www.ch-brioude.fr

2 rue Michel de l’Hospital – BP 140 - 43100 Brioude

Livret d’accueil

CENTRE

HOSPITALIER

DE BRIOUDE

2 rue Michel de l’Hospital

BP 140 - 43100 Brioude

n�113

� � 113

1

SOMMAIRE

9

43

7

10

12

15

23

24

27

18

20

ÉDITOS

PRÉSENTATIONDU CENTRE

HOSPITALIER

PLANDU CENTRE

HOSPITALIER

OFFRE DE SOINSORGANISATION DES PÔLES

D’ACTIVITÉS CLINIQUES

CONSULTATIONSEXTERNES

PERSONNELHOSPITALIER

FORMALITÉS P12ADMINISTRATIVES

À L’ENTRÉE ET À LA SORTIE

GUIDE PRATIQUE P14DE VOTRE SÉJOUR

QUALITÉ P16GESTION DES RISQUES

EXPRESSIONSUR VOTRE SÉJOUR

VOS DROITS

CHARTEDE LA PERSONNE

HOSPITALISÉE

www.ch-brioude.frN���� ���� ������ ���� � ������� �� �������aux besoins des patients et du public, en terme d’informations pratiques, de droits des usagers, et de communication sur la vie de l’établissement. La configuration permet de chercher aisément les informations classées en fonction de leur nature et du profil de l’internaute. Bonne visite !

3

ÉDITOS

M � � � � � � M � � � � � � � ,Le Centre Hospitalier de Brioude est un établissement moderne doté d’équipements performants.L’établissement dispose de l’ensemble des moyens nécessaires pour assurer la qualité et la sécurité de la prise en charge des patients.Il entretient des relations de partenariat avec l’ensemble des établissements de santé de son voisinage, en particulier avec le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand.Par le développement de ses activités médicales, le Centre Hospitalier de Brioude a diversifié son offre de soins afin d’apporter une réponse adaptée aux besoins de la population de l’arrondissement de Brioude, de l’Est du Cantal et du Sud du Puy-de-Dôme.L’ensemble du personnel hospitalier apporte son savoir-faire et son dévouement, pour garantir des soins appropriés et une écoute attentionnée à chaque patient accueilli.Ses compétences techniques et humaines font du Centre Hospitalier de Brioude un hôpital de proximité de référence, dont la qualité des soins et l’accessibilité sont appréciées de tous.

Jean-Jacques FaucherMaire de BrioudePrésident du Conseil de Surveillancedu Centre Hospitalier de Brioude

Madame, Monsieur,Vous-même ou l’un de vos proches venez d’être admis au Centre Hospitalier de Brioude.La direction de l’établissement vous souhaite la bienvenue et vous remercie de votre confiance.Le corps médical et le personnel hospitalier vous assurent de leur entier dévouement.Grâce à la compétence de son personnel, à la technicité de ses installations et à un effort constant d’adaptation aux progrès de la médecine, vous serez en mesure de recevoir les soins les plus appropriés à votre état de santé.Ce livret a été préparé à votre attention dans le but de vous apporter une meilleure connaissance de l’établissement et de vous fournir les renseignements et les conseils destinés à faciliter votre séjour.Pour améliorer la qualité de votre prise en charge, votre témoignage au travers du questionnaire de satisfaction nous est précieux. C’est pourquoi, nous vous remercions par avance de bien vouloir le remplir pendant votre séjour.Tous nos vœux de prompt rétablissement vous accompagnent.

Direction duCentre Hospitalierde Brioude

NOUS REMERCIONS CHALEUREUSEMENTL’ENSEMBLE DES ANNONCEURSPOUR LEUR PRÉCIEUX CONCOURS

À LA RÉALISATION DE CE LIVRET.

544

PRÉSENTATION

AVRIL 2007

T � � � � � � � � � � ! � " � � # � � $ � � " % � � � � & � �

de la Clinique Saint-Dominique vers le Centre Hospitalier.

EN 2010

' ( ) * en place de la filière gériatrique avec transformation de 30 lits de l’Unité de Soins de Longue Durée (USLD) en 20 lits d’EHPAD (Établissement Hébergeant des Personnes Âgées Dépendantes) et 10 lits de Court Séjour Gériatrique.

AVRIL 2015

D � + � � � le 1er avril 2015, les 2 unités sont dissociées : le SSR polyvalent se situe au 3e étage et le SSR gériatrique au 1er étage.

Le Centre Hospitalier de Brioude est un établissement public. Fondé entre 1053 et 1073, l’Hôpital de Brioude était situé Place du Postel. Transféré en 1795 sur le site actuel, rue Michel de l’Hospital, l’établissement recevait les malades et ceux qui avaient besoin d’un refuge.

L’ÉVOLUTION DU CENTRE HOSPITALIER DE BRIOUDE

A + � , � � � � � � & � " � � " � � � � � � � � � � � � � � � � � + � � � � � � � � � � � $ � � � � � � � � � � � � � � � # � �

répartition des activités et une importante restructuration ont eu lieu.

MAI 2016

C - . / 0 ( 1 2 d’un Pôle de Santé Publique regroupant :- PASS (Permanence d’Accès aux Soins de Santé)

- CEGIDD (Centre Gratuit d’Information de Dépistage et Diagnostic)

- Consultations en Addictologie

OCTOBRE 2017

O 3 4 * - ture de l’activité « Handiconsult » pour la réalisation de soins dentaires destinées à des personnes handicapées, ou âgées, ne pouvant bénéficier de soins en cabinet de ville.

les malades et ceux qui avaient besoin d’un refuge.

L’LL ÉVOLUTION DU CENTRE HOSPITALIER DE BRIOUDE

DU CENTRE HOSPITALIER

2 rue Michel de l’HospitalBP 14043100 BrioudeTél. 04 71 50 99 99

PLAN D’ACCÈS

PERSPECTIVE

Le Projet d’Établissement du Centre Hospitalier de Brioude, centré sur le Projet Médical, s’inscrit dans les orientations de la politique définie par la Loi Hôpital Patient Santé Territoire. Il se conforme aux orientations et priorités de l’Agence Régionale de Santé, décrites dans le Schéma Régional de l’Offre de Soins et le Projet Régional de Santé.Situé dans le Territoire de santé d’Auvergne et de la Haute-Loire, le Centre Hospitalier de Brioude est l’établissement de référence du Bassin de Santé Intermédiaire de Brioude.Conformément à la Loi de Modernisation de notre Système de Santé de janvier 2016, le Centre Hospitalier de Brioude fait partie du Groupement Hospitalier de Territoire altiligérien (GHT 43).

UNE ÉVOLUTION À POURSUIVRE

L * Centre Hospitalier de Brioude s’est organisé en Pôles d’activité, afin de répondre à l’exigence de la nouvelle gouvernance, et optimiser son fonctionnement. Deux pôles cliniques et un pôle administratif et technique ont ainsi été créés.

7

PLANDU CENTRE HOSPITALIER

Etre une banque qui construitl’avenir c’est ça vous être utile.

(1) Coût de connexion selon votre fournisseur d’accès Internet.

Caisse d’Epargne et de Prévoyance d’Auvergne et du Limousin, Banque coopérative régie par les articles L512-85 et suivants du Code monétaire et financier,

Société Anonyme à Directoire et Conseil d’Orientation et de Surveillance – Capital social de 283 922 900 euros – Siège social : 63, rue Montlosier 63000

Clermont-Ferrand – 382 742 013 RCS Clermont-Ferrand – Intermédiaire en assurance immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 006 292 – Titulaire de la carte

professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI 6302 2016 000 008 503 délivrée par la CCI du Puy-de-Dôme. Crédit photo

couverture : fotolia.com / Studio Romantic

www.caisse-epargne.fr(1)

7

DU CENTRE HOSPITALIER

9

MÉDECINE35 lits

5 Médecine polyvalente- Médecine Interne- Soins palliatifs- Consultation Neurologie

PHARMACIE À USAGE INTÉRIEUR

5 Gestion du Circuit du Médicament et des Dispositifs médicaux interne au CHB

- Participation à la Prise en Charge Médicamenteuse des patients hospitalisés

- Rétrocession de médicaments vente extérieure

HÔPITAL DE JOUR(Chimiothérapie anti-cancéreuse) 2 places

URGENCES

6 � � � + � � tes

ANTENNE S.M.U.R. Tél : 15

CHIRURGIE

5 Hospitalisation complète14 lits

5 Hospitalisation de semaine14 lits

5 Chirurgie générale et digestive- Chirurgie orthopédique et traumatologique

CHIRURGIEAMBULATOIRE 7 places

5 Chirurgie dentaire - Chirurgie dentaire pour adaptées aux personnes handicapées (Handiconsult).

- Chirurgie des varices- Chirurgie ophtalmologique- Chirurgie orthopédique- Chirurgie viscérale- Gastro-entérologie- Oto-Rhino-Laryngologie- Urologie

PÔLE DE SANTÉ PUBLIQUE

5 Addictologie- CEGIDD - Centre Gratuit d’Information de Dépistage et Diagnostic

PASSPermanence d’Accèsaux Soins de Santé

UNITÉ DESURVEILLANCE CONTINUE (USC)5 lits

BLOCSOPÉRATOIRES

5 4 salles interventionnelles à environnement maîtrisé (dont une réservée à l’endoscopie digestive)

- 1 salle de surveillance post-interventionnelle à environnement maîtrisé.

SERVICED’IMAGERIEMÉDICALE

5 Radiologie conventionnelle numérisée.

- Échographie - Doppler - Panoramique dentaire

- Étude statique.

EHPADÉtablissement Hébergeantdes Personnes Âgées Dépendantes 20 lits

SERVICE DE SOINS DE LONGUE DURÉE20 lits

COURT SÉJOURGÉRIATRIQUE15 lits+ 2 places d’hospitalisation de jour

SSRService de Soins de Suite et de Réadaptation

- POLYVALENT 20 lits

- GÉRIATRIQUE 20 lits

SSIADService de Soins à Domicile50 places, deux antennes : Brioude et Paulhaguet

EMIOGÉquipe Mobile d’Informationet d’Orientation Gériatrique

OFFRE DE SOINSORGANISATION DES PÔLES D’ACTIVITÉS CLINIQUES

10

|78897

Chemin de Lachaud, 43100 Brioude

w w w .aquabulle-brioudesudauvergne: ; <

Facebook : Aquabulle Centre Aquatique

V = > ? @ = > B E F @ G E H I G E G E H I E F J B = > ? @ = > G > H E K = H ? > P Q R Q S = H E U Q E G H E W

auprès des secrétariats médicaux, pour les spécialités suivantes

CONSULTATION

ADDICTOLOGIE

CONSULTATION

CEGIDDCentre Gratuit d’Information de Dépistage et Diagnostic

CONSULTATION

PASSPermanence d’Accèsaux Soins de Santé

CONSULTATION

CENTREPÉRINATALSuivi de grossesse, cours de préparation à l’accouchement, rééducation périnéale

CONSULTATION

ANESTHÉSIE

CONSULTATION

CHIRURGIEORTHOPÉDIQUE ET TRAUMATOLO-GIQUE

CONSULTATION

CHIRURGIEGÉNÉRALEET DIGESTIVE

CONSULTATION

CHIRURGIEDENTAIRE

CONSULTATION

CHIRURGIE DENTAIREHandiconsult

CONSULTATION

CHIRURGIEOPHTALMOLOGIEEn vue d’une interventionchirurgicale : cataracte

CONSULTATION

CHIRURGIEVASCULAIRE

CONSULTATION

DOULEUR

CONSULTATION

GASTRO-ENTÉROLOGIE

CONSULTATION

GÉRIATRIQUEDE PROXIMITÉ

CONSULTATION

MÉDECINE/DIABÉTOLOGIE

CONSULTATION

NEUROLOGIE

CONSULTATION

ORL

CONSULTATION

« PLAIES CHRONIQUES »

CONSULTATION

UROLOGIE

CONSULTATION

RHUMATOLOGIE

DIALYSE (Aura)

HADHospitalisation A Domicile

IMAGERIEMÉDICALE

X K K > E S P I E ? @ R Q S E H Q ? E U Q E G nesdu lundi au vendredi de 8h30 à 19h et le samedi de 9h à 12h30Radiologie conventionnelle numérisée, Échographie,Doppler, Panoramique dentaire,Etude Statique, Vacation scanner (CH Issoire) tous les lundis de 14h à 18h.

CONSULTATIONSEXTERNES

1312

……

ASSISTANTESSOCIALES

Y P P E ? ? = H Q Z B = Q G E I S ? @ = ? S Q S = H @ = > G B = > ?

informer, vous accompagner dans vos démarches et vous aider à résoudre vos difficultés, notamment lors de votre admission ou de votre sortie. Elles peuvent se rendre dans le service ou vous recevoir au service social, situé au rez-de-chaussée de l’établissement.

DIÉTÉTICIENNES

Y P P E ? S H Q E G B S E H H E H Q ? > G @ G E ? K G S @ Q S = H

dans les services, si votre état de santé nécessite la mise en place d’un régime adapté. Elles travaillent en collaboration avec le personnel médical. Les médecins et l’équipe paramédicale s’impliquent dans la lutte contre la dénutrition.

SECRÉTAIRESMÉDICALES

Y P P E ? = H Q > H G [ P E S \ @ = G Q R H Q

d’information et de communication : accueil et renseignements des familles et des patients, gestion des dossiers des patients, prise de rendez-vous…

PERSONNELSMÉDICOTECHNIQUES

J Les manipulateurs en radiologie réalisent les examens d’imagerie médicale (radiographies) sous la responsabilité du médecin radiologue.

- Les préparateurs en pharmacie participent à la gestion du circuit des médicaments et des dispositifs médicaux, en particulier par l’approvisionnement des services de soins.

- Pour les examens de laboratoire, le Centre Hospitalier de Brioude travaille en étroite collaboration avec des laboratoires externes à l’établissement.

AGENTSDES SERVICESLOGISTIQUES

] P ? @ R G Q S K S @ E H Q R > K = H ^ = G Q E Q Z P R

qualité de votre séjour dans notre établissement : service restauration, blanchisserie, magasin et service intérieur…

AGENTS DESSERVICESTECHNIQUES

] P ? R ? ? > G E H Q P R ? > G B E S P P R H K E E Q P R

maintenance des équipements non médicaux, la sécurité et l’entretien des infrastructures.

LE PERSONNEL ADMINISTRATIF

_ S G E K Q E > G ? W K R I G E ? W R ` E H Q ? R I \ S H S ? Q G R -tifs, secrétaires, participent avec leurs spécificités, au fonctionnement de l’établissement (accueil des hospitali-sés, gestion des finances, Gestion des achats et des investissements, gestion du personnel) et à la prise en charge administrative du patient.

Pour mieux vous accueillir, et faciliter la communication, chaque membre du personnel est porteur d’un badge indiquant son nom et sa fonction.

ÉQUIPE MÉDICALE

a � � + � � � � " � � � � b � � � � � � � � � � " � � � � � � � � $

médicale sont les médecins des différentes spécialités, les chirurgiens-dentistes et les pharmaciens.Ils vous donneront toutes les indications relatives à votre état de santé.

CADREDE SANTÉ

] P E ? Q K c R G ` d I E P e = G ` R H S ? R Q S = H E Q

de l’encadrement du personnel paramédical du service dont il a la responsabilité. Il est garant de la qualité des soins infirmiers. Il répond à vos interrogations et tient compte de vos remarques.

INFIRMIÈRES

Y P P E ? = G ` R H S ? E H Q E Q I S ? @ E H ? E H Q P E ? ? = S H ?

nécessaires à votre état de santé sur prescription du médecin, et relevant de leur rôle propre. Elles respectent et font respecter les règles d’hygiène. Elles sont à votre écoute et participent à la qualité des prestations lors de votre hospitalisation.

AIDES-SOIGNANTES

Y P P E ? R ? ? > G E H Q W E H K = P P R f = G R Q S = H R B E K P E

personnel infirmier, les soins d’hygiène, de confort et d’accompagnement des patients. Elles assurent, en lien avec les agents de services hospitaliers, le nettoyage, la désinfection et la décontamination de la chambre, du mobilier et des matériels.

AGENTS DESERVICESHOSPITALIERS

] P ? K = H K = > G E H Q R > K = H ^ = G Q I E ? @ R Q S E H Q ? : hygiène de la chambre, fonction hôtelière…

KINÉSITHÉRA-PEUTESÉDUCATRICEACTIVITÉSPHYSIQUESADAPTÉES

] P ? @ G E H H E H Q E H K c R G ` E W ? > G @ G E ? K G S @ Q S = H

médicale, vos soins de kinésithérapie et de rééducation en fonction de votre pathologie. Ils travaillent en collaboration avec toute l’équipe soignante.L’éducatrice APA (activités physiques adaptées) encadre des séances individuelles ou collectives d’activité physique pour des personnes ayant des besoins spécifiques dans des buts de prévention et de réadaptation. Elle intervient en complémentarité des professionnels de santé dans le cadre d’une prescription médicale

INTERNES ETSTAGIAIRES

g E h E H Q G E i = ? @ S Q R P S E G S H Q j ` G E I E ?

internes, et accueille des étudiants en soins infirmiers, élèves aides-soignantes et autres stagiaires.

PSYCHOLOGUES

X K K = \ @ R ` H E \ E H Q ? E Q ? > S B S ? @ ? k K c = P = -giques des patients et/ou de leur en-tourage. Elles interviennent dans tous les services et sont joignables :- Médecine, Soins palliatifs et suivis de deuils, Hôpital de jour, SSR polyvalent, SSR gériatrique, Court séjour gériatrique, EHPAD, USLD.

5 Urgences, Chirurgie viscérale et orthopédique, USC, médecine du travail, prise en charge des addictions.

PERSONNELHOSPITALIER

SECRMÉD

15

L’acte d’identification du patient fait partie de la prise en charge des soins et constitue la première étape d’un processus qui se prolonge tout au long de votre parcours de soin au sein de notre établissement.A votre entrée, vous êtes identifié(e) par votre nom, votre prénom, votre date de naissance et votre sexe. L’ensemble de ces renseignements sont validés par la présentation d’une pièce d’identité (par exemple, la carte nationale d’identité, le passeport, la carte de séjour ou l’extrait d’acte de naissance (pour les enfants sans pièce d’Identité notamment).Ensuite, pour votre sécurité, l’établissement a fait le choix d’utiliser des bracelets d’identification pour toute personne hospitalisée.La pose de ce bracelet vous sera proposée mais vous pouvez aussi la refuser. Toutefois, le bracelet d’identification vous sera systématiquement posé, temporairement, dans certaines circonstances, comme par exemple dans le cadre d’un examen ou d’une intervention sous anesthésie générale.A tout moment de votre séjour, le personnel soignant doit pouvoir s’assurer de votre identité : ne vous étonnez donc pas que l’on vous demande à plusieurs reprises de vous identifier.L’établissement met tout en œuvre pour s’assurer de votre identité tout au long de votre hospitalisation, afin de garantir votre sécurité.

IDENTITO VIGILANCE

PIÈCES COMPLÉMENTAIRES

- Un certificat médical prescrivant l’hospitalisation.

- La feuille d’accident de travail remise par votre employeur si votre admission est en rapport avec un accident du travail.

Si vous venez d’un pays de l’espace économique européen : votre carte européenne d’assurance maladie.Si vous êtes pris en charge au titre d’une Affection Longue Durée (ALD), vous devez présenter au médecin votre protocole de soins.

Les examens et les soins reçus au Centre Hospitalier de Brioude sont notés dans un dossier médical, de soins et administratif, il est donc essentiel pour vous que nous ne commettions aucune erreur sur votre identité, pour cela, merci de présenter :- Votre carte Vitale (mise à jour) et/ou l’attestation de la Caisse d’Assurance Maladie.

- Votre carte de complémentaire santé (Mutuelle) ou votre attestation de droits à la CMU complémentaire.

- Une pièce d’identité.

VOTRE ADMISSION

V = > ? I E B E F B = > ? @ G d ? E H Q E G E H @ G E \ S E G

lieu au pôle d’accueil, admission et facturation. Les renseignements et les documents qui vous seront demandés sont nécessaires pour établir votre dossier et assurer la prise en charge de vos frais d’hospitalisation.

CONSULTATIONS ET SOINS EXTERNES

V = > ? @ = > B E F @ G E H I G E G E H I E F J B = > ?

auprès des secrétariats médicaux (cf partie « consultations externes »). Merci de vous munir de votre carte vitale, carte de mutuelle, carte d’identité et du courrier de votre médecin traitant. Le jour de la consultation, vous devez vous présenter au bureau des entrées, qui vous remettra un bon de consultation, à présenter au secrétariat médical.

VOTRE SORTIELA DATE DE VOTRE SORTIE EST FIXÉE PAR LE MÉDECIN RÉFÉRENT DU SERVICE

l P e S ? ? > E I E B = Q G E ? d m = > G W B = Q G E o d I E K S H

traitant recevra toutes les informations sur les examens et les traitements que vous aurez reçus. Si votre état de santé le justifie et sur prescription médicale préalable, un bon de transport par ambulance ou véhicule sanitaire léger (VSL) ou taxi ou autre (véhicule personnel) vous sera délivré, par le secrétariat. Dans le cas où vous souhaiteriez sortir contre l’avis médical, il vous faudra signer un formulaire de sortie contre avis médical. Si vous êtes mineur, vous ne pourrez quitter l’établissement qu’avec vos parents ou un tiers muni d’une autorisation parentale.

pouvoi : ne vous l’on vous

eurs

en de

ong de fin de

- Une pièce

POUR VOTRE SÉCURITÉMERCI DE PRÉSENTERVotre carte d’identité ou passeport, votre carte vitale, votre carte de mutuelle et de vérifier l’exactitude des informations enregistrées.

FORMALITÉS ADMINISTRATIVES À L’ENTRÉE ET À LA SORTIE

POUR EOVI MCD MUTUELLE,VOUS N’ÊTES PAS UN NUMÉRO.VOUS ÊTES ANTOINE, PATRICIA, THOMAS ...

eovi-mcd.frEovi-Mcd Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité Immatriculée sous le n° 317 442 176 - Siège social : 173 rue de Bercy - CS 31802 - 75584 PARIS Cedex 12. Document non contractuel à caractère publicitaire. Crédit photos : Baudouin. DC-1903-HOSP-BRIOUDE-210x297

Rendez-vous en agence pour

découvrir nos solutions santé et prévoyance :

BRIOUDE 25 rue Saint Pierre 04 71 50 41 65

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1716 17

FORMALITÉS ADMINISTRATIVES À L’ENTRÉE ET À LA SORTIE

EN CAS D’URGENCE

p � � � % � � � � � � + � $ � � � " � � ! � � �

personne au secrétariat des urgences, et après avoir été pris en charge par l’équipe soignante des urgences, vous devez vous présenter au Bureau des Entrées.Si vous ne disposez pas des documents demandés, un membre de votre famille complétera ultérieurement votre dossier auprès des agents du Bureau des Entrées.

LA PRISE EN CHARGE FINANCIÈRE

q S B = > ? r Q E ? R ? ? > G d ? = K S R P W B = Q G E

organisme de Sécurité Sociale prend en charge 80 % ou 100 % de vos frais d’hospitalisation.

complémentaire santé (mutuelle), les frais restant à votre charge peuvent être totalement ou partiellement payés par votre complémentaire santé.

sociale, vous pouvez faire une demande de CMU (Couverture Maladie Universelle).

AVANTDE PARTIR !

V = > ? I E B E F @ R ? ? E G

au Bureau des Entrées.1 - Veuillez régulariser, le cas échéant,

votre dossier administratif.2 - Réglez les frais divers : télévision,

téléphone…, restant à votre charge.

3 - Une facture vous sera adressée pour le règlement :

- du ticket modérateur (soit 20% des frais d’hospitalisation), lorsque vos frais d’hospitalisation ne sont pas pris en charge à 100%.

- du forfait journalier, sauf en cas de prise en charge par un organisme complémentaire.

- de la chambre individuelle, si vous l’avez demandée et dans le cas où votre complémentaire santé ne la prend pas en charge.

L’accomplissement des formalités de sortie vous évitera par la suite des difficultés pour votre prise en charge ou votre remboursement.Vous pouvez également demander un bulletin de situation qui vous servira pour vos démarches ultérieures auprès des organismes responsables de la prise en charge financière de vos frais de séjour.

1918

GUIDE PRATIQUE DE VOTRE SÉJOUR

MESURES À RESPECTER

] H I S s > E G Z B = Q G E E H Q = > G R ` E W s > e S P E ? Q

nécessaire de respecter quelques mesures d’hygiène :

dans la chambre Eviter de toucher le matériel médical Ne pas s’asseoir et ne rien déposer sur le lit du patient Utiliser la solution désinfectante pour les mains en entrant et en sortant de la chambre.

peu recommandée dans l’ensemble des services. Eviter l’apport de fleurs et de plantes, elles sont proscrites dans le service de chirurgie.

SILENCE : P E ? S P E H K E K = H ? Q S Q > E P e > H

des principaux éléments du confort et du repos des malades, il est donc de rigueur dans tout l’établissement.

TABAC : " � � � � � � $ � � � � t �

règlementation, il est interdit de fumer au sein du Centre Hospitalier.

PRODUITS INTERDITS :l’introduction de boissons alcoolisées, de stupéfiants ou d’armes dans l’établissement est rigoureusement interdite.

ANIMAUX : P R @ G d ? E H K E I e R H S \ R > U

est interdite dans l’établissement.

WIFI

g E h E H Q G E i = ? @ S Q R P S E G I E u G S = > I E \ E Q Z

la disposition de ses patients et de ses usagers un accès WIFI gratuit. Dans tous les services de soins, vous pouvez vous connecter à internet gratuitement depuis son ordinateur personnel ou sa tablette.Pour en bénéficier, vous devez vous adresser à l’accueil de l’établissement qui vous communiquera un code d’accès personnel. Ensuite, il vous suffit de vous connecter sur le réseau WIFI de l’établissement nommé « WIFI Patients ». En lançant votre navigateur web, vous serez orienté automatiquement vers la page d’authentification. Il suffit alors de créer un compte pour pouvoir naviguer sur internet.Vous pouvez alors surfer librement sur la toile (hormis sur les sites illicites ou inappropriés bloqués par l’Hôpital) pour par exemple, communiquer avec vos proches, répondre à vos mails, de la même façon que chez vous ou au travail.Ce système répond bien sûr à toutes les normes de sécurité en vigueur, et notamment à la loi de janvier 2006 qui oblige à tracer tous les sites visités. Un filtrage de contenu assure aussi une utilisation sécurisée et citoyenne de ce service internet.

TÉLÉVISION

g E ? G d ? E G B R Q S = H ? E Q P E ?

paiements se font auprès des agents de l’accueil qui vous informeront des conditions financières. Le paiement par carte bancaire est possible. Une caution vous sera demandée, et rendue en fin de séjour.

EFFETS PERSONNELS

v e = > f P S E F @ R ? I e R @ @ = G Q E G B = Q G E P S H ` E

personnel et votre trousse de toilette.

REPAS

g E ? \ E H > ? ? = H Q d Q R f P S ? @ R G P E ? E G B S K E

cuisine du Centre Hospitalier, avec la collaboration de la diététicienne. Des membres de votre famille peuvent prendre un repas au self ; les tickets repas sont en vente à l’accueil. Toutefois, nous vous invitons à respecter le régime alimentaire qui vous a été prescrit.

VISITES

g E ? B S ? S Q E ? = H Q P S E > I E x y c Z z { c }

Les visites à d’autres moments de la journée sont tolérées dans certaines situations particulières avec l’accord des soignants (médecin, cadre de santé, infirmières).Vos parents et amis peuvent vous rendre visite sauf contre-indication médicale. Les accompagnants sont priés de quitter la chambre lors des soins et des tâches de ménage.Des lits d’accompagnants sont disponibles, se renseigner auprès du cadre du service.

DISTRIBUTEURS

_ E ? I S ? Q G S f > Q E > G ? R > Q = \ R Q S s > E ?

(friandises, boissons) sont à votre disposition dans le hall d’accueil du Centre Hospitalier et dans le hall de la Chirurgie.

CULTE

V = > ? @ = > B E F G E H K = H Q G E G P E ?

représentants des différents cultes en vous adressant au personnel soignant.

OBJETS DE VALEUR

] P E ? Q K = H ? E S P P d W I E H E @ R ? ` R G I E G

d’objets de valeur avec vous, lors de votre hospitalisation.Si vous le souhaitez, un dépôt peut être effectué auprès du préposé de l’administration. Pour cela vous devez vous renseigner auprès du cadre de santé du service.Toutefois, si vous décidez de conserver vos biens de valeur dans votre chambre, le Centre Hospitalier de Brioude ne pourra être rendu responsable des pertes ou vols.

TÉLÉPHONE

g E ? R ` E H Q ? I E P e R K K > E S P B = > ? @ G d K S ? E G = H Q

votre numéro de téléphone direct.Pour vos appels vers l’extérieur, vous devez faire le 0, avant de composer le numéro de votre correspondant.En raison des risques de perturbations des dispositifs électroniques, l’utilisation des téléphones portables est formellement interdite dans les services de soins.

CONDUITE À TENIR EN CAS D’INCENDIE

Y H K R ? I e S H K E H I S E W S P E ? Q G E K = \ \ R H I d

de garder son calme :- Donnez l’alerte en prévenant le personnel du service

- N’utilisez pas les ascenseurs- Conformez-vous aux consignes

d’évacuation, affichées dans chaque service. Suivez les instructions communiquées par le personnel ou les pompiers.

MESURESDE SÉCURITÉPour des raisons de sécurité, les fenêtres de l’établissement sont toutes équipées d’un système limitant leur ouverture.Cette ouverture partielle ne pourra pas être ôtée même en période estivale.Nous vous remercions pour votre compréhension.

2120

L’HYGIÈNEDES MAINS :

AGISSONS TOUS ENSEMBLE

Patients, familles, visiteurs.

Pour nous aider à prévenir toute épidémie, vous aussi, réalisez

une hygiène des mains avec les solutions hydroalcooliques à

disposition, en entrant et sortant de la chambre. De même

des mesures complémentaires d’hygiène peuvent vous être

demandées (port de masque…). Respectez les affichages et

n’hésitez pas à poser des questions à l’équipe soignante.

US ENSEMBLLEEEEEE

QUALITÉGESTION DES RISQUES

DÉMARCHEQUALITÉ

La Cellule Qualité Gestion des Risques a pour missions de mettre en œuvre et d’évaluer les programmes d’actions d’amélioration de la Qualité et de la Gestion des Risques.

a � " � � � � ~ " � � � � � � � � � � � + � � " $ � � � �

d’évaluation externe d’un établissement de santé, effectuée par des professionnels de santé indépendants, les experts visiteurs, qui évaluent l’ensemble de l’organisation, du fonctionnement et des pratiques de l’établissement concerné. Elle vise à assurer la sécurité des malades et la qualité des soins qui leur sont administrés en termes de gain de santé et de satisfaction du patient, ainsi qu’à promouvoir une politique de développement continu de la qualité.Depuis 2002, date de la première accréditation du Centre Hospitalier de Brioude, l’établissement s’est inscrit dans la démarche d’amélioration de la Qualité et de la Gestion des Risques.En 2016, l’établissement a obtenu une certification de niveau B lors de sa 4e

visite. Les résultats sont accessibles sur le site de la Haute Autorité de Santé :

_ E @ > S ? 2008, le Centre Hospitalier de Brioude participe au recueil des indicateurs nationaux IPAQSS (Indicateurs Pour l’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins).Conformément à la règlementation, les résultats de ces indicateurs sont affichés dans le hall de l’établissement et sur le site internet

LA GESTIONDES RISQUES

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globale, visant à prévenir les risques pouvant se produire dans les différentes activités de l’Hôpital : les risques professionnels, environnementaux, techniques, ainsi que les risques dans les domaines des vigilances sanitaires et les risques associés aux soins tels que :LES VIGILANCES SANITAIRES

a � � # � & � � � " � � � � � � � � � � � � + � � � � � � � � �

de surveiller les risques d’incidents ou d’effets indésirables liés aux produits de santé par une veille sanitaire (recueil et traitement des informations concernant les effets indésirables) afin d’optimiser leur sécurité d’emploi.Les signalements d’effets indésirables susceptibles d’être liés aux médicaments peuvent être adressés par les patients ou par les associations agréées de patients aux centres régionaux de pharmacovigilance (CRPV) (décret n°2011-655 du 10 juin 2011). Le patient est encouragé à se rapprocher de son médecin pour qu’il l’examine et, le cas échéant, que la déclaration de l’effet indésirable soit faite.

CIRCUIT DU MÉDICAMENT ET DES DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES

g E h S G K > S Q I > o d I S K R \ E H Q E H Y Q R f P S ? ? E \ E H Q

de santé recouvre deux circuits distincts et interconnectés : celui du médicament en tant que produit, logistique, et celui de la prise en charge médicamenteuse du patient hospitalisé. Ils se rejoignent au stade ultime de l’administration du médicament au patient.Le premier est organisé et géré par l’équipe pharmaceutique, composée de pharmaciens hospitaliers, de préparateurs en pharmacie hospitalière ainsi que de personnels administratifs et logistiques. Le second mobilise de nombreux acteurs : les médecins prescripteurs pour l’étape de prescription, l’équipe pharmaceutique pour la validation pharmaceutique et la dispensation, l’équipe infirmière pour l’administration et le suivi.La Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux (COMEDIM) définit et suit la politique de sécurisation de ce circuit. Il vous sera demandé de nous communiquer les médicaments et/ou les ordonnances des traitements pris avant votre hospitalisation : y compris l’automédication, les compléments alimentaires, la phytothérapie,... Le Dossier Pharmaceutique de la Carte Vitale est très utile pour regrouper ces informations : il peut être ouvert et/ou alimenté par la Pharmacie d’Officine et par la Pharmacie du CHB.Les médicaments dispensés dans l’établissement font l’objet de choix en accord entre médecins et pharmaciens : tous les médicaments disponibles sur le marché ne peuvent être disponibles, aussi, des équivalences thérapeutiques sont référencées, de même que des médicaments génériques ou biosimilaires. Ils donnent lieu à des vérifications en termes d’efficacité, de sécurité et sont utilisés dans le respect de leur Bon Usage.

LES INFECTIONS ASSOCIÉESAUX SOINS (IAS)

Une instance de consultation et de suivi valide tous les ans un programme d’actions de surveillance et de prévention des infections associées aux soins et de la résistance aux antibiotiques.

� � programme vise donc à assurer la surveillance et la prévention mais aussi, la formation continue des professionnels et l’évaluation périodique des pratiques.

Une équipe opérationnelle d’hygiène hospitalière, comprenant un pharmacien et un infirmier hygiénistes, ainsi qu’un pharmacien référent en antibiothérapie mettent en œuvre ce programme dans tous les services, en lien avec les cadres de santé et des référents en hygiène représentatifs de toutes les fonctions soignantes.Les indicateurs de résultats permettent de mesurer l’état d’avancement du Centre Hospitalier de Brioude dans la lutte contre les infections associées aux soins. Ils sont communiqués aux instances, aux représentants des usagers et aux services.Les indicateurs nationaux tels que la consommation en solution hydro alcooliques sont accessibles sur le site internet

a � � représentants des usagers encouragent l’implication des patients et des familles dans la promotion de meilleures pratiques d’hygiène des mains et dans le port du masque de soins lorsque cela est nécessaire comme par exemple en période d’épidémies hivernales.

Les soignants s’engagent à respecter les précautions « standard » qui sont un ensemble de mesures visant à réduire la transmission croisée des agents infectieux entre soignants, soignés et environnement, pour tout soin, pour tout patient et en tout lieu.L’hygiène des mains avec la solution hydroalcoolique, en constitue le socle fondamental.

DÉVELOPPEMENTDURABLE

Conscient des impacts de ses activités sur l’environnement, le Centre Hospitalier de Brioude a choisi de s’inscrire dans une politique de Développement Durable depuis 2012 sur les trois dimensions du DD : économique, environnementale et sociale.

� � � � ce faire, nous inscrivons cette démarche dans les orientations stratégiques de l’Etablissement avec pour objectifs la réduction des déchets, la maîtrise des consommations d’énergie et d’eau, la mobilisation des professionnels à adopter des gestes éco responsables.Tout en améliorant sans cesse et de façon pérenne la sécurité et la qualité de vie au travail et en veillant à une politique économique fiable et durable autour des achats éco responsables notamment.

2323

EXPRESSIONSUR VOTRE SÉJOUR

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� � � � � � � � � � � � � � � � �Vérifi cation gratuite de la vue sans rendez-vous : ce service réservé aux + de 16 ans ne constitue pas un acte médical ; valable dans le cadre d’un renouvellement de vos lunettes, sauf

opposition du médecin. Test auditif gratuit : bilan réalisé par des professionnels de l’audition. Test non médical. Exclusivement dans nos centres d’audition. 30 jours d’essai gratuits

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LES PRIX LES PLUS BAS L’EXAMEN DES PLAINTES ET DES RÉCLAMATIONS

q S B = > ? R B E F > H @ G = f P j \ E = > > H \ = Q S ^

d’insatisfaction, vous pouvez exprimer oralement votre réclamation auprès du responsable du service concerné, ou demander à ce qu’elle soit consignée par écrit.Vous pouvez aussi vous adresser par écrit au Directeur.Il vous informera s’il a souhaité faire appel à un médiateur de la Commission des Relations avec les Usagers, ou bien vous avisera de la possibilité de le faire vous-même.Le Directeur vous répondra par écrit dans les meilleurs délais.

LA COMMISSION DES USAGERS (CDU)

La Commission des Usagers instituée dans chaque établissement par la Loi du 4 mars 2002, a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de l’accueil des personnes malades et de leurs proches et de la prise en charge.Elle est informée de l’ensemble des plaintes et réclamations enregistrées dans l’établissement. Elle formule des recommandations et, le cas échéant, informe l’usager des voies de conciliation et de recours dont il dispose.

COMPOSITION :

J Le président : Directrice adjointe.- Le médiateur médecin (ou son suppléant)

- Le médiateur non médecin (ou son suppléant)

- Deux représentants des usagers- Un représentant de la Commission

des Soins (CSIRMT)- Un représentant du Comité Technique

d’Établissement- Un représentant du Conseil de

Surveillance.

Toute personne s’estimant victime d’un accident médical, d’un aléa thérapeutique ou d’une infection nosocomiale causée par un acte de prévention, de diagnostic ou de soin peut saisir la Commission Régionale de Conciliation et D’Indemnisation des Accidents Médicaux d’Auvergne

VOTRE AVIS

NOUS INTÉRESSE !

Dès votre arrivée dans votre chambre, vous

trouverez un questionnaire de sortie. Il permet

de recueillir votre opinion sur votre séjour dans

notre établissement.� � �   ¡ � �   ¢ £ ¤ £ ¢ ¥ ¦ � §  ̈ © ¢ © ¡ © § ¥ £ ª « £ ¬ ¦ £ § ¡ � � ­ � ¦

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et le déposer dans la boite prévue à cet effet, à la sortie du

service. Vos réponses seront analysées. Elles nous permettront

de définir des axes d’amélioration.

Le Centre Hospitalier de Brioude participe à l’enquête

nationale de mesure de la satisfaction (eSATIS). Dans un

délai de 2 à 10 semaines après sa sortie, le patient reçoit un

mail, envoyé automatiquement par l’ATIH, contenant un lien

unique, individuel et sécurisé lui permettant de se connecter

au questionnaire e-Satis en ligne.

Concrètement, cela signifie que les personnes hospitalisées

sont invitées, dès leur admission, à communiquer leur e-mail

au bureau des admissions. Cette adresse électronique sera

exclusivement utilisée par l’établissement, et ne sera, en

aucun cas, communiquée à des tiers. Le questionnaire national

comporte des questions précises concernant l’accueil, la prise

en charge, la chambre et les repas ainsi que l’organisation

de la sortie.

2524

VOS DROITS

INFORMATION ET CONSENTEMENT ÉCLAIRÉ

® = > Q E @ E G ? = H H E R P E I G = S Q I e r Q G E

informée sur son état de santé.Cette information porte sur les différentes investigations, traitements ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu’ils comportent, ainsi que les autres solutions possibles et les conséquences prévisibles en cas de refus.« Aucun acte médical ni traitement ne peuvent être pratiqués sans le consentement libre et éclairé de la personne. Ce consentement peut être retiré à tout moment. » (Loi n°2002-303 du 4 mars 2002, Art. L.1111-4).

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données qu’au patient ou à la personne de confiance qu’il aura lui-même désignée. Cependant, si vous le souhaitez, vous pouvez expressément demander à ne pas être informé.

DIRECTIVES ANTICIPÉES

T � � � � + � � � � � � � � � ¯ � � � � + � � � � � � � �

le souhaite, rédiger des directives anticipées pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives indiquent ses souhaits concernant les conditions de limitation ou d’arrêt de traitement.Elles seront consultées préalablement à la décision médicale et leur contenu prévaut sur tout autre avis non médical.Renouvelables tous les trois ans, elles peuvent être, dans l’intervalle, annulées ou modifiées, à tout moment.Si vous souhaitez que vos directives soient prises en compte, sachez les rendre accessibles au médecin qui vous prendra en charge au sein de l’établissement : confiez-les-lui ou signalez leur existence et indiquez les coordonnées de la personne à laquelle vous les avez confiées (personne de confiance par exemple).

GROUPE DE RÉFLEXION ÉTHIQUE

a � � � � � � � ° � � + � � � � � � � � ± � � � � � � � �

mis en place un Groupe de Réflexion Ethique, pluridisciplinaire et consultatif. L’ensemble des professionnels et les usagers de l’établissement peuvent solliciter le groupe de réflexion éthique.Ses missions : identifier les problèmes éthiques, émettre des recommandations, sensibiliser les personnels, discuter au sein du groupe de situations particulières ou récurrentes pour guider, à leur demande, les cliniciens dans leurs décisions.

DÉSIGNATION DE LA PERSONNE DE CONFIANCE

D � + � � � � � � � � 6 � � � � ² ³ ³ ²relative aux droits des malades, vous pouvez désigner un membre de votre entourage en qualité de « personne de confiance ».Dès votre admission ou pendant votre séjour, vous pouvez désigner, par écrit, une personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance, pour vous accompagner tout au long des soins et des décisions à prendre.Cette personne de confiance pourra, si vous le souhaitez, assister aux entretiens médicaux afin de participer aux prises de décision vous concernant.Cette personne, que l’établissement considérera comme votre « personne de confiance », sera consultée dans le cas où vous ne seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté ou de recevoir l’information nécessaire à cette fin.

QUI PEUT DÉSIGNERLA PERSONNE DE CONFIANCE ?

T � � � � + � � � � � � � � � ¯ � � � � b � � � ! � � � + � �

sous tutelle.

QUI PEUT ÊTRE DÉSIGNÉ PERSONNE DE CONFIANCE ?

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traitant.La personne de confiance peut être différente de la personne à prévenir (la personne à prévenir est celle qui sera prévenue en cas d’urgence et que l’on vous demandera de désigner dès votre entrée à l’hôpital). Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en modifier les termes à tout moment.

PRISE ENCHARGE DELA DOULEUR

g R I = > P E > G H e E ? Q @ R ? > H E ^ R Q R P S Q d W = H

peut la prévenir et la traiter.L’établissement a mis en place un Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD), qui rassemble des professionnels de santé pour prévenir et lutter contre la douleur. Le Comité de Lutte contre la Douleur veille aux bonnes pratiques de cette prise en charge en sensibilisant les soignants à l’évaluation de la douleur chez tous les patients, adultes, enfants, patients âgés, à l’application des stratégies antalgiques adéquates.Cette prise en charge passe par l’évaluation de la douleur, son intensité, ses répercussions et ses différentes composantes (physique, psychologique), l’information donnée au patient sur les mesures dont on dispose pour la soulager ou pour la prévenir, la prescription de traitements médicamenteux et non médicamenteux.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

a � � � � � � � ° � � + � � � � � � � � ± � � � � � � � � � + � � � � ! � � � µ � � , � �

informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients et à réaliser, le cas échéant, des travaux statistiques à usage de l’établissement.Les informations recueillies lors de votre consultation ou de votre hospitalisation feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique.Ces informations sont réservées à l’équipe médicale qui vous suit, ainsi que pour les données administratives, au service des admissions et des consultations externes.

ACCÈS ÀVOTRE DOSSIER MÉDICAL

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sein de l’établissement.Il comporte toutes les informations de santé vous concernant. Il vous est possible d’accéder à ces informations, en en faisant la demande auprès de la Direction. Elles peuvent vous être communiquées soit directement, soit par l’intermédiaire d’un médecin.Vous pouvez également consulter sur place votre dossier, avec ou sans accompagnement d’un médecin. Les informations ainsi sollicitées ne peuvent être mises à votre disposition avant un délai minimum de quarante-huit heures après votre demande mais elles doivent vous être communiquées au plus tard dans les huit jours. Si toutefois les informations datent de plus de cinq ans, ce délai est porté à deux mois. Si vous choisissez de consulter le dossier sur place, cette consultation est gratuite. Votre dossier médical est conservé pendant vingt ans à compter de la date de votre dernier séjour ou de votre dernière consultation externe.

ESCAEQUIPE DE SOINS DE CONFORT ET D’ACCOMPAGNEMENT

g e Y s > S @ E \ = f S P E I E q = S H ? I E h = H ^ = G Q

et d’Accompagnement a pour mission d’apporter une aide, un soutien, une écoute active des patients et des conseils aux soignants qui prennent en charge des patients atteints de maladie grave et évolutive dans les services du CHB, dans les EHPAD ou en HAD.Elle peut être contactée pour toute demande relative à :

- l’aide au soulagement de symptômes physiques ou psychologiques inconfortables pour le patient

- soutien du patient et de son entourage- soutien des équipes en charge du patient

- la réflexion éthique autour de cas complexes

COMPOSITION DE L’ÉQUIPE :

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L’ESCA peut être sollicitée par le médecin responsable du patient ou tout professionnel intervenant dans sa prise en charge mais aussi directement par le patient lui-même ou son entourage.

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Usagers, vos droitsCharte de la personne hospitalisée

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des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée

Ø Ù Ú Û Ü Ý Ü Þ ß Ù à à Ü Ü ß Û á â ã Þ Ü ä Ü å æ Ù â ß â Þ á ç è Û é ã á â ß ß Ü ê Ü à Û ä Ü ß é à Û è ë Ú â á é Ý Þ Ü à ä Þ é Ü à å æ é Þ ì Ü í ä é à ß á é á â ê â Û Ü

des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est î ï ï ð ñ ñ ò ó ô ð à tous,

Ü à Ý é Þ Û â å Ú á â Ü Þ é Ú õ Ý Ü Þ ß Ù à à Ü ß ä è ê Ú à â Ü ß Ü Û í Ü à å é ß ä ç Ú Þ ì Ü à å Ü í é Ú õ Ý Ü Þ ß Ù à à Ü ß ß é à ß å Ù Ú ö Ü Þ Û Ú Þ Ü

sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.

Les établissements de santé garantissent ô î ÷ ø î ô ò ù ú û ð ô ü î ï ï ø ð ò ô ý û ð ñ ù þ î ò ù ð ÿ ð l ù ñ ð ù û ð ñ ñ � ò l ñ �

I á ß sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacunune vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.

L ü ò l � � þ ÿ î ù ò � l ä Ù à à è Ü é Ú Ý é Û â Ü à Û ä Ù â Û d Û Þ Ü î ï ï ð ñ ñ ò ó ô ð ð ù ô � a î ô ð � � é Ý Ü Þ ß Ù à à Ü æ Ù ß Ý â Û é á â ß è Ü Ý é Þ Û â å â Ý Ü

aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne deconfiance qu’elle choisit librement.

Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec ô ð consentement libre et éclairé du patient.

C Ü á Ú â � å â a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaitsquant à sa fin de vie dans des directives anticipées.

U l ï � l ñ ð l ù ð ÿ ð l ù ñ � ú ï ò � ò ÷ ø ð Ü ß Û Ý Þ è ö Ú í à Ù Û é ê ê Ü à Û í Ý Ù Ú Þ á Ü ß Ý Ü Þ ß Ù à à Ü ß Ý é Þ Û â å â Ý é à Û e Ú à Ü

recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage.

Une personne à qui il est proposé de participer à ø l ð þ ð ï u ð þ ï u ð ó ò � ÿ ú û ò ï î ô ð Ü ß Û â à � Ù Þ ê è Ü í

notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. S � l î ï ï � þ û ð ñ ù û � l l ú � î þ ú ï þ ò ù �

� Ù à Þ efus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.

La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, ÷ ø ò ù ù ð þ q ù � ø ù ÿ � ÿ ð l ù

l’établissement é Ý Þ � ß é ö Ù â Þ è Û è â à � Ù Þ ê è Ü ä Ü ß Þ â ß ë Ú Ü ß è ö Ü à Û Ú Ü á ß é Ú õ ë Ú Ü á ß Ü á á Ü ß ç Ü õ Ý Ù ß Ü

L î � ð þ ñ � l l ð u � ñ � ò ù î ô ò ñ ú ð ð ñ ù ù þ î ò ù ú ð î ð ï ú � î þ û ñ � � Ü ß å Þ Ù � é à å Ü ß ß Ù à Û Þ Ü ß Ý Ü å Û è Ü ß � Ù à â à Û â ê â Û è

est préservée ainsi que sa tranquillité.

Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que ô î ï � l � ò û ð l ù ò î ô ò ù ú û ð ñ ò l � � þ ÿ î ù ò � l ñ

Ý Ü Þ ß Ù à à Ü á á Ü ß í é ä ê â à â ß Û Þ é Û â ö Ü ß í ê è ä â å é á Ü ß Ü Û ß Ù å â é á Ü ß ë Ú â á é å Ù à å Ü Þ nent.

La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’ ø l î ï ï ñ û ò þ ð ï ù î ø �

informations de santé la concernant. � Ù Ú ß å Ü Þ Û é â à Ü ß å Ù à ä â Û â Ù à ß í ß Ü ß é � é à Û ß ä Þ Ù â Û Ü à å é ß ä Ü ä è å � ß

bénéficient de ce même droit.

La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle areçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualitéde la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne disposedu û þ � ò ù û ü � ù þ ð ð l ù ð l û ø ð Ý é Þ un responsable de l’établissement pour exprimer ses griefs et dedemander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis, dans le cadre d’une procédurede règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.

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* � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � ! � � � � � � ! � � � � � ! � � � ! � � � � � ! ! � " � � ! � � � � ! � � � # � � � � � � � $

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auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement.

Principes généraux *

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CHARTEDE LA PERSONNE HOSPITALISÉE