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Assemblée Générale ordinaire

Samedi 24 novembre à 9 h 30

Amphithéâtre Pierresvives

907 avenue du Professeur Blayac

34086 Montpellier

Émargement de 8 h à 9 h

Ordre du jour I Allocutions :

Madame la Présidente d’Hérault Sport Monsieur le Président du Conseil Départemental de l’Hérault Monsieur le représentant de la Ligue de Football d’Occitanie Monsieur le représentant de la Ligue de Football Amateur Madame la vice-Présidente de la Fédération Française de Football Monsieur le Président du District de l’Hérault de Football

II Appel des délégués III Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du vendredi 8 juin 2018 IV Allocution de Monsieur le Secrétaire Général du District de l’Hérault de Football V Rapport du commissaire aux comptes VI Examen des comptes de l’exercice 2017-2018 Rapport de Monsieur le Trésorier Général Approbation des comptes de l’exercice 2017-2018 Affectation du Résultat 2017-2018 VII Modifications aux textes règlementaires VIII Création du challenge Maurice Martin IX Rapport sur le Football d’Animation X Questions diverses XI Signatures des conventions HéraultSport XII Remise des récompenses dont le Fair-play

Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 18

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L’ÉDITO

Vérification et enregistrement

des pouvoirs 8 h à 9 h

Montage effectué par Janick Barbusse

SOMMAIRE

L’ACTU DE LA SEMAINE ....................................................................................................................................................................................................... 4

REPORTAGE ............................................................................................................................................................................................................................... 6

COMITÉ DE DIRECTION ........................................................................................................................................................................................................ 6

COMMISSION FOOTBALL D’ANIMATION ..................................................................................................................................................................... 9

COMMISSION DE L’ARBITRAGE ..................................................................................................................................................................................... 18

COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX .......................................................................................................................................... 24

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE .................................................................................................................................................. 31

Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions

Mise en page : Maryline Loos

Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.

District de l’Hérault de Football 66 Esplanade de l’Égalité

ZAC Pierresvives BP 7250

34086 Montpellier Cedex 4

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L’ACTU DE LA SEMAINE

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

La prochaine Assemblée Générale du District de l’Hérault de Football se déroulera le samedi 24 novembre 2018 à Pierresvives ; rendez-vous dès 8 h pour l’émargement. Les documents afférents vous ont été adressés par voie postale.

Nous vous rappelons qu’à l’issue de l’assemblée une dotation de ballons sera remise aux clubs présents et à jour financièrement.

CONDOLÉANCES

Le Comité de Direction, les bénévoles ainsi que les membres du personnel présentent leurs sincères condoléances à la famille et aux proches de Monsieur Robert Taurines, dirigeant du club F.C. LAMALOU LES BAINS.

COLLOQUE ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORT EN OCCITANIE SAMEDI 15 DÉCEMBRE 2018

La FNOMS et l’ORS Occitanie, en partenariat avec le Département de l’Hérault et Hérault Sport, vous invitent à une journée de rencontres, d’échanges et de sensibilisation, sur la prise en compte des Activités Physiques et Sportives pour tous et pour toutes qui se déroulera à Pierresvives et à la Maison Départementale des Sports Nelson Mandela à Montpellier le samedi 15 décembre 2018, et dont vous trouverez ci-joint le programme détaillé. Le sport véhicule des valeurs indispensables à la citoyenneté : échange, solidarité, règles, cohésion de groupe, etc. Il permet de faire ensemble pour mieux vivre ensemble. Cependant, les conditions et les moyens à réunir pour assurer une pratique sportive citoyenne sont aussi de notre responsabilité. Alors, quelles contributions pouvons-nous apporter afin que les activités physiques et sportives soient une réalité pour tous ? Inscription gratuite et ouverte à tous : bulletin d'inscription Réponse par mail avant le vendredi 1er décembre : franck.fantino@heraultsport.fr Programme colloque APS en Occitanie samedi 15 décembre 2018

LE PEF DANS L’HÉRAULT

Vous trouverez ci-dessous les documents complémentaires pour l’accompagnement et le suivi des clubs dans le PEF pour notre département :

Le PEF en 10 pages Les Classeurs du PEF en version numérique La liste des clubs engagés avec leurs référents.

District – Administration

Frédéric Gros

fredericgros.refpef34@gmail.com 06.51.10.41.39

Vincent Bosc vincent.bosc@herault.fff.fr

06.14.08.25.21

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CHALLENGE FUTSAL SENIORS FÉMININS

Le District de l’Hérault de football organise, comme chaque saison, le challenge Futsal Seniors féminins. Il se déroulera sur plusieurs sites sur le département suivant les engagements (secteur géographique).

Les dates : 1re journée : dimanche 27 janvier 2019 de 13 h 30 à 17 h 30 (rdv à 13 h 30 sur site pour les équipes) ; 2e journée : dimanche 3 février 2019 de 13 h 30 à 17 h 30 (rdv à 13 h 30 sur site pour les équipes) ; Finale du challenge départemental : dimanche 10 février 2019 de 13 h 30 à 18 h (rdv à 13 h 30 sur site

pour les équipes) ; Finale du challenge Régional : dimanche 10 mars 2019.

Règlement :

Une seule équipe par club peut s’engager Effectif d’une équipe : 5 joueuses et jusqu’à 7 remplaçantes Lois du jeu du Futsal FFF seront appliquées Licences obligatoires FFF

La date butoir pour participer au challenge est fixée au vendredi 21 décembre 2018. Vous trouverez ici le coupon/réponse de participation. Vous pouvez envoyer votre réponse par mail à l’adresse suivante : competitions@herault.fff.fr ou par courrier. Pour tout renseignement complémentaire, veuillez contacter M. Mickael Vigas à l'adresse suivante : cdfa@herault.fff.fr

INFORMATION U12/U13

La Commission Football animation a décidé de fixer les matchs des U12/U13 du samedi 17 novembre 2018 au samedi 12 janvier 2019 (journée de rattrapage). Toutefois, les clubs, après accord, peuvent le jouer avant la date du samedi 12 janvier 2019. Les matchs du samedi 10 novembre 2018 qui n’avaient pu avoir lieu pour cause d’intempérie doivent se jouer avant le samedi 22 décembre 2018.

FESTIVAL FOOT U12/U13 – 1ER TOUR

Vous trouverez ci-dessous le 1er tour du Festival Foot U12 et U13 ainsi que celui du Challenge, qui se dérouleront le samedi 1er décembre 2018. Sur chaque plateau, il y aura une épreuve technique et des rencontres (toutes les équipes se rencontrent). Nous vous rappelons que les deux premières équipes par plateaux seront qualifiées pour le second tour.

Deux équipes par club au maximum pourront représenter un club au second tour et une seule équipe pour la Finale départementale. Un tirage au sort pour les 16 plateaux du second tour du Festival Foot sera organisé dans les locaux du District de l’Hérault de Football le mardi 18 décembre 2018 à 18 h 30.

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Comme chaque année, les représentants des clubs sont cordialement invités à assister au tirage. DÉFI Feuille de match Festival foot U13 - 1er tour Feuille de match challenge U12/U13 - 1er tour Feuille de match Festival foot U12 - 1er tour

Festival foot U13 - 1er tour Festival foot U12 - 1er tour Challenge U12 - 1er tour Challenge U13 - 1er tour

REPORTAGE

Notre nouveau Président de Ligue félicite les joueurs de FC Sète 34 suite à leur qualification !

Suivez-nous sur Facebook pour vivre notre Football en temps réel !

COMITÉ DE DIRECTION

Réunion du lundi 19 novembre 2018

Président : M. Jean-Claude PRINTANT Présents : Mme Mariem RAYHANA - MM. Yvon ARNAL - Janick BARBUSSE - Stéphan DE FELICE - Jean-Louis DENIZOT - Armand ESTALL - Hervé GRAMMATICO - Paul GRIMAUD - François MARI - Didier MAS - Mohamed OUJEBOUR - Henri TOTA - Christian VIDAL Participe à la réunion : Sylvain PALHIES Absents excusés : David BLATTES - M. Vincent BOSC - Philippe CALAS - Joseph CARDOVILLE - Alain MASINI - Alain NEGRE - Olivier SIMORRE. Le procès-verbal de la réunion du 8 octobre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les présentes décisions sont susceptibles d’appel conformément à l’article 11.3.3 du règlement intérieur de la ligue & l’article 14 du règlement intérieur du District de l’Hérault de Football, dans un délai de sept jours devant la commission supérieure d’appel de la Ligue d’Occitanie.

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I ACTUALITES / DIVERS Assemblée générale d’hiver : samedi 24 novembre 2018.

L’accueil avec café se déroulera dans le hall d’accueil de la cité Pierresvives de Montpellier et l’assemblée générale en son amphithéâtre. A l’issue une collation sera servie dans le hall d’accueil de la Maison Départementale des Sports.

Modifications

Journée Nationale des débutants se fera le 25 Mai 2019

Rassemblement final Challenge Hérault U11 se dérouleront le 18 mai.

Finales départementales Festifoot U13 le 6 avril 2019 à Grammont

Tirage au sort Coupe du monde féminine 8 décembre Paris

Quatre représentants iront assister au tirage le 8 décembre, les représentants du District au COPIL

(Comité de pilotage), la présidente de la commission Foot Féminin et la représentante du CD à cette

commission.

II JURIDIQUE

CNOSF conciliation

Suite à l’appel d’un arbitre s’était tenue une commission d’Appel. Celle-ci s’est suivie d’une demande de

conciliation au CNOSF. Le CD accepte les termes rédigés en réponse.

Voté à l’unanimité.

III FINANCES

Compte rendu des points évoqués en Commission Finances du 14/11

1) Fonds dédiés

Equipement sacs pédagogiques, bâches de précision personnalisées avec kit animation :

drapeaux, set multi-marqueurs, coupelles plates,

2) Développement du Foot Féminin

Pour l’arbitrage féminin (prise en charge de l’inscription).

Enveloppe pour féminines remboursement des frais d’engagement cette année…

3)Dotation pack unique

Prévue pour les clubs qui ont du Foot animation 1200 ballons à l’AG.

4) En avril, on dotera avec les ballons NIKE.

5) Problème des amendes pour défaut d’information du club.

En cas de non réponse à une lettre d’information à un club. Il s’agit de l’application d’un point

actuel du Règlement Intérieur du District. A revoir

Subvention Beach-Soccer

Grande Motte Pyramide Beach Soccer : demande d’aide financière/participation Euro Winners Cup à

Nazaré et qui représente le District. 750 €

Voté à l’unanimité.

Aides financières

Amicale des Educateurs et UNAF : Demande d’aide financière pour les deux 1100 €.

Voté à l’unanimité.

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Téléthon

La part disciplinaire appliquée pour les amendes administratives (journées du 2 et 3 déc.) sera reversée à

l’AFM. D’autre part une Urne sera installée au District et recevra les dons. Pour le foot d’animation 1 € de

participation des enfants. Informer les clubs.

IV COMMISSIONS

Projet Information Communication

Compte rendu de la réunion avec M. le Procureur Montpellier : le groupe « Commission citoyenne »

travaille déjà sur Béziers. Demande d’accélération. Signalement auprès du procureur de la république des

incidents graves qui seront vus avec Maryline. La préparation des matches à risques a été expliquée.

Bonus-Malus

Suite à la demande des clubs un complément de la règle pour définir le Malus : un maximum sur une

période de dix ans et plus.

Voté à l’unanimité.

CDA nomination arbitres et arbitres stagiaires 1 ) Stage Pratique Session Succarat, sont admis : Stagiaires 1ère session : Osad Zakaria 16ans Stagiaires 2ème session : El Bekkaoui Ilies 28 ans, Fetmouche Sofiane 34 ans, Mecherouh Sami 15 ans, Phocas Paul 19 ans, Rami Moktar 15 ans, Roux Arthur 28 ans, Taouanzi Hafid 16 ans, Tardif Maxime 16 ans, Thomas Christopher 35 ans. 2 ) Examen Théorique Candidats arbitres 1ère session Aloïs Sounier, sont admis : Haitou Oussama - Choplin Matisse - Dahrour Souleyman - El Qars Yassir - Idrissi Ayoub - El Hilali Hamza - Mamouni Youssouf - Chayrigues Noah- Jarbal Othmane - Azzouz Hakim - Jouvenel Téva- Sassi Mehrez - El Idrissi Jalal - Rioust Jean-Guy - Mamouni Mohammed - Margouirez Marika - Baaly Badr - Aifoute Othmane - El Ouahabi Brahim - Belgait Mohamed.

Commission Finances Elle s’est tenue le 14/11. (Voir le compte rendu en Titre Finances)

V CLUBS

Rôle de l’Observateur d’arbitre

Présence d’un observateur si l’arbitre est absent, et si le délégué n’est pas désigné ou absent, l’observateur

doit rester en temps qu’officiel sans obligation de rédiger de rapport sauf pour éventuellement en référer

en cas de besoin.

Voté à l’unanimité.

Challenge Toujours Sport Réduire les catégories participantes. D1 D2 D3 U17 U19 Féminine Exc.

VI TOURNOIS

RC Lemasson U8 à U11 1er novembre 2018 St Grammont

AS Celleneuve U7 à U11 8, 9 & 10 juin 2019 St L Combette

Jacou Clapiers FA U10/U11 3 & 4 novembre 2018 Salle Puissegur Jacou

SA Marsillarguois U10 à U13 8 & 9 juin 2019 Plaine des sports

Voté à l’unanimité.

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Le Président, Le Secrétaire de séance, Jean-Claude Printant Janick Barbusse

COMMISSION FOOTBALL D’ANIMATION

Réunion du mardi 20 novembre 2018

Présidence : M. Mazouz Belgharbi Présents : MM. Henri Blanc – Claude Fraysse – Frédéric Joulie – Gilbert Malzieu – Gaetan Odin – Nour Eddine Rami – Guy Rey Absents : M. Alain Huc – David Legras Les procès-verbaux des réunions du mardi 16 octobre 2018, et mardis 6 et 13 novembre 2018 ont été approuvés à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

SECTION U13

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U13 NIVEAU 1

Poule A S.POINTE COURTE 1/MARSEILLAN CS 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

FC SETE 34 1/CORNEILHAN LIGNAN 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule B AGDE RCO 2/B.JEUNESSE OI 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

BEZIERS A.S 1/US BEZIERS 1 Du samedi 17 novembre 2018 Est reportée au mercredi 28 novembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

MONTBLANC ST THIBERY 1/LESPIGNAN VENDRES FC 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule C AGDE RCO 1/MONTBAZIN ES 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

B.JEUNESSE OI 2/BOUJAN FC 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

BESSAN AS 1/PUISSALICON MAGA 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

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Poule D CERS PORTIRAGNES SC 1/CŒUR HERAULT ES 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune) BESSAN AS 1/PUISSALICON MAGA 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

O.MONTADYNOIS 1/SAUVIAN FC 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune) CAZOULS MAR MAU 1/VIASSOIS FCO 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule E F.C THONGUE LIBRON 1/POUSSAN CA 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

SETE FC 34 3/ST PARGOIRE FC 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule F LAMALOU FC 1/NEZIGNAN ES 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

CLERMONTAISE 1/EIF LODEVOIS LARZAC 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule G M. ST MARTIN AS 1/ST JEAN DE VEDAS 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule H FABREGUES AS 1/FLORENSAC PINET 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune) BEZIERS A.S 2/ANIANE SO 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

FRONTIGNAN AS 1/MAURIN FC 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule I M.ATLAS PAILLADE 1/MONTPELLIER HSC 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune) MAURIN FC 1/VIL.MAGUELONE 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance

Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune) CLERMONTAISE 2/VAILHAUQUES FC 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule J

M.CELLENEUVE 1/BAILL ST BRES VALER 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

GIGNAC AS 1/CASTELNAU CRES FC 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

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BAILL ST BRES VALER 3/GIGNAC AS 1 Du samedi 10 novembre 2018 Est reportée au mercredi 28 novembre 2018 (Arrêté municipal)

Poule K ASPTT LUNEL 1/LATTES AS 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

JACOU CLAPIERS F.A 2/PIGNAN AS 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ST CLEMENT MONT 1/MAUG CARN LANSARGUES 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule L LUNEL US 1/MONTPELLIER HSC 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ST JUST ASCM/MONT. FOOT ACADEMY 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

MONTARNAUD AS 1/ST GELY FESC 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule M FABREGUES AS 2/LATTES AS 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

PEROLS ES 1/ST MATHIEU AS 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

VIC GARDIOLE AS 1/M.LEMASSON RC 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule N M.LUNARET NORD 1/PAS DU LOUP FC 1 Du samedi 17 novembre 2018 Est reportée au mercredi 21 novembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

JACOU CLAPIERS F.A 1/JUVIGNAC AS 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ST CLEMENT MONT 2/ASPTT MONTPELLIER 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule O LUNEL GC 1/BAILL ST BRES VALER 1 Du samedi 17 novembre 2018 Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

LAVERUNE FC 1/M.ARCEAUX 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

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VALERGUES AS 1/ASPPT MONTPELLIER 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule P LUNEL GC 2/VENDARGUES PI 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

SUSSARGUES CASTRIES 1/ST AUNES GS 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

MARSILLARGUES 1/CASTELNAU CRES FC 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

U13 NIVEAU 2

Poule A MARSILLARGUES 1/CASTELNAU CRES FC 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ALIGNAN AC 1/ETOILE SPORTIVE JAUR 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

SUD HERAULT FO 1/ST PARGOIRE FC 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule B VIA DOMITIA MEDITERR 1/VALRAS SERIGNAN FCO 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

FC VILLENEUVE BEZIERS 1/US BEZIERS 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

SUD HERAULT FO 2/ES PAULHANPEZENAS AV 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule C GIGEAN R S 2/BALARUC STADE 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

S. POINTE COURTE 2/MIREVAL AS 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

LA PEYRADE OI 2/MEZE STADE FC 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

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Poule D GIGEAN R S 1/SC LODEVE 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune) ST ANDRE SANGONIS OI 1/CANET AS 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune) MONTAGNAC US 1/ST FELIX DE LODEZ OI 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule E M. CELLENEUVE 2/PAS DU LOUP FC 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

A.S. MURVIEL MONTP. 1/. ST MARTIN AS 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ARSENAL CROIX D’ARGENT 1/LAVERUNE FC 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule F JUVIGNAC AS 3/MUC FOOTBALL 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

MONTPELLIER HSC 3/GRABELS US 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

LA PEYRADE OI 1/M.LEMASSON RC 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule G M.PAILLADE MERCURE 1/M.PETIT BARD 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

MUDAISON ES 1/M.LUNARET NORD 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

MONTPELLIER HSC 5/ST GELY FESC 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule H LUNEL US 2/SUSSARGUES CASTRIES 2 Du samedi 10 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au mercredi 19 décembre 2018 (Arrêté municipal)

LUNEL US 2/MARSILLARGUES 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

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SUSSARGUES CASTRIES 2/COURCHAMP CIO 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

LA GRANDE MOTTE AS 1/LUNEL VIEL US 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule I M. CELLENEUVE 2/PAS DU LOUP FC 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune) MUDAISON ES 2/ST MATHIEU AS 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

THEZAN ST GENIES 1/ST MATHIEU AS 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au mercredi 19 décembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaune) ST CLEMENT MONT 3/THEZAN ST GENIES 1 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ST MARTIN LONDRES US 1/BAILL ST BRES VALER 4 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

SECTION U12

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U12 NIVEAU 1

Poule A MONTPELLIER HSC 4/CLERMONTAISE 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au mercredi 21 novembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

MAURIN FC 3/BAILL ST BRES VALER 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ST JEAN VEDAS 2/MAUG CARN LANSARGUES 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule B ST GEORGES RC 2/VENDARGUES PI 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au mercredi 21 novembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaune) CASTELNAU CRES FC 2/MONT. FOOT ACADEMY 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance

Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune) M. ARCEAUX 2/LUNEL GC 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule C

ST CLEMENT MONT 4/SETE FC 34 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

R.DOCKERS SETE 2/PUISSALICON MAGA 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

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LATTES AS 2/FLORENSAC PINET 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule D VALRAS SERIGNAN FCO 2/ CORNEILHAN LIGNAN 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

U12 NIVEAU 2

Poule A US BEZIERS 2/GRAND ORB FOOT ES 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

BOUJAN FC 3/F.C THONGUE LIBRON 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au mercredi 21 novembre 2018 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule B

BEZIERS A.S 4/CERS PORTIRAGNES SC 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ES PAULHANPEZENAS AV 2/CAZOULS MAR MAU 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule C LE POUGET US 1/CLERMONTAISE 4 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ST ANDRE SANGONIS OI 2/ANIANE SO 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

MONTARNAUD AS 2/GIGNAC AS 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule D MARSEILLAN CS 2/VIL.MAGUELONE 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

COURNONTERRAL 2/PIGNAN AS 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ST JEAN VEDAS/S.POINTE COURTE 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule E ASPTT MONTPELLIER 3/M.CELLENEUVE 4 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

M.ARCEAUX 3/ST JEAN VEDAS 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

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Poule F BASSES CEVENNES 2/ST CLEMENT MONT 5 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ST MATHIEU AS 2/ANIANE SO 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

ST GELY FESC 2/JACOU CLAPIERS F.A 5 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule G JUVIGNAC FC 2/CLARET SO 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

CASTELNAU CRES FC 5/COURCHAMP CIO 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

MAUG CARN LANSARGUES 3/SUSSARGUES CASTRIES 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

Poule H M.PAILLADE MERCURE 2/COURNONTERRAL 3 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

MONTP. LEMASSON RC 3/JUVIGNAC AS 2 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

LATTES AS 4/JACOU CLAPIERS F.A 4 Du samedi 17 novembre 2018 report à l’avance Est reportée au samedi 12 janvier 2019 (Match annulé – manifestation des gilets jaune)

FEUILLES DE MATCH ADRESSÉES HORS DÉLAIS

Vu les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais : BAILL ST BRES VALER 1 N° 53128.1 – U13 niveau 1 poule O du samedi 10 novembre 2018 N° 53278.1 – U13 niveau 2 poule I du samedi 10 novembre 2018 Amende : 1€ LUNEL GC N° 53127.1 – U13 niveau 1 poule O du samedi 10 novembre 2018 N° 53142.1 – U13 niveau 1 poule P du samedi 10 novembre 2018 N° 53309.1 – U12 niveau 1 poule B du samedi 10 novembre 2018 Amende : 1€ SC LODEVE 1 N° 53203.1 – U13 niveau 2 poule D du samedi 10 novembre 2018 Amende : 1€

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JUVIGNAC AS 3 N° 53244.1 – U13 niveau 2 poule F du samedi 10 novembre 2018 Amende : 50€ (premier hors délai JO 13 – PV jeune) US BEZIERS 2 N° 53352.1 – U12 niveau 2 poule A du samedi 10 novembre 2018 Amende : 50€ (premier hors délai JO 10 – PV jeune) Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCH NON PARVENUES – RAPPEL

BOUJAN FC 2 N° 52920.1 – U13 niveau 1 poule A du dimanche 18 novembre 2018 Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du mardi 27 novembre 2018, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

ERRATUM

L’Officiel N°17 du mardi 13 novembre 2018

Section U11 Rubrique forfait L’amende suivante est annulée :

Plateau U11 niveau 3

Plateau 3 – poule A MOSSON OMNISPORT Amende : ANNULÉE

VIC LA GARDIOLE Amende : ANNULÉE

INFORMATION

La commission football animation a décidé de fixer les matchs des U12/U13 du samedi 17 novembre 2018 au samedi 12 janvier 2019 (journée de rattrapage). Toutefois, les clubs après accord peuvent le jouer avant la date du samedi 12 janvier 2019. Les matchs du samedi 10 novembre 2018 qui n'avaient pu avoir lieu pour cause d'intempérie doivent se jouer avant le samedi 22 décembre 2018. La prochaine réunion aura lieu le mardi 27 novembre 2018

Le Président, Mazouz Belgharbi

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COMMISSION DE L’ARBITRAGE

COMMUNIQUE DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE L’ARBITRAGE (RAPPEL DES ARTICLES DU RCO)

Extrait RCO du district 29/06/2018 Art. 6 - (g) Changement de terrain Un arbitre officiellement désigné par la Commission de l’Arbitrage pour diriger une rencontre, peut, s'il le juge possible, faire jouer sur un autre terrain conforme à la réglementation de l'épreuve, le match concerné par défaut du terrain initialement désigné. Ce changement de terrain doit être mentionné sur la feuille de match dans le cadre « réserves d’avant match », ceci en plein accord avec les deux capitaines ou les dirigeants responsables pour les rencontres de "jeunes", qui contresigneront cette décision. Si le «terrain de repli» est occupé par une rencontre officielle de football d’animation, il interrompt la rencontre en cours. Art. 7- Horaire et lieu des rencontres Par principe, toutes les fois où le Règlement ci-après fait mention de l’accord écrit des deux clubs, la notification de cet accord par les deux clubs doit parvenir au plus tard dix jours avant la date prévue au service Compétitions du District pour lui permettre d’effectuer les changements nécessaires (arbitrage, délégué...), sous peine d’une sanction financière dont le montant sera fixé par le Comité de Direction du District. La CDA indique qu’à défaut du respect de la règle des dix jours les clubs risquent de ne pas avoir d’arbitres officiels… les désignations établies n’étant pas modifiables à l’infini. Les matchs de lever de rideau : Sont interdits lorsque les installations sportives ne comportent pas quatre vestiaires joueurs et deux vestiaires arbitres réglementaires. A défaut, le match de lever de rideau doit débuter à 11h 45 afin que le match principal puisse commencer à 15 h et ce pour les matchs se déroulant dans le cadre des compétitions organisées par le District uniquement. Les Commissions d’organisation publient hebdomadairement les horaires des rencontres par l’intermédiaire du site internet du District. d) Horaire et lieux pour les compétitions Seniors, Seniors Vétérans, Jeunes* et Football d’animation, les clubs recevant fixent le jour, le lieu et l’heure du coup d'envoi de la rencontre et notifient leur décision dix jours au moins avant la date de la rencontre. Pour les plateaux U6 à U11 les horaires doivent être communiqués au plus tard le mardi à 12h pour le week-end qui suit, sous peine d’une sanction financière dont le montant sera fixé par le Comité de Direction du District. Art. 10.b) Sur le banc de touche la présence d’un dirigeant licencié est obligatoire pendant toute la rencontre. Ainsi, dans le cas où un entraineur joueur est inscrit sur la feuille de match et participe à la rencontre, il ne pourra être le seul dirigeant sur le banc de touche. Le nombre de dirigeants sur le banc est limité à trois. Art. 13.b) Sécurité des arbitres A la mi-temps ainsi qu'à l'issue des rencontres, les Officiels doivent être accompagnés aux vestiaires par les capitaines et délégués des deux équipes en présence, qui seront tenus pour responsables de leur sécurité Art. 15. Délégué du club a) Les clubs en présence doivent mettre à disposition un dirigeant responsable qui reste en contact permanent avec les officiels jusqu’à la fin de la rencontre. b) Les clubs en présence désigneront au moins un délégué ; celui-ci figure en premier sur le banc de touche. Il sera le responsable sécurité du club. Ceux-ci devront obligatoirement se présenter à l'arbitre de la rencontre et au délégué officiel, s'il y en a un, 30 minutes au moins avant le coup d'envoi.

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Sur la demande de ces derniers, ils devront intervenir pour toutes les questions d'ordre et de discipline.

BUREAU

Réunion du mardi 13 novembre 2018

Président : M. Palhies Sylvain Présents : MM. Mossé Gérard, Gaze Bernard, Bastos Gilles, Gouel Gérard Excusés : MM. Dehissi Philippe, Ingrat Patrice Le procès-verbal de la précédente réunion approuvé, le président passe à l’ordre du jour :

COURRIER DES ARBITRES :

Degros Gregory suite à un changement a reçu deux désignations le même jour Pour éviter des perturbations dans les désignations d’arbitres lors de changement de date et/ou d’heure par les clubs, La CDA dit : si l’article sept du RCO n’est pas respecté, la CDA peut se voir contrainte à ne pas désigner d’arbitre pour ce match, même dans l’hypothèse où il en avait été désigné un. Lazutte. Lopez et Ruggeri désignation non réglée à ce jour Le bureau de la CDA signale que le règlement est en cours. Pascal Aurélien, arbitre de ligue souhaite intégrer le corps des observateurs CDA La CDA informe cet arbitre que la liste des observateurs pour la saison en cours est close et lui demande de renouveler sa demande pour la prochaine saison 2019/2020. Rapport spécial de M. Aghmari Lu et noté Ce rapport sera transmis à la commission de discipline ainsi qu’à la commission des délégués POUR CE QUI LES CONCERNE. AUDITION de Monsieur El Ouaghiri Sofiane Le Bureau de la C.D.A a reçu cet arbitre suite à un grave accident de la route car cet arbitre désire reprendre l’arbitrage. Vu le dossier comportant un certificat médical Après avoir entendu l’arbitre dans ses explications, Le Bureau de la C.D.A transmet le dossier à la commission médicale du DISTRICT afin de s’assurer d’un deuxième avis quant aux possibilités de l’arbitre de reprendre dans de bonnes conditions. Après l’avis de la commission médicale, une décision sera prise sur le plan de l’aptitude technique. La question est suivie par MM. Barbusse & Palhies.

COURRIER DES CLUBS

AS ATLAS PAILLADE MONTPELLIER demande des précisions sur l’échec de Monsieur ACHLOUAOU Cet aspirant arbitre stagiaire n’a pas obtenu la note minimum requise à l’examen et de ce fait n’a pas principalement été retenu. Monsieur Marot président A.S.SAINT GILLOISE conteste l’arbitrage de l’arbitre… Monsieur Mossé se tient à sa disposition pour une explication sur le fait de jeu qu’il évoque. En tout état de cause il peut se reporter aux lois du jeu (loi XII) « le foot et ses règles page 203… fautes passibles d’exclusion §2. ». A propos du comportement de l’arbitre sur la forme, la commission s’en tient à son rapport en application de l’article 128 des RG tout en enregistrant la plainte du club. FO SUD HERAULT conteste la suppression d’un arbitre que le club avait demandé

Lu et noté

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Les demandes d’arbitres se font dans la mesure des disponibilités du moment ne sont pas systématiques et obéissent à une priorité hiérarchique des compétitions dans le respect de l’article 7 du RCO. et du RI de la CDA. Certes nous accordons la plus grande attention aux demandes, sauf cas de force majeure.

INFORMATIONS OU AFFAIRES DIVERSES

Ingrat Patrice état de ses indisponibilités : Lu et noté

STAGE des aspirants arbitres stagiaires : Administration d’un match ; Règlementations ; FMI M. Mossé rend compte du stage et laisse apparaitre une satisfaction générale quant à son déroulement et la tenue comme l’attention des participants. Il est néanmoins regretté que le temps impartis à savoir de 9h à midi soit trop court. Il est décidé de revenir à une journée. 9h/12h30 & 14h/17h. Si les Stagiaires furent très attentifs, sérieux, et disciplinés, dans leur ensemble, fait exception Monsieur Baghdadi qui a été exclu du stage pour comportement incorrect : (…N’a cessé de jouer avec son téléphone affalé sur sa chaise manifestement n’accordant aucune attention à l’enseignement prodigué et ce, malgré trois rappels à l’ordre dont il n’a tenu aucun compte…)

TEST PHYSIQUE du 17 novembre 2018 Malgré les manifestations des gilets jaunes le stage Test Physique est maintenu le 17 novembre 2018 à MIREVAL même heure. AUX OBSERVATEURS Le bureau de la C.D.A informe les observateurs qu’ils doivent être présent au stade 1 heure avant le coup d’envoi du match à observer, voire un peu plus tôt s’il s’agit d’un stagiaire. Lors de la présence d’un délégué la ½ heure avant le coup d’envoi suffit, pour suivre l’échauffement. INFORMATION DU PRESIDENT DE LA C.D.A Sylvain Palhies président de la C.D.A. demande aux arbitres de ne l’appeler sur son téléphone personnel que pour des CAS GRAVES et non pour des renseignements courants. (Cas graves : soit bagarre générale ; blessé grave ; coup à arbitre ; envahissement du terrain) Pour les autres cas se rapprocher du secrétariat de l’arbitrage 04 67 15 94 52 au DISTRICT aux heures d’ouverture : 11h/12h et 13h/17h du lundi au vendredi. Par ailleurs lors du WE s’adresser aux responsables concernés soit par les désignations, soit par les questions d’ordre réglementaire ou des lois du jeu comme indiqué lors du stage d’entrée de saison. Enfin les arbitres sont invités à n’user du téléphone que si un courriel ne peut pas faire l’affaire. arbitre@herault.fff.fr et cda@herault.fff.fr Prochaine réunion du Bureau de la CDA le mercredi 21 novembre 2018 à 17h00 Le président remercie les participants et lève la séance à 19h30.

Le président, Sylvain Palhies

Le secrétaire, Bernard Gaze

***

Réunion du mercredi 21 novembre 2018

Président : M. Palhies Sylvain Présents : MM. Mosse Gérard, Gaze Bernard, Dehissi Philippe Excusés : MM. Bastos Gilles, Gouel Gérard Le président ouvre la séance et fait approuver le procès-verbal du mardi 13 novembre 2018

COURRIERS DES CLUBS

A.S.ST MATHIEU DE TREVIERS concernant l’absence d’un arbitre en U17 du 10 novembre 2018

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Le Bureau de la C.D.A enregistre la doléance du club mais précise qu’en matière de sanctions concernant les arbitres la S.M.A gère leurs sanctions selon le statut Fédéral de l’arbitrage et règlement intérieur de la C.D.A. et sans autres critères.

COURRIER DES ARBITRES

MM. Azzouz Hakim, arbitre stagiaire de la session Sounier renonce à poursuivre le stage pour raison personnelle. Le bureau prend acte de son désistement. Il en sera accusé réception et fournit information à son club d’appartenance. Clôture des candidatures des arbitres promotionnels. MM. El Marga et El Qlai La candidature de promotionnel d3 de ces deux arbitres (d4) est acceptée et clôturent les inscriptions pour la saison 2018/19 pour toutes les catégories. Monsieur Sanchez Thierry demande le remboursement de son déplacement alors qu’aucune des équipes n’étaient présentes pour jouer la rencontre. Sa désignation a été retirée le vendredi 14h00 pour cause d’arrêté municipal terrain impraticable pour intempérie, avis du service compétition du district. Monsieur Sanchez aurais dû consulter ses désignations sur son espace MY.FFF. De ce fait le Bureau de la C.D.A ne peut accéder favorablement à sa demande. Monsieur Caron Teddy absent au test physique Cet arbitre a été le seul à être bloqué et renseignement pris sur son trajet le plus direct aucun barrage n’était à déplorer. Aussi le bureau saisit la SMA en application du Règlement Intérieur. Monsieur Muller absent sans excuses Cet arbitre ne remplissant pas les exigences de son grade se voit rétrogradé assistant en compétition D2.D3 et conformément au règlement intérieur de la C.D.A il est assimilé à la catégorie D4. Monsieur Riccio Fréderic fournissant son planning de disponibilité Après lecture de son mail du 18 novembre 2018 Le bureau de la C.D.A invite cet observateur à lire ou à relire le règlement intérieur de la C.D.A qui précise que trois observateurs en D1 et trois en D2 ont étés désignés au sort en début de saison. Ils sont les seuls observateurs de ces catégories… Non que les capacités et les compétences de cet observateur soient mis en cause, de fait il est totalement impossible de revenir sur ce qui a été décidé en début de saison. De plus au vu de ses disponibilités partielles et souvent connues tardivement par rapport aux impératifs des désignations, le bureau avec regrets ne peut accéder à sa demande.

DIVERS

M. Mossé fournit, en lieu et place de G. Gouel absent, la situation des observations restant à effectuer. Le point est fait sur le sujet. RAPPEL D’HORAIRE DES OBSERVATEURS La C.D.A rappelle aux observateurs qu’en cas d’absence de l’arbitre à observer cet observateur est tenu de rester jusqu’à la fin de la rencontre en qualité de témoin (précision du Comité de Directeur) La C.D.A rappelle aux observateurs lorsque ils sont désignés sur une rencontre ou il n’y a pas de délégué prévu ils sont tenus d’arriver 1 heure avant le coup d’envoi. Dans le cas d’une désignation d’un délégué ils sont tenus d’arriver 30 minutes avant le coup d’envoi. ATTIBUTION AUX ARBITRES D’UN MAILLOT D’ENTRAINEMENT Le Comité Directeur du District de l’Hérault répond favorablement à la demande de la C.D.A pour l’attribution de maillot d’entrainement

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Pour ce faire la C.D.A va envoyer à tous les arbitres une circulaire en demandant de fournir la taille et en faire retour avant le 15 décembre 2018 dernier délai. Fin de la réunion à 19 h Prochaine réunion du Bureau le Mardi 27 novembre 2018 à 17 h

Le président, Sylvain Palhies

Le secrétaire, Bernard Gaze

SECTION MESURES ADMINISTRATIVES

Séance du 15 Novembre 2018

Président : M. Bernard Velez Présents : MM. Pierre Collette, M’barek Guerroumi, Bernard Gaze, Jimmy Elice. 1- De la section désignations 0 Dossier 2- De la section contrôle 0 Dossier 3- Du bureau de la CDA 1 Dossiers 4- De la commission de discipline 0 Dossier 5- De la section formation 0 Dossier 6- Audition 0 Dossier 7- De la commission d’appel 0 Dossier Total 1 Dossiers 1- DE LA SECTIONS DESIGNATIONS 2- DE LA SECTION CONTROLE 3- DU BUREAU DE LA CDA 4- DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE 5- DE LA SECTION FORMATION 6- DE LA COMMISSION D’APPEL 7- AUDITION Dûment convoqué en audience téléphonique Monsieur l’arbitre, licence 2546137213, Après l’avoir entendu dans ses explications et reconnait les faits, arrivé en retard d’une demi-heure sur la rencontre du 23 octobre 2018 pour une panne de véhicule. Pour ces motifs : La SMA applique le motif : 1 c) du barème des sanctions, rappel aux devoirs de sa charge + un retrait de 3 points au permis d’officier et l’enjoint d’aucune récidive. 8- CONVOCATION La SMA • Convoque pour sa séance du Jeudi 29 Novembre 2018 à 17h15 en audience téléphonique : Monsieur Benazi Abdelaziz licence 2546778545 au motif : 16 du barème des sanctions, tenue civile ou sportive négligée. Monsieur Hajjaj Illyass licence 2547392966 à 17h30 au motif : 2, absence à un match sans en avertir le référent désignations. Monsieur El Abadi Anass licence 2548237608 à 18h00 au motif : 2, absence à un match sans en avertir le référent désignations. Le seul retrait de points ne devenant une sanction qu’à la perte totale du bonus, l’arbitre et le club seront avertis de la décision par courriel et la parution au PV de la SMA, sans convocation de l’arbitre. Dès lors si l’arbitre juge

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«inopportun» la décision du retrait de points de la SMA à compter de la prise de connaissance de la décision, il aura sept jours pour faire opposition et demander à comparaître pour faire valoir sa défense devant la SMA qui jugera de maintenir de sursoir ou d’abroger ladite décision. La section juge en premier ressort au nom de la CDA dont elle a délégation. Ses décisions concernant les sanctions prises à l’égard d’un arbitre et l’attribution négative de points sur le bonus initial de 30 points sont susceptibles d’appels devant la commission générale d’appel du district par l’arbitre et/ou son club d’appartenance, dans le délai réglementaire selon les articles 188 ; 189 ; 190 des RG ou l’article 9 du statut de l’arbitrage.

Le président, Velez Bernard

Le secrétaire de séance, Gaze Bernard

SECTION DESIGNATION

Réunion du 19 novembre 2018

Référent : M. Jacques Caudron Membres présents : MM. Pierre Collette, Jacques Reynaud, Bernard Velez

À L’ATTENTION DE TOUS LES ARBITRES

Concernant les doubles désignations, vous devez obligatoirement adresser un courriel à cda@herault.fff.fr. Les arbitres seront désignés en fonction des rencontres disponibles. Nous vous rappelons que la section désignation se réunit tous les lundis de 9h à 13h au siège du District.de l’Hérault de Football Si vous souhaitez devenir arbitre assistant spécifique en faire la demande à : arbitres@herault.fff.fr, avec copie à la C.D.A.

ORDRE DU JOUR

Les indisponibilités des arbitres reçues ce jour : M. El Ouardi le 01 et 02 décembre 2018 M. Dif le 01 et 02 décembre 2018 M. Crozier du 30 novembre au 03 décembre 2018 M. El Bachir Larabi du 29 novembre au 06 décembre 2018 M. Ben Abdessadak du 06 au 09 décembre 2018 M. Mouacha du 27 novembre au 23 décembre 2018 M. Trissia du 30 novembre au 03 décembre 2018 M. Ruggeri du 03 au O8 décembre 2018 M. Lalha du 02 novembre pour une durée indéterminée M. Oukdim du 01 décembre pour une durée indéterminée M. Fabing les 22 et 23 décembre 2018 Les Clubs: demande d’arbitres FCO VALRAS SERIGNAN ( D4 ), FC LAVERUNE ( D4 ) ,FC BOUJAN MEDITERANNEE ( D4 ) , FO SUD HERAULT (satisfaction sera donnée aux clubs demandeur en fonction des disponibilités ) Approbation du compte rendu de la journée du 18 novembre 2018 Désignation : Mise à jour des matchs coupe de l’Occitanie, désignation de la journée championnat du 2 décembre 2018 Fin de la réunion à 12h

Le référent, Jacques Caudron

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SECTION OBSERVATOIRE

Réunion du mardi 20 novembre 2018

Présents : MM. Bernard Brault - Gérard Gouel - Gérard Mossé

DÉSIGNATIONS

Désignations Observateurs pour les journées des 1e et 2 décembre 2018. Complément Observateurs pour les journées des 24 et25 novembre 2018.

CORRESPONDANCE

MM. Ghaouti, Brault, Elice.

Le Référent, Bernard Brault

COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX

Réunion du lundi 19 Novembre 2018

Présidence : M. Alain Crach Présents : Mme Yvette Dethier - MM. Yves Kervennal – Michel Marot - Guy Michelier - Gilles Phocas. Excusés : MM. Joseph Cardoville - Francis Pascuito. Membre du Comité de Direction : M. François MARI Le procès-verbal de la réunion du 12 novembre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

JOURNÉE DU 11 NOVEMBRE 2018

LUNEL VIEL US 1 / ES PAULHAN PEZENAS AV 1 FMI 20602523 – Championnat Départemental 2 (A) du 11 novembre 2018 Réserves d’avant match d’US LUNEL VIELLOISE sur la participation et la qualification à la rencontre de quatre joueurs de l’ES PAULHAN PEZENAS AV 1 présentant une licence « Mutation Hors Période ». La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en premier ressort, Considérant que les réserves de FC LAVERUNE mettent en cause la qualification et la participation des joueurs BOUKAHIA Jaouid, MAZGOUTI El Houssaine, CARRASCO Alexis, et DURAND Bastien, de l'ES PAULHAN PEZENAS AV 1, détenteurs d'une licence frappée du cachet Mutation hors période, Considérant la feuille de match, Considérant qu’il ressort de l’article 160 des Règlements Généraux de la F.F.F. que dans toutes les compétitions officielles et pour toutes les catégories d’âge, le nombre de joueurs titulaires d’une licence Mutation pouvant être inscrits sur la feuille de match est limité à 6 dont 2 maximum ayant changé de club hors période normale au sens de l’article 92.1 desdits Règlements, Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football d’Occitanie que : - le joueur BOUKAHIA Jaouid a obtenu une licence n°70280331 « Mutation hors période « au sein de l’ES PAULHAN PEZENAS AV, enregistrée le 27 août 2018, - le joueur MAZGOUTI El Houssaine a obtenu une licence n° 70322518 « Mutation hors période » au sein de l’ES PAULHAN PEZENAS AV, enregistrée le 19 septembre 2018,

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- le joueur CARRASCO Alexis a obtenu une licence n° 70849473 « Mutation hors période « au sein de l’ES PAULHAN PEZENAS AV, enregistrée le 10 septembre 2018, - le joueur DURAND Bastien a obtenu une licence n°70221438 « Disp. Mutation Article 117 § B au sein de l’ES PAULHAN PEZENAS AV, enregistrée le 24 août 2018, Dit l’ES PAULHAN PEZENAS AV1 en infraction au regard des dispositions de l'article 160 des Règlements Généraux de la F.F.F., DONNE match perdu par pénalité moins un (-1) point au classement à l’ES PAULHAN PEZENAS AV 1 pour en reporter le bénéfice à LUNEL VIEL US 1 sur le score de trois (3) à zéro (0). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. ES PAULHAN PEZENAS AV Débit : 30 € droit de confirmation (article 186-1 des Règlements Généraux de la F. F. F. et JO n°1 du 06 juillet 2018) La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** LODEVE CLERMONTAIS 1 / CERS PORTIRAGNES SC 2 FMI 20603192– Championnat Départemental 3 (D) du 11 novembre 2018 Demande d’évocation de LODEVE CLERMONTAIS sur la participation d’un joueur de CERS PORTIRAGNES SC 2 susceptible d’être suspendu à la date de la rencontre. La Commission, Considérant que cette demande d’évocation a été communiquée le 16 novembre 2018, à CERS PORTIRAGNES SC qui a formulé ses observations, Agissant par voie d’évocation, sur le fondement des dispositions de l’article 187.2 des Règlements Généraux de la F.F.F., Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match de la rencontre, Considérant que le joueur X, licence n° 1420777733, a participé à cette rencontre, Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football d’Occitanie, que ce joueur a été sanctionné par la Commission de Discipline, réunie le 6 novembre 2018 d’un match de suspension ferme à compter du 29 octobre 2018, Considérant qu’entre cette date et celle de la rencontre en rubrique, le joueur en cause a purgé sa sanction avec l’équipe de son club qui participe au Championnat Départemental 3 (D), lors de la rencontre CERS PORTIRAGNES 2 – COURNONTERRAL 1 du 4 Novembre 2018. Rejette la demande d’évocation comme non fondée. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. LODEVE AS Débit : 55 € droit de confirmation (article 187-2 des Règlements Généraux de la F. F. F. et JO n°1 du 06 juillet 2018 M. Yves Kervennal n’a participé ni à la délibération ni à la décision.

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La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** OL MARAUSSAN BITER 1 / GRAND ORB FOOT ES 2 FMI 20623900– Championnat Départemental 4 (E) du 11 novembre 2018 Dossier en suspens pour enquête.

*** NEZIGNAN ES 2 / NEFFIES FC 1 FMI 20852189 – Championnat Départemental 5 (B) du 11 novembre 2018 La commission met le dossier en suspens et convoque pour sa réunion du lundi 3 décembre à 18 heures au District : Monsieur Alain Martial, arbitre officiel désigné de la rencontre,

Monsieur Jean-Claude Mateos, licence n° 1415325523 de NEZIGNAN ES, arbitre mentionné sur la feuille de match,

Monsieur Mourad Salhi, licence n° 1425330715, dirigeant de NEZIGNAN ES 2 Monsieur Bernard Gimenez licence n° 1410183009, dirigeant de NEFFIES FC 1 Il leur sera demande de presenter leur licence au moyen de l’application Footclubs Compagnon, ou de presenter une piece d’identite.

*** BEZIERS AS 2 / ROUJAN CAUX GRAND ORB 1 FMI 21019232– Championnat Départemental Excellence Féminines du 11 novembre 2018 Match non joué. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que la rencontre n'a pas pu se dérouler sur le terrain désigné, ce dernier ayant été utilisé, comme terrain de repli, pour la rencontre du Championnat U19 National AS BEZIERS / MONTPELLIER HSC, initialement prévue sur un terrain déclaré impraticable, Considérant que pour les matchs à jouer, remis ou à rejouer, en cas de saturation ou d'utilisation réduite du ou des terrains, suite notamment à des arrêtés municipaux, des dispositions doivent être respectées par le club recevant : Ainsi, la priorité entre plusieurs rencontres est déterminée suivant les critères suivants : - compétitions Fédérales prioritaires sur les compétitions Ligue et District, Donne le match à jouer à une date à fixer par la Commission des Compétitions Féminines.

*** GIGEAN RS 2 / SETE POINTE COURTE 3 52222.1 – Championnat Départemental Vétérans (D) du 9 novembre 2018. Match non joué. La Commission, Jugeant en premier ressort,

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Considérant qu'hormis l'inscription des noms et numéros de licences de onze (11) joueurs, le document transmis par le REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS, ne comporte aucun nom de dirigeant sur le banc de touche, d'arbitre du centre et d'arbitre assistant. Considérant que ne figure sur ce document aucune signature (capitaine, arbitre), Considérant que, de ce fait, ce document ne peut être examiné comme une feuille de match au regard de l’article 139 des Règlements Généraux de la F.F.F., Considérant d'autre part qu'il est mentionné au verso de ce même document que le terrain était impraticable sans que soit identifié la personne ayant transcrit cette information, Considérant qu’aucun arrêté municipal n’a été envoyé au Secrétariat du District, Considérant que l’équipe de SETE POINTE COURTE 3 était absente, Donne match perdu par pénalité moins un (1) point aux deux équipes. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** R DOCKERS SETE 1 / PAS DU LOUP FC 1 52220.1 – Championnat Départemental Vétérans (D) du 9 novembre 2018 Match non joué, l’équipe de PAS DU LOUP FC 1 2 étant absente. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’à 20h15 l’arbitre a constaté que seule l’équipe de R. DOCKERS SETE 1 était présente sur le terrain, Considérant qu’il ressort de l’article 159.4 des Règlements Généraux de la F.F.F. que :

- en cas d'insuffisance du nombre de joueurs ou d'absence de l'une ou des deux équipes à l'heure prévue par l'organisme officiel pour le début de la rencontre, cette insuffisance ou cette absence est constatée par l'arbitre un quart d'heure après l'heure fixée pour le commencement de la partie,

- les conditions de constatation de l'absence sont mentionnées par l'arbitre sur la feuille de match, Donne match perdu par forfait moins un (-1) point au classement à PAS DU LOUP FC 1 sur le score de trois (3) buts à zéro (0) au bénéfice de R. DOCKERS SETE 1. Inflige une amende de quarante euros [40€ (10€ x 4)] à FC PAS DU LOUP pour forfait non notifié. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** SPORT TALENT 34 1 / SETE FC 34 3 52445.1 – Championnat Départemental Vétérans (E) du 9 novembre 2018 Match non joué. La Commission,

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Jugeant en premier ressort,

Considérant le courrier de demande de report de la rencontre du FC SETE 34, club visiteur, en date du 9 Novembre 2018 à 16h12, Considérant le courrier d'accord de SPORT TALENT 34 1, club recevant, envoyé au District le 10 novembre 2018 à 21H21, soit le lendemain de la rencontre, Considérant l’article 5 du Règlement des Compétitions Officielles du District qui précise que « les calendriers des compétitions une fois établis et homologués par le Comité de Direction ne pourront subir aucune modification sauf cas imprévisible tel que match à rejouer ou reporté » Considérant que la demande de report n’a pas été faite dans le respect de l’article 7 du Règlement des Compétitions Officielles du District, Considérant que la Commission des Compétitions Seniors n’a pas validé la demande de report. Donne match perdu par pénalité moins un (1) point aux deux équipes. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

***

ST MARTIN DE LONDRES US 2 / COURNONSEC BS 52487.1 – Championnat Départemental Vétérans (F) du 9 novembre 2018 La Commission,

Jugeant en premier ressort,

Considérant le courrier d’US ST MARTIN DE LONDRES, en date du lundi 12 Novembre 2018 à 20h43, soit 72 heures après la date programmée de la rencontre, spécifiant l’annulation, avec l'accord du club de COURNONSEC BS, de la rencontre citée en rubrique, Considérant que la Commission des Compétitions Seniors n’a ni reçu, ni validé l’accord du club adverse, Considérant l’article 5 du Règlement des Compétitions Officielles du District qui précise que « les calendriers des compétitions une fois établis et homologués par le Comité de Direction ne pourront subir aucune modification sauf cas imprévisible tel que match à rejouer ou reporté », Considérant que la demande n’a pas été formulée dans le respect de l’article 7 du Règlement des Compétitions Officielles du District, Donne match perdu par pénalité moins un (1) point aux deux équipes Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

*** LAVERUNE FC 2 / M. ST MARTIN AS 2 53219.1 – Championnat Départemental U13 –Niveau 2 (E) du 10 novembre 2018 Match non joué, l’équipe de M.ST MARTIN AS 2 étant absente. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’à 14h15 l’arbitre a constaté que seule l’équipe de LAVERUNE FC 2 était présente sur le terrain,

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Considérant qu’il ressort de l’article 159.4 des Règlements Généraux de la F.F.F. que :

- en cas d'insuffisance du nombre de joueurs ou d'absence de l'une ou des deux équipes à l'heure prévue par l'organisme officiel pour le début de la rencontre, cette insuffisance ou cette absence est constatée par l'arbitre un quart d'heure après l'heure fixée pour le commencement de la partie,

- les conditions de constatation de l'absence sont mentionnées par l'arbitre sur la feuille de match, Donne match perdu par forfait moins un (-1) point au classement à M.ST MARTIN AS 2 sur le score de trois (3) buts à zéro (0) au bénéfice de LAVERUNE FC 2. Inflige une amende de vingt-huit euros [28€ (7€ x 4)] à AS ST MARTIN pour forfait non notifié. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

JOURNÉE DU 18 NOVEMBRE 2018

LODEVE AS 1 / ANIANE SO 1 FMI 20824598– Championnat Départemental U17 D3 (B) du 18 novembre 2018 Match non joué, l’équipe d’ANIANE SO 1 étant absente. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’il ressort des articles 7 d) et e) du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault que « les clubs recevant fixent le jour, le lieu et l’heure du coup d’envoi de la rencontre et notifient leur décision 10 jours au moins avant la date de la rencontre » et « qu'à défaut, pour tout horaire, date et lieu manquant et pour chaque équipe concernée, il sera fait application d'une sanction fixée par le Comité de Direction » Considérant qu'aucune notification concernant l'heure de la rencontre en rubrique n'a été adressée à la Commission des Compétitions Jeunes, Donne match perdu par pénalité moins un (-1) point au classement à LODEVE AS 1 pour en reporter le bénéfice à ANIANE SO 1 sur le score de trois (3) à zéro (0). Considérant d'autre part que Monsieur Cyril BANULS, désigné comme arbitre du centre sur la feuille de match ne détient pas de licence au club d’AS LODEVE, Inflige à AS LODEVE une amende de cinquante euros (50€) pour infraction aux règles de qualification (article 10 du Règlement des Compétitions Officielles du District). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** JACOU CLAPIERS FA 3 / JUVIGNAC AS 2 FMI 20823363– Championnat Départemental U15 D3(B) du 18 novembre 2018 Match non joué, l’équipe de JUVIGNAC AS 2 étant absente. La Commission,

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Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’à 10h45 l’arbitre a constaté que seule l’équipe de JACOU CLAPIERS FA 3 était présente sur le terrain, Considérant qu’il ressort de l’article 159.4 des Règlements Généraux de la F.F.F. que : - en cas d'insuffisance du nombre de joueurs ou d'absence de l'une ou des deux équipes à l'heure

prévue par l'organisme officiel pour le début de la rencontre, cette insuffisance ou cette absence est constatée par l'arbitre un quart d'heure après l'heure fixée pour le commencement de la partie,

- les conditions de constatation de l'absence sont mentionnées par l'arbitre sur la feuille de match, Donne match perdu par forfait moins un (-1) point au classement à JUVIGNAC AS 2 sur le score de trois (3) buts à zéro(0) au bénéfice de JACOU CLAPIERS FA 3. Inflige une amende de vingt-huit euros [28€ (7€ x 4)] à ARS JUVIGNAC pour forfait non notifié (Art 17 du Règlement des Compétitions officielles du District et JO n°1 du 06 juillet 2018). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** M. PETIT BARD FC 1 / ST JEAN DE VEDAS 2 FMI 20823917– Championnat Départemental U15 D3 (C) du 18 novembre 2018 Match non joué, l’équipe de ST JEAN DE VEDAS 2 étant absente. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’à 10h45 l’arbitre a constaté que seule l’équipe de M.PETIT BARD FC 1 était présente sur le terrain, Considérant qu’il ressort de l’article 159.4 des Règlements Généraux de la F.F.F. que : - en cas d'insuffisance du nombre de joueurs ou d'absence de l'une ou des deux équipes à l'heure

prévue par l'organisme officiel pour le début de la rencontre, cette insuffisance ou cette absence est constatée par l'arbitre un quart d'heure après l'heure fixée pour le commencement de la partie,

- les conditions de constatation de l'absence sont mentionnées par l'arbitre sur la feuille de match, Donne match perdu par forfait moins un (-1) point au classement à ST JEAN DE VEDAS 2 sur le score de trois (3) buts à zéro (0) au bénéfice de M.PETIT BARD FC 1. Inflige une amende de 28€ (7€ x 4) à RC VEDASIEN pour forfait non notifié. Les frais de déplacement de l’arbitre officiel de la rencontre soit trente-trois euros (33€) doivent être portés au débit de RC VEDASIEN (Art 17 du Règlement des Compétitions officielles du District et JO n°1 du 06 juillet 2018). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

Le Président de séance,

Alain Crach

La Secrétaire de séance, Yvette Dethier

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COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

Réunion du mardi 20 novembre 2018

Présidence : M. Jean-Luc Sabatier Présents : MM. Gérard Baro – Michel Bertrand – Jean-Pierre Caruso – Jacques Caudron – Claude Congras – Gilles Vedrines Absents excusés : MM. Michel Belin – Joseph Cardoville Le procès-verbal de la réunion du 13 novembre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel conformément aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai de 7 jours à compter de sa notification devant la Commission d’Appel disciplinaire de District de l’Hérault ou la Commission d’Appel disciplinaire de la Ligue d’Occitanie, selon les spécifications de l’article 3.1.1.d du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

DISCIPLINE

PUIMISSON AS 1/MONTAGNAC US 1 52850.1 – Coupe Hérault Seniors du 11 novembre 2018 Coups entre joueurs adverses La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel qu’à la 20e minute de jeu, un joueur de PUIMISSON AS 1, M. A, et un adversaire, M. B, se sont battus, Considérant qu’ils ont alors été sanctionnés d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, Considérant qu’à la 80e minute, un joueur de MONTAGNAC US 1, M. C, a volontairement infligé un coup à un adversaire par derrière, Considérant que M. C a alors été sanctionné d’un carton rouge, synonyme d’exclusion Considérant que M. A a déjà été sanctionné par la Commission de Discipline & de l’Éthique lors de sa réunion du 16 janvier 2018 pour des motifs similaires à l’occasion d’une rencontre du 3 décembre 2017, le plaçant ainsi en situation de récidive au sens de l’article 4.4 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF, Par ces motifs et en application :

de l’article 13.1 (coup à joueur hors action de jeu) et l’article 1.4 (deux avertissements non révoqués) du Barème disciplinaire ;

des amendes de 30 € (expulsion) + 50 € (motif de la sanction) + 10 € (durée de la sanction) du Barème des amendes disciplinaires,

Décide de sanctionner M. A, licence n° 1405336074, joueur de PUIMISSON AS 1, de dix (10) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 12 novembre 2018 et d’infliger une amende de 90 € au club A.S. PUIMISSONNAISE 42/63, responsable du comportement de son joueur.

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Par ces motifs et en application : de l’article 13.1 (coup à joueur hors action de jeu) du Barème disciplinaire ; des amendes de 30 € (expulsion) + 50 € (motif de la sanction) du Barème des amendes disciplinaires,

Décide de sanctionner M. B, licence n° 2545129489, joueur de MONTAGNAC US 1, de sept (7) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 12 novembre 2018 et d’infliger une amende de 80 € au club U.S. MONTAGNACOISE, responsable du comportement de son joueur. Par ces motifs et en application :

de l’article 13.1 (coup à joueur hors action de jeu) du Barème disciplinaire ; des amendes de 30 € (expulsion) + 50 € (motif de la sanction) du Barème des amendes disciplinaires,

Décide de sanctionner M. C, licence n° 2543236674, joueur de MONTAGNAC US 1, de sept (7) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 12 novembre 2018 et d’infliger une amende de 80 € au club U.S. MONTAGNACOISE, responsable du comportement de son joueur. Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** GIGEAN R S 2/ES PAULHANPEZENAS AV 3 52567.1 – Coupe Hérault Vétérans du 26 octobre 2018 Incidents avant et pendant la rencontre À la demande de la commission et suite au rapport de l’arbitre, il a été demandé à ce dernier de contacter le secrétariat du District afin qu’au vu des licences présentées de l’équipe Seniors du club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS, il puisse identifier les fauteurs de trouble, Pour cette raison, il est demandé en urgence compte-tenu du calendrier avancé de la Coupe de l’Hérault Vétérans de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé chacun sur leurs propos et leur comportement vis-à-vis de l’arbitre de la rencontrée citée en rubrique :

au moment où l’arbitre leur a demandé à procéder à la vérification du terrain ; au moment où ils ont quitté le terrain ; tout au long de la rencontre citée en rubrique,

aux licenciés du club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS suivants :

M. A, licence n° 2543799907 ; M. B, licence n° 1455314646 ; M. C, licence n° 1465322793 ; M. D, licence n° 2543796048 ; M. E, licence n° 1475321501,

avant le lundi 26 novembre 2018.

*** R. DOCKERS SETE 1/COURNONTERRAL 1 52539.1 – Coupe Hérault U17 du 20 octobre 2018 ① Comportement antisportif et déplacé de l’arbitre assistant n° 1 envers l’arbitre ② Comportement injurieux et menaçant d’un joueur de COURNONTERRAL 1 envers l’arbitre La Commission,

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Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, Après audition de :

M. X, spectateur de la rencontre non licencié, représentant son fils absent M. Y, Noté l’absence excusée de :

M. B, licence n° 1420142276, dirigeant de COURNONTERRAL 1 ; M. Y, licence n° 2545578660, joueur de COURNONTERRAL 1,

Noté l’absence non excusée de :

M. A, licence n° 2547546849, arbitre officiel, Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Déclare que Mme Maryline Loos, secrétaire, a assisté à l’audition sans intervenir et n’a pas pris part aux délibérations, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, ① Considérant qu’à la 70e minute, suite à une action de jeu, l’arbitre assistant 1, dirigeant du club R. DOCKERS ET EMPLOYES DU PORT DE SETE, M. C, a contesté une décision de l’arbitre et a jeté son drapeau à terre tout en entrant sur le terrain, Considérant qu’il avait déjà été averti verbalement pour des faits similaires, Considérant qu’au vu de ces évènements, l’arbitre l’a exclu du terrain et l’a remplacé par un autre dirigeant du club, ② Considérant qu’à la 77e minute, suite à un fait de jeu, un joueur de COURNONTERRAL 1, M. Y, a reçu un second avertissement, synonyme d’exclusion, Considérant qu’à la vue de carton, M. Y, dans un excès de dépit, a eu un comportement menaçant vis-à-vis de l’officiel, tout en l’invectivant, ① Par ces motifs (comportement antisportif) et en application :

de l’article 4 (comportement déplacé pendant la rencontre d’un arbitre assistant) du Barème disciplinaire ;

de l’amende de 30 € (décision de la sanction) du Barème des amendes disciplinaires, Décide de sanctionner M. C, licence n° 2546463133, arbitre assistant 1, dirigeant du club R. DOCKERS ET EMPLOYES DU PORT DE SETE, de quatre (4) matchs de suspension ferme à dater du 26 novembre 2018 et d’infliger une amende de 30 € au club R. DOCKERS ET EMPLOYES DU PORT DE SETE, responsable du comportement de son dirigeant. ② Par ces motifs et en application :

de l’article 6 (comportement grossier/injurieux à officiel) et l’article 8 (comportement menaçant à officiel) du Barème disciplinaire ;

de l’amende de 50 € (motif de la sanction) + 10 € (durée de la sanction) du Barème des amendes disciplinaires,

Décide de sanctionner M. Y, licence n° 2545578660, joueur de COURNONTERRAL 1, de dix (10) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 21 octobre 2018 et d’infliger une amende de 60 € au club RED STAR O. COURNONTERRAL, responsable du comportement de son joueur.

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Transmet le dossier à la Commission de l’Arbitrage pour ce qui la concerne. Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** ST GELY FESC 1/CORNEILHAN LIGNAN 1 50081.1 – Départemental 1 du 11 novembre 2018 Comportement d’un joueur de ST GELY FESC 1 envers l’arbitre après la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à M. X, licence n° 1716225194, joueur de ST GELY FESC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude et ses propos tenus envers l’arbitre officiel à la fin de la rencontre, avant le lundi 3 décembre 2018.

*** PUISSALICON MAGA 1/ST JEAN VEDAS 1 50084.1 – Départemental 1 du 11 novembre 2018 Observations de l’arbitre et du délégué officiels La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Après lecture des observations notifiées sur les rapports de l’arbitre et du délégué de la rencontre, Après consultation de l’avis de la Commission de l’Arbitrage. Passe à l’ordre du jour.

*** PUISSALICON MAGA 2/ROC SOCIAL SETE 1 50665.1 – Départemental 4 (D) du 11 novembre 2018 Coup d’un joueur de ROC SOCIAL SETE 1 envers un adversaire La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel qu’à la 66e minute de jeu, un joueur de ROC SOCIAL SETE 1, M. X, sans disputer le ballon, a violemment taclé par derrière au niveau du tibia un adversaire, Considérant que M. X a alors été sanctionné d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, après s’être excusé auprès du joueur blessé, Par ces motifs et en application :

de l’article 13.1 (coup à joueur hors action de jeu) du Barème disciplinaire ;

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des amendes de 30 € (expulsion) + 50 € (motif de la sanction) du Barème des amendes disciplinaires, Décide de sanctionner M. X, licence n° 1475313804, joueur de ROC SOCIAL SETE 1, de sept (7) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 12 novembre 2018 et d’infliger une amende de 80 € au club ROC SOCIAL SETE, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** JACOU CLAPIERS F.A. 2/ST GEORGES RC 1 51094 .1 – U19 D2 (A) du 10 novembre 2018 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, Demande à M. C, licence n° 2538635118, arbitre assistant 1, dirigeant du club JACOU CLAPIERS FOOTBALL ASSOCIATION, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les incidents de la 62e minute de jeu, avant le lundi 3 décembre 2018 et, compte-tenu des faits qui lui sont reprochés, le suspend à titre conservatoire à dater du 20 novembre 2018 et ce jusqu’à comparution et décision à intervenir. Demande à M. E, licence n° 1485325532, dirigeant de ST GEORGES RC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur ses agissements vis-à-vis de l’arbitre assistant 1, avant le lundi 3 décembre 2018 et, compte-tenu des faits qui lui sont reprochés, le suspend à titre conservatoire à dater du 20 novembre 2018 et ce jusqu’à comparution et décision à intervenir. Demande à M. G, licence n° 2546071039, joueur de ST GEORGES RC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement lors de l’arrêt de la rencontre, avant le lundi 3 décembre 2018. Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 3.3.4.2.1 du Règlement disciplinaire :

M. A, licence n° 2547126148, arbitre officiel ; M. B, licence n° 1405330535, délégué ; M. C, licence n° 2538635118, arbitre assistant 1, dirigeant du club JACOU CLAPIERS FOOTBALL

ASSOCIATION ; M. D, licence n° 1405086408, dirigeant de JACOU CLAPIERS F.A. 2 ; M. E, licence n° 1485325532, dirigeant de ST GEORGES RC 1 ; M. F, licence n° 2546833738, dirigeant de ST GEORGES RC 1,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

11 décembre 2018 à 17 h au siège du District de l’Hérault de Football, 66 Esplanade de l’Égalité, ZAC Pierresvives, 34086 Montpellier, au 1er étage de la Maison départementale des Sports, salle 130. Transmet le dossier à la Commission de l’Arbitrage et à la Commission des Délégués pour ce qui les concerne.

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FABREGUES AS 2/MIREVAL AS 1 50897.1 – U17 D2 (A) du 11 novembre 2018 Incidents au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à M. A, licence n° 2547609991, dirigeant de MIREVAL AS 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement vis-à-vis de l’arbitre central ainsi que sur ses propos, notamment lors de son retour sur le terrain alors qu’il avait été exclu par l’arbitre juste après les deux joueurs, avant le lundi 3 décembre 2018. Demande à :

M. B, licence n° 1300650821, dirigeant de FABREGUES AS 2 ; M. C, licence n° 1411076421, arbitre assistant 2, dirigeant du club A.S. MIREVALAISE,

de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur l’intervention des parents sur le terrain lors de l’altercation des deux joueurs ayant reçu les cartons rouges, avant le lundi 3 décembre 2018. Demande à M. D, licence n° 2545103109, joueur de MIREVAL AS 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur le joueur qui lui a assené un coup de poing au visage (son n° de maillot si possible), avant le lundi 3 décembre 2018. Compte-tenu de l’étude du dossier en cours, suspend à titre conservatoire à dater du 20 novembre 2018 et ce jusqu’à décision à intervenir :

M. E, licence n° 2545736182, joueur de FABREGUES AS 2 ; M. F, licence n° 2546076574, joueur de MIREVAL AS 1.

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MARSILLARGUES 1/BAILL ST BRES VALER 1 52017.1 – U17 D3 (A) du 11 novembre 2018 Comportement d’un dirigeant et d’un joueur de MARSILLARGUES 1 envers l’arbitre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à M. X, licence n° 1495311869, dirigeant de MARSILLARGUES 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude vis-à-vis de l’arbitre, et plus particulièrement ses paroles déplacées, avant le lundi 3 décembre 2018. Demande à M. Y, licence n° 2544961420, joueur de MARSILLARGUES 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude vis-à-vis de l’arbitre, et plus particulièrement ses paroles déplacées, avant le lundi 3 décembre 2018, et, compte-tenu de l’étude du dossier en cours, le suspend à titre conservatoire à dater du 20 novembre 2018 et ce jusqu’à décision à intervenir.

*** M. LUNARET NORD 1/GIGEAN R S 1 51756.1 – U17 D3 (B) du 10 novembre 2018 Incidents après la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier,

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Demande à M. A, licence n° 2547514848, arbitre officiel, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les incidents après la fin du match et derrière les vestiaires, avant le lundi 3 décembre 2018. Demande à :

M. B, licence n° 1425330092, dirigeant de M. LUNARET NORD 1 ; M. C, licence n° 1410121057, arbitre assistant 2, dirigeant du club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS,

de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les incidents après la rencontre et sur le parking, avant le lundi 3 décembre 2018.

*** ST PARGOIRE FC 1/CAZOULS-MARAU 1 52699.1 – Féminines Honneur (B) du 10 novembre 2018 Incidents au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à :

M. A, licence n° 1415324109, arbitre central, dirigeant de ST PARGOIRE FC 1 ; M. B, licence n° 1410653750, dirigeant de ST PARGOIRE FC 1,

de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé chacun sur les incidents qui se sont déroulés à la 70e minute (envahissement de terrain, diverses agressions), avant le lundi 3 décembre 2018. Demande à :

Mme C, licence n° 2548257886, joueuse de CAZOULS-MARAU 1 ; Mme D, licence n° 2548476551, joueuse de ST PARGOIRE FC 1,

de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les bousculades et les échanges de coups qui se sont déroulés à la 70e minute, avant le lundi 3 décembre 2018.

*** MONTP MOSSON MASSANE 1/MONTP AGGLO FUTSAL 2 53491.1 – Futsal Honneur du 12 novembre 2018 Incidents pendant et après la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à M. X, personne n° 1435312534, spectateur (suspendu depuis le 6 février 2018 de toutes fonctions officielles alors qu’il était dirigeant du club MONTPELLIER MOSSON MASSANE), de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur ses agissements pendant et après la rencontre, avant le lundi 3 décembre 2018. Prochaine réunion le 27 novembre 2018.

Le Président, Jean-Luc Sabatier

La Secrétaire, Maryline Loos

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