droit(s) des robots

Droit(s) des robots

Qu’est-ce qu’un robot?

Le fantasme de la créature

L’apparition des robots…

… comme sujets de science-fiction

Karel Capel R.U.R. (Rossum’s Universal Robot) 1920

Isaac Asimov

« Un robot n'est pas tout à fait une machine. Un robot est une machine fabriquée pour imiter de son mieux l'être humain »La cité des robots – Isaac Asimov

Isaac Asimov et les lois de la robotique

Loi 1 : un robot ne peut porter atteinte à un être humain ni,restant passif, permettre qu’un être humain soit exposé au danger

Isaac Asimov et les lois de la robotique

Loi 2 : un robot doit obéir aux ordres que lui donne un être humain, sauf si de tels ordres entrent en conflit avec la première loi

Isaac Asimov et les lois de la robotique

Loi 3 : un robot doit protéger son existence tant que cette protection n’entre pas en conflit avec la première ou la deuxième loi

La réalité technique du robot

Les automates mécaniques !! Les machines programmables ! Les automates mécatroniques

L’intelligence artificielle

Le test de Turing – 1950 !!! L’A.I. forte

L’A.I. faible

Robot(s): définitions

– Il n’existe pas un mais des robots !

–Propositions Alain Bensoussan

Robot(s) : définitionsLes automates (mécatroniques)

!

–Programmation fermée !

–Mécanismes automatiques !

–Mécanismes répétitifs

Robot(s): définitions

Les robots à capteurs sensoriels

Capteurs !

Suite d’événements programmés !

Décisions programmées

             Photo:  Ewwhite  -­‐  Licence  CC-­‐BY  2.0

Robot(s): définitionsLes robots décideurs

!– Evènements nouveaux

!– Informations captées

!– Décisions déduites

Robot(s) : classification

Les robots industriels

!–Machines de fabrication !

–Manipulations répétitives et automatiques !!

Photo:  Julian  Dowse  -­‐  Licence  CC-­‐BY-­‐NC  2.0  

Robot(s) : classification

Les robots d’intervention!

–Milieux hostiles à l’homme !

–Systèmes téléopérés

Source:  NASA,  robot  Curiosity

Les robots de service!

–Assistent l’homme dans sa vie courante !

–Robots de services professionnels !

–Robots de services domestiques ou personnels

Omnibot  2000  ®  par  Tomy

Robot(s) : forme

!–Forme « mécanique » !

–Forme animale !

–Forme humanoïde

Le droit face aux robots

Le robot : au croisement de plusieurs domaines du droit

Propriété intellectuelle

Santé & Sécurité

Environnement

Contrats Vie privéeResponsabilité Etc..

Robot(s)& Sécurité

Robot(s)& Sécurité

Le robot comme produit manufacturé

!–Directive « Machines »

2006/42/CE !–Normes ISO 10218-1 & 10218-2 !–Application industrielle

Photo:  Mixabest–  Licence  GFDL

Les robots de service

!–Norme ISO en cours de

développement (DIS 13482) !–Robots non médicaux pour les

soins personnels Photo:  Wendy  Rogers  ©  Georgia  Institute  of  Technology

Robot(s)& Sécurité

Robot(s) & Responsabilité

Robot(s)& Responsabilité

Principe général de responsabilité

!–Responsabilité pénale !

–Responsabilité civile délictuelle !

–Autonomie décisionnelle

Robot(s)& Responsabilité

Responsabilité du fait des choses!

–Responsabilité sans faute !

–Garde de la chose (usage, contrôle & direction)

Robot(s)& Responsabilité

Responsabilité du fait des produits défectueux!

–Responsabilité sans faute !

–Défaut de sécurité du produit !

–Responsabilité du producteur

Robot(s)& Responsabilité

Les robots décideurs!

–Limites des régimes actuels !

–Autonomie des robots !

–Dilution de la responsabilité

Robot(s)& Responsabilité

Demain, des robots responsables?!

–Création d’une «personnalité robot» !

–Registre d’identification !

–Constitution d’un fonds de garantie

Photo:  Jonathan  McIntosh  -­‐  Licence  CC-­‐BY-­‐ND  2.0

Le robot, un sujet de droit(s)?!

! !

!!!!!!!!!

Le robot, un sujet de droit(s)?!

–Charte des droits et obligations des robots, Corée du Sud !

–Droit à la vie (loi n°3 d’Asimov) !

–Respect de l’intégrité physique & morale

Photo:  peyri  –  Licence  CC-­‐BY-­‐ND  2.0

Le robot, un sujet de droit(s)?!

–Prévenir la « maltraitance » des robots !

–Exemple du robot Pleo !!–Protéger les humains

contre eux-mêmes?

Robot  Pleo  rb  ®  par  Innvo  Labs

Les droits de l’homme face aux robots

Photo:  Campaign  to  Stop  Killer  Robots  –  Licence  CC-­‐BY  2.0

Les droits de l’homme face aux robots

Robots & vie privée

Photo:  Tim  Cummins  –  Licence  CC-­‐BY-­‐NC  2.0

Les droits de l’homme face aux robots

Protection de la vie privée!

–Droit fondamental !

–Droit au respect de la vie privée !

–Droit à la protection des données à caractère personnel

Les droits de l’homme face aux robots

Robots & vie privée!

–Accès à l’espace public !

–Accès à la sphère privée !

–Accès à des informations sensibles !

–Accès aux comportements

Les droits de l’homme face aux robots

Robots & vie privée!

–Exemple des drones !

–De l’usage militaire à l’usage grand public !

–Capteurs embarqués !

Photo:  Flying  Eye–  Licence  CC  BY-­‐SA  3.0

« Droit des drones » en France

Les droits de l’homme face aux robots

Robots & vie privée

!–Exemple des robots

d’assistance médicalisée !

–Accès à des données sensibles sur la santé

Source:  ©  RIKEN  Bio-­‐Mimetic  Control  Research  Center

Les droits de l’homme face aux robots

Robots & vie privée

!–Exemple des robots de

services personnels !

–Accès à des données de comportement

Robot  Asimo  ®  par  Honda

Les droits de l’homme face aux robots

Robots & Big Data!

–Captation !

– Interconnexion !

–Partage !–Réutilisation

Les droits de l’homme face aux robots

Robots & vie privé!

–Décalage technologie /droit !

–Quels compromis? !

–Les pistes (Privacy by design, transparence, « accountability », etc.)

Les droits de l’homme face aux robots

Robots & éthique

Photo:  John  Greenaway  –  Licence  CC-­‐BY-­‐NC  2.0

Les droits de l’homme face aux robots

Robots & éthique!

–Attachement humain – robot !

– Impact de la forme du robot !

– Impact de la sociabilité du robot

                 Photo:  ©  MIT  Media  Labs

Les droits de l’homme face aux robots

Robots & éthique

!–Leurres affectifs !

–Manipulation des personnes vulnérables

                         Photo:  ©  MIT  Media  Labs

Les droits de l’homme face aux robots

Ethique & règlementation

!–EURON Roboethics Roadmap

(2006) !

–Projet européen RoboLaw (2012-2014)

!–4ème Conférence EUCog

(2013)

Les droits de l’homme face aux robots

Ethique & règlementation!

–Au stade de la conception !

–Au stade l’acquisition !

–Au stade de l’utilisation

Photo:  Geoff  Steams  –  Licence  CC-­‐BY  2.0

A suivre…

Photo:  Roj–  Licence  CC-­‐BY-­‐NC-­‐SA  2.0