1-67 travaux sur les monuments historiques 1937-1996 du...

BORDEREAU DE VERSEMENT AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

DU DOUBS Intitulé du service versant :

Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Franche-Comté

Conservation régionale des monuments historiques (CRMH) N° de versement : 2068W Métrage : 7mètres linéaires

Date du versement : Exemplaire destiné au service versant

21 juillet 2011 X Exemplaire destiné aux Archives

Numéro de l'article

Description du contenu

Dates extrêmes COM Observations

1-67 Travaux sur les monuments historiques du Territoire-de-Belfort et de Haute-Saône

terminés depuis plus de 15 ans en 2010

1937-1996

Dossiers

Depuis 1977, les DRAC constituent le service déconcentré du ministère chargé de la culture, et sont placées sous l’autorité du préfet de Région. Leurs missions portent sur tous les secteurs d’activité du ministère : patrimoines, musées, archives, livre et lecture publique, musique et danse, théâtre et spectacles, culture scientifique et technique, arts platiques, cinéma et audiovisuel, éducation artistique.

Au sein de la DRAC de Franche-Comté, le service de la Conservation régionale des monuments historiques (CRMH) est chargé, en application du code du patrimoine, de la protection du patrimoine, de sa restauration et de sa mise en valeur. Composée de




scientifiques, de techniciens et de personnels administratifs, la CRMH est placée sous l’autorité du conservateur régional des monuments historiques.

Dans le domaine de l’entretien et de la restauration, la CRMH élabore (sur le plan scientifique, technique et financier), en liaison avec les architectes en chef des monuments historiques, les techniciens conseils pour les orgues, les architectes des bâtiments de France, les conservateurs des antiquités et objets d’art et l’inspection générale des monuments historiques, les programmes de travaux sur les monuments historiques classés et inscrits, les immeubles, les jardins, les objets mobiliers, les orgues et le patrimoine campanaire. Dans ce cadre, entrent dans ses attributions la délivrance de permis de construire sur les édifices inscrits à l’inventaire supplémentaire et les autorisations de travaux sur les édifices classés, ainsi que le suivi et l’approbation des études préalables aux travaux sur les édifices classés.

La CRMH exerce la conduite financière et technique des travaux sur les édifices classés lorsque l’État est maître d’ouvrage, et le contrôle des travaux sur le patrimoine protégé lorsqu’ils sont réalisés sous la maîtrise d’ouvrage du propriétaire.

Le présent versement comporte des dossiers de travaux de restauration, entretien et mise en valeur d’édifices inscrits ou classés en Franche-Comté.

Un monument historique est un immeuble ou un objet qui, selon le code du patrimoine, présente un intérêt public du point de vue de l’histoire ou de l’art et, à ce titre, bénéficie d’une protection juridique. Il existe deux types de protection : - le classement : il s’applique aux édifices présentant un intérêt majeur ; le ministre de la culture prend des arrêtés de classement sur proposition de la commission supérieure des monuments historiques. - l’inscription sur l’inventaire supplémentaire des monuments historiques : elle protège les édifices d’intérêt régional ; elle est prise par arrêté du préfet de Région après avis de la commission régionale du patrimoine et des sites (CRPS).




Le versement porte sur les opérations achevées depuis au moins 15 ans.

Les dossiers sont répartis par département (pour des raisons de commodité lors du traitement des archives, le classement ne respecte pas l’ordre alphabétique ni d’importance en termes de population des départements), puis par ordre alphabétique des communes.

Le plan de classement adopté pour le traitement des différentes opérations est le suivant :

1) Édifices religieux, 2) Édifices militaires, 3) Édifices civils,

avec un classement alphabétique des monuments au sein de chaque catégorie (tel qu’il figure sur la liste des monuments historiques), puis un classement chronologique des opérations.

Les dossiers sont constitués de tout ou partie des pièces suivantes : correspondance, plans, photographies, études préalables, rapports, devis, projets architecturaux et techniques ou dossiers de consultation des entreprises, procès-verbaux des opérations d’ouverture des plis, marchés, comptes rendus de réunion de chantier, dossiers de subvention, permis de construire ou déclarations de travaux, factures, dossiers documentaires et des ouvrages exécutés.

On a indiqué comme « travaux divers » les toutes petites opérations.

En règle générale, les dates extrêmes sont celles des travaux.

Les études et les plans hors-format sont classés et cotés à part.

Numéro de

l'article Description du contenu


Liste des abréviations utilisées :

EP : étude préalable PAT : projet architectural et technique DCE : dossier de consultation des entreprises DDOE : dossier documentaire et des ouvrages exécutés

Sommaire

1-14 Territoire de Belfort. 1952-1995

1-13 Belfort. 1952-1995

14 Courtelevant. Delle. Étueffont. Froidefontaine. Giromagny. Offemont. Réchésy. Saint-Dizier-l’Évêque.

1980-1993

15-67 Haute-Saône. 1937-1996

15 Achey. Amance. 1975-1995

16 Anjeux. Autrey-lès-Gray. 1950-1992

17 Avrigney-Virey. Baignes. 1980-1996

18 Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur. 1951-1992

19 Boult. Bourguignon-lès-Conflans. Breurey-lès-Favernay. Brevilliers. Bucey-lès-Gy. Buthiers.

1972-1994

20-26 Champlitte. 1937-1995

27 Chariez. Chassey-lès-Montbozon. Chauvirey-le-Chatel. Cirey. Clairegoutte. Conflans-sur-Lanterne. Confracourt. Équevilley. Faucogney-et-la-Mer.

1950-1994

28 Faverney. 1955-1992

29 Filain. 1956-1994




30 Fondremand. Fougerolles. Fouvent-Saint-Andoche. Frasne-le-Château. Fretigney-et-Velloreille. Gézier-et-Fontenelay.

1952-1995

31 Grandecourt. 1951-1994

32-39 Gray. 1951-1995

40 Gy. 1952-1986

41 Héricourt. Igny. 1973-1992

42 Jonvelle. 1957-1992

43 Jussey. Lambrey. Lure. 1979-1995

44-50 Luxeuil-les-Bains. 1939-1996

51 Mailleroncourt-Saint-Pancras. Maizières. Marast. 1969-1995

52 Marnay. 1979-1993

53 Melisey. 1950-1992

54 Mersuay. Montbozon. Montdoré. Montigny-lès-Cherlieu. Montigny-lès-Vesoul. Montjustin-et-Velotte.

1971-1995

55 Oricourt. Ouge. 1977-1994

56 Ovanches. Oyrières. Passavant-la-Rochère. 1991-1995

57-60 Pesmes. 1950-1994

61 Pin. Plancher-les-Mines. Port-sur-Saône. Poyans. Pusy-et-Épenoux. Quers. 1951-1995

62 Ray-sur-Saône. Roche-et-Raucourt. Rochelle (la). Ronchamp. Saint-Broing. 1950-1996

63 Saint-Rémy. 1961-1991

64 Saint-Valbert. Saulx. Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin. Sorans-lès-Breurey. Sornay. 1979-1995

65 Traves. Valay. Vallerois-le-Bois. Vauvillers. Vellexon-Queutrey-et-Vaudey. 1958-1995

66 Vesoul. 1978-1996

67 Villefrancon. Villersexel. Villers-le-Sec. Voray-sur-l’Ognon. 1957-1995




1-14 Territoire-de-Belfort. 1952-1995

1-13 Belfort. 1952-1995

1 Édifices religieux. 1952-1995 Cathédrale Saint-Christophe, entretien et travaux divers : correspondance, rapports,

pièces comptables, documents graphiques et photographiques (1952-1995) ; remise en état de la façade occidentale et mise hors eau de l’édifice (1966-1972) ; restauration du perron de la façade occidentale et des voûtes des bas-côtés (1973-1979) ; restauration des voûtes de la nef (1979-1984) ; réfection de l’étanchéité des tours et travaux d’entretien (1980-1991) ; aménagement du chœur (1990). Synagogue, restauration et entretien : correspondance, rapports, pièces comptables, permis de construire (1983-1995).

2-4 Château et enceinte urbaine. 1955-1995

2 Travaux d’entretien menés de 1955 à 1995 et autres travaux entrepris de 1979 à 1987. 1955-1995 Château, entretien et travaux divers : correspondance, rapports, pièces comptables, plans,

photographies (1955-1995). Chemin d’accès au château, aménagement de pavements et travaux de mise en sécurité (1979-1988). Batteries Haxo sur la cour d’honneur du château et rempart du parking du château rue de la Laurencie, entretien et restauration : pièces comptables (1980-1990). Musée du château (chapelle du deuxième fossé et salle Vauban), entretien et restauration : pièces comptables (1982-1986). Restauration des remparts de la tour de la Miotte dans le cadre d’un chantier de jeunes volontaires (1987). Réfection du mur de soutènement du chemin d’accès à la poterne du château (1987-1989). Mise en valeur de la ceinture fortifiée (1988) : voir étude, article 3 du bordereau de versement des études hors-format.

3 Dossier de programmation pour les années 1988-1990 relatif au château et à l’enceinte fortifiée, élaboré en 1987 par la direction des services culturels de la ville de Belfort.

1987

4 Travaux de restauration effectués de 1990 à 1995. 1990-1995 Le château et la ville de Belfort : étude préliminaire générale (1990). Mise en valeur de la

ceinture fortifiée : signalétique d’accueil dans les monuments historiques (1990-1991). Promenade du château : travaux de maçonnerie (1990-1993). Illumination des fortifications du château : étude préalable, avant-projet détaillé (1992-1993). Rempart du parking côté avenue




de la Laurencie, travaux de réfection du rempart, rejointoiement et remplacement de pierres : permis de construire (1994). Chemin d’accès au château, travaux de nettoyage du rempart, rejointoiement et remplacement de pierres : permis de construire (1994). Passage souterrain du château : restauration des maçonneries (1994-1995). Restauration des remparts cour basse du château : permis de construire (1995).

5 Tours bastionnées 27 et 41. 1972-1994 Tour 27, projets d’aménagement et travaux d’entretien : correspondance, pièces

comptables, plans (1978-1989) ; restauration : EP, PAT, DDOE (1992-1994). Tour 41, aménagement de la tour en un centre d’animation culturelle (1972-1975) ; aménagement d’une aire de stationnement au pied de la tour (1987-1988).

6 Tour bastionnée 46. 1971-1995 Entretien et aménagement : correspondance, pièces comptables, permis de construire,

plans (1971-1995). Extension et aménagement de l’ensemble « Préfecture-Conseil général-Archives départementales-Crèche » (1979-1981). Projet d’extension des Archives départementales : permis de construire (1993).

7 Tour des Bourgeois et lion de Bartholdi. 1959-1995 Tour des Bourgeois, entretien et restauration : pièces comptables (1982-1989) ;

création d’un cheminement piétonnier autour de la tour (1989-1991) ; restauration et entretien de la terrasse 10 et du cheminement souterrain : DCE (1991-1992) ; restauration des maçonneries aux abords de la tour : PAT, DDOE (1994-1995). Lion sculpté par Bartholdi, entretien et réfection : correspondance, pièces comptables (1959-1965) ; rejointoiement du lion et consolidation des abords immédiats (1983-1984).

8-12 Porte de Brisach. 1966-1994

8-10 Porte et ses remparts. 1966-1993

8 Travaux réalisés de 1966 à 1988. 1966-1988

Restauration et entretien : correspondance, rapports, pièces comptables, plans, photographies (1966-1988). Aménagement des abords : correspondance, rapports, pièces comptables, permis de construire, plans, photographies (1972-1987).




Étude des aménagements des abords de la porte de Brisach : article 2 du bordereau de versement des études hors-format.

9 Travaux entrepris en 1988. 1988-1990

Restauration des arches du corps de garde de la demi-lune, du poste de garde de la porte de Brisach et du cheminement intérieur des remparts.

10 Travaux entrepris de 1989 à 1990. 1989-1993

Restauration des remparts de la porte de Brisach à la poterne du château (1989-1991). Réfection du cheminement intérieur des remparts (1990-1992). Restauration des courtines de la porte de Brisach : DCE, 2 DDOE (1990-1993).

11 Demi-lune 26. 1986-1994 Consolidation et nettoyage des parements (1986-1987). Réfection du pont-levis : pièces

comptables, documents graphiques (1987). Restauration de la couverture végétale et des maçonneries : études préalables, 2 DCE, 2 DDOE (1990-1994).

12 Pont dormant. 1984-1987 Restauration : correspondance, pièces comptables, plans, photographies.

13 Hôtel de ville. 1987-1989 Restauration intérieure de la salle Kléber (salle des délibérations du conseil

municipal) : remise en peinture de l’ensemble de la salle.

14 Autres localités du département. 1980-1993 Courtelevant, moulin Marion, travaux de maçonnerie et toiture (1989-1990). Delle,

maison des Cariatides, installation d’un paratonnerre (1980) ; restauration : correspondance, permis de construire, pièces comptables (1990-1992). Étueffont, forge (actuellement musée), réfection de plancher et toiture (1990-1992). Froidefontaine, église, installation d’un paratonnerre (1980). Giromagny, monument commémoratif de la réunion de l’Alsace à la France en 1648, projet de travaux : croquis (s.d.). Offemont, croix de chemin datée de 1712, restauration : pièces comptables (1989-1990). Réchésy, chapelle du cimetière, restauration du retable (1991-1992) ; ferme, ravalement du colombage et réfection des façades de la maison dit Le Paquis (1987). Saint-Dizier-l’Évêque, église, entretien et restauration : correspondance, pièces comptables (1981-




1989) ; restauration du clocher (1993) ; construction d’un local chaufferie jouxtant l’église : déclaration de travaux (1993).

15-50 Haute-Saône. 1937-1996

15 Achey et Amance. 1975-1995 Achey, église Saint-Martin, travaux d’assainissement et travaux de restauration du

clocher (1979-1985). Amance, anciens remparts (tour ouest), restauration des maçonneries, charpentes et couvertures (1975-1983) ; projet de restauration de l’intérieur de la tour et de ses accès (1983-1985) ; maison Bûcheron ou maison dite Espagnole, restauration : correspondance, pièces comptables, documents graphiques (1980-1987) ; restauration de la tourelle d’escalier : projet de consultation des entreprises, DDOE (1990-1992) ; entretien : correspondance, pièces comptables, documents graphiques (1992-1995).

16 Anjeux et Autrey-lès-Gray. 1950-1992 Anjeux, église, restauration de la menuiserie des baies : 3 plans (s.d.) ; projet

d’aménagement d’abat-son : 4 plans (s.d.) ; restauration de la cloche (1990-1991). Autrey-lès-Gray, église, restauration : correspondance (1950-1966) ; réfection de la couverture du clocher (1966-1971) ; réfection des couvertures de la nef, des bas-côtés et du chœur (1972) ; restauration : correspondance, photographies (1972-1973) ; restauration intérieure (1975-1977) ; restauration des couvertures du transept (1978-1980) ; restauration : correspondance, pièces comptables (1980-1983) ; restauration de la couverture du chœur et repiquage des couvertures de la nef et des bas-côtés : DCE, 2 DDOE (1988-1992).

17 Avrigney-Virey et Baignes. 1980-1996 Avrigney-Virey , église, restauration, consolidation et assainissement : correspondance,

documents graphiques et photographiques, devis, notifications de subvention, marchés, factures, DDOE relatif à la consolidation des structures du bas-côté sud (1986-1996). Baignes, forges, restauration des charpentes et des couvertures (1980-1987) ; entretien : réparation du portail d’entrée (1987-1988).




18 Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur. 1951-1992 Église de Beaujeu, restauration et entretien : correspondance, pièces comptables

(1951-1986) ; restauration du clocher : maçonneries, couverture, pose de protection à l’arrière des abat-son contre l’intrusion des oiseaux (1986-1992) ; réfection de la couverture du chœur (1988-1990) ; restauration des couvertures des bas-côtés nord et sud : DDOE pour la réfection du bas-côté nord (1988-1992). Mairie-lavoir , restauration : pièces comptables (1985-1986).

19 Blondefontaine, Bougey, Boult, Bourguignon-lès-Conflans, Breurey-lès-Favernay, Brevilliers, Bucey-lès-Gy et Buthiers.

1972-1994

Blondefontaine, église Saint-Martin, restauration des vitraux (1993-1994). Bougey, château, réfection des toitures : devis (1972). Boult, église intercommunale de Chaux-la-Lotière et Boult, restauration du clocher (1984-1987). Bourguignon-lès-Conflans, église, restauration et entretien : correspondance, rapports, pièces comptables (1988-1992) ; pont métallique sur la rivière la Lanterne menant à Mersuay, restauration, construction d’une passerelle sur l’ancien pont (1985-1986). Breurey-lès-Favernay, orgue de l’église, entretien : devis (1984) ; restauration : procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, devis, marché, rapports, correspondance (1986-1989). Brevilliers , dolmen, protection et présentation du site mégalithique au public : construction d’un abri (1986-1988). Bucey-lès-Gy, mairie-lavoir, restauration et entretien : correspondance, pièces comptables (1980-1986). Buthiers, église : restauration de la cloche classée (1992) ; château, restauration : correspondance, rapports, pièces comptables (1981-1993).

20-26 Champlitte. 1937-1995

20 Édifices religieux. 1985-1993 Couvent des Augustins : installation d’une grille à l’entrée du couvent (1991-1993).

Église Saint-Christophe : réfection de la toiture (1985-1986).

21-26 Ancien château (actuellement hôtel de ville). 1937-1995

21 Petits travaux et travaux aux abords du château réalisés de 1937 à 1991. 1937-1991




Restauration et entretien : correspondance, pièces comptables, documents graphiques et photographiques (1937-1991). Aménagement des abords : correspondance, rapports, pièces comptables, documents graphiques et photographiques (1964-1988).

22 Travaux de restauration entrepris de 1972 à 1975. 1972-1985 Réfection de la couverture du dôme (1972-1977). Rénovation des installations électriques et

détection incendie (1974-1985). Assainissement et restauration de façades (1975-1977).

23 Travaux de restauration entrepris de 1977 à 1983. 1977-1985 Réfection de façades (1977-1978). Réparation d’une colonne de la grande galerie au rez-de-

chaussée (1977-1978). Réfection de planchers au deuxième étage (1977-1982). Restauration du grand escalier (1977-1980). Restauration de la grande galerie (1978-1982). Restauration des salles du premier étage sur la cour d’honneur (1979-1982). Protection contre le vol (1981-1985). Restauration des toitures de l’aile sud (1982-1983). Restauration des toitures de l’aile nord (1983-1984).

24 Travaux de restauration entrepris de 1984 à 1987. 1984-1989 Aile sud, aménagement de l’escalier de secours et du couloir de dégagement (1984-1986) ;

achèvement de la restauration de la cage d’escalier et aménagement d’une salle audiovisuelle (1985-1987) ; mise en service de l’escalier de secours, réfection du petit salon ovale et réfection des menuiseries extérieures de la façade nord (1987-1989).

25 Travaux de restauration entrepris de 1988 à 1989. 1988-1991 Réfection de menuiseries extérieures et première tranche de restauration de la salle de la mort

(1988-1989). Achèvement de la restauration de la salle de la mort et restauration du portail d’entrée : 2 DCE, 2 DDOE (1989-1991).

26 Travaux de restauration entrepris de 1989 à 1991. 1989-1995

Restauration du grand salon (salon nord-est) : EP, PAT, DDOE (1989-1995). Restauration du soubassement de l’aile nord : programme d’opération et étude préalable, PAT, DDOE (1991-1994). Pour ces deux opérations de travaux, voir plans issus du PAT, articles 1 et 2 du bordereau de versement des plans hors-format.

27 Chariez, Chassey-lès-Montbozon, Chauvirey-le-Chatel, Cirey, Clairegoutte, Conflans-sur-Lanterne, Confracourt, Équevilley et

1950-1995




Faucogney-et-la-Mer. Chariez, église, réfection du clocher : permis de construire (1993). Chassey-lès-

Montbozon, église paléochrétienne, création d’un abri pour la protection des vestiges archéologiques : EP, 2 DCE, DDOE (1989-1991). Chauvirey-le-Chatel, Château-Dessous (chapelle Saint-Hubert), restauration : correspondance, pièces comptables (1950-1968) ; travaux de sauvetage et de mise en valeur de l’édifice (1971-1976) ; restitution de l’escalier extérieur et accès aux deux niveaux de l’édifice (1976-1981) ; restauration des toitures (1982-1983) ; entretien : pièces comptables (1987). Cirey, ancienne abbaye de Bellevaux (actuellement château), restauration et entretien : correspondance, pièces comptables (1982-1987) ; église Saint-Maurice, restauration et entretien : correspondance, pièces comptables (1982-1983). Clairegoutte, ancienne ferme-clouterie, restauration : permis de construire (1994). Conflans-sur-Lanterne, église : travaux de consolidation et de mise en valeur (1986-1988) ; restauration et protection de la verrière ouest du chœur (1991) ; restauration de la porte (1991-1993). Confracourt , calvaires, restauration et entretien : pièces comptables (1984-1986) ; église Saint-Georges, entretien : pièces comptables, rapports (1992-1995) ; fontaine-lavoir, entretien : pièces comptables (1979-1980). Équevilley, église : restauration intérieure et remplacement de vitraux (1986-1988) ; réfection de la toiture : délibération du conseil municipal (1990). Faucogney-et-la-Mer, ancienne enceinte, aménagement de la tour : plans (1981).

28 Faverney. 1955-1992 Ancienne abbaye (abbaye et église abbatiale), entretien et travaux divers :

correspondance, pièces comptables, documents graphiques et photographiques (1955-1986) ; restauration et consolidation des charpentes : études préalables de 1989 (1986-1990) ; restauration de la couverture du porche ouest : DCE, DDOE (1987-1992) ; restauration de la couverture du clocher sud-est : DCE, DDOE (1987-1992). Ancienne caserne de cavalerie, restauration : correspondance, pièces comptables, documents graphiques (1986-1987). Ancienne maison des Hôtes, réfection des enduits extérieurs : permis de construire (1992).

29 Filain, château. 1956-1994 Restauration de la cuisine du château et des peintures de la chambre de la tour sud :




pièce comptable, photographies (1956-1957). Remise en état des salles de l’aile droite endommagées par un incendie (1966-1969). Réfection de la toiture et restauration de la cheminée monumentale : correspondance, pièces comptables (1969-1975). Réfection de la toiture côté cour (1977-1979). Restauration et entretien : correspondance (1978). Consolidation d’une poutre et réfection des planchers (1979-1980). Restauration, entretien et aménagement : correspondance, pièces comptables (1980-1982). Restauration de l’ancienne cuisine et du vestibule attenant (1982-1983). Restauration des peintures de trois salles du château et rénovation des installations électriques (1982-1985). Entretien de la couverture (1983). Restauration des colonnes de la cour d’honneur (1984). Travaux de zinguerie sur la cour d’honneur (1989). Restauration de la charpente et de la couverture de l’aile nord-est : EP, DCE (1990-1991). Restauration du plafond du grand salon (1991). Mise en conformité électrique (1991). Projet d’aménagement des jardins (1991-1992). Installation d’un éclairage extérieur (1991-1992). Restauration du mur d’enceinte (1992-1994).

30 Fondremand, Fougerolles, Fouvent-Saint-Andoche, Frasne-le-Château, Fretigney-et-Velloreille et Gézier-et-Fontenelay.

1952-1995

Fondremand, église, restauration des couvertures (1952-1956) ; restauration du clocher (1957-1962) ; restauration de la façade occidentale (1982) ; restauration des contreforts et assainissement (1983-1991) ; restauration intérieure (1986) ; restauration de la couverture du chœur sud (1988-1989) ; réfection des enduits du clocher (1989-1993) ; réfection de la toiture du clocher (1992-1993) ; château : travaux de zinguerie (1982) ; réfection d’une toiture et de murs éboulés : permis de construire (1994). Fougerolles, ferme-distillerie du Petit-Fahys : aménagement de l’écomusée de la distillerie (1985-1989). Fouvent-Saint-Andoche, église de Fouvent-le-Haut, restauration du clocher (1982-1988) ; travaux de drainage (1983-1984) ; réfection de la toiture de la nef (1986-1988) ; restauration intérieure, travaux de peinture (1987-1988) ; restauration du maître-autel (1990-1992) ; restauration des parties supérieures du clocher, remise en ordre des maçonneries après un accident dû à la foudre : DCE (1991) ; réfection de la charpente et de la couverture du clocher : permis de construire (1995). Frasne-le-Château, réhabilitation d’une construction sise Grande Rue : permis de construire (1995). Fretigney-et-Velloreille, église, restauration de la charpente et de la couverture (1989-1992). Gézier-et-Fontenelay, château de Gézier, réfection des




toitures : permis de construire (1993) ; restauration du logement du gardien : permis de construire (1993) ; réhabilitation : permis de construire (1995).

31 Grandecourt, église Sainte-Marie-Madeleine. 1951-1994 Entretien et restauration : correspondance (1951-1974). Reprise du mur gouttereau nord

(1978-1980). Restauration des couvertures du chœur et de la nef, mise hors eau de l’édifice (1980-1981). Démolition du clocher (1980-1983). Consolidation de l’arc triomphal (1982-1983). Entretien : pièces comptables (1983-1985). Projet de restauration des vitraux (1984-1985). Drainage et assainissement (1984-1990). Électrification (1987). Entretien : pièces comptables (1988-1989). Consolidation des maçonneries extérieures et entretien de la charpente (1988-1994).

32-39 Gray. 1951-1995

32-34 Édifices religieux. 1967-1995

32 Chapelle de l’ancien couvent des Carmélites. 1978-1995 Exposition d’art religieux : correspondance, pièces comptables (1978). Restauration des

vitraux : correspondance, pièces comptables, documents graphiques (1983). Réfection de façades : correspondance, pièces comptables (1993-1995).

33-34 Église Notre-Dame. 1967-1994

33 Travaux entrepris de 1967 à 1989. 1967-1994 Entretien et aménagement : correspondance, rapports, pièces comptables, plan, photographie

(1967-1991). Restauration des vitraux : EP, DCE, 2 DDOE (1989-1994).

34 Travaux entrepris en 1991. 1991-1994 Réfection des couvertures du bas-côté nord de la nef : EP, PAT, DDOE (1991-1994).

Entretien : correspondance, pièces comptables (1991-1994).

35-39 Édifices civils. 1951-1995

35 Château, gare routière et hôtel de Conflans. 1974-1995 Château, tour du Paravis, projet de réfection de la couverture : plan (1974), contrat

d’étude architecturale (1987-1989) ; musée Baron Martin, entretien de la couverture :




permis de construire (1994-1995). Gare routière, transformation de façades : permis de construire (1995). Hôtel de Conflans (ancien), ravalement de façades : permis de construire (1992-1993) ; création d’un restaurant dans la cave : permis de construire (1994).

36-38 Hôtel de ville. 1951-1992

36 Travaux effectués de 1951 à 1980. 1951-1980

Entretien et restauration : correspondance, pièces comptables.

37-38 Travaux entrepris après 1981. 37 Restauration des couvertures. 1982-1986

38 Aménagement de l’hôtel de ville et de la bibliothèque municipale : restauration intérieure de l’hôtel de ville en vue de la réinstallation des services administratifs.

1983-1992

39 Hôtel Gauthiot d’Ancier, maison sise 12 rue de l’Église et théâtre. 1956-1994 Hôtel Gauthiot d’Ancier , oratoire de Saint-Pierre-Fourier dit Tour Saint-Pierre-

Fourier, restauration de l’escalier et de la porte d’accès : correspondance, pièces comptables, documents graphiques et photographiques (1978-1981) ; réfection de la toiture : correspondance, pièces comptables (1983-1985). Maison sise 12 rue de l’Église, restauration : pièce comptable (1956). Théâtre, proposition de réhabilitation, mesures conservatoires et travaux de sécurité (1985-1994). Théâtre, proposition de réhabilitation : voir aussi article 4 du bordereau de versement des études hors-format (1984).

40 Gy. 1952-1986 Église Saint-Symphorien, restauration du clocher : 3 plans (1952-1953). Château,

entretien et restauration : correspondance, pièces comptables (1959-1983) ; tour du château, restauration des contreforts et des bancs (1984-1986).

41 Héricourt et Igny. 1973-1992 Héricourt , château (la tour, dite tour du château ou tour d’Espagne), réfection de

couverture : devis (1973) ; reconstitution de la toiture et restauration des façades (1981-1984) ; restauration intérieure (1984-1987) ; fontaine-lavoir du Savourot, restauration de la toiture : devis, décision attributive de subvention (1979-1981). Igny, église




intercommunale d’Igny, Vellemot et Sainte-Reine, restauration des retables latéraux nord et sud : pièces comptables, conventions, délibérations du conseil municipal (1989-1992).

42 Jonvelle. 1957-1992 Église, restauration et entretien : correspondance, pièces comptables, documents

graphiques et photographiques (1957-1970) ; restauration de la couverture du clocher (1983-1984) ; restauration des charpentes et des couvertures (1983-1989) ; travaux divers (protection des vitraux, installation de paratonnerre, cuivrerie) : correspondance, pièces comptables, documents graphiques (1989-1992). Site gallo-romain, protection du chantier de fouilles : pièces comptables (1986-1987).

43 Jussey, Lambrey et Lure. 1979-1995 Jussey, église, entretien et travaux divers : correspondance, pièces comptables (1979-

1983) ; réfection de la toiture du chœur et mise en peinture de la travée de la nef au-dessus de l’orgue : pièces comptables (1994-1995). Lambrey, croix du cimetière, réfection : pièces comptables (1987). Lure , ancienne abbaye de Murbach, sous-préfecture, consolidation des fondations : correspondance, notes et rapports, comptes rendus de réunion et de visite, pièces comptables, photographies, plans, données techniques, dossiers de permis de construire (1988-1992) ; sous-préfecture, réfection des façades et aménagement d’une rampe pour handicapés : permis de construire (1994) ; ancien hospice Marie-Richard, réhabilitation en maison de retraite : correspondance, rapports et notes, pièces comptables, permis de construire, plans (1987-1992).

44-50 Luxeuil-les-Bains. 1939-1996

44-46 Ancienne abbaye Saint-Colomban. 1949-1993

44 Travaux entrepris de 1949 à 1982. 1949-1989

Travaux divers : correspondance, pièces comptables (1949-1973). Église Saint-Pierre : restauration de l’orgue de tribune (1975-1980). Travaux de protection et d’entretien d’urgence : correspondance, pièces comptables (1978-1980). Église Saint-Pierre, restauration des vitraux (1980-1989). Séminaire, restauration de l’escalier du chapitre et du vestibule attenant (1981-1983). Église Saint-Pierre, restauration d’un contrefort sud-est et des parties




adjacentes (1982-1986). Séminaire, projet de création d’ateliers de restauration, voir aussi article 4 du bordereau de versement des études hors-format (s.d.).

Restauration des vitraux de l’église Saint-Pierre, voir aussi planches iconographiques, article 5 du bordereau de versement des études hors-format.

45 Travaux entrepris de 1983 à 1989. 1983-1992 Travaux d’entretien : correspondance, pièces comptables (1983-1985). Séminaire, réfection

des couvertures (projet non suivi d’exécution) : devis, plan, photographies, rapport de l’architecte en chef (1984-1985). Séminaire, réfection des planchers et travaux d’isolation (1985-1986). Travaux d’entretien : pièces comptables (1986-1987). Séminaire, restauration des couvertures du bâtiment de la porterie (1987-1989). Travaux d’entretien et d’aménagement : pièces comptables, photographies (1988-1990). Église Saint-Pierre, création de vitraux pour le bas-côté sud : EP, correspondance, photographies, pièces comptables (1989-1992).

46 Travaux entrepris de 1989 à 1992. 1989-1993 Église Saint-Pierre, réfection des installations électriques et de l’éclairage (1989-1992).

Ancien palais abbatial (actuellement hôtel de ville), réinstallation du monument aux morts et aménagement de la place : rapport d’architecte (1990). Église Saint-Pierre, restauration des pinacles du bas-côté sud : rapport d’expertise, bordereaux quantitatifs et estimatifs, correspondance, comptes rendus de réunion (1991). Travaux d’entretien : correspondance, rapports, pièces comptables, plans, photographies, déclaration de travaux (1991-1993). Séminaire, restauration des menuiseries de la porterie : EP, 2 DCE, 2 DDOE (1991-1993).

47 Établissement thermal. 1939-1992 Documents graphiques : 1 plan datant de 1939, 4 plans datant de 1962 (1939-1962).

Restauration des couvertures : devis de l’architecte en chef, appel d’offres, devis des entreprises retenues, marchés, conventions, correspondance, comptes rendus de réunion de chantier, mémoires des travaux, DDOE pour la dernière tranche de travaux (1988-1992). Rénovation des menuiseries extérieures : photographies, avant-projet, correspondance, dossier technique (1989-1990).

48 Ancien hôtel de ville, dit tour des Échevins ou Maison carrée. 1960-1991 Travaux divers : correspondance, pièces comptables, plans, photographies (1960-1984).

Tour de la Donne, projet de restauration : plans, correspondance (1981-1986) ; réfection de couverture et consolidation de façade : EP, DCE, 2 DDOE (1990-1991).




49 Hôtel Pusel, maison dite de François Ier et maison dite du Cardinal Jouffroy.

1956-1995

Hôtel Pusel, projet de pose de grilles de protection sur les fenêtres du musée des anciens combattants : déclaration de travaux (1995). Maison dite de François Ier, aménagement de boutique : plan (1956). Maison dite du Cardinal Jouffroy, entretien et travaux divers : correspondance, pièces comptables, documents graphiques et photographiques (1956-1988) ; restauration des charpentes, des couvertures et des façades : EP, DCE, 2 DDOE (1989-1995).

50 Maison dite Espagnole, maison du XVe siècle, hôtel Breton-d’Amblans et maison Durand.

1974-1996

Maison dite Espagnole, travaux d’entretien : correspondance, pièces comptables (1980-1993). Maison du XVe siècle (place Saint-Pierre ; 3 place de la Baille), réfection de façades : 2 plans (s.d.). Maison ou hôtel Breton-d’Amblans, travaux de sauvetage de l’édifice : correspondance, pièces comptables, rapports, projets, plans, photographies, constats et arrêtés de péril, notifications de jugements (1974-1996). Maison Durand (12 rue des lavoirs), réfection de toiture aux abords de monuments historiques : pièces comptables (1986-1988).

51 Mailleroncourt-Saint-Pancras, Maizières et Marast. 1969-1995 Mailleroncourt-Saint-Pancras, église, réfection : permis de construire (1995) ;

mairie-lavoir , réfection et rénovation : notes, devis, plans, photographies, correspondance, dossiers de permis de construire, notifications de subvention, factures (1990-1995). Maizières, église, stabilisation de l’édifice, consolidation du clocher et assainissement : correspondance, pièces comptables (1980-1987) ; restauration des vitraux du chœur et du transept : pièces comptables (1990-1991). Marast, ancienne église prieurale, restauration par des camps de jeunes : correspondance, albums photographiques (1969-1970) ; mesures de sauvetage de l’édifice, restauration du clocher, de la nef du chœur, du chevet et de la chapelle (1974-1981) ; aménagement des abords, modification du réseau de distribution d’énergie électrique : correspondance, devis, plans (1980-1981) ; reprise des arases côté sud en pignon ouest : devis (1981) ; travaux d’entretien : pièces comptables (1989-1992).




52 Marnay. 1979-1993 Église, réfection de la toiture : correspondance, pièces comptables (1983-1985) ;

restauration du clocher : correspondance, pièces comptables (1988-1993). Hôtel Terrier de Santans (ancien), travaux divers : correspondance, devis, plans (1979-1984) ; restauration de la façade principale sur rue (1985-1986) ; réfection des menuiseries sur la façade principale : création de fenêtres à vitraux, fermeture de baie et calfeutrements extérieurs (1986-1987).

53 Melisey, église. 1950-1992 Entretien : correspondance, pièces comptables (1950-1982). Restauration du chœur

roman : EP, rapports de sondages géologiques et archéologiques, DCE, 2 DDOE (1988-1991). Entretien : correspondance, pièces comptables, documents graphiques et photographiques (1990-1992).

54 Mersuay, Montbozon, Montdoré, Montigny-lès-Cherlieu, Montigny-lès-Vesoul et Montjustin-et-Velotte.

1971-1995

Montbozon, fontaine dite fontaine du cygne, restauration et remise en eau : devis, plans, photographies, correspondance, convention, marché, mémoire de travaux, comptes rendus des réunions de chantier (1986-1989). Montdoré, église, aménagement intérieur : permis de construire (1995). Montigny-lès-Cherlieu, ancienne abbaye cistercienne de Cherlieu, consolidation du mur du transept nord-ouest : devis (1981) ; consolidation des vestiges, restauration du mur ouest du bras nord du transept : EP, DCE, DDOE, rapport de sondages archéologiques (1989-1995). Montigny-lès-Vesoul, ancienne abbaye des Clarisses-Urbanistes (cour de l’abbaye), entretien et travaux divers : correspondance, pièces comptables, permis de construire et de démolir (1971-1995) ; croix de chemin en pierre datée de 1622 et croix située devant l’église avec bas-relief daté de 1592, entretien : devis, mémoires de travaux (1983). Montjustin-et-Velotte, château de Montjustin, réfection de couverture : pièces comptables (1991) ; restauration des communs : permis de construire (1993-1994). Mersuay, pont métallique sur la rivière la Lanterne : voir commune de Bourguignon-lès-Conflans (19).

55 Oricourt et Ouge. 1977-1994




Oricourt , château, dossier photographique : présentation du monument, exemples de chantiers de jeunes bénévoles, animation (1977-1980) ; réfection de la toiture du colombier (1982-1984) ; entretien : correspondance, projets de chantiers de jeunes volontaires, pièces comptables, comptes rendus de réunion, plans, photographies (1986-1990) ; travaux de consolidation du donjon : programme d’opération, PAT, DDOE (1991-1992). Ouge, château, travaux divers : correspondance, pièces comptables, plans, permis de construire (1989-1994).

56 Ovanches, Oyrières et Passavant-la-Rochère. 1991-1995 Oyrières, église, restauration du tableau Le baptême du Christ : pièces comptables

(1991) ; fontaine-lavoir sud, restauration et mise en valeur : EP, PAT, DDOE (1993-1995). Passavant-la-Rochère, château, extension de logement individuel : avis de l’architecte des bâtiments de France sur déclaration de travaux (1995).

Ovanches, canal souterrain de Saint-Albin : voir commune de Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (64).

57-60 Pesmes. 1950-1994

57-59 Édifices religieux. 1950-1994

57 Calvaires. 1951-1983 Croix de cimetière, entretien : correspondance (1951). Croix dite Croix-Saint-Roch,

restauration : devis (1983).

58-59 Église. 1950-1994

58 Travaux entrepris de 1950 à 1985. 1950-1986 Travaux divers : correspondance, pièce comptable, plan, photographie (1950-1969).

Restauration du clocher et des couvertures (1972-1975). Restauration de l’orgue (1978-1981). Entretien : correspondance, pièces comptables, documents graphiques et photographiques (1978-1983). Réfection de la couverture du chœur (1985-1986).

59 Travaux entrepris en1986 à 1987. 1986-1994 Réfection des couvertures du bas-côté nord et des chapelles nord (1986-1989). Entretien et

travaux divers : correspondance, pièces comptables, plans, photographies (1987-1994).

60 Édifices civils. 1976-1992




Château Rouillaud, entretien : correspondance, pièces comptables (1976-1992). Maison Royale, réfection de façades : permis de construire (1992).

61 Pin, Plancher-les-Mines, Port-sur-Saône, Poyans, Pusy-et-Épenoux et Quers.

1951-1995

Pin, château, entretien et travaux divers : pièces comptables, plans (1981-1993) ; installation d’un centre de formation dans les dépendances du château : permis de construire (1994). Plancher-les-Mines, carrière d’extraction de matière première, analyses archéologiques : factures (1990-1992). Port-sur-Saône, église, travaux divers : correspondance, devis, factures (1951-1991). Poyans, église, réfection du clocher : pièces comptables (1986-1989). Pusy-et-Épenoux, château de Pusy, réhabilitation : correspondance, rapports, devis, permis de construire, plans, notifications de subvention, factures (1990-1995). Quers, château, restauration et entretien : correspondance, pièces comptables (1979-1987). Pin, château, diagnostic du patrimoine aux abords du château : voir article 7 du bordereau de versement des études hors-format (1986).

62 Ray-sur-Saône, Roche-et-Raucourt, La Rochelle, Ronchamp et Saint-Broing.

1950-1996

Ray-sur-Saône, château, entretien et travaux divers : correspondance, pièces comptables (1950-1996). Roche-et-Raucourt, église de Roche, entretien : pièces comptables (1983-1990). Rochelle (La), château, entretien : pièces comptables, documents graphiques (1987-1994). Ronchamp, chapelle Notre-Dame-du-Haut, entretien et travaux divers : correspondance, rapports et notes, devis, plans, photographies, coupures de presse (1966-1995). Saint-Broing, ancienne abbaye de Prémontré Notre-Dame de Corneux, travaux de restauration antérieurs à 1989 : 2 plans (s.d.).

63 Saint-Rémy, château. 1961-1991 Entretien et travaux divers : correspondance, pièces comptables, documents graphiques

et photographiques (1961-1983). Restauration du pavage de la cour d’honneur (1981-1987). Altération du dallage en pierre du salon d’honneur : correspondance, rapport d’analyse (1987-1988). Restauration de l’escalier ovale et assèchement des murs :




devis, correspondance, factures, DDOE (1988-1991).

64 Saint-Valbert, Saulx, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin, Sorans-lès-Breurey et Sornay.

1979-1995

Saint-Valbert, ermitage, restauration du bâtiment d’entrée à la grotte : PAT, DDOE (1994-1995). Saulx, demeure dite Le Château, entretien et travaux divers : correspondance, pièces comptables (1979-1993). Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin, calvaire Sainte-Anne sur le chemin de défruitement, entretien et restauration : correspondance, pièces comptables (1983-1987) ; église, entretien : correspondance, pièces comptables (1989-1994) ; canal souterrain de Saint-Albin, réfection de toiture et façade sur les bâtiments du barrage : déclaration de travaux (1995) ; démolition de bâtiments annexes à la maison d’éclusier : permis de démolir (1995). Sorans-lès-Breurey, ancien château (maison forte), entretien : correspondance, pièces comptables, documents graphiques et photographiques (1982-1991). Sornay, église, restauration de la cloche classée : pièces comptables (1991).

65 Traves, Valay, Vallerois-le-Bois, Vauvillers et Vellexon-Queutrey-et-Vaudey.

1958-1995

Traves, église de la Décollation de Saint-Jean-Baptiste, entretien : pièces comptables, rapport (1984-1992). Valay, église, entretien : correspondance, pièces comptables, photographies, rapports (1988-1992). Vallerois-le-Bois, château, travaux divers : correspondance, pièces comptables, plans, photographies (1958-1989). Vauvillers, halles, restauration : rapport de présentation, estimations sommaires, plans, photographies, notifications de subvention, mémoires de travaux (1988-1990). Vellexon-Queutrey-et-Vaudey, ancienne chapelle Sainte-Reine-de-Queutrey et ermitage adossé à son chevet, entretien et travaux divers : correspondance, pièces comptables, permis de construire (1989-1995).

66 Vesoul. 1978-1996




Ancien couvent des Ursulines (musée Georges Garret), réfection de la toiture : pièces comptables, permis de construire (1991-1994). Église Saint-Georges, entretien et travaux divers : correspondance, rapports, devis, plans, photographies, notifications de subvention, mémoires de travaux (1978-1996). Synagogue (ancienne), aménagement du « Resto du cœur » : permis de construire (1992-1993). Hôtel de Magnoncourt, réfection de toiture : permis de construire (1993-1994). Hôtel de ville, fresque peinte par Decaris (objet mobilier classé), installation d’un éclairage : notice explicative, plans, documentation (1993). Palais de Justice, aménagements intérieurs et réfection de la peinture des portes : 2 permis de construire (1993).

67 Villefrancon, Villersexel, Villers-le-Sec et Voray-sur-l’Ognon. 1957-1995 Villefrancon , château, entretien : correspondance, devis, photographies, croquis,

factures (1990-1995). Villersexel, château, restauration suite à un sinistre : correspondance, devis (1981-1982). Villers-le-Sec, chapelle Saint-Igny, réfection de la toiture : pièces comptables (1985-1990). Voray-sur-l’Ognon , église, travaux divers : correspondance, photographies, plans, pièces comptables (1957-1983) ; consolidation de la croisée du transept (1982-1985) ; entretien : pièces comptables (1985-1986) ; restauration des couvertures (1986-1987) ; entretien : facture, délibération du conseil municipal (1987-1989).

Le chef du service versant : Reçu les documents ci-dessus mentionnés Besançon, le 21 juillet 2011 La Directrice des Archives départementales du Doubs, Nathalie VIDAL