ATELIER SUR LE DROIT DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE

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Lisez toutes les informations avant de commencer à jouer.Ne passez pas par l’étape de diagnostic de vos besoins mais débutez tout de suite par le premier module. Pour indiquer votre score, vos difficultés et vos erreurs, et pour chacun des modules, sur cette page Word, merci de répondre à toutes les questions.

Pour commencer le jeu : http://www.creatif-public.net/DEPN/

1er Module : Liberté d’expression et droit à l’image

A. Introduction : Les notions à replacer Replacer dans le tableau ci-dessous les notions suivantes : Donne le droit de préserver sa vie privée, Les atteintes à ce droit relève de procédures civiles, Les atteintes à ce droit relève de procédures pénales, L’utilisation sans autorisation est son ennemie, La censure est son ennemie, Possède des restrictions (diffamation, incitation à la haine raciale…), Possède des restrictions dans le cadre du droit à l’information, Donne le droit d’exprimer librement ses opinions.

Liberté d’expression Droit à l’image

B. Le Cas de Daniel :

1. Au départ que doit faire Daniel pour créer son blog ?2. Pour utiliser les photos de ses amis, quel e-mail avez-vous choisi ? Pourquoi ?3. Que se passe-t-il si aucune demande n’est effectuée ?4. Que faut-il retenir de cette partie du cas ?5. Le quizz :

Les questions Vrai ou Faux

6. Que faut-il à Daniel pour réaliser ces t-shirts ?7. Pour utiliser les photos de ses amis, quel e-mail avez-vous choisi ? Pourquoi ?8. Que se passerait-il si aucune demande n’était faite ?9. Quel commentaire avez-vous choisi ? Pour quelle raison ?10. Que faut-il retenir de cette partie du cas ?11. Quizz :

Les questions Vrai ou Faux ?

12. Que doit faire Daniel pour autoriser les visiteurs à poster des commentaires directement ?13. Quelle réponse avez-vous choisie ? Pourquoi ?14. Que faut-il retenir de cette partie du cas ?15. Quizz

Les questions Vrai ou Faux ?

16. En résumé, que faut-il retenir de l’expérience vécue par Daniel ?

C. En savoir plus :

1. Qu’avez-vous appris dans cette partie du jeu sur le droit à l’image des biens ?2. A-t-on le droit de tout dire sur les réseaux sociaux ?3. Quelles sont les limites à la liberté d’expression ?

D. Quizz final :Quel est votre score ?

E. Conclusion :Que faut-il retenir de ce module ?

2ème Module : La propriété littéraire et artistique

A. Introduction : quels droits pour qui ?

1. Replacer dans le tableau ci-dessous les notions suivantes :

Droits d’auteur Droits voisins Aucun droit lié à la propriété littéraire ou artistique

2. Qu’avez-vous retenu sur le droit moral et les droits patrimoniaux ?

B. Le cas de Sonia :

Sonia met sa dernière chanson sur Internet – Quizz :

Les questions Vrai ou Faux ?Vrai

Faux

Vrai

Faux

Faux

Sonia sera-t-elle victime de son succès :

a. Qu’avez-vous retenu de cette partie de l’expérience de Sonia ?b. Quizz :

Les questions Vrai ou Faux ?

La chanson de Sonia est utilisée pour un lipdub :

a. Comment appelle-t-on le fait d’utiliser une œuvre musicale sans autorisation ?

b. Que doit-on faire lorsqu’on veut diffuser une œuvre musicale, en dehors du cercle de la famille ?

c. Qu’avez-vous retenu de cette partie de l’expérience de Sonia ?d. Quizz :

Les questions Vrai ou Faux ?

En résumé, que faut-il retenir de l’expérience vécue par Sonia ?

C. En savoir plus :

1. Quelle différence faites-vous entre éditeur et hébergeur ?2. Quelles sont les règles de droit d’auteur par lesquelles les pays se différencient ?3. A quoi servent les sociétés de gestion collective des droits ?

D. Quizz final : Quel est votre score ?

E. Conclusion :

Que faut-il retenir de ce module ?

3ème Module : Faciliter la réutilisation des contenus numériques

A. Introduction - Quelles réutilisations pour quels contenus ?

1. Faites le tri dans les affirmations : Lesquelles sont vraies et lesquelles sont fausses ?

Vrai Faux

2. Quelles sont les limites à la licence libre ?

3. Parmi toutes ces propositions, lesquelles correspondent aux intérêts du point de vue de l’auteur et celles qui correspondent au point de vue de l’utilisateur ?

Intérêts du point de vue de l’auteur Intérêts du point de vue de l’utilisateur

4. Qu’est-ce qu’une licence Creative Commons et une licence Art Libre ?

B. Le cas de Tom : Tom diffuse et partage ses travaux sur Internet

Tom crée un article et le publie sur la page Web de Cyber-Espace : a. Quizz

Les questions Vrai ou Faux ?

b. Quelle est la différence entre Copyright et licence libre ?

Tom prépare son atelier :a. Pourquoi Tom doit-il demander des autorisations aux participants de son atelier ?b. Quizz :

Les questions Vrai ou Faux ?

c. Citez deux autres sites permettant de trouver des contenus avec des droits d’usage élargis.

Tom mutualise les supports d’animation de son association :

a. Quizz :

Les questions Vrai ou Faux ?

Bilan des aventures de Tom :

Qu’avez-vous retenu de l’expérience de Tom ?

C. En savoir plus :

1. En quoi consiste l’open data ?2. Quelle est la différence entre un format propriétaire et un format ouvert ?

D. Quizz final : Quel est votre score ?

E. Conclusion :Que faut-il retenir de ce module ?