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225

ISSN 1014-1219

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FAO

RÉSIDUS DE

PESTICIDES

Soumission et l’évaluation des données sur les résidus de pesticides aux fins de l’estimation de limites maximales de résidus dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux

ÉTUDE FAOPRODUCTION

VÉGÉTALE ET PROTECTION

DES PLANTES

La première version du présent manuel sur la soumission et l’évaluation des données sur les résidus de pesticides aux fins de l’estimation de limites maximales de résidus dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux a été publiée par la FAO en 1997 en tant que document de travail afin de consolider les procédures utilisées par le groupe d'experts de la FAO sur les résidus de pesticides. Le manuel de la FAO a été révisé en 2002 et en 2009 a incorporé des informations additionnelles provenant du rapport du JMPR de 1997-2009. Depuis de nombreux progrès ont été réalisés dans la procédure d’évaluation scientifique de la réunion conjointe FAO/OMS sur l'évaluation des risques (JMPR) administrée par la FAO et l’OMS. Le présent manuel intègre toutes les informations et tous les principes pertinents qui sont actuellement utilisés par le JMPR afin d’évaluer les limites maximales de résidus (LMR), les valeurs des médianes de résidus en essais contrôlés (MREC) ainsi que les risques de ces résidus de pesticides. Le manuel sera constamment révisé et mis à jour à la lumière de l’expérience acquise ainsi que des développements dans l’évaluation des données sur les résidus. Son objectif est également d’améliorer la communication entre le Comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCPR) et ses pays membres et les autres participants du CCPR et

d’expliquer les procédures adoptées par le Groupe FAO de la JMPR.

Troisième édition

I5452FR/1/02.17

ISBN 978-92-5-209133-2

9 7 8 9 2 5 2 0 9 1 3 3 2

ISSN 1014-1219

Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture

Rome, 2017

Troisième édition

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DES PLANTES

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Les appellations employées dans ce produit d’information et la présentation des données qui y figurent n’impliquent de la part de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) aucune prise de position quant au statut juridique ou au stade de développement des pays, territoires, villes ou zones ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites. La mention de sociétés déterminées ou de produits de fabricants, qu’ils soient ou non brevetés, n’entraîne, de la part de la FAO, aucune approbation ou recommandation desdits produits de préférence à d’autres de nature analogue qui ne sont pas cités.

Les opinions exprimées dans ce produit d’information sont celles du/des auteur(s) et ne reflètent pas nécessairement les vues ou les politiques de la FAO.

ISBN 978-92-5-209133-2

© FAO, 2017

La FAO encourage l’utilisation, la reproduction et la diffusion des informations figurant dans ce produit d’information. Sauf indication contraire, le contenu peut être copié, téléchargé et imprimé aux fins d’étude privée, de recherches ou d’enseignement, ainsi que pour utilisation dans des produits ou services non commerciaux, sous réserve que la FAO soit correctement mentionnée comme source et comme titulaire du droit d’auteur et à condition qu’il ne soit sous-entendu en aucune manière que la FAO approuverait les opinions, produits ou services des utilisateurs.

Toute demande relative aux droits de traduction ou d’adaptation, à la revente ou à d’autres droits d’utilisation commerciale doit être présentée au moyen du formulaire en ligne disponible à www.fao.org/contact-us/licence-request ou adressée par courriel à [email protected].

Les produits d’information de la FAO sont disponibles sur le site web de la FAO (www.fao.org/publications) et peuvent être achetés par courriel adressé à [email protected].

Manuel de la FAO sur la soumission et l’évaluation des données sur les résidus de pesticides

iii

PRÉFACE

Le principe de base du travail entrepris par les membres de la Réunion conjointe FAO/OMS

sur les résidus de pesticides (JMPR) est l’évaluation continue des nouveaux développements

scientifiques et des documents d’orientation. En examinant ces initiatives, les membres

s’appuient sur leur propre expérience pour élaborer et appliquer de nouveaux principes et

approches dans l’évaluation des données. Le but étant de faire le meilleur usage de toutes les

informations disponibles au moment de faire des recommandation au Comité du Codex sur les

résidus de pesticides (CCPR) et aux membres du Codex afin d’assurer la sécurité du

consommateur et de faciliter le commerce international.

La 3e édition du Manuel de la FAO intègre les principes actuels de fonctionnement appliqués

par le Groupe de la FAO pour l’évaluation des résidus de pesticides en vue de recommander

les limites maximales de résidus, les valeurs MREC et HR et d’évaluer l’exposition

alimentaire des consommateurs.

En plus de la mise à jour générale du texte, la troisième édition contient de nouvelles

informations sur:

l’intégration des « Principes de l’analyse des risques appliqués par le CCPR » aux

procédures de fonctionnement de la JMPR;

la validation de la méthode et les critères de performance des méthodes analytiques

appliquées dans les essais supervisés, y compris la préparation et le traitement des

échantillons, et la prise en considération des résidus sous la LQ;

l’évaluation des risques liés aux métabolites et aux produits de dégradation des

pesticides en appliquant l’approche du seuil de préoccupation toxicologique, SPT;

les principes de regroupement des cultures pour la recommandation de limites de

résidus par groupes de produits;

l’utilisation de la proportionnalité des résidus afin d’ajuster les valeurs des résidus

pour correspondre à la BPAc;

l’application du concept « Global GAP » (référentiel bonnes pratiques agricoles);

l’estimation des limites maximales de résidus sur la base des résultats obtenus avec le

calculateur de LMR (limites maximales de résidus) de l’OCDE (Organisation de

coopération et de développement économiques);

les procédures affinées pour l’estimation des LMRE et des limites de résidus pour les

épices;

l’application des 17 régimes alimentaires par modules de consommation

GEMS/Aliments pour l’estimation de l’apport à long terme de résidus de pesticides.

Les comptes-rendus des essais contrôlés sont accompagnés des versions électroniques

attachées en pièces jointes des modèles et feuilles de calcul Excel du manuel qui peuvent être

téléchargés depuis la page d’accueil de la FAO http://www.fao.org/agriculture/crops/thematic-

sitemap/theme/pests/jmpr/jmpr-docs/en/

La JMPR poursuivra ses activités en ce qui concerne l’examen et le perfectionnement des

méthodologies afin de veiller à ce que le meilleur usage soit fait de toutes les informations

disponibles. Lorsque des modifications aux pratiques actuelles sont jugées justifiées, la base

de ces changements sera élaborée dans les rapports annuels de la JMPR. Le lecteur est invité à

consulter les rapports pour toute information sur ces nouveaux développements.

(http://www.fao.org/agriculture/crops/core-themes/theme/pests/jmpr/jmpr-rep/en/).

http://www.fao.org/agriculture/crops/thematic-sitemap/theme/pests/jmpr/jmpr-docs/en/

http://www.fao.org/agriculture/crops/thematic-sitemap/theme/pests/jmpr/jmpr-docs/en/

http://www.fao.org/agriculture/crops/core-themes/theme/pests/jmpr/jmpr-rep/en/


iv

REMERCIEMENTS

Professeur Árpád Ambrus, conseiller temporaire auprès de la FAO, a préparé le manuscrit

pour la troisième édition.

Au cours des années passées, les membres du Groupe de la FAO ont pris une part active à

l’élaboration des principes de fonctionnement, qui sont inclus dans cette édition et dans les

précédentes.

Mme Trijntje van der Velde-Koerts a proposé des changements structurels substantiels dans la

3e édition du Manuel afin d’améliorer l’utilisabilité et afin de faciliter la recherche

d’informations pertinentes. Professeur Eloisa Dutra Caldas, M. Makato Irie, Dr. Dugald

MacLachlan, Dr Mi-Gyung Lee, M. David Lunn, Dr Samuel Margerison, M. Christian Sieke,

Dr Anita Strömberg, Dr Yukiko Yamada, et Dr Guibiao Ye ont fourni des suggestions

supplémentaires pour améliorer la clarté et la pertinence du texte. Dr Mi-Gyung Lee a préparé

l’annexe 2 de l’appendice X. M. Christian Sieke a fourni le modèle Excel pour le calcul de la

charge animale.

Dr Yong Zhen Yang, co-secrétaire FAO, a contribué par des commentaires et des suggestions

utiles à la préparation du manuscrit. Toutes ces contributions et soutien ont été sincèrement

appréciées.

M. Kevin Bodnaruk, éditeur à la FAO, a aidé à l’édition du texte et à la mise en page du

Manuel.


v

TABLE DES MATIÈRES

REMERCIEMENTS iv

TABLE DES MATIÈRES v

CHAPITRE 1 1 INTRODUCTION 1

1.1 Portée de ce manuel 1 1.2 Contexte historique 1 1.3 L’objet du travail de la JMPR 3 1.4 Le processus d’évaluation de la JMPR 4 1.5 Données et informations nécessaires pour les évaluations de la JMPR 7

1.5.1 Examens nouveaux et périodiques 7 1.5.1.1 LMR nouvelles et existantes 9 1.5.1.2 Informations sur les BPA 10 1.5.1.3 Études justificatives 10

1.5.2 Réévaluations 11

CHAPITRE 2 13 PRÉPARATION DES DOSSIERS DE DONNÉES POUR EXAMEN PAR LE GROUPE FAO DE

LA JMPR 13 2.1 Organisation du dossier 13 2.2 Répertoire de données 14 2.3 Document de travail 15

2.3.1 Utilisation des évaluations nationales 16

CHAPITRE 3 17 ÉVALUATIONS DE LA JMPR – EXIGENCES ET PRATIQUES 17

3.1 Introduction 17 3.2 Identité et propriétés physiques et chimiques 18

3.2.1 Identité 18 3.2.2 Propriétés physiques et chimiques 19

3.3 Métabolisme et devenir environnemental 19 3.3.1 Métabolisme dans les plantes 24 3.3.2 Études des cultures en rotation 25 3.3.3 Métabolisme dans les animaux d’élevage 28 3.3.4 Devenir environnemental dans le sol, l’eau et les systèmes eau-sédiments 29

3.4 Analyse des residus 31 3.4.1 Méthodes d’analyse 31 3.4.2 Efficacité d’extraction des méthodes d’analyse des résidus 36 3.4.3 Stabilité des résidus de pesticides dans les échantillons à analyser stockés 37

3.5 Conditions d’utilisation 41 3.5.1 Examen périodique des composés en cours de ré-homologation par les autorités

nationales 46 3.5.2 Présentation des informations sur les BPA 47

3.6 Residus provenant d’essais controles sur les cultures 48 3.6.1 Planification et mise en œuvre des essais contrôlés 50

3.6.1.1 Nombre d’essais 53 3.6.1.2 Examen des divers types de formulations et de dérivés de l’ingrédient actif 54

3.6.2 Méthodes d’échantillonnage et d’analyse 55 3.6.3 Rapporter les résultats des essais 56

3.7 Devenir des residus au stockage et a la transformation 58 3.7.1 Informations et données des essais sur les produits stockés 58 3.7.2 Devenir des résidus dans la transformation des aliments 59

3.7.2.1 Directives pour la conduite d’études de transformation sur la nature des résidus 62 3.7.2.2 Conditions des essais pour les procédures de transformation 65

3.8 Residus dans les produits d’origine animale 65


vi

3.8.1 Étude de l’alimentation des animaux 66 3.8.2 Documentation des études de l’alimentation animale 68

3.8.2.1 Nature des échantillons de matières grasses dans les études avec des composés

liposolubles 69 3.8.3 Traitement direct des animaux ou des locaux 69

3.9 Residus dans les aliments du commerce et lors de la consommation 70 3.9.1 Données requises pour l’estimation de la LMRE 71

3.9.2 Soumission des informations pour l’estimation des LMR de résidus de pesticides dans/sur

les épices 72 3.9.2.1 Soumission des données de contrôle 72 3.9.2.2 Concevoir des enquêtes sélectives sur le terrain et rapporter les données pour obtenir

des données sur les résidus dans et sur les épices 74 3.10 Definitions nationales des residus 75

CHAPITRE 4 77 DÉFINITION DES RÉSIDUS 77

4.1 Definition des residus 77 4.1.1 Principes généraux 77 4.1.2 Évaluation du risque alimentaire des métabolites et des produits de dégradation des

pesticides 80 4.1.3 Principes suivis dans la définition des résidus pour le respect de l’application 82

4.2 Liposolubilité 87

CHAPITRE 5 91 PRATIQUES DE LA JMPR DANS L’ESTIMATION DES LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS

ET DES NIVEAUX DE RÉSIDUS POUR LE CALCUL DE L’APPORT ALIMENTAIRE

DES RÉSIDUS DE PESTICIDES 91 5.1 Introduction 91 5.2 Comparabilite des conditions des essais controles par rapport aux conditions des BPA 92

5.2.1 Principes généraux 92 5.2.2 Taux d’application 94 5.2.3 Délai avant la récolte 95 5.2.4 Nombre de traitements 97 5.2.5 Formulation 97 5.2.6 Tableaux d’interprétation pour les données des essais contrôlés 98

5.3 Définition des essais contrôlés de résidus indépendants 98 5.4 Sélection et communication des données de résidus 100

5.4.1 Traitement des données aberrantes apparentes 100 5.4.2 Résidus inférieurs à la LQ 100 5.4.3 Arrondir les valeurs des résidus 100

5.5 Combiner les populations de données 101 5.5.1 Estimation des limites maximales de résidus de groupes, de valeurs MREC et HR pour les

produits végétaux 101 5.5.2 Combiner les données de résidus des essais contrôlés menés à différents endroits 107

5.6 Estimation des limites maximales de résidus dans les produits végétaux 108 5.6.1 Informations prises en considération dans l’estimation des limites maximales de résidus 108 5.6.2 Principes de la sélection des données de résidus pour l’estimation des LMR 110

5.7 Considérations spécifiques dans l’estimation des limites maximales de résidus pour les produits

individuels 112 5.7.1 Fruits et légumes 112 5.7.2 Graines et semences 112 5.7.3 Fourrage vert et fourrage sec 112

5.8 Extrapolation des données de résidus aux cultures mineures 113 5.9 Méthodes statistiques pour l’estimation des LMR pour les produits végétaux sur la base des

données des essais contrôlés 114 5.10 Produits transformés 115

5.10.1 Principes généraux 115 5.10.2 Considérations particulières pour les piments rouges séchés 116

5.11 Estimation des limites maximales de résidus sur la base des données de contrôle 116


vii

5.11.1 Estimation des limites maximales de résidus et des valeurs HR et MREC dans les épices

116 5.11.2 Estimation des limites maximales de résidus d’origine étrangère 118

5.12 Estimation des limites maximales de résidus et des valeurs MREC et HR pour les produits

d’origine animale 120 5.12.1 Résidus provenant de la consommation d’aliments pour animaux 120

5.12.1.1 Utilisation des charges alimentaires calculées pour estimer les limites maximales de

résidus et les valeurs MREC et HR pour les produits d’origine animale 126 5.12.2 Résidus provenant de l’application directe aux animaux d’élevage 128 5.12.3 Rapprochement des recommandations de LMR résultant du traitement direct et des

résidus dans les aliments pour animaux 129 5.12.4 Résidus maximum dans les produits d’origine animale 129

5.13 Expression des limites maximales de résidus (LMR) 132 5.13.1 Expression des LMR à ou proche de la LQ 134

5.14 Recommandations de limites maximales de résidus 137 5.14.1 Recommandation de LMR temporaires 137 5.14.2 Teneurs indicatives 137

CHAPITRE 6 139 EVALUATION DE L’APPORT ALIMENTAIRE DES RÉSIDUS DE PESTICIDES 139

6.1 Contexte 139 6.2 Apport alimentaire à long terme 140 6.3 Apport alimentaire à court terme 143 6.4 Dose de référence aiguë 146 6.5 Tableaux ACTEI 147

6.5.1 Calculs de l’ACTEI dans les produits animaux 149 6.6 Gestion des cas où les estimations de l’apport alimentaire par la JMPR dépassent la DJA ou la

DRfA 149

CHAPITRE 7 151 UTILISATION DES RECOMMANDATIONS DE LA JMPR PAR LES AUTORITÉS

RÉGLEMENTAIRES 151 7.1 Introduction 151 7.2 Évaluation de la sécurité des pesticides 151

7.2.1 Pertinence des normes des pesticides pour les évaluations de la JMPR 152 7.3 Études de résidus et LMR recommandées 153 7.4 Interprétation des résultats des analyses de résidus par rapport aux LMR 153

RÉFÉRENCES 157

Appendice I 163 ABRÉVIATIONS UTILISÉES DANS LE TEXTE 163

Appendice II 165 GLOSSAIRE DES TERMES 165

Appendice III 173 CODE NORMALISÉ À DEUX LETTRES POUR LES FORMULATIONS DE PESTICIDES 173

Appendice IV 175 PROCÉDURE D’EXAMEN PÉRIODIQUE PAR LE CCPR 175

Appendice V 183 MÉTHODES D’ÉCHANTILLONNAGE RECOMMANDÉES POUR LES ESSAIS CONTRÔLÉS AU

CHAMP 183 1. Recommandations générales 183 2. Contamination 185 3. Échantillons témoins 185 4. Échantillonnage dans les études de dissipation et à la période de récolte normale 185


viii

5. Échantillonnage des tissus animaux, du lait et des œufs 191 6. Échantillonnage des produits transformés 193 7. Échantillonnage des produits entreposés 193 8. Réduction de la taille des échantillons 194 9. Emballage et stockage des échantillons 194

Appendice VI 199 PORTION DES PRODUITS A LAQUELLE S’APPLIQUENT LES LIMITES MAXIMALES DE

RÉSIDUS ET QUI SOUMISE A L’ANALYSE 22 199

Appendice VII 209 FORMAT NORMALISÉ POUR L’ORGANISATION DU RÉPERTOIRE DE DONNÉES

(INDEX) DES INFORMATIONS À SOUMETTRE POUR L’ÉVALUATION 209

Appendice VIII 213 INFORMATIONS RELATIVES AUXPESTICIDES A L’INTENTION DU GROUPE DE

TRAVAIL DU CCPR SUR LES PRIORITÉSa 213

Appendice IX 215 PROPORTION MAXIMALE DE PRODUITS AGRICOLES DANS LES ALIMENTS POUR

ANIMAUX 215 Tableau IX.1 Bovins à viande et laitiers 215 Tableau IX.2 Pourcentage du régime alimentaire de la volaille 219 Tableau IX.3 Pourcentage du régime alimentaire des ovins 223

Appendice X 237 MANUEL DE LA JMPR POUR LES MEMBRES DU GROUPE DE LA FAO 237

1. Introduction 237 2. Général 237 3. Format 239

3.1 Tableaux 239 3.2 Diagrammes 242

4. Rapports de la JMPR 243 5. Fonctions du président et du rapporteur du groupe de la FAO 244 6. Mesures avant la réunion 244 7. Évaluation d’un résidu (projet de monographie) 245 8. Projet d’appréciation 263

Annexe 1 de l’appendice X 272 Liste de tous les pays avec leurs codes à 2 lettres (ISO 3166-2) 272

Annexe 2 de l’appendice X 275 Classification des groupes de fruits incluant des exemples de la sélection de produits représentatifs

(adoptée par la CAC en 2012) 275

Annexe 3 de l’appendice X 282 Conditions des essais pour l’infusion et la transformation du thé 282

1. Procédure pour l’infusion du thé en Chine 282 2. Procédure pour l’infusion du thé au Japon 282 3. Directives pour les essais de résidus de pesticides dans le thé vert 282

Appendice XI 287 EXEMPLES DE TABLEAUX ET DE TABLEURS 287 Tableau XI.1 Tableau d’interprétation des résidus pour les résidus de folpet sur les tomates 288 Tableau XI.2 Résumé des bonnes pratiques agricoles pour l’utilisation des pesticides 289 Tableau XI.3 Résumé des données de résidus des essais contrôlés 290 Tableau XI.4 Exemple de format de tableau pour le calcul de l’apport alimentaire à long terme 292


ix

Tableau XI.5 Format de tableau pour le calcul de l’apport alimentaire à long terme (exemple du

myclobutanil) 293 Tableau XI.6 Format de tableau pour le calcul de l’ACTEI pour la population générale (exemple) 294

Appendice XII. 295 NOMBRE D’ESSAIS REQUIS PAR LES PAYS MEMBRES DE L’OCDE 295 Tableau XII.1 Exemple pour le calcul du nombre d’essais minimum en fonction des régions de

production de la culture 295 Tableau XII.2 Nombre minimum d’essais contrôlés au champ requis aux BPAc pour les utilisations

au champ (ou en extérieur) 297

Appendice XIII 303 PRINCIPES DES TESTS U DE MANN-WHITNEY ET KRUSKAL WALLIS 303

1. Le test U de Mann-Whitney 303 2. Test H de Kruskal-Wallis 304 VALEURS CRITIQUES POUR LE TEST U DE MANN-WHITNEY À Α2=0.05 307

Appendice XIV 309 PIÈCES JOINTES ÉLECTRONIQUES1 309

XIV.1 Annexe à l’appendice VII.

Modèle pour récapituler les données des essais de résidus.xlsx 309 XIV.2 Guidance IESTI 2014.pdf 309 XIV.3 IESTI calculation15model_final.xlsx 309 XIV.4 ACTEI data overview.xlsx 309 XIV.5 AJEI calculation02_17 cluster diet.xlsx 309 XIV.6 OECD MARL calculator_multiple.xlsx 309 XIV.7 OECD MRL calculator_single compound.xlsx 309 XIV.8 OCDE LMR Calculator White paper.pdf 309 XIV.9 OECD MRL Calculator User Guide.pdf 309 XIV.10 OECD feed calculatorV1_5.xlsx 309 XIV.11 Kruskal Wallis test_explanation 309 XIV.12 Kruskal_Wallis calculation spreadsheet 309

INDEX THÉMATIQUE 311


x

Chapitre 1 – Introduction

1

CHAPITRE 1

INTRODUCTION

CONTENU

Portée de ce Manuel

Contexte historique

L’objet du travail de la JMPR

Le processus d’évaluation de la JMPR

Données et informations nécessaires pour les évaluations de la JMPR

1.1 Portée de ce manuel

Le Manuel comporte le contexte historique du fonctionnement de la JMPR et décrit l’objectif

de l’activité, les procédures impliquées dans la sélection des composés, les données

nécessaires pour l’estimation des limites maximales de résidus ainsi que les principes suivis

dans l’évaluation des résultats expérimentaux et des informations fournies.

La définition des termes utilisés dans ce Manuel est indiquée dans l’appendice II. Les

documents qui ont été employés pour la préparation du Manuel sont énumérés dans les

« Références ».

1.2 Contexte historique

La croissance rapide de l’utilisation de pesticides dans l’agriculture après la seconde guerre

mondiale a donné lieu à des réglementations par les gouvernements sur la vente et l’utilisation

de pesticides afin d’empêcher des produits chimiques aux propriétés inacceptables d’être

introduits sur le marché. L’utilisation de produits chimiques a été réglementée afin de protéger

les utilisateurs de pesticides, les consommateurs des denrées alimentaires traitées, les animaux

domestiques et, à un stade ultérieur, l’environnement.

À cette fin, les gouvernements ont demandé aux fabricants et autres fournisseurs de données

de leur soumettre les informations sur les propriétés de leurs produits et les utilisations

prévues. Comme des différences apparaissaient parmi les pays sur l’étendue et la portée des

données à fournir, des organisations internationales ont engagé des efforts pour harmoniser les

exigences.

En avril 1959, le directeur général de la FAO a convoqué un Groupe d’experts sur l’utilisation

des pesticides dans l’agriculture. La réunion s’est tenue à Rome. Le groupe a examiné divers

problèmes posés par l’utilisation de pesticides. En ce qui concerne les résidus de pesticides, le

groupe a conclu que les gouvernements devaient être invités à inclure, outre les autorités de

santé publique, les organismes impliqués dans les pesticides agricoles et la protection végétale

et animale qui conseillent sur les règlementations en vue de contrôler les niveaux de résidus

de pesticides. Les études doivent être intensifiées sur les problèmes impliquant l’analyse des

résidus de pesticides dans ou sur les aliments. En outre, le groupe a recommandé que des

études soient entreprises conjointement par la FAO et l’OMS sur les dangers émergeant des

résidus de pesticides sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, sur

l’établissement de principes gouvernant la mise en place de tolérances pour les pesticides, sur


2

la faisabilité de la préparation d’un code international pour les données toxicologiques et les

données sur les résidus nécessaires pour parvenir à l’utilisation sans risque d’un pesticide.

Une réunion conjointe du Groupe d’experts de la FAO et du Comité d’experts de l’OMS sur

les résidus de pesticides s’est tenue à Rome en 1961 pour mettre en œuvre cette

recommandation. Dans leur lettre aux membres de cette réunion, les directeurs généraux de la

FAO et de l’OMS déclaraient que la réunion devait examiner, entre autres sujets, les principes

pour la mise en place de tolérances pour les résidus de pesticides dans les aliments. La réunion

a élaboré des définitions pour un certain nombre de termes, ce qui a jeté les fondations de

l’actuel « Glossaire » utilisé par la JMPR. Même si la réunion a développé le concept de

« niveau acceptable », calculé à partir de la dose journalière admissible (DJA), du coefficient

alimentaire et du poids moyen du consommateur, elle a accepté en même temps que la

« tolérance », qui est comparable à l’actuelle LMR, soit estimée «… en prenant en

considération la gamme de résidus demeurant effectivement lorsque l’aliment est d’abord

proposé à la consommation (suivant les bonnes pratiques agricoles) ». La réunion a

recommandé aux directeurs généraux de la FAO et de l’OMS la promotion d’études sur les

méthodes pour réaliser des études de toxicité et leur évaluation, menant à des DJA et à la

promotion d’études collaboratives, entraînant des méthodes analytiques acceptables au niveau

international pour les résidus de pesticides. Il n’a été tiré aucune conclusion en ce qui

concerne l’estimation de tolérances acceptables au niveau international. Cela peut être attribué

à l’avis de la réunion selon lequel des pays différents peuvent mettre en place des tolérances

différentes pour le même pesticide sur le même aliment, mais que cela n’entraverait pas la

libre circulation de cet aliment dans le commerce international tant que le niveau acceptable

n’était pas dépassé.

En novembre 1962, une conférence de la FAO sur les pesticides dans l’agriculture s’est tenue

à Rome. La Conférence a fait part de ses préoccupations quant aux différences existantes dans

les tolérances pour résidus parmi les pays de régions différentes mais également parmi ceux

des mêmes régions. La FAO a été instamment invitée à enquêter sur les raisons de ces

différences et, si possible, à trouver des façons de les harmoniser. Par conséquent, la

Conférence a recommandé que le groupe de travail proposé sur les résidus de pesticides

accorde une attention particulière à (a) la toxicité des pesticides et aux méthodes d’essai; (b)

l’unification possible des tolérances; (c) la coordination des méthodes d’analyse; (d) aux

études pour la collecte de données sur les résidus; et (e) l’établissement d’une liste de

pesticides auxquels les gouvernements intéressés devraient donner la priorité en matière de

recherche. La Conférence a soutenu le principe que la quantité de résidus de pesticides dans

l’alimentation ne doit pas excéder celle résultant de « bonnes pratiques agricoles » mais a

recommandé que les gouvernements n’adoptent pas de tolérances pour les résidus avant qu’un

accord international sur ce sujet ne soit réalisé.

Dans une réunion conjointe du comité de la FAO sur les pesticides dans l’agriculture et du

comité d’experts de l’OMS sur les résidus de pesticides tenue à Genève du 30 septembre au 7

octobre 1963, les propriétés toxicologiques d’un certain nombre de pesticides ont été étudiées

pour la première fois et quelques DJA ont été établies. Aucun développement n’a eu lieu dans

le domaine des résidus.

La première réunion du groupe de travail de la FAO sur les résidus de pesticides, recommandé

par la Conférence de la FAO en 1962, a eu lieu en décembre 1963. Le groupe de travail a

étudié les modalités nécessaires afin d’arriver à des recommandations pour les niveaux de

tolérance des résidus. Ce qui suit a été considéré comme essentiel:

a. Les niveaux de résidus résultant des bonnes pratiques agricoles (BPA) doivent être

obtenus par la FAO auprès des gouvernements et des fabricants de pesticides. Ces


3

données doivent être examinées par le groupe de travail de la FAO sur les résidus

de pesticides. Après examen de la DJA et des modes alimentaires nationaux comme

indiqué dans les bilans alimentaires établis par la FAO, le groupe de travail

proposera les quantités tolérées de résidus sur les cultures individuelles aux fins

d’examen par les gouvernements et par le comité d’experts sur les résidus de

pesticides de la Commission du Codex Alimentarius.

b. Les résidus trouvés dans des études des produits commercialisés.

c. Les DJA à évaluer par les réunions conjointes du comité de l’OMS sur les résidus

de pesticides et le comité de la FAO sur les pesticides dans l’agriculture.

d. Modes alimentaires nationaux.

e. Méthodes analytiques acceptables pour les résidus. Ces méthodes doivent

également être acceptées par le Comité sur les pesticides du Codex Alimentarius.

Pour les pesticides où une DJA doit encore être estimée, le groupe de travail proposerait des

tolérances provisoires. Il a été déclaré que le comité d’experts sur les résidus de pesticides de

la Commission du Codex Alimentarius (le prédécesseur du CCPR) se réunirait uniquement

après que le groupe de travail de la FAO a collecté et évalué les données requises et fait ses

propositions de tolérances. Cette procédure permettrait au comité du Codex, composé de

représentants du gouvernement, d’agir sur la base d’informations techniques élaborées par des

spécialistes agissant à titre individuel.

1.3 L’objet du travail de la JMPR

La JMPR est principalement chargée de réaliser les évaluations du risque alimentaire et de

proposer les limites maximales de résidus sur lesquelles le Comité du Codex sur les résidus de

pesticides (CCPR) et finalement la Commission du Codex Alimentarius (CAC), ainsi que

d’autres parties intéressées, fonderont leurs décisions de gestion du risque alimentaire sur les

limites maximales de résidus (LMR). La JMPR propose des limites maximales de résidus sur

la base des données sur les résidus selon les BPA/utilisations homologuées ou dans des cas

spécifiques, comme les limites maximales de résidus d’origine étrangère (LMRE) et les

recommandations de LMR pour les épices, sur la base des données de suivi.

La JMPR fournit au CCPR et aux autres parties intéressées les évaluations scientifiques des

risques qui incluent les quatre composantes de l’évaluation des risques telle que définie par la

CAC, à savoir l’identification du danger, la caractérisation du danger, l’évaluation de

l’exposition alimentaire et la caractérisation des risques alimentaires qui peuvent servir de

base aux discussions du CCPR.

La JMPR se compose actuellement du Groupe d’experts de l’OMS d’évaluation toxicologique

de base des résidus de pesticides et du Groupe d’experts de la FAO sur les résidus de

pesticides dans les produits alimentaires et dans l’environnement. C’est un organe d’experts

scientifiques indépendants convoqué par les directeurs généraux de la FAO et de l’OMS selon

les règles des deux organisations, et chargé de fournir des avis scientifiques sur les résidus de

pesticides.

Le groupe d’évaluation toxicologique de base de l’OMS est chargé d’examiner les données

toxicologiques et connexes des pesticides, d’estimer les doses sans effet négatif observé

(DSENO) et d’établir les doses journalières acceptables (DJA). En outre, lorsque les données

et les circonstances l’exigent, le Groupe évalue les doses de référence aiguës (DRfA) et

caractérise d’autres critères toxicologiques comme les expositions non alimentaires.


4

Le Groupe de la FAO est chargé d’examiner les schémas d’utilisation des pesticides (BPA),

les données sur les propriétés chimiques et la composition des pesticides, leur devenir

écologique (compte tenu de son incidence sur les résidus dans les produits alimentaires et les

aliments pour animaux), le métabolisme dans les cultures et les animaux d’élevage, les

méthodes d’analyse des résidus de pesticides. Sur la base de ces informations, le Groupe

propose des définitions des résidus, évalue les limites maximales de résidus, la teneur en

résidus la plus élevée (HR) et les valeurs médianes de résidus en essais contrôlés (MREC) des

pesticides dans les aliments et les produits fourragers. La toxicité de l’ingrédient actif et de ses

métabolites, évaluée par le Groupe d’évaluation toxicologique de base de l’OMS, est prise en

considération pour décider si les résidus peuvent ou non donner lieu à des problèmes de santé

publique. Les limites maximales de résidus sont recommandées à la Commission du Codex

sur les résidus de pesticides (CCPR) pour adoption comme limites maximales de résidus

Codex (LMR Codex) par la Commission du Codex Alimentarius (CAC). Le CCPR s’appuie

sur les avis scientifiques fournis par la JMPR au moment de recommander des LMR comme

normes alimentaires internationales pour les résidus de pesticides. Il est essentiel que la

Réunion fournisse des évaluations de l’état des connaissances. Cela exige une évaluation

indépendante de toutes les données disponibles.

La JMPR, dans ses évaluations, identifie et communique au CCPR toutes les informations sur

l’applicabilité et les contraintes de l’évaluation des risques pour la population générale et pour

les sous-groupes particuliers et cherche à identifier, dans la mesure du possible, les risques

potentiels pour les populations dont la vulnérabilité pourrait être plus grande, les enfants par

exemple, après avoir mené une évaluation de l’exposition alimentaire à court et long terme.

La JMPR communique au CCPR les sources possibles d’incertitudes dans l’évaluation de

l’exposition alimentaire et/ou dans la caractérisation du danger du pesticide qui, si elles sont

résolues, permettront d’affiner l’évaluation des risques alimentaires.

Les monographies préparées par le Groupe de la FAO résument toutes les informations qui

ont été utilisées pour estimer les limites maximales de résidus. En outre, elles fournissent des

informations justificatives comme les caractéristiques physiques et chimiques des pesticides,

la distribution des résidus dans les divers tissus, la stabilité au stockage des résidus, l’effet du

traitement et de la cuisson sur les niveaux de résidus et le devenir dans l’environnement.

1.4 Le processus d’évaluation de la JMPR

Ce Manuel se limite à la procédure suivie par le Groupe d’experts de la FAO.

Les évaluations effectuées par la JMPR se composent de trois grandes catégories:

examen de nouveaux composés (composés évalués par la JMPR pour la première

fois);

réévaluation des composés dans le cadre d’un programme d’examen périodique;

évaluation de nouvelles informations relatives aux composés autres que les

examens nouveaux ou périodiques des produits chimiques.

Les principaux aspects du processus d’évaluation réalisé par le Groupe de la FAO1 sont

décrits ci-dessous.

1 Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius – Vingt-troisième édition, 2015,

www.codexAlimentarius.net

http://www.codexalimentarius.net/


5

Le processus d’établissement d’une LMR Codex commence par la demande d’un

membre ou d’un observateur qui indique un pesticide pour évaluation par la JMPR.

En examinant cette nomination, le CCPR, en consultation avec les secrétariats

conjoints de la JMPR, peut établir l’ordre dans lequel sera évalué le pesticide et le

programmer en conséquence.

Le Groupe d’évaluation toxicologique de base de l’OMS examine les données

disponibles englobant une large gamme de limites toxicologiques dans le but

d’estimer une dose journalière admissible (DJA) et une dose de référence aiguë

(DRfA) si nécessaire et si des données suffisantes sont disponibles.

Le Groupe d’experts de la FAO sur les résidus de pesticides dans les produits

alimentaires et l’environnement examine les données concernant les méthodes

d’utilisation homologuées, le devenir des résidus, le métabolisme dans les animaux

et les végétaux, la méthodologie analytique et les données sur les résidus découlant

des essais contrôlés de résidus afin de proposer des définitions des résidus et des

limites maximales de résidus pour les pesticides dans les produits destinés à

l’alimentation humaine et animale.

L’évaluation des risques de la JMPR comprend l’estimation de l’exposition

alimentaire à court terme (un seul jour) et à long terme (toute la vie) et leur

comparaison avec Lees valeurs de référence pertinentes axées sur la santé (indices

de référence toxicologiques). Les recommandations des limites maximales de

résidus dans ou sur les produits destinés à l’alimentation humaine et animale sont

basées sur les informations concernant les bonnes pratiques agricoles (BPA), en

tenant compte des informations sur les apports alimentaires et de la consommation

d’aliments tirés de produits qui se conforment aux LMR respectives et sont réputés

acceptables sur le plan toxicologique.

Le CCPR examine les recommandations de la JMPR à la lumière des informations

fournies dans les rapports et monographies pertinents de la JMPR. Les

recommandations en matière de limites maximales de résidus acceptées par le

CCPR sont soumises à la CAC pour adoption en tant que LMR Codex (CXL). Un

programme actif d’examen périodique complète ce processus.

Il est de la prérogative du CCPR d’accepter ou de rejeter ces recommandations, y

compris les recommandations de retirer des limites maximales de résidus proposées

précédemment. Le CCPR a la possibilité d’examiner d’autres facteurs qui lui

semblent appropriés dans le maintien des LMR.

Les principes de l’évaluation de nouveaux composés et de composés dans le cadre d’un

programme d’examen périodique sont très similaires. La réévaluation d’un composé est

effectuée lorsque de nouvelles informations relatives à son emploi et ses niveaux de résidus

sont disponibles, par ex. des modifications ou de nouvelles conditions d’emploi, des données

sur le métabolisme ou le comportement des résidus, et souvent ne traite ou ne clarifie qu’une

seule question soulevée par le CCPR. La portée et le niveau de détail de l’examen périodique

et des réévaluations sont substantiellement différentes.

L’ordre du jour des réunions est décidé par les co-secrétaires de la FAO et de l’OMS sur la

base de la liste des priorités proposée par le CCPR et approuvée par la CAC, et des

informations sur la disponibilité de données suffisantes pour l’évaluation. Lorsqu’un nouveau

composé ou un composé font l’objet d’un examen périodique est évalué, il est généralement

préférable de mener l’examen toxicologique et des résidus la même année. Le répertoire de

données doit être soumis au secrétariat conjoint de la FAO avant le 1er septembre.


6

Une fois que l’ordre du jour de la JMPR a été convenu, le co-secrétariat de la FAO auprès de

la JMPR affecte les composés pour examen aux membres du Groupe de la FAO et informe les

fournisseurs de données en conséquence. Les soumissions des données complètes sur les

résidus sont exigées au 30 novembre de l’année précédant l’examen prévu. Les soumissions

moins substantielles pour appuyer l’examen par le Groupe de la FAO des questions découlant

d’une réunion du CCPR (généralement soulevées au moyen d’un « formulaire de notification

de réserve du CCPR ») peuvent normalement être acceptées jusqu’au 31 mai de l’année dans

laquelle la question sera examinée.

Les pays membres, l’industrie et les autres fournisseurs de données sont priés de fournir au

co-secrétaire de la FAO auprès de la JMPR et au membre désigné du Groupe, avant la date

limite annoncée, toutes les informations pertinentes sur l’identité, le métabolisme et le devenir

environnemental, les méthodes d’analyse des résidus, les conditions d’utilisation (utilisations

homologuées et officiellement autorisées), les essais contrôlés de résidus, les études sur

l’alimentation animale, le devenir des résidus au stockage et à la transformation et, dans

certains cas, des informations sur la présence de résidus dans les aliments du commerce ou

lors de la consommation, et les définitions nationales des résidus.

Le membre désigné du Groupe procède à l’évaluation des données des compagnies ainsi que

des informations reçues des pays membres via le secrétariat conjoint de la FAO avant la

réunion, et prépare le projet de monographie contenant la synthèse des données

expérimentales et les informations pertinentes, et le projet du rapport d’appréciation contenant

une évaluation des résultats et des projets de recommandations.

Pendant la réunion conjointe, le Groupe de la FAO discute des projets de monographies et

d’évaluations et s’accorde sur les recommandations. Les recommandations de la JMPR sont

basées uniquement sur les résultats de l’évaluation scientifique des données fournies. En

l’absence de données toxicologiques et de données sur les résidus suffisantes, la Réunion ne

peut pas faire de recommandations pour des limites maximales de résidus. Les Groupes

d’experts de la FAO et de l’OMS coordonnent leurs activités et, le cas échéant, discutent des

aspects chimiques et toxicologiques, par ex. les modèles de métabolisme, le niveau et

l’importance toxicologique des métabolites, clarifient ou résolvent des questions

problématiques et, finalement, les groupes publient un rapport conjoint contenant les

conclusions et les recommandations de la Réunion.


7

1.5 Données et informations nécessaires pour les évaluations de la JMPR

1.5.1 Examens nouveaux et périodiques

Les données et informations nécessaires à l’évaluation des résidus de pesticides des nouveaux

composés et des composés évalués dans le cadre du programme d’examen périodique sont très

similaires et sont présentées dans cette section. Les personnes qui soumettent les données sont

invitées à suivre les directives de ce chapitre au moment de compiler leur ensemble de

données.

Dans les situations où un ingrédient actif est appuyé par un détenteur de données, la JMPR

attend et exige que tous les rapports d’étude pertinents, tels que décrits dans ce manuel, soient

soumis pour examen et soient de qualité suffisante. La Réunion prend en considération tous

les aspects de l’utilisation et du devenir d’un pesticide et de ses résidus, ce qui implique que

toutes les études qui fournissent ces informations sont nécessaires. C’est uniquement à la

JMPR de décider quelles données sont pertinentes et lesquelles ne le sont pas.

La JMPR n’est pas un organe régulateur et par conséquent ne peut pas « exiger » (au sens

strict du terme) la soumission de données. Toutefois, elle peut s’abstenir d’évaluer les limites

maximales de résidus lorsque les données sont insuffisantes. Dans ce cas, les insuffisances de

données sont identifiées dans le rapport et les données considérées comme « souhaitables »

sont énumérées lorsqu’elles se trouvent à manquer ou si des zones sont insuffisamment

traitées dans les soumissions de données.

Un objectif de l’évaluation de la JMPR est de faire le meilleur usage possible des études

soumises, indépendamment de l’ancienneté des études. Par conséquent, les pays et l’industrie

sont invités à fournir toutes les informations pertinentes, y compris les rapports originaux et

peu importe s’ils ont déjà été fournis précédemment. Toutefois, l’expérience a montré que

certaines soumissions pour l’examen périodique contiennent des données à l’utilité limitée

pour estimer les limites maximales de résidus. Par exemple:

Les données sur les résidus qui ne sont pas accompagnées de détails suffisants sur

la conduite des essais sur le terrain, les conditions de manutention de l’échantillon,

le transport, les conditions de stockage et les intervalles de stockage avant l’analyse

ou les détails de l’analyse (notamment les données de récupération associées).

Les données sur les résidus élaborées avec des méthodes analytiques non sélectives,

par ex. l’analyse colorimétrique ou l’essai biologique.

L’omission d’études justificatives essentielles, comme le métabolisme,

l’alimentation des animaux d’élevage, la transformation, les méthodes analytiques

et les études sur la stabilité au stockage au congélateur.

Les données ou études sur les résidus aux lacunes évidentes soumises même en tant que

données supplémentaires ne peuvent être jugées qu’au cas par cas lorsqu’elles sont examinées

dans le contexte de la base de données disponible.

Le contenu et le format d’une présentation (ensemble de données) doivent suivre le format des

évaluations de la JMPR: identité, propriétés physiques et chimiques, métabolisme végétal,

études des cultures en rotation, métabolisme du bétail, devenir environnemental, méthodes

analytiques, stabilité au stockage au congélateur, conditions d’utilisation, résidus des essais

contrôlés, devenir des résidus dans le stockage et la transformation, études sur l’alimentation

animale, résidus dans les aliments du commerce, définitions nationales des résidus, liste de

références.


8

Normalement, les produits phytopharmaceutiques sont appuyés par un sponsor commercial, à

savoir un fabricant de pesticides, dont on attend qu’il génère et fournisse les données

nécessaires à l’examen dans l’établissement de valeurs de référence basées sur la santé et de

LMR.

Toutefois, il peut se produire des situations pour des pesticides plus anciens dans lesquelles

soit il n’y a aucun appui de la part de la société qui a généré les données originales, soit les

données disponibles sont incomplètes ou ne répondent pas aux normes contemporaines, c’est-

à-dire qu’elles sont basées sur des directives et ou des normes dépassées et par conséquent

sont d’une utilité limitée dans une évaluation actuelle. Néanmoins, le CCPR peut demander à

la JMPR, dans le contexte des réévaluations périodiques, d’examiner ces ingrédients actifs

pour des recommandations sur les limites maximales de résidus.

Dans la formulation du problème à traiter par l’évaluation des risques, les questions suivantes

qui auront besoin d’être résolues sont2:

1. Le composé est-il appuyé par le détenteur des données?

2. Le composé ou l’un de ses isomères est-il homologué, examiné ou susceptible d’être

homologué dans un pays ou une région?

3. Les informations disponibles sont-elles suffisantes pour permettre une évaluation

significative?

4. Quelle est la préoccupation spécifique (durée de l’exposition, population exposée,

source de résidus dans l’alimentation)?

5. Quelle forme de conseil serait la plus utile pour le gestionnaire des risques?

6. Si un tel conseil ne peut pas être fourni (par ex. à cause des limites des données), y a-t-

il des conseils alternatifs qui pourraient être utiles?

Dans les situations où un pesticide n’est plus sponsorisé ou appuyé par une compagnie

(généralement des ingrédients actifs plus anciens), un ensemble complet de données peut ne

pas être disponible. Dans ce cas, afin d’assurer la cohérence dans la qualité de ses évaluations,

la JMPR adhérera aux principes suivants:

Le pays demandeur est chargé de fournir des informations sur les utilisations

prévues, la norme de la substance active technique utilisée dans le pays et une

justification de l’évaluation par la JMPR.

Les informations demandées sont telles qu’elles permettent de traiter les questions

clés relatives aux évaluations pour la santé humaine. Notamment l’établissement de

valeurs de référence basées sur la santé comme la dose journalière admissible

(DJA) et/ou la dose de référence aiguë (DRfA), au besoin, et la définition des

résidus pour le respect des réglementations en matière de LMR et l’évaluation des

risques alimentaires. En outre, les données d’un nombre suffisant d’essais contrôlés

sur ou dans les cultures vivrières et fourragères reflétant les conditions d’utilisation

actuelles spécifiées sur les étiquettes appropriées seront exigées pour l’estimation

des valeurs des limites maximales de résidus, des médianes de résidus en essais

contrôlés (MREC) et de la teneur en résidus la plus élevée (HR). Les données des

essais peuvent être complétées par les donnée pertinentes sur les résidus d’une

enquête sélective. Une liste complète des informations exigées figure au chapitre 3.

2 FAO/OMS, 2012. Résidus de pesticides dans les produits alimentaires, Réunion conjointe d’experts FAO/OMS sur les

résidus de pesticides- Rapport 2012, Document FAO Production végétale et protection des plantes 2015, pp. 3-5.


9

Il relève de la responsabilité du pays demandeur de fournir les données disponibles

et autres informations pertinentes, comme les évaluations disponibles par des

autorités nationales et supranationales et des publications trouvées à partir d’une

récente recherche documentaire.

S’il faut se fier à la documentation bibliographique, la JMPR soupèsera cette

documentation selon sa qualité et sa conception. Comme il est peu probable que des

données brutes soient disponibles, les rapports d’étude doivent inclure

suffisamment d’informations sur les méthodes et les résultats pour permettre aux

conclusions d’être reconstruites.

Si des données critiques manquent, alors la JMPR peut encore déterminer qu’une

évaluation est possible; dans ce cas, toutefois, il est probable que des hypothèses

prudentes serviront à combler toute lacune d’information.

Les informations suivantes doivent être fournies au secrétariat conjoint de la FAO pour les

composés notifiés pour examen périodique en cours de ré-homologation par les autorités

nationales.

les utilisations homologuées actuelles;

les utilisations homologuées actuelles qui seront appuyées;

les utilisations nouvelles ou modifiées envisagées;

l’état de l’homologation et une estimation de la date à laquelle les utilisations

nouvelles ou modifiées deviendront une BPA;

une estimation de la date à laquelle les anciennes utilisations homologuées seront

révoquées;

une description claire des utilisations (nouvelles, modifiées ou actuelles mais qui

n’ont pas à être soutenues) auxquelles les données des essais contrôlés des résidus

se rapportent.

Le programme d’examen périodique exige des actions différentes de celles pour la

réévaluation d’informations supplémentaires, appelée ici situation normale, et les composés à

évaluer dans le cadre du programme d’examen périodique doivent être clairement identifiés à

l’avance.

La JMPR évalue toutes les informations pertinentes sur les composés de l’examen périodique

en termes d’identité, de métabolisme et de devenir environnemental, méthodes d’analyse des

résidus, conditions d’utilisation actuelles (utilisations homologuées et officiellement

autorisées), essais contrôlés pour les résidus, études de l’alimentation des animaux d’élevage,

et devenir des résidus dans le stockage et la transformation, comme dans le cas d’un nouveau

composé. Toutefois, les conclusions et les recommandations sont quelque peu différentes dans

les examens périodiques et dans les examens normaux.

Une comparaison de l’évaluation des données de l’examen périodique d’un composé avec une

réévaluation normale (réévaluation de certaines informations particulières mises à la

disposition de la JMPR) précise les différences majeures.

1.5.1.1 LMR nouvelles et existantes

L'examen périodique du composé à la différence d’un nouveau composé, possède déjà des

recommandations pour les LMR.


10

S’il n’existe pas de LMR pour le produit particulier ou le groupe de produits concerné, il y a

peu de différences dans le traitement des informations fournies pour une évaluation normale

ou un examen périodique.

Pour un produit particulier soumis à une évaluation, si de nouvelles données sont fournies

alors qu’une LMR existe déjà, les données sont évaluées et la LMR peut ou non exiger une

révision.

Lorsque des informations appropriés sont fournies sur un produit particulier, la LMR est

révisée ou confirmée pour être pertinente par rapport à une BPA moderne.

Lorsque des informations sont disponibles seulement sur un produit unique pour lequel il

existe une LMR de groupe, il peut être nécessaire de retirer la LMR de groupe et d’estimer

une LMR individuelle.

1.5.1.2 Informations sur les BPA

Dans des circonstances normales, si aucune information nouvelle sur les BPA n’est fournie,

les LMR demeurent. De nouvelles informations sur les BPA peuvent permettre à des données

de résidus précédemment enregistrées d’être réinterprétées afin de permettre l’estimation

d’une nouvelle limite maximale de résidus.

Dans la situation normale où des données sur un nouveau résidu doivent être évaluées, un

jugement au cas par cas est nécessaire pour décider si la BPA précédemment enregistrée est

encore valide. Les informations sur les BPA enregistrées il y a de nombreuses années pour

certains composés peuvent être encore acceptables.

Dans le cadre du programme d’examen périodique, l’absence d’informations sur les BPA et

les résidus devient significative. Par exemple, si aucune information sur les BPA n’est fournie

pour un produit particulier, l’examinateur de la JMPR peut seulement supposer qu’il n’existe

pas de BPA pour ce produit. Seules les BPA fournies aux fins de réévaluation, correspondant

aux conditions d’application ciblées, sont considérées comme valides. Si aucune information

sur les BPA n’est fournie, ou si les informations sur les BPA sont disponibles mais que les

données justificatives des essais de résidus sont jugées insuffisantes, la JMPR peut retirer sa

recommandation précédente.

1.5.1.3 Études justificatives

Les études justificatives essentielles (métabolisme, alimentation des animaux d’élevage,

transformation, méthodes analytiques et stabilité au stockage des échantillons d’analyse) sont

évaluées pour aider à l’interprétation des données des essais contrôlés de résidus pour:

conclure sur la définition des résidus pour les nouveaux composés;

réviser ou confirmer la définition des résidus pour les composés de l’examen

périodique;

valider les résidus et autres essais; et

fournir des informations supplémentaires sur les résidus dans les aliments

consommés.

Le Groupe de la FAO peut ne pas recommander de LMR pour des composés soumis à un

examen nouveau ou périodique en l’absence d’études justificatives essentielles si leur

omission n’est pas suffisamment justifiée.


11

1.5.2 Réévaluations

À la lumière des nouvelles utilisations d’un composé ou d’informations supplémentaires sur

ses résidus, le composé peut avoir besoin d’être réévalué, auquel cas de nouveaux ajouts

informations ou corrections doivent être présentés.

Les nouvelles informations et données seront principalement reliées aux BPA supplémentaires

et aux nouvelles données des essais contrôlés, ce qui permettra à la JMPR d’estimer les

limites maximales de résidus et éventuellement de proposer des limites maximales de résidus

pour des produits supplémentaires, de proposer des changements aux LMR établies ou de

confirmer les LMR existantes. D’autres types d’informations peuvent également être soumis,

comme les rapports sur des métabolites supplémentaires qui étaient inconnus à l’époque où le

pesticide était évalué pour la première fois; le taux et l’ampleur du composé d’origine et des

métabolites dans les matrices supplémentaires; de nouveaux rapports sur les études de

l’alimentation animale; des méthodes d’analyse améliorées avec des limites de quantification

inférieures et une meilleure capacité à faire la différence entre le composé original et les

métabolites.

Lorsque des cultures transgéniques sont développées, des informations supplémentaires sur le

métabolisme et les méthodes d’analyse seront nécessaires ainsi que les données standards

exigées pour les nouvelles utilisations.

Il est souligné que les recommandations du Groupe de la FAO ne peuvent se fonder que sur

les informations dont dispose la JMPR, et les demandes ou suggestions du CCPR pour des

changements de recommandations doivent toujours être accompagnées d’une formulation

claire de la raison de cette orientation, et doivent être appuyées par les données nécessaires

pour que la JMPR (ré)examine la question.

L’expérience de la Réunion montre qu’en certaines occasions les informations à la disposition

des gouvernements nationaux n’avaient pas été fournies à la JMPR. Toute la documentation à

la disposition des gouvernements doit être fournie pour résoudre toute question renvoyée à la

JMPR.

Il n’est possible d’estimer les valeurs MREC et HR que lorsque toutes les valeurs pertinentes

pour un composé particulier sont disponibles, c’est-à-dire qu’un dossier d’information

complet est disponible pour les composés soumis à un examen nouveau ou périodique. Pour

les autres évaluations relatives aux nouvelles utilisations d’un composé ou à des informations

supplémentaires sur ses résidus, l’estimation de la limite maximale de résidus révisée peut être

possible mais peut-être pas le calcul de la valeur de son apport journalier estimatif

international, AJEI, car cela exigerait l’examen de toutes les données sur les résidus évaluées

précédemment.

Habituellement les nouvelles informations sur les BPA et les données relatives aux essais ne

posent pas de difficultés, sous réserve que les données reçues sont du même type et en accord

avec les données des évaluations antérieures. Toutefois, les informations concernant de

nouveaux développements dans le domaine du métabolisme peuvent être plus problématiques.

Ces informations peuvent exiger que la définition originale du résidu soit changée,

compliquant l’évaluation ensemble des données anciennes et nouvelles. Sauf dans des

circonstances exceptionnelles, l’évaluation d’études supplémentaires du métabolisme et

d’essais contrôlés fournissant des informations sur les proportions du composé original et des

métabolites importants ne peut être réalisée qu’au moment d’un examen périodique, lorsque

toutes les informations pertinentes sont disponibles et prises en considération pour se décider

sur la définition du résidu.


12

De la même façon, des problèmes peuvent surgir lorsqu’une définition de résidu incluait à

l’origine deux pesticides dont l’un est également le métabolite de l’autre et que, pour des

raisons toxicologiques ou autres, il a été décidé par la suite que chaque pesticide soit

déterminé séparément. En pareil cas, les données des anciens essais sur les résidus sont

souvent jugées inappropriées.

Les améliorations dans les procédures d’analyse peuvent également causer des difficultés. Si

la LQ est abaissée, les vieilles données de résidus basées sur la LQ originale sont difficiles à

interpréter et peuvent être inapplicables et indisponibles pour des évaluations ultérieures.

Dans cette situation, comme pour les informations nouvelles sur le profil métabolique des

composés, l’ensemble des données du composé doit être pris en considération et des décisions

doivent être prises par la JMPR au cas par cas.

Dans la plupart ces cas, cependant, toutes les informations requises pour la réévaluation

scientifique ne sont pas à la disposition de la JMPR. Par conséquent, ces problèmes

complexes sont mieux et plus efficacement gérés pendant l’examen périodique du composé

pour lequel tous les rapports originaux pertinents doivent être soumis de nouveau et peuvent

être pris en compte.

Chapitre 2 – Préparation des dossiers de données pour examen par le Groupe FAO de la JMPR

13

CHAPITRE 2

PRÉPARATION DES DOSSIERS DE DONNÉES POUR EXAMEN PAR LE GROUPE

FAO DE LA JMPR

CONTENU

Organisation du dossier

Répertoire de données

Document de travail ou monographie

2.1 Organisation du dossier

Avant qu’un pesticide ne puisse être envisagé pour évaluation par la JMPR, il doit déjà être

disponible à l’utilisation en tant que produit commercial, ce qui signifie que des études

scientifiques ont été préparées et ensuite évaluées dans des systèmes d’homologation

nationaux ou supranationaux. Ces études sont généralement suffisantes pour les objectifs de la

JMPR et les dossiers des rapports préparés pour les systèmes modernes d’homologation sont

habituellement adaptés à la JMPR. Toutefois, la JMPR n’examine pas certains aspects, par

exemple l’efficacité, certains aspects du devenir environnemental et l’éco toxicologie, et ils

n’ont pas besoin d’être inclus dans le dossier soumis à la JMPR. Si elles sont soumises, ces

études ne seront pas référencées ou résumées dans la monographie.

Le dossier à soumettre au Groupe de la FAO de la JMPR doit être disposé selon les sujets

suivants. Il comprend les rapports techniques fournis à l’appui du document de travail ou du

résumé de la demande (voir ci-dessous).

0. Répertoire de données (voir ci-dessous, également appendice VII)

1. Identité et propriétés physiques et chimiques

2. Métabolisme et devenir environnemental

3. Analyse des résidus

4. Modes d’utilisation

5. Résidus résultant d’essais contrôlés sur les cultures

6. Devenir des résidus dans le stockage et la transformation

7. Résidus dans les produits d’origine animale

8. Résidus dans les aliments destinés au commerce ou à la consommation

9. Définitions nationales des résidus

10. Références, pour toutes les études soumises

Une table des matières doit figurer au début de chaque volume. Chaque volume doit être

clairement étiqueté selon l’exemple ci-dessous :

Nom de la compagnie

Date

Nom commun de l’ingrédient actif

Numéro du volume et nombre total de volumes dans la présentation

Titre de la section


14

Une liste des produits traités dans ce volume (pour les essais de résidus,

l’alimentation des animaux d’élevage, la stabilité au stockage et à la transformation)

et une liste des animaux, des cultures, du sol et de l’eau (pour le métabolisme).

Une copie papier et/ou une copie électronique, selon la préférence de l’examinateur, des

données seront envoyées directement à l’examinateur, une copie électronique étant fournie au

secrétariat conjoint de la FAO. Si les données originales ne sont pas disponibles dans un

format électronique, les rapports devront d’abord être scannés dans un format PDF.

La JMPR demande au moins les copies électroniques des rapports qui peuvent être envoyés

sur CD ou DVD et/ou par des systèmes sécurisés de transfert de fichiers. Les copies

électroniques des fichiers sont de préférence envoyées au format PDF qui permet de copier les

parties pertinentes (notamment les illustrations des schémas métaboliques). Certains membres

de la JMPR peuvent demander des copies papier d’études spécifiques et des documents Word

de la présentation du fabricant. Les documents scannés ne doivent être fournis que pour les

vieux rapports dont les copies électroniques ne sont pas disponibles.

La structure de la soumission peut suivre les grandes lignes présentées ci-dessus. Un bon

index préparé en MS Word donnant le titre complet et le numéro des rapports, de préférence

avec un lien hypertexte vers les rapports, est nécessaire pour aider à la localisation rapide des

rapports pertinents.

Le document de travail (monographie) doit être préparé et soumis en MS Word. Le résumé

des données pertinentes des essais contrôlés doit être également préparé dans le format

nécessaire pour l’évaluation de la FAO (portrait, pas de cellules fusionnées) et de préférence

également en fichier au format Excel, selon l’exemple donné dans l’appendice VII. Les

documents de travail, les résumés des BPA et les données sur les résidus doivent être fournis

en format MS Word et les diagrammes des voies métaboliques doivent être préparés à l’aide

de logiciels commerciaux de dessin de structure chimique adaptés pour l’inclusion de

graphiques dans un document.

2.2 Répertoire de données

Voir également l’appendice VII, « Format normalisé pour l’organisation du répertoire de

données (index) des informations à soumettre pour l’évaluation. »

Les fabricants sont tenus de fournir au secrétariat conjoint de la FAO un index ou un

répertoire détaillé des informations à fournir pour l’évaluation des résidus avant le 1er

septembre de l’année précédant l’examen prévu.

Le répertoire offre l’occasion aux personnes qui soumettent les données d’effectuer un bref

aperçu du paquet de données et d’identifier les lacunes ou d’omettre les études qui ne

répondent pas aux normes actuelles et de veiller à ce qu’un paquet de données acceptable soit

disponible pour examen par le Groupe de la FAO.

Un examen du répertoire avant la soumission des données réelles facilite la planification de la

JMPR et permet une répartition équitable du travail entre les membres du Groupe. Un

répertoire de données détaillé simplifie le processus de recherche des sections ou études

pertinentes pendant l’évaluation, en particulier pour les soumissions de grande taille. En outre,

ces répertoires offrent un registre permanent des données soumises.

Il n’est pas possible pour le secrétariat conjoint de la FAO de déterminer à partir du répertoire

la recevabilité des données sur les résidus en ce qui concerne les modes d’utilisation, la

disponibilité des études justificatives essentielles ou la monographie. Cela demeure,

Chapitre 2 – Préparation des dossiers de données pour examen par le Groupe FAO de la JMPR

15

initialement, la responsabilité de la personne qui soumet les données et, au final, la tâche du

Groupe de la FAO.

Les rapports détaillés soumis au Groupe de la FAO à l’appui de la monographie doivent être

organisés selon le format standardisé du répertoire (appendice VII). Les rapports ou

soumissions élaborés pour des autorités réglementaires nationales doivent encore être

compilés selon ce format.

Une copie électronique du répertoire de données doit être fournie au format Word pour

permettre les recherches de documents et pour l’intégration des références dans l’évaluation.

Le manuel de la JMPR pour les membres du Groupe de la FAO (appendice X) peut également

être utile pour ceux qui préparent les soumissions de données aux fins d’examen.

2.3 Document de travail

Les fabricants sont tenus de soumettre un document de travail au format MS Word résumant

les résultats des essais et les conclusions qui en sont tirées, ainsi que des copies des rapports

originaux, avant le 30 novembre de l’année précédant l’examen prévu.

Le document de travail doit, le cas échéant, relier les données des résidus à la définition des

résidus, aux méthodes d’analyse, aux informations sur les BPA, aux niveaux des doses dans

les études sur les animaux etc., et démontrer clairement le fondement d’une LMR proposée.

Les sous-sections décrivant les essais contrôlés doivent suivre la séquence de la Classification

Codex des produits et conclure avec une évaluation des informations fournies.

Dans le cas de soumissions fournies à l’appui de LMR nouvelles ou révisées, l’évaluation

peut se limiter à une brève discussion sur les données disponibles sur les résidus et les

informations sur les BPA. Dans ce dernier cas, de nouvelles études critiques justificatives

constituent des informations précieuses et doivent être soumises. La soumission à nouveau

d’études précédemment évaluées n’est pas nécessaire, mais les études pertinentes doivent être

référencées.

La préparation d’un projet de document de travail est censée faciliter l’évaluation des données

par l’examinateur et l’ensemble des opérations du Groupe. Il n’est pas conçu comme un

substitut à l’examen par le Groupe de la FAO des rapports d’études individuels.

Les rapports (en anglais) préparés pour la soumission aux autorités, par exemple aux États-

Unis et en Europe, sont susceptibles généralement d’être considérés comme acceptables.

Lorsque ces rapports ne sont pas dans le format spécifié ci-dessous, un répertoire doit être

fourni permettant à l’examinateur d’accéder facilement aux rapports individuels. Il peut

également être nécessaire de faire des ajouts à ces soumissions, par exemple:

descriptions des produits dans les termes du Codex;

résumés des bonnes pratiques agricoles;

résumés des données sur les résidus des essais contrôlés;

résumés des définitions des résidus.

Les données et informations exigées pour l’évaluation par la JMPR et les formats

recommandés pour la préparation des informations synthétiques sont décrites en détail dans le

chapitre 3 « Exigences et pratiques des évaluations de la JMPR ». Les informations tirées des

études individuelles doivent être organisées selon les rubriques suggérées dans le répertoire

avec une évaluation des données disponibles dans chaque sous-section. Sous les diverses


16

rubriques, expliquer les détails des essais pertinents pour l’évaluation des données qui

pourraient être pris en considération pour influencer les résidus ou la validité des données.

Inclure les diagrammes schématiques des voies métaboliques sous forme électronique.

Les études sur la transformation doivent être regroupées selon le produit ou le substrat

d’intérêt. Résumer les données sous forme de tableau. Ces tableaux doivent être établis avec

soin afin qu’il soit absolument clair quel échantillon est tiré de quel produit dans la phase de

transformation. L’échelle de la transformation par le poids du produit transformé doit être

indiquée. L’examen de chaque étude doit décrire les traitements sur le terrain et stipuler le

taux d’application dans l’étude.

Inclure des diagrammes de flux pour expliquer tout processus commercial complexe.

2.3.1 Utilisation des évaluations nationales

Les évaluations menées par les autorités nationales et régionales sont utiles à la JMPR dans la

préparation des évaluations des composés.

Avec le dossier soumis à la JMPR, les requérants doivent inclure des copies des évaluations

disponibles réalisées par les autorités régionales ou nationales. Cette recommandation

n’annule en aucune manière les fabricants de l’obligation de fournir toutes les études

originales pertinentes, car elles continueront à constituer la source principale.

Chapitre 3 – Évaluations de la JMPR – exigences et pratiques

17

CHAPITRE 3

ÉVALUATIONS DE LA JMPR – EXIGENCES ET PRATIQUES

CONTENU

Introduction

Identité et propriété physiques et chimiques

Métabolisme et devenir environnemental

Analyse des résidus

Conditions d’utilisation

Residus provenant d’essais controles sur les cultures

Devenir des residus au stockage et a la transformation

Résidus dans les produits d’origine animale

Residus dans les aliments du commerce et lors de la consommation

Définitions nationales des résidus

3.1 Introduction

La Réunion conjointe effectue une analyse scientifique et prend en compte toutes les

informations auxquelles elle a accès. Il en résulte de meilleures évaluations de la

compréhension des processus du comportement des résidus que le simple traitement

empirique des données. En outre, les informations disponibles varient énormément. Par

conséquent, la JMPR ne suit pas des règles rigides dans ses évaluations mais examine les

informations soumises au cas par cas. Les principes de base indiqués ci-dessous sont suivis

dans la mesure du possible.

Dans le cadre du processus d’évaluation, le membre du Groupe de la FAO prépare

l’évaluation de toutes les informations pertinentes concernant le pesticide ainsi qu’ une

appréciation résumant les constatations, les conclusions et les recommandations, et donnant

toutes les explications et raisonnements nécessaires. Les évaluations et les appréciations sont

préparées dans un format uniforme, décrit dans l’appendice X, afin de faciliter l’accès du

lecteur aux informations requises. Les évaluations et appréciations sont publiées par la FAO

dans la collection Résidus de pesticides dans les produits alimentaires - Évaluations Partie I.

Résidus. En outre, les recommandations pour chaque composé et les autres questions

débattues par la JMPR figurent dans le rapport de la JMPR.

La JMPR a reconnu la nécessité d’expliquer pleinement le fondement de ses

recommandations. Les informations sur les BPA et les données sur les essais contrôlés des

résidus sont résumées en détail dans l’évaluation et l’appréciation et comprennent les raisons

qui sous-tendent les conclusions et les recommandations afin que le lecteur puisse comprendre

le fondement des recommandations. Le volume accru des évaluations depuis le début et le

milieu des années 1990 est largement attribuable à l’inclusion d’explications plus détaillées et

reflète l’accroissement des ressources exigées pour le travail.

Les propriétés physiques et chimiques de l’ingrédient actif, le métabolisme et la dégradation

du composé dans les animaux, les végétaux, le sol et l’eau sont étudiés pour déterminer la

composition et la distribution des résidus. Le devenir des résidus dans l’environnement est

évalué pour estimer la possibilité d’absorption du résidu par la culture, par ex. par un

traitement du sol avec plusieurs applications sur des années successives, par les cultures


18

suivantes, et la contamination de l’environnement par des résidus persistants susceptibles

d’entraîner des résidus dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux. Sur la base

de ces informations et en tenant compte de la méthodologie analytique disponible ainsi que de

l’importance toxicologique des métabolites et des produits de dégradation des produits, le

Groupe recommande les définitions des résidus à des fins d’application et pour le calcul des

apports alimentaires.

Les méthodes d’analyse accompagnées des chromatogrammes et des informations sur la

stabilité des résidus durant le stockage de l’échantillon sont évaluées pour estimer la fiabilité

des données des essais et pour estimer les limites de quantification des résidus qui peuvent

être atteintes de façon réaliste dans les laboratoires réglementaires.

Il n’est pas dans les responsabilités de la JMPR d’approuver l’utilisation des pesticides. Il est

souligné que les résidus provenant des essais contrôlés sur le terrain ne peuvent uniquement

être utilisés pour évaluer les limites maximales de résidus que si les conditions de l’essai

correspondent aux BPA nationales pertinentes appuyées par des étiquettes homologuées. La

limite maximale évaluée de résidus est basée sur les utilisations maximales nationales déjà

approuvées (BPA critique ou maximale) qui normalement entraînent les populations aux

teneurs en résidus les plus élevées dans la portion des produits auxquelles s’appliquent les

LMR Codex (Appendice VI). Il existe une exception lorsque la teneur en résidus la plus

élevée peut soulever des préoccupations d’ingestion aiguë. Dans ces circonstances, si des

données convenables sur les résidus sont disponibles, la JMPR identifie une BPA alternative

qui entraînera des résidus d’une ampleur acceptable.

Les limites maximales de résidus estimées pour les résidus dans les produits d’origine animale

sont principalement basées sur les résultats des études de l’alimentation des animaux

d’élevage et des résidus présents dans les aliments pour animaux et, dans une moindre

mesure, des informations obtenues des études sur le métabolisme animal. Les LMR pour les

denrées animales peuvent également être liées aux résidus provenant des soins directs

apportés aux animaux.

Le devenir des résidus pendant la transformation et la cuisson, ainsi que des résidus dans la

portion comestible, sont pris en considération dans l’estimation de l’apport alimentaire.

Les résultats des programmes nationaux de suivi offrent des résultats utiles sur les résidus

présents dans des conditions d’utilisation pratiques, qui sont utilisés pour l’estimation des

limites maximales pour les résidus d’origine étrangère (LMRE) et, comme cas particulier,

pour les limites maximales de résidus dans les épices (chapitre 5, section 11.1).

3.2 Identité et propriétés physiques et chimiques

3.2.1 Identité

Nom commun ISO

Nom chimique

(UICPA)

(Substance chimique)

N° d’enregistrement CAS

N° CIMAP

Synonymes

Formule structurale

Formule moléculaire

Poids moléculaire


19

3.2.2 Propriétés physiques et chimiques

Fournir une caractérisation physique et chimique détaillée pour le nouvel examen ou l’examen

périodique des composés comme orientation pour l’interprétation des données des tests

disponibles.

Ingrédient actif pur

Apparition

Pression de vapeur (en mPa à la température indiquée)

Coefficient de partage octanol-eau (au pH et à la température indiqués)

Solubilité (eau et solvants organiques aux températures indiquées)

Gravité spécifique (... g/cm3 à ...température indiquée)

Hydrolyse dans l’eau stérile dans l’obscurité (au pH et à la température indiqués)

Photolyse dans l’eau stérile

Constante de dissociation

Stabilité thermique

Matériel technique

Pureté minimale (en %)

Point de fusion

Stabilité

Référence aux normes de la FAO pour TC ou TK (TC, matériel technique; TK, pré-mélange).

Préparations

Fournir une liste des préparations disponibles dans le commerce

Référence aux normes de la FAO pour les préparations

Les données soumises sur les propriétés physiques et chimiques de l’ingrédient actif pur sont

évaluées afin de reconnaître l’influence de ces propriétés sur le comportement du pesticide

pendant et après son application sur les cultures ou les animaux. Les données sur les

propriétés physiques et chimiques sont également nécessaires pour la compréhension des

méthodes d’analyse.

La volatilité du composé et sa stabilité dans l’eau et après radiation par la lumière ultraviolette

peut affecter considérablement le devenir et le comportement des résidus sur les cultures

traitées après l’application.

La solubilité du pesticide présente un intérêt particulier car la capacité du composé à pénétrer

les tissus végétaux et animaux dépend de sa solubilité dans l’eau et les matières organiques

puisqu’il s’agit de son comportement durant le traitement.

3.3 Métabolisme et devenir environnemental

La dégradation chimique et le métabolisme sont les principaux mécanismes de disparition des

pesticides après application sur les végétaux, les animaux ou les sols. Les taux de dégradation

et de métabolisme dépendent de la chimie des composés et de facteurs comme la température,

l’humidité, la lumière, la surface des cultures, du pH du liquide de culture et de la

composition des sols. Les études du métabolisme fournissent des informations fondamentales

sur le devenir du composé, offrent une image qualitative ou semi-quantitative de la

composition des résidus, suggèrent le comportement probable du résidu et indiquent la

distribution du résidu au sein des divers tissus. Le site et les niveaux de résidus dépendent

également de si le composé est absorbé par les feuilles ou les racines des végétaux, s’il est


20

mobile sur le végétal et de sa persistance et mobilité dans le sol. En plus des caractéristiques

chimiques, le métabolisme dans les animaux dépend des espèces et des conditions du dosage.

Les données sur le métabolisme sont utilisées pour évaluer les profils toxicologiques et des

résidus des pesticides. Le Groupe de la FAO examine le métabolisme des animaux de

laboratoire et le compare avec celui des animaux d’élevage destinés à la consommation et des

espèces végétales sur lesquelles le pesticide est utilisé. Cela est nécessaire pour décider de la

pertinence d’études toxicologiques pour les humains et pour définir les résidus dans les

végétaux et les produits d’animaux d’élevage. Les estimations de DJA et DRfA, basées

principalement sur les études toxicologiques des mammifères de laboratoire, sont valides pour

les denrées alimentaires uniquement si le type de métabolite est qualitativement et semi-

quantitativement semblable. S’il y a des métabolites chez les végétaux ou les animaux qui ne

sont pas identifiés comme métabolites chez les mammifères, ces points limites toxicologiques

n’englobent pas ces métabolites. Des études distinctes de dosage avec ces métabolites peuvent

être nécessaire pour l’évaluation de leurs propriétés toxicologiques si d’importants résidus

sont présents sur les produits alimentaires.

Les informations sur la composition du résidu terminal obtenues à partir des études du

métabolisme sont utilisées pour évaluer l’adéquation des méthodes d’analyse des résidus pour

l’élaboration de données sur les résidus à partir des essais contrôlés et pour décider de la

définition des résidus.

Des informations sont nécessaires sur:

le métabolisme des végétaux

les études sur les cultures en rotation

le métabolisme des animaux

le devenir environnemental dans le sol et les systèmes eau-sédiments

Ces études fournissent des informations sur le niveau approximatif des résidus totaux,

identifient les principaux composants du résidu terminal total, indiquent le mode de

distribution des résidus et sa mobilité (absorption à partir du sol, absorption par les végétaux

ou les résidus de surface, excrétion chez les animaux, dégradation du sol) et montrent

l’efficacité d’extraction des divers composants du résidu.

En outre, les données in vitro sont utiles pour montrer si le pesticide est susceptible de subir

une hydrolyse (acide, basique ou enzymatique), une oxydation ou une réduction, une

photolyse ou d’autres changements, par exemple au cours de la transformation des produits

agricoles bruts.

Le niveau de la dose et les critères pour l’identification et la caractérisation des composants du

résidu, y compris les résidus non extraits, sont similaires à ceux décrits dans les directives des

autorités d’homologation. Afin de guider ceux qui soumettent les données et aider à

l’évaluation des résultats expérimentaux, les principes les plus importants sont résumés ci-

dessous.

Les études du métabolisme sont menées pour déterminer le devenir métabolique qualitatif de

l’ingrédient actif et pour élucider sa voie métabolique. De nombreux pesticides subissent des

changements pendant et après l’application aux végétaux, au sol, à l’eau et au bétail. La

composition du résidu terminal doit, par conséquent, être déterminée avant que la méthode

analytique du résidu puisse être développée et les résidus quantifiés.


21

Des ingrédients actifs radiomarqués sont nécessaires pour permettre la quantification des

résidus totaux extractibles et non-extractibles. L’ingrédient actif doit être marqué afin que la

voie de dégradation puisse être remontée aussi loin que possible. Le marqueur radioactif doit

être placé dans la molécule afin de dépister tous les fragments ou produits de dégradation

significatifs. La présence de structures à plusieurs cycles ou de chaînes latérales importantes

déterminera des études séparées correspondant au marquage de chaque cycle ou de chaque

chaîne latérale, si un clivage entre ces radicaux est susceptible de se produire. Une

argumentation scientifique peut remplacer les études incluant plusieurs marqueurs radioactifs

lorsqu’aucun clivage n’est prévu.

Il convient de s’assurer de la stabilité de la position choisie pour le marquage. L’isotope

préféré est 14C, même si 32P, 35S, ou d’autres isotopes radioactifs peuvent être plus appropriés

s’il n’y a aucun atome de carbone ou seulement des chaînes latérales portant des atomes de

carbone labile dans la molécule. L’utilisation de tritium (3H) comme marqueur est fortement

déconseillée à cause de la possibilité d’échanges d’atomes d’hydrogène avec les substances

endogènes. Si le choix se porte sur une chaîne latérale potentiellement labile ou un marquage

au tritium, l’étude du métabolisme ne sera considérée comme valide que si toute la

radioactivité significative dans la culture est identifiée et son association à l’ingrédient actif

prouvée, et non liée à la perte du marqueur par la structure de base de la molécule de

l’ingrédient actif.

L’activité spécifique de l’ingrédient actif radiomarqué doit se conformer aux exigences

générales des données de l’étude du métabolisme (quantification de 0.01 mg/kg de résidu

radioactif total (RRT) dans les tissus comestibles, le lait, les œufs, les matrices de cultures).

Des études avec taux d’application ciblés (1x) sont généralement nécessaires pour évaluer si

les seuils sont dépassés ou non. Toutefois, doser avec un taux exagéré, 5x par exemple, est

recommandé lorsque les niveaux de résidus anticipés avec un traitement 1x sont trop bas pour

définir les voies métaboliques.

Le but recherché d’une étude du métabolisme est l’identification et la caractérisation d’au

moins 90 pour cent des RRT dans les tissus comestibles, le lait, les œufs et dans chaque

produit agricole brut (PAB) des cultures traitées. Dans de nombreux cas, il n’est pas possible

d’identifier des portions significatives de RRT, en particulier lorsque de faibles quantités de

résidus sont présentes, lorsqu’elles sont intégrées aux biomolécules ou largement

métabolisées dans de nombreux composants de faible niveau. Dans ce dernier cas, il est

important pour les demandeurs de démontrer clairement la présence et les niveaux des

composants et, si possible, d’essayer de les caractériser. Les études doivent utiliser des

techniques de pointe et inclure des citations de ces techniques lorsqu’elles sont utilisées. Le

tableau 3.1 offre des indications sur la stratégie pour l’identification et la caractérisation des

résidus extractibles.


22

Tableau 3.1 Stratégie pour l’identification et la caractérisation des résidus extractibles issus du

métabolisme dans les cultures

Quantité

relative (%)

Concentration

(mg/kg)

Action requise

< 10 < 0.01 Pas d’action si pas d’inquiétude au niveau toxicologique

< 10 0.01 – 0.05 Caractériser. Ne tenter de confirmer l’identité que s’il existe des moyens

directs, par exemple si un composé de référence est disponible ou si

l’identification est connue grâce à une étude antérieure.

< 10 > 0.05 La caractérisation/identification doit être décidée au cas par cas en tenant

compte de la quantité identifiée.

> 10 < 0.01 Caractériser. Ne tenter de confirmer l’identité que s’il existe des moyens

directs, par exemple si un composé de référence est disponible ou si

l’identification est connue grâce à une étude antérieure.

> 10 0.01 – 0.05 Des efforts significatifs d’identification doivent être faits, en particulier s’il

est nécessaire d’établir une voie, une caractérisation finale peut être

acceptée.

> 10 > 0.05 Identifier à l’aide de tous les moyens possibles.

> 10 > 0.05

Radiomarqueur

non extrait

Voir notes

Notes: Le matériel solide extrait doit être dosé et, si la quantité de radioactivité est supérieure aux valeurs de

déclenchement entre 0,05 mg/kg ou 10 pour cent des RRT, il faut s’efforcer de libérer la radioactivité pour une

identification ultérieure.

Les traitements des matériels solides extraits peuvent être effectués successivement ou en parallèle. Les types de

traitements suggérés comprennent l’ajout d’acide dilué et d’alcaline à 37 °C, l’utilisation de tensioactifs,

d’enzymes, et d’acide 6N et/ou alcali 10N au reflux. Il faut garder à l’esprit que les procédures plus douces

permettent d’attribuer le plus précisément les structures des métabolites libérés. Une extraction exhaustive comme

le reflux acide/alcaline libérerait probablement des radicaux sous forme de produits finaux d’hydrolyse, dont la

structure n’aurait que très peu de rapport avec celle du radiomarqueur original non extrait. D’autres détails sur les

procédures recommandées pour réaliser les études du métabolisme (site et conditions des tests, échantillonnage,

analyse, identification et caractérisation des résidus, etc.) sont donnés dans les Lignes directrices de l’OCDE pour

les essais de produits chimiques, Essai n° 501: Métabolisme dans les cultures, et Essai n° 503: Métabolisme dans

les animaux d’élevage3.

Pendant la conduite des études de métabolisme, il peut être utile de conserver des échantillons

radiomarqués à des fins d’analyses futures par les méthodes d’analyse qui seront élaborées

ultérieurement (pour l’application, la collecte de données ou l’évaluation du risque

alimentaire) afin d’évaluer l’efficacité d’extraction de ces méthodes (parfois appelées

« radiovalidation » des méthodes). Les échantillons conservés doivent comprendre des

portions représentatives des cultures, de muscle, de foie, de lait et d’œufs. Si des métabolites

spécifiques s’accumulent dans des organes spécifiques, des échantillons de ces organes

doivent également être conservés. Toutefois, si les méthodes d’analyse correspondent à celles

des études de radiomarqueurs, ces données ne sont généralement pas nécessaires. La

radiovalidation du processus d’extraction doit être soumise dans le cadre du rapport sur la

méthode d’analyse, ou constitue à elle seule un rapport, ou dans le rapport sur le métabolisme

lui-même. La lettre d’accompagnement ou le document de travail doivent indiquer où se

trouvent ces informations. De préférence, les résultats de ces études doivent être présentés

comme cela est indiqué dans le tableau 3.2.

3 Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Essai n° 501: Métabolisme dans les plantes cultivées;

Essai n° 503: Métabolisme dans les animaux d'élevage http://www.oecd-ilibrary.org/content/book/9789264061835-en

http://www.oecd-ilibrary.org/content/book/9789264061835-en


23

Tableau 3.2 Résumé des résultats de la radiovalidation des méthodes d’analyse

Échantillon Composé analysé Résultats basés sur la

détermination 14C

[mg/kg]

Ré-analyse des échantillons

Résidus trouvés

[mg/kg]

Méthode la

référence

Grain de blé 0.0152 0.0121

Laitue 0.2109 0.223

Fèves de soja 0.342 0.296

Foie de chèvre 0.0553 0.0234

Muscle de

chèvre

0.0662 0.0553

La déclaration indiquant que le profil chromatographique était similaire fournit seulement une

information qualitative.

Les informations fournies pour l’évaluation doivent inclure la documentation sur la voie

métabolique proposée, comprenant un tableau avec les structures et noms chimiques associés

(Chemical Abstract Service (CAS) et Union internationale de chimie pure et appliquée

(UICPA) si disponible), les quantités de métabolites dans les différentes parties des végétaux

(surface, feuilles, tiges et racines comestibles), dans les différents tissus animaux (graisse,

muscles, rognons, foie, œufs et lait) et dans les différents types de sols. Tout

métabolite/intermédiaire supposé doit également être indiqué dans la voie métabolique. Le

taux de formation et de disparition des métabolites dans les végétaux, les animaux et le sol

doit également être étudié. Lorsque la structure d’un métabolite ou d’un produit dérivé d’une

modification est identique à celle d’un autre pesticide homologué et que l’information est dans

le domaine public, ce fait peut être indiqué dans la soumission des données.

La capacité des méthodes d’analyse utilisées dans l’étude de métabolisme à déterminer les

composants du résidu, qu’ils soient libres, conjugués ou non extraits, doit être clairement

précisée.

Dans le cas des études de métabolisme, les tests de stabilité doivent montrer que le profil de

base des résidus radiomarqués n’a pas changé pendant toute la durée de l’étude. Si, sur la base

d’autres informations, l’instabilité de l’ingrédient actif est suspectée ou observée, des mesures

doivent être prises pour sauvegarder l’intégrité de l’étude. Dans les cas où une étude du

métabolisme ne peut être achevée dans les six mois suivant la collecte de l’échantillon, il

faudra fournir la preuve que l’identité des résidus n’a pas changé pendant la période écoulée

entre la collecte et l’analyse finale. Cela peut se faire, par exemple, par l’analyse de substrats

représentatifs au début de l’étude et à la fin. Le substrat doit être l’élément stocké, c’est-à-dire

que si un extrait de la matrice est utilisé tout au long de l’étude et que la matrice n’est pas

extraite ultérieurement dans l’étude, il faudra montrer la stabilité de l’extrait.

Si des changements sont observés, par exemple la disparition d’un pic de CLHP ou d’ un

dépôt d'échantillons de CCM (chromatographie sur couche mince), des analyses

supplémentaires ou une autre étude de métabolisme avec un intervalle plus court entre la

collecte et l’analyse seront nécessaires.

Il est souligné que toutes les données sur le métabolisme dans les animaux doivent être

fournies au Groupe d’évaluation toxicologique de base de l’OMS et au Groupe d’experts de la

FAO. Normalement, le Groupe de l’OMS examinera en détail le métabolisme dans les

animaux de laboratoire, par ex. rats, souris, cochons d’Inde, lapins et chiens, et le Groupe de

la FAO le métabolisme dans les animaux d’élevage, par ex. bovins, chèvres, moutons,

cochons et poulets dans le cadre des évaluations. Les données requises sur le métabolisme


24

dans les plantes seront envoyées au Groupe de la FAO tandis que le Groupe de l’OMS

souhaite ne recevoir que les schémas du métabolisme dans les plantes.

Les études de métabolisme sur les animaux d’élevage et les cultures doivent fournir les

preuves de base à l’appui des définitions des résidus proposées pour les produits alimentaires

et fournir la preuve démontrant si un résidu doit être classé comme liposoluble ou non.

3.3.1 Métabolisme dans les plantes

Les études du métabolisme dans les plantes doivent être conçues de manière à représenter la

composition des résidus lorsque l’utilisation du pesticide correspond aux conditions

maximales des BPA. Lorsque de faibles niveaux de résidus sont attendus du taux

d’application maximale, des expériences à des niveaux exagérés peuvent être nécessaires pour

aider à l’identification des métabolites. La culture doit être traitée par l’ingrédient actif

radiomarqué, contenant de préférence les ingrédients de formulation de l’utilisation du produit

final tel qu’il est appliqué sur le terrain.

Une étude du métabolisme doit être soumise pour chaque type de groupe de culture envisagé

pour lequel l’utilisation est proposée. Les cultures peuvent être considérées comme

appartenant à l’une des cinq catégories pour les études de métabolisme des plantes:

plantes racines (racines et légumes à tubercule, légumes à bulbe)

plantes feuillues (Brassicas, légumes feuillus, légumes à tige, houblon)

fruits (agrumes, fruits à pépins, fruits à noyau, petits fruits, baies, raisins, bananes,

fruits à coque, légumes fruits, kakis)

légumineuses et oléagineuses (légumineuses, légumes secs, oléagineux, arachides,

légumineuses fourragère, fèves de cacao, fèves de café)

céréales (céréales, herbe et céréales fourragères)

Les études de métabolisme sur une culture d’un groupe couvriront le groupe entier aux fins du

métabolisme de ces cultures au sein du groupe. Afin d’extrapoler le métabolisme d’un

pesticide à tous les groupes de cultures, les études de métabolisme doivent être menées sur un

minimum de trois cultures représentatives (des cinq catégories de cultures différentes). Si les

résultats de ces trois études indiquent une voie métabolique comparable, alors il n’y aura pas

besoin d’études supplémentaires sur les cultures des deux autres catégories.

Les études doivent refléter le mode d’utilisation prévu de l’ingrédient actif, par exemple des

applications sur les feuilles, le sol ou les semences, ou des traitements après récolte. Si, par

exemple, les trois études ont été menées en utilisant une application foliaire, et qu’à une date

ultérieure il est autorisé également une application sur le sol, par exemple traitement des

semences, granules, ou pulvérisation du sol, alors une étude supplémentaire représentant cette

application au sol doit être effectuée.

En revanche, si différents processus métaboliques sont observés parmi les cultures

représentatives des études menées de manière similaire, par exemple la pulvérisation foliaire à

des délais avant récolte et des stades de croissance similaires, d’autres études doivent être

menées pour les utilisations sur les cultures dans les catégories restantes pour lesquelles des

LMR sont demandées. Des différences dans les quantités de métabolites appartenant au même

processus n’impose pas le besoin d’études supplémentaires.

Il y a des situations où l’utilisation autorisée est unique, en termes de plantes et/ou de

conditions de croissance, et pour lesquelles une étude de métabolisme est nécessaire en plus


25

des trois cultures représentatives. Par exemple, si une utilisation est prévue sur du riz paddy,

alors une étude de métabolisme doit être soumise pour le riz paddy, indépendamment des

autres études de métabolisme disponibles.

Les cultures transgéniques et non-transgéniques peuvent métaboliser de façon différente le

pesticide. Des informations complètes et détaillées seront exigées pour une culture

transgénique présentant des différences de métabolisme par rapport à la culture non-

transgénique. Pour les cultures génétiquement modifiées qui n’impliquent pas l’insertion d’un

gène conférant de la résistance par le biais du métabolisme, aucune étude de métabolisme

supplémentaire n’est nécessaire. Toutefois, il faudra détailler les motifs portant à conclure que

le gène ne modifie pas le métabolisme. Dans le cas de l’insertion d’un gène conférant une

résistance à l’ingrédient actif par le biais du métabolisme du pesticide, alors une étude sur le

métabolisme dans les plantes devra être menée pour chaque groupe de cultures auquel

appartiennent les cultures génétiquement modifiées. Toutefois, si une de ces études montre un

métabolisme similaire à celui des cultures conventionnelles, alors aucune étude

supplémentaire n’est nécessaire. Si une voie métabolique différente est observée, il sera alors

soumis deux études supplémentaires.

Dans les études du métabolisme dans les cultures, des échantillons de tous les produits

agricoles bruts doivent être prélevés pour la caractérisation et/ou l’identification des résidus.

Dans le cas de produits à la peau non comestible comme les oranges, les melons et les

bananes, il faut déterminer la répartition du résidu entre la peau et la pulpe. Pour les cultures

qui sont parfois consommées au stade immature, comme le maïs doux ou les salades, des

échantillons seront également prélevés de ces produits aux fins d’analyse. Lorsque des parties

de plantes matures mais non comestibles, par exemple feuilles de pommiers, feuillage de

pommes de terre, sont utilisées pour permettre d’identifier les résidus, les parties comestibles

doivent également être prélevées et analysées pour démontrer la similitude des profils

métaboliques. Si plusieurs modes d’utilisation sont prévus, des échantillons supplémentaires

devront être prélevés pour refléter, par exemple, les différents délais avant récolte.

3.3.2 Études des cultures en rotation

Les études de métabolisme et des résidus menées dans les cultures en rotation (parfois

appelées cultures de suivi, suivantes ou subséquentes) sont généralement requises pour les

utilisations de pesticides là où il est raisonnable de penser que des végétaux destinés à

l’alimentation humaine ou animale sont susceptibles d’être plantés après la récolte d’une

culture traitée par un pesticide (ou dans certains cas plantés à nouveau après l’échec de la

culture traitée par un pesticide).

Les études du métabolisme dans les cultures en rotation sont menées pour déterminer la

nature et la quantité des résidus de pesticides absorbés dans les cultures en rotation qui sont

utilisées pour l’alimentation humaine ou animale. Ces études sont généralement exigées pour

les utilisations de pesticides sur des cultures permanentes ou semi-permanentes, notamment

mais par seulement sur les produits suivants : ou groupes de cultures asperge, avocat, banane,

groupe des baies, groupe des agrumes, noix de coco, airelles, dattes, figue, ginseng, artichaut,

raisin, goyave, kiwi fruit, mangue, champignons, olives, papaye, fruit de la passion, ananas,

plantain, groupe de fruits à pépin, rhubarbe, groupe de fruits à noyau, et groupe des fruits à

coque4.

Plus précisément, les études remplissent ces objectifs:

4 Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Essai n° 502: Métabolisme dans les cultures en rotation




26

Fournir une estimation des résidus radioactifs totaux (RRT) dans les divers produits

agricoles bruts (PAB) par absorption dans le sol.

Identifier les principaux composants du résidu terminal dans les divers CCR, en

indiquant ainsi les composants à analyser dans les études de quantification des

résidus, c’est-à-dire les définitions des résidus pour l’évaluation des risques et le

respect des réglementations.

Élucider la voie de dégradation de l’ingrédient actif dans les cultures alternées.

Fournir des données pour déterminer les restrictions à imposer aux cultures en

rotation sur la base des niveaux d’absorption des résidus. (Ces informations sont

principalement utilisées par les régulateurs nationaux.)

Fournir des informations pour déterminer si des essais limités sur le terrain pour les

cultures en rotation (voir section 3.5.2) doivent être effectués.

L’étude est généralement réalisée en utilisant un sol de limon sableux traité avec la substance

d’essai radiomarquée appliquée à taux équivalent au taux saisonnier maximal (1), à moins

que l’étiquette limite son utilisation à un type de sol autre que le limon sableux. Dans tous les

cas, le sol ne doit pas être stérilisé. Lorsque l’étiquette autorise neuf applications à intervalles

hebdomadaires d’1 kg d’ingrédient actif par hectare, le taux d’application saisonnier maximal

peut être obtenu, par exemple, avec une application de 9 kg d’ingrédient actif par hectare ou

trois applications de 3 kg d’ingrédient actif par hectare ou tout autre modèle d’application qui

correspond au taux saisonnier maximal. Dans tous les cas, la période de vieillissement dans le

sol est décomptée à partir de la dernière application. Le sol doit être traité avec l’ingrédient

actif du pesticide radiomarqué, contenant de préférence les ingrédients types de formulation

présents dans le produit final appliqué au champ. Suite à son application au sol, le pesticide

peut être incorporé au sol si cela représente la pratique agricole habituelle.

Les cultures en rotation doivent représenter chacun des groupes de cultures suivants:

légumes racines et tubercules, par ex. radis, betteraves ou carottes;

petits grains, par ex., blé, orge, avoine ou seigle;

légumes à feuilles, par ex., épinard ou laitue.

Dans la mesure du possible, les cultures prévues pour le programme de rotation doivent être

présentes sur l’étiquette, si elle est connue.

Les cultures alternées représentatives doivent être plantées à trois intervalles de rotation

appropriés, par ex. 7–30 jours pour évaluer les circonstances de l’échec d’une culture ou des

rotations courtes, 60–270 jours pour refléter une rotation normale après la récolte de la culture

primaire et 270–365 jours pour les cultures alternées l’année suivante. Les intervalles de

rotation choisis doivent se fonder sur l’utilisation agricole prévue du pesticide et sur les

pratiques de rotation habituelles. Dans les cas où le pesticide appliqué, par exemple certains

herbicides, se traduit par une phytotoxicité excessive pour des cultures en rotation de 7-30

jours, il convient d’étudier une autre séquence temporelle pour le premier intervalle de

rotation. Les informations concernant les restrictions en matière de plantation du fait de la

phytotoxicité doivent être fournies.

L’étude peut être menée dans une serre ou dans une parcelle ou un conteneur à l’extérieur ou

une combinaison des deux, par exemple les cultures alternées peuvent être cultivées dans des

conditions de serre dans des sols qui ont été traités et vieillis en conditions extérieures ou de

terrain.


27

Les résidus dans les cultures en rotation sont déterminés pour vérifier si et à quels niveaux les

résidus détectés dans l’étude du métabolisme dans les cultures en rotation peuvent se trouver

dans des conditions de terrain. Les données générées sont utilisées pour déterminer si des

LMR dans les cultures en rotation seront exigées ou pour établir des restrictions appropriées

en matière de restrictions au niveau national, par exemple durée entre l’application et le

moment où les cultures alternées peuvent être plantées quand il n’y a plus de résidus

d’importance toxicologique dans les cultures en rotation.

Les résidus dans les cultures en rotation sont généralement composés de divers métabolites en

faibles concentrations et les composés inclus dans la définition des résidus sont généralement

inférieurs à la LQ et ne nécessitent pas d’autres mesures. Les études des cultures en rotation

ne sont généralement pas exigées pour les utilisations de pesticides dans des cultures

permanentes, par ex. divers arbres et cépages, ou semi-permanentes, comme l’asperge, où les

rotations ne font pas partie des pratiques agricoles normales.

Dans les cas où les RRT dépassent les valeurs seuils de déclenchement (0.01 mg/kg) dans un

produit agricole brut (PAB) dérivé des cultures dans les études confinées du métabolisme des

cultures en rotation, alors la nature des résidus dans ces cultures d’essai ayant un RRT

supérieur à 0.01 mg/kg aura normalement besoin d’être déterminé et soumis.

Si la toxicité relative des composants trouvés dans l’étude de métabolisme des cultures en

rotation est considérée comme inférieure à celle de la définition des résidus pour les cultures

primaires, alors les études des cultures en rotation peuvent ne pas être nécessaires, même s’il

est prévu des résidus supérieurs à 0.01 mg/kg. Dans ce cas, une argumentation raisonnée

devra être fournie à l’appui de l’évaluation.

S’il existe des préoccupations particulières au plan toxicologique, il peut être nécessaire

d’exiger une étude des résidus dans les cultures en rotation (champ limité) dans les

circonstances où les résidus sont censés être inférieurs à 0.01 mg/kg.

Les études des cultures en rotation sur le terrain sont menées avec un pesticide non

radiomarqué appliqué selon les pratiques agronomiques d’utilisation au taux d’application

saisonnière maximal dans aux moins deux régions agricoles différentes représentatives de

l’utilisation. L’étude doit être conçue de manière à chercher à traiter les situations dans

lesquelles l’absorption potentielle de résidus de pesticides présents dans le sol est la plus

élevée, du fait du mode d’application, du type et de la température du sol, de la persistance du

pesticide ou d’autres pratiques environnementales ou culturales.

Des études impliquant une culture des racines/tubercules, une petite culture céréalière, des

légumes à feuille sont normalement suffisantes pour représenter toutes les cultures de rotation

possibles. S’il n’y a pas d’absorption de résidus d’importance dans une ou deux des cultures

représentatives dans l’étude du métabolisme des cultures en rotation, une étude en conditions

limitées sur le terrain est encore nécessaire pour trois cultures différentes représentatives5. Si

le pesticide doit être appliqué à une culture primaire de riz paddy, un autre modèle d’étude,

comme le vieillissement du pesticide dans des conditions d’inondation avant la rotation des

cultures sur le champ, peut être exigé.

Dans les études des cultures en rotation, les cultures alternées représentatives sélectionnées

doivent être récoltées et les parties végétales appropriées des produits agricoles bruts (PAB)

destinés à l’alimentation humaine et animale être échantillonnées. Des échantillons doivent

également être collectés à plusieurs intervalles si des cultures immatures et matures sont

5 Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Essai n° 504: Résidus dans les cultures en rotation

(Etudes en conditions limitées sur le terrain)


28

normalement récoltées dans le cadre de pratiques agricoles normales. Les échantillons

prélevés comprendront le fourrage, le foin, la paille et le grain pour les céréales; des

échantillons de légumes à feuilles matures et immatures et la racine ou le tubercule et la partie

feuillue (aérienne) d’une plante racine, même si la portion feuillue ne constitue pas un PAB de

la plante racine effectivement plantée. Les données sur la portion feuillue de la racine et le

légume à feuilles immature sont nécessaires car ces cultures peuvent être utilisées comme

modèles à extrapoler à une gamme plus large de cultures alimentaires. En outre, du fait de

l’augmentation de l’utilisation culinaire d’herbes potagères, un échantillon immature de

légume à feuilles immature est nécessaire. L’immaturité des légumes à feuilles est définie

comme le stade de la culture représentant environ 50 pour cent de la période normale

nécessaire à la plante pour atteindre toute sa maturité. L’échantillonnage du sol n’est pas

nécessaire mais peut être effectué selon les objectifs spécifiques de l’étude.

3.3.3 Métabolisme dans les animaux d’élevage

Ces études sont nécessaires chaque fois qu’un pesticide est appliqué directement sur le bétail,

sur les installations ou bâtiments destinés aux animaux, ou lorsque des résidus significatifs

demeurent sur les récoltes ou les produits utilisés dans les aliments pour animaux, dans les

cultures fourragères ou dans les parties des plantes susceptibles d’être utilisées dans les

aliments pour animaux.

Des études de l’alimentation animale séparées (études de l’alimentation des animaux

d’élevage) sont nécessaires pour les ruminants et la volaille. Sauf dans des cas particuliers, il

n’est pas nécessaire de réaliser des études du métabolisme avec les porcs car les informations

sur le métabolisme chez un animal monogastrique sont disponibles à partir des études avec les

rats. Si le métabolisme chez le rat est différent de celui chez la vache, la chèvre et le poulet,

des études du métabolisme chez le porc peuvent être nécessaires. Ces différences

comprennent (mais ne sont pas limitées à) ce qui suit:

différences dans le degré de métabolisme;

différences dans la nature du résidu observé;

apparition de métabolites avec des sous-structures, qui présentent un risque

toxicologique potentiel connu.

Généralement, les études de métabolisme les plus importantes sont celles impliquant les

ruminants et la volaille. Les chèvres en lactation ou les vaches et, dans le cas de la volaille, les

poulets sont les animaux préférés.

Pour chaque ensemble de conditions expérimentales relatives aux pesticides (application

dermique ou orale ou pour chaque position radiomarquée), le nombre suivant d’animaux doit

être utilisé. Une étude du métabolisme chez un ruminant peut être effectuée sur un seul

animal. Pour la volaille, l’utilisation de dix oiseaux par expérimentation (ou dose) est

recommandée. Des animaux supplémentaires peuvent être inclus si nécessaire sur le plan

scientifique. Il n’est pas indispensable d’inclure des animaux témoins dans les études du

métabolisme chez le bétail. Le dosage minimum utilisé dans les études de métabolisme par

voie orale dans les animaux d’élevage doit correspondre à peu près au niveau d’exposition

attendu par l’alimentation avec des cultures traitées avec les quantités de résidus les plus

élevées observées. Toutefois, pour les études orales, la dose administrée à l’animal s’élèvera

au moins à 10 mg/kg dans le régime alimentaire. Dans le cas d’une application dermique, la

dose minimale doit être la concentration maximale indiquée par l’étiquette. Des doses

exagérées sont généralement nécessaires pour obtenir des résidus suffisants dans les tissus


29

pour la caractérisation et/ou l’identification. Les ruminants et les porcs doivent recevoir une

dose quotidienne pendant au moins cinq jours et la volaille pendant au moins sept jours.

Si l’étude de métabolisme est prévue pour être utilisée à la place d’une étude de l’alimentation

du bétail avec un composé non marqué, alors l’inclusion d’un deuxième animal (ou groupe

d’animaux dans le cas de la volaille) traité avec une dose réaliste et une période de dosage

prolongée est fortement recommandée, si l’on soupçonne qu’un seuil est susceptible de ne pas

être atteint. Cette étude peut permettre à la JMPR de proposer des limites maximales de

résidus pour les tissus animaux en l’absence d’études de l’alimentation des animaux

d’élevage. L’utilisation d’une étude de métabolisme à la place d’une étude de l’alimentation

exige un raisonnement scientifique parfaitement approprié, en particulier si un seuil n’a pas

été atteint dans le lait ou les œufs dans les études de métabolisme.

Toutes les estimations de la dose relative utilisée dans les études du métabolisme chez les

animaux doivent se fonder sur le poids sec des aliments pour animaux. Il est à noter que les

informations sur le pourcentage dans les cultures traitées et les valeurs médianes de résidus ne

sont pas acceptables pour déterminer le niveau des doses dans ces expériences.

Dans les études du métabolisme du bétail, les excréments, le lait et les œufs doivent être

collectés deux fois par jour (dans la mesure du possible). Les tissus à collecter doivent

comprendre au moins du muscle (longe et flanchet chez les ruminants, cuisses et poitrine chez

la volaille), le foie (organe entier pour la chèvre et la volaille, et parties représentatives des

différents lobes si des bovins ou des porcs sont utilisés), le rein (ruminants uniquement), et

des graisses (rénales, épiploïques et sous-cutanées). Les RRT doivent être quantifiés pour les

tissus, les excréments, le lait et les œufs. Pour le lait, la fraction de matière grasse doit être

séparée de la portion aqueuse par des moyens physiques et les RRT de chaque fraction être

quantifiés6.

3.3.4 Devenir environnemental dans le sol, l’eau et les systèmes eau-sédiments

Le Groupe de la FAO n’évalue pas les données sur la toxicologie environnementale, mais

exige des études sur le devenir environnemental concernant la possibilité d’absorption des

résidus par les cultures destinées à l’alimentation humaine et animale.

Ces études sont normalement nécessaires pour tous les pesticides sauf ceux avec une

utilisation restreinte spécifique, par ex. traitement des semences, application après récolte

dans le stockage. La disponibilité des études pertinentes est essentielle pour l’évaluation de la

possibilité de résidus dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux.

Le Groupe de la FAO a examiné les différents types d’études sur le devenir environnemental

se rapportant au processus d’estimation des résidus dans les produits et a conclu que certaines

de ces études n’aident pas de façon significative à définir le résidu préoccupant ou à estimer

les niveaux de résidus. Il est à noter que les études demandées dépendent dans certain cas du

mode d’utilisation (sol, foliaire, traitement des semences) et que le riz paddy présente un cas

unique. Les données nécessaires sur le devenir environnemental sont résumées dans le tableau

3.3.

6 Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques: Essai n° 503: Métabolisme dans les animaux d'élevage




30

Tableau 3.3 Exigences de la JMPR pour la soumission des données sur le devenir dans

l’environnement

Type d’étude Type d’utilisation et exigences (oui/non/conditionnel) Commentaires

Foliaire Sol Plantes

racines,

tubercules,

bulbes ou

arachide,

(pendant/

après fixation)

Traitement

des semences

(dont les

semences de

pommes de

terre)

Herbicide

(pour les

mauvaises

herbes dans

les cultures)

Riz paddy

Propriétés

physiques et

chimiques

Conditionnel Conditionnel Conditionnel Conditionnel Conditionnel Conditionnel Seulement dans la

mesure non fournie

pour le matériel

technique, par ex.

hydrolyse et

photolyse.

Dégradation dans

le sol (aérobie)

Non Oui Oui Oui Oui Non Peut faire partie

d’une culture en

rotation confinée.

Photolyse du sol Non Oui Oui Oui Oui Non

Dégradation dans

le sol (anaérobie)

Non Non Non Non Non Non

Persistance dans

le sol


Mobilité/lessivage

dans le sol


Absorption par

types de sols


Taux de

l’hydrolyse et

produits

Oui Oui Oui Oui Oui Oui Hydrolyse dans les

tampons aqueux

stériles.

L’épimérisation

abiotique doit être

fournie le cas

échéant (par ex.,

pyréthroïdes)

Photolyse-surface

des plantes

Conditionnel Non Voir foliaire Non Non Voir foliaire Le métabolisme des

plantes peut suffire.

Nécessaire pour des

cas spéciaux (par

ex, abamectine).

Photolyse-eau

d’étang naturel

Non Non Non Non Non Conditionnel Le métabolisme des

plantes peut

convenir pour le riz.

Utile pour les BPA

impliquant une

application à la

surface de l’eau.

Absorption par les

cultures et

biodisponibilité

(voir cultures en

rotation)



31

Type d’étude Type d’utilisation et exigences (oui/non/conditionnel) Commentaires

Foliaire Sol Plantes

racines,

tubercules,

bulbes ou

arachide,

(pendant/

après fixation)

Traitement

des semences

(dont les

semences de

pommes de

terre)

Herbicide

(pour les

mauvaises

herbes dans

les cultures)

Riz paddy

Cultures en

rotation-confinées

Oui Oui Oui Oui Oui Non Pas nécessaire

lorsque pas de

rotation des cultures

(par ex. vergers). Le

sol et les cultures

doivent être

analysés pour les

résidus

radiomarqués.

Cultures en

rotation-terrain

Conditionnel Conditionnel Conditionnel Conditionnel Conditionnel Non La nécessité dépend

des résultats de

l’étude des cultures

en rotation

confinées.

Études de

dissipation sur le

terrain

Conditionnel Conditionnel Conditionnel Conditionnel Conditionnel Non La nécessité dépend

des résultats de

l’étude des cultures

en rotation

confinées.

Dégradation des

résidus

(biodégradabilité)

dans les systèmes

eau-sédiments

Non Non Non Non Non Conditionnel L’étude du

métabolisme pour le

riz paddy peut

convenir. Dans

d’autres cas,

métabolisme/

dégradation

nécessaires, par ex.

application à l’eau

des étangs.

3.4 Analyse des residus

3.4.1 Méthodes d’analyse

Dans le cadre du processus d’évaluation, la JMPR évalue régulièrement la validité des

méthodes d’analyse utilisées dans les essais supervisés, les études de la transformation des

denrées alimentaires et les études de l’alimentation animale.

Chaque méthode est examinée, sur la base de ses données de validation et de ses

caractéristiques de performance (y compris l’efficacité de l’extraction), pour sa pertinence

globale pour l’objectif prévu, les composés déterminés par la méthode et les substrats qui

peuvent être analysés. Les données sont particulièrement importantes pour les récupérations

analytiques. La validation de la méthode est nécessaire pour les matrices représentatives de

celles des essais et des études. La JMPR estime la LQ pour la méthode comme la plus faible

concentration de résidus où des récupérations fiables (généralement 70-120 pour cent) et un

écart type relatif des analyses répétées (généralement ≤ 20 pour cent) ont été atteints. La

limite de détection fournit une indication de la présence d’un faible niveau de résidus dans les

diverses matrices, mais elle n’offre pas de données quantitatives, elles ne sont pas prises en


32

compte dans l’estimation des niveaux de résidus. La JMPR, toutefois, reconnaît qu’avec le

temps la LQ peut varier ou changer par rapport à la valeur estimée pendant la validation de la

méthode.

Les méthodes d’analyse sont utilisées pour générer les données pour l’estimation de

l’exposition alimentaire, pour mettre en place des limites maximales de résidus (LMR) et pour

déterminer les facteurs de transformation. Les méthodes d’analyse sont également utilisées

pour faire appliquer les LMR qui peuvent être mises en place. Il est important de noter que les

méthodes doivent pouvoir déterminer tous les analytes inclus dans la définition du résidu pour

le pesticide en question. La définition du résidu utilisée aux fins d’évaluation du risque

alimentaire peut différer de celle utilisée aux fins de l’application des LMR, exigeant par

conséquent différentes méthodes d’analyse. Dans le cas où une méthode d’analyse ne peut pas

couvrir tous les composés, plusieurs méthodes peuvent être nécessaires.

Les principaux composants des résidus doivent, autant qu’il est possible sur le plan technique,

être déterminés individuellement. L’utilisation de méthodes non spécifiques est généralement

déconseillée. Pour certains analytes, les méthodes d’analyse de résidus spécifiques peuvent

être indisponibles ou difficiles à exécuter. Dans ce cas, la conversion en une fraction

commune est valide lorsque tous les composants comprenant cette fraction sont considérés

comme importants sur le plan toxicologique et lorsqu’aucun composant unique n’est un

marqueur adéquat de la concentration des résidus. Dans ces circonstances, une « méthode de

fraction commune » peut être utilisée.

Pour les méthodes de vérification réglementaire, les laboratoires de surveillance préfèrent les

méthodes multi-résidus, malgré leurs taux de récupération potentiellement plus bas, car elles

peuvent inclure un grand nombre d’analytes, tandis que les laboratoires n’ont généralement

pas la capacité suffisante pour appliquer des méthodes individuelles à tous les composés

éventuellement présents. Ce fait est clairement démontré par les résultats des études de suivi

nationales qui indiquent que les composés récupérables avec des procédures multi-résidus

sont plus fréquemment analysés que ceux nécessitant des méthodes individuelles. Lorsque

l’analyte ne se prête pas aux technique de la méthode multi-résidus, une méthode pour résidu

unique peut être fournie.

Dans la pratique, les données peuvent avoir à être générées de manière à offrir la souplesse

nécessaire pour établir le cas échéant deux définitions de résidus séparées, une pour

l’évaluation des risques alimentaires et la deuxième pour le suivi de la conformité aux LMR.

Dans ce cas, lorsque c’est possible, les requérants doivent soit analyser séparément les

composants individuels de la définition du résidu attendu plutôt que d’utiliser une méthode de

fraction commune; soit effectuer les premières analyses selon une approche de fraction

commune et une deuxième série d’analyses d’échantillons d’essai sur le terrain pour une

molécule de l’indicateur approprié en parallèle, si la méthode de fraction commune ne

convient pas pour le suivi et la vérification systématiques dans la pratique des LMR à un coût

raisonnable. La disponibilité des méthodes appropriées aux fins de suivi doit être prise en

considération.

Là où les méthodes doivent:

avoir la capacité de déterminer tous les analytes probables qui peuvent être inclus

dans la définition du résidu (à la fois pour l’évaluation du risque alimentaire et pour

la vérification) en présence de la matrice de l’échantillon;

distinguer entre les différents isomères/analogues lorsque c’est nécessaire pour la

conduite d’évaluations des risques alimentaires;


33

être suffisamment sélectives pour que les substances interférentes ne dépassent

jamais 30 pour cent de la limite de quantification analytique (LQ);

démontrer une récupération et une répétabilité acceptables;

couvrir toutes les cultures, y compris celles utilisées comme aliments pour

animaux, les tissus d’origine animale, le lait et les œufs le cas échéant, et les sous-

produits utilisés comme aliments pour animaux;

couvrir tous les produits animaux comestibles si les animaux sont susceptibles de

consommer des cultures traitées;

inclure des fractions de traitement en cas de résidus détectables.

Les méthodes d’application doivent être adaptées, lorsque c’est techniquement possible, pour

quantifier les résidus égaux ou inférieurs à 0.01 mg/kg, ou au moins ≤0.3 LMR, si la LMR

≤ 0.01 mg/kg. Il y a exception, dans ce dernier cas, lorsque les résidus sont présents en

concentration non détectable et si la LMR est ensuite fixée à la LQ.

En général, les méthodes d’analyse des résidus appliquées dans les diverses études doivent

être validées pour toutes les matrices afin de démontrer qu’elles sont adaptées à l’objectif.

L’étendue de la validation dépend des informations déjà disponibles et rapportées. La

validation complète des données doit être fournie uniquement pour les nouvelles méthodes ou

lorsque les méthodes existantes ont été modifiées de façon significative (par ex. changement

des systèmes de solvants ou de techniques de quantification). Ces changements peuvent être

nécessaires au moment d’adapter des méthodes à différents produits.

Dans le cas d’études impliquant du matériel végétal, le nombre de produits à tester dépend de

l’utilisation du produit. Les données de validation doivent être soumises pour toutes les

matrices d’échantillon à analyser et être effectuées pour tous les composants de la définition

des résidus prévus pour la mise en vigueur et l’évaluation des risques alimentaires. Les

expériences de validation complète doivent être effectuées principalement sur un matériel

végétal brut (MVB) de chacune des catégories représentatives données au tableau 3.3.

Si des animaux sont susceptibles de consommer des cultures traitées et si des études de

l’alimentation animale sont nécessaires/soumises, les méthodes pour la détermination des

résidus dans les produits d’origine animale doivent être validées dans les matrices suivantes:

lait, œufs et tous les tissus comestibles. Les tissus comprennent normalement les muscles des

bovins, la graisse, le foie et les rognons ainsi que le muscle, la graisse et le foie de volaille.

Dans la plupart des cas, les données de récupération pour les produits du bétail sont valides

pour les chèvres, les porcs châtrés, les chevaux les moutons et la volaille.

Les détails des procédures de validation des méthodes, y compris l’essai de l’efficacité de

l’extraction et la confirmation, les critères pour les paramètres de performance acceptable et le

format pour rapporter la méthode sont donnés dans plusieurs documents d’orientation

acceptés au niveau international7,8,9.

Les exigences minimales pour le système complet de validation sont:

7 Secrétariat du Codex (2003) Directives concernant les bonnes pratiques de laboratoire en matière d'analyse des résidus de

pesticides (CAC/GL 40 1993, Rev.1-2003), http://www.codexAlimentarius.net/download/standards/378/cxg_040e.pdf

8 OCDE, Guidance Document on Pesticide Residue Analytical Methods, Series on Pesticides No. 39,

ENV/JM/MONO(2007)17, 2007.

9 Commission européenne, Procédures de validation et de contrôle de la qualité analytique des analyses de résidus de

pesticides dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux. SANCO/12571/2013.

http://www.codexalimentarius.net/download/standards/378/cxg_040e.pdf


34

cinq expériences de récupération menées sur au moins deux niveaux (LQ et 10×

LQ);

analyse de deux échantillons;

point d’étalonnage unique à 5 ou injections répétées à 3 niveaux de concentration

couvrant la gamme analytique de la méthode.

Quand une méthode existante, qui a été pleinement validée dans le passé, est adaptée à

d’autres produits « comparables » dans une catégorie, des systèmes réduits ou limités de

validation sont suffisants.

Les exigences minimales pour le système de validation sont:

trois expériences de récupération par niveau ont été menées sur au moins 2 niveaux

(LQ et 10× LQ);

analyse de deux échantillons témoins;

point d’étalonnage unique à 5 ou injections répétées à 3 niveaux de concentration

couvrant la gamme analytique de la méthode.

Pendant les analyses des échantillons, la performance des méthodes doit être vérifiée avec les

tests de contrôle de qualité appropriés.

Les critères de performance générale minimum des méthodes acceptables sont:

la relation concentration réponse doit être linéaire dans la gamme étalonnée

(solvants purs et/ou étalonnage avec adaptation matricielle);

la concentration des analytes ne change pas pendant toute la procédure d’analyse

dans les extraits et les solutions d’étalonnage;

la récupération moyenne et sa récupérabilité par rapport à l’écart type sont dans les

limites données au tableau 3.6.

Les méthodes d’analyse fournies doivent comprendre:

méthodes spécialisées utilisées dans les essais contrôlés et les études du devenir

environnemental qui ont été soumis pour l’évaluation; et

méthodes de mise en vigueur.

Les méthodes doivent être résumées en incluant une indication claire des composés

déterminés et des produits pour lesquels la méthode est recommandée. En outre, la spécificité,

la répétabilité de la méthode, la limite de quantification et l’éventail des niveaux pour lesquels

la méthode a été validée, la récupération moyenne et l’écart type relatif à chaque niveau de

fortification, y compris la limite de quantification, etc. doivent être donnés.

Des informations doivent être envoyées à la JMPR non seulement sur les principes des

méthodes d’analyse utilisées dans les expériences et les essais supervisés mais avec des détails

sur l’ensemble de la procédure analytique dont une description précise de la portion de

l’échantillon analysé, de la stabilité des résidus durant le traitement des échantillons, des

essais pour prouver l’efficacité de l’extraction, des récupérations aux différents niveaux, des

limites de quantification, des limites de détection, des chromatogrammes des échantillons et

des témoins et d’une description de la façon dont les limites de quantification et de détection

ont été obtenues.


35

Il est utile de préparer un tableau récapitulatif donnant les informations essentielles sur les

méthodes utilisées. Avec une brève description des méthodes impliquées en suivant le tableau.

Tableau 3.4 Exemple d’informations récapitulatives sur les méthodes d’analyse dans les

diverses études10

Matrice Analyte Méthode Principe LQ

(mg/kg)

Référence

Fourrage de blé

Paille de blé

Grain de blé

Fourrage d’orge

Paille d’orge

Grain d’orge

Produits de l’orge

Métrafénone

CL 3000402

CL 434223

CL 376991

RLA 12619.02

RLA 12619.03V

(993/0)

Extraction méthanol/eau

Partage du dichlorométhane

Nettoyage par SPE

Analyse LC-MS/MS

Métrafénone

m/z 409 → m/z 209 / m/z 411 → m/z 209

CL 3000402

m/z 423 → m/z 241 / m/z 425 → m/z 243

CL 434223

m/z 395 → m/z 195 / m/z 397 → m/z 195

CL 376991

m/z 395 → m/z 209 / m/z 397 → m/z 209

0.01 2001/7001048,

2001/7001770,

2002/1004080

Raisin

Vin

Grain d’orge

Métrafénone DFG S19 Extraction à l’acétone aqueuse

Partage acétone/éthyle

acétate/cyclohexane

GPG et nettoyage colonne de gel de silice

Analyse CGDCE (détecteur à capteurs

d’électrons)

0.01 2000/7000136

En plus des méthodes élaborées par les fabricants, les méthodes publiées pouvant être utilisées

par les autorités de régulation doivent également être fournies. Le CCPR ne peut pas procéder

à une LMR si aucune méthode réglementaire publiée n’est disponible.

Table 3.5 Groupes de produits typesa pour validation des méthodes d’analyse9

Groupes de produits Catégories de produits types Produits représentatifs types

1. Produit à forte teneur en eau Fruits à pépins Pommes, poires

Fruits à noyau Abricots, cerises, pêches,

Autres fruits Bananes

Alliacées Oignons, poireaux

Légumes fruits/cucurbitacées Tomates, poivrons, concombre,

melon

Brassicas Chou-fleur, choux de Bruxelles,

chou pommé, brocoli

Légumes feuilles et fines herbes Laitue, épinard, basilic

Légumes tige et pédoncule Céleri, asperge

Fourrage/cultures fourragères Luzerne fraîche, vesce fourragère,

betterave sucrière fraîche

Légumineuses fraîches Pois frais non écossés, pois, mange

tout, fève, haricots d’Espagne,

haricots vers

Feuilles de légumes racine et

tubercules

Feuilles de betteraves sucrières et

fourragère

Champignons frais Champignons, chanterelles

Racines et tubercules ou aliments

pour animaux

Racines de betteraves sucrières et

fourragère, carottes, pommes de

terre, patates douces

2. Produit à forte teneur en acide et

en eau Agrumes Citrons, mandarines, clémentines,

oranges


résidus de pesticides- Rapport 2010, Étude FAO Production végétale et protection des plantes 200, pp. 8-11


36

Groupes de produits Catégories de produits types Produits représentatifs types

Petits fruits et baies Fraise, myrtille, framboise,

groseilles noires, rouges et blanche,

raisin

Autres Kiwi, ananas, rhubarbe

3. Produit à forte teneur en sucre et

faible teneur en eau Miel, fruits secs Miel, raisins secs, abricots séchés,

pruneaux, confitures de fruits

4a. Produit à forte teneur en huile et

très faible teneur en eau Fruits à coques Noix, noisettes, châtaignes,

Graines oléagineuses Colza oléagineux, tournesol, coton

graine, soja, arachide, sésame etc.

Pâtes de fruits à coques et graines

oléagineuses

Beurre d’arachide, tahini, crème de

marron

4b. Produit à forte teneur en huile

et teneur intermédiaire en eau Huile de noix, graines et fruits

oléagineux

Huile d’olive, huile de colza, huile

de tournesol, huile de citrouille

Fruits oléagineux et produits

dérivés

Olives, avocats et pates dérivées

5. Forte teneur en fécule et/ou

protéines et faible teneur en eau et

en matières grasses

Légumineuses sèches/légumes secs Féverole, fèves sèches, haricots

secs (jaune, blanc, marron,

mouchetés), lentilles

Céréales et produits dérivés Blé, seigle, orge, avoine, maïs, riz,

pain complet, pain blanc, crackers,

céréales du petit déjeuner, pâtes

6. « Produits difficiles ou uniques » Houblon

Fèves de cacao et produits dérivés,

café, thé

Épices a: Les groupes et catégories de produits sont conformes au document d’orientation de l’OCDE (réf. 8) mais

offrent des informations plus détaillées.

Tableau 3.6 Critères de performance des méthodes pour l’analyse des pesticides7,9

Niveau de concentration Écart type relatif de répétabilité [%] Éventail de la récupération

moyenne [%]

≤ 1 g/kg 35 50-120

> 1 g/kg ≤ 0.01 mg/kg 30 60-120

> 0.01 mg/kg ≤ 0.1 mg/kg 20 70-120

> 0.1 mg/kg ≤ 1.0 mg/kg 15 70-110

1.0 mg/kg 10 70-110

3.4.2 Efficacité d’extraction des méthodes d’analyse des résidus

Lorsque les données sont disponibles, l’efficacité des procédures d’extraction des échantillons

utilisées dans les méthodes analytiques est comparée aux mesures sur les composants des

résidus radiomarqués dans les échantillons des études de métabolisme.

L’efficacité d’extraction est considérée comme essentielle pour l’élaboration de méthodes, et

les données doivent être fournies pour les solvants et les conditions (température, pH, durée)

généralement utilisées. L’efficacité d’extraction peut influencer de façon significative

l’exactitude des résultats analytiques car une mauvaise efficacité d’extraction peut être une

source majeure de biais dans une méthode. Toutefois, elle ne peut pas être contrôlée par les

études de récupération traditionnelles effectuées avec les échantillons enrichis peu de temps

avant l’analyse. La validation rigoureuse de l’efficacité d’extraction de tous les résidus inclus

dans la définition du résidu ne peut être effectuée qu’avec des échantillons qu’ont rencontré

les analytes à travers la voie par laquelle ils atteignent normalement l’échantillon. C’est


37

généralement le cas des études de métabolisme, où l’efficacité de l’extraction peut être

déterminée au moyen d’analytes radiomarqués.

Un rapport de l’UICPA11 sur les résidus liés de produits xénobiotiques dans les produits

alimentaires d’origine végétale et animale recommande que « les procédures d’extraction

utilisées dans les méthodes d’analyse des résidus soient validées à l’aide d’échantillons

d’études radiomarqués où le produit chimique a été appliqué d’une manière conforme à

l’étiquetage et aux bonnes pratiques agricoles ».

Dans l’idéal, les produits d’intérêt des études du métabolisme et des cultures en rotation

doivent être conservés pour déterminer l’efficacité d’extraction des méthodes réglementaires

et des méthodes utilisées dans les essais sur le terrain et les études des cultures en rotation. La

justification des produits sélectionnés doit figurer dans le rapport d’étude. Les produits

conservés doivent être soumis aux procédures d’extraction des méthodes analytiques d’intérêt

afin que l’efficacité d’extraction puisse être aisément déterminée à l’aide de procédures

radiochimiques (analyse de combustion, comptage par scintillation liquide et analyses

chromatographiques à l’aide d’un détecteur radio). L’efficacité peut être comparée à la

quantité relative extraite de l’étude du métabolisme, dans laquelle les produits sont soumis à

des procédures d’extraction rigoureuses conçues pour enlever la plupart des analytes

potentiels d’intérêt, sinon tous. Cette comparaison est connue sous le nom de radiovalidation

et doit être menée pour les systèmes d’extraction de toutes les méthodes, si possible.

Par ailleurs, des études comparatives de l’efficacité d’extraction comprenant des solvants

d’extraction fréquemment utilisés, comme l’acétone + l’eau, l’acétate d’éthyle et

l’acétonitrile, peuvent être menées sur des échantillons des études de métabolisme des

composés devant être inclus dans les définitions des résidus. Des informations doivent être

fournies sur l’efficacité de l’extraction avec les solvants utilisés dans les méthodes

réglementaires pertinentes.

Au cas où des échantillons des études de métabolisme ne sont plus disponibles pour

l’élaboration d’une nouvelle méthode analytique, il est possible de « faire un pont » entre

deux systèmes de solvants. Les résidus d’origine obtenus, par exemple, pendant les essais

contrôlés sur le terrain, peuvent être extraits en utilisant, dans un premier temps, le système de

solvants dans les conditions appliquées lors des études du métabolisme et, dans un deuxième

temps, à l’aide du solvant à l’étude. Les informations sur l’extractibilité peuvent être obtenues

par comparaison directe des résultats analytiques.

Les essais de l’efficacité d’extraction peuvent faire partie de l’étude de métabolisme ou de

l’étude de développement de la méthode. Dans tous les cas, les résultats des investigations

doivent être cités dans les études de validation de la méthode pertinente car ils sont essentiels

pour l’élaboration des deux types de méthode (pré et post-homologation).

3.4.3 Stabilité des résidus de pesticides dans les échantillons à analyser stockés

Les échantillons de résidus des essais contrôlés, des études de transformation des aliments et

des études de l’alimentation animale sont généralement stockés à l’état congelé pendant un an

ou plus avant l’analyse par le laboratoire. Dans ces circonstances, des études de la stabilité

durant l’entreposage au congélateur sont nécessaires pour offrir l’assurance que les résidus

des échantillons stockés sont essentiellement les mêmes que dans les échantillons frais. Si

plus de 30 pour cent du résidu sont perdus durant le stockage avant l’analyse, les résidus des

études impliquant des périodes de stockage similaires peuvent ne pas être valides.

11 Skidmore, M.W., Paulson, G.D., Kuiper, H.A., Ohlin, B. and Reynolds, S. 1998. Bound xenobiotic residues in food

commodities of plant and animal origin. Pure & Applied Chemistry, 70, 1423–1447.


38

Les résultats et les conditions des essais des échantillons stockés congelés doivent être

comparés avec la durée et les conditions de stockage des échantillons à analyser des essais

pour permettre de se prononcer sur la validité des données sur les résidus de l’essai.

Les points suivants doivent être notés lors de l’évaluation d’une étude sur le stockage au

congélateur:

conception de l’étude - (intervalles d’échantillonnage prévus, réplication, nombre

d’essais de la procédure de récupération);

réservoirs de stockage (taille, matériel, scellés);

nature des échantillons testés (produit, non haché, haché ou homogénéisés);

nature du résidu (composé unique ou mixte);

résidu d’origine ou enrichi (niveaux d’enrichissement);

procédés de récupération et variabilité des procédés de récupérations;

températures de l’entreposage (prévues et enregistrement de la température réelle).

Les procédés de récupération (échantillons enrichis et analysés au moment où un échantillon

stocké est analysé) doivent servir à décider de la validité du lot d’analyses. Les résultats

analytiques des échantillons stockés ne doivent pas être ajustés aux procédés de récupération.

Dans certains rapports d’étude de la stabilité durant l’entreposage, le terme « % récupération »

est utilisé pour « % récupération analytique » et également pour « % restant après le

stockage ». Pour éviter les confusions, les évaluations de la JMPR rapporteront la

concentration restante ou le % restant après le stockage des échantillons stockés et le taux de

récupération analytiques des essais de récupération analytique.

Dans de nombreux cas, une simple inspection des données du résidu peut indiquer si les

résidus ont été stables pendant les intervalles testés. Lorsque le résultat n’est pas clair du fait

de la dispersion des données ou de la stabilité marginale, une analyse plus poussée des

données est justifiée.

Si une dégradation de premier ordre est supposée, une courbe du logarithme de la

concentration en fonction du temps fournira la demi-vie de la disparition. Demi-vie = ln(0.5)

pente.

Temps de stockage pour 30 pour cent de perte du résidu = 0.51 demi-vie =

approximativement 0.5 demi-vie.

La validité des échantillons de résidus stockés pour des intervalles dépassant cette durée doit

être remise en question.

Dans l’idéal, les échantillons des études de métabolisme et des analyses de résidus doivent

être stockés à une température inférieure ou égale à -18 °C. Le stockage dans d’autres

conditions doit être enregistré et justifié. Les études de stabilité au stockage sont nécessaires

car de nombreuses voies de dégradation et de dissipation peuvent se produire, même dans des

conditions de stockage au froid.

Dans la plupart des études de résidus, les échantillons sont stockés pendant une certaine

période avant l’analyse. Pendant cette période de stockage, les résidus du pesticides et/ou les

métabolites inclus dans les définitions des résidus peuvent décliner à cause de processus

comme la volatilisation ou la dégradation enzymatique. Par conséquent, afin d’être certain que

le niveau de résidus présents au moment de leur collecte soit le même au moment de

l’analyse, des études contrôlées sont nécessaires pour évaluer l’effet du stockage sur les


39

niveaux de résidus. Les études de la stabilité au stockage sont effectuées pour montrer que les

résidus de pesticides sont stables pendant le stockage au congélateur des échantillons à

analyser ou pour montrer la dissipation des résidus pendant cette période de temps.

Les études de la stabilité au stockage doivent être conçues de manière à ce que la stabilité des

résidus dans les échantillons stockés soit définitivement établie. Lorsque la méthode

analytique détermine un « résidu total », les études de la stabilité au stockage doivent inclure

non seulement le résidu total, mais également les analyses séparées de tous les composés qui

peuvent être incluses dans les définitions de résidus.

Normalement, les échantillons doivent être congelés dans les 24 heures suivant

l’échantillonnage ou la récolte. Toutefois, lorsque ce n’est pas le cas, la période de stockage à

température ambiante ou au réfrigérateur doit être prise en considération dans la planification

de l’étude de la stabilité au stockage au congélateur.

Il est préférable que la forme du produit, par ex. homogénat, grossièrement haché, produit

entier, extrait, utilisé dans l’étude de la stabilité pendant le stockage au congélateur soit, dans

la mesure du possible, la même que celles des études des résidus correspondantes. Dans

certains cas, l’étude de la stabilité au congélateur doit refléter le stockage sous plus d’une des

formes ci-dessus. Par exemple, si des échantillons d’essais sont stockés sous forme

d’homogénats pendant plusieurs mois avant d’être extrait et que ces extraits sont stockés

pendant plusieurs semaines avant l’analyse finale, les produits utilisés pour l’étude de la

stabilité au congélateur doivent être manipulés de la même manière.

Lorsque les résidus sont considérés comme stables, des intervalles d’échantillonnage de types

de 0, 1, 3, 6 et 12 mois peuvent être employés, et peuvent être étendus si les échantillons sont

stockés pour de plus longues périodes allant jusqu’à 2 ans par exemple. En revanche, si une

diminution rapide des résidus est suspectée, des intervalles d’échantillonnage de 0, 2, 4, 8 et

16 semaines peuvent être choisis. S’il n’y a pas de connaissances préalables, alors le choix des

intervalles peut être une combinaison de ceux mentionnés ci-dessus12.

À chaque point de mesure, deux échantillons répétés de chaque produit devront être analysés

pour tous les composants couverts par les définitions de résidus. Toutefois, s’il existe une

différence importante (supérieure à 20 pour cent) entre les résultats des deux échantillons

répétés au même point de mesure, il conviendra d’estimer l’opportunité d’analyses

d’échantillons supplémentaires du produit à partir de ce point de mesure.

Si l’étude de la stabilité du stockage au congélateur utilise des résidus d’origine, alors il doit

être établi que tous les composants couverts par les définitions de résidus sont présents dans

les échantillons et à des niveaux suffisants pour permettre d’observer toute diminution. Dans

ce cas, il est important que l’échantillon soit analysé alors qu’il est frais, c’est-à-dire

immédiatement après l’échantillonnage, et à des périodes de stockage appropriées par la suite.

Un vieil échantillon, à savoir congelé, avec des résidus d’origine peut être déjà dégradé à un

niveau stable et lorsque des études de stabilité au stockage sont menées sur un vieil

échantillon, elles peuvent ne pas refléter le comportement de la stabilité au stockage sur des

échantillons frais.

Lorsque des substances d’essai sont ajoutées à des produits non traités en laboratoire, il s’agit

généralement de la substance active et/ou des métabolites pertinents identifiés. Lorsque les

définitions de résidus contiennent plus d’un composant, des études doivent être conçues pour

démontrer la stabilité de chaque composant. Par conséquent, l’utilisation de solutions

12 Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Test n° 506: Stabilité des résidus de pesticides dans les

produits entreposés


40

enrichies mixtes n’est pas recommandée car elle pourrait masquer les transformations

potentielles d’un composant en un autre. Par conséquent, l’étude de la stabilité pendant le

stockage au congélateur doit être menée avec des échantillons distincts de chacun des produits

étudiés enrichis de chacun des composants couverts par les définitions de résidus.

Les échantillons doivent être enrichis à 10LQ, la limite de quantification de la méthode pour

chaque analyte afin de déterminer de manière appropriée la stabilité des résidus dans des

conditions de stockage. Cela limite ainsi le risque que des taux de récupération très variables

empêchent de déterminer la stabilité des résidus. Les procédures d’enrichissement doivent être

entreprises de la même manière que l’enrichissement des échantillons dans le cadre de la

validation des méthodes analytiques, par exemple pour les données de récupération. Lorsque

ce n’est pas possible, une argumentation/justification détaillée doit alors être fournie.

Lorsqu’aucun résidu détectable n’est trouvé dans les produits traités sur le terrain, ou lorsque

les niveaux de résidus sont proches de la LQ de la méthode analytique, des produits témoins

enrichis doivent être employés dans les études de stabilité pendant le stockage au congélateur

plutôt que des résidus d’origine.

Des études de la stabilité au stockage des résidus dans les tissus animaux, le lait et les œufs

doivent être fournies dans le cas où des LMR pour les produits animaux sont nécessaires.

Dans le cas d’études impliquant des produits végétaux, il est recommandé d’appliquer le

principe d’extrapolation entre les produits appartenant aux catégories spécifiques suivantes:

produits à forte teneur en eau;

produits à forte teneur en acide;

produits à forte teneur en huile;

produits à forte teneur en protéines;

produits à forte teneur en amidon.

S’il est démontré que les résidus sont stables dans tous les produits étudiés, une étude portant

sur un produit de chacune des cinq catégories sera jugée acceptable. Dans ce cas, les résidus

de tous les autres produits sont présumés stables pour la même durée dans les mêmes

conditions de stockage.

Lorsque les LMR sont recherchées dans une seule des cinq catégories de produits, la stabilité

de la substance d’essai dans 2-3 produits différents dans la catégorie souhaitée doit être testée.

Si la stabilité des analytes est confirmée, il n’est pas nécessaire de fournir d’études

supplémentaires avec d’autres cultures de cette catégorie.

Lorsqu’il n’est observé aucune diminution des résidus dans l’ensemble des cinq différentes

catégories de produits, alors les données spécifiques sur la stabilité pendant le stockage au

congélateur des aliments transformés ne sont pas nécessaires. Cependant, s’il est démontré de

l’instabilité après une certaine durée de stockage, tous les produits (mVB ou produit

transformé) doivent être analysés pendant la période pour laquelle la stabilité du stockage est

démontrée.

Il faut déterminer si l’intégrité de l’échantillon a été maintenue pendant sa collecte, sa

préparation et son entreposage. Les conditions de l’étude doivent refléter celles auxquelles ont

été soumis les essais de résidus. Lorsque des extraits d’échantillon ont été stockés pendant

plus de 24 heures avant l’analyse, la stabilité des résidus doit être démontrée avec des études

de récupération réalisées dans des conditions similaires.


41

La concentration de résidu présente dans l’échantillon intact peut également changer de façon

significative pendant le processus d’homogénéisation de l’échantillon (éminçage, hachage,

broyage). La décomposition et l’évaporation des résidus ne peuvent pas toujours être

observées avec les études de récupération habituelles effectuées en ajoutant des quantités

connues d’étalons analytiques à la portion d’essai homogénéisée peu de temps avant

l’extraction. Des récupérations acceptables peuvent être obtenues même si une partie

substantielle du matériel d’essai a « disparu » pendant l’homogénéisation. Des études

systématiques, effectuées avec des fruits et des légumes en appliquant des mélanges de

substances d’essai contenant un composé stable et d’autres à la stabilité inconnue, ont révélé

que la décomposition des résidus peut être substantiellement réduite ou éliminée dans le cadre

d’un traitement cryogénique des échantillons surgelés9, 11,13.

Des rapports détaillés sur la stabilité des résidus durant le stockage et le traitement des

échantillons doivent également être envoyés.

Si les échantillons des essais contrôlés sont toujours analysés dans les 30 jours suivant leur

stockage à une température inférieure à 0°, les demandeurs peuvent s’abstenir d’effectuer une

étude de stabilité pendant l’entreposage au congélateur sous réserve qu’une justification soit

fournie, par exemple que les données de base sur les propriétés physico-chimiques montrent

que les résidus ne sont ni labiles ni volatiles.

3.5 Conditions d’utilisation

Les informations sur les bonnes pratiques agricoles constituent un autre élément essentiel pour

permettre à la JMPR d’estimer les limites maximales de résidus des pesticides. Le Groupe de

la FAO s’appuie sur les étiquettes homologuées actuelles pour des informations fiables sur les

BPA. Le Groupe de la FAO utilise les information sur les BPA nationales pour identifier les

scénarios probables qui peuvent mener aux teneurs en résidus les plus élevées dans les

denrées alimentaires ou les aliments pour animaux (souvent dénommés « BPA critiques » ou

« BPA maximales ») et rapporte ces utilisations aux conditions prévalant dans l’exécution des

essais contrôlés. Par conséquent, les informations sur les BPA nationales des pays dans

lesquels ont été effectués les essais contrôlés, ou des pays à proximité avec des conditions

climatiques et des pratiques agricoles similaires, sont de la plus haute importance.

En ce qui concerne la présentation exigée des informations appropriées sur les bonnes

pratiques agricoles dans l’utilisation d’un pesticide dans un pays, le Groupe de la FAO a

reconnu que plusieurs pays peuvent appliquer des systèmes d’autorisation d’utilisation des

pesticides différents. Certains utilisent un régime d’homologation formel et rigoureux axé sur

le produit tandis que d’autres utilisent des approches d’autorisation moins formelles. Les

« utilisations sans risque et autorisées » ou « utilisation approuvée » de ces derniers pays

peuvent être incluses dans le tableau des BPA sous réserve que le pays concerné fournisse les

informations sur les utilisations approuvées au niveau national ou les autorisations sans risque

et autorisées. Les termes « approuvé » et « autorisé » sont compris en tant qu’informations sur

les BPA en provenance des pays qui n’ont pas un régime complet d’homologation mais où il

existe un formulaire d’autorisation d’utilisation. Cette distinction reconnaît les différentes

terminologies et approches en matière d’autorisations relatives BPA aux niveaux nationaux et

n’implique pas qu’un système national est préféré à un autre.

L’autorisation homologuée et approuvée d’un pesticide peut varier considérablement d’un

pays à l’autre et les modes d’utilisation sont souvent très différents, en particulier dans les

13 Fussell R.J., Jackson-Addie K., Reynolds S.L. and Wilson M.F., (2002): Assessment of the stability of pesticides during

cryogenic sample processing, J. Agric. Food Chem., 50, 441.


42

régions avec de grandes différences de climat. Les conditions de croissance et, naturellement,

les types de cultures peuvent également causer des différences dans le mode d’utilisation.

Selon la définition des bonnes pratiques agricoles, un pesticide doit être appliqué de manière à

laisser la plus petite quantité possible de résidu. Les niveaux de résidus dépassant la plus

petite quantité possible, du fait de taux d’application inutilement trop élevés (« surdose ») ou

des délais d'attente avant récolte (DAAR)’ inutilement courts sont contraires au concept des

BPA.

Les informations des BPA sur les pesticides à l’examen doivent être mises à la disposition de

la JMPR. Les bonnes pratiques agricoles essentielles sont l’ensemble des utilisations

homologuées actuelles impliquant les taux les plus élevés et les DAAR les plus courts pour le

même pesticide sur la même culture dans le même pays et les modes d’utilisation dans les

essais contrôlés sur le terrain doivent refléter ces BPA essentielles (souvent appelées

critiques). Les informations sur les BPA doivent être présentées de manière systématique

selon les formats normalisés donnés dans ce manuel. Des formats sont disponibles pour des

applications sur les cultures agricoles et horticoles, des utilisations après la récolte et des

traitements directs sur les animaux; d’autres formats peuvent être nécessaires pour d’autres

types d’utilisation. Les informations doivent être présentées de manière à faciliter la

comparaison avec les conditions des essais contrôlés.

Les résumés des BPA sont conçus comme une aide à l’évaluation des données soumises et

doivent être fournis en plus des étiquettes certifiées. Il est souligné que des copies des

étiquettes originales doivent être fournies par le fabricant (ou tout autre demandeur) en plus

du résumé des informations. En outre, l’étiquette originale doit être accompagnée d’une

traduction en anglais des sections pertinentes, par ex. la spécification du dosage si la

concentration du jet ou le taux kg/ha sont avant tout définis, les méthodes d’application, le

stade de croissance des végétaux au moment de l’application du pesticide, les conditions

d’utilisation et toute restriction d’utilisation si elle est imprimée dans une langue autre que

l’anglais.

Le résumé ne doit inclure aucune information sur l’utilisation qui n’est pas donnée

spécifiquement sur l’étiquette, par ex. pas de kg ia/hl si seul le kg ia/ha est spécifié; pas de

calcul de PHI si l’application à un stade spécifique de croissance est autorisée, pas de nombre

d’applications calculé à partir d’intervalles et de DAAR spécifiés. Les cultures incluses dans

les groupes, par exemple légumes feuillus ou fruits, doivent être nommées individuellement, à

moins qu’elles ne correspondent aux produits des groupes de produits de la vraie

Classification Codex des produits14. Les utilisations spécifiques d’un composé ne seront pas

évaluées si les étiquettes pertinentes n’ont pas été fournies.

Les étiquettes reflétant les BPA actuelles doivent être clairement distinguées des étiquettes

« proposées ». En outre, indexer les étiquettes de manière à permettre un renvoi facile aux

résumés des BPA et aux essais contrôlés sur le terrain faciliterait l’évaluation. Les utilisations

spécifiques d’un composé ne seront pas évaluées si les étiquettes pertinentes n’ont pas été

fournies.

Si les informations sur les BPA sont fournies par les autorités réglementaires nationales en

charge, les informations détaillées mentionnées ci-dessus sont requises et la soumission de

l’étiquette est souhaitable. La soumission des informations sur les BPA par les autorités

14 FAO/OMS. 1993. Classification Codex des produits destinés à l’alimentation humaine et animale dans Codex

Alimentarius, 2e éd., Volume 2. Résidus de pesticides, Section 2. Programme mixte FAO/OMS sur les normes

alimentaires, FAO, Rome. Note: le CCPR travaille actuellement à la révision de la classification des produits. 01 Fruits a

été adopté par la CAC (Annexe 3 de l’Aappendice X). Il est conseillé au lecteur de vérifier quels groupes ont été

finalisés et mis en application par le Comité/CAC.


43

nationales est particulièrement importante en cas de pesticide générique produit par plusieurs

fabricants. Dans ce dernier cas, des informations sur la composition chimique des produits

techniques utilisés dans le pays déclarant et leurs formulations sont également souhaitables.

Les modes d’utilisation doivent être résumés par les déclarants sous deux aspects, (1)

efficacité biologique et (2) formulation et application. L’efficacité biologique peut être décrite

en énumérant les principaux ravageurs ou maladies combattus ou elle peut être donnée sous

forme de tableau. Dans ce dernier cas, le tableau doit contenir les produits, les ravageurs

maîtrisés et le stade de croissance de la culture lorsque la ou les applications sont susceptibles

d’être nécessaires (voir un exemple dans le tableau 3.7).

Tableau 3.7 Informations sur les ravageurs et les maladies combattus par le terbufos (JMPR

de 1989)

Culture Ravageurs/maladies combattus Période(s) d’application

Banane Aphides, pyrale, charançon, nématodes 2-4 fois par an

Coton Ravageurs souterrains, strongles contournés Traitement dans le sillon à la

plantation

Pomme de terre Heteronychus arator, strongle contourné Traitement dans le sillon à la

plantation

Sucre de canne Nématodes, cercope, cicadelle écumeuse,

fulgoride, vers blancs, strongle contourné

Traitement dans le sillon à la

plantation ou épandage en bandes

latérales, 4 mois DAAR

Les informations sur les formulations, les méthodes d’application et les taux de dosage de

l’ingrédient actif doivent être résumées sous forme de tableau (voir tableaux 3.6–3.8). Les

informations spécifiques relatives à l’utilisation selon les BPA (comme le dosage en fonction

du ravageur; les intervalles minimum spécifiés entre la répétition des applications; la quantité

totale d’ingrédient actif qui peut être appliquée pendant une saison de végétation; les

restrictions sur l’irrigation ou l’épandage aérien) doivent être ajoutées sous forme de

commentaires ou de notes de pied de page.

Tableau 3.8 Utilisations homologuées de..... sur les légumes et les céréales

Culture Pays Formulation Application a Jet DAAR

jours Méthode Taux

kg ia/ha

Conc.,

kg ia/hl

Nombre Intervalle b

Orge France 1.5 21

Haricots Grèce WP 800 g/kg foliaire 0.6–1.5 0.1-0.25 3–4 7

Haricots Portugal WP 800 g/kg foliaire 0.13 1–2 7

Haricot frais Espagne WP 800 g/kg foliaire 1.6 0.16 21

Brassicas Italie WP 800 g/kg foliaire 0.35–0.40 10

Laitue France WP 800 g/kg foliaire 0.64 21-41c

Laitue Israël3 WP 800 g/kg foliaire 2.0 hebdomadaire 11 a donner le stade de croissance si pertinent pour l’application du pesticide b en jours ou semaines c été PHI 21 jour, hiver PHI 41 jour


44

Tableau 3.9 Utilisations après la récolte selon les BPA .... sur les fruits

Culture Pays Formulation Application Notes d

Méthode a Conc.

kg ia/hl b

Durée du contact c

Pommes Australie EC 310 g/L Bain d’immersion 0.05-0.36 minimum 10-30 secs

Pommes France Bain d’immersion 0.04-0.20 30 secs

Pommes France Arrosage 0.04-0.20 30 secs à 2 mn

Poires Turquie Immersion,

arrosage ou

nébulisation

0.075 max 2 mn

a Exemples de méthodes: bain d’immersion, arrosage, pulvérisation, nébulisation

b Concentration du bain, arrosage, pulvérisation, etc.

c Durée du contact ou autre exigence, comme précisé sur l’étiquette

d Expliquer si le traitement dépend de la variété, si le produit ne doit pas être consommé ou vendu pendant un certain

délai après le traitement, etc., comme précisé sur l’étiquette.

Tableau 3.10 Utilisations homologuées de .... pour un traitement externe direct sur les

animaux

Animal a Pays Formulation Application Période de

rétention

pour

l’abattage e

Période

de

rétentio

n pour

la traite f

Méthode b Taux c Conc. d jours jours

Bovins à viande États-Unis SC 25 Cutanée

(pour-on)

2 mg ia/kg pc 25 g/L

Bovins laitiers,

pas en lactation

États-Unis SC 25 Cutanée

(pour-on)


Bovins laitiers,

en lactation


(pour-on)


Ovins Australie 25 jet 0.5 l de fluide par

mois de croissance

de la laine

25 mg/L 0

a Animal d’élevage indiqué sur l’étiquette.

b Les méthodes comprennent l’application cutanée, le bain d’immersion, le jet, la boucle auriculaire, la pulvérisation.

c Le taux ou la dose peuvent être exprimés par animal ou par kilo de poids corporel. Indiquer clairement si la dose est

exprimée sur l’ingrédient actif, la formulation ou la solution de pulvérisation.

d La concentration de la pulvérisation ou du bain d’immersion, etc., appliquée à l’animal. La concentration de

l’application cutanée est la même que la concentration de la formulation.

e Période de rétention. Instruction de l’étiquette sur l’intervalle entre le traitement de l’animal et l’abattage pour la

consommation humaine.

f Instruction de l’étiquette sur l’intervalle entre le traitement de l’animal et la traite.

Lorsque des formats différents sont utilisés pour rapporter les données BPA sur des

utilisations spéciales, par ex. l’enrobage des semences, ils doivent toujours inclure des détails

sur les aspects suivants du mode d’utilisation:

Organisme en charge du rapport.

Noms des pesticides.

Nom commun ISO. Pour les autres noms de code internationaux, indiquer

l’organisation de normalisation entre parenthèses, par ex. (British Standards

Institute: BSI), (American National Standards Institute: ANSI), (Ministère de


45

l’agriculture, de la forêt et de la pêche du Japon: JMAF). Les noms du propriétaire

ou du négociant peuvent également être donnés si c’est pertinent.

Le numéro CCPR du pesticide, s’il est disponible.

Les informations sur le mode d’utilisation tel que décrit sur l’étiquette approuvée.

Les taux d’utilisation et les concentrations doivent être explicitement exprimées en

termes d’ingrédient actif.

Si les informations sur les BPA sont fournies par les autorités réglementaires nationales en

charge, les informations détaillées mentionnées ci-dessus sont requises et la soumission de

l’étiquette est souhaitable. La soumission des informations sur les BPA par les autorités

nationales est particulièrement importante en cas de pesticide générique produits par plusieurs

fabricants. Les gouvernements ou les organisations nationales responsables sont priés de

résumer les informations sur les BPA comme indiqué au tableau XI.2 (appendice XI).

L’entrée requise sous « Pays » est le nom du pays dont les BPA sont énumérées dans le

tableau, et qui n’est pas nécessairement le même que celui du pays qui soumet les

informations. Le tableau doit refléter strictement les informations contenues sur l’étiquette.

Dans le cas d’extensions de l’utilisation qui n’apparaissent pas sur l’étiquette du produit, à

savoir hors de l’autorisation de mise sur le marché, une copie du document de l’autorisation

réglementaire de mise sur le marché ou sa traduction en anglais devra être fournie.

Les exigences suivantes en matière d’informations sur les BPA sont de nouveau soulignées15:

Le résumé ne doit inclure aucune information sur une utilisation qui n’est pas

donnée sur l’étiquette;

Des copies valides des étiquettes actuelles doivent être fournies, accompagnées de

la traduction anglaise des sections pertinentes;

La formulation du produit pesticide à l’aide du système de codage à deux lettres

utilisé dans les spécifications de la FAO sur les pesticides et donné à l’appendice

III;

La concentration de l’ingrédient actif dans le produit formulé exprimée en g/L pour

les liquides et en g/kg ou % d’ingrédient actif pour les produits solides;

Le type de traitement comme les pulvérisateurs à ultra bas volume (TBV) ou à jet

porté et le stade de croissance de la culture lors de l’application finale;

Le taux d’application maximal exprimé en kg ia/ha ou kg ia/hl, le nombre

d’applications, les intervalles entre les applications, l’intervalle avant la récolte

correspondant au taux d’application spécifié, si c’est pertinent, et le taux

d’application maximale total par saison lorsque c’est précisé;

La description exacte des cultures et des situations d’utilisation avec le nom anglais

et la description du produit telles qu’indiquées dans la Classification Codex des

denrées alimentaires et des aliments pour animaux;

Les cultures incluses dans les groupes de cultures doivent être nommées

individuellement à moins qu’elles correspondent à la vraie Classification Codex des

denrées alimentaires et des aliments pour animaux16;


résidus de pesticides- Rapport 2010, Étude FAO Production végétale et protection des plantes 200, pp. 8-11

16 Rapport de la 47e session du Comité Codex sur les résidus de pesticides 2016, REP/15/PR Appendice XI


46

Il est préférable que les produits individuels fassent référence à la Classification

Codex des denrées alimentaires et des aliments pour animaux;

Les étiquettes reflétant les BPA actuelles doivent être clairement distinguées des

étiquettes « proposées »;

Le résumé des informations sur les BPA pertinentes pour les essais contrôlés

soumis et les BPA actuelles aux taux plus élevés ou aux DAARI plus petits, etc.,

pour le même pesticide sur la même culture dans le même pays doit également être

envoyé. Toutefois, pour éviter des frais inutiles pour la traduction des étiquettes par

l’industrie et éviter un travail supplémentaire inutile sur les utilisations qui ne sont

pas suffisamment étayées par les données de résidus, des copies des étiquettes

originales (et si nécessaire les traductions) doivent être fournies uniquement pour

les utilisations qui sont suffisamment étayées par les données de résidus

conformément aux exigences de la FAO.

3.5.1 Examen périodique des composés en cours de ré-homologation par les autorités

nationales

Dans les programmes d’examen nationaux, les utilisations actuelles sont souvent révisées

pour répondre aux nouvelles exigences en matière de sécurité pour la santé humaine et

l’environnement. Les données envoyés à la JMPR, par conséquent, incluent souvent les

utilisations actuellement homologuées et les étiquettes attendant l’autorisation de mise sur le

marché par les autorités nationales. Les données des essais sur le terrain, toutefois, renvoient

généralement à de nouvelles utilisations. Dans ce cas, la JMPR ne peut pas amender ou

recommander le maintien des LMR existantes.

En outre, pour certains composés, les vieilles étiquettes et les étiquettes révisées stipulant des

taux plus bas existent simultanément, et les LMR reflétant les utilisations ajustées ne peuvent

pas être établies.

Afin d’assurer le meilleur examen des données sur les résidus, les informations suivantes sur

l’examen périodique des composés en cours de ré-homologation nationale doivent être

envoyées au Secrétariat conjoint de la FAO auprès de la JMPR:

les utilisations homologuées actuelles;

les utilisations homologuées actuelles qui seront soutenues;

les utilisations nouvelles ou amendées envisagées;

le statut de l’homologation et une estimation de la date à laquelle les utilisations

nouvelles ou amendées deviendront des BPA;

une estimation de la date à laquelle les anciennes utilisations homologuées seront

révoquées;

une description claire des utilisations (nouvelle, amendée, ou actuelle mais ne

devant pas être appuyée) auxquelles se rapportent les données des essais contrôlés.

Les examens de ces composés doivent se focaliser sur les utilisations nouvelles ou amendées

ou les utilisations actuelles qui seront amendées, en donnant tous les détails de l’évaluation.

Les LMR seront recommandées uniquement pour les utilisations actuelles.

Les LMR seront recommandées pour les utilisations nouvelles et amendées uniquement

lorsque celles-ci seront devenues des BPA.


47

3.5.2 Présentation des informations sur les BPA

Toutes les informations doivent être présentées en anglais et provenir directement des

étiquettes approuvées.

Les cultures et les situations doivent être décrites exactement comme sur l’étiquette

approuvée. Si l’étiquette approuvée est pour une utilisation sur des groupes de cultures, par

ex. « agrumes » ou « arbres de vergers », ce sera l’entrée dans le tableau BPA. Les cultures

individuelles incluses dans les regroupements nationaux doivent être identifiées par leurs

noms anglais (variétés locales entre parenthèses) dans les notes en fin de tableau, en utilisant

de préférence les cultures associées aux descriptions des produits données dans la

Classification Codex des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.

Les informations sur les ravageurs peuvent être données sous la forme du nom anglais d’un

ravageur spécifique ou sous la forme d’un groupe « plus large » d’espèces de ravageurs

connexes, par ex. l’oïdium, l’araignée rouge, les lépidoptères, la levure, etc. L’utilisation d’un

nom latin (entre parenthèses) fournit souvent une clarification. Éviter l’utilisation de classes

très larges d’organismes ravageurs, comme les maladies fongiques, les insectes ravageurs ou

autres indications semblables, car elles ne fournissent généralement pas suffisamment

d’informations.

Présenter la formulation du produit pesticide en utilisant le système de code à deux lettres

développé par le GIFAP et adopté par la FAO et le CIMAP (Comité international de chimie

analytique des produits phytopharmaceutiques). Les codes sont donnés dans l’Appendice III.

La définition des termes figure dans le Manuel sur l’élaboration et l’utilisation des normes de

la FAO pour les produits destinés à la protection des végétaux (2010)17.

La concentration de l’ingrédient actif dans le produit formulé doit être présentée pour les

formulations liquides en g/L, comme EC (concentré émulsionnable) ou SC (suspension

concentrée, également appelée concentré fluidifiable) sous réserve que les instructions de

l’étiquette donnent le taux de dosage en litres du produit formulé par hectare ou pour 100

litres de liquide de pulvérisation (ou dans des mesures similaires). La concentration de

l’ingrédient actif dans les formulations solides est exprimée sur une base m/m en g/kg ou %

de l’ingrédient actif dans le produit solide.

Le type de traitement doit être donné avec suffisamment de détails, par ex. le type d’appareil

utilisé et son produit, comme le TBV, pulvérisateur à jet porté, etc. Il y a souvent un lien entre

le type de traitement et les formulations spécifiques élaborées pour ces applications. Il faut

reconnaître que les dépôts de résidus des différents types de traitement peuvent différer

considérablement, par ex. une application TBV peut générer un dépôt de résidu plus important

qu’une application à jet porté, les deux avec la même quantité d’ingrédient actif par hectare.

La plus grande part du résidu lors de la récolte se compose du dépôt de résidus appliqué lors

de la dernière application. Comme la persistance du résidu du pesticide peut être différente à

différentes époques de la saison, le stade de végétation lors de la dernière application doit être

enregistré. lors de la dernière application Par exemple, dans les zones au climat tempéré, la

diminution des résidus de plusieurs pesticides en automne est généralement moindre qu’en

plein été, du fait de la plus forte intensité lumineuse (UV) et de la température plus élevée en

été. Les numéros de code (de préférence BBCH) utilisés pour décrire les stades de croissance

doivent être pleinement expliqués.

17 FAO. 2006. Manuel sur l’ élaboration et l’utilisation des spécifications de la FAO et de l’OMS pour les pesticides. 2e

révision de la 1re édition.

http://www.fao.org/fileadmin/templates/agphome/documents/Pests_Pesticides/PestSpecsManual.pdf

http://www.fao.org/fileadmin/templates/agphome/documents/Pests_Pesticides/PestSpecsManual.pdf


48

Indiquer le nombre de traitements par saison seulement s’il est précisé sur l’étiquette. Comme

les intervalles de traitement, et par conséquent le nombre de traitements, sont souvent liés au

dosage, les solutions alternatives recommandées doivent être clairement indiquées, par

exemple, pour la lutte contre la tavelure sur les pommes, un dosage A est appliqué à titre de

traitement préventif à des intervalles de 7-8 jours ou un bien un dosage B plus élevé (environ

1,5xA) avec un intervalle de 10-14 jours. L’intervalle entre les applications successives a un

impact considérable sur la quantité de dépôt de résidus à un certain moment car les résidus des

applications précédentes de pesticides peuvent encore être présents au moment du traitement

suivant. Certaines étiquettes précisent le taux d’application maximal total par saison. Cette

information doit être incluse de préférence comme note de bas de page.

Le taux d’application doit toujours être exprimé en unités métriques. Voir l’appendice X,

section « Général » pour les facteurs de conversion des unités non métriques en unités

métriques. Les dosages doivent également être exprimés en quantités d’ingrédient actif en g

ou kg/ha. Lorsque c’est indiqué sur l’étiquette, la quantité maximale d’ingrédient actif qui

peut être appliquée pendant une saison de végétation doit être fournie en tant que telle, et non

pas calculée en tant que nombre maximal d’applications.

Dans les cas où les indications sur l’étiquette sont données en g/hl ou kg/hl (concentration de

pulvérisation), indiquer cette concentration de pulvérisation mais ne pas calculer la valeur kg

ia/ha équivalant à la quantité moyenne de liquide de pulvérisation utilisé par hectare. Si des

compilations antérieures incluaient le calcul de valeurs ia/ha, ce fait doit être clairement

distingué des instructions de l’étiquette.

Le délai avant la récolte (DAR) en jours prescrits ou recommandés et indiqués sur l’étiquette

doit être présenté pour les produits concernés. Si différents DAR sont recommandés pour un

produit identique ou similaire, par exemple pour des cultures sous serre ou en plein air, ou

dans le cas de dosages plus élevés, les circonstances particulières doivent être clairement

indiquées. Parfois, la période est indiquée en termes de stade de croissance de la culture, par

ex. lorsque l’utilisation du pesticide est recommandée à un stade très précoce du

développement de la culture, comme le débourrement pour les pommes et les poires, les

applications pré et post-levée pour la lutte contre les adventices, etc. Dans ce cas, la référence

au stade de croissance lors de la dernière application peut être extrêmement utile pour clarifier

les BPA. Les DAR inclus dans le tableau des BPA doivent provenir uniquement d’indications

explicites sur les DAR sur les étiquettes approuvées.

Dans le cas de traitement direct sur les animaux, la période de retrait ou de suspension entre le

traitement et l’abattage pour la consommation humaine ou le traitement et la collecte de lait

ou d’œufs doit être indiquée. Pour l’application de pesticide sur le fourrage et les cultures

fourragères, les restrictions ultérieures de pâturage pour les animaux destinés à l’alimentation

doivent également être indiquées.

3.6 Residus provenant d’essais controles sur les cultures

L’estimation des limites maximales de résidus repose principalement sur des données de

résidus fiables provenant d’essais contrôlés effectués de façon à ce que les traitements dans

les essais soient équivalents aux utilisations qui reflètent normalement la bonne pratique

agricole critique correspondante.

Lorsque les résidus provenant de la BPA la plus critique entraînent un souci de dose aiguë,

des essais reflétant une BPA alternative moins critique sont examinés pour l’estimation des

limites maximales de résidus.


49

Les principes suivis dans l’évaluation des données des essais contrôlés sont décrits en détail

dans les sections du chapitre 5 « Pratiques de la JMPR dans l’estimation des limites

maximales de résidus ».

Les essais contrôlés au champ (essais au champ de plantes cultivées) sont menés pour

déterminer les quantités de résidus de pesticides dans ou sur les produits agricoles bruts, y

compris les aliments pour animaux, et sont conçus pour refléter les modes d’utilisation des

pesticides qui mènent à la teneur en résidus la plus élevée possible. Les objectifs des essais au

champ de plantes cultivées sont de:

quantifier la teneur en résidus prévue dans les produits agricoles après un traitement

conforme aux BPA proposées ou en vigueur;

déterminer, le cas échéant, le taux de diminution des résidus des produits

phytosanitaires sur les produits considérés;

déterminer des valeurs de résidus comme la valeur des médianes de résidus en

essais contrôlés (MREC) et la teneur en résidus la plus élevée (HR) afin de mener

une évaluation des risques alimentaires;

en déduire les limites maximales de résidus (LMR).

Les essais au champ de plantes cultivées peuvent également être utiles pour choisir des

définitions de résidus en fournissant des informations sur les quantités absolues et relatives du

pesticide original et de ses métabolites.

L’expression « essais supervisés » couvre l’application d’un pesticide se rapprochant de

l’autorisation ciblée ou autorisée, notamment les études des résidus dans les cultures cultivées

dans les champs, par ex. en plein air, dans les serres (en verre ou en plastique) et dans les

cultures traitées après la récolte, par ex. les céréales stockées, les bains de cire des fruits, et

implique une gestion soigneuse de la procédure de l’essai et un échantillonnage et une

conception expérimentable fiables. Les essais de résidus réalisés selon les recommandations

décrites dans les Lignes directrices de l’OCDE pour les essais de produits chimiques18,19 sont

considérés par la JMPR comme des essais contrôlés. Les nouveaux essais contrôlés doivent

être planifiés, mis en œuvre, documentés et rapportés selon les principes des lignes directrices

de OCDE (ou comparables) (OCDE, 1995–2002) ou en conformité avec les réglementations

nationales qui garantissent la qualité des données sur les résidus.

Les limites maximales de résidus proviennent en grande partie des données sur les résidus

obtenues à partir des essais contrôlés conçus pour déterminer la nature et le niveau des résidus

résultant de l’utilisation homologuée ou approuvée du pesticide. Tous les essais contrôlés

disponibles correspondant aux produits agricoles énumérés dans le tableau sur l’utilisation

prévue doivent être soumis. Dans les cas avec un nombre limité d’essais selon les BPA, les

résultats d’autres essais contrôlés peuvent fournir des informations d’appui, comme l’étude

sur la dissipation des résidus pour indiquer le taux de diminution de la concentration ou les

essais aux taux les plus élevés entraînant des résidus inférieurs à la LQ. Les données sur les

résidus doivent être présentées principalement pour les cultures mûres lors de la récolte

normale. Toutefois, lorsqu’une partie significative de la culture consommable est présente au

18 OCDE. Draft Guidance Document on Crop Field Trials. Septembre 2014.

http://www.oecd.org/chemicalsafety/testing/OECD-draft-CFT-GD-for-review-12-Sept-2014.pdf

19 OCDE. Guidance Document on Overview of Residue Chemistry Studies (as Revised in 2009) Series on Testing and

Assessment No. 64 ENV/JM/MONO(2009)31,

http://www.oecd.org/officialdocuments/publicdisplaydocumentpdf/?cote=env/jm/mono(2009)31&doclanguage=en

http://www.oecd.org/chemicalsafety/testing/OECD-draft-CFT-GD-for-review-12-Sept-2014.pdf



50

moment de l’application, quelques études de la dissipation des résidus sont nécessaires pour

compléter les données obtenues sur les résidus lors de la récolte normale.

Des données sur la dissipation des résidus sont nécessaires lorsque le pesticide est appliqué à

un moment où la partie comestible (alimentation humaine ou animale) de la culture s’est

formée ou si l’on s’attend à la présence de résidus sur les produits destinés à l’alimentation

humaine ou animale au moment ou à proximité de la toute première récolte. Les données sur

la dissipation des résidus sont utilisées dans les évaluations des résidus pour, notamment:

déterminer si la quantité de résidus est plus élevée lorsque les DAR sont plus longs

que nécessaire;

estimer la demi-vie des résidus;

déterminer si une modification du DAR pour l’amener aux niveaux représentés lors

des essais sur la dissipation autour du PHI préconisé par les BPA influe sur la

quantité de résidus;

permettre un certain degré d’interpolation afin d’encourager des modes

d’utilisation, notamment des DAR, qui ne sont pas directement équivalents à ceux

utilisés dans les essais au cas par cas;

déterminer le profil du résidu au fil du temps pour améliorer la compréhension du

métabolisme du pesticide dans des conditions plus compatibles avec les BPA et

pour aider à une sélection appropriée des définitions de résidus;

déterminer l’intervalle de temps pour obtenir le niveau maximal de résidus d’un

composé appliqué à des cultures comme les pommes de terre ou les cacahuètes.

Pour estimer les limites maximales de résidus de pesticides dans les produits destinés au

commerce international, les résultats des essais contrôlés représentant les pratiques agricoles

types, les conditions de culture et les conditions climatiques prévalant dans tous les pays

exportateurs doivent, dans l’idéal, être examinés. Par conséquent, il est dans l’intérêt des

gouvernements nationaux et de la responsabilité des demandeurs de fournir au Groupe de la

FAO toutes les données des essais contrôlés valides et pertinentes ainsi que les informations

supplémentaires afin de veiller à ce que les limites recommandées couvrent les quantités

maximales de résidus découlant de l’utilisation autorisée d’un pesticide et qu’une estimation

réaliste puisse être faite de l’ingestion alimentaire des résidus à court et long terme.

Il est à souligner, cependant, que la JMPR effectue l’évaluation des informations soumises et

estime les limites maximales de résidus si la base de données est considérée comme

suffisante, qu’elle représente une utilisation à travers le monde ou soit limitée à une région.

Les données sur les résidus d’une seule saison peuvent être considérées comme suffisantes

sous réserve que les essais au champ de plantes cultivées soient située dans un large éventail

de zones de production agricole de sorte qu’une variété de conditions climatiques et de

systèmes de production agricole soient pris en compte.

3.6.1 Planification et mise en œuvre des essais contrôlés

Les principes généraux qui doivent être considérés dans la planification, la conduite et le

compte rendu des essais contrôlés sont brièvement décrits ci-dessous. Des conseils détaillés

figurent dans les documents auxquels il est fait référence.

Les essais au champ doivent être menés dans des régions où les cultures sont surtout cultivées

à des fins commerciales et doivent refléter les principaux types d’entretien des cultures et de


51

pratique agricole, en particulier ceux qui peuvent avoir un impact significatif sur les résidus,

par ex. les bananes ensachées ou non, l’irrigation par infiltration ou par aspersion, le rognage

de la vigne. Le type de sol, par ex. sable, limon, limon sableux, doit être identifié et rapporté

pour tous les sites d’essai au champ de plantes cultivées. Si le produit est directement appliqué

au sol, les essais au champ doivent inclure des sites d’essais avec différents types de sols.

La variété de culture peut influencer l’absorption de l’ingrédient actif et la capacité de

métabolisme. Les rapports des essais sur les résidus doivent identifier les variétés de culture

qui ont été utilisées. Dans un ensemble d’essais sur les résidus, il faudra prendre en

considération une sélection de cultures importantes sur le plan commercial, par ex. raisin de

table et de cuve, les variations saisonnières, par ex. blé d’hiver et blé de printemps, la période

de végétation des différentes variétés, les différentes périodes de maturation, par ex. variétés

de fruits à maturation précoce ou tardive, et la variabilité morphologique, par ex. tomates-

cerises. Cela offrira un éventail de conditions d’utilisation représentatives des situations

agricoles réelles.

La taille des parcelles peut varier d’une culture à l’autre. Toutefois, les parcelles doivent être

suffisamment grandes pour permettre l’application de la substance d’essai d’une manière qui

reflète ou simule l’utilisation courante et pour obtenir suffisamment d’échantillons

représentatifs sans biais, soit généralement au moins 10 m2 pour les cultures en ligne et

habituellement quatre arbres ou huit pieds de vignes pour les vergers et les vignes. Les

parcelles doivent être également suffisamment grandes pour éviter la contamination pendant

l’échantillonnage mécanique ou la récolte. Les parcelles témoins (non traitées) doivent se

situer à proximité immédiate des parcelles traitées de sorte que la mise en culture se déroule

dans des conditions similaires/identiques. Il est également important de veiller à ce que les

parcelles soient suffisamment séparées ou protégées par des zones tampons pour éviter une

contamination croisée.

L’application de la substance d’essai peut se faire avec du matériel manuel ou commercial

tant que ce matériel peut être étalonné. Le matériel manuel utilisé pour appliquer la substance

d’essai dans les essais au champ de plantes cultivées doit être employé d’une manière qui

simule la pratique commerciale. Lorsque de l’eau est utilisée pour la préparation de solution

de pulvérisation pour l’épandage aérien et que le taux indiqué sur l’étiquette précise des

volumes de pulvérisation ≥ 18.7 litre/ha (2 gallons/acre) pour les cultures en rang et ≥ 93.5

litre/ha (10 gallons/acre) pour les arbres et les vergers, les essais au champ peuvent être

effectués avec du matériel terrestre au lieu de l’épandage aérien.

Le taux maximal indiqué sur l’étiquette d’ingrédient actif avec le nombre maximal

d’applications et l’intervalle minimal de retraitement (selon les BPAc critiques) doit être

utilisé au moment d’appliquer la substance d’essai pour les essais sur les cultures.

La période d’application est régie par les exigences de la lutte contre les ravageurs et le stade

de croissance de la plante, par exemple à la préfloraison ou lorsque 50 pour cent des épis sont

sortis et/ou le nombre de jours avant la récolte. Chaque fois qu’un DAR spécifique est indiqué

sur l’étiquette, par ex. « Ne pas appliquer ce produit moins de 14 jours avant la récolte », ce

DAR spécifique doit être utilisé dans les essais au champ des plantes cultivées en tant que

composante des BPAc, tandis que le stade de développement au moment de l’application est

de moindre importance. Inversement, il y a des cas où la phase de croissance est une

composante critique des BPA, par exemple avant la levée, à la plantation, à la préfloraison, à

la feuille terminale ou à l’apparition des épis tandis que le DAR a une importance secondaire.

Dans ce cas, il est important d’inclure autant de variétés que possible de la culture afin

d’évaluer une gamme appropriée de DAR, par exemple des intervalles plus courts ou plus

longs de la plantation à la maturité dans le cas d’une application en prélevée sur une culture


52

annuelle. Fondamentalement, dans tous les essais, le stade de croissance (de préférence

comme code BBCH) et le DAR doivent être enregistrés.

Pour toutes les applications avant la récolte, le taux d’application doit être exprimé en

quantité de produit et/ou d’ingrédient actif par unité de surface, par ex. kg ia par hectare, et le

cas échéant, la concentration par ex. kg ia/100 litres (=kg ia/hl), à laquelle il est appliqué.

Les cultures en ligne (pommes de terre, blé, soja, etc.) sont généralement traitées à l’aide de

pulvérisateurs multidirectionnels pour lesquels la superficie de la parcelle (longueur × largeur)

est une considération clé. En revanche, pour certaines cultures comme les fruits à coque, les

fruits des arbres, les légumes en espalier et les vignes, la hauteur des cultures, la hauteur de la

cime ou la hauteur de l’arbre, à savoir la hauteur du feuillage traité, doivent être relevés afin

de permettre comme il convient des estimations du volume des cultures en ligne ou des

cultures arboricoles ou le calcul du taux d’application par unité de surface. Une attention

particulière peut être nécessaire pour les applications foliaires sur les cultures hautes, par ex.

cultures fruitières et viticoles, houblon, tomates de serre, où la pulvérisation à plat n’est pas

une pratique courante et où du matériel de nébulisation (à jet porté) est souvent utilisé. Il est

important de prendre en considération et de rapporter la concentration de pulvérisation, par ex.

kg ia/100 litres, et les volumes de pulvérisation, par ex. litres de mélange de pulvérisation/ha,

aux diverses étapes de la croissance des cultures au moment de planifier et de mener des

essais au champ sur ces cultures.

Les taux d’application pour le traitement des semences sont normalement exprimés en

quantité d’ingrédient actif par unité de poids des semences, par ex. g ia/1 000 kg de semences,

et densité des semis, par ex., kg semences/hectare.

La conception des études sur la dissipation des résidus doit inclure entre trois et cinq

intervalles d’échantillonnage en plus du DAR cible (si possible, inclure un échantillonnage au

jour 0). Ces intervalles d’échantillonnage doivent être espacés de manière à peu près égale et,

si possible, l’échantillonnage doit se produire à différents moments plus ou moins proches du

DAR cible, pour autant que la période correspondant à la de la maturité commerciale

l’autorise. Lorsque plusieurs applications sont impliquées, il est souhaitable de définir un

point d’échantillonnage qui précède immédiatement l’application finale afin de déterminer la

contribution des applications antérieures et leur effet sur la demi-vie des résidus.

Une autre option acceptable pour la conception de l’étude de la dissipation des résidus, dite

« dissipation à rebours », consiste en des applications sur des parcelles distinctes à des

intervalles différents par rapport à la date visée pour la récolte commerciale. Toutes les

parcelles sont alors cultivées le même jour, à savoir la date de récolte commerciale, de sorte

que les intervalles entre la dernière application et la récolte sont tous différents. Ce type

d’approche est approprié dans les cas où le produit est susceptible d’être récolté dans un laps

de temps assez court. Par exemple, une telle étude pourrait examiner l’utilisation d’un

dessiccatif avant la récolte à proximité du stade de maturité, lorsque la récolte doit avoir lieu

très peu de temps après l’application.

Lorsque des études sur la dissipation des résidus sont menées, il peut être nécessaire

d’échantillonner plus d’un produit ou matrice par culture. Ce sera le cas chaque fois que des

produits différents sont utilisés pour l’alimentation humaine ou animale à différents stades de

croissance de la culture, par exemple fourrage, paille et grains issus de cultures céréalières. Il

en résultera plusieurs séries de données d’échantillonnage pour un seul essai de dissipation

des résidus.

La formulation testée dans les essais au champ sur les plantes cultivées doit être aussi proche

que possible du produit final disponible dans le commerce pour la culture ou le produit.


53

Les adjuvants tels que les mouillants, les mouillants adhésifs, les agents tensioactifs non

ioniques et les concentrés d’huile végétale peuvent permettre aux résidus des pesticides de

mieux se déposer, pénétrer et persister dans ou sur la plante. Par conséquent, pour une

substance d’essai dont l’étiquette autorise l’utilisation d’un adjuvant non spécifié, les essais au

champ doivent inclure un adjuvant (n’importe quel adjuvant disponible localement), appliqué

selon les recommandations de l’étiquette de l’adjuvant. Pour une substance d’essai dont

l’étiquette recommande l’utilisation d’un adjuvant spécifique, les essais au champ de plantes

cultivées doivent inclure l’adjuvant, ou un autre adjuvant aux propriétés similaires, appliqué

conformément aux recommandations de l’étiquette de l’adjuvant.

Des mesures phytosanitaires supplémentaires, qui ne sont pas l’objet des essais au champ,

sont souvent nécessaires pour la gestion des cultures au cours d’une étude sur la lutte contre

les adventices, les maladies et autres ravageurs (cela peut inclure des engrais, des stimulants

pour végétaux ou des régulateurs de croissance). Ces produits d’entretien des cultures et des

parcelles doivent être choisis parmi ceux qui n’affectent pas, c’est-à-dire qui n’interfèrent pas

avec, les analyses des résidus pour les composants inclus dans la définition de résidus

pertinente. De plus, ces produits d’entretien doivent être appliqués de la même manière sur les

parcelles traitées et les parcelles témoins, à savoir taux et temps d’application.

Dans de nombreux cas, les ingrédients actifs peuvent être appliqués en combinaison, à savoir

mélange en cuve, pré-mélange ou lot séquentiel, lors des essais au champ sur une seule

parcelle traitée, tant qu’il existe une distinction analytique claire, à savoir pas d’interférence

analytique, entre les ingrédients actifs et tout métabolite pertinent. et être préparé pour

l’analyse des résidus de deux ingrédients actifs ou plus. Sont exclus de cette combinaison

d’ingrédients actifs ceux dont la synergie est connue mais qui n’entrent pas dans la

formulation de produits homologués.

3.6.1.1 Nombre d’essais

Actuellement il n’y a pas d’accord international sur le nombre minimum d’essais à fournir

pour l’estimation des MREC, HR et LMR. Différents pays ont déterminé le nombre minimum

d’essais au champ requis pour l’homologation d’une utilisation sur une culture et la mise en

place d’une LMR appropriée. La répartition géographique des essais au champ dans un pays

ou une région permet d’assurer que les données seront disponibles pour des essais dans des

zones de production clés, et qu’une variété suffisante de pratiques agricoles seront

représentées dans un ensemble de données des essais au champ.

La JMPR n’a pas précisé le nombre minimum d’essais requis pour l’estimation des limites

maximales de résidus, des teneurs en résidus les plus élevées (HR) et des médianes de résidus

en essais contrôlés (MREC). Le nombre d’essais (généralement 6–8 minimum) et

d’échantillons dépend de la variabilité des conditions d’utilisation, de la dispersion des

données et de l’importance du produit en termes de production, de commerce et de

consommation alimentaire. Il est souligné que le nombre d’essais ci-dessus reflète le

minimum absolu d’essais nécessaires pour estimer les limites maximales de résidus et un

nombre plus élevé d’essais (au minimum huit et au moins 15 pour les cultures principales) est

recommandé pour une solide estimation car les estimations des limites maximales de résidus

deviennent de moins en moins fiables lorsque les valeurs de résidus diminuent.

Pour les cultures mineures, la JMPR de 201520 a souscrit à la recommandation de la 47e

session du CCRP et décidé21 qu’à partir de 2016 un minimum de quatre essais contrôlés au

20 FAO/OMS, 2010. Résidus de pesticides dans les produits alimentaires. Rapport 2015. Production végétale et protection des

plantes N° XX. Rome, http://www.fao.org/agriculture/crops/core-themes/theme/pests/jmpr/jmpr-rep/en/



54

champ indépendants reflétant les BPA respectives pour les cultures des catégories 1 et 2 et de

cinq essais pour les cultures de la catégorie 3 serviront de base pour la recommandation des

limites maximales de résidus. Au cas par cas, un nombre moindre d’essais sera accepté

lorsque des circonstances supplémentaires peuvent être prises en compte (par exemple résidus

non détectés suite à un traitement à des taux excessifs).

Le Groupe de travail sur les pesticides de l’OCDE a élaboré des lignes directrices sur le

nombre minimum d’essais19 qui doivent être générés pour l’homologation d’un pesticide dans

tous les pays de l’OCDE où la BPA cible est uniforme, c’est-à-dire où il existe un écart

maximal de 25 pour cent dans un des paramètres clés. Le nombre d’essais contrôlés requis

dans les divers pays de l’OCDE et le nombre d’essais recommandés pour une soumission

complète sont décrits dans l’appendice XII. Même si la JMPR n’exige pas le nombre spécifié

d’essais, l’adhésion aux lignes directrices de l’OCDE peut être un moyen sûr pour décider du

nombre minimum d’essais au champ en plein air à soumettre pour l’évaluation.

3.6.1.2 Examen des divers types de formulations et de dérivés de l’ingrédient actif

Les données nécessaires pour couvrir les types de formulation supplémentaires ou classe

doivent être traitées au cas par cas.

Les formulations à libération progressive, par exemple certains produits micro-encapsulés,

nécessitent normalement un ensemble complet de données adaptées à cet usage particulier.

Comme ces formulations sont conçues pour contrôler le taux de libération de l’ingrédient

actif, il est possible que la quantité de résidus présents soit plus grande que pour d’autres

types de formulations.

Les formulations granulaires appliquées telles quelles nécessitent généralement un ensemble

complet de données indépendamment des données déjà disponibles pour d’autres types de

formulations. Aucune donnée ne sera nécessaire pour les poudres si les données conformes

aux BPAc sont disponibles pour une formulation de l’ingrédient actif appliquée en

pulvérisation humide, par exemple concentrés émulsionnables (EC), poudres mouillables

(PM).

Parmi les types de formulation les plus courants qui sont dilués dans l’eau avant l’application

figurent les concentrés émulsionnables, les poudres mouillables, les granulés dispersables

dans l’eau (WG), les concentrés en suspension, (également appelées concentrés fluidifiables)

et les concentrés solubles. Les données sur les résidus peuvent être transposées parmi ces

types de formulations pour les applications qui sont faites sur les semences, avant la levée de

la culture, c’est-à-dire les applications en pré-plantation, à la plantation et en prélevée, ou

juste après la levée de la culture ou directement vers le sol, comme les applications en milieu

de rang ou au-dessous des feuilles (par opposition aux traitements foliaires).

Certains ingrédients actifs, par exemple des herbicides phenoxy, peuvent être appliqués sous

la forme d’un ou plusieurs sels et/ou esters. Dans la plupart des cas, les différents sels d’un

ingrédient actif peuvent être considérés comme équivalents du point de vue des résidus

indépendamment du moment de l’application. Il arrive cependant que des données

supplémentaires soient nécessaires pour un nouveau sel du fait de la présence de contre-ions

qui confèrent au sel des propriétés tensioactives, modifient sensiblement le degré de

dissociation ou chélatent l’ion de l’ingrédient actif. Si le DAR est inférieur ou égal à sept

jours, les différents esters sont considérés comme de nouvelles formulations de cet ingrédient

21 Rapport de la 47e session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides 2016, REP/15/PR Appendice XI

http://www.codexAlimentarius.net/web/standard_list.do?lang=en

http://www.codexalimentarius.net/web/standard_list.do?lang=en


55

actif aux fins de la détermination des besoins de données et des études de recoupement seront

nécessaires en ce qui concerne les différentes formulations.

Dans le cas d’une hausse ou d’une baisse allant jusqu’à 25 pour cent du taux d’application

nominal de l’ingrédient actif, du nombre d’applications, ou du DAR, toutes conditions étant

égales par ailleurs, les résultats sur les résidus peuvent être considérés comme comparables

(règles des 25 pour cent). Un changement maximum de +/-25 pour cent dans la concentration

de résidus qui en résulte est considérée comme acceptable. La tolérance sur les paramètres est

celle qui se traduit par un changement de +/-25 pour cent dans la concentration de résidus, par

un changement de +/-25 pour cent dans les paramètres eux-mêmes. Lorsque les essais au

champ sont combinés pour obtenir un ensemble de données complet pour une utilisation sur

une culture, cette « règle des 25 pour cent » peut être appliquée à n’importe quelle

composante des BPA critiques; toutefois il ne sera pas accepté d’appliquer cette règle à plus

d’une composante à la fois des BPAc énumérées ici. Le même principe peut s’appliquer pour

juger de l’équivalence des données sur les résidus lorsqu’un type de formulation spécifique

avec une teneur en ingrédient actif différente a été utilisé dans les essais, sous réserve que cela

n’ait pas entraîné un changement significatif de la BPAc, par exemple pas plus de 25 pour

cent de quantité de l’ingrédient actif par unité de surface.

Les études de recoupement (voir également 5.2.5 Formulations) sont un outil d’extrapolation

essentiel pour faire le meilleur usage des données existantes à l’appui de changements ou

variations mineurs dans les utilisations existantes. Une étude de recoupement implique

normalement une comparaison des différentes formulations ou méthodes d’application aux

fins d’extrapolation des données, et peut impliquer ou non des comparaisons juxtaposées. Si

des essais de recoupement sont jugés nécessaires et qu’un pesticide est utilisé sur une large

gamme de cultures, les données doivent être générées pour au moins trois groupes majeurs de

cultures (une culture par groupe de culture), par exemple un légume-feuille, un légume-racine,

un fruit d’arbre, une céréale, une graine oléagineuse avec un minimum de quatre essais par

culture. Les essais doivent être menés sur des cultures qui sont censées montrer des niveaux

élevés de résidus (souvent celles avec applications au moment ou à proximité de la récolte. Si

une étude de recoupement est menée et que les résidus sont significativement plus élevés avec

une nouvelle formulation ou une méthode d’application différente, ou si l’ensemble des

données combinées sur les résidus obtenues avec différentes formulations entraîne une LMR

plus élevée, la génération d’un nouvel ensemble complet de données peut être nécessaire.

3.6.2 Méthodes d’échantillonnage et d’analyse

Des résultats fiables ne peuvent être obtenus qu’à partir d’échantillons prélevés selon les

objectifs de l’étude. La plus grande attention doit être accordée au choix des méthodes

d’échantillonnage et de manutention (emballage, étiquetage, expédition et stockage) des

échantillons. L’étude doit être conçue pour garantir l’intégrité de l’ensemble de la chaîne

d’activités. La méthode d’échantillonnage et la sélection des objets de l’échantillonnage

dépendent de l’objectif de l’étude.

Dans les essais contrôlés au champ, l’ensemble des PAB doit être échantillonné lorsqu’ils

entrent dans le commerce. Pour certaines cultures, il peut y avoir plus d’un PAB. Par

exemple, les PAB pour le maïs fourrager comprennent le grain (semence), le fourrage vert

(tiges) et le fourrage sec. Un échantillon de chaque PAB doit normalement être prélevé des

parcelles traitées à chaque intervalle d’échantillonnage.

Certaines cultures peuvent être transportées sans avoir été égrenées, taillées ou lavées, par

conséquent ces procédures ne peuvent être utilisées sur les échantillons de résidus que dans la

mesure où elles sont conformes aux pratiques commerciales avant le transport. Bien sûr, les


56

données sur les échantillons taillés ou lavés peuvent être générées de façon optionnelle pour

servir à l’évaluation des risques. La méthode d’échantillonnage recommandées pour les essais

contrôlés est décrite à l’appendice V.

Les LMR s’appliquent à la moyenne des résidus des échantillons des laboratoires en

conformité avec les exigences minimales pour le nombre d’échantillons primaires et la masse

des échantillons des laboratoires7. Afin de fournir des données provenant d’essais de résidus

pour les estimations de limites maximales de résidus, les échantillons doivent être préparés

selon les normes du Codex pour obtenir la partie du produit à laquelle s’appliquera la LMR du

Codex22. Les données sur les résidus des parties comestibles sont nécessaires pour

l’estimation de l’apport alimentaire. Pour les produits dont le PAB diffère de la partie

comestible, par exemple les bananes, les échantillons doivent être davantage préparés afin de

séparer les parties comestibles et non comestibles pour une analyse distincte.

Les expériences antérieures indiquent que l’interaction des résidus de surface avec la partie

interne du matériel végétal peut causer une dégradation très rapide des résidus,23,24. Parmi les

exemples classiques figurent, par exemple, le bénomyl, le captane, le chlorothalonil, les

dithiocarbamates, l’étoxazole et le folpet. Cinquante à 90 pour cent des composés originaux

peuvent se décomposer en quelques minutes pendant le hachage des divers matériaux

végétaux à température ambiante. Il existe de nombreux autres pesticides qui peuvent se

décomposer à des degrés divers lorsque les résidus entrent en contacts avec les enzymes

végétales et d’autres liquides libérés par les cellules de la plante au cours du traitement.

Afin d’éviter ou de minimiser autant que possible la dégradation des résidus, les directives du

Codex pour l’échantillonnage25 indiquent: « Lorsque le volume de l’échantillon en vrac est

plus important que nécessaire pour un échantillon de laboratoire, il doit être divisé de façon à

obtenir une portion représentative. Un procédé d’échantillonnage, la division en quatre ou

toute autre méthode appropriée de réduction du volume peut être utilisée mais les unités de

produits végétaux frais et les œufs entiers ne doivent pas être coupés ni divisés. »

Les conseils pour la préparation des échantillons sont donnés dans l’appendice VI.

L’analyse doit inclure tous les résidus significatifs pour les deux définitions des résidus

(conformité aux LMP et évaluation de l’apport alimentaire). La concentration des résidus doit

être déterminée individuellement autant que possible techniquement.

3.6.3 Rapporter les résultats des essais

Afin de garantir la disponibilité de toutes les informations détaillées nécessaires pour

l’évaluation, des rapports originaux complets sur les essais contrôlés doivent être envoyés, de

préférence en anglais ou avec suffisamment de clés ou de traduction pour faciliter l’examen.

En outre, les résultats des essais contrôlés doivent être résumés sous la forme donnée au

tableau XI.3 (appendice XI). Les explications pour les entrées dans le tableau sont les mêmes

que celles données dans la section 3.5 « Conditions d’utilisation » de ce chapitre. La

22 Portion des produits à laquelle s’appliquent les limites maximales de résidus Codex et qui est analysée, CAC/GL 41-1993 23 Hill, A. R. C.; Harris, C. A.; Warburton, A. G. Effects of sample processing on pesticide residues in fruits and vegetables.

In Principles and Practices of Method Validation; Fajgelj, A.,Ambrus, AÄ ., Eds.; Royal Society of Chemistry:

Cambridge, United Kingdom, 2000; pp 41-48. 24 Fussell, R.J. Hetmanski, M.T. Macarthur, R. Findlay, D., Smith, F., Ambrus, Á. and Brodesser, J. P. Measurement Uncertainty

Associated with Sample Processing of Oranges and Tomatoes for Pesticide Residue Analysis. J. Agric. Food Chem., 55, 1062-

1070, 2007. 25 Commission du Codex Alimentarius, Méthodes recommandées pour l'échantillonnage aux fins du dosage des résidus de

pesticides en vue du contrôle de conformité avec les LMR, CAC/GL 33-1999

http://www.codexAlimentarius.org/standards/list-of-standards/

http://www.codexalimentarius.org/standards/list-of-standards/


57

localisation des essais doit être donnée par pays et par région à l’intérieur de ce pays. Les

noms des pays sont de préférence donnés en anglais. Une solution alternative, mais moins

privilégiée, consiste à utiliser le code ISO alpha 2 code composé de deux lettres majuscules

(ISO, 1993) donné en annexe 1 de l’appendice X.

Si plus d’un analyte est mesuré, les concentrations des résidus individuels doivent être

rapportés séparément. Le résidu total peut être calculé en plus. Dans ce cas, les facteurs de

conversion utilisés pour le calcul doivent également être rapportés.

Les valeurs des résidus doivent être rapportées en prenant en compte l’incertitude de la

mesure analytique. Au vu de la performance des techniques d’analyse actuelles, cela

correspondrait à deux chiffres significatifs, par exemple 0.0012; 0.012; 0.12; 1.2; 12 jusqu’à

99 mg/kg. Pour plus de commodité, les résidus ≥ 100 peuvent être exprimés avec trois

chiffres.

Les valeurs de récupération obtenues à différents niveaux de concentration doivent être

rapportés, mais les résidus mesurés ne doivent pas être corrigés pour la récupération. Si la

correction a été effectuée par le laboratoire, ce fait doit être mentionné spécifiquement ainsi

que les raisons de la correction et la méthode utilisée pour la correction.

Les réplicats d’analyse (obtenus en analysant les parties répétées du même échantillon de

laboratoire) doivent être distingués des résultats des échantillons répétés. La valeur moyenne

des réplicats d’analyse doit être incluse dans le tableau sommaire (tableau XI.3, appendice

XI).

Les échantillons prélevés des parcelles répétées (à proximité immédiate et traitées le même

jour avec le même équipement en utilisant la même formulation au même taux nominal) et les

échantillons répétés prélevés d’une parcelle unique doivent être clairement distingués. Pour

chaque essai, les résultats de chaque parcelle répétée doivent être répertoriés séparément.

Lorsque des échantillons primaires sont analysés, le poids des échantillons primaires doit être

inclus dans le rapport.

La méthode d’expression des résidus doit être clairement indiquée en incluant, par exemple,

les facteurs de conversion appliqués, la correction pour les échantillons blancs ou témoins ou

les récupérations. Il faut toujours inclure dans le rapport des données de résidus non corrigées

(ou non ajustées).

Les résidus dans l’alimentation animale doivent être rapportés sur la base du poids sec (voir

également 5.13 Expression des limites maximales de résidus). S’ils ne sont pas exprimés sur

la base du poids sec, cela doit être clairement énoncé, ainsi que toute information sur la teneur

en humidité.

D’après l’expérience du Groupe de la FAO, la présentation des informations suivantes dans

les essais contrôlés est souvent insuffisante ou ambiguë et a besoin d’une attention

particulière. Les informations supplémentaires et les explications sur les conditions de l’essai

peuvent être données sous forme de remarques ou de notes de bas de page.

Description de la culture – les autres noms (variétés ou cultivars) peuvent être

donnés entre parenthèses.

Dates d’application en relation avec le stade de croissance, les intervalles entre les

application et entre la dernière application et l’échantillonnage. L’indication

explicite des dates relatives aux applications multiples et à l’échantillonnage

séquentiel est d’une importance particulière. L’information sur les intervalles de

manutention et les conditions de stockage depuis l’échantillonnage jusqu’au


58

stockage de l’échantillon, et sur les intervalles et les conditions de stockage de

l’échantillon avant l’analyse est particulièrement importante.

Méthode d’application en relation avec les BPA. Taux d’application en unités

métriques.

La méthode d’échantillonnage doit être décrite en détail, en incluant le nombre

d’échantillons primaires dans l’échantillon composite et le poids total de

l’échantillon composite, et la méthode de préparation des sous-échantillons d’un

échantillon en vrac. Dans le cas de nouveaux essais, les tailles d’échantillon

données dans l’appendice V doivent être considérées comme un minimum.

La préparation des échantillons doit être effectuée selon le guide du Codex sur la

« Portion des produits sur laquelle s’appliquent les LMR du Codex » (appendice

VI). La portion du produit qui est analysée doit être décrite sans ambiguïté.

Lorsque les résidus dans les parties comestibles et non comestibles sont analysés séparément,

les rapports de masse des deux parties doivent être rapportés pour chaque échantillon, par

exemple les données des résidus mesurés dans la seule pulpe d’agrumes sont utiles pour

estimer l’apport alimentaire mais ne peuvent pas être utilisées pour estimer une limite

maximale de résidus.

La JMPR doit pouvoir identifier clairement la portion du produit dans laquelle les résidus ont

été déterminés.

Dans le cas des graines céréalières, certains grains et semences sont encore dans les

enveloppes, et les résultats pour le riz sont souvent rapportés pour le riz poli. (Les niveaux de

résidus sont généralement très différents pour ces sortes de produits. En outre, les produits

rizicoles doivent être analysés sous la forme dans laquelle ils circuleront dans le commerce

international.)

Les données des fruits à noyau doivent indiquer clairement si le résidu est exprimé sur le

produit entier sans le pédoncule ou avec le noyau et le pédoncule ôtés. Dans ce dernier cas, la

proportion du noyau dans le fruit entier (% w/w) doit être donnée à chaque intervalle

d’échantillonnage.

Les exigences décrites dans ce chapitre doivent s’appliquer à tous les essais, y compris ceux

réalisés par les institutions gouvernementales, quel que soit leur promoteur.

3.7 Devenir des residus au stockage et a la transformation

Une fois que les résidus ont été identifiés, des informations sur leur devenir lors du stockage

et du traitement doivent être incluses.

3.7.1 Informations et données des essais sur les produits stockés

Les traitements après récolte sur des produits stockés comme les pommes de terre, les

céréales et les semences sont souvent effectués dans des lieux de stockage multiples aux

conditions ambiantes variables en termes de température, d’humidité, d’aération, etc. Des

informations doivent être mises à disposition sur les pratiques d’utilisation et sur l’ensemble

des conditions dans lesquelles les produits traités sont conservés. Les conditions de stockage

des produits agricoles pendant l’application des pesticides peut varier, allant d’un empilement

en sacs à des systèmes automatisés de silos à grande échelle ou de traitement des fruits, en

passant par un stockage en boîtes ou à un simple amoncellement en tas.


59

Lorsque les données des résidus sont soumises à la JMPR à partir du traitement de produits

stockés comme les céréales et les semences, les traitements sont souvent effectués dans des

lieux de stockage multiples aux conditions ambiantes variables en terme de température,

d’humidité, d’aération, etc. Des informations doivent être mises à disposition sur les pratiques

d’utilisation et sur l’ensemble des conditions dans lesquelles les produits sont conservés.

Le traitement des céréales et autres produits dans les lieux de stockage peut donner lieu à des

difficultés particulières. Les pesticides utilisés pour le stockage peuvent varier

considérablement en stabilité. Le taux de disparition peut être influencé par des variations

dans la température ambiante, par exemple température tropicale ou tempérée, teneur en

humidité et aération. L’application de pesticides peut varier entre les produits empilés en sacs

et les systèmes automatisés de silos à grande échelle. En outre, la variabilité des résidus dans

un lieu de stockage, à savoir la variabilité dans un même lieu de stockage, peut être

particulièrement élevée, par exemple dans le cas de pommes de terre vaporisées dans des

boîtes de stockage. Pour cette raison, des procédures d’échantillonnage doivent être conçues

pour obtenir un échantillon représentatif du lot.

Les utilisations après récolte doivent faire l’objet d’au moins une étude si aucune autre étude

appropriée du métabolisme foliaire n’est disponible. Une étude foliaire peut remplacer une

étude après récolte si le produit mature était présent et exposé lors de l’application. S’il y a

des utilisations après récolte sur un certain nombre de produits provenant de différents

groupes de cultures, alors trois études supplémentaires au plus doivent être mises en œuvre.

Dans le cas du traitement du fruit après récolte par immersion ou arrosage, la concentration de

l’ingrédient actif dans le liquide de pulvérisation doit être enregistrée, par exemple kg ia/100

litres ou hl, ainsi que la quantité de fruits traités par volume et le temps de contact en

secondes. Lorsque les bains sont rechargés pour maintenir la concentration de l’ingrédient

actif pendant le traitement, c’est-à-dire en cas d’extraction des résidus, le traitement

additionnel doit également être consigné. Pour le poudrage, la nébulisation ou la pulvérisation

des produits entreposés, le taux d’application doit être enregistré, par exemple kg ia/tonne ou

1 000 kg. Les taux d’application des gaz et aérosols utilisés pour la fumigation doivent

également être exprimés en quantité par unité de volume de produit brut traité, par exemple g

ia/m3.

3.7.2 Devenir des résidus dans la transformation des aliments

« Les aliments transformés » dans le cadre des LMR du Codex pour les pesticides fait

référence aux produits résultant de l’application de processus physiques, chimiques ou

biologiques à un « produit alimentaire primaire » tandis que les produits alimentaires

primaires traités par ionisation, lavés ou soumis à des traitements similaires ne sont pas

considérés comme des aliments transformés dans ce contexte. L’expression « produit agricole

brut » (PAB) est la même que « produit alimentaire primaire ».

À l’origine, l’intérêt principal pour les aliments transformés portait sur ceux qui étaient

importants dans le commerce international, comme les grains de céréales moulus et autres

produits céréaliers, l’huile des graines oléagineuses, les jus et les fruits secs. Les LMR ont été

mises en place sur ces produits. Plus récemment, l’intérêt a grandi pour l’obtention de

meilleures informations sur les niveaux de résidus dans d’autres types d’aliments transformés,

par exemple les produits alimentaires primaires qui sont pelés, cuits ou cuisinés. Certains de

ces produits ne sont généralement pas destinés au commerce international, mais les

informations sur les niveaux de résidus sont essentielles pour permettre de réaliser des

estimations plus affinées de l’apport alimentaire. Comme dans le cas de la répartition des

résidus entre parties comestibles et non comestibles d’un produit alimentaire, cela peut avoir


60

pour conséquence qu’une LMR plus élevée est acceptable s’il est démontré que les résidus

trouvés dans le produit entier sont détruits ou réduits au cours de la transformation des

aliments. L’expérience a montré que les niveaux de résidus diminuent généralement pendant

la transformation, comme l’épluchage, la cuisson et l’extraction de jus. Toutefois, dans

d’autres cas, le niveau de résidus peut augmenter pendant la transformation, comme dans le

cas de l’huile des graines oléagineuses et d’olives. En outre, dans certains cas, l’ingrédient

actif peut se transformer pendant le processus en métabolites qui sont plus toxiques que le

composé original.

La JMPR est consciente qu’il existe un commerce considérable pour les produits

manufacturés basés, par exemple, sur les fruits, les légumes, les céréales et la viande.

Toutefois, la diversité des formes sous lesquelles ces produits sont offerts rend impossible la

recommandation de LMR pour tous les aliments transformés possibles. Pour cette raison, la

JMPR a convenu que dans le cas des aliments transformés où les résidus ne se concentrent

pas, il n’y aura pas de recommandation de LMR mais, qu’aux fins de l’apport alimentaire, les

résidus présents dans les aliments transformés seront pris en compte lorsque c’est possible.

La JMPR estime fréquemment les limites maximales de résidus pour les aliments pour

animaux et les produits alimentaires transformés importants destinés au commerce

international lorsque les niveaux de concentration des résidus dans ces produits sont plus

élevés que dans les PAB dont ils sont dérivés, par exemple l’huile, le son et les écorces.

Même lorsque les estimations ne sont pas recommandées pour être utilisées comme limites

maximales de résidus ou que les résidus ne se concentrent pas dans le produit transformé, la

JMPR continuera à enregistrer dans ses monographies l’effet de la transformation sur le

niveau et le devenir des résidus dans les aliments afin de permettre de meilleures estimations

de l’apport alimentaire de pesticides.

Les études de la transformation font partie des études justificatives critiques requises pour

l’évaluation d’un composé faisant l’objet d’un examen nouveau ou périodique. Voir chapitre 3

section 7, « Devenir des résidus dans le stockage et la transformation » pour les objectifs et les

besoins de données.

Tous les résidus (originaux et métabolites pertinents) déterminés dans les PAB doivent

également être déterminés dans les produits transformés. En outre, tous les produits de

dégradation trouvés dans les études de métabolisme qui nécessitent une évaluation des risques

alimentaires séparée doivent également être considérés. Le résidu doit être calculé selon la

définition pertinente pour se conformer aux LMR et aux estimations de l’apport alimentaire.

Une approche différente est nécessaire pour calculer les facteurs de transformation des

composés non inclus dans la définition des résidus car ils peuvent être créés par la

transformation, par exemple le mancozèbe et l’ETU qui ont des valeurs indicatives basées sur

la santé séparées.

À la suite des études de la transformation, il est possible de reconnaître les réductions et les

concentrations de résidus et de calculer les facteurs de transformation des produits importants.

Le facteur de transformation, Pf, est défini comme le rapport entre le résidu trouvé dans le

produit transformé et le résidu dans le produit brut avant la transformation.


61

Les facteurs de transformation sont très affectés et dépendent du rendement de transformation.

Les caractéristiques des résidus de pesticides comme la solubilité dans l’eau ou les lipides, la

distribution du pesticide sur le produit, par exemple en surface ou systémique, ou son

application dans les traitements avant ou après récolte sont également pertinentes. Par

conséquent, le facteur de transformation doit être considéré comme une combinaison du

processus, des résidus de pesticides et du produit.

Lorsque les définitions des résidus aux fins de mise en vigueur et pour l’évaluation du risque

alimentaire sont différentes, deux facteurs de transformation sont nécessaires. L’un, le PfENF,

est basée sur la définition du résidu pour la mise en vigueur. Le facteur de transformation est

utilisé pour recommander les limites maximales de résidus pour les produits transformés dans

lesquels le résidu se concentre pendant la transformation, par exemple les raisins secs.

L’autre, le PfRISK, est utilisé pour l’évaluation du risque alimentaire.

Chaque fois que plus de deux études de transformation sont menées pour un pesticide

particulier sur le même PAB, le Pf moyen offre généralement la meilleure estimation du

facteur de transformation, particulièrement lorsque les études se traduisent par des facteurs de

transformation incluant à la fois des valeurs « inférieur à » ou réelles, ou quelques facteurs de

transformation élevés inexplicables.

Si les facteurs de transformation de deux essais sont irréconciliables, par exemple diffèrent

d’un facteur 10, la moyenne est inappropriée car elle ne représenterait aucun des deux

processus. Dans ce cas, il est préférable de choisir une des deux valeurs et de la considérer

comme représentative. S’il n’y a pas de raison de choisir l’une plutôt que l’autre, c’est par

défaut la valeur (modérée) la plus élevée qui doit être retenue.

Les facteurs de transformation peuvent être déterminés à partir du PAB à des jours différents

après la dernière application. Dans ce cas, les résultats du plus court DAR, qui reflète

étroitement la BPA critique, devraient par la suite être pris en compte. Toutefois, lorsque les

facteurs de transformation ne sont pas différents, toutes les données peuvent être prises en

considération comme le montre l’exemple du raisin traité avec du fenhexamide:

DAR (jours) 14 21 28–35

PF moyen 0.343 0.298 0.366

Médiane 0.355 0.32 0.36

Lorsque les résidus dans le produit transformé sont indétectables ou < LQ, le facteur de

transformation calculé (niveau de résidu dans le PAB LQ) doit être rapporté avec un signe

« inférieur à » (<). Si les résidus dans le produit transformé sont indétectables ou < LQ dans

plusieurs études de transformation, cela peut signifier que les résidus dans le produit

transformé sont très bas ou essentiellement nuls et les facteurs de transformation calculés sont

simplement un reflet des niveaux de départ des résidus dans le PAB. Dans ce cas, la meilleure

estimation du facteur de transformation est la plus faible valeur « inférieure à » plutôt que la

médiane des valeurs « inférieure à ».

Lorsque les résidus dans le PAB sont toujours < LQ suite à une application à des taux

exagérés, mais qu’ils sont concentrés dans le produit transformé (niveau > LQ), l’étude n’est

d’aucune valeur pour obtenir un facteur de transformation. Dans ces situations, il doit être

effectué un nombre suffisant d’études de transformations aux BPA maximales pour permettre

l’estimation des niveaux de résidus sur la base de leurs résultats.


62

Lorsque les résidus dans le produit transformé et le PAB sont tous les deux < LQ (non

quantifiables) l’étude n’est d’aucune valeur pour obtenir un facteur de transformation.

Si plusieurs études sont disponibles et qu’une étape qui est utilisée régulièrement dans la

transformation de ce PAB, par exemple le nettoyage ou le lavage, est omise dans une étude, il

peut être inapproprié d’inclure cette étude pour obtenir la meilleure estimation du facteur de

transformation.

Les études de transformation font partie des études justificatives critiques nécessaires pour

l’évaluation d’un composé faisant l’objet d’un examen nouveau ou périodique. Les effets de

la transformation industrielle et de la préparation domestique sur les résidus doivent être

étudiés pour estimer les niveaux de résidus dans les produits transformés.

Objectifs des études de transformation

Les études de transformation ont les objectifs suivants:

Obtenir des informations sur les produits de dégradation ou de réaction qui

nécessitent une évaluation des risques séparée.

Déterminer la distribution quantitative des résidus dans les divers produits

transformés, en permettant l’estimation des facteurs de transformation pour les

produits qui peuvent être consommés.

Permettre de faire des estimations plus réalistes pour l’apport alimentaire aigu ou

chronique de résidus de pesticides.

Besoin d’études de transformation

Les études ne sont normalement pas nécessaires si:

la plante ou le produit végétal sont habituellement mangés uniquement crus, par

exemple la laitue pommée;

seules de simples opérations physiques comme le nettoyage et le lavage sont

impliquées;

il n’y a pas de résidus au-dessus de la limite de quantification.

Des études sont nécessaires en cas de résidus importants dans les plantes ou les produits

végétaux qui sont transformés. « Résidus importants » signifie normalement résidus au-dessus

de 0.1 mg/kg dans le PAB. Si le pesticide concerné a une DRfA ou DJA basse, il faut

envisager de mener des études de transformation avec des analyses pour des résidus en

dessous de 0.1 mg/kg. Dans le cas du houblon, ce niveau doit être de 5 mg/kg (les résidus

dans la bière sont alors < 0.01 mg/kg du fait du facteur de dilution). Pour les résidus de

pesticides liposolubles dans les graines oléagineuses, la possibilité de concentration dans

l’huile doit être prise en compte.

Les déterminations de la nature des résidus de pesticides dans les produits transformés

constituent la base des études de transformation. Elles permettent de confirmer la définition

des résidus pour les produits transformés ou de définir des produits de dégradation

supplémentaires à déterminer dans des études ultérieures.

3.7.2.1 Directives pour la conduite d’études de transformation sur la nature des résidus

L’objectif des études sur la nature des résidus est d’établir si oui ou non des produits de

dégradation ou de réaction des résidus dans les produit crus se forment pendant la

transformation, ce qui peut nécessiter une évaluation des risques séparée.


63

Au moment d’examiner les effets de la transformation sur les résidus de pesticides, on

découvrira que les principales procédures, par exemple la préparation des jus de fruits, des

conserves, du vin, seront surtout hydrolytiques, car les processus impliquant le chauffage

désactivent généralement les enzymes présentes dans le produit. Des études sur l’hydrolyse

sont donc choisies comme modélisation de la dégradation dans le processus. Comme le

substrat lui-même n’a vraisemblablement pas d’effet majeur, la présence du produit pendant

ces études n’est pas nécessaire. Les études sur l’hydrolyse ne sont pas nécessaires si la

solubilité de la substance dans l’eau est ≤ 0.01 mg/L.

Les données d’hydrolyse (nécessaires pour établir les propriété physico-chimiques d’un

ingrédient actif) sont normalement générées à des températures comprises entre 0 °C et 40 °C

durant une période choisie pour permettre l’observation d’une dégradation d’au moins 70 pour

cent aux pH 4, 7 et 9. L’objectif de ces études est surtout lié aux conditions

environnementales. Par conséquent, elles ne sont pas interchangeables avec les données

requises pour évaluer le comportement des résidus pendant la transformation, qui se déroule

généralement à des températures plus élevées mais pendant des temps beaucoup plus courts

et, dans certains cas, à des valeurs de pH plus extrêmes. Les réactions sont donc plus rapides

et peuvent mener à la formation de produits de dégradation différents.

Le tableau 3.11 présente une synthèse des conditions (température, temps et pH)

caractéristiques de chacune des opérations de transformation26.

Tableau 3.11 Paramètres caractéristiques des opérations de transformation

Type de procédé Opération déterminante Température (°C) Temps (min) pH

Cuisson à l’eau des

légumes, des céréales

Ébullition 100a 15–50b 4.5–7

Conserves de fruits Pasteurisation 90–95c 1–20d 3–4.5

Conserves de légumes Stérilisation 118–125e 5–20f 4.5–7

Jus de fruit Pasteurisation 82–90g 1–2h 3–4.5

Huile Raffinage 190–270i 20–360j 6–7

Bière Brassage 100 60–120 4.1–4.7

Vin rouge k Chauffage de la grappe foulée 60 2l 2.8–3.8

Pain Cuisson au four 100–120m 20–40n 4–6

Pâtes instantanées Cuisson à la vapeur et

déshydratation (par friture ou

séchage à l’air chaud)

100

140–150 (friture)

80 (air)

1–2

1–2(friture)

120(air)

9o

a Température des légumes durant la cuisson b Délai durant lequel les légumes ou les céréales sont maintenus à 100 °C c Température à l’intérieur des conserves de fruits durant la pasteurisation d Délai durant lequel les conserves de fruits sont maintenues à 90–95 °C e Température à l’intérieur des conserves de légumes durant la stérilisation f Délai durant lequel les conserves sont maintenues à 118–125 °C g Température des jus de fruits durant la pasteurisation h Délai durant lequel les jus de fruits sont maintenus à 82–90 °C i Température à laquelle s’effectue la désodorisation durant le raffinage j Durée de la désodorisation k Le vin blanc n’est pas chauffé l Ensuite, le vin est soit réfrigéré brusquement, soit mis à refroidir lentement (pendant une nuit) m Température à l’intérieur de la miche et sur la surface durant 20–40 minutes n Délai durant lequel la miche et la surface sont maintenus à 100–120 °C o La farine de blé est malaxée avec 0.1–0.6% de Kansui (eau alcaline contenant 20% de K2CO3 et 3.3% de Na2CO3)

26 Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Test n° 507: Nature des résidus de pesticides dans les

produits transformés. Hydrolyse à haute température, http://www.oecd-ilibrary.org/environment/test-no-507-nature-of-

the-pesticide-residues-in-processed-commodities-high-temperature-hydrolysis_9789264067431-en

http://www.oecd-ilibrary.org/environment/test-no-507-nature-of-the-pesticide-residues-in-processed-commodities-high-temperature-hydrolysis_9789264067431-en

http://www.oecd-ilibrary.org/environment/test-no-507-nature-of-the-pesticide-residues-in-processed-commodities-high-temperature-hydrolysis_9789264067431-en


64

Sur la base des détails donnés au tableau 3.11, trois ensembles représentatifs des conditions

d’hydrolyse peuvent être considérés comme appropriés pour étudier les effets de l’hydrolyse

sur chacune des opérations de transformation. Elles sont définies au tableau 3.12.

Tableau 3.12 Les conditions d’hydrolyse énumérées ci-dessous sont choisies pour couvrir la

plupart des procédures de transformation

Température, °C Temps, min pH Opérations concernées

90 20 4 Pasteurisation

100 60 5 Cuisson au four, brassage, ébullition

120a 20 6 Stérilisation a Système fermé sous pression (par exemple autoclave ou système similaire)

Pour les autres pratiques de transformation impliquant des conditions plus extrêmes

(désodorisation durant le raffinage, pH élevé des pâtes instantanées (tableau 3.11), la

température et le temps de préparation de la viande et du poisson) des études spécifiques

doivent être envisagées au cas par cas.

Les effets de processus autres que l’hydrolyse, par exemple l’oxydation, la réduction, la

dégradation enzymatique ou thermique, doivent également être étudiés si les propriétés du

pesticide ou de ses métabolites indiquent que ces processus peuvent produire des produits de

dégradation significatifs sur le plan toxicologique.

En fonction de l’étendue possible des utilisations du pesticide, une ou plusieurs conditions

d’hydrolyse représentatives doivent être étudiées. Les études sont normalement conduites

avec une forme radiomarquée de la substance active ou du résidu en question. L’objectif

souhaité d’une telle étude est l’identification et la caractérisation d’au moins 90 pour cent du

RRT restant. Les principes de sélection d’une position pour l’étiquetage, l’identification et/ou

la caractérisation des composants des résidus et les conditions de base pour effectuer et

rapporter les études sont les mêmes ou sont très semblables à ceux décrits dans le cadre des

études métabolisme (section 3.3).

La JMPR prendra en compte la nature des produits majeurs dans l’étude sur l’hydrolyse, les

facteurs de dilution ou de concentration durant la transformation, et les niveaux de résidus

initiaux dans le produit agricole brut au moment d’évaluer les résultats des études.

Les produits transformés peuvent être classés selon certains types de procédés. Les études

doivent prendre en compte l’importance du produit transformé dans l’alimentation humaine

ou animale. Les produits de dégradation d’importance toxicologique présents dans les études

sur l’hydrolyse doivent être pris en considération de même que les résidus préoccupants

trouvés dans les études sur le métabolisme des plantes.

Pour un ensemble de données de base sur un ingrédient actif, les études de transformation

doivent être menées sur des produits représentatifs comme les agrumes, les pommes, le raisin,

les pommes de terre, les céréales et les graines oléagineuses. En utilisant des procédures de

transformation de base et des cultures sélectionnées, il doit être possible d’extrapoler aux

autres cultures transformées par la même procédure. C’est uniquement dans les cas où il n’est

pas possible d’obtenir des facteurs de transformation constants ou qu’une DJA très basse est

établie qu’il sera nécessaire de conduire des études de transformation sur toutes les cultures27.

27 Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Essai n° 508: Étude quantitative des résidus de

pesticides dans les produits transformés


65

Dans certains cas, des essais supplémentaires peuvent être nécessaires pour couvrir des

circonstances particulières. On peut citer la détermination des résidus dans l’huile produite à

partir de graines oléagineuses sans résidus significatifs où la substance active a un log P

supérieur à 4, et les études plus poussées sur les substances actives avec une DJA très basse.

3.7.2.2 Conditions des essais pour les procédures de transformation

Les procédures à utiliser dans les études de transformation doivent toujours correspondre

autant que possible à celles qui sont utilisées normalement dans la pratique. Ainsi, les produits

de préparation domestique, par exemple des légumes cuits, doivent être produits à l’aide de

l’équipement et des techniques de préparation normalement utilisés dans les ménages, tandis

que les articles industriels comme les produits céréaliers, les conserves, les jus de fruits ou le

sucre doivent être produits par des procédures représentatives de la technologie alimentaire

commerciale.

Dans certains cas, plus d’un processus commercial peut être couramment utilisé, par exemple

les différentes pratiques commerciales anglaises et américaines dans la production de chips de

pommes de terre; voir l’évaluation par la JMPR de 1998 de l’hydrazide maléique. Des raisons

doivent être données pour le processus choisi.

Il faut attacher de l’importance à réaliser des études de transformation pour les produits inclus

dans les régimes alimentaires GEMS/Aliments et pour les aliments pour animaux dérivés de

cultures, par exemple les produits céréaliers, les graines oléagineuses, les pommes, les

agrumes et les tomates.

Les études de transformation pour déterminer les résidus dans les infusions de thé sont

souvent effectuées dans le cadre d’un « scénario du pire » artificiel qui ne peut pas être utilisé

pour l’estimation de facteurs de transformation réalistes. Les conditions d’essai standards pour

l’infusion et la transformation du thé sont incluses dans l’annexe 3 de l’appendice X.

Les études doivent être conçues de manière à ce que des facteurs de transformation puissent

être obtenus et des LMR recommandées pour les denrées alimentaires et les aliments pour

animaux transformés ayant un rôle important dans le commerce international. Pour des

facteurs de transformations constants, les résultats de plus d’une étude sont nécessaires.

Les études de transformation doivent simuler autant que possible les pratiques commerciales

ou domestiques. Le PAB utilisé dans les études doit être un produit traité au champ contenant

des résidus quantifiables, de façon à ce que les facteurs de transformation des produits

transformés puissent être déterminés. Cela peut exiger un traitement au champ à un taux

d’application exagéré pour obtenir des niveaux de résidus suffisamment élevés. Les études de

transformation avec des échantillons enrichis ne sont pas acceptables à moins qu’il ne soit

démontré que le résidu dans le PAB est entièrement sur la surface.

3.8 Residus dans les produits d’origine animale

Les résultats des études de l’alimentation des animaux d’élevage sont utilisés pour évaluer les

LMR dans les aliments d’origine animale et pour évaluer l’exposition alimentaire aux

pesticides du fait de la consommation de ces aliments.

Les études sur l’alimentation animale sont généralement nécessaires lorsque des résidus

significatifs sont présents dans les cultures ou produits administrés aux animaux et que les

études de métabolisme indiquent que des résidus significatifs (> 0.01 mg/kg) peuvent être

présents dans les tissus comestibles ou qu’il existe un potentiel de bioaccumulation.


66

Les études sur les résidus dans les animaux d’élevage sont généralement menées sur les

ruminants (vaches laitières) et la volaille (poules pondeuses). En général, les résultats des

études de l’alimentation des bovins peuvent être extrapolés à d’autres animaux domestiques

(ruminants, chevaux, porcs, lapins et autres) et les études de l’alimentation des poules

pondeuses à d’autres types de volailles (dindes, oies, canards et autres).

Si le métabolisme chez le rat est différent de celui de la vache, de la chèvre et de la poule, des

études du métabolisme chez le porc peuvent être nécessaires. Dans ces circonstances, si les

voies métaboliques dans l’étude sur les porcs sont différentes de celles de l’étude sur les

ruminants, une étude de l’alimentation du porc doit être menée à moins que l’apport prévu par

les porcs ne soit pas significatif28.

Les études de l’alimentation des animaux d’élevage ne sont pas nécessaires lorsque les

niveaux de résidus sont inférieurs à la limite de quantification dans les aliments pour animaux

issus des essais au champ sur les cultures qui reflètent la BPA critique proposée du pesticide,

à savoir le taux maximal, le nombre maximal d’applications, le délai minimal avant la récolte

à moins que l’étude de métabolisme du bétail ne montre un potentiel de bioaccumulation

significatif des pesticides dans les produits animaux. Toutefois, lorsque des résidus

quantifiables sont présents dans les aliments pour animaux, il sera nécessaire de prendre en

considération la charge alimentaire anticipée et les résultats de l’étude du métabolisme des

animaux d’élevage.

Dans le cas où une étude du métabolisme avec une dose équivalent à 10, où 1 est la charge

alimentaire anticipée, donne des niveaux de résidus préoccupants inférieurs à la limite de

quantification (LQ) (généralement 0.01 mg/kg) dans tous les produits comestibles, alors

aucun résidu quantifiable n’est escompté dans les produits animaux suite à l’utilisation

proposée. Dans ce cas, l’étude du métabolisme peut également servir d’étude sur

l’alimentation.

3.8.1 Étude de l’alimentation des animaux

Les études de l’alimentation des animaux d’élevage utilisent des composés non étiquetés pour

établir la relation entre les niveaux dans les aliments pour animaux et les résiduels probables

dans les tissus, le lait et les œufs.

Les études sur l’alimentation des animaux doivent être conçues de manière à fournir des

informations claires sur la liposolubilité des résidus. Par conséquent, la liposolubilité probable

des résidus avec un log P > 3 et les résultats des études de métabolisme doivent être pris en

compte en préparant le plan de l’étude, y compris l’échantillonnage.

La substance d’essai utilisée dans l’étude doit être représentative du résidu dans la plante

cultivée ou l’aliment pour animaux. Les animaux d’élevage reçoivent des doses du ou des

composants représentatifs du résidu tel que défini dans l’aliment pour animaux grâce aux

études sur le métabolisme des cultures, sur les cultures en rotation en milieu clos et aux études

sur la transformation. La définition du résidu d’un pesticide peut comprendre le composé

original auquel s’ajoutent un ou plusieurs métabolites, ou un ou plusieurs métabolites ou

produits de dégradation. Si le composé initial constitue le résidu majeur dans les aliments

pour animaux ou les plantes, et lorsqu’il est métabolisé par les animaux comme dans les

plantes, alors il est approprié d’administrer uniquement ce composé initial aux animaux.

Lorsqu’un seul métabolite végétal constitue le résidu prédominant dans les aliments pour

animaux et les plantes, alors il peut être approprié d’administrer uniquement ce métabolite.

28 Lignes directrices de l’OCDE pour les essais de produits chimiques, Essai n° 505: Résidus dans les animaux d’élevage,

http://www.oecd-ilibrary.org/environment/test-no-505-residues-in-livestock_9789264061903-en

http://www.oecd-ilibrary.org/environment/test-no-505-residues-in-livestock_9789264061903-en


67

Généralement, l’utilisation de mélanges dans l’alimentation des animaux est déconseillée et

demande une justification spécifique. Dans certains cas, l’utilisation de résidus vieillis est

préférable.

La ou les substances d’essai devraient être appliquées de façon appropriée, de préférence par

une capsule qui reproduit les concentrations de résidus dans les aliments et garantit une

exposition constante pendant la durée de l’étude. Si la substance est appliquée à l’aliment, elle

doit être soigneusement mélangée avec l’aliment pour animaux et des contrôles analytiques

réguliers sont réalisés pour garantir la régularité et la stabilité du produit chimique dans

l’aliment pendant la durée de l’étude.

Une fois acclimatés, ce qui est indiqué, par exemple, par une consommation normale

d’aliments pour animaux, la stabilité de la masse corporelle ou la production de quantités

moyennes de lait ou d’œufs, les animaux doivent recevoir une dose quotidienne pendant au

moins 28 jours ou jusqu’à observation d’un plateau de la concentration de résidus dans le lait

ou les œufs, si celui-ci n’a pas été atteint en 28 jours.

Il est important que la période d’étude soit suffisamment longue pour atteindre des niveaux de

concentration stationnaires des résidus dans la viande, le lait et les œufs et pour observer les

taux de diminution des niveaux de résidus lorsque l’ingestion d’aliments avec des pesticides a

cessé et que des résidus quantifiables sont présents dans le lait, la viande, les graisses ou les

œufs après administration de la dernière dose à la concentration nominale de 1. Une phase

d’épuration menée avec le groupe à la dose la plus élevée suffit à couvrir tous les niveaux

d’alimentation associés à la BPA car l’objectif de la phase d’épuration est de fournir des

informations sur le taux de diminution. Au moins trois points temporels après l’arrêt de

l’administration de la dose la plus élevée doivent être inclus, à savoir le zéro pratique au

sevrage et trois autres points temporels, au moins un ruminant et trois poules étant abattus à

chaque point temporel. Un nombre adéquat de points temporels doivent être choisis pour

estimer la demi-vie d’épuration dans la viande, les graisses, le lait ou les œufs. Dans certaines

circonstances, comme des cas de composés qui s’accumulent de préférence dans les graisses

que dans le lait, les demandeurs doivent envisager de mener une étude d’épuration séparée en

utilisant des bœufs plutôt que des bovins en lactation car les taux d’épuration peuvent être

différents lorsque le lait devient une voie supplémentaire d’élimination du produit chimique.

Généralement, trois animaux doivent être inclus à chaque point temporel d’épuration. Les

animaux sont généralement nourris à 1, 3 (ou 5), et 10, où 1 correspond à un niveau

basé sur la charge alimentaire régionale la plus faible prévue, estimée à partir de la teneur en

résidus la plus élevée dans les aliments individuels (médiane de résidus dans les aliments pour

animaux transformés) et du pourcentage de chaque aliment dans les régimes alimentaires

régionaux des animaux d’élevage. Des niveaux de dose supplémentaires peuvent être ajoutés

si nécessaire, par exemple pour affiner les évaluations des risques alimentaires. Comme

l’hypothèse de base est que tous les aliments qui constituent la totalité du régime alimentaire

des animaux seront traités avec des pesticides, la charge alimentaire reflète le pire cas

raisonnable qui peut se produire dans la pratique.

La dose 10× permettra une estimation de ce qui se passera si le niveau normal est dépassé,

indiquera si les résidus sont proportionnels à l’ingestion et fournira des données

supplémentaires si de nouvelles utilisations du produit sont introduites.

Pour les études avec des ruminants et des monogastriques, un animal non traité (témoin) par

étude et trois (3) animaux par groupe de dose. Dans le cas de substances qui font l’objet d’une

bioaccumulation, le groupe à la dose la plus élevée comprendra au moins trois animaux

supplémentaires. Pour les études avec la volaille, un animal non traité (témoin) par niveau de

dose (3 à 4 par étude) et 9-10 animaux par groupe de dose sont normalement utilisés. Dans le


68

cas de substances faisant l’objet d’une bioaccumulation, le groupe à la dose la plus élevée

comprendra au minimum neuf (9) animaux supplémentaires. Les vaches doivent être en

milieu de lactation et produire le lait avec un rendement moyen, et les poules doivent être en

pleine période de production d’œufs avant l’administration des doses. Il faut noter la condition

des animaux pendant les phases d’acclimatation et d’administration des doses tout au long de

l’étude, ainsi que des informations sur l’âge et les masses corporelles individuelles, la

consommation d’aliments quotidienne (individuelle ou la moyenne du groupe), la production

de lait ou la production d’œufs. La condition physique des animaux peut fournir d’importantes

informations sur les taux d’absorption et d’épuration du produit chimique administré. Tout

problème sanitaire, comportement anormal, faible consommation d’aliments ou traitement

inhabituel des animaux doit être rapporté et leur effet sur les résultats de l’étude doit être

débattu s’il y a lieu.

3.8.2 Documentation des études de l’alimentation animale

Des informations doivent être fournies sur:

le nombre d’animaux par groupe recevant les aliments;

le poids de chaque animal;

nature du résidu ou du composé dosé (composé pur, résidu vieilli, mélange de

composé original et de métabolite);

taux des doses journalières (mg composé/kg mc/jour ou mg composé/animal/jour);

niveaux d’alimentation équivalents (ppm dans les aliments pour animaux sur la

base du poids sec);

apport alimentaire (base poids sec);

description des aliments pour animaux;

production de lait ou d’œufs;

durée de l’administration et du sevrage, périodes de collecte du lait et des œufs et

de l’abattage des animaux;

niveaux de résidus dans les tissus et le lait (et les matières grasses du lait pour les

pesticides liposolubles) ou les œufs.

Les tissus à analyser doivent inclure au moins les muscles squelettiques, la graisse périrénale,

la graisse sous-cutanée ou le lard dorsal, le foie et les rognons. Il faut porter une attention

particulière à ce que les résidus sur la peau ou la laine ne contaminent pas les échantillons de

tissus lors du prélèvement des échantillons. Les données sur les résidus par animal individuel

doivent être rapportées. Dans le cas de produits chimiques liposolubles, les dépôts de graisse

ne doivent pas être rassemblés mais analysés séparément. Toutefois, si la quantité de lard

dorsal est insuffisante pour l’analyse, celui-ci peut être complété par d’autres graisses sous-

cutanées, de préférence de la graisse de poitrine, dont la source est rapportée dans l’étude.

Dans les produits animaux, pour les pesticides liposolubles, les données pour la viande

doivent indiquer si elles sont exprimées pour l’ensemble des matières grasses pouvant être

enlevées ou pour les matières grasses extraites ou fondues ainsi que le type de matières

grasses impliquées.


69

3.8.2.1 Nature des échantillons de matières grasses dans les études avec des composés

liposolubles

Les informations obtenues à partir des études de l’alimentation et du traitement direct doivent

permettre la recommandation d’une LMR pour couvrir les divers types de matières grasses qui

peuvent par la suite être échantillonnés par les autorités réglementaires. Il est parfois présumé

que les niveaux de résidus sont approximativement les mêmes dans les différents dépôts de

matières grasses (sauf à l’endroit du traitement direct) mais ce n’est pas nécessairement le cas.

Les études de l’alimentation des animaux d’élevage et du traitement externe des animaux

doivent fournir des informations sur les teneurs en résidus les plus élevées susceptibles d’être

présentes dans n’importe quel dépôt de matières grasses lorsque les instructions pour les

utilisations homologuées du pesticide sont suivies. Les niveaux les plus élevés serviront de

base pour la recommandation des LMR. Dans ces études, les échantillons de graisse prélevés

des divers dépôts de graisse doivent être analysés séparément.

La description de « graisse » dans certaines études n’a pas été toujours claire. Cela peut

vouloir signifier « graisse pouvant être enlevée » contenant de l’humidité et éventuellement

d’autres tissus ou cela peut signifier la portion de lipides. Les niveaux de résidus des

pesticides liposolubles doivent être exprimés sur la portion de lipides.

Pour les pesticides liposolubles dans les essais de traitement direct des animaux et

d’alimentation, les échantillons de matière grasse analysés doivent être décrits précisément car

les niveaux de résidus peuvent varier dans la graisse des divers dépôts de graisse dans le corps

du même animal. La description de la matière grasse doit inclure:

la nature de la matière grasse, par exemple périrénale, mésentérique, sous-cutanée;

la localisation dans l’organisme animal (lorsque plusieurs sont possibles);

la teneur en lipides (la graisse fondue ou extraite peut être considérée comme

constituée à 100 pour cent de lipides).

Dans les études sur le traitement externe des animaux, un échantillon de la graisse sur le site

de traitement, par exemple le site d’un traitement par application, doit également être prélevé

pour analyse.

Les niveaux de résidus des pesticides liposolubles peuvent dépendre de la condition de

l’animal, qui doit également être enregistrée.

3.8.3 Traitement direct des animaux ou des locaux

Pour les pesticides qui sont appliqués directement sur le bétail ou sont utilisés dans des locaux

agricoles et les restrictions sur l’étiquette qui n’excluent pas la possibilité de résidus dans la

viande, le lait ou les œufs, des études sur les résidus doivent être fournies afin de déterminer

les niveaux de résidus dans les parties comestibles des animaux. Les études doivent refléter

les conditions d’exposition maximales et toutes les voies de transfert possibles des résidus,

comme l’absorption directe, la consommation directe ou la contamination directe, par

exemple la contamination du lait par le matériel de traite.

Des études séparées sont nécessaires pour chaque type d’application, par exemple les

ruminants (bovins), les non-ruminants (porcs) et la volaille (poulets). L’extrapolation basée

sur le traitement direct des animaux n’est généralement pas justifiée. Les traitements

dermiques sur les bovins ne peuvent pas être extrapolés aux traitements dermiques sur les

moutons. Les LMR sont établies pour les moutons uniquement si l’application a lieu sur un

mouton. Pour les traitements directs, la formulation peut également être importante et par


70

conséquent des études séparées peuvent également être requises pour différents types de

formulation.

Chaque étude doit inclure un traitement au taux d’exposition le plus élevé (traitement) et à 1,5

ou 2 fois ce taux, en utilisant les méthodes proposées indiquées sur l’étiquette dans deux

locaux séparés, ou dans deux zones séparées des mêmes locaux. Dans une troisième zone

séparée, des animaux serviront d’animaux témoins. Les animaux des trois zones doivent être

de la même race et du même sexe et avoir de manière générale le même âge, le même poids et

la même condition physique. Des détails adéquats sur la nature des bâtiments et l’application

du traitement doivent être rapportés dans l’étude. Lorsque plusieurs traitements sont proposés,

les essais doivent être réalisés conformément à ce mode opératoire, et les animaux abattus ou

les œufs et la lait être collectés après l’achèvement de tous les traitements.

Il peut y avoir des situations spécifiques où des données sont nécessaires pour simuler une

exposition par application directe d’un produit à l’animal qui s’ajoute à l’exposition par

l’alimentation avec des plantes traitées. Dans ce cas, l’étude sur les résidus doit refléter la

concentration de résidus escomptée par les scénarios d’exposition combinés. Si des études

séparées d’alimentation et de traitement direct sont menées, il est généralement acceptable

d’ajouter les résidus mesurés dans ces études pour déterminer les limites maximales de

résidus appropriées. Toutefois, cela peut entraîner des LMR plus élevées que nécessaire pour

les produits animaux.

Lorsqu’un composé est utilisé à la fois comme pesticide sur les cultures et comme traitement

direct sur les animaux ou les bâtiments des animaux, toutes les informations sur les

utilisations homologuées à ces fins et les données des essais de résidus conformément aux

utilisations approuvées, ainsi que les données sur le métabolisme chez les animaux, doivent

être incluses dans la soumission au Groupe de la FAO.

Dans le cas d’une première évaluation d’un composé ou d’une réévaluation dans le cadre d’un

examen périodique, les utilisations vétérinaires seront traitées de la même façon que les autres

utilisations. Si les informations ne sont pas fournies, le Groupe de la FAO ne recommandera

pas de LMR couvrant les traitements directs des animaux ou les bâtiments des animaux pour

les nouveaux composés et recommandera le retrait des anciennes LMR qui étaient basées sur

ces utilisations.

3.9 Residus dans les aliments du commerce et lors de la consommation

Les données des programmes nationaux de suivi sont essentielles pour l’estimation des LMRE

et des limites maximales de résidus pour les épices. Voir également les sections 5.11.1 et

5.11.2 dans le chapitre 5 sur « Estimation des valeurs des limites maximales de résidus, HR et

MREC dans les épices » et « Estimation des limites maximales de résidus d’origine

étrangère ».

Dans les enquêtes sélectives sur le terrain et les programmes de suivi, la méthode

d’échantillonnage recommandée par le Codex pour déterminer la conformité des résidus de

pesticides aux LMR doit être utilisée25. La méthode des conditions d’échantillonnage, de

manutention et de stockage des échantillons doit être décrite en détail dans toutes les études.

Dans le cas d’essais contrôlés, d’enquêtes sur le terrain et de programmes de suivi, les

informations fournies doivent également inclure la méthode de sélection des échantillons

primaires (échantillons élémentaires), le nombre d’échantillons primaires dans l’échantillon

composite et le poids total de l’échantillon composite.


71

3.9.1 Données requises pour l’estimation de la LMRE

La limite maximale pour les résidus d’origine étrangère (LMRE), aux fins de la JMPR, fait

référence aux résidus de pesticides émergeant de sources environnementales (dont les

utilisations agricoles antérieures) autres que l’utilisation d’un pesticide directement ou

indirectement sur le produit (voir appendice II, glossaire des termes). Les LMRE sont

estimées à partir des données générées dans les programmes de contrôle des aliments

Dans toute proposition de LMRE, il faut une déclaration claire que le pesticide (ou tout

précurseur) n’a pas d’utilisations autorisées sur les cultures, les animaux ou les aliments pour

animaux. Si d’anciennes utilisations ont été abandonnées, fournir la date du retrait du

composé du marché.

Inclure les données de contrôle et les informations justificatives suivantes pour l’évaluation:

Pays;

Année ou année;

Description du produit (Classification Codex des denrées alimentaires et des

aliments pour animaux) et portion analysée;

Pesticide, et définition du résidu;

Classification de l’échantillon comme produit de consommation d’importation,

d’exportation ou domestique;

Indiquer si les échantillons découlent d’un contrôle aléatoire ou visent un problème

ou une situation particulière;

Méthode analytique utilisée ainsi que ses caractéristiques de performance (voir les

exigences de base pour rapporter les méthodes à la section 3.4.1). En outre,

indiquer chaque niveau de LQ rapporté par les laboratoires, par exemple LQ: 0.05

mg/kg, 0.02 mg/kg ou 0.01 mg/kg;

Les résidus détectables doivent être rapportés individuellement afin de faciliter

l’application de méthodes statistiques pour l’estimation de limites maximales de

résidus.

Les données détaillées des résidus doivent être présentées dans un classeur Excel sous la

forme du tableau présenté ci-dessous.

Format normalisé pour la notification des données de contrôle des résidus de pesticides

Pays:

Pesticide:

Composants du résidu mesurés par la méthode:

Produit:

LMR nationale:

Exemple pour rapporter les résidus détectés [mg/kg]:


72

Tableau 3.13 Résidus détectés dans les échantillons de lait

Produita,b LQc [mg/kg] No ≤ LQ d Expression des résidus Résidu détecté [mg/kg]

LM 0812 Lait de

vache

0.00004 Produit entier 0.00004, 0.00004, 0.00004,

0.00008

0.00005 Produit entier

0.0001 Produit entier 0.0001

0.0003 Matière grasse 0.0006

LM 0814 Lait de

chèvre



LM 0822 Lait de

brebis


a Décrire le produit selon la Classification Codex des produits avec la portion de produit analysée. b Insérer des colonnes supplémentaires au tableau si nécessaire. c: Rapporter séparément les résultats obtenus avec différentes LQ; les LQ indiquées sont uniquement des exemples. d Nombre d’échantillons contenant des résidus inférieurs à la LQ

3.9.2 Soumission des informations pour l’estimation des LMR de résidus de pesticides

dans/sur les épices

La 35e session du CCPR a décidé d’élaborer des LMR sur la base des données de suivi. Les

données de suivi avaient été utilisées précédemment par la JMPR pour estimer les LMRE;

toutefois, des informations plus détaillées sont nécessaires pour estimer les LMR pour les

pesticides qui peuvent être utilisés selon la pratique agricole actuelle.

Les utilisations homologuées ou autorisées des pesticides sur des épices spécifiques ne sont

généralement pas disponibles, et les agriculteurs peuvent utiliser une gamme de pesticides

disponibles pour protéger leurs cultures d’épices des ravageurs et des maladies qui ont été

jugés efficaces pour protéger les légumes des ravageurs et des maladies. En outre, les épices

peuvent être exposées indirectement aux pesticides appliqués aux cultures primaires au sein

desquelles des plantes productrices sont également cultivées, par exemple en tant que cultures

intercalaires. Par conséquent, les données sur les résidus provenant d’essais contrôlés sur les

épices ne sont pas facilement disponibles. Les données du contrôle des résidus peuvent être

une source d’information dans l’estimation de LMR pour ces produits.

Il est souligné que les limites maximales de résidus, les médianes et les teneurs en résidus les

plus élevées des pesticides utilisés pour le traitement après la récolte ne seront pas estimées

sur la base des données de contrôle. Le traitement après récolte doit être effectué dans des

conditions contrôlées selon l’utilisation autorisée d’un pesticide donné. Les résidus médians et

les plus élevés doivent être estimés sur la base des résultats des essais contrôlés qui reflètent

l’utilisation autorisée de la même façon que pour les autres produits.

3.9.2.1 Soumission des données de contrôle

Les épices sont des substrats généralement difficiles pour la détermination de contaminants

organiques qui laissent des traces. L’identification fiable et la détermination quantitative de

résidus de pesticides dans des échantillons d’épices d’origine inconnue peut être une tâche très

laborieuse et complexe, en particulier lorsque l’accès aux techniques GC-MS et LC-MS-MS

est limité. Plus généralement, des méthodes multi-résidus sont utilisées pour l’analyse des

échantillons dans ces situations. Cependant, les LMR ne peuvent être estimées que pour les

pesticides dont l’analyse a été ciblée spécifiquement et dont les résultats positifs ont été

confirmés par une méthode appropriée.


73

Comme le produit épices est généralement agrégé à partir de plusieurs sources (champs) et

non mélangé, il ne peut être considéré comme un lot unique, comme pour les échantillons des

essais contrôlés. Par conséquent, la procédure d’échantillonnage impliquée dans la fourniture

de données sur les résidus pour l’estimation de LMR doit être réalisée avec le plus grand soin.

Les échantillons primaires doivent être prélevés du plus grand nombre possible techniquement

d’emplacements sélectionnés au hasard (de préférence > 25) et la masse de l’échantillon du

laboratoire doit être au minimum ≥ 0.5 kg mais plus de préférence. Lorsqu’une grande

quantité de matériel (> 5 tonnes) est impliqué, il est préférable que plus d’un échantillon

indépendant soit prélevé pour obtenir des informations sur la distribution des résidus. Les

cultures originales peuvent avoir été exposées à différents pesticides, ce qui peut accroître le

nombre de résidus de pesticides pour lesquels l’analyse doit être entreprise lorsque des

échantillons d’épices sont étudiés.

L’évaluation des données de contrôle soumises à la JMPR a indiqué que les distributions de

résidus étaient dispersées ou biaisées en amont et qu’aucun ajustement de distribution ne

semblait approprié. La JMPR de 2004 a conclu que les analyses d’au moins 59 échantillons

étaient nécessaires pour une combinaison donnée de produits pesticides afin d’estimer la

limite maximale de résidus sur les seules données de contrôle.

La soumission pour appuyer l’estimation d’une LMR pour une épice doit contenir:

a. Le nom scientifique et anglais de la plante produisant l’épice et sa classification

Codex (Para 199, ALINORM 03/24A, 2003) si elle est disponible;

b. Description de la pratique agricole pour la culture de la plante produisant l’épice

notamment:

o culture comme culture principale ou comme culture intercalaire;

o les pesticides autorisés sur la culture principale et leur utilisation probable

par rapport à la récolte de l’épice (si pertinent);

o les applications directes probables de pesticides et leur période par rapport à

la récolte;

o fréquence et méthode de récolte;

o information sur la transformation de l’épice cultivée afin d’obtenir le

produits épices; et

o conditions de stockage et besoin de protection après récolte.

c. Une description détaillée des méthodes d’échantillonnage et de transformation des

échantillons;

d. Une description de la méthode analytique, ou référence à une procédure bien

établie, utilisée pour la détermination quantitative et la confirmation ainsi que ses

données de validation et ses caractéristiques de performance [composants du résidu

inclus dans le résultat rapporté (définition des résidus); la LQ, la récupération

moyenne et son CV aux divers niveaux de fortification (si les résultats rapportés ont

été ajustés pour la récupération, la méthode d’ajustement)] pour les résidus de

pesticides individuels récupérés par la méthode. Les valeurs réelles de LQ qui ont

été vérifiées durant les analyses des échantillons doivent être rapportées. Pour plus

de détails sur les exigences de base des méthodes analytiques, voir la section 3.4;

e. Le tableau récapitulatif des résultats présenté pour les combinaisons individuelles

épices x résidus de pesticides comme montré dans la section 3.9.1. « Données

requises pour l’estimation des LMRE ».


74

f. Toute autre information considérée comme pertinente pour l’évaluation des

données sur les résidus.

3.9.2.2 Concevoir des enquêtes sélectives sur le terrain et rapporter les données pour obtenir

des données sur les résidus dans et sur les épices

Les enquêtes sélectives sur le terrain sont une approche alternative pour générer des données à

l’appui de l’élaboration de LMR pour les épices, car les résultats du suivi ont un usage limité

pour l’estimation de limites maximales de résidus, principalement à cause du manque

d’informations sur l’historique du traitement par pesticide du produit échantillonné. Dans ces

conditions, les résidus de pesticides présents dans les échantillons peuvent ne pas être

détectés, excluant l’estimation de LMR appropriées, ce qui peut entraîner des problèmes

commerciaux. Les analystes doivent, par conséquent, disposer d’autant d’informations que

possible sur l’utilisation réelle ou possible de pesticides sur les épices à analyser.

Dans une enquête sélective sur le terrain, les échantillons sont prélevés des champs où la

culture est cultivée, traitée directement ou indirectement avec des pesticides, et récoltés selon

la pratique agricole locale. La caractéristique essentielle de l’enquête sélective sur le terrain

est que toutes les applications de pesticides, le stade de croissance de la culture et le traitement

après récolte des épices sont enregistrés et joints au rapport d’échantillonnage. Cela permet au

laboratoire d’identifier et d’inclure dans l’analyse tous les pesticides appliqués, en plus des

contaminants environnementaux comme les pesticides organochlorés, qui peuvent être

absorbés du sol.

Pour l’estimation des LMR, l’enquête sélective sur le terrain est une meilleure source de

données car les pesticides utilisés sont connus, alors que les données du suivi des pesticides

impliquent l’analyse de résidus de pesticides dans des échantillons d’origine inconnue.

Les aspects suivants doivent être pris en considération dans la planification et la conduite

d’enquêtes sélectives sur le terrain:

Une enquête réussie exige l’entière coopération des cultivateurs qui doivent

comprendre qu’elle est entreprise pour faciliter la production et la

commercialisation de leurs produits, et que des informations correctes sont

essentielles pour réussir.

Les sites pour l’enquête doivent être sélectionnés pour représenter les conditions de

culture types de l’épice en question. Plus il y aura d’informations et de données

fournies sur les résidus, plus l’estimation de la limite maximale de résidus sera

précise.

Le nombre minimum de champs étudiés et d’échantillons collectés dépend de la

diversité des conditions de culture. Dans un premier temps, un minimum de 10

résultats fiables de résidus représentant les conditions types de culture ou de

transformation avec des informations supplémentaires sont nécessaires pour chaque

combinaison épicepesticide. Les échantillons sur le terrain sont prélevés avec 12

échantillons primaires, suffisants pour la préparation d’un échantillon de

laboratoire.

Dans le cas d’application après la récolte, un minimum de 10 lots, traités

indépendamment, doivent être échantillonnés, de préférences en provenance de

différentes installations de stockage ou de transformation. Les échantillons de

laboratoire doivent comprendre un minimum de 25 échantillons primaires.

Les détails suivants doivent être rapportés en plus de ceux énumérés à la section 3.9.1.


75

Personne et organisation chargées d’organiser, superviser et rapporter les résultats

de l’enquête sélective sur le terrain;

Pratique agricole type;

Description des conditions de culture de la plante produisant l’épice, par exemple

culture principale ou intermédiaire, le stade de croissance lors de la récolte, la date

de récolte et la partie récoltée de la plante;

Lorsque la plante est cultivée comme culture intercalaire entre les rangs d’une

culture majeure, les utilisations homologuées ou permises sur la culture majeure;

La date et la méthode d’application, et le dosage des pesticides effectivement

appliqués sur la culture principale et la culture intercalaire, pour les traitements

effectués sur les champs lorsque les échantillons y ont été directement prélevés;

Détails de l’application après la récolte ainsi que des informations sur les

traitements avant la récolte le cas échéant;

Description de toute transformation de l’épice et de ses conditions de stockage;

Conditions de stockage des échantillons jusqu’à l’analyse;

Portion d’échantillon analysée;

Résidus de l’ingrédient actif et des métabolites (mg/kg), inclus dans la définition

des résidus, trouvés dans les échantillons. Les résultats doivent être présentés sous

forme de tableau comme dans le tableau 3.14.

Tableau 3.14 Récapitulatif des résultats de l’enquête sélective sur le terrain

Nom du produit avec le numéro Codex (si disponible)

Application de pesticides Date de Analyse

ia a kg ia/ha

kg ia/hl

Date(s) Récolte Échantillonnage Date Résidus mg/kg Méthode

a indiquer si l’application était directe ou indirecte.

3.10 Definitions nationales des residus

Les informations sur les définitions nationales des résidus sont nécessaires pour les examens

nouveaux et périodiques des composés. Ces informations contextuelles aident à la prise de

décision sur les définitions de résidus.


76

Chapitre 4 – Définition des résidus

77

CHAPITRE 4

DÉFINITION DES RÉSIDUS

CONTENU

Définition des résidus

Liposolubilité

4.1 Definition des residus

4.1.1 Principes généraux

Les définitions de résidus sont nécessaires pour établir clairement le ou les composés d’intérêt

au moment d’estimer les risques liés à l’ingestion alimentaire associés à la présence de résidus

dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux et pour fournir la base du contrôle

de la conformité aux LMR.

Un résidu de pesticide est la combinaison du pesticide et des métabolites, de ses produits de

dégradation et d’autres produits de transformation. Bien que les métabolites, les produits de

dégradation et les impuretés soient inclus dans la définition générale des résidus de pesticides,

cela ne signifie pas nécessairement que les métabolites ou les produits de dégradation doivent

toujours être inclus dans la définition aux fins de la mise en vigueur (LMR) ou pour

l’estimation de l’apport alimentaire (MREC, HR).

Le Groupe de l’OMS prend en considération et indique dans ses évaluations les métabolites

d’importance toxicologique qui doivent être inclus dans l’évaluation du risque alimentaire.

Les examinateurs du Groupe de la FAO et les examinateurs du Groupe de l’OMS doivent

collaborer étroitement avant la réunion de la JMPR sur les métabolites d’importance

toxicologique qui doivent être pris en considération dans l’évaluation du risque alimentaire.

Au moment de préparer le tableau sur les données des essais de résidus, l’examinateur du

Groupe de la FAO doit présenter les niveaux des métabolites pertinents séparément de ceux

du composé original pour permettre une combinaison ultérieure, si nécessaire, afin que les

changements dans la définition du résidu puissent être pris en compte lors de la Réunion

conjointe.

Il est recommandé que la définition du résidu pour l’évaluation du risque soit différente de

celle pour la mise en vigueur et cela doit être clairement énoncé dans l’évaluation.

Ces deux exigences (évaluation du risque alimentaire et respect des LMR) ne sont pas

toujours compatibles et les définitions de résidus qui sont le résultat d’un compromis entre ces

deux exigences concurrentes peuvent parfois sembler arbitraires. Pour cette raison, et à cause

des divers objectifs pour lesquelles elles sont utilisées, souvent les définitions de résidus mises

en place par les gouvernement nationaux ne conviennent pas.

Les exigences de base pour la définition des résidus sont:

la définition des résidus aux fins de LMR doit être:

o basée sur un seul composé chaque fois que possible;

o la plus appropriée pour suivre la conformité aux BPA;


78

o la même pour tous les produits si possible;

les résidus de fraction commune aux fins de LMR doivent être évités;

la définition de résidus pour l’évaluation du risque alimentaire doit inclure des

composés d’importance toxicologique.

Pour certains composés, il peut être nécessaire de mettre en place des définitions de résidus

séparées aux fins de la mise en vigueur des LMR et de l’estimation de l’apport alimentaire. La

définition des résidus aux fins d’apport alimentaire doit inclure des métabolites et des produits

de dégradation préoccupants sur le plan toxicologique quelle que soit leur source, tandis que

la définition des résidus pour la conformité aux LMR a besoin d’être une simple définition de

résidus, par exemple une molécule indicatrice, adaptée au suivi concret et systématique et au

respect des LMR à un coût raisonnable.

L’inclusion de produits de transformation (métabolites et produits de dégradation) dans la

définition des résidus dépend du nombre de facteurs, et la décision pour savoir s’ils doivent ou

non être inclus est très complexe et doit se faire au cas par cas.

Les métabolites et autres produits de transformation ont généralement été identifiés et

quantifiés dans les expériences de métabolisme avec des méthodes basées sur l’utilisation de

composés marqués. Dans certains cas, les méthodes utilisées pour les essais contrôlés sont

compliquées et/ou exigent des procédures spécifiques d’extraction et de nettoyage, une

instrumentation sophistiquée, et par conséquent ne conviennent pas aux procédures multi-

résidus, ce qui accroît le coût et limite leur application pour le travail analytique

réglementaire.

En outre, les méthodes de résidus pour les métabolites conjugués encourus ne peuvent pas être

validées sans composé marqué ni sans avoir accès à des laboratoires spécialisés, et certains

pays peuvent connaître des difficultés extrêmes à obtenir même des métabolites « froids » à

utiliser comme normes dans le travail analytique. Par conséquent, l’inclusion de métabolites

dans la définition de résidus, en particulier des métabolites polaires, n’est pas pratique pour la

surveillance de la conformité aux BPA. Les définitions de résidus compliquées nécessitent

généralement des méthodes monorésidus, ce qui conduit à diminuer le nombre d’analyses de

suivi et/ou d’application (par rapport aux résidus qui peuvent être analysés à l’aide de

méthodes multi-résidus), comme l’indiquent clairement les résultats des programmes de

surveillance aux États-Unis et dans l’Union européenne.

Il est à souligner qu’en choisissant la méthode analytique et les analytes appropriés pour tester

les échantillons des essais de résidus, le fabricant ou le commanditaire doit prendre en

considération à la fois les besoins de l’évaluation des risques et ceux de la conformité. Dans la

pratique, cela signifie générer des données d’une manière qui donne la souplesse d’établir

deux définitions séparées de résidus le cas échéant. Dans les cas où il est probable qu’une

définition de résidus couvrant plusieurs composants sera nécessaire aux fins de l’évaluation

des risques, le fabricant ou le commanditaire doit, en testant les échantillons d’essais au

champs, soit:

a. analyser séparément les composés individuels du résidu, lorsque la méthode

analytique le permet, plutôt que d’effectuer une analyse du résidu total;

ou

b. si la méthode du résidu total est utilisée pour produire des données pour l’évaluation

des risques et que la « molécule indicatrice » peut être analysée grâce à une procédure

multi-résidus, une deuxième série d’analyse des échantillons des essais au champ doit

être effectuée pour la molécule indicatrice, par exemple le composé original.


79

Cette approche permet d’effectuer l’évaluation des risques sur les composants des résidus

d’importance toxicologique tout en veillant à ce que les données soient disponibles pour

permettre d’établir, le cas échéant, une définition différente du résidu simple pour la

conformité aux LMR.

Dans le cas où le fabricant ou le promoteur a soumis des données d’essais de résidus pour

lesquelles une méthode analytique pour les résidus totaux a été utilisée et qu’il n’est pas

possible d’identifier une définition convenable d’un résidu simple pour la surveillance

concrète et systématique et le respect des LMR à un coût raisonnable, le Groupe de la FAO

peut ne pas être en mesure d’estimer les LMR pour le composé.

Les exemples suivants illustrent encore mieux la complexité de la situation.

Plusieurs pesticides sont métabolisés en un composé, qui lui-même est utilisé comme

pesticide (exemple: bénomyl et carbendazime), et, dans certains cas, la toxicologie est

substantiellement différente pour le pesticide et le métabolite (exemple: diméthoate et

ométhoate). Chaque fois que possible, le pesticide original et son ou ses métabolites utilisés

comme pesticides doivent être soumis à des LMR séparées. L’analyse des produits

alimentaires du commerce pour les métabolites peut ne fournir aucune information pour

savoir quel composé a été utilisé.

Lorsqu’il n’est pas possible de définir des LMR distinctes parce que le pesticide initial est

dégradé rapidement ou qu’il n’y a pas de méthode analytique disponible pour mesurer et

distinguer les composés originaux (exemples: éthylène-bis-dithiocarbamates, bénomyl et

carbendazime, thiophanate-méthyle et carbendazime), les LMR s’appliquant aux pesticides

concernés ne peuvent être déterminées qu’en termes de métabolites ou de produits de

conversion.

Un autre problème se produit lorsque le métabolite d’un pesticide peut également provenir de

sources autres que l’utilisation du pesticide. Dans ce cas, un résidu du métabolite présent dans

un échantillon n’est d’aucune utilisation pour déterminer la conformité aux BPA et le

métabolite ne doit pas être inclus dans la définition du résidu pour la LMR (exemple;

cyromazine et mélamine, également prométryne et mélamine). Les métabolites communs à un

certain groupe de pesticides, par exemple les triazoles, doivent également être exclus des

définitions de résidus des pesticides individuels.

La JMPR considère les facteurs suivants au moment de proposer ou de réviser une définition

de résidu:

la composition des résidus trouvés dans les études du métabolisme animal et

végétal;

les propriétés toxicologiques des métabolites et des produits de dégradation (pour

l’évaluation des risques);

la nature des résidus déterminés dans les essais contrôlés de résidus;

la liposolubilité;

l’aspect pratique des méthodes analytiques réglementaires;

si des métabolites ou analytes communs aux autres pesticides sont formés;

si le métabolite d’un pesticide est homologué pour être utilisé comme autre

pesticide;

les définitions de résidus déjà établies par les gouvernements nationaux et les

définitions établies depuis longtemps et habituellement acceptées;


80

les définitions du résidu marqueur déjà établies par le JECFA pour les composés

qui peuvent laisser des résidus de pesticides dans les produits animaux.

Les cultures transgéniques et non-transgéniques peuvent métaboliser le pesticide

différemment. Les principes pour décider de la définition du résidu ne changent pas et

dépendent fortement du métabolisme et des méthodes d’analyse. Lorsqu’un produit provenant

d’une culture non-transgénique ne peut pas être distingué facilement du produit d’une culture

transgénique, la définition du résidu doit être similaire pour les deux. Aucune approche

unique n’est applicable à toutes les situations et une approche au cas par cas est nécessaire à

présent.

Les politiques de la JMPR en matière de définitions des résidus ont évolué ces dernières

années et, par conséquent, toutes les définitions de résidus sont réexaminées lors de la revue

périodique des composés.

Une explication de la définition des résidus pour chaque composé figure dans les

monographies sous la section Analyse des résidus. La définition du résidu doit indiquer

clairement si elle s’applique aux produits végétaux, aux produits animaux ou aux deux.

4.1.2 Évaluation du risque alimentaire des métabolites et des produits de dégradation des

pesticides

Les résidus de pesticides auxquels les consommateurs sont exposés souvent ne comprennent

pas seulement (ni même) le composé initial, mais également les métabolites produits dans les

végétaux traités, les produits de dégradation environnementaux et éventuellement des

composés dérivés de pesticides (par exemple pendant la transformation des aliments).

Lorsqu’un tel composé est également produit à des niveaux importants dans les espèces

testées, il est présumé que son danger devra être traité dans l’évaluation du composé initial.

Lorsque ce n’est pas le cas, ou lorsque les niveaux produits dans les espèces testées sont bas,

une évaluation supplémentaire du composé est nécessaire. Avec des améliorations dans la

sensibilité de l’analyse et une plus grande sensibilisation à la possibilité d’exposition aux

métabolites et aux produits de dégradation, le nombre de composés identifiés potentiellement

préoccupants s’accroît considérablement. Il n’est ni possible ni approprié d’insister sur des

essais de toxicité complets pour tous ces composés, un fait reconnu dans une récente opinion29

de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA).

Le Groupe de l’EFSA sur les Produits phytopharmaceutiques et leurs résidus (PPR) a identifié

le concept de seuil de préoccupation toxicologique (SPT) comme outil de dépistage approprié.

Les valeurs SPT pour les composés se sont avérées être suffisamment prudentes pour une

exposition chronique, suite à une étude de validation avec un groupe de pesticides appartenant

à différentes classes chimiques. Trois étapes critiques ont été identifiées dans l’application

d’un régime SPT: 1) l’estimation du niveau du métabolite, 2) l’évaluation des alertes de

génotoxicité et 3) la détection de métabolites neurotoxiques. Des valeurs indicatives de SPT

pour une exposition aiguë ont été établies par le Groupe PPR par l’analyse du 5e percentile le

plus bas des niveaux de dose sans effet indésirable observé (NOAEL) utilisés pour établir des

doses de référence aiguës (DRfA) pour l’ensemble des données sur les pesticides de l’EFSA.

Le Groupe PPR a recommandé des « seuils d’exposition aiguë » pour les métabolites de

pesticides de 0.0025 μg/kg pc/d, pour les métabolites avec une alerte structurale de

génotoxicité, de 0.3 μg/kg pc/d pour les substances ayant des structures suggérant une

29 EFSA Panel on Plant Protection Products and their Residues (PPR);Scientific Opinion on evaluation of the toxicological relevance

of pesticide metabolites for dietary risk assessment. EFSA Journal 10(7):2799. [187 pp.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2799.

http://www.efsa.europa.eu/en/efsajournal/pub/2799



81

neurotoxicité (inhibiteurs d’AChE) et de 5.0 μg/kg pc/d pour tous les autres métabolites

(substances affectées aux classes II et III de Cramer).

Comme les SPT chroniques ont été considérés comme excessivement prudents pour

l’évaluation de l’exposition aiguë, il a été conclu que si les deux estimations de l’exposition

chronique et aiguë aux métabolites étaient relativement basses, et en dessous des seuils SPT, il

pouvait être proposé qu’aucune autre évaluation toxicologique des métabolites ne soit

nécessaire. De cette façon, un « filtre » utilisant les valeurs SPT chroniques serait suffisant

pour proposer un régime d’évaluation en comparant toutes les valeurs d’apport calculées pour

les métabolites avec les valeurs SPT.

La JMPR de 2014 approuvé30 un grand nombre des principes énoncés dans l’avis de de

l’EFSA. La Réunion est convenue d’ élaborer des lignes directrices sur cette question qui

incluront probablement ce qui suit:

lorsqu’il y a une exposition suffisante des espèces testées au composé préoccupant,

la caractérisation du danger devra être traitée par l’évaluation du composé initial;

autrement, une évaluation préliminaire de l’exposition alimentaire au composé en

question devra être entreprise;

l’approche échelonnée du seuil de préoccupation toxicologique (SPT), telle que

recommandée par l’EFSA29, doit être adoptée;

le cas échéant, une corrélation entre le composé original ou les autres

métabolites/produits de dégradation et les informations toxicologiques pertinentes

doit être entreprise;

lorsque les données adéquates sont disponibles, et si nécessaire, les puissances

toxiques relatives seront déterminées pour servir au calcul de l’estimation

appropriée de l’exposition aux fins de comparaison avec la valeur de référence

respective;

le rapport de la JMPR indiquera clairement s’il a été possible d’évaluer des

métabolites ou produits de dégradation importants pour la préoccupation

toxicologique;

trois résultats possibles seront identifiés:

o L’évaluation a été possible, et il n’y a pas de préoccupation;

o L’évaluation a été possible, et il y a une préoccupation;

o Aucune évaluation n’est possible. Cela ne signifie pas nécessairement qu’il

y a une préoccupation, plutôt qu’il n’est pas possible de parvenir à cette

conclusion sur la base des données disponibles.

Par exemple, la JMPR de 2014 (Rapport p.314) a décidé qu’une valeur SPT de 0.2 μg/kg mc

pour une exposition unique serait applicable aux métabolites des pesticides potentiellement

génotoxiques. Cette valeur est basée sur l’approche de l’Agence européenne des médicaments

(EMA), qui a fixé un SPT de 2 μg/kg mc (120 μg/personne) pour des expositions uniques aux

impuretés génotoxiques dans les produits pharmaceutiques. La valeur SPT chronique utilisée

par l’EMA est 10 fois plus élevée que celle utilisée par l’OMS pour des composés

potentiellement génotoxiques. Par conséquent, la valeur SPT de 2 μg/kg mc (120

30 FAO/OMS, 2010. Résidus de pesticides dans les produits alimentaires. Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de

pesticides - Rapport 2014. Production végétale et protection des plantes 221, p. 6, 314




82

μg/personne) pour une exposition unique de l’EMA a été divisée par 10 pour donner 0.2

g/kg mc.

La JMPR de 2014 a appliqué le concept du SPT pour évaluer l’importance des métabolites

animaux CGA245342, CGA294849, IA7 et IA17 du pymétrozine sur la base des niveaux

d’exposition relatifs aux utilisations évaluées. L’exposition au IA17 n’a pas excédé la valeur

SPT pour une exposition chronique de 0.0025 µg/kg mc par jour (EMEA pour les impuretés

génotoxique) ainsi que le SPT de 0.2 µg/kg pc pour une exposition unique. CGA245342 et IA7

ont donné des niveaux d’exposition estimés inférieurs à 1.5 µg/kg mc par jour (Class Cramer

III). Sur la base des utilisations évaluées, ces métabolites ne sont pas considérés pertinents

pour l’apport alimentaire.

CGA294849 a également été évalué avec l’approche SPT pour l’exposition résultant en

majeure partie des produits végétaux. CGA294849 a une alerte structurale de génotoxicité

mais n’a pas été testé. Comme l’évaluation de l’exposition a dépassé les valeurs SPT

applicables, aucune conclusion sur la pertinence de CGA294849 pour l’évaluation de l’apport

alimentaire ne peut être faite.

Outre le pymétrozine original, qui est un résidu majeur dans les produits végétaux et doit être

pris en compte l’évaluation de l’apport alimentaire, la pertinence des métabolites végétaux

GS23199, CGA128632 et CGA294849 ainsi que des produits de dégradation formés durant la

transformation (CGA215525 & CGA300407) a été évaluée avec l’approche SPT.

Sur la base des niveaux d’exposition (AJEI et ACTEI) estimés pour les utilisations, y compris

ceux prévus dans l’avenir, GS23199 (Cramer Class III) et CGA215525 (Cramer Class III),

une fois évalués, n’ont pas été considérés pertinents pour l’apport alimentaire.

Pour les utilisations prévues dans l’avenir, la teneur en résidus la plus élevée d’une culture

similaire dont les essais ont été soumis peut être choisie pour l’estimation du résidu. Il est

nécessaire de préciser quelles expositions ont été prises en compte en décidant de l’inclusion

ou de l’omission de certains métabolites dans la définition du résidu.

CGA128632 a des utilisations thérapeutiques comme vasodilatateur avec une dose

thérapeutique minimale de 1 mg/kg mc. Compte tenu de la marge par rapport aux niveaux

d’exposition estimés (>1000 par rapport AJEI et > 50 par rapport ACTEI maximum),

CGA128632 n’est pas considéré comme un métabolite du pymétrozine pertinent pour l’apport

alimentaire.

Le produit de dégradation CGA300407 n’a pas d’alerte structurale de génotoxicité mais la

Réunion est consciente qu’il existe des résultats positifs de génotoxicité, in vitro et in vivo,

pour ce composé. Aucune conclusion sur la pertinence du CGA300407 ne peut être tirée.

Si les futures utilisation du pymétrozine entraînent des changements de l’apport alimentaire,

une reconsidération de la pertinence des métabolites dans les matrices animales et végétales et

après transformation peut être nécessaire.

4.1.3 Principes suivis dans la définition des résidus pour le respect de l’application

Comme il a été mentionné précédemment, la définition des résidus pour tester la conformité

aux LMR doit être aussi pratique que possible et, de préférence, basée sur un seul composant

du résidu comme indicateur du résidu important total – le composé initial, un métabolite ou un

dérivé produit dans une procédure d’analyse. Des informations complètes sur la composition

du résidu total et le ratio relatif des composants du résidu sont nécessaires pour déterminer si

un seul composé peut être utilisé et sont souvent nécessaires aux fins d’évaluation des risques.


83

Une définition de résidu pour le prothioconazole (JMPR de 2008) peut servir comme bon

exemple de définition de résidu pratique pour la conformité aux LMR; dans ce cas, le

métabolite majeur, le desthio-prothioconazole, (qui peut être analysé avec plusieurs

procédures multi-résidus), a été sélectionné comme résidu marqueur d’une composition de

résidus très complexe.

Le composant du résidu sélectionné doit refléter la condition d’application du pesticide

(dosage, délai avant récolte) et il doit être déterminé par une procédure multi-résidus chaque

fois que possible. La surveillance de composants supplémentaires du résidu ne fait qu’ajouter

au coût des analyses.

L’avantage de cette approche est appréciable car les goûts globaux peuvent être réduits et

beaucoup plus d’échantillons peuvent être analysés par les laboratoires réglementaires. En

outre, davantage de laboratoires peuvent participer à la surveillance réglementaire des résidus,

car une procédure d’analyse relativement simple et rapide ne nécessite pas d’’équipement

coûteux ni le temps nécessaire à la détermination détaillée de tous les composants d’un résidu.

Néanmoins, l’expression des résidus avec un seul composé ne diminue pas les besoins en

données. Des informations complètes sur la composition du résidu total et le ratio relatif des

composants du résidu sont nécessaires pour déterminer si un seul composé peut être utilisé et

sont souvent nécessaires aux fins d’évaluation des risques.

La définition d’un résidu ne doit pas normalement dépendre d’une méthode d’analyse

particulière, ce qui signifie que la définition ne devrait pas contenir les mots « déterminé

comme». Toutefois, dans le cas des dithiocarbamates, il a été nécessaire de décrire le résidu

par «.... déterminé et exprimé comme ....» pour produire une définition pratique des résidus.

Dans l’avenir, lorsque des essais contrôlés seront effectués avec des méthodes spécifiques aux

composés, la définition du résidu pourra être modifiée.

La même définition du résidu doit, autant que possible, s’appliquer à tous les produits, même

s’il existe des exceptions. Par exemple, si le résidu majeur dans les produits animaux est un

métabolite animal spécifique, une définition qui inclut ce métabolite est nécessaire pour la

surveillance réglementaire. Toutefois, le métabolite animal n’est pas nécessaire dans la

définition du résidu pour les produits végétaux si on ne le trouve pas dans les cultures. Des

définitions séparées seront alors proposées pour les produits d’origine animale et ceux

d’origine végétale. Dans certains cas, une définition séparée du résidu peut être nécessaire

pour un (groupe) produit spécifique comme, par exemple, les cultures transgéniques.

Exemple: définition du résidu de thiabendazole:

thiabendazole ou, dans le cas de produits d’origine animale, somme du thiabendazole

et du 5-hydroxythiabendazole.

Il est généralement préférable d’exprimer un résidu en termes de composé initial. Même si le

résidu se compose principalement d’un métabolite, le résidu doit être exprimé en termes de

pesticide initial après ajustement de la masse moléculaire. Quelques exemples sont donnés

pour illustrer l’application concrète de ce principe:

Si le composé initial peut exister sous forme d’acide ou de ses sels, le résidu est exprimé de

préférence en acide libre.

Exemple: définition du résidu du 2,4-D:

2,4-D.

Si des métabolites sont connus pour être présents en quantités importantes mais que la

méthode analytique mesure le résidu total comme un composé unique, le résidu est exprimé

en composé initial. Les métabolites inclus dans le résidu doivent être énumérés.


84

Exemple: définition du résidu du fenthion:

somme du fenthion, de son analogue oxygéné, de leurs sulfoxides et de leurs sulfones,

exprimée en fenthion.

Le fenthion, son analogue oxygéné, leurs sulfoxides et leurs sulfones sont tous oxydés en un

composé unique (fenthion analogue oxygéné sulfone) pour la mesure, mais le résidu est

exprimé en fenthion original.

Il y a des exceptions:

Exemple: définition du résidu du thiram pour la conformité aux LMR:

ensemble des dithiocarbamates, déterminés sous forme CS2 transformés au cours de la

digestion acide et exprimés en mg de CS2/kg.

Lorsque le résidu est défini comme la somme du composé original et de ses métabolites

exprimée en composé original, les concentrations des métabolites doivent être ajustées selon

leur poids moléculaire avant d’être ajoutées pour produire le résidu total. Les mots « exprimés

en » dans la définition du résidu signifient ajustement du poids moléculaire.

Exemple: définition du résidu du méthiocarbe:

somme du méthiocarbe, de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe.

Aucune allocation n’a été faite pour les poids moléculaires dans les définitions de résidus de

composés plus anciens. Comme ces définitions sont largement acceptées, la nécessité de

changer doit être considérée avec soin. Le meilleur moment pour reconsidérer une définition

de résidu existante est lors d’un examen périodique.

Exemples: (pas de nouveau calcul du poids moléculaire)

définition du résidu de DDT:

somme de p,p'-DDT, o,p'-DDT, p,p'-DDE et p,p' TDE (DDD).

définition du résidu d’heptachlore:

somme d’heptachlore et d’époxyde d’heptachlore

Les métabolites provenant de différentes sources doivent généralement être exclus des

définitions aux fins de de mise en vigueur à moins que la définition soit combinée et couvre

plusieurs sources. Par exemple, le p-nitrophénol découle du parathion et du parathion-

méthyle. Il est souvent le composé majeur de résidus vieillis mais n’est pas inclus dans les

définitions des résidus.

Lorsque le métabolite d’un pesticide est homologué pour être utilisé lui aussi comme

pesticide, des LMR séparées doivent normalement être établies si les analytes des deux

composés étaient différents. Il est préférable qu’aucun composé, métabolite ou analyte

n’apparaisse dans plus d’une définition de résidu.

Exemple: Le triadiménol est un pesticide homologué et un métabolite du triadiméfone. Les

LMR du triadiméfone sont uniquement pour le triadiméfone. Les LMR du triadiménol

sont uniquement pour le triadiménol mais couvrent les résidus de triadiménol

provenant de l’utilisation du triadiméfone ou du triadiménol.

Il y a des cas de pesticides, toutefois, où l’instabilité du composé original ou les limites de la

méthode analytique ne permettent pas l’application du principe ci-dessus. Dans ce cas, la

définition du résidu doit être basée sur la fraction commune stable. Le bénomyl et le

thiophanate-méthyle se dégradent tous les deux en carbendazime.


85

Exemples: définition des résidus de bénomyle, thiophanate et carbendazime.

définition du résidu de bénomyle:

somme du bénomyle et de la carbendazime, exprimée en carbendazime.

définition du résidu de la carbendazime:

carbendazime.

définition du résidu du thiophanate-méthyle:

somme du thiophanate-méthyle et de la carbendazime, exprimée en

carbendazime

Notes: Bénomyle: Les résidus résultant de l’utilisation du bénomyle sont couverts par les

LMR pour la carbendazime.

Carbendazime: Les LMR couvrent les résidus de la carbendazime résultant du

métabolisme du bénomyle ou du thiophanate-méthyle, ou de l'utilisation directe de

carbendazime.

Thiophanate-méthyle: Les résidus résultant de l’utilisation du thiophanate-méthyle sont

couverts par les LMR pour la carbendazime.

La majeure partie du résidu de certains pesticides est liée ou conjuguée, le résidu libre

disparaissant très rapidement. Le résidu lié ou conjugué est par conséquent un meilleur

indicateur pour le suivi de la conformité aux BPA. Si le résidu est défini comme lié ou

conjugué, il doit y avoir des instructions claires pour l’analyste réglementaire quant à

la manière de le mesurer. Les instructions pourraient être, par exemple, d’extraire les

échantillons avec un solvant particulier dans des conditions précises ou bien, peut-être,

de commencer par une étape d’hydrolyse. Cette option doit être évitée autant que

possible car une telle méthode ne peut être validée sans l’utilisation de résidus

marqués présents dans les matrices des divers échantillons et ni les résidus marqués ni

les installations pour détecter les résidus marqués au 14C ne sont disponibles dans tous

les laboratoires réglementaires.

Exemple: définition du résidu du bendiocarbe comprenant une forme conjuguée:

produits d’origine végétales: bendiocarbe non conjugué;

produits d’origine animale: somme du bendiocarbe conjugué/non conjugué, du 2,2

diméthyl-1, du 3-benzodioxol-4-ol/N-hydroxyméthyl-bendiocarbé, exprimée en

bendiocarbe.

Exemple: myclobutanil

Définition du résidu (pour la conformité aux LMR pour les produits d’origine animale et

végétale et pour l’estimation de l’apport alimentaire pour les produits d’origine animale:

myclobutanil.

Définition du résidu (pour l’estimation de l’apport alimentaire pour les produits d’origine

végétale): somme du myclobutanil, du α-(4-chlorophényl)-α-(3-hydroxybutyl)-1H-1,2,4-

triazole- 1-propanenitrile (RH-9090) et de ses conjugués, exprimée en myclobutanil

Le résidu n’est pas liposoluble

Exemple: spirotétramate

Définition du résidu (aux fins du respect des LMR) pour les produits d’origine végétale:

Spirotétramate et son métabolite enol, 3-(2,5-dimethylphenyl)-4-hydroxy-8-methoxy-1-

azaspiro[4.5]dec-3-en-2-one, exprimés en spirotétramate.


86

Définition du résidu (pour l’estimation de l’apport alimentaire) pour les produits d’origine

alimentaire:

spirotétramate, énol métabolite 3-(2,5-diméthylphényl)-4-hydroxy-8-méthoxy-1-

azaspiro[4.5]dec-3-en-2-one, kétohydroxy métabolite 3-(2,5-diméthylphényl)-3-hydroxy-8-

méthyoxy-1-azaspiro[4.5]decane-2,4-dione, monohydroxy métabolite cis-3-(2,5-

diméthylphényl)-4-hydroxy-8-méthoxy-1-azaspiro[4.5]décane-2-one, et énol glucoside

métabolite glucoside 3-(2,5-diméthylphényl)-4-hydroxy-8-méthoxy-1-azaspiro[4.5]dec-3-en-

2-one, exprimés en spirotétramate

Définition du résidu (aux fins du respect des LMR et de l’estimation de l’apport alimentaire)

pour les produits d’origine animale:

spirotétramate énol métabolite, 3-(2,5-diméthylphényl)-4-hydroxy-8-méthoxy-1-

azaspiro[4.5]dec-3-en-2-one, exprimés en spirotétramate.

Le spirotétramate énol n’est pas liposoluble.

La définition du résidu inclut le composé original et quatre métabolites. Dans le cas d’une

structure moléculaire complexe, le nom chimique des composants du résidu doit être donné.

Exemple: fénamidone

La pertinence toxicologique de deux métabolites (RPA 412636 et son précurseur RPA

412708), tous deux détectés en RPA 412636, a été confirmée. RPA 412636 a été considéré

comme 10 fois plus toxique que l’original.


végétale: Somme du fénamidone, (S)-5-méthyl-5-phényl-3-(phénylamino)- 2,4-imidazolidine-

dione (RPA 410193), plus 10 x la somme de (S)-5-methyl-5-phenyl-2,4-imidazolidine-dione

(RPA 412636) et (5S)-5-méthyl-2-(methylthio)-5-phényl-3,5-dihydro- 4H-imidazol-4-one

(RPA 412708), tous calculés en fénamidone.

Concentration du résidu Ctotal = Cfénamidone + CRPA 410193 + 10× (CRPA 412636 + CRPA 412708)


animale: Somme du fénamidone plus 10 × la somme de (S)-5-méthyl-5-phényl-2,4-

imidazolidine-dione (RPA 412636) et (5S)-5-methyl-2-(methylthio)-5-phényl-3,5-dihydro- 4H-

imidazol-4-one (RPA 412708), tous calculés en fénamidone.

La concentration du résidu Ctotal = Cfénamidone + 10 × (CRPA 412636 + CRPA 412708)

Le résidu est liposoluble.

Exemple: définition du résidu de glyphosate pour les cultures transgéniques tolérantes

Du fait des différentes proportions de résidus dans les plantes transgéniques tolérantes

Définition du résidu aux fins du respect des LMR (pour les produits d’origine végétale): pour

le soja, le maïs et le colza: somme du glyphosate et de N-acetyl-glyphosate, exprimée en

glyphosate

pour les autres cultures: glyphosate.

Définition du résidu pour l’estimation de l’apport alimentaire (pour les produits d’origine

animale et végétale): glyphosate, N-acetyl-glyphosate, AMPA et N-acetyl AMPA, exprimés

en glyphosate.


87

4.2 Liposolubilité

La liposolubilité est une propriété du résidu et elle est principalement évaluée à partir de la

répartition du résidu entre le muscle et les graisses observées dans les études sur le

métabolisme et l’alimentation des animaux d’élevage. Les protocoles d’échantillonnage des

produits animaux dépendent de la nature liposoluble ou non du résidu.

La JMPR a depuis de nombreuses années inclus la qualification « liposoluble » dans la

définition des pesticides liposolubles, en utilisant l’expression:

« Définition du résidu: [pesticide] (liposoluble) »

La JMPR de 1996 a recommandé que « liposoluble» ne soit plus inclus dans la définition du

résidu car « liposoluble » est une qualification des instructions d’échantillonnage et n’est pas

pertinent pour la définition du résidu pour l’apport alimentaire. Afin d’éviter la confusion tout

en transmettant l’information qu’un résidu est liposoluble, la JMPR a convenu qu’une phrase

séparée devait indiquer que le résidu était liposoluble.

La désignation d’un résidu comme liposoluble ou non liposoluble est importante pour définir

des LMR et pour la conformité aux normes pertinentes. L’état « liposoluble » détermine la

nature de l’échantillon qui doit être prélevé pour l’analyse du respect des LMR.

La distribution du résidu entre le muscle et les graisses obtenue à partir des études du

métabolisme et de l’alimentation des animaux d’élevage doit être le principal indicateur de la

liposolubilité. Dans certains cas, les informations disponibles sur la distribution du résidu

(composé original et/ou métabolites) à partir des études du métabolisme ou de l’alimentation

ne permettent pas de faire une évaluation de la liposolubilité. En l’absence d’autres

informations utiles, la propriété physique choisie par la JMPR pour fournir une indication de

la solubilité dans la graisse est le coefficient de partage octanol-eau, généralement présenté

sous la forme log P.

Il est à noter qu’il y a des erreurs dans les estimations du log P avec des différences d’une

unité pour le même composé rapporté. Des approches différentes de l’élaboration de ces

données donnent souvent des résultats différents. Les interprétations doivent reconnaître ces

différences.

Le partage des résidus entre la graisse et le muscle comme fonction du Pow peut être prédit31.

Le coefficient de partage tissu gras/sang fait référence au rapport de concentration chimique

ou de solubilité dans les tissus adipeux et le sang. La solubilité d’un produit chimique dans un

tissu adipeux ou le sang total est égale à la somme totale de sa solubilité dans les fractions

lipides et aqueuses de ces matrices. La constante de partage k pour la graisse et le muscle peut

être calculée en présumant que P (octanol:eau) a la même valeur que Plw, la constante de

partage pour les lipides et l’eau. De plus, si on suppose que le muscle contient 5 pour cent de

lipides, le reste étant constitué d’eau, et que la graisse contient 80 pour cent de lipides, alors:

Plw = [lipides]/[eau] ≈ Pow;

k = [coefficient de partage des résidus dans graisse:sang]/[ coefficient de partage des résidus

dans muscle:sang];

musclemuscleow

fatfatow

eau]fraction [lipides]fraction [P

eau]fraction []lipidesfraction [P

k

31 Haddad S, Poulin P, Krishnan K. 2000. Relative lipid content as the sole mechanistic determinant of the adipose

tissue:blood partition coefficients of highly lipophilic organic chemicals. Chemosphere 40:839-843.


88

9.00.1)(P

2.0)8.0(P

ow

ow

k

Un tracé du log P par rapport à la répartition prévue entre la graisse et le muscle (figure 4.1)

révèle que la répartition est indépendante du log P essentiellement pour les composés avec des

valeurs supérieures à 3.

La JMPR de 2005 a décidé de réviser les limites empiriques recommandées par la JMPR de

1991 au moment de considérer le log P afin que, lorsqu’il n’y a pas de preuve du contraire et

que log P dépasse 3, le composé soit désigné comme liposoluble et comme non-liposoluble

lorsque log P est inférieur à 332.

0

5

10

15

20

0 2 4 6 8

log Pow

kfa

t:m

uscle

Figure 4.1 Tracé de la répartition prévue du résidu entre le muscle et la graisse d’après le

log P

k = ratio de la concentration des résidus dans la graisse/muscle

La composition variable de certains résidus, par exemple lorsque les résidus sont définis

comme un mélange de composé original et de métabolites, présente un problème car la

liposolubilité des métabolites peut être différente de celle de l’original. Dans ce cas, les

informations sur le log P de chaque métabolite individuel doivent être prises en considération

si elles sont disponibles. Les concentrations relatives au sein du mélange sont également

sujettes au changement et, par conséquent, la tendance du mélange à se répartir dans les

matières grasses changera également. La JMPR a reconnu que de nombreux composés qui

n’étaient ni clairement liposolubles ni clairement solubles dans l’eau nécessitaient une

attention particulière.

Les concentrations de résidus pour la définition des résidus dans le muscle et la graisse

peuvent être déterminées par l’étude du métabolisme chez la chèvre, lorsque les données le

permettent. Ces valeurs sont comparées aux concentrations de résidus trouvées dans le muscle

et la graisse dans l’étude sur l’alimentation des bovins correspondante. Les données pour le

lait et la matière grasse du lait peuvent également être considérées comme un facteur

supplémentaire concernant la liposolubilité d’un pesticide, même si dans certains cas le résidu

32 FAO/OMS, 2010. Résidus de pesticides dans les produits alimentaires, Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de

pesticides. Rapport 2005. Production végétale et protection des plantes n° 183, p 8.




89

puisse être désigné comme liposoluble dans la viande mais pas dans le lait du fait de

différences dans la répartition des composants individuels inclus dans la définition du résidu.

Quelques exemples sont fournis pour des composés avec un log P > 3 examinés récemment

afin d’illustrer différentes situations et les déterminants qui peuvent être utilisés pour définir

un résidu comme étant liposoluble ou non liposoluble pour les objectifs de la JMPR et

l’estimation des limites maximales de résidus pour la viande.

Le cyprodinil a un log P = 4, le résidu est défini comme composé initial. Le résidu dans la

graisse de la chèvre est 75 plus élevé que le résidu dans le muscle dans l’étude du

métabolisme indiquant une plus grande solubilité du résidu dans la graisse par rapport au

muscle (JMPR de 2003). Sur la base des données de l’étude du métabolisme, le résidu est

désigné comme étant liposoluble.

Le flutolanil a un log P = 3.17 et le résidu est défini comme la somme du flutolanil et du

trifluorométhyl-acide benzoïque pour les produits animaux. L’étude de l’alimentation des

bovins indique que les résidus dans le muscle et la graisse sont comparables (JMPR de 2002).

Sur la base des données fournies, le résidu tel que défini pour le flutolanil est désigné comme

n’étant pas liposoluble.

Le haloxyfop-R-méthyl ester (forme active) a un log P = 4; le haloxyfop méthyl (racémate) un

log P = 3.52; l’haloxyfop acide un log P = 1.32; le résidu de l’haloxyfop est défini comme

l’ester de haloxyfop, l’haloxyfop et ses éléments conjugués exprimés en haloxyfop. Les

résultats de deux études de l’alimentation du bétail ont été rapportés par la JMPR (1996,

2001); la première par le JMPR de 1996 a montré des résidus dans la graisse plus élevés que

dans le muscle tandis que la deuxième rapportée par la JMPR de 2001 a montré des résidus

comparables dans la graisse et le muscle. Les résultats peuvent être expliqués par les

méthodes analytiques utilisées dans les deux études. Les études de métabolisme ont montré

que le haloxyfop était présent dans la graisse comme conjugué non polaire facilement

hydrolysé dans des conditions alcalines pour donner du haloxyfop; dans la matière grasse du

lait, les conjugués ont été identifiés comme conjugués de triacylglycérols. L’étude de

l’alimentation des bovins rapportée par la JMPR de 1996 a utilisé une étape d’hydrolyse pour

extraire les résidus de tous les tissus tandis que la deuxième étude a utilisé une extraction

basique pour le muscle, les rognons et le foie mais pas pour la graisse. Une extraction alcaline

fait partie intégrante de la méthode analytique pour les matrices animales et végétales et il est

évident que la deuxième étude rapportée par la JMPR de 2001 doit être ignorée. Sur la base de

l’étude de l’alimentation du bétail où les échantillons de graisse et de muscle ont été utilisées

à l’aide de la méthode appropriée, le résidu doit être désigné comme liposoluble.

Le fipronil a une définition de résidu complexe et le log Pow pour le fipronil est 3.5 et le log P

pour un métabolite primaire (MB 46136) est 3.8. Les concentrations de résidus (original +

MB 46136) sont 20 à 30 plus élevées dans la graisse de la chèvre que dans le muscle dans

l’étude de métabolisme (JMPR de 2001). Dans l’étude de l’alimentation des bovins, il n’y a

pas eu de résidus (fipronil et MB 46136) détectés dans le muscle (< 0.01 mg/kg) suite à un

dosage équivalent à 0.43 ppm. Les composants individuels du résidu dans la graisse étaient 3

à 4 plus élevés pour le fipronil et 40 à 50 plus élevés pour MB 46136 que pour ceux du

muscle (< 0.01 mg/kg). Suite à une administration au bétail par voie dermique et orale

combinée, les niveaux de fipronil et MB 46136 étaient < 0.01 mg/kg dans le muscle, toutefois

les niveaux de fipronil dans la graisse étaient 4 à 6 plus élevés que la LQ pour le muscle et

les niveaux de MB 46136 étaient entre 7 et 77 plus élevés que la LQ pour le muscle dans les

trois dépôts de graisse échantillonnés. Les données montrent clairement que le résidu tel qu’il

est défini (fipronil et MB 46136) est liposoluble. Comme c’est souvent le cas, il existe des

différences significatives dans les niveaux de graisse rénale par rapport à la graisse


90

abdominale qui illustrent la nécessité d’analyser des dépôts de graisse individuels dans les

études de l’alimentation du bétail.

Les exemples ci-dessus montrent que le log P du composant individuel d’un résidu est un

indicateur initial, il n’est toutefois pas le seul facteur utilisé pour évaluer la liposolubilité.

Afin d’appliquer constamment ces principes, toutes les définitions de résidus sont

réexaminées pendant la revue périodique des composés.

Chapitre 5 – Pratiques de la JMPR dans l’estimation des limites maximales de résidus et des niveaux de résidus

pour le calcul de l’apport alimentaire des résidus de pesticides

91

CHAPITRE 5

PRATIQUES DE LA JMPR DANS L’ESTIMATION DES LIMITES MAXIMALES DE

RÉSIDUS ET DES NIVEAUX DE RÉSIDUS POUR LE CALCUL DE L’APPORT

ALIMENTAIRE DES RÉSIDUS DE PESTICIDES

CONTENU

Introduction

Comparabilite des conditions des essais controles par rapport aux conditions des BPA

Définition des essais contrôlés de résidus indépendants

Sélection et communication des données de résidus

Combiner les populations de données

Estimation des limites maximales de résidus dans les produits végétaux

Considérations spécifiques dans l’estimation des limites maximales de résidus pour les

produits individuels

Extrapolation des données de résidus aux cultures mineures

Méthodes statistiques pour l’estimation des LMR pour les produits végétaux sur la base des

données des essais contrôlés

Produits transformés

Estimation des limites maximales de résidus sur la base des données de contrôle

Estimation des limites maximales de résidus et des valeurs MREC et HR pour les produits

d’origine animale

Expression des limites maximales de résidus (LMR)

Recommandations de limites maximales de résidus

5.1 Introduction

La JMPR évalue les risques possibles pour les consommateurs provenant des résidus de

pesticides présents dans les aliments en évaluant les données disponibles sur les résidus et en

utilisant ces informations pour estimer les apports alimentaires à court et moyen terme de ces

résidus. Ce chapitre traite de l’évaluation des données sur les résidus et le chapitre suivant

traitera de l’estimation des apports alimentaires.

Les directives suivantes sont fournies pour sélectionner des données en vue de l’estimation de

limites maximales de résidus maximum pour la mise en place de LMR, de niveaux de

médianes de résidus en essais contrôlés (MREC) ainsi que de teneurs en résidus les plus

élevées (HR) dans la portion comestible d’un échantillon composite où une dose de référence

aiguë (DRfA) a été mise en place par la JMPR.

Les limites maximales de résidus sont estimées pour les résidus dans ou sur la portion des

produits à laquelle s’appliquent les LMR Codex22. Aux fins de l’apport alimentaire, les

niveaux de résidus sont estimés sur la portion comestible du produit. Dans certains cas,

toutefois, il n’y a pas suffisamment de données disponibles sur la portion comestible. Dans ce

cas, les MREC et les HR sont également estimées à partir des produits auxquels s’appliquent

les LMR Codex.

En plus des résidus dans ou sur le produit entier, la JMPR s’intéresse aux résidus dans la

partie comestible de la culture.


92

On peut s’attendre à ce que des résidus de pesticides systémiques soient présents dans toutes

les parties de la culture, tandis que les résidus de pesticides non systémiques ne sont pas

toujours présents ou peuvent être présents en faibles quantités dans la partie comestible d’une

culture. Pour chaque pesticide, les informations sur la répartition entre parties comestibles et

non comestibles provenant d’essais contrôlés ou d’expériences spécifiques doivent être mises

à la disposition de la JMPR. Ces informations sont également essentielles pour statuer sur

l’acceptabilité toxicologique de l’apport alimentaire des résidus dans ou sur les produits

alimentaires. Par exemple, les LMR sont établies pour la banane entière y compris la peau non

comestible. Certaines LMR, basées sur les résidus sur le produit entier, peuvent sembler

atteindre un niveau inacceptable. Toutefois, l’information selon laquelle les résidus dans la

portion comestible sont pratiquement non détectables atténue souvent ces craintes. Les

oranges en sont un autre exemple, la plupart des résidus se trouvent dans leur peau, en

particulier pour les pesticides non systémiques.

Excepté les produits alimentaires primaires et quelques produits transformés, lorsque les

informations disponibles le permettent, la JMPR recommande également des LMR pour les

produits primaires utilisés comme aliments pour animaux, par exemple le fourrage, la paille et

les céréales, et des sous-produits de la transformation alimentaire, tels que le marc de pomme

et le marc de raisin qui peuvent être utilisés comme aliments pour animaux et qui sont vendus

sur le marché international. À l’exception du fourrage frais, les aliments pour animaux sont

des produits du commerce et par conséquent nécessitent des LMR Codex si l’utilisation de

pesticides entraîne des résidus détectables dans les aliments. Si la JMPR ne recommande plus

de limites maximales de résidus pour le fourrage frais, les résidus dans ces aliments sont pris

en compte au moment d’estimer la charge alimentaire des animaux d’élevage. Les résidus

dans les aliments pour animaux peuvent également entraîner des résidus détectables dans les

tissus animaux, le lait et les œufs, nécessitant des LMR pour ces produits. Certains produits

alimentaires eux-mêmes, comme les graines céréalières, peuvent être utilisés comme aliments

pour les animaux destinés à la consommation. Pour les produits utilisés uniquement comme

aliments pour animaux, comme le fourrage et la paille, les termes « médiane de résidus » et

« teneur en résidus la plus élevée » doivent être utilisés et ils sont estimés de la même manière

que les MREC et HR pour les produits alimentaires, pour le calcul de la charge alimentaire

des animaux d’élevage.

5.2 Comparabilite des conditions des essais controles par rapport aux conditions des BPA


Au moment d’estimer les limites maximales de résidus, le Groupe de la FAO examine toutes

les données sur les résidus provenant des essais contrôlés ou reflétant les BPA rapportées.

Comme condition préalable générale, et pour une estimation fiable des limites maximales de

résidus, un nombre approprié d’essais indépendants est requis reflétant les doses les plus

élevées des BPA maximales nationales et menés selon des protocoles bien conçus qui

prennent en considération la répartition géographique et l’inclusion d’un certain nombre de

différentes pratiques de cultures et de gestion et de saisons de végétation.

Tout d’abord, l’uniformité ou la continuité de la population des résidus reflétant les BPA est

étudiée. Lorsqu’il y a un écart important dans les valeurs des résidus, indiqué par un

coefficient élevé de variation des résidus dans les échantillons composites ou d’autres

méthodes statistiques appropriées, on peut suspecter la présence de différentes populations.

Dans ce cas, les conditions des essais et les données sur les résidus ont besoin d’une analyse



93

plus rigoureuse avant que les niveaux de résidus pour les LMR, MREC ou HR ne puissent

être estimés.

Le taux de dissipation d’un pesticide peut varier entre les différents emplacements

géographiques du fait de facteurs comme la météo, les pratiques agricoles et les conditions du

sol. Dans les conditions réelles, le nombre d’essais qui peuvent être effectués pour un produit

donné est limité. Néanmoins, un ensemble plus large de données représentant une population

de résidus statistiquement non différente fournit la base d’une estimation de la limite

maximale de résidus plus précise qu’un petit ensemble de données dérivées d’essais

représentant les résidus d’une seule BPA critique. Par conséquent, lorsque les données pour

une BPA, supposées mener à l’ampleur maximale des résidus, ne sont disponibles que pour un

nombre limité d’essais, une approche consiste à prendre en considération les BPA qui peuvent

éventuellement mener à une ampleur similaire des résidus, et cette hypothèse peut être

confirmée sur la base des expériences antérieures et avec des méthodes appropriées.

Toutefois, il faut être prudent en combinant des populations de données sur les résidus

d’ampleur statistiquement différente, car cela peut mener à une estimation erronée des résidus

maximum, lorsqu’elle est basée sur des méthodes statistiques (décrites dans la section

suivante) et à une sous-estimation de l’apport alimentaire.

La JMPR prend en compte les principes généraux suivants en sélectionnant la ou les

populations de données sur les résidus pour l’estimation des limites maximales de résidus, les

MREC et les valeurs HR.

Seuls les résultats des « essais contrôlés conduits en utilisant la dose la plus élevée

homologuée, autorisée ou recommandée dans le pays », à savoir le taux d’application, le

nombre maximum de traitements, l’intervalle avant la récolte (DAR) minimal sont pris en

considération pour l’estimation des limites maximales de résidus, à savoir les BPA maximales

par pays.

Si un nombre suffisant d’essais sont disponibles, reflétant les BPA maximales d’un pays ou

d’une région géographique, les estimations de LMR doivent se baser uniquement sur ces

données de résidus.

Lorsque les expériences antérieures indiquent que la pratique agricole et les conditions

climatiques entraînent des résidus similaires, la BPA critique d’un pays peut être appliquée

pour l’évaluation d’essais contrôlés correspondant à cette BPA critique mais effectuée dans un

autre pays.

La Réunion n’estime pas opportun de combiner des ensembles de données sur les résidus tirés

de différentes BPA sans justification suffisante. Cette méthode pourrait inclure des données

de résidus avec des valeurs médianes (moyennes) différentes, ce qui amènerait à diminuer

l’apport journalier estimé ainsi que les LMR.

Lorsqu’on envisage de combiner différentes données de résidus, la répartition des données sur

les résidus doit être soigneusement examinée, et seulement ces ensembles de données

combinées censées découler des mêmes populations-mères, sur la base de BPA comparables.

Dans de tels cas, un jugement d’expert peut être assisté de tests statistiques appropriés, par

exemple le test U de Mann-Whitney ou le test H de Kruskal-Wallis .

En établissant la comparabilité des données des essais de résidus dans lesquels plus d’un

paramètre, à savoir le taux d’application, le nombre de traitements ou le DAR, s’écarte de

l’utilisation maximale homologuée, il convient de prendre en considération l’effet de la

combinaison sur la valeur du résidu qui peut entraîner une surestimation ou une sous-

estimation de la MREC. Généralement, les essais ne doivent pas être utilisés lorsque deux

paramètres critiques s’écartent de la BPA. Par exemple, un résultat d’essai ne doit


94

normalement pas être sélectionné pour l’estimation de la MREC si le taux d’application est

plus faible (peut-être 0.75 kg/ha dans l’essai; 1 kg ia/ha BPA) que le taux maximal homologué

et le DAR plus long (peut-être 18 dans l’essai, 14 jours BPA) que le DAR minimum

homologué, car ces paramètres pourraient se combiner pour sous-estimer le résidu. Lorsque

des résultats sont sélectionnés pour l’estimation des valeurs MREC et HR, en dépit des effets

de la combinaison, le raisonnement doit être précisé dans l’évaluation.

Si la valeur d’un résidu est plus faible que la valeur d’un autre résidu du même essai et de la

même BPA, alors la valeur de résidu la plus élevée doit être sélectionnée pour identifier les

valeurs MREC et HR. Par exemple, si la BPA a spécifié un DAR de 21 jours et que les

niveaux de résidus dans un essai reflétant la BPA étaient de 0.7, 0.6 et 0.9 mg/kg à 21, 28 et

35 jours respectivement, alors la valeur de résidu de 0.9 mg/kg doit être sélectionnée.

5.2.2 Taux d’application

Les taux d’application réels dans les essais ne doivent généralement pas s’écarter de ± 25 pour

cent du taux d’application maximal.

Lorsque les conditions de l’essai le permettent, le principe de proportionnalité est appliqué

pour ajuster les données sur les résidus aux niveaux de résidus qui seraient attendus si le

pesticide était appliqué selon la BPA critique1.

1. L’utilisation du concept pour le traitement des sols, semences et feuillages a été

confirmée par l’analyse des données de résidus. Les substances actives confirmées

incluaient insecticides, fongicides, herbicides, et régulateurs de croissance des plantes,

à l’exception des dessicatifs.

2. Le concept de proportionnalité peut être appliqué aux données provenant d’essais

menés sur le terrain à un taux allant entre 0.3× et 4× le taux de la BPA. Cela n’est

valable que lorsque des résidus quantifiables sont présents dans l’ensemble de

données. Lorsqu’il n’y a pas de résidus quantifiables, c’est-à-dire que les valeurs sont

inférieures à la limite de détermination, il est inacceptable de transposer à plus grande

échelle dans cette situation.

3. La variation associée aux valeurs de résidus dérivées en utilisant cette approche peut

être considérée comme se situant à l’intérieur de l’écart de ±25 pour cent des

concentrations de résidus réelles.

4. La mise à l’échelle n’est acceptable que si le taux d’application est le seul écart de la

BPA critique (BPAc). En accord avec la pratique de la JMPR, l’utilisation

supplémentaire de la règle des ±25 pour cent pour d’autres paramètres comme le DAR

n’est pas acceptable. Pour d’autres incertitudes introduites, par exemple l’utilisation de

données mondiales de résidus, l’examen doit être fait au cas par cas, afin que

l’incertitude générale de l’estimation de résidu ne soit pas augmentée.

Note: La JMPR de 2014 a conclu que lorsque les études de dissipation indiquent que

les résidus sont presque complètement dégradés dans le DAR spécifié sur l’étiquette,

les traitements supplémentaires n’ont pas d’influence sur les concentrations de résidus

lors de la récolte, permettant l’utilisation de l’approche de proportionnalité afin de

s’adapter aux taux d’application plus élevés impliqués.

5. La proportionnalité ne peut pour le moment être utilisée pour les situations après la

récolte. Il est également recommandé que le concept ne soit pas appliqué aux

situations hydroponiques en raison du manque de données.

6. La proportionnalité peut être appliquée aux cultures majeures comme aux cultures

mineures. La principale différence entre les cultures majeures et mineures est le



95

nombre d’essais requis par les autorités nationales/régionales, ce qui n’a pas de

pertinence directe pour la proportionnalité des résidus. Si la mise à l’échelle est

appliquée sur les cultures représentatives, il n’y a aucune préoccupation identifiée

quant à l’extrapolation aux autres membres d’un groupe entier ou d’un sous-groupe de

cultures.

7. En ce qui concerne les produits transformés, on considère que le facteur de

transformation est constant au sein de la plage du taux d’application et des résidus qui

en résultent dans le produit qui est transformé. Par conséquent, les facteurs de

transformation existants peuvent également être utilisés pour les ensembles de données

mis à l’échelle.

8. En ce qui concerne les évaluations d’exposition, aucune restriction ne semble être

nécessaire. L’approche peut être utilisée pour la répartition des résidus dans la peau et

la pulpe, sous réserve que les informations nécessaires pour la mise à l’échelle soient

disponibles pour chaque essai. Les ensembles de données mis à l’échelle pour les

aliments pour animaux peuvent également être utilisés pour les calculs de la charge

alimentaire des animaux d’élevage.

9. L’approche peut être utilisée lorsque les données sont autrement insuffisantes pour faire

une recommandation de limite maximale de résidus. C’est là que le concept offre le

plus grand avantage. Le concept a été utilisé par la JMPR et différentes autorités

nationales au cas par cas et dans certains cas les LMR peuvent être estimées à partir

des essais pour lesquels toutes les données (100 pour cent) ont été mises à l’échelle.

10. Bien que le concept puisse être utilisé sur de grands ensembles de données contenant

100 pour cent d’essais de résidus mis à l’échelle, au moins 50 pour cent des essais à la

BPA peuvent être nécessaires au cas par cas en fonction, par exemple, de la gamme de

facteurs de mise à l’échelle.

En outre, certains essais à la BPA peuvent être utiles comme données de confirmation pour

évaluer le résultat dans le cas où les utilisations entraînent des niveaux de résidus menant à

une exposition alimentaire significative.

5.2.3 Délai avant la récolte

La latitude des délais acceptables autour du DAR dépend du taux de dissipation des résidus du

composé en cours d’évaluation. La latitude permise doit porter sur un changement de ±25

pour cent dans la teneur en résidus et peut être estimée à partir des études de la dissipation des

résidus. Lorsque le taux de dissipation décroît progressivement, l’écart correspondant à +25

pour cent de concentration est plus court que celui reflétant –25 pour cent de concentration.

Les plages autour du DAR données sur l’étiquette pour accepter les données des essais

contrôlés sont plus larges pour un résidu se dissipant lentement que pour un résidu se

dissipant rapidement. La situation pour la dissipation du premier ordre est illustrée33 dans la

figure 5.1. Lorsque les informations disponibles ne permettent pas d’appliquer ce principe,

l’écart permis de ±25 pour cent recommandé par les lignes directrices de l’OCDE peut être

appliqué mais il doit se baser sur une évaluation au cas par cas, car dans le cas d’un DAR de -

25 pour cent et de résidus se dissipant rapidement, cela peut entraîner l’acceptation de résidus

plus importants que + 25 pour cent.

33 Hamilton, D., 2009. Communication personnelle.


96

Figure 5.1 Illustration de la latitude de l’écart permis du DAR indiqué sur l’étiquette

Pour une décomposition du premier ordre kteCC 0 .................................................................................... 1

Au moment t1, 1

01

kteCC

Au moment t2, 2

02

kteCC

)(

2

1 21 ttke

C

C

)ln()(2

121

C

Cttk ........................................................................ 2

Relation entre k et t1/2 (demi-vie)

2/15.00

kte

C

C

i.e.,2/1

)5.0ln(

tk ............................................................................. 3

De 2 et 3



97

)ln()()5.0ln(

2

121

2/1 C

Ctt

t

i.e., )5.0ln(

)ln( 2/1

2

121

t

C

Ctt ........................................................... 4

Si t1 est le DAR et C1 est la concentration de résidus au DAR, nous pouvons calculer les

intervalles de temps où la concentration est à l’intérieur du pourcentage choisi.

C2 = 125% of C1 t1-t2 = 0.32 t1/2

C2 = 75% of C1 t2-t1 = 0.42 t1/2

Lorsque le DAR est de plus de quelques jours, l’estimation de la demi-vie doit exclure les

données du jour 0 (jour de l’application) car la dissipation initiale des résidus est

généralement beaucoup plus rapide que la dissipation ultérieure. Comme la dissipation du

premier ordre a fourni le meilleur ajustement pour environ 35 pour cent des cas34 d’un grand

nombre d’essais, le calcul décrit avec les équations 1–4 peut ne pas toujours fournir des

estimations fiables. Toutefois, la méthode graphique montrée dans la figure 5.1 peut être

utilisée pour n’importe quelle situation.

5.2.4 Nombre de traitements

L’examen pour savoir si le nombre d’applications rapporté dans les essais est comparable au

nombre maximum homologué dépendra de la persistance du composé et de l’intervalle entre

les applications. Néanmoins, lorsqu’un grand nombre d’applications sont effectuées dans les

essais (plus de 5 ou 6), les premiers traitements ne doivent pas être considérés comme

contribuant amplement au résidu final, à moins que le composé soit persistant ou que les

traitements aient lieu à des intervalles inhabituellement courts. Les données de résidus sont

parfois fournies pour la période juste avant et après le traitement final, ce qui est la preuve

directe de la contribution des résidus des applications antérieures au résidu final. De même,

les traitements de plus de trois demi-vies environ (obtenues des essais de dissipation des

résidus) avant le traitement final ne doivent pas apporter une contribution significative au

résidu final.

5.2.5 Formulation

Dans de nombreuses situations, des formulations différentes ne causeraient pas plus de

variation que d’autres facteurs, et les données dérivées des différentes formulations seraient

considérées comme comparables. Parmi les types de formulation les plus courants qui sont

dilués dans l’eau avant l’application figurent les concentrés émulsionnables (EC), les poudres

mouillables (WP), les granulés dispersables dans l’eau (WG), les suspensions concentrées,

(également appelées concentrés fluidifiables) et les concentrés solubles (SL). L’expérience

des essais montre que ces formulations entraînent des résidus similaires. Les données sur les

résidus peuvent être transposées entre ces types de formulation pour les applications réalisées

sur les semences, avant la levée de la culture, à savoir applications en pré-plantation, à la

plantation et en prélevée, juste après la levée ou directement sur le sol, comme les applications

en milieu de rang ou au-dessous des feuilles (par opposition aux traitements foliaires).

34 Timme, G.; Frehse, H., Laska, V. Statistical interpretation and graphic representation of the degradation behaviour of

pesticide residues II. Pflanzenschutz-Nachrichten Bayer 33. 47-, Pflanzenschutz-Nachrichten Bayer, 1986, 39, 187-203.


98

Pour les applications foliaires en fin de saison de formulations diluées dans l’eau, la décision

sur le besoin de données supplémentaires dépend de deux facteurs: (1) la présence de solvants

organiques ou d’huiles dans le produit (2) le délai avant la récolte. Sous réserve que le délai

avant la récolte soit supérieur à sept jours, les formulations sans solvants organiques ni huiles

seront considérées comme équivalentes aux fins de l’analyse des résidus. À l’exception des

formulations des granulés dispersables dans l’eau, lorsque le DAR est inférieur ou égal à sept

jours, faire le lien entre les données sera normalement nécessaire pour montrer l’équivalence

des résidus issus de ces formulations.

Pour les utilisations entre la mi- saison et la fin de saison de formulations contenant des

solvants organiques ou des huiles, par exemple EC ou émulsions eau-dans-huile (EO), des

études de rapprochement doivent être fournies pour établir si les résidus résultant de leur

application sont comparables à ceux obtenus avec une autre formulation. Les aspects

supplémentaires de la comparabilités des différentes formulations sont décrits dans la section

3.6.1.2.

5.2.6 Tableaux d’interprétation pour les données des essais contrôlés

Lorsque les données sur les résidus sont disponibles pour plusieurs pays, les résultats peuvent

être mis sous forme de tableau afin de comparer les conditions des essais avec BPA et aider à

l’interprétation. Dans l’exemple du tableau XI.1, les données des résidus sur les tomates

provenant de six pays sont comparées avec les BPA. Il est à noter que certains pays spécifient

le taux d’application (kg ia/ha) tandis que d’autres spécifient la concentration de la

pulvérisation (kg ia/hl) dans leurs BPA. Les essais italiens peuvent être évalués, par exemple,

par rapport aux conditions des BPA espagnoles.

Ce concept peut également être utilisé pour la tabulation des données des essais utilisées pour

l’évaluation de BPA alternatives.

Le tableau d’interprétation offre l’ensemble des résidus qui correspondent aux BPA

maximales des divers pays. L’étape suivante consiste à décider si les résidus constituent une

population unique ou différentes populations.

5.3 Définition des essais contrôlés de résidus indépendants

L’estimation des limites maximales de résidus et des valeurs MREC et HR repose sur la

sélection des données de résidus au sein des BPA. Un point de données (valeur du résidu) est

sélectionné dans chaque essai pertinent et indépendant. Un nombre suffisant d’essais sont

nécessaires pour représenter la variabilité des champs et des pratiques culturales.

Il est nécessaire de juger si les essais doivent être considérés comme suffisamment

indépendants pour être traités séparément.

Les conditions suivantes des essais sont généralement enregistrées et prises en considération:

emplacement géographique et site – des essais sur des emplacements géographiques

différents sont considérés comme indépendants;

dates de la plantation (cultures annuelles) et des traitements – des essais impliquant

différentes dates de plantation ou de traitement (> 30 jours d’écart) sont considérés

comme indépendants;

formulations – la comparabilité ou l’indépendance des essais avec différentes

formulations doit être évaluée en prenant en compte les principes décrits dans la

section 5.2.5;



99

types de traitement, par exemple foliaire, traitement des semences, application

dirigée – différents types de traitements sur différentes parcelles du même site sont

considérés comme des essais séparés;

ajout d’agents tensio-actifs – un essai avec ajout d’agents tensio-actifs peut

constituer une différence suffisante pour être traité comme indépendant, sous

réserve que l’étiquette pertinente ne prescrive pas l’utilisation d’adjuvant;

taux d’application et concentrations de la pulvérisation – les essais menés sur le

même emplacement avec des taux d’application et des concentrations de

pulvérisation très différents ne sont pas indépendants; le principe de

proportionnalité peut être appliqué pour sélectionner l’essai qui mène à la teneur en

résidus la plus élevée;

variétés des cultures – différentes variétés sur un site unique peuvent ne pas être

« indépendantes »; certaines variétés peuvent être suffisamment différentes

(morphologie différente, etc.) pour influencer le résidu;

opérations de traitement – les essais sur le même site traités dans la même opération

de pulvérisation ne sont pas comptabilisés comme des essais séparés;

matériel d’application – les essais sur le même site traités par du matériel différent,

toutes choses étant égales par ailleurs, ne sont pas comptabilisés comme des essais

séparés.

Comme la météo (pas le climat) est généralement un facteur majeur dans la détermination des

résidus résultant de ces essais, un seul essai au champ doit normalement être sélectionné par

site d’essais si plusieurs parcelles/essais sont menés en parallèle. Pour les essais sur le même

emplacement, il faut des preuves convaincantes que des essais supplémentaires fourniront

d’autres informations indépendantes sur l’influence de l’éventail des pratiques agricoles sur

les niveaux de résidus.

Diverses situations peuvent s’appliquer lorsque plusieurs valeurs de résidus sont décrites

comme des « répliques », par exemple quand il y a:

a. des analyses de répliques de portions d’un échantillon de laboratoire (analyse en

double);

b. des échantillons de laboratoire identiques obtenus par la subdivision d’un

échantillon provenant du terrain;

c. des échantillons provenant du terrain identiques analysés séparément (chaque

échantillon est pris au hasard sur une parcelle entièrement vaporisée);

d. des échantillons de terrain de parcelles obtenues par répliques, de sous-parcelles ou

de parcelles divisées analysés séparément (tout l’essai est soumis à la même

opération de pulvérisation, mais il est divisé en deux zones ou plus qui sont

échantillonnées séparément);

e. des échantillons d’essais répétés analysés séparément (des essais du même site qui

ne sont pas indépendants peuvent être considérés comme des essais répétés).

L’examinateur doit par conséquent préciser le type d’essai répété au moment de préparer la

monographie.

La moyenne des résultats obtenus dans les cas (a) et (b) est considérée comme la meilleure

estimation de la teneur en résidus d’un échantillon de laboratoire. Les moyennes des résidus

dans les échantillons des cas (c) et (d), sont utilisées pour l’estimation des limites maximales


100

de résidus, de la teneur en résidus la plus élevée pour le calcul de la charge animale et

l’estimation des médianes de résidus en essais contrôlés (MREC) pour tous les cas. Toutefois,

la teneur en résidus la plus élevée des échantillons répétés est prise comme HR pour le calcul

de l’apport alimentaire. Les valeurs des moyennes de résidus doivent être calculées à partir de

mesures de résidus non arrondies dans tous les cas.

En cas d’essais non indépendants, la parcelle dans laquelle est observée la teneur en résidus la

plus élevée est sélectionnée pour l’estimation de la limite maximale de résidus et l’évaluation

de l’apport alimentaire.

5.4 Sélection et communication des données de résidus

5.4.1 Traitement des données aberrantes apparentes

Les valeurs de résidus supérieures à la majorité de la population doivent être traitées

individuellement et ne doivent être écartées que s’il y a des informations appropriées et des

preuves expérimentales pour justifier leur exclusion. Au moment de l’évaluation des résultats,

la plus grande attention est nécessaire pour décider qu’un résultat est invalide. L’exclusion

d’une donnée aberrante apparente doit être justifiée par la pratique agricole ou une autre

preuve découlant du dispositif expérimental ou des conditions de l’analyse.

5.4.2 Résidus inférieurs à la LQ

En règle générale, lorsque tous les résidus des essais pertinents sont < LQ, la valeur MREC

est supposée être à la LQ, à moins qu’il n’y ait une preuve scientifique que les résidus sont

supposés égaux à « pratiquement zéro ». Ces preuves à l’appui doivent inclure des résidus

d’essais connexes à des DAR plus courts, à des taux d’application exagérés mais connexes ou

à un plus grand nombre d’application, les attentes des études de métabolisme ou les données

de produits connexes.

Lorsqu’il y a deux ou plusieurs séries d’essais avec des LQ différentes, et qu’aucun résidu

dépassant la LQ n’a été rapporté dans les essais, la LQ la plus basse doit normalement être

utilisée aux fins de la sélection de la valeur MREC, (à moins que les résidus puissent être

présumés comme étant pratiquement zéro comme indiqué ci-dessus). La taille de la base de

données des essais justifiant la plus faible valeur LQ doit être prise en compte dans la

décision.

La valeur HR doit également être assignée au niveau 0 lorsqu’il est démontré que les résidus

sont supposés égaux à « pratiquement zéro ».

5.4.3 Arrondir les valeurs des résidus

En identifiant les valeurs MREC ou HR des essais de résidus, la valeur réelle de résidus

rapportée doit être utilisée dans l’estimation de l’apport alimentaire sans être arrondie vers le

haut ou vers le bas. Cela serait le cas même si les résultats réels étaient inférieurs à la LQ

pratique considérée comme appropriée aux fins de mise en vigueur. Arrondir les valeurs des

résidus est inapproprié car les valeurs MREC et HR sont utilisées à un stade intermédiaire

dans le calcul de l’apport alimentaire, et en règle générale l’arrondi des valeurs calculées ne

peut se faire qu’à l’étape du calcul (avant la communication des rapports finaux), en prenant

en compte l’incertitude combinée du processus.



101

5.5 Combiner les populations de données

Comme condition préalable générale, et pour une estimation fiable des limites maximales de

résidus, il est requis un nombre approprié d’essais indépendants reflétant les BPA maximales

nationales et menés selon des protocoles bien conçus qui prennent en considération la

répartition géographique et l’inclusion d’un certain nombre de différentes pratiques de

cultures et de gestion et de saisons de végétation.

Dans les conditions réelles, le nombre d’essais qui peuvent être effectués pour un produit

donné est limité. D’autre part, un ensemble plus large de données représentant une population

de résidus statistiquement non différente fournit la base d’une estimation plus précise du

percentile sélectionné de la population de résidus qu’un petit ensemble de données dérivées

d’essais représentant « la seule » BPA critique.

Sous réserve que les BPA soient similaires, la JMPR évalue si les ensembles de données pour

un produit ou un groupe de produits donnés cultivés dans un pays doivent être combinés et si

les données reflétant différentes BPA nationales doivent être combinées.

La variation d’échantillonnage inévitable peut mener à une estimation imprécise de la vraie

population de résidus résultant de l’utilisation d’un pesticide selon la BPA maximale. Pour

décider si les résultats des essais reflétant les différentes BPA nationales donnent lieu à

différentes populations de données de résidus, la taille de la base de données reflétant les

différentes BPA nationales doit être prise en compte. Des outils statistiques sont disponibles

qui peuvent être utilisés pour vérifier si les ensembles de données proviennent de populations

caractérisées par un médiane/moyenne et une variance similaires.

La variation de résidus d’un champ à l’autre biaisée en direction de valeurs élevées ne suit pas

une distribution normale, même si cela peut être indiqué par des tests statistiques basés sur de

petits ensembles de données. Compte tenu de la distribution asymétrique des résidus et des

difficultés à décrire la distribution des résidus avec des méthodes paramétriques, des méthodes

statistiques non paramétriques doivent être appliquées pour tester la similitude des

populations d’échantillons.

Les tests statistiques sont des outils utiles dans l’évaluation des données des essais de résidus

de pesticides. Toutefois, du fait de la complexité de la tâche, qui inclut la prise en

considération de plusieurs facteurs comme le métabolisme et le taux de disparition, ces tests

ne sont pas définitifs et ne peuvent qu’appuyer le jugement des experts.

La JMPR utilise régulièrement le test U de Mann-Whitney pour comparer deux ensembles de

données afin d’évaluer s’ils peuvent être combinés. Lorsqu’il y a plus de deux ensembles de

données à comparer, le test U n’est pas applicable et c’est alors le test H de Kruskal-Wallis

qui peut être utilisé (http://www.biostathandbook.com/kruskalwallis.html). Dans les deux cas,

un minimum de cinq points de données est nécessaire dans chaque ensemble de données afin

d’obtenir des résultats significatifs. Les principes sont expliqués à l’appendice XIII, et le

calcul peut être effectué automatiquement avec le modèle Excel attaché électroniquement en

tant qu’appendice XIV.12. Comme d’habitude, si la probabilité calculée est supérieure à 0.05,

l’hypothèse nulle est acceptée et les ensembles de données peuvent être combinés.

5.5.1 Estimation des limites maximales de résidus de groupes, de valeurs MREC et HR pour

les produits végétaux

La mise en place de LMR pour des groupes de produits par opposition aux LMR pour les

produits individuels a longtemps été considérée comme une procédure acceptable aux niveaux

http://www.biostathandbook.com/kruskalwallis.html


102

national et international. L’utilisation de l’approche reconnaît que, pour des raisons

économiques, les essais de résidus sur toutes les cultures individuelles d’un groupe peuvent ne

pas être justifiés. Elle suit également, de manière logique, les systèmes nationaux

d’homologation où l’utilisation homologuée peut l’être pour un groupe de culture, comme les

agrumes. En principe, l’approche admet que les données adéquates pour les cultures majeures

d’un groupe peuvent suffire pour estimer les limites maximales de résidus du groupe entier.

Certains pesticides peuvent se comporter différemment dans des circonstances différentes. Par

conséquent, il n’est pas possible de définir précisément les produits sur lesquels les essais

fourniront toujours les données qui mèneront aux LMR de groupe. Si la situation « teneur en

résidus la plus élevée » peut être identifiée, toutefois, les données pertinentes peuvent être

extrapolées aux autres cultures en toute confiance, même s’il est reconnu que cette approche

peut entraîner une surestimation des résidus dans certains produits. Un exemple acceptable est

l’extrapolation des données de résidus du cornichon au concombre; toutefois, l’inverse n’est

pas possible du fait de la plus forte teneur en résidus attendue dans les cornichons en raison de

la différence dans le rapport surface/poids.

L’extrapolation exige une connaissance détaillée des pratiques agricoles locales et des modes

de culture. Par exemple, le blé est généralement cultivé à l’aide de pratiques similaires à

travers le monde, mais le raisin peut être cultivé en utilisant des pratiques extrêmement

variées. Pour ce dernier, il faut soigneusement vérifier si les BPA pertinentes sont

comparables. Compte tenu des importantes différences dans la texture de la surface du

produit, de la forme, du type de croissance, du taux de croissance et de la culture saisonnière

de la plante et du rôle important joué par le rapport surface/poids, la JMPR a souligné que les

décisions d’extrapoler devaient se faire au cas par cas lorsque les informations pertinentes

adéquates sont disponibles.

La révision de la Classification Codex a été entreprise par le CCPR et est achevée pour les

groupes de fruits de Type 01 avec l’adoption finale par la CAC en 2014. La Classification

révisée comprend des suggestions de produits représentatifs pour les sous-groupes (annexe 2

de l’appendice X). Le CCPR a décidé que les principes suivants devaient être utilisés pour la

sélection de produits représentatifs35:

Un produit représentatif est le plus susceptible de contenir la teneur en résidus la

plus élevée.

Un produit représentatif est susceptible d’être majeur en termes de production et/ou

consommation.

Un produit représentatif est le plus susceptible d’être similaire en termes de

morphologie, type de croissance, problèmes avec les ravageurs et portion

comestible aux produits connexes à l’intérieur d’un groupe ou sous-groupe.

L’application des trois principes repose sur l’hypothèse que tous les produits du groupe ou

sous-groupe respectif sont traités selon un même mode d’utilisation ou les mêmes BPA. Il a

également été convenu par le Comité que, afin de faciliter l’utilisation mondiale des groupes

de produits pour les LMR, des produits représentatifs alternatifs pouvaient être choisis pour

donner de la souplesse d’utilisation aux recherches sur les résidus menées dans différents pays

ou régions qui peuvent varier du fait de différences régionales dans la consommation

alimentaire et/ou les zones de production de certains pays.

35 Rapport de la 44e session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides, Alinorm 04/27/24, Appendice XI. 2012,





103

La JMPR de 2014 a noté toutefois30, que les principes appliqués par le CCPR sont parfois

incohérents et souvent inapplicables simultanément. Par exemple, il n’est pas toujours garanti

qu’un produit, qui est représentatif en termes de morphologie, contienne également la teneur

en résidus la plus élevée au sein du groupe. En outre, la sélection de cultures représentatives

par le CCPR est principalement motivée par la production et/ou la consommation plutôt que

par les résidus probables.

La JMPR continue à se fier à la Classification Codex des denrées alimentaires et aliments

pour animaux comme base première pour recommander au cas par cas les limites maximales

de résidus pour les produits groupés ou individuels. Si les données le permettent, des

recommandations seront faites pour les sous-groupes pertinents. Le point de départ de cette

approche est que si les données sont disponibles pour des cultures représentatives, et si les

BPA et les pratiques agricoles parmi les membres individuels sont similaires, les niveaux de

résidus ne doivent pas varier énormément et alors il est possible d’estimer une limite

maximale de résidus qui suffira pour les membres du groupe pour lesquels il n’y a pas de

données disponibles.

Afin de rendre transparent le processus d’évaluation des données et de faciliter son application

cohérente dans diverses situations, la JMPR de 2013 a étudié et évalué les expériences passées

et décidé des principes de base suivants dans l’estimation des niveaux de résidus pour des

groupes de produits36.

Les limites maximales de résidus de groupes sont estimées uniquement si le

pesticide est homologué pour un groupe ou un sous-groupe de produits, permettant

ainsi des différences dans le Codex et les classifications nationales des groupes de

produits.

Les ensembles de données de résidus reflétant les BPAc seront compilés. Une fois

que les ensembles de données auront été établis pour les produits individuels, les

recommandations pour les limites de résidus pour les groupes de produits seront

considérées selon les principes suivants.

o La mise en place d’une limite de résidus pour un groupe de produits sera

généralement considérée si les médianes des résidus des produits se situent

dans une fourchette de cinq fois;

Lorsque les résidus dans les produits individuels du groupe de

produits ne sont statistiquement pas différents (tests Mann-Whitney

ou Kruskal-Wallis) les données de résidus peuvent être combinées

pour l’estimation des limites de résidus du groupe;

Lorsque les ensembles de données des résidus dans les produits

individuels sont statistiquement différents, alors l’ensemble de

données menant à la limite maximale de résidus la plus élevée sera

utilisée pour le groupe, sous réserve que suffisamment de points de

données de résidus soient disponibles;

Si l’ensemble de données identifié en (ii) ne contient pas

suffisamment de points de données (de préférence ≥ 8) nécessaires

pour estimer la limite maximale de résidus d’un groupe, le produit

doit être considéré comme une exception.

36 FAO. Résidus de pesticides dans les produits alimentaires. Rapport 2013.Document Production végétale et protection des plantes

n°. 219. FAO, Rome, Section 2.9. http://www.fao.org/agriculture/crops/core-themes/theme/pests/jmpr/jmpr-rep/en/



104

o Si la médiane des résidus dans un ensemble de données d’un produit

individuel diffère de plus de 5 fois de celle des autres produits, ce produit ne

sera pas inclus dans le groupe et sera signalé comme exception.

o Si les médianes de résidus dans plus d’un produit du groupe diffèrent de

plus de cinq fois, alors recommander des limites de résidus pour le groupe

peut ne pas être approprié et exigera une décision basée sur toutes les

informations disponibles.

Compte tenu de la grande diversité des données de résidus tributaires du pesticide et d’autres

facteurs, l’évaluation au cas par cas des données de résidus disponibles est considérée comme

nécessaire. Lorsque la Réunion s’écarte des principes ci-dessus, la justification de la

divergence sera fournie dans le rapport pertinent de la JMPR.

Pour l’évaluation au cas par cas des informations disponibles, les observations et principes

généraux suivants, basés sur l’expérience antérieure de la JMPR, seront pris en compte pour

l’estimation des LMR de groupe.

a. En général, le mode d’utilisation doit être similaire et applicable à l’ensemble du

groupe de cultures. Si les modes d’utilisation sont différents pour les cultures

individuelles mais produisent les mêmes résidus, une limite maximale de résidus du

groupe peut être recommandée.

b. La nature des résidus: systémiques ou non-systémiques, taux de

dégradation/disparition.

c. La distinction entre le groupe de cultures et le groupe de produits doit être notée. La

distinction n’est pas toujours nette car les mêmes mots sont utilisés pour décrire la

culture et le produit, par exemple, dans un contexte « ananas » peut signifier la

culture dans le champ et, dans un autre contexte, « ananas » peut signifier le fruit

lui-même. Pour les utilisations dans le champ, les pesticides sont appliqués sur la

culture, alors c’est la culture ou le groupe de cultures qui doit apparaître sur les

étiquettes des produits pesticides. Les LMR et les résidus sont exprimés sur les

produits, alors ce sont les produits et les groupes de produits qui apparaissent dans

les tableaux des LMR.

d. Généralement, la JMPR s’abstient d’estimer les limites maximales de résidus pour

de grandes « classes » Codex de denrées alimentaires ou d’aliments pour animaux

comme les fruits, les légumes, les fruits à coque et les graines, les herbes et les

épices ou les produits de mammifères. Les données de résidus et les utilisations

approuvées sont généralement plus susceptibles de se référer à de plus petits

groupes ou sous-groupes Codex comme les fruits à pépins, les agrumes, les

légumes racines et tubercules, les légumineuses, les graines céréalières, les

cucurbitacées, les légumes fruits, les laits, la viande de bœuf, de porc et de mouton.

En plus d’être davantage susceptible d’être appuyée par les données de résidus

disponibles et les informations sur les BPA, cette approche est considérée comme

plus en ligne avec les approches nationales actuelles et offre une estimation plus

précise de l’apport alimentaire.

e. Dans certains cas, la JMPR peut, en l’absence de données suffisantes pour un

produit, utiliser les données d’une culture similaire pour lesquelles la BPA est

similaire afin d’appuyer les estimations des limites maximales de résidu, par

exemple les poires et les pommes ou les brocolis et les choux-fleurs.



105

f. Dans le but de déterminer l’apport alimentaire aigu, la valeur de la teneur en résidus

la plus élevée (HR) du produit sur lequel est basée la limite maximale de résidus,

doit s’appliquer à tous les produits individuels de l’ensemble du groupe de cultures.

Dans les cas où la DRfA est dépassée en utilisant la HR de groupe, il ne peut pas

être recommandé une limite maximale de résidus de groupe.

g. Lorsque la LMR a été recommandée pour un groupe de produits, par exemple les

fruits à pépins, une seule valeur MREC doit être calculée pour le groupe de

produits.

h. Après l’évaluation de l’apport alimentaire, des LMR de groupes de produits

peuvent être proposées aux conditions minimales suivantes:

o Des données pertinentes et adéquates de résidus sont disponibles pour au

moins un produit majeur du groupe. (Toutefois, toutes les données

pertinentes pour les produits du groupe doivent être prises en compte.) Si la

LMR de groupe recommandée s’avère par la suite inadaptée pour certains

produits et leurs utilisations homologuées, il n’y aura aucun obstacle à

l’envoi de données supplémentaires pour amender la LMR de groupe ou

pour proposer des LMR spécifiques à un produit.

o Conformément à la proposition de BPA alternative, si les calculs ACTEI ont

indiqué que l’apport à court terme dépasserait la DRfA du composé pour un

ou plusieurs produits du groupe, la JMPR examinera et recommandera des

propositions alternatives, notamment une BPA alternative et des LMR pour

des produits uniques.

i. Si d’autres considérations le permettent, les données sur les résidus dans un ou

plusieurs produits majeurs ayant un potentiel pour une teneur en résidus élevés au

sein d’un groupe peuvent permettre d’extrapoler les limites maximales de résidus

aux cultures mineures du groupe.

j. Les données de résidus pour une culture poussant rapidement en été ne peuvent pas

être extrapolées aux cultures similaires ou connexes poussant dans des conditions

moins favorables, par exemple de la courge d’été à la courge d’hiver.

k. En établissant des LMR de groupe, les connaissances détaillées du métabolisme ou

du mécanisme de disparition d’un pesticide dans une ou plusieurs cultures doivent

être prises en compte.

l. Les LMR de groupe recommandées par la JMPR qui semblent être généralement

acceptables comprennent celles énumérée au tableau 6.1.

m. Toutes choses étant égales par ailleurs, les données peuvent parfois être extrapolées

d’une culture cueillie au stade immature mais qui atteint rapidement la maturité, à

une espèce étroitement apparentée avec un ratio surface/poids plus faible. Ainsi, du

fait de la dilution par la croissance de la culture, les limites maximales de résidus

estimées peuvent être extrapolées des cornichons aux concombres, mais pas vice

versa.

n. Les LMR individuelles peuvent être extrapolées plus facilement aux groupes

lorsque l’on ne s’attend pas à la présence de résidus terminaux et lorsque cela est

corroboré par des études du métabolisme. On peut citer comme exemples les

traitements précoces, le traitement des semences et les traitements d’herbicides

dans les cultures des vergers.


106

La JMPR suit généralement ces principes au cas par cas et teste l’applicabilité des produits

représentatifs pour recommander des limites maximales de résidus pour les sous-groupes

correspondants. Lorsque des données de résidus suffisantes et pertinentes seront disponibles

pour les produits représentatifs, les recommandations se baseront dessus.

Tableau 5.1 Exemples de groupes de produits et soutien i mutuel pour l’estimation de limites

maximales de résidus

Composé Produit avec des données

appuyant la LMR

Groupe ou produits avec des recommandations

de LMR

Code

Pirimicarbe Mandarine, orange Agrume FC

Bifénazate Pomme, poire Fruits à pépins FP

Fludioxonil Pomme, poire Fruits à pépins FP

Pirimicarbe Pomme Fruits à pépins FP

Thiaclopride Pomme, poire Fruits à pépins FP

Bifénazate Abricot, cerise, pêche Fruits à noyaux FS

Pirimicarbe Cerise, nectarine, pêche, prune Fruits à noyaux FS

Pyraclostrobine Cerise, pêche, prune Fruits à noyaux FS

Thiaclopride Pêche, merise Fruits à noyaux FS

Pirimicarbe groseille, groseille à maquereau,

framboise

Baies et autres petits fruits (sauf raisin et fraises) FB

Thiaclopride Groseille, framboise, fraise Baies et autres petits fruits (sauf raisin) FB

Endosulfan Avocat, pomme cannelle,

mangue, papaye

Appui mutuel: avocat, pomme cannelle, mangue,

papaye

FI

Endosulfan Litchi, kaki Appui mutuel: litchi, kaki FI

Pirimicarbe Brocoli, chou de Bruxelles, chou-

fleur, chou pommé

Brassicas VB

Bifénazate Cantaloup, concombre, courge

d’été

Légumes-fruits cucurbitacées VC

Propamocarbe Concombre, melon, courge d’été Légumes-fruits cucurbitacées VC

Pirimicarbe Concombre, courge d’été Légumes-fruits cucurbitacées (sauf melons et

pastèque)

VC

Thiaclopride Melon, pastèque Appui mutuel: melon, pastèque VC

Pirimicarbe Poivron, tomate Légumes-fruits autres que cucurbitacées (sauf

champignons, fongiques, maïs doux)

VO

Pirimicarbe Haricots, pois Légumineuses(sauf graines de soja) VP

Propargite Haricots secs, fèves sèches,

Niébé secs, lupin sec

Appui mutuel: haricots secs, fèves sèches, Niébé

secs, lupin sec

VD

Pirimicarbe Haricots secs, pois secs Légumes secs (sauf graines de soja) VD

Endosulfan Pomme de terre, patate douce Appui mutuel: pomme de terre, patate douce VR

Pirimicarbe Carotte, pomme de terre,

betterave sucrière

Légumes racines et tubercules VR

Endosulfan Noisettes, noix de macadamia Appui mutuel: noisettes, noix de macadamia TN

Bifénazate Amande, noix de pécan Fruits à coque TN

Thiaclopride Amande, noix de pécan, noix, Fruits à coque TN

Aminopyralide Orge, avoine, blé Orge, avoine, blé, triticale GC

Pirimicarbe Orge, maïs, blé Graines céréalières (sauf riz) GC

Pirimicarbe Paille d’orge, fourrage de maïs,

paille de blé

Paille et fourrage de graines céréalière sauf riz AS

Aminopyralide Paille d’orge, paille d’avoine,

paille de blé

Paille d’orge, d’avoine, de blé et de triticale AS



107

5.5.2 Combiner les données de résidus des essais contrôlés menés à différents endroits

Lors de la JMPR de 2003, la Réunion a étudié le rapport de zonage37 et a souscrit à la

conclusion que l’impact des zones climatiques sur les résidus de pesticides est faible et que les

données de résidu dérivées de modes d’utilisation et de conditions de cultures similaires

peuvent être comparées indépendamment de l’emplacement géographique des essais.

La JMPR de 2013 a pris en compte l’expérience acquise au cours des années précédentes et a

décidé de s’appuyer sur les pratiques actuelles et a élaboré les principes de l’utilisation des

données de résidus d’essais contrôlés globalement disponibles pour l’estimation des limites de

résidus, sous réserve que les pratiques de culture et de traitement pour produire des PAB

soient comparables.

Étape 1: Les résidus découlant d’essais contrôlés reflétant la BPAc nationale ou régionale

seront pris en considération et les résidus pertinents sélectionnés.

Si un nombre suffisant de données de résidus sont disponibles dans le pays ou la

région représentant la BPA critique, l’ensemble de données est utilisé pour estimer

les limites maximales de résidus selon la pratique actuelle de la JMPR.

Lorsque les expériences antérieures indiquent que la pratique agricole et les

conditions climatique mènent à des résidus similaires, la BPA critique d’un pays

peut être appliquée pour l’évaluation des essais contrôlés correspondant à cette

BPA critique mais effectués dans un autre pays.

Lorsque les données de résidus des essais menés dans le pays ou la région ne sont

pas suffisantes, alors les essais menés avec des taux d’application différents seront

pris en considération, et les valeurs de résidus ajustées, sur la base de la

proportionnalité, afin d’obtenir le plus large ensemble possible de données de

résidus.

Étape 2: Lorsqu’il n’y a pas suffisamment de données de résidus disponibles provenant de

l’étape 1, alors des données de résidus appropriées issues d’essais effectués dans d’autres pays

qui respectent la BPAc, ou qui peuvent être ajustées à l’aide de la proportionnalité avec la

BPAc, peuvent être prises en considération avec celles de l’étape 1.

Les ensembles de données obtenus dans les étapes 1 et 2 peuvent être combinés si leurs

médianes de résidus se situent dans la fourchette des cinq fois (voir section 5.5.1). Lorsque la

propagation des résidus dans les ensembles de données combinés dépasse de plus de 7 fois la

fourchette médiane, l’adéquation de l’ensemble de données pour l’estimation des limites de

résidus doit alors faire l’objet d’un examen plus approfondi, en prenant en compte toutes les

informations pertinentes. Ce critère est basé sur l’analyse détaillée de 1950 ensembles de

données de résidus (25766 valeurs de résidus individuels) sélectionnés par la JMPR entre

1997 et 2011, pour l’estimation de limites maximales de résidus, qui ont révélé qu’environ 90

pour cent des résidus étaient dans la fourchette de sept fois la médiane de l’ensemble de

données correspondant, peu importait si les données de résidus dérivaient d’un pays unique ou

de pays de différentes régions38.

37 Rapport du projet de zonage ODE/FAO Series on Pesticides, numéro 19, ENV/JM/MONO(2003)4, 16 mai 2003


38 Ambrus, Á., Horváth, Zs., Farkas, Zs., Szabó, I., Dorogházi, E., Szeitzné-Szabó, M., Nature of the field-to-field distribution of

pesticide residues. J. Environ. Sci and Health, 49, 4, 229-244 2014.



108

Pourcentage d’ensembles de données dans la fourchette médiane (M)

R<3M 3M≤R<4M 4M≤R<5M 5M≤R<6M 6M≤R<7M 7M≤R

Toutes les

données 54.21 16.82 8.10 7.38 3.28 10.21

% moyenne 54.50 17.11 6.97 7.34 2.76 11.32

% cumulé 54.50 71.61 78.58 85.92 88.68 100.00

La Réunion a noté qu’il y aura des cas où les différences régionales dans les pratiques

culturelle devront être étudiées.

La JMPR appliquera ces principes dans les futures évaluations des données de résidus et

évaluera leur applicabilité au cas par cas. Si les principes sont considérés comme n’étant pas

applicables, la raison en sera expliquée dans le rapport. Lorsqu’elle aura acquis une

expérience suffisante, la JMPR reverra et élaborera davantage les principes si nécessaire.

5.6 Estimation des limites maximales de résidus dans les produits végétaux

La JMPR examine la possibilité d’estimer les limites maximales de résidus sur la base des

valeurs de résidus sélectionnées à partir des informations soumises et des données des essais,

et propose des limites maximales de résidus dans les produits pour les pesticides utilisés selon

les bonnes pratiques agricoles.

En estimant les limites maximales de résidus, le Groupe de la FAO prend en compte toutes les

informations pertinentes et en particulier les résidus découlant des essais contrôlés (voir

chapitre 3, section 6 Résidus résultant des essais contrôles sur les cultures) et la congruence

des conditions d’essais et de la BPA établie (voir chapitre 3, section 5 Conditions

d’utilisation). La procédure pour estimer et recommander des LMR Codex peut être quelque

peu différente de celle applicable au niveau national lorsque les LMR Codex couvrent des

résidus dérivés d’utilisations homologuées dans le monde entier et par conséquent reflètent

une variété de pratiques agricoles et de conditions environnementales tandis qu’au niveau

nationales les LMR correspondent davantage aux BPA nationales.

Même si les essais contrôlés de résidus sont menés selon les BPA en vigueur à ce moment-là,

les BPA peuvent souvent être modifiées par des changements dans le taux d’application, le

type de formulation, la méthode d’application, le nombre d’applications et le DAR. Il faut

alors faire preuve de jugement en prenant également en considération l’applicabilité des

principes de proportionnalité afin de déterminer si les conditions d’essai sont assez proches

des BPA pour être pertinentes.

5.6.1 Informations prises en considération dans l’estimation des limites maximales de résidus

Le taux nominal d’application dans un essai sera normalement considéré comme cohérent

avec la BPA quand il se trouve approximativement à ±25 pour cent du taux de la BPA, qui

comprend la variation probable dans la pratique commerciale. Lorsqu’il y a peu ou pas de

résidus présents, les données de taux d’application plus élevées peuvent être importantes. Les

principes de proportionnalité (6.2.2) sont appliqués lorsque les données disponibles provenant

des essais correspondant aux BPAc ne sont pas suffisantes pour recommander une limite

maximale de résidus et il est possible d’ajuster les limites de résidus aux BPAc.



109

Préparations

Voir sections 5.3 et 5.2.5

Méthode et nombres d’applications

La méthode d’application peut avoir une grande influence sur les niveaux de résidus. Par

exemple, une application dirigée n’est pas comparable à une pulvérisation de couverture, et

une application aérienne peut n’être pas comparable à une application terrestre.

Pour un pesticide non-persistant, le nombre d’applications est peu susceptible d’influencer les

niveaux de résidus. Pour un pesticide persistant, le nombre d’applications est supposé

influencer les niveaux de résidus. La nature de la culture doit également être considérée. Par

exemple, la courge d’été peut être récoltée quelques jours seulement après la floraison; par

conséquent, les résidus d’un pesticide non systémique appliqué avant la floraison devraient

être de faible quantité et le nombre d’applications devrait avoir peu d’influence sur le niveau

de résidus.

Délai avant la récolte

Le délai e avant la récolte influence, généralement, mais pas toujours, le niveau de résidus

trouvés. (Voir section 5.2. Comparabilité des conditions des essais contrôlés aux BPA.)

Résidus non-détectables

Certaines utilisations de pesticides, comme le traitement des semences et les traitements

herbicides de prélevée, conduisent généralement à des résidus non-détectables dans le produit

final récolté; mais lorsque de nombreux résultats sont fournis, des résidus peuvent être

détectés dans des échantillons occasionnels. Si les résidus résultant de l’utilisation selon la

BPA sont très probablement indétectables, les résidus détectés occasionnellement ne doivent

pas être ignorés lorsqu’une limite maximale de résidus est estimée. Le phorate sur les pommes

de terre et les résidus résultant de l’application de glyphosate avant la plantation en sont deux

exemples.

Climat

Il y a une plus grande certitude que les conditions climatiques sont correctement reflétées

lorsque les essais sont effectués dans un pays avec des BPA établies et reflètent l’éventail des

conditions climatiques et des pratiques de gestion culturale au sein de ce pays. Les essais

menés dans d’autres pays avec des conditions climatiques et des pratiques de gestion culturale

similaires peuvent être acceptables au cas par cas. Une évaluation de ces conditions est

difficile, et une évaluation critique est nécessaire car même une seule différence dans les

conditions, comme la température ou l’intensité de la lumière du soleil, peut avoir une grande

importance pour la persistance de nombreux pesticides et, par conséquent, pour le niveau de

résidus.

Description des cultures

Le CCPR met en place des LMR sur les produits lorsqu’ils entrent dans le commerce afin de

permettre le contrôle de la conformité et du respect des BPA. Par conséquent, et dans la

mesure du possible, les limites maximales de résidus sont estimées sur la base du produit

entier (voir appendice).

Les essais doivent être effectués avec les mêmes cultures que celles spécifiées dans les BPA

nationales. La description correcte des cultures utilisées dans les essais contrôlés est


110

importante pour décider si les cultures auxquelles il est fait référence sur l’étiquette sont

conformes à celles pour lesquelles les essais ont été effectués. La classification Codex doit

être utilisée pour décrire les produits récoltés. Une description de culture telle que « haricots »

est difficile à interpréter du fait de la grande variété d’haricots cultivés. Une description plus

spécifique est nécessaire. Une application foliaire sur des têtes de laitue et des feuilles de

laitue peut produire des niveaux de résidus différents, alors il n’est pas possible d’utiliser des

essais pour une culture simplement décrite comme « laitue ».

Des groupes de cultures comme les légumes feuilles, les crucifères ou les légumineuses à

grains sur les étiquettes nationales peuvent ne pas avoir la même signification que les groupes

de produits du Codex. Il est nécessaire de vérifier les cultures incluses dans le regroupement

des cultures d’une étiquette nationale.

Variabilité des résidus

Une prise de conscience de la variabilité attendue des résultats est nécessaire. Si les données

reflètent vraiment l’éventail des conditions, méthodes d’application, saisons et pratiques

culturales susceptibles d’être rencontrées dans le commerce, alors il est prévu une variation

considérable dans les niveaux de résidus qui en résultent. L’analyse des essais contrôlés

évalués par la JMPR entre 1997 et 2007 a révélé que le coefficient de variation des résidus

entre les champs peut parfois dépasser 110 pour cent. Lorsque de grandes quantités de

données sont disponibles, l’examen de la propagation et de la variabilité des résidus permet

d’éviter des interprétations erronées des petites différences dans les estimations des limites

maximales. Lorsque seules des données limitées sont disponibles, ce qui est le cas pour la

majorité des ensembles de données contrôlées (le plus souvent 6-8)38, la variabilité réelle peut

être sous-estimée et il faut faire preuve de jugement pour arriver à une estimation qui soit

réaliste, concrète et cohérente. Indiquer que les données sont grandement dispersées et

variables ne constituent pas une critique. Si les résultats sont obtenus dans un certain nombre

d’endroits au fil des ans, ils se rapprocheront probablement mieux des pratiques commerciales

et seront largement diffusés. En plus de la variabilité des résidus dans une zone confinée qui

peut être considérée comme uniforme en ce qui concerne le climat, les pratiques agricoles, la

situation des ravageurs et les recommandations d’utilisation, il peut y avoir une variation de

résidus encore plus grande parmi les zones aux conditions très différentes, par exemple dans

les pays situés dans des zones tempérées, méditerranéennes et tropicales. Les différences dans

les conditions d’utilisation peuvent être si importantes qu’elles peuvent se traduire par des

populations de résidus différentes (voir section 5.5 Combiner les populations de données).

Souvent la situation est complexe, même lorsque beaucoup de données et d’informations sont

disponibles. Il peut y avoir des interprétations alternatives, et il faut faire preuve de jugement

pour arriver à une estimation qui soit réaliste, concrète et cohérente.

5.6.2 Principes de la sélection des données de résidus pour l’estimation des LMR

Au moment d’estimer les limites maximales de résidus, le Groupe de la FAO examine toutes

les données de résidus provenant des essais contrôlés appuyant ou reflétant les BPA

rapportées.

Si l’on soupçonne des populations de résidus multiples, des données restreintes indiquant une

population à la teneur en résidus élevée peuvent être insuffisantes pour estimer une limite

maximale de résidus reflétant cette population (et condition d’utilisation), et le Groupe de la

FAO peut estimer une limite maximale de résidus reflétant uniquement les utilisations pour

lesquelles suffisamment de données de résidus sont disponibles. D’autre part, il n’est pas

possible de reconsidérer et de réduire une estimation antérieure sur la base d’un nouveau petit



111

ensemble de données d’essais indiquant une plus faible quantité de résidus, à moins que la

BPA sur laquelle était basée la vieille recommandation ait changé ou que les essais originaux

sur lesquels étaient estimées les LMR soient maintenant jugés inadéquats.

Conformément aux définitions du Codex et à la pratique générale de la JMPR, les limites

maximales de résidus sont principalement basées sur les BPA qui mènent aux teneurs en

résidus les plus élevées (les BPA critiques ou maximales), c’est-à-dire que les essais

représentent le résidu maximal prévu lorsqu’un pesticide est appliqué selon les instructions

d’une BPA (étiquette), généralement le taux d’application maximum permis et le plus court

DAR. L’application doit être faite à l’aide du matériel et des volumes de pulvérisation

susceptibles de donner lieu aux teneurs en résidus les plus élevées. La définition du Codex

Alimentarius (pratique de la JMPR) implique que seuls les résultats « d'essais contrôlés

conduits en utilisant la dose la plus élevée homologuée, autorisée ou recommandée dans le

pays » sont inclus dans l’estimation de la LMR, c’est-à-dire une BPA par pays, et une d’entre

elles est utilisée pour sélectionner les données pour l’estimation de la LMR. Pour s’assurer

que les valeurs des résidus sélectionnées pour l’estimation des limites maximales de résidus

sont indépendantes, un seul essai au champ doit normalement être sélectionné par site d’essai

si plusieurs parcelles/essais sont menés en parallèle. Voir également section 5.3.

L’accent mis sur la BPA maximale permet à une BPA alternative d’être évaluée s’il y a un

problème identifié d’apport alimentaire. Dans ce cas, lorsque les données de résidus le

permettent, une BPA nationale et alternative est examinée et les ensembles justificatifs de

donnée de résidus sont utilisées pour l’estimation de LMR qui ne soulèvent pas de

préoccupations d'ingestion aiguë.

Les estimations des limites maximales de résidus peuvent être basées sur l’extrapolation

acceptée/reconnue des données des essais afin de couvrir des produits au sein d’un groupe qui

ont montré des profils de résidus similaires. Les principes utilisés pour l’évaluation des

ensembles de données pour la combinaison pesticideproduit peuvent être appliqués pour

l’évaluation des résidus au sein d’un groupe de produit, par exemple l’application du principe

d’une BPA pour estimer la LMR d’un groupe sur la base de l’ensemble de données sur la

teneur la plus élevée en résidus obtenue dans un produit.

Il peut y avoir quelques situations qui ne sont pas couvertes par les principes généraux

soulignés dans cette section. Ces cas nécessitent un examen au cas par cas et un jugement

d’expert basé sur toutes les informations disponibles et l’expérience antérieure.

Dans les cas où seul un petit nombre de données de résidus sont disponibles, les estimations

des LMR doivent prendre en compte:

les valeurs les plus élevées et la valeur médiane dans l’ensemble des données

disponibles des essais contrôlés de résidus;

les niveaux de résidus résultant de taux d’application autres que le taux de

l’étiquette (par exemple, en utilisant les résidus inférieurs à la LQ dans les

échantillons dérivés de traitements à taux double pour confirmer les résidus non

détectables suite à l’application au taux maximal de l’étiquette, ou à l’aide des

résidus les plus élevés issus d’échantillons pris à des intervalles plus longs que le

DAR);

l’expérience en matière de données sur la distribution type des résidus issus des

essais contrôlés;


112

la connaissance du comportement des résidus provenant des études de métabolisme,

par exemple, est-ce un résidu de surface, se transfère-t-il du feuillage aux semences

ou aux racines;

la connaissance des essais de résidus sur des cultures comparables.

5.7 Considérations spécifiques dans l’estimation des limites maximales de résidus pour les

produits individuels

5.7.1 Fruits et légumes

Toutes les considérations générales décrites précédemment s’appliquent pour l’estimation des

limites maximales de résidus dans les fruits et les légumes. Les applications sur les fruits et

les légumes peuvent avoir lieu à n’importe quel stade du développement des plantes et dans le

sol avant et après les semis, et les niveaux de résidus dépendent fortement du traitement.

Le délai avant la récolte (DAR) est généralement une composante importante de la BPA qui a

une forte influence sur les résidus qui en résultent. Il est particulièrement important, pour les

fruits et les légumes, pour l’application foliaire à proximité de la récolte. Voir la section 5.2.3

la latitude des intervalles acceptables autour du DAR.

Le niveau de résidus du fruit entier peut parfois être tiré des données de résidus obtenues

séparément pour la peau et la pulpe si les poids de la peau et de la pulpe sont disponibles.

5.7.2 Graines et semences

Les limites maximales de résidus pour les semences et les graines s’appliquent au produit

entier. Il est important que la JMPR soit en mesure de distinguer entre les formes sous les

lesquelles se présentent les produits et de décrire les produits bruts et transformés selon la

classification Codex des produits, car certains grains et semences sont encore dans leur

enveloppe et d’autres sont sans leur enveloppe. Parfois, des résidus sont rapportés dans le riz

poli. Les niveaux de résidus sont généralement très différents pour ces sortes de produits.

L’estimation des limites maximales de résidus doit se baser sur les résidus dans les produits

qui peuvent circuler dans le commerce international.

Lorsque les grains et les semences sont moulus, les produits appartiennent aux produits

transformés.

5.7.3 Fourrage vert et fourrage sec

Les pesticides sont nécessaires dans la production de cultures fourragères destinées aux

animaux, de sorte qu’ on peut s’attendre à des résidus dans les fourrages verts et secs qui en

résultent.

Le stade succulent ou d’humidité élevée de la culture est connu sous le nom de fourrage vert

et le végétal est la plupart du temps brouté directement ou coupé et donné sans délai comme

aliment aux animaux. Comme exemples, citons: fourrage de maïs, fourrage de luzerne et pois

fourrager. Le stade sec ou de faible humidité de la culture est connu sous le nom de foin, de

paille ou de fourrage sec, qui peuvent être facilement entreposés et transportés comme

produits du commerce.

La JMPR ne recommande pas de limites maximales de résidus pour les cultures de fourrage

vert car elles ne constituent pas un article du commerce international nécessitant des LMR



113

Codex. Les données de résidus du fourrage vert sont, cependant, évaluées et utilisées dans

l’estimation de la charge alimentaire des animaux d’élevage.

Lorsqu’aucune recommandation n’est faite pour la culture majeure, aucune recommandation

ne sera faite pour les aliments pour animaux et les produits transformés.

Les LMR sont recommandées et exprimées sur la base de la matière sèche pour les aliments secs pour

animaux qui sont les articles circulant dans le commerce international.

5.8 Extrapolation des données de résidus aux cultures mineures

La section 5.5.1 a décrit le processus impliqué dans l’estimation des limites maximales de

résidus d’un groupe, fourni des exemples et discuté des limites. Les données jugées adéquates

pour l’estimation d’une LMR d’une culture majeure, d’un groupe, sont jugées généralement

suffisantes pour estimer les limites maximales de résidus pour l’ensemble du groupe, y

compris les cultures mineures de ce groupe.

Toutefois, les décisions d’extrapoler à partir d’une ou plusieurs cultures majeure(s) aux

cultures mineures sont prises par la JMPR au cas par cas, lorsque les informations adéquates

sont disponibles. Les informations adéquates comprennent les informations sur les BPA pour

les cultures concernées, une référence aux données de résidus utilisées pour appuyer la LMR

originale et une explication du raisonnement pour l’extrapolation.

Les données soumises pour appuyer l’extrapolation à une culture mineure doivent inclure les

informations suivantes:

Informations contextuelles sur les raisons pour décrire la culture comme mineure,

l’importance de l’utilisation du pesticide en termes de ravageurs contrôlés, le degré

d’utilisation sur la culture mineure et la nature des problèmes ou des problèmes

potentiels pour le commerce international;

Une description des pratiques culturales pour la production de la culture majeure et

les utilisations approuvées ou homologuées du pesticide sur la culture majeure à

partir de laquelle l’extrapolation est proposée;

Une description des pratiques culturales pour la production de la culture mineure,

les utilisations approuvées ou homologuées du pesticide sur la culture mineure, y

compris une copie de l’étiquette avec la traduction anglaise et les raisons de

s’attendre à des niveaux de résidus sur la culture mineure similaires à ceux de la

culture majeure;

Les essais contrôlés de résidus sur la culture majeure appuyant la LMR ou une

référence aux évaluations de la JMPR, si les données des essais ont été

précédemment revues par la JMPR.

La soumission des données doit également inclure les informations justificatives suivantes

lorsqu’elles sont disponibles.

Données sur les essais contrôlés avec les utilisations approuvées ou homologuées

sur la culture mineure;

Suivi des données provenant des enquêtes sélectives sur la culture mineure produite

dans des conditions commerciales types où l’on sait que le pesticide a été utilisé.


114

5.9 Méthodes statistiques pour l’estimation des LMR pour les produits végétaux sur la base

des données des essais contrôlés

Certains organismes de régulation utilisent des méthodes de calcul basées sur des statistiques

afin de faciliter l’estimation des limites maximales de résidus, c’est-à-dire obtenir les mêmes

estimations de LMR par différents évaluateurs à partir du même ensemble de données de

résidus. Il a également été suggéré que l’application de méthodes statistiques appropriées et

validées améliorerait également la transparence de l’estimation des limites maximales de

résidus par le Codex et, par conséquent, conduirait à leur plus large acceptation au niveau

international.

Le Groupe de la FAO a donc bien accueilli le développement et la disponibilité du

calculateur39 de LMR de l’OCDE. La Réunion a noté que les buts du calculateur sont (1) de

fournir aux régulateurs nationaux un outil pour estimer les LMR qui reflète au moins le 95e

percentile de la distribution des résidus sous-jacents et réduit donc le risque de non-

conformité de l’utilisation du pesticide selon la BPA et (2) offrir un mécanisme pour arriver à

une estimation harmonisée de la LMR lorsque les mêmes données sont examinées par

différentes autorités et organisations.

Pour les ensembles de données non entièrement censurés, le maximum des trois résultats

calculés est mis en avant comme proposition de LMR par le calculateur:

la valeur de la teneur en résidus la plus élevée est utilisée comme « plancher » pour

garantir que la proposition de LMR est toujours supérieure ou égale à la teneur en

résidus la plus élevée;

les valeurs des écarts types et moyens de l’ensemble de données sont calculées; la

valeur « écart moyen + 4* écart type » est évaluée comme base de proposition

(dénommée méthode « écart moyen + 4* écart type »); et,

la méthode « 3*écart moyen*FC » dans laquelle le facteur de correction FC assure

que l’écart type relatif de l’ensemble de données concorde au moins à moitié à la

distribution des résidus dans les ensembles de données sélectionnés pour

l’estimation des limites maximales de résidus.

Lorsque tous les résidus sont inférieurs aux valeurs de la LQ, la valeur de LQ la plus élevée

est utilisée comme estimation de la LMR.

Lorsque des échantillons répétés sont prélevés de la même parcelle, la moyenne des résidus

doit être imputée dans la feuille de calcul. Si la LMR calculée est inférieure au résultat de

l’une des mesures, la limite maximale de résidus recommandée doit être ajustée en prenant en

compte la distribution des résidus dans l’ensemble des données sélectionnées pour

l’estimation de la limite maximale de résidus.

Si l’ensemble de données comprend 3-7 valeurs de résidus, le message « Incertitude élevée de

l’estimation de la LMR du fait du [petit ensemble de données] » est affiché pour rappeler à

l’utilisateur le niveau considérable d’incertitude entourant le calcul de toute quantité

statistique pour de si petits ensembles de données. Pour un ensemble de données avec huit

valeurs de résidus, le taux d’échec estimé (à savoir la probabilité que la LMR soit inférieure

au 95e percentile de la distribution des résidus) atteint approximativement 25 pour cent. Dans

39 Calculateur de LMR de l’OCDE: Guide de l’utilisateur. Series on Pesticides n° 56, 2011.

http://search.oecd.org/officialdocuments/displaydocumentpdf/?cote=env/jm/mono(2011)2&doclanguage=en

http://search.oecd.org/officialdocuments/displaydocumentpdf/?cote=env/jm/mono(2011)2&doclanguage=en



115

l’idéal, 15 à 20 données valides seraient nécessaires pour atteindre l’optimum de la sous et

surestimation du 95e percentile de la population de résidus.

La description détaillée de l’application du calculateur et des principes statistiques sous-

jacents est donnée dans le guide de l’utilisateur du calculateur de LMR de l’OCDE et le livre

blanc sur les statistiques du calculateur de LMR de l’OCDE40.

Sa version électronique est jointe électroniquement comme appendice XIV.8 et XIV.9.

Le Groupe de la FAO applique actuellement d’autres méthodes statistiques pour aider à la

sélection de populations de données similaires et, lorsque le corpus de données est adapté,

prend en compte des considérations statistiques, par exemple les évaluations de résidus

d’aldicabre dans les pommes de terre (1996), des recommandations de LMRE pour les résidus

de DDT dans la viande (2000), les résidus de lindane dans divers produits (2015) et

l’estimation de LMR pour les épices (2004, 2015).

5.10 Produits transformés


L’utilisation des données sur les effets des pratiques culinaires ou de transformation sur les

niveaux de résidus dans les PAB pour l’estimation des facteurs de transformation est décrite

dans le chapitre 5, section 8 Études de transformation.

La meilleure estimation du facteur de transformation doit être appliquée pour l’estimation de

la limite maximale de résidus et des HR-P et MREC-P dans les produits transformés.

Pour estimer une limite maximale de résidus pour un produit transformé, la LMR ou la limite

maximale de résidus du PAB est multipliée par le facteur de transformation dérivé de la

définition du résidu aux fins de l’application (PfENF).

Aux fins d’information de l’AJEI et de l’ACTEI, les MREC et HR du PAB sont multipliées

par le facteur de transformation dérivé de la définition du résidu pour l’évaluation du risque

alimentaire (PfRISK) afin de donner la médiane et la teneur en résidus la plus élevée dans le

produit transformé. Les valeurs HR et MREC estimées de cette façon pour le produit

transformé sont dénommées HR-P et MREC-P du produit transformé.

La limite maximale de résidus pour le produit transformé ne sera recommandée que si la

valeur de résidus en résultant est supérieure à la limite maximale de résidus proposée pour le

PBA correspondant.

Les HR-P et/ou MREC-P des produits destinés à la consommation humaine sont estimées

indépendamment de la disponibilité des données sur la consommation.

Si les données sont disponibles pour les résidus dans la portion comestible du produit, par

exemple dans la pulpe de banane, les HR et MREC doivent être estimées directement à partir

des résidus dans la portion comestible trouvés dans les essais contrôlés aux taux d’utilisation

maximal homologué (plutôt que d’utiliser les valeurs des résidus de pesticide pour le produit

entier).

40 Calculateur de LMR de l’OCDE: Livre blanc sur les statistiques, Series on Pesticides n° 57. http://www.oecd-

ilibrary.org/docserver/download/9714381e.pdf?expires=1443880669&id=id&accname=guest&checksum=690A3054A6

8BA03D392355BF6119CFC0

http://www.oecd-ilibrary.org/docserver/download/9714381e.pdf?expires=1443880669&id=id&accname=guest&checksum=690A3054A68BA03D392355BF6119CFC0




116

Les estimations de la MREC dans la portion comestible doivent être basées sur des données

suffisantes. Par exemple, pour le sulfoxaflor, un pesticide systémique, la JMPR de 2013 a

décidé que trois points de données dans les portions comestibles n’étaient pas suffisants pour

estimer les valeurs MREC et HR pour les agrumes. Par conséquent, les valeurs MREC et HR

sont basées sur les données pour le fruit entier.

Si ces données ne sont pas disponibles pour la portion comestible, les valeurs des résidus du

produit entier sont utilisées dans les estimations de l’apport alimentaire, même si cela peut se

traduire par une surestimation brute des résidus réels susceptibles d’être consommés.

5.10.2 Considérations particulières pour les piments rouges séchés

Comme cas particulier, le CCPR a convenu que pour les piments rouges séchés, une culture

très mineure, un facteur générique peut être utilisé pour la conversion des résidus des piments

frais aux piments rouges séchés. La JMPR a évalué les informations disponibles et utilisé le

facteur de concentration de:

10 pour l’estimation des niveaux de résidus de pesticides dans les piments rouges

séchés à partir des valeurs HR estimées pour les résidus dans ou sur les piments

doux;

7 pour l’estimation des niveaux de résidus de pesticides dans les piments rouges

séchés à partir des limites maximales de résidus dans ou sur les piments rouges

frais.

La JMPR de 2007 a recommandé que:

lorsque des études de transformation représentatives sur les résidus dans ou sur les

piments rouges sont disponibles, les niveaux de résidus pour les piments rouges

séchés doivent être estimés sur la base des vraies données expérimentales;

le facteur de concentration pertinent doit être appliqué pour multiplier les vraies

valeurs de résidus mesurées dans les piments rouges frais et estimer la teneur en

résidus maximale et médiane à partir de l’ensemble des données converties.

5.11 Estimation des limites maximales de résidus sur la base des données de contrôle

5.11.1 Estimation des limites maximales de résidus et des valeurs HR et MREC dans les

épices

Le CCPR de 2004 a accepté la définition des épices, qu’elles aient ou non été classées comme

épices dans la classification Codex, et convenu de la mise en place de LMR pour les épices

sur la base des données de contrôle41. Il a été plus tard précisé que les piments rouges, les

herbes42 et le thé étaient exclus de la définition des épices, et que les BPA et les données des

essais contrôlés correspondants devaient être utilisées pour l’estimation des limites maximales

de résidus pour ces produits.

Les principales différences entre les données de résidus dérivées des programmes de contrôle

et des essais contrôlés au champs sont les suivantes:

41 Rapport de la 36e session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides, Alinorm 04/27/24, (paras 235 – 247) 2004,


42 Rapport de la 37e session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides, Alinorm 05/28/24, (para 182) 2005,






117

L’origine et le traitement des produits échantillonnés ne sont pas connus.

Le produit échantillonné peut être agrégé à partir de la production de plusieurs

petits champs.

Les résidus dans les échantillons d’épices sont déterminés par des procédures multi-

résidus avec des LQ relativement élevées.

Lorsque les valeurs de résidus sont rapportées comme étant inférieures à la LQ, on

ne sait pas si le produit échantillonné a été ou non traité avec ou exposé au

pesticide.

Par conséquent, l’estimation des limites maximales de résidus pour les pesticides sur la base

des résultats de la surveillance exige une approche différente de celle utilisée pour

l’évaluation des résultats des essais contrôlés de résidus.

Les principes appliqués dans l’évaluation des données sur les résidus détectés dans les épices

ont été élaborés par la JMPR43 de 2004 et ensuite affinés par la JMPR de 201521. Les

distributions de résidus sont dispersées ou biaisées en amont et aucun ajustement de la

distribution n’a semblé être approprié. Par conséquent, des statistiques exemptes de

distribution doivent être utilisées dans l’estimation de la limite maximale de résidus, couvrant

le 95e percentile de la population au niveau de 95 pour cent de confiance. Ainsi, la limite

maximale de résidus estimée englobe au moins 95 pour cent des résidus avec 95 pour cent de

probabilité (dans 95 pour cent des cas). Pour satisfaire cette exigence, un minimum de 59

échantillons est nécessaire. La taille minimale de 59 échantillons offre 95 pour cent

d’assurance de trouver au moins une valeur de résidus au-dessus du 95e percentile de la

population de résidus dans l’objet échantillonné. On ne sait pas, cependant, combien des

valeurs mesurées sont au-dessus du 95e percentile ni quel percentile (95.1, 99e ou 99.9e)

représente la teneur en résidus la plus élevée.

La procédure utilisée pour estimer les limites maximales de résidus dépend du nombre

d’échantillons contenant les résidus détectés.

On suppose que les laboratoires ont rapporté uniquement des résultats valides. Par

conséquent, toutes les données de résidus sont prises en compte sans exclure

aucune valeur comme étant une donnée aberrante.

Lorsque des valeurs de résidus ont été rapportées comme < LQ, cela ne signifie pas

nécessairement que le produit échantillonné n’a pas été traité avec ou exposé au

pesticide. S’il est peu probable que tous les produits échantillonnés aient été traités

avec les pesticides recherchés dans la procédure multi-résidus, on ne peut pas

présumer une situation indiquant des résidus « nuls ».

Les valeurs MREC et HR peuvent être calculées uniquement à partir des essais

contrôlés. Les valeurs correspondantes des données de contrôle sont indiquées

comme valeurs médianes et de teneur en résidus la plus élevée et celles-ci peuvent

être utilisées comme valeurs MREC et HR pour l’estimation de l’apport alimentaire

à court et long terme des résidus.

Lorsqu’aucun échantillon ne contient de résidus détectés, la valeur LQ la plus

élevée rapportée est utilisée comme limite maximale de résidus et comme valeur de

résidus la plus élevée. La valeur de résidus la plus élevée ne sera pas calculée pour

les semences car on suppose qu’elles sont mélangées avant d’être mises sur le

43 FAO. Résidus de pesticides dans les produits alimentaires. Rapport 2004. Document FAO Production végétale et protection des

plantes n° 178. FAO, Rome, Section 2.6. http://www.fao.org/agriculture/crops/core-themes/theme/pests/jmpr/jmpr-rep/en/



118

marché. La valeur médiane des résidus est calculée à partir des valeurs LQ

rapportées.

Lorsqu’un grand nombre de données de résidus sont disponibles, les teneurs en

résidus les plus élevées peuvent être au-dessus de la limite supérieure de confiance

du 95e percentile des résidus et elles n’ont pas besoin d’être prises en considération

pour estimer les limites maximales de résidus.

Lorsque le nombre d’échantillons contenant des résidus détectables ne permet pas

le calcul de la limite supérieure de confiance du 95e percentile, il faut laisser

suffisamment de marge lorsqu’on estime que la limite maximale de résidus est au-

dessus de la teneur en résidus la plus élevée observée. Il est à noter que les

échantillons avec des résidus signalés en dessous de la LQ ne peuvent pas être pris

en considération car ils n’ont pas nécessairement été traités avec ou exposés au

pesticide.

Les résultats du contrôle ne doivent pas être utilisés pour estimer les limites

maximales de résidus qui reflètent l’utilisation après la récolte, qui se traduit par

des valeurs de résidus beaucoup plus élevées que l’application foliaire ou

l’exposition à la dérive de pulvérisation.

Les limites maximales de résidus seront estimées pour les résidus de pesticides qui ont

été déterminés selon la définition des résidus aux fins de l’application.

5.11.2 Estimation des limites maximales de résidus d’origine étrangère

Les produits chimiques pour lesquels des LMRE (limites maximales de résidus d’origine

étrangère) sont le plus probablement nécessaires sont ceux qui sont largement utilisés comme

pesticides, qui sont persistants dans l’environnement pendant une période relativement longue

après l’arrêt de leur utilisation et risquent d’être présents dans les denrées alimentaires et les

aliments pour animaux en quantités suffisamment préoccupantes pour justifier un contrôle.

Les prévisions relatives à la persistance dans l’environnement (et la possibilité d’absorption

par les cultures destinées à l’alimentation humaine ou animal) peuvent souvent se baser sur

une combinaison de sources de données normalement disponibles pour les produits chimiques

précédemment approuvés comme pesticides. Cela peut inclure des informations sur leurs

propriétés physiques et chimiques, les études de métabolisme, les données sur les essais

contrôlés au champs, les données sur le devenir environnemental, les données sur les cultures

en rotation, la persistance connue de produits chimiques similaires, en particulier à partir des

données de contrôle.

Toutes les données de contrôle pertinentes et géographiquement représentatives (y compris les

résultats indiquant un résidu nul) sont nécessaires pour établir des estimations raisonnables

pour couvrir les échanges internationaux. De meilleures estimations des limites maximales de

résidus d’origine étrangère, prenant en compte les préoccupations commerciales, peuvent être

faites lorsque davantage de données détaillées sont disponibles. Cependant, les données sont

habituellement disponibles auprès de seulement trois ou quatre pays (généralement

développés) au mieux. De par la nature de la surveillance nationale, les données sont

généralement reçues principalement pour les produits dans lesquels des résidus ont été trouvés

au niveau national et qui sont susceptibles de créer des difficultés commerciales.

En estimant une limite maximale de résidus d’origine étrangère, la JMPR tente de prendre en

compte un certain nombre de facteurs. Cela inclut la quantité de données, l’importance

relative du produit dans le commerce international, le potentiel des de difficultés



119

commerciales ou leur prise en compte, la fréquence des résultats positifs, la connaissance de

la propension d’une culture particulière à absorber des résidus, par exemple l’absorption de

DDT par les carottes, les données de contrôle historiques, par exemple les monographies

antérieures, et le niveau et la fréquence des résidus dans les cultures similaires, en particulier

celles du même groupe de culture. Dans certains cas, l’estimation s’avère être la teneur la plus

élevée rapportée, en particulier si une relativement bonne base de données est disponible et

que la dissémination des résultats est raisonnablement étroite.

Ces dernières années, il y a eu des cas où la limite maximale de résidus d’origine étrangère a

été estimée en dessous de la teneur en résidus la plus élevée trouvée, en particulier lorsque les

valeurs plus élevées ne se produisent pas fréquemment. Par exemple, la JMPR de 1993 a

recommandé une LMRE de 0.2 mg/kg for DDT dans les carottes, même si 2 échantillons sur 4

importés d’un pays rapportaient 0.4 et 0.5 mg/kg. La JMPR a tenu compte du fait que

seulement 2 sur plus de 800 échantillons importés dépassaient 0.2 mg/kg. Cette limite couvre

> 99% de la population de résidus avec 99% de confiance. Une approche similaire a été prise

pour le DDT dans la graisse de viande par la JMPR de 1996. Cette approche reconnaît

également que les résidus diminuent progressivement et que les données de contrôle peuvent

être dépassées au moment où elles sont reçues par la JMPR. Elles sont plus susceptibles d’être

utilisées lorsque les teneurs en résidus les plus élevées ne se produisent pas fréquemment.

Dans le cadre des LMRE, la JMPR ne considère pas les valeurs extrêmes comme des données

aberrantes au sens statistique, car les teneurs élevées en résidus ne sont généralement pas de

vraies données aberrantes statistiques mais des valeurs à la toute fin du processus de

distribution. Le défi consiste à décider du moment où il est raisonnable d’ignorer ces valeurs

afin de refléter la baisse progressive attendue des niveaux des produits chimiques qui font

généralement l’objet des recommandations LMRE, tout en ne créant pas d’obstacles inutiles

au commerce.

Généralement, la JMPR considère que les bases de données nécessaires pour estimer les

limites maximales de résidus d’origine étrangère doivent être substantielles car les données

LMRE sont basées sur l’analyse d’échantillons d’origine inconnue et très éloignés d’une

distribution normale. (Il est à noter qu’il est difficile de comparer les bases de données

requises pour les LMRE et les LMR car la nature des données est très différente – essais

contrôlés pour les LMR et données de contrôle pour les LMRE). Par exemple, 598

échantillons sélectionnés de manière aléatoire sont nécessaires pour assurer que les LMRE

estimées couvrant 99,5 pour cent d’une population, permettant un taux de violation de 0,5

pour cent avec 95 pour cent de confiance (Codex Alimentarius, Vol. II, 2e éd., p. 372). D’un

autre côté, si un pays avait seulement 100 échantillons aléatoires analysés avec un taux de

violation de 10 pour cent, c’est tout à fait significatif malgré le petit nombre d’échantillons.

Comme les bases de données des LMRE sont dérivées du contrôle aléatoire de différentes

populations, la JMPR n’examine normalement pas une population « mondiale » de données,

mais examine de manière indépendante les différentes populations, par exemple des

différentes régions géographiques ou des différents animaux, avant de décider quelles

populations de données peuvent être combinées. Par conséquent, toutes les données de

contrôle pertinentes doivent être soumises indépendamment du nombre d’échantillons

analysés.

La JMPR compare la répartition des données en termes de pourcentages de violations

probables susceptibles de se produire si une LMRE donnée est proposée. Comme il n’y a pas

de niveau convenu à l’échelle internationale de taux de violation acceptable, la JMPR

recommande que les LMRE soient basées sur les niveaux disponibles. Toutefois, les taux de

violation de 0,5 à 1 pour cent ou plus sont généralement considérés comme inacceptables.


120

La JMPR de 2000, dans l’évaluation du DDT dans la viande, a estimé les niveaux de résidus

qui se rapportaient à des taux de violation de 0,1, 0,2 et 0,5 pour cent. Le compromis entre un

taux de violation acceptable, recommandé par la LMRE, et la possibilité d’interruption des

échanges n’est pas une question scientifique qui doit être tranchée par la JMPR. Cela relève

du domaine de la prise de décision du gestionnaire de risque.

On s’attend à ce qu’il y ait une réduction ou une élimination progressive des produits

chimiques pour lesquels les LMRE ont été proposées. Le taux dépendra d’un certain nombre

de facteurs, dont la nature du produit chimique, la culture, l’emplacement et les conditions

environnementales.

Comme les résidus décroissent progressivement, la JMPR recommande une réévaluation des

LMRE tous les cinq ans environ. Finalement, les données peuvent indiquer qu’il n’est plus

nécessaire de surveiller le produit chimique. Ce point de vue se baserait sur la conclusion qu’il

ne serait plus possible d'éviter une perturbation des échanges commerciaux ou que le niveau

de résidus n’est plus un sujet de préoccupation important pour la santé.

Même si la JMPR n’utilise pas de données de contrôle ciblées pour estimer les limites

maximales de résidus d’origine étrangère, elle convient que des études de suivi sont

importantes lorsque des quantités élevées de résidus sont trouvées lors de contrôles aléatoires

afin d’avoir une vision plus claire de l’importance des niveaux élevés. Si elles sont menées

correctement, ces études peuvent indiquer si oui ou non les quantités plus élevées de résidus

résultent d’utilisations non autorisées intentionnelles et peuvent permettre l’identification de

zones dans lesquelles la production doit être limitée ou bien où des stratégies de réduction des

résidus doivent être mises en œuvre.

5.12 Estimation des limites maximales de résidus et des valeurs MREC et HR pour les

produits d’origine animale

Les niveaux de résidus dans les produits d’origine animale, par exemple la viande, le lait et les

œufs, peuvent provenir de la consommation d’aliments pour animaux contenant des résidus

ou d’applications directes à un animal d’élevage d’un pesticide pour lutter contre les

ravageurs tels les ectoparasites. Des méthodes pour estimer les limites maximales de résidus

dans les produits animaux ont été développées ces dernières années et des explications

détaillées ont été fournies dans les rapports de la JMPR.

Les procédures actuelles appliquées par la Réunion sont décrites ci-dessous.

5.12.1 Résidus provenant de la consommation d’aliments pour animaux

Les animaux peuvent être exposés, pour des périodes prolongées, à certains produits comme

le fourrage, les grains et les aliments pour animaux traités après la récolte et contenant des

résidus aux teneurs les plus élevés. En outre, d’après l’expérience de la Réunion, les teneurs

en résidus de nombreux pesticides ne montrent qu’une diminution limitée pendant

l’entreposage. Par ailleurs, il est peu probable que les ingrédients individuels des aliments

pour animaux mélangés contiennent tous des résidus au niveau maximal théorique.

Par conséquent, les teneurs en résidus les plus élevées des aliments pour animaux individuels

(la moyenne des résidus dans des échantillons répétés) sont utilisées pour estimer les limites

maximales de résidus dans les produits animaux, et les MREC ou les MREC-P doivent être

appliquées à chaque composant des produits mélangés.

La MREC-P est également utilisée pour les aliments pour animaux individuels qui sont des

produits transformés, par exemple le marc de pomme. L’estimation des résidus qui émaneront



121

des produits animaux est un processus en deux étapes impliquant les études de l’alimentation

des animaux d’élevage et les calculs de la charge alimentaire. Ces deux ensembles

indépendants d’informations sont compilés (figure 5.2), et ensuite combinés afin d’estimer les

résidus contenus dans les produits animaux.

L’utilisation de la matrice de décision suivante est recommandée pour l’estimation des limites

maximales de résidus et des valeurs MREC:

Figure 5.2 Estimation des résidus dans les produits animaux

L’utilisation de la matrice de décision suivante est recommandée pour l’estimation des limites

maximales de résidus et des valeurs MREC et HR:

Limite maximale de résidus et HR MREC

Choisir:

teneur en résidus la plus élevée ou MREC-P du

produit destiné à la consommation animale (pour le

calcul de la charge alimentaire)

teneur en résidus la plus élevée a (d’après l’étude de

l’alimentation des animaux d’élevage)

Choisir:

MREC ou MREC-P du produit destiné à la

consommation animale (pour le calcul de la charge

alimentaire)

teneur moyenne de résidus1 (d’après l’étude de

l’alimentation des animaux d’élevage)

MREC-P: médiane de résidus en essai contrôlé dans un produit transformé calculée en multipliant la MREC du produit

brut par le facteur de transformation a Les teneurs en résidus dans les tissus et les œufs des groupes d’animaux pertinents dans l’étude de l’alimentation.

Pour le lait, choisir dans tous les cas la médiane de résidus des groupes d’animaux pertinents.

La JMPR utilise actuellement les régimes alimentaires du bétail énumérés dans les tableaux

inclus dans l’appendice IX pour estimer les charges alimentaires des animaux d’élevage à

partir des données de résidus disponibles. Pour aider à leur utilisation, le tableau IX.1

énumère les produits Codex avec leurs numéros de codes correspondant aux aliments pour

animaux. Les tableaux IX.2-IX.4 incluent les codes Codex des groupes de produits pour tous

les aliments pour animaux afin de faciliter la sélection des produits pour le calcul de la charge

LMR, MREC et HR dans les

produits animaux

Calcul de la charge

alimentaire

Études de

l’alimentation des

animaux d’élevage

Analyse des

ensembles de

données


122

animale appropriée. Le tableur44 MS Office Excel qui peut être utilisé pour les calculs est joint

en appendice XIV.10.

Les tableaux du régime alimentaire un bétail ont été développés par le Groupe de travail sur

les pesticides de l’OCDE 26. Ils comprennent des données pour les bovins à viande, les bovins

laitiers, les moutons, les agneaux, les porcins, les poulets de chair, les poules pondeuses et les

dindes. Les données sont disponibles pour différentes régions géographiques: Australie,

Japon, Union européenne, et États-Unis-Canada. Les catégories d’aliments pour animaux dans

les tableaux de l’OCDE ont été choisies pour s’assurer que les teneurs en résidus les plus

élevées soient estimées et qu’un régime alimentaire du bétail réaliste, même si non optimal sur

le plan nutritionnel, soit composé. L’objectif principal des tableaux était d’estimer la charge

alimentaire du bétail la plus élevée des régions géographiques qui pourrait ensuite être utilisée

afin de définir un régime d’administration approprié pour une étude sur l’alimentation du

bétail.

Les études sur l’alimentation sont normalement disponibles pour les vaches laitières et les

poules pondeuses. Dans ce cas, les charges alimentaires du bétail seront calculés pour les

bovins laitiers et à viande, pour les poulets et les poules pondeuses.

Les limites maximales de résidus dans les produits animaux sont dérivées des valeurs des

teneurs en résidus les plus élevées dans les produits destinés à la consommation animale, et

les MREC des produits animaux sont dérivées des MREC des produits destinés à la

consommation animale. Des tableaux séparés sont faits pour chaque estimation de LMR et de

MREC dans lesquels tous les aliments pour animaux, leur groupe de produits Codex et les

niveaux de résidus trouvés dans les essais de résidus sur les cultures sont énumérés. La base

du niveau de résidus est fournie: la base de l’estimation de la limite maximale de résidus est la

teneur la plus élevée pour les produits agricoles bruts et la MREC-P pour les produits

transformés.

Les étapes impliquées dans le calcul sont expliquées ci-dessous avec un exemple, voir tableau

5.2. Pour simplifier l’exemple, les chiffres de la consommation d’aliments pour animaux au

Japon ne sont pas inclus, mais ils doivent être pris en considération dans les évaluations.

a. La teneur en résidus la plus élevée ou les valeurs MREC/MREC-P sont saisies dans

le tableur Excel contenant le régime alimentaire correspondant du bétail

(Appendice IX), et les résidus sont exprimés sur la base du poids sec;

b. Les charges alimentaires sont calculées à partir du pourcentage du produit dans le

régime alimentaire;

c. Les aliments pour animaux n’ayant aucune valeur de résidus sont effacés du

tableur, et les entrées restantes sont triés en fonction du groupe de produits/culture

(ascendant) et poids sec (PS) du résidu (descendant).

44 Sieke. C. Communication personnelle.



123

Tableau 5.2 Charge alimentaire maximale du bétail (exemple)1

Produit/culture Groupe de

produits

Résidu

Base % Matière

Résidu ps

Teneur alimentaire (%)

Contribution des résidus (ppm)

mg/kg sèche mg/kg É-U-CAN UE AU É-U-CAN UE AU

Marc de raisin, sec AB 0.038 MREC-P 100 0.038 20 0.01

Haricot fourrager (vert) AL 2.1 Résidus

élevés

35 6.000 30 60 1.80 3.60

Fourrage de luzerne AL 4 Résidus

élevés

89 4.494 60 80 2.70 3.60

Pois fourrager (vert) AL 0.86 Résidus élevés

25 3.440 20 20 60 0.69 0.69 2.06

Maïs fourrager AS AF 4.3 Résidus

élevés

83 5.181 25 25 40 1.30 1.30 2.07

Paille et fourrage de blé,

sec

AS AF 4.3 Résidus

élevés

88 4.886 10 20 80 0.49 0.98 3.91

Fourrage d’orge AS AF 1.4 Résidus élevés

30 4.667 30 30 50 1.40 1.40 2.33

Blé moulu (son) CM 0.084 MREC-P 88 0.095 40 30 40 0.04 0.03 0.04

Riz GC 0.57 MREC 88 0.648 20 40 0.13 0.26

Blé GC 0.035 MREC 89 0.039 20 40 80 0.01 0.02 0.03

Total 255 165 550 8.54 4.40 17.91

1: La charge alimentaire japonaise n’est pas montrée

Sélection des produits de chaque groupe

En commençant par l’aliment pour animaux à la teneur en résidus la plus élevée, il est attribué

le pourcentage de chaque aliment dans le régime alimentaire du bétail. En général, un seul

produit de chaque groupe Codex est utilisé; si plus d’un est utilisé, c’est uniquement jusqu’à

concurrence du pourcentage total attribué à ce groupe dans l’alimentation des animaux. Il est à

noter que certains groupes ont deux codes (par exemple AS et AF; AM et AV). Il est attribué

à chaque aliment un pourcentage du régime alimentaire de chaque animal pour atteindre

jusqu’à 100 pour cent du régime mais pas au-delà. L’affectation des aliments pour animaux

aux groupes du Codex est illustrée dans la figure 5.3.

Le premier groupe de produits dans le tableau 5.3 est AB, mais avec un seul produit, pas de

changement.

Pour la composition du régime alimentaire des animaux en AL (légumineuses fourragère) aux

É-U-Canada, le haricot fourrager vient en premier avec 30%, pas de changement. La luzerne

fourragère vient ensuite avec 60 pour cent mais le haricot fourrager a utilisé 30 pour cent du

groupe, alors la luzerne fourragère devient 30 pour cent (=60–30). Les pois fourragers, quant

à eux, à 20 pour cent, sont inférieurs au total précédent du groupe et les 20 pour cent sont

effacés.

Pour la composition du régime alimentaire des animaux dans l’Union européenne, le seul

produit est le pois fourrager avec 20 pour cent, pas de changement.

Pour la composition du régime alimentaire des animaux en Australie, le haricot fourrager

vient en premier avec 60 pour cent, pas de changement.

La luzerne fourragère vient ensuite avec 80 pour cent, mais le haricot fourrager a utilisé 60

pour cent du groupe, alors la luzerne fourragère devient 20 pour cent (=80–60). Les pois

fourragers, quant à eux, à 60 pour cent, sont inférieurs au total précédent du groupe et les 60 pour

cent sont effacés.

Après la sélection des produits au sein de chaque groupe, les produits suivants demeurent

(tableau 5.4)

Si les contributions totales au régime alimentaire dépassent 100 pour cent, réduire les

contributions au régime à 100 pour cent de manière à conserver la charge alimentaire la plus


124

élevée possible. Effacer (ou réduire) les contributions des produits aux plus faibles poids secs

de résidus jusqu’à atteindre 100 pour cent.

Trier les résidus par poids sec (descendant), et effacer les valeurs de la composition du régime

alimentaire en partant d’abord dans rangées inférieures jusqu’à parvenir à 100 pour cent du

régime alimentaire.

Pour la liste É-U-Canada, effacer les 40 pour cent du son de blé, et réduire le riz à 10 pour

cent.

Pour la liste UE, réduire les 40 pour cent de blé à 20 pour cent. Pour la liste australienne,

conserver uniquement les deux premières entrées pour parvenir à 100 pour cent du régime

alimentaire (tableau 5.5).

Figure 5.3 Regroupement

Figure 5.3. Groupement

Figure 5.3 Produits sélectionnés pour contribuer la charge maximale d’élevage

Correspond au produit Codex

spécifique?

Oui

Accepter le produit

Non

Utiliser le code du

groupe

Produit agricole brut Produit transformé

AL Légumineuses fourragères

et aliments pour bétail

AS Céréales et herbes

AF Fourrages de graines et

de graminées

AM, AV Cultures fourragères

diverses

CM Produits de meunerie

AB Sous-produits de la

transformation des fruits et

des légumes

SM Divers produits alimentaires

secondaires d’origine végétale



125

Tableau 5.3 Produits sélectionnés pour contribuer à la charge maximale des bovins à viande1

Produit/cultures Groupe de Résidu Base % Matière Résidu ps Composition régime (%) Contribution résidus (ppm)

produits mg/kg sèche mg/kg É-U-CAN UE AU É-U-CAN UE AU

Marc de raisin, sec AB 0.038 MREC-P 100 0.038 20 0.01

Haricot fourrager (vert) AL 2.1 Résidus élevés 35 6.000 30 60 1.80 3.60

Luzerne fourragère AL 4 Résidus élevés 89 4.494 30 20 1.35 0.90

Pois fourrager (vert) AL 0.86 Résidus élevés 25 3.440 20 0.69

Maïs fourrager AS AF 4.3 Résidus élevés 83 5.181 25 25 40 1.30 1.30 2.07

Paille et fourrage sec de blé AS AF 4.3 Résidus élevés 88 4.886 40 1.95

Fourrage d’orge AS AF 1.4 Résidus élevés 30 4.667 5 5 0.23 0.23

Blé moulu (son) CM 0.084 MREC-P 88 0.095 40 30 40 0.04 0.03 0.04

Riz GC 0.57 MREC 88 0.648 20 40 0.13 0.26

Blé GC 0.035 MREC 89 0.039 40 40 0.02 0.02

Total 150 120 300 4.84 2.26 8.85

1: La charge alimentaire japonaise n’est pas montrée

Tableau 5.4 Sélection des produits pour obtenir 100 pour cent du régime alimentaire avec la

charge maximale de résidus



Haricot fourrager (vert) AL 2.1 Résidu élevé 35 6.000 30 60 1.80 3.60

Maïs fourrager AS AF 4.3 Résidu élevé 83 5.181 25 25 40 1.30 1.30 2.07

Paille et fourrage sec de blé AS AF 4.3 Résidu élevés 88 4.886 40

Fourrage d’orge AS AF 1.4 Résidu élevé 30 4.667 5 5 0.23 0.23 0.00

Luzerne fourragère AL 4 Résidu élevé 89 4.494 30 20 1.35

Pois fourrager (vert) AL 0.86 Résidu élevé 25 3.440 20 0.69

Riz GC 0.57 MREC 88 0.648 10 40 0.06

Blé moulu (son) CM 0.084 MREC-P 88 0.095 40 30 40 0.03

Blé GC 0.035 MREC 89 0.039 20 40 0.01

Marc de raisin, sec AB 0.038 MREC-P 100 0.038 20

Total 100 100 100 4.7416 2.2529 5.6724

Les calculs pour les bovins laitiers et la volaille sont les mêmes que pour les bovins à viande.

Les résultats finaux de la charge alimentaire calculée tels qu’ils sont montrés dans le tableau

5.5 pour les bovins à viande, ainsi que ceux des bovins laitiers, des poulets et des poules

pondeuses – sont inclus comme annexe du Rapport de la JMPR.

Tableau 5.5: Tableau final pour le calcul de la charge maximale de résidus de 100 pour cent

du régime alimentaire pour les bovins à viande



Haricot fourrager (vert) AL 2.1 Résidu élevé 35 6.000 30 60 1.80 3.60

Maïs fourrager AS AF 4.3 Résidu élevé 83 5.181 25 25 40 1.30 1.30 2.07

Fourrage d’orge AS AF 1.4 Résidu élevé 30 4.667 5 5 0.23 0.23

Luzerne fourragère AL 4 Résidu élevé 89 4.494 30 1.35

Pois fourrager (vert) AL 0.86 Résidu élevé 25 3.440 20 0.69

Riz GC 0.57 MREC 88 0.648 10 0.06

Blé moulu (son) CM 0.084 MREC-P 88 0.095 30 0.028

Blé GC 0.035 MREC 89 0.039 20 0.008

Total 100 100 100 4.74 2.25 5.67

Lorsque les aliments pour animaux avec des résidus provenant de l’utilisation de pesticides ne

totalisent pas 100 pour cent, on présume que les animaux sont nourris avec d’autres aliments

qui ne contiennent pas de résidus.

La charge de résidus MREC est calculée à partir des valeurs de résidus MREC ou MREC-P

estimées pour les aliments pour animaux en suivant la même procédure que pour la charge

maximale.


126

Les charges alimentaires maximales et les MREC utilisées pour l’estimation des résidus

maximum et MREC sont rapportées dans l’appréciation de l’évaluation des résidus (tableau

5.6).

Tableau 5.6 Exemple de résumé des charges alimentaires maximales et MREC des animaux

d’élevage

Charge alimentaire des animaux d’élevage, [xxxx composé], ppm de matière sèche dans

l’alimentation

É-U-Canada UE Australie

max. moyenne max. moyenne max. moyenne

Bovins à viande 4.74 2.83 2.25 2.03 5.67 4.05

Bovins laitiers 4.55 3.1 4.79 3.27 6.12a 4.07b

a Charge alimentaire maximale la plus élevée pour les bovins laitiers ou à viande convenant pour les estimations de

LMR pour les tissus de mammifères et le lait. b Moyenne la plus élevée de charge alimentaire pour les bovins laitiers ou à viande convenant pour les estimations de

MREC pour les tissus de mammifères et le lait.

Note: si la charge maximale ou moyenne pour les bovins à viande est supérieure à celle des bovins laitiers, alors ces

valeurs doivent être utilisées pour l’estimation des limites de résidus pour les tissus de mammifères.

Pour faciliter le calcul, un tableur Excel automatisé a été développé44 et il est attaché

électroniquement comme appendice XIV.10.

Lorsque des échantillons répétés sont prélevés d’une parcelle, la moyenne des résidus

déterminés doit être imputée dans le modèle Excel. Pour des raisons de simplicité et de facilité

d’emploi, les tableaux comprennent des informations sur le pourcentage de matière sèche

(DM) pour chaque aliment pour animaux et pour savoir si la MREC ou la teneur en résidus la

plus élevée doit être utilisée dans les calculs de la charge alimentaire maximale. Si les résidus

sont déjà exprimés sur la base de la matière sèche, alors le pourcentage correspondant de

matière sèche (%DM) doit être remplacé par 100 pour cent.

5.12.1.1 Utilisation des charges alimentaires calculées pour estimer les limites maximales de

résidus et les valeurs MREC et HR pour les produits d’origine animale

Les calculs de la charge alimentaire sont comparés aux niveaux d’alimentation dans les études

des animaux d’élevage pour estimer les limites maximales de résidus et les valeurs MREC sur

la base des directives suivantes.

Quand un niveau d’alimentation dans une étude sur l’alimentation correspond à la

charge alimentaire, les niveaux de résidus rapportés dans l’étude peuvent être

utilisés directement comme estimations des limites de résidus dans les tissus, le lait

et les œufs résultant de la charge alimentaire.

Quand un niveau d’alimentation dans une étude sur l’alimentation diffère de la

charge alimentaire, les résidus qui en résultent dans les tissus, le lait et les œufs

peuvent être estimés soit par interpolation entre les niveaux d’alimentation les plus

proches soit par le calcul de l’équation de régression linéaire si un bon ajustement

est observé comme le montre la figure 5.4.

Lorsque la charge alimentaire est inférieure au plus faible niveau d’alimentation

dans l’étude, les résidus qui en résultent dans les tissus, le lait et les œufs peuvent

être estimés en appliquant le facteur de transfert (niveau de résidu dans le lait ou les

tissus ÷ niveau de résidus dans le régime alimentaire) au plus faible niveau

d’alimentation à la charge alimentaire.



127

Lorsque les charges alimentaires des bovins laitiers et à viande sont différentes, la

valeur la plus élevée doit être utilisée pour calculer les résidus dans le muscle, la

graisse, le foie et les rognons, comme dans le cas indiqué dans le tableau 5.7.

Figure 5.4 Interpolation entre les niveaux d’alimentation les plus proches

Pour estimer les limites maximales et les teneurs en résidus les plus élevées dans la

viande, la graisse, le foie, les rognons et les œufs, la teneur en résidus la plus élevée

trouvée dans un animal du groupe d’alimentation pertinent de l’étude doit être

utilisée.

Pour estimer les valeurs MREC dans la viande, la graisse, le foie, les rognons et les

œufs, la moyenne des niveaux de résidus dans les animaux du groupe

d’alimentation pertinent de l’étude doit être utilisée.

Pour estimer les limites maximales de résidus et les MREC dans le lait, la moyenne

des niveaux de résidus au plateau dans le groupe d’alimentation pertinent de l’étude

est utilisée.

De même, pour estimer les limites maximales de résidus et les valeurs MREC dans

les œufs, la teneur en résidus la plus élevée et la moyenne des niveaux de résidus au

cours de la période « plateau »du groupe d’alimentation pertinent de l’étude sont

utilisées.

Pas plus de 30 pour cent au-dessus du niveau d’alimentation le plus élevé ne

peuvent être extrapolés à une charge alimentaire.

Si la définition du résidu pour un produit animal comprend l’original plus le

métabolite A, pour lequel il n’existe aucune étude spécifique de transfert, et que les

résidus dans les aliments pour animaux comprennent le métabolite A, alors il

convient d’ajouter le métabolite A aux calculs de la charge alimentaire, en

présumant que tous les résidus du métabolite A vont dans les tissus, le lait etc. (pire

cas).

Les charges alimentaires moyennes et maximales estimées pour les animaux (énumérées au

tableau 5.6) sont comparées aux résidus obtenus à partir des études de l’alimentation des

6.12 ppm


128

animaux d’élevage pour estimer les limites maximales de résidus et les valeurs MREC et HR

pour les produits animaux.

Pour l’estimation de la LMR, les résidus élevés dans les tissus peuvent être obtenus par

interpolation de la charge alimentaire maximale (6.12 ppm) entre les niveaux d’alimentation

(5 et 25 ppm) de l’étude de l’alimentation des bovins laitiers et en utilisant les concentrations

les plus élevées dans les tissus d’animaux individuels au sein de ces groupes d’alimentation.

La valeur numérique de la LMR est obtenue en arrondissant les résidus les plus élevés estimés

selon l’échelle décrite à la section 5.13.

Les valeurs MREC pour les tissus sont calculées en interpolant la charge alimentaire moyenne

(4.07 ppm) entre les niveaux d’alimentation pertinents (1 et 5 ppm) et en utilisant la moyenne

de la concentration dans les tissus de chaque groupe d’alimentation.

Dans le tableau 5.7, les charges alimentaires sont montrées entre parenthèses (), les niveaux

d’alimentation et les concentrations de résidus des études de l’alimentation sont montrés entre

crochets [] et les concentrations estimées relatives à la charge alimentaire sont montrées sans

parenthèses.

Les données de l’étude de l’alimentation des bovins laitiers sont utilisées pour appuyer les

LMR pour la viande de mammifères et le lait, car la charge alimentaire pour les bovins laitiers

est plus élevée que celle des bovins à viande.

Les teneurs en résidus moyennes et les plus élevées correspondant à la charge alimentaire

moyenne et maximale calculée sont utilisées pour l’estimation des limites maximales de

résidus et des valeurs MREC pour les produits animaux pertinents en prenant en compte la

liposolubilité des résidus.

Tableau 5.7 Résumé des résidus correspondant à la charge alimentaire estimée

Charge alimentaire (ppm)

Taux d’alimentation [ppm]

Lait Muscle Foie Rognon Graisse

LMR moyenne la plus élevée la plus élevée la plus élevée la plus élevée

LMR bovin à viande ou

laitier

(6.12)

[5, 25]

0.12

[0.1, 0.57]

0.1

[0.07, 0.4]

0.02

[0.01, 0.08]

0.09

[0.07, 0.4]

2.2

[1.8, 7.2]

MREC

moyenne moyenne moyenne moyenne moyenne

MREC vache à viande ou

laitière

(4.07)

[1, 5]

0.08

[0.03, 0.1]

0.04

[0.01, 0.05]

0.008

[0.03, 0.01]

0.03

[0.01, 0.04]

1.0

[0.25, 1.3]

Lorsque le pesticide a également un usage vétérinaire et que la JECFA a recommandé des

limites maximales de résidus pour les produits animaux, la teneur en résidus la plus élevée

dérivant de ces deux types d’utilisation servira de base à la recommandation de limites

maximales de résidus aux fins du Codex.

5.12.2 Résidus provenant de l’application directe aux animaux d’élevage

Des pesticides peuvent être appliqués directement aux animaux d’élevage pour lutter contre

les poux, les mouches, les mites et les tiques. Les méthodes d’application comprennent les

bains d’immersion, les pulvérisations, l’arrosage et le jet. Des essais de résidus utilisant la



129

méthode d’application, le dosage et les temps de retrait requis sont nécessaires si des résidus

peuvent être présents dans les produits animaux.

Le nombre d’essais contrôlés sur les animaux est, par nécessité, bien moindre que pour les

cultures. (voir également chapitre 3 section 8.3 Informations et données des études de

l’alimentation des animaux d’élevage et du traitement externe des animaux.

Les conditions d’un essai contrôlé de résidus sur les animaux d’élevage doivent correspondre

aux conditions maximales décrites sur l’étiquette. Si plus d’une méthode d’application est

permise, par exemple un bain d’immersion ou un traitement par arrosage, les données sur les

résidus doivent être disponibles pour chaque méthode. L’évaluation doit enregistrer la teneur

en résidus la plus élevée présente dans les tissus des animaux individuels résultant de la

méthode et de la dose approuvées. La teneur en résidus la plus élevée appuiera les

recommandations de LMR. L’évaluation doit enregistrer la moyenne des résidus dans le lait

chaque jour au sein du groupe soumis au traitement et la recommandation de LMR dépendra

de la plus élevée de ces moyennes de résidus dans le lait sur une journée obtenue dans les

conditions décrites sur l’étiquette.

Le concept de MREC est conçu pour les essais contrôlés au champ sur les cultures afin

d’obtenir la valeur type de résidus lorsqu’un pesticide est utilisé à la BPA maximale. La

méthodologie de la MREC n’est pas directement applicable à un essai unique de traitement

direct sur les animaux. Toutefois, l’idée d’une valeur type de résidus lorsqu’un pesticide est

utilisé directement sur les animaux (aux conditions maximales de l’étiquette) est utile pour les

estimations des apports alimentaires à long terme. À cette fin, la médiane des résidus dans les

tissus des animaux abattus dans le délai le plus court après le traitement (ou plus tard si les

résidus étaient plus élevés plus tard) est prise pour représenter cette valeur type.

5.12.3 Rapprochement des recommandations de LMR résultant du traitement direct et des

résidus dans les aliments pour animaux

Lorsque les recommandations de limites maximales de résidus provenant de deux sources de

résidus ne sont pas convergentes , la recommandation contenant la limite la plus élevée

prévaudra. De même, entre les estimations des résidus types de l’utilisation directe aux

conditions maximales de l’étiquette ou les valeurs MREC dérivées des études de la charge

alimentaire des animaux d’élevage et de l’alimentation des animaux, le chiffre le plus élevé

sera retenu pour l’estimation de l’apport à long terme.

5.12.4 Résidus maximum dans les produits d’origine animale

Lorsque des résidus sont présents dans les cultures et les aliments pour animaux, le risque

existe que les résidus soient transférés aux animaux. Les résultats des études de l’alimentation

des animaux d’élevage et les résidus dans les aliments pour animaux et les sous-produits

alimentaires transformés servent de principale source d’information pour estimer les limites

maximales de résidus dans les produits animaux (voir également chapitre 3 section 8.3). En

outre, les études du métabolisme animal peuvent également fournir des informations utiles.

L’absorption de pesticides par les animaux peut mener à des résidus dans les produits

d’origine animale suite à l’application directe de pesticide sur l’animal ou à son habitat, ou à

l’ingestion d’aliments contenant des résidus de pesticides.

Les aliments pour animaux contenant des résidus de pesticides peuvent provenir de:

cultures produites principalement pour l’alimentation animale, par exemple

pâturage, paille, fourrage;


130

cultures produites principalement pour l’alimentation humaine qui sont données

comme aliments aux animaux, par exemple graines céréalières;

déchets de cultures destinées principalement l’alimentation humaine, par exemple

peaux, pulpe, tiges, chaume ou ordures;

aliments pour animaux qui n’ont pas été eux-mêmes traités mais pour lesquels sont

présents des contaminants environnementaux, par exemple des cultures ou

pâturages cultivés dans un sol contaminé par le DDT.

Lorsque les animaux sont nourris, la possibilité de dilution des résidus dans les aliments est

considérable. Les producteurs de la culture primaire n’ont probablement pas tous utilisé le

même pesticide simultanément, et les pesticides utilisés ne sont pas toujours utilisés aux taux

d’utilisation les plus élevés permis ni au moment le plus proche de la récolte. Toutefois, les

animaux peuvent être exposés pour des périodes prolongées à certains produits comme le

fourrage, les céréales et les aliments pour animaux traités après la récolte qui contiennent des

résidus à la teneur la plus élevée. Par exemple, sur une exploitation où sont cultivés 20 ha

d’aliments pour animaux (fourragères, fourrage, céréales) avec un rendement de 10 t/ha sur la

base du poids sec, la production est suffisante pour alimenter 333 têtes de bétail pendant 1

mois. Si l’aliment a représenté moins de 100 pour cent du régime alimentaire, on peut nourrir

davantage de tête de bétail pendant un mois, ou bien l’alimentation peut durer plus longtemps.

D’autre part, il est peu probable que les ingrédients individuels des aliments mélangés

produits à partir d’ingrédients disponibles dans le commerce contiennent tous des résidus à la

limite maximale théorique. Par conséquent, les teneurs en résidus les plus élevées des

aliments individuels sont utilisées pour estimer les limites maximales de résidus dans les

produits animaux, et les MREC ou les MREC-P doivent être appliquées à chacun des

composants des produits mélangés.

Suite à une évaluation des résultats des études sur le transfert chez les animaux et à la prise en

compte des pratiques actuelles dans de nombreux pays, la Réunion a décidé que lorsque les

résidus dans les produits animaux proviennent de résidus dans les aliments pour animaux en

général, les résultats des études de l’alimentation des bovins peuvent être extrapolés aux

autres animaux destinés à l’alimentation (ruminants, chevaux, porcs, lapins et autres) et ceux

des études de l’alimentation des poules pondeuses aux autres types de volaille (dindes, oies,

canards et autres). La série de limites maximales de résidus doit être sélectionnée à partir de:

MM 0095 Viande (de mammifères autres que les mammifères marins)(Tissus musculaires sans la

graisse pouvant être enlevée. Pour les pesticides liposolubles, une portion de la graisse adhérente est analysée et

les LMR s’appliquent à la graisse.) MO 0105 Abats comestibles (Mammifères), et ML 0106 Laits.

Lorsque les résidus dans le foie et les rognons diffèrent de façon importante, une option est de

recommander une LMR pour MO 0098 Rognons de bovins, de caprins, de porcins et d’ovins

ou MO 0099 Foie de bovins, de caprins, de porcins et d’ovins, la plus élevée étant retenue et

d’utiliser MO 0105 Abats comestibles (Mammifères), pour les autres abats comestibles.

Lorsque les résidus dans le foi et les rognons sont pratiquement les mêmes ou nuls, une option

est de recommander une LMR pour MO 0105 Abats comestibles (Mammifères). Des limites

maximales de résidus doivent être recommandées pour la volaille et être sélectionnées à partir

de: PM 0110 Chair de volaille (Tissus musculaires comprenant la graisse adhérente et la peau des

carcasses de volaille tels que préparés pour la distribution en gros ou au détail. Pour les pesticides liposolubles,

une portion de la graisse adhérente est analysée et les LMR s’appliquent à la graisse de volaille.) PO 0111

Abats comestibles de volaille (Les tissus et organes comestibles, autres que la chair et la graisse de

volaille, qui ont été jugés propres à la consommation humaine. Exemples: foie, gésier, cœur, peau) et PE 0112

Œufs.



131

L’extrapolation basée sur le traitement direct sur l’animal n’est généralement pas justifiée car

il y a des différences significatives entre les espèces dans le transport des résidus à travers la

peau et dans le comportement des animaux, par exemple la toilette chez les bovins mais pas

les ovins, qui ont des conséquences pour les éventuels résidus dans les tissus. Par conséquent,

lorsque les résidus proviennent de l’application directe aux animaux, les LMR qui en résultent

doivent porter sur les espèces indiquées sur l’étiquette homologuée et aux études menées sur

les animaux fournies, c’est-à-dire que si l’utilisation indiquée par l’étiquette s’applique aux

ovins, les LMR doivent s’appliquer uniquement aux produits ovins (viande, abats). La JMPR

a convenu que l’extrapolation à une deuxième espèce serait étudiée lorsque les utilisations

sont similaires et que l’expérience passée indique une comparabilité suffisante entre les

espèces.

Les informations des études du métabolisme et de l’alimentation des animaux et les niveaux

probables de résidus doivent appuyer la décision d’extrapoler. L’extrapolation au groupe est

encouragée lorsqu’il n’y a pas de raison de s’attendre à des résidus plus élevés que chez les

bovins.

Certains composés sont facilement métabolisés ou rapidement décomposés en présence de

tissus animaux, d’œufs ou de lait. Dans ce cas, on ne retrouve pas le composé original ni

parfois ses métabolites primaires dans les tissus animaux, les œufs ou le lait suite à

l’exposition des animaux à des résidus dans leurs aliments, indépendamment des niveaux

d’alimentation. Par conséquent, les programmes de surveillance sont peu susceptibles de

détecter les résidus de ces composés dans les produits animaux.

Lorsque des études du métabolisme et de l’alimentation des animaux d’élevage et des

méthodes analytiques adaptées sont disponibles pour ces composés, la JMPR recommande des

LMR à la LQ ou à un peu près la LOQ pour les produits animaux. Ces LMR recommandées

indiquent que la situation a été pleinement évaluée et que, pour les produits faisant l’objet de

commerce, il n’y a pas de résidus au-dessus de la LQ annoncée. Dans ce cas, une note de bas

de page est insérée sous la LMR recommandée indiquant que « on ne prévoit pas que la

consommation d’aliments pour animaux avec des résidus de [xxx pesticide] provoque des

résidus comme l’a évalué la JMPR ».

Viande

Pour les pesticides qui ne sont pas liposolubles, les limites maximales de résidus sont estimées

pour le tissu musculaire et recommandées pour être utilisées comme LMR pour la viande.

Pour les pesticides liposolubles, les limites maximales de résidus sont estimées sur la base des

résidus dans la graisse pouvant être enlevée exprimées sur la teneur en lipides. Pour ces

produits, comme la viande de lapin, où la graisse adhérente est insuffisante pour fournir un

échantillon convenable, la totalité de la viande (sans les os) est analysée et la limite maximale

de résidus est estimée sur la base du produit entier.

Abats comestibles

Les limites maximales de résidus sont estimées sur la base du produit entier.

Lait et produits laitiers

Pour le lait, on sait que la teneur en matières grasses varie considérablement entre les

différentes races de bovins laitiers. En outre, comme il y a un grand nombre de produits

laitiers, avec diverses teneurs en matière grasse, il est impossible de proposer des LMR

séparées pour chaque produit.


132

La JMPR a suivi la convention du CCPR, jusqu’en 2007, d’exprimer les LMR pour les

composés liposolubles dans le lait sur la base du produit entier, en présumant que tous les laits

contenaient 4 pour cent de matière grasse. (Le résidu est calculé pour le produit entier sur la

base du résidu mesuré dans la matière grasse.) Pour les composés qui ne sont pas liposolubles,

la portion analysée aux fins d’application est le lait entier et les LMR sont exprimées sur la

base du lait entier. De nombreux pesticides, toutefois, ont une solubilité intermédiaire dans la

matière grasse, ils peuvent être distribués de manière égale dans les portions grasses et non

grasses du lait.

La JMPR de 2007 a décidé que, pour les pesticides liposolubles, deux limites maximales de

résidus seraient estimées si les données le permettaient. Une LMR pour le lait entier et une

pour la matière grasse du lait. Aux fins de mise en vigueur, une comparaison peut être faite

entre les résidus dans la matière grasse du lait et la LMR pour le lait (matière grasse) ou entre

les résidus dans le lait entier et la LMR pour le lait. Si nécessaire, les limites maximales de

résidus pour les produits laitiers peuvent alors être calculées à partir des deux valeurs, en

prenant en compte la teneur en matière grasse du produit laitier et la contribution de la

fraction non grasse. Le CCPR de 2008 a convenu45 que dans un objectif de réglementation et

de surveillance des résidus des pesticides liposolubles dans le lait, lorsque des LMR ont été

établies pour le lait entier et la matière grasse du lait, le lait entier devait être analysé et le

résultat être comparé à la LMR Codex pour le lait entier. Le comité a demandé à la JMPR

d’insérer une note de bas de page en ce sens pour les LMR pour le lait entier dans tous les cas

où des LMR ont été fixées à la fois pour le lait entier et la matière grasse du lait.

Les détails de l’expression des résidus dans le lait et les produits laitiers sont donnés dans ce

chapitre à la section 5.13 Expression des limites maximales de résidus.

Œufs

Pour les œufs, la limite maximale de résidus est estimée sur le produit entier après élimination

de la coquille.

5.13 Expression des limites maximales de résidus (LMR)

Les limites maximales de résidus estimées et les limites de résidus recommandées sont

exprimées en mg de résidu (tel que défini)/kg de produit. La portion du produit auquel

s’appliquent les LMR Codex est donnée dans le Codex Alimentarius Vol. 2 (copié dans

l’appendice VI)22.

Les résidus sont exprimés sur la base du poids frais ou lorsqu’ils entrent sur le marché

international (tels que reçus par les laboratoires) dans la plupart des produits, à l’exception des

aliments pour animaux. Du fait de la grande variation de leur teneur en humidité, les LMR

pour les aliments pour animaux sont recommandées sur la base du poids sec. Cela implique

que le produit est analysé pour les résidus de pesticides tel qu’il est reçu, que la teneur en

humidité de l’échantillon est déterminée (de préférence) par une méthode normalisée dont

l’utilisation est recommandée pour ce produit et que la teneur en résidus est ensuite calculée

comme si elle était entièrement contenue dans la matière sèche.

S’il n’est pas certain, dans les soumissions des données de résidus dans les aliments pour

animaux, que les résidus sont exprimés sur la base du poids sec, ou si la teneur en humidité de

45 Rapport de la 40e session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides 2008, Alinorm 08/31/24, paragraphes 125 et

161, http://www.codexAlimentarius.net/web/standard_list.do?lang=en




133

l’aliment n’est pas rapportée, alors soit on peut faire l’hypothèse du « pire scénario » que les

résidus sont exprimés sur la base du poids frais, soit les données ne conviennent pas pour

estimer les limites maximales de résidus.

Pour les produits animaux, il existe certains cas spéciaux qui ont besoin d’être mentionnés:

Pour la viande et les pesticides liposolubles, les limites de résidus sont exprimées sur la

graisse (la teneur en résidus dans la graisse pouvant être enlevée ou le tissu adipeux exprimée

sur la teneur en lipides) qui est indiquée entre parenthèses (graisse) après la valeur du résidu.

Pour les produits où la graisse adhérente est insuffisante pour fournir un échantillon

convenable, la totalité de la viande (sans les os) est analysée, et la LMR s’applique au produit

entier.

Pour tous les autres pesticides, les LMR s’appliquent au produit entier tel qu’il se présente sur

le marché.

Au cours des années passées, les LMR et LMRE pour résidus de pesticides liposolubles dans

le lait et les produits laitiers ont été exprimées sur la base du produit entier en présumant que

tous les laits contenaient 4% de matière grasse. Les produits laitiers avec une teneur en

matière grasse de 2% ou plus ont été exprimés sur la base de la matière grasse. La LMR serait

25 fois la LMR pour le lait, c’est-à-dire la même valeur que si elle était exprimée sur la

matière grasse du lait. Les LMR pour les produits laitiers avec une teneur en matière grasse

inférieure à 2%, ont été considérées comme étant la moitié de la valeur pour le lait et sont

exprimées sur la base du produit entier.

La JMPR de 2004 a décidé que deux limites maximales de résidus seraient estimées si les

données le permettaient: une pour le lait entier et une pour la matière grasse du lait. Aux fins

de mise en application, une comparaison peut être faite entre les résidus dans la matière grasse

du lait et la LMR pour le lait (matière grasse) ou entre les résidus dans le lait entier et la LMR

pour le lait. Si nécessaire, les limites maximales de résidus pour les produits laitiers peuvent

alors être calculées à partir des deux valeurs, en prenant en compte la teneur en matière grasse

du produit laitier et la contribution de la fraction non grasse.

Les LMR pour le lait pour les pesticides liposolubles ont été indiquées par la lettre « F »

Exemples de LMR recommandées (mg/kg) pour le diazinon:

MO 0098 Rognons de bovins, de caprins, de

porcins et d’ovins: 0.03

MM 0097 Viande de bovins, de porcins et

d’ovins: 2 (graisse)

ML 0106 Laits 0.02 F

Selon la décision du CCPR de 2008, une note de bas de page sera insérée pour indiquer

lorsque les LMR sont fixées à la fois pour le lait entier et la matière grasse du lait: « dans un

objectif de règlementation et de surveillance, le lait entier doit être analysé et le résultat

comparé à la LMR pour le lait entier ».

Pour les composés qui ne sont pas liposolubles, les LMR sont exprimées sur le lait entier.

Les LMR basées sur le traitement direct aux animaux reçoivent une note de bas de page: « la

LMR tient compte du traitement externe sur les animaux ».

Les LMR reflétant des conditions ou utilisations particulières sont également distinguées par

des lettres après la limites: actuellement, les cas suivants sont distingués par les lettres

indiquées ci-dessous:


134

E La LMR est basée sur des résidus d’origine étrangère

Po La LMR applique le traitement après la récolte du produit

PoP La LMR du produit transformé tient compte du traitement après la récolte du produit

primaire

Afin de refléter plus complètement l’impact des méthodes de calcul scientifique, la JMPR a

conclu que les étapes de mise à l’échelle présentées pour la dernière fois dans le Rapport de la

JMPR de 2001 seraient remplacées par une échelle plus détaillée selon la recommandation du

Guide de l’utilisateur de calculateur de LMR de l’OCDE39.

Afin de faciliter la fixation de LMR harmonisées dans l’environnement mondial, les

propositions de limites maximales de résidus sont arrondies dans la dernière étape du calcul.

Pour les nombres entre 1 et 10, ils sont arrondis à un chiffre unique; entre 10 et 100, ils sont

arrondis à des multiples de 10; de 100 à 1000, ils sont arrondis à des multiples de 100 et ainsi

de suite. Des valeurs intermédiaires de 0.015, 0.15, 1.5, 15, etc., ont été introduites pour éviter

le doublon de LMR sur des arrondis. Ainsi par exemple: 0.12 est arrondi à 0.15, 0.16 est

arrondi à 0.2; et 12 est arrondi à 15 au lieu de 20. La possibilité d’arrondir vers le bas existe si

un niveau particulier de LMR est dépassé par la valeur spécifiée. Pour être plus précis, les

possibilité d’arrondis sont (en mg/kg): 0.001, 0.0015, 0.002, 0.003, 0.004, 0.005, 0.006, 0.007,

0.008, 0.009, 0.01, 0.015, 0.02, 0.03, 0.04, 0.05, 0.06, 0.07, 0.08, 0.09, 0.1, 0.15, 0.2, 0.3, 0.4,

0.5, 0.6, 0.7, 0.8, 0.9, ,1 1.5, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 15, 20, 30, 40, 50, 60, 70, 80, 90, 100,

150, 200, 300, 400, 500, 600, 700, 800, 900, 1000 ...

Le modèle Excel utilisé pour le calcul des LMR fournit à la fois les valeurs arrondies

(recommandées) et non arrondies. Si les résidus sont inférieurs à 0.01 mg/kg, le calculateur de

OCDE arrondit toujours vers le haut à 0.01 mg/kg; si des résidus moindres sont nécessaires,

par exemple pour des composés avec des DJA et/ou DRfA au faible niveau maximal, la valeur

non arrondie peut être nécessaire.

5.13.1 Expression des LMR à ou proche de la LQ

La LQ est la plus faible concentration d’un composé qui peut être déterminée dans un produit

avec un degré acceptable de certitude. Voir appendice II « Glossaire des termes ».

La JMPR reconnaît les difficultés qui peuvent survenir dans les laboratoires réglementaires

analysant de faibles niveaux de résidus dans des échantillons d’origine inconnue, et estime

donc une LQ qui est réalisable dans ces conditions. C’est ce chiffre qui est proposé comme

limite maximale de résidus « à ou proche de la LQ ». Ces limites sont indiquées par un

astérisque (*) après la valeur numérique, par exemple 0.02*. Cette limite est souvent

dénommée « LQ pratique » pour la distinguer des LQ rapportées dans les essais contrôlés.

Une LMR identifiée ainsi n’implique pas nécessairement que des résidus de pesticides ne sont

pas présents dans ce produit. L’application d’une méthode plus sensible ou spécifique peut

révéler des résidus détectables dans certains produits comme le montrent, par exemple, les

tableaux 14 et 26 de la monographie de 1995 sur le quintozène46.

Dans de nombreux cas, l’utilisation d’un pesticide selon les BPA se traduit par un niveau de

résidus dans les cultures qui est trop faible pour être mesurable par les méthodes analytiques

disponibles. L’établissement et la mise en application de LMR pour des résidus présents à ou

autour de la LQ des procédures d’analyse peuvent exiger des approches différentes en

fonction de la composition et de la définition des résidus. Il est souligné que toutes les

informations pertinentes disponibles doivent être soigneusement étudiées, en veillant à ce

46 FAO/OMS Résidus de pesticides dans les produits alimentaires — Évaluations 1995. Document FAO Production végétale

et protection des plantes 137 Partie I. Résidus, 1996.



135

qu’une LMR établie à un niveau équivalent à la LQ pratique des composants individuels des

résidus puissent pleinement tenir compte des niveaux de ces composants qui pourraient être

présents dans les produits suite au traitement selon les BPA.

Comme dans le cas des résidus détectables, la définition des résidus à la ou proche de LQ peut

également comprendre un unique composant de résidu, par exemple le fenpropimorphe dans

la betterave sucrière, ou plusieurs composants de résidus, par exemple l’aldicarbe, ses

sulfoxides et ses sulfones exprimés en aldicarbe dans l’huile d’arachide, les bentazones, 6-

hydroxy bentazone et 8-hydroxy bentazone exprimés en bentazone dans le soja; et le fenthion,

son analogue oxygéné et leurs sulphoxides et leurs sulphones exprimés en fenthion dans la

pomme de terre.

Du point de vue des laboratoires réglementaires, la meilleure option est de choisir une

définition de résidus simple pour sa mise en application, à savoir un unique composant si

possible. Les normes du composant unique doivent être facilement disponibles et pas trop

chères.

Dans le cas où plusieurs métabolites sont inclus dans la définition du résidu, on peut

distinguer deux situations de base.

a. Les composants du résidu sont, ou peuvent être, convertis en un composé ou analyte

unique par la méthode analytique, par exemple le fenthion. Le résidu total est mesuré

comme un composé unique et exprimé en composé original, c’est-à-dire que le

fenthion, son analogue oxygéné et la sulfone sont mesurés et exprimés en fenthion. La

LMR est fixée et appliquée sur la base du résidu total mesuré. Après la conversion de

tous les composants du résidu, un composé unique est déterminé et la LMR peut être

appliquée simplement à ou au-dessus de la LQ. Cette situation est semblable aux

autres cas où le résidu est défini comme un composé unique.

b. Les composants du résidu sont déterminés séparément par la méthode. Les

concentrations des résidus mesurables sont ajustés au poids moléculaire et additionnés,

et leur somme est utilisée pour estimer la limite maximale de résidus.

Le problème est mieux illustré avec un exemple. Les résidus de bentazone sont définis comme

la somme des bentazone, 6-hydroxybentazone and 8-hydroxybentazone, exprimés en

bentazone. Les LQ rapportées dans les essais contrôlés pour chacun des trois composants

étaient généralement 0.02 mg/kg, mais les LQ pratiques ont été considérées à 0.05 mg/kg à

des fins réglementaires. Si une LMR pour le bentazone était définie comme la somme des LQ

pratiques des trois composants du résidu, elle devrait être établie à 0.2 mg/kg (3 fois la limite

de détermination pratique pour intégrer les trois résidus du composant et l’arrondir au chiffre

entier supérieur). Dans ce cas, chacun des composants du résidu pourraient être présent à 0.2

mg/kg, ou tous les trois à 0.06 mg/kg, sans dépasser la LMR. Par conséquent, les composants

individuels du résidus pourraient être respectivement 10 et 3 fois ceux qui devraient découler

de l’utilisation recommandée du composé mais seraient à l’intérieur de la LMR. De même, si

la somme des LQ atteintes dans les essais contrôlés était prise en considération, une LMR de

0.1 mg/kg serait nécessaire, ce qui autoriserait encore 5 fois le résidu qui devrait découler des

traitements se conformant à la BPA.

La JMPR de 1995 a conclu que lorsque les résidus ne sont pas détectés dans un produit, une

LMR basée sur la somme des LQ des composants individuels n’est peut-être pas appropriée

aux fins de mise en vigueur. La meilleure option doit être sélectionnée au cas par cas en

prenant en compte le ratio relatif des métabolites.

Quelques exemples pour l’illustration des approches possibles:36, 43


136

a. Les résidus du fénamidone et de son métabolite RPA 410193 se trouvent dans le

même ordre de grandeur dans les baies récoltées 4 à 5 semaines après le traitement.

Dans les produits végétaux récoltés durant des périodes plus courtes (2 – 21 jours),

le niveau du métabolite est beaucoup plus faible que celui du métabolite -mère dans

la plupart des cas. La méthode de calcul des résidus totaux de la somme du

fénamidone et du RPA 410193 est illustrée comme suit:

Produits végétaux sauf le raisin et les fraises

Fénamidone, mg/kg RPA 410193, mg/kg Total, mg/kg

< 0.02 < 0.02 < 0.02

0.05 < 0.02 0.05

0.42 0.08 0.51a a 0.42 + (0.08 1.11) = 0.5088

b. Pour le myclobutanil, la définition du résidu pour l’estimation de l’apport

alimentaire pour les produits végétaux est la somme de myclobutanil, α- (4-

chlorophenyl)-α-(3-hydroxybutyl)-1H-1,2,4-triazole- 1-propanenitrile (RH-9090) et

de ses conjugués, exprimée en myclobutanil. Le poids moléculaire similaire

suggère d’additionner les résidus myclobutanil et de RH-9090 comme résidu total.

RH-9090 inférieur à la LQ (0.01 mg/kg) et supérieur à la LOD (0.0025 mg/kg)

Myclobutanil, mg/kg RH-9090, mg/kg Total, mg/kg < 0.01 < 0.01 < 0.02 0.08 < 0.01 0.09

(i)RH-9090 inférieur à LOD (0.0025 mg/kg)

Myclobutanil, mg/kg RH-9090, mg/kg Total, mg/kg < 0.01 < 0.0025 < 0.01 0.08 < 0.0025 0.08

(ii)RH-9090 égal ou supérieur à la LQ (0.01 mg/kg)

Myclobutanil, mg/kg RH-9090, mg/kg Total, mg/kg 0.21 0.03 0.24

c. Pour la trifloxystrobine, la définition du résidu pour les produits animaux et

l’évaluation de l’apport alimentaire doit être le composé original et CGA 321113

(exprimé en équivalent trifloxystrobine). La somme de la trifloxystrobine et de

CGA 321113 a été calculée et exprimée en trifloxystrobine sur la base des masses

moléculaires relatives. Un facteur de conversion de 1.036 est nécessaire pour

exprimer CGA 321113 en trifloxystrobine. Comme CGA 321113 ne représente pas

généralement une proportion importante du résidu dans les cultures, lorsque les

niveaux de trifloxystrobine ou de CGA 321113 étaient inférieurs à la LQ, leur

somme était calculée comme:

Trifloxystrobine (mg/kg) CGA 321113 (mg/kg) Total (exprimé en trifloxystrobine) (mg/kg)

< 0.01 < 0.01 < 0.01

< 0.01 0.011 0.021

0.10 < 0.02 0.10

0.92 0.16 1.1



137

Les exemples ci-dessus ne sont pas inclusifs. La meilleure méthode pour exprimer les niveaux

de résidus de la manière la plus réaliste doit être décidée au cas par cas.

5.14 Recommandations de limites maximales de résidus

La JMPR recommande au CCPR que les limites maximales de résidus estimées soient

utilisées comme LMR. La JMPR indique les cas où les DJA ou DRfA maximales sont

susceptibles d’être dépassées (chapitre 6, Evaluation de l’apport alimentaire des résidus de

pesticides).

Dans ces cas, lorsqu’une DJA complète ne peut pas être estimée ou que la DJA estimée

précédemment doit être retirée, la JMPR ne recommande pas de LMR ou retire sa

recommandation antérieure.

5.14.1 Recommandation de LMR temporaires

Une limite maximale de résidus temporaire est une limite maximale de résidus pour une

période limitée précise, qui est clairement liée aux informations requises.

Dans le cadre de la politique générale de la JMPR, il n’y aura pas d’introduction de LMRT

dans les futures évaluations de résidus.

5.14.2 Teneurs indicatives

Une teneur indicative est la concentration maximum de résidus présents après l’utilisation

d’un pesticide selon la bonne pratique agricole dans les cas où aucune dose journalière

admissible n’a été établie ou a été retirée par la JMPR. En 1993, la Commission du Codex

Alimentarius a décidé que les teneurs indicatives ne seraient plus établies.


138

Chapitre 6 – Evaluation de l’apport alimentaire des résidus de pesticides

139

CHAPITRE 6

EVALUATION DE L’APPORT ALIMENTAIRE DES RÉSIDUS DE PESTICIDES

CONTENU

Contexte

Apport alimentaire à long terme

Apport alimentaire à court terme

Dose de référence aiguë

Tableaux ACTEI

Gestion des cas où les estimations de l’apport alimentaire par la JMPR dépassent la DJA

ou la DRfA

6.1 Contexte

Pour évaluer si la limite maximale de résidus proposée au CCPR pour servir de LMR offre

suffisamment de sécurité au consommateur, les données disponibles sur les résidus sont

combinées aux informations sur les habitudes alimentaires pour estimer l’ingestion potentielle

de résidus par les consommateurs. Le consommateur est considéré être correctement protégé

si l’apport estimatif de résidus de pesticides ne dépasse pas la dose journalière admissible

(DJA) ou la dose de référence aiguë (DRfA).

Jusqu’en 1997, les calculs de l’apport journalier maximum théorique (AJMT) étaient réalisés

selon les Directives pour prévoir l’apport alimentaire des résidus de pesticides47 publiées par

l’OMS en 1989. L’apport alimentaire d’un résidu de pesticide était obtenu en multipliant la

LMR dans l’aliment par la quantité de produit consommée à partir d’un régime « mondial » et

de cinq régimes « culturels », également connus sous le nom de régimes « régionaux ».

L’apport total des résidus de pesticides dans chacun des groupes de régime était alors obtenu

en additionnant les apports de tous les produits contenant le résidu concerné.

AJMT = ∑ (LMRi Fi)

L’estimation de l’apport pouvait être affinée en tenant compte du niveau de résidus dans la

portion comestible du produit, de la réduction ou de l’augmentation des niveaux de résidus

dans la transformation commerciale comme la mise en conserve ou la mouture, et la réduction

ou l’augmentation du niveau de résidus dans la préparation ou la cuisson de la denrée

alimentaire.

À la demande du CCPR, un groupe de consultation mixte FAO/OMS sur les Directives pour

prévoir l’apport alimentaire des résidus de pesticides47 a revu en 1995 les directives existantes

et recommandé des approches réalisables pour améliorer la fiabilité et l’exactitude des

méthodes pour prévoir l’apport alimentaire des résidus de pesticides. Le but était de

promouvoir une plus grande acceptation des LMR Codex par les gouvernements et, plus

important, par les consommateurs. Le rapport de la consultation contenait des

recommandations pour améliorer les estimations de l’apport alimentaire, et plus

particulièrement l’utilisation des niveaux de concentrations médianes des résidus en essais

47 OMS. 1989. Directives concernant la prévision des taux d'ingestion de résidus de pesticides dans le régime alimentaire.

GEMS/Aliments OMS, Genève.


140

contrôlés (MREC) au lieu des LMR dans le calcul des apports journaliers estimatifs

internationaux (AJEI) et des apports journaliers estimatifs nationaux (AJEN).

L’AJEI intègre les facteurs qui peuvent être appliqués au niveau international et qui

comprennent un sous-ensemble de facteurs qui peuvent être considérés au niveau national.

Les facteurs à prendre en compte pour le calcul de l’AJEI sont:

les données sur les médianes de résidus en essais contrôlés (MREC);

les définitions des résidus, qui comprennent tous les métabolites et produits de

dégradation préoccupants sur le plan toxicologique;

pour les résidus égaux ou inférieurs à la limite de quantification (indiqués par *), la

médiane de résidus est estimée être la LQ sauf lorsque les preuves des essais et des

études justificatives indiquent que les résidus sont pratiquement à zéro;

la portion comestible;

les effets sur les niveaux de résidus des pratiques d’entreposage, de transformation

ou de cuisson;

les autres utilisations connues du pesticide.

L’apport journalier estimatif national (AJEN) est basé sur les mêmes facteurs que l’AJEI,

mais les facteurs supplémentaires suivants basés sur les modes nationaux d’utilisation des

pesticides et les données sur la consommation des denrées alimentaires doivent également être

pris en considération, ce qui permet d’affiner l’AJEI:

proportion de la culture ou du produit alimentaire traité;

proportion de la culture produite sur le territoire national et importée;

données de surveillance et de contrôle de conformité;

études du régime total (panier de la ménagère);

données de la consommation alimentaire, y compris celles des sous-groupes de la

population.

Les directives révisées contenaient également des sections sur l’évaluation de risques aigus

posés par les résidus de pesticides et la prédiction de l’apport alimentaire de résidus de

pesticides aux effets toxiques aigus. Ces directives ont ensuite été affinées dans les procédures

opérationnelles. Voir ce chapitre, section 3 Apport alimentaire à court terme.

Les directives révisées48 ont été publiées en 1997.

6.2 Apport alimentaire à long terme

Les apports alimentaires à long terme sont calculés en multipliant les concentrations de

résidus (MREC, MREC-P ou, lorsqu’elles ne sont pas disponibles, les LMR recommandées)

par la consommation quotidienne « moyenne » par habitant estimée pour chaque produit, sur

la base des régimes GEMS/Aliments49, et en additionnant les apports pour chaque denrée

alimentaire.

48 OMS. 1997. Directives concernant la prévision des taux d'ingestion de résidus de pesticides dans le régime alimentaire, 2e

édition révisée. Document non publié. (OMS/FSF/FOS/97.7). http://www.who.int/foodsafety/publications/pesticides/en/

49 OMS. 1998. Régimes alimentaires régionaux de GEMS/Aliments, consommation régionale par habitant de produits

agricoles bruts et semi-transformés . Unité sécurité sanitaire des aliments. OMS/FSF/FOS/98.3, Genève.

http://www.who.int/foodsafety/chem/gems/en/index1.html

http://www.who.int/foodsafety/publications/pesticides/en/



141

En 1997, l’OMS a introduit les régimes alimentaires par modules de consommation

GEMS/Aliments. Les premiers régimes étaient basés sur les données 1990-1994 des comptes

disponibilités/utilisations (SUA) des denrées alimentaires de la FAO. La méthode utilisait une

analyse par module de consommation et une approche itérative basée sur l’utilisation de 19

marqueurs d’aliments marqueurs pour définir 13 régimes représentant 183 pays. Les 13

régimes par module de consommation ont par la suite été mis à jour en utilisant les données

SUA des denrées alimentaires de 1997 à 2001. Les 13 régimes par module de consommation

mis à jour ont été utilisés par la JMPR pour prévoir les expositions aux résidus de pesticides

pendant la période 2006–2013.

En 2012, l’OMS a introduit une nouvelle méthodologie pour regrouper les données SUA de la

FAO sur les denrées alimentaires (disponibles sur: http://faostat3.fao.org) en 17 régimes basés

sur les similitudes statistiques entre les habitudes alimentaires de 179 pays. Les nouveaux

régimespar module de consommation (disponibles:

http://www.who.int/foodsafety/databases/en/) étaient basés sur la plus récente moyenne de

cinq ans des données de compte de l’ utilisation de l’approvisionnement alimentaire de la

FAO de 2002 à 2007. Ces données moyennes ont été pondérées par la taille de la population

pour obtenir des données kg/personne/module de consommation moyen sur une période de 5

ans. Dans les 17 modules de consommation, la consommation d’un aliment important pour un

certain pays est maintenant répartie avec les pays où le même aliment est important. L’impact

principal est que pour ce pays spécifique il y aura un apport accru de ce produit alimentaire

par rapport aux 13 régimes par module de consommation. En outre, comme les données des

17 régimes par module de consommation sont basées sur des produits alimentaires plus

agrégés collectés dans la base de données de la FAO, il peut être estimé des niveaux

d’exposition plus élevés pour certains produits.

En 2014, l’OMS a décidé de diviser les données globales de consommation dans la base de

données GEMS/Aliments en utilisant des facteurs de division dérivés des bases de données

nationales sur la consommation afin de faciliter les données détaillées sur la consommation

nécessaires pour les évaluations des risques alimentaires liés aux pesticides. Ces 17 régimes

affinés par module de consommation ont été intégrés dans le modèle d’AJEI de la JMPR par

RIVM (Institut national néerlandais pour la santé publique et l’environnement) agissant en

tant que centre de collaboration de l’OMS

(http://www.who.int/foodsafety/areas_work/chemical-risks/gems-food/en/) et ont été utilisés

pour la première fois en 2014 par la JMPR. Le modèle d’AJEI de la JMPR est un tableau

Excel automatisé pour le calcul de l’apport alimentaire chronique de résidus de pesticides.

Pour utiliser le modèle d’AJEI, les estimations faites par la JMPR (DJA, MREC (-P), et si

nécessaire les valeurs LMR) sont entrées selon le Manuel attaché au modèle. Ensuite les

calculs et la génération d’un tableau récapitulatif sont effectués automatiquement. La Réunion

a noté que les poids corporels moyens utilisés dans le modèle d’AJEI sont encore de 55 kg

pour le module de consommation G09 et de 60 kg pour tous les autres.

Un grand soin est nécessaire dans la saisie des données pour s’assurer que les denrées

alimentaires sont correctement associés aux valeurs de résidus correspondantes, en prenant en

compte des facteurs comme la proportion transformée d’un produit agricole brut lorsque les

valeurs MREC-P sont disponibles pour la denrée alimentaire transformée, ou la portion

comestible si les résidus sont disponibles pour la portion comestible. Pour calculer les facteurs

de transformation, les principes décrits dans la section 10 du chapitre 5 doivent être suivis.

En certaines occasions, les valeurs MREC peuvent ne pas être disponibles pour certaines

combinaisons résiduproduit. Dans ce cas, les valeurs de la LMR doivent être saisies dans le

http://faostat3.fao.org/

http://www.who.int/foodsafety/databases/en/

http://www.who.int/foodsafety/areas_work/chemical-risks/gems-food/en/


142

tableur pour fournir une estimation intermédiaire entre l’AJMT et l’AJEI. Ces situations

doivent être pleinement expliquées dans le rapport.

Notes pour les tableurs sur l’apport:

les régimes sont exprimés en g/personne/jour;

les apports journaliers sont exprimés en µg/personne;

la LMR n’est pas saisie à moins qu’elle ne soit utilisée dans le calcul;

la saisie des données pour la viande et la graisse est basée sur des valeurs 20%/80%

graisse/muscle pour les bovins et les autres mammifères et 10/90% graisse/muscle

pour la volaille.

La procédure suivie est illustrée dans l’exemple ci-dessous.

Pour la deltaméthrine, les valeurs des résidus dans la graisse de bovins provenant de

l’exposition alimentaire étaient une HR de 0.19 mg/kg et une MREC de 0.16 mg/kg. Les

valeurs des résidus dans le muscle de bovins étaient une HR de 0.027 mg/kg et une MREC de

0.01 mg/kg. Les valeurs des résidus dans la graisse de volaille étaient une HR de 0.09 mg/kg

et une MREC de 0.038 mg/kg. Les valeurs de résidus dans le muscle de volaille étaient une

HR de 0.02 mg/kg et une MREC de 0.02 mg/kg. Les tableaux suivants illustrent la nouvelle

procédure de calcul pour la viande.

Le modèle Excel automatisé a les entrées pour les valeurs 20/80% graisse/muscle pour les

mammifères et 10/90% graisse/muscle pour la volaille, et effectue correctement le calcul.

DELTAMÉTHRINE (135): Apport journalier estimatif international

DJA=0.01 mg/kg pc ou 600 μg/personne; 550 μg/personne pour l’Extrême Orient

LMR MREC

ou

Régimes: g/personne/jour. Apport = apport journalier:

μg/personne

MREC-

P

G01 G02 G03

Code Produit mg/kg mg/kg régime apport régime apport régime apport

MM 95 Viande

(mammifères autres

que marins)

31.2 72.44 20.88

Muscle

(consommation de

viande80%)

0.01 24.96 0.25 57.95 0.58 16.70 0.17

Graisse

(consommation de

viande20%)

0.16 3.29 0.53 6.14 0.98 0.82 0.13

PM110 Viande de volaille

Muscle

(consommation de

viande90%)

0.02 13.17 0.26 26.78 0.54 7.24 0.14

Graisse

(consommation de

viande10%)

0.04 0.10 0.00 0.10 0.00 NC -

TOTAL = 1.0 2.1 0.4

% DJA = 0% 0% 0%

Le format du tableur pour calculer l’apport à long terme est fourni dans les tableaux XI.4 et

XI.5 (appendice XI).


143

Les apports journaliers estimatifs internationaux (AJEI) sont dérivés uniquement lorsque les

MREC ou les MREC-P sont utilisées dans le calcul. AJEI = ∑ (MRECi Fi)

où

MRECi (ou MREC-Pi): MREC (ou MREC-P) pour le produit alimentaire i

Fi: Consommation régionale GEMS/Aliments du produit alimentaire i

Les estimations d’apport de la JMPR prennent en compte les recommandations de la JMPR.

Elles peuvent ne pas toujours souscrire à un calcul qui inclut toutes les LMR Codex actuelles

car les LMR Codex dont le retrait a été recommandé par la JMPR ne sont pas incluses dans

l’estimation.

Lorsque le pesticide est également utilisé comme médicament vétérinaire et que des LMR ont

été établies pour des produits animaux, les résidus du médicament vétérinaire doivent

également être pris en compte dans le calcul de l’AJEI.

Les apports alimentaires à long terme sont exprimés en pourcentage de la DJA pour une

personne de 60 kg à l’exception des apports calculés pour les régimes G09 (Asie) dans

lesquels un poids corporel de 55 kg est utilisé. Jusqu’à neuf, les pourcentages sont arrondis au

chiffre entier supérieur et, au-delà, à la dizaine supérieure la plus proche. Lorsque le

pourcentage est supérieur à 100 pour les composés pour lesquels sont calculés les AJEI, les

informations fournies à la JMPR ne permettent pas d’estimer si l’apport alimentaire est

inférieur à la DJA et une note à cet effet est incluse dans le rapport. Toutefois, les

pourcentages supérieurs à 100 ne doivent pas nécessairement être interprétés comme

suscitant des préoccupations en matière de santé en raison des hypothèses prudentes sur

lesquelles sont basées les évaluations50. Dans les cas où la DJA est dépassée, la JMPR indique

dans son rapport la partie de l’évaluation des risques qui a le plus besoin d’être affinée (voir

chapitre 6; section 6).

Au niveau national, des affinements ultérieurs du calcul de l’apport alimentaire sont possibles,

en prenant en compte des informations plus détaillées sur la consommation alimentaire, les

données de contrôle et de surveillance, le régime total ou des données fiables sur le

pourcentage de cultures traitées et le pourcentage de cultures importées.

6.3 Apport alimentaire à court terme

En 1994, la JMPR a pris en considération l’évaluation du risque alimentaire aigu en réponse

aux réserves du CCPR sur les LMR proposées pour les pesticides aux effets toxiques aigus.

Le CCPR a laissé entendre que la DJA traditionnelle pouvait ne pas être appropriée pour

évaluer les risques reflétant l’exposition à court terme aux résidus. Des directives révisées ont

été publiées en 1997 par l’OMS48 et contenaient des chapitres sur l’évaluation des risques de

dangers aigus et la prédiction de l’apport alimentaire de résidus de pesticides extrêmement

toxiques. Des procédures et des directives pratiques ont par la suite été élaborées et la JMPR

de 1999 a commencé une évaluation formelle systématique des risques alimentaires aigus liés

aux résidus de pesticides dans l’alimentation.

Un apport élevé de résidu se produit lorsqu’une grosse portion d’une denrée alimentaire avec

un niveau élevé de résidus a été consommée. La taille de la grosse portion a été convenue

50 FAO. Résidus de pesticides dans les produits alimentaires - Rapport 2008. Document FAO Production végétale et protection

des plantes n° 193 FAO, Rome. p. 51.


144

comme la consommation quotidienne au 97.5e percentile pour les consommateurs de cet

aliment. La recherche au Royaume-Uni et dans d’autres pays a montré que les niveaux de

résidus dans une unité de fruit ou de légume, par exemple une seule pomme ou une seule

carotte, pouvaient être substantiellement plus élevés que les résidus dans un échantillon

composite représentant les résidus types du lot. Cette question a été prise en compte à travers

l’introduction d’un facteur de variabilité dans l’évaluation des risques. Ce concept a fourni la

base de l’évaluation de l’apport alimentaire à court terme de résidus de pesticides.

La teneur en résidus la plus élevée dans l’échantillon composite de la portion comestible

provenant des essais utilisés pour estimer la limite maximale de résidus est définie comme la

HR, exprimée en mg/kg. Dans les cas où les informations sont disponibles uniquement sur le

produit entier et non pas sur la portion comestible, la HR exprimée sur le produit entier peut

être utilisée dans les calculs de l’apport alimentaire, même si c’est l’option la moins

souhaitable.

Généralement, les essais menés selon les BPAc se traduisent par la teneur en résidus la plus

élevée dans les échantillons composites. Toutefois, lorsque la teneur en résidus la plus élevée

est dérivée d’un essai réalisé avec des conditions d’application moins critiques, alors la HR

doit être sélectionnée à partir de cet essai.

Lorsque des échantillons répétés sont prélevés d’un site d’essai et que l’estimation de la LMR

est basée sur la moyenne des résidus dans les échantillons répétés, la HR doit être sélectionnée

à partir des résidus détectés dans les échantillons uniques.

Une « teneur en résidus élevée » est nécessaire pour le calcul de l’apport des produits

transformés lorsque le regroupement et le mélange ne sont pas susceptibles d’influencer les

résidus dans le produit tel qu’il est consommé, par exemple les fruits séchés ou les ananas en

conserve. Dans ce cas, le facteur de transformation est appliqué à la teneur en résidus la plus

élevée des essais de résidus contrôlés à la BPA maximale plutôt qu’à la LMR. Les mêmes

arguments concernant l’arrondi et la définition du résidu s’appliquent à la HR. La teneur en

résidu la plus élevée dans un produit transformé est dénommée HR-P (teneur en résidus la

plus élevée – produit transformé).

La HR-P est le résidu dans un produit transformé calculé à partir de la teneur en résidus la

plus élevée du produit agricole brut et du facteur de transformation correspondant.

Les valeurs fournies GEMS/Aliments de l’OMS pour les plus grosses portions du régime avec

le poids corporel et le pays associés pour les enfants et la population générale sont utilisées

dans les calculs de l’ACTEI.

Les données sur les poids unitaires et la consommation des grosses portions (régimes au 97.5e

percentile) et la moyenne des poids corporels de la population associée aux données sur la

consommation alimentaire sont intégrées au modèle Excel développé par RIVM.

Les calculs de l’apport reconnaissent quatre cas différents (1, 2a, 2b et 3). Le cas 1 est le cas

simple où le résidu dans un échantillon composite reflète le niveau de résidu dans une portion

pour repas du produit. Le cas 2 est la situation où la portion pour repas d’un fruit ou légume

unique a des résidus plus élevés que le composite. Le cas 2 est ensuite divisé en cas 2a et cas

2b où la taille de l’unité est inférieure ou supérieure à la taille de la grosse portion

respectivement. Le cas 3 tient compte du regroupement et mélange probables de produits

transformés comme la farine, les huiles végétales et les jus de fruits.

LP:

Portion la plus large élevée rapportée (97.5e percentile des consommateurs), en kg aliment par

jour


145

HR: Teneur en résidus la plus élevée dans un échantillon composite d’une portion comestible trouvés

dans les essais contrôlés utilisés pour estimer la limite maximales de résidus, en mg/kg

HR-P: Teneur en résidus la plus élevée dans un produit transformé, en mg/kg, calculée en multipliant la

teneur en résidus la plus élevée dans le produit agricole brut par le facteur de transformation

U Poids unitaire du produit entier (tel que défini pour la fixation de la LMR, y compris les parties

non comestibles)

Ue: Poids unitaire de la portion comestible, en kg, valeur médiane fournie par le pays où les essais qui

ont donné la teneur en résidus la plus élevée ont été effectués

: Facteur de variabilité – le facteur appliqué au résidu de composite pour estimer le niveau de

résidus dans une unité à résidus élevés; défini comme le résidu dans le 97,5e percentile divisé par

le résidu moyen pour le lot.

MREC: Médiane des résidus en essais contrôlés, en mg/kg

MREC-P: Médiane des résidus en essais contrôlés – produit transformé, en mg/kg

Voir appendice II, glossaire des termes, pour les définitions de DRfA, HR, HR-P, MREC et MREC-P, et facteur de

transformation.

Il est à noter que:

La LP doit correspondre au produit Codex auquel se rapportent les valeurs HR ou

MREC. Dans le cas de produits qui sont principalement consommés comme fruits

ou légumes frais, la LP doit se rapporter au produit agricole brut. Toutefois, lorsque

les portions majeures du produit sont consommées après transformation, par

exemple les céréales, et que les informations sur les résidus dans le produit

transformé sont disponibles, la LP doit se rapporter au produit transformé, par

exemple la farine ou le pain.

Bien qu’il ait été décidé à la Conférence internationale sur la variabilité des résidus

de pesticides et l’évaluation du risque alimentaire aigu en 1998, que le poids

médian de l’unité de produit (Ue) devait être utilisé dans l’équation de l’ACTEI,

cette valeur n’est pas toujours disponible. Les pays utilisent fréquemment d’autres

valeurs, comme la moyenne ou une valeur approximative. La JMPR utilise les

valeurs qui ont été soumises par les États membres du Codex à GEMS/Aliments de

l’OMS en partant de l’hypothèse que ces valeurs représentent les poids moyens des

unités de produits.

Cas 1

Le résidu dans un échantillon composite (brut ou transformé) reflète le niveau de résidu dans

une portion pour repas du produit (le poids unitaire, U, est inférieur à 0.025 kg). Le cas 1

s’applique également à la viande, au foie, aux rognons, aux abats et aux œufs, et aux céréales,

aux graines oléagineuses et aux légumineuses lorsque les estimations sont basées sur

l’utilisation du pesticide après la récolte.

Cas 2

La portion pour repas, d’un fruit ou d’un légume par exemple, a des résidus plus élevés que le

composite (le poids unitaire du fruit ou du légume, U, est supérieur à 0.025 kg).


146

Cas 2a

Le poids unitaire de la partie comestible du produit brut (Ue) est inférieur au poids de la

grosse portion.

La formule du cas 2a repose sur l’hypothèse que la première unité contient des résidus au

niveau [HR × ] et les suivantes contiennent des résidus au niveau HR, qui représente le

résidu dans le composite du même lot que la première.

Cas 2b

Le poids unitaire de la partie comestible du produit brut, Ue, dépasse le poids de la portion

large.

La formule du cas 2b repose sur l’hypothèse qu’il y a seulement une unité consommée et

qu’elle contient des résidus au niveau [HR × ].

Cas 3

Le cas 3 est pour les produits transformés où, du fait du regroupement ou du mélange, la

MREC-P représente la teneur en résidus la plus élevée probable. Le cas 3 s’applique

également au lait, aux céréales, aux graines oléagineuses et aux légumineuses pour lesquels

les estimations sont basées sur l’utilisation du pesticide après la récolte.

6.4 Dose de référence aiguë

La dose de référence aiguë (DRfA) d’un produit chimique est la quantité estimée d’une

substance présente dans l’alimentation et/ou l’eau potable, exprimée en fonction du poids

corporel, qui peut être ingérée sur une brève période, en général au cours d’ un repas ou d’une

journée, sans risque appréciable pour la santé du consommateur compte tenu de tous les

facteurs connus au moment de l’évaluation. Les DRfA sont dérivées des données

toxicologiques obtenues des études de l’alimentation sur animaux de laboratoire. L’apport

alimentaire estimatif à court terme du résidu est comparé à sa DRfA dans l’évaluation des

risques.

Dans l’évaluation des risques à court terme d’un composé, il existe trois situations en ce qui

concerne la DRfA:

1) une DRfA est disponible et, considérée comme un cas spécifique, la DRfA est établie

pour les femmes en âge de procréer (14–50 ans);

2) une DRfA n’est pas nécessaire;

3) le composé n’a pas encore été évalué pour une DRfA.


147

Lorsqu’une DRfA est disponible, les valeurs ACTEI calculées sont exprimées en pourcentage

de la DRfA.

Lorsqu’une DRfA est jugée inutile, les calculs de l’ACTEI ne sont pas nécessaires;

l’estimation des valeurs HR et HR-P n’est pas requise ou utilisée. Toutefois, pour l’estimation

de la charge alimentaire des animaux, les valeurs des « teneurs en résidus les plus élevées »

peuvent encore être nécessaires en fonction du type de produit.

6.5 Tableaux ACTEI

Pour les produits où les informations sur la large portion du régime sont disponibles et pour

les composés dont la DRfA a été établie, une évaluation aigue des risques est effectuée pour

chaque combinaison produitcomposé en évaluant l’ACTEI en pourcentage de DRfA du

composé. Si le pourcentage est supérieur à 100, les informations fournies à la JMPR ne

permettent pas d’estimer que l’apport alimentaire aigu du résidu dans ce produit serait

inférieur à la dose de référence aiguë et une note à cet effet est incluse dans le rapport. Voir à

l’appendice X, la section « Évaluation des risques alimentaires » pour les énoncés normalisés

en fonction des résultats des calculs de l’ACTEI.

Un modèle Excel automatisé, semblable à celui décrit pour le calcul de l’apport à long terme,

a été développé par l’Institut national néerlandais pour la santé publique et l’environnement

(RIVM), en coopération avec OMS/GEMS/Aliments51.

Les tableaux XI.6 et XI.7 (appendice XI) offrent des exemples du format utilisé dans les

tableurs pour le calcul de l’ACTEI. Les produits et les valeurs MREC, MREC-P, HR et HR-P

sont pris des tableaux de recommandation. Seules les valeurs nécessaires aux calculs doivent

être saisies dans les tableaux ACTEI.

Note: Le modèle automatisé d’ACTEI exige que la MREC soit saisie en premier, suivie de la

HR dans la ligne indiquée avec un total pour chaque produit pour lequel une LMR a été

proposée. D’autres instructions figurent dans le manuel à l’intérieur du modèle automatisé

d’ACTEI.

Les pourcentages de la DRfA sont arrondis à un chiffre significatif pour les valeurs jusqu’à

100 pour cent inclus et à deux chiffres significatifs pour les valeurs supérieures à 100 pour

cent.

Les valeurs ACTEI dans le tableau sont exprimées en µg/kg pc de préférence au traditionnel

mg/kg pc pour une lecture plus pratique; le pourcentage de la DRfA demeure inchangé par le

choix des unités.

Poids corporels

En sélectionnant le poids corporel approprié, une réunion ad hoc (1999) a recommandé

d’utiliser 15 kg pour les enfants de 6 ans et moins et de 60 kg pour la population générale.

Comme il est nécessaire d’exprimer l’ACTEI en kg de poids corporel pour comparaison avec

la DRfA, la JMPR a recommandé que les poids corporels fournis par les gouvernements

nationaux appropriés soient utilisés dans le calcul. La JMPR a accepté que lorsque celles-ci

n’étaient pas disponibles, les valeurs par défaut de 15 ou 60 kg soient utilisées.

51 Institut national néerlandais de la santé publique et de l’environnement (RIVM) et OMS/GEMS/Aliments




148

Poids par unité des denrées alimentaires et pourcentage de la portion comestible

Les poids par unité des denrées alimentaires ont beaucoup d’influence sur les calculs de

l’ACTEI dans le cas 2. Les données sur les poids par unité d’un aliment particulier fournies

par OMS GEMS/Aliments peuvent couvrir toute une gamme.

La JMPR a décidé d’utiliser le poids par unité approprié à la région lorsque les BPA ont été

utilisées pour recommander la LMR. La JMPR a convenu que dans les cas où aucune donnée

n’a été fournie, les calculs ne seraient pas effectués sauf si l’on peut conclure que la taille type

d’une unité est semblable d’une région à l’autre.

Les gouvernements nationaux qui ont fourni les données sur les poids par unité (U) ont

également fourni des informations sur le pourcentage de la taille de la portion comestible. Le

poids par unité dans les calculs du cas 2 est le poids de la portion comestible par unité (Ue).

Par exemple, le poids unitaire de l’avocat (U) est 0.3 kg avec 60 pour cent de son poids

comestible, se traduisant par un poids unitaire de la portion comestible (Ue) de 0.18 kg.

Facteurs de variabilité

Depuis son introduction par la consultation d’experts en 199752, le facteur de variabilité a été

progressivement affiné grâce à l’accroissement de la base de données et aux informations sur

la nature de la distribution des résidus dans les unités de cultures.

La JMPR de 200353 a évalué les informations disponibles sur la relation entre les teneurs

maximales de résidus dans les unités de cultures et les teneurs moyennes de résidus dans les

échantillons composites correspondants54. La Réunion a accepté d’adopter un facteur de

variabilité par défaut de 3 pour l’estimation des niveaux de résidus dans les unités à teneur

élevée en résidus dans les calculs de l’ACTEI lorsque les poids par unité, U, dépassent 25 g

(0.025 kg). L’applicabilité du facteur de variabilité par défaut de 3, qui est la moyenne

arrondie (2.8) des facteurs de variabilité, a été confirmée par la JMPR de 200532 basée sur

l’évaluation d’une base de données complète des résidus dans les unités de cultures55. Le

Groupe de la FAO a accepté de continuer la pratique actuelle d’utiliser les facteurs de

variabilité spécifiques aux unités de préférence à la valeur par défaut lorsque les données

justificatives sont disponibles, valides et suffisantes.

La JMPR de 200732 a noté que les paramètres à utiliser dans l’équation de l’ACTEI sont sujets

à débat, en particulier au sein de l’Union européenne. La raison en est les différents points de

vue sur le niveau de conservatisme approprié dans les calculs. Le CCPR est d’accord avec le

niveau de conservatisme que la JMPR applique actuellement.

Résumé du choix des valeurs dans les tableurs du calcul de l’ACTEI

1. Produit, MREC, MREC-P, HR et HR-P: utiliser les valeurs pertinentes directement des

tableaux de recommandations.

2. Les larges portions des régimes dans le modèle automatisé d’ACTEI sont basées sur les

enquêtes sur la consommation nationale soumises à l’OMS. La valeur la plus élevée de

la large portion soumise (base g/kg pc) a été choisie pour un groupe particulier, à partir

52 FAO/OMS. 1997. Méthode d’évaluation de l’exposition alimentaire aiguë de la Consultation de Genève. Genève,

Suisse.10-14 février 1997. OMS/FSF/FOS/97.5

53 FAO. Résidus de pesticides dans les produits alimentaires. Rapport 2003. Document FAO Production végétale et protection

des plantes n° 176. 2.10. FAO, Rome, http://www.fao.org/agriculture/crops/core-themes/theme/pests/jmpr/jmpr-rep/en/

54 Hamilton DJ, Ambrus Á, Dieterle RM, Felsot A, Harris C, Petersen B, Racke K, Wong S-S, Gonzalez R, Tanaka K, Earl

M, Roberts G and Bhula R. Pesticide residues in food – Acute dietary Intake. Pest Manag Sci 60:311-339 (2004).

55 Ambrus Á., Variability of pesticide residues in crop units, Pest Manag Sci. 62: 693-714, 2006.



149

de laquelle les données démographiques sont utilisées pour combler les données

manquantes pour les femmes en âge de procréer. Les données sur les larges portions ne

sont prises que si le 97,5e percentile est basé sur au moins 120 jours de consommation

ou si d’autres données indiquent que les données sur les grosses portions basées sur

moins de 120 jours sont acceptables. Si la large portion la plus élevée n’a pas été jugée

fiable, les données sur la prochaine large portion la plus élevée provenant d’un autre

pays sont prises.

3. Poids de l’unité. Les données sur les larges portions dans le modèle automatisé d’ACTEI

ont été combinées aux données sur le poids de l’unité et le pourcentage de portion

comestible du pays en question. Pour les pays où les poids des unités ne sont pas

disponibles, les données sur les larges portions ont été combinées aux données sur les

poids des unités de tout autre pays aboutissant à l’Ue (poids de la portion comestible de

l’unité) la plus élevée.

4. Cas: décider du cas à partir du poids de l’unité, U, du poids de la portion comestible de

l’unité, Ue, et de la taille de la large portion.

6.5.1 Calculs de l’ACTEI dans les produits animaux

Voir également chapitre 5, section 12 Estimation des limites maximales de résidus et des

valeurs MREC pour les produits d’origine animale.

Selon les principes d’échantillonnage recommandés (Références - Résidus de pesticides dans

les denrées alimentaires, CODEX ALIMENTARIUS, 1993), « un lot est conforme à la LMR

si:

a. l’échantillon final (composé d’une association d’échantillons primaires) de produits

autres que les produits à base de viande et de chair de volaille ne contient pas de

résidus à une concentration supérieure à la LMR; ou

b. aucun des échantillons primaires de produits à base de viande et de chair de volaille ne

contient une concentration de résidu supérieure à la LMR ».

Cela implique qu’un facteur de variabilité ne doit pas être utilisé dans les calculs de l’ACTEI

pour les produits animaux.

L’estimation de l’apport aigu à partir de la consommation de produits animaux, sauf le lait,

doit être effectuée à l’aide du cas 1 défini par la méthodologie. Les valeurs mixtes 20/80%

graisse/muscle pour les bovins et les autres mammifères et les valeurs mixtes 10/90%

graisse/muscle pour la volaille doivent être utilisées.

Pour le lait, le cas 3 doit s’appliquer (regroupement ou mélange de la large portion au niveau

de la MREC).

6.6 Gestion des cas où les estimations de l’apport alimentaire par la JMPR dépassent la DJA

ou la DRfA

Lorsque les procédures décrites dans ce chapitre ont été appliquées aux pesticides évalués en

tant que nouveaux composés ou dans le cadre du programme d’examen périodique, les

résultats sont les meilleures estimations de l’apport alimentaire de ces pesticides selon les

données disponibles et les méthodes applicables au niveau international. La JMPR, par

l’utilisation de notes de pied de page, attire l’attention sur les cas où les estimations de

l’apport dépassent la DJA ou la DRfA.


150

Si l’estimation par la JMPR de l’apport alimentaire à long terme d’un composé nouveau ou

faisant l’objet d’un examen périodique dépasse la DJA d’un ou plusieurs régimes par module

de consommation de GEMS/Aliments, une note de bas de page sera jointe au composé dans le

tableau des recommandations ainsi que dans le chapitre 4 du rapport, qui résume les résultats

des évaluations des risques menées par la Réunion.

« Sur la base des informations fournies à la Réunion, il a été conclu que l’apport alimentaire à

long terme de résidus de [composé] peut représenter une préoccupation de santé publique. »

Si la JMPR estime que l’apport à court terme d’un composé dépasse la DRfA d’un ou

plusieurs produits, une note de bas de page sera jointe aux produits dans le tableau des

recommandations:

« Sur la base des informations fournies à la Réunion, il a été conclu que l’apport à court terme

de XX résidus provenant de la consommation de [produit] peut représenter une préoccupation

de santé publique. »

Il y a une perception dans le public que de petites différences dans l’apport estimé

représentent de vraies différences en termes de sécurité sanitaire des aliments, par exemple

120 pour cent de la DRfA est inacceptable tandis que 80 pour cent de la DRfA est acceptable.

Toutefois, il y a de la prudence dans la dérivation de la DRfA et l’estimation de l’apport. Par

exemple, un facteur de sécurité pour la variation interindividuelle est inclus lorsque la DRfA

est établie et ainsi la DRfA est conçue pour protéger les personnes à la limite supérieure de la

susceptibilité humaine. Il y a probablement un chevauchement très limité entre la population à

la sensibilité la plus grande à un pesticide particulier et la population avec un apport estimatif

de résidus supérieur à la DRfA. Par conséquent, dans les cas où la DRfA est dépassée, des

considérations supplémentaires doivent être prises en compte, par exemple de quelle quantité

est dépassée la DRfA, la base sur laquelle a été établie la DRfA, et les incertitudes dans

l’estimation de l’apport56. Dans les cas où la DJA et/ou la DRfA maximales sont dépassées, la

JMPR indique dans son rapport quelle partie de l’évaluation des risques a le plus besoin d’être

affinée. S’il n’est pas possible d’affiner, la limite maximale de résidus estimée ne sera pas

adoptée en tant que LMR par le CCPR.

56 FAO. Résidus de pesticides dans les produits alimentaires. Rapport 2007. Document FAO Production végétale et protection

des plantes n° 191. 2.1. FAO, Rome

Chapitre 7 – Utilisation des recommandations de la JMPR par les autorités réglementaires

151

CHAPITRE 7

UTILISATION DES RECOMMANDATIONS DE LA JMPR PAR LES AUTORITÉS

RÉGLEMENTAIRES

CONTENU

Introduction

Évaluation de la sécurité des pesticides

Études de résidus et LMR recommandées

Interprétation des résultats des analyses de résidus par rapport aux LMR

7.1 Introduction

Les évaluations et les appréciations des composés sont, dans la plupart des cas, basées sur des

données inédites exclusives soumises aux fins de l’évaluation par la JMPR. Dans le contexte

de la JMPR, les documents sont une source unique d’informations. Les autorités

réglementaires et les autres spécialistes intéressés sont encouragés à utiliser les évaluations

critiques de la JMPR.

7.2 Évaluation de la sécurité des pesticides

Les monographies et les rapports de la JMPR doivent aider les États membres de la FAO et de

l’OMS dans l’évaluation de la sécurité des pesticides et de leurs résidus. Toutefois, deux

problèmes majeurs peuvent se présenter lorsqu’un État membre essaie d’utiliser ces

évaluations: (1) la JMPR évalue la toxicologie des ingrédients actifs et non les formulations,

qui sont contrôlées au niveau national, et (2) les relations entre la pureté et les normes des

ingrédients actifs impliqués dans les essais évalués par la JMPR et le matériel technique dans

le commerce sont souvent inconnues.

La pureté de l’ingrédient actif technique dépend, entre autres, de la voie et des conditions de

synthèse, de la pureté des matériaux bruts utilisés pour la fabrication et des conditions

d’emballage et de stockage. La toxicité de certaines impuretés peut être plusieurs fois

supérieure à celle de l’ingrédient actif et, par conséquent, leur présence même en de très

petites concentrations peut affecter considérablement la toxicité du produit pesticide.

La Réunion conjointe évalue les études toxicologiques sur les matériaux d’essais qui, dans la

plupart des cas, correspondent aux ingrédient actifs vendus par les sociétés qui ont fourni les

données. La pureté et les normes des ingrédients actifs que les autorités réglementaires

nationales sont invitées à approuver peuvent ou non correspondre à celles qui ont été testées et

résumées dans les monographies de la JMPR. Pour cette raison, les autorités nationales

d’homologation doivent étudier avec soin le degré de similitude entre tout ingrédient actif

examiné en vue d’homologation et le matériel technique évalué par la Réunion conjointe.

Pour être en mesure de faire cette détermination, les autorités d’homologation doivent

rechercher des informations sur la fabrication des impuretés dans les produits pesticides. La

sécurité des autres composants des formulations doit également être prise en considération au

moment d’homologuer les pesticides. Pour ces raisons, la JMPR ne recommande pas d’utiliser

les évaluations de la JMPR comme seule base d’évaluation de la sécurité pour les

homologations nationales.


152

Si les évaluations sont utilisées aux fins d’homologation, les autorités doivent utiliser la

documentation fournie par les fabricants conformément aux lois nationales relatives à la

soumission et à l’utilisation de données exclusives inédites pour garantir que les évaluations

de la JMPR portent sur des pesticides fabriqués par les mêmes voies, de pureté comparable et

aux impuretés semblables à celles des pesticides en train d’être homologués.

7.2.1 Pertinence des normes des pesticides pour les évaluations de la JMPR

L’édition 2006 du Manuel de la FAO sur l’élaboration et l’utilisation des normes de la FAO et

de l’OMS pour les pesticides57 donne un aperçu de la procédure actuelle pour l’évaluation des

données. Dans le cadre de cette nouvelle procédure, les exigences en matière de données ont

été considérablement étendues. La FAO, en coopération avec l’OMS, évalue de façon

confidentielle les propriétés physico-chimiques, et les profils d’impuretés toxicologiques et

écotoxicologiques des matériaux techniques. Les évaluations garantissent que les normes

incluent toutes les impuretés pertinentes. Ces impuretés, suivant la définition du manuel sur

les normes de la FAO, sont les sous-produits de la fabrication ou du stockage du pesticide qui,

par rapport à l’ingrédient actif, sont importants sur le plan toxicologique pour la santé ou

l’environnement, sont phytotoxiques pour les plantes traitées, causent des souillures sur les

cultures vivrières, affectent la stabilité du pesticide, ou provoquent tout autre effet indésirable.

En plus de l’évaluation des données du profil toxicologique, écotoxicologique et d’impureté

par l’OMS, la FAO cherche également à accéder aux données d’homologation auprès des

autorités compétentes pour évaluer si:

(i) le matériel technique, pour lequel est proposée une norme de la FAO, est équivalent

à celui homologué par l’autorité, tel qu’évalué par une comparaison entre les données

soumises à la FAO et celles soumises pour l’homologation; ou,

(ii) leur décision que les matériaux techniques des différents fabricants sont équivalents

était basée sur des données similaires à celles fournies à la FAO.

Les normes de la FAO s’appliquent maintenant seulement aux produits pour lesquels le

matériel technique produit par chaque fabricant a été évalué par ces organisations. C’est un

changement radical car, dans la procédure précédente, la norme de la FAO pouvait être prise

pour s’appliquer à n’importe quel produit théoriquement semblable. Pour prendre en compte

ce changement, la nouvelle procédure définit également le processus pour la détermination de

l’équivalence (similarité) des pesticides techniques, afin qu’une norme de la FAO puisse être

étendue à des produits vraiment semblables.

La nouvelle procédure, y compris la définition de l’équivalence, a été élaborée pour enrichir la

qualité du produit, améliorer la protection de l’utilisateur du pesticide et du consommateur

ainsi que pour réduire les effets indésirables sur l’environnement. Cette procédure est

maintenant largement acceptée par les sociétés de recherche et les fabricants de composés

génériques.

Les soumissions de données à la Réunions conjointe FAO/OMS sur les normes de pesticides

(JMPS) sont coordonnées avec les évaluations de la JMPR, toutefois il est à noter que la

JMPS elle-même ne sert pas directement le Codex.

57 Manuel sur l’élaboration et l’utilisation des spécifications de la FAO et de l’OMS pour les pesticides. Février 2006.

http://www.fao.org/agriculture/crops/thematic-sitemap/theme/pests/jmps/en/


153

7.3 Études de résidus et LMR recommandées

Les informations relatives aux résidus de pesticides, par exemple les résultats des essais

contrôlés, les études du métabolisme, du transfert chez les animaux et de la transformation

peuvent être plus généralement utilisées que les évaluations de la sécurité des pesticides.

La comparabilité des conditions des essais discutée en détail dans les chapitres 5 et 6 doit être

évaluée pour décider de l’applicabilité des conclusions et recommandations de la JMPR pour

ces conditions particulières d’utilisation nationale.

Les LMR Codex sont conçues principalement pour faire respecter et surveiller la conformité

aux utilisations autorisées au niveau national des pesticides sur les produits entrant dans le

commerce international. L’applicabilité des LMR Codex pour l’utilisation nationale dépend

de la relation des BPA sur lesquelles reposent les estimations des limites maximales de

résidus avec les BPA nationales. En prenant des décisions sur la comparabilité des conditions

d’utilisation au niveau national avec les conditions des essais décrites dans les monographies,

les résultats de quelques essais contrôlés effectués dans les conditions de croissance types du

pays peuvent être très précieux.

Lorsque les conditions nationales d’utilisation mènent à des résidus substantiellement

inférieurs à ceux des LMR Codex, la mise en place de LMR nationales plus basses peut être

envisagée pour faire respecter les utilisations nationales car des LMR plus élevées

encourageraient une utilisation non autorisée du pesticide, ce qui est contre le principe des

BPA. Toutefois, pour les produits importés, les autorités nationales ont l’obligation d’accepter

des LMR Codex plus élevées qui offrent un niveau acceptable de protection du

consommateur, conformément aux dispositions par l’accord sanitaire et phytosanitaire (SPS)

du cycle d’Uruguay Round du GATT (Accord général sur les tarifs douaniers et le

commerce).

7.4 Interprétation des résultats des analyses de résidus par rapport aux LMR

Une question fréquemment posée est si les LMR Codex, qui sont basées sur les limites

recommandées par la JMPR, doivent être considérées comme des limites strictes ou laissent

une marge de tolérance au moment d’examiner les analyses des échantillons aux fins de mise

en application.

Par définition, une LMR est une limite à ne pas dépasser. La charge de la preuve revient à

l’autorité de contrôle qui doit établir, avec un degré élevé d’assurance, si le résidu dans le lot

en cours d’examen dépasse la LMR, afin de prendre toute mesure réglementaire.

Selon les directives Codex58 et ISO59 pertinentes, l’incertitude composée de mesure élargie

doit être prise en compte au moment de décider de la conformité aux limites légales (LMR,

CXL).

58 Commission du Codex Alimentarius. Directives sur l’incertitude de mesure; CAC/GL 54-2004; Annexe

http://www.codexAlimentarius.org/search-results/?cx=018170620143701104933%3Ai-

zresgmxec&cof=FORID%3A11&q=GUIDELINES+ON+MEASUREMENT+UNCERTAINTY+CAC%2FGL+54&sa.x

=17&sa.y=6&sa=search&siteurl=http%3A%2F%2Fwww.codexAlimentarius.org%2F&siteurl=www.codexAlimentarius

.org%2F&ref=&ss=55j3025j2

59 Comité commun pour les guides en métrologie (JCGM/WG 1). Évaluation des données de mesure − guide pour

l’expression de l’incertitude de mesure. http://www.bipm.org/utils/common/documents/jcgm/JCGM_100_2008_E.pdf

http://www.codexalimentarius.org/search-results/?cx=018170620143701104933%3Ai-zresgmxec&cof=FORID%3A11&q=GUIDELINES+ON+MEASUREMENT+UNCERTAINTY+CAC%2FGL+54&sa.x=17&sa.y=6&sa=search&siteurl=http%3A%2F%2Fwww.codexAlimentarius.org%2F&siteurl=www.codexAlimentarius.org%2F&ref=&ss=55j3025j2




http://www.bipm.org/utils/common/documents/jcgm/JCGM_100_2008_E.pdf


154

L’incertitude des résultats analytiques (SR) découlant de la variation aléatoire des procédures

consécutives comprend les incertitudes de l’échantillonnage (SS), de la préparation des

échantillons (SSp) et de l’analyse (SA).

(SR) = [(SS)2 + (SSp)2 + (SA)2]

Comme le résidu moyen est le même, l’équation peut s’écrire:

(CVR) = [(CVS)2 + (CVSp)2 + (CVA)2]

L’incertitude du résultat analytique final (CVR) ne peut être plus petite que celle de n’importe

quelle étape de sa mesure.

Pour la détermination des résidus de pesticides, seule la contribution de la préparation de

l’échantillon (homogénéisation de l’échantillon de laboratoire avec le hachage, le broyage etc.

avant que la portion d’essai représentative soit retirée) (SSp) et de l’analyse (SA) doit être prise

en compte.

Lorsqu’un produit commercialisé est testé, l’incertitude composée de l’analyse des résidus

dans un échantillon de laboratoire se conformant à la taille minimale requise par les Directives

du Codex sur l’échantillonnage60 doit être prise en compte. Une incertitude composée élargie

par défaut de 50 pour cent est utilisée au sein de l’Union européenne61, qui est calculée à

partir des tests de compétence européens. Avec cette règle de décision, la valeur de la mesure

est supérieure à la LMR avec au moins 97,5 pour cent de confiance. Ainsi, la LMR est

dépassée si x-U > LMR. Par exemple, dans le cas où la LMR = 1 et x = 2.2, alors x-U = 2.2 –

1.1 = 1.1 qui est > LMR (1.1= 50 pour cent de 2.2). Comme l’incertitude par défaut est dans

la fourchette de l’écart type relatif de répétabilité acceptable de la détermination de résidus de

pesticides de 0.01–0.1 mg/kg aux concentrations 1 g–0.1 mg/kg (section 3.3.3 tableau 3.5),

elle peut être appliquée de manière générale, sous réserve que les résultats de la validation de

la méthode soient inférieurs à la valeur par défaut.

Lorsque le produit est testé avant qu’il ne soit mis sur le marché, l’incertitude composée

(CVR) comprenant l’incertitude de l’échantillonnage doit être prise en compte62. Le produit

échantillonné est conforme à la LMR si x+ 2*CVR*x ≤ LMR.

En se basant sur l’évaluation d’un grand nombre de données de résidus, l’incertitude moyenne

de l’échantillonnage en suivant la procédure d’échantillonnage du Codex est estimée63 être:

cultures de petite taille et de taille moyenne (masse unitaire 250g, taille minimale

de l’échantillon =10): 25 pour cent

cultures de grande taille (masse unitaire > 250 g, taille minimale de l’échantillon =

5): 33 pour cent

60 Secrétariat du Codex. Directives concernant les bonnes pratiques de laboratoire en matière d'analyse des résidus de

pesticides CAC/GL 40 1993, Rev.1-2003 http://www.codexAlimentarius.net/download/standards/378/cxg_040e.pdf

61 Commission européenne. Document d’orientation sur les procédures de validation et de contrôle de la qualité analytique

des analyses de résidus de pesticides dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux.. SANCO/12571/2013

http://www.eurl-pesticides.eu/docs/public/tmplt_article.asp?CntID=727

62 Farkas, Zs., Slate, A., Whitaker, T.B. Suszter, G., and Ambrus Á. Use of Combined Uncertainty of Pesticide Residue

Results for Testing Compliance with Maximum Residue Limits (MRLs) J. Agric. Food Chem. 2015, 63, 4418−4428.

63 Ambrus, A. & Soboleva, E. (2004) JAOAC International. 87, 1368-1379




155

légumes feuilles du genre Brassicas (masse unitaire > 250 g, taille minimale de

l’échantillon = 5): 20 pour cent

Des études conjointes internationales ont révélé que, dans la comparaison des résultats

analytiques avec les LMR, la justesse (influencée par des erreurs principalement

systématiques) est plus importante que la précision, à savoir des erreurs aléatoires.

Afin d’obtenir des résultats fiables, les laboratoires effectuant l’analyse du respect de la

réglementation sont encouragés à:

prêter attention à la définition des résidus aux fins de mise en vigueur ou

d’évaluation de l’apport alimentaire;

mettre en place des mesures internes de contrôle de qualité qui leur permettent

d’évaluer la variation des résultats au sein du laboratoire;

participer à des programmes internationaux de contrôle des échantillons pour

évaluer l’exactitude de leur analyse;

prêter attention aux information sur la stabilité à l’entreposage des résidus;

adhérer strictement aux directives du Codex pour la préparation de la portion du

produit à analyser;

valider les procédures d’échantillonnage utilisées pour obtenir des échantillons, et

veiller à la formation appropriée des agents chargés de l’échantillonnage.

Les mêmes précautions doivent être appliquées en effectuant les essais contrôlés ou les

enquêtes sélectives en vue de fournir des données pour estimer les limites maximales de

résidus.

Références

157

RÉFÉRENCES

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7.Secrétariat du Codex. Directives concernant les bonnes pratiques de laboratoire en

matière d'analyse des résidus de pesticides CAC/GL 40 1993, Rev.1-2003,

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9.Commission européenne. Document d’orientation sur les procédures de validation et de

contrôle de la qualité analytique des analyses de résidus de pesticides dans les denrées

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158

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome. Note: le CCPR

travaille actuellement à la révision de la classification des produits. Il est conseillé au

lecteur de vérifier quels groupes ont été finalisés et mis en application par le

Comité/CAC.


FAO/OMS sur les résidus de pesticides - Rapport 2010 - Document FAO Production

végétale et protection des plantes 200, pp. 8-11.


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http://www.fao.org/fileadmin/templates/agphome/documents/Pests_Pesticides/PestSpec

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http://www.OCDE.org/chemicalsafety/testing/OCDE-draft-CFT-GD-for-review-12-

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2009) Series on Testing and Assessment n° 64 ENV/JM/MONO(2009)31,

http://www.OCDE.org/officialdocuments/publicdisplaydocumentpdf/?cote=env/jm/mo

no(2009)31&doclanguage=en

20.Rapport de la 47e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides 2016,

REP/15/PR Appendice XI


21.FAO Résidus de pesticides dans les produits alimentaires. Rapport 2015. Document

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analysée. CAC/GL 41-1993, http://www.codexAlimentarius.org/standards/list-of-

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23.Hill, A. R. C.; Harris, C. A.; Warburton, A. G. Effects of sample processing on pesticide

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http://www.ocde.org/chemicalsafety/testing/OCDE-draft-CFT-GD-for-review-12-Sept-2014.pdf

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http://www.ocde.org/officialdocuments/publicdisplaydocumentpdf/?cote=env/jm/mono(2003)4&doclanguage=en

http://search.ocde.org/officialdocuments/displaydocumentpdf/?cote=env/jm/mono(2011)2&doclanguage=en

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http://www.codexalimentarius.org/search-results/?cx=018170620143701104933%3Aizresgmxec&cof=FORID%3A11&q=GUIDELINES+ON+MEASUREMENT+UNCERTAINTY+CAC%2FGL+54&sa.x=17&sa.y=6&sa=search&siteurl=http%3A%2F%2Fwww.codexAlimentarius.org%2F&siteurl=www.codexAlimentarius.org%2F&ref=&ss=55j3025j2








http://www.ocde-ilibrary.org/environment/test-no-509-crop-field-trial_9789264076457-en


http://www.oecd.org/chemicalsafety/pesticides-biocides/34870180.pdf


162

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régionale par habitant de produits agricoles bruts et semi-transformés . Unité sécurité

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related to pesticides (IUPAC Recommendations 2006), Pure & Appl. Chem. 78. 2075-

2154.

76.OCDE. 2001. Dossier Guidance —OCDE guidance for industry data submissions on

plant protection products and their active substances Revision 2, 2005.

http://www.OCDE.org/chemicalsafety/pesticides-biocides/34870180.pdf






http://www.ocde.org/chemicalsafety/pesticides-biocides/34870180.pdf

Appendice I – Abréviations utilisées dans le texte

163

Appendice I

ABRÉVIATIONS UTILISÉES DANS LE TEXTE

ACTEI Apport à court terme estimatif international

AJEI Apport journalier estimatif international

AJEN Apport journalier estimatif national

AJME Apport journalier maximum estimé

AJMT Apport journalier maximum théorique

BPA Bonne(s) pratique(s) agricole(s)

BPL Bonnes pratiques de laboratoire

CAC Commission du Codex Alimentarius

CAS Service des substances chimiques

CCN Numéro de la classification Codex (cela peut faire référence au numéro de

classification pour les composés ou les produits)

CCPR Comité du Codex sur les résidus de pesticides

CIMAP Commission internationale des méthodes d’analyse des pesticides

CLHP-MS-MS Chromatographie liquide à haute performance avec détection de

spectrométrie de masse tandem

CLI Crop Life International (anciennement GCPF)

CV Coefficient de variation

CXL Limite maximale de résidus Codex (LMR Codex). Voir LMR.

DAT Jour après la dernière application

DJA Dose journalière admissible

DRfA Dose de référence aiguë

FAO Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture

GEMS/Aliments Programme mixte PNUE/FAO/OMS de surveillance de la contamination

alimentaire

HR Teneur en résidus la plus élevée dans la portion comestible du produit

trouvée dans les essais pour estimer l’exposition alimentaire à court terme

à partir du produit

HR-P Teneur en résidus la plus élevée dans un produit transformé; calculée en

multipliant la HR du produit agricole brut par le facteur de transformation

correspondant

ia Ingrédient actif

ISO Organisation internationale de normalisation

ISO-E Organisation internationale de normalisation – nom commun anglais


164

JMPR Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticides (Réunion

conjointe du Groupe d’experts de la FAO sur les résidus de pesticides dans

les produits alimentaires et l’environnement et du Groupe OMS des

évaluations de base)

LMR Limite maximale de résidus

LMRE Limite maximale de résidus d’origine étrangère

LMRT Limite maximale de résidus temporaire

LQ Limite de quantification, (synonyme de LOD, limite de détermination; à

noter que « LOD » peut également être utilisé pour signifier « limite de

détection »)

LP Grosse portion consommée (kg aliment/personne/jour) pour les calculs de

l’ACTEI

MREC Médiane de résidus en essais contrôlés (médiane des résidus trouvés dans

la portion comestible du produit lors des essais utilisés pour estimer

l’exposition à court et long terme)

MREC-P Médiane de résidus en essais contrôlés – produit transformé (calculée en

multipliant la MREC du produit agricole brut par le facteur de

transformation correspondant)

NOAEL Dose sans effet négatif observable

OCDE Organisation de coopération et de développement économiques

OMC Organisation mondiale du commerce

OMS Organisation mondiale de la santé des Nations Unies

PAB Produit agricole brut

pc Poids corporel

PHI Délai avant la récolte

RTA Radioactivité totale appliquée (cultures) ou radioactivité totale administrée

(bétail)

SPS Accord de l’OMC sur l’application des mesures sanitaires et

phytosanitaires

TRR Résidu radioactif total (Note: la même abréviation est parfois utilisée pour:

radioactivité totale récupérée dans une partie spécifiée d’une plante ou

d’un animal)

U Poids unitaire du produit agricole entier, c’est-à-dire tel que défini pour la

conformité aux LMR, y compris les parties non comestibles

Ue Poids unitaire de la portion comestible (kg) pour les calculs de l’ACTEI

UICPA Union internationale de chimie pure et appliquée

US EPA Agence de protection de l’environnement des États-Unis

UV Ultraviolet

υ Facteur de variabilité pour les calculs de l’ACTEI

Appendice II – Glossaire des termes

165

Appendice II

GLOSSAIRE DES TERMES

Lors des toutes premières réunions, certaines définitions ont été adoptées par la JMPR. Un

glossaire des définitions acceptées par les réunions ultérieures de la JMPR a été ajouté comme

appendice au rapport de la Réunion de 1969 Meeting (Rapport FAO/OMS, 1970a). Des ajouts

et des amendements aux définitions ont depuis été réalisés lors des réunions suivantes. Voici

ci-dessous les définitions actuelles utilisées par la JMPR et la CAC avec les notes explicatives

ajoutées aux définition. Le lecteur est renvoyé au glossaire des termes relatifs aux pesticides

(Stephenson 200664) recommandé par l’UICPA pour la définition des termes pertinents qui ne

sont pas données dans ces Directives.

Dose journalière admissible (DJA)

On entend par DJA d'un produit chimique la consommation par jour qui, au cours d'une vie

entière, semble ne comporter aucun risque appréciable pour la santé du consommateur sur la

base de tous les faits connus au moment de l'évaluation du produit par la Réunion conjointe

FAO/OMS sur les résidus de pesticides. Elle est exprimée en milligrammes du produit par

kilogramme de poids corporel. (Codex Alimentarius, Vol. 2A)

Note. Pour plus d’informations sur les DJA relatives aux résidus de pesticides, se référer au

rapport de la Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticide de 1975, Collection

FAO: Production végétale et protection des plantes n°1 ou Collection OMS Rapport technique

n°592.

Dose de référence aiguë (DRfA)

La DRfA d’un produit chimique est une estimation de la quantité de substance dans

l’alimentation et/ou l’eau potable, normalement exprimée par rapport au poids corporel, qui

peut être ingérée dans une période de 24 heures ou moins sans risque appréciable pour la santé

du consommateur sur la base de tous les faits connus au moment de l’évaluation. (JMPR de

2002)

Note: Cette définition diffère de celle utilisée précédemment en ce qui concerne la durée de

l’apport. Ce changement a été effectué car les données de consommation sont disponibles sur

une base quotidienne et ne peuvent pas ensuite être divisées en repas individuels.

Exactitude (de la mesure)

Étroitesse de l’accord entre une mesure et la vraie valeur (conventionnelle) de la mesure58

Note 1: L’emploi du terme précision pour exactitude devrait être évité.

Note 2: La vraie valeur est un concept idéal et, en général, ne peut pas être connue

exactement.

Taux d’application

Masse comme ingrédient actif de pesticide appliqué sur une surface spécifique ou par unité de

volume d’un composant environnemental (air, eau, sol)67.

64 Stephenson G.S., Ferris, I.G., Holland, P.T., and Nordberg, M., 2006, Glossary of terms related to pesticides (IUPAC

Recommendations 2006), Pure & Appl. Chem. 78. 2075-2154.


166

Études justificatives critiques

Les études justificatives critiques sont les études portant sur le métabolisme, de l’alimentation

des animaux d’élevage, de la transformation, des méthodes analytiques et de la stabilité

pendant l’entreposage au congélateur.

Définition des résidus (pour la conformité aux LMR)

La définition d’un résidu (pour la conformité aux LMR) est la combinaison du pesticide et de

ses métabolites, de ses dérivés et des composés apparentés auxquels s’applique la LMR.

(Rapport JMPR de 1995, 2.8.1.)

Note explicative: La définition du résidu pour la conformité aux LMR dépend des résultats

des études de métabolisme et de toxicologie, des essais contrôlés de résidus, des méthodes

analytiques et de son aptitude générale à surveiller la conformité aux BPA.

Définition des résidus (pour l’estimation de l’apport alimentaire)

La définition d’un résidu (pour l’estimation de l’apport alimentaire) est la combinaison du

pesticide et de ses métabolites, des impuretés et des produits de dégradations auxquels

s’applique la MREC.

Note explicative: La définition du résidu pour l’estimation de l’apport alimentaire dépend des

résultats des études de métabolisme et de toxicologie et de son aptitude générale à estimer

l’apport alimentaire du résidu pour comparaison avec la DJA.

Produits dérivés comestibles

Aux fins du Codex Alimentarius, le terme « produits dérivés comestibles » signifie « denrée

alimentaire ou substance comestible isolée des produits alimentaires primaires ou des produits

agricoles bruts non destinée à l’alimentation tel quel, utilisant des processus physiques,

biologiques ou chimiques ». (Rapport JMPR de 1979, Annexe 3)

Information souhaitable

Information souhaitée pour l’évaluation continue du composé. (Rapport JMPR de 1986, 2.5)

Limites maximales pour les résidus d’origine étrangère (LMRE)

La LMRE fait référence à un résidu de pesticide ou à un contaminant provenant de sources

environnementales (y compris les utilisations agricoles antérieures) autres que l'utilisation du

pesticide ou de la substance contaminante directement ou indirectement sur le produit. Il s'agit

de la concentration maximale du résidu d'un pesticide ou d'un contaminant que la Commission

du Codex Alimentarius recommande d'autoriser ou de reconnaître officiellement comme

acceptable dans ou sur un produit alimentaire, un produit agricole ou un aliment pour

animaux. La concentration est exprimée en milligrammes de résidu de pesticide ou de

contaminant par kilogramme du produit. (Codex Alimentarius Vol. 2A).

Notes explicatives:

Le terme LMRE est synonyme de « Limite de résidu étranger » (ERL) utilisé précédemment

par la JMPR.

Les résidus dans les denrées alimentaires provenant de résidus dans les aliments pour animaux

dérivés d’activités contrôlables par des pratiques agricoles sont couverts par les « limites

maximales de résidus ». Le terme « limite pratique de résidus », qui provoquait trop de

confusion, a été abandonné.


167

La définition des LMRE a remplacé les expressions « limite pratique de résidus » et « résidu

non intentionnel » en cours depuis la JMPR de 1967.

Bonnes pratiques agricoles

En matière d’utilisation de pesticides, les bonnes pratiques agricoles (BPA) correspondent aux

modalités d’emploi sans danger de pesticides nationalement autorisés dans les conditions

effectives pour lutter efficacement contre les ravageurs. Elles englobent une gamme de

niveaux d’applications de pesticides qui ne doivent pas dépasser la dose maximale autorisée,

appliquée de manière à laisser un résidu en quantité la plus faible possible.

Les emplois fiables autorisés sont déterminés à un niveau national et incluent les utilisations

homologuées ou recommandées au niveau national, qui tiennent compte de la santé publique

et professionnelle ainsi que de la protection de l’environnement.

Les conditions réelles incluent toutes les étapes de la production, de l’entreposage, du

transport et de la distribution des denrées alimentaires et des aliments pour animaux. (CAC,

1995)

Teneur indicative

Une teneur indicative est la concentration maximale d’un résidu de pesticide pouvant être

présent après l’emploi officiel recommandé ou autorisé d’un pesticide pour lequel il n’y a pas

de dose journalière admissible ou de dose journalière admissible temporaire établie et qui ne

doit pas être dépassée si les bonnes pratiques sont suivies. Cette concentration est exprimée en

milligrammes de résidus par kilogramme de denrée alimentaire. (Rapport JMPR de 1975,

annexe 3)

Teneur en résidus la plus élevée (HR)

La HR est la teneur en résidus la plus élevée (exprimée en mg/kg) relevée dans un échantillon

composite de la partie comestible d’un produit alimentaire quand un pesticide a été appliqué

conformément aux conditions maximales de BPA. La HR correspond à la plus élevée des

valeurs de résidus obtenues (une valeur par essai) lors d’essais contrôlés menés dans les

conditions maximales de BPA, et englobe les composants de résidus définis par la JMPR pour

estimer l’apport alimentaire.

Teneur en résidus la plus élevée – produit transformé (HR-P)

La HR-P est la teneur en résidus la plus élevée d’un produit transformé calculée en multipliant

la HR du produit agricole brut par le facteur de transformation correspondant.

Apport journalier estimatif international (AJEI)

L’AJEI est une prévision de l’apport journalier à long terme en résidus d’un pesticide fondée

sur des hypothèses concernant la consommation alimentaire moyenne journalière et sur les

médianes de résidus des essais contrôlés, en tenant compte des résidus dans la portion

comestible d’un produit et en incluant les composants de résidus définis par la JMPR pour

l’estimation de l’apport alimentaire. Les changements dans la concentration de résidus

résultant de la préparation, de la cuisson ou de la transformation commerciale sont inclus. . Il

convient d’inclure aussi les apports alimentaires de résidus résultant d’autres sources lorsque

des informations sont disponibles à ce sujet.. L’AJEI est exprimée en milligrammes de résidus

par personne.

Référence: OMS. 1997. Directives pour la prévision de l’apport alimentaire de résidus de

pesticides (révisées). Préparée par le Système mondial de surveillance continue de

l’environnement – Programme de suivi et d’évaluation de la contamination des denrées


168

alimentaires (GEMS/Aliments) en collaboration avec le Comité du Codex sur les résidus de

pesticides (OMS/FSF/FOS/97.7.)

Apport à court terme estimatif international (ACTEI)

L’ACTEI est une prévision de l’apport à court terme d’un résidu de pesticides sur la base

d’hypothèses d’une consommation alimentaire quotidienne élevée par personne et de teneurs

en résidus les plus élevées des essais contrôlés, en tenant compte des résidus dans la portion

comestible d’un produit et en incluant les composants de résidus définis par la JMPR pour

l’estimation de l’apport alimentaire. L’ACTEI est exprimé en milligrammes de résidus par kg

de poids corporel.

Note: ACTEI (IESTI) est utilisé comme acronyme pour « apport estimatif international à

court terme » ou « estimation internationale de l’apport à court terme ». Les deux ont la même

signification.

Limite de détermination (LOD)

La LOD est la plus faible concentration d’un résidu de pesticide ou d’un contaminant pouvant

être identifiée et mesurée quantitativement dans une denrée alimentaire, un produit agricole ou

un aliment pour animaux donné avec un degré acceptable de certitude par une méthode

d’analyse réglementaire. (Codex Alimentarius, Vol. 2A)

Note explicative: LOD était également utilisé comme abréviation pour « limite de détection »

ce qui pouvait prêter à confusion. La JMPR a maintenant adopté LQ – voir la définition

suivante

Limite de quantification (LQ)

La LQ est la plus petite concentration de l’analyte qui peut être quantifiée. Elle est

couramment définie comme la concentration minimale d’analyte dans l’échantillon d’essai qui

peut être déterminée avec une précision (répétabilité) et une exactitude acceptables dans les

conditions spécifiées de l’essai.

Référence: Consultation d’experts FAO/IEA/AOAC sur les procédures pratiques de validation

du rendement des méthodes d’analyse des résidus de pesticides et de médicaments

vétérinaires et des contaminants organiques à l’état de trace dans les aliments (Hongrie, 8-11

novembre 1999). Annexe 5, Glossaire des termes. www.iaea.org/trc/pest-qa_val3.htm.

Note explicative: Le Groupe de la FAO estime la LQ d’une méthode analytique pour des

résidus dans des substrats spécifiés comme le plus faible niveau auquel des récupérations

satisfaisantes ont été réalisées. La JMPR a utilisé la LOD (limite de détermination) dans le

passé avec la même signification que LQ.

Niveau maximal de résidus

Le niveau maximal de résidus est estimé par la JMPR comme la concentration maximale de

résidus (exprimée en mg/kg) pouvant être présents dans une denrée alimentaire ou un aliment

pour animaux en suivant les bonnes pratiques agricoles. La JMPR estime que le niveau

maximal de résidus se prête à l’établissement des LMR Codex.

Limite maximale de résidus (LMR)

La LMR est la concentration maximale du résidu d'un pesticide (exprimée en mg/kg) que la

Commission du Codex Alimentarius recommande d'autoriser officiellement dans ou sur des

produits alimentaires ou des aliments pour animaux. Les LMR sont fondées sur des données

concernant les BPA, et les aliments obtenus à partir des produits qui répondent aux LMR

applicables sont réputés acceptables sur le plan toxicologique. (Codex Alimentarius Vol. 2A)

http://www.iaea.org/trc/pest-qa_val3.htm


169

Les LMR Codex, qui sont en premier lieu destinées à être appliquées dans le commerce

international, sont obtenues à partir d'estimations effectuées par la JMPR après avoir:

a) effectué une évaluation toxicologique du pesticide et de son résidu; et

b) examiné les données concernant les résidus provenant d'essais et d'applications contrôlés, y

compris celles qui correspondent aux bonnes pratiques agricoles nationales. Des données

issues d'essais contrôlés conduits en utilisant la dose la plus élevée homologuée, autorisée ou

recommandée dans le pays sont prises en considération dans cet examen. Pour englober les

variations des besoins des pays en matière de lutte contre les ravageurs, les LMR Codex

prennent en considération les concentrations les plus élevées auxquelles ont donné lieu de tels

essais contrôlés et qui sont considérées comme représentant des pratiques efficaces de lutte

contre les ravageurs.

L'examen des diverses estimations de l'ingestion de résidus dans le régime alimentaire et les

dosages effectués aux niveaux national et international comparés avec la DJA doivent

indiquer que les denrées alimentaires conformes aux LMR Codex sont sans danger pour la


Note explicative: La LMR s’applique au produit quand il entre pour la première fois sur le

marché, sauf indication contraire. Pour les produits entrant dans le commerce international, la

LMR est applicable au point d’entrée d’un pays ou le plus tôt possible ensuite et, dans tous les

cas, avant la transformation.

Produits alimentaires manufacturé multi-ingrédients

Aux fins du Codex Alimentarius, le terme « produits alimentaires manufacturés multi-

ingrédients » signifie un « aliment transformé » qui se compose de plusieurs ingrédients

principaux. (Rapport JMPR de 1979, annexe 3)

Pesticide

On entend par pesticide toute substance destinée à prévenir, détruire, attirer, repousser ou

combattre tout élément nuisible y compris toute espèce indésirable de plantes ou d’insectes

pendant la production, le stockage, le transport, la distribution et la préparation d’aliments, de

denrées agricoles ou de produits pour l’alimentation animale ou pouvant être appliqués aux

animaux pour les débarrasser d’ectoparasites. Ce terme englobe les substances utilisées

comme régulateurs de la croissance végétale, défoliants, exciccateurs, agents

d’ébourgeonnement ou inhibiteurs de germination, ainsi que les substances appliquées aux

cultures avant ou après la récolte pour protéger le produit contre toute détérioration pendant

l’entreposage et le transport. Le terme exclut normalement les engrais, les éléments nutritifs

destinés aux plantes et aux animaux, les additifs alimentaires et les médicaments vétérinaires.

(CAC, 1995)

Résidu de pesticide

On entend par résidu de pesticide toute substance déterminée présente dans les aliments, les

denrées agricoles ou les produits pour l’alimentation animale à la suite de l’utilisation d’un

pesticide. Ce terme englobe tous les dérivés d’un pesticide, tels que les produits de conversion

et de réaction, les métabolites et les impuretés que l’on considère comme ayant une

importance sur le plan toxicologique (Manuel de procédure du Codex 18e éd).

Note explicative: Le terme « résidu de pesticide » englobe les résidus de sources inconnues, à

savoir les résidus contextuels, aussi bien que ceux des utilisations connues du produit

chimique en question.


170

Les adjuvants ne sont pas inclus dans la définition des résidus.

Produits primaires destinés à l’alimentation animale

Aux fins du Codex Alimentarius, l’expression « produits primaires destinés à l’alimentation

animal » désigne les produits à l’état naturel ou proches de l’état naturel destinés à la vente à:

a) l’éleveur comme aliments à donner aux animaux, soit en l’état soit après ensilage ou

autres opérations agricoles analogues;

b) à l’industrie des aliments pour animaux comme matière première des aliments

composés.

Référence: FAO/OMS. 1993. Classification Codex des aliments destinés à l’alimentation

humaine et animale dans le Codex Alimentarius, 2e éd., Volume 2. Résidus de pesticides,

Section 2. Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. FAO, Rome.

Produits alimentaires primaires

Aux fins du Codex Alimentarius, l’expression « produits alimentaires primaires » désigne un

produit à l’état naturel ou proche de l’état naturel destiné à être transformé en aliment pour la

vente au consommateur ou à être vendu comme aliment sans autre transformation. Sont

compris les produits alimentaires primaires irradiés et les produits obtenus une fois enlevées

certaines parties de la plante ou des tissus animaux. (Rapport JMPR de 1979, annexe 3)

Facteur de transformation

Le facteur de transformation d’un résidu de pesticide, d’un produit et d’un processus

alimentaire précis est le niveau de résidus dans le produit transformé divisé par le niveau de

résidu dans le produit de départ, généralement un produit alimentaire brut.

Note explicative: Les termes alternatifs utilisés parfois pour le facteur de transformation sont:

« facteur de concentration » lorsque les niveaux de résidus augmentent, et « facteur de

réduction » (inverse de facteur de transformation) lorsque les niveaux de résidus diminuent.

Produit alimentaire transformé - définition générale

Aux fins du Codex Alimentarius, le terme « produit alimentaire transformé » désigne le

produit, résultant de l’application de procédés physiques, chimiques ou biologiques à partir d’

un « produit alimentaire primaire » destiné à la vente directe au consommateur, à l’utilisation

directe comme ingrédient dans la fabrication d’un aliment ou à une nouvelle transformation.

Les « produits alimentaires primaires » traités au moyen de rayonnements ionisants, lavés,

triés ou soumis à un traitement similaire ne sont pas considérés comme des « aliments

transformés » (Rapport JMPR de 1979, annexe 3)

Dose journalière tolérable provisoire

Une valeur fondée sur les données toxicologiques. Elle représente l'ingestion tolérable chez

l'être humain d'un pesticide agricole qui peut être présent sous la forme de contaminant dans

les aliments, dans l'eau potable et dans l'environnement. (Rapport JMPR de 1994, 2.3)

Note explicative: Le terme « tolérable » plutôt que « admissible » est utilisé pour signifier que

l'absorption des contaminants inévitablement associés à la consommation d'aliments par

ailleurs sains et nutritifs est tolérée plutôt qu'acceptable. L’utilisation du terme « provisoire »


171

exprime le fait qu’il manque des données fiables sur les conséquences de l’exposition

humaine à ces pesticides et que la soumission de quelque source que ce soit de données

pertinentes sur la sécurité est encouragée.

Méthode d’analyse réglementaire

Une méthode d’analyse réglementaire est une méthode convenant à la détermination d’un

résidu de pesticide en rapport avec l’application de la législation. (Rapport JMPR de 1975,

annexe 3).

Note explicative: À cette fin, il est souvent nécessaire d’identifier la nature du résidu ainsi que

de déterminer sa concentration. Soumises aux exigences de la législation particulière,

l’exactitude, la précision et la limite de détermination d’une méthode réglementaire ont

seulement besoin de montrer clairement si une limite maximale de résidus a été ou non

dépassée. Généralement les méthodes réglementaires ne sont pas précisées dans la législation

sur les résidus de pesticides, et à tout moment donné, il peut y avoir un certain nombre de

méthodes convenant à cet objectif particulier.

Informations requises

Informations requises pour estimer les limites maximales de résidus ou confirmer des

estimations temporaires. (Rapport JMPR de 1986, 2.5)

Note explicative: Les résultats des travaux supplémentaires requis doivent être mis à

disposition au plus tard à la daté spécifiée, après quoi le composé sera réévalué. La

réévaluation peut être effectuée lors d’une Réunion antérieure si les informations pertinentes

sont mises à disposition. Chaque LMRT sera directement reliée à un élément des informations

requises. (Rapport JMPR de 1992, 2.8).

Produit alimentaire secondaire

Aux fins du Codex Alimentarius, le terme « produit alimentaire secondaire » signifie un

« produit alimentaire primaire » qui a subi une transformation simple, comme l’ablation de

certaines de ses parties, la dessiccation, le décorticage et le hachage, ne modifiant pas

fondamentalement la composition ou l’identité du produit. Les produits alimentaires

secondaires peuvent subir une nouvelle transformation ou entrer comme ingrédients dans la

fabrication d’aliments, ou être encore directement vendus au consommateur. (Rapport JMPR

de 1979, annexe 3)

Produit alimentaire manufacturé à un seul ingrédient (Rapport de la JMPR de 1979,

annexe 3)

Aux fins du Codex Alimentarius, le terme « produit manufacturé à un seul ingrédient »

signifie un « produit transformé » qui ne comporte qu’un seul ingrédient identifiable avec ou

sans milieu de couverture ou ingrédients mineurs, tels qu’aromatisants, épices et condiments,

et qui est normalement préemballé et prêt à la consommation avec ou sans cuisson.

Essais contrôlés (pour l’estimation des limites maximales de résidus)

Les essais contrôlés pour l’estimation des limites maximales de résidus sont des études

scientifiques dans lesquelles des pesticides sont appliqués aux cultures ou aux animaux selon

des conditions spécifiées conçues pour refléter la pratique commerciale après quoi les cultures

récoltées ou les tissus des animaux abattus sont analysés pour les résidus de pesticides.

Généralement les conditions spécifiées sont celles qui approchent les BPA existantes ou

proposées.


172

Médiane des résidus en essais contrôlés (MREC)

Teneur en résidus attendue (exprimée en mg/kg) dans la partie comestible d’un produit

alimentaire quand un pesticide a été appliqué conformément aux conditions maximales de

BPA. La médiane des résidus en essais contrôlés correspond à la médiane des valeurs de

résidus (une valeur par essai) des essais contrôlés menés dans le respect des conditions

maximales de BPA.

Médiane des résidus en essais contrôlés – produit transformé (MREC-P) (nouvelle

définition)

Le MREC-P est le résidu attendu dans un produit transformé en multipliant la MREC du

produit agricole brut par le facteur de transformation correspondant.

LMR temporaire (LMRT) ou LMRE temporaire (LMRET) (Codex Alimentarius Vol.

2A)

Une LMRT ou une LMRET est une LMR ou LMRE établie pour une période limitée

déterminée et est recommandée dans les cas suivants:

1. Lorsqu’une dose journalière admissible a été estimée par la Réunion conjointe

FAO/OMS sur les résidus de pesticides pour un pesticide ou un contaminant étant lui-

même source de préoccupation; ou

2. Dans les cas où, bien qu’une dose journalière admissible ait été estimée, on ne connaît

pas de manière suffisante quelle est la bonne pratique agricole ou lorsque les données de

résidus sont insuffisantes pour permettre à la Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus

de pesticides de proposer une LMR ou LMRE.

Note. Les LMRT et les LMRET ne peuvent progresser au-delà de l’étape 7 de la procédure du

Codex.

La JMPR de 1992 a donné la définition suivante (Rapport, section 2.8):

Une limite maximale de résidus temporaire est une limite maximale de résidus pour une

période limitée spécifiée qui est clairement reliée aux informations requises.

Commentaires

La « limite maximale de résidus temporaire » succède à la « tolérance temporaire » introduite

par le JMPR de 1966, qui a été modifiée en « limite maximale de résidus temporaire » 1975.

Lors de la JMPR de 1988, la décision a été prise de ne plus établir de Doses journalières

acceptables temporaires pour les composés nouveaux ou soumis à l’examen périodique.

Selon le rapport de la JMPR de 1992, il y a encore une possibilité de recommander des LMRT

lorsque les informations qui manquent sur certains aspects du résidu sont peu susceptibles

d’affecter la validité d’une limite maximale de résidus estimée et seront disponibles

rapidement. Chaque LMRT sera directement reliée à un élément des informations requises.

Voir également chapitre 5 section 14.1, « Recommandation des LMR temporaires ».

Appendice III – Codes CIPAC pour les formulations de pesticides

173

Appendice III

CODE NORMALISÉ À DEUX LETTRES POUR LES FORMULATIONS DE

PESTICIDES65

AB Appât sur grain KP Emballage associatif solide/solide

AE Générateur aérosol (LA) Laque

AL Autres liquides à appliquer non

dilués

LN Filet insecticide de longue durée

AP Autres poudres à appliquer non

diluées

LS Liquide pour traitement des semences

(BB) Appât en bloc (voir RB) (LV) Vaporisateur pour liquide

BR Briquette MC Spirale anti-moustique

CB Concentré pour préparation d’appât ME Micro-émulsion

CF Suspension de capsules pour

traitement des semences

(MG) Micro-granulé (voir GR)

CG Granulé encapsulé (MV) Plaquettes électriques

CL Liquide ou gel de contact OD Substance huileuse

CP Poudre de contact OF Suspension concentrée diluable dans l’huile

CS Suspension de capsules OL Liquide miscible à l’huile

DC Concentré dispersable OP Poudre à disperser dans l’huile

DP Poudre pour poudrage PA Latex

DS Poudre pour traitement des

semences à sec

(PB) Appât en plaquettes (voir RB)

DT Tablette pour application directe PC Concentré sous forme de gel ou pâte

EC Concentré émulsionnable PO Déversement

(ED) Liquide chargeable électriquement PR Bâtonnet à usage agropharmaceutique

EG Granulé émulsionnable PS Semences traitées ou enrobées de pesticide

EO Émulsion de type huileux

(émulsion inverse)

RB Appât (prêt à l’emploi)

EP Poudre émulsionnable (SA) Spot-on

ES Émulsion pour traitement des

semences

(SB) Appât sur brisures (voir RB)

EW Émulsion de type aqueux SC Suspension concentrée (= concentré

fluidifiable)

(FD) Boîte fumigène (voir FU) SD Suspension concentrée pour application

directe

(FG) Granulé fin (voir GR) SE Suspo-émulsion

(FK) Bougie fumigène (voir FU) SG Granulés solubles dans l’eau

(FP) Cartouche fumigène (voir FU) SL Concentré soluble

(FR) Bâtonnet fumigène (voir FU) SO Huile filmogène

FS Suspension concentrée pour

traitement des semences

SP Poudre soluble dans l’eau

(FT) Comprimé fumigène (voir FU) (SS) Poudre soluble dans l’eau pour traitement des

semences

FU Fumigène ST Tablette soluble dans l’eau

(FW) Granulé fumigène (voir FU) SU Suspension pour application à très-bas

volume

GA Gaz comprimé TB Tablette

(GB) Appât granulé (voir RB) TC Produit technique

65 Tomlin C.D.S. (ed). The Pesticide Manual 15th edition. British Crop Protection Council, 2009.


174

GE Produit générateur de gaz TK Prémélanges

(GF) Gel pour traitement des semences (TP) Poudre de piste

(GG) Macrogranulé (voir GR) UL Liquide pour application à très-bas volume

GL Gel émulsionnable VP Produit diffuseur de vapeur

(GP) Poudre à pulvériser WG Granulés à disperser dans l’eau

GR Granulé WP Poudre mouillable

GS Graisse WS Poudre mouillable pour traitement humide

GW Gel soluble dans l’eau WT Tablette à disperser dans l’eau

HN Produit pour nébulisation à chaud XX Autres formulations n’ayant pas encore de

code spécifique

KK Emballage associatif solide/liquide ZC Préparation mixte de CS et SC

KL Emballage associatif liquide/liquide ZE Préparation mixte de CS et SE

KN Concentré pour nébulisation à froid ZW Préparation mixte de CS et EW

Note: Les codes entre parenthèses ont été

abandonnés

Appendice IV – Procedure d’examen periodique par le CCPR

175

Appendice IV

PROCÉDURE D’EXAMEN PÉRIODIQUE PAR LE CCPR (PEP/14/PR APPENDICE XIII)

COMITÉ DU CODEX SUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES

PROCÉDURE D’EXAMEN PÉRIODIQUE DES LMR

L’examen périodique peut également être dénommé réévaluation périodique. Les deux termes

sont synonymes. « Programme d’examen périodique » et « procédure d’examen périodique »

signifient également la même chose.

Le programme d’examen périodique a été lancé pour s’assurer que les données à l’appui des

LMR répondaient aux normes contemporaines. Une soumission complète des données est

requise pour les vieux composés. Les recommandations pour confirmer, amender ou effacer

des LMR existantes ou introduire de nouvelles LMR découlent de données nouvelles. La

procédure d’examen périodique comprend deux phases distinctes décrites ci-dessous:

SÉLECTION DES PESTICIDES POUR L’ÉVALUATION PAR LA JMPR

Chaque année, le CCPR, en coopération avec le Secrétariat de la JMPR, convient d’un

calendrier sur les évaluations de la JMPR dans l’année à venir et étudie l’ordre de priorité des

pesticides pour la planification future.

Procédure pour la préparation des calendriers et des listes des priorités

Le CCPR soumet chaque année pour approbation par la CAC les calendriers et listes de

pesticides à évaluer en priorité par la JMPR (nouveaux travaux) et demande le rétablissement

du Groupe de travail électronique (GTE) sur les priorités.

Le GTE sur les priorités est chargé de préparer un calendrier des pesticides pour la JMPR

(évaluations pour l’année suivante) et de mettre à jour une liste prioritaire de pesticides que le

CCPR aura à programmer.

Les calendriers et listes des priorités sont fournis dans les tableaux suivants:

a. Tableau 1 – Calendrier et listes des pesticides à examiner en priorité proposés par le

CCPR (nouveaux pesticides, nouvelles utilisations, et autres évaluations);

b. Tableau 2A – Calendrier et listes des priorités pour les examens périodiques;

c. Tableau 2B – Liste pour la réévaluation périodique (pesticides qui ont été évalués pour la

dernière fois il y a 15 ans ou plus, mais qui ne sont pas encore programmés ou repris sur

une liste, règle des 15 ans);

d. Tableau 3 – Rapport d’examen périodique;

e. Tableau 4 – Combinaisons pesticide/denrée alimentaire pour lesquelles une BPA

spécifique n’est plus appuyée.


176

Chaque année, le Secrétariat du Codex publie une lettre, un mois après la CAC, demandant

une participation au GTE sur les priorités.

Au début du mois de septembre de chaque année, le président du GTE envoie un courriel à

tous les membres/observateurs du GTE en leur demandant de présenter des candidats pour les

examens périodiques de pesticides pour lesquelles il existe des préoccupations, notamment en

matière de santé publique.

Le formulaire de candidature des candidats devra fournir une indication claire de la

disponibilité des données et des évaluations nationales, ainsi qu’une indication du nombre de

cultures et d’essais de résidus à évaluer. La demande doit également indiquer l’état actuel des

homologations nationales du pesticide.

Les propositions pour les examens périodiques doivent être soumises dans un formulaire de

notification de réserve annexe 1 de l’appendice IV, et être accompagnées des données

scientifiques appuyant la préoccupation. Les informations sur l’évaluation la plus récente, la

DJA et la DRfA doivent être fournies.

Les propositions conformes aux exigences sont inscrites, un ordre de priorité leur est donné et

elles sont programmées selon les critères précisés ci-dessous:

a. Celles reçues avant le 30 novembre sont inscrites dans le calendrier provisoire qui est

diffusé sous forme de lettre circulaire début janvier.

b. Les membres et les observateurs disposent alors de deux mois à dater de la distribution

pour faire part de leurs commentaires au président du GTE et au secrétariat conjoint de la

JMPR.

c. Sur la base des commentaires reçus en réponse à la lettre circulaire, le président du GTE

inscrit les nouvelles propositions sur le calendrier et les listes des priorités et prépare un

document de travail pour le CCPR. Le calendrier cherche à offrir un équilibre entre les

nouveaux pesticides, les nouvelles utilisations, les autres évaluations et les examens

périodiques.

d. Après l’examen en plénière des recommandations sur les LMR, le président du GTE

révise le calendrier et la liste des priorités qui sont alors présentés comme document de

séance (CRD) pour examen par le CCPR. Dans l’éventualité où membre/observateur ne

peut pas répondre dans les délais à la demande de données de la JMPR, le CCPR inclura

des pesticides de réserve.

e. Après la discussion plénière sur le CRD, le CCPR convient d’un calendrier pour les

évaluations par la JMPR pour l’année suivante. Le calendrier final prendra en compte les

ressources disponibles de la JMPR.

f. À ce stade, le calendrier est clos et aucun pesticide supplémentaire ne peut être ajouté.

Toutefois, avec l’accord du Secrétariat de la JMPR, l’inclusion de produits

supplémentaires destinés à l’alimentation humaine ou animale pour des pesticides

programmés peut être acceptée.


177

Critères de sélection, de l’élaboration des listes des priorités et du calendrier

d’évaluation des pesticides par la JMPR

Les pesticides qui n’ont pas été revus sur le plan toxicologique depuis plus de 15 ans et/ou

n’ayant pas eu un examen approfondi de leurs CXL depuis 15 ans seront inscrits au tableau

2B des calendriers et listes de priorités.

Les pesticides inscrits au tableau 2B doivent être envisagés pour une programmation de

réévaluation périodique lorsque des préoccupations, notamment en matière de santé publique,

sont identifiées et doivent être proposés pour être inclus dans le tableau 2A. Le membre

responsable de la proposition doit soumettre le formulaire de notification de réserve en annexe

1 et l’accompagner des informations scientifiques pertinentes justifiant la préoccupation pour

examen par le Secrétariat de la JMPR/le GTE sur les priorités.

Les pesticides inscrits dans le tableau 2B peuvent être proposés pour inclusion dans le tableau

2A et peuvent donc être examinés en vue d’une programmation de revue périodique sur la

base de la disponibilité des données nécessaires à cette revue. Le membre responsable de la

proposition doit soumettre un inventaire et une brève explication des ensembles de données

toxicologiques et de résidus pertinents pour examen par le Secrétariat de la JMPR/le GTE sur

les priorités. Le membre informera le GTE sur les priorités si toutes les CXL seront appuyées

ou seulement certaines et précisera chaque CXL appuyée et non appuyée.

Les pesticides inscrits au tableau 2B, pour lesquels aucun examen périodique n’a été entrepris

depuis 25 ans, seront portés à l’attention du CCPR en vue de leur transfert au tableau 2A et de

leur programmation ultérieure.

Les pesticides qui ont fait l’objet d’un examen périodique au cours des 15 dernières années, et

qui ne sont donc pas inscrits dans le tableau 2B, peuvent être examinés pour un transfert au

tableau 2A si le formulaire de notification de réserve en annexe 1 et les informations

scientifiques l’accompagnant montrent, à l’examen, une préoccupation de santé publique.

Critères de programmation et de priorité pour les pesticides inscrits au tableau 2A

Le GTE sur les priorités et le CCPR examineront les critères suivants de l’examen périodique:

a. si les données scientifiques concernant l’apport et/ou le profil de toxicité indiquent un

niveau préoccupant pour la santé publique;

b. si aucune DRfA n’a été établie par le Codex ou si une DJA ou une DRfA présente un

niveau préoccupant pour la santé publique et si les informations sur les homologations

nationales sont disponibles auprès des membres et/ou si les conclusions des évaluations

nationales/régionales indiquaient un problème de de santé publique;

c. la disponibilité des étiquettes actuelles (BPA autorisées) provenant de réévaluations

nationales récentes;

d. le cas échéant, le CCPR a été avisé par un membre que les résidus d’un pesticide sont à

l’origine de perturbations au niveau des échanges commerciaux;

e. la date où les données seront soumises;


178

f. s’il existe un pesticide étroitement apparenté pour lequel une réévaluation périodique est

proposée et qui est susceptible d’ être évalué parallèlement;

g. le CCPR convient de programmer le pesticide dans le cadre de la règle des quatre ans.

Dans ce cas, la règle des quatre ans est appliquée lorsque des données insuffisantes ont été

soumises pour confirmer ou amender une CXL existante. Le retrait de la CXL est

recommandé. Toutefois, les membres/observateurs peuvent s’engager envers la JMPR et le

CCPR à fournir les données nécessaires pour un examen dans les quatre ans. Les CXL

existantes sont maintenues pour une période qui ne peut excéder quatre ans en attendant

l’examen des données supplémentaires. Une deuxième période de quatre ans ne sera pas

accordée.

Identification des pesticides pour une évaluation périodique et invitation à s’engager à

fournir des données

Les pesticides sont inscrits en vue d’un examen périodique conformément aux processus et

procédures décrits dans la section « Sélection des pesticides pour évaluation par la JMPR ».

Le processus prévoit que les membres/observateurs reçoivent la notification de l’examen

périodique.

Lorsqu’un pesticide est inscrit pour un examen périodique, les membres/observateurs sont en

mesure de l’appuyer conformément aux deux possibilités suivantes:

a. Cas A: Le pesticide est appuyé par l'auteur de la proposition initiale, qui s’est engagé à

soumettre un ensemble complet de données pour répondre aux exigences de la JMPR en

matière de données.

Si l’auteur de la proposition initiale n’appuie pas certaines utilisations, les

membres/observateurs peuvent les appuyer.

b. Cas B: Le pesticide n’est pas appuyé par le promoteur d’origine; dans ce cas, les

membres/observateurs intéressés peuvent appuyer l’examen du pesticide.

Engagement à appuyer des pesticides ou des CXL existantes ou de nouvelles LMR

proposées

L’engagement des membres/observateurs à fournir des données pour l’examen périodique doit

être adressé au président du GTE sur les priorités et au Secrétariat conjoint de la JMPR

conformément au chapitre 3 du Manuel de la FAO et aux considérations de la JMPR sur les

pesticides qui ne sont plus appuyés par l’auteur de la proposition initiale.

Pour les cas A et B, les données doivent être soumises conformément aux orientations de la

JMPR pour les cas respectifs.

dans les cas où certaines utilisations ne sont pas appuyées par le fabricant, mais sont

appuyées par les membres/observateurs;


179

si les BPA en vigueur appuient la CXL actuelle, une justification en ce sens ainsi que les

étiquettes pertinentes sont nécessaires;

si les BPA ont été modifiées, les études d’essais contrôlés de résidus menées selon les

BPA en vigueur, et les études pertinentes à l’appui de nouvelles LMR dans les

produits d’origine animale et les aliments transformés sont requises.


180

RÉSUMÉ DE LA PROCÉDURE D’EXAMEN PÉRIODIQUE POUR LES LMR

CODEX

1 LMR Codex adoptées par la Commission du Codex Alimentarius. La Commission du Codex Alimentarius peut

décider d’éliminer certaines LMR Codex sur la base des recommandations qui lui sont faites par le Comité du

Codex sur les résidus de pesticides.


181

Annexe 1 de l’appendice IVa

FORMULAIRE DE NOTIFICATION DE RESERVE RELATIF POUR DES RAISONS DE DE

SANTÉ PUBLIQUE PESTICIDES EN VUE D’UNE REEVALUATION PÉRIODIQUE

PRIORITAIRE

Présenté par:

Date:

Pesticide/Code numérique du

pesticide

Aliment(s)/Numéro(s) de code(s) du

ou des alimentes

CXL (mg/kg)

S’agit-il d’une réserve ??

À quel(s) critère(s) de priorité se rapporte la préoccupation ? (Énoncé spécifique de la

préoccupation)

Les données justificatives sont-elles fournies?

Données/Informations (Description de pièce distincte de données/informations joint(es) ou qui sera

fournie au GTE sur les priorités et au Secrétariat concerné de la JMPR dans le mois suivant la

réunion du CCPR)

S’agit-il d’une réserve récurrente?

Décrire la réserve récurrente et fournir les données justificatives

a: Annexe B dans le rapport du CCPR

Appendice V – Méthodes d’échantillonnage recommandées pour les essais contrôlés au champ

183

Appendice V

MÉTHODES D’ÉCHANTILLONNAGE RECOMMANDÉES POUR LES ESSAIS

CONTRÔLÉS AU CHAMP

CONTENU

Recommandations générales

Contamination

Échantillons témoins

Échantillonnage dans les études de dissipation et à la période de récolte normale

Échantillonnage des tissus animaux, du lait et des œufs

Échantillonnage des produits transformés

Échantillonnage des produits entreposés

Réduction de la taille des échantillons

Emballage et stockage des échantillons

1. Recommandations générales

Les meilleures informations sur le comportement des résidus du pesticide à l’étude seraient

obtenues par l’analyse de la production entière d’une parcelle. Comme cela n’est pas

réalisable, des échantillons représentatifs doivent être prélevés. Une attention particulière aux

détails de l’échantillonnage est essentielle pour obtenir des échantillons valables. Les résultats

d’analyse valides ne peuvent être obtenus que si les échantillons ont été correctement

prélevés, expédiés et entreposés avant l’analyse.

En sélectionnant les points et les méthodes d’échantillonnage, il faut prendre en considération

tous les facteurs qui contrôlent la distribution des résidus sur l’ensemble de la parcelle

expérimentale. La meilleure approche pour toute parcelle donnée ne peut être déterminée que

par une personne suffisamment formée qui est capable de reconnaître l’importance et l’utilité

des données de résidus recherchées et qui peut interpréter les résultats.

Les échantillons doivent être représentatifs pour permettre d’appliquer le résultat de l’analyse

à l’ensemble de l’unité expérimentale. Plus le nombre de plantes échantillonnées dans la

parcelle d’un champ sera grand, plus l’échantillon sera représentatif. Toutefois, les problèmes

économiques et pratiques impliqués dans la manipulation de grands échantillons affectent

l’ampleur du programme d’échantillonnage. La taille suggérée de l’échantillon est le

minimum nécessaire comme l’a montré l’expérience pour donner un échantillon représentatif

et valide. Les tailles ne sont généralement pas dictées par la méthode analytique, qui peut

souvent déterminer des quantités infimes de pesticides dans des petites quantités

d’échantillons.

Méthode d’échantillonnage66

Généralement, la sélection des portions qui constituent l’échantillon du champ doit se faire en

fonction des circonstances:

de manière aléatoire, en utilisant par exemple des nombres aléatoires;

66 Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Essai n° 509: Essais au champ de plantes cultivées

http://www.OCDE-ilibrary.org/environment/test-no-509-crop-field-trial_9789264076457-en



184

de manière systématique, par exemple dans le cas des cultures au champ, sur une

diagonale, (parcours en « X » ou en « S »);

échantillonnage aléatoire stratifié à partir de positions d’échantillonnage

prédéterminées, par exemple dans le cas de la partie intérieure des fruits d’espèces

arborescentes et de la partie extérieure de la canopée, à savoir les fruits directement

exposés à la pulvérisation et ceux couverts par le feuillage, proportionnellement à

l’abondance de fruits dans chaque strate; au sein d’une strate, chaque fruit a la

même chance d’être prélevé.

Les points à prendre en considération sont:

Éviter de prélever des échantillons aux bordures et extrémités des parcelles (début

et fin de la pulvérisation).

Prélever et ensacher le poids ou le nombre d’échantillons nécessaires dans le

champs et ne pas sous-échantillonner avant que les échantillons ne soient dans un

laboratoire de terrain propre ou dans le laboratoire d’analyses.

Échantillonner toutes les parties de la culture qui peuvent être consommées par les

humains ou les animaux.

Échantillonner les parties de la culture qui constituent normalement le produit

commercial tel qu’il est décrit dans les tableaux V.1-V.10.

Le cas échéant, prendre en considération la pratique de récolte commerciale qui

reflète la « bonne pratique agricole » normale (voir également la section

« Contamination » de cet appendice).

Duplication

Dans des circonstances normales, un échantillon par parcelle est suffisant. Des échantillons

supplémentaires peuvent être prélevés et conservés pour des raisons de sécurité, par exemple

pour se prémunir contre la possibilité qu’un échantillon soit perdu ou détruit durant le

transport, pour veiller à ce que l’investissement dans l’essai ne soit pas gâché.

L’intégrité de l’échantillon doit être maintenue tout au long de la procédure.

Manutention de l’échantillon

Prendre soin à ne pas ôter les résidus de surface pendant la manutention,

l’emballage ou la préparation.

Éviter tout dommage ou détérioration de l’échantillon qui pourrait affecter les

niveaux de résidus.

Pour fournir un échantillon représentatif du produit brut, la terre adhérente doit être

enlevée de certaines cultures, comme les plantes racines. Cela peut se faire en

brossant et, si nécessaire, en rinçant doucement à l’eau courante froide (voir

également appendice V, section « Légumes bulbes, légumes racines, légumes

tubercule »).

Échantillonner les parcelles témoins avant les parcelles traitées (voir également

dans cet appendice les sections « Contamination » et « Échantillons témoins »).


185

2. Contamination

Il est vital d’éviter toute contamination avec le pesticide à l’étude ou d’autres produits

chimiques pendant l’échantillonnage, le transport ou les opérations ultérieures. Une attention

particulière doit, par conséquent, être portée à ce qui suit:

S’assurer que les sacs et les outils pour l’échantillonnage sont propres. Pour éviter

la contamination, utiliser des sacs et récipients neufs de taille convenable et de

résistance appropriée. Les sacs ou récipients doivent être fabriqués dans un

matériau qui n’interférera pas avec l’analyse.

Éviter la contamination de l’échantillon par des mains et des vêtements qui auraient

été en contact avec des pesticides.

Ne pas laisser les échantillons entrer en contact avec des récipients ou de

l’équipement (y compris des véhicules) qui ont été utilisés pour transporter ou

entreposer des pesticides.

Éviter l’échantillonnage aux bordures des parcelles car les dépôts de résidus

peuvent ne pas être représentatifs.

Prendre un soin particulier à éviter la contamination lorsque des pratiques de récolte

mécanique commerciale sont utilisées (voir également dans cet appendice les

sections « Céréales », « Graines » et « Herbes et épices: feuilles de thé; houblon,

bière »).

Éviter la contamination croisée des échantillons de cultures et de terre.

L’échantillonnage doit progresser du contrôle du niveau de traitement le plus bas et

ainsi de suite jusqu’au niveau de traitement le plus élevé.

3. Échantillons témoins

Les échantillons témoins sont en tout point aussi importants que les échantillons des parcelles

d’essai. La qualité des échantillons témoins doit être semblable à celle des échantillons des

essais, par exemple maturité du fruit, type de feuillage, etc.

Toujours prélever des échantillons témoins. Dans les études de dissipation qui durent jusqu’à

14 jours, les échantillons témoins du début et de la fin de l’étude peuvent suffire (voir

également dans cet appendice la section « Échantillonnage dans les études de dissipation »)

4. Échantillonnage dans les études de dissipation et à la période de récolte normale

Les protocoles d’échantillonnage représentatifs et valides peuvent être différents pour les

études de dissipation et les essais de résidus à la période de récolte normale.

Échantillonnage dans les études de dissipation

Le premier échantillonnage peut avoir lieu le jour de l’application. Ces échantillons doivent

être prélevés immédiatement après l’application ou, dans le cas d’une application par

pulvérisation, immédiatement après le séchage de la pulvérisation (environ deux heures).

Prendre grand soin d’éviter la contamination.

Prélever des échantillons représentatifs de la taille ou du poids moyen des cultures

sur la parcelle.


186

Échantillonnage à la période de récolte normale

Prélever des échantillons de manière à ce qu’ils soient représentatifs de la pratique

habituelle de récolte.

Éviter de prélever des parties de cultures malades ou trop petites ou des produits à

un stade où il ne seraient pas normalement récoltés.

Procédures détaillées d’échantillonnage

Les recommandations suivantes font référence à l’échantillonnage de cultures arrivées à

maturité à la période de récolte normale, sauf indication contraire. La classification des

cultures est contenue dans la section 2 du Codex Alimentarius Volume 2A.22

Fruits et fruits à coque

Tourner autour de chaque arbre ou buisson et choisir un fruit au niveau de tous les

segments de l’arbre ou de la plante, en haut et en bas, dans les zones exposées et

dans celles protégées par le feuillage. Pour les petits fruits cultivés en rangs,

sélectionner des fruits des deux côtés mais pas à moins d’un mètre de l’extrémité du

rang.

Sélectionner la quantité de fruits selon leur densité sur l’arbre ou la plante, c’est-à-

dire en prendre davantage dans les parties plus chargées.

Le échéant, prélever aussi bien des fruits de grande taille que des petits fruits, mais

pas petits ou endommagés au point de ne pas être commercialisables (sauf en cas de

prélèvement d’échantillons immatures pour une étude sur la dissipation des

résidus).

Prendre des échantillons de jus de fruits, de cidre et de vin d’une manière reflétant

la pratique courante.

Tableau V.1 Échantillonnage des fruits

Produit N° Code Codex Quantité, méthode de collecte

Agrumes par exemple, orange, citron,

mandarine, pomelo, pamplemousse,

clémentine, tangélo, tangerine, kumquat

Groupe 001

Fruits à pépins par exemple, pommes,

poires, coings, nèfles

Groupe 002 12 fruits prélevés en plusieurs endroits

sur 4 arbres différents.

Fruits à gros noyau par exemple, abricots,

nectarines, pêches, prunes

Groupe 003 (Si l’échantillon obtenu pèse moins de 2

kg, prélever plus de fruits jusqu’à

atteindre le poids nécessaire.)

Fruits divers par exemple avocat, goyave,

mangue, papaye, grenade, kaki, kiwi, litchi,

ananas

Groupe 006

Fruits (sub)tropicaux à écorce comestible par exemple datte, olives, figue

Groupe 005 1 kg prélevé en plusieurs endroits sur

4 arbres

Fruits à petit noyau par exemple, cerises Groupe 003 1 kg prélevé en plusieurs endroits sur

4 arbres

Raisin FB 0269 12 grappes, ou parties de 12 grappes,

provenant de vignes séparées pour un

échantillon d’au moins 1 kg

Groseilles, framboises et autres petites baies Groupe 004 1 kg provenant de 12 zones ou 6 arbustes

différents

Fraises,

Groseilles à maquereau

FB 0275, FB 0276

FB 0268

1 kg provenant de 12 plantes ou 6

arbustes différents


187


Petits fruits divers par exemple olives,

dattes, figues

Groupe 005 1 kg prélevé en plusieurs endroits sur

4 arbres

Ananas Fl 0353 12 fruits

Banane, banane plantain Fl 0327 24 fruits. Prélever chaque fois deux

doigts au sommet, au milieu et à la base

sur quatre régimes récoltables.

Fruits à coque par exemple noix,

châtaignes, amandes

Groupe 022 1 kg

Noix de coco TN 0655 12 noix

Jus de fruits, vin, cidre Groupe 070 1 litre

Légumes

Légumes-bulbes, légumes-racines, légumes-tubercules:

Prélever des échantillons sur toute la surface de la parcelle, en restant à plus d’un

mètre des bordures de la parcelle et de l’extrémité des rangs. Le nombre de points

d’échantillonnage dépend de la taille de l’échantillon de la plante cultivée (voir ci-

dessous).

Afin de fournir un échantillon représentatif du produit brut, il peut s’avérer

nécessaire de retirer la terre adhérente. Les moyens autorisés sont le brossage et, si

nécessaire, un rinçage doux sous l’eau courante froide.

Couper les fanes conformément aux pratiques agricoles locales. Le cas échéant, les

détails de l’opération doivent être consignés. Lorsque les fanes ne sont pas utilisées

pour l’alimentation animale (carottes, pommes de terre), elles doivent être jetées;

dans le cas contraire, par exemple navets, betteraves, elles doivent être ensachées

séparément.

Tableau V.2 Échantillonnage des légumes bulbes, racines et tubercules


Betterave fourragère,

Betterave sucrière

AM 1051

VR 0596

12 plantes

Pomme de terre, patate douce, igname VR 0589 12 tubercules (l’échantillon doit peser au

moins 2 kg – si nécessaire, prélever plus

de tubercules pour obtenir un échantillon

de 2 kg)

Autres légumes racines par exemple

carottes, betterave rouge, topinambour,

patate douce, céleri, navet, chou-navet,

panais, raifort, salsifis, chicorée, radis,

scorsonères, tapioca, taro

Groupe 016 12 racines (l’échantillon doit peser au


de racines pour obtenir un échantillon de

2 kg)

Poireaux,

Oignons

VA 0384

VA 0385

12 plantes (l’échantillon doit peser au


de plantes pour obtenir un échantillon de

2 kg)

Oignons de printemps (oignon vert) VA 0389 24 plantes (l’échantillon doit peser au


de racines pour obtenir un échantillon de

2 kg)

Ail,

Échalote

VA 0381

VA 0388

12 bulbes de 12 plantes (l’échantillon

doit peser au moins 2 kg – si nécessaire,

prélever plus de bulbes pour obtenir un

échantillon de 2 kg)


188

Brassicacées, légumes feuilles, légumes à tige, légumineuses potagères et légumes

fruits:

Prélever des échantillons sur toute la surface de la parcelle, en restant à plus d’un

mètre des bordures de la parcelle et de l’extrémité des rangs. Le nombre de points

d’échantillonnage dépend de la taille de l’échantillon de la plante cultivée (voir ci-

dessous).

Pour les cultures telles que les pois et les haricots, échantillonner aussi bien les

produits abrités de la pulvérisation par le feuillage que ceux qui y ont été exposés.

Afin de fournir un échantillon représentatif du produit brut, il peut s’avérer

nécessaire de retirer la terre adhérente . Les moyens autorisés sont le brossage et, si

nécessaire, un rinçage à l’eau douce sous l’eau courante froide.

Ne pas tailler mais enlever les feuilles visiblement décomposées ou flétries. Les

détails des tailles doivent être consignés.

Les quantités à prélever figurent au tableau V.3.

Céréales:

Si la parcelle est petite, prélever toute la récolte.

Si la parcelle est grande mais que la récolte mécanique n’y est pas pratiquée, couper

au minimum douze courtes sections de rangs choisies sur toute la surface de la

parcelle. Couper les tiges à 15 cm au-dessus du sol et retirer le grain de la paille.

Il convient de veiller à éviter toute contamination lorsque les différentes parties de

la plante sont isolées par des méthodes mécaniques . L’idéal est d’effectuer cette

opération en laboratoire.

Si les parcelles sont récoltées de façon mécanique, prélever au minimum 12

échantillons de grains et de paille sur la moissonneuse à intervalles réguliers sur

toute la parcelle.

Ne pas prélever d’échantillon à moins d’ un mètre des bordures de la parcelle.


Herbes, fourrage et aliments pour animaux:

Couper avec des sécateurs à la hauteur normale de récolte (généralement 5 cm au-

dessus du sol) la végétation d’au moins 12 zones régulièrement espacées sur toute

la parcelle, en évitant les bordures de la parcelle.

Consigner la hauteur de coupe et éviter la contamination du sol.

Les cultures qui sont récoltées mécaniquement peuvent être prélevées sur la

moissonneuse lorsque celle-ci passe à travers elles.


Canne à sucre (GS 0659)

Choisir des cannes entières dans 12 zones de la parcelle et prélever de courtes sections, 20 cm

par exemple, de toutes les parties de la longueur des cannes. Il convient d’être vigilant du fait

des changements rapides qui se produisent normalement dans le jus des cannes. Si nécessaire,


189

un litre d’échantillon de jus doit être prélevé et congelé immédiatement et ensuite expédié

dans des bidons.

Tableau V.3 Échantillonnage des autres légumes

Produit N° Code

Codex

Quantité, méthode de collecte

Brassicas de grande taille, par exemple

chou pommé, chou-fleur, chou-rave

Groupe 010 12 plantes

Brocoli

Gombo

VB 0400

VO4293

1 kg provenant de 12 plantes

Choux de Bruxelles VB 0402 1 kg provenant de 12 plantes. Les bourgeons sont

prélevés à deux niveaux au moins sur chaque

plante.

Concombres VC 0424 12 fruits provenant de 12 plantes différentes

Cornichons, courgettes, courges Groupe p

011

12 fruits provenant de 12 plantes différentes

(l’échantillon doit peser au moins 2 kg – si

nécessaire, prélever plus de fruits pour obtenir un


Melons, citrouille, potiron, pastèque Groupe 011 12 fruits provenant de 12 plantes différentes

Aubergines VO 0440 12 fruits provenant de 12 plantes différentes

Maïs doux VO 0447 12 épis (l’échantillon doit peser au moins 2 kg – si

nécessaire, prélever plus d’épis pour obtenir un


Champignons VO 0450 12 unités (l’échantillon doit peser au moins 0.5 kg

– si nécessaire, prélever un plus grand nombre

d’unités pour obtenir un échantillon de 0.5 kg)

Tomates,

Poivrons

VO 0448

VO 0051

24 fruits de variétés à petits fruits, 12 de variétés à

gros fruits. Provenant de 12 plantes dans tous les

cas. (L’échantillon doit peser au moins 2 kg – si

nécessaire, prélever un plus grand nombre de fruits

pour obtenir un échantillon de 2 kg.)

Endive a VL 0476 12 plantes

Laitue a, feuille, tête

Tête de laitue

endive/escarole/scarole

Groupe 013 12 plantes

Épinardsa,

Feuilles de chicorée a

VL 0502

VL 0469

1 kg provenant de 12 plantes

Chou frisé, chou cavalier VL 0480 2 kg provenant de 12 plantes prélevés sur deux

niveaux de la plante

Salades à petites feuilles, par exemple

cresson, pissenlit, mâche, persil, menthe

Groupe 013 0.5 kg provenant de 12 plantes (ou sites dans une

parcelle)

Céleri VS 0624 12 plantes

Asperge,

Rhubarbe

VS 0621

VS 0627

12 tiges provenant de 12 plantes différentes

(l’échantillon doit peser au moins 2 kg – si

nécessaire, prélever un plus grand nombre de tiges

pour obtenir un échantillon de 2 kg)

Artichaut VS 0620 12 têtes

Pois, haricots, par exemple haricots verts,

haricots rouges, ou haricots d’Espagne

Groupe 014 1 kg (frais ou graine sèche selon les cas)

Légumineuses, par exemple haricots secs,

féveroles, lentilles, graines de soja

Groupe 015 1 kg

Cultures fourragères Groupes

050,

051, 052

2 kg provenant de 12 zones différentes de la

parcelle. (Les cultures récoltées mécaniquement

peuvent être prélevées sur la moissonneuse lorsque

celle-ci passe à travers elles.)

Foin 0.5 kg provenant de 12 zones différentes de la

parcelle


190

Produit N° Code

Codex

Quantité, méthode de collecte

Cultures fourragères, paille Groupes

050,

051, 052

05-1 kg provenant de 12 zones différentes de la

parcelle

Fourrage 1 kg provenant de 12 zones différentes de la

parcelle

Note: (a) également aux stades immatures lors des études de dissipation

Oléagineux par exemple graine de colza,

graine de moutarde, graine de pavot

Groupe 023 2 kg provenant de 12 zones différentes de la

parcelle. (Les cultures récoltées mécaniquement

peuvent être prélevées sur la moissonneuse lorsque

celle-ci passe à travers elles.)

Tableau V.4 Échantillonnage des céréales

Produit Code Codex n° Quantité, méthode de collecte

Graines céréalières par exemple blé,

orge, avoine, seigle, triticale et autres

petites graines céréalières, maïs (après

l’égrenage), riz, sorgho

Groupe 020 1 kg (Les cultures récoltées mécaniquement

peuvent être prélevées sur la moissonneuse

lorsque celle-ci passe à travers elles.)

Paille des cultures ci-dessus Groupe 051 0.5 kg

Maïs paille, fourrager et fourrage

(plantes à maturité sans la rafle)

AF 0645

(fourrager vert)

AS 0645

(fourrager sec)

12 plantes. (Couper chaque tige en trois

sections de longueur égale (avec les feuilles

attachées). Prendre la partie supérieure des

tiges 1 à 4, la partie médiane des tiges 5 à 8 et

la partie inférieure des tiges 9 à 12, pour que

l’échantillon contienne bien des morceaux

de chacune des 12 tiges.)

Maïs vert ou d’ensilage Groupe 051 12 plantes. (Couper chaque tige et sous-

échantillonner comme ci-dessus, en

conservant les rafles présentes sur les parties

appropriées de la tige.)

Maïs rafles Groupe 051 12 épis. (L’échantillons doit peser au moins 2

kg – si nécessaire, prendre un plus grand

nombre d’épis pour obtenir un échantillon de

2 kg.)

Tableau V.5 échantillonnage des cultures fourragères et des aliments pour animaux


Fourrage vert ou cultures d’ensilage de

luzerne, trèfle, fourrage de pois et

d’haricots, vesce, sainfoin, lotus, fourrage

sec et vert de fèves de soja, fourrage de

seigle, céréales fourragères, fourrage de

sorgho

Groupe 050, 051 1 kg provenant de 12 zones différentes de la

parcelle. (Les cultures récoltées

mécaniquement peuvent être prélevées sur la

moissonneuse lorsque celle-ci passe à travers

elles.)

Paille sèche des cultures ci-dessus Groupe 050, 051 0.5 kg

Semences

Utiliser essentiellement la même technique que pour les céréales, en prélevant des

échantillons de semence à maturité sur au moins 12 parties de la parcelle. Lorsque

l’échantillon est récolté manuellement, la semence est normalement expédiée au laboratoire

dans la cosse. En cas de récolte mécanique, seule la semence est fournie.


191

Graines de coton (Code Codex n° SO 0691):

Prélever le coton au stade normal de récolte. Prendre 1 kg, avec ou sans fibre.

Arachide (Code Codex n° SO 0697):

Cueillir au stade normal de récolte. Prendre 1 kg.

Graines de sésame, graines de colza (Code Codex n° SO 0700, SO 0495):

Prélever les cosses lorsqu’elles ont atteint le stade de maturité auquel elles sont

généralement récoltées. Prendre 1 kg.

Graines de tournesol, graines de carthame (Code Codex n° SO 0702, 0699):

Lorsque l’échantillonnage est fait à la main, prélever les têtes mûres entières.

Lorsqu’il est fait mécaniquement, envoyer uniquement les graines au laboratoire.

Prélever 12 têtes ou 1 kg de semences.

Fèves de café et de cacao (Code Codex n° SB 0716, 0715):

Prélever des échantillons d’une manière qui reflète la pratique courante, quantité 1

kg. – Le produit fraîchement récolté n’est normalement pas requis.

Herbes et épices; feuilles de thé; houblon; bière

Prélever des échantillons d’une manière qui reflète la pratique courante.

Le produit fraîchement récolté n’est normalement pas nécessaire même si les

herbes comme le persil et la ciboulette doivent être prélevées fraîches. Dans le cas

du houblon, les cônes frais et séchés doivent tous deux être fournis.

Tableau V.6 Échantillonnage des herbes, épices; feuilles de thé; houblon et bière


Herbes aromatiques et plantes médicinales

par ex. persil, thym

Groupe 027 Groupe

028 Groupe 057

0.5 kg frais

0.2 kg sec

Thé (feuilles sèches) Groupe 066 0.2 kg

Houblon (cônes secs) DH 1100 0.5 kg

Bière 1 litre

5. Échantillonnage des tissus animaux, du lait et des œufs

Des études de l’alimentation des animaux d’élevage et du traitement externe des animaux sont

menées afin de quantifier les niveaux de résidus dans la viande, le lait, les œufs et les sous-

produits carnés comestibles, comme la graisse, le foie, les rognons, suite à l’utilisation d’un

produit pesticide.

Le protocole d’échantillonnage doit être conçu en prenant en compte les objectifs spécifiques

de l’étude. La masse minimale des échantillons à collecter (pris des Lignes directrices de

l’OCDE pour les essais de produits chimiques, Test N° 505: Résidus dans les animaux

d’élevage) est montrée dans les tableaux suivants.


192

Tableau V.7 Échantillonnage des ruminants

Échantillon

prélevé

Méthode d’échantillonnage Poids/unité

(homogénéisé)

Échantillon de laboratoire

Viande Prélever des morceaux environ égaux de longe, de

flanchet ou de muscle de patte postérieure (morceau

rond)

0.5 kg

Graisse Prélever des quantités environ égales de graisse sous-

cutanée, mésentérique et périrénale a

0.5 kg

Foie Prélever l’organe entier ou des parties représentatives,

par exemple une coupe des lobes

0.4 kg

Rein Échantillon dans les deux reins 0.2 kg

Lait cru b Recueillir le lait de chaque animal séparément 0.5 l a Pour les composés liposolubles, les échantillons de graisse périrénale, mésentérique et sous-cutanée provenant des

ruminants doivent être analysés séparément et non rassemblés. b Pour les composés liposolubles, les résidus dans la matière grasse du lait doivent être déterminés à la fin de

l’administration des doses en plus de la concentration au niveau plateau. La matière grasse est de préférence

séparée du lait par des moyens physiques, et non par une extraction dans un solvant chimique, car dans ce cas les

résidus sont extraits de la phase aqueuse et de la phase lipide. On obtient ainsi une crème (contenant 40 à 60 pour

cent de matière grasse) et non 100 pour cent de la matière grasse du lait; la teneur en lipides de la crème doit

également être rapportée. Lorsqu’une phase de dépuration est incluse après la période d’administration, il est

recommandé de prélever des échantillons à quatre points temporels après le dernier jour de traitement.

Les tissus d’animaux différents ne doivent pas être combinés ou réunis lors de l’échantillonnage.

Tableau V.8 Volaille

Échantillon

prélevé a Méthode

d’échantillonnage

Préparation analytique de l’échantillon

Poids/unité

(homogénéisé)

Échantillon de

laboratoire

Viande Prélever des morceaux environ égaux de cuisse et de poitrine

Faire macérer des morceaux de viande de 3 poules b dans un hachoir et mélanger soigneusement.

0.5 kg

Peau avec de la graisse

Prélever la totalité de la graisse abdominale d’au moins 3 poules

Hacher la graisse de 3 poules b 0.05 kg

Foie Prélever l’organe entier Hacher les foies de 3 poules b 0.05 kg

Œufs Nettoyer les coquilles, casser les œufs de 3 poules, combiner les blancs et les jaunes et jeter les coquilles c

Analyse restreinte du jaune et du blanc séparément pour certains produits chimiques c,d

3 unités

a

Dans le cas d’utilisation dermique sur la volaille, la peau doit également être analysée. b.

Une condition préalable à la combinaison des échantillons prélevés est de disposer d’au moins trois échantillons par

groupe de dose (c’est-à-dire qu’au moins neuf animaux sont impliqués). c

Les échantillons peuvent être préparés avant ou après le transport jusqu’au laboratoire d’analyses. Les œufs sont

homogénéisés par l’addition d’un solvant au début de l’analyse. d

Les analyses des œufs doivent être menées sur du jaune et du blanc d’œuf combinés en un seul échantillon. Pour les

résidus liposolubles, l’analyse du dépôt dans des fractions de jaune et de blanc peut permettre de déterminer

comment les résidus se répartissent entre les fractions d’œufs. Les niveaux de résidus dans le blanc et le jaune

peuvent être analysés séparément sous réserve que les poids de chacun soient connus, de façon à pouvoir calculer le

résidu sur l’œuf entier afin de fixer les LMR. Le blanc et le jaune doivent être séparés avant l’entreposage des

échantillons.


193

Tableau V.9 Cochon/Porc

Échantillon

prélevé a Méthode d’échantillonnage

Poids/unité

(homogénéisé)

Échantillon de laboratoire

Viande Prélever des morceaux environ égaux de longe, de

flanchet ou de muscle de patte postérieure (morceau

rond)

0.5 kg

Graisse Prélever des quantités environ égales de graisse sous-

cutanée, mésentérique et périrénale

0.5 kg

Foie Prélever l’organe entier ou des parties représentatives 0.4 kg

Rein Échantillon dans les deux reins 0.2 kg

Peau Prélever des morceaux environ égaux du dos, des

flancs et du ventre

0.5 kg

a

Dans le cas d’utilisation dermique sur les porcs, la peau doit également être analysée. b

Pour les composés liposolubles, les échantillons de graisse périrénale, mésentérique et sous-cutanée provenant des

ruminants doivent être analysés séparément et non rassemblés.

6. Échantillonnage des produits transformés

Lorsqu’un produit est normalement transformé entre la récolte et la commercialisation, par

exemple par mouture, broyage, fermentation, séchage ou extraction, des données peuvent être

nécessaires sur la culture transformée ou ses produits. Les détails de la méthode de

transformation doivent être fournis avec les échantillons ainsi que l’historique du stockage et

de la manutention. Dans ce cas, les essais doivent être conçus de manière à fournir des

échantillons aux niveaux de résidus appropriés afin que le devenir des résidus puisse être

étudié pendant la transformation. Échantillonner séparément les coques et les sous-produits

qui pourraient être utilisés pour l’alimentation des animaux. La masse minimale des

échantillons telle qu’elle est décrite dans la méthode d’échantillonnage recommandée du

Codex doit être respectée autant que possible.

7. Échantillonnage des produits entreposés

Les essais rendant compte des traitements après la récolte des produits entreposés doivent être

effectués sur une large gamme d’installations de stockage, et la technique d’échantillonnage

doit être soigneusement choisie afin de garantir la validité des échantillons . Les procédures

pour prélever des échantillons valides de la plupart des produits dans des unités de stockage

sont bien établies. Ces procédures sont acceptables pour l’échantillonnage destiné à l’analyse

des résidus de pesticides et elles peuvent être utilisées si des références adéquates sont

fournies.

Les procédures d’échantillonnage sont générales conçues pour trois types de conditions

d’entreposage.

Échantillonnage du produit en vrac

Obtenir un échantillon représentatif d’ un (grand) grand conteneur de vrac, par exemple de

graines céréalières, est difficile; si possible, les échantillons doivent être prélevés à de

fréquents intervalles dans le flux de produits pendant le transfert entre conteneurs. Un

échantillon prélevé par sonde n’est pas représentatif mais peut être acceptable si:

il est possible d’atteindre n’importe quel endroit du conteneur de stockage;

un plus grand nombre d’échantillons isolés sont prélevés avant d’être mélangés et

réduits pour produire l’échantillon final.


194

Les résidus de pesticides sont normalement plus élevés dans les fractions de poussière et cela

doit être reconnu dans la procédure d’échantillonnage.

Échantillonnage de produits ensachés

L’échantillonnage d’un produit à l’intérieur d’un sac doit être aléatoire. Un échantillon

représentatif à partir d’une grande pile de sacs ne peut être obtenu que si tous les sacs sont

accessibles. Cela n’étant pas toujours le cas en pratique et l’alternative est de prélever un

échantillon par sonde à partir de plusieurs sacs choisis au hasard. Comme les traitements de

pesticides sont souvent dirigés vers la surface des sacs, l’échantillonnage sélectif pour montrer

l’effet de la position du sac dans la pile et la pénétration du pesticide dans le sac peut être

nécessaire.

Échantillonnage des fruits et des légumes dans les stations de conditionnement

Lorsque des traitements après récolte sont appliqués aux fruits et légumes en station de

conditionnement, un nombre approprié d’échantillons doit être prélevé afin de déterminer la

fourchette des concentrations de de résidus résultant des variations dans le processus de

traitement. Les effets sur la teneur en résidus de la concentration, de la température, de la

durée du traitement, du séchage (après les traitements par bains) et de la manipulation

ultérieure doivent être pris en considération.

Les fruits et légumes traités après récolte doivent être conservés, ou emballés, dans des fleins

ou des conteneurs commerciaux et stockés à température ambiante ou en chambre froide

conformément aux usages commerciaux courants . Des échantillons doivent alors être retirés

pour analyse des conteneurs commerciaux à des intervalles adéquats représentant la durée

attendue entre le traitement et la commercialisation ultérieure. Le taux de disparition ou de

dégradation de certains résidus varie selon que le produit est conservé dans un conteneur

scellé ou partiellement scellé ou ouvert à l’air libre.

Les tailles des échantillons à prélever sont identiques à celles suggérées dans les tableaux

V.1–V.3.

8. Réduction de la taille des échantillons

De grands échantillons ne peuvent pas pris en charge sur le plan économique, en particulier si

la congélation et un transport de longue durée sont nécessaires. Ne prélever que la quantité

nécessaire prescrite dans le plan d’étude en notant les exigences de taille minimale de

l’échantillon indiquées dans les tableaux V.1–V.9.

À l’exception des graines céréalières échantillonnées sur une bande transporteuse ou du flux

transféré d’un grand conteneur à un autre, le mélange des échantillons et la réduction de la

taille de l’échantillon sur le site du champ ne sont pas recommandés et doivent être évités.

Voir l’appendice VI pour les procédures afin d’éviter le changement de concentration des

résidus entre le moment de l’échantillonnage et l’analyse au laboratoire.

9. Emballage et stockage des échantillons

Une fois emballés et étiquetés, les échantillons doivent être stockés ou envoyés

immédiatement au laboratoire d’analyse des résidus, selon la nature de l’échantillon. Le mode

d’expédition (par ex. surgelés ou à température ambiante) doit être choisi en prenant en

compte la stabilité du résidu et le genre d’étude entreprise.


195

Il est important que l’emballage et l’expédition soient effectués de manière à ce que les

échantillons arrivent dès que possible (normalement dans les 24–36 heures) après avoir été

prélevés et sans changement d’aucune sorte, par ex. détérioration, dommage physique,

contamination, perte de résidus, ou changement dans la teneur en humidité.

Le stockage et l’expédition doivent toujours se faire dans des conditions de surgélation.

Emballage

Conteneurs

Les échantillons individuels doivent être placés dans des conteneurs adaptés, par exemple des

sacs en polyéthylène épais et ensuite mis à l’intérieur de sacs supplémentaires en papier épais

et, si nécessaire, réfrigérés dès que possible après l’échantillonnage selon la nature du produit

chimique impliqué. Les sacs en polyéthylène seuls peuvent devenir fragiles au contact de la

neige carbonique et, par conséquent, il y a un risque de rupture et de perte ultérieure de

l’échantillon.

Éviter les conteneurs en plastique ou avec des couvercles en plastique, à moins qu’ils ne

soient fait en « Téflon » ou un autre plastique inerte qui n’interfère pas avec la méthode

analytique (les laboratoires ont fréquemment connu de telles interférences). Si des bidons sont

utilisés, ils doivent d’abord être contrôlés pour prouver l’absence de matériaux comme des

films huileux, des laques ou la résine de joints soudés qui pourraient interférer avec les

analyses.

Des récipients en verre doivent être utilisés pour les échantillons liquides et être

soigneusement nettoyés et rincés avec un ou deux solvants sans pesticides appropriés, comme

l’acétone, l’alcool isopropyle ou l’hexane et être séchés avant l’utilisation. Les pesticides

peuvent migrer vers les parois d’un récipient et être absorbés; même un échantillon en verre,

une fois que l’échantillon est déversé, doit être rincé avec du solvant si l’extraction n’est pas

effectuée dans le récipient lui-même.

Pour résumer, tout type de conteneur ou de matériel d’emballage doit être contrôlé avant

l’utilisation pour une possible interférence avec la méthode analytique et à la limite de

détermination de l’analyse.

Attacher solidement les boîtes avec de la grosse ficelle, de la corde ou du ruban adhésif.

Expédition des échantillons

Les produits non périssables contenant des résidus qui sont connus pour être stables pendant

la période nécessaire pour atteindre le laboratoire peuvent être expédiés dans un état non

congelé, mais les échantillons doivent être protégés contre tout effet qui pourrait causer une

dégradation ou une contamination.

Lorsque des échantillons ont besoin d’être gelés, utiliser des conteneurs d’expédition en

mousse de polystyrène, si possible, car ils sont excellents à cet effet. S’il n’y en a pas de

disponibles, utiliser deux boîtes en carton de taille légèrement différente avec de l’isolant

entre les deux. Une bonne isolation est essentielle pour s’assurer que les échantillons arrivent

encore gelés au laboratoire d’analyse des résidus. Il faut utiliser suffisamment de neige

carbonique pour qu’il en reste encore lorsque le laboratoire reçoit les échantillons. Il faut en

général au minimum un kg de neige carbonique par kg d’échantillon. Pour les voyages durant

plus de deux jours, deux kg ou plus de neige carbonique par kg d’échantillon peuvent être

nécessaires. Les conteneurs mal isolés nécessitent davantage de neige carbonique. Soyez


196

prudent en manipulant la neige carbonique (gants et zone de travail aérée). Les emballages

doivent bien sûr se conformer à la règlementation sur les transports.

Il ne faut jamais laisser se décongeler les échantillons gelés, avant ou pendant le transport. Ils

doivent être expédiés dans des conditions qui leur permettent d’arriver encore solidement

congelés au laboratoire d’analyse des résidus.

Les destinataires doivent être informés par fax ou email de tous les détails de l’expédition des

échantillons notamment des numéros des documents d’expédition et des numéros de vols, afin

d’éviter tout retard dans la livraison au laboratoire.

Lorsque des échantillons doivent être expédiés au-delà des frontières nationales, la

réglementation sur la quarantaine doit être observée et les permis appropriés être obtenus bien

avant l’envoi des échantillons.

Étiquettes et registres

Étiqueter chaque échantillon avec l’identification appropriée de l’échantillon. L’étiquette et

l’encre doivent être tels que l’écriture ne sera pas illisible si l’étiquette vient à être mouillée.

Attacher solidement l’étiquette pour qu’elle ne se détache pas pendant l’expédition et placer

l’étiquette de façon à ce qu’elle ne devienne pas humide à cause de la condensation.

Remplir le rapport d’échantillonnage (feuilles de données sur les résidus) clairement et avec

exactitude avec tous les détails requis sur les essais. Si cette procédure n’est pas respectée les

données ne seront pas acceptables. Les feuillets remplies doivent être protégées en étant

placées dans des sacs de protection en polyéthylène qui doivent être envoyés avec

l’échantillon. Des copies des feuillets doivent être conservés par l’expéditeur.

Utiliser une étiquette à l’extérieur du conteneur d’expédition indiquant ce qui suit: « Biens

périssables: à livrer immédiatement à l’arrivée » et « Ce matériel ne convient pas à la

consommation humaine ».

Réception et manutention des échantillons

Dès l’arrivée des échantillons, le personnel du laboratoire d’analyse des résidus doit

immédiatement:

Vérifier que la copie du rapport d’échantillonnage est incluse avec les échantillons.

Contrôler et rapporter la condition des échantillons.

Contrôler pour voir si les échantillons correspondent aux détails du rapport

d’échantillonnage.

Contrôler l’exactitude du rapport d’échantillonnage (en particulier les données sur

les taux et les intervalles) et vérifier que les informations sont complètes.

Contrôler le rapport d’échantillonnage pour déterminer si un traitement ou un essai

spécial est indiqué.

S’il y a des écarts importants, ou si le rapport d’échantillonnage n’est pas reçu ou est

incomplet (de telle sorte qu’une comparaison correcte n’est pas possible), les échantillons

doivent être entreposés dans la forme la plus simple qui préservera le résidu et la culture.

L’organisateur de l’essai doit alors être contacté immédiatement pour déterminer la façon de

procéder.

Note: il est dangereux de mettre des paquets contenant de la neige carbonique au congélateur.


197

Entreposage

Les échantillons doivent être analysés dès que possible après la collecte avant que des

changements physiques et chimiques se produisent. Si un entreposage prolongé est inévitable,

il est préférable de stocker les échantillons à basse température, de préférence en-dessous de –

20 °C. Cela empêche les résidus d’être au contact d’enzymes qui pourraient dégrader le

pesticide et empêche ensuite la possibilité pour les résidus d’être « liés » aux tissus. Ne pas

stocker les échantillons (entiers ou homogénéisés) à analyser avant qu’un contrôle adéquat

n’ait été réalisé sur la stabilité du résidu. Les échantillons de résidus de fumigants ont besoin

d‘une attention particulière et, dans l’idéal, doivent être analysés immédiatement dès leur

réception par le laboratoire. Le stockage à –20 °C est susceptible de ne pas suffire pour

empêcher la perte des résidus de fumigants.

Des études de la stabilité des résidus dans les échantillons, au fil du temps et à la température

d’entreposage, doivent être menées avec des pesticides et des substrats représentatifs.

Lorsqu’il y a un doute sur la stabilité des résidus à l’entreposage, des échantillons témoins

renforcés doivent être conservés dans les mêmes conditions que les échantillons ou les

extraits.

La lumière dégrade de nombreux pesticides; il est par conséquent conseillé de protéger

l’échantillon et toutes les solutions ou extraits d’une exposition inutile. Les échantillons autres

que l’eau doivent normalement être stockés au congélateur, de préférence à –20 °C ou moins.

Même ainsi, des changements physiques et chimiques peuvent se produire dans l’échantillon

ou dans les résidus recherchés. Un entreposage prolongé au congélateur peut faire migrer

l’humidité à la surface de l’échantillon et ensuite vers les bobines du congélateur, desséchant

lentement l’échantillon. Cet effet peut avoir de l’importance si la teneur en eau affecte

l’analyse ultérieure et peut affecter le calcul de la concentration de résidus. Les échantillons

d’eau doivent être entreposés légèrement au-dessus de 0 °C pour éviter une rupture du

conteneur à la suite de la congélation.

Appendice VI – Portion des produits a laquelle s’appliquent les limites maximales de résidus et qui soumise a

l’analyse

199

Appendice VI

PORTION DES PRODUITS A LAQUELLE S’APPLIQUENT LES LIMITES

MAXIMALES DE RÉSIDUS ET QUI SOUMISE A L’ANALYSE 22

INTRODUCTION

Les limites maximales de résidus Codex intéressent dans la plupart des cas un produit agricole

brut entier spécifique tel qu’il fait l’objet d’un commerce international. Dans certains cas, une

qualification est incluse qui décrit la partie du produit agricole brut à laquelle s’applique la

limite maximale de résidus, par exemple, les amandes sans coque et les haricots sans gousse.

Dans d’autres cas, ces qualifications ne sont pas fournies. Par conséquent, et sauf indication

contraire, la portion du produit agricole brut à laquelle s’applique la LMR et qu’il convient de

préparer comme l’échantillon destiné à l’ analyse pour la détermination des résidus de

pesticides est celle décrite dans le tableau suivant.

Les expériences antérieures ont indiqué que l’interaction des résidus de surface avec la partie

interne du matériel végétal peut causer une dégradation très rapide des résidus. Comme le taux

de cette décomposition est fonction de plusieurs facteurs dont, mais non seulement: les

propriétés chimiques des résidus, la matrice de la plante, la température et la durée du contact,

sans informations spécifiques sur la stabilité du résidu, la seule option fournie dans les

directives est de ne pas autoriser la coupe d’unités de produits individuelles avant l’analyse.

Les Méthodes recommandées par le Codex pour l’échantillonnage aux fins de la

détermination des résidus de pesticides en vue du contrôle de conformité avec les LMR du

Codex (CAC/GL 33-1999.) et les Directives du Codex concernant les bonnes pratiques de

laboratoire en matière d’analyse des résidus de pesticides (CAC/GL 40-1993, Rev.1-2003)

stipulent que « un dispositif d’échantillonnage, la division en quartiers ou tout autre processus

approprié de réduction de taille peuvent être utilisés mais que les unités de produits végétaux

frais ou les œufs entiers ne peuvent être coupés ou broyés. » En outre, si des analyses sont

prévues sur des matrices comme la pulpe et la peau (par exemple, pour affiner l’évaluation du

risque alimentaire), le produit entier doit être expédié au laboratoire d’analyses afin d‘éviter la

contamination croisée de la peau et de la pulpe. »

La JMPR de 2013 a reconnu que le découpage de grands produits ou fruits volumineux à la

peau dure comme, par exemple, le jacquier, la pastèque, le chou, l’ananas et l’avocat à l’état

surgelé est très difficile. En outre, entreposer plusieurs échantillons de ces fruits exige une très

grande capacité de congélation.

En gardant à l’esprit l’importance d’assurer que les niveaux de résidus dans les échantillons

de laboratoire sont les mêmes ou très proches de ceux présents au moment de

l’échantillonnage, la Réunion a recommandé:

Localisation des sites d’essai à des distances à partir desquelles les échantillons

peuvent être transportés au laboratoire d’analyse dans les 24 heures avec un

refroidisseur tel que la « glace bleue ». Permettre aux grands produits d’être

immédiatement sous-échantillonnés, aux portions appropriées des sous-échantillons

représentatifs d’être ensuite homogénéisées et aux portions d’essai d’être retirées et

stockées surgelées avant l’extraction et l’analyse. Cette procédure est en accord

avec l’autorisation que dispense les directives de l’OCDE67 et du Codex sur le

transport de matériaux végétaux frais sans besoin de congélation; ou


200

Effectuer un test préalable avant de mener les essais contrôlés pour vérifier la

stabilité des résidus dans le produit coupé. Le test implique:

o traitement de surface des cultures avec un mélange de pesticides dont deux à

la stabilité connue et les pesticides qui sont l’objet de ces essais;

o effectuer le sous-échantillonnage et l’homogénéisation des portions

représentatives des sous-échantillons selon la pratique normale du

laboratoire à température ambiante et analyser les résidus restants dans les

portions d’essai.

Si le ratio des composés de référence stables et des résidus à la stabilité inconnue demeure le

même (pas de différence significative sur le plan statistique), en prenant en compte les

récupérations moyennes de la procédure, les pesticides testés peuvent être considérés comme

stables dans les portions coupées en deux ou en quatre. Dans ce cas, couper de grandes

cultures est acceptable sur le site du champ, sous réserve que cela peut être fait pour éviter la

contamination croisée. L’applicabilité de la méthode a été abondamment testée et décrite67.

Les sous-portions sélectionnées doivent être emballées séparément dans des sacs étiquetés

convenant au transport vers le laboratoire d’analyses.

67 Yolci Omeroglua*, A´ . Ambrus, D. Boyaciogluc and E. Solymosne Majzikd Uncertainty of the sample size reduction step

in pesticide residue analysis of large-sized crops, Food Additives & Contaminants: Part Part A (30 (1): 116-126


l’analyse

201

Classification des produits Portion du produit pour laquelle s’applique l

LMR du Codex (et qui est analysée) Groupe 1 – LÉGUMES-RACINES ET TUBERCULES

(Classification Codex†:

groupe 016: Légumes-racines et tubercules)

Les légumes-racines et les tubercules sont des aliments

amylacés provenant de grosses racines entières, de tubercules,

de bulbo-tubercules et de rhizomes, pour la plupart

souterrains, de diverses espèces de plantes. Le légume entier

peut être consommé.

Légumes-racines et tubercules:

betteraves, carottes, céleri-rave, panais, pommes de

terre, radis, rutabagas, betterave à sucre, patates

douces, navets, ignames

Produit entier après enlèvement des fanes.

Laver les racines ou les tubercules à l’eau

courante, les brosser délicatement avec une

brosse douce pour enlever la terre et les débris

si nécessaire, puis tamponner légèrement avec

un papier ménage propre pour sécher. Pour les

carottes, une fois essuyées, couper avec soin

les fanes avec un couteau à la base de la tige

au point d’attache des pétioles externes. Si, ce

faisant, un anneau de tissu radiculaire est

sectionné, cet anneau, bien que détaché de la

racine, est considéré comme en faisant partie.

Groupe 2 – LÉGUMES À BULBE

(Classification Codex: groupe 009: Légumes à bulbe)

Les légumes à bulbe sont des aliments à forte saveur piquante

provenant de bulbes écailleux charnus ou de bourgeons de

croissance des alliums de la famille des liliacées (Liliaceae).

Le bulbe peut être entièrement consommé après élimination

des tuniques membraneuses.

Éliminer la terre adhérente (par ex. en rinçant

à l’eau courante ou en brossant délicatement

le produit sec).

Légumes à bulbe:

ail, poireaux, oignons, oignons de printemps

Bulbe, oignons séchés et ail:

Produit entier après élimination des racines et

de toute tunique membraneuse facile à

détacher.

Poireaux et oignons de printemps:

Légume entier après élimination des racines et

de la terre adhérente.

Groupe 3 – LÉGUMES À FEUILLES (Classification Codex: groupe 013: Légumes à feuilles (y compris les

légumes à feuilles du genre brassica

Les légumes à feuilles (à l’exception des légumes du groupe

4) sont des aliments qui proviennent d’une grande variété de

plantes comestibles, y compris les feuilles des légumes du

groupe 1. La feuille peut être entièrement consommée.

Légumes à feuille:

Feuilles de betterave, mâche commune, endives,

laitues, feuilles de radis, épinards, feuilles de

betterave à sucre, bette, chou vert, verts de moutarde

Produit entier après élimination des feuilles

manifestement décomposées ou flétries.

Groupe 4 – LÉGUMES À FEUILLES DU GENRE BRASSICA (CHOU)

Classification Codex: groupe 010: Légumes du genre brassica (chou), choux pommés, brassicas à capitule)

Les légumes à feuilles du genre brassica (chou) sont des

aliments qui proviennent des parties foliaires, des tiges et des

inflorescences immatures des plantes communément connues

et botaniquement classées comme des brassicas et connues

également sous le nom de choux. Le légume entier peut être

consommé.


202

Légumes du genre brassica:

brocoli, choux de Bruxelles, chou palmiste, chou

chinois, chou rouge, chou de Milan à feuilles frisées,

chou-fleur, chou-rave


manifestement décomposées ou flétries. Pour

les choux-fleurs et les brocolis, analyser les

capitules et les tiges (inflorescence immature

uniquement), en éliminant les feuilles; pour

les choux de Bruxelles, analyser uniquement

les « bourgeons »

Groupe 5 – LÉGUMES-TIGES

(Classification Codex: groupe 017: Légumes-tiges et pédoncules)

Les légumes-tiges sont des aliments qui proviennent des tiges

ou des bourgeons comestibles d’une variété de plantes.

Légumes-tiges:

artichaut, céleri, chicorée, rhubarbe


manifestement décomposées ou flétries.

Rhubarbe et asperges: tiges uniquement.

Céleri et asperge: enlever la terre adhérente

(par ex. en rinçant à l’eau courante ou en

brossant délicatement le produit sec).

Groupe 6 - LÉGUMES GOUSSES

(Classification Codex: groupe 014: Légumes gousses - groupe 015: Légumes secs)

Les légumes gousses sont les graines séchées ou succulentes

et les gousses immatures ou les légumineuses communément

connues sous le nom de haricots et de pois. Les succulentes

peuvent être consommées sous la forme de gousses entières

ou de graines écossées. Les formes séchées (légumes secs)

sont consommées comme graines sans les gousses. Les

légumineuses fourragères figurent au groupe 18.

Légumes-gousses:

haricots, fèves, niébé, haricots nains, haricot à filet,

haricots verts, haricots rouges, haricots de Lima,

haricots blancs, haricots d’Espagne, haricots mange-

tout, soja, pois, pois mange-tout

Produit entier.

Groupe 7 – LÉGUMES FRUITS – PELURE COMESTIBLE

(Combinaison de la Classification Codex: groupes 011: Légumes fruits, cucurbitacées; 012 Légumes fruits

autres que cucurbitacées)

Les légumes fruits à pelure comestible sont les fruits

immatures ou mûrs de diverses plantes, habituellement des

plantes sarmenteuses ou arbustives annuelles. Les légumes

fruits peuvent être consommés en entier.

Légumes fruits – pelure comestible:

concombre, aubergine, cornichon, gombo, piments,

pâtisson, tomate, champignon

Produit entier après élimination des tiges.

Groupe 8 - LÉGUMES FRUITS – PELURE NON COMESTIBLE

(Classification Codex: groupe 011: Légumes fruits, cucurbitacées)

Les légumes fruits à pelure non comestible sont les fruits

immatures ou mûrs de diverses plantes, habituellement des

plantes sarmenteuses ou arbustives annuelles. La partie

comestible est protégée par la peau, la pelure ou la cosse qui

est enlevée ou jetée avant consommation.

Légumes fruits – pelure non comestible:

cantaloups, melon, citrouille, courge, pastèque,

potiron


Groupe 9 - AGRUMES

(Classification Codex: groupe 001: Agrumes)


l’analyse

203

Las agrumes sont produits par des arbres de la famille des

rutacées et sont caractérisés par un péricarpe riche en saveurs

aromatiques, de forme globulaire et des carpelles contenant

des vésicules remplies de jus. Le fruit est entièrement exposé

aux pesticides pendant la saison de végétation. La pulpe du

fruit peut être consommée à l’état frais et sous forme de

boisson. Le fruit entier peut être utilisé pour la conservation.

Agrumes:

Orange, citron, mandarine, pamplemousse

Produit entier.

Groupe 10 – FRUITS À PÉPINS

(Classification Codex: groupe 002: Fruits à pépins)

Les fruits à pépins sont produits par des arbres du genre

Pyrus, de la famille des rosacées (Rosaceae). Ils sont

caractérisés par un tissu charnu entourant un centre composé

de carpelles parcheminées enveloppant les semences. Le fruit

entier, à l’exception de la partie centrale, peut être consommé

à l’état frais ou après transformation.

Fruits à pépins:

pommes, poires, coings


Groupe 11 – FRUITS À NOYAUX

(Classification Codex: groupe 003: fruits à noyaux)

Les fruits à pépins sont produits par des arbres du genre

Prunus de la famille des rosacées Rosaceae). Ils sont

caractérisés par un tissu charnu qui entoure une graine unique

protégée par une coque dure. Le fruit entier, à l’exception du

noyau, peut être consommé à l’état frais ou après

transformation.

Fruits à noyaux:

abricots, cerises, nectarines, pêches, prunes

Produit entier après élimination des tiges et

des noyaux mais le résidu est calculé et

exprimé sur le produit entier sans la tige.

Groupe 12 - PETITS FRUITS ET BAIES

(Classification Codex: groupe 004: Baies et autres petits fruits)

Les petits fruits et les baies proviennent de diverses plantes

dont le fruit se caractérise par un rapport surface-poids élevé.

Le fruit entier peut être consommé, souvent avec la graine, à

l’état frais ou après transformation.

Petits fruits et baies:

mûres, myrtilles, mûres de Boysen, canneberges,

groseilles, mûres de haies, groseilles à maquereau,

raisin, ronces-framboises, framboises, fraises

Produit entier après élimination des

pédoncules et des tiges. Groseilles: fruit avec

les tiges.

Groupe 13 – FRUITS DIVERS – PELURE COMESTIBLE

(Classification Codex: groupe 005: fruits tropicaux et sub-tropicaux hétérogènes – peau comestible)

Les fruits divers à pelure comestible sont les fruits immatures

ou mûrs de diverses plantes, généralement des arbustes ou

des arbres des régions tropicales ou subtropicales. Le fruit

entier peut être consommé à l’état frais ou après

transformation.

Fruits divers – pelure comestible:

dattes, figues, olives

Dattes, olives et fruits similaires aux graines

dures: produit entier après élimination des

tiges et des noyaux mais le résidu est calculé

et exprimé sur le fruit entier.

Figues: produit entier.

Groupe 14 – FRUITS DIVERS – PELURE NON COMESTIBLE

(Classification Codex: group 006: fruits tropicaux et sub-tropicaux hétérogènes – peau non comestible)


204

Les fruits divers à pelure non comestible sont les fruits

immatures ou mûrs de diverses plantes, généralement des

arbustes ou des arbres des régions tropicales ou sub-

tropicales. La partie comestible est protégée par la peau, la

pelure ou la cosse. Le fruit peut être consommé à l’état frais

ou après transformation.

Fruits divers – peau non comestible:

avocats, bananes, goyaves, kiwis, mangues, papayes,

fruits de la passion, ananas

Produit entier sauf indication contraire.

Ananas: après retrait de la couronne.

Avocats, mangues et fruits similaires aux

graines dures: produit entier après élimination

du noyau mais calculé sur le fruit entier

Bananes: après retrait des tissus de la

couronne et des tiges.

Groupe 15 – GRAINES CÉRÉALIÈRES

(Classification Codex: groupe 020: graines céréalières)

Les graines céréalières proviennent des épis de graines

amylacées produites par diverses plantes appartenant

principalement à la famille des graminées. Les enveloppes

sont éliminées avant la consommation.

Graines céréalières:

orge, maïs, avoine, riz, seigle, sorgho, maïs doux, blé

Produit entier.

Maïs frais et maïs doux: grains et rafle sans

l’enveloppe.

Groupe 16 – VÉGÉTAUX À TIGE

(Classification Codex: groupe 051: Paille, fourrage de graines céréalières et de graminées)

Les végétaux à tige sont des plantes de diverses espèces,

principalement de la famille des graminées, faisant l’objet

d’une culture extensive pour la production d’aliments pour

animaux et de sucre. Les tiges utilisées pour l’alimentation

animale sont consommées sous forme de fourrage vert,

d’ensilage ou de foin séché. Les plantes sucrières sont

transformées.

Végétaux à tige:

Fourrage et paille d’orge, productions fourragères,

fourrage de maïs, fourrage de sorgho

Produit entier.

Groupe 17 – GRAINES OLÉAGINEUSES

LÉGUMINEUSES

(Partie de la classification Codex: groupe 023: Fruits à coque

et graines)

Les graines oléagineuses légumineuses sont des graines mûres

de légumineuses cultivées pour la production d’huile végétale

comestible ou pour l’alimentation humaine directe.

Graines oléagineuses légumineuses:

arachide

Graine entière après élimination de la coque.

Groupe 18 – LÉGUMINEUSES FOURRAGÈRES

(Classification Codex: groupe 050: Légumineuses

fourragères)

Les légumineuses fourragères proviennent de diverses espèces

de légumes utilisées pour le fourrage, pâturage, foin ou

ensilage avec ou sans graines. Les légumineuses fourragères

sont consommées sous forme de fourrage vert ou de foin ou

fourrage séché.

Légumineuses fourragères:

Fourrage de luzerne, fourrage de haricot, fourrage de

trèfle, fourrage d’arachide, fourrage de pois, fourrage

de soja

Produit entier.

Groupe 19 – FRUITS À COQUE

(Classification Codex: groupe 022: Fruits à coque)


l’analyse

205

Les fruits à coque proviennent de divers arbres et arbustes et

se caractérisent par une coque dure non comestible entourant

une graine oléagineuse. La partie comestible du fruit est

consommée à l’état frais, séchée ou transformée.

Fruits à coque:

amandes, châtaignes, avelines, noix de macadamia,

noix de pécan, noix

Produit entier après enlèvement de la coque.

Châtaignes: entières dans la peau.

Groupe 20 – GRAINES OLÉAGINEUSES

(Classification Codex: groupe 23: Fruits à coque et graines)

Les graines oléagineuses proviennent de diverses plantes

utilisées pour la production d’huiles végétales comestibles.

Certaines graines oléagineuses importantes sont des sous-

produits de plantes à fruits ou à fibres.

Graines oléagineuses:

Graines de coton, graines de lin, graines de colza,

graines de carthame, graines de tournesol

Produit entier.

Groupe 21 – GRAINES TROPICALES

(Classification Codex: groupe 024: Graines pour boissons et sucreries)

Les graines tropicales proviennent de plusieurs arbres et

arbustes tropicaux et semi-tropicaux et servent essentiellement

à la production de boissons et de confiseries. Les graines

tropicales sont consommées après transformation.

Graines tropicales:

Fèves de cacao, fèves de cacao

Produit entier.

Groupe 22 – HERBES CONDIMENTAIRES

(Classification Codex: groupe 027: Herbes condimentaires)

Les herbes condimentaires sont les feuilles, tiges et racines de

diverses plantes herbacées utilisées en quantités relativement

faibles pour aromatiser d’autres aliments. Elles sont

consommées à l’état frais ou sous forme séchée en tant que

constituants d’autres aliments.

Herbes condimentaire: Produit entier.

Groupe 23 - ÉPICES

(Classification Codex: groupe 028: Épices)

Les épices sont les graines, racines, fruits et baies aromatiques

de diverses plantes utilisées en quantités relativement faibles

pour aromatiser d’autres aliments. Elles sont consommées

principalement sous forme séchée en tant que constituants

d’autres aliments.

Épices: Produit entier.

Groupe 24 - THÉS

(Classification Codex: groupe 066: Thés)

Les thés proviennent de feuilles de plusieurs plantes mais

principalement de Camellia sinensis. Elles servent à la

préparation d’infusions à consommer comme boissons

stimulantes. Elles sont consommées sous forme d’extraits des

produits séchés ou transformés.

Thés: Produit entier.

Groupe 25 - VIANDES

(Classification Codex: groupe 030: Viande)

Les viandes sont les tissus musculaires, y compris les tissus

adipeux et adhérents des carcasses d’animaux après

préparation pour la vente en gros. Le produit peut être

consommé en entier.

Viandes:

Viande de carcasse (et graisse de carcasse), viande de

carcasse de bovins, viande de carcasse de caprins,

viande de carcasse d’équins, viande de carcasse de

porcins, viande de carcasse d’ovins

Produit entier. (Pour les pesticides

liposolubles, une partie de la graisse de

carcasse est analysée et les LMR s’appliquent

à la graisse de carcasse.)


206

Groupe 26 – GRAISSES ANIMALES

(Classification Codex: groupe 031: graisses de mammifères)

Les graisses animales sont les graisses obtenues ou extraites

des tissus adipeux des animaux. Le produit entier peut être

consommé.

Graisses animales:

Graisse de bovins, graisse de porcins, graisse d’ovins

Produit entier.

Groupe 27 – SOUS-PRODUITS CARNÉS

(Classification Codex: groupe 0032: Abats comestibles (mammifères)

Les sous-produits carnés sont les tissus et organes

comestibles, autres que la viande et la graisse animale, des

animaux abattus et après préparation pour la vente en gros.

Exemples: foie, rognons, langue, cœur. Le produit entier peut

être consommé.

Sous-produits carnés (foie, rognons, etc.):

Sous-produits de viande de bovins, sous-produits de viande de

caprins, sous-produits de viande de porcins, sous-produits de

viande d’ovins

Produit entier.

Groupe 28 - LAITS

(Classification Codex: groupe 033: Laits)

Les laits sont les sécrétions mammaires de diverses espèces

d’animaux herbivores ruminants en lactation, habituellement

domestiques. Le produits entier peut être consommé.

Laits: Produit entier.

Groupe 29 – MATIÈRES GRASSES LAITIÉRES

(Classification Codex: groupe 086: Matières grasses laitières)

Les matières grasses laitières sont les graisses obtenues ou

extraites du lait.

Matières grasses laitières: Produit entier.

Groupe 30 – CHAIR DE VOLAILLE

(Classification Codex: groupe 036: Chair de volaille)

La chair de volaille est constituée par les tissus musculaires, y

compris la graisse et la peau adhérentes, des carcasses de

volaille après préparation pour la vente en gros. Le produit

entier peut être consommé.

Chair de volaille: Produit entier. (Pour les pesticides

liposolubles, une partie de la graisse de

carcasse est analysée et les LMR s’appliquent

à la graisse de carcasse.)

Groupe 31 – GRAISSES DE VOLAILLE

(Classification Codex: groupe 037: Graisse de volaille)

Les graisses de volaille sont les graisses obtenues ou extraites

des tissus adipeux des volailles. Le produit entier peut être

consommé.

Graisses de volaille: Produit entier.

Groupe 32 – SOUS-PRODUITS DE LA VOLAILLE

(Classification Codex: groupe 038: Volaille, abats

comestibles)

Les sous-produits de la volaille sont les tissus et organes

comestibles, autres que la chair et la graisse de volaille,

provenant de volailles abattues.

Sous-produits de la volaille: Produit entier.

Groupe 33 – ŒUFS

(Classification Codex: groupe 039: Œufs)

Les œufs sont les parties fraîches comestible des organes

reproducteurs de plusieurs espèces d’oiseaux domestiques. La

partie comestible comprend le blanc et le jaune d’œuf après

élimination de la coquille.


l’analyse

207

Œufs: Blancs et jaunes d’œufs entiers après

élimination des coquilles.

†Le nombre et les catégories des groupes pour les portions des produits ne correspondent pas toujours au regroupement

utilisé par l’actuelle Classification Codex des denrées alimentaires et aliments pour animaux. Les groupes

correspondants sont donnés entre parenthèses. Les champignons ne sont pas inclus dans les produits énumérés dans le document original. Écart type de la directive du Codex basé sur la décision du CCPR.

Appendice VII – Format normalisé pour l’organisation du répertoire de données des informations à soumettre

209

Appendice VII

FORMAT NORMALISÉ POUR L’ORGANISATION DU RÉPERTOIRE DE

DONNÉES (INDEX) DES INFORMATIONS À SOUMETTRE POUR

L’ÉVALUATION

L’objectif du répertoire de données est d’aider le lecteur (examinateur) à trouver les études

relatives aux rubriques standards d’une évaluation de résidus ou à être tout à fait certain qu’il

n’existe pas d’études disponibles pour des sections précises. Au départ, le répertoire de

données aidera également le Secrétariat de la FAO à décider de la taille de l’examen et de la

quantité de travail nécessaire. Voir également chapitre 4 « Préparation des soumissions de

données pour la considération du Groupe de la FAO de la JMPR ».

Les sections pertinentes nécessaires pour le répertoire de données sont fournies ci-dessous et

des exemples de sous-rubriques sont inclus. Le contenu des informations correspond aux

dispositions des directives de l’OCDE pour la soumission des données de l’industrie sur les

produits phytosanitaires et leurs substances actives68.

Dans chaque section, les références doivent être en ordre systématique. L’année est l’année de

publication de l’étude, du projet ou de l’expérience en matière d’évaluations des résidus. Le

numéro de l’étude, du projet ou de l’expérience doit correspondre au nom de la compagnie,

c’est-à-dire que si le numéro de l’étude cité est celui du laboratoire sous contrat, le nom du

laboratoire sous contrat doit être donné dans la référence. Lorsque le nom et le numéro

d’étude d’un laboratoire et le nom et le numéro d’étude d’une société sont fournis, les deux

ensembles d’informations doivent être inclus. Lorsque l’étude comprend un certain nombre

d’essais individuels, inclure tous les numéros des essais dans la référence. Se référer aux

exemples suivants.

ID Doc. Auteur(s) Anné

e

Titre, Source, Statut BPL, Publié ou non

PAL-MP-SS Cañez, V.M. 1989 L’ampleur des résidus de parathion méthyle sur le

tournesol, Huntingdon Analytical Services, Projet PAL-

MP-SS, comprend MP-SS-7128, MP-SS-7129. Non

publié.

2012/7004638

Gordon B. 2013

a

Stabilité à l’entreposage au congélateur du cyflumetofèn e

(BAS 9210 I) et de ses métabolites pertinents dans les

échantillons végétaux, BASF Agricultural Research

Center, Research Triangle Park NC, États-Unis, BPL, Non

publié

Nanita et al 2013 Méthode d’analyse et d’étude inter-laboratoires pour la

quantification des résidus d’aminocyclopyrachlor dans la

végétation par chromatographie liquide/spectrométrie de

masse. J AOAC Int. 96:1473-1481.

Si une section n’a pas d’étude, inclure la rubrique et la mention « Aucune étude soumise ».

Le répertoire de données doit inclure les numéros des volumes dans le dossier montrant où

chaque étude est située. Pour les dossiers très volumineux (cinq boîtes ou plus), un résumé de

la répartition des volumes dans les boîtes doit également être fourni. Dans les cas où le

numéro du volume n’est pas connu au moment où le répertoire est soumis pour la première

68 OECD. 2001. Dossier Guidance —OECD guidance for industry data submissions on plant protection products and their

active substances Revision 2, 2005. http://www.oecd.org/chemicalsafety/pesticides-biocides/34870180.pdf

http://www.oecd.org/chemicalsafety/pesticides-biocides/34870180.pdf


210

fois, un répertoire modifié (incluant le numéro du volume) devra être inclus lors de l’envoi

final des données.

Fournir une copie électronique du répertoire de données au format Word.

Pour les détails sur les informations à fournir, veuillez consulter le chapitre 3.

FORMAT DU RÉPERTOIRE DE DONNÉES

1. INFORMATIONS CONTEXTUELLES

Identité

Propriétés physiques et chimiques

Références de l’étude pertinente. Volume dans le dossier des données.

............etc.

2. MÉTABOLISME ET DEVENIR ENVIRONNEMENTAL

Des propositions de sous-divisions sont indiquées sous les rubriques pour lesquelles un certain

nombre de rapports pour un éventail de produits sont généralement fournis. Les études des

cultures en rotation doivent apparaître sous la catégorie devenir environnemental dans le sol.

Métabolisme chez les animaux

Sous-division selon animal de laboratoire, d’élevage, volaille

Références des études pertinentes. Volume dans le dossier des données.

Métabolisme dans les plantes

Sous-division, le cas échéant, selon les cultures


Études des cultures en rotation

Études confinées et au champ

Sous-division, le cas échéant, selon les cultures


Devenir environnemental dans le sol


Devenir environnemental dans les systèmes eau-sédiments

(numéros des points de données de l’OCDE IIA 7.5, 7.6, 7.8.3)

Appendice VII – Format normalisé pour l’organisation du répertoire de données des informations à soumettre

211


3. ANALYSE DES RÉSIDUS

Méthodes analytiques

Méthodes utilisées dans les essais contrôlés et les études de transformation

Méthodes de mise en application Méthodes spécialisées

Une sous-rubrique par substrat, par ex., produit ou sol, peut être utile.


Stabilité des résidus dans les échantillons à analyser stockés

Sous-division, le cas échéant, selon le produit


4. MODES D’UTILISATION

Liste des cultures pour lesquelles des informations sur les bonnes pratiques agricoles (BPA)

sont disponibles, les pays concernés (par ordre alphabétique) et si des étiquettes sont

disponibles.

Liste des étiquettes.

5. RÉSIDUS RÉSULTANT DES ESSAIS CONTRÔLÉS SUR LES CULTURES

Sous-rubriques par produit organisés selon la Classification Codex

Agrumes

citrons

oranges

tangelos


Fruits à pépins

pommes

poires


Fruits à noyaux

Références des études pertinentes. Volume dans le dossier des données...................etc.

Références des études pertinentes. Volume dans le dossier des données................. etc.

Le résumé des détails des essais doit être envoyé dans le tableau Excel (joint de manière

électronique comme Annexe 1) avec les rubriques données dans l’appendice XI tableau XI.3.


212

6. DEVENIR DES RÉSIDUS DANS L’ENTREPOSAGE ET LA TRANSFORMATION

Dans l’entreposage



Dans la transformation



7. RÉSIDUS DANS LES PRODUITS ANIMAUX

Études de l’alimentation des animaux d’élevage


Traitements directs des animaux


8. RÉSIDUS DANS LES ALIMENTS DU COMMERCE OU LORS DE LA

CONSOMMATION


9. DÉFINITIONS NATIONALES DES RÉSIDUS

Une liste des pays pour lesquels les informations sont disponibles doit être incluse.

Citer la source de l’information et sa date.

Appendice VIII – Informations sur les pesticides pour le groupe de travail du CCPR sur les priorités

213

Appendice VIII

INFORMATIONS RELATIVES AUXPESTICIDES A L’INTENTION DU GROUPE

DE TRAVAIL DU CCPR SUR LES PRIORITÉSa

pour évaluation _________________

pour réévaluation _______________

1. NOM:

2. FORMULE DÉVELOPPÉE:

3. APPELLATION CHIMIQUE:

4. NOM COMMERCIAL:

5. NOMS ET ADRESSES DES PRODUCTEURS DE BASE:

6. JUSTIFICATION D’EMPLOI:

7. EMPLOIS: PRINCIPAUX, SECONDAIRES

8. PRODUITS FAISANT L’OBJET D’UN COMMERCE INTERNATIONAL ET

TENEURS EN RÉSIDUS:

9. PAYS OÙ LE PESTICIDE EST HOMOLOGUÉ:

10. LIMITES MAXIMALES NATIONALES DE RÉSIDUS :

11. PRODUITS POUR LESQUELS L’ETABLISSEMENT DE LMR CODEX EST

PRECONISÉ:

12. PRINCIPAUX PROFILS D’EMPLOIS INTERNATIONAUX

13. LISTE DES DONNÉES (TOXICOLOGIE, MÉTABOLISME, RÉSIDUS)

DISPONIBLES:

14. DATE DE SOUMISSION POSSIBLE DES DONNÉES À LA JMPR:

15. PROPOSITION D’INCLUSION SOUMISE PAR (PAYS):

Note: Ces informations doivent être fournies aux pays membres du Codex pour l’inclusion

d’un pesticide dans la liste prioritaire du Codex.


214

Appendice IX – Proportion maximale de produits agricoles dans les aliments pour animaux

215

Appendice IX

PROPORTION MAXIMALE DE PRODUITS AGRICOLES DANS LES ALIMENTS

POUR ANIMAUX

Les tableaux de l’alimentation pour le bétail ont été développés par le Groupe d’experts de

l’OCDE sur la chimie des résidus de pesticides et publiés dans le projet de document

d’orientation révisé sur une vue d’ensemble des études de la chimie des résidus19 (Série Essais

et évaluations n°64) le 18 février 2009.

Les tableaux doivent être utilisés sur la base de la procédure décrite dans la section 5.12.1 du

Manuel.

Les tableaux IX.1-IX.3 incluent les codes Codex des groupes de produits pour faciliter la

sélection des produits pour le calcul de la charge animale appropriée.

Si les résidus sont déjà exprimés sur la base du poids sec, alors la teneur en matière sèche

donnée dans les tableaux doit être remplacée par 100 pour cent.

Le calcul de la charge animale peut être aisément effectué avec le modèle Excel automatisé

joint sous forme électronique comme l’appendice XIV.10.

Tableau IX.1 Bovins à viande et laitiers

Code Codex

Culture Aliment Code IFN Niveau de

résidu

DJ (%)

Bovins à viande Bovins laitiers

US CAN

EU

AU

JP

US CAN

EU

AU

JP

Poids corporel (kg) 500

500

500

730 600

650

500 600

Dose journalière (DJ en kg) 9.1 12 20 14 24 25 20 17

Fourrages

AL1020 Luzerne fourrage 2-00-196 HR 35 * 70 100 * 20 40 60 *

AL1021 Luzerne foin 1-00-054 HR 89 15 * 80 10 20 40 60 25

AF Luzerne farine 1-00-023 HR 89 * * 40 10 10 40 40 25

AF Luzerne ensilage 3-08-150 HR 40 * 25 100 * 20 40 40 20

AF Orge fourrage 2-00-511 HR 30 * 30 50 * * 30 50 *

AS0640 Orge foin 1-00-495 HR 88 15 * 100 * 20 * 50 *

AS0641 Orge paille 1-00-498 HR 89 10 30 100 * 10 30 20 *

AF Orge ensilage NA HR 40 * 30 100 * * 30 50 *

AL1030 Haricot fourrager 2-14-388 HR 35 * * 60 * * 20 70 *

AV0569 Betterave fourragère fourragère 2-00-632 HR 15 * 30 * * * 25 * *

VR0596 Betterave sucrière fanes 2-00-649 HR 23 * 20 * * * 30 * *

VB0041 Chou pommé têtes, feuilles 2-01-046 HR 15 * 20 * * * 20 * *

AL1023 Trèfle fourrage 2-01-434 HR 30 * 30 100 * 20 40 60 *

AL1031 Trèfle foin 1-01-415 HR 89 15 30 100 * 20 40 60 *

AF Trèfle ensilage 3-01-441 HR 30 * 25 100 * 20 40 60 *

AF0645 Maïs fourrager fourrage/ensilage 3-28-345 HR 40 15 80 80 * 45 60 80 20/5

0

AS0645 Maïs fourrager canne 3-28-251 HR 83 15 25 40 * 15 20 40 *

AF Maïs canne 2-02-963 HR 85 15 25 20 * * 20 20 *

AF Maïs doux fourrage 1-08-407 HR 48 * * 80 * 45 * 40 *


216

Code Codex


résidu

DJ (%)


US CAN

EU

AU

JP

US CAN

EU

AU

JP


500

500

730 600

650

500 600


AF Maïs doux canne NA HR 83 * * 40 * 15 * 20 *

AF Niébé fourrage 2-01-655 HR 30 * 35 100 * 20 35 60 *

AF Niébé foin 1-01-645 HR 86 * 35 100 * 20 35 60 *

AF Coronille bigarrée fourrage 2-19-834 HR 30 * *

100 * 10 *

100 *

AF Coronille bigarrée foin 1-20-803 HR 90 * *

100 * * *

100 *

AF Herbe fourrage (frais) 2-02-260 HR 25 * 50 100 5 45 60

100 10

AF Herbe foin 1-02-250 HR 88 15 50 100 40 45 60 60 70

AF Herbe ensilage 3-02-222 HR 40 * 50 100 5 45 60 60 80

AV480 Chou vert feuilles 2-02-446 HR 15 * 20 * * * 20 40 *

AL1025 Lespédéza fourrage 2-07-058 HR 22 * * 20 * 40 * 60 *

AF Lespédéza foin 1-02-522 HR 88 15 * 20 * 40 * 60 *

AF Millet fourrage 2-03-801 HR 30 * * 100 * 20 30 50 *

AF Millet foin 1-03-119 HR 85 10 * 100 * 20 * 50 *

AS0646 Millet paille 1-23-802 HR 90 10 10 80 * 10 * 50 *

AF0647 Avoine fourrage 2-03-292 HR 30 * 20 100 * 30 20 90 5

AS0647 Avoine foin 1-03-280 HR 90 15 20 100 * 30 20 90 5

AF Avoine paille 1-03-283 HR 90 10 20 80 * 10 20 60 5

AF Avoine ensilage 3-03-298 HR 35 * * 100 * * * 40 5

AL0528 Pois vert 3-03-596 HR 25 * 20 60 * 10 20 40 *

AL0072 Pois foin 1-03-572 HR 88 * 25 100 * 10 30 70 *

AF Pois ensilage 3-03-590 HR 40 * 25 100 * 10 30 40 *

AL0697 Arachide foin 1-03-619 HR 85 * * 60 * 15 * 60 *

VL0495 Colza fourrage 2-03-867 HR 30 * 10 100 * 10 10 40 *

AS0649 Riz paille 1-03-925 HR 90 * 10 60 55 * 5 20 25

AF Riz Ensilage de la culture entière HR 40 5 55

AF0650 Seigle fourrage 2-04-018 HR 30 * 20 100 * 20 20 20 *

AS0650 Seigle paille 1-04-007 HR 88 10 20 20 * 10 20 20 5

AF Seigle ensilage HR 28 * 5

AF0651 Sorgho, fourrage voir Graminées

Sorgho, grain fourrage 2-04-317 HR 35 15 20 70 * 40 20 70 40

AS Sorgho, grain débris 1-07-960 HR 88 15 15 70 * 15 15 70 5

AF Sorgho, grain ensilage HR 21 * 10

AL1265 Soja fourrage 2-04-574 HR 56 * * 100 * 20 * 40 *

AL0541 Soja foin 1-04-558 HR 85 * * 80 * 20 * 40 *

AF Soja ensilage 3-04-581 HR 30 * * 80 * 20 * 40 *

AF Canne à sucre fanes 2-04-692 HR 25 * * 50 * * * 25 *

AL Lotier des prés fourrage 2-20-786 HR 30 * 20 100 * 40 40 40 *

AF Lotier des prés foin 1-05-044 HR 85 15 20 90 * 40 40 40 *

AF Triticale fourrage 2-02-647 HR 30 * 20 100 * 20 20 70 *

AF Triticale foin NA HR 88 15 20 100 * 20 20 70 *

AF Triticale paille NA HR 90 10 20 50 * 10 20 70 *

AF Triticale ensilage 3-26-208 HR 35 * * 90 * * * 50 *

AV0506 Navet fanes (feuilles) 2-05-063 HR 30 * 40 80 * 30 20 * *

AF Vesce fourrage 2-05-112 HR 30 * 25 90 * 20 25 35 *

AF Vesce foin 1-05-122 HR 85 15 25 90 65 20 25 35 25

AF Vesce ensilage 3-26-357 HR 30 * * 90 * * * 50 60


217

Code Codex


résidu

DJ (%)


US CAN

EU

AU

JP

US CAN

EU

AU

JP


500

500

730 600

650

500 600


AF Blé fourrage 2-08-078 HR 25 * 20 100 * 20 20 60 *

AS0654 Blé foin 1-05-172 HR 88 15 20 100 * 20 20 20 *

AS0654 Blé paille 1-05-175 HR 88 10 20 80 * 10 20 20 *

AF Blé ensilage 3-05-186 HR 30 * * 90 * * * 50 *

Racines & Tubercules

VR0577 Carotte élimination 2-01-146 HR 12 * 15 5 * 10 15 5 *

VR0463 Manioc/tapioca racines 2-01-156 HR 37 * 20 * * * 15 * *

VR0589 Pomme de terre élimination 4-03-787 HR 20 30 30 10 * 10 30 10 *

VR0497 Rutabaga racines 4-04-001 HR 10 * 40 10 * * 20 10 *

VR506 Navet racines 4-05-067 HR 15 * 20 10 * 10 20 10 *

Graines céréalières/semences

GC0640 Orge grain 4-00-549 HR 88 50 70 80 70 45 40 40 40

VD0071 Haricot sec semence 4-00-515 HR 88 * 20 50 * * 20 15 *

GC0645 Maïs fourrager grain 4-20-698 HR 88 80 80 80 75 45 30 20 80

GC0656 Maïs à éclater grain 4-02-964 HR 88 80 * 80 75 45 30 20 80

VG0527 Niébé semence 5-01-661 HR 88 * 20 20 * * 20 20 *

VD0545 Lupin semence 5-02-707 HR 88 * 20 40 * * 20 20 *

GC0646 Millet grain 4-03-120 HR 88 50 40 50 * 20 40 50 *

GC0647 Avoine grain 4-03-309 HR 89 * 40 80 55 20 40 10 5

VD0561 Pois semence 5-03-600 HR 90 * 20 40 * * 20 20 *

GC0649 Riz grain 4-03-939 HR 88 20 * 40 * 20 * 20 *

GC0650 Seigle grain 4-04-047 HR 88 20 40 80 35 20 40 * 15

GC0651 Sorgho, grain grain 4-04-383 HR 86 40 40 80 35 45 40 50 30

SO4724 VD4521 Soja semence 5-64-610 HR 89 5 10 20 15 10 10 20 10

GC0653 Triticale grain 4-20-362 HR 89 20 40 80 * 20 40 30 *

AL1029 Vesce semence 5-26-351 HR 89 * * 20 * * * 20 *

GC0654 Blé grain 4-05-211 HR 89 20 40 80 25 20 40 20 10

Sous-produits

AM 0660 Amande coques 4-00-359 MREC 90 * * 10 * 10 * 10 *

AB9226 Pomme marc, humide 4-00-419 MREC 40 * 20 20 * 10 10 10 *

AB Orge fractions de son MREC 90 10 *

AB0596 Betterave sucrière pulpe séchée 4-29-307 MREC 88 15 20 * 5 15 20 * 40

AB Betterave sucrière pulpe ensilée 4-00-662 MREC 15 * 25 * * * 40 * *

DJ0596 Betterave sucrière mélasse 4-30-289 MREC 75 10 10 * * 10 10 * *

AB Drêche séchée 5-00-516 MREC 92 50 10 50 45 30 15 20 40

AB Canola tourteau 5-08-136 MREC 88 5 * 20 * 10 10 15 *

AB001 Agrumes pulpe séchée 4-01-237 MREC 91 10 5 30 * 10 20 30 *

SM Noix de coco tourteau 5-01-572 MREC 91 * 20 30 * * 10 * *

AB Maïs fourrager Fractions de grains aspirées 4-02-880 MREC 85 5 * * * * * * *

AB Maïs fourrager ss-prdts broyés 5-2 8-235 MREC 85 50 30 15 5 25 30 15 *

AB Maïs fourrager tourteau semoule 4-03-010 MREC 88 50 * 40 35 25 * 40 *

AB Maïs doux déchets conserverie 2-02-875 MREC 30 * * 30 * 10 * 10 *

AB Gluten de maïs aliment 5-28-243 MREC 40 75 30 20 25 25 30 * 20

AB Gluten de maïs tourteau 5-28-242 MREC 40 75 15 20 * 25 20 * 15

AB Coton tourteau 5-01-617 MREC 89 5 5 30 * 10 5 15 *

AB Coton graine non délimitée 5-01-614 MREC 88 * * 30 * 10 10 20 *

AB Coton coques 1-01-599 MREC 90 10 * 20 * * * 10 *

AB Coton ss-produits égrenage 1-08-413 MREC 90 5 * * * * * * *

AB Drêche séchée 5-00-518 MREC 92 50 10 50 10 25 10 * 15

SO0693 Graine de lin tourteau 5-02-043 MREC 88 5 10 10 * 10 15 10 *

AB0269 Raisin marc, humide 2-02-206 MREC 15 * * 20 * * * 20 *

AB Graine de lupin tourteau NA MREC 85 * 20 15 * * 20 15 *

VS0626 Cœur de palmier tourteau du noyau de palme 5-03-486 MREC 90 * * 20 5 * 25 10 5


218

Code Codex


résidu

DJ (%)


US CAN

EU

AU

JP

US CAN

EU

AU

JP


500

500

730 600

650

500 600


SO0697 Arachide tourteau 5-03-649 MREC 85 * 20 10 * 10 10 15 *

AB Ananas déchets de transformation NA MREC 25 10 * 60 * 10 * 30 *

AB Pomme de terre déchets de transformation 4-03-777 MREC 12 30 40 5 * 10 30 * *

AB Pomme de terre pulpe séchée 4-03-775 MREC 88 * 10 5 * * 10 5 *

AB Colza tourteau 5-26-093 MREC 88 * 20 15 15 * 10 15 25

AB Riz balles 1-08-075 MREC 90 * * 5 * * * 10 *

CM Riz son/ rebulet 4-03-928 MREC 90 15 * 40 20 15 20 40 10

SN Grain de sésame Fractions de grains aspirées NA MREC 90

SM Carthame tourteau 5-26-095 MREC 91 5 20 20 * 10 10 15 *

AB Sorgho, grain Fractions de grains aspirées NA MREC 85 5 * 20 * * * * *

AB Soja Fractions de grains aspirées NA MREC 85 5 * * * * * * *

AB Soja tourteau 5-20-638 MREC 92 5 20 10 65 10 25 15 60

AB Soja coques 1-04-560 MREC 90 15 10 * * 10 * *

AB Soja okara NA MREC 20 * * * 40 20

AB Soja rebulet NA MREC ? * * 15 * * * * *

AB Canne à sucre mélasses 4-13-251 MREC 75 10 10 30 * 10 10 25 *

AB Canne à sucre bagasse 1-04-686 MREC 32 * * 20 * * * 25 *

AB Tournesol tourteau 5-26-098 MREC 92 5 20 30 * 10 10 15 *

AB Tomate marc, humide NA MREC 20 10 * 10 *

AB Blé asp gr fn NA MREC 85 5 * * * * * * *

AB Gluten de blé tourteau 5-05-221 MREC 40 10 15 * * 10 20 * *

AB Blé ss-prdts broyés 4-06-749 MREC 88 40 30 40 55 30 30 40 45


219

Tableau IX.2 Pourcentage du régime alimentaire de la volaille

Code Codex CULTURE Aliment Code IFN Niveau de

résidu

DJ (%)

POULET DE CHAIR POULE PONDEUSE DINDE

EU CAN

UE

AU

JP

EU CAN

UE

AU

JP

EU CAN

UE

AU

Poids corporel (kg) 2 1.7 2 3 1.9 1.9 2 2 8 7 2

Dose journalière (DJ en kg) 0.16 0.12 0.15 N/A 0.12 0.13 0.15 0.10 0.50 0.50 0.15

Forages

AL1020 Luzerne fourrage 2-00-196 HR 35 * * * 5 * * * * * * *

AL1021 Luzerne foin 1-00-054 HR 89 * * * * * * * * * * *

AF Luzerne tourteau 1-00-023 HR 89 5 5 10 * 5 10 10 10 5 5 10

AF Luzerne ensilage 3-08-150 HR 40 * * * * * * * * * * *

AF Orge fourrage 2-00-511 HR 30 * * * * * * * * * * *

AS0640 Orge foin 1-00-495 HR 88 * * * * * * * * * * *

AS0641 Orge paille 1-00-498 HR 89 * * * * * 5 * * * * *

AF Orge ensilage NA HR 40 * * * * * * * * * * *

AL1030 Haricot lianes 2-14-388 HR 35 * * * * * * * * * * *

AV0569 Betterave fourragère fourrage 2-00-632 HR 15 * * * * * * * * * * *

VR0596 Betterave sucrière fanes 2-00-649 HR 23 * * * * * 5 * * * * *

VB0041 Chou pommé têtes, feuilles 2-01-046 HR 15 * * * * * 5 * * * * *

AL1023 Trèfle fourrage 2-01-434 HR 30 * * * * * 10 * * * * *

AL1031 Trèfle foin 1-01-415 HR 89 * * * * * 10 * * * * *

AF Trèfle ensilage 3-01-441 HR 30 * * * * * 10 * * * * *

AF0645 Maïs fourrager fourrage/ ensilage 3-28-345 HR 40 * * * * * 10 * * * * *

AS0645 Maïs fourrager tige 3-28-251 HR 83 * * * * * 10 * * * * *

AF Maïs à éclater tige 2-02-963 HR 85 * * * * * 10 * * * * *

AF Maïs à éclater fourrage 1-08-407 HR 48 * * * * * * * * * * *

AF Maïs à éclater tige NA HR 83 * * * * * * * * * * *

AF Niébé fourrage 2-01-655 HR 30 * * * * * 10 * * * * *

AF Niébé foin 1-01-645 HR 86 * * * * * 10 * * * * *

AF Coronille bigarrée fourrage 2-19-834 HR 30 * * * * * 10 * * * * *

AF Coronille bigarrée foin 1-20-803 HR 90 * * * * * 10 * * * * *

AF Herbe fourrage (frais) 2-02-260 HR 25 * * * * * 10 * * * * *

AF Herbe foin 1-02-250 HR 88 * * * * * 10 * * * * *

AF Herbe ensilage 3-02-222 HR 40 * * * * * 10 * * * * *

AV480 Chou frisé feuilles 2-02-446 HR 15 * * * * * 5 * * * * *

AL1025 Lespédéza fourrage 2-07-058 HR 22 * * * * * 10 * * * * *

AF Lespédéza foin 1-02-522 HR 88 * * * * * 10 * * * * *

AF Millet fourrage 2-03-801 HR 30 * * * * * 10 * * * * *

AF Millet foin 1-03-119 HR 85 * * * * * 10 * * * * *

AS0646 Millet paille 1-23-802 HR 90 * * * * * * * * * * *


220


résidu

DJ (%)


EU CAN

UE

AU

JP

EU CAN

UE

AU

JP

EU CAN

UE

AU



AF0647 Avoine fourrage 2-03-292 HR 30 * * * * * 10 * * * * *

AS0647 Avoine foin 1-03-280 HR 90 * * * * * 10 * * * * *

AF Avoine paille 1-03-283 HR 90 * * * * * * * * * * *

AF Avoine ensilage 3-03-298 HR 35 * * * * * * * * * * *

AL0528 Pois lianes 3-03-596 HR 25 * * * * * 10 * * * * *

AL0072 Pois foin 1-03-572 HR 88 * * * * * 10 * * * * *

AF Pois ensilage 3-03-590 HR 40 * * * * * 10 * * * * *

AL0697 Arachide foin 1-03-619 HR 85 * * * * * * * * * * *

VL0495 Colza fourrage 2-03-867 HR 30 * * * * * 10 * * * * *

AS0649 Riz paille 1-03-925 HR 90 * * * * * * * * * * *

AF Riz

ensilage culture entière HR 40

AF0650 Seigle fourrage 2-04-018 HR 30 * * * * * 10 * * * * *

AS0650 Seigle paille 1-04-007 HR 88 * * * * * * * * * * *

AF Seigle ensilage HR 28

AF0651 Sorgho, fourrage Voir Graminées

Sorgho, grain fourrage 2-04-317 HR 35 * * * * * 10 * * * * *

AS Sorgho, grain tige 1-07-960 HR 88 * * * * * 10 * * * * *

AF Sorgho, grain ensilage HR 21

AL1265 Soja fourrage 2-04-574 HR 56 * * * * * 10 * * * * *

AL0541 Soja foin 1-04-558 HR 85 * * * * * 10 * * * * *

AF Soja ensilage 3-04-581 HR 30 * * * * * 10 * * * * *

AF Canne à sucre tops 2-04-692 HR 25 * * * * * * * * * * *

AL Lotier des prés fourrage 2-20-786 HR 30 * * * * * 10 * * * * *

AF Lotier des prés foin 1-05-044 HR 85 * * * * * 10 * * * * *

AF Triticale fourrage 2-02-647 HR 30 * * * * * * * * * * *

AF Triticale foin NA HR 88 * * * * * * * * * * *

AF Triticale paille NA HR 90 * * * * * * * * * * *

AF Triticale ensilage 3-26-208 HR 35 * * * * * * * * * * *

AV0506 Navet fanes (feuilles) 2-05-063 HR 30 * * * * * * * * * * *

AF Vesce fourrage 2-05-112 HR 30 * * * * * 10 * * * * *

AF Vesce foin 1-05-122 HR 85 * * * * * 10 * * * * *

AF Vesce ensilage 3-26-357 HR 30 * * * * * * * * * * *

AF Blé fourrage 2-08-078 HR 25 * * * * * 10 * * * * *

AS0654 Blé foin 1-05-172 HR 88 * * * * * 10 * * * * *

AS0654 Blé paille 1-05-175 HR 88 * * * * * 10 * * * * *

AF Blé ensilage 3-05-186 HR 30 * * * * * * * * * * *

Racines & tubercules

VR0577 Carotte déclassée 2-01-146 HR 12 * 10 * * * 10 * * * 10 *


221


résidu

DJ (%)


EU CAN

UE

AU

JP

EU CAN

UE

AU

JP

EU CAN

UE

AU



VR0463 Manioc/tapioca racines 2-01-156 HR 37 * 20 * * * 15 * * * 5 *

VR0589 Pomme de terre déclassée 4-03-787 HR 20 * 10 * * * 10 * * * 20 *

VR0497 Rutabaga racines 4-04-001 HR 10 * 10 * * * 10 * * * 10 *

VR506 Navet racines 4-05-067 HR 15 * 10 * * * 10 * * * 10 *


GC0640 Orge grain 4-00-549 HR 88 75 70 15 10 75 100 15 * 75 50 15

VD0071 Haricot sec semence 4-00-515 HR 88 * 20 70 * * 20 70 * * 20 70

GC0645 Maïs fourrager grain 4-20-698 HR 88 75 70 * 70 75 70 * 80 75 50 *

GC0656 Maïs à éclater grain 4-02-964 HR 88 75 * * 70 75 * * 80 * * *

VG0527 Niébé semence 5-01-661 HR 88 10 5 5 * 10 10 5 * 10 5 10

VD0545 Lupin semence 5-02-707 HR 88 10 15 15 * 10 10 10 * 10 10 50

GC0646 Millet grain 4-03-120 HR 88 60 70 70 * 60 70 60 * 60 50 15

GC0647 Avoine grain 4-03-309 HR 89 75 70 15 * 75 70 15 * 75 50 5

VD0561 Pois semence 5-03-600 HR 90 20 20 5 * 20 20 5 * 20 20 40

GC0649 Riz grain 4-03-939 HR 88 20 * 50 * 20 * 50 * 20 * 60

GC0650 Seigle grain 4-04-047 HR 88 35 70 50 * 35 35 35 * 35 60 60

GC0651 Sorgho, grain grain 4-04-383 HR 86 75 70 70 65 75 70 70 55 75 50 15

SO4724 VD4521 Soja semence 5-64-610 HR 89 20 20 15 * 20 15 15 * 20 15 15

GC0653 Triticale grain 4-20-362 HR 89 75 15 * * 75 15 * * 75 15 60

AL1029 Vesce semence 5-26-351 HR 89 * * * * * * * * * * *

GC0654 Blé grain 4-05-211 HR 89 75 70 70 10 75 70 55 * 75 50 *

Sous-produits

AM 0660 Amande coques 4-00-359 MREC 90 * * * * * * * * * *

AB9226 Pomme marc, humide 4-00-419 MREC 40 * * * * * * * * * *

AB Orge fractions de son MREC 90 *

AB0596 Betterave sucrière pulpe séchée 4-29-307 MREC 88 * * * * * * * * * *

AB Betterave sucrière pulpe ensilée 4-00-662 MREC 15 * * * * * * * * * *

DJ0596 Betterave sucrière mélasse 4-30-289 MREC 75 * * * * * * * * * *

AB Drêche séchée 5-00-516 MREC 92 * 10 * * * 10 * * 10 5

AB Canola tourteau 5-08-136 MREC 88 15 18 5 * 15 10 5 15 20 *

AB001 Agrumes pulpe séchée 4-01-237 MREC 91 * * * * * * * * * *

SM Noix de coco tourteau 5-01-572 MREC 91 * * * * * * * * * *

AB Maïs fourrager asp gr fn 4-02-880 MREC 85 * * * * * * * * * *

AB Maïs fourrager ss-prdts broyés 5-28-235 MREC 85 50 60 * * 50 50 * 50 50 20


222


résidu

DJ (%)


EU CAN

UE

AU

JP

EU CAN

UE

AU

JP

EU CAN

UE

AU



AB Maïs fourrager tourteau semoule 4-03-010 MREC 88 20 * 20 * 20 20 20 20 20 *

AB Maïs à éclater

déchets conserverie 2-02-875 MREC 30 * * * * * * * * * *

AB Gluten de maïs aliment 5-28-243 MREC 40 * 10 * * * * * * * *

AB Gluten de maïs tourteau 5-28-242 MREC 40 * 10 * * * 10 * * 10 10

AB Coton tourteau 5-01-617 MREC 89 20 5 10 * 20 5 10 20 10 *

AB Coton graine non délitée 5-01-614 MREC 88 * * * * * * * * * *

AB Coton coques 1-01-599 MREC 90 * * * * * * * * * *

AB Coton

sous-produits de l’égrenage 1-08-413 MREC 90 * * * * * * * * * *

AB Drêche de distillerie séchée 5-00-518 MREC 92 * 10 * 5 * 10 * * 10 *

SO0693 Graine de lin tourteau 5-02-043 MREC 88 20 10 * * 20 10 * 20 10 *

AB0269 Raisin marc, humide 2-02-206 MREC 15 * * * * * * * * * 20

AB Graine de lupin tourteau NA MREC 85 * 10 20 * * 10 20 * 10 *

VS0626 Cœur de palmier tourteau du noyau 5-03-486 MREC 90 * * * * * * * * 5 10

SO0697 Arachide tourteau 5-03-649 MREC 85 25 10 10 * 25 10 10 25 10 *

AB Ananas

déchets de transformation NA MREC 25 * * * * * * * * * *

AB Pomme de terre

déchets de transformation 4-03-777 MREC 12 * * * * * * * * * *

AB Pomme de terre pulpe séchée 4-03-775 MREC 88 * 20 * * * 15 * * * 5

AB Colza tourteau 5-26-093 MREC 88 * * 5 5 * 10 5 * 20 *

AB Riz balle 1-08-075 MREC 90 * * * * * * * * * * 20

CM Riz son/ rebulet 4-03-928 MREC 90 10 10 20 5 10 5 20 20 10 * 15

SN Grain de sésame tourteau NA MREC 90 5

SM Carthame tourteau 5-26-095 MREC 91 25 10 15 * 25 5 15 * 25 5 *

AB Sorgho, grain asp gr fn NA MREC 85 * * * * * * * * * * *

AB Soja asp gr fn NA MREC 85 * * * * * * * * * * 25


223


résidu

DJ (%)


EU CAN

UE

AU

JP

EU CAN

UE

AU

JP

EU CAN

UE

AU



AB Soja tourteau 5-20-638 MREC 92 25 40 25 35 25 25 25 30 25 45 *

AB Soja coques 1-04-560 MREC 90 * 10 5 * * 5 5 * * * *

AB Soja okara NA MREC 20

AB Soja rebulet NA MREC ? * * * * * * * * * * *

AB Canne à sucre mélasses 4-13-251 MREC 75 * * * * * * * * * * *

AB Canne à sucre bagasse 1-04-686 MREC 32 * * * * * * * * * * 15

AB Tournesol tourteau 5-26-098 MREC 92 25 10 15 * 25 10 15 * 25 10 *

AB Tomate marc, humide NA MREC 20

AB Blé asp gr fn NA MREC 85 * * * * * * * * * * 20

AB Gluten de blé tourteau 5-05-221 MREC 40 * 10 * * * 10 * * * 10 10

AB Blé ss-pdts broyés 4-06-749 MREC 88 50 20 20 5 50 20 20 30 50 20 20

Tableau IX.3 Pourcentage du régime alimentaire des ovins

CULTURE

Aliment

Code IFN

Niveau de résidu

DJ (%)

BREBIS/BÉLIER AGNEAU PORCS, reproduction PORCS, finition

EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

JP

Poids corporel (kg) 85 75 60 40 40 60 270 260 60 100 100 60 110

Dose journalière (DJ en kg) 2 2.5 2.5 1.5 1.7 2.5 2 6 2.5 3.1 3 2.50 1.00

Fourrages

AL1020 Luzerne fourrage 2-00-196 HR 35 90 40 100 90 40 90 * * * * * * *

AL1021 Luzerne foin 1-00-054 HR 89 70 40 70 70 40 35 * * 10 * * 10 *

AF Luzerne tourteau 1-00-023 HR 89 20 20 * 20 20 * 5 10 10 5 10 10 5

AF Luzerne ensilage 3-08-150 HR 40 75 40 75 75 40 75 * * * * * * *

AF Orge fourrage 2-00-511 HR 30 70 50 100 30 50 100 * * * * * * *

AS0640 Orge foin 1-00-495 HR 88 65 * 70 65 * 25 * * 10 * * 5 *

AS0641 Orge paille 1-00-498 HR 89 25 60 30 25 60 30 * * 10 * * 10 *

AF Orge ensilage NA HR 40 * 50 * * 50 * * * * * * * *

AL1030 Haricot fourrager vert 2-14-388 HR 35 30 30 * 30 30 * * * * * * * *

AV0569 Betterave fourragère fourragère 2-00-632 HR 15 * 10 * * 10 * * 15 * * * * *

VR0596 Betterave sucrière fanes 2-00-649 HR 23 15 20 * 20 20 * * 10 * * * * *

VB0041 Chou pommé têtes, feuilles 2-01-046 HR 15 * 10 * * 10 * * 10 * * * * *

AL1023 Trèfle fourrage 2-01-434 HR 30 85 85 100 30 30 100 * 20 * * * * *

AL1031 Trèfle foin 1-01-415 HR 89 80 80 75 20 20 35 * 20 10 * * 10 *


224

CULTURE

Aliment

Code IFN

Niveau de résidu

DJ (%)


EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

JP



AF Trèfle ensilage 3-01-441 HR 30 85 85 75 30 30 75 * 20 * * * * *

AF0645 Maïs fourrager fourrage/ ensilage 3-28-345 HR 40 70 * 80 30 30 60 * 20 * * * * *

AS0645 Maïs fourrager tige 3-28-251 HR 83 50 * * 25 * * * 20 * * * * *

AF Maïs à éclater tige 2-02-963 HR 85 25 * * 25 * * * 20 * * * * *

AF Maïs doux fourrage 1-08-407 HR 48 75 * 25 25 * * * * * * * * *

AF Maïs doux tige NA HR 83 70 * 30 30 * * * * * * * * *

AF Niébé fourrage 2-01-655 HR 30 75 35 100 30 35 100 * 20 * * * * *

AF Niébé foin 1-01-645 HR 86 50 35 65 20 35 35 * 20 10 * * 10 *

AF Coronille bigarrée fourrage 2-19-834 HR 30 80 * 95 30 * 95 * * * * * * *

AF Coronille bigarrée foin 1-20-803 HR 90 65 * 70 20 * 35 * * * * * * *

AF Herbe fourrage (frais) 2-02-260 HR 25 95 95 100 25 50 100 * 20 * * * * *

AF Herbe foin 1-02-250 HR 88 90 90 70 15 30 25 * 20 10 * * 10 *

AF Herbe ensilage 3-02-222 HR 40 90 90 75 20 50 50 * 20 * * * * *

AV480 Chou vert feuilles 2-02-446 HR 15 * 10 * * 10 * * 10 * * * * *

AL1025 Lespédéza fourrage 2-07-058 HR 22 80 * * 30 * * * * * * 10 * *

AF Lespédéza foin 1-02-522 HR 88 70 * 20 20 * * * * * * 10 * *

AF Millet fourrage 2-03-801 HR 30 80 * 100 35 * 60 * * * * * * *

AF Millet foin 1-03-119 HR 85 75 * 65 20 * 20 * * 10 * * 10 *

AS0646 Millet paille 1-23-802 HR 90 50 * 35 15 * 15 * * 10 * * 10 *

AF0647 Avoine fourrage 2-03-292 HR 30 25 40 100 35 40 100 * 20 * * * * *

AS0647 Avoine foin 1-03-280 HR 90 80 40 65 20 40 20 * 20 10 * * 10 *

AF Avoine paille 1-03-283 HR 90 10 40 35 20 40 15 * * 10 * * 10 *

AF Avoine ensilage 3-03-298 HR 35 * * * * * * * * * * * * *

AL0528 Pois lianes 3-03-596 HR 25 75 20 90 35 20 90 * 20 * * * * *

AL0072 Pois foin 1-03-572 HR 88 75 20 70 25 20 30 * 20 15 * * 10 *

AF Pois ensilage 3-03-590 HR 40 73 20 75 35 20 70 * 20 * * * * *

AL0697 Arachide foin 1-03-619 HR 85 79 * 25 25 * * * * * * * * *

VL0495 Colza fourrage 2-03-867 HR 30 50 40 90 30 40 90 * 20 * * * * *

AS0649 Riz paille 1-03-925 HR 90 10 10 20 10 10 15 * * 10 * * 10 *

AF Riz

ensilage culture entière HR 40

AF0650 Seigle fourrage 2-04-018 HR 30 75 40 100 30 40 100 * 20 * * * * *

AS0650 Seigle paille 1-04-007 HR 88 25 40 20 10 40 20 * * * * * * *

AF Seigle ensilage HR 28

AF0651 Sorgho, fourrage Voir Graminées

Sorgho, grain fourrage 2-04-317 HR 35 30 20 100 30 20 65 * 20 10 * * * *

AS Sorgho, grain tige 1-07-960 HR 88 30 20 * 20 20 * * 20 * * * * *


225

CULTURE

Aliment

Code IFN

Niveau de résidu

DJ (%)


EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

JP



AF Sorgho, grain ensilage HR 21

AL1265 Soja fourrage 2-04-574 HR 56 80 * 90 35 * 80 * * * * * * *

AL0541 Soja foin 1-04-558 HR 85 65 * 70 20 * 25 * * * * * * *

AF Soja ensilage 3-04-581 HR 30 70 * 75 40 * 65 * * * * * * *

AF Canne à sucre fanes 2-04-692 HR 25 * * * * * * * * * * * * *

AL Lotier des prés fourrage 2-20-786 HR 30 75 40 90 35 20 90 * 20 * * * * *

AF Lotier des prés foin 1-05-044 HR 85 60 40 70 25 20 70 * 20 15 * * 10 *

AF Triticale fourrage 2-02-647 HR 30 60 40 100 30 30 100 * 20 * * * * *

AF Triticale foin NA HR 88 80 40 70 20 20 25 * 20 10 * * 10 *

AF Triticale paille NA HR 90 10 40 20 10 10 15 * * 10 * * 10 *

AF Triticale ensilage 3-26-208 HR 35 30 * * 25 * * * * * * * * *

AV0506 Navet fanes (feuilles) 2-05-063 HR 30 65 30 75 20 30 75 * * * * * * *

AF Vesce fourrage 2-05-112 HR 30 80 30 100 30 20 100 * * 10 * * * *

AF Vesce foin 1-05-122 HR 85 75 30 75 20 20 30 * * 10 * * 10 *

AF Vesce ensilage 3-26-357 HR 30 80 * * 30 * * * * * * * * *

AF Blé fourrage 2-08-078 HR 25 75 40 100 30 30 100 * 20 10 * * * *

AS0654 Blé foin 1-05-172 HR 88 80 40 65 20 20 25 * 20 10 * * 10 *

AS0654 Blé paille 1-05-175 HR 88 25 40 20 10 40 15 * * 10 * * 10 *

AF Blé ensilage 3-05-186 HR 30 30 * * 25 * * * * * * * * *

Racines & tubercules

VR0577 Carotte déclassée 2-01-146 HR 12 20 20 * 40 20 * * 25 10 * 25 5 *

VR0463 Manioc/tapioca racines 2-01-156 HR 37 * 20 * * 20 * * 40 * * 40 * *

VR0589 Pomme de terre déclassée 4-03-787 HR 20 50 30 * 40 20 * * 50 10 * 50 * *

VR0497 Rutabaga racines 4-04-001 HR 10 * 30 80 * 30 80 * 40 5 * 40 * *

VR506 Navet racines 4-05-067 HR 15 75 30 80 75 30 80 * 40 5 * 40 5 *


GC0640 Orge grain 4-00-549 HR 88 40 40 85 40 60 85 20 80 85 20 80 80 30

VD0071 Haricot sec semence 4-00-515 HR 88 20 20 85 20 20 85 * 20 20 * 20 20 *

GC0645 Maïs fourrager grain 4-20-698 HR 88 50 30 85 50 30 85 85 70 80 85 70 80 85

GC0656 Maïs à éclater grain 4-02-964 HR 88 50 30 85 50 30 85 * * * * * * *

VG0527 Niébé semence 5-01-661 HR 88 * 20 75 * 20 75 10 10 10 10 20 10 *

VD0545 Lupin semence 5-02-707 HR 88 * 10 100 * 10 100 * 15 25 * 20 25 *

GC0646 Millet grain 4-03-120 HR 88 40 30 * 40 30 * 20 70 70 20 70 70 *

GC0647 Avoine grain 4-03-309 HR 89 * 40 90 * 60 90 * 70 80 * 70 80 *

VD0561 Pois semence 5-03-600 HR 90 20 20 * 20 20 * 15 20 40 15 20 40 *

GC0649 Riz grain 4-03-939 HR 88 20 * * 20 * * 20 * 60 20 * 65 *

GC0650 Seigle grain 4-04-047 HR 88 20 40 * 20 45 * * 70 80 * 70 70 35

GC0651 Sorgho, grain grain 4-04-383 HR 86 40 40 80 50 40 80 80 70 80 80 70 80 55


226

CULTURE

Aliment

Code IFN

Niveau de résidu

DJ (%)


EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

JP



SO4724 VD4521 Soja semence 5-64-610 HR 89 25 10 40 15 20 40 15 10 10 15 20 10 *

GC0653 Triticale grain 4-20-362 HR 89 20 30 85 20 40 85 * 60 80 * 60 80 *

AL1029 Vesce semence 5-26-351 HR 89 * * * * * * * * 10 * * 10 *

GC0654 Blé grain 4-05-211 HR 89 20 40 80 20 60 80 * 70 80 * 70 80 35

Sous-produits

AM 0660 Amande coques 4-00-359 MREC 90 * * * * * * * * * * * * *

AB9226 Pomme marc, humide 4-00-419 MREC 40 10 10 * 10 10 * * * * * * * *

AB Orge fractions de son MREC 90

AB0596 Betterave sucrière pulpe séchée 4-29-307 MREC 88 15 40 * 20 40 * * 20 * * 20 * *

AB Betterave sucrière pulpe ensilée 4-00-662 MREC 15 * * * * * * * * * * * * *

DJ0596 Betterave sucrière mélasse 4-30-289 MREC 75 15 5 * 10 5 * * 5 * * 5 * *

AB Drêche séchée 5-00-516 MREC 92 70 30 * 40 10 * * 10 10 * 10 10 *

AB Canola tourteau 5-08-136 MREC 88 15 * 35 15 * 35 15 20 20 15 20 20 *

AB001 Agrumes pulpe séchée 4-01-237 MREC 91 20 * * 15 * * * 15 10 * * 10 *

SM Noix de coco tourteau 5-01-572 MREC 91 * 20 35 * 20 35 * * 10 * * 10 *

AB Maïs fourrager asp gr fn 4-02-880 MREC 85 * * * * * * * * * * * * *

AB Maïs fourrager ss-prdts broyés 5-28-235 MREC 85 35 30 * 50 30 * 60 75 70 60 75 70 *

AB Maïs fourrager farine de semoule 4-03-010 MREC 88 50 * * 50 * * 20 * 40 20 * 40 *

AB Maïs à éclater

déchet conserverie 2-02-875 MREC 30 30 * * 20 * * * * * * * * *

AB Gluten de maïs aliment 5-28-243 MREC 40 35 30 80 50 30 80 20 20 20 20 20 20 10

AB Gluten de maïs tourteau 5-28-242 MREC 40 35 30 * 50 30 * 20 10 25 20 10 25 5

AB Coton tourteau 5-01-617 MREC 89 15 15 45 10 10 45 15 10 10 15 5 10 *

AB Coton graine non délintée 5-01-614 MREC 88 25 * 25 25 * 25 * * * * * * *

AB Coton coques 1-01-599 MREC 90 15 * 20 20 * 20 * * * * * * *

AB Coton

sous-produits égrenage 1-08-413 MREC 90 * * * * * * * * * * * * *

AB Drêche de distillerie séchée 5-00-518 MREC 92 35 10 * 25 10 * * 20 20 * 20 20 *

SO0693 Graine de lin tourteau 5-02-043 MREC 88 15 20 * 20 10 * 10 20 10 10 20 10 *


227

CULTURE

Aliment

Code IFN

Niveau de résidu

DJ (%)


EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

EU CAN

UE

AU

JP



AB0269 Raisin marc, humide 2-02-206 MREC 15 * * * * * * * * 10 * * 10 *

AB Graine de lupin tourteau NA MREC 85 * 25 * * 20 * * 10 25 * 10 25 *

VS0626 Cœur de palmier

farine du noyau de palme 5-03-486 MREC 90 * * * * * * * 10 10 * 10 10 15

SO0697 Arachide tourteau 5-03-649 MREC 85 20 20 * 15 20 * 15 20 10 15 20 10 *

AB Ananas

déchets de la transformation NA MREC 25 * * * * * * * * * * * * *

AB Pomme de terre

Déchets de la transformation 4-03-777 MREC 12 50 40 * 25 20 * * 20 * * * * *

AB Pomme de terre pulpe séchée 4-03-775 MREC 88 * 40 * * 20 * * 10 * * 20 * *

AB Colza tourteau 5-26-093 MREC 88 15 15 * 15 15 * * 10 15 * 20 15 20

AB Riz balles 1-08-075 MREC 90 20 * 20 10 * 15 * * 10 * 0 10 *

CM Riz son/ rebulet 4-03-928 MREC 90 * 30 * * 30 * 10 10 30 10 0 20 10

SN Grain de sésame tourteau NA MREC 90

SM Carthame tourteau 5-26-095 MREC 91 15 * * 15 * * 15 * 20 15 * 20 *

AB Sorgho, grain asp gr fn NA MREC 85 * * * * * * * * * * * * *

AB Soja asp gr fn NA MREC 85 * * * * * * * * * * * * *

AB Soja tourteau 5-20-638 MREC 92 25 25 35 15 25 35 15 30 30 15 30 30 *

AB Soja balles 1-04-560 MREC 90 50 * 20 20 * 20 * * 10 * * 10 *

AB Soja okara NA MREC 20

AB Soja rebulet NA MREC ? * * * * * * * * * * * * *

AB Canne à sucre mélasses 4-13-251 MREC 75 10 5 10 10 5 10 * * * * * * *

AB Canne à sucre bagasse 1-04-686 MREC 32 * * 10 * * * * * * * * * *

AB Tournesol tourteau 5-26-098 MREC 92 20 20 40 20 20 40 15 10 30 15 10 30 *

AB Tomate marc, humide NA MREC 20

AB Blé asp gr fn NA MREC 85 * * * * * * * * * * * * *

AB Gluten de blé tourteau 5-05-221 MREC 40 10 30 * 10 30 * 10 10 25 10 10 25 *

AB Blé ss-prdts broyés 4-06-749 MREC 88 40 40 * 50 50 * 50 50 40 50 50 40 15


228

Notes:

Classification des aliments. R: fourrage; CC: concentré de glucides; PC: concentré de

protéines.

Niveau de résidus. HR: Teneur en résidus la plus élevée MREC: Médiane des résidus en

essais contrôlés

Pourcentage DM. (pourcentage de matière sèche) Pour les aliments pour ovins et bovins à

viande et laitiers, le pourcentage d’humidité doit être rapporté pour les échantillons

représentatifs des produits agricoles bruts et transformés.

* Indique que l’aliment n’est pas utilisé ou est un aliment mineur (moins de cinq pour cent du

régime alimentaire de l’animal).

Pourcentage du régime alimentaire des animaux d’élevage. Les pourcentages des aliments

dans les rations quotidiennes des animaux d’élevage pour les animaux à maturité et

commercialisables sont les meilleures estimations basées sur les données de production de

viande, de lait et d’œufs destinés à la consommation humaine. Le pourcentage du régime

alimentaire est basé sur le poids sec pour les bovins à viande et laitiers et les ovins, et sur la

base de la distribution pour la volaille et les porcs. Les animaux de référence utilisés pour les

valeurs des tableaux sont basés sur les poids corporels énumérés et la dose journalière de

matière sèche. Les animaux de référence suivants ont été utilisés:

États-Unis/Canada

Bovins à viande: Finition, poids corporel de 500 kg, consommant 9,1 kg de matière sèche par

jour. Bovins laitiers: vaches adultes, poids corporel de 600 kg, produisant 23 kg de lait par

jour, consommant 18,2 kg de matière sèche par jour.

Brebis/Bélier: reproduction, poids corporel de 85 kg, consommant 2.0 kg de matière sèche par

jour. Agneau engraissé, finition, poids corporel de 40 kg, consommant 1.5 kg de matière

sèche par jour.

Verrat/Truie, reproduction, poids corporel de 270 kg, consommant 2.0 de matière sèche par

jour. Porc de finition, poids corporel 100 kg, consommant 3.1 kg de matière sèche par jour.

Poulet de chair, poids corporel de 2.5 kg, consommant 0.16 kg de matière sèche par jour.

Poule pondeuse: poids corporel de 3.2 kg, consommant 0.12 kg de matière sèche par jour.

Dinde: poids corporel de 12 kg, consommant 0.5 kg de matière sèche par jour.

Union européenne Bovins à viande: Finition, poids corporel de 500 kg, consommant 10 kg de matière sèche par


jour, consommant 25 kg de matière sèche par jour.



sèche par jour.

Verrat/Truie, reproduction, poids corporel de 260 kg, consommant 2.0 kg de matière sèche

par jour. Porc de finition, poids corporel de 100 kg, consommant 3 kg de matière sèche par

jour.





229

Australie Bovins à viande: Finition, poids corporel de 400 kg, consommant 9.1 kg de matière sèche par


jour, consommant 18.2 kg de matière sèche par jour.



sèche par jour.

Verrat/Truie, reproduction, poids corporel de 270 kg, consommant 2.0 kg de matière sèche

par jour. Porc de finition, poids corporel de 100 kg, consommant 3.1 kg de matière sèche par

jour.




FOURRAGES

Luzerne. Les données relatives aux résidus sont nécessaires pour un minimum de trois

coupes, à moins que les conditions climatiques restreignent le nombre de coupes. Couper

l’échantillon entre le stade du bourgeon tardif et celui de début de floraison (première coupe),

et/ou au début (un dixième) du stade de floraison (coupes ultérieures). Farine de luzerne (17

pour cent de protéines). Les données de résidus ne sont pas nécessaires pour la farine,

toutefois la farine doit être incluse dans le régime alimentaire des animaux d’élevage en

utilisant les LMR pour le foin. Le foin de luzerne doit être séché sur le champ jusqu’à une

teneur en humidité de 10 à 20 pour cent.

Ensilage de luzerne. Les données de résidus sur l’ensilage sont optionnelles, mais elles sont

souhaitables pour l’évaluation de l’exposition alimentaire. Couper entre le stade du bourgeon

tardif et de floraison de la luzerne, laisser flétrir jusqu’à environ 60 pour cent d’humidité,

hacher finement, emballer bien serré et laisser fermenter au maximum trois semaines dans un

environnement hermétique jusqu’à ce qu’il atteigne un pH 4. Cela s’applique également à

l’ensilage préfané. En l’absence de données pour l’ensilage, les résidus dans le fourrage seront

utilisés pour l’ensilage avec une correction pour la matière sèche.

Foin d’orge. Couper lorsque les grains sont entre le stade laiteux et pâteux. Le foin doit être

séché sur le champ jusqu’à atteindre une teneur en humidité de 10 à 20 pour cent.

Paille d’orge. Résidus de la plante (pédoncules séchés ou tiges avec des feuilles) laissés après

que les grains ont été récoltés (battus).

Ensilage d’orge. Les données de résidus sur l’ensilage sont optionnelles, mais elles sont

souhaitables pour l’évaluation de l’exposition alimentaire. Couper l’échantillon entre le stade

de gonflement et celui de l’épiaison, laisser flétrir jusqu’à environ 55 à 65 pour cent

d’humidité, hacher finement, emballer bien serré et laisser fermenter au maximum trois

semaines dans un environnement hermétique jusqu’à ce qu’il atteigne un pH 4. En l’absence

de données pour l’ensilage, les résidus dans le fourrage seront utilisés pour l’ensilage avec

une correction pour la matière sèche.

Betterave sucrière, fanes. Sur la base des pratiques agricoles actuelles aux États-Unis, les

fanes sont donnés comme aliments uniquement aux bovins à viande et aux ovins dans les

pâturages. Les autres pays peuvent les nourrir différemment.

Chou pommé. Têtes, frais.


230

Fourrage de trèfle. Couper l’échantillon à 10-20 cm au stade de préfloraison, à environ 30

pour cent DM.

Foin de trèfle. Couper entre le début et la pleine floraison. Le foin doit être séché jusqu’à une

teneur en humidité de 10 à 20 pour cent. Les données de résidus pour les graines de trèfle ne

sont pas nécessaires.

Ensilage de trèfle. Les données de résidus sur l’ensilage sont optionnelles, mais elles sont

souhaitables pour l’évaluation de l’exposition alimentaire. Couper l’échantillon entre le début

et le quart du stade de floraison du trèfle, laisser flétrir jusqu’à environ 60 pour cent

d’humidité, hacher finement, emballer bien serré et laisser fermenter au maximum trois

semaines dans un environnement hermétique jusqu’à ce qu’il atteigne un pH 4. Cela

s’applique également à l’ensilage préfané. En l’absence de données pour l’ensilage, les

résidus dans le fourrage seront utilisés pour l’ensilage avec une correction pour la matière

sèche. Les codes IFN sont donnés pour le trèfle rouge le plus couramment utilisé.

Fourrage de maïs (fourrager et à éclater). Couper l’échantillon (toute la portion aérienne de

la plante) entre la fin du stade pâteux mou et le développement de la dent (stade du point noir

pour le maïs uniquement).

Canne de maïs (fourrager et à éclater). Les tiges à maturité séchées dont les grains ou l’épi

entier (rafle + grain) ont été ôtés; contient 80 à 85 pour cent DM.

Ensilage de maïs (fourrager et à éclater). Des échantillons fraîchement coupés peuvent être

analysés ou des échantillons après un ensilage de trois semaines maximum et atteignant pH 5

ou moins, avec une correction pour le pourcentage de matière sèche.

Fourrage de maïs (doux). Les échantillons doivent être prélevés lorsque le maïs doux est

récolté normalement pour le marché et peuvent inclure ou non les épis. Des échantillons

fraîchement coupés peuvent être analysés ou des échantillons après un ensilage de trois

semaines maximum et atteignant pH 5 ou moins, avec une correction pour le pourcentage de

matière sèche.

Fourrage de Niébé. Couper l’échantillon à 15 cm au stade de préfloraison, à environ 30 pour

cent DM.

Foin de Niébé. Couper lorsque les gousses sont entre mi et pleine maturité. Le foin doit être

séché sur le champ jusqu’à une teneur en humidité de 10 à 20 pour cent.

Fourrage de coronille bigarrée. Couper l’échantillon à 15 cm au stade de préfloraison, à

environ 30 pour cent DM.

Foin de coronille bigarrée. Couper l’échantillon à 15 cm au stade de préfloraison, à environ

30 pour cent DM.

Graminées. Les données des résidus des cultures au champ au jour zéro doivent être fournies

pour les herbes coupées en vue du fourrage, à moins que cela ne soit pas possible, par

exemple utilisations de pesticides avant la plantation/l’émergence. Un intervalle raisonnable

avant de couper pour le foin est permis. Les graminées comprennent le millet à grappe,

l’agrostide, le gros chiendent, le pâturin des prés, l’andropogon, le brome mou, l’herbe aux

bisons, l’alpiste roseau, le chiendent de bœuf, l’ériochloé velue, le sporobole, le vulpin des

prés, l’herbe grama, le bouteloua curtipendula, l’herbe de Guinée, l’herbe des indiens, le

sorgho d’Alep, l’éragrostide, l’herbe à éléphant, l’herbe d’avoine, la dactyle vulgaire, l’herbe

pangola, l’agrostis géant, ray-grass d’Italie, le leptochloa, l’orge barbu, la licorne vraie, le

panic érigé, la fléole des près, le chiendent à crête, et l’ivraie sauvage. Sont également inclus

les fourrages de sorgho et de sorgho menu et de leurs hybrides.


231

Fourrage de graminées. Couper l’échantillon à 15-20 cm au stade de gonflement, à environ

25 pour cent DM.

Foin de graminées. Couper entre le gonflement et le début de l’épiaison. Le foin doit être

séché sur le champ jusqu’à une teneur en humidité de 10 à 20 pour cent. Sont inclus les

fourrages de sorgho, de sorgho menu et de leurs hybrides. Pour les herbes cultivées

uniquement pour leurs graines, des intervalles avant le pâturage (PGI) et des intervalles avant

la récolte (DAR) sont acceptables. Les données de résidus peuvent récolter les semences.

Ensilage de graminées. Les données de résidus sur l’ensilage sont optionnelles, mais elles

sont souhaitables pour l’évaluation de l’exposition alimentaire. Couper l’échantillon entre le

gonflement et le début de l’épiaison, laisser flétrir jusqu’à 55 à 65 pour cent d’humidité,

hacher finement, emballer bien serré et laisser fermenter au maximum trois semaines dans un

environnement hermétique jusqu’à ce qu’il atteigne un pH 4. En l’absence de données pour

l’ensilage, les résidus dans le fourrage seront utilisés pour l’ensilage avec une correction pour

la matière sèche. Pour les trois types d’herbes donnés comme aliments au Japon, les valeurs

énumérées sont les pourcentages les plus élevés de ray-grass italien, de dactyle vulgaire et de

fléole des près dans le régime alimentaire des bovins à viande et laitiers.

Chou frisé Feuilles, frais

Fourrage de lespédéza. Couper l’échantillon à 10-15 cm au stade de préfloraison, entre 20 et

25 pour cent DM.

Foin de lespédéza. Annuel/coréen. Couper entre le début de l’inflorescence et la pleine

floraison. Sericea. Couper lorsqu’elle atteint 30-37.5 cm de hauteur. Le foin doit être séché

sur le champs jusqu’à une teneur en humidité de 10 à 20 pour cent.

Fourrage de millet. Couper l’échantillon à 25 cm au début du gonflement à environ 30 pour

cent DM.

Foin de millet. Couper au début du gonflement ou à environ 1 m de hauteur, selon ce qui se

produit en premier. Le foin doit être séché sur le champ jusqu’à une teneur en humidité de 10

à 20 pour cent. Le millet inclut le millet à chandelle.

Paille de millet. Les données sont requises pour le millet commun uniquement:

Paille de millet commun. Résidus de la plante (pédoncules séchés ou tiges avec des feuilles)

laissés après que les graines ont été récoltés.

Fourrage d’avoine. Couper l’échantillon entre le tallage et l’élongation de la tige (jointure).

Foin d’avoine. Couper l’échantillon entre le stade précoce et pâteux mou. Le foin doit être


Paille d’avoine. Résidus des plantes coupées (pédoncules séchés ou tiges avec des feuilles)

laissés après que les grains ont été récoltés (battus).

Pois fourragers. Ne comprend pas les cultivars de pois fourragers de conserverie utilisés

pour l’alimentation humaine. Comprend les cultivars destinés uniquement à l’alimentation des

animaux comme les pois protéagineux.

Pois fourrager grimpant. Couper l’échantillon à tout moment une fois que les gousses ont

commencé à se former, à environ 25 pour cent DM.

Foin de pois fourrager. Plante succulente coupée entre la pleine floraison et la formation de

la gousse. Le foin doit être séché sur le champ jusqu’à une teneur en humidité de 10 à 20 pour

cent.


232

Ensilage de pois fourrager. Utiliser les données de résidus du pois fourrager pour l’ensilage

du pois fourrager, avec une correction pour la matière sèche.

Foin d’arachide. Le foin d’arachide se compose des lianes séchées et des feuilles laissées

après la récolte mécanique des arachides dont les lianes ont été séchées au soleil jusqu’à une

teneur en humidité de 10 à 20 pour cent.

Paille de riz. Le chaume (partie basale des tiges) restant debout après la récolte du grain. Au

Japon, l’alimentation maximale pour le bétail destiné à la consommation humaine ainsi que

pour les vaches en lactation est limitée par la réglementation à 20 pour cent sur la base du

poids humide.

Fourrage de seigle. Couper l’échantillon entre le stade des 15-20 cm et celui de l’élongation

de la tige, à environ 30 pour cent DM.

Paille de seigle. Résidus des plantes coupées (pédoncules séchés ou tiges avec des feuilles)


Fourrage de sorgho. Couper l’échantillon (toute la portion aérienne de la plante) entre le

stade pâteux mou et dur. Les échantillons de fourrage doivent être analysé tels quels ou

peuvent être analysés après un ensilage de trois semaines maximum, et en atteignant pH 5 ou

moins, avec une correction pour la matière sèche.

Canne de sorgho. Tige mature séchée dont les grains ont été ôtés; contient environ 85 pour

cent DM.

Fourrage de soja. Couper des échantillons de 15-20 cm de hauteur (sixième nœud) au début

de la formation de la gousse, à environ 35 pour cent DM.

Foin de soja. Couper les échantillons entre mi et pleine floraison et avant que les feuilles du

bas commencent à tomber ou lorsque les gousses sont développées à 50 pour cent Le foin doit

être séché sur le champ jusqu’à une teneur en humidité de 10 à 20 pour cent.

Ensilage de soja. Les données de résidus sur l’ensilage sont optionnelles. Récolter

l’échantillon lorsque les gousses se situent entre à moitié mûres et entièrement mûres (stade

de la gousse complète). En l’absence de données sur l’ensilage, les résidus dans le fourrage

serviront pour l’ensilage, avec une correction pour la matière sèche.

Fourrage de lotier des prés. Couper l’échantillon à 12,5-25 cm ou au début du stade de

floraison, à environ 30 pour cent DM.

Foin de lotier des prés. Couper entre la première fleur et la pleine floraison. Le foin doit être


Triticale. Voir blé.

Fourrage de vesce. Couper l’échantillon à 15 cm au stade de préfloraison, à environ 30%

DM.

Foin de vesce. Couper au début du stade de floraison jusqu’au moment où les graines dans la

moitié inférieure de la plante sont développées à 50 pour cent environ. Le foin doit être séché

sur le champ jusqu’à une teneur en humidité de 10 à 20 pour cent. La vesce ne comprend pas

la coronille bigarrée.

Blé. Comprend le blé amidonnier et le triticale. Aucune étude de transformation n’est

nécessaire pour une LMR spécifique sur le blé amidonnier.

Fourrage de blé. Couper l’échantillon entre le stade des 15-20 cm et celui de l’élongation de

la tige, à environ 25 pour cent DM.


233

Foin de blé. Couper l’échantillon entre le début de la floraison (montaison) et le stade pâteux

mou. Le foin doit être séché sur le champ jusqu’à une teneur en humidité de 10 à 20 pour

cent.

Paille de blé. Résidus des plantes coupées (pédoncules séchés ou tiges avec des feuilles)


RACINES & TUBERCULES

Carottes déclassées. Les données de résidus pour le produit agricole brut couvriront les

résidus sur les carottes déclassées.

Racines de manioc/tapioca. La racine entière réduite mécaniquement en petites morceaux,

puis séchée, et les chips séchées pelées.

Pomme de terre déclassée. Pomme de terre entière non pelée non adaptée pour le marché

frais ou la transformation.

GRAINES CÉRÉALIÈRES/SEMENCES

Grain d’orge ou d’avoine. Les données de résidus sont nécessaires pour le noyau (caryopse)

avec la coque (lemme et paléole).

Graines d’haricot, de Niébé, de lupin, de pois, de soja, de vesce. Les données de résidus

sont nécessaires pour les graines séchées et à maturité.

Grain de maïs (fourrager et à éclater). Les données de résidus sont nécessaires pour le

noyau (caryopse) à maturité avec la rafle enlevée.

Grain de millet. Les données de résidus sont nécessaires pour le noyau plus la coque (lemme

et paléole).

Grain de millet perlé. Les données de résidus sont nécessaires pour le noyau (caryopse) avec

la coque (lemme et paléole) enlevée.

Grain de riz. Les données de résidus sont nécessaires pour le noyau (caryopse) avec ou sans

la glume. Les demandeurs doivent contacter l’organisme de réglementation approprié pour les

besoins de données spécifiques pour le grain de riz.

Seigle, triticale, sorgho (grain), ou grain de blé. Les données de résidus sont nécessaires

pour le noyau (caryopse) avec la coque (lemme et paléole) enlevée.

SOUS-PRODUITS

Général. Aux États-Unis, pas plus d’un sous-produit (coque d’amande, marc de pomme,

fractions de grains aspirées, carotte déclassée, pulpe d’agrumes, déchets de conserves de maïs

doux, sous-produits de l’égrenage du coton, déchets de la transformation de l’ananas, pomme

de terre déclassée et déchets de la transformation de la pomme de terre) ne sera inclus dans un

régime alimentaire.

Coques d’amande. Péricarpe séché qui entoure la noix.

Marc de pomme, humide. Sous-produit de l’industrie de la transformation des pommes qui

demeure après que le cidre a été exprimé des petites pommes entières et les tiges, cœurs et

pelures restant après la préparation des compotes et jus de pomme destinés à la consommation

humaine.


234

Fractions de grains aspirées (« poussière de grain »). Poussières collectées dans les silos

pendant le transfert/manutention des grains/oléagineux pour des raisons environnementales ou

de sécurité.

Les données de résidus doivent être fournies pour toute utilisation après la récolte sur le

maïs, le sorgho, le soja ou le blé. Pour une utilisation avant la récolte après le début du stade

de reproduction et la formation des têtes des graines, les données sont nécessaires à moins que

les résidus dans le grain soient inférieurs à la limite de quantification de la méthode

analytique. Pour une utilisation avant la récolte durant le stade végétatif (avant que le stade de

reproduction commence), les données ne seront normalement pas nécessaires à moins que le

métabolisme de la plante ou l’étude de transformation montre une concentration de résidus

visée par la réglementation dans l’enveloppe extérieure de la graine, par exemple le son de blé

ou les coques de soja. Si une LMR est nécessaire, alors elle doit être fixée au niveau le plus

élevé des résidus trouvés dans les fractions de grains aspirées de maïs, sorgho, soja ou blé.

Betterave sucrière, pulpe séchée. Le matériel séché restant des betteraves sucrières qui ont

été nettoyées et débarrassées des collets, feuilles et sable et qui en a été extrait pendant le

processus de fabrication du sucre. La teneur en humidité doit être définie.

Betterave sucrière, mélasse. Le sous-produit de la fabrication de la saccharose des betteraves

sucrières qui contient pas moins de 48 pour cent des sucres totaux exprimés en sucre inverti,

et sa densité déterminée par la double dilution ne doit pas être inférieur à 79.5° Brix.

Drêche. Le résidu séché extrait du malt d’orge seul ou mélangé avec d’autres graines

céréalières ou produits céréaliers résultant de la fabrication du moût ou de la bière et pouvant

contenir des déchets de houblon séchés et pulvérisés dans une quantité ne devant pas dépasser

3%, également répartir. La teneur en humidité doit être définie.

Tourteau de canola. Tourteau obtenu après élimination de la plus grande partie de l’huile par

un procédé d’extraction directe par solvant ou d’extraction par solvant après pressage.

Agrumes, pulpe séchée. Il s’agit des écorces, des résidus des portions internes et des fruits

occasionnels de la famille des agrumes qui ont été séchés, donnant un produit grossier et

floconneux. Elle peut contenir de la farine d’agrumes ou des granulés et des semences entières

d’agrume.

Farine de noix de coco. C’est le résidu moulu qui demeure après l’élimination de la plus

grande partie de l’huile de la chair séchée de la noix de coco par un processus d’extraction

mécanique ou par solvant.

Sous-produits usinés du maïs (fourrager). (Broyage à sec: semoule, tourteau, farine et huile

raffinée). Si une LMR est nécessaire pour les produits transformés par broyage à sec, alors

elle doit être fixée à la concentration la plus élevée pour la semoule, le tourteau et la farine.

Maïs (fourrager). Farine de semoule. Mélange de son de maïs, de germes et de la partie

féculente du grain de maïs tel que produit en faisant de la semoule perlée, de la semoule de

maïs ou de la farine de table (< 4 pour cent matière grasse).

Aliments de gluten de maïs. Partie du maïs commercial égrené qui demeure après

l’extraction de la plus grande portion de l’amidon, du gluten et du germe par les processus

employés dans le broyage humide du maïs fourrager.

Farine de gluten de maïs. C’est le résidu séché du maïs après l’élimination de la plus grande

portion de l’amidon et du germe, et la séparation du son par le processus employé dans le

broyage humide du maïs fourrager.


235

Maïs doux. Les données de résidus sur le maïs fourrager échantillonné tôt devraient suffire

pour fournir des données de résidus sur le maïs doux, sous réserve que les données de résidus

soient générées au stade laiteux sur le grain de maïs plus la rafle avec l’enveloppe ôtée et qu’il

y ait un nombre suffisant d’essais et de représentation géographique des régions de culture du

maïs doux.

Déchets de conserves de maïs (doux). Cela inclut les enveloppes, les feuilles, les rafles et les

grains. Les données de résidus pour le fourrage serviront pour les déchets de conserves de

maïs doux.

Farine de coton. Matériau obtenu en broyant finement le tourteau qui demeure après

l’élimination de la plus grande partie de l’huile dans la graine de coton par un procédé

d’extraction mécanique ou par solvant.

Graines de coton non délintées. Graine entière ôtée pendant le processus d’égrenage et qui a

encore de fines fibres de coton attachées.

Coques de coton. Se compose principalement de l’enveloppe extérieure de la graine de coton

récoltée.

Sous-produits de l’égrenage du coton (couramment appelés déchets d’égrenage). Incluent

les résidus de l’égrenage du coton et se composent des bavures, feuilles, tiges, peluches et

sable et/ou terre. Le coton doit être récolté par de l’équipement commercial afin d’offrir une

représentation adéquate des résidus végétaux pour le processus d’égrenage. Deux essais au

champ sont nécessaires pour la récolte du coton par batteuse. Pas de données nécessaires pour

la récolte du coton par cueillette.

Drêche de distillerie. Le matériau obtenu après la distillation de l’alcool éthylique du grain

ou d’un mélange de grain qui a subi une fermentation à la levure. La teneur en humidité doit

être définie.

Farine de graine de lin. Le résidu moulu qui demeure après l’élimination de la plus grande

partie de l’huile de la graine de lin par un processus d’extraction mécanique ou par solvant.

Marc de raisin, humide. Débris humides restants après que le fruit a été pressé pour le jus.

La teneur en humidité doit être définie.

Farine de graine de lupin. Le résidu moulu qui demeure après l’élimination de la plus

grande partie de l’huile de la graine de lupin entière par un processus d’extraction mécanique

ou par solvant.

Farine de palmiste. Le résidu moulu qui demeure après l’élimination de la plus grande partie

de l’huile du noyau de palme entier par un processus d’extraction mécanique ou par solvant.

Farine d’arachide. Le résidu moulu qui demeure après l’élimination de la plus grande partie

de l’huile de la noix écalée par un processus d’extraction mécanique ou par solvant.

Résidus de la transformation de l’ananas (connu également comme son humide). Un sous-

produit des déchets humides de la coupe du produit frais qui comprend la partie supérieure de

l’ananas (sans la couronne), la partie inférieure, la pelure et toute rognure avec la pelure

épluchée, et la pulpe (qui reste après la pression pour le jus); ils peuvent inclure les déclassés.

Pulpe séchée de pomme de terre. Déchet séché de la pomme de terre transformée. Voir

déchets de la pommes de terre transformée.

Déchets de la pomme de terre transformée. (notamment la pelure sèche et humide, les

morceaux crus, les frites et les pommes de terre cuites). Les LMR pour la peau humide ne

doivent pas servir aux calculs de la charge alimentaire. Les données de résidus peuvent être


236

fournies à partir des vrais déchets générés par la pomme de terre transformée à l’aide d’un

processus pilote ou commercial qui donne le pourcentage le plus élevé de pelure humide dans

les déchets.

Farine de colza. Les données de résidus ne sont pas nécessaires pour l’huile de colza car elle

est produits pour des utilisations industrielles et n’est pas une huile comestible. L’huile

comestible est produite uniquement à partir du canola. (Voir canola).

Balles de riz. Se composent principalement de l’enveloppe extérieure du grain de riz (avec le

son).

Farine de carthame. Le résidu moulu qui demeure après l’élimination de la plus grande

partie de l’huile du carthame entier par un processus d’extraction mécanique ou par solvant.

Okara de soja. L’okara, ou pulpe de soja, est une pulpe blanche ou jaunâtre constituée des

résidus insoluble du soja restant dans le sac du filtre lorsque le soja est réduit en purée et filtré

pour la production de lait de soja. En tant que sous-produit significatif de la fabrication de lait

de soja et de tofu, l’okara est utilisé comme aliment pour animaux.

Farine de soja. Matériau obtenu en broyant le tourteau ou les morceaux qui demeurent après

l’élimination de la plupart de l’huile par un processus d’extraction par solvant.

Mélasses de canne à sucre. Les données de résidus sont nécessaires pour les mélasses vertes.

Bagasse de canne à sucre. Les données des États-Unis indiquent que la bagasse de canne à

sucre est principalement utilisée pour le carburant. D’autres pays peuvent l’utiliser

différemment.

Farine de tournesol. Le résidu moulu qui demeure après l’élimination de la plus grande

partie de l’huile de la graine entière de tournesol par un processus d’extraction mécanique ou

par solvant.

Marc de tomate, humide. Sous-produit de la production de pâte de tomate composé

principalement de peaux et de graines.

Sous-produits du blé broyé. Si une LMR est nécessaire, alors elle doit être fixée à la valeur

la plus élevée pour les remoulages, les recoupes et le son de blé.

Appendice X – Manuel de la JMPR pour les membres du Groupe de la FAO

237

Appendice X

MANUEL DE LA JMPR POUR LES MEMBRES DU GROUPE DE LA FAO

CONTENU

Introduction

Général

Format

Rapports de la JMPR

Fonctions du président et du rapporteur du Groupe de la FAO

Mesures avant la réunion

Évaluation d’un résidu (projet de monographie)

Projet d’appréciation

1. Introduction

L’objectif de ce Manuel est d’aider les membres du Groupe de la FAO à préparer des projets

de documents pour la Réunion dans un format cohérent. Il peut également être utile aux

personnes préparant des soumissions aux fins d’examen par le Groupe de la FAO. Le Manuel

n’est pas conçu pour traiter du processus d’évaluation ou pour fournir des orientations sur

l’estimation des limites maximales de résidus. Les documents préparés dans le format correct

aident les membres de la JMPR à assimiler rapidement les informations et, après la Réunion,

simplifient la production par l’éditeur de la copie finale qui sera publiée.

2. Général

Produire les documents sur un traitement de texte utilisant Word version Office 2003 ou une

version ultérieure.

Introduire une numérotation continue des lignes dans tous les documents en vue de la

discussion. Les numéros de ligne aident les lecteurs à trouver les parties du document qui

doivent être discutées.

Vérifier l’orthographe des documents, si possible, en anglais (UK).

Utiliser des unités métriques et convertir les unités non-métriques en unités métriques.

Convertir lb ai/acre en kg ia/ha, % concentration formulation en g/kg ou g/L, concentration de

résidus ppm en mg/kg, mais exprimer les concentrations d’ingrédients actifs des aliments

pour animaux dans les essais d’alimentation en ppm. Cette convention est utilisée pour éviter

la confusion entre les mg/kg des aliments et les mg/kg du poids corporel. Les unités non-

métriques les plus fréquemment utilisées et leurs équivalents métriques sont donnés dans les

tableaux X.1 et X.2


238

Tableau X.1 Conversion des surfaces, longueurs, radioactivité, températures, volumes et

poids.

Mesures de longueur Mesures de surface Mesures de volume

1 pouce (in) = 2.54 cm

1 pied (ft) = 0.305 m

1 yard (yd) = 0.914 m

1 mile = 1.61 km

1 pied = 12 pouces

1 yard = 3 pieds

1 pouce carré = 6.45 cm2

1 pied carré (sqft) = 0.0929 m2

1 yard carré = 0.836 m2

1 mile carré = 2.59 km2

1 acre (A) = 0.4047 ha

1 hectare (ha) = 10000 m2

1 are (a) = 100 m2

1 once liquide (fl oz)

1 gallon (gal)

1 quart de gallon (¼

gal)

1 pinte (⅛ gal)

États-Unis Royaume-

Uni

29.6 ml

3.785 l

0.946 l

0.473 l

28.35 ml

4.546 l

1.137 l

0.568 l

Mesures de poids Température Mesures combinées

1 grain = 64.80 mg

1 once (oz) = 28.35 g

1 livre (lb) = 0.4536 kg

1 tonne métrique (t) = 1000 kg

1 mcg = 1 µg

°C = (°F-32)*5/9

1 gal/acre (GPA)

1 fl.oz/A

1 qt/A

1 pt/A

1 lb/gal

1 gal/1000 sqft

1 fl.oz/1000 sqft

1 oz/1000 cu ft

États-Unis Royaume-

Uni

9.346 L/ha

73.14 ml/ha

2.338 L/ha

1.169 L/ha

0.1198 kg/L

407.4 L/ha

3.186 L/ha

1.0012 g/m3

11.23 L/ha

70.05ml/ha

-

-

-

-

-

1 oz/acre =0.07005 kg/ha

1 lb/acre =1.121 kg/ha

1 oz/lb = 62.5 kg/t

Radioactivité Autres

1 dpm = 0.0167 dps = 0.167 Bq

1 mCi = = 2.22 * 109 dpm= 3.7*107 Bq

1 % org. C = 1.724 % matière organique (om)

1 psi (livre par pouce carré) = 6.9 x 103 Pa

Quintal (cwt)

Certaines semences sont exprimées en quintaux

En unités du système impérial (Royaume-Uni et Irlande), 1 cwt = 112 lbs = 8 stones = 4

quarters = 50.80234544 kg.

En unités américains courantes, 1 cwt = 100 lbs = 45.359 kg.

Dans les deux systèmes 20 cwt = 1 tonne.

En unités du système impérial c’est la tonne longue de 2240 lbs = 1016 kg (environ une tonne

métrique), d’où le nom de quintal long.

En unités américaines, c’est la tonne courte de 2000 lbs = 907.2 kg, d’où le nom de quintal

court.

(info http://encyclopedia.thefreedictionary.com/Hundred%20weight)

Poids de mille

Certaines semences sont exprimées en poids de mille. Ce poids de mille semences dépend de

la variété et doit être donné dans le rapport d’étude (par exemple, le poids de mille graines de

carottes Nantaise2 ou Hilmar équivaut à 1.86 g et pour les carottes Starca équivaut à 1.74 g.

Boisseaux

Certaines semences sont exprimées en boisseaux. Pour les États-Unis, ces unités peuvent être

converties en unités métriques à l’aide du tableau suivant.

http://encyclopedia.thefreedictionary.com/Hundred%20weight


239

Tableau X.2 Conversion de boisseaux de semences en kg

Produit Équivalence du boisseau en

kg dans le tableau USDAa

Produit Équivalence du boisseau en

kg dans le tableau USDA

Semences de

luzerne

27.2 kg Avoine 14.5

Orge 21.8 Colza 22.7-27.2

Sarrasin 21.8 Riz (paddy) 20.4

Semences de

trèfle

27.2 Seigle 25.4

Maïs (égrené) 25.4 Sorgho 25.4

Graines de coton 14.5 Soja 27.2

Niébé 27.2 Fléole des près 20.4

Graine de lin 25.4 Blé 27.2

Millet 21.8-22.7 a 1 boisseau de semences de luzerne équivaut à 27.2 kg de semence; valable uniquement pour les États-Unis.

3. Format

Utiliser la police Times New Roman taille 11 pour le texte et au moins taille 9 pour les

tableaux.

Les marges de gauche et de droite doivent être de préférence de 25 mm et les marges

supérieures et inférieures de 12.5 mm. Les lignes doivent être justifiées, sans veuves ni

orphelines.

Les tabulations pour le texte général doivent être réglées pour des intervalles de 12.5 mm.

Ne pas insérer deux espaces entre les phrases.

Les paragraphes suivant immédiatement un titre doivent être alignés. La première lignes des

paragraphes suivants doit être en retrait de 12.5 mm.

Un en-tête de page doit être introduit sur la partie supérieure gauche de chaque page du projet

de document pour montrer le titre du document, par exemple: Évaluation du PHORATE , ou

Examen du PHORATE, ou Rapport sur les RÉSIDUS DANS LES ALIMENTS POUR

ANIMAUX.

Positionner les numéros des pages au centre de l’en-tête de page en utilisant la police Times

New Roman taille 12.

3.1 Tableaux

Cette section contient des directives pour la création de tableaux. Des exemples de

présentation particulière de tableaux, par exemple des tableaux de données de résidus, sont

fournis dans les rubriques pertinentes dans la section « Une évaluation de résidus (projet de

monographie) ».

Insérer les tableaux dans les positions prévues dans le texte ou aux environs, pas à la fin de la

monographie.

Utiliser la fonction Tableau dans Word. De manière générale, les éléments d’information

séparés doivent être notés dans des cellules séparées des tableaux. Par exemple, le numéro

Codex du produit et la description Codex du produit doivent être dans cellules séparées de la


240

ligne. Veiller en particulier à ce que les lignes séparées des tableaux soient dans des rangées

séparées de cellules.

Éviter de manière générale l’utilisation de symboles et indiquer les notes en fin de tableau (en

dessous du tableau plutôt qu’en bas de page) par des lettres supérieures.

Ne collez pas les cellules verticalement (plutôt que d’effacer les lignes qui les séparent). Cela

cause les mêmes problèmes que des cellules qui ont plusieurs lignes de profondeur.

Utiliser autant que possible la position portrait (vertical) plutôt que paysage (horizontal) pour

les tableaux. Utiliser les mêmes marges de page qu’indiqué ci-dessus. Les grands tableaux

peuvent être adaptés verticalement à l’aide de la police de taille 9. Le cas échéant, rétrécir les

marges peut servir à accueillir de grands tableaux. Utiliser la fonction « Titre » pour les

tableaux de plusieurs âges afin d’être sûr que l’en-tête du tableau apparaisse en haut de

chaque page. Ne pas utiliser le libellé du tableau comme en-tête dans le tableau lui-même car

le libellé apparaîtra sur les pages suivantes et il sera difficile pour le lecteur de trouver le

début d’un long tableau.

Ne pas construire un tableau couvrant plusieurs pages comme une série de tableaux d’une

page séparés. Cela entraîne généralement un certain nombre de pages partiellement remplies.

Éviter les abréviations si elles rendent le tableau difficile à comprendre. Si une abréviation est

susceptible de ne pas être connue des lecteurs et ne figure pas dans la liste des abréviations au

début des rapports et des évaluations, expliquer sa signification dans une note en fin de

tableau.

Tableau X.4 Les abréviations courantes spécialisées qui n’ont pas besoin d’explication sont:

ACTEI Apport à court terme estimatif international

ADN Acide désoxyribonucléique

ae Équivalent acide

AJEI Apport journalier estimatif international

AJMT Apport journalier maximum théorique

AR Radioactivité appliquée

BBCH Biologischen Bundesanstalt, Bundessortenamt und CHemische Industrie

BPA Bonne(s) pratique(s) agricole(s)

BPAc BPA critique

BPL Bonne pratique de laboratoire

CAC Commission du Codex Alimentarius

CAS Service des substances chimiques

CCM Chromatographie sur couche mince

CCN Numéro de référence du Codex (pour les composés ou les produits)

CCPR Comité du Codex sur les résidus de pesticides

CPG Chromatographie par perméation de gel

CXL LMR Codex

DAR Intervalle avant la récolte

DAT Jours suivant le traitement

DJA Dose journalière admissible

DMENO Dose minimale avec effet nocif observé

DRfA Dose de référence aiguë

DT50 Temps nécessaire pour dissipation de 50% de la concentration initiale

ECD Détecteur à capture d’électrons

EFSA Autorité européenne de sécurité des aliments


241

FAO Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture

GC Chromatographie en phase gazeuse

GC-ECD Chromatographie en phase gazeuse doublée à un détecteur à capture

d’électrons

GC/MS Chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse

GC/MSD Chromatographie en phase gazeuse avec discriminateur de masse

GC-NPD Chromatographie en phase gazeuse couplée à un détecteur azote-

phosphore

LMRE Limite maximale de résidus d’origine étrangère

GEMS/Aliments Programme mixte PNUE/FAO/OMS de surveillance de la contamination

alimentaire

GLC Chromatographie gaz liquide

HPLC Chromatographie liquide à haute performance

HR Teneur en résidus la plus élevée dans la portion comestible d’un produit

trouvée dans les essais utilisés pour estimer la limite maximale de résidus

dans le produit

HR-P Teneur en résidus la plus élevée dans un produit transformé calculée en

multipliant la HR du produit brut par le facteur de transformation

correspondant

ia Ingrédient actif

ISO Organisation internationale de normalisation

JECFA Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires

JMPR Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticides

LC Chromatographie liquide

LC50 Concentration létale médiane

LD50 Dose létale médiane

LOD Limite de détection

log P Coefficient de partage octanol-eau

LQ Limite de quantification

LMR Limite maximale de résidus

MREC Médiane de résidus en essais contrôlés

MREC-P Médiane de résidus en essais contrôlés dans un produit transformé en

multipliant la MREC du produit brut par le facteur de transformation

correspondant

MS Spectrométrie de masse

MS/MS Spectrométrie de masse en tandem

m/z Rapport masse sur charge

ND non-détecté – inférieur à la limite de détection

NOAEL Dose sans effet négatif observable

OCDE Organisation de coopération et de développement économiques

OMC Organisation mondiale du commerce

PBA Produit agricole brut

PBI Intervalle entre la dernière application et le semis

pc Poids corporel

Pf Facteur de transformation

PISSC Programme international sur la sécurité des substances chimiques

ppm Parts par million

RRT Résidus radioactifs totaux

RSD Écart type relatif


242

RTA Radioactivité totale administrée

SPE Extraction en phase solide

UE Union européenne

UICPA Union internationale de chimie pure et appliquée

USEPA Agence de protection de l’environnement des États-Unis

US-FDA Administration des denrées alimentaires et des médicaments (USA)

Les codes ISO des pays sont donnés en annexe 1 de l’appendice X.

Il est à noter que les abréviations ci-dessus, et celles des noms de pays et d’organisations

s’écrivent sans point (ainsi UK, USA, FAO, CCPR) mais les abréviations générales d’usage

courant ont des points (par ex., etc.). Consulter la liste au début des récents Rapports et

évaluations de résidus de la JMPR pour la forme correcte des abréviations. Noter la forme de

et al. (en italique, avec un point après « al »).

Utiliser les descriptions17 Codex des produits si possible et traiter les produits dans l’ordre des

« Types » de la Classification Codex des aliments destinés à l’alimentation humaine et

animale, c’est-à-dire fruits, légumes,… et ensuite de l’ordre des groupes à l’intérieur des

types, par ex. agrumes, fruits à pépins, fruits à noyau, etc. Le CCPR travaille sur la révision

de la Classification Codex. La classification révisée des fruits (REP/12/PR Appendice VIII)

est attachée en annexe 2 de l’appendice X.

Exprimer les concentrations de résidus en mg/kg et inclure les références ou le numéro des

études dans les tableaux des résidus car il est important d’identifier la source de toute donnée

rapportée.

3.2 Diagrammes

Utiliser les copies électroniques fournies par les fabricants ou dessiner des diagrammes à

l’aide d’un programme commercial de dessin de structure chimique, comme montré ci-

dessous.

NO2OP

CH3O

CH3O

S

parathion-methyl

NO2HO

4-nitrophenol

P

S

O

CH3

OONO2 NO2

O,O-bis(4-nitrophenyl) O-methyl phosphorothioate

Figure X.1 Métabolisme aérobie du parathion-méthyle. (Évaluations 2000, Partie 1 – Résidus,

p. 580).

La formule structurelle de l’ingrédient actif et des métabolites doit être représentée selon le

format normalisé appliqué, par exemple, par le Manuel sur les pesticides. Il est ambigu

d’indiquer l’hydrogène et un groupe méthoxy seulement par une barre oblique.


243

Lorsque H ou CH3 peuvent être présents, la représentation suivante est recommandée:

4. Rapports de la JMPR

Les rapports publiés de la JMPR comprennent normalement huit chapitres et un certain

nombre d’annexes.

Certains chapitres et annexes (chapitres 1, 6, 7, 8, annexes 1, 2 et 5) sont essentiellement

compilés par l’éditeur. Le matériel technique développé par les membres du Groupe est inclus

dans les chapitres 2, 3 4 et 5 et les annexes 3,4 et 6.

Chapitre 1 Introduction

Chapitre 2. Considérations générales.

Les rapports sur toute question non spécifiquement reliée à un composé sont préparés pour le

chapitre 2.

Chapitre 3. Réponses aux préoccupations spécifiques soulevées par le CCPR

Chapitre 4. Évaluation du risque alimentaire pour les résidus de pesticides dans les denrées

alimentaires.

Les résultats résumés des évaluations des risques alimentaires sont rapportés au chapitre 4.

Chapitre 5. Évaluation des données pour les valeurs de la dose journalière admissible et de la

dose de référence aiguë pour les humains, des limites maximales de résidus et des médianes

de résidus en essais contrôlés.

L’éditeur convertira les documents de l’appréciation en rapports pour le chapitre 5. Les

membres du Groupe, au moment de rédiger les appréciations, doivent être conscients que ce

sont essentiellement les mêmes mots qui apparaîtront dans le rapport de la JMPR sur le

composé, ce qui signifie que les appréciations doivent être complètes en elles-mêmes et ne

pas référer à des tableaux ou figures spécifiques dans l’évaluation.

Chapitre 6. Recommandations

Chapitre 7. Travaux futurs

Chapitre 8. Rectificatifs annexe 1. Valeurs des doses journalières admissibles, apports

alimentaires à court terme, doses de références aiguës, limites maximales de résidus

recommandées et médianes de résidus en essais contrôlés enregistrées par la Réunion.

Tableaux détaillés de toutes les recommandations de LMR, MREC, HR, DJA, DRfA et

définitions de résidus de la Réunion. L’annexe 1 est compilée à partir des tableaux de

recommandation de chaque composé.

Annexe 2. Index des rapports et évaluations de pesticides par la JMPR

O

Br

CH3

O

OR'

O

R''

CH3

CH3 O

R

R = H, R' et R'' = CH3

ou R' = H, R et R'' = CH3

ou R'' = H, R et R' = CH3


244

Annexe 3. Apport journalier estimatif international de résidus de pesticides

Calculs par le tableur des apports à long terme et comparaison avec les DJA.

Annexe 4. Apport à court terme estimatif international de résidus de pesticides

Calculs par le tableur des apports à court terme et comparaison avec les DJA.

Annexe 5. Rapports et autres documents résultant de la précédente Réunion conjointe du

Groupe d’experts de la FAO sur les résidus de pesticides dans les produits alimentaires et

l’environnement et du Groupe d’évaluation toxicologique de base de l’OMS

Annexe 6. Charge alimentaire des animaux d’élevage

Documents techniques de la FAO

5. Fonctions du président et du rapporteur du groupe de la FAO

Le président assure la liaison avec le président du groupe de l’OMS sur les progrès de la

Réunion et, ensemble, ils organisent le calendrier des sessions conjointes. Le président du

Groupe de la FAO a le rôle de président ou vice-président de la Réunion conjointe.

Le président veille à ce que tous les éléments fassent l’objet d’une discussion raisonnable et

essaie d’amener la Réunion à atteindre un accord. Des progrès raisonnables doivent être faits

et l’intention est de distribuer des projets avancés des éléments du rapport général au Groupe

de l’OMS quatre jours avant la fin de la Réunion conjointe et les projets finaux de la plupart

des éléments du rapport l’avant-dernier jour de la Réunion conjointe.

Le système a évolué puisque tous les membres individuels du Groupe agissent comme

rapporteurs pour la discussion sur tous les documents qu’ils ont préparés. Avec le volume de

travail à traiter, il ne serait pas réaliste de canaliser tout le travail sur une personne.

Le rapporteur du Groupe de la FAO maintient le contact avec le rapporteur du Groupe de

l’OMS, s’assure que les documents sont échangés et garde un registre des échanges.

Le rapporteur du Groupe de la FAO sert de canal de transmission des copies et s’assure que

les documents ne connaissent pas de retard.

6. Mesures avant la réunion

Le co-secrétaire FAO de la JMPR désignera un « pair examinateur » pour chaque composé à

l’ordre du jour de la FAO. L’examinateur principal doit envoyer une évaluation plutôt

complète, une appréciation et les tableurs de l’apport alimentaire (copies électroniques) au

pair examinateur environ 4 à 6 semaines avant la réunion. Le pair examinateur doit lire les

documents et envoyer ses commentaires à l’examinateur principal afin que les projets finaux

puissent être préparés pour la réunion. Dans les deux ou trois semaines précédant la réunion,

les membres du Groupe sont généralement très occupés par les préparations finales et

n’auront pas le temps de consacrer toute leur attention à l’examen de longs documents. Pour

que le processus de revue par les pairs avant la réunion fonctionne correctement, les

documents doivent être distribués en temps voulu.

Les membres du Groupe doivent envoyer une copie électronique du tableau des

recommandations pour chaque composé qui parviendra au co-secrétaire de la FAO deux

semaines avant le commencement de la réunion. L’objectif est de permettre au co-secrétaire

de la FAO ou à l’éditeur de préparer le plus possible l’annexe 1 avant la réunion.


245

Les membres du Groupe doivent envoyer une copie électronique du tableau des

recommandations et de la section sur les études de transformation et les résidus dans les

portions comestibles des produits alimentaires pour chaque composé qui parviendra au co-

secrétaire de l’OMS deux semaines avant le commencement de la réunion. L’objectif est

d’informer GEMS/Aliments des situations potentielles d’apport alimentaire pour les

composés en train d’être évalués.

Les membres du Groupe doivent envoyer les projets finaux de leurs articles au co-secrétaire

de la FAO dans les délais impartis pour que les copies soient prêtes pour la réunion.

Les auteurs doivent préparer une courte liste de questions pour chaque composé et des points

de discussion par les membre du Groupe. Cette liste doit être disponible le premier jour de la

réunion du Groupe et vise donc à attirer l’attention sur toutes les questions difficiles qui ont

surgi durant l’examen.

7. Évaluation d’un résidu (projet de monographie)

Préparer un projet d’évaluation pour la Réunion à l’aide du format suivant. L’utilisation de

lettres majuscules, en gras et en italiques, et l’alignement des rubriques doit suivre ce format.

Ne pas séparer les phrases par deux espaces. Dans le coin supérieur droit de la première page,

indiquer l’année, le numéro du projet et le nom de famille de l’auteur. Un numéro de

référence sera attribué au composé lors de la Réunion, par ex. FAO/2001/réf no. EV1 est

ajouté au nom du dossier pour montrer qu’il s’agit du projet 1 de l’évaluation. La mise en

page est montrée ci-dessous.


246

FAO/2001/

AUTEUR

COMPOSÉ_EV1.doc

PROJET 1

COMPOSÉ (numéro Codex)

EXPLICATION

IDENTITÉ

MÉTABOLISME ET DEVENIR ENVIRONNEMENTAL


Études des cultures en rotation (confinées et au champ)



Devenir environnemental dans les systèmes eau-sédiments, le cas échéant

ANALYSE DES RÉSIDUS


Stabilité des résidus de pesticides dans les échantillons entreposés à analyser

MODE D’UTILISATION

RÉSIDUS RÉSULTANT D’ESSAIS CONTRÔLÉS SUR LES CULTURES

DEVENIR DES RÉSIDUS À L’ENTREPOSAGE ET À LA TRANSFORMATION

À l’entreposage

À la transformation

Résidus dans la portion comestible des produits alimentaires

RÉSIDUS DANS LES PRODUITS ANIMAUX



RÉSIDUS DANS LES ALIMENTS DESTINÉS AU COMMERCE OU À LA

CONSOMMATION

DÉFINITIONS NATIONALES DES RÉSIDUS

RÉFÉRENCES

EXPLICATION

Fournir un très bref historique du composé dans la phrase d’introduction.

Le parathion-méthyle a été évalué pour la première fois en 1965 et a depuis été réexaminé

plusieurs fois, les dernières fois en 1991, 1992, 1994 et 1995.

Insérer les dernières DJA et DRfA établies et répéter la définition des résidus pour les

composés évalués dans le cadre de l’examen périodique.

Si une question a été soulevée au CCPR, faire référence au numéro de la session et à l’année.

Lors de la 30e (1998) session du CCPR il a été suggéré (ALINORM 99/24, Appendice VII)…


247

Si le composé est examiné dans le cadre du programme d’examen périodique du CCPR,

indiquer ceci dans le premier paragraphe.

La parathion-méthyle a été inscrit par le CCPR de 1998 (30e session, ALINORM 99/24,

Appendice VII) à la réévaluation périodique des résidus par la JMPR de 2000.

Mentionner brièvement les demandes antérieures de la JMPR pour plus d’informations si

c’est pertinent pour le sujet. Résumer les informations disponibles pour la Réunion. Indiquer

que les informations ont été fournies par (liste des pays) et les fabricants (de base). Ne pas

inclure de noms de sociétés.

Pour les nouveaux composés et ceux faisant l’objet d’un examen périodique, indiquer

explicitement si des informations sont fournies ou non sur les études justificatives critiques

(métabolisme, alimentation des animaux d’élevage, transformation, méthodes analytiques,

stabilité lors de l’entreposage au congélateur).

Pour les composés soumis à l’examen périodique, commencer par la section EXPLICATION

suivie de la section IDENTITÉ.

IDENTITÉ

Nom commun ISO:

Nom chimique

UICPA: [retrait 12.5 mm]

CAS:

N° d’enregistrement CAS:

N° CIMAP:

Synonymes et noms commerciaux:

Formule structurelle: Formule moléculaire:

Poids moléculaire:

Propriétés physiques et chimiques

Ingrédient actif pur [Souligné, majuscule initiale, aligné à gauche]

Apparence:

Pression de vapeur:

Point de fusion:

Coefficient de partage octanol/eau:

Solubilité:

Gravité spécifique:

Hydrolyse:

Photolyse:

Constante de dissociation:

Matériel technique [Souligné, majuscule initiale, aligné à gauche]

Apparence:

Densité:

Pureté:

Plage de fusion:

Stabilité thermique:

Stabilité:

Formulations


248

MÉTABOLISME ET DEVENIR ENVIRONNEMENTAL

La brève explication suivante doit être complétée par les informations détaillées fournies dans

les chapitres 3 à 7.


Introduire la section avec une indication sur le type de données reçues sur le métabolisme.

La Réunion a reçu des informations sur le devenir des spinosynes après application foliaire

aux pommes, choux, tomates, navets, raisin et coton.

De nouveau, les études peuvent être introduites par un paragraphe qui sert de liste de contrôle

des informations à enregistrer.

Une culture de tomates a été traitée avec du mancozèbe radiomarqué ([14C]ethylenediamine) à

2.7 kg ia/ha, à neuf reprises à des intervalles d’une semaine environ, et les tomates mûres ont

été récoltées cinq jours après le traitement final (référence de l’étude).

Tirer des conclusions des études du métabolisme dans les plantes qui aident à l’interprétation

des essais de résidus. Indiquer si les résidus sont à la surface ou dans les tissus de la plante.

Décrire la mobilité des résidus à l’intérieur de la culture et dire si le transfert du feuillage au

fruit, à la racine ou une autre portion comestible est probable. Attirer l’attention sur tout

métabolite végétal qui n’est pas également un métabolite animal.

Inclure un diagramme sur le métabolisme dans les plantes à la fin de la section.

Études des cultures en rotation confinées et au champ

Ces études doivent être évaluées pour obtenir des informations sur la nature et l’ampleur des

résidus (composé original et ses composites) prélevés du sol par les cultures en rotation

utilisées comme aliments pour l’homme ou le bétail. Les informations obtenues seront prises

en considération pour la définition des résidus et l’estimation des limites maximales de

résidus, le cas échéant, dans les cultures à suivre qui n’auront pas été traitées directement, ou

prendront en compte les résidus reportés en recommandant des limites de résidus pour les

cultures traitées avec ce pesticide particulier.


Pour les nouveaux composés et ceux faisant l’objet d’un examen périodique, les études du

métabolisme chez les animaux doivent être mises à la disposition du Groupe de la FAO et du

Groupe de l’OMS. Le métabolisme dans les animaux de laboratoire, généralement des rats,

doit être examiné du point de vue du Groupe de la FAO. Cela devrait fournir des informations

qui aident à l’interprétation des études de l’alimentation et du métabolisme chez le bétail. Ces

informations comprennent les taux et les voies d’excrétion, l’identité et l’abondance relative

des métabolites et les organes cibles possibles pour les résidus. Les études du métabolisme

chez les animaux sont parfois fournies uniquement au Groupe de l’OMS, l’examinateur du

Groupe de la FAO doit demander spécifiquement ces études pour un nouveau composé ou un

composé faisant l’objet d’un examen périodique si elles n’ont pas été fournies.

Introduire la section avec une indication sur le type de données reçues sur le métabolisme.

La Réunion a reçu des informations sur le devenir des spinosynes administrés par voie orale

dans les chèvres en lactation et les poules pondeuses et appliqués par voie cutanée dans les

chèvres en lactation.

Chaque étude peut ensuite être introduite par un paragraphe qui sert de liste de contrôle des

informations à enregistrer.


249

Les résidus dans les tissus, les œufs et les excréments ont été mesurés pour les poules

pondeuses, (groupes de 5, chaque oiseau pesant 1.0–1.4 kg), administration par voie orale

pendant 7 jours par capsule avec du mancozèbe radiomarqué ([14C]ethylenediamine)

équivalant à 3, 14 ou 36 ppm de mancozèbe dans les aliments pour animaux (référence de

l’étude). L’apport alimentaire était de 88–96 g/oiseau/jour. Les œufs et les excréments ont été

recueillis tout du long, et les oiseaux ont été abattus 24 heures après la dose finale pour la

collecte des tissus.

Examiner le métabolisme chez les animaux en ce qui concerne les exigences pour les études

de l’alimentation des animaux d’élevage (voir chapitre 3 « Informations et données des études

de l’alimentation des animaux d’élevage et du traitement externe des animaux »). tirer des

conclusions du métabolisme chez les animaux qui aideront à l’interprétation des études de

l’alimentation des animaux. Donner des indications sur la bioaccumulation et les tissus cibles

possibles pour les résidus.

Inclure les études sur la bioaccumulation chez le poisson dans cette section.

Inclure un diagramme sur le métabolisme chez les animaux à la fin de la section.

Devenir environnemental dans le sol. Devenir environnemental dans les systèmes eau-

sédiments.

Suivre le même format que celui décrit dans les sections sur le métabolisme dans les plantes

et les animaux, à savoir faire une phrase d’introduction et ensuite un paragraphe décrivant les

études sur chaque mode de devenir environnemental.

Tirer brièvement des conclusions à la fin de la section. Par exemple:

En résumé, la métrafénone est stable à l’hydrolyse, rapidement dégradée par photolyse,

lentement dégradée dans le sol dans des condition aérobies (restant surtout dans les 10 cm

supérieurs) et ne se trouve pas à des niveaux significatifs dans les cultures en rotation. La

Réunion a conclu qu’on ne s’attend pas à des résidus dans les cultures en rotation suite aux

traitements selon les BPA à l’étude.

ANALYSE DES RÉSIDUS


La phrase ou le paragraphe d’introduction doit indiquer l’éventail des méthodes analytiques

reçues pour l’évaluation et doit mentionner les analytes (produits d’origine et de dégradation)

et les substrats testés.

Chaque méthode d’analyse doit être brièvement décrite en un ou deux paragraphes ou dans un

tableau récapitulatif. Inclure l’extraction, le nettoyage et la méthode finale de détermination,

par exemple GLC-FPD, LC-MS/MS. Attirer l’attention sur les étapes critiques ou difficiles

dans l’analyse et les substrats difficiles. Rapporter les récupérations analytiques pour la

validation de la méthode en termes de substrats testés, de niveaux de dopage, de nombre de

tests et d’éventail des récupérations. Indiquer la LQ.

Maintenir au minimum le résumé des résultats de la récupération.

Inclure les résultats de l’essai du composé par les méthodes d’analyse multi-résidus et

d’application standards si le composé est analysé avec succès ou non par la méthode.

Stabilité des résidus de pesticides dans les échantillons entreposés à analyser

La phrase d’introduction doit résumer les informations fournies à la JMPR.


250

La Réunion a reçu des informations sur la stabilité des résidus présents dans le haricot mange-

tout, le haricot, la graine de coton, l a fraise, la prune, la pomme, la graine de tournesol, la coque

d’amande, l’épinard, le poivron vert, l’orange, le trèfle, la graine de canola, l’huile crue de

canola, le tourteau de canola, les déchets de la transformation du canola, la farine de sorgho, le

maïs et les produits transformés du maïs entreposés congelés.

MODE D’UTILISATION

Introduire la section avec une phrase sur les utilisations du composé.

Le parathion-méthyle est homologué dans de nombreux pays pour la lutte contre les insectes

ravageurs sur les fruits, les légumes, les céréales, les oléagineux et les cultures fourragères. Les

informations mises à la disposition de la Réunion sur les utilisations homologuées sont

résumées dans le tableau …..

La comparaison de la bonne pratique agricole (BPA) avec les conditions des essais contrôlés

est une partie nécessaire du processus d’évaluation et, par conséquent, le tableau de la BPA

doit être préparé de manière à permettre une comparaison facile. Un extraits du tableau de la

BPA provenant de l’évaluation du parathion-méthyle (Évaluations 2000, Partie 1–Résidus, p.

617) est fourni ci-dessous pour référence.

La première colonne du tableau doit énumérer les cultures et toutes les utilisations pour

chaque culture doivent être réunies. Cela facilite l’évaluation des données de résidus. Les

autres colonnes du tableau doivent énumérer les pays (par ordre alphabétique), le type de

formulation, l’application (méthode, taux, concentration de la pulvérisation, nombre) et le

PHI. Il est à noter qu’il s’agit du cas général et qu’il y a souvent besoin d’informations

supplémentaires comme des détails sur le mode d’utilisation, par exemple traitement dans les

sillons ou traitement des semences, stade de croissance de la culture, retrait du pâturage, etc.

Éviter les noms commerciaux dans le tableau; donner le type de composition et de

formulation, par ex., 100 g/kg WP, 200 g/L EC. Utiliser les abréviations CIMAP pour les

types de formulation (voir appendice III).

Indiquer si des étiquettes officielles ont été fournies. Les résumés des BPA fournis à la JMPR

ont souvent des détails inclus qui ne sont pas indiqués sur les étiquettes, par exemple seuls le

taux d’application ou la concentration de la pulvérisation peuvent être indiqués sur l’étiquette

mais les deux ont été inclus dans les résumés des BPA fournis à la JMPR. Le nombre

maximal d’applications ne figure souvent pas sur l’étiquette. Les étiquettes américaines

peuvent indiquer la quantité maximale de pesticides permise en une saison, ce qui devrait être

inclus dans le tableau (de préférence en note de pied de page) comme quantité maximale

plutôt que calculée à partir du taux d’application et du nombre maximal d’applications. Toute

information qui n’est pas sur l’étiquette doit être indiquée par une note en fin de tableau si elle

est incluse dans le tableau.

Ne pas inclure les utilisations proposées dans le tableau. Dans certaines circonstances, elles

peuvent être énumérées dans un tableau séparé si c’est justifié.

Tableau X.5 Utilisations homologuées de ..... sur …..

Culture Pays Formulation Application a Pulvérisation PHI,

jours Méthodea Taux

kg ia/ha

Conc.,

kg ia/hl

Nombre Intervalle b

Orge France 1.5 21

Haricots Grèce WP 800 g/kg Foliaire 0.6–1.5 0.1-0.25 3–4 7

Haricots Portugal WP 800 g/kg Foliaire 0.13 1–2 7

Haricots frais Espagne WP 800 g/kg Foliaire 1.6 0.16 21

Brassica Italie WP 800 g/kg Foliaire 0.35–0.40 10


251

Culture Pays Formulation Application a Pulvérisation PHI,

jours Méthodea Taux

kg ia/ha

Conc.,

kg ia/hl

Nombre Intervalle b

Laitue France WP 800 g/kg Foliaire 0.64 21-41c

Laitue Israël3 WP 800 g/kg Foliaire 2.0 hebdomadaire 11 a donner le stade de croissance si pertinent pour l’application du pesticide b en jours ou semaines c été PHI 21 jours, hivers PHI 41 jours

Tableau X.6 Utilisations selon BPA après la récolte de.... sur …...

Culture Pays Formulation Application Notes d

Méthode a Conc.

kg ia/hl b

Durée du contact c

Pommes Australie EC 310 g/l Bain d’immersion 0.05-0.36 minimum 10-30 secs

Pommes France Bain d’immersion 0.04-0.20 30 secs

Pommes France Bain d’immersion 0.04-0.20 30 secs à 2 mn

Poires Turquie Immersion,

arrosage ou

nébulisation

0.075 2 mn max

a Exemples de méthodes: bain d’immersion, arrosage, pulvérisation, nébulisation,

b Concentration du bain, de l’arrosage, de la pulvérisation, etc.

c Durée du contact ou autres exigences spécifiées sur l’étiquette

d Expliquer si le traitement dépend de la variété, si le produit ne doit pas être consommé ou vendu pendant un certain

délai après le traitement, etc., comme précisé sur l’étiquette.

Tableau X.7 Utilisations homologuées de .... pour le traitement direct externe des animaux.

Animal a Pays Formulation Application Période de

rétention

pour

l’abattage e

Période

de

rétentio

n pour

le lait f

Méthode b Taux c Conc. d jours jours

Bovins à viande États-Unis SC 25 Cutanée

(pour-on)


Bovins laitiers,

pas en lactation


(pour-on)


Bovins laitiers,

en lactation


(pour-on)


Ovins Australie 25 jet 0.5 L fluide par

mois de croissance

de la laine

25 mg/L 0

a Animal d’élevage indiqué sur l’étiquette.

b Les méthodes comprennent l’application cutanée, le bain d’immersion, le jet, la marque auriculaire, la pulvérisation.

c Le taux ou la dose peuvent être exprimés par animal ou par kilo de poids corporel. Indiquer clairement si la dose est

exprimée sur l’ingrédient actif, la formulation ou la solution de pulvérisation.

d La concentration de la pulvérisation ou du bain d’immersion, etc., appliquée à l’animal. La concentration de

l’application cutanée est la même que la concentration de la formulation.

e Période de rétention. Instruction de l’étiquette sur l’intervalle entre le traitement de l’animal et l’abattage pour la


f Instruction de l’étiquette sur l’intervalle entre le traitement de l’animal et la traite.


252

Des remarques peuvent être ajoutées en notes à la fin du tableau, par exemple, épandage,

utilisation au champ et en serre, utilisation en serre uniquement, restriction en matière de

stade de croissance, intervalle entre les applications, utilisation après la récolte, raisin de table

uniquement, raisin de cuve uniquement.

S’il y a de nombreuses utilisations, les diviser en tableaux séparés pour les fruits, les légumes,

etc.

Utiliser les unités suivantes pour les taux d’application et les concentrations des

pulvérisations; noter que les abréviations n’ont pas de points:

Traitement au champ kg ia/ha

Traitement du grain, après la récolte g ia/t

Traitement du sillon g ia/m

Fumigation de l’espace g ia/m3

Concentration de la pulvérisation kg/ia/hl

RÉSIDUS RÉSULTANT DES ESSAIS CONTRÔLÉS SUR LES CULTURES

Lorsqu’il y a de nombreux tableaux de résidus, en insérer la liste au début de la section, par

ordre numérique. Un extrait de la liste des tableaux des résidus du parathion-méthyle est

fourni ci-dessous (Évaluations 2000, Partie 1 – Résidus, p. 594).

La Réunion a reçu des informations sur les essais contrôlés au champ du parathion-méthyle

pour

Fruits Pomme, poire Tableau 20.

Pêche Tableau 21.

Raisin Tableau 22.

Légumes Oignons Tableau 23.

Brocoli Tableau 24.

Chou Tableau 25.

Décrire dans les paragraphes d’introduction les points qui s’appliquent à tous les essais, par

exemple les conditions des essais, l’expression des résidus inférieurs à la LQ, l’ajustement

pour les récupérations, les arrondis et les résidus, les résidus dans les parcelles témoins, etc.

Les parties pertinentes des exemples ci-dessous peuvent être utilisées dans les évaluations.

Les essais ont été bien documentés avec des rapports du laboratoire et du terrain. Les premiers

comprenaient la validation de la méthode comprenant des récupérations avec un dopage à des niveaux de

résidus similaires à ceux présents dans les essais contrôlés. Les dates des analyses et la durée de

l’entreposage des échantillons ont également été fournies. Des données parallèles sur la stabilité à

l’entreposage ont été fournies pour les essais sur les oignons verts, conformant la stabilité de l’échantillon

sur la période probatoire de stockage (24 mois). Des données suffisantes sur la stabilité à l’entreposage

pour un éventail de matrices de cultures ont également été évaluées par les Réunions précédentes. Les

applications étaient généralement effectuées à l’aide de pulvérisateurs dorsal même si, à l’occasion des

pulvérisateurs montés sur tracteur ont été utilisés. Les échantillons étaient recueillis et stockés congelés

immédiatement ou peu de temps après l’échantillonnage. Même si les essais comprenaient des parcelles

témoins, aucun donnée témoin n’a été enregistrée dans les tableaux car, sauf indication, aucun résidu dans

les échantillons témoins ne dépassait la LQ. Lorsque des résidus ont été observés dans les échantillons

témoins, ils sont indiqués dans c suivis par les résidus observés dans les échantillons témoins. Les résidus

ne sont pas ajustés pour les récupérations. Dans certains essais, des échantillons ont été prélevés juste


253

avant l’application finale et de nouveau le même jour une fois que la pulvérisation avait séché. Dans les

tableaux, la notation pour ces moments de l’échantillonnage est « -0 » et « 0 » respectivement.

Les résidus provenant d’ essais menés selon les BPA maximales ont été utilisés pour l’estimation des

teneurs maximales de résidus et de l’évaluation de l’apport alimentaire. Si une teneur en résidus plus

élevée a été observée à un PHI supérieur à la BPA, la valeur plus élevée a été utilisée dans la fixation de

la LMR et de l’évaluation de l’apport alimentaire. Pour les échantillons identiques (de la même parcelle),

la valeur moyenne (calculée à partir des valeurs individuelles non arrondies) a été utilisée pour

l’estimation de la limite maximale de résidu et l’évaluation de l’apport alimentaire avec les résultats

individuels donnés entre parenthèses. Pour deux analyses ou plus du même échantillon la valeur moyenne

a été utilisée pour l’estimation de la limite maximale de résidus et l’évaluation de l’apport alimentaire,

avec les résultats individuels donnés entre parenthèses. Pour des essais multiples sur une culture du même

site, les résultats de l’essai produisant le résidu le plus élevé ont été utilisés pour l’estimation de la limite

maximale de résidus et l’évaluation de l’apport alimentaire. Dans ce cas, les essais sont séparés par une

ligne pointillée.

Les niveaux de résidus et les taux d’application ont été rapportés en chlorure de chlorméquat, mais les

résidus ont généralement été recalculés en cations dans l’examen des demandes. Lorsque les résidus n’ont

pas été détectés, ils sont montrés comme inférieurs à la LQ, par ex., < 0.1 mg/kg. Les résidus, les taux

d’application et les concentrations des pulvérisations ont généralement été arrondis à deux chiffres

significatifs. Les valeurs HR et MREC des essais menés selon les BPA maximales ont été utilisées pour

l’estimation des limites maximales de résidus. Ces résultats sont soulignés.

Les rapports de laboratoire incluaient la validation de la méthode y compris des récupérations selon un

procédé discontinu avec un dopage à des niveaux de résidus similaires à ceux présents dans les

échantillons des essais contrôlés. Les dates des analyses ou la durée de l’entreposage de l’échantillon de

résidu ont également été fournies. Les rapports de terrain ont fourni des données sur les pulvérisateurs et

leur étalonnage, la taille de la parcelle, la taille de l’échantillon de résidu et la date de l’échantillonnage.

Même si les essais comprenaient des parcelles témoins, aucune donnée témoin n’a été enregistrée dans les

tableaux sauf lorsque les résidus dans les échantillons témoins dépassaient la LQ. Les données de résidus

sont enregistrées non ajustées pour le pourcentage de récupération.

Résultats détaillés des essais

Énumérer les produits selon les groupes et les sous-groupes de la classification Codex des

produits, c’est-à-dire les fruits avant les légumes, les agrumes, ensuite les fruits à pépins, les

fruits à noyau, etc. Lorsqu’une culture produit plus d’un produit, par exemple les céréales

produisent des grains, du fourrage vert et du fourrage sec, préparer des tableaux de données de

résidus séparés pour les grains, le fourrage vert et le fourrage sec.

Avant les tableaux récapitulatifs, discuter des détails qui ne figurent pas facilement dans les

tableaux mais sont pourtant nécessaires pour évaluer la validité et l’importance relative des

résultats, par exemple les intervalles entre les applications des pulvérisations, le nombre de

parcelles répétées, si les échantillons sont des répliques des mêmes parcelles ou de parcelles

différentes ou simplement des analyses répétées du même échantillon, la taille des parcelles,

la saison de végétation, la méthode d’application et d’irrigation, dans les essais sur les

animaux et les études de l’alimentation, le poids et l’âge des animaux. Le jugement de

l’examinateur est nécessaire pour décider quels détails peuvent influencer les résidus ou la

validité des essais.

Les tableaux des résidus résultant des essais contrôlés doivent être préparés soigneusement de

manière à aider aux évaluations. Quelques exemples de structures de tableaux sont donnés ci-

dessous pour référence (X.8-X.11).

Les légendes des tableaux doivent être claires et complètes. Inclure le composé et les cultures

ou groupes de cultures, et les autres informations qui sont les mêmes pour tous les essais. De

cette façon, une ou plusieurs colonnes peuvent être omises dans les tableaux, ce qui aide à les

disposer dans le format portrait souhaité.


254

L’année dans la première colonne du tableau est l’année de l’essai plutôt que l’année du

rapport. Inclure l’emplacement exact de l’essai car cela permet de décider de l’indépendance

de l’essai. « Application » doit inclure le type de formulation, le taux d’application (kg ia/ha),

la concentration de la pulvérisation (kg ia/hl) ou le volume d’eau (L/ha) et le nombre

d’applications. En outre le stade de croissance lors du dernier traitement doit être inclus, le

cas échéant.

Énumérer verticalement les jours après le dernier traitement (DAT) et rapporter les résidus

individuels dans la mesure du possible.

Inclure la BPA pertinente à laquelle les conditions d’essai ont été comparées dans la première

rangée du tableau. Cette BPA n’est pas nécessairement la BPA critique sur laquelle est basée

l’estimation de la limite maximale de résidus, car les valeurs des résidus peuvent être ajustées

en appliquant la proportionnalité.

Souligner les résidus qui relèvent de la BPA critique et ont été sélectionnés pour l’estimation

de la LMR mais, à chaque fois que le soulignage est utilisé, sa signification doit être

expliquée dans les paragraphes d’introduction de la section « Résidus résultant des essais

supervisés sur les cultures ». Souligner est très utile pour les personnes qui évaluent les

résultats, en particulier lorsque les tableaux sont vastes, et permet aux autres membres du

Groupe de voir où l’examinateur a jugé que les données étaient à l’intérieur ou à l’extérieur de

la BPA critique.

Arrondir les nombres dans le tableau à un niveau pratique. La concentration d’une

formulation doit être rapportée en 250 g ia/kg, non pas en 250.00 g ia/kg. Les résidus doivent

être rapportés en 0.046, 0.36 et 4.5 mg/kg, non pas en 0.0463, 0.363 et 4.47 mg/kg. Toutefois

la moyenne des résidus doit être calculée à partir de tous les chiffres rapportés pour les

échantillons individuels.

Quelques exemples de formats de tableau sont donnés dans les tableaux X.7-X.9.

Tableau X.8 Résidus de parathion-méthyle et de paraoxon-méthyle dans le raisin de cuve des

essais contrôlés en France et en Italie.

RAISIN Application DAT Résidus, mg/kg Réf

pays, année

site

(variété)

Forme kg

ia/ha

kg

ia/hl

no. parathion-

méthyle

paraoxon-

méthyle

BPA France1 CS, EC 0.3 2 21

France, 1994

(Chenin Blanc)

CS 0.29 0.15 2 0

3

7

14

21

35

0.09

0.05

0.11

0.06

0.05

0.07

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

AP/2582/HR F1

951174

France, 1994

(Chenin blanc)

EC 0.30 0.15 2 0

3

7

14

21

0.05

0.04

0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

Tours F1

951175

France, 1994

(Grenache)

CS 0.32 0.16 2 0

3

7

14

21

31

0.28

0.16

0.28

0.11

0.13

0.07

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

AP/2582/HR

Site II

951174


255

RAISIN Application DAT Résidus, mg/kg Réf

pays, année

site

(variété)

Forme kg

ia/ha

kg

ia/hl

no. parathion-

méthyle

paraoxon-

méthyle

Italie, 1994

(Sangiovese) - rouge

CS 0.30 0.060 2 0

7

14

21

0.30 0.12

0.14

0.16

0.18

407240

1: Fournir la BPA max considérée pour l’évaluation des essais. Énumérer les essais menés dans les pays de la région

qui sont évalués par rapport à la BPA max du pays indiqué.

Donner les différentes BPA au-dessus des essais correspondants.

En présentant sous forme de tableau les données des essais de résidus, l’examinateur du

Groupe de la FAO doit indiquer les niveaux des métabolites pertinents séparément de ceux du

composé d’origine, mais d’une manière qui permette la combinaison ultérieure, afin de veiller

à ce que les changements dans la définition des résidus puissent être pris en compte lors de la

Réunion mixte.

Tableau X.9 Résultats des essais contrôlés de résidus sur les agrumes (fruits entiers1 de l’orange,

du pamplemousse et du citron) menés au Brésil et aux États-Unis.

CULTURE

Pays, Année

Site

variété

Essai n°

Application

DAT

Résidus (mg eq/kg)1 Auteur

Rapport Année

Étude n°

ID. Doc Méthode No.

Taux

kg ia/ha

Volume

pulvérisation

L/ha

Original B-1 AB-6 AB-7

BPA États-Unis Agrumes 2 0.2 Min. 935 7 (Intervalle: 14 jours)

États-Unis,

2009

Orange, FL

Hamlin

R090446

Monté sur

tracteur,

pulvérisateur avec cardan

2 0.2 1x1658

1x1640 7

0.087

0.068

(0.078)

< 0.02

< 0.02

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

2011 / D.R. Hattermann,

L.E.Crawford, S.Holt

350843

2012/7003656

États-Unis,

2009

Volusia, FL

Hamlin

R090447

Monté sur

tracteur,


2 0.2 1x1648

1x1655 7

0.095

0.080

(0.088)

< 0.02

< 0.02

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01



350843

2012/7003656

PAMPLEMOUSSE

États-Unis,

2009 Lake, FL

White R090459

Pulvérisateur

à air SS 2 0.2

1x1798

1x1588 7

0.067

0.077

(0.072)

< 0.02

< 0.02

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01



350843

2012/7003656

États-Unis,

2009 Willacy, TX

Rio Red

R090461

Pulvérisateur

à jet porté

FMC DP 50 (SR-77)

2 0.2 1x2495

1x2467 7

< 0.01

< 0.01

(< 0.01)

< 0.02

< 0.02

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01



350843

2012/7003656

CITRON

États-Unis,

2009

St. Lucie, FL

Bearss R090464

Pulvérisateur

à jet porté 2 0.2

1x664

1x649 7

< 0.01

< 0.01

(< 0.01)

< 0.02

< 0.02

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01



350843

2012/7003656


256

CULTURE

Pays, Année

Site

variété

Essai n°

Application

DAT

Résidus (mg eq/kg)1 Auteur

Rapport Année

Étude n°

ID. Doc Méthode No.

Taux

kg ia/ha

Volume

pulvérisation

L/ha

Original B-1 AB-6 AB-7

États-Unis,

2009 Tulare, CA

Pyror

Monté sur

tracteur,


2 0.2 1x2203

1x2063 0

0.122

0.113

(0.1175)

< 0.02

< 0.02

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01



R090465 Pulvérisateur

à air 1

0.086

0.112

(0.099)

< 0.02

< 0.02

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

350843

2012/7003656

3 0.106

0.100

(0.103)

< 0.02

< 0.02

< 0.01

< 0.01

< 0.01

< 0.01

BPA au Brésil: 2 x 0.2 kg/ha avec >2000 L/ha

Brésil, 2007 (n.r.) 2 0.2 2000 0 0.3

G. Casadei de Baptista

nr

OTSA-0484-FR

1 0.3

3 0.2

7 0.08

14 0.06

1: si des portions différentes du produit sont analysées, inclure une colonne ou des marques distinctives pour indiquer

les portions analysées

Un exemple est pris de l’évaluation par la JMPR de 2008 du spinétorame qui montre la bonne

présentation des teneurs en résidus des deux métabolites obtenus d’échantillons répétés

(tableau X.10) ainsi que le résidu total calculé.

Lorsque la définition du résidu pour l’évaluation de l’apport alimentaire est différente de la

mise en application, les données de résidus pertinentes peuvent être rapportées dans un

tableau séparé (tableau X.11)

Tableau X.10 Résidus du spinétorame provenant des essais contrôlés sur l’orange aux États-

Unis (pour l’estimation de la limite maximale de résidus)

ORANGE

Site, année

(Variété)

Forme

Application DAT Résidus, mg/kg Rapport n°

g ia/hl g ia/ha No XDE-

175-J

XDE-

175-L

Total

BPA, États-Unis, Agrumes, SC ou WG avec 3 fois maximum

105 g ia/ha jusqu’à 210 g ia/ha /saison.

1

Deleon Springs, FL,

2004 (Valencia)

SC 10 70-72 3 1 0.030

0.028

< 0.01

< 0.01

0.030

0.028

040063

Mount Dora, FL,

2004 (Valencia)

SC 11 71-72 3 1 0.011

0.022

ND

< 0.01

0.011

0.022

040063

Tableau X.11 Résidus du spinétorame provenant des essais contrôlés sur l’orange aux États-

Unis (pour l’estimation de la MREC)

ORANGE

Site année

(Variété)

Forme

Application Jours

PHI

Résidus, mg/kg Rapport

n° g ia/hl g ia/ha No XDE-

175-J

XDE-

175-L ND-J NF-J

Total

BPA, États-Unis, Agrumes, SC ou WG avec 3 fois

maximum 105 g ia/ha jusqu’à 210 g ia/ha /saison. 1

Application foliaire utilisant un faible volume de pulvérisation (~700 L/ha)

Deleon Springs,

FL, 2004

(Valencia)

SC 10 70-72 3 1

0.030 < 0.01 0.011 0.016 0.057

040063 0.028 < 0.01 0.014 0.024 0.066

Mount Dora, FL,

2004

(Valencia)

SC 11 71-72 3 1

0.011 ND < 0.01 < 0.01 0.021

040063 0.022 < 0.01 0.012 0.017 0.051


257

DEVENIR DES RÉSIDUS À L’ENTREPOSAGE ET À LA TRANSFORMATION

À l’entreposage

Inclure les informations sur le devenir des résidus pendant l’entreposage commercial des

produits alimentaires, par exemple pendant l’entreposage au froid des fruits ou l’entreposage

dans le silo des graines céréalières.

À la transformation

Introduire la section par une phrase sur les données fournies sur les produits transformés.

La Réunion a reçu des informations sur le devenir des résidus d’origine du parathion-

méthyle et du paraoxon-méthyle pendant la transformation des pommes, pêches,

raisin, olives, haricots mange-tout, soja, pommes de terre, betteraves sucrières, blé,

maïs, riz, graines de coton, graines de tournesol et canola. Les informations sur le

devenir pendant le séchage du houblon sont incluses dans les essais contrôlés de

résidus.

Concevoir soigneusement les tableaux afin qu’il soit absolument clair d’où est dérivé

l’échantillon dans la transformation. Indiquer l’échelle de la transformation par le poids du

produits transformé et si le résidu du PAB provient du vrai échantillon global ou d’un

échantillon de terrain séparé provenant du même essai. Noter tout problème avec

l’échantillonnage ou l’analyse. Fournir une brève description des traitements sur le champ

dans l’essai et annoncer le taux d’application dans l’étude par rapport au taux maximal de

l’étiquette, par exemple 5 ×le taux de l’étiquette.

Introduire chaque produit transformé par un paragraphe résumant les informations fournies,

présenter les données de résidus sous forme de tableau et inclure un diagramme de flux pour

expliquer les processus commerciaux complexes.

Soja. Le parathion-méthyle a été appliqué deux fois au soja à 2.8 kg ia/ha (5 le taux

de l’étiquette) dans deux essais aux États-Unis en 1988 et les cultures ont été récoltées

15 jours après le traitement final pour transformation (figure X.2). Dans un essai

(MP-SY-2102) les niveaux de résidus étaient inférieurs à la LQ pour tous les produits.

Dans l’essai MP-SY-2101, les niveaux de parathion-méthyle ont diminué dans le

tourteau et augmenté dans les huiles (tableau X.12).

Tableau X.12 Résidus de parathion-méthyle et de paraoxon-méthyle dans le soja et les

produits transformés

SOJA Application Jours Résidus, mg/kg Réf

pays, année

(variété)

Forme kg

ia/ha

kg

ia/hl

eau,

L/ha

no. PHI produit parathion-

méthyle

paraoxon-

méthyle

États-Unis(IA),

1988 (Pioneer

9271)

EC 2.8 200 2 15 semence

sèche

tourteau

coques

huile crue

huile

raffinée

0.15

< 0.05

0.12

0.71

0.57

< 0.05

< 0.05

< 0.05

< 0.1

< 0.1

MP-SY-

2101

Extrait du tableau 59. (Évaluations 2000, Partie 1–Résidus, p. 654)


258

Figure X.2 Transformation du soja (réf)

(Évaluations 2000, Partie 1 – Résidus, p. 655)

Les facteurs de transformation (résidu dans le produit transformé résidu dans le produit

brut) peuvent être inclus dans le tableau des données de résidus de la transformation dans les

cas simples. Dans les cas plus complexes avec des définitions de résidus différentes pour la

mise en vigueur et l’apport alimentaire, il est préférable de récapituler les facteurs de

transformation dans un tableau séparé. Des exemples sont donnés dans les tableaux X.13 et

X.14.

Tableau X.13 Facteurs de transformation, valeurs HR-P et MREC-P de divers produits

Produit agricole brut Produit transformé

Produit MREC

(mg/kg)

HR

(mg/kg)

Produit Facteur de

transformation

MREC-P

(mg/kg)

HR-P

(mg/kg)

Prunes 0.80 3.6 Pruneaux (prunes séchées) 1.91 0.96 4.3

Jus 0.10 0.080

Conserves 0.50 0.40

Xxx

Résidus dans la portion comestible des produits alimentaires

Attirer l’attention sur les produits dont les niveaux de résidus dans la portion comestible sont

différents de ceux dans le produit entier, par exemple, les agrumes, les bananes, le céleri

coupé et le chou palmiste sans les feuilles extérieures.

Une approche différente est nécessaire pour calculer les facteurs de transformation pour les

composés qui ne sont pas inclus dans la définition du résidu car ils peuvent être créés pendant

la transformation avec des valeurs d’orientation relatives à la santé séparées.


259

La situation est illustrée par quelques exemples:

Exemple: transformation du raisin contenant des résidus de cyazofamide Définition du résidu pour la conformité aux LMR pour les produits végétaux: cyazofamide.

Définition du résidu pour l’apport alimentaire à long terme des produits végétaux: cyazofamide et

CCIM, exprimés en cyazofamide.

Comme une DRfA a été établie pour le CCIM (en l’absence d’une DRfA pour le cyazofamide), la

définition du résidu pour l’apport alimentaire à court terme des produits végétaux est CCIM.

L’hydrolyse à température élevée du cyazofamide a révélé que dans des conditions de

pasteurisation (90°C, pH 4, 20 min.), la plus grande partie du cyazofamide était converti en

CCIM; tandis que dans les deux autres conditions testées [cuisson, brassage, ébullition

(100°C, pH 5, 60 min); et stérilisation (120°C, pH 6, 20 min.)], 100 pour cent du matériel

d’essai était converti en CCIM.

NH

N

N

CH3

Cl

Cyazofamide CCIM 4-chloro-5-p-tolylimidazole-2-

carbonitrile

Pour estimer l’apport alimentaire à long terme, les facteurs de transformation sont basés sur

les résidus combinés du cyazofamide et du CCIM, exprimés en cyazofamide, dans les

produits bruts et transformés. Quand les résidus étaient <0.01 dans un échantillon, ils étaient

supposés être 0.01 aux fins de dérivation d’un facteur de transformation. La méthode de

calcul est montrée avec l’exemple de la transformation du raisin dans le tableau X.14

Tableau X.14 Calcul des facteurs de transformation et des valeurs MREC-P dans le cas du

moût

Cultur

e

Produit

transformé

Facteur

de

transform

ation à

long

terme a

Facteur

de

rendeme

nt à court

terme b

Facteur de

transforma

tion à long

terme a

Facteur

de

rendem

ent à

court

terme b

MREC-P

(Cyazofami

de +

CCIM),

mg/kg

MREC-P

(CCIM),

mg/kg

HR-P

(CCIM),

mg/kg

Raisin Fruit

(PAB)

-- -- -- -- MREC c =

0.06

MREC d =

0.044

HR d =

0.47

Moût 0.3, 0.5

(2), 0.59,

1.3, 1.8,

1.9

0.11,

0.25, 0.3

(3), 0.33

0.59 0.3 0.035 0.013 0.14

a[Cyazofamide + CCIM (équivalents cyazofamide) dans le produit transformé] ÷ [cyazofamide + CCIM

(équivalents cyazofamide) dans le produit brut]. bCCIM dans le produit transformé ÷ [cyazofamide (équivalents CCIM) + CCIM dans le produit brut]. cCyazofamide + CCIM (équivalents cyazofamide) dCyazofamide (équivalents CCIM) + CCIM


260

Exemple: transformation du raisin traité avec du mancozèbe

L'éthylènethiourée (ETU) est produit à partir d’éthylènebisdithiocarbamates comme le

mancozèbe pendant les opérations de transformation des denrées alimentaires comme

l’ébullition. L’ETU est également un métabolite et peut être présent dans le produit agricole

brut.

MnS NH

NH S

S

S

x

Zny

mancozeb

NH

C

NH

S

ETU(ethylenethiourea)

Le concept de facteur de transformation ne s’applique pas aux résidus produits pendant la

transformation. Le concept suppose que les résidus d’un composé dans le produit transformé

proviennent uniquement du même composé dans le produit agricole brut (PAB).

Produit Résidus de dithiocarbamates, exprimés en

CS2 mg/kg

Résidus ETU, mg/kg

Traitement 1 Traitement 2 Traitement 1 Traitement 2

Raisin brut 21 17 49 36 0.01 0.01 0.28 0.35

Marc sec 12 14 20 18 0.20 0.21 1.3 0.90

Jus épais 2.4 2.6 1.4 1.2 0.08 0.08 4.3 4.3

Jus clair <0.1 <0.1 <0.1 <0.1 0.19 0.23 2.4 2.6

Jus pasteurisé <0.1 <0.1 <0.1 <0.1 0.08 0.09 0.93 0.90

FACTEURS DE TRANSFORAMTON POURCENTAGE DU RENDEMENT

Marc sec 0.68 0.45 1.7 % 3.8 %

Jus épais 0.13 0.031 0.68 % 15 %

Jus clair <0.005 <0.002 1.8 % 8.7 %

Jus pasteurisé <0.005 <0.002 0.72% 3.2 %

Un pourcentage du rendement de l’ETU dans le produit transformé peut être calculé à partir

de ses deux origines dans le produit agricole brut.

Pourcentage du rendement de l’ETU =RACRAC

ocComPr

DITH.ETU

ETU

670

100

0.67 est un ajustement du poids moléculaire qui reconnaît que chaque unité de mancozèbe

peut produire deux molécules de CS2 ou une molécule d’ETU.

RÉSIDUS DANS LES PRODUITS ANIMAUX


Des pesticides peuvent être appliqués directement aux animaux d’élevage pour lutter contre

les poux, les mouches, les mites et les tiques. Les méthodes d’application comprennent les

bains d’immersion, les pulvérisations, l’arrosage et le jet. Des essais de résidus utilisant la

méthode d’application, le dosage et les temps de retrait requis sont nécessaires si des résidus

peuvent être présents dans les produits animaux. Lorsque c’est possible, les données des

essais contrôlés de résidus sur les animaux doivent être résumées dans des tableaux

semblables à ceux pour les cultures.


261


Les études de l’alimentation des animaux d’élevage utilisent des composés non étiquetés pour

établir la relation entre les niveaux de résidus dans les aliments pour animaux et les résidus

possibles dans les tissus, le lait et les œufs.

Les études de l’alimentation des animaux d’élevage peuvent être introduits par un paragraphe

qui sert de liste de contrôle des informations.

Des groupes de 10 poules pondeuses (chaque oiseau pesant 1.0–1.3 kg) ont reçu des

résidus de vieillis de mancozèbe à des taux nominaux de 5, 15 et 50 ppm (1×, 3× et

10×) dans leur régime alimentaire pendant 28 jours (référence de l’étude). Les œufs

ont été recueillis chaque jour pour analyse. Au jour 29, six poules de chaque groupe

ont été abattues pour la collecte des tissus. Les poules restantes de chaque groupe ont

reçu un régime sans résidus et ont été abattues aux jours 36 et 43. Les oiseaux

consommaient 130 g d’aliments par jour.

RÉSIDUS DANS LES ALIMENTS DESTINÉS AU COMMERCE OU À LA

CONSOMMATION

Inclure cette section uniquement si des données pertinentes sont disponibles. Introduire la

section par une phrase sur les données du contrôle des résidus fournies. Présenter les

informations sous forme de tableau et énumérer les produits, le nombre d’échantillons analysé

et les résidus détectés conformément au chapitre 3, section 9.

DÉFINITION NATIONALE DES RÉSIDUS

Il sera généralement préférable de résumer les informations dans un tableau.

RÉFÉRENCES

Les références à des rapports non publiés, des publications universitaires et des livres doivent

être énumérées sous forme de tableau comme dans l’exemple suivant. Les références sont

classées par ordre alphabétique selon le numéro de l’étude (ou du rapport), ensuite de l’auteur,

ensuite de l’année.

Code Auteur Année Titre

MacDougall D 1964 Guthion. In: Zweig, G., Analytical Methods for Pesticides, Plant Growth

Regulators and Food Additives, Vol. II, Academic Press, New York,

London.

Meagher WR, Adams

JM, Anderson CA and

MacDougall D

1960 Colorimetric determination of Guthion residues in crops. J. Agric. Food

Chem. 8, 282-6

B221/85 Gildemeister H, Bürkle

WL and Sochor H

1985 Hoe 029664-14-C. Anaerobic soil metabolism study with the fungicide

triphenyltin hydroxide (TPTH). Hoechst Analyt. Labor., Germany. Rep.

B221/85. Unpublished.

OEK 83 001E Fischer R and Schulze

E-F

1983 The effect of Hoe 02782 OF AT202 (fentin acetate, active ingredient

96.4%) on Salmo gairdneri (Rainbow trout) in a static test. Hoechst Pfl. Fo.

Biol., Germany. Rep. OEK 83 001E. Unpublished.

OEK 83/028E Fischer R and Schulze

E-F

1983 The effect of Hoe 29664 OF AT205 (fentin hydroxide, active ingredient

97.0%) on Salmo gairdneri (Rainbow trout) in a static test. Hoechst Pfl. Fo.

Biol., Germany. Rep. OEK 83/028E. Unpublished.


262

Notes:

a. Les références de l’étude dans les tableaux exigent le numéro de l’étude (ou le numéro

du rapport)

b. Les citations dans le texte doivent être reproduites de la façon suivante: Auteur, année,

numéro de l’étude (ou du rapport).

c. Les citations dans le texte doivent donner le nom des deux auteurs, mais seulement le

premier des trois ou plus, comme dans l’exemple ci-dessus: Gildemeister et al. 1985,

B221/85.


263

8. Projet d’appréciation

Préparer un projet d’appréciation pour la Réunion à l’aide du format suivant. L’utilisation de

lettres majuscules, en gras et en italiques, et l’alignement des rubriques doit suivre ce format.

Dans le coin supérieur droit de la première page, indiquer l’année, le numéro du projet et le

nom de famille de l’auteur. Un numéro de référence sera attribué au composé lors de la

Réunion, par ex. FAO/2001/réf no. AP1 est ajouté au nom du dossier pour montrer qu’il s’agit

du projet 1 de l’appréciation. La mise en page est montrée ci-dessous.

FAO/2001/

AUTEUR

COMPOSÉ_AP1.doc

PROJET 1

COMPOSÉ (numéro Codex)

PRINCIPALES ENTRÉES DE L’APPRÉCIATION


Études des cultures en rotation



Devenir environnemental dans les systèmes eau-sédiments

Méthodes d’analyse

Stabilité des résidus dans les échantillons entreposés à analyser

Définition du résidu

Résultats des essais contrôlés sur les cultures

Devenir des résidus pendant la transformation

Résidus dans les produits animaux

Recommandations pour les travaux ultérieurs ou informations

Exigé (par [année])

Souhaitable

Évaluation du risque alimentaire

Apport à long terme

Apport à court terme

L’interprétation des données de résidus doit généralement figurer dans la section

APPRÉCIATION de l’évaluation plutôt que dans RÉSIDUS RÉSULTANT DES ESSAIS

CONTRÔLÉS SUR LES CULTURES.

La section APPRÉCIATION de la monographie, ainsi que TRAVAUX FUTURS OU

INFORMATIONS, RECOMMANDATIONS et ÉVALUATION DU RISQUE

ALIMENTAIRE, est préparée dans un document séparé en vue d’une discussion approfondie


264

lors de la réunion. Elle contient le raisonnement et l’explication complète de chaque

recommandation.

Il faut utiliser la numérotation des lignes dans l’appréciation afin de faciliter la discussion lors

de la Réunion.

Expliquer brièvement les raisons de la révision et résumer les informations disponibles.

L’ordre des sujets dans l’appréciation doit suivre l’ordre de l’évaluation.

Ne pas inclure de tableaux dans le texte de l’appréciation, à moins qu’ils ne rendent la

présentation plus claire, à savoir les abréviations des métabolites utilisés dans le texte, le

résumé des études détaillées de la transformation ou les facteurs de transformation

correspondant (tableau X.15), à l’exception du tableau du calcul de la charge alimentaire des

animaux d’élevage et le tableau du calcul des MREC et LMR des produits animaux.

Tableau X.15 Exemple de présentation des valeurs MREC et HR calculées sur la base des

résultats des études de la transformation

Produit Facteur de

transformation

propinèbe

Résidus de propinèbe

(mg/kg)

Facteur de

transformation

PTU

Résidus de propylène

thiourée (mg/kg)

Valeurs ajustées

(mg/kg)

Pour

MREC/

MREC-P

Pour HR/

HR-P

Pour

MREC/

MREC-P

Pour HR/ HR-

P

MREC a

HR b

Cerise 0.128 0.351 0.01 0.02

Lavée 0.63 0.0803 0.221 1 0.01 0.02 0.103 0.287

Jus 0.55 0.0701 0.68 0.0068 0.0858

Conserves 0.15 0.0191 0.5 0.005 0.0306

Confiture 0.35 0.0446 0.78 0.0078 0.0626

Tomate 1.0 2.93 0.03 0.16

Lavée 0.45 0.45 1.32 0.4 0.012 0.064 0.478 1.53

Jus 0.12 0.12 0.91 0.0273 0.183

Conserves 0.15 0.15 0.75 0.0225 0.202

Ketchup 0.12 0.12 0.54 0.0162 0.157

Pâtes 1.1 1.1 11 0.33 1.86 a MREC-P ajustée = MREC-Ppropinèbe + 2.3 MREC-Ppropylène thiourée b HR-P ajustée = HR-Ppropinèbe + 3.3 HR-Ppropylène thiourée

S’il est recommandé que la définition du résidu pour l’évaluation du risque alimentaire soit

différente de celle pour la mise en application, cela doit être clairement indiqué dans

l’appréciation.

Lorsque la définition du résidu comprend plus d’un composant, l’appréciation doit inclure une

description explicite de la façon dont le résidu total est calculé à partir des composants.

L’explication doit montrer les ajustements nécessaires du poids moléculaire et la façon dont

les résidus inférieurs à la LQ sont traités. Voir aussi les exemples à la section 5.13.1

Exemple: fipronil

Lorsqu’un composant du résidu du fipronil est supérieur et l’autre inférieur à la LQ, le résidu

combiné est présumé être proche du résidu du composé mesurable plus la LQ de l’autre. Pour

indiquer qu’un des résultats du résidu est une mesure réelle, exprimer la somme des valeurs

en un chiffre réel, par exemple < 0.002 + 0.004 mg/kg = 0.006 mg/kg. La méthode pour

calculer le résidu total pour les diverses situations est illustrée ci-dessous.


265

Fipronil [mg/kg] Métabolite MB 46136 ou MB 46513 [mg/kg] Total [mg/kg]

< 0.002 < 0.002 < 0.004

< 0.002 0.004 0.006

0.003 0.005 0.008

Les concentrations de résidus pour le fipronil (437.2 g/mol) et les métabolites MB 46136

(453.1 g/mol, facteur 0.965) et MB 46513 (389.02 g/mol, facteur 1.1) sont exprimées dans les

tableaux d’évaluation en composés individuels en soi, mais sont calculées dans l’appréciation

selon la définition du résidu respectif (exprimé en fipronil). Les LQ des composés individuels

ne sont pas ajustés par ces facteurs.

Exemple: spinosad

La définition du résidu pour le spinosad nécessite l’addition des résidus des spinosynes A et

D. Le spinosyne A représente environ 85% du résidu à l’origine et, dans la pratique, constitue

la majorité du résidu des spinosynes. Dans ce calcul où le résidu du spinosyne D était < LQ il

a été supposé être zéro sauf lorsque les résidus des deux spinosynes A et D étaient < LQ et

dans ce cas le total était pris pour < LQ. Ce sont des suppositions raisonnables car le niveau

du spinosyne D est généralement très inférieur au niveau du spinosyne A. La méthode pour

calculer le résidu total pour les diverses situations est illustrée ci-dessous.

spinosyne A [mg/kg] spinosyne D [mg/kg] Somme des spinosynes A et D [mg/kg]

0.59 0.082 0.67

0.03 < 0.01 0.03

< 0.01 < 0.01 < 0.01

Fournir l’intégralité de l’interprétation utilisée pour estimer une limite maximale de résidus.

Expliquer les extrapolations, la comparabilité et toutes les conditions d’utilisation,

caractéristiques de la culture etc. qui influencent l’interprétation. À titre d’exemple, le

paragraphe suivant indique le mode d’utilisation pertinent sur la culture, le nombre d’essais et

le pays pour faire correspondre le mode d’utilisation et les données de résidus sélectionnés

pour estimer les MREC par ordre de classement.

Le mode d’utilisation au Royaume-Uni sur les fraises autorise des applications de

thirame de 1.6 kg ia/ha à partir du débourrement, avec des répétitions à des

intervalles de 7–10 jours et un PHI de 7 jours. Sept essais sur les fraises en Belgique

ont été évalués par rapport au mode d’utilisation du Royaume-Uni. Les teneurs en

résidus les plus élevées (médiane soulignée) dans chaque essai au sein de la

fourchette du mode d’utilisation au Royaume-Uni étaient: 1.4, 1.4, 2.1, 2.1, 2.4, 2.8 et

3.1 mg/kg. La teneur en résidus la plus élevée, 3.1 mg/kg en thirame, équivaut à

2.0 mg/kg de dithiocarbamates en CS2.

La Réunion a estimé une limite maximale de résidus de 5 mg/kg pour les

dithiocarbamates (en CS2) dans les fraises provenant de l’utilisation du thirame. La

Réunion a estimé une valeur MREC de 2.1 mg/kg pour le thirame (en thirame) sur les

fraises.

Quelques exemples de phrases de conclusion:

La Réunion a convenu de retirer les recommandations pour les cerises (1 mg/kg), les

pêches (3 mg/kg) et les prunes (1 mg/kg).


266

La Réunion a estimé une valeur MREC de 0.05 mg/kg et une limite maximale de

résidus de 0.05* mg/kg pour les noix de pécan. La HR était de 0.05 mg/kg.

La Réunion a estimé une valeur MREC de 0.38 mg/kg et une limite maximale de

résidus de 2 mg/kg pour les poivrons doux. Cette dernière remplace la

recommandation précédente (0.5 mg/kg). La HR était de 1.4 mg/kg.

La Réunion a convenu de retirer la précédente recommandation pour la limite

maximale de résidus pour les agrumes (5 mg/kg), à remplacer par les

recommandations pour les oranges (1 mg/kg) les mandarines (2 mg/kg).

La Réunion a convenu de maintenir la recommandation actuelle de 0.2 mg/kg pour les

pommes de terre.

RECOMMANDATIONS

Utiliser un paragraphe d’introduction standard.

Sur la base des données des essais contrôlés, la Réunion a conclu que les niveaux de

résidus énumérés ci-dessous conviennent pour l’établissement des limites maximales

de résidus et pour l’évaluation de l’AJEI et de l’ACTEI.

Indiquer la définition du résidu – choisir la déclaration appropriée. Des déclarations

supplémentaires seront nécessaires si les définitions du résidu sont différentes pour les

cultures et les animaux.

Pour les plantes et les animaux: Définition du résidu pour la conformité aux LMR et

l’estimation de l’apport alimentaire: [définition du résidu].

Pour les plantes et les animaux: Définition du résidu pour la conformité aux LMR:

[définition du résidu 1]. Pour l’estimation de l’apport alimentaire: [définition du

résidu 2].

Insérer la phrase suivante après la définition du résidu.

Le résidu est liposoluble ou Le résidu n’est pas liposoluble

Énumérer tous les produits avec des recommandations de LMR, MREC et HR par ordre

alphabétique dans le tableau des recommandations. Les recommandations de HR ne sont pas

exigées pour les composés où une DRfA n’est pas nécessaire.

Produit LMR, mg/kg MREC ou

MREC-P

HR ou

HR-P

N°CC Nom Nouvelle Actuelle mg/kg mg/kg

Inclure à la fin du tableau les HR-P et les MREC-P pour les produits transformés sans limites

maximales de résidus recommandées si ces valeurs de résidus ont été utilisées dans les

estimations de l’apport alimentaire.


267

Le tableau des recommandations pour les composés de l’examen périodique doit inclure

toutes les LMR actuelles ou, plus exactement, les recommandations de LMR actuelles de la

JMPR. Le tableau montrera alors si chaque LMR est maintenue, modifiée ou retirée.

Toute recommandation pour retirer des LMR doit être saisie dans le tableau des

recommandations, qui sera reproduit en annexe 1 du rapport, et pas simplement mentionnée

comme recommandation dans le texte. Une phrase comme « la Réunion a recommandé le

retrait de la LMR pour les fruits à pépins » pourrait facilement être oubliée lors de la

compilation de l’annexe 1.

Lorsqu’aucun résidu n’est prévu dans les produits animaux, indépendamment des niveaux

d’alimentation, la JMPR recommande des LMR à ou proche de la LQ pour les produits

animaux. Ces LMR recommandées alertent les utilisateurs des LMR Codex que la situation a

été pleinement évaluée et que, pour les produits du commerce, il ne devrait pas y avoir de

résidus présents au-delà de la LQ annoncée.

Dans ce cas, inclure une note en pied de page sous le tableau des recommandations déclarant

que « Aucun résidu n’est attendu de la consommation d’aliments avec des résidus de

[pesticide xxx] comme l’a évalué la JMPR ».

TRAVAUX ULTERIEURS OU INFORMATIONS

Les éléments mentionnés comme exigés ou souhaitables doivent être numérotés s’il y en a

plus d’un.

Exigé

Tous les éléments mentionnés comme exigés doivent avoir une année proposée comme date

butoir. Choisir deux ans à compter de la Réunion actuelle comme date butoir en l’absence

d’autres informations, par exemple l’engagement définitif d’un pays ou d’une compagnie de

fournir des informations à une date désignée.

Chaque élément mentionné comme exigé doit être lié à une LMRT. Si les informations

exigées ne sont pas fournies à la date butoir, la Réunion peut alors recommander le retrait de

la LMRT.

Les LMRT ne sont généralement pas introduites pour les nouveaux composés ou les

composés de l’examen périodique. Leur utilisation doit être limitée au minimum.

Souhaitable

Les informations jugées souhaitables ne sont pas vitales pour la poursuite de l’existence des

LMR mais elles sont demandées car elles peuvent aider à fournir une explication, à appuyer

une extrapolation ou à fournir une base de données plus complète.

ÉVALUATION DU RISQUE ALIMENTAIRE

Il est à noter que les références à l’annexe 3 sont pour le texte des rapports de la JMPR. Lors

de la conversion en monographies pour les évaluations des résidus, les références doivent être

changées en « Annexe [X] et [Y] du rapport de la JMPR de [année] JMPR ».

Apport à long terme

Utiliser les énoncés standards suivants pour l’évaluation du risque alimentaire à long

terme


268

L’apport journalier estimatif international (AJEI) pour le [pesticide] a été calculé à partir des

recommandations pour les MREC des produits bruts et transformés en combinaison avec les

données de consommation pour les produits alimentaires correspondants. Les résultats sont

montrés dans l’annexe 3.

Apport estimé au sein de la DJA

Situation:

L’AJEI est inférieur à la DJA

L’AJEI des 17 régimes par module de consommation de GEMS/Aliments, basé sur les

MREC estimées, a representé […]pour cent à […]pour cent de la DJA maximale de

[…] mg/kg pc, exprimée en [….].

La Réunion a conclu que l’apport à long terme de résidus de [pesticide] à partir des

utilisations étudiées par la Réunion n’est pas susceptible de présenter une

préoccupation de santé publique.

Situation:

Le composé a fait l’objet d’un examen de résidus, mais pas d’un examen périodique, pour un

certain nombre de produits. Le calcul de l’AJEI est mené avec les MREC des Réunions

précédentes et de l’actuelle. L’AJEI des 17 régimes par module de consommation de

GEMS/Aliments était inférieur à la DJA.


MREC estimées par la JMPR [année 1], la JMPR [année 2] et la présente Réunion a

représenté […]pour cent à […]pour cent de la DJA maximale de […] mg/kg pc,

exprimée en [….].

La Réunion a conclu que l’apport à long terme de résidus de [pesticide] à partir des

utilisations étudiées par la JMPR [année 1], la JMPR [année 2] et la présente

Réunion n’est pas susceptible de présenter une préoccupation de santé publique.

L’apport estimé dépasse la DJA

Situation:

L’AJEI d’un ou plusieurs des 17 régimes par module de consommation de GEMS/Aliments a

dépassé la DJA maximale

L’apport journalier estimatif international du [pesticide], basé sur les MREC estimées

pour [..] produits, représentait [...]% de la DJA pour le régime [lister le ou les

régimes] de GEMS/Aliments. L’apport journalier estimatif international pour les

autres régimes régionaux GEMS/Aliments étaient dans la fourchette de [..] à [..]pour

cent de la DJA maximale (annexe 3).

Les informations fournies à la JMPR empêchent d’estimer que l’apport alimentaire

serait inférieur à la DJA maximale.

Situation:.

L’AJEI d’un ou plusieurs des 17 régimes par module de consommation de GEMS/Aliments a

dépassé la DJA


269


MREC estimées par le JMPR [année 1], la JMPR [année 2] et la présente Réunion a

représenté […]pour cent à […]pour cent de la DJA maximale de […] mg/kg pc,

exprimée en [….] pour les régimes par module de consommation de GEMS/Aliments

[énumérer les régimes par module de consommation dépassant la DJA, Gnn, Gnn et

Gnn]. L’AJEI pour les autres régimes par module de consommation de

GEMS/Aliments étaient dans la fourchette de [..] à [..]pour cent de la DJA maximale.

La Réunion a conclu que l’apport alimentaire à long terme de résidus de [pesticide] à

partir des utilisations étudiées par la JMPR [année 1] la JMPR [année 2] et la

présente Réunion peut présenter une préoccupation de santé publique.

L’évaluation du risque alimentaire peut être affinée par [données de transformation

pour le produit 1, produit 2] ou des données toxicologiques supplémentaires sur [sujet

1, sujet 2].

ou

Aucun affinement supplémentaire n’est possible.

Apport alimentaire à court terme

DRfA non nécessaire

Situation:

L’évaluation de la toxicologie par la JMPR a conclu qu’une DRfA n’est pas nécessaire.

La JMPR [année] a décidé qu’une DRfA n’est pas nécessaire. La Réunion a par

conséquent conclu que l’apport à court terme de résidus de [pesticide] n’est pas

susceptible de présenter un risque pour la santé publique.

Toutes les valeurs de l’ACTEI au sein de la DRfA

Situation:

Le composé était nouveau ou soumis à l’examen périodique des résidus. Les apports

estimatifs à court terme de tous les produits étaient à l’intérieur de la DRfA.

L’apport à court terme estimatif international (ACTEI) pour le [pesticide] a été

calculé pour [..] produits alimentaires [(et leurs fractions transformées)] pour

lesquels des limites maximales de résidus ont été estimés et pour lesquels des données

de consommation étaient disponibles. Les résultats sont montrés dans l’annexe 4.

L’ACTEI représentait [.. - ...]% de la DRfA maximale pour la population générale et

[.. - ...] pour cent de la DRfA maximale DRfA pour les enfants. La Réunion a conclu

que l’apport alimentaire à court-terme de résidus de [pesticide], lorsqu’il est utilisé

dans la façons examinée par la JMPR, n’est pas susceptible de présenter un risque

pour la santé publique.

Les valeurs ACTEI dépassaient la DRfA

Situation:

Le composé était nouveau ou soumis à l’examen périodique des résidus. Dans le cas d’une

réévaluation, seules les utilisations évaluées par la Réunion actuelle servent au calcul de

l’ACTEI. Les apports alimentaires à court terme de certains produits dépassaient la DRfA.

L’apport à court terme estimatif international (ACTEI) pour [pesticide] a été calculé à

partir des recommandations des MREC et HR pour les produits bruts et transformés


270

en combinaison avec les données de consommation pour les produits alimentaires

correspondants. Les résultats sont montrés dans l’annexe 4.

L’ACTEI pour les régimes alimentaires soumis à la JMPR pour les enfants et la

population générale représentait [..]pour cent à […]pour cent et […]pour cent à

[…]pour cent de la DRfA de [..] mg/kg pc, exprimée en […], respectivement. Les

valeurs [...], [...]et [...]pour cent représentent l’apport à court terme estimatif pour

[produit 1], [produit 2] et [produit 3] respectivement pour la population générale. Les

valeurs [...], [...] et [...]pour cent représentent l’apport à court terme estimatif

[produit 1], [produit 2] et [produit 3] respectivement pour les enfants.

La Réunion a conclu que l’apport à court terme estimatif des résidus de [pesticide] à

partir des utilisations étudiées par la Réunion peut présenter un risque pour la santé

publique pour [produit 1], [produit 2] et [produit 3]. L’apport à court terme de

résidus de [pesticide] à partir d’utilisations autres que celle sur ces [..] produits n’est

pas susceptible de présenter un risque pour la santé publique.


pour le produit 1, produit 2] ou données toxicologiques supplémentaires sur [sujet 1,

sujet 2].

ou


La DRfA n’est pas disponible mais peut être nécessaire

Situation:

Le composé était soumis à l’examen des résidus pour un certain nombre de produits. Le

composé n’a pas été soumis récemment à une évaluation toxicologique, ainsi il n’y a pas de

DRfA, mais une DRfA peut être nécessaire.

La Réunion a conclu qu’une DRfA peut être nécessaire mais qu’elle n’a pas été établie.

L’apport à court terme estimatif international (ACTEI) pour [pesticide] n’a pas été calculé.

L’évaluation du risque alimentaire à court terme n’a pas pu être finalisée.

La DRfA n’était pas disponible précédemment mais a maintenant été établie

Situation:

La présente JMPR a établi une DRfA pour un composé qui avait été soumis à un examen des

résidus pour un certain nombre de produits une année précédente et dont l’évaluation des

risques aigus n’avait alors pas pu être finalisée. Les apports à court terme estimatifs de tous

les produits étaient dans la DRfA.

La Réunion a estimé une DRfA ([....] mg/kg pc) pour [pesticide]. La JMPR [année 1],

la JMPR, [année 2] avaient recommandé des MREC et des HR pour les utilisations

présentées, n’avaient pas été en mesure de finaliser l’évaluation des risques car il n’y

avait pas de DRfA disponible.


partir des recommandations de MREC et HR pour les produits bruts et transformés

par la JMPR [année 1], la JMPR [année 2] et la présente Réunion en combinaison

avec les données de consommation pour les produits alimentaires correspondants. Les

résultats sont montrés dans l’annexe 4.


271

L’ACTEI des régimes alimentaires pour les enfants et la population générale soumis à

la JMPR représentait [..]pour cent à […]pour cent et […]pour cent à […]pour cent de

la DRfA de [..] mg/kg pc, exprimée en […], respectivement.

La Réunion a conclu que l’apport à court terme de résidus de [pesticide] à partir des

utilisations étudiées par la JMPR [année1], la JMPR [année2] et la présente Réunion

n’est pas susceptible de présenter une préoccupation de santé publique.

Situation:

La présente JMPR a établi une DRfA pour un composé qui a été soumis à l’examen des

résidus pour un certain nombre de produits une année précédente et dont l’évaluation des

risques aigus n’avait alors pas pu être finalisée. Les apports à court terme estimatifs de

certains produits dépassaient la DRfA.

La Réunion a estimé une DRfA de ([....] mg/kg pc) pour [pesticide]. La JMPR [année

1], la JMPR, [année 2] avaient recommandé des MREC et des HR pour les utilisations

présentées mais n’avaient pas été en mesure de finaliser l’évaluation des risques car il

n’y avait pas de DRfA disponible.


partir des recommandations de MREC et HR pour les produits bruts et transformés

par la JMPR[année1], la JMPR [année2] et la présente Réunion en combinaison avec

les données de consommation pour les produits alimentaires correspondants. Les

résultats sont montrés dans l’annexe 4.

L’ACTEI des régimes alimentaires pour les enfants et la population générale soumis à

la JMPR représentait [..]pour cent à […]pour cent et […]pour cent à […]pour cent de

la DRfA de [..] mg/kg pc, exprimée en […], respectivement. Les valeurs [...], [...] et

[...]pour cent représentent l’apport à court terme estimatif pour [produit 1], [produit

2] et [produit 3] respectivement pour la population générale. Les valeurs[...], [...] et

[...]pour cent représentent l’apport à court terme estimatif pour[produit 1], [produit

2] et [produit 3] respectivement pour les enfants.

La Réunion a conclu que l’apport à court terme de résidus de [pesticide] à partir des

utilisations étudiées par la JMPR [année1], la JMPR [année2] et la présente Réunion

peut présenter une préoccupation de santé publique pour [produit 1], [produit 2] et

[produit 3]. L’apport à court terme de résidus de [pesticide] à partir d’utilisations

autres que celle sur ces [..] produits n’est pas susceptible de présenter un danger pour

la santé publique.


pour le produit 1, produit 2] ou données toxicologiques supplémentaires sur [sujet 1,

sujet 2].

ou



272

Annexe 1 de l’appendice X

Liste de tous les pays avec leurs codes à 2 lettres (ISO 3166-2)

Nom Code Code

Afghanistan AF Libéria LR

Îles Aland AX Libye LY

Albanie AL Liechtenstein LI

Algérie DZ Lituanie LT

Samoa Américaines AS Luxembourg LU

Andorre AD Macao MO

Angola AO Macédoine, l’ex République

yougoslave de

MK

Anguilla AI Madagascar MG

Antarctique AQ Malawi MW

Antigua et Barbuda AG Malaisie MY

Argentine AR Maldives MV

Arménie AM Mali ML

Aruba AW Malte MT

Australie AU Marshall, Îles MH

Autriche AT Martinique MQ

Azerbaïdjan AZ Mauritanie MR

Bahamas BS Maurice MU

Bahreïn BH Mayotte YT

Bangladesh BD Mexico MX

Barbade BB Micronésie, États fédérés de FM

Biélorussie BY Moldavie

Belgique BE Monaco MC

Belize BZ Mongolie MN

Bénin BJ Monténégro ME

Bermudes BM Montserrat MS

Bhoutan BT Maroc MA

Bolivie, État plurinational de BO Mozambique MZ

Bonaire, Saint Eustache et Saba BQ Birmanie MM

Bosnie-Herzégovine BA Namibie NA

Botswana PC Nauru NR

Bouvet, Île BV Népal NP

Brésil BR Pays-Bas NL

Territoire britannique de l’océan indien OI Nouvelle-Calédonie NC

Brunei Darussalam BN Nouvelle-Zélande NZ

Bulgarie BG Nicaragua NI

Burkina Faso BF Niger NE

Burundi BI Nigéria NG

Cambodge KH Niue NU


273

Nom Code Code

Cameroun CM Norfolk, Île NF

Canada CA Mariannes du Nord, Îles MP

Cabo Verde CV Norvège NO

Îles Caïmans KY Oman OM

République centrafricaine CF Pakistan PK

Tchad TD Palau PW

Chili CL État de Palestine PS

Chine CN Panama PA

Christmas, Îles CX Papouasie-Nouvelle-Guinée PG

Cocos (Keeling), Îles CC Paraguay PY

Colombie CO Pérou PE

Comores KM Philippines PH

Congo CG Pitcairn PN

République démocratique du Congo CD Pologne PL

Cook, Îles CK Portugal PT

Costa Rica CR Porto Rico PR

Côte d'Ivoire CI Qatar QA

Croatie HR Réunion RE

Cuba CU Roumanie RO

Curaçao CW Russie, Fédération de RU

Chypre CY Rwanda RW

République tchèque CZ Saint Barthélemy BL

Danemark DK Sainte Hélène, Ascension et

Tristan da Cunha

SH

Djibouti DJ Saint Christophe et Niévès KN

Dominique DM Sainte-Lucie LC

République dominicaine DO Saint-Martin (Partie française) MF

Équateur EC Saint-Pierre-et-Miquelon PM

Égypte EG Saint Vincent and the

Grenadines

VC

Salvador SV Samoa WS

Guinée équatoriale GQ Saint-Marin SM

Érythrée ER Sao Tomé-et-Principe ST

Estonie EE Arabie Saoudite SA

Éthiopie ET Sénégal SN

Malouines FK Serbie RS

Îles Féroé FO Seychelles SC

Fidji FJ Sierra Leone SL

Finlande FI Singapour SG

France FR Saint-Martin (Partie

néerlandaise)

SX

Guyane française GF Slovaquie SK

Polynésie française PF Slovénie SI

Terres australes françaises TF Salomon, Îles SB

Gabon GA Somalie SO

Gambie GM Afrique du Sud ZA

Géorgie GE Géorgie du Sud et les iles

Sandwich du Sud

GS


274

Nom Code Code

Allemagne DE Soudan du Sud SS

Ghana GH Espagne ES

Gibraltar GI Sri Lanka LK

Grèce GR Soudan SD

Groenland GL Suriname SR

Grenade GD Svalbard et île Jan Mayen SJ

Guadeloupe GP Swaziland SZ

Guam GU Suède SE

Guatemala GT Suisse CH

Guernesey GG Syrienne, République arabe SY

Guinée GN Taïwan, Province de Chine TW

Guinée-Bissau GW Tadjikistan TJ

Guyane GY Tanzanie, République Unie de TZ

Haïti HT Thaïlande TH

Heard Island et McDonald, Îles HM Timor-Leste TL

Saint Siège (État de la cité du Vatican) VA Togo TG

Honduras HN Tokelau TK

Hong Kong HK Tonga TO

Hongrie HU Trinité et Tobago TT

Islande IS Tunisie TN

Inde IN Turquie TR

Indonésie ID Turkménistan TM

Iran, République islamique IR Turks et Caïques, Îles TC

Irak IQ Tuvalu TV

Irlande IE Ouganda UG

Île de Man IM Ukraine UA

Israël IL Émirats arabes unis AE

Italie IT Royaume-Uni GB

Jamaïque JM États-Unis US

Japon JP Îles mineures éloignées des

États-Unis

UM

Jersey JE Uruguay UY

Jordanie JO Ouzbékistan UZ

Kazakhstan KZ Vanuatu VU

Kenya KE Venezuela, République

bolivarienne du

VE

Kiribati KI Vietnam VN

République démocratique populaire de

Corée

KP Îles vierges britanniques VG

République de Corée KR Îles vierges des États-Unis VI

Koweït KW Wallis-et-Futuna WF

Kirghizistan KG Sahara occidental EH

Lao, République démocratique

populaire

LA Yémen YE

Lettonie LV Zambie ZM

Liban LB Zimbabwe ZW

Lesotho LS


275


Classification des groupes de fruits incluant des exemples de la sélection de produits

représentatifs (adoptée par la CAC en 2012)

Type: 01 Fruits

Produits représentatifs Cultures membres du sous-

groupe

Groupe Sous-groupe Groupe Sous-groupe

001

Agrumes

(FC 0001)

Sous-groupe 001A

Citrons et Limes

(FC 0002)

Citron ou Lime;

Mandarine;

Orange et

Pomélo ou

Pamplemousse

Citron ou

Lime

FC 2201 Lime sanguine

d’Australie

FC 2202 Lime du désert

d’Australie

FC 2203 Citron rond

d’Australie

FC 2204 Lime digité de Brown

River

FC 0202 Cédratier

FC 2206 Lime Kaffir

FC 0303 Kumquats

FC 0204 Citron

FC 0205 Lime

FC 2205 Lime, doux

FC 2207 Limequats

FC 2208 Lime de Mount White

FC 2209 Lime sauvage de

Nouvelle Guinée

FC 2210 Lime de Russell River

FC 2211 Lime de Tahiti

FC 2212 Yuzu

Sous-groupe 001B

Mandarines

(FC 0003)

Mandarine FC 0201 Calamondin

FC 0206 Mandarine

FC 2213 Orange Unshu

Sous-groupe 001C

Oranges, douces,

amères (FC 0004)

Orange FC 0207 Orange, amère

FC 0208 Orange, douce

FC 2214 Poncire

Sous-groupe 001D

Pomélo

(FC 0005 Pomélo

et pamplemousse)

Pomélo ou

pamplemousse

FC 0203 Pamplemousse

FC 0209 Pomelo

002 Fruits

à pépins

(FP 0009)

Pomme ou

poire

FP 0226 Pomme

FP 2220 Azérole

FP 2221 Coing de Chine

FP 0227 Pomme sauvage

FP 0228 LQuat

FP 2222 Mayhaw

FP 0229 Nèfle

FP 0230 Poire

FP 0307 Plaquemine, Japon

FP 0231 Coing

FP 2223 Aubépine mexicaine

FP 2224 Poire sauvage


276

Type: 01 Fruits


groupe


003 Fruits

à noyaux

(FS 0012)

003A Cerises

(FS 0013)

Griotte, merise;

prune ou

pruneau ou

pêche ou

abricot

Griotte ou

merise

FS 2230 Cerise noire

FS 2231 Cerise de Nanking

FS 0243 Cerise, aigre

FS 0244 Cerise, douce

FS 2232 Cerise de Virgnie

003B Prune

(FS 0014 Prunes

(y compris les

pruneaux

Prune ou

pruneaux

FS 0241 Béloce

FS 0242 Prune- myrobolan

cerise

FS 0302 Jujube de Chine

FS 2233 Prune Klamath

FS 2234 Prune

FS 2235 Prune maritime

FS 0248 Prune, Chickasaw

FS 2236 Brugnon

FS 0249 Prunelle

003C Pêches

(FS 2001)

Pêche ou

abricot

FS 0240 Abricot

FS 2237 Abricot du Japon

FS 0245 Nectarine

FS 0247 Pêche

004 Baies

et autres

petits

fruits

(FB 0018)

004A Caneberries

(FB 2005)

Mûre de ronce

ou framboise;

myrtille ou

groseilles,

noires, rouges

ou blanches;

sureau; raisin et

fraise

Mûre de ronce

ou framboise

FB 0264 Mûres

FB 0266 Mûres des haies

FB 0272 Framboises, rouges,

noires

004B Baies

d’arbustes

(FB 2006)

Myrtille ou

groseilles,

noires, rouges

ou blanches

FB 0019 Baies vaccinium

FB 0020 Myrtilles

FB 2240 Agritos

FB 2241 Baies aronia

FB 0260 Raison d’ours

FB 0261 Myrtille commune

FB 0262 Airelle des marais

FB 0263 Airelle rouge

FB 2241 Buffalo currant

FB 2242 Goyave du Chili

FB 0021 Groseilles rouges,

vertes, cassis

FB 0278 Cassis

FB 0279 Groseilles rouges et

vertes

FB 0268 Groseille à

maquereaux

FB 2244 Airelle bleuet

FB 2245 Caseille

FB 2246 Native currant

FB 0270 Amélanchier

FB 2247 Riberries

FB 2248 Salal

FB 0273 Cynorrhodon


277

Type: 01 Fruits


groupe


FB 2249 Argousier

004C Baies

d’arbustes/d’arbres

(FB 2007)

Sureau FB 2250 Baies de Myrica

FB 2251 Sépherdie

FB 2252 Che

FB 0267 Sureau

FB 2253 Viorne obier

FB 0271 Mûres

FB 2254 Phalsa

FB 0274 Sorbier

FB 2255 Olivier de Bohême

004D Petits fruits

grimpants

(FB 2008)

Raisins FB 2256 Kiwai

FB 2257 Raisin Amur

FB 0269 Raisins

FB 2258 Baie de Schisandra

FB 1235 Raisin de table

FB 1236 Raisin

004E Baies à

croissance basse

(FB 2009)

Fraise FB 0265 Airelle

FB 0277 Plaquebière

FB 2259 Vigne de squaw

FB 2260 Partridge berry

FB 0275 Fraise

FB 0276 Fraises des bois

005 Fruits

tropicaux

et sous-

tropicaux

divers à

peau

comestible

(FT 0026)

005A Fruits

tropicaux et sous-

tropicaux divers à

pelurecomestible –

petits

(FT 2011)

Olives de table;

Figue ou

goyave et datte

Olives de

table

FT 2300 Prune d’Afrique

FT 2301 Almondette

FT 2302 Pomme berry

FT 0286 Arbouse

FT 0287 Cerise des Antilles

FT 2303 Baies de Myrica

FT 2304 Bignay

FT 2305 Noix pain

FT 2306 Cabeluda

FT 2307 Carissa

FT 2308 Mesua ferrea

FT 2309 Olive de Ceylon

FT 2310 Cerise du Rio-Grande

FT 0293 Olive chinoise, noire,

blanche

FT 2311 Noix de Chirauli

FT 0294 Prune coton

FT 0296 Datte du désert

FT 2312 Eremophila mitchellii

FT 2313 Fragrant manjack

FT 2314 Groseille d’Abyssinie

FT 2315 Ketmebilla

FT 2316 Prune de Madagascar

FT 0298 Grumichama

FT 2317 Guabiroba

FT 2318 Guavaberry

FT 0299 Mombin

FT 2319 Prune d’Illawara

FT 2320 Jamaica cherry


278

Type: 01 Fruits


groupe


FT 0339 Jambolan

FT 0340 Jamalac

FT 2321 Prune Kaffir

FT 2322 Prune de Kakadu

FT 2323 Kapundung

FT 0290 Caranda

FT 2324 Citron aspen

FT 2326 Prune Monos

FT 2327 Mountain cherry

FT 0306 Surelle

FT 2328 Plaquemine noire

FT 2329 Pitomba

FT 2330 Rumberry

FT 0310 Raisin de mer

FT 2331 Sete-capotes

FT 2332 Silver aspen

FT 0311 Cerise de Cayenne

FT 0305 Olives de table

FT 2333 Jambose rouge

(pomme d’eau)

FT 2334 Water berry

FT 2335 Water pear

005B Fruits

tropicaux et sous-

tropicaux divers à

pelure comestible

– moyens à grands

(FT 2012)

Figue ou

goyave

FT 0285 Prune de Cythère

FT 2350 Arazá

FT 2351 Babaco

FT 0288 Bilimbi

FT 2352 Cajou (pseudo fruit)

FT 2353 Cambucá

FT 0289 Carambole

FT 0291 Caroube

FT 0292 Pomme de cajou

FT 2354 Cirouelle

FT 2355 Prune davidsonia

FT 0297 Figue

FT 2356 Amla

FT 0336 Goyave

FT 2357 Goyave du Brésil

FT 2358 Goyave de Chine

FT 2359 Coronille

FT 2360 Goyave para

FT 2361 Guayabillo

FT 2362 Imbé

FT 2363 Imbu

FT 0300 Jaboticaba

FT 0301 Jujube de l’Inde

FT 2364 Kwai muk

FT 2365 Mangaba

FT 2366 Gandaria

FT 2367 Mombin, Malais

FT 2368 Mombin rouge

FT 2369 Pain de singe


279

Type: 01 Fruits


groupe


FT 2370 Nance

FT 0304 Prune du Natal

FT 2371 Noni

FT 2372 Papaye, Montagne

FT 0308 Jamelac

FT 2373 Rambai

FT 0309 Pomme-rose

FT 0364 Sentul

FT 2374 Uvalha

005C Fruits

tropicaux et sous-

tropicaux divers à

pelure comestible

–palmiers

(FT 2013)

Datte FT 2400 Açaí

FT 2401 Palmier apak

FT 2402 Palmier bacaba

FT 2403 Babaca-de-leque

FT 0295 Datte

FT 0333 Palmier doum

FT 2404 Palmier à gelée

FT 2405 Patauá

FT 2406 Palmier pêche

006 Fruits

tropicaux

et sous-

tropicaux

divers à

peau non

comestible

(FT 0030)

006A Fruits

tropicaux et sous-

tropicaux divers à

pelure non

comestible –petits

(FT 2021)

Lichi ou

longane ou

quenette;

avocat; grenade

ou mangue;

banane et

papaye;

atemoya;

ananas; pitaya;

figue de

Barbarie; kiwi

ou fruit de la

passion et

muriti ou

drupes de

palmier de

Palmyre

Litchi ou

longane ou

quenette

FI 2450 Aizen

FI 2451 Beal

FI 2452 Raisin birman

FI 2453 Ingá

FI 0343 Lichi

FI 0342 Longane

FI 2454 Tamarin d’Inde

FI 2455 Manduro

FI 2456 Matisia

FI 2457 Mesquite

FI 2458 Mongongo

FI 2459 Pawpaw, petite fleur

FI 2460 Chrysophillum

oliviforme

FI 2461 Tamarin de Sierra

Leone

FI 0366 Quenettier

FI 0369 Tamarin doux

FI 2462 Tamarin Velours

FI 2463 Wampi

FI 2564 Pomme de lait

006B Fruits

tropicaux et sous-

tropicaux divers à

pelure lisse non

comestible –

grands

(FI 2022)

Avocat;

grenade ou

mangue;

banane et

papaye

FI 2480 Abiu

FI 0325 Pomme akée

FI 0326 Avocat

FI 2481 Bacuri

FI 0327 Banane

FI 2482 Binjai

FI 0715 Cacao (pulpe)

FI 0330 Chérimole

FI 2483 Cupuaçu

FI 2484 Etambe

FI 0335 Feijoa

FI 2485 Jatobá


280

Type: 01 Fruits


groupe


FI 2486 Pomme de Kei

FI 2487 Kokum

FI 2488 Langsat

FI 2489 Lanjut

FI 2490 Lucuma

FI 2491 Mabolo

FI 0345 Mangue

FI 2492 Mangue de cheval

FI 2493 Mango Saipan

FI 0346 Mangoustan

FI 0349 Narangille

FI 2494 Paho

FI 0350 Papaye

FI 2495 Pawpaw

FI 2496 Pelipisan

FI 2497 Péqui

FI 0352 Plaqueminier de

Virginie

FI 0355 Grenade

FI 2498 Quandong

FI 0360 Bois noir

FI 0361 Sapote verte

FI 0363 Sapote blanche

FI 2499 Sataw

FI 0367 Fruit du caïnitier

FI 0312 Tamarillo

FI 2500 Tamarin d’ Indes

FI 2501 LQuat sauvage

006C Fruits

tropicaux et sous-

tropicaux

hétérogènes à

pelure non

comestible rêche

ou velue – grands

(FI 2023)

Atemoya et

ananas

FI 2520 Atemoya

FI 2521 Biriba

FI 0329 Fruit à pain

FI 2522 Campedak

FI 0331 Chérimole

FI 0332 Cœur de bœuf

FI 0334 Durion

FI 0371 Pomme d’éléphant

FI 0337 Ilama

FI 0338 Jaque

FI 0344 Abricot des Antilles

FI 2523 Marang

FI 0347 Génipayer d’Amérique

FI 2524 Arbre à pain de singe

FI 0353 Ananas

FI 2525 Poshte

FI 0357 Pulasan

FI 0358 Ramboutan

FI 0359 Sapodille

FI 0362 Sapote mamey

FI 2526 Pandanus

FI 2527 Soncoya

FI 0365 Corossole


281

Type: 01 Fruits


groupe


FI 0368 Pomme cannelle

FI 2528 Sun sapote

006D Fruits

tropicaux et sous-

tropicaux divers à

pelurenon

comestible rêche

ou velue – cactus

(FI 2024)

Pitaya et figue

de Barbarie

FI 2540 Pitaya

FI 0356 Figue de Barbarie

FI 2541 Saguaro

006E Fruits

tropicaux et sous-

tropicaux

hétérogènes à

pelure non

comestible –

vignes

(FI 2025)

Kiwifruit ou

fruit de la

passion

FI 2560 Granadilla

FI 2561 Barbafine

FI 0341 Kiwi

FI 2562 Faux philodendron

FI 2563 Passiglore

FI 2564 Banane passion

FI 0351 Fruit de la passion

006F Fruits

tropicaux et sous-

tropicaux divers à

pelure non

comestible -

palmiers

(FI 2026)

Muriti ou

drupes de

palmier de

Palmyre

FI 2580 Noix de coco jeune

FI 2581 Guriri

FI 2582 Palmier bâche

FI 2583 Muriti

FI 2584 Drupes de palmier de

Palmyre

FI 2585 Salak


282


Conditions des essais pour l’infusion et la transformation du thé69

1. Procédure pour l’infusion du thé en Chine

Prendre 3 g de thé vert/noir (6 g pour le oolong) et ajouter 150 ml d’eau bouillante

(100 ℃) en versant sur les feuilles de thé. Laisser le thé infuser pendant 5 minutes et

l’extrait d’eau est obtenue par filtrage. Le solide restant est infusé deux autres fois (trois

fois en tout. Analyser les résidus de pesticides dans l’infusion aqueuse de thé et le solide

restant (feuilles utilisées).

Un facteur d’infusion est calculé comme suit: diviser la concentration de résidus dans

l’infusion de thé (mg/kg) par la concentration de résidus dans les feuilles de thé sèches

d’origine (mg/kg). Les concentrations de résidus dans l’infusion de thé sont exprimées en

mg par kg de thé sec utilisé pour préparer l’infusion.

2. Procédure pour l’infusion du thé au Japon

Au Japon, même pour estimer le pire taux de transfert, la quantité d’eau bouillante (90

°C) est 50 fois le poids sec de la feuille. Le mélange est remué pendant 5 min pour

représenter le scénario du pire cas. C’est-à-dire que pour 1 g de feuilles de thé vert, nous

utilisons 50 ml d’eau.

3. Directives pour les essais de résidus de pesticides dans le thé vert70

3.1 Culture du thé: la culture conventionnelle est autorisée.

3.2 Gestion de la culture: les pesticides autres que ceux soumis aux essais doivent être

utilisés aux fins de lutte contre les ravageurs, tant qu’ils n’interdisent pas l’analyse

des résidus de ceux objets de l’essai.

3.3 Période de l’essai: des essais doivent être effectués lorsque des pesticides ont été

utilisées pour lutter contre les ravageurs cibles.

3.4 Échantillonnage et préparation

3.5 Portion à analyser et taille de l’échantillon: les échantillons sont classés en feuilles

fraîches, en produits transformés (comme le thé grillé) et en infusion de thé.

La taille minimale de l’échantillon est de 1 kg.

A. Échantillonnage (cueillette des feuilles de thé)

Lorsque de nouvelles feuilles commencent à apparaître sur les théiers au mois de mai,

trois à quatre feuilles sont cueillies aux extrémités des plantes.

Les vieilles feuilles doivent être triées et ôtés pour s’assurer qu’elles ne soient pas

mélangées aux échantillon cueillis.

69 Yukiko Yamada: Personal communication

70 Test Guidelines in the Republic of Korea provided by the Food Standard Division, MFDS


283

B. Fabrication du produit (thé grillé)

1) Exigences communes

a. L’essai doit être effectué sur des « thés grillés (ou desséchés) » .

b. Pour la séquence de fabrication des thés grillés, commencer par le groupe

d’échantillons témoins (non traités par pesticide) et procéder dans l’ordre en partant

des groupes censés avoir moins de résidus vers ceux censés en avoir plus.

c. Le processus de torréfaction est effectué trois fois et passe par un processus de

séchage afin d’obtenir des échantillons pour l’analyse des produits.

d. Les échantillons doivent être soigneusement séparés pour empêcher la contamination

croisée entre échantillons voisins pendant l’emballage et l’entreposage. Ils sont

scellés dans des sacs en polyéthylène correctement étiquetés et conservés au

congélateur.

e. Pour référence, le rendement de la production des thés, lorsqu’il est grillé trois fois, est

d’environ 21±2 pour cent des feuilles fraîchement cueillies. Généralement, plus les

feuilles de thé sont torréfiées, plus le rendement est faible.

2) Fabrication détaillée selon le type de thé grillé

(A) Fabrication du thé à la main

a. Lavage et coupe: les feuilles de thé ne doivent pas être lavées. Un certain nombre de

feuilles sont empilées les unes sur les autres et coupées à la taille appropriée, le cas

échéant.

b. Première torréfaction (fixation): les feuilles fraîches sont mises dans un chaudron en

fonte préchauffé à 230±5 ℃ pendant environ 7±1 min.

c. Refroidissement: les feuilles de thé sont sorties immédiatement après la première

torréfaction et étalées uniformément pour refroidir pendant 5-10 min.

d. Roulage: les feuilles de thé grillées sont roulées à la main pendant 10 min, et lancées en

l’air pour être refroidies davantage.

e. Répéter la torréfaction et le roulage. Les processus de torréfaction (2e torréfaction à

175±5 ℃ pendant 10 min et 3e à 95±5 ℃ pendant 10 min) et de roulage sont répétés.

f. Séchage: le traitement thermique final est appliqué pour sécher les feuilles à une

température basse de 70±5 ℃ jusqu’à ce que la teneur en humidité du produit final

tombe à 5±1 pour cent. Le temps de séchage peut être ajusté pour atteindre le niveau

cible d’humidité.

(B) Fabrication du thé à la machine

a. Pour produire des échantillons à l’aide d’une machine, au moins 5 kg de feuilles de thé

vert fraîches sont nécessaires.

b. Première torréfaction (fixation): les feuilles de thé sont mises dans la chambre de

torréfaction préchauffée à 260±10 ℃, et torréfiées à la vitesse de rotation de of 4-5

t/mn pendant 9±1 min, selon la teneur en humidité des feuilles. À ce stade le

ventilateur reste en attente pendant les deux ou trois premières minutes et mis en

marche pour l’aspiration. L’étape d’attente et d’aspiration est répétée à un intervalle de

1-2 min pour évacuer l’humidité.

c. Refroidissement: les feuilles de thé sont sorties immédiatement après la première

torréfaction, et lancées en l’air pendant 10 min pour évacuer la chaleur.

d. Roulage: les feuilles de thé torréfiées sont roulées pour briser leurs parois cellulaires,

pas leur épiderme, en appliquant une pression. Cette procédure dure 20 minutes à

chaque fois.


284

e. Démêlage: les blocs de feuilles de thé collées ensemble sont démêlées après le roulage.

Cette étape se fait à la main immédiatement avec le processus de roulage afin que les

feuilles ne restent pas collées ensemble pendant le processus de séchage.

f. 1er séchage: les feuilles de thé vont dans la chambre de torréfaction préchauffée à 100 ℃

et la température est ensuite augmentée à 200-220 ℃. Les feuilles sont séchées à la

vitesse de rotation de rotation 3-4 t/mn pendant 10 min. Le ventilateur reste en attente

pendant les trois ou quatre premières minutes et est mis en marche pour aspiration.

L’étape d’attente et d’aspiration est répétée à un intervalle de 1-2 min.

g. 2e séchage: les feuilles vont dans la chambre de torréfaction préchauffée à100 ℃, et la

température de la chambre augmente progressivement jusqu’à 150 ℃. Elles sont

séchées à la vitesse de rotation de 3-4 t/mn pendant 10 min.

h. Séchage final: les feuilles vont dans la chambre de torréfaction préchauffée à100 ℃, et

la température de la chambre augmente progressivement jusqu’à 120 ℃. Elles sont

séchées à la vitesse de rotation de 3-4 t/mn pendant 15 min.

i. La teneur en humidité des feuilles est entre 75 pour cent et 80 pour cent, mais elle est

réduite à 5±1% une fois que le processus du séchage final est achevé.

Fabrication du thé grillé à l’aide d’une machine à torréfier

Processus Référence

Cueillir les feuilles de thé

․Un bourgeon, trois

feuilles․Teneur en humidité:

80±2%

․Variété: variété à petites feuilles

(camellia sinensis var. sinensis)

Récolter « un bourgeon, trois feuilles »

(Plantation de thé:5-10 ans ou plus. Récolte

après la sortie d’une troisième feuille.)

↓

Torréfier les feuilles de thé

․Quantité: 8±2 kg de feuilles de

thé

․Température:260±10 ℃

․Durée: 9±1 min

․ Teneur en humidité:55-60%

․Poids diminué de 50%

․La chambre de torréfaction doit être

préchauffée à 260±10 ℃ sur la jauge de

température

․Vitesse de rotation: 4-5 t/mn

․Ventilateur: Arrêter le ventilateur pendant

les 2-3 premières minutes, et le faire

ensuite fonctionner pour l’aspiration.

Répéter l’aspiration et la pause à intervalles

de 1-2 min.

(Il est important d’éliminer l’humidité.)

↓


285

Refroidissement

․Objectif: équilibre de l’humidité

du thé

․Durée: 10 min

․Évacuer la chaleur des feuilles

de thé.

․La chaleur doit être évacuée

immédiatement après la torréfaction.

․Étaler uniformément les feuilles de thé.

↓

Roulage

․Objectif: Donner une forme,

briser les parois cellulaires

․ Durée: 20 min


․Poids des feuilles de thé (après la première

torréfaction): 5 kg par roulage

․Temps de roulage: 20 min par roulage

․Briser les parois cellulaires, pas

l’épiderme , des feuilles de thé en

appliquant une pression. (La forme

originale de la feuille est conservée).

↓

Démêler les feuilles de thé ․ Durée: 10 min

․Démêler les blocs de feuilles de thé collées

ensemble. ↓

1er séchage

․Température:200-220℃

․ Durée: 10 min

․ Teneur en humidité: 25-30%

․Le torréfacteur doit être préchauffé à

100℃ sur la jauge de température.

․Augmenter la température de la chambre

après avoir mis les feuilles de thé dedans


․ Ventilateur: Arrêter le ventilateur pendant

les 2-3 premières minutes, et le faire

ensuite fonctionner pour l’aspiration.

Répéter l’aspiration et la pause à intervalles

de 1-2 min.

↓

2e séchage

․ Température:120-150 ℃

․ Durée: 10 min


․ Le torréfacteur doit être préchauffé à


․Augmenter progressivement la

température de la chambre de 100 ℃ →

150 ℃ après avoir mis les feuilles de thé

dedans.

․Vitesse de rotation: 3-4t/mn

↓


286

Séchage final

․Température:100-120 ℃

․ Durée: 15 min

․ Teneur en humidité: 5±1%

․ Le torréfacteur doit être préchauffé à


․ Augmenter progressivement la

température de la chambre de 100 ℃ →

120 ℃ après avoir mis les feuilles de thé

dedans.


* Modèle du torréfacteur: TW/S-B70-9H (fabriqué à Taïwan)

C. Échantillons à analyser

a. Feuilles fraîches: 5 g d’échantillon haché doivent être analysés. La taille de

l’échantillon peut varier en fonction des propriétés de l’échantillon ou de

l’analyseur.

b. Feuilles séchées (produit): 5 g d’échantillon haché sont prélevés et 15-20 ml d’eau

distillée sont ajoutés. L’échantillon est analysé une fois que l’eau est complètement

absorbée. Les quantités d’eau distillée et d’échantillon peuvent varier en fonction

des propriétés de l’échantillon ou de l’analyseur.

c. Infusion de thé: l’infusion de thé doit être bouillie avec de l’eau distillée et ensuite

refroidie à 80℃. 150 ml de l’eau distillée refroidie sont ajoutés à 3 g de thé grillé.

Le thé doit être infusé pendant 3 min. La partie aqueuse du thé est utilisée comme

échantillon à analyser. Les quantités d’eau et d’échantillon peuvent varier en

fonction des propriétés de l’échantillon ou de l’analyseur.

Appendice XI – Exemples de tableaux et de tableurs

287

Appendice XI

EXEMPLES DE TABLEAUX ET DE TABLEURS

CONTENU

Tableau XI.1 Tableau d’interprétation des résidus. Voir chapitre 6 section 2.1, « Tableau

d’interprétation des données des essais contrôlés ».

Tableau XI.2 Résumé des bonnes pratiques agricoles pour les utilisations de pesticides. Voir

chapitre 3 section 4, « Mode d’utilisation ».

Tableau XI.3 Récapitulatif des données de résidus provenant des essais contrôlés. Voir

chapitre 3 section 5, « Résidus résultant des essais contrôlés sur les cultures ».

Tableau XI.4 Format de tableau pour le calcul de l’apport alimentaire à long terme (exemple).

Voir chapitre 7 section 2, « Apport alimentaire à long terme ».

Tableau XI.5 Format de tableau pour le calcul de l’apport alimentaire à long terme (exemple).

Voir chapitre 7 section 2, « Apport alimentaire à long terme ».

Tableau XI.6 Format de tableau pour le calcul de l’ACTEI pour la population générale

(exemple). Voir chapitre 7 section 5, « Tableaux ACTEI ».


288

Tableau XI.1 Tableau d’interprétation des résidus pour les résidus de folpet sur les tomates

Les conditions des essais sont comparées pour les traitements considérés comme valables

pour l’estimation de la LMR et de la MREC. (JMPR de 1998).

Culture Pays Mode d’utilisation Essais folpet,

kg ia/ha kg ia/hl Nbe d’appl Jours PHI mg/kg

Tomate BPA Chili 1.7 0.15 7

Tomate Essai Chili 1.7 1.5 7 7 [n° essai] 2.4

Tomate BPA Hongrie 0.13 14

Tomate Essai Hongrie 0.65 0.13 3 14 < 0.05





Tomate BPA Mexique 2.0 Pas de

limites

Tomate Essai Mexique 2.0 0.67 5 2 1.0





Tomate BPA Portugal 0.13 7

Tomate Essai Portugal 1.3 0.16 4 7 0.34

Tomate Essai Portugal 1.3 0.16 4 7 0.58

Tomate BPA Espagne 0.15 10

Tomate Essai Italie 1.2 0.13 4 10 0.60


Tomate Essai Italie 1.3 0.13 4 10 (14) Note a 0.80


Tomate Essai Espagne 1.6 0.20 6 10 1.3

Tomate Essai Espagne 2.5 0.16 6 10 1.2 a Les résidus au jour 14 (0.80 mg/kg) ont dépassé les résidus au jour 10 (0.62 mg/kg).


289

Tableau XI.2 Résumé des bonnes pratiques agricoles pour l’utilisation des pesticides

(Application sur les cultures agricoles et horticoles)

Organisme responsable du rapport (nom, adresse): Date:

Pesticide(s) (nom(s) commun(s)): Page:

No(s). CCPR: Pays:

Nom(s) commercial(aux):

Principales utilisations, par ex. insecticide, fongicide:

Conditions d’utilisation

Culture

et/ou

situation (a)

F ou G

(b)

Ravageur ou

groupes de

ravageurs

combattus (c)

Formulation Application Taux d’application par traitement PHI

(jours) (k)

Remarques (1)

Type

(d-f)

Conc. d’ia

(i)

méthode, type

(f-h)

Stade de

croissance

(j)

nombre (étendue) kg ia/hl L eau/ha kg ia/ha

Notes explicatives: (les notes explicatives sont nécessaires uniquement sur la page 1 d’un résumé des BPA de plusieurs pages)

Inclure uniquement les informations fournies sur

l’étiquette

(a) En cas de groupes de culture, la classification Codex doit être utilisée (g) Méthode, par ex., pulvérisation à haut volume, pulvérisation à faible volume, épandage, poudrage, arrosage

(b) Utilisation en plein air ou au champ (F), ou application en serre (G) (h) Type, par ex., général, à la volée, pulvérisation aérienne, par rangs, plante individuelle, entre les plantes

(c) Par ex. insectes piqueurs et suceurs. insectes du sol, champignons foliaires (i) g/kg ou g/l

(d) Par ex. poudre mouillable (WP), concentré émulsionnable (EC), granulé (GR) (j) Stade de croissance lors du dernier traitement

(e) Utiliser les codes CIMAP/FAO le cas échéant (k) PHI = Intervalle avant la récolte

(f) Toutes les abréviations utilisées doivent être expliquées (l) Les remarques peuvent inclure: Étendue de l’utilisation/importance économique/restrictions (par ex.

alimentation des animaux, pâturage)/intervalles minimaux entre les applications)


290

Tableau XI.3 Résumé des données de résidus des essais contrôlés

(Application sur des cultures agricoles et horticoles) Ingrédient actif: Culture/groupe de culture:

Organisme responsable du rapport (nom,

adresse):

Date de soumission:

Pays: Page:

Teneur en ia (g/kg ou g/l): Intérieur/extérieur:

Formulation (par ex. WP): Autre ia dans la formulation:

Produit commercial (nom): (Nom commun et teneur):

Producteur du produit commercial Résidus calculés en:


291

Tableau récapitulatif fournissant des détails sur les essais contrôlés (à soumettre en pièce jointe électronique

dans un tableur Excel)

Détails du site

Référence de

l’étude

Référence de

l’essai

Produit Pays Année Lieu Variété Taille de la

parcelle

(surface ou nbe

de plantes)

ABC-1226 1226-1 Poire États-Unis 2002 Soap Lake, WA (Anjou) 6 arbres

,

Détails de l’application

Méthode Équipement Forme No Intervalles

entre

traitements

(jours)

Taux

(kg ia/ha)

Eau

L/ha

Conc

kg ia/hl

Date du

dernier

traitement

Stade de

croissance

lors du

dernier

traitement

Foliaire Pulvérisateur

manuel à dos

lance 3 buses

200SC

2 14 0.44

0.43

1600

1500

26 janvier

2012

BBCH87

Détails de l’échantillon Détails analytiques

Taille de

l’échantillon

Manutention

sur le

terrain

Temps de

congélation

(max)

DAT [Analyte-1]

Résidus-a

(mg/kg)

[Analyte-1]

Résidus-b

(mg/kg)

Moyenne

(mg/kg)

Méthode

(LQ)

mg/kg

%Récupération%

@ niveau de

dopage

mg/kg

Délai

d’entreposage

de

l’échantillon

congelé

2.4 kg 24

fruits

Pédoncule

ôté 5 heures 0 0.22 0.16 0.19 0.02

80-97% @ 0.01

mg/kg 2.5 mois

3 0.12 0.14 1.13 0.02

7 < 0.02 < 0.02 < 0.02

Notes:

Le tableau peut être élargi avec des colonnes supplémentaires si nécessaire pour inclure, par exemple, plus

de résidus déterminés individuellement.

Les récupérations parallèles doivent être rapportées.

Pour les détails de l’application, les informations pertinentes doivent être données. Par ex. kg ia/ha et L

eau/ha ou L eau/ha et concentration kg ia/hl.


292

Tableau XI.4 Exemple de format de tableau pour le calcul de l’apport alimentaire à long terme

CHLOROTHALONIL (81) Apport journalier estimatif international (AJEI) DJA = 0 - 000 mg/kg pc

MREC Régimes en g/personne/jour Apport en ug/personne/jour

Code

Codex

Description du produit Expr

en

mg/kg Régime

G01

Apport

G01

Régime

G02

Apport

G02

Régime

G03

Apport

G03

Régime

G04

Apport

G04

Régime

G05

Apport

G05

Régime

G06

Apport

G06

FS

0013

Cerises, brutes RAC 0,39 0,92 0,36 9,15 3,57 0,10 0,04 0,61 0,24 0,10 0,04 6,64 2,59

- Pêches et nectarines, brutes RAC 0,12 2,87 0,34 2,21 0,27 0,15 0,02 5,94 0,71 1,47 0,18 15,66 1,88

FB

0269

Raisin, brut RAC 0,955 12,68 12,11 9,12 8,71 0,10 0,10 16,88 16,12 3,70 3,53 54,42 51,97

- Moût de raisin PP 0,134 0,33 0,04 0,13 0,02 0,10 0,01 0,10 0,01 0,10 0,01 0,10 0,01

DF

0269

Raisins séchés (= raisins secs et

raisins de Corinthe)

PP 0,248 0,51 0,13 0,51 0,13 0,10 0,02 1,27 0,31 0,12 0,03 2,07 0,51

JF

0269

Jus de raisin PP 0,134 0,14 0,02 0,29 0,04 0,10 0,01 0,30 0,04 0,24 0,03 0,10 0,01

- Vin (dont vermouths) PP 0,0096 0,67 0,01 12,53 0,12 2,01 0,02 1,21 0,01 3,53 0,03 4,01 0,04

FB

0275

Fraises, brutes RAC 2,05 0,70 1,44 2,01 4,12 0,10 0,21 1,36 2,79 0,37 0,76 2,53 5,19

VA

0384

Poireaux, bruts RAC 17,5 0,18 3,15 1,59 27,83 0,10 1,75 0,28 4,90 0,10 1,75 3,21 56,18

- Oignons, bulbes mûrs, secs RAC 0,4 29,36 11,74 37,50 15,00 3,56 1,42 34,78 13,91 18,81 7,52 43,38 17,35

- Oignons, vert, brut RAC 0,835 2,45 2,05 1,49 1,24 1,02 0,85 2,60 2,17 0,60 0,50 2,03 1,70

VB

0042

Brassicas à inflorescence, brut RAC 5 2,96 14,80 0,57 2,85 0,10 0,50 4,17 20,85 7,79 38,95 3,64 18,20

SO

0697

Cacahuètes, noix, brut (dont

grillées, sauf huile, sauf beurre)

RAC 0,01 0,46 0,00 1,21 0,01 6,64 0,07 2,52 0,03 1,25 0,01 1,83 0,02

- - - - - - - - - - - - - - - -

Apport total (ug/personne)= 187,2 374,1 283,7 302,5 254,1 570,9

Poids corporel par région (kg

pc) =

60 60 60 60 60 60

DJA (ug/personne)= 1200 1200 1200 1200 1200 1200

%DJA= 15,6% 31,2% 23,6% 25,2% 21,2% 47,6%

%DJA arrondi= 20% 30% 20% 30% 20% 50%

Note: Seuls les six premiers régimes régionaux et quelques produits sont montrés dans l’exemple de tableau.


293

Tableau XI.5 Format de tableau pour le calcul de l’apport alimentaire à long terme (exemple du myclobutanil)

MYCLOBUTANIL (181): estimation de l’apport quotidien (calcul mêlé AJMT-AJEI). DJA = 0.03 mg/kg pc ou 1800 µg/personne

MREC ou

Code Produit LMR mg/kg MREC-P mg/kg

FI 0327 Banane 0.15

MM 0812 Viande de bovins 0.01*

ML 0812 Lait de bovins 0.01*

MO 0812 Abats comestibles de bovins 0.01*

FB 0278 Cassis, groseilles noires 0.26

PE 0112 Œufs 0.01*

FB 0269 Raisins 1

DH 1100 Houblon sec 0

FS 0014 Prunes (y compris les pruneaux) 0.2

FP 0009 Fruits à pépins 0.5

PM 0110 Chair de volaille 0.01*

PO 0111 Abats comestibles de volaille 0.01*

DF 0014 Pruneaux 0.5

FS 0012 Fruits à noyau a 0.62

FB 0275 Fraise 0.19

VO 0448 Tomate 0.06

Jus de tomate 0.05

Pâte de tomate 0.02 * à ou autour de la LQ

a sauf les prunes

Comme le tableau du régime contient des entrées pour (1) Fruits à noyau bruts et (2) Prunes, brutes, les chiffres corrects pour la consommation

des fruits à noyau peuvent être obtenus en tant que: fruits à noyau sauf les prunes. Pour la grappe G01, les valeurs correspondantes sont 10.82 et

2.40, la valeur correcte pour les fruits à noyau bruts sera 10.82-2.40=8.42. Les valeurs calculées pour les 17 régimes régionaux seront insérées

dans le tableur Excel. Attention: les nouvelles valeurs seront insérées une par une dans la cellule appropriée en veillant à ce que la formule dans

les colonnes de l’apport ne soit pas affectée.


294

Tableau XI.6 Format de tableau pour le calcul de l’ACTEI pour la population générale (exemple)

CHLOROTHALONIL (81)

ACTEI

Dose de référence aiguë= 0,6 mg/kg pc (600 µg/kg pc)

% Maximum DRfA:

30% 30% 20%

tous

Pop.

gén. enfant

Code

Codex

Produit Transformation MREC

ou

MREC-P

mg/kg

HR ou

HR-P

mg/kg

DCF Pays Groupe de

population

n Grosse

portion,

g/personne

Poids

unitaire,

portion

comesti

ble, g

Facteur

de

variabilité

Cas ACTEI

µg/kg

pc/jour

%

DRfA

arrondi

%

DRfA

arrondi

%

DRfA

arrondi

FS

0013

Cerises

(tous produits)

Utilisation la plus élevée:

crues

0,39 1,8 1,000 DE Enfants, 2-4

ans

24 187,50 7,2 NR 1 0,16 -

20,9

0% -

3%

0% -

3%

0% -

3%

FS

0247

Pêches

(tous produits)


crues avec la peau (y

compris consommation

sans la peau)

0,12 1,1 1,000 JP Enfants, 1-6

ans

76 306,00 255,0 3 2a 0,05 -

57,91

0% -

10%

0% -

4%

0% -

10%

VA

0385

Oignon, bulbe

(tous produits)


cru sans la peau

0,4 0,69 1,000 JP Enfants, 1-6

ans

748 102,00 244,4 3 2b 0,15 -

12,87

0% -

2%

0% -

1%

0% -

2%

VA

0388

Échalote (petit

oignon récolté

sec)

(tous produits)


cru sans la peau

0,4 0,69 1,000 CN Enfants, 1-6

ans

480 115,81 51,4 3 2a 0,32 -

9,35

0% -

2%

0% -

1%

0% -

2%

VO

0444

Piments forts

(tous produits)


séchés dont la poudre)

1,5 4,4 - 44 7,000 CN Pop. gén., >

1 an

1583 32,22 0,0 NR 1 0,03 -

186,44

0% -

30%

0% -

30%

0% -

7%

VO

0445

Piments doux

(y compris

pim(i)ento)

(poivron,

paprika)

(tous produits)


cru avec la peau

1,5 4,4 1,000 CN Enfants, 1-6

ans

1002 169,85 170,0 3 2b 0,27 -

138,95

0% -

20%

0% -

9%

0% -

20%

VO

0448

Tomate

(tous produits)


séchée

0,011 -

0,11

2,8 5,000 AU Pop. gén., >

2 ans

61 861,10 8,0 NR 1 0,06 -

179,93

0% -

30%

0% -

30%

0% -

20%

Note: Seule une partie du tableau est montrée.

Appendice XII – Nombre d’essais requis par les pays membres de l’OCDE

295

Appendice XII.

NOMBRE D’ESSAIS REQUIS PAR LES PAYS MEMBRES DE L’OCDE

Le Groupe de travail sur les pesticides de l’OCDE a élaboré des lignes directrices sur le

nombre d’essais qui doivent être générés pour l’homologation d’un pesticide dans tous les

pays de l’OCDE où les BPA cibles sont uniformes, c’est-à-dire où il existe un écart maximal

de 25 pour cent dans un des paramètres clés18. Les principes sous-jacents du schéma proposés

sont pratiquement applicables également aux objectifs de la JMPR. L’hypothèse est que le

nombre d’essais spécifiés dans chaque région de production de la culture reflète l’importance

économique (superficie) et/ou alimentaire de la culture au sein de cette région de production.

Par conséquent, il n'est pas utile de s’intéresser plus précisément à la superficie ou à l’apport

alimentaire représentés par une culture/un produit ni de déterminer si une culture est majeure

ou mineure en terme de superficie, d’apport alimentaire ou de commerce dans le but de

déterminer le nombre minimum d’essais au champ requis pour une soumission complète.

La réduction du nombre total d’essais dans un pays ou une région de production quelconques

de la zone OCDE est compensée par le nombre total d’essais au champ réalisés pour

constituer un ensemble complet de données et par la distribution géographique plus large de

ces donnée.

Pour pouvoir faire l’objet d’une soumission complète, tous les essais doivent remplis les

critères suivants:

a. Les essais au champ sont menés conformément aux BPAc (avec un écart toléré de +/-

25 % sur le taux d’application, le nombre d’applications ou le PHI). Au moins 50%

des essais remplissent les critères des BPAc ou les dépassent (dans la limite de 25%).

À cette fin, les essais dont les taux d'application prévus correspondent aux BPAc mais

dont les taux effectifs lui sont inférieurs de 10% au plus en raison, par exemple, de la

variabilité normale lors de la préparation des solutions de vaporisation, sont jugés

acceptables. De plus, certains des essais ont besoin d’être des études de dissipation en

fonction des exigences nationales.

b. Les essais englobent un éventail de pratiques de production représentatives de chaque

culture, y compris celles susceptibles d’entraîner la teneur en résidus la plus élevée,

par exemple culture irriguée ou non irriguée, production en espalier ou non, plantation

en automne ou au printemps.

Toute diminution du nombre des essais au champ devra être répartie de manière

proportionnelle entre les différentes régions de production, comme le montre ci-dessous

l'exemple pour une réduction de 40 pour cent pour l’orge ci-après (tableau XII.1). Un tableau

avec les nombres d’essais pour les cultures cultivées à travers les pays de l’OCDE est donné

dans le tableau XII.2. Dans le cas où le nombre d’essais requis devait changer dans une région

donnée, le nombre total et le nombre requis d’essais devraient être ajustés en conséquence.

Tableau XII.1 Exemple pour le calcul du nombre d’essais minimum en fonction des régions

de production de la culture

Pays/Région EU/CAN UE JP AUS NZ Total

Nombre requis par la législation 24 16 3 8 4 55

Nombre avec 40% de réduction 14 10 2 5 2 33


296

En aucun cas le nombre d’essais pour une région particulière de production ne peut descendre

en dessous de deux.

Le nombre minimum d’essais pour toute culture dans le cadre d’une soumission complète est

de huit. En outre, le nombre total d’essais à mener ne peut pas être inférieur au nombre requis

pour une région donnée quelconque.

Le tableau XII.2 ne concerne que les essais de culture au champs et non celles cultivées en

serre ou les traitements après la récolte. Pour une soumission complète avec des BPA critiques

semblables, un minimum de huit essais en serre est nécessaire. Pour ces essais sous serre, la

répartition géographique n’est généralement pas un problème. Toutefois, pour les ingrédients

actifs sujets à la photodégradation, il faudra envisager des emplacements à différentes

latitudes.

Le nombre d’essais après la récolte sur un produit est au minimum de quatre, en prenant en

considération les techniques d’application, les installations d’entreposage et le matériel

d’emballage utilisé. Au moins trois échantillons doivent être collectés et analysés dans les

études sur les produits en vrac et ensachés.


297

Tableau XII.2 Nombre minimum d’essais contrôlés au champ requis aux BPAc pour les utilisations au champ (ou en extérieur)

Nombre d’essais actuellement requis par région Nombre d’essais requis par région avec 40% de réduction

ALENA EU JP AUS NZ Total ALENA EU JP AUS NZ Total

Acérola (cerise de Barbade) 1 4 2 7 1 2 2 5

Luzerne 18 2 4 24 11 2 2 15

Amande 5 4 2 6 2 19 3 2 2 4 2 13

Pomme 20 16 6 8 6 56 12 10 4 5 4 35

Pomme cannelle 2 4 2 8 2 2 2 6

Abricot 7 12 2 6 2 29 4 7 2 4 2 19

Arracacha 2 4 2 8 2 2 2 6

Artichaut, Chardon 3 4 2 2 11 2 2 2 2 8

Topinambour 3 4 2 2 11 2 2 2 2 8

Asperge 10 8 2 4 4 28 6 5 2 2 2 17

Atemoya 1 4 2 2 9 1 2 2 2 7

Avocat 5 4_ 2 8 2 21 3 2 2 5 2 14

Banane 5 4 2 8 19 3 2 2 5 12

Orge 24 16 3 8 4 55 14 10 2 5 2 33

Haricot, séché 13 16 2 2 33 8 10 2 2 22

Haricot à gousse comestible 8 16 2 4 30 5 10 2 2 19

Haricot de Lima, sec 3 2 2 7 2 10 2 2 16

Haricot de Lima, vert 8 2 8 2 20 5 5 2 5 2 19

Haricot velu 3 2 2 7 2 10 2 2 16

Haricot mange-tout 9 2 2 13 5 10 2 2 19

Haricot vert écossé 8 16 3 2 29 5 10 2 2 19

Betterave potagère 8 12 2 2 24 5 7 2 2 16

Mûre 5 4 2 2 13 3 2 2 2 9

Myrtille 11 4 2 4 2 23 7 2 2 2 2 15

Bok choy (chou chinois) 2 2 2 6 2 2 2 6

Mûre de Boysen 2 4 2 2 10 2 2 2 2 8

Brocoli 12 8 3 8 4 35 7 5 2 5 2 21

Brocoli chinois 2 2 2 6 2 2 2 6

Choux de Bruxelles 3 8 2 4 2 19 2 5 2 2 2 14

Sarrasin 5 2 2 9 3 2 2 7

Chou 12 12 6 8 4 42 7 7 4 5 2 25

Chou de Chine 3 4 6 2 15 2 2 4 3 2 13


298



Fève de cacao (cacao) 3 8 2 13 2 5 2 9

Calebasse 2 2 4 2 2 4

Calamondin 1 2 3 1 2 3

Canola 22 16 2 8 2 50 13 10 2 5 2 32

Cantaloup 8 12 2 8 2 32 5 7 2 5 2 21

Carambole 2 4 2 2 10 2 2 2 2 8

Caroube 3 4 2 9 2 2 2 6

Carotte 12 16 6 8 4 46 7 10 4 5 2 28

Manioc, amer ou doux 2 4 2 2 10 2 2 2 2 8

Chou-fleur 11 16 2 8 2 39 7 10 2 5 2 26

Céleri 12 8 3 4 4 31 7 5 2 2 2 18

Merises 8 12 2 3 4 29 5 7 2 2 2 18

Cerise acide 8 12 2 3 2 27 5 7 2 2 2 18

Châtaigne 3 4 2 4 2 15 2 2 2 2 2 10

Pois chiche 3 2 4 2 11 2 2 2 2 8

Chicorée 2 4 2 2 10 2 2 2 2 8

Trèfle 12 2 4 18 7 2 2 11

Noix de coco 5 4 2 11 3 2 2 7

Café 5 8 2 4 19 3 5 2 2 12

Chou cavalier 5 8 2 2 17 3 5 2 2 12

Maïs fourrager 20 16 2 2 4 44 12 10 2 2 2 28

Maïs à éclater 3 2 5 2 2 4

Maïs doux 14 8 3 6 2 33 8 5 2 4 2 21

Coton 12 8 2 8 30 7 5 2 5 19

Niébé (fève séchée décortiquée) 5 2 2 9 3 2 2 7

Niébé (fourrage/foin) 3 2 2 7 2 2 2 6

Niébé, (fève fraîche décortiquée) 3 2 2 7 2 2 2 6

Pommette 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Canneberge 6 4 2 2 14 4 2 2 2 10

Cresson de terre 1 4 2 7 1 2 2 5

Concombre 11 12 6 4 4 37 7 7 4 2 2 22

Groseille 2 8 2 2 14 2 5 2 2 11

Pissenlit 1 8 2 2 13 1 5 2 2 10

Taro 2 4 2 2 10 2 2 2 2 8

Datte 3 4 2 9 2 2 2 6


299



Aneth (graine d’aneth) 2 8 2 2 14 2 5 2 2 11

Aubergine 3 8 6 2 19 2 5 4 2 13

Sureau 3 4 2 2 11 2 2 2 2 8

Endive (escarole) 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Fenouil 8 2 10 5 2 7

Figue 3 4 2 2 11 2 2 2 2 8

Aveline (noisette) 3 4 2 2 11 2 2 2 2 8

Lin (= graine de lin) 10 2 2 14 6 2 2 10

Betterave fourragère 16 2 4 22 10 2 2 14

Ail 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Quenette 1 2 3 1 2 3

Gingembre 2 4 3 9 2 2 2 6

Ginseng 3 4 2 9 2 2 2 6

Groseille à maquereau 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Raisin 16 16 3 6 41 10 10 2 4 26

Raisin de table 16 3 8 4 31 10 2 5 2 19

Pamplemousse 8 4 2 2 2 18 5 2 2 2 2 13

Graminées 12 2 4 18 7 2 2 11

Guar 3 2 5 2 2 4

Goyave 2 4 2 2 10 2 2 2 2 8

Herbes culinaires 8 2 10 5 2 7

Houblon 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Raifort 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Airelle myrtille 3 4 2 2 11 2 2 2 2 8

Chou frisé 3 12 2 2 19 2 7 2 2 13

Kiwi 3 8 3 6 20 2 5 2 4 13

Chou-rave 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Kumquat 1 4 2 2 9 1 2 2 2 7

Poireau 3 12 6 4 2 27 2 7 4 2 2 17

Citron 5 8 2 6 2 23 3 5 2 4 2 16

Lentille 5 4 2 2 13 3 2 2 2 9

Laitue pommée 13 16 6 8 3 46 8 10 4 5 2 29

Laitue, feuille 8 16 2 8 3 37 5 10 2 5 2 24

Lime 3 4 2 2 11 2 2 2 2 8

Mûre de Logan 2 8 2 2 14 2 5 2 2 11


300



Longane 1 4 2 7 1 2 2 5

Racine de lotus 1 4 3 8 1 2 2 5

Litchi 1 4 2 2 9 1 2 2 2 7

Noix de macadamia 3 4 2 6 2 17 2 2 2 4 2 12

Sapote Mamey 2 4 2 8 2 2 2 6

Mandarine (tangerine) 5 8 6 8 4 31 3 5 4 5 2 19

Mangue 3 4 2 8 17 2 2 2 5 11

Melon 12 3 2 17 7 2 2 11

Melon, Casaba 3 3 2 8 2 2 2 6

Melon, Crenshaw 3 3 2 8 2 2 2 6

Melon miel 8 3 2 13 5 2 2 9

Millet commun 8 8 2 2 20 5 5 2 2 14

Menthe 5 8 2 2 17 3 5 2 2 12

Mûre 3 8 2 13 2 5 2 9

Champignons 3 4 2 6 2 17 2 2 2 4 2 12

Melon brodé 8 3 2 13 5 2 2 9

Verts de moutarde 8 2 2 12 5 2 2 9

Moutarde chinoise 2 2 2 6 2 2 2 6

Nectarine 10 12 2 8 2 34 6 7 2 5 2 22

Avoine 26 16 2 6 2 52 16 10 2 4 2 34

Gombo 5 4 2 2 13 3 2 2 2 9

Olive 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Oignon, bulbe sec 12 16 6 8 4 46 7 10 4 5 2 28

Oignon vert 5 8 6 4 2 25 3 5 4 2 2 16

Orange, douce et amère 16 8 2 8 4 38 10 5 2 5 2 24

Papaye 3 4 2 9 2 2 2 6

Persil 3 4 2 2 2 13 2 2 2 2 2 10

Panais 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Fruit de la passion 2 4 2 2 10 2 2 2 2 8

Pawpaw 3 4 2 9 2 2 2 6

Pois mange-tout 1 2 2 5 1 2 2 5

Pois, secs, écossés 11 16 2 8 2 39 7 10 2 5 2 26

Pois à gousse comestible 8 8 2 6 2 26 5 5 2 4 2 18

Pois à gousse comestible 3 2 2 7 2 2 2 6

Pois fourrager 3 2 8 2 15 2 2 5 2 11


301



(fourrage/foin)

Petits pois frais écossés 10 16 2 2 30 6 10 2 2 20

Pêche 16 12 3 8 4 43 10 7 2 5 2 26

Arachide 12 4 2 8 26 7 2 2 5 16

Arachides pérennes 3 2 5 2 2 4

Poire 11 16 6 8 4 45 7 10 4 5 2 28

Noix de pécan 5 4 2 4 2 17 3 2 2 2 2 11

Piment (autre que poivron) 3 2 2 7 2 2 2 6

Poivron 12 16 3 2 33 7 10 2 2 21

Kaki 3 4 6 4 17 2 2 4 2 10

Piment doux 2 4 2 2 10 2 2 2 2 8

Ananas 8 4 2 14 5 2 2 9

Pistache 3 4 2 9 2 2 2 6

Plantain 3 4 2 9 2 2 2 6

Prune 11 16 2 8 2 39 7 10 2 5 2 26

Grenade 3 4 2 9 2 2 2 6

Pomme de terre 26 16 6 8 4 60 16 10 4 5 2 37

Citrouille 5 8 3 4 2 22 3 5 2 2 2 14

Coing 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Radis 7 8 2 2 19 4 5 2 2 13

Radis daikon 2 6 2 10 2 4 2 8

Colza 3 16 2 2 23 2 10 2 2 16

Framboise, noire et rouge 6 8 2 2 18 4 5 2 2 13

Rhubarbe 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Riz 16 8 6 6 36 10 5 4 4 23

Riz sauvage 5 2 7 3 2 5

Rutabaga 5 2 2 9 3 2 2 7

Seigle 10 16 2 2 30 6 10 2 2 20

Carthame 7 4 2 2 15 4 2 2 2 10

Sainfoin 3 2 2 7 2 2 2 6

Salsifis 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Sésame 3 4 2 9 2 2 2 6

Échalote 1 8 2 2 13 1 5 2 2 10

Sorgho, grains 12 8 2 6 2 30 7 5 2 4 2 20

Soja (séché) 20 16 6 8 4 54 12 10 4 5 2 33


302



Épices 8 2 10 5 2 7

Épinard 11 8 6 2 27 7 5 4 2 18

Pâtissons 10 12 2 4 28 6 7 2 2 17

Potiron 5 8 3 2 18 3 5 2 2 12

Fraise 10 16 3 8 4 41 6 10 2 5 2 25

Betterave sucrière 15 16 3 2 36 9 10 2 2 23

Canne à sucre 8 3 8 19 5 2 5 12

Tournesol 10 16 2 8 2 38 6 10 2 5 2 25

Patate douce 8 4 6 2 20 5 2 4 2 13

Bette 3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Tangelo 3 4 2 2 11 2 2 2 2 8

Chou caraïbe 2 2 4 2 2 4

Thé 8 6 14 5 4 9

Tabac 8 4 2 2 16 5 2 2 2 11

Tomate 27 16 6 8 4 61 16 10 4 5 2 37

Triticale 16 2 4 2 24 10 2 2 2 16

Navet, racine 5 8 3 4 20 3 5 2 2 12

Navet, fanes (feuilles) 5 8 3 2 18 3 5 2 2 12

Noix, cerneau noir et noyer

cultivé

3 8 2 2 15 2 5 2 2 11

Cresson de fontaine 2 8 2 2 14 2 5 2 2 11

Pastèque 8 16 6 4 2 36 5 10 4 2 2 23

Blé 33 16 6 12 4 71 20 10 4 7 2 43

Igname 3 4 3 2 12 2 2 2 2 8

1 Cultures à réexaminer après la finalisation de la classification Codex.

2. Essais canadiens en plus (lorsque les essais des USA ne chevauchent pas)

3 Nombre d’essais pour les cultures fourragères non encore harmonisés en Europe, bien qu’il y ait des critères disponibles qui permettent de préciser le nombre d’essais, à savoir la

superficie cultivée (ha) et la production (t). Le nombre entre parenthèses indique les changements qui s’appliqueront à partir du 1er janvier 2013

4 Le gouvernement japonais a révisé les exigences pour les données de résidus, en fonction du volume de production et de la consommation de chaque culture/produit, pendant la revue du

régime d’homologation des pesticides. Ces exigences entreront en vigueur en 2014.

5 Pour prendre en compte qu’aucune réduction sur les deux essais dans un pays de l’OCDE n’est possible et qu’un minimum de huit essais est requis pour une soumission complète.

Appendice XIII – Principes des tests U de Mann-Whitney et Kruskal Wallis

303

Appendice XIII

PRINCIPES DES TESTS U DE MANN-WHITNEY ET KRUSKAL WALLIS

1. Le test U de Mann-Whitney

Les statistiques de tests (U1 et U2) sont calculées en utilisant les résultats individuels des deux

populations de résidus et ensuite la plus petite statistique de test est comparée à la valeur

critique tabulée (2=5%). Lorsque la statistique de test est inférieure ou égale à la valeur

tabulée, les deux valeurs médianes sont considérées comme similaires.

La JMPR a convenu de combiner les populations de résidus lorsque les BPA étaient similaires

et que le test U indiquaient que leurs médianes étaient similaires et d’utiliser les populations

combinées pour l’estimation des limites maximales de résidus et des valeurs MREC. Lorsque

les populations sont différentes, seule la population qui contenait la valeur la plus élevée de

résidus valide pour les deux estimations est utilisée.

Exemple: tébufénozide

Les populations de résidus de la chair d’oranges et de mandarines d’Italie et d’Espagne ont été

comparées à l’aide du test U de Mann-Whitney pour déterminer si les populations étaient

similaires ou différentes.

Résidus dans la chair de mandarine: 0.069, 0.076, 0.082, 0.092, 0.14, 0.18 mg/kg

Résidus dans la chair d’orange: 0.021, 0.03, 0.04, 0.04, 0.05, 0.053, 0.11, 0.13, 0.13, 0.15

mg/kg

Les statistiques de tests, valeurs U1 et U2, ont été calculées comme:

U1 = n1n2 + [n1(n1+1)]/2 - R1

U2 = n1n2 + [n2(n2+1)]/2 - R2

Où:

n1 et n2 sont le nombre de points de données dans les populations 1 et 2 respectivement

(n1 et R1 sont assignés au plus petit lorsque les tailles des échantillons sont

différentes)

R est la somme des rangs des valeurs correspondantes

Le calcul pour le test U de Mann-Whitney est montré dans le tableau XIII.1

1. Dans un tableau, énumérez toutes les mesures de la plus basse à la plus élevée. Utilisez

des polices grasses ou colorées pour faire la distinction entre les deux ensembles de

données.

Tableau XIII.1 Illustration des calculs pour le test U

Résidus (mg/kg) Rangs pour les mandarines Rangs pour les oranges

0.021 1

0.03 2

0.04 3.5

0.04 3.5

0.05 5

0.053 6

0.069 7


304

Résidus (mg/kg) Rangs pour les mandarines Rangs pour les oranges

0.076 8

0.082 9

0.092 10

0.11 11

0.13 12.5

0.13 12.5

0.14 14

0.15 15

0.18 16

Rang 64 72

Valeurs U U1 = 17 U2 = 43

Valeur critique (n1 = 6, n2 = 10, 2 = 5%) 11

U1 > 11 Populations similaires

2. Dans une colonne pour chaque population, placez les rangs correspondants à côté de

chaque mesure. Pour les égalités, assignez la moyenne des rangs, par exemple pour 0.04,

0.04 les rangs sont 3.5 et 3.5 au lieu de 3 et 4.

3. Calculez la somme des rangs de chaque population.

4. Calculez les valeurs U à l’aide des équations ci-dessus (U1 = 17; U2 = 43).

5. Vérifiez l’exactitude du calcul (U1 + U2 = n1n2).

6. Comparez la valeur U la plus basse avec la valeur critique tabulée (appendice XIII). La

valeur critique est 11 (n1 = 6, n2 = 10). Comme U1 est plus grand que 11, il en est conclu

que les échantillons viennent probablement de populations avec la même médiane.

Comme la valeur la plus basse de U1 et U2 est supérieure à la valeur critique de 11, on peut

conclure que les populations ont des distributions similaire et peuvent être combinées aux fins

de l’estimation d’une valeur MREC. Cette conclusion a un effet sur le calcul de l’apport de

résidus sur le long terme, car les valeurs médianes des populations individuelles étaient de

0.087 mg/kg pour la chair de mandarine et 0.0515 mg/kg pour la chair d’orange au lieu de

0.079 mg/kg pour la population combinée.

2. Test H de Kruskal-Wallis

Le test H Kruskal-Wallis suppose que les échantillons sont pris de populations continues de

forme similaire, les erreurs dans les valeurs des résidus individuels sont indépendantes. Il est

applicable pour k échantillons indépendants sous réserve que les ensembles de données ne

soient pas trop petits (≥ 4). Aux fins de ce test, les échantillons sont indépendants si les essais

contrôlés ont été effectués sur des sites différents.

L’hypothèse nulle, H0, est que k les ensembles indépendants d’échantillons ont été prélevés de

la même population originale. L’hypothèse alternative est que les échantillons proviennent de

populations différentes. Cependant, si l’hypothèse nulle est rejetée, nous ne savons pas si les

valeurs médianes, la forme ou la variance des populations testées sont différentes.

Le calcul est illustré dans le tableau XIII.2 avec l’exemple des résidus de deltaméthrine dans

les légumes-feuilles (JMPR de 2002) et réalisé comme suit:

Les valeurs de résidus appartenant à k ensembles de données composés de Ni valeurs de

résidus sont marqués par des couleurs différentes et ou des lettres pour différencier les

ensembles de données les uns des autres.


305

Table XIII.2 Illustration des calculs du test de Kruskal-Wallis pour la comparaison de

multiples échantillons indépendants

Ensembles de données de

résidus indépendants

Tous

les

résidus

Rangs

corrigés

Nombre de rangs corrigés

pour les ensembles

d’échantillons

Égalités Tj

Chou

frisé Laitue Épinard

Chou

frisé

Laitue Épinard

No de

données 8 10 16 34 34 8 10 16

Somme

des

rangs, Ri

595 160 215.5 219.5 17 156

Ri2/Ni 3200 4644.02 3011.27

0.07 0.07 0.03 0.03 1.5 1.5 2 6

0.08 0.12 0.03 0.03 1.5 1.5

0.1 0.13 0.04 0.04 3 3

0.11 0.15 0.06 0.06 4 4

0.32 0.18 0.08 0.07 5.5 5.5 2 6

0.32 0.18 0.09 0.07 5.5 5.5

0.34 0.25 0.09 0.08 7.5 7.5 2 6

0.39 0.26 0.1 0.08 7.5 7.5

0.29 0.1 0.09 9.5 9.5 2 6

0.41 0.1 0.09 9.5 9.5

0.1 0.1 13 13 5 120

0.14 0.1 13 13

0.17 0.1 13 13

0.2 0.1 13 13

0.5 0.1 13 13

1 0.11 16 16

0.12 17 17

0.13 18 18

0.14 19 19

0.15 20 20

0.17 21 21

0.18 22.5 22.5 2 6

0.18 22.5 22.5

0.2 24 24

0.25 25 25

0.26 26 26

0.29 27 27

0.32 28.5 28.5 2 6

0.32 28.5 28.5

0.34 30 30

0.39 31 31

0.41 32 32

0.5 33 33

1.0 34 34

Combiner les résidus de k ensembles de données en un ensemble de données composé de

N=∑Ni données de résidus, et arrangez les résidus en ordre ascendant.

Déterminer le numéro de rang des résidus individuels (ri) en donnant le même rang aux

mêmes valeurs de résidus (égalités) et calculez la somme des rangs (Ri) pour chaque ensemble

de données.

Calculer la statistique H et le facteur de correction (Cf) pour les égalités.


306

)1(3)1(

12

1

2

NNN

Hk

i i

i

NR

La valeur H calculée est 4.465

NN

TC

jj

f

3

1

Où Tj= t3-t, et t est le nombre d’égalités. Par exemple, les valeurs de résidus 0.03 se

produisent deux fois, alors t =2 et Tj = 23 - 2 = 6. La valeur 0.1 se produit 5 fois, alors t = 5 et

Tj = 53 – 5 = 120.

Calculez la valeur Hc corrigée:

CH

f

C

H

Les valeurs calculées Cf et Hc sont 0.9960 et 4.4829, respectivement.

La valeur Hc suit la distribution 2 (chi carré) = k-1 degrés de liberté. Si Hc 20.05,

l’hypothèse nulle est retenue, cela indique que les populations de résidus testées ne sont pas

tellement différentes et peuvent être combinées pour l’estimation des limites maximales de

résidus et les valeurs MREC.

Les valeurs critiques 20.05 sont:

2 3 4 5 6

20.05 5.9915 7.8147 9.4877 11.0705 12.5916

Dans notre exemple = 3–1=2, la valeur critique correspondante est 5.99, par conséquent

nous pouvons conclure que les trois populations testées ne sont pas considérablement

différentes les unes des autres et peuvent être combinées.

La réalisation du test de Kruskal-Wallis est facilitée par un modèle Excel, qui effectue les

calculs pour sept ensembles de données après avoir entré les résidus composant les ensembles

de données et arrangé les rangs corrigés pour les égalités de chaque ensemble d’échantillons.

Les rangs sont corrigés avec exactitude pour les égalités si la somme des rangs corrigés est

égale au nombre total d’échantillons.


307

VALEURS CRITIQUES POUR LE TEST U DE MANN-WHITNEY À Α2=0.05

n1 et n2 sont le nombre de points de données dans les ensembles de données 1 et 2 respectivement, où n1 est le plus petit lorsque les tailles des

échantillons sont différentes. Si la statistique U1 calculée est plus grande que la valeur critique tabulée, cela indique que les échantillons

viennent probablement de populations avec la même médiane. (Les deux populations ne sont pas différentes.)

n1 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25

n2

4 - 0

5 0 1 2

6 1 2 3 5

7 1 3 5 6 8

8 2 4 6 8 10 13

9 2 4 7 10 12 15 17

10 3 5 8 11 14 17 20 23

11 3 6 9 13 16 19 23 26 30

12 4 7 11 14 18 22 26 29 33 37

13 4 8 12 16 20 24 28 33 37 41 45

14 5 9 13 17 22 26 31 36 40 45 50 55

15 5 10 14 19 24 29 34 39 44 49 54 59 64

16 6 11 15 21 26 31 37 42 47 53 59 64 70 75

17 6 11 17 22 28 34 39 45 51 57 63 69 75 81 87

18 7 12 18 24 30 36 42 48 55 61 67 74 80 86 93 99

19 7 13 19 25 32 38 45 52 58 65 72 78 85 92 99 106 113

20 8 14 20 27 34 41 48 55 62 69 76 83 90 98 105 112 119 127

21 8 15 22 29 36 43 50 58 65 73 80 88 96 103 111 119 126 134 142

22 9 16 23 30 38 45 53 61 69 77 85 93 101 109 117 125 133 141 150 158

23 9 17 24 32 40 48 56 64 73 81 89 98 106 115 123 132 140 149 157 166 175

24 10 17 25 33 42 50 59 67 76 85 94 102 111 120 129 138 147 156 165 174 183 192

25 10 18 27 35 44 53 62 71 80 89 98 107 117 126 135 145 154 163 173 182 192 201 211


308

Appendice XIV – Pièces jointes électroniques

309

Appendice XIV

PIÈCES JOINTES ÉLECTRONIQUES1

XIV.1 Annexe à l’appendice VII. Modèle pour récapituler les données des essais de

résidus.xlsx

XIV.2 Guidance IESTI 2014.pdf

XIV.3 IESTI calculation15model_final.xlsx

XIV.4 ACTEI data overview.xlsx

XIV.5 AJEI calculation02_17 cluster diet.xlsx

XIV.6 OECD MARL calculator_multiple.xlsx

XIV.7 OECD MRL calculator_single compound.xlsx

XIV.8 OCDE LMR Calculator White paper.pdf

XIV.9 OECD MRL Calculator User Guide.pdf

XIV.10 OECD feed calculatorV1_5.xlsx

XIV.11 Kruskal Wallis test_explanation

XIV.12 Kruskal_Wallis calculation spreadsheet

1:Les fichiers peuvent être téléchargés à:

www.fao.org/fileadmin/templates/agphome/documents/Pests_Pesticides/JMPR/Manual/Ele

ctronic_attachments.zip

http://www.fao.org/fileadmin/templates/agphome/documents/Pests_Pesticides/JMPR/Manual/Electronic_attachments.zip

http://www.fao.org/fileadmin/templates/agphome/documents/Pests_Pesticides/JMPR/Manual/Electronic_attachments.zip

Index thématique

311

INDEX THÉMATIQUE

A

à la LQ ou à proximité, 142

abats comestibles, 139

abréviations, 171, 248

ACTEI, 176

ACTEI exemple, 302

ACTEI feuille de calcul, 155

ACTEI tableau, 155

AJEI, 148, 175

AJEI exemple, 300

AJMT-AJEI exemple, 301

aliments pour animaux, 137, 140, 223

aliments transformés, 178

aliments transformés, 67

analyse des résidus, 219, 254, 257

animaux d'élevage

étude de l'alimentation, 36

apport à court terme estimatif international, 176

apport alimentaire à court terme, 58, 152, 154,

277

apport alimentaire à court terme dépasse la

DRfA, 158

apport alimentaire à long terme dépasse la DJA,

158

apport journalier estimatif international, 151, 175

apports alimentaires à long terme, 148, 151

arrondi des données, 262

arrondi des résultats, 108

B

bonne pratique agricole, 10, 49, 175

BPA, 10, 12, 19, 38, 54, 62, 75, 85, 93, 100, 106,

109, 111, 112, 117, 118, 124, 174, 175, 176,

179, 180, 219, 258, 261, 262, 264, 296, 297,

303, 304, 311

cas particuliers, 52

informations, 53, 55

nationale, 49, 117

récapitulatif, 50, 54

résumés, 50

BPA résumés, 258, 297

BPA tableau - après récolte, 52, 259

BPA, Informations sur les, 18

BPAc, 32, 49, 56, 59, 63, 69, 101, 115

C

calcul de l'apport alimentaire à long terme, 300,

301

climat, 117

coefficient de partage octanol-eau, 95

consommation d'aliments pour animaux, 128

contamination, 193

contexte historique, 9

convertir unité non-métriques en métriques, 245

culture

culture transgénique, 88

culture majeure, 63, 83, 121

culture mineure, 113, 121, 124

cultures majeures, 110, 121

cultures mineures, 121

cultures non-transgéniques, 33

D

DAR

latitude, 103

définition des résidus, 12

définition des résidus - évaluation des risques,

272

définition des résidus - mise en application, 272

définition des résidus - plusieurs composants,

143, 272

définition des résidus pour la conformité, 174

définition des résidus pour l'estimation de

l'apport, 174

description de la culture, 117

devenir environnemental, 28, 37, 218, 254, 257

données requises, 38

diagrammes, 250

DJA, 10, 11, 72, 73, 147, 150, 173, 174, 177, 251,

252, 276, 301

données aberrantes, 108, 127

données de contrôle, 124, 125, 126, 127, 269

dose de référence aiguë, 99, 147, 154, 155, 171,

173

dose journalière tolérable provisoire, 178

dossier de données, 21

DRfA, 11, 99, 113, 147, 154, 173, 251, 274, 277,

278, 279

DSENO, 11

E

échantillon

entreposage, 46

échantillonnage

épices, 81

méthode d'échantillonnage du Codex, 78

méthodes, 63

échantillonnage des autres légumes, 197

échantillonnage des céréales, 198

échantillonnage des cultures fourragères et des

aliments pour animaux, 198

échantillonnage des fruits, 194

échantillonnage des fruits et des légumes dans les

stations de conditionnement, 202

échantillonnage des herbes, épices; feuilles de

thé; houblon et bière, 199

échantillonnage des légumes bulbes, racines et

tubercules, 195

échantillonnage des produits entreposés, 201

échantillonnage des produits transformés, 201

échantillons de graisse - nature des, 77

échantillons témoins, 193

emballage et stockage des échantillons, 202

efficacité d'extraction, 44

énoncés de l'évaluation du risque alimentaire, 275

enquêtes sélectives sur le terrain, 78, 82

entreposage au congélateur, 205


312

équivalence des pesticides techniques, 160

essais contrôlés, 17, 19, 28, 42, 45, 54, 56, 57, 58,

62, 78, 100, 116, 117, 118, 119, 129, 172,

175, 176, 177, 179, 180, 219, 258, 260, 261,

262, 264, 274, 312

animaux d'élevage, 137

essais contrôlés de résidus indépendants, 106

nombre, 61

récapitulatif, 65

taille de la parcelle, 59

essais contrôlés - récapitulatif des données, 298

étiquette, 53, 54, 104, 112, 118, 119, 204, 219,

258, 265, 297

étude de l'alimentation

animaux d'élevage, 74, 77

du bétail, 73, 74

étude de l'alimentation des animaux, 199

étude de l'alimentation des animaux d’élevage,

254

études de dissipation, 193

études de l’alimentation des animaux d’élevage,

220, 269

métabolisme

étude, 45

études de recoupement, 63

études de transformations

objectifs, 70

études des cultures en rotation, 35, 218

études justificatives critiques, 15, 18, 22, 23, 68,

70, 174, 255

études métaboliques

cultures transgéniques, 19

évaluation des données de résidus, 99

évaluation des résidus - format, 253

évaluation des résidus - format des références,

269

exactitude de la mesure, 173

examen périodique, 54, 183

examen périodique du composé, 15, 54

expédition des échantillons, 203

explication, 254

expression des limites maximales de résidus, 140

expression des résidus, 260

F

facteur de concentration, 178

facteur de réduction, 178

facteur de transformation, 178

facteur de variabilité, 152, 153, 156, 172

facteurs de transformation, 40, 68, 69, 70, 72, 73,

123, 266, 272

format de l'appréciation, 271

format de projet de monographie, 253

format des documents de la JMPR, 247

format des recommandations, 274

formulations de pesticides, 181

fourrage vert et sec, 120

fruits et légumes, 120

G

glossaire des termes, 173

grains et semences, 120

graisse - description, 77

graisse - pouvant être enlevée, 77

grosse portion, 151

Groupe d'experts de la FAO, 10, 11, 12, 31, 172

Groupe d'experts de l'OMS d'évaluation

toxicologique de base des résidus de

pesticides, 11, 12, 31, 172

groupes de cultures, 118

H

HR, 19, 99, 152, 175

HR-P, 175

I

identité, 255

information souhaitable, 174

impuretés pertinentes, 160

incertitude des résultats d'analyse, 162

informations requises, 179, 180, 275

ingrédient actif

propriétés physiques et chimiques, 25

pureté de l'ingrédient actif, 159

spécifications de l'ingrédient actif, 159

intervalle avant la récolte, 32, 56, 91, 101, 117,

172

isotope

marqueur, 29

J

JMPR - processus d'évaluation, 12

JMPR - rapports, 251

JMPR - rapports généraux, 251

K

Kruskal-Wallis H-test, 101, 109, 312

L

lait et produits laitiers, 139, 140

limite de détermination, 176

limite de quantification, 176

limite maximale de résidus, 176

limite maximale de résidus d'origine étrangère,

79, 174

liposolubilité, 136

liste des priorités, 221

LMR, 12, 17, 18, 40, 48, 54, 64, 68, 87, 92, 99,

100, 101, 111, 113, 123, 140, 141, 148, 166,

174, 176, 177, 180, 183, 188, 213, 214, 221,

243, 274, 275

extrapolation, 77

groupes de produits, 109

pour les cultures en rotation, 35

pour les épices, 80, 82

pour les utilisations nouvelles et révisées, 54

produits animaux, 26

viande, 97

LMR Codex, 177

LMR temporaire, 180

LMRE, 26, 78, 79, 80, 81, 123, 126, 127, 174,

175, 180

LMRET, 180

LMRT, 180

LOD, 176

Index thématique

313

LQ, 20, 35, 41, 48, 79, 125, 126, 148, 176, 257,

260, 261, 265, 272, 273, 275, 301

M

médiane de résidus en essais contrôlés, 148, 180

médiane de résidus en essais contrôlés -

transformé, 180

métabolisme, 12, 13, 14, 15, 19, 22, 26, 28, 29,

30, 95, 108, 109, 113, 120, 126, 137, 139,

174, 242, 255, 256, 257

culture transgénique, 33

dans les animaux, 31


dans les animaux d'élevage, 36


dans les cultures, 33

dans les cultures en rotation, 33, 35

dans les plantes, 32, 59, 74

dans les plantes, 28

dans les ruminants, 36

étude, 29, 31, 32, 45

étude, 30, 31

utilisation après la récolte, 67

voies, 22, 24

volaille, 37

métabolisme, 257

métabolite

mammifère, 28

méthode d'analyse réglementaires, 179

méthodes analytiques, 40

critères de performance, 42

développement, 45

épices, 81

mise en application, 41

pour les essais contrôlés, 86

récupération, 46

correction pour, 65

valeurs de la récupération, 65

validation, 41




méthodes d’échantillonnage, 191

manutention de l’échantillon, 192

métabolisme, 30, 165, 218, 250, 254

métabolisme chez les animaux, 256

métabolisme dans les plantes, 256

méthodes analytiques, 219, 254, 257

méthodes d’échantillonnage, 191

mode d’utilisation, 254, 258

mode d'utilisaiton, 221

mode d'utilisaiton, 49

MREC, 12, 19, 57, 99, 102, 129, 134, 136, 148,

150, 154, 174, 180, 236, 251, 261, 264, 266,

272, 273, 274, 276, 296, 301, 311, 312, 314

MREC-P, 123, 180

MRLs, 64

N

niveau de directive, 145, 175

niveau maximal de résidu, 116, 176

niveaux maximaux de résidus, 12

nouveau composé, 12, 13, 157

nouveaux composés, 15, 78, 275

O

œufs, 140

P

pair examinateur, 252

période de retrait ou de rétention, 56

pesticide, 177

définition des résidus, 19

dégradation chimique, 27

données de résidus

chiffres significatifs, 65

étiquette, 34, 36, 45, 50, 53, 54, 77

approuvée, 55

DAR, 59

homologuée, 49

proposée, 50

taux maximum, 59

formulation, 60, 62

adjuvant, 61

formulations, 27, 105

système de codage, 55

ingrédient actif pur, 27

matériel technique, 27

nombre de traitements, 105

nombre de traitements par saison, 56

nombre et méthode d'applications, 117

produits de dégradation, 68


ré-homologation, 54

solubilité de l'ingrédient actif, 27

taux d'application, 56, 66, 102, 116

utilisations approuvées, 49

utilisations autorisées sûres, 49

volatilité de l'ingrédient actif, 27

pesticide étiquette

approuvée, 26

pesticide formulations

comparabilité des formulations, 105

pesticide ingrédient actif

identité, 26


pesticides

liposoluble, 140

liposolubles, 95


pesticides liposolubles, 138, 141

piments, 124

Po, 142

poids de l'unité, 153

poids par unité des denrées alimentaires, 156

PoP, 142

portion du produit agricole brut, 207

propriétés physiques et chimiques, 218, 255

président, 252

principe de proportionnalité, 102

procédure d'examen périodique, 188

produit agricole brut, PAB, 67

produit alimentaire manufacturé, 68

produit alimentaire manufacturé à plusieurs

ingrédients, 177

produit alimentaire manufacturé à un seul

ingrédient, 179

produit alimentaire primaire, 178

produit alimentaire secondaire, 179


314

produit primaire destiné à l'alimentation animale,

178


produits dérivés comestibles, 174

produits laitiers, 141

produits transformés, 265

profil écotoxicologique, 160

profil toxicologique, 160

programme d'examen périodique, 17


R

radiovalidation, 30

rapporteur, 252

réception et manutention des échantillons, 204

ré-évaluation

nouvelles utilisations, 19

réévaluation périodique, 183

ré-homologation par les autorités nationales, 17

répertoire de données, 13, 22, 23, 217, 218

résidu

stabilité à l'entreposage dans divers produits, 48

stabilité à l'entreposage dans les produits

animaux, 48

résidu de pesticide, 177

analyse, 39

comparaison des résidus avec les LMR, 161

dans les aliments pour animaux, 65, 137

dans les portions comestibles et non comestibles,

66

dans les produits alimentaires transformés, 68

définition, 87

apport alimentaire, 85

composants multiples, 86

composé marqueur, 88

évaluation des risques, 85


définition nationale du résidu, 83

devenir à l'entreposage et à la transformation, 66

données de contrôle, 79, 80, 81, 82

soumission, 80

études de dissipation des résidus, 58

expression, 65, 91

extrapolation, 121

inférieur à la LQ, 57, 108

liposolubilité, 74, 87, 95

liposoluble, 76, 139

molécule de l'indicateur, 86

niveaux plateaux

dans la viande, le lait et les œufs, 75

populations de données, 109


produits de transformation, 86

répliques, 107

résidu conjugué, 93

résidu lié, 93

résidus inférieurs à la LQ, 69

résidus non-détectables, 117

résidus pratiquement zéro, 108

significatifs, 70

solubilité, 69

solubilité dans l'eau, 71

variabilité des résidus, 118

résidu d'origine étrangère, 142

résidu le plus élevé, 12

résidu le plus élevé - produit transformé, 152, 175

résidus dans les aliments pour animaux, 174

résidus de lait, 137

résidus inférieurs à la LQ, 272

résidu la plus élevée, 175

résidus pratiquement zéro, 148

restrictions de pâturage, 56

résultats du contrôle, 125, 126

risque alimentaire aigu, 151

ruminants, 36

S

schéma d'homologation, 49

seuil de préoccupation toxicologique (SPT), 88

souligner des données de résidus, 262

soumission des données, 22

spécifications des pesticides, 160

stabilité à l'entreposage

au congélateur, 45

pourcentage restant, 46

stabilité des résidus de pesticide, 257

stade de croissance, 59

stade de croissance de la culture, 56

T

tableau d'interprétation des résidus, 296

tableaux, format dans les documents de la JMPR,

247

tableurs sur l’apport, 150

taux d’application, 173, 297

taux de violation, 127

teneur en résidus la plus élevée (HR), 57

test statistique, 109

traitements directs des animaux, 52, 77, 136, 139,

141, 259, 268

transformation, 123, 265

nature du résidu, 70

produits représentatifs, 72

transformation diagramme du flux, 265

travaux futurs ou informations, 275

tableaux d’interprétation, 106

U

utilisation maximale homologuée, 101

utilisations autorisées sûres, 175

V

viande, 96, 123, 127, 128, 138, 139, 141, 150,

199, 200, 213, 214, 236, 301

volaille, 36

225

ISSN 1014-1219

225S

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FAO

RÉSIDUS DE

PESTICIDES




DES PLANTES

La première version du présent manuel sur la soumission et l’évaluation des données sur les résidus de pesticides aux fins de l’estimation de limites maximales de résidus dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux a été publiée par la FAO en 1997 en tant que document de travail afin de consolider les procédures utilisées par le groupe d'experts de la FAO sur les résidus de pesticides. Le manuel de la FAO a été révisé en 2002 et en 2009 a incorporé des informations additionnelles provenant du rapport du JMPR de 1997-2009. Depuis de nombreux progrès ont été réalisés dans la procédure d’évaluation scientifique de la réunion conjointe FAO/OMS sur l'évaluation des risques (JMPR) administrée par la FAO et l’OMS. Le présent manuel intègre toutes les informations et tous les principes pertinents qui sont actuellement utilisés par le JMPR afin d’évaluer les limites maximales de résidus (LMR), les valeurs des médianes de résidus en essais contrôlés (MREC) ainsi que les risques de ces résidus de pesticides. Le manuel sera constamment révisé et mis à jour à la lumière de l’expérience acquise ainsi que des développements dans l’évaluation des données sur les résidus. Son objectif est également d’améliorer la communication entre le Comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCPR) et ses pays membres et les autres participants du CCPR et

d’expliquer les procédures adoptées par le Groupe FAO de la JMPR.

Troisième édition

I5452FR/1/02.17

ISBN 978-92-5-209133-2

9 7 8 9 2 5 2 0 9 1 3 3 2

ISSN 1014-1219