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GUIDE VERS DES COLLECTIVITS VIABLES VIVRE EN VILLE

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Le chapitre en un coup dil :

, Contexte et dmarche

. Vivre en Ville : sa mission, sa dmarche

. Lamnagement du territoire et ledveloppement urbain au Qubec : bref aperu de lenjeu majeur de ltalement urbain

, Prsentation du guide

. Objectifs

. Orientation et mthodologie

. Clientles vises, utilisation du guide et retombs escomptes

, Brve introduction au concept gnralde dveloppement durable

. La dfinition et les principes fondamentaux du dveloppementdurable

. Les efforts internationaux et les principaux enjeux

. Ressources cls sur le dveloppement durable

. Limportance du volet urbain du dveloppement durable : les collectivits viables

INTRODUCTIONCe chapitre prsente dabord llaboration du guide, son utilisation et le contexte quia men sa cration. Par la suite, il fera un survol du dveloppement durable, conceptglobal la base des principes des collectivits viables et des ides et solutions avan-ces tout au long des chapitres subsquents.

Chapitre 1

1.1 Contexte et dmarche

Vivre en Ville : sa mission, sa dmarche

Vivre en Ville, le regroupement qubcois pour le dveloppement urbain, rural et villageois viable (www.vivreenville.org), uvre principalement la sensibilisation desintervenants qubcois afin de favoriser lapplication des principes dudveloppement durable dans la planification et lamnagement du territoire. Par desrecherches, des outils de formation et des vnements, lquipe de Vivre en Villestimule linnovation et participe lmergence dune vision nouvelle du dvelop-pement des agglomrations qubcoises, centre sur les collectivits viables.

Organisme national dintrt public, Vivre en Ville a pour mission lamlioration de la qualit de lenvironnement et des milieux de vie par la recherche dun amna-gement optimal du territoire, contribuant au bien-tre physique et psychologique de lapopulation. Ainsi, Vivre en Ville travaille principalement la mise en uvre dudveloppement durable des agglomrations par lintgration des rseaux et des modesde transport en commun et alternatif, lefficacit nergtique, la mixit des personneset des fonctions, la protection et la revitalisation du patrimoine bti et naturel,laccroissement de la prsence des vgtaux et des espaces verts en milieu urbain, etc.

Vivre en Ville a son actif lorganisation de trois congrs importants. Le Colloqueinternational Vers des collectivits viables, qui sest tenu en novembre 1999, a runiprs de sept cents personnes. Soixante-cinq confrenciers de plusieurs pays sontvenus y prsenter de nombreux exemples novateurs en matire de dveloppementurbain durable. Les actes de ce colloque ont t publis sous le titre : Vers descollectivits viables mieux btir nos milieux de vie pour le XXIe sicle (Vivre enVille, Les ditions du Septentrion, 2001).

Deux forums rgionaux portant sur le mme thme ont suivi ce colloque, lun tenu Qubec, galement en novembre 1999, et lautre, nomm Des villes habitablespour tous, tenu Montral en mai 2000. Ces trois vnements ont contribu veiller la conscience des intervenants municipaux et stimuler la communaut surla ncessit de revoir nos modes de transport et nos pratiques de planification etdamnagement du territoire et des agglomrations.


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La Trousse dactions Vers des collectivits viables et le prsent guide

La Trousse dactions Vers des collectivits viables se compose douvrages crits, devidos, dun cdrom et dune passerelle Internet. Le prsent guide fait partieintgrante de la Trousse et en reprsente un des lments cls en raison de soncaractre exhaustif. Une formation daccompagnement est disponible sur demandeauprs de Vivre en Ville pour stimuler lappropriation et lutilisation de la Trousse parceux et celles qui btissent nos milieux de vie.1

La Trousse ducative fait directement suite au colloque international de 1999, lapublication des actes du colloque en 2001 et la tenue des deux forums rgionaux.Ayant constat un intrt soutenu et marqu de plusieurs intervenants qubcois pource concept mergeant quest le dveloppement durable des collectivits, les objectifsprincipaux viss par Vivre en Ville sont de poursuivre la promotion du concept et derenforcer la sensibilisation des intervenants qubcois et leur approfondissement dusujet dans la perspective dune application concrte.

Considrant les rcentes rorganisations municipales et mtropolitaines au Qubec, le moment est propice, plus que jamais, la mobilisation des intervenants qubcoiset lamorce de rflexions en profondeur, de changements positifs et dinitiativesambitieuses et novatrices menes plusieurs chelles.

1 Pour plus dinformations sur la Trousse et lensemble de ses lments ou sur la formation daccompagnement, contacter Vivre en Ville : www.vivreenville.org.


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Lamnagement du territoire et le dveloppement urbain au Qubec : bref aperu de lenjeu majeur de ltalement urbain

Loin de vouloir tre alarmistes, les lignes qui suivent exposent simplement certainestendances lourdes et quelques-uns des problmes engendrs par le phnomnedtalement urbain dont souffrent plusieurs des agglomrations qubcoises, linstar,dailleurs, de la trs grande majorit des agglomrations du monde occidental. Ceproblme est donc loin dtre particulier au Qubec, voire lAmrique du Nord, maisen prendre conscience, en admettre la dficience chronique (ou structurelle) etreconnatre le besoin damliorer et de changer certains lments est un premier pasoblig vers un avenir collectif plus viable.

Sans tre lorigine de tous les maux de la ville ou, inversement, sans contenir toutesles rponses ncessaires un dveloppement urbain durable, le phnomne deltalement urbain prend cependant une place importante dans la problmatique dudveloppement durable du territoire et des collectivits. Cest pourquoi la Troussesattarde, dentre de jeu, sur ce problme et lui donne une place prpondrante. Lereste du guide, travers ses nombreux chapitres, couvrira beaucoup plus largementlensemble de la problmatique du dveloppement durable des collectivits ainsi queles rponses et les solutions possibles qui y sont associes.

Regard bref sur certaines tendances et consquences de ltalement urbain au Qubec

Le paysage habit du Qubec se compose de multiples noyaux urbains, tousconfronts des problmatiques internes de dveloppement. Montral, Qubec et lesautres agglomrations qubcoises, peu importe leur taille, connaissent des phno-mnes importants dtalement urbain.2

La dispersion urbaine revt une signification particulire au Qubec puisquen 1996, letaux de la population vivant en milieu urbain se chiffrait 78,4 %.3 Cette portion de lapopulation est localise essentiellement dans six rgions mtropolitaines derecensement (RMR) reprsentant des noyaux urbaniss de plus de 100 000 habitants(Montral, Qubec, Gatineau, Sherbrooke, Trois-Rivires et Ville-de-Saguenay) ainsi quedans 28 agglomrations de recensement comptant entre 10000 et 100000 habitants.4

Le phnomne de ltalement urbain dpeint une ralit dexpansion dmesure desvilles sur le plan territorial. Cette augmentation souvent incontrle de la taille des villesse reflte notamment par la multiplication des dveloppements rsidentiels unifonc-tionnels de faible densit (rsidences unifamiliales dtaches). Ltalement urbainoccasionne un transfert de population, de commerces et dentreprises vers la banlieue,pouvant entraner le dprissement des quartiers centraux.5 Ces derniers ont parconsquent besoin dtre revitaliss alors que leur rhabilitation peut, paradoxalement,amener lembourgeoisement du milieu, incitant ainsi les gens moins fortuns quitterleur quartier.

2 Michel SIMARD. Ltalement urbain : un choix de socit , Revue Routes et Transports, vol. 26, n4,hiver 1996-1997, pp. 7-15.

3 INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUBEC. Gouvernement du Qubec, 2001, p. 14.http://www.stat.gouv.qc.ca/publicationd/regional/pdf/que-t1-3.pdf

4 STATISTIQUE CANADA. Gouvernement du Canada, 2001. http://www12.statcan.ca/

5 Carl BRISSON, Guy MERCIER et Martin SIMARD. Dynamiques urbaines et rgionales :Perspectives gographiques sur lamnagement du territoire, notes et documents de cours,n 21, Sainte-Foy, Universit Laval, 2001.


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Ltalement urbain rsulte de la juxtaposition de divers facteurs : la croissancedmographique suite la deuxime guerre mondiale, les politiques daccs laproprit offertes par le gouvernement, lexplosion du rseau routier, laccroissementmassif de lutilisation de lautomobile, laugmentation des revenus des mnages ainsique le rle des promoteurs immobiliers. (Voir le chapitre 7 sur lamnagement urbain et rgionalpour plus de dtails sur le phnomne dtalement urbain.)

En labsence de plans dactions concrets, de solutions alternatives et durables ainsique de prises de dcisions concertes, ltalement urbain est dsormais un problmeaux plans conomiques et environnementaux. De fait, son processus de formationdevient prenne lorsque lurbanisation des espaces priphriques la ville mne laformation de noyaux priurbains complets en eux-mmes. Lespace urbain ainsi cr ne peut plus offrir des cots fonciers et des niveaux de taxes aussi faibles que ceuxofferts par sa propre priphrie, amenant une seconde phase dexpansion quirepousse les limites de lagglomration .6

Ainsi, la dispersion urbaine de la rgion montralaise ne se fait pas uniquementautour dun seul ple, mais bien de faon polycentrique, cest--dire en priphrie desous-centres rgionaux de la grande couronne comme Salaberry-de-Valleyfield,Joliette, Saint-Jrme et Lachute.7

Le primtre urbanis dune agglomration crot gnralement en fonction de la taillede la population et de la prosprit conomique du milieu. La croissancedmographique du Qubec ne semble toutefois pas justifier lexpansion spatialeexagre du tissu urbain. Entre 1961 et 1996, la superficie de la RMR de Montral atripl alors que la population ne sest accrue que de 1,5 fois. La croissancedmographique sest concentre dans les banlieues nord et sud au dtriment ducentre-ville. De fait, entre 1986 et 1996, elles ont connu une croissance de 44 % (150 000 personnes) et de 35 % (118 000 personnes) respectivement alors que la ville deMontral na accueilli que 950 personnes.8

La rgion mtropolitaine de Qubec couvre, quant elle, une superficie 6 fois plusgrande quil y a 40 ans alors que sa population na augment que de 1,7 fois.9 Lesprojections dmographiques ralises par lInstitut de la Statistique du Qubecprvoient que la croissance de la population totale qubcoise entre 1996 et 2026 seraconcentre dans les rgions mtropolitaines de recensement qui comprennent, cejour, 66 % de la population du Qubec.10

Les agglomrations de recensement de Chicoutimi-Jonquire, de Trois-Rivires et deSherbrooke, qui avaient connu une croissance de leur population entre 1986 et 1996,devront faire face un scnario diffrent pour la priode comprise entre 1996 et 2026,soit une dcroissance de la population pour Chicoutimi-Jonquire et unralentissement marqu de la croissance pour Sherbrooke.11

6 MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MTROPOLE. Une vision active commune,Cadre damnagement et orientations gouvernementales, [Qubec], Gouvernement du Qubec,juin 2001, p. 34.

7 Michel SIMARD. Ltalement urbain : un choix de socit , Revue Routes et Transports, vol. 26,n 4, hiver 1996-1997, p. 10.

8 CONSEIL RGIONAL DE LENVIRONNEMENT DE MONTRAL (CRE-MONTRAL).Pour un amnagement viable de la mtropole, document prsent au Fonds de dveloppement de laMtropole, Montral, s.., 2000.

9 MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MTROPOLE. La rorganisation municipale :Changer les faons de faire, pour mieux servir les citoyens, [Qubec], Ministre des affaires municipales et de la mtropole, 2000, p. 44.

10 MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MTROPOLE. La rorganisation municipale :Changer les faons de faire, pour mieux servir les citoyens, [Qubec], Ministre des affaires municipaleset de la mtropole, 2000, p. 18.

11 Ibid., p.34.


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Des consquences sur les transports

La tendance ltalement urbain a des incidences nfastes dans le domaine destransports. Plus on sloigne du centre de lagglomration, plus lexpansion urbaine,base sur le dveloppement du rseau routier, favorise un accroissement marqu de lutilisation de lautomobile. Montral, par exemple, la proportion des dplace-ments effectus au moyen de lautomobile passe de 45 % au centre-ville 86 % dans les couronnes.12

Entre 1987 et 1998, les dplacements motoriss quotidiens ont augment de 21 % dansla grande rgion de Montral, augmentant la congestion sur lle et sur les autorouteset les routes permettant dy accder. Les lieux les plus congestionns sont aussi lesprincipaux axes de transport des marchandises, ce qui a pour consquences daug-menter les cots de transport et de diminuer la comptitivit conomique de la rgion.La congestion routire coterait environ 140 millions de dollars aux entreprises delancienne CUM et 250 millions pour lensemble de la rgion.13

Diffrents moyens de transport viable peuvent se substituer lutilisation accrue delautomobile. La marche, le vlo et le transport en commun sont, de faon gnrale,les moyens de transport alternatif les plus favoriss. Le tableau 1.1 prsente larpartition de la population active (de 15 ans et +) selon le mode de transport utilispour aller au travail, dans diffrentes divisions de recensement en 1996.14

De faon gnrale, le transport en commun est sous-utilis. Il est prfr aux autresmoyens de transport viable dans les trois anciennes communauts urbaines duQubec alors que la marche est plus utilise que le transport en commun dans les RMRde Chicoutimi-Jonquire, de Trois-Rivires et de Sherbrooke. De plus, le nombre dedplacements faits en transport en commun la priode de pointe du matin, dans lamtropole, est pass de 395 000 342 000 entre 1987 et 1998. Les prvisions duministre des Transports du Qubec indiquent que la part du transport en communcontinuera chuter si rien nest fait.15

Par ailleurs, l'usage du transport collectif passe de 25 % au centre de lle de Montral 3 % dans les couronnes.16 Cette situation sexplique par le type de dveloppementurbain qui y est prconis ; un environnement de faible densit rsidentielle nefavorise pas lintgration de stratgies de transport ni, par le fait mme, lutilisationdautres moyens de transport viable tels que la marche ou le vlo.

Une seule tendance semble prendre forme dici 2006 pour lagglomrationmontralaise : une hausse de la congestion routire (30 % de plus dautomobiles dici2006) et une baisse de lutilisation des transports en commun.17

RMR de Chicoutimi-Jonquire

Auto, camion, fourgonnette : 88,9 %Transport en commun : 2,1 % pied : 6,5 %Autres moyens : 1,5 %

RMR de Sherbrooke


RMR de Trois-Rivires


Communaut urbaine de Montral


Communaut urbaine de Qubec

Auto, camion, fourgonnette : 82 %Transport en commun : 9,2 % pied : 7,2 %Autres moyens : 1,4 %

Communaut urbaine de lOutaouais


12 MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MTROPOLE. Cadre damnagement etorientations gouvernementales, rgion mtropolitaine de Montral 2001-2021, [Qubec],Ministre des affaires municipales et de la mtropole, juin 2001, p. 38.

13 SOCIT DE TRANSPORT DE LA COMMUNAUT URBAINE DE MONTRAL. Une entreprise dcouvrir , Pour un amnagement viable de la mtropole, Conseil rgional de lenvironnement de Montral (CRE-Montral), document prsent au Fonds de dveloppementde la Mtropole, Montral, 2000.

14 INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUBEC. Gouvernement du Qubec, 2000.http://www.stat.gouv.qc.ca

15 SOCIT DE TRANSPORT DE LA COMMUNAUT URBAINE DE MONTRAL. Une entreprise dcouvrir, Pour un amnagement viable de la mtropole, Conseil rgional de lenvironnement de Montral (CRE-Montral), document prsent au Fonds de dveloppement de la Mtropole,Montral, 2000.

16 MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MTROPOLE, Cadre damnagement et orientations gouvernementales, rgion mtropolitaine de Montral 2001-2021, [Qubec],Ministre des affaires municipales et de la mtropole, juin 2001, p. 38.

17 Florence JUNCA-ADENOT. La planification ordonne des transports collectifs peut-elle aider consolider des mtropoles viables ?, Vers des collectivits viables mieux btir nos milieux de viepour le XXIe sicle, Sillery, Les ditions du Septentrion, 2001, p. 59-62.

Tableau 1.1 : Rpartition modale des transports dans sixdivisions de recensement du Qubec


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Des consquences sur lenvironnement et la qualit de vie

La qualit de vie en milieu urbain et lenvironnement au Qubec sont tous deuxaffects par des pressions soutenues exerces par la dispersion urbaine. Ltalementtentaculaire de la ville entrane une rduction des espaces naturels et cultivables,notamment les berges des plans deau, les zones humides et les zones boises. Celaamoindrit la qualit des paysages et altre les cosystmes. Des pertes despaces verts,totalisant plus de 13 000 hectares, ont t enregistres pour la RMR de Montral entre1986 et 1994, soit lquivalent de 44 % des surfaces boises.18

De plus, divers facteurs contribuent la dgradation de la qualit de lair :

z hausse du nombre de vhicules automobiles et hausse de la frquence dutilisation ;

z hausse du volume dessence consomm et des missions de gaz effet de serre ;

z baisse de lutilisation du transport en commun.

Une baisse de la qualit de lair tmoigne dune rduction gnrale de la qualit de vie.Le secteur des transports est lheure actuelle point du doigt puisquil estresponsable de 40 % des missions des gaz effet de serre.19 De mme, la croissance dunombre et du dbit dautomobiles sur les routes augmente la pollution auditive.

Des consquences socioconomiques

Les consquences de ltalement urbain se traduisent galement par des pertesconomiques. Le dveloppement conomique en priphrie des agglomrations amnela construction de nouveaux centres commerciaux, de mgacomplexes commerciaux etque de diverses infrastructures alors que celles des quartiers centraux sont souventsous-utilises. Dans la seule agglomration de Qubec, ltalement sest traduit par lafermeture de 47 coles dans les secteurs tablis, entre 1980 et 1998, alors mme quil afallu en construire 28 pour les nouveaux quartiers.20

Une agglomration pourrait amortir ses pertes conomiques en se basant sur unegestion adquate des infrastructures ainsi que sur des pratiques damnagementadaptes. titre indicatif, la rgion torontoise aurait pu adopter un modledamnagement plus concentr, permettant des conomies de prs de 12 milliards dedollars en cots dinfrastructures sur 25 ans, soit 22 % des investissements prvus.21

Labandon des infrastructures existantes entrane consquemment une baisse devitalit conomique dans les centres-villes et sur les rues principales traditionnellesdes agglomrations, ncessitant dautres apports financiers pour la revitalisation deces secteurs. Des investissements importants ont dailleurs t faits Qubec (quartierSaint-Roch) et Montral (aide la rnovation rsidentielle - Saint-Henry, Hochelaga-Maisonneuve). Dans la mtropole, le programme-cadre de renouveau urbain, lanc parle MAMM, permettra des investissements de lordre de plusieurs millions de dollarsdici le 31 mars 2004.22 Dautres projets de revitalisation de quartiers anciens sont aussien cours dans de plus petites agglomrations comme Sherbrooke, Shawinigan etSalaberry-De-Valleyfield.

18 MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MTROPOLE. Une vision daction commune,Cadre damnagement et orientations gouvernementales, rgion mtropolitaine de Montral,Qubec, Gouvernement du Qubec, juin 2001, p. 49.

19 QUITERRE, Un cocktail transport pour Kyoto, 2001. http://equiterre.qc.ca/index.html

20 MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MTROPOLE.La rorganisation municipale : Changer les faons de faire, pour mieux servir les citoyens, [Qubec],Ministre des affaires municipales et de la mtropole, 2000, p. 45.

21 Ibid., p. 28.

22 MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MTROPOLE. Revue Municipalit,trimestriel, [Qubec], janvier-fvrier 2002, p. 7. www.mamm.gouv.qc.ca


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La sgrgation sociale est galement associe ltalement urbain ; elle est imputable la migration des classes de populations plus aises en priphrie des centres-villes.Il en rsulte une fracture du paysage culturel, un cart entre les plus vieux secteursdurbanisation et les plus rcents.

Un constat et un remde global :le dveloppement durable des collectivits

Comme pour la trs grande majorit des collectivits travers le monde, lescollectivits qubcoises prsentent certaines tendances et divers problmes lis leur dveloppement et leur amnagement qui ne vont pas dans le sens dudveloppement durable. Ce dernier est pourtant porteur de nombreuses solutionspour les collectivits qui cherchent activement le mettre en uvre et, surtout, il leurprocure de multiples bnfices court, moyen et long termes, tant sur le planenvironnemental quconomique et social.

Cest dans cette optique damlioration constante de nos collectivits qubcoises quilest propos aux lecteurs de ce guide (et donc aux dcideurs, citoyens, groupes dintrtet divers intervenants qubcois) une meilleure connaissance du domaine dudveloppement durable des collectivits et de ses applications possibles. Descollectivits et un amnagement du territoire plus durables veulent aussi dire, pourlensemble de la socit qubcoise, une conomie plus comptitive et une plus grandequalit de vie pour les gnrations actuelles et futures.

1.2 Prsentation du guide

Objectifs

Le but gnral du prsent ouvrage, moyen et long termes, est de susciter un type dedveloppement plus durable dans les collectivits qubcoises en favorisant deschangements positifs dans la pratique de lamnagement du territoire et dudveloppement urbain.

Plus concrtement, et plus court terme, les objectifs du guide sont :

z dinformer, de sensibiliser et de susciter la rflexion auprs de lensemble des acteurs qubcois concerns, de prs ou de loin, par lamnagement du territoire et le dveloppement des collectivits ;

z daviver la volont dentreprendre des actions et des dmarches concrtes et compltes vers un dveloppement plus durable du territoire et des collectivitsdu Qubec.

Pour y parvenir, les moyens utiliss dans le guide sont les suivants :

z la promotion et la vulgarisation du dveloppement durable et de ses principes ;

z la prsentation de nombreux exemples dinitiatives, parmi les plus concluantes travers le monde, qui mettent en pratique un ou plusieurs de ces principes ;

z la prsentation, tout au long du guide, de tableaux synthse prsentant desprincipes, des dmarches, des critres ou des recommandations sur un sujet en particulier ;

z la prsentation de plusieurs rfrences supplmentaires, dont plus dune centaine de liens Internet, pour approfondir tel ou tel sujet ou pour contacter des organismes et acteurs cls.


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Orientation et mthodologie

Orientation du contenu

Lorientation premire du guide est de dmontrer par des exemples dinitiatives desplus marquantes et des plus significatives dici et dailleurs que le dveloppementdurable est applicable nos collectivits. Lutilisation abondante dtudes de cas visedabord et avant tout donner un visage concret aux principes thoriques exposs et devenir une source dinspiration pour la mise en branle dune srie de nouvellesinitiatives originales et adaptes leur propre contexte.

Le caractre international (quelques fois mme extravagant) de certaines initiatives estdavantage porteur de messages et de leons (en montrant lunivers infini despossibilits en prsence de volont et dimagination) que de recettes de prt porter , car chaque contexte est diffrent et particulier, mme au Qubec, et un desprincipes fondamentaux du dveloppement durable est justement lappropriation etladaptation des bonnes ides par les gens de chacune des rgions ou des localits, sipetites soient-elles. Il apparaissait plus important de chercher susciter la rflexion, ouvrir les horizons et diffuser de bonnes ides qu chercher analyser en profondeurlapplicabilit, au Qubec, de chacune des initiatives prsentes dans le guide, dautantplus quen cherchant ratisser large avec plusieurs expriences trangres, ildevenait quasi impossible de le faire. Il est donc laiss au lecteur le soin de juger parlui-mme des lments qui peuvent tre adapts.

Mthodologie pour llaboration

La rdaction du guide a amen la ralisation dactivits classiques de recherche(consultation de nombreux ouvrages et sites Internet), et ces activits ont sans aucundoute t dune importance capitale, mais le contenu du prsent guide sappuiegalement sur une formation progressive et continue des membres de Vivre en Ville etde lquipe de rdaction par de nombreuses activits sur le terrain (voyages dtude pourassister des colloques, missions ltranger pour rencontrer des acteurs cls et visiterdes projets, etc.). Celles-ci, rsumes dans la liste qui suit, ont fortement contribu orienter le contenu du guide et surtout lenrichir (documents visuels originaux, textesplus approfondis bass sur du vcu, expriences et initiatives nouvelles, etc.). Elles ontaussi permis de ctoyer de trs nombreuses personnes du domaine, de forger etdorienter les jugements de lquipe sur telle initiative ou tel projet ainsi quedaugmenter le bagage gnral de connaissances des membres de lquipe.

Ainsi, la dmarche globale de Vivre en Ville a men plusieurs de ses membres participer, depuis au moins trois ans, aux activits suivantes relies au concept decollectivit viable :

z Confrence nationale de lAmerican Planning Association (APA), Seattle, avril 1999 (4 jours) et premire visite de lquipe Portland (Oregon) (3 jours) ;

z Organisation par Vivre en Ville du colloque international Vers des collectivitsviables , Qubec, 1999 (4 jours) ; plus de 65 confrenciers du Qubec, du Canada, destats-Unis, de la France, de la Belgique et du Danemark ;

z Confrence nationale de lAmerican Planning Association (APA), New York, avril2000 (3 jours) ;


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z Organisation par Vivre en Ville du Forum Des villes habitables pour tous,Montral, mai 2000 (1 journe) ; confrenciers du Brsil, de la France, des tats-Unis, du Canada et du Qubec ;

z Mission de Vivre en Ville dans lOuest amricain spcifiquement pour la Trousse en avril 2001 (3 semaines) : visites et interviews avec divers acteurs cls dudomaine (dont Peter Calthorpe et Robert Cervero) et visites-terrains de nombreuxprojets Seattle (Washington), Vancouver (C.-B.), Portland (Oregon), Arcata etDavis (Californie) et Boulder (Colorado) ;

z Mission de Vivre en Ville Toronto spcifiquement pour la Trousse lautomne2001 (4 jours) : visites et interviews avec divers acteurs cls du domaine (dont KenGreenberg, Michael Hough, Sean Southey [secrtaire gnral de lICLEI] et StevePeck) et visites-terrains de projets ;

z Mission de Vivre en Ville en Europe spcifiquement pour la Trousse en avril et mai 2002 (4 semaines) : visites et interviews avec divers acteurs clsdu domaine et visites-terrains de nombreux projets Paris et Strasbourg (France),Freiburg et Berlin (Allemagne), Copenhague (Danemark), Malm et Stockholm(Sude), Amsterdam et les environs (Pays-Bas) et Hasselt (Belgique).

Le travail formel de rflexion, de gestation et dlaboration du prsent guide a donct amorc il y a au moins quatre ans. (Pour une liste plus complte des personnes rencontreset interviewes voir lAnnexe B.)

Clientles vises, utilisation du guide et retombs escomptes

Clientles vises

Dabord, la Trousse dactions intressera les dcideurs des divers paliers de gouverne-ment (notamment les lus et les administrateurs municipaux), mais aussi les relayeurs (groupes dintrt, professionnels de la pratique prive, fonctionnaires,chercheurs, professeurs), la population en gnral, les groupes de citoyens et lesentreprises (notamment les firmes durbanisme et darchitecture, les promoteurs etles constructeurs). Finalement, tous les intervenants qui sintressent au sujet dudveloppement durable des collectivits (ou de leur collectivit) et qui jouent un rle,de prs ou de loin, dans le dveloppement de leur milieu.

Utilisation du guide

Le guide a t conu pour une utilisation conviviale, cest--dire pour une lecturegnrale et chronologique ou plus cible (chapitres ou thmes en particulier).

Lecture complte du guide

Une lecture exhaustive du guide procurera un regard complet sur la problmatique dudveloppement durable des collectivits. Ce regard est progressif et est organis selonune certaine chronologie : dabord lintroduction aux concepts globaux de dvelop-pement durable et de collectivit viable, puis une prsentation de quelques lmentsfavorables la planification des collectivits viables, de sujets plus pointus et desolutions concrtes, une introduction au suivi des dmarches (indicateurs) et uneconclusion (des recommandations gnrales visant plusieurs intervenants qubcoispouvant influencer le dveloppement et lamnagement de leurs milieux de vie et/oude travail).


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Lecture cible et recherche de sujets ou de solutions spcifiques

tant donn que la majorit des utilisateurs nauront pas le temps, ni peut-tre le dsir,de passer au travers de lensemble de louvrage, le guide est conu avant tout pour treconsult ponctuellement, selon les intrts et les besoins particuliers ; il se compose dechapitres thmatiques semi-autonomes qui comprennent toujours une partie intro-ductive minimale et, surtout, qui font de nombreux liens avec les autres parties du guide.

La recherche de sujets spcifiques ou de dmarches et de solutions concernant un domaine en particulier peut seffectuer de diffrentes faons dans lensemble de louvrage :

z la faon sans aucun doute la plus prcise concerne lutilisation de lindex des motscls ; celui-ci comprend des termes relatifs tant aux sujets (ou groupes de sujets)quaux localits (pays, provinces, municipalits) et leurs types dinitiatives ;

z lindex des encadrs (principalement des tudes de cas) classs par chapitre est aussiun moyen rapide de trouver, par exemple, des solutions appliques un domaineprcis ; lindex des tableaux (classs aussi par chapitre) propose plutt des synthsesde dmarches, des recommandations, des critres, etc. ;

z la simple lecture de la table des matires donne un bon aperu de lensemble dessujets abords et peut permettre de cibler certaines sections.

Retombs escomptes

z Laugmentation du niveau gnral de connaissances et de sensibilisation des acteursqubcois concernant le domaine et les initiatives novatrices menes travers le monde ;

z la modification de certaines pratiques et la naissance de nouvelles initiatives visantla mise en uvre des collectivits viables, travers le Qubec, inspires en tout ouen partie du contenu du guide ;

z la poursuite de recherches et lapprofondissement de certains sujets grce auxnombreux liens Internet et peut-tre mme la cration de nouveaux partenariatsdurables et fructueux (changes dinformation, visites sur le terrain) entre desintervenants qubcois et trangers (grce aux communications potentielles etfacilites par Internet).


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1.3 Brve introduction au concept gnral de dveloppement durableLes ides de protection de lenvironnement, dquit entre les peuples, les gnrationset les espces de la plante, dexploitation responsable des ressources, de rpartitionplus quitable de la richesse, dentraide et de coopration internationale ne sont certespas nouvelles. Elles ont t dfendues et dveloppes depuis plusieurs annes par unnombre important de personnes et dorganisations.

Le dveloppement durable vise intgrer et cest l sans doute son aspect le plusfondamental et le plus novateur lensemble de ces proccupations (environne-mentales, sociales et conomiques) dans un seul et mme type de dveloppement,renouvel, de nos socits. Il est ainsi centr sur une comprhension globale et unevision long terme des divers phnomnes, problmes, lments contextuels, etc.

Dveloppement : Action dvoluer,

de progresser; son rsultat.

(Petit Larousse, 1997.)

23 En anglais, lexpression consacre est celle de sustainable development.

Jean Ouimet, Rgion laboratoire du dveloppement durable.Tir de :Vivre en Ville,Vers des collectivits viables, 2001, p.362.

Les trois composantes indissociables du dveloppement

Dans lexpression dveloppement durable , la comprhension et linterprtation dumot dveloppement est fondamentale : il doit en effet tre compris comme uneamlioration constante des conditions et des comportements des individus et dessocits, un progrs et une volution, et non, comme nous lentendons trop souvent,comme un synonyme de croissance conomique .

Cest surtout partir de 1987, la suite de la parution de louvrage Notre avenir tous ,rapport de la Commission Mondiale sur l'Environnement et le Dveloppement (CMED),que le concept et lexpression dveloppement durable ont t populariss etlargement intgrs dans la littrature internationale.23 La CMED, aussi connue sous lenom de Commission Brundtland, du nom de sa prsidente, avait t mandate en 1983par lONU pour examiner les grands problmes plantaires de lenvironnement et dudveloppement travers un vaste processus de consultation. Elle sest particulirementpenche sur la question de la survie long terme des socits humaines et a mis desrecommandations visant rgler les problmes, la source, avec des solutions globaleset adaptes aux besoins locaux.

La recommandation majeure de la commission concernait ladoption, par lensembledes socits, dun type de dveloppement qui soit durable, cest--dire qui puisse tremaintenu trs long terme sans compromettre la viabilit des conditions de vie desgnrations futures des humains et des autres espces.

Avec le dveloppement actuel

conomie Social

Environnement

fficacitconomique

quitsociale

Prudenceenvironnement

Ltre humain est au curdu dveloppement durable


CHAPITRE 1 PAGE 12

La dfinition et les principes fondamentaux du dveloppement durable

La dfinition du concept

Si la dfinition de la Commission Brundtland est incontestablement la plus connue etla plus cite, plusieurs autres organismes et individus proposent dautres dfinitions,varies, parfois plus ouvertes et mme plus compltes, mais toutes complmentaires celle de la CMED. Par exemple :

Le dveloppement durable rfre la capacit dune socit, dun cosystmeou de nimporte quel autre systme assurer la continuit de son bonfonctionnement sans tre menac par le dclin de ses ressources cls. 25

Le dveloppement durable, ou codveloppement, est [] un conceptbeaucoup plus vaste que la protection de lenvironnement. [] Il sinquite dela qualit de la vie (et pas seulement de laugmentation des revenus), de lquit entre les gens daujourdhui (y compris la prvention de lapauvret) et entre les gnrations (les citoyens de demain mritent unenvironnement aussi bon, voire meilleur, que le ntre), et de la dimensionsociale et thique de la prosprit. 26

Selon le Rapport Brundtland (de la CMED), le dveloppement durable signifie et doit :

z assurer un niveau dmographique soutenable et la conservation des ressources ;

z rpondre aux besoins essentiels des tres humains et leurs aspirations en matired'emploi, d'alimentation, d'nergie, d'eau et de sant ;

z rorienter la technologie et grer les risques long terme ;

z intgrer les considrations environnementales, conomiques et sociales dans lesprocessus dcisionnels ;

z rpartir et amliorer la qualit de la croissance conomique.

Les principes fondamentaux du dveloppement durable

La Dclaration de Rio sur l'environnement et le dveloppement, adopte en juin 1992par les reprsentants des 180 pays participants au Sommet de la Terre, prconise27 principes. Ces principes servent guider les actions, les politiques, les lois et lesrglements permettant d'atteindre les trois objectifs fondamentaux du dveloppementdurable, c'est--dire maintenir l'intgrit de l'environnement et l'utilisation durable desespces et des cosystmes, amliorer l'quit sociale et amliorer l'efficacitconomique.27 Lencadr qui suit rsume les 27 principes de la Dclaration de Rio.

Le dveloppement durable est un

dveloppement qui rpond aux besoins

des gnrations prsentes sans

compromettre la capacit

des gnrations futures rpondre

leurs propres besoins. 24

24 COMMISSION MONDIALE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DVELOPPEMENT (COMMISSIONBRUNDTLAND) sous la prsidence de Gro Harlem Brundtland, rapport Notre avenir tous,Commission de Genve, 1987, p. 51.

25 Robert GILMAN, prsident de Context Institute. www.sustainable.doe.gov/overview/definition5.shtml

26 GROUPE DEXPERTS SUR LENVIRONNEMENT URBAIN DE LA COMMISSION EUROPENNE,sous la prsidence de M.C. Fudge, Villes durables europennes, Bruxelles, Commission europenne,Office des publications officielles des Communauts europennes, 1996, p. 13.

27 MINISTRE DE LENVIRONNEMENT DU QUBEC, Les principes du dveloppement durable, 2002.www.menv.gouv.qc.ca/programmes/dev_dur/principe.htm24


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SYNTHSE DES PRINCIPES DU DVELOPPEMENT DURABLE(DCLARATION DE RIO)28L'Humain est au centre des proccupations (principe 1) dans le respect des gnrationsprsentes et futures (3).

Les tats, qui doivent cooprer de bonne foi (27), ont le droit souverain d'exploiter leursressources sans nuire aux autres tats (2) qu'ils doivent avertir de toute catastrophe (18)ou activits dangereuses pouvant les affecter (19).

La protection de l'environnement est partie intgrante du processus de dvelop-pement (4), elle est conditionne par la lutte contre la pauvret (5) et concerne tous lespays (6) selon des responsabilits communes mais diffrencies (7). Les modes deproduction et de consommation non viables (non durables) doivent tre limins (8) auprofit de ceux qui seraient viables dont la diffusion doit tre favorise (9).

Le public doit tre impliqu dans les dcisions (10) dans le cadre de mesures lgislativesefficaces (11) et conomiques en internalisant les cots grce au principe pollueurpayeur (16) (voir le glossaire de la Trousse), par des tudes d'impact (17), toutes mesures qui nedoivent pas constituer des barrires injustifies au commerce (12), tout en assurant laresponsabilit de ceux qui causent les dommages (13) et en vitant le transfertd'activits polluantes (14).

Le principe de prcaution (15) doit tre mis en uvre (voir le glossaire de la Trousse).

Un certain nombre de groupes majeurs ont un rle particulier jouer : les femmes (20),les jeunes (21), les communauts locales et autochtones (22).

La paix, le dveloppement et la protection de l'environnement sont interdpendants etindissociables (25); les rgles d'environnement doivent tre respectes en temps deguerre (24) et pour les populations occupes ou opprimes (23). Les diffrents d'environ-nement doivent tre rsolus pacifiquement (26). !

28 AGORA 21, le site francophone du dveloppement durable, 2002.www.agora21.org

TUDE DE CAS


CHAPITRE 1 PAGE 14

Les efforts internationaux et les principaux enjeux

Le Sommet de la Terre, Rio 1992

En 1992, le Sommet de la Terre, Rio de Janeiro, a t l'occasion pour les gouverne-ments et les groupes influents de se pencher ensemble sur les recommandations duRapport Brundtland et dlaborer des accords, des conventions et des plans dactionsvisant les raliser. Les principaux thmes abords Rio taient les changementsclimatiques, la dsertification et la dforestation. Les rsultats marquants de ce sommetont t ladoption des principes de la dclaration de Rio, des conventions interna-tionales pour le climat et la biodiversit ainsi que la prparation de lAgenda 21 (ouAction 21), un imposant et vaste programme qui vise mettre en uvre le dveloppe-ment durable aux chelles globale, nationale et locale. (Voir les chapitres 2 et 4 qui traitent delAgenda21 et des Agendas locaux 21.)

Action 21 aborde les problmes urgents d'aujourd'hui et cherche aussi prparer

le monde aux tches qui l'attendent au cours du sicle prochain. Ce processus marque

la naissance d'un nouveau partenariat mondial pour le dveloppement durable.29

Les suites de Rio

New York, en 1997, lAssemble Gnrale des Nations Unies a valu lapplication etles impacts rels de l'Agenda 21 international et a constat le peu de rsultats, le peudimplications et lchec des gouvernements sentendre et passer laction :pratiquement pas de changements palpables au niveau des politiques et de leur mise enuvre. Le dsengagement semble avoir min les bonnes rsolution de 1992.

Malheureusement, l'inaction n'est pas sans consquences. Aux problmes de famines,de catastrophes cologiques et de pollutions sont maintenant ajouts les problmesthiques lis la diminution de la biodiversit et des ressources non renouvelables, auxorganismes gntiquement modifis (OGM), la monoculture, la mondialisation, luniformisation de la culture, etc. Encore aujourdhui (et plus que jamais) cest lentre-prise et lconomie librale lextrme qui dominent les questions environnementaleset sociales.

Les obstacles laboutissement des efforts actuels axs sur le dveloppement durablesont encore les mmes, parmi eux lincomprhension, le manque dinformations, lesintrts politiques et conomiques, la corruption et linsouciance. De plus, les paysendetts, les pauvres et les marginaliss des pays riches ainsi que les gnrations futuresn'ont pas la possibilit ou les moyens de protger leurs intrts dans les processusdcisionnels. La comprhension des principes du dveloppement durable demandepourtant un maximum dapport de la part de toutes les disciplines et cultures de la planteafin de rendre son application concrte, justifiable et ralisable pour tout le monde.

La prochaine tape dans lhistoire du dveloppement durable sera celle, il faut lesprer,o ces obstacles seront surmonts grce limplication relle des citoyens, le leadershippositif des dcideurs conscientiss et des sanctions plus svres envers les coupables dedommages causs lenvironnement et dinjustices sociales. La diffusion des bonnespratiques dinitiatives et dexpriences locales, rgionales et globales contribuant lamise en uvre tangible du dveloppement durable est par ailleurs un lment cl de lanouvelle stratgie permettant d'atteindre de rels changements positifs.

29 RAPPORT DE LA CONFRENCE DES NATIONS UNIES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DVELOPPEMENT, Rio de Janeiro, 2001. www.agora21.org


CHAPITRE 1PAGE 15

Le Sommet mondial sur le dveloppement durable (Johannesburg,2002)

Pour assurer le dveloppement durable, il faut amliorer la qualit de vie de

l'ensemble de la population mondiale sans accrotre l'utilisation des ressources

naturelles au-del de ce que peut supporter la plante. Si des mesures diffrentes

s'imposent probablement dans chaque rgion du monde, il n'en reste pas moins que

pour instaurer un mode de vie vritablement durable, il nous faut agir de faon

intgre sur trois fronts principaux : croissance conomique et quit ; prservation

des ressources naturelles et de l'environnement ; et dveloppement social. 30

Le Sommet mondial pour le dveloppement durable, qui sest tenu Johannesburg du26 aot au 4 septembre 2002, a runi des chefs d'tat et de gouvernement, des dlgusnationaux et des dirigeants d'organisations non gouvernementales (ONG), des milieuxd'affaires et d'autres groupes importants. Il visait permettre au monde entier de sepencher sur les mesures propres assurer le dveloppement durable. Le Sommet taitessentiellement ax sur les questions qui se posent au niveau intergouvernemental.31

30 NATIONS UNIES, Sommet de Johannesburg, 2002. www.un.org/french/events/wssd/.

31 Ibid., section Communiqu final.

32 The Road to Johannesburg : what was aschieved and the way forward, 2002.www.johannesburgsummit.org(Traduction libre.)

TUDE DE CAS

APERU DES PRINCIPAUX RSULTATS ISSUS DU SOMMET DE JOHANNESBURG 200232

z Le Sommet a permis de raffirmer la place centrale du dveloppement durable danslagenda international et a donn un nouveau souffle aux actions globales pour lalutte la pauvret et pour la protection de lenvironnement.

z La comprhension du dveloppement durable a t largie et renforce, particuli-rement le lien important entre la pauvret, lenvironnement et lutilisation desressources naturelles.

z Les gouvernements se sont entendus sur un vaste ventail dengagements concretsvisant une meilleure mise en uvre des objectifs du dveloppement durable.

z Les questions relatives lnergie et lassainissement ont t des lments cruciauxdans les ngociations et les engagements, et ce, de faon plus importante que dansles prcdentes rencontres internationales sur le dveloppement durable.

z Le support ltablissement dun fond de solidarit mondiale pour lradication dela pauvret a t une nouvelle tape positive.

z Les opinions de la socit civile ont eu une place prdominante au Sommet, enreconnaissance au rle cl quelle a jouer dans la mise en uvre des engagementsdu Sommet et dans ltablissement de partenariats. Plus de 8 000 reprsentants dela socit civile ont particip au Sommet, en plus dautres vnements parallles quiont impliqu des reprsentants de groupes cls comme les ONG, les femmes, lesautochtones, les jeunes, les agriculteurs, les gens daffaires, les gens de lacommunaut scientifique, les autorits locales, etc.

z Le concept de partenariat entre les gouvernements, les entreprises et la socit civilesest vu renforc par le Sommet et son plan de mise en uvre. Plus de 220 partena-riats (comptant pour environ 235 millions $US) ont t identifis pralablement auSommet ; environ 60 de ces partenariats, impliquant divers pays, ont t annoncsdurant le Sommet.


CHAPITRE 1 PAGE 16

Les principaux dfis et enjeux du dveloppement durable identifis lors du Sommet deJohannesburg et repris dans son plan daction sont lradication de la pauvret, leschangements dans nos modes de production et de consommation, la protection delenvironnement et la saine gestion des ressources naturelles comme base dudveloppement conomique et social. On insiste aussi sur le fait que le fossgrandissant entre les riches et les pauvres et entre les pays dvelopps et les pays endveloppement reprsente une menace importante la scurit, la stabilit et laprosprit mondiale. Enfin, on estime que la mondialisation a amen la fois denouveaux dfis (ou problmes) et de nouvelles opportunits pour le dveloppementdurable, en prcisant toutefois que les opportunits et les bnfices ne sont pas gauxpour tout le monde (les pays en dveloppement faisant face plusieurs difficults pourrelever adquatement les dfis de la mondialisation).

Concernant les perspectives davenir de la mise en uvre du dveloppement durable, les participants au Sommet ont insist sur le besoin de renforcer et de multiplier lesinstitutions, les approches et les actions multilatrales (Multilateralism is the Future). !

Limportance du volet urbain du dveloppement durable :les collectivits viables

Aujourdhui, le dveloppement durable est un concept partag et intgr dans lapratique par un nombre sans cesse grandissant dorganisations gouvernementales ouprives et dintervenants uvrant dans divers domaines. Ses principes fondamentauxpeuvent tre des facteurs de changements et davancements importants et peuventavoir des implications et des applications positives (ne serait-ce quau niveau delthique, par exemple) pour un nombre inestimable de domaines et de champsdaction. Cest le cas pour lamnagement du territoire et le dveloppement urbain. Ilsreprsentent mme un domaine privilgi dapplication ; les faons damnager etdhabiter le territoire et nos villes et de sy dplacer, par exemple, engendrent de faonvidente diverses consquences et situations lies lenvironnement, aux questionssociales et conomiques, ou aux trois la fois.

Urbaine

Rurale

Urbaine

Rurale

Urbaine

Rurale2000

Lurbanisation croissante de la population mondiale

Molly OMeara,Worldwatch Institute.Tir de Vivre en Ville, Vers des collectivits viables mieux btir nosmilieux de vie pour le XXIe sicle, Sillery, Les ditions du Septentrion, 2001, p.25.


CHAPITRE 1PAGE 17

33 noter que la problmatique particulire du dveloppement durable des collectivits dans les pays endveloppement est cependant exclue de ce guide, pour des raisons videntes concernant le public et laclientle cible, mais aussi car elle est si grande, si complexe et si alarmante quelle ne peut tre confon-due ou compare daucune faon avec la problmatique globale des collectivits des pays dvelopps.

34 COMMISSION MONDIALE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DVELOPPEMENT (COMMISSIONBRUNDTLAND) sous la prsidence de Gro Harlem Brundtland, rapport Notre avenir tous,Commission de Genve, 1987, p. 281.

De plus, en ce dbut de XXIe sicle, pour la premire fois de lhumanit, le nombre depersonnes vivant dans les milieux urbains est gal ou suprieur celui des personnesvivant dans les milieux ruraux et cette proportion est en constante augmentation.Comme le monde surbanise de plus en plus, la question du dveloppement durable destablissements humains (et, consquemment, le concept de collectivits viables) prendde facto de plus en plus dimportance pour le dveloppement durable global de laplante. Cest sur cette importante question que se penchent, avec plus de prcision, leschapitres subsquents.33 Ceux-ci mettront particulirement laccent sur les meilleuresexpriences trangres et sur les multiples bnfices que de telles pratiques peuventengendrer pour toutes les collectivits qui sy intresseront et qui prendront le viragedes collectivits viables, y compris pour les collectivits qubcoises.

la fin du prsent sicle, prs de la moiti de lhumanit vivra dans les villes et

le monde du XXIe sicle sera en grande partie un monde urbain. 34

AGENDA 21, 2001.www.un.org/french/ga/special/sids/agenda21/

AGORA 21, 2001.www.agora21.org

COMMISSION BRUNDTLAND. Notre Avenir Tous, rapport de la Commissionmondiale sur l'environnement et le dveloppement, Les ditions duFleuve, 1987.

INSTITUT INTERNATIONAL DU DVELOPPEMENT DURABLE, 2001.http://www.iisd.org

NATIONS UNIES, 2001.www.un.org/esa/sustdev/index.html

NATIONS UNIES. Sommet de Johannesburg, 2002.www.johannesburgsummit.org

SOMMET MONDIAL SUR LE DVELOPPEMENT DURABLE, 2001.www.sommetjohannesburg.org

SUSTAINABLE DEVELOPMENT GATEWAY, 2001.http://sdgateway.net


CHAPITRE 1 PAGE 18

Principales rfrences utilises pour ce chapitre :

Le chapitre en un coup dil :

, Le concept gnral de collectivit viable

. Dfinition

. Principales implications pratiques

. Les caractristiques gnrales dune collectivit viable

, Importance du caractre holistique de la dmarche : lapproche cosystmique

, Diverses chelles danalyse et dapplication

. Lagglomration

. La municipalit (et larrondissement), le village

. Le quartier, le dveloppement urbain


CHAPITRE I IPAGE 19

DFINIR LE DVELOPPEMENT VIABLE DES COLLECTIVITS

Ce chapitre vise prsenter de faon gnrale le concept de collectivit viable. Il sagitdun concept important qui est au cur des thmes, des principes, des dmarches, desinitiatives et des solutions proposs tout au long du guide.

Chapitre 2

Traiter du concept de collectivit viable peut tre prilleux pour plusieurs raisons.Dabord, parce quil sappuie sur un autre concept, celui du dveloppement durable ausens large, qui est relativement nouveau, ouvert et abstrait. Enfin, parce quil nexistepas, et nexistera probablement jamais, de vritables collectivits viables. Il importaitdonc de prsenter le concept la fois comme tant un idal atteindre et comme tantquelque chose datteignable pour motiver et encourager les gens tendre toujours plusvers cet idal. Cette double facette du concept de collectivit viable est primordiale sa comprhension et la juste apprciation des objectifs du prsent guide.

Il nexiste pas de ville durable. La question importante est de savoir comment

les villes peuvent contribuer davantage un dveloppement durable global. 1

2.1Le concept gnral de collectivit viable

1 Josef LEITMANN. Sustaining Cities: Environmental Planning and Management in Urban Design,New York, McGraw-Hill, 1999, p. 21. (Traduction libre.)

Dans la littrature, on retrouve plusieurs expressions qui convergent toutes vers le mmeconcept gnral de collectivit viable . On parle souvent de ville durable, de durabiliturbaine ou de communaut durable. En anglais, les termes sustainable community,sustainable city et livable city sont les plus utiliss. Toutes ces expressions impliquentune relation directe entre les principes globaux du dveloppement durable (chapitre 1) etlamnagement du territoire.

Dfinition


CHAPITRE I I PAGE 20

Lexpression collectivit viable a tchoisie ici car les termes qui la composentsont rassembleurs, rejoignent toutes lesautres expressions et traduisent de lafaon la plus globale ltendue, la porteet la nature du concept.

Lide matresse est simple la base : ilsagit de marier le dveloppementdurable avec le dveloppement urbain etlamnagement du territoire. Plusprcisment, cela consiste intgrer,adapter et appliquer les valeurs et lesprincipes fondamentaux du dveloppe-ment durable la pratique de lurbanisme,de lamnagement du territoire, du designurbain, de larchitecture, du dvelop-pement socioconomique, des transportset des autres domaines influenant ledveloppement urbain et territorial.

Une dfinition absolue de la collectivit viable

De manire absolue, on pourrait dcrireune collectivit viable comme tant :

une collectivit qui, tant parson tat et son fonction-nement actuels que par sondveloppement, colle par-faitement aux principes dedveloppement durable.

Par exemple, il sagirait dune collectivitqui, aujourdhui et dans le futur : (dun point de vue environnemental)verrait de faon absolue la conservation des ressources, ne polluerait ou neperturberait aucunement lenvironne-ment et les cosystmes qui lentourent,etc.; (dun point de vue conomique)verrait au dveloppement et au maintiendune conomie locale en sant etdurable, loptimisation de ses inves-tissements et lquit fiscale, etc.; (dun point de vue social) favoriseraitlquit sociale de faon absolue, offrirait une grande qualit de vie et

une chance gale de dveloppement et daccomplissement pour tous sesrsidants et favoriserait pleinement ladmocratie locale et participative, etc.

videmment, une telle dfinition duconcept peut nous apparatre sans grandintrt, voire inutile, car inatteignable ettrop loigne de nimporte laquelle descollectivits existantes, sauf si on sensert comme dun idal dont on tenteconstamment de sapprocher. Elle peutainsi trouver son utilit en servant debase, par exemple, pour llaboration desprincipes et des buts gnraux dunestratgie dintervention qui comprendradiverses tapes et des objectifs quiseront, eux, ralistes. Ce qui est attei-gnable, cest lamlioration progressive etcontinue de nos collectivits vers uneplus grande viabilit.

Une dfinition plus ouverte,plus utile et plus atteignable de la collectivit viable

Il est important de considrer le conceptde collectivit viable comme tant unprocessus continuel visant une plusgrande viabilit plutt quun tat statiqueet fini atteindre. Dans le futur, mmeloign, les changements touchant lessocits et lvolution des connaissancesscientifiques et techniques laisseront sansdoute toujours place une amliorationvers un tat plus viable des collectivits.

Ces considrations dmontrent lim-portance des processus et des dmarchesde dveloppement, de la planification etde toutes les actions qui transforment lescollectivits. Cest travers certains typesde processus, de dmarches et dactionsque certaines collectivits deviendrontplus viables que dautres. Aujourdhui, onpeut considrer qu toute fin pratique,toutes les collectivits du monde sontpassablement loignes du modle idalde collectivit viable : elles ont, divers

degrs, une srie de problmes communsrelis par exemple aux transports, lapollution, la perte de vitalit ou lembourgeoisement des quartiers cen-traux, ltalement urbain, aux ingalitsfiscales, aux finances publiques, lascurit, lemploi, la pauvret et laccs au logement, etc.

Puisque tout reste faire pour tout lemonde (ou peu prs), il nest donc enthorie jamais trop tard pour quunecollectivit mette en marche un processussrieux et complet de dveloppementdurable. Mais les collectivits qui com-menceront le plus tt auront certes plusde chance que les autres sur le plan de laviabilit, augmentant du mme coup leursavantages concurrentiels grce notam-ment une efficactit accrue et un cadrede vie suprieur.

Mettre ainsi laccent sur les processus et initiatives mis en place dans lescollectivits nous permet dlargir notredfinition et notre perception de ce quest une collectivit viable quelquechose de plus raliste, datteignable et,surtout, de plus stimulant :

une collectivit viable tenteactivement dintgrer, etce de manire sincre etformelle, les valeurs et lesprincipes du dveloppe-ment durable dans tous sesprocessus touchant la prisede dcision, sa gestion etson fonctionnement ainsique dans ses outils deplanification et ses actionsde dveloppement.

Cette dfinition largie et dynamique (cartourne vers laction et vers lavenir)permet de cibler quelques collectivitsmodles dont on peut sinspirer. Plusieursinitiatives seront dailleurs prsentestout au long du prsent guide.


CHAPITRE I IPAGE 21

Principales implications pratiques

Lide de collectivit viable est relativement simple. Son application dans la pratiqueouvre cependant sur un univers complexe et quasi illimit de possibilits, dimpli-cations et de changements concrets envisager en amnagement et en dveloppementurbain et territorial. On peut envisager trois grands types dimplications :

z pour la prise en compte relle des intrts collectifs et du long terme dans la prisede dcision et dans laction ;

z pour lintgration des divers lments du dveloppement durable, cest--direladoption dapproches globales et la prise en compte simultane des aspectsconomiques, sociaux et environnementaux dans la prise de dcision et danslaction ;

z pour la possibilit de participation relle et active des citoyens ou de linclusion duplus grand nombre tant en amont des processus de planification, de dveloppementque de prise de dcision.

Les caractristiques gnrales dune collectivit viable

Comment reconnatre ou imaginer une collectivit viable ? quoi correspondrait-elleconcrtement ? tablir une srie dlments gnraux qui caractrisent ce que pourrait ou devrait tre une collectivit viable peut aider rpondre ces questions. Ceslments sont rpartis, dans les pages qui suivent, selon cinq thmes principaux : lamorphologie de la collectivit, les transports, la conservation des ressources et autresaspects environnementaux, les aspects socioconomiques et, enfin, la vie dmocra-tique et le processus de dveloppement.2

2 noter que la plupart des lments effleurs dans cette partie sont traits de faon plusapprofondie dans les autres chapitres du guide.



Une collectivit viable peut tre maintenue sans problme trs long terme :

fiscalement, la construction, lopration et lentretien de ses infrastructures et servicesest abordable et ne deviendra pas un fardeau pour les gnrations futures ;

socialement, elle est conue pour tre diversifie et flexible face aux changements desmodes de vie afin de donner accs tous des logements abordables, lducation, auxsoins de sant, aux biens essentiels et aux services publics ;

cologiquement, elle est conue pour minimiser les pollutions de lair, de leau et dessols, pour rduire la consommation des ressources et la production de dchets ainsi quepour protger les systmes naturels qui supportent la vie.

Ville de Calgary, Sustainable Suburbs Study : Creating more Fiscally,Socially and Environmentally Sustainable Communities, 1995. (Traduction libre.)

Les collectivits viables encouragent les gens travailler ensemble la cration decollectivits saines o les ressources naturelles et historiques sont prserves, desemplois sont disponibles, la croissance urbaine est contrle, les quartiers et milieux de vie sont scuritaires, divers modes de transport et les soins de sant sont accessibles,et enfin o tous les citoyens ont lopportunit damliorer leur qualit de vie.

The President Clinton's Council on Sustainable Development, 1993. (Traduction libre.)

Une ville durable en est une o les rsidants et les industries travaillent sans cesse amliorer leurs environnements naturel, construit et culturel, lchelle des quartierset de la rgion, tout en visant le dveloppement durable de la plante.

Haughton et Hunter, tir de Leitmann, Sustaining Cities :Environmental Planning and Management in Urban Design, 1994. (Traduction libre.)

Le dveloppement urbain durable est essentiellement une rflexion sur nous-mmeset sur notre culture, questionnant la faon dont nous voulons vivre et notre capacit satisfaire nos besoins, nos dsirs et nos rves de faon efficiente et responsable.

Jacobs, 1992. (Traduction libre.)

Une collectivit viable nest pas quelque chose de statique. Elle volue et sajusteconstamment pour rpondre aux besoins socioconomiques de ses rsidants tout enprservant lenvironnement et ses ressources.

Mark Roseland, tir de Vivre en Ville, Vers des collectivits viablesMieux btir nos milieux de vie pour le XXIe sicle, 2001. (Traduction libre.)

Le dveloppement urbain durable (aussi appel durabilit urbaine) permet [] une ville de faire preuve dautonomie, de souplesse et de sensibilit face desconditions mouvantes.

Fondation Europenne pour lamlioration des conditions de vie et de travail,Des villes innovatrices et durables, 1998.

Le dfi pour la durabilit urbaine consiste rsoudre les problmes dont les villessouffrent elles-mmes et ceux qu'elles suscitent.

Commission Europenne, Villes durables europennes Rapport laborpar le Groupe d'experts sur l'environnement urbain, 1996. !

LA COLLECTIVIT VIABLE TELLE QUE VUE PAR DAUTRESTUDE DE CAS


CHAPITRE I IPAGE 23

Synthse des caractristiques gnrales dune collectivit viable

La morphologie de la collectivit

z La collectivit viable voit lutilisationjudicieuse de lespace et au contrle deson dveloppement territorial dans lebut de rduire les diverses cons-quences ngatives de ltalement urbain.

z Le dveloppement territorial de lacollectivit est ordonn et sorganisede faon cohrente, avec une pers-pective long terme, en intgrantplusieurs lments : amnagementurbain, transport, protection de lenvi-ronnement, maximisation des infras-tructures et des services existants, etc.

z Les espaces verts (naturels, agricoles)sont conservs, accessibles au public etintgrs dans un rseau autant quepossible continu de corridors verts.

z Les divers quartiers et voisinagesforment des milieux de vie complets enoffrant, distance raisonnable demarche, diffrents types dhabitation,des services essentiels, des commer-ces, des emplois, des coles, des parcsou dautres espaces publics.

Chapitres correspondants : Chapitre 5 : Le renouveau dans la planification et lamnagement du territoire Chapitre 7 : Amnagement urbain et rgional et restructuration des collectivits

Formes urbaines varies (anciennes, rcentes) reprsentant diffrents visages que peut prendre le concept de collectivit viable.

Phot

os:V

ivre

en

Ville

.



Les transports et la mobilit

z La stratgie de transport met laccentsur la minimisation des besoins endplacements motoriss en favorisantla proximit et la mixit des diversesfonctions urbaines dans des milieux devie complets. On parle alors de gestionde la demande en dplacementsmotoriss la source, par opposition une stratgie qui viserait dabord etavant tout assurer continuellementla fluidit de la circulation automobile.

z La stratgie de transport met aussilaccent sur laccessibilit des prin-cipaux ples dactivit (emplois,commerces, quipements majeurs) etdhabitation par des modes detransport viables (marche, vlo, trans-port en commun rapide et efficient).

z Lenvironnement construit est agra-ble et scuritaire pour les pitons,cyclistes et personnes mobilitrduite. De plus, le transfert entre lesdivers modes de transport est possibleet facile pour tous.

Chapitres correspondants :Chapitre 5 : Le renouveau dans la planification et lamnagement du territoire Chapitre 7 :Amnagement urbain et rgional et restructuration des collectivitsChapitre 8 :Accessibilit, mobilit et transports viables

La mobilit dans la collectivit viable.

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CHAPITRE I IPAGE 25

La conservation des ressources et autres aspects plus spcifiques lenvironnement

z La collectivit voit constamment augmenter sa part dutilisation dner-gies non polluantes et renouvelables.

z Lconomie de leau et de ressourcesdiverses (comme les matriaux deconstruction) et le recyclage desmatires rsiduelles sont prsentsdans les actions, les programmes et lesproccupations de la collectivit.

z La collectivit prconise des pratiquesdamnagement et une planificationurbaine et des transports qui intgrentdes objectifs defficacit nergtique, dequalit de lair et de rduction desmissions de gaz effet de serre, deprotection de la qualit des cours deau, etc.

z La prsence darbres et de vgtationest abondante et favorise dans lacollectivit ; de plus, la biodiversit estprotge et mise en valeur.

Chapitres correspondants : Chapitre 6 : La prservation des ressourcesChapitre 9 : Collectivits saines et vertes

Le souci de lenvironnement dans la collectivit viable.

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Les aspects socioconomiques

z La collectivit viable voit loptimi-sation de ses investissements en lesvaluant selon une stratgie globaledamnagement et de dveloppement long terme.

z Lquit entre les personnes (classes,groupes dges et autres groupessociaux) est recherche et assure parde nombreux modes de transportsefficients disponibles, la proximit desservices, lquit fiscale entre lescommunauts, lassistance aux plusdmunis, des actions et programmesfacilitant laccs un logement abor-dable ou la proprit, une bonnequalit de vie offerte lensemble descitoyens, etc.

z La comptitivit de la collectivit vis vis des autres collectivits et sondveloppement conomique misentsur des lments durables comme laqualit de vie offerte en gnral auxrsidants et aux visiteurs, la formationadquate de la main-duvre locale, lesoutien aux jeunes entrepreneurs, etc.

Chapitres correspondants : Chapitre 4 : Les chelles rgionale et locale : limportance des approches holistiques et des partenariatsChapitre 10 : Le dveloppement social durable des collectivits et la participation du publicChapitre 11 :Aspects conomiques du dveloppement viable des collectivits

Des considrations socioconomiques : la vitalit urbaine, lquit et la diversit sociale, le recyclage des btiments.

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CHAPITRE I IPAGE 27

La vie dmocratique et le processus de dveloppement

z Les citoyens ont lopportunit desimpliquer de prs dans les dbats etdans la vie dmocratique (conseils dequartier, sites Internet interactifs,etc.) et de faon active dans lesprocessus dlaboration des visions etplans de dveloppement de leurquartier ou de la collectivit dans sonensemble.

z Les processus mis en place dans lacollectivit assurent une surveillanceconstante de lvolution de lasituation, des actions ralises et delatteinte des objectifs (indicateurs dedveloppement, rajustements desstratgies, etc.).

Chapitres correspondants : Chapitre 4 : Les chelles rgionale et locale : limportance des approches holistiques et des partenariatsChapitre 10 : Le dveloppement social durable des collectivits et la participation du publicChapitre 13 : Les indicateurs locaux de dveloppement durable

Photo : Metropolitan Council of the twin cities. Tire de Vivre en Ville,Vers des Collectivits viables, 2001.

La collectivit viable et la dmocratie : linformation, la sensibilisation, la participation et la mobilisation.

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Une collectivit moins viable : Une collectivit plus viable :

CARACTRISTIQUES DUNE COLLECTIVIT PLUSVIABLE SELON LA VILLE DE CALGARY

Cots levs de constructionset cots levs en infrastructures,en entretien et en opration.

Peu de sentiment dappartenance.

Types dhabitation qui excluentcertains mnages et certains types debesoins.

Le design des espaces publics dcouragela marche et la socialisation.

Peu de biens et de services offertsdirectement dans les quartiers.

Sparation rigide des fonctions urbaines.

Lautomobile est essentielle.

Utilisation inefficiente du territoire.

Niveaux levs de pollution de lair dus la grande dpendance enverslautomobile.

Le design de la collectivit encouragedes habitudes et un mode de vie o laconsommation excessive deau, dnergieet de ressources semble invitable.

Pas de protection des aires cologiquessensibles.

Cots moins levs grce une formeurbaine plus compacte, une meilleureutilisation des services et moinsdinfrastructures.

Sentiment dappartenance fort dans la collectivit.

Grande varit de types dhabitations convenant plusieurs types de besoins.

Espaces publics attrayants qui encoura-gent la marche et la socialisation.

La plupart des biens quotidiens sontdisponibles dans les quartiers.

Une mixit de fonctions urbaines,incluant des emplois.

Le besoin dune automobile est grandement rduit.

Utilisation plus efficiente du territoire.

Pollution de lair grandement rduite en raison de dplacements automobilesrduits.

Le design de la collectivit encourage un mode de vie o la consommation et les dchets peuvent tre rduits et o la conservation est prsente.

Les aires cologiques sensibles sontlargement protges et intgres unvaste rseau rgional despaces verts. !

Fiscalement

Socialement

cologiquement

Source : Sustainable Suburbs Study : Creating more Fiscally, Socially and Environnementally SustainableCommunities, City of Calgary, Planning & Building Department, 1995. (Traduction libre.)

TUDE DE CAS


CHAPITRE I IPAGE 29

Lapproche cosystmique

2.2 Importance du caractre holistique de la dmarche : lapproche cosystmique Parce que la collectivit viable est un projet en devenir, la dmarche gnrale quiconduira une collectivit vers un dveloppement et un tat plus viables revt uneimportance capitale. Un des premiers critres pour juger de sa validit concernedabord et avant tout son caractre global (ou holistique).

La ville doit tre considre comme

un cosystme naturel et ses problmes

doivent tre abords au moyen

dune dmarche intgre. 3

Lapproche cosystmique aborde lobjettudi en prenant en considration, limage du concept de lcosystmenaturel, tous les lments qui lecomposent ou linfluencent. Elle cherchedonc expliquer sa nature et sonfonctionnement en analysant et encomprenant les multiples interdpen-dances qui rgissent les relations entreles divers lments.

Cette approche gnrale et flexible estutilise dans de multiples domaines,

particulirement ceux traitant de laqualit de lenvironnement et du bien-tre humain. Son caractre hautementholistique en fait un instrument de pre-mier plan pour le dveloppement durable.

Concernant le dveloppement urbain,lapproche cosystmique tend aborderla ville ou toute collectivit en laconsidrant comme un cosystme part entire, cest--dire comme unsystme complexe et dynamique composde multiples lments qui interagissentconstamment. Elle tentera de prendre enconsidration tant les aspects sociaux,conomiques quenvironnementaux danslanalyse, la prise de dcision et ledveloppement. Concrtement, celapourrait vouloir dire, par exemple, detenir compte des consquences socialeset environnementales de coupures dans le transport en commun ou,

linverse, de faire valoir tant les avantagessociaux, conomiques quenvironne-mentaux dun investissement dans unnouveau systme de train lger sur rail.

Cette faon de percevoir et de com-prendre les collectivits humaines o tout est reli tout a des implicationstrs importantes sur les types dedmarches entreprendre et les solutions envisager pour rpondre une situationou une problmatique donne. En fait, cetype de dmarche doit tre au cur desprocessus de dveloppement viable descollectivits. Plusieurs organismes crdi-bles ont fait ressortir limportance etlutilit dadopter lapproche cosyst-mique, dont la Commission royale surlavenir du secteur riverain de Toronto(1992) et le Groupe dexperts surlenvironnement urbain de la Commis-sion europenne (1996).

3 COMMISSION ROYALE SUR LAVENIR DU SECTEUR RIVERAIN DE TORONTO. Rgnration : le secteurriverain de Toronto et la ville durable : rapport final, [Toronto], Commission royale sur l'avenir du secteur riverain de Toronto, 1992, p. XIX.



Tableau 2.1 : Quelques caractristiques dune approche cosystmique

La dmarche cosystmique :

z tient compte de lensemble et non seulement dune partie du systme ;

z est axe sur les rapports qui existent entre tous ses lments ;

z suppose que ltre humain nest pas isol de la nature mais quil en fait partie ;

z reconnat la nature dynamique de lcosystme ;

z se sert dune dfinition large de lenvironnement qui englobe les aspects naturels, physiques, conomiques,sociaux et culturels ;

z est fonde sur des units gographiques naturelles, comme les bassins hydrographiques, plutt que sur des frontires politiques ;

z comprend tous les niveaux dactivit locaux, rgionaux, nationaux et internationaux ;

z souligne limportance des espces autres que lespce humaine et des gnrations autres que la gnration actuelle ;

z se fonde sur un principe dthique selon lequel le progrs est valu par la qualit, le bien-tre, lintgrit et la dignit quil attribue aux systmes naturels, sociaux et conomiques.

Source : COMMISSION ROYALE SUR LAVENIR DU SECTEUR RIVERAIN DE TORONTO,Rgnration : le secteur riverain de Toronto et la ville durable : rapport final, 1992.

Comme le souligne la Commission, ladmarche appelle au dcloisonnementdes sphres de comptence, latransversalit, la multidisciplinarit et aux partenariats. Autre lmentfondamental, elle favorise la prventiondes problmes la source en cherchant traiter leurs causes profondes plutt queleurs symptmes.

Une des applications les plus courantes delapproche cosystmique concerne laconservation des ressources en milieuurbain : on tente alors de reproduire le

renouvellement des ressources etlquilibre prsents dans la nature (lescocycles) en visant boucler les cyclesurbains de leau, de lnergie, desmatires rsiduelles ou dautres lments.(Voir ce sujet le chapitre 6 sur la prservation des

ressources et les cocycles urbains.)

Lapproche donne lieu diverses dmar-ches holistiques possibles dont il seraquestion tout au long du prsent guide. Ilpeut sagir de dmarches gnralescomme celles des Agendas locaux 21 (voirltude de cas ci-contre et le chapitre 4) ou

dautres dmarches globales menes auxchelles rgionale et locale. (Voir lesexemples qui suivent dans ce chapitre ainsi que le

chapitre 4.) Il peut sagir aussi de dmar-ches ayant des objectifs plus cibls,comme par exemple la planificationintgre du territoire (chapitre 5), larduction des missions de gaz effet deserre (chapitre 6), le transport durable(chapitre 8), lcologisation de la ville(chapitre 9) ou llaboration dindicateurslocaux complets de dveloppementdurable (chapitre 13).


CHAPITRE I IPAGE 31

Issu du Sommet de la Terre des Nations Unies en 1992 Rio, lAgenda 21 est un vasteet ambitieux programme de dveloppement durable pour lensemble de la plantefaisant appel la coopration des intervenants du monde entier. Adopt par pas moinsde 179 nations, il touche tous les domaines du dveloppement de nos socitset se penche sur une multitude de problmes plantaires de premier ordre comme le rchauffement global, la sant et la pauvret, le surpeuplement, le dboisement, la consommation dnergie, les pollutions, la biodiversit et beaucoup dautres thmes.

LAgenda local 21 (AL21) est la partie de lAgenda 21 qui concerne plus particulirementles collectivits locales et tous les intervenants qui influencent leur dveloppement.Cela correspond parfaitement ladage penser globalement, agir localement .

Les dmarches dlaboration des AL21 font toujours appel une approche holistique qui intgre le long terme et place limplication de la population et des divers acteurs au cur du processus. Le suivi de la mise en uvre, laide notamment dindicateurs,est galement trs important.

Depuis 1992, un nombre grandissant de collectivits du monde ont rpondu lappel des Nations Unies en sengageant dans un processus dAL21. Les payseuropens sont cependant, de loin, les chefs de file dans ce domaine, plusparticulirement les pays du nord de lEurope comme le Danemark, la Finlande, lesPays-Bas, le Royaume-Uni et la Sude. Les AL21 europens reprsentent ce jourenviron 60 % de tous les AL21. Plusieurs de ces pays ont des programmes nationaux quiappuient les dmarches locales. Aux tats-Unis, seules une vingtaine de collectivits ontdbut de telles dmarches. Lorganisme international de lICLEI (InternationalCouncil for Local Environmental Initiatives) met en rseau les collectivits localesparticipantes du monde entier et les assiste dans llaboration de leur AL21. (Unedescription plus dtaille des Agendas locaux 21, des ressources et des exemples concrets dinitiatives peuvent

tre trouvs au chapitre 4 qui traite des approches globales aux chelles locale et rgionale.) !

TUDE DE CAS

LES AGENDAS LOCAUX 21



Mme si elles ne sont pas abordes ici, ilest important de mentionner que leschelles provinciale et nationale ontgalement un rle important jouer enlaborant des lois, des politiques et desstratgies. (Voir cet effet le chapitre 3 sur le rledes paliers suprieurs de gouvernement.)

Lchelle du btiment et du parcellairedoit elle aussi tre mentionne mme sielle non plus nest pas spcifiquementaborde dans cette section (le btiment et leparcellaire sont abords dans les chapitres 7 et 9, qui

traitent respectivement de lamnagement urbain et

des btiments durables ).

Sil va de soi que lchelle municipale estdirectement interpelle, les agglom-rations et les quartiers sont eux aussidune importance capitale pour la concr-tisation des collectivits viables. Cesderniers sont en effet particuliers car ilsreprsentent des territoires rels et vcus de la collectivit, par opposition

aux territoires administratifs et politiquesque reprsentent la plupart du temps les municipalits. Fondamentalement,lchelle la plus globale dune collectivitnest pas la ville mais lagglomration etles principaux lments de base qui laconstituent ne sont pas non plus des villesmais plutt des quartiers ou des petitescollectivits comme le souligne PeterCalthorpe, spcialiste tasunien du rgio-nalisme et de lamnagement urbain :

Amnager la rgion passe par

lamnagement des quartiers. 4

De plus, comme le recommande la dmar-che cosystmique, il est essentiel deconsidrer les limites naturelles (voirerelles) du territoire dune collectivitpour en assurer un amnagement ou un

dveloppement plus cohrent ce quoicorrespondent lagglomration et lequartier. (Il peut sagir aussi, dans le casde la gestion de leau et des cosystmesnaturels, du territoire du bassin versant.)(Voir ce sujet la section sur la prservation de leau

dans le chapitre 6.)

En ce qui concerne la municipalit et,dans certains cas, les arrondissements(nouvellement prsents au Qubec dansquelques grandes municipalits), ils ontvidemment un rle crucial jouer car ilssont responsables, entre autres, demettre en uvre les stratgies rgionalesainsi que leurs propres stratgies dedveloppement, de planifier et damna-ger les quartiers, de fournir les servicesaux citoyens, etc. Tout comme lesmunicipalits, les arrondissements sontconstitus de plusieurs quartiers etreprsentent des territoires adminis-tratifs distincts.

2.3Diverses chelles danalyse et dapplication

Cette section prsente des exemples concrets dapplication du concept de collectivitviable diverses chelles territoriales, soit lagglomration, la municipalit (ou larron-dissement) et le quartier. Suite aux exemples, des tableaux synthse proposent unesrie de critres pouvant aider valuer la viabilit actuelle ou future duneagglomration, dune municipalit et dun quartier.

4 Peter CALTHORPE et William FULTON, The Regional City : Planning for the End of Spraw,Washington,Island Press, 2001, p. 49. (Traduction libre.)


CHAPITRE I IPAGE 33

La rcente rforme municipale mene par le gouvernement du Qubec a cr unenouvelle entit territoriale pour certaines grandes municipalits : celle des arrondis-sements. Par exemple, les nouvelles grandes villes de Montral et de Qubec comptentrespectivement 27 et 8 arrondissements.

Un arrondissement est une division territoriale et administrative dune grande ville,qui comprend son propre conseil darrondissement et qui est reprsente au conseilmunicipal par un certain nombre de conseillers. Le conseil darrondissementa essentiellement des responsabilits caractre local. Il peut aussi formuler des avis etfaire des recommandations au conseil municipal sur le budget, lurbanisme ou tout autresujet que lui soumet le conseil de ville. Il peut exercer, par exemple, conformment auxrgles tablies par le conseil municipal, des pouvoirs en matire durbanisme, de fiscalit,dincendie, denlvement des matires rsiduelles, de voirie locale, de culture et deloisirs. Le conseil darrondissement peut imposer une tarification pour la fourniture decertains services mais ne peut pas imposer de taxe foncire. !

Sources et extraits intgraux tirs de :Ville de Qubec (www.ville.quebec.qc.ca) et Ville de Montral(www.ville.montreal.qc.ca).

La rgion et lagglomration

Plusieurs experts sentendent aujour-dhui sur limportance grandissante du rgionalisme dans un monde de plus

en plus rgit par la concurrence entreagglomrations plutt que simplemententre nations. Ce concept met laccent surla ncessit de considrer les rgionscomme tant un tout et sur une

gouvernance rgionale forte, effectuecependant en partenariat avec tous lesacteurs locaux. (Voir aussi le chapitre 4 pourlmergence du rgionalisme.)

LES ARRONDISSEMENTS : NOUVELLES ENTITSTERRITORIALES DANS LE MONDE MUNICIPAL QUBCOIS

TUDE DE CAS



LE PROJET DAGGLOMRATION DE LA COMMUNAUTURBAINE DE STRASBOURG, FRANCE

Prparer un projet pour l'agglomration, c'est essayer de prvoir les volutions

qui marqueront celle-ci dans les dix prochaines annes et imaginer

pour elle un dveloppement durable. 5

Situe dans la valle du Rhin, la Communaut urbaine de Strasbourg (CUS) est formede 27 communes et compte un peu plus de 450 000 habitants. En avril 2000, aprs deux ans dlaboration concerte, le Conseil de la CUS adoptait le deuxime projetdagglomration, cadre de rfrence pour le dveloppement de lagglomrationstrasbourgeoise au cours de la prochaine dcennie (2000-2010).

Tel que dcrit par la CUS, le projet d'agglomration est :

z un projet de dmocratie participative pour construire une vision d'avenir moyen terme ;

z un outil de planification concerte qui recherche la cohrence des actions mettre en uvre dans les dix ans venir ;

z un guide pour l'action collective entre des partenaires qui approfondissent leurs cooprations.

Dj en 1992, devant certains problmes relis ltalement urbain et la congestionautoroutire, la CUS adoptait une politique des dplacements urbains qui avait du mordant , axe sur la rhabilitation des transports en commun. Un des lmentscentraux tait, et demeure, lavnement et le dveloppement dun nouveau systme detramway moderne. (Voir le chapitre 8 sur les transports pour en savoir plus sur cette politique et sur letramway de Strasbourg.)

5 COMMUNAUT URBAINE DE STRASBOURG, 2001. www.strasbourg-agglo.org

Une nouvelle mobilit plus durable :un aspect important du projetdagglomration.

La Place Klber, autrefois envahie par lauto,a t pitonnise.

TUDE DE CAS

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CHAPITRE I IPAGE 35

Le dveloppement durable est au cur du projet et se prsente comme une ncessit aux yeux des autorits :

Une ncessit s'impose, celle de construire un modle de dveloppement durable

qui intgre des proccupations de qualit, vite des impasses conomiques, sociales ou

environnementales et assure une meilleure rpartition des richesses ainsi que l'accs

pour tous l'ensemble des services urbains. 6

Vingt-cinq enjeux sociaux, conomiques ou environnementaux sont traits dans leprojet. Parmi eux : la mobilit et les dplacements, un urbanisme conome despace, lalutte ltalement urbain, la mise en valeur des paysages, la pollution de lair et deleau, les services de proximit, les nouvelles technologies de linformation, ledveloppement local et le renouveau du service public.

Lors des deux premires annes du projet (1998-2000), llaboration a laiss une largeplace la concertation et limplication des citoyens : plusieurs sondages extensifs ontt diffuss, des ateliers et des dbats ont eu lieu et un comit de citoyens a t formpour pousser davantage leur reprsentation (sur 750 demandes, un chantillonreprsentatif de 36 candidatures a t slectionn au hasard).

La mise en uvre (2000-2010) se fera en trois phases successives entrecoupes par destapes de suivi et dvaluation. Suite celles-ci, on apportera des ajustements au projetsi cela savre ncessaire. !

Pour en savoir plus :www.strasbourg-

agglo.org

6 COMMUNAUT URBAINE DE STRASBOURG, 2002. www.strasbourg-agglo.org.

Une des nombreuses rues du centre historique quiont aussi t pitonnises.

Le nouveau tramway et le ramnagement de laPlace de lHomme d

trousse_ch 1 - 14.pdf

Documents