tarifs municipaux...salle polyvalente 1b, rue du roi albert pour usagers messins et membres de...

MAIRIE DE METZ

Tarifs Municipaux

Année 2011

Secrétariat Général …………………………………………………………………………………………………………………………………………. page 1

BA2 Gestion domaniale et moyens généraux

Mission Grands projets, développement durable, handicap et organisation ……………………………………………………………………. page 4

BC2 Programmation et coordination

Pôle Ressources financières et commande publique ……………………………………………………………………………………………….. page 7

CA1 Finances

Pôle Ressources humaines ………………………………………………………………………………………………………………………………. page 8

CB1 Gestion du personnel

Pôle Affaires scolaires et action éducative ……………………………………………………………………………………………………………. page 9

CD2 Action éducative périscolaire

CD3 Restauration scolaire

Pôle Tranquillité publique, police et réglementation …………………………………………………………………………………………………. page 11

CF1 Réglementation

CF2 Police municipale

Pôle Démocratie participative, citoyenneté et politique de la ville ………………………………………………………………………………… page 17

CG1 Population

CG3 Politique de la Ville

SOMMAIRE

Pôle Animation, jeunesse, sports et vie associative …………………………………………………………………………………………………. page 18

DA1 Equipements sportifs

DA2 Développement des pratiques sportives

Pôle Culture …………………………………………………………………………………………………………………………………………………. page 31

DB3 Archives

DB4 Bibliothèques‐Médiathèques

Pôle Urbanisme ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… page 36

EA2 Urbanisme réglementaire et qualité urbaine

EA3 Topographie, S.I.G. et gestion foncière

Pôle Etudes ………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. page 39

FA1 Etudes , espaces publics, déplacements

Pôle Travaux ………………………………………………………………………………………………………………………………………………… page 41

FB2 Entretien voirie et ouvrages d'art

Pôle Centre technique municipal ………………………………………………………………………………………………………………………… page 42

FC1 Ateliers bâtiments

FC2 Ateliers, signalisation, régulation du trafic

FC3 Manifestations, festivités

Pôle Espaces verts et propreté urbaine ……………………………………………………………………………………………………………….. page 55

FD1 Espaces verts

FD2 Propreté urbaine

MISSION SECRETARIAT GENERAL

SERVICE GESTION DOMANIALE ET MOYENS GENERAUX

2010 2011

Droits et redevances annuels symboliques 15,00 15,00

Propriété municipale 1/3 rue des Récollets

Pour les usagers messins et membres de Metz-MétropoleGrand grenier avec la cafétéria par jour 363,10 368,50Grand grenier avec la cafétéria la demi-journée 271,30 275,00Salle capitulaire sans cuisine par jour 363,10 368,50Salle capitulaire sans cuisine la demi-journée 271,30 275,00Salle carrée sans cuisine par jour 182,00 185,00Salle carrée sans cuisine la demi-journée 137,00 139,00

Gratuitéà tout candidat organisant des réunions politiques publiquess'inscrivant dans une campagne électorale (droit d'accès égal à tous les candidats)

Pour les associations non messines et non membres de Metz-MétropoleGrand grenier avec la cafétéria par jour 400,00 406,00Grand grenier avec la cafétéria la demi-journée 300,00 304,50Salle capitulaire sans cuisine par jour 401,00 407,00Salle capitulaire sans cuisine la demi-journée 300,00 304,50Salle carrée sans cuisine par jour 201,00 204,00Salle carrée sans cuisine la demi-journée 150,00 152,00

Centre République 4/6 rue des Robert

Pour les usagers messins et membres de Metz-MétropoleSalle Centre République, 4/6 rue des Robert 1/3 de salle 65,30 66,00Salle Centre République, 4/6 rue des Robert 2/3 de salle 99,00 100,00Salle Centre République, 4/6 rue des Robert 3/3 de salle 133,00 135,00Redevance de chacune des deux salles du sous-sol par jour 17,40 18,00

Gratuité de la mise à disposition des salles aux seules associations,ainsi qu'à tout candidat organisant des réunions politiques publiquess'inscrivant dans une campagne électorale (droit d'accès égal à tous les candidats)

1

2010 2011Pour les usagers non messins et non membres de Metz-MétropoleSalle Centre République, 4/6 rue des Robert 1/3 de salle 71,40 72,00Salle Centre République, 4/6 rue des Robert 2/3 de salle 108,10 110,00Salle Centre République, 4/6 rue des Robert 3/3 de salle 146,00 148,00Redevance de chacune des deux salles du sous-sol par jour 19,40 20,00Complexe municipal du Sablon 38/48 rue St Bernard

Pour les usagers messins et membres de Metz-MétropoleRedevance de la salle du 2ème étage par tranche de 4H 8,20 8,30

Pour les usagers non messins et non membres de Metz-MétropoleRedevance de la salle du 2ème étage par tranche de 4 H 9,20 9,30

Gratuité de la mise à disposition des salles du Complexe Municipaldu Sablon aux associations messines et membres de Metz-Métropole

Salles polyvalentes 2, rue des Campanules

Pour usagers messins et membres de Metz-Métropole par tranche de 4 H 85,00 86,00Pour usagers non messins et non membres de Metz-Métropole par tranche de 4 H 93,00 94,00

Salles polyvalentes, 3 rue des Bleuets

Pour usagers messins et membres de Metz-MétropoleSalle n°1 par tranche de 4 H 48,00 49,00Salle n°2 par tranche de 4 H 39,00 40,00

Pour usagers non messins et non membres de Metz-MétropoleSalle n°1 par tranche de 4 H 53,00 54,00Salle n°2 par tranche de 4 H 43,00 44,00

Salle polyvalente 1, rue Saint Clément


Salle polyvalente 1b, rue du Roi Albert


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2010 2011Centre socioculturel du Bon Pasteur

Pour usagers messins et membres de Metz-MétropoleGrande salle du rdch 138,00 140,00Salle 115 (1er étage) 85,00 86,00Pour usagers non messins et non membres de Metz-MétropoleGrande salle du rdch 150,00 152,00Salle 115 (1er étage) 92,00 93,00

Gratuité de la mise à disposition des 2 salles aux seules associations, ainsi qu'à tout candidat organisant des réunions politiques publiquess'inscrivant dans une campagne électorale (droit d'accès égal à tous les candidats)

Pénalité de ménage valable pour l'ensemble des salles par heure 27,00 27,50

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MISSION GRANDS PROJETS, DEVELOPPEMENT DURABLE, HANDICAP ET ORGANISATION

MISSION PROGRAMMATION ET COORDINATION

Occupation du domaine public par des clôtures de chantier, 2010 2011échafaudages,matériels ou matériaux (*)Par mètre carré et par semaine de surface occupée : par semaine 2,05 2,20

toute semaine commencéeétant due

Taxe minimum 32,65 34,00

Occupation du domaine public par des bungalows de chantier (*)par mètre carré et par bungalow même en cas de superposition par semaine 2,05 2,20

toute semaine commencéeétant due

Taxe minimum 32,65 34,00

Occupation du Domaine Public par des bennes (*)Dans les voies et places piétonnières la journée 38,00 40,00Dans tout autre endroit du domaine public la journée 23,00 25,00

(*) Un abattement de 30 % est appliqué pour les occupations dont la durée est inférieure à 8 semaines et pour lesquelles la redevance est inférieure à 500 €. Les occupations concernées étant :

- les échafaudages - les palissades ou clôtures - les bennes - les bungalows de chantiers

Taxe minimum (sauf pour les bennes) 32,65 34,00

Occupation du Domaine Public par des grues mobiles et camions-nacellesen utilisation ponctuellepar mètre carré la journée 0,50 1,00En cas de rue barrée, la mise en place de déviation (flèches, panneaux de signalisation …) par les services de la ville de Metz, sera facturée selon les tarifs fixés chaque année par le Conseil Municipal

Occupation du domaine public pour les transports de fondsRedevance pour la réservation d'un emplacement par an 1150,00 1200,00

Lignes aériennes ou réseaux provisoires de chantier avec ou sans supportsLe ml par mois 1,00 2,00

Lignes électriques privées (distribution) aériennes ou souterrainesLe ml par an 1,99 2,20

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2010 2011Canalisations privées (distribution) quel que soit le diamètre, eau, gaz,chauffage, eaux pluviales, eaux usées, vannesLe ml par an 2,85 3,00 Piézomètres, bouche à clé, coffrets (gaz, électrique…) privésà l'unité par an 31,60 33,00

Ouvrages d'art privés (accès à un transformateur, saut de loup, raccordement ou liaison de réseaux, chambres etc…)Le m2 superficiel par an 44,15 45,00

Poteaux, supports avec ou sans massifsL'unité par mois 17,30 18,00

Lignes de télécommunication privées (coaxial, fibre optique) aériennes ou souterrainesLe ml par an 1,96 2,10

Mise à disposition de gaines techniques au bénéfice de locataires publics ou privés- dans les zones urbaniséesLe ml par an 3,90 4,10

- en premier équipement dans les zones d'aménagement soumises à la Taxe Locale d'EquipementLe ml par an 2,50 2,70

- au titre des frais de gestion et de maintenance dans les zones d'aménagement exonérées de la Taxe Locale d'Equipement (ZAC, PAE, PVR)Le ml par an 1,00 1,20

Artère de communication - réseau ouvert au public - souterrain : le km par an 35,51 35,51 - aérien : le km par an 47,34 47,34

Installations radioélectriques sur domaine public - pilône, antenne de téléphonie mobile : l'unité par an 236,75 250,00 - antenne wimax, armoire technique… : l'unité par an 43,00 45,00

Cabines téléphoniques, sous répartiteurs, chambres…(emprise au sol)Le m2 superficiel par an 23,67 23,67

Toute occupation du domaine public n'ayant pas fait l'objet d'une autorisationtemporaire ou non conforme aux prescriptions édictées, fera l'objet à chaqueconstat effectué par les agents municipaux assermentés, d'un droit forfaitaire fixé à :Forfait 70,00 80,00

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Les redevances applicables pour neutralisation d'emplacements de stationnementpayant sont fixées, conformément à la Décision du Conseil Municipal dudu 1er décembre 1978 à 50 % de la recette maximale journalière par emplacement,calculée à partir des tarifs en vigueur

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POLE RESSOURCES FINANCIERES ET COMMANDE PUBLIQUE

FINANCES2010 2011

Recueil des actes administratifs l'exemplaire 3,05 3,50

Photocopies format A4 0,20 0,20format A3 0,40 0,40

Frais administratifs pour travaux effectués pour le compte de particuliers : taux de 15 % jusqu'à 500 € hors taxestaux de 10 % jusqu'à 1 000 € hors taxestaux de 5 % au-delà de 1 000 € hors taxes

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POLE RESSOURCES HUMAINES

SERVICE GESTION DU PERSONNEL

BADGE DE POINTAGE 2010 2011

Un badge est remis à chaque agent municipal. 10,20 10,35En cas de perte, il est renouvelé,A partir du 3ème badge, celui-ci est facturé.

8

POLE AFFAIRES SCOLAIRES ET ACTION EDUCATIVE

SERVICE ACTION EDUCATIVE PERISCOLAIRE2010 2011

Tarif du périscolaire du matin : par enfant : 1,00 1,00

SERVICE RESTAURATION SCOLAIRE

année scolaire année scolaire2009/2010 2010/2011

RESTAURATION SCOLAIRE

PERSONNELAgent d'encadrement 1,50 1,50Personnel restauration 2,85 2,85Personnel concourant au Service 4,65 4,65

ENFANTS tarifs basés sur tarifs basés surle Quotient Familial le Quotient Familial

Messins et allergiques (Plateau-repas spécifiques) QF 0 à 350 1,50 QF 0 à 350 1,50 QF 351 à 550 2,30 QF 351 à 550 2,30QF 551 à 750 3,00 QF 551 à 750 3,00

QF 751 à 950 3,60 QF 751 à 950 3,60QF > 950 3,90 QF > 950 3,90

Messins allergiques (Panier-repas fourni par la famille) tarifs basés sur tarifs basés sur le Quotient Familial le Quotient Familial

QF 0 à 350 0,60 QF 0 à 350 0,60 QF 351 à 550 1,20 QF 351 à 550 1,20 QF 551 à 750 1,70 QF 551 à 750 1,70 QF 751 à 950 2,30 QF 751 à 950 2,30 QF > 950 2,60 QF > 950 2,60

Non messins 7,30 7,30Allergiques non messins (Plateau-repas spécifiques) 7,30 7,30Allergiques non messins (Panier-repas fourni par la famille) 6,00 6,00

Non messins d'agents municipaux 5,05 5,05

Inscrits en CLIS (classes d'intégration scolaire) et en CLIN (classe d'initiation) idem tarifs idem tarifs enfants messins enfants messins

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Cas Particuliers :Enfants de l'Institut d'Education Sensorielle (I.E.S.) 3,90 3,90Enfants du Centre Départemental de l'Enfance (C.D.E.) et du Centre d'Observation, Bilan, Diagnostic, Traitement (C.O.B.D.T.) 7,30 7,30Classes "Patrimoine" 1,50 1,50Enfants de familles non sédentaires (forains…) 3,90 3,90

Remplacement carte monétique (perte, vol, destruction) 4,00 4,00ADULTES DE PASSAGE 8,75 8,75

CORRESPONDANT 3,65 3,65 année scolaire année scolaire

2009/2010 2010/2011

CRECHESRepas 3,57 3,57Collation 0,56 0,56Gouter 0,92 0,92

ECOLE DE LANDONVILLERS3 tarifsRevenus < SMIC Participation par jour 1,42 1,42Revenus compris entre le SMIC et 180 % du SMIC Participation par jour 2,52 2,52Revenus > à 180 % du SMIC Participation par jour 4,04 4,04

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POLE TRANQUILLITE PUBLIQUE, POLICE ET REGLEMENTATION

SERVICE REGLEMENTATION, MARCHES2010 2011

DOMAINE PUBLIC ROUTIERA - OCCUPATIONS TEMPORAIRESDROITS DE PLACE

Droits de place : Foire de Carnaval et Fête foraine de la Mirabelle pour la durée officielle(paiement par carnet à souches)

Scooters, autodromes et assimilés le m2 2,34 2,43Grandes attractions et tous manèges le m2 2,34 2,43Théâtres, ménageries et petit entresorts le m2 1,77 1,84Tirs, loteries, et jeux d'adresse le m2 3,68 3,83Confiseries, gaufres, glaces, friterie, buffets le m2 3,40 3,54Buvettes y compris terrasse jusqu'à 100 m2 le m2 3,03 3,15Buvettes y compris terrasse au-delà 100 m2 le m2 2,34 2,43

Majoration des tarifs des 3 fêtes foraines pour frais annexes (publicité - illuminations - nettoyage - eau)Carnaval : 25 % ; Mirabelle : 37,5 %

Ambulants CNS (pour la durée de la Foire) le ml 33,73 35,08Appareils distributeurs en tous genres l'unité 30,21 31,42Barbe à papa volante l'unité 30,92 32,15Camion-camping-caravane lors de la Foire de Carnavalet de la fête foraine de la Mirabelle l'unité 15,41 16,02

Astreinte journalière de retard dans le cadre de l'occupationau-delà de la période prescrite du terrain mis à dispositiondes industriels forains 23,23 24,15

Fêtes patronales ou de quartiers (paiement par carnet de souches)

Scooters, autodromes et grandes attractions l'unité 189,78 193,57Carrousels en tous genres l'unité 75,69 77,20Manèges enfantins l'unité 45,32 46,22Tous autres métiers et ambulants ml 3,68 3,75Appareils distributeurs en tous genres l'unité 15,07 15,37Barbe à papa volante l'unité 15,07 15,37

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Marchés découverts 2010 2011

1) Marché Central (de janvier à février)

Samedi ml par jour 1,02 1,04Au-delà de 3 m de profondeur m2 par jour 1,02 1,04Démonstrateurs (emplacement 10 m2 maxi) par jour 6,70 6,83Jeudi place Saint Louis ml par jour 0,80 0,81Périphérie (avenue de Nancy, place St-Livier et ZUP Borny) ml par jour 0,80 0,81

2) Marché Central (de mars à décembre) Samedi ml par jour 1,84 1,87Au-delà de 3 m de profondeur m2 par jour 1,84 1,87Démonstrateurs (emplacement 10 m2 maxi) par jour 13,60 13,87Dimanches (avant Noël) ml par jour 2,00 2,06Jeudi place Saint Louis ml par jour 1,60 1,62Périphérie (av. de Nancy, place St-Livier, ZUP Borny) ml par jour 1,60 1,62

3) Marchés périphériques à tarif réduit (de janvier à février) ml par jour 0,50 0,51

4) Marchés périphériques (de mars à décembre) ml par jour 0,80 0,81

5) Abonnements mensuels - Marché Central samediDe janvier à février ml 3,06 3,12De mars à décembre ml 6,12 6,24

6) Abonnements mensuels (marchés périphériques + marchés centraux desJeudis Place Saint Louis)

De janvier à février ml 13,20 13,46De mars à décembre ml 26,40 26,93

7) Coquetiers

De janvier à février ml par mois 4,79 4,88De mars à décembre (abonnement) 9,59 9,78

8) Primeurs et maraîchers

Marché de gros, emplacements sur le marché de gros, ZIL de Metz-Nord abonnement par mois 40,80 41,61 Saisonniers ml 1,63 1,68

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2010 2011

Marché aux fleurs Toussaint abords des cimetières ml 2,65 2,73

Vente de Sapins et articles de Noël (du 29 novembre au 24 décembre)

Place de la République m2/période 5,81 5,98Autres places m2 4,59 4,73

Droit forfaitaire de raccordement au réseau électrique sur marchéDe janvier à décembre Forfait par jour 1,84 1,93

Droit forfaitaire de récupération des charges d'électricité sur la Place de la République Forfait par jour/KwA 1,00

DROITS DE VOIRIEAbonnements distributeurs (glaces, pop corns, etc…) unité par mois 49,89 52,38

Baraques pour commerçants ambulants (kiosques…)* Centre-ville, occupation journalière unité par mois 431,06 450,00* Périphérie (occupation journalière) unité par mois 303,93 315,00

Baraques pour commerçants ambulants (snacks, sandwichs, frites, pizzas…)par emplacement par jour 7,00par emplacement par mois 35,00par emplacement par an 400,00

Baraques pour commerçants ambulants (glaces, fleurs, marrons…) unité par mois 86,18 90,50

Manège enfantin (carroussel…) de mars à novembre unité par mois 328,31 344,73pour les mois de janvier, février et décembre de l'année unité par mois 164,15 172,36

Droits d'emplacements pour cirques

Cirques sous chapiteau d'une capacité égale ou supérieure à 1000 places : Par jour de représentation 500,00

Cirques sous chapiteau d'une capacité inférieure à 1000 places : Par jour de représentation 300,00

Dans tous les cas, cautionnement à déposer 734,77 1 000,00

Petits cirques ambulants avec ou sans chapiteau par jour 50,00

Etalages sur la voie publique à titre régulier m2 par an 100,00Etalages sur la voie publique à titre exceptionnel m2 par jour 10,00

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2010 2011Terrasses de café dites saisonnières (du 1er mars au 14 novembre 2011)1ère zone m2 pour la période 41,18 45,302ème zone m2 pour la période 38,94 40,893ème zone m2 pour la période 25,96 27,264ème zone m2 pour la période 16,22 17,035ème zone m2 pour la période 9,73 10,22

Terrasses de café hiver (du 15 novembre 2011 au 28 ou 29 février 2012)1ère zone m2 pour la période 6,02 7,222ème zone m2 pour la période 5,69 6,263ème zone m2 pour la période 3,82 4,204ème zone m2 pour la période 1,91 2,105ème zone m2 pour la période 0,96 1,05

Stationnement de véhicules sur la voie publique (taxis, calèches…) unité par an 100,02 102,02

Petit train touristique unité par an 1 800,00

Abri-Bungalow-Mobil'hom, etc (à but commercial ou artisanal) le m2/semaine 5,58 7,00

B - OCCUPATIONS DE LONGUE DUREEDROITS DE PLACE

Marché couvert aile gauche

a) Aile gauche 1ère partie (de l'entrée place Jean-Paul II jusqu'à la rue au Blé)

Stands le ml par mois 37,44 38,94p/5 ml suivants 47,66 49,56

au-dessus de 10 ml 54,58 56,76

Terrasses le m2 par an 13,41 13,95

b) aile centrale + 2ème partie de l'aile gauche

Stands le ml par mois 35,92 37,35p/5 ml suivants 45,60 47,42



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Marché couvert aile droite 2010 2011

a) Stands aile droite (1ère partie) les 5 premiers ml 37,44 38,94les 5ml suivants 47,66 49,56



b) Stands aile droite (2ème partie) les 5 premiers ml 35,92 37,35les 5 ml suivants 45,60 47,24

au-dessus de 10 ml 52,41 54,50Terrasses le m2 par an 12,87 13,38

Caves (vestiaires) le m2 par an 3,03 3,15

Vestiaires - dans le cas d'aménagements substantiels financés par l'occupant le m2 par an 2,14 2,23 - en l'absence de travaux le m2 par an 3,03 3,15

DROITS DE VOIRIE

Enseignes non lumineuses à plat et en drapeau m2 par an 7,67 7,82Enseignes et spots lumineux placés perpendiculairement ou à plat sur la façade l'unité ou le m2 par an 15,07 15,37Terrasses fermées m2 par mois 2,88 3,50Stores bannes ml par an 7,67 8,00Stores corbeilles ml par an 11,13 13,00Stores corbeilles fixes unité par an 7,67 8,00

DOMAINE PUBLIC FLUVIAL

Occupation des installations de "La Flotille" au Quai des Régates ensemble par an 1 023,61 1 200,00

AUTRES TARIFICATIONS

Caution des télécommandes d'accès aux bornes rétractables l'unité 40,00 40,00

MANIFESTATIONS AYANT UN INTERET COMMERCIAL POUR LE BENEFICIAIRE DE L'AUTORISATION D'OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC

*Ventes ambulantes de boissons et/ou de restauration stand par jour 106,08 111,38(Fête de la Musique, 14 juillet, Mirabelle, concert, etc)*Manifestations diverses - Forfait manifestation d'une surface inférieure ou égale à 300 m2 212,16 222,76 - Forfait manifestation d'une surface supérieure à 300 m2 et inférieure ou égale à 1000 m2 318,24 334,15 - Forfait manifestation d'une surface supérieure à 1000 m2 424,32 445,53

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POLICE MUNICIPALE 2010 2011

FOURRIERE AUTOMOBILE

Immobilisation matérielle 7,00 7,00

Opérations préalables VL 15,00 15,00Opérations préalables PL 22,00 22,00Opérations préalables autres véhicules immatriculés 7,00 7,00

Enlèvement VL et PL 91,00 91,00Enlèvement autres véhicules immatriculés 45,00 45,00Garde 24 h autres véhicules immatriculés 3,00 3,00Garde VL par 24 h 4,00 4,00Garde PL par 24 h 9,00 9,00Frais 1 jour parc VL 95,00 95,00

Expertises : au tarif du marché annuel dans la limite de 61 € par expertise

Récupération des frais relatifs aux véhicules non récupérés par leur propriétaire comprenant : frais d'enlèvement 91,00 91,00 + frais de garde par 24 h 4,00 4,00 + expertise au tarif du marché annuel dans la limite de 61 € par expertise

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POLE DEMOCRATIE PARTICIPATIVE, CITOYENNETE ET POLITIQUE DE LA VILLE

SERVICE POPULATION 2010 2011CONCESSIONS DE SEPULTURES

Concessions temporaires (15 ans) le m2 26,10 26,40Concessions trentenaires le m2 77,70 78,90Concessions cinquantenaires le m2 132,00 134,10

CONCESSIONS DES CASES DU COLUMBARIUM ET DES CAVURNES

15 ANS 493,20 500,7030 ANS 984,60 999,3050 ANS 1 643,70 1 668,60

CONCESSIONS CINERAIRES

15 ANS 190,20 193,2030 ANS 412,20 418,5050 ANS 1 014,30 1 029,60

UTILISATION DU CAVEAU MUNICIPAL

1ère période de 3 mois, par mois ou fraction de mois 44,50 45,202ème période au-delà de 3 mois, par mois ou fraction de mois 67,00 68,00

VENTE DE CAVEAUX ET DE PIERRES TOMBALES

Par caveau en bon état provenant de concessions expirées et reprises par la Ville 112,70 114,40

Pierres tombales ayant une certaine valeur (granit, marbre)selon estimation d'une entreprise de marbrerie

SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE

LOCATION DE JARDINS 2010 2011

Jardins non équipés l'are/an 6,10 6,20Jardins clôturés l'are/an 8,15 8,30Jardins semi-aménagés (eau ou abris et clôture) l'are/an 12,25 12,45Jardins aménaés (eau, abris et clôture) l'are/an 24,50 24,90

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POLE ANIMATION, JEUNESSE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

SERVICE EQUIPEMENTS SPORTIFS2010 2011

MISE A DISPOSITION DES INSTALLATONS COUVERTES ET DE PLEIN AIR

I) GYMNASES, COSEC, STADES

A) Participation des collèges et lycées messins ainsi que des établissements privés messins aux frais de fonctionnement des équipements sportifs municipaux ( gymnases, Cosec et stades).

. Gymnases et cosec l'heure 11,20 11,40

. Stades l'heure 5,60 5,70

Application d'une dégressivité tarifaire conformément aux tranches horaires définies comme suit :1ère tranche : de 0 à 6 000 heures d'occupationmontant des droits de location:application du tarif plein soit 11,40 € pour les gymnases et Cosec et 5,70 € pour les stades2ème tranche : de 6 001 à 10 000 heures d'occupation: montant des droits de location:6 000 heures au tarif plein + 50% du tarif plein pour le volume horaire situé dans la 2ème tranche3ème tranche : de 10 001 heures et plus :6 000 heures au tarif plein + 50% du tarif plein pour le volume horaire de la 2ème tranche + 25 % du tarif plein pour levolume horaire situé dans la 3ème tranche.

Par dérogation aux dispositions qui précédent et conformément à l'article L214-4 du Code de l'Education,une convention de mise à disposition gracieuse pourra être négociée entre la ville de Metz et le Conseil Régional oule Conseil Général : - pour une durée de 8 ans pour un équipement construit avec l'aide financière du Conseil Régional ou du Conseil Général - pour une durée de 3 ans pour un équipement rénové avec l'aide financière du Conseil Régional ou du Conseil Général

B) Location aux Associations Messines (à but non lucratif) et aux écoles élémentaires messines

1) EntraînementsGratuité accordée aux clubs dans les gymnases, salles et terrains de sports gratuité gratuité

2) Compétitions sportivesGratuité accordée aux clubs dans les gymnases, salles et terrains de sports gratuité gratuité

Divers :Remplacement de badge d'accès aux installations sportives couvertes 0 100,00

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C) Location aux Associations non messines, aux établissements d'enseignement privé et publics 2010 2011 non messins, aux établissements d'enseignement supérieur, clubs sportifs non messins, comitésd'entreprise, administrations, comité départementaux ou interdépartementaux, ligues régionales et fédérations

1) Entraînements. Salles L'heure 14,80 15,00. Stades athlétisme, foot, rugby, base ball L'heure 12,75 12,95

2) Rencontres de championnat et de coupes, rencontres amicales L'heure 26,50 26,90

II) COMPLEXE SPORTIF SAINT-SYMPHORIEN

A) SALLE OMNI - 1156 M2 - 1 500 PLACES

a) Participation des collèges et des lycées messins aux frais de fonctionnement - salle omnisport l'heure 13,20 13,40

b) Location aux Associations messines (à but non lucratif) et aux écoles élémentaires messines1) Entraînements Associations messines (à but non lucratif) et écoles élémentaires messines gratuité gratuité

2) Rencontres sportives organisées par les Associations messines (forfait : location, fluides, nettoyage) - Départemental par match 54,05 gratuité - Régional par match 80,60 gratuité - National par match 168,30 gratuité - International par match 265,20 gratuité

3) Rencontres amicales par match 53,05 gratuité

4) Assemblées Générales l'heure 107,10 gratuité

c) Location aux Associations non messines, aux établissements d'enseignement privé et public non messins, aux établissements d'enseignement supérieur, comités d'entreprise, administration,comités départementaux ou interdépartementaux, ligues régionales et fédérations, sociétés commerciales

l'heure 38,00 38,60La 1/2 journée ou la soirée (forfait hors coût d'immobilisation et de montage) :1) Compétitions sportives - Départemental 255,00 259,00 - Régional 561,00 569,00 - National 1 071,00 1 087,00 - International 1 581,00 1 604,00

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2010 20112) Rencontres amicales et de promotion, rencontres à caractère commercial 867,00 880,00

3) Rencontres sportives avec la participation de professionnels 2 500,00 2 537,50

Assemblées générales, concours, montage compétitions sportives(l'heure d'immobilisation, forfait maximum 18h00) l'heure 122,40 124,25

Manifestations évènementielles non sportives (forfait : location, fluides, nettoyage) forfait par jour 1 326,00 1 346,00grande salle

B) SALLES SPECIALISEES

Salles d'évolutions (annexes 1 et 2)

1 - Location aux clubs sportifs, administrations, comités d'entreprises, établissements d'enseignement public , établissements d'enseignement supérieur ligues, comités départementaux et interdépartementaux, autres organismes

a) Location aux Associations messines à but non lucratif et écoles élémentaires messines gratuité gratuité

b) Location aux Associations non messines et autres organismes non messins. Salle n° 1 : 250 m2 L'heure 26,50 26,90. Salle n° 2 : 375 m2 L'heure 33,65 34,15

2) Réception (dans le cadre d'une compétition, stage, manifestation)

Salle n° 1 ou n° 2 : location aux associations messines à but non lucratif gratuité gratuité location aux associations non messines l'heure 33,65 34,15

3) Participation des collèges et des lycées messins aux frais de fonctionnement l'heure 7,20 7,30

4) Manifestations évènementielles sportives ou non sportives (forfait : location, fluides, nettoyage) forfait par jour 561,00 569,00

C) SALLE DE TENNIS DE TABLE

1) Location aux clubs sportifs, administrations, comité d'entreprises,établissements d'enseignement public, établissements d'enseignement supérieur ligues, comités départementaux et interdépartementaux, autres organismes, sociétés

a) Location aux associations messines (à but non lucratif) et écoles élémentaires messines gratuité gratuitéb) Location aux associations non messines l'heure 68,35 69,40

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2010 20112) Manifestations évènementielles sportives ou non sportives (forfait : location, fluides, nettoyage) forfait par jour 561,00 569,00

3) Participation des collèges et des lycées messins aux frais de fonctionnement l'heure 11,70 11,90

D) DIVERS

Location sonorisation mobile - Location aux associations messines gratuité gratuité - Location aux association non messines 168,30 170,80 - Autres organismes 168,30 170,80

III) HALLE D'ATHLETISME

1) Location aux clubs sportifs messins et aux écoles élémentaires messines

a) Location grande salle - location pour entraînement gratuité gratuité - Rencontres sportives organisées par les clubs sportifs messins (forfait journée) : gratuité gratuité - Départemental gratuité gratuité - Régional gratuité gratuité - National 306,00 gratuité - International 510,00 gratuitéb) Location salle de réunion gratuité gratuité

c) Location salle de musculation gratuité gratuité

d) Location pour stages ou formations gratuité gratuité

2) Participation des Collèges et des établissements privés messins aux frais de fonctionnement l'heure 26,50 26,90

3) Location aux clubs sportifs non messins, aux établissements d'enseignement privés et publics nonmessins, aux établissements d'enseignement supérieur, aux comités d'entreprise, administrations,comités départementaux et interdépartementaux, aux ligues régionales et fédérations, aux collègesnon messins

a) Location grande salle - Location pour entraînement, stages ou formations journée individuelle 15,30 15,50

forfait journée groupe 102,00 103,50heure individuel 3,20 3,25

heure groupe 20,50 20,80

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2010 2011 - Location aux collèges non messins l'heure 30,60 31,00 - Rencontres sportives (forfait journée) - Départemental 102,00 103,50 - Régional 204,00 207,00 - National 612,00 621,20 - International 1020,00 1035,30

b) Location salle de réunion 1/2 journée 20,50 20,80journée 40,80 41,40

c) Location salle de musculation l'heure groupe 20,50 20,80l'heure individuel 10,20 10,35

IV) COMPLEXE "LES ARENES"

1) Participation des collèges et des lycées messins aux frais de fonctionnement

- Salle rythmique l'heure 26,50 26,90 - Salle artistique l'heure 26,50 26,90 - Salle de danse et de kendo l'heure 26,50 26,90 - Salle d'arts martiaux n° 1 l'heure 26,50 26,90 - Salle d'arts martiaux n° 2 l'heure 26,50 26,90 - Salle de musculation l'heure 26,50 26,90 - Salle de baby gym l'heure 26,50 26,90 - Salle d'échauffement l'heure 26,50 26,90

2) Location aux Associations Messines (à but non lucratif) et aux écoles élémentaires messines

quelque soit la salle concernée (sauf grande salle) gratuité

3) Location aux clubs sportifs non messins, aux établissements d'enseignement privés et publics nonmessins, aux établissements d'enseignement supérieur, aux comités d'entreprise, administrations,comités départementaux et interdépartementaux, aux ligues régionales et fédérations, aux collègesnon messins

- Salle rythmique l'heure 0 40,00 - Salle artistique l'heure 0 40,00 - Salle de danse et de kendo l'heure 0 40,00 - Salle d'arts martiaux n° 1 l'heure 0 40,00 - Salle d'arts martiaux n° 2 l'heure 0 40,00 - Salle de musculation l'heure 0 40,00 - Salle de baby gym l'heure 0 40,00 - Salle d'échauffement l'heure 0 40,00

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V) STATIONNEMENT SUR LE PARKING DU COMPLEXE SAINT SYMPHORIEN 2010 2011

Droit de stationnement lors des matches du FC METZ la place 1,70 1,73

DEVELOPPEMENT DES PRATIQUES SPORTIVES

PISCINES1 - DROITS D'ENTREE INDIVIDUELLE ADULTE PLEIN TARIF

Adulte (à partir de 16 ans) 1 entrée 2,80 2,90Carte de 12 entrées "Adulte" 26,50 29,00Abonnement trimestriel "Adulte" 40,80 42,00Abonnement semestriel "Adulte" 61,20 63,00Abonnement annuel "Adulte" 112,20 116,00

2 - DROITS D'ENTREE INDIVIDUELLE TARIF REDUIT Les enfants de moins de 4 ans bénéficient de la gratuitéTarif réduit : 1 entrée 1,40 1,45Jeunes de 4 à 16 ansEtudiants de moins de 30 ans (sur présentation d'une pièce justificative excepté multipass)Titulaires de la carte famille nombreusePersonnes de plus de 60 ansPersonnes à mobilité réduite ou invalidesRSA et demandeurs d'emploi (sur présentation d'une pièce justificative etexclusivement pour une entrée immédiate)Tarifs réduit : carte de 12 entrées sauf demandeurs d'emploi et RSA 12,80 14,00Tarif réduit : abonnement trimestriel sauf demandeurs d'emploi et RSA 23,50 23,90Tarif réduit : abonnement semestriel sauf demandeurs d'emploi et RSA 36,70 37,30Tarif réduit : abonnement annuel sauf demandeurs d'emploi et RSA 68,35 69,40

CLUBS OU COMITES D'ENTREPRISES (selon règlement en vigueur)1 entrée "Association messine" 2,35 2,45

23,50 24,50

1 entrée "Association non messine" 2,55 2,70Carte de 12 entrées Association non messine 25,50 27,004 - TARIFS RESERVES AUX GROUPES CONSTITUES AU MINIMUMDE 10 PERSONNES (Clubs, Associations sportives et culturelles, etc…)Paiement effectué à la caisse par le responsable du groupe ou sur facturationTarif "Adulte" pour groupes messins 2,35 2,45Tarif"Adulte" pour groupes non messins 2,60 2,75

3 - TARIFS RESERVES AUX MEMBRES APPARTENANT A DES ASSOCIATIONS

Carte de 12 entrées Association messine (ces cartes sont vendues exclusivement auxresponsables des associations, clubs ou comité d'entreprise, selon règlement en vigueur)

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5 - TARIFS REDUITS RESERVES AUX GROUPES AU MINIMUM 2010 2011DE 10 PERSONNES (Clubs, Associations sportives et culturelles, etc…)* Jeunes de 4 à moins de 16 ans* Etudiants* Personnes de plus de 60 ans* Personnes à mobilité réduite et invalidesGroupes messins 0,85 0,90Groupes groupes non messins 1,40 1,50

6 - TARIFS RESERVES AUX GROUPES SCOLAIRES

Dans le cadre des heures réservées à l'éducation physique et sportive, la gratuité d'entrée est accordée aux enfants des crèches messines

Elèves des établissements messins secondaires publics ou privés et universitaires 0,60 0,651,20 1,25

élèves des établissements messins, maternelles, primaires

non messins, maternelles, primaires (la séance) 11,30 12,00

7 - ENSEIGNEMENT DE LA NATATION

1 leçon collective de natation ou d'aqua-gym* 5,10 5,20Carte de 12 leçons collectives ou d'aqua-gym* 51,00 52,001 leçon particulière (effectif maximal trois personnes par MNS)* 10,70 11,00Stage natation (de débutant à perfectionnement) 15 séances bloquées, DROIT D'ENTREE INCLUS 60,00 75,00* La perception de ces droits s'entend en supplément du prix d'entréeRistourne accordée aux M.N.S. est fixée à 50 %

8 - LOCATION - DEPOTS - PERTES

Location d'un maillot de bain (homme ou dame) ou d'une serviette 2,35 2,50Location d'un bonnet de bain 1,50 1,50La location d'un maillot de bain ne sera consentie que contrele dépôt d'une pièce d'identité ou d'un objet personnelLa location d'une serviette de bain ne sera consentie que contrele dépôt d'une pièce d'identité ou d'un objet personnel* La perception de ces droits s'entend en supplément du prix d'entréeDépôt d'objet en consigne 1,00 1,00Perte de bracelet avec clé équipant les casiers 6,20 6,50Perte ou détérioration d'un maillot de bain en location 28,55 29,00Perte ou détérioration d'une serviette de bain 6,80 7,00Perte ou détérioration d'un bonnet de bain 1,50 1,50Perte ou détérioration d'une clé électronique d'accès aux bâtiments 60,00 70,00

Mise à disposition d'un maître nageur sauveteur à l'enseignement de la natation aux élèves des établissements

ainsi qu'aux élèves des classes maternelles et primaires publiques ou privées des écoles messines

Elèves des établissements non messins, maternelles, primaires, secondaires et universitairesLa mise à disposition gratuite d'un maître nageur sauveteur à l'enseignement de la natation est accordée aux

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9 - LOCATION DES PISCINES 2010 2011

Piscines Olympique, Belletanche et Square du LuxembourgLocation aux Associations messines

Hors ouverture publicLigne d'eau 25 mètres l'heure 7,00 7,20Ligne d'eau 50 mètres l'heure 14,00 14,40Demi-bassin école l'heure 8,50 8,75Demi-bassin ludique l'heure 22,00 22,70

Piscines Olympique, Belletanche et Square du LuxembourgLocation aux Associations non messines

Hors ouverture publicLigne d'eau 25 mètres l'heure 12,75 13,50Ligne d'eau 50 mètres l'heure 25,50 27,00Demi-bassin école l'heure 17,35 18,00Demi-bassin ludique l'heure 38,75 41,00

Piscine du Bon PasteurLocation aux Associations messinesAvec Maître Nageur Sauveteur l'heure 29,60 31,00Sans Maître Nageur Sauveteur l'heure 17,40 18,00

Location aux Associations non messinesAvec Maître Nageur Sauveteur l'heure 60,20 63,00Sans Maître Nageur Sauveteur l'heure 34,70 36,50

Piscines Olympique, Belletanche, Square du Luxembourg et Bon Pasteur

habituels l'heure 33,65 35,00

Location de la salle de réunion en piscineLocation aux Associations messines gratuit gratuitLocation aux Associations non messinesPiscine Square du Luxembourg l'heure 9,70 10,00

1/2 journée 28,55 30,00la journée 51,00 54,00

Mise à disposition d'un Maître Nageur Sauveteur en dehors des horaires de location

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PORT DE PLAISANCE 2010 2011

Droits journaliers. bateaux de moins de 20 m 8,50 13,00. bateaux de plus de 20 m 23,00 25,00* le droit journalier comprend le branchement eau et électriqueDroits annuels. cotisation de base 199,90 236,00Appontements. Moins de 4m 142,80 199,00. De 4 m à 6 m 185,00 254,00. De 6,01 m à 7,5 m 275,40 379,00. De 7,51 m à 12 m 387,60 514,00. De 12,01 m à 15 m 714,00 944,00

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TERRAIN DE CAMPING

Droits journaliers basse saison (du 22 avril au 13 juin 2011) 2010 2011

1 Emplacement tente (petite taille) HT 1,89 2,37TVA 0,11 0,13TTC 2,00 2,50

1 Emplacement tente (moyenne et grande taille) HT 3,31 3,79TVA 0,19 0,21TTC 3,50 4,00

1 Emplacement camping-car ou caravane sans électricité secteur macadamisé (CC 0 à 10) et secteur engazonn HT 6,63 7,11( CC 11 à 13 et C 02 à C 09) TVA 0,37 0,39

TTC 7,00 7,50

1 Emplacement camping-car ou caravane avec électricité secteur macadamisé (CC 0 à 10) et secteur engazonn HT 7,58 8,06(C 02 à C 09) TVA 0,42 0,44

TTC 8,00 8,50

1 Emplacement caravane (VL inclus*) ou camping car espace engazonné sans électricité (C 8 à C 093) HT 7,58 8,06TVA 0,42 0,44TTC 8,00 8,50

1 Emplacement caravane (V.L. inclus*) ou camping-car de moins de 3,5 tonnes HT 10,43 10,90 espace engazonné avec électricité et eau (C 8 à C 093) TVA 0,57 0,60

TTC 11,00 11,50

1 Emplacement pour caravane (V.L. inclus*) double essieux ou de plus de 6 m HT 17,53 18,01 (secteur réservé-places 9 à 15) TVA 0,97 0,99

TTC 18,50 19,00

1 Emplacement pour camping-car double essieux ou autocar aménagé de plus de 3,5 tonnes HT 17,06 18,01 (secteur réservé) avec électricité et eau TVA 0,94 0,99

TTC 18,50 19,00

1 Entrée visiteur (selon dispositions du règlement intérieur) HT 2,84 2,84TVA 0,16 0,16TTC 3,00 3,00

1 Personne de plus de 10 ans HT 2,84 2,84TVA 0,16 0,16TTC 3,00 3,00

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Droits journaliers basse saison (du 22 avril au 13 juin 2011) 2010 2011

1 Enfant de plus de 4 ans à moins de 10 ans (la gratuité est accordée aux enfants HT 1,42 1,89 de moins de 4 ans) TVA 0,08 0,11

TTC 1,50 2,00

1 Voiture VL (4X4 inclus mais hors camionnette) HT 2,84 3,32TVA 0,16 0,18TTC 3,00 3,50

1 Camionnette ou mini bus de moins de 9 places (hors attelage et si attelée tarif VL majoré de 1,50€) HT 4,74 4,74TVA 0,26 0,26TTC 5,00 5,00

1 Motocyclette ou scooter ou quad HT 1,42 1,89TVA 0,08 0,11TTC 1,50 2,00

1 Animal domestique (chien) selon dispositions du règlement intérieur HT 0,47 0,47TVA 0,03 0,03TTC 0,50 0,50

1 Branchement électrique supplémentaire (sous réserve de disponibilités) HT 4,73 4,73TVA 0,27 0,27TTC 5,00 5,00

1 Jeton pour utilisation d'une machine à laver le linge HT 3,32 3,32TVA 0,18 0,18TTC 3,50 3,50

1 Jeton pour utilisation du sèche-linge HT 2,84 2,84TVA 0,16 0,16TTC 3,00 3,00

Droit de mise à disposition du local épicerie (mensuel) HT 317,73 334,45TVA 19,6% 62,27 65,55

TTC 380,00 400,00

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Droits journaliers haute saison (du 14 juin 2011 jusqu'à la fermeture du camping début octobre) 2010 2011

1 Emplacement tente (petite taille) HT 2,37 2,84TVA 0,13 0,16TTC 2,50 3,00

1 Emplacement tente (moyenne et grande taille) HT 3,79 4,26TVA 0,21 0,24TTC 4,00 4,50

1 Emplacement caravane ou camping-car sans électricité secteur macadamisé CC 0 à 10 et engazonné CC 11 à HT 7,58 8,06 et C 02 à C 09 TVA 0,42 0,44

TTC 8,00 8,50

1 Emplacement caravane ou camping-car avec électricité secteur macadamisé CC 0 à 10 et engazonné C 02 à 0 HT 8,06 8,53TVA 0,44 0,47TTC 8,50 9,00

1 Emplacement camping-car ou caravane (VL inclus*) espace engazonné sans électricité HT 8,53 9,01TVA 0,47 0,49TTC 9,00 9,50

1 Emplacement caravane (V.L. inclus*) ou camping-car de moins de 3,5 tonnes HT 10,90 11,37 espace engazonné avec électricité et eau TVA 0,60 0,63

TTC 11,50 12,00

1 Emplacement pour caravane (V.L. inclus*) double essieux ou de plus de 6 m HT 18,48 18,96 (secteur réservé-places 9 à 15) TVA 1,01 1,04

TTC 19,50 20,00

1 Emplacement pour camping-car double essieux ou autocar aménagé de plus de 3,5 tonnes HT 18,01 18,96 (secteur réservé) avec électricité et eau TVA 0,89 1,04

TTC 19,50 20,00

1 Entrée visiteur (selon dispositions du règlement intérieur) HT 2,84 2,84TVA 0,16 0,16TTC 3,00 3,00

1 Personne de plus de 10 ans HT 2,84 2,84TVA 0,16 0,16TTC 3,00 3,00

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Droits journaliers haute saison (du 14 juin 2011 jusqu'à la fermeture du camping début octobre) 2010 2011

1 Enfant de plus de 4 ans à moins de 10 ans (la gratuité est accordée aux enfants HT 1,89 1,89 de moins de 4 ans) TVA 0,11 0,11

TTC 2,00 2,00

1 Voiture VL (4X4 inclus mais hors camionnette) HT 3,33 3,33TVA 0,17 0,17TTC 3,50 3,50

1 Camionnette ou mini bus de moins de 9 places (hors attelage- si attelée tarif VL majoré de 1,50€) HT 4,74 4,74TVA 0,26 0,26TTC 5,00 5,00

1 Motocyclette ou scooter ou quad HT 1,89 1,89TVA 0,11 0,11TTC 2,00 2,00

1 Animal domestique (chien) selon dispositions du règlement intérieur HT 0,47 0,47TVA 0,03 0,03TTC 0,50 0,50

1 Branchement électrique supplémentaire (sous réserve de disponibilités) HT 4,73 4,73TVA 0,27 0,27TTC 5,00 5,00

1 Jeton pour utilisation d'une machine à laver le linge HT 3,32 3,32TVA 0,18 0,18TTC 3,50 3,50

1 Jeton pour utilisation du sèche-linge HT 2,84 2,84TVA 0,16 0,16TTC 3,00 3,00

Droit de mise à disposition du local épicerie (mensuel) HT 317,73 334,45TVA 19,6% 62,27 65,55

TTC 380,00 400,00

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POLE CULTURE

SERVICE DES ARCHIVES2010 2011

TARIF DES PHOTOCOPIES

Format A4 0,20 0,20Format A3 0,40 0,40Grand plan ou format A0 et > 1,60 1,60Petit plan ou format A1 - A2 0,80 0,80

Impression couleur de document numérisé 0,80 1,00Impression noir et blanc de document numérisé 0,40 0,50

Tirage d'actes d'état-civil à partir de microfilms ou d'actes numérisés(les photocopies d'originaux sont interdites) Sur place la page 0,40 0,50

Par correspondance le premier acte 1,60 1,70

Par correspondance les suivants 0,80 0,90

VENTE DE CARTES POSTALES l'unité 0,50 0,50

SERVICE BIBLIOTHEQUES/MEDIATHEQUES

La plupart des services proposés sur place dans les différents points du réseau des Bibliothèques-Médiathèquesmunicipales de METZ sont gratuits et ne nécessitent pas de carte d'emprunteur : consultation de livres, derevues, de dossiers, de cédéroms ; écoute de disques et de cassettes ; visionnement de cassettes vidéos, de DVDet de diapositives ; utilisation du laboratoire de langues de la Médiathèque du Pontiffroy ; utilisation des machines de la Bibliothèque de Services Numériques ; accès à l'internet (sur rendez-vous et sous réserve de disponibilité d'une machine)

LES ABONNEMENTS

Un abonnement annuel de base, valable de date à date, permet d'emprunter les documents à domicile. Il donne droit à l'emprunt gratuit de tous les imprimés, des textes enregistrés (cassettes ou disques) etde tous les documents proposés aux enfants dans les bibliothèques Jeunesse Une pièce d'identité est nécessaire. La carte est valable sur l'ensemble du réseau.L'abonnement annuel de base est nécessaire pour souscrire des abonnements supplémentaires.

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2010 20111) ABONNEMENT ANNUEL DE BASE• Jeunes de moins de 25 ans (Messins et non Messins) gratuit gratuit• Bénéficiaires du RMI et du RSA, chômeurs, titulaires de revenus sociaux (pension d'invalidité, de vieillesse,…) gratuité élargie gratuité élargie• Adultes Messins 10,00 10,00• Adultes non-Messins 20,00 20,00• Ecoles maternelles et primaires de METZ Structures "petite enfance" de Metz (CCAS et Cogeham)• Associations et autres établissements d'enseignement messins 36,00 36,00• Associations et établissements d'enseignement non-messins 72,00 72,002) ABONNEMENTS ANNUELS SUPPLÉMENTAIRESDeux catégories d'abonnement : 1) disque+ cédéroms et/ou 2) vidéos + cédéroms• Jeunes de moins de 25 ans (Messins et non Messins) gratuit gratuit• Bénéficiaires du RMI et du RSA, chômeurs, titulaires de revenus sociaux (pension d'invalidité, de vieillesse,…) gratuité élargie gratuité élargie• Adultes Messins 10,00 10,00• Adultes non-Messins 20,00 20,00

3) PHOTOCOPIES• Photocopie noir et blanc, la page A4 0,20 0,20 - à partir de 100 pages demandées en une fois, la page A4 0,10 0,10• Photocopie, la page A3 0,40 0,40 - à partir de 100 pages demandées en 1 fois, la page A3 0,15 0,15• Reproduction à partir d'un microfilm, la page A4 0,30 0,30• Reproduction à partir d'un microfilm, la page A3 0,50 0,50• Copie(s) ou reproduction(s) réalisée(s) par opérateur : frais fixe par commande 5,00 5,00• Carte (manuelle ou magnétique) de 12 unités de photocopies (12 A4 ou 6 A3) 1,50 1,50• Carte (manuelle ou magnétique) de 35 unités de photocopies 4,00 4,00• Carte magnétique de 100 unités de photocopies 8,00 8,00• Photocopie ou sortie imprimante couleurs : la page de texte A4 0,50 0,50• Photocopie ou sortie imprimante couleurs : la page (ill. <A5) 1,00 1,00• Photocopie ou sortie imprimante couleurs (la page (ill.>A5) 1,50 1,50• Copie-écran ou sortie d'imprimante, la page A4 0,05 0,05

4) DIVERS

• Carte d'emprunteur valable un mois 6,00 6,00• Remplacement de la carte d'emprunteur 3,00 3,00• Remboursement d'un boîtier (CD audio, cassette audio ou vidéo, cédérom) 1,50 1,50• Réservations (livres, disques, vidéos, cédéroms) gratuit gratuitFrais de retard (par document et par jour de retard) (arrondis au 0,50 € inférieur avec un minimumde perception : 1 €)

0,10 0,10

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- Tous documents 2010 2011Frais limités à 5 € par document pour les avis de facturation(3e rappel) et à 10 € par document pour les recouvrements gérés par la Trésorerie municipale

5) DROITS DE REPRODUCTION

Publication de documents appartenant aux fonds de la MédiathèqueEdition de livres, périodiques ou cédéroms• couverture ou cédérom, 5 ex. publiés et pour chaque document 80,00 80,00• > la 1/2 page : 5 ex. publiés et pour chaque document 40,00 40,00• ≤ la 1/2 page : 5 ex. publiés et pour chaque documentou forfait de 10 exemplaires de l'ensemble des titres de l'éditeur 25,00 25,00Edition de publicité et remise de 5 exemplaires de la publication 250,00 250,00Edition électronique (réseau non commercial) 80,00 80,00

6) MICROFILMS ET PHOTOGRAPHIES a) Format 24 X 36• Microfilm - frais fixes par commande 5,00 5,00 - chaque prise de vue 0,15 0,15• Négatif noir et blanc - frais fixes par film 6,00 6,00 - chaque prise de vue 0,50 0,50• Négatif couleurs - frais fixes par film 10,00 10,00 - chaque prise de vue 1,00 1,00• Diapositives couleurs et noir et blanc - frais fixes par film 15,00 15,00 - chaque diapositive 1,50 1,50 - chaque diapositive (sous cache de verre) 2,00 2,00

b) Prise de vue numérique - frais fixes par commande 5,00 5,00 - chaque prise de vue (support fourni par le demandeur) 0,15 0,15

c) Format 4 X 5 inchesDiapositives couleurs - frais fixes par tranche de 10 vues 50,00 50,00 - chaque diapositive 40,00 40,00• Négatif noir et blanc - frais fixes par tranche de 10 vues 15,00 15,00 - chaque prise de vue 25,00 25,00

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2010 2011d) Format 120

• Négatif noir et blanc - frais fixes par film 10,00 10,00 - chaque prise de vue 1,00 1,00Négatif couleurs - frais fixes par film 15,00 15,00 - chaque prise de vue 1,00 1,00• Diapositives couleurs - frais fixes par film 15,00 15,00 - chaque diapositive 1,50 1,50

e) Tirage papier noir et blanc

• Frais fixes par commande 8,00 8,00• jusqu'au 13 X 18 2,00 2,00• 18 X 24 8,00 8,00• 24 X 30 10,00 10,00• 30 X 40 12,00 12,00

7) VIDÉO a) Cession de cassettes vidéo (hors coût du support)• aux particuliers pour usage privé, le titre 40,00 40,00• aux organismes pour diffusion interne (Association, bibliothèque, Maison de la Culture…) selon la durée : - moins de 30 minutes, le titre 80,00 80,00 - plus de 30 minutes, le titre 150,00 150,00 - diffusion sur câble (un passage) et à l'étranger, le titre 300,00 300,00 - diffusion sur antenne, le titre 800,00 800,00

b) Tarif du support• Cassette VHS 5,00 5,008) MODULES DE FORMATION ET DE RECHERCHES SPECIALISEES

Module de formation à appliquer aux établissements d'enseignement et aux associations demandant la participation du service à des formations bibliothéconomiques 80,00 80,00Recherche spécialisée et remise de 2 exemplaires, en cas de publication 8,00 8,00Recherche approfondie et remise de 5 exemplaires, en cas de publication 80,00 80,00

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2010 20119) CATALOGUES ET PUBLICATIONSa) catalogues :Lettres de Saint-Clément et d'ailleurs : Bernard-Marie Koltès 7,00 7,00Jean Vodaine, le passeur de mots 7,00 7,00Bibliothèques offertes 4,00 4,00Metz à table 7,00 7,00Dédicaces à Paul Verlaine 9,00 9,00Relieurs d'art d'aujourd'hui 15,00 15,00Reliure d'art du XXe siècle - Bibliothèque Nationale du Luxembourg 7,00 7,00Metz enluminée 10,00 10,00La Bibliothèque de Koltès : réécritures et métissages 8,00 8,00Épreuves du temps : 200 ans de la Bibliothèque de Metz 30,00 30,00Image du patrimoine des bibliothèques-médiathèques de Metz 12,00 12,00Jules Mougin : la révolte du cœur 12,00 12,00Dans l'objectif des Frères Prillot : photographies de Metz (1891-1935) 15,00 15,00Femme en voyage, Rosette Choné 15,00 15,00

b) affiches et cartes postales :affiches (l'unité) : tarif modifié en cours d'année 2009, appliqué aux nouvelles éditions 2,00 2,00cartes postales (la pochette) 1,00 1,00

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POLE URBANISME

SERVICE URBANISME REGLEMENTAIRE ET QUALITE URBAINE 2010 2011

Photocopies A4 noir et blanc 0,20 0,20Photocopies A3 noir et blanc 0,40 0,40Photocopies A4 couleur 1,00Photocopies A3 couleur 1,50Zone PLU 4,10 4,20Photocopies A4 avec recherches 6,10 6,20Photocopies A3 avec recherches 7,15 7,25

SERVICE TOPOGRAHIE, S.I.G. ET GESTION FONCIERE

I - PLANS ISSUS DE SUPPORTS GRAPHIQUES

Plans divers (toutes échelles) la planche Papier normal 6,90 7,00Plans divers (toutes échelles) la planche Exemplaire suppl. 4,20 4,25Extrait de la matrice cadastrale Papier normal gratuité gratuité

Copie de croquis de conservation cadastrale Format A4 ou A3 3,05 3,10Autres formats (la feuille) 9,50 9,50

Plan guide de la Ville de Metz :Atlas municipal (format A3) Papier normal 17,50 17,75Atlas municipal (format A4) Papier normal 12,25 12,50Répertoire des rues Sur papier 3,60 3,65Répertoire des rues Sur support numérique 17,50 17,75

II -PLANS ISSUS DE SUPPORTS NUMERIQUES (S.I.G.)

Plan type Format A4 Papier normal 3,50 3,55Format A4 Exemplaire suppl. 0,55 0,55Format A4 sur commande Papier photo 6,45 6,55Format A4 sur commande Exemplaire suppl. 3,20 3,25Format A3 Papier normal 4,40 4,50Format A3 Exemplaire suppl. 1,30 1,30Format A3 sur commande Papier photo 8,50 8,60Format A3 sur commande Exemplaire suppl. 4,20 4,25Format A0 (plan schématique) Papier normal 7,00 7,10Format A0 (plan schématique) sur commande Papier photo 15,50 15,70Format > A3 : prix au m² Papier normal 8,00 8,12Format > A3 : prix au m² sur commande Papier photo 16,50 16,75

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2010 2011Planche du P.L.U. 0,84 X 1,30 Papier normal 8,80 9,00Planche du P.L.U. 0,84 X 1,30 sur commande Papier photo 17,50 17,75

Plan de masse (format A4 ou A3)Plan parcellaire avec extrait du fichier des propriétaires Papier normal 5,60 5,60Plan parcellaire avec extrait du fichier des propriétaires Exemplaire suppl. 0,55 0,55

Plan de situation (format A3 ou A4) Papier normal 3,60 3,60Plan de situation (format A3 ou A4) Exemplaire suppl. 0,55 0,55

Plan spécifique (Extrait du S.I.G. composé à la demande à partir de couches prédéfiniesFormat A4 Papier normal 6,20 6,30Format A4 Exemplaire suppl. 0,55 0,55Format A4 sur commande Papier photo 9,90 10,05Format A4 sur commande Exemplaire suppl. 4,90 5,00Format A3 Papier normal 8,90 9,00Format A3 Exemplaire suppl. 1,30 1,30Format A3 sur commande Papier photo 13,00 13,20Format A3 sur commande Exemplaire suppl. 6,60 6,70

Format > A3 : prix au m² Papier normal 17,30 17,55Format > A3 : prix au m² Exemplaire suppl. 4,40 4,45Format > A3 : prix au m² sur commande Papier photo 27,55 27,90Format > A3 : prix au m² sur commande Exemplaire suppl. 14,00 14,20

Plan nécessitant une requête spécifiqueAu temps passé (facturé au tarif officiel + prix éditions selon ci-dessus)

Editions papier de l'orthophotoplan ou documents de type RasterSur papier ordinaireFormat A4 Papier normal 5,20 5,30Format A4 Exemplaire suppl. 1,30 1,30

Format A4 sur commande Papier photo 9,90 10,05Format A4 sur commande Exemplaire suppl. 5,00 5,10Format A3 Papier normal 8,10 8,20

Format A3 Exemplaire suppl. 2,10 2,10Format A3 sur commande Papier photo 14,20 14,40Format A3 sur commande Exemplaire suppl. 7,10 7,20Format > A3 : prix au m² Papier normal 25,00 25,40Format > A3 : prix au m² Exemplaire suppl. 10,50 10,65Format > A3 : prix au m² sur commande Papier photo 38,00 38,60Format > A3 : prix au m² sur commande Exemplaire suppl. 19,00 19,30

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2010 2011III - DONNEES NUMERIQUES

Fourniture de données du SIG (Système d'Information Géographique) sous formenumérique, pour les besoins propres de l'acquéreur considéré comme utilisateur finalForfait prise en charge et traitement 38,00 38,60

Données de type "vecteur" par objet 0,35 0,35Orthophotoplan par million pixels 3,30 3,35Plans scannés par million pixels 0,20 0,20

IV -TRAVAUX D'ARPENTAGE

1) Implantation d'alignement sur le terrainForfait par tranche de 40 ml de façade (1ère tranche ou terrains de < 20 ares) 106,00 107,60Forfait par tranche de 40 ml de façade (tranches suivantes) 72,00 73,10Supplément par point implanté ou rétabli (y compris fournitures) 13,90 14,10

2) Simple vérification d'alignement (vérification sur place, d'un alignement déjà 41,00 41,60existant)

3) Fournitures diversesBorne parcellaire 9,00 9,15Boulon, tube ou piquet 3,20 3,25

V - NUMERO D'IMMEUBLE

Fourniture d'une plaque émaillée portant le numéro d'immeuble 13,40 13,60

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POLE ETUDES

SERVICE ETUDES, ESPACES PUBLICS, DEPLACEMENTS

1/ STATIONNEMENT SUR VOIRIE : 2010 2011

ZONE A (tarifs en vigueur depuis le 1er mars 2010)

10 mn 0,20 0,2020 mn 0,50 0,5030 mn 0,70 0,7040 mn 0,90 0,9050 mn 1,20 1,2060 mn 1,40 1,40

ZONE B (tarifs en vigueur depuis le 1er mars 2010)

10 mn 0,20 0,2020 mn 0,40 0,4030 mn 0,60 0,6040 mn 0,80 0,8050 mn 1,00 1,001 h 00 mn 1,20 1,201 h 10 mn 1,40 1,401 h 20 mn 1,60 1,601 h 30 mn 1,80 1,801 h 40 mn 2,00 2,001 h 50 mn 2,20 2,202 h 00 mn 2,40 2,40

ZONE B3 (tarifs en vigueur depuis le 1er mars 2010)

10 mn 0,20 0,2020 mn 0,40 0,4030 mn 0,60 0,6040 mn 0,80 0,8050 mn 1,00 1,001 h 00 mn 1,20 1,201 h 10 mn 1,40 1,401 h 20 mn 1,60 1,601 h 30 mn 1,80 1,801 h 40 mn 2,00 2,001 h 50 mn 2,20 2,202 h 00 mn 2,40 2,40

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ZONE B3 suite (tarifs en vigueur depuis le 1er mars 2010) 2010 2011

2 h 10 mn 2,60 2,602 h 20 mn 2,80 2,802 h 30 mn 3,00 3,002 h 40 mn 3,20 3,202 h 50 mn 3,40 3,403 h 00 mn 3,60 3,60

ZONE C (tarifs en vigueur depuis le 1er mars 2010)

10 mn 0,20 0,2020 mn 0,40 0,40

ABONNEMENTS RESIDENTIELS (tarifs en vigueur depuis le 6 avril 2010)Journalier 2,00 2,00Mensuel 25,00 25,00Trimestriel 70,00 70,00Annuel 240,00 240,00

PAIEMENT PAR LECTEUR DE CARTE A MÉMOIRE (tarifs en vigueur depuis le 1er mars 2010)Lecteur LICAM 80,00 80,00Carte prépayée 35,00 35,00

2/ STATIONNEMENT TEMPORAIRE OCCASIONNEL PLACE D'ARMES :

60 mn 1,50 1,502 h 00 mn 3,00 3,00

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PÔLE TRAVAUX

Frais généraux et de contrôle suite à des travaux de réfections de tranchées, de construction d'entrées charretières et deréparations ou de modifications du domaine public, pour le compte de concessionnaires, de particuliers ou d'administrations :

Taux 20 % jusqu'à 2 300 € hors taxes Taux 15 % entre 2 301 et 7 700 € hors taxesTaux 10 % au-delà de 7 700 € hors taxes

Service Entretien Voirie et Ouvrages d'Art

Stock de pavés : prix à la tonne. Pesage et transport à la charge du demandeur :

Pavés Colmar 15 x 20 x 14 cm environ : 150 € TTC/tonnePavés Granit 15 x 20 x 14 cm environ : 150 € TTC/tonnePavés Sierck 10 x 20 x 12 cm environ : 80 € TTC/tonnePavés Mélaphyre 14 x 17 x 12 cm environ 80 € TTC/tonne

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POLE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

SERVICE ATELIERS BATIMENTS

CHAUFFAGE SANITAIRE 2010 2011

NourriceLocation de 1 à 4 jours 6,40 6,50par jour supplémentaire 1,30 1,32

matériel détérioré ou non restitué 125,77 127,66Evier sur chassis

Location de 1 à 4 jours 14,70 14,92par jour supplémentaire 2,95 2,99

matériel détérioré ou non restitué 288,13 292,45Compteur d'eau avec 2 raccords

Location de 1 à 4 jours 6,39par jour supplémentaire 1,28

matériel détérioré ou non restitué 127,7925m tube PEHD


matériel détérioré ou non restitué 50,02 50,77

SERVICE ATELIERS SIGNALISATION REGULATION TRAFIC

Confection, pose et dépose d'une flèche de jalonnement temporairepar flèche et par période de 7 jours 51,00 51,77

Redevance pour la communication de renseignements relatifs à 55,10 55,93la réglementation de la circulation sur le territoire de la Ville de Metz

Signalisation Routière

Signalisation Verticale

Confection, pose et dépose d'un panneau ou d'une flèchede déviation 35,70 36,24Location d'un ensemble de signalisation verticale (B mobile) par période de 7 jours 5,38 5,46Coût de remplacement d'un ensemble non restitué ou détérioré 108,24 109,86

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Signalisation Horizontale 2010 2011

Marquage en enduit à froidEffacage mécanique le m2 13,40 13,60Exécution d'une ligne de largeur 0,10 ml le ml 3,00 3,05Exécution d'une ligne de largeur 0,15 ml le ml 3,75 3,81Exécution d'une ligne "STOP" le ml 11,95 12,13Exécution d'une ligne "CEDEZ LE PASSAGE" le ml 8,25 8,37Exécution de passage piétons (ou mot "BUS") le m2 19,35 19,64Exécution d'ilôt plein le m2 19,35 19,64Exécution de figurine "personne handicapée" 17,05 17,31Cône 0,30 0,30Mise à disposition d'un panneau de signalisation (généralement posé sur barrière) 3,66 3,71

Signalisation Lumineuse

Pose et dépose de comptage d'analyse de trafic 182,10 184,83Modification d'un programme automate 180,65 183,36Pose et dépose de feux tricolores provisoires 1 167,00 1 184,51Réparation de câble endommagé 262,80 266,74Confection d'une boucle électromagnétique 593,05 601,95Dépose d'un support de signalisation 381,45 387,17Confection d'un massif d'ancrage 558,45 566,83

SERVICE MANIFESTATIONS FESTIVITES

Fourniture d'1 rouleau de rubalise de 100 ml 9,55 9,69

Droits de mise à disposition du matériel de manifestations

DRAPEAUXnouvelle codification fournie par le fabricant

Drapeau Série 1 en 1,50 x 2,25 mLocation de 1 à 4 jours 3,15 3,20par jour supplémentaire 0,65 0,66

matériel détérioré ou non restitué 62,20 63,13Drapeau Série 2 en 1,50 x 2,25 m





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2010 2011Drapeau Série 1 en 0,80 x 1,20 m






matériel détérioré ou non restitué 78,94 80,12CALICOTS

Calicot Metz" de 2 ml Location de 1 à 4 jours 0,75 0,76par jour supplémentaire 0,15 0,15

matériel détérioré ou non restitué 14,47 14,69Calicot "Metz" de 3 ml (bâche plastique)



MOBILIER Barrière


matériel détérioré ou non restitué 42,94 43,58Chaise


matériel détérioré ou non restitué 17,22 17,48Plancher 1,44 m2


matériel détérioré ou non restitué 111,95 113,63Podium 4m2


matériel détérioré ou non restitué 606,72 615,82Praticable 2m2



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2010 2011Praticable réglable 2m2


matériel détérioré ou non restitué 1 265,37 1 284,35Stand


matériel détérioré ou non restitué 1 027,36 1 042,77Table



MOBILIER Banc


matériel détérioré ou non restitué 27,69 28,11Grille d'exposition



IsoloirLocation de 1 à 4 jours 8,15 8,27par jour supplémentaire 1,65 1,67

matériel détérioré ou non restitué 160,12 162,52Mât alu


matériel détérioré ou non restitué 321,38 326,20Panneau d'élection


matériel détérioré ou non restitué 116,38 118,13Podium mobile

Location de 1 à 4 jours 1 457,80 1 479,67par jour supplémentaire 291,55 295,92

matériel détérioré ou non restitué 28 584,40 29 013,17

Tente de réception 10m x 10mLocation de 1 à 4 jours 1 446,80 1 468,50par jour supplémentaire 289,35 293,69


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2010 2011Tente 5m x 12m


matériel détérioré ou non restitué 4 515,43 4 583,16Tente 5m x 5m


matériel détérioré ou non restitué 2 901,50 2 945,02Tribune (la place)


matériel détérioré ou non restitué 95,58 97,01Urne



Passe câbleLocation de 1 à 4 jours 23,15 23,50par jour supplémentaire 4,65 4,72

matériel détérioré ou non restitué 453,82 460,63ELECTRICITE PROJECTEURHalogène 300W


matériel détérioré ou non restitué 18,29 18,56Halogène 1000W


matériel détérioré ou non restitué 243,92 247,58Iodure 400W


matériel détérioré ou non restitué 602,02 611,05Poursuite



Scène1000WLocation de 1 à 4 jours 42,75 43,39par jour supplémentaire 8,45 8,58


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2010 2011Spot 120W


matériel détérioré ou non restitué 53,36 54,16Stade 1000W


matériel détérioré ou non restitué 1 615,96 1 640,20Stade 2000W


matériel détérioré ou non restitué 2 058,06 2 088,93 ECLAIRAGE

Eclairage sécuritéLocation de 1 à 4 jours 11,64 11,81par jour supplémentaire 2,33 2,36

matériel détérioré ou non restitué 232,80 236,29Réglette fluorescente


matériel détérioré ou non restitué 22,87 23,21Guirlande électrique (au mètre)


matériel détérioré ou non restitué 6,40 6,50 PROLONGATEURalimentation 5G6 10 m


matériel détérioré ou non restitué 79,14 80,33alimentation 5G6 20 m


matériel détérioré ou non restitué 140,12 142,22alimentation 5G6 50 m



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RALLONGE 2010 2011

Secteur 3G2.5 5 mLocation de 1 à 4 jours 1,15 1,17par jour supplémentaire 0,25 0,25

matériel détérioré ou non restitué 22,42 22,76Secteur 3G2.5 10 m



Secteur 3G2.5 15 mLocation de 1 à 4 jours 2,70 2,74par jour supplémentaire 0,55 0,56







matériel détérioré ou non restitué 159,63 162,02Enrouleur 25 m


matériel détérioré ou non restitué 43,68 44,34 ARMOIRE9 comptages


matériel détérioré ou non restitué 7 494,73Bornier


matériel détérioré ou non restitué 243,92 247,58Comptage 30/60A



48

2010 2011Comptage 2 TI 200 A


matériel détérioré ou non restitué 10 046,69Comptage 2 TI 400 A


matériel détérioré ou non restitué 11 239,87Comptage TI 125A


matériel détérioré ou non restitué 3 048,98 3 094,71Comptage TI 250A



Distribution 25ALocation de 1 à 4 jours 14,00 14,21par jour supplémentaire 2,80 2,84

matériel détérioré ou non restitué 274,41 278,53Distribution 60A


matériel détérioré ou non restitué 762,25 773,68Distribution 250A


matériel détérioré ou non restitué 7 268,14

GROUPE ELECTROGENELocation de 1 à 4 jours 221,60 224,92par jour supplémentaire 44,30 44,96

matériel détérioré ou non restitué 4 344,80 4 409,97 CABLESH07 3G 2,5 ml


matériel détérioré ou non restitué 2,94 2,98H07 3G 4 ml



49

2010 2011H07 5G 2,5 ml





H07 5G 6 mlLocation de 1 à 4 jours 0,30 0,30par jour supplémentaire 0,10 0,10
















50

2010 2011H07 5G 150 ml



PROJECTEURSPied projecteur 2 m


matériel détérioré ou non restitué 60,98 61,89Manfrotto


matériel détérioré ou non restitué 838,47 851,05SONORISATION

AMPLISQSC EX 4000


matériel détérioré ou non restitué 3 292,90 3 342,29QSC PLX 3402


matériel détérioré ou non restitué 1 734,20 1 760,21AM 120



AUDIOPOLE MULTI 400 4 x 140 wLocation de 1 à 4 jours 26,20 26,59par jour supplémentaire 5,25 5,33

matériel détérioré ou non restitué 514,28 521,99 CABLEHP 12 paires 20 m


matériel détérioré ou non restitué 126,53 128,43HP 12 paires 50 m



51

2010 2011Compression Bouyer


matériel détérioré ou non restitué 213,43 216,63Ensemble Liberty


matériel détérioré ou non restitué 4 566,33 4 634,82 HAUT PARLEUR

Sub bass LS 1000Location de 1 à 4 jours 78,60 79,78par jour supplémentaire 15,70 15,94

matériel détérioré ou non restitué 1 540,99 1 564,10Sub bass LS 500


matériel détérioré ou non restitué 1 070,27 1 086,32PS 15 Nexo


matériel détérioré ou non restitué 1 740,18 1 766,28PS 8 Nexo


matériel détérioré ou non restitué 851,48 864,25Dynacord FE 12-2


matériel détérioré ou non restitué 613,61 622,81 SON

Projecteur de sonLocation de 1 à 4 jours 6,60 6,70par jour supplémentaire 1,35 1,37


Micro HF SennheiserLocation de 1 à 4 jours 50,65 51,41par jour supplémentaire 10,10 10,25

matériel détérioré ou non restitué 992,68 1 007,57

52

2010 2011Micro Sennheiser


matériel détérioré ou non restitué 106,44 108,04Pied haut parleur


matériel détérioré ou non restitué 114,34 116,06Pied micro


matériel détérioré ou non restitué 114,34 116,06Pied micro table


matériel détérioré ou non restitué 38,11 38,68 PLATINECassette


matériel détérioré ou non restitué 546,04 554,23Lecteur Cassette TASCAM


matériel détérioré ou non restitué 556,14 564,48Enregistreur TASCAM DR-1


matériel détérioré ou non restitué 447,30CD


matériel détérioré ou non restitué 413,67 419,88Lecteur CD TASCAM


matériel détérioré ou non restitué 285,84 290,13 RALLONGE

Micro XLR 25 mLocation de 1 à 4 jours 3,55 3,60par jour supplémentaire 0,70 0,71


53

2010 2011Micro XLR 60 m


matériel détérioré ou non restitué 166,93 169,43Micro XLR 40 m


matériel détérioré ou non restitué 111,29 112,96Micro XLR 8 m


matériel détérioré ou non restitué 22,26 22,59HP Jack 35 m








matériel détérioré ou non restitué 5,34 5,42 TABLE MIXAGE

8-6Location de 1 à 4 jours 248,80 252,53par jour supplémentaire 49,75 50,50

matériel détérioré ou non restitué 4 878,37 4 951,5510-2



54

POLE ESPACES VERTS ET PROPRETE URBAINE

SERVICE ESPACES VERTS

2010 2011TARIFS DE LOCATION DES PLANTES VERTES ET FLEURIES

TARIF "A" jusqu'à 3 jours

Plantes fleuries en godet 0,70 0,70Plantes fleuries en pots 5,00 5,10Jardinières garnies de 2 plantes vertes + 2 plantes fleuries 16,10 16,35Plantes vertes de moins de 0,50 m 3,00 3,05Plantes vertes de 0,50 m à 1,00 m 7,60 7,70Plantes vertes de 1,50 m à 2 m 14,30 14,50Lauriers Pyramides ou Boules de moins de 1,50 m 10,90 11,05Lauriers Pyramides ou Boules de plus de 1,50 m 14,45 14,70Palmiers Phoenix de 1,00 m à 1,50 m 4,50 4,60Palmiers Phoenix de 1,50 m à 1,80 m 10,90 11,05Palmiers Phoenix de 1,80 m à 2,20 m 17,85 18,15Palmiers Kentia de 1,00 m à 1,50 m 7,55 7,65Palmiers Kentia de 1,50 m à 1,80 m 14,35 14,60Transport forfaitaire pour 1 prêt 43,70 44,35

TARIF "B" au-delà de 3 jours (7jours maximum)

Plantes fleuries en godet 0,70 0,70Plantes fleuries en pots 5,00 5,10Jardinières garnies de 2 plantes vertes + 2 plantes fleuries 21,20 21,50Plantes vertes de moins de 0,50 m 6,05 6,15Plantes vertes de 0,50 m à 1,00 m 12,75 12,95Plantes vertes de 1,50 m à 2 m 23,45 23,80Lauriers Pyramides ou Boules de moins de 1,50 m 17,90 18,15Lauriers Pyramides ou Boules de plus de 1,50 m 23,85 24,20Palmiers Phoenix de 1,00 m à 1,50 m 7,25 7,35Palmiers Phoenix de 1,50 m à 1,80 m 18,25 18,50Palmiers Phoenix de 1,80 m à 2,20 m 29,50 29,95Palmiers Kentia de 1,00 m à 1,50 m 12,50 12,70Palmiers Kentia de 1,50 m à 1,80 m 23,95 24,30Bambous de moins de 1,50 mBambous de 1,50m à 2,50mTransport forfaitaire pour 1 prêt 43,70 44,35

55

SERVICE PROPRETE URBAINE 2010 2011

SANISETTES 0,30 0,30

56

TARIFS

Salles polyvalentes 2, rue des Campanules

Pour les usagers messins et membres Metz Métropole : - Salle n'2 Pour les usagers non messins et non membres de Metz Métropole : - Salle n"2

Salles polyvalentes 3, rue des Bleuets

Pour les usagers messins et membres Metz Métropole : - Sallen"3 Pour les usagers non messins et non membres de Metz Métropole : - Salle n03

27,OO

29,OO

12,oo

13,OO

Les réglements intérieurs actuellement en vigueur au sein de ces deux bâtiments seront applicables à ces 2 salles.

tarifs municipaux...salle polyvalente 1b, rue du roi albert pour usagers messins et membres de...

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