tableau de bord - msaet maintien auto accrochables (code lpp : 1283365) concentre la quasi-totalité...

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Tableau de bord Liste des Produits et Prestations remboursables en 2015 octobre 2016

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Page 1: Tableau de bord - MSAet maintien auto accrochables (Code LPP : 1283365) concentre la quasi-totalité des volumes et des remboursements (97 %). En 2015, la quantité de sièges coquille

Tableau de bord Liste des Produits et Prestations

remboursables en 2015 octobre 2016

Octobre 2016

Tableau de bord LPP

La liste des produits et prestations rembourseacutes par le reacutegime agricole en 2015

DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES ET DES STATISTIQUES Directeur de la publication Alain PELC pelcalainccmsamsafr Reacutedacteur en chef David FOUCAUD foucauddavidccmsamsafr Deacutepartement laquo Reacutegulation Evaluation et Etudes en Santeacute raquo Veacuteronique DANGUY danguyveroniqueccmsamsafr Annie NOURRY nourryannieccmsamsafr Tristan HAGUES haguestristanccmsamsafr Diffusion Claudine GAILLARD gaillardclaudineccmsamsafr Mireille MEDELICE Medelicemireilleccmsamsafr Nadia FERKAL ferkalnadiaccmsamsafr

DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES Collegravege meacutedical Dr Sandrine FARE faresandrineccmsamsafr

2

SOMMAIRE

LES DONNEES 2015 4

1 LA DEPENSE GLOBALE DE LA LPP 6 2 VUE laquo ASSURANCE MALADIE raquo 7 3 VUE laquo ASSURE raquo 9

ANNEXES 11

GRAPHIQUES 1 A 11 - LES REPARTITIONS DES POSTES DE REMBOURSEMENT DE LA LPP EN 2015 12 GRAPHIQUE 12 ndash LES 10 CLASSES PRESENTANT LES PLUS FORTS RESTE A CHARGE DE LA LPP EN 2015 16 TABLEAU 1 - LES GRANDES CLASSES TECHNICO-THERAPEUTIQUES EN 2015 PAR MONTANT REMBOURSABLE - NIVEAU 1 16 TABLEAU 2 - LES CLASSES TECHNICO-THERAPEUTIQUES EN 2015 ndash NIVEAU 2 (TABLEAU 1 DETAILLE PAR CLASSE TECHNICO-THERAPEUTIQUE) 18 TABLEAU 3 - LES CLASSES TECHNICO-THERAPEUTIQUES EN 2015 - NIVEAU 3 20 TABLEAU 4 - TOP 30 PAR QUANTITE DACTES EN 2015 26 TABLEAU 5 - TOP 30 PAR MONTANT DE LA BASE DE REMBOURSEMENT (MONTANT REMBOURSABLE) EN 2015 30 TABLEAU 6 - TOP 30 PAR EVOLUTION DES MONTANTS PRESENTES AU REMBOURSEMENT ENTRE 2014 ET 2015 (POUR LES MONTANT gt 20000euro) 34

DEFINITIONS ET METHODE 38

1 DEFINITIONS ET INDICATEURS 38 2 CODAGE DE LA LPP 40 TABLEAU 7- TABLEAU DE RECODAGE 41

4

LES DONNEES 2015 Les deacutepenses globales de la LPP se stabilise En 2015 le montant des deacutepenses des patients du reacutegime agricole (deacutepenses globales deacutepassements compris) lieacutees aux produits de la LPP srsquoeacutelegraveve agrave 841 millions drsquoeuros augmentant de + 03 par rapport agrave lrsquoanneacutee preacuteceacutedente Les titres I (Maintien agrave domicile) et III (Produits implantables) augmentent respectivement de + 28 et + 14 Les deacutepenses lieacutees au titre II (Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes) et IV (Achats et reacuteparations des fauteuils roulants) baissent respectivement de -26 et - 38 en 2015 Les postes de deacutepenses les plus eacuteleveacutes sont laquo organes des sens et sphegravere ORL raquo (optique et audioprothegraveses) avec pregraves de 293 millions drsquoeuros laquo appareil respiratoire raquo avec 104 millions drsquoeuros et laquo appareils orthopeacutediques externes raquo pour 81 millions drsquoeuros Ces trois postes repreacutesentent 57 de la deacutepense totale de la LPP Reacutepartition du montant remboursable

Tout comme la deacutepense le montant remboursable global qui srsquoeacutelegraveve agrave 556 millions drsquoeuros est reacuteparti de faccedilon peu homogegravene

Quatre classes sur onze repreacutesentent 58 du montant total il srsquoagit de lrsquoappareil respiratoire (19) du maintien agrave domicile (14) de la dermatologie (12) et de lrsquoappareillage orthopeacutedique externe (12) Les remboursements au titre de la LPP augmentent Le montant global rembourseacute par le reacutegime agricole est de 482 millions drsquoeuros en croissance de + 28 Cette croissance srsquoobserve surtout pour les produits des titres I et II avec respectivement + 29 et + 44 Les remboursements affeacuterents au titre III sont eacutegalement en augmentation avec + 13 tandis que ceux qui relegravevent du titre IV reculent (- 34 ) Les classes laquo appareil respiratoire raquo (86 millions drsquoeuros de remboursements) et laquo maintien agrave domicile (71 millions drsquoeuros) concentrent agrave eux seuls 31 des remboursements de la LPP Les remboursements lieacutes au systegraveme cardio-vasculaire en hausse La classe laquo systegraveme cardio-vasculaire raquo est celle dont le montant total des remboursements enregistre la plus importante eacutevolution en 2015 + 97 contre - 03 en 2014 Cette hausse est principalement due aux valves cardiaques transcutaneacutees (TAVI) admises au remboursement depuis 2012 qui augmentent de 800 en 2015 par rapport agrave 2014 atteignant 36 M euro en 2015 (contre 420 000euro en 2014) Cette augmentation est imputable agrave lextension des indications de pose de ces dispositifs valideacutees par la Haute Autoriteacute de santeacute en octobre 2014 et admises au remboursement par arrecircteacute publieacute au journal officiel du 17 deacutecembre 2015 Compte tenu de ces indications suppleacutementaires la population cible annuelle a eacuteteacute eacutevalueacutee agrave la hausse et concerne deacutesormais 10 250 patients tous reacutegimes confondus (soit un doublement par rapport agrave la population cible annuelle depuis 2012 5 175 patients) Afin de contenir le montant des remboursements de ces

dispositifs leur tarif de remboursement a eacuteteacute revu agrave la baisse au 1er janvier 2016 et une baisse suppleacutementaire sera eacutegalement appliqueacutee au 1er janvier 2017 Les beacuteneacuteficiaires de la LPP Les classes technicondashtheacuterapeutiques qui concentrent le plus grand nombre de beacuteneacuteficiaires sont - laquo lrsquooptique verres et monturesraquo (562 000

beacuteneacuteficiaires) - laquo les pansements raquo (541 000 beacuteneacuteficiaires) - laquo les orthegraveses petit appareillage raquo ( 409 000

beacuteneacuteficiaires)

Le maintien agrave domicile est la classe pour laquelle lrsquoacircge moyen des beacuteneacuteficiaires est le plus eacuteleveacute (812 ans) Les classes concernant les plus jeunes (acircge moyen infeacuterieur agrave 60 ans) sont celles des laquo Organes des sens et sphegravere ORL raquo (570 ans) et de la laquo Neurologie raquo (577 ans)

Les 3 classes qui comptent la plus grande part de beacuteneacuteficiaires en ALD sont

H - Meacutetabolisme (suivi des diabeacutetiques) 906

des beacuteneacuteficiaires en ALD

T - Maintien agrave domicile (lits meacutedicaux et

perfusion) 791 en ALD

C - Systegraveme cardio-vasculaire (lits meacutedicaux et

perfusion) 777 en ALD

Les audioprothegraveses un poste de deacutepenses important en hausse constante depuis 2013 Les audioprothegraveses sont un poste de deacutepenses important des assureacutes 67 millions drsquoeuros en 2015 (soit pregraves de 8 de la deacutepense totale des assureacutes) dont 10 millions drsquoeuros sont rembourseacutes Il existe pour les adultes et les enfants quatre types drsquoaudioprothegraveses (A B C et D) rembourseacutes Neacuteanmoins les audioprothegraveses de classe D concentrent 95 des volumes et des

Source MSA

5

remboursements drsquoaudioprothegraveses soit 45 000 audioprothegraveses pour 57M euro rembourseacutes Cette surrepreacutesentation tend drsquoailleurs agrave srsquoaccentuer au vu de lrsquoeacutevolution annuelle des volumes drsquoaudioprothegraveses

Audioprothegraveses de type D

Quantiteacute de produit

Evolution quantiteacute de

produit Montant

rembourseacute

Evolution du montant rembourseacute

2015 44 980 9 5 729 893 9

2014 41 305 9 5 246 512 9

2013 37 887 3 4 821 430 3

2012 36 839 -1 4 698 585 -5

Une croissance soutenue des siegraveges coquille Le siegravege coquille est un dispositif meacutedical de confort destineacute agrave une population geacuteriatrique sans autonomie confineacutee au lit ou au fauteuil La MSA srsquointeacuteresse aux siegraveges coquilles eacutetant donneacute lrsquoobservation drsquoune forte augmentation des deacutepenses ces derniegraveres anneacutees sur un dispositif senseacute ecirctre prescrit agrave une population relativement reacuteduite En 2015 12 439 siegraveges coquilles ont eacuteteacute rembourseacutes par le reacutegime agricole soit plus de 3 600 000 euro Le siegravege coquille de seacuterie amovible modegravele avec cales et maintien auto accrochables (Code LPP 1283365) concentre la quasi-totaliteacute des volumes et des remboursements (97 )

En 2015 la quantiteacute de siegraveges coquille laquo 1283365 raquo preacutesenteacute au remboursement a augmenteacute de + 4 Une augmentation moins importante que les anneacutees preacuteceacutedentes (+ 8 en 2014 et + 13 en 2013) mais toujours positive Il est agrave noter qursquoentre 2010 et 2015 le volume de ces siegraveges preacutesenteacute au remboursement a augmenteacute de 75 La PPC repart agrave la hausse La pression positive continue pour traitement de lrsquoapneacutee du sommeil (forfait 9) qui repreacutesente pregraves de 32 des remboursements au titre de lrsquoappareil respiratoire (27 millions drsquoeuros) poursuit sa tendance haussiegravere Cette eacutevolution atteint + 13 cette anneacutee (contre + 6 en 2014)

Le nombre drsquoassureacutes concerneacutes par ce dispositif reste eacutegalement en hausse mais sur une tendance moins forte que lrsquoanneacutee preacuteceacutedente avec + 98 contre + 17 en 2014 Suite agrave lrsquoinscription de nouvelles indications theacuterapeutiques une baisse est attendue en 2016 en termes de volumes et de remboursements au profit des orthegraveses drsquoavanceacutee mandibulaire qui sont une alternative meacutecanique moins coucircteuse que le dispositif de traitement par PPC

6

1 La deacutepense globale de la LPP

Reacutepartition de la deacutepense totale de la LPP en 2015 (en millions drsquoeuros)

Deacutepense

(montant preacutesenteacute au remboursement)

Remboursable (base de

remboursement)

Montant rembourseacute

Ticket modeacuterateur

Deacutepassement

I- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43

II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783

III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00

IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 101 83 83 00 18

TOTAL 8408 5564 4823 745 2844

Source MSA

Source MSA

7

2 Vue laquo Assurance Maladie raquo

Reacutepartition de la base de remboursement de la LPP en 2015 (en millions drsquoeuros)

TITRES Quantiteacute drsquoactes Base de

remboursement (remboursable)

Montant rembourseacute

Ticket modeacuterateur

de produits pris en charge

agrave 100

I- Maintien agrave domicile 7 855 862 3880 3375 505 565

II- Orthegraveses et prothegraveses externes 2 919 905 901 667 239 115

III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements)

126 973 700 699 01 995

IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23 793 83 84 00 999

TOTAL 10 926 533 556 483 75

Source MSA

Source MSA

8

Evolution 2014 - 2015

TITRE Quantiteacute drsquoactes

Base de remboursement (remboursable)

Montant rembourseacute

Ticket modeacuterateur

I- Maintien agrave domicile -61 +32 +29 +50

II- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes +22 +34 +44 +35

III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -06 +14 +13 +00

IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants -46 -46 -34 +00

TOTAL -39 29 28 45

Source MSA

Source MSA

Source MSA

9

3 Vue laquo Assureacute raquo

Reacutepartition de la deacutepense LPP en 2015 (en millions drsquoeuros)

TITRES Quantiteacute drsquoactes

Montant preacutesenteacute au

remboursement

Montant rembourseacute

Taux de reste agrave charge

I- Maintien agrave domicile 7 855 862 39230 33750 142

II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2 919 905 36840 6660 819

III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126 973 7000 6990 01

IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23 793 1010 830 158

TOTAL 10 926 533 841 482 427

Source MSA

Source MSA

10

Evolution 2014 - 2015

TITRE Quantiteacute drsquoactes

Montant preacutesenteacute au

remboursement

Montant rembourseacute

Reste agrave charge

I- Maintien agrave domicile -61 28 29 39

II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 22 -26 42 -39

III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00

IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants -46 -38 -46 -59

TOTAL -39 02 27 -28

Source MSA

Source MSA

Source MSA

11

ANNEXES

Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel

TB LPP 2015

Donnees 2015

Depense globale

Vue assurance maladie

vue assureacutes

Graph 1 agrave 11

Graph 12

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Soursce MSA

Source MSA

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

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m93cgai
Piegravece jointe
TB LPP 2015sxlsx

12

Graphiques 1 agrave 11 ndash Les reacutepartitions des postes de remboursement de la LPP en 2015

1 - Appareil respiratoire (857 millions deuros)

Reacutepartition de la base de remboursement 2 ndash Maintien agrave domicile (709 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

3 - Dermatologie (529 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

Source MSA Source MSA

Source MSA

13

4 - Appareil orthopeacutedique externe (501 millions deuros)

Reacutepartition de la base de remboursement 5 - Meacutetabolisme (426 millions deuros)

Reacutepartition de la base de remboursement

6 - Implants orthopeacutediques (421 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

Source MSA

Source MSA

Source MSA

14

7 ndash Appareil digestif et abdomen (369 millions deuros)

Reacutepartition de la base de remboursement 8 ndash Aide agrave la vie et fauteuils roulants (357 millions deuros)

Reacutepartition de la base de remboursement

9 ndash Systegraveme cardio-vasculaire (258 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

Source MSA

Source MSA

Source MSA

15

10 ndash Organes des sens et sphegravere ORL (205 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

11 ndash Appareil geacutenito-urinaire (173 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

Source MSA

Source MSA

16

Graphique 12 ndash Les 10 classes preacutesentant les plus forts restes agrave charge de la LPP en 2015

Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel

Source MSA

TB LPP 2015

Donnees 2015

Depense globale

Vue assurance maladie

vue assureacutes

Graph 1 agrave 11

Graph 12

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Soursce MSA

Source MSA

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

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m93cgai
Piegravece jointe
TB LPP 2015sxlsx

17

Tableau 1 - Les grandes classes technico-theacuterapeutiques en 2015 par montant remboursable - niveau 1

Reacutepartition de la LPP en grandes classes technico-theacuterapeutiques

Libelleacutes Nb de

beacuteneacuteficiaires acircge

moyen

hommes

Taux beacuteneacuteficiaires

en ALD (en )

nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

remboursement

Evolution 2014 2015

Montant remboursable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour-sement

TM Reste agrave charge

R- Appareil respiratoire 153 958 632 562 546 650 601 3 042 746 1 019 578 104 326 820 +19 104 183 825 85 715 403 +05 823 18 468 422 18 611 417

T- Maintien agrave domicile 110 617 811 410 791 905 360 4 436 117 1 078 838 77 066 464 +55 77 320 935 70 973 650 +55 918 6 347 285 6 092 814

D- Dermatologie 555 702 601 508 394 1 338 926 5 289 368 2 417 041 67 652 036 +17 65 898 425 52 906 605 +30 803 12 991 820 14 745 430

O- Appareil orthopeacutedique externe 633 256 611 415 356 451 556 462 672 1 144 451 81 985 673 +24 65 056 815 50 090 218 +43 770 14 966 598 31 895 455

H- Meacutetabolisme 106 991 699 524 906 1 046 019 2 937 776 1 113 225 43 661 901 +36 43 749 007 42 607 830 +39 974 1 141 178 1 054 071

M- Implants orthopeacutediques 22 941 670 514 338 39 074 113 101 107 193 42 168 903 -25 42 173 614 42 163 771 -25 1000 9 843 5 132

A- Appareil digestif et abdomen 117 135 664 416 615 902 432 3 410 277 1 196 276 41 704 297 +50 41 278 972 36 933 762 +44 895 4 345 210 4 770 535

K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139 159 734 410 616 442 711 1 697 111 576 548 41 841 924 +03 39 063 233 35 692 077 +05 914 3 371 156 6 149 846

S- Organes des sens et sphegravere ORL 674 054 570 470 265 541 827 2 101 116 2 034 172 293 928 198 -36 31 865 960 20 489 239 +52 643 11 376 721 273 438 959

C- Systegraveme cardio-vasculaire 8 376 776 665 777 13 448 17 767 17 475 25 869 465 +96 25 901 892 25 859 394 +97 998 42 498 10 071

G- Appareil geacutenito-urinaire 38 758 604 403 476 144 439 358 245 185 882 18 755 673 +40 18 638 755 17 263 498 +36 926 1 375 256 1 492 175

E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6 472 675 165 727 5 389 7 593 7 491 2 164 282 -61 1 318 873 1 262 998 -26 958 55 875 901 283

N- Neurologie 6 073 577 425 414 12 733 54 050 30 014 945 222 -13 876 467 740 587 -67 845 135 880 204 634

W - Ecart TIPS et Prise en charge

Exceptionnelle 1 896 697 503 414 1 324 -1 3 449 80 016 +94 79 997 79 994 +94 1000 3 22

Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22 789 -1600 -22 789 -20 928 -1336 918 -1 861 -1 861

Z- mateacuteriels divers 7 286 769 416 755 13 017 -9 505 -1 603 -370 278 -1720 -246 302 -159 985 -1316 650 -86 317 -210 293

classes issues du recodage (cf tableau 7 p41

18

Tableau 2 - Les classes technico-theacuterapeutiques en 2015 ndash niveau 2 (tableau 1 deacutetailleacute par classe technico-theacuterapeutique)

Niveau 2 Libelleacutes

Nb de beacuteneacutefi- ciaires

Age moyen

hommes

Taux beacuteneacutefi ciaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au titre dune

ALD

Quantiteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour- sement

Ticket modeacutera-

teur

Reste agrave charge

R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47 468 668 763 552 293 795 2 195 606 542 457 39 811 217 +75 39 836 111 27 452 383 +68 69 12 383 728 12 358

834

R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20 528 847 447 890 115 195 473 491 127 716 31 383 016 +33 31 390 905 29 163 854 +17 93 2 227 051 2 219 161

R30 Traitements respiratoires autres prestations 9 385 744 627 868 85 363 356 448 98 402 28 615 034 -66 28 628 054 25 648 126 -74 90 2 979 928 2 966 909

R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70 077 651 469 538 146 806 228 807 4 350 205 +67 4 320 189 3 506 452 +62 81 813 736 843 753

R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres

21 767 303 504 252 5 763 23 281 23 106 515 644 +46 334 043 212 817 +76 64 121 226 302 827

R01 appareils dassistance respiratoire

oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2 346 730 662 712 3 679 -6 080 -910 -348 296 +183 -325 477 -268 229 +43 82 -57 248

T30 Lits meacutedicaux 79 639 842 395 827 582 741 2 768 131 711 464 46 571 737 +42 46 552 870 42 211 774 +38 91 4 341 096 4 359 963

T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53 551 831 417 800 124 137 367 069 147 028 14 166 851 +48 14 110 778 12 752 541 +49 90 1 358 237 1 414 310

T10 Perfusions systegravemes passifs 28 956 747 454 742 160 591 1 018 225 181 232 8 649 885 +113 8 947 816 8 464 157 +151 95 483 659 185 728

T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non

2 517 674 600 944 37 891 282 692 39 114 7 677 991 +90 7 709 472 7 545 179 +63 98 164 293 132 812

D10 Pansements 540 798 602 509 395 1 300

048 5 017 545

2 345 526

61 965 986 +10 60 940 704 48 834 711 +21 80 12 105 993 13 131

275

D20 Dispositifs de contention bandes 45 527 671 426 466 37 105 272 744 70 026 5 635 289 +117 4 906 715 4 024 810 +175 82 881 905 1 610 479

D01 articles de pansement 2 120 633 509 483 1 730 -971 1 441 36 010 -703 36 256 32 925 -662 91 3 331 3 086

D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 920 960 43 50 48 14 750 -72 14 750 14 160 -102 96 590 590

O01 orthegraveses petit appareillage 409 348 669 374 412 317 195 -9 721 825 36 795 666 -17 28 578 678 19 995 032 -06 70 8 583 645 16 800

634

O02 orthoprothegraveses 6 588 532 543 560 15 708 0 24 056 12 475 609 +91 12 447 981 12 447 855 +92 100 126 27 754

O20 Orthegraveses de seacuterie 232 309 527 440 276 84 523 382 353 300 038 18 418 660 +36 11 804 502 8 050 731 +125 68 3 753 772 10 367

930

O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7 638 691 487 708 10 625 15 048 14 697 6 626 769 -12 6 647 415 5 816 005 -29 87 831 409 810 764

O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31 011 700 444 354 12 088 43 070 34 184 4 655 182 +28 4 270 420 2 760 344 +23 65 1 510 076 1 894 839

O03 Divers Orthegraveses 16 944 461 472 172 4 944 -427 28 334 2 040 441 +339 514 151 326 199 +305 63 187 951 1 714 242

O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491 453 +1062 491 453 491 453 +1062 100 0 0

O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19 400 554 493 299 6 278 22 347 21 032 481 891 +35 302 216 202 598 +68 67 99 618 279 293

H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100 088 703 523 921 680 857 889 567 729 913 27 415 557 +27 27 482 467 26 671 322 +31 97 811 146 744 235

H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles)

58 253 706 512 945 361 676 2 036 083 377 227 16 103 241 +51 16 123 734 15 821 089 +50 98 302 646 282 152

H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete

2 385 619 761 548 3 486 12 126 6 085 143 102 +158 142 806 115 419 +168 81 27 387 27 683

M20 Implants orthopeacutediques du genou 6 491 719 468 387 9 918 24 975 24 849 17 070 689 -44 17 072 734 17 070 928 -43 100 1 805 -240

M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8 706 753 481 429 15 343 35 911 35 893 16 032 894 -49 16 032 854 16 027 565 -49 100 5 289 5 329

M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14 914 654 510 321 9 306 36 720 33 258 3 828 292 +69 3 830 028 3 829 379 +71 100 649 -1 087

M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt)

1 274 724 281 366 1 604 4 129 4 109 2 235 486 +99 2 233 593 2 232 746 +98 100 848 2 741

M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1 284 588 539 266 2 049 8 909 6 668 1 721 189 +19 1 723 096 1 722 949 +20 100 146 -1 761

M50 Greffons substituts et implants osseux 1 907 650 551 336 854 2 457 2 416 1 280 353 +28 1 281 309 1 280 203 +29 100 1 106 150

A10 Nutrition orale 107 147 657 390 594 781 460 2 718 344 1 059

629 26 092 091 +71 25 642 837 21 919 300 +67 85 3 723 537 4 172 792

A30 Dispositifs pour stomies digestives 12 416 775 704 849 86 818 171 251 96 014 8 866 513 +22 8 863 139 8 387 048 +22 95 476 091 479 465

A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1 968 604 678 936 33 467 520 665 34 958 6 225 364 +39 6 252 674 6 107 253 +31 98 145 421 118 110

A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5 658 503 329 -221 503 322 503 161 -222 100 161 168

A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents

s s s s s s s s s s s s s s s

19

Niveau 2

Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires

Age moyen

hommes

Taux beacuteneacutefi ciaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au titre dune

ALD

Quantiteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour- sement

Ticket modeacutera-

teur Reste agrave charge

K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs

119 520 730 414 592 261 974 917 741 352 837 20 576 068 +15 19 419 587 17 264 095 +25 89 2 155 492 3 311 973

K20 Fauteuils roulants location et achat 37 820 773 410 761 177 911 776 271 220 625 20 242 825 -10 18 640 710 17 426 038 -20 93 1 214 672 2 816 787

K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles)

3 013 817 386 835 2 645 3 174 3 162 1 137 212 +140 1 045 215 1 043 952 +123 100 1 263 93 260

K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114 180 -73252 -42 279 -42 007 +1051 99 -272 -72 173

S40 Audioprothegraveses 88 680 790 507 492 70 150 179 928 142 745 67 440 520 -12 15 589 271 10 079 067 +81 65 5 510 204 57 361 453

S10 Optique verres et montures 562 895 534 473 224 368 905 1 631 952 1 667 462 221 398 813 -46 12 576 975 7 742 597 -01 62 4 834 378 213 656 215

S30 Ophtalmologie implants 65 741 707 350 420 93 353 242 216 203 582 3 305 176 +205 2 495 914 1 635 228 +189 66 860 686 1 669 948

S50 Sphegravere ORL 2 377 682 576 742 7 834 34 379 8 904 912 144 -04 881 563 834 629 +22 95 46 934 77 515

S20 Optique lentilles et aides visuelles 5 938 359 435 141 1 585 12 641 11 479 871 545 -39 322 237 197 718 -08 61 124 519 673 827

C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2 754 832 601 766 2 120 2 766 2 766 8 306 966 +20 8 307 091 8 279 953 +21 100 27 138 27 013

C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6 314 506 +415 6 314 506 6 310 602 +417 100 3 904 3 904

C20 Stents vasculaires 2 659 754 673 832 3 952 4 863 4 746 4 701 307 +66 4 709 927 4 708 566 +68 100 1 361 -7 259

C30 Stents coronariens 2 788 747 735 736 3 687 5 033 5 001 3 997 337 -17 4 019 170 4 017 488 -12 100 1 682 -20 151

C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2 250 815 628 752 2 927 3 980 3 904 2 410 208 -01 2 410 262 2 402 282 -03 100 7 980 7 926

C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125 388 +248 125 388 125 194 +246 100 194 194

C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM)

s s s s s s s s s s s s s s s

G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical

19 737 778 728 800 140 584 331 651 163 460 16 302 672 +39 16 216 757 15 183 600 +37 94 1 033 157 1 119 073

G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation

10 410 499 153 243 3 365 16 418 12 250 1 913 652 +57 1 883 943 1 655 867 +37 88 228 076 257 785

G10 Dispositifs contraceptifs 9 806 349 01 48 490 10 176 10 172 539 349 -05 538 055 424 031 -01 79 114 023 115 318

E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1 480 662 653 445 931 2 011 2 021 626 995 -20 630 929 630 919 -12 100 10 -3 924

E10 Prothegraveses mammaires 3 019 692 04 790 2 532 3 321 3 211 603 005 +81 402 149 374 287 -19 93 27 863 228 719

E20 Postiches 2 130 653 39 852 1 904 2 275 2 271 933 118 -157 284 381 256 018 -73 90 28 362 677 100

E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 240 680 22 -14 -12 1 163 -5909 1 415 1 775 +5809 126 -360 -612

N10 Traitement externe de la douleur 6 050 577 424 414 12 717 53 997 29 962 623 675 +145 554 920 423 211 +106 76 131 710 200 464

N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 290 16 53 52 321 546 -220 321 546 317 376 -229 99 4 170 4 170

W01 Ecart TIPS 1 881 697 504 413 1 305 3 438 80 658 +129 80 658 80 655 +129 100 3 3

W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 400 533 19 11 -641 -1371 -661 -661 -1382 100 0 19

Y01 implants internes 171 672 544 450 212 -45 -9 988 -1428 -9 988 -8 927 -1188 89 -1 061 -1 061

Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12 801 -1872 -12 801 -12 001 -1816 94 -800 -800

Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave

domicile 2 242 728 478 802 2 880 1 048 -10 926 -1069 101 487 127 516 -251 126 -26 030 -138 443

Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements

divers 257 652 420 447 135 55 2 667 -794 2 832 2 453 -715 87 379 214

Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de

maintien 5 066 794 391 752 10 002 -2 706 -362 019 -2058 -350 621 -289 955 -1884 83 -60 666 -72 064

Source MSA

s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique

20

Tableau 3 - Les classes technico-theacuterapeutiques en 2015 - niveau 3

Appareil respiratoire

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD

(en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9)

47 239 669 764 554 293 726 2 195 310 542 161 39 712 234 +75 39 737 940 27 391 269 +68 689 12 346 671 12 320 965

R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene

5 624 768 580 890 47 369 190 647 53 294 18 455 399 -96 18 460 314 17 040 439 -103 923 1 419 876 1 414 960

R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2)

3 709 804 579 935 32 140 127 964 34 435 13 925 109 -115 13 941 937 13 132 159 -130 942 809 778 792 950

R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8 021 836 458 909 58 473 254 413 64 901 13 359 258 +275 13 348 301 12 255 784 +262 918 1 092 517 1 103 473

R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation)

4 083 711 682 843 37 994 165 801 45 108 10 159 636 -08 10 167 739 8 607 687 -10 847 1 560 052 1 551 949

R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70 077 651 469 538 146 806 228 807 4 350 205 +67 4 320 189 3 506 452 +62 812 813 736 843 753

R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3)

10 799 870 392 856 24 582 91 114 28 380 4 098 649 -19 4 100 668 3 775 911 -22 921 324 756 322 738

R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres

21 767 303 504 252 5 763 23 281 23 106 515 644 +46 334 043 212 817 +76 637 121 226 302 827

R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98 983 -35 98 171 61 114 -44 623 37 057 37 869

R01 Appareils dassistance respiratoire

oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2 346 730 662 712 3 679 -6 080 -910 -348 296 +183 -325 477 -268 229 +43 824 -57 248 -80 067

Maintien agrave domicile

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

T30A Lits meacutedicaux location 78 001 843 394 830 557 912 2 734 524 678 439 39 195 131 +42 39 317 627 35 851 902 +37 912 3 465 725 3 343 228

T40A Matelas compresseurs et accessoires 39 881 836 421 804 103 126 339 351 120 942 12 202 121 +57 12 176 964 11 021 378 +57 905 1 155 586 1 180 743

T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28 956 747 454 742 160 591 1 018 225 181 232 8 649 885 +113 8 947 816 8 464 157 +151 946 483 659 185 728

T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29 998 825 444 756 24 607 33 333 32 751 6 950 930 +39 6 953 103 6 099 329 +39 877 853 774 851 601

T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables

2 451 674 599 945 20 867 124 766 21 609 5 548 086 +25 5 565 376 5 443 923 +25 978 121 453 104 163

T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2 410 672 601 947 17 016 157 918 17 497 2 108 858 +328 2 123 049 2 080 209 +193 980 42 840 28 649

T40B Coussins anti-escarres 23 603 830 420 803 21 011 27 718 26 086 1 964 730 -02 1 933 814 1 731 163 +02 895 202 651 233 567

T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 470 807 222 274 274 425 676 +85 282 140 260 542 +54 923 21 598 165 134

T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s 8 s s s s s s s

s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique

Source MSA

Source MSA

21

Dermatologie

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

D10A Pansements primaires ou actifs 253 657 663 487 478 457 999 1 050 500 734 235 45 744 718 +23 45 552 929 36 807 934 +28 808 8 744 994 8 936 783

D10B Pansements secondaires ou passifs 426 462 598 524 397 477 277 1 303 503 921 088 9 027 896 -45 8 613 246 6 769 272 -32 786 1 843 974 2 258 624

D20A Bandes eacutelastiques de contention 45 263 673 426 466 36 298 270 483 68 744 5 500 689 +113 4 777 534 3 914 187 +174 819 863 347 1 586 501

D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien

249 580 627 516 415 297 694 2 322 057 561 132 3 979 779 -52 3 560 999 2 787 244 -05 783 773 755 1 192 535

D10D Sets de pansements 70 431 632 563 435 67 078 341 485 129 071 3 213 593 +91 3 213 530 2 470 261 +103 769 743 270 743 332

D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 540 807 2 261 1 282 134 600 +277 129 181 110 622 +246 856 18 558 23 978

D01 articles de pansements 2 120 633 509 483 1 730 -971 1 441 36 010 -703 36 256 32 925 -662 908 3 331 3 086

D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 920 960 43 50 48 14 750 -72 14 750 14 160 -102 960 590 590

Appareil orthopeacutedique externe

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

O01 orthegraveses petit appareillage 409 348 669 374 412 317 195 -9 721 825 36 795 666 -17 28 578 678 19 995 032 -06 700 8 583 645 16 800 634

O02 orthoprothegraveses 6 588 532 543 560 15 708 0 24 056 12 475 609 +91 12 447 981 12 447 855 +92 1000 126 27 754

O40 Podo orthegraveses 7 638 691 487 708 10 625 15 048 14 697 6 626 769 -12 6 647 415 5 816 005 -29 875 831 409 810 764

O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108 028 461 483 199 24 602 124 474 122 391 7 111 821 +97 6 610 421 4 359 826 +82 660 2 250 596 2 751 995

O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31 011 700 444 354 12 088 43 070 34 184 4 655 182 +28 4 270 420 2 760 344 +23 646 1 510 076 1 894 839

O20C Colliers cervicaux + CHST 63 919 692 324 502 40 251 111 047 76 258 3 619 053 +299 2 917 380 2 257 514 +349 774 659 866 1 361 540

O20B Semelles 71 342 485 461 196 19 556 146 538 101 183 7 664 216 -97 2 261 901 1 421 478 -14 628 840 423 6 242 738

O03 Divers Orthegraveses 16 944 461 472 172 4 944 -427 28 334 2 040 441 +339 514 151 326 199 +305 634 187 951 1 714 242

O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366 466 +541 366 466 366 466 +540 1000

O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation

19 400 554 493 299 6 278 22 347 21 032 481 891 +35 302 216 202 598 +68 670 99 618 279 293

O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s

O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche)

159 322 597 509 114 294 206 23 570 +237 14 800 11 913 +299 805 2 887 11 657

O30B Rotateur 4 430 1000 00 0 4 4 1 971 +3000 1 971 1 971 +3000 1000

s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique

Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel

Source MSA

Source MSA

TB LPP 2015

Donnees 2015

Depense globale

Vue assurance maladie

vue assureacutes

Graph 1 agrave 11

Graph 12

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Soursce MSA

Source MSA

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

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m93cgai
Piegravece jointe
TB LPP 2015sxlsx

22

Meacutetabolisme

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99 727 704 523 921 648 564 851 829 692 293 25 405 485 +19 25 404 758 24 739 030 +22 974 665 728 666 455

H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes

1 936 447 552 983 51 289 1 063 220 52 595 5 670 113 +82 5 684 575 5 592 454 +80 984 92 121 77 659

H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes

1 923 446 551 983 30 860 639 699 31 616 5 282 386 +73 5 288 804 5 202 977 +69 984 85 827 79 409

H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles)

56 924 712 511 944 279 527 333 164 293 016 5 150 742 -02 5 150 355 5 025 657 +01 976 124 698 125 085

H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie

33 348 683 524 860 32 293 37 738 37 620 2 010 072 +138 2 077 709 1 932 291 +174 930 145 418 77 781

H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete

2 385 619 761 548 3 486 12 126 6 085 143 102 +158 142 806 115 419 +168 808 27 387 27 683

Implants orthopeacutediques

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

M20 Implants orthopeacutediques du genou 6 491 719 468 387 9 918 24 975 24 849 17 070 689 -44 17 072 734 17 070 928 -43 1000 1 805 -240

M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8 706 753 481 429 15 343 35 911 35 893 16 032 894 -49 16 032 854 16 027 565 -49 1000 5 289 5 329

M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne

14 914 654 510 321 9 306 36 720 33 258 3 828 292 +69 3 830 028 3 829 379 +71 1000 649 -1 087

M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt)

1 274 724 281 366 1 604 4 129 4 109 2 235 486 +99 2 233 593 2 232 746 +98 1000 848 2 741

M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1 284 588 539 266 2 049 8 909 6 668 1 721 189 +19 1 723 096 1 722 949 +20 1000 146 -1 761

M50 Greffons substituts et implants osseux 1 907 650 551 336 854 2 457 2 416 1 280 353 +28 1 281 309 1 280 203 +29 999 1 106 150

Appareil digestif et abdomen

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96 611 685 422 640 767 591 2 557 337 1 004

530 24 237 500 +72 24 014 242 20 632 174 +66 859 3 382 068 3 605 326

A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12 133 780 710 851 85 411 168 586 94 208 8 507 990 +16 8 504 960 8 049 087 +17 946 455 873 458 903

A20B Nutrition enteacuterale prestations 1 829 607 685 947 14 246 46 485 14 937 3 646 156 +54 3 654 240 3 568 092 +45 976 86 148 78 064

A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments

1 811 610 685 936 19 221 474 180 20 021 2 579 208 +18 2 598 435 2 539 161 +12 977 59 273 40 046

A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10 651 416 96 185 3 941 125 312 36 256 1 590 733 +93 1 466 282 1 158 408 +84 790 307 874 432 326

A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5 658 503 329 -221 503 322 503 161 -222 1000 161 168

A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1 407 2 665 1 806 358 523 +178 358 179 337 961 +178 944 20 218 20 563

A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres

639 525 382 576 9 928 35 695 18 843 263 858 -104 162 313 128 718 -35 793 33 595 135 141

A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s

s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique

Source MSA

23

Aide agrave la vie et fauteuils roulants

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs

119 520 730 414 592 261 974 917 741 352 837 20 576 068 +15 19 419 587 17 264 095 +25 889 2 155 492 3 311 973

K20A Fauteuils roulants manuels location 30 036 775 394 742 160 338 753 419 199 918 11 244 241 +23 11 258 409 10 046 126 +07 892 1 212 284 1 198 115

K20B Fauteuils roulants manuels achat 8 797 784 448 830 15 633 20 596 18 511 5 683 832 -50 5 130 912 5 129 930 -49 1000 981 553 901

K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1 231 637 629 890 1 940 2 256 2 196 3 314 752 -46 2 251 389 2 249 982 -64 999 1 407 1 064 770

K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles)

3 013 817 386 835 2 645 3 174 3 162 1 137 212 +140 1 045 215 1 043 952 +123 999 1 263 93 260

K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114 180 -

73252 -42 279 -42 007 +1051 994 -272 -72 173

Organe des sens et sphegravere ORL

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

S10B Verres plus de 18 ans 474 608 595 476 250 249 056 987 198 982 889 146 138 457 -47 6 904 339 4 301 769 +16 623 2 602 571 141 836 688

S30 Ophtalmologie implants 65 741 707 350 420 93 353 242 216 203 582 3 305 176 +205 2 495 914 1 635 228 +189 655 860 686 1 669 948

S10A Verres moins 18 ans 69 041 109 456 38 5 608 146 688 146 104 10 748 710 -26 2 176 279 1 307 743 -44 601 868 536 9 440 967

S10C Montures moins 18 ans 65 201 109 457 37 2 555 67 532 67 500 7 623 785 -37 2 055 009 1 234 529 -28 601 820 480 6 389 256

S10D Montures plus de 18 ans 432 621 580 475 233 110 524 432 258 472 639 57 113 318 -47 1 451 646 904 534 +22 623 547 112 56 208 784

S20A Lentilles 3 793 460 370 135 897 7 414 7 117 785 085 -47 290 834 178 070 -14 612 112 764 607 015

S20B Optique divers dont aides visuelles 2 147 179 551 151 688 5 227 4 362 86 460 +42 31 402 19 648 +45 626 11 755 66 812

S10 Verres 2 427 497 486 222 1 162 -1 724 -1 670 -225 458 +384 -10 298 -5 978 +784 581 -4 320 -219 480

S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24 232 781 537 469 15 919 40 294 34 391 59 075 040 -02 8 087 104 5 134 424 +07 635 2 952 681 53 940 616 S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27 165 783 530 474 19 129 46 506 40 581 60 339 797 -23 9 342 821 5 932 822 +78 635 3 409 999 54 406 975

S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65 179 794 502 495 47 012 132 681 95 590 5 173 137 +59 4 341 697 2 741 214 +28 631 1 600 484 2 431 923

S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1 323 1 161 2 157 711 +217 1 805 954 1 328 009 +215 735 477 945 829 702

S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales

1 898 720 585 823 7 224 33 189 7 907 704 117 +43 699 795 685 170 +48 979 14 625 18 947

S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3 975 789 517 490 3 354 -582 5 413 -230 124 +517 98 798 77 022 +231 780 21 776 -307 146

S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2 340 1 894 1 537 811 358 803

S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1 323 1 099 221 394 +54 187 976 156 558 +79 833 31 417 64 836 S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1 013 850 205 687 -146 179 873 147 922 -93 822 31 951 57 766

Source MSA

Source MSA

24

Systegraveme cardio-vasculaire

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6 014 867 +500 6 014 867 6 010 964 +502 999 3 904 3 904

C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1 919 826 581 719 1 385 1 927 1 927 5 892 698 +21 5 892 768 5 870 248 +22 996 22 521 22 450

C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2 083 734 752 740 2 737 3 702 3 684 3 228 340 +107 3 240 920 3 239 870 +111 1000 1 050 -11 530

C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1 893 762 626 864 2 848 3 372 3 279 2 789 709 +13 2 791 634 2 790 674 +14 1000 960 -965

C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2 196 817 628 754 2 885 3 919 3 843 2 322 327 -06 2 322 381 2 320 447 -07 999 1 933 1 879

C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique)

815 738 794 756 1 104 1 491 1 467 1 911 598 +153 1 918 293 1 917 892 +157 1000 401 -6 294

C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1 730 168 -54 1 730 223 1 725 606 -54 997 4 617 4 563

C30B Stents coronariens inactifs 860 780 695 722 950 1 331 1 317 768 997 -330 778 250 777 618 -323 999 632 -8 621

C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684 100 +267 684 100 684 100 +267 1000

C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens

168 649 702 583 302 599 535 288 296 -01 288 296 288 296 -01 1000

C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG

58 747 586 672 42 61 61 87 881 +152 87 881 81 835 +136 931 6 047 6 047

C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 950 77 81 81 78 732 +227 78 732 78 538 +224 998 194 194

C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29 376 +478 29 376 29 376 +478 1000

C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 900 800 16 20 20 17 280 +53 17 280 17 280 +53 1000

C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM)

s s s s s s s s s s s s s s s

C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs

15 767 533 667 10 15 15 10 976 +875 10 976 10 976 +875 1000

C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s

S donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique

Appareil geacutenito-urinaire

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14 911 790 803 817 88 309 145 211 100 130 8 355 923 -02 8 344 774 7 807 758 -05 936 537 016 548 164

G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical

9 814 775 593 798 52 275 186 440 63 330 7 946 750 +87 7 871 983 7 375 841 +86 937 496 141 570 908

G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9 736 480 121 208 2 696 15 516 11 361 1 027 437 +150 997 728 770 377 +131 772 227 351 257 060

G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886 215 -34 886 215 885 491 -33 999 725 725

G10 Dispositifs contraceptifs 9 806 349 01 48 490 10 176 10 172 539 349 -05 538 055 424 031 -01 788 114 023 115 318

Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1 480 662 653 445 931 2 011 2 021 626 995 -20 630 929 630 919 -12 1000 10 -3 924

E10A Prothegraveses externes mammaires 2 899 702 04 798 2 425 3 129 3 025 540 387 339 263 311 400 918 27 863 228 987

E20 Postiches 2 130 653 39 852 1 904 2 275 2 271 933 118 -157 284 381 256 018 -73 900 28 362 677 100

E10B Implants mammaires 128 472 00 633 107 192 186 62 619 -888 62 886 62 886 -835 1000 0 -268

E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 240 680 22 -14 -12 1 163 -5909 1 415 1 775 +5809 1255 -360 -612

Source MSA

Source MSA

Source MSA

25

Neurologie

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

N10 Traitement externe de la douleur 6 050 577 424 414 12 717 53 997 29 962 623 675 +145 554 920 423 211 +106 763 131 710 200 464

N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 290 16 53 52 321 546 -220 321 546 317 376 -229 987 4 170 4 170

Mateacuteriels divers

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement

divers 2 242 728 478 802 2 880 1 048 -10 926 -1069 101 487 127 516 -251 1256 -26 030 -138 443

Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de

maintien 257 652 420 447 135 55 2 667 -794 2 832 2 453 -715 866 379 214

Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave

domicile 5 066 794 391 752 10 002 -2 706 -362 019 -2058 -350 621 -289 955 -1884 827 -60 666 -72 064

Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour

sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

W01 Ecart TIPS 1 881 697 504 413 1 305 3 438 80 658 +129 80 658 80 655 +129 1000 3 3

W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 400 533 19 11 -641 -1371 -661 -661 -1382 1000 0 19

Implants divers

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

Y01 implant interne 171 672 544 450 212 -45 -9 988 -1428 -9 988 -8 927 -1188 894 -1 061 -1 061

Y02 implant mu par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12 801 -1872 -12 801 -12 001 -1816 938 -800 -800

classes issues du recodage (cf tableau 7 p41)

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

26

Tableau 4 - TOP 30 par quantiteacute dactes en 2015 Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

TITRE I - Maintien agrave domicile

2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES

2 650 977 657 485 37 246 504 33 904 041 754 123 84 96 100 +35 -89 +34 +31

1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4

1 587 672 626 710 13 932 832 12 104 889 628 74 80 36 36 +33 -132 +32 +32

3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL

2 190 159 540 952 39 617 645 27 300 984 243 102 69 102 81 +228 +61 +134 +128

4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES

512 793 421 038 19 501 848 19 001 995 933 24 54 50 56 -04 -25 -06 -04

5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100

330 268 290 293 5 046 936 4 932 177 941 15 37 13 15 +18 -14 +03 +06

6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228 807 4 320 189 3 506 452 474 29 11 10 +93 +70 +62

8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES

185 360 178 933 2 648 842 2 570 187 924 09 23 07 08 +56 +26 +47 +49

9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4

384 157 174 516 3 375 284 2 912 310 619 18 22 09 09 +242 +85 +245 +241

7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2

220 081 161 907 2 297 856 1 825 283 418 10 21 06 05 -105 -215 -112 -114

10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194 172 137 033 359 363 267 255 273 09 17 01 01 -18 -127 -19 -18

12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16

175 424 135 103 4 616 744 3 466 683 330 08 17 12 10 +96 +36 +73 +76

14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2

151 560 106 828 1 446 949 1 172 038 452 07 14 04 03 +89 -34 +82 +80

13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4

262 140 95 904 3 631 417 3 111 465 614 12 12 09 09 -43 -164 -42 -43

15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100 981 87 968 816 914 636 840 402 05 11 02 02 -58 -184 -58 -56

11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M

1 137 748 80 550 914 922 741 309 421 53 10 02 02 -17 -398 -14 -12

16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES

308 729 78 815 5 079 837 4 523 843 705 14 10 13 13 +01 -111 -01 -04

19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1

87 477 78 565 981 202 640 573 111 04 10 03 02 +55 +48 +29 +29

25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1

88 197 76 983 1 036 704 681 261 120 04 10 03 02 +267 +265 +241 +237

20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE

280 963 71 923 3 095 501 2 941 235 858 13 09 08 09 +136 -03 +137 +133

17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104 822 71 800 1 553 811 1 164 295 308 05 09 04 03 -10 -122 -32 -31

18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2

80 959 71 157 618 246 455 753 297 04 09 02 01 -64 -104 -69 -76

23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2

82 433 70 153 570 319 423 738 298 04 09 01 01 +122 +80 +115 +116

22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES

266 393 65 640 2 703 151 2 483 137 785 12 08 07 07 +102 -44 +69 +64

21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2

86 515 63 926 173 876 114 837 134 04 08 00 00 -62 -84 -69 -70

27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211 338 54 193 2 289 301 2 189 785 874 10 07 06 06 +132 -25 +130 +128

24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209 876 54 122 9 949 978 9 132 918 793 10 07 26 27 -46 -149 -51 -56

28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT

90 971 53 980 1 101 376 750 459 210 04 07 03 02 +09 -18 +03 +03

35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10

73 314 53 026 983 901 717 042 276 03 07 03 02 +224 +162 +198 +209

26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2

74 103 51 187 190 197 128 366 165 03 07 00 00 -69 -101 -75 -79

31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2

68 444 50 738 127 240 83 917 128 03 06 00 00 +78 +53 +70 +68

Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4 890 235 170 228 883 143 885 067 566 623 439 422 +38 -55 +44 +37

Source MSA codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

27

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien

1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721 836 28 580 005 19 995 702 221 247 315 300 +07 -02 -06

2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432 261 431 827 1 238 757 770 793 49 193 148 14 12 +16 +16 +00 +01

3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800

410 885 408 865 4 338 282 2 708 559 57 184 140 48 41 +41 +44 +37 +34

4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600

287 688 286 368 1 054 988 655 033 46 129 98 12 10 +08 +14 +06 +05

5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138 538 138 011 322 228 199 874 47 62 47 04 03 -58 -53 -75 -80

6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400

114 729 114 431 856 717 531 868 50 51 39 09 08 -18 -15 -21 -24

7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600

96 323 95 929 1 438 334 864 146 02 43 33 16 13 -12 -07 -41 -40

9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE

121 662 85 537 4 245 481 2 678 849 61 54 29 47 40 +93 +70 +32 +28

8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123 515 85 346 1 824 666 1 145 504 68 55 29 20 17 -02 +10 +07 +06

10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67 529 67 506 2 055 261 1 234 642 02 30 23 23 19 -24 -23 -25 -25

13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77 218 43 496 2 361 239 1 874 967 458 35 15 26 28 +452 +382 +450 +439

11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43 244 43 068 520 630 312 663 02 19 15 06 05 -54 -50 -55 -55

12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44 980 39 276 9 030 550 5 729 893 71 20 13 100 86 +89 +101 +94 +92

14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL

29 226 29 154 801 593 519 621 118 13 10 09 08 +34 +35 +34 +31

15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28 650 527 386 335 366 81 10 06 05 +305 +304 +296

16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24 050 12 445 944 12 446 785 999 08 137 187 +151 +91 +92

18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19 548 19 208 1 107 167 718 477 116 09 07 12 11 +71 +66 +71 +62

17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19 151 19 126 177 191 115 016 116 09 07 02 02 -51 -51 -51 -53

19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19 055 18 721 1 018 625 659 742 114 09 06 11 10 +68 +69 +73 +68

20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15 163 15 105 865 890 569 095 136 07 05 10 09 +101 +101 +100 +98

21 21 220000K MONTURE (CMU) 13 149 42 170 26 317 53 05 00 00 +148 +141 +140

23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11 996 11 677 1 225 722 809 750 146 05 04 14 12 +146 +142 +145 +141

25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11 198 44 303 27 441 42 04 00 00 +181 +180 +173

22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600

10 151 10 124 75 628 46 403 33 05 03 01 01 -26 -24 +57 +46

24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13 454 9 364 189 494 115 820 27 06 03 02 02 -51 -39 -56 -59

26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8 152 8 044 339 358 218 915 107 04 03 04 03 +73 +74 +73 +70

28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7 875 84 547 53 423 71 03 01 01 +146 +144 +145

29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8 257 7 393 251 415 174 462 228 04 03 03 03 +100 +85 +97 +93

27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7 414 7 082 289 207 176 827 38 03 02 03 03 -09 -11 -13 -15

33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5 867 224 414 157 834 64 00 02 02 02 +164 +348 +429

Total des 30 premiers produits du titre II 2 120 139 2 807 283 77 577 194 55 873 787 949 961 857 841 +21 +22 +42 +45

Source MSA

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

28

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement)

1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE)

8 519 8 201 436 099 435 924 998 64 65 06 06 +13 -15 -10 -10

3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE

8 021 7 251 973 861 973 690 1000 60 57 14 14 +158 +123 +136 +136

2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE

6 570 6 567 3 859 358 3 858 532 999 49 52 55 55 -26 -49 -57 -57

4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL

5 891 5 891 2 143 642 2 143 426 999 44 46 31 31 -09 -30 -42 -41

5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6 280 5 749 216 111 215 986 998 47 45 03 03 +55 +12 +22 +22

6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5 020 5 015 1 701 158 1 700 818 999 38 39 24 24 -01 -22 -32 -32

7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4 890 4 887 4 001 081 3 999 933 999 37 38 57 57 -16 -40 -47 -47

8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4 668 4 668 423 103 422 976 998 35 37 06 06 -13 -35 -44 -44

10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE

4 518 4 109 836 792 836 792 1000 34 32 12 12 +106 +119 +85 +85

9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3 738 3 738 732 307 731 835 997 28 29 10 10 -49 -72 -80 -80

11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3 555 3 554 481 948 481 895 999 27 28 07 07 -01 -23 -28 -27

14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3 476 3 400 1 855 872 1 853 939 995 26 27 26 26 +24 +21 +12 +12

12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3 265 3 265 4 921 367 4 921 064 1000 24 26 70 70 -28 -44 -61 -61

13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3 222 3 222 2 385 611 2 385 316 999 24 25 34 34 -33 -55 -66 -66

17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL

3 125 3 039 2 512 968 2 512 168 998 23 24 36 36 +38 +32 -08 -08

15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4 498 3 025 818 366 818 366 1000 34 24 12 12 -30 -37 -44 -44

16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2 983 2 979 1 016 649 1 016 513 999 22 23 15 15 -15 -40 -46 -45

18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE

2 170 2 170 2 044 166 2 043 981 1000 16 17 29 29 +14 -06 -20 -20

19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2 122 2 122 2 769 817 2 769 560 1000 16 17 40 40 +98 +66 +61 +61

20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1 892 1 816 431 130 430 994 998 14 14 06 06 +17 +16 -05 -05

21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1 796 1 796 1 224 999 1 224 040 996 13 14 17 17 +55 +23 +21 +21

23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1 594 1 594 4 789 765 4 771 094 982 12 13 68 68 +56 +55 +48 +48

22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE

1 456 1 456 79 514 79 459 997 11 11 01 01 -51 -98 -80 -81

24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1 435 1 380 390 055 389 949 999 11 11 06 06 -12 -40 -36 -36

28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES

2 005 1 171 131 744 131 744 1000 15 09 02 02 +24 +94 -74 -74

29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1 420 1 137 108 168 108 168 1000 11 09 02 02 +54 +71 +38 +38

30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1 219 1 079 83 321 83 321 1000 09 08 01 01 +79 +50 +55 +56

25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE)

1 031 1 026 36 353 36 346 999 08 08 01 01 -137 -147 -156 -155

31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1 093 1 022 530 602 530 504 999 08 08 08 08 +164 +159 +147 +147

27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1 010 1 010 978 363 978 363 1000 08 08 14 14 -121 -132 -148 -148

Total des 30 premiers produits du titre III 102 482 97 339 42 914 290 42 886 693 768 764 613 613 13 -08 -23 -23

Source MSA

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

29

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils

1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4 803 4 762 2 869 184 2 868 942 1000 185 200 342 342 -47 -69 -48 -48

2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE

4 092 3 671 143 008 142 784 997 158 154 17 17 -73 -99 -74 -75

3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE

3 521 2 323 372 764 372 679 1000 136 98 44 44 -38 -96 -39 -39

6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON

1 929 1 929 688 460 687 746 995 74 81 82 82 +203 +203 +203 +203

5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1 857 1 848 1 030 236 1 030 012 999 72 78 123 123 -61 -71 -68 -68

4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1 770 1 767 112 190 112 101 999 68 74 13 13 -68 -117 -68 -69

7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE

1 448 1 400 116 423 116 423 1000 56 59 14 14 +115 +101 +101 +101

8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1 070 1 009 65 911 65 911 1000 41 42 08 08 +23 +22 +40 +40

9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS

918 915 242 053 241 789 997 35 38 29 29 -61 -65 -59 -58

10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1 059 788 126 434 126 315 999 41 33 15 15 -102 -136 -110 -110

11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES

591 567 45 163 45 163 1000 23 24 05 05 +53 +25 -15 -15

12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES

539 519 135 421 135 421 1000 21 22 16 16 +53 +36 +59 +59

13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28 992 28 980 998 18 19 03 03 +75 +83 +97 +97

14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE

284 284 1 118 395 1 118 395 1000 11 12 133 133 +11 +07 +10 +10

15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19 517 19 517 1000 10 11 02 02 +90 +20 +90 +90

18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE

187 187 50 706 50 706 1000 07 08 06 06 +120 +120 +119 +119

16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES

182 182 624 629 623 234 995 07 08 74 74 -125 -125 -130 -132

17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE

157 157 94 742 94 742 1000 06 07 11 11 -178 -195 -178 -178

19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE

158 133 12 305 12 305 1000 06 06 01 01 -06 +56 -06 -06

20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84 283 84 283 1000 05 05 10 10 +09 +00 -17 -17

21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64 173 64 173 1000 04 04 08 08 +408 +408 +432 +432

23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29 626 29 626 1000 02 02 04 04 -102 -102 -102 -102

24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3 851 3 851 1000 02 02 00 00 -245 -200 -254 -254

26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2 890 2 890 1000 02 02 00 00 -137 -91 -143 -140

25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL

39 39 16 725 16 725 1000 02 02 02 02 -114 -114 -114 -114

27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3 079 3 079 1000 01 01 00 00 -59 -59 -135 -135

28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124 630 124 630 1000 01 01 15 15 -242 -242 -283 -283

34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22 131 22 131 1000 01 01 03 03 +643 +643 +764 +764

31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES

20 20 11 484 11 484 1000 01 01 01 01 +250 +250 -10 -10

30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18 246 18 246 1000 01 01 02 02 -136 -136 -138 -138

Total des 30 premiers produits du titre IV 25 803 23 659 8 277 650 8 274 283 997 996 983 983 -21 -45 -40 -40

Source MSA

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

30

Tableau 5 - TOP 30 par montant de la base de remboursement (montant remboursable) en 2015

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes Qteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-

ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base

du rembour- sement

Montant rembourseacute

TITRE I - Maintien agrave domicile

2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL

2 190 159 540 952 39 617 645 27 300 984 243 102 69 102 81 +228 +61 +134 +128

1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES

2 650 977 657 485 37 246 504 33 904 041 754 123 84 96 100 +35 -89 +34 +31

3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES

512 793 421 038 19 501 848 19 001 995 933 24 54 50 56 -04 -25 -06 -04

5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4

1 587 672 626 710 13 932 832 12 104 889 628 74 80 36 36 +33 -132 +32 +32

4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE

127 496 34 324 13 892 030 13 089 352 860 06 04 36 39 -112 -194 -127 -129

6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209 876 54 122 9 949 978 9 132 918 793 10 07 26 27 -46 -149 -51 -56

7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144 824 39 273 9 149 799 7 638 310 612 07 05 24 23 -03 -79 -18 -19

8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE

43 157 12 375 6 637 098 6 304 641 880 02 02 17 19 -67 -75 -63 -68

9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES

28 553 28 535 6 565 554 5 757 766 679 01 04 17 17 +42 +41 +41 +40

13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER

639 304 31 599 5 285 431 5 200 216 968 30 04 14 15 +101 -125 +71 +69

10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE

59 926 16 570 5 206 417 4 798 389 811 03 02 13 14 -20 -67 -25 -28

11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES

308 729 78 815 5 079 837 4 523 843 705 14 10 13 13 +01 -111 -01 -04

12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100

330 268 290 293 5 046 936 4 932 177 941 15 37 13 15 +18 -14 +03 +06

14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE

56 593 13 350 4 927 850 4 606 347 783 03 02 13 14 +61 -05 +62 +57

16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16

175 424 135 103 4 616 744 3 466 683 330 08 17 12 10 +96 +36 +73 +76

15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16

55 122 39 554 4 333 752 3 520 848 478 03 05 11 10 -05 -108 -49 -50

19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228 807 4 320 189 3 506 452 474 29 11 10 +93 +70 +62

18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90 784 28 293 4 085 818 3 763 554 771 04 04 11 11 -19 -87 -21 -23

17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE

105 584 9 881 3 716 437 3 646 955 952 05 01 10 11 -126 -208 -124 -125

21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES

11 798 11 791 3 635 767 3 282 438 740 01 02 09 10 +40 -36 +40 +41

20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4

262 140 95 904 3 631 417 3 111 465 614 12 12 09 09 -43 -164 -42 -43

22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10

48 742 27 851 3 587 224 2 973 400 512 02 04 09 09 +106 -28 +58 +59

29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4

384 157 174 516 3 375 284 2 912 310 619 18 22 09 09 +242 +85 +245 +241

24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16

50 967 37 376 3 188 284 2 575 548 465 02 05 08 08 +82 -65 +46 +54

25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT

38 286 11 726 3 186 278 3 116 506 938 02 01 08 09 +67 +70 +56 +54

28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE

280 963 71 923 3 095 501 2 941 235 858 13 09 08 09 +136 -03 +137 +133

30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10

26 570 13 765 2 985 490 2 561 677 604 01 02 08 08 +189 -12 +137 +146

36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION

243 435 29 132 2 785 212 2 621 177 750 11 04 07 08 +170 -82 +172 +168

26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS

39 480 34 486 2 756 352 2 533 655 779 02 04 07 08 -12 -69 -11 -11

27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES

154 588 40 458 2 712 580 2 563 856 843 07 05 07 08 -16 -135 -16 -19

Total des 30 premiers produits du titre I 10 860 000 3 836 007 238 052 088 207 393 626 505 490 614 616 +34 -47 +21 +13

31

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014 rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembour- sement

Montant rembourseacute

TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien

1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721 836 28 580 005 19 995 702 221 247 320 300 +07 -02 -06

2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24 050 12 445 944 12 446 785 999 08 140 187 +151 +91 +92

3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44 980 39 276 9 030 550 5 729 893 71 20 13 100 86 +89 +101 +94 +92

4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5 447 5 414 4 388 992 3 949 896 736 02 02 50 59 +01 +07 +00 +00

5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800

410 885 408 865 4 338 282 2 708 559 57 184 140 50 41 +41 +44 +37 +34

6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE

121 662 85 537 4 245 481 2 678 849 61 54 29 50 40 +93 +70 +32 +28

10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77 218 43 496 2 361 239 1 874 967 458 35 15 30 28 +452 +382 +450 +439

7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67 529 67 506 2 055 261 1 234 642 02 30 23 20 19 -24 -23 -25 -25

9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123 515 85 346 1 824 666 1 145 504 68 55 29 20 17 -02 +10 +07 +06

8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2 397 2 380 1 752 499 1 412 081 488 01 01 20 21 -64 -63 -98 -110

12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1 260 1 109 1 727 824 1 273 311 311 01 00 20 19 +207 +256 +209 +209

11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600

96 323 95 929 1 438 334 864 146 02 43 33 20 13 -12 -07 -41 -40

13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432 261 431 827 1 238 757 770 793 49 193 148 10 12 +16 +16 +00 +01

14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11 996 11 677 1 225 722 809 750 146 05 04 10 12 +146 +142 +145 +141

16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19 548 19 208 1 107 167 718 477 116 09 07 10 11 +71 +66 +71 +62

15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600

287 688 286 368 1 054 988 655 033 46 129 98 10 10 +08 +14 +06 +05

17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19 055 18 721 1 018 625 659 742 114 09 06 10 10 +68 +69 +73 +68

19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15 163 15 105 865 890 569 095 136 07 05 10 09 +101 +101 +100 +98

18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400

114 729 114 431 856 717 531 868 50 51 39 10 08 -18 -15 -21 -24

20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL

29 226 29 154 801 593 519 621 118 13 10 10 08 +34 +35 +34 +31

22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28 650 527 386 335 366 81 10 10 05 +305 +304 +296

21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43 244 43 068 520 630 312 663 02 +19 15 10 05 -54 -50 -55 -55

24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8 152 8 044 339 358 218 915 107 04 03 00 03 +73 +74 +73 +70

23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138 538 138 011 322 228 199 874 47 62 47 00 03 -58 -53 -75 -80

26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7 414 7 082 289 207 176 827 38 03 02 00 03 -09 -11 -13 -15

28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8 257 7 393 251 415 174 462 228 04 03 00 03 +100 +85 +97 +93

29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5 753 5 562 249 615 161 115 106 03 02 00 02 +88 +85 +89 +91

32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3 688 3 633 237 324 159 148 174 02 01 00 02 +142 +131 +140 +130

27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8 504 5 706 233 303 151 279 116 04 02 00 02 -04 +04 -113 -109

36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5 867 224 414 157 834 64 02 00 02 +164 +348 +429

Total des 30 premiers produits du titre II 2 104 432 2 760 251 85 553 418 62 596 197 942 944 940 940 +28 +25 +39 +39

Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel

TB LPP 2015

Donnees 2015

Depense globale

Vue assurance maladie

vue assureacutes

Graph 1 agrave 11

Graph 12

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Soursce MSA

Source MSA

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

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m93cgai
Piegravece jointe
TB LPP 2015sxlsx

32

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembour- sement

Montant rembourseacute

TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement)

1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3 265 3 265 4 921 367 4 921 064 1000 24 26 70 70 -28 -44 -61 -61

2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1 594 1 594 4 789 765 4 771 094 982 12 13 68 68 +56 +55 +48 +48

3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4 890 4 887 4 001 081 3 999 933 999 37 38 57 57 -16 -40 -47 -47

4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE

6 570 6 567 3 859 358 3 858 532 999 49 52 55 55 -26 -49 -57 -57

35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER

170 170 3 317 975 3 317 975 1000 01 01 47 47 +7500 +7500 +7500 +7586

5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2 122 2 122 2 769 817 2 769 560 1000 16 17 40 40 +98 +66 +61 +61

7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3 125 3 039 2 512 968 2 512 168 998 23 24 36 36 +38 +32 -08 -08

6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3 222 3 222 2 385 611 2 385 316 999 24 25 34 34 -33 -55 -66 -66

8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5 891 5 891 2 143 642 2 143 426 999 44 46 31 31 -09 -30 -42 -41

9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2 170 2 170 2 044 166 2 043 981 1000 16 17 29 29 +14 -06 -20 -20

14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA

96 96 1 873 680 1 873 680 1000 01 01 27 27 +412 +412 +412 +412

10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3 476 3 400 1 855 872 1 853 939 995 26 27 26 26 +24 +21 +12 +12

12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5 020 5 015 1 701 158 1 700 818 999 38 39 24 24 -01 -22 -32 -32

13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR)

564 564 1 414 546 1 410 534 986 04 04 20 20 -71 -72 -78 -78

15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1 796 1 796 1 224 999 1 224 040 996 13 14 17 17 +55 +23 +21 +21

19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1 017 977 1 017 515 998 07 07 15 15 +148 +63 +109 +109

17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2 983 2 979 1 016 649 1 016 513 999 22 23 15 15 -15 -40 -46 -45

16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1 010 1 010 978 363 978 363 1000 08 08 14 14 -121 -132 -148 -148

20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE

8 021 7 251 973 861 973 690 1000 60 57 14 14 +158 +123 +136 +136

23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE

4 518 4 109 836 792 836 792 1000 34 32 12 12 +106 +119 +85 +85

21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4 498 3 025 818 366 818 366 1000 34 24 12 12 -30 -37 -44 -44

22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3 738 3 738 732 307 731 835 997 28 29 10 10 -49 -72 -80 -80

25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE

659 659 656 178 656 178 1000 05 05 09 09 +61 +23 +28 +28

26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573 745 573 462 998 03 03 08 08 -55 -85 -86 -86

18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563 662 561 546 982 01 01 08 08 -437 -441 -441 -440

27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538 231 537 705 992 05 05 08 08 +03 -05 +03 +05

29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1 093 1 022 530 602 530 504 999 08 08 08 08 +164 +159 +147 +147

28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3 555 3 554 481 948 481 895 999 27 28 07 07 -01 -23 -28 -27

30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440 295 440 295 1000 03 03 06 06 +07 -24 -27 -26

32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8 519 8 201 436 099 435 924 998 64 65 06 06 +13 -15 -10 -10

Total des 30 premiers produits du titre III 85 051 81 819 51 411 082 51 376 641 637 642 733 733 +113 +91 +11 +11

Source MSA

33

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembour- sement

Montant rembourseacute

TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils

1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4 803 4 762 2 869 184 2 868 942 1000 1850 2000 3420 3400 -47 -69 -48 -48

2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE

284 284 1 118 395 1 118 395 1000 110 120 1330 1300 +11 +07 +10 +10

3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1 857 1 848 1 030 236 1 030 012 999 720 780 1230 1200 -61 -71 -68 -68

5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1 929 1 929 688 460 687 746 995 740 810 820 800 +203 +203 +203 +203

4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES

182 182 624 629 623 234 995 070 080 740 700 -125 -125 -130 -132

6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE

3 521 2 323 372 764 372 679 1000 1360 980 440 400 -38 -96 -39 -39

7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242 053 241 789 997 350 380 290 300 -61 -65 -59 -58

9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE

4 092 3 671 143 008 142 784 997 1580 1540 170 200 -73 -99 -74 -75

11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES

539 519 135 421 135 421 1000 210 220 160 200 +53 +36 +59 +59

10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1 059 788 126 434 126 315 999 410 330 150 200 -102 -136 -110 -110

8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124 630 124 630 1000 010 010 150 100 -242 -242 -283 -283

14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE

1 448 1 400 116 423 116 423 1000 560 590 140 100 +115 +101 +101 +101

12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1 770 1 767 112 190 112 101 999 680 740 130 100 -68 -117 -68 -69

13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE

157 157 94 742 94 742 1000 060 070 110 100 -178 -195 -178 -178

15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84 283 84 283 1000 050 050 100 100 +09 +00 -17 -17

16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1 070 1 009 65 911 65 911 1000 410 420 080 100 +23 +22 +40 +40

20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64 173 64 173 1000 040 040 080 100 +408 +408 +432 +432

19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE

187 187 50 706 50 706 1000 070 080 060 100 +120 +120 +119 +119

18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES

591 567 45 163 45 163 1000 230 240 050 100 +53 +25 -15 -15

17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE

16 16 34 992 34 992 1000 010 010 040 000 -360 -360 -360 -360

22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29 626 29 626 1000 020 020 040 000 -1020 -102 -102 -102

24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29 101 29 101 1000 000 010 030 000 +333 +333 +333 +333

23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28 992 28 980 998 180 190 030 000 +75 +83 +97 +97

28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22 131 22 131 1000 010 010 030 000 +643 +643 +764 +764

27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19 517 19 517 1000 100 110 020 000 +90 +20 +90 +90

25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18 246 18 246 1000 010 010 020 000 -136 -136 -138 -138

26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16 725 16 725 1000 020 020 020 000 -114 -114 -114 -114

38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16 217 16 217 1000 000 000 020 000 +5000 +5000 +5000 +5000

29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE

158 133 12 305 12 305 1000 060 060 010 000 -06 +56 -06 -06

31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES

20 20 11 484 11 484 1000 010 010 010 000 +250 +250 -10 -10

Total des 30 premiers produits du titre IV 25 721 23 581 8 348 139 8 344 773 993 993 992 960 -20 -44 -35 -35

Source MSA

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

34

Tableau 6 - TOP 30 par eacutevolution des montants preacutesenteacutes au remboursement entre 2014 et 2015 (pour les montant gt 20000euro)

Part du produit au sein du titre en 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

de produit PEC

agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

montant preacutesenteacute

au rembour- sement

Montant de la

base du rembou

rse-ment

Montant rembour

seacute

TITRE I - Maintien agrave domicile

1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1 759 386 135 443 25029 135 443 124 678 814 00 00 00 00 00

1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29 773 2707 29 737 27 156 750 00 00 00 00 00

1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1 268 284 97 636 1821 97 636 91 353 899 00 00 00 00 00

1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1 048 217 80 696 1618 80 696 74 382 780 00 00 00 00 00

1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28 545 1489 28 545 24 442 700 00 00 00 00 00

1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML

10 301 9 443 142 960 1407 115 543 75 048 105 00 01 00 00 00

1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39 168 1329 39 168 36 881 821 00 00 00 00 00

1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60 919 1192 60 919 59 313 957 00 00 00 00 00

1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML

7 149 5 168 108 945 633 34 241 22 104 95 00 01 00 00 00

1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55 329 566 55 329 53 486 911 00 00 00 00 00

1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4

81 344 32 441 1 043 863 557 1 043 892 894 655 613 04 04 03 03 03

1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20 572 431 20 572 18 055 667 00 00 00 00 00

1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1 551 571 176 796 418 178 005 171 289 909 00 00 00 00 01

1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM

3 758 1 822 338 310 370 338 220 327 852 923 00 00 01 01 01

1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM

2 115 787 143 500 332 148 050 143 486 931 00 00 00 00 00

1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240 630 332 240 630 234 546 930 00 00 01 01 01

1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT

4 392 2 174 835 430 326 835 430 813 086 938 00 00 02 02 02

1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR

5 757 250 26 123 214 25 907 25 200 912 00 00 00 00 00

1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3 626 817 279 202 190 279 202 265 003 884 00 00 01 01 01

1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18 496 1 566 419 894 185 415 235 354 728 536 01 00 01 01 01

1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4 748 291 84 871 159 84 427 77 920 725 00 00 00 00 00

1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4 018 927 309 617 127 309 386 278 263 759 00 00 01 01 01

1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93 331 114 93 331 85 809 782 00 00 00 00 00

1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24 152 10 025 250 009 113 249 977 203 874 467 01 01 01 01 01

1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2 888 181 60 054 108 59 464 53 575 536 00 00 00 00 00

1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58 982 102 59 136 54 547 836 00 00 00 00 00

1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2 726 692 236 190 100 236 120 215 195 812 00 00 01 01 01

1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25 309 9 923 262 119 82 261 947 219 965 529 01 01 01 01 01

1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1 993 562 98 197 70 85 181 54 525 96 00 00 00 00 00

1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2 883 2 416 27 390 67 27 277 19 568 238 00 00 00 00 00

Total des 30 premiers produits du titre I 215 814 82 548 5 784 495 5 668 648 5 099 985 07 08 13 13 14

Source MSA

35

Part du produit au sein du titre en 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

de produit PEC

agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dacte

s

montant preacutesenteacute

au rembour- sement

Montant de la

base du rembours

e-ment

Montant rembourseacute

TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien

2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33 245 +4635 9 900 6 660 200 00 00 00 00 00

2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22 511 +3051 22 511 22 511 1000 00 00 00 00 00

2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21 011 +1929 21 011 21 011 1000 00 00 00 00 00

2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148 812 +1552 40 936 28 420 221 00 00 00 00 00

2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78 788 +1351 78 788 78 788 1000 00 00 00 01 01

2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25 325 +513 25 325 25 325 1000 00 00 00 00 00

2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24 853 +508 24 853 24 853 1000 00 00 00 00 00

2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35 233 +487 35 233 35 233 1000 00 00 00 00 01

2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30 970 +461 29 482 25 989 629 00 00 00 00 00

2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32 244 +440 31 855 27 629 608 00 00 00 00 00

2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34 544 +420 34 544 34 391 979 00 00 00 00 01

2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77 218 43 496 2 880 202 +397 2 361 239 1 874 967 458 35 15 08 26 28

200000A DIVERS ORTHESES 28 650 2 064 738 +335 527 386 335 366 81 10 06 06 05

2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1 278 1 241 110 190 +296 101 365 68 390 180 01 00 00 01 01

2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33 612 +272 33 612 33 612 1000 00 00 00 00 01

2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE

49 49 45 020 +256 44 920 44 920 1000 00 00 00 00 01

230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5 867 197 103 +231 224 414 157 834 64 02 01 02 02

220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48 085 +218 4 551 2 775 18 00 00 00 00

2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1 260 1 109 2 055 478 +212 1 727 824 1 273 311 311 01 00 06 19 19

220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11 198 294 769 +203 44 303 27 441 42 04 01 00 00

2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20 781 +186 12 269 9 457 410 00 00 00 00 00

220000K MONTURE (CMU) 13 149 507 934 +176 42 170 26 317 53 05 01 00 00

2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1 763 1 707 321 199 +159 123 024 112 204 769 01 01 01 01 02

2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47 725 +147 47 725 47 329 952 00 00 00 01 01

2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1 115 1 098 42 779 +145 40 925 27 173 157 00 00 00 00 00

2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35 317 +145 33 880 22 486 143 00 00 00 00 00

220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7 875 516 704 +143 84 547 53 423 71 03 01 01 01

2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11 996 11 677 1 325 697 +139 1 225 722 809 750 146 05 04 04 14 12

2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES

1 317 1 317 20 628 +133 20 631 18 447 701 01 00 00 00 00

2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION

1 612 1 562 137 445 +130 127 783 83 992 136 01 01 00 01 01

Total des 30 premiers produits du titre II 101 752 132 712 11 192 941 7 182 728 5 360 003 45 45 29 73 77

Source MSA

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

36

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

de produit PEC

agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dacte

s

montant preacutesenteacute

au rembour- sement

Montant de la

base du rembours

e-ment

Montant rembourseacute

TITRE III ndash Produits implantables

3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67 375 +14400 67 375 67 375 1000 01 01 01 00 01

3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48 125 +10000 48 125 48 125 1000 00 00 01 00 01

3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64 672 +9473 64 750 64 750 1000 01 01 01 00 01

3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE

18 18 351 315 +8000 351 315 351 315 1000 00 00 05 00 05

3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22 517 +8000 22 517 20 765 611 00 00 00 00 00

3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER

170 170 3 317 975 +7500 3 317 975 3 317 975 1000 01 01 47 00 47

3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97 843 +7490 98 000 98 000 1000 01 01 01 00 01

3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228 000 +7143 228 000 228 000 1000 00 00 03 00 03

3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96 000 +7000 96 000 96 000 1000 00 00 01 00 01

3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84 000 +6887 84 000 84 000 1000 01 01 01 00 01

3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111 123 +2163 111 123 111 123 1000 00 00 02 00 02

3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25 468 +1667 25 468 25 468 1000 00 00 00 00 00

3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA

5 5 97 588 +1500 97 588 97 588 1000 00 00 01 00 01

3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66 854 +909 66 854 66 854 1000 00 00 01 00 01

3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM

62 62 54 250 +899 54 250 54 250 1000 00 00 01 00 01

3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM

70 70 61 380 +723 61 450 61 275 986 01 01 01 00 01

3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE

5 5 37 195 +667 37 195 37 195 1000 00 00 01 00 01

3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF

32 30 32 097 +600 32 097 32 097 1000 00 00 00 00 00

3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES

3 3 62 550 +500 62 550 62 550 1000 00 00 01 00 01

3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM

269 266 234 703 +494 236 175 236 175 1000 02 02 03 00 03

3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90 273 +475 90 273 90 273 1000 01 01 01 00 01

3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22 067 +467 22 067 22 067 1000 00 00 00 00 00

3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92 322 +450 92 322 92 322 1000 00 00 01 00 01

3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23 369 +425 23 369 23 369 1000 00 00 00 00 00

3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26 244 +421 26 244 26 244 1000 00 00 00 00 00

3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA

96 96 1 873 680 +412 1 873 680 1 873 680 1000 01 01 27 00 27

3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360

426 399 97 980 +379 97 980 97 980 1000 03 03 01 00 01

3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54 444 +369 54 444 54 444 1000 00 00 01 00 01

3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133 958 +357 133 958 132 830 958 00 00 02 00 02

3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM

74 73 64 730 +352 64 940 64 940 1000 01 01 01 00 01

Total des 30 premiers produits du titre III 2 114 2 077 7 640 096 7 642 084 7 639 030 14 14 106 00 106

37

Part du produit au sein du titre en 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant preacutesenteacute

au rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

montant preacutesenteacute

au rembour- sement

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils

4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39 262 +962 22 131 22 131 1000 01 01 04 03 03

4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42 731 +464 29 101 29 101 1000 00 01 04 03 03

4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99 640 +297 64 173 64 173 1000 04 04 10 08 08

4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127 810 +213 84 283 84 283 1000 05 05 13 10 10

4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1 929 1 929 694 672 +207 688 460 687 746 995 74 81 69 82 82

4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34 021 +180 28 992 28 980 998 18 19 03 03 03

4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE

187 187 53 206 +167 50 706 50 706 1000 07 08 05 06 06

4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE

284 284 1 740 116 +163 1 118 395 1 118 395 1000 11 12 174 133 133

4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1 448 1 400 123 878 +153 116 423 116 423 1000 56 59 12 14 14

4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES

539 519 167 879 +112 135 421 135 421 1000 21 22 17 16 16

4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1 070 1 009 70 200 +92 65 911 65 911 1000 41 42 07 08 08

4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4 803 4 762 3 078 006 -39 2 869 184 2 868 942 1000 185 200 307 342 342

4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE

3 521 2 323 380 446 -45 372 764 372 679 1000 136 98 38 44 44

4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246 854 -58 242 053 241 789 997 35 38 25 29 29

4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES

591 567 50 736 -59 45 163 45 163 1000 23 24 05 05 05

4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE

4 092 3 671 160 125 -65 143 008 142 784 997 158 154 16 17 17

4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1 857 1 848 1 154 383 -69 1 030 236 1 030 012 999 72 78 115 123 123

4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1 770 1 767 116 211 -84 112 190 112 101 999 68 74 12 13 13

4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1 059 788 132 237 -100 126 434 126 315 999 41 33 13 15 15

4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES

182 182 723 252 -117 624 629 623 234 995 07 08 72 74 74

Total des 20 premiers produits du titre IV 24 974 22 859 9 235 665 7 969 654 7 966 288 963 961 921 948 948

Source MSA

Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

TB LPP 2015

Donnees 2015

Depense globale

Vue assurance maladie

vue assureacutes

Graph 1 agrave 11

Graph 12

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Soursce MSA

Source MSA

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

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m93cgai
Piegravece jointe
TB LPP 2015sxlsx

38

DEFINITIONS ET METHODE

La liste des Produits et Prestations Remboursables (plus communeacutement deacutesigneacutee sous le terme LPP) succegravede au codage TIPS (Tarif Interministeacuteriel des Prestations Sanitaires)1 Elle regroupe lrsquoensemble de dispositifs meacutedicaux et des prestations rembourseacutes individuellement aux assureacutes sociaux et compte pregraves de 5 000 codes Le Code de la Santeacute publique deacutefinit ce qursquoest un dispositif meacutedical2 laquo On entend par dispositif meacutedical tout instrument appareil eacutequipement matiegravere produit agrave lrsquoexception des produits drsquoorigine humaine ou autre article utiliseacute seul ou en association y compris les accessoires et logiciels intervenant dans son fonctionnement destineacute par le fabricant agrave ecirctre utiliseacute chez lrsquohomme agrave des fins meacutedicales et dont lrsquoaction principale voulue nrsquoest pas obtenue par des moyens pharmacologiques ou immunologiques ni par meacutetabolisme mais dont la fonction peut ecirctre assisteacutee par de tels moyens raquo Lrsquoinscription drsquoun produit ou drsquoune prestation agrave la LPP (ou son renouvellement ou encore une modification de son prix) est reacutegie par deux commissions Commission nationale drsquoeacutevaluation des dispositifs meacutedicaux et des technologies de santeacute 3 et le Comiteacute Economique des Produits de Santeacute (CEPS)Il existe trois types dinscription sous description geacuteneacuterique (un ensemble de produits regroupeacutes sous une mecircme identification qui deacutefinit des speacutecifications techniques et le cas eacutecheacuteant les conditions de remboursement - un code LPP unique par gamme de produits) sous description geacuteneacuterique renforceacutee (un ensemble de produits regroupeacutes sous une mecircme identification qui deacutefinit des speacutecifications techniques et le cas eacutecheacuteant les conditions de remboursement - un code LPP par

1 Conformeacutement agrave la loi de financement de la Seacutecuriteacute Sociale pour 2000 et aux deacutecrets drsquoapplication ndeg2001-256 et ndeg2001-257 du 26 mars 2001 2 Code de la Santeacute Publique article L5211-1 Cinquiegraveme partie Livre II Titre I Chapitre I 3 Anciennement Commission drsquoEvaluation des Produits et Prestations

produit techniquement conforme agrave la description geacuteneacuterique) et sous nom de marque (dans le cas ougrave aucune ligne geacuteneacuterique ne correspond au service rendu par le produit consideacutereacute alors comme innovant - un code LPP par produit scientifiquement eacutevalueacute par la HAS) Le tarif de responsabiliteacute (tarif de base de la Seacutecuriteacute Sociale pour effectuer le remboursement) est ensuite fixeacute par le ministegravere apregraves avis du CEPS Sauf dans le cas drsquoun prix limite de vente agrave fixer par ces mecircmes instances les fabricants et distributeurs sont libres de deacuteterminer leur prix de vente Les dispositifs meacutedicaux obeacuteissent agrave la classification suivante - TITRE I Maintien agrave domicile (traitement et

mateacuteriels drsquoaide agrave la vie aliments dieacuteteacutetiques et pansements)

- TITRE II Orthegraveses et prothegraveses externes pour la correction drsquoun handicap (lunettes correction de la surditeacute prothegraveses oculaires et faciales chaussures orthopeacutediques corsets prothegraveses pour amputationhellip)

- TITRE III Produits implantables (prothegraveses de hanche de genou stimulateurs cardiaqueshellip) en sus des groupes homogegravenes de seacutejour

- TITRE IV Achat et reacuteparation des fauteuils roulants

A lrsquoexception du titre III (produits utiliseacutes dans le cadre drsquoopeacuterations chirurgicales) les produits de la LPP sont disponibles en ville (pharmacies orthopeacutedistes opticienshellip) sur prescription meacutedicale Le remboursement de lrsquoAssurance Maladie srsquoopegravere sur preacutesentation de la feuille de soins (ou via teacuteleacutetransmission) ougrave le code barre permet drsquoidentifier clairement le produit et de lrsquointeacutegrer agrave la classification (treize chiffres dont les sept premiers correspondent au code LPP et les six suivants au code produit)

39

Depuis 2004 les codes numeacuteriques (sept chiffres) sont appliqueacutes aux produits et prestations remboursables Ils se composent de la faccedilon suivante

1er chiffre le titre 2egraveme chiffre le chapitre 3egraveme au 6egraveme chiffres un numeacutero aleacuteatoire 7egraveme chiffre une cleacute de controcircle

Ex 1241763 = titre 1 chapitre 2

Crsquoest ce codage obligatoire qui a permis une analyse plus fine de la LPP Les donneacutees preacutesenteacutees dans ce document sont issues des bases de liquidation des caisses MSA et Gamex et extraites des bases RAAMSES Lrsquoanalyse est reacutealiseacutee au niveau national en caisse centrale agrave partir des remboursements liquideacutes entre le 1er janvier 2015 et le 31 deacutecembre 2015

1 Deacutefinitions et indicateurs Deacutepense (ou montant preacutesenteacute au remboursement) montant factureacute par le fournisseur et figurant sur la feuille de soin preacutesenteacutee agrave la caisse drsquoassurance maladie pour remboursement Base de remboursement (ou montant remboursable) tarif forfaitaire de responsabiliteacute agrave partir duquel lrsquoassurance maladie calcule le remboursement Montant rembourseacute remboursement que lrsquoassurance maladie verse agrave lrsquoassureacute (ou au prestataire dans le cas drsquoune avance de frais) Il reacutesulte du calcul suivant base de remboursement taux de remboursement Ticket modeacuterateur part du tarif forfaitaire de responsabiliteacute restant agrave la charge de lrsquoassureacute apregraves remboursement Deacutepassement diffeacuterentiel entre la deacutepense et la base de remboursement Reste agrave charge deacutepassement + ticket modeacuterateur Prenons lrsquoexemple drsquoun achat de beacutequilles drsquoaisselles reacuteglables (code LPP 126187) pour lequel lrsquoassureacute (ou la pharmacie) preacutesente une feuille de soin de 45euro agrave la caisse drsquoassurance maladie Le taux de remboursement appliqueacute par la seacutecuriteacute sociale pour ce produit est de 65 Le deacutecoupage de cette deacutepense est le suivant

Vue assurance Deacutepense de

lrsquoassureacute 45euro Vue Assureacute

Base de remboursement

(Plafond de lrsquoassurance maladie fixeacute

pour ce produit)

1829 euros

Remboursement

(Base de

remboursement tx de prise en

charge de 65)

1189 euros

Ticket modeacuterateur

(Base de

remboursement ndash Remboursement)

640 euros

Reste agrave charge

3311 euros

Deacutepassement

(Deacutepense ndash base

de remboursement)

2671 euros

Quantiteacute drsquoactes nombre drsquoactes affeacuterents agrave la prescription de produits ou prestations Quantiteacute de produits nombre de produits (audioprothegraveses valve aortique compresseshellip) ou prestations (forfait drsquoentretien reacuteparationhellip) deacutelivreacutes lieacute agrave une prescription Ex on deacutenombre une seule prescription (acte) pour la deacutelivrance de 2 produits (audioprothegraveses)

40

Les principaux indicateurs Taux de reste agrave charge rapport du reste agrave charge sur le montant preacutesenteacute au remboursement Taux de remboursement rapport du montant rembourseacute sur le montant remboursable Pourcentage de produits pris en charge agrave 100 rapport du nombre de produits pris en charge agrave 100 sur lrsquoensemble des remboursements pour un code LPP Ex 809 des forfaits de location hebdomadaire de lit meacutedical (code 1241763) sont pris en charge agrave 100 Taux de beacuteneacuteficiaires en ALD rapport du nombre drsquoassureacutes en affection longue dureacutee (ALD) rembourseacutes sur la totaliteacute des assureacutes rembourseacutes pour un produit (ou une classe) de la LPP Ex 837 des beacuteneacuteficiaires de remboursement pour les lits meacutedicaux sont en ALD Nombre de prises en charge au titre drsquoune ALD nombre de remboursements pris en charge agrave 100 au titre drsquoune ALD Age moyen somme des acircges des beacuteneacuteficiaires nombre total de beacuteneacuteficiaires Pourcentage drsquohommes rapport entre le nombre de beacuteneacuteficiaires masculins sur le nombre total de beacuteneacuteficiaires Les indicateurs qui sont rapporteacutes au nombre de beacuteneacuteficiaires ne prennent qursquoune seule fois en compte lrsquoassureacute Ainsi pour le calcul de lrsquoacircge moyen des consommateurs drsquoun produit ou drsquoune classe de produits comme les pansements par exemple lrsquoassureacute ne sera comptabiliseacute qursquoune fois qursquoil consomme une boicircte ou 10 boicirctes de pansements

2 Codage de la LPP Deux cateacutegories de produits restent agrave coder en 2015 le chapitre 1 du titre I (appareil geacuteneacuterateur drsquoaeacuterosol code nature de prestation ARO) ainsi que le chapitre 7 (orthoprothegraveses code nature de prestation ORP) et une partie du chapitre 1 (orthegraveses ndash petit appareillage code nature de prestation PA) du Titre II Le codage des rubriques B C F G H I et J de la nomenclature des orthegraveses (Titre II chapitre 1) est applicable depuis le 1er aoucirct 20094 et est deacutefinitivement obligatoire depuis 1er janvier 2011 De plus pour des raisons techniques certains codes LPP nrsquoont pas eacuteteacute saisis dans les bases de liquidation en caisse MSA Un laquo recodage raquo agrave partir du code de lrsquoacte meacutedical a donc eacuteteacute neacutecessaire afin de reacuteinteacutegrer ces produits dans les diffeacuterentes nomenclatures Crsquoest dans cette mecircme logique qursquoun ajustement meacutethodologique a eacuteteacute neacutecessaire afin drsquoaffecter les indus aux codes LPP preacutecis car ils eacutetaient parfois saisis uniquement agrave partir drsquoun code nature de prestation Pour bien diffeacuterencier ces codes LPP laquo recodeacutes raquo ils ne sont pas exclusivement numeacuteriques ils se composent de 6 chiffres (dont les 2 premiers correspondent au titre et au chapitre) + 1 lettre Ex 110000C appareils geacuteneacuterateurs drsquoaeacuterosol Les donneacutees sont preacutesenteacutees ici selon 2 classifications - par titre cela correspond agrave la classification

administrative - par classe technico-theacuterapeutique cela

correspond agrave une classification meacutedicale reacutealiseacutee par la CNAMTS Ces classes sont eacutetablies sur trois niveaux le niveau trois eacutetant le niveau le plus affineacute de cette classification

4 arrecircteacute du 13072009 - JO du 31072009

Trois classes technico-theacuterapeutiques (Y pour les implants divers Z pour le mateacuteriels divers et W pour les ecart TIPS et prise en charge exceptionnelle) ont eacuteteacute ajouteacutees pour les produits qursquoil nrsquoeacutetait pas possible de regrouper dans les classes de niveau 1 existantes La mecircme meacutethodologie a eacuteteacute appliqueacutee pour la nomenclature de niveau 2 avec la creacuteation des codes D01 E01 K01 O01 O02 R01 R02 Y01 Y02 W01 W02 Z01 Z02 et Z03 Afin de les repeacuterer plus aiseacutement dans les diffeacuterents tableaux ils sont de couleur rouge et de police diffeacuterente Ces mecircmes codes sont repris si neacutecessaires dans la nomenclature de niveau 3 Vous trouverez en annexe (p42) un tableau preacutesentant les codes des actes meacutedicaux associeacutes aux codes LPP manquants dans la base de donneacutees et qui ont fait lrsquoobjet drsquoun recodage La variable privileacutegieacutee pour les deacutenombrements dans ces tableaux de bords affineacutes sera celle de la quantiteacute drsquoactes et non celle de la quantiteacute de produits ces derniegraveres eacutetant nulles lorsqursquoil srsquoagit de recodage

41

Tableau 7- Tableau de recodage

Y01 laquo Recodage raquo des codes LPP non renseigneacutes

300000A

Classes technico-theacuterapeutiques Codes actes

meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage

3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A

3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B

3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C

3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A

3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A

3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B

3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A

3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A

3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A

3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B

3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C

3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D

3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E

3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F

3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G

3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H

3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I

3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J

3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K

3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A

3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A

3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A

3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A

3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A

3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A

3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A

3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A

3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A

3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A

3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A

3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A

Source M

MSA Caisse Centrale Direction des Politiques Publiques Direction des Etudes et des Reacutepertoires Statistiques

Les Mercuriales Collegravege Meacutedical Alain PELC

40 rue Jean Jauregraves Dr Isabelle CHEINEY Deacutep reacutegulation Evaluation et Etudes en Santeacute

93547 Bagnolet Cedex Veacuteronique DANGUY Annie NOURRY-Tristan HAGUES

Classes technico-theacuterapeutiques
Codes actes meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage
3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A
3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B
3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C
3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A
3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A
3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B
3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A
3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A
3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A
3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B
3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C
3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D
3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E
3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F
3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G
3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H
3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I
3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J
3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K
3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A
3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A
3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A
3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A
3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A
3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A
3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A
3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A
3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A
3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A
3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A
3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve
1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1759 386 135443 25029 135443 124678 814 000 000 000 000 000
1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29773 2707 29737 27156 75 000 000 000 000 000
1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1268 284 97636 1821 97636 91353 899 000 000 000 000 000
1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1048 217 80696 1618 80696 74382 78 000 000 000 000 000
1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28545 1489 28545 24442 70 000 000 000 000 000
1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML 10301 9443 142960 1407 115543 75048 105 000 010 000 000 000
1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39168 1329 39168 36881 821 000 000 000 000 000
1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60919 1192 60919 59313 957 000 000 000 000 000
1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML 7149 5168 108945 633 34241 22104 95 000 010 000 000 000
1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55329 566 55329 53486 911 000 000 000 000 000
1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4 81344 32441 1043863 557 1043892 894655 613 040 040 030 030 030
1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20572 431 20572 18055 667 000 000 000 000 000
1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1551 571 176796 418 178005 171289 909 000 000 000 000 010
1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM 3758 1822 338310 370 338220 327852 923 000 000 010 010 010
1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM 2115 787 143500 332 148050 143486 931 000 000 000 000 000
1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240630 332 240630 234546 93 000 000 010 010 010
1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT 4392 2174 835430 326 835430 813086 938 000 000 020 020 020
1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR 5757 250 26123 214 25907 25200 912 000 000 000 000 000
1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3626 817 279202 190 279202 265003 884 000 000 010 010 010
1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18496 1566 419894 185 415235 354728 536 010 000 010 010 010
1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4748 291 84871 159 84427 77920 725 000 000 000 000 000
1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4018 927 309617 127 309386 278263 759 000 000 010 010 010
1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93331 114 93331 85809 782 000 000 000 000 000
1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24152 10025 250009 113 249977 203874 467 010 010 010 010 010
1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2888 181 60054 108 59464 53575 536 000 000 000 000 000
1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58982 102 59136 54547 836 000 000 000 000 000
1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2726 692 236190 100 236120 215195 812 000 000 010 010 010
1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25309 9923 262119 82 261947 219965 529 010 010 010 010 010
1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1993 562 98197 70 85181 54525 96 000 000 000 000 000
1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2883 2416 27390 67 27277 19568 238 000 000 000 000 000
Total des 30 premiers produits du titre I 215814 82548 5784495 5668648 5099985 070 080 130 130 140
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve
2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33245 46350 9900 6660 20 000 000 000 000 000
2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22511 30510 22511 22511 100 000 000 000 000 000
2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21011 19290 21011 21011 100 000 000 000 000 000
2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148812 15520 40936 28420 221 000 000 000 000 000
2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78788 13510 78788 78788 100 000 000 000 010 010
2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25325 5130 25325 25325 100 000 000 000 000 000
2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24853 5080 24853 24853 100 000 000 000 000 000
2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35233 4870 35233 35233 100 000 000 000 000 010
2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30970 4610 29482 25989 629 000 000 000 000 000
2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32244 4400 31855 27629 608 000 000 000 000 000
2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34544 4200 34544 34391 979 000 000 000 000 010
2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2880202 3970 2361239 1874967 458 350 150 080 260 280
200000A DIVERS ORTHESES 28650 2064738 3350 527386 335366 81 100 060 060 050
2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1278 1241 110190 2960 101365 68390 18 010 000 000 010 010
2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33612 2720 33612 33612 100 000 000 000 000 010
2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE 49 49 45020 2560 44920 44920 100 000 000 000 000 010
230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 197103 2310 224414 157834 64 020 010 020 020
220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48085 2180 4551 2775 18 000 000 000 000
2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 2055478 2120 1727824 1273311 311 010 000 060 190 190
220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 294769 2030 44303 27441 42 040 010 000 000
2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20781 1860 12269 9457 41 000 000 000 000 000
220000K MONTURE (CMU) 13149 507934 1760 42170 26317 53 050 010 000 000
2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1763 1707 321199 1590 123024 112204 769 010 010 010 010 020
2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47725 1470 47725 47329 952 000 000 000 010 010
2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1115 1098 42779 1450 40925 27173 157 000 000 000 000 000
2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35317 1450 33880 22486 143 000 000 000 000 000
220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 516704 1430 84547 53423 71 030 010 010 010
2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1325697 1390 1225722 809750 146 050 040 040 140 120
2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES 1317 1317 20628 1330 20631 18447 701 010 000 000 000 000
2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION 1612 1562 137445 1300 127783 83992 136 010 010 000 010 010
Total des 30 premiers produits du titre II 101752 132712 11192941 7182728 5360003 450 450 290 730 770
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE III ndash Produits implantables ograve
3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67375 144000 67375 67375 100 010 010 010 000 010
3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48125 100000 48125 48125 100 000 000 010 000 010
3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64672 94730 64750 64750 100 010 010 010 000 010
3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE 18 18 351315 80000 351315 351315 100 000 000 050 000 050
3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22517 80000 22517 20765 611 000 000 000 000 000
3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 75000 3317975 3317975 100 010 010 470 000 470
3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97843 74900 98000 98000 100 010 010 010 000 010
3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228000 71430 228000 228000 100 000 000 030 000 030
3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96000 70000 96000 96000 100 000 000 010 000 010
3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84000 68870 84000 84000 100 010 010 010 000 010
3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111123 21630 111123 111123 100 000 000 020 000 020
3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25468 16670 25468 25468 100 000 000 000 000 000
3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA 5 5 97588 15000 97588 97588 100 000 000 010 000 010
3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66854 9090 66854 66854 100 000 000 010 000 010
3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM 62 62 54250 8990 54250 54250 100 000 000 010 000 010
3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM 70 70 61380 7230 61450 61275 986 010 010 010 000 010
3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE 5 5 37195 6670 37195 37195 100 000 000 010 000 010
3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF 32 30 32097 6000 32097 32097 100 000 000 000 000 000
3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES 3 3 62550 5000 62550 62550 100 000 000 010 000 010
3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM 269 266 234703 4940 236175 236175 100 020 020 030 000 030
3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90273 4750 90273 90273 100 010 010 010 000 010
3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22067 4670 22067 22067 100 000 000 000 000 000
3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92322 4500 92322 92322 100 000 000 010 000 010
3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23369 4250 23369 23369 100 000 000 000 000 000
3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26244 4210 26244 26244 100 000 000 000 000 000
3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 4120 1873680 1873680 100 010 010 270 000 270
3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360 426 399 97980 3790 97980 97980 100 030 030 010 000 010
3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54444 3690 54444 54444 100 000 000 010 000 010
3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133958 3570 133958 132830 958 000 000 020 000 020
3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM 74 73 64730 3520 64940 64940 100 010 010 010 000 010
Total des 30 premiers produits du titre III 2114 2077 7640096 7642084 7639030 140 140 1060 000 1060
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve
4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39262 9620 22131 22131 100 010 010 040 030 030
4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42731 4640 29101 29101 100 000 010 040 030 030
4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99640 2970 64173 64173 100 040 040 100 080 080
4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127810 2130 84283 84283 100 050 050 130 100 100
4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 694672 2070 688460 687746 995 740 810 690 820 820
4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34021 1800 28992 28980 998 180 190 030 030 030
4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 53206 1670 50706 50706 100 070 080 050 060 060
4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1740116 1630 1118395 1118395 100 110 120 1740 1330 1330
4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 123878 1530 116423 116423 100 560 590 120 140 140
4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 167879 1120 135421 135421 100 210 220 170 160 160
4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 70200 920 65911 65911 100 410 420 070 080 080
4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 3078006 -390 2869184 2868942 100 1850 2000 3070 3420 3420
4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 380446 -450 372764 372679 100 1360 980 380 440 440
4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246854 -580 242053 241789 997 350 380 250 290 290
4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 50736 -590 45163 45163 100 230 240 050 050 050
4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 160125 -650 143008 142784 997 1580 1540 160 170 170
4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1154383 -690 1030236 1030012 999 720 780 1150 1230 1230
4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 116211 -840 112190 112101 999 680 740 120 130 130
4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 132237 -1000 126434 126315 999 410 330 130 150 150
4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 723252 -1170 624629 623234 995 070 080 720 740 740
Total des 20 premiers produits du titre IV 24974 22859 9235665 7969654 7966288 9630 9610 9210 9480 9480
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE 127496 34324 13892030 13089352 86 060 040 360 390 -1120 -1940 -1270 -1290
6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144824 39273 9149799 7638310 612 070 050 240 230 -030 -790 -180 -190
8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE 43157 12375 6637098 6304641 88 020 020 170 190 -670 -750 -630 -680
9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES 28553 28535 6565554 5757766 679 010 040 170 170 420 410 410 400
13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER 639304 31599 5285431 5200216 968 300 040 140 150 1010 -1250 710 690
10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE 59926 16570 5206417 4798389 811 030 020 130 140 -200 -670 -250 -280
11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE 56593 13350 4927850 4606347 783 030 020 130 140 610 -050 620 570
16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16 55122 39554 4333752 3520848 478 030 050 110 100 -050 -1080 -490 -500
19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90784 28293 4085818 3763554 771 040 040 110 110 -190 -870 -210 -230
17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE 105584 9881 3716437 3646955 952 050 010 100 110 -1260 -2080 -1240 -1250
21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES 11798 11791 3635767 3282438 74 010 020 090 100 400 -360 400 410
20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10 48742 27851 3587224 2973400 512 020 040 090 090 1060 -280 580 590
29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16 50967 37376 3188284 2575548 465 020 050 080 080 820 -650 460 540
25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT 38286 11726 3186278 3116506 938 020 010 080 090 670 700 560 540
28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10 26570 13765 2985490 2561677 604 010 020 080 080 1890 -120 1370 1460
36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION 243435 29132 2785212 2621177 75 110 040 070 080 1700 -820 1720 1680
26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS 39480 34486 2756352 2533655 779 020 040 070 080 -120 -690 -110 -110
27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES 154588 40458 2712580 2563856 843 070 050 070 080 -160 -1350 -160 -190
Total des 30 premiers produits du titre I 10860000 3836007 238 052 088 207 393 626 5050 4900 6140 6160 340 -470 210 130
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3200 3000 070 -020 -060
2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1400 1870 1510 910 920
3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5447 5414 4388992 3949896 736 020 020 500 590 010 070 000 000
5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 500 410 410 440 370 340
6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 500 400 930 700 320 280
10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 300 280 4520 3820 4500 4390
7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 200 190 -240 -230 -250 -250
9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2397 2380 1752499 1412081 488 010 010 200 210 -640 -630 -980 -1100
12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 1727824 1273311 311 010 000 200 190 2070 2560 2090 2090
11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 200 130 -120 -070 -410 -400
13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 100 120 160 160 000 010
14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 100 120 1460 1420 1450 1410
16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 100 110 710 660 710 620
15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 100 100 080 140 060 050
17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 100 100 680 690 730 680
19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 100 080 -180 -150 -210 -240
20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 100 080 340 350 340 310
22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 100 050 3050 3040 2960
21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 100 050 -540 -500 -550 -550
24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 000 030 730 740 730 700
23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 000 030 -580 -530 -750 -800
26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 000 030 -090 -110 -130 -150
28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 000 030 1000 850 970 930
29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5753 5562 249615 161115 106 030 020 000 020 880 850 890 910
32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3688 3633 237324 159148 174 020 010 000 020 1420 1310 1400 1300
27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8504 5706 233303 151279 116 040 020 000 020 -040 040 -1130 -1090
36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 020 000 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2104432 2760251 85553418 62596197 9420 9440 9400 9400 280 250 390 390
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 3317975 100 010 010 470 470 75000 75000 75000 75860
5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 1873680 100 010 010 270 270 4120 4120 4120 4120
10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR) 564 564 1414546 1410534 986 040 040 200 200 -710 -720 -780 -780
15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1017977 1017515 998 070 070 150 150 1480 630 1090 1090
17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 659 659 656178 656178 100 050 050 090 090 610 230 280 280
26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573745 573462 998 030 030 080 080 -550 -850 -860 -860
18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563662 561546 982 010 010 080 080 -4370 -4410 -4410 -4400
27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538231 537705 992 050 050 080 080 030 -050 030 050
29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440295 440295 100 030 030 060 060 070 -240 -270 -260
32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre III 85051 81819 51411082 51376641 6370 6420 7330 7330 1130 910 110 110
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3400 -470 -690 -480 -480
2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1300 110 070 100 100
3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1200 -610 -710 -680 -680
5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 800 2030 2030 2030 2030
4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 700 -1250 -1250 -1300 -1320
6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 400 -380 -960 -390 -390
7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 300 -610 -650 -590 -580
9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 200 -730 -990 -740 -750
11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 200 530 360 590 590
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 200 -1020 -1360 -1100 -1100
8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 100 -2420 -2420 -2830 -2830
14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 100 1150 1010 1010 1010
12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 100 -680 -1170 -680 -690
13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 100 -1780 -1950 -1780 -1780
15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 100 230 220 400 400
20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 100 4080 4080 4320 4320
19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 100 1200 1200 1190 1190
18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 100 530 250 -150 -150
17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE 16 16 34992 34992 100 010 010 040 000 -3600 -3600 -3600 -3600
22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 000 -1020 -1020 -1020 -1020
24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29101 29101 100 000 010 030 000 3330 3330 3330 3330
23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 000 750 830 970 970
28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 000 6430 6430 7640 7640
27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 000 900 200 900 900
25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 000 -1360 -1360 -1380 -1380
26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 000 -1140 -1140 -1140 -1140
38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16217 16217 100 000 000 020 000 50000 50000 50000 50000
29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 000 -060 560 -060 -060
31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 000 2500 2500 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre IV 25721 23581 8348139 8344773 9930 9930 9920 9600 -200 -440 -350 -350
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES 185360 178933 2648842 2570187 924 090 230 070 080 560 260 470 490
9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2 220081 161907 2297856 1825283 418 100 210 060 050 -1050 -2150 -1120 -1140
10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194172 137033 359363 267255 273 090 170 010 010 -180 -1270 -190 -180
12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 151560 106828 1446949 1172038 452 070 140 040 030 890 -340 820 800
13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100981 87968 816914 636840 402 050 110 020 020 -580 -1840 -580 -560
11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M 1137748 80550 914922 741309 421 530 100 020 020 -170 -3980 -140 -120
16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1 87477 78565 981202 640573 111 040 100 030 020 550 480 290 290
25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1 88197 76983 1036704 681261 12 040 100 030 020 2670 2650 2410 2370
20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104822 71800 1553811 1164295 308 050 090 040 030 -100 -1220 -320 -310
18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2 80959 71157 618246 455753 297 040 090 020 010 -640 -1040 -690 -760
23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 82433 70153 570319 423738 298 040 090 010 010 1220 800 1150 1160
22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES 266393 65640 2703151 2483137 785 120 080 070 070 1020 -440 690 640
21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2 86515 63926 173876 114837 134 040 080 000 000 -620 -840 -690 -700
27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211338 54193 2289301 2189785 874 100 070 060 060 1320 -250 1300 1280
24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT 90971 53980 1101376 750459 21 040 070 030 020 090 -180 030 030
35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10 73314 53026 983901 717042 276 030 070 030 020 2240 1620 1980 2090
26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2 74103 51187 190197 128366 165 030 070 000 000 -690 -1010 -750 -790
31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2 68444 50738 127240 83917 128 030 060 000 000 780 530 700 680
Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4890235 170228883 143885067 5660 6230 4390 4220 380 -550 440 370
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3150 3000 070 -020 -060
2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 140 120 160 160 000 010
3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 480 410 410 440 370 340
4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 120 100 080 140 060 050
5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 040 030 -580 -530 -750 -800
6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 090 080 -180 -150 -210 -240
7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 160 130 -120 -070 -410 -400
9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 470 400 930 700 320 280
8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 230 190 -240 -230 -250 -250
13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 260 280 4520 3820 4500 4390
11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 060 050 -540 -500 -550 -550
12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 090 080 340 350 340 310
15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 060 050 3050 3040 2960
16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1370 1870 1510 910 920
18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 120 110 710 660 710 620
17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19151 19126 177191 115016 116 090 070 020 020 -510 -510 -510 -530
19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 110 100 680 690 730 680
20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
21 21 220000K MONTURE (CMU) 13149 42170 26317 53 050 000 000 1480 1410 1400
23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 140 120 1460 1420 1450 1410
25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 44303 27441 42 040 000 000 1810 1800 1730
22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600 10151 10124 75628 46403 33 050 030 010 010 -260 -240 570 460
24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13454 9364 189494 115820 27 060 030 020 020 -510 -390 -560 -590
26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 040 030 730 740 730 700
28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 84547 53423 71 030 010 010 1460 1440 1450
29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 030 030 1000 850 970 930
27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 030 030 -090 -110 -130 -150
33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 000 020 020 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2120139 2807283 77577194 55873787 9490 9610 8570 8410 210 220 420 450
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6280 5749 216111 215986 998 470 450 030 030 550 120 220 220
6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4668 4668 423103 422976 998 350 370 060 060 -130 -350 -440 -440
10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1892 1816 431130 430994 998 140 140 060 060 170 160 -050 -050
21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE 1456 1456 79514 79459 997 110 110 010 010 -510 -980 -800 -810
24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1435 1380 390055 389949 999 110 110 060 060 -120 -400 -360 -360
28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES 2005 1171 131744 131744 100 150 090 020 020 240 940 -740 -740
29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1420 1137 108168 108168 100 110 090 020 020 540 710 380 380
30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1219 1079 83321 83321 100 090 080 010 010 790 500 550 560
25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 1031 1026 36353 36346 999 080 080 010 010 -1370 -1470 -1560 -1550
31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
Total des 30 premiers produits du titre III 102482 97339 42914290 42886693 7680 7640 6130 6130 130 -080 -230 -230
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3420 -470 -690 -480 -480
2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 170 -730 -990 -740 -750
3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 440 -380 -960 -390 -390
6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 820 2030 2030 2030 2030
5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1230 -610 -710 -680 -680
4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 130 -680 -1170 -680 -690
7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 140 1150 1010 1010 1010
8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 080 230 220 400 400
9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 290 -610 -650 -590 -580
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 150 -1020 -1360 -1100 -1100
11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 050 530 250 -150 -150
12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 160 530 360 590 590
13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 030 750 830 970 970
14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1330 110 070 100 100
15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 020 900 200 900 900
18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 060 1200 1200 1190 1190
16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 740 -1250 -1250 -1300 -1320
17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 110 -1780 -1950 -1780 -1780
19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 010 -060 560 -060 -060
20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 080 4080 4080 4320 4320
23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 040 -1020 -1020 -1020 -1020
24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3851 3851 100 020 020 000 000 -2450 -2000 -2540 -2540
26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2890 2890 100 020 020 000 000 -1370 -910 -1430 -1400
25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 020 -1140 -1140 -1140 -1140
27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3079 3079 100 010 010 000 000 -590 -590 -1350 -1350
28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 150 -2420 -2420 -2830 -2830
34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 030 6430 6430 7640 7640
31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 010 2500 2500 -100 -100
30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 020 -1360 -1360 -1380 -1380
Total des 30 premiers produits du titre IV 25803 23659 8277650 8274283 9970 9960 9830 9830 -210 -450 -400 -400
Appareil respiratoire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9) 47239 669 764 554 293726 2195310 542161 39712234 750 39737940 27391269 680 689 12346671 12320965
R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene 5624 768 58 89 47369 190647 53294 18455399 -960 18460314 17040439 -1030 923 1419876 1414960
R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2) 3709 804 579 935 32140 127964 34435 13925109 -1150 13941937 13132159 -1300 942 809778 792950
R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8021 836 458 909 58473 254413 64901 13359258 2750 13348301 12255784 2620 918 1092517 1103473
R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation) 4083 711 682 843 37994 165801 45108 10159636 -080 10167739 8607687 -100 847 1560052 1551949
R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 812 813736 843753
R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3) 10799 87 392 856 24582 91114 28380 4098649 -190 4100668 3775911 -220 921 324756 322738
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 637 121226 302827
R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98983 -350 98171 61114 -440 623 37057 37869
R01 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 824 -57248 -80067
Maintien agrave domicile
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
T30A Lits meacutedicaux location 78001 843 394 83 557912 2734524 678439 39195131 420 39317627 35851902 370 912 3465725 3343228
T40A Matelas compresseurs et accessoires 39881 836 421 804 103126 339351 120942 12202121 570 12176964 11021378 570 905 1155586 1180743
T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 946 483659 185728
T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29998 825 444 756 24607 33333 32751 6950930 390 6953103 6099329 390 877 853774 851601
T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables 2451 674 599 945 20867 124766 21609 5548086 250 5565376 5443923 250 978 121453 104163
T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2410 672 601 947 17016 157918 17497 2108858 3280 2123049 2080209 1930 98 42840 28649
T40B Coussins anti-escarres 23603 83 42 803 21011 27718 26086 1964730 -020 1933814 1731163 020 895 202651 233567
T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 47 807 222 274 274 425676 850 282140 260542 540 923 21598 165134
T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Dermatologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
D10A Pansements primaires ou actifs 253657 663 487 478 457999 1050500 734235 45744718 230 45552929 36807934 280 808 8744994 8936783
D10B Pansements secondaires ou passifs 426462 598 524 397 477277 1303503 921088 9027896 -450 8613246 6769272 -320 786 1843974 2258624
D20A Bandes eacutelastiques de contention 45263 673 426 466 36298 270483 68744 5500689 1130 4777534 3914187 1740 819 863347 1586501
D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien 249580 627 516 415 297694 2322057 561132 3979779 -520 3560999 2787244 -050 783 773755 1192535
D10D Sets de pansements 70431 632 563 435 67078 341485 129071 3213593 910 3213530 2470261 1030 769 743270 743332
D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 54 807 2261 1282 134600 2770 129181 110622 2460 856 18558 23978
D01 articles de pansements 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 908 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
Appareil orthopeacutedique externe
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O40 Podo orthegraveses 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 875 831409 810764
O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108028 461 483 199 24602 124474 122391 7111821 970 6610421 4359826 820 66 2250596 2751995
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 646 1510076 1894839
O20C Colliers cervicaux + CHST 63919 692 324 502 40251 111047 76258 3619053 2990 2917380 2257514 3490 774 659866 1361540
O20B Semelles 71342 485 461 196 19556 146538 101183 7664216 -970 2261901 1421478 -140 628 840423 6242738
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 634 187951 1714242
O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366466 5410 366466 366466 5400 100
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s
O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche) 159 322 597 509 114 294 206 23570 2370 14800 11913 2990 805 2887 11657
O30B Rotateur 4 43 100 0 0 4 4 1971 30000 1971 1971 30000 100
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Meacutetabolisme
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99727 704 523 921 648564 851829 692293 25405485 190 25404758 24739030 220 974 665728 666455
H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes 1936 447 552 983 51289 1063220 52595 5670113 820 5684575 5592454 800 984 92121 77659
H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes 1923 446 551 983 30860 639699 31616 5282386 730 5288804 5202977 690 984 85827 79409
H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles) 56924 712 511 944 279527 333164 293016 5150742 -020 5150355 5025657 010 976 124698 125085
H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie 33348 683 524 86 32293 37738 37620 2010072 1380 2077709 1932291 1740 93 145418 77781
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 808 27387 27683
Implants orthopeacutediques
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 999 1106 150
Appareil digestif et abdomen
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96611 685 422 64 767591 2557337 1004530 24237500 720 24014242 20632174 660 859 3382068 3605326
A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12133 78 71 851 85411 168586 94208 8507990 160 8504960 8049087 170 946 455873 458903
A20B Nutrition enteacuterale prestations 1829 607 685 947 14246 46485 14937 3646156 540 3654240 3568092 450 976 86148 78064
A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments 1811 61 685 936 19221 474180 20021 2579208 180 2598435 2539161 120 977 59273 40046
A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10651 416 96 185 3941 125312 36256 1590733 930 1466282 1158408 840 79 307874 432326
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1407 2665 1806 358523 1780 358179 337961 1780 944 20218 20563
A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres 639 525 382 576 9928 35695 18843 263858 -1040 162313 128718 -350 793 33595 135141
A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Aide agrave la vie et fauteuils roulants
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 889 2155492 3311973
K20A Fauteuils roulants manuels location 30036 775 394 742 160338 753419 199918 11244241 230 11258409 10046126 070 892 1212284 1198115
K20B Fauteuils roulants manuels achat 8797 784 448 83 15633 20596 18511 5683832 -500 5130912 5129930 -490 100 981 553901
K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1231 637 629 89 1940 2256 2196 3314752 -460 2251389 2249982 -640 999 1407 1064770
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 999 1263 93260
K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 994 -272 -72173
Organe des sens et sphegravere ORL
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
S10B Verres plus de 18 ans 474608 595 476 25 249056 987198 982889 146138457 -470 6904339 4301769 160 623 2602571 141836688
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 655 860686 1669948
S10A Verres moins 18 ans 69041 109 456 38 5608 146688 146104 10748710 -260 2176279 1307743 -440 601 868536 9440967
S10C Montures moins 18 ans 65201 109 457 37 2555 67532 67500 7623785 -370 2055009 1234529 -280 601 820480 6389256
S10D Montures plus de 18 ans 432621 58 475 233 110524 432258 472639 57113318 -470 1451646 904534 220 623 547112 56208784
S20A Lentilles 3793 46 37 135 897 7414 7117 785085 -470 290834 178070 -140 612 112764 607015
S20B Optique divers dont aides visuelles 2147 179 551 151 688 5227 4362 86460 420 31402 19648 450 626 11755 66812
S10 Verres 2427 497 486 222 1162 -1724 -1670 -225458 3840 -10298 -5978 7840 581 -4320 -219480
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24232 781 537 469 15919 40294 34391 59075040 -020 8087104 5134424 070 635 2952681 53940616
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27165 783 53 474 19129 46506 40581 60339797 -230 9342821 5932822 780 635 3409999 54406975
S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65179 794 502 495 47012 132681 95590 5173137 590 4341697 2741214 280 631 1600484 2431923
S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1323 1161 2157711 2170 1805954 1328009 2150 735 477945 829702
S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales 1898 72 585 823 7224 33189 7907 704117 430 699795 685170 480 979 14625 18947
S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3975 789 517 49 3354 -582 5413 -230124 5170 98798 77022 2310 78 21776 -307146
S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2340 1894 1537 811 358 803
S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1323 1099 221394 540 187976 156558 790 833 31417 64836
S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1013 850 205687 -1460 179873 147922 -930 822 31951 57766
Systegraveme cardio-vasculaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6014867 5000 6014867 6010964 5020 999 3904 3904
C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1919 826 581 719 1385 1927 1927 5892698 210 5892768 5870248 220 996 22521 22450
C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2083 734 752 74 2737 3702 3684 3228340 1070 3240920 3239870 1110 100 1050 -11530
C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1893 762 626 864 2848 3372 3279 2789709 130 2791634 2790674 140 100 960 -965
C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2196 817 628 754 2885 3919 3843 2322327 -060 2322381 2320447 -070 999 1933 1879
C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique) 815 738 794 756 1104 1491 1467 1911598 1530 1918293 1917892 1570 100 401 -6294
C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1730168 -540 1730223 1725606 -540 997 4617 4563
C30B Stents coronariens inactifs 860 78 695 722 950 1331 1317 768997 -3300 778250 777618 -3230 999 632 -8621
C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684100 2670 684100 684100 2670 100
C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens 168 649 702 583 302 599 535 288296 -010 288296 288296 -010 100
C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG 58 747 586 672 42 61 61 87881 1520 87881 81835 1360 931 6047 6047
C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 95 77 81 81 78732 2270 78732 78538 2240 998 194 194
C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29376 4780 29376 29376 4780 100
C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 90 80 16 20 20 17280 530 17280 17280 530 100
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs 15 767 533 667 10 15 15 10976 8750 10976 10976 8750 100
C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s
Appareil geacutenito-urinaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14911 79 803 817 88309 145211 100130 8355923 -020 8344774 7807758 -050 936 537016 548164
G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical 9814 775 593 798 52275 186440 63330 7946750 870 7871983 7375841 860 937 496141 570908
G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9736 48 121 208 2696 15516 11361 1027437 1500 997728 770377 1310 772 227351 257060
G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886215 -340 886215 885491 -330 999 725 725
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 788 114023 115318
Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10A Prothegraveses externes mammaires 2899 702 04 798 2425 3129 3025 540387 339263 311400 918 27863 228987
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E10B Implants mammaires 128 472 0 633 107 192 186 62619 -8880 62886 62886 -8350 100 0 -268
E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 1255 -360 -612
Neurologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 763 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 987 4170 4170
Mateacuteriels divers
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement divers 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 1256 -26030 -138443
Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de maintien 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 866 379 214
Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 827 -60666 -72064
Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi- Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
ciaires moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47468 668 763 552 293795 2195606 542457 39811217 750 39836111 27452383 680 69 12383728 12358834
R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20528 847 447 89 115195 473491 127716 31383016 330 31390905 29163854 170 93 2227051 2219161
R30 Traitements respiratoires autres prestations 9385 744 627 868 85363 356448 98402 28615034 -660 28628054 25648126 -740 90 2979928 2966909
R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 81 813736 843753
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 64 121226 302827
R01 appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 82 -57248
T30 Lits meacutedicaux 79639 842 395 827 582741 2768131 711464 46571737 420 46552870 42211774 380 91 4341096 4359963
T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53551 831 417 80 124137 367069 147028 14166851 480 14110778 12752541 490 90 1358237 1414310
T10 Perfusions systegravemes passifs 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 95 483659 185728
T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non 2517 674 60 944 37891 282692 39114 7677991 900 7709472 7545179 630 98 164293 132812
D10 Pansements 540798 602 509 395 1300048 5017545 2345526 61965986 100 60940704 48834711 210 80 12105993 13131275
D20 Dispositifs de contention bandes 45527 671 426 466 37105 272744 70026 5635289 1170 4906715 4024810 1750 82 881905 1610479
D01 articles de pansement 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 91 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O20 Orthegraveses de seacuterie 232309 527 44 276 84523 382353 300038 18418660 360 11804502 8050731 1250 68 3753772 10367930
O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 87 831409 810764
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 65 1510076 1894839
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 63 187951 1714242
O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491453 10620 491453 491453 10620 100 0 0
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100088 703 523 921 680857 889567 729913 27415557 270 27482467 26671322 310 97 811146 744235
H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles) 58253 706 512 945 361676 2036083 377227 16103241 510 16123734 15821089 500 98 302646 282152
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 81 27387 27683
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 100 1106 150
A10 Nutrition orale 107147 657 39 594 781460 2718344 1059629 26092091 710 25642837 21919300 670 85 3723537 4172792
A30 Dispositifs pour stomies digestives 12416 775 704 849 86818 171251 96014 8866513 220 8863139 8387048 220 95 476091 479465
A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1968 604 678 936 33467 520665 34958 6225364 390 6252674 6107253 310 98 145421 118110
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents s s s s s s s s s s s s s s s
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 89 2155492 3311973
K20 Fauteuils roulants location et achat 37820 773 41 761 177911 776271 220625 20242825 -100 18640710 17426038 -200 93 1214672 2816787
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 100 1263 93260
K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 99 -272 -72173
S40 Audioprothegraveses 88680 79 507 492 70150 179928 142745 67440520 -120 15589271 10079067 810 65 5510204 57361453
S10 Optique verres et montures 562895 534 473 224 368905 1631952 1667462 221398813 -460 12576975 7742597 -010 62 4834378 213 656 215
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 66 860686 1669948
S50 Sphegravere ORL 2377 682 576 742 7834 34379 8904 912144 -040 881563 834629 220 95 46934 77515
S20 Optique lentilles et aides visuelles 5938 359 435 141 1585 12641 11479 871545 -390 322237 197718 -080 61 124519 673827
C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2754 832 601 766 2120 2766 2766 8306966 200 8307091 8279953 210 100 27138 27013
C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6314506 4150 6314506 6310602 4170 100 3904 3904
C20 Stents vasculaires 2659 754 673 832 3952 4863 4746 4701307 660 4709927 4708566 680 100 1361 -7259
C30 Stents coronariens 2788 747 735 736 3687 5033 5001 3997337 -170 4019170 4017488 -120 100 1682 -20151
C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2250 815 628 752 2927 3980 3904 2410208 -010 2410262 2402282 -030 100 7980 7926
C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125388 2480 125388 125194 2460 100 194 194
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical 19737 778 728 80 140584 331651 163460 16302672 390 16216757 15183600 370 94 1033157 1119073
G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation 10410 499 153 243 3365 16418 12250 1913652 570 1883943 1655867 370 88 228076 257785
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 79 114023 115318
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10 Prothegraveses mammaires 3019 692 04 79 2532 3321 3211 603005 810 402149 374287 -190 93 27863 228719
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 126 -360 -612
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 76 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 99 4170 4170
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Y01 implants internes 171 672 544 45 212 -45 -9988 -14280 -9988 -8927 -11880 89 -1061 -1061
Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12801 -18720 -12801 -12001 -18160 94 -800 -800
Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 126 -26030 -138443
Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements divers 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 87 379 214
Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 83 -60666 -72064
Libelleacutes Nb de beacuteneacuteficiaires acircge hommes Taux beacuteneacuteficiaires nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au remboursement Evolution 2014 Montant remboursable Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour-sement TM Reste agrave charge
moyen en ALD meacutedicaux 2015 2015
(en )
R- Appareil respiratoire 153958 632 562 546 650601 3042746 1019578 104326820 190 104183825 85715403 050 823 18468422 18611417
T- Maintien agrave domicile 110617 811 41 791 905360 4436117 1078838 77066464 550 77320935 70973650 550 918 6347285 6092814
D- Dermatologie 555702 601 508 394 1338926 5289368 2417041 67652036 170 65898425 52906605 300 803 12991820 14745430
O- Appareil orthopeacutedique externe 633256 611 415 356 451556 462672 1144451 81985673 240 65056815 50090218 430 77 14966598 31895455
H- Meacutetabolisme 106991 699 524 906 1046019 2937776 1113225 43661901 360 43749007 42607830 390 974 1141178 1054071
M- Implants orthopeacutediques 22941 67 514 338 39074 113101 107193 42168903 -250 42173614 42163771 -250 100 9843 5132
A- Appareil digestif et abdomen 117135 664 416 615 902432 3410277 1196276 41704297 500 41278972 36933762 440 895 4345210 4770535
K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139159 734 41 616 442711 1697111 576548 41841924 030 39063233 35692077 050 914 3371156 6149846
S- Organes des sens et sphegravere ORL 674054 57 47 265 541827 2101116 2034172 293928198 -360 31865960 20489239 520 643 11376721 273438959
C- Systegraveme cardio-vasculaire 8376 776 665 777 13448 17767 17475 25869465 960 25901892 25859394 970 998 42498 10071
G- Appareil geacutenito-urinaire 38758 604 403 476 144439 358245 185882 18755673 400 18638755 17263498 360 926 1375256 1492175
E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6472 675 165 727 5389 7593 7491 2164282 -610 1318873 1262998 -260 958 55875 901283
N- Neurologie 6073 577 425 414 12733 54050 30014 945222 -130 876467 740587 -670 845 135880 204634
W - Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle 1896 697 503 414 1324 -1 3449 80016 940 79997 79994 940 100 3 22
Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22789 -16000 -22789 -20928 -13360 918 -1861 -1861
Z- mateacuteriels divers 7286 769 416 755 13017 -9505 -1603 -370278 -17200 -246302 -159985 -13160 65 -86317 -210293
Titres Quantiteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Montant rembourseacute Taux de reste agrave charge
1- Maintien agrave domicile 7855862 39230 33750 142
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 2919905 36840 6660 819
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 7000 6990 01
4- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 1010 830 158
10926533 841 482 427
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Quantiteacute dactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Part de prise en charge agrave 100 (en )
I- Maintien agrave domicile 7855862 3880 3375 505 565
II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2919905 901 667 239 115
III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 700 699 01 995
IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 84 84 00 999
TOTAL 10926533 557 483 75
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Deacutepense(montant preacutesenteacute au remboursement) Remboursable(base de remboursement) Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Montant du deacutepassement
1- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants 101 83 83 00 18
Total 8408 5564 4823 745 2844
Audioprothegraveses de type D
Audioprothegraveses de type D
Quantiteacute de produit Evolution quantiteacute de produit Montant rembourseacute Evolution du montant rembourseacute
2015 44980 9 5729893 9
2014 41305 9 5246512 9
2013 37887 3 4821430 3
2012 36839 -1 4698585 -5
Octobre 2016
Tableau de bord LPP 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication Collegravege meacutedical
Alain PELC Dr Sandrine FARE
pelcalainccmsamsafr faresandrineccmsamsafr
Deacutepartement Reacutegulation Evaluation
et Etudes en Santeacute
Veacuteronique DANGUY
danguyveroniqueccmsamsafr
Reacutealiseacute par
Annie NOURRY
nourryannieccmsamsafr
Tristan HAGUES
haguestristanccmsamsafr
Classes technico-theacuterapeutiques
Codes actes meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage
3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A
3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B
3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C
3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A
3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A
3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B
3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A
3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A
3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A
3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B
3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C
3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D
3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E
3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F
3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G
3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H
3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I
3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J
3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K
3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A
3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A
3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A
3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A
3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A
3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A
3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A
3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A
3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A
3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A
3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A
3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve
1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1759 386 135443 25029 135443 124678 814 000 000 000 000 000
1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29773 2707 29737 27156 75 000 000 000 000 000
1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1268 284 97636 1821 97636 91353 899 000 000 000 000 000
1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1048 217 80696 1618 80696 74382 78 000 000 000 000 000
1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28545 1489 28545 24442 70 000 000 000 000 000
1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML 10301 9443 142960 1407 115543 75048 105 000 010 000 000 000
1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39168 1329 39168 36881 821 000 000 000 000 000
1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60919 1192 60919 59313 957 000 000 000 000 000
1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML 7149 5168 108945 633 34241 22104 95 000 010 000 000 000
1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55329 566 55329 53486 911 000 000 000 000 000
1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4 81344 32441 1043863 557 1043892 894655 613 040 040 030 030 030
1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20572 431 20572 18055 667 000 000 000 000 000
1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1551 571 176796 418 178005 171289 909 000 000 000 000 010
1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM 3758 1822 338310 370 338220 327852 923 000 000 010 010 010
1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM 2115 787 143500 332 148050 143486 931 000 000 000 000 000
1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240630 332 240630 234546 93 000 000 010 010 010
1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT 4392 2174 835430 326 835430 813086 938 000 000 020 020 020
1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR 5757 250 26123 214 25907 25200 912 000 000 000 000 000
1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3626 817 279202 190 279202 265003 884 000 000 010 010 010
1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18496 1566 419894 185 415235 354728 536 010 000 010 010 010
1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4748 291 84871 159 84427 77920 725 000 000 000 000 000
1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4018 927 309617 127 309386 278263 759 000 000 010 010 010
1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93331 114 93331 85809 782 000 000 000 000 000
1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24152 10025 250009 113 249977 203874 467 010 010 010 010 010
1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2888 181 60054 108 59464 53575 536 000 000 000 000 000
1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58982 102 59136 54547 836 000 000 000 000 000
1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2726 692 236190 100 236120 215195 812 000 000 010 010 010
1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25309 9923 262119 82 261947 219965 529 010 010 010 010 010
1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1993 562 98197 70 85181 54525 96 000 000 000 000 000
1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2883 2416 27390 67 27277 19568 238 000 000 000 000 000
Total des 30 premiers produits du titre I 215814 82548 5784495 5668648 5099985 070 080 130 130 140
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve
2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33245 46350 9900 6660 20 000 000 000 000 000
2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22511 30510 22511 22511 100 000 000 000 000 000
2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21011 19290 21011 21011 100 000 000 000 000 000
2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148812 15520 40936 28420 221 000 000 000 000 000
2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78788 13510 78788 78788 100 000 000 000 010 010
2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25325 5130 25325 25325 100 000 000 000 000 000
2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24853 5080 24853 24853 100 000 000 000 000 000
2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35233 4870 35233 35233 100 000 000 000 000 010
2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30970 4610 29482 25989 629 000 000 000 000 000
2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32244 4400 31855 27629 608 000 000 000 000 000
2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34544 4200 34544 34391 979 000 000 000 000 010
2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2880202 3970 2361239 1874967 458 350 150 080 260 280
200000A DIVERS ORTHESES 28650 2064738 3350 527386 335366 81 100 060 060 050
2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1278 1241 110190 2960 101365 68390 18 010 000 000 010 010
2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33612 2720 33612 33612 100 000 000 000 000 010
2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE 49 49 45020 2560 44920 44920 100 000 000 000 000 010
230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 197103 2310 224414 157834 64 020 010 020 020
220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48085 2180 4551 2775 18 000 000 000 000
2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 2055478 2120 1727824 1273311 311 010 000 060 190 190
220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 294769 2030 44303 27441 42 040 010 000 000
2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20781 1860 12269 9457 41 000 000 000 000 000
220000K MONTURE (CMU) 13149 507934 1760 42170 26317 53 050 010 000 000
2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1763 1707 321199 1590 123024 112204 769 010 010 010 010 020
2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47725 1470 47725 47329 952 000 000 000 010 010
2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1115 1098 42779 1450 40925 27173 157 000 000 000 000 000
2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35317 1450 33880 22486 143 000 000 000 000 000
220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 516704 1430 84547 53423 71 030 010 010 010
2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1325697 1390 1225722 809750 146 050 040 040 140 120
2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES 1317 1317 20628 1330 20631 18447 701 010 000 000 000 000
2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION 1612 1562 137445 1300 127783 83992 136 010 010 000 010 010
Total des 30 premiers produits du titre II 101752 132712 11192941 7182728 5360003 450 450 290 730 770
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE III ndash Produits implantables ograve
3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67375 144000 67375 67375 100 010 010 010 000 010
3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48125 100000 48125 48125 100 000 000 010 000 010
3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64672 94730 64750 64750 100 010 010 010 000 010
3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE 18 18 351315 80000 351315 351315 100 000 000 050 000 050
3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22517 80000 22517 20765 611 000 000 000 000 000
3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 75000 3317975 3317975 100 010 010 470 000 470
3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97843 74900 98000 98000 100 010 010 010 000 010
3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228000 71430 228000 228000 100 000 000 030 000 030
3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96000 70000 96000 96000 100 000 000 010 000 010
3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84000 68870 84000 84000 100 010 010 010 000 010
3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111123 21630 111123 111123 100 000 000 020 000 020
3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25468 16670 25468 25468 100 000 000 000 000 000
3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA 5 5 97588 15000 97588 97588 100 000 000 010 000 010
3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66854 9090 66854 66854 100 000 000 010 000 010
3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM 62 62 54250 8990 54250 54250 100 000 000 010 000 010
3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM 70 70 61380 7230 61450 61275 986 010 010 010 000 010
3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE 5 5 37195 6670 37195 37195 100 000 000 010 000 010
3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF 32 30 32097 6000 32097 32097 100 000 000 000 000 000
3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES 3 3 62550 5000 62550 62550 100 000 000 010 000 010
3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM 269 266 234703 4940 236175 236175 100 020 020 030 000 030
3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90273 4750 90273 90273 100 010 010 010 000 010
3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22067 4670 22067 22067 100 000 000 000 000 000
3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92322 4500 92322 92322 100 000 000 010 000 010
3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23369 4250 23369 23369 100 000 000 000 000 000
3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26244 4210 26244 26244 100 000 000 000 000 000
3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 4120 1873680 1873680 100 010 010 270 000 270
3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360 426 399 97980 3790 97980 97980 100 030 030 010 000 010
3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54444 3690 54444 54444 100 000 000 010 000 010
3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133958 3570 133958 132830 958 000 000 020 000 020
3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM 74 73 64730 3520 64940 64940 100 010 010 010 000 010
Total des 30 premiers produits du titre III 2114 2077 7640096 7642084 7639030 140 140 1060 000 1060
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve
4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39262 9620 22131 22131 100 010 010 040 030 030
4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42731 4640 29101 29101 100 000 010 040 030 030
4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99640 2970 64173 64173 100 040 040 100 080 080
4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127810 2130 84283 84283 100 050 050 130 100 100
4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 694672 2070 688460 687746 995 740 810 690 820 820
4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34021 1800 28992 28980 998 180 190 030 030 030
4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 53206 1670 50706 50706 100 070 080 050 060 060
4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1740116 1630 1118395 1118395 100 110 120 1740 1330 1330
4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 123878 1530 116423 116423 100 560 590 120 140 140
4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 167879 1120 135421 135421 100 210 220 170 160 160
4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 70200 920 65911 65911 100 410 420 070 080 080
4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 3078006 -390 2869184 2868942 100 1850 2000 3070 3420 3420
4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 380446 -450 372764 372679 100 1360 980 380 440 440
4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246854 -580 242053 241789 997 350 380 250 290 290
4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 50736 -590 45163 45163 100 230 240 050 050 050
4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 160125 -650 143008 142784 997 1580 1540 160 170 170
4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1154383 -690 1030236 1030012 999 720 780 1150 1230 1230
4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 116211 -840 112190 112101 999 680 740 120 130 130
4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 132237 -1000 126434 126315 999 410 330 130 150 150
4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 723252 -1170 624629 623234 995 070 080 720 740 740
Total des 20 premiers produits du titre IV 24974 22859 9235665 7969654 7966288 9630 9610 9210 9480 9480
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE 127496 34324 13892030 13089352 86 060 040 360 390 -1120 -1940 -1270 -1290
6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144824 39273 9149799 7638310 612 070 050 240 230 -030 -790 -180 -190
8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE 43157 12375 6637098 6304641 88 020 020 170 190 -670 -750 -630 -680
9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES 28553 28535 6565554 5757766 679 010 040 170 170 420 410 410 400
13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER 639304 31599 5285431 5200216 968 300 040 140 150 1010 -1250 710 690
10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE 59926 16570 5206417 4798389 811 030 020 130 140 -200 -670 -250 -280
11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE 56593 13350 4927850 4606347 783 030 020 130 140 610 -050 620 570
16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16 55122 39554 4333752 3520848 478 030 050 110 100 -050 -1080 -490 -500
19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90784 28293 4085818 3763554 771 040 040 110 110 -190 -870 -210 -230
17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE 105584 9881 3716437 3646955 952 050 010 100 110 -1260 -2080 -1240 -1250
21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES 11798 11791 3635767 3282438 74 010 020 090 100 400 -360 400 410
20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10 48742 27851 3587224 2973400 512 020 040 090 090 1060 -280 580 590
29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16 50967 37376 3188284 2575548 465 020 050 080 080 820 -650 460 540
25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT 38286 11726 3186278 3116506 938 020 010 080 090 670 700 560 540
28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10 26570 13765 2985490 2561677 604 010 020 080 080 1890 -120 1370 1460
36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION 243435 29132 2785212 2621177 75 110 040 070 080 1700 -820 1720 1680
26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS 39480 34486 2756352 2533655 779 020 040 070 080 -120 -690 -110 -110
27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES 154588 40458 2712580 2563856 843 070 050 070 080 -160 -1350 -160 -190
Total des 30 premiers produits du titre I 10860000 3836007 238 052 088 207 393 626 5050 4900 6140 6160 340 -470 210 130
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3200 3000 070 -020 -060
2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1400 1870 1510 910 920
3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5447 5414 4388992 3949896 736 020 020 500 590 010 070 000 000
5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 500 410 410 440 370 340
6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 500 400 930 700 320 280
10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 300 280 4520 3820 4500 4390
7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 200 190 -240 -230 -250 -250
9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2397 2380 1752499 1412081 488 010 010 200 210 -640 -630 -980 -1100
12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 1727824 1273311 311 010 000 200 190 2070 2560 2090 2090
11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 200 130 -120 -070 -410 -400
13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 100 120 160 160 000 010
14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 100 120 1460 1420 1450 1410
16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 100 110 710 660 710 620
15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 100 100 080 140 060 050
17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 100 100 680 690 730 680
19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 100 080 -180 -150 -210 -240
20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 100 080 340 350 340 310
22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 100 050 3050 3040 2960
21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 100 050 -540 -500 -550 -550
24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 000 030 730 740 730 700
23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 000 030 -580 -530 -750 -800
26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 000 030 -090 -110 -130 -150
28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 000 030 1000 850 970 930
29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5753 5562 249615 161115 106 030 020 000 020 880 850 890 910
32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3688 3633 237324 159148 174 020 010 000 020 1420 1310 1400 1300
27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8504 5706 233303 151279 116 040 020 000 020 -040 040 -1130 -1090
36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 020 000 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2104432 2760251 85553418 62596197 9420 9440 9400 9400 280 250 390 390
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 3317975 100 010 010 470 470 75000 75000 75000 75860
5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 1873680 100 010 010 270 270 4120 4120 4120 4120
10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR) 564 564 1414546 1410534 986 040 040 200 200 -710 -720 -780 -780
15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1017977 1017515 998 070 070 150 150 1480 630 1090 1090
17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 659 659 656178 656178 100 050 050 090 090 610 230 280 280
26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573745 573462 998 030 030 080 080 -550 -850 -860 -860
18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563662 561546 982 010 010 080 080 -4370 -4410 -4410 -4400
27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538231 537705 992 050 050 080 080 030 -050 030 050
29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440295 440295 100 030 030 060 060 070 -240 -270 -260
32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre III 85051 81819 51411082 51376641 6370 6420 7330 7330 1130 910 110 110
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3400 -470 -690 -480 -480
2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1300 110 070 100 100
3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1200 -610 -710 -680 -680
5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 800 2030 2030 2030 2030
4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 700 -1250 -1250 -1300 -1320
6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 400 -380 -960 -390 -390
7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 300 -610 -650 -590 -580
9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 200 -730 -990 -740 -750
11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 200 530 360 590 590
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 200 -1020 -1360 -1100 -1100
8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 100 -2420 -2420 -2830 -2830
14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 100 1150 1010 1010 1010
12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 100 -680 -1170 -680 -690
13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 100 -1780 -1950 -1780 -1780
15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 100 230 220 400 400
20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 100 4080 4080 4320 4320
19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 100 1200 1200 1190 1190
18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 100 530 250 -150 -150
17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE 16 16 34992 34992 100 010 010 040 000 -3600 -3600 -3600 -3600
22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 000 -1020 -1020 -1020 -1020
24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29101 29101 100 000 010 030 000 3330 3330 3330 3330
23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 000 750 830 970 970
28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 000 6430 6430 7640 7640
27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 000 900 200 900 900
25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 000 -1360 -1360 -1380 -1380
26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 000 -1140 -1140 -1140 -1140
38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16217 16217 100 000 000 020 000 50000 50000 50000 50000
29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 000 -060 560 -060 -060
31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 000 2500 2500 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre IV 25721 23581 8348139 8344773 9930 9930 9920 9600 -200 -440 -350 -350
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES 185360 178933 2648842 2570187 924 090 230 070 080 560 260 470 490
9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2 220081 161907 2297856 1825283 418 100 210 060 050 -1050 -2150 -1120 -1140
10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194172 137033 359363 267255 273 090 170 010 010 -180 -1270 -190 -180
12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 151560 106828 1446949 1172038 452 070 140 040 030 890 -340 820 800
13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100981 87968 816914 636840 402 050 110 020 020 -580 -1840 -580 -560
11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M 1137748 80550 914922 741309 421 530 100 020 020 -170 -3980 -140 -120
16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1 87477 78565 981202 640573 111 040 100 030 020 550 480 290 290
25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1 88197 76983 1036704 681261 12 040 100 030 020 2670 2650 2410 2370
20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104822 71800 1553811 1164295 308 050 090 040 030 -100 -1220 -320 -310
18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2 80959 71157 618246 455753 297 040 090 020 010 -640 -1040 -690 -760
23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 82433 70153 570319 423738 298 040 090 010 010 1220 800 1150 1160
22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES 266393 65640 2703151 2483137 785 120 080 070 070 1020 -440 690 640
21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2 86515 63926 173876 114837 134 040 080 000 000 -620 -840 -690 -700
27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211338 54193 2289301 2189785 874 100 070 060 060 1320 -250 1300 1280
24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT 90971 53980 1101376 750459 21 040 070 030 020 090 -180 030 030
35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10 73314 53026 983901 717042 276 030 070 030 020 2240 1620 1980 2090
26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2 74103 51187 190197 128366 165 030 070 000 000 -690 -1010 -750 -790
31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2 68444 50738 127240 83917 128 030 060 000 000 780 530 700 680
Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4890235 170228883 143885067 5660 6230 4390 4220 380 -550 440 370
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3150 3000 070 -020 -060
2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 140 120 160 160 000 010
3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 480 410 410 440 370 340
4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 120 100 080 140 060 050
5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 040 030 -580 -530 -750 -800
6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 090 080 -180 -150 -210 -240
7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 160 130 -120 -070 -410 -400
9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 470 400 930 700 320 280
8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 230 190 -240 -230 -250 -250
13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 260 280 4520 3820 4500 4390
11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 060 050 -540 -500 -550 -550
12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 090 080 340 350 340 310
15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 060 050 3050 3040 2960
16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1370 1870 1510 910 920
18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 120 110 710 660 710 620
17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19151 19126 177191 115016 116 090 070 020 020 -510 -510 -510 -530
19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 110 100 680 690 730 680
20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
21 21 220000K MONTURE (CMU) 13149 42170 26317 53 050 000 000 1480 1410 1400
23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 140 120 1460 1420 1450 1410
25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 44303 27441 42 040 000 000 1810 1800 1730
22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600 10151 10124 75628 46403 33 050 030 010 010 -260 -240 570 460
24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13454 9364 189494 115820 27 060 030 020 020 -510 -390 -560 -590
26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 040 030 730 740 730 700
28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 84547 53423 71 030 010 010 1460 1440 1450
29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 030 030 1000 850 970 930
27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 030 030 -090 -110 -130 -150
33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 000 020 020 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2120139 2807283 77577194 55873787 9490 9610 8570 8410 210 220 420 450
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6280 5749 216111 215986 998 470 450 030 030 550 120 220 220
6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4668 4668 423103 422976 998 350 370 060 060 -130 -350 -440 -440
10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1892 1816 431130 430994 998 140 140 060 060 170 160 -050 -050
21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE 1456 1456 79514 79459 997 110 110 010 010 -510 -980 -800 -810
24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1435 1380 390055 389949 999 110 110 060 060 -120 -400 -360 -360
28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES 2005 1171 131744 131744 100 150 090 020 020 240 940 -740 -740
29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1420 1137 108168 108168 100 110 090 020 020 540 710 380 380
30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1219 1079 83321 83321 100 090 080 010 010 790 500 550 560
25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 1031 1026 36353 36346 999 080 080 010 010 -1370 -1470 -1560 -1550
31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
Total des 30 premiers produits du titre III 102482 97339 42914290 42886693 7680 7640 6130 6130 130 -080 -230 -230
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3420 -470 -690 -480 -480
2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 170 -730 -990 -740 -750
3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 440 -380 -960 -390 -390
6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 820 2030 2030 2030 2030
5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1230 -610 -710 -680 -680
4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 130 -680 -1170 -680 -690
7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 140 1150 1010 1010 1010
8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 080 230 220 400 400
9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 290 -610 -650 -590 -580
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 150 -1020 -1360 -1100 -1100
11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 050 530 250 -150 -150
12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 160 530 360 590 590
13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 030 750 830 970 970
14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1330 110 070 100 100
15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 020 900 200 900 900
18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 060 1200 1200 1190 1190
16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 740 -1250 -1250 -1300 -1320
17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 110 -1780 -1950 -1780 -1780
19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 010 -060 560 -060 -060
20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 080 4080 4080 4320 4320
23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 040 -1020 -1020 -1020 -1020
24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3851 3851 100 020 020 000 000 -2450 -2000 -2540 -2540
26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2890 2890 100 020 020 000 000 -1370 -910 -1430 -1400
25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 020 -1140 -1140 -1140 -1140
27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3079 3079 100 010 010 000 000 -590 -590 -1350 -1350
28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 150 -2420 -2420 -2830 -2830
34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 030 6430 6430 7640 7640
31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 010 2500 2500 -100 -100
30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 020 -1360 -1360 -1380 -1380
Total des 30 premiers produits du titre IV 25803 23659 8277650 8274283 9970 9960 9830 9830 -210 -450 -400 -400
Appareil respiratoire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9) 47239 669 764 554 293726 2195310 542161 39712234 750 39737940 27391269 680 689 12346671 12320965
R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene 5624 768 58 89 47369 190647 53294 18455399 -960 18460314 17040439 -1030 923 1419876 1414960
R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2) 3709 804 579 935 32140 127964 34435 13925109 -1150 13941937 13132159 -1300 942 809778 792950
R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8021 836 458 909 58473 254413 64901 13359258 2750 13348301 12255784 2620 918 1092517 1103473
R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation) 4083 711 682 843 37994 165801 45108 10159636 -080 10167739 8607687 -100 847 1560052 1551949
R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 812 813736 843753
R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3) 10799 87 392 856 24582 91114 28380 4098649 -190 4100668 3775911 -220 921 324756 322738
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 637 121226 302827
R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98983 -350 98171 61114 -440 623 37057 37869
R01 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 824 -57248 -80067
Maintien agrave domicile
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
T30A Lits meacutedicaux location 78001 843 394 83 557912 2734524 678439 39195131 420 39317627 35851902 370 912 3465725 3343228
T40A Matelas compresseurs et accessoires 39881 836 421 804 103126 339351 120942 12202121 570 12176964 11021378 570 905 1155586 1180743
T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 946 483659 185728
T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29998 825 444 756 24607 33333 32751 6950930 390 6953103 6099329 390 877 853774 851601
T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables 2451 674 599 945 20867 124766 21609 5548086 250 5565376 5443923 250 978 121453 104163
T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2410 672 601 947 17016 157918 17497 2108858 3280 2123049 2080209 1930 98 42840 28649
T40B Coussins anti-escarres 23603 83 42 803 21011 27718 26086 1964730 -020 1933814 1731163 020 895 202651 233567
T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 47 807 222 274 274 425676 850 282140 260542 540 923 21598 165134
T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Dermatologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
D10A Pansements primaires ou actifs 253657 663 487 478 457999 1050500 734235 45744718 230 45552929 36807934 280 808 8744994 8936783
D10B Pansements secondaires ou passifs 426462 598 524 397 477277 1303503 921088 9027896 -450 8613246 6769272 -320 786 1843974 2258624
D20A Bandes eacutelastiques de contention 45263 673 426 466 36298 270483 68744 5500689 1130 4777534 3914187 1740 819 863347 1586501
D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien 249580 627 516 415 297694 2322057 561132 3979779 -520 3560999 2787244 -050 783 773755 1192535
D10D Sets de pansements 70431 632 563 435 67078 341485 129071 3213593 910 3213530 2470261 1030 769 743270 743332
D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 54 807 2261 1282 134600 2770 129181 110622 2460 856 18558 23978
D01 articles de pansements 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 908 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
Appareil orthopeacutedique externe
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O40 Podo orthegraveses 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 875 831409 810764
O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108028 461 483 199 24602 124474 122391 7111821 970 6610421 4359826 820 66 2250596 2751995
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 646 1510076 1894839
O20C Colliers cervicaux + CHST 63919 692 324 502 40251 111047 76258 3619053 2990 2917380 2257514 3490 774 659866 1361540
O20B Semelles 71342 485 461 196 19556 146538 101183 7664216 -970 2261901 1421478 -140 628 840423 6242738
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 634 187951 1714242
O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366466 5410 366466 366466 5400 100
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s
O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche) 159 322 597 509 114 294 206 23570 2370 14800 11913 2990 805 2887 11657
O30B Rotateur 4 43 100 0 0 4 4 1971 30000 1971 1971 30000 100
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Meacutetabolisme
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99727 704 523 921 648564 851829 692293 25405485 190 25404758 24739030 220 974 665728 666455
H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes 1936 447 552 983 51289 1063220 52595 5670113 820 5684575 5592454 800 984 92121 77659
H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes 1923 446 551 983 30860 639699 31616 5282386 730 5288804 5202977 690 984 85827 79409
H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles) 56924 712 511 944 279527 333164 293016 5150742 -020 5150355 5025657 010 976 124698 125085
H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie 33348 683 524 86 32293 37738 37620 2010072 1380 2077709 1932291 1740 93 145418 77781
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 808 27387 27683
Implants orthopeacutediques
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 999 1106 150
Appareil digestif et abdomen
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96611 685 422 64 767591 2557337 1004530 24237500 720 24014242 20632174 660 859 3382068 3605326
A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12133 78 71 851 85411 168586 94208 8507990 160 8504960 8049087 170 946 455873 458903
A20B Nutrition enteacuterale prestations 1829 607 685 947 14246 46485 14937 3646156 540 3654240 3568092 450 976 86148 78064
A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments 1811 61 685 936 19221 474180 20021 2579208 180 2598435 2539161 120 977 59273 40046
A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10651 416 96 185 3941 125312 36256 1590733 930 1466282 1158408 840 79 307874 432326
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1407 2665 1806 358523 1780 358179 337961 1780 944 20218 20563
A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres 639 525 382 576 9928 35695 18843 263858 -1040 162313 128718 -350 793 33595 135141
A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Aide agrave la vie et fauteuils roulants
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 889 2155492 3311973
K20A Fauteuils roulants manuels location 30036 775 394 742 160338 753419 199918 11244241 230 11258409 10046126 070 892 1212284 1198115
K20B Fauteuils roulants manuels achat 8797 784 448 83 15633 20596 18511 5683832 -500 5130912 5129930 -490 100 981 553901
K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1231 637 629 89 1940 2256 2196 3314752 -460 2251389 2249982 -640 999 1407 1064770
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 999 1263 93260
K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 994 -272 -72173
Organe des sens et sphegravere ORL
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
S10B Verres plus de 18 ans 474608 595 476 25 249056 987198 982889 146138457 -470 6904339 4301769 160 623 2602571 141836688
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 655 860686 1669948
S10A Verres moins 18 ans 69041 109 456 38 5608 146688 146104 10748710 -260 2176279 1307743 -440 601 868536 9440967
S10C Montures moins 18 ans 65201 109 457 37 2555 67532 67500 7623785 -370 2055009 1234529 -280 601 820480 6389256
S10D Montures plus de 18 ans 432621 58 475 233 110524 432258 472639 57113318 -470 1451646 904534 220 623 547112 56208784
S20A Lentilles 3793 46 37 135 897 7414 7117 785085 -470 290834 178070 -140 612 112764 607015
S20B Optique divers dont aides visuelles 2147 179 551 151 688 5227 4362 86460 420 31402 19648 450 626 11755 66812
S10 Verres 2427 497 486 222 1162 -1724 -1670 -225458 3840 -10298 -5978 7840 581 -4320 -219480
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24232 781 537 469 15919 40294 34391 59075040 -020 8087104 5134424 070 635 2952681 53940616
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27165 783 53 474 19129 46506 40581 60339797 -230 9342821 5932822 780 635 3409999 54406975
S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65179 794 502 495 47012 132681 95590 5173137 590 4341697 2741214 280 631 1600484 2431923
S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1323 1161 2157711 2170 1805954 1328009 2150 735 477945 829702
S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales 1898 72 585 823 7224 33189 7907 704117 430 699795 685170 480 979 14625 18947
S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3975 789 517 49 3354 -582 5413 -230124 5170 98798 77022 2310 78 21776 -307146
S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2340 1894 1537 811 358 803
S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1323 1099 221394 540 187976 156558 790 833 31417 64836
S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1013 850 205687 -1460 179873 147922 -930 822 31951 57766
Systegraveme cardio-vasculaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6014867 5000 6014867 6010964 5020 999 3904 3904
C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1919 826 581 719 1385 1927 1927 5892698 210 5892768 5870248 220 996 22521 22450
C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2083 734 752 74 2737 3702 3684 3228340 1070 3240920 3239870 1110 100 1050 -11530
C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1893 762 626 864 2848 3372 3279 2789709 130 2791634 2790674 140 100 960 -965
C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2196 817 628 754 2885 3919 3843 2322327 -060 2322381 2320447 -070 999 1933 1879
C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique) 815 738 794 756 1104 1491 1467 1911598 1530 1918293 1917892 1570 100 401 -6294
C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1730168 -540 1730223 1725606 -540 997 4617 4563
C30B Stents coronariens inactifs 860 78 695 722 950 1331 1317 768997 -3300 778250 777618 -3230 999 632 -8621
C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684100 2670 684100 684100 2670 100
C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens 168 649 702 583 302 599 535 288296 -010 288296 288296 -010 100
C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG 58 747 586 672 42 61 61 87881 1520 87881 81835 1360 931 6047 6047
C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 95 77 81 81 78732 2270 78732 78538 2240 998 194 194
C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29376 4780 29376 29376 4780 100
C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 90 80 16 20 20 17280 530 17280 17280 530 100
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs 15 767 533 667 10 15 15 10976 8750 10976 10976 8750 100
C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s
Appareil geacutenito-urinaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14911 79 803 817 88309 145211 100130 8355923 -020 8344774 7807758 -050 936 537016 548164
G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical 9814 775 593 798 52275 186440 63330 7946750 870 7871983 7375841 860 937 496141 570908
G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9736 48 121 208 2696 15516 11361 1027437 1500 997728 770377 1310 772 227351 257060
G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886215 -340 886215 885491 -330 999 725 725
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 788 114023 115318
Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10A Prothegraveses externes mammaires 2899 702 04 798 2425 3129 3025 540387 339263 311400 918 27863 228987
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E10B Implants mammaires 128 472 0 633 107 192 186 62619 -8880 62886 62886 -8350 100 0 -268
E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 1255 -360 -612
Neurologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 763 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 987 4170 4170
Mateacuteriels divers
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement divers 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 1256 -26030 -138443
Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de maintien 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 866 379 214
Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 827 -60666 -72064
Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi- Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
ciaires moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47468 668 763 552 293795 2195606 542457 39811217 750 39836111 27452383 680 69 12383728 12358834
R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20528 847 447 89 115195 473491 127716 31383016 330 31390905 29163854 170 93 2227051 2219161
R30 Traitements respiratoires autres prestations 9385 744 627 868 85363 356448 98402 28615034 -660 28628054 25648126 -740 90 2979928 2966909
R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 81 813736 843753
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 64 121226 302827
R01 appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 82 -57248
T30 Lits meacutedicaux 79639 842 395 827 582741 2768131 711464 46571737 420 46552870 42211774 380 91 4341096 4359963
T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53551 831 417 80 124137 367069 147028 14166851 480 14110778 12752541 490 90 1358237 1414310
T10 Perfusions systegravemes passifs 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 95 483659 185728
T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non 2517 674 60 944 37891 282692 39114 7677991 900 7709472 7545179 630 98 164293 132812
D10 Pansements 540798 602 509 395 1300048 5017545 2345526 61965986 100 60940704 48834711 210 80 12105993 13131275
D20 Dispositifs de contention bandes 45527 671 426 466 37105 272744 70026 5635289 1170 4906715 4024810 1750 82 881905 1610479
D01 articles de pansement 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 91 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O20 Orthegraveses de seacuterie 232309 527 44 276 84523 382353 300038 18418660 360 11804502 8050731 1250 68 3753772 10367930
O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 87 831409 810764
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 65 1510076 1894839
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 63 187951 1714242
O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491453 10620 491453 491453 10620 100 0 0
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100088 703 523 921 680857 889567 729913 27415557 270 27482467 26671322 310 97 811146 744235
H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles) 58253 706 512 945 361676 2036083 377227 16103241 510 16123734 15821089 500 98 302646 282152
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 81 27387 27683
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 100 1106 150
A10 Nutrition orale 107147 657 39 594 781460 2718344 1059629 26092091 710 25642837 21919300 670 85 3723537 4172792
A30 Dispositifs pour stomies digestives 12416 775 704 849 86818 171251 96014 8866513 220 8863139 8387048 220 95 476091 479465
A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1968 604 678 936 33467 520665 34958 6225364 390 6252674 6107253 310 98 145421 118110
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents s s s s s s s s s s s s s s s
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 89 2155492 3311973
K20 Fauteuils roulants location et achat 37820 773 41 761 177911 776271 220625 20242825 -100 18640710 17426038 -200 93 1214672 2816787
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 100 1263 93260
K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 99 -272 -72173
S40 Audioprothegraveses 88680 79 507 492 70150 179928 142745 67440520 -120 15589271 10079067 810 65 5510204 57361453
S10 Optique verres et montures 562895 534 473 224 368905 1631952 1667462 221398813 -460 12576975 7742597 -010 62 4834378 213 656 215
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 66 860686 1669948
S50 Sphegravere ORL 2377 682 576 742 7834 34379 8904 912144 -040 881563 834629 220 95 46934 77515
S20 Optique lentilles et aides visuelles 5938 359 435 141 1585 12641 11479 871545 -390 322237 197718 -080 61 124519 673827
C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2754 832 601 766 2120 2766 2766 8306966 200 8307091 8279953 210 100 27138 27013
C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6314506 4150 6314506 6310602 4170 100 3904 3904
C20 Stents vasculaires 2659 754 673 832 3952 4863 4746 4701307 660 4709927 4708566 680 100 1361 -7259
C30 Stents coronariens 2788 747 735 736 3687 5033 5001 3997337 -170 4019170 4017488 -120 100 1682 -20151
C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2250 815 628 752 2927 3980 3904 2410208 -010 2410262 2402282 -030 100 7980 7926
C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125388 2480 125388 125194 2460 100 194 194
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical 19737 778 728 80 140584 331651 163460 16302672 390 16216757 15183600 370 94 1033157 1119073
G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation 10410 499 153 243 3365 16418 12250 1913652 570 1883943 1655867 370 88 228076 257785
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 79 114023 115318
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10 Prothegraveses mammaires 3019 692 04 79 2532 3321 3211 603005 810 402149 374287 -190 93 27863 228719
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 126 -360 -612
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 76 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 99 4170 4170
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Y01 implants internes 171 672 544 45 212 -45 -9988 -14280 -9988 -8927 -11880 89 -1061 -1061
Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12801 -18720 -12801 -12001 -18160 94 -800 -800
Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 126 -26030 -138443
Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements divers 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 87 379 214
Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 83 -60666 -72064
Libelleacutes Nb de beacuteneacuteficiaires acircge hommes Taux beacuteneacuteficiaires nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au remboursement Evolution 2014 Montant remboursable Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour-sement TM Reste agrave charge
moyen en ALD meacutedicaux 2015 2015
(en )
R- Appareil respiratoire 153958 632 562 546 650601 3042746 1019578 104326820 190 104183825 85715403 050 823 18468422 18611417
T- Maintien agrave domicile 110617 811 41 791 905360 4436117 1078838 77066464 550 77320935 70973650 550 918 6347285 6092814
D- Dermatologie 555702 601 508 394 1338926 5289368 2417041 67652036 170 65898425 52906605 300 803 12991820 14745430
O- Appareil orthopeacutedique externe 633256 611 415 356 451556 462672 1144451 81985673 240 65056815 50090218 430 77 14966598 31895455
H- Meacutetabolisme 106991 699 524 906 1046019 2937776 1113225 43661901 360 43749007 42607830 390 974 1141178 1054071
M- Implants orthopeacutediques 22941 67 514 338 39074 113101 107193 42168903 -250 42173614 42163771 -250 100 9843 5132
A- Appareil digestif et abdomen 117135 664 416 615 902432 3410277 1196276 41704297 500 41278972 36933762 440 895 4345210 4770535
K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139159 734 41 616 442711 1697111 576548 41841924 030 39063233 35692077 050 914 3371156 6149846
S- Organes des sens et sphegravere ORL 674054 57 47 265 541827 2101116 2034172 293928198 -360 31865960 20489239 520 643 11376721 273438959
C- Systegraveme cardio-vasculaire 8376 776 665 777 13448 17767 17475 25869465 960 25901892 25859394 970 998 42498 10071
G- Appareil geacutenito-urinaire 38758 604 403 476 144439 358245 185882 18755673 400 18638755 17263498 360 926 1375256 1492175
E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6472 675 165 727 5389 7593 7491 2164282 -610 1318873 1262998 -260 958 55875 901283
N- Neurologie 6073 577 425 414 12733 54050 30014 945222 -130 876467 740587 -670 845 135880 204634
W - Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle 1896 697 503 414 1324 -1 3449 80016 940 79997 79994 940 100 3 22
Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22789 -16000 -22789 -20928 -13360 918 -1861 -1861
Z- mateacuteriels divers 7286 769 416 755 13017 -9505 -1603 -370278 -17200 -246302 -159985 -13160 65 -86317 -210293
Titres Quantiteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Montant rembourseacute Taux de reste agrave charge
1- Maintien agrave domicile 7855862 39230 33750 142
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 2919905 36840 6660 819
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 7000 6990 01
4- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 1010 830 158
10926533 841 482 427
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Quantiteacute dactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Part de prise en charge agrave 100 (en )
I- Maintien agrave domicile 7855862 3880 3375 505 565
II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2919905 901 667 239 115
III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 700 699 01 995
IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 84 84 00 999
TOTAL 10926533 557 483 75
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Deacutepense(montant preacutesenteacute au remboursement) Remboursable(base de remboursement) Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Montant du deacutepassement
1- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants 101 83 83 00 18
Total 8408 5564 4823 745 2844
Audioprothegraveses de type D
Audioprothegraveses de type D
Quantiteacute de produit Evolution quantiteacute de produit Montant rembourseacute Evolution du montant rembourseacute
2015 44980 9 5729893 9
2014 41305 9 5246512 9
2013 37887 3 4821430 3
2012 36839 -1 4698585 -5
Octobre 2016
Tableau de bord LPP 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication Collegravege meacutedical
Alain PELC Dr Sandrine FARE
pelcalainccmsamsafr faresandrineccmsamsafr
Deacutepartement Reacutegulation Evaluation
et Etudes en Santeacute
Veacuteronique DANGUY
danguyveroniqueccmsamsafr
Reacutealiseacute par
Annie NOURRY
nourryannieccmsamsafr
Tristan HAGUES
haguestristanccmsamsafr
Classes technico-theacuterapeutiques
Codes actes meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage
3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A
3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B
3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C
3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A
3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A
3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B
3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A
3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A
3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A
3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B
3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C
3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D
3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E
3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F
3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G
3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H
3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I
3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J
3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K
3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A
3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A
3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A
3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A
3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A
3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A
3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A
3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A
3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A
3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A
3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A
3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve
1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1759 386 135443 25029 135443 124678 814 000 000 000 000 000
1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29773 2707 29737 27156 75 000 000 000 000 000
1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1268 284 97636 1821 97636 91353 899 000 000 000 000 000
1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1048 217 80696 1618 80696 74382 78 000 000 000 000 000
1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28545 1489 28545 24442 70 000 000 000 000 000
1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML 10301 9443 142960 1407 115543 75048 105 000 010 000 000 000
1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39168 1329 39168 36881 821 000 000 000 000 000
1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60919 1192 60919 59313 957 000 000 000 000 000
1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML 7149 5168 108945 633 34241 22104 95 000 010 000 000 000
1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55329 566 55329 53486 911 000 000 000 000 000
1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4 81344 32441 1043863 557 1043892 894655 613 040 040 030 030 030
1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20572 431 20572 18055 667 000 000 000 000 000
1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1551 571 176796 418 178005 171289 909 000 000 000 000 010
1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM 3758 1822 338310 370 338220 327852 923 000 000 010 010 010
1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM 2115 787 143500 332 148050 143486 931 000 000 000 000 000
1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240630 332 240630 234546 93 000 000 010 010 010
1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT 4392 2174 835430 326 835430 813086 938 000 000 020 020 020
1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR 5757 250 26123 214 25907 25200 912 000 000 000 000 000
1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3626 817 279202 190 279202 265003 884 000 000 010 010 010
1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18496 1566 419894 185 415235 354728 536 010 000 010 010 010
1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4748 291 84871 159 84427 77920 725 000 000 000 000 000
1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4018 927 309617 127 309386 278263 759 000 000 010 010 010
1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93331 114 93331 85809 782 000 000 000 000 000
1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24152 10025 250009 113 249977 203874 467 010 010 010 010 010
1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2888 181 60054 108 59464 53575 536 000 000 000 000 000
1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58982 102 59136 54547 836 000 000 000 000 000
1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2726 692 236190 100 236120 215195 812 000 000 010 010 010
1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25309 9923 262119 82 261947 219965 529 010 010 010 010 010
1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1993 562 98197 70 85181 54525 96 000 000 000 000 000
1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2883 2416 27390 67 27277 19568 238 000 000 000 000 000
Total des 30 premiers produits du titre I 215814 82548 5784495 5668648 5099985 070 080 130 130 140
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve
2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33245 46350 9900 6660 20 000 000 000 000 000
2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22511 30510 22511 22511 100 000 000 000 000 000
2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21011 19290 21011 21011 100 000 000 000 000 000
2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148812 15520 40936 28420 221 000 000 000 000 000
2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78788 13510 78788 78788 100 000 000 000 010 010
2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25325 5130 25325 25325 100 000 000 000 000 000
2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24853 5080 24853 24853 100 000 000 000 000 000
2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35233 4870 35233 35233 100 000 000 000 000 010
2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30970 4610 29482 25989 629 000 000 000 000 000
2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32244 4400 31855 27629 608 000 000 000 000 000
2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34544 4200 34544 34391 979 000 000 000 000 010
2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2880202 3970 2361239 1874967 458 350 150 080 260 280
200000A DIVERS ORTHESES 28650 2064738 3350 527386 335366 81 100 060 060 050
2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1278 1241 110190 2960 101365 68390 18 010 000 000 010 010
2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33612 2720 33612 33612 100 000 000 000 000 010
2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE 49 49 45020 2560 44920 44920 100 000 000 000 000 010
230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 197103 2310 224414 157834 64 020 010 020 020
220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48085 2180 4551 2775 18 000 000 000 000
2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 2055478 2120 1727824 1273311 311 010 000 060 190 190
220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 294769 2030 44303 27441 42 040 010 000 000
2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20781 1860 12269 9457 41 000 000 000 000 000
220000K MONTURE (CMU) 13149 507934 1760 42170 26317 53 050 010 000 000
2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1763 1707 321199 1590 123024 112204 769 010 010 010 010 020
2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47725 1470 47725 47329 952 000 000 000 010 010
2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1115 1098 42779 1450 40925 27173 157 000 000 000 000 000
2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35317 1450 33880 22486 143 000 000 000 000 000
220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 516704 1430 84547 53423 71 030 010 010 010
2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1325697 1390 1225722 809750 146 050 040 040 140 120
2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES 1317 1317 20628 1330 20631 18447 701 010 000 000 000 000
2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION 1612 1562 137445 1300 127783 83992 136 010 010 000 010 010
Total des 30 premiers produits du titre II 101752 132712 11192941 7182728 5360003 450 450 290 730 770
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE III ndash Produits implantables ograve
3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67375 144000 67375 67375 100 010 010 010 000 010
3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48125 100000 48125 48125 100 000 000 010 000 010
3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64672 94730 64750 64750 100 010 010 010 000 010
3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE 18 18 351315 80000 351315 351315 100 000 000 050 000 050
3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22517 80000 22517 20765 611 000 000 000 000 000
3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 75000 3317975 3317975 100 010 010 470 000 470
3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97843 74900 98000 98000 100 010 010 010 000 010
3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228000 71430 228000 228000 100 000 000 030 000 030
3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96000 70000 96000 96000 100 000 000 010 000 010
3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84000 68870 84000 84000 100 010 010 010 000 010
3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111123 21630 111123 111123 100 000 000 020 000 020
3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25468 16670 25468 25468 100 000 000 000 000 000
3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA 5 5 97588 15000 97588 97588 100 000 000 010 000 010
3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66854 9090 66854 66854 100 000 000 010 000 010
3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM 62 62 54250 8990 54250 54250 100 000 000 010 000 010
3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM 70 70 61380 7230 61450 61275 986 010 010 010 000 010
3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE 5 5 37195 6670 37195 37195 100 000 000 010 000 010
3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF 32 30 32097 6000 32097 32097 100 000 000 000 000 000
3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES 3 3 62550 5000 62550 62550 100 000 000 010 000 010
3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM 269 266 234703 4940 236175 236175 100 020 020 030 000 030
3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90273 4750 90273 90273 100 010 010 010 000 010
3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22067 4670 22067 22067 100 000 000 000 000 000
3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92322 4500 92322 92322 100 000 000 010 000 010
3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23369 4250 23369 23369 100 000 000 000 000 000
3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26244 4210 26244 26244 100 000 000 000 000 000
3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 4120 1873680 1873680 100 010 010 270 000 270
3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360 426 399 97980 3790 97980 97980 100 030 030 010 000 010
3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54444 3690 54444 54444 100 000 000 010 000 010
3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133958 3570 133958 132830 958 000 000 020 000 020
3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM 74 73 64730 3520 64940 64940 100 010 010 010 000 010
Total des 30 premiers produits du titre III 2114 2077 7640096 7642084 7639030 140 140 1060 000 1060
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve
4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39262 9620 22131 22131 100 010 010 040 030 030
4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42731 4640 29101 29101 100 000 010 040 030 030
4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99640 2970 64173 64173 100 040 040 100 080 080
4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127810 2130 84283 84283 100 050 050 130 100 100
4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 694672 2070 688460 687746 995 740 810 690 820 820
4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34021 1800 28992 28980 998 180 190 030 030 030
4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 53206 1670 50706 50706 100 070 080 050 060 060
4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1740116 1630 1118395 1118395 100 110 120 1740 1330 1330
4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 123878 1530 116423 116423 100 560 590 120 140 140
4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 167879 1120 135421 135421 100 210 220 170 160 160
4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 70200 920 65911 65911 100 410 420 070 080 080
4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 3078006 -390 2869184 2868942 100 1850 2000 3070 3420 3420
4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 380446 -450 372764 372679 100 1360 980 380 440 440
4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246854 -580 242053 241789 997 350 380 250 290 290
4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 50736 -590 45163 45163 100 230 240 050 050 050
4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 160125 -650 143008 142784 997 1580 1540 160 170 170
4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1154383 -690 1030236 1030012 999 720 780 1150 1230 1230
4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 116211 -840 112190 112101 999 680 740 120 130 130
4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 132237 -1000 126434 126315 999 410 330 130 150 150
4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 723252 -1170 624629 623234 995 070 080 720 740 740
Total des 20 premiers produits du titre IV 24974 22859 9235665 7969654 7966288 9630 9610 9210 9480 9480
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE 127496 34324 13892030 13089352 86 060 040 360 390 -1120 -1940 -1270 -1290
6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144824 39273 9149799 7638310 612 070 050 240 230 -030 -790 -180 -190
8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE 43157 12375 6637098 6304641 88 020 020 170 190 -670 -750 -630 -680
9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES 28553 28535 6565554 5757766 679 010 040 170 170 420 410 410 400
13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER 639304 31599 5285431 5200216 968 300 040 140 150 1010 -1250 710 690
10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE 59926 16570 5206417 4798389 811 030 020 130 140 -200 -670 -250 -280
11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE 56593 13350 4927850 4606347 783 030 020 130 140 610 -050 620 570
16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16 55122 39554 4333752 3520848 478 030 050 110 100 -050 -1080 -490 -500
19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90784 28293 4085818 3763554 771 040 040 110 110 -190 -870 -210 -230
17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE 105584 9881 3716437 3646955 952 050 010 100 110 -1260 -2080 -1240 -1250
21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES 11798 11791 3635767 3282438 74 010 020 090 100 400 -360 400 410
20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10 48742 27851 3587224 2973400 512 020 040 090 090 1060 -280 580 590
29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16 50967 37376 3188284 2575548 465 020 050 080 080 820 -650 460 540
25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT 38286 11726 3186278 3116506 938 020 010 080 090 670 700 560 540
28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10 26570 13765 2985490 2561677 604 010 020 080 080 1890 -120 1370 1460
36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION 243435 29132 2785212 2621177 75 110 040 070 080 1700 -820 1720 1680
26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS 39480 34486 2756352 2533655 779 020 040 070 080 -120 -690 -110 -110
27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES 154588 40458 2712580 2563856 843 070 050 070 080 -160 -1350 -160 -190
Total des 30 premiers produits du titre I 10860000 3836007 238 052 088 207 393 626 5050 4900 6140 6160 340 -470 210 130
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3200 3000 070 -020 -060
2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1400 1870 1510 910 920
3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5447 5414 4388992 3949896 736 020 020 500 590 010 070 000 000
5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 500 410 410 440 370 340
6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 500 400 930 700 320 280
10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 300 280 4520 3820 4500 4390
7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 200 190 -240 -230 -250 -250
9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2397 2380 1752499 1412081 488 010 010 200 210 -640 -630 -980 -1100
12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 1727824 1273311 311 010 000 200 190 2070 2560 2090 2090
11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 200 130 -120 -070 -410 -400
13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 100 120 160 160 000 010
14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 100 120 1460 1420 1450 1410
16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 100 110 710 660 710 620
15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 100 100 080 140 060 050
17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 100 100 680 690 730 680
19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 100 080 -180 -150 -210 -240
20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 100 080 340 350 340 310
22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 100 050 3050 3040 2960
21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 100 050 -540 -500 -550 -550
24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 000 030 730 740 730 700
23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 000 030 -580 -530 -750 -800
26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 000 030 -090 -110 -130 -150
28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 000 030 1000 850 970 930
29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5753 5562 249615 161115 106 030 020 000 020 880 850 890 910
32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3688 3633 237324 159148 174 020 010 000 020 1420 1310 1400 1300
27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8504 5706 233303 151279 116 040 020 000 020 -040 040 -1130 -1090
36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 020 000 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2104432 2760251 85553418 62596197 9420 9440 9400 9400 280 250 390 390
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 3317975 100 010 010 470 470 75000 75000 75000 75860
5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 1873680 100 010 010 270 270 4120 4120 4120 4120
10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR) 564 564 1414546 1410534 986 040 040 200 200 -710 -720 -780 -780
15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1017977 1017515 998 070 070 150 150 1480 630 1090 1090
17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 659 659 656178 656178 100 050 050 090 090 610 230 280 280
26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573745 573462 998 030 030 080 080 -550 -850 -860 -860
18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563662 561546 982 010 010 080 080 -4370 -4410 -4410 -4400
27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538231 537705 992 050 050 080 080 030 -050 030 050
29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440295 440295 100 030 030 060 060 070 -240 -270 -260
32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre III 85051 81819 51411082 51376641 6370 6420 7330 7330 1130 910 110 110
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3400 -470 -690 -480 -480
2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1300 110 070 100 100
3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1200 -610 -710 -680 -680
5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 800 2030 2030 2030 2030
4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 700 -1250 -1250 -1300 -1320
6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 400 -380 -960 -390 -390
7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 300 -610 -650 -590 -580
9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 200 -730 -990 -740 -750
11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 200 530 360 590 590
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 200 -1020 -1360 -1100 -1100
8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 100 -2420 -2420 -2830 -2830
14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 100 1150 1010 1010 1010
12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 100 -680 -1170 -680 -690
13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 100 -1780 -1950 -1780 -1780
15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 100 230 220 400 400
20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 100 4080 4080 4320 4320
19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 100 1200 1200 1190 1190
18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 100 530 250 -150 -150
17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE 16 16 34992 34992 100 010 010 040 000 -3600 -3600 -3600 -3600
22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 000 -1020 -1020 -1020 -1020
24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29101 29101 100 000 010 030 000 3330 3330 3330 3330
23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 000 750 830 970 970
28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 000 6430 6430 7640 7640
27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 000 900 200 900 900
25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 000 -1360 -1360 -1380 -1380
26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 000 -1140 -1140 -1140 -1140
38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16217 16217 100 000 000 020 000 50000 50000 50000 50000
29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 000 -060 560 -060 -060
31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 000 2500 2500 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre IV 25721 23581 8348139 8344773 9930 9930 9920 9600 -200 -440 -350 -350
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES 185360 178933 2648842 2570187 924 090 230 070 080 560 260 470 490
9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2 220081 161907 2297856 1825283 418 100 210 060 050 -1050 -2150 -1120 -1140
10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194172 137033 359363 267255 273 090 170 010 010 -180 -1270 -190 -180
12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 151560 106828 1446949 1172038 452 070 140 040 030 890 -340 820 800
13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100981 87968 816914 636840 402 050 110 020 020 -580 -1840 -580 -560
11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M 1137748 80550 914922 741309 421 530 100 020 020 -170 -3980 -140 -120
16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1 87477 78565 981202 640573 111 040 100 030 020 550 480 290 290
25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1 88197 76983 1036704 681261 12 040 100 030 020 2670 2650 2410 2370
20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104822 71800 1553811 1164295 308 050 090 040 030 -100 -1220 -320 -310
18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2 80959 71157 618246 455753 297 040 090 020 010 -640 -1040 -690 -760
23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 82433 70153 570319 423738 298 040 090 010 010 1220 800 1150 1160
22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES 266393 65640 2703151 2483137 785 120 080 070 070 1020 -440 690 640
21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2 86515 63926 173876 114837 134 040 080 000 000 -620 -840 -690 -700
27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211338 54193 2289301 2189785 874 100 070 060 060 1320 -250 1300 1280
24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT 90971 53980 1101376 750459 21 040 070 030 020 090 -180 030 030
35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10 73314 53026 983901 717042 276 030 070 030 020 2240 1620 1980 2090
26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2 74103 51187 190197 128366 165 030 070 000 000 -690 -1010 -750 -790
31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2 68444 50738 127240 83917 128 030 060 000 000 780 530 700 680
Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4890235 170228883 143885067 5660 6230 4390 4220 380 -550 440 370
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3150 3000 070 -020 -060
2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 140 120 160 160 000 010
3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 480 410 410 440 370 340
4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 120 100 080 140 060 050
5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 040 030 -580 -530 -750 -800
6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 090 080 -180 -150 -210 -240
7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 160 130 -120 -070 -410 -400
9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 470 400 930 700 320 280
8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 230 190 -240 -230 -250 -250
13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 260 280 4520 3820 4500 4390
11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 060 050 -540 -500 -550 -550
12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 090 080 340 350 340 310
15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 060 050 3050 3040 2960
16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1370 1870 1510 910 920
18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 120 110 710 660 710 620
17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19151 19126 177191 115016 116 090 070 020 020 -510 -510 -510 -530
19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 110 100 680 690 730 680
20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
21 21 220000K MONTURE (CMU) 13149 42170 26317 53 050 000 000 1480 1410 1400
23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 140 120 1460 1420 1450 1410
25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 44303 27441 42 040 000 000 1810 1800 1730
22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600 10151 10124 75628 46403 33 050 030 010 010 -260 -240 570 460
24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13454 9364 189494 115820 27 060 030 020 020 -510 -390 -560 -590
26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 040 030 730 740 730 700
28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 84547 53423 71 030 010 010 1460 1440 1450
29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 030 030 1000 850 970 930
27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 030 030 -090 -110 -130 -150
33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 000 020 020 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2120139 2807283 77577194 55873787 9490 9610 8570 8410 210 220 420 450
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6280 5749 216111 215986 998 470 450 030 030 550 120 220 220
6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4668 4668 423103 422976 998 350 370 060 060 -130 -350 -440 -440
10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1892 1816 431130 430994 998 140 140 060 060 170 160 -050 -050
21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE 1456 1456 79514 79459 997 110 110 010 010 -510 -980 -800 -810
24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1435 1380 390055 389949 999 110 110 060 060 -120 -400 -360 -360
28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES 2005 1171 131744 131744 100 150 090 020 020 240 940 -740 -740
29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1420 1137 108168 108168 100 110 090 020 020 540 710 380 380
30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1219 1079 83321 83321 100 090 080 010 010 790 500 550 560
25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 1031 1026 36353 36346 999 080 080 010 010 -1370 -1470 -1560 -1550
31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
Total des 30 premiers produits du titre III 102482 97339 42914290 42886693 7680 7640 6130 6130 130 -080 -230 -230
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3420 -470 -690 -480 -480
2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 170 -730 -990 -740 -750
3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 440 -380 -960 -390 -390
6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 820 2030 2030 2030 2030
5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1230 -610 -710 -680 -680
4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 130 -680 -1170 -680 -690
7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 140 1150 1010 1010 1010
8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 080 230 220 400 400
9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 290 -610 -650 -590 -580
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 150 -1020 -1360 -1100 -1100
11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 050 530 250 -150 -150
12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 160 530 360 590 590
13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 030 750 830 970 970
14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1330 110 070 100 100
15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 020 900 200 900 900
18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 060 1200 1200 1190 1190
16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 740 -1250 -1250 -1300 -1320
17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 110 -1780 -1950 -1780 -1780
19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 010 -060 560 -060 -060
20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 080 4080 4080 4320 4320
23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 040 -1020 -1020 -1020 -1020
24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3851 3851 100 020 020 000 000 -2450 -2000 -2540 -2540
26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2890 2890 100 020 020 000 000 -1370 -910 -1430 -1400
25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 020 -1140 -1140 -1140 -1140
27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3079 3079 100 010 010 000 000 -590 -590 -1350 -1350
28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 150 -2420 -2420 -2830 -2830
34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 030 6430 6430 7640 7640
31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 010 2500 2500 -100 -100
30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 020 -1360 -1360 -1380 -1380
Total des 30 premiers produits du titre IV 25803 23659 8277650 8274283 9970 9960 9830 9830 -210 -450 -400 -400
Appareil respiratoire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9) 47239 669 764 554 293726 2195310 542161 39712234 750 39737940 27391269 680 689 12346671 12320965
R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene 5624 768 58 89 47369 190647 53294 18455399 -960 18460314 17040439 -1030 923 1419876 1414960
R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2) 3709 804 579 935 32140 127964 34435 13925109 -1150 13941937 13132159 -1300 942 809778 792950
R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8021 836 458 909 58473 254413 64901 13359258 2750 13348301 12255784 2620 918 1092517 1103473
R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation) 4083 711 682 843 37994 165801 45108 10159636 -080 10167739 8607687 -100 847 1560052 1551949
R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 812 813736 843753
R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3) 10799 87 392 856 24582 91114 28380 4098649 -190 4100668 3775911 -220 921 324756 322738
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 637 121226 302827
R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98983 -350 98171 61114 -440 623 37057 37869
R01 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 824 -57248 -80067
Maintien agrave domicile
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
T30A Lits meacutedicaux location 78001 843 394 83 557912 2734524 678439 39195131 420 39317627 35851902 370 912 3465725 3343228
T40A Matelas compresseurs et accessoires 39881 836 421 804 103126 339351 120942 12202121 570 12176964 11021378 570 905 1155586 1180743
T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 946 483659 185728
T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29998 825 444 756 24607 33333 32751 6950930 390 6953103 6099329 390 877 853774 851601
T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables 2451 674 599 945 20867 124766 21609 5548086 250 5565376 5443923 250 978 121453 104163
T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2410 672 601 947 17016 157918 17497 2108858 3280 2123049 2080209 1930 98 42840 28649
T40B Coussins anti-escarres 23603 83 42 803 21011 27718 26086 1964730 -020 1933814 1731163 020 895 202651 233567
T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 47 807 222 274 274 425676 850 282140 260542 540 923 21598 165134
T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Dermatologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
D10A Pansements primaires ou actifs 253657 663 487 478 457999 1050500 734235 45744718 230 45552929 36807934 280 808 8744994 8936783
D10B Pansements secondaires ou passifs 426462 598 524 397 477277 1303503 921088 9027896 -450 8613246 6769272 -320 786 1843974 2258624
D20A Bandes eacutelastiques de contention 45263 673 426 466 36298 270483 68744 5500689 1130 4777534 3914187 1740 819 863347 1586501
D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien 249580 627 516 415 297694 2322057 561132 3979779 -520 3560999 2787244 -050 783 773755 1192535
D10D Sets de pansements 70431 632 563 435 67078 341485 129071 3213593 910 3213530 2470261 1030 769 743270 743332
D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 54 807 2261 1282 134600 2770 129181 110622 2460 856 18558 23978
D01 articles de pansements 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 908 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
Appareil orthopeacutedique externe
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O40 Podo orthegraveses 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 875 831409 810764
O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108028 461 483 199 24602 124474 122391 7111821 970 6610421 4359826 820 66 2250596 2751995
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 646 1510076 1894839
O20C Colliers cervicaux + CHST 63919 692 324 502 40251 111047 76258 3619053 2990 2917380 2257514 3490 774 659866 1361540
O20B Semelles 71342 485 461 196 19556 146538 101183 7664216 -970 2261901 1421478 -140 628 840423 6242738
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 634 187951 1714242
O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366466 5410 366466 366466 5400 100
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s
O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche) 159 322 597 509 114 294 206 23570 2370 14800 11913 2990 805 2887 11657
O30B Rotateur 4 43 100 0 0 4 4 1971 30000 1971 1971 30000 100
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Meacutetabolisme
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99727 704 523 921 648564 851829 692293 25405485 190 25404758 24739030 220 974 665728 666455
H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes 1936 447 552 983 51289 1063220 52595 5670113 820 5684575 5592454 800 984 92121 77659
H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes 1923 446 551 983 30860 639699 31616 5282386 730 5288804 5202977 690 984 85827 79409
H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles) 56924 712 511 944 279527 333164 293016 5150742 -020 5150355 5025657 010 976 124698 125085
H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie 33348 683 524 86 32293 37738 37620 2010072 1380 2077709 1932291 1740 93 145418 77781
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 808 27387 27683
Implants orthopeacutediques
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 999 1106 150
Appareil digestif et abdomen
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96611 685 422 64 767591 2557337 1004530 24237500 720 24014242 20632174 660 859 3382068 3605326
A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12133 78 71 851 85411 168586 94208 8507990 160 8504960 8049087 170 946 455873 458903
A20B Nutrition enteacuterale prestations 1829 607 685 947 14246 46485 14937 3646156 540 3654240 3568092 450 976 86148 78064
A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments 1811 61 685 936 19221 474180 20021 2579208 180 2598435 2539161 120 977 59273 40046
A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10651 416 96 185 3941 125312 36256 1590733 930 1466282 1158408 840 79 307874 432326
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1407 2665 1806 358523 1780 358179 337961 1780 944 20218 20563
A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres 639 525 382 576 9928 35695 18843 263858 -1040 162313 128718 -350 793 33595 135141
A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Aide agrave la vie et fauteuils roulants
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 889 2155492 3311973
K20A Fauteuils roulants manuels location 30036 775 394 742 160338 753419 199918 11244241 230 11258409 10046126 070 892 1212284 1198115
K20B Fauteuils roulants manuels achat 8797 784 448 83 15633 20596 18511 5683832 -500 5130912 5129930 -490 100 981 553901
K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1231 637 629 89 1940 2256 2196 3314752 -460 2251389 2249982 -640 999 1407 1064770
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 999 1263 93260
K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 994 -272 -72173
Organe des sens et sphegravere ORL
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
S10B Verres plus de 18 ans 474608 595 476 25 249056 987198 982889 146138457 -470 6904339 4301769 160 623 2602571 141836688
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 655 860686 1669948
S10A Verres moins 18 ans 69041 109 456 38 5608 146688 146104 10748710 -260 2176279 1307743 -440 601 868536 9440967
S10C Montures moins 18 ans 65201 109 457 37 2555 67532 67500 7623785 -370 2055009 1234529 -280 601 820480 6389256
S10D Montures plus de 18 ans 432621 58 475 233 110524 432258 472639 57113318 -470 1451646 904534 220 623 547112 56208784
S20A Lentilles 3793 46 37 135 897 7414 7117 785085 -470 290834 178070 -140 612 112764 607015
S20B Optique divers dont aides visuelles 2147 179 551 151 688 5227 4362 86460 420 31402 19648 450 626 11755 66812
S10 Verres 2427 497 486 222 1162 -1724 -1670 -225458 3840 -10298 -5978 7840 581 -4320 -219480
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24232 781 537 469 15919 40294 34391 59075040 -020 8087104 5134424 070 635 2952681 53940616
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27165 783 53 474 19129 46506 40581 60339797 -230 9342821 5932822 780 635 3409999 54406975
S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65179 794 502 495 47012 132681 95590 5173137 590 4341697 2741214 280 631 1600484 2431923
S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1323 1161 2157711 2170 1805954 1328009 2150 735 477945 829702
S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales 1898 72 585 823 7224 33189 7907 704117 430 699795 685170 480 979 14625 18947
S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3975 789 517 49 3354 -582 5413 -230124 5170 98798 77022 2310 78 21776 -307146
S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2340 1894 1537 811 358 803
S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1323 1099 221394 540 187976 156558 790 833 31417 64836
S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1013 850 205687 -1460 179873 147922 -930 822 31951 57766
Systegraveme cardio-vasculaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6014867 5000 6014867 6010964 5020 999 3904 3904
C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1919 826 581 719 1385 1927 1927 5892698 210 5892768 5870248 220 996 22521 22450
C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2083 734 752 74 2737 3702 3684 3228340 1070 3240920 3239870 1110 100 1050 -11530
C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1893 762 626 864 2848 3372 3279 2789709 130 2791634 2790674 140 100 960 -965
C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2196 817 628 754 2885 3919 3843 2322327 -060 2322381 2320447 -070 999 1933 1879
C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique) 815 738 794 756 1104 1491 1467 1911598 1530 1918293 1917892 1570 100 401 -6294
C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1730168 -540 1730223 1725606 -540 997 4617 4563
C30B Stents coronariens inactifs 860 78 695 722 950 1331 1317 768997 -3300 778250 777618 -3230 999 632 -8621
C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684100 2670 684100 684100 2670 100
C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens 168 649 702 583 302 599 535 288296 -010 288296 288296 -010 100
C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG 58 747 586 672 42 61 61 87881 1520 87881 81835 1360 931 6047 6047
C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 95 77 81 81 78732 2270 78732 78538 2240 998 194 194
C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29376 4780 29376 29376 4780 100
C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 90 80 16 20 20 17280 530 17280 17280 530 100
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs 15 767 533 667 10 15 15 10976 8750 10976 10976 8750 100
C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s
Appareil geacutenito-urinaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14911 79 803 817 88309 145211 100130 8355923 -020 8344774 7807758 -050 936 537016 548164
G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical 9814 775 593 798 52275 186440 63330 7946750 870 7871983 7375841 860 937 496141 570908
G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9736 48 121 208 2696 15516 11361 1027437 1500 997728 770377 1310 772 227351 257060
G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886215 -340 886215 885491 -330 999 725 725
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 788 114023 115318
Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10A Prothegraveses externes mammaires 2899 702 04 798 2425 3129 3025 540387 339263 311400 918 27863 228987
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E10B Implants mammaires 128 472 0 633 107 192 186 62619 -8880 62886 62886 -8350 100 0 -268
E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 1255 -360 -612
Neurologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 763 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 987 4170 4170
Mateacuteriels divers
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement divers 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 1256 -26030 -138443
Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de maintien 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 866 379 214
Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 827 -60666 -72064
Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi- Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
ciaires moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47468 668 763 552 293795 2195606 542457 39811217 750 39836111 27452383 680 69 12383728 12358834
R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20528 847 447 89 115195 473491 127716 31383016 330 31390905 29163854 170 93 2227051 2219161
R30 Traitements respiratoires autres prestations 9385 744 627 868 85363 356448 98402 28615034 -660 28628054 25648126 -740 90 2979928 2966909
R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 81 813736 843753
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 64 121226 302827
R01 appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 82 -57248
T30 Lits meacutedicaux 79639 842 395 827 582741 2768131 711464 46571737 420 46552870 42211774 380 91 4341096 4359963
T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53551 831 417 80 124137 367069 147028 14166851 480 14110778 12752541 490 90 1358237 1414310
T10 Perfusions systegravemes passifs 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 95 483659 185728
T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non 2517 674 60 944 37891 282692 39114 7677991 900 7709472 7545179 630 98 164293 132812
D10 Pansements 540798 602 509 395 1300048 5017545 2345526 61965986 100 60940704 48834711 210 80 12105993 13131275
D20 Dispositifs de contention bandes 45527 671 426 466 37105 272744 70026 5635289 1170 4906715 4024810 1750 82 881905 1610479
D01 articles de pansement 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 91 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O20 Orthegraveses de seacuterie 232309 527 44 276 84523 382353 300038 18418660 360 11804502 8050731 1250 68 3753772 10367930
O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 87 831409 810764
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 65 1510076 1894839
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 63 187951 1714242
O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491453 10620 491453 491453 10620 100 0 0
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100088 703 523 921 680857 889567 729913 27415557 270 27482467 26671322 310 97 811146 744235
H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles) 58253 706 512 945 361676 2036083 377227 16103241 510 16123734 15821089 500 98 302646 282152
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 81 27387 27683
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 100 1106 150
A10 Nutrition orale 107147 657 39 594 781460 2718344 1059629 26092091 710 25642837 21919300 670 85 3723537 4172792
A30 Dispositifs pour stomies digestives 12416 775 704 849 86818 171251 96014 8866513 220 8863139 8387048 220 95 476091 479465
A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1968 604 678 936 33467 520665 34958 6225364 390 6252674 6107253 310 98 145421 118110
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents s s s s s s s s s s s s s s s
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 89 2155492 3311973
K20 Fauteuils roulants location et achat 37820 773 41 761 177911 776271 220625 20242825 -100 18640710 17426038 -200 93 1214672 2816787
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 100 1263 93260
K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 99 -272 -72173
S40 Audioprothegraveses 88680 79 507 492 70150 179928 142745 67440520 -120 15589271 10079067 810 65 5510204 57361453
S10 Optique verres et montures 562895 534 473 224 368905 1631952 1667462 221398813 -460 12576975 7742597 -010 62 4834378 213 656 215
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 66 860686 1669948
S50 Sphegravere ORL 2377 682 576 742 7834 34379 8904 912144 -040 881563 834629 220 95 46934 77515
S20 Optique lentilles et aides visuelles 5938 359 435 141 1585 12641 11479 871545 -390 322237 197718 -080 61 124519 673827
C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2754 832 601 766 2120 2766 2766 8306966 200 8307091 8279953 210 100 27138 27013
C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6314506 4150 6314506 6310602 4170 100 3904 3904
C20 Stents vasculaires 2659 754 673 832 3952 4863 4746 4701307 660 4709927 4708566 680 100 1361 -7259
C30 Stents coronariens 2788 747 735 736 3687 5033 5001 3997337 -170 4019170 4017488 -120 100 1682 -20151
C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2250 815 628 752 2927 3980 3904 2410208 -010 2410262 2402282 -030 100 7980 7926
C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125388 2480 125388 125194 2460 100 194 194
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical 19737 778 728 80 140584 331651 163460 16302672 390 16216757 15183600 370 94 1033157 1119073
G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation 10410 499 153 243 3365 16418 12250 1913652 570 1883943 1655867 370 88 228076 257785
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 79 114023 115318
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10 Prothegraveses mammaires 3019 692 04 79 2532 3321 3211 603005 810 402149 374287 -190 93 27863 228719
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 126 -360 -612
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 76 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 99 4170 4170
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Y01 implants internes 171 672 544 45 212 -45 -9988 -14280 -9988 -8927 -11880 89 -1061 -1061
Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12801 -18720 -12801 -12001 -18160 94 -800 -800
Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 126 -26030 -138443
Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements divers 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 87 379 214
Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 83 -60666 -72064
Libelleacutes Nb de beacuteneacuteficiaires acircge hommes Taux beacuteneacuteficiaires nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au remboursement Evolution 2014 Montant remboursable Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour-sement TM Reste agrave charge
moyen en ALD meacutedicaux 2015 2015
(en )
R- Appareil respiratoire 153958 632 562 546 650601 3042746 1019578 104326820 190 104183825 85715403 050 823 18468422 18611417
T- Maintien agrave domicile 110617 811 41 791 905360 4436117 1078838 77066464 550 77320935 70973650 550 918 6347285 6092814
D- Dermatologie 555702 601 508 394 1338926 5289368 2417041 67652036 170 65898425 52906605 300 803 12991820 14745430
O- Appareil orthopeacutedique externe 633256 611 415 356 451556 462672 1144451 81985673 240 65056815 50090218 430 77 14966598 31895455
H- Meacutetabolisme 106991 699 524 906 1046019 2937776 1113225 43661901 360 43749007 42607830 390 974 1141178 1054071
M- Implants orthopeacutediques 22941 67 514 338 39074 113101 107193 42168903 -250 42173614 42163771 -250 100 9843 5132
A- Appareil digestif et abdomen 117135 664 416 615 902432 3410277 1196276 41704297 500 41278972 36933762 440 895 4345210 4770535
K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139159 734 41 616 442711 1697111 576548 41841924 030 39063233 35692077 050 914 3371156 6149846
S- Organes des sens et sphegravere ORL 674054 57 47 265 541827 2101116 2034172 293928198 -360 31865960 20489239 520 643 11376721 273438959
C- Systegraveme cardio-vasculaire 8376 776 665 777 13448 17767 17475 25869465 960 25901892 25859394 970 998 42498 10071
G- Appareil geacutenito-urinaire 38758 604 403 476 144439 358245 185882 18755673 400 18638755 17263498 360 926 1375256 1492175
E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6472 675 165 727 5389 7593 7491 2164282 -610 1318873 1262998 -260 958 55875 901283
N- Neurologie 6073 577 425 414 12733 54050 30014 945222 -130 876467 740587 -670 845 135880 204634
W - Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle 1896 697 503 414 1324 -1 3449 80016 940 79997 79994 940 100 3 22
Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22789 -16000 -22789 -20928 -13360 918 -1861 -1861
Z- mateacuteriels divers 7286 769 416 755 13017 -9505 -1603 -370278 -17200 -246302 -159985 -13160 65 -86317 -210293
Titres Quantiteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Montant rembourseacute Taux de reste agrave charge
1- Maintien agrave domicile 7855862 39230 33750 142
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 2919905 36840 6660 819
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 7000 6990 01
4- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 1010 830 158
10926533 841 482 427
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Quantiteacute dactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Part de prise en charge agrave 100 (en )
I- Maintien agrave domicile 7855862 3880 3375 505 565
II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2919905 901 667 239 115
III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 700 699 01 995
IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 84 84 00 999
TOTAL 10926533 557 483 75
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Deacutepense(montant preacutesenteacute au remboursement) Remboursable(base de remboursement) Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Montant du deacutepassement
1- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants 101 83 83 00 18
Total 8408 5564 4823 745 2844
Audioprothegraveses de type D
Audioprothegraveses de type D
Quantiteacute de produit Evolution quantiteacute de produit Montant rembourseacute Evolution du montant rembourseacute
2015 44980 9 5729893 9
2014 41305 9 5246512 9
2013 37887 3 4821430 3
2012 36839 -1 4698585 -5
Octobre 2016
Tableau de bord LPP 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication Collegravege meacutedical
Alain PELC Dr Sandrine FARE
pelcalainccmsamsafr faresandrineccmsamsafr
Deacutepartement Reacutegulation Evaluation
et Etudes en Santeacute
Veacuteronique DANGUY
danguyveroniqueccmsamsafr
Reacutealiseacute par
Annie NOURRY
nourryannieccmsamsafr
Tristan HAGUES
haguestristanccmsamsafr
Classes technico-theacuterapeutiques
Codes actes meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage
3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A
3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B
3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C
3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A
3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A
3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B
3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A
3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A
3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A
3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B
3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C
3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D
3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E
3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F
3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G
3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H
3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I
3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J
3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K
3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A
3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A
3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A
3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A
3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A
3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A
3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A
3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A
3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A
3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A
3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A
3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve
1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1759 386 135443 25029 135443 124678 814 000 000 000 000 000
1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29773 2707 29737 27156 75 000 000 000 000 000
1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1268 284 97636 1821 97636 91353 899 000 000 000 000 000
1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1048 217 80696 1618 80696 74382 78 000 000 000 000 000
1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28545 1489 28545 24442 70 000 000 000 000 000
1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML 10301 9443 142960 1407 115543 75048 105 000 010 000 000 000
1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39168 1329 39168 36881 821 000 000 000 000 000
1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60919 1192 60919 59313 957 000 000 000 000 000
1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML 7149 5168 108945 633 34241 22104 95 000 010 000 000 000
1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55329 566 55329 53486 911 000 000 000 000 000
1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4 81344 32441 1043863 557 1043892 894655 613 040 040 030 030 030
1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20572 431 20572 18055 667 000 000 000 000 000
1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1551 571 176796 418 178005 171289 909 000 000 000 000 010
1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM 3758 1822 338310 370 338220 327852 923 000 000 010 010 010
1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM 2115 787 143500 332 148050 143486 931 000 000 000 000 000
1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240630 332 240630 234546 93 000 000 010 010 010
1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT 4392 2174 835430 326 835430 813086 938 000 000 020 020 020
1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR 5757 250 26123 214 25907 25200 912 000 000 000 000 000
1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3626 817 279202 190 279202 265003 884 000 000 010 010 010
1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18496 1566 419894 185 415235 354728 536 010 000 010 010 010
1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4748 291 84871 159 84427 77920 725 000 000 000 000 000
1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4018 927 309617 127 309386 278263 759 000 000 010 010 010
1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93331 114 93331 85809 782 000 000 000 000 000
1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24152 10025 250009 113 249977 203874 467 010 010 010 010 010
1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2888 181 60054 108 59464 53575 536 000 000 000 000 000
1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58982 102 59136 54547 836 000 000 000 000 000
1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2726 692 236190 100 236120 215195 812 000 000 010 010 010
1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25309 9923 262119 82 261947 219965 529 010 010 010 010 010
1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1993 562 98197 70 85181 54525 96 000 000 000 000 000
1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2883 2416 27390 67 27277 19568 238 000 000 000 000 000
Total des 30 premiers produits du titre I 215814 82548 5784495 5668648 5099985 070 080 130 130 140
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve
2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33245 46350 9900 6660 20 000 000 000 000 000
2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22511 30510 22511 22511 100 000 000 000 000 000
2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21011 19290 21011 21011 100 000 000 000 000 000
2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148812 15520 40936 28420 221 000 000 000 000 000
2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78788 13510 78788 78788 100 000 000 000 010 010
2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25325 5130 25325 25325 100 000 000 000 000 000
2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24853 5080 24853 24853 100 000 000 000 000 000
2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35233 4870 35233 35233 100 000 000 000 000 010
2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30970 4610 29482 25989 629 000 000 000 000 000
2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32244 4400 31855 27629 608 000 000 000 000 000
2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34544 4200 34544 34391 979 000 000 000 000 010
2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2880202 3970 2361239 1874967 458 350 150 080 260 280
200000A DIVERS ORTHESES 28650 2064738 3350 527386 335366 81 100 060 060 050
2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1278 1241 110190 2960 101365 68390 18 010 000 000 010 010
2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33612 2720 33612 33612 100 000 000 000 000 010
2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE 49 49 45020 2560 44920 44920 100 000 000 000 000 010
230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 197103 2310 224414 157834 64 020 010 020 020
220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48085 2180 4551 2775 18 000 000 000 000
2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 2055478 2120 1727824 1273311 311 010 000 060 190 190
220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 294769 2030 44303 27441 42 040 010 000 000
2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20781 1860 12269 9457 41 000 000 000 000 000
220000K MONTURE (CMU) 13149 507934 1760 42170 26317 53 050 010 000 000
2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1763 1707 321199 1590 123024 112204 769 010 010 010 010 020
2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47725 1470 47725 47329 952 000 000 000 010 010
2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1115 1098 42779 1450 40925 27173 157 000 000 000 000 000
2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35317 1450 33880 22486 143 000 000 000 000 000
220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 516704 1430 84547 53423 71 030 010 010 010
2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1325697 1390 1225722 809750 146 050 040 040 140 120
2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES 1317 1317 20628 1330 20631 18447 701 010 000 000 000 000
2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION 1612 1562 137445 1300 127783 83992 136 010 010 000 010 010
Total des 30 premiers produits du titre II 101752 132712 11192941 7182728 5360003 450 450 290 730 770
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE III ndash Produits implantables ograve
3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67375 144000 67375 67375 100 010 010 010 000 010
3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48125 100000 48125 48125 100 000 000 010 000 010
3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64672 94730 64750 64750 100 010 010 010 000 010
3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE 18 18 351315 80000 351315 351315 100 000 000 050 000 050
3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22517 80000 22517 20765 611 000 000 000 000 000
3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 75000 3317975 3317975 100 010 010 470 000 470
3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97843 74900 98000 98000 100 010 010 010 000 010
3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228000 71430 228000 228000 100 000 000 030 000 030
3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96000 70000 96000 96000 100 000 000 010 000 010
3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84000 68870 84000 84000 100 010 010 010 000 010
3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111123 21630 111123 111123 100 000 000 020 000 020
3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25468 16670 25468 25468 100 000 000 000 000 000
3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA 5 5 97588 15000 97588 97588 100 000 000 010 000 010
3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66854 9090 66854 66854 100 000 000 010 000 010
3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM 62 62 54250 8990 54250 54250 100 000 000 010 000 010
3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM 70 70 61380 7230 61450 61275 986 010 010 010 000 010
3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE 5 5 37195 6670 37195 37195 100 000 000 010 000 010
3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF 32 30 32097 6000 32097 32097 100 000 000 000 000 000
3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES 3 3 62550 5000 62550 62550 100 000 000 010 000 010
3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM 269 266 234703 4940 236175 236175 100 020 020 030 000 030
3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90273 4750 90273 90273 100 010 010 010 000 010
3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22067 4670 22067 22067 100 000 000 000 000 000
3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92322 4500 92322 92322 100 000 000 010 000 010
3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23369 4250 23369 23369 100 000 000 000 000 000
3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26244 4210 26244 26244 100 000 000 000 000 000
3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 4120 1873680 1873680 100 010 010 270 000 270
3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360 426 399 97980 3790 97980 97980 100 030 030 010 000 010
3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54444 3690 54444 54444 100 000 000 010 000 010
3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133958 3570 133958 132830 958 000 000 020 000 020
3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM 74 73 64730 3520 64940 64940 100 010 010 010 000 010
Total des 30 premiers produits du titre III 2114 2077 7640096 7642084 7639030 140 140 1060 000 1060
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve
4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39262 9620 22131 22131 100 010 010 040 030 030
4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42731 4640 29101 29101 100 000 010 040 030 030
4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99640 2970 64173 64173 100 040 040 100 080 080
4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127810 2130 84283 84283 100 050 050 130 100 100
4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 694672 2070 688460 687746 995 740 810 690 820 820
4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34021 1800 28992 28980 998 180 190 030 030 030
4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 53206 1670 50706 50706 100 070 080 050 060 060
4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1740116 1630 1118395 1118395 100 110 120 1740 1330 1330
4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 123878 1530 116423 116423 100 560 590 120 140 140
4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 167879 1120 135421 135421 100 210 220 170 160 160
4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 70200 920 65911 65911 100 410 420 070 080 080
4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 3078006 -390 2869184 2868942 100 1850 2000 3070 3420 3420
4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 380446 -450 372764 372679 100 1360 980 380 440 440
4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246854 -580 242053 241789 997 350 380 250 290 290
4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 50736 -590 45163 45163 100 230 240 050 050 050
4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 160125 -650 143008 142784 997 1580 1540 160 170 170
4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1154383 -690 1030236 1030012 999 720 780 1150 1230 1230
4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 116211 -840 112190 112101 999 680 740 120 130 130
4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 132237 -1000 126434 126315 999 410 330 130 150 150
4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 723252 -1170 624629 623234 995 070 080 720 740 740
Total des 20 premiers produits du titre IV 24974 22859 9235665 7969654 7966288 9630 9610 9210 9480 9480
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE 127496 34324 13892030 13089352 86 060 040 360 390 -1120 -1940 -1270 -1290
6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144824 39273 9149799 7638310 612 070 050 240 230 -030 -790 -180 -190
8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE 43157 12375 6637098 6304641 88 020 020 170 190 -670 -750 -630 -680
9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES 28553 28535 6565554 5757766 679 010 040 170 170 420 410 410 400
13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER 639304 31599 5285431 5200216 968 300 040 140 150 1010 -1250 710 690
10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE 59926 16570 5206417 4798389 811 030 020 130 140 -200 -670 -250 -280
11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE 56593 13350 4927850 4606347 783 030 020 130 140 610 -050 620 570
16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16 55122 39554 4333752 3520848 478 030 050 110 100 -050 -1080 -490 -500
19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90784 28293 4085818 3763554 771 040 040 110 110 -190 -870 -210 -230
17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE 105584 9881 3716437 3646955 952 050 010 100 110 -1260 -2080 -1240 -1250
21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES 11798 11791 3635767 3282438 74 010 020 090 100 400 -360 400 410
20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10 48742 27851 3587224 2973400 512 020 040 090 090 1060 -280 580 590
29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16 50967 37376 3188284 2575548 465 020 050 080 080 820 -650 460 540
25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT 38286 11726 3186278 3116506 938 020 010 080 090 670 700 560 540
28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10 26570 13765 2985490 2561677 604 010 020 080 080 1890 -120 1370 1460
36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION 243435 29132 2785212 2621177 75 110 040 070 080 1700 -820 1720 1680
26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS 39480 34486 2756352 2533655 779 020 040 070 080 -120 -690 -110 -110
27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES 154588 40458 2712580 2563856 843 070 050 070 080 -160 -1350 -160 -190
Total des 30 premiers produits du titre I 10860000 3836007 238 052 088 207 393 626 5050 4900 6140 6160 340 -470 210 130
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3200 3000 070 -020 -060
2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1400 1870 1510 910 920
3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5447 5414 4388992 3949896 736 020 020 500 590 010 070 000 000
5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 500 410 410 440 370 340
6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 500 400 930 700 320 280
10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 300 280 4520 3820 4500 4390
7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 200 190 -240 -230 -250 -250
9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2397 2380 1752499 1412081 488 010 010 200 210 -640 -630 -980 -1100
12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 1727824 1273311 311 010 000 200 190 2070 2560 2090 2090
11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 200 130 -120 -070 -410 -400
13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 100 120 160 160 000 010
14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 100 120 1460 1420 1450 1410
16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 100 110 710 660 710 620
15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 100 100 080 140 060 050
17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 100 100 680 690 730 680
19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 100 080 -180 -150 -210 -240
20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 100 080 340 350 340 310
22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 100 050 3050 3040 2960
21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 100 050 -540 -500 -550 -550
24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 000 030 730 740 730 700
23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 000 030 -580 -530 -750 -800
26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 000 030 -090 -110 -130 -150
28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 000 030 1000 850 970 930
29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5753 5562 249615 161115 106 030 020 000 020 880 850 890 910
32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3688 3633 237324 159148 174 020 010 000 020 1420 1310 1400 1300
27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8504 5706 233303 151279 116 040 020 000 020 -040 040 -1130 -1090
36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 020 000 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2104432 2760251 85553418 62596197 9420 9440 9400 9400 280 250 390 390
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 3317975 100 010 010 470 470 75000 75000 75000 75860
5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 1873680 100 010 010 270 270 4120 4120 4120 4120
10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR) 564 564 1414546 1410534 986 040 040 200 200 -710 -720 -780 -780
15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1017977 1017515 998 070 070 150 150 1480 630 1090 1090
17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 659 659 656178 656178 100 050 050 090 090 610 230 280 280
26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573745 573462 998 030 030 080 080 -550 -850 -860 -860
18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563662 561546 982 010 010 080 080 -4370 -4410 -4410 -4400
27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538231 537705 992 050 050 080 080 030 -050 030 050
29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440295 440295 100 030 030 060 060 070 -240 -270 -260
32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre III 85051 81819 51411082 51376641 6370 6420 7330 7330 1130 910 110 110
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3400 -470 -690 -480 -480
2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1300 110 070 100 100
3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1200 -610 -710 -680 -680
5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 800 2030 2030 2030 2030
4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 700 -1250 -1250 -1300 -1320
6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 400 -380 -960 -390 -390
7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 300 -610 -650 -590 -580
9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 200 -730 -990 -740 -750
11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 200 530 360 590 590
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 200 -1020 -1360 -1100 -1100
8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 100 -2420 -2420 -2830 -2830
14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 100 1150 1010 1010 1010
12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 100 -680 -1170 -680 -690
13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 100 -1780 -1950 -1780 -1780
15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 100 230 220 400 400
20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 100 4080 4080 4320 4320
19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 100 1200 1200 1190 1190
18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 100 530 250 -150 -150
17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE 16 16 34992 34992 100 010 010 040 000 -3600 -3600 -3600 -3600
22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 000 -1020 -1020 -1020 -1020
24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29101 29101 100 000 010 030 000 3330 3330 3330 3330
23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 000 750 830 970 970
28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 000 6430 6430 7640 7640
27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 000 900 200 900 900
25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 000 -1360 -1360 -1380 -1380
26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 000 -1140 -1140 -1140 -1140
38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16217 16217 100 000 000 020 000 50000 50000 50000 50000
29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 000 -060 560 -060 -060
31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 000 2500 2500 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre IV 25721 23581 8348139 8344773 9930 9930 9920 9600 -200 -440 -350 -350
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES 185360 178933 2648842 2570187 924 090 230 070 080 560 260 470 490
9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2 220081 161907 2297856 1825283 418 100 210 060 050 -1050 -2150 -1120 -1140
10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194172 137033 359363 267255 273 090 170 010 010 -180 -1270 -190 -180
12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 151560 106828 1446949 1172038 452 070 140 040 030 890 -340 820 800
13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100981 87968 816914 636840 402 050 110 020 020 -580 -1840 -580 -560
11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M 1137748 80550 914922 741309 421 530 100 020 020 -170 -3980 -140 -120
16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1 87477 78565 981202 640573 111 040 100 030 020 550 480 290 290
25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1 88197 76983 1036704 681261 12 040 100 030 020 2670 2650 2410 2370
20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104822 71800 1553811 1164295 308 050 090 040 030 -100 -1220 -320 -310
18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2 80959 71157 618246 455753 297 040 090 020 010 -640 -1040 -690 -760
23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 82433 70153 570319 423738 298 040 090 010 010 1220 800 1150 1160
22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES 266393 65640 2703151 2483137 785 120 080 070 070 1020 -440 690 640
21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2 86515 63926 173876 114837 134 040 080 000 000 -620 -840 -690 -700
27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211338 54193 2289301 2189785 874 100 070 060 060 1320 -250 1300 1280
24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT 90971 53980 1101376 750459 21 040 070 030 020 090 -180 030 030
35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10 73314 53026 983901 717042 276 030 070 030 020 2240 1620 1980 2090
26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2 74103 51187 190197 128366 165 030 070 000 000 -690 -1010 -750 -790
31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2 68444 50738 127240 83917 128 030 060 000 000 780 530 700 680
Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4890235 170228883 143885067 5660 6230 4390 4220 380 -550 440 370
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3150 3000 070 -020 -060
2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 140 120 160 160 000 010
3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 480 410 410 440 370 340
4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 120 100 080 140 060 050
5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 040 030 -580 -530 -750 -800
6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 090 080 -180 -150 -210 -240
7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 160 130 -120 -070 -410 -400
9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 470 400 930 700 320 280
8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 230 190 -240 -230 -250 -250
13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 260 280 4520 3820 4500 4390
11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 060 050 -540 -500 -550 -550
12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 090 080 340 350 340 310
15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 060 050 3050 3040 2960
16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1370 1870 1510 910 920
18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 120 110 710 660 710 620
17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19151 19126 177191 115016 116 090 070 020 020 -510 -510 -510 -530
19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 110 100 680 690 730 680
20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
21 21 220000K MONTURE (CMU) 13149 42170 26317 53 050 000 000 1480 1410 1400
23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 140 120 1460 1420 1450 1410
25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 44303 27441 42 040 000 000 1810 1800 1730
22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600 10151 10124 75628 46403 33 050 030 010 010 -260 -240 570 460
24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13454 9364 189494 115820 27 060 030 020 020 -510 -390 -560 -590
26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 040 030 730 740 730 700
28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 84547 53423 71 030 010 010 1460 1440 1450
29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 030 030 1000 850 970 930
27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 030 030 -090 -110 -130 -150
33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 000 020 020 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2120139 2807283 77577194 55873787 9490 9610 8570 8410 210 220 420 450
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6280 5749 216111 215986 998 470 450 030 030 550 120 220 220
6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4668 4668 423103 422976 998 350 370 060 060 -130 -350 -440 -440
10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1892 1816 431130 430994 998 140 140 060 060 170 160 -050 -050
21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE 1456 1456 79514 79459 997 110 110 010 010 -510 -980 -800 -810
24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1435 1380 390055 389949 999 110 110 060 060 -120 -400 -360 -360
28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES 2005 1171 131744 131744 100 150 090 020 020 240 940 -740 -740
29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1420 1137 108168 108168 100 110 090 020 020 540 710 380 380
30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1219 1079 83321 83321 100 090 080 010 010 790 500 550 560
25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 1031 1026 36353 36346 999 080 080 010 010 -1370 -1470 -1560 -1550
31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
Total des 30 premiers produits du titre III 102482 97339 42914290 42886693 7680 7640 6130 6130 130 -080 -230 -230
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3420 -470 -690 -480 -480
2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 170 -730 -990 -740 -750
3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 440 -380 -960 -390 -390
6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 820 2030 2030 2030 2030
5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1230 -610 -710 -680 -680
4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 130 -680 -1170 -680 -690
7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 140 1150 1010 1010 1010
8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 080 230 220 400 400
9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 290 -610 -650 -590 -580
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 150 -1020 -1360 -1100 -1100
11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 050 530 250 -150 -150
12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 160 530 360 590 590
13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 030 750 830 970 970
14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1330 110 070 100 100
15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 020 900 200 900 900
18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 060 1200 1200 1190 1190
16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 740 -1250 -1250 -1300 -1320
17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 110 -1780 -1950 -1780 -1780
19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 010 -060 560 -060 -060
20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 080 4080 4080 4320 4320
23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 040 -1020 -1020 -1020 -1020
24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3851 3851 100 020 020 000 000 -2450 -2000 -2540 -2540
26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2890 2890 100 020 020 000 000 -1370 -910 -1430 -1400
25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 020 -1140 -1140 -1140 -1140
27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3079 3079 100 010 010 000 000 -590 -590 -1350 -1350
28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 150 -2420 -2420 -2830 -2830
34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 030 6430 6430 7640 7640
31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 010 2500 2500 -100 -100
30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 020 -1360 -1360 -1380 -1380
Total des 30 premiers produits du titre IV 25803 23659 8277650 8274283 9970 9960 9830 9830 -210 -450 -400 -400
Appareil respiratoire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9) 47239 669 764 554 293726 2195310 542161 39712234 750 39737940 27391269 680 689 12346671 12320965
R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene 5624 768 58 89 47369 190647 53294 18455399 -960 18460314 17040439 -1030 923 1419876 1414960
R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2) 3709 804 579 935 32140 127964 34435 13925109 -1150 13941937 13132159 -1300 942 809778 792950
R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8021 836 458 909 58473 254413 64901 13359258 2750 13348301 12255784 2620 918 1092517 1103473
R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation) 4083 711 682 843 37994 165801 45108 10159636 -080 10167739 8607687 -100 847 1560052 1551949
R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 812 813736 843753
R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3) 10799 87 392 856 24582 91114 28380 4098649 -190 4100668 3775911 -220 921 324756 322738
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 637 121226 302827
R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98983 -350 98171 61114 -440 623 37057 37869
R01 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 824 -57248 -80067
Maintien agrave domicile
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
T30A Lits meacutedicaux location 78001 843 394 83 557912 2734524 678439 39195131 420 39317627 35851902 370 912 3465725 3343228
T40A Matelas compresseurs et accessoires 39881 836 421 804 103126 339351 120942 12202121 570 12176964 11021378 570 905 1155586 1180743
T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 946 483659 185728
T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29998 825 444 756 24607 33333 32751 6950930 390 6953103 6099329 390 877 853774 851601
T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables 2451 674 599 945 20867 124766 21609 5548086 250 5565376 5443923 250 978 121453 104163
T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2410 672 601 947 17016 157918 17497 2108858 3280 2123049 2080209 1930 98 42840 28649
T40B Coussins anti-escarres 23603 83 42 803 21011 27718 26086 1964730 -020 1933814 1731163 020 895 202651 233567
T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 47 807 222 274 274 425676 850 282140 260542 540 923 21598 165134
T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Dermatologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
D10A Pansements primaires ou actifs 253657 663 487 478 457999 1050500 734235 45744718 230 45552929 36807934 280 808 8744994 8936783
D10B Pansements secondaires ou passifs 426462 598 524 397 477277 1303503 921088 9027896 -450 8613246 6769272 -320 786 1843974 2258624
D20A Bandes eacutelastiques de contention 45263 673 426 466 36298 270483 68744 5500689 1130 4777534 3914187 1740 819 863347 1586501
D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien 249580 627 516 415 297694 2322057 561132 3979779 -520 3560999 2787244 -050 783 773755 1192535
D10D Sets de pansements 70431 632 563 435 67078 341485 129071 3213593 910 3213530 2470261 1030 769 743270 743332
D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 54 807 2261 1282 134600 2770 129181 110622 2460 856 18558 23978
D01 articles de pansements 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 908 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
Appareil orthopeacutedique externe
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O40 Podo orthegraveses 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 875 831409 810764
O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108028 461 483 199 24602 124474 122391 7111821 970 6610421 4359826 820 66 2250596 2751995
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 646 1510076 1894839
O20C Colliers cervicaux + CHST 63919 692 324 502 40251 111047 76258 3619053 2990 2917380 2257514 3490 774 659866 1361540
O20B Semelles 71342 485 461 196 19556 146538 101183 7664216 -970 2261901 1421478 -140 628 840423 6242738
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 634 187951 1714242
O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366466 5410 366466 366466 5400 100
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s
O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche) 159 322 597 509 114 294 206 23570 2370 14800 11913 2990 805 2887 11657
O30B Rotateur 4 43 100 0 0 4 4 1971 30000 1971 1971 30000 100
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Meacutetabolisme
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99727 704 523 921 648564 851829 692293 25405485 190 25404758 24739030 220 974 665728 666455
H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes 1936 447 552 983 51289 1063220 52595 5670113 820 5684575 5592454 800 984 92121 77659
H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes 1923 446 551 983 30860 639699 31616 5282386 730 5288804 5202977 690 984 85827 79409
H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles) 56924 712 511 944 279527 333164 293016 5150742 -020 5150355 5025657 010 976 124698 125085
H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie 33348 683 524 86 32293 37738 37620 2010072 1380 2077709 1932291 1740 93 145418 77781
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 808 27387 27683
Implants orthopeacutediques
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 999 1106 150
Appareil digestif et abdomen
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96611 685 422 64 767591 2557337 1004530 24237500 720 24014242 20632174 660 859 3382068 3605326
A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12133 78 71 851 85411 168586 94208 8507990 160 8504960 8049087 170 946 455873 458903
A20B Nutrition enteacuterale prestations 1829 607 685 947 14246 46485 14937 3646156 540 3654240 3568092 450 976 86148 78064
A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments 1811 61 685 936 19221 474180 20021 2579208 180 2598435 2539161 120 977 59273 40046
A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10651 416 96 185 3941 125312 36256 1590733 930 1466282 1158408 840 79 307874 432326
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1407 2665 1806 358523 1780 358179 337961 1780 944 20218 20563
A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres 639 525 382 576 9928 35695 18843 263858 -1040 162313 128718 -350 793 33595 135141
A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Aide agrave la vie et fauteuils roulants
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 889 2155492 3311973
K20A Fauteuils roulants manuels location 30036 775 394 742 160338 753419 199918 11244241 230 11258409 10046126 070 892 1212284 1198115
K20B Fauteuils roulants manuels achat 8797 784 448 83 15633 20596 18511 5683832 -500 5130912 5129930 -490 100 981 553901
K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1231 637 629 89 1940 2256 2196 3314752 -460 2251389 2249982 -640 999 1407 1064770
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 999 1263 93260
K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 994 -272 -72173
Organe des sens et sphegravere ORL
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
S10B Verres plus de 18 ans 474608 595 476 25 249056 987198 982889 146138457 -470 6904339 4301769 160 623 2602571 141836688
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 655 860686 1669948
S10A Verres moins 18 ans 69041 109 456 38 5608 146688 146104 10748710 -260 2176279 1307743 -440 601 868536 9440967
S10C Montures moins 18 ans 65201 109 457 37 2555 67532 67500 7623785 -370 2055009 1234529 -280 601 820480 6389256
S10D Montures plus de 18 ans 432621 58 475 233 110524 432258 472639 57113318 -470 1451646 904534 220 623 547112 56208784
S20A Lentilles 3793 46 37 135 897 7414 7117 785085 -470 290834 178070 -140 612 112764 607015
S20B Optique divers dont aides visuelles 2147 179 551 151 688 5227 4362 86460 420 31402 19648 450 626 11755 66812
S10 Verres 2427 497 486 222 1162 -1724 -1670 -225458 3840 -10298 -5978 7840 581 -4320 -219480
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24232 781 537 469 15919 40294 34391 59075040 -020 8087104 5134424 070 635 2952681 53940616
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27165 783 53 474 19129 46506 40581 60339797 -230 9342821 5932822 780 635 3409999 54406975
S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65179 794 502 495 47012 132681 95590 5173137 590 4341697 2741214 280 631 1600484 2431923
S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1323 1161 2157711 2170 1805954 1328009 2150 735 477945 829702
S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales 1898 72 585 823 7224 33189 7907 704117 430 699795 685170 480 979 14625 18947
S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3975 789 517 49 3354 -582 5413 -230124 5170 98798 77022 2310 78 21776 -307146
S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2340 1894 1537 811 358 803
S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1323 1099 221394 540 187976 156558 790 833 31417 64836
S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1013 850 205687 -1460 179873 147922 -930 822 31951 57766
Systegraveme cardio-vasculaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6014867 5000 6014867 6010964 5020 999 3904 3904
C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1919 826 581 719 1385 1927 1927 5892698 210 5892768 5870248 220 996 22521 22450
C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2083 734 752 74 2737 3702 3684 3228340 1070 3240920 3239870 1110 100 1050 -11530
C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1893 762 626 864 2848 3372 3279 2789709 130 2791634 2790674 140 100 960 -965
C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2196 817 628 754 2885 3919 3843 2322327 -060 2322381 2320447 -070 999 1933 1879
C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique) 815 738 794 756 1104 1491 1467 1911598 1530 1918293 1917892 1570 100 401 -6294
C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1730168 -540 1730223 1725606 -540 997 4617 4563
C30B Stents coronariens inactifs 860 78 695 722 950 1331 1317 768997 -3300 778250 777618 -3230 999 632 -8621
C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684100 2670 684100 684100 2670 100
C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens 168 649 702 583 302 599 535 288296 -010 288296 288296 -010 100
C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG 58 747 586 672 42 61 61 87881 1520 87881 81835 1360 931 6047 6047
C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 95 77 81 81 78732 2270 78732 78538 2240 998 194 194
C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29376 4780 29376 29376 4780 100
C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 90 80 16 20 20 17280 530 17280 17280 530 100
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs 15 767 533 667 10 15 15 10976 8750 10976 10976 8750 100
C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s
Appareil geacutenito-urinaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14911 79 803 817 88309 145211 100130 8355923 -020 8344774 7807758 -050 936 537016 548164
G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical 9814 775 593 798 52275 186440 63330 7946750 870 7871983 7375841 860 937 496141 570908
G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9736 48 121 208 2696 15516 11361 1027437 1500 997728 770377 1310 772 227351 257060
G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886215 -340 886215 885491 -330 999 725 725
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 788 114023 115318
Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10A Prothegraveses externes mammaires 2899 702 04 798 2425 3129 3025 540387 339263 311400 918 27863 228987
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E10B Implants mammaires 128 472 0 633 107 192 186 62619 -8880 62886 62886 -8350 100 0 -268
E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 1255 -360 -612
Neurologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 763 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 987 4170 4170
Mateacuteriels divers
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement divers 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 1256 -26030 -138443
Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de maintien 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 866 379 214
Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 827 -60666 -72064
Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi- Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
ciaires moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47468 668 763 552 293795 2195606 542457 39811217 750 39836111 27452383 680 69 12383728 12358834
R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20528 847 447 89 115195 473491 127716 31383016 330 31390905 29163854 170 93 2227051 2219161
R30 Traitements respiratoires autres prestations 9385 744 627 868 85363 356448 98402 28615034 -660 28628054 25648126 -740 90 2979928 2966909
R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 81 813736 843753
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 64 121226 302827
R01 appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 82 -57248
T30 Lits meacutedicaux 79639 842 395 827 582741 2768131 711464 46571737 420 46552870 42211774 380 91 4341096 4359963
T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53551 831 417 80 124137 367069 147028 14166851 480 14110778 12752541 490 90 1358237 1414310
T10 Perfusions systegravemes passifs 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 95 483659 185728
T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non 2517 674 60 944 37891 282692 39114 7677991 900 7709472 7545179 630 98 164293 132812
D10 Pansements 540798 602 509 395 1300048 5017545 2345526 61965986 100 60940704 48834711 210 80 12105993 13131275
D20 Dispositifs de contention bandes 45527 671 426 466 37105 272744 70026 5635289 1170 4906715 4024810 1750 82 881905 1610479
D01 articles de pansement 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 91 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O20 Orthegraveses de seacuterie 232309 527 44 276 84523 382353 300038 18418660 360 11804502 8050731 1250 68 3753772 10367930
O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 87 831409 810764
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 65 1510076 1894839
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 63 187951 1714242
O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491453 10620 491453 491453 10620 100 0 0
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100088 703 523 921 680857 889567 729913 27415557 270 27482467 26671322 310 97 811146 744235
H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles) 58253 706 512 945 361676 2036083 377227 16103241 510 16123734 15821089 500 98 302646 282152
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 81 27387 27683
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 100 1106 150
A10 Nutrition orale 107147 657 39 594 781460 2718344 1059629 26092091 710 25642837 21919300 670 85 3723537 4172792
A30 Dispositifs pour stomies digestives 12416 775 704 849 86818 171251 96014 8866513 220 8863139 8387048 220 95 476091 479465
A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1968 604 678 936 33467 520665 34958 6225364 390 6252674 6107253 310 98 145421 118110
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents s s s s s s s s s s s s s s s
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 89 2155492 3311973
K20 Fauteuils roulants location et achat 37820 773 41 761 177911 776271 220625 20242825 -100 18640710 17426038 -200 93 1214672 2816787
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 100 1263 93260
K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 99 -272 -72173
S40 Audioprothegraveses 88680 79 507 492 70150 179928 142745 67440520 -120 15589271 10079067 810 65 5510204 57361453
S10 Optique verres et montures 562895 534 473 224 368905 1631952 1667462 221398813 -460 12576975 7742597 -010 62 4834378 213 656 215
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 66 860686 1669948
S50 Sphegravere ORL 2377 682 576 742 7834 34379 8904 912144 -040 881563 834629 220 95 46934 77515
S20 Optique lentilles et aides visuelles 5938 359 435 141 1585 12641 11479 871545 -390 322237 197718 -080 61 124519 673827
C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2754 832 601 766 2120 2766 2766 8306966 200 8307091 8279953 210 100 27138 27013
C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6314506 4150 6314506 6310602 4170 100 3904 3904
C20 Stents vasculaires 2659 754 673 832 3952 4863 4746 4701307 660 4709927 4708566 680 100 1361 -7259
C30 Stents coronariens 2788 747 735 736 3687 5033 5001 3997337 -170 4019170 4017488 -120 100 1682 -20151
C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2250 815 628 752 2927 3980 3904 2410208 -010 2410262 2402282 -030 100 7980 7926
C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125388 2480 125388 125194 2460 100 194 194
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical 19737 778 728 80 140584 331651 163460 16302672 390 16216757 15183600 370 94 1033157 1119073
G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation 10410 499 153 243 3365 16418 12250 1913652 570 1883943 1655867 370 88 228076 257785
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 79 114023 115318
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10 Prothegraveses mammaires 3019 692 04 79 2532 3321 3211 603005 810 402149 374287 -190 93 27863 228719
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 126 -360 -612
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 76 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 99 4170 4170
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Y01 implants internes 171 672 544 45 212 -45 -9988 -14280 -9988 -8927 -11880 89 -1061 -1061
Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12801 -18720 -12801 -12001 -18160 94 -800 -800
Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 126 -26030 -138443
Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements divers 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 87 379 214
Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 83 -60666 -72064
Libelleacutes Nb de beacuteneacuteficiaires acircge hommes Taux beacuteneacuteficiaires nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au remboursement Evolution 2014 Montant remboursable Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour-sement TM Reste agrave charge
moyen en ALD meacutedicaux 2015 2015
(en )
R- Appareil respiratoire 153958 632 562 546 650601 3042746 1019578 104326820 190 104183825 85715403 050 823 18468422 18611417
T- Maintien agrave domicile 110617 811 41 791 905360 4436117 1078838 77066464 550 77320935 70973650 550 918 6347285 6092814
D- Dermatologie 555702 601 508 394 1338926 5289368 2417041 67652036 170 65898425 52906605 300 803 12991820 14745430
O- Appareil orthopeacutedique externe 633256 611 415 356 451556 462672 1144451 81985673 240 65056815 50090218 430 77 14966598 31895455
H- Meacutetabolisme 106991 699 524 906 1046019 2937776 1113225 43661901 360 43749007 42607830 390 974 1141178 1054071
M- Implants orthopeacutediques 22941 67 514 338 39074 113101 107193 42168903 -250 42173614 42163771 -250 100 9843 5132
A- Appareil digestif et abdomen 117135 664 416 615 902432 3410277 1196276 41704297 500 41278972 36933762 440 895 4345210 4770535
K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139159 734 41 616 442711 1697111 576548 41841924 030 39063233 35692077 050 914 3371156 6149846
S- Organes des sens et sphegravere ORL 674054 57 47 265 541827 2101116 2034172 293928198 -360 31865960 20489239 520 643 11376721 273438959
C- Systegraveme cardio-vasculaire 8376 776 665 777 13448 17767 17475 25869465 960 25901892 25859394 970 998 42498 10071
G- Appareil geacutenito-urinaire 38758 604 403 476 144439 358245 185882 18755673 400 18638755 17263498 360 926 1375256 1492175
E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6472 675 165 727 5389 7593 7491 2164282 -610 1318873 1262998 -260 958 55875 901283
N- Neurologie 6073 577 425 414 12733 54050 30014 945222 -130 876467 740587 -670 845 135880 204634
W - Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle 1896 697 503 414 1324 -1 3449 80016 940 79997 79994 940 100 3 22
Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22789 -16000 -22789 -20928 -13360 918 -1861 -1861
Z- mateacuteriels divers 7286 769 416 755 13017 -9505 -1603 -370278 -17200 -246302 -159985 -13160 65 -86317 -210293
Titres Quantiteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Montant rembourseacute Taux de reste agrave charge
1- Maintien agrave domicile 7855862 39230 33750 142
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 2919905 36840 6660 819
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 7000 6990 01
4- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 1010 830 158
10926533 841 482 427
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Quantiteacute dactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Part de prise en charge agrave 100 (en )
I- Maintien agrave domicile 7855862 3880 3375 505 565
II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2919905 901 667 239 115
III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 700 699 01 995
IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 84 84 00 999
TOTAL 10926533 557 483 75
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Deacutepense(montant preacutesenteacute au remboursement) Remboursable(base de remboursement) Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Montant du deacutepassement
1- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants 101 83 83 00 18
Total 8408 5564 4823 745 2844
Audioprothegraveses de type D
Audioprothegraveses de type D
Quantiteacute de produit Evolution quantiteacute de produit Montant rembourseacute Evolution du montant rembourseacute
2015 44980 9 5729893 9
2014 41305 9 5246512 9
2013 37887 3 4821430 3
2012 36839 -1 4698585 -5
Octobre 2016
Tableau de bord LPP 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication Collegravege meacutedical
Alain PELC Dr Sandrine FARE
pelcalainccmsamsafr faresandrineccmsamsafr
Deacutepartement Reacutegulation Evaluation
et Etudes en Santeacute
Veacuteronique DANGUY
danguyveroniqueccmsamsafr
Reacutealiseacute par
Annie NOURRY
nourryannieccmsamsafr
Tristan HAGUES
haguestristanccmsamsafr
Classes technico-theacuterapeutiques
Codes actes meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage
3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A
3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B
3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C
3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A
3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A
3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B
3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A
3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A
3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A
3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B
3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C
3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D
3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E
3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F
3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G
3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H
3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I
3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J
3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K
3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A
3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A
3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A
3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A
3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A
3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A
3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A
3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A
3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A
3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A
3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A
3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve
1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1759 386 135443 25029 135443 124678 814 000 000 000 000 000
1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29773 2707 29737 27156 75 000 000 000 000 000
1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1268 284 97636 1821 97636 91353 899 000 000 000 000 000
1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1048 217 80696 1618 80696 74382 78 000 000 000 000 000
1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28545 1489 28545 24442 70 000 000 000 000 000
1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML 10301 9443 142960 1407 115543 75048 105 000 010 000 000 000
1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39168 1329 39168 36881 821 000 000 000 000 000
1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60919 1192 60919 59313 957 000 000 000 000 000
1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML 7149 5168 108945 633 34241 22104 95 000 010 000 000 000
1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55329 566 55329 53486 911 000 000 000 000 000
1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4 81344 32441 1043863 557 1043892 894655 613 040 040 030 030 030
1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20572 431 20572 18055 667 000 000 000 000 000
1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1551 571 176796 418 178005 171289 909 000 000 000 000 010
1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM 3758 1822 338310 370 338220 327852 923 000 000 010 010 010
1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM 2115 787 143500 332 148050 143486 931 000 000 000 000 000
1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240630 332 240630 234546 93 000 000 010 010 010
1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT 4392 2174 835430 326 835430 813086 938 000 000 020 020 020
1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR 5757 250 26123 214 25907 25200 912 000 000 000 000 000
1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3626 817 279202 190 279202 265003 884 000 000 010 010 010
1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18496 1566 419894 185 415235 354728 536 010 000 010 010 010
1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4748 291 84871 159 84427 77920 725 000 000 000 000 000
1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4018 927 309617 127 309386 278263 759 000 000 010 010 010
1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93331 114 93331 85809 782 000 000 000 000 000
1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24152 10025 250009 113 249977 203874 467 010 010 010 010 010
1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2888 181 60054 108 59464 53575 536 000 000 000 000 000
1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58982 102 59136 54547 836 000 000 000 000 000
1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2726 692 236190 100 236120 215195 812 000 000 010 010 010
1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25309 9923 262119 82 261947 219965 529 010 010 010 010 010
1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1993 562 98197 70 85181 54525 96 000 000 000 000 000
1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2883 2416 27390 67 27277 19568 238 000 000 000 000 000
Total des 30 premiers produits du titre I 215814 82548 5784495 5668648 5099985 070 080 130 130 140
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve
2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33245 46350 9900 6660 20 000 000 000 000 000
2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22511 30510 22511 22511 100 000 000 000 000 000
2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21011 19290 21011 21011 100 000 000 000 000 000
2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148812 15520 40936 28420 221 000 000 000 000 000
2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78788 13510 78788 78788 100 000 000 000 010 010
2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25325 5130 25325 25325 100 000 000 000 000 000
2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24853 5080 24853 24853 100 000 000 000 000 000
2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35233 4870 35233 35233 100 000 000 000 000 010
2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30970 4610 29482 25989 629 000 000 000 000 000
2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32244 4400 31855 27629 608 000 000 000 000 000
2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34544 4200 34544 34391 979 000 000 000 000 010
2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2880202 3970 2361239 1874967 458 350 150 080 260 280
200000A DIVERS ORTHESES 28650 2064738 3350 527386 335366 81 100 060 060 050
2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1278 1241 110190 2960 101365 68390 18 010 000 000 010 010
2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33612 2720 33612 33612 100 000 000 000 000 010
2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE 49 49 45020 2560 44920 44920 100 000 000 000 000 010
230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 197103 2310 224414 157834 64 020 010 020 020
220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48085 2180 4551 2775 18 000 000 000 000
2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 2055478 2120 1727824 1273311 311 010 000 060 190 190
220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 294769 2030 44303 27441 42 040 010 000 000
2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20781 1860 12269 9457 41 000 000 000 000 000
220000K MONTURE (CMU) 13149 507934 1760 42170 26317 53 050 010 000 000
2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1763 1707 321199 1590 123024 112204 769 010 010 010 010 020
2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47725 1470 47725 47329 952 000 000 000 010 010
2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1115 1098 42779 1450 40925 27173 157 000 000 000 000 000
2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35317 1450 33880 22486 143 000 000 000 000 000
220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 516704 1430 84547 53423 71 030 010 010 010
2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1325697 1390 1225722 809750 146 050 040 040 140 120
2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES 1317 1317 20628 1330 20631 18447 701 010 000 000 000 000
2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION 1612 1562 137445 1300 127783 83992 136 010 010 000 010 010
Total des 30 premiers produits du titre II 101752 132712 11192941 7182728 5360003 450 450 290 730 770
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE III ndash Produits implantables ograve
3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67375 144000 67375 67375 100 010 010 010 000 010
3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48125 100000 48125 48125 100 000 000 010 000 010
3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64672 94730 64750 64750 100 010 010 010 000 010
3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE 18 18 351315 80000 351315 351315 100 000 000 050 000 050
3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22517 80000 22517 20765 611 000 000 000 000 000
3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 75000 3317975 3317975 100 010 010 470 000 470
3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97843 74900 98000 98000 100 010 010 010 000 010
3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228000 71430 228000 228000 100 000 000 030 000 030
3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96000 70000 96000 96000 100 000 000 010 000 010
3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84000 68870 84000 84000 100 010 010 010 000 010
3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111123 21630 111123 111123 100 000 000 020 000 020
3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25468 16670 25468 25468 100 000 000 000 000 000
3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA 5 5 97588 15000 97588 97588 100 000 000 010 000 010
3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66854 9090 66854 66854 100 000 000 010 000 010
3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM 62 62 54250 8990 54250 54250 100 000 000 010 000 010
3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM 70 70 61380 7230 61450 61275 986 010 010 010 000 010
3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE 5 5 37195 6670 37195 37195 100 000 000 010 000 010
3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF 32 30 32097 6000 32097 32097 100 000 000 000 000 000
3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES 3 3 62550 5000 62550 62550 100 000 000 010 000 010
3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM 269 266 234703 4940 236175 236175 100 020 020 030 000 030
3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90273 4750 90273 90273 100 010 010 010 000 010
3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22067 4670 22067 22067 100 000 000 000 000 000
3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92322 4500 92322 92322 100 000 000 010 000 010
3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23369 4250 23369 23369 100 000 000 000 000 000
3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26244 4210 26244 26244 100 000 000 000 000 000
3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 4120 1873680 1873680 100 010 010 270 000 270
3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360 426 399 97980 3790 97980 97980 100 030 030 010 000 010
3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54444 3690 54444 54444 100 000 000 010 000 010
3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133958 3570 133958 132830 958 000 000 020 000 020
3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM 74 73 64730 3520 64940 64940 100 010 010 010 000 010
Total des 30 premiers produits du titre III 2114 2077 7640096 7642084 7639030 140 140 1060 000 1060
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve
4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39262 9620 22131 22131 100 010 010 040 030 030
4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42731 4640 29101 29101 100 000 010 040 030 030
4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99640 2970 64173 64173 100 040 040 100 080 080
4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127810 2130 84283 84283 100 050 050 130 100 100
4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 694672 2070 688460 687746 995 740 810 690 820 820
4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34021 1800 28992 28980 998 180 190 030 030 030
4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 53206 1670 50706 50706 100 070 080 050 060 060
4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1740116 1630 1118395 1118395 100 110 120 1740 1330 1330
4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 123878 1530 116423 116423 100 560 590 120 140 140
4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 167879 1120 135421 135421 100 210 220 170 160 160
4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 70200 920 65911 65911 100 410 420 070 080 080
4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 3078006 -390 2869184 2868942 100 1850 2000 3070 3420 3420
4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 380446 -450 372764 372679 100 1360 980 380 440 440
4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246854 -580 242053 241789 997 350 380 250 290 290
4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 50736 -590 45163 45163 100 230 240 050 050 050
4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 160125 -650 143008 142784 997 1580 1540 160 170 170
4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1154383 -690 1030236 1030012 999 720 780 1150 1230 1230
4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 116211 -840 112190 112101 999 680 740 120 130 130
4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 132237 -1000 126434 126315 999 410 330 130 150 150
4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 723252 -1170 624629 623234 995 070 080 720 740 740
Total des 20 premiers produits du titre IV 24974 22859 9235665 7969654 7966288 9630 9610 9210 9480 9480
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE 127496 34324 13892030 13089352 86 060 040 360 390 -1120 -1940 -1270 -1290
6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144824 39273 9149799 7638310 612 070 050 240 230 -030 -790 -180 -190
8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE 43157 12375 6637098 6304641 88 020 020 170 190 -670 -750 -630 -680
9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES 28553 28535 6565554 5757766 679 010 040 170 170 420 410 410 400
13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER 639304 31599 5285431 5200216 968 300 040 140 150 1010 -1250 710 690
10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE 59926 16570 5206417 4798389 811 030 020 130 140 -200 -670 -250 -280
11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE 56593 13350 4927850 4606347 783 030 020 130 140 610 -050 620 570
16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16 55122 39554 4333752 3520848 478 030 050 110 100 -050 -1080 -490 -500
19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90784 28293 4085818 3763554 771 040 040 110 110 -190 -870 -210 -230
17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE 105584 9881 3716437 3646955 952 050 010 100 110 -1260 -2080 -1240 -1250
21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES 11798 11791 3635767 3282438 74 010 020 090 100 400 -360 400 410
20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10 48742 27851 3587224 2973400 512 020 040 090 090 1060 -280 580 590
29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16 50967 37376 3188284 2575548 465 020 050 080 080 820 -650 460 540
25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT 38286 11726 3186278 3116506 938 020 010 080 090 670 700 560 540
28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10 26570 13765 2985490 2561677 604 010 020 080 080 1890 -120 1370 1460
36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION 243435 29132 2785212 2621177 75 110 040 070 080 1700 -820 1720 1680
26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS 39480 34486 2756352 2533655 779 020 040 070 080 -120 -690 -110 -110
27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES 154588 40458 2712580 2563856 843 070 050 070 080 -160 -1350 -160 -190
Total des 30 premiers produits du titre I 10860000 3836007 238 052 088 207 393 626 5050 4900 6140 6160 340 -470 210 130
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3200 3000 070 -020 -060
2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1400 1870 1510 910 920
3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5447 5414 4388992 3949896 736 020 020 500 590 010 070 000 000
5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 500 410 410 440 370 340
6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 500 400 930 700 320 280
10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 300 280 4520 3820 4500 4390
7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 200 190 -240 -230 -250 -250
9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2397 2380 1752499 1412081 488 010 010 200 210 -640 -630 -980 -1100
12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 1727824 1273311 311 010 000 200 190 2070 2560 2090 2090
11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 200 130 -120 -070 -410 -400
13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 100 120 160 160 000 010
14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 100 120 1460 1420 1450 1410
16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 100 110 710 660 710 620
15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 100 100 080 140 060 050
17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 100 100 680 690 730 680
19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 100 080 -180 -150 -210 -240
20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 100 080 340 350 340 310
22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 100 050 3050 3040 2960
21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 100 050 -540 -500 -550 -550
24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 000 030 730 740 730 700
23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 000 030 -580 -530 -750 -800
26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 000 030 -090 -110 -130 -150
28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 000 030 1000 850 970 930
29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5753 5562 249615 161115 106 030 020 000 020 880 850 890 910
32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3688 3633 237324 159148 174 020 010 000 020 1420 1310 1400 1300
27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8504 5706 233303 151279 116 040 020 000 020 -040 040 -1130 -1090
36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 020 000 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2104432 2760251 85553418 62596197 9420 9440 9400 9400 280 250 390 390
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 3317975 100 010 010 470 470 75000 75000 75000 75860
5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 1873680 100 010 010 270 270 4120 4120 4120 4120
10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR) 564 564 1414546 1410534 986 040 040 200 200 -710 -720 -780 -780
15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1017977 1017515 998 070 070 150 150 1480 630 1090 1090
17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 659 659 656178 656178 100 050 050 090 090 610 230 280 280
26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573745 573462 998 030 030 080 080 -550 -850 -860 -860
18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563662 561546 982 010 010 080 080 -4370 -4410 -4410 -4400
27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538231 537705 992 050 050 080 080 030 -050 030 050
29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440295 440295 100 030 030 060 060 070 -240 -270 -260
32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre III 85051 81819 51411082 51376641 6370 6420 7330 7330 1130 910 110 110
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3400 -470 -690 -480 -480
2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1300 110 070 100 100
3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1200 -610 -710 -680 -680
5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 800 2030 2030 2030 2030
4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 700 -1250 -1250 -1300 -1320
6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 400 -380 -960 -390 -390
7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 300 -610 -650 -590 -580
9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 200 -730 -990 -740 -750
11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 200 530 360 590 590
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 200 -1020 -1360 -1100 -1100
8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 100 -2420 -2420 -2830 -2830
14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 100 1150 1010 1010 1010
12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 100 -680 -1170 -680 -690
13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 100 -1780 -1950 -1780 -1780
15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 100 230 220 400 400
20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 100 4080 4080 4320 4320
19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 100 1200 1200 1190 1190
18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 100 530 250 -150 -150
17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE 16 16 34992 34992 100 010 010 040 000 -3600 -3600 -3600 -3600
22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 000 -1020 -1020 -1020 -1020
24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29101 29101 100 000 010 030 000 3330 3330 3330 3330
23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 000 750 830 970 970
28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 000 6430 6430 7640 7640
27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 000 900 200 900 900
25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 000 -1360 -1360 -1380 -1380
26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 000 -1140 -1140 -1140 -1140
38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16217 16217 100 000 000 020 000 50000 50000 50000 50000
29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 000 -060 560 -060 -060
31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 000 2500 2500 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre IV 25721 23581 8348139 8344773 9930 9930 9920 9600 -200 -440 -350 -350
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES 185360 178933 2648842 2570187 924 090 230 070 080 560 260 470 490
9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2 220081 161907 2297856 1825283 418 100 210 060 050 -1050 -2150 -1120 -1140
10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194172 137033 359363 267255 273 090 170 010 010 -180 -1270 -190 -180
12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 151560 106828 1446949 1172038 452 070 140 040 030 890 -340 820 800
13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100981 87968 816914 636840 402 050 110 020 020 -580 -1840 -580 -560
11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M 1137748 80550 914922 741309 421 530 100 020 020 -170 -3980 -140 -120
16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1 87477 78565 981202 640573 111 040 100 030 020 550 480 290 290
25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1 88197 76983 1036704 681261 12 040 100 030 020 2670 2650 2410 2370
20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104822 71800 1553811 1164295 308 050 090 040 030 -100 -1220 -320 -310
18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2 80959 71157 618246 455753 297 040 090 020 010 -640 -1040 -690 -760
23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 82433 70153 570319 423738 298 040 090 010 010 1220 800 1150 1160
22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES 266393 65640 2703151 2483137 785 120 080 070 070 1020 -440 690 640
21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2 86515 63926 173876 114837 134 040 080 000 000 -620 -840 -690 -700
27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211338 54193 2289301 2189785 874 100 070 060 060 1320 -250 1300 1280
24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT 90971 53980 1101376 750459 21 040 070 030 020 090 -180 030 030
35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10 73314 53026 983901 717042 276 030 070 030 020 2240 1620 1980 2090
26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2 74103 51187 190197 128366 165 030 070 000 000 -690 -1010 -750 -790
31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2 68444 50738 127240 83917 128 030 060 000 000 780 530 700 680
Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4890235 170228883 143885067 5660 6230 4390 4220 380 -550 440 370
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3150 3000 070 -020 -060
2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 140 120 160 160 000 010
3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 480 410 410 440 370 340
4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 120 100 080 140 060 050
5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 040 030 -580 -530 -750 -800
6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 090 080 -180 -150 -210 -240
7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 160 130 -120 -070 -410 -400
9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 470 400 930 700 320 280
8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 230 190 -240 -230 -250 -250
13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 260 280 4520 3820 4500 4390
11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 060 050 -540 -500 -550 -550
12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 090 080 340 350 340 310
15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 060 050 3050 3040 2960
16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1370 1870 1510 910 920
18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 120 110 710 660 710 620
17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19151 19126 177191 115016 116 090 070 020 020 -510 -510 -510 -530
19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 110 100 680 690 730 680
20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
21 21 220000K MONTURE (CMU) 13149 42170 26317 53 050 000 000 1480 1410 1400
23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 140 120 1460 1420 1450 1410
25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 44303 27441 42 040 000 000 1810 1800 1730
22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600 10151 10124 75628 46403 33 050 030 010 010 -260 -240 570 460
24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13454 9364 189494 115820 27 060 030 020 020 -510 -390 -560 -590
26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 040 030 730 740 730 700
28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 84547 53423 71 030 010 010 1460 1440 1450
29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 030 030 1000 850 970 930
27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 030 030 -090 -110 -130 -150
33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 000 020 020 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2120139 2807283 77577194 55873787 9490 9610 8570 8410 210 220 420 450
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6280 5749 216111 215986 998 470 450 030 030 550 120 220 220
6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4668 4668 423103 422976 998 350 370 060 060 -130 -350 -440 -440
10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1892 1816 431130 430994 998 140 140 060 060 170 160 -050 -050
21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE 1456 1456 79514 79459 997 110 110 010 010 -510 -980 -800 -810
24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1435 1380 390055 389949 999 110 110 060 060 -120 -400 -360 -360
28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES 2005 1171 131744 131744 100 150 090 020 020 240 940 -740 -740
29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1420 1137 108168 108168 100 110 090 020 020 540 710 380 380
30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1219 1079 83321 83321 100 090 080 010 010 790 500 550 560
25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 1031 1026 36353 36346 999 080 080 010 010 -1370 -1470 -1560 -1550
31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
Total des 30 premiers produits du titre III 102482 97339 42914290 42886693 7680 7640 6130 6130 130 -080 -230 -230
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3420 -470 -690 -480 -480
2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 170 -730 -990 -740 -750
3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 440 -380 -960 -390 -390
6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 820 2030 2030 2030 2030
5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1230 -610 -710 -680 -680
4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 130 -680 -1170 -680 -690
7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 140 1150 1010 1010 1010
8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 080 230 220 400 400
9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 290 -610 -650 -590 -580
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 150 -1020 -1360 -1100 -1100
11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 050 530 250 -150 -150
12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 160 530 360 590 590
13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 030 750 830 970 970
14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1330 110 070 100 100
15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 020 900 200 900 900
18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 060 1200 1200 1190 1190
16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 740 -1250 -1250 -1300 -1320
17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 110 -1780 -1950 -1780 -1780
19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 010 -060 560 -060 -060
20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 080 4080 4080 4320 4320
23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 040 -1020 -1020 -1020 -1020
24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3851 3851 100 020 020 000 000 -2450 -2000 -2540 -2540
26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2890 2890 100 020 020 000 000 -1370 -910 -1430 -1400
25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 020 -1140 -1140 -1140 -1140
27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3079 3079 100 010 010 000 000 -590 -590 -1350 -1350
28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 150 -2420 -2420 -2830 -2830
34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 030 6430 6430 7640 7640
31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 010 2500 2500 -100 -100
30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 020 -1360 -1360 -1380 -1380
Total des 30 premiers produits du titre IV 25803 23659 8277650 8274283 9970 9960 9830 9830 -210 -450 -400 -400
Appareil respiratoire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9) 47239 669 764 554 293726 2195310 542161 39712234 750 39737940 27391269 680 689 12346671 12320965
R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene 5624 768 58 89 47369 190647 53294 18455399 -960 18460314 17040439 -1030 923 1419876 1414960
R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2) 3709 804 579 935 32140 127964 34435 13925109 -1150 13941937 13132159 -1300 942 809778 792950
R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8021 836 458 909 58473 254413 64901 13359258 2750 13348301 12255784 2620 918 1092517 1103473
R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation) 4083 711 682 843 37994 165801 45108 10159636 -080 10167739 8607687 -100 847 1560052 1551949
R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 812 813736 843753
R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3) 10799 87 392 856 24582 91114 28380 4098649 -190 4100668 3775911 -220 921 324756 322738
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 637 121226 302827
R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98983 -350 98171 61114 -440 623 37057 37869
R01 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 824 -57248 -80067
Maintien agrave domicile
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
T30A Lits meacutedicaux location 78001 843 394 83 557912 2734524 678439 39195131 420 39317627 35851902 370 912 3465725 3343228
T40A Matelas compresseurs et accessoires 39881 836 421 804 103126 339351 120942 12202121 570 12176964 11021378 570 905 1155586 1180743
T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 946 483659 185728
T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29998 825 444 756 24607 33333 32751 6950930 390 6953103 6099329 390 877 853774 851601
T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables 2451 674 599 945 20867 124766 21609 5548086 250 5565376 5443923 250 978 121453 104163
T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2410 672 601 947 17016 157918 17497 2108858 3280 2123049 2080209 1930 98 42840 28649
T40B Coussins anti-escarres 23603 83 42 803 21011 27718 26086 1964730 -020 1933814 1731163 020 895 202651 233567
T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 47 807 222 274 274 425676 850 282140 260542 540 923 21598 165134
T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Dermatologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
D10A Pansements primaires ou actifs 253657 663 487 478 457999 1050500 734235 45744718 230 45552929 36807934 280 808 8744994 8936783
D10B Pansements secondaires ou passifs 426462 598 524 397 477277 1303503 921088 9027896 -450 8613246 6769272 -320 786 1843974 2258624
D20A Bandes eacutelastiques de contention 45263 673 426 466 36298 270483 68744 5500689 1130 4777534 3914187 1740 819 863347 1586501
D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien 249580 627 516 415 297694 2322057 561132 3979779 -520 3560999 2787244 -050 783 773755 1192535
D10D Sets de pansements 70431 632 563 435 67078 341485 129071 3213593 910 3213530 2470261 1030 769 743270 743332
D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 54 807 2261 1282 134600 2770 129181 110622 2460 856 18558 23978
D01 articles de pansements 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 908 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
Appareil orthopeacutedique externe
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O40 Podo orthegraveses 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 875 831409 810764
O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108028 461 483 199 24602 124474 122391 7111821 970 6610421 4359826 820 66 2250596 2751995
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 646 1510076 1894839
O20C Colliers cervicaux + CHST 63919 692 324 502 40251 111047 76258 3619053 2990 2917380 2257514 3490 774 659866 1361540
O20B Semelles 71342 485 461 196 19556 146538 101183 7664216 -970 2261901 1421478 -140 628 840423 6242738
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 634 187951 1714242
O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366466 5410 366466 366466 5400 100
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s
O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche) 159 322 597 509 114 294 206 23570 2370 14800 11913 2990 805 2887 11657
O30B Rotateur 4 43 100 0 0 4 4 1971 30000 1971 1971 30000 100
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Meacutetabolisme
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99727 704 523 921 648564 851829 692293 25405485 190 25404758 24739030 220 974 665728 666455
H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes 1936 447 552 983 51289 1063220 52595 5670113 820 5684575 5592454 800 984 92121 77659
H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes 1923 446 551 983 30860 639699 31616 5282386 730 5288804 5202977 690 984 85827 79409
H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles) 56924 712 511 944 279527 333164 293016 5150742 -020 5150355 5025657 010 976 124698 125085
H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie 33348 683 524 86 32293 37738 37620 2010072 1380 2077709 1932291 1740 93 145418 77781
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 808 27387 27683
Implants orthopeacutediques
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 999 1106 150
Appareil digestif et abdomen
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96611 685 422 64 767591 2557337 1004530 24237500 720 24014242 20632174 660 859 3382068 3605326
A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12133 78 71 851 85411 168586 94208 8507990 160 8504960 8049087 170 946 455873 458903
A20B Nutrition enteacuterale prestations 1829 607 685 947 14246 46485 14937 3646156 540 3654240 3568092 450 976 86148 78064
A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments 1811 61 685 936 19221 474180 20021 2579208 180 2598435 2539161 120 977 59273 40046
A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10651 416 96 185 3941 125312 36256 1590733 930 1466282 1158408 840 79 307874 432326
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1407 2665 1806 358523 1780 358179 337961 1780 944 20218 20563
A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres 639 525 382 576 9928 35695 18843 263858 -1040 162313 128718 -350 793 33595 135141
A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Aide agrave la vie et fauteuils roulants
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 889 2155492 3311973
K20A Fauteuils roulants manuels location 30036 775 394 742 160338 753419 199918 11244241 230 11258409 10046126 070 892 1212284 1198115
K20B Fauteuils roulants manuels achat 8797 784 448 83 15633 20596 18511 5683832 -500 5130912 5129930 -490 100 981 553901
K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1231 637 629 89 1940 2256 2196 3314752 -460 2251389 2249982 -640 999 1407 1064770
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 999 1263 93260
K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 994 -272 -72173
Organe des sens et sphegravere ORL
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
S10B Verres plus de 18 ans 474608 595 476 25 249056 987198 982889 146138457 -470 6904339 4301769 160 623 2602571 141836688
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 655 860686 1669948
S10A Verres moins 18 ans 69041 109 456 38 5608 146688 146104 10748710 -260 2176279 1307743 -440 601 868536 9440967
S10C Montures moins 18 ans 65201 109 457 37 2555 67532 67500 7623785 -370 2055009 1234529 -280 601 820480 6389256
S10D Montures plus de 18 ans 432621 58 475 233 110524 432258 472639 57113318 -470 1451646 904534 220 623 547112 56208784
S20A Lentilles 3793 46 37 135 897 7414 7117 785085 -470 290834 178070 -140 612 112764 607015
S20B Optique divers dont aides visuelles 2147 179 551 151 688 5227 4362 86460 420 31402 19648 450 626 11755 66812
S10 Verres 2427 497 486 222 1162 -1724 -1670 -225458 3840 -10298 -5978 7840 581 -4320 -219480
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24232 781 537 469 15919 40294 34391 59075040 -020 8087104 5134424 070 635 2952681 53940616
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27165 783 53 474 19129 46506 40581 60339797 -230 9342821 5932822 780 635 3409999 54406975
S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65179 794 502 495 47012 132681 95590 5173137 590 4341697 2741214 280 631 1600484 2431923
S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1323 1161 2157711 2170 1805954 1328009 2150 735 477945 829702
S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales 1898 72 585 823 7224 33189 7907 704117 430 699795 685170 480 979 14625 18947
S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3975 789 517 49 3354 -582 5413 -230124 5170 98798 77022 2310 78 21776 -307146
S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2340 1894 1537 811 358 803
S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1323 1099 221394 540 187976 156558 790 833 31417 64836
S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1013 850 205687 -1460 179873 147922 -930 822 31951 57766
Systegraveme cardio-vasculaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6014867 5000 6014867 6010964 5020 999 3904 3904
C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1919 826 581 719 1385 1927 1927 5892698 210 5892768 5870248 220 996 22521 22450
C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2083 734 752 74 2737 3702 3684 3228340 1070 3240920 3239870 1110 100 1050 -11530
C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1893 762 626 864 2848 3372 3279 2789709 130 2791634 2790674 140 100 960 -965
C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2196 817 628 754 2885 3919 3843 2322327 -060 2322381 2320447 -070 999 1933 1879
C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique) 815 738 794 756 1104 1491 1467 1911598 1530 1918293 1917892 1570 100 401 -6294
C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1730168 -540 1730223 1725606 -540 997 4617 4563
C30B Stents coronariens inactifs 860 78 695 722 950 1331 1317 768997 -3300 778250 777618 -3230 999 632 -8621
C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684100 2670 684100 684100 2670 100
C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens 168 649 702 583 302 599 535 288296 -010 288296 288296 -010 100
C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG 58 747 586 672 42 61 61 87881 1520 87881 81835 1360 931 6047 6047
C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 95 77 81 81 78732 2270 78732 78538 2240 998 194 194
C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29376 4780 29376 29376 4780 100
C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 90 80 16 20 20 17280 530 17280 17280 530 100
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs 15 767 533 667 10 15 15 10976 8750 10976 10976 8750 100
C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s
Appareil geacutenito-urinaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14911 79 803 817 88309 145211 100130 8355923 -020 8344774 7807758 -050 936 537016 548164
G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical 9814 775 593 798 52275 186440 63330 7946750 870 7871983 7375841 860 937 496141 570908
G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9736 48 121 208 2696 15516 11361 1027437 1500 997728 770377 1310 772 227351 257060
G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886215 -340 886215 885491 -330 999 725 725
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 788 114023 115318
Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10A Prothegraveses externes mammaires 2899 702 04 798 2425 3129 3025 540387 339263 311400 918 27863 228987
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E10B Implants mammaires 128 472 0 633 107 192 186 62619 -8880 62886 62886 -8350 100 0 -268
E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 1255 -360 -612
Neurologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 763 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 987 4170 4170
Mateacuteriels divers
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement divers 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 1256 -26030 -138443
Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de maintien 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 866 379 214
Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 827 -60666 -72064
Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi- Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
ciaires moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47468 668 763 552 293795 2195606 542457 39811217 750 39836111 27452383 680 69 12383728 12358834
R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20528 847 447 89 115195 473491 127716 31383016 330 31390905 29163854 170 93 2227051 2219161
R30 Traitements respiratoires autres prestations 9385 744 627 868 85363 356448 98402 28615034 -660 28628054 25648126 -740 90 2979928 2966909
R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 81 813736 843753
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 64 121226 302827
R01 appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 82 -57248
T30 Lits meacutedicaux 79639 842 395 827 582741 2768131 711464 46571737 420 46552870 42211774 380 91 4341096 4359963
T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53551 831 417 80 124137 367069 147028 14166851 480 14110778 12752541 490 90 1358237 1414310
T10 Perfusions systegravemes passifs 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 95 483659 185728
T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non 2517 674 60 944 37891 282692 39114 7677991 900 7709472 7545179 630 98 164293 132812
D10 Pansements 540798 602 509 395 1300048 5017545 2345526 61965986 100 60940704 48834711 210 80 12105993 13131275
D20 Dispositifs de contention bandes 45527 671 426 466 37105 272744 70026 5635289 1170 4906715 4024810 1750 82 881905 1610479
D01 articles de pansement 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 91 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O20 Orthegraveses de seacuterie 232309 527 44 276 84523 382353 300038 18418660 360 11804502 8050731 1250 68 3753772 10367930
O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 87 831409 810764
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 65 1510076 1894839
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 63 187951 1714242
O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491453 10620 491453 491453 10620 100 0 0
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100088 703 523 921 680857 889567 729913 27415557 270 27482467 26671322 310 97 811146 744235
H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles) 58253 706 512 945 361676 2036083 377227 16103241 510 16123734 15821089 500 98 302646 282152
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 81 27387 27683
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 100 1106 150
A10 Nutrition orale 107147 657 39 594 781460 2718344 1059629 26092091 710 25642837 21919300 670 85 3723537 4172792
A30 Dispositifs pour stomies digestives 12416 775 704 849 86818 171251 96014 8866513 220 8863139 8387048 220 95 476091 479465
A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1968 604 678 936 33467 520665 34958 6225364 390 6252674 6107253 310 98 145421 118110
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents s s s s s s s s s s s s s s s
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 89 2155492 3311973
K20 Fauteuils roulants location et achat 37820 773 41 761 177911 776271 220625 20242825 -100 18640710 17426038 -200 93 1214672 2816787
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 100 1263 93260
K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 99 -272 -72173
S40 Audioprothegraveses 88680 79 507 492 70150 179928 142745 67440520 -120 15589271 10079067 810 65 5510204 57361453
S10 Optique verres et montures 562895 534 473 224 368905 1631952 1667462 221398813 -460 12576975 7742597 -010 62 4834378 213 656 215
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 66 860686 1669948
S50 Sphegravere ORL 2377 682 576 742 7834 34379 8904 912144 -040 881563 834629 220 95 46934 77515
S20 Optique lentilles et aides visuelles 5938 359 435 141 1585 12641 11479 871545 -390 322237 197718 -080 61 124519 673827
C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2754 832 601 766 2120 2766 2766 8306966 200 8307091 8279953 210 100 27138 27013
C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6314506 4150 6314506 6310602 4170 100 3904 3904
C20 Stents vasculaires 2659 754 673 832 3952 4863 4746 4701307 660 4709927 4708566 680 100 1361 -7259
C30 Stents coronariens 2788 747 735 736 3687 5033 5001 3997337 -170 4019170 4017488 -120 100 1682 -20151
C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2250 815 628 752 2927 3980 3904 2410208 -010 2410262 2402282 -030 100 7980 7926
C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125388 2480 125388 125194 2460 100 194 194
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical 19737 778 728 80 140584 331651 163460 16302672 390 16216757 15183600 370 94 1033157 1119073
G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation 10410 499 153 243 3365 16418 12250 1913652 570 1883943 1655867 370 88 228076 257785
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 79 114023 115318
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10 Prothegraveses mammaires 3019 692 04 79 2532 3321 3211 603005 810 402149 374287 -190 93 27863 228719
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 126 -360 -612
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 76 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 99 4170 4170
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Y01 implants internes 171 672 544 45 212 -45 -9988 -14280 -9988 -8927 -11880 89 -1061 -1061
Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12801 -18720 -12801 -12001 -18160 94 -800 -800
Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 126 -26030 -138443
Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements divers 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 87 379 214
Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 83 -60666 -72064
Libelleacutes Nb de beacuteneacuteficiaires acircge hommes Taux beacuteneacuteficiaires nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au remboursement Evolution 2014 Montant remboursable Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour-sement TM Reste agrave charge
moyen en ALD meacutedicaux 2015 2015
(en )
R- Appareil respiratoire 153958 632 562 546 650601 3042746 1019578 104326820 190 104183825 85715403 050 823 18468422 18611417
T- Maintien agrave domicile 110617 811 41 791 905360 4436117 1078838 77066464 550 77320935 70973650 550 918 6347285 6092814
D- Dermatologie 555702 601 508 394 1338926 5289368 2417041 67652036 170 65898425 52906605 300 803 12991820 14745430
O- Appareil orthopeacutedique externe 633256 611 415 356 451556 462672 1144451 81985673 240 65056815 50090218 430 77 14966598 31895455
H- Meacutetabolisme 106991 699 524 906 1046019 2937776 1113225 43661901 360 43749007 42607830 390 974 1141178 1054071
M- Implants orthopeacutediques 22941 67 514 338 39074 113101 107193 42168903 -250 42173614 42163771 -250 100 9843 5132
A- Appareil digestif et abdomen 117135 664 416 615 902432 3410277 1196276 41704297 500 41278972 36933762 440 895 4345210 4770535
K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139159 734 41 616 442711 1697111 576548 41841924 030 39063233 35692077 050 914 3371156 6149846
S- Organes des sens et sphegravere ORL 674054 57 47 265 541827 2101116 2034172 293928198 -360 31865960 20489239 520 643 11376721 273438959
C- Systegraveme cardio-vasculaire 8376 776 665 777 13448 17767 17475 25869465 960 25901892 25859394 970 998 42498 10071
G- Appareil geacutenito-urinaire 38758 604 403 476 144439 358245 185882 18755673 400 18638755 17263498 360 926 1375256 1492175
E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6472 675 165 727 5389 7593 7491 2164282 -610 1318873 1262998 -260 958 55875 901283
N- Neurologie 6073 577 425 414 12733 54050 30014 945222 -130 876467 740587 -670 845 135880 204634
W - Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle 1896 697 503 414 1324 -1 3449 80016 940 79997 79994 940 100 3 22
Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22789 -16000 -22789 -20928 -13360 918 -1861 -1861
Z- mateacuteriels divers 7286 769 416 755 13017 -9505 -1603 -370278 -17200 -246302 -159985 -13160 65 -86317 -210293
Titres Quantiteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Montant rembourseacute Taux de reste agrave charge
1- Maintien agrave domicile 7855862 39230 33750 142
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 2919905 36840 6660 819
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 7000 6990 01
4- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 1010 830 158
10926533 841 482 427
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Quantiteacute dactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Part de prise en charge agrave 100 (en )
I- Maintien agrave domicile 7855862 3880 3375 505 565
II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2919905 901 667 239 115
III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 700 699 01 995
IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 84 84 00 999
TOTAL 10926533 557 483 75
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Deacutepense(montant preacutesenteacute au remboursement) Remboursable(base de remboursement) Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Montant du deacutepassement
1- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants 101 83 83 00 18
Total 8408 5564 4823 745 2844
Audioprothegraveses de type D
Audioprothegraveses de type D
Quantiteacute de produit Evolution quantiteacute de produit Montant rembourseacute Evolution du montant rembourseacute
2015 44980 9 5729893 9
2014 41305 9 5246512 9
2013 37887 3 4821430 3
2012 36839 -1 4698585 -5
Octobre 2016
Tableau de bord LPP 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication Collegravege meacutedical
Alain PELC Dr Sandrine FARE
pelcalainccmsamsafr faresandrineccmsamsafr
Deacutepartement Reacutegulation Evaluation
et Etudes en Santeacute
Veacuteronique DANGUY
danguyveroniqueccmsamsafr
Reacutealiseacute par
Annie NOURRY
nourryannieccmsamsafr
Tristan HAGUES
haguestristanccmsamsafr
Page 2: Tableau de bord - MSAet maintien auto accrochables (Code LPP : 1283365) concentre la quasi-totalité des volumes et des remboursements (97 %). En 2015, la quantité de sièges coquille

Octobre 2016

Tableau de bord LPP

La liste des produits et prestations rembourseacutes par le reacutegime agricole en 2015

DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES ET DES STATISTIQUES Directeur de la publication Alain PELC pelcalainccmsamsafr Reacutedacteur en chef David FOUCAUD foucauddavidccmsamsafr Deacutepartement laquo Reacutegulation Evaluation et Etudes en Santeacute raquo Veacuteronique DANGUY danguyveroniqueccmsamsafr Annie NOURRY nourryannieccmsamsafr Tristan HAGUES haguestristanccmsamsafr Diffusion Claudine GAILLARD gaillardclaudineccmsamsafr Mireille MEDELICE Medelicemireilleccmsamsafr Nadia FERKAL ferkalnadiaccmsamsafr

DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES Collegravege meacutedical Dr Sandrine FARE faresandrineccmsamsafr

2

SOMMAIRE

LES DONNEES 2015 4

1 LA DEPENSE GLOBALE DE LA LPP 6 2 VUE laquo ASSURANCE MALADIE raquo 7 3 VUE laquo ASSURE raquo 9

ANNEXES 11

GRAPHIQUES 1 A 11 - LES REPARTITIONS DES POSTES DE REMBOURSEMENT DE LA LPP EN 2015 12 GRAPHIQUE 12 ndash LES 10 CLASSES PRESENTANT LES PLUS FORTS RESTE A CHARGE DE LA LPP EN 2015 16 TABLEAU 1 - LES GRANDES CLASSES TECHNICO-THERAPEUTIQUES EN 2015 PAR MONTANT REMBOURSABLE - NIVEAU 1 16 TABLEAU 2 - LES CLASSES TECHNICO-THERAPEUTIQUES EN 2015 ndash NIVEAU 2 (TABLEAU 1 DETAILLE PAR CLASSE TECHNICO-THERAPEUTIQUE) 18 TABLEAU 3 - LES CLASSES TECHNICO-THERAPEUTIQUES EN 2015 - NIVEAU 3 20 TABLEAU 4 - TOP 30 PAR QUANTITE DACTES EN 2015 26 TABLEAU 5 - TOP 30 PAR MONTANT DE LA BASE DE REMBOURSEMENT (MONTANT REMBOURSABLE) EN 2015 30 TABLEAU 6 - TOP 30 PAR EVOLUTION DES MONTANTS PRESENTES AU REMBOURSEMENT ENTRE 2014 ET 2015 (POUR LES MONTANT gt 20000euro) 34

DEFINITIONS ET METHODE 38

1 DEFINITIONS ET INDICATEURS 38 2 CODAGE DE LA LPP 40 TABLEAU 7- TABLEAU DE RECODAGE 41

4

LES DONNEES 2015 Les deacutepenses globales de la LPP se stabilise En 2015 le montant des deacutepenses des patients du reacutegime agricole (deacutepenses globales deacutepassements compris) lieacutees aux produits de la LPP srsquoeacutelegraveve agrave 841 millions drsquoeuros augmentant de + 03 par rapport agrave lrsquoanneacutee preacuteceacutedente Les titres I (Maintien agrave domicile) et III (Produits implantables) augmentent respectivement de + 28 et + 14 Les deacutepenses lieacutees au titre II (Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes) et IV (Achats et reacuteparations des fauteuils roulants) baissent respectivement de -26 et - 38 en 2015 Les postes de deacutepenses les plus eacuteleveacutes sont laquo organes des sens et sphegravere ORL raquo (optique et audioprothegraveses) avec pregraves de 293 millions drsquoeuros laquo appareil respiratoire raquo avec 104 millions drsquoeuros et laquo appareils orthopeacutediques externes raquo pour 81 millions drsquoeuros Ces trois postes repreacutesentent 57 de la deacutepense totale de la LPP Reacutepartition du montant remboursable

Tout comme la deacutepense le montant remboursable global qui srsquoeacutelegraveve agrave 556 millions drsquoeuros est reacuteparti de faccedilon peu homogegravene

Quatre classes sur onze repreacutesentent 58 du montant total il srsquoagit de lrsquoappareil respiratoire (19) du maintien agrave domicile (14) de la dermatologie (12) et de lrsquoappareillage orthopeacutedique externe (12) Les remboursements au titre de la LPP augmentent Le montant global rembourseacute par le reacutegime agricole est de 482 millions drsquoeuros en croissance de + 28 Cette croissance srsquoobserve surtout pour les produits des titres I et II avec respectivement + 29 et + 44 Les remboursements affeacuterents au titre III sont eacutegalement en augmentation avec + 13 tandis que ceux qui relegravevent du titre IV reculent (- 34 ) Les classes laquo appareil respiratoire raquo (86 millions drsquoeuros de remboursements) et laquo maintien agrave domicile (71 millions drsquoeuros) concentrent agrave eux seuls 31 des remboursements de la LPP Les remboursements lieacutes au systegraveme cardio-vasculaire en hausse La classe laquo systegraveme cardio-vasculaire raquo est celle dont le montant total des remboursements enregistre la plus importante eacutevolution en 2015 + 97 contre - 03 en 2014 Cette hausse est principalement due aux valves cardiaques transcutaneacutees (TAVI) admises au remboursement depuis 2012 qui augmentent de 800 en 2015 par rapport agrave 2014 atteignant 36 M euro en 2015 (contre 420 000euro en 2014) Cette augmentation est imputable agrave lextension des indications de pose de ces dispositifs valideacutees par la Haute Autoriteacute de santeacute en octobre 2014 et admises au remboursement par arrecircteacute publieacute au journal officiel du 17 deacutecembre 2015 Compte tenu de ces indications suppleacutementaires la population cible annuelle a eacuteteacute eacutevalueacutee agrave la hausse et concerne deacutesormais 10 250 patients tous reacutegimes confondus (soit un doublement par rapport agrave la population cible annuelle depuis 2012 5 175 patients) Afin de contenir le montant des remboursements de ces

dispositifs leur tarif de remboursement a eacuteteacute revu agrave la baisse au 1er janvier 2016 et une baisse suppleacutementaire sera eacutegalement appliqueacutee au 1er janvier 2017 Les beacuteneacuteficiaires de la LPP Les classes technicondashtheacuterapeutiques qui concentrent le plus grand nombre de beacuteneacuteficiaires sont - laquo lrsquooptique verres et monturesraquo (562 000

beacuteneacuteficiaires) - laquo les pansements raquo (541 000 beacuteneacuteficiaires) - laquo les orthegraveses petit appareillage raquo ( 409 000

beacuteneacuteficiaires)

Le maintien agrave domicile est la classe pour laquelle lrsquoacircge moyen des beacuteneacuteficiaires est le plus eacuteleveacute (812 ans) Les classes concernant les plus jeunes (acircge moyen infeacuterieur agrave 60 ans) sont celles des laquo Organes des sens et sphegravere ORL raquo (570 ans) et de la laquo Neurologie raquo (577 ans)

Les 3 classes qui comptent la plus grande part de beacuteneacuteficiaires en ALD sont

H - Meacutetabolisme (suivi des diabeacutetiques) 906

des beacuteneacuteficiaires en ALD

T - Maintien agrave domicile (lits meacutedicaux et

perfusion) 791 en ALD

C - Systegraveme cardio-vasculaire (lits meacutedicaux et

perfusion) 777 en ALD

Les audioprothegraveses un poste de deacutepenses important en hausse constante depuis 2013 Les audioprothegraveses sont un poste de deacutepenses important des assureacutes 67 millions drsquoeuros en 2015 (soit pregraves de 8 de la deacutepense totale des assureacutes) dont 10 millions drsquoeuros sont rembourseacutes Il existe pour les adultes et les enfants quatre types drsquoaudioprothegraveses (A B C et D) rembourseacutes Neacuteanmoins les audioprothegraveses de classe D concentrent 95 des volumes et des

Source MSA

5

remboursements drsquoaudioprothegraveses soit 45 000 audioprothegraveses pour 57M euro rembourseacutes Cette surrepreacutesentation tend drsquoailleurs agrave srsquoaccentuer au vu de lrsquoeacutevolution annuelle des volumes drsquoaudioprothegraveses

Audioprothegraveses de type D

Quantiteacute de produit

Evolution quantiteacute de

produit Montant

rembourseacute

Evolution du montant rembourseacute

2015 44 980 9 5 729 893 9

2014 41 305 9 5 246 512 9

2013 37 887 3 4 821 430 3

2012 36 839 -1 4 698 585 -5

Une croissance soutenue des siegraveges coquille Le siegravege coquille est un dispositif meacutedical de confort destineacute agrave une population geacuteriatrique sans autonomie confineacutee au lit ou au fauteuil La MSA srsquointeacuteresse aux siegraveges coquilles eacutetant donneacute lrsquoobservation drsquoune forte augmentation des deacutepenses ces derniegraveres anneacutees sur un dispositif senseacute ecirctre prescrit agrave une population relativement reacuteduite En 2015 12 439 siegraveges coquilles ont eacuteteacute rembourseacutes par le reacutegime agricole soit plus de 3 600 000 euro Le siegravege coquille de seacuterie amovible modegravele avec cales et maintien auto accrochables (Code LPP 1283365) concentre la quasi-totaliteacute des volumes et des remboursements (97 )

En 2015 la quantiteacute de siegraveges coquille laquo 1283365 raquo preacutesenteacute au remboursement a augmenteacute de + 4 Une augmentation moins importante que les anneacutees preacuteceacutedentes (+ 8 en 2014 et + 13 en 2013) mais toujours positive Il est agrave noter qursquoentre 2010 et 2015 le volume de ces siegraveges preacutesenteacute au remboursement a augmenteacute de 75 La PPC repart agrave la hausse La pression positive continue pour traitement de lrsquoapneacutee du sommeil (forfait 9) qui repreacutesente pregraves de 32 des remboursements au titre de lrsquoappareil respiratoire (27 millions drsquoeuros) poursuit sa tendance haussiegravere Cette eacutevolution atteint + 13 cette anneacutee (contre + 6 en 2014)

Le nombre drsquoassureacutes concerneacutes par ce dispositif reste eacutegalement en hausse mais sur une tendance moins forte que lrsquoanneacutee preacuteceacutedente avec + 98 contre + 17 en 2014 Suite agrave lrsquoinscription de nouvelles indications theacuterapeutiques une baisse est attendue en 2016 en termes de volumes et de remboursements au profit des orthegraveses drsquoavanceacutee mandibulaire qui sont une alternative meacutecanique moins coucircteuse que le dispositif de traitement par PPC

6

1 La deacutepense globale de la LPP

Reacutepartition de la deacutepense totale de la LPP en 2015 (en millions drsquoeuros)

Deacutepense

(montant preacutesenteacute au remboursement)

Remboursable (base de

remboursement)

Montant rembourseacute

Ticket modeacuterateur

Deacutepassement

I- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43

II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783

III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00

IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 101 83 83 00 18

TOTAL 8408 5564 4823 745 2844

Source MSA

Source MSA

7

2 Vue laquo Assurance Maladie raquo

Reacutepartition de la base de remboursement de la LPP en 2015 (en millions drsquoeuros)

TITRES Quantiteacute drsquoactes Base de

remboursement (remboursable)

Montant rembourseacute

Ticket modeacuterateur

de produits pris en charge

agrave 100

I- Maintien agrave domicile 7 855 862 3880 3375 505 565

II- Orthegraveses et prothegraveses externes 2 919 905 901 667 239 115

III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements)

126 973 700 699 01 995

IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23 793 83 84 00 999

TOTAL 10 926 533 556 483 75

Source MSA

Source MSA

8

Evolution 2014 - 2015

TITRE Quantiteacute drsquoactes

Base de remboursement (remboursable)

Montant rembourseacute

Ticket modeacuterateur

I- Maintien agrave domicile -61 +32 +29 +50

II- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes +22 +34 +44 +35

III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -06 +14 +13 +00

IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants -46 -46 -34 +00

TOTAL -39 29 28 45

Source MSA

Source MSA

Source MSA

9

3 Vue laquo Assureacute raquo

Reacutepartition de la deacutepense LPP en 2015 (en millions drsquoeuros)

TITRES Quantiteacute drsquoactes

Montant preacutesenteacute au

remboursement

Montant rembourseacute

Taux de reste agrave charge

I- Maintien agrave domicile 7 855 862 39230 33750 142

II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2 919 905 36840 6660 819

III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126 973 7000 6990 01

IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23 793 1010 830 158

TOTAL 10 926 533 841 482 427

Source MSA

Source MSA

10

Evolution 2014 - 2015

TITRE Quantiteacute drsquoactes

Montant preacutesenteacute au

remboursement

Montant rembourseacute

Reste agrave charge

I- Maintien agrave domicile -61 28 29 39

II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 22 -26 42 -39

III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00

IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants -46 -38 -46 -59

TOTAL -39 02 27 -28

Source MSA

Source MSA

Source MSA

11

ANNEXES

Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel

TB LPP 2015

Donnees 2015

Depense globale

Vue assurance maladie

vue assureacutes

Graph 1 agrave 11

Graph 12

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Soursce MSA

Source MSA

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

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m93cgai
Piegravece jointe
TB LPP 2015sxlsx

12

Graphiques 1 agrave 11 ndash Les reacutepartitions des postes de remboursement de la LPP en 2015

1 - Appareil respiratoire (857 millions deuros)

Reacutepartition de la base de remboursement 2 ndash Maintien agrave domicile (709 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

3 - Dermatologie (529 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

Source MSA Source MSA

Source MSA

13

4 - Appareil orthopeacutedique externe (501 millions deuros)

Reacutepartition de la base de remboursement 5 - Meacutetabolisme (426 millions deuros)

Reacutepartition de la base de remboursement

6 - Implants orthopeacutediques (421 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

Source MSA

Source MSA

Source MSA

14

7 ndash Appareil digestif et abdomen (369 millions deuros)

Reacutepartition de la base de remboursement 8 ndash Aide agrave la vie et fauteuils roulants (357 millions deuros)

Reacutepartition de la base de remboursement

9 ndash Systegraveme cardio-vasculaire (258 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

Source MSA

Source MSA

Source MSA

15

10 ndash Organes des sens et sphegravere ORL (205 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

11 ndash Appareil geacutenito-urinaire (173 millions deuros) Reacutepartition de la base de remboursement

Source MSA

Source MSA

16

Graphique 12 ndash Les 10 classes preacutesentant les plus forts restes agrave charge de la LPP en 2015

Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel

Source MSA

TB LPP 2015

Donnees 2015

Depense globale

Vue assurance maladie

vue assureacutes

Graph 1 agrave 11

Graph 12

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Soursce MSA

Source MSA

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

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m93cgai
Piegravece jointe
TB LPP 2015sxlsx

17

Tableau 1 - Les grandes classes technico-theacuterapeutiques en 2015 par montant remboursable - niveau 1

Reacutepartition de la LPP en grandes classes technico-theacuterapeutiques

Libelleacutes Nb de

beacuteneacuteficiaires acircge

moyen

hommes

Taux beacuteneacuteficiaires

en ALD (en )

nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

remboursement

Evolution 2014 2015

Montant remboursable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour-sement

TM Reste agrave charge

R- Appareil respiratoire 153 958 632 562 546 650 601 3 042 746 1 019 578 104 326 820 +19 104 183 825 85 715 403 +05 823 18 468 422 18 611 417

T- Maintien agrave domicile 110 617 811 410 791 905 360 4 436 117 1 078 838 77 066 464 +55 77 320 935 70 973 650 +55 918 6 347 285 6 092 814

D- Dermatologie 555 702 601 508 394 1 338 926 5 289 368 2 417 041 67 652 036 +17 65 898 425 52 906 605 +30 803 12 991 820 14 745 430

O- Appareil orthopeacutedique externe 633 256 611 415 356 451 556 462 672 1 144 451 81 985 673 +24 65 056 815 50 090 218 +43 770 14 966 598 31 895 455

H- Meacutetabolisme 106 991 699 524 906 1 046 019 2 937 776 1 113 225 43 661 901 +36 43 749 007 42 607 830 +39 974 1 141 178 1 054 071

M- Implants orthopeacutediques 22 941 670 514 338 39 074 113 101 107 193 42 168 903 -25 42 173 614 42 163 771 -25 1000 9 843 5 132

A- Appareil digestif et abdomen 117 135 664 416 615 902 432 3 410 277 1 196 276 41 704 297 +50 41 278 972 36 933 762 +44 895 4 345 210 4 770 535

K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139 159 734 410 616 442 711 1 697 111 576 548 41 841 924 +03 39 063 233 35 692 077 +05 914 3 371 156 6 149 846

S- Organes des sens et sphegravere ORL 674 054 570 470 265 541 827 2 101 116 2 034 172 293 928 198 -36 31 865 960 20 489 239 +52 643 11 376 721 273 438 959

C- Systegraveme cardio-vasculaire 8 376 776 665 777 13 448 17 767 17 475 25 869 465 +96 25 901 892 25 859 394 +97 998 42 498 10 071

G- Appareil geacutenito-urinaire 38 758 604 403 476 144 439 358 245 185 882 18 755 673 +40 18 638 755 17 263 498 +36 926 1 375 256 1 492 175

E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6 472 675 165 727 5 389 7 593 7 491 2 164 282 -61 1 318 873 1 262 998 -26 958 55 875 901 283

N- Neurologie 6 073 577 425 414 12 733 54 050 30 014 945 222 -13 876 467 740 587 -67 845 135 880 204 634

W - Ecart TIPS et Prise en charge

Exceptionnelle 1 896 697 503 414 1 324 -1 3 449 80 016 +94 79 997 79 994 +94 1000 3 22

Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22 789 -1600 -22 789 -20 928 -1336 918 -1 861 -1 861

Z- mateacuteriels divers 7 286 769 416 755 13 017 -9 505 -1 603 -370 278 -1720 -246 302 -159 985 -1316 650 -86 317 -210 293

classes issues du recodage (cf tableau 7 p41

18

Tableau 2 - Les classes technico-theacuterapeutiques en 2015 ndash niveau 2 (tableau 1 deacutetailleacute par classe technico-theacuterapeutique)

Niveau 2 Libelleacutes

Nb de beacuteneacutefi- ciaires

Age moyen

hommes

Taux beacuteneacutefi ciaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au titre dune

ALD

Quantiteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour- sement

Ticket modeacutera-

teur

Reste agrave charge

R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47 468 668 763 552 293 795 2 195 606 542 457 39 811 217 +75 39 836 111 27 452 383 +68 69 12 383 728 12 358

834

R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20 528 847 447 890 115 195 473 491 127 716 31 383 016 +33 31 390 905 29 163 854 +17 93 2 227 051 2 219 161

R30 Traitements respiratoires autres prestations 9 385 744 627 868 85 363 356 448 98 402 28 615 034 -66 28 628 054 25 648 126 -74 90 2 979 928 2 966 909

R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70 077 651 469 538 146 806 228 807 4 350 205 +67 4 320 189 3 506 452 +62 81 813 736 843 753

R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres

21 767 303 504 252 5 763 23 281 23 106 515 644 +46 334 043 212 817 +76 64 121 226 302 827

R01 appareils dassistance respiratoire

oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2 346 730 662 712 3 679 -6 080 -910 -348 296 +183 -325 477 -268 229 +43 82 -57 248

T30 Lits meacutedicaux 79 639 842 395 827 582 741 2 768 131 711 464 46 571 737 +42 46 552 870 42 211 774 +38 91 4 341 096 4 359 963

T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53 551 831 417 800 124 137 367 069 147 028 14 166 851 +48 14 110 778 12 752 541 +49 90 1 358 237 1 414 310

T10 Perfusions systegravemes passifs 28 956 747 454 742 160 591 1 018 225 181 232 8 649 885 +113 8 947 816 8 464 157 +151 95 483 659 185 728

T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non

2 517 674 600 944 37 891 282 692 39 114 7 677 991 +90 7 709 472 7 545 179 +63 98 164 293 132 812

D10 Pansements 540 798 602 509 395 1 300

048 5 017 545

2 345 526

61 965 986 +10 60 940 704 48 834 711 +21 80 12 105 993 13 131

275

D20 Dispositifs de contention bandes 45 527 671 426 466 37 105 272 744 70 026 5 635 289 +117 4 906 715 4 024 810 +175 82 881 905 1 610 479

D01 articles de pansement 2 120 633 509 483 1 730 -971 1 441 36 010 -703 36 256 32 925 -662 91 3 331 3 086

D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 920 960 43 50 48 14 750 -72 14 750 14 160 -102 96 590 590

O01 orthegraveses petit appareillage 409 348 669 374 412 317 195 -9 721 825 36 795 666 -17 28 578 678 19 995 032 -06 70 8 583 645 16 800

634

O02 orthoprothegraveses 6 588 532 543 560 15 708 0 24 056 12 475 609 +91 12 447 981 12 447 855 +92 100 126 27 754

O20 Orthegraveses de seacuterie 232 309 527 440 276 84 523 382 353 300 038 18 418 660 +36 11 804 502 8 050 731 +125 68 3 753 772 10 367

930

O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7 638 691 487 708 10 625 15 048 14 697 6 626 769 -12 6 647 415 5 816 005 -29 87 831 409 810 764

O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31 011 700 444 354 12 088 43 070 34 184 4 655 182 +28 4 270 420 2 760 344 +23 65 1 510 076 1 894 839

O03 Divers Orthegraveses 16 944 461 472 172 4 944 -427 28 334 2 040 441 +339 514 151 326 199 +305 63 187 951 1 714 242

O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491 453 +1062 491 453 491 453 +1062 100 0 0

O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19 400 554 493 299 6 278 22 347 21 032 481 891 +35 302 216 202 598 +68 67 99 618 279 293

H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100 088 703 523 921 680 857 889 567 729 913 27 415 557 +27 27 482 467 26 671 322 +31 97 811 146 744 235

H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles)

58 253 706 512 945 361 676 2 036 083 377 227 16 103 241 +51 16 123 734 15 821 089 +50 98 302 646 282 152

H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete

2 385 619 761 548 3 486 12 126 6 085 143 102 +158 142 806 115 419 +168 81 27 387 27 683

M20 Implants orthopeacutediques du genou 6 491 719 468 387 9 918 24 975 24 849 17 070 689 -44 17 072 734 17 070 928 -43 100 1 805 -240

M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8 706 753 481 429 15 343 35 911 35 893 16 032 894 -49 16 032 854 16 027 565 -49 100 5 289 5 329

M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14 914 654 510 321 9 306 36 720 33 258 3 828 292 +69 3 830 028 3 829 379 +71 100 649 -1 087

M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt)

1 274 724 281 366 1 604 4 129 4 109 2 235 486 +99 2 233 593 2 232 746 +98 100 848 2 741

M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1 284 588 539 266 2 049 8 909 6 668 1 721 189 +19 1 723 096 1 722 949 +20 100 146 -1 761

M50 Greffons substituts et implants osseux 1 907 650 551 336 854 2 457 2 416 1 280 353 +28 1 281 309 1 280 203 +29 100 1 106 150

A10 Nutrition orale 107 147 657 390 594 781 460 2 718 344 1 059

629 26 092 091 +71 25 642 837 21 919 300 +67 85 3 723 537 4 172 792

A30 Dispositifs pour stomies digestives 12 416 775 704 849 86 818 171 251 96 014 8 866 513 +22 8 863 139 8 387 048 +22 95 476 091 479 465

A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1 968 604 678 936 33 467 520 665 34 958 6 225 364 +39 6 252 674 6 107 253 +31 98 145 421 118 110

A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5 658 503 329 -221 503 322 503 161 -222 100 161 168

A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents

s s s s s s s s s s s s s s s

19

Niveau 2

Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires

Age moyen

hommes

Taux beacuteneacutefi ciaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au titre dune

ALD

Quantiteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour- sement

Ticket modeacutera-

teur Reste agrave charge

K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs

119 520 730 414 592 261 974 917 741 352 837 20 576 068 +15 19 419 587 17 264 095 +25 89 2 155 492 3 311 973

K20 Fauteuils roulants location et achat 37 820 773 410 761 177 911 776 271 220 625 20 242 825 -10 18 640 710 17 426 038 -20 93 1 214 672 2 816 787

K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles)

3 013 817 386 835 2 645 3 174 3 162 1 137 212 +140 1 045 215 1 043 952 +123 100 1 263 93 260

K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114 180 -73252 -42 279 -42 007 +1051 99 -272 -72 173

S40 Audioprothegraveses 88 680 790 507 492 70 150 179 928 142 745 67 440 520 -12 15 589 271 10 079 067 +81 65 5 510 204 57 361 453

S10 Optique verres et montures 562 895 534 473 224 368 905 1 631 952 1 667 462 221 398 813 -46 12 576 975 7 742 597 -01 62 4 834 378 213 656 215

S30 Ophtalmologie implants 65 741 707 350 420 93 353 242 216 203 582 3 305 176 +205 2 495 914 1 635 228 +189 66 860 686 1 669 948

S50 Sphegravere ORL 2 377 682 576 742 7 834 34 379 8 904 912 144 -04 881 563 834 629 +22 95 46 934 77 515

S20 Optique lentilles et aides visuelles 5 938 359 435 141 1 585 12 641 11 479 871 545 -39 322 237 197 718 -08 61 124 519 673 827

C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2 754 832 601 766 2 120 2 766 2 766 8 306 966 +20 8 307 091 8 279 953 +21 100 27 138 27 013

C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6 314 506 +415 6 314 506 6 310 602 +417 100 3 904 3 904

C20 Stents vasculaires 2 659 754 673 832 3 952 4 863 4 746 4 701 307 +66 4 709 927 4 708 566 +68 100 1 361 -7 259

C30 Stents coronariens 2 788 747 735 736 3 687 5 033 5 001 3 997 337 -17 4 019 170 4 017 488 -12 100 1 682 -20 151

C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2 250 815 628 752 2 927 3 980 3 904 2 410 208 -01 2 410 262 2 402 282 -03 100 7 980 7 926

C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125 388 +248 125 388 125 194 +246 100 194 194

C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM)

s s s s s s s s s s s s s s s

G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical

19 737 778 728 800 140 584 331 651 163 460 16 302 672 +39 16 216 757 15 183 600 +37 94 1 033 157 1 119 073

G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation

10 410 499 153 243 3 365 16 418 12 250 1 913 652 +57 1 883 943 1 655 867 +37 88 228 076 257 785

G10 Dispositifs contraceptifs 9 806 349 01 48 490 10 176 10 172 539 349 -05 538 055 424 031 -01 79 114 023 115 318

E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1 480 662 653 445 931 2 011 2 021 626 995 -20 630 929 630 919 -12 100 10 -3 924

E10 Prothegraveses mammaires 3 019 692 04 790 2 532 3 321 3 211 603 005 +81 402 149 374 287 -19 93 27 863 228 719

E20 Postiches 2 130 653 39 852 1 904 2 275 2 271 933 118 -157 284 381 256 018 -73 90 28 362 677 100

E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 240 680 22 -14 -12 1 163 -5909 1 415 1 775 +5809 126 -360 -612

N10 Traitement externe de la douleur 6 050 577 424 414 12 717 53 997 29 962 623 675 +145 554 920 423 211 +106 76 131 710 200 464

N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 290 16 53 52 321 546 -220 321 546 317 376 -229 99 4 170 4 170

W01 Ecart TIPS 1 881 697 504 413 1 305 3 438 80 658 +129 80 658 80 655 +129 100 3 3

W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 400 533 19 11 -641 -1371 -661 -661 -1382 100 0 19

Y01 implants internes 171 672 544 450 212 -45 -9 988 -1428 -9 988 -8 927 -1188 89 -1 061 -1 061

Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12 801 -1872 -12 801 -12 001 -1816 94 -800 -800

Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave

domicile 2 242 728 478 802 2 880 1 048 -10 926 -1069 101 487 127 516 -251 126 -26 030 -138 443

Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements

divers 257 652 420 447 135 55 2 667 -794 2 832 2 453 -715 87 379 214

Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de

maintien 5 066 794 391 752 10 002 -2 706 -362 019 -2058 -350 621 -289 955 -1884 83 -60 666 -72 064

Source MSA

s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique

20

Tableau 3 - Les classes technico-theacuterapeutiques en 2015 - niveau 3

Appareil respiratoire

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD

(en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9)

47 239 669 764 554 293 726 2 195 310 542 161 39 712 234 +75 39 737 940 27 391 269 +68 689 12 346 671 12 320 965

R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene

5 624 768 580 890 47 369 190 647 53 294 18 455 399 -96 18 460 314 17 040 439 -103 923 1 419 876 1 414 960

R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2)

3 709 804 579 935 32 140 127 964 34 435 13 925 109 -115 13 941 937 13 132 159 -130 942 809 778 792 950

R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8 021 836 458 909 58 473 254 413 64 901 13 359 258 +275 13 348 301 12 255 784 +262 918 1 092 517 1 103 473

R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation)

4 083 711 682 843 37 994 165 801 45 108 10 159 636 -08 10 167 739 8 607 687 -10 847 1 560 052 1 551 949

R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70 077 651 469 538 146 806 228 807 4 350 205 +67 4 320 189 3 506 452 +62 812 813 736 843 753

R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3)

10 799 870 392 856 24 582 91 114 28 380 4 098 649 -19 4 100 668 3 775 911 -22 921 324 756 322 738

R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres

21 767 303 504 252 5 763 23 281 23 106 515 644 +46 334 043 212 817 +76 637 121 226 302 827

R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98 983 -35 98 171 61 114 -44 623 37 057 37 869

R01 Appareils dassistance respiratoire

oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2 346 730 662 712 3 679 -6 080 -910 -348 296 +183 -325 477 -268 229 +43 824 -57 248 -80 067

Maintien agrave domicile

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

T30A Lits meacutedicaux location 78 001 843 394 830 557 912 2 734 524 678 439 39 195 131 +42 39 317 627 35 851 902 +37 912 3 465 725 3 343 228

T40A Matelas compresseurs et accessoires 39 881 836 421 804 103 126 339 351 120 942 12 202 121 +57 12 176 964 11 021 378 +57 905 1 155 586 1 180 743

T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28 956 747 454 742 160 591 1 018 225 181 232 8 649 885 +113 8 947 816 8 464 157 +151 946 483 659 185 728

T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29 998 825 444 756 24 607 33 333 32 751 6 950 930 +39 6 953 103 6 099 329 +39 877 853 774 851 601

T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables

2 451 674 599 945 20 867 124 766 21 609 5 548 086 +25 5 565 376 5 443 923 +25 978 121 453 104 163

T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2 410 672 601 947 17 016 157 918 17 497 2 108 858 +328 2 123 049 2 080 209 +193 980 42 840 28 649

T40B Coussins anti-escarres 23 603 830 420 803 21 011 27 718 26 086 1 964 730 -02 1 933 814 1 731 163 +02 895 202 651 233 567

T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 470 807 222 274 274 425 676 +85 282 140 260 542 +54 923 21 598 165 134

T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s 8 s s s s s s s

s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique

Source MSA

Source MSA

21

Dermatologie

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

D10A Pansements primaires ou actifs 253 657 663 487 478 457 999 1 050 500 734 235 45 744 718 +23 45 552 929 36 807 934 +28 808 8 744 994 8 936 783

D10B Pansements secondaires ou passifs 426 462 598 524 397 477 277 1 303 503 921 088 9 027 896 -45 8 613 246 6 769 272 -32 786 1 843 974 2 258 624

D20A Bandes eacutelastiques de contention 45 263 673 426 466 36 298 270 483 68 744 5 500 689 +113 4 777 534 3 914 187 +174 819 863 347 1 586 501

D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien

249 580 627 516 415 297 694 2 322 057 561 132 3 979 779 -52 3 560 999 2 787 244 -05 783 773 755 1 192 535

D10D Sets de pansements 70 431 632 563 435 67 078 341 485 129 071 3 213 593 +91 3 213 530 2 470 261 +103 769 743 270 743 332

D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 540 807 2 261 1 282 134 600 +277 129 181 110 622 +246 856 18 558 23 978

D01 articles de pansements 2 120 633 509 483 1 730 -971 1 441 36 010 -703 36 256 32 925 -662 908 3 331 3 086

D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 920 960 43 50 48 14 750 -72 14 750 14 160 -102 960 590 590

Appareil orthopeacutedique externe

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

O01 orthegraveses petit appareillage 409 348 669 374 412 317 195 -9 721 825 36 795 666 -17 28 578 678 19 995 032 -06 700 8 583 645 16 800 634

O02 orthoprothegraveses 6 588 532 543 560 15 708 0 24 056 12 475 609 +91 12 447 981 12 447 855 +92 1000 126 27 754

O40 Podo orthegraveses 7 638 691 487 708 10 625 15 048 14 697 6 626 769 -12 6 647 415 5 816 005 -29 875 831 409 810 764

O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108 028 461 483 199 24 602 124 474 122 391 7 111 821 +97 6 610 421 4 359 826 +82 660 2 250 596 2 751 995

O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31 011 700 444 354 12 088 43 070 34 184 4 655 182 +28 4 270 420 2 760 344 +23 646 1 510 076 1 894 839

O20C Colliers cervicaux + CHST 63 919 692 324 502 40 251 111 047 76 258 3 619 053 +299 2 917 380 2 257 514 +349 774 659 866 1 361 540

O20B Semelles 71 342 485 461 196 19 556 146 538 101 183 7 664 216 -97 2 261 901 1 421 478 -14 628 840 423 6 242 738

O03 Divers Orthegraveses 16 944 461 472 172 4 944 -427 28 334 2 040 441 +339 514 151 326 199 +305 634 187 951 1 714 242

O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366 466 +541 366 466 366 466 +540 1000

O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation

19 400 554 493 299 6 278 22 347 21 032 481 891 +35 302 216 202 598 +68 670 99 618 279 293

O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s

O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche)

159 322 597 509 114 294 206 23 570 +237 14 800 11 913 +299 805 2 887 11 657

O30B Rotateur 4 430 1000 00 0 4 4 1 971 +3000 1 971 1 971 +3000 1000

s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique

Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel

Source MSA

Source MSA

TB LPP 2015

Donnees 2015

Depense globale

Vue assurance maladie

vue assureacutes

Graph 1 agrave 11

Graph 12

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Soursce MSA

Source MSA

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

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m93cgai
Piegravece jointe
TB LPP 2015sxlsx

22

Meacutetabolisme

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99 727 704 523 921 648 564 851 829 692 293 25 405 485 +19 25 404 758 24 739 030 +22 974 665 728 666 455

H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes

1 936 447 552 983 51 289 1 063 220 52 595 5 670 113 +82 5 684 575 5 592 454 +80 984 92 121 77 659

H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes

1 923 446 551 983 30 860 639 699 31 616 5 282 386 +73 5 288 804 5 202 977 +69 984 85 827 79 409

H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles)

56 924 712 511 944 279 527 333 164 293 016 5 150 742 -02 5 150 355 5 025 657 +01 976 124 698 125 085

H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie

33 348 683 524 860 32 293 37 738 37 620 2 010 072 +138 2 077 709 1 932 291 +174 930 145 418 77 781

H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete

2 385 619 761 548 3 486 12 126 6 085 143 102 +158 142 806 115 419 +168 808 27 387 27 683

Implants orthopeacutediques

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

M20 Implants orthopeacutediques du genou 6 491 719 468 387 9 918 24 975 24 849 17 070 689 -44 17 072 734 17 070 928 -43 1000 1 805 -240

M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8 706 753 481 429 15 343 35 911 35 893 16 032 894 -49 16 032 854 16 027 565 -49 1000 5 289 5 329

M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne

14 914 654 510 321 9 306 36 720 33 258 3 828 292 +69 3 830 028 3 829 379 +71 1000 649 -1 087

M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt)

1 274 724 281 366 1 604 4 129 4 109 2 235 486 +99 2 233 593 2 232 746 +98 1000 848 2 741

M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1 284 588 539 266 2 049 8 909 6 668 1 721 189 +19 1 723 096 1 722 949 +20 1000 146 -1 761

M50 Greffons substituts et implants osseux 1 907 650 551 336 854 2 457 2 416 1 280 353 +28 1 281 309 1 280 203 +29 999 1 106 150

Appareil digestif et abdomen

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96 611 685 422 640 767 591 2 557 337 1 004

530 24 237 500 +72 24 014 242 20 632 174 +66 859 3 382 068 3 605 326

A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12 133 780 710 851 85 411 168 586 94 208 8 507 990 +16 8 504 960 8 049 087 +17 946 455 873 458 903

A20B Nutrition enteacuterale prestations 1 829 607 685 947 14 246 46 485 14 937 3 646 156 +54 3 654 240 3 568 092 +45 976 86 148 78 064

A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments

1 811 610 685 936 19 221 474 180 20 021 2 579 208 +18 2 598 435 2 539 161 +12 977 59 273 40 046

A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10 651 416 96 185 3 941 125 312 36 256 1 590 733 +93 1 466 282 1 158 408 +84 790 307 874 432 326

A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5 658 503 329 -221 503 322 503 161 -222 1000 161 168

A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1 407 2 665 1 806 358 523 +178 358 179 337 961 +178 944 20 218 20 563

A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres

639 525 382 576 9 928 35 695 18 843 263 858 -104 162 313 128 718 -35 793 33 595 135 141

A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s

s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique

Source MSA

23

Aide agrave la vie et fauteuils roulants

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs

119 520 730 414 592 261 974 917 741 352 837 20 576 068 +15 19 419 587 17 264 095 +25 889 2 155 492 3 311 973

K20A Fauteuils roulants manuels location 30 036 775 394 742 160 338 753 419 199 918 11 244 241 +23 11 258 409 10 046 126 +07 892 1 212 284 1 198 115

K20B Fauteuils roulants manuels achat 8 797 784 448 830 15 633 20 596 18 511 5 683 832 -50 5 130 912 5 129 930 -49 1000 981 553 901

K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1 231 637 629 890 1 940 2 256 2 196 3 314 752 -46 2 251 389 2 249 982 -64 999 1 407 1 064 770

K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles)

3 013 817 386 835 2 645 3 174 3 162 1 137 212 +140 1 045 215 1 043 952 +123 999 1 263 93 260

K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114 180 -

73252 -42 279 -42 007 +1051 994 -272 -72 173

Organe des sens et sphegravere ORL

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

S10B Verres plus de 18 ans 474 608 595 476 250 249 056 987 198 982 889 146 138 457 -47 6 904 339 4 301 769 +16 623 2 602 571 141 836 688

S30 Ophtalmologie implants 65 741 707 350 420 93 353 242 216 203 582 3 305 176 +205 2 495 914 1 635 228 +189 655 860 686 1 669 948

S10A Verres moins 18 ans 69 041 109 456 38 5 608 146 688 146 104 10 748 710 -26 2 176 279 1 307 743 -44 601 868 536 9 440 967

S10C Montures moins 18 ans 65 201 109 457 37 2 555 67 532 67 500 7 623 785 -37 2 055 009 1 234 529 -28 601 820 480 6 389 256

S10D Montures plus de 18 ans 432 621 580 475 233 110 524 432 258 472 639 57 113 318 -47 1 451 646 904 534 +22 623 547 112 56 208 784

S20A Lentilles 3 793 460 370 135 897 7 414 7 117 785 085 -47 290 834 178 070 -14 612 112 764 607 015

S20B Optique divers dont aides visuelles 2 147 179 551 151 688 5 227 4 362 86 460 +42 31 402 19 648 +45 626 11 755 66 812

S10 Verres 2 427 497 486 222 1 162 -1 724 -1 670 -225 458 +384 -10 298 -5 978 +784 581 -4 320 -219 480

S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24 232 781 537 469 15 919 40 294 34 391 59 075 040 -02 8 087 104 5 134 424 +07 635 2 952 681 53 940 616 S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27 165 783 530 474 19 129 46 506 40 581 60 339 797 -23 9 342 821 5 932 822 +78 635 3 409 999 54 406 975

S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65 179 794 502 495 47 012 132 681 95 590 5 173 137 +59 4 341 697 2 741 214 +28 631 1 600 484 2 431 923

S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1 323 1 161 2 157 711 +217 1 805 954 1 328 009 +215 735 477 945 829 702

S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales

1 898 720 585 823 7 224 33 189 7 907 704 117 +43 699 795 685 170 +48 979 14 625 18 947

S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3 975 789 517 490 3 354 -582 5 413 -230 124 +517 98 798 77 022 +231 780 21 776 -307 146

S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2 340 1 894 1 537 811 358 803

S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1 323 1 099 221 394 +54 187 976 156 558 +79 833 31 417 64 836 S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1 013 850 205 687 -146 179 873 147 922 -93 822 31 951 57 766

Source MSA

Source MSA

24

Systegraveme cardio-vasculaire

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6 014 867 +500 6 014 867 6 010 964 +502 999 3 904 3 904

C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1 919 826 581 719 1 385 1 927 1 927 5 892 698 +21 5 892 768 5 870 248 +22 996 22 521 22 450

C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2 083 734 752 740 2 737 3 702 3 684 3 228 340 +107 3 240 920 3 239 870 +111 1000 1 050 -11 530

C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1 893 762 626 864 2 848 3 372 3 279 2 789 709 +13 2 791 634 2 790 674 +14 1000 960 -965

C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2 196 817 628 754 2 885 3 919 3 843 2 322 327 -06 2 322 381 2 320 447 -07 999 1 933 1 879

C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique)

815 738 794 756 1 104 1 491 1 467 1 911 598 +153 1 918 293 1 917 892 +157 1000 401 -6 294

C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1 730 168 -54 1 730 223 1 725 606 -54 997 4 617 4 563

C30B Stents coronariens inactifs 860 780 695 722 950 1 331 1 317 768 997 -330 778 250 777 618 -323 999 632 -8 621

C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684 100 +267 684 100 684 100 +267 1000

C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens

168 649 702 583 302 599 535 288 296 -01 288 296 288 296 -01 1000

C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG

58 747 586 672 42 61 61 87 881 +152 87 881 81 835 +136 931 6 047 6 047

C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 950 77 81 81 78 732 +227 78 732 78 538 +224 998 194 194

C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29 376 +478 29 376 29 376 +478 1000

C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 900 800 16 20 20 17 280 +53 17 280 17 280 +53 1000

C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM)

s s s s s s s s s s s s s s s

C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs

15 767 533 667 10 15 15 10 976 +875 10 976 10 976 +875 1000

C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s

S donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique

Appareil geacutenito-urinaire

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14 911 790 803 817 88 309 145 211 100 130 8 355 923 -02 8 344 774 7 807 758 -05 936 537 016 548 164

G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical

9 814 775 593 798 52 275 186 440 63 330 7 946 750 +87 7 871 983 7 375 841 +86 937 496 141 570 908

G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9 736 480 121 208 2 696 15 516 11 361 1 027 437 +150 997 728 770 377 +131 772 227 351 257 060

G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886 215 -34 886 215 885 491 -33 999 725 725

G10 Dispositifs contraceptifs 9 806 349 01 48 490 10 176 10 172 539 349 -05 538 055 424 031 -01 788 114 023 115 318

Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1 480 662 653 445 931 2 011 2 021 626 995 -20 630 929 630 919 -12 1000 10 -3 924

E10A Prothegraveses externes mammaires 2 899 702 04 798 2 425 3 129 3 025 540 387 339 263 311 400 918 27 863 228 987

E20 Postiches 2 130 653 39 852 1 904 2 275 2 271 933 118 -157 284 381 256 018 -73 900 28 362 677 100

E10B Implants mammaires 128 472 00 633 107 192 186 62 619 -888 62 886 62 886 -835 1000 0 -268

E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 240 680 22 -14 -12 1 163 -5909 1 415 1 775 +5809 1255 -360 -612

Source MSA

Source MSA

Source MSA

25

Neurologie

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

N10 Traitement externe de la douleur 6 050 577 424 414 12 717 53 997 29 962 623 675 +145 554 920 423 211 +106 763 131 710 200 464

N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 290 16 53 52 321 546 -220 321 546 317 376 -229 987 4 170 4 170

Mateacuteriels divers

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement

divers 2 242 728 478 802 2 880 1 048 -10 926 -1069 101 487 127 516 -251 1256 -26 030 -138 443

Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de

maintien 257 652 420 447 135 55 2 667 -794 2 832 2 453 -715 866 379 214

Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave

domicile 5 066 794 391 752 10 002 -2 706 -362 019 -2058 -350 621 -289 955 -1884 827 -60 666 -72 064

Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour

sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

W01 Ecart TIPS 1 881 697 504 413 1 305 3 438 80 658 +129 80 658 80 655 +129 1000 3 3

W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 400 533 19 11 -641 -1371 -661 -661 -1382 1000 0 19

Implants divers

Niveau 3

Libelleacutes Nb de beacuteneacute-

ficiaires

Age moyen

hommes

Taux de beacuteneacute-

ficiaires en ALD (en )

Nb de prises en charge au

titre dune ALD

Quantiteacute produits

Quantiteacute actes

Montant preacutesenteacute au

rembour-sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

Evolution 2014 2015

Taux de rembour sement

Ticket modeacuterateur

Reste agrave charge

Y01 implant interne 171 672 544 450 212 -45 -9 988 -1428 -9 988 -8 927 -1188 894 -1 061 -1 061

Y02 implant mu par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12 801 -1872 -12 801 -12 001 -1816 938 -800 -800

classes issues du recodage (cf tableau 7 p41)

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

26

Tableau 4 - TOP 30 par quantiteacute dactes en 2015 Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

TITRE I - Maintien agrave domicile

2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES

2 650 977 657 485 37 246 504 33 904 041 754 123 84 96 100 +35 -89 +34 +31

1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4

1 587 672 626 710 13 932 832 12 104 889 628 74 80 36 36 +33 -132 +32 +32

3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL

2 190 159 540 952 39 617 645 27 300 984 243 102 69 102 81 +228 +61 +134 +128

4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES

512 793 421 038 19 501 848 19 001 995 933 24 54 50 56 -04 -25 -06 -04

5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100

330 268 290 293 5 046 936 4 932 177 941 15 37 13 15 +18 -14 +03 +06

6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228 807 4 320 189 3 506 452 474 29 11 10 +93 +70 +62

8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES

185 360 178 933 2 648 842 2 570 187 924 09 23 07 08 +56 +26 +47 +49

9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4

384 157 174 516 3 375 284 2 912 310 619 18 22 09 09 +242 +85 +245 +241

7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2

220 081 161 907 2 297 856 1 825 283 418 10 21 06 05 -105 -215 -112 -114

10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194 172 137 033 359 363 267 255 273 09 17 01 01 -18 -127 -19 -18

12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16

175 424 135 103 4 616 744 3 466 683 330 08 17 12 10 +96 +36 +73 +76

14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2

151 560 106 828 1 446 949 1 172 038 452 07 14 04 03 +89 -34 +82 +80

13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4

262 140 95 904 3 631 417 3 111 465 614 12 12 09 09 -43 -164 -42 -43

15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100 981 87 968 816 914 636 840 402 05 11 02 02 -58 -184 -58 -56

11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M

1 137 748 80 550 914 922 741 309 421 53 10 02 02 -17 -398 -14 -12

16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES

308 729 78 815 5 079 837 4 523 843 705 14 10 13 13 +01 -111 -01 -04

19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1

87 477 78 565 981 202 640 573 111 04 10 03 02 +55 +48 +29 +29

25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1

88 197 76 983 1 036 704 681 261 120 04 10 03 02 +267 +265 +241 +237

20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE

280 963 71 923 3 095 501 2 941 235 858 13 09 08 09 +136 -03 +137 +133

17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104 822 71 800 1 553 811 1 164 295 308 05 09 04 03 -10 -122 -32 -31

18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2

80 959 71 157 618 246 455 753 297 04 09 02 01 -64 -104 -69 -76

23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2

82 433 70 153 570 319 423 738 298 04 09 01 01 +122 +80 +115 +116

22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES

266 393 65 640 2 703 151 2 483 137 785 12 08 07 07 +102 -44 +69 +64

21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2

86 515 63 926 173 876 114 837 134 04 08 00 00 -62 -84 -69 -70

27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211 338 54 193 2 289 301 2 189 785 874 10 07 06 06 +132 -25 +130 +128

24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209 876 54 122 9 949 978 9 132 918 793 10 07 26 27 -46 -149 -51 -56

28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT

90 971 53 980 1 101 376 750 459 210 04 07 03 02 +09 -18 +03 +03

35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10

73 314 53 026 983 901 717 042 276 03 07 03 02 +224 +162 +198 +209

26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2

74 103 51 187 190 197 128 366 165 03 07 00 00 -69 -101 -75 -79

31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2

68 444 50 738 127 240 83 917 128 03 06 00 00 +78 +53 +70 +68

Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4 890 235 170 228 883 143 885 067 566 623 439 422 +38 -55 +44 +37

Source MSA codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

27

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien

1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721 836 28 580 005 19 995 702 221 247 315 300 +07 -02 -06

2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432 261 431 827 1 238 757 770 793 49 193 148 14 12 +16 +16 +00 +01

3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800

410 885 408 865 4 338 282 2 708 559 57 184 140 48 41 +41 +44 +37 +34

4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600

287 688 286 368 1 054 988 655 033 46 129 98 12 10 +08 +14 +06 +05

5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138 538 138 011 322 228 199 874 47 62 47 04 03 -58 -53 -75 -80

6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400

114 729 114 431 856 717 531 868 50 51 39 09 08 -18 -15 -21 -24

7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600

96 323 95 929 1 438 334 864 146 02 43 33 16 13 -12 -07 -41 -40

9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE

121 662 85 537 4 245 481 2 678 849 61 54 29 47 40 +93 +70 +32 +28

8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123 515 85 346 1 824 666 1 145 504 68 55 29 20 17 -02 +10 +07 +06

10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67 529 67 506 2 055 261 1 234 642 02 30 23 23 19 -24 -23 -25 -25

13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77 218 43 496 2 361 239 1 874 967 458 35 15 26 28 +452 +382 +450 +439

11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43 244 43 068 520 630 312 663 02 19 15 06 05 -54 -50 -55 -55

12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44 980 39 276 9 030 550 5 729 893 71 20 13 100 86 +89 +101 +94 +92

14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL

29 226 29 154 801 593 519 621 118 13 10 09 08 +34 +35 +34 +31

15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28 650 527 386 335 366 81 10 06 05 +305 +304 +296

16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24 050 12 445 944 12 446 785 999 08 137 187 +151 +91 +92

18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19 548 19 208 1 107 167 718 477 116 09 07 12 11 +71 +66 +71 +62

17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19 151 19 126 177 191 115 016 116 09 07 02 02 -51 -51 -51 -53

19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19 055 18 721 1 018 625 659 742 114 09 06 11 10 +68 +69 +73 +68

20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15 163 15 105 865 890 569 095 136 07 05 10 09 +101 +101 +100 +98

21 21 220000K MONTURE (CMU) 13 149 42 170 26 317 53 05 00 00 +148 +141 +140

23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11 996 11 677 1 225 722 809 750 146 05 04 14 12 +146 +142 +145 +141

25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11 198 44 303 27 441 42 04 00 00 +181 +180 +173

22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600

10 151 10 124 75 628 46 403 33 05 03 01 01 -26 -24 +57 +46

24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13 454 9 364 189 494 115 820 27 06 03 02 02 -51 -39 -56 -59

26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8 152 8 044 339 358 218 915 107 04 03 04 03 +73 +74 +73 +70

28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7 875 84 547 53 423 71 03 01 01 +146 +144 +145

29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8 257 7 393 251 415 174 462 228 04 03 03 03 +100 +85 +97 +93

27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7 414 7 082 289 207 176 827 38 03 02 03 03 -09 -11 -13 -15

33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5 867 224 414 157 834 64 00 02 02 02 +164 +348 +429

Total des 30 premiers produits du titre II 2 120 139 2 807 283 77 577 194 55 873 787 949 961 857 841 +21 +22 +42 +45

Source MSA

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

28

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement)

1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE)

8 519 8 201 436 099 435 924 998 64 65 06 06 +13 -15 -10 -10

3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE

8 021 7 251 973 861 973 690 1000 60 57 14 14 +158 +123 +136 +136

2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE

6 570 6 567 3 859 358 3 858 532 999 49 52 55 55 -26 -49 -57 -57

4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL

5 891 5 891 2 143 642 2 143 426 999 44 46 31 31 -09 -30 -42 -41

5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6 280 5 749 216 111 215 986 998 47 45 03 03 +55 +12 +22 +22

6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5 020 5 015 1 701 158 1 700 818 999 38 39 24 24 -01 -22 -32 -32

7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4 890 4 887 4 001 081 3 999 933 999 37 38 57 57 -16 -40 -47 -47

8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4 668 4 668 423 103 422 976 998 35 37 06 06 -13 -35 -44 -44

10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE

4 518 4 109 836 792 836 792 1000 34 32 12 12 +106 +119 +85 +85

9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3 738 3 738 732 307 731 835 997 28 29 10 10 -49 -72 -80 -80

11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3 555 3 554 481 948 481 895 999 27 28 07 07 -01 -23 -28 -27

14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3 476 3 400 1 855 872 1 853 939 995 26 27 26 26 +24 +21 +12 +12

12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3 265 3 265 4 921 367 4 921 064 1000 24 26 70 70 -28 -44 -61 -61

13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3 222 3 222 2 385 611 2 385 316 999 24 25 34 34 -33 -55 -66 -66

17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL

3 125 3 039 2 512 968 2 512 168 998 23 24 36 36 +38 +32 -08 -08

15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4 498 3 025 818 366 818 366 1000 34 24 12 12 -30 -37 -44 -44

16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2 983 2 979 1 016 649 1 016 513 999 22 23 15 15 -15 -40 -46 -45

18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE

2 170 2 170 2 044 166 2 043 981 1000 16 17 29 29 +14 -06 -20 -20

19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2 122 2 122 2 769 817 2 769 560 1000 16 17 40 40 +98 +66 +61 +61

20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1 892 1 816 431 130 430 994 998 14 14 06 06 +17 +16 -05 -05

21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1 796 1 796 1 224 999 1 224 040 996 13 14 17 17 +55 +23 +21 +21

23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1 594 1 594 4 789 765 4 771 094 982 12 13 68 68 +56 +55 +48 +48

22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE

1 456 1 456 79 514 79 459 997 11 11 01 01 -51 -98 -80 -81

24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1 435 1 380 390 055 389 949 999 11 11 06 06 -12 -40 -36 -36

28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES

2 005 1 171 131 744 131 744 1000 15 09 02 02 +24 +94 -74 -74

29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1 420 1 137 108 168 108 168 1000 11 09 02 02 +54 +71 +38 +38

30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1 219 1 079 83 321 83 321 1000 09 08 01 01 +79 +50 +55 +56

25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE)

1 031 1 026 36 353 36 346 999 08 08 01 01 -137 -147 -156 -155

31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1 093 1 022 530 602 530 504 999 08 08 08 08 +164 +159 +147 +147

27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1 010 1 010 978 363 978 363 1000 08 08 14 14 -121 -132 -148 -148

Total des 30 premiers produits du titre III 102 482 97 339 42 914 290 42 886 693 768 764 613 613 13 -08 -23 -23

Source MSA

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

29

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils

1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4 803 4 762 2 869 184 2 868 942 1000 185 200 342 342 -47 -69 -48 -48

2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE

4 092 3 671 143 008 142 784 997 158 154 17 17 -73 -99 -74 -75

3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE

3 521 2 323 372 764 372 679 1000 136 98 44 44 -38 -96 -39 -39

6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON

1 929 1 929 688 460 687 746 995 74 81 82 82 +203 +203 +203 +203

5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1 857 1 848 1 030 236 1 030 012 999 72 78 123 123 -61 -71 -68 -68

4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1 770 1 767 112 190 112 101 999 68 74 13 13 -68 -117 -68 -69

7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE

1 448 1 400 116 423 116 423 1000 56 59 14 14 +115 +101 +101 +101

8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1 070 1 009 65 911 65 911 1000 41 42 08 08 +23 +22 +40 +40

9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS

918 915 242 053 241 789 997 35 38 29 29 -61 -65 -59 -58

10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1 059 788 126 434 126 315 999 41 33 15 15 -102 -136 -110 -110

11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES

591 567 45 163 45 163 1000 23 24 05 05 +53 +25 -15 -15

12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES

539 519 135 421 135 421 1000 21 22 16 16 +53 +36 +59 +59

13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28 992 28 980 998 18 19 03 03 +75 +83 +97 +97

14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE

284 284 1 118 395 1 118 395 1000 11 12 133 133 +11 +07 +10 +10

15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19 517 19 517 1000 10 11 02 02 +90 +20 +90 +90

18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE

187 187 50 706 50 706 1000 07 08 06 06 +120 +120 +119 +119

16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES

182 182 624 629 623 234 995 07 08 74 74 -125 -125 -130 -132

17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE

157 157 94 742 94 742 1000 06 07 11 11 -178 -195 -178 -178

19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE

158 133 12 305 12 305 1000 06 06 01 01 -06 +56 -06 -06

20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84 283 84 283 1000 05 05 10 10 +09 +00 -17 -17

21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64 173 64 173 1000 04 04 08 08 +408 +408 +432 +432

23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29 626 29 626 1000 02 02 04 04 -102 -102 -102 -102

24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3 851 3 851 1000 02 02 00 00 -245 -200 -254 -254

26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2 890 2 890 1000 02 02 00 00 -137 -91 -143 -140

25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL

39 39 16 725 16 725 1000 02 02 02 02 -114 -114 -114 -114

27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3 079 3 079 1000 01 01 00 00 -59 -59 -135 -135

28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124 630 124 630 1000 01 01 15 15 -242 -242 -283 -283

34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22 131 22 131 1000 01 01 03 03 +643 +643 +764 +764

31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES

20 20 11 484 11 484 1000 01 01 01 01 +250 +250 -10 -10

30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18 246 18 246 1000 01 01 02 02 -136 -136 -138 -138

Total des 30 premiers produits du titre IV 25 803 23 659 8 277 650 8 274 283 997 996 983 983 -21 -45 -40 -40

Source MSA

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

30

Tableau 5 - TOP 30 par montant de la base de remboursement (montant remboursable) en 2015

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes Qteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-

ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base

du rembour- sement

Montant rembourseacute

TITRE I - Maintien agrave domicile

2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL

2 190 159 540 952 39 617 645 27 300 984 243 102 69 102 81 +228 +61 +134 +128

1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES

2 650 977 657 485 37 246 504 33 904 041 754 123 84 96 100 +35 -89 +34 +31

3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES

512 793 421 038 19 501 848 19 001 995 933 24 54 50 56 -04 -25 -06 -04

5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4

1 587 672 626 710 13 932 832 12 104 889 628 74 80 36 36 +33 -132 +32 +32

4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE

127 496 34 324 13 892 030 13 089 352 860 06 04 36 39 -112 -194 -127 -129

6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209 876 54 122 9 949 978 9 132 918 793 10 07 26 27 -46 -149 -51 -56

7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144 824 39 273 9 149 799 7 638 310 612 07 05 24 23 -03 -79 -18 -19

8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE

43 157 12 375 6 637 098 6 304 641 880 02 02 17 19 -67 -75 -63 -68

9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES

28 553 28 535 6 565 554 5 757 766 679 01 04 17 17 +42 +41 +41 +40

13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER

639 304 31 599 5 285 431 5 200 216 968 30 04 14 15 +101 -125 +71 +69

10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE

59 926 16 570 5 206 417 4 798 389 811 03 02 13 14 -20 -67 -25 -28

11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES

308 729 78 815 5 079 837 4 523 843 705 14 10 13 13 +01 -111 -01 -04

12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100

330 268 290 293 5 046 936 4 932 177 941 15 37 13 15 +18 -14 +03 +06

14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE

56 593 13 350 4 927 850 4 606 347 783 03 02 13 14 +61 -05 +62 +57

16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16

175 424 135 103 4 616 744 3 466 683 330 08 17 12 10 +96 +36 +73 +76

15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16

55 122 39 554 4 333 752 3 520 848 478 03 05 11 10 -05 -108 -49 -50

19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228 807 4 320 189 3 506 452 474 29 11 10 +93 +70 +62

18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90 784 28 293 4 085 818 3 763 554 771 04 04 11 11 -19 -87 -21 -23

17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE

105 584 9 881 3 716 437 3 646 955 952 05 01 10 11 -126 -208 -124 -125

21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES

11 798 11 791 3 635 767 3 282 438 740 01 02 09 10 +40 -36 +40 +41

20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4

262 140 95 904 3 631 417 3 111 465 614 12 12 09 09 -43 -164 -42 -43

22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10

48 742 27 851 3 587 224 2 973 400 512 02 04 09 09 +106 -28 +58 +59

29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4

384 157 174 516 3 375 284 2 912 310 619 18 22 09 09 +242 +85 +245 +241

24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16

50 967 37 376 3 188 284 2 575 548 465 02 05 08 08 +82 -65 +46 +54

25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT

38 286 11 726 3 186 278 3 116 506 938 02 01 08 09 +67 +70 +56 +54

28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE

280 963 71 923 3 095 501 2 941 235 858 13 09 08 09 +136 -03 +137 +133

30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10

26 570 13 765 2 985 490 2 561 677 604 01 02 08 08 +189 -12 +137 +146

36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION

243 435 29 132 2 785 212 2 621 177 750 11 04 07 08 +170 -82 +172 +168

26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS

39 480 34 486 2 756 352 2 533 655 779 02 04 07 08 -12 -69 -11 -11

27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES

154 588 40 458 2 712 580 2 563 856 843 07 05 07 08 -16 -135 -16 -19

Total des 30 premiers produits du titre I 10 860 000 3 836 007 238 052 088 207 393 626 505 490 614 616 +34 -47 +21 +13

31

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014 rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembour- sement

Montant rembourseacute

TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien

1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721 836 28 580 005 19 995 702 221 247 320 300 +07 -02 -06

2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24 050 12 445 944 12 446 785 999 08 140 187 +151 +91 +92

3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44 980 39 276 9 030 550 5 729 893 71 20 13 100 86 +89 +101 +94 +92

4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5 447 5 414 4 388 992 3 949 896 736 02 02 50 59 +01 +07 +00 +00

5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800

410 885 408 865 4 338 282 2 708 559 57 184 140 50 41 +41 +44 +37 +34

6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE

121 662 85 537 4 245 481 2 678 849 61 54 29 50 40 +93 +70 +32 +28

10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77 218 43 496 2 361 239 1 874 967 458 35 15 30 28 +452 +382 +450 +439

7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67 529 67 506 2 055 261 1 234 642 02 30 23 20 19 -24 -23 -25 -25

9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123 515 85 346 1 824 666 1 145 504 68 55 29 20 17 -02 +10 +07 +06

8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2 397 2 380 1 752 499 1 412 081 488 01 01 20 21 -64 -63 -98 -110

12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1 260 1 109 1 727 824 1 273 311 311 01 00 20 19 +207 +256 +209 +209

11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600

96 323 95 929 1 438 334 864 146 02 43 33 20 13 -12 -07 -41 -40

13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432 261 431 827 1 238 757 770 793 49 193 148 10 12 +16 +16 +00 +01

14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11 996 11 677 1 225 722 809 750 146 05 04 10 12 +146 +142 +145 +141

16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19 548 19 208 1 107 167 718 477 116 09 07 10 11 +71 +66 +71 +62

15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600

287 688 286 368 1 054 988 655 033 46 129 98 10 10 +08 +14 +06 +05

17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19 055 18 721 1 018 625 659 742 114 09 06 10 10 +68 +69 +73 +68

19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15 163 15 105 865 890 569 095 136 07 05 10 09 +101 +101 +100 +98

18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400

114 729 114 431 856 717 531 868 50 51 39 10 08 -18 -15 -21 -24

20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL

29 226 29 154 801 593 519 621 118 13 10 10 08 +34 +35 +34 +31

22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28 650 527 386 335 366 81 10 10 05 +305 +304 +296

21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43 244 43 068 520 630 312 663 02 +19 15 10 05 -54 -50 -55 -55

24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8 152 8 044 339 358 218 915 107 04 03 00 03 +73 +74 +73 +70

23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138 538 138 011 322 228 199 874 47 62 47 00 03 -58 -53 -75 -80

26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7 414 7 082 289 207 176 827 38 03 02 00 03 -09 -11 -13 -15

28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8 257 7 393 251 415 174 462 228 04 03 00 03 +100 +85 +97 +93

29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5 753 5 562 249 615 161 115 106 03 02 00 02 +88 +85 +89 +91

32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3 688 3 633 237 324 159 148 174 02 01 00 02 +142 +131 +140 +130

27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8 504 5 706 233 303 151 279 116 04 02 00 02 -04 +04 -113 -109

36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5 867 224 414 157 834 64 02 00 02 +164 +348 +429

Total des 30 premiers produits du titre II 2 104 432 2 760 251 85 553 418 62 596 197 942 944 940 940 +28 +25 +39 +39

Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel

TB LPP 2015

Donnees 2015

Depense globale

Vue assurance maladie

vue assureacutes

Graph 1 agrave 11

Graph 12

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Soursce MSA

Source MSA

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

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m93cgai
Piegravece jointe
TB LPP 2015sxlsx

32

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembour- sement

Montant rembourseacute

TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement)

1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3 265 3 265 4 921 367 4 921 064 1000 24 26 70 70 -28 -44 -61 -61

2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1 594 1 594 4 789 765 4 771 094 982 12 13 68 68 +56 +55 +48 +48

3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4 890 4 887 4 001 081 3 999 933 999 37 38 57 57 -16 -40 -47 -47

4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE

6 570 6 567 3 859 358 3 858 532 999 49 52 55 55 -26 -49 -57 -57

35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER

170 170 3 317 975 3 317 975 1000 01 01 47 47 +7500 +7500 +7500 +7586

5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2 122 2 122 2 769 817 2 769 560 1000 16 17 40 40 +98 +66 +61 +61

7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3 125 3 039 2 512 968 2 512 168 998 23 24 36 36 +38 +32 -08 -08

6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3 222 3 222 2 385 611 2 385 316 999 24 25 34 34 -33 -55 -66 -66

8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5 891 5 891 2 143 642 2 143 426 999 44 46 31 31 -09 -30 -42 -41

9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2 170 2 170 2 044 166 2 043 981 1000 16 17 29 29 +14 -06 -20 -20

14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA

96 96 1 873 680 1 873 680 1000 01 01 27 27 +412 +412 +412 +412

10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3 476 3 400 1 855 872 1 853 939 995 26 27 26 26 +24 +21 +12 +12

12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5 020 5 015 1 701 158 1 700 818 999 38 39 24 24 -01 -22 -32 -32

13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR)

564 564 1 414 546 1 410 534 986 04 04 20 20 -71 -72 -78 -78

15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1 796 1 796 1 224 999 1 224 040 996 13 14 17 17 +55 +23 +21 +21

19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1 017 977 1 017 515 998 07 07 15 15 +148 +63 +109 +109

17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2 983 2 979 1 016 649 1 016 513 999 22 23 15 15 -15 -40 -46 -45

16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1 010 1 010 978 363 978 363 1000 08 08 14 14 -121 -132 -148 -148

20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE

8 021 7 251 973 861 973 690 1000 60 57 14 14 +158 +123 +136 +136

23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE

4 518 4 109 836 792 836 792 1000 34 32 12 12 +106 +119 +85 +85

21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4 498 3 025 818 366 818 366 1000 34 24 12 12 -30 -37 -44 -44

22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3 738 3 738 732 307 731 835 997 28 29 10 10 -49 -72 -80 -80

25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE

659 659 656 178 656 178 1000 05 05 09 09 +61 +23 +28 +28

26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573 745 573 462 998 03 03 08 08 -55 -85 -86 -86

18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563 662 561 546 982 01 01 08 08 -437 -441 -441 -440

27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538 231 537 705 992 05 05 08 08 +03 -05 +03 +05

29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1 093 1 022 530 602 530 504 999 08 08 08 08 +164 +159 +147 +147

28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3 555 3 554 481 948 481 895 999 27 28 07 07 -01 -23 -28 -27

30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440 295 440 295 1000 03 03 06 06 +07 -24 -27 -26

32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8 519 8 201 436 099 435 924 998 64 65 06 06 +13 -15 -10 -10

Total des 30 premiers produits du titre III 85 051 81 819 51 411 082 51 376 641 637 642 733 733 +113 +91 +11 +11

Source MSA

33

Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015

rang 2014

rang 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes meacutedicaux

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

Qteacute de produits

Qteacute dactes

Montant de base du

rembour- sement

Montant rembourseacute

TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils

1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4 803 4 762 2 869 184 2 868 942 1000 1850 2000 3420 3400 -47 -69 -48 -48

2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE

284 284 1 118 395 1 118 395 1000 110 120 1330 1300 +11 +07 +10 +10

3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1 857 1 848 1 030 236 1 030 012 999 720 780 1230 1200 -61 -71 -68 -68

5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1 929 1 929 688 460 687 746 995 740 810 820 800 +203 +203 +203 +203

4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES

182 182 624 629 623 234 995 070 080 740 700 -125 -125 -130 -132

6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE

3 521 2 323 372 764 372 679 1000 1360 980 440 400 -38 -96 -39 -39

7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242 053 241 789 997 350 380 290 300 -61 -65 -59 -58

9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE

4 092 3 671 143 008 142 784 997 1580 1540 170 200 -73 -99 -74 -75

11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES

539 519 135 421 135 421 1000 210 220 160 200 +53 +36 +59 +59

10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1 059 788 126 434 126 315 999 410 330 150 200 -102 -136 -110 -110

8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124 630 124 630 1000 010 010 150 100 -242 -242 -283 -283

14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE

1 448 1 400 116 423 116 423 1000 560 590 140 100 +115 +101 +101 +101

12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1 770 1 767 112 190 112 101 999 680 740 130 100 -68 -117 -68 -69

13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE

157 157 94 742 94 742 1000 060 070 110 100 -178 -195 -178 -178

15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84 283 84 283 1000 050 050 100 100 +09 +00 -17 -17

16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1 070 1 009 65 911 65 911 1000 410 420 080 100 +23 +22 +40 +40

20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64 173 64 173 1000 040 040 080 100 +408 +408 +432 +432

19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE

187 187 50 706 50 706 1000 070 080 060 100 +120 +120 +119 +119

18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES

591 567 45 163 45 163 1000 230 240 050 100 +53 +25 -15 -15

17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE

16 16 34 992 34 992 1000 010 010 040 000 -360 -360 -360 -360

22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29 626 29 626 1000 020 020 040 000 -1020 -102 -102 -102

24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29 101 29 101 1000 000 010 030 000 +333 +333 +333 +333

23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28 992 28 980 998 180 190 030 000 +75 +83 +97 +97

28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22 131 22 131 1000 010 010 030 000 +643 +643 +764 +764

27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19 517 19 517 1000 100 110 020 000 +90 +20 +90 +90

25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18 246 18 246 1000 010 010 020 000 -136 -136 -138 -138

26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16 725 16 725 1000 020 020 020 000 -114 -114 -114 -114

38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16 217 16 217 1000 000 000 020 000 +5000 +5000 +5000 +5000

29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE

158 133 12 305 12 305 1000 060 060 010 000 -06 +56 -06 -06

31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES

20 20 11 484 11 484 1000 010 010 010 000 +250 +250 -10 -10

Total des 30 premiers produits du titre IV 25 721 23 581 8 348 139 8 344 773 993 993 992 960 -20 -44 -35 -35

Source MSA

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

34

Tableau 6 - TOP 30 par eacutevolution des montants preacutesenteacutes au remboursement entre 2014 et 2015 (pour les montant gt 20000euro)

Part du produit au sein du titre en 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

de produit PEC

agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

montant preacutesenteacute

au rembour- sement

Montant de la

base du rembou

rse-ment

Montant rembour

seacute

TITRE I - Maintien agrave domicile

1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1 759 386 135 443 25029 135 443 124 678 814 00 00 00 00 00

1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29 773 2707 29 737 27 156 750 00 00 00 00 00

1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1 268 284 97 636 1821 97 636 91 353 899 00 00 00 00 00

1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1 048 217 80 696 1618 80 696 74 382 780 00 00 00 00 00

1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28 545 1489 28 545 24 442 700 00 00 00 00 00

1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML

10 301 9 443 142 960 1407 115 543 75 048 105 00 01 00 00 00

1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39 168 1329 39 168 36 881 821 00 00 00 00 00

1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60 919 1192 60 919 59 313 957 00 00 00 00 00

1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML

7 149 5 168 108 945 633 34 241 22 104 95 00 01 00 00 00

1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55 329 566 55 329 53 486 911 00 00 00 00 00

1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4

81 344 32 441 1 043 863 557 1 043 892 894 655 613 04 04 03 03 03

1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20 572 431 20 572 18 055 667 00 00 00 00 00

1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1 551 571 176 796 418 178 005 171 289 909 00 00 00 00 01

1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM

3 758 1 822 338 310 370 338 220 327 852 923 00 00 01 01 01

1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM

2 115 787 143 500 332 148 050 143 486 931 00 00 00 00 00

1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240 630 332 240 630 234 546 930 00 00 01 01 01

1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT

4 392 2 174 835 430 326 835 430 813 086 938 00 00 02 02 02

1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR

5 757 250 26 123 214 25 907 25 200 912 00 00 00 00 00

1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3 626 817 279 202 190 279 202 265 003 884 00 00 01 01 01

1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18 496 1 566 419 894 185 415 235 354 728 536 01 00 01 01 01

1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4 748 291 84 871 159 84 427 77 920 725 00 00 00 00 00

1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4 018 927 309 617 127 309 386 278 263 759 00 00 01 01 01

1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93 331 114 93 331 85 809 782 00 00 00 00 00

1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24 152 10 025 250 009 113 249 977 203 874 467 01 01 01 01 01

1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2 888 181 60 054 108 59 464 53 575 536 00 00 00 00 00

1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58 982 102 59 136 54 547 836 00 00 00 00 00

1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2 726 692 236 190 100 236 120 215 195 812 00 00 01 01 01

1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25 309 9 923 262 119 82 261 947 219 965 529 01 01 01 01 01

1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1 993 562 98 197 70 85 181 54 525 96 00 00 00 00 00

1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2 883 2 416 27 390 67 27 277 19 568 238 00 00 00 00 00

Total des 30 premiers produits du titre I 215 814 82 548 5 784 495 5 668 648 5 099 985 07 08 13 13 14

Source MSA

35

Part du produit au sein du titre en 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

de produit PEC

agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dacte

s

montant preacutesenteacute

au rembour- sement

Montant de la

base du rembours

e-ment

Montant rembourseacute

TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien

2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33 245 +4635 9 900 6 660 200 00 00 00 00 00

2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22 511 +3051 22 511 22 511 1000 00 00 00 00 00

2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21 011 +1929 21 011 21 011 1000 00 00 00 00 00

2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148 812 +1552 40 936 28 420 221 00 00 00 00 00

2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78 788 +1351 78 788 78 788 1000 00 00 00 01 01

2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25 325 +513 25 325 25 325 1000 00 00 00 00 00

2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24 853 +508 24 853 24 853 1000 00 00 00 00 00

2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35 233 +487 35 233 35 233 1000 00 00 00 00 01

2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30 970 +461 29 482 25 989 629 00 00 00 00 00

2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32 244 +440 31 855 27 629 608 00 00 00 00 00

2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34 544 +420 34 544 34 391 979 00 00 00 00 01

2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77 218 43 496 2 880 202 +397 2 361 239 1 874 967 458 35 15 08 26 28

200000A DIVERS ORTHESES 28 650 2 064 738 +335 527 386 335 366 81 10 06 06 05

2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1 278 1 241 110 190 +296 101 365 68 390 180 01 00 00 01 01

2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33 612 +272 33 612 33 612 1000 00 00 00 00 01

2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE

49 49 45 020 +256 44 920 44 920 1000 00 00 00 00 01

230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5 867 197 103 +231 224 414 157 834 64 02 01 02 02

220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48 085 +218 4 551 2 775 18 00 00 00 00

2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1 260 1 109 2 055 478 +212 1 727 824 1 273 311 311 01 00 06 19 19

220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11 198 294 769 +203 44 303 27 441 42 04 01 00 00

2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20 781 +186 12 269 9 457 410 00 00 00 00 00

220000K MONTURE (CMU) 13 149 507 934 +176 42 170 26 317 53 05 01 00 00

2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1 763 1 707 321 199 +159 123 024 112 204 769 01 01 01 01 02

2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47 725 +147 47 725 47 329 952 00 00 00 01 01

2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1 115 1 098 42 779 +145 40 925 27 173 157 00 00 00 00 00

2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35 317 +145 33 880 22 486 143 00 00 00 00 00

220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7 875 516 704 +143 84 547 53 423 71 03 01 01 01

2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11 996 11 677 1 325 697 +139 1 225 722 809 750 146 05 04 04 14 12

2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES

1 317 1 317 20 628 +133 20 631 18 447 701 01 00 00 00 00

2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION

1 612 1 562 137 445 +130 127 783 83 992 136 01 01 00 01 01

Total des 30 premiers produits du titre II 101 752 132 712 11 192 941 7 182 728 5 360 003 45 45 29 73 77

Source MSA

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

36

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant preacutesenteacute au

rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

de produit PEC

agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dacte

s

montant preacutesenteacute

au rembour- sement

Montant de la

base du rembours

e-ment

Montant rembourseacute

TITRE III ndash Produits implantables

3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67 375 +14400 67 375 67 375 1000 01 01 01 00 01

3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48 125 +10000 48 125 48 125 1000 00 00 01 00 01

3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64 672 +9473 64 750 64 750 1000 01 01 01 00 01

3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE

18 18 351 315 +8000 351 315 351 315 1000 00 00 05 00 05

3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22 517 +8000 22 517 20 765 611 00 00 00 00 00

3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER

170 170 3 317 975 +7500 3 317 975 3 317 975 1000 01 01 47 00 47

3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97 843 +7490 98 000 98 000 1000 01 01 01 00 01

3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228 000 +7143 228 000 228 000 1000 00 00 03 00 03

3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96 000 +7000 96 000 96 000 1000 00 00 01 00 01

3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84 000 +6887 84 000 84 000 1000 01 01 01 00 01

3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111 123 +2163 111 123 111 123 1000 00 00 02 00 02

3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25 468 +1667 25 468 25 468 1000 00 00 00 00 00

3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA

5 5 97 588 +1500 97 588 97 588 1000 00 00 01 00 01

3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66 854 +909 66 854 66 854 1000 00 00 01 00 01

3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM

62 62 54 250 +899 54 250 54 250 1000 00 00 01 00 01

3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM

70 70 61 380 +723 61 450 61 275 986 01 01 01 00 01

3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE

5 5 37 195 +667 37 195 37 195 1000 00 00 01 00 01

3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF

32 30 32 097 +600 32 097 32 097 1000 00 00 00 00 00

3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES

3 3 62 550 +500 62 550 62 550 1000 00 00 01 00 01

3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM

269 266 234 703 +494 236 175 236 175 1000 02 02 03 00 03

3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90 273 +475 90 273 90 273 1000 01 01 01 00 01

3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22 067 +467 22 067 22 067 1000 00 00 00 00 00

3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92 322 +450 92 322 92 322 1000 00 00 01 00 01

3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23 369 +425 23 369 23 369 1000 00 00 00 00 00

3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26 244 +421 26 244 26 244 1000 00 00 00 00 00

3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA

96 96 1 873 680 +412 1 873 680 1 873 680 1000 01 01 27 00 27

3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360

426 399 97 980 +379 97 980 97 980 1000 03 03 01 00 01

3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54 444 +369 54 444 54 444 1000 00 00 01 00 01

3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133 958 +357 133 958 132 830 958 00 00 02 00 02

3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM

74 73 64 730 +352 64 940 64 940 1000 01 01 01 00 01

Total des 30 premiers produits du titre III 2 114 2 077 7 640 096 7 642 084 7 639 030 14 14 106 00 106

37

Part du produit au sein du titre en 2015

Code LPP Libelleacutes

Qteacute de produits

Qteacute dactes

meacutedicaux

Montant preacutesenteacute

au rembour- sement

Evolution 2014 2015

Montant rembour-

sable

Montant rembourseacute

de produit PEC agrave 100

Qteacute de produits

Qteacute dactes

montant preacutesenteacute

au rembour- sement

Montant de la base du

rembourse-ment

Montant rembourseacute

TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils

4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39 262 +962 22 131 22 131 1000 01 01 04 03 03

4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42 731 +464 29 101 29 101 1000 00 01 04 03 03

4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99 640 +297 64 173 64 173 1000 04 04 10 08 08

4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127 810 +213 84 283 84 283 1000 05 05 13 10 10

4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1 929 1 929 694 672 +207 688 460 687 746 995 74 81 69 82 82

4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34 021 +180 28 992 28 980 998 18 19 03 03 03

4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE

187 187 53 206 +167 50 706 50 706 1000 07 08 05 06 06

4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE

284 284 1 740 116 +163 1 118 395 1 118 395 1000 11 12 174 133 133

4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1 448 1 400 123 878 +153 116 423 116 423 1000 56 59 12 14 14

4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES

539 519 167 879 +112 135 421 135 421 1000 21 22 17 16 16

4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1 070 1 009 70 200 +92 65 911 65 911 1000 41 42 07 08 08

4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4 803 4 762 3 078 006 -39 2 869 184 2 868 942 1000 185 200 307 342 342

4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE

3 521 2 323 380 446 -45 372 764 372 679 1000 136 98 38 44 44

4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246 854 -58 242 053 241 789 997 35 38 25 29 29

4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES

591 567 50 736 -59 45 163 45 163 1000 23 24 05 05 05

4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE

4 092 3 671 160 125 -65 143 008 142 784 997 158 154 16 17 17

4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1 857 1 848 1 154 383 -69 1 030 236 1 030 012 999 72 78 115 123 123

4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1 770 1 767 116 211 -84 112 190 112 101 999 68 74 12 13 13

4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1 059 788 132 237 -100 126 434 126 315 999 41 33 13 15 15

4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES

182 182 723 252 -117 624 629 623 234 995 07 08 72 74 74

Total des 20 premiers produits du titre IV 24 974 22 859 9 235 665 7 969 654 7 966 288 963 961 921 948 948

Source MSA

Teacuteleacutecharger les donneacutees au format Excel

codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)

TB LPP 2015

Donnees 2015

Depense globale

Vue assurance maladie

vue assureacutes

Graph 1 agrave 11

Graph 12

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Source MSA

Soursce MSA

Source MSA

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

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m93cgai
Piegravece jointe
TB LPP 2015sxlsx

38

DEFINITIONS ET METHODE

La liste des Produits et Prestations Remboursables (plus communeacutement deacutesigneacutee sous le terme LPP) succegravede au codage TIPS (Tarif Interministeacuteriel des Prestations Sanitaires)1 Elle regroupe lrsquoensemble de dispositifs meacutedicaux et des prestations rembourseacutes individuellement aux assureacutes sociaux et compte pregraves de 5 000 codes Le Code de la Santeacute publique deacutefinit ce qursquoest un dispositif meacutedical2 laquo On entend par dispositif meacutedical tout instrument appareil eacutequipement matiegravere produit agrave lrsquoexception des produits drsquoorigine humaine ou autre article utiliseacute seul ou en association y compris les accessoires et logiciels intervenant dans son fonctionnement destineacute par le fabricant agrave ecirctre utiliseacute chez lrsquohomme agrave des fins meacutedicales et dont lrsquoaction principale voulue nrsquoest pas obtenue par des moyens pharmacologiques ou immunologiques ni par meacutetabolisme mais dont la fonction peut ecirctre assisteacutee par de tels moyens raquo Lrsquoinscription drsquoun produit ou drsquoune prestation agrave la LPP (ou son renouvellement ou encore une modification de son prix) est reacutegie par deux commissions Commission nationale drsquoeacutevaluation des dispositifs meacutedicaux et des technologies de santeacute 3 et le Comiteacute Economique des Produits de Santeacute (CEPS)Il existe trois types dinscription sous description geacuteneacuterique (un ensemble de produits regroupeacutes sous une mecircme identification qui deacutefinit des speacutecifications techniques et le cas eacutecheacuteant les conditions de remboursement - un code LPP unique par gamme de produits) sous description geacuteneacuterique renforceacutee (un ensemble de produits regroupeacutes sous une mecircme identification qui deacutefinit des speacutecifications techniques et le cas eacutecheacuteant les conditions de remboursement - un code LPP par

1 Conformeacutement agrave la loi de financement de la Seacutecuriteacute Sociale pour 2000 et aux deacutecrets drsquoapplication ndeg2001-256 et ndeg2001-257 du 26 mars 2001 2 Code de la Santeacute Publique article L5211-1 Cinquiegraveme partie Livre II Titre I Chapitre I 3 Anciennement Commission drsquoEvaluation des Produits et Prestations

produit techniquement conforme agrave la description geacuteneacuterique) et sous nom de marque (dans le cas ougrave aucune ligne geacuteneacuterique ne correspond au service rendu par le produit consideacutereacute alors comme innovant - un code LPP par produit scientifiquement eacutevalueacute par la HAS) Le tarif de responsabiliteacute (tarif de base de la Seacutecuriteacute Sociale pour effectuer le remboursement) est ensuite fixeacute par le ministegravere apregraves avis du CEPS Sauf dans le cas drsquoun prix limite de vente agrave fixer par ces mecircmes instances les fabricants et distributeurs sont libres de deacuteterminer leur prix de vente Les dispositifs meacutedicaux obeacuteissent agrave la classification suivante - TITRE I Maintien agrave domicile (traitement et

mateacuteriels drsquoaide agrave la vie aliments dieacuteteacutetiques et pansements)

- TITRE II Orthegraveses et prothegraveses externes pour la correction drsquoun handicap (lunettes correction de la surditeacute prothegraveses oculaires et faciales chaussures orthopeacutediques corsets prothegraveses pour amputationhellip)

- TITRE III Produits implantables (prothegraveses de hanche de genou stimulateurs cardiaqueshellip) en sus des groupes homogegravenes de seacutejour

- TITRE IV Achat et reacuteparation des fauteuils roulants

A lrsquoexception du titre III (produits utiliseacutes dans le cadre drsquoopeacuterations chirurgicales) les produits de la LPP sont disponibles en ville (pharmacies orthopeacutedistes opticienshellip) sur prescription meacutedicale Le remboursement de lrsquoAssurance Maladie srsquoopegravere sur preacutesentation de la feuille de soins (ou via teacuteleacutetransmission) ougrave le code barre permet drsquoidentifier clairement le produit et de lrsquointeacutegrer agrave la classification (treize chiffres dont les sept premiers correspondent au code LPP et les six suivants au code produit)

39

Depuis 2004 les codes numeacuteriques (sept chiffres) sont appliqueacutes aux produits et prestations remboursables Ils se composent de la faccedilon suivante

1er chiffre le titre 2egraveme chiffre le chapitre 3egraveme au 6egraveme chiffres un numeacutero aleacuteatoire 7egraveme chiffre une cleacute de controcircle

Ex 1241763 = titre 1 chapitre 2

Crsquoest ce codage obligatoire qui a permis une analyse plus fine de la LPP Les donneacutees preacutesenteacutees dans ce document sont issues des bases de liquidation des caisses MSA et Gamex et extraites des bases RAAMSES Lrsquoanalyse est reacutealiseacutee au niveau national en caisse centrale agrave partir des remboursements liquideacutes entre le 1er janvier 2015 et le 31 deacutecembre 2015

1 Deacutefinitions et indicateurs Deacutepense (ou montant preacutesenteacute au remboursement) montant factureacute par le fournisseur et figurant sur la feuille de soin preacutesenteacutee agrave la caisse drsquoassurance maladie pour remboursement Base de remboursement (ou montant remboursable) tarif forfaitaire de responsabiliteacute agrave partir duquel lrsquoassurance maladie calcule le remboursement Montant rembourseacute remboursement que lrsquoassurance maladie verse agrave lrsquoassureacute (ou au prestataire dans le cas drsquoune avance de frais) Il reacutesulte du calcul suivant base de remboursement taux de remboursement Ticket modeacuterateur part du tarif forfaitaire de responsabiliteacute restant agrave la charge de lrsquoassureacute apregraves remboursement Deacutepassement diffeacuterentiel entre la deacutepense et la base de remboursement Reste agrave charge deacutepassement + ticket modeacuterateur Prenons lrsquoexemple drsquoun achat de beacutequilles drsquoaisselles reacuteglables (code LPP 126187) pour lequel lrsquoassureacute (ou la pharmacie) preacutesente une feuille de soin de 45euro agrave la caisse drsquoassurance maladie Le taux de remboursement appliqueacute par la seacutecuriteacute sociale pour ce produit est de 65 Le deacutecoupage de cette deacutepense est le suivant

Vue assurance Deacutepense de

lrsquoassureacute 45euro Vue Assureacute

Base de remboursement

(Plafond de lrsquoassurance maladie fixeacute

pour ce produit)

1829 euros

Remboursement

(Base de

remboursement tx de prise en

charge de 65)

1189 euros

Ticket modeacuterateur

(Base de

remboursement ndash Remboursement)

640 euros

Reste agrave charge

3311 euros

Deacutepassement

(Deacutepense ndash base

de remboursement)

2671 euros

Quantiteacute drsquoactes nombre drsquoactes affeacuterents agrave la prescription de produits ou prestations Quantiteacute de produits nombre de produits (audioprothegraveses valve aortique compresseshellip) ou prestations (forfait drsquoentretien reacuteparationhellip) deacutelivreacutes lieacute agrave une prescription Ex on deacutenombre une seule prescription (acte) pour la deacutelivrance de 2 produits (audioprothegraveses)

40

Les principaux indicateurs Taux de reste agrave charge rapport du reste agrave charge sur le montant preacutesenteacute au remboursement Taux de remboursement rapport du montant rembourseacute sur le montant remboursable Pourcentage de produits pris en charge agrave 100 rapport du nombre de produits pris en charge agrave 100 sur lrsquoensemble des remboursements pour un code LPP Ex 809 des forfaits de location hebdomadaire de lit meacutedical (code 1241763) sont pris en charge agrave 100 Taux de beacuteneacuteficiaires en ALD rapport du nombre drsquoassureacutes en affection longue dureacutee (ALD) rembourseacutes sur la totaliteacute des assureacutes rembourseacutes pour un produit (ou une classe) de la LPP Ex 837 des beacuteneacuteficiaires de remboursement pour les lits meacutedicaux sont en ALD Nombre de prises en charge au titre drsquoune ALD nombre de remboursements pris en charge agrave 100 au titre drsquoune ALD Age moyen somme des acircges des beacuteneacuteficiaires nombre total de beacuteneacuteficiaires Pourcentage drsquohommes rapport entre le nombre de beacuteneacuteficiaires masculins sur le nombre total de beacuteneacuteficiaires Les indicateurs qui sont rapporteacutes au nombre de beacuteneacuteficiaires ne prennent qursquoune seule fois en compte lrsquoassureacute Ainsi pour le calcul de lrsquoacircge moyen des consommateurs drsquoun produit ou drsquoune classe de produits comme les pansements par exemple lrsquoassureacute ne sera comptabiliseacute qursquoune fois qursquoil consomme une boicircte ou 10 boicirctes de pansements

2 Codage de la LPP Deux cateacutegories de produits restent agrave coder en 2015 le chapitre 1 du titre I (appareil geacuteneacuterateur drsquoaeacuterosol code nature de prestation ARO) ainsi que le chapitre 7 (orthoprothegraveses code nature de prestation ORP) et une partie du chapitre 1 (orthegraveses ndash petit appareillage code nature de prestation PA) du Titre II Le codage des rubriques B C F G H I et J de la nomenclature des orthegraveses (Titre II chapitre 1) est applicable depuis le 1er aoucirct 20094 et est deacutefinitivement obligatoire depuis 1er janvier 2011 De plus pour des raisons techniques certains codes LPP nrsquoont pas eacuteteacute saisis dans les bases de liquidation en caisse MSA Un laquo recodage raquo agrave partir du code de lrsquoacte meacutedical a donc eacuteteacute neacutecessaire afin de reacuteinteacutegrer ces produits dans les diffeacuterentes nomenclatures Crsquoest dans cette mecircme logique qursquoun ajustement meacutethodologique a eacuteteacute neacutecessaire afin drsquoaffecter les indus aux codes LPP preacutecis car ils eacutetaient parfois saisis uniquement agrave partir drsquoun code nature de prestation Pour bien diffeacuterencier ces codes LPP laquo recodeacutes raquo ils ne sont pas exclusivement numeacuteriques ils se composent de 6 chiffres (dont les 2 premiers correspondent au titre et au chapitre) + 1 lettre Ex 110000C appareils geacuteneacuterateurs drsquoaeacuterosol Les donneacutees sont preacutesenteacutees ici selon 2 classifications - par titre cela correspond agrave la classification

administrative - par classe technico-theacuterapeutique cela

correspond agrave une classification meacutedicale reacutealiseacutee par la CNAMTS Ces classes sont eacutetablies sur trois niveaux le niveau trois eacutetant le niveau le plus affineacute de cette classification

4 arrecircteacute du 13072009 - JO du 31072009

Trois classes technico-theacuterapeutiques (Y pour les implants divers Z pour le mateacuteriels divers et W pour les ecart TIPS et prise en charge exceptionnelle) ont eacuteteacute ajouteacutees pour les produits qursquoil nrsquoeacutetait pas possible de regrouper dans les classes de niveau 1 existantes La mecircme meacutethodologie a eacuteteacute appliqueacutee pour la nomenclature de niveau 2 avec la creacuteation des codes D01 E01 K01 O01 O02 R01 R02 Y01 Y02 W01 W02 Z01 Z02 et Z03 Afin de les repeacuterer plus aiseacutement dans les diffeacuterents tableaux ils sont de couleur rouge et de police diffeacuterente Ces mecircmes codes sont repris si neacutecessaires dans la nomenclature de niveau 3 Vous trouverez en annexe (p42) un tableau preacutesentant les codes des actes meacutedicaux associeacutes aux codes LPP manquants dans la base de donneacutees et qui ont fait lrsquoobjet drsquoun recodage La variable privileacutegieacutee pour les deacutenombrements dans ces tableaux de bords affineacutes sera celle de la quantiteacute drsquoactes et non celle de la quantiteacute de produits ces derniegraveres eacutetant nulles lorsqursquoil srsquoagit de recodage

41

Tableau 7- Tableau de recodage

Y01 laquo Recodage raquo des codes LPP non renseigneacutes

300000A

Classes technico-theacuterapeutiques Codes actes

meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage

3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A

3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B

3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C

3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A

3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A

3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B

3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A

3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A

3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A

3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B

3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C

3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D

3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E

3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F

3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G

3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H

3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I

3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J

3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K

3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A

3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A

3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A

3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A

3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A

3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A

3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A

3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A

3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A

3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A

3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A

3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A

Source M

MSA Caisse Centrale Direction des Politiques Publiques Direction des Etudes et des Reacutepertoires Statistiques

Les Mercuriales Collegravege Meacutedical Alain PELC

40 rue Jean Jauregraves Dr Isabelle CHEINEY Deacutep reacutegulation Evaluation et Etudes en Santeacute

93547 Bagnolet Cedex Veacuteronique DANGUY Annie NOURRY-Tristan HAGUES

Classes technico-theacuterapeutiques
Codes actes meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage
3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A
3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B
3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C
3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A
3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A
3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B
3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A
3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A
3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A
3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B
3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C
3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D
3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E
3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F
3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G
3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H
3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I
3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J
3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K
3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A
3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A
3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A
3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A
3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A
3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A
3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A
3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A
3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A
3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A
3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A
3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve
1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1759 386 135443 25029 135443 124678 814 000 000 000 000 000
1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29773 2707 29737 27156 75 000 000 000 000 000
1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1268 284 97636 1821 97636 91353 899 000 000 000 000 000
1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1048 217 80696 1618 80696 74382 78 000 000 000 000 000
1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28545 1489 28545 24442 70 000 000 000 000 000
1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML 10301 9443 142960 1407 115543 75048 105 000 010 000 000 000
1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39168 1329 39168 36881 821 000 000 000 000 000
1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60919 1192 60919 59313 957 000 000 000 000 000
1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML 7149 5168 108945 633 34241 22104 95 000 010 000 000 000
1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55329 566 55329 53486 911 000 000 000 000 000
1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4 81344 32441 1043863 557 1043892 894655 613 040 040 030 030 030
1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20572 431 20572 18055 667 000 000 000 000 000
1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1551 571 176796 418 178005 171289 909 000 000 000 000 010
1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM 3758 1822 338310 370 338220 327852 923 000 000 010 010 010
1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM 2115 787 143500 332 148050 143486 931 000 000 000 000 000
1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240630 332 240630 234546 93 000 000 010 010 010
1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT 4392 2174 835430 326 835430 813086 938 000 000 020 020 020
1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR 5757 250 26123 214 25907 25200 912 000 000 000 000 000
1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3626 817 279202 190 279202 265003 884 000 000 010 010 010
1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18496 1566 419894 185 415235 354728 536 010 000 010 010 010
1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4748 291 84871 159 84427 77920 725 000 000 000 000 000
1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4018 927 309617 127 309386 278263 759 000 000 010 010 010
1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93331 114 93331 85809 782 000 000 000 000 000
1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24152 10025 250009 113 249977 203874 467 010 010 010 010 010
1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2888 181 60054 108 59464 53575 536 000 000 000 000 000
1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58982 102 59136 54547 836 000 000 000 000 000
1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2726 692 236190 100 236120 215195 812 000 000 010 010 010
1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25309 9923 262119 82 261947 219965 529 010 010 010 010 010
1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1993 562 98197 70 85181 54525 96 000 000 000 000 000
1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2883 2416 27390 67 27277 19568 238 000 000 000 000 000
Total des 30 premiers produits du titre I 215814 82548 5784495 5668648 5099985 070 080 130 130 140
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve
2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33245 46350 9900 6660 20 000 000 000 000 000
2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22511 30510 22511 22511 100 000 000 000 000 000
2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21011 19290 21011 21011 100 000 000 000 000 000
2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148812 15520 40936 28420 221 000 000 000 000 000
2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78788 13510 78788 78788 100 000 000 000 010 010
2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25325 5130 25325 25325 100 000 000 000 000 000
2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24853 5080 24853 24853 100 000 000 000 000 000
2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35233 4870 35233 35233 100 000 000 000 000 010
2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30970 4610 29482 25989 629 000 000 000 000 000
2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32244 4400 31855 27629 608 000 000 000 000 000
2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34544 4200 34544 34391 979 000 000 000 000 010
2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2880202 3970 2361239 1874967 458 350 150 080 260 280
200000A DIVERS ORTHESES 28650 2064738 3350 527386 335366 81 100 060 060 050
2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1278 1241 110190 2960 101365 68390 18 010 000 000 010 010
2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33612 2720 33612 33612 100 000 000 000 000 010
2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE 49 49 45020 2560 44920 44920 100 000 000 000 000 010
230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 197103 2310 224414 157834 64 020 010 020 020
220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48085 2180 4551 2775 18 000 000 000 000
2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 2055478 2120 1727824 1273311 311 010 000 060 190 190
220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 294769 2030 44303 27441 42 040 010 000 000
2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20781 1860 12269 9457 41 000 000 000 000 000
220000K MONTURE (CMU) 13149 507934 1760 42170 26317 53 050 010 000 000
2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1763 1707 321199 1590 123024 112204 769 010 010 010 010 020
2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47725 1470 47725 47329 952 000 000 000 010 010
2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1115 1098 42779 1450 40925 27173 157 000 000 000 000 000
2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35317 1450 33880 22486 143 000 000 000 000 000
220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 516704 1430 84547 53423 71 030 010 010 010
2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1325697 1390 1225722 809750 146 050 040 040 140 120
2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES 1317 1317 20628 1330 20631 18447 701 010 000 000 000 000
2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION 1612 1562 137445 1300 127783 83992 136 010 010 000 010 010
Total des 30 premiers produits du titre II 101752 132712 11192941 7182728 5360003 450 450 290 730 770
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE III ndash Produits implantables ograve
3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67375 144000 67375 67375 100 010 010 010 000 010
3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48125 100000 48125 48125 100 000 000 010 000 010
3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64672 94730 64750 64750 100 010 010 010 000 010
3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE 18 18 351315 80000 351315 351315 100 000 000 050 000 050
3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22517 80000 22517 20765 611 000 000 000 000 000
3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 75000 3317975 3317975 100 010 010 470 000 470
3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97843 74900 98000 98000 100 010 010 010 000 010
3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228000 71430 228000 228000 100 000 000 030 000 030
3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96000 70000 96000 96000 100 000 000 010 000 010
3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84000 68870 84000 84000 100 010 010 010 000 010
3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111123 21630 111123 111123 100 000 000 020 000 020
3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25468 16670 25468 25468 100 000 000 000 000 000
3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA 5 5 97588 15000 97588 97588 100 000 000 010 000 010
3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66854 9090 66854 66854 100 000 000 010 000 010
3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM 62 62 54250 8990 54250 54250 100 000 000 010 000 010
3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM 70 70 61380 7230 61450 61275 986 010 010 010 000 010
3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE 5 5 37195 6670 37195 37195 100 000 000 010 000 010
3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF 32 30 32097 6000 32097 32097 100 000 000 000 000 000
3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES 3 3 62550 5000 62550 62550 100 000 000 010 000 010
3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM 269 266 234703 4940 236175 236175 100 020 020 030 000 030
3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90273 4750 90273 90273 100 010 010 010 000 010
3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22067 4670 22067 22067 100 000 000 000 000 000
3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92322 4500 92322 92322 100 000 000 010 000 010
3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23369 4250 23369 23369 100 000 000 000 000 000
3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26244 4210 26244 26244 100 000 000 000 000 000
3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 4120 1873680 1873680 100 010 010 270 000 270
3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360 426 399 97980 3790 97980 97980 100 030 030 010 000 010
3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54444 3690 54444 54444 100 000 000 010 000 010
3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133958 3570 133958 132830 958 000 000 020 000 020
3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM 74 73 64730 3520 64940 64940 100 010 010 010 000 010
Total des 30 premiers produits du titre III 2114 2077 7640096 7642084 7639030 140 140 1060 000 1060
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve
4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39262 9620 22131 22131 100 010 010 040 030 030
4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42731 4640 29101 29101 100 000 010 040 030 030
4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99640 2970 64173 64173 100 040 040 100 080 080
4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127810 2130 84283 84283 100 050 050 130 100 100
4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 694672 2070 688460 687746 995 740 810 690 820 820
4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34021 1800 28992 28980 998 180 190 030 030 030
4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 53206 1670 50706 50706 100 070 080 050 060 060
4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1740116 1630 1118395 1118395 100 110 120 1740 1330 1330
4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 123878 1530 116423 116423 100 560 590 120 140 140
4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 167879 1120 135421 135421 100 210 220 170 160 160
4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 70200 920 65911 65911 100 410 420 070 080 080
4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 3078006 -390 2869184 2868942 100 1850 2000 3070 3420 3420
4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 380446 -450 372764 372679 100 1360 980 380 440 440
4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246854 -580 242053 241789 997 350 380 250 290 290
4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 50736 -590 45163 45163 100 230 240 050 050 050
4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 160125 -650 143008 142784 997 1580 1540 160 170 170
4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1154383 -690 1030236 1030012 999 720 780 1150 1230 1230
4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 116211 -840 112190 112101 999 680 740 120 130 130
4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 132237 -1000 126434 126315 999 410 330 130 150 150
4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 723252 -1170 624629 623234 995 070 080 720 740 740
Total des 20 premiers produits du titre IV 24974 22859 9235665 7969654 7966288 9630 9610 9210 9480 9480
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE 127496 34324 13892030 13089352 86 060 040 360 390 -1120 -1940 -1270 -1290
6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144824 39273 9149799 7638310 612 070 050 240 230 -030 -790 -180 -190
8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE 43157 12375 6637098 6304641 88 020 020 170 190 -670 -750 -630 -680
9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES 28553 28535 6565554 5757766 679 010 040 170 170 420 410 410 400
13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER 639304 31599 5285431 5200216 968 300 040 140 150 1010 -1250 710 690
10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE 59926 16570 5206417 4798389 811 030 020 130 140 -200 -670 -250 -280
11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE 56593 13350 4927850 4606347 783 030 020 130 140 610 -050 620 570
16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16 55122 39554 4333752 3520848 478 030 050 110 100 -050 -1080 -490 -500
19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90784 28293 4085818 3763554 771 040 040 110 110 -190 -870 -210 -230
17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE 105584 9881 3716437 3646955 952 050 010 100 110 -1260 -2080 -1240 -1250
21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES 11798 11791 3635767 3282438 74 010 020 090 100 400 -360 400 410
20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10 48742 27851 3587224 2973400 512 020 040 090 090 1060 -280 580 590
29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16 50967 37376 3188284 2575548 465 020 050 080 080 820 -650 460 540
25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT 38286 11726 3186278 3116506 938 020 010 080 090 670 700 560 540
28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10 26570 13765 2985490 2561677 604 010 020 080 080 1890 -120 1370 1460
36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION 243435 29132 2785212 2621177 75 110 040 070 080 1700 -820 1720 1680
26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS 39480 34486 2756352 2533655 779 020 040 070 080 -120 -690 -110 -110
27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES 154588 40458 2712580 2563856 843 070 050 070 080 -160 -1350 -160 -190
Total des 30 premiers produits du titre I 10860000 3836007 238 052 088 207 393 626 5050 4900 6140 6160 340 -470 210 130
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3200 3000 070 -020 -060
2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1400 1870 1510 910 920
3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5447 5414 4388992 3949896 736 020 020 500 590 010 070 000 000
5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 500 410 410 440 370 340
6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 500 400 930 700 320 280
10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 300 280 4520 3820 4500 4390
7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 200 190 -240 -230 -250 -250
9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2397 2380 1752499 1412081 488 010 010 200 210 -640 -630 -980 -1100
12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 1727824 1273311 311 010 000 200 190 2070 2560 2090 2090
11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 200 130 -120 -070 -410 -400
13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 100 120 160 160 000 010
14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 100 120 1460 1420 1450 1410
16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 100 110 710 660 710 620
15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 100 100 080 140 060 050
17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 100 100 680 690 730 680
19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 100 080 -180 -150 -210 -240
20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 100 080 340 350 340 310
22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 100 050 3050 3040 2960
21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 100 050 -540 -500 -550 -550
24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 000 030 730 740 730 700
23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 000 030 -580 -530 -750 -800
26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 000 030 -090 -110 -130 -150
28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 000 030 1000 850 970 930
29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5753 5562 249615 161115 106 030 020 000 020 880 850 890 910
32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3688 3633 237324 159148 174 020 010 000 020 1420 1310 1400 1300
27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8504 5706 233303 151279 116 040 020 000 020 -040 040 -1130 -1090
36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 020 000 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2104432 2760251 85553418 62596197 9420 9440 9400 9400 280 250 390 390
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 3317975 100 010 010 470 470 75000 75000 75000 75860
5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 1873680 100 010 010 270 270 4120 4120 4120 4120
10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR) 564 564 1414546 1410534 986 040 040 200 200 -710 -720 -780 -780
15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1017977 1017515 998 070 070 150 150 1480 630 1090 1090
17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 659 659 656178 656178 100 050 050 090 090 610 230 280 280
26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573745 573462 998 030 030 080 080 -550 -850 -860 -860
18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563662 561546 982 010 010 080 080 -4370 -4410 -4410 -4400
27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538231 537705 992 050 050 080 080 030 -050 030 050
29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440295 440295 100 030 030 060 060 070 -240 -270 -260
32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre III 85051 81819 51411082 51376641 6370 6420 7330 7330 1130 910 110 110
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3400 -470 -690 -480 -480
2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1300 110 070 100 100
3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1200 -610 -710 -680 -680
5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 800 2030 2030 2030 2030
4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 700 -1250 -1250 -1300 -1320
6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 400 -380 -960 -390 -390
7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 300 -610 -650 -590 -580
9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 200 -730 -990 -740 -750
11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 200 530 360 590 590
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 200 -1020 -1360 -1100 -1100
8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 100 -2420 -2420 -2830 -2830
14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 100 1150 1010 1010 1010
12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 100 -680 -1170 -680 -690
13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 100 -1780 -1950 -1780 -1780
15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 100 230 220 400 400
20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 100 4080 4080 4320 4320
19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 100 1200 1200 1190 1190
18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 100 530 250 -150 -150
17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE 16 16 34992 34992 100 010 010 040 000 -3600 -3600 -3600 -3600
22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 000 -1020 -1020 -1020 -1020
24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29101 29101 100 000 010 030 000 3330 3330 3330 3330
23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 000 750 830 970 970
28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 000 6430 6430 7640 7640
27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 000 900 200 900 900
25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 000 -1360 -1360 -1380 -1380
26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 000 -1140 -1140 -1140 -1140
38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16217 16217 100 000 000 020 000 50000 50000 50000 50000
29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 000 -060 560 -060 -060
31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 000 2500 2500 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre IV 25721 23581 8348139 8344773 9930 9930 9920 9600 -200 -440 -350 -350
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES 185360 178933 2648842 2570187 924 090 230 070 080 560 260 470 490
9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2 220081 161907 2297856 1825283 418 100 210 060 050 -1050 -2150 -1120 -1140
10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194172 137033 359363 267255 273 090 170 010 010 -180 -1270 -190 -180
12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 151560 106828 1446949 1172038 452 070 140 040 030 890 -340 820 800
13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100981 87968 816914 636840 402 050 110 020 020 -580 -1840 -580 -560
11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M 1137748 80550 914922 741309 421 530 100 020 020 -170 -3980 -140 -120
16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1 87477 78565 981202 640573 111 040 100 030 020 550 480 290 290
25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1 88197 76983 1036704 681261 12 040 100 030 020 2670 2650 2410 2370
20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104822 71800 1553811 1164295 308 050 090 040 030 -100 -1220 -320 -310
18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2 80959 71157 618246 455753 297 040 090 020 010 -640 -1040 -690 -760
23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 82433 70153 570319 423738 298 040 090 010 010 1220 800 1150 1160
22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES 266393 65640 2703151 2483137 785 120 080 070 070 1020 -440 690 640
21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2 86515 63926 173876 114837 134 040 080 000 000 -620 -840 -690 -700
27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211338 54193 2289301 2189785 874 100 070 060 060 1320 -250 1300 1280
24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT 90971 53980 1101376 750459 21 040 070 030 020 090 -180 030 030
35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10 73314 53026 983901 717042 276 030 070 030 020 2240 1620 1980 2090
26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2 74103 51187 190197 128366 165 030 070 000 000 -690 -1010 -750 -790
31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2 68444 50738 127240 83917 128 030 060 000 000 780 530 700 680
Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4890235 170228883 143885067 5660 6230 4390 4220 380 -550 440 370
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3150 3000 070 -020 -060
2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 140 120 160 160 000 010
3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 480 410 410 440 370 340
4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 120 100 080 140 060 050
5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 040 030 -580 -530 -750 -800
6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 090 080 -180 -150 -210 -240
7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 160 130 -120 -070 -410 -400
9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 470 400 930 700 320 280
8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 230 190 -240 -230 -250 -250
13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 260 280 4520 3820 4500 4390
11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 060 050 -540 -500 -550 -550
12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 090 080 340 350 340 310
15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 060 050 3050 3040 2960
16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1370 1870 1510 910 920
18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 120 110 710 660 710 620
17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19151 19126 177191 115016 116 090 070 020 020 -510 -510 -510 -530
19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 110 100 680 690 730 680
20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
21 21 220000K MONTURE (CMU) 13149 42170 26317 53 050 000 000 1480 1410 1400
23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 140 120 1460 1420 1450 1410
25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 44303 27441 42 040 000 000 1810 1800 1730
22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600 10151 10124 75628 46403 33 050 030 010 010 -260 -240 570 460
24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13454 9364 189494 115820 27 060 030 020 020 -510 -390 -560 -590
26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 040 030 730 740 730 700
28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 84547 53423 71 030 010 010 1460 1440 1450
29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 030 030 1000 850 970 930
27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 030 030 -090 -110 -130 -150
33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 000 020 020 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2120139 2807283 77577194 55873787 9490 9610 8570 8410 210 220 420 450
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6280 5749 216111 215986 998 470 450 030 030 550 120 220 220
6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4668 4668 423103 422976 998 350 370 060 060 -130 -350 -440 -440
10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1892 1816 431130 430994 998 140 140 060 060 170 160 -050 -050
21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE 1456 1456 79514 79459 997 110 110 010 010 -510 -980 -800 -810
24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1435 1380 390055 389949 999 110 110 060 060 -120 -400 -360 -360
28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES 2005 1171 131744 131744 100 150 090 020 020 240 940 -740 -740
29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1420 1137 108168 108168 100 110 090 020 020 540 710 380 380
30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1219 1079 83321 83321 100 090 080 010 010 790 500 550 560
25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 1031 1026 36353 36346 999 080 080 010 010 -1370 -1470 -1560 -1550
31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
Total des 30 premiers produits du titre III 102482 97339 42914290 42886693 7680 7640 6130 6130 130 -080 -230 -230
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3420 -470 -690 -480 -480
2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 170 -730 -990 -740 -750
3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 440 -380 -960 -390 -390
6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 820 2030 2030 2030 2030
5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1230 -610 -710 -680 -680
4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 130 -680 -1170 -680 -690
7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 140 1150 1010 1010 1010
8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 080 230 220 400 400
9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 290 -610 -650 -590 -580
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 150 -1020 -1360 -1100 -1100
11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 050 530 250 -150 -150
12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 160 530 360 590 590
13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 030 750 830 970 970
14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1330 110 070 100 100
15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 020 900 200 900 900
18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 060 1200 1200 1190 1190
16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 740 -1250 -1250 -1300 -1320
17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 110 -1780 -1950 -1780 -1780
19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 010 -060 560 -060 -060
20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 080 4080 4080 4320 4320
23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 040 -1020 -1020 -1020 -1020
24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3851 3851 100 020 020 000 000 -2450 -2000 -2540 -2540
26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2890 2890 100 020 020 000 000 -1370 -910 -1430 -1400
25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 020 -1140 -1140 -1140 -1140
27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3079 3079 100 010 010 000 000 -590 -590 -1350 -1350
28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 150 -2420 -2420 -2830 -2830
34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 030 6430 6430 7640 7640
31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 010 2500 2500 -100 -100
30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 020 -1360 -1360 -1380 -1380
Total des 30 premiers produits du titre IV 25803 23659 8277650 8274283 9970 9960 9830 9830 -210 -450 -400 -400
Appareil respiratoire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9) 47239 669 764 554 293726 2195310 542161 39712234 750 39737940 27391269 680 689 12346671 12320965
R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene 5624 768 58 89 47369 190647 53294 18455399 -960 18460314 17040439 -1030 923 1419876 1414960
R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2) 3709 804 579 935 32140 127964 34435 13925109 -1150 13941937 13132159 -1300 942 809778 792950
R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8021 836 458 909 58473 254413 64901 13359258 2750 13348301 12255784 2620 918 1092517 1103473
R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation) 4083 711 682 843 37994 165801 45108 10159636 -080 10167739 8607687 -100 847 1560052 1551949
R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 812 813736 843753
R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3) 10799 87 392 856 24582 91114 28380 4098649 -190 4100668 3775911 -220 921 324756 322738
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 637 121226 302827
R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98983 -350 98171 61114 -440 623 37057 37869
R01 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 824 -57248 -80067
Maintien agrave domicile
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
T30A Lits meacutedicaux location 78001 843 394 83 557912 2734524 678439 39195131 420 39317627 35851902 370 912 3465725 3343228
T40A Matelas compresseurs et accessoires 39881 836 421 804 103126 339351 120942 12202121 570 12176964 11021378 570 905 1155586 1180743
T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 946 483659 185728
T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29998 825 444 756 24607 33333 32751 6950930 390 6953103 6099329 390 877 853774 851601
T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables 2451 674 599 945 20867 124766 21609 5548086 250 5565376 5443923 250 978 121453 104163
T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2410 672 601 947 17016 157918 17497 2108858 3280 2123049 2080209 1930 98 42840 28649
T40B Coussins anti-escarres 23603 83 42 803 21011 27718 26086 1964730 -020 1933814 1731163 020 895 202651 233567
T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 47 807 222 274 274 425676 850 282140 260542 540 923 21598 165134
T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Dermatologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
D10A Pansements primaires ou actifs 253657 663 487 478 457999 1050500 734235 45744718 230 45552929 36807934 280 808 8744994 8936783
D10B Pansements secondaires ou passifs 426462 598 524 397 477277 1303503 921088 9027896 -450 8613246 6769272 -320 786 1843974 2258624
D20A Bandes eacutelastiques de contention 45263 673 426 466 36298 270483 68744 5500689 1130 4777534 3914187 1740 819 863347 1586501
D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien 249580 627 516 415 297694 2322057 561132 3979779 -520 3560999 2787244 -050 783 773755 1192535
D10D Sets de pansements 70431 632 563 435 67078 341485 129071 3213593 910 3213530 2470261 1030 769 743270 743332
D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 54 807 2261 1282 134600 2770 129181 110622 2460 856 18558 23978
D01 articles de pansements 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 908 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
Appareil orthopeacutedique externe
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O40 Podo orthegraveses 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 875 831409 810764
O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108028 461 483 199 24602 124474 122391 7111821 970 6610421 4359826 820 66 2250596 2751995
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 646 1510076 1894839
O20C Colliers cervicaux + CHST 63919 692 324 502 40251 111047 76258 3619053 2990 2917380 2257514 3490 774 659866 1361540
O20B Semelles 71342 485 461 196 19556 146538 101183 7664216 -970 2261901 1421478 -140 628 840423 6242738
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 634 187951 1714242
O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366466 5410 366466 366466 5400 100
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s
O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche) 159 322 597 509 114 294 206 23570 2370 14800 11913 2990 805 2887 11657
O30B Rotateur 4 43 100 0 0 4 4 1971 30000 1971 1971 30000 100
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Meacutetabolisme
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99727 704 523 921 648564 851829 692293 25405485 190 25404758 24739030 220 974 665728 666455
H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes 1936 447 552 983 51289 1063220 52595 5670113 820 5684575 5592454 800 984 92121 77659
H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes 1923 446 551 983 30860 639699 31616 5282386 730 5288804 5202977 690 984 85827 79409
H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles) 56924 712 511 944 279527 333164 293016 5150742 -020 5150355 5025657 010 976 124698 125085
H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie 33348 683 524 86 32293 37738 37620 2010072 1380 2077709 1932291 1740 93 145418 77781
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 808 27387 27683
Implants orthopeacutediques
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 999 1106 150
Appareil digestif et abdomen
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96611 685 422 64 767591 2557337 1004530 24237500 720 24014242 20632174 660 859 3382068 3605326
A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12133 78 71 851 85411 168586 94208 8507990 160 8504960 8049087 170 946 455873 458903
A20B Nutrition enteacuterale prestations 1829 607 685 947 14246 46485 14937 3646156 540 3654240 3568092 450 976 86148 78064
A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments 1811 61 685 936 19221 474180 20021 2579208 180 2598435 2539161 120 977 59273 40046
A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10651 416 96 185 3941 125312 36256 1590733 930 1466282 1158408 840 79 307874 432326
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1407 2665 1806 358523 1780 358179 337961 1780 944 20218 20563
A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres 639 525 382 576 9928 35695 18843 263858 -1040 162313 128718 -350 793 33595 135141
A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Aide agrave la vie et fauteuils roulants
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 889 2155492 3311973
K20A Fauteuils roulants manuels location 30036 775 394 742 160338 753419 199918 11244241 230 11258409 10046126 070 892 1212284 1198115
K20B Fauteuils roulants manuels achat 8797 784 448 83 15633 20596 18511 5683832 -500 5130912 5129930 -490 100 981 553901
K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1231 637 629 89 1940 2256 2196 3314752 -460 2251389 2249982 -640 999 1407 1064770
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 999 1263 93260
K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 994 -272 -72173
Organe des sens et sphegravere ORL
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
S10B Verres plus de 18 ans 474608 595 476 25 249056 987198 982889 146138457 -470 6904339 4301769 160 623 2602571 141836688
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 655 860686 1669948
S10A Verres moins 18 ans 69041 109 456 38 5608 146688 146104 10748710 -260 2176279 1307743 -440 601 868536 9440967
S10C Montures moins 18 ans 65201 109 457 37 2555 67532 67500 7623785 -370 2055009 1234529 -280 601 820480 6389256
S10D Montures plus de 18 ans 432621 58 475 233 110524 432258 472639 57113318 -470 1451646 904534 220 623 547112 56208784
S20A Lentilles 3793 46 37 135 897 7414 7117 785085 -470 290834 178070 -140 612 112764 607015
S20B Optique divers dont aides visuelles 2147 179 551 151 688 5227 4362 86460 420 31402 19648 450 626 11755 66812
S10 Verres 2427 497 486 222 1162 -1724 -1670 -225458 3840 -10298 -5978 7840 581 -4320 -219480
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24232 781 537 469 15919 40294 34391 59075040 -020 8087104 5134424 070 635 2952681 53940616
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27165 783 53 474 19129 46506 40581 60339797 -230 9342821 5932822 780 635 3409999 54406975
S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65179 794 502 495 47012 132681 95590 5173137 590 4341697 2741214 280 631 1600484 2431923
S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1323 1161 2157711 2170 1805954 1328009 2150 735 477945 829702
S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales 1898 72 585 823 7224 33189 7907 704117 430 699795 685170 480 979 14625 18947
S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3975 789 517 49 3354 -582 5413 -230124 5170 98798 77022 2310 78 21776 -307146
S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2340 1894 1537 811 358 803
S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1323 1099 221394 540 187976 156558 790 833 31417 64836
S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1013 850 205687 -1460 179873 147922 -930 822 31951 57766
Systegraveme cardio-vasculaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6014867 5000 6014867 6010964 5020 999 3904 3904
C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1919 826 581 719 1385 1927 1927 5892698 210 5892768 5870248 220 996 22521 22450
C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2083 734 752 74 2737 3702 3684 3228340 1070 3240920 3239870 1110 100 1050 -11530
C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1893 762 626 864 2848 3372 3279 2789709 130 2791634 2790674 140 100 960 -965
C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2196 817 628 754 2885 3919 3843 2322327 -060 2322381 2320447 -070 999 1933 1879
C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique) 815 738 794 756 1104 1491 1467 1911598 1530 1918293 1917892 1570 100 401 -6294
C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1730168 -540 1730223 1725606 -540 997 4617 4563
C30B Stents coronariens inactifs 860 78 695 722 950 1331 1317 768997 -3300 778250 777618 -3230 999 632 -8621
C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684100 2670 684100 684100 2670 100
C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens 168 649 702 583 302 599 535 288296 -010 288296 288296 -010 100
C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG 58 747 586 672 42 61 61 87881 1520 87881 81835 1360 931 6047 6047
C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 95 77 81 81 78732 2270 78732 78538 2240 998 194 194
C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29376 4780 29376 29376 4780 100
C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 90 80 16 20 20 17280 530 17280 17280 530 100
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs 15 767 533 667 10 15 15 10976 8750 10976 10976 8750 100
C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s
Appareil geacutenito-urinaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14911 79 803 817 88309 145211 100130 8355923 -020 8344774 7807758 -050 936 537016 548164
G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical 9814 775 593 798 52275 186440 63330 7946750 870 7871983 7375841 860 937 496141 570908
G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9736 48 121 208 2696 15516 11361 1027437 1500 997728 770377 1310 772 227351 257060
G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886215 -340 886215 885491 -330 999 725 725
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 788 114023 115318
Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10A Prothegraveses externes mammaires 2899 702 04 798 2425 3129 3025 540387 339263 311400 918 27863 228987
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E10B Implants mammaires 128 472 0 633 107 192 186 62619 -8880 62886 62886 -8350 100 0 -268
E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 1255 -360 -612
Neurologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 763 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 987 4170 4170
Mateacuteriels divers
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement divers 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 1256 -26030 -138443
Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de maintien 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 866 379 214
Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 827 -60666 -72064
Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi- Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
ciaires moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47468 668 763 552 293795 2195606 542457 39811217 750 39836111 27452383 680 69 12383728 12358834
R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20528 847 447 89 115195 473491 127716 31383016 330 31390905 29163854 170 93 2227051 2219161
R30 Traitements respiratoires autres prestations 9385 744 627 868 85363 356448 98402 28615034 -660 28628054 25648126 -740 90 2979928 2966909
R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 81 813736 843753
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 64 121226 302827
R01 appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 82 -57248
T30 Lits meacutedicaux 79639 842 395 827 582741 2768131 711464 46571737 420 46552870 42211774 380 91 4341096 4359963
T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53551 831 417 80 124137 367069 147028 14166851 480 14110778 12752541 490 90 1358237 1414310
T10 Perfusions systegravemes passifs 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 95 483659 185728
T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non 2517 674 60 944 37891 282692 39114 7677991 900 7709472 7545179 630 98 164293 132812
D10 Pansements 540798 602 509 395 1300048 5017545 2345526 61965986 100 60940704 48834711 210 80 12105993 13131275
D20 Dispositifs de contention bandes 45527 671 426 466 37105 272744 70026 5635289 1170 4906715 4024810 1750 82 881905 1610479
D01 articles de pansement 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 91 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O20 Orthegraveses de seacuterie 232309 527 44 276 84523 382353 300038 18418660 360 11804502 8050731 1250 68 3753772 10367930
O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 87 831409 810764
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 65 1510076 1894839
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 63 187951 1714242
O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491453 10620 491453 491453 10620 100 0 0
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100088 703 523 921 680857 889567 729913 27415557 270 27482467 26671322 310 97 811146 744235
H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles) 58253 706 512 945 361676 2036083 377227 16103241 510 16123734 15821089 500 98 302646 282152
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 81 27387 27683
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 100 1106 150
A10 Nutrition orale 107147 657 39 594 781460 2718344 1059629 26092091 710 25642837 21919300 670 85 3723537 4172792
A30 Dispositifs pour stomies digestives 12416 775 704 849 86818 171251 96014 8866513 220 8863139 8387048 220 95 476091 479465
A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1968 604 678 936 33467 520665 34958 6225364 390 6252674 6107253 310 98 145421 118110
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents s s s s s s s s s s s s s s s
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 89 2155492 3311973
K20 Fauteuils roulants location et achat 37820 773 41 761 177911 776271 220625 20242825 -100 18640710 17426038 -200 93 1214672 2816787
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 100 1263 93260
K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 99 -272 -72173
S40 Audioprothegraveses 88680 79 507 492 70150 179928 142745 67440520 -120 15589271 10079067 810 65 5510204 57361453
S10 Optique verres et montures 562895 534 473 224 368905 1631952 1667462 221398813 -460 12576975 7742597 -010 62 4834378 213 656 215
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 66 860686 1669948
S50 Sphegravere ORL 2377 682 576 742 7834 34379 8904 912144 -040 881563 834629 220 95 46934 77515
S20 Optique lentilles et aides visuelles 5938 359 435 141 1585 12641 11479 871545 -390 322237 197718 -080 61 124519 673827
C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2754 832 601 766 2120 2766 2766 8306966 200 8307091 8279953 210 100 27138 27013
C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6314506 4150 6314506 6310602 4170 100 3904 3904
C20 Stents vasculaires 2659 754 673 832 3952 4863 4746 4701307 660 4709927 4708566 680 100 1361 -7259
C30 Stents coronariens 2788 747 735 736 3687 5033 5001 3997337 -170 4019170 4017488 -120 100 1682 -20151
C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2250 815 628 752 2927 3980 3904 2410208 -010 2410262 2402282 -030 100 7980 7926
C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125388 2480 125388 125194 2460 100 194 194
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical 19737 778 728 80 140584 331651 163460 16302672 390 16216757 15183600 370 94 1033157 1119073
G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation 10410 499 153 243 3365 16418 12250 1913652 570 1883943 1655867 370 88 228076 257785
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 79 114023 115318
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10 Prothegraveses mammaires 3019 692 04 79 2532 3321 3211 603005 810 402149 374287 -190 93 27863 228719
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 126 -360 -612
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 76 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 99 4170 4170
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Y01 implants internes 171 672 544 45 212 -45 -9988 -14280 -9988 -8927 -11880 89 -1061 -1061
Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12801 -18720 -12801 -12001 -18160 94 -800 -800
Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 126 -26030 -138443
Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements divers 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 87 379 214
Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 83 -60666 -72064
Libelleacutes Nb de beacuteneacuteficiaires acircge hommes Taux beacuteneacuteficiaires nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au remboursement Evolution 2014 Montant remboursable Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour-sement TM Reste agrave charge
moyen en ALD meacutedicaux 2015 2015
(en )
R- Appareil respiratoire 153958 632 562 546 650601 3042746 1019578 104326820 190 104183825 85715403 050 823 18468422 18611417
T- Maintien agrave domicile 110617 811 41 791 905360 4436117 1078838 77066464 550 77320935 70973650 550 918 6347285 6092814
D- Dermatologie 555702 601 508 394 1338926 5289368 2417041 67652036 170 65898425 52906605 300 803 12991820 14745430
O- Appareil orthopeacutedique externe 633256 611 415 356 451556 462672 1144451 81985673 240 65056815 50090218 430 77 14966598 31895455
H- Meacutetabolisme 106991 699 524 906 1046019 2937776 1113225 43661901 360 43749007 42607830 390 974 1141178 1054071
M- Implants orthopeacutediques 22941 67 514 338 39074 113101 107193 42168903 -250 42173614 42163771 -250 100 9843 5132
A- Appareil digestif et abdomen 117135 664 416 615 902432 3410277 1196276 41704297 500 41278972 36933762 440 895 4345210 4770535
K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139159 734 41 616 442711 1697111 576548 41841924 030 39063233 35692077 050 914 3371156 6149846
S- Organes des sens et sphegravere ORL 674054 57 47 265 541827 2101116 2034172 293928198 -360 31865960 20489239 520 643 11376721 273438959
C- Systegraveme cardio-vasculaire 8376 776 665 777 13448 17767 17475 25869465 960 25901892 25859394 970 998 42498 10071
G- Appareil geacutenito-urinaire 38758 604 403 476 144439 358245 185882 18755673 400 18638755 17263498 360 926 1375256 1492175
E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6472 675 165 727 5389 7593 7491 2164282 -610 1318873 1262998 -260 958 55875 901283
N- Neurologie 6073 577 425 414 12733 54050 30014 945222 -130 876467 740587 -670 845 135880 204634
W - Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle 1896 697 503 414 1324 -1 3449 80016 940 79997 79994 940 100 3 22
Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22789 -16000 -22789 -20928 -13360 918 -1861 -1861
Z- mateacuteriels divers 7286 769 416 755 13017 -9505 -1603 -370278 -17200 -246302 -159985 -13160 65 -86317 -210293
Titres Quantiteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Montant rembourseacute Taux de reste agrave charge
1- Maintien agrave domicile 7855862 39230 33750 142
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 2919905 36840 6660 819
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 7000 6990 01
4- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 1010 830 158
10926533 841 482 427
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Quantiteacute dactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Part de prise en charge agrave 100 (en )
I- Maintien agrave domicile 7855862 3880 3375 505 565
II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2919905 901 667 239 115
III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 700 699 01 995
IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 84 84 00 999
TOTAL 10926533 557 483 75
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Deacutepense(montant preacutesenteacute au remboursement) Remboursable(base de remboursement) Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Montant du deacutepassement
1- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants 101 83 83 00 18
Total 8408 5564 4823 745 2844
Audioprothegraveses de type D
Audioprothegraveses de type D
Quantiteacute de produit Evolution quantiteacute de produit Montant rembourseacute Evolution du montant rembourseacute
2015 44980 9 5729893 9
2014 41305 9 5246512 9
2013 37887 3 4821430 3
2012 36839 -1 4698585 -5
Octobre 2016
Tableau de bord LPP 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication Collegravege meacutedical
Alain PELC Dr Sandrine FARE
pelcalainccmsamsafr faresandrineccmsamsafr
Deacutepartement Reacutegulation Evaluation
et Etudes en Santeacute
Veacuteronique DANGUY
danguyveroniqueccmsamsafr
Reacutealiseacute par
Annie NOURRY
nourryannieccmsamsafr
Tristan HAGUES
haguestristanccmsamsafr
Classes technico-theacuterapeutiques
Codes actes meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage
3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A
3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B
3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C
3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A
3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A
3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B
3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A
3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A
3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A
3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B
3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C
3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D
3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E
3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F
3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G
3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H
3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I
3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J
3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K
3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A
3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A
3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A
3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A
3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A
3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A
3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A
3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A
3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A
3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A
3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A
3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve
1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1759 386 135443 25029 135443 124678 814 000 000 000 000 000
1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29773 2707 29737 27156 75 000 000 000 000 000
1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1268 284 97636 1821 97636 91353 899 000 000 000 000 000
1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1048 217 80696 1618 80696 74382 78 000 000 000 000 000
1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28545 1489 28545 24442 70 000 000 000 000 000
1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML 10301 9443 142960 1407 115543 75048 105 000 010 000 000 000
1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39168 1329 39168 36881 821 000 000 000 000 000
1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60919 1192 60919 59313 957 000 000 000 000 000
1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML 7149 5168 108945 633 34241 22104 95 000 010 000 000 000
1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55329 566 55329 53486 911 000 000 000 000 000
1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4 81344 32441 1043863 557 1043892 894655 613 040 040 030 030 030
1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20572 431 20572 18055 667 000 000 000 000 000
1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1551 571 176796 418 178005 171289 909 000 000 000 000 010
1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM 3758 1822 338310 370 338220 327852 923 000 000 010 010 010
1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM 2115 787 143500 332 148050 143486 931 000 000 000 000 000
1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240630 332 240630 234546 93 000 000 010 010 010
1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT 4392 2174 835430 326 835430 813086 938 000 000 020 020 020
1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR 5757 250 26123 214 25907 25200 912 000 000 000 000 000
1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3626 817 279202 190 279202 265003 884 000 000 010 010 010
1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18496 1566 419894 185 415235 354728 536 010 000 010 010 010
1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4748 291 84871 159 84427 77920 725 000 000 000 000 000
1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4018 927 309617 127 309386 278263 759 000 000 010 010 010
1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93331 114 93331 85809 782 000 000 000 000 000
1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24152 10025 250009 113 249977 203874 467 010 010 010 010 010
1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2888 181 60054 108 59464 53575 536 000 000 000 000 000
1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58982 102 59136 54547 836 000 000 000 000 000
1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2726 692 236190 100 236120 215195 812 000 000 010 010 010
1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25309 9923 262119 82 261947 219965 529 010 010 010 010 010
1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1993 562 98197 70 85181 54525 96 000 000 000 000 000
1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2883 2416 27390 67 27277 19568 238 000 000 000 000 000
Total des 30 premiers produits du titre I 215814 82548 5784495 5668648 5099985 070 080 130 130 140
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve
2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33245 46350 9900 6660 20 000 000 000 000 000
2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22511 30510 22511 22511 100 000 000 000 000 000
2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21011 19290 21011 21011 100 000 000 000 000 000
2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148812 15520 40936 28420 221 000 000 000 000 000
2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78788 13510 78788 78788 100 000 000 000 010 010
2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25325 5130 25325 25325 100 000 000 000 000 000
2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24853 5080 24853 24853 100 000 000 000 000 000
2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35233 4870 35233 35233 100 000 000 000 000 010
2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30970 4610 29482 25989 629 000 000 000 000 000
2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32244 4400 31855 27629 608 000 000 000 000 000
2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34544 4200 34544 34391 979 000 000 000 000 010
2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2880202 3970 2361239 1874967 458 350 150 080 260 280
200000A DIVERS ORTHESES 28650 2064738 3350 527386 335366 81 100 060 060 050
2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1278 1241 110190 2960 101365 68390 18 010 000 000 010 010
2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33612 2720 33612 33612 100 000 000 000 000 010
2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE 49 49 45020 2560 44920 44920 100 000 000 000 000 010
230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 197103 2310 224414 157834 64 020 010 020 020
220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48085 2180 4551 2775 18 000 000 000 000
2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 2055478 2120 1727824 1273311 311 010 000 060 190 190
220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 294769 2030 44303 27441 42 040 010 000 000
2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20781 1860 12269 9457 41 000 000 000 000 000
220000K MONTURE (CMU) 13149 507934 1760 42170 26317 53 050 010 000 000
2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1763 1707 321199 1590 123024 112204 769 010 010 010 010 020
2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47725 1470 47725 47329 952 000 000 000 010 010
2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1115 1098 42779 1450 40925 27173 157 000 000 000 000 000
2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35317 1450 33880 22486 143 000 000 000 000 000
220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 516704 1430 84547 53423 71 030 010 010 010
2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1325697 1390 1225722 809750 146 050 040 040 140 120
2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES 1317 1317 20628 1330 20631 18447 701 010 000 000 000 000
2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION 1612 1562 137445 1300 127783 83992 136 010 010 000 010 010
Total des 30 premiers produits du titre II 101752 132712 11192941 7182728 5360003 450 450 290 730 770
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE III ndash Produits implantables ograve
3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67375 144000 67375 67375 100 010 010 010 000 010
3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48125 100000 48125 48125 100 000 000 010 000 010
3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64672 94730 64750 64750 100 010 010 010 000 010
3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE 18 18 351315 80000 351315 351315 100 000 000 050 000 050
3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22517 80000 22517 20765 611 000 000 000 000 000
3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 75000 3317975 3317975 100 010 010 470 000 470
3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97843 74900 98000 98000 100 010 010 010 000 010
3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228000 71430 228000 228000 100 000 000 030 000 030
3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96000 70000 96000 96000 100 000 000 010 000 010
3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84000 68870 84000 84000 100 010 010 010 000 010
3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111123 21630 111123 111123 100 000 000 020 000 020
3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25468 16670 25468 25468 100 000 000 000 000 000
3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA 5 5 97588 15000 97588 97588 100 000 000 010 000 010
3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66854 9090 66854 66854 100 000 000 010 000 010
3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM 62 62 54250 8990 54250 54250 100 000 000 010 000 010
3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM 70 70 61380 7230 61450 61275 986 010 010 010 000 010
3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE 5 5 37195 6670 37195 37195 100 000 000 010 000 010
3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF 32 30 32097 6000 32097 32097 100 000 000 000 000 000
3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES 3 3 62550 5000 62550 62550 100 000 000 010 000 010
3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM 269 266 234703 4940 236175 236175 100 020 020 030 000 030
3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90273 4750 90273 90273 100 010 010 010 000 010
3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22067 4670 22067 22067 100 000 000 000 000 000
3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92322 4500 92322 92322 100 000 000 010 000 010
3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23369 4250 23369 23369 100 000 000 000 000 000
3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26244 4210 26244 26244 100 000 000 000 000 000
3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 4120 1873680 1873680 100 010 010 270 000 270
3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360 426 399 97980 3790 97980 97980 100 030 030 010 000 010
3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54444 3690 54444 54444 100 000 000 010 000 010
3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133958 3570 133958 132830 958 000 000 020 000 020
3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM 74 73 64730 3520 64940 64940 100 010 010 010 000 010
Total des 30 premiers produits du titre III 2114 2077 7640096 7642084 7639030 140 140 1060 000 1060
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve
4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39262 9620 22131 22131 100 010 010 040 030 030
4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42731 4640 29101 29101 100 000 010 040 030 030
4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99640 2970 64173 64173 100 040 040 100 080 080
4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127810 2130 84283 84283 100 050 050 130 100 100
4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 694672 2070 688460 687746 995 740 810 690 820 820
4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34021 1800 28992 28980 998 180 190 030 030 030
4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 53206 1670 50706 50706 100 070 080 050 060 060
4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1740116 1630 1118395 1118395 100 110 120 1740 1330 1330
4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 123878 1530 116423 116423 100 560 590 120 140 140
4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 167879 1120 135421 135421 100 210 220 170 160 160
4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 70200 920 65911 65911 100 410 420 070 080 080
4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 3078006 -390 2869184 2868942 100 1850 2000 3070 3420 3420
4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 380446 -450 372764 372679 100 1360 980 380 440 440
4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246854 -580 242053 241789 997 350 380 250 290 290
4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 50736 -590 45163 45163 100 230 240 050 050 050
4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 160125 -650 143008 142784 997 1580 1540 160 170 170
4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1154383 -690 1030236 1030012 999 720 780 1150 1230 1230
4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 116211 -840 112190 112101 999 680 740 120 130 130
4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 132237 -1000 126434 126315 999 410 330 130 150 150
4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 723252 -1170 624629 623234 995 070 080 720 740 740
Total des 20 premiers produits du titre IV 24974 22859 9235665 7969654 7966288 9630 9610 9210 9480 9480
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE 127496 34324 13892030 13089352 86 060 040 360 390 -1120 -1940 -1270 -1290
6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144824 39273 9149799 7638310 612 070 050 240 230 -030 -790 -180 -190
8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE 43157 12375 6637098 6304641 88 020 020 170 190 -670 -750 -630 -680
9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES 28553 28535 6565554 5757766 679 010 040 170 170 420 410 410 400
13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER 639304 31599 5285431 5200216 968 300 040 140 150 1010 -1250 710 690
10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE 59926 16570 5206417 4798389 811 030 020 130 140 -200 -670 -250 -280
11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE 56593 13350 4927850 4606347 783 030 020 130 140 610 -050 620 570
16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16 55122 39554 4333752 3520848 478 030 050 110 100 -050 -1080 -490 -500
19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90784 28293 4085818 3763554 771 040 040 110 110 -190 -870 -210 -230
17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE 105584 9881 3716437 3646955 952 050 010 100 110 -1260 -2080 -1240 -1250
21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES 11798 11791 3635767 3282438 74 010 020 090 100 400 -360 400 410
20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10 48742 27851 3587224 2973400 512 020 040 090 090 1060 -280 580 590
29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16 50967 37376 3188284 2575548 465 020 050 080 080 820 -650 460 540
25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT 38286 11726 3186278 3116506 938 020 010 080 090 670 700 560 540
28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10 26570 13765 2985490 2561677 604 010 020 080 080 1890 -120 1370 1460
36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION 243435 29132 2785212 2621177 75 110 040 070 080 1700 -820 1720 1680
26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS 39480 34486 2756352 2533655 779 020 040 070 080 -120 -690 -110 -110
27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES 154588 40458 2712580 2563856 843 070 050 070 080 -160 -1350 -160 -190
Total des 30 premiers produits du titre I 10860000 3836007 238 052 088 207 393 626 5050 4900 6140 6160 340 -470 210 130
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3200 3000 070 -020 -060
2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1400 1870 1510 910 920
3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5447 5414 4388992 3949896 736 020 020 500 590 010 070 000 000
5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 500 410 410 440 370 340
6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 500 400 930 700 320 280
10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 300 280 4520 3820 4500 4390
7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 200 190 -240 -230 -250 -250
9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2397 2380 1752499 1412081 488 010 010 200 210 -640 -630 -980 -1100
12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 1727824 1273311 311 010 000 200 190 2070 2560 2090 2090
11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 200 130 -120 -070 -410 -400
13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 100 120 160 160 000 010
14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 100 120 1460 1420 1450 1410
16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 100 110 710 660 710 620
15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 100 100 080 140 060 050
17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 100 100 680 690 730 680
19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 100 080 -180 -150 -210 -240
20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 100 080 340 350 340 310
22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 100 050 3050 3040 2960
21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 100 050 -540 -500 -550 -550
24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 000 030 730 740 730 700
23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 000 030 -580 -530 -750 -800
26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 000 030 -090 -110 -130 -150
28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 000 030 1000 850 970 930
29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5753 5562 249615 161115 106 030 020 000 020 880 850 890 910
32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3688 3633 237324 159148 174 020 010 000 020 1420 1310 1400 1300
27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8504 5706 233303 151279 116 040 020 000 020 -040 040 -1130 -1090
36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 020 000 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2104432 2760251 85553418 62596197 9420 9440 9400 9400 280 250 390 390
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 3317975 100 010 010 470 470 75000 75000 75000 75860
5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 1873680 100 010 010 270 270 4120 4120 4120 4120
10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR) 564 564 1414546 1410534 986 040 040 200 200 -710 -720 -780 -780
15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1017977 1017515 998 070 070 150 150 1480 630 1090 1090
17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 659 659 656178 656178 100 050 050 090 090 610 230 280 280
26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573745 573462 998 030 030 080 080 -550 -850 -860 -860
18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563662 561546 982 010 010 080 080 -4370 -4410 -4410 -4400
27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538231 537705 992 050 050 080 080 030 -050 030 050
29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440295 440295 100 030 030 060 060 070 -240 -270 -260
32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre III 85051 81819 51411082 51376641 6370 6420 7330 7330 1130 910 110 110
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3400 -470 -690 -480 -480
2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1300 110 070 100 100
3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1200 -610 -710 -680 -680
5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 800 2030 2030 2030 2030
4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 700 -1250 -1250 -1300 -1320
6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 400 -380 -960 -390 -390
7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 300 -610 -650 -590 -580
9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 200 -730 -990 -740 -750
11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 200 530 360 590 590
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 200 -1020 -1360 -1100 -1100
8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 100 -2420 -2420 -2830 -2830
14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 100 1150 1010 1010 1010
12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 100 -680 -1170 -680 -690
13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 100 -1780 -1950 -1780 -1780
15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 100 230 220 400 400
20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 100 4080 4080 4320 4320
19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 100 1200 1200 1190 1190
18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 100 530 250 -150 -150
17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE 16 16 34992 34992 100 010 010 040 000 -3600 -3600 -3600 -3600
22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 000 -1020 -1020 -1020 -1020
24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29101 29101 100 000 010 030 000 3330 3330 3330 3330
23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 000 750 830 970 970
28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 000 6430 6430 7640 7640
27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 000 900 200 900 900
25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 000 -1360 -1360 -1380 -1380
26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 000 -1140 -1140 -1140 -1140
38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16217 16217 100 000 000 020 000 50000 50000 50000 50000
29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 000 -060 560 -060 -060
31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 000 2500 2500 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre IV 25721 23581 8348139 8344773 9930 9930 9920 9600 -200 -440 -350 -350
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES 185360 178933 2648842 2570187 924 090 230 070 080 560 260 470 490
9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2 220081 161907 2297856 1825283 418 100 210 060 050 -1050 -2150 -1120 -1140
10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194172 137033 359363 267255 273 090 170 010 010 -180 -1270 -190 -180
12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 151560 106828 1446949 1172038 452 070 140 040 030 890 -340 820 800
13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100981 87968 816914 636840 402 050 110 020 020 -580 -1840 -580 -560
11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M 1137748 80550 914922 741309 421 530 100 020 020 -170 -3980 -140 -120
16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1 87477 78565 981202 640573 111 040 100 030 020 550 480 290 290
25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1 88197 76983 1036704 681261 12 040 100 030 020 2670 2650 2410 2370
20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104822 71800 1553811 1164295 308 050 090 040 030 -100 -1220 -320 -310
18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2 80959 71157 618246 455753 297 040 090 020 010 -640 -1040 -690 -760
23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 82433 70153 570319 423738 298 040 090 010 010 1220 800 1150 1160
22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES 266393 65640 2703151 2483137 785 120 080 070 070 1020 -440 690 640
21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2 86515 63926 173876 114837 134 040 080 000 000 -620 -840 -690 -700
27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211338 54193 2289301 2189785 874 100 070 060 060 1320 -250 1300 1280
24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT 90971 53980 1101376 750459 21 040 070 030 020 090 -180 030 030
35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10 73314 53026 983901 717042 276 030 070 030 020 2240 1620 1980 2090
26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2 74103 51187 190197 128366 165 030 070 000 000 -690 -1010 -750 -790
31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2 68444 50738 127240 83917 128 030 060 000 000 780 530 700 680
Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4890235 170228883 143885067 5660 6230 4390 4220 380 -550 440 370
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3150 3000 070 -020 -060
2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 140 120 160 160 000 010
3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 480 410 410 440 370 340
4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 120 100 080 140 060 050
5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 040 030 -580 -530 -750 -800
6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 090 080 -180 -150 -210 -240
7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 160 130 -120 -070 -410 -400
9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 470 400 930 700 320 280
8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 230 190 -240 -230 -250 -250
13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 260 280 4520 3820 4500 4390
11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 060 050 -540 -500 -550 -550
12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 090 080 340 350 340 310
15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 060 050 3050 3040 2960
16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1370 1870 1510 910 920
18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 120 110 710 660 710 620
17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19151 19126 177191 115016 116 090 070 020 020 -510 -510 -510 -530
19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 110 100 680 690 730 680
20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
21 21 220000K MONTURE (CMU) 13149 42170 26317 53 050 000 000 1480 1410 1400
23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 140 120 1460 1420 1450 1410
25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 44303 27441 42 040 000 000 1810 1800 1730
22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600 10151 10124 75628 46403 33 050 030 010 010 -260 -240 570 460
24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13454 9364 189494 115820 27 060 030 020 020 -510 -390 -560 -590
26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 040 030 730 740 730 700
28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 84547 53423 71 030 010 010 1460 1440 1450
29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 030 030 1000 850 970 930
27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 030 030 -090 -110 -130 -150
33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 000 020 020 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2120139 2807283 77577194 55873787 9490 9610 8570 8410 210 220 420 450
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6280 5749 216111 215986 998 470 450 030 030 550 120 220 220
6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4668 4668 423103 422976 998 350 370 060 060 -130 -350 -440 -440
10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1892 1816 431130 430994 998 140 140 060 060 170 160 -050 -050
21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE 1456 1456 79514 79459 997 110 110 010 010 -510 -980 -800 -810
24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1435 1380 390055 389949 999 110 110 060 060 -120 -400 -360 -360
28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES 2005 1171 131744 131744 100 150 090 020 020 240 940 -740 -740
29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1420 1137 108168 108168 100 110 090 020 020 540 710 380 380
30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1219 1079 83321 83321 100 090 080 010 010 790 500 550 560
25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 1031 1026 36353 36346 999 080 080 010 010 -1370 -1470 -1560 -1550
31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
Total des 30 premiers produits du titre III 102482 97339 42914290 42886693 7680 7640 6130 6130 130 -080 -230 -230
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3420 -470 -690 -480 -480
2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 170 -730 -990 -740 -750
3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 440 -380 -960 -390 -390
6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 820 2030 2030 2030 2030
5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1230 -610 -710 -680 -680
4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 130 -680 -1170 -680 -690
7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 140 1150 1010 1010 1010
8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 080 230 220 400 400
9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 290 -610 -650 -590 -580
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 150 -1020 -1360 -1100 -1100
11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 050 530 250 -150 -150
12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 160 530 360 590 590
13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 030 750 830 970 970
14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1330 110 070 100 100
15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 020 900 200 900 900
18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 060 1200 1200 1190 1190
16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 740 -1250 -1250 -1300 -1320
17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 110 -1780 -1950 -1780 -1780
19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 010 -060 560 -060 -060
20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 080 4080 4080 4320 4320
23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 040 -1020 -1020 -1020 -1020
24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3851 3851 100 020 020 000 000 -2450 -2000 -2540 -2540
26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2890 2890 100 020 020 000 000 -1370 -910 -1430 -1400
25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 020 -1140 -1140 -1140 -1140
27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3079 3079 100 010 010 000 000 -590 -590 -1350 -1350
28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 150 -2420 -2420 -2830 -2830
34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 030 6430 6430 7640 7640
31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 010 2500 2500 -100 -100
30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 020 -1360 -1360 -1380 -1380
Total des 30 premiers produits du titre IV 25803 23659 8277650 8274283 9970 9960 9830 9830 -210 -450 -400 -400
Appareil respiratoire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9) 47239 669 764 554 293726 2195310 542161 39712234 750 39737940 27391269 680 689 12346671 12320965
R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene 5624 768 58 89 47369 190647 53294 18455399 -960 18460314 17040439 -1030 923 1419876 1414960
R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2) 3709 804 579 935 32140 127964 34435 13925109 -1150 13941937 13132159 -1300 942 809778 792950
R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8021 836 458 909 58473 254413 64901 13359258 2750 13348301 12255784 2620 918 1092517 1103473
R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation) 4083 711 682 843 37994 165801 45108 10159636 -080 10167739 8607687 -100 847 1560052 1551949
R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 812 813736 843753
R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3) 10799 87 392 856 24582 91114 28380 4098649 -190 4100668 3775911 -220 921 324756 322738
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 637 121226 302827
R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98983 -350 98171 61114 -440 623 37057 37869
R01 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 824 -57248 -80067
Maintien agrave domicile
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
T30A Lits meacutedicaux location 78001 843 394 83 557912 2734524 678439 39195131 420 39317627 35851902 370 912 3465725 3343228
T40A Matelas compresseurs et accessoires 39881 836 421 804 103126 339351 120942 12202121 570 12176964 11021378 570 905 1155586 1180743
T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 946 483659 185728
T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29998 825 444 756 24607 33333 32751 6950930 390 6953103 6099329 390 877 853774 851601
T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables 2451 674 599 945 20867 124766 21609 5548086 250 5565376 5443923 250 978 121453 104163
T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2410 672 601 947 17016 157918 17497 2108858 3280 2123049 2080209 1930 98 42840 28649
T40B Coussins anti-escarres 23603 83 42 803 21011 27718 26086 1964730 -020 1933814 1731163 020 895 202651 233567
T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 47 807 222 274 274 425676 850 282140 260542 540 923 21598 165134
T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Dermatologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
D10A Pansements primaires ou actifs 253657 663 487 478 457999 1050500 734235 45744718 230 45552929 36807934 280 808 8744994 8936783
D10B Pansements secondaires ou passifs 426462 598 524 397 477277 1303503 921088 9027896 -450 8613246 6769272 -320 786 1843974 2258624
D20A Bandes eacutelastiques de contention 45263 673 426 466 36298 270483 68744 5500689 1130 4777534 3914187 1740 819 863347 1586501
D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien 249580 627 516 415 297694 2322057 561132 3979779 -520 3560999 2787244 -050 783 773755 1192535
D10D Sets de pansements 70431 632 563 435 67078 341485 129071 3213593 910 3213530 2470261 1030 769 743270 743332
D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 54 807 2261 1282 134600 2770 129181 110622 2460 856 18558 23978
D01 articles de pansements 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 908 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
Appareil orthopeacutedique externe
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O40 Podo orthegraveses 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 875 831409 810764
O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108028 461 483 199 24602 124474 122391 7111821 970 6610421 4359826 820 66 2250596 2751995
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 646 1510076 1894839
O20C Colliers cervicaux + CHST 63919 692 324 502 40251 111047 76258 3619053 2990 2917380 2257514 3490 774 659866 1361540
O20B Semelles 71342 485 461 196 19556 146538 101183 7664216 -970 2261901 1421478 -140 628 840423 6242738
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 634 187951 1714242
O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366466 5410 366466 366466 5400 100
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s
O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche) 159 322 597 509 114 294 206 23570 2370 14800 11913 2990 805 2887 11657
O30B Rotateur 4 43 100 0 0 4 4 1971 30000 1971 1971 30000 100
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Meacutetabolisme
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99727 704 523 921 648564 851829 692293 25405485 190 25404758 24739030 220 974 665728 666455
H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes 1936 447 552 983 51289 1063220 52595 5670113 820 5684575 5592454 800 984 92121 77659
H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes 1923 446 551 983 30860 639699 31616 5282386 730 5288804 5202977 690 984 85827 79409
H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles) 56924 712 511 944 279527 333164 293016 5150742 -020 5150355 5025657 010 976 124698 125085
H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie 33348 683 524 86 32293 37738 37620 2010072 1380 2077709 1932291 1740 93 145418 77781
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 808 27387 27683
Implants orthopeacutediques
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 999 1106 150
Appareil digestif et abdomen
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96611 685 422 64 767591 2557337 1004530 24237500 720 24014242 20632174 660 859 3382068 3605326
A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12133 78 71 851 85411 168586 94208 8507990 160 8504960 8049087 170 946 455873 458903
A20B Nutrition enteacuterale prestations 1829 607 685 947 14246 46485 14937 3646156 540 3654240 3568092 450 976 86148 78064
A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments 1811 61 685 936 19221 474180 20021 2579208 180 2598435 2539161 120 977 59273 40046
A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10651 416 96 185 3941 125312 36256 1590733 930 1466282 1158408 840 79 307874 432326
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1407 2665 1806 358523 1780 358179 337961 1780 944 20218 20563
A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres 639 525 382 576 9928 35695 18843 263858 -1040 162313 128718 -350 793 33595 135141
A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Aide agrave la vie et fauteuils roulants
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 889 2155492 3311973
K20A Fauteuils roulants manuels location 30036 775 394 742 160338 753419 199918 11244241 230 11258409 10046126 070 892 1212284 1198115
K20B Fauteuils roulants manuels achat 8797 784 448 83 15633 20596 18511 5683832 -500 5130912 5129930 -490 100 981 553901
K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1231 637 629 89 1940 2256 2196 3314752 -460 2251389 2249982 -640 999 1407 1064770
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 999 1263 93260
K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 994 -272 -72173
Organe des sens et sphegravere ORL
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
S10B Verres plus de 18 ans 474608 595 476 25 249056 987198 982889 146138457 -470 6904339 4301769 160 623 2602571 141836688
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 655 860686 1669948
S10A Verres moins 18 ans 69041 109 456 38 5608 146688 146104 10748710 -260 2176279 1307743 -440 601 868536 9440967
S10C Montures moins 18 ans 65201 109 457 37 2555 67532 67500 7623785 -370 2055009 1234529 -280 601 820480 6389256
S10D Montures plus de 18 ans 432621 58 475 233 110524 432258 472639 57113318 -470 1451646 904534 220 623 547112 56208784
S20A Lentilles 3793 46 37 135 897 7414 7117 785085 -470 290834 178070 -140 612 112764 607015
S20B Optique divers dont aides visuelles 2147 179 551 151 688 5227 4362 86460 420 31402 19648 450 626 11755 66812
S10 Verres 2427 497 486 222 1162 -1724 -1670 -225458 3840 -10298 -5978 7840 581 -4320 -219480
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24232 781 537 469 15919 40294 34391 59075040 -020 8087104 5134424 070 635 2952681 53940616
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27165 783 53 474 19129 46506 40581 60339797 -230 9342821 5932822 780 635 3409999 54406975
S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65179 794 502 495 47012 132681 95590 5173137 590 4341697 2741214 280 631 1600484 2431923
S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1323 1161 2157711 2170 1805954 1328009 2150 735 477945 829702
S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales 1898 72 585 823 7224 33189 7907 704117 430 699795 685170 480 979 14625 18947
S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3975 789 517 49 3354 -582 5413 -230124 5170 98798 77022 2310 78 21776 -307146
S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2340 1894 1537 811 358 803
S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1323 1099 221394 540 187976 156558 790 833 31417 64836
S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1013 850 205687 -1460 179873 147922 -930 822 31951 57766
Systegraveme cardio-vasculaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6014867 5000 6014867 6010964 5020 999 3904 3904
C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1919 826 581 719 1385 1927 1927 5892698 210 5892768 5870248 220 996 22521 22450
C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2083 734 752 74 2737 3702 3684 3228340 1070 3240920 3239870 1110 100 1050 -11530
C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1893 762 626 864 2848 3372 3279 2789709 130 2791634 2790674 140 100 960 -965
C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2196 817 628 754 2885 3919 3843 2322327 -060 2322381 2320447 -070 999 1933 1879
C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique) 815 738 794 756 1104 1491 1467 1911598 1530 1918293 1917892 1570 100 401 -6294
C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1730168 -540 1730223 1725606 -540 997 4617 4563
C30B Stents coronariens inactifs 860 78 695 722 950 1331 1317 768997 -3300 778250 777618 -3230 999 632 -8621
C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684100 2670 684100 684100 2670 100
C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens 168 649 702 583 302 599 535 288296 -010 288296 288296 -010 100
C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG 58 747 586 672 42 61 61 87881 1520 87881 81835 1360 931 6047 6047
C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 95 77 81 81 78732 2270 78732 78538 2240 998 194 194
C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29376 4780 29376 29376 4780 100
C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 90 80 16 20 20 17280 530 17280 17280 530 100
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs 15 767 533 667 10 15 15 10976 8750 10976 10976 8750 100
C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s
Appareil geacutenito-urinaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14911 79 803 817 88309 145211 100130 8355923 -020 8344774 7807758 -050 936 537016 548164
G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical 9814 775 593 798 52275 186440 63330 7946750 870 7871983 7375841 860 937 496141 570908
G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9736 48 121 208 2696 15516 11361 1027437 1500 997728 770377 1310 772 227351 257060
G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886215 -340 886215 885491 -330 999 725 725
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 788 114023 115318
Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10A Prothegraveses externes mammaires 2899 702 04 798 2425 3129 3025 540387 339263 311400 918 27863 228987
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E10B Implants mammaires 128 472 0 633 107 192 186 62619 -8880 62886 62886 -8350 100 0 -268
E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 1255 -360 -612
Neurologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 763 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 987 4170 4170
Mateacuteriels divers
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement divers 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 1256 -26030 -138443
Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de maintien 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 866 379 214
Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 827 -60666 -72064
Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi- Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
ciaires moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47468 668 763 552 293795 2195606 542457 39811217 750 39836111 27452383 680 69 12383728 12358834
R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20528 847 447 89 115195 473491 127716 31383016 330 31390905 29163854 170 93 2227051 2219161
R30 Traitements respiratoires autres prestations 9385 744 627 868 85363 356448 98402 28615034 -660 28628054 25648126 -740 90 2979928 2966909
R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 81 813736 843753
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 64 121226 302827
R01 appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 82 -57248
T30 Lits meacutedicaux 79639 842 395 827 582741 2768131 711464 46571737 420 46552870 42211774 380 91 4341096 4359963
T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53551 831 417 80 124137 367069 147028 14166851 480 14110778 12752541 490 90 1358237 1414310
T10 Perfusions systegravemes passifs 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 95 483659 185728
T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non 2517 674 60 944 37891 282692 39114 7677991 900 7709472 7545179 630 98 164293 132812
D10 Pansements 540798 602 509 395 1300048 5017545 2345526 61965986 100 60940704 48834711 210 80 12105993 13131275
D20 Dispositifs de contention bandes 45527 671 426 466 37105 272744 70026 5635289 1170 4906715 4024810 1750 82 881905 1610479
D01 articles de pansement 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 91 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O20 Orthegraveses de seacuterie 232309 527 44 276 84523 382353 300038 18418660 360 11804502 8050731 1250 68 3753772 10367930
O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 87 831409 810764
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 65 1510076 1894839
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 63 187951 1714242
O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491453 10620 491453 491453 10620 100 0 0
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100088 703 523 921 680857 889567 729913 27415557 270 27482467 26671322 310 97 811146 744235
H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles) 58253 706 512 945 361676 2036083 377227 16103241 510 16123734 15821089 500 98 302646 282152
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 81 27387 27683
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 100 1106 150
A10 Nutrition orale 107147 657 39 594 781460 2718344 1059629 26092091 710 25642837 21919300 670 85 3723537 4172792
A30 Dispositifs pour stomies digestives 12416 775 704 849 86818 171251 96014 8866513 220 8863139 8387048 220 95 476091 479465
A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1968 604 678 936 33467 520665 34958 6225364 390 6252674 6107253 310 98 145421 118110
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents s s s s s s s s s s s s s s s
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 89 2155492 3311973
K20 Fauteuils roulants location et achat 37820 773 41 761 177911 776271 220625 20242825 -100 18640710 17426038 -200 93 1214672 2816787
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 100 1263 93260
K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 99 -272 -72173
S40 Audioprothegraveses 88680 79 507 492 70150 179928 142745 67440520 -120 15589271 10079067 810 65 5510204 57361453
S10 Optique verres et montures 562895 534 473 224 368905 1631952 1667462 221398813 -460 12576975 7742597 -010 62 4834378 213 656 215
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 66 860686 1669948
S50 Sphegravere ORL 2377 682 576 742 7834 34379 8904 912144 -040 881563 834629 220 95 46934 77515
S20 Optique lentilles et aides visuelles 5938 359 435 141 1585 12641 11479 871545 -390 322237 197718 -080 61 124519 673827
C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2754 832 601 766 2120 2766 2766 8306966 200 8307091 8279953 210 100 27138 27013
C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6314506 4150 6314506 6310602 4170 100 3904 3904
C20 Stents vasculaires 2659 754 673 832 3952 4863 4746 4701307 660 4709927 4708566 680 100 1361 -7259
C30 Stents coronariens 2788 747 735 736 3687 5033 5001 3997337 -170 4019170 4017488 -120 100 1682 -20151
C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2250 815 628 752 2927 3980 3904 2410208 -010 2410262 2402282 -030 100 7980 7926
C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125388 2480 125388 125194 2460 100 194 194
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical 19737 778 728 80 140584 331651 163460 16302672 390 16216757 15183600 370 94 1033157 1119073
G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation 10410 499 153 243 3365 16418 12250 1913652 570 1883943 1655867 370 88 228076 257785
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 79 114023 115318
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10 Prothegraveses mammaires 3019 692 04 79 2532 3321 3211 603005 810 402149 374287 -190 93 27863 228719
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 126 -360 -612
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 76 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 99 4170 4170
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Y01 implants internes 171 672 544 45 212 -45 -9988 -14280 -9988 -8927 -11880 89 -1061 -1061
Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12801 -18720 -12801 -12001 -18160 94 -800 -800
Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 126 -26030 -138443
Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements divers 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 87 379 214
Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 83 -60666 -72064
Libelleacutes Nb de beacuteneacuteficiaires acircge hommes Taux beacuteneacuteficiaires nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au remboursement Evolution 2014 Montant remboursable Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour-sement TM Reste agrave charge
moyen en ALD meacutedicaux 2015 2015
(en )
R- Appareil respiratoire 153958 632 562 546 650601 3042746 1019578 104326820 190 104183825 85715403 050 823 18468422 18611417
T- Maintien agrave domicile 110617 811 41 791 905360 4436117 1078838 77066464 550 77320935 70973650 550 918 6347285 6092814
D- Dermatologie 555702 601 508 394 1338926 5289368 2417041 67652036 170 65898425 52906605 300 803 12991820 14745430
O- Appareil orthopeacutedique externe 633256 611 415 356 451556 462672 1144451 81985673 240 65056815 50090218 430 77 14966598 31895455
H- Meacutetabolisme 106991 699 524 906 1046019 2937776 1113225 43661901 360 43749007 42607830 390 974 1141178 1054071
M- Implants orthopeacutediques 22941 67 514 338 39074 113101 107193 42168903 -250 42173614 42163771 -250 100 9843 5132
A- Appareil digestif et abdomen 117135 664 416 615 902432 3410277 1196276 41704297 500 41278972 36933762 440 895 4345210 4770535
K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139159 734 41 616 442711 1697111 576548 41841924 030 39063233 35692077 050 914 3371156 6149846
S- Organes des sens et sphegravere ORL 674054 57 47 265 541827 2101116 2034172 293928198 -360 31865960 20489239 520 643 11376721 273438959
C- Systegraveme cardio-vasculaire 8376 776 665 777 13448 17767 17475 25869465 960 25901892 25859394 970 998 42498 10071
G- Appareil geacutenito-urinaire 38758 604 403 476 144439 358245 185882 18755673 400 18638755 17263498 360 926 1375256 1492175
E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6472 675 165 727 5389 7593 7491 2164282 -610 1318873 1262998 -260 958 55875 901283
N- Neurologie 6073 577 425 414 12733 54050 30014 945222 -130 876467 740587 -670 845 135880 204634
W - Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle 1896 697 503 414 1324 -1 3449 80016 940 79997 79994 940 100 3 22
Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22789 -16000 -22789 -20928 -13360 918 -1861 -1861
Z- mateacuteriels divers 7286 769 416 755 13017 -9505 -1603 -370278 -17200 -246302 -159985 -13160 65 -86317 -210293
Titres Quantiteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Montant rembourseacute Taux de reste agrave charge
1- Maintien agrave domicile 7855862 39230 33750 142
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 2919905 36840 6660 819
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 7000 6990 01
4- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 1010 830 158
10926533 841 482 427
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Quantiteacute dactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Part de prise en charge agrave 100 (en )
I- Maintien agrave domicile 7855862 3880 3375 505 565
II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2919905 901 667 239 115
III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 700 699 01 995
IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 84 84 00 999
TOTAL 10926533 557 483 75
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Deacutepense(montant preacutesenteacute au remboursement) Remboursable(base de remboursement) Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Montant du deacutepassement
1- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants 101 83 83 00 18
Total 8408 5564 4823 745 2844
Audioprothegraveses de type D
Audioprothegraveses de type D
Quantiteacute de produit Evolution quantiteacute de produit Montant rembourseacute Evolution du montant rembourseacute
2015 44980 9 5729893 9
2014 41305 9 5246512 9
2013 37887 3 4821430 3
2012 36839 -1 4698585 -5
Octobre 2016
Tableau de bord LPP 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication Collegravege meacutedical
Alain PELC Dr Sandrine FARE
pelcalainccmsamsafr faresandrineccmsamsafr
Deacutepartement Reacutegulation Evaluation
et Etudes en Santeacute
Veacuteronique DANGUY
danguyveroniqueccmsamsafr
Reacutealiseacute par
Annie NOURRY
nourryannieccmsamsafr
Tristan HAGUES
haguestristanccmsamsafr
Classes technico-theacuterapeutiques
Codes actes meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage
3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A
3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B
3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C
3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A
3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A
3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B
3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A
3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A
3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A
3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B
3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C
3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D
3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E
3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F
3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G
3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H
3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I
3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J
3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K
3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A
3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A
3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A
3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A
3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A
3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A
3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A
3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A
3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A
3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A
3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A
3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve
1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1759 386 135443 25029 135443 124678 814 000 000 000 000 000
1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29773 2707 29737 27156 75 000 000 000 000 000
1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1268 284 97636 1821 97636 91353 899 000 000 000 000 000
1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1048 217 80696 1618 80696 74382 78 000 000 000 000 000
1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28545 1489 28545 24442 70 000 000 000 000 000
1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML 10301 9443 142960 1407 115543 75048 105 000 010 000 000 000
1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39168 1329 39168 36881 821 000 000 000 000 000
1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60919 1192 60919 59313 957 000 000 000 000 000
1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML 7149 5168 108945 633 34241 22104 95 000 010 000 000 000
1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55329 566 55329 53486 911 000 000 000 000 000
1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4 81344 32441 1043863 557 1043892 894655 613 040 040 030 030 030
1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20572 431 20572 18055 667 000 000 000 000 000
1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1551 571 176796 418 178005 171289 909 000 000 000 000 010
1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM 3758 1822 338310 370 338220 327852 923 000 000 010 010 010
1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM 2115 787 143500 332 148050 143486 931 000 000 000 000 000
1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240630 332 240630 234546 93 000 000 010 010 010
1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT 4392 2174 835430 326 835430 813086 938 000 000 020 020 020
1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR 5757 250 26123 214 25907 25200 912 000 000 000 000 000
1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3626 817 279202 190 279202 265003 884 000 000 010 010 010
1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18496 1566 419894 185 415235 354728 536 010 000 010 010 010
1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4748 291 84871 159 84427 77920 725 000 000 000 000 000
1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4018 927 309617 127 309386 278263 759 000 000 010 010 010
1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93331 114 93331 85809 782 000 000 000 000 000
1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24152 10025 250009 113 249977 203874 467 010 010 010 010 010
1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2888 181 60054 108 59464 53575 536 000 000 000 000 000
1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58982 102 59136 54547 836 000 000 000 000 000
1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2726 692 236190 100 236120 215195 812 000 000 010 010 010
1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25309 9923 262119 82 261947 219965 529 010 010 010 010 010
1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1993 562 98197 70 85181 54525 96 000 000 000 000 000
1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2883 2416 27390 67 27277 19568 238 000 000 000 000 000
Total des 30 premiers produits du titre I 215814 82548 5784495 5668648 5099985 070 080 130 130 140
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve
2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33245 46350 9900 6660 20 000 000 000 000 000
2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22511 30510 22511 22511 100 000 000 000 000 000
2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21011 19290 21011 21011 100 000 000 000 000 000
2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148812 15520 40936 28420 221 000 000 000 000 000
2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78788 13510 78788 78788 100 000 000 000 010 010
2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25325 5130 25325 25325 100 000 000 000 000 000
2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24853 5080 24853 24853 100 000 000 000 000 000
2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35233 4870 35233 35233 100 000 000 000 000 010
2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30970 4610 29482 25989 629 000 000 000 000 000
2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32244 4400 31855 27629 608 000 000 000 000 000
2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34544 4200 34544 34391 979 000 000 000 000 010
2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2880202 3970 2361239 1874967 458 350 150 080 260 280
200000A DIVERS ORTHESES 28650 2064738 3350 527386 335366 81 100 060 060 050
2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1278 1241 110190 2960 101365 68390 18 010 000 000 010 010
2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33612 2720 33612 33612 100 000 000 000 000 010
2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE 49 49 45020 2560 44920 44920 100 000 000 000 000 010
230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 197103 2310 224414 157834 64 020 010 020 020
220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48085 2180 4551 2775 18 000 000 000 000
2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 2055478 2120 1727824 1273311 311 010 000 060 190 190
220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 294769 2030 44303 27441 42 040 010 000 000
2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20781 1860 12269 9457 41 000 000 000 000 000
220000K MONTURE (CMU) 13149 507934 1760 42170 26317 53 050 010 000 000
2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1763 1707 321199 1590 123024 112204 769 010 010 010 010 020
2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47725 1470 47725 47329 952 000 000 000 010 010
2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1115 1098 42779 1450 40925 27173 157 000 000 000 000 000
2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35317 1450 33880 22486 143 000 000 000 000 000
220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 516704 1430 84547 53423 71 030 010 010 010
2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1325697 1390 1225722 809750 146 050 040 040 140 120
2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES 1317 1317 20628 1330 20631 18447 701 010 000 000 000 000
2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION 1612 1562 137445 1300 127783 83992 136 010 010 000 010 010
Total des 30 premiers produits du titre II 101752 132712 11192941 7182728 5360003 450 450 290 730 770
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE III ndash Produits implantables ograve
3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67375 144000 67375 67375 100 010 010 010 000 010
3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48125 100000 48125 48125 100 000 000 010 000 010
3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64672 94730 64750 64750 100 010 010 010 000 010
3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE 18 18 351315 80000 351315 351315 100 000 000 050 000 050
3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22517 80000 22517 20765 611 000 000 000 000 000
3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 75000 3317975 3317975 100 010 010 470 000 470
3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97843 74900 98000 98000 100 010 010 010 000 010
3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228000 71430 228000 228000 100 000 000 030 000 030
3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96000 70000 96000 96000 100 000 000 010 000 010
3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84000 68870 84000 84000 100 010 010 010 000 010
3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111123 21630 111123 111123 100 000 000 020 000 020
3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25468 16670 25468 25468 100 000 000 000 000 000
3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA 5 5 97588 15000 97588 97588 100 000 000 010 000 010
3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66854 9090 66854 66854 100 000 000 010 000 010
3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM 62 62 54250 8990 54250 54250 100 000 000 010 000 010
3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM 70 70 61380 7230 61450 61275 986 010 010 010 000 010
3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE 5 5 37195 6670 37195 37195 100 000 000 010 000 010
3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF 32 30 32097 6000 32097 32097 100 000 000 000 000 000
3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES 3 3 62550 5000 62550 62550 100 000 000 010 000 010
3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM 269 266 234703 4940 236175 236175 100 020 020 030 000 030
3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90273 4750 90273 90273 100 010 010 010 000 010
3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22067 4670 22067 22067 100 000 000 000 000 000
3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92322 4500 92322 92322 100 000 000 010 000 010
3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23369 4250 23369 23369 100 000 000 000 000 000
3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26244 4210 26244 26244 100 000 000 000 000 000
3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 4120 1873680 1873680 100 010 010 270 000 270
3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360 426 399 97980 3790 97980 97980 100 030 030 010 000 010
3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54444 3690 54444 54444 100 000 000 010 000 010
3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133958 3570 133958 132830 958 000 000 020 000 020
3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM 74 73 64730 3520 64940 64940 100 010 010 010 000 010
Total des 30 premiers produits du titre III 2114 2077 7640096 7642084 7639030 140 140 1060 000 1060
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve
4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39262 9620 22131 22131 100 010 010 040 030 030
4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42731 4640 29101 29101 100 000 010 040 030 030
4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99640 2970 64173 64173 100 040 040 100 080 080
4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127810 2130 84283 84283 100 050 050 130 100 100
4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 694672 2070 688460 687746 995 740 810 690 820 820
4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34021 1800 28992 28980 998 180 190 030 030 030
4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 53206 1670 50706 50706 100 070 080 050 060 060
4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1740116 1630 1118395 1118395 100 110 120 1740 1330 1330
4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 123878 1530 116423 116423 100 560 590 120 140 140
4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 167879 1120 135421 135421 100 210 220 170 160 160
4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 70200 920 65911 65911 100 410 420 070 080 080
4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 3078006 -390 2869184 2868942 100 1850 2000 3070 3420 3420
4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 380446 -450 372764 372679 100 1360 980 380 440 440
4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246854 -580 242053 241789 997 350 380 250 290 290
4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 50736 -590 45163 45163 100 230 240 050 050 050
4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 160125 -650 143008 142784 997 1580 1540 160 170 170
4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1154383 -690 1030236 1030012 999 720 780 1150 1230 1230
4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 116211 -840 112190 112101 999 680 740 120 130 130
4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 132237 -1000 126434 126315 999 410 330 130 150 150
4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 723252 -1170 624629 623234 995 070 080 720 740 740
Total des 20 premiers produits du titre IV 24974 22859 9235665 7969654 7966288 9630 9610 9210 9480 9480
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE 127496 34324 13892030 13089352 86 060 040 360 390 -1120 -1940 -1270 -1290
6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144824 39273 9149799 7638310 612 070 050 240 230 -030 -790 -180 -190
8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE 43157 12375 6637098 6304641 88 020 020 170 190 -670 -750 -630 -680
9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES 28553 28535 6565554 5757766 679 010 040 170 170 420 410 410 400
13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER 639304 31599 5285431 5200216 968 300 040 140 150 1010 -1250 710 690
10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE 59926 16570 5206417 4798389 811 030 020 130 140 -200 -670 -250 -280
11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE 56593 13350 4927850 4606347 783 030 020 130 140 610 -050 620 570
16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16 55122 39554 4333752 3520848 478 030 050 110 100 -050 -1080 -490 -500
19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90784 28293 4085818 3763554 771 040 040 110 110 -190 -870 -210 -230
17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE 105584 9881 3716437 3646955 952 050 010 100 110 -1260 -2080 -1240 -1250
21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES 11798 11791 3635767 3282438 74 010 020 090 100 400 -360 400 410
20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10 48742 27851 3587224 2973400 512 020 040 090 090 1060 -280 580 590
29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16 50967 37376 3188284 2575548 465 020 050 080 080 820 -650 460 540
25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT 38286 11726 3186278 3116506 938 020 010 080 090 670 700 560 540
28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10 26570 13765 2985490 2561677 604 010 020 080 080 1890 -120 1370 1460
36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION 243435 29132 2785212 2621177 75 110 040 070 080 1700 -820 1720 1680
26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS 39480 34486 2756352 2533655 779 020 040 070 080 -120 -690 -110 -110
27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES 154588 40458 2712580 2563856 843 070 050 070 080 -160 -1350 -160 -190
Total des 30 premiers produits du titre I 10860000 3836007 238 052 088 207 393 626 5050 4900 6140 6160 340 -470 210 130
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3200 3000 070 -020 -060
2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1400 1870 1510 910 920
3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5447 5414 4388992 3949896 736 020 020 500 590 010 070 000 000
5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 500 410 410 440 370 340
6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 500 400 930 700 320 280
10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 300 280 4520 3820 4500 4390
7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 200 190 -240 -230 -250 -250
9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2397 2380 1752499 1412081 488 010 010 200 210 -640 -630 -980 -1100
12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 1727824 1273311 311 010 000 200 190 2070 2560 2090 2090
11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 200 130 -120 -070 -410 -400
13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 100 120 160 160 000 010
14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 100 120 1460 1420 1450 1410
16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 100 110 710 660 710 620
15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 100 100 080 140 060 050
17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 100 100 680 690 730 680
19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 100 080 -180 -150 -210 -240
20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 100 080 340 350 340 310
22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 100 050 3050 3040 2960
21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 100 050 -540 -500 -550 -550
24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 000 030 730 740 730 700
23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 000 030 -580 -530 -750 -800
26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 000 030 -090 -110 -130 -150
28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 000 030 1000 850 970 930
29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5753 5562 249615 161115 106 030 020 000 020 880 850 890 910
32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3688 3633 237324 159148 174 020 010 000 020 1420 1310 1400 1300
27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8504 5706 233303 151279 116 040 020 000 020 -040 040 -1130 -1090
36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 020 000 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2104432 2760251 85553418 62596197 9420 9440 9400 9400 280 250 390 390
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 3317975 100 010 010 470 470 75000 75000 75000 75860
5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 1873680 100 010 010 270 270 4120 4120 4120 4120
10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR) 564 564 1414546 1410534 986 040 040 200 200 -710 -720 -780 -780
15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1017977 1017515 998 070 070 150 150 1480 630 1090 1090
17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 659 659 656178 656178 100 050 050 090 090 610 230 280 280
26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573745 573462 998 030 030 080 080 -550 -850 -860 -860
18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563662 561546 982 010 010 080 080 -4370 -4410 -4410 -4400
27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538231 537705 992 050 050 080 080 030 -050 030 050
29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440295 440295 100 030 030 060 060 070 -240 -270 -260
32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre III 85051 81819 51411082 51376641 6370 6420 7330 7330 1130 910 110 110
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3400 -470 -690 -480 -480
2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1300 110 070 100 100
3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1200 -610 -710 -680 -680
5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 800 2030 2030 2030 2030
4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 700 -1250 -1250 -1300 -1320
6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 400 -380 -960 -390 -390
7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 300 -610 -650 -590 -580
9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 200 -730 -990 -740 -750
11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 200 530 360 590 590
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 200 -1020 -1360 -1100 -1100
8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 100 -2420 -2420 -2830 -2830
14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 100 1150 1010 1010 1010
12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 100 -680 -1170 -680 -690
13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 100 -1780 -1950 -1780 -1780
15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 100 230 220 400 400
20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 100 4080 4080 4320 4320
19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 100 1200 1200 1190 1190
18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 100 530 250 -150 -150
17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE 16 16 34992 34992 100 010 010 040 000 -3600 -3600 -3600 -3600
22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 000 -1020 -1020 -1020 -1020
24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29101 29101 100 000 010 030 000 3330 3330 3330 3330
23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 000 750 830 970 970
28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 000 6430 6430 7640 7640
27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 000 900 200 900 900
25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 000 -1360 -1360 -1380 -1380
26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 000 -1140 -1140 -1140 -1140
38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16217 16217 100 000 000 020 000 50000 50000 50000 50000
29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 000 -060 560 -060 -060
31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 000 2500 2500 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre IV 25721 23581 8348139 8344773 9930 9930 9920 9600 -200 -440 -350 -350
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES 185360 178933 2648842 2570187 924 090 230 070 080 560 260 470 490
9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2 220081 161907 2297856 1825283 418 100 210 060 050 -1050 -2150 -1120 -1140
10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194172 137033 359363 267255 273 090 170 010 010 -180 -1270 -190 -180
12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 151560 106828 1446949 1172038 452 070 140 040 030 890 -340 820 800
13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100981 87968 816914 636840 402 050 110 020 020 -580 -1840 -580 -560
11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M 1137748 80550 914922 741309 421 530 100 020 020 -170 -3980 -140 -120
16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1 87477 78565 981202 640573 111 040 100 030 020 550 480 290 290
25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1 88197 76983 1036704 681261 12 040 100 030 020 2670 2650 2410 2370
20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104822 71800 1553811 1164295 308 050 090 040 030 -100 -1220 -320 -310
18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2 80959 71157 618246 455753 297 040 090 020 010 -640 -1040 -690 -760
23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 82433 70153 570319 423738 298 040 090 010 010 1220 800 1150 1160
22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES 266393 65640 2703151 2483137 785 120 080 070 070 1020 -440 690 640
21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2 86515 63926 173876 114837 134 040 080 000 000 -620 -840 -690 -700
27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211338 54193 2289301 2189785 874 100 070 060 060 1320 -250 1300 1280
24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT 90971 53980 1101376 750459 21 040 070 030 020 090 -180 030 030
35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10 73314 53026 983901 717042 276 030 070 030 020 2240 1620 1980 2090
26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2 74103 51187 190197 128366 165 030 070 000 000 -690 -1010 -750 -790
31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2 68444 50738 127240 83917 128 030 060 000 000 780 530 700 680
Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4890235 170228883 143885067 5660 6230 4390 4220 380 -550 440 370
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3150 3000 070 -020 -060
2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 140 120 160 160 000 010
3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 480 410 410 440 370 340
4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 120 100 080 140 060 050
5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 040 030 -580 -530 -750 -800
6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 090 080 -180 -150 -210 -240
7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 160 130 -120 -070 -410 -400
9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 470 400 930 700 320 280
8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 230 190 -240 -230 -250 -250
13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 260 280 4520 3820 4500 4390
11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 060 050 -540 -500 -550 -550
12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 090 080 340 350 340 310
15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 060 050 3050 3040 2960
16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1370 1870 1510 910 920
18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 120 110 710 660 710 620
17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19151 19126 177191 115016 116 090 070 020 020 -510 -510 -510 -530
19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 110 100 680 690 730 680
20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
21 21 220000K MONTURE (CMU) 13149 42170 26317 53 050 000 000 1480 1410 1400
23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 140 120 1460 1420 1450 1410
25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 44303 27441 42 040 000 000 1810 1800 1730
22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600 10151 10124 75628 46403 33 050 030 010 010 -260 -240 570 460
24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13454 9364 189494 115820 27 060 030 020 020 -510 -390 -560 -590
26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 040 030 730 740 730 700
28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 84547 53423 71 030 010 010 1460 1440 1450
29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 030 030 1000 850 970 930
27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 030 030 -090 -110 -130 -150
33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 000 020 020 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2120139 2807283 77577194 55873787 9490 9610 8570 8410 210 220 420 450
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6280 5749 216111 215986 998 470 450 030 030 550 120 220 220
6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4668 4668 423103 422976 998 350 370 060 060 -130 -350 -440 -440
10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1892 1816 431130 430994 998 140 140 060 060 170 160 -050 -050
21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE 1456 1456 79514 79459 997 110 110 010 010 -510 -980 -800 -810
24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1435 1380 390055 389949 999 110 110 060 060 -120 -400 -360 -360
28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES 2005 1171 131744 131744 100 150 090 020 020 240 940 -740 -740
29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1420 1137 108168 108168 100 110 090 020 020 540 710 380 380
30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1219 1079 83321 83321 100 090 080 010 010 790 500 550 560
25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 1031 1026 36353 36346 999 080 080 010 010 -1370 -1470 -1560 -1550
31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
Total des 30 premiers produits du titre III 102482 97339 42914290 42886693 7680 7640 6130 6130 130 -080 -230 -230
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3420 -470 -690 -480 -480
2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 170 -730 -990 -740 -750
3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 440 -380 -960 -390 -390
6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 820 2030 2030 2030 2030
5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1230 -610 -710 -680 -680
4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 130 -680 -1170 -680 -690
7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 140 1150 1010 1010 1010
8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 080 230 220 400 400
9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 290 -610 -650 -590 -580
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 150 -1020 -1360 -1100 -1100
11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 050 530 250 -150 -150
12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 160 530 360 590 590
13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 030 750 830 970 970
14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1330 110 070 100 100
15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 020 900 200 900 900
18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 060 1200 1200 1190 1190
16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 740 -1250 -1250 -1300 -1320
17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 110 -1780 -1950 -1780 -1780
19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 010 -060 560 -060 -060
20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 080 4080 4080 4320 4320
23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 040 -1020 -1020 -1020 -1020
24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3851 3851 100 020 020 000 000 -2450 -2000 -2540 -2540
26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2890 2890 100 020 020 000 000 -1370 -910 -1430 -1400
25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 020 -1140 -1140 -1140 -1140
27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3079 3079 100 010 010 000 000 -590 -590 -1350 -1350
28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 150 -2420 -2420 -2830 -2830
34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 030 6430 6430 7640 7640
31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 010 2500 2500 -100 -100
30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 020 -1360 -1360 -1380 -1380
Total des 30 premiers produits du titre IV 25803 23659 8277650 8274283 9970 9960 9830 9830 -210 -450 -400 -400
Appareil respiratoire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9) 47239 669 764 554 293726 2195310 542161 39712234 750 39737940 27391269 680 689 12346671 12320965
R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene 5624 768 58 89 47369 190647 53294 18455399 -960 18460314 17040439 -1030 923 1419876 1414960
R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2) 3709 804 579 935 32140 127964 34435 13925109 -1150 13941937 13132159 -1300 942 809778 792950
R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8021 836 458 909 58473 254413 64901 13359258 2750 13348301 12255784 2620 918 1092517 1103473
R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation) 4083 711 682 843 37994 165801 45108 10159636 -080 10167739 8607687 -100 847 1560052 1551949
R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 812 813736 843753
R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3) 10799 87 392 856 24582 91114 28380 4098649 -190 4100668 3775911 -220 921 324756 322738
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 637 121226 302827
R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98983 -350 98171 61114 -440 623 37057 37869
R01 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 824 -57248 -80067
Maintien agrave domicile
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
T30A Lits meacutedicaux location 78001 843 394 83 557912 2734524 678439 39195131 420 39317627 35851902 370 912 3465725 3343228
T40A Matelas compresseurs et accessoires 39881 836 421 804 103126 339351 120942 12202121 570 12176964 11021378 570 905 1155586 1180743
T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 946 483659 185728
T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29998 825 444 756 24607 33333 32751 6950930 390 6953103 6099329 390 877 853774 851601
T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables 2451 674 599 945 20867 124766 21609 5548086 250 5565376 5443923 250 978 121453 104163
T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2410 672 601 947 17016 157918 17497 2108858 3280 2123049 2080209 1930 98 42840 28649
T40B Coussins anti-escarres 23603 83 42 803 21011 27718 26086 1964730 -020 1933814 1731163 020 895 202651 233567
T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 47 807 222 274 274 425676 850 282140 260542 540 923 21598 165134
T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Dermatologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
D10A Pansements primaires ou actifs 253657 663 487 478 457999 1050500 734235 45744718 230 45552929 36807934 280 808 8744994 8936783
D10B Pansements secondaires ou passifs 426462 598 524 397 477277 1303503 921088 9027896 -450 8613246 6769272 -320 786 1843974 2258624
D20A Bandes eacutelastiques de contention 45263 673 426 466 36298 270483 68744 5500689 1130 4777534 3914187 1740 819 863347 1586501
D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien 249580 627 516 415 297694 2322057 561132 3979779 -520 3560999 2787244 -050 783 773755 1192535
D10D Sets de pansements 70431 632 563 435 67078 341485 129071 3213593 910 3213530 2470261 1030 769 743270 743332
D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 54 807 2261 1282 134600 2770 129181 110622 2460 856 18558 23978
D01 articles de pansements 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 908 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
Appareil orthopeacutedique externe
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O40 Podo orthegraveses 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 875 831409 810764
O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108028 461 483 199 24602 124474 122391 7111821 970 6610421 4359826 820 66 2250596 2751995
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 646 1510076 1894839
O20C Colliers cervicaux + CHST 63919 692 324 502 40251 111047 76258 3619053 2990 2917380 2257514 3490 774 659866 1361540
O20B Semelles 71342 485 461 196 19556 146538 101183 7664216 -970 2261901 1421478 -140 628 840423 6242738
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 634 187951 1714242
O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366466 5410 366466 366466 5400 100
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s
O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche) 159 322 597 509 114 294 206 23570 2370 14800 11913 2990 805 2887 11657
O30B Rotateur 4 43 100 0 0 4 4 1971 30000 1971 1971 30000 100
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Meacutetabolisme
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99727 704 523 921 648564 851829 692293 25405485 190 25404758 24739030 220 974 665728 666455
H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes 1936 447 552 983 51289 1063220 52595 5670113 820 5684575 5592454 800 984 92121 77659
H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes 1923 446 551 983 30860 639699 31616 5282386 730 5288804 5202977 690 984 85827 79409
H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles) 56924 712 511 944 279527 333164 293016 5150742 -020 5150355 5025657 010 976 124698 125085
H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie 33348 683 524 86 32293 37738 37620 2010072 1380 2077709 1932291 1740 93 145418 77781
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 808 27387 27683
Implants orthopeacutediques
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 999 1106 150
Appareil digestif et abdomen
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96611 685 422 64 767591 2557337 1004530 24237500 720 24014242 20632174 660 859 3382068 3605326
A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12133 78 71 851 85411 168586 94208 8507990 160 8504960 8049087 170 946 455873 458903
A20B Nutrition enteacuterale prestations 1829 607 685 947 14246 46485 14937 3646156 540 3654240 3568092 450 976 86148 78064
A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments 1811 61 685 936 19221 474180 20021 2579208 180 2598435 2539161 120 977 59273 40046
A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10651 416 96 185 3941 125312 36256 1590733 930 1466282 1158408 840 79 307874 432326
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1407 2665 1806 358523 1780 358179 337961 1780 944 20218 20563
A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres 639 525 382 576 9928 35695 18843 263858 -1040 162313 128718 -350 793 33595 135141
A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Aide agrave la vie et fauteuils roulants
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 889 2155492 3311973
K20A Fauteuils roulants manuels location 30036 775 394 742 160338 753419 199918 11244241 230 11258409 10046126 070 892 1212284 1198115
K20B Fauteuils roulants manuels achat 8797 784 448 83 15633 20596 18511 5683832 -500 5130912 5129930 -490 100 981 553901
K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1231 637 629 89 1940 2256 2196 3314752 -460 2251389 2249982 -640 999 1407 1064770
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 999 1263 93260
K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 994 -272 -72173
Organe des sens et sphegravere ORL
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
S10B Verres plus de 18 ans 474608 595 476 25 249056 987198 982889 146138457 -470 6904339 4301769 160 623 2602571 141836688
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 655 860686 1669948
S10A Verres moins 18 ans 69041 109 456 38 5608 146688 146104 10748710 -260 2176279 1307743 -440 601 868536 9440967
S10C Montures moins 18 ans 65201 109 457 37 2555 67532 67500 7623785 -370 2055009 1234529 -280 601 820480 6389256
S10D Montures plus de 18 ans 432621 58 475 233 110524 432258 472639 57113318 -470 1451646 904534 220 623 547112 56208784
S20A Lentilles 3793 46 37 135 897 7414 7117 785085 -470 290834 178070 -140 612 112764 607015
S20B Optique divers dont aides visuelles 2147 179 551 151 688 5227 4362 86460 420 31402 19648 450 626 11755 66812
S10 Verres 2427 497 486 222 1162 -1724 -1670 -225458 3840 -10298 -5978 7840 581 -4320 -219480
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24232 781 537 469 15919 40294 34391 59075040 -020 8087104 5134424 070 635 2952681 53940616
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27165 783 53 474 19129 46506 40581 60339797 -230 9342821 5932822 780 635 3409999 54406975
S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65179 794 502 495 47012 132681 95590 5173137 590 4341697 2741214 280 631 1600484 2431923
S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1323 1161 2157711 2170 1805954 1328009 2150 735 477945 829702
S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales 1898 72 585 823 7224 33189 7907 704117 430 699795 685170 480 979 14625 18947
S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3975 789 517 49 3354 -582 5413 -230124 5170 98798 77022 2310 78 21776 -307146
S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2340 1894 1537 811 358 803
S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1323 1099 221394 540 187976 156558 790 833 31417 64836
S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1013 850 205687 -1460 179873 147922 -930 822 31951 57766
Systegraveme cardio-vasculaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6014867 5000 6014867 6010964 5020 999 3904 3904
C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1919 826 581 719 1385 1927 1927 5892698 210 5892768 5870248 220 996 22521 22450
C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2083 734 752 74 2737 3702 3684 3228340 1070 3240920 3239870 1110 100 1050 -11530
C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1893 762 626 864 2848 3372 3279 2789709 130 2791634 2790674 140 100 960 -965
C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2196 817 628 754 2885 3919 3843 2322327 -060 2322381 2320447 -070 999 1933 1879
C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique) 815 738 794 756 1104 1491 1467 1911598 1530 1918293 1917892 1570 100 401 -6294
C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1730168 -540 1730223 1725606 -540 997 4617 4563
C30B Stents coronariens inactifs 860 78 695 722 950 1331 1317 768997 -3300 778250 777618 -3230 999 632 -8621
C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684100 2670 684100 684100 2670 100
C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens 168 649 702 583 302 599 535 288296 -010 288296 288296 -010 100
C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG 58 747 586 672 42 61 61 87881 1520 87881 81835 1360 931 6047 6047
C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 95 77 81 81 78732 2270 78732 78538 2240 998 194 194
C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29376 4780 29376 29376 4780 100
C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 90 80 16 20 20 17280 530 17280 17280 530 100
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs 15 767 533 667 10 15 15 10976 8750 10976 10976 8750 100
C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s
Appareil geacutenito-urinaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14911 79 803 817 88309 145211 100130 8355923 -020 8344774 7807758 -050 936 537016 548164
G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical 9814 775 593 798 52275 186440 63330 7946750 870 7871983 7375841 860 937 496141 570908
G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9736 48 121 208 2696 15516 11361 1027437 1500 997728 770377 1310 772 227351 257060
G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886215 -340 886215 885491 -330 999 725 725
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 788 114023 115318
Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10A Prothegraveses externes mammaires 2899 702 04 798 2425 3129 3025 540387 339263 311400 918 27863 228987
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E10B Implants mammaires 128 472 0 633 107 192 186 62619 -8880 62886 62886 -8350 100 0 -268
E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 1255 -360 -612
Neurologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 763 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 987 4170 4170
Mateacuteriels divers
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement divers 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 1256 -26030 -138443
Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de maintien 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 866 379 214
Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 827 -60666 -72064
Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi- Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
ciaires moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47468 668 763 552 293795 2195606 542457 39811217 750 39836111 27452383 680 69 12383728 12358834
R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20528 847 447 89 115195 473491 127716 31383016 330 31390905 29163854 170 93 2227051 2219161
R30 Traitements respiratoires autres prestations 9385 744 627 868 85363 356448 98402 28615034 -660 28628054 25648126 -740 90 2979928 2966909
R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 81 813736 843753
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 64 121226 302827
R01 appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 82 -57248
T30 Lits meacutedicaux 79639 842 395 827 582741 2768131 711464 46571737 420 46552870 42211774 380 91 4341096 4359963
T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53551 831 417 80 124137 367069 147028 14166851 480 14110778 12752541 490 90 1358237 1414310
T10 Perfusions systegravemes passifs 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 95 483659 185728
T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non 2517 674 60 944 37891 282692 39114 7677991 900 7709472 7545179 630 98 164293 132812
D10 Pansements 540798 602 509 395 1300048 5017545 2345526 61965986 100 60940704 48834711 210 80 12105993 13131275
D20 Dispositifs de contention bandes 45527 671 426 466 37105 272744 70026 5635289 1170 4906715 4024810 1750 82 881905 1610479
D01 articles de pansement 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 91 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O20 Orthegraveses de seacuterie 232309 527 44 276 84523 382353 300038 18418660 360 11804502 8050731 1250 68 3753772 10367930
O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 87 831409 810764
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 65 1510076 1894839
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 63 187951 1714242
O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491453 10620 491453 491453 10620 100 0 0
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100088 703 523 921 680857 889567 729913 27415557 270 27482467 26671322 310 97 811146 744235
H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles) 58253 706 512 945 361676 2036083 377227 16103241 510 16123734 15821089 500 98 302646 282152
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 81 27387 27683
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 100 1106 150
A10 Nutrition orale 107147 657 39 594 781460 2718344 1059629 26092091 710 25642837 21919300 670 85 3723537 4172792
A30 Dispositifs pour stomies digestives 12416 775 704 849 86818 171251 96014 8866513 220 8863139 8387048 220 95 476091 479465
A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1968 604 678 936 33467 520665 34958 6225364 390 6252674 6107253 310 98 145421 118110
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents s s s s s s s s s s s s s s s
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 89 2155492 3311973
K20 Fauteuils roulants location et achat 37820 773 41 761 177911 776271 220625 20242825 -100 18640710 17426038 -200 93 1214672 2816787
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 100 1263 93260
K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 99 -272 -72173
S40 Audioprothegraveses 88680 79 507 492 70150 179928 142745 67440520 -120 15589271 10079067 810 65 5510204 57361453
S10 Optique verres et montures 562895 534 473 224 368905 1631952 1667462 221398813 -460 12576975 7742597 -010 62 4834378 213 656 215
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 66 860686 1669948
S50 Sphegravere ORL 2377 682 576 742 7834 34379 8904 912144 -040 881563 834629 220 95 46934 77515
S20 Optique lentilles et aides visuelles 5938 359 435 141 1585 12641 11479 871545 -390 322237 197718 -080 61 124519 673827
C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2754 832 601 766 2120 2766 2766 8306966 200 8307091 8279953 210 100 27138 27013
C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6314506 4150 6314506 6310602 4170 100 3904 3904
C20 Stents vasculaires 2659 754 673 832 3952 4863 4746 4701307 660 4709927 4708566 680 100 1361 -7259
C30 Stents coronariens 2788 747 735 736 3687 5033 5001 3997337 -170 4019170 4017488 -120 100 1682 -20151
C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2250 815 628 752 2927 3980 3904 2410208 -010 2410262 2402282 -030 100 7980 7926
C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125388 2480 125388 125194 2460 100 194 194
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical 19737 778 728 80 140584 331651 163460 16302672 390 16216757 15183600 370 94 1033157 1119073
G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation 10410 499 153 243 3365 16418 12250 1913652 570 1883943 1655867 370 88 228076 257785
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 79 114023 115318
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10 Prothegraveses mammaires 3019 692 04 79 2532 3321 3211 603005 810 402149 374287 -190 93 27863 228719
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 126 -360 -612
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 76 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 99 4170 4170
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Y01 implants internes 171 672 544 45 212 -45 -9988 -14280 -9988 -8927 -11880 89 -1061 -1061
Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12801 -18720 -12801 -12001 -18160 94 -800 -800
Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 126 -26030 -138443
Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements divers 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 87 379 214
Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 83 -60666 -72064
Libelleacutes Nb de beacuteneacuteficiaires acircge hommes Taux beacuteneacuteficiaires nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au remboursement Evolution 2014 Montant remboursable Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour-sement TM Reste agrave charge
moyen en ALD meacutedicaux 2015 2015
(en )
R- Appareil respiratoire 153958 632 562 546 650601 3042746 1019578 104326820 190 104183825 85715403 050 823 18468422 18611417
T- Maintien agrave domicile 110617 811 41 791 905360 4436117 1078838 77066464 550 77320935 70973650 550 918 6347285 6092814
D- Dermatologie 555702 601 508 394 1338926 5289368 2417041 67652036 170 65898425 52906605 300 803 12991820 14745430
O- Appareil orthopeacutedique externe 633256 611 415 356 451556 462672 1144451 81985673 240 65056815 50090218 430 77 14966598 31895455
H- Meacutetabolisme 106991 699 524 906 1046019 2937776 1113225 43661901 360 43749007 42607830 390 974 1141178 1054071
M- Implants orthopeacutediques 22941 67 514 338 39074 113101 107193 42168903 -250 42173614 42163771 -250 100 9843 5132
A- Appareil digestif et abdomen 117135 664 416 615 902432 3410277 1196276 41704297 500 41278972 36933762 440 895 4345210 4770535
K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139159 734 41 616 442711 1697111 576548 41841924 030 39063233 35692077 050 914 3371156 6149846
S- Organes des sens et sphegravere ORL 674054 57 47 265 541827 2101116 2034172 293928198 -360 31865960 20489239 520 643 11376721 273438959
C- Systegraveme cardio-vasculaire 8376 776 665 777 13448 17767 17475 25869465 960 25901892 25859394 970 998 42498 10071
G- Appareil geacutenito-urinaire 38758 604 403 476 144439 358245 185882 18755673 400 18638755 17263498 360 926 1375256 1492175
E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6472 675 165 727 5389 7593 7491 2164282 -610 1318873 1262998 -260 958 55875 901283
N- Neurologie 6073 577 425 414 12733 54050 30014 945222 -130 876467 740587 -670 845 135880 204634
W - Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle 1896 697 503 414 1324 -1 3449 80016 940 79997 79994 940 100 3 22
Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22789 -16000 -22789 -20928 -13360 918 -1861 -1861
Z- mateacuteriels divers 7286 769 416 755 13017 -9505 -1603 -370278 -17200 -246302 -159985 -13160 65 -86317 -210293
Titres Quantiteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Montant rembourseacute Taux de reste agrave charge
1- Maintien agrave domicile 7855862 39230 33750 142
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 2919905 36840 6660 819
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 7000 6990 01
4- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 1010 830 158
10926533 841 482 427
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Quantiteacute dactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Part de prise en charge agrave 100 (en )
I- Maintien agrave domicile 7855862 3880 3375 505 565
II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2919905 901 667 239 115
III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 700 699 01 995
IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 84 84 00 999
TOTAL 10926533 557 483 75
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Deacutepense(montant preacutesenteacute au remboursement) Remboursable(base de remboursement) Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Montant du deacutepassement
1- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants 101 83 83 00 18
Total 8408 5564 4823 745 2844
Audioprothegraveses de type D
Audioprothegraveses de type D
Quantiteacute de produit Evolution quantiteacute de produit Montant rembourseacute Evolution du montant rembourseacute
2015 44980 9 5729893 9
2014 41305 9 5246512 9
2013 37887 3 4821430 3
2012 36839 -1 4698585 -5
Octobre 2016
Tableau de bord LPP 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication Collegravege meacutedical
Alain PELC Dr Sandrine FARE
pelcalainccmsamsafr faresandrineccmsamsafr
Deacutepartement Reacutegulation Evaluation
et Etudes en Santeacute
Veacuteronique DANGUY
danguyveroniqueccmsamsafr
Reacutealiseacute par
Annie NOURRY
nourryannieccmsamsafr
Tristan HAGUES
haguestristanccmsamsafr
Classes technico-theacuterapeutiques
Codes actes meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage
3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A
3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B
3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C
3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A
3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A
3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B
3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A
3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A
3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A
3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B
3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C
3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D
3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E
3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F
3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G
3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H
3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I
3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J
3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K
3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A
3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A
3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A
3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A
3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A
3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A
3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A
3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A
3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A
3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A
3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A
3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve
1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1759 386 135443 25029 135443 124678 814 000 000 000 000 000
1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29773 2707 29737 27156 75 000 000 000 000 000
1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1268 284 97636 1821 97636 91353 899 000 000 000 000 000
1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1048 217 80696 1618 80696 74382 78 000 000 000 000 000
1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28545 1489 28545 24442 70 000 000 000 000 000
1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML 10301 9443 142960 1407 115543 75048 105 000 010 000 000 000
1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39168 1329 39168 36881 821 000 000 000 000 000
1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60919 1192 60919 59313 957 000 000 000 000 000
1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML 7149 5168 108945 633 34241 22104 95 000 010 000 000 000
1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55329 566 55329 53486 911 000 000 000 000 000
1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4 81344 32441 1043863 557 1043892 894655 613 040 040 030 030 030
1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20572 431 20572 18055 667 000 000 000 000 000
1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1551 571 176796 418 178005 171289 909 000 000 000 000 010
1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM 3758 1822 338310 370 338220 327852 923 000 000 010 010 010
1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM 2115 787 143500 332 148050 143486 931 000 000 000 000 000
1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240630 332 240630 234546 93 000 000 010 010 010
1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT 4392 2174 835430 326 835430 813086 938 000 000 020 020 020
1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR 5757 250 26123 214 25907 25200 912 000 000 000 000 000
1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3626 817 279202 190 279202 265003 884 000 000 010 010 010
1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18496 1566 419894 185 415235 354728 536 010 000 010 010 010
1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4748 291 84871 159 84427 77920 725 000 000 000 000 000
1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4018 927 309617 127 309386 278263 759 000 000 010 010 010
1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93331 114 93331 85809 782 000 000 000 000 000
1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24152 10025 250009 113 249977 203874 467 010 010 010 010 010
1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2888 181 60054 108 59464 53575 536 000 000 000 000 000
1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58982 102 59136 54547 836 000 000 000 000 000
1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2726 692 236190 100 236120 215195 812 000 000 010 010 010
1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25309 9923 262119 82 261947 219965 529 010 010 010 010 010
1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1993 562 98197 70 85181 54525 96 000 000 000 000 000
1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2883 2416 27390 67 27277 19568 238 000 000 000 000 000
Total des 30 premiers produits du titre I 215814 82548 5784495 5668648 5099985 070 080 130 130 140
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve
2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33245 46350 9900 6660 20 000 000 000 000 000
2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22511 30510 22511 22511 100 000 000 000 000 000
2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21011 19290 21011 21011 100 000 000 000 000 000
2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148812 15520 40936 28420 221 000 000 000 000 000
2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78788 13510 78788 78788 100 000 000 000 010 010
2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25325 5130 25325 25325 100 000 000 000 000 000
2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24853 5080 24853 24853 100 000 000 000 000 000
2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35233 4870 35233 35233 100 000 000 000 000 010
2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30970 4610 29482 25989 629 000 000 000 000 000
2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32244 4400 31855 27629 608 000 000 000 000 000
2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34544 4200 34544 34391 979 000 000 000 000 010
2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2880202 3970 2361239 1874967 458 350 150 080 260 280
200000A DIVERS ORTHESES 28650 2064738 3350 527386 335366 81 100 060 060 050
2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1278 1241 110190 2960 101365 68390 18 010 000 000 010 010
2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33612 2720 33612 33612 100 000 000 000 000 010
2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE 49 49 45020 2560 44920 44920 100 000 000 000 000 010
230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 197103 2310 224414 157834 64 020 010 020 020
220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48085 2180 4551 2775 18 000 000 000 000
2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 2055478 2120 1727824 1273311 311 010 000 060 190 190
220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 294769 2030 44303 27441 42 040 010 000 000
2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20781 1860 12269 9457 41 000 000 000 000 000
220000K MONTURE (CMU) 13149 507934 1760 42170 26317 53 050 010 000 000
2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1763 1707 321199 1590 123024 112204 769 010 010 010 010 020
2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47725 1470 47725 47329 952 000 000 000 010 010
2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1115 1098 42779 1450 40925 27173 157 000 000 000 000 000
2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35317 1450 33880 22486 143 000 000 000 000 000
220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 516704 1430 84547 53423 71 030 010 010 010
2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1325697 1390 1225722 809750 146 050 040 040 140 120
2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES 1317 1317 20628 1330 20631 18447 701 010 000 000 000 000
2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION 1612 1562 137445 1300 127783 83992 136 010 010 000 010 010
Total des 30 premiers produits du titre II 101752 132712 11192941 7182728 5360003 450 450 290 730 770
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE III ndash Produits implantables ograve
3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67375 144000 67375 67375 100 010 010 010 000 010
3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48125 100000 48125 48125 100 000 000 010 000 010
3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64672 94730 64750 64750 100 010 010 010 000 010
3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE 18 18 351315 80000 351315 351315 100 000 000 050 000 050
3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22517 80000 22517 20765 611 000 000 000 000 000
3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 75000 3317975 3317975 100 010 010 470 000 470
3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97843 74900 98000 98000 100 010 010 010 000 010
3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228000 71430 228000 228000 100 000 000 030 000 030
3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96000 70000 96000 96000 100 000 000 010 000 010
3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84000 68870 84000 84000 100 010 010 010 000 010
3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111123 21630 111123 111123 100 000 000 020 000 020
3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25468 16670 25468 25468 100 000 000 000 000 000
3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA 5 5 97588 15000 97588 97588 100 000 000 010 000 010
3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66854 9090 66854 66854 100 000 000 010 000 010
3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM 62 62 54250 8990 54250 54250 100 000 000 010 000 010
3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM 70 70 61380 7230 61450 61275 986 010 010 010 000 010
3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE 5 5 37195 6670 37195 37195 100 000 000 010 000 010
3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF 32 30 32097 6000 32097 32097 100 000 000 000 000 000
3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES 3 3 62550 5000 62550 62550 100 000 000 010 000 010
3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM 269 266 234703 4940 236175 236175 100 020 020 030 000 030
3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90273 4750 90273 90273 100 010 010 010 000 010
3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22067 4670 22067 22067 100 000 000 000 000 000
3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92322 4500 92322 92322 100 000 000 010 000 010
3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23369 4250 23369 23369 100 000 000 000 000 000
3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26244 4210 26244 26244 100 000 000 000 000 000
3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 4120 1873680 1873680 100 010 010 270 000 270
3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360 426 399 97980 3790 97980 97980 100 030 030 010 000 010
3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54444 3690 54444 54444 100 000 000 010 000 010
3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133958 3570 133958 132830 958 000 000 020 000 020
3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM 74 73 64730 3520 64940 64940 100 010 010 010 000 010
Total des 30 premiers produits du titre III 2114 2077 7640096 7642084 7639030 140 140 1060 000 1060
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve
4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39262 9620 22131 22131 100 010 010 040 030 030
4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42731 4640 29101 29101 100 000 010 040 030 030
4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99640 2970 64173 64173 100 040 040 100 080 080
4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127810 2130 84283 84283 100 050 050 130 100 100
4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 694672 2070 688460 687746 995 740 810 690 820 820
4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34021 1800 28992 28980 998 180 190 030 030 030
4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 53206 1670 50706 50706 100 070 080 050 060 060
4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1740116 1630 1118395 1118395 100 110 120 1740 1330 1330
4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 123878 1530 116423 116423 100 560 590 120 140 140
4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 167879 1120 135421 135421 100 210 220 170 160 160
4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 70200 920 65911 65911 100 410 420 070 080 080
4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 3078006 -390 2869184 2868942 100 1850 2000 3070 3420 3420
4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 380446 -450 372764 372679 100 1360 980 380 440 440
4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246854 -580 242053 241789 997 350 380 250 290 290
4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 50736 -590 45163 45163 100 230 240 050 050 050
4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 160125 -650 143008 142784 997 1580 1540 160 170 170
4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1154383 -690 1030236 1030012 999 720 780 1150 1230 1230
4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 116211 -840 112190 112101 999 680 740 120 130 130
4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 132237 -1000 126434 126315 999 410 330 130 150 150
4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 723252 -1170 624629 623234 995 070 080 720 740 740
Total des 20 premiers produits du titre IV 24974 22859 9235665 7969654 7966288 9630 9610 9210 9480 9480
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE 127496 34324 13892030 13089352 86 060 040 360 390 -1120 -1940 -1270 -1290
6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144824 39273 9149799 7638310 612 070 050 240 230 -030 -790 -180 -190
8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE 43157 12375 6637098 6304641 88 020 020 170 190 -670 -750 -630 -680
9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES 28553 28535 6565554 5757766 679 010 040 170 170 420 410 410 400
13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER 639304 31599 5285431 5200216 968 300 040 140 150 1010 -1250 710 690
10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE 59926 16570 5206417 4798389 811 030 020 130 140 -200 -670 -250 -280
11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE 56593 13350 4927850 4606347 783 030 020 130 140 610 -050 620 570
16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16 55122 39554 4333752 3520848 478 030 050 110 100 -050 -1080 -490 -500
19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90784 28293 4085818 3763554 771 040 040 110 110 -190 -870 -210 -230
17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE 105584 9881 3716437 3646955 952 050 010 100 110 -1260 -2080 -1240 -1250
21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES 11798 11791 3635767 3282438 74 010 020 090 100 400 -360 400 410
20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10 48742 27851 3587224 2973400 512 020 040 090 090 1060 -280 580 590
29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16 50967 37376 3188284 2575548 465 020 050 080 080 820 -650 460 540
25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT 38286 11726 3186278 3116506 938 020 010 080 090 670 700 560 540
28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10 26570 13765 2985490 2561677 604 010 020 080 080 1890 -120 1370 1460
36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION 243435 29132 2785212 2621177 75 110 040 070 080 1700 -820 1720 1680
26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS 39480 34486 2756352 2533655 779 020 040 070 080 -120 -690 -110 -110
27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES 154588 40458 2712580 2563856 843 070 050 070 080 -160 -1350 -160 -190
Total des 30 premiers produits du titre I 10860000 3836007 238 052 088 207 393 626 5050 4900 6140 6160 340 -470 210 130
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3200 3000 070 -020 -060
2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1400 1870 1510 910 920
3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5447 5414 4388992 3949896 736 020 020 500 590 010 070 000 000
5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 500 410 410 440 370 340
6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 500 400 930 700 320 280
10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 300 280 4520 3820 4500 4390
7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 200 190 -240 -230 -250 -250
9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2397 2380 1752499 1412081 488 010 010 200 210 -640 -630 -980 -1100
12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 1727824 1273311 311 010 000 200 190 2070 2560 2090 2090
11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 200 130 -120 -070 -410 -400
13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 100 120 160 160 000 010
14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 100 120 1460 1420 1450 1410
16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 100 110 710 660 710 620
15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 100 100 080 140 060 050
17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 100 100 680 690 730 680
19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 100 080 -180 -150 -210 -240
20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 100 080 340 350 340 310
22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 100 050 3050 3040 2960
21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 100 050 -540 -500 -550 -550
24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 000 030 730 740 730 700
23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 000 030 -580 -530 -750 -800
26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 000 030 -090 -110 -130 -150
28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 000 030 1000 850 970 930
29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5753 5562 249615 161115 106 030 020 000 020 880 850 890 910
32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3688 3633 237324 159148 174 020 010 000 020 1420 1310 1400 1300
27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8504 5706 233303 151279 116 040 020 000 020 -040 040 -1130 -1090
36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 020 000 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2104432 2760251 85553418 62596197 9420 9440 9400 9400 280 250 390 390
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 3317975 100 010 010 470 470 75000 75000 75000 75860
5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 1873680 100 010 010 270 270 4120 4120 4120 4120
10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR) 564 564 1414546 1410534 986 040 040 200 200 -710 -720 -780 -780
15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1017977 1017515 998 070 070 150 150 1480 630 1090 1090
17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 659 659 656178 656178 100 050 050 090 090 610 230 280 280
26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573745 573462 998 030 030 080 080 -550 -850 -860 -860
18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563662 561546 982 010 010 080 080 -4370 -4410 -4410 -4400
27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538231 537705 992 050 050 080 080 030 -050 030 050
29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440295 440295 100 030 030 060 060 070 -240 -270 -260
32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre III 85051 81819 51411082 51376641 6370 6420 7330 7330 1130 910 110 110
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3400 -470 -690 -480 -480
2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1300 110 070 100 100
3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1200 -610 -710 -680 -680
5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 800 2030 2030 2030 2030
4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 700 -1250 -1250 -1300 -1320
6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 400 -380 -960 -390 -390
7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 300 -610 -650 -590 -580
9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 200 -730 -990 -740 -750
11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 200 530 360 590 590
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 200 -1020 -1360 -1100 -1100
8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 100 -2420 -2420 -2830 -2830
14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 100 1150 1010 1010 1010
12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 100 -680 -1170 -680 -690
13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 100 -1780 -1950 -1780 -1780
15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 100 230 220 400 400
20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 100 4080 4080 4320 4320
19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 100 1200 1200 1190 1190
18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 100 530 250 -150 -150
17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE 16 16 34992 34992 100 010 010 040 000 -3600 -3600 -3600 -3600
22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 000 -1020 -1020 -1020 -1020
24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29101 29101 100 000 010 030 000 3330 3330 3330 3330
23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 000 750 830 970 970
28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 000 6430 6430 7640 7640
27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 000 900 200 900 900
25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 000 -1360 -1360 -1380 -1380
26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 000 -1140 -1140 -1140 -1140
38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16217 16217 100 000 000 020 000 50000 50000 50000 50000
29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 000 -060 560 -060 -060
31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 000 2500 2500 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre IV 25721 23581 8348139 8344773 9930 9930 9920 9600 -200 -440 -350 -350
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES 185360 178933 2648842 2570187 924 090 230 070 080 560 260 470 490
9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2 220081 161907 2297856 1825283 418 100 210 060 050 -1050 -2150 -1120 -1140
10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194172 137033 359363 267255 273 090 170 010 010 -180 -1270 -190 -180
12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 151560 106828 1446949 1172038 452 070 140 040 030 890 -340 820 800
13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100981 87968 816914 636840 402 050 110 020 020 -580 -1840 -580 -560
11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M 1137748 80550 914922 741309 421 530 100 020 020 -170 -3980 -140 -120
16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1 87477 78565 981202 640573 111 040 100 030 020 550 480 290 290
25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1 88197 76983 1036704 681261 12 040 100 030 020 2670 2650 2410 2370
20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104822 71800 1553811 1164295 308 050 090 040 030 -100 -1220 -320 -310
18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2 80959 71157 618246 455753 297 040 090 020 010 -640 -1040 -690 -760
23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 82433 70153 570319 423738 298 040 090 010 010 1220 800 1150 1160
22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES 266393 65640 2703151 2483137 785 120 080 070 070 1020 -440 690 640
21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2 86515 63926 173876 114837 134 040 080 000 000 -620 -840 -690 -700
27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211338 54193 2289301 2189785 874 100 070 060 060 1320 -250 1300 1280
24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT 90971 53980 1101376 750459 21 040 070 030 020 090 -180 030 030
35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10 73314 53026 983901 717042 276 030 070 030 020 2240 1620 1980 2090
26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2 74103 51187 190197 128366 165 030 070 000 000 -690 -1010 -750 -790
31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2 68444 50738 127240 83917 128 030 060 000 000 780 530 700 680
Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4890235 170228883 143885067 5660 6230 4390 4220 380 -550 440 370
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3150 3000 070 -020 -060
2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 140 120 160 160 000 010
3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 480 410 410 440 370 340
4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 120 100 080 140 060 050
5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 040 030 -580 -530 -750 -800
6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 090 080 -180 -150 -210 -240
7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 160 130 -120 -070 -410 -400
9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 470 400 930 700 320 280
8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 230 190 -240 -230 -250 -250
13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 260 280 4520 3820 4500 4390
11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 060 050 -540 -500 -550 -550
12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 090 080 340 350 340 310
15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 060 050 3050 3040 2960
16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1370 1870 1510 910 920
18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 120 110 710 660 710 620
17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19151 19126 177191 115016 116 090 070 020 020 -510 -510 -510 -530
19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 110 100 680 690 730 680
20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
21 21 220000K MONTURE (CMU) 13149 42170 26317 53 050 000 000 1480 1410 1400
23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 140 120 1460 1420 1450 1410
25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 44303 27441 42 040 000 000 1810 1800 1730
22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600 10151 10124 75628 46403 33 050 030 010 010 -260 -240 570 460
24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13454 9364 189494 115820 27 060 030 020 020 -510 -390 -560 -590
26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 040 030 730 740 730 700
28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 84547 53423 71 030 010 010 1460 1440 1450
29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 030 030 1000 850 970 930
27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 030 030 -090 -110 -130 -150
33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 000 020 020 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2120139 2807283 77577194 55873787 9490 9610 8570 8410 210 220 420 450
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6280 5749 216111 215986 998 470 450 030 030 550 120 220 220
6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4668 4668 423103 422976 998 350 370 060 060 -130 -350 -440 -440
10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1892 1816 431130 430994 998 140 140 060 060 170 160 -050 -050
21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE 1456 1456 79514 79459 997 110 110 010 010 -510 -980 -800 -810
24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1435 1380 390055 389949 999 110 110 060 060 -120 -400 -360 -360
28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES 2005 1171 131744 131744 100 150 090 020 020 240 940 -740 -740
29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1420 1137 108168 108168 100 110 090 020 020 540 710 380 380
30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1219 1079 83321 83321 100 090 080 010 010 790 500 550 560
25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 1031 1026 36353 36346 999 080 080 010 010 -1370 -1470 -1560 -1550
31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
Total des 30 premiers produits du titre III 102482 97339 42914290 42886693 7680 7640 6130 6130 130 -080 -230 -230
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3420 -470 -690 -480 -480
2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 170 -730 -990 -740 -750
3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 440 -380 -960 -390 -390
6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 820 2030 2030 2030 2030
5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1230 -610 -710 -680 -680
4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 130 -680 -1170 -680 -690
7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 140 1150 1010 1010 1010
8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 080 230 220 400 400
9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 290 -610 -650 -590 -580
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 150 -1020 -1360 -1100 -1100
11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 050 530 250 -150 -150
12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 160 530 360 590 590
13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 030 750 830 970 970
14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1330 110 070 100 100
15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 020 900 200 900 900
18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 060 1200 1200 1190 1190
16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 740 -1250 -1250 -1300 -1320
17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 110 -1780 -1950 -1780 -1780
19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 010 -060 560 -060 -060
20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 080 4080 4080 4320 4320
23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 040 -1020 -1020 -1020 -1020
24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3851 3851 100 020 020 000 000 -2450 -2000 -2540 -2540
26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2890 2890 100 020 020 000 000 -1370 -910 -1430 -1400
25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 020 -1140 -1140 -1140 -1140
27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3079 3079 100 010 010 000 000 -590 -590 -1350 -1350
28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 150 -2420 -2420 -2830 -2830
34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 030 6430 6430 7640 7640
31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 010 2500 2500 -100 -100
30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 020 -1360 -1360 -1380 -1380
Total des 30 premiers produits du titre IV 25803 23659 8277650 8274283 9970 9960 9830 9830 -210 -450 -400 -400
Appareil respiratoire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9) 47239 669 764 554 293726 2195310 542161 39712234 750 39737940 27391269 680 689 12346671 12320965
R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene 5624 768 58 89 47369 190647 53294 18455399 -960 18460314 17040439 -1030 923 1419876 1414960
R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2) 3709 804 579 935 32140 127964 34435 13925109 -1150 13941937 13132159 -1300 942 809778 792950
R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8021 836 458 909 58473 254413 64901 13359258 2750 13348301 12255784 2620 918 1092517 1103473
R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation) 4083 711 682 843 37994 165801 45108 10159636 -080 10167739 8607687 -100 847 1560052 1551949
R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 812 813736 843753
R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3) 10799 87 392 856 24582 91114 28380 4098649 -190 4100668 3775911 -220 921 324756 322738
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 637 121226 302827
R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98983 -350 98171 61114 -440 623 37057 37869
R01 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 824 -57248 -80067
Maintien agrave domicile
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
T30A Lits meacutedicaux location 78001 843 394 83 557912 2734524 678439 39195131 420 39317627 35851902 370 912 3465725 3343228
T40A Matelas compresseurs et accessoires 39881 836 421 804 103126 339351 120942 12202121 570 12176964 11021378 570 905 1155586 1180743
T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 946 483659 185728
T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29998 825 444 756 24607 33333 32751 6950930 390 6953103 6099329 390 877 853774 851601
T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables 2451 674 599 945 20867 124766 21609 5548086 250 5565376 5443923 250 978 121453 104163
T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2410 672 601 947 17016 157918 17497 2108858 3280 2123049 2080209 1930 98 42840 28649
T40B Coussins anti-escarres 23603 83 42 803 21011 27718 26086 1964730 -020 1933814 1731163 020 895 202651 233567
T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 47 807 222 274 274 425676 850 282140 260542 540 923 21598 165134
T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Dermatologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
D10A Pansements primaires ou actifs 253657 663 487 478 457999 1050500 734235 45744718 230 45552929 36807934 280 808 8744994 8936783
D10B Pansements secondaires ou passifs 426462 598 524 397 477277 1303503 921088 9027896 -450 8613246 6769272 -320 786 1843974 2258624
D20A Bandes eacutelastiques de contention 45263 673 426 466 36298 270483 68744 5500689 1130 4777534 3914187 1740 819 863347 1586501
D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien 249580 627 516 415 297694 2322057 561132 3979779 -520 3560999 2787244 -050 783 773755 1192535
D10D Sets de pansements 70431 632 563 435 67078 341485 129071 3213593 910 3213530 2470261 1030 769 743270 743332
D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 54 807 2261 1282 134600 2770 129181 110622 2460 856 18558 23978
D01 articles de pansements 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 908 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
Appareil orthopeacutedique externe
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O40 Podo orthegraveses 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 875 831409 810764
O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108028 461 483 199 24602 124474 122391 7111821 970 6610421 4359826 820 66 2250596 2751995
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 646 1510076 1894839
O20C Colliers cervicaux + CHST 63919 692 324 502 40251 111047 76258 3619053 2990 2917380 2257514 3490 774 659866 1361540
O20B Semelles 71342 485 461 196 19556 146538 101183 7664216 -970 2261901 1421478 -140 628 840423 6242738
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 634 187951 1714242
O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366466 5410 366466 366466 5400 100
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s
O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche) 159 322 597 509 114 294 206 23570 2370 14800 11913 2990 805 2887 11657
O30B Rotateur 4 43 100 0 0 4 4 1971 30000 1971 1971 30000 100
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Meacutetabolisme
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99727 704 523 921 648564 851829 692293 25405485 190 25404758 24739030 220 974 665728 666455
H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes 1936 447 552 983 51289 1063220 52595 5670113 820 5684575 5592454 800 984 92121 77659
H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes 1923 446 551 983 30860 639699 31616 5282386 730 5288804 5202977 690 984 85827 79409
H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles) 56924 712 511 944 279527 333164 293016 5150742 -020 5150355 5025657 010 976 124698 125085
H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie 33348 683 524 86 32293 37738 37620 2010072 1380 2077709 1932291 1740 93 145418 77781
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 808 27387 27683
Implants orthopeacutediques
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 999 1106 150
Appareil digestif et abdomen
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96611 685 422 64 767591 2557337 1004530 24237500 720 24014242 20632174 660 859 3382068 3605326
A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12133 78 71 851 85411 168586 94208 8507990 160 8504960 8049087 170 946 455873 458903
A20B Nutrition enteacuterale prestations 1829 607 685 947 14246 46485 14937 3646156 540 3654240 3568092 450 976 86148 78064
A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments 1811 61 685 936 19221 474180 20021 2579208 180 2598435 2539161 120 977 59273 40046
A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10651 416 96 185 3941 125312 36256 1590733 930 1466282 1158408 840 79 307874 432326
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1407 2665 1806 358523 1780 358179 337961 1780 944 20218 20563
A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres 639 525 382 576 9928 35695 18843 263858 -1040 162313 128718 -350 793 33595 135141
A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Aide agrave la vie et fauteuils roulants
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 889 2155492 3311973
K20A Fauteuils roulants manuels location 30036 775 394 742 160338 753419 199918 11244241 230 11258409 10046126 070 892 1212284 1198115
K20B Fauteuils roulants manuels achat 8797 784 448 83 15633 20596 18511 5683832 -500 5130912 5129930 -490 100 981 553901
K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1231 637 629 89 1940 2256 2196 3314752 -460 2251389 2249982 -640 999 1407 1064770
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 999 1263 93260
K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 994 -272 -72173
Organe des sens et sphegravere ORL
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
S10B Verres plus de 18 ans 474608 595 476 25 249056 987198 982889 146138457 -470 6904339 4301769 160 623 2602571 141836688
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 655 860686 1669948
S10A Verres moins 18 ans 69041 109 456 38 5608 146688 146104 10748710 -260 2176279 1307743 -440 601 868536 9440967
S10C Montures moins 18 ans 65201 109 457 37 2555 67532 67500 7623785 -370 2055009 1234529 -280 601 820480 6389256
S10D Montures plus de 18 ans 432621 58 475 233 110524 432258 472639 57113318 -470 1451646 904534 220 623 547112 56208784
S20A Lentilles 3793 46 37 135 897 7414 7117 785085 -470 290834 178070 -140 612 112764 607015
S20B Optique divers dont aides visuelles 2147 179 551 151 688 5227 4362 86460 420 31402 19648 450 626 11755 66812
S10 Verres 2427 497 486 222 1162 -1724 -1670 -225458 3840 -10298 -5978 7840 581 -4320 -219480
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24232 781 537 469 15919 40294 34391 59075040 -020 8087104 5134424 070 635 2952681 53940616
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27165 783 53 474 19129 46506 40581 60339797 -230 9342821 5932822 780 635 3409999 54406975
S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65179 794 502 495 47012 132681 95590 5173137 590 4341697 2741214 280 631 1600484 2431923
S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1323 1161 2157711 2170 1805954 1328009 2150 735 477945 829702
S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales 1898 72 585 823 7224 33189 7907 704117 430 699795 685170 480 979 14625 18947
S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3975 789 517 49 3354 -582 5413 -230124 5170 98798 77022 2310 78 21776 -307146
S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2340 1894 1537 811 358 803
S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1323 1099 221394 540 187976 156558 790 833 31417 64836
S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1013 850 205687 -1460 179873 147922 -930 822 31951 57766
Systegraveme cardio-vasculaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6014867 5000 6014867 6010964 5020 999 3904 3904
C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1919 826 581 719 1385 1927 1927 5892698 210 5892768 5870248 220 996 22521 22450
C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2083 734 752 74 2737 3702 3684 3228340 1070 3240920 3239870 1110 100 1050 -11530
C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1893 762 626 864 2848 3372 3279 2789709 130 2791634 2790674 140 100 960 -965
C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2196 817 628 754 2885 3919 3843 2322327 -060 2322381 2320447 -070 999 1933 1879
C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique) 815 738 794 756 1104 1491 1467 1911598 1530 1918293 1917892 1570 100 401 -6294
C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1730168 -540 1730223 1725606 -540 997 4617 4563
C30B Stents coronariens inactifs 860 78 695 722 950 1331 1317 768997 -3300 778250 777618 -3230 999 632 -8621
C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684100 2670 684100 684100 2670 100
C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens 168 649 702 583 302 599 535 288296 -010 288296 288296 -010 100
C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG 58 747 586 672 42 61 61 87881 1520 87881 81835 1360 931 6047 6047
C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 95 77 81 81 78732 2270 78732 78538 2240 998 194 194
C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29376 4780 29376 29376 4780 100
C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 90 80 16 20 20 17280 530 17280 17280 530 100
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs 15 767 533 667 10 15 15 10976 8750 10976 10976 8750 100
C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s
Appareil geacutenito-urinaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14911 79 803 817 88309 145211 100130 8355923 -020 8344774 7807758 -050 936 537016 548164
G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical 9814 775 593 798 52275 186440 63330 7946750 870 7871983 7375841 860 937 496141 570908
G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9736 48 121 208 2696 15516 11361 1027437 1500 997728 770377 1310 772 227351 257060
G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886215 -340 886215 885491 -330 999 725 725
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 788 114023 115318
Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10A Prothegraveses externes mammaires 2899 702 04 798 2425 3129 3025 540387 339263 311400 918 27863 228987
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E10B Implants mammaires 128 472 0 633 107 192 186 62619 -8880 62886 62886 -8350 100 0 -268
E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 1255 -360 -612
Neurologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 763 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 987 4170 4170
Mateacuteriels divers
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement divers 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 1256 -26030 -138443
Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de maintien 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 866 379 214
Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 827 -60666 -72064
Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi- Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
ciaires moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47468 668 763 552 293795 2195606 542457 39811217 750 39836111 27452383 680 69 12383728 12358834
R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20528 847 447 89 115195 473491 127716 31383016 330 31390905 29163854 170 93 2227051 2219161
R30 Traitements respiratoires autres prestations 9385 744 627 868 85363 356448 98402 28615034 -660 28628054 25648126 -740 90 2979928 2966909
R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 81 813736 843753
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 64 121226 302827
R01 appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 82 -57248
T30 Lits meacutedicaux 79639 842 395 827 582741 2768131 711464 46571737 420 46552870 42211774 380 91 4341096 4359963
T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53551 831 417 80 124137 367069 147028 14166851 480 14110778 12752541 490 90 1358237 1414310
T10 Perfusions systegravemes passifs 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 95 483659 185728
T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non 2517 674 60 944 37891 282692 39114 7677991 900 7709472 7545179 630 98 164293 132812
D10 Pansements 540798 602 509 395 1300048 5017545 2345526 61965986 100 60940704 48834711 210 80 12105993 13131275
D20 Dispositifs de contention bandes 45527 671 426 466 37105 272744 70026 5635289 1170 4906715 4024810 1750 82 881905 1610479
D01 articles de pansement 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 91 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O20 Orthegraveses de seacuterie 232309 527 44 276 84523 382353 300038 18418660 360 11804502 8050731 1250 68 3753772 10367930
O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 87 831409 810764
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 65 1510076 1894839
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 63 187951 1714242
O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491453 10620 491453 491453 10620 100 0 0
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100088 703 523 921 680857 889567 729913 27415557 270 27482467 26671322 310 97 811146 744235
H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles) 58253 706 512 945 361676 2036083 377227 16103241 510 16123734 15821089 500 98 302646 282152
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 81 27387 27683
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 100 1106 150
A10 Nutrition orale 107147 657 39 594 781460 2718344 1059629 26092091 710 25642837 21919300 670 85 3723537 4172792
A30 Dispositifs pour stomies digestives 12416 775 704 849 86818 171251 96014 8866513 220 8863139 8387048 220 95 476091 479465
A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1968 604 678 936 33467 520665 34958 6225364 390 6252674 6107253 310 98 145421 118110
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents s s s s s s s s s s s s s s s
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 89 2155492 3311973
K20 Fauteuils roulants location et achat 37820 773 41 761 177911 776271 220625 20242825 -100 18640710 17426038 -200 93 1214672 2816787
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 100 1263 93260
K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 99 -272 -72173
S40 Audioprothegraveses 88680 79 507 492 70150 179928 142745 67440520 -120 15589271 10079067 810 65 5510204 57361453
S10 Optique verres et montures 562895 534 473 224 368905 1631952 1667462 221398813 -460 12576975 7742597 -010 62 4834378 213 656 215
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 66 860686 1669948
S50 Sphegravere ORL 2377 682 576 742 7834 34379 8904 912144 -040 881563 834629 220 95 46934 77515
S20 Optique lentilles et aides visuelles 5938 359 435 141 1585 12641 11479 871545 -390 322237 197718 -080 61 124519 673827
C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2754 832 601 766 2120 2766 2766 8306966 200 8307091 8279953 210 100 27138 27013
C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6314506 4150 6314506 6310602 4170 100 3904 3904
C20 Stents vasculaires 2659 754 673 832 3952 4863 4746 4701307 660 4709927 4708566 680 100 1361 -7259
C30 Stents coronariens 2788 747 735 736 3687 5033 5001 3997337 -170 4019170 4017488 -120 100 1682 -20151
C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2250 815 628 752 2927 3980 3904 2410208 -010 2410262 2402282 -030 100 7980 7926
C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125388 2480 125388 125194 2460 100 194 194
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical 19737 778 728 80 140584 331651 163460 16302672 390 16216757 15183600 370 94 1033157 1119073
G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation 10410 499 153 243 3365 16418 12250 1913652 570 1883943 1655867 370 88 228076 257785
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 79 114023 115318
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10 Prothegraveses mammaires 3019 692 04 79 2532 3321 3211 603005 810 402149 374287 -190 93 27863 228719
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 126 -360 -612
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 76 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 99 4170 4170
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Y01 implants internes 171 672 544 45 212 -45 -9988 -14280 -9988 -8927 -11880 89 -1061 -1061
Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12801 -18720 -12801 -12001 -18160 94 -800 -800
Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 126 -26030 -138443
Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements divers 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 87 379 214
Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 83 -60666 -72064
Libelleacutes Nb de beacuteneacuteficiaires acircge hommes Taux beacuteneacuteficiaires nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au remboursement Evolution 2014 Montant remboursable Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour-sement TM Reste agrave charge
moyen en ALD meacutedicaux 2015 2015
(en )
R- Appareil respiratoire 153958 632 562 546 650601 3042746 1019578 104326820 190 104183825 85715403 050 823 18468422 18611417
T- Maintien agrave domicile 110617 811 41 791 905360 4436117 1078838 77066464 550 77320935 70973650 550 918 6347285 6092814
D- Dermatologie 555702 601 508 394 1338926 5289368 2417041 67652036 170 65898425 52906605 300 803 12991820 14745430
O- Appareil orthopeacutedique externe 633256 611 415 356 451556 462672 1144451 81985673 240 65056815 50090218 430 77 14966598 31895455
H- Meacutetabolisme 106991 699 524 906 1046019 2937776 1113225 43661901 360 43749007 42607830 390 974 1141178 1054071
M- Implants orthopeacutediques 22941 67 514 338 39074 113101 107193 42168903 -250 42173614 42163771 -250 100 9843 5132
A- Appareil digestif et abdomen 117135 664 416 615 902432 3410277 1196276 41704297 500 41278972 36933762 440 895 4345210 4770535
K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139159 734 41 616 442711 1697111 576548 41841924 030 39063233 35692077 050 914 3371156 6149846
S- Organes des sens et sphegravere ORL 674054 57 47 265 541827 2101116 2034172 293928198 -360 31865960 20489239 520 643 11376721 273438959
C- Systegraveme cardio-vasculaire 8376 776 665 777 13448 17767 17475 25869465 960 25901892 25859394 970 998 42498 10071
G- Appareil geacutenito-urinaire 38758 604 403 476 144439 358245 185882 18755673 400 18638755 17263498 360 926 1375256 1492175
E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6472 675 165 727 5389 7593 7491 2164282 -610 1318873 1262998 -260 958 55875 901283
N- Neurologie 6073 577 425 414 12733 54050 30014 945222 -130 876467 740587 -670 845 135880 204634
W - Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle 1896 697 503 414 1324 -1 3449 80016 940 79997 79994 940 100 3 22
Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22789 -16000 -22789 -20928 -13360 918 -1861 -1861
Z- mateacuteriels divers 7286 769 416 755 13017 -9505 -1603 -370278 -17200 -246302 -159985 -13160 65 -86317 -210293
Titres Quantiteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Montant rembourseacute Taux de reste agrave charge
1- Maintien agrave domicile 7855862 39230 33750 142
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 2919905 36840 6660 819
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 7000 6990 01
4- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 1010 830 158
10926533 841 482 427
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Quantiteacute dactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Part de prise en charge agrave 100 (en )
I- Maintien agrave domicile 7855862 3880 3375 505 565
II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2919905 901 667 239 115
III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 700 699 01 995
IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 84 84 00 999
TOTAL 10926533 557 483 75
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Deacutepense(montant preacutesenteacute au remboursement) Remboursable(base de remboursement) Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Montant du deacutepassement
1- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants 101 83 83 00 18
Total 8408 5564 4823 745 2844
Audioprothegraveses de type D
Audioprothegraveses de type D
Quantiteacute de produit Evolution quantiteacute de produit Montant rembourseacute Evolution du montant rembourseacute
2015 44980 9 5729893 9
2014 41305 9 5246512 9
2013 37887 3 4821430 3
2012 36839 -1 4698585 -5
Octobre 2016
Tableau de bord LPP 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication Collegravege meacutedical
Alain PELC Dr Sandrine FARE
pelcalainccmsamsafr faresandrineccmsamsafr
Deacutepartement Reacutegulation Evaluation
et Etudes en Santeacute
Veacuteronique DANGUY
danguyveroniqueccmsamsafr
Reacutealiseacute par
Annie NOURRY
nourryannieccmsamsafr
Tristan HAGUES
haguestristanccmsamsafr
Classes technico-theacuterapeutiques
Codes actes meacutedicaux Libeacutelleacute prestation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Titre Chapitre Recodage
3511 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile R R01 R01 1 1 110000A
3512 Autres mateacuteriels pour traitements agrave domicile (Titre I - chap1) Z Z01 Z01 1 1 110000B
3518 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol R R02 R02 1 1 110000C
3513 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien Z Z02 Z02 1 2 120000A
3514 Mateacuteriels et appareils pour traitement divers Z Z03 Z03 1 3 130000A
3516 Nutriments pour intoleacuterants au Gluten A A10 A10A 1 3 130000B
3515 Articles de pansement D D01 D01 1 4 140000A
3521 Orthegraveses petit appareillage (Titre II - chap1) O O01 O01 2 1 210000A
3531 Optique meacutedicale proprement dit S S10 S10 2 2 220000A
3532 Montures (titre II - chap2) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000B
3533 Verres (titre II - chap2) S S10 S10 2 2 220000C
3535 Lentilles S S20 S20A 2 2 220000D
3536 Verres UNIFOCAUX OP1 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000E
3537 Verres UNIFOCAUX OP2 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000F
3538 Verres UNIFOCAUX OP3 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000G
3539 Verres UNIFOCAUX OP4 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000H
3581 Verres UNIFOCAUX OP5 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000I
3582 Verres UNIFOCAUX OP6 (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000J
3583 Montures (CMU) S S10 Si lt18ans S10C gt18 ans S10D 2 2 220000K
3541 Appareils eacutelectroniques de surditeacute S S40 S40 2 3 230000A
3542 Prothegraveses externes non orthopeacutediques E E01 E01 2 4 240000A
3543 Prothegraveses oculaires et faciales E E30 E30 2 5 250000A
3544 Chaussures orthopeacutediques O O40 O40 2 6 260000A
3545 Orthoprothegraveses (Titre II -chap7) O O02 O02 2 7 270000A
3551 Implants internes Y Y01 Y01 3 300000A
3552 Implants mus par eacutelectriciteacute Y Y02 Y02 3 4 340000A
3561 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques K K01 K01 4 400000A
3517 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales A A01 A01 1 0 100000A
3522 Divers Orthegraveses O O03 O03 2 0 200000A
3572 Ecart TIPS W W01 W01 5 0 500000A
3574 PEC exeptionnelle W W02 W02 5 0 500000A
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve
1138315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION SCALEO INOGEN ONE G3 1759 386 135443 25029 135443 124678 814 000 000 000 000 000
1188767 PRESSION POSITIVE CONTINUE + INVACARE SOL O2 343 76 29773 2707 29737 27156 75 000 000 000 000 000
1116680 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION CHART SEQUAL ECLIPSE 3 1268 284 97636 1821 97636 91353 899 000 000 000 000 000
1133430 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 1048 217 80696 1618 80696 74382 78 000 000 000 000 000
1103720 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS ULTRAFILL 259 60 28545 1489 28545 24442 70 000 000 000 000 000
1192020 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM FLACON MULTIDOSES STERILE 10 ML 10301 9443 142960 1407 115543 75048 105 000 010 000 000 000
1118614 PPC APNEE SOMMEIL PATIENT NON TELEOBSERVE (94) + SCALEO INOGEN ONE G2 453 112 39168 1329 39168 36881 821 000 000 000 000 000
1119134 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + CHART SEQUAL ECLIPSE 3 555 188 60919 1192 60919 59313 957 000 000 000 000 000
1100028 SOLUTION A USAGE OPHTALMIQUE SANTEN CATIONORM BOITE DE 30 UNIDOSES 04 ML 7149 5168 108945 633 34241 22104 95 000 010 000 000 000
1167890 VENTILATION ASSISTEE INFERIEUR A 12 HEURES + SCALEO INOGEN ONE G2 505 124 55329 566 55329 53486 911 000 000 000 000 000
1141330 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROTIDIQUE HYPERENERGET CONCENTRE 200 ML B4 81344 32441 1043863 557 1043892 894655 613 040 040 030 030 030
1126708 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + DEVILBISS HEALTHCARE IFILL 187 42 20572 431 20572 18055 667 000 000 000 000 000
1145410 NUTRITION PARENTERALE lt=5J7 CONSOM ET ACCESSOIRES NPAD FORFAIT 1551 571 176796 418 178005 171289 909 000 000 000 000 010
1141487 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO DURANT DOUZE PREMIERES SEM 3758 1822 338310 370 338220 327852 923 000 000 010 010 010
1100850 NUT PARENTERALE 6 OU 7J7 POMPE PREST HEBDO APRES DOUZE PREMIERES SEM 2115 787 143500 332 148050 143486 931 000 000 000 000 000
1130354 NUTRITION PARENTERALE FORFAIT DE PREMIERE INSTALLATION 617 614 240630 332 240630 234546 93 000 000 010 010 010
1185680 NUTRITION PARENTERALE 6 OU 7 JOURS7 CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES FORFAIT 4392 2174 835430 326 835430 813086 938 000 000 020 020 020
1296103 ESCARRES MATELAS AIR MOTORISE MEDIDEV SENTRY 1200 FORFAIT LOCATION JOUR 5757 250 26123 214 25907 25200 912 000 000 000 000 000
1125100 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME CONCENTRATEUR SCALEO INOGEN ONE G2 3626 817 279202 190 279202 265003 884 000 000 010 010 010
1381286 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE 3M 3M COBAN 2 18496 1566 419894 185 415235 354728 536 010 000 010 010 010
1324791 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 18-25CMLG 10CM 4748 291 84871 159 84427 77920 725 000 000 000 000 000
1118324 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS SIMPLYGO 4018 927 309617 127 309386 278263 759 000 000 010 010 010
1172967 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + PHILIPS SIMPLYGO 846 200 93331 114 93331 85809 782 000 000 000 000 000
1382883 SET DE BASE POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 24152 10025 250009 113 249977 203874 467 010 010 010 010 010
1324213 SYSTEME COMPRESSION VEINEUSE URGO URGOK2 LATEX FREE 25-32CM LG 10CM 2888 181 60054 108 59464 53575 536 000 000 000 000 000
1184315 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME DEAMBULATION PHILIPS ULTRAFILL 768 189 58982 102 59136 54547 836 000 000 000 000 000
1162093 PRESSION POSITIVE CONTINUE + VENTURE HOMEFILL II 2726 692 236190 100 236120 215195 812 000 000 010 010 010
1380915 SET DE DETERSION POUR PLAIE CHRONIQUE PEAU SAINE gt 150 CM2 5 SOINS 25309 9923 262119 82 261947 219965 529 010 010 010 010 010
1114237 NUT ORALE ENFANT DE MOINS DE 1 AN NUTRICIA NEOCATE BTE 400 G 1993 562 98197 70 85181 54525 96 000 000 000 000 000
1353485 PANSEMENT A BASE DACIDE HYALURONIQUE FIDIA EFFIDIA TUBE 100G 2883 2416 27390 67 27277 19568 238 000 000 000 000 000
Total des 30 premiers produits du titre I 215814 82548 5784495 5668648 5099985 070 080 130 130 140
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve
2304997 PROTHESE OSTEO-INTEGREE PRODITION PONTO PROCESSEUR 11 10 33245 46350 9900 6660 20 000 000 000 000 000
2712325 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR RE-FLEX 8 8 22511 30510 22511 22511 100 000 000 000 000 000
2545459 PROTHESE OCULAIRE PALPEBRO-ORBITAIRE SUR DEVIS 4 4 21011 19290 21011 21011 100 000 000 000 000 000
2145524 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DYNAMIQUE FLEXION MP + EXTIP 408 400 148812 15520 40936 28420 221 000 000 000 000 000
2734700 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OSSUR VARI-FLEX 28 28 78788 13510 78788 78788 100 000 000 000 010 010
2752187 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE III OTTO BOCK TRITON 9 9 25325 5130 25325 25325 100 000 000 000 000 000
2794487 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OTTO BOCK TRIAS 1C30 24 24 24853 5080 24853 24853 100 000 000 000 000 000
2732428 PIED RESTITUTION ENERGIE CLASSE II OSSUR SURE-FLEX 34 32 35233 4870 35233 35233 100 000 000 000 000 010
2112269 VETEMENT COMPRESSIF GANT OUVERT OU FERME 355 200 30970 4610 29482 25989 629 000 000 000 000 000
2167678 VETEMENT COMPRESSIF GILET SANS MANCHE 193 146 32244 4400 31855 27629 608 000 000 000 000 000
2479573 PROTHESE RESPIRATOIRE K7 USAGE UNIQUE ATOS PROVOX HME ECH LES 20 901 192 34544 4200 34544 34391 979 000 000 000 000 010
2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2880202 3970 2361239 1874967 458 350 150 080 260 280
200000A DIVERS ORTHESES 28650 2064738 3350 527386 335366 81 100 060 060 050
2149440 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE FLEXION MP + EXT POIGNET 1278 1241 110190 2960 101365 68390 18 010 000 000 010 010
2451385 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS PROVOX HME XTRABASE LES 20 543 120 33612 2720 33612 33612 100 000 000 000 000 010
2594044 PROTHESE OCULAIRE DE RECOUVREMENT RENOUVELLEMENT AVEC PRISE DEMPREINTE 49 49 45020 2560 44920 44920 100 000 000 000 000 010
230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 197103 2310 224414 157834 64 020 010 020 020
220000G VERRES UNIFOCAUX OP3 (CMU) 614 48085 2180 4551 2775 18 000 000 000 000
2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 2055478 2120 1727824 1273311 311 010 000 060 190 190
220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 294769 2030 44303 27441 42 040 010 000 000
2147629 COQUE TALONNIERE AVEC MOULAGE 275 189 20781 1860 12269 9457 41 000 000 000 000 000
220000K MONTURE (CMU) 13149 507934 1760 42170 26317 53 050 010 000 000
2445350 PROTHESE DE SEIN EN MATERIAU SOLIDE OU DE FORTE VISCOSITE 1763 1707 321199 1590 123024 112204 769 010 010 010 010 020
2486366 PROTHESE RESPIRATOIRE SUPPORT ADHESIF ATOS FLEXIDERM PROVOX HME LES 20 771 189 47725 1470 47725 47329 952 000 000 000 010 010
2165194 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION 1115 1098 42779 1450 40925 27173 157 000 000 000 000 000
2116741 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE DE POSITIONNEMENT POIGNET-MAIN-DOIGT 580 552 35317 1450 33880 22486 143 000 000 000 000 000
220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 516704 1430 84547 53423 71 030 010 010 010
2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1325697 1390 1225722 809750 146 050 040 040 140 120
2622160 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES amp APPAREIL PODO-JAMBIER FRAIS DEXPEDITIONACCESSOIRES 1317 1317 20628 1330 20631 18447 701 010 000 000 000 000
2104637 COR ORTHO MAIN-POIGNET ATTELLE EXTENSION MP + POIGNET + POUCE ABDUCTION 1612 1562 137445 1300 127783 83992 136 010 010 000 010 010
Total des 30 premiers produits du titre II 101752 132712 11192941 7182728 5360003 450 450 290 730 770
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE III ndash Produits implantables ograve
3195843 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 225MM 77 77 67375 144000 67375 67375 100 010 010 010 000 010
3148588 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 350MM 55 55 48125 100000 48125 48125 100 000 000 010 000 010
3116507 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 275MM 74 74 64672 94730 64750 64750 100 010 010 010 000 010
3239865 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + CERTITUDE 18 18 351315 80000 351315 351315 100 000 000 050 000 050
3494066 MONITEUR ECG IMPLANTABLE MEDTRONIC REVEAL XT 18 18 22517 80000 22517 20765 611 000 000 000 000 000
3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 75000 3317975 3317975 100 010 010 470 000 470
3139655 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 250MM 112 112 97843 74900 98000 98000 100 010 010 010 000 010
3424462 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE SAINT JUDE ALLURE QUADRA 57 57 228000 71430 228000 228000 100 000 000 030 000 030
3451810 STIMULATEUR CARDIAQUE DE RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE ST JUDE ALLURE 24 24 96000 70000 96000 96000 100 000 000 010 000 010
3168384 ENDOPROTHESE CORONAIRE STENT LIB SIROLIMUS BIOTRONIK ORSIRO DIAM 300MM 96 96 84000 68870 84000 84000 100 010 010 010 000 010
3333073 ALLOGREFFE VASCULAIRE VEINE SAPHENE NON CRYOCONSERVEE BIOPROTECT 56 54 111123 21630 111123 111123 100 000 000 020 000 020
3100156 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH FLEX ZTRAK CORPS BIFURQUE 8 8 25468 16670 25468 25468 100 000 000 000 000 000
3288467 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE EVOLUT AOA 5 5 97588 15000 97588 97588 100 000 000 010 000 010
3161028 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA CORPS BIFURQUE ONE LOK 21 21 66854 9090 66854 66854 100 000 000 010 000 010
3125943 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIBZOTAROLIMUS MEDTRONIC RESOLUTE INTEGRITY400 MM 62 62 54250 8990 54250 54250 100 000 000 010 000 010
3133865 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSBOSTONPROMUS PREMIER DIAM 400 MM 70 70 61380 7230 61450 61275 986 010 010 010 000 010
3465946 NEUROMODULATEUR DES RACINES SACREES MEDTRONICINTERSTIM+ELECT TEST-PERMANENTE 5 5 37195 6670 37195 37195 100 000 000 010 000 010
3192603 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE ILIAQUE EVASE PROGRESSIF 32 30 32097 6000 32097 32097 100 000 000 000 000 000
3410218 NEUROSTIMU MEDUL MEDTRONIC RESTORESENSOR SURESCAN MRI SYST COMPLET + ACCES 3 3 62550 5000 62550 62550 100 000 000 010 000 010
3152779 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB DEVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 35 MM 269 266 234703 4940 236175 236175 100 020 020 030 000 030
3187737 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH SPIRAL-Z JAMBAGE 90 88 90273 4750 90273 90273 100 010 010 010 000 010
3161554 ENDOPROTHESE AORTIQUE VASCUTEK ANACONDA JAMBAGE 22 22 22067 4670 22067 22067 100 000 000 000 000 000
3177615 ENDOPROTHESE AORTIQUE COOK FRANCE ZENITH LOW PROFILE CORPS BIFURQUE 29 29 92322 4500 92322 92322 100 000 000 010 000 010
3143148 HANCHE TIGE DE RECONSTRUCTION COL INCLUS DROITE CIMENTEE 22 22 23369 4250 23369 23369 100 000 000 000 000 000
3456628 SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE MEDTRONIC CARELINK 27 27 26244 4210 26244 26244 100 000 000 000 000 000
3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 4120 1873680 1873680 100 010 010 270 000 270
3189050 GENOU IMPLANT MENISCAL ANCRE RESORBABLE OU NON SMITH amp NEPHEW FAST-FIX 360 426 399 97980 3790 97980 97980 100 030 030 010 000 010
3318091 TETE FEMORALE COMPLETE OU 2 HEMITETES AVEC COL TBF PHOENIX 48 48 54444 3690 54444 54444 100 000 000 010 000 010
3488864 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE MONOSONDE FREQ ASSERV TYPE VDDR 48 48 133958 3570 133958 132830 958 000 000 020 000 020
3165173 ENDOPROT CORONAIRE STENT LIB EVEROLIMUSABBOTTXIENCE XPEDITIONDIAM 40 MM 74 73 64730 3520 64940 64940 100 010 010 010 000 010
Total des 30 premiers produits du titre III 2114 2077 7640096 7642084 7639030 140 140 1060 000 1060
Part du produit au sein du titre en 2015
Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes montant preacutesenteacute au rembour- Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement 2015 sable sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve
4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 39262 9620 22131 22131 100 010 010 040 030 030
4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 42731 4640 29101 29101 100 000 010 040 030 030
4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 99640 2970 64173 64173 100 040 040 100 080 080
4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 127810 2130 84283 84283 100 050 050 130 100 100
4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 694672 2070 688460 687746 995 740 810 690 820 820
4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 34021 1800 28992 28980 998 180 190 030 030 030
4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 53206 1670 50706 50706 100 070 080 050 060 060
4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1740116 1630 1118395 1118395 100 110 120 1740 1330 1330
4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 123878 1530 116423 116423 100 560 590 120 140 140
4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 167879 1120 135421 135421 100 210 220 170 160 160
4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 70200 920 65911 65911 100 410 420 070 080 080
4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 3078006 -390 2869184 2868942 100 1850 2000 3070 3420 3420
4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 380446 -450 372764 372679 100 1360 980 380 440 440
4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 246854 -580 242053 241789 997 350 380 250 290 290
4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 50736 -590 45163 45163 100 230 240 050 050 050
4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 160125 -650 143008 142784 997 1580 1540 160 170 170
4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1154383 -690 1030236 1030012 999 720 780 1150 1230 1230
4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 116211 -840 112190 112101 999 680 740 120 130 130
4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 132237 -1000 126434 126315 999 410 330 130 150 150
4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 723252 -1170 624629 623234 995 070 080 720 740 740
Total des 20 premiers produits du titre IV 24974 22859 9235665 7969654 7966288 9630 9610 9210 9480 9480
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
1 2 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
3 3 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 4 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
4 5 1130220 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE 127496 34324 13892030 13089352 86 060 040 360 390 -1120 -1940 -1270 -1290
6 6 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
7 7 1196270 VENTILATION ASSISTEE lt A 12 HEURES 144824 39273 9149799 7638310 612 070 050 240 230 -030 -790 -180 -190
8 8 1162437 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME LIQUIDE 43157 12375 6637098 6304641 88 020 020 170 190 -670 -750 -630 -680
9 9 1274047 LIT MEDICAL LIT STANDARD OU ENFANT FORFAIT DE LIVRAISON DU LIT ET ACCESSOIRES 28553 28535 6565554 5757766 679 010 040 170 170 420 410 410 400
13 10 1120663 PERFUSION POMPE EXTERNE A INSULINE CATHET ET CONSOM ASSOCIES FORF JOURNALIER 639304 31599 5285431 5200216 968 300 040 140 150 1010 -1250 710 690
10 11 1107579 VENTILATION ASSISTEE lt 12 HEURES + OXYGENOTHERAPIE LONG TERME POSTE FIXE 59926 16570 5206417 4798389 811 030 020 130 140 -200 -670 -250 -280
11 12 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
12 13 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
14 14 1165186 AUTOHETEROSONDAGE 30 SOND VESICAL STERIL PVC OU POLYURET OU POBE 56593 13350 4927850 4606347 783 030 020 130 140 610 -050 620 570
16 15 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
15 16 1371106 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 200 CM2 ET lt 225 CM2 BOITE DE 16 55122 39554 4333752 3520848 478 030 050 110 100 -050 -1080 -490 -500
19 17 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
18 18 1128104 OXYGENOTHERAPIE A COURT TERME 90784 28293 4085818 3763554 771 040 040 110 110 -190 -870 -210 -230
17 19 1199506 PERFUSIONSYSTEME ACTIFACCESSOIRES USAGE UNIQUE POMPE AMBULATOIREHORS INSULINE 105584 9881 3716437 3646955 952 050 010 100 110 -1260 -2080 -1240 -1250
21 20 1283365 SIEGE COQUILLE DE SERIE AMOVIBLE MODELE AVEC CALES amp MAINTIEN AUTOACCROCHABLES 11798 11791 3635767 3282438 74 010 020 090 100 400 -360 400 410
20 21 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
22 22 1327370 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 300 CM2 ET lt 400 CM2 BOITE DE 10 48742 27851 3587224 2973400 512 020 040 090 090 1060 -280 580 590
29 23 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
24 24 1387188 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 156 CM2 ET lt 200 CM2 BOITE DE 16 50967 37376 3188284 2575548 465 020 050 080 080 820 -650 460 540
25 25 1176876 NUTRITION ENTERALE FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE OU REGULATEUR DE DEBIT 38286 11726 3186278 3116506 938 020 010 080 090 670 700 560 540
28 26 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
30 27 1347823 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 460 CM2 BOITE DE 10 26570 13765 2985490 2561677 604 010 020 080 080 1890 -120 1370 1460
36 28 1182078 PERFUSION ACCESSOIRES A USAGE UNIQUE POUR POSE DE LA PERFUSION 243435 29132 2785212 2621177 75 110 040 070 080 1700 -820 1720 1680
26 29 1148124 INCONTINENCE STOMIE URINAIRE 30 POCHES DE JAMBE OU DE NUIT 30 RACCORDS 39480 34486 2756352 2533655 779 020 040 070 080 -120 -690 -110 -110
27 30 1231782 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 32 SEMAINES 154588 40458 2712580 2563856 843 070 050 070 080 -160 -1350 -160 -190
Total des 30 premiers produits du titre I 10860000 3836007 238 052 088 207 393 626 5050 4900 6140 6160 340 -470 210 130
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3200 3000 070 -020 -060
2 2 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1400 1870 1510 910 920
3 3 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
4 4 2620400 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE B LA PAIRE 5447 5414 4388992 3949896 736 020 020 500 590 010 070 000 000
5 5 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 500 410 410 440 370 340
6 6 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 500 400 930 700 320 280
10 7 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 300 280 4520 3820 4500 4390
7 8 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 200 190 -240 -230 -250 -250
9 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
8 10 2689974 CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DE CLASSE A LA PAIRE 2397 2380 1752499 1412081 488 010 010 200 210 -640 -630 -980 -1100
12 11 2355084 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D lt 20 ANS 1260 1109 1727824 1273311 311 010 000 200 190 2070 2560 2090 2090
11 12 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 200 130 -120 -070 -410 -400
13 13 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 100 120 160 160 000 010
14 14 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 100 120 1460 1420 1450 1410
16 15 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 100 110 710 660 710 620
15 16 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 100 100 080 140 060 050
17 17 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 100 100 680 690 730 680
19 18 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
18 19 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 100 080 -180 -150 -210 -240
20 20 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 100 080 340 350 340 310
22 21 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 100 050 3050 3040 2960
21 22 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 100 050 -540 -500 -550 -550
24 23 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 000 030 730 740 730 700
23 24 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 000 030 -580 -530 -750 -800
26 25 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 000 030 -090 -110 -130 -150
28 26 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 000 030 1000 850 970 930
29 27 2139943 CORRECTION ORTHOPEDIQUE MAIN ATTELLE MP FLEXION POUCE ABDUCTION 5753 5562 249615 161115 106 030 020 000 020 880 850 890 910
32 28 2161530 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ATTELLE MONTEE SUR CHAUSSURES 3688 3633 237324 159148 174 020 010 000 020 1420 1310 1400 1300
27 29 2158449 ORTHESE PLANTAIRE MONOBLOC EN RESINE COULEE MOULAGE DU PIED 8504 5706 233303 151279 116 040 020 000 020 -040 040 -1130 -1090
36 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 020 000 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2104432 2760251 85553418 62596197 9420 9440 9400 9400 280 250 390 390
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
2 2 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
3 3 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
4 4 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
35 5 3299070 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE EDWARDS SAPIEN 3 + COMMANDER 170 170 3317975 3317975 100 010 010 470 470 75000 75000 75000 75860
5 6 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
7 7 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
6 8 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
8 9 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
9 10 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
14 11 3235301 BIOPROTHESE VALVULAIRE TRANSCUTANEE AORTIQUE MEDTRONIC COREVALVE AOA 96 96 1873680 1873680 100 010 010 270 270 4120 4120 4120 4120
10 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
13 14 3442750 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE FREQUENCE ASSERVIE TYPE SSIR (VVIR AAIR) 564 564 1414546 1410534 986 040 040 200 200 -710 -720 -780 -780
15 15 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
19 16 3187045 EPAULE TIGE HUMERALE STANDARD MODULAIRE 905 905 1017977 1017515 998 070 070 150 150 1480 630 1090 1090
17 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
16 18 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
20 19 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
23 20 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
21 21 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
22 22 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
25 23 3168042 HANCHE COTYLE DE RECONSTRUCTION MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 659 659 656178 656178 100 050 050 090 090 610 230 280 280
26 24 3104987 GENOU IMPLANT FEMORAL DE REPRISE BICONDYLIEN CIMENTE 398 398 573745 573462 998 030 030 080 080 -550 -850 -860 -860
18 25 3472685 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE FREQASSERV BIOTRONIK EVIA DR-T 161 161 563662 561546 982 010 010 080 080 -4370 -4410 -4410 -4400
27 26 3184093 IMPLANT POUR PLASTIE ENDOCANALAIRE EXPANSIBLE METALLIQUE 613 600 538231 537705 992 050 050 080 080 030 -050 030 050
29 27 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
28 28 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
30 29 3105811 GENOU EMBASE DE REPRISE CIMENTEE 409 409 440295 440295 100 030 030 060 060 070 -240 -270 -260
32 30 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre III 85051 81819 51411082 51376641 6370 6420 7330 7330 1130 910 110 110
Source MSA
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembour- Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux sement
TITRE IV - Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3400 -470 -690 -480 -480
2 2 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1300 110 070 100 100
3 3 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1200 -610 -710 -680 -680
5 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 800 2030 2030 2030 2030
4 5 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 700 -1250 -1250 -1300 -1320
6 6 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 400 -380 -960 -390 -390
7 7 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 300 -610 -650 -590 -580
9 8 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 200 -730 -990 -740 -750
11 9 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 200 530 360 590 590
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 200 -1020 -1360 -1100 -1100
8 11 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 100 -2420 -2420 -2830 -2830
14 12 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 100 1150 1010 1010 1010
12 13 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 100 -680 -1170 -680 -690
13 14 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 100 -1780 -1950 -1780 -1780
15 15 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
16 16 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 100 230 220 400 400
20 17 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 100 4080 4080 4320 4320
19 18 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 100 1200 1200 1190 1190
18 19 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 100 530 250 -150 -150
17 20 4300348 VHP PROPULSION MANUELLE DISPOSITIF DE PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE 16 16 34992 34992 100 010 010 040 000 -3600 -3600 -3600 -3600
22 21 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 000 -1020 -1020 -1020 -1020
24 22 4183434 VHP PROPULSION MANUELLE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 12 12 29101 29101 100 000 010 030 000 3330 3330 3330 3330
23 23 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 000 750 830 970 970
28 24 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 000 6430 6430 7640 7640
27 25 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 000 900 200 900 900
25 26 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 000 -1360 -1360 -1380 -1380
26 27 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 000 -1140 -1140 -1140 -1140
38 28 4111854 VHP PROPULSION ELECTRIQUE A DOSSIER NON INCLINABLE 6 6 16217 16217 100 000 000 020 000 50000 50000 50000 50000
29 29 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 000 -060 560 -060 -060
31 30 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 000 2500 2500 -100 -100
Total des 30 premiers produits du titre IV 25721 23581 8348139 8344773 9930 9930 9920 9600 -200 -440 -350 -350
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE I - Maintien agrave domicile ograve ograve
2 1 1241763 LIT MEDICAL LIT STANDARD LOCATION HEBDOMADAIRE LIT ET ACCESSOIRES 2650977 657485 37246504 33904041 754 1230 840 960 1000 350 -890 340 310
1 2 1160792 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 1587672 626710 13932832 12104889 628 740 800 360 360 330 -1320 320 320
3 3 1188684 PRESSION POSITIVE CONTINUE POUR TRAITEMENT DE LAPNEE DU SOMMEIL 2190159 540952 39617645 27300984 243 1020 690 1020 810 2280 610 1340 1280
4 4 1186722 AUTOCONTROLE DU SUCRE DANS LE SANG 100 BANDELETTES CAPTEURS OU ELECTRODES 512793 421038 19501848 19001995 933 240 540 500 560 -040 -250 -060 -040
5 5 1138077 AUTOTRAIT AIGUILLE STERILE NON REUTILISABLE POUR STYLO INJECTEUR B100 330268 290293 5046936 4932177 941 150 370 130 150 180 -140 030 060
6 6 110000C APPAREIL GENERATEUR DAEROSOL 228807 4320189 3506452 474 290 110 100 930 700 620
8 7 1166100 AUTOCONTROLE 200 LANCETTES POUR AUTOPIQUEUR NON REUTILISABLES STERILES 185360 178933 2648842 2570187 924 090 230 070 080 560 260 470 490
9 8 1144238 NUT ORALE ADULTE MEL POLY GLUCIDOPROT gtOU= 200 ET ltOU= 250 B4 384157 174516 3375284 2912310 619 180 220 090 090 2420 850 2450 2410
7 9 1331911 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 100CM2 50 SACHETS X 2 220081 161907 2297856 1825283 418 100 210 060 050 -1050 -2150 -1120 -1140
10 10 1378031 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 2285CM2 amp lt 2500CM2 194172 137033 359363 267255 273 090 170 010 010 -180 -1270 -190 -180
12 11 1304736 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 63 CM2 ET lt 100 CM2 BOITE DE 16 175424 135103 4616744 3466683 33 080 170 120 100 960 360 730 760
14 12 1353752 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU = 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 151560 106828 1446949 1172038 452 070 140 040 030 890 -340 820 800
13 13 1145692 NUT ORALE ADULTE MEL POLY HYPERPROT HYPERENERG gtOU= 300 ET ltOU= 350 B4 262140 95904 3631417 3111465 614 120 120 090 090 -430 -1640 -420 -430
15 14 1301985 SPARADRAP NON ELASTIQUE gt OU = 10000CM2 100981 87968 816914 636840 402 050 110 020 020 -580 -1840 -580 -560
11 15 1332313 BANDES EXTENSIBLES TISSEES OU TRICOTEES 4 M A LETIRAGE ET LARGEUR 010 M 1137748 80550 914922 741309 421 530 100 020 020 -170 -3980 -140 -120
16 16 1298680 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE lt OU = 52 SEMAINES 308729 78815 5079837 4523843 705 140 100 130 130 010 -1110 -010 -040
19 17 1113976 SOLUTION CARBOXYMETHYLCELLULOSE ET GLYCERINE ALLERGAN OPTIVE FLACON 10ML B1 87477 78565 981202 640573 111 040 100 030 020 550 480 290 290
25 18 1132471 SOLUTION HYALURONATE SODIUM 018 HORUS VISMED FLACON 10 ML B1 88197 76983 1036704 681261 12 040 100 030 020 2670 2650 2410 2370
20 19 1217374 LIT COMPRESSEUR ET SURMATELAS PNEUMATIQUE LOCATION HEBDOMADAIRE 280963 71923 3095501 2941235 858 130 090 080 090 1360 -030 1370 1330
17 20 1314367 PANSEMENTS VASELINES gt OU = 100CM2 amp lt 275CM2 BOITE DE 10 104822 71800 1553811 1164295 308 050 090 040 030 -100 -1220 -320 -310
18 21 1371508 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amp lt 100CM2 50 SACHETS X 2 80959 71157 618246 455753 297 040 090 020 010 -640 -1040 -690 -760
23 22 1330751 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU= 56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 50 SACHETS X 2 82433 70153 570319 423738 298 040 090 010 010 1220 800 1150 1160
22 23 1255682 VHP AVEC 1 ACCESSOIRE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 52 SEMAINES 266393 65640 2703151 2483137 785 120 080 070 070 1020 -440 690 640
21 24 1326761 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU = 56CM2 amplt 100CM2 10 SACHETS X 2 86515 63926 173876 114837 134 040 080 000 000 -620 -840 -690 -700
27 25 1278654 SOULEVE-MALADE LOCATION HEBDOMADAIRE gt 32 SEMAINES 211338 54193 2289301 2189785 874 100 070 060 060 1320 -250 1300 1280
24 26 1136581 OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE 209876 54122 9949978 9132918 793 100 070 260 270 -460 -1490 -510 -560
28 27 1296787 CANNE METALLIQUE REGLABLE AVEC APPUI ANTEBRACHIAL OU POIGNET EN T A LACHAT 90971 53980 1101376 750459 21 040 070 030 020 090 -180 030 030
35 28 1344428 PANSEMENTS HYDROCELLULAIRES gtOU= 50 CM2 ET lt 63 CM2 BOITE DE 10 73314 53026 983901 717042 276 030 070 030 020 2240 1620 1980 2090
26 29 1338385 COMPRESSES DE GAZE HYDROPHILE STERILES gt OU =100CM2 10 SACHETS X 2 74103 51187 190197 128366 165 030 070 000 000 -690 -1010 -750 -790
31 30 1355685 COMPRESSES NON TISSEES STERILES gt OU=56CM2 amp lt 100CM2 BOITE DE 10 SACHETS X 2 68444 50738 127240 83917 128 030 060 000 000 780 530 700 680
Total des 30 premiers produits du titre I 12 200 000 4890235 170228883 143885067 5660 6230 4390 4220 380 -550 440 370
Source MSA
codes issus du recodage (cf tableau 7 p41)
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE II - Orthegraveses prothegraveses appareils de soutien ograve ograve
1 1 210000A ORTHESE PETIT APPAREILLAGE 721836 28580005 19995702 221 2470 3150 3000 070 -020 -060
2 2 2223342 MONTURE gt OU = 18 ANS 432261 431827 1238757 770793 49 1930 1480 140 120 160 160 000 010
3 3 2227038 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -800 A +800 410885 408865 4338282 2708559 57 1840 1400 480 410 410 440 370 340
4 4 2259966 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gtOU =18 ANSCYLINDRE ltOU= +400 SPHERE -600 A +600 287688 286368 1054988 655033 46 1290 980 120 100 080 140 060 050
5 5 2203240 VERRE BLANC SIMPLE FOYER gt OU = 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 138538 138011 322228 199874 47 620 470 040 030 -580 -530 -750 -800
6 6 2290396 VERRE BLANC MULTIFOCAL OU PROGRESSIF gt OU = 18 ANS SPHERE DE -400 A +400 114729 114431 856717 531868 5 510 390 090 080 -180 -150 -210 -240
7 7 2200393 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt18 ANS CYLINDRE ltOU= +400 SPHERE DE -600 A +600 96323 95929 1438334 864146 02 430 330 160 130 -120 -070 -410 -400
9 8 2340119 AUDIOPROTHESE ENTRETIEN amp REPARATIONS ALLOCATION FORFAITAIRE ANNUELLE 121662 85537 4245481 2678849 61 540 290 470 400 930 700 320 280
8 9 2140455 ORTHESE PLANTAIRE AU-DESSUS DU 37 123515 85346 1824666 1145504 68 550 290 200 170 -020 100 070 060
10 10 2210546 MONTURE lt 18 ANS 67529 67506 2055261 1234642 02 300 230 230 190 -240 -230 -250 -250
13 11 2166740 CHUT POUR AUGMENTATION DU VOLUME DE LAVANT-PIED LUNITE 77218 43496 2361239 1874967 458 350 150 260 280 4520 3820 4500 4390
11 12 2261874 VERRE BLANC SIMPLE FOYER lt 18 ANS SPHERE DE -600 A +600 43244 43068 520630 312663 02 190 150 060 050 -540 -500 -550 -550
12 13 2335791 AUDIOPROTHESE APPAREIL DE CLASSE D gt OU = 20 ANS 44980 39276 9030550 5729893 71 200 130 1000 860 890 1010 940 920
14 14 2107972 CORRECTION ORTHOPEDIQUE PIED ORTHESE STABILISATRICE DE CHEVILLE PLAN FRONTAL 29226 29154 801593 519621 118 130 100 090 080 340 350 340 310
15 15 200000A DIVERS ORTHESES 28650 527386 335366 81 100 060 050 3050 3040 2960
16 16 270000A ORTHOPROTHESE 24050 12445944 12446785 999 080 1370 1870 1510 910 920
18 17 2159526 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-MAIN 19548 19208 1107167 718477 116 090 070 120 110 710 660 710 620
17 18 2118823 COLLIER CERVICAL POUR SOUTIEN LEGER 19151 19126 177191 115016 116 090 070 020 020 -510 -510 -510 -530
19 19 2189800 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-POUCE 19055 18721 1018625 659742 114 090 060 110 100 680 690 730 680
20 20 2124338 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE NON ARTICULEE 15163 15105 865890 569095 136 070 050 100 090 1010 1010 1000 980
21 21 220000K MONTURE (CMU) 13149 42170 26317 53 050 000 000 1480 1410 1400
23 22 2152211 CORRECTION ORTHOPEDIQUE GENOU ATTELLE ET ORTHESE ARTICULEE 11996 11677 1225722 809750 146 050 040 140 120 1460 1420 1450 1410
25 23 220000F VERRES UNIFOCAUX OP2 (CMU) 11198 44303 27441 42 040 000 000 1810 1800 1730
22 24 2284527 VERRE BLANC SIMPLE FOYERgtOU= 18 ANSCYLINDRE ltOU=+400SPHERE HZ -600 A +600 10151 10124 75628 46403 33 050 030 010 010 -260 -240 570 460
24 25 2122121 ORTHESE PLANTAIRE DU 28 AU 37 13454 9364 189494 115820 27 060 030 020 020 -510 -390 -560 -590
26 26 2182755 COR ORTHO MAIN-POIGNET ORTHESE STATIQUE POIGNET-RIGIDE 8152 8044 339358 218915 107 040 030 040 030 730 740 730 700
28 27 220000I VERRES UNIFOCAUX OP5 (CMU) 7875 84547 53423 71 030 010 010 1460 1440 1450
29 28 2183855 CHUT A DECHARGE DE LAVANT-PIED LUNITE 8257 7393 251415 174462 228 040 030 030 030 1000 850 970 930
27 29 2251545 LENTILLE DE CONTACT FORFAIT ANNUEL PAR OEIL APPAREILLE 7414 7082 289207 176827 38 030 020 030 030 -090 -110 -130 -150
33 30 230000A APPAREIL ELECTRONIQUE DE SURDITE 5867 224414 157834 64 000 020 020 020 1640 3480 4290
Total des 30 premiers produits du titre II 2120139 2807283 77577194 55873787 9490 9610 8570 8410 210 220 420 450
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE III ndash Produits implantables (en sus des soins reacutealiseacutes en eacutetablissement) ograve ograve
1 1 3163659 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 8519 8201 436099 435924 998 640 650 060 060 130 -150 -100 -100
3 2 3197753 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE NON RESORBABLE 8021 7251 973861 973690 100 600 570 140 140 1580 1230 1360 1360
2 3 3120041 HANCHE COTYLE STANDARD MODULAIRE METAL-BACK SANS INSERT NON CIMENTE 6570 6567 3859358 3858532 999 490 520 550 550 -260 -490 -570 -570
4 4 3181870 GENOU IMPLANT BICOMPARTIMENTAL OU INSERT TIBIAL EN POLYETHYLENE SEUL 5891 5891 2143642 2143426 999 440 460 310 310 -090 -300 -420 -410
5 5 3112917 ACCESSOIRE DE FIXATION VIS POUR IMPLANT ARTICULAIRE 6280 5749 216111 215986 998 470 450 030 030 550 120 220 220
6 6 3111390 HANCHE TETE OU TETE A JUPE CERAMIQUE 5020 5015 1701158 1700818 999 380 390 240 240 -010 -220 -320 -320
7 7 3165517 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE NON CIMENTEE 4890 4887 4001081 3999933 999 370 380 570 570 -160 -400 -470 -470
8 8 3161130 HANCHE INSERT EN POLYMERE MASSIF 4668 4668 423103 422976 998 350 370 060 060 -130 -350 -440 -440
10 9 3190857 OSTEOSYNTHESE SYSTEME DANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE RESORBABLE 4518 4109 836792 836792 100 340 320 120 120 1060 1190 850 850
9 10 3107916 HANCHE TETE OU TETE A JUPE METALLIQUE 3738 3738 732307 731835 997 280 290 100 100 -490 -720 -800 -800
11 11 3157570 GENOU IMPLANT PATELLAIRE EN POLYETHYLENE SEUL 3555 3554 481948 481895 999 270 280 070 070 -010 -230 -280 -270
14 12 3416340 SONDES STIM ATRIALE OU VENTRICULAIRE DROITE HORS VDD BIPOLAIRES 3476 3400 1855872 1853939 995 260 270 260 260 240 210 120 120
12 13 3151047 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN NON CIMENTE 3265 3265 4921367 4921064 100 240 260 700 700 -280 -440 -610 -610
13 14 3152319 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTEMENTAL EMBASE METALLIQUE CIMENTEE 3222 3222 2385611 2385316 999 240 250 340 340 -330 -550 -660 -660
17 15 3183194 IMPLANT ENDOVASCULAIRE DIT STENT AORTIQUE RENAL ILIAQUE OU FEMORAL 3125 3039 2512968 2512168 998 230 240 360 360 380 320 -080 -080
15 16 3137283 RACHIS IMPLANT ANCRAGE VIS PEDICULAIRE NON CERVICALE 4498 3025 818366 818366 100 340 240 120 120 -300 -370 -440 -440
16 17 3140150 HANCHE INSERT EN CERAMIQUE 2983 2979 1016649 1016513 999 220 230 150 150 -150 -400 -460 -450
18 18 3191756 GENOU IMPLANT TIBIAL BICOMPARTIMENTAL EMBASE METALLIQUE NON CIMENTEE 2170 2170 2044166 2043981 100 160 170 290 290 140 -060 -200 -200
19 19 3127942 GENOU IMPLANT FEMORAL BICONDYLIEN CIMENTE 2122 2122 2769817 2769560 100 160 170 400 400 980 660 610 610
20 20 3175830 OSTEOSYNTHESE VIS DINTERFERENCE RESORBABLE LIGAMENTOPLASTIE 1892 1816 431130 430994 998 140 140 060 060 170 160 -050 -050
21 21 3199321 HANCHE TIGE STANDARD COL INCLUS DROITE MODULAIRE CIMENTEE 1796 1796 1224999 1224040 996 130 140 170 170 550 230 210 210
23 22 3489875 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE TYPE DDDR 1594 1594 4789765 4771094 982 120 130 680 680 560 550 480 480
22 23 3181203 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE OBTURATEUR A CIMENT CENTRO-MEDULLAIRE 1456 1456 79514 79459 997 110 110 010 010 -510 -980 -800 -810
24 24 3101405 GENOU QUILLE DANCRAGE 1435 1380 390055 389949 999 110 110 060 060 -120 -400 -360 -360
28 25 3199522 IMPLANT CRANIO-MAXILLO-FACIAL VIS MICRO MINI OU MAXIAUTOFOREUSE OU A AILETTES 2005 1171 131744 131744 100 150 090 020 020 240 940 -740 -740
29 26 3111556 RACHIS IMPLANT DUNION LONGITUDINALE TIGE 1420 1137 108168 108168 100 110 090 020 020 540 710 380 380
30 27 3183633 LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL SYSTEME DE FIXATION OU DE SERTISSAGE 1219 1079 83321 83321 100 090 080 010 010 790 500 550 560
25 28 3133262 ACCESSOIRE POUR IMPLANT ARTICULAIRE CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE (UNE DOSE) 1031 1026 36353 36346 999 080 080 010 010 -1370 -1470 -1560 -1550
31 29 3128976 RACHIS CAGE INTERSOMATIQUE OU EQUIVALENT 1093 1022 530602 530504 999 080 080 080 080 1640 1590 1470 1470
27 30 3174960 HANCHE TIGE ANATOMIQUE COL INCLUS NON CIMENTEE 1010 1010 978363 978363 100 080 080 140 140 -1210 -1320 -1480 -1480
Total des 30 premiers produits du titre III 102482 97339 42914290 42886693 7680 7640 6130 6130 130 -080 -230 -230
Part du produit au sein du titre en 2015 Evolution 2014-2015
rang 2014 rang 2015 Code Libelleacutes Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de la base du rembourse-ment Montant rembourseacute de produit PEC agrave 100 Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute Qteacute de produits Qteacute dactes Montant de base du rembourse-ment Montant rembourseacute
LPP meacutedicaux
TITRE IV ndash Achats et reacuteparations de fauteuils ograve ograve
1 1 4118193 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER INCLINABLE 4803 4762 2869184 2868942 100 1850 2000 3420 3420 -470 -690 -480 -480
2 2 4375116 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT COUSSIN DE SIEGE OU DE DOSSIER AVEC HOUSSE 4092 3671 143008 142784 997 1580 1540 170 170 -730 -990 -740 -750
3 3 4342654 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED ARTICULE 3521 2323 372764 372679 100 1360 980 440 440 -380 -960 -390 -390
6 4 4252810 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL NON REGLABLE DOSSIER OU SIEGE RIGIDES OU NON 1929 1929 688460 687746 995 740 810 820 820 2030 2030 2030 2030
5 5 4107723 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE 1857 1848 1030236 1030012 999 720 780 1230 1230 -610 -710 -680 -680
4 6 4325302 VHP PROPULSION MANUELLE APPUI-TETE 1770 1767 112190 112101 999 680 740 130 130 -680 -1170 -680 -690
7 7 4302152 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 1448 1400 116423 116423 100 560 590 140 140 1150 1010 1010 1010
8 8 4307824 VHP PROPULSION MANUELLE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 1070 1009 65911 65911 100 410 420 080 080 230 220 400 400
9 9 4233570 VHP CHASSIS ROULANT DESTINE A RECEVOIR LE SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS 918 915 242053 241789 997 350 380 290 290 -610 -650 -590 -580
10 10 4327382 VHP PROPULSION MANUELLE GOUTTIERE DROITE OU GAUCHE 1059 788 126434 126315 999 410 330 150 150 -1020 -1360 -1100 -1100
11 11 4348622 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL HORS ROUES ET COMPOSANTS ELECTRIQUES 591 567 45163 45163 100 230 240 050 050 530 250 -150 -150
12 12 4307994 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION COMPOSANTS ELECTRIQUES 539 519 135421 135421 100 210 220 160 160 530 360 590 590
13 13 4389845 VHP PROPULSION ELECTRIQUE FORFAIT ANNUEL REPARATION DE ROUES 471 455 28992 28980 998 180 190 030 030 750 830 970 970
14 14 4122757 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE VERIN PNEUMATIQUE 284 284 1118395 1118395 100 110 120 1330 1330 110 070 100 100
15 15 4329040 VHP PROPULSION MANUELLE TABLETTE COMPLETE AVEC SON MONTAGE 254 254 19517 19517 100 100 110 020 020 900 200 900 900
18 16 4371555 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A DOUBLE MAIN COURANTE 187 187 50706 50706 100 070 080 060 060 1200 1200 1190 1190
16 17 4130136 VHP PROPULSION ELECTRIQUE ASSISE ADAPTEE DOSSIER REGLABLE PLATINES CRANTEES 182 182 624629 623234 995 070 080 740 740 -1250 -1250 -1300 -1320
17 18 4122473 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT A DOSSIER NON INCLINABLE ARTICULATION MEDIANE 157 157 94742 94742 100 060 070 110 110 -1780 -1950 -1780 -1780
19 19 4371408 VHP PROPULSION MANUELLE REPOSE-JAMBE DROIT OU GAUCHE REPOSE-PIED NON ARTICULE 158 133 12305 12305 100 060 060 010 010 -060 560 -060 -060
20 20 4339681 VHP PROPULSION ELECTRIQUE BOITIER DE COMMANDE PERSONNALISE 118 118 84283 84283 100 050 050 100 100 090 000 -170 -170
21 21 4222803 VHP TRICYCLE A PROPULSION MANUELLE OU PODALE gt OU = 38 CM ET lt 90 CM 100 100 64173 64173 100 040 040 080 080 4080 4080 4320 4320
23 22 4179540 VHP PROPULSION MANUELLE POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 53 53 29626 29626 100 020 020 040 040 -1020 -1020 -1020 -1020
24 23 4371704 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL AUTRES REPARATIONS DONT SELLERIE 40 40 3851 3851 100 020 020 000 000 -2450 -2000 -2540 -2540
26 24 4326431 VHP POUSSETTE FORFAIT ANNUEL REPARATIONS DE ROUES 44 40 2890 2890 100 020 020 000 000 -1370 -910 -1430 -1400
25 25 4359293 VHP PROPULSION MANUELLE PLIANT SYSTEME DE CONDUITE A LEVIER LATERAL 39 39 16725 16725 100 020 020 020 020 -1140 -1140 -1140 -1140
27 26 4328542 VHP POUSSETTE INFERIEUR A 16 ANS HARNAIS 32 32 3079 3079 100 010 010 000 000 -590 -590 -1350 -1350
28 27 4168966 VHP PROPULSION ELECTRIQUE VERTICALISATEUR ELECTRIQUE 25 25 124630 124630 100 010 010 150 150 -2420 -2420 -2830 -2830
34 28 4134364 VHP PROPULSION MANUELLE EVOLUTIF POUR ENFANT A PARTIR DE 18 MOIS 23 23 22131 22131 100 010 010 030 030 6430 6430 7640 7640
31 29 4255116 VHP POUSSETTE OU FAUTEUIL lt 16 ANS DOSSIER OU DOSSIER ET SIEGE INCLINABLES 20 20 11484 11484 100 010 010 010 010 2500 2500 -100 -100
30 30 4261051 VHP POUSSETTE MULTIREGLABLE amp EVOLUTIVE lt 16 ANS 19 19 18246 18246 100 010 010 020 020 -1360 -1360 -1380 -1380
Total des 30 premiers produits du titre IV 25803 23659 8277650 8274283 9970 9960 9830 9830 -210 -450 -400 -400
Appareil respiratoire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
R20A Pression positive continue pour apneacutee du sommeil prestation seule (forfait 9) 47239 669 764 554 293726 2195310 542161 39712234 750 39737940 27391269 680 689 12346671 12320965
R30B Traitements respiratoires prestations avec oxygegravene 5624 768 58 89 47369 190647 53294 18455399 -960 18460314 17040439 -1030 923 1419876 1414960
R10B Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme liquide (forfait 2) 3709 804 579 935 32140 127964 34435 13925109 -1150 13941937 13132159 -1300 942 809778 792950
R10A Oxygeacutenotheacuterapie seule long terme gazeux 8021 836 458 909 58473 254413 64901 13359258 2750 13348301 12255784 2620 918 1092517 1103473
R30A Traitements respiratoires autres prestations seules (ventilation) 4083 711 682 843 37994 165801 45108 10159636 -080 10167739 8607687 -100 847 1560052 1551949
R02 Appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 812 813736 843753
R10C Oxygeacutenotheacuterapie seule court terme seule (forfait 3) 10799 87 392 856 24582 91114 28380 4098649 -190 4100668 3775911 -220 921 324756 322738
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 637 121226 302827
R20B Orthegraveses davanceacutee mandibulaire 293 558 734 235 69 296 296 98983 -350 98171 61114 -440 623 37057 37869
R01 Appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 824 -57248 -80067
Maintien agrave domicile
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
T30A Lits meacutedicaux location 78001 843 394 83 557912 2734524 678439 39195131 420 39317627 35851902 370 912 3465725 3343228
T40A Matelas compresseurs et accessoires 39881 836 421 804 103126 339351 120942 12202121 570 12176964 11021378 570 905 1155586 1180743
T10A Perfusion diffuseurs portables et divers 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 946 483659 185728
T30C Lits meacutedicaux accessoires et reacuteparations 29998 825 444 756 24607 33333 32751 6950930 390 6953103 6099329 390 877 853774 851601
T20B Perfusion pompes externes sauf insuline consommables 2451 674 599 945 20867 124766 21609 5548086 250 5565376 5443923 250 978 121453 104163
T20A Perfusion pompes externes sauf insuline 2410 672 601 947 17016 157918 17497 2108858 3280 2123049 2080209 1930 98 42840 28649
T40B Coussins anti-escarres 23603 83 42 803 21011 27718 26086 1964730 -020 1933814 1731163 020 895 202651 233567
T30B Lits meacutedicaux achat 270 782 47 807 222 274 274 425676 850 282140 260542 540 923 21598 165134
T20C Perfusion systegravemes passifs s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Dermatologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
D10A Pansements primaires ou actifs 253657 663 487 478 457999 1050500 734235 45744718 230 45552929 36807934 280 808 8744994 8936783
D10B Pansements secondaires ou passifs 426462 598 524 397 477277 1303503 921088 9027896 -450 8613246 6769272 -320 786 1843974 2258624
D20A Bandes eacutelastiques de contention 45263 673 426 466 36298 270483 68744 5500689 1130 4777534 3914187 1740 819 863347 1586501
D10C Pansements dispositifs de fixation et de maintien 249580 627 516 415 297694 2322057 561132 3979779 -520 3560999 2787244 -050 783 773755 1192535
D10D Sets de pansements 70431 632 563 435 67078 341485 129071 3213593 910 3213530 2470261 1030 769 743270 743332
D20B Vecirctements compressifs sur mesure 291 417 495 54 807 2261 1282 134600 2770 129181 110622 2460 856 18558 23978
D01 articles de pansements 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 908 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
Appareil orthopeacutedique externe
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O40 Podo orthegraveses 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 875 831409 810764
O20A Attelles (correction orthopeacutedique) 108028 461 483 199 24602 124474 122391 7111821 970 6610421 4359826 820 66 2250596 2751995
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 646 1510076 1894839
O20C Colliers cervicaux + CHST 63919 692 324 502 40251 111047 76258 3619053 2990 2917380 2257514 3490 774 659866 1361540
O20B Semelles 71342 485 461 196 19556 146538 101183 7664216 -970 2261901 1421478 -140 628 840423 6242738
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 634 187951 1714242
O30A Pied agrave restitution deacutenergie 217 605 862 668 191 278 275 366466 5410 366466 366466 5400 100
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
O30C Orthoprothegraveses mues par eacutenergie eacutelectrique s s s s s s s s s s s s s
O20D Diverses orthegraveses (coque+therabite+montage appareil marche) 159 322 597 509 114 294 206 23570 2370 14800 11913 2990 805 2887 11657
O30B Rotateur 4 43 100 0 0 4 4 1971 30000 1971 1971 30000 100
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Meacutetabolisme
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
H10B Autocontrocircle du diabegravete consommables 99727 704 523 921 648564 851829 692293 25405485 190 25404758 24739030 220 974 665728 666455
H20A Auto traitement du diabegravete pompes externes 1936 447 552 983 51289 1063220 52595 5670113 820 5684575 5592454 800 984 92121 77659
H20C Auto traitement du diabegravete mateacuteriel dinjection pour pompes 1923 446 551 983 30860 639699 31616 5282386 730 5288804 5202977 690 984 85827 79409
H20D Mateacuteriel dinjection (seringues stylos aiguilles) 56924 712 511 944 279527 333164 293016 5150742 -020 5150355 5025657 010 976 124698 125085
H10A Autocontrocircle du diabegravete mateacuteriel dont lecteurs de glyceacutemie 33348 683 524 86 32293 37738 37620 2010072 1380 2077709 1932291 1740 93 145418 77781
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 808 27387 27683
Implants orthopeacutediques
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 999 1106 150
Appareil digestif et abdomen
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
A10B Nutriments pour suppleacutementation orale 96611 685 422 64 767591 2557337 1004530 24237500 720 24014242 20632174 660 859 3382068 3605326
A30A Mateacuteriel de stomie digestive 12133 78 71 851 85411 168586 94208 8507990 160 8504960 8049087 170 946 455873 458903
A20B Nutrition enteacuterale prestations 1829 607 685 947 14246 46485 14937 3646156 540 3654240 3568092 450 976 86148 78064
A20A Nutrition enteacuterale consommables dont poches de nutriments 1811 61 685 936 19221 474180 20021 2579208 180 2598435 2539161 120 977 59273 40046
A10C Nutrition dispositifs divers dont tire-laits 10651 416 96 185 3941 125312 36256 1590733 930 1466282 1158408 840 79 307874 432326
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 0 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A30B Stomie digestive divers 317 582 473 757 1407 2665 1806 358523 1780 358179 337961 1780 944 20218 20563
A10A Aliments sans gluten soluteacutes de reacutehydratation et autres 639 525 382 576 9928 35695 18843 263858 -1040 162313 128718 -350 793 33595 135141
A40A Implants anneaux gastriques s s s s s s s s s s s s s
s donneacutee confidentielle en application des regravegles du secret statistique
Aide agrave la vie et fauteuils roulants
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 889 2155492 3311973
K20A Fauteuils roulants manuels location 30036 775 394 742 160338 753419 199918 11244241 230 11258409 10046126 070 892 1212284 1198115
K20B Fauteuils roulants manuels achat 8797 784 448 83 15633 20596 18511 5683832 -500 5130912 5129930 -490 100 981 553901
K20C Fauteuils roulants eacutelectriques 1231 637 629 89 1940 2256 2196 3314752 -460 2251389 2249982 -640 999 1407 1064770
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 999 1263 93260
K01 Veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 994 -272 -72173
Organe des sens et sphegravere ORL
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
S10B Verres plus de 18 ans 474608 595 476 25 249056 987198 982889 146138457 -470 6904339 4301769 160 623 2602571 141836688
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 655 860686 1669948
S10A Verres moins 18 ans 69041 109 456 38 5608 146688 146104 10748710 -260 2176279 1307743 -440 601 868536 9440967
S10C Montures moins 18 ans 65201 109 457 37 2555 67532 67500 7623785 -370 2055009 1234529 -280 601 820480 6389256
S10D Montures plus de 18 ans 432621 58 475 233 110524 432258 472639 57113318 -470 1451646 904534 220 623 547112 56208784
S20A Lentilles 3793 46 37 135 897 7414 7117 785085 -470 290834 178070 -140 612 112764 607015
S20B Optique divers dont aides visuelles 2147 179 551 151 688 5227 4362 86460 420 31402 19648 450 626 11755 66812
S10 Verres 2427 497 486 222 1162 -1724 -1670 -225458 3840 -10298 -5978 7840 581 -4320 -219480
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 24232 781 537 469 15919 40294 34391 59075040 -020 8087104 5134424 070 635 2952681 53940616
S40B Audioprothegraveses plus 20 ans 27165 783 53 474 19129 46506 40581 60339797 -230 9342821 5932822 780 635 3409999 54406975
S40C Audioprothegraveses accessoires et entretien 65179 794 502 495 47012 132681 95590 5173137 590 4341697 2741214 280 631 1600484 2431923
S40A Audioprothegraveses moins 20 ans 718 547 428 564 655 1323 1161 2157711 2170 1805954 1328009 2150 735 477945 829702
S50A Dispositifs tracheacuteaux prestation ventilation prothegraveses respiratoires et vocales 1898 72 585 823 7224 33189 7907 704117 430 699795 685170 480 979 14625 18947
S40 appareils eacutelectroniques de surditeacute 3975 789 517 49 3354 -582 5413 -230124 5170 98798 77022 2310 78 21776 -307146
S50B Yoyos 114 457 553 272 36 177 147 2340 1894 1537 811 358 803
S50C Implants ORL 674 548 607 436 555 1323 1099 221394 540 187976 156558 790 833 31417 64836
S50C Implants ORL 457 574 617 571 574 1013 850 205687 -1460 179873 147922 -930 822 31951 57766
Systegraveme cardio-vasculaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
C10A Valves cardiaques 336 833 521 866 302 349 349 6014867 5000 6014867 6010964 5020 999 3904 3904
C40B Stimulateurs cardiaques double chambre 1919 826 581 719 1385 1927 1927 5892698 210 5892768 5870248 220 996 22521 22450
C30A Stents coronariens actifs (meacutedicamenteux) 2083 734 752 74 2737 3702 3684 3228340 1070 3240920 3239870 1110 100 1050 -11530
C20A Stents vasculaires (reacutenal iliaque feacutemoral) 1893 762 626 864 2848 3372 3279 2789709 130 2791634 2790674 140 100 960 -965
C60A Sondes deacutefibrillation et stimulation 2196 817 628 754 2885 3919 3843 2322327 -060 2322381 2320447 -070 999 1933 1879
C20B Stents vasculaires aortiques (abdominal thoracique) 815 738 794 756 1104 1491 1467 1911598 1530 1918293 1917892 1570 100 401 -6294
C40A Stimulateurs cardiaques simple chambre 671 852 641 861 579 672 672 1730168 -540 1730223 1725606 -540 997 4617 4563
C30B Stents coronariens inactifs 860 78 695 722 950 1331 1317 768997 -3300 778250 777618 -3230 999 632 -8621
C40C Stimulateurs cardiaques triple chambre 167 821 671 934 156 167 167 684100 2670 684100 684100 2670 100
C10D Greffons vasculaires et implants intracracircniens 168 649 702 583 302 599 535 288296 -010 288296 288296 -010 100
C60B Cardio-vasculaire autres implants dont ECG 58 747 586 672 42 61 61 87881 1520 87881 81835 1360 931 6047 6047
C50C Systegraveme teacuteleacutesurveillance triple chambre 80 733 725 95 77 81 81 78732 2270 78732 78538 2240 998 194 194
C50B Systegraveme teacuteleacutesurveillance double chambre 34 699 882 941 32 34 34 29376 4780 29376 29376 4780 100
C50A Systegraveme teacuteleacutesurveillance simple chambre 20 647 90 80 16 20 20 17280 530 17280 17280 530 100
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
C10B Cardio-vasculaire plaques dobturation et patchs 15 767 533 667 10 15 15 10976 8750 10976 10976 8750 100
C10C Implants de pontage s s s s s s s s s s s s s
Appareil geacutenito-urinaire
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
G30A Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence 14911 79 803 817 88309 145211 100130 8355923 -020 8344774 7807758 -050 936 537016 548164
G30B Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour sondage veacutesical 9814 775 593 798 52275 186440 63330 7946750 870 7871983 7375841 860 937 496141 570908
G20B Geacutenito-urinaire eacutelectrostimulation 9736 48 121 208 2696 15516 11361 1027437 1500 997728 770377 1310 772 227351 257060
G20A Geacutenito-urinaire implants dont grains diode 676 761 611 746 669 902 889 886215 -340 886215 885491 -330 999 725 725
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 788 114023 115318
Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10A Prothegraveses externes mammaires 2899 702 04 798 2425 3129 3025 540387 339263 311400 918 27863 228987
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E10B Implants mammaires 128 472 0 633 107 192 186 62619 -8880 62886 62886 -8350 100 0 -268
E01 prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 1255 -360 -612
Neurologie
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 763 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 987 4170 4170
Mateacuteriels divers
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
Z03 mateacuteriels et appareil pour traitement divers 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 1256 -26030 -138443
Z02 mateacuteriels et appareil de contention et de maintien 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 866 379 214
Z01 autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 827 -60666 -72064
Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle
Niveau 3 Libelleacutes Nb de beacuteneacute-ficiaires Age moyen hommes Taux de beacuteneacute- Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute produits Quantiteacute actes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour Ticket modeacuterateur Reste agrave charge
ficiaires en ALD 2015 sable 2015 sement
(en )
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi- Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
ciaires moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
R20 Pression positive continue pour apneacutee du sommeil 47468 668 763 552 293795 2195606 542457 39811217 750 39836111 27452383 680 69 12383728 12358834
R10 Oxygeacutenotheacuterapie prestation seule 20528 847 447 89 115195 473491 127716 31383016 330 31390905 29163854 170 93 2227051 2219161
R30 Traitements respiratoires autres prestations 9385 744 627 868 85363 356448 98402 28615034 -660 28628054 25648126 -740 90 2979928 2966909
R02 appareils geacuteneacuterateurs daeacuterosol 70077 651 469 538 146806 228807 4350205 670 4320189 3506452 620 81 813736 843753
R50 Respiratoire chambres drsquoinhalation implants et autres 21767 303 504 252 5763 23281 23106 515644 460 334043 212817 760 64 121226 302827
R01 appareils dassistance respiratoire oxygeacutenotheacuterapie agrave domicile 2346 73 662 712 3679 -6080 -910 -348296 1830 -325477 -268229 430 82 -57248
T30 Lits meacutedicaux 79639 842 395 827 582741 2768131 711464 46571737 420 46552870 42211774 380 91 4341096 4359963
T40 Mateacuteriel anti-escarres matelas et coussins 53551 831 417 80 124137 367069 147028 14166851 480 14110778 12752541 490 90 1358237 1414310
T10 Perfusions systegravemes passifs 28956 747 454 742 160591 1018225 181232 8649885 1130 8947816 8464157 1510 95 483659 185728
T20 Perfusions systegravemes actifs pompes implanteacutees ou non 2517 674 60 944 37891 282692 39114 7677991 900 7709472 7545179 630 98 164293 132812
D10 Pansements 540798 602 509 395 1300048 5017545 2345526 61965986 100 60940704 48834711 210 80 12105993 13131275
D20 Dispositifs de contention bandes 45527 671 426 466 37105 272744 70026 5635289 1170 4906715 4024810 1750 82 881905 1610479
D01 articles de pansement 2120 633 509 483 1730 -971 1441 36010 -7030 36256 32925 -6620 91 3331 3086
D30 Implants dexpansion ou de comblement 25 541 92 96 43 50 48 14750 -720 14750 14160 -1020 96 590 590
O01 orthegraveses petit appareillage 409348 669 374 412 317195 -9 721825 36795666 -170 28578678 19995032 -060 70 8583645 16800634
O02 orthoprothegraveses 6588 532 543 56 15708 0 24056 12475609 910 12447981 12447855 920 100 126 27754
O20 Orthegraveses de seacuterie 232309 527 44 276 84523 382353 300038 18418660 360 11804502 8050731 1250 68 3753772 10367930
O40 Podo-orthegraveses (Chaussures orthopeacutediques) 7638 691 487 708 10625 15048 14697 6626769 -120 6647415 5816005 -290 87 831409 810764
O50 Dispositifs injectables viscoeacutelastiques 31011 70 444 354 12088 43070 34184 4655182 280 4270420 2760344 230 65 1510076 1894839
O03 Divers Orthegraveses 16944 461 472 172 4944 -427 28334 2040441 3390 514151 326199 3050 63 187951 1714242
O30 Orthoprothegraveses sur mesure 219 604 863 667 195 290 285 491453 10620 491453 491453 10620 100 0 0
O10 Dispositifs de maintien protection et immobilisation 19400 554 493 299 6278 22347 21032 481891 350 302216 202598 680 67 99618 279293
H10 Dispositifs pour autocontrocircle du diabegravete 100088 703 523 921 680857 889567 729913 27415557 270 27482467 26671322 310 97 811146 744235
H20 Dispositifs pour auto traitement du diabegravete (pompes seringues aiguilles) 58253 706 512 945 361676 2036083 377227 16103241 510 16123734 15821089 500 98 302646 282152
H30 Dispositifs pour auto traitement et autocontrocircle autres que pour diabegravete 2385 619 761 548 3486 12126 6085 143102 1580 142806 115419 1680 81 27387 27683
M20 Implants orthopeacutediques du genou 6491 719 468 387 9918 24975 24849 17070689 -440 17072734 17070928 -430 100 1805 -240
M30 Implants orthopeacutediques de la hanche 8706 753 481 429 15343 35911 35893 16032894 -490 16032854 16027565 -490 100 5289 5329
M60 Implants orthopeacutediques autres dont cheville cracircne 14914 654 51 321 9306 36720 33258 3828292 690 3830028 3829379 710 100 649 -1087
M10 Implants orthopeacutediques (coude eacutepaule poignet main et doigt) 1274 724 281 366 1604 4129 4109 2235486 990 2233593 2232746 980 100 848 2741
M40 Implants orthopeacutediques du rachis 1284 588 539 266 2049 8909 6668 1721189 190 1723096 1722949 200 100 146 -1761
M50 Greffons substituts et implants osseux 1907 65 551 336 854 2457 2416 1280353 280 1281309 1280203 290 100 1106 150
A10 Nutrition orale 107147 657 39 594 781460 2718344 1059629 26092091 710 25642837 21919300 670 85 3723537 4172792
A30 Dispositifs pour stomies digestives 12416 775 704 849 86818 171251 96014 8866513 220 8863139 8387048 220 95 476091 479465
A20 Nutrition enteacuterale poches et prestations 1968 604 678 936 33467 520665 34958 6225364 390 6252674 6107253 310 98 145421 118110
A01 Aliments destineacutes agrave des fins meacutedicales 93 251 548 946 685 5658 503329 -2210 503322 503161 -2220 100 161 168
A40 Implants anneaux gastriques plaques de reacutefection de paroi et stents s s s s s s s s s s s s s s s
Niveau 2 Libelleacutes Nb de beacuteneacutefi-ciaires Age hommes Taux beacuteneacutefi Nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour- Evolution 2014 Montant rembour- Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour- Ticket modeacutera- Reste agrave charge
moyen ciaires meacutedicaux sement 2015 sable 2015 sement teur
en ALD
(en )
K10 Dispositifs drsquoaide agrave la vie dont beacutequilles deacuteambulateurs 119520 73 414 592 261974 917741 352837 20576068 150 19419587 17264095 250 89 2155492 3311973
K20 Fauteuils roulants location et achat 37820 773 41 761 177911 776271 220625 20242825 -100 18640710 17426038 -200 93 1214672 2816787
K30 Autres veacutehicules pour personnes handicapeacutees (poussettes tricycles) 3013 817 386 835 2645 3174 3162 1137212 1400 1045215 1043952 1230 100 1263 93260
K01 veacutehicules pour handicapeacutes physiques 153 765 516 725 181 -75 -76 -114180 -732520 -42279 -42007 10510 99 -272 -72173
S40 Audioprothegraveses 88680 79 507 492 70150 179928 142745 67440520 -120 15589271 10079067 810 65 5510204 57361453
S10 Optique verres et montures 562895 534 473 224 368905 1631952 1667462 221398813 -460 12576975 7742597 -010 62 4834378 213 656 215
S30 Ophtalmologie implants 65741 707 35 42 93353 242216 203582 3305176 2050 2495914 1635228 1890 66 860686 1669948
S50 Sphegravere ORL 2377 682 576 742 7834 34379 8904 912144 -040 881563 834629 220 95 46934 77515
S20 Optique lentilles et aides visuelles 5938 359 435 141 1585 12641 11479 871545 -390 322237 197718 -080 61 124519 673827
C40 Stimulateurs cardiaques boicirctiers 2754 832 601 766 2120 2766 2766 8306966 200 8307091 8279953 210 100 27138 27013
C10 Implants vasculaires 520 772 579 769 615 964 900 6314506 4150 6314506 6310602 4170 100 3904 3904
C20 Stents vasculaires 2659 754 673 832 3952 4863 4746 4701307 660 4709927 4708566 680 100 1361 -7259
C30 Stents coronariens 2788 747 735 736 3687 5033 5001 3997337 -170 4019170 4017488 -120 100 1682 -20151
C60 Sondes deacutefibrillation et stimulation et autres 2250 815 628 752 2927 3980 3904 2410208 -010 2410262 2402282 -030 100 7980 7926
C50 Deacutefibrillateurs implantables boicirctiers 134 711 791 925 125 135 135 125388 2480 125388 125194 2460 100 194 194
C70 Dispositif dassistance circulatoire meacutecanique (DACM) s s s s s s s s s s s s s s s
G30 Geacutenito-urinaire mateacuteriel pour incontinence et sondage veacutesical 19737 778 728 80 140584 331651 163460 16302672 390 16216757 15183600 370 94 1033157 1119073
G20 Geacutenito-urinaire implants dont grains diode eacutelectrostimulation 10410 499 153 243 3365 16418 12250 1913652 570 1883943 1655867 370 88 228076 257785
G10 Dispositifs contraceptifs 9806 349 01 48 490 10176 10172 539349 -050 538055 424031 -010 79 114023 115318
E30 Prothegraveses oculaires et faciales 1480 662 653 445 931 2011 2021 626995 -200 630929 630919 -120 100 10 -3924
E10 Prothegraveses mammaires 3019 692 04 79 2532 3321 3211 603005 810 402149 374287 -190 93 27863 228719
E20 Postiches 2130 653 39 852 1904 2275 2271 933118 -1570 284381 256018 -730 90 28362 677100
E01 Prothegraveses externes non orthopeacutediques 25 653 24 68 22 -14 -12 1163 -59090 1415 1775 58090 126 -360 -612
N10 Traitement externe de la douleur 6050 577 424 414 12717 53997 29962 623675 1450 554920 423211 1060 76 131710 200464
N20 Neurostimulateurs implanteacutes 31 569 516 29 16 53 52 321546 -2200 321546 317376 -2290 99 4170 4170
W01 Ecart TIPS 1881 697 504 413 1305 3438 80658 1290 80658 80655 1290 100 3 3
W02 Prise en charge Exceptionnelle 15 759 40 533 19 11 -641 -13710 -661 -661 -13820 100 0 19
Y01 implants internes 171 672 544 45 212 -45 -9988 -14280 -9988 -8927 -11880 89 -1061 -1061
Y02 implants mus par eacutelectriciteacute 8 774 625 875 12 -7 -12801 -18720 -12801 -12001 -18160 94 -800 -800
Z01 Autres mateacuteriels pour traitement agrave domicile 2242 728 478 802 2880 1048 -10926 -10690 101487 127516 -2510 126 -26030 -138443
Z03 Mateacuteriels et appareils pour traitements divers 257 652 42 447 135 55 2667 -7940 2832 2453 -7150 87 379 214
Z02 Mateacuteriels et appareils de contention et de maintien 5066 794 391 752 10002 -2706 -362019 -20580 -350621 -289955 -18840 83 -60666 -72064
Libelleacutes Nb de beacuteneacuteficiaires acircge hommes Taux beacuteneacuteficiaires nb de prises en charge au titre dune ALD Quantiteacute de produits Qteacute dactes Montant preacutesenteacute au remboursement Evolution 2014 Montant remboursable Montant rembourseacute Evolution 2014 Taux de rembour-sement TM Reste agrave charge
moyen en ALD meacutedicaux 2015 2015
(en )
R- Appareil respiratoire 153958 632 562 546 650601 3042746 1019578 104326820 190 104183825 85715403 050 823 18468422 18611417
T- Maintien agrave domicile 110617 811 41 791 905360 4436117 1078838 77066464 550 77320935 70973650 550 918 6347285 6092814
D- Dermatologie 555702 601 508 394 1338926 5289368 2417041 67652036 170 65898425 52906605 300 803 12991820 14745430
O- Appareil orthopeacutedique externe 633256 611 415 356 451556 462672 1144451 81985673 240 65056815 50090218 430 77 14966598 31895455
H- Meacutetabolisme 106991 699 524 906 1046019 2937776 1113225 43661901 360 43749007 42607830 390 974 1141178 1054071
M- Implants orthopeacutediques 22941 67 514 338 39074 113101 107193 42168903 -250 42173614 42163771 -250 100 9843 5132
A- Appareil digestif et abdomen 117135 664 416 615 902432 3410277 1196276 41704297 500 41278972 36933762 440 895 4345210 4770535
K- Aide agrave la vie et fauteuils roulants (VPH) 139159 734 41 616 442711 1697111 576548 41841924 030 39063233 35692077 050 914 3371156 6149846
S- Organes des sens et sphegravere ORL 674054 57 47 265 541827 2101116 2034172 293928198 -360 31865960 20489239 520 643 11376721 273438959
C- Systegraveme cardio-vasculaire 8376 776 665 777 13448 17767 17475 25869465 960 25901892 25859394 970 998 42498 10071
G- Appareil geacutenito-urinaire 38758 604 403 476 144439 358245 185882 18755673 400 18638755 17263498 360 926 1375256 1492175
E- Prothegraveses reacuteparatrices agrave viseacutee estheacutetique 6472 675 165 727 5389 7593 7491 2164282 -610 1318873 1262998 -260 958 55875 901283
N- Neurologie 6073 577 425 414 12733 54050 30014 945222 -130 876467 740587 -670 845 135880 204634
W - Ecart TIPS et Prise en charge Exceptionnelle 1896 697 503 414 1324 -1 3449 80016 940 79997 79994 940 100 3 22
Y- implants divers 179 676 547 469 224 -149 -52 -22789 -16000 -22789 -20928 -13360 918 -1861 -1861
Z- mateacuteriels divers 7286 769 416 755 13017 -9505 -1603 -370278 -17200 -246302 -159985 -13160 65 -86317 -210293
Titres Quantiteacute dactes Montant preacutesenteacute au rembour-sement Montant rembourseacute Taux de reste agrave charge
1- Maintien agrave domicile 7855862 39230 33750 142
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 2919905 36840 6660 819
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 7000 6990 01
4- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 1010 830 158
10926533 841 482 427
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Quantiteacute dactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Part de prise en charge agrave 100 (en )
I- Maintien agrave domicile 7855862 3880 3375 505 565
II- Orthegraveses appareils de soutien et prothegraveses externes 2919905 901 667 239 115
III- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 126973 700 699 01 995
IV- Achats et reacuteparations des fauteuils roulants 23793 84 84 00 999
TOTAL 10926533 557 483 75
Evolution 2014-2015
titre Quantiteacutedactes Base de rembourse-ment Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur
1- Maintien agrave domicile -61 32 29 50
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 22 34 44 35
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) -05 14 13 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants -46 -34 -34 00
-39 29 28 45
Titre Deacutepense(montant preacutesenteacute au remboursement) Remboursable(base de remboursement) Montant rembourseacute Ticket modeacuterateur Montant du deacutepassement
1- Maintien agrave domicile 3923 3880 3375 505 43
2- Orthegraveses appareil de soutien et prothegraveses externes 3684 901 666 239 2783
3- Produits implantables (en sus des soins en eacutetablissements) 700 700 699 01 00
4- Achats et reacuteparations des fauteils roulants 101 83 83 00 18
Total 8408 5564 4823 745 2844
Audioprothegraveses de type D
Audioprothegraveses de type D
Quantiteacute de produit Evolution quantiteacute de produit Montant rembourseacute Evolution du montant rembourseacute
2015 44980 9 5729893 9
2014 41305 9 5246512 9
2013 37887 3 4821430 3
2012 36839 -1 4698585 -5
Octobre 2016
Tableau de bord LPP 2015
DIRECTION DES ETUDES DES REPERTOIRES DIRECTION DELEGUEE AUX POLITIQUES SOCIALES
ET DES STATISTIQUES
Directeur de la publication Collegravege meacutedical
Alain PELC Dr Sandrine FARE
pelcalainccmsamsafr faresandrineccmsamsafr
Deacutepartement Reacutegulation Evaluation
et Etudes en Santeacute
Veacuteronique DANGUY
danguyveroniqueccmsamsafr
Reacutealiseacute par
Annie NOURRY
nourryannieccmsamsafr
Tristan HAGUES
haguestristanccmsamsafr
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