système d’information comptable

Les opérations courantesLes amortissements et les provisions

Système d’Information ComptableChapitre 2: Des opérations courantes à la comptabilité

de fin d’exercice

Dorra Guermazi & Wadiaa Bahrini

École Supérieure de l’Économie Numérique

2019-2020

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Système d’Information ComptableChapitre 2: Des opérations courantes à la comptabilité

de fin d’exercice

Dorra Guermazi & Wadiaa Bahrini

École Supérieure de l’Économie Numérique

2019-2020



Sommaire

1 Les opérations courantes

2 Les amortissements et les provisions



Les opérations courantes

Introduction

Les opérations commerciales (achats et ventes) sont les opérations les pluscourantes dans la vie de l’entreprise. Les opérations commerciales donnentlieu à plusieurs enregistrements comptables : à savoir :

L’enregistrement des factures d’achat et de vente

L’enregistrement des frais accessoires des achats et des ventes et

L’enregistrement des évènements postérieurs à la facturation.



L’enregistrement des factures d’achat et de vente

La FACTURE

Elle est à la base de tout enregistrement comptable concernant uneopération d’achat ou de vente.

Elle est établie par le fournisseur

Elle doit comporter un numéro séquentiel ininterrompu et comporter lesindications suivantes :

La mention « FACTURE » ;

Des informations sur le fournisseur : nom et forme juridique del’entreprise, adresse du siège, montant du capital social, numérod’immatriculation au registre de commerce, numéro d’identificationfiscale.

Le nom et l’adresse du client ;

La date de la facture ;

Les renseignements relatifs au délai de livraison ainsi que le paiement ;

La désignation des biens vendus (quantité, prix unitaire et le montantHT, les réductions commerciales et financières) ;

Le taux et le montant de la TVA et Le montant TTC à payer.5 / 38 Système d’Information Comptable


Enregistrement des avances et acomptes

La pratique comptable entraine parfois le versement d’avances oud’acomptes lors de la passation d’une commande ou avant la livraisondes biens.

Le versement de ces avances et acomptes entraine un enregistrementcomptable en tant que créance chez le client et en tant que dette chezle fournisseur.

La comptabilisation ce fait comme suit :

La somme versée par un client à son fournisseur à titre d’avance oud’acompte s’inscrit au débit du compte « Fournisseurs avances etacomptes versés sur commandes »

La somme reçue par un fournisseur en tant qu’avance ou acomptes’enregistre au crédit du compte « Clients avances et acomptes reçussur commandes »



Exemple

Le 25 mars, l’entreprise « SELECT» a versé à son fournisseur à titred’avance 500 DT en espèces. Le 30 mars, l’entreprise reçoit lesmarchandises commandées accompagnées de la facture. Un chèque de 4000 DT a été remis au fournisseur.



Enregistrement des factures

Les réductions commerciales : il existe trois types de réductions :

1 Rabais : réduction pratiquée sur le prix de vente, justifiée par un défautde qualité ou de non conformité avec la commande.

2 Remise : réduction pratiquée sur le prix de vente, justifiée par uneconcurrence très vive ou pour satisfaire un client fidèle à l’entreprise.

3 Ristourne : réduction sur la vente d’une période, accordée aux clientsimportants.

L’escompte de règlement : Il s’agit d’une réduction financière accordéeaux clients qui règlent avant la fin du délai d’exigibilité (au comptant oudans un bref délai).



Le net commercial et le net financier :

1 Le net commercial constitue le montant des achats ou des ventes net detoutes les réductions commerciales.

2 Le net financier constitue le montant des achats ou des ventes net detoutes les réductions commerciales et financières.

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

1 C’est un impôt indirect appliqué sur les achats(T.V.A = Montant H.T*taux de T.V.A).

2 L’acheteur paye le montant de l’achat en toutes taxes comprises(Montant TTC = Montant HT + T.V.A) au vendeur.

3 Le vendeur récupère la TVA et la reverse à son tour à l’État.



Le Principe d’enregistrement d’une facture

Toutes les réductions commerciales portées sur la facture initialen’apparaissent pas dans la comptabilité

Uniquement le net commercial qui est comptabilisé.

Par contre, les escomptes de règlement sont comptabilisés

1 Au crédit du compte « Escomptes obtenus » pour le client car ilsconstituent des produits financiers.

2 Au débit du compte « Escomptes accordés » pour le fournisseur car ilsconstituent des charges financières.



Exemple

Le 21 avril 2019, réception d’une facture d’achat de marchandises ayant unmontant brut 10000 DT, rabais 5% pour défaut de qualité, remise 10%, 2èmeremise 20%, escompte de règlement 1%. Le taux de T.V.A appliqué est de18%.



L’enregistrement des frais accessoires des achats et desventes

Transport facturé

Les factures de vente mentionnent souvent des sommes d’argent quis’ajoutent au prix des marchandises et qui sont mises à la charge duclient au titre de transport.

Exemple : L’entreprise "SMDR" a réalisé le 15 mai 2019 une vente demarchandise d’une valeur de 12000 dinars HT. Elle accorde à son client(Entreprise "HLM") un rabais de 10%, une remise de 5%, la TVA est de18%. Pour livrer les marchandises, "SMDR" a contacté une société detransport qui a assuré le transport contre 600 dinars HT réglés parchèque (TVA 12%).



La facture se présente comme suit

Montant brut 12000Rabais (10%) 1200Net commercial 1 10800Remise (5%) 540Net commercial 2 10260Escompte de règlement (1%) 102,600Net financier Hors Taxe (H.T) 10157,400T.V.A (18%) 1828,332Net à payer (TTC) avant transport 11985,732Transport 600T.V.A / transport (12%) 72Net à payer (TTC) après transport 12657,732



Comptabilisation de la facture :



Le paiement de la T.V.A :

Nous avons vu que les entreprises doivent collecter à chaque opérationde vente une TVA dite : "TVA collectée" qu’elles doivent verser à l’Etat(recette des finances).

Or les entreprises versent lors de chaque opération d’achat une TVAdite : "TVA déductible" Cette taxe constitue en fait une créance del’entreprise sur l’Etat.

Les entreprises ne doivent verser à la recette des finances que ladifférence entre la TVA collectée et la TVA déductible :

TVA à payer = TVA collectée - TVA déductible

Si au cours d’un mois donné, le montant de la TVA collectée estinférieur au montant de la TVA déductible, la différence constitue unecréance de l’entreprise sur l’Etat, laquelle peut être récupérée sur laTVA collectée du ou des mois suivants.



Exemple

Le 05 janvier 2019, l’entreprise "ENDER" a acheté des marchandisespour un montant brut de 8000 dinars, TVA de 18%.

Le 25 janvier 2015 elle a vendu ses marchandises pour 10000 dinars(HT).

Le 15 février 2015, "ENDER" a effectué le versement de la TVA.

On suppose que les achats, ventes et paiements sont effectués enespèces.



L’enregistrement des évènements postérieurs à lafacturation

Facture d’avoir

C’est une facture adressée par le fournisseur à son client à l’occasion d’unretour de marchandises non conformes ou d’une réduction commerciale oufinancière hors facture. Comme son nom l’indique, la facture d’avoir faitapparaître un avoir (une créance) que le client possède sur le fournisseur(c’est le fournisseur qui paie). Elle fera donc l’objet des enregistrements encomptabilité de manière inverse aux factures initiales.



Retour de marchandises

Le retour de marchandises non conformes donne lieu à une facture d’avoir.Dans ce cas, le fournisseur est tenu d’établir une facture d’avoir qui permetde calculer l’avoir du client (le montant net à déduire de son paiement global)et alors de corriger la facture initiale.



Exemple

Le 01/08/2019, réception de la facture n◦50 qui correspond à l’achat demarchandises pour un montant brut : 80000 dinars, une premièreremise de 2%, un deuxième remise de 5% et un escompte derèglement de 2%. Le taux de TVA est de 18%.

Le 15/08/2019, retour de 35000 dinars de marchandises (HT) etétablissement d’une facture d’avoir n◦370 adressée au client le mêmejour.

Travail à faire : présenter et comptabiliser les deux factures chez lefournisseur.



Sommaire

1 Les opérations courantes

2 Les amortissements et les provisions



Les amortissements et les provisions

L’amortissement des immobilisations

Pour assurer son fonctionnement, toute entreprise peut acquérir desterrains, des locaux, des matériels, du mobilier, voire des brevets oudes licences, etc.

Contrairement aux marchandises ou aux matières premières, quel’entreprise a intérêt à revendre ou utiliser le plus rapidement possible,ces différents biens sont destinés à être conservés durablement.

Lors de leur acquisition, ils ne sont pas considérés comme une charge.Ces différents biens acquis de manière durable sont desimmobilisations (dans le terme d’« immobilisation » la notion de duréeest présente...).

Leur acquisition est comptabilisée au débit des comptes de classe 2 :les comptes d’immobilisations.

Certaines immobilisations ne perdront pas de valeur (terrains).

Mais un grand nombre d’immobilisations vont perdre de la valeur àpartir de leur acquisition.



S’il venait à l’entreprise l’idée de revendre immédiatement un matériel,celui-ci ne serait plus considéré comme neuf mais de seconde main,

Plus l’entreprise « consomme » son immobilisation, plus cet actif perdde la valeur ; c’est cette usure ou consommation qu’il faut prendre encharge en comptabilité, cela est fait par le biais de l’amortissement.

Le plan comptable général énonce que l’amortissement d’un actif est larépartition systématique de son montant amortissable sur sa duréed’utilisation estimée.

L’amortissement est fonction :

du montant amortissable appelé aussi base amortissable ;

de la durée et le rythme de consommation des avantages économiques ;

de la méthode retenue pour traduire la consommation des avantageséconomiques.



Le montant amortissable

Le montant amortissable d’une immobilisation corporelle est son coûthistorique diminué de la valeur résiduelle éventuelle.

Montant amortissable = coût historique - valeur résiduelle

Le coût historique

est le montant de liquidités versé ou d’équivalent de liquidités ou la justevaleur de toute autre contrepartie donnée ou qu’il fallait donner pours’approprier un bien au moment de son acquisition ou de sa production.

La valeur résiduelle

ou valeur nette comptable (différence entre la valeur d’origine et le montantcumulé des amortissements) ; pour un bien totalement amorti, la valeur netteest nulle.



Les méthodes d’amortissement

L’amortissement constant (linéaire), qui conduit à une charge constantesur la durée d’utilisation du bien.

L’amortissement variable, qui conduit à une charge proportionnelle àl’utilisation du bien.

L’amortissement décroissant, qui conduit à une charge décroissante surla durée du bien.



La comptabilisation des amortissements

L’amortissement constitue un flux interne qui exprime :

la dépréciation de l’immobilisation ;

la constatation d’une charge.



La dépréciation de l’immobilisation

La diminution de la valeur d’un élément d’actif, du fait de la dépréciationdoit être inscrite au crédit du compte 28 "Amortissements desimmobilisations".

Pour chaque type de bien amortissable, il est ouvert un compted’amortissement distinct ; il y a, bien sûr, concordance entre le numérode ce compte et celui du compte d’immobilisations correspondant (Exp.le compte "Matériel de transport" porte le numéro 224, le compte"Amortissements du matériel de transport", le numéro 2824).

Lorsqu’un bien est entièrement amorti, le total des amortissements estégal à la valeur d’origine, et par suite le solde débiteur du compted’immobilisations est égal au solde créditeur du compted’amortissements.



La constatation d’une charge

L’amortissement étant considéré comme une charge de l’exercice, ilconvient de débiter un compte de charges (par le crédit du compted’amortissements).

Ce compte de charges est le compte 68 "Dotations aux amortissementset aux provisions".



Exemple 1

Le 15 juillet 1997, une entreprise fait l’acquisition d’une machineindustrielle. Coût d’achat H.T. 150 000 DT d’une durée probabled’utilisation de 8 ans.

Dresser le plan d’amortissement sachant que le matériel est amortiselon le procédé constant



Exemple 2

Le 15/03/2019 la société COMETEX a acquis une machine deproduction pour une valeur HT de 90.000 DT. La durée normaled’utilisation de ce matériel est estimée à 5 ans.

Établir le tableau d’amortissement (L’amortissement linéaire)


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