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Sommaire Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 1 1.1 - Principes fondamentaux 1.1.1 - Définitions d’un processus 1.1.2 - Une cartographie des processus 1 - Principes fondamentaux et représentation des processus 1.2.1 - Le schéma Evénements - Résultats 1.2.2 - Le schéma Evénements Résultats avec Représentation des Acteurs 1.1.3 - Illustrations des processus métiers comptables 1.1.4 - Conclusion 1.2.1.1 - Le schéma de base 1.2.1.2 - Les règles d’émission et de synchronisation 1.2.1.4 - Applications 1.2.2.1 - L’enchaînement des opérations / activités 1.2.2.2 - La participation des acteurs 1.2.2.4 - Applications 1.2 - La représentation des processus 1.3 - Auteurs et compléments 1.2.1.3 - Synthèse 1.2.2.3 - Synthèse © [email protected]

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Sommaire

Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 1

1.1 - Principes fondamentaux

1.1.1 - Définitions d’un processus

1.1.2 - Une cartographie des processus

1 - Principes fondamentaux et représentation des processus

1.2.1 - Le schéma Evénements - Résultats

1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.1.3 - Illustrations des processus métiers comptables

1.1.4 - Conclusion

1.2.1.1 - Le schéma de base 1.2.1.2 - Les règles d’émission et de synchronisation

1.2.1.4 - Applications

1.2.2.1 - L’enchaînement des opérations / activités 1.2.2.2 - La participation des acteurs

1.2.2.4 - Applications

1.2 - La représentation des processus

1.3 - Auteurs et compléments

1.2.1.3 - Synthèse

1.2.2.3 - Synthèse

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 2

Selon Hans Brandenbourg (1)

"Un processus peut être défini comme un regroupement cohérent d’activités, disposant de ressources, alimenté par des entrées, qui sont transformées en sorties en y apportant une valeur ajoutée pour le client. "

Tribune du Journal du net du 18/12/2003

1.1 - Principes fondamentaux

1.1.1 - Définitions d’un processus

Selon l’AFNOR norme ISO 9000:2005

"Ensemble d'activités corrélées ou interactives qui transforme des éléments d'entrée en éléments de sortie."

Sommaire

De ces définitions nous pouvons en extraire les mots clés suivants :

Activités

Eléments d’entrée Eléments

de sortie

Ressources

Valeur ajoutée client

Transformation

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 3

"La valeur ajoutée client" illustre la finalité de l’approche processus. En effet la satisfaction du besoin client constitue le point de convergence des préoccupations du manager. L’identification de ce besoin client quant à elle sera le déclencheur de la mise en œuvre du processus. Or tous les personnels d’une organisation ne contribuent pas directement à la création de cette valeur. Il convient donc de réfléchir à une hiérarchisation des processus de manière à identifier quelles sont les activités qui participent directement à cette satisfaction et celles qui contribuent de manière indirecte. Une cartographie des processus peut être la suivante :

1.1 - Principes fondamentaux

1.1.2 - Une cartographie des processus

Sommaire

Activité

Ressources

Valeur ajoutée

Transformation

Bes

oin

Processus de pilotage : (activités qui concourent à la définition d’une politique ou à des choix stratégiques et engagent l’entreprise sur le long terme) :

- Choix d’investissement, Externalisation, Développement d’un marché, Suivi des résultats

Sati

sfa

ctio

n d

u b

eso

in

Processus métiers (activités créatrices de valeur pour l’entreprise et qui met en œuvre son ou ses métiers) :

- Vendre des services, des marchandises des produits finis ; - Fabriquer un produit ; - Acheter des matières premières, Gérer des stocks ; - Livrer à domicile, Drive, Assurer le SAV ; - Proposer un financement, une assurance complémentaire ;

Processus supports: (activités qui contribuent au bon fonctionnement de l’organisation sans être en relation directe avec le client) :

- Gestion des ressources humaines, Gestion du système d’information, Administration ...

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 4

1.1 - Principes fondamentaux

1.1.3 - Illustrations des processus métiers comptables

Sommaire

Processus Besoin client Eléments d’entrée

(déclencheur) Activités Acteurs

Eléments de sortie

TVA

Eviter de payer des pénalités Justifier les montants déclarés

Le 15 du mois

- Extraire le solde des comptes

L’assistant comptable La déclaration à contrôler

- Calculer la TVA

- Compléter la déclaration

La déclaration à contrôler

- Contrôler la déclaration Le Responsable comptable

La déclaration contrôlée

La déclaration contrôlée

-Transmettre la déclaration L’assistant comptable La déclaration via

l’EDI Le centre des impôts

- Transmettre le paiement de la TVA

Le responsable comptable Ordre de virement

Le trésor public

L’ét

at

de

rap

pro

chem

ent

Contrôler la réciprocité des comptes avec la banque

Réception du relevé bancaire

- Pointer les soldes initiaux

L’assistant comptable L’état de rapprochement à contrôler

- Pointer les écritures réciproques

- Rapprocher les soldes finaux

L’état de rapprochement à contrôler

- Contrôler l’état de rapprochement

Le responsable comptable

Etat de rapprochement contrôlé

- Enregistrer les écritures de rapprochement

Le journal de banque

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 5

1.1 - Principes fondamentaux

1.1.3 - Illustrations des processus métiers comptables

Sommaire

Processus Besoin client Eléments d’entrée

(déclencheur) Activités Acteurs

Eléments de sortie

Les

pa

yes

Payer les salaires et les cotisations sociales

Le 28 du mois - Vérifier la mise à jour de la réglementation sociale

Responsable RH Avis de MAJ de la règlementation

Avis de MAJ de la règlementation

- Saisir les éléments individuels de la paye (heures, primes, indemnités)

Assistant RH Bulletins de paye à contrôler

Données salariales

Bulletins de paye à contrôler

- Vérifier les bulletins de paye Responsable RH Bulletins de paye contrôlés

Bulletins de paye contrôlés

- Envoyer les bulletins de paye Assistant RH

Les bulletins de paye Salariés

- Ordonner les virements des salaires

Responsable RH Ordre de virement

Banque

Ordre de virement - Enregistrer les écritures de paye

Comptable Journal des OD

Le 15 du mois suivant - Ordonner les virements des cotisations sociales

Responsable RH

Ordres de virement URSSAF, ASSEDIC, Caisse de retraites complémentaires…

Ordre de virement Enregistrer les écritures de paiement des cotisations

Comptable Journal de banque

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 6

1.1 - Principes fondamentaux

1.1.4 -Conclusion

Sommaire

Pourquoi l’approche par les processus ?

Comment modéliser un processus ?

- C’est un outil de pilotage de l’organisation au sens ou sa mise en œuvre permet d’identifier les activités créatrices de valeur. A fortiori, on s’interrogera sur l’amélioration des processus qui ne génèrent pas de valeur ;

- Source de réflexion et d’analyse dans la reconfiguration des processus, elle peut être une base de travail dans la mise en œuvre d’un système d’information de gestion intégré (PGI) ;

- C’est une approche préconisée par l’AFNOR pour le pilotage des organisations. Elle constitue donc un vecteur de qualité (certification ISO).

Il n’existe pas de modèle normalisé mais des représentations permettant de rendre compte de l’enchaînement des activités qui concourent à la satisfaction du besoin. Ainsi verrons-nous dans un premier temps un schéma dit Evénements – Résultats pour illustrer les premiers concepts (événements, activités, tâches résultats, synchronisation, règles d’émission). Pour intégrer, dans un second temps ces notions dans un schéma de représentation des processus dit Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs.

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 7

1.2 - La représentation des processus 1.2.1 - Le schéma Evénements – Résultats

1.2.1.1 - Le schéma de base

Sommaire

Concepts

Eléments de schématisation Caractéristiques

Un événement est une circonstance portée à la connaissance du système et à laquelle il doit réagir. Lorsqu’un événement est un stimulus déclenchant une activité, on parle d’événement tandis que lorsque l’événement est produit par une activité, on parle d’événement résultat ou de résultat.

Une activité est un ensemble de tâches ininterrompues et concourant à la réalisation d’au moins un résultat.

Evénement / Résultat

Source : http://economie-gestion.ac-creteil.fr/IMG/pdf/Glossaire_notion_processus.pdf

Relevé bancaire

Activité

- Descriptions des tâches

Traitement des opérations courantes

- Enregistrements comptables - Edition

illustration M. Lemy est assistant comptable dans le cabinet CEGEP (Cabinet d’Expertise et de Conseils en Gestion de Picardie). Responsable des entreprises relevant d’une comptabilité dite de trésorerie, il a la charge entre autres d’un traiteur boulanger, pâtissier, M. Tijeur dont l’établissement "Le fournil d’Agnetz" a réalisé un chiffre d’affaires de 225 000 € en 2014. Pour le traitement des opérations courantes de ce client, M. Lemy enregistre les écritures à partir du relevé bancaire mensuel que son client lui envoie. Au terme de la saisie il édite le journal trésorerie.

Journal de trésorerie

2 - Identifier le ou les résultats à obtenir.

Consigne : Représenter l’activité de traitement des opérations courantes

3 - Rechercher et regrouper les tâches sans interruptions dans une activité.

1 - Identifier les événements déclencheurs.

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 8

1.2 - La représentation des processus 1.2.1 - Le schéma Evénements – Résultats

1.2.1.2 - Les règles d’émission et de synchronisation

Sommaire

Concepts

Eléments de schématisation Caractéristiques

Règles de synchronisation

La règle de synchronisation exprime une condition de coordination d’événements qui déclenche une activité. La règle s’exprime à partir des opérateurs booléens ET / OU. L’illustration ci-contre se lit de la manière suivante : Le couple d’événements AB ou le couple d’événements BC déclenche l’activité.

La règle d’émission exprime une condition pour la production d’un événement résultat. Il peut s’agir d’un seuil de CA TTC à partir duquel un avoir est accordé et envoyé au client. Quand aucune règle n’est précisée, on note l’adverbe "Toujours" .

Source : http://economie-gestion.ac-creteil.fr/IMG/pdf/Glossaire_notion_processus.pdf

Relevé bancaire A

Journal de trésorerie

Illustration L’enregistrement des opérations courantes à partir du relevé bancaire mensuel ne permet pas à M. Lemy de comptabiliser les frais accessoires et financiers (transport, emballages consignés, escompte…) liés aux factures. Ainsi propose t-il à M. Tijeur de lui envoyer en plus du relevé bancaire, les factures du mois. Au terme de son traitement, M. Lemy édite toujours son journal de trésorerie et met à jour également :

- un dossier de factures à régulariser pour les documents n’ayant pas fait l’objet d’un mouvement de trésorerie ;

- un dossier des factures lettrées pour les documents pointés sur le relevé bancaire.

Factures lettrées 2 - Identifier le ou les

résultats à obtenir. Consigne : Représenter l’activité de traitement

des opérations courantes

3 - Rechercher et regrouper les tâches sans interruptions dans une activité.

1 - Identifier les événements déclencheurs.

A et (B ou C)

Règles d’émission

4 - Identifier la règle de synchronisation

Factures B

A ou (A et B)

Factures à payer

Toujours Factures payées

OK KO

Traitement des opérations courantes

- Enregistrements comptables - Edition et classement

5 - Identifier la règle d’émission pour chaque résultat.

Activité - Descriptions des tâches

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Construction du schéma

Représentation Validation du schéma

Chaque, tous les, mél, courrier, appel, demande

Et, ou, en fonction, à partir de

Enregistrer, contrôler, rapprocher, calculer, vérifier

Si, à condition, dans la mesure, à partir du moment

Editer, envoyer, imprimer, obtenir courrier, mél, facture, avis d’imposition

Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 9

1.2 - La représentation des processus 1.2.1 - Le schéma Evénements – Résultats

1.2.1.3 - Synthèse

Sommaire

Le modèle de base

Résultat 21

2 - Identifier le ou les résultats à obtenir.

3 - Rechercher et regrouper les tâches sans interruptions et regrouper les dans une activité.

4 - Identifier la règle de synchronisation.

Résultat 22

5 - Identifier la règle d’émission pour chaque résultat.

1 - Identifier les événements déclencheurs.

Evénement A Evénement C

Evénement B

A et (B ou C)

Règle d’émission 2

Nom de l’activité

- Descriptions des tâches de l’activité R

ègle

d

’ém

issi

on

1

Résultat 1

2 Vrai 2 Faux

- Chaque événement est lié par une flèche à une activité.

- Chaque règle d’émission génère au minimum un résultat.

- Chaque résultat est lié par une flèche à une règle d’émission.

Mots clés Démarche

- Une activité est déclenchée par au moins 1 événement. Dans la situation présentée, l’activité est déclenchée par une association d’événements (AB ou AC)?

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 10

1.2 - La représentation des processus 1.2.1 - Le schéma Evénements – Résultats

1.2.1.4 - Applications

Sommaire

Cas Acompte_TVA : Le Fournil d’Agnetz est soumis en matière de TVA au régime du réel simplifié. A partir de la déclaration fiscale de l’année précédente (CA 12), M. Lemy calcule au 30/06 l’acompte à payer par M. Tijeur. Il lui adresse un courrier lui précisant le montant et l’échéance fiscale. Il envoie par ailleurs l’avis d’acompte n°3514 à l’administration fiscale.

Consigne : Représenter l’activité de traitement de l’acompte de TVA (Correction )

Cas Demande_Formation : M. Lemy a demandé de suivre la formation dispensée par le CFPC (Centre de formation pour la Profession Comptable) intitulée "Etablir un résultat flash et un tableau de bord" . Cette formation a lieu à Paris du 15/09/2015 au 17/09/2015. En matière de formation la convention collective à laquelle est rattachée le CEGEP prévoit que la demande peut être acceptée à partir du moment où le salarié n’a pas suivi une formation à titre personnel dans les deux dernières années. Par ailleurs si la période de formation est incompatible avec le planning du cabinet une autre date est proposée au salarié.

Consigne : Représenter l’activité de traitement d’une demande de formation (Correction )

Cas Encaissement_Client :

Consigne : Représenter l’activité de traitement des encaissements clients (Correction )

Parmi les missions confiées à M. Lemy, il doit enregistrer et lettrer les règlements des honoraires facturés à ses clients. Ainsi le traitement des encaissements est déclenché par la facture et la réception d’un chèque ou d’un avis de virement bancaire. Quand le montant du règlement est inférieur à la facture, le règlement est enregistré, le lettrage effectué, mais une lettre de réclamation est envoyée au client.

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 11

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.1 - L’enchaînement des opérations/activités

Sommaire

Journal de trésorerie

Illustration

Factures lettrées

Consigne : Représenter l’enchaînement des activités permettant le traitement des opérations courantes

Factures

Et

Factures à payer

Toujours Factures payées

OK KO

Traitement des factures

- Enregistrements comptables - Edition et classement

Relevé bancaire

Journal de trésorerie

- Contrôle du paramétrage PGI - Versement des écritures

Toujours

Traitement du relevé bancaire

Un résultat d’une activité peut devenir un événement déclencheur d’une autre activité. C’est la cas du Brouillard de trésorerie. On parlera dans ce cas d’événement interne.

Afin d’accélérer le traitement des opérations courantes, M. Lemy a orienté M. Tijeur vers le développement d’un protocole EDI (Echanges de Données Informatisées) entre sa banque et le cabinet CEGEP . A partir du PGI et du relevé bancaire numérique, M. Lemy vérifie que pour chaque opération bancaire qu’il existe un paramétrage comptable dans le PGI. Il procède alors au versement automatique des écritures et imprime un journal de trésorerie. Cette impression lui permet dans un second temps, avec les factures reçues du client, d’enregistrer les frais accessoires et autres frais financiers. Au terme de son traitement, M. Lemy édite toujours son journal de trésorerie et met à jour également :

- un dossier de factures à régulariser pour les documents n’ayant pas fait l’objet d’un mouvement de trésorerie ; - un dossier des factures lettrées pour les documents pointés sur le relevé bancaire.

Deux activités sont nécessaires, car le relevé bancaire et les factures sont pas traités de la même façon

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 12

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements - Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.2 - La représentation des acteurs

Sommaire

Concepts Eléments de schématisation Caractéristiques

Un acteur est une personne physique identifiée par son rôle (sa fonction, sa responsabilité) dans le processus, une entité structurelle (service par exemple) ou une machine intervenant dans la réalisation d’une ou plusieurs activités du processus. On distingue un acteur interne qui fait partie du domaine d’étude et qui est chargé d’une ou plusieurs activités, d’un acteur externe faisant partie de l’organisation mais pas du domaine d’étude. Il peut s’agir d’un service de paye dans le cadre d’une centralisation de ce processus entre plusieurs établissements. Par ailleurs un partenaire extérieur (client, banque, fournisseur) est assimilé à un acteur externe.

Parmi les événements et les résultats, on distinguera : - les événements externes représentant des flux émis par des acteurs

externes (bon de commande, demande devis, mel, chèque…) ; - les événements décisionnels, issus de résultats internes représentant

les échanges avec le système de pilotage (document contrôlé, bon de livraison, facture, listing) ;

- les événements temporels correspondant à l’atteinte d’une échéance (tous les mois, le 15 de chaque mois…).

Source : http://economie-gestion.ac-creteil.fr/IMG/pdf/Glossaire_notion_processus.pdf

Temps Acteur_1 Acteur_2

J

J+10

Un résultat interne peut devenir un événement déclencheur

Illustration

Le

tem

ps

exp

rim

e la

fr

équ

ence

d

’exé

cuti

on

d

’un

e a

ctiv

ité

ou

so

n

mo

men

t d

e ré

alis

ati

on

.

Le solde de la TVA pour les assujettis au régime simplifié doit être versé au plus tard le 05/05/2015. Au 10/04, M. Lemy récupère le dossier des factures à payer et le journal de trésorerie. Il calcule sur un fichier tableur le solde de TVA à payer par M. Tijeur et transmet son fichier tableur à sa responsable, Mme Altien, pour validation au plus tard le 17/04. Elle contrôle d’abord le calcul du solde de la TVA et vérifie quand ce solde est juste si le client ne dépasse pas le seuil à partir duquel il serait soumis d’office au régime du réel (15 000 € ). …/…

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 13

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.2 - La représentation des acteurs

Sommaire

Illustration (suite)

Consigne : Représenter le processus du solde de la TVA à partir d’un schéma événements-résultats avec représentation des acteurs.

Le cas échéant, elle informe son subordonné du changement de régime fiscal et met à jour le dossier du client au cabinet. Quand le calcul du solde de TVA est validé, M. Lemy édite et transmet via un protocole EDI la CA12 au trésor public au plus tard le 30/04. Il envoie également une copie au client en lui précisant l’échéance de paiement et de l’éventuel changement du régime fiscal.

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Construction du schéma Représentation Validation du schéma

Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 14

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.3 - Synthèse

Sommaire

Le modèle de processus

3 - Mettre en œuvre la démarche de construction étudiée au 1.2.1.3

2 - Repérer l’acteur qui réalise l’activité.

1 - Identifier les acteurs (colonnes).

- Un événement externe provient au moins d’un acteur.

- Un acteur émet au moins un événement ou reçoit au moins un résultat.

- Une activité ne peut être réalisée que par un seul et unique acteur.

- Mettre en œuvre les règles de validation étudiées au 1.2.1.3

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 15

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.4 - Applications

Sommaire

Cas d’un processus de prestations de services : La société DécoPlus vend des revêtements pour sol. Au fil de son expérience, elle s'est spécialisée dans les parquets et propose aujourd'hui une large gamme de produits entre les parquets massifs, contre-collés stratifiés. Dans les années 1990, le processus de commande client commençait par une prise de contact téléphonique d'un client avec un commercial. A partir de cet échange le commercial saisissait les besoins et éditait un devis envoyé au client pour accord. Le document signé par le client et reçu par la secrétaire était alors contresigné par le commercial en charge de l'affaire et transmis au service approvisionnement pour la préparation et l'envoi de la commande. Depuis la société DécoPlus offre à ses clients un service de pose du parquet. Cette activité génère des tâches supplémentaires qu'il faut planifier avec le client et intégrer dans le système d'information pour la facturation. Par ailleurs, profitant du développement de la technologie réseau, la société a fait évoluer son système d'information en intégrant une application Web qui permet au client d’obtenir un devis en temps réel. Le processus de gestion des commandes est actuellement le suivant :

A partir de l'application Web, le client réalise son devis qu'il envoie signé soit par mél soit par voie postale au service commercial. Dans les 3 jours, un agent vérifie la cohérence de la demande du client. Si le devis manque de précisions il est mis en attente de régularisation (le traitement des devis à compléter n’est pas étudié dans ce processus). A contrario l'agent contresigne le devis, envoie un exemplaire au client avec une demande d'acompte de 30 % à verser dans les 15 jours. Lors de la réception du paiement de l'acompte, l'agent commercial associe le devis mis en attente d'acompte. Le versement est envoyé au service comptable pour enregistrement, et le devis validé à la production (commande). Un responsable d'équipe vérifie alors la disponibilité des fournitures et des composants pour éditer un bon de production à partir duquel les travaux (livraison, pose…) seront réalisés chez le client. A contrario, si le stock est insuffisant, il envoie un bon de commande au fournisseur. La commande client est alors placée en attente d’une livraison fournisseur. Au terme des travaux chez le client celui-ci signe un bon de réception. A partir de ce document le service commercial édite une facture envoyée au client. Un exemplaire est également transmis au service comptable. Quand celui-ci réceptionne le règlement du client, il associe la facture en attente de paiement, le règlement et l'acompte déjà enregistré. Le règlement est encaissé et la facture archivée.

Consigne : Représenter le processus à partir d’un schéma événements-résultats avec représentation des acteurs (Correction )

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus 16

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.4 - Applications

Sommaire

Consigne : Représenter le processus à partir d’un schéma événements-résultats avec représentation des acteurs

Cas d’un processus social :

(Correction )

Consigne : Représenter le processus à partir d’un schéma événements-résultats avec représentation des acteurs (Correction )

Le processus de gestion des payes dans la société DecoPlus est le suivant :

Le 28 de chaque mois, la responsable RH vérifie la mise à jour des données sociales dans le module de paye. Elle valide l’ouverture de la paye et permet ainsi à son assistant de saisir l’ensemble des données salariales (heures supplémentaires, primes, indemnités). Il édite les fiches de paye en format PDF et les adresse sous forme numérique à la responsable RH. Une fois contrôlés, les bulletins sont validés. L’assistant RH les imprime pour une distribution en interne. Le livre de paye est mis à jour par la responsable RH et permet ainsi à la comptabilité de générer les écritures. La responsable RH ordonne également les virements bancaires. Une copie de l’ordre est adressée à la comptabilité pour enregistrement. (le traitement du paiement des cotisations sociales n’est pas présenté dans cette étude)

Cas d’un processus comptable :

A la réception du relevé bancaire, il vérifie si le solde initial de ce relevé est bien égal au solde initial de son compte banque (512) . Si ce n’est pas le cas, il recherche le relevé bancaire M-1, extrait les écritures du compte 512 et ajuste les soldes initiaux. Les opérations réciproques entre les deux comptes sont ensuite pointées et exclues de l’état de rapprochement bancaire M. Les autres opérations seront intégrées à l’état de rapprochement. A l’issue de ce pointage, l’état de rapprochement doit être juste (soldes finaux identiques). La comptable vérifie l’état de rapprochement et procède alors à l’enregistrement des opérations nécessaires au rapprochement bancaire.

Dans la société DécoPlus le processus du rapprochement bancaire est le suivant :

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus

1.2 - La représentation des processus 1.2.1 - Le schéma Evénements – Résultats

1.2.1.4 - Applications (correction)

Corrigé : Cas Acompte_TVA :

CA12 N-1

Traitement acompte TVA

- Calcul de l’acompte - Edition

Courrier (montant et échéance)

Et

30/06

Toujours

Retour énoncé

Avis d’acompte 3514

D’après L’article 20 de la loi de finances n° 2013-1279, une entreprise soumise en matière de TVA au régime du réel simplifié en 2015, mais dont la TVA à payer de l’exercice 2014 est supérieure à 15 000 € relève automatiquement du réel normal. Ce texte n’est cependant pas applicable dans ce cas. En effet en terme d’organisation des activités fiscales (processus), M. Lemy doit vérifier bien avant l’échéance de l’acompte, ici juillet 2015, si la TVA due au titre de 2014 est supérieur à 15 000 €.

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus

1.2 - La représentation des processus 1.2.1 - Le schéma Evénements – Résultats

1.2.1.4 - Applications (correction)

Corrigé : Cas Demande_formation :

Demande formation

Traitement demande de formation

- Recherche de la dernière date de formation (DDF) - Etude de compatibilité planning

Demande refusée

DDF < 2 ans

Retour énoncé

Autre date

DDF ≥ 2 ans

Planning OK

Planning KO

Demande acceptée Planning MAJ

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus

1.2 - La représentation des processus 1.2.1 - Le schéma Evénements – Résultats

1.2.1.4 - Applications (correction)

Corrigé : Cas Encaissements_Client

Facture A

Traitement Encaissement

- Contrôle règlement facture (CRF) - Enregistrement règlement - Lettrage client/règlement

Courrier (Demande de

régularisation)

A et (B ou C)

Chèque (B)

Toujours

Retour énoncé

Avis de virement (C)

CRF KO

Journal de trésorerie Comptes

lettrés

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.4 - Applications (correction)

Corrigé : Cas Processus de prestations de services (1/2) :

Temps

Comptable Commercial Client Production Fournisseur

Devis signé

Traitement devis

- Vérifier le contenu du devis

OK

J

KO Devis contre signé et 30 %

acompte Devis en attente de

régularisation Acompte

Devis en attente

d’acompte

Traitement commande

Et

Toujours Acompte

J + 3

J + 18

Commande

Traitement acompte

Toujours

Acompte enregistré

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.4 - Applications (correction)

Corrigé : Cas Processus de prestations de services (2/2) :

Temps Comptable Commercial Client Production Fournisseur

Traitement appro.

- Contrôle des stocks

OK KO

Commande Acompte

enregistré

Commande Frs

Livraison Commande client

en attente

Bon de production

Bon de réception

Traitement livraison

Toujours

Et

Traitement réception

Toujours Facture

Règlement facture

Facture

Traitement facture

Toujours

Et

Facture archivée

Règlement encaissé

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.4 - Applications (correction)

Corrigé : Cas Processus comptable (1/2) :

Temps Comptable Assistant Comptable Banque

Relevé de banque M

Ajustement des soldes

Toujours

Contrôle des soldes

- Edition du compte 512

- Ajustement des soldes initiaux

OK KO

Soldes initiaux ajustés

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Soldes initiaux à ajuster

- Recherche relevé M-1 - Extraction compte 512

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.4 - Applications (correction)

Corrigé : Cas Processus comptable (2/2) :

Temps Comptable Assistant Comptable Banque

Relevé de banque M Soldes initiaux ajustés

Contrôle des soldes

- Pointer les écritures réciproques

- Ajuster les soldes finaux

Toujours

Etat de rapprochement M

Traitement comptable

- Vérification de l’état de

rapprochement - Enregistrement

Toujours

Etat de rapprochement

comptabilisé

Et

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.4 - Applications (correction)

Corrigé : Cas Processus social (1/2) :

Temps

Comptable Assistant RH Banque Responsable RH

Le 28

Contrôle des données sociales

Toujours

Validation ouverture paye

- Mise à jour des données

Traitement des bulletins

- Mise à jour des données

- Edition des bulletins

Données salariales

Toujours

Et

Bulletins à contrôler

Contrôle des bulletins

- Vérification des bulletins

Toujours

Livre de Paye MAJ

Bulletins validés

Ordre de virement

Salariés

Ordre de virement

(copie)

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Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus

1.2 - La représentation des processus 1.2.2 - Le schéma Evénements – Résultats avec Représentation des Acteurs

1.2.2.4 - Applications (correction)

Corrigé : Cas Processus social (2/2) :

Temps

Comptable Assistant RH Banque Responsable RH

Livre de Paye MAJ

Bulletins validés

Salariés

Avis de virement

(copie)

Traitement Cptble

- Enregistrements

des écritures

Toujours

Ou

Edition des bulletins

Toujours

Bulletins de paye

Comptabilité MAJ

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Auteurs et compléments

Parcours M@gistère - Approche des métiers comptables par les processus

(1) Hans Brandenbourg :

" L’approche Processus : Mode d’emploi " 2003 (co-auteur Pierre Wojtyna)

Sommaire

Auteurs :

Compléments :

Approche des processus organisationnels et modélisation en terminale GSI

Réseau Certa : Christine Gaubert-Macon :

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