DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE

VILLE DE SCHOELCHER

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RESIDENCE « LUCIE »

16 appartements sis 38, lotissement Plateau Roy – 97 233 SCHOELCHER

NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE

Avril 2014

MAITRE D'OUVRAGE

MAITRE D’ŒUVRE

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RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX La présente notice concerne la réalisation d'une résidence de 16 appartements. Les appartements sont destinés à la vente et à la location. Adresse du terrain: 38, Lotissement Plateau Roy – 97 233 SCHOELCHER Section et n° cadastral: H 271, H 273, H 274 Superficie du terrain: 745 m² (H 271) + 965 m² (H 273) + 591 m² (H 274) = 2301 m² Maître d'Ouvrage : Rue Jude TURIAF - 97221 LE CARBET Tel Gérant Maître d'Œuvre :

TERRAIN (états des lieux) Le terrain assiette de l’opération d’une surface de 2301 m² est composé de 3 parcelles (H 271, H 273, H 274) avec une pente générale Est-Ouest d’environ 11%. Il est limité : - A l’Ouest par la rue de la Comtesse Anne et la rue de la Baronne, - au Nord-est par les parcelles H 275 et H 279 comprenant chacune une maison individuelle, - au Sud par la parcelle H 272 comprenant une maison individuelle, - A l’Est par la parcelle H 269 comprenant une maison individuelle. On y accède actuellement au niveau de son angle Nord-Est à partir l’impasse de Osiris. Les trois parcelles comprennent une maison individuelle de trois niveaux comprenant 5 pièces et deux garages. La végétation est constituée essentiellement d’arbres fruitiers de haute et moyenne futaie (manguier, cocotier, prunier, jujubier…) situés dans la partie basse du terrain en contrebas de la maison.

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DESCRIPTION DU PROJET L’immeuble comprendra 4 niveaux et 1 niveau de combles. Il sera implanté dans la partie basse du terrain. Il sera constitué par : - un Rez-de-chaussée comprenant un appartement T3, 11 places de stationnement en

partie couvertes (dont 2 places pour les personnes handicapées) et 2 places pour les deux roues.

- un R+1 et un R+2 comprenant chacun 5 appartements (1 studio, 2 T2 et 2 T3), - un R+3 avec combles comprenant 5 appartements (1 studio, 1 T3, 2 T3 duplex et 1 T4

duplex), soit un total de 16 appartements (3 studios, 4 T2, 8 T3 et 1 T4). Tous les niveaux sont desservis par une cage d’escalier encloisonnée et un ascenseur (630Kg - 8 personnes). Accès L’accès à la résidence se fera à partir de la « rue de la Baronne » par un portillon avec visiophone pour les piétons et par un portail coulissant télécommandé avec digicode pour les véhicules. Stationnement Les voies et places de stationnement seront en béton délimitées par des bordures de trottoirs. Il est prévu de réaliser 31 places de stationnements (11 places couvertes en partie au rez-de-chaussée de l’immeuble et 20 places extérieures). Deux places pour les deux roues sont prévues sous l’immeuble. Deux places sont prévues pour le stationnement des personnes handicapées (places de 3,30 m de large avec une signalisation au sol horizontale et verticale). Elles sont situées à proximité immédiate du hall d’entrée du R+1 . Chaque appartement possédera au minimum une place de stationnement privative . Certains appartements posséderont une place supplémentaire. Espaces verts Des arbres à hautes tiges donnant ombrage seront plantés le long des zones de parkings. De nombreux massifs fleuris seront plantés devant le bâtiment et dans les talus. L'ensemble du terrain sera engazonné, avec apport de terre végétale si nécessaire. Les talus à trop forte pente seront consolidés par des murs de soutènement et/ou par des "taluflors" plantés. Clôtures Une clôture de 2 m de haut fermera l’enceinte de la résidence.

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RACCORDEMENT AUX RESEAUX Tous les réseaux de desserte de l'opération seront réalisés enterrés, selon les prescriptions des services concessionnaires. Eaux pluviales Les eaux pluviales seront collectées en pied de chutes au moyen de regards et ouvrages bétonnés de sections appropriées, puis évacuées dans le réseau EP existant situé sur la « rue de la Baronne ». EDF L'opération sera raccordée en souterrain au réseau EDF situé au niveau de la « rue de la Comtesse Anne ». France-Télécom et câble TV L'opération sera raccordée sous fourreaux conformément aux normes au réseau communal situé au niveau de la « rue de la Comtesse Anne ». Eau potable L'opération sera raccordée en souterrain au réseau communal situé au niveau de la « rue de la Comtesse Anne ». Assainissement L'opération sera raccordée en souterrain au réseau Tout à l’égout situé au niveau de la « rue de la Comtesse Anne ». NORMES ET RÉGLEMENTATION Les ouvrages seront exécutés conformément aux prescriptions des D.T.U. et des normes et règlements en vigueur dans le département. - Règles PS 92 et aux règles B.V. ANTILLES - Code de la Construction et de l'Habitation - Règlementation thermique de la martinique Le bâtiment sera anticyclonique et parasismique. Les travaux de construction seront surveillés par un Bureau de Contrôle.

INFRASTRUCTURE Terrassements En pleine masse et en déblais sous le bâtiment avec évacuation des terres excédentaires. Protection des ouvrages et remblais derrière les murs enterrés avec collecte des eaux de ruissellement en pied de talus.

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Fouilles Sur plates-formes en déblais. En puits et filantes suivant les fondations. En rigoles pour les canalisations. Fondations Fondations selon les préconisations du Géotechnicien. Fondations par semelles isolées et longrines ou semelles filantes sur sol compacté. Dalle basse en béton armé sur forme de ponce ou vide sanitaire.

SUPERSTRUCTURE Ossature et murs Murs porteurs et refends en béton armé banché. Murs extérieurs de 16 cm d’épaisseur minimum en béton armé. Cloisons intérieures en maçonnerie de 15, 10 ou 8 cm avec enduit deux faces et/ou cloisons de type Placoplatre. Planchers Les planchers seront en béton armé de 18 cm d’épaisseur minimum entre appartements. Dans les appartements ils recevront une chape de 4 cm plus carrelage. Les planchers seront exécutés sur un coffrage soigné ou des pré-dalles. Toiture La toiture du bâtiment est constitué d’une toiture terrasse comprenant 16 chauffe-eaux solaires et d’une toiture à deux pans comprenant des lucarnes. La toiture terrasse sera en béton armé avec forme de pente, isolation thermique et étanchéité multicouche. La toiture à deux pans sera en tôle ondulée grise avec isolation thermique. Étanchéité Etanchéité enterrée avec drain et protection pour les voiles enterrés. Multicouche en toiture-terrasse. Mono couche avec polyane et feutre pour les terrasses carrelées des appartements. Résine sous carrelage pour les douches à l’italienne.

MENUISERIE - SERRURERIE - METALLERIE Menuiseries extérieures Sur les terrasses : - Baie vitrée coulissante à 2 ou 3 vantaux (châssis alu) avec volet roulant électrique dans coffre

aluminium laqué (séjours et chambres). - Volet roulant électrique dans coffre alu sur les bars des cuisines.

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En façade : - Fenêtre ouvrant à la française (châssis alu) avec volet roulant manuel dans les chambres. - Fenêtre oscillo-battante (châssis alu) dans les salles d’eau et les WC. - Dans les cuisines, les salles d’eau et les WC donnant sur les coursives : - Fenêtre oscillo-battante en alu avec verre opaque. En toiture : - Fenêtre ouvrant à la française avec châssis fixe vitré au niveau des lucarnes. - Fenêtre sécurity dans les salles d’eau et les WC Pour le Hall d’entrée : - Portes avec vitrage clair toute hauteur + panneau ventilant latéral. Menuiseries bois Portes palières laquées ou stratifiées à âmes pleines avec dispositif "antivol" trois points, judas et signalétiques (N° de l’appartement). Portes intérieures isoplanes avec huisseries bois peintes. Portes de gaines techniques intérieures et extérieures en médium hydrofuge peints. Plateau de bar en bois exotique vernis. Portes de placards coulissantes toute hauteur (suivant implantation sur plans). Métallerie Garde-corps en aluminium laqué gris avec remplissage en tôle perforée pour les terrasses et les coursives. Garde-corps et main courante en aluminium laqué gris ou blanc dans les escaliers. Ventelles alu dans les buanderies. Trappe d’accès en toiture avec échelle fixe dans la cage d’escalier.

REVÊTEMENTS DE SOL ET DE MUR Revêtements de sol Il est prévu un revêtement carrelage grés émaillé de 40 x 40 - U3 P3 minimum dans toutes les pièces habitables, terrasses et parties communes intérieures Plinthes carrelées assorties pour tous espaces carrelés. Nez de marche pour les escaliers. Pose d’un isolant phonique sous la chape des carrelages dans tous les appartements. Revêtements verticaux Les revêtements verticaux seront constitués de faïence sur une hauteur de 2,10 m minimum dans les salles d’eau (selon emplacements mentionnés sur les plans). Faïence murale derrière les lave-mains des WC indépendants.

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PEINTURE Peintures intérieures L'ensemble des murs et plafonds recevra avant peinture un enduit projeté permettant une parfaite finition. Les plafonds auront un aspect enduit lisse. Les plafonds recevront une peinture acrylique mate. Les murs recevront une peinture acrylique satinée. Peintures extérieures L'ensemble des façades recevra une imperméabilisation garantie 10 ans. Les façades exposées recevront un complément d'étanchéité notamment au droit des joints et des reprises en maçonnerie.

PLOMBERIE - SANITAIRES Comptage Il est prévu un compteur d’eau général. Chaque appartement sera équipé d’un compteur individuel et d’une vanne de coupure générale située dans la gaine technique palière. Eaux usées - Eaux vannes - eaux pluviales Canalisations en P.V.C. de sections appropriées. Siphons de sol et/ou gargouilles situés sur les terrasses. Eau froide - Eau chaude Canalisations de type PER et/ou cuivre y compris robinets de barrage. Chaque logement sera équipé d'un chauffe-eau solaire individuel (capteur solaire avec ballon) situé sur la toiture. Tous les appareils seront alimentés en eau froide et eau chaude sauf les WC et les lave-mains. Appareillage Tous les appareils seront de couleur blanche. WC avec double abattant rigide. Lave-main dans les WC indépendants. Meuble à tiroir sous plan de vasque avec miroir dans les salles d’eau. Douches à l’italienne carrelées (80 x 80 cm au minimum) avec siphon de sol en inox et cabine ou paroi de douche vitrée. Mitigeurs pour les appareils sanitaires (vasque, douche). Il est prévu des attentes (PVC et cuivre) pour la mise en place d'un évier, d’un lave-linge et d’un lave-vaisselle (appareil non fournis). Trois robinets de puisage dans les communs : 2 à l’extérieur (avec cadenas), et 1 dans le « local ménage ». Aménagement des cuisines avec plaque de cuisson, hotte et évier pour les T1 (en option pour les autres appartements).

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ÉLECTRICITÉ - TÉLÉPHONE - TÉLÉVISION Électricité L'installation sera de type encastré et réalisée conformément aux normes en vigueur. La mise à la terre et les liaisons équipotentielles seront réalisées par ceinturage de la construction au niveau des fouilles. Appareillage Appareillage "Legrand" série Céliane ou similaire. Les parties communes seront livrées avec les luminaires. Détecteurs de présence dans les parties communes. Candélabres et luminaires avec détecteurs crépusculaires et/ou horloge pour les parkings extérieurs et pour les parkings sous bâtiment. Les appartements seront livrés avec des douilles en bout de fil sauf dans les salles d'eau (spots basse tension et/ou miroirs lumineux) Téléphone Chaque appartement sera équipé de conjoncteurs installés dans le séjour, les chambres et la cuisine. Télévision Une antenne collective desservira l'ensemble des logements avec des prises dans le séjour et les chambres.

DIVERS Ascenseur L'immeuble sera équipé d’un ascenseur de 630 Kg, 8 personnes, aux normes « handicapés ». Miroir sur une face de la cabine. Porte intérieure de la cabine en inox et portes palières sur paliers peintes. Synthèse vocale en cabine et indicateur de position de cabine tous niveaux aux paliers. Sonnerie Chaque appartement possédera une sonnette carillon. Contrôle d’accès Chaque appartement possédera un visiophone relié au portier de rue situé à l’entrée de l’immeuble. Le portillon extérieur commun à l’ensemble résidentiel sera commandé par un digicode côté extérieur et par un bouton poussoir côté intérieur (parking). Le portail coulissant existant motorisé pour les véhicules sera commandé également par un digicode et par télécommande. Il sera fourni deux télécommandes par appartement. VMC Ventilation mécanique centralisée pour toutes les pièces humides non ventilées naturellement.

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Boîte à lettres Chaque appartement possédera une boîte aux lettres aux normes PTT située au niveau de l’entrée de la résidence à proximité du portillon. Poubelles Un espace sera réservé pour l’emplacement des containers poubelles dans l’angle Nord du terrain le long de la « rue de la Comtesse Anne ». Il possèdera un robinet de puisage. Branchements Le branchement du téléphone, la fourniture et la pose des compteurs EDF sont à la charge de chaque propriétaire. Climatisation Chaque chambre d’appartement sera climatisée par un appareil de classe A de puissance adaptée de type split system. Coffre-fort (option) Sur commande du client on pourra installer un coffre fort dans le placard d’une chambre (Coffre-fort à deviser) Hall d’entrée Il sera équipé d’un grand miroir et d’un panneau d’affichage pour le syndic . Un tapis de sol sera intégré au revêtement de sol devant la porte d’entrée. Signalétique La résidence sera pourvue d’une signalétique. Il est prévu une signalétique pour les places de parking , les boîtes à lettres , les appartements et les gaines techniques palières.

FIN DE LA PRESENTE NOTICE DE VENTE