publication sidi allal bahraoui

ANNONCES20LE MATIN • VENDREDI 15 OCTOBRE 2010

ROYAUME DU MAROC

MINISTRE DE L’INTERIEUR

WILAYA DE LA REGION DE DOUK-

KALA-ABDA

PROVINCE DE SAFI

SECRETARIAT GENERAL

D.P.E.

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT EN

SEANCE PUBLIQUE

EN DATE DU MARDI 09 NOVEMBRE

2010 A 10 HEURES

Le mardi 09 novembre 2010 à 10

heures, il sera procédé, au siège du

Secrétariat Général de la Province

de Safi, à l’ouverture des plis relative

aux appels d’offres sur offres de prix

concernant les projets suivants dans

le cadre du budget Provincial à

savoir:

Appel d’offres ouvert n°:

43/2010/B.P.

Date d’ouverture des plis: mardi 09

novembre 2010 à 10 heures;

Objet de l’appel d’offres ouvert:

Travaux d'aménagement et de

construction du boulevard Hassan II

(lot d’éclairage public);

La caution provisoire est fixé à:

12.000,00 DHS (DOUZE MILLE DIR-

HAMS);


44/2010/B.P.




Travaux d'aménagement et de

construction du boulevard Hassan II

(lot de voirie);


13.000,00 DHS (TREIZE MILLE DIR-

HAMS);


45/2010/B.P.




Travaux d'éclairage public dans la

Province de Safi;


18.000,00 DHS (DIX HUIT MILLE DIR-

HAMS);


46/2010/B.P.




Travaux d'aménagement de voirie à

la Commune Urbaine de Jemâa

Shaim et Travaux d'aménagement

des voies du centre de la Commune

Urbaine de Sebt Gzoula;


26.000,00 DHS (VINGT SIX MILLE

DIRHAMS);


47/2010/B.P.




Travaux d'aménagement de terrains

de sport;


14.000,00 DHS (QUATORZE MILLE

DIRHAMS);


48/2010/B.P.




Equipement d’une salle de réanima-

tion en faveur de l’Association d’aide

aux paralysés du Sud du Maroc à la

ville de Safi (participation du conseil

provincial);


2.000,00 DHS (DEUX mille dirhams);


49/2010/B.P.




Travaux de construction de loge-

ments;


350.000,00 DHS (Trois Cent

Cinquante Mille dirhams);

Les dossiers d’appels d’offres peu-

vent être retirés à la Division de

Programmation et de l’Equipement

au Secrétariat Général de la

Province de Safi, ils peuvent être

également téléchargé à partir du

portail des marchés de l’Etat

(www.marchespublics.gov.ma).

Les dossiers d’appel d’offres peut

être envoyé par voie postale aux

concurrents qui le demandent dans

les conditions prévues à article n°:

19 du décret n°: 2-06-388 en date du

16 moharrem 1428 (05 février 2007)

fixant les conditions et les formes de

passation des marchés de l’Etat

ainsi que certaines règles relatives à

leur gestion et à leur contrôle.

Le contenu ainsi que la présentation

des dossiers des concurrents doi-

vent être conformes aux disposi-

tions des articles n°: 26 et 28 du

décret n°: 2-06-388 précité.

LES CONCURRENTS PEUVENT:

•Soit déposer contre récépissé leurs

plis dans le bureau d’ordre de la

Province de Safi;

•Soit les envoyer par courrier

recommandé avec accusé de récep-

tion au nom de Monsieur le Wali de

la Région de Doukkala -Abda et

Gouverneur de la Province de Safi;

•Soit les remettre au président à la

commission d’appel d’offres au

début de la séance et avant l’ouver-

ture des plis.

Les pièces justificatives à fournir

sont celles prévues par l’article n°:

23 du décret n°: 2-06-388 précité, à

savoir:

1) UN DOSSIER ADMINISTRATIF

COMPRENANT

A/ La déclaration sur l’honneur;

B/ La ou les pièces justifiant les pou-

voirs conférés à la personne agis-

sant au nom du concurrent;

C/ L’attestation ou copie certifiée

conforme délivrée depuis moins

d’un an par l’administration compé-

tente du lieu d’imposition certifiant

que le concurrent est en situation

fiscale régulière;

D/ L’attestation ou copie certifiée

conforme délivrée depuis moins cer-

tifiant que le concurrent est en

situation fiscale régulière envers cet

organisme;

E/ Le récépissé du cautionnement

provisoire ou l’attestation de la cau-

tion personnelle et solidaire en

tenant lieu;

F/ Le Certificat d’Immatriculation au

Registre du Commerce.

2) UN DOSSIER TECHNIQUE COM-

PRENANT:

A/ Une note indiquant les moyens

humains et techniques du concur-

rent, le lieu, la date, la nature et l’im-

portance des prestations desquelles

il à participé;

B/ Les attestations délivrées par les

hommes de l’art sous la direction

desquels lesdits prestations ont été

exécutées ou par les bénéficiaires

publics ou prives desdits prestations

avec indication de la nature des

prestations, le montant, les délais et

les dates de réalisation, l’apprécia-

tion, le nom et la qualité du signa-

taire.

3) UN DOSSIER ADDITIF COMPRE-

NANT:

A/ Le cahier des prescriptions spé-

ciales (C.P.S.) signé à la dernière

page avec la mention «Lu et

accepté» et paraphé sur toutes les

pages.

B/ Le règlement de consultation

signé à la dernière page et paraphé

sur toutes les pages.

((00006644776622))

ROYAUME DU MAROC

MINISTERE DE L’INTERIEUR

PROVINCE D’ESSAOUIRA

CERCLE DE TAMANAR

CAÏDAT DE SMIMOU

COMMUNE RURALE D’AGUERD

N° 33 / C.R/ Aguerd

Avis d’appel d’offres ouvert

N°1/2010

Le Lundi 08 Novembre 2010 à 9h 30

il sera procédé, dans le bureau du

président du conseil communal à

l’ouverture des plis relatif à l’appel

d’offres ( sur offres de prix) pour

location des biens immobiliers sui-

vants: (Année 2011) marchés allotis:

-Lot n° 1/01/2010. objet: Affermage

Souk hebdomadaire y compris

Moussem sidi Bouâtmane

-Lot n° 2/01/2010. objet: Abattoir

communal y compris Mousem Sidi

Bouâtman

1) – le dossier d’appel d’offres peut

être retiré au bureau du président ou

au bureau du régisseur communal.

2) – le dossier d’appel d’offre peut

être envoyé par voie postale aux

concurrents qui le demandent dans

les conditions prévus à l’article 19 de

décret n° 2-06-388 du 05 Février

2007 fixant les conditions et les for-

mes de passation des marchés de

l’état ainsi que certaines règles rela-

tives à leur gestion et leur contrôle.

Le cautionnement provisoire est fixé

à:

Lot n° 1/1/2010 montant du caution-

nement provisoire: 30.000,00

(Trente mille Dirhams). Affermage

souk hebdomadaire.

Lot n° 2/1/2010 montant du caution-

nement provisoire: 15.000,00

(Quinze mille Dirhams) Abattoir

communal.


des dossiers doivent être conformes

aux dispositions des articles 26 et

28 du décret n° 2-06-388.

Les concurrents peuvent:

Soit déposer contre récépissé leurs

plis dans le bureau du président de

conseil communal

Soit les envoyer par courrier recom-

mandé avec accusé de réception au

bureau précité.

Soit les remettre au bureau du prési-

dent de la commission d’appel d’af-

fres au début de la séance et avant

l’ouverture des plis.


sont celles prévues par l’article 23

du décret précité, à savoir:

1) Dossier administratif comprenant:

a) La déclaration sur l’honneur

b) La ou les pièces justifiant les pou-


sant au nom du concurrent.

c) L’attestation ou copie certifiée





fiscale régulière.

d) L’attestation ou copie certifiée


d’un an par la CNSS certifiant que le

concurrent est en situation fiscale

régulière envers cet organisme.

e) Le récépissé du cautionnement

provisoire ou attestation de la cau-

tion personnelle et solitaire en

tenant lieu.

f) Le certificat d’immatriculation au

registre du commerce.

g) Copie conforme de CPS cachée

(toutes les pages), légalisée et

signée par le concurrent, compor-

tant (Lu et acceptée) dernière page.

h) Copie légalisée et signée par le

concurrent de règlement de la

consultation prévue à l’article 18.

N.B les concurrent non installés au

Maroc doivent fournir l’équivalent

des pièces visées au paragraphe c, d

et f ci-dessus, une déclaration faite

devant une autorité judiciaire ou

administrative, un notaire ou un

organisme professionnel qualifié

lorsque de tels documents ne sont

pas délivrés par leur pays d’origine.

2) Dossier technique comprenant:

a) Une note indiquant les moyens



portance des prestations qu’il a exé-

cuté ou à l’exécution desquelles il a

participé.

b) Les attestations délivrées par les

hommes de l’art sou la direction

desquels les dites prestations ont

été exécutées ou par les bénéficiai-

res publics ou privés des dites pres-

tations avec indication de la nature

des prestations, le montant, les

délais et les dates de réalisation

l’appréciation, le nom et la qualité

du signataire.

3) Dossier financier: (offre finan-

cière):

a) L’acte d’engagement comportant

le relevé d’identité bancaire (RIB).

b) Bordereau des prix et la décom-

position du montant global en chif-

fres et en lettres.

((00006644776655))

ROYAUME DU MAROC

MINISTERE DE L’EDUCATION NATIO-

NALE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

FORMATION DES CADRES ET LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE

SECTEUR DE L’EDUCATION SCOLAIRE

ACADEMIE REGIONALE DE L’EDUCA-

TION ET DE FORMATION

REGION TANGER -TETOUAN

DELEGATION PROVINCIALE DE CHEF-

CHAOUEN

AVIS D’APPEL D’OFFRE

N° 22/2010 CHEF

(Séance publique)

Date: 10/11/2010

Le Délégué provincial de la déléga-

tion de chefchaouen procèdera le

Mercredi 10 Novembre 2010 à 10 h à

la salle de réunion à l’ouverture des

plis relatifs à l’appel d’offres de prix

pour les appels d’offres suivants:

1. Appel d’offre n°106/2010 CHEF:

relatif à l’acquisition d’articles de

drogueries,électricités et quincaille-

ries au profit de la délégation provin-

ciale de Chefchaouen répartis en

trois lots séparés. Le montant de la

caution provisoire pour chaque lot

comme suit:

Lot 1: articles de droguerie: 3500 dh

(trois mille cinq cents dirhams)

Lot 2: fournitures électriques:

8000dh (huit mille dirhams)

Lot 3: articles de quincaillerie:

10000 dh (dix mille dirhams)

2. Appel d’offre n°107/2010 CHEF:

relatif à l’acquisition des produits de

peinture au profit de la délégation

provinciale de Chefchaouen; la cau-

tion provisoire est fixée à la somme

de: 7500dh (sept mille cinq cents

dirhams).

Les échantillons, exigés par le dos-

sier d’appel d’offres, doivent être

déposés au service des affaires

administratives et financières de la

délégation de Chefchaouen, au plus

tard le Mardi 09 Novembre 2010 à

10 h.( date et heure limite du dépôt)

Le dossier d’appel d’offres peut être

retiré de la dite délégation ou télé-

chargé aux liens: www.areftt.ma;

www.marchespublics.ma.

Le prix d’acquisition du dossier d’ap-

pel d’offre est gratuit,




tions du décret n° 2-06-388 du 16

Moharram 1428 (05 Février 2007)

fixant les conditions et les formes de

passation des marchés de l’Etat

ainsi que certaines dispositions rela-

tives à leur contrôle et à leur ges-

tion.



plis dans le service des affaires

administratives et financières délé-

gation provinciale du MEN de

Chefchaouen.



service précité.

Soit les remettre au président de la

commission d’appel d’offre au début

de la séance et avant l’ouverture des

plis.


sont celles prévues par décret n° 2-

06-388 précité, à savoir:

1. Dossier administratif comprenant:

a) La déclaration sur l’honneur

b) La ou les pièces justifiant les pou-


sant au nom du concurrent.

c) L’attestation du percepteur du lieu

d’imposition délivrée depuis moins

d’un an.

d) L’attestation délivrée depuis

moins d’un an par la CNSS

e) Le récépissé du cautionnement



tenant lieu.

f) Le certificat d’immatriculation au


NB: les attestations visées aux para-

graphes c et d ne sont pas exigées

aux concurrents non installés au

Maroc.

2. Dossier technique comprenant:

-note indiquant les moyens humains

et techniques du concurrent, lieu, la

date, la nature et l’importance des

prestations qu’il a exécuté ou à

l’exécution desquels il a participé.

-Les attestations de référence dans

le domaine de la prestation déli-

vrées par les maîtres d’ouvrages qui

en ont éventuellement bénéficié.

3. PIECES COMPLEMENTAIRES

-Le cahier des prescriptions spécia-

les (CPS) signé à la dernière page et

paraphé sur toutes les pages.

-Le règlement de la consultation

signé à la dernière page et paraphé

sur toutes les pages.

N.B: les cautionnements provisoires

doivent être libellés au nom de la

délégation d’éducation nationale de

Chefchaouen.

((00006644776666))

ROYAUME DU MAROC

OFFICE NATIONAL DES CHEMINS DE

FER

POLE MAINTENANCE MATERIEL

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT

N°54638/E2/PMM

SEANCE D’OUVERTURE DES PLIS

PUBLIQUE

Site web ONCF: www.oncf.ma

Le VENDREDI 12/11/2010 à 09 heu-

res, il sera procédé dans le centre de

formation ferroviaire de l’ONCF, sis

rue Mohamed TRIKI -AGDAL, RABAT,

à l’ouverture des plis relatifs à l’ap-

pel d’offres sur offres de prix pour la

mise en place d’un marché pour la

fourniture de:

•BOBINES.


retiré du Bureau COD, Direction RH

et affaires Juridiques, 8 Bis, Rue

ABDERRAHMANE EL GHAFIKI -

RABAT-AGDAL.

Le prix d’acquisition du dossier d’ap-

pel d’offres est fixé à 110,00DH

(CENT DIX DIRHAMS) non rembour-

sable.

Les concurrents étrangers peuvent

effectuer un virement bancaire, de la

contre valeur en devise du montant

précité, sur le compte de l’ONCF n°

011 810 000001210006025436

Code SWIFT: MAMC, BMCE, ouvert

auprès de la Banque Marocaine du

Commerce Extérieur, Avenue

Mohammed V Rabat Maroc. Ceux-ci

doivent nous adresser, par fax, l’or-

dre de virement effectué au nom de

l’ONCF, en nous indiquant leur

adresse complète pour nous per-

mettre l'envoi du dossier Appel

d’Offres


à la somme de 40.000,00dh (QUA-

RANTE MILLE DIRHAMS).

Le dossier présenté par chaque

concurrent est mis dans un pli

cacheté portant:

•Le nom et l'adresse du concurrent;

•L'objet et le numéro de l’appel d’of-

fres;

•La date et l'heure de la séance d'ou-

verture des plis;

•L'avertissement que " le pli ne doit

être ouvert que par le président de la

commission d'appel d'offres lors de

la séance publique d’ouverture des

plis ".

Ce pli contient deux enveloppes:

a) La première enveloppe comprend

le dossier administratif et le dossier

technique, cette enveloppe doit être

cachetée et portée de façon appa-

rente, outre les indications portées

sur le pli, la mention «dossier admi-

nistratif et technique»

b) La deuxième enveloppe com-

prend l’offre financière du soumis-

sionnaire. Cette enveloppe doit être

cachetée et portée de façon appa-

rente, outre les indications portées

sur le pli, la mention « offre finan-

cière »

Le dépôt des plis est, aux choix des

concurrents:

•Soit déposés, contre récépissé,

leurs plis à la Direction RH et affaires

Juridiques(Bureau COD).

•Soit envoyés, par courrier recom-

mandé avec accusé de réception, au

bureau précité;

•Soit remis, séance tenante, au pré-

sident de la commission d'appel

d'offres au début de la séance, et

avant l'ouverture des plis.



du règlement relatif aux conditions

et formes de passation des marchés

de l’Office National des Chemins de

fer du 1er octobre 2007 et adapté

aux fournitures.

Le règlement RG.0003 version 00 du

01er octobre 2007 peut être

consulté au site web: www.oncf.ma

((00006644777722))

SOCIETE AL OMRANE AGADIR

AVIS DE REPPORT D'APPEL D'OFFRES

OUVERT

N° 206/2010

Il est porté à la connaissance des

concurrents que la date d’ouverture

des plis de l’appel d’offres n°

206/2010 relatif aux travaux d’amé-

nagement extérieur de l’opération

ZERKTOUNI G sis commune urbaine

d’Agadir (Préfecture d’Agadir

Idaoutanane) est le 09/11/2010 à 9h

au lieu de 20/10/2010.

LE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

((00006644665533))

ROYAUME DU MAROC

UNIVERSITE CHOUAIB DOUKKALI

D’EL JADIDA

APPEL D’OFFRES OUVERT N°

72/2010

Le 08 novembre 2010 à 14 Heures, il

sera procédé dans les bureaux de la

Présidence de l’Université Chouaib

Doukkali à El Jadida, sis à 2 avenue

Jabrane Khalil Jabrane, à l’ouverture

des plis relatifs à l’appel d’offres

ouvert sur offres de prix pour les tra-

vaux de construction de la Faculté

Polydisciplinaire d’El

Jadida,Commune Rurale HAOUZIA,

1re tranche.

Lot n°1: Déboisement - Gros ?uvre–

Etanchéité – Revêtement- Faux pla-

fonds - Peinture- Plomberie sanitaire

- Protection incendie- Climatisation

- Ventilation – Aménagements exté-

rieurs et voirie.


retiré du bureau des marchés de la

Direction Provinciale de

l’Equipement et des Transports d’El

Jadida, sis à avenue Ibn Toumaret;

Il peut également être téléchargé à

partir du portail des marchés de

l’Etat: www.marchespublics.gov.ma.


envoyé par voie postale aux concur-

rents qui le demandent dans les

conditions prévues à l’article 19 du

décret n° 2-06.388 du 16 moharrem

1428 (5 février 2007) fixant les

conditions et les formes de passa-

tion des marchés de l’Etat ainsi que

certaines règles relatives à leur ges-

tion et à leur contrôle.


à 200 000 (Deux cents mille)

Dirhams.

NB: le cautionnement provisoire doit

être libellé au nom de l’Université

Chouaib Doukkali.




28 du Décret n° 2-06.388 précité.


- Soit déposés contre récépissé

leurs plis au bureau des marchés de

la Direction Provinciale de


Jadida;

- Soit les envoyer par courrier


tion au bureau précité;

- Soit les remettre au Président de la



ture des plis.

Il est prévu une visite des lieux à l’in-

tention des concurrents le

26/10/2010 à 10 heures, le lieu

départ est le siège de la Direction

Provinciale de l’Equipement et des

Transports d’El Jadida, sis à l’adresse

précitée.


sont celles prévues à l’article 23 du

Décret n° 2-06.388, à savoir:

1- Dossier administratif comprenant:

Le dossier administratif doit com-

prendre:

1/- La déclaration sur l’honneur

comportant les indications et les

engagements précisés au paragra-

phe " 1.a " de l’article 23 du Décret

n° 2.06.388 précité,

2/- La ou les pièces justifiant les

pouvoirs conférés à la personne

agissant au nom du concurrent,

3/- L’attestation ou copie certifiée





fiscale régulière ou à défaut de paie-

ment qu’il a constitué les garanties

prévues à l’article 22 du Décret n°

2.06.388 précité. Cette attestation

doit mentionner l’activité au titre de

laquelle le concurrent est imposé,



d’un (1) an par la Caisse Nationale de

Sécurité Sociale certifiant que le

concurrent est en situation régulière

envers cet organisme conformé-

ment aux dispositions de l’article 22

du Décret n° 2.06.388 précité,

5/- Le récépissé du cautionnement



tenant lieu,

6/- Le certificat d’immatriculation

au registre de commerce,

7/ En cas de groupement, une copie

légalisée de la convention de la

constitution du groupement. Cette

convention doit être accompagnée

d’une note indiquant notamment

l’objet de la convention, la nature du

groupement, le mandataire, la durée

de la convention, la répartition des

prestations, le cas échéant.

N.B:

Les concurrents non installés au

Maroc sont tenus de fournir les piè-

ces visées aux paragraphes 3, 4 et 6

ci–dessus délivré par les organis-

mes compétents de leurs pays d’ori-

gine ou de provenance ou le cas

échéant une déclaration faite par

l’intéressé devant une autorité judi-

ciaire ou administrative, un notaire

ou un organisme professionnel qua-

lifié du pays d’origine ou de prove-

nance.

2- Dossier technique comprenant:

2-1/ Pour les concurrents installés

au Maroc:

Conformément aux dispositions du

Décret n° 2.94.223 du 16 juin 1994

relatif à la qualification et la classifi-

cation des entreprises de bâtiment

et de travaux publics et les textes le

modifiant ou le complétant, il est

exigé des concurrents, la production

de la copie légalisée du certificat de

qualification et de classification

dans les secteurs, classes et qualifi-

cations suivantes:

- Secteur: 5

- Qualification: 5.5

- Classe: 2

En vertu de l’article 14 du Décret n°

2.94.223 du 16 juin 1994 précité, la

production de la copie légalisée du

certificat de qualification et de clas-

sification dispensera le concurrent

de la fourniture du dossier technique

prévu par l’article 23 du Décret n°

2.06.388 précité.

2-2/ Pour les concurrents non instal-

lés au Maroc dispensés du certificat

de qualification et de classification:


§B de l’article 23 du Décret n°

2.06.388 précité, il est exigé des

concurrents non installés au Maroc,

la production des pièces ci-après:


humains et techniques du candidat,

le lieu, la date, la nature et l’impor-

tance des prestations qu’il a exécu-

tées ou à l’exécution desquelles il a

participé;



desquels lesdites prestations ont


res publics ou privés desdites pres-

tations qui en ont éventuellement

bénéficié. Chaque attestation (origi-

nale ou certifiée conforme) précise,

notamment, la nature des presta-

tions, le montant, les délais et leurs

dates de réalisation, l’appréciation,

le nom et la qualité du signataire.

c) En outre, les concurrents non ins-

tallés au Maroc dispensés du certifi-

cat de qualification et classification

doivent justifier avoir réalisé au

cours des trois dernières années, un

chiffre d’affaires annuel minimum de

Vingt millions de dirhams (20 000

000 DH) et ce conformément au

tableau de l’annexe III du règlement

de la Consultation.

3 Dossier additif

Conformément au règlement de la

Consultation

((00006644774455))

ROYAUME DU MAROC

UNIVERSITE CHOUAIB DOUKKALI

D’EL JADIDA

APPEL D’OFFRES OUVERT N°

73/2010

Le 08 novembre 2010 à 16 Heures, il

sera procédé dans les bureaux de la

présidence de l’université Chouaib

Doukkali à El Jadida, sis à 2 avenue

Jabrane Khalil Jabrane, à l’ouverture


ouvert sur offres de prix pour les tra-

vaux de construction de la Faculté

Polydisciplinaire d’El

Jadida,Commune Rurale HAOUZIA,

1re tranche,

Lot n° 3: Electricité courants fort et

faible.


retiré du bureau des marchés de la

Direction Provinciale de


Jadida, sis à avenue Ibn Toumaret;

Il peut également être téléchargé à

partir du portail des marchés de

l’Etat: www.marchespublics.gov.ma.





décret n° 2-06.388 du 16 moharrem







à 40 000,00 DH (quarante mille dir-

hams)

NB: le cautionnement provisoire doit

être libellé au nom de l’Université

Chouaib Doukkali.




28 du Décret n° 2-06.388 précité.


- Soit déposés contre récépissé

leurs plis au bureau des marchés de

la Direction Provinciale de


Jadida;

- Soit les envoyer par courrier


tion au bureau précité;

- Soit les remettre au Président de la



ture des plis.



Décret n° 2-06.388, à savoir:

1- Dossier administratif comprenant:

1/- La déclaration sur l’honneur

comportant les indications et les

engagements précisés au paragra-

phe "1.a" de l’article 23 du Décret n°

2.06.388 précité,

2/- La ou les pièces justifiant les

pouvoirs conférés à la personne

agissant au nom du concurrent,






fiscale régulière ou à défaut de paie-

ment qu’il a constitué les garanties

prévues à l’article 22 du Décret n°

2.06.388 précité. Cette attestation

doit mentionner l’activité au titre de

laquelle le concurrent est imposé,



d’un (1) an par la Caisse Nationale de

Sécurité Sociale certifiant que le


envers cet organisme conformé-

ment aux dispositions de l’article 22

du Décret n° 2.06.388 précité,

5/- Le récépissé du cautionnement



tenant lieu,

6/- Le certificat d’immatriculation

au registre de commerce,

7/ En cas de groupement, une copie

légalisée de la convention de la

constitution du groupement. Cette

convention doit être accompagnée

d’une note indiquant notamment

l’objet de la convention, la nature du

groupement, le mandataire, la durée

de la convention, la répartition des

prestations, le cas échéant.

N.B:

Les concurrents non installés au

Maroc sont tenus de fournir les piè-

ces visées aux paragraphes 3, 4 et 6

ci–dessus délivré par les organis-

mes compétents de leurs pays d’ori-

gine ou de provenance ou le cas

échéant une déclaration faite par

l’intéressé devant une autorité judi-

ciaire ou administrative, un notaire

ou un organisme professionnel qua-

lifié du pays d’origine ou de prove-

nance.

2- Dossier technique comprenant:

2-1/ Pour les concurrents installés

au Maroc:


Décret n° 2.94.223 du 16 juin 1994

relatif à la qualification et la classifi-

cation des entreprises de bâtiment

et de travaux publics et les textes le

modifiant ou le complétant, il est

exigé des concurrents, la production

de la copie légalisée du certificat de

qualification et de classification

dans les secteurs, classes et qualifi-

cations suivantes:

-Secteur: 10

- Qualification: 10.2 et 10.6

- Classe: 2

En vertu de l’article 14 du Décret n°

2.94.223 du 16 juin 1994 précité, la

production de la copie légalisée du

certificat de qualification et de clas-

sification dispensera le concurrent

de la fourniture du dossier technique

prévu par l’article 23 du Décret n°

2.06.388 précité.

2-2/ Pour les concurrents non instal-

lés au Maroc dispensés du certificat

de qualification et de classification:


§B de l’article 23 du Décret n°

2.06.388 précité, il est exigé des

concurrents non installés au Maroc,

la production des pièces ci-après:


humains et techniques du candidat,

le lieu, la date, la nature et l’impor-

tance des prestations qu’il a exécu-

tées ou à l’exécution desquelles il a

participé;






tations qui en ont éventuellement

bénéficié. Chaque attestation (origi-

nale ou certifiée conforme) précise,

notamment, la nature des presta-

tions, le montant, les délais et leurs

dates de réalisation, l’appréciation,

le nom et la qualité du signataire.

c) En outre, les concurrents non ins-

tallés au Maroc dispensés du certifi-

cat de qualification et classification

doivent justifier avoir réalisé au

cours des trois dernières années, un

chiffre d’affaires annuel minimum de

cinq millions de dirhams (5 000

000 DH) et ce conformément au

tableau de l’annexe III du règlement

de la Consultation.

3 Dossier additif

Conformément au règlement de la

Consultation

((00006644774466))

OFFICE NATIONAL DE L'EAU POTABLE

-ONEP-

ETUDES D’ASSAINISSEMENT

LIQUIDE DES CENTRES KAA ASRAS,

STEHATE, JEBHA, TARGHA, BOUH-

MED ET AMTER (PROVINCE DE

CHEFCHAOUEN), AYACHA, KHMIS

BNI AROUS ET BNI GARFAT (PRO-

VINCE DE LARACHE), JBEL LAHBIB

(PROVINCE DE TETOUANE) SIDI KAN-

KOUCH ET OUED ALIANE (PROVINCE

DE FAHS ANJRA)

AO n°18, 19 et 20 DR9/10

SEANCE PUBLIQUE

La Direction Régionale de l'Nord de

l’ONEP lance le présent appel d'of-

fres qui a pour objet la réalisation

des études d’assainissement liquide

des Centres Kaa Asras, Stehate,

Jebha, Targha, Bouhmed et Amter

(Province de Chefchaouen), Ayacha,

Khmis Bni Arous et Bni Garfat

(Province de Larache), Jbel Lahbib

(Province de Tetouane) Sidi

Kankouch et Oued Aliane (Province

de Fahs Anjra). La consistance, le

délai d'exécution, le montant du

cautionnement provisoire et les frais

des dossiers de consultation de cha-

que appel d'offre sont indiqués dans

le tableau suivant:

*N° A.O

-Consistance des travaux

-Délai d'exécution

-Montant du cautionnement provi-

soire

-Frais du dossier de consultation

*18/DR9/10

-Etude d'assainissement liquide des

centres des Centres Kaa Asras,

Stehate, Jebha, Targha, Bouhmed et

Amter (Province de Chefchaouen)

-6 mois

-30.000 DHS (Trente Mille Dirhams)

-200 DHS (Deux Cents Dirhams)

*19/DR9/10


centres Sidi Kankouch et Oued

Aliane (Province de Fahs Anjra)

-5mois

-7000 DHS (Sept Mille Dirhams)


*20/DR9/10


Centres Ayacha, Khmis Bni Arous,

Bni Garfat (Province de Larache) et

Jbel Lahbib (Province de Tetouane)

-6 mois

-7000 DHS (Sept Mille Dirhams)


Cette consultation est ouverte aux

bureaux d'études qui remplissent

les conditions précisées dans le

règlement des achats de l'ONEP (en

particulièrement 41, 42 et 44)

consultable sur le site internet de

l'ONEP à l'adresse www.onep.ma et

disposant de l'agrément D3.

Les soumissionnaires fourniront

obligatoirement la copie légalisée

de cet agrément dans leurs offres.

Le dossier de consultation est à reti-

rer contre paiement du montant

indiqué ci-dessus à l'une des adres-

ses suivantes:

* Bureau d'ordre de la Direction

Régionale de l'Ouest

Lotissement Al Qods, Kénitra.

- Téléphone: 05 - 37 - 36 - 10 - 02/

03/ 07

- Fax: 05 - 37 - 36 - 10 - 05.

* Bureau des marchés de la

Direction des approvisionnements

et marchés de l'ONEP

- 6 bis, Rue Patrice Lumumba -

Rabat.

- Téléphone: 05 - 37 - 72 - 12 - 81 à

84

- Fax: 05 - 37 - 72 - 55 - 32.

Les offres établies et présentées

conformément aux prescriptions du

cahier des charges, doivent parvenir

au bureau d'ordre de la Direction

Régionale du Nord de l'ONEP: 6, Rue

Mellilia, Castellia Tanger, au plus


Onze (11) heures, dernier délai, ou

être remises au président de la com-

mission d'appels d'offres au début

de la séance publique d'ouverture

des plis.

L'ouverture des plis aura lieu en

séance publique le Mercredi 10

Novembre 2010 à dix (10) heures au

siège de la Direction Régionale du

Nord de l'ONEP à l'adresse sus men-

tionnée.

((00006644777766))

OFFICE NATIONAL DE L'EAU POTABLE

- ONEP-

REHABILITATION DE L'ADDUCTION

TAMOUDA A LA PROVINCE DE

TETOUAN

Avis d'Appel d'Offre Ouvert N° 21

DR9/2010

SÉANCE PUBLIQUE

La Direction Régionale du Nord de

l’ONEP lance le présent appel d'of-

fres qui a pour objet la réhabilitation

de l'adduction Tamouda à Tétouan.

La consistance, le délai d'exécution,

le montant du cautionnement provi-

soire et les frais du dossier de

consultation sont indiqués dans le

tableau suivant:

N° A.O: 21DR9/2010

-Consistance des travaux:

Réhabilitation de l'adduction

Tamouda à Tétouan

-Délai d'exécution: 3 mois

-Montant du cautionnement provi-

soire: Trente Mille (30.000) Dirhams

-Frais du dossier de consultation:

200 Dhs

Cette consultation est ouverte aux

entreprises qui remplissent les

conditions précisées dans le règle-

ment des achats de l'ONEP (en parti-

culièrement 41, 42 et 44) consulta-

ble sur le site internet de l'ONEP à

l'adresse www.onep.ma et qui dis-

posant de références techniques

pour des prestations similaires

(comme précisé ci-après) achevés

durant les Cinq dernières années

appuyées par des attestations de

bonne fin d'exécution.

-N°A.O: 21 DR9/2010

-Référence Technique obligatoire:

Référence de pose de conduite d'eau

potable de diamètre minimale 400

mm

Le dossier de consultation est à reti-

rer contre paiement du montant

indiqué dans le tableau précité à

l'une des adresses suivantes:

*Bureau d'ordre de la Direction

Régionale de l'Ouest

Lotissement Al Qods, Kénitra.

- Téléphone: 0537 - 36 - 10 - 02 /

03/07

- Fax: 0537 - 36 - 10 - 05.

* Bureau des marchés de la

Direction des Approvisionnements

et Marchés de l'ONEP - 6 bis, Rue

Patrice Lumumba - Rabat.

- Téléphone: 037 - 72 - 12 - 81 à 84 -

037 72 55 22 - 037 72 55 32

Les offres établies et présentées

conformément aux prescriptions du

cahier des charges, doivent parvenir

au bureau d'ordre de la Direction

Régionale du Nord de l'ONEP: 6, Rue

Mellilia, Castellia Tanger, au plus


Onze (11) heures, dernier délai, ou

être remises au président de la com-

mission d'appels d'offres au début

de la séance publique d'ouverture

des plis.

L'ouverture des plis aura lieu en

séance publique le Mercredi 10

Novembre 2010 à dix (10) heures au

siège de la Direction Régionale du

Nord de l'ONEP à l'adresse sus men-

tionnée.

((00006644777799))

ROYAUME DU MAROC

MINISTERE DE L’HABITAT ET DE L’UR-

BANISME ET DE L’AMENAGEMENT

DE L’ESPACE

Agence Urbaine d’Essaouira

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT

(Séance publique)

Il sera procédé en séance publique,

dans le bureau de la Directrice de

l’Agence Urbaine d’Essaouira sis à:

123 lotissement Almoustakbal, BP

409 Essaouira Principal, à l’ouver-

ture des plis relatifs à:

*N° d’Appel d’Offres Ouvert

-Objet de l’Appel d’Offres Ouvert

-Date et heure d’ouverture des plis

-Le cautionnement provisoire

*23/2010

-L’Etablissement du Plan de

Développement du Centre Imintlit.

-15/11/2010 à 10h00

------------

*24/2010

-L’Etablissement du Plan de

Développement du Centre Oulad

M’rabet

-15/11/2010 à 11h00

------------

*25/2010

-La Couverture de l’Agence Urbaine

d’Essaouira en Matière d’Assurance.

-15/11/2010 à 15h00

-3 000.00 DH/TTC

Le dossier d’Appel d’Offres peut être

retiré au bureau des Marchés de

l’Equipement de l’Agence Urbaine

d’Essaouira sis à: 123 lotissement

Almoustakbal, Essaouira Principal.

Le dossier d’Appel d’Offres peut être




décret n° 2-06-388 du 16 Moharrem








vent être faits conformes aux dispo-

sitions des articles 26 et 28 du

Décret n° 2-06-388 précité.


-Soit déposer contre récépissé leurs

plis dans le bureau des marchés

-Soit les envoyer par courrier recom-


bureau précité;

-Soit les remettre au Président de la

commission d’Appel d’Offres au


ture des plis.



Décret n° 2-06-388 précité, à savoir:

1) Un dossier administratif comprenant:

1) La déclaration sur l’honneur;

2) La ou les pièces justifiant les pou-



3) L’attestation ou copie certifiée






4) L’attestation ou copie certifiée




envers cet organisme;

5) Le récépissé du cautionnement


tion personnelle et solidaire;

6) Le certificat d’immatriculation au

registre de commerce.


-Une note indiquant les moyens


rent, le lieu, la date, la nature et l'im-

portance des prestations qu'il a exé-

cutées ou à l'exécution desquelles il

a participé;

-Les attestations délivrées par les

hommes de l'art sous la direction




tations.

Chaque attestation précise notam-

ment la nature des prestations, le

montant, les délais et les dates de

réalisation, l'appréciation, le nom et

la qualité du signataire;

3) Dossier additif, comprenant les

pièces complémentaires exigées par

le dossier d’appel d’offres.

((00006644778833))

ROYAUME DU MAROC

MINISTERE DE L’INTERIEUR

PROVINCE D’IFRANE

COMMUNE URBAINE D’IFRANE

D.D.R.F

AVIS D’APPEL D’OFFRES N° 03/2010

Le président du Conseil Municipal

d’Ifrane porte à la connaissance du

public qu’il sera procédé à la loca-

tion par voie d’Appel d’offres:

L’Occupation Temporaire du

Domaine Publique pour

Implantation des Panneaux publici-

taires à la ville d’Ifrane

Le 15/11/2010 !à 10h au siège de la

Municipalité d’Ifrane

Le dossier de candidature doit

contenir les pièces désignés aux

articles 25 et 26 du décret n° 2-06-

388 du 16 Moharrem 1428 (5 février

2007) fixant les conditions et les

formes de passation des marchés de

l’Etat ainsi que certaines règles rela-

tives à leur gestion et leur contrôle

Les pièces à fournir sont celles dési-

gnés à l’article 25 du décret n° 2-06-

388,

Le montant du caution provisoire est

fixé à: 30.000.00 dirhams (Trente

Mille dirhams)

Les candidats désireux de participer

à l’Appel d’offres peuvent soit:

-Déposer leurs dossiers avec accusé

de réception au bureau d’ordre de la

commune urbaine d’Ifrane

-Par voie postale avec accusé de

réception

-Déposer leurs dossiers directement

au Président de la commission

d’Appel d’Offre avant de procéder à

l’ouverture des dossiers

-Les dossiers d’Appel d’Offres sont

retirés à la Division de

Développement des Ressources

financière de la Commune

((00006644889988))

Royaume du Maroc

Ministère de l’Intérieur

Province de khemisset

Municipalité de sidi Allal Bahraoui

N° / CU SAB

AVIS D’APPEL D’OFFRE OUVERT

N° 04 /2010

Séance publique

Le 11/11/2010 à 11H. Il sera procédé

dans la salle de réunion de la com-

mune urbaine de sidi Allal EL

Bahraoui à l’ouverture des plis rela-

tifs à l’appel d’offre sur offres de prix

pour:

-Objet: Gestion déléguée du service

de propreté dans tout le territoire de

la municipalité de Sidi Allal EL

Bahraoui comprenant:

- la collecte et l’évacuation des

déchets ménagers et assimilés.

- le nettoiement des voies et places

publiques, ainsi que l’évacuation des

produits de nettoiement.

- CAUTION PROVISOIRE: 45000,00

- DATE D’ouverture: 11/11/2010

- heure D’ouverture: 11h


retiré au service des marchés de la

commune urbaine, il peut égale-

ment être téléchargé à partir du por-

tail des marché publics de l’Etat:

www.marchespublics.gov.ma

Les plans de collecte objet du pré-

sent appel d offre seront remis sur

un support numérique aux candi-

dats




tions des articles 23 et 26 du Décret

n° 2.06.388 du 16 Moharrem 1428

(05 Février 2007) fixant les condi-

tions et les formes de passation des

marches de l’état ainsi que certaines

dispositions relatives à leur contrôle

et à leur gestion.


-soit déposer contre récépissé leurs

plis dans le bureau d’ordre de la

Commune urbaine de sidi Allal

Bahraoui.

-Soit les envoyer par courrier recom-

mander avec accuse de réception à

la municipalité de sidi Allal bahraoui.

-Soit les remettre au président de la

commission d’appel d’offre au début

de la séance et avant l’ouverture des

plis.


sont celle prévues par l’article 23 du

décret n° 2- 06 –388 précité à

savoir:

-Dossier administratif et technique:

1-Dossier administratif:

1. La déclaration sur l’honneur,

conformément au modèle n° 7

publié au bulletin officielle n° 5565

du 01 Octobre 2007.

2. La ou les pièces justifiant le pou-

voir conféré à la personne agissant

au nom du concurrent.

3. L’attestation du percepteur du lieu

d’imposition délivré depuis moins

d’un an.

4. L’attestation délivrée depuis

moins d’un an par la CNSS.

5. Le récépissé du cautionnement



tenant lieu.

6. Le certificat d’immatriculation au


7. Attestation visite des lieux

8. Tous autres documents indiques

au règlement de consultation

9. visite des lieux aura lieu le

29/10/2010 A 09 H au siège de la

municipalité

2-Dossier technique:

1.Une note indiquant les moyens


rent comportant les indications pré-

vues par alinéa a parag 2 art 23 du

décret no 2- 06 –388 précité. Les

attestations délivrées par les hom-

mes de l’art ou par les maîtres d’ou-

vrage comportantlesindicationspré-

vues parl’alinéa b, parag 2, art 23, du

décret précité.

2. Les renseignements, pièces d’or-

dre technique ou pièce complémen-

taire concernant le concurrent.



- Offre financière comprend:

1. l’acte d’engagement conformé-

ment au modèle n°1 publié au bulle-

tin officielle n°5565 du 1/07/2007.

2. le bordereau des prix conformé-

ment au modèle n° 2 publié au bulle-

tin officielle n°5565 du

01/07/2007.Toutes les pièces pré-

sentées dans le cadre de cet appel

d’offre doivent être en copie

conforme à l’original.



((00006644998877))

Royaume du Maroc

Ministère de l’économie et des

finances

Direction générale des impôts

DIRECTION REGIONALE DES IMPOTS

D’AGADIR

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT

SEANCE PUBLIQUE N°02/2010/DRI

Le Mercredi 10 Novembre 2010 à

9h30 mn, il sera procédé, dans les

bureaux de la Direction Régionale

des impôts d’Agadir sis Rue Hassan

1er Cité Dakhla Agadir, à l’ouverture


ouvert sur offre de prix relatif au gar-

diennage et la sécurité des immeu-

bles administratifs relevant de la

Direction Régionale des impôts

d’Agadir (lot unique).


retiré à la Direction Régionale des

impôts d’Agadir – Service des

Ressources Humaines, de la

Formation et des Affaires Générales

sise Rue Hassan 1er Cité Dakhla

Agadir, il peut également être télé-

chargé à partir du portail des mar-

chés de l’Etat www.marchespu-

blics.gov.ma et à partir de l’adresse

électronique suivante

www.tax.gov.ma




conditions prévues à l’articles 19 du

décret n° 2-06-388 du 16 moharrem

1428(5 février 2007) fixant les




tion et à leur contrôle. Ledit dossier

contient vingt (20) feuilles.

-Le cautionnement provisoire est

fixé à la somme de dix mille dirhams

(10 000,00 DH).




tions des articles 26 et 28 du décret

n° 2-06-388 précité.


-soit déposer contre récépissé leurs

plis dans le bureau précité;

-soit les envoyer par courrier recom-


bureau précité;

-soit les remettre au président de la



ture des plis.



du décret N°2-06-388 précité, à

savoir:

1)Dossier administratif comprenant:

a)la déclaration sur l’honneur;

b)la ou les pièces justifiant les pou-



c)l’attestation ou sa copie certifiée






d)l’attestation ou sa copie certifiée




envers cet organisme;

e)le récépissé du cautionnement



tenant lieu;

f)le certificat d’immatriculation au

registre de commerce (modèle 9).

N.B.: Les concurrents non installés

au Maroc doivent fournir l’équiva-

lent des pièces visées aux paragra-

phes c, d et f ci-dessus, et à défaut,

une déclaration faite devant une

autorité judiciaire ou administrative,

un notaire ou un organisme profes-

sionnel qualifié lorsque de tels docu-

ments ne sont pas délivrées par leur

pays d’origine.


a)une note indiquant les moyens



portance des prestations qu’il a exé-

cutées ou à l’exécution desquelles il

a participé;

b)les attestations des références

des prestations similaires délivrées

par les bénéficiaires publics ou pri-

vés desdites prestations avec indi-

cation de la nature des prestations,

le montant, les délais et les dates de

réalisation, l’appréciation, le nom et

la qualité du signataire.

((00006655002244))

R O Y A U M E D U M A R O C

BARID AL-MAGHRIB

www.poste.ma

DIRECTION DES ACHATS ET DE LA

LOGISTIQUE

APPEL D’OFFRES OUVERT

N° 82/2010/DAL

SEANCE PUBLIQUE

Le Mercredi 10/11/2010 à 10h00, il

sera procédé dans les locaux de la

Direction des Achats et de la

Logistique 8, rue Dayt Erroumi-Agdal

à Rabat à l’ouverture des plis relatifs

à l’appel d’offres ouvert conformé-

ment au PPA publié dans l’écono-

miste du 23 Avril 2009 et figurant

sur le site de Poste Maroc, concer-

nant:

Acquisition des IP phones.

Les modalités de soumission au pré-

sent appel d’offres sont précisées

dans le cahier des charges qui peut

être retiré contre accusée de récep-

tion auprès du service des Achats

informatique/ Télécom et

Prestations relevant de la Direction

des Achats et de la Logistique, à

l’adresse sus- visée

Les offres doivent être accompa-

gnées du cautionnement provisoire

fixé à 9.000,00DH




tions des articles 26,29 et 30 du

règlement du 22 Mai 2009 fixant les


tion des marchés de Barid Al

Maghrib ainsi que certaines disposi-

tions relatives à leur contrôle et à

leur gestion.

Dossier administratif:

1) La Déclaration sur l’honneur:

2/La ou les pièces justifiant les pou-


sant au nom du concurrent

3/L’attestation du percepteur du lieu

d’imposition délivrée depuis moins

d’un an;

4/L’attestation délivrée depuis

moins d’un an par le CNSS

5/Le récépissé du cautionnement



tenant lieu;

6/Le certificat d’immatriculation au

registre de commerce;

N.B.: Les concurrents non installés

au Maroc doivent fournir l’équiva-

lent des pièces visées aux paragra-

phes 3, 4, et 6 ci-dessus, et à défaut

une déclaration faite devant une

autorité judiciaire ou administrative,

un notaire ou un organisme profes-

sionnel qualifié lorsque de tels docu-

ments ne sont pas délivrés par leur

pays d’origine.

B/– Dossier technique:

1/Une note indiquant les moyens

humaines et techniques de l’entre-

prise, lieu; nature et importance des

prestations exécutées comportant

les indications prévues par le para-

graphe 2 de l’article 26 du règlement

des marchés de Barid Al Maghrib

précité 2/ Des attestations délivrées

par les hommes de l’art ou par les

maîtres d’ouvrages comportant les

indications prévues par le paragra-

phe 2 de l’article 26 du règlement

des marchés de Barid Al Maghrib

précité

3/ Le dossier additif: règlement de

consultation et CPS

Offre technique

Offre Financière comprenant: l’acte

d’engagement et le bordereau des

prix



plis dans le service des achats rele-

vant de la Direction des Achats et de

la Logistique



service précité

Soit les remettre au président de la



ture des plis

La séance d’ouverture des plis se

réunira le 10 /11/2010 à 10h00 à la

Direction des Achat et de la logisti-

que à l’adresse précité

((00006655003355))

APPELSD’OFFRES

RROOYYAAUUMMEE DDUU MMAARROOCC

MMIINNIISSTTEERREE DDEE LL’’IINNTTEERRIIEEUURR

WWIILLAAYYAA DDEE TTEETTOOUUAANN

PPRROOVVIINNCCEE DDEE LLAARRAACCHHEE

MMUUNNIICCIIPPAALLIITTEE DDEE KKSSAARR EELL KKEEBBIIRR

SSeerrvviiccee dd’’aassssiieetttteess ccoommmmuunnaall

AAVVIISS DDEE VVEENNTTEE AAUUXX EENNCCHHEERREESS PPUUBBLLIIQQUUEE DD’’UUNN EENNSSEEMMBBLLEE DD’’OOBBJJEETTSS MMIISS EENN FFOOUURRRRIIEERREE EETT NNOONN RREETTIIRREESS DDAANNSS LLEESS DDEELLAAIISS

IIMMPPAARRTTIISS

NN°°:: 0055//22001100

SSEEAANNCCEE PPUUBBLLIIQQUUEE

Il est porté à la connaissance du public qu’une vente aux enchères d’un ensemble d’objets mis en fourrière, non retirés dans les délais impartis et non

réclamés par leurs propriétaires, aura lieu le Mardi 09 Novembre 2010 à 10 heures du matin, au local de la fourrière sis à Aoulad Hmid à ksar el kebir,

suivant le tableau ci-après:

Le prix de la vente sera payé immédiatement avec un complément de 10% pour couvrir les dépenses. Les concurrents sont tenus de déposer auprès

du percepteur ou de son préposé une caution de 20 000.00 (Vingt Mille Dirhams) avant la vente aux enchères et l’arrêt définitif de la liste des concur-

rents.

Les objets acquis devront être retirés dans un délai de trois jours à compter du jour de la vente.

Pour toute information complémentaire, contacter la régie de recettes municipale sise rue de la résistance, Sidi Bourommana Ksar El Kébir.

((00006644888822))

publication sidi allal bahraoui

Documents