programme de fermeture des anciennes mines de la société d ......– À renforcer son utilité...
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Programme de fermeture des anciennes mines de la Société d’expansion du Cap-Breton Leçons retenues
Le 16 avril 2014
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Aperçu Partie 1 : Le projet sur les leçons retenues
• Aperçu et démarche • Du point de vue du cycle de vie
Partie 2 : Contexte et historique • Ligne de temps minière du Cap-Breton • Histoire minière au Cap-Breton • Contexte du Programme de fermeture des anciennes mines • Notre défi et notre réussite
Partie 3 : Résultats – Observations et leçons retenues du Programme • Gouvernance et gestion de projet • Gestion environnementale • Gestion du risque • Mesure et évaluation du rendement • Approvisionnement • Responsabilité et état de préparation aux vérifications • Communications et participation communautaire
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Partie 1 : Le projet sur les leçons retenues
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Aperçu et démarche concernant les leçons retenues TPSGC et la SECB, avec l’aide de Stratos, un firme spécialisée en conseils de gestion, ont élaboré un rapport sur les leçons retenues relatif au Programme de fermeture des anciennes mines
Objectifs • Contribuer à la conclusion réussie du Programme de fermeture des anciennes mines en
créant un rapport pour mettre en évidence et faire connaître ce projet réussi de grande envergure comme un exemple d’excellence
• Aider à la prestation de la gestion de projet des sites contaminés partout au pays et ailleurs dans le monde.
Démarche • Décrire les principaux enjeux auxquels il a fallu faire face au chapitre de la gestion du risque
et de l’assainissement de ces mines et biens connexes • Comprendre comment l’équipe a traité les principaux problèmes stratégiques et les
questions de gestion de projet en examinant : les bons coups et comment nous y sommes arrivés, et les coups ratés et comment ils ont été corrigés.
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• Les leçons retenues ont été élaborées en collaboration avec les principaux membres de l’ancienne équipe du programme appartenant à la SECB et à TPSGC, en tenant compte des observations de certains autres intervenants
• Les leçons retenues sont classées selon les catégories précisées dans le cadre d’analyse suivant :
Cadre d’analyse des leçons retenues
Gouvernance et gestion
de projet
Gestion environnementale Gestion du risque Mesure et évaluation du rendement
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Approvisionnement Communications et
participation communautaire
Aperçu et démarche concernant les leçons retenues
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Du point de vue du cycle de vie • Les leçons ont été retenues selon le point de vue du cycle de vie pour mieux comprendre le
Programme • Nombre des réussites éventuelles du Programme ont été réalisées seulement après avoir
réglé effectivement les premiers enjeux • Le point de vue du cycle de vie a servi :
– À présenter une image vraie du Programme; – À renforcer son utilité pour d’autres projets en précisant le contexte des pratiques
exemplaires inhérentes aux enjeux et obstacles inévitables associés à tout programme d’envergure et de grande complexité.
Installation de lavage et piles de stériles de la mine Princess (À GAUCHE) en 2007 avant l’assainissement
et (À DROITE) en 2011, après l’assainissement
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Partie 2 : Contexte et historique
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Révision des estimations des responsabilités. Établissement du concept de groupes de sites. 20
05
Les premières mines de charbon commerciales au Canada ouvrent à Port Morien (alors Cow Bay)
1720
Fin des principales
activités d’assainis-
sement
2012
Établissement de DEVCO Established 19
67
Fin des activités minières fédérales
2001
La SDCB retient les services de TPSGC pour l’assainissement
2002
Choc pétrolier des années 1970 – Le fédéral investit dans les mines de charbon
Vers
19
70
La vérification du BVG met en évidence les estimations des responsabilité set la démarche adoptée
La baisse des cours du charbon nuit à la rentabilité du secteur
Le Canada annonce la fermeture de la SDCB.
Estimation des responsabilités
environnementales.
1999
SIG et SharePoint sont intégrés à la gestion de
programme 2003
Tenue d’un atelier sur
les rôles et responsabilités. 20
07
Production du guide d’élaboration des
objectifs d’assainissement 20
08
La SDCB est dissoute et ses responsabilités sont transférées à la
SECB
2010
Le gouvernement accorde l’exclusivité des droits miniers à la Dominion Coal Company
1894
Résignation du PE pour un bail minier spécial de la SDCB entre la Nouvelle-Écosse et le fédéral
Ligne de temps des activités minières au Cap-Breton
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Histoire des mines de charbon au Cap-Breton
• La première mine de charbon commerciale ouvre au Cap-Breton en 1720!• De 1784 à 1820, extraction à petite échelle des dépôts de charbon, soit par
le gouvernement colonial, soit par le truchement de baux privés"• En 1865, la General Mining Association renonce à ses droits miniers avec
les exploitants indépendants"• Entre 1858 et 1893, plus de 30 mines de charbon sont ouvertes dans la
province"• En 1894, le gouvernement accorde lʼexclusivité des droits miniers à la
Dominion Coal Company"• En 1903, la Dominion Coal Company produit 3,2 millions de tonnes de
charbon par année"• Au milieu des années 60, le secteur privé abandonne lʼexploitation du
charbon au Cap-Breton. La Société de développement du Cap-Breton est établie en 1967 pour abandonner progressivement lʼexploitation du charbon"
• La dernière mine de charbon au Cap-Breton cesse dʼêtre exploitée en 2001. !
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Historique du Programme de fermeture des anciennes mines
• En 2002, la Société de développement du Cap-Breton (SDCB) est retenue par TPSGC pour élaborer et mettre en œuvre le Programme de fermeture des anciennes mines
• Le Programme comprend l’assainissement de plus de 700 terrains répartis dans 35 collectivités et couvrant plus de 1 000 kilomètres carrés compris dans la Municipalité régionale du Cap-Breton
• L’assainissement des lieux porte sur les questions de santé et de sécurité associées aux stériles, au charbon et à l’activité industrielle telles que les trous profonds et l’exhaure de formations rocheuses acides
• La SDCB est dissoute en 2010 et ses biens et responsabilités sont été transférées à la Société d’expansion du Cap-Breton (SECB)
• Le Programme permet de réaliser toutes les principales activités de construction pendant son cycle de vie et les principales activités se sont terminées en 2013
• En date de mars 2013, plus de 190 M$ avaient été dépensés pour les activités d’assainissement et la gestion de programme
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Objectifs du Programme de fermeture des anciennes mines
• Laisser tous les sites dans un état stable et inoffensif "• Atténuer les risques pour la santé et pour
lʼenvironnement "• Revenir aux anciennes utilisations des terres ou à une
autre utilisation acceptable"• Mettre lʼaccent sur la réutilisation et le recyclage dans la
mesure du possible"• Adopter des mesures dʼassainissement
économiquement réalisables et éprouvées, et faire appel à davantage dʼapproches passives là où cʼest possible "
• Respecter tous les règlements sur la santé, la sécurité, le bruit, le contrôle de la circulation et les routes !
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Notre défi et notre réussite
Notre défi…!• Exécuter un programme complexe de
plusieurs millions de dollars visant de nombreux sites dans les délais précisés par le Conseil dʼadministration de la SECB (10 ans), la moitié de la durée estimée dʼabord à 20 ans"
Notre réussite…!• Lʼexécution de toutes les principales
activités dʼassainissement dans le temps prévu et dans les limites budgétaires, avec le solide soutien communautaire et la majorité des fonds du projet passés directement dans lʼéconomie locale du Cap-Breton"
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Partie 3 : Résultats – Observations et leçons retenues du Programme
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Programme de fermeture des anciennes mines Gouvernance et
gestion de projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
TPSGC est retenu par la SDCB pour commencer l’assainissement • Les premières années ont présenté des enjeux en gouvernance et
en gestion de programme
Gestion de programme fondée sur une démarche axée sur le risque • Une démarche axée sur le risque a guidé les principale décisions
et la détermination de la priorité des activités d’assainissement
Concept de groupes de sites • 33 plans d’étapes ont été élaborés pour chaque site avec des
échéanciers et des attentes clairement définis
Rôles clairement définis • Des rôles clairement définis ont été établis lors d’un atelier sur
les rôles et responsabilités et suivant la mise à jour de la charte de projet en 2008
Guide des objectifs d’assainissement • Il rassemblait le savoir organisationnel et a renforcé la
cohérence du traitement des principaux domaines d’enjeux
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Leçons retenues 1. S’assurer d’un leadership solide 2. Établir une présence dans la
communauté 3. Bien comprendre le contexte 4. Comprendre collectivement les objectifs,
résultats, méthodes et processus 5. Adapter le modèle de prestation 6. Utiliser une démarche axée sur le risque 7. Définir clairement les relations et les
rôles 8. Établir et appliquer le mandat 9. Gérer le roulement 10. Mesurer fréquemment le rendement
Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
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Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
Investigation spéciale du vérificateur général en 2003 • Dans le rapport de 2003, on conclut que les risques
environnementaux non pas été traités convenablement
Plan de gestion environnementale • A servi de synthèse de toutes les mesures proposées d’atténuation
et de surveillance et établissait un délai accompagné de responsabilités précises attribuées ainsi que des mesures de suivi
Plans de protection de l’environnement • Exigés pour chaque groupe de sites, les plans ont aidé à préciser les
considérations pratiques liées à la gestion de l’environnement
Surveillance environnementale • La surveillance environnementale a été effectuée dans le cadre de
plans de gestion des sites (PGS), y compris les plans de surveillance des effets environnementaux à long terme, appelés plans d’analyse des tendances associées à la surveillance environnementale (ATSE)
Investigation spéciale du vérificateur général en 2008 • Dans le rapport de 2008, on conclut que le Programme gérait
efficacement les risques environnementaux
Programme de fermeture des anciennes mines
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Leçons retenues 1. Veiller à la communication ouverte entre les décideurs et les
responsables de la réglementation 2. Élaborer un plan de gestion environnementale et un plan de
protection environnementale 3. Gérer activement en tenant compte des évaluations
environnementales 4. Élaborer des outils de surveillance de l’environnement
Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
(À GAUCHE) Un étang de décantation, où la sédimentation permet au fer et à d’autres contaminants de se déposer au fond pour être retirés ensuite (À DROITE) un milieu humide construit pour traiter l’eau avant de la déverser dans l’environnement
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Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
Démarche spéciale mais efficace • Les risques du Programme ont été évalués et gérés au cas
par cas, même si la gestion du risque a été traitée généralement et efficacement
Rapport d’examen des biens au Programme • Classement quantitatif du risque de tous les avoirs
immobiliers, permettant l’établissement efficace des priorités des travaux futurs
Interprétation commune des risques du Programme • A aidé à régler les préoccupations des communautés et a
rehaussé la solidité du processus lié aux risques par la participation d’un tiers
• A veillé à la responsabilité collective de la gestion des risques parmi tous les intervenants internes du Programme
Programme de fermeture des anciennes mines
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Leçons retenues 1. Évaluer et ordonner les
risques 2. Consigner les risques du
Programme et en faire un suivi continu
3. Évaluer continuellement les risques du Programme
4. Faire participer des tiers pour réduire les risques
5. Établir la responsabilité collective pour gérer les risques du Programme
6. Surveiller continuellement les responsabilités financières
7. Gagner la confiance de la communauté
Plan d’action réglementaire
Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
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Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
Absence d’une compréhension commune de la réussite • Au début, il n’y avait pas de vision commune de
la réussite, ce qui rendait son évaluation difficile
Stratégie de mesure du rendement • La stratégie utilisée par le
Programme était raisonnable et axée sur les mesures essentielles de la réussite
Les IRC « à la vue » en tout temps • Des mécanismes étaient en
place pour faire la comparaison fréquente et cohérente avec les indicateurs de rendement clés
Programme de fermeture des anciennes mines
En 2009, l’équipe combinée du Programme SECB-TPSGC a gagné le Prix d’excellence du sous-ministre de TPSGC pour son travail au Programme de fermeture des anciennes mines, reconnaissant l’excellence en leadership, en promotion de l’esprit d’équipe et en collaboration
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Leçons retenues 1. Définir clairement la réussite du point de vue de
l’environnement et du Programme 2. Utiliser une stratégie de mesure des résultats 3. Comparer fréquemment et périodiquement avec les IRC 4. Gérer les conditions
Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire Site Summit (À GAUCHE) avant l’assainissement et (À DROITE) après l’assainissement
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Étude de la capacité de l’industrie • Une étude de la capacité de l’industrie a été menée de sorte
à mieux comprendre les effets d’un important programme à long terme sur l’industrie locale
Stratégie d’établissement des contrats et mandats clairs • Les stratégies d’établissement des contrats et les mandats
ont été conçus et rédigés afin de définir clairement la portée des travaux pour obtenir une capacité constituée d’experts en assainissement reconnus au Canada et d’un effectif local
Groupement des travaux essentiels • Le groupement des travaux essentiels et les offres à
commandes particulières au projet ont été utilisés pour favoriser stratégiquement la continuité des ressources pour les groupes de sites et des contrats de durée plus longue
Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
Programme de fermeture des anciennes mines
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1. Utiliser une stratégie d’approvisionnement correspondant aux objectifs du Programme
2. Connaître la capacité des entreprises locales
3. Adapter la taille des blocs de tâches à la communauté d’affaires locale
4. Accroître la capacité des entreprises locales
5. Prévoir la continuité des contrats et la spécialisation
6. Optimiser les économies 7. Inclure un mécanisme d’examen
par les pairs consultants
Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
Leçons retenues
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SIG et système SharePoint • Le Programme a eu recours aux systèmes adaptés SIG et
SharePoint pour enregistrer et gérer les documents, y compris les décisions de gestion et pour sauvegarder et extraire les documents efficacement
• Le système a permis de montrer les bonnes pratiques utilisées aux tiers qui ont examiné et vérifié en fonction des objectifs d’assurance et de responsabilité
Réunions pour les examens réglementaires • Des réunions ont été tenues deux fois par an pour s’assurer que
la démarche axée sur le risque correspondait à la plus récente information et que les intervenants internes était mis au fait périodiquement.
Vérifications environnementales par un tiers à l’initiative de l’équipe • Les vérifications autonomes ont permis de vérifier que le
Programme respectait ses obligations et était bien préparé à la tenue d’une évaluation réglementaire officielle
Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
Programme de fermeture des anciennes mines
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1. Utiliser tôt les systèmes de gestion de l’information (GI) 2. Veiller à l’utilisation de systèmes de GI universels 3. Faire preuve de transparence et de responsabilité 4. Demander des vérifications par un tiers 5. Établir un système de gestion de la qualité
Gestion des exhaures de
formations rocheuses
acides
Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
Leçons retenues
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Une présence locale • La présence directe d’un bureau du Programme et de la
résidence de la haute direction dans la communauté était essentielle à la communication efficace et à la participation de la communauté
Un premier succès • Le Programme a obtenu son premier succès en axant ses
efforts sur l’installation de préparation du charbon de Victoria Junction au début du Programme. Ainsi, le Programme a acquis le soutien de la communauté et a donné un exemple concret de son utilité
Participation permanente • Le Programme a favorisé la participation de la communauté
de façon permanente et intéressante grâce à divers médias, y compris des portes ouvertes et la publication de documents pouvant être facilement compris et ciblant le grand public.
Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
Programme de fermeture des anciennes mines
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1. Établir une présence dans la communauté
2. Employer un agent des communications désigné
3. Adopter des méthodes de communication souples et adaptées
4. Attribuer des responsabilités claires 5. Élaborer des produits ciblés 6. Travailler à obtenir des premiers succès 7. Régler rapidement les plaintes 8. Accorder la priorité aux communications
sur les répercussions sur la communauté 9. Favoriser la participation de la
communauté
Gouvernance et gestion de
projet
Gestion environne-
mentale
Gestion du risque
Mesure et évaluation du
rendement
Approvisionne-ment
Responsabilité et état de
préparation aux vérifications
Communications et participation communautaire
Leçons retenues
Un des documents produits et publiés chaque année donnant un aperçu du Programme et faisant le point sur les progrès et les activités d’assainissement du Programme à divers sites