produits d’épargne et assurance

Produits d’épargne et assurance

BTS BanqueBTS Banque

Les

vale

urs

mobili

ère

s

1. LES MARCHES FINANCIERS2. LES OBLIGATIONS 3. LES ACTIONS4. LES OPCVM5. FISCALITE

6. PEA fonctionnement fiscalité7. LES REGIMES PARTICULIERS

PLACEMENTS FINANCIERS

Les valeurs mobilières


Quelques notions à posséder …


Les marchés

La Bourse joue le double rôle d'être à la fois un lieu de financement pour les entreprises (émission d'actions ou d'obligations), mais également un lieu de placement (investisseurs).

La bourse joue un rôle primordial dans l'économie contemporaine, les entreprises y trouvent une partie des capitaux nécessaires à leur expansion tandis que l'État y finance le déficit de ses comptes.


Les marchés

Banques

Entreprises

Etat

Particuliers

InstitutionnelsBTS BanqueBTS Banque

Les marchés

À l'origine, la Bourse était un marché supposé ouvert à quiconque souhaitait vendre ou acheter, la Bourse de Paris fut certainement érigée dans cet esprit. Mais bientôt on réalisa que, pour homologuer ces contrats, il fallait un organisme officiel.

C'est ainsi que les personnes autorisées à exercer en Bourse furent limitées à certaines catégories d'opérateurs, ce sont les sociétés de bourse qui sont les intermédiaires obligés pour opérer en bourse. En effet un particulier ne peut pas intervenir directement sur le marché, il doit obligatoirement transmettre ses ordres à un intermédiaire financier (société de bourse, établissement financier).


Les marchésLa bourse est un marché réglementé qui organise:

- La liquidité, c'est à dire la facilité des échanges par la concentration du plus grand possible d'ordres d'achat et de vente.- L'égalité entre tous les intervenants par la transparence et l'accès instantané au marché.- La sécurité, par la garantie que les acheteurs seront livrés et les vendeurs payés à date déterminée.

Enfin la bourse en tant qu'instrument de placement, permet aux particuliers de devenir les associés des plus grandes entreprises privées industrielles et commerciales par le biais des actions. Ou de devenir les créanciers de ces sociétés et de collectivités publiques comme l'État et les grandes entreprises nationales en achetant des obligations.


Aspects théoriques : La détermination des taux

Tout dépend d’un juste équilibre entre monnaie forte,

inflation maîtrisée et développement économique

La maîtrise de la monnaie

La maîtrise de l’inflation

La maîtrise du déficit public

L’évaluation de la croissance économique

La liquidité des systèmes bancaires et financiers


Aspects théoriques : Les taux d’intérêts

Les taux proposés sur les marchés vont du taux au jour le jour au taux 30 ans

Les taux court terme :taux pratiqués pour des opérations allant jusqu’à 1 an

Les taux moyen terme :taux pratiqués pour les opérations allant de 2 à 5 ans

Les taux long terme :taux pratiqués pour les opérations allant au-delà de 5 ans


Aspects théoriques : Quelques principes essentielssur les taux de 1 mois à 10 ans

Prêter de l’argent pour 10 ans est plus risqué que deprêter de l’argent pour un mois

Le taux 10 ans devrait donc être plus élevé pour rémunérer ce risque supplémentaire

La «prime de risque» fait qu’un taux est normalement plus élevé qu’il est long

Les taux courts sont fortement influencés par l’évolution des taux directeurs


Aspects théoriques : Les taux longs

Si la demande de financement etde capitaux est supérieure à l’offre

Si la demande est inférieure à l’offre

Donc, importance des anticipations sur les tauxDonc, importance des anticipations sur les taux

HAUSSE des TAUX

HAUSSE des TAUX

BAISSE des TAUX

BAISSE des TAUX


Marché primaire ou marché secondaire ?

«NEUF»

Placement des titres entreintermédiaires, au momentde l’émission des titres

«OCCASION»

Échange de Valeurs Mobilières cotées tout au long de leur vie


Le marché monétaire


Les index et taux représentatifs sur le marché monétaire

PIBOR EURIBOR(European Interbanking Offered Rate)

TMP EONIA(European OverNight Indexed Average)


Le rôle de la Banque Centrale Européenne

Maintien desMaintien desprix stablesprix stables

Conduite desConduite desopérationsopérationsde changede change

Gestion desGestion desréserves officiellesréserves officielles

S’assurer du bonS’assurer du bonfonctionnement desfonctionnement dessystèmes de paiementsystèmes de paiement


Les 4 types d’opérations de la B C E

Assurer l’essentiel du refinancement du secteur financier

Réaliser des opérations de refinancement à long terme

Gérer la situation de liquidité sur le marché et assurer le pilotage des taux d’intérêt

Agir sur la position structurelle de liquidité du secteurbancaire vis à vis du SEBC


LES OBLIGATIONS


Définition

Une obligation est un titre de créances tiré sur un état, une collectivité publique ou territoriale, une entreprise publique, une société privée.

= créance sur l’entreprise, reconnaissance de dette.

Émetteurs : Grandes entreprises, État et Collectivités publiques

Objectifs de l’investisseur :

- Percevoir des intérêts fixes ou variables

- Obtenir une prime : rémunération versée en une seule fois lors de l'émission ou du remboursement (intérêts annuels capitalisés)

- Sécuriser son placementBTS BanqueBTS Banque

Caractéristiques principales

Risque plus ou moins important Risque plus ou moins important suivant le type d’émetteursuivant le type d’émetteur

Importance de la notationImportance de la notation

EMETTEUR

- risque +

Oblig. Garantiesd’Etat par Etat

Oblig. Garantiesd’Etat par Etat

Oblig.sect. public

Oblig.sect. public

Oblig.sect. privé

Oblig.sect. privé



Montant global de l’emprunt diviséMontant global de l’emprunt divisépar le nombre de titres émispar le nombre de titres émis

La valeur nominale correspondLa valeur nominale correspondgénéralement au prix degénéralement au prix deremboursement du titre à l’échéanceremboursement du titre à l’échéance

VALEURNOMINALE



Détermine le montant des couponsDétermine le montant des couponsversésversés

Varie en fonction de la durée, desVarie en fonction de la durée, desconditions de marché, de la qualitéconditions de marché, de la qualitéde signature de l’émetteurde signature de l’émetteur

TAUXd’INTERET



Dates de règlement, de jouissance etDates de règlement, de jouissance etde paiement des coupons, fixéesde paiement des coupons, fixéespar l’émetteurpar l’émetteur

Les coupons peuvent être trimestriels, Les coupons peuvent être trimestriels, semestriels, annuels ou à terme échusemestriels, annuels ou à terme échu

FREQUENCEdes

COUPONS



Variable selon les modalités deremboursement

Certaines obligations sontamortissables :

- «in fine»- à annuités constantes- par séries égales

DUREEde VIE


Techniques d’amortissement (ou de remboursement) des obligations

20

- 2- 4- 6- 8

0 1 2 3 4 5intérêtcapital

Remboursementpar séries égales

- 10

20

- 2- 4- 6- 8

0 1 2 3 4 5intérêtcapital

Remboursementpar annuités constantes

- 10

4

151050

- 5- 10

0 1 2 3 4 5

Remboursementin fine

intérêtcapital



Rend équivalent pour le souscripteur :Rend équivalent pour le souscripteur :la valeur présente du montant à verser la valeur présente du montant à verser et la valeur des montants à percevoir et la valeur des montants à percevoir

Permet de comparer des flux de Permet de comparer des flux de capitaux de montants et de périodes capitaux de montants et de périodes différentsdifférents

TAUX deRENDEMENTACTUARIEL


EMPRUNT A INTERET CONSTANT 5,20 % Mai 2000/Octobre 2008

EMRPUTN A INTERET CONSTANTS 5.50 % Mai 2000/Mai 2012

EMPRUNT A INTERET TRIMESTRIEL ET PROGRESSIF PAR PALIER Mai 2000 / Novembre 2010

MONTANT GLOBAL DE L’EMISSION 210 000 000 euros 700 000 000 Euros soit 210 000 000 euros 280 000 000 euros DATE DE LANCEMENT DE

L’OPERATION 3 mai 2000

DATE DE BALO 8 MAI 2000 DATE DE JOUISSANCE 31 MAI 2000 31 MAI 2000 4 MAI 2000 DATE DE REGLEMENT 31 MAI 2000 31 MAI 2000 31 MAI 2000

DUREE 8 ans 153 jours 12 ans 10 ans – 157 jours NOMINAL 1 euro 1 euro 1 euro

PERIODICITE DE L’INTERET ANNUEL ANNUEL TRIMESTRIEL (4/08 – 4/11 – 4/02- 4/05)

5,20 %

5,50 %

1er palier de 2 ans et 184 jours à compter du 4/05/2000

3,60 % (0,0360 euro) par an, soit 0,90 % (0,0090 euro) par trimestre ; 1er coupon payable le 4/08/2000

INTERET soit 0,0520 euro par titre payable le 31 octobre de chaque année

Le premier coupon payable le 31 octobre 2000 sera de 2,174 % soit 0,02174 euro par titre

soit 0,0550 euro par titre payable le 31 mai de chaque année. Et pour la première fois le 31

mai 2001

2ème palier de 4 ans à compter du 4/11/2002

5,50 % par an, soit 1,375 % par trimestre 1er coupon payable le 4/2/2003

3ème palier de 4 ans à compter du 4/11/2006

7 % par an, soit 1,75 % par trimestre 1er coupon payable 4/2/2007

PRIX D’EMISSION/PRIX DE SOUSCRIPTION

98,958 %, soit 0,98958 euro par titre

99,575 % soit 0,99575 euro par titre

100,416 % (1,00416 euro par titre) dont prix d’émission 100,152 % (1,00152 euro) et coupon

couru 0,264 % (0,00264 euro)

TAUX DE RENDEMENT ACTUARIEL 5,36 % 5,55 % 5,53 % ASSIMILATION Immédiate à l’emprunt à intérêt trimestriel et

progressif par palier novembre 2010 (code valeur 18646)

AMORTISSEMENT NORMAL Au pair, in fine le 31 octobre 2008, soit 1 euro par titre

au pair, in fine le 31 mai 2012, soit 1 euro par titre

au pair, in fine le 4 novembre 2010, soit 1 euro par titre

AMORTISSEMENT ANTICIPE Interdit par remboursement, possible par rachat en bourse, OPA et OPE

EMISSION CNCA – MAI 2000SYNTHESE DES CARACTERISTIQUES PROVISOIRES

(sur la base des conditions de marché du 26/4/2000)



LES DROITS DES OBLIGATAIRES

Droit de gage sur l’actifsocial de la société

Droit de percevoir lesintérêts

Droit au remboursement du capital

Droit de se constitueren masse des obligataires

et d’ester en justice

Droit de communicationconcernant les AG de la

masse


Le comportement boursier des produits obligataires

HAUSSE des TAUX VALEUR du PORTEFEUILLE OBLIGATAIRE

BAISSE des TAUX VALEUR du PORTEFEUILLE OBLIGATAIRE


Le comportement boursier des produits obligataires

HAUSSE de 1 % des TAUX OBLIGATION de SENSIBILITE «5»

BAISSE de 5 %BAISSE de 5 %


Notion sur la sensibilité

Les cours des obligations évoluent à l'inverse des taux d'intérêt.

La hausse de ces derniers entraîne mécaniquement la baisse des cotations, leur repli provoque la progression des cours.

Quand les taux grimpent, les nouvelles émissions s'effectuent à des conditions plus rémunératrices. Les anciennes doivent s'aligner et la seule manière pour que le rendement d'une obligation ancienne se mette au niveau de celui d'un nouvel emprunt est que son cours se réduise.

A l'inverse en cas de détente des taux, les cours des obligations anciennes monteront, ce qui diminuera leur rendement.


Notion sur la sensibilité

La notion de sensibilité

Toutes les obligations n'ont pas la même sensibilité aux variations de taux. Cette notion de sensibilité est importante.

Elle varie selon les caractéristiques des titres (taux, durée de vie) et selon que leur cours est plus ou moins éloigné du nominal.

On dira qu'une obligation a une sensibilité de 4 % si pour une variation d'un point (1 %) des taux, son cours évolue de 4%.


Le placement en obligation

... Produit long

... Revenus, peu de risque

... Fiscalité avantageuse (P.F.L.)

CONSEILS = DIVERSIFIER

les modes de gestion

les catégories d’obligations

les duréesles émetteurs


TMETMETMOTMOTEC 10TEC 10

Les index et taux représentatifsLes index et taux représentatifs


LES ACTIONS


Caractéristiques principales : les droits attachés à l’actionnaire

DROITDROITde VOTEde VOTE

1 DROIT PECUNIAIRE- participe aux bénéfices- participe aux augmentations de capital

23

1 + 2 = Certificat d’Investissement3 seul = Certificat de droit de vote



= titre d’associé et fractions du capital d’une entreprise

Émetteurs : les sociétés par actions Objectifs de l’actionnaire :

- Percevoir des dividendes en fonctions des bénéfices réalisés par la société

- Réaliser une plus value lors de la revente des titres

- Accepter les risques inhérents au marché des actions (perte d’une partie des fonds investis)



LES DROITS DES ACTIONNAIRES

Droit à l’informationet droit de

communication

Droit de participation et de vote auxassemblées

Droit d’éligibilitéaux fonctions

d’administrateur

Droit de participer aux bénéfices

Droit préférentiel deSouscrire aux

augmentations de K

Droit de céder et négocierses actions

Droit de se pourvoir enJustice pour défendre

Ses intérêts

Droit à une fraction du K et au boni en cas de

dissolution ou liquidation



ACTION : DROIT DE PROPRIETE SUR UNE PARTIE DU CAPITAL D’UNE SOCIETE DE CAPITAUX

... Droit sur les résultats distribués, Droit de vote en A.G, Droit à l’information

... La valeur de l’action à l’émission est égale au montant du capital divisé par le nombre d’actions



... Durée indéterminée... horizon de placement sur le long terme

... Rentabilité, acceptation d’un niveau de risque

... Fiscalité attrayante (PEA)

CONSEILS = DIVERSIFIER

les émetteurs les secteurs les modes économiques de gestion


LES OPCVM


Gérer un portefeuille, c’est ...Gérer un portefeuille, c’est ...

Construire à moyen / long terme en fonction d’anticipations et d’analyses

Choisir les éléments les mieux adaptés aux besoins du client

Quelles valeurschoisir ?

Commentdiversifier ?

A quel rythmeinvestir ?

A quelhorizon ?

En courantquels

risques ?BTS BanqueBTS Banque

Gérer son portefeuille, c’est ...Gérer son portefeuille, c’est ...

de la disponibilité

des connaissances

du goût pour le domaine

Sous-traiter sa gestion à un spécialiste qui peut proposer :- ACTIONS, OBLIGATIONS

- OPCVM ...BTS BanqueBTS Banque

Des épargnants qui ne souhaitent pas investir directement leur argent en bourse, en ayant à choisir telle ou telle action, peuvent, par le biais des OPCVM, investir sur ce marché sans y consacrer beaucoup de temps.

Le travail de gestion du portefeuille de titres est confié à un gérant qui procède aux arbitrages sur le marché avec les fonds des souscripteurs.



= Organisme de Placements Collectif en Valeurs Mobilières

SICAV = société anonyme à capital variable gérée par une banque, un autre établissement financier, une compagnie d'assurances ou une société de Bourse

FCP = copropriété de valeurs mobilières gérée par une société de gestion Objectifs de l’investisseur- détenir une partie d’un portefeuille plus diversifié qu'en cas de détention en direct et individuelle - limiter les risques- s’affranchir de la gestion d’un portefeuille- choix d’un OPCVM adapté à son besoin



Les OPCVMLes OPCVM

La possibilité offerte de détenir une partie d’un portefeuille de VM

SICAVSICAVL’investisseur devient

actionnaire de la SICAV

FCPFCPL’investisseur détient des

parts de co-propriétéBTS BanqueBTS Banque

LES OPCVM : SICAV ET FCP

FCPSociété anonyme à capital variable qui émet des actions au fur et à mesure des demandes de souscriptions.

Montant minimum 8 millions € sauf cas particulier.

La valeur réelle d’une part varie chaque jour.

Copropriété (pas de personnalité morale) dans laquelle fonctionne une procédure de retrait. Les uns partent, les autres arrivent.Montant minimum : 400 000 €.L’investisseur est membre de la copropriété.Il n’est pas actionnaire et n’exerce donc pas les droits de celui-ci.La gestion du fonds est assurée par une société de gestion

Sicav

31



Les avantages des OPCVMLes avantages des OPCVM

Disposer de l’expertise d’un gérant

Accéder à une gamme diversifiée de marchés

Conserver une parfaite négociabilité

Bénéficier de frais de gestion réduits



La classification des OPCVMLa classification des OPCVM

OPCVMOPCVMACTIONSACTIONS

sensibles auxévolutionsdu marchédes actions

OPCVMOPCVMOBLIGATIONSOBLIGATIONS

sensibles àl’évolution destaux d’intérêt

OPCVMOPCVMMONETAIRESMONETAIRESproduits courts,

peu sensiblesaux mouvements

de taux

OPCVMOPCVMDIVERSIFIESDIVERSIFIES

pas de règlede gestion

particulière

OPCVMOPCVMGARANTISGARANTIS

ou ASSORTISou ASSORTISd’une PROTECTIONd’une PROTECTION

pas d’indicateurde risque

FCPFCPPROFILESPROFILES


Exemple : Circuit Back Office des OPCVM

AGENCE

CAISSE REGIONALE

COMPTABILITEGESTION

CREDIT AGRICOLEAsset Management

CALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE

SCT12 h 00

13 h 00

14 h 00

18 h 00

Souscription/RachatVidéotitres

Liaison CECO

Communication : - aux 3 SCT- aux services titres des CR- à la presse chargée des cotationsBTS BanqueBTS Banque

Diversifier son portefeuilleDiversifier son portefeuillePRUDENCEPRUDENCE

5

10

15

20

25

30

CAC 40

MSCI EUROPE

MSCI MONDE

ECHELLE DES RISQUES DE DIFFERENTS MARCHESVolatilité

19%21%

23%

26%

0%

5%

10%

15%

20%

25%

30%

UNIVERS ACTIONS EURODYN INDICIA FRANCE INDOCAMUNIJAPON

VOLATILITE AU 20/02/2000


Investir sur la duréeInvestir sur la duréePATIENCEPATIENCE

100

120

140

160

180

200

220

240

260

280

300

320

340

360

janv 93 janv 94 janv 95 janv 96 janv 97 janv 98 janv 99


Investir sur la duréeInvestir sur la duréeCONFIANCECONFIANCE

NE PAS PANIQUER LORS DES BAISSES

+ Haut + Bas + Haut + Bas+ Haut + Bas

1987 19981994

Krach boursier 1987

Crise obligataire 1994

Crise pays émergents 1998

30 sept 87

100 F

10 nov 87

67 F

100 F

27 oct 88

100 F

149 F

2 fev 94

173 F

258 F

100 F

9 mars 95

129 F

193 F

75 F

100 F

100 F

17 juil 98

335 F

499 F

194 F

259 F

8 oct 98

230 F

343 F

133 F

178 F

69 F

100 F

11 mai 00

492 F

733 F

285 F

380 F

147 F

214 FBTS BanqueBTS Banque

-10000

10000

30000

50000

70000

90000

110000

-10000

10000

30000

50000

70000

90000

110000

Gains du placement de 500F/mois sur le MSCI Europe

500F/mois

Investissement unique

PRECONISER LE PLACEMENT REGULIER+ VERSEMENTS COMPLEMENTAIRES

Répartir son investissement dans le tempsRépartir son investissement dans le temps

CONSTANCECONSTANCE


OPCVM : critères de choix de l’investisseur

durée duplacement

objectifspersonnels

fiscalité

montant du

placement

importance du risque

??


Recherche d’un risque modéré plutôt qu’uneperformance élevée

Actions < 30%

Recherche d’un compromis entre

risque et performance

Actions = 50%

Recherche d’une performance maximaleavec un risque accru

Actions > 70%

sérénité dynamisme

équilibre

OPCVM : profils type

LES OPCVM : profils type


OPCVM : valeur liquidative

ACTIF NET

valeur boursière du portefeuille

Coupons échus non encore crédités

liquidités

immobilisations

dettes et frais de gestion

NOMBRE DE TITRES

EN CIRCULATION

divisé par

= Valeur liquidative

+

+

+

-


ORGANISATION

DES MARCHES


L’ORGANISATION DES MARCHESL’ORGANISATION DES MARCHES

Toutes les entreprises qui entrent en bourse ne sont pas comparables.En effet à coté des poids lourds de la côte qui pèsent des centaines de milliards on trouve des PME familiales de capitalisation modeste, de plus les produits négociables en bourse sont de natures différentes, par conséquent plusieurs compartiments de cotation ont été crées.Les actions se répartissent en divers compartiments d'inscription: le premier marché, le second marché, le nouveau marché et le marché libre.Les obligations sont négociées sur un compartiment distinct, le compartiment obligataire.



PREMIER PREMIER MARCHEMARCHE

SECOND SECOND MARCHEMARCHE

NOUVEAU NOUVEAU MARCHEMARCHE

Grandes entreprisesFrançaises et étrangères

Entreprises moyennes ougrandes entreprises avant leur admission au premier marché

Entreprises à fort potentiel de croissance ayant un plan de développement à financer

Capitalisation boursière d’au moins 750/800 millions d ’euros : 25 % du capital offerts au public

Capitalisation boursière d’au moins 12/15 millions d’euros : 10 % du capital offerts au public, d’une valeur d’au moins 4,5 millions d’euros

Fonds propres minimum de 1,5 million d’euros : titres offerts au public au moins 4,5 millions d’euros dont 50 % par augmentation de capital


COMMENT

APPRECIER

UNE VALEUR

?


L’EVALUATION D’UN TITRE

COURS DE L’ACTIONCOURS DE L’ACTION

PER ?PER ?cours

bénéfice net

ACTIF NET ?ACTIF NET ?

valeur nette comptable,

actualisée

E.V.A. ?E.V.A. ?

coût de l’argent investi

par les actionnaires

BNA ?BNA ?

bénéfice net

nombre d’actions


L’EVALUATION D’UN TITRE

COURS DE BOURSECOURS DE BOURSE

?? ??

AnalysesMICRO-économiquesAnalyses MACRO-

ÉCONOMIQUES


La volatilitéLa volatilité

Sur 1 anSur 1 an

on a 66 % de chances de se trouver à un niveau de rendement situé entre :- un minimum de R - VOL

et - un maximum de R + VOL

on a 95 % de chances de se trouver à un niveau de rendement situé entre :- un minimum de R - (2 x VOL)

et - un maximum de R + (2 x VOL)


Les produits négociables en bourse

ACTIONACTIONCLASSIQUECLASSIQUE

CCICCI(adaptation du CIau monde mutualiste et coopératif)

OBLIGATIONOBLIGATIONCLASSIQUECLASSIQUE

TPTP(ce sont des quasifonds propres)

CICI(résultent du

démembrementde l’action et du certificat

de droit de vote)

OPCVM

(SICAV ou FCP)


Avec la bourse, fini les placements garantis des livrets, vous entrez dans le domaine risqué de pertes potentielles de capital. De fait, vous entrez également dans le domaine de plus-values largement plus élevées que celles des livrets bancaires.Le risque à son prix...

Alors, afin de minimiser ce risque, voici quelques conseils de bon sens :


Diversifiez votre portefeuille !

Selon la taille de votre portefeuille, travaillez sur 8 à 15 valeurs. C’est suffisant pour diversifier les risques, et réaliste pour assurer un suivi efficace. Gardez toujours des liquidités permettant de profiter des opportunités. Prenez position pour moitié quand la tendance n’est pas assez marquée, avant de compléter la ligne.


Informez-vous

Ne jamais prendre position sur une valeur sans la connaître. Surveillez les volumes, ils anticipent souvent les cours. Méfiez vous des "tuyaux" sur une valeur inconnue. Ne prenez pas pour argent comptant tous les avis figurant dans les forums...de site pourtant renommés...généralement, les émetteurs d’avis sont d’autres petits porteurs comme vous et nous...et leurs conseils ne sont pas plus avisés que les vôtres.


Partez avec un objectif

Fixez vous un objectif de gain et un niveau de perte maximum acceptables pour vous et respectez vos objectifs. Sachez prendre vos bénéfices tout comme vos pertes.

La règle d’or

les plus-values se réalisent à l’achat et non à la vente... si vous achetez pas cher, vous allez probablement gagner de l’argent...achetez cher pour espérer revendre encore plus cher...est déjà plus difficile...


Les O S T ( opérations sur titres)

OPEOPE

OPAOPA OPROPR

La présentationLa présentationdes titres à l’échangedes titres à l’échange

ou au rachat n’estou au rachat n’estjamais obligatoirejamais obligatoire

O FFRE PU BLIQ U E

DE RACH AT

La Société D. ra

chète

tous les t

itres

a u p rix de ...

.. F.


Pour pouvoir acheter et vendre des titres (obligations, actions ou sicav) en bourse, il est nécessaire d’ouvrir un compte permettant d’enregistrer les positions sur chacun de ces titres.

Le compte-titres

Ce type de compte, vous pouvez l’ouvrir auprès de votre banque habituelle, ou auprès d’un courtier en ligne.

Des frais de garde de votre portefeuille d’actions sont généralement prélevés par l’établissement que vous aurez choisi.


Le PEA

Une variante du compte-titres se nomme PEA (pour Plan Epargne en Actions).

Cette différence est liée à la fiscalité de ce compte-titres particulier. Sur un PEA, qu’il est recommandé de conserver pendant 8 ans, les plus-values boursières ne sont alors pas imposées.


• Optimisation fiscale de la gestion d’un portefeuille


• Situation de votre foyer fiscal

pacsés : à compter de l'imposition des revenus 2004, vous bénéficierez de l'imposition commune dès la signature du PACS (Pacte Civil de Solidarité).

enfants à charge mariés, pacsés ou ayant une famille à charge : l'abattement sur le revenu imposable des parents est fixé à 5 945 euros pour les revenus 2006, contre 4 338 euros l'an

dernier. BTS BanqueBTS Banque

Les revenus suivants sont soumis au principe de déclaration :

- les actions de sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés ;- les emprunts d’état et les OAT (obligations assimilables du Trésor)- les bons du Trésor et assimilés, les bons de caisse ou de capitalisation (hors assurance - vie); - les obligations émises par des collectivités (départements, communes, établissements publics) ou par des sociétés privées ; - les comptes de dépôts et d’épargne non exonérés : livret B et livrets bancaires notamment ;- les titres de créances négociables (TCN) : principalement les billets de trésorerie et les certificats de dépôts ; - les produits réalisés à la clôture d’un plan d’épargne populaire (PEP) moins de huit ans après son ouverture (sauf les exceptions prévues par la loi : cas de force majeure ou contribuables non

imposables). BTS BanqueBTS Banque

• Principales mesures fiscales


L'avoir fiscal a été supprimé.

Depuis le dispositif suivant est en place:


• un 1er abattement de 40 % sur tous les dividendes d'actions françaises, mais aussi européennes;

• un 2ème abattement de 3050 euros pour un couple marié ou 1525 euros pour une personne seule ;


• un crédit d'impôt égal à 50 % du montant des dividendes (calculé avant application des 2 abattements précédents) plafonné à 230 euros par an pour un couple marié et à 115 euros dans les autres cas (y compris pour les PEA).


Le contribuable a le choix

Régime de base des produits de placementsà revenu fixe

Impôt sur le revenu

Prélèvement forfaitaire libératoire

16%

Prélèvements sociaux 11% (1/01/2005) Obligations et TCN

Créances, dépôts et comptes courantsBons du Trésor, bons de caisse, bons de capitalisation


À SAVOIR -Les coupons des obligations sont également soumis aux prélèvements de 11 % et à l'impôt sur le revenu. Mais il est possible d'opter pour un prélèvement forfaitaire de 27 %.

Bons de caisse ou bons anonymes

PFL : 60% + PS 11%+

2% sur le capital à chaque 1er janvier)

Régime de base des produits de placementsà revenu fixe

Certains revenus de produits

à revenus fixes sont assujettis au PFL

Sur option choix possible à l’IR


Distributions des sociétés françaises

Dividendes perçus à partir de 2006

L’avoir fiscal a été supprimé

Pour les particuliers, il est remplacé par un abattement de 40 %

applicable avant l’abattement de

1 525 € ou de 3 050 €.


Distributions des sociétés françaises

L’épargnant bénéficiera d’un crédit d’impôt égal à 50% du dividende avant abattement, dans la limite annuelle de 115 € pour une

personne seule

et de 230 € pour un couple soumis à une imposition

commune

Dividendes perçus à partir de 2006


Distributions de sociétés étrangères reçuespar des résidents

Imposables comme les dividendes français mais

Pas d’Avoir Fiscal

Sont assujettis localement à une RAS (entre 5 et 15%)

Pas d’abattement forfaitaire


Exemple: Imposition des revenus 2006 pour un couple marié qui reçoit 100 000 € de salaires et 8000 € de dividendes.

Salaires nets taxables 90 000

Dividendes d’actions perçus 8 000

– Abattement 40 % 3 200

Abattement spécifique 3 050

Dividendes taxables = 8 000 - 3 200 - 3 050 1 750

Revenus nets taxables = 90 000 + 1 750 91 750

Impôt correspondant 17 230

Crédit d’impôt 230

Impôts nets 17 000


Exemple d'un célibataire imposé à 37,38 %

Dividendes d’actions françaises perçus à partir du 01 01 2006 8 000

– Abattement de 40 % 3 200– Abattement de 1 525 € 1 525Base imposable 3 275Impôt brut 1 224– imputation crédit d’impôts 115Impôt net 1 109– Restitution crédit d’impôts

Prélèvements sociaux 880Dividende net 6 011


Lorsqu’un particulier confie la gestion de son portefeuille à un ou plusieurs établissements financiers, les plus-values qu’il réalise relèvent du régime

des plus-values des particuliers….

…..qu’elles que soient l’ampleur, la diversité et la fréquence des transactions

réalisées (CE 25 avril 2003).

Modalités d’imposition : plus-values et moins values


Seuil d’imposition

20 000 €

En- deçà du seuil aucune imposition

Au – delà, totalité de la plus-value taxable, dès le 1er €

En- deçà du seuil moins-values

définitivement perduesAu – delà, les moins-values sont

reportables 10 ans

Modalités d’imposition : plus-values et moins-values



Plus -Value imposable Prix de cession

- frais

Prix d’achat

+frais

SE COMPENSENT

Les moins-valuessur les plus-values


ETAPE 1ETAPE 1


Abattement de 1/3 par année pleine de détention à partir de la fin de la 6e (1) :

•pour les cessions réalisées à compter du 01.01.2006 portant sur des titres de sociétés soumises à l’IS ou à un impôt équivalent et ayant leur siège dans un État membre de l’EEE (hors Liechtenstein),

•la durée de détention s’appréciant à partir du 1er janvier de l’année de leur acquisition ou souscription et à compter du 01.01.2006 pour les titres acquis avant cette date. (2)


ETAPE 2ETAPE 2

(1) D’où une exonération totale d’IR (mais non de prélèvements sociaux, qui restent dus sur la totalité de la plus-value réaliée avant abattement) à partir de 8 années pleines de détention.

(2) Saufapplication immédiate pour les cessions réalisées par les dirigeants de PME lors de leur départ à la retraite, sous certaines conditions.


S’il y a des plus-values : elles sont imposables au taux de 16% + PS 11%

S’il y a des moins-values elles sont reportables pendant 10 ANS


La durée de détention des titres est décompté à partir du 1er janvier de l’année de l’acquisition ou de la souscription, mais à compter du 01.01.2006, pour les titres acquis avant cette date (sauf cas des dirigeants de PME) : ce dispositif ne commencera donc à produire ses effets que pour les cessions réalisées à compter du 01.01.2012.

Sont exclus du bénéfice de l'abattement pour durée de détention : les cessions d'obligations ou de parts ou actions d'OPCVM (SICAV et FCP), ainsi que les titres de sociétés ou organismes de même nature établis hors de France.

PEA ( Plans d’Epargne en Actions)

• Un PEA par contribuable

• Versements sur le compte dépôt à vue dédié au PEA limités à 132 000 €

• Investis en actions ou en SICAV et FCP françaises ou européennes

• Les plus-values et les revenus sont exonérés d’IR, si le PEA est conservé au moins 5 ans.

À SAVOI R- Le détenteur de PEA ne peut pasdépasser le plafond des sommesinvesties qui est fixé à 132 000 euros (264000 euros pour un couple), sachant quecelui-ci peut être atteint au terme deversements étalés tout au long de la duréedu plan.- Peuvent être placés dans uneenveloppe PEA, outre des actionsfrançaises, des OPCVM des Etats membresde l'Union économique européenne. I l estpossible d’ajouter ceux des pays del'espace européen liés à l'Europe par desconventions fiscales. C'est le cas de laNorvège et de l'Islande, dont les OPCVMpourront donc être inclus dans un PEA.



• Clôture avant 2 ans

• Taxation des plus-values au taux de 22,5% + PS11%

• Après 8 ans, retraits partiels possibles sans clôture du plan (les versements ultérieurs ne seront plus acceptés)

• Clôture >2 ans <5 ans

• Clôture après 5 ans

• Taxation des plus-values au taux de 16% + PS11%

• Pas d’impôt mais PS11%

• Pas d’impôt mais PS11%


Les retraits anticipés,avant le délai de 5 ans,des fonds investis dans un PEA, sont exonérés de l’IR et

ne remettent pas en cause l’exonération prévue pour les

sommes placées à condition qu’ils soient réinvestis dans un délai de trois mois à la création ou à la

reprise d’une entreprise.

Toutefois, aucun nouveau versement ne sera possible après le premier retrait.



Cette nouvelle mesure s’appliquera aux clôtures de PEA intervenant à compter du 1er janvier 2005.

seront imputables sur les autres plus-values et reportables sur les plus-values des 10 années suivantes à condition de clôturer le PEA et d’avoir cédé l’intégralité des titres figurant sur le plan (ou d’avoir racheté en totalité le contrat de capitalisation pour les « PEA Assurance »).

Les moins-values enregistrées sur

un PEA de plus de 5 ans



• Les OPCVM de distribution

• PV de cessions et revenus ne sont jamais imposés à leur niveau

SICAV et FCP

• L’épargnant est taxé selon le régime applicable aux revenus perçus

• Les OPCVM de capitalisation

Les porteurs sont taxés sur les plus-values

Seuil et prix moyen pondéré

16% + PS11%


Le plan d’Epargne Salariale

• Les sommes versées au titre de l’abondement sont déductibles du bénéfice imposable de l’entrepriseNe supportent pas les charges socialesNe supportent pas la taxe sur les salaires

• Chaque salarié participant au PEE :Ne s’engage que pour une annéeVerse la somme qu’il souhaite (un minimum pouvant être demandé : 150 € maximum/an).

• L’abondement versé par l’entreprise est exonéré de l’impôt sur le revenu et des charges sociales (hors CSG et CRDS). L’intéressement versé dans le PEE est exonéré d’impôt sur le revenu.Les plus-values réalisées sont défiscalisées mais restent soumises à la CSG, à la CRDS et aux prélèvements sociaux.


• Indisponibles pendant 5 ans (sauf…)

• Sortie en rente ou en capital

PERCO (Plan Epargne Retraite Collectif)

• Jusqu’à l’âge de la retraite (sauf…)

• S’il y a PEE

PEE

Le plan d’Epargne Salariale


Valeurs mobilièresFiscalité des revenus annuels

distribués (1)

Actions françaises* et de la CommunautéEuropéenne ou d'un Etat ayant conclu uneconvention fiscale*Régime fiscal applicable depuis le01/01/2005

Revenus soumis à l'I RPP et bénéficiantde :1) l 'abattement de 40 %2) l 'abattement annuel de :- 1 525 € (personne seule)- 3 050 € (couple)3) Crédit d'impôt de 115 € (personneseule) ou 230 € (pour 1 couple)

Actions étrangères autres que celles citéesci-dessus

Revenus soumis à l'I RPPPas d'abattement

Obligations françaises de sourceeuropéenne

Revenus soumis à l’IRPPOption possible pour le prélèvementlibératoire de 27 % (16 % + 11 % deprélèvements sociaux)

Obligations étrangères hors européennes Revenus soumis à l’IRPP

OPCVM Revenus imposables selon leur origine


CONCEPTION / REALISATION

Patrick MONNET


produits d’épargne et assurance

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