postes, téléphone et télécommunications ; direction du

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel etaffaires sociales ; Service des affaires sociales (1949-1975)

Répertoire (19790440/1-19790440/6)

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1979

1

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_011637

Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des

instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival

description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

2

INTRODUCTION

Référence

19790440/1-19790440/6

Niveau de description

fonds

Intitulé

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales ; Service des affaires sociales

Intitulé

DIRECTION DU PERSONNEL ET DES AFFAIRES SOCIALES.

Intitulé

Service des Affaires Sociales.

Date(s) extrême(s)

1949-1975

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Sommaire PTT, affaires sociales. Art 1-6 (F 90 bis 782-787) : Colonies de vacances : Rapports de

fonctionnement, conventions, rapports d’inspection, rapports sanitaires 1949-1975.

TERMES D'INDEXATION

personnel; jeune; colonie de vacances; action sociale; rapport d'inspection; rapport d'activité; convention

Archives nationales (France)

3

Répertoire (19790440/1-19790440/6)

19790440/1

F 90 bis 782

Colonie de vacances de Crest-Voland (Chalet Saint André).

I. Année 1974.

1. Correspondance :

Location du chalet, augmentation des prix de pension et avenant, envoi et signature de la convention,

acceptation des nouveaux prix, renouvellement de la location pour 1975.

2. Convention :

- garantie d'occupation,

- conditions d'encadrement,

- conditions de nourriture,

- assurance,

- entretien des locaux,

- fourniture et blanchissage du linge,

- équipement,

- état des lieux,

- prix de pension,

- durée du contrat - résiliation.

3. Rapport d'inspection :

- enfants et cadres,

- vie de la colonie - organisation des loisirs des enfants - sécurité à l'intérieur et à l'extérieur,

- économat et personnel de service,

- locaux et équipements,

- divers,

- conclusions.

4. Rapport de fonctionnement :

- les enfants,

- le personnel d'encadrement,

- conditions générales de fonctionnement,

- les problèmes d'approvisionnement et de gestion,

- la sécurité,

- le transport des enfants,

- les relations extérieures,

- problèmes divers,

- conclusions d'ensemble.

5. Rapport sur le chalet :

- situation,

- bâtiments.

6. Plans de la colonie.

II. Année 1975.

1. Correspondance :

Location pour l'année, discussion du prix journalier, modification à apporter, envoi des conventions signées,

attestation de sécurité, problèmes de fonctionnement "été 1975" et amélioration "été 1976", abandon de la

location pour 1976.

2. Convention :


4




- assurance,



- équipement,

- état des lieux,

- prix de pension,


3. Rapport d'inspection.

- remarques générales,

- remarques sur les établissements en location,

- rapport avec les loueurs - économat,

- conclusions.


- les enfants,


- le personnel de service - le gardien,

- condition générale de fonctionnement,


- la sécurité,

- les problèmes sanitaires,

- les activités,





5. Factures : note de frais de séjour.

6. Arrêté du maire de la commune.

7. Vue de la colonie.

Colonie de vacances de Limoux (Aude).

Année 1975.


- généralités,

- état des lieux,

- rapport de fin de colonie,

- rapport sanitaire,

- locaux,

- matériel et équipement,

- approvisionnement,

- personnel de service (appréciation),

- appréciation d'ensemble,

- observations diverses,

- conclusions.

2. Bilan de fonctionnement :

- personnel et effectifs,


5

- bilan financier (tableau).


- cadres et enfants,

- vie à la colonie - organisation des loisirs des enfants - sécurité,


- conclusions.

4. Convention :




- assurances,



- équipement,

- états des lieux,

- prix de pension,


Colonie de vacances de Saint-Martin la Plaine (Loire).

I. Plans et vue de la colonie.

II. Année 1970.

1. Correspondance :

Proposition de location, placement d'enfants intéressant, répartition en nombre des enfants, convention signée,

somme attribuée pour le règlement des frais des enfants, somme supplémentaire pour effectuer le règlement

des sommes dues, et pour régler les dégradations commises lors du séjour. Renouvellement pour 1971.

Colonie de vacances de Montournais (Vendée).

I. Année 1971.

1. Correspondance :

Location de la colonie et prix d'hébergement.


- le personnel et les effectifs,

- compte d'exploitation.

3. Convention :




- assurances,

- entretien des locaux - fourniture et blanchissage du linge - pharmacie,

- sécurité,

- état des lieux,

- prix de pension,


II. Année 1972.


Idem, 1971.



- vie à la colonie - organisation des loisirs des enfants - sécurité à l'intérieur et à l'extérieur,


6



- divers,

- conclusions.

III. Année 1973.

1. Convention :

Idem, 1971.



- bilan financier (tableau).

IV. Année 1974.

1. Convention :

Idem, 1971.


Idem, 1973.

2. Convention :




- assurance,

- état des lieux,

- prix de pension,




- récapitulatif.

4. Décompte de la colonie :

état de présence (tableau).

5. Devis estimatif des travaux :

- reprise des plâtres, masticages, lavage et peinture.





- locaux et équipement,

- divers,

- conclusions.

III. Année 1971.

1. correspondance :

Location et prix d'hébergement des enfants et des adultes, envoi de la convention signée, information du

renouvellement du contrat à M. le Directeur Départemental de la Loire. Renouvellement pour 1972.

2. Convention :

Idem, 1970.

3. Fiche de contrôle établie par le service de la jeunesse et des sports :

- nature du centre de vacances,

- implantation, aménagements, installations, abords, accés, aspect général,

- aménagements et installations complémentaires à réaliser ou souhaitables,


7

- organisation pédagogique, encadrement, achats, budget éducatif,

- organisation administrative,

- alimentation,

- hygiène, état sanitaire, sécurité,

- impression générale.


- locaux,

- alimentation,

- activités,

- conclusion.


- les enfants,




- problèmes d'approvisionnement et de gestion,

- la sécurité,


- les activités,





IV. Année 1972.

1. Correspondance :

Projet de convention pour 3 ans et signature, règlement des frais d'hébergement, fonctionnement été 1972,

observation sur la nourriture et difficulté pour la préparation des repas, réduction des effectifs pour les années à

venir, coupure de presse, abandon pour l'année 1973 et nécessité de trouver un autre établissement.

2. Convention :

- durée du contrat - résiliation,


- condition d'encadrement,

- contrôle de nourriture,

- assurance,



- sécurité,

- état des lieux,

- prix de pension,

- période de séjour 1972.

3. Contrat d'ouverture :

- convention réservation,

- déclaration d'ouverture,

- encadrement,

- période de fonctionnement,

- règlement des redevances d'hébergement,

- versement des parents,


8

- avance en numéraire,

- téléphone,

- assurance,

- véhicule.

4. Certificats de sécurité et d'alimentation d'eau.

5. Visite du centre de vacances :

- effectifs,

- encadrement,

- locaux - implantations,

- organisation pédagogique - matériel éducatif,

- administration,

- alimentation,

- hygiène - santé - sécurité,

- impression générale.

6. Rapport de la jeunesse et des sports :

Idem.

7. Etat des sommes dues :

- séjour des colons et adultes pour les 2 périodes.

Colonie de vacances "Les Rosiers" Mégevette (Haute-Savoie)

I. Plans et vue de la colonie.

II. Année 1971.

1. Correspondance :

réservation des locaux pour l'hébergement 105 enfants, envoi du contrat et signature information de l'ouverture

de la colonie à Mr. l'Inspecteur Général de la Région de Marseille, fonctionnement pour l'été 1971, demande de

réservation pour 1972, acceptation mais modification des prix de pension et demande d'aide supplémentaire.

2. Convention :






- équipement,

- état des lieux,

- assurance,

- prix de pension,



- encadrement,

- environnement,

- sécurité,

- locaux,

- matériel,

- nourriture,

- impression d'ensemble.

4. Rapport infirmerie :

- locaux,

- nourriture,


9

- enfants.


- les enfants,





- la sécurité,


- les activités,





III. Année 1972.

1. Correspondance :

Envoi de la convention et signature, fonctionnement pour l'été 1972, autorisation définitive d'ouverture de

l'établissement, règlement des séjours 1972, demande de reconduction pour 1973 et communication des prix,

réponse favorable.

2. Convention :



- condition de nourriture,



- équipement,

- état des lieux,

- assurance,

- prix de pension,



Idem, année 1971.



- vie à la colonie - organisation des loisirs des enfants - sécurité à l'intérieur et à l'extérieur.



- divers,

- conclusions.

5 ? Bilan financier :

- montant des versements effectués par les parents,

- total des sommes restant éventuellement impayées à l'issue des séjours,

- participation de la région de Nancy.

6. Factures : réglement des 2 séjours.

IV. Année 1973.

1. Correspondance :

Envoi de la convention et signature, prix d'hébergement, renseignements pour le Directeur Départemental des

Postes, information des accidents et maladies survenus durant les périodes, traitement préventif prescrit aux


10

autres enfants, note à l'atten tion des parents, état de santé des enfants hospitalisés, demande de confirmation

de réservation pour 1974, prix journalier.

2. Convention :






- équipement,

- état des lieux,

- assurances,

- prix de pension,



- les enfants,





- la sécurité,


- les activités,






- observations,

- activités,

- alimentation,

- locaux,

- situation sanitaire,

- incident,

- conclusion.

5. Rapport sanitaire :

- locaux,

- nourriture,

- bilan de santé,

- observations particulières.

6. Factures : chauffage, pharmacie, dégâts occasionés lors des séjours, pension.

V. Année 1974.

1. Correspondance : réclamation du solde de la pension de 1973. Abandon de lacolonie.

Colonie de vacances "La Charmille" JAllais. (Maine et Loire)

I. Année 1972.

1. Correspondance :

contrat passé avec l'association gestionnaire de la colonie, réclamation des crédits nécessaires au réglement,

demande de crédit pour dépenses diverses, somme consentie pour régler les frais d'hébergement.


11

2. Convention :




- condition de nourriture,

- assurance,

- sécurité,



- prix de pension,

- période de séjour.



- locaux,

- relations avec l'établissement,

- encadrement,

- cuisine,

- frais d'excursion,

- matériel éducatif,

- conclusion.


- renseignements divers sur le personnel et les effectifs,

- compte d'esploitation de la colonie,

- bilan de trésorerie de l'organisme gestionnaire.

II. Année 1973.

1. correspondance :

Signature de la convention, fourniture d'armoires métallique.

2. Convention :

Idem, 1972.

3. Inventaire de la colonie :

- matériel de bureau,


- divers,

- jeux de société,

- jeux de plein air,

- outillage.






- divers,

conclusions.


- renseignements divers sur les personnes et les effectifs,

- compte d'exploitation,



12

III. Année 1974.

Correspondance :

Observations faites lors de l'inspection, transmission de renseignements d'ordre statistique et bilan financier,

renseignements d'ordre pratique envoyés au Directeur Régional de Rennes.

IV. Année 1975.

1. Correspondance :

Organisation de la colonie de vacances et encadrement, convention année 1975, fonctionnement de la colonie et

renseignements d'ordre pratique, transmission de renseignements d'ordre statistique et bilan financier,

abandon de la location pour 1976.

2 ? Convention :





- assurance,

- sécurité,


- états des lieux,


- prix de pension,

- périodes de sèjour.

3. Rapport de fonctionnement

- les enfants,

- l'encadrement,

- la nourriture,

- les rapports entre directeur et colonie, l'hygiène corporelle, les enfants.

4. Rapport d'inspection : (inspecteur vétérinaire).

- locaux,

- nourriture,

- hygiène.



- bilan financier.

19790440/2

F 90 bis 783

Colonie de vacances de Gros de Cagnes.

I. Année 1949.

Correspondance :

Transmission du procés-verbal provisoire des travaux d'aménagement de la colonie.

II. Année 1950.

1. Correspondance :

Aménagement de la colonies : travaux de construction.

2. Devis estimatif sommaire des travaux de bâtiment : lingerie, aménagement sportif...

III. Année 1951.

1. Correspondance :

Somme alloué pour l'aménagement.


13

2. Projet de remise en état des bâtiments et aménagements complémentaires à envisager pour 1952.

IV. Année 1952.

1. Correspondance :

Eravaux restant à effectuer pour l'aménagement, autorisation d'effectuer certains petits travaux, crédit mis à

disposition à ce sujet, pose de panneaux de signalisation aux abords de la colonie.

V. Année 1953.

1. Correspondance :

Travaux exécutés à la colonie.

2. Devis des dépenses : installation électrique, ouverture d'un chassis et ventilation, fourniture et épandage de

gravillons, refection des peintures.

VI. Année 1955.

1. Correspondance :

Travaux de remise en état à entreprendre et règlement.

2. Devis des dépenses.

3. Devis des travaux éffectués.

4. Facture des travaux effectués.

VII. Année 1956.

1. Correspondance : aménagement et installation de la cuisine.

2. Devis des dépenses : cuisine, mobilier complémentaire.

VIII. Année 1957.

Correspondance :

Petits travaux d'entretien et d'amélioration.

IX. Année 1958.

1. Correspondance :

Travaux effectués et crédits délégués à cet effet.

2. Devis des dépenses : refection sanitaires.

X. Année 1959.

Correspondance :

Petits travaux à effectuer avant l'ouverture.

XI. Année 1960.

1. Correspondance :

Installation et modification de la colonie, travaux d'entretien, crédit mis à la disposition de la colonie, transfert

d'un préfabriqué de Fréjus à Gros de Gagnes.

2. Devis des dépenses :

modification de l'installation des douches et installation électrique.

XII. Année 1961.

1. Correspondance :

Plantation d'arbres et crédits délégués à cette opération, réinstallation du chalet à Gros de Cagnes, travaux

d'aménagement.

2. Devis des dépenses : 65 cyprés maritimes.

3. Fonctionnement :

- encadrement, personnel de service,

- mesures à prendre avant l'ouverture.

4. Devis des dépenses : maçonnerie, menuiserie serrurerie...

XIII. Année 1962.

1. Correspondance :

Travaux à effectuer, révision de l'installation électrique et crédit alloué à cet effet, travaux d'entretien et crédit

nécessaire à ceux-ci, crédit pour travaux supplémentaires, règlement des travaux de plomberie.


14

2. Devis des dépenses :

installation électrique, travaux supplémentaires, plomberie.

XIV. Année 1963.


- organisation,

- activité,

- locaux,

- matériel,

- personnel,

- service,

- alimentation,

- état sanitaire,

- autorité locale.

2. Rapport établi par l'économe.

3. Rapport 2eme période :

- effectifs,

- encadrement,

- état sanitaire,

- activités,

- acheminement des enfants,

- état des locaux.

XV. Année 1964.

1. Rapport : projet de reconstruction de la colonie.

2. Correspondance :

projet de reconstruction de la colonie puis abandon, réparation des dégâts occasionnés à la toiture du pavillon

préfabriqué.

3. Programme des travaux pour 1964 :

Sous forme de tableau.

4. Devis des dépenses : toiture du pavillon.

XVI. Année 1965.

1. Correspondance :

Travaux d'aménagement à effectuer.

2. Devis des dépenses à prévoir pour la couverture du séchoir.

3. Devis estimatif des travaux à effectuer :

petits travaux.

XVII. Année 1966.

Voir dossier Gramboise ?

Liste des enfants de la région de Marseille ayant séjournés à la colonie de Gros de Cagnes et sommes versées par

chacun d'eux.

XVIII. Année 1967.

1. Correspondance :

Autorisation pour faire exécuter certains travaux, crédit mis à disposition pour le remplacement de la cuisinière

par un fourneau à propane et pour les factures d'électricité et d'eau, rodeur surpris dans la colonie.

2. Devis des travaux à exécuter : réserve à propane, cuisine.

3. Devis installation électrique complémentaire de la cuisine : batteur-mélangeur, extracteur.

4. Devis des travaux de peinture à exécuter dans les locaux cuisine et plonge.

5. Devis des dépenses pour le remplacement de la cuisinière par un fourneau.


15

6. Devis d'installation du matériel de cuisine

7. Documentation : fourneau adossé double service, batteur-mélangeur.

XIX. Année 1968.

Correspondance :

Programme des travaux pour l'année 1968.

XX. Année 1969.

1. Correspondance :

Réalisation de certaines opérations et sommes déléguées à cet effet, désinfectation des locaux en cas

d'utilisation par des adultes.


- enfants et cadres.

XXI. Année 1970.

1. Correspondance :

Réalisation de certains travaux et sommes allouées à cet effet, projet de transfert de la colonie à la cité Saint-

Joseph à Saint-Laurent du Var, fonctionnement de la colonie, nomination d'un nouveau directeur.






- divers,

- conclusions.


- généralités,

- état des lieux,

- travaux à effectuer.

4. Rapport sanitaire :

- hygiène,

- nourriture,

- locaux, installations sanitaires,

- cas particuliers, accidents,



- personnel de service,

- vie de la colonie,

- appréciations d'ensemble,

- observations diverses,

- conclusions.

XXII. Année 1971.

1. Correspondance :

Réalisation de certains travaux et sommes allouées à cet effet, désignation du personnel d'encadrement.


Idem, année 1970.


- les enfants,

- les personnel d'encadrement,



16



- sécurité,

- problèmes sanitaires,

- activités,

- relations extérieures,

- conclusions.

XXIV. Divers :

Occupation des locaux, utilisations des terrains de jeux, mise à disposition de l'exstation de Gros de Gagnes et

affectation, alimentation en eau potable (certificat).

XXV. Gardien :

1. Correspondance :

Régulatisation de sa situation, charges fiscales et sociales, embauche et contrat, augmentation de sa

rémunération.

2. Contrat : année 1971.

- garde de la propriété et des dépendances,

- entretien des lieux,

- installation sanitaire - chauffage,

- installation frigorifiques,

- garde et entretien du matériel,

- attributions diverses,

- salaire,

- maladie.

XXVI. Matériel :

1. Inventaire :

- années 1948, 1949, 1950, 1951, 1952, 1953, sous forme de tableau.

- années 1952, 1953, 1954, 1955, 1956, Idem.

- Années 1956, 1957, 1958, 1959, 1960, Idem.

- Années 1961, 1962, 1963, 1964, 1965, 1966, Idem.

- années 1967, 1968, 1969, 1970, 1971, Idem.

2. Correspondance :

Fourniture de matériel à la colonie, crédit versé pour la refection d'une tente utilisée, matériel complémentaire,

achats effectués (sous forme de tableau), prélèvement de matériel éducatif pour la colonie de Saint-Aygulf pour

les vacances de pâques, prélèvement des éléments récupérables d'une tente effectué par un agent, incident lors

de la livraison de la machine à laver, Deuxième fourniture de matériel et crédit mis à disposition, attribution de

matériel pour 1967, 1968, 1969, 1970, avis d'expédition de matériel, réparation de la machine à laver et devis.

3. Devis des dépenses : fourniture de mobilier.

XXIII. Année 1972.

1. Correspondance :

Travaux et équipements recommandés par la commission de sécurité, projet de création d'un centre de

distribution motorisée, réserves au projet présenté le 5.11.1970, transfert de la garderie de Gros de Cagnes à

Saint-Laurent du Var, avis pour le projet d'aménagement et devis estimatif, utilisation du gardien de la cité

Saint-Joseph, demande de la date du transfert.

2. Procés-verbal : examen des différents bâtiments, installations diverses.



- état sanitaire,


17

- tenue générale - comportement,




- divers,

- conclusions.

4. Rapport de la Jeunesse et des Sports :

- encadrement et service,

- locaux,

- administration - alimentation,

- travaux depuis l'année précédente,

- activités éducatives,

- sécurité,

- santé,

- prescriptions pour les années suivantes,

- impressions générales.


- les enfants,





- sécurité,


- activités,

- transport des enfants,

- relations extérieures,



6. Plans.

Maison familiale rurale de Baulon.

I. Plans et vues.

II. Année 1963.

1. correspondance :

Proposition de location transmise à Rennes pour suite à doner, réponse défavorable.

2. Rapport de visite.

- description des pièces,

- activités,

- conditions d'utilisation.

III. Année 1974.

1. Correspondance :

Réservation de la maison familiale rurale d'éducation et d'orientation de Baulon, signature de la convention,

fonctionnement de la colonie, matériel lui étant attribué, expédition de la marchandise en gare de Rennes.

2. Convention :





18

- assurance,



- équipement,

- état des lieux,

- prix de pension,

- durée du contrat-résiliation.

3. Rapport de visite :

- extérieurs,

- bâtiments,

- équipement,

- difficultés de fonctionnement,

- sécurité,

- conclusion.


- personnel de direction,

- enfants,


- état des lieux,

- mobilier et matériel de literie,


- Problème du blanchissage du linge,

- véhicule affecté au centre,

- sécurité,


- activités,




- vie à la colonie - organisation des loisirs des enfants - sécurité à l'intérieur et à l'extérieur.


- conclusions.



- compte d'exploitation de la colonie,


IV. Année 1975.

Correspondance :

- refus de location pour l'été 1975.

19790440/3

F 90 bis 784

Colonie de vacances "Domaine de Pontchevron" Oeyreluy (Landes).

I. Plans.

II. Rapport :

- situation géographique,

- moyens d'accés,


19

- caractère de la localité,

- situation locale,

- possibilités d'excursions,

- renseignements divers.

III. Année 1970.

1. Correspondance :

Location de l'établissement, candidature au poste de directeur, règlement de la redevence de location, signature

du contrat, renseignements divers sur la colonie, réponse à divers problèmes et équipement en matériel éducatif

et sportif, utilisation du véhicule administratif, attestation délivrée à M. Lagleyze pour justifier l'abandon de son

poste d'instituteur avant la fin de l'année scolaire, fonctionnement de la colonie, règlement de la location,

danger des baignades.

2. Liste du matériel de la colonie.


- généralités,

- état des lieux,

- rapport sanitaire,

- locaux,




- vie à la colonie,

- appréciation d'ensemble,

- observation diverses,

- conclusions.






- conclusion.

5. Convention de location.

IV. Année 1971.

1. Correspondance :

Réservation de la colonnie, signature du contrat de location, organisation de la colonie, reconduction de la

police d'assurance incendie.

2. Convention :


- conditions de fonctionnement,

- résiliation.






- conclusions.


- les enfants,


20





- la sécurité,


- les activités,





5. Rapport de visite :

- situation,

- bâtiments,

- extérieurs,

- ravitaillement,

- conclusion.

V. Année 1972.

1. Correspondance :

Location et signature du contrat, somme destinée pour payer la location, organisation de la colonie, information

et recrutement du personnel de service, renouvellement de l'assurance incendie, demande de recherche d'un

établissement de remplacement pour 1973.

2. Convention :


- conditions de fonctionnement,

- prix de location,

- résiliation.


- enfants,

- moniteurs,

- assistante sanitaire,

- économe,


- autres personnes de la colonie,

- matériel,

- viabilité de la colonie.

4. Fiche de contrôle du centre de vacances :

- généralités,

- implantations, aménagements, sécurité,

- administration, gestion,

- pédagogie, éducation, santé, hygiène,

- conclusion - impressions générales.

5. Facture : règlement des séjours pour 1972.

Opération "VOSGES" site de Schnepfenried.

I. Vues.

II. Programmes des besions : colonie de vacances, centre familial.

Notice d'information relative au projet. L'environnement.


21

III. Dossier de présentation envoyé par la région :

- plan géographique

- plan de situation

- plan de masse.

- Projet pour la construction d'une nouvelle colonie de vacances et réalisations annexes.

- colonie de vacances (généralités)

- l'environnement.

IV. Rapport de Visite :

- situation,

- emplacement,

- superficie,

- prix,

- avantages,

- inconvénients,

- conclusion.

V. Déroulement prévisionnel de l'étude du projet. Devis estimatif sommaire.

VI. COrrespondance :

Intervention auprès du Préfet du Haut-Rhin.

VII. Compte-rendu de visite de Mme Sauret.

Projet abandonné.

Recherches diverses.

I. Arcachon.

1. Plan du centre radiomaritime ;

Plan de situation.

2. Correspondance :

acquisition d'une parcelle de terrain en vue de l'installation d'une colonie de vacances, opposition à l'installation

sur les terrains expropriés pour le centre de radio.

II. La Fouillouse (Loire).

1. Offre du terrain.

2. Plan de situation.

III. Le Massif-Central.

Correspondance : Vente d'une proprièté à Laval-sur-Doulon.

IV. Rochefort-Montagne (Puy de Dôme).

Visite d'une propriété à l'usage de colonie de vacances : "La Malviale".

V. Vallière (Creuse).

Terrain convenant à une colonie de vacances.

VI. Clairaveau. (Creuse).

Correspondance :

Acquisition d'un terrain en vue de l'implantation d'une colonie de vacances, projet d'acquisition abandonné.

VII. Forcalquier.

Propriété à acheter, affaire abandonnée.

VIII. Pénestin (Marbihan).

- compte-rendu de visite des hôtels de la Plage et de l'Océan.

- documentation.

IX. Marseille-Mont-Rose.

1. Projet de la direction des bâtiments.

2. Projet d'aménagement de la Maison rurale de Marseille.


22

3. Note de la Direction des services radio-électriques.

4. Plans.

5. Correspondance : projet d'acquisition de terrains.

X. Theneuille (Allier).

1. Correspondance :

Acquisition d'un château.

2. Vues

XI. Hautes - Pyrénées.

Recherche de terrains pour l'implantation d'une colonie de vacances : centre de sports d'hiver.

XII. Domaine de Claireau (arrondisssement de Rambouillet.)

1. Plan de situation.

2. Renseignements sur le domaine.

XIII. Ceuze et Meyronnes.

1. Visite de deux colonies de vacances pour voir les possibilités d'installation, près de Serre-Ponçon.

2. Correspondance : recherche d'un terrain sur les rives de Serre-Ponçon.

3. Plans : domaine de Chadenas.

XIV. Saint-Laurent du Var.

1. Visite de la propriété de M. Caron et compte-rendu.

2. Plan.

XV. Villeneuve Loubet.

Correspondance :

Acquisition d'une propriété pour l'installation d'une colonie de vacances.

XVI. Barèges : chalet de montagne.

1. Correspondance :

acquisition ou louage d'un chalet pour colonie de vacances, compte-rendu.

2. Esquisse de refuge de montagne.

3. Vue.

XVII. Saint-Cyprien.

1. Correspondance :

Location des bâtiments scolaires de Saint-Cyprien, abandon.

2. Plans.

XVIII. Genolhac.

1. Vues.

2. Correspondance :

Renseignements sur la propriété.

3. Visite et compte-rendu.

4. Devis

concernant le transport de corps humains, enterrés sur la propriété.

XIX. La Plagne.

1. Description de la station.

2. Propisition de la société d'aménagement de la station : ouverture d'un centre de vacances d'hiver pour le

personnel.

XX. Propriété de Pornic.

1. Correspondance :

Achat d'une propriété sur la côte sud de Bretagne en vue de l'installation d'une colonie de vacances.

2. Visite de la propriété et compte-rendu.

3. Plans et vues.


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XXI. Sainte-Maxime (Var).

1. Correspondance :

Acquisition d'un terrain, compte-rendu, invitation pour visiter la propriété, report à une date ultérieure.

2. Plans.

Colonie de La Feclaz (Savoie).

I. Plans et vues.

II. Année 1971.

1. Correspondance :

Réservation, organisation de la colonie, signature du projet de convention, fonctionnement été 1971, procés-

verbal de fonctionnement, gestion du directeur mise en cause, compte-rendu de visite et inventaire des lieux,

attention attirée sur de nombreux points litigieux quant au fonctionnement de la colonie. Réservation pour

1972.

2. Convention :




- assurance,

- entretien des locaux - fourniture et blanchissage du linge,

- sécurité,

- Etat des lieux,

- prix de pension,





- économat et personnel de service.


- les enfants,


- le personnel de service, le gardien,



- la sécurité,


- les activités,

- les transport des enfants,




III. Année 1972.

1. Correspondance :

Location du chalet, précision sur les effectifs, signature de la convention, fonctionnement été 1972, alimentation

en eau, rapport de la direction Départementale de l'action sanitaire et sociale, eau non potable, difficultés avec

le directeur, pétition des moniteurs, témoignage d'un membre du personnel, plainte des parents à l'encontre

d'une monitrice et du directeur. Abandon de la location.

2. Convention :



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- assurance,

- entretien des locaux - fourniture et blanchissage du linge,

- sécurité,

- état des lieux,

- prix de pension,



Sous forme de tableau.


- les enfants,





- la sécurité,


- les activités,






- locaux,

- Etat sanitaire,

- problèmes de l'eau,

- alimentation,

- questions diverses,

- conclusions.

6. Fiche de contrôle : Jeunesse et sports.

19790440/4

F 90 bis 785

Domaine de Narcastet.

I. Plan.

II. Année 1962.

1. Correspondance :

Estimation de la propriété par les Domaines.

2. Estimations des Domaines :

- description du domaine,

- origine de propriété,

- détermination de la valeur vénale,

- conclusion.

3. Rapport à M. le Ministre.

III. Année 1963.

1. Correspondance :


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Rappel au Ministre des Postes et Télécomminications Algérien du désir d'acquérir le domaine ; demande

d'obtenir de nouveaux ordres émanant du gardien du domaine, correspondance transmise au Ministère

Algérien ; demande de règlement de l'impôt.

2. Compte-rendu du déplacement à Narcastet :

- état des lieux,

- liquidation gestion.

3. Compte-rendu financier :

- règlement des charges impayées,

- dépenses engagées à régulariser, - dépenses engagées non réglées.

IV. Année 1964.

Correspondance :

Photocopies envoyées par l'agent d'assurance et contrat assurance "incendie" expiration au 2 mai 1964 ;

information transmise à l'agent : la propriété de Narcastet n'est plus propriété du comité algérien des oeuvres

sociales des P.T.T. mais de l'Etat algérien ; demande de règlement des travaux par l'entreprise générale du

bâtiment.

V. Année 1965.

1. Correspondance :

Demande d'une nouvelle estimation des Domaines ; Renseignements pour le règlement d'une somme due par

l'Administration algérienne des P.T.T.

2. Estimation des domaines :

- situation et description du tènement, - détermination de la valeur vénale, - conclusion.

VI. Année 1966.

Correspondance :

Recouvrement des impôts depuis 1962 ; projets de lettre soumis à M. le Ministre Algérien pour attirer de

nouveau son attention sur l'affaire et à l'Ambassadeur de France à Alger pour lui demander une intervention

auprès des autorités compétentes ; intervention du Secrétariat aux Affaires Etrangères.

VII. Année 1968.

Correspondance :

Détermination du propriétaire du domaine ; lettre de l'Administration des P.T.T. au Ministre des Affaires

Etrangères en vue d'obtenir l'affectation du bien.

VIII. Année 1969.

Compte-rendu de visite des lieux.

IX. Année 1971.

1. Correspondance :

Le domaine étant en mauvais état, l'Adminisstation des P.T.T. ne désire plus que le domaine lui soit affecté

après appréhension de l'Etat.

2. Coupure de presse.

X. Année 1973.

Correspondance :

Proposition de vente de l'ancienne colonie à l'Administration des P.T.T. faite par le maire ; refus d'achat de

l'Administration.

Legs CHOUTEAU - RIVREAU - LEROY.

I. Années 1946 - 1947.

Correspondance :

Constitution du legs CHOUTEAU - RIVREAU.

II. Années 1948 - 1949 - 1950.

Correspondance :


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Legs veuve GOURBEILLON.

III. Années 1951 - 1952.

Correspondance :

Erreur commise dans l'établissement de l'inventaire des biens immobiliers et modification

IV. Année 1962 - 1963.

Correspondance :

Règlement des honoraires de notaire après décés de Melle RIVREAU le 24 novembre 1961.

V. Années 1963 - 1964 - 1965.

Correspondance : droits d'usufruit.

VI. Année 1966 - 1967.

Correspondance :

Intervention concernant M. CHOUTREAU à la suite du legs de sa propriété à l'Administration ; acceptation du

testament de Melle RIVREAU, règlement des frais à la suite du décés de Melle RIVREAU.

VII. Année 1968 - 1969.

Correspondance :

Engagement d'une somme de 1310, 00 Frs pour payer les frais de succession dus à la suite du décés de Melle

RIVREAU.

VIII. Année 1969 - 1970.

Correspondance :

Envoi d'une lettre de M. CHOUTEAU à propos d'une conversion de titre en une rente perpétuelle.

IX. Année 1971.

Correspondance :

Renvoi à la Direction des Bâtiments et Transport d'un dossier transmis par la Direction Générale du Maine et

Loire concernant l'affair CHOUTEAU - RIVREAU - LEROY ; accusé reception de deux lettres ; perception d'une

rente annuelle et abandon de l'usufruit partie foncière du leg GOURBEILLON ; lettres de renonciation à

l'usufruit et consistance de l'usufruit

X. Année 1972 - 1973.

Correspondance :

Rachat de la servitude de vaine patûre.

Construction d'un village de vacances : ARECHES ( en Savoie)

PLANS :

- Construction.

- aménagement du restaurant.

19790440/5

F 90 bis 786

Centre de plein air du BACARES.

I. PLANS :

- Situation

- Masse

- voierie

- Assainissement

- Electricité

- Eau potable-gaz

- clôture

- restaurations et loisirs.

- Logement du personnel


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- économat et réception

- Bungalows

- Ping pong - Bowling

- Hangar à bâteaux

- Unité de toilette et camping

- caravaning

- cuisine

- transformateur.

II. Avant-projet :

plans n° 14, 11, 15, 16 ( restauration et loisirs, ping-pong, bowling).

Double rectifié selon instruction donnée.

19790440/6

F 90 bis 787

III. Esquisses :

1. Esquisse d'ensemble.

2. Esquisse des logements types.

3. Esquisses août 1966.

4. 2éme esquisse de l'architecte évaluation des travaux (non retenue).

5. 3éme esquisse, projet retenu par le Ministre mais modification à prévoir.

IV. Le Bacares - Bâtiments :

1. Année 1965.

Rapport au Ministre.

2. Année 1966.

Rapport au Ministre.

Correspondance : projet d'aménagement n°7 retenu, demande d'une étude détaillée, confirmation des mesures

arrêtées ; libération des terrains, modification à apporter aux projets 3 bis et 4 bis ; étude dernière esquisse de

l'architecte ; modifications à apporter au projet général d'implantation suite à la réunion tenue le 11.10.1966 au

club méditerannée et plans.

V. Année 1967.

Correspondance :

Présentation du dernier projet, accord sur l'ensemble, modifications de détails et plans : polémique autour du

matériau prévu pour la toiture ; aménagement du restaurant et de la cuisine ; directives données à Montpellier

concernant l'aménagement d'une allée ; dernier projet mis au point après la réunion du 10.2.67 examen du

projet de construction soumis à l'approbation de l'Administration ; plan n°14 remanié suite à modifications

demandées ; note à M. le Ministre ; couverture des bâtiments.

VI. Année 1968.

Correspondance :

Transmission du dossier à une autre personne pour suite de l'affaire sur le plan technique lettre de rappel

concernant les délais de construction ; envoi de modifications autorisant l'acquisition du terrain ; point de

l'affaire au 12.9.68.

VII. Année 1969.

1. Plans : projet de construction d'un centre de vacances.

2. Correspondance :

Précisions données quant aux parties de la construction à réaliser dans la 1ère tranche des travaux ; Extrait du

P.V. de la commission des bâtiments du 20.02.69 ; point de la situation au 31.04.69 ; accord donné à la

direction des bâtiments et des transports pour le lancement de la construction.


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3. Devis estimatif des travaux.


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postes, téléphone et télécommunications ; direction du

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