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1 UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL COMITÉ PARITAIRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ DU TRAVAIL SEUM/1244 COMPTE RENDU Jeudi 10 décembre 2015 de 13 h 30 h à 16 h Pavillon Roger-Gaudry local F-524 224 e réunion Sont présents employeurs : M. Daniel Chevrier, Mme Estela Cornaglia, Mme Mireille Dupont, Mme Anne-Marie Labrecque, Mme Sophie Lemay Sont absents employeurs : Sont présents syndicat : Mme Guylaine Brazeau, Mme Christine Carette, Mme Sophie Loiselle, M. Normand Mc Duff, Mme Sarah Pasutto, Mme Chantal Simoneau, Sont absents syndicat : Chargée de comité : Louise Chénard Co-président de la réunion : Chantal Simoneau Invités : Isabelle Cazes, Stéphane Beauregard et Jean-François Brodeur

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UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL

COMITÉ PARITAIRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ DU TRAVAIL SEUM/1244

COMPTE RENDU Jeudi 10 décembre 2015 de 13 h 30 h à 16 h

Pavillon Roger-Gaudry local F-524

224e réunion

Sont présents employeurs : M. Daniel Chevrier, Mme Estela Cornaglia, Mme Mireille Dupont, Mme Anne-Marie Labrecque, Mme Sophie

Lemay

Sont absents employeurs :

Sont présents syndicat : Mme Guylaine Brazeau, Mme Christine Carette, Mme Sophie Loiselle, M. Normand Mc Duff, Mme Sarah

Pasutto, Mme Chantal Simoneau,

Sont absents syndicat :

Chargée de comité : Louise Chénard

Co-président de la réunion : Chantal Simoneau

Invités : Isabelle Cazes, Stéphane Beauregard et Jean-François Brodeur

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Points à l’ordre du jour Résumé des discussions Action

Ouverture de la réunion et adoption de l ’ordre du jour

La séance a débuté à 13h40

L’ordre du jour a été adopté avec ajouts :

1. Adoption de l’ordre du jour 2. Présentation du programme de santé 3. Adoption du compte-rendu du 8 octobre 2015 4. Suivi des dossiers en cours 5. Suivi des sous-comités 6. Ajout du dossier : Responsable institutionnel pour entérinement des dossiers SST 7. Varia :Grands RV SST 8. Clôture de la séance

1. Présentation de Jean-François Brodeur

2015-12-10 : Accorder la priorité à l’ergonomie à titre préventif plutôt que correctif.

Le logiciel est maintenant disponible sur le site web de la DPS et on doit s’inscrire

pour y avoir accès.

2. Informations mesures d’urgences

2015-12-10 : Madame Cazes et Monsieur Beauregard répondent aux questions envoyées plus tôt par les membres du comité. Ils nous indiquent que le site de la DPS a été mis à jour; des communications seront envoyées aux gestionnaires pour développer les réflexes de ces derniers à s’informer. Les membres de l’équipe sont

disponibles pour donner de la formation et de l’information aux gestionnaires.

Isabelle Cazes, Stéphane Beauregard

3. Adoption de l ’ordre du Jour et du compte rendu

2015-12-10 : Ordre du jour adopté.

4. Agenda pour la prochaine année 2015-2016

2015-12-10 : Chantal suggère de changer la journée de réunion. Le vendredi semble

faire l’unanimité. Prochaines rencontres 12 février 2016, 15 avril 2016, 3 juin 2016

2015-10-08 : La rencontre du 10 décembre est confirmée.

Les dates de 2016 seront confirmées lors de la rencontre de décembre.

2015-05-28 : Des dates pour les mois d’octobre, décembre et février ont été

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Points à l’ordre du jour Résumé des discussions Action

sélectionnées. Les autres rencontres se planifieront en cours d’année 2015-2016 pour

éviter les modifications de calendrier.

5. Adoption du compte-rendu du 8 octobre 2015 Suivi dossier

2015-12-10 :Normand propose que les c-r soit envoyé PDF

Anne-Marie et Guylaine Brazeau secondent.

Formation et information en santé mentale

2015-12-10 : Estela a fait la demande pour une formation par un ergothérapeute en santé mentale. Sa demande a été acceptée et devrait être donnée au printemps 2016. Elle a fait aussi un sondage de satisfaction des employés qui a donné des résultats

intéressants.

Sophie a fait appel à l’ergothérapeute qui donne les formations aux gestionnaires, mais elle n’est pas disponible pour donner le même genre de formation au personnel syndiqué. Elle devra donc regarder si un autre professionnel serait disponible pour

donner la formation.

Les demandes pour le personnel syndiqué doivent passer par le Comité de

perfectionnement (question de budget).2015-10-08 : A remettre en décembre 2015

2015-05-28 : Une formation sera offerte aux gestionnaires à l’automne 2015 s’intitulant : « Comprendre et gérer un problème de santé mentale ». De plus la DRH fait appel aux syndiqués du 1244 afin de recueillir leur suggestion pour le montage

d’une formation leur étant destinée.

Les membres du comité SST demandent une rencontre avec la formatrice pour discuter du contenu de la formation destinée aux syndiqués. Anne-Marie propose que la formatrice envoie le contenu de la formation à l’équipe pour en discuter en équipe lors

d’une prochaine rencontre.

2015-04-16 : Statu quo

2015-02-12 :Statu quo

2014-12-11 : Statu quo

Début : 2010-05-25

Mireille fera le rappel

Estela fait un suivi avec la DRH pour une intervention

plus ciblée.

Sophie Lemay

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Points à l’ordre du jour Résumé des discussions Action

Programme de santé et mesures d’urgence

2015-12-10 : Voir présentation

2015-10-08 : Madame Caze sera présente à la réunion de décembre 2015.

Normand aimerait savoir ce qui advient des commentaires formulés à la suite des

exercices d’évacuation. Cette question pourra être ajoutée à la liste d’Isabelle.

2015-05-28 : Mireille nous propose une rencontre avec monsieur Champagne où il nous fera part du programme de santé institutionnelle, ce programme comporte deux volets un premier sur l’immunisation et détection ainsi qu’un deuxième sur les activités de surveillance.

La rencontre avec monsieur Champagne précèdera celle prévue avec Isabelle Cazes.

2015-04-16 : M. Champagne travaille à compléter le programme de santé vaccination. Il doit s’assurer que la base de données soit à jour. Il vérifie également que la liste contient le nom des personnes qui ont reçu des vaccins. Il s’assure aussi du suivi du

protocole de recherche. M. Champagne s’occupe de l’animalerie et de tout l’UdeM.

2015-02-12 : Frédéric Champagne a obtenu le poste d’administrateur du programme de

santé. Il est en poste depuis janvier et a commencé son mandat en prévention.

Début : 2009-02-24

Mireille Dupont

Réglé ? (n’est pas réglé)

Nous suggérons de réinviter mme

Caze lors de notre rencontre du 15

avril 2016

Statistiques d’accidents de travail et prévention

2015-12-10 : Normand remet son résumé sur les accidents répertoriés depuis janvier 2015. Il suggère qu’une base de données avec les statistiques officielles d’accident

soit mise sur pied afin de colliger l’ensemble des informations à un seul endroit.

Sophie Lemay indique qu’une nouvelle personne fait la mise à jour de la base de

données.

2015-10-08 : Reporté en février 2016

Normand propose qu’à compter d’aujourd’hui, il présente dans le cadre de nos réunions les accidents survenus dernièrement. Il prendra bien sur soins de ne pas

nommer les personnes ayant subi les accidents.

2015-05-28 : Mireille nous présente les statistiques compilées pour l’année 2014-2015. Elle propose de présenter un rapport 2 fois par année en juin et en décembre. Il ressort

Mireille

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Points à l’ordre du jour Résumé des discussions Action

de l’analyse des données que les actions devront être posées à la Faculté de médecine vétérinaire. Ainsi, Mireille rencontrera les personnes responsables afin d’identifier les priorités et les mesures de mitigation souhaitées pour réduire le nombre d’accidents au

sein de cette faculté.

Normand demande si l’on peut ajouter le nombre de jours de travail perdus suite à ces accidents. Il semble que certaines données soient difficiles à extraire de synchro. Suivi à

faire par Sophie.

Sophie indique qu’Annie Campbell révisera avec les agents de la sécurité U de M la procédure lors d’accidents mineurs afin que la DRH soit informée et que les dossiers

soient complets.

2015-04-16 : Mireille présentera à la prochaine réunion des stats sur les accidents et

Sophie fera le suivi avec Annie Campbell.

2015-02-12 : Statu quo

Début : 2011-10-20

Piqure avec aiguil le souillée Streptocoque SUIS

2015-12-10 : Estela nous informe que les antibiotiques sont disponibles depuis

vendredi dernier et la formation devra être ajoutée à la trousse.

2015-10-08 : La commande d’antibiotique est en cours et la trousse devrait être

disponible d’ici un mois.

2015-05-28 :

Yves Rossignol 2015-05-28 : Lettre d’entente entre l’hôpital Honoré-Mercier et l’U de M est signée, grâce à l’intervention du chef de médecine d’urgence. Dorénavant, les personnes potentiellement infectées par le streptocoque SUIS seront assurées de passer en priorité #2, c.-à-d. tout de suite après les crises cardiaques. La trousse de médecine d’urgence est en préparation. Elle contiendra deux antibiotiques et une lettre, expliquant les risques, à présenter à l’urgence . Les membres de la communauté facultaire sont maintenant

protégés.

Mireille Dupont

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Points à l’ordre du jour Résumé des discussions Action

Le comité paritaire SST 1244 souligne l’excellente collaboration de monsieur Rossignol ainsi que son efficacité

dans le traitement des dossiers soumis.

2015-04-16 : Estela a en main la lettre de confirmation de la priorité 2. Tout le protocole est en place et nous félicitons la qualité du travail d’Estela dans ce dossier.

Défi communication pour faire savoir la nouvelle

Début : 2012-12-11

Sous-comités

6. Intercomité Description : Des membres représentant les différents comités paritaires SST de la communauté universitaire se réunissent afin d’organiser la semaine annuelle en santé et

sécurité au travail.

2015-12-10 : Le taux de participation en ergo en 2 jours 70 personnes

Une soixantaine de personnes ont participé à la formation sur les mesures d’urgence

données par Isabelle et Stéphane

La conférence Dr Lupien a attiré environ 300 personnes.

Mireille sollicite la participation des membres du comité afin de penser dès

maintenant à des suggestions pour l’année prochaine.

Objectifs : Planifier les activités de la semaine SST 2015.

2015-10-08 : Chantal nous informe que la semaine SST 2015 se déroulera du 30 novembre au 6 décembre. 2015. Plusieurs ateliers midi seront offerts. Le calendrier précis est à venir et la grande conférence présentée par la Dre Sonia Lupien sera donnée le 3 décembre 2015. L’invitation sera envoyée à tous par la DRH. Le taux

de participation sera déterminant pour la tenue d’une semaine SST en 2016.

2015-05-28 : Chantal communiquera au mois d’août avec les personnes concernées (fin

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Points à l’ordre du jour Résumé des discussions Action

de session).

2015-04-16 : En raison les restrictions budgétaires du gouvernement envers les

universités, il est évident qu’aucun budget n’est prévu pour la semaine de SST.

Monsieur Jean Baraby, directeur, DPS, aimerait bien avoir une action SST à l’automne 2015.

Normand suggère de contacter les professeurs afin de présenter des conférences ou de solliciter les étudiants au DESS en SST qui pourraient présenter des sujets SST en conférence ou autres. Bénévoles, retraités. Chantal Simoneau contactera Pierre Durand, professeur titulaire et responsable du programme SST de l’école des relations industrielles

et Vincent Dagenais, chargé de cours.

2015-02-12 : Le comité de sécurité laboratoire serait intéressé à faire une semaine de prévention au printemps.

Mireille suggère que l’information soit diffusée à plus grande échelle et à longueur

d’année plutôt que pendant une semaine spécifique.

suggestion/proposition : Conférence sur le stress, SAE, suicide

Normand suggère de se repositionner et de faire des capsules avec des comédiens de la

troupe de théâtre U de M

Communication SST

Objectifs : Améliorer la communication. Rendre l’information plus accessible.

2015-12-10 : Anne-Marie va solliciter par courriel les ….???

2015-10-08 :Anne-Marie explique aux membres du comité ce qui représente une communication intéressante ou une nouvelle intéressante aux yeux du lecteur. Alain Charbonneau est intéressé a nous aider et a nous procurer un médium de communication. Il trouvait important de rejoindre les autres comités paritaires et de

mettre l’accent sur la prévention.

2015-05-28 : Anne-Marie fera le suivi cet été avec Alain Charbonneau pour l’utilisation de « MÉMO » ou d’autres médiums pour la communication rejoignant nos membres. AM doit préparer un dossier illustrant les travaux du comité et des exemples de

Anne-Marie

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Points à l’ordre du jour Résumé des discussions Action

capsules.

2015-04-16 : : Le comité se questionne sur la possibilité d’avoir un responsable DRH ou du bureau des communications que nous pourrions utilisés afin que de nous faciliter la communication avec nos membres. Il pourrait y avoir un premier filtre qui pourrait être à

la DPS ?

Anne-Marie fera un suivi auprès de Alain Charbonneau.

2015-02-12 : L’idée n’a pas été retenue par le syndicat; Normand suggère qu’on puisse faire nos propres communications; il lance l’idée qu’on puisse du moins diffuser nos

communications.

Début : 2010-06-15

Suivi des« relevés de conditions dangereuses non réglés (RDC) » de l ’annexe I

2015-12-10 : Normand remet un tableau des relevés de conditions dangereuses.

2015-10-08 : Normand nous fait remarquer que plusieurs dossiers se règlent plus facilement qu’auparavant. La communication entre lui et les divers gestionnaires

favorise des correctifs rapides et efficaces lorsqu’il intervient dans le milieu.

2015-05-28 : Normand a communiqué avec monsieur Vincent; les commentaires concernant la cage semblent positifs. Il se peut qu’un nouveau camion fermé soit utilisé

dorénavant. À suivre.

Les membres aimeraient être informés brièvement des relevés CD réglés par Normand et qui n’ont pas été soumis au comité. Ils pourraient être ajoutés à la fin du compte

rendu ou présenté au comité une fois aux 6 mois.

2015-04-16 : Cage pour transport de carcasses : Il semble y avoir certaines lacunes concernant l’utilisation de cette cage (poids +/- 75 livres). Lors de la prochaine rencontre du comité paritaire prévue en mai à Ste-Hyacinthe, Normand propose de vérifier sur place. Y a-t-il eu une formation prévue pour les travailleurs sur les meilleures pratiques pour soulever des charges ?

Une visite de la cage est prévue sous la supervision de Serge Messier.

2015-02-12 : Normand attend des nouvelles et nous enverra un courriel à ce sujet.

Normand Mc Duff

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Points à l’ordre du jour Résumé des discussions Action

Juin 2013 à remettre

Ergonomie 2015-12-10 : Logiciel : voir présentation plus haut. Dorénavant, le logiciel sera accessible à tous les employés. Les membres du comité et la DPS feront la diffusion de l’information afin que le plus grand nombre de personnes s’en serve et donne leur rétroaction. LE SEUM1244 en fera mention également à ses membres dans son

journal

Mireille Dupont

Projet sécurité sur le campus – Espace piétonnier

2015-12-10 : Normand nous indique qu’il n’a toujours pas eu de communication avec madame Faust; le 4 décembre dernier, il y a déjà eu un incident (chute sur la glace)

Normand demande les rapports que les agents de sécurité qui patrouillent font vont à quelle endroit? Est-ce que qu’il y a un suivie des rapports des agents de sécurité.

(DI??)

Mireille s’informera auprès de M. Barnaby pour savoir qu’en est-il des rapports de la

sûreté et à qui vont ces rapports ?

Anne-Marie nous fait part que lors des pluies, il y a la formation d’une étendue d’eau

très importante au pavillon de l’Aménagement.

2015-10-08 : Mireille fera la collecte d’informations à jour concernant ce dossier auprès de Gérald Blouin. Mireille nous informe que dorénavant le lien avec les entrepreneurs en déneigement seront sous la responsabilité d’une nouvelle contremaitresse Marie-Chantal Faust. Normand désire connaitre la procédure mise en

place par Madame Faust pour lui indiquer le travail mal fait par les entrepreneurs.

Gérald Blouin

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2015-05-28 :à Suivre

2015-04-16 : En cours de réalisation et à suivre à la prochaine réunion.

2015-02-12 : Espace piétonnier (voir liste que Mireille a envoyée par courriel)

Voici les projets de trottoirs et routes pour 15-16: 55068 Réno trottoir&accèsPMR-532 (3200 J-Brillant) 55048 Réno aménag exter-515 (J A De Seve) 55062 Réno mur_caniveau_route-614 (salle Claude Champagne) 55064 Réno route entre R-G & DI -511 (R Gaudry) 55066 Réno route entre DI & CTherm 55108 Réno accè quai réception-563 (Aménagement) 55107 Réno trottoir-555 (M-Victorin) 55125 Réno trottoirs E & O- 511 (R Gaudry)

Varia - Présentation du programme de santé

2015-12-10 : pas de responsable nommée

2015-10-08 : Normand nous fait part de la politique institutionnelle en matière de

SST. Un responsable institutionnel sera nommé sous peu.

2015-05-28 : Rampe mobile et calendrier voir dans d’autres sections.

2015-04-16 : Suite aux travaux situés au 3200 Jean-Brillant, M. Blouin nous mentionne qu’il y aura fermeture des salles de cours du mois de juin au mois d’août. Il y aura

fermeture des salles de cours.

Normand suggère une rencontre avec Mme Isabelle Caze, conseillère en gestion des urgences, DPS. Daniel suggère de l’inviter au comité paritaire. Le comité adhère à cette proposition pour que la 1re rencontre soit planifiée au mois d’octobre 2015. Mireille

collige les questions afin de lui acheminer en préparation de cette rencontre.

Daniel mentionne la problématique de respecter les procédures d’entrée dans un laboratoire, cela crée beaucoup de problèmes et des coûts inutiles. Il serait important que toutes personnes, PPP ou autres qui ne travaillent pas dans le laboratoire suivent à

la lettre les procédures d’entrée au laboratoire.

Une deuxième inspection a été faite à Laval et toutes les recommandations ont été

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respectées sauf pour une employée 1244 au niveau de l’ergonomie et de l’organisation du travail. Formation à donner au personnel présent. Suivie à faire par Normand

concernant les risques ergonomiques sur un poste de travail.

2015-02-12 : Les travaux au 3200 J-B seront faits à l’arrière du bâtiment, 3-4e étage des salles de cours seront rétrécies (mai) pour permettre la construction de nouveaux escalier de secours débutant le 24 juin 2015 et devant s’étaler jusqu’en décembre et

ensuite la façade avant en septembre 2015

Mélanie demande si des plans et des chronos sont disponibles pour les exercices de feu. À voir avec Isabelle Cazes. Mélanie écrira à madame Cazes pour les informations nécessaires sur les exercices d’évacuation. Exercice de feu : Mireille invitera madame

Cazes (si Mélanie a besoin)

Inspection préventive à Laval : Mireille et Normand sont allés faire une inspection préventive auprès les membres du 1244 (secouriste, etc..) après 4 ans, on voulait s’assurer que tout allait bien. Pas d’inspection mensuel le sur les étiquettes, escabeau non conforme, rideau de métal à mécaniser, sécuriser les espaces dans la librairie, manutention à revoir dans les bureaux (archivage). Gestionnaire ouvert à faire les

correctifs. Reste le secteur sciences infirmières à inspecter.

Suivi Soulier

2015-04-16 : On ajoute au protocole ce qui est payé ou non et la liste des exceptions

Mireille suggère la création d’un

sous-comité pour qu’une analyse de risque puisse être

effectuée. La dernière analyse remonte en 1993.

Elle suggère de débuter l’analyse avec les employés

de FMV

5-Responsable institutionnelle pour entériner des dossiers SST

2015-12-10 : une enquête sera faite pour savoir les besoins des employés et que celle-ci seront fournis par rapport au besoin spécifique de l’employé. Una analyse de risque complète sera faite par rapport au poste occupé et les réalités du poste et de

déterminer les besoins spécifiques pour la faculté de médecine vétérinaire.

Sophie

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2015-05-28 : Voir le document remis par Mireille

2015-04-16 : Lorsque que nous aurons entériné le protocole (guide de protection des pieds) Anne-Marie et Chantal prendront en charge une demande avec la personne

concernée.

Déneigement Automne 2015 2015-02-12 : 7077 Parc à surveiller; Faculté de musique réglé

2014-12-11 : Michelle nous fait part qu’aux 7077 et 7101 Parc, la surface de l’entrée est problématique.

Chantal fait part du problème de chauffage dans le pavillon à Longueuil. Mireille a réussi à communiquer avec les responsables et le problème n’est toujours pas complètement réglé après 8 jours sans chauffage.

2014-10-08 : Avoir la possibilité d’envoyer aux adjoints les plaintes pour la vérification sur le déneigement. Appeler le commis au 2222 pour signaler une situation d’urgence et s’assurer que l’information sera transmise aux personnes concernées.

Rampe mobile

2015-05-28 : Rampe mobile descendante en panne. Normand a reçu une réponse de monsieur Campagna voulant qu’une mesure sera mise en place pour aider les personnes à mobilité réduite lorsque les travaux de réfection majeure se réaliseront . Pour l ’instant en cas de panne temporaire, aucune mesure n’est prévue par la DI.

Calendrier 2015-2016

2015-05-28 : 8 octobre 2015 10 décembre 2015 Autres dates à déterminer en décembre.

8-Fin de la réunion La séance est levée à 16h19

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Dossiers réglés 2013-2014

- Risque ergonomique en médecine dentaire - Ascenseurs au 3150, rue Jean-Brillant - Vision des rôles THA : Mme Labrecque est volontaire pour contacter les personnes ressources - Guérite : Modification et réaménagement des barrières de stationnement - Sortie de secours au Pavillon Marie-Victorin - Problématiques avec les entrepreneurs - Animalerie : Dénivellation du corridor à Marie-Victorin - Animalerie, morsure de singe - Eau potable - Rapport d’accident mineur - Synchro et départ à la retraite 2014-06-16 - Vaccination animalerie 2014-06-16 - Extincteur 2014-10-08 - Soulier - Laverie St-Hyacinthe