point com magazine n°15 - décembre 2015

Anthy-sur-LémanBallaisonBons-en-ChablaisBrenthonneChens-sur-LémanDouvaineExcenevexFessyLoisinLullyMargencelMassongyMesseryNernierSciezVeigy-FoncenexYvoire

N°15DÉCEMBRE 2015

Regards croisés sur l’actualité de la Communauté de Communes du Bas-Chablais

www.cc-baschablais.com

DOSSIER SPORT P. 6 > 9

Basket Club du Bas-Chablais, au gymnase de Douvaine

Sport : un accès pour tous

DÉCHETS Vers l'apport volontaire de vos ordures p. 5

BAS-CHABLAISIENS Quels seront nos

besoins de demain ?p. 14

URBANISME PLUi, 17 communes pour une vision commune p. 11

arret

RASSEMBLEMENTSamedi 19 septembre 2015 Une cinquantaine d’élus du Bas-Chablais, maires, maires-adjoints et conseillers municipaux, se sont rassemblés à Sciez à l’appel de l’Association des Maires de France. Objectif : sensibiliser les citoyens à la baisse des dotations de l'État et aux impacts sur les services de proximité.

ACTION SOCIALE24 septembre 2015 - Une centaine de personnes âgées ou des membres de leur famille participaient à la portes-ouvertes organisée par le CIAS du Bas-Chablais (centre intercommunal d’action sociale) au Domaine de Thénières à Ballaison. L’occasion de s’informer sur toutes les aides proposées par la structure autour du maintien à domicile.

ZONE DE GRATUITÉ26 septembre 2015 - De plus en plus de participants à la Zone de gratuité ! À Veigy-Foncenex, sous le chapiteau du Stade, les visiteurs ont pu dénicher des trésors dans les objets en tous genres déposés tout au long de la journée par des personnes souhaitant, elles, s’en séparer. Cette 3e édition « veigycienne » était à nouveau portée par les bénévoles de la MJC, soutenus par la communauté de communes.

ATELIER COMPOSTAGE17 octobre 2015 - Bien composter ses déchets verts, utiliser son compost ou encore apprendre des techniques de jardinage « durable » : c’était le thème des ateliers organisés ces dernières semaines dans plusieurs communes du Bas-Chablais (ici à Bons-en-Chablais). Objectif : réduire sa production de déchets. De nouvelles dates seront programmées prochainement.

Retour sur nos temps fortssur images

Retrouvez toute l’info détaillée de la rubrique " Arrêt sur images "

sur le site internet

www.cc-bas chablais.com

Renseignez-vous ! Service gestion

des déchets

Tél : 04 50 94 27 27

2 POINT COM MAGAZINE / DÉCEMBRE 2015

Après les belles couleurs de l’automne, voici les fêtes de fin d’année toutes

proches.

L’actualité des dossiers communaux et intercommunaux est très chargée et l’application de la loi NOTRe, votée en août 2015, va complètement bouleverser le contexte intercommunal et régional.

Cette loi NOTRe, portant sur la « nouvelle organisation territoriale de la République », confie de nouvelles compétences aux régions redimensionnées. Ainsi la Région Auvergne va-t-elle fusionner avec la Région Rhône-Alpes.

Cette loi renforce le rôle des Régions en matière de développement économique, d’aménagement du territoire et de transports. Celles-ci auront par exemple la responsabilité des transports scolaires, en lieu et place des Départements. Parallèlement elle renforce le rôle des intercommunalités en les encourageant à se rassembler, en prenant de nouvelles compétences obligatoires, comme la gestion de l’eau et de l’assainissement d’ici 2020.

C’est dans ce cadre que le Préfet de Haute-Savoie doit arrêter un schéma départemental de coopération intercommunale pour le 31 mars 2016, pour une mise en œuvre le 1er janvier 2017. Il a proposé le 2 octobre son projet : pour notre secteur, Thonon-les-Bains, commune isolée, doit intégrer la Communauté de communes des Collines du Léman (CCCL). Notre Communauté de communes du Bas-Chablais (CCBC) peut conserver son périmètre actuel.

Toutefois, afin de préparer l’avenir en ayant des intercommunalités de projets partagés, reposant sur des bassins de vie, les trois entités se concertent actuellement sur la base d’un pacte d’engagements politiques, destiné à permettre de créer dès 2017 une communauté d’agglomération de plus de 85 000 habitants. Ce qui serait la seconde intercommunalité du département nous permettrait d’être mieux écoutés par une nouvelle Région étendue à l’ouest, et au sein d’un futur Pôle métropolitain, partie française du Grand Genève, pour répondre à nos problématiques d’aménagement du territoire et de déplacements.

Bonnes fêtes de fin d’année à toutes et à tous.

Meilleurs vœux de santé et de bonheur pour 2016.

Jean Neury Président

dito

Directeur de la publication : Jean NEURY Rédaction : Caroline JACQUIER

Crédits photos : Pierre Thiriet, Paul Pastor, Communauté de communes du Bas-Chablais, Fotolia. Conception graphique : pamplemousse.com Impression : Imprimerie Mordacq - 20 000 exemplairesISSN : 1779-5346

Ce document a été imprimé sur du papier PEFC chez un imprimeur disposant de la chaîne de contrôle PEFC / 10-31-2168.

SOMMAIRE

Regards croisés sur l’actualité de la Communauté de Communes du Bas-Chablais

Communauté de communes du Bas-Chablais - Tél. 04 50 94 27 27 [email protected]

DÉCEMBRE 2015

N°15

4 actu

6 Dossier Sports : un accès pour tous

10 services Co-voiturage : deux sites locaux

11 projet PLUi, 17 communes pour une vision commune

12 conomie Grand angle sur l'Espace Léman

13 d en haut Aux petits soins de nos rivières

14 vue d ici Bas-Chablaisiens : quels seront nos besoins de demain ?

15 infos pratiques

POINT COM MAGAZINE / DÉCEMBRE 2015 3

actu

Le rythme des travaux toujours soutenu

La communauté de communes du Bas-Chablais avait porté en 2013 les études préliminaires visant à conforter la nécessité et la faisabilité des infrastructures à créer. C’est désormais le Conseil départemental de Haute-Savoie, compétent en matière de transports, qui coordonne le projet, avec la participation financière de la communauté de communes.

Une première concertation avec la population avait été organisée en juin dernier. Celle-ci a contribué à dessiner les contours du service, qui ont été dévoilés cet automne : ce sont des cars « low entry », à plancher bas, qui circuleront.

Quant à l’itinéraire de la ligne, plutôt que d’emprunter le contournement de Thonon-les-Bains, les cars partiront de la place des Arts en traversant la ville. Le THNS desservira côté France, comme actuellement la ligne T71, Margencel, Sciez, Massongy et Douvaine. Outre les aménagements de voirie à réaliser (giratoires, couloirs d’approche pour les bus…), ce sont sept parking-relais qui devraient être aménagés sur l’itinéraire pour faciliter le stationnement des usagers du futur THNS. Celui-ci sera à terme complémentaire au « Léman Express », le nom donné au futur RER transfrontalier.

mobilite

Un car plus rapide vers Genève

Un THNS, transport à haut niveau de service, devrait voir le jour entre Thonon-les-Bains et Genève d’ici à 2019.

Ses principales caractéristiques sont les suivantes : confort, accessibilité, régularité, fréquence et amplitude horaire

étendues, mais aussi vitesse commerciale augmentée.

Le chantier conduit dans le secteur ouest du Domaine de Coudrée à Sciez entre en phase finale. Visant à raccorder environ 300 habitations au réseau d’assainissement collectif, ces travaux d’envergure avaient débuté en 2011. Ils représentent un coût total d’environ 3,5 millions d’euros HT.

Entre le car et le bus, le "low entry" à plancher

bas permet de voyager assis ou debout.

La communauté de communes ne relâche pas les efforts pour poursuivre le raccordement

de nouveaux secteurs d’habitation au réseau collectif d’eaux usées.

Un nouveau chantier a débuté en octobre à Chavannex à Sciez, dans le secteur de La Chapelle. Il devrait durer une année environ. La circulation sur la RD1 reliant Sciez à Bons-en-Chablais et Ballaison pourra ponctuellement être alternée ou déviée. Ces travaux, d’un coût estimatif de 400 000 € HT, permettront

de raccorder une quarantaine d’habitations au réseau collectif. À Sciez toujours, dans le Domaine de Coudrée, les pelles seront encore en action jusqu’à l’été 2016.

À Bons-en-Chablais, dans le hameau de Choulex, des travaux démarrent pour une durée d’environ 8 mois, et un coût prévisionnel de 220 000 € HT. Enfin, en début d’année 2016, un chantier va être engagé à Veigy-Foncenex, dans le secteur de l’Hermance, pour une durée de 3 mois environ et un coût estimé à 120 000 € HT.

assainissement

Les chiffres-clés du projet

10 minutes la fréquence du futur THNS aux heures de pointe

+ de 360 000 voyageurs potentiels par an en 2030

19 cars low entry de 75 places, dont 50 assises

En moyenne, sur ces

5 dernières années

la communauté de communes a investi

4 millions d’e / an sur ce secteur

pour protéger notre environnement.


Le nouveau système de collecte des ordures ménagères sera mis en place, dans un premier temps, à Sciez, Chens-sur-Léman et Douvaine. Le projet évolue sur la question de la pesée, sans incidence sur les objectifs et le planning de mise en œuvre.

Vers l’apport volontaire des ordures ménagères

Le projet est impacté en premier lieu sur le plan économique : les tarifs du matériel

permettant la pesée des sacs poubelles et installé sur les conteneurs ont augmenté substantiellement en septembre 2015. Or la communauté de communes est attentive à avoir une gestion de la dépense publique qui soit optimisée.

En parallèle, les services fiscaux ont confirmé à la communauté de communes, en juillet 2015, l’impossibilité de sectoriser fiscalement un territoire. Ainsi, si la communauté de communes se transformait en communauté d’agglomération en 2017 et que les autres collectivités associées n’étaient pas encore prêtes à adhérer au nouveau dispositif, cela serait problématique : une partie des foyers ne pourrait être taxée au poids, tandis que l’autre le serait en taxe « classique » (taxe d’enlèvement des ordures ménagères).

« Pour l’heure, nous devons donc nous résoudre à reporter la mise en œuvre de la pesée et du système de taxation associé », annonce Dominique Bonazzi, Vice-Président en charge de la Prévention et de la Gestion des déchets. Cela n’a pour autant pas d’incidence sur l’aménagement prévu des points de collecte en apport volontaire dans les trois communes que sont Sciez, Douvaine et Chens-sur-Léman.

« La volonté et l’ambition initiale demeurent identiques », soutient par ailleurs le Vice-Président. Ainsi, la communauté de communes maintient ses actions afin d’inciter les citoyens à trier et à produire le moins de déchets possible : sensibilisation et prévention pour la réduction des déchets à la source, promotion du compostage des déchets fermentescibles et du broyage à domicile des déchets verts, renforcement du tri sélectif par la mise en place de conteneurs semi-enterrés, création de nouvelles filières de collecte en déchetteries pour favoriser le recyclage des encombrants, sensibilisation des scolaires…

Jusqu’à février 2016, votre foyer est susceptible d’être contacté dans le cadre d’une grande enquête menée sur la partie française du

Grand Genève, sur le thème des déplacements. Sur le Bas-Chablais, celle-ci sera effectuée par téléphone uniquement, par la société AlyceSofreco. Réalisée sur un territoire qui s’étend de Bellegarde à Evian et du Pays de Gex à la Région de Cluses, l’enquête est financée par l’Union Européenne, l’État et les collectivités locales. Les données obtenues auprès de 7 000 personnes permettront de mieux connaître les pratiques de déplacements des habitants pour mieux organiser le système de transport à leur disposition : circulation routière, stationnement, transports collectifs, infrastructures, etc.

dechets

Les foyers de Sciez, Chens-sur-Léman et Douvaine seront les premiers à procéder à l’apport volontaire de leurs ordures ménagères dans des points de collecte. Toutefois, la mise en œuvre d’une taxation associée au poids des poubelles est reportée.

enquete

Plus d’informations : GLCT

Transports publics

Tél : 04 50 95 06 43

Vos déplacements à la loupe


« L’accès pour tous au sport est un axe fort

de notre projet de territoire. Il doit permettre

de renforcer le lien social, tout en contribuant

au bien-être de chacun ».

Olivier Barras, Vice-Président

en charge de la culture, de la jeunesse et du sport.

SPORTUn accès pour tousAvec d’indiscutables atouts naturels, le Bas-Chablais offre une multitude de possibilités pour la pratique des sports d’eau et sports dits « terrestres ». Si la communauté de communes favorise et accompagne ces pratiques, elle mène aussi une politique forte d’investissement en matière d’équipements sportifs performants et accessibles au plus grand nombre.

Avec la mise en service en janvier prochain

du gymnase de Bons-en-Chablais,

ce sont désormais trois complexes sportifs

intercommunaux qui sont mis à la disposition

des associations et clubs des 17 communes

du Bas-Chablais.

Au-delà de ces infrastructures gérées à l’échelle

intercommunale, des projets municipaux

émergent, telle la reconstruction de la base

nautique à Sciez, signe d’une demande forte

et d’un phénomène sociétal déjà bien identifié.

Ils soulèvent la nécessité d’un maillage cohérent

des équipements du territoire, existants et à

venir, et de l’implication de la communauté

de communes.

L’offre de formation aux métiers du sport

émerge en parallèle sur le Bas-Chablais, avec

l’arrivée fin février 2016 de Sport Léman qui

renforcera l’identité sportive du territoire.


Les gymnases au cœur de la vie sportive du Bas-Chablais

En journée, ils sont réservés aux collégiens des établissements auxquels ils sont rattachés. Mais en soirée et le week-end, les gymnases du Bas-Chablais deviennent des lieux d’animation de la

vie locale du Bas-Chablais : petits et grands s’y retrouvent pour la pratique d’activités en tous genres. Basketteurs, danseuses, judokas ou encore gymnastes de tous âges s’y croisent d’une salle à l’autre. Parce que leur utilisation dépasse les limites communales et que les coûts associés à leur fonctionnement sont importants, leur gestion est assurée par la communauté de communes. Celle-ci a porté leur construction, et en assure l’entretien. Les salles sont mises gratuitement à disposition des associations à but non lucratif du Bas-Chablais, quelle que soit leur commune d’origine.

Il a été édifié en 1987, dans l’extension du Collège du Bas-Chablais. Il accueille le seul mur d’escalade intercommunal du territoire, entretenu et supervisé

par le CAF (club alpin français), dans le cadre d’une convention avec la communauté de communes. Il est aussi le « fief » du Basket-Club du Bas-Chablais, l’un des plus importants clubs sportifs du territoire, qui compte 9 équipes et une section « école » pour les plus jeunes.

Il se situe rue du Châtelard, à proximité du Collège François Mugnier. Engagée à l’automne 2014, sa construction se termine. L’équipement

devrait tenir toutes ses promesses et s’annonce d’ores et déjà comme une belle réussite architecturale. Le coût total du chantier a été porté à près de 8 millions d’euros. Des dépenses imprévues ont été engagées pour faire face à l’instabilité du sol, avec la nécessité d’ancrer le bâtiment très profondément. Le planning des travaux a été respecté, et le gymnase sera inauguré et mis en service comme prévu dès janvier 2016.

Les collégiens et adhérents des associations qui occupaient jusqu’à présent la salle omnisport surmontant la salle des fêtes de la commune pourront immédiatement en profiter. Mais pas seulement : avec trois salles contre une seule jusqu’à présent, et son entrée dans le giron des équipements intercommunaux, de nombreux créneaux vont s’ouvrir à tous les clubs et associations sportifs des communes du Bas-Chablais.

Le gymnase de Margencel, tête de pont

Mis en service en 2007, il est le seul équipement homologué pour recevoir des compétitions régionales. D’importants investissements avaient été

réalisés par la communauté de communes à cet effet pour répondre aux exigences requises : hauteur des plafonds, éclairage, vestiaires réservés aux arbitres… Il est composé d’une salle de danse, d’une grande salle et d’une petite salle. Un stade et un anneau permettent la pratique de sports extérieurs, notamment pour les élèves du Collège Théodore Monod.

Plus d’informations : Service bâtiments

de la communauté de communes.

Tél : 04 50 94 27 27.

Gymnase de Bons-en-Chablais, bientôt la mise en service !

Premier né, le gymnase de Douvaine

sport


Quelles activités pratiquer dans les gymnases du Bas-Chablais ?

Faites votre choix !À DOUVAINE escalade, basket, volley, activités multisports (MJC), cirque, gymnastique, sports de combat, danse, slack-line…

À MARGENCEL multisports (Foyer Rural de Margencel), badminton, gymnastique, taekwondo, danse africaine, hip-hop, modern jazz, cirque, step, arts martiaux, relaxation, zumba, volley…

À BONS-EN-CHABLAIS handball, gymnastique, karaté, judo, Ju-Jitsu, basket, tennis de table…

Un jour une piscine intercommunale ?

La création d’une telle infrastructure alimente depuis de nombreuses années le débat au sein des instances du Bas-Chablais. « Le besoin est en effet clairement avéré, pour le public scolaire », confirme

Jean Neury, Président de la communauté de communes, à la lecture des premiers retours de l’étude d’opportunité et de faisabilité en cours menée par la société Teractem.

Si le projet ne s’est jusqu’à présent pas concrétisé, cela est étroitement lié à des raisons budgétaires ; au-delà de l’investissement initial (plusieurs millions d’euros), les coûts de fonctionnement sont très importants et génèrent plusieurs centaines de milliers d’euros de déficit annuel. L’envergure du projet retenu aurait de ce point de vue une incidence importante : entre un simple bassin réservé à l’apprentissage de la natation pour les scolaires et un véritable centre comprenant une partie ludique voire « bien-être », il existe une marge importante.

« Dans tous les cas, alors que les dotations de la collectivité diminuent et que dans le même temps l’État transfère de nouvelles compétences aux intercommunalités pour le 1er janvier 2017, opter pour la construction d’une piscine relèvera d’un choix politique très clair, qui impactera la mise en œuvre d’autres projets structurants », estime Jean-Neury. Pour l’heure, après les premiers retours sur l’analyse des besoins, un travail a débuté sur la faisabilité de ce projet, en travaillant sur des scenarii de potentiels sites d’accueil.

« Le besoin est en effet clairement avéré pour

le public scolaire »


Formations aux métiers du sport : le Bas-Chablais accueille Sport Léman

Cet organisme de formation associatif est né en 2010, sous l’impulsion d’acteurs du monde sportif et scolaire et de représentants d’entreprises du Chablais. Il a pour mission principale l’insertion

professionnelle à travers les activités sportives. « L’association dispense des formations qualifiantes qui aboutissent à l’obtention de BP JEPS (brevets professionnels de la jeunesse, l’éducation populaire et du sport), dans différentes spécialités », explique Nicolas Bernard-Granger, son directeur : « fitness, musculation, sports collectifs, animations de loisirs sportifs, ou encore activités aquatiques et de la natation. ».

La communauté de communes mettra à sa disposition au Domaine de Thénières le bâtiment annexe « Les Granges de Thénières », qui fait l’objet de travaux d’aménagements intérieurs pour adapter les locaux aux besoins de l'organisme de formation. « Les stagiaires pourront profiter du parcours sportif du domaine, du stade de Ballaison et se rapprocheront du City Green à Veigy-Foncenex dont ils utilisent déjà les installations », précise Nicolas Bernard-Granger.

L’association compte aujourd’hui 6 salariés, plus de 40 formateurs et une centaine de stagiaires. Une fois diplômés, ce sont autant de professionnels qualifiés susceptibles de rejoindre des structures locales, aussi bien dans les secteurs privés que publics : associations, activités péri-scolaires, centres de fitness et de bien-être…

Cette implantation s’inscrit en parallèle dans la stratégie « économique » portée par l’ARC (assemblée régionale de coopération) syndicat mixte : « l’un des axes prioritaires est en effet de positionner notre territoire transfrontalier comme territoire référent à l’échelle régionale sur la thématique Santé, sport et bien-être », confirme Pierre Fillon, Vice-Président de la Communauté de communes en charge du développement économique.

Le territoire présente en particulier un important potentiel sur les sports outdoor nautiques ; la stratégie de développement de cette filière pourrait s’appuyer sur la grappe d'entreprises OSV (Outdoor Sports Valley).

Actuellement implantée sur la commune de Publier, Sport Léman déménagera dans le courant du 1er trimestre 2016 au Domaine de Thénières à Ballaison.

Un moteur économique aussiContact : [email protected]

Tél : 04 80 00 11 92

www.sport-leman.com

Les stagiaires interviennent régulièrement en milieu scolaire.

Sport Léman a l’ambition

de devenir un pôle de

référence sur le territoire

de la Haute-Savoie

et du Pays de Gex,

connu et reconnu

et contribuant par ses

actions d’information,

de conseil et de formation,

à la professionnalisation

des structures sportives

et de leurs acteurs


Covoiturage : moins de voitures, une

circulation plus fluide

Transport à la demande

Navette de carDouvaine-Yvoire

serv ices

En covoiturant vous contribuez à réduire le trafic routier. Deux sites complémentaires, par le périmètre géographique couvert, fonctionnent aujourd’hui sur le bassin lémanique. En plus de mettre en

relation conducteurs et passagers, ils donnent des informations sur les emplacements des aires de covoiturage et des parkings-relais :

Covoiturage en Haute-Savoie : www.covoiturage.cg74.fr

Le site compte plus de 9 200 inscrits, et la fréquentation ne cesse de croître. Les entreprises ont aussi la possibilité de rejoindre le dispositif afin d'inciter leurs salariés à covoiturer.

Covoiturage transfrontalier : www.covoiturage-leman.org

Le GLCT Transports Publics (groupement local de coopération transfrontalière) a coordonné la création de ce nouveau portail qui a vu le jour en septembre dernier. Il est le fruit d’un projet multi-partenarial entre les institutions françaises et suisses. Au-delà de la mise en relation des covoitureurs, il permettra à terme de mieux connaître l’offre et la demande pour ce type de déplacements.

Le TADispo, service de transport à la demande du Bas-Chablais, est reconduit en 2016 pour la 4ème année consécutive. À partir du

1er janvier, celui-ci ne fonctionnera toutefois plus le samedi, qui connaît une moindre fréquentation. En empruntant le minibus, sur l’itinéraire et à l’horaire souhaités, vous pouvez vous déplacer facilement d’une commune à l’autre du Bas-Chablais. La desserte de Thonon-les-Bains et de l’agglomération d’Annemasse est également assurée à certains arrêts, sous conditions.

Mise en place en septembre, elle s’adresse principalement aux usagers de la navette lacustre Nyon-Yvoire. Les horaires du matin et du soir correspondent en effet à ceux de la ligne CGN N3.

Le car dessert les arrêts « chef-lieu » à Chens-sur-Léman, Messery et Nernier. Les abonnés CGN bénéficient d’un tarif réduit spécifique à 1 € l’aller-retour. Cette ligne sera expérimentale jusqu'à février 2016.

Quelques chiffres

Un covoitureur vers le bassin lémanique parcourt en moyenne

23 km aller

contre 32 km ailleurs

Un covoitureur économise en moyenne

2 250 € par an

Quelques chiffres

sur 100 frontaliers

entrant dans le bassin lémanique en voiture

80 sont seuls dans leur véhicule

Informations et réservations : www.cc-baschablais.com

Tél : 04 50 74 49 96

ou 0 810 00 88 39

mobilite

Les usagers de la ligne CGN N3 peuvent prendre le car en correspondance

au parking Pré-Ponce à Yvoire.

Horaires : www.cg74.fr


Urbanisme

Informations et réservations : www.cc-baschablais.com

Tél : 04 50 74 49 96

ou 0 810 00 88 39

C’est une avancée historique pour le Bas-Chablais : en juillet ses élus se sont prononcés à la quasi-unanimité pour que la communauté de communes exerce une compétence nouvelle en matière d’urbanisme. La démarche se traduira d’ici décembre 2019 par l’adoption d’un PLUi (plan local d’urbanisme intercommunal).

17 communes pour une vision commune

Si la loi l’impose seulement à l’échéance de mars 2017*, la communauté de communes figure parmi les toutes premières intercommunalités du département à s’engager dans un tel projet,

signe d’une collectivité dynamique et volontaire. Le PLUi permettra d’appréhender l’aménagement de son territoire de manière concertée, partagée et globale.

Le calendrier d’élaboration du PLUi suit globalement la révision du SCOT (schéma de cohérence territoriale) - le document d’urbanisme supérieur qui s’applique aux 62 communes du Chablais - qu’il permettra d’alimenter. Celle-ci a été lancée en novembre par le SIAC (syndicat intercommunal d’aménagement du Chablais). Autre argument pour anticiper la loi : à l’heure où les restrictions budgétaires s’intensifient, l’élaboration d’un PLUi représente des économies importantes face à 17 documents d’urbanisme municipaux à faire vivre. À plus long terme, la mutualisation d'infrastructures qu'il peut permettre vise aussi à préserver les investissements.

* Sauf en cas d’opposition d’au moins 25 % des communes représentant au moins 20 % de la population.

Qu’est-ce qu’un PLUi ?« C’est un document d’urbanisme qui s’applique à plusieurs communes. Il dote le territoire d’une vision prospective à 10-15 ans, formalisée dans des règles d’utilisation des sols.C’est un outil très récent qui porte un message fort : la vision communale de l’urbanisme est aujourd’hui dépassée. De plus en plus mobiles, nous faisons nos courses à Anthy-sur-Léman, nous allons travailler à Douvaine, nous faisons du sport à Margencel, allons à la plage à Messery… Nous vivons aujourd’hui dans un bassin de vie et plus seulement dans une commune. Il nous faut donc réfléchir ensemble à l’aménagement de ce territoire, tout en limitant la consommation des espaces, qui est aussi un des enjeux importants. Pour tout cela nous devrons être solidaires, tout en jouant sur la complémentarité et les spécificités de chaque commune, sans pour autant nuire à leur développement et sans perte d’identité ».

Que vont devenir les documents d’urbanisme municipaux ?« La communauté de communes va reprendre toutes les procédures en cours : modification ou révision des POS (plans d’occupation des sols) et PLU (plans locaux d’urbanisme). Elle pourra ainsi faire le lien par exemple entre les projets communaux et intercommunaux et permettre une cohérence ».

Comment la collaboration avec les communes va-t-elle s’organiser ?« Le PLUi ne sera pas la somme des PLU communaux. Ce sera un projet co-construit pour et par 17 communes. Chaque commune sera représentée dans le groupe de travail et chaque représentant rendra compte du travail en cours. La gouvernance reste à trouver : cela faisait plus de 40 ans que les communes géraient la planification des espaces ! Les élus du Bas-Chablais se sont penchés en novembre sur les modalités de collaboration : mise en place de comités de pilotage et techniques, concertation avec la population… »

Où en est-on et quelles seront les prochaines étapes ?« Le CAUE (conseil d’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement) de Haute-Savoie a réalisé une pré-étude durant l’été 2015, en questionnant les élus municipaux. Ce temps participatif a permis de synthétiser leurs attentes et les objectifs attendus du PLUi : plus de coopération, d’entraide, mieux penser l’aménagement du territoire…Le rendu va contribuer à la rédaction de la délibération prescrivant l’élaboration du PLUi, soumise au vote lors du conseil communautaire de décembre 2015 : celle-ci fixera les objectifs et les modalités de concertation. Ensuite un bureau d’études sera recruté pour accompagner la collectivité dans les différentes étapes d’élaboration du document, qui devra être approuvé d’ici à fin 2019 ».

Questions à Patrice Bereziat, Vice-Président en charge de l’aménagement du territoire

La mairie reste l’interlocuteur unique des demandeurs d’autorisation

Seule l’instruction du Droit des sols et le PLUi sont mutualisés à l’échelle intercommunale, dans le cadre d’une prestation de services. Le Maire reste seul habilité à délivrer les autorisations du droit des sols.



zones commerciales

UNE GESTION INTERCOMMUNALE

Depuis juin 2014, cette organisation historique a évolué : c’est la communauté de communes du Bas-Chablais qui est désormais en charge de l’aménagement et de la gestion de la zone, sur les secteurs d’Anthy-sur-Léman et Margencel, en collaboration toujours étroite avec les deux communes. Toutes les demandes d'implantation d'entreprises sont désormais traitées par l'intercommunalité. Celle-ci coordonnera également les projets futurs d’extension.

AMÉLIORER LA CIRCULATIONLa communauté de communes a été aussi saisie de la problématique croissante des déplacements dans l’Espace Léman. Une étude avait été réalisée en 2013 par le cabinet CITEC. Son objet : proposer des solutions pour fluidifier la circulation, notamment aux abords des deux giratoires de la traversée de la zone, et notamment en fin d’année alors que le trafic y est intensifié. Des préconisations d’aménagement et de voirie ont été formulées. Le travail est conduit en partenariat avec la Ville de Thonon-les-Bains, le Conseil départemental de Haute-Savoie et l’UCETAM (l’union des commerçants de la zone). En parallèle, différents travaux d’entretien de voirie devraient être programmés prochainement.

OUVERTURE LE DIMANCHE ?

D’actualité, la réflexion sur un élargissement de l’ouverture dominicale des commerces, prévu par la loi Macron, est posée. Chaque commerce fera une demande d'autorisation auprès de sa commune d'implantation.

Grand angle sur l’Espace Léman

À la croisée du Bas-Chablais et de Thonon-les-Bains, l’Espace Léman n’est pas moins que la première

zone commerciale du Chablais. La communauté de communes a désormais la charge de sa gestion sur son périmètre, mais aussi de son développement futur.

Quelques chiffres

+ de120 enseignes

1000 salariés

64 hectares

La zone commerciale bénéficie depuis toujours d’une situation privilégiée et d’une desserte performante, malgré des problématiques de trafic bien identifiées en « périodes de pointes ».

Immobilier d'entreprisesFuturs bureaux-relais aux Esserts

La communauté de communes du Bas-Chablais a fait l’acquisition de 240 m² de bureaux-relais au sein du bâtiment « Le Challenge »,

qui accueillera également des locaux artisanaux et commerciaux. Celui-ci est en cours de construction dans la Zone des Esserts à Douvaine. Six espaces de 20 à 50 m² seront créés. Les bureaux seront livrés d’ici à l’été 2016. Ils pourront accueillir des entreprises en création, ou en développement. Ils seront loués dans le cadre de conventions d’occupation à titre précaire.

Contact : service développement économique - Tél : 04 50 94 27 27.

L’Espace Léman voit en effet toujours plus grand. En se densifiant d’une décennie à l’autre, son offre de commerces et services en fait désormais « la » zone de référence pour la population

locale. Les communes qui l’accueillent ont toujours travaillé de concert pour accompagner son développement : la Ville de Thonon-les-Bains d’un côté, Anthy-sur-Léman et Margencel de l’autre.

d en haut


environnement

9,9 millions d’e*

Le montant des actions à engager entre 2014 et 2019 en faveur du milieu naturel

* hors programme d’assainissement des eaux usées - actions subventionnées à près de 60 %.

Un seuil a été aménagé sur la Gorge

à Lully pour le rendre franchissable

des poissons.

La roselière a fait l'objet de travaux

de protection et de diversification

des milieux littoraux.

L’Hermance à Veigy-Foncenex retrouve peu à peu sa sinuosité naturelle.

Qu’est-ce que le SYMASOL ?

C’est un syndicat mixte qui regroupe les Communautés de Communes du Bas-Chablais et des Collines du Léman. Il a été créé en 2006

pour mettre en œuvre le programme d'actions du Contrat de rivières 2006-2012. La dynamique se poursuit aujourd’hui dans le cadre d’un Contrat de Territoire, qui associe à nouveau le Canton de Genève et la Ville de Thonon les Bains et qui se prolongera jusqu’en 2019. Les travaux sont financés avec le soutien de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, le Conseil départemental de Haute-Savoie, le SMDEA (syndicat mixte départemental d’eau et d’assainissement), le SIEM (syndicat intercommunal des Eaux des Moises) et le Canton de Genève.

Depuis quelques années, si vous êtes un(e) habitué(e) de la promenade, ou simplement attentif à votre environnement, vous aurez sans doute observé un certain nombre de changements opérés aux abords des rivières du Bas-Chablais.

Aux petits soins de nos rivières

Intervenir sur les rivières pour limiter les crues, entretenir la végétation des berges, suivre la qualité des eaux superficielles et souterraines… La plupart des communes du Bas-Chablais ont

bénéficié de chantiers devenus indispensables en matière de protection des rivières et des habitations ou encore de préservation de la ressource en eau. Tous ces projets sont portés par le SYMASOL. Ce syndicat intervient à l’échelle de tout le bassin versant du sud-ouest lémanique (lire encadré ci-dessous).

LES CHANTIERS 2015-2016 SUR LE BAS-CHABLAIS

• Étendre et protéger la roselière à Chens-sur-Léman : à la pointe de Tougues, les travaux d’extension des roselières et de protection contre les vagues se poursuivent : les ouvrages ont été créés au printemps, et les plantations de roseaux ont été effectuées à l’automne. La littorelle à une fleur, une espèce quasi-disparue des rives du lac Léman, va été plantée en avril 2016.

• Rétablir la continuité piscicole sur le ruisseau de la Gorge à Lully : pour faciliter à nouveau le passage des poissons, des passes ont être créées à trois points distincts du ruisseau. Ces travaux se sont déroulés cet automne et permettent de rétablir la continuité aval-amont du cours d’eau.

D’AUTRES PROJETS À L’ÉTUDE

• Poursuivre la renaturation de l’Hermance à Veigy-Foncenex : il s’agira d’une troisième étape dans ce projet d’envergure engagé dès 2012, qui concernera cette fois le tronçon entre le Pont du Centre et le Pont Neuf, sur plus d’un kilomètre, pour un coût estimé à environ 1 million d’euros. Le chantier consiste à redonner de la sinuosité au cours d’eau, canalisé au début des années 60, en protégeant également les riverains des crues.

• Diversifier les habitats piscicoles sur l’aval du Foron, dans le domaine du Guidou à Sciez : de petits aménagements piscicoles vont être créés, en alternant les zones d’écoulement rapides et lentes de l’eau. Des zones de « caches » seront aussi reconstituées.

vued’ici

social

Bas-chablaisiens : qui sommes-nous

et quels seront nos besoins de demain ?

Démographie, famille, petite enfance, activités et ressources des ménages, personnes âgées et/ou en situation de handicap,

travail frontalier : ce sont les nombreux thèmes qui ont fait l’objet d’une étude exhaustive au printemps dernier.

Son objectif : mieux connaître la situation et les besoins sociaux des habitants du Bas-Chablais.

C’est le CIAS (centre intercommunal d’action sociale) du Bas-Chablais qui est à l’origine de

cette démarche, réglementairement nommée « analyse des besoins sociaux ». Elle a été réalisée entre avril et septembre 2015 avec le soutien du cabinet Compas et la participation active des élus membres du conseil d'administration du CIAS.

Elle établit un état des lieux détaillé de la situation démographique et socio-économique du territoire, et identifie les besoins sociaux de la population et l’adéquation avec les aides et services proposés par le CIAS et les 17 CCAS (centres communaux d’action sociale) du territoire. Le pôle social de Douvaine, la CAF (caisse d’allocations familiales) ou encore l’équipe socio-médiale du conseil départemental de Haute-Savoie ont également contribué à enrichir l’étude.

UN OUTIL AU SERVICE DU PROJET DE TERRITOIRE

Son planning de réalisation a complété la réflexion menée concomitamment sur la définition du projet de territoire du Bas-Chablais, en alimentant son volet social. « Dans un territoire où la croissance démographique est forte

et régulière, ce travail est essentiel pour que l’intercommunalité et les communes puissent planifier de la manière la plus pertinente et coordonnée leurs invest i ssements et le développement d’infrastructures dédiées aux attentes de la population : crèches, écoles, établissements d’accueil des personnes âgées, logements… », explique Jean Neury, Président du Conseil d’administration du CIAS. « C’est aussi un outil fort pour les élus des communes afin de mieux connaître leurs habitants, d’analyser le niveau de service rendu face au niveau de service attendu et d’envisager la mutualisation de certains de leurs services ».

Deux thématiques principales ont été approfondies : l’anticipation du vieillissement et la lutte contre l’isolement des personnes âgées, et la réponse aux familles en difficultés économiques et sociales. Ce travail devrait se prolonger prochainement pour identifier les besoins plus spécifiques, notamment l’accompagnement des personnes en situation de handicap. La question de la santé et des infrastructures d’accueil des professions médicales n’est pas occultée ; elle fait actuellement l’objet d’études portées par la Communauté de communes du Bas-Chablais.

En savoir plus

Le diagnostic social et le rapport final

de cette étude sont consultables sur le site

www.cc-baschablais.com (Espace « Documentation » /

Action sociale)

Les principales conclusions

L’étude pointe de vraies problématiques auxquelles l’intercommunalité et les communes seront confrontées ces prochaines années :

• La simple augmentation du nombre d’habitants nécessite un développement des services à la population• Le vieillissement de la population va s’accentuer : entre 2015 et 2025 les 80 ans et plus devraient augmenter

de 53,3 %.• Le nombre de familles augmente, et il est constaté de nombreuses arrivées de jeunes enfants sur le territoire.• La monoparentalité progresse ; cette structure familiale est celle qui présente le taux de pauvreté le plus

important (27 %)• L’importance de l’activité des parents de jeunes enfants nécessite de disposer d’une offre de garde adaptée.

« Plus globalement, l’arrivée régulière de populations nouvelles et sans ancrage familial local présente de nouveaux défis ; l’enjeu étant d’éviter l’entrée dans des processus de précarisation, risque augmenté en raison de la cherté de la vie », conclut Jean Neury, Président du Conseil d'administration du CIAS.

Quelques chiffres

600 nouveaux ménages

arrivent sur le territoire de la communauté

de communes en moyenne chaque année

1/3 et + des ménages

comprend un seul adulte

Près de la moitié

des actifs occupés travaillent en Suisse

9 % de la population

vit sous le seuil de pauvreté*

1150 familles sont monoparentales,

soit 20 % des familles

67 % des deux parents des enfants de moins de 3 ans travaillent

* 60 % en 2011 : 977 €


infospratiquesFêtes de fin d’année :

une pyramide de cadeaux, et une pyramide de déchets !

Six communes-pilotes pour une collecte locale des gros cartons

Dechets

Chaque année, ils fleurissent dès le 25 décembre passé sur nos trottoirs : les sapins de Noël. Rappelons qu’il est interdit de les déposer sur la voie publique. Ceux-ci ne seront pas ramassés. Tous les sapins doivent être déposés en déchèterie.

Après broyage, ils seront dirigés vers la Compostière de Savoie à Perrignier où ils

pourront être valorisés. Pensez aussi au sac à sapin ; il vous permettra de le transporter plus facilement.

QUE FAIRE DES GROS CARTONS ET PAPIERS D'EMBALLAGES CADEAUX ?Regroupez les cartons pour les apporter en déchèterie, vidés, pliés, et sans polystyrène. Le carton sera confié à une papeterie qui en assurera la transformation en feuilles de papier. Sa revente génère aussi des recettes non

négligeables : près de 15 000 € en 2014, pour un volume collecté de 449 tonnes.

Enfin, pour ce qui est des papiers d’emballages cadeaux, ceux-ci ne sont malheureusement pas recyclables pour la plupart. Souvent couverts d’une fine pellicule plastique, ils peuvent aussi contenir des particules métalliques, et doivent donc être jetés avec les ordures ménagères. Seuls les emballages de type papier kraft pourront être recyclés : ils sont donc à déposer dans les conteneurs bleus des points tri, dédiés à la collecte du papier.

Jusqu’à présent, les gros cartons ne peuvent être déposés que dans les déchetteries intercommunales afin de pouvoir être recyclés. Mais nous constatons tous des amoncellements de cartons au pied des

conteneurs de tri.Ainsi, d’ici quelques semaines, un nouveau type de conteneurs va être installé pour les collecter, dans six communes volontaires : Anthy-sur-Léman, Chens-sur-Léman, Douvaine, Excenevex, Sciez et Veigy-Foncenex.Alors que les volumes de cartons sont de plus en en plus importants, notamment avec l’explosion de la vente en ligne, l’objectif de ce nouveau service est double :

• développer le recyclage des gros cartons : 1 carton sur 2 se retrouve encore avec les ordures ménagères et sera donc incinéré plutôt que valorisé

• limiter les dépôts sauvages qui dégradent les points tri et nécessitent l’intervention coûteuse des services techniques des communes ou de la communauté de communes.

Il est interdit de déposer les cartons dans les poubelles à ordures ménagères. Ceux-ci sont collectés en déchetteries uniquement. Ils pourront ainsi être recyclés.


Comme chaque année, les Chemins de Traverse sillonnent les routes du Bas-Chablais et font étape chez vous tout au long de l’année. Théâtre, marionnettes, théâtre d’objets… cette saison, une dizaine de rendez-vous avec les artistes vous sont proposés. Voici une première série, de décembre à avril. De délicieux moments à partager en famille ou entre amis.

Henri Gougaud / ConteDe tous temps, l’amour a inspiré les conteurs et autres passeurs d’histoires… Henri Gougaud propose un florilège de ces contes qu’il a glanés ici ou là, et nous entraîne dans un périple des traditions orales du monde entier.Mardi 15 décembre à 20h - Yvoire, salle communale

T ’as de beaux yeux tu sais, Carabosse / théâtre forainL’Illustre Famille Burattini et sa gouaille sans pareille dézingue tous nos héros des contes de fées. Et c’est délicieusement drôle !Jeudi 4 février à 20h - Veigy, salle d’animation

L’homme qui plantait des arbres / théâtre, marionnettesL’histoire d’un projet fou racontée par Jean Giono : celui d’un homme qui est parvenu, au fil des ans, à redonner vie à une terre déserte. Mercredi 30 mars à 18h30 - Ballaison, salle polyvalente

Toi du monde / marionnettesLes marionnettes du Bouffou Théâtre nous invitent à rencontrer les habitants d’une ville : leurs difficultés, leurs amitiés, les « Everest » qu’ils ont dû parfois gravir… Lundi 4 avril à 14h30 et mardi 5 avril à 9h30 Chens-sur-Léman - Salle l’Otrement / Séances scolaires

Chemins de13ème édition

5 autres spectacles seront à découvrir au printemps, dans le prochain numéro de ce magazine ou sur www.mal-thonon.org

point com magazine n°15 - décembre 2015

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