manuel smi 2014

Transport pédagogique et culturel

Transport scolaire

Transport urbain

Lignes Régulières

MANUEL SMI

(QUALITE, SECURITE, ENVIRONNEMENT)

Année 2014 Page 1 sur 11

Manuel SMI version 2014

Qualité, Sécurité, Environnement Le présent document est disponible et à jour sur le site internet www.transportsdelain.fr

SOMMAIRE Page 1. POLITIQUE QSE ................................................................................................... 2

2. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE .................................................................... 3

2.1 Organigramme. ......................................................................................................... 3 2.2 Principales missions ................................................................................................. 4 2.3 Localisation et effectifs ............................................................................................. 4 2.4 Quelques chiffres ..................................................................................................... 5 2.5 La RDTA et la QSE ................................................................................................... 6 3. SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE ................................................................ 6

3.1 Domaine d’application ……………………………………………………………………………………………6 3.2 Domaine d’exclusion ………………………………………………………………………………………………6 3.3 Diffusion …………..…………………………………………………………………………………………………6 3.4 L’approche de la cartographie …………..……………………………………………………………………7 3.4.1 Cartographie des processus .................................................................................... 7 4. AMELIORATION .................................................................................................. 8 4.1 Notre engagement en continu.................................................................................... 8 4.1.1 En qualité ............................................................................................................. 8 4.1.2 En sécurité ........................................................................................................... 8 4.1.3 En environnement ................................................................................................. 9

5. GESTION DU MANUEL ......................................................................................... 10 6. Annexe 1 : référencement processus et procédures du SMI

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1. Politique QSE :

Plaçant le respect du client, de la sécurité et de l’environnement au cœur de ses préoccupations, la Régie Départementales des Transports des l’Ain (RDTA) a volontairement entrepris, il y a de cela près de dix ans, une démarche d’amélioration en continue. Cette démarche, nous a permis l’obtention dès 2003 d’une certification ISO 9001, confortée en 2009 des certifications ISO 14001 et OHSAS 18001. La RDTA a définie ses orientations pour satisfaire à la qualité de ses prestations, maîtriser les risques pour la santé et sécurité et préserver l’environnement :

• Ecouter, satisfaire et fidéliser ses clients • Poursuivre la démarche de prévention des risques environnementaux

• Poursuivre la démarche de prévention des risques santé et sécurité

• Améliorer ses processus

• Sensibiliser le personnel, affecter les ressources et les moyens en formation

L’engagement de tout le personnel contribue à l’atteinte des objectifs fixés :

• La maîtrise d’un service de qualité

• La connaissance, la prévention et la gestion des risques

• La préservation des ressources

• L’amélioration de la gestion des déchets

Je souhaite que la politique de notre SMI en démarche qualité, santé / sécurité et environnement soit parfaitement connue et comprise dans l’entreprise et reconnue par nos clients et nos prestataires. Le Directeur de la RDTA

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2. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE :

2.1 Organigramme :

Directeur Général

Pôle Administratif et Financier

Pôle Méthodes et

Développement

Pôle Exploitation

Pôle Maintenance

Service Juridique Service QSE et infrastructures

RH / Formation

Accueil

Comptabilité

Achats et Marchés publics

Contrôle

Méthodes

Informatique

Marketing / communication

Développement / commercial

Pôle agences

Pôle genevois

Maintenance

Gestion du parc

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2.2 Principales missions : Professionnel du transport de voyageurs nous assurons :

� Des lignes régulières départementales ,

� Des lignes urbaines et transfrontalières,

� Des déplacements scolaires pédagogiques et culturels,

� Les transports scolaires,

2.3 Localisation et moyens :

RDTA siège social :1 rue François ARAGO, 01000 BOURG en BRESSE

RDTA Agences : 8 sites et 2 centres de maintenance judicieusement répartis sur le département

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Au 31 janvier 2014 : 352 salariés

- 67 administratifs répartis sur les 8 sites - 14 mécaniciens – électriciens, carrossiers et magasiniers, également répartis sur sites - Et 271 conducteurs et conductrices

240 véhicules :

- 170 autocars, - 32 autobus - Et 38 minibus

2.4 2013 en quelques chiffres :

� 7 742 642 kms parcourus,

� 25 millions d’€uros de C.A,

� 12 759 kW produit sur un site équipé en photovoltaïque,

� 5 sites équipés de recycleur d’eau et 1 en récupération d’eau de pluie.

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2.5 La RDTA et la QSE :

Fortement impliquée dans une démarche de développement durable, la RDTA définit et valide ses plannings d’audits internes, détermine ses actions prioritaires et ses plans d’actions, maitrise les réclamations clients et contrôle l’efficacité des N.C /A.P/A.C. Tous les services contribuent au respect des exigences internes et externes, s’appuyant sur les référentiels suivant :

� Code de la route, du travail, de la santé publique et de l’environnement

� Les normes ISO 9001, 14001 et OHSAS 18001

� Nomenclature des ICPE

� Règlement social européen 561/ 2006 du 11/04/2006

� Conventions collectives (VFIL)

� Accords entreprise

3. LE SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE :

3.1 Domaine d’application : Ce manuel décrit le Système de Management Intégré (SMI) de la QSE selon les normes ISO 9001 version 2008, ISO 14001 version 2004 et OHSAS 18001 version 2007, conçu et géré par la RDTA.

3.2 Domaine d’exclusion : Est exclus du champ de notre Système de Management Intégré (SMI) de la QSE le paragraphe de la norme ISO 9001 V2008 : 7.3, conception et développement.

3.3 Diffusion :

� En interne :

- dans tous les services via le réseau - Sur PC à disposition du personnel de conduite et maintenance

� En externe : via internet

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3.4 L’approche de la cartographie :

3.4.1 Cartographie des processus :

L’organisation du SMI se traduit par une cartographie unique, basée sur nos 4 pôles et des processus supports d’identifiés.

Pour chaque processus, il existe 1 pilote et 1 copilote. Les activités des processus et des services support, et les interactions entre processus et services supports, sont décrites dans notre SMI. Les objectifs entreprise sont déclinés par processus, pour 3 ans (2014 à 2016). Des indicateurs permettant de suivre l’évolution de ses objectifs, mais également l’efficacité des processus en place. Les indicateurs sont évalués régulièrement : Comité de Pilotage et Revue de direction.

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3.4.2 Processus et procédures du SMI :

Se reporter à l’annexe 1 : référencement processus et procédures du SMI

4. AMELIORATION

4.1 Notre engagement en continu : 4.1.1 En qualité :

� Par la communication,

� Par l’écoute et la satisfaction du client,

� Par la maitrise de nos documents internes et externes,

� Par la gestion des réclamations internes et externes,

� Par l’évaluation de nos processus et services support.

4.1.2 En sécurité :

� Par la prise en compte des risques liés à la santé et la sécurité, via nos Documents

Uniques, des Plans de Prévention et de Sécurité avec nos fournisseurs et intervenant,

� Par de la formation continu de notre personnel en Sauveteur Secouriste du Travail

(S.S.T), Equipe de 1ière Intervention Incendie (E.P.I incendie), formation sur véhicule

équipé d’accès à personne à mobilité réduite (PMR), chariot élévateur (CACES et

autorisation interne entreprise), habilitation électrique (B2BR ; B0),

� Par une sensibilisation des voyageurs : affichage de plaquettes de sécurité dans les

véhicules,

� Par le contrôle de tous les éléments de sécurité des bâtiments, des équipements et

des véhicules par des organismes agréés.

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4.1.3 En environnement :

� Par des efforts constants pour réduire les émissions polluantes : formation en du

personnel de conduite à la conduite rationnelle rajeunissement de notre parc

véhicules …

� Par une diminution de l’utilisation de solvant dans nos ateliers, en les équipant de

fontaines biologiques,

� Par la mise en place de bacs de rétention adaptés dans les ateliers,

� Par une maitrise des prélèvements et du traitement de nos DID (déchets industriels

Dangereux),

� Par un tri sélectif des déchets avec revalorisation (papier et carton, batteries,

ferraille),

� Par une installation de recycleurs d’eau sur les aires de lavage de nos divers sites,

� Par une amélioration de notre engagement en développement durable sur 2 sites qui

sont équipés de récupérateurs d’eau de pluie, de recycleurs d’eau, de panneaux

photovoltaïques et solaires, dont un avec toiture végétale,

� Par 2 sites dotés d’atelier peinture / carrosserie et équipé en cabine avec filtres.

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5. GESTION DU MANUEL :

Le manuel est rédigé par le responsable QSE, il est vérifié et approuvé par le Directeur de le RDTA. Le manuel est revu lorsqu’il nécessite une modification.

Le manuel est disponible informatiquement à l’ensemble du personnel de la RDTA sur le réseau. Aucune version papier n’est gérée.

DATES OBJET

Juin 2003 MQ indice A Création avant certification

20 novembre 2003 MQ Indice B Première mise à jour du manuel qualité

Avril 2004

MQ Indice C Révision complète du manuel Qualité non diffusé

20/07/2007

MQ Indice D Révision complète format et contenu, mise à disposition sur le réseau et internet, 1 exemplaire dans chaque salle des conducteurs à disposition

06/10/2008

M QSE Indice E Intégration des aspects Sécurité et Environnement pour certification ISO 14001 et OHSAS 1801 en 2009

18/04/2011 M QSE Indice F Révision de la présentation. Aucune version papier.

16/01/2012 M SMI Indice G Modification du manuel suite gestion en SMI

29/10/2012

M SMI 2012 Indice H Modification du manuel pour répondre à l’écart mineur de l’audit de renouvellement 2012 (ajout d’une annexe avec le référencement des processus et procédures)

17/04/2013

M SMI 2013 Indice H Suite à la diffusion de l’organigramme à compté d’avril 2013 et de la validation des objectifs entreprise

27/02/2014 M SMI 2014 Indice I Actualisation des données