LES MANIFESTATIONS EN RÉGIONS DEPUIS 2001

Vos contacts : Philippe Schmit T/ 01 55 04 88 12 p.schmit@adcf.asso.fr Fabienne Boucher T/ 01 55 04 88 14 f.boucher@adcf.asso.fr

Assemblée des Communautés de France 191, rue Saint-Honoré - 75001 Paris

www.adcf.org

2011

Les communautés de communes du vignoble nantais (Pays-de-La-Loire) « L’actualité de l’intercommunalité : de la réforme territoriale à l’urbanisme commercial »

à Haute-Goulaine le vendredi 28 janvier 2011, 180 participants

Communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (Nord-Pas-de-Calais) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

à Lille le mercredi 16 février 2011, 105 participants

Communauté d’agglomération de Montpellier (Languedoc-Roussillon) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

à Montpellier le jeudi 17 février 2011, 130 participants

Communauté d’agglomération de Clermont (Auvergne) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

à Clermont-Ferrand le vendredi 18 février 2011, 155 participants

Communauté d’agglomération de Rennes Métropole (Bretagne) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

à Rennes le mercredi 23 février 2011, 145 participants

Communauté de communs du Toulois (Lorraine) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

Ecrouves le vendredi 25 février 2011, 152 participants

Les communautés franciliennes (Ile-de-France) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

Paris le mercredi 2 mars 2011, 100 participants

Communauté de communs Les Sorgues du Comtat (Provence-Alpes-Côte-d’Azur) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

Monteux le mercredi 9 mars 2011, 110 participants

Communauté d’agglomération du pays Rochefortais (Poitou-Charentes) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

Rochefort le vendredi 11 mars 2011, 155 participants

Communauté d’agglomération du SICOVAL (Midi-Pyrénées) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

Labège le mercredi 16 mars 2011, 135 participants

Communauté d’agglomération Val de Garonne (Aquitaine) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

Marmande le jeudi 17 mars 2011, 140 participants

Communauté de communes du pays de l’Arbresle (Rhône-Alpes) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

L’Arbresle le vendredi 18 mars 2011, 180 participants

Communauté d’agglomération Caen la mer (Normandies) « Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre »

Caen le jeudi 14 avril 2011, 125 participants

Communauté d’agglomération Rennes Métropole (Bretagne & Pays de La Loire) « Comment et à quelle échelle penser l’éco-quartier »

En collaboration avec la Fédération des Epl Rennes le jeudi 12 mai 2011, 105 participants

Communauté d’agglomération belfortaine (Franche-Comté)

« Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre » Belfort le mercredi 1er juin 2011, 102 participants

Communauté d’agglomération de l’Auxerrois (Bourgogne)

« Réforme des collectivités territoriales : du bilan à la mise en œuvre » Auxerre le mardi 7 juin 2011, 82 participants

Communauté d’agglomération Pau-Pyrénées (Aquitaine & Midi-Pyrénées)

« Urbanisme commercial : vers un changement de modèle ? » Pau le jeudi 16 juin 2011, 125 participants

Communauté de communes des vallées d’azur (Provence-Alpes-Côte-d’Azur)

«Carte intercommunale : les communautés dans les enjeux de rationalisation et d’élaboration des SDCI» Puget-Théniers le jeudi 7 juillet 2011, 50 participants

Communauté d’agglomération du Grand Dole (Franche-Comté & Bourgogne)

« Urbanisme et intercommunalité: changement d’échelle pour un urbanisme durable ? » Dole le vendredi 23 septembre 2011, 130 participants

Rencontre des communautés des Départements d’Outre-Mer (Guyane)

« L’intercommunalité : pilier de la réforme territoriale ? » le 22 octobre 2011, dans le cadre de la Conférence des Présidents des D.O.M. 110 participants

Rencontre des communautés de La Martinique

« Point sur les réformes en cours : l’avenir institutionnel et financier des communautés » Le Marigot le 6 décembre 2011, 30 participants

2010

Communauté d’agglomération Dracénoise (Provence-Alpes-Côte d’Azur) « L’avenir institutionnel et financier des communautés : le point sur les réformes en cours »

à Draguignan le jeudi 28 janvier 2010, 152 participants

Communauté d’agglomération Rennes Métropole (Bretagne) « Réforme de la taxe professionnelle : un nouveau moteur fiscal pour l’intercommunalité ? »

à Rennes le mercredi 24 février 2010, 180 participants

Communauté d’agglomération du Pays d’Aix (Provence-Alpes-Côte d’Azur) « Réforme de la taxe professionnelle : un nouveau moteur fiscal pour l’intercommunalité ? »

à Aix-en-Provence le mardi 2 mars 2010, 50 participants

Communautés de communes du Montmorélien, du Pays d’Aubeterre et du Pays du Chalais (Poitou-Charentes)

« L’urbanisme intercommunal : enjeux et pratiques des communautés » à Saint-Laurent de Belzagot le vendredi 5 mars 2010, 115 participants

Communauté de communes Bessin Seulles et Mer (Normandies)

« L’avenir institutionnel et financier des communautés : le point sur les réformes en cours » à Ver-sur-Mer le jeudi 8 avril 2010, 87 participants

Communauté urbaine Le Grand Toulouse (Midi-Pyrénées)

« Réforme de la taxe professionnelle : un nouveau moteur fiscal pour l’intercommunalité ? » à Toulouse le mercredi 14 avril 2010, 110 participants

Communauté de communes de la Thiérache du Centre (Picardie)

« Réforme de la taxe professionnelle : un nouveau moteur fiscal pour l’intercommunalité ? » à La Capelle le lundi 19 avril 2010, 85 participants

Communauté d’agglomération Le Grand Dijon (Bourgogne)

« Réforme de la taxe professionnelle : un nouveau moteur fiscal pour l’intercommunalité ? » à Dijon le vendredi 23 avril 2010, 135 participants

Communauté d’agglomération de la Rochelle (Poitou-Charentes)

Rencontre des communautés d’Outre-Mer dans le cadre de la Conférence des Présidents des D.O.M.

« L’avenir institutionnel et financier des communautés : le point sur les réformes en cours » à La Rochelle le lundi 7 juin 2010, 65 participants.

Communauté de communes Vienne Glane (Limousin)

« Projet de loi de réforme des collectivités : dernière ligne droite » à Saint-Junien le lundi 14 juin 2010, 78 participants

Communauté d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération (Alsace)

« Projet de loi de réforme des collectivités : dernière ligne droite » à Kingersheim le mercredi 16 juin 2010, 103 participants

Communauté de communes du Bassin de Decazeville Aubin (Midi-Pyrénées)

« De la prestation à la mutualisation des services » à Decazeville le jeudi 17 juin 2010, 75 participants

Communauté de communes de Guingamp (Bretagne) « Réforme des collectivités, LMA…Dernière ligne droite »

à Guingamp le vendredi 9 juillet 2010, 88 participants

Communauté d’agglomération d’Evreux (Eure) « L’intercommunalité après les réformes : du bilan la mise en œuvre »,

à Evreux le 6 novembre 2010, 80 participants.

Communauté d’agglomération de Niort (Poitou-Charentes) « L’intercommunalité après les réformes : du bilan la mise en œuvre »,

à Niort le 3 décembre 2010, 140 participants.

Communauté d’agglomération Orléans Val de Loire (Centre) « L’intercommunalité après les réformes : du bilan la mise en œuvre »,

à Orléans le 17 décembre 2010, 80 participants.

2009

Communauté d’agglomération du Calaisis (Nord Pas de Calais) « L’avenir institutionnel et financier des communautés »

à Calais le 11 décembre 2009, 93 participants

Communauté de communes de Montfort (Bretagne) « Le point sur les réformes en cours – L’établissement public foncier de Bretagne », à Montfort-sur-Meu le mardi 1er décembre 2009, 97 présents (réservé aux adhérents)

Communauté d’agglomération de Seine Eure (Normandies)

« L’avenir institutionnel et financier des communautés : le point sur les réformes en cours », à Louviers le 27 novembre 2009, 115 participants.

Communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (Nord Pas de Calais)

« Politique foncière : de la stratégie à l’opération d’aménagement Evolution des rôles et outils des communautés : Sem, Spla et Epf »

En collaboration avec la Fédération régionale des Epl à Maubeuge, le 15 octobre 2009, 110 participants.

Communauté de communes du Canton de Segré (Pays-de-la-Loire)

« L’avenir institutionnel et financier des communautés», à Sainte Gemmes d’Andigne, le 11 septembre 2009, 220 participants.

Rencontre des communautés de Bourgogne

« Les enjeux du nouveau mandat communautaire » à la communauté d’agglomération Grand Chalon, le 10 septembre 2009, 120 participants.

Rencontre des communautés de Corse

« Les enjeux du nouveau mandat communautaire » à la communauté de communes du Taravo, le 26 août 2009, 30 participants.

Rencontre des communautés de Champagne-Ardenne

« Les enjeux du nouveau mandat communautaire » à la communauté d’agglomération de Reims, le 2 juillet 2009, 30 participants.

Les premières assises de l’intercommunalité en Bretagne

à la communauté de communes du Val d’Oust et de Lanvaux, le 19 juin 2009, 150 participants.

Rencontre des communautés de Vendée « Les enjeux du nouveau mandat communautaire »

à la communauté de communes de La Roche-sur-Yon, le 3 juin 2009, 120 participants.

Rencontre des communautés d’Auvergne « Les enjeux du nouveau mandat communautaire »

à la communauté de communes de Riom, le 27 avril 2009, 82 participants.

Rencontre des communautés d’Ile-de-France « Les enjeux du nouveau mandat communautaire »

Au Sénat, le 30 mars 2009, 80 participants.

Rencontre des communautés de Poitou-Charentes « Les enjeux du nouveau mandat communautaire » à la communauté d’agglomération de Niort (Vouillé)

le 17 février 2009, 88 participants.

2008

Communautés de communes du Val de Morteau (Franche-Comté) « Les ressources des communautés. Perspectives et marges d’action »,

à Morteau le 16 octobre 2008, 85 participants.

Le tour de France de l’AdCF sur le thème : « Les enjeux du nouveau mandat communautaire »

Rencontre des communautés de Haute-Normandie à la communauté de communes Caux Vallée de Seine (Notre-Dame de Gravenchon)

le 13 juin 2008, 65 participants.

Rencontre des communautés du Limousin à la communauté de communes du Val de Vienne (Aixe-sur-Vienne)

le 17 juin 2008, 85 participants.

Rencontre des communautés d’Aquitaine à la communauté de communes du Val de Garonne (Marmande)

le 1er juillet 2008, 80 participants.

Rencontre des communautés de Bretagne à la communauté d’agglomération Rennes Métropole (Rennes)

le 9 juillet 2008, 95 participants.

Rencontre des communautés du Pays de La Loire à la communauté de communes des Coteaux du Layon (Beaulieu/Layon)

le 5 septembre 2008, 135 participants.

Rencontre des communautés du Languedoc-Roussillon à la communauté d’agglomération Béziers Méditerranée (Béziers)

le 8 septembre 2008, 90 participants.

Rencontre des communautés de Basse-Normandie à la communauté d’agglomération du Pays de Flers (Flers)

le 1er octobre 2008, 95 participants.

Rencontre des communautés des Départements d’Outre-Mer à la communauté de communes Nord Basse-Terre (Lamentin, Guadeloupe)

le 22 octobre 2008, dans le cadre de la Conférence des Présidents des D.O.M.

Rencontre des communautés de Provence-Alpes-Côte-d’Azur à la communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (Carpentras)

le 24 octobre 2008, 93 participants.

Rencontre des communautés d’Alsace à la communauté de communes de Sélestat et environs (Sélestat)

le 6 novembre 2008, 70 participants.

Rencontre des communautés de Lorraine à la communauté de communes de Seille et Mauchère (Nomeny)

le 13 novembre 2008, 85 participants.

Rencontre des communautés de Franche-Comté

à la communauté d’agglomération du Grand Besançon (Besançon) le 21 novembre 2008, 60 participants.

Rencontre des communautés du Centre

à la communauté de communes du Pays de Vendôme (Vendôme) le 2 décembre 2008, 75 participants.

Rencontre des communautés de Midi Pyrénées

à la communauté d’agglomération du SICOVAL (Labège) le 3 décembre 2008, 77 participants.

Rencontre des communautés de Rhône-Alpes

à la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Voiron) le 15 décembre 2008, 85 participants.

2007

Communauté de communes du Pays de Quimperlé (Bretagne) « Habitat, urbanisme et foncier :

quelle articulation pour une action cohérente des communautés ? », à Quimperlé le 2 mars 2007, 92 participants.

Communautés de communes du pays de Caux vallée de Seine (Normandie)

« Habitat, urbanisme et foncier : quelle articulation pour une action cohérente des communautés ? »,

à Notre-Dame de Gravenchon le 16 mai 2007, 85 participants.

Communautés de communes du Pays de Chambord (Centre) « Les communautés, l’aménagement et l’urbanisme ? », à Saint-Laurent-Nouan le 29 juin 2007, 84 participants.

Communauté de communes de la Hague (Normandie)

« Communes / communauté : comment faire mieux ? Évaluation, mutualisation, performance»,

à Beaumont-Hague, le 24 octobre 2007, 94 participants.

Communauté de communes des Loges (Centre) « Matinée : la petite enfance – Après-midi : l’assainissement individuel »

à Fay-aux-Loges, le 13 décembre 2007, 130 participants.

Communauté d’agglomération Mulhouse Sud Alsace (Alsace) « Les communautés et le Grenelle de l’Environnement

Réduction et valorisation des déchets : quel partage de la responsabilité ?», à Kingersheim, le 19 décembre 2007, 101 participants.

2006

Communauté de communes de la Vallée de Clisson (Pays-de-la-Loire) « La définition de l’intérêt communautaire », à Gétigné le 12 janvier 2006, 97 participants.

Communauté de communes du pays de Saint-Seine l’Abbaye (les communautés de Côte-d’Or) « L’intérêt communautaire : voirie, équipement culturel – sportif et développement économique »,

à Saint-Seine l’Abbaye le vendredi 3 février 2006, 20 participants

Communauté d’agglomération de Saint-Brieuc (Bretagne) « Face aux récents rapports sur l’intercommunalité : positionnement des communautés bretonnes

avec un focus sur les évolutions de la taxe professionnelle et l’avenir des finances des communautés. Quelles synergies souhaitent engager les communautés bretonnes appuyées par l’ADCF ? »,

à Saint-Brieuc le lundi 13 février 2006, 30 présents (réservé aux adhérents)

Communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Auvergne) « Finances et fiscalité des communautés : réforme de la taxe professionnelle et Loi de Finances

2006 », à Aurillac le lundi 6 mars, 88 participants.

Communauté d’agglomération de l’Artois (Nord-Pas de Calais)

« La définition de l’intérêt communautaire : l’exercice partagé des compétences, l’expression d’un projet de territoire »,

à Béthune le mercredi 8 mars 2006, 60 participants.

Communauté de communes du Luy de Béarn (Aquitaine) « Ressources et fiscalité des communautés : Réforme de la taxe professionnelle, le financement des

projets », à Serres-Castet le mercredi 26 avril 2006, 78 participants.

Communauté de communes de l’Est Tourangeau (Centre)

« Finances et fiscalité des communautés : Réforme de la taxe professionnelle et évolution des ressources »,

à Montlouis-sur-Loire le mardi 4 mai 2006, 96 participants.

Conseil régional (Ile-de-France) « Les communautés dans la procédure de révision du SDRIF »,

au Conseil régional le vendredi 12 mai, 164 participants.

Communauté de communes Piémont d’Alaric (Languedoc-Roussillon) « Les communautés et l’action culturelle »,

à Capendu le mardi 16 mai 2006, 59 paticipants.

Communauté de communes Autour du Mont-Saint-Vincent (Bourgogne) « Quel devenir pour les communautés ? L’évolution des périmètres, le financement de leurs projets »,

au Mont-Saint-Vincent le vendredi 19 mai 2006, 58 participants.

Communauté d’agglomération du Val d’Orge (Ile-de-France) « La pertinence des stratégies territoriales des communautés en Ile-de-France ? La portée des SCOT

dans le contexte de révision du Schéma Directeur Régional », à Sainte-Geneviève-des-Bois le 1er juin, 145 participants.

Communauté de communes de Pont-à-Mousson (Lorraine)

« Face aux récents rapports sur l’intercommunalité : positionnement des communautés lorraines avec un focus sur les évolutions de la taxe professionnelle et l’avenir des finances des communautés.

Quelles synergies souhaitent engager les communautés lorraines appuyées par l’ADCF ? », à Pont-à-Mousson le mercredi 5 juillet 2006, 30 participants ((réservé aux adhérents).

Communauté de communes de Pont-Audemer (Normandie)

« Les communautés et les services publics environnementaux : Eau, déchets, assainissement. Quels enjeux pour les communautés ? »,

à Pont-Audemer le mardi 19 septembre 2006, 101 participants.

Communauté de communes du Pays de Neufchâteau (Lorraine) « La mutualisation des moyens et des services dans les relations intercommunales et

intercommunautaires », à Neufchâteau le mercredi 13 décembre 2006, 79 participants.

Communauté d’agglomération Val de Loire Orléans (Centre)

« Mutualisation des moyens et des services. La recherche d’économies d’échelle par le partage entre communes et communauté »,

à Orléans le vendredi 15 décembre 2006, 74 participants.

Communauté d’agglomération de Chambéry (Rhône-Alpes) « Projet de loi sur l’eau : quels enjeux pour les communautés ? »,

à Chambéry le jeudi 21 décembre 2006, 115 participants.

2005

Communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (Nord-Pas de Calais) «Responsabilités locales»,

à Maubeuge le 25 janvier 2005, local.

- Lamballe Communauté (Bretagne) «Intérêt communautaire et finances locales»,

à Lamballe le 28 janvier 2005, 50 participants.

Communauté d’agglomération de Seine Eure (Normandies) « Acte II de la décentralisation : conséquences pour l’intercommunalité ? »,

à Val de Reuil le 11 mars 2005, 40 participants.

Communauté d’agglomération de Seine Eure (Haute-Normandie) «La définition de l’intérêt communautaire »,

à Val-de-Reuil le 12 mars 2005, local

CNFPT Champagne-Ardenne «La définition de l’intérêt communautaire », à Châlons-en-Champagne, le 16 mars 2005

Communauté d’agglomération Dracénoise (PACA)

«Intérêt communautaire », à Draguignan le 20 avril 2005, local.

Club des directeurs généraux du Languedoc-Roussillon

«Intérêt communautaire », à Béziers, le 21 avril 2005.

Communauté de communes Coeur Côte Fleurie (Basse-Normandie)

«Intérêt communautaire », à Deauville le 23 avril 2005, local.

Communauté de communes du Val de Vienne (Limousin)

« Acte II de la décentralisation : conséquences pour l’intercommunalité ? », à Aixe-sur-Vienne le 25 avril 2005, 90 participants.

Communauté de communes du Val d’Oust et de Lanvaux (Bretagne)

« Loi du 13 août 2004 : définition de l’intérêt communautaire », à La Chapelle Caro le 3 mai 2005, 100 participants.

Communauté de communes du Pays de la Bretagne Romantique (Bretagne)

«Intérêt communautaire », à La Chapelle-aux-Filtzméens le 3 mai 2005, local.

Communauté de communes de Ruffec (Poitou-Charentes)

«La définition de l’intérêt communautaire dans les communautés de communes », à Ruffec le 18 mai 2005, 116 participants.

Carrefour des Pays lorrains (Lorraine)

«Territoire de projet et avenir des politiques contractuelles », à Rambas le 24 mai 2005.

Côte d’Armor Développement (Bretagne)

« Intérêt communautaire et loi sur le développement des territoires ruraux », à Cavan le 27 mai 2005.

Communauté de l’agglomération Mulhouse Sud Alsace (Alsace)

«Intérêt communautaire », à Mulhouse le 28 mai 2005, local.

Association des maires des Landes (Aquitaine)

«La définition de l’intérêt communautaire », à Dax, le 17 juin 2005.

Communautés d’Ile-de-France

« Rencontres des décideurs de l’habitat d’Ile-de-France », à Paris le 17 juin 2005, en partenariat avec l’AORIF et Dexia

Assemblée des Communautés de Vendée (Pays de la Loire)

« Présentation du projet de loi sur l’eau », à La Roche-sur-Yon le 11 juillet 2005.

- Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay (Auvergne) « Loi du 13 août 2004 : définition de l’intérêt communautaire »,

au Puy-en-Velay le 11juillet 2005, 100 participants.

- Communauté de communes Jura Sud (Franche-Comté) « Loi du 13 août 2004 : définition de l’intérêt communautaire », à Moirans-en-Montagne le 9 septembre 2005, 95 participants.

Communauté d’agglomération Angers Loire Métropole (Pays de la Loire)

« Le DGS au cœur de l’intercommunalité », à Angers 15 septembre 200,5 en partenariat avec le CNFPT Pays de la Loire.

Communauté de communes du Toulois (Lorraine)

« La définition de l’intérêt communautaire : l’exercice partagé des compétences, l’expression d’un projet de territoire»,

à Ecrouves le 30 novembre 2005, en partenariat avec le Carrefour des Pays Lorrains, 89 participants.

Communauté d’agglomération du Grand Rodez (Midi-Pyrénées) « Réforme de la taxe professionnelle »,

à Rodez le 1er décembre 2005, en partenariat avec le Crédit Agricole.

Communauté de communes Maine 301 (Pays-de-la-Loire) « La définition de l’intérêt communautaire »,

à Beaufay le mercredi 14 décembre 2005, 71 participants.

2004

Communauté d’agglomération du Grand Rodez (Midi-Pyrénées) « Assainissement communautaire : évaluer les charges, décider du mode de gestion, mettre en place

son SPANC », à Rodez le 23 janvier 2004, 70 participants.

Communauté de communes du Val de Garonne (Aquitaine)

« Voirie communautaire : définir l’intérêt communautaire et évaluer les charges de transfert », à Marmande le 4 mars 2004, 70 participants.

Communauté de communes du Plateau Picard (Picardie)

« Assainissement communautaire : point sur l’exercice de la compétence », à Saint-Just en Chaussée le 11 mars 2004, 70 participants.

Communauté de communes du Pays de Tulle (Limousin)

« E-administration territoriale : les défis de l’intercommunalité », à Tulle le 18 mars 2004, 50 participants.

Communauté de communes du Val de Drôme (Rhône-Alpes)

« Assainissement communautaire : point sur l’exercice de la compétence », à Eurre le 26 mars 2004, 50 participants.

Communauté de communes de la Porte Normande (Normandies)

« Assainissement communautaire : point sur l’exercice de la compétence », à Saint-André de l’Eure le 8 avril 2004, 70 participants.

Pays de Langres (Champagne-Ardenne)

« Communes, communautés et pays : élaborer et conduire ensemble un projet culturel », à Langres le 17 avril 2004, 80 participants.

Communauté de communes de Riom (Auvergne)

« Point sur les réformes », à Riom le 20 avril 2004, 30 participants.

Communauté d’agglomération Saumur Loire Développement (Pays de la Loire)

« Responsabilités locales, affaires rurales, fiscalité : quel avenir pour nos communautés ? », à Saumur le 21 avril 2004, 30 participants.

Communauté d’agglomération de Chartres (Centre)

« Responsabilités locales, affaires rurales, fiscalité : quel avenir pour nos communautés ?», à Lucé le 29 avril 2004, 30 participants.

Communauté d’agglomération du Grand Tarbes (Midi-Pyrénées)

« Responsabilités locales, affaires rurales, fiscalité : quel avenir pour nos communautés ? », à Tarbes le 27 mai 2004, 40 participants.

Communauté de communes du Pays Orne-Moselle (Lorraine)

« Les incontournables du projet territorial : concilier aménagement et paysage », à Amnéville-les-Thermes le 28 mai 2004, 100 participants.

Université d’Orléans (Centre)

« Intérêt communautaire », à Orléans le 4 juin 2004, 100 participants.

Bordeaux (Aquitaine)

« Information Actualité et Extranet », à Bordeaux le 11 juin 2004, 20 participants.

Communauté d’agglomération de Saint-Etienne (Rhône-Alpes)

« Information Actualité et Extranet », à Saint-Etienne le 15 juin 2004, 50 participants.

Conférence des Présidents des DOM (DOM)

à la Martinique en juillet 2004, 150 participants.

Communauté d’agglomération de Saint-Etienne (Rhône-Alpes) « Point sur les réformes »,

à Saint-Etienne le 29 octobre 2004, 150 participants.

2003

Communauté d’agglomération Orléans Val de Loire (Centre) « États généraux de l’intercommunalité »,

à Orléans le 22 février 2003, 80 participants.

Communauté d’agglomération du Pays Rochefortais (Poitou-Charentes) « Élus des territoires : quelles réformes voulez-vous ? »,

à Rochefort le 26 février 2003, 30 participants.

Communauté d’agglomération du Puy en Velay (Auvergne) « Compétence culture des communautés : des projets communaux au projet communautaire »,

au Puy-en-Velay le 13 mars 2003, 100 participants.

Communauté de communes du Bassin Potassique (Alsace) « États généraux de l’intercommunalité »,

à Ungersheim le 22 mars 2003, 80 participants.

Communauté de communes des Côtes de Combrailles (Auvergne) « Taxe professionnelle unique »,

à Combronde le 15 mai 2003, 30 participants.

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin (Interrégional Nord-Est) « Finances des agglomérations : où allons-nous ? »,

à Lens le 19 mai 2003, 30 participants.

Communauté d’agglomération du Grand Avignon (Interrégional Sud-Est) « Finances des agglomérations : où allons-nous ? »,

à Avignon le 16 juin 2003, 40 participants.

Communauté de communes Riom Communauté (Auvergne) « Taxe professionnelle unique »,

à Riom le 18 juin 2003, 35 participants.

Conférence des Présidents des DOM (DOM) en Guadeloupe du 21 au 25 juillet 2003, 100 participants.

Communauté d’agglomération de Chambéry Métropole (Rhône-Alpes)

« États généraux de l’intercommunalité », à Chambéry le 6 septembre 2003, 100 participants.

Communauté d’agglomération des Hauts de Bièvre (Ile-de-France)

« États généraux de l’intercommunalité », à Sceaux le 9 septembre 2003, 200 participants.

Communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Auvergne)

« Assainissement communautaire : répondre aux exigences de la loi sur l’eau », à Aurillac le 11 septembre 2003, 70 participants.

Communauté d’agglomération Nîmes Métropole (Languedoc-Roussillon)

« Assainissement communautaire : répondre aux exigences de la loi sur l’eau », à Nîmes le 19 septembre 2003, 80 participants.

Accueil au Conseil Régional d’Aquitaine

« Mise en place de la Délégation régionale », à Bordeaux le 1er octobre 2003, 40 participants.

Communauté d’agglomération Orléans Val de Loire (Centre)

« Assainissement communautaire : répondre aux exigences de la loi sur l’eau », à Orléans le 24 octobre 2003, 44 participants.

Communauté d’agglomération Garlaban Huveaune Sainte-Baume (PACA) « Habitat, logement : les communautés au cœur des politiques territoriales ? »,

à Aubagne le 4 novembre 2003.

Communauté de communes Centre Médoc (Aquitaine) « Assainissement communautaire : évaluer les charges, décider du mode de gestion, mettre en place

son SPANC », à Pauillac le 4 décembre 2003, 50 participants.

Communauté d’agglomération du Grand Besançon (Franche-Comté)

« Assainissement communautaire : évaluer les charges, décider du mode de gestion, mettre en place son SPANC »,

à Besançon le 12 décembre 2003, 24 participants.

2002

Communauté de communes de Port Jérôme (Haute-Normandie) « Le Pays, de la Charte aux actions »,

à Lillebonne le 25 janvier 2002, 120 participants.

Communauté de communes du Bassin Potassique (Alsace) « Les politiques régionales d’aménagement »,

à Wittenheim le 26 janvier 2002, 60 participants.

Communauté d’agglomération Valenciennes Métropole (Nord Pas-de-Calais) « Agglomération : un projet partagé »,

à Valenciennes le 1er février 2002, 120 participants.

Communauté d’agglomération du Grand Angoulême (Poitou-Charentes) « Séminaire de prospective sur la politique urbaine »,

à Angoulême le 22 février 2002, 150 participants.

Communauté de communes de l’Étoile de Langres (Champagne-Ardenne) « Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU »,

à Langres le 14 mars 2002, 40 participants.

Communauté de communes du Thouarsais (Poitou-Charentes) « Mieux comprendre l’intercommunalité, les enjeux de la TPU »,

à thouars le 14 mars 2002, 110 participants.

Communauté de communes de Lacq (Aquitaine) « Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU »,

à Lacq le 28 mars 2002, 40 participants.

Communauté de communes du Val de Vienne (Limousin) « Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU »,

à Aixe-sur-Vienne le 4 avril 2002, 60 participants.

Communauté de communes du Villeneuvois (Aquitaine) « Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU »,

à Villeneuve-sur-Lot le 11 avril 2002, 40 participants.

Communauté d’agglomération du Pays d’Aix (PACA) « Les enjeux du contrat d’agglomération » (séminaire de préparation),

à Aix-en-Provence le 23 avril 2002.

Communauté d’agglomération de Niort (Poitou-Charentes) « Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU »,

à Niort le 25 avril 2002, 60 participants.

Communauté d’agglomération le Grand Roanne (Rhône-Alpes) « Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU »,

à Roanne le 23 mai 2002, 60 participants.

Communauté de communes de la Région de Saverne (Alsace) « Pays et SCOT »,

à Saverne le 25 mai 2002, 80 participants.

Conférence des Présidents des DOM (DOM) à la Réunion du 22 au 25 juillet 2002, 100 participants.

Communauté de communes l’Aurence et Glane Développement (Limousin) « Communautés et Pays, nouvelles solidarités territoriales ? »,

à Couzeix le 14 septembre 2002, 120 participants.

Communauté d’agglomération Agglopôle Provence (PACA) « Les enjeux du contrat d’agglomération » (séminaire de préparation),

à Salon-de-Provence le 20 septembre 2002, 170 participants.

Communauté d’agglomération du Grand Rodez (Midi-Pyrénées) « Élus intercommunaux : quelles réformes voulez-vous ? »,

à Rodez le 23 septembre 2002, 50 participants.

Communauté de communes de la Vallée de Clisson (Pays-de-la-Loire) « Élus intercommunaux : quelles réformes voulez-vous ? »,

à Gétigné le 24 septembre 2002.

Communauté d’agglomération Artois Com’ (Nord Pas-de-Calais) « Élus intercommunaux : quelles réformes voulez-vous ? »,

à Béthune le 25 septembre 2002.

Communauté de communes de Villefranche (Rhône-Alpes) « La gestion intercommunale des déchets »,

à Villefranche-sur-Saône le 27 septembre 2002, 100 participans.

Communauté d’agglomération Seine-Eure (Haute-Normandie) « Élus intercommunaux : quelles réformes voulez-vous ? »,

à Val-de-Reuil le 1er octobre 2002, 15 participants.

Communauté du Pays de Vendôme (Centre) « Élus intercommunaux : quelles réformes voulez-vous ? »,

à Vendôme le 17 octobre 2002, 20 participants.

Communauté d’agglomération du Grand Besançon (Franche-Comté) « Élus intercommunaux : quelles réformes voulez-vous ? »,

à Besançon le 6 décembre 2002, 50 participants.

Communauté de communes du Val d’Oust et de Lanvaux (Bretagne) « Élus intercommunaux : quelles réformes voulez-vous ? »,

à La Chapelle Caro le 13 décembre 2002.

2001

Communauté de communes de Mimizan (Aquitaine) à Pontenx.

Communauté urbaine de Strasbourg (Alsace)

à Strasbourg, décembre 2000.

Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (PACA) à Marseille, janvier 2001.

Communauté d’agglomération d’Évreux (Haute-Normandie)

à Évreux, 2001.

Communauté de communes de Guéret - Saint Vaury (Limousin) à Guéret, février 2001.

Communauté urbaine de Bordeaux (Aquitaine)

à Bordeaux, mars 2001.

Communauté d’agglomération du Pays de Vannes (Bretagne) à Vannes, mai 2001.

Communauté de communes de Bergerac Pourpre (Aquitaine)

à Bergerac, 2001.

Communauté d’agglomération Limoges Métropole (Limousin) à Limoges, 2001.

Communauté de communes de la région de Suippes (Champagne-Ardenne)

à Suippes, juin 2001.

Communauté d’agglomération du Bassin d’Arcachon (Aquitaine) à Arcachon, 2001.

Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (Aquitaine)

à Saint-Vincent de Tyrosse, 2001.

Communauté de communes du Villeneuvois (Aquitaine) à Villeneuve-sur-Lot, juillet 2001.

Communauté de communes du Pays des Herbiers (Pays-de-la-Loire)

à Les Herbiers, octobre 2001.

Communauté d’agglomération de Bayonne Anglet Biarritz (Aquitaine) à Biarritz, 2001.

Communauté d’agglomération Orléans Val de Loire (Centre)

à Orléans, 2001.

Communauté d’agglomération de Pau - Pyrénées (Aquitaine) à Pau, 2001.

Communauté d’agglomération des Hauts de Bièvre (Ile-de-France)

à Sceaux, novembre 2001.

Communauté de communes du Pays de Pont-à-Mousson (Lorraine)

à Pont-à-Mousson le 27 novembre 2001.

Communauté d’agglomération Clermont Communauté (Auvergne) à Clermont-Ferrand le 30 novembre 2001, 60 participants.