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INTÉGRER LES FACTEURS DE RISQUESLIÉS À LA PÉNIBILITÉ
DANS UNE DÉMARCHE DE PRÉVENTION
Diagnostiquer et prévenir« les facteurs de risque»
1
• Diagnostiquer et prévenir« les facteurs de risque»
•Facteurs, outils d’évaluation et prévention
INTERVENANTS :
Philippe SUCHODOLSKI, DIRECCTELaurent TRAINAUD, ASMISSylvain VITTECOQ, CARSATCyril DELAAGE, CARSAT
> Sommaire
•>> Contexte, enjeux, réglementation
•>> Intégration du diagnostic dans la démarche de prévention
•-Démarche
•-Document unique
•>> Diagnostic et prévention des facteurs de risques liés:
•-à l’activité physique (Manutention, Répétitivité, Postures),
•-aux ambiances physiques (Bruit, Vibrations, Températures extrêmes)
•-aux agents chimiques,
•-aux horaires atypiques.
2
>PREVENTION DE LA PENIBILITE
CONTEXTE, ENJEUX, RÉGLEMENTATIONCONTEXTE, ENJEUX, RÉGLEMENTATION
3
> Des constats d’inégalité sociale
INSEE : sur la période 1982 à 1996, une différence d’espérance de vie à 35 ans de 6.5 années chez les hommes entre les ouvriers et les cadres ou les professions libérales. SUMER 2010: les inégalités d’exposition aux risques professionnels sont significatives : 70 % des ouvri ers sont exposés à au moins un facteur de pénibilité au travail contre 22 % chez les professions intermédiaires, 19 % chez les employés et seulement 12 % chez les cadres.
> 39,2 % des salariés sont exposés à la pénibilité (8 millions)(enquête Sumer 2010 – DARES)
69,6 % des ouvriers
48 % des employés du commerce et des
services
42,8 % des ouvriers subissent des contraintes physiques
marquées (manutentions manuelles et charges, postures
pénibles, vibrations mécaniques) – contre 21,1 % de services
12,2 % des cadres
l’ensemble des salariés
48,2 % des ouvriers travaillent dans un environnement
physique agressif (agents chimiques dangereux,
températures extrêmes, bruit) – contre 21,2 % de l’ensemble
des salariés
28,9 % des ouvriers ont des rythmes de travail contraignants –
contre 17,9 % de l’ensemble des salariés
1/4 des ouvriers cumulent au moins 3 expositions
65,8 % des salariés de la construction s ont
exposés à au moins un facteur de pénibilité
55,8 % des salariés de l’industrie manufacturière
52, 3 % des salariés agricoles
51,8 % du secteur eau, assainissement, gestion
des déchets
> Un début de cadre juridique…
La notion de « pénibilité » a été introduite dans l e débat social sur les retraites par la loi du 21 août 2003.
La loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réfor me des retraites: • posait un cadre général pour la prévention et la tr açabilité des
parcours professionnels pénibles,
• obligeait pour les entreprises d’au moins 50 salari és ETP dont 50 % de l’effectif est soumis à des facteurs de pén ibilité de conclure un accord ou d’élaborer un plan d’action
• Laissait une autonomie relative (limitée par les po uvoirs de contrôle de la CARSAT) pour y asseoir leur propre représentation et leur propre démarche.
> Un début de cadre juridique……Evolutif dans le cadre d’une démarche concertée
• Une concertation préalable avec les partenaires sociaux dans le cadre de la mission confiée à Michel de Virville,
• Une prise en compte des remarques formulées:
• les seuils de détermination de l’exposition des salariés sont passés d’une référence mensuelle à une référence annuelle
> Une démarche concertée
• Une déclaration annuelle des expositions des salariés
• un dispositif de recensement spécifique pour les • un dispositif de recensement spécifique pour les salariés qui enchaînent les contrats précaires
• un dispositif d’aides financières aux PME
• Certains facteurs voient leur seuil évoluer
> Les Décrets du 09 octobre 2014
• Décret 2014-1155 : gestion du compte personnel péni bilité (modalités de contrôle, traitement des réclamations )
• Décret 2014-1156 : acquisition et utilisation des p oints
• Décret 2014 -1157 : Fonds de financement des droits liés au • Décret 2014 -1157 : Fonds de financement des droits liés au CPPP
• Décret 2014-1158 : relatif au DUERP et aux accords ad hoc
• Décret 2014-1159 : exposition des travailleurs à ce rtains risques au-delà de certains seuils et traçabilité
• Décret 2014-1160: relatif aux accords en faveur de la pénibilité
> La loi du 17 août 2015 « Rebsamen »
La loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi simplifie les obligations de l'employeur e n matière de pénibilité : • remplacement de la fiche individuelle d'expositio n par une déclaration annuelle des facteurs de risque s par une déclaration annuelle des facteurs de risque s auprès de la caisse de retraite,• faute d'accord de branche étendu, définition par arrêté des postes, métiers, situations de pénibilit é par référentiel de branche homologué .
> Champ d’application
Personnes éligibles• Les salariés des employeurs de droit privé,• Le personnel des personnes publiques employé dans l es conditions du
droit privé, • les apprentis, • les titulaires de contrats de professionnalisation.• Pour l’intérimaire, c’est l’entreprise de travail t emporaire qui déclare
l’exposition fondée sur les transmissions de l’entr eprise utilisatrice.l’exposition fondée sur les transmissions de l’entr eprise utilisatrice.
Personnes non éligibles• Les salariés affiliés à un régime de retraite compo rtant un dispositif
spécifique pénibilité, les salariés du particulier employeur et les travailleurs détachés en France.
Pas de suivi pour les contrats de travail inférieur à 1 mois.
> De quoi parle-t-on ?
La pénibilité se caractérise par deux éléments cons titutifs :
• Une exposition du travailleur à un ou plusieurs fac teurs de risques professionnels susceptibles de laisser des traces risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur sa san té.
• Ces facteurs de risque sont liés à des contraintes physiques marquées, un environnement physique agressif, certa ins rythmes de travail.
Dix facteurs de pénibilité sont réglementairement d éfinis
> Facteurs de risquesapplicables au 1applicables au 1 erer janvier 2015janvier 2015
• travail de nuit,
• travail en équipe successives alternantes, • travail en équipe successives alternantes,
• travail répétitif
• hyperbarie
> Facteurs de risquesapplicables au applicables au 11erer janvier 2016, report envisagéjanvier 2016, report envisagé
• manutentions manuelles, • postures pénibles,
• vibrations, • agents chimiques dangereux,
• températures extrêmes • bruit.
> Appréciation de l’exposition
• Tenir compte :• des protections collectives et
individuelles, individuelles, • de l’ensemble des expositions subies.
en croisant les facteurs de pénibilité applicables au type de poste occupé et l’exposition en moyenne annuelle du salarié sur le poste
> Appréciation de l’exposition selon la durée des con trats
Pour un contrat de 2 mois, on se référera au classement du poste pour une exposition annuelle.
Pour les contrats inférieurs à un mois, il n’y a pa s de Pour les contrats inférieurs à un mois, il n’y a pa s de suivi des expositions.
Prise en compte des périodes d’absences longues (longue maladie, congés individuel de formation, co ngés sabbatique, etc…)
Pas de modalités particulières pour les temps partiels.
>> Modalités d’acquisition des pointsModalités d’acquisition des points
Pour les contrats d’un an et plus – exposition à un seul facteur : + 4 pts
Pour les contrats d’un an et plus – exposition à plusieurs facteurs : + 8 pts
Pour les contrats de plus d’un mois ou s’achevant e n cours d’année : 1 point par période d’exposition de 3 mois à un facteur et 2 points en cas d’exposition à plusieurs facteurs.
>> Des points, pour quoi faire ?Des points, pour quoi faire ?
• Financer tout ou partie d’une formation
• Réduire son temps de travail et financer un complément de rémunération
• Financer le rachat de trimestres
>> Des points, pour quoi faire ?Des points, pour quoi faire ?
>> Comment déclarerComment déclarer
• Points comptabilisés à partir d’un dépassement de seuil pour chaque facteur.
• Déclaration faite à l’aide du logiciel de paie, pouvant, si la fonction est disponible, permettre pouvant, si la fonction est disponible, permettre d’éditer les fiches d’exposition.
• La transmission de la déclaration annuelle de données sociale (DADS) ou Déclaration sociale nominative (DSN) déclenchera le décompte des expositions et des cotisations.
>> Comment déclarerComment déclarer
• Adaptation des logiciels de paie par les éditeurs courant 2015.
• Le versement des cotisations se fera donc début 2016.2016.
• Pour les contrats de plus d’un mois se terminant en cours d’année civile, la déclaration doit être réalisée le dernier jour du mois suivant la fin du contrat. ( Disposition transitoire pour les contrats se finiss ant durant 2015, la date est reportée au 31 janvier 201 6.)
>
Le Document Unique des Risques Professionnels et la Pénibilité
• Annexer les données collectives au Document Unique d’Evaluation des Risquesd’Evaluation des Risques
• Des référentiels de branche pourront précéder la conclusion d’accords.
Dite de base, due au titre des salariés entrant dan s le champ d’application, non conditionnée à l’exposition, fix ée à 0,01 % à compter de 2017
Dite additionnelle, due au titre des salariés expos és
> Nouvelles cotisations
Dite additionnelle, due au titre des salariés expos és• Si exposé à un facteur : 0,1 % pour 2015 et 2016 et 0,2 au-
delà• Si exposé à plusieurs facteurs : 0,2% pout 2015 et 2 016 et
0,4% au-delà
Mise en place prévu d’un site internet dédié et d’u n numéro d’appel pour les salariés et les employeurs.
> Pour vous aider…
Des sites:http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Prevention-de-la-penibilite.html
http://www.inrs.fr/demarche/penibilite/ce-qu-il-faut-retenir.html
http://www.bossons-fute.fr/
>PREVENTION DE LA PENIBILITE
INTÉGRATION DU DIAGNOSTIC DANS INTÉGRATION DU DIAGNOSTIC DANS UNE DÉMARCHE DE PRÉVENTION
25
> Le diagnostic pénibilité
Objectifs:
•>> Identifier les postes de travail et les salariés concernés par les facteurs de risques de pénibilité .facteurs de risques de pénibilité .
•>> Prévenir les risques liés à ces facteurs.
26
> Le diagnostic pénibilité
Un diagnostic réalisé sous la forme de 2 questions :
1. 1- Les facteurs de risque sont-ils présents dans mes activités ?
2. 2- Le niveau d’exposition (intensité, durée, fréquence) dans leur
activité réelle est-il susceptible de laisser des traces durables ,
identifiables et irréversibles sur la santé de mes salariés ?
27
> L’identification des salariés exposés
•Rechercher des postes de travail et/ou situationsqui exposent les salariés
•Pour se faire, s’appuyer entre autre sur : •Pour se faire, s’appuyer entre autre sur :
>> le DUER,
>> les AT et MP reconnues,
>> la fiche d’entreprise
>> les inaptitudes et restrictions d’aptitude,
>> les fiches d’exposition (ex. expo agents chimiques)
>> …
28
> Les opportunités du diagnostic Pénibilité
•-Approfondir l’analyse de certains risques et renforcer les plansd’actions existants,
•-Renforcer le dialogue social ,
•-Articuler intelligemment la prévention et d’autres thématiques :
•>> Senior
•>> GPEC (gestion prévisionnelle des emplois et des compétences)
•>> Formation professionnelle
•>> RPS
29
>PREVENTION DE LA PENIBILITE
INTÉGRATION DANS LE DOCUMENT INTÉGRATION DANS LE DOCUMENT UNIQUE
30
Famille deRisque
Situations dangereuses repérées
Lésionspotentielles G F
Cotation risque =
G x F
Mesures préventionexistantes
M
Indice
(GxF)/M
Chute de plain pied
Chute dans la cour de l’entrepriseGlissade dans l’escalier
Entorse
Fracture
5
5
5
10
25
50
Enrobé partout
Mise en place d’absorbant
50
10
<1
5
Manutentions manuelles
Changement d’outillage
Chargement des cartons de 20 KG
Lombalgie 10 10 100 Formation personnel aux gestes et posturesDispositifs d’aide à la manutention
10 10
Ambiances Exposition des opérateurs à Surdité 10 10 100 Casque anti -bruit 10 10
31
Ambiances physiques
Exposition des opérateurs à des niveaux sonores élevés
Surdité 10 10 100 Casque anti -bruit 10 10
Circulation Heurt d’un piéton par chariotHeurt lors du recul d’un camion sur le quai
Fracture
Décès
10
50
10
10
100
500
Plan de circulation, consigne, autorisations de conduites
50
50
2
10
Machines Contact avec scie en rotation Projection d’une pièce lors de son usinage
Amputation 10 50 500 Carter de protection + mode opératoire
50 10
Chimie Inhalation de vapeurs de produits toxiques
Malaise, maladie grave, décès
50 50 2500 Fourniture de masques de protection des voies respiratoires adaptés
10 250
> L’intégration de la pénibilité dans l’EVRP
UNITE DE TRAVAIL ou POSTE : DATE INITIALE : FAIT PAR : MISE A JOUR DU :
Indice résiduel (G x EX) /
M
Expo pénible
?
Famille de Risque
Situations dangereuses
repérées
Lésions potentielles
Mesures prévention existantes
Cotation risque=G x
EXM
Risques liés à l'activité physique
Oui / Manutention manuelle
GEX
Facteur de pénibilité
potentielle ?
10Lombalgies, TMSLes opérateurs portent des charges de 30kg
1010 10 100Formation techniques gestuelles
oui
32
10 oui
10 100Protections auditives
10 10 oui
100Protections
respiratoires10 10 oui
Risques liés aux
ambiances physiques
Oui / Bruit
Les opérateurs sont soumis à des niveaux sonores quotidiens de
86 dB(A)
Surdité pro 10
Risques liés aux ACD
Oui / ACDLes opérateurs sont exposés aux fumées
de soudage
irritations respiratoires,
cancers10 10
Risques liés aux horaires
atypiques
Oui / Travail de nuit
Les opérateurs travaillent de 21h-6h
Troubles du sommeil, digestifs, cardiovasculaires
10 50 500
Aménagement du local, équipe
permanente éduquée
10
Le facteur de risque est il présentou ce risque peut il être un facteurde pénibilité?
Le facteur de risque est ilsusceptible dans ces conditionsde laisser des traces durables,identifiables et irréversibles sur lasanté ?
>PREVENTION DE LA PENIBILITE
DIAGNOSTIC ET PRÉVENTION DES DIAGNOSTIC ET PRÉVENTION DES FACTEURS DE RISQUE
33
> LES FACTEURS DE PENIBILITE
•DECRETS DU 30 MARS 2011- ART D 4121-5 DU CODE DU TRAVAIL
•>> CONTRAINTES PHYSIQUES
•Manutentions manuelles
•Postures pénibles
•Vibrations
•>> ENVIRONNEMENT
•Agents chimiques dangereux
AMBIANCES PHYSIQUES
AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX•Milieu hyperbare
•Températures extrêmes
•Bruit
•>> RYTHMES DE TRAVAIL
•Travail de nuit
•Équipes successives alternantes
•Travail répétitif
34
ACTIVITE PHYSIQUE
HORAIRES ATYPIQUES
AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX
> Les facteurs de risques professionnels
• Facteurs de risques définis par le décret n° 2011-354 du 30 mars 2011
• Seuils d’exposition fixés par le décret n° 2014-1159 du 9 octobre 2014
• Article D. 4161-2 du Code du travail
35
• Trois « familles » de risques : > contraintes physiques marquées> environnement physique agressif> rythmes de travail
• Projet de décret visant à modifier les seuils suite au rapport du 26 mai 2015 :
« C3P : propositions pour un dispositif plus simple, plus sécurisé et mieux articulé avec la prévention »
>PREVENTION DE LA PENIBILITE
DIAGNOSTIC ET PRÉVENTION DES DIAGNOSTIC ET PRÉVENTION DES FACTEURS LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE
36
>PREVENTION DE LA PENIBILITE
MANUTENTIONS MANUELLESMANUTENTIONS MANUELLES
37
>Manutentions manuelles
Caractérisation
• Réglementairement, on entend par manutention manuelle« toute opération de transport ou de soutien d’une charge,dont le levage , la pose , la poussée , la traction , le port ou ledéplacement , qui exige l’effort physique d’un ou de plusieursdéplacement , qui exige l’effort physique d’un ou de plusieurstravailleurs.»
•
(Art. R.4541-2 du code du travail).
> Les facteurs de risques professionnels : contraintes physiques marquées
39
120 jours
40 actions
40 actions
> Les facteurs de risques professionnels : contraintes physiques marquées
40
120 jours par an
40 actions
Outils et méthodes
• Analyser les situations de travail :
>Manutentions manuelles
•Observer le travail réel
•S’entretenir avec les opérateurs
Outils et méthodes
• Norme NF X 35-109
homologuée en octobre 2011 s’applique à l’activité de
>Manutentions manuelles
homologuée en octobre 2011 s’applique à l’activité demanutention de charges dans un cadre professionnel concerne lapopulation adulte (18 à 65 ans) sans restriction d’aptitude spécifieles éléments de référence relatifs à des limites de manutentionde charges.
> Classement de la manutention manuelleen 3 zones de risque
25kg
43
15kg
5kg
Conditions de référence pour le transport de chargeConditions de référence pour le transport de charge
• transport à deux mains
• sur une distance de 2 m
• hauteur de prise et dépose de la charge entre 0,75 m et 1,10 m
• à une fréquence d’une fois toutes les 5 minutes
Norme NF X 35-109
• à une fréquence d’une fois toutes les 5 minutes
• avec retour à vide sur la même distance
• ambiance thermique neutre, sur sol dur, plat et non glissant, sansobstacle dans un espace de travail permettant une position libre ducorps
• Aucune autre contrainte
Lorsque ces conditions de référence ne sont pas remplies, ilconvient d’appliquer les coefficients de correction propo sés
> Valeurs seuils de référence pour la masse unitaire
Valeurs seuils de référenceValeur maximale sous conditions
25 kg
Valeur maximale acceptable 15 kg
45
Contrainte à risque minimum 5kg
A ces valeurs s’appliquent des coefficients de correctionlorsque les conditions de référence ne sont pas respectées.
> Valeurs seuils de référence pour le tonnage
Distance ≤ 2 mTonnage
Par minute Par heure Pour 2 h Pour 4 h Pour 8 h
Valeur maximale sous conditions 0,14 T 4 T 5,3 T 8 T 12 T
Valeur maximale
46
Valeur maximale acceptable 0,09 T 2,5 T 3,4 T 5 T 7,5 T
Valeur à risque minimum 0,03 T 1 T 1,3 T 2 T 3 T
A ces valeurs s’appliquent des coefficients de correction
ED6161
47
> Démarche de prévention
Actions organisationnelles
>> Réduire les contraintes de temps
>> Mettre en commun les moyens (chantier)
>> Prendre en compte les aléas techniques et
organisationnels
>> Permettre aux travailleurs de s’organiser et
d’appliquer des savoirs de prévention
>> Varier les tâches
>> Stabiliser les collectifs de travail
>> Instaurer des pauses
> Démarche de prévention
Actions techniques
Automatiser ou mécaniser les manutentions
manuelles ou les flux de matières
Aider à la manutention (palans, tables élévatrices, bandes
transporteuses,…)
49
Optimiser le conditionnement des produits (poids, forme, moyens
de préhension, …)
Aménager l’environnement (accès, sols, hauteurs de prises,
distances de déplacements, conditions climatiques, acoustiques…)
Démarche de prévention
Actions humaines
-Améliorer l’ambiance relationnelle pour favoriser le travail en équipe,
la communication entre collègues, l’écoute de la hiérarchie, le
transfert de savoir-faire,…
-Former à l’utilisation des aides mises à disposition
-Pour les manutentions inévitables et occasionnelles,
former aux principes de sécurité physique
et d’économie d’effort
>PREVENTION DE LA PENIBILITE
TRAVAIL REPETITIFTRAVAIL REPETITIF
51
>Travail répétitif
Caractérisation
• L’article D. 4121-5 du code du travail prévoit que « Le travail répétitifest caractérisé par la répétition d’un même geste , à une cadencecontrainte , imposé ou non par le déplacement automatique d’unepièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycledéfini ».défini ».
• Une répétitivité gestuelle importante se caractérise par un temps decycle inférieur à 30s ou l’exercice d’une activité répétitive pendant50% du temps de travail (NF EN 1005-5).
• Le risque d’atteinte musculo-squelettique est aggravé lorsque lafréquence d’actions est supérieure à 40 actions techniques parminute .
> Les facteurs de risques professionnels : rythmes de travail
53
> Les facteurs de risques professionnels : rythmes de travail
Travail répétitif caractérisé par
la réalisation de travaux
impliquant l’exécution de
mouvements répétés,
Temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes,
comprenant 15 actions techniques ou plus
54
mouvements répétés,
sollicitant tout ou partie du
membre supérieur, à une
fréquence élevée et sous
cadence contrainte
Temps de cycle supérieur à 30 secondes,
temps de cycle variable
ou absence de temps de cycle :
30 actions techniques ou plus par minute
Outils et méthodes
• Analyser les situations de travail :
>Travail répétitif
•Observer le travail réel
•S’entretenir avec les opérateurs
Outils et méthodes
• -Check-list de l’OSHA : permet le dépistage des situations de travail à risque de TMS des membres supérieurs.
>Travail répétitif
• -OREGE : permet, à l’aide d’une échelle d’évaluation, d’estimer les facteurs de risque biomécaniques. A placer dans la boite à outils des personnes compétentes en ergo nomie
• - NF X 35-119: relative aux travaux répétitif à fréquence élevée
> Travail répétitif
Check-list de l’OSHA (extrait)
Facteurs de risque
Critère figurant le facteur de risque
durée
2 à 4 heures
+ 4 à 8 heures
+ 8 heures
Entourer le chiffre Ajouter 0,5 par heure
suppl.
1. Mouvements identiques ou comparables effectués à intervalles de quelques secondes Mouvements ou gestes répétés toutes les 15 secondes ou
1 3
Répétitivité (mouvements des doigts, du
poignet, du coude, de
l'épaule ou du cou)
Mouvements ou gestes répétés toutes les 15 secondes ou
moins (l'utilisation d'un clavier fait l'objet d'une évaluation
particulière, ci-dessous)
2. Frappe intensive sur un clavier Evaluée séparément des autres tâches répétitives ; couvre
les cadences régulières, comme pour la saisie de données1 3
3. Frappe intermittente sur un clavierEvaluée séparément des autres tâches répétitives. Le
travail sur clavier ou toute autre activité de saisie est
alterné régulièrement avec d'autres activités qui
correspondent à 50 à 75 % du temps de travail
0 1
> Travail répétitif
OREGE (extrait)
L’utilisateur estime, à l’aide d’une échelle d’évaluation, la répétitivité des gestes de l’opérateur
Répétitivité faible Répétitivité moyenne Répétitivité élevée
Main non Activité Mouvements Mouvements Mouvements Mouvements
0 2 4 6 8 10
Main nonoccupée la plupart du temps ou pas de mouvement régulier
Activité brève entrecoupée par de longues périodes de pauses
Mouvements lents et continus avec pauses courtes
Mouvements continus et réguliers avec pauses occasion-nelles
Mouvements continus, rapides avec pauses peu fréquentes
Mouvements continus rapides ou rythme continu, difficile à maintenir
La répétitivité est évaluée sur 1 minute pour les cycles de travail < 1 minute ou sur toute la durée du cycle pour ceux > 1 minute
Actions organisationnelles
-Varier les tâches
-Répartir et alterner tâches répétitives et non répétitives
Veiller à solliciter d’autres muscles et articulations
Démarche de prévention
Veiller à solliciter d’autres muscles et articulations
-Permettre aux opérateurs de réguler la cadence
-Accompagner les changements organisationnels
(formation, montée en cadence, rémunération…)
-Adapter les temps et fréquences de pauses aux efforts fournis
-Préserver les marges de manœuvre des opérateurs
-Privilégier la maintenance préventive
Actions techniques
-Intégrer la gestuelle dès la conception des produits (nombre et
fréquence des gestes)
Démarche de prévention
fréquence des gestes)
-Améliorer, modifier les outils et machines
>PREVENTION DE LA PENIBILITE
POSTURE PENIBLEPOSTURE PENIBLE
61
>Postures pénibles
Caractérisation
Il n’existe pas de posture idéale. En fonction de l a durée, du type d’activité, de la fréquence, chacun perçoit (plus o u moins rapidement) les limites de la posture adoptée.
Les postures pénibles sont définies comme positions forcées des articulations. Pour l’évaluation, sont à prendre en compte :
-les angles des articulations (angles extrêmes)-la durée et la fréquence.
> Posture pénible
Caractérisation
L’enquête SUMER caractérise la pénibilité selon la durée hebdomadaire d’adoption de certaines postures.
Sont considérées comme pénibles, toutes les activités poussant le salarié à travailler :>>>> 20h /semaine en position debout>> 2h/semaine en position accroupie>> 2h/semaine en position à genou>> 2h/semaine en position debout/bras en élévation>> 2h/semaine pour les autres contraintes posturales difficiles (rotation ou flexion du tronc, élévation des épaules, couché bras en élévation….)
> Les facteurs de risques professionnels : contraintes physiques marquées
64
Outils et méthodes
Analyser les situations de travail :
>> Observer le travail réel
>> S’entretenir avec les opérateurs
> Posture pénible
Outils et méthodes
>> Mesure de la fréquence et de la durée de maintien des postures
>> Evaluation globale des différentes postures de l’ensemble des activités de la
journée
Min.
> Posture pénible
Outils et méthodes
Normes AFNOR :
NF EN 1005-4 partie 4 : évaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines
NF EN ISO 11226 « Ergonomie. Evaluation des postures de travail statiques»
NF EN ISO 14738 « sécurité des machines » Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines
> Posture pénible
Outils et méthodes
>> Check-list de l’OSHA (extrait)
Postures
contraignantes
1. Cou : Rotation/flexion
Rotation du cou d'un côté ou de l'autre de plus de 20°, flexion du cou
vers l'avant de plus de 20° comme lorsqu'on regarde un écran ou
extension vers l'arrière de plus de 5°2. Epaules : Membre supérieur sans appui ou coude plus haut que le
milieu du torse
Le membre supérieur est sans appui s'il n'y a pas d'accoudoir pourLe membre supérieur est sans appui s'il n'y a pas d'accoudoir pour
des travaux de précision des doigts ou lorsque le coude est plus
haut que le milieu du tronc
3. Mouvement rapide de l'avant-bras : Pronosupination de l'avant-
bras ou résistance à la rotation d'un outil. Exemple : Utilisation d'un
tournevis manuel
4. Poignet : Flexion/extension ou rotation ou abduction/adduction
Flexions du poignet avec un angle de plus de 20° ou extension de plus
de 30°. La flexion/extension peut se produire en cours
d'assemblage manuel ou de saisie de données
5. Doigts
Prise digitale énergique pour maîtriser ou tenir un objet
> Posture pénible
Outils et méthodes
>> OREGE
� : zone articulaire de confort, acceptable� : zone articulaire non recommandée� : zone articulaire à éviter
> Posture pénible
Outils et méthodes
>> Manuel de l’acteur PRAP (ED 7201)
: zone de mobilité confortable: zone de mobilité astreignante
(pénible à la longue)
: zone de mobilité dangereuse: zone de mobilité dangereuse(gestes rapidement douloureux)
Outils et méthodes
� MUSKA TMS de l’ANACT
> Posture pénible
Actions organisationnelles
-Organiser l’activité pour permettre aux opérateurs
d’alterner les postures
-Répartir et alterner les activités en veillant à solliciter
d’autres muscles et articulations
Démarche de prévention
d’autres muscles et articulations
-Adapter les temps et fréquences de pauses aux efforts
fournis
-Exploiter les propositions des opérateurs
-Prévoir, dès la
conception des
postes, la possibilité
Actions techniques
Démarche de prévention
postes, la possibilité
de changer de
postures
-Organiser l’espace des situations de travail de manière
à éviter les angulations extrêmes
Actions techniques
-Fournir du matériel adapté et adaptable
Démarche de prévention
-Fournir du matériel adapté et adaptable
-Former les opérateurs à l’utilisation du matériel
Actions humaines
>PREVENTION DE LA PENIBILITE
DIAGNOSTIC ET PRÉVENTION DES DIAGNOSTIC ET PRÉVENTION DES FACTEURS D’AMBIANCES PHYSIQUES
74
•Une approche similaire
•- références réglementaires
•- références normatives
•- mesurage si necessaire
•Un point de départ commun
- l’analyse de l’activité
•Bruit / vibration
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•- l’analyse de l’activité
•Outils et méthodes
•- Evaluation sommaire
•- Evaluation simplifiée
•- Evaluation normalisée
•3 étapes•>> Identifier les risques
•>> Evaluer l’exposition
•>> Mettre en œuvre un plan d’action
>PREVENTION DE LA PENIBILITE
VIBRATIONSVIBRATIONS
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> Vibrations mécaniques•Evaluation de l’exposition
•Code du Travail (Article R. 4441-2) définit les valeurs d’exposition journalière: Décret 2005-746 du 4 juillet 2005, arrêtés du 6 juillet 2005
•Plan d’action-mesures de prévention
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•VIBRATION TRANSMISE AUX MAINS ET AUX BRAS
•vibration mécanique qui, lorsqu’elle est transmise aux mains et aux bras chez l’homme, entraîne des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, notamment des troubles vasculaires, des lésions ostéo-articulaires ou des troubles neurologiques ou musculaires.
•VIBRATION TRANSMISE À L’ENSEMBLE DU CORPS
•vibration mécanique qui, lorsqu’elle est transmise à l’ensemble du corps, entraîne …, notamment des lombalgies et des micro-traumatismes de la colonne vertébrale.
> Vibrations mécaniquesE
nsemble du corps
5 m/s² 1,15 m/s²valeurs limites
Décret 2005-746
La valeur d’exposition journalière aux vibrations est rapportée à une période de référence de 8 heures
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Ensem
ble du corps
2,5m/s² 0,5m/s²
Plan d’actions,
Sensibilisation/formation
Surveillance médicale
valeurs déclenchant l’action
Main-bras
> Les facteurs de risques professionnels : contraintes physiques marquées
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> Vibrations mécaniques
•Outils et méthodes
•>> Evaluation sommaire
•>> Evaluation simplifiée
>> Evaluation normalisée•>> Evaluation normalisée
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•3 étapes•>> Identifier les risques
•>> Evaluer l’exposition
•>> Mettre en œuvre un plan d’action
> Vibrations mécaniques // L’évaluation sommaire
� Valeurs déclarées par les fabricants
� Cibles - Machines prioritaires
>> Véhicules indiqués par les utilisateurs comme les plus vibrants.
>> Véhicules utilisés par des personnes ayant mal au dos
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>> Véhicules utilisés par des personnes ayant mal au dos
>> Véhicules ou machines vétustes
>> Véhicules ou machines pour lesquels aucune information n’est disponible
>> Zones d’évolution, repérer les tâches, état général,
>> Durée d’utilisation
> Vibrations mécaniques // Evaluation simplifiée
•OUTILS D’AIDE A L’EVALUATION
•Bases de données
•>> Base italienne machine main bras de INAIL ,
•>> Base suisse machine main bras SUVA WASWO
•Publication INRS: ED 6018
•OUTILS D’AIDE A L’EVALUATION Sans Mesure
•OSEV (Outil Simplifié D’Evaluation des Vibrations Corps entier)
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