guide d'utilisation sur la signalétique commune de tri : triman
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V2/Décembre 2015
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SIGNALÉTIQUECOMMUNE DE TRI
GUIDED’UTILISATION
TRIMANConsultez la version anglaise du guide d’utilisation de la signalétique commune de tri Triman.
Signalét ique commune de tr i TRIMAN - Guide d’ut i l isat ion Actual isat ion, décembre 2015
1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
1. Introduction
1. INTRODUCTION
Ce guide n’a pas de valeur prescriptive mais fournit des recommandations pour favoriser la mise en application des mesures du décret relatif à la signalétique commune des produits recyclables qui relèvent d’une consigne de tri et permet une homogénéisation, pour une meilleure compréhension par le citoyen.
La signalétique commune Triman est téléchargeable en haute définition dans le chapitre 5 “Sources graphiques” du présent guide.
Consulter 4. Spécificités par filières de produits
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Signalét ique commune de tr i TRIMAN - Guide d’ut i l isat ion Actual isat ion, décembre 2015
1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
1.1 POURQUOI CETTE SIGNALÉTIQUE ?
Origine de la mise en place d’une signalétique commune sur la fin de vie des produitsLes dispositifs de collecte séparée des déchets ménagers et professionnels impliquant les metteurs sur le marché (fabricants, importateurs ou distributeurs des produits ayant généré ces déchets) concernent en France un grand nombre de produits hors d’usage, et sont organisés en filières. La première filière nationale et réglementée de Responsabilité élargie du producteur (REP) a été mise en place pour la collecte des emballages ménagers en 1992. Des dispositifs similaires ont été ensuite instaurés pour les piles et accumulateurs (PA), les équipements électriques et électroniques (EEE), les papiers, les pneumatiques, les médicaments à usage humain des particuliers (MNU) et les textiles d’habillement, linge de maison et chaussures (TLC). Plus récemment, les filières suivantes ont été instaurées pour prendre en charge les déchets d’activités de soins à risques infectieux perforants des patients en autotraitement (DASRI), les éléments d’ameublements (DEA) et les déchets diffus spécifiques (DDS).
Le développement progressif des filières de produits usagés a abouti à la création de plus d’une quinzaine d’éco-organismes agréés et d’organismes collectifs intervenant pour le compte et dans le cadre de la responsabilité des metteurs sur le marché auprès des collectivités ou des entreprises pour la collecte et le traitement des différents types de déchets.
Chaque organisation a développé son propre système de communication. De nombreux systèmes de marquage sur les produits (dont les emballages) concernés ont vu le jour à l’initiative des différents acteurs avec l’objectif d’informer le consommateur sur le geste de tri.
La diversité des marquages sur les produits (dont les emballages) autour du tri ne conduit pas à la meilleure performance de collecte séparée. Par ailleurs de nombreux produits (dont les emballages) ne portent aucune indication sur le tri. C’est pourquoi est née l’idée d’une signalétique commune, qui permettrait d’une part, de signifier plus généralement au consommateur l’existence d’une consigne de tri, et qui d’autre part, mettrait en avant l’effort des metteurs sur le marché.
Engagement et textes de référenceL’engagement 255 du Grenelle Environnement demande “d’harmoniser au niveau national la signalétique et les consignes de tri par exemple au moment du renouvellement de chaque marché, afin de permettre des campagnes d’information nationales et promouvoir une information lisible sur les étiquetages”.
1.1 Pourquoi cette signalétique ?
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
1.1 Pourquoi cette signalétique ?
1.1 POURQUOI CETTE SIGNALÉTIQUE ?Cet engagement s’est traduit dans la loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle Environnement (loi Grenelle 1) qui indique, dans son article 46 que “la signalétique et les consignes de tri seront progressivement harmonisées”. Les modalités de cette harmonisation pour les produits sont précisées dans l’article L. 541-10-5 du Code de l’environnement modifié par l’article 19 de la loi habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises, publiée le 2 janvier 2014, qui précise que “À l’exclusion des emballages ménagers en verre, tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs mis sur le marché à compter du 1er janvier 2015 fait l’objet d’une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d’une consigne de tri. Un décret en Conseil d’État précise les conditions d’application du présent alinéa”.
Le décret d’application relatif à la signalétique commune des produits recyclables qui relèvent d’une consigne de tri précise les modalités d’application de la signalétique commune Triman (décret n° 2014-1577 du 23 décembre 2014, publié au Journal Officiel du 26 décembre 2014).
La signalétique commune TrimanLe Triman est une signalétique qui répond à une obligation réglementaire et fait l’objet d’une diffusion auprès des consommateurs. Conformément au décret d’application relatif à la signalétique commune des produits recyclables qui relèvent d’une consigne de tri précise, tout metteur sur le marché de produits recyclables soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs doit apposer une signalétique commune sur ses produits, ou à défaut sur l’emballage, la notice ou tout autre support y compris dématérialisé, informant le consommateur que ceux-ci relèvent d’une consigne de tri.
Consulter l’article R543-43Consulter 4. Spécificités par filières de produits
Par “produit”, comprendre tout bien de consommation et tout emballage au sens de l’article R543-43 du Code de l’environnement
L’objectif de la présente signalétique est d’identifier clairement et sans ambiguïté les produits recyclables et faisant l’objet d’une collecte séparée quand ils sont usagés.
Cette signalétique concerne tous les produits recyclables, relevant d’une consigne de tri et qui sont soumis aux dispositifs de responsabilité élargie du producteur hors équipements électriques et électroniques, piles et accumulateurs et déchets diffus spécifiques (soumis à des marquages spécifiques notamment dans le cadre d’obligations européennes).
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Consulter le décret
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
1.2 - POUR QUI ?Ce guide s’adresse principalement aux metteurs sur le marché et à leurs partenaires ou prestataires.
Les industriels concernésMetteurs sur le marché (producteurs, importateurs et distributeurs pour les produits de leur propre marque) de produits recyclables soumis à un dispositif de REP et relevant d’une consigne de tri :
Leurs partenaires/prestatairesLa plupart des metteurs sur le marché s’appuieront sur des partenaires ou des prestataires pour mettre en oeuvre la signalétique Triman. Ce guide est donc un outil d’accompagnement des agences de design, agences de packaging, bureaux de styles, graveurs, imprimeurs, concepteurs, acteurs R&D...
1.2 Pour qui ?Consulter le décret
• Éléments d’ameublement
• Papiers graphiques
• Pneumatiques
• Textiles d’habillement, linge de maison et chaussures
• Emballages ménagers
• Équipements électriques et électroniques
• Piles et accumulateurs
• Produits générant des déchets diffus spécifiques
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
1.3 Calendrier de déploiement
1.3 - CALENDRIER DE DÉPLOIEMENTPrésentation des dates clés du déploiement de la signalétique Triman jusqu’à la date du 1er janvier 2015.
Août 2009
Loi Grenelle 1(article 46)
Juillet 2010
1er janvier 2015
Loi Grenelle 2(calendrier d’application)inscrite dans l’articleL 541-10-5 du Code de l’environnement
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Loi habilitant le Gouvernement
à simplifier et à sécuriser la vie des entreprises (article 19) et modifiant
l’article L. 541-10-5 du Code de
l'environnement“La signalétiqueet les consignes
de tri serontprogressivementharmonisées”.
“À l’exclusion des emballages ménagers
en verre, tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs mis sur le
marché à compter du 1er janvier 2015 fait l’objet d’une signalétique commune
informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri. Un décret en Conseil d’État précise
les conditions d’application du présent alinéa”.
Janvier 2014
La signalétique commune Triman entre en vigueur
Les produits mis sur le marché avant le 1er janvier 2015
ne sont pas concernés par la disposition. Ils sont donc
commercialisables jusqu’à écoulement
des stocks.
Décret n° 2014-1577 relatif à la signalétique commune des produits
recyclables qui relèvent d’une consigne de tri inscrit dans
les articles R.541-12-17 et R. 541-12-18 du Code de l’environnement
Décembre 2014En cas d’inobservation
des prescriptions relatives à la signalétique commune des produits
recyclables qui relèvent d’une consigne de tri, l’autorité administrative compétente peut mettre en demeure la personne à laquelle incombe l’obligation
d’y satisfaire en application de l'article L171-8 du Code de l’environnement. Dans ce cas, la mise en demeure
mentionnera que “Le non-respect de la mise en demeure est un délit et la sanction encourue au titre
du 5° du II de l'article L173-1 du Code de l'environnement, une amende de 100 000 € et une peine d'emprisonnement de 2 ans.
Les peines indiquées sont des maximum”.
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
2. La signalétique
2. LA SIGNALÉTIQUE
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
2.1 Présentation
2.1 – PRÉSENTATION DE LA SIGNALÉTIQUELa signalétique Triman est toujours composée de trois éléments graphiques, strictement indissociables.
Au premier plan, une silhouette humaine symbolise le geste du citoyen. La silhouette est tournée vers la droite, vers l’avenir. Cet élément visuel rappelle la place centrale du citoyen consommateur.
Au second plan, trois flèches symbolisent le tri pour permettre un meilleur traitement des déchets.
Au dernier plan, une flèche circulaire autour de la silhouette symbolise le recyclage.
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
2.2 – SIGNIFICATIONLa signalétique commune Triman est un repère visuel pour indiquer au consommateur que le produit (dont l’emballage) fait l’objet d’une consigne de tri en vue du recyclage.
La signalétique Triman seule ne précise pas de quelle modalité de tri le produit recyclable fait l’objet (contenant de tri en porte-à-porte, en apport volontaire sur la voie publique, en déchèterie, chez les distributeurs, etc.).
Le fabricant, importateur ou distributeur pour les produits de sa propre marque peut, s’il le souhaite, préciser la modalité de tri du produit concerné par l’apposition d’un message complémentaire au pictogramme Triman.
2.2 Signifi cation
Consulter 2.3 Messages
Pot de yaourt, vêtement, cahier, sèche-cheveux, ampoule...Que faire de tous ces déchets ?
L’outil web quefairedemesdéchets.fr aide le citoyen dans le tri de ses déchets. Il suffi t de renseigner le nom de l’objet dont on souhaite se débarrasser, l’outil indique alors la meilleure façon de le trier et le cas échéant, dans quel point de collecte à proximité le rapporter. Il informe également sur le devenir du déchet une fois trié et comment éviter de le produire.Conçu par le ministère du Développement durable et l’ADEME, quefairedemesdéchets.fr répertoire actuellement plus de 850 types de déchets et plus de 50 000 points de collecte. Sa base de données est régulièrement enrichie et mise à jour.
Pour en savoir plus : quefairedemesdéchets.fr
Que faire de mes déchets ?
Pot de yaourt, vêtement, cahier, sèche-cheveux, ampoule...
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2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
2.3 Messages
2.3 – MESSAGES
Messages sur le tri des déchetsUn message peut accompagner la signalétique Triman imposée par le décret.
Consulter 3.2.3 Messages pour les précisions relatives à l’apposition des messages complémentaires au pictogramme et des exemples de messages en situation.
Pour plus de lisibilité, le message peut être intégré dans un bloc.
AJOUTEZ VOS
CONSIGNES DE TRI
AJOUTEZ VOS
CONSIGNES DE TRI
AJOUTEZ VOS
CONSIGNES DE TRI
AJOUTEZ VOS
CONSIGNES DE TRI
EMBALLAGES CARTONS ET PAPIER
À TRIER
Informer le consommateur sur les consignes de tri
Renseigner le consommateur sur le lieu de collecte du produit
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Chaque metteur sur le marché peut, afin de faciliter la compréhension par le consommateur, le compléter par des éléments de texte ou par des visuels. Ce message est donc optionnel et peut permettre de :
Messages recommandés dans le cas de multi-emballages :Dans le cas de multi-emballages recyclables, le metteur en marché peut apposer la signalétique Triman sur l’emballage du produit. Il peut aussi l’apposer sur celui le plus visible en l’accompagnant d’un message indiquant les consignes de tri pour les emballages non marqués de la signalétique Triman.
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2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3. Modalités
d’application
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1. INTRODUCTION
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2. LA SIGNALÉTIQUE
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4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.1 Détermination des cas d’apposition
3.1 – DÉTERMINATION DES CAS D’APPOSITIONUn arbre de décision vous permet d’identifier facilement la manière d’apposer le marquage sur les produits (dont les emballages). Cet outil de décision permettra de vous orienter facilement vers le cas qui vous concerne.
Pour être concerné par la signalétique commune, votre produit (ou emballage) doit remplirles 5 conditions suivantes :
En cas de doute, contactez votre syndicat professionnel, ou le/les éco-organisme(s) concerné(s) par votre secteur d’activité.
*Lors de la conception des produits, il peut être difficile de distinguer les produits à destination des ménages ou des professionnels. Si votre produit est recyclable et fait l’objet d’une consigne de tri, il vous est donc possible d’apposer le Triman quel que soit son détenteur à venir.
Produit soumis à la REP
Produit recyclable
Produit faisant l’objet d’une
consigne de tri
Produit NON soumis à un marquage spécifique
(ex. : poubelle barrée)
Produit à destination
des ménages*
Pas de marquage
Triman
ÉLÉMENTSD’AMEUBLEMENT
TEXTILES D’HABILLEMENT, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES
EMBALLAGESMÉNAGERS
PAPIERSGRAPHIQUES PNEUMATIQUES
Votre produit remplit les 5 conditions, alors consultez la rubrique relative à votre secteur d’activité (partie 4)
OUI
Marquage Triman obligatoire
LISTE DES FILIÈRES REP• Éléments d’ameublement
ménagers et professionnels• Papiers graphiques
ménagers et assimilés• Textiles d’habillement, linge
de maison et chaussures ménagers
• Équipements électriques et électroniques ménagers et professionnels
• Piles et accumulateurs portables, automobiles et industriels
• Produits chimiques ménagers générant des déchets diffus spécifiques
• Pneumatiques • Emballages ménagers
MARQUAGE SPÉCIFIQUE Les filières suivantes sont concernées par un marquage spécifique :• Équipements
électriques et électroniques (poubelle barrée)
• Piles et accumulateurs (poubelle barrée)
• Produits chimiques générant des déchets diffus spécifiques
DÉFINITION DE CONSOMMATEUR Le marquage Triman doit informer le consommateur que certains produits relèvent d’une consigne de tri. La notion de consommateur définit dans l’article 3 de la Loi n° 2014-344 relative à la consommation exclue les professionnels. Les produits à destination des professionnels n’ont donc pas l’obligation d’apposer le marquage Triman.
DÉFINITION DE RECYCLABLE Tout produit qui peut de manière effective, au vu des conditions technico-économiques du moment, faire l’objet d’un recyclage tel que défini à l’article L. 541-1-1 du code de l’environnement. Les opérations de préparation à la réutilisation sont des opérations de recyclage.
DÉFINITION DE CONSIGNE DE TRIL’invitation faite au consommateur qui se défait de son produit à le faire dans le cadre d’une collecte séparée. On entend par collecte séparée une collecte dans le cadre de laquelle un flux de déchets est conservé séparément en fonction de son type et de sa nature afin de faciliter un traitement spécifique.
OUI
NON NON NON NON NON
OUI OUI OUI
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Consulter le décret
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2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.1 Détermination des cas d’apposition
3.1 – DÉTERMINATION DES CAS D’APPOSITION
Marquage Triman obligatoire
Marquage apposé sur le produit directement
CAHIER
SACHET PLASTIQUE
Consultez les exemples d’apposition du marquage dans la rubrique relative à votre secteur d’activité (partie 4)
Un marquage directement sur le produit est recommandé. Il permet que l’information soit au plus près du consommateur et plus particulièrement au moment où il se défait de son déchet.
Attention les emballages de vos produits peuvent également être soumis au marquage Triman, se référer à la partie “4.5 - Emballages ménagers”.
Exemple N°1 Exemple N°2 Exemple N°3
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3.1 – DÉTERMINATION DES CAS D’APPOSITION
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.1 Détermination des cas d’appositionMarquage sur l’emballage
du produit
L’apposition sur le produit n’est pas toujours adaptée (notamment pour des raisons techniques, économiques, de délai de mise en œuvre...) il est alors possible d’ap-poser le marquage sur l’emballage du pro-duit, la notice du produit ou sur tout autre support y compris dématérialisé.
Marquage sur la notice du produit
Marquage sur un support dématérialiséOU
NOTICE TV
OU(Dans ce cas, aucune mention supplémentaire n’est nécessaire sur le produit)
Exemple de lieu d’apposition : fiche / page produit.
Exemple de marquage par défaut
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Nos emballages / produits peuvent faire l’objet
d’une consigne de tri, pour en savoir plus :
www.quefairedemesdechets.fr
Les cartons et papiers se trient. Pour en savoir plus :
www.quefairedemesdechets.fr
Les cartons et papiers se trient. Pour en savoir plus :
www.quefairedemesdechets.fr
Signalét ique commune de tr i TRIMAN - Guide d’ut i l isat ion Actual isat ion, décembre 2015
1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.2 Règles graphiques
3.2.Règles
graphiques
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.2.1 Règles de base et couleurs
3.2.1 – RÈGLES DE BASE ET COULEURSLa signalétique commune Triman, définie dans le présent guide d’utilisation :
Doit être inscrite en monochromie sur fond contrastant, de manière à être visible, lisible, clairement compréhensible et indélébile.
Il faut éviter de l’apposer sur des zones peu visibles pour le consommateur au moment du geste de tri.
Ne peut pas faire l’objet d’indications (messages ou signalétiques) contradictoires avec cette signalétique ou qui seraient de nature à perturber sa compréhension par le consommateur au moment du geste de tri.
Ne peut être modifiée, ses proportions doivent être respectées.
Ne doit en aucune façon être dissimulée, voilée ou séparée par d’autres indications ou images.
Ne peut être barrée.
1
5
3 4
2
La signalétique commune définie dans le présent guide d’utilisation doit être inscrite en monochromie sur fond contrastant.
Le choix de la couleur est libre.
Polychrome Fond non contrastant
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2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.2.2 Dimensions
3.2.2 – DIMENSIONS ET PROTECTION
DimensionsLa taille de cette signalétique commune Triman peut varier. Il est préconisé que la signalétique soit :
Au moins aussi importante que celle des marquages informant de la contribution effective des metteurs sur le marché aux dispositifs de responsabilité élargie du producteur apposés sur ces produits.
En l’absence de tels marquages sur le produit considéré, elle devrait être d’au moins 1cm par 1cm.
En cas de difficulté technique, en particulier du fait de la faible taille de l’emballage, la taille de cette signalétique ne devrait pas être inférieure à 0,6 cm par 0,6 cm.
1,1 cm 0,7 cm
de 0,6 cm à 4 cm
1 cm 0,6 cm
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2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
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4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
AJOUTEZ VOS
CONSIGNES DE TRI
AJOUTEZ VOS
CONSIGNES DE TRI
3.2.2 – DIMENSIONS ET PROTECTION
ProtectionIl est recommandé de respecter un périmètre de protection autour de la signalétique Triman.Afin d’avoir un encombrement minimum, l’épaisseur du périmètre de protection est équivalente à deux fois l’épaisseur de la flèche circulaire entourant le pictogramme.
Aucun élément ne peut intervenir dans ce périmètre. Le fond du périmètre sera identique au fond apposé sous le pictogramme.
A
2xA
3.2.3 Dimensions
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4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.2.3 – MESSAGES
Le contenu du messageVous avez le libre choix du message. Les mentions ne doivent cependant pas faire l’objet de messages ou de signalétiques, qui seraient contradictoires avec la signalétique ou de nature à perturber leur compréhension par les consommateurs ou erronés.Le message apposé sur l’emballage peut concerner le ou les emballage(s) et le produit.
Cela peut être du texte
NB : la couleur de la signalétique et la typographie du message sont libres
Cela peut aussi être des illustrations
Les vêtements serecyclent, ne les jetez pas !
Trouvez où les déposer sur le site www.quefairedemesdechets.fr
CARTONSET EMBALLAGE PAPIER À TRIER
3.2.3 Messages
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2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
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4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.2.3 Messages
3.2.3 – MESSAGES
Les messages recommandés pour les emballagesDans le cas spécifique d’un produit avec plusieurs emballages recyclables relevant des consignes de tri, il est recommandé que le metteur en marché informe le consommateur par la signalétique Triman, sur chacun des emballages recyclables, ou à défaut sur l’emballage avec lequel le consommateur est le plus en contact, ou sur la notice, ou sur tout autre support y compris dématérialisé. Dans le cas où le Triman n’est pas apposé directement sur chacun des emballages recyclables, il est préconisé que le metteur sur le marché informe le consommateur pour lui permettre d’identifier les emballages recyclables qui relèvent d’une consigne de tri.
Exemples de messages recommandés pour les emballages multicomposants :
Indication sur les éléments d’emballages à trier : “Les éléments en carton sont à trier”,“Cartons et emballages papier à recycler”.
Exemples de mise en situation des messages
CARTON + PAPIERÀ TRIER
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4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
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3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.2.3 – MESSAGES
Autres messagesDes messages complémentaires à celui de la signalétique commune peuvent être ajoutés à tous les produits (dont les emballages) soumis à ce marquage. Grâce à ce message optionnel, il est donc possible d’informer plus précisément le consommateur sur la modalité de collecte du produit.
Exemples de messages à caractère optionnel
Donner des indications sur les modalités (lieux) de collecte : “Pensez à rapporter vos […] dans les points d’apport volontaire près de chez vous” ; “Triez vos cartons. Jetez les pots en grès dans la poubelle d’ordures ménagères”.
Exemples de mise en situation des messages
Les vêtements se recyclent, ne les jetez pas !
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FAITES UNGESTE ECOCITOYEN
EN TRIANT VOSEMBALLAGES CARTON
3.2.3 Messages
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4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.2.4 Exemples
3.2.4 – EXEMPLES D’UTILISATION
Utilisation du pictogramme seul apposé sur le produit
Pictogramme apposé sur une étiquette spécifi que.
Pictogramme apposé sur un emballage recyclable.
Consultez les exemples spécifi ques en cliquant sur votre fi lière de produits dans la partie 4(voir le menu de gauche).
Pictogramme apposé directement sur le produit.
22
BONBONS
EMBALLAGE CARTON
EMBALLAGE PLASTIQUE “ NON EN CONTACT”
AVEC LE PRODUIT
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4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
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3.2.4 – EXEMPLES D’UTILISATION
Exemples de message recommandé sur l’emballage externe visible
GPSnotic
e
CALE EN CARTON
Pictogramme apposé sur l’emballage carton externeLa cale en carton est recyclable mais ne comporte pourtantpas la signalétique Triman, car le message apposé sur l’emballage externe indique qu’elle fait l’objet d’une consigne de tri.
Pictogramme et message apposés sur l’emballage externe et consigne liée au produit et à l’emballage Le papier est recyclable et ne comporte pourtant pas la signalétique Triman, car le message indique qu’il fait l’objet d’une consigne de tri.
Pictogramme et message apposés sur l’emballagecarton visibleLe message facilite la compréhension du consommateur en lui indiquant que les éléments plastiques contenus dans le carton ne font pas l’objet d’une consigne de tri.
Pictogramme et message apposés sur l’emballage carton externeLe message renvoie le consommateur vers un site où les consignes de tri pour l’emballage seront précisées.
3.2.4 Exemples
COQUEPLASTIQUE
CARTON
BOÎTE DECHOCOLAT
CARTON OUIPLASTIQUE NON
CARTON OUI
PLASTIQUE NON
NCARTOÀ RECYCLER
NCARTO
À RECYCLER
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SACHETPLASTIQUE
CALE EN PAPIER
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2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
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3.2.4 Exemples
NOTICE Pour en savoir plus : www.quefairedemesdechets.fr
Ce meuble se recycle, s’il n’est plus utilisable,
déposez-le en déchèterie.Pour en savoir plus :
www.quefairedemesdechets.fr
Ce meuble se recycle, s’il n’est plus utilisable,
déposez-le en déchèterie. Notice à trier
Pour en savoir plus : www.quefairedemesdechets.fr
3.2.4 – EXEMPLES D’UTILISATION
Exemples de message par défaut
Pictogramme et message apposés sur une notice
Pictogramme et message relayés sur un support dématérialisé
NOTICE
Pour en savoir plus : www.quefairedemesdechets.fr
TV
Pour en savoir plus : www.quefairedemesdechets.fr
Vous pouvez à cette occasion passer des messages complémentaires. À titre d’exemple (à adapter selon les fi lières concernées) : “À la fi n de la vie de votre produit, vous pouvez, le donner à une structure de réemploi s’il est en bon état, sinon le rapporter au magasin lors de l’achat d’un produit neuf ou le déposer à la déchèterie”.
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.2.5 – À ÉVITERL’utilisation de la signalétique doit respecter la charte suivante. Voici quelques exemples non exhaustifs d’utilisation à ne pas faire.
3.2.5 À éviter
Picto déformé / 2 Picto barré Picto à moitié effacé
Picto avec un message contradictoire
Picto dissimulé
Picto avec un message trop générique et ne donnant aucune consigne de tri
Picto polychrome Picto inférieur à 0,6 cm Picto plus petit que les autres marquages existants
Picto pas assezcontrasté
Ne pas trier Protègela planète
L’entrepriseX s’engage pour l’environnement
0,5 cm
Picto sur un produit non concerné par la signalétique Triman (ne fait pas l’objet d’une consigne de tri
séparé, décret n°2012-291)
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2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
3.3 – COEXISTENCE AVEC D’AUTRES SIGNALÉTIQUES
Principe de reconnaissance mutuelle
Règles générales L’apposition de la signalétique Triman définie dans le décret est obligatoire. Cette signalétique ne se substitue pas à d’autres marquages ou mentions, excepté dans le cas des EEE, PA et DDS où une signalétique spécifique est à apposer (poubelle barrée pour les EEE et PA).
Coexistence possible avec d’autres signalétiques.
3.3 Coexistence autres signalétiques
PILES AA
Conformément au principe de reconnaissance mutuelle, la signalétique Triman peut être substituée par une autre signalétique commune encadrée réglementairement par un autre État membre de l’Union européenne qui informe le consommateur que les produits recyclables relèvent d’une consigne de tri, qui est d’application obligatoire et qui couvre l’ensemble des produits soumis à la signalétique Triman.
HERBICIDE
Libellé de marquage
Poubelle barrée
Point vert, boucle papier
Tidy man
Système d’identificationdes matériaux d’emballage
Boucle de Mobiüs
Marquage Apposition Triman
Obligation réglementaire
Obligation contractuelle
Volontaire en France
Volontaire
Volontaire
Signalétique Trimannon obligatoire
Ces marquages ne se substituent pas à la signalétique Triman
PETE HDPE V
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Consulter le décret
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2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques3.3 Coexistence autres signalétiques
3.3 – COEXISTENCE AVEC D’AUTRES SIGNALÉTIQUES
Cas concrets de coexistence de la signalétique TrimanLa signalétique Triman est accolée aux messages de tri dispensés par les éco-organismes. Les illustrations de coexistence de la signalétique Triman sont disponibles en téléchargement en page 45 de ce guide.
Exemple des éléments d’ameublement ménagers et des papiers graphiques.
Exemple des éléments de textiles d’habillement, linge de maison et chaussures et des emballages ménagers.
D’autres exemples en téléchargement en page 45 de ce guide.
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4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
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4. Spécificités par
filière de produits
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4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
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3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4 – SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
En cas de doute, contactez votre syndicat professionnel, ou le/les éco-organisme(s) concerné(s) par votre secteur d’activité.
*Lors de la conception des produits, il peut être difficile de distinguer les produits à destination des ménages ou des professionnels. Si votre produit est recyclable et fait l’objet d’une consigne de tri, il vous est donc possible d’apposer le Triman quel que soit son détenteur à venir.
Produit soumis à la REP
Produit recyclable
Produit faisant l’objet d’une
consigne de tri
Produit NON soumis à un marquage spécifique
(ex : poubelle barrée)
Produit à destination
des ménages*
Pas de marquage
Triman
ÉLÉMENTSD’AMEUBLEMENT
TEXTILES D’HABILLEMENT, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES
EMBALLAGESMÉNAGERS
PAPIERSGRAPHIQUES PNEUMATIQUES
Votre produit remplit les 5 conditions, alors consultez la rubrique relative à votre secteur d’activité (partie 4)
OUI
Marquage Triman obligatoire
LISTE DES FILIÈRES REP• Éléments d’ameublement
ménagers et professionnels• Papiers graphiques
ménagers et assimilés• Textiles d’habillement, linge
de maison et chaussures ménagers
• Équipements électriques et électroniques ménagers et professionnels
• Piles et accumulateurs portables, automobiles et industriels
• Produits chimiques ménagers générant des déchets diffus spécifiques
• Pneumatiques • Emballages ménagers
MARQUAGE SPÉCIFIQUE Les filières suivantes sont concernées par un marquage spécifique :• Équipements
électriques et électroniques (poubelle barrée)
• Piles et accumulateurs (poubelle barrée)
• Produits chimiques générant des déchets diffus spécifiques
DÉFINITION DE CONSOMMATEUR Le marquage Triman doit informer le consommateur que certains produits relèvent d’une consigne de tri. La notion de consommateur définit dans l’article 3 de la Loi n° 2014-344 relative à la consommation exclue les professionnels. Les produits à destination des professionnels n’ont donc pas l’obligation d’apposer le marquage Triman.
DÉFINITION DE RECYCLABLE Tout produit qui peut de manière effective, au vu des conditions technico-économiques du moment, faire l’objet d’un recyclage tel que défini à l’article L. 541-1-1 du code de l’environnement. Les opérations de préparation à la réutilisation sont des opérations de recyclage.
DÉFINITION DE CONSIGNE DE TRIL’invitation faite au consommateur qui se défait de son produit à le faire dans le cadre d’une collecte séparée. On entend par collecte séparée une collecte dans le cadre de laquelle un flux de déchets est conservé séparément en fonction de son type et de sa nature afin de faciliter un traitement spécifique.
OUI
NON NON NON NON NON
OUI OUI OUI
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4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.1 – ÉLÉMENTS D’AMEUBLEMENTUn marquage directement sur le produit est recommandé. Il permet que l’information soit au plus près du consommateur et plus particulièrement au moment où il se défait de son déchet.
Exemples de marquage apposé sur le produit directement
FAUTEUIL
FAUTEUIL
Marquage direct sur produit recyclable
Marquage sur une étiquettespécifique Triman collée surle produit
Marquage sur une étiquetteexistante collée sur le produit
4.1 Éléments d’ameublement
Attention les emballages de vos produits peuvent également être soumis au marquage Triman, se référer à la partie “4.5 - Emballages ménagers”.
Pour identifier les éléments d’ameublement (EA) concernés par la signalétique Triman. Consultez l’annexe relative au champ d’application de la filière.
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Pour en savoir plus :www.quefairedemesdechets.fr
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.1 – ÉLÉMENTS D’AMEUBLEMENT
Exemples de marquage par défautÀ défaut de marquage Triman directement sur le produit, vous pouvez apposer le marquage sur l’emballage du produit, la notice du produit ou tout autre support y compris dématérialisé (exemples : fi che produit d’un site Internet, facture, bons de commande, devis, etc.).
Marquage apposé sur l’emballage visible ou extérieur
4.1 Éléments d’ameublement
NOTICE Pour en savoir plus : www.quefairedemesdechets.fr
Ce meuble se recycle, s’il n’est plus utilisable,
déposez-le en déchèterie. Pour en savoir plus :
www.quefairedemesdechets.fr
Ce meuble se recycle, s’il n’est plus utilisable,
déposez-le en déchèterie. Notice à trier
Pour en savoir plus : www.quefairedemesdechets.fr
Pictogramme et message apposés sur une notice
Pictogramme et message relayés sur un support dématérialisé
UREAU
MEUBLE À DÉPOSER EN DÉCHÈTERIE
Pour en savoir plus :www.quefairedemesdechets.fr
31
Ce meuble se recycle,s’il n’est plus utilisable
déposez-le en déchèterie.Notice à trier.
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Ce meuble se recycle,s’il n’est plus utilisable
déposez-le en déchèterie.Notice à trier.
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.2 – PAPIERS GRAPHIQUESUn marquage directement sur le produit est recommandé. Il permet que l’information soit au plus près du consommateur et plus particulièrement au moment où il se défait de son déchet.
Exemples de marquage apposé sur le produit directement
Marquage directsur produit recyclable
Marquage directsur produit recyclable
Marquage directsur produit recyclable
4.2 Papiers graphiques
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CAHIER
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.2 – PAPIERS GRAPHIQUES
Exemple de marquage par défautÀ défaut de marquage Triman directement sur le produit, vous pouvez apposer le marquage sur l’emballage du produit, la notice du produit ou sur un support dématérialisé.
Un seul emballage recyclable. Plusieurs éléments d’emballage dont certains recyclables.
Plusieurs éléments d’emballage dont certains recyclables.
4.2 Papiers graphiques
Marquage sur l’emballagePictogramme et messageapposés sur une notice
Pictogramme et message relayés sur un support dématérialisé
33
1000 FEUILLES A4
EMBALLAGE PAPIER
TOUS LESPAPIERS SONTRECYCLABLES
TOUS LES
PAPIERS SONT
RECYCLABLES
NOTICE
NOTICE
EMBALLAGE PLASTIQUE
Pour en savoir plus :www.quefairedemesdechets.fr
NOTICE
NOTICE
Rapportez vos pneus chez votre distributeur.
Pour en savoir plus : www.quefairedemesdechets.fr
Rapportez vos pneus chez votre distributeur.
Pour en savoir plus : www.quefairedemesdechets.fr
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.3 – PNEUMATIQUESUn marquage directement sur le produit est recommandé. Il permet que l’information soit au plus près du consommateur et plus particulièrement au moment où il se défait de son déchet.
Exemples de marquage apposé sur le produit directement
Pictogramme et message relayés sur un support dématérialisé
Marquage direct sur produit recyclable
Exemple de marquage par défautÀ défaut de marquage Triman directement sur le produit, vous pouvez apposer le marquage sur l’emballage du produit, la notice du produit ou sur un support dématérialisé.
4.3 Pneumatiques
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.4 – TEXTILES D’HABILLEMENT, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES
Un marquage directement sur le produit est recommandé. Il permet que l’information soit au plus près du consommateur et plus particulièrement au moment où il se défait de son déchet.
Exemples de marquage apposé sur le produit directementMarquage direct sur le produit / sur un tee-shirt au niveau du col
Marquage sur étiquette consigne d’entretien
Marquage sous la chaussure
Pour identifier les textiles d’habillement, linges de maison et chaussures (TLC) concernés par la signalétique Triman.Consultez l’avis publié au JORF du 21 août 2008.
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4.4 TLC
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.4 – TEXTILES, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES
Exemples de marquage par défautÀ défaut de marquage Triman directement sur le produit, vous pouvez apposer le marquage sur l’emballage du produit, la notice du produit ou sur un support dématérialisé.
Pictogramme et message apposés sur une notice
Pictogramme et message relayés sur un support dématérialisé
Pour en savoir plus : www.quefairedemesdechets.fr
Marquage apposé sur l’emballage visible ou extérieur
36
4.4 TLC
INFO!
GIGOTEUSE
CARTON ET PAPIER À TRIER
GIGOTEUSE À RAPPORTER DANS UN POINT D’APPORT
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CARTON ET PAPIER À TRIER
GIGOTEUSE À RAPPORTER DANS UN POINT D’APPORT
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.5.1 EMBALLAGES MÉNAGERS - CAS GÉNÉRAUXConformément à la loi du 2 janvier 2014 habilitant le gouvernement à simplifi er et sécuriser la vie des entreprises, les emballages ménagers en verre n’ont pas l’obligation d’apposer la signalétique commune Triman.
Exemples de marquage apposé directement sur le produit (ici l’emballage)
Emballage recyclable Plusieurs éléments d’emballage dont un recyclable
LAMESDE RASOIR
EMBALLAGE PLASTIQUE
CARTONETTE
SACHET PLASTIQUE
37
Plusieurs éléments d’emballages dont certains recyclables
4.5.1 Cas généraux
BONBONS
EMBALLAGE CARTON
EMBALLAGE PLASTIQUE “ NON EN CONTACT”
AVEC LE PRODUIT
EMBALLAGE CARTON
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.5.1 EMBALLAGES MÉNAGERS - CAS GÉNÉRAUX
Exemples de marquage par défaut
4.5.1 Cas généraux
38
Marquage apposé sur l’emballage visible ou extérieur
BOÎTE DECHOCOLAT
OUI
NON
OUI
NON
Plusieurs éléments d’emballage dont certains recyclables
BONBONS
CARTONÀ TRIER
CARTONÀ TRIER
LAITINFANTILE
LAITINFANTILE
COQUE PLASTIQUE
CARTON
EMBALLAGE CARTON
EMBALLAGE PLASTIQUE “ NON EN CONTACT”
AVEC LE PRODUIT
4.5.1 EMBALLAGES MÉNAGERS - CAS GÉNÉRAUX
Exemples de marquage sur l’emballage produit
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.5.1 Cas générauxMarquage sur l’étiquette carton prix.
Un seul emballagerecyclable (l’étiquette)
PULL
PULL
Représentation version 1 Représentation version 2
Marquage apposé sur l’ensemble des emballages recyclables.
Marquage apposé sur l’emballage ou extérieur. Il est accompagné d’un message signalant que les emballages carton contenus à l’intérieur et le produit font l’objet d’une consigne de tri.
Plusieurs éléments d’emballage dont certains recyclables
UREAU
MEUBLE À DÉPOSER
EN DÉCHÈTERIECARTON ET PAPIER
À TRIERPour en savoir plus :
www.quefairedemesdechets.fr
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4.5.1 EMBALLAGES MÉNAGERS - CAS GÉNÉRAUX
Exemples de marquage par défaut
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.5.1 Cas généraux
Pictogramme et message apposés sur une notice Pictogramme et message relayés sur un support dématérialisé
PURÉEPUR
40
MEUBLE, CARTON ET PAPIER À TRIER
Pour en savoir plus :www.quefairedemesdechets.fr
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MEUBLE, CARTON et
PAPIER à TRIER
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.5.2 CAS SPÉCIFIQUES DES EEE ET PAL’apposition de la signalétique Triman défi nie dans le décret est obligatoire. Cette signalétique ne se substitue pas à d’autres marquages ou mentions, excepté dans le cas des EEE, PA et DDS où une signalétique spécifi que est à apposer (poubelle barrée pour les EEE et PA).Attention, les emballages ménagers des EEE et PA peuvent être soumis à la signalétique Triman, voir exemples ci-après :
Pictogramme et message relayés sur un support dématérialisé
Pictogramme et messageapposés sur la notice
Exemples de marquage sur l’emballage produit
Exemples de marquage par défaut
Un seul emballage recyclable
Plusieurs éléments d’emballage dont certains recyclable
À défaut de marquage Triman sur l’emballage du produit, vous pouvez apposer le marquage sur la notice du produit ou sur un support dématérialisé.
4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA Information sur l’apposition de la poubelle barrée : Les équipements électriques et électroniques (EEE) et les piles et accumulateurs (PA) sont soumis au marquage de la poubelle barrée. - Directive 2012/19/UE relative aux DEEE et article R.543-177 du Code de l’environnement- Directive 2006/66/CE relative aux PA (remplacée à compter du 1er octobre 2015 par la Directive 2013/56/CE)
et article R.541-12-7 du Code de l’environnement- Norme EN 50 419 relative aux DDS. 41
PILES AA
NOTICE
Pour en savoir plus : www.quefairedemesdechets.fr
TV
Pour en savoir plus : www.quefairedemesdechets.fr
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SACHETPLASTIQUE
CALE
EN
PAPIER
CARTONET PAPIER
À RECYCLER
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.5.3 CAS SPÉCIFIQUES DES DDS
Exemples de marquage sur l’emballage “non en contact” avec le produit
HERBICIDE
À défaut de marquage Triman sur l’emballage du produit, vous pouvez apposer le marquage sur la notice du produit ou sur un support dématérialisé.
Carton à recycler.
Diffuseur usagé à déposer chez certains
distributeurs ou en déchèterie.
Flacon vide à déposer en déchèterie.
www.quefairedemesdechets.fr
Carton à recycler.
Diffuseur usagé à déposer chez certains
distributeurs ou en déchèterie.Flacon vide à déposer en déchèterie.www.quefairedemesdechets.fr
4.5.3 Cas spécifiques des DDS
Plusieurs éléments d’emballage dont certains non recyclables
Coexistence avec un marquage spécifique
42
4.5.3 CAS SPÉCIFIQUES DES DDS
Exemples de marquage par défaut
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
4.5.3 Cas spécifiques des DDS
Pictogramme et message apposés sur une notice Pictogramme et message relayés sur un support dématérialisé
INSECTICIDE
NOTICE
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INSECTIDE
INSECTICIDE
43
Pour en savoir plus :www.quefairedemesdechets.fr
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2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
5. SOURCES GRAPHIQUES
5. Sources
graphiques
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1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
Voici les éléments graphiques mis à votre disposition.Vous pouvez les télécharger en haute défi nition en cliquant sur le bouton à côté du fi chier souhaité.
L’utilisation de la signalétique commune Triman et des signalétiques associées est autorisée par l’ADEME à titre gratuit et dans un but informatif, dans le respect du décret.Toute autre utilisation devra faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès de l’ADEME.
1 - Pictogramme Trimanformat Illustrator, PDF et jpeg Haute défi nition - 300 dpi
2 – Bloc message texte Triman format Illustrator et PDF
3 – Bloc message illustré Trimanformat Illustrator et PDF
4 - Signalétique deséco-organismesformat Illustrator et PDF
5 – Bibliothèque d’illustrations format Illustrator et jpeg
5- SOURCES GRAPHIQUES
TÉLÉCHARGER
TÉLÉCHARGER
TÉLÉCHARGER
TÉLÉCHARGER
OUI
AJOUTEZ VOS
CONSIGNES DE TRI
AJOUTEZ VOS
CONSIGNES DE TRI
5. SOURCES GRAPHIQUES
TÉLÉCHARGERDÉCHETERIEDÉCHETERIE
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
6. SIGLES ET ACRONYMES
6. Sigles et
acronymes
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1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signification2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifiques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifiques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
6 – SIGLES ET ACRONYMES
CHMF Commission d’harmonisation et de médiation des filières
CLP Classification, Labelling, Packaging. Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances chimiques et des mélanges
DASRI Déchets d’activités de soins à risques infectieux
DDS Déchets diffus spécifiques
DEA Déchets d’éléments d’ameublement
EEE Équipements électriques et électroniques
MNU Médicaments non utilisés
PA Piles et accumulateurs
REP Responsabilité élargie du producteur
TLC Textiles d’habillement, linge de maison et chaussures
6. SIGLES ET ACRONYMES
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Signalét ique commune de tr i TRIMAN - Guide d’ut i l isat ion Actual isat ion, décembre 2015
1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
REMERCIEMENTSCe guide a été réalisé en réponse aux besoins exprimés par les metteurs sur le marché.Nous tenons à remercier l’ensemble des personnes qui ont apporté leur contribution aux travaux des différents groupes de travail :
Copyright : ADEME et Ministère de l’Écologie du développement durable et de l’énergie - 2015 - Conception : Shortlinks
● Agence française des industries du numérique● Aliapur● Association française des distributeurs de papier et d’emballage● Association française des industries de la détergence● Association française des industries des colles, adhésifs et mastics
● Association nationale des industries alimentaires● Association pour la literie● Auchan● Carrefour● Casino● Comité français des aérosols● Comité français du butane et du propane● Corepile● Eco-emballages● Ecofolio● Ecologic● Eco-mobilier● Eco-systèmes● EcoTLC● ERP Recycling● Fédération de la maille et de la lingerie ● Fédération des entreprises de la beauté● Fédération des entreprises du commerce et de la distribution● Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l’électronique
● Fédération e-commerce et vente à distance● Fédération française de la chaussure● Fédération française des industries jouet - puériculture● Fédération nationale des métiers de la jardinerie● Fédération française du bâtiment
● FIPEC● France nature environnement● Les entreprises du médicament● Les industries du plâtre● L’Oréal● MEDEF● Michelin● Mobivia● Nestlé● OSRAM SASU● Oxylane● PERIFEM● Procter & Gamble● Récylum● Screlec● Solinest● Syndicat de l’industrie des technologies de l’information● Syndicat français des conditionneurs de produits chimiques grand public
● Syndicat national des industries des peintures, enduits et vernis● Union des annonceurs● Union des industries de la fertilisation● Union des industries textiles● Union française de la literie ● Union française des industries des cartons, papiers et celluloses● Union française du commerce chimique● Union nationale de l’imprimerie et de la communication● Union nationale des industries françaises de l’ameublement● Union protection jardins et espaces verts● Valdélia
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Signalét ique commune de tr i TRIMAN - Guide d’ut i l isat ion Actual isat ion, décembre 2015
1. INTRODUCTION
1.1 Pourquoi cette signalétique ?1.2 Pour qui ?1.3 Calendrier de déploiement
2. LA SIGNALÉTIQUE
2.1 Présentation2.2 Signifi cation2.3 Messages
4.1 Éléments d’ameublement4.2 Papiers graphiques4.3 Pneumatiques4.4 TLC4.5 Emballages ménagers
4.5.1 Cas généraux 4.5.2 Cas spécifi ques des EEE et PA4.5.3 Cas spécifi ques des DDS
4. SPÉCIFICITÉS PAR FILIÈRE DE PRODUITS
5. SOURCES GRAPHIQUES
6. SIGLES ET ACRONYMES
3. MODALITÉS D’APPLICATION
3.1 Détermination des cas d’apposition3.2 Règles graphiques
3.2.1 Règles de base et couleurs3.2.2 Dimensions3.2.3 Messages3.2.4 Exemples3.2.5 À éviter
3.3 Coexistence autres signalétiques
CONTACTS
Pour toute question relative à la réglementation de la signalétique Triman, vous pouvez consulter le décret sur le site Legifrance.
Pour toute question relative à l’utilisation de la signalétique commune Triman spécifi que à votre secteur d’activité, vous pouvez contacter votre fédération professionnelle, éco-organisme ouorganisme collectif de la fi lière concernée.
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