formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités...

6235BOC/PP 29 novembre 2004 - No 48-49.

ETAT-MAJOR DE LARMEE DE TERRE :bureau planification des ressources humaines.

INSTRUCTION No 1382/DEF/EMAT/PRH/DS-720/DEF/CEERAT relative la formation dessous-officiers du domaine de spcialits ren-seignement par natures de filires.

Du 9 novembre 2004 (A)NOR D E F T 0 4 5 2 8 0 2 J

Rfrences :1. Instruction no 954/DEF/EMAT/BPRH/

EGSO du 5 mai 2003 (BOC, p. 4120 ;BOEM 771) modifie.

2. Instruction no 201617/DEF/SGA/DFP/FM/3 du 19 aot 1996 (BOC, p. 3998 ; BOEM323, 771 et 778) modifie.

3. Instruction no 1100/DEF/EMAT/PRH/DS-538/DEF/CEERAT du 1er septembre2004 (BOC, p. 5085 ; BOEM 770 et 771).

4. Instruction no 10700/DEF/DRM/SDH/FORM/S/21 du 21 juin 1999 (BOC,p. 4315 ; BOEM 763, 775 et 778) modifie.

5. Instruction no 10800/DEF/DRM/SDH/FORM/S/21 du 21 juin 1999 (BOC,p. 4323 ; BOEM 763, 775 et 778) modifie.

6. Instruction no 11023/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 6 octobre 2003 (BOC, p. 6933 ;BOEM 771).

7. Circulaire no 8637/DEF/COFAT/DEF/BCF/FI/SO du 24 juin 2004 (BOC,p. 3879 ; BOEM 771) modifie.

8. Instruction no 1184/DEF/DPMAT/EG/A/1 du 27 novembre 2002 (BOC, p. 8210 ;BOEM 314).

Pices jointes :Vingt annexes.

Textes abrogs :Instruction no 996/DEF/EMAT/PRH/DS du

30 mai 1997 (BOC, p. 2819 ; BOEM 771).Circulaire no 411/DEF/EMAT/BPO/RENS

du 30 janvier 1998 (BOC, p. 1171 ;BOEM 771).

Instruction no 912/DEF/DRM/SDA/B/FORM du 20 avril 1993 (BOC, p. 2437 ;BOEM 771).

Circulaire no 981/DEF/EMAT/B/TELEC/GE/31 du 21 aot 1998 (BOC, p. 3329 ;BOEM 771).

Instruction no 661/DEF/EMAT/PRH/DS-850/DEF/EMAT/BPO/RENS du 9 mai2001 (BOC, p. 2746 ; BOEM 771) et sonerratum du 15 octobre 2001 (BOC,p. 5530).

(A) Rserv CPBO.

Instruction no 9022/DEF/EMAT/BRRI/OMIdu 2 dcembre 1991 (BOC, p. 3980 ;BOEM 771).

Mot(s) clef(s) : Formation professionnelle renseignement terre.

Classement dans ldition mthodique : BOEM771.

SOMMAIRE.

Prambule.

1. Description des cursus de formation.1.1. Prsentation des natures de filire.1.2. Prsentation des cursus de formation.

2. Objectifs gnraux de la formation.2.1. Formation de spcialit.2.2. Formation dadaptation.

3. Description des actions de formation.3.1. Formation de cursus de 1er niveau.3.2. Formation de cursus de 2e niveau.3.3. Formations dadaptation aux fonctions

renseignement .

4. Organisation de la formation.4.1. Acteurs et rles.4.2. Procdures et calendrier de la prparation

et de la conduite de la formation.4.3. Moyens humains, matriels et budgtaires.

5. Divers.5.1. Qualifications U et Q .5.2. Qualification des acquis professionnels.5.3. Qualification renseignement lmentaire.5.4. Certification des titres et des diplmes.

6. Textes abrogs.

ANNEXES.

I. Renseignement tat-major.

II. Analyste-dcodeur option analyste.

III. Analyste-dcodeur option dcodeur-dcrypteur.

IV. Interception - localisation - brouillage - sys-tmes.

V. Dtection analyse des signaux lectromagnti-ques.

VI. Linguiste dcoute.

VII. Recherche et oprations aroportes optionrecherche aroporte et action spciale.

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VIII. Recherche et oprations aroportesoption recherche aroporte.

IX. Recherche humaine option renseignementservices spciaux.

X. Recherche humaine option inspecteur descurit de la dfense.

XI. Recherche humaine option moniteurcombat spcialis.

XII. Recherche humaine option moniteurcombat choc.

XIII. Recherche humaine option moniteur op-rations maritimes.

XIV. Recherche blinde.

XV. Recherche par imagerie.

XVI. Drones.

XVII. Gographie option terrain.

XVIII. Gographie option cartographie.

XIX. Gographie option reproduction-tirage.

XX. Glossaire.

Prambule.

Lvolution de la fonction renseignement dans une arme de terre dsormais profession-nelle, mettant en uvre des systmes de rensei-gnement de plus en plus complexes, engendredes besoins nouveaux en comptences et nces-site la gestion prcise du personnel spcialis dudomaine correspondant.

La prsente instruction qui se s itue au3e niveau dans larchitecture des textes rgle-mentaires, dcrit les objectifs, le contenu etlorganisation des diffrentes formations de sp-cialit ouvertes aux sous-officiers de carrire,sous contrat ou de rserve du domaine de spcia-lits renseignement, ainsi que les conditionsdattribution de la qualification renseignementinterarmes (QRIA).

1. DESCRIPTION DES CURSUS DE FORMA-TION.

1.1. Prsentation des natures de filire.

Pour le domaine de spcialits renseignement,les types de filire mise en uvre , danslesquelles un sous-officier peut effectuer tout oupartie de son cursus professionnel, regroupentles natures de filires suivantes :

1.1.1. Sous-domaine exploitation .

Nature de filire renseignement tat-major[brevet suprieur de technicien de larme deterre (BSTAT)].

1.1.2. Sous-domaine renseignement doriginelectromagntique et guerre lectronique .

Nature de filire analyste/dcodeur : analyste/dcodeur option analyste [brevet

de spcialiste de larme de terre (BSAT) +BSTAT] ;

analys te /dcodeur opt ion dcodeur-dcrypteur (BSAT + BSTAT).

Nature de filire interception, localisation,brouillage systmes (BSAT + BSTAT).

Nature de filire dtection analyse des signauxlectromagntiques (BSAT + BSTAT).

N at ure de f i l i r e l in g u i s te s d co utes(BSAT + BSTAT).

1.1.3. Sous-domaine recherche humaine etinterventions spciales .

Nature de filire recherche et oprations aro-portes :

recherche aroporte action spciale(BSAT + BSTAT) ;

recherche aroporte (BSAT + BSTAT).

Nature de filire recherche humaine : renseignement services spciaux (BSTAT) ; inspecteur de scurit de la dfense

(BSTAT) ; moniteur combat spcialis (BSAT +

BSTAT) ; moniteur combat choc (BSTAT) ; moniteur oprations maritimes (BSTAT).

Nature de filire recherche blinde (BSAT +BSTAT).

1.1.4. Sous-domaine imagerie et gogra-phie .

Nature de filire recherche par imagerie(BSAT + BSTAT).

Nature de filire drones : lancement, rcupration (BSAT + BSTAT) ; reconditionnement (BSAT + BSTAT).

Nature de filire gographie militaire : terrain (BSAT + BSTAT) ; cartographie (BSAT + BSTAT) ; reproduction/tirage (BSAT + BSTAT).

1.1.5. Sous-domaine relations internatio-nales .

Nant.

1.2. Prsentation des cursus de formation.

Le cursus de formation des sous-officiers dudomaine de spcialits renseignement est con-


forme au cursus gnral dfini dans linstructionde premire rfrence. Lhabilitation confiden-tiel-dfense demeure un pr-requis.

La QRIA, rserve aux sous-officiers dudomaine rpondant aux conditions de candida-ture mentionnes au point 3.3.1.3, reconnat uneexprience et un savoir-faire techniques et tacti-ques dans le domaine du renseignement, ainsiquune aptitude occuper des fonctions derdacteur ou de sous-officier traitant dans lesorganismes de renseignement de ladministrationcentrale, des grands commandements et dans lestats-majors de brigade, de force ou dunit mul-tinationale.

Le domaine de spcialits renseignement tant un domaine minemment transverse, despasserelles entre natures de filire et entre sous-domaines sont mises en place tout dabord parle biais des rorientations de carrire puis, lecas chant, par le biais des qualifications U et Q (dispositif de rfrence jusqu la finde lanne 2004) ou des acquis professionnels(dispositif de rfrence entrant en vigueur compter du 1er janvier 2005 en lieu et placedes qualifications U et Q ). Les modalitsdattribution de ces qualifications sont fixes parcirculaire annuelle sous le timbre de la directiondu personnel militaire de larme de terre(DPMAT).

Le personnel possdant des connaissances par-ticulires pourra tre mis en formation et chan-ger de domaine pour satisfaire un besoin opra-tionnel ou par ncessit de service.

En cas dinaptitude mdicale aux spcialitsdune mme nature de filire du domaine ren-seignement , il sera propos lintress unerorientation en priorit au sein du domainevers une spcialit dont la formation commenceau 2e niveau. Ces rorientations, considrescomme prioritaires, se font sur accord de laDPMAT dans le respect de linstruction dehuitime rfrence.

Le personnel rorient vers le domaine despcialits renseignement verra son change-ment de spcialit effectu en deux temps :

changement demploi intrinsque principal(EIP) ds que la rorientation est accorde parla DPMAT ;

changement de domaine de gestion dslattribution de la qualification dacquis profes-sionnels (QAP) (deux ans rvolus).

Le changement dEIP permet lintressdtre mut, le cas chant, au sein de sonnouveau domaine, avant lattribution de la QAP.

2. OBJECTIFS GENERAUX DE LA FORMA-TION.

2.1. Formation de spcialit.

Sanctionne par lobtention du certificat tech-nique du 1er degr (CT 1), du BSAT et du

BSTAT, la formation de spcialit vise faireacqurir les comptences ncessaires lexercicedun emploi du domaine de spcialits renseigne-ment.

Elle se compose essentiellement : dune formation de base, commune

lensemble des natures de filire, qui porte surles connaissances gnrales du domaine de sp-cialits renseignement ;

dune formation complmentaire de lanature de filire qui met laccent sur lacquisitionde comptences ncessaires lexcution de lamission.

2.2. Formation dadaptation.

Les formations de cursus peuvent tre suiviessi ncessaire de formations dadaptation en vuede servir un matriel spcifique, de tenir unefonction ou encore dagir dans un environne-ment particulier.

3. DESCRIPTION DES ACTIONS DE FOR-MATION.

3.1. Formation de spcialit de 1er niveau.

3.1.1. Objectif de la formation.

Lobjectif de la formation de spcialit de1er niveau (FS 1) est de donner les comptencestechniques ncessaires en vue de permettre aujeune sous-officier dexercer une fonction deniveau de responsabilit 2 (NR 2), de la naturede filire correspondante.

3.1.2. Personnel concern.

Sont concerns par la FS 1 : les engags volontaires sous-officiers

(EVSO) recruts au titre du domaine de spciali-ts renseignement ;

les sous-officiers, issus du corps de troupede recrutement semi-direct ;

les sous-officiers rorients dans le domainede spcialits renseignement. Le changement dedomaine ne sera valid quen cas de russite la formation.

3.1.3. Conditions particulires de candidature.

Les conditions particulires sont prcises dansles annexes du prsent document qui dcriventchaque spcialit et le cursus associ. Laccs la formation de spcialit, au titre dunerorientation, est ouvert au personnel titulairedun BSAT ou dun CT 1 sous rserve deremplir les conditions gnrales fixes dans lins-truction de premire rfrence et les condi-tions particulires.


3.1.4. Ralisation de la formation par naturede filire.

Les instructions et circulaires dapplicationrelatives la formation des natures de filires,rdiges par les organismes et centres de forma-tions et valides par le commandant du centredenseignement et dtudes du renseignement delarme de terre (CEERAT), prcisent :

le contenu de la formation ; les principes de notation et les titres dli-

vrs ; laction de formation.

3.2. Formation de spcialit de 2e niveau.

La dcision dadmission en formation (DAF)est prononce par la DPMAT, sur propositiondes chefs de corps ou de service responsablesde lorientation, de la prparation et de laprsentation au BSTAT des sous-officiers deleur unit ou service. Les diplmes du BSTATsont attribus dans le respect de la circulairecite en septime rfrence.

3.2.1. Objectif particulier de la formation.

Lobjectif est dapprofondir les connaissancespropres la spcialit, de faire acqurir unhaut niveau de qualification des sous-officiersexpriments afin de les rendre aptes occuperune fonction de niveau de responsabilit 3(NR 3) du domaine.

3.2.2. Personnel concern.

Le personnel dtenant un BSAT du domaineet ayant satisfait aux preuves daccs du2e niveau de formation gnrale (EA 2/FG) etde formation de spcialit (EA 2/FS) peut suivrela formation de spcialit du deuxime niveaucorrespondant son BSAT.

Le personnel du domaine rorient vers uneautre nature de filire du domaine peut faireacte de candidature sil dtient un BSAT ou unBSTAT du domaine. Dans ce dernier cas, ilconserve le bnfice de la note relle obtenue lvaluation E 4 de lEA 2/FS.

Le personnel sorientant vers la nature defilire recherche humaine option inspecteur descurit de dfense, par voie de concours, etayant satisfait lEA 2 de son BSTAT de sanature de filire dorigine, doit suivre la forma-tion de spcialit de la nature de filire deman-de. Le changement de domaine ne sera validquen cas de russite la formation.

Pour les natures de filires commenant au2e niveau, le personnel autoris changer dedomaine doit suivre la formation de la spcialitcorrespondante. Le changement de domaine nesera valid quen cas de russite la formation.

3.2.3. Conditions particulires de candidature.

Les conditions particulires sont prcises dansles annexes du prsent document et dans lesinstructions ministrielles et circulaires citesen rfrence.

3.2.4. Conduite de la formation de base etde lvaluation E 4.

La section renseignement de larme de terrede lcole interarmes du renseignement et destudes linguistiques (EIREL/SRAT) est respon-sable de lorganisation de lvaluation E 4 pourle domaine de spcialits renseignement .

A ce titre, elle est lorganisme de ralisationde la formation de base du domaine de spciali-ts renseignement , qui organise, sous uneforme approprie (cours par correspondance,dossier guide) et selon des modalits propres,la mise jour et lamlioration des connaissancesde base du domaine de spcialits renseigne-ment qui portent sur :

la terminologie (TTA 106/1) ; le mmento de doctrine du renseignement ; les gnralits sur le renseignement, la mise

e n uvre de la f onct ion r en se ig ne me nt(TTA 181/1) ;

lennemi dinstruction (TTA 808/1 et 2).

3.2.5. Ralisation de la formation par naturede filire.

Les annexes, ci-aprs, de mme que les ins-tructions et circulaires cites en rfrence relati-ves la formation de chaque nature de filireprcisent :

les modalits des preuves daccs ; le contenu de la formation ; les barmes de notation et titres dlivrs.

3.3. Formations dadaptation aux fonctions renseignement .

Une formation dadaptation peut avoir uncaractre transverse au domaine ou tre propre une nature de filire.

Des modules de formation adapts uneressource externe au domaine et disposant dunpr-requis propre satisfaire un besoin opra-tionnel ou en organisation peuvent tre dis-penss.

3.3.1. Qualification renseignement interarmes.

3.3.1.1. Objectif de la formation.

Lobjectif de cette formation dadaptation estde former les sous-officiers du domaine destins occuper une fonction de rdacteur et de sous-officier traitant. Elle doit les rendre aptes participer lorganisation ou lexploitation du


renseignement au sein dun tat-major, dunedirection ou dun organisme darme ou interar-mes, tant dans un environnement nationalque multinational.

3.3.1.2. Personnel concern.

Les sous-officiers suprieurs du domaine quirpondent aux conditions de candidature indi-ques ci-aprs peuvent demander suivrelaction de formation QRIA. Leur dsignationest prononce par la DPMAT.

3.3.1.3. Conditions particulires de candidature.

Les conditions particulires de candidaturesont les suivantes :

Etre titulaire soit : dun brevet militaire professionnel du

2e degr (BMP 2) du domaine renseignement ; dun BSTAT du domaine renseignement ; dune qualification Q du domaine de

spcialits renseignement depuis au minimumtrois ans la date de dpt de la demande ;

dune qualification des acquis professionnelsde 2e niveau du domaine de spcialits rensei-gnement depuis au minimum trois ans ladate de dpt de la demande.

Etre titulaire dun certificat militaire de languedu 1er degr (CML 1) danglais.

Russir lpreuve dadmissibilit portant surles connaissances de base du domaine de spcia-lits renseignement .

Le dossier de candidature sera accompagn : dun avis du chef de corps faisant ressortir

lopportunit de la demande, la motivation ducandidat, le niveau de comptences et dexp-rience acquis dans le renseignment ;

dune attestation dhabilitation du niveauconfidentiel-dfense (CD) ;

dun tat mentionnant avec prcision lesniveaux et les dures demplois tenus avant ladate de dpt de candidature.

3.3.1.4. Contenu de la formation.

Le stage est prcd dune prparation parcorrespondance base sur ltude dune docu-mentation ralise et expdie par lEIREL lorsde la dsignation des candidats.

La formation porte sur lorganisation et lesmissions du renseignement, lorganisation de larecherche, lexploitation et la diffusion du rensei-gnement (procdures). Elle comporte des exerci-ces dapplication.

3.3.1.5. Principes de notation et titres dlivrs.

La qualification renseignement interarmes estattribue par la commission dexamen aux candi-

dats qui ont obtenu une note suprieure ougale 10 sur 20 lpreuve dadmissibilit.

3.3.2. Autres actions de formation dadapta-tion.

Ces actions de formation sont rpertories aucalendrier des actions de formation (CAF).

3.3.3. Correspondance de qualification.

Les sous-officiers prcdemment titulaires dela qualification renseignement sous-officiers sontconsidrs comme dtenteurs de la QRIA.

4. ORGANISATION DE LA FORMATION.

4.1. Acteurs et rles.

Les actions de formation de larme de terresont conues par le CEERAT, pilote du domainede spcialits.

Le commandement de la formation de larmede terre (CoFAT) valide et met en uvre la for-mation.

La direction gnrale de la scurit extrieure(DGSE), le centre dinstruction des rservesparachutistes (CIRP), la direction de la protec-tion et de la scurit de la dfense (DPSD) etla direction du renseignement militaire (DRM)conoivent et mettent en uvre leurs propresactions de formation.

La formation de spcialit des sous-officiersdu domaine est dispense par plusieurs organis-mes ou centres de formation :

Sous-domaine exploitation .

Renseignement EM : EIREL.

Sous-domaine renseignement doigine lectro-magntique .

Analyste : DGSE.Dcodeur-dcrypteur : DGSE.ILBS : cole suprieure et dapplication des

transmissions (ESAT).DASEM : ESAT.Linguistes : EIREL.

Sous-domaine recherche humaine et interven-tions spciales .

Recherche aroporte action spciale :1er rgiment parachutiste d infanterie demarine (1er RPIMa).

Recherche aroporte : 13e rgiment de dra-gons parachutistes (13e RDP).

Renseignement services spciaux : 44e rgi-ment dinfanterie (44e RI).

Inspecteur de scurit de la dfense : DPSD.


Moniteur de combat spcialis : CIRP.Moniteur de combat choc : CIRP.Moniteur oprations maritimes : CIRP.Recherche blinde : cole dapplication de

larme blinde cavalerie (EAABC).

Sous-domaine recherche par imagerie et go-graphie .

Interprte dimage : centre de formation etd interpr tation interarmes l imagerie(CF 3 I).

Drones : 61e rgiment dartillerie (61e RA).Gographie militaire : 28e groupe gographi-

que (28e GG).

4.1.1. Elaboration des programmes de forma-tion.

Le pilote du domaine de spcialits rensei-gnement est responsable de la conception dela formation : dfinition des cursus professionnelset contenu de la formation.

4.1.2. Ralisation de la formation.

Le CoFAT est responsable de la mise enuvre de la formation et, ce titre, tablit, enliaison avec le pilote du domaine, les actions conduire en matire de programmation desactions de formation. Il assure la diffusion durfrentiel des actions de formation (RAF) etdu calendrier des actions de formation (CAF).

4.1.3. Etablissement des dossiers de candida-tures.

Les formations demploi adressent laDPMAT/CDT RENS les dossiers de candidatu-res en veillant ce que les intresss soientdtenteurs de lattestation dhabilitation duniveau requis couvrant la priode allant du dptdu dossier la fin du stage.

4.1.4. Commission dexamen, diffusion desrsultats, diplmes et attestations.

Les annexes du prsent document dfinissentles modalits concernant la commission dexa-men, la diffusion des rsultats et lattributiondes diplmes ou attestations.

4.2. Procdures et calendrier de la prparationet de la conduite de la formation.

Au 1er septembre de lanne A 1, leCoFAT diffuse le calendrier initial du CAF delanne A. Les modalits pratiques sont dfiniesdans les circulaires relatives la prparation, lorganisation et la ralisation de la formationparaissant sous timbre du CoFAT.

4.3. Moyens humains, matriels et budgtaires.

La gestion des moyens humains, matriels etbudgtaires destins la programmation et laralisation des actions de formation incombedans le cadre de leurs attributions respectives :

au CoFAT ; la DRM / sous-direc t ion ressources

humaines ; aux organismes interarmes qui dispensent

des formations.

5. DIVERS.

5.1. Qualifications U et Q .

Afin de reconnatre lexprience acquise surle poste occup et le rendement dans lemploi,des qualifications U et Q peuvent treattribues, selon les critres dfinis dans le cata-logue annuel de la DPMAT et dans le respectdes conditions particulires fixes dans chaquenature de filire.

Les dcisions dattribution des qualificationssont inscrites par la DPMAT dans le dossier desintresss et notifies auprs de leurs organismesdemploi pour insertion dans leur dossier indivi-duel.

Lattribution de la qualification entrane unchangement de domaine ou de nature de filire.

Lattribution des qualifications U et Q demeure titre de rgularisation jusqu la finde lanne 2004 tout en se superposant auxqualifications dacquis professionnels (QAP 1 etQAP 2) qui constituent, compter du 1er janvier2005, le nouveau dispositif de rfrence.

5.2. Qualifications des acquis professionnels.

Des qualifications de premier et secondniveaux (QAP 1, QAP 2), qui, compter du1er janvier 2005, se substituent aux prcdentesqualifications U et Q , peuvent tre attri-bues, suite une rorientation, dans le strictrespect de linstruction cite en sixime rfrenceet des conditions particulires fixes dans chaquenature de filire.

Lensemble des conditions requises pourlattribution des QAP des premier et secondniveaux apparat au catalogue des QAP annex la circulaire annuelle (n.i. BO) relative lorientation et la rorientation des sous-officiers. Ce catalogue fixe le nombre de qualifi-cations cres par la DPMAT.

Les QAP sont des qualifications attribuesautomatiquement par la DPMAT, sauf avis con-traire du chef de corps (demande motive adres-se la DPMAT avant lchance dattribution).

5.3. Qualification renseignement lmentaire.

Un sous-officier, titulaire de la qualificationrenseignement interarmes (QRIA), admis dans


le corps des officiers peut se voir attribuer laqualification renseignement lmentaire (QRE).Il doit pour cela transmettre sa demande dattri-bution dans les conditions fixes par linstructionde troisime rfrence.

5.4. Certification des titres et des diplmes.

En rfrence aux principes et procdures decertification des titres et diplmes dcrits danslinstruction de premire rfrence et en applica-tion des articles 133 et 134 de la loi de moderni-sation sociale no 2002-73 du 17 janvier 2002(BOC, p. 750), les titres et diplmes dlivrspar larme de terre lissue des formations despcialits peuvent tre enregistrs au rpertoirenational des certifications professionnelles, pararrt du Premier ministre, la demande desorganismes les ayant crs et aprs avis de lacommission nationale de la certification profes-sionnelle (CNCP). Le cas chant, ils sontinscrits sur la liste de certification matrialisepar la parution dun arrt au Journal officiel.

6. TEXTES ABROGES.

Les textes suivants sont abrogs :

Instruction no 996/DEF/EMAT/PRH/DS du30 mai 1997 relative au brevet suprieur detechnicien de larme de terre, filire recherchehumaine, option renseignement dtat-major.

Circulaire no 411DEF/EMAT/BPO/RENS du30 janvier 1998 relative la prparation et audroulement du stage national renseignementtat-major dans le cadre de lobtention dubrevet suprieur de technicien de larme deterre, filire recherche humaine , option ren-seignement tat-major .

Instruction no 912/DEF/DRM/SDA/B/FORMdu 20 avril 1993 relative aux certificats techni-ques du 1er et 2e degrs de la spcialit compl-mentaire de formation renseignement tactiqueoption recherche aroporte et actions spciali-ses.

Circulaire no 981/DEF/EMAT/B/TELEC/GE/31 du 21 aot 1998 relative la formationindividuelle de spcialit des sous-officiers desnatures de filires techniques guerre lectroni-que, analyste/dcodeur, technique guerre lectro-nique, dtection et analyse des signaux lectro-magntiques, technique guerre lectronique,interception, localisation, brouillage, systmes,technique guerre lectronique, linguistiquedcoute du domaine de spcialits renseigne-ment, relations internationales, guerre lectro-nique.

Instruction no 661/DEF/EMAT/PRH/DS - 850/DEF/EMAT/BPO/RENS du 9 mai 2001 relative la formation de spcialit individuelle dessous-officiers de carrire, sous contrat ou derserve du domaine de spcialits renseignement.

Instruction no 9022DEF/EMAT/BRRI/OMI du2 dcembre 1991 relative aux certificats techni-ques de la spcialit interprtation dimages.

Pour la ministre de la dfense et par dlgation :

Le gnral,sous-chef dtat-major

organisation-ressources humaines,

Louis DUBOURDIEU.


ANNEXE I.

RENSEIGNEMENT ETAT-MAJOR.

1. FORMATION DE 1er NIVEAU.

La formation renseignement tat-major (REM)dbute au 2e niveau.

2. FORMATION DE 2e NIVEAU.

2.1. Description de la formation.

La formation a pour objectif de faire acqurirles connaissances et savoir ncessaires unsous-officier pour remplir les fonctions :

dadjoint un officier renseignement decorps de troupe ;

de chef de secrtariat dune cellule rensei-gnement dun tat-major de force (EMF), debrigade interarmes ou de rgiment spcialisdans le recueil du renseignement ;

dadjoint un chef de dtachement derecherche humaine ;

de sous-officier exploitant renseignementdans un tat-major.

2.2. Conditions particulires de candidature.

Les conditions particulires sont : tre titulaire dun BSTAT du domaine

depuis plus de quatre ans ou tre titulaire dunBSAT du domaine et autoris changer defilire dans lintrt du service ou pour inapti-tude mdicale dfinitive dans la filire dorigine ;

pour un personnel nappartenant pas audomaine de spcialits renseignement , tretitulaire dun BSTAT dans le respect de linstruc-tion de premire rfrence.

2.3. Nature de lvaluation 5.

La prparation lvaluation 5 (E 5) estconduite sous la forme dun cours par correspon-dance.

Les connaissances acqurir sont contenuesdans le TTA 150 (fascicule renseignement), lemmento sur la doctrine du renseignement desforces terrestres, les TTA 181, les TTA 106, lesTTA 808 et un fascicule danglais oprationnelde 300 mots dit par lEIREL.

LE 5 se compose de cinq preuves crites dis-tinctes :

l a m t h od o l o g i e d u r e n s e i g n e m e n t(coeff. 3) ;

lquipement des cartes (coeff. 2) ; lennemi dinstruction (coeff. 2) ; la reconnaissance de matriels majeurs fran-

ais et allis sur la base de diapositives, imagesnumriques ou tout autre support adapt(coeff. 2) ;

un questionnaire choix multiple (QCM)danglais oprationnel (coeff. 1).

Lpreuve daccs la spcialit est organisepar lEIREL et dure une journe. Dans le caso le nombre de candidats ayant obtenu lamoyenne dpasserait la capacit de formationde lEIREL, linscription la FS 2 se fait danslordre du classement de russite lEA 2/FS.

2.4. Contenu de la formation de spcialit.

Lorganisation et la conduite de cette actionde formation, dont les dates de dbut et defin sont prcises au calendrier des actions deformation, incombent lEIREL. La dure dela formation est de sept semaines dont six deformation au renseignement et une de sensibili-sation langlais oprationnel.

La formation est rpartie autour de septmodules :

module 1 : le secrtariat dtat-major ; module 2 : les moyens de recherche ; module 3 : le centre doprations du

niveau brigade ; module 4 : le centre doprations de forces

multinationales (quatre niveaux) ; module 5 : la dfense sur le territoire ; module 6 : les actions extrieures ; module 7 : langlais oprationnel.

Destin complter les connaissances thori-ques acquises au cours de la prparation dansle corps dorigine, laction de formation nationaleest surtout oriente vers une instruction carac-tre pratique.

2.5. Sanction de la formation.

2.5.1. Principes de notation.

La formation fait lobjet dune notation con-tinue.


2.5.2. Commission dexamen.

La commission dexamen est constitue : du directeur de la formation de lEIREL,

prsident de la commission ; dun reprsentant de la division renseigne-

ment de lEIREL ; dun reprsentant de la section renseigne-

ment arme de terre de lEIREL (SRAT) ; du responsable de la formation de lEIREL ; dun reprsentant du pilote du domaine ; dun reprsentant de la DRM/SDH ; dun reprsentant du CoFAT.

Le procs-verbal du prsident de la commis-sion est adress au CoFAT, dans le respect delinstruction de premire rfrence, et au pilotede domaine.

2.5.3. Diplme.

Au vu de lattestation de formation de spcia-lit du 2e niveau attribue par le prsidentde la commission, le chef de corps de la forma-tion dappartenance dlivre le BSTAT ren-seignement tat-major par dlgation duCoFAT.


ANNEXE II.

ANALYSTE-DECODEUROPTION ANALYSTE.


La formation danalyste du renseignementdorigine lectromagntique (ROEM) est uneformation interarmes dispense et ralise parlantenne DGSE au sein de lEIREL, objet delinstruction de cinquime rfrence.


Elle a pour but de rendre apte occuper desemplois de niveau 2 dans les organismes derecueil et de traitement du ROEM et dans lesunits de guerre lectronique (GE).


Les conditions particulires sont : avoir satisfait, dans un dlai de cinq mois

prcdant laction de formation, un contrledaptitude psychotechnique et un entretien demotivation dispens par la section analyse ;

obtenir, lissue de ces tests, un avis descurit favorable dlivr par la DGSE ;

tre dtenteur dune attestation dhabilita-tion de niveau SECRET DEFENSE au dptdu dossier ;

tre li au service pour une dure de troisans compter de la date dattribution du CT 1.

A lissue, la DPMAT adresse la DRM/SDH(bureau formation de la sous-direction ressourceshumaines) la dcision dadmission en formationdu personnel.


Cette action de formation est dune dure deving et une semaines.

La formation de base, dune dure dunesemaine, permet de se familiariser avec lorgani-sation du renseignement national et de sinitieraux diffrents traitements du ROEM.

La formation complmentaire dune dure devingt semaines, est dcrite dans linstruction decinquime rfrence.



La notation est ralise sous forme dun con-trle continu. La moyenne est calcule avec les

rsultats de la totalit des valuations organisestout au long de laction de formation. Ellecomprend diffrents coefficients et des notesliminatoires selon limportance des matires.Une moyenne gnrale suprieure ou gale 10 sur 20, sans note liminatoire, est exige pourobtenir lattestation de russite la formation.


La commission dexamen est constitue : dun reprsentant du service de formation

(DA/AF/DGSE), prsident de la commission ; du chef de section analyse (directeur de

stage) ; dun reprsentant du bureau formation de

la DRM/SDH ; dun reprsentant de la direction de la

formation de lEIREL ; des instructeurs ayant une responsabilit

de notation ; dun reprsentant du CoFAT ; dun reprsentant du pilote du domaine.

Le prsident de la commission de sessiondexamen adressera les rsultats et le rapportde commission dune part au pilote de domaine,dautre part aux organismes cits dans linstruc-tion de premire rfrence (points 9.7.6 et 9.8).

En cas dchec, la procdure relative uneventuelle reprsentation du candidat par laDPMAT est dtermine sur proposition de lacommission.

1.4.3. Diplme.

Le prsident de la commission attribue lattes-tation de formation de spcialit du 1er niveau.Le chef de corps de la formation dappartenancedlivre le CT 1 analyste au vu de cette attesta-tion.



Elle a pour objectif de rendre apte occuperdes emplois de niveau 3 dans les organismes derecueil et de traitement du ROEM et dans lesunits de GE.



Les conditions particulires sont : tre titulaire du BSAT correspondant ; tre li au service pour une dure de quatre

ans partir de lobtention du BSTAT ; tre dtenteur dune attestation dhabilita-

tion de niveau SECRET DEFENSE au dptdu dossier ;

satisfaire aux preuves daccs la forma-tion de spcialit du 2e niveau.


Lvaluation E 5 de lEA 2 est conue etralise par la cellule analyse DGSE.


Laction de formation dune dure de vingtsemaines, est dcrite dans la circulaire dapplica-tion.



La notation repose sur un contrle continu.Elle comprend diffrents coefficients suivantlimportance des matires ainsi que des notesliminatoires. Une moyenne gnrale suprieureou gale 10 sur 20, sans note lminatoire,

est exige pour obtenir lattestation de russite la formation FS 2.


La commission dexamen est constitue : dun reprsentant du service de formation

(DA/AF/DGSE), prsident de la commission ; du chef de section analyse (directeur de

stage) ; dun reprsentant du bureau formation de



de notation ; dun reprsentant du pilote du domaine ; dun reprsentant du CoFAT.


En cas dchec, la procdure relative uneventuelle reprsentation du candidat par laDPMAT est dtermine sur proposition de lacommission.

2.5.3. Diplme.

Au vu de lattestation de formation de spcia-lit du 2e niveau attribue par le prsident dela commission, le chef de corps de la formationdappartenance dlivre le BSTAT par dlgationdu CoFAT.


ANNEXE III.

ANALYSTE-DECODEUROPTION DECODEUR-DECRYPTEUR.



La formation a pour objectif de rendre apte occuper des emplois de technicien en recherchecryptographique de niveau 2 dans les organismesde recueil et de traitement du renseignementdorigine lectromagntique (ROEM) et dans lesunits de guerre lectronique (GE).


Les conditions particulires sont : avoir satisfait, dans un dlai de cinq mois

prcdant laction de formation, un contrledaptitude psychotechnique et un entretien demotivation dispens par la section analyse ;

obtenir, lissue de ces tests, un avis descurit favorable dlivr par la DGSE ;

tre dtenteur dune attestation dhabilita-tion de niveau SECRET DEFENSE lors dudpt du dossier ;

tre li au service pour une dure de troisans compter de la date dattribution du CT 1.

A lissue, la DPMAT adresse la DRM/SDH(bureau formation de la sous-direction ressourceshumaines) la dcision dadmission en formationdu personnel.


Cette action de formation est dune dure devingt semaines. Elle repose sur le principe duneformation continue et se compose :

de la formation de base dune dure dunesemaine, qui permet de se familiariser aveclorganisation du renseignement national et desinitier aux diffrents traitements du ROEM ;

de la formation complmentaire dunedure de dix-neuf semaines.



La notation est ralise par un contrle con-tinu. Elle comprend diffrents coefficients etdes notes liminatoires suivant limportance desmatires. Une moyenne gnrale suprieure ou

gale 10 sur 20, sans note liminatoire, estexige pour obtenir le diplme.


La commission dexamen se compose : dun reprsentant du service de formation

(DA/AF/DGSE), prsident de la commission ; du chef de section analyse DGSE (directeur

de stage) ; dun reprsentant du bureau formation de




Le prsident de la commission de sessiondexamen adressera les rsultats et le rapportde commission dune part au pilote de domaine,dautre part aux organismes cits dans linstruc-tion de premire rfrence (points 9.7.6 et 9.8).En cas dchec, lventuelle rprsentation ducandidat est dtermine par la DPMAT surproposition de la commission.

1.4.3. Diplme.

Le prsident de la commission attribue lattes-tation de formation de spcialit du 1er niveau.Au vu de cette attestation de formation, le chefde corps de la formation dappartenance dlivrele CT 1 dcodeur.



La formation a pour objectif de donner dessous-officiers une qualification leur permettantde tenir des emplois de niveau 3 dencadrementet danimation dans la recherche cryptographiquedans les organismes de recueil et de traitementdu ROEM et dans les units de GE.



Les conditions particulires sont : tre titulaire du BSAT correspondant ; tre li au service pour une dure de quatre

ans partir de lobtention du BSTAT ; tre dtenteur dune attestation dhabilita-

tion de niveau SECRET DEFENSE lors dudpt du dossier.


Lvaluation 5 de lEA 2 est conue et ralisepar la cellule analyse DGSE.


Cette action de formation est dune dure devingt semaines.


2.5.1. Principe de notation.

La notation repose sur un contrle continu.Elle comprend diffrents coefficients et des notesliminatoires, suivant limportance des matires.Une moyenne gnrale suprieure ou gale 10 sur 20, sans note liminatoire, est exigepour obtenir lattestation de russite la forma-tion FS 2.


La commission dexamen se compose : dun reprsentant du service de formation

(DA/AF/DGSE), prsident de la commission ; du chef de section analyse DGSE (directeur

de stage) ; dun reprsentant du service de formation

du 44e RI ; dun reprsentant du bureau formation de





2.5.3. Diplme.

Au vu de lattestation de formation de spcia-lit du 2e niveau attribue par le prsident dela commission, le chef de corps de la formationdappartenance dlivre le BSTAT et la certifica-tion correspondante par dlgation du CoFAT.


ANNEXE IV.

INTERCEPTION - LOCALISATION - BROUILLAGE - SYSTEMES.

La formation de spcialit interception - locali-sation - brouillage - systmes (ILBS) est assurepar lcole suprieure et dapplication des trans-missions (ESAT).

Mesures transitoires lies la cration de lanature de filire ILBS et la suppression desnatures de filires coute radio-gonio (ERG)et exploitant systmes de guerre lectronique(ESGE) : pour tenir compte du diffrentiel decomptences ESGE/ILBS, lvaluation daptitudeE 5 ne comporte pas de test lecture au son(LAS) tant que du personnel dorigine ESGEse prsentera au BSTAT ILBS.



La formation a pour objectif de donner ausous-officier ILBS les connaissances ncessairespour tenir les emplois de niveau 2 de cette sp-cialit.


Les conditions particulires sont : tre dtenteur dune attestation dhabilita-


tre li au service pour une dure de troisans compter de la date dattribution du CT 1 ;

tre apte servir en tout lieu et touttemps avec mention hors mtropole (saufdrogation accorde par la DPMAT) ;

les EVSO doivent satisfaire lvaluationdaptitude de lecture au son (test INTE) ralispar lESAT.


La formation dure trente semaines.

Elle est articule en deux modules : module 1 : dune dure de dix semaines,

il englobe la formation de base du domaine eta pour objectif datteindre un niveau minimalde LAS 840 groupes/heure ;

module 2 : dune dure de vingt semaines,il apporte la formation complmentaire et apour objectif damener le sous-officier au niveaude LAS de 1 200 groupes/heure.

La description du contenu de la formationFS 1 fait lobjet de la circulaire de mise enuvre de la formation ILBS.



Si le stagiaire ne parvient pas respecterpour des raisons physiologiques les standards deprogression LAS et uniquement dans ce cas,lorganisme de formation en liaison avec laDPMAT, le pilote de domaine (et le rgimentdappartenance pour un stagiaire ESO), ro-riente lintress sans que cela soit considrcomme un chec CT 1.

Une moyenne de 10 sur 20 et la russite chacune des units de valeur (UV) sont exigespour tre dclar titulaire du CT 1.


La commission dexamen est prside par legnral commandant lESAT ou son reprsen-tant.

Elle est compose : du commandant de la division renseigne-

ment guerre lectronique ; du commandant de la division encadrement

des stagiaires ; du chef de cours ; de linstructeur principal ; du chef de section ; dun reprsentant du CoFAT ; dun reprsentant du pilote du domaine.


1.4.3. Diplme.

Le prsident de la commission dexamen attri-bue le CT 1 ILBS.




La FS 2 a pour but de prparer le sous-officierILBS tenir les emplois de niveau 3 de cettespcialit.


Les conditions particulires sont : tre li au service pour une dure de quatre

ans partir de lobtention du BSTAT ; tre titulaire du BSAT ILBS ; tre dtenteur dune habilitation de niveau

SECRET DEFENSE ; tre apte servir en tout lieu et tout

temps avec mention hors mtropole (saufdrogation accorde par la DPMAT) ;

avoir satisfait aux preuves daccs.


Lvaluation 5 de lEA 2 est conue et ralisepar lESAT. La prparation cette preuve sefait par cours par correspondance sous contrlede lESAT.


La formation dure sept semaines et secompose de deux modules :

module 1 : dune dure de quatre semaines,il porte sur les connaissances thoriques ;

module 2 : dune dure de trois semaines,il porte sur les travaux pratiques.



La FS 2 fait lobjet dune notation continue.Une moyenne de 10 sur 20 chacune des unitsde valeur est exige pour tre dclar reu austage de formation de spcialit de 2e niveau.


La commission dexamen est prside par legnral commandant lESAT ou son reprsen-tant.



des stagiaires ; du chef de cours ; de linstructeur principal ; du chef de section ; dun reprsentant du CoFAT ; dun reprsentant du pilote de domaine.


2.5.3. Diplme.

Au vue de lattestation de formation de spcia-lit du 2e niveau attribue par le prsident dela commission, le BSTAT est dlivr par legnral commandant lESAT par dlgation duCoFAT.


ANNEXE V.

DETECTION ANALYSE DES SIGNAUX ELECTROMAGNETIQUES.



La formation dtection analyse des signauxlectromagntiques (DASEM) a pour objectifde donner aux sous-officiers les connaissancesncessaires pour tenir les emplois de niveau 2de cette spcialit.


Les conditions particulires sont : tre apte servir en tout lieu et tout temps

avec mention hors mtropole ; dtenir une attestation dhabilitation de

niveau SECRET DEFENSE au dpt du dos-sier ;

tre li au service pour une dure detrois ans aprs la date dobtention du CT 1 ;

dtenir au minimum un baccalaurat scien-tifique ou technologique (joindre la copie dudiplme au dossier de candidature).

Les dossiers doivent parvenir complets laDPMAT, deux mois au minimum avant louver-ture dune session.


La FS 1 dune dure de vingt-cinq semainescomporte deux units de valeur :

UV 1 : une formation de base de onzesemaines.

UV 2 : module 1 : formation complmentaire de

six semaines qui porte sur lacquisition des con-naissances thoriques ;

module 2 : formation complmentaire dehuit semaines qui porte sur lapplication desconnaissances acquises.



La FS 1 fait lobjet dune notation continueau sein de chacun des modules. Une moyennede 10 sur 20 chacune des units de valeur estexige pour tre dclar titulaire du CT 1.


La commission dexamen est prside par lereprsentant du gnral commandant lESAT.



des stagiaires ; du chef de cours ; de linstructeur principal ; du chef de section ; dun reprsentant du CoFAT ; dun reprsentant du pilote du domaine.

Le prsident de la commission de sessiondexamen adresse les rsultats et le rapport dela commission dune part au pilote de domaine,dautre part aux organismes cits dans linstruc-tion de premire rfrence (points 9.7.6 et 9.8).

1.4.3. Diplme.

Le prsident de la commission dexamen attri-bue le CT 1 DASEM.



La formation de spcialit du 2e niveau vise confrer laptitude tenir les emplois deniveau 3 de cette spcialit.


Les conditions particulires sont : tre apte servir en tout lieu et tout

temps avec mention hors mtropole (saufdrogation accorde par la DPMAT) ;

tre li au service pour une dure dequatre annes courantes partir de la datedobtention du BSTAT ;

dtenir une attestation dhabilitation deniveau SECRET DEFENSE au dpt du dos-sier ;

tre titulaire du BSAT DASEM.



Lvaluation 5 de lEA 2 est conue et ralisepar lESAT. La prparation cette preuve sefait par cours par correspondance sous contrlede lESAT.


La formation de spcialit du 2e niveau sedroule sur vingt semaines. Elle est composede deux modules :

module 1 : dune dure de six semaines, ilporte sur le tronc commun lectronique et infor-matique ;

module 2 : dune dure de quatorze semai-nes. il est compos de deux UV et porte sur unapprofondissement des connaissances techniquespropres la spcialit.



La FS 2 fait lobjet dune notation continue.Une moyenne de 10 sur 20 chacun des moduleset units de valeur est exige pour tre dclarreu au stage de formation de spcialit de2e niveau.


La commission dexamen est prside par lereprsentant du gnral commandant lESAT.



des stagiaires ; du chef de cours ; de linstructeur principal ; du chef de section ; dun reprsentant du CoFAT ; dun reprsentant du pilotage de domaine.


2.5.3. Diplme.

Au vu de lattestation de formation de spcia-lit du deuxime niveau attribue par le prsi-dent de la commission, le BSTAT est dlivrpar le gnral commandant lESAT par dlga-tion du CoFAT.


ANNEXE VI.

LINGUISTE DECOUTE.

La formation de linguiste dcoute est uneformation interarmes dispense lEIREL. Alissue de son stage, le stagiaire doit tre imm-diatement affect en unit de guerre lectroni-que (GE).



La formation de linguiste dcoutes, en rglegnrale, ncessite ds le 1er niveau dtre dis-pense sur au moins deux annes. Elle a pourobjectif de donner aux sous-officiers les connais-sances ncessaires pour tenir les emplois deniveau 2 de cette spcialit.


Les conditions particulires sont : tre apte servir en tout lieu et tout temps

avec mention hors mtropole ; tre dtenteur dune attestation dhabilita-


tre li au service pour une dure de troisans aprs lobtention du CT 1 ;

avoir satisfait lvaluation daptitude.

Un certain nombre de sous-officiers de larmede terre possde des comptences linguistiquesparticulires de nature les faire accder cette formation de spcialit. Leur recrutement,destin satisfaire un besoin oprationnel avr,est bas sur un pr-requis linguistique. Lvalua-tion daptitude dans la langue considre, quise droule lEIREL, dtermine la slection ducandidat. Elle est suivie dune formation courtesanctionne par lobtention du CT 1. Les condi-tions daccs, les comptences recherches et lesmodalits de slection sont dcrites dans lacirculaire de mise en uvre de la formationrelative la langue considre.

1.3. Nature de lvaluation daptitude.

Lvaluation, pour un recrutement direct, apour but de dceler les aptitudes lapprentis-sage dune langue trangre (connaissance de lalangue franaise, aptitude auditive et capacitmmorielle).

Dans le cas dun recrutement sur la base dunpr-requis, lvaluation daptitude, note, porterasur la connaissance de la langue, sa matrise et

le niveau de matrise de la langue franaise afinde suivre avec succs la formation acclre.


Dans la circulaire de mise en uvre de cetteformation, elle est dcrite par langue et parniveau.

La FS 1 dune dure, en gnral, de deux anscomporte quatre units de valeur :

lUV 1 porte sur le renseignement et lesconnaissances de bases du domaine ;

lUV 2 porte sur lacquisition de la languede spcialit et son emploi oprationnel ;

lUV 3 porte sur le perfectionnement enanglais ;

lUV 4 porte sur les connaissances informa-tiques propres la spcialit.



La formation fait lobjet dune notation conti-nue et sappuie sur une progression valide pardeux tests daptitudes (TA) et deux examens decycle (EC) :

le TA 1 lissue de douze semaines sanc-tionne laptitude poursuivre dans cette spcia-lit ;

le TA 2 au cours du sixime mois deformation entrane lattribution du CT 1 ;

lEC 1 sanctionne la russite la formationde la 1re anne ;

lEC 2 sanctionne la russite la formationde la 2e anne.

Un chec au TA 1 entrane la rorientationde lintress sans dcompte de candidature,alors quun chec au TA 2 entrane la rorienta-tion de lintress avec dcompte de candidature.La russite lEC 2 conditionne lobtention duBSAT. Compte tenu de la dure de la formationlongue, le CT 1 TECHNIQUE GE/LINGUIS-TIQUE est attribu au sixime mois de forma-tion.

La formation courte fait lobjet dune nota-tion continue.


La commission dexamen se compose : du directeur de la formation, prsident de

la commission ;


du directeur de stage ; du commandant de la division langues ; du chef de la section langue considre ; dun reprsentant du pilote du domaine ; dun reprsentant du CoFAT ;

et, sur leur demande adresse au directeur dela formation, dun reprsentant du bureau forma-tion de la DRM/SDH.


1.5.3. Diplme.

Le prsident de la commission attribue lattes-tation de formation de spcialit du 1er niveau.Au vu de cette attestation de formation, le chefde corps de la formation dappartenance dlivrele CT 1 linguiste dcoute.

1.5.4. Choix de garnison.

A lissue de la seconde anne de scolarit,les stagiaires de larme de terre choisissent leurunit daffectation en fonction des droits ouvertsdans les units de guerre lectronique et de leurclassement final. Ce classement est obtenu parla moyenne des notes CM 1, CT 1, EC 1et EC 2.



La formation de spcialit de 2e niveaucomplte les connaissances linguistiques acquiseslors de la FS 1. Son but est dapprofondir lesconnaissances spcifiques cette nature de filireet de dvelopper une capacit tenir des fonc-tions responsabilit au sein des systmes fixesou mobiles de guerre lectronique. Elle a pourobjectif de donner ces sous-officiers une quali-fication leur permettant de tenir des fonctionsde niveau de responsabilit 3.


Les conditions particulires sont : tre li au service pour une dure de quatre

annes courantes compter de lobtention duBSTAT ;

tre habilit SECRET DEFENSE au dptdu dossier ;

tre apte servir en tout lieu et tout tempsavec mention hors mtropole .

Le sous-officier, qui du fait de la rtroactivitde lattribution du BSAT, rpond aux conditions

g n ra le s de candid atu re au BSTAT delanne A, mais qui, au moment de llaborationdes dossiers, nest pas encore titulaire du BSTATsinscrit au BSTAT ds quil remplit toutes lesconditions. En cas de russite au BSTAT, celui-ciest attribu le 1er juillet de lanne A.


La note finale (moyenne de EC 1 et EC 2)est la note retenue pour lE 5.

Dans le cas dune formation courte, la noteretenue pour lE 5 est constitue par la moyennedes rsultats lvaluation daccs et la notefinale du stage court.


La FS 2 se droule sur trois semaines lEIREL et se compose principalement dedeux modules :

module 1 : dune dure de deux semaines,il porte sur le renseignement ;

module 2 : dune dure dune semaine, ilporte sur le perfectionnement en anglais.



La notation repose sur un contrle continu.La moyenne gnrale lensemble des modulesdoit tre suprieure ou gale 10 sur 20.


La commission dexamen se compose : du directeur de la formation (prsident de

la commission) ; du directeur de stage ; du commandant de la division langues ; du chef de la section langue considre ; dun reprsentant du pilote du domaine ; dun reprsentant du CoFAT,

et, sur leur demande adresse au directeur dela formation, dun reprsentant du bureau forma-tion de la DRM/SDH.

Le procs-verbal du prsident de la commis-sion est adress au CoFAT, dans le respect delinstruction de premire rfrence et au pilotede domaine.

2.5.3. Diplme.

Au vu de lattestation de formation de spcia-lit du 2e niveau attribue par le prsidentde la commission, le chef de corps de lunitdappartenance dlivre le BSTAT par dlgationdu CoFAT.


ANNEXE VII.

RECHERCHE ET OPERATIONS AEROPORTEESOPTION RECHERCHE AEROPORTEE ET ACTION SPECIALE.

La formation recherche aroporte action sp-ciale (RAPAS), assure par le 1er rgimentparachutiste dinfanterie de marine (1er RPIMa),rpond aux besoins de ce rgiment dans le cadrede ses missions.



Elle confre laptitude tenir la fonctionde chef de binme RAPAS. Elle repose surlacquisition des savoir-faire lmentaires ducombat de linfanterie, des comptences recher-che aroporte et des techniques et savoir-tre actions spciales .

Elle permet de dlivrer la qualification dechef de binme.


Outre les conditions fixes par linstruction depremire rfrence, le candidat doit satisfaireaux conditions suivantes :

Pour tous les candidats : avoir t retenu par la commission dadmis-

sion du centre de formation ; tre affect au 1er RPIMa ; dtenir une attestation dhabilitation du

niveau CONFIDENTIEL DEFENSE ; tre li en service pour une dure de deux

ans compter du jour de lattribution du CT 1 ; avoir termin avec succs lvaluation

daptitude.

Pour les candidats EVSO : avoir suivi la FS 1 combat de linfanterie option VAB .

Pour les candidats ESO : tre titulaire duCTE RAPAS.

Pour le personnel rorient : tre titulairedun CT 1 de son domaine dorigine.

1.3. Epreuve dadmission.

Elle sanctionne laptitude physique et techni-que minimum pour suivre laction de formationet servir au 1er RPIMa. Cette preuve dadmis-sion, dune dure de trois jours, se situe au

cours de la semaine prcdant laction de forma-tion nationale.


La formation se droule pendant dix-septsemaines au 1er RPIMa. Elle englobe la forma-tion de base du domaine de spcialits et laformation complmentaire. Elle comporte quatreUV, dont une prparation spcifique pour lesEVSO (UV 2) :

lUV 1 correspond lpreuve dadmissionprcite (trois jours, coeff. 20) ;

lUV 2 : combat de linfanterie (sixsemaines, coeff. 40) ; elle permet de rorienterun chec la formation RAPAS vers un domainede spcialits mle ;

lUV 3 : recherche aroporte (sixsemaines, coeff. 30) ;

lUV 4 : actions spciales (cinq semai-nes, coeff. 30).



La russite lUV 1 conditionne laccs laformation. Toute note infrieure 5 sur 20 lune des preuves du module 1 est liminatoire.

Une note de fin de stage, coefficient 10, estattribue par la commission, sur proposition dudirecteur de stage. Le candidat, qui obtient unenote suprieure ou gale 10 sur 20 lamoyenne de toutes les units de valeur sansnote liminatoire (note infrieure 5 sur 20) et la note de fin de stage, russit la formationde 1er niveau.


Elle se compose : du chef de corps du centre de formation,

prsident de la commission ; dun reprsentant de ltat-major de la bri-

gade des forces spciales terre (BFST) ; du chef du bureau oprations-instruction

(BOI) du 1er RPIMa ; dun commandant dunit dsign par le

chef de corps ; dun reprsentant du CoFAT ;


dun reprsentant du pilote du domainede spcialits.

Le candidat ayant chou un module de laFS 1 RAPAS peut tre autoris sy reprsenterpar la commission dexamen qui en dfinirales modalits, dans le respect de linstructionde premire rfrence.


1.5.3. Diplme.

Le CT 1 est attribu par le chef de corps ducentre de formation.



Laction de formation au 1er RPIMa a pourobjectif de rendre apte tenir les emplois dechef de groupe RAPAS et dinstructeur RAPAS.


Outre les conditions fixes par linstruction depremire rfrence, le candidat doit satisfaireaux conditions suivantes :

tre affect au 1er RPIMa ; tre titulaire dun BSTAT de la nature

de filire recherche et oprations aroportesoption RAPAS ;

tre titulaire dune attestation dhabilitationde niveau CONFIDENTIEL DEFENSE ;

dtenir le diplme de moniteur des techni-ques commando de 2e niveau.


LE 5 porte sur les connaissances et aptitudesintrinsques la spcialit RAPAS. Elle sedroule au 1er RPIMa pendant une semaine etcomprend des preuves pratiques.


La formation de spcialit (FS 2) dure treizesemaines et comporte quatre modules :

module 1 : stage PEGASE au 1er RPIMa(deux semaines) ;

m o d u l e 2 : s t a g e Y A T A G A N a u1er RPIMa (huit semaines) ;

module 3 : stage de renseignement delavant (SRA) ;

module 4 : tests dpreuves dadmission(une semaine).



Le personnel fait lobjet dun contrle continuet toute note infrieure 5 sur 20 est limina-toire. Une note de fin de stage est attribuepar la commission dexamen sur proposition dudirecteur de stage. La moyenne gnrale lensemble des modules et la note de fin destage doit tre suprieure ou gale 10 sur 20.


Elle se compose : du chef de corps du 1er RPIMa, prsident

de la commission ; dun reprsentant de ltat-major de la

BFST ; du chef du BOI du 1er RPIMa ; du directeur de stage ; dun reprsentant du CoFAT ; dun reprsentant du pilote de domaine.

Le procs-verbal du prsident de la commis-sion est adress au CoFAT, dans le respect delinstruction de premire rfrence, et au pilotede domaine. La commission dexamen peut auto-riser un candidat ayant chou un ou plusieursmodules se reprsenter lanne suivante con-formment linstruction de premire rfrence.En cas dchec la formation pour inaptitudemdicale permanente la spcialit RAPAS, ilsera propos lintress une rorientationen priorit au sein du domaine vers une spcia-lit dont la formation commence au 2e niveau.

2.5.3. Diplme.

Au vu de lattestation de formation de spcia-lit du 2e niveau attribue par le prsident dela commission, le BSTAT est dlivr par lechef de corps du 1er RPIMa par dlgationdu CoFAT.


ANNEXE VIII.

RECHERCHE ET OPERATIONS AEROPORTEESOPTION RECHERCHE AEROPORTEE.

La formation recherche aroporte (RECAP)rpond aux besoins du 13e rgiment de dragonsparachutistes (13e RDP) dans le cadre de sesmissions. Elle est assure par le 13e RDP etregroupe les formations de spcialits suivantes :

Au 1er niveau : BSAT recherche aroporte option trans-

missions (RECAP/T) ; BSAT recherche aroporte option rensei-

gnement-langues (RECAP/L).

Au 2e niveau : BSTAT recherche aropor-te (RECAP).



La formation a pour objectif de faire acqurirles comptences et savoir-faire ncessaires lexcution des fonctions suivantes :

chef de la cellule recherche aroporteoption transmissions ;

chef de la cellule recherche aroporteoption renseignement langues.


Le candidat destin servir en escadron derecherche aroporte du 13e RDP doit :

tre affect au 13e RDP ; tre apte mdicalement servir en quipe

de recherche ; tre apte servir en tout lieu et tout temps

avec mention hors mtropole ; t r e h a b i l i t C O N F I D E N T I E L

DEFENSE ; avoir satisfait lvaluation daptitude.

Le candidat dorigine ESO doit en outre avoirservi dans un escadron de recherche du 13e RDPdans la fonction spcialiste recherche aro-porte .

Le candidat au CT 1 RECAP/T doit en outretre dtenteur de la qualification de spcialiste recherche aroporte option transmis-sions .

Le candidat au CT 1 RECAP/L doit en outretre dtenteur de la qualification de spcialiste

recherche aroporte option renseignement-langues .

1.3. Epreuve dadmission.

Laccs la formation de 1er niveau recher-che aroporte comprend :

une phase de prparation en corps detroupe ;

ue valuation daptitude compose de : un examen dadmission ; une preuve physique seuil obligatoire.

Ces preuves se droulent au sein du centrede formation au cours de la semaine prcdantlaction de formation nationale. La russite lvaluation daptitude conditionne laccs lation de formation nationale.

En cas dchec, le sous-officier est rorientselon les termes de linstruction de premirerfrence.


Cette formation, complmentaire, est compo-se de quatre modules :

module 1 : valuation daptitude (coeff. 20) ; module 2 : stage de qualification recher-

che aroporte (coeff. 27) ; module 3 : stage de qualification spcifique

doption transmissions ou renseignement-langues (coeff. 28) ;

module 4 : preuve finale (coeff. 25).



Une notation continue sanctionne le travailfourni dans chaque module. Des notes limina-toires sont particulires chaque module. Unenote de fin de stage est attribue par la commis-sion, sur proposition du directeur de stage. Lecandidat, qui obtient une note suprieure ougale 10 sur 20 la moyenne de tous lesmodules sans note liminatoire et la note defin de stage, russit la formation de 1er niveau.

Le rapport du prsident de la commission estadress la DPMAT, au pilote du domaine etau corps dappartenance.



La commission dexamen est compose : du chef de corps, prsident de la commis-

sion ; du chef du bureau oprations instruction ; du chef du bureau formation ; du chef du bureau transmissions et syst-

mes dinformation ; du chef du bureau renseignement ; du commandant de lunit de formation

de spcialit ; du chef de stage ; dun reprsentant de ltat-major de la

BFST ; dun reprsentant du CoFAT ; dun reprsentant du pilote de domaine.


1.5.3. Diplme.

Les CT 1 RECAP/T et RECAP/L sont attri-bus par le chef de corps du 13e RDP.



La formation a pour objectif de rendre apte tenir la fonction de chef de section de recher-che aroporte.


Le candidat doit : dtenir une attestation dhabilitation de

niveau CONFIDENTIEL DEFENSE ; tre affect au 13e RDP ; tre ou avoir t adjoint au chef de

section de recherche aroporte en escadrondurant au moins deux ans ;

tre apte servir en tout lieu et tout tempsavec mention hors mtropole ;

tre titulaire dun BSAT RECAP/T ouRECAP/L.


Lpreuve E 5 est la charge du centre deformation. Elle comprend des preuves pratiqueset physiques.


La FS 2 est compos de trois modules : module 1 : module renseignement de lavant

dispense lEIREL (deux semaines) ; module 2 : photo oprationnelle dispense

lEIREL (une semaine) ; module 3 : recherche aroporte dispense

au 13e RDP (neuf semaines).



Le candidat doit obtenir une moyenne sup-rieure ou gale 10 sur 20 la somme de :

lensemble des preuves sans note limina-toire (5 sur 20) ;

et de la note daptitude attribue par lacommission sur proposition du directeur destage.


La commission dexamen est compose : du chef de corps, prsident de la commis-

sion ; du chef du bureau oprations instruction ; du chef du bureau formation ; du chef du bureau transmissions, systmes

dinformation ; du chef du bureau renseignement ; du commandant de lunit de formation

de spcialit ; du chef de stage ; dun reprsentant de ltat-major de la

BFST ; dun reprsentant du pilote de domaine ; dun reprsentant du CoFAT.

Le procs-verbal du prsident de la commis-sion est adress au CoFAT, dans le respect delinstruction de premire rfrence et au pilotede domaine.

2.5.3. Diplme.

Au vu de lattestation de formation de spcia-lit du 2e niveau attribue par le prsident dela commission, le BSTAT est dlivr par le chefde corps du 13e RDP par dlgation du CoFAT.


ANNEXE IX.

RECHERCHE HUMAINEOPTION RENSEIGNEMENT SERVICES SPECIAUX.

La formation de spcialit renseignementservices spciaux (RSS) et exclusivement rser-ve aux sous-officiers affects au 44e rgimentdinfanterie (44e RI).


Cette spcialit commence au 2e niveau.



La formation vise faire acqurir les connais-sances ncessaires pour tenir les emplois spciali-ss de leur niveau au sein des organismes derecherche ou dexploitation.


Le candidat au BSTAT RSS doit remplir lesconditions suivantes :

tre affect au 44e RI ; tre BSTAT tous domaines ; tre autoris dposer sa candidature par

la commission interne au rgiment ; tre li au service pour une dure de

trois annes courantes compter du jour delattribution du diplme ;

tre apte au service arm et faire campa-gne en tous lieux et sans restrictions.


Le corps adresse au candidat les cours relatifs la formation de spcialit en vue de lE 5.


La formation de spcialit dure trois mois etcomporte des preuves crites, orales et prati-ques.



La formation fait lobjet dune notation conti-nue. Deux notes infrieures 7 sur 20 dans lespreuves entranent llimination du candidat.La russite la formation exige une moyennegnrale suprieure ou gale 10 sur 20.


La commission dexamen se compose : du colonel commandant le 44e RI, prsident

de la commission ; du chef de service de la formation ou de

son reprsentant ; du chef du bureau instruction du 44e RI ; du chef de stage.

2.5.3. Diplme.

Au vu de lattestation de formation de spcia-lit du 2e niveau attribue par le prsident dela commission, le BSTAT est dlivr par le chefde corps du 44e RI par dlgation du CoFAT.


ANNEXE X.

RECHERCHE HUMAINEOPTION INSPECTEUR DE SECURITE DE LA DEFENSE.

La formation interarmes dinspecteur estrgie par linstruction de deuxime rfrence.


La formation inspecteur de scurit de ladfense de la nature de filire recherchehumaine dbute au 2e niveau.



La formation a pour objectif de faire acqurirles connaissances et savoirs ncessaires unsous-officier pour tenir un emploi de niveau 3dinspecteur de scurit de la dfense dcrit auTTA 129.


Les conditions particulires sont : tre de nationalit franaise ; dtenir une attestation dhabilitation de

niveau SECRET DEFENSE et avoir fait lobjetdun avis de scurit sans objection ;

tre g de 25 ans au moins et de 35 ansau plus au 1er janvier de lanne suivant lannedu concours (pour les adjudants-chefs et lesmajors la limite dge est porte 38 ans) ;

avoir plus de cinq ans et moins de quinzeans de service au 1er janvier de lanne suivantlanne du concours (pour les adjudants-chefs etles majors, l anciennet est porte dix-huit ans) ;

tre li au service pour une dure dequatre annes courantes compter du jour delattribution du diplme ;

tre apte faire campagne sans restrictionet en tous lieux ;

tre au minimum BSAT et avoir russilpreuve daccs au 2e niveau de la nature defilire dorigine ;

se porter candidat conformment lins-truction de deuxime rfrence.


Lpreuve est un concours interarmes dontle contenu et lorganisation sont dcrits danslinstruction de deuxime rfrence. La russiteaux preuves daccs, qui quivaut la russite lE 4 et lE 5 de cete nature de filire,autorise la mise en formation pour laction deformation dinspecteur de scurit de la dfense.


La formation de spcialit dure cinq mois etrepose sur trois modules :

module 1 : instruction thorique (douzesemaines) ;

mo du le 2 : un s t ag e p r a t i qu e ( hu i tsemaines) ;

module 3 : examen de fin de stage (unesemaine).


2.5.1. Notation et commission dexamen.

Lensemble notation et commission dexamenest dcrit dans linstruction de deuxime rf-rence.

2.5.2. Diplme.

Le BSTAT est attribu par lofficier suprieuradjoint darme de la DPSD par dlgationdu CoFAT.

2.5.3. Cas particulier.

Le personnel non dtenteur dun BSTATavant dentrer dans cette nature de filire esttenu de suivre laction de formation FG 2 dansle respect du calendrier figurant dans linstruc-tion de premire rfrence.


ANNEXE XI.

RECHERCHE HUMAINEOPTION MONITEUR COMBAT SPECIALISE.



La formation recherche humaine option moni-teur combat spcialis (MCS) a pour objectif defaire acqurir aux sous-officiers les connaissancesncessaires pour tenir les fonctions spcialisesde leur niveau au sein des diffrentes units ducentre dinstruction des rserves parachutistes(CIRP).


Les conditions particulires sont : tre affect au CIRP, centre parachutiste

dinstruction spcialise (CPIS) ; tre brevet moniteur des techniques

commando ; tre apte troupes aroportes (TAP) ; tre apte au service arm et faire campa-

gne en tout lieu et sans restriction ; pour les ESO, tre titulaire du CTE moni-

teur de combat spcialis (CTE MCS).

La DPMAT dsigne les candidats daprs laliste des personnels autoriss par le CIRP dposer leur candidature. La mutation prendvaleur de rorientation, le changement dedomaine tant effectif lobtention du diplme.

1.3. Nature de lpreuve dadmission la sp-cialit.

Prcde dune priode de prparation sousla responsabilit du chef de corps, lpreuvedadmission (UV 1) dune semaine se drouleau CIRP. Le candidat qui choue nest pasautoris suivre laction de formation nationaleet est remis la disposition de son domaine despcialit dorigine.


La FS 1 MCS au CPIS comprend deuxautres UV :

UV 2 : stage de qualification de chef dl-ment (quatre semaines) ;

UV 3 : stage de qualification dagent (sixsemaines).



La FS 1 fait lobjet dun contrle continu. Larussite la FS 1 MCS requiert une noteminimale de 10 sur 20 chacune des UV. LesUV 2 et 3 sont assorties respectivement descoefficients 2 et 3. La commission dexamenexamine les rsultats et attribue le CT 1 MCSau personnel ayant obtenu une moyenne galeou suprieure 10 sur 20.



La commission dexamen se compose : du commandant du CIRP, prsident de

la commission ; du chef de corps du CPIS ; du directeur de linstruction du CPIS.

Le procs-verbal de la commission dexamenest transmis par le prsident de la commisssionau CoFAT, la DPMAT et la rgion terre(RT). Lobtention du BSAT entrane le change-ment de domaine de spcialit.

La commission dexamen peut autoriser uncandidat ayant chou une UV se reprsenterlanne suivante. Le CT 1 sera alors attribusans effet rtroactif. Lchec au CT 1 MCS peutentraner la mutation du candidat sur dcisionde la commission dexamen.

1.5.3. Diplme.

Le CT 1 moniteur combat spcialis est attri-bu par le commandant du CIRP.



La formation a pour objectif de faire acquriraux sous-officiers du CIRP les connaissancesncessaires pour tenir les emplois spcialiss de


leur niveau, dans le cadre des missions confiesau CIRP.


Le candidat au BSTAT MCS, titulaire duBSAT MCS ou titulaire d un BSTAT tousdomaines, doit :

tre affect au CIRP et pour emploi auCPIS ;

tre apte TAP ; tre apte au service arm et faire campa-

gne en tout lieu et sans restrictions ; tre brevet moniteur des techniques

commando .


LE 5 se droule au CIRP sur vingt-six semai-nes et fait lobjet de huit modules de formation.La note de lE 5 est calcule en faisant lamoyenne des rsultats obtenus chacun desmodules.


La FS 2, compose de trois modules, sedroule sur treize semaines de formation auCPIS.



La formation de spcialit fait lobjet duncontrle continu et une note minimale de

10 sur 20 est exige chacun des modules. Larussite la FS 2 est acquise avec une moyennegnrale suprieure ou gale 10 sur 20. Lchec l u n d e s mo d u l e s e nt ra ne l c h ec a uBSTAT MCS.


La commission dexamen se compose : du commandant du CIRP, prsident de

la commision ; du chef de corps du CPIS ; du directeur de linstruction du CPIS.

La commission valide les rsultats obtenus parles candidats aux preuves crites, orales etpratiques dont elle a la responsabilit. Le procs-verbal du prsident de la commission est adressau CoFAT, dans le respect de linstruction depremire rfrence, et au pilote de domaine.Les rsultats de lexamen font lobjet dun pro-cs-verbal, conserv au CIRP.

La commission dexamen peut autoriser dansle respect de linstruction de premire rfrenceun candidat ayant chou un module sereprsenter lanne suivante. Le BSTAT seraalors attribu sans effet rtroactif.

Lchec au BSTAT MCS peut entraner lamutation du candidat sur dcision de la commis-sion dexamen.

2.5.3. Diplme.

Au vu de lattestation de formation de spcia-lit du 2e niveau attribue par le prsident dela commission, le BSTAT est dlivr par lecommandant du CIRP par dlgation du CoFAT.


ANNEXE XII.

RECHERCHE HUMAINEOPTION MONITEUR COMBAT CHOC.


La spcialit de moniteur combat choc (MCC)commence au 2e niveau. La mutation au CIRPprend valeur de rorientation, le changement dedomaine tant effectif lobtention du diplme.



La formation de spcialit MCC vise faireacqurir aux sous-officiers du CIRP les connais-sances ncessaires pour tenir les emplois spciali-ss de leur niveau, dans le cadre des missionsconfies au CIRP.


Les conditions particulires du candidat auBSTAT MCC sont :

tre affect au CIRP et pour emploi aucentre parachutiste dentranement spcialis(CPES) ;

tre BSTAT ou titre exceptionnel BSATsur dcision du commandant du CIRP ;

tre apte TAP ; tre apte au service arm et faire campa-

gne en tout lieu et sans restriction.




La FS 2 se droule sur trois mois de formationau CPES.

Les connaissances spcifiques font lobjet dedeux modules internes :

module 1 : dune dure de quatre semaines ; module 2 : dune dure de huit semaines.



La formation de spcialit fait lobjet duncontrle continu et une note minimale de 10 sur20 est exige pour chacun des huit modules. Larussite la FS 2 est acquise avec une moyennegnrale suprieure ou gale 10 sur 20. Lchec lun des modules entrane lchec la FS 2.


La commission dexamen est compose : du commandant du CIRP ; du chef de corps du CPES ; du directeur de linstruction du CPES ; du directeur de stage.

La commission valide les rsultats obtenus parles candidats aux preuves crites, orales etpratiques dont elle a la responsabilit. Le procs-verbal du prsident de la commission est adressau CoFAT, dans le respect de linstruction depremire rfrence, et au pilote de domaine.

Les rsultats de lexamen font lobjet dunprocs-verbal, conserv au CIRP. Lobtention duBSTAT entrane le changement de domaine despcialits. La commission dexamen peut autori-ser dans le respect de linstruction de premirerfrence un candidat ayant chou un module se reprsenter lanne suivante. Le BSTATsera alors attribu sans effet rtroactif.

Lchec au BSTAT MCC peut entraner lamutation du candidat sur dcision de la commis-sion dexamen.

2.5.3. Diplme.



ANNEXE XIII.

RECHERCHE HUMAINEOPTION MONITEUR OPERATIONS MARITIMES.


La spcialit moniteur oprations maritimes(MOM) commence au 2e niveau. La mutationau CIRP prend valeur de rorientation, le chan-gement de domaine de spcialits tant effectif lobtention du diplme.



La formation de spcialit vise faire acquriraux sous-officiers du CIRP les connaissancesncessaires pour tenir les emplois spcialiss deleur niveau, dans le cadre des missions confiesau CIRP.


Les conditions particulires du candidat auBSTAT MOM sont :

tre affect au CIRP pour emploi au centreparachutiste dentranement aux oprations mari-times (CPEOM) ;

tre brevet nageur de combat ; dtenir au minimum un BSAT ; tre apte TAP ; tre apte au service arm et faire campa-

gne en tout lieu et sans restrictions.




La formation de spcialit FS 2 dure vingtsemaines et est articule autour de sept modulesdispenss au CPEOM.



La formation de spcialit fait lobjet duncontrle continu et une note minimale de 10sur 20 est exige chacun des modules. Lchec lun des modules entrane lchec la FS 2MOM.


La commission dexamen se runit lissuede la formation interne des nageurs de combat.Elle se compose :

du commandant du CIRP, prsident dela commission ;

du chef de corps du CPEOM ; du directeur de linstruction du CPEOM ; du chef de la section de base du CPEOM

ou son adjoint.

La commission valide les rsultats obtenus parles candidats aux preuves crites, orales etpratiques dont elle a la responsabilit. Le procs-verbal du prsident de la commission est adressau CoFAT, dans le respect de linstruction depremire rfrence, et au pilote de domaine.Les rsultats de lexamen font lobjet dun pro-cs-verbal, conserv au CIRP.

Lobtention du BSTAT entrane le change-ment de domaine de spcialit. La commissiondexamen peut autoriser dans le respect de lins-truction de premire rfrence un candidat ayantchou un module se reprsenter lannesuivante. Le BSTAT sera alors attribu sanseffet rtroactif.

Lchec au BSTAT MOM peut entraner lamutation du candidat sur dcision de la commis-sion dexamen.

2.5.3. Diplme.



ANNEXE XIV.

RECHERCHE BLINDEE.

La nature de filire recherche blinde regroupe lensemble du personnel dont le mtierest le renseignement dorigine humaine sousblindage. La formation de spcialit de cettenature de filire est dispense par lcole dappli-cation de larme blinde cavalerie (EAABC).



La formation a pour objectif de donner auxsous-officiers les connaissances ncessaires pourtenir les emplois de niveau 21 (NE 21) de cettespcialit, savoir :

chef de patrouille dclairage et investiga-tion ;

chef de patrouille de recherche blinde.


Aucune condition particulire nest requise.


La formation, dune dure de onze semainesest divise en deux priodes : une formationlmentaire (UV 1) et une formation compl-mentaire.

Les EVSO suivent lensemble de la formation,les stagiaires ESO uniquement la formationcomplmentaire.

La formation complmentaire se dcomposeen trois units de valeur (UV) :

UV 2 : les actes lmentaires ; UV 2 : les connaissances techniques du

combat et conduite du tir ; UV 4 : lentranement physique militaire et

sportif (EPMS).



La notation seffectue sous forme de contrlecontinue, complte par un examen final dansles disciplines des diffrentes UV. Lattributiondu CT 1 est subordonne lobtention dunenote suprieure ou gale 10 pour lensemblede lUV et labsence de note liminatoire pourtoutes les UV (5 sur 20).


La commission dexamen est prside par lecommandant de la divisi

formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités...

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