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État chimique Directive cadre sur l’eau : 20 décembre 2000 Annexe X : les substances prioritaires liste des substances prioritaires (décision 2455/2001/CE) comprenant 33 substances d'intérêt prioritaire au niveau communautaire

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Page 1: État chimique Directive cadre sur leau : 20 décembre 2000 Annexe X : les substances prioritaires liste des substances prioritaires (décision 2455/2001/CE)

État chimique

Directive cadre sur l’eau : 20 décembre 2000

Annexe X : les substances prioritaires

liste des substances prioritaires (décision 2455/2001/CE)

comprenant 33 substances d'intérêt prioritaire au niveau communautaire

Page 2: État chimique Directive cadre sur leau : 20 décembre 2000 Annexe X : les substances prioritaires liste des substances prioritaires (décision 2455/2001/CE)

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Substances prioritaires - DCE

PentaBromodDiphenylEthers

DiEthylHexylPhtalates

Pentachlorobenzène

Chloroalcanes C10-13

Nonylphénols, Octylphénols

Fluoranthène

Alachlore, Chlorfenvinphos

Chlorpyrifos, Diuron,

Isoproturon

Tributylétain

33 substances prioritaires DCE dont 13 non incluses Dir. 76/464/CE

1,2-Dichloroethane

Trichloromethane Trichlorobenzènes Hexachlorobenzene

Hexachlorobutadiene

Hexachlorocyclohexane

Pentachlorophenol

Cadmium

Mercure

DDT, DDD, DDE

Aldrine

Dieldrine

Endrine

Isodrine

Tétrachlorure de Carbone

Perchloroethylene

Trichloréthylène

liste I directive 76/464/CE

18 substances

HAPs, Anthracene, Naphthalene

Nickel, Plomb

Dichloromethane, Benzène,

Atrazine, Endosulfan, Simazine Trifluraline

liste II directive 76/464/CE

139 substances

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Directive fille : juin 2006

• Définition des Norme de Qualité Environnementale

NQE = écotoxicologie et prise en compte de l’empoisonnement secondaire (population humaine)

Quelques valeurs de NQE pour les substances µg/l

Code Sandre Libellé NQE - MA NQE - CMA

   

 moyenne annuelle

 concentration maxi admissible

1114 Benzène 10 50

1461 DEHPhtalates 1,3  

1107 Atrazine 0,6 2

1101 Alachlore 0,3 0,7

1208 Isoproturon. 0,3 1

1177 Diuron 0,2 1,8

1458 Anthracène 0,1 0,04

1191 Fluoranthène 0,1 1

1115 Benzo (a) pyrène 0,05 0,1

1289 Trifluraline 0,03  

1888 Pentachlorbenzène 0,007  

1743 Endosulfan 0,005 0,01

  PentaBromoDiphényléther 0,0005 0,0002

1820 Tributylétain 0,0002 0,0015

Applicatio

n du g

uide d

’évaluatio

n de m

ars 2009

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Pour avoir un ordre de grandeur,

1 µg/l ou 1 ppb c’est :

un morceau de sucre dans un étang de 1 ha et de 1 m de profondeur un capuchon de stylo dans une rivière de 10 km de longueur

d’où des seuils analytiques de plus en plus bas ng/l

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Quels effets des ces substances ?

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Modification de forme ou de contenu pour des algues diatomées

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Effet du tributylétain (TBT) sur des coquilles d’huîtres

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réponses morphologiques :

atrophie de la nageoire caudale (plie)

ulcérations tégumentaires(flet)

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Une réponse morphologique :

la nécrose sur un poisson plat , le flet

Photo A.Richard USTL/ SMWPhoto A.Richard USTL/ SMW

Photo A.Richard USTL/ SMWPhoto A.Richard USTL/ SMW

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Perturbateurs endocriens sur la faune aquatique:malformations des organes génitaux :

Tissu testiculaire de poisson envahi par des ovocytes

ovocytes

Conséquences :

Intersexualisation (féminisation), perte de fertilité, cancer sur des organes sensibles aux régulations hormonales, …

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(1991) perturbateurs endocriens :

définition :

• Agents exogènes capables d’interférer avec la synthèse, la sécrétion, le transport, la liaison, l’action ou l’élimination des hormones naturelles

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Pathologie chez l’espèce humaine

Interfertilité masculine et féminine

fausses couches

prématurité

modification des paramètres anthropométriques à la naissance,

modification du sex – ratio,

anomalie de l’appareil génital

pseudo hermaphrodisme

développement mammaire précoce

puberté précoce ou tardive

atteinte du neurodéveloppement

troubles immunitaires

pathologies thyroïdiennes

cancer du testicule, du sein, de la prostate,

obésité,diabète

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Perturbateurs endocriens humains avérés :

• distilbène

• chlordécone

substances candidates :

bisphénol A, phtalatesDioxines, furanes, HAPPCB, organoétains, alkylphénolspesticides organochlorés, linuron,phyto-oestrogènes

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Evaluation de l’état des masses d’eau cours d’eau par mesure et par

extrapolation (données 2007)

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Substance Moy annuelle Maximumcause du

déclassement

Ethyl hexyl phthalate 81 36,2Tributylétain 71 31,7Benzo(g,h,i)perylène et Indenopyrène 67 29,9Alachlore 9 9 4,0Diuron 8 8 3,6

Benzo (b,k)fluoranthène 5 2,2Benzo(a)pyrène 4 12 1,8Isoproturon 4 22 1,8Plomb 3 1,3Cadmium 2 2 0,9Chlorpyrifos éthyl 2 3 0,9Endosulfan 2 4 0,9Fluoranthène 2 2 0,9Mercure 2 10 0,9Nonylphénols 2 2 0,9Trifluraline 1 0,4

substances à problème sans évolution attendue

substance soumise à interdiction

substance soumise à restriction d'usage

nombre de masses d'eau déclassées

Substances prioritaires sur cours d’eauSubstances prioritaires sur cours d’eau

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77 % des masses d’eau sont en bon état chimique.mauvais état chimique pour :

7 masses d’eau côtières,11 masses d’eau de transition,

• 7 substances sont responsables des déclassements :•

- tributylétain pour 12 masses d’eau, - 4-ter-octylphénol, pour 6 masses d’eau,- mercure, « nickel, plomb » pour 16 masses d’eau- di-éthyl-héxyl-phtalate, et - Benzo(g,h,i)pérylène+Indéno(1,2,3-cd)pyrène pour la Loire

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Méthode de calcul

Guide relatif à la définition du bon état des eaux littorales

(eaux côtières et eaux de transition),

en application de la directive cadre sur l’eau

(version Juillet 2009)

– Norme de qualité en Concentration Maximale Admissible : NQE_CMA 

–   Norme qualité en valeur Moyenne Annuelle : NQE_MA

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Une mesure au moins a été quantifiée ?

Mesure maximale ≤

NQE_CMA ?

LQmax ≤ NQE_CMA ?

NQE_CMA respectée

NQE_CMA non respectée

NQE_CMA respectée

on ne se prononce pas

Oui Non

NonOuiOui Non

Norme de qualité en Concentration Maximale Admissible :

NQE_CMA 

lorsque le paramètre n’est jamais quantifié au cours de l’année :

– si LQ_max < à la NQE_CMA, la norme est respectée.– si LQ_max > NQE_CMA on ne se prononce pas

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par encadrement de la moyenne par le calcul d’une moyenne (Min) et d’une moyenne (Max) :

si des mesures < LQ :

mesures non quantifiées = 0 => moy Min

= LQ => moy Max

Norme qualité en valeur Moyenne Annuelle : NQE_MA

- si moy Max < à la NQE_MA, la norme est respectée

- si moy Min > NQE_MA, la norme n’est pas respectée

- sinon on ne se prononce pas

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HAP définition

• Hydrocarbure Aromatique Polycylique, ça veut dire quoi ?

• 2 à 7 cycles aromatiques condensés

Benzo[a]pyrène Anthracène

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Lionel Péreira, Etudes Toxiques - 24/11/08 21

• Différentes origines possibles des HAP:

Combustion d’hydrocarbures d’origine fossile (pétrole et dérivés)

Combustion de la biomasse

Pétrogénique produits et dérivés pétroliers (fioul, essence, pétrole, charbon, ...)

–Double origine pyrolytique :

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Origines de la contamination par les HAP

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Di(2-éthylhéxyl)phtalate

DEHP

• Propriétés : tensio actif, bioaccumulable, globalement hydrophobe, modérément persistant, ...

• Usages : plastifiant (PVC), agent émulsifiant, moussant, cosmétiques,...

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tributylétain : (n – C4H9)3Sn - x .

–Stabilisateurs pour la transformation du PVC.

–Catalyseur dans la production de polyuréthane, polyester et silicones.

–Agent de traitement de surface pour la fabrication du verre (durcisseur),

–Agent désinfectant et biocide utilisé dans les tours de réfrigération

et les centrales électriques,

antifongiques des textiles industriels et d'ameublement, du papier,

 du bois et des pierres,

–répulsif pour rongeurs

–anti-parasitaire dans la brasserie et la maçonnerie, ….

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Evaluation de l’état des masses d’eau plan d’eau

• 2 substances sont responsables des déclassements : - tributylétain pour 3 masses d’eau, - lindane pour 1 masse d’eau,

95 % des masses d’eau sont en bon état chimique.

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• 2005 campagne exceptionnelle 80 stations sur cours d’eau

Les réseaux de surveillance pour l’évaluation de l’état des masses d’eau

2007 & 2009 pour 1940 masses d’eau cours d’eau420 stations de surveillance sur 376 masses d’eau

2006 à 2008 : 141 masses d’eau plan d’eau

avec 76 plans d’eau évalués à ce jour

2008 à 2009 : 30 masses d’eau de transition 30 masses d’eau côtières

avec au moins une station par masse d’eau

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Bruxelles, le 23 juin 2008 : ANNEXE IIISUBSTANCES SOUMISES A REVISION POUR LEUR POSSIBLE IDENTIFICATION COMME SUBSTANCE PRIORITAIRE OU COMME SUBSTANCE DANGEREUSE PRIORITAIRE.

AMPA & Glyphosate

Bentazon, Dicofol , Mecoprop (MCPP)

Quinoxyfène (5,7-dichloro-4-(p-fluorophénoxy)quinoline)

Bisphénol-A

EDTA

Cyanure libre

Musc xylène

Sulfonate de perfluorooctane (SPFO)

Dioxines

PCB

et pour le futur :révision de la liste des substances prioritaires

mais plutôt 40 à 50

nouvelles substances ….

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Les moyens disponibles pour la connaissance des émissions et des contaminations

• Exploitation des données

du RSDE de 2002 à 2006

Recherche etRéduction des Rejets deSubstances Dangereuses pour l’Eau

•Réseaux de connaissance RCS & RCO

2009 - 2013 : RSDE 2 (avec pour les collectivités une circulaire pour un suivi de leur émissions)