erp type u

7/23/2019 ERP TYPE U

1/16

Documentation Batiss- Arrt du 10 dcembre 2004 - Dispositions particulires au Type UMaJ: 2010-03-23 Index rglementation scurit incendie ERP Page 1

CHAPITREIXTABLISSEMENTSDUTYPE U

tablissement de sins

SECTIONIGNRALITS

A!ti"le U #

tablissements assujettis

L'hospitalisation concerne des soins d'une dure suprieure 1 heures et ncessite par destination des locau! so""eil#Les lits entrant dans les autres cas d'hospitalisation sontappels lits de $our#

% 1# Les dispositions du prsent chapitre sont applica&les au!ta&lisse"ents de sant pu&lics ou pris dispensant des soins

"dicau!( cits au! para)raphes a et & suiants( dans les*uelsl'e++ecti+ du pu&lic est suprieur ou )al l'un des chi++ressuiants ,

- 1.. personnes pour l'e++ecti+ si"ultan des consultants (lits de $our et des isiteurs /

- . lits d'hospitalisation#

a0 ta&lisse"ents de sant pu&lics ou pris *uidispensent ,

- des soins de courte dure en "decine( chirur)ie(o&sttri*ue /

- des soins de pschiatrie( de suite ou de radaptation( dessoins de lon)ue dure( des personnes n'aant pas leur

autono"ie de ie dont l'tat ncessite une sureillance"dicale constante#

&0 ta&lisse"ents ou serices spcialiss *ui re2oient $ouret nuit des en+ants de "oins de trois ans 3pouponni4res0#

% # Les ta&lisse"ents de cure ther"ale ou dethalassothrapie rel4ent des tpes N et . pour la partieh5tellerie# Les locau! dispensant les soins ther"au! et lesh5pitau! de $our +ont l'o&$et des "esures d+inies la section6I7 du prsent chapitre#

A!ti"le U $

Dtermination de l'effectif

% 1# L'e++ecti+ total est d+ini( partir de la dclaration$usti+ie du che+ d'ta&lisse"ent et +or+aitaire"ent par laso""e des no"&res suiants ,

- une personne par lit /- une personne par trois lits au titre du personnel soi)nant

ou non /

- une personne par lit au titre des isiteurs# Toute+oispour les ta&lisse"ents iss l'article 8 1 3% 1( a( e

tiret et au &0 le calcul se +era sur la &ase de unepersonne pour deu! lits /

- huit personnes( personnel co"pris( par poste de

consultation ou d'e!ploration e!terne#% # L'e++ecti+ ad"is dans les locau! d+inis la section 6I7du prsent chapitre est dter"in par dclaration du che+d'ta&lisse"ent#

% 9# L'e++ecti+ dter"in en application des para)raphes 1 et du prsent article( doit :tre "a$or de l'e++ecti+ desentuels salles ou locau! pouant receoir d'autres

personnes# La liste de ces salles ou locau! est ta&lie selonla dclaration du "a;tre d'oura)e ou du che+d'ta&lisse"ent / l'e++ecti+ de ces locau! est calcul suiantles r4)les +i!es dans les dispositions particuli4res du

r4)le"ent( en +onction de leur tpe d'e!ploitation#

A!ti"le U %

Produits dangereux

% 1# L'utilisation de produits( de "atriels et d'*uipe"entsdan)ereu! est autorise dans les locau! receant du pu&lic(d4s l'instant o< leur e"ploi est rendu ncessaire par l'actiite!erce( sous rsere du respect des dispositions contenuessoit dans le prsent r4)le"ent( soit dans des instructionstechni*ues ta&lies con$ointe"ent par les "inistres char)sde l'Intrieur et de la sant#

% # Les produits( "atriels et *uipe"ents dan)ereu!( poste +i!e( tels *ue les produits point clair in+rieur ==>C( sont interdits dans les circulations#

A!ti"le U &

Vrifications techniques

A&ro) par l'arr:t du ? $uillet ..9 *ui "odi+ie l'articleGE @#

SECTIONIIISOLEENTETIBLANTATION

A!ti"le U '

Isolement

% 1# La"na)e"ent dta&lisse"ents iss par le prsentchapitre est interdit au-dessus ou au-dessous desta&lisse"ents considrs ris*ues particuliers au sens delarticle CO D#

Batiss - ! a" # P ie r re $mard - %4200 & " ry -su r-$e ine ' T lp(one ) 01 ! 14 00 00 - Page *eb ) +++#ba t i ss #, r
http://www.batiss.fr/P_5.htmlhttp://www.batiss.fr/http://www.batiss.fr/http://www.batiss.fr/http://www.batiss.fr/http://www.batiss.fr/http://www.batiss.fr/http://www.batiss.fr/P_5.html


2/16


% # Seules les co""unications aec les ta&lisse"ents dutpe ( du tpe 8 ou du tpe BS sont autorises#

8ne interco""unication( entre ces ta&lisse"ents( peut :tread"ise au nieau dacc4s des secours apr4s ais de laco""ission de scurit# Cette liaison +onctionnelle aec un

ta&lisse"ent du ":"e tpe ou un ta&lisse"ent du tpe doit :tre constitue par des dispositi+s "unis de portes +er"eture auto"ati*ue con+or"es larticle CO 1.#

Fes interco""unications( en no"&re li"it( peuent :treautorises entre deu! ta&lisse"ents du prsent tpe apr4sais de la co""ission de scurit#

Les interco""unications entre un ta&lisse"ent du prsentchapitre et un ta&lisse"ent de tpe BS doient :trecon+or"es au! dispositions de larticle 8 D#

Fans tous les autres cas( toute co""unication aec un autretiers est interdite( ":"e si elle est constitue dund)a)e"ent accessoire#

% 9# En dro)ation des articles GN et GN =( les locau!destins au! actiits releant du chapitre 6I7 du titre II dulire II( ainsi *ue les locau! daccueil des +a"illes( inclusdans un ta&lisse"ent de soins( sont assu$ettis au! seulesdispositions du prsent arr:t#

A!ti"le U (

Parc de stationnement couvert

8n parc de stationne"ent couert peut :tre a"na) sous un

ta&lisse"ent releant du prsent tpe condition d:treplac o&li)atoire"ent sous la ":"e direction#

Les interco""unications sont autorises et doientse++ectuer con+or""ent au! dispositions delarticle BS ( % H( pre"ier alina#

A!ti"le U )

Faades et baies accessibles

En a))raation des dispositions de l'article CO H 3d et e0( unacc4s suppl"entaire per"ettant au! serices de secours

d'interenir tous les ta)es receant du pu&lic doit e!istersur une des autres +a2ades#

Cependant( dans certains cas particuliers( cet acc4s peut nepas :tre e!i)( apr4s ais de la co""ission de scuritco"ptente# Fans ce cas( en a))raation des dispositions del'article CO 9( toutes les &aies des +a2ades rpondant au!dispositions de l'article CO H doient :tre accessi&les#

SECTIONIIICONSTR8CTION

A!ti"le U *

Princies fondamentaux de scurit

Co"pte tenu de la spci+icit des ta&lisse"ents iss auprsent chapitre( du +ait des conditions particuli4res de leure!ploitation et de l'incapacit d'une partie du pu&lic re2u

pouoir acuer ou :tre acu rapide"ent( il est prcis*ue pour satis+aire de +a2on particuli4re au! dispositions del'article R# 19-H du code de la construction et del'ha&itation( le nieau de scurit de l'ense"&le del'ta&lisse"ent repose nota""ent sur le trans+ert horiontaldes personnes ne pouant se dplacer par leurs propres"oens au d&ut de l'incendie( ers une one conti)uJ etsu++isa""ent prot)e#

L'acuation erticale de ces personnes ne doit en e++et :treenisa)e *u'en cas d'e!tr:"e ncessit#

Bour rpondre cet o&$ecti+( les principes suiants sontretenus ,

- cha*ue nieau co"portant des locau! so""eil doitco"prendre( au "oins( deu! ones prot)es# Au delde . lits d'hospitalisation( les ones prot)es doient:tre diises en ones de "ise l'a&ri( pour +aciliter letrans+ert horiontal des "alades /

- ren+orce"ent du cloisonne"ent intrieur /- e!i)ences accrues en ce *ui concerne les

a"na)e"ents intrieurs au plan de la raction au +eu /- dsen+u"a)e des circulations /

- lar)e e"ploi de la dtection auto"ati*ue d'incendieper"ettant une alar"e prcoce /

- +or"ation du personnel au! tKches de scurit /- or)anisation du serice de scurit incendie#

A!ti"le U +

!tabilit au feu

% 1# En a))raation de l'article CO 1( dans les &Kti"ents deplus d'un ta)e sur re-de-chausse co"portant des locau! so""eil( les l"ents principau! de la structure doient

prsenter une sta&ilit au +eu d'une heure ou R D. et lesplanchers( un de)r coupe-+eu une heure ou REI D.#

En attnuation du pre"ier alina du para)raphe de l'articleGN 1.( les ta&lisse"ents raliss aant la date de

pu&lication du prsent arr:t( *ui ne disposeraient pas desper+or"ances de rsistance au +eu re*uises dans le prsentpara)raphe( ne sont pas concerns par cette a))raation lorsdes traau! d'a"na)e"ent( ou de rha&ilitation#

% # Les attnuations prues au! articles CO 1H et CO 1=ne sont pas applica&les au! ta&lisse"ents iss par le

prsent chapitre#



3/16

Documentation Batiss- Arrt du 10 dcembre 2004 - Dispositions particulires au Type UMaJ: 2010-03-23 Index rglementation scurit incendie ERP Page

A!ti"le U #,

"oncetion de la distribution intrieure # $ones

% 1# Les nieau! co"portant des locau! so""eil doient:tre a"na)s en ones prot)es M( dans les conditionssuiantes ,

Tous les nieau! co"portant des locau! so""eil( doient:tre recoups *uelle *ue soit leur lon)ueur( par une cloisonC de de)r 1 heure( EI ou REI D. de +a2ade +a2ade de+a2on constituer au "oins deu! ones prot)es M( d'unecapacit d'accueil de ":"e ordre de )randeur( isoles entreelles# Le passa)e entre deu! ones prot)es M ne peut se+aire *ue par des portes situes sur les circulations#

L'acc4s au "oins un escalier doit :tre ralis con+or""entau! dispositions de l'article 8 1 3% 90#

8ne ":"e one prot)e M peut :tre constitue enassociant les "odes de conception de la distri&utionintrieure suiants ,

- une partie d'un nieau distri&u en cloisonne"enttraditionnel /

- un co"parti"ent /- un ense"&le de locau! d+inis dans les cas particuliers

d'isole"ent#

% # Les ones prot)es( d4s lors *ue leur capacit dpasse. lits( doient :tre diises en ones de "ise l'a&ri M#

Les ones de "ise l'a&ri doient ,- aoir une capacit "a!i"ale de . lits /- :tre isoles entre elles par une cloison( de +a2ade

+a2ade( C de de)r 1 heure( EI ou REI D. et des &locs-

portes pare-+la""e 1 heure ou E 9.-C *uips de+er"e porte ou +er"eture auto"ati*ue /- aoir( l'intrieur d'une ":"e one prot)e( une

capacit d'accueil de ":"e ordre de )randeur#

% 9# En application des dispositions de l'article CO 1 3% 0 etde l'article CO =( les co"parti"ents sont autoriss pour lesespaces 3locau!( olu"es ou partie de &Kti"ent0 suiants ,

- espaces sans locau! so""eil(- espaces aec locau! so""eil disposant d'une

sureillance hu"aine particuli4re et per"anente#

Leur sur+ace est li"ite 1 ... "4tres carrs# Fe plus ena))raation et en co"pl"ent des dispositions de l'article

CO =( un co"parti"ent ne peut s'tendre sur deu! nieau!(sau+ pour les halls s'ils re"plissent les conditions suiantes ,

- les portes d'interco""unication entre co"parti"ents etaec les autres ones distri&ues en cloisonne"enttraditionnel doient :tre +er"eture auto"ati*ue etasseries une dtection sensi&le au! +u"es et au! )ade co"&ustion /

- aucun local ris*ues i"portants ne doit :tre i"plantdans le co"parti"ent#

- seuls sont autoriss les espaces 3&outi*ues( ca+tria###0d'une sur+ace unitaire in+rieure 1.. "4tres carrs# Fe

plus( ils ne doient pas co"porter d'appareils de cuissonou de rchau++a)e d'une puissance utile totale suprieure . PQ#

%H# Cas particuliers d'isole"ent ,

Les dispositions de l'article CO H ne sont pas e!i)i&lespour la distri&ution intrieure des espaces iss par leprsent para)raphe#

Les locau! ris*ues particuliers i"plants dans ces espacesdoient :tre isols con+or""ent l'article CO # Les

circulations horiontales co""unes ne doient pas transiterpar ces espaces#

a0 Les &locs opratoires 3salles d'oprations( sallesd'anesthsie( salles de reil( locau! anne!es0 doient:tre isols par des parois et des planchers coupe-+eu dede)r heures( EI ou REI 1. "unis de sas co"portantdes &locs-portes pare-+la""e de de)r 1 heure ouE 9.-C *uips de +er"e porte ou +er"etureauto"ati*ue#

Ils doient :tre recoups( au "ini"u" tous les1 ... "4tres carrs par des "urs coupe-+eu de de)r

1heure EI ou REI D. "unis de &locs-portes coupe-+eude de)r 1 heure ou EI 9.-C *uips de +er"e porteou +er"eture auto"ati*ue#

Aucune canalisation tran)4re au serice des &locsopratoires ne doit les traerser( l'e!ception de celles

places dans une )aine coupe-+eu de de)r heures ouEI 1. 3i o0#

&0 Les espaces ncessitant une sureillance particuli4re etper"anente et ne pouant pas :tre dsen+u"s pour desraisons d'h)i4ne sanitaire ou thrapeuti*ues3e!e"ples , rani"ation( soins intensi+s( dialse(

&rls0 doient :tre dli"its par des parois et des

planchers coupe-+eu de de)r 1 heure( EI ou REI D."unis de &locs-portes pare-+la""e de de)r 1 heure ouE D.-C *uips de +er"e porte ou +er"etureauto"ati*ue#

Ils doient :tre recoups( au "ini"u" tous lesD.. "4tres carrs par des "urs coupe-+eu de de)r1heure( EI ou REI D. "unis de &locs-portes coupe-+eude de)r 1 heure ou EI 9.-C *uips de +er"e porteou +er"eture auto"ati*ue#

A!ti"le U ##

Faades

Les dispositions du dernier alina de l'article CO 1 3% 9( a0ne sont pas applica&les au! ta&lisse"ents iss par le

prsent chapitre#

A!ti"le U #$

Volumes libres intrieurs

% 1# L'instruction techni*ue n> D9 relatie la constructionet au dsen+u"a)e des olu"es li&res intrieurs est

applica&le au! ta&lisse"ents iss par le prsent chapitre#



4/16


% # Bour les seuls atriu"s couerts &ords de locau! rsersau so""eil( en a))raation des dispositions prues parl'instruction techni*ue n> D9( les "esures suiantes sontapplica&les ,

- l'i"plantation des locau! ris*ues particuliers est

interdite en &ordure de l'atriu" /- les l"ents de parois erri4res de tous les locau! situssur une +a2ade de l'atriu" doient :tre B de de)r unede"i-heure ou E 9. et "onts dans des chKssis +i!es#

U #%

%ocaux & risques intgrs dans le btiment recevant duublic

% 1# En application des dispositions de l'article CO @ 3% 0(les locau! prsentant des ris*ues particuliers d'incendie sontclasss selon le ta&leau ci-apr4s ,

D-si.natin d/ l"al/ d/ !is0/e

L"a/1 2 !is0/es 3a!ti"/lie!s

m4ens im3!tants

L"a/1 5n"tinnels

Cuisines Si la puissance desappareils de cuisson ou

de re"ise ente"prature est .

PQ ou en casd'utilisation de +riteuseouerte( *uelle *ue soit

la puissance

Ateliers techni*uesSi point chaud

ou = "9U 7 U1.. "9

ou 1. lU V U.. l#

enuiserie.. l U V UH.. l#

7 1.. "9

Local +er" d'acc4sa"&ulance

6

Strilisation#Centrale d'o!ded'thl4ne

6

StocPa)e des )a"dicau!

=. l U CE U .. lCE .. l3oir articlesparticuliers0

L"a/1 6 snt /tilis-s / st"7-s des li0/ides in5lammables

Groupe de locau! dela&oratoires( phar"acie

1. l U V U H.. l aecun "a!i"u" de .. l

par local3oir para)raphe 90

V H.. lsans co""unicationaec le &Kti"ent

Rseres 1. l U V U 1.. l Interdit

Serices ou unit de soins9 l U V U 1. l

3par local0Interdit

L"a/1 / snt st"7-s des mati8!es in5lammables

Archies =. "9U 7 U 1.. "93W0 71.. "93W0

Lin)erieLocau! de dchetsAutres rseresBhar"acie

= "9U 7 U 1.. "9 7 1.. "93W0

L)endes ,V , Vuantit de li*uides in+la""a&les( e!pri"e en litres( *uelle *ue soitleur cat)orie#7 , 7olu"e des locau!( e!pri" en "4tres cu&es#3W0 , 7olu"e dou&ler si le local est situ dans un espace *ui ne co"portepas de locau! so""eil#CE , Capacit en eau

Les locau! d'asse"&la)e des repas et les locau! derchau++a)e ou de (Arrt du 10 octobre 2005) rchau++a)e M des prparations utilisant uni*ue"entl'ner)ie lectri*ue sont classs ris*ues courants#

% # En co"pl"ent des dispositions de l'article CO ( tousles locau! ris*ues particuliers contenant des li*uidesin+la""a&les doient respecter les "esures suiantes ,

- ils doient :tre "unis d'une entilation haute et &asseper"anente $udicieuse"ent rpartie / les sectionstotales des entilations hautes et &asses doient

respectie"ent :tre au "oins )ales au 11.. de lasur+ace de ces locau!( aec un "ini"u" de 1.dci"4tres carrs par &ouche /

- ils ne peuent :tre installs *u'e!ceptionnelle"ent ensous-sol et apr4s ais de la co""ission de scuritco"ptente#

- ils doient co"porter une paroi en +a2ade( dont unepartie su++isante en erre "ince#

% 9# Les di++rents locau! contenant des *uantits deli*uides in+la""a&les co"prises entre di! et deu! centslitres doient :tre a"na)s de +a2on crer des &locsisola&les dans les conditions de l'article CO 3% 0 et dans

les li"ites "entionnes au para)raphe 1 ci-dessus#

A!ti"le U #&

%ocaux recevant du ublic installs en sous#sol

% 1# Le nieau accessi&le au pu&lic entuelle"ent installen sous-sol ne doit co"porter aucun local so""eil#

% # En attnuation des dispositions de l'article CO H.( leslocau! destins au traite"ent des "alades et ren+er"ant desappareils ncessitant une protection particuli4re ou d'un

poids le 3traite"ents par isotopes( scano)raphes(i"a)erie par rsonance "a)nti*ue( units deto"odensito"trie par e!e"ple0 peuent :tre installsau-del de D "4tres de pro+ondeur et au! nieau! les plus

&as de l'ta&lisse"ent# Toute+ois les dispositions del'article CO H. doient :tre respectes pour l'i"plantationdes salles d'attente#



5/16

Documentation Batiss- Arrt du 10 dcembre 2004 - Dispositions particulires au Type UMaJ: 2010-03-23 Index rglementation scurit incendie ERP Page !

A!ti"le U #'

(aleries en sous#sol

En dro)ation l'article CO 1. 3% 0 et en attnuation l'article 8 =( des )aleries peuent relier di++rents &Kti"ents

d'un ":"e site hospitalier#Les )aleries d'un &Kti"ent ou celles reliant des &Kti"ents(doient :tre entiles et isoles de ceu!-ci par des parois Cde de)r une heure( EI ou REI D. et des &locs portes B dede)r une de"i-heure ou E 9.-C *uips d'un +er"e porte#

Les )aleries e"pruntes par du pu&lic acco"pa)n ou non(reliant des &Kti"ents( doient :tre dsen+u"escon+or""ent au! dispositions de l'article F D#

Les )aleries techni*ues doient disposer de de"i-raccordsnor"aliss 3con+or"e la nor"e N S D1-@.@0 pour

per"ettre la "ise en Xure des appareils de entilation desserices de lutte contre l'incendie( en partie &asse des +a2ades

tous les = "4tres( aec un "ini"u" de deu! raccords pourdesserir la totalit de la )alerie en sous-sol#

SECTIONI7FGAGEENTS

A!ti"le U #(

"irculations hori)ontales

En a))raation des dispositions de l'article CO 9= 3% 90( lescirculations reliant les escaliers entre eu!( les escaliers au!

sorties et les sorties entre elles doient aoir deu! units depassa)e au "oins#

En a))raation des dispositions de l'article CO 9( les portesdes cha"&res doient aoir une lar)eur "ini"ale de 1(1. "#Cette disposition ne s'appli*ue pas au! locau! de soins

pschiatri*ues#

A!ti"le U #)

*brog suite & la modification de l'article + ,- . /0

A!ti"le U #*1scaliers

% 1# En a))raation des dispositions de l'article CO = 3%90(l'a&sence de protection des escaliers est interdite#

Les escaliers suppl"entaires ne sont pas sou"is cettea))raation( dans les cas suiants ,

- dans les &Kti"ents co"portant un escalier prenantnaissance dans le hall d'entre( ne desserant *u'un ta)e partir du re de chausse /

- pour les escaliers desserant nieau! d'un ":"eco"parti"ent#

% # Les escaliers desserant des locau! o< sont traits des"alades ne pouant se dplacer par leurs propres "oensdoient aoir une lar)eur "ini"ale de deu! units de

passa)e#

% 9# L'i"plantation du ou des escaliers doit :tre telle *ue lepu&lic puisse( cha*ue nieau( accder un escalier sanstransit par une one prot)e sinistre#

% H# En dro)ation l'article CO 9D( dans les ta)es( uneporte d'une seule unit de passa)e est ad"ise pour l'acc4sau! escaliers co"portant deu! units de passa)e ou plus(sous rsere du respect de l'article CO 9#

A!ti"le U #+

Distance maximale & arcourir

En a))raation des dispositions de l'article CO H? 3% 0( ladistance "a!i"ale( "esure suiant l'a!e des circulations(*ue le pu&lic doit parcourir( partir d'un point *uelcon*ued'un local $us*u' l'acc4s un escalier( ne doit pas e!cderH. "4tres ou 9. "4tres si on se troue dans une partie du

&Kti"ent +or"ant cul-de-sac#

A!ti"le U $,

Fonctionnement des ortes de recouement

% 1# En dro)ation l'article CO H@ 3% H0( la +er"eture

si"ultane des portes +er"eture auto"ati*ue derecoupe"ent des circulations horiontales doit s'e++ectuerdans la one prot)e et et :tre asserie des dispositi+s dedtection auto"ati*ue d'incendie sensi&les au! +u"es etau! )a de co"&ustion#

% # Les portes de recoupe"ent des circulations horiontalesdes ones doient :tre +er"eture auto"ati*ue# Leur de)rde rsistance au +eu est celui i"pos par le "ode dedistri&ution intrieure concern#

% 9# En a))raation des dispositions de l'article CO H= 3% H0(les portes de recoupe"ent des circulations horiontales

doient :tre a-et-ient#

% H# En dro)ation l'article CO HH 3% 0( il n'est paso&li)atoire d'installer d'oculus dans les portes en a-et-ient"aintenues ouertes en per"anence#



6/16

Documentation Batiss- Arrt du 10 dcembre 2004 - Dispositions particulires au Type UMaJ: 2010-03-23 Index rglementation scurit incendie ERP Page

A!ti"le U $#

Fonctionnement des autres ortes

% 1# Fans les h5pitau! ou les serices ncessitant unesureillance particuli4re des patients( les portes des locau! ou

units de soins peuent :tre "aintenues e!ceptionnelle"enterrouilles( condition d':tre places chacune sous laresponsa&ilit d'un prpos leur ouerture#

Ce errouilla)e peut :tre ralis selon l'un des deu! principessuiants ,

a0 par un errouilla)e par cls# Fans ce cas ,- les personnels soi)nants doient :tre dots du passe

correspondant /- ce passe doit :tre "is disposition des serices de

secours en cas d'incendie /- il est interdit de "unir ces portes de cls ou de cr"ones

sous erre dor"ant#&0 par un dispositi+ de errouilla)e lectro"a)nti*ue

con+or"e au! dispositions de l'article CO HD 3% 0( l'e!ception du dispositi+ de co""ande "anuelle dederrouilla)e *ui peut :tre( par dro)ation( situ dansun local rser e!clusie"ent au personnel et situ danscha*ue serice concern par cette dro)ation#

% # En dro)ation l'article CO H 3% H0( une portecoulissante non "otorise peut :tre installe( dans les locau!de "oins de 1. "( sous rsere *u'elle ne doie pas $usti+ierd'un classe"ent de rsistance au +eu#

A!ti"le U $$

%ocaux our dtenus

Les units hospitali4res scurises interr)ionales destines l'accueil des personnes incarcres doient :tre a"na)escon+or""ent au! dispositions de l'arr:t du H aot ...relati+ leur cration#

SECTION7ANAGEENTSINTRIE8RS

A!ti"le U $%

2ev3tements- gros mobilier- cloisons- lments de literie

% 1# En a))raation des articles A 9 et A H( lesre:te"ents des circulations horiontales des nieau!co"portant des locau! so""eil doient :tre classs ,

- en cat)orie 1 ou Y-s1( d. pour les re:te"ents desparois erticales/

- en cat)orie . ou A-s1( d. pour les re:te"ents despla+onds( +au! pla+onds et pla+onds suspendus /

- en cat)orie ou C-s( d1 pour les entuelsl"ents de protection "cani*ue des cloisonserticales# Fe plus( ces derniers ne doient pasreprsenter plus de . Z de la sur+ace des paroiserticales /

- en cat)orie 9 ou F-s1( d. pour les "ains courantes /- en cat)orie ou en &ois de cat)orie 9( ou C-s(d1 pour les cloisons entuelles incorpores de"euredans les co"parti"ents#

% # En a))raation des articles A 1H et A 1=( dans lesco"parti"ents( les cloisons entuelles de partition( le )ros"o&ilier et l'a)ence"ent principal doient :tre raliss en"atriau! de cat)orie ou en &ois de cat)orie 9#

% 9# Les "atelas( l'e!ception des dispositi+s "dicau!(deront aoir satis+ait au! essais encadrs par la nor"e

N EN =?@-1#

Les draps( al4ses et couertures non "atelasses( l'e!ception des dispositi+s "dicau!( deront aoir satis+aitau! essais encadrs par la nor"e (Arrt du 6 mars 2006) N EN ISO 1?=-1 et # M

A!ti"le U $&

Plafonds susendus

En attnuation de l'article 8 ? 3% 10( tous les pla+ondssuspendus situs au dernier nieau doient :tre coupe-+eude de)r une de"i-heure ou EI 9. 3a U--- &0 lors*u'ils

dli"itent un co"&le o< n'est pas ralis le recoupe"entertical dudit co"&le par prolon)e"ent $us*u'en toiture descloisons erticales du dernier nieau# Cette disposition n'esttoute+ois pas o&li)atoire lors*u'il e!iste un plancher hautcoupe-+eu de de)r une de"i-heure ou EI 9.#

A!ti"le U $'

4entures- rideaux- voilages

% 1# En a))raation des dispositions de l'article A 11(l'e"ploi d'encadre"ents en to++e ou de rideau! tendus surles antau! est interdit sur les portes rsistantes au +eui"poses dans les d)a)e"ents#

% # En a))raation des dispositions de l'article A 1 3&0(l'e"ploi de "atriau! de cat)orie est e!i) *uelle *uesoit la super+icie du local#



7/16

Documentation Batiss- Arrt du 10 dcembre 2004 - Dispositions particulires au Type UMaJ: 2010-03-23 Index rglementation scurit incendie ERP Page .

SECTION7IFSEN8AGE

A!ti"le U $(

Domaine d'alication

% 1# Les ta&lisse"ents iss au prsent chapitre sont de laclasse 1 pour la dter"ination du coe++icient au sens del'anne!e de l'instruction techni*ue HD#

Fe plus( dans les nieau! co"portant des locau! so""eil(les circulations horiontales co""unes et les circulations3internes et encloisonnes de plancher plancher0 desco"parti"ents( *uelle *ue soit leur lon)ueur( doiento&li)atoire"ent :tre dsen+u"es "cani*ue"ent#

E!ceptionnelle"ent celles des ta&lisse"ents d'un ta)e auplus sur re-de-chausse( peuent :tre dsen+u"esnaturelle"ent( apr4s l'ais de la co""ission de scurit

co"ptente#

% # Le dsen+u"a)e des locau! ris*ues i"portants peut:tre de"and apr4s ais de la co""ission de scurit#

% 9# Fans les circulations horiontales encloisonnes desnieau! co"portant des locau! so""eil( le dsen+u"a)edoit :tre asseri la dtection auto"ati*ue d'incendie de laone sinistre ise l'article 8 HH#

% H# En a))raation de l'article F D 3% 0( les halls utilisspour l'acuation du pu&lic doient :tre dsen+u"s#

% =# Si l'ta&lisse"ent est dot d'un )roupe lectro)4ne( lesentilateurs de dsen+u"a)e doient :tre rali"entsauto"ati*ue"ent par ce )roupe( en cas de d+aillance de lasource nor"ale#

% D# Les espaces cits l'article 8 1. 3% H0 peuent ne pas:tre dsen+u"s *uelle *ue soit leur super+icie#

Toute+ois( en a))raation de l'article F D( les circulations "enant doient :tre dsen+u"es#

SECTION7IIC[A8AGE- 7ENTILATION

A!ti"le U $)

25gles d'utilisation

% 1# Les sst4"es de chau++a)e et de entilation installscon+or""ent au! dispositions des articles C[ 1 C[ H9sont autoriss#

% # Les appareils de production-"ission lectri*ues dont late"prature de sur+ace n'e!c4de pas 1..->C( installscon+or""ent au! dispositions des articles C[ HH et C[ H=(sont autoriss#

Si( pour des &esoins $usti+is par l'e!ploitation( un chau++a)ed'appoint est ncessaire dans certains locau!( nota""entdans les cha"&res des "alades( l'e"ploi d'appareilslectri*ues rsistance o&scure d'une puissance in+rieure 9(= PQ est ad"is#

% 9# En a))raation des dispositions de l'article C[ 9 3% =0(les conduits arauli*ues de entilation de con+ort doient:tre "unis de clapets( au droit des cloisons dli"itant lesones prot)es et de "ise l'a&ri prues l'article 8 1.3% 1 et % 0#

En attnuation des dispositions de l'article C[ 93% =( Hetiret0( les conduits +ranchissant les parois des locau! so""eil sont dispenss de clapets sau+ si ces paroisdli"itent une des ones "entionnes l 'alina prcdent#

En a))raation des dispositions de l'article C[ 9 3% D0( lesclapets( placs au droit des parois dli"itant les ones

prot)es( de "ise l'a&ri et des locau! ris*uesi"portants( doient :tre tlco""ands par la dtectionauto"ati*ue d'incendie dans les conditions prues l'article 8 HH 3% 90#

% H# Les installations de entilation des locau! spci+i*uestels *ue les &locs opratoires et les locau! de rani"ation etde soins intensi+s doient :tre ralises con+or""ent au!articles C[ C[ H.#

Le +onctionne"ent de ces installations de entilation doit:tre indpendant du +onctionne"ent des installations deentilation du reste de l'ta&lisse"ent# Il ne doit pas :treinterro"pu par un arr:t de +onctionne"ent dans tout autre

local ainsi *ue par la co""ande d'arr:t d'ur)ence prue l'article C[ 9H 3% 0# Cette disposition peut s'appli*uer d'autres locau! spci+i*ues( apr4s ais de la co""ission descurit#

% =# Fans les salles de loisirs situes en re-de-chausse etdotes d'une dtection incendie( les che"ines +oerouert ou +er" et inserts( +onctionnant e!clusie"ent au

&ois( sont ad"is dans les conditions de l'article C[ ==# M

SECTION7IIIABBAREILSFEC8ISSONETFEREISEENTEBRAT8RE (1)(1) Intitul modifi par l'arrt du 10 octobre 2005

A!ti"le U $*

*areils installs dans les chambres des malades

6*rr3t du 78 octobre /88,9

Seuls (Arrt du 10 octobre 2005) sont autoriss M lesappareils lectri*ues( dont la puissance totale est au plus)ale 9(= PQ sont autoriss#



8/16

Documentation Batiss- Arrt du 10 dcembre 2004 - Dispositions particulires au Type UMaJ: 2010-03-23 Index rglementation scurit incendie ERP Page /

A!ti"le U $+

*areils installs dans les offices- les chambres desurveillance ou de garde

Fans les o++ices et dans les cha"&res de sureillance ou de

)arde( seuls les appareils lectri*ues d'une puissanceno"inale totale in+rieure ou )ale . PQ sont autoriss#

SECTIONI6INSTALLATIONSLECTRIV8ES

A!ti"le U %,

(nralits

% 1# En application des dispositions de l'article EL H( lesinstallations lectri*ues des ta&lisse"ents iss par le

prsent chapitre doient( en outre( :tre con+or"es au!dispositions de la nor"e N C 1=-11 relatie au!installations lectri*ues &asse tension dans les locau! usa)e "dical# Les canalisations ne doient pas traerser les

&locs opratoires con+or""ent au! dispositions de l'article8 1. 3% H a0#

% # En application des principes +onda"entau! de scuritd+inis l'article 8 ( toutes dispositions doient :tre prises(soit la conception( soit l'installation( de +a2on iter*u'un incendie surenant dans une one prot)e d+inie parl'article 8 1. n'interro"pe le +onctionne"ent des installationslectri*ues situes dans les ones prot)es non concernes

par l'incendie#

SECTION6CLAIRAGE

A!ti"le U %#

*brog 6*rr3t du 7: novembre /8879

A!ti"le U %$

clairage de scurit

6*rr3t du 77 dcembre /88:9

Les ta&lisse"ents sont *uips d'un claira)e de scuritrpondant au! dispositions des articles EC @ EC 1=#

En application des dispositions de l'article EL H( % H( dansles ta&lisse"ents *ui ne disposent pas d'une source dere"place"ent( l'claira)e de scurit d'acuation descirculations des locau! so""eil et des d)a)e"entsattenants $us*u' l'e!trieur du &Kti"ent est co"plt de la

"ani4re suiante ,- si l'claira)e de scurit est ralis par &locsautono"es( il est co"plt par un claira)e ralis pardes &locs autono"es pour ha&itation satis+aisant l'aptitude la +onction d+inie dans la nor"e N C @1-.= dce"&re ...0# Fans ces conditions( les &locsautono"es d'claira)e de scurit sont "isauto"ati*ue"ent l'tat de repos d4s l'a&sence detension en proenance de la source nor"ale( leur

passa)e l'tat de +onctionne"ent tant alorssu&ordonn au d&ut du processus de dclenche"ent del'alar"e /

- si l'claira)e de scurit est constitu par une source

centralise constitue d'une &atterie d'accu"ulateurs( lacapacit de cette derni4re doit per"ettre une autono"iede si! heures au "oins#

SECTION6IFISBOSITIONSSBCIALESABBLICAYLESA86LOCA86F'AIA

A!ti"le U %%

Princies

L'usa)e de l'anesthsie par oie pul"onaire( l'aide deproduits suscepti&les de +or"er aec l'at"osph4re a"&ianteun "lan)e e!plosi+ pouant s'en+la""er en prsenced'tincelles ou de points chauds( est rser des locau!spciau! usa)e e!clusi+# Ces locau!( dsi)ns par leslettres AIA 3anesthsi*ues in+la""a&les autoriss0( doient:tre reprs par "ar*ua)e sur leurs portes d'acc4s#

A!ti"le U %&

Ventilation des locaux *0I0*0

Bendant toute la dure des sances opratoires( l'at"osph4redes salles d'opration et des salles d'anesthsie et de reilassocies( doit receoir un apport en air neu+ au r)i"e"ini"al de 1= olu"es par heure par salle aec un apport"ini"al d'air neu+ de =. "4tres cu&es par heure par

personne suscepti&le d':tre prsente dans la salle#

S'il est pru un apport en air reccl( celui-ci doit :treprle uni*ue"ent dans la salle concerne# L'installationdoit per"ettre une di++usion rapide et une acuation ersl'e!trieur des apeurs anesthsi*ues#



9/16

Documentation Batiss- Arrt du 10 dcembre 2004 - Dispositions particulires au Type UMaJ: 2010-03-23 Index rglementation scurit incendie ERP Page %

A!ti"le U %'

"analisations

Les traerses de parois ou de sols par des canalisationsali"entant des salles d'opration et les locau! d'anesthsie

associs doient :tre rendues tanches a+in de s'opposer l'entra;ne"ent entuel de apeurs in+la""a&les ers d'autreslocau!#

SECTION6II

A!ti"le U %(

*scenseurs

% 1# Les ascenseurs doient :tre *uips de dispositi+s denon-arr:t#

% # 8ne ca&ine d'ascenseur au "oins doit :tre *uipe d'undispositi+ de co""ande acco"pa)ne +onctionnant l'aided'une cl# 8n no"&re de cls su++isant et d'un "od4le uni*ueest tenu la disposition des serices d'incendie et de secours#En outre( cette ca&ine doit :tre *uipe d'un sst4"e

per"ettant de co""uni*uer aec le poste de scurit s'ile!iste ou aec un "e"&re du personnel dsi)n cet e++et#

% 9# 8n dispositi+ d'appel prioritaire W( doit :tre "is ladisposition des sapeurs-po"piers dans les &Kti"ents de plusde *uatre ta)es( sur une ca&ine au "oins#

W Les ter"es (con+or"e la nor"e +ran2aise N B -.@ M

ont t suppri"s par l'arr:t du D "ars ..D#

A!ti"le U %)

*brog

A!ti"le U %*

*brog

A!ti"le U %+

*brog

A!ti"le U &,

*brog

SECTION6III

O\ENSFESECO8RS

A!ti"le U

;rganisation de la scurit en cas d'incendie

Le che+ d'ta&lisse"ent doit anne!er au re)istre de scuritun sch"a d'or)anisation de la scurit en cas d'incendie# Ildera( plus particuli4re"ent( prciser les o&li)ationsd+inies l'article 8 H@ ainsi *ue l'action du serice descurit incendie pru l'article 8 H9( lors dudclenche"ent de l'alar"e et de la con+ir"ation d'unsinistre#

Ce docu"ent est prpar par le che+ de serice de scuritincendie( pru l'article S HD 3% 0( ou sou"is son aislors*ue son e!istence est i"pose par les dispositions du

prsent chapitre# Il doit :tre tenu $our#

A!ti"le U &$


10/16


A!ti"le U &%

!ervice de scurit incendie

% 1# En application des articles S H= et S HD( lasureillance des &Kti"ents doit :tre assure,

a0 Bar des a)ents de scurit( dans les ta&lisse"entsclasss en lrecat)orie#

En a))raation des dispositions de l'article GN 1.( cetteo&li)ation est applica&le au! ta&lisse"ents e!istantsnon "odi+is et dera dans ce cas :tre "ise en Xureaant le 91 dce"&re ..?#

&0 Bar des e"plos spciale"ent dsi)ns et entra;ns la"ise en Xure des "oens de secours dans lesta&lisse"ents de e cat)orie# Le no"&re de ces

personnes dera :tre( en per"anence( d'un "ini"u" de

9# L'e"plo char) de sureiller le sst4"e de scuritincendie dera :tre titulaire du dipl5"e d'a)ent descurit incendie#

c0 Bar des e"plos spciale"ent dsi)ns et entra;ns la"ise en Xure des "oens de secours dans lesta&lisse"ents des autres cat)ories#

d0 En co"pl"ent des "issions d+inies l'article S HD(le personnel du serice doit :tre +or" l'e!ploitation duSst4"e de Scurit Incendie et au trans+ert horiontalou l'acuation des "alades aant l'arrie des secours#

e0 Fans le cas de site hospitalier co"portant plusieursta&lisse"ents( l'or)anisation du serice de scurit peut:tre centralise apr4s ais de la co""ission de scuritco"ptente#

% # Le serice de scurit incendie doit :tre plac( enapplication de l'article S HD 3%0( sous la direction d'un che+de serice de scurit incendie spci+i*ue"ent a++ect cettetKche dans le cas pru au para)raphe 1 3a0 du prsent articleainsi *ue lors*ue l'ta&lisse"ent hospitalier co"prend( sur le":"e site( plusieurs ta&lisse"ents receant au total plus de1 =.. personnes#

Fans les autres ta&lisse"ents( cette +onction peut :treassure par une personne dsi)ne#

A!ti"le U &&

!=st5me de scurit incendie

% 1# 8n sst4"e de scurit incendie de cat)orie A( tel *ued+ini l'article S =9( doit :tre install dans tous lesta&lisse"ents a&ritant des locau! so""eil#

Lors*u'un site re)roupe plusieurs &Kti"ents constituant desta&lisse"ents indpendants( l'e!ploitation des di++rentsSSI( dans un poste de scurit uni*ue au sens de l'article S=.( est ad"ise# Fans ce cas( la centralisation est ralise del'une des "ani4res suiantes ,

- l'*uipe"ent d'alar"e est uni*ue et co""un pour tousles &Kti"ents / il doit utiliser la technolo)ie du tpe leplus s4re /

- les *uipe"ents de contr5le et de si)nalisation et lesCSI entuels sont disposs de +a2on dissocie par

&Kti"ent et sont claire"ent identi+is#

8ne 8AE est installe aec des ta&leau! nor"aliss dereport de si)nalisation des SFI et des CSI dans lesta&lisse"ents receant plus de =.. personnes# Celle-cidoit :tre ali"ente par la source de scurit prue l'articleEL 9#

Les principes de +onctionne"ent de cet *uipe"ent central

doient :tre prsents la Co""ission de Scuritco"ptente dans le cadre de l'article S == 3% 0#

Fes dtecteurs auto"ati*ues d'incendie( appropris au!ris*ues( doient :tre installs dans l'ense"&le del'ta&lisse"ent( l'e!ception des escaliers et des sanitaires#

(Arrt du 6 mars 2006) Les dtecteurs situs l'intrieurdes locau! so""eil( l'e!ception de ceu! se trouant ausein des espaces d+inis l'article 8 1. % 9 et H( derontco"porter un indicateur d'action situ de +a2on isi&le dansla circulation horiontale les desserant# M

% # Fans les ta&lisse"ents a&ritant des locau! so""eil(

l'i"plantation des ones telles *ue d+inies par l'article S== doit :tre ralise de la +a2on suiante ,- la one d'alar"e 3^A0 doit en)lo&er l'ense"&le de

l'ta&lisse"ent /- les ones de co"parti"enta)e 3^C0 correspondent au!

ones prot)es telles *ue d+inies l'article 8 1. 3%10#Les ones de co"parti"enta)e des espaces iss 8 1. 3% 9 et % H0( ainsi *ue des ense"&les de locau!non iss par l'article 8 1. doient :tre d+inies au cas

par cas et proposes dans le cadre des articles GE 3%10 et S == /

- Les ones de dsen+u"a)e 3^0 correspondent au!

ones de co"parti"enta)e 3^C0# E!ceptionnelle"ent(elles peuent se rduire au! ones de "ise l'a&ri dansle cadre des articles GE 3% 10 et S ==#



11/16


% 9a0 La dtection auto"ati*ue incendie des locau! doit "ettre

en Xure( auto"ati*ue"ent ,- la di++usion de l'alar"e )nrale slectie et le

derrouilla)e entuel des portes /

- l'ense"&le des FAS de co"parti"enta)e de la oneprot)e /- le non-arr:t des ca&ines d'ascenseurs i"plantes dans la

one sinistre /- le dsen+u"a)e entuel du local sinistr#

Elle ne doit pas co""ander le dsen+u"a)e des circulationshoriontales#

&0 La dtection incendie des circulations horiontales doit"ettre en Xure( auto"ati*ue"ent ,

- la di++usion de l'alar"e )nrale slectie et lederrouilla)e entuel des portes /

- l'ense"&le des FAS de co"parti"enta)e de la one

prot)e /- le non-arr:t des ca&ines d'ascenseurs i"plantes dans la

one sinistre /- le dsen+u"a)e( au "ini"u"( de la circulation de la

one prot)e#

c0 La dtection incendie des co"&les et des circulations desnieau! ne receant pas de pu&lic doit "ettre en Xure(auto"ati*ue"ent( la di++usion de l'alar"e )nraleslectie#

A!ti"le U &'

quiement d'alarme

% 1# Les ta&lisse"ents n'a&ritant pas de locau! so""eildoient :tre pourus d'un *uipe"ent d'alar"e de tpe 9#

% # Tous les ta&lisse"ents a&ritant des locau! so""eildoient :tre *uips d'un *uipe"ent d'alar"e de tpe 1

per"ettant la di++usion de l'alar"e )nrale slectie( dansles nieau! accueillant des locau! so""eil iss au!articles S D1 et S D9#

Le si)nal sonore de l'alar"e )nrale slectie ne doit :treidenti+ia&le co""e un si)nal d'alar"e *ue par le seul

personnel au*uel il est destin#

% 9# Fans les nieau! ne co"portant pas de locau! so""eil( le choi! entre alar"e )nrale et alar"e )nraleslectie doit :tre propos dans le cadre des articlesGE 3% 10 et S ==#En cas de dtection incendie( l'alar"e )nrale ou )nraleslectie doit :tre di++use sans te"porisation#

% H# A cha*ue nieau doit :tre install au "ini"u" unta&leau rptiteur d'alar"e sur le*uel seront reportessnthti*ue"ent les in+or"ations d'alar"e +eu proenant dusst4"e de dtection incendie( de "ani4re ce *ue le

personnel a++ect la sureillance soit in+or" de la one de

dtection concerne par l'incendie# En attnuation del'article S DD 3% 10( la "ise en place de ta&leau!rptiteurs d'alar"e dispense de la prsence per"anented'une personne pro!i"it de l'*uipe"ent de contr5le etde si)nalisation pour les ta&lisse"ents de 9eet Hecat)orie#

% =# Fans les ta&lisse"ents ou les serices ncessitant unesureillance particuli4re( les dclencheurs "anuels peuent:tre installs dans les locau! accessi&les uni*ue"ent au

personnel# Ils doient assurer un derrouilla)e des issues(sans te"porisation#

% D# L'e"ploi de rcepteurs autono"es d'alar"e est ad"is

en co"pl"ent de l'alar"e )nrale slectie et desta&leau! rptiteurs d'alar"e#

A!ti"le U &(

!=st5me d'alerte

La liaison aec les sapeurs-po"piers doit :tre ralise ,

a0 par 3Arr:t du H $uillet ..@0 li)ne tlphoni*uecon+or"e au % ( pre"ier tiret( de l'article S @. 3W0 Mou tout dispositi+ *uialent con+or"e l'article S @.3% =0 3W0( dans les ta&lisse"ents de la 1re et e

cat)ories /

&0 par tlphone ur&ain( dans les autres ta&lisse"ents#

(*) Les termes ! "# $1 % ont t remplacs par les

termes ! "# $0 % par arrt du 26 &uin 200

A!ti"le U &)

Formation

% 1# Tout le personnel de l'ta&lisse"ent doit :tre "is en

)arde contre les dan)ers *ue prsente un incendie dans unh5pital( :tre +or" l'e!cution de consi)nes tr4s prcisesen ue de li"iter l'action du +eu et d'assurer le trans+erthoriontal ou l'acuation et doient :tre entra;ns la"anXure des "oens d'e!tinction#

% # Fes e!ercices d'acuation si"ule doient :treor)aniss priodi*ue"ent a+in de "aintenir le nieau deconnaissance du personnel con+or""ent l'article 8 H1#



12/16


A!ti"le U &*

"onsignes et affichage

Fes consi)nes( a++iches &ien en idence( doient indi*uerla conduite tenir par les occupants en cas d'incendie#

SECTION6I7[_BITA86FEO8R( LOCA86FICA86FET[ERALISE

A!ti"le U &+

Dfinition

Bar h5pital de $our M 3dispensaire( centre de trans+usion(centre d'I#7#G#( locau! "dicau! de ther"alis"e( pare!e"ple0 on entend au sens du prsent r4)le"ent( unta&lisse"ent isol dispensant des soins d'une dure

in+rieure 1 heures#Au sens du prsent r4)le"ent un tel ta&lisse"ent neco"porte pas par destination de locau! rsers au so""eil #

A!ti"le U ',

Disositions alicables

% 1# Les ta&lisse"ents de Hecat)orie peuent :tre i"plants$us*u'au 9eta)e dans des i""eu&les d'ha&itation ou dans lesi""eu&les de )rande hauteur apr4s ais de la co""issionconsultatie dparte"entale de la scurit et de l'accessi&ilit#

Les interco""unications entuelles doient :tre rduites au"ini"u"( elles doient :tre constitues par des dispositi+scon+or"es l'article CO 1.#

% # Les dispositions suiantes du prsent chapitre sontapplica&les au! h5pitau! de $our et au! locau! "dicau! dether"alis"e ,

- articles 8 1 8 H et 8 @ /- article 8 1. 3% 9 et % H0 /- article 8 1 3% 10 /- articles 8 19 8 1= /- article 8 1 3% 10 /- articles 8 1 et 8 = 8 ? /

- article 8 9. 3% 10 /- articles 8 9 8 9= et 8 H1 /- article 8 H 3% 10 /- article 8 H9 /- article 8 H= 3% 10 /- articles 8 HD et 8 H /- articles 8 =1 8 DH#

SECTION67ICONFITIONSF'INSTALLATIONFESGA^FICA86

A!ti"le U '#

Les conditions de stocPa)e( d'installation et de+onctionne"ent des )a "dicau! doient :tre con+or"esau! dispositions de la prsente section#

SO8S-SECTION1AGASINSETCENTRALESFESTOC`AGE

A!ti"le U '$

(nralits

% 1# Les "a)asins de stocPa)e des &outeilles non raccordeset les centrales de distri&ution doient :tre ta&lis soit dans

un local intrieur un &Kti"ent( soit dans un e"place"entclos e!trieur( spciale"ent a"na)s#

Ces e"place"ents( rsers e!clusie"ent cet usa)e(doient :tre e!e"pts de toutes "ati4res co"&usti&les# Ilsdoient co"porter une porte +er"ant cl ourant ersl'e!trieur ou sur une circulation horiontale non accessi&leau pu&lic( par si"ple pousse ou par la "anXure +aciled'un seul dispositi+#

% # Les e"place"ents e!trieurs doient :tre situs au"oins 9 "4tres de toute one accessi&le au pu&lic ou onede circulation et de stationne"ent de hicules autres *ue

celles ncessaires au +onctionne"ent du "a)asin ou de lacentrale# Il peut :tre e!ceptionnelle"ent dro) cetteo&li)ation s'il e!iste un cran . ou A-s( d. aant unehauteur "ini"ale de "4tres et dpassant de 1 "4tre de

part et d'autre des rcipients#

% 9# Les rcipients "o&iles doient rpondre au! conditionsde la sous-section 9#

A!ti"le U '%

%ocal de stoc>age

% 1# Le local doit :tre accessi&le de plain-pied( d'un *uai oupar l'inter"diaire d'un appareil lateur( au! hicules ouchariots de transports utiliss pour l'approisionne"ent et ladistri&ution#

% # 8n "a)asin( i"plant l'intrieur d'un &Kti"ent( estconstitu d'un olu"e au "oins )al 1. "4tres cu&es# Fe

plus( il ne doit pas :tre en co""unication directe aec leslocau! et d)a)e"ents accessi&les au pu&lic#



13/16


% 9# Les parois li"itant le local doient :tre pleines# Ellesdoient( ainsi *ue le sol( les a"na)e"ents intrieurs et les)aines de entilation( :tre ralises en "atriau!inco"&usti&les ou A-s1( d. et A+l-s1 pour le sol( de pluselles doient respecter les dispositions prues l'article

8 19 3% 10#Le local doit co"porter une entilation indpendante et

per"anente( donnant sur l'e!trieur#

A!ti"le U '&

Disositif de secours de roximit

En dro)ation l'article 8 19 3% 10( un dispositi+ de secoursde pro!i"it( constitu de rcipients "o&iles raccords ounon( peut :tre i"plant dans les espaces iss l'article 81. 3% H0# La capacit totale en eau de ce dispositi+ est li"ite

.. litres#

A!ti"le U ''

Disositions articuli5res alicables aux stoc>agescr=ogniques

% 1# Les installations +i!es de )a li*u+i cro)ni*uedoient :tre i"plantes sur un e"place"ent dont le sol doit:tre horiontal( en "atriau! inco"&usti&les ou A1+l et sur

plus de = Z de son pri"4tre( de nieau suprieur ou )alau nieau du sol enironnant#

Elles ne peuent :tre i"plantes sur des structuressouterraines *ue si elles sont isoles de celles-ci par unplancher coupe-+eu de de)r 9 heures ou REI 1.#

Elles doient :tre places plus de =" des ouerturesd&ouchant sur des tranches( des )aleries souterraines( destrous d'ho""e( des )outs( des siphons et ri)oles deruisselle"ent#

L'acc4s doit :tre su++isant pour per"ettre le passa)e duhicule de liraison *ui rechar)e la centrale de )a li*u+icro)ni*ue# Le sol au oisina)e i""diat du point dere"plissa)e d'o!)4ne doit :tre en &ton ou en autre "atriauinco"&usti&le ou A1+l# La canalisation de re"plissa)e doit se

situer dans l'enceinte cl5ture#Ce stocPa)e doit :tre accessi&le au! hicules de secours#

% # Ces installations +i!es doient :tre distantes d'au "oins 9"4tres pour l'aote et d'au "oins = "4tres pour l'o!)4ne( desouertures des &Kti"ents et des espaces +r*uents# Cesdistances horiontales ne sont pas o&li)atoires s'il e!iste un"ur coupe-+eu de de)r heures ou EI 1. aant une hauteur"ini"ale de 9 "4tres et dpassant de 1 "4tre de part etd'autre du ou des rcipients#

Les rseroirs +i!es d'o!)4ne et d'aote li*uide( l'e!ception de ceu! iss au para)raphe suiant( doient :treinstalls en plein air et leurs *uipe"ents de co""ande :tre

prot)s des inte"pries# La one considre doit :treentoure d'une cl5ture d'une hauteur "ini"ale de 1(@=

"4tre# Ils ne doient pas :tre i"plants sur une toitureterrasse#

% 9# 8n rcipient( non portati+( contenant de l'aote li*uide(install l'intrieur d'un &Kti"ent( doit :tre i"plant dansun local spciale"ent construit cet e++et# En applicationdes dispositions de l'article CO @ 3% 0( ce local est class ris*ues "oens#

Il doit :tre *uip d'une entilation "cani*ue indpendantedonnant sur l'e!trieur( a+in de prenir les ris*ues derar+action de l'o!)4ne#

Il doit co"porter une porte +er"ant cl ourant ers

l'e!trieur ou sur une circulation par si"ple pousse ou parla "anXure +acile d'un seul dispositi+#

L'entuelle canalisation de re"plissa)e doit :tre i"planteen dehors de toutes ones accessi&les au pu&lic#

SO8S-SECTIONRSEA86FEFISTRIY8TION

A!ti"le U '(

"heminement des canalisations

% 1# En application des principes +onda"entau! de scuritd+inis l'article 8 ( toutes dispositions doient :tre prises(soit la conception( soit l'installation( de +a2on iter*u'un incendie surenant dans une one prot)e d+inie parl'article 8 1. n'interro"pe la desserte en )a "dicau! desautres ones prot)es non concernes par l'incendie#

% # Il est interdit d'incorporer une canalisation dans desl"ents de )ros Xure ou assi"ils# Il est interditd'encastrer une canalisation de )a "dical dans un "ur ouune cloison ainsi *ue dans les espaces creu! des l"ents deconstruction# L'encastre"ent des prises est interdit dans les

parois#

Les canalisations peuent :tre poses ,- soit en appli*ue sur les "urs( les cloisons ou les

l"ents de construction /- soit dans une )aine aec +a2ade d"onta&le( saillante

ou a++leurant la paroi +inie#

Fans ce dernier cas( le che"ine"ent de la )aine doit :treisi&le sur tout son parcours#

La traerse d'une paroi doit s'e++ectuer sous +ourreau en"atriau class . ou A-s1( d.#



14/16


% 9# Selon leur i"plantation( sous rsere de respecter le %1du prsent article( le che"ine"ent ertical des canalisationsde )a "dicau! doit :tre ralis dans une )aine rseree!clusie"ent ces )a# Les *uipe"ents doient :treisita&les# La )aine doit rpondre au! conditions suiantes ,

- ses parois doient :tre constitues de "atriau! classs. ou A-s1( d.# Elle est recoupe cha*ue nieau pourrestituer le de)r coupe-+eu des planchers et co"porte cha*ue nieau des ori+ices de entilation haute et &assedonnant sur les circulations ou les locau! ris*uescourants#

- toute+ois( si ses parois doient prsenter un de)r coupe-+eu( la )aine peut ne pas :tre recoupe cha*ue nieau#Les portes et trappes de isites *ui sont a"na)esdoient :tre pare -+la""es de de)r 1H d'heure ou E 1=#Elle doit :tre entile sur toute sa hauteur#

Toute+ois( ces dispositions ne sont pas applica&le si lacanalisation che"ine en dehors d'une one de "ise enscurit incendie telle *ue d+inie l'article 8 1.#

% H# Le che"ine"ent horiontal des canalisations de )a"dicau! peut :tre en apparent ou dans le olu"e situ entrela sous +ace du plancher suprieur et le pla+ond suspendu#Fans ce dernier cas( ce olu"e doit :tre isita&le et entil au"oins au 11.. de la sur+ace du pla+ond suspendu( le*ueldera :tre . ou A-s1( d.# La entilation peut :tre assure ,

- soit par des trous $udicieuse"ent rpartis aant chacunun dia"4tre d'au "oins = "illi"4tres /

- soit par des )rilles $udicieuse"ent rparties#

Si le plnu" n'est pas entil ou si le pla+ond suspendu n'est*ue 1 ou Y-s1( d.( les canalisations d'o!)4ne et deproto!de d'aote deront che"iner sous +ourreau . ou A-s1( d.( le*uel dera d&oucher dans un olu"e entil ouar une de ses e!tr"its au "oins# Fans ce cas( lesdriations ou asse"&la)es "cani*ues sont interdits#

% =# Vuelle *ue soit la nature du )a *u'elles hiculent( lescanalisations apparentes situes "oins de 1(D. " du soldoient :tre prot)es contre les chocs par un +ourreau acierou par un pro+il "talli*ue#

% D# Les prises de distri&ution des )a "dicau! sont

interdites dans les circulations horiontales co""unes#

A!ti"le U ')

4raverses

% 1# Le passa)e de toute canalisation dans le olu"e d'uneca)e d'escalier( *u'il soit encloisonn ou l'air li&re ou dansune ca)e d'ascenseur( est interdit#

% # La traerse d'un local ris*ues particuliers3article 8 190 par une canalisation de )a "dicau! estinterdite( *uelle *ue soit la nature du )a hicul# La

pntration est uni*ue"ent autorise pour la desserte dulocal#

Toute+ois( la traerse de ce local ris*ues particuliers peuts'e++ectuer dans une )aine dont les parois sont ralises en"atriau! . ou A-s1( d. et prsentent un de)r coupe-+eu )al au de)r coupe-+eu des parois du local 3CO 0#Cette )aine doit :tre entile sur l'e!trieur du local#

% 9# Les canalisations d'o!)4ne et de proto!de d'aote nepeuent transiter dans un co"&le *ue si ce dernier estentil sur l'e!trieur sur la &ase d'au "oins 11.. 4"ede sasur+ace pro$ete# Si le co"&le ne peut :tre entil( lacanalisation *ui le traerse ne doit co"porter aucunedriation et doit :tre place sous +ourreau en "atriauclass . ou A-s1( d.#

Le passa)e de toute canalisation de )a "dical dans leolu"e co"pris entre la toiture et l'cran protecteur( tel *ue

pru l'article CO 19 3% 90( est interdit#

% H# La traerse d'une )aine par une canalisation de )a"dical ne peut s'e++ectuer *ue sous +ourreau en "atriauclass . ou A-s1( d.( per"ettant de canaliser une +uiteentuelle ers un espace entil#

La traerse des )aines non recoupes est interdite#% =# La traerse des placards non rsers au! +luides"dicau! est interdite#

A!ti"le U '*

Parcours extrieurs aux btiments

% 1# Le parcours e!trieur au! &Kti"ents de canalisations de)a "dicau! reliant une centrale un &Kti"ent ou des

&Kti"ents entre eu! est soit enterr( soit arien#

% # Fans l'enceinte d'un ta&lisse"ent( le passa)e descanalisations de )a "dicau! en arien le lon) d'un "ur estautoris# Fans ce cas les canalisations doient :tre

prot)es "cani*ue"ent en sortie du sol $us*u' unehauteur de deu! "4tres et dans les parcours o< elles ris*uentd':tre sou"ises des chocs ou crase"ents#

Aucune "ati4re co"&usti&le ne doit :tre stocPe pro!i"it i""diate des canalisations ariennes#

Fans le cas o< elles transitent dans un canieau( ce dernierdoit ,

- :tre rser au! )a "dicau! /- :tre non re"pli de sa&le /- possder une "ise l'air li&re une e!tr"it au "oins#



15/16

Documentation Batiss- Arrt du 10 dcembre 2004 - Dispositions particulires au Type UMaJ: 2010-03-23 Index rglementation scurit incendie ERP Page 1!

A!ti"le U '+

Vannes de sectionnement

% 1# Si le rseau de distri&ution dessert plusieurs &Kti"ents(une anne de sectionne"ent doit :tre place l'entre de

cha*ue &Kti"ent#

% # En application de l'article 8 =D 3% 10( cha*ue one doitdisposer d'une anne de sectionne"ent#

% 9# Les espaces iss l'article 8 1. 3% H0 et ali"ents en)a "dicau! doient disposer d'au "oins une anne desectionne"ent

% H# Les annes de sectionne"ent "entionnes au!para)raphes prcdents du prsent article doient :tre+acile"ent accessi&les( prot)es contre les "anipulationsinte"pesties et "unies d'un rep4re d'identi+ication#

SO8S-SECTION9FISTRIY8TIONBARRCIBIENTSOYILES

A!ti"le U (,

(nralits

% 1# Lors*ue la distri&ution se +ait par rcipients "o&iles dontla capacit en eau est suprieure 1. litres( ceu!-ci sonto&li)atoire"ent +i!s un chariot pour leur transport l'intrieur des &Kti"ents et "aintenus en position sta&le

pendant leur utilisation#

% # Les rcipients "o&iles doient :tre prot)s contre leschocs et les ris*ues de chute par des "oens appropris tels*ue &arri4res( crochets( cha;nes( etc#

Ils doient :tre prot)s des te"pratures e!cessies dues l'action du soleil ou la pro!i"it des sur+aces chau++antes(radiateurs et canalisations de apeur nota""ent( ainsi *uedes ris*ues de corrosion accidentelle#

% 9# Ils doient :tre "anipuls par des personnes +or"es leur utilisation et "ise en Xure ainsi *u'au! ris*ues *u'ilsreprsentent#

A!ti"le U (#

+tilisation d'ox=g5ne liquide

L'utilisation d'appareils contenant de l'o!)4ne li*uide des+ins d'o!)nothrapie est autorise et est su&ordonne aurespect des prescriptions suiantes ,

% 1# Les rseroirs principau! des appareils doient aoir unecapacit en eau in+rieure D. litres#

% # L'utilisation des rseroirs principau! et le re"plissa)edes rcipients "o&iles n'est possi&le *ue dans un local usa)e e!clusi+#

Ce local d'utilisation est considrer co""e un local ris*ues "oens#

% 9# Le trans+ert des appareils pleins depuis le point deliraison e!trieur $us*u'au local d'utilisation doit s'e++ectuere!clusie"ent par les circulations#

% H# Le local d'utilisation doit :tre pouru d'un dispositi+d'aration per"anente naturelle et indpendante donnant surl'e!trieur# Fe plus( il doit co"porter un ourant surl'e!trieur#

% =# Ce local ne doit pas contenir d'appareil de chau++a)eindpendant ou d'appareil de rchau++a)e ou de cuisson#

Il est interdit d' apporter des +la""es nues et d' stocPerdes li*uides in+la""a&les ou des corps )ras 3huiles()raisses###0#

% D# Les installations lectri*ues du local d'utilisationdoient :tre con+or"es la nor"e N C 1=-11#

% @# Fes consi)nes d'utilisation et des consi)nes de scuriten cas d'incendie sont disposes en idence l'intrieur dulocal d'utilisation#

SO8S-SECTIONHCONSIGNES- ENTRETIEN- 7RIICATIONSTEC[NIV8ES

A!ti"le U ($

"onsignes et lans

% 1# Fes consi)nes tr4s strictes doient :tre donnes etrappeles priodi*ue"ent tout le personnel pour attirerson attention sur les dan)ers *u'il a ,

- )raisser les or)anes de distri&ution et d'utilisation /- "ettre en contact l'o!)4ne aec les )raisses de toutes

ori)ines /- +u"er ou utiliser( pro!i"it des appareils de

traite"ent( des +la""es et des appareils co"portant des

parties incandescentes nues ou des parties suscepti&lesde produire des tincelles /

- "anipuler les rcipients sans prcaution( les sou"ettre des chocs iolents ou les dposer pro!i"it desources de chaleur#

Ces consi)nes doient :tre rappeles par des a++ichesapposes pro!i"it de tout "a)asin( centrale de stocPa)eet chariot de transport#

Cha*ue appareil de traite"ent doit )ale"ent co"porterune ti*uette tr4s isi&le prcisant l'interdiction a&solue de+u"er et de )raisser les or)anes de distri&ution etd'utilisation#



16/16


% # Les consi)nes particuli4res tenir en cas d'incident oud'incendie et un plan positionnant la anne de sectionne"entde la conduite principale doient :tre a++ichs dans lescentrales de stocPa)e#

En a))raation des dispositions de l'article S H1( les plans

de l'ta&lisse"ent doient indi*uer l'e"place"ent des annesde sectionne"ent prues l'article 8 =?#

Les plans des installations de )a "dicau!( lesche"ine"ents des canalisations et les e"place"ents desannes prues l'article 8 =? doient :tre tenus ladisposition des serices de secours#

A!ti"le U (%

1ntretien

Les installations doient :tre "aintenues et entretenues

consta""ent en &on tat de +onctionne"ent# Lesd+ectuosits et les +uites doient :tre traites d4s leurconstatation# L'e++icacit des entilations i"poses par la

prsente section doit :tre )arantie#

A!ti"le U (&

Vrifications techniques

% 1# Les installations de )a "dicau! doient :tre ri+iesdans les conditions prues la section II du chapitre I erdutitre Ier#

% # Les ri+ications priodi*ues doient aoir lieu tous lesans et concernent ,

- les stocPa)es de )a "dicau! /- les installations de distri&ution de )a "dicau!#

Elles ont pour o&$et de s'assurer ,- de l'tat d'entretien et de "aintenance des installations /- des conditions de entilation des "a)asins et centrales

de )a "dicau! /- de la si)nalisation des dispositi+s de scurit /- de la "anXure des annes de sectionne"ent /- du r)la)e des dtendeurs /- de l'tanchit des canalisations de distri&ution de )a

"dicau!#


erp type u

Documents