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LE SOMMET DE LA QUINZAINE La Région Rhône-Alpes exporte son savoir-faire Jean-Jack Queyranne, président de la Région Rhône-Alpes, ne s’y est pas trompé lorsqu’il déclarait que « ces der- nières années, beaucoup de nos entre- prises se sont tournées vers l’Asie, mais il faut aussi considérer l’Amérique du Sud comme pôle de croissance ». Après avoir tissé des liens et formalisé des coopé- rations avec notamment les Provinces argentines de Mendoza et de Buenos Aires, une délégation de la Région Rhône-Alpes s’est rendue du 18 au 24 mai derniers au Chili, en Argentine ainsi qu’au Pérou. Bernard Soulage, Vice- Président chargé de l’Europe et des relations internationales de la région Rhône-Alpes et qui a conduit la déléga- tion, revient sur l’intérêt d’un tel dépla- cement en Amérique du Sud. « Nous avons le sentiment qu’il y a aujourd’hui un fort intérêt de la part des entreprises Rhône-alpines vers ces pays. Le Chili et le Pérou, sans oublier l’Argentine, sont des pays qui se développent très vite et sur lesquels il y a des enjeux notamment en matière d’aménagement touristique et d’aménagement de la montagne. Or, c’est l’un des savoir-faire des entreprises de la Région Rhône-Alpes, Région qui, rappelons le, concentre les principaux domaines skiables de France et parmi les plus importants au monde. La Région Rhône-Alpes est l’une des plus touris- tiques de France et est connue et recon- nue dans le monde entier. Nous possé- dons un véritable savoir-faire en matière touristique mais également d’aménage- ment urbain. Le Chili, l’Argentine et le Pérou se développent considérablement au niveau touristique et ont de nombreux projets pour l’avenir. Dès lors, nous avons, avec le Cluster Montagne, UBI France et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon, imaginé une mission permettant de faire découvrir ces pays et de faire naître des contacts sur des sujets que la Région Rhône-Alpes connaît bien et maîtrise. L’objectif principal de cette dé- légation est de soutenir nos entreprises à l’étranger et donc de soutenir l’expor- tation de leur compétences ». Accom- pagnée de chefs d’entreprise dont Dominique Verdiel , président du groupe Montagne Expansion, la délé- gation conduite par Bernard Soulage était également composée de Pierre- Jean Baillot, directeur général adjoint d’ERAI, de Jean-Philippe Monfort, responsable développement interna- tional du Cluster Montagne et de re- présentants de Poma. Grâce au vice- président de la Région Rhône-Alpes, l’ensemble des membres composant la délégation a pu rencontrer les prin- cipaux décideurs chiliens, argentins et péruviens du monde de la montagne, des mines, du tourisme, de l’aména- gement urbain et du transport. AGENDA APPELS D’OFFRES / DSP DOMAINES SKIABLES DE FRANCE OFFRES D’EMPLOI 412 28 mai 2014 Bimensuelle ENTREPRISES MONTAGNE & STATIONS TOURISME ENVIRONNEMENT POUVOIRS PUBLICS SPORT INTERNATIONAL >>MND et VINCI s’associent >>CDA : à toute épreuve >> Pour Cracovie, c’est «non» >> Michel Vion est réélu à la FFS >> Gilles Chabert : un nouveau plébiscite >> Piste de ski et domaine public >> Les nouveaux visages des institutions de la montagne >> ConnecTourisme en piste >> L’heure du Goûter va sonner >> Clap de fin pour les Assises >> 150 ans ! >> Poma dans le Nord Caucase >> La Bresse mise sur le VTT >> Une nouvelle stratégie européenne >> Vers une gestion forestière durable >> Le parquet de Chambéry enquête 28 mai 2014 1 n°412

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Page 1: DOMAINES SKIABLES DE FRANCE APPELS D’OFFRES / DSP …MND et VINCI s’associent Bourse Pour le 1er semestre de son exer- cice 2013/2014, le CA consolidé de la Compagnie des Alpes

LE SOMMET DE LA QUINZAINE

La Région Rhône-Alpes exporte son savoir-faire

Jean-Jack Queyranne, président de la Région Rhône-Alpes, ne s’y est pas trompé lorsqu’il déclarait que « ces der-nières années, beaucoup de nos entre-prises se sont tournées vers l’Asie, mais il faut aussi considérer l’Amérique du Sud comme pôle de croissance ». Après avoir tissé des liens et formalisé des coopé-rations avec notamment les Provinces argentines de Mendoza et de Buenos Aires, une délégation de la Région Rhône-Alpes s’est rendue du 18 au 24 mai derniers au Chili, en Argentine ainsi qu’au Pérou. Bernard Soulage, Vice-Président chargé de l’Europe et des relations internationales de la région Rhône-Alpes et qui a conduit la déléga-tion, revient sur l’intérêt d’un tel dépla-cement en Amérique du Sud. « Nous avons le sentiment qu’il y a aujourd’hui un fort intérêt de la part des entreprises Rhône-alpines vers ces pays. Le Chili et le Pérou, sans oublier l’Argentine, sont

des pays qui se développent très vite et sur lesquels il y a des enjeux notamment en matière d’aménagement touristique et d’aménagement de la montagne. Or, c’est l’un des savoir-faire des entreprises de la Région Rhône-Alpes, Région qui, rappelons le, concentre les principaux domaines skiables de France et parmi les plus importants au monde. La Région Rhône-Alpes est l’une des plus touris-tiques de France et est connue et recon-nue dans le monde entier. Nous possé-dons un véritable savoir-faire en matière touristique mais également d’aménage-ment urbain. Le Chili, l’Argentine et le Pérou se développent considérablement au niveau touristique et ont de nombreux projets pour l’avenir. Dès lors, nous avons, avec le Cluster Montagne, UBI France et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon, imaginé une mission permettant de faire découvrir ces pays et de faire naître des contacts sur des sujets que

la Région Rhône-Alpes connaît bien et maîtrise. L’objectif principal de cette dé-légation est de soutenir nos entreprises à l’étranger et donc de soutenir l’expor-tation de leur compétences ». Accom-pagnée de chefs d’entreprise dont Dominique Verdiel, président du groupe Montagne Expansion, la délé-gation conduite par Bernard Soulage était également composée de Pierre-Jean Baillot, directeur général adjoint d’ERAI, de Jean-Philippe Monfort, responsable développement interna-tional du Cluster Montagne et de re-présentants de Poma. Grâce au vice-président de la Région Rhône-Alpes, l’ensemble des membres composant la délégation a pu rencontrer les prin-cipaux décideurs chiliens, argentins et péruviens du monde de la montagne, des mines, du tourisme, de l’aména-gement urbain et du transport.

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412 28 mai 2014Bimensuelle

ENTREPRISES MONTAGNE & STATIONS TOURISME

ENVIRONNEMENT POUVOIRS PUBLICS SPORT INTERNATIONAL

>>MND et VINCI s’associent>>CDA : à toute épreuve

>> Pour Cracovie, c’est «non»>> Michel Vion est réélu à la FFS>> Gilles Chabert : un nouveau plébiscite

>> Piste de ski et domaine public>> Les nouveaux visages des institutions de la montagne

>> ConnecTourisme en piste>> L’heure du Goûter va sonner>> Clap de fin pour les Assises

>> 150 ans !>> Poma dans le Nord Caucase>> La Bresse mise sur le VTT

>> Une nouvelle stratégie européenne>> Vers une gestion forestière durable >> Le parquet de Chambéry enquête

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Page 2: DOMAINES SKIABLES DE FRANCE APPELS D’OFFRES / DSP …MND et VINCI s’associent Bourse Pour le 1er semestre de son exer- cice 2013/2014, le CA consolidé de la Compagnie des Alpes

MND et VINCI s’associent

Bourse

Pour le 1er semestre de son exer-cice 2013/2014, le CA consolidé de la Compagnie des Alpes s’élève à 412 Me (+1%). Trois éléments expliquent ce niveau d’activité : une résistance des Domaines skiables dans un contexte défavorable, les premiers signaux encourageants dans les Destinations de loisirs suite à la réorientation de cette activité et la forte progression du Développe-ment international.Avec 342,3 Me de chiffre d’affaires, l’activité Domaines skiables n’en-registre qu’un recul de 1,4 % (1,8% hors activités de portage de la Fon-cière rénovation) après deux années de forte croissance et malgré la conjonction de facteurs défavorables (hausse de la TVA, calendrier de fin de saison privilégiant le deuxième se-mestre, calendrier scolaire européen défavorable et mauvaises conditions météorologiques au cours du deu-xième trimestre). Cette résistance est à mettre au crédit notamment de la bonne gestion des grilles tari-faires qui a permis de compenser en partie la baisse de 4,7 % des jour-nées-skieurs par un effet prix posi-tif de 2,4% malgré la hausse de la TVA. Dans les Domaines skiables, la fin de saison, mieux orientée que le deuxième trimestre, contribuera à limiter la baisse des volumes sur l’en-semble de l’hiver. Compte tenu des activités annexes, le niveau d’activité ainsi que les taux de marge de cette branche devraient être de l’ordre de ceux de l’exercice précédent. Dans le Développement international, le niveau d’activité devrait continuer à progresser avec la montée en puis-sance de Grévin Montréal, l’ouver-ture de Grévin Prague et la poursuite des différentes missions de conseil dans les stations de ski, au Japon et au Maroc avec la préparation de l’ou-verture de Sindibad le 31 décembre prochain. De nouveaux projets sont par ailleurs en cours d’étude.

CDA : à toute épreuveMND et VINCI Construction France, à travers sa filiale lyon-naise CBR TP, ont conclu un partenariat privilégié pour déve-lopper et installer ensemble un test track du système CABLINE dont MND détient une licence exclusive d’exploitation mon-diale avec de nombreux brevets.Le système CABLINE, est un nouveau mode de mobilité doux et alternatif. Les véhicules d’une capacité de 40 places circulent à grande vitesse sur des câbles tendus. D’une capacité pouvant atteindre 4 000 voyageurs trans-portés par heure, ce dispositif écologique et économique s’ins-crit dans une stratégie globale d’aménagement du territoire et de mobilité durable. Il s’intercon-necte avec les modes de trans-ports collectifs traditionnels (Bus, tramway, métro). Celui-ci sera installé sur le site d’Alpespace en Savoie. Le programme de R&D va débuter lors du deuxième semestre 2014 pour une mise à

disposition de la technologie au public fin 2016. Dans le cadre de ce partenariat, VINCI Construc-tion France aura notamment en charge les missions relatives à la structure et le dimensionnement de l’ouvrage (piliers support, tension des câbles, construc-tion de l’ouvrage béton). C’est l’occasion également de parler chiffres. Le groupe MND a pu-blié ses résultas, courant mai. Il a réalisé sur l’exercice un chiffre d’affaires statutaire de 50,8 mil-lions d’euros contre 29,7 sur l’exercice 2012/2013 en hausse de 71 %. Le chiffre d’affaires du pôle enneigement & remontées mécaniques passe de 10 millions d’euros en 2012/2013 à 31,7 en 2013/2014 et positionne le groupe comme un acteur réfé-rent sur ses marchés. Le pôle sécurité & loisirs passe de 17,3 millions d’euros en 2012/2013 à 19,1 grâce aux premières contri-butions de l’activité loisirs.

SOCIÉTÉS COURS 12/05

COURS 26/05 VAR % MAX

2014TECHNOLOGIES

Kudelski 11,96 12,11 1,25 13,95Kässbohrer 48,10 48,00 -0,21 51,50MND Group 6,32 5,30 -16,14 8,10OUTDOOR

Adidas 77,13 77,66 0,69 91,10Groupe Go Sport 4,22 4,38 3,79 4,38

Lafuma 18,24 18,30 0,33 18,65Quiksilver 4,61 4,54 -1,52 7,80

TOURISMECompagnie des Alpes 15,80 15,90 0,63 16,35

Compagnie du Mont Blanc 62,30 61,75 -0,88 62,90Club Méditerranée 19,05 19,10 0,26 19,10

TéléVerbier 59,52 59,00 -0,87 65,95Pierre & Vacances 30,20 32,50 7,62 32,50

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ENTREPRISES

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Poma dans le Nord Caucase

150 ans !La Compagnie des Guides de Saint-Gervais fête cette année ses 150 ans. Fondée en 1864, elle compte aujourd’hui plus de 75 guides pro-fessionnels et accompagnateurs qui emmènent leurs clients dans le massif du Mont-Blanc et le monde entier. Des premiers guides qui ont dé-couvert la voie royale du Mont-Blanc comme Joseph-Auguste Octenier, aux grandes pre-mières himalayennes conduites par Maurice Le-noir, la Compagnie compte parmi ses membres

de grands noms de l’alpinisme. Elle continue tous les ans à faire perdurer ses valeurs et ses tradi-tions en prenant dans ses rangs de jeunes guides de la vallée, intronisés lors de la traditionnelle Fête des guides, le premier week-end d’août. Un week-end festif placé sous le signe de l’amitié et du partage ! Une occasion unique de rencontrer les guides, de s’initier en douceur et en sécurité à la haute-montagne et de parfaire sa « culture montagne ».

Après le JO de Sochi, Poma garde un pied dans le Nord Caucase. Déjà présente sur la station de ski d’Arkhyz, l’entreprise iséroise se donne l’oppor-tunité de se développer encore plus dans cette région. Jean Souchal, président du directoire de Poma, a en effet signé fin mai, dans le cadre du Forum économique de Saint-Pétersbourg, un protocole de collaboration avec Sergey Ve-reschagin, directeur général de OJSC Northern Caucasus Resorts et Michael Khodorowski, di-

recteur général de Sinara Group.

D’une durée de cinq ans, il prévoit la création d’un centre d’expertise afin d’assurer la forma-tion des personnels chargés de l’assemblage des composants, de la construction et de la mainte-nance des remontées mécaniques des stations de ski de cette région.

La Bresse mise sur le VTTA La Bresse, les Vosges tiennent leur « Mecque » du VTT. Après l’accueil de la coupe du monde en 2009, 2011 et 2012, la station propose depuis l’été dernier un Bikepark complet, qui ravit amateurs et experts. Les nouveaux aménagements réalisés pour sa deuxième saison avec la création de 3 nouvelles pistes font du site une référence natio-nale dans l’univers du VTT et complètent l’offre touristique estivale des Vosges. Le Bikepark a tout pour plaire. Situé au pied de la station, à proxi-

mité de la Schlitte Mountain, il est desservi par le TSD6 Vologne Express et offre un terrain de jeu regroupant des itinéraires de cross country, d’en-duro, de descente et de freeride balisés (itiné-raires vert, bleu, rouge et noir) ainsi qu’un nou-veau parcours de pump-track. Il y en a donc pour tous les goûts ! Avec ces nouveaux équipements, la Bresse enfonce le clou et redéfinit la montagne l’été en proposant des activités variées, pour tous.

La Plagne en pôle positionDans son sixième rapport annuel international sur le tourisme de la neige et de la montagne, Laurent Vanat, consultant indépendant en ma-nagement, classe La Plagne en première position des stations les plus visitées au monde cet hi-ver. Au compteur : 2,5 millions de touristes ! Le domaine des Arcs (un peu plus de 2 millions)

arrive quatrième du classement et est suivi res-pectivement à la septième et la huitième place par Courchevel-Méribel-Mottaret et Val Thorens.

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MONTAGNE & STATIONS

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ConnecTourisme en piste Clap de fin pour les Assises du TourismeLancées le 26 novembre 2013, les Assises du Tourisme visent à élabo-rer un programme d’actions pour faire de la France une destination d’avenir. Il s’agit de faire du tourisme un levier encore plus puissant de croissance, d’emploi et de dévelop-pement de nos territoires. Tous les professionnels du secteur, publics et privés, y compris les collectivités locales, sont mobilisés. Des groupes de travail ont été formés autour de neuf thématiques, et des réunions sont prévues sur tous les territoires. Cette initiative de grande ampleur permettra de sensibiliser l’ensemble des Français sur les enjeux du tou-risme et de susciter une prise de conscience collective sur sa place dans notre économie. Laurent Fabius, ministre des Affaires Etran-gères et du Développement Inter-national et Fleur Pellerin, secré-taire d’Etat chargée du Commerce Extérieur, de la Promotion du Tou-risme et des Français de l’étranger, organiseront le 19 juin 2014 la clô-ture de ces Assises. Ce rendez-vous permettra de conclure les travaux réalisés depuis plusieurs mois, à Paris et dans plusieurs régions de France notamment, par les neuf groupes thématiques constitués dans le cadre des Assises et associant l’ensemble des ministères concer-nés. Il sera l’occasion pour Laurent Fabius de présenter une stratégie d’ensemble et d’annoncer une série de décisions destinées à dy-namiser ce secteur essentiel pour la France, qui pèse plus de 7 % de notre PIB et représente deux mil-lions d’emplois directs et indirects.

Plus haut refuge de l’ouest de l’Eu-rope à 3 835 m sur une voie d’as-cension du Mont-Blanc, le nouveau Refuge du Goûter sera ouvert dès le dimanche 1er juin 2014 au matin, sous réserve des conditions mé-téo. D’une capacité quotidienne de 120 places, ce bâtiment à la struc-ture ovoïde est conçu pour résister à toutes les contraintes climatiques d’un environnement où les vents avoisinent les 240 km/h. Ce refuge d’avant-garde met en œuvre des technologies énergétiques de pointe (panneaux photovoltaïques, cap-teurs solaires, groupe de cogéné-ration, fondoir à neige, module de traitement des eaux usées, etc.). Pour 2014, la FFCAM a embauché un technicien sur place qui assurera une veille de premier niveau des différents systèmes concourant au bon fonctionnement du refuge et du système d’assainissement. Le Refuge

du Goûter appartient à une nouvelle génération de bâtiments d’altitude respectueux de l’environnement qui répond au label Haute Qualité Envi-ronnementale (HQE). Le projet a été financé à 51 % par la FFCAM et à 49 % par ses partenaires : l’Etat, l’Europe, la région Rhône-Alpes, le département de la Haute-Savoie, la commune de Saint-Gervais-les-Bains, l’Agence de l’eau et l’Ademe. Sa construction a aussi été rendue possible grâce à des entreprises mécènes : Schnei-der Electric, la SAMSE, le Crédit Agricole, Labat et Sierra, Georg Fischer, Sika France, Pavatex, Velux, Champagnes Lanson et la Fondation Lumière ont apporté leur savoir-faire et leur contribution à ce véritable laboratoire d’altitude, qui ouvre la voie à de nouvelles technologies vertes.

L’heure du Goûter va enfin sonner !

« Le satellite est mal connu, pour-tant c’est une arme formidable pour connecter les gens » plaide Michel de Rosen, le PDG d’Eutelsat.

L’opérateur de satellite va, avec Orange, apporter gratuitement l’accès à Internet par satellite dans 18 sites touristiques montagneux, dans le cadre d’une convention de partenariat signée avec l’Asso-ciation nationale des élus de la montagne. L’opération s’appelle ConnecTourisme et n’a reçu au-cune subvention publique. L’objectif est de connecter des lieux isolés, qui ne le sont pas déjà : les 18 sites touristiques choisis seront répar-tis dans les six massifs montagneux métropolitains, Vosges, Jura, Massif Central, Alpes, Corse, Pyrénées, et seront tous inéligibles à un débit d’1

mégabit par seconde toute techno-logie confondue (autre que le satel-lite). Il s’agira par exemple d’offices de tourisme, de stations de ski de fond, de refuges ou de départs de randonnée de parcs naturels, qui pourront accéder à des débits pou-vant atteindre les 20 mégabits (en réception, 6 Mégas en émission), comparables à un excellent ADSL. La priorité est de raccorder les pro-fessionnels du tourisme mais il est prévu aussi d’ouvrir du wifi public pour les touristes eux-mêmes. Un premier bilan sera dressé au bout de six mois. A l’issue du test, les établissements connectés pourront, s’ils le souhaitent, conserver gratui-tement les équipements installés et souscrire auprès de NordNet la prolongation de l’abonnement.

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TOURISME

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Le 21 mai dernier, la Commission européenne a présenté une nouvelle stratégie visant à réduire les émissions de carbone des camions et des autobus. Si elle avait déjà encadré les émissions des véhicules utilitaires légers, elle ne s’était pas encore intéres-sée à « ces véhicules utilitaires lourds qui sont res-ponsables de près d’un quart des émissions de CO2 dues au transport routier dans l’UE. Si aucune me-sure n’est prise, les émissions des véhicules utilitaires lourds entre 2030 et 2050 devraient rester proches des niveaux actuels, qui ne sont pas acceptables sur le plan de l’environnement ». Dès 2015, la Commission compte mettre en œuvre une réglementation afin d’encadrer la mesure, la certification et la déclara-tion des émissions des véhicules lourds neufs.

Pour cette dernière, « c’est une première étape es-sentielle vers la réduction des émissions, étant donné qu’il était difficile jusqu’à présent de comparer les vé-hicules utilitaires lourds, principalement en raison de la grande variété des modèles et des tailles de camions disponibles, lesquels sont adaptés spécifiquement aux besoins du marché et produits en quantités bien in-férieures à celles des voitures et des camionnettes. D’autres options pourraient inclure le développement d’infrastructures modernes favorisant les carburants de substitution pour les véhicules utilitaires lourds, une tarification plus intelligente de l’utilisation des infrastructures, l’utilisation efficace et cohérente de la taxation des véhicules par les Etats membres et d’autres mécanismes fondés sur le marché ».

Les émissions carbone au cœur d’une nouvelle stratégie européenne

Les ministres européens de l’Agriculture ont adopté la nouvelle stratégie de l’UE en faveur des forêts et du secteur forestier. Ce texte vise à garantir la gestion durable des forêts dans l’UE d’ici à 2020 tout en assurant la compétitivité du secteur face au changement climatique, à l’érosion de la biodiver-sité et à la demande en bois énergie. Le Conseil des ministres européens de l’Agriculture souhaite bâtir une politique commune, car « même si l’UE dispose

d’une série de politiques relatives aux forêts, le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne ne men-tionne pas de politique commune de l’UE en la matière et que la responsabilité de ce secteur incombe aux Etats membres ». Les orientations de cette nouvelle straté-gie sont clairement le soutien à la filière bois, l’encou-ragement au recours du bois en tant que matière pre-mière renouvelable ou encore la gestion des forêts de manière durable.

Suite à une plainte de Noël Mamère, Paul Molac, François-Michel Lambert et Michèle Bonneton, le parquet de Chambéry a ouvert une enquête pré-liminaire pour mise en danger de la vie d’autrui. En effet, cette plainte vise « la mise en danger de la vie

d’autrui par abstention, consécutive à la circulation de marchandises sur la route, en Maurienne et en Vallée de l’Arve, notamment dans le cadre des transports rou-tiers transfrontaliers par les tunnels du Mont-Blanc et du Fréjus ».

Sept associations ont déposé un recours devant le Conseil d’Etat visant à faire annuler plusieurs textes de simplification du droit de l’environnement. Pour ces dernières, les textes de l’ordonnance du 20 mars 2014 relative à l’expérimentation d’une autorisation unique en matière d’installations classées sont « totalement en faveur des promoteurs, attribuent des pouvoirs exorbitants

aux préfets, notamment pour l’appréciation des critères de défense de l’environnement et des droits des riverains. Ils limitent le droit d’agir des tiers intéressés, en réduisant les délais de recours ». L’expérimentation unique a débuté le 15 mai dernier dans 6 régions et débutera le 1er juin en Bretagne. Pour l’heure, le Conseil d’Etat n’a pas encore répondu à la requête des associations plaignantes…

Vers une nouvelle stratégie forestière durable

Pollution : le parquet de Chambéry ouvre une enquête

L’autorisation unique attaquée

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ENVIRONNEMENT

28 mai 2014 5 n°412

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Les nouveaux visages des institutions de la montagne

Piste de ski et domaine public

Elections municipales, européennes, en 2014 on vote. Et les institutions de la montagne n’échappent pas à la règle.

L’ANMSM et France Montagnes ont tenu leur assemblée générale entre le 15 et le 20 mai, l’occa-sion d’élire leur président respectif. A l’ANMSM et à France Montagnes, Gilbert Blanc-Tailleur qui cumu-lait les deux casquettes passe la main. Les élus de stations de montagne ont désigné Charles-Ange Ginésy à la présidence. Le député-maire de Péone-Valberg siégeait à la vice-présidence depuis 13 ans et coprésidait le groupe de travail sur les enjeux numé-

riques.

Chez France Montagnes on a fait le choix d’une pré-sidence déléguée et ce mandat incombe désormais à Michel Giraudy, maire de Bourg-Saint-Maurice. De nouvelles fonctions mais pas de nouveaux visages pour autant ; tous sont rodés aux problématiques rencontrées par le monde de la montagne et auront à cœur de défendre ses intérêts. Calendrier scolaire, réhabilitation de l’immobilier de loisirs, investisse-ment local,… les sujets complexes et épineux ne manquent pas.

Dans une décision du 28 avril 2014, le Conseil d’Etat a jugé que les pistes de ski alpin qui sont la propriété d’une collectivité pu-blique appartiennent sous certaines condi-tions au domaine public de cette collectivité.

Les conséquences sont évidemment importantes puisque c’est alors tout le régime juridique de la domanialité publique qui va s’appliquer. Le Conseil d’Etat était amené à statuer relativement à la construction d’un bar-restaurant-discothèque par-tiellement enterré sur une parcelle appartenant à la commune de Val d’Isère. Cette parcelle, située au bas d’une piste de ski alpin, posait la question de son appartenance au domaine public ou au domaine privé de la commune. Dans cette affaire, le Conseil d’Etat a rappelé les critères de la domanialité publique fixés aux articles L 2111-1 et L 2111-2 du Code général de la propriété des personnes publiques.

Pour mémoire, il convient de rappeler que les biens qui sont la propriété d’une personne publique ap-partiennent au domaine public lorsqu’ils sont affec-tés soit à l’usage direct du public soit à un service public à la condition dans ce dernier cas qu’il fasse l’objet d’un aménagement indispensable à ce service public. Après avoir rappelé ces critères, le Conseil d’Etat a jugé, faisant référence à une jurisprudence

constante, que l’exploitation des pistes de ski consti-tuait une mission de service public. Et, de manière logique, il a été donc constaté l’appartenance de cette piste de ski alpin au domaine public de la col-lectivité. Cette décision est intéressante à plus d’un titre en ce qu’elle vient notamment rappeler les modalités de valorisation de leur patrimoine par les collectivités. Depuis de nombreuses années, diffé-rentes lois et règlements sont venus apporter plu-sieurs possibilités d’exploitation de ce domaine pu-blic. Le Code général de la propriété des personnes publiques a regroupé les diverses réglementations applicables en la matière. L’on peut citer également les dispositions du CGCT qui font référence au bail emphytéotique administratif ou à l’autorisation d’oc-cupation temporaire constitutive de droits réels. Ce sont les articles L 1311-1 et suivants du CGCT. Les articles L 1311-13 et L 1311-14 de ce même code rappellent que les maires et présidents peuvent re-cevoir et authentifier les actes, lesquels sont par la suite publiés en cas de nécessité. Il est certain que nous sommes à l’aube d’un développement impor-tant des modalités de gestion de leur patrimoine par les collectivités, à l’égard duquel la présence d’un avocat spécialisé est plus que jamais indispensable.

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28 mai 2014 6 n°412

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Le 25 mai, les électeurs de Cracovie étaient double-ment appelés aux urnes. D’une part pour les élections européennes et, d’autre part, pour se prononcer sur le projet de candidature olympique. C’était en effet le choix de la municipalité de Cracovie, consulter, via referendum, la population sur l’engagement ou non de la ville en faveur de l’organisation des Jeux Olympiques d’hiver de 2022.

Selon les premiers résultats, le non l’aurait emporté à près de 70 %. Cette écrasante victoire du non était déjà dans l’air depuis quelques semaines et s’est confirmée cette fois dans les urnes. Les habitants de Cracovie ne veulent pas des JO, ce qui impacte directement la can-

didature de la ville de Zakopane en Slovaquie. En effet, les destins de ces deux villes étaient liés car elles avaient la volonté d’organiser toutes les deux les Jeux de 2022. La Pologne devrait donc très prochainement annoncer officiellement le retrait de la candidature de Cracovie car le maire de la ville et la présidente du comité de candidature, Magdalena Sroka, ont toujours annoncé qu’ils n’iraient pas contre la volonté de la population et que la poursuite du projet serait directement dépen-dante des résultats du référendum.

Avec le retrait de Cracovie, les difficultés rencontrées par Lviv et Oslo, la course aux Jeux de 2022 pourrait se résumer à un duel entre Pékin et Almaty…

Président de la FFS depuis juin 2010, et seul candidat à sa réélection, Michel Vion a recueilli 100 % des suffrages exprimés lors de l’assemblée générale de la Fédération Française de ski qui se tenait le 18 mai à Chambéry. Sitôt élu, sitôt sur le pont, il a annoncé que les objectifs de son nouveau mandat seraient de décrocher une vingtaine de médailles aux prochains Jeux Olympiques et d’augmenter le nombre de licen-

ciés. Depuis cinq ans, le nombre de licenciés de la FFS, compris entre 130 000 et 135 000 adhérents, baisse ou augmente légèrement en fonction de l’en-neigement. « On ne peut se satisfaire d’un nombre de licenciés stable », a estimé le président, en évoquant le développement « d’offres attrayantes » ne concer-nant pas uniquement le ski alpin mais aussi « d’autres méthodes de glisse ».

Les Assemblées générales du Syndicat National des Moniteurs de Ski Français se suivent et se res-semblent. Plus qu’une élection, un plébiscite ; les direc-teurs des 250 ESF et des délégués - soit 500 personnes représentant les 17 000 moniteurs qui ont leur carte syndicale - ont réélu le 15 mai Gilles Chabert à la

présidence du syndicat (93,11 % des voix). Aussitôt réélu, Gilles Chabert a exprimé sa satisfaction devant l’assemblée réunie au Pharo sur le Vieux Port de Mar-seille. « Je vous remercie pour cette marque de confiance. Vous savez que je suis chasseur ; il est toujours plus facile de chasser avec une meute que d’être seul. »

C’est le CIO lui même qui a révélé l’information : les droits de diffusion des Jeux Olympiques aux Etats-Unis ont été accordés jusqu’en 2032 à NBC pour un montant de 7,65 milliards de dollars. Un record pour le réseau américain qui a retransmis toutes les éditions des Jeux depuis ceux de Tokyo en 1964. Pré-cédemment, NBC avait déjà déboursé 4,38 milliards de dollars pour s’adjuger l’exclusivité, aux Etats-Unis, de la diffusion des Jeux de 2014, de 2016, de 2018 et de 2020. Pour le président du CIO, Thomas Bach, « c’est un jour heureux pour l’ensemble du mouvement olym-

pique. Nous savons qu’avec un accord de long terme, les Jeux Olympiques, les valeurs olympiques sont entre de bonnes mains. C’est un jour heureux car cet accord assure l’importante stabilité financière des JO ». Le CIO conserve 10 % des recettes tirées des droits de diffusion et de marketing, de quoi survivre sans mal à l’annulation d’une édition des Jeux. En effet, à la fin 2012, le Comité International Olympique disposait de 901 millions de dollars en caisse. Depuis, les Jeux de Sochi ont encore un peu plus gonflé les caisses du CIO...

Le non l’emporte à Cracovie

100 % pour Michel Vion !

Gilles Chabert remet ça !

NBC n’a pas hésité

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28 mai 2014 7 n°412

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On se souvient que les deux présidents du Conseil de la simplification, Thierry Mandon et Guillaume Poitrinal, ont présenté le 14 avril dernier «cinquante premières mesures de simplification à destination des entreprises». Il faut saluer le contenu de ces mesures … et prier pour qu’elles deviennent applicables le plus rapidement pos-sible ! A commencer par l’évaluation de l’impact sur les entreprises, par des experts indépendants représentants le monde économique, de toute évolution de la régle-mentation et de la législation. Surtout, que les auteurs ajoutent « chaque nouveau coût sera compensé par une réduction au moins équivalente. ». Le rapport contient de nombreuses autres mesures pleines de bon sens, pour plus de stabilité juridique et fiscale, et plus de visi-bilité. Ainsi la proposition « d’encadrer et réduire les dé-lais d’instruction des autorisations d’urbanisme, notam-ment en étudiant des modalités alternatives d’enquête publique. »

De fait, s’agissant des procédures d’aménagement, la récente adoption de la directive européenne 2014/52 concernant l’évaluation des incidences de certains pro-jets publics et privés sur l’environnement va fournir au gouvernement l’occasion de prouver son engagement en matière de simplification administrative, car le droit

français actuel va bien au-delà de ce qu’impose le droit euro-péen. Refus tacite, absence de seuils d’exclusion sont autant de contraintes imposées par l’administration française, sou-vent avec l’argument massue «ça vient de Bruxelles». La surtransposition est un mal français dont le reproche est paradoxalement fait à Bruxelles, contribuant au rejet auquel on vient d’assister lors des dernières élections européennes.

La vérité est qu’il faut s’impliquer dans les dossiers pour défendre, le plus en amont possible, le bon sens et l’inté-rêt général. C’est ainsi que, pour la directive européenne sur les évaluations d’incidences environnementales, l’action conjointe de nos députés européens et du gou-vernement (citons Françoise Grossetête, Michel Dantin et Thierry Repentin) ont permis de progresser dans le sens de la simplification administrative, ce qui est assez rare pour être souligné. Reste à éviter l’écueil de la sur-transposition, ce que Domaines Skiables de France, nos élus et leurs associations, s’efforceront de faire, fidèles aux valeurs d’engagement et de responsabilité monta-gnardes.

Simplifier à Paris, simplifier à Bruxelles

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28 mai 2014 8 n°412

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M. Michel FRUGIER - Président 1500 boulevard Lepic 73100 AIX-LES-BAINS Tél : 04 79 61 74 74 Référence acheteur : 14FS-0017-O

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Objet : Acquisition, installation, mise en œuvre et maintenance « clés en main » de matériels de vente de produits et de contrôle d’accès aux domaines skiables de Savoie Grand Revard – dit « Mains - Libres Open Pass » Procédure : Dialogue compétitif Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique de l’offre 30 % : Prix 20 % : Organisation du projet et planning prévisionnel Remise des candidatures : 02/07/14 à 16h30 au plus tard. Envoi à la publication le : 21/05/2014 Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l’accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com

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28 mai 2014 9 n°412

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AgendaJuin 2014

Le 02 • Colloque scientifique« Tourisme et évènementiel »,La Rochelle (France)

Les 03 et 04• Formation« Définir une stratégie réussie pour développer les publics scolaires »,Paris (France)

Les 05 et 06• Les Académies du Tourisme Numérique,Aix-les-Bains (France)

Le 06• Table-ronde« Musées, créativité et territoires »,Poitiers (France)

Le 16• Conférence« Patrimoine culinaire et tourisme de demain »,Paris (France)

Le 17 • Conférence Raffour Interactif« Nouvelles tendances de consommation touristique »,Paris (France)

Du 18 au 20• Colloque scientifique« Pratiques touristiques,discours et représentations autour des usages récréatifs contemporains de la ruralité »,Ningbo (Chine)

Le 27 • Assemblée générale du Clus-ter Montagne,Chambéry (France)

Septembre 2014Les 08 et 09

• Colloque international

« Mémoire(s) et mondialisation - Tourisme, Mémoire, lieux : liens et interactions »,Le Chambon s/Lignon (France)

Du 11 au 13•14 e Open Interstations,Pont Royal (France)

Du 23 au 26• IFTM - Top Résa, Salon professionnel du tourisme et des voyages,Paris (France)

Les 24 et 25• Map Pro - Workshop inter-national des professionnels du tourisme de groupe et des réceptifsParis (France)

Octobre 2014

Les 06 et 07• Assemblée générale de l’ADSP,Montpellier (France)

Les 07 et 08• Congrès de Domaines Skiables de France,Montpellier (France)

Les 08 et 09• Rencontres nationales du e-tourisme institutionnel,Pau (France)

Les 14 et 15• Destination Vignobles 2014 - VIe édition,Lyon (France)

Les 16 et 17• Place Marketing Forum« Attractivité & nouveau marketing territorial »,Aix-en-Provence (France)

Du 19 au 22• Sommet mondialDestinations pour touts - Montréal (Québec)

Le magazine des professionnelsde la montagne aménagée

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28 mai 2014 10 n°412