détermination du projet 2

Le projet d’activité

Pour déterminer les grandes lignes d’un projet il est possible de chercher àla caractériser autour de 4 points :

� l’opportunité ;

� la technologie et les savoir faire mobilisés ;

� les ressources mobilisables ;

� le verrouillage juridique.

Cela est possible grâce à une recherche d’information sur le produit ou le service et au test de l’idée auprès d’autres personnes.

TechnologieSavoir faire

RessourcesMobilisables

Opportunité

Verrouillagejuridique

Le projet d’activitéPrécaution préalable : mesurer le risque de divulgation

Votre idée restera t-elle la vôtre ?

� une idée en soi ne peut pas être protégée ;

� on peut par contre revendiquer l’antérioritéd’éléments tangibles.

Mesurer le risque de détournement

� tester l’idée conduit à dévoiler l’idée ;

� dérober une idée suppose de posséder le temps, la volonté, les moyens, les savoir-faire pour la développer.


Précaution préalable : mesurer le risque de divulgation

Mesurer le degré d’information diffusée

� limiter la diffusion d’informations précises qui permettraient une mise en œuvre concrète de l’idée ;

� la rétention d’information est plus difficile dans le domaine des services.

Mesurer le danger de rétention

� favoriser la concurrence peut être utile.


Précaution préalable : mesurer le risque de divulgation

Comment prouver la date d’une idée :

� l’enveloppe SOLEAU ;

� le dépôt à la Société des Gens de Lettres (SGDL) ;

� www.protecrea.org.

Analyser la nature de l’idée

La création d’entreprises peut reposer sur des idées d’origines très diverses :

� créer à partir d’une innovation ;

� créer à partir d’applications nouvelles de techniques connues ;

� créer sur la base d’observations ;

� créer sur la base d’une expérience ;

� créer à partir de l’exploitation d’une opportunitécommerciale ou de moyens ;

� créer à partir de l’idée des autres ;

� créer en franchise.


Créer à partir d’une innovation

� Produit nouveau issu de la recherche (scientifique ou tech-nologique) ou venant en réponse aux demandes du marché.

� C’est le type d’idée qui peut faire l’objet d’une protection au travers d’un dépôt de brevet.

� Le brevet permet à celui qui en est titulaire de revendiquer l’antériorité de la découverte.

� Pour être brevetable une innovation devra répondre à 3 conditions. Elle doit être :

� nouvelle

� une invention réelle

� susceptible d’application industrielle



Les brevets d’inventions concernent :

� les produits nouveaux considérés dans leur structure, leur composition, leur configuration fonctionnelle ;

� les procédés nouveaux de fabrication remplissant les autres conditions prévues par la loi.

L’INPI est chargé des procédures internes de dépôts, examen, et délivrance de brevets d’invention (350 000 en vigueur sur le territoire français).



� Il existe trois difficultés essentielles liées à ce type de création :

� Mise au point du produit, expérimentation

� Valorisation économique : passage de la production en laboratoire à la production en atelier

� Le marché ne reçoit pas toujours une innovation technologique de manière positive


Les applications nouvelles de techniques connues

� Appliquer un produit connu à une activité différente de celle pour laquelle il a été conçu

� Approcher un marché de manière différente

� Regrouper plusieurs services habituellement proposés séparément

� Distribuer à domicile des produits ou des services

� Introduire un produit nouveau sur un marché


Les applications nouvelles de techniques connues

� Cette forme d’idée peut faire l’objet d’un dépôt de brevet ou être basée sur l’utilisation d’une licence d’exploitation :

� il est important de s’interroger sur qui possède les droits sur la technologie ;

� dans quelles conditions ces droits sont ils accessibles.

� Dans tous les cas il faut s’interroger sur les raisons du non développement de l’application du produit ou du service dans le domaine considéré :

� rejet d’une technique jugée trop complexe par les utilisateurs

� réticences du milieu professionnel� impossibilité technique� délais d’adaptation� etc..


L’idée par l’observation

� Observation de la vie économique :

� avoir constamment les yeux ouverts sur la réalité� faire preuve de curiosité� rester un généraliste

� Lecture de la presse :

� la presse économique générale� la presse spécialisée� les publications professionnelles� les statistiques de consommation



�� Observation du milieu de travail, de loisir

� amélioration de procédés ou de processus

� détection de besoins non servis

� évolution de l’environnement

� Observation de la vie quotidienne

� problèmes de la vie quotidienne

� évolution des comportements



� La question des possibilités de protection de l’idée va souvent se poser dans ce contexte :

� si l’idée intègre une dimension technologique, un dépôt de brevet peut éventuellement être envisagé ;

� si elle est basée sur la mise en œuvre de développements informatiques on pourra chercher à protéger le logiciel ;

� si elle s’appuie sur le développement d’un produit développé autour d’une forme, d’un dessin, d’un design particulier, on aura recours à la protection sur les dessins et modèles



� dans les tout les cas il peut être envisagé d’associer le produit ou le service au développement d’une marque forte :

� les moyens nécessaires pour imposer une marque sont généralement importants

� les délais peuvent être longs avant qu’une marque prenne sens auprès des consommateurs



� Dans tous les cas il est important de s’interroger sur quelques points essentiels :

� y a-t-il adéquation entre l’idée et le porteur de l’idée ?

� le porteur est il en mesure de s’approprier l’idée ?

� le produit ou le service proposé a-t-il un potentiel suffisant pour justifier une création d’activité ?

� le marché est il prêt à payer ?

� le consommateur ou le client acceptera t-il la nouvelle approche proposée ?

� Etc…

Comment protéger un logiciel ?

Les logiciels sont protégés au titre du droit de propriété littéraire et artistique. Il s’agit d’une protection naturelle (pendant 50 ans).

Il faut être en mesure de déterminer la date de création :

� l’enveloppe SOLEAU

� le dépôt chez soi ;

� la remise d’un pli à un tiers ;

� l’Agence pour la Protection des Programmes (APP) :

� le dépôt du programme source : l’APP peut alors prendre en charge les frais d’enquête et de saisie contrefaçon ;

� le référencement qui permet de donner une date certaine à la création et qui constitue un service allégé ;

Comment protéger une forme un objet ?

� Un créateur peut protéger des dessins nouveaux, des formes plastiques nouvelles et même des objets auxquels la configuration confère un caractère de nouveauté et de recherche esthétique.

� La législation sur les dessins et modèles concerne tous les objets qui se distinguent de leurs similaires par une forme, une configuration ou par un effet esthétique leur conférant une physionomie propre et nouvelle.

� Attention la forme ne doit pas constituer en même temps une invention. Si la forme est indissociable de la fonction technique, c’est-à-dire des contraintes techniques de son usage, la protection relève du brevet et le modèle déposé sera nul ;

Comment protéger une forme un objet ?

�Attention, la divulgation d’un dessin ou modèle par le créateur détruit la nouveauté, à moins que celui-ci ait procédé à un dépôt de demande d’enregistrement dans l’année qui suit la divulgation

� La protection est de 5 ans renouvelable par période de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans.

� C’est l’INPI qui gère les procédures de dépôt et de publication.

� La protection d’un dessin et modèle permet notamment au déposant de bénéficier d’une présomption de propriété à partir de la date de dépôt et d’apposer sur ses produits la mention « modèle déposé ».

� En l’absence de tout dépôt, le créateur d’une forme nouvelle ou d’un objet, dispose sur cette création d’un monopole d’exploitation « naturel » que l’on appelle « propriété littéraire et artistique ». Cette protection pose cependant de difficultés de mise en œuvre pour les personnes morales.

� Dans ce dernier cas, la durée de protection peut aller jusqu’à 50 ans à compter du jour du dépôt.��

Comment protéger une marque ?

La marque est le signe quelconque (nom, emblème, dessin) qui permet à une entreprise de distinguer ses produits de ceux des autres entreprises.

La marque doit être distinguée du nom commercial qui est la dénomination sous laquelle une entreprise est connue de ses fournisseurs, de ses clients et du grand public.

Le nom commercial s’acquiert par le premier usage, sans formalité de dépôt ou d’enregistrement, sinon une recherche d’antériorité qui permettra de s’assurer qu’aucune entreprise similaire ne l’utilise .

La marque appartient au premier qui la dépose auprès de l’INPI.


La protection du nom commercial est illimitée dans le temps, mais limitée dans l’espace en fonction de la notoriété des noms concernés.

Un dépôt de marque garde ses effets pendant 10 ans, mais peut être renouvelé indéfiniment. Une marque inexploitée pendant 5 ans peut être déchue par décision judiciaire. L’étendue de la protection dépend des accords internationaux entre pays et de l’étendu du dépôt.

Une dénomination commerciale doit respecter 3 conditions. Elle doit :

être « de fantaisie » ou « distinctive » ;

ne pas être interdite par la loi ;

pas porter atteinte aux droits d’autrui.


Une marque peut correspondre à un nom patronymique àcondition :

de ne pas avoir fait l’objet d’un dépôt antérieur dans le domaine d’activité concerné ;

de ne pas reproduire un nom patronymique rare ou célèbre, ou désignant une entreprise ayant un rayonnement international, une œuvre littéraire ou cinématographique ;

de pas altérer une marque existante.

Une marque peut également correspondre à tout autre signe matériel et notamment des noms géographiques, àcondition que ceux-ci ne servent pas à indiquer l’origine ou la provenance des produits concernés.


� Une marque doit réponde à des conditions précises de validité :

� elle doit être arbitraire ;

� elle ne doit pas se borner à désigner une caractéristique du produit ou du service ;

� elle ne doit pas comporter d’éléments trompeurs ou interdit par la loi, ni être contraire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public ;

� elle ne doit pas induire le consommateur en erreur sur la nature, les caractéristiques ou la provenance du produit ;

� elle ne peut reproduire des signes qui reproduisent ou imitent tout ou partie d’armoirie, drapeaux, emblèmes de pays ou d’organisations intergouvernementales.


� L’INPI est chargé de recevoir les dépôts de marques, d’examiner si le signe déposé est susceptible de constituer une marque et de procéder à son enregistrement (900 000 en vigueur en France).

� Lors du dépôt de marque l’INPI n’effectue aucune recherche d’antériorités.

� Une recherche d’antériorités va coûter de quelques dizaines d’euros à près de mille euros selon l’importance de la recherche.

� Un dépôt de marque va coûter en moyenne de 200 à 500 euros pour la France et rapidement plusieurs milliers d’euros pour une extension européenne, voire mondiale.


L’idée par l’activité connue

� Idée basée sur une expérience professionnelle (savoir-faire, métier) ou extraprofessionnelle.

� C’est la cas qui parait le moins risqué, la connaissance du métier donnant un sentiment de sécurité, au risque de confondre deux définitions différentes de la notion de métier :

� le métier appréhendé au travers d’une fonction technique qui fait de l’individu un expert ou tout du moins un connaisseur qui a acquis des réflexes techniques, mais qui travail dans un environnement lui donnant les moyens d’exprimer cette compétence ;

� le métier de dirigeant d’une entreprise nouvelle qui outre la maîtrise de compétences techniques doit savoir gérer, déléguer, maîtriser son environnement, etc.


L’idée par l’activité connue

� Risque lié en général, à :

� la compétence du créateur

� son appréhension du marché

� sa crédibilité face aux clients et aux fournisseurs


L’opportunité pure

� Il ne s’agit plus de définir une idée de l’approfondir en fonction de critères plus techniques (marché, moyens…), mais de saisir une « opportunité », une bonne occasion, une affaire à ne pas manquer.

� Il faut vérifier si l’opportunité est compatible avec le projet personnel et la façon dont le porteur de projet envisage personnellement la création d’entreprise.

� Il faut distinguer deux cas :� L’opportunité commerciale marquée par un contexte local et une dimension temporelle très forte ;

� L’opportunité de moyens qui renvoie à la recherche de compétences, de savoir-faire, de moyens logistiques.

� Vérifier si le métier convient et si on sait le pratiquer

� S’assurer de la réalité et de la durabilité de la demande


L’idée des autres

� Rechercher un partenaire

� bulletins d’affaires� presse spécialisée

� Acheter un brevet ou une licence

� Dans le premier cas un ensemble de questions relatives àl’association vont s’imposer d’office ;

� Dans les 2 cas on peut reprendre un questionnement proche de celui dérouler sur un projet basé sur l’observation


La Franchise

� S’établir en franchise consiste à exploiter un produit ou un service conformément à un modèle défini par l’entreprise qui l’a créé (franchiseur) et qui le développe par un réseau d’indépendants (franchisés) sous une enseigne unique.

� Les indépendants, généralement sous forme de distributeurs ou de petits commerces bénéficient de la notoriété et d’appuis logistiques en conseil (matériels, aménagements, formation..) en contrepartie d’un droit d’entrée ou d’une redevance annuelle.

� Lorsque l’on envisage une franchise, quelques règles élémentaires doivent être respectées :

� attention aux annonces accrocheuses� la réussite ne dépend pas d’autrui� repérer les inconvénients déguisés en avantages� renseigner vous sur le franchiseur

Caractériser l’idée

� Définir en quelques lignes les différents aspects du projet en évoquant :

� les caractéristiques du produit ou du service envisagé : que veut on réellement vendre ?

� l’utilité : à quel besoin cherche t-on à répondre ?

� l’usage : comment s’en sert-on ?

� les grands principes de fonctionnement de l’entreprise àcréer ;

� les moins (faiblesses, lacunes) du produit ou du service ;

� les plus (caractère novateur ou spécifique) ;

� l’avantage concurrentiel que l’on pense développer.

Caractériser l’idée

� Ce n’est qu’une fois cette vision a priori du projet réalisée que le travail sur la validation de l’idée peut commencer.

Utilité : besoins auxquelsle projet répond

IdéeCaractéristiques du produit ou du service

envisagé

Les moins Les plus

Avantages concurrentiels

Usage, mode de fonctionnement

Définir le couple produit / marché

Une demande répond à une offre, un client achète un produit ou un service qui doit être clairement formulé, il faut donc :

� exposer les caractéristiques du produit ou du service ;

� définir son usage, son utilité, ses performances.

Aucun client n’achètera pour une motivation autre que celle de son besoin, ce qui implique de :

� prendre conscience des «moins» et des lacunes du produit ou du service à ce stade de la réflexion ;

� souligner les caractéristiques novatrices du produit ou du service, ce qui le différencie de l’existant, son originalité.


Il faut éviter deux types d’écueils fréquents et contradictoires :

� manquer des marchés et des opportunités en se spécialisant sur un métier et une cible trop précise ;

� ne pas suffisamment cibler et se positionner sur un métier tellement vaste qu’il brouille l’image de l’entreprise et dilue son efficacité.


L’entreprise va t-elle produire ? Vendre ? Installer ? Réparer ? Livrer ?

Les objectifs sont les suivants :

� explorer l’ensemble des savoir-faire liés au métier du créateur, même les plus éloignés du métier de base ;

� relier ces savoir-faire au développement d’offres possibles et à des groupes de clients potentiellement intéressés (les cibles), même les plus éloignés du type de clients envisagé au départ.


Quels sont les produits ou services complémentaires ?

� une activité considérée comme périphérique àl’origine peut rapidement s’avérer une source de revenus principale ;

� il est nécessaire de réfléchir à la récurrence du chiffre d’affaires.

Quels sont les «plus» apportés par rapport à la concurrence ?

� un client ne change de fournisseur qu’à partir du moment où il y trouve un intérêt. ��

Inventorier les clients possibles

Chaque couple produit/marché peut être caractérisépar la prise en compte de critères spécifiques :

� la taille ;

� la tendance ;

� les caractéristiques de la demande ;

� le type de clientèle ;

� les exigences de la clientèle ;

� les caractéristiques de l’offre.

Inventorier les clients possibles

Le test de l’idée auprès de cibles clients potentiels doit permettre :

� d’examiner les conséquences de chacun des couples produits/marché ;

� de déterminer des hypothèses plausibles et réalistes, en élargissant et en restreignant l’idée initiale ;

� de compléter la définition du métier de l’entrepreneur en y intégrant la dimension du marché.��

Analyser les contraintes relatives au projet

Il faut déterminer et analyser les différentes contraintes inhérentes au projet et s’assurer quelles peuvent être surmontées :

� contraintes propres au produit, à la prestation, au domaine d’activité ;

� contraintes de marché ;

� contraintes légales ;

� contraintes de moyens (techniques, humains, financiers) ;

� contraintes liées à l’innovation ;

� contraintes attachées à l’activité. ��

Appréhender le calibre du projet

� L’objectif est ici de définir le dimensionnement que le porteur de projet souhaite donner à son projet et de le traduire en terme :

� de volume d’activité potentiel ;

� de moyens nécessaires.

� Cette première approche de la dimension financière du projet, aussi partielle soit elle, doit permettre d’appréhender son potentiel et les conditions de faisabilité.


Quel est le chiffre d’affaires potentiel du projet ?

Il faut avoir une première approche :

� du prix auquel on pense vendre les produits ou les services ;

� du potentiel du projet en terme de volume d’activité.

Différentes remarques peuvent être faites :

� entrer sur un marché par le prix risque de provoquer une réaction des entreprises déjà installées ;

� un maximum de visibilité doit être donnée au chiffres d’affaires potentiel des premiers mois ;

� une structure en démarrage a un degré d’efficience moindre qu’une entreprise déjà installée.


Quels sont les moyens matériels et immatériels qui devront être mobilisés ?

� cette première question renvoie aux différentes fonctions qui devront être remplies pour assurer le développement de l’activité.

A quels coûts ?

� cette seconde question renvoie aux moyens qui devront être directement mis en œuvre par l’entreprise.


Est-il susceptible d’intéresser des partenaires financiers en haut de bilan ?

Les investisseurs en haut de bilan sont intéressés par des projets présentant :

� des perspectives de développement importantes àcourt ou moyen terme ;

� une capacité bénéficiaire susceptible de permettre, au terme de 5 à 7 ans, une rémunération des capitaux apportés largement supérieure à un placement sans risque.��

Recueillir documentation avis

et conseils sur l’activité

La définition du projet d’activité repose en large partie sur une recherche documentaire auprès des sources d’information accessibles :

� les chambres de commerce et d’industrie, chambre des métiers ;

� les syndicats professionnels ;

� les foires et salons ;

� les clients potentiels, les fournisseurs, les personnes déjà installées dans le métier ;

� la documentation des concurrents ;



� l’Institut national de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) ;

� le Centre de Recherche pour l’Étude et l’Observation des Conditions de Vie (CREDOC) ;

� les grandes bibliothèques ;

� les sites Internet spécialisés.



Qui est en mesure de rendre un avis circonstancié sur tout ou partie du projet ?

Il faut se méfier du pouvoir de séduction de certains projets :

� il existe des phénomènes de halo, notamment technologique ;

� l’intérêt d’un individu pour un secteur d’activitédonnée n’en fait pas forcément un expert.

Un expert sur la technologie n’est pas forcément pertinent sur le potentiel commercial de cette même technologie.

Synthèse

��

Avec quels objectifs ? le calibre du projet

Où ? La localisation

Dans quelles conditions ? les contraintes

Sur quel marché ? les concurrents

A qui ? les clients

Quoi ? le produit le service

Handicaps/faiblessesAtouts/forces

Conclusion

� Au terme de cette phase de définition du projet il est nécessaire de prendre position sur son devenir :

� Les données réunies autour du projet sont elles suffisamment solides pour nous laisser penser qu’il peut être, sous réserve d’un certain nombre de conditions qui devront être préciser au travers d’une étude plus détaillée, tout à la fois : faisable, viable et rentable.

� Y a-t-il une bonne adéquation homme / projet ?

Conclusion : Analyse de la cohérence globale

VerrouillageJuridique

Ressources

MobilisablesSavoir faire

Opportunité

Objectifs sur 3 ans

Compétences expériences ressources

Configuration de démarrageMotivations

ActivitéPotentiel entrepreneurial

Hommes Projet

détermination du projet 2

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