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SOMMAIRE LES CODES LARCIER – Des Codes exhaustifs qui couvrent toutes les branches du droit belge 2, 3

LES CODES BELGES BRUYLANT – 18 Codes pour 18 thématiques juridiques 4, 5

LES CODES THÉMATIQUES LARCIER – Une sélection de textes législatifs pour un domaine d’expertise particulier 6, 7

LES CODES ESSENTIELS LARCIER – L’essentiel du droit issu des Codes Larcier 8

LES CODES COMMENTÉS LARCIER – Les textes légaux enrichis de commentaires de synthèse 9

LES CODES EN POCHE BRUYLANT – Une compilation utile de textes légaux organisés et structurés par des auteurs de renom 10, 11

LES CODES SUR MESURE – Vous sélectionnez des textes, nous les organisons et imprimons pour vous 12

Des CODES qui répondent à chacun de vos besoins !

L’OFFRE LÉGISLATIVE du Groupe Larcier

« Le seul mauvais choix est l’absence de choix » Amélie Nothomb

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Marques du

Des Codes exhaustifs qui couvrent toutes les branches du droit belge

LES CODES LARCIER

Les qualités : > Dispositions législatives et réglementairesEn 7 tomes, les Codes Larcier rassemblent l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires usuelles en Belgique : les législations fédérale, communautaire et régionale ainsi que les réglementations européenne et internationale.

> Annotations, références jurisprudentielles, renvois et notesLes Codes Larcier sont enrichis de nombreuses annotations, de références jurisprudentielles régulièrement actualisées et de renvois utiles.

> Répartition des compétencesLes Codes Larcier mettent en évidence de façon claire la répartition des compétences fédérales et des entités fédérées.

> Des pictogrammes pour plus de lisibilité Des pictogrammes enrichissent les notes afin d’offrir une lisibilité accrue. Ces symboles permettent de reconnaître immédiatement la nature des commentaires introduits. Vous repérez ainsi très facilement s’il s’agit d’une note historique, d’une note d’entrée en vigueur, d’une note de jurisprudence, d’une note de renvoi ou s’il s’agit d’une législation communautaire ou régionale.

Mise en évidence des différentes modifications subies par les textes

Présentation claire des différentes versions appliquées dans les différentes Régions et Communautés

Sommaires des jurisprudences régulièrement actualisés

Notes de renvois entre textes

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L’offre législative du Groupe Larcier : à chacun de vos besoins un Code !

> Matières selon la répartition juridique classiqueLa répartition classique des matières permet au lecteur de retrouver aisément le texte dont il a besoin.

> Table des matières Table des matières exhaustive en début d’ouvrage et en début de chaque rubrique.

> Rythme de parution et mises à jour :- Une édition de « Base » tous les 2 ans + des mises à jour semestrielles sous la forme de « Compléments » cumulatifs. Les derniers

Complément parus intègrent toujours le contenu des précédents.- La veille législative des Codes Larcier est assurée grâce au Bulletin législatif belge et aux Tables législatives mensuelles qui permettent

un suivi mensuel de la législation publiée au Moniteur belge et au Journal officiel de l’Union européenne.

Version numérique sur Strada lex :- Textes disponibles en version coordonnée et annotée, mis à jour mensuellement. - Une sélection de textes plus large que celle de l’édition papier.- De nombreux hyperliens vers le texte intégral des décisions jurisprudentielles annotées.- Une consultation plus rapide grâce aux tables des matières, alphabétique et chronologique et grâce au puissant moteur de recherche.- Une recherche portant sur l’intégralité de la collection.- Une mise à disposition des différentes versions en vigueur du texte grâce à une ligne du temps. Les différentes versions peuvent être

comparées. - Possibilité de s’abonner uniquement à la version électronique des Codes Larcier sur Strada lex.

LES CODES LARCIER

3

Découvrez la collection sur www.larcier.com

Composition de la collection :-7 tomes -10 volumes -1 tome supplémentaire contenant les tables générales -Plus de 15.000 pages -Près de 4.800 actes

Tome I - Droit civil et judiciaire Tome II – Droit pénal Tome III – Droit commercial, économique et financier (en 2 volumes) Tome IV – Droit social Volume 1 - A. Dispositions communes B. Droit du travail Volume 2 - C. Droit de la sécurité sociale Tome V – Droit fiscal Tome VI – Droit public et administratif Volume 1 - A. Droit public Volume 2 - B. Droit administratif Tome VII – Droit de l’environnement Tables générales (tables analytique et chronologique)

Catégorie codes :Grands codes

Format :Grand format : 29,5 cm de haut sur 21 cm de largeBase : couverture cartonnée – Compléments : couverture soupleÉlégant en bibliothèque

Auteurs :Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean-Jacques WillemsAvec la collaboration de : Jean-Pierre Aerts, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc-Albert Jamin, Luc Lambrecht, Didier Maréchal et Gustave Steffens> Grands noms de la Magistrature et près la Cour de Cassation

Version néerlandophone :Les Codes Larcier existent en version néerlandophone : Larcier Wetboeken.

60% de textes en commun avec les Codes belges

Bruylant

Édition 2014

31e édition

Mise à jour au 1er février 2014

Intègre :

- la sixième réforme de l’État et ses nombreuses

modifications

-la réforme du Conseil d’État

-le Code de droit économique

175 ans

Schéma commercial :Prix 2014 TVAC Version papier Version online Strada lex

Tome 1 340,00 € 347,75 €

Tome 2 330,00 € 267,50 €

Tome 3 415,00 € 347,75 €

Tome 4 360,00 € 347,75 €

Tome 5 310,00 € 299,60 €

Tome 6 415,00 € 347,75 €

Tome 7 210,00 € 267,50 €

Tables générales 55,00 €

Collection complète 1950,00 € 1819,00 €

- Possibilité de s’abonner à la collection complète des Codes Larcier ou au(x) tome(s) de son choix – Remise de 15%.

- Si déjà abonné à Strada lex et aux Codes Larcier version papier, alors accès gratuit aux Codes Larcier sur Strada lex.

- Possibilité de s’abonner uniquement à la version électronique des Codes Larcier sur Strada lex.

- Existence de prix « étudiants » (sur présentation de la carte d’étudiant).- Existence de prix « avocats stagiaires » et « jeunes diplômés » (sur présentation

du diplôme de master en droit, sur présentation de l’attestation d’inscription comme avocat stagiaire).

18 Codes pour 18 thématiques juridiques

LES CODES BELGES

Les qualités : - Une sélection exhaustive de textes (7000 textes – env. 5000 actes dont 2700 en commun avec les Grands Codes Larcier – 16.000 pages).- Un focus sur les dispositions de droit belge.- Textes enrichis de notes de renvoi (en fonction des matières) et extraits de jurisprudence (Cour de Cassation, Conseil d’État et Cour

Constitutionnelle) propres aux Codes belges.- Table des matières en début d’ouvrage et en début de chaque rubrique.- Table chronologique à la fin de chaque tome.- Traduction française officielle des principaux textes législatifs et réglementaires des autres communautés et régions.- Nouvelles tables générales.

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Composition de la collection :-18 tomes brochés thématiques - 22 volumesLe découpage en 18 tomes offre une sélection très affinée de chacune des matières.

Tome 1 - Droit civil fondamental / Droit judiciaireTome 2 - Droit des personnesTome 3 - Droit pénalTome 4 - Droit commercial et droit des sociétés (2 volumes)Tome 5 - Droits intellectuelsTome 6 - Code belge des transportsTome 7 - Code du roulageTome 8 - Droit de la santé et de la sécurité publiquesTome 9 - Conservation de la nature et exploitation de ses ressourcesTome 10 - Protection de l’environnement et droit de l’urbanisme (2 volumes)Tome 11 - Droit du logementTome 12 - Droit public et administratif général (2 volumes)Tome 13 - Droit public et administratif - Matières spécialesTome 14 - Droit de la fonction publiqueTome 15 - Institutions internationales et droit internationalTome 16 - Droit du travailTome 17 - Droit de la sécurité sociale (2 volumes)Tome 18 - Droit fiscalTables générales (table analytique et chronologique)

Édition 2014-2015

Parution fin octobre 2014

Mise à jour au 1er juillet 2014

Intègre les importantes réformes suivantes :

- Insertion de nouveaux livres dans le Code de droit

économique :

- Modifications du Code judiciaire (organisation des

cours et tribunaux, entrée en vigueur du tribunal de

la famille changement de procédure devant la Cour

de Cassation, devant le CE ... )

-Modifications du Code civil (changement de noms)

-La réforme fiscale

-Modifications des marchés financiers

- Le statut unique employé /travailleur + modifications

du régime de pensions

Rythme de parution et mises à jour :-Nouvelle édition annuelle

60% de textes en commun avec les Codes Larcier

Prix 2014 TVAC Version papier Version online Strada lex

Tome 1 175,00 € 148,75 €

Tome 2 120,00 € 102,00 €

Tome 3 170,00 € 144,50 €

Tome 4 275,00 € 233,75 €

Tome 5 100,00 € 85,00 €

Tome 6 310,00 € 263,50 €

Tome 7 165,00 € 140,25 €

Tome 8 275,00 € 233,75 €

Tome 9 285,00 € 242,25 €

Tome 10 345,00 € 293,25 €

Tome 11 160,00 € 136,00 €

Tome 12 330,00 € 280,50 €

Tome 13 325,00 € 276,25 €

Tome 14 275,00 € 233,75 €

Tome 15 145,00 € 123,25 €

Tome 16 265,00 € 225,25 €

Tome 17 330,00 € 280,50 €

Tome 18 290,00 € 246,50 €

Tables générales 50,00 € 42,50 €


LES CODES BELGES

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Catégorie codes :Grands codes

Format :Grand format : 28 cm de haut sur 21 cm de largeFormat pratique et maniableCouverture cartonnéeVolumes brochés (anciennement sur feuillets mobiles)

Auteurs :Sous la direction de : Jean-Jacques MasquelinAvec la collaboration de : Robert Andersen, Yves Boucquey, Stéphanie Gehlen, François-J. Masquelin, Pierre Nihoul, Jacques Putzeys, Guy Rapaille et Gian Franco RaneriAvec la participation de : Marie Bedoret, Benoît de Menton de Horne, Etienne Gaublomme et Cyril-Igor Grigorieff> Auteurs représentatifs de l’activité judiciaire en Belgique

Schéma commercial :

Version numérique sur Strada lex :- Textes disponibles en version coordonnée et annotée, mis à jour mensuellement. - De nombreux hyperliens vers le texte intégral des décisions jurisprudentielles annotées.- Une consultation plus rapide grâce aux tables des matières, alphabétique et chronologique et grâce au puissant moteur de recherche.- Une recherche portant sur l’intégralité de la collection.- Une mise à disposition des différentes versions en vigueur du texte grâce à une ligne du temps. Les différentes versions peuvent

être comparées. - Possibilité de s’abonner uniquement à la version électronique des Codes belges sur Strada lex.

- Possibilité de s’abonner à la collection complète des Codes belges Bruylant ou au(x) tome(s) de son choix – Remise de 15%.

- Si déjà abonné à Strada lex et aux Codes belges Bruylant version papier, alors accès gratuit aux Codes belges Bruylant sur Strada lex.

- Possibilité de s’abonner uniquement à la version électronique des Codes belges Bruylant sur Strada lex.

- Existence de prix « étudiants » (sur présentation de la carte d’étudiant).- Existence de prix « avocats stagiaires » et « jeunes diplômés » (sur présentation

du diplôme de master en droit, sur présentation de l’attestation d’inscription comme avocat stagiaire).

Prix 2014 TVAC Version papier Version online Strada lex

Tome 1 175,00 € 148,75 €

Tome 2 120,00 € 102,00 €

Tome 3 170,00 € 144,50 €

Tome 4 275,00 € 233,75 €

Tome 5 100,00 € 85,00 €

Tome 6 310,00 € 263,50 €

Tome 7 165,00 € 140,25 €

Tome 8 275,00 € 233,75 €

Tome 9 285,00 € 242,25 €

Tome 10 345,00 € 293,25 €

Tome 11 160,00 € 136,00 €

Tome 12 330,00 € 280,50 €

Tome 13 325,00 € 276,25 €

Tome 14 275,00 € 233,75 €

Tome 15 145,00 € 123,25 €

Tome 16 265,00 € 225,25 €

Tome 17 330,00 € 280,50 €

Tome 18 290,00 € 246,50 €

Tables générales 50,00 € 42,50 €


Une sélection de textes législatifs pour un domaine d’expertise particulier

LES CODES THÉMATIQUES LARCIER

Les qualités : - Les Codes Thématiques Larcier regroupent en un seul volume les principaux textes légaux et réglementaires propres à une matière donnée.- Ils offrent une sélection transversale à travers les textes nationaux, communautaires et internationaux.- Les textes sont enrichis des annotations des Codes Larcier (notes historiques, notes de jurisprudence, notes de renvoi).- Une approche approfondie des différentes branches du droit.- Présence d’une table des matières, par verbo, en début d’ouvrage et en début de chaque rubrique.

6


Titres disponibles :-Audience-Judiciaire*-Baux-Droit bancaire et financier-Droit des communications électroniques (Aussi en néerlandais : Communicatierecht) -Droit du secteur ferroviaire-Droit du travail*-Droit européen de la concurrence-Droit familial*-Droit international des affaires*-Droit médical-Droit pénal de l’entreprise (Aussi en néerlandais : Ondernemingsstrafrecht)-Droit social (Aussi en néerlandais : Sociaal recht)-Droit social européen et international-Étrangers-Exercice de la médecine vétérinaire (Aussi en néerlandais : Veterinair recht)-Huissiers de justice* (Aussi en néerlandais : Gerechtsdeurwaarders)-Insolvabilités et garanties*-Législation protection vie privée (Aussi en néerlandais : Privacywetgeving)-Médiation-Marchés publics et PPP (Aussi en néerlandais : Overheidsopdrachtenrecht)-Normes IFRS européenne-Notariat* (Aussi en néerlandais : Notariaat)

*Édition annuelle. Disponible dans Strada lex depuis le 15 septembre 2014.

Rythme de parution et mises à jour :- Édition annuelle pour certaines matières telles que : « Code du notariat », « Droit familial », « Insolvabilités et garanties ».- Édition tous les deux ans pour certaines matières telles que : « Droit international des affaires », « Concurrence européenne ».- Les autres titres sont mis à jour chaque fois que l’évolution législative l’impose, dans une nouvelle édition entièrement remaniée.

LES CODES THÉMATIQUES LARCIER

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Mise à jour électronique gratuite : Une mise à jour électronique périodique permanente et gratuite jusqu’à la nouvelle édition annuelle. Sur demande et envoyée par e-mail (formulaire à remplir en début de Code).

Catégorie codes :Petits codes

Format :Format moyen : 24 cm de haut sur 17,50 cm de largeOutils pratiques et maniables600 pages en moyenne par titre

Auteurs :> Sous la direction d’experts reconnus dans chacune des matières traitées.

Schéma commercial :- Prix 2014 TVAC varient entre 26,00 € et 216,00 €. - Possibilité de s’abonner au(x) Code(s) thématique(s) de son choix – Remise de 15%.- Existence de prix « étudiants » (sur présentation de la carte d’étudiant).

Version numérique sur Strada lex :Les Codes dont l’édition est annuelle sont disponibles sur Strada lex. - Textes disponibles en version coordonnée et annotée, mis à jour mensuellement. - De nombreux hyperliens vers le texte intégral des décisions jurisprudentielles annotées.- Une consultation plus rapide grâce aux tables des matières, alphabétique et chronologique et grâce au puissant moteur de recherche.- Une recherche portant sur l’intégralité de la collection.- Une mise à disposition des différentes versions en vigueur du texte grâce à une ligne du temps. Les différentes versions peuvent

être comparées. - Possibilité de s’abonner uniquement à la version électronique des Codes belges sur Strada lex.

L’essentiel du droit issu des Codes Larcier

LES CODES ESSENTIELS LARCIER

Les qualités : - Les Codes Essentiels Larcier rassemblent les grands textes législatifs et réglementaires qui jalonnent la pratique juridique.- Des textes bruts, sans annotations, issus des grands textes fondateurs- Les principaux textes de base nationaux, bruts et coordonnés, dans une matière élémentaire.- Présence d’une table des matières, par verbo, en début d’ouvrage et en début de chaque rubrique.

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Composition de la collection :-Civil*-Commerce*-Constitutionnel*-Pénal* *Édition annuelle. Disponible dans Strada lex depuis le 15 septembre 2014.

Rythme de parution et mises à jour :- Édition annuelle, à jour au 1er août de chaque année.- Disponibles annuellement à chaque rentrée judiciaire.


Format :Format moyen : 24 cm de haut sur 17,50 cm de largeOutils maniables et de consultation aisée600 pages en moyenne par titre

Auteurs :> Sélection des textes réalisée en collaboration avec des professeurs des différentes universités. La sélection est valable dans toutes les universités et est revue chaque année.

Schéma commercial :- Prix 2014 TVAC (version papier) : 90,00 € par thème- Possibilité de s’abonner au(x) thématique(s) de son choix – Remise de 15%.- Existence de prix « étudiants » (sur présentation de la carte d’étudiant).

Version numérique sur Strada lex :- Textes disponibles en version coordonnée et annotée, mis à jour mensuellement. - De nombreux hyperliens vers le texte intégral des décisions jurisprudentielles annotées.- Une consultation plus rapide grâce aux tables des matières, alphabétique et chronologique et grâce au puissant moteur de recherche.- Une recherche portant sur l’intégralité de la collection.- Une mise à disposition des différentes versions en vigueur du texte grâce à une ligne du temps. Les différentes versions peuvent être comparées. - Possibilité de s’abonner uniquement à la version électronique des Codes belges sur Strada lex.

Les textes légaux enrichis de commentaires de synthèse

LES CODES COMMENTÉS LARCIER

Les qualités : - Les Codes Commentés Larcier regroupent en un seul volume les principaux textes légaux et réglementaires propres à une matière donnée.- Une sélection transversale ainsi qu’un commentaire de textes nationaux, communautaires et internationaux.- Les Codes sont enrichis de notes historiques, de notes de jurisprudence et de notes de renvoi.- Présence de commentaires des auteurs sous certains articles qui permettent d’expliquer la matière.- Présence d’une table des matières, par verbo, en début d’ouvrage et en début de chaque rubrique.

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Composition de la collection :-Bioéthique, droits de l’homme et biodroit-Code européen des marchés financiers-Code of International Criminal Law and Procedure – Annotated-Droits d’auteur et droits voisins-Droit des technologies de l’information et de la communication-Droit pénal social-Industriële eigendom - Europees, Benelux en Belgisch recht-Law annotated - Weapons and international law: the Arms Trade Treaty-Propriété industrielle - Droit européen, Benelux, belge et luxembourgeois

Version néerlandophone :La collection des Codes Commentés Larcier existent en version néerlandophone : Duiding Larcier.


Format :Format moyen : 24 cm de haut sur 17,50 cm de largeOutils pratiques et maniables600 pages en moyenne par titre


Schéma commercial :- Prix 2014 TVAC : varient entre 75,00 € et 161,00 €.- Existence de prix « étudiants » Code(s) Commenté(s) (sur présentation de la carte d’étudiant) si susceptibles d’être prescrits.

Une compilation utile de textes légaux organisés et structurés par des auteurs de renom

LES CODES EN POCHE BRUYLANT

Les qualités : - Les Codes en poche regroupent, chacun, une sélection de textes essentiels dans un domaine particulier.- Sélection des textes réalisée par les auteurs (professeurs pour la plupart).- Une version consolidée et directement applicable pour la plupart des titres. Dans certains Codes, se trouvent quelques notes historiques (« Code pénal »), des notes de jurisprudence (« Code fiscal », « Code judiciaire »).- Présence d’une table des rubriques.- Présence d’une table chronologique à la fin de chaque ouvrage.- Présence d’un index par verbo pour la plupart des textes.

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Titres disponibles :-Code administratif*-Code Banque et Finance-Code civil*-Code constitutionnel-Code de droit de l’entreprise *-Code de droit des organisations internationales-Code de droit européen de l’alimentation-Code de droit international des droits de l’homme-Code de droit international humanitaire-Code de droit international public-Code de droit international privé*-Code de droit international privé (français)-Code de droit médical et biomédical-Code de droit pénal de l’Union européenne-Code de la propriété intellectuelle*-Code de l’Union européenne-Code des assurances*-Code des sociétés *-Code européen Énergie – Climat-Code fiscal*-Code of Criminal Law of the European Union-Code pénal*-Codex Europees Voedingsrecht-European Food Law Code-International Humanitarian Law Code*Édition annuelle. Disponible dans Strada lex depuis le 15 septembre 2014.

Rythme de parution et mises à jour :> Édition annuelle pour les matières générales.> Édition tous les deux ans, trois ans et cinq ans pour les matières plus « stables »(Les Codes en poche sont alors mis à jour chaque fois que l’évolution législative l’impose, dans une nouvelle édition).

LES CODES EN POCHE BRUYLANT

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Format :Petit format : 21 cm de haut sur 14,8 cm de large (format A5)Volume de pages important (1200 pages par titre en moyenne)Facilement transportables


Schéma commercial :- Prix 2014 TVAC (version papier) : varient entre 50,00 € et 101,00 €.- Possibilité de s’abonner au(x) Code(s) de son choix - Remise de 15%.- Existence de prix « étudiants » (sur présentation de la carte d’étudiant).

Version numérique sur Strada lex :Certains Codes en poche Bruylant sont disponibles sur Strada lex.- Textes disponibles en version coordonnée et annotée, mis à jour mensuellement. - De nombreux hyperliens vers le texte intégral des décisions jurisprudentielles annotées.- Une consultation plus rapide grâce aux tables des matières, alphabétique et chronologique et grâce au puissant moteur de recherche.- Une recherche portant sur l’intégralité de la collection.- Une mise à disposition des différentes versions en vigueur du texte grâce à une ligne du temps. Les différentes versions peuvent être

comparées. - Possibilité de s’abonner uniquement à la version électronique des Codes belges sur Strada lex.

L’essentiel du droit – 2014-2015

Format :24 cm de haut sur 17,5 cm de large

Auteurs :Charles-Hubert Born, Gilberte Closset-Marchal, Sylvie Saroléa et Marc Van Overstraeten

Les qualités :L’essentiel des textes – sans annotations – des principales branches du droit en un seul volume afin d’en faire un recueil facile d’utilisation pour les étudiants.

Vous aimez le sur mesure ?

LES CODES SUR MESURE

Nous pouvons également réaliser vos Codes sur mesureEn fonction de votre sélection de textes, pour votre organisation, institution ou enseignement spécifique, nous réalisons votre Code et nous l’imprimons.

Contactez-nous : [email protected]

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Ò Informations et commandes : Larcier Distribution Services sprl • Fond Jean Pâques, 4 B • B-1348 Louvain-la-Neuve

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Codes Larcier

Codes belges Bruylant

Codes essentiels Larcier

Codes thématiques Larcier

Codes commentés Larcier

Codes en poche Bruylant

Codes sur mesure

Votre choix adapté à vos besoins

Exhaustivité : vous avez besoin de toute la législation belge usuelle

Larcier ou Bruylant ? Sachez qu’il y a 40% de texte différents et que les annotations sont spécifiques à chaque collection

Organisation par branche du droit Enrichissement : vous avez besoin d’annotations complémentaires

Selon les besoins

Spécifique / transversal : vous avez besoin des textes légaux relatifs à une matière précise

: 18 tomes

organisés par thème

Vous avez besoin de textes relatifs à des textes européens et internationaux

: plus de 10 codes sur

les grands thèmes de droit

européen et international

Vous avez besoin d’outil transportable

Vous avez besoin que de l’info utile – to the point

Votre budget est limité Vous avez besoin de commentaires de synthèse

Vous préférez des codes conçus et organisés par des professeurs et qui servent de support de cours

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