departement de la loire campagne de chasse 2015-2016

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

CAMPAGNE DE CHASSE 2015-2016OUVERTURE ET CLOTURE

La période d’ouverture générale de la chasse à tir et au vol est fixée pour le département de la Loiredu 13 septembre 2015 à 8 heures au 29 février 2016 au soir,

dans les conditions prévues par le Code de l’Environnement et sous réserve des dispositions suivantes :Heure d’ouverture journalière à compter du 14 septembre 2015 : dès le lever du jour (« une heure avant le lever du soleil au chef-lieu du département »)

ICE

Impr

imer

ie -

04 7

7 93

03

55

CLASSIFICATION DES GIBIERS (Arrêté ministériel du 26.6.1987 modifié) Gibier sédentaire : Oiseaux : colins, faisans de chasse, gélinotte des bois, lagopède alpin, perdrix bartavelle, perdrix rouge, perdrix grise, tétras lyre (coq maillé) et tétras urogalle (coq maillé), corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, geai des chênes, pie bavarde, -Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, chien viverrin, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon, putois, ragondin, rat musqué, raton laveur, renard, sanglier et vison d'Amérique.

Gibier d'eau : barge à queue noire, barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, bernache du Canada, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier gambette, courlis cendré, courlis corlieu, eider à duvet, foulque macroule, fuligule milouin, fuligule milouinan, fuligule morillon, garrot à l'œil d'or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse, pluvier argenté, pluvier doré, poule d'eau, râle d'eau, sarcelle d'été, sarcelle d'hiver et vanneau huppé.

En vertu de l'arrêté ministériel du 24 juillet 2013, la chasse de la barge à queue noire et du courlis cendré est suspendue pour une durée de cinq ans.

Oiseaux de passage : alouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé

CHASSE DE LA PERDRIX DANS LE CADRE DES PLANS DE GESTION CYNEGETIQUE 2015-2016

PERDRIX Ouverture Fermeture Particularités Communes

GIC COTEAUX DU PILAT (Perdrix rouge) 14-sept. 31-déc. Mercredis, samedis, dimanches

et jours fériésLe canton de PELUSSIN

GIC COTE ROANNAISE (Perdrix rouge et grise) 14-sept. 31-déc. Lundis, mercredis, samedis,

dimanches et jours fériésAMBIERLE, LENTIGNY, OUCHES, POUILLY LES NONAINS, RENAISON, ST ANDRE D'APCHON, ST ALBAN LES EAUX, ST HAON LE VIEUX, ST HAON LE CHATEL, ST JEAN ST MAURICE, ST LEGER SUR ROANNE, VILLEREST, VILLEMONTAIS

Sur les communes ou parties de communes citées ci-dessus : chaque perdrix abattue devra préalablement à tout transport et sur les lieux même de sa capture, être munie du dispositif de marquage, dûment daté, réglementaire de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire. La chasse sur les territoires n'adhérant pas à un Plan de Gestion Cynégétique est interdite.

RAPPELS

Les sangliers et les animaux soumis au plan de chasse, ne peuvent être tirés qu'à balles ou avec des flèches.

Tous les gros gibiers sont soumis au plan de chasse, sauf le sanglier.

Le responsable du plan de chasse ou d'un plan de gestion cynégétique sanglier devra, suivant le prélèvement, retourner la "carte prélèvement" à la Fédération Départementale des chasseurs de la Loire dans les 72 heures.

"CHASSEURS, LE PIGEON VOYAGEUR N'EST PAS UN GIBIER, IL EST PROTEGE PAR LA LOI".

LES PERSONNES QUI AURAIENT TUE OU CAPTURE DES OISEAUX MIGRATEURS PORTEURS D'UNE BAGUE, SONT PRIEES DE BIEN VOULOIR RENVOYER DIRECTEMENT LA BAQUE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE A PARIS OU ENCORE AU MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DIRECTION PROTECTION DE LA NATURE, OU PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA LOIRE.

EST INTERDIT L'EMPLOI DE LA GRENAILLE DE PLOMB DANS LES ZONES HUMIDES MENTIONNEES A L'ARTICLE L 424-6 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, LE TIR A BALLE DE PLOMB DU GRAND GIBIER DEMEURE AUTORISE SUR CES ZONES.

Ouverture Fermeture Particularités Communes

1 MONTS DU BEAUJOLAIS NORD

11-oct. 06-déc. samedis, dimanches. ARCINGES, BELLEROCHE, BELMONT DE LA LOIRE, CUINZIER, ECOCHE, JARNOSSE, LA GRESLE, LE CERGNE, MARS, MAIZILLY, ST DENIS DE CABANNE, ST GERMAIN LA MONTAGNE, SEVELINGES

2 PLAINE DE ROANNE EST 11-oct. 06-déc. lundis, mercredis,

samedis, dimanches et jours fériés

BOYER, CHANDON, CHARLIEU, COUTOUVRE, NANDAX, POUILLY/CHARLIEU, ST HILAIRE/CHARLIEU,ST NIZIER SOUS CHARLIEU, ST PIERRE LA NOAILLE, VILLERS.

3 MONTS DU BEAUJOLAIS SUD 11-oct. 06-déc. COMBRE, LE COTEAU, MONTAGNY, NOTRE DAME DE BOISSET, PERREUX, PRADINES, REGNY, SAINT VICTOR SUR RHINS, SAINT VINCENT DE BOISSET,

VOUGY.

4 PLATEAU DE NEULISE OUEST 11-oct. 22-nov.

lundis, mercredis, samedis, dimanches et

jours fériés

BALBIGNY, CIVENS, COMMELLE VERNAY, CORDELLE, EPERCIEUX ST PAUL, NEULISE, PARIGNY, PINAY, POUILLY LES FEURS, ST CYR DE FAVIERES, ST JODARD, ST MARCEL DE FELINES, ST PRIEST LA ROCHE, SALVIZINET, VENDRANGES.

5 PLATEAU DE NEULISE EST 11-oct. 22-nov.

BUSSIERES, CHIRASSIMONT, COTTANCE, CROIZET/GAND, ESSERTINES EN DONZY, FOURNEAUX, JAS, LAY, MACHEZAL, MONTCHAL, NEAUX, NERONDE, PANISSIERES, ROZIER EN DONZY, ST BARTHELEMY LESTRA, ST CYR DE VALORGES, ST JUST LA PENDUE, ST MARTIN LESTRA, ST SYMPHORIEN DE LAY, STE AGATHE EN DONZY, STE COLOMBE/GAND, VIOLAY.

6 MONTS DU LYONNAIS 27-sept. 22-nov.


jours fériés AVEIZIEUX, CHATELUS, CHAZELLES-SUR-LYON, CHEVRIERES, L'ETRAT, FONTANES, LA FOUILLOUSE (partie située à l'Est du cours d'eau "Le Furan"), LA GIMOND, GRAMMOND, LA TALAUDIERE, LA TOUR EN JAREZ, MARCENOD, MARINGES, ST CHRISTO EN JAREZ, ST DENIS SUR COISE, ST HEAND, ST MEDARD EN FOREZ, SORBIERS, VIRICELLES, VIRIGNEUX.

7 JAREZ 27-sept. 22-nov.

mercredis, samedis, dimanches et jours fériés

CELLIEU, CHAGNON, LA CULA (Génilac), CHATEAUNEUF, DARGOIRE, DOIZIEUX, FARNAY,LA GRAND CROIX, L'HORME, IZIEU (St Chamond), LORETTE, PAVEZIN, RIVE-DE-GIER, STE-CROIX-EN-JAREZ, ST-ETIENNE-Nord-Est 2, ST-GENIS-TERRENOIRE (Génilac), ST-JEAN-BONNEFOND, ST JOSEPH, ST-JULIEN-EN-JAREZ, ST-MARTIN-EN-COAILLEUX, ST-MARTIN-LA-PLAINE, ST-PAUL-EN-JAREZ, ST-ROMAIN-EN-JAREZ, TARTARAS, LA TERRASSE/DORLAY, TERRENOIRE (St Etienne), VALFLEURY, LA-VALLA-EN-GIER.

8 COTEAUX DU PILAT 11-oct. 22-nov. BESSEY, LA CHAPELLE VILLARS, CHAVANAY, CHUYER, MARCLAS-LUPE, MALLEVAL, PELUSSIN, ROISEY, ST APPOLINARD, ST MICHEL/RHONE, ST

PIERRE DE BŒUF, VERANNE, VERIN.

9 ARGENTAL 27-sept. 22-nov. BOURG ARGENTAL, BURDIGNES, COLOMBIER, GRAIX, ST JULIEN MOLIN M., ST SAUVEUR EN RUE, THELIS LA COMBE, LA VERSANNE.

10 PLATEAU DU PILAT 27-sept. 06-déc. LE BESSAT, JONZIEUX, MARLHES, PLANFOY, ROCHETAILLEE (St Etienne), ST GENEST MALIFAUX, ST REGIS DU COIN, ST ROMAIN LES ATHEUX,

TARENTAISE, LE CHAMBON FEUGEROLLES ET LA RICAMARIE (parties situées au sud de la RN 88).

11 GRANGENT 11-oct. 22-nov. Dimanches uniquement FRAISSES, FIRMINY, ROCHE-LA-MOLIERE, ST-GENEST-LERPT, ST-PAUL-EN-CORNILLON, ST VICTOR/LOIRE (Saint-Etienne), ST-JUST/LOIRE (St Just St Rambert), LA RICAMARIE ET LE CHAMBON-FEUGEROLLES (parties situées au nord de la RN 88), LA FOUILLOUSE, (partie située à l'ouest du cours d'eau "Le Furan" ), et toute la partie ouest de SAINT-ETIENNE (cantons de ST ETIENNE NORD OUEST1, SAINT-ETIENNE NORD OUEST 2, ST ETIENNE SUD OUEST 1 et ST ETIENNE SUD OUEST 2),UNIEUX, VILLARS.

12 PLAINE DU FOREZ EST 11-oct. 06-déc. lundis, mercredis,

samedis, dimanches et ANDREZIEUX BOUTHEON, BELLEGARDE EN FOREZ, CHAMBOEUF, CUZIEU, FEURS, MARCLOPT, MONTROND LES BAINS, RIVAS, ST ANDRE LE PUY, ST BONNET LES OULES, ST CYR LES VIGNES, SAINT-GALMIER, ST LAURENT LA CONCHE, SALT EN DONZY, VALEILLE, VEAUCHE

13 PLAINE DU FOREZ SUD 11-oct. 06-déc. jours fériés BOISSET LES MONTROND, BONSON, CHALAIN LE COMTAL, CRAINTILLEUX, GREZIEUX LE FROMENTAL, L’HOPITAL LE GRAND, MAGNEUX HAUTE

RIVE, MOINGT- MONTBRISON, PRECIEUX, SAVIGNEUX, ST CYPRIEN, ST ROMAIN LE PUY, SURY LE COMTAL, UNIAS, VEAUCHETTE.

14 PLAINE DU FOREZ NORD 11-oct. 06-déc.

ARTHUN, BOEN, BUSSY-ALBIEUX, CHALAIN D'UZORE, CHAMBEON, CHAMPDIEU, CLEPPE, MARCILLY LE CHATEL, MARCOUX, MIZERIEUX, MONTVERDUN, MORNAND, NERVIEUX, PONCINS, PRALONG, SAINT-ETIENNE LE MOLARD, SAINT PAUL D'UZORE, SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE, SAINTE FOY SAINT SULPICE, TRELINS.

15 SUCS DU FOREZ 27-sept. 22-nov. mercredis, samedis,

dimanches et jours fériés

ABOEN, CHAMBLES, CALOIRE, ST-MAURICE-EN-GOURGOIS, LURIECQ, PERIGNEUX, St RAMBERT (St Just St Rambert), ST-MARCELLIN-EN-FOREZ

16 MONTS DU FOREZ SUD 27-sept. 06-déc.

APINAC, CHAPELLE-EN-LAFAYE, CHAZELLES-SUR-LAVIEU, CHENEREILLES, ESTIVAREILLES, GUMIERES, MAROLS, MERLE, MONTARCHER, ROZIER-COTE-D'AUREC, SAINT-BONNET-LE-CHATEAU, SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE, SAINT JEAN-SOLEYMIEUX, SAINT-NIZIER-DE-FORNAS, SOLEYMIEUX, LA TOURETTE, USSON-EN-FOREZ, BOISSET ST PRIEST, LAVIEU, LEZIGNEUX, MARGERIE CHANTAGRET, ST GEORGES HTE VILLE, ST THOMAS LA GARDE,

GIC Charavan 27-sept. 06-déc. lundis, mercredis,


BARD, ECOTAY L'OLME, VERRIERES EN FOREZ

17 MONTS DU FOREZ NORD 27-sept. 06-déc. mercredis, samedis,

dimanches et jours fériés CERVIERES, CHALMAZEL, LA CHAMBA, LA CHAMBONIE, CHATELNEUF, LA COTE EN COUZAN, DEBATS RIVIERE D'ORPRA, ESSERTINES EN CHATELNEUF, L'HOPITAL SOUS ROCHEFORT, JEANSAGNIERE, LERIGNEUX, NOIRETABLE, PALOGNEUX, ROCHE, SAIL SOUS COUZAN, SAINT BONNET LE COURREAU, SAINT DIDIER SUR ROCHEFORT, SAINT GEORGES EN COUZAN, SAINT JEAN LA VETRE, SAINT JULIEN LA VETRE, SAINT JUST EN BAS, SAINT LAURENT S/ ROCHEFORT, SAINT PRIEST LA VETRE, SAINT THURIN, LES SALLES, SAUVAIN, LA VALLA.

18 BASSIN DE L'AIX 27-sept. 06-déc. lundis, mercredis,


AILLEUX, AMIONS, BULLY, CEZAY, DANCE, GREZOLLES, LEIGNEUX, LURE, NOLLIEUX, POMMIERS, ST GERMAIN LAVAL, ST GEORGES DE BAROILLES, ST JULIEN D'ODDES, ST MARTIN LA SAUVETE, ST PAUL DE VEZELIN, ST POLGUES, ST SIXTE, SOUTERNON.

19 MONTS DE LA MADELEINE 27-sept. 06-déc.


ARCON, CHAMPOLY, CHERIER, CREMEAUX, JURE, LA TUILIERE, LES NOES, ST JUST EN CHEVALET, ST MARCEL D'URFE, ST PRIEST LA PRUGNE, ST RIRAND, ST ROMAIN D'URFE, CHAUSSETERRE

20 CÔTE ROANNAISE 11-oct. 22-nov. AMBIERLE, LENTIGNY, OUCHES, POUILLY LES NONAINS, ST ANDRE D'APCHON, ST ALBAN LES EAUX, ST JEAN ST MAURICE, ST LEGER SUR

ROANNE,VILLEMONTAIS,VILLEREST, ST HAON LE VIEUX, ST HAON LE CHATEL, RENAISON

21 PLAINE DE ROANNE OUEST 11-oct. 22-nov. lundis, mercredis,


LA BENISSON DIEU, BRIENNON, MABLY, NOAILLY, RIORGES, ROANNE, ST FORGEUX LESPINASSE, ST GERMAIN LESPINASSE, ST ROMAIN LA MOTTE.

22 PLAINE DE ROANNE NORD 11-oct. 22-nov. CHANGY, LE CROZET, LA PACAUDIERE, SAIL LES BAINS, ST BONNET DES QUARTS, ST MARTIN D'ESTREAUX, URBISE, VIVANS.

Chaque lièvre abattu devra préalablement à tout transport et sur les lieux même de sa capture, être muni du dispositif de marquage, dûment daté, réglementaire de la Fédération Départementale des Chasseurs de la loire. La chasse au lièvre est interdite sur les territoires n'adhérant pas à un Plan de Gestion Cynégétique.

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CHASSE DU LIEVRE DANS LES CADRES DES PLANS DE GESTION CYNEGETIQUE campagne 2014-2015

Ouverture Fermeture Observations Communes

1 MONTS DU BEAUJOLAIS NORD 12-oct. 07-déc. samedis, dimanches.

2 PLAINE DE ROANNE EST 12-oct. 07-déc.

3 MONTS DU BEAUJOLAIS SUD 12-oct. 07-déc.

4 PLATEAU DE NEULISE OUEST 12-oct. 23-nov.

5 PLATEAU DE NEULISE EST 12-oct. 23-nov.

6 MONTS DU LYONNAIS 28-sept. 23-nov.

7 JAREZ 28-sept. 23-nov.

8 COTEAUX DU PILAT 12-oct. 23-nov.

9 ARGENTAL 28-sept. 23-nov. BOURG ARGENTAL, BURDIGNES, COLOMBIER, GRAIX, ST JULIEN MOLIN M., ST SAUVEUR EN RUE, THELIS LA COMBE, LA VERSANNE.

10 PLATEAU DU PILAT 28-sept. 23-nov.

11 GRANGENT 12-oct. 23-nov. Dimanches uniquement

12 PLAINE DU FOREZ EST 12-oct. 07-déc.

13 PLAINE DU FOREZ SUD 12-oct. 07-déc.

14 PLAINE DU FOREZ NORD 12-oct. 07-déc.

15 SUCS DU FOREZ 28-sept. 23-nov.

16 MONTS DU FOREZ SUD 28-sept. 07-déc.

28-sept. 07-déc. BARD, ECOTAY L'OLME, VERRIERES EN FOREZ

17 MONTS DU FOREZ NORD 28-sept. 07-déc.

18 BASSIN DE L'AIX 28-sept. 07-déc.

19 MONTS DE LA MADELEINE 28-sept. 07-déc.

20 CÔTE ROANNAISE 12-oct. 23-nov.

21 PLAINE DE ROANNE OUEST 12-oct. 23-nov. LA BENISSON DIEU, BRIENNON, MABLY, NOAILLY, RIORGES, ROANNE, ST FORGEUX LESPINASSE, ST GERMAIN LESPINASSE, ST ROMAIN LA MOTTE.

22 PLAINE DE ROANNE NORD 12-oct. 23-nov. CHANGY, LE CROZET, LA PACAUDIERE, SAIL LES BAINS, ST BONNET DES QUARTS, ST MARTIN D'ESTREAUX, URBISE, VIVANS.

ARCINGES, BELLEROCHE, BELMONT DE LA LOIRE, CUINZIER, ECOCHE, JARNOSSE, LA GRESLE, LE CERGNE, MARS, MAIZILLY, ST DENIS DE CABANNE, ST GERMAIN LA MONTAGNE, SEVELINGES

lundis, mercredis, samedis, dimanches et jours fériés


COMBRE, LE COTEAU, MONTAGNY, NOTRE DAME DE BOISSET, PERREUX, PRADINES, REGNY, SAINT VICTOR SUR RHINS, SAINT VINCENT DE BOISSET, VOUGY.


BALBIGNY, CIVENS, COMMELLE VERNAY, CORDELLE, EPERCIEUX ST PAUL, NEULISE, PARIGNY, PINAY, POUILLY LES FEURS, ST CYR DE FAVIERES, ST JODARD, ST MARCEL DE FELINES, ST PRIEST LA ROCHE, SALVIZINET, VENDRANGES.

BUSSIERES, CHIRASSIMONT, COTTANCE, CROIZET/GAND, ESSERTINES EN DONZY, FOURNEAUX, JAS, LAY, MACHEZAL, MONTCHAL, NEAUX, NERONDE, PANISSIERES, ROZIER EN

DONZY, ST BARTHELEMY LESTRA, ST CYR DE VALORGES, ST JUST LA PENDUE, ST MARTIN LESTRA, ST SYMPHORIEN DE LAY, STE AGATHE EN DONZY, STE COLOMBE/GAND, VIOLAY.


AVEIZIEUX, CHATELUS, CHAZELLES-SUR-LYON, CHEVRIERES, L'ETRAT, FONTANES, LA FOUILLOUSE (partie située à l'Est du cours d'eau "Le Furan"), LA GIMOND, GRAMMOND, LA

TALAUDIERE, LA TOUR EN JAREZ, MARCENOD, MARINGES, ST CHRISTO EN JAREZ, ST DENIS SUR COISE, ST HEAND, ST MEDARD EN FOREZ, SORBIERS, VIRICELLES, VIRIGNEUX.


CELLIEU, CHAGNON, LA CULA (Génilac), CHATEAUNEUF, DARGOIRE, DOIZIEUX, FARNAY,LA GRAND CROIX, L'HORME, IZIEU (St Chamond), LORETTE, PAVEZIN, RIVE-DE-GIER, STE-CROIX-EN-JAREZ, ST-ETIENNE-Nord-Est 2, ST-GENIS-

TERRENOIRE (Génilac), ST-JEAN-BONNEFOND, ST JOSEPH, ST-JULIEN-EN-JAREZ, ST-MARTIN-EN-COAILLEUX, ST-MARTIN-LA-PLAINE, ST-PAUL-EN-JAREZ, ST-ROMAIN-EN-JAREZ, TARTARAS, LA TERRASSE/DORLAY, TERRENOIRE (St

Etienne), VALFLEURY, LA-VALLA-EN-GIER.

BESSEY, LA CHAPELLE VILLARS, CHAVANAY, CHUYER, MARCLAS-LUPE, MALLEVAL, PELUSSIN, ROISEY, ST APPOLINARD, ST MICHEL/RHONE, ST PIERRE DE BŒUF, VERANNE, VERIN.

LE BESSAT, JONZIEUX, MARLHES, PLANFOY, ROCHETAILLEE (St Etienne), ST GENEST MALIFAUX, ST REGIS DU COIN, ST ROMAIN LES ATHEUX,

TARENTAISE, LE CHAMBON FEUGEROLLES ET LA RICAMARIE (parties situées au sud de la RN 88).

FRAISSES, FIRMINY, ROCHE-LA-MOLIERE, ST-GENEST-LERPT, ST-PAUL-EN-CORNILLON, ST VICTOR/LOIRE (Saint-Etienne), ST-JUST/LOIRE (St Just St Rambert), LA RICAMARIE ET LE CHAMBON-FEUGEROLLES (parties situées au nord de la RN

88), LA FOUILLOUSE, (partie située à l'ouest du cours d'eau "Le Furan" ), et toute la partie ouest de SAINT-ETIENNE (cantons de ST ETIENNE NORD OUEST1, SAINT-ETIENNE NORD OUEST 2, ST ETIENNE SUD OUEST 1 et ST ETIENNE SUD OUEST

2),UNIEUX, VILLARS.


ANDREZIEUX BOUTHEON, BELLEGARDE EN FOREZ, CHAMBOEUF, CUZIEU, FEURS, MARCLOPT, MONTROND LES BAINS, RIVAS, ST ANDRE LE PUY, ST BONNET LES OULES, ST CYR LES VIGNES, SAINT-GALMIER, ST LAURENT LA CONCHE, SALT EN DONZY, VALEILLE, VEAUCHE

BOISSET LES MONTROND, BONSON, CHALAIN LE COMTAL, CRAINTILLEUX, GREZIEUX LE FROMENTAL, L’HOPITAL LE GRAND, MAGNEUX HAUTE RIVE, MOINGT- MONTBRISON, PRECIEUX, SAVIGNEUX, ST CYPRIEN, ST ROMAIN LE PUY, SURY LE COMTAL, UNIAS, VEAUCHETTE.

ARTHUN, BOEN, BUSSY-ALBIEUX, CHALAIN D'UZORE, CHAMBEON, CHAMPDIEU, CLEPPE, MARCILLY LE CHATEL, MARCOUX, MIZERIEUX, MONTVERDUN, MORNAND, NERVIEUX,

PONCINS, PRALONG, SAINT-ETIENNE LE MOLARD, SAINT PAUL D'UZORE, SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE, SAINTE FOY SAINT SULPICE, TRELINS.



APINAC, CHAPELLE-EN-LAFAYE, CHAZELLES-SUR-LAVIEU, CHENEREILLES, ESTIVAREILLES, GUMIERES, MAROLS, MERLE, MONTARCHER, ROZIER-COTE-D'AUREC, SAINT-BONNET-LE-

CHATEAU, SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE, SAINT JEAN-SOLEYMIEUX, SAINT-NIZIER-DE-FORNAS, SOLEYMIEUX, LA TOURETTE, USSON-EN-FOREZ, BOISSET ST PRIEST, LAVIEU,

LEZIGNEUX, MARGERIE CHANTAGRET, ST GEORGES HTE VILLE, ST THOMAS LA GARDE,

GIC Charavanlundis, mercredis, samedis, dimanches et jours fériés


CERVIERES, CHALMAZEL, LA CHAMBA, LA CHAMBONIE, CHATELNEUF, LA COTE EN COUZAN, DEBATS RIVIERE D'ORPRA, ESSERTINES EN CHATELNEUF, L'HOPITAL SOUS ROCHEFORT, JEANSAGNIERE, LERIGNEUX, NOIRETABLE,

PALOGNEUX, ROCHE, SAIL SOUS COUZAN, SAINT BONNET LE COURREAU, SAINT DIDIER SUR ROCHEFORT, SAINT GEORGES EN COUZAN, SAINT JEAN LA VETRE, SAINT JULIEN LA VETRE, SAINT JUST EN BAS, SAINT LAURENT S/

ROCHEFORT, SAINT PRIEST LA VETRE, SAINT THURIN, LES SALLES, SAUVAIN, LA VALLA.


AILLEUX, AMIONS, BULLY, CEZAY, DANCE, GREZOLLES, LEIGNEUX, LURE, NOLLIEUX, POMMIERS, ST GERMAIN LAVAL, ST GEORGES DE BAROILLES, ST

JULIEN D'ODDES, ST MARTIN LA SAUVETE, ST PAUL DE VEZELIN, ST POLGUES, ST SIXTE, SOUTERNON.



AMBIERLE, LENTIGNY, OUCHES, POUILLY LES NONAINS, ST ANDRE D'APCHON, ST ALBAN LES EAUX, ST JEAN ST MAURICE, ST LEGER SUR ROANNE,VILLEMONTAIS,VILLEREST, ST

HAON LE VIEUX, ST HAON LE CHATEL, RENAISON



CHASSE DE LA PERDRIX DANS LES CADRES DES PLANS DE GESTION CYNEGETIQUE campagne 2015-2016


La période d'ouverture générale de la chasse à tir et au vol est fixée pour le département de la Loire

du 13 septembre 2015 à 8 heures au 29 février 2016 au soir, dans les conditions prévues par le Code de l’Environnement et sous réserve des dispositions suivantes :

Heure d’ouverture journalière à compter du 14 septembre 2015 : dès le lever du jour (« une heure avant le lever du soleil au chef-lieu du département »)

ESPECE DATE OUVERTURE

DATE FERMETURE

JOURS DE CHASSE CONDITIONS SPECIFIQUES A RESPECTER CHASSE EN TEMPS DE NEIGE

1er juin 2015 12 septembre 2015 A l'approche ou à l'affût pour les détenteurs d'une autorisation préfectorale. Mesures sécurité du SDGC et Plan de gestion. Registre de battue

15 août 2015 12 septembre 2015

Tous les jours Plan de gestion. Battue avec minimum de 100 ha, sauf massif cynégétique 8 (cf détail des communes sur le site internet de la fédération). Registre de battue.

Samedis, dimanches, lundis,mercredis et

jours fériés Plan de gestion sanglier

SANGLIER

13 septembre 2015 29 février 2016 Mardis, jeudis et

vendredis Battue avec minimum 100 ha, plan de gestion Registre de battue.

Plan de gestion sanglier Battue avec mini de 100 ha.

Registre de battue.

Plan de gestion sanglier Plan de gestion et carte des massifs cynégétiques consultables sur le site internet de la FDCL. Chaque sanglier abattu devra préalablement à tout transport et sur les lieux même de sa capture, être muni du bracelet de marquage réglementaire de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire. Le dispositif de marquage (dispositif indéterminé (SAI) pour les animaux dont le poids vif est supérieur à 40 kg, dispositifs de marquage (SAI ou SAJ) pour les autres animaux), acquis par le détenteur du droit de chasse, daté du jour de la capture, sera fixé autour d’une des pattes arrières de l’animal entre le tendon et l’os et y restera. Pour la chasse à l’approche ou à l’affut, l’inscription sur la fiche spécifique insérée dans le registre de battue est obligatoire (arrêté préfectoral du 18 mai 2015)

CHEVREUIL , DAIM 1er juin 2015 12 septembre 2015 A l'approche ou à l'affût pour les détenteurs d'une au-torisation préfectorale individuelle spécifique.. Registre de battue.

CHEVREUIL – DAIM MOUFLON 13 septembre 2015 29 février 2016

Tous les jours

Pour les détenteurs dʼun plan de chasse Chasse autorisée

LIEVRE 27 septembre 2015 6 décembre 2015 Voir site internet FDCL et ci-contre les modalités des plans de gestion cynégétique Chasse interdite

LAPIN DE GARENNE 13 septembre 2015 31 décembre 2015Samedis, dimanches, lundis, mercredis et jours fériés

Chasse interdite

COLIN DE VIRGINIE

FAISANS DE CHASSE 13 septembre 2015 31 décembre 2015

Samedis, dimanches,lundis, mercredis et jours

fériés

Chasse interdite

PERDRIX 13 septembre 2015 31 décembre 2015

Samedis, diman-ches,lundis, mercre-

dis et jours fériés, SAUF modalités des

plans de gestion.

Respect des Plans de gestion Perdrix (Côte Roan-naise – Côteaux du Pilat) voir ci-contre Chasse interdite

BECASSE 13 septembre 2015 Samedis,dimanches, lundis,mercredis et

jours fériés

P.M.A. national de 30 oiseaux; limitation de 6 oiseaux hebdomadaires jusquʼau 31 décembre – 3 oiseaux hebdomadaires en janvier et février Marquage avec bracelet et Inscription sur le carnet

CAILLE DES BLES 29 août 2015

20 février 2016 (sauf modification

de lʼarrêté ministériel)

Samedis,dimanches, lundis,mercredis et

jours fériés

Chasse interdite

ALOUETTE DES CHAMPSPIGEONS, TOURTERELLE TURQUE GRIVES, MERLE NOIR

13 septembre 2015

TOURTERELLE DES BOIS 29 août 2015

Arrêté ministériel Tous les jours

Avant lʼouverture générale, à plus de 300 m de tout bâtiment et exclusivement à poste fixe matérialisé de

main dʼhomme.

Chasse interdite

1er juin 2015 12 septembre 2015 Pour les seules personnes autorisées à chasser le sanglier, le chevreuil et le daim. Chasse autorisée

RENARD 13 septembre 2015 29 février 2016

Tous les jours Chasse autorisée : battue,ou pour attributaires de plan de chasse, affut ou

approche avec arme rayée ou arc. BLAIREAU , PUTOIS, BELETTE, HERMINE, RATON LAVEUR, FOUINE, MARTRE

13 septembre 2015 29 février 2016 Tous les jours Chasse interdite

RAGONDIN, RAT MUSQUE 13 septembre 2015 29 février 2016 Tous les jours Chasse autorisée

Pie bavarde, Etourneau sansonnet , Geai des chênes,Corneille noire,Corbeau freux


GIBIER D'EAU arrêtés ministériels

Tous les jours sauf les mardis non fériés

(à l'exclusion du mardi 1er septembre

2015) Exception : voir ci-dessous, modalités

plan de gestion cynégétique

En dehors de la période d'ouverture générale, ne peut être chassé que sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, étangs, réservoirs et marais non asséchés.

Heures de chasse : 2 heures avant le lever du soleil, 2 heures après le coucher du soleil.

Chasse autorisée sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, étangs, réservoirs et marais non asséchés

La chasse au gibier d’eau : . sur les étangs de la commune d’Arthun . ceux situés sur la commune de Ste Agathe la Bouteresse, au nord de la RN 89, . sur l’étang de la Loge (Ste Foy St Sulpice) est soumise aux dispositions du plan de gestion 2015-2016 (consultable sur le site internet de la Fédération des Chasseurs de la Loire).

CHASSE A COURRE, A COR ET A CRI 15 septembre 2015 31 mars 2016 Chasse autorisée

CHASSE AU VOL 13 septembre 2015 29 février 2016

Selon les modalités de marquage des plans de chasse, des plans de gestion cynégétique.

Chasse interdite

VENERIE SOUS TERRE (Renard, Blaireau, Ragondin, Rat musqué)

15 septembre 2015 15 janvier 2016

Blaireau 1 juin 2016 15 juillet 2016

Tous les jours

Vénerie sous terre autorisée


Tous les jours sauf les mardis non fériés

(à l'exclusion du mardi 1er septembre

2015) Exception : voir ci-dessous, modalités

plan de gestion cynégétique

En dehors de la période d'ouverture générale, ne peut être chassé que sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, étangs, réservoirs et marais non asséchés.

Heures de chasse : 2 heures avant le lever du soleil, 2 heures après le coucher du soleil.


La chasse au gibier d’eau : . sur les étangs de la commune d’Arthun . ceux situés sur la commune de Ste Agathe la Bouteresse, au nord de la RN 89, . sur l’étang de la Loge (Ste Foy St Sulpice) est soumise aux dispositions du plan de gestion 2015-2016 (consultable sur le site internet de la Fédération des Chasseurs de la Loire).




Chasse interdite



Blaireau 1 juin 2016 15 juillet 2016

Tous les jours


Extrait du Schéma départemental de gestion cynégétique, APPROUVE PAR L’ARRETE PREFECTORAL DU 4 FEVRIER 2014Chasse du grand gibier en battue - Il est interdit pour les postés de se déplacer après le signal de début de battue et jusqu’au signal sonore (par pibole ou trompe de chasse) de fin.- Toute arme ne peut être chargée qu’à parti du début de signal de battue et jusqu’au signal (sonore par pibole ou trompe de chasse) de fin.- Chaque posté est responsable de la définition de sa zone de tir en fonction de l’environnement- Le tir doit être obligatoirement fichant.- Le tir dans l’enceinte de la traque par le posté est interdit sauf les postes dont les spécificités liées à la conformation du terrain permettent un tir sécurisé. Ces spécificités sont étudiées au préalable et ces postes seront inscrits obligatoirement aur èglement intérieurou au règlement de chasse.- Il est obligatoire pour les postés, traqueurs, et accompagnateurs de porter un effet vestimentaire de couleur vive (orange de préférence). La pibole ou trompe de chasse est obligatoire pour les postés et les traqueurs. - Tout arme dans la traque doit être déchargée au cours des déplacements et ne doit être utilisée qu’en présence d’un animal mortellement blessé ou dangereux.

Chasse spécifique du renard et des mustélidés en battue- Il est obligatoire pour les postés, traqueurs et accompagnateurs de porter un effet vestimentaire de couleur vive (de préférence orange). La pibole ou trompe de chasse est obligatoire pour les postés et les traqueurs.




CLASSIFICATION DES GIBIERS (Arrêté ministériel du 26.6.1987 modifié)Gibier sédentaire :Oiseaux : colins, faisans de chasse, gélinotte des bois, lagopède alpin, perdrix bartavelle, perdrix rouge, perdrix grise, tétras lyre (coq maillé) et tétras urogalle (coq maillé), corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, geai des chênes, pie bavarde,Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, chien viverrin, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon, putois, ragondin, rat musqué, raton laveur, renard, sanglier et vison d’Amérique.Gibier d’eau : barge à queue noire, barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, bernache du Canada, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier gambette, courlis cendré, courlis corlieu, eider à duvet, foulque macroule, fuligule milouin, fuligule milouinan, fuligule morillon, garrot à l’œil d’or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse, pluvier argenté, pluvier doré, poule d’eau, râle d’eau, sarcelle d’été, sarcelle d’hiver et vanneau huppé.En vertu de l’arrêté ministériel du 24 juillet 2013, la chasse de la barge à queue noire et du courlis cendré est suspendue pour une durée de cinq ans.Oiseaux de passage : alouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé

COMMERCIALISATION DU GIBIERARTICLE 3 DE L’ARRETE PREFECTORAL DU 13 AOUT 1979 : Sont interdits la mise en vente, l’achat, le transport en vue de la vente, ou le colportage de tous gibiers pendant une période d’un mois à dater de l’ouverture de chaque espèce, à l’exception toutefois du gibier soumis à plan de chasse (chevreuil, daim ou mouflon) et du gibier d’importation marqué.

RAPPELSTous les gros gibiers sont soumis au plan de chasse, sauf le sanglier.Les sangliers et les animaux soumis au plan de chasse, ne peuvent être tirés qu’à balles ou avec des flèches.Le responsable du plan de chasse ou d’un plan de gestion cynégétique sanglier devra, suivant le prélèvement, retourner la «carte prélèvement» à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire dans les 72 heures.«CHASSEURS, LE PIGEON VOYAGEUR N’EST PAS UN GIBIER, IL EST PROTEGE PAR LA LOI».LES PERSONNES QUI AURAIENT TUE OU CAPTURE DES OISEAUX MIGRATEURS PORTEURS D’UNE BAGUE, SONT PRIEES DE BIEN VOULOIR RENVOYER DIRECTEMENT LA BAGUE AU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE A PARIS OU ENCORE AU MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, OU PAR L’INTERMEDIAIRE DE LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA LOIRE .EST INTERDIT L’EMPLOI DE LA GRENAILLE DE PLOMB DANS LES ZONES HUMIDES MENTIONNEES A L’ARTICLE L 424-6 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT. LE TIR A BALLE DE PLOMB DU GRAND GIBIER DEMEURE AUTORISE SUR CES ZONES.

SéCURITéExtrait du Schéma départemental de gestion cynégétique, APPROUVE PAR L’ARRETE PREFECTORAL DU 4 FEVRIER 2014

Chasse du grand gibier en battue - Il est interdit pour les postés de se déplacer après le signal de début de battue et jusqu’au signal de fin. - Chaque posté est responsable de la définition de sa zone de tir. - Le tir doit être obligatoirement fichant. - Le tir dans l’enceinte de la traque par le posté est interdit sauf les postes inscrits obligatoirement au règlement intérieur ou au

règlement de chasse. - Il est conseillé de baliser les accès à la zone chassée pour information auprès des non chasseurs. - Il est obligatoire pour les postés, traqueurs, auxiliaires et accompagnateurs de porter un effet vestimentaire de couleur vive (orange

de préférence). La pibole ou trompe de chasse est obligatoire pour les postés et les traqueurs. - Tout arme dans la traque doit être déchargée au cours des déplacements et ne doit être utilisée qu’en présence d’un animal blessé

ou dangereux.

Chasse spécifique du renard et des mustélidés en battue - Il est obligatoire pour les postés, traqueurs, auxiliaires et accompagnateurs de porter un effet vestimentaire de couleur vive (de

préférence orange).

TEXTES NATIONAUX ET DEPARTEMENTAUX• ARRETE MINISTERIEL DU 1ER AOÛT 1986 RELATIF A DIVERS PROCEDES DE CHASSE DE DESTRUCTION DES ANIMAUX

NUISIBLES ET A LA REPRISE DU GIBIER VIVANT DANS UN BUT DE REPEUPLEMENT : …

Article 5 :«Toute arme de chasse ne peut être transportée à bord d’un véhicule que placée sous étui ou démontée, dans tous les cas l’arme doit être déchargée».

• ARRETE PREFECTORAL DU 10 JUILLET 1995 Article 1er :Il est interdit dans le département de la Loire : - à toute personne placée à portée de fusil, de tirer en direction des stades, des lieux de rassemblement du public,

habitations (y compris caravanes, remises, abris de jardin) ; - de porter une arme à feu chargée sur les routes, voies et chemins goudronnés affectés à la circulation publique et sur les

voies ferrées ou dans les emprises et dépendances des chemins de fer ; - à toute personne placée à portée de fusil, de routes, voies et chemins affectés à la circulation publique ou de voies

ferrées, de tirer dans leur direction ou au-dessus ; - de tirer en direction des lignes de transport électrique, des lignes téléphoniques et de leurs supports ; - d’être en action de chasse à moins de 150 mètres des machines agricoles en activité.Article 2 :L’usage de la carabine 22LR est interdit pour la chasse et le tir en dehors des stands de tir aménagés.


CAMPAGNE DE CHASSE 2018-2019

OUVERTURE ET CLOTURE La période d'ouverture générale de la chasse à tir et au vol est fixée pour le département de la Loire

du 9 septembre 2018 à 8 heures au 28 février 2019 au soir, dans les conditions prévues par le Code de l’Environnement et sous réserve des dispositions suivantes :

Heure d’ouverture journalière à compter du 10 septembre 2018 : dès le lever du jour (« une heure avant le lever du soleil au chef-lieu du département »)

ESPECE DATE OUVERTURE

DATE FERMETURE

JOURS DE CHASSE CONDITIONS SPECIFIQUES A RESPECTER CHASSE EN TEMPS DE NEIGE

1er juin 2018 8 septembre 2018 A l'approche ou à l'affût pour les détenteurs d'une autorisation. Mesures sécurité du SDGC et Plan de gestion. Registre de battue

15 août 2018 8 septembre 2018

Tous les jours Plan de gestion. Battue avec minimum de 100 ha d'un seul tenant, sauf massif cynégétique 8 (cf détail des communes sur le site internet de la FDCL) Registre de battue.

Samedis, dimanches, lundis,mercredis et

jours fériés Plan de gestion sanglier

SANGLIER

9 septembre 2018 28 février 2019 Mardis, jeudis et

vendredis

Battue avec minimum 100 ha d’un seul tenant, plan de gestion Registre de battue.

Plan de gestion sanglier Battue avec mini de 100 ha.

Registre de battue.

Plan de gestion sanglier Plan de gestion et carte des massifs cynégétiques consultables sur le site internet de la FDCL. Chaque sanglier abattu devra préalablement à tout transport et sur les lieux même de sa capture, être muni du bracelet de marquage réglementaire de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire. Le dispositif de marquage (dispositif indéterminé (SAI) pour les animaux dont le poids vif est supérieur à 40 kg, dispositifs de marquage (SAI ou SAJ) pour les autres animaux), acquis par le détenteur du droit de chasse, daté du jour de la capture, sera fixé autour d’une des pattes arrières de l’animal entre le tendon et l’os et y restera. Pour la chasse à l’approche ou à l’affut, l’inscription sur la fiche spécifique insérée dans le registre de battue est obligatoire

CHEVREUIL , DAIM 1er juin 2018 8 septembre 2018 A l'approche ou à l'affût pour les détenteurs d'une au-torisation préfectorale individuelle spécifique.. Registre de battue.

CHEVREUIL – DAIM MOUFLON 9 septembre 2018 28 février 2019

Tous les jours

Pour les détenteurs d’un plan de chasse Chasse autorisée

LIEVRE 23 septembre 2018 2 décembre 2018 Voir site internet FDCL et ci-contre les modalités des plans de gestion cynégétique Chasse interdite

LAPIN DE GARENNE 9 septembre 2018 31 décembre 2018 Samedis, dimanches, lundis, mercredis et jours fériés

Chasse interdite

COLIN DE VIRGINIE

FAISANS DE CHASSE 9 septembre 2018 31 décembre 2018

Samedis, dimanches,lundis, mercredis et jours

fériés

Chasse interdite

PERDRIX 9 septembre 2018 31 décembre 2018 Samedis, diman-

ches,lundis, mercre-dis et jours fériés,

Chasse interdite

BECASSE 9 septembre 2018

Samedis,dimanches, lundis,mercredis et jours fériés

P.M.A. national de 30 oiseaux; limitation de 6 oiseaux hebdomadaires et 3 par jour jusqu’au 31 décembre – 3 oiseaux hebdomadaires en janvier et février Marquage avec bracelet et Inscription sur le carnet

CAILLE DES BLES 25 août 2018

20 février 2019 (sauf modification

de l’arrêté ministériel)

Samedis,dimanches, lundis,mercredis et jours fériés

Chasse interdite

ALOUETTE DES CHAMPS PIGEONS, TOURTERELLE TURQUE GRIVES, MERLE NOIR

9 septembre 2018



Avant l’ouverture générale, à plus de 300 m de tout bâtiment et exclusivement à poste fixe matérialisé de

main d’homme.

Chasse interdite

1er juin 2018 8 septembre 2018 Pour les seules personnes autorisées à chasser le sanglier, le chevreuil et le daim. Chasse autorisée


Tous les jours Chasse autorisée : battue, ou pour attributaires de plan de chasse, affût ou

approche avec arme rayée, ou arc BLAIREAU , PUTOIS, BELETTE, HERMINE, RATON LAVEUR


FOUINE, MARTRE, CORNEILLE NOIRE, CORBEAU FREUX


RAGONDIN, RAT MUSQUE 9 septembre 2018 28 février 2019 Tous les jours

Chasse autorisée

Pie bavarde, Etourneau sansonnet , Geai des chênes



Tous les jours, sauf le mardi Exception :

voir ci-dessous, modalités plan de

gestion cynégétique

En dehors de la période d'ouverture générale, ne peut être chassé que sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, étangs, réservoirs et marais non asséchés. Heures de chasse : 2 heures avant le lever du soleil, 2 heures après le coucher du soleil.


La chasse au gibier d’eau : . sur les étangs de la commune d’Arthun . ceux situés au nord du bourg de Ste Agathe la Bouteresse et de l'’étang de la Loge (Ste Foy St Sulpice) est soumise aux dispositions du plan de gestion 2018-2019 (consultable sur le site internet de la Fédération des Chasseurs de la Loire). CHASSE A COURRE, A COR ET A CRI 15 septembre 2018 31 mars 2019 Chasse autorisée



Chasse interdite



Blaireau 1er juin 2019 15 août 2019

Tous les jours


CHASSE DU LIEVRE DANS LES CADRES DES PLANS DE GESTION CYNEGETIQUE

Macintosh HD:Users:mariette:Documents:DOSSIER CLIENTS:PREFECTURE:plan gestion lièvre(1).xlsx


1 MONTS DU BEAUJOLAIS NORD 14-oct 02-déc Dimanches et jours fériés ARCINGES, BELLEROCHE, BELMONT DE LA LOIRE, CUINZIER, ECOCHE, JARNOSSE, LA GRESLE, LE CERGNE, MARS, MAIZILLY, ST DENIS DE CABANNE, ST GERMAIN LA MONTAGNE, SEVELINGES

2 PLAINE DE ROANNE EST 14-oct 02-déc BOYER, CHANDON, CHARLIEU, COUTOUVRE, NANDAX, POUILLY/CHARLIEU, ST HILAIRE/CHARLIEU,ST NIZIER SOUS CHARLIEU, ST PIERRE LA NOAILLE, VILLERS.

3 MONTS DU BEAUJOLAIS SUD 14-oct 02-déc COMBRE, LE COTEAU, MONTAGNY, NOTRE DAME DE BOISSET, PERREUX, PRADINES, REGNY, SAINT VICTOR SUR RHINS, SAINT VINCENT DE BOISSET, VOUGY.

4 PLATEAU DE NEULISE OUEST 14-oct 18-nov BALBIGNY, CIVENS, COMMELLE VERNAY, CORDELLE, EPERCIEUX ST PAUL, NEULISE, PARIGNY, PINAY, POUILLY LES FEURS, ST CYR DE FAVIERES, ST JODARD, ST MARCEL DE FELINES, ST PRIEST LA ROCHE, SALVIZINET, VENDRANGES.

5 PLATEAU DE NEULISE EST 14-oct 18-novBUSSIERES, CHIRASSIMONT, COTTANCE, CROIZET/GAND, ESSERTINES EN DONZY, FOURNEAUX, JAS, LAY, MACHEZAL, MONTCHAL, NEAUX, NERONDE, PANISSIERES, ROZIER EN DONZY, ST BARTHELEMY LESTRA, ST CYR DE VALORGES, ST JUST LA PENDUE, ST MARTIN LESTRA, ST SYMPHORIEN DE LAY, STE AGATHE EN DONZY, STE COLOMBE/GAND, VIOLAY.

6 MONTS DU LYONNAIS 23-sept 18-novlundis, mercredis,


AVEIZIEUX, CHATELUS, CHAZELLES-SUR-LYON, CHEVRIERES, L'ETRAT, FONTANES, LA FOUILLOUSE (partie située à l'Est du cours d'eau "Le Furan"), LA GIMOND, GRAMMOND, LA TALAUDIERE, LA TOUR EN JAREZ, MARCENOD, MARINGES, ST CHRISTO EN JAREZ, ST DENIS SUR COISE, ST HEAND, ST MEDARD EN FOREZ, SORBIERS, VIRICELLES, VIRIGNEUX.

7 JAREZ 23-sept 18-novCELLIEU, CHAGNON, LA CULA (Génilac), CHATEAUNEUF, DARGOIRE, DOIZIEUX, FARNAY,LA GRAND CROIX, L'HORME, IZIEU (St Chamond), LORETTE, PAVEZIN, RIVE-DE-GIER, STE-CROIX-EN-JAREZ, ST-ETIENNE-Nord-Est 2, ST-GENIS-TERRENOIRE (Génilac), ST-JEAN-BONNEFOND, ST JOSEPH, ST-JULIEN-EN-JAREZ, ST-MARTIN-EN-COAILLEUX, ST-MARTIN-LA-PLAINE, ST-PAUL-EN-JAREZ, ST-ROMAIN-EN-JAREZ, TARTARAS, LA TERRASSE/DORLAY, TERRENOIRE (St Etienne), VALFLEURY, LA-VALLA-EN-GIER.

8 COTEAUX DU PILAT 14-oct 18-nov BESSEY, LA CHAPELLE VILLARS, CHAVANAY, CHUYER, MARCLAS-LUPE, MALLEVAL, PELUSSIN, ROISEY, ST APPOLINARD, ST MICHEL/RHONE, ST PIERRE DE BŒUF, VERANNE, VERIN.

9 ARGENTAL 23-sept 18-novlundis, mercredis,


BOURG ARGENTAL, BURDIGNES, COLOMBIER, GRAIX, ST JULIEN MOLIN M., ST SAUVEUR EN RUE, THELIS LA COMBE, LA VERSANNE.

10 PLATEAU DU PILAT 23-sept 02-déc mercredis, samedis, dimanches et jours fériés

LE BESSAT, JONZIEUX, MARLHES, PLANFOY, ROCHETAILLEE (St Etienne), ST GENEST MALIFAUX, ST REGIS DU COIN, ST ROMAIN LES ATHEUX, TARENTAISE, LE CHAMBON FEUGEROLLES ET LA RICAMARIE (parties situées au sud de la RN 88).

11 GRANGENT 14-oct 18-nov Dimanches et jours fériésFRAISSES, FIRMINY, ROCHE-LA-MOLIERE, ST-GENEST-LERPT, ST-PAUL-EN-CORNILLON, ST VICTOR/LOIRE (Saint-Etienne), ST-JUST/LOIRE (St Just St Rambert), LA RICAMARIE ET LE CHAMBON-FEUGEROLLES (parties situées au nord de la RN 88), LA FOUILLOUSE, (partie située à l'ouest du cours d'eau "Le Furan"), et toute la partie ouest de SAINT-ETIENNE (cantons de ST ETIENNE NORD OUEST1, SAINT-ETIENNE NORD OUEST 2, ST ETIENNE SUD OUEST 1 et ST ETIENNE SUD OUEST 2),UNIEUX, VILLARS.

12 PLAINE DU FOREZ EST ANDREZIEUX BOUTHEON, BELLEGARDE EN FOREZ, CHAMBOEUF, CUZIEU, FEURS, MARCLOPT, MONTROND LES BAINS, RIVAS, ST ANDRE LE PUY, ST BONNET LES OULES, ST CYR LES VIGNES, SAINT-GALMIER, ST LAURENT LA CONCHE, SALT EN DONZY, VALEILLE, VEAUCHE

13 PLAINE DU FOREZ SUD BOISSET LES MONTROND, BONSON, CHALAIN LE COMTAL, CRAINTILLEUX, GREZIEUX LE FROMENTAL, L’HOPITAL LE GRAND, MAGNEUX HAUTE RIVE, MOINGT- MONTBRISON, PRECIEUX, SAVIGNEUX, ST CYPRIEN, ST ROMAIN LE PUY, SURY LE COMTAL, UNIAS, VEAUCHETTE.

14 PLAINE DU FOREZ NORDARTHUN, BOEN, BUSSY-ALBIEUX, CHALAIN D'UZORE, CHAMBEON, CHAMPDIEU, CLEPPE, MARCILLY LE CHATEL, MARCOUX, MIZERIEUX, MONTVERDUN, MORNAND, NERVIEUX, PONCINS, PRALONG, SAINT-ETIENNE LE MOLARD, SAINT PAUL D'UZORE, SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE, SAINTE FOY SAINT SULPICE, TRELINS.

15 SUCS DU FOREZ 23-sept 18-novlundis, mercredis,



16 MONTS DU FOREZ SUD 23-sept 02-déc mercredis, samedis, dimanches et jours fériés

APINAC, CHAPELLE-EN-LAFAYE, CHAZELLES-SUR-LAVIEU, CHENEREILLES, ESTIVAREILLES, GUMIERES, MAROLS, MERLE, MONTARCHER, ROZIER-COTE-D'AUREC, SAINT-BONNET-LE-CHATEAU, SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE, SAINT JEAN-SOLEYMIEUX, SAINT-NIZIER-DE-FORNAS, SOLEYMIEUX, LA TOURETTE, USSON-EN-FOREZ, BOISSET ST PRIEST, LAVIEU, LEZIGNEUX, MARGERIE CHANTAGRET, ST GEORGES HTE VILLE, ST THOMAS LA GARDE,

GIC Charavan 23-sept 02-déclundis, mercredis,


BARD, ECOTAY L'OLME, VERRIERES EN FOREZ

17 MONTS DU FOREZ NORD 23-sept 02-déc mercredis, samedis, dimanches et jours fériés

CERVIERES, CHALMAZEL, LA CHAMBA, LA CHAMBONIE, CHATELNEUF, LA COTE EN COUZAN, DEBATS RIVIERE D'ORPRA, ESSERTINES EN CHATELNEUF, L'HOPITAL SOUS ROCHEFORT, JEANSAGNIERE, LERIGNEUX, NOIRETABLE, PALOGNEUX, ROCHE, SAIL SOUS COUZAN, SAINT BONNET LE COURREAU, SAINT DIDIER SUR ROCHEFORT, SAINT GEORGES EN COUZAN, SAINT JEAN LA VETRE, SAINT JULIEN LA VETRE, SAINT JUST EN BAS, SAINT LAURENT S/ ROCHEFORT, SAINT PRIEST LA VETRE, SAINT THURIN, LES SALLES, SAUVAIN, LA VALLA.

18 BASSIN DE L'AIX 23-sept 02-déclundis, mercredis,



19 MONTS DE LA MADELEINE 23-sept 02-déclundis, mercredis,



20 CÔTE ROANNAISE 14-oct 18-nov mercredis, samedis, dimanches et jours fériés

AMBIERLE, LENTIGNY, OUCHES, POUILLY LES NONAINS, ST ANDRE D'APCHON, ST ALBAN LES EAUX, ST JEAN ST MAURICE, ST LEGER SUR ROANNE,VILLEMONTAIS,VILLEREST, ST HAON LE VIEUX, ST HAON LE CHATEL, RENAISON

21 PLAINE DE ROANNE OUEST 14-oct 18-nov LA BENISSON DIEU, BRIENNON, MABLY, NOAILLY, RIORGES, ROANNE, ST FORGEUX LESPINASSE, ST GERMAIN LESPINASSE, ST ROMAIN LA MOTTE.

22 PLAINE DE ROANNE NORD 14-oct 18-nov CHANGY, LE CROZET, LA PACAUDIERE, SAIL LES BAINS, ST BONNET DES QUARTS, ST MARTIN D'ESTREAUX, URBISE, VIVANS.




jours fériés


14-oct 02-déclundis, mercredis,



jours fériés

Chaque lièvre abattu devra préalablement à tout transport et sur les lieux même de sa capture, être muni du dispositif de marquage, dûment daté, réglementaire de la Fédération Départementale des Chasseurs de la loire. La chasse au lièvre est interdite sur les territoires n'adhérant pas à un Plan de Gestion Cynégétique Approuvé.

Affiche chasse 2018-19.indd 2 18/07/18 17:15




CHASSE DU LIÈVRE DANS LES CADRES DES PLANS DE GESTION CYNÉGÉTIQUE - Campagne 2020-2021


1 MONTS DU BEAUJOLAIS NORD 11-oct 06-déc Dimanches et jours fériés ARCINGES, BELLEROCHE, BELMONT DE LA LOIRE, CUINZIER, ECOCHE, JARNOSSE, LA GRESLE, LE CERGNE, MARS, MAIZILLY, ST DENIS DE

CABANNE, ST GERMAIN LA MONTAGNE, SEVELINGES

2 PLAINE DE ROANNE EST 11-oct 06-déc mercredis, samedis, dimanches et jours fériés


3 MONTS DU BEAUJOLAIS SUD 11-oct 06-déc lundis, mercredis,


COMBRE, LE COTEAU, MONTAGNY, NOTRE DAME DE BOISSET, PERREUX, PRADINES, REGNY, SAINT VICTOR SUR RHINS, SAINT VINCENT DE BOISSET, VOUGY.

4 PLATEAU DE NEULISE OUEST 11-oct 15-nov BALBIGNY, CIVENS, COMMELLE VERNAY, CORDELLE, EPERCIEUX ST PAUL, NEULISE, PARIGNY, PINAY, POUILLY LES FEURS, ST CYR DE FAVIERES,

ST JODARD, ST MARCEL DE FELINES, ST PRIEST LA ROCHE, SALVIZINET, VENDRANGES.

5 PLATEAU DE NEULISE EST 11-oct 15-nov

lundis, mercredis,


BUSSIERES, CHIRASSIMONT, COTTANCE, CROIZET/GAND, ESSERTINES EN DONZY, FOURNEAUX, JAS, LAY, MACHEZAL, MONTCHAL, NEAUX, NERONDE, PANISSIERES, ROZIER EN DONZY, ST BARTHELEMY LESTRA, ST CYR DE VALORGES, ST JUST LA PENDUE, ST MARTIN LESTRA, ST SYMPHORIEN DE LAY, STE AGATHE EN DONZY, STE COLOMBE/GAND, VIOLAY.

6 MONTS DU LYONNAIS 20-sept 15-nov lundis, mercredis,


AVEIZIEUX, CHATELUS, CHAZELLES-SUR-LYON, CHEVRIERES, L'ETRAT, FONTANES, LA FOUILLOUSE (partie située à l'Est du cours d'eau "Le Furan"), LA GIMOND, GRAMMOND, LA TALAUDIERE, LA TOUR EN JAREZ, MARCENOD, MARINGES, ST CHRISTO EN JAREZ, ST DENIS SUR COISE, ST HEAND, ST MEDARD EN FOREZ, SORBIERS, VIRICELLES, VIRIGNEUX.

7 bis JAREZ 20-sept 15-nov CHATEAUNEUF, DOIZIEUX, FARNAY, IZIEU (St Chamond), LORETTE, PAVEZIN, RIVE-DE-GIER, STE-CROIX-EN-JAREZ, ST-MARTIN-EN-COAILLEUX, ST-PAUL-EN-JAREZ, LA TERRASSE/DORLAY, TERRENOIRE (St Etienne), LA-VALLA-EN-GIER.

7 JAREZ 11-oct 15-nov CELLIEU, CHAGNON, LA CULA (Génilac), DARGOIRE, LA GRAND CROIX, L'HORME, ST-ETIENNE-Nord-Est 2, ST-GENIS-TERRENOIRE (Génilac), ST-JEAN-BONNEFOND, ST JOSEPH, ST-JULIEN-EN-JAREZ, ST-MARTIN-LA-PLAINE, ST-ROMAIN-EN-JAREZ, TARTARAS, VALFLEURY.

8 COTEAUX DU PILAT 11-oct 15-nov


BESSEY, LA CHAPELLE VILLARS, CHAVANAY, CHUYER, MARCLAS-LUPE, MALLEVAL, PELUSSIN, ROISEY, ST APPOLINARD, ST MICHEL/RHONE, ST PIERRE DE BŒUF, VERANNE, VERIN.

9 ARGENTAL 20-sept 15-nov lundis, mercredis,


BOURG ARGENTAL, BURDIGNES, COLOMBIER, GRAIX, ST JULIEN MOLIN M., ST SAUVEUR EN RUE, THELIS LA COMBE, LA VERSANNE.

10 PLATEAU DU PILAT 20-sept 06-déc mercredis, samedis, dimanches et jours fériés

LE BESSAT, JONZIEUX, MARLHES, PLANFOY, ROCHETAILLEE (St Etienne), ST GENEST MALIFAUX, ST REGIS DU COIN, ST ROMAIN LES ATHEUX, TARENTAISE, LE CHAMBON FEUGEROLLES ET LA RICAMARIE (parties situées au sud de la RN 88).

11 GRANGENT 11-oct 15-nov mercredis, dimanches et jours fériés

FRAISSES, FIRMINY, ROCHE-LA-MOLIERE, ST-GENEST-LERPT, ST-PAUL-EN-CORNILLON, ST VICTOR/LOIRE (Saint-Etienne), ST-JUST/LOIRE (St Just St Rambert), LA RICAMARIE ET LE CHAMBON-FEUGEROLLES (parties situées au nord de la RN 88), LA FOUILLOUSE, (partie située à l'ouest du cours d'eau "Le Furan" ), et toute la partie ouest de SAINT-ETIENNE (cantons de ST ETIENNE NORD OUEST1, SAINT-ETIENNE NORD OUEST 2, ST ETIENNE SUD OUEST 1 et ST ETIENNE SUD OUEST 2),UNIEUX, VILLARS.

12 PLAINE DU FOREZ EST ANDREZIEUX BOUTHEON, BELLEGARDE EN FOREZ, CHAMBOEUF, CUZIEU, FEURS, MARCLOPT, MONTROND LES BAINS, RIVAS, ST ANDRE LE PUY, ST BONNET LES OULES, ST CYR LES VIGNES, SAINT-GALMIER, ST LAURENT LA CONCHE, SALT EN DONZY, VALEILLE, VEAUCHE

13 PLAINE DU FOREZ SUD BOISSET LES MONTROND, BONSON, CHALAIN LE COMTAL, CRAINTILLEUX, GREZIEUX LE FROMENTAL, L’HOPITAL LE GRAND, MAGNEUX HAUTE RIVE, MOINGT- MONTBRISON, PRECIEUX, SAVIGNEUX, ST CYPRIEN, ST ROMAIN LE PUY, SURY LE COMTAL, UNIAS, VEAUCHETTE.

14 PLAINE DU FOREZ NORD

11-oct 06-déc lundis, mercredis,


ARTHUN, BOEN, BUSSY-ALBIEUX, CHALAIN D'UZORE, CHAMBEON, CHAMPDIEU, CLEPPE, MARCILLY LE CHATEL, MARCOUX, MIZERIEUX, MONTVERDUN, MORNAND, NERVIEUX, PONCINS, PRALONG, SAINT-ETIENNE LE MOLARD, SAINT PAUL D'UZORE, SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE, SAINTE FOY SAINT SULPICE, TRELINS.

15 SUCS DU FOREZ 20-sept 15-nov lundis, mercredis,



16 MONTS DU FOREZ SUD 20-sept 06-déc APINAC, CHAPELLE-EN-LAFAYE, CHAZELLES-SUR-LAVIEU, CHENEREILLES, ESTIVAREILLES, GUMIERES, MAROLS, MERLE, MONTARCHER, ROZIER-COTE-D'AUREC, SAINT-BONNET-LE-CHATEAU, SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE, SAINT JEAN-SOLEYMIEUX, SAINT-NIZIER-DE-FORNAS, SOLEYMIEUX, LA TOURETTE, USSON-EN-FOREZ, BOISSET ST PRIEST, LAVIEU, LEZIGNEUX, MARGERIE CHANTAGRET, ST GEORGES HTE VILLE, ST THOMAS LA GARDE,

GIC Charavan 11-oct 06-déc


jours fériés BARD, ECOTAY L'OLME, VERRIERES EN FOREZ

17 MONTS DU FOREZ NORD 20-sept 06-déc mercredis, samedis, dimanches et jours fériés

CERVIERES, CHALMAZEL, LA CHAMBA, LA CHAMBONIE, CHATELNEUF, LA COTE EN COUZAN, DEBATS RIVIERE D'ORPRA, ESSERTINES EN CHATELNEUF, L'HOPITAL SOUS ROCHEFORT, JEANSAGNIERE, LERIGNEUX, NOIRETABLE, PALOGNEUX, ROCHE, SAIL SOUS COUZAN, SAINT BONNET LE COURREAU, SAINT DIDIER SUR ROCHEFORT, SAINT GEORGES EN COUZAN, SAINT JEAN LA VETRE, SAINT JULIEN LA VETRE, SAINT JUST EN BAS, SAINT LAURENT S/ ROCHEFORT, SAINT PRIEST LA VETRE, SAINT THURIN, LES SALLES, SAUVAIN, LA VALLA.

18 BASSIN DE L'AIX 20-sept 06-déc lundis, mercredis,



19 MONTS DE LA MADELEINE 20-sept 06-déc lundis, mercredis,



20 CÔTE ROANNAISE 11-oct 15-nov mercredis, samedis, dimanches et jours fériés

AMBIERLE, LENTIGNY, OUCHES, POUILLY LES NONAINS, ST ANDRE D'APCHON, ST ALBAN LES EAUX, ST JEAN ST MAURICE, ST LEGER SUR ROANNE,VILLEMONTAIS,VILLEREST, ST HAON LE VIEUX, ST HAON LE CHATEL, RENAISON

21 PLAINE DE ROANNE OUEST 11-oct 15-nov LA BENISSON DIEU, BRIENNON, MABLY, NOAILLY, RIORGES, ROANNE, ST FORGEUX LESPINASSE, ST GERMAIN LESPINASSE, ST ROMAIN LA MOTTE.

22 PLAINE DE ROANNE NORD 11-oct 15-nov


jours fériés CHANGY, LE CROZET, LA PACAUDIERE, SAIL LES BAINS, ST BONNET DES QUARTS, ST MARTIN D'ESTREAUX, URBISE, VIVANS. Chaque lièvre prélevé devra préalablement à tout transport et sur les lieux même de sa capture, être muni du dispositif de marquage, dûment daté, réglementaire de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire. La chasse au lièvre est interdite sur les territoires n'adhérant pas à un Plan de Gestion Cynégétique Approuvé.

CLASSIFICATION DU GIBIER (ARRETE MINISTERIEL DU 26.06.1987 MODIFIE LE 17.03.2019) Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai des chênes, gélinotte des bois, lagopède alpin, perdrix bartavelle, perdrix rouge, perdrix grise, pie bavarde, tétras lyre (coq maillé) et tétras urogalle (coq maillé). Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon méditerranéen (Ovis gmelini musimon Ovis sp.), putois, renard, sanglier. Gibier d'eau Barge à queue noire, barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier gambette, courlis cendré, courlis corlieu, eider à duvet, foulque macroule, fuligule milouin, fuligule milouinan, fuligule morillon, garrot à l'oeil d'or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse, pluvier argenté, pluvier doré, poule d'eau, râle d'eau, sarcelle d'été, sarcelle d'hiver et vanneau huppé. Oiseaux de passage Alouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé.

COMMERCIALISATION DU GIBIER (ARRETE PREFECTORAL DU 13 AOUT 1978) Article 3 : sont interdits la mise en vente, l’achat, le transport en vue de la vente, ou le colportage de tous gibiers pendant une période d’un mois à dater de l’ouverture de l’espèce, à l’exception toutefois du gibier soumis à plan de chasse (chevreuil, daim ou mouflon) et du gibier d’importation marqué.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

CAMPAGNE DE CHASSE 2020-2021

OUVERTURE ET CLÔTURE

La période d'ouverture générale de la chasse à tir et au vol est fixée pour le département de la Loire du 13 septembre 2020 à 8 heures au 28 février 2021 au soir,

dans les conditions prévues par le Code de l’Environnement et sous réserve des dispositions suivantes : Heure d’ouverture journalière à compter du 14 septembre 2020 : dès le lever du jour (« une heure avant le lever du soleil au chef-lieu du département »)

ESPECE DATE OUVERTURE DATE FERMETURE JOURS DE

CHASSE CONDITIONS SPÉCIFIQUES A RESPECTER CHASSE EN TEMPS DE NEIGE

1 juin 2020 12 septembre 2020

À l'approche ou à l'affût pour les détenteurs d'une autorisation préfectorale. Plan de gestion sanglier Mesures sécurité du SDGC et registre de battue

15 août 2020 12 septembre 2020 SANGLIER

13 septembre 2020 31 mars 2021

Tous les jours

Plan de gestion sanglier. Mesures sécurité du SDGC et registre de battue

Plan de gestion sanglier Registre de battue

Plan de gestion sanglier Plan de gestion et carte des massifs cynégétiques consultables sur le site Internet de la FDCL. Chaque sanglier prélevé devra préalablement à tout transport et sur les lieux même de sa capture, être muni du bracelet de marquage réglementaire de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire. Le dispositif de marquage, acquis par le détenteur du droit de chasse, daté du jour de la capture, sera fixé autour d’une des pattes arrières de l’animal entre le tendon et l’os et y restera. Une déclaration en ligne sur le portail adhérent (CYNEF) devra être effectuée dans les 72 heures suivant le prélèvement. Pour la chasse à l’approche ou à l’affût, l’inscription sur la fiche spécifique insérée dans le registre de battue est obligatoire

CHEVREUIL , DAIM 1 juin 2020 12 septembre 2020 À l'approche ou à l'affût pour les détenteurs d'une autorisation préfectorale individuelle spécifique. Registre de battue.

CHEVREUIL – DAIM MOUFLON 13 septembre 2020 28 février 2020 Tous les jours

Pour les détenteurs d’un plan de chasse

Chasse autorisée

LIEVRE 20 septembre 2020 6 décembre 2020 Voir site internet FDCL et ci-contre les modalités des plans de gestion cynégétique lièvre Chasse interdite

LAPIN DE GARENNE 13 septembre 2020 31 décembre 2020 Samedis, dimanches, lundis, mercredis et jours fériés

Chasse interdite

COLIN DE VIRGINIE

FAISANS DE CHASSE

PERDRIX

13 septembre 2020 31 décembre 2020 Samedis, dimanches, lundis, mercredis et jours fériés

Chasse interdite

BÉCASSE 13 septembre 2020

Samedis, dimanches, lundis, mercredis et jours fériés

P.M.A. national de 30 oiseaux; limitation de 6 oiseaux hebdomadaires et 3 par jour jusqu’au 31 décembre – 3 oiseaux hebdomadaires en janvier et février Marquage avec bracelet et inscription sur le carnet ou l’application CHASSADAPT

CAILLE DES BLÉS 29 août 2020

20 février 2021 (sauf modification de

l’arrêté ministériel) Samedis, dimanches, lundis, mercredis et jours fériés

Chasse interdite

ALOUETTE DES CHAMPS PIGEONS, TOURTERELLE TURQUE, GRIVES, MERLE NOIR

13 septembre 2020



Avant l’ouverture générale, à plus de 300 m de tout bâtiment et exclusivement à poste fixe matérialisé de main d’homme.

Chasse interdite

1er juin 2020 12 septembre 2020 Pour les seules personnes autorisées à chasser le sanglier, le chevreuil et le daim.


Tous les jours

Chasse autorisée pour attributaires de plan de chasse

en battue, affût ou approche avec arme rayée, ou arc

BLAIREAU , PUTOIS, BELETTE, HERMINE, RATON LAVEUR 13 septembre 2020 28 février 2021 Tous les jours Chasse interdite

FOUINE, MARTRE, CORNEILLE NOIRE, CORBEAU FREUX 13 septembre 2020 28 février 2021 Tous les jours Chasse interdite

RAGONDIN, RAT MUSQUE 13 septembre 2020 28 février 2021 Tous les jours

Chasse autorisée

Pie bavarde, Étourneau sansonnet , Geai des chênes 13 septembre 2020 28 février 2021 Tous les jours Chasse interdite


Tous les jours, sauf le mardi Exception : voir ci-dessous, modalités plan de gestion cynégétique Les mardis 1er et 15 septembre 2020, jour d’ouverture, la chasse de certaines espèces est autorisée.

Le mardi 1er septembre 2020, jour d'ouverture des espèces suivantes (canards de surface, aux canards plongeurs aux oies et aux limicoles sauf vanneau huppé), la chasse est autorisée. Le mardi 15 septembre 2020, jour d’ouverture des espèces suivantes (canard chipeau, fuligule milouin, Fuligule morillon, Nette rousse, Foulque macroule, Poule d'eau, Râle d'eau), la chasse est autorisée. En dehors de la période d'ouverture générale, ne peut être chassé que sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, étangs, réservoirs et marais non asséchés. Heures de chasse : 2 heures avant le lever du soleil, 2 heures après le coucher du soleil.

Chasse autorisée sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, étangs, réservoirs

et marais non asséchés

La chasse au gibier d’eau : . sur les étangs de la commune d’Arthun . ceux situés au nord du bourg de Sainte Agathe la Bouteresse et de l’étang de la Loge (Sainte Foy St Sulpice) est soumise aux dispositions du plan de gestion 2020-2021 (consultable sur le site internet de la Fédération des Chasseurs de la Loire).




Chasse interdite



Blaireau 1er juin 2021 15 août 2021

Tous les jours


SéCURiTéExtrait du Schéma Départementale de Gestion Cynégétique, APPROUVÉ PAR ARRÊTE PRÉFECTORAL DU 02 JUILLET 2019 :

Règles de sécurité en battue- Le registre de battue est obligatoire.- Il est conseillé de baliser les accès à la zone chassée pour information auprès des non chasseurs.- Il est obligatoire pour les postés, traqueurs et accompagnateurs de porter un effet vestimentaire de couleur vive (orange de préférence). La pibole ou trompe de chasse est obligatoire pour les postés et les traqueurs.- Il est obligatoire pour chaque responsable de battue d’énoncer par oral et / ou par écrit les règles de sécurité avant l’action de chasse.- L’arme doit être cassée ou culasse ouverte ou placée sous étui, dans tous les cas l’arme doit être déchargée lors des déplacements à pied par les postés.- Il est interdit pour les postés de se déplacer après le signal de début de battue et jusqu’au signal sonore (par pibole ou trompe de chasse) de fin.- Toute arme ne peut être chargée qu’à partir du début de signal de battue et jusqu’au signal (sonore par pibole ou trompe de chasse) de fin.- Chaque posté est responsable de la définition de sa zone de tir en fonction de l’environnement en respectant l’angle des 30°.- Le tir doit être obligatoirement fichant.- Le tir dans l’enceinte de la traque par le posté est interdit sauf les postes dont les spécificités liées à la conformation du terrain permettent un tir sécurisé. Ces spécificités sont étudiées au préalable et ces postes seront inscrits obligatoirement au règlement intérieur ou au règlement de chasse.- Tout arme dans la traque doit être déchargée au cours des déplacements et ne doit être utilisée qu’en présence d’un animal mortellement blessé ou dangereux.- L’organisation de la battue est obligatoirement réalisée par un responsable de battue ayant suivi la formation « responsable de battue » dispensée par la Fédération des Chasseurs de la Loire ou d’une Fédération de la Région Auvergne Rhône-Alpes qui ont un tronc commun. Pour les personnes formées à l’extérieur, la Fédération s’assurera de l’équivalence de la formation suivie. Une attestation nominative sera délivrée à l’ensemble de ces personnes. Afin de pouvoir former l’ensemble des responsables dans toutes les associations, cette obligation entrera en vigueur pour la saison de chasse 2023-2024.

Règles de sécurité en battue aux renardsL’ensemble des règles ci-dessus rappelées seront applicables, à l’exception du tir dans la traque par les postés et les traqueurs qui sera autorisé lors du tir à plomb.

CLASSIFICATION DES GIBIERS (Arrêté ministériel du 26.6.1987 modifié le 17.03.2019)GIBIER SÉDENTAIREOiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai des chênes, gélinotte des bois, lagopède alpin, perdrix bartavelle, perdrix rouge, perdrix grise, pie bavarde, tétras lyre (coq maillé) et tétras urogalle (coq maillé).Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon méditerranéen (Ovis gmelini musimon × Ovis sp.), putois, renard, sanglier.GIBIER D’EAU Barge à queue noire, barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier gambette, courlis cendré, courlis corlieu, eider à duvet, foulque macroule, fuligule milouin, fuligule milouinan, fuligule morillon, garrot à l’oeil d’or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse, pluvier argenté, pluvier doré, poule d’eau, râle d’eau, sarcelle d’été, sarcelle d’hiver et vanneau huppé.OiSEAUx DE PASSAGEAlouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé.

COMMERCIALISATION DU GIBIER (Arrêté ministériel du 13 aôut 1978)

ARTiCLE 3 : sont interdits la mise en vente, l’achat, le transport en vue de la vente, ou le colportage de tous gibiers pendant une période d’un mois à dater de l’ouverture de l’espèce, à l’exception toutefois du gibier soumis à plan de chasse (chevreuil, daim ou mouflon) et du gibier d’importation marqué.

RAPPELS• Tous les gros gibiers sont soumis au plan de chasse, sauf le sanglier.• Les sangliers et les animaux soumis au plan de chasse ne peuvent être tirés qu’à balles ou avec des flèches.• Le responsable du plan de chasse ou d’un plan de gestion cynégétique sanglier devra effectuer une déclaration en ligne sur le

portail adhérent (CYNEF) dans les 72 heures suivant le prélèvement.« CHASSEURS, LE PIGEON VOYAGEUR N’EST PAS UN GIBIER, IL EST PROTÉGÉ PAR LA LOI.LES PERSONNES QUI AURAIENT TUÉ OU CAPTURÉ DES OISEAUX MIGRATEURS PORTEURS D’UNE BAGUE, SONT PRIÉES DE BIEN VOULOIR RENVOYER DIRECTEMENT LA BAGUE AU MUSÉUM D’HISTOIRE NATURELLE A PARIS OU ENCORE AU MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DE LA FÉDÉRATION DES CHASSEURS DE LA LOIRE.EST INTERDIT L’EMPLOI DE LA GRENAILLE DE PLOMB DANS LES ZONES HUMIDES MENTIONNÉES A L’ARTICLE L 424-6 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT.LE TIR A BALLE DE PLOMB DU GRAND GIBIER DEMEURE AUTORISÉ SUR CES ZONES.

TExTES NATiONAUx ET DéPARTEMENTAUxARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 1ER AOûT 1986 RELATIF à DIVERS PROCÉDÉS DE CHASSE DE DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES ET à LA REPRISE DU GIBIER VIVANT DANS UN BUT DE REPEUPLEMENT : …...

Article 5 : « Toute arme de chasse ne peut être transportée à bord d’un véhicule que démontée ou placée sous étui ; dans tous les cas l’arme doit être déchargée. »

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 JUILLET 1995 :Article 1er :Il est interdit dans le département de la Loire : - à toute personne placée à portée de fusil de tirer en direction des stades, des lieux de rassemblement du public,

habitations (y compris caravanes, remises, abris de jardin…) - à toute personne placée à portée de fusil, de routes, voies et chemin affectés à la circulation publique ou de voies ferrées

de tirer dans leur direction ou au-dessus. - de porter une arme à feu chargée sur les routes, voies et chemins goudronnés affectés à la circulation publique et sur les

voies ferrées ou dans les emprises et dépendances des chemins de fer. - de tirer en direction des lignes de transport électrique, des lignes téléphoniques et de leurs supports. - d’être en action de chasse à moins de 150 m des machines agricoles en activité.Article 2 :L’usage de la carabine 22LR est interdite pour la chasse et le tir en dehors des stands de tir aménagés.