Téléverser un fichier

deliberation conseil municipal 17 12 2015

27

Upload: argeles-sur-mer

Post on 25-Jul-2016

225 views

Category:

Documents


5 download

Report

DESCRIPTION

 

CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES · 2016-11-14 · Présentation Conseil Municipal des Jeunes Fonctionnement Un Conseil Municipal Jeunes à l’identique • Même composition que le

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 15 NOVEMBRE 2018 CM 2018/2018... · 3 m. bonvin denis rejoint la séance à 19 h 10 arlysere deliberation 2018-05-00003 - mise a disposition des

RI du Conseil Municipal

DELIBERATION 45 DU CONSEIL MUNICIPAL...secrétaire pris dans le sein du Conseil, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. M. DI CIACCO,

CONSEIL REGIONAL 13 et 14 février 2020 DELIBERATION

L’installation du conseil municipal - Le CNFPT · 2014-03-27 · La convocation comporte l’ordre du jour du Conseil municipal. Le premier conseil municipal est impérativement

Conseil Municipal de Chartres

New PRÉSENTS - Ville de Drancy · 2020. 9. 25. · DELIBERATION N° 1 DU CONSEIL MUNICIPAL OBJET : Décision modificative n°2 pour l'exercice 2019. LE CONSEIL, Vu le Code Général

Conseil Municipal des Jeunes

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL · 2020. 12. 29. · DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 1 FÉVRIER 2016 N° I - 1 Objet : Transformation de la Communauté urbaine du Grand

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 20152 Syndicat Départemental d'Énergies de la Dordogne – Rapport d'activités 2013 POUR DELIBERATION ... d’établir des contacts avec la municipalité

CONSEIL MUNICIPAL 2019

DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du … · 2016-01-05 · Nombre de Conseillers en exercice : 39 ... − générer une baisse des niveaux d'eau issue du modèle de calcul

DELIBERATION N° 1 DU CONSEIL MUNICIPAL

Argeles sur mer deliberation conseil municipal 19092013

EXTRAITDU!REGISTREDESDELIBERATIONS! … · DELIBERATION!N°!D53/14! EXTRAITDU!REGISTREDESDELIBERATIONS!! DU!CONSEIL!MUNICIPAL!DUJEUDI!24!AVRIL!2014!! L’An!Deux!Mille!Quatorze,le!Vingt6Quatre!Avril,à20!H00

CONSEIL MUNICIPAL - mairie.megeve.fr

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017 COMPTE RENDUstatic.reseaudesvilles.fr/cities/354/documents/abkva2w025bx4a.pdf · 1 CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017 COMPTE RENDU Le Conseil Municipal,

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL 11 octobre …...2017/10/11  · Le taux a été réévalué par décision du conseil municipal le 9 novembre 2016 pour être porté à 2,5% au 1

DELIBERATION CONTRAT RURAL 2018-2020 OBJET: DU …...DU CONSEIL MUNICIPAL du 15janvier 2018 OBJET: DELIBERATION CONTRAT RURAL 2018-2020 ANNULE ET REMPLACE L’an deux mille dix-huit,

CONSEIL MUNICIPALCONSEIL MUNICIPAL ProcèsProcès

CONSEIL MUNICIPAL DU - Cenon

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 NOVEMBRE … · DELIBERATION N° 18/136 : SMACL - AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC D’ASSURANCES FLOTTE AUTOMOBILE RAPPORTEUR: M. le Maire

SÉANCE DU 12 AVRIL 2013 · 2013. 4. 30. · Page 2 N°2013-1204/01 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF Vu le Code Général des Collectivités Territoriales

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Accueil · l’accueil et à l’habitat des gens du voyage. ... (SIL). Monsieur le Maire ... être conforme à la charte départementale de balisage

CONSEIL MUNICIPAL - Angers

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL OBJET : MISE EN … municipaux/DELIBERATIONS CM...ARTICLE 1 – d’AUTORISERla mise à disposition à titre gratuit au profit du SDE 18 d’une superficie

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 1999...Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2018 1. CONSEIL MUNICIPAL . DU 26 SEPTEMBRE 2018

CONSEIL D’ADMINISTRATION DELIBERATION N° 2018-12-07-13

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE …...DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BIELLE SEANCE DU 6 DECEMBRE 2019 N°52/2019 l'an deux mil dix-neuf, le six

Conseil Municipal - La Tremblade

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 2016/61 …

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL · DELIBERATION 14.136 CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AD N° 234 AU PROFIT DE L’ADAPEI . Monsieur MARANDET, adjoint à l’urbanisme

LE CONSEIL MUNICIPALla-chapelle-glain.fr/IMG/pdf/BAT_LA_CHAPELLE_GLAIN_lecho... · 2017. 11. 21. · Bulletin MunicipalBulletin Municipal n° 70 LE CONSEIL MUNICIPAL ... CONSEIL MUNICIPAL

Conseil municipal