de la nécessité de la mise en place d'un manuel des procédures comptables

8/4/2019 De la ncessit de la mise en place d'un manuel des procdures comptables

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Journal du Droit OHADA n spcial

De la ncessit de la mise en place d'un manuel des procdures oprationnelles et

comptables au sein des entreprises en RDC au reagrd du droit comptable OHADA

par

Don Jos Muanda Nkole wa YahveDocteur en droit des affairesProfesseur des universits

Avocat la Cour

Introduction

Selon lActe uniforme portant organisation et harmonisation des comptabilits desentreprises sises dans les Etats-Parties au Trait relatif lharmonisation du Droit desAffaires en Afrique, toute entreprise oeuvrant dans lespace OHADA, doit souscrire oumettre en place une organisation comptable. Cette dernire doit se conformer aux normeslgales dictes par lActe susmentionn.

Certes les entreprises congolaises tiennent une organisation comptable selon le typedentreprise choisi et selon les objectifs que lentreprise sest fixs pour atteindre lesrsultats favorables lpanouissement de ses affaires, mais il est dplorer que dans lamajeur des cas, les observations ou constatations ont dmontr les faiblesses ou lesinsuffisances dans les procdures comptables mises en place de ces entreprises.

Lesquelles insuffisances entranent une impossibilit de certifier la rgularit et lasincrit des comptes produits par lesdites entreprise .

limpossibilit de certification de la rgularit et de la sincrit des comptes sont lesconsquences invitables engendres par une mauvaise mise en place des procduresadministratives et comptables, ou plutt par un non-respect des procdures comptables desentreprises.

En Rpublique du Congo, tant d'entreprises publiques mme prives souffrent de l'absenced'un manuel des procdures oprationnelles et comptables, ce qui influe sur la comptitivitde dites entreprises sur le plan national et sur le plan international. En dpit de la rformeintervenue dans le secteur du Portefeuille de l'Etat (transformation de certaines entreprises

publiques en entreprises commerciales, avec pour objectif de devenir plus comptitives, ildemeure que l'inexistence d'un manuel des procdures oprationnelles et comptables ne


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changerait nullement la situation dj catastrophique de ces entreprises.Les exemples sont lgion en la matire, nombreuses sont les entreprises congolaises en voiede redressement judiciaire ou aux proies aux difficults, faute dune mauvaise tenue ou du

respect de manuel des procdures comptables.

Ces insuffisances au niveau des entreprises en matire des procdures oprationnelles etcomptables:

altrent la qualit et la fiabilit de linformation produite; ne permettent pas dassurer lexhaustivit des enregistrements;

entachent la rgularit et la sincrit des comptes produits;

favorisent les dtournements de biens et les irrgularits dans ltablissement

des tats financiers.

Ces insuffisances dans les procdures comptables exercent une incidence nfaste sur lagestion de lentreprise qui, par ricochet engendrent :

labsence dinformations susceptibles de toute fiabilit et disponibles tempsopportun et ponctuel ne pouvant ainsi nullement permettre la prise dedcisions correctes ;

des lourdeurs ou les redondances (rptition superflue des tches) dans lesprocdures comptables. Les dfaillances ce niveau sont gnratrices depertes de temps et entravent la prise de dcisions temps opportun.

au niveau des entreprises publiques et/ou para-publiques :

Le dfaut de certifier la rgularit et la sincritdes comptes tient la forme statutaire ( lestatut des entreprises publiques) : les textes qui rgissent ces entreprises ont une connotationfortement administrative et juridique. Rendant de ce fait, ces entreprises en dpit de cellesqui sont industrielles ou commerciales, des rgies ou des services publics devantconsidrer avant tout lintrt gnral mme mal distribu. Les principaux axes (Achats-Commandes, Budget et autres) sont prfixs et imposs aux dirigeants sociaux de cesentreprises.

Les textes lgaux sur les entreprises publiques en RDC mme transformes en socitscommerciales, ne sont pas en mme de rsoudre les problmes poss par les procdurescomptables voire par le systme de contrle interne,. lequel ne peut rpondre sesobjectifs primordiaux :

sauvegarde des actifs; sparation des fonctions, systmes de transmission et detraitement des donnes comptables. Ce qui explique les nombreux cas de fraudedtects au niveau de bon nombre dentreprises. Et ce, en dpit de textes juridiquesrglementant les divers aspects de la gestion (budgtisation des dpenses, choix desfournisseurs, contrle des actifs montaires, etc.).


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Le personnel a galement une place indniable dans les procdures comptables. En effet,leur comptence a une incidence sur la sincrit et la rgularit des comptes produits par lesentreprises. Le mode de choix du personnel devra par consquent influer sur les objectifs delentreprise.

Les cas dinadquation malheureusement constats dans ces entreprises publiques entre lestitulaires des postes et les tches qui leur sont attribues, sont cause des insuffisances. Et ilest encore dplorable de constater que ces insuffisances entranent des retards dans la miseen place des procdures fiables ou, une mauvaise application de ces procdures se traduit

par des pertes dinformations, de manque de fiabilit, des irrgularits des comptes produitsquelle quen soit la nature de comptes.

au niveau des entreprises prives

Les procdures comptables ou leur mise en place, pose problme du fait souvent, delignorance, de linobservance des exigences de lois comptables, de la volont malveillantede la part des dirigeants qui confondent le patrimoine social leur patrimoine priv ouencore du fait des faits pourtant infractionnels tels : abus des biens sociaux, fraude fiscale,

prsentation dun faux bilan, distribution des dividendes fictifs et bien dautres usagesfrauduleux des tats financiers .

Toutes ces faiblesses susmentionnes, srigent une vritable problmatique laquelle nousproposons des hypothses reprises dans les dveloppements qui suivent.

Mais avant tout, deux questions juges centrales se formulent comme suit dans l'hypothseinvitable de l'adhsion de notre pays l'OHADA

les procdures comptables mises en place dans les entreprises congolaises, sont-ellesconformes aux Acte uniforme relatif au Droit Comptable OHADA et rpondent-

elles aux exigences dictes par ce dernier, telle : la rgularit et la sincrit descomptes produits par les entreprise ?

Dans laffirmatif, comment celles-ci doivent-elles procder rponses.

A ces deux questions centrales nous tenterons dapporter des les hypothses .

A titre dhypothses principales, nous pouvons affirmer que remdier ces insuffisances,consistera principalement mettre en place un manuel des procdures oprationnelles etcomptables et un Systme de Contrle interne .

Le manuel comptable ou le manuel des procdures comptables de l'entreprise dcrit particulirement l'organisation comptable de l'entreprise, les mthodes de saisie et detraitement des informations, les politiques comptables et les supports utiliss.

Ce manuel devra comprendre les lments ayant trait :

1. l'organisation gnrale de l'entreprise ;


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2. l'organisation comptable de l'entreprise ;3. au plan des comptes, la description des contenus des comptes et au guide des

imputations comptables ;4. la description des procdures de collecte, de saisie, de traitement et de

contrle des informations ;5. au systme de classement et d'archivage ;6. aux livres comptables obligatoires et aux liens entre ces livres et autres

documents et pices comptables ;7. au modle retenu de prsentation des tats financiers ;8. au guide de justification des comptes et des travaux d'inventaire avec des

modles de rapprochement et d'tat de justification pour les travaux rcurrents;9. au modle d'instructions d'inventaire ;10. l'organisation des travaux d'laboration et de prsentation des tats

financiers.

Il faut noter que pour une meilleure application de manuel des procdures comptables, leSystme de Contrle interne vient en aide grce la poursuite de ses objectifs. Le Systmede contrle interne na pas que de composantes.

Bien que ces dernires jalonnent pour ainsi dire, le processus relatif aux procdures mises en place par le Service de Comptabilit de lentreprise. Pour paratre efficace, le contrleinterne se fonde sur des principes gnraux.

Avant d'aborder le processus de la mise en place d'un manuel comptable selon le Droitcomptable OHADA, rappelons quelques notions de la comptabilit.

I.- La comptabilit

La comptabilit est une technique de mesure qui constate, enregistre et mmorise l'activitconomique d'un agent conomique priv ou public, ou de la nation. Elle est destine servird'instrument d'information l'agent conomique lui-mme ou au public en vue soit de rpondre l'obligation lgale et fiscale, soit de l'analyse de la gestion et de la prvision.

Certains auteurs, dfinissent la comptabilit comme : un systme d'organisation de l'information financire permettant de saisir, classer, enregistrer des donnes de base et prsenter des tatsrefltant une image fidle du patrimoine, de la situation financire et du rsultat de l'entit la date

de clture .

Mais la comptabilit n'est pas seulement une technique ou un langage, mais avant tout un outil dontil est indispensable de savoir se servir et qui doit tre parfaitement adapt aux tches qu'il doitremplir. Ces deux auteurs attribuent la comptabilit un rle multiple savoir :

- un moyen de preuve entre les commerants ;- un moyen d'information des associs, salaris et tiers en gnral ;- un moyen de calcul de l'assiette de diffrents impts ;- un moyen d'obtention des informations homognes sur le plan national, d'o la

ncessit d'tre rglemente par l'laboration d'un plan comptable gnral.


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De ces diffrentes dfinitions, nous pouvons retenir que la comptabilit est une technique quiconsiste constater et enregistrer les activits d'une entit conomique dans le but de prsenter une date dtermine, l'tat du patrimoine et du rsultat de cette entit.

A. Histoire de la comptabilit

L'enfance de la comptabilit remonte celle de l'humanit : les Sumriens et Assyriens nous ontlaiss de nombreuses tablettes d'inventaires (terres, btails, hommes). La Bible mentionne l'usage dela comptabilit simple dans l'Evangile selon Matthieu (parabole des talents). Luca PACIOLI (1445-1517) est crdit comme l'auteur du premier livre sur la comptabilit (summa de arithmetica,geometrica, proportionalita) publi Venise en 1494.

Ce livre est une synthse des connaissances mathmatiques de son temps dont une partie dcrit lamthode de tenue de compte des marchands vnitiens de son temps, la comptabilit en partiedouble. Luca Pacioli n'a fait que codifier plutt que d'inventer ce systme mais il est largement

considr comme le pre de la comptabilit .

Sa description comprend la plupart des lments du cycle comptable tel que nous la connaissonsaujourd'hui ainsi qu'une recommandation prcieuse de ne pas aller se coucher avant que les dbitsn'galent les crdits.

Ses journaux comportent des comptes pour les actifs (immobilisations, avoirs et inventaires), pourles dettes, pour le capital, pour les dpenses et les recettes, toutes les catgories ncessaires un

bilan et un compte de rsultat. Il prsente les critures ncessaires une clture des comptes de find'anne et n'oublie pas les sujets relatifs comme l'thique comptable et les centres de cot.

B. Types de comptabilit

L'on distingue : la comptabilit publique, la comptabilit prive et la comptabilit nationale.

La comptabilit publiquedtermine les recettes et dpenses de ltat et des autrescollectivits publiques.

La comptabilit prive est celle que tiennent tous les autres acteurs conomiques. Ilsutilisent l'une des deux mthodes comptables (simple et en partie double), au choix

pour certains organismes (associations, petites entreprises) ou imposes par certainscritres fiscaux, conomiques et sociaux.

La comptabilit prive peut prendre deux formes :

1) La comptabilit gnrale ou comptabilit financire

La comptabilit gnrale, ou comptabilit financire, s'appuie essentiellement sur la technique de lacomptabilit en partie double. Elle est l pour recenser les biens que possde l'entreprise (qu'onappelle ses actifs) et les dettes qu'elle a (passif). Outil d'information obligatoire pour les entreprisesau-del d'une certaine taille ou d'un certain volume d'affaires, elle peut tre fortement rglementeet contrle selon les lgislations nationales.

Son objectif essentiel est d'informer les dirigeants et les tiers (propritaires, prteurs, fisc, etc.) surla situation conomique de l'entit. Elle sert de base au calcul du rsultat et celui des impts


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directs ou indirects. C'est la comptabilit la plus rpandue.

2) La comptabilit analytique ou comptabilit de gestion

La comptabilit analytique, ou comptabilit de gestion, est une comptabilit qui cherche dterminer le cot de revient des produits et des services que vend une entreprise. Dans le cas d'uneentreprise qui achte des produits (par exemple des planches de bois) et les revend sans les avoirmodifis, le cot de revient est simple calculer.

Cest essentiellement le prix d'achat des produits. Mais si l'entreprise les modifie (elle fabrique desmeubles, par exemple), le cot de revient est bien plus complexe : il intgre des salaires, desdpenses d'lectricit, de petit outillage, de produits "consommables" (colles, vernis), etc. Sil'entreprise ne fait qu'un type de meubles, il lui suffit de diviser toutes ses dpenses par le nombrede meubles fabriqus pour connatre son cot de revient. Mais si elle fabrique plusieurs types demeubles, la comptabilit gnrale ne peut pas lui donner le cot de revient par type de meuble.

Elle trouvera l'information dans sa comptabilit analytique, qui lui donnera aussi d'autresinformations de gestion : cot de revient d'un centre de cot, marge ralise par produit, par atelier,etc. Elle n'est pas obligatoire mais en pratique indispensable pour les grandes entreprises dont le

processus de production est complexe.

La comptabilit nationale agrge, au niveau d'un pays, les comptabilits publiques et lescomptabilits prives pour donner l'image de la situation conomique du pays.

Les mthodes de la comptabilit financire Il existe deux mthodes de comptabilisation :

la comptabilit simple et la comptabilit en partie double. Prcisions que dans toutes lesdeux mthodes, on passe des critures dates, chiffres (montant), alloues un compte,explicites par un libell et correspondant un document rpertori qui doit toujours enretour pouvoir justifier une criture comptable (une facture, un relev de compte bancaire,une feuille d'impt payer, etc.). Une criture comptable ainsi justifie peut alors treopposable des tiers (actionnaires, organisme sociaux, justice, etc.).

On subdivise gnralement les oprations en catgories correspondant des comptes numrots etlibells que dtermine le plan comptable. On distingue les comptes de bilan et les comptes dersultat .

Les comptes de bilan correspondent ce que l'entit possde (les btiments, les machines, lescomptes clients, les liquidits, les avoirs divers) et ce qu'elle doit (les capitaux propres, les dettesenvers les fournisseurs, les organismes sociaux, les salaris, les tablissements financiers, etc.)

Les comptes de rsultat correspondent l'activit de l'entit pour produire les richesses inscrites aubilan. On distingue les produits (vente de matires produites ou de services, de marchandises ouproduction immobilise) et les charges engages pour atteindre ces produits (achats de fournitures,d'nergie, de services, frais gnraux, cotisations d'adhrents, etc.)

La comptabilit simple Elle est base sur la distinction des recettes et des dpenses et la

dtermination d'un solde entre le total des dpenses et le total des recettes telles qu'ellesapparaissent dans le journal de banque et le journal de caisse.


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Chaque vnement conomique est report sur un cahier deux colonnes : la premire colonne pourdcrire l'vnement, la deuxime pour mettre son montant, en plus ou en moins selon qu'il s'agitd'un encaissement ou d'une dpense pour celui qui tient la comptabilit.

Ce type de comptabilit dit de caisse ne permet pas de faire apparatre les variations de stock (et,plus gnralement, du patrimoine), de sorte qu'elle peut laisser penser que tout va bien alors qu'onest en train de vendre les "bijoux de famille" (et inversement, faire croire que la situation estdifficile, alors que c'est simplement le stock qui grossit).

Elle ne convient donc que pour grer un stock dont la valeur est stable ou relativement faible, c'est--dire pour des particuliers ou de toutes petites entreprises dont les vnements conomiques sonttrs simples (par exemple : un cafetier qui encaisse au comptoir les consommations et rend lamonnaie).

Nanmoins, la comptabilit de caisse peut tre perfectionne par l'usage du plan comptable,

permettant de dterminer des sous totaux et des soldes par catgorie. Le solde gnral peut alorstre subdivis entre le solde des comptes de bilan et celui des comptes de rsultats.

La comptabilit en partie double

La partie double est une technique qui fonctionne sur la correspondance entre des ressources et leuremploi, entre une origine et une destination. Elle est base sur un postulat bien connu desscientifiques : rien ne se cre, rien ne se perd, tout se transforme. En terme conomique, cela setraduit par deux rgles : toute la valeur qui circule dans une entreprise ne fait que se dplacer ;l'enrichissement d'une entreprise rsulte de sa capacit prlever cette richesse sur des tiers.

C'est donc une technique base sur un enregistrement rciproque et simultan de deux vnements :un dbit et un crdit. Conventionnellement, le dbit reprsente un enrichissement financier ou unaccroissement du patrimoine, le crdit reprsentant l'inverse.

Exemple de l'achat d'un vhicule : une entreprise qui achte un vhicule 10.000 units montairesaugmente son patrimoine puisqu'elle a un vhicule. C'est un dbit. En contrepartie, elle doit payerce vhicule, donc faire diminuer sa trsorerie, vnement que l'on inscrit au crdit.

Cette technique est bien suprieure la comptabilit simple. En effet, elle permet d'enregistrer nonseulement les oprations financires immdiates, mais aussi les oprations diffres dans le temps :les emprunts, les prts et les rserves ou provisions pour des oprations envisages de faon

certaine.De mme, elle permet tout instant d'assurer que la richesse et les avoirs (ce que l'entreprise

possde et qui est au dbit) sont gaux aux dettes (ce que l'entreprise doit,et qui est inscrit au crdit) : si de la richesse est cre (supposons la vente de services), le rsultat del'opration sera comptabilis au bilan comme une dette envers l'actionnaire.

On fait ainsi toujours correspondre une opration de recette ou de dpense avec un moyen de laraliser. Ceci donne une image la plus fidle possible de l'tat des richesses d'un organisme toutmoment et de ses interactions avec les diffrents acteurs dont il dpend.

Certaines oprations (avec taxes par exemple) font entrer en jeu plusieurs dbits et plusieurs crditsdont les sommes des dbits doivent tre gales aux sommes des crdits. Elle recourt un plancomptable pour catgoriser les oprations, mais chaque compte peut tre dbit ou crdit etdispose donc d'au moins deux colonnes.


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L'historique des critures reflte ainsi chaque date, la photographie de la situation financire del'entreprise, avec ses acquis, l'tat de sa trsorerie, l'valuation des risques, ses dettes et sescrances. Cette technique offre en outre des garanties de cohrence beaucoup plus grande que celle

d'une comptabilit simple. L'galit entre les dbits et les crdits permet en effet des contrles sousplusieurs angles de la rigueur de la comptabilit. Notamment, le solde des comptes de bilan et celuides comptes de rsultats doivent tre gaux d'une part et d'autre part s'quilibrer : l'un crditeur(somme des crdits suprieure celle des dbits) et l'autre dbiteur (somme des dbits suprieure celle des crdits).

Ce systme ne garantit pas compltement contre la fraude : gnralement les oprations sonttechniquement correctes (dbit = crdit), mais la fraude provient de pices comptables inventes outrafiques et/ou d'affectations de comptes errones, voire des abus de confiance (signature de deuxchques pour une mme opration par exemple). Parfois ce sont des systmes virtuels trssophistiqus qui sont employs.

Le terme partie double est parfois pris au sens de comptabilit gnrale. Cetteassociation est impropre car il existe des comptabilits analytiques tenues en partie double.Il est important de noter que la comptabilit est une technique protiforme, c'est--diresusceptible de prendre diverses formes ou d'en changer frquemment selon les besoins desSection II.- L'organisation comptable

a. Organisation

Le concept organisation revt plusieurs sens selon le contexte dans lequel il est utilis 1 : l'organisation d'une entreprise ou d'un service dsigne la conception et la disposition

de diffrents lments ou structures ncessaires son fonctionnement ; le service d'organisation est un service fonctionnel de l'entreprise dont la mission est

d'laborer les mthodes de procdures relatives l'organisation de l'entreprise, dutravail.

L'organisation est une notion pouvant dsigner une entreprise ou toute communaut humainestructure. On parle de thorie des organisations.

b. Comptable

Comme substantif, le terme comptable dsigne celui qui tient la comptabilit d'une organisation et,comme adjectif, tout ce qui est li, qui a trait ou qui se rapporte la comptabilit. De ce qui prcdenous pouvons retenir que l'organisation comptable d'une entreprise c'est la mise en place d'unestructure ncessaire au fonctionnement de la comptabilit dans cette entreprise.

c. L'entreprise

Dans le sens gnral, l'entreprise est une organisation qui se procure des moyens de production etles utilise pour l'laboration des biens et des services destins tre vendus une clientle.

1

NestorKANKU (2007),Etude de l'organisation comptable dans une petite et moyenne entreprise,Mmoire, L2, ISC/Lubumbashi, p.35.


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On peur dfinir autrement une entreprise comme tant une structure conomique et socialecomprenant une ou plusieurs personnes et travaillant de manire organise pour fournir des biens oudes services des clients dans un environnement concurrentiel ou non concurrentiel.

Etymologiquement le terme entreprise drive de entreprendre dont le sens original est prendreentre ses mains . Il a, par la suite, pris l'acceptation actuelle de prendre un risque, relever un dfi,oser un objectif. C'est ainsi qu'on peut utiliser le mot entreprise pour des projets uniques maisd'apparence risque ou difficile (par exemple : un grand voyage, une recherche scientifique, ...) car,il y a un effort entrepris.

III.- Classification des entreprises

A.- Selon l'appartenance

On distingue les entreprises prives, les entreprises publiques et les entreprises mixtes ou semi-

publiques. Les entreprises prives sont celles dont le capital est dtenu par des particuliers. Ellespeuvent tre individuelles ou socitaires selon que leur capital provient d'un Individu ou deplusieurs personnes associes. Les entreprises publiques sont celles appartenant en totalit l'Etat etles semi-publiques ou mixtes sont celles dont les capitaux proviennent simultanment de l'Etat etdes privs.

a. Selon les objectifs

Il existe deux catgories d'entreprises :

Les entreprises but lucratif qui visent le lucre et les entreprises sans but lucratif qui relvent de

l'conomie sociale.b. selon la nature d'activits

L'on dissocie les entreprises financires des non financires. Ces entreprises financires sont cellesqui financent l'activit conomique en collectant des fonds auprs des agents conomiques surplusfinancier et en octroyant des prts d'autres agents conomiques ayant besoin desdits fonds.

Les entreprises non financires sont celles dont l'activit ne consiste pas au financement d'autresentreprises. Elles comprennent :

1. es entreprises industrielles qui transforment les matires premires en produits finis ;2. les entreprises commerciales qui revendent des marchandises en l'tat mme o elles ont t

achetes, c'est--dire sans les transformer ;3. les entreprises de services qui mettent en vente leur savoir-faire ; autrement dit, celles qui

produisent des services.

c. selon la taille

D'aprs leur dimension, on distingue les grandes entreprises et moyennes et les petites entreprises.La taille d'une entreprise est dtermine partir de l'effectif de son personnel, de son chiffre

d'affaires et parfois mme de sa valeur ajoute. Pour limportance des entreprises concernant lataille en capitaux, nous en parlerons dans les dveloppements consacrs aux systmesdorganisation comptable suivant les diffrentes valeurs en capital qui oriente lentreprise selon


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quil adopte le systme normal, allg ou minimal.Ainsi rappele la notion gnrale sur la comptabilit, venons-en l'objet de notre tude, savoir lamise en place d'un manuel comptable.

IV. Manuel comptable de l'entreprise

Le manuel comptable de l'entreprise dcrit particulirement l'organisation comptable de l'entreprise,les mthodes de saisie et de traitement des informations, les politiques comptables et les supportsutiliss. Il comprend notamment les informations ayant trait :

l'organisation gnrale de l'entreprise ; l'organisation comptable de l'entreprise ; au plan des comptes, la description des contenus des comptes et au guide des imputations

comptables ; la description des procdures de collecte, de saisie, de traitement et de contrle des

informations ; au systme de classement et d'archivage ; aux livres comptables obligatoires et aux liens entre ces livres et autres documents et pices

comptables ; au modle retenu de prsentation des tats financiers ; au guide de justification des comptes et des travaux d'inventaire avec des modles de

rapprochement et d'tat de justification pour les travaux rcurrents ; au modle d'instructions d'inventaire; l'organisation des travaux d'laboration et de prsentation des tats financiers.

V. L'organisation comptable et le traitement comptable

1. Les obligations lgales dictes par le Systme comptable OHADA

Toute entreprise oprant dans lespace OHADA, est tenue de souscrire au plan institu par leSystme comptable OHADA avant de mettre en place son propre plan comptable.

1.1. Mise en place de lorganisation comptable

La fiabilit de linformation comptable et financire et donc, des tats financiers, est fonction ducadre dans lequel est traite linformation de base. Ce cadre est dfini par les articles 1 et 15 duSystme comptable OHADA.

En effet, selon le premier article :

Toute entreprise qui entre dans le primtre du systme OHADA doit mettre en place unecomptabilit destine linformation externe comme son propre usage.

A cet effet, elle classe, saisit, enregistre dans sa comptabilit toutes les oprations entranant les

mouvements de valeur qui sont traites avec des tiers ou qui sont contractes ou effectues dans le

cadre de sa gestion interne.

Elle fournit, aprs traitement appropri de ces oprations, les redditions de comptes auxquels elle


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est assujettie lgalement ou de par ses statuts ainsi que les informations ncessaires aux besoins dedivers utilisateurs.

Quant larticle 15, il stipule :

Que lorganisation comptable doit assurer un enregistrement exhaustif, au jour le jour, et sansretard des informations de base, le traitement en temps opportun des donnes enregistres, la mise

la disposition des utilisateurs des documents requis dans les dlais lgaux fixs pour leur

dlivrance .

Lexamen de larticle 15, ressort clairement que le Lgislateur met en exergue la clrit ou larapidit ( le non retard) de traitement des donnes comptables en respectant une certaine

ponctualit priodique, gage dune rgularit et dune sincrit dans l tablissement des tatsfinanciers.

2. Conditions impratives de lorganisation comptable

Lorganisation comptable mise en place par lentreprise doit respecter une somme des conditionsimpratives. Ces conditions sont juges impratives parce que lentreprise ne peut pas y droger etsont les suivantes :

1. la tenue de la comptabilit en langue officielle du pays et en unit montaire lgale(le F CFA pour les pays membres de lUEMOA et ceux de la CEMAC par exemple,notons que la RD Congo ne devra pas changer sa monnaie nationale qui est le Franccongolais. Il n'est pas d'obligation que l'Etat qui adhre l'OHADA adopte le FrancCFA) ;

2. lemploi de la technique de la partie double ;3. la justification des critures comptables par des dates, pouvant servir de preuve et

portant les rfrences de leur enregistrement en comptabilit ;4. le respect de lenregistrement chronologique des oprations ainsi que la mise place

dune procdure destine garantir le caractre dfinitif de lenregistrement ;5. le contrle par inventaire de lexistence et de la valeur des biens, crances et dettes

de lentreprise ;6. le recours un plan de comptes normalis pour la tenue de la comptabilit : le plan

de comptes OHADA;7. la tenue obligatoire de livres ou autres autoriss ainsi que la mise en uvre de

procdures de traitement agres, permettant dtablir des tats financiers annuels ;8. la mise en place de procdures de contrle interne et externe, le contrle descomptes et la publicit lgale des comptes.

Il y a lieu de prciser que les livres et autres supports dont la tenue est obligatoire sont :1) le livre journal ;2) le grand livre;3) la balance gnrale des comptes ;4) le livre dinventaire

Par ailleurs, il existe trois niveaux de prsentation des tats financiers avec respect des principes

comptables relatifs la prsentation : le systme normal, le systme allg et le systme minimal detrsorerie. Nous en examinons lessentiel dans la prsente section.


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3.Le traitement comptable de linformation

Lorganisation comptable et le traitement de linformation comptable au sein dune entreprise sontfonction du choix opr par lentreprise et ses dirigeants.

Deux systmes sont connus et ont fait leur preuve dans le temps et dans lespace. Il sagit dusystme classique et du systme centralisateur.

3.1. Le systme classique

Cest un systme qui sadapte aux entreprises de petite taille et dans lesquelles les informations traiter ne sont pas nombreuses. Il se caractrise par :

un journal tenu quotidiennement par une personne ; le report priodique dans le grand livre ; llaboration de la balance gnrale priodique galement ; ltablissement des tats financiers en fin de priode

Le systme classique schmatis

DOCUMENTS OU PIECESCOMPTABLES DE BASE

PREPARATION DES DOCUMENTS ET

PIECES DE BASE

ENREGISTREMENT CHRONOOGIQUE

AU LIVRE - JOURNAL

DEBUT


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3.1. La pr-comptabilisation ou la pr-journalisation

Pour viter de tomber dans des erreurs, lentreprise doit, travers lorganisation mise en place,avant tout enregistrer au livre journal, prendre un certain nombre de prcautions ou dispositions

pratiques : la comptabilisation des oprations au livre journal doit tre prcde dun premierenregistrement appel pr journalisation ou encore pr comptabilisation.

Ce travail doit tre confi un comptable expriment ayant la pratique du plan comptable. La pr-comptabilisation peut se faire directement sur le document de base c'est--dire sur les pices

justificatives qui peuvent tre dorigine interne ou externe.

Dans la pratique, la pr-comptabilisation directe consiste apposer sur chaque pice justificative(ou chaque lot de pices de mme nature) un cachet spcialement conu permettant ainsi aucomptable expriment dindiquer avec les montants correspondants :

les numros et les intituls des comptes dbits ; les numros et les intituls des comptes crdits.

La pr comptabilisation peut se faire sur document spar de la pice justificative mais prconupar lentreprise ; il sagit dune pice comptable de petit format. Comme dans le cas prcdent, lesmmes mentions sont portes sur ce document ou pice de petit format.

Cette mthode a cours trs souvent lorsque les pices justificatives sont importantes en nombre etde faibles dimensions. Quelle que soit la mthode utilise, il est recommand au mouvement dun

REPORT AU GRAND LIVRE JOURNAL

ELABORATION DE LA BALANCEGENERALE DES BALANCES

FIN


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mme compte. Un rcapitulatif sous forme de feuille est agraf la liasse de documents avec lesmmes mentions que prcdemment.

A. Le Livre Journal

Cest un document comptable rendu obligatoire par la loi. Il est constitu darticles, un article tantconsidr comme une opration ralise au sein de lentreprise. Lentreprise peut procder auregroupement au mme lieu au cours dune mme journe et ce, sur la base dune pice justificativeunique. Un article compos de :

la date ; limputation comptable : comptes dbits et comptes crdits ; la rfrence de la pice justificative ou de la pice qui sous-tend lopration (facture, chque,

pice de caisse, avis de crdit ou de dbit).

A la fin de chaque page du journal apparaissent le total dbit et le total crdit dont les montants sontgaux. Les totaux prcdents sont reports au dbut de la page suivante. LesComptabilits automatises utilisent des feuilles ou grilles dimputation tenant lieu de lanalysecomptable pralable.

Enfin, le livre journal tenu sans blanc ni altration daucune sorte est ct paraph par les autoritscomptentes, c'est--dire que chaque page est numrote et signe par le greffier du Tribunal decommerce sauf pour les comptabilits informatises. Le livre journal est conserv 10 ans aprs ladernire opration inscrite avec toutes les pices justificatives correspondantes.

B. Le grand Livre

Le grand livre est un document comptable regroupant lensemble des comptes delentreprise avec les diffrents mouvements. Il se prsente sous plusieurs formes : listing pour lesentreprises informatises, bac fiches, feuilles mobiles classes et registres feuilles. Cest undocument rendu obligatoire par la loi.

Ltablissement du livre journal et du grand livre peut tre facilit par la tenue des journaux etlivres auxiliaires, ou supports en tenant lieu, en fonction de limportance et des besoins delentreprise.

Dans ce cas, les totaux sont priodiquement et au moins respectivement centraliss dans le livre journal et dans le grand journal. Dans les entreprises qui ont recours la technique delinformatique pour la tenue de leur comptabilit , des documents informatiques crits peuvent tenirlieu de journal et de livre dinventaire ; dans ce cas ils doivent tre identifis, numrots et dats,ds leur tablissement, par des moyens lgaux, offrant toute garantie de respect de la chronologiedes oprations, de lirrversibilit des entreprises et de la durabilit des enregistrements comptables.

C.La Balance Gnrale des Comptes

Tous les comptes du grand livre gnral sont prsents, aprs sommation de chacun, dans undocument comptable rcapitulatif appel balance gnrale des comptes. Il existe des balances

plusieurs colonnes (2, 4, 6 ou plus).

Dans ce document, les comptes et leurs numros sont prsents dans lordre du plan comptable


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OHADA (classe 1 8). La balance 8 colonnes est vivement recommande par les professionnels.Elle se prsente gnralement ainsi:

Classes Intituls Soldes louverture Mouvements Soldes laclture

Dbit Crdit Dbit Crdit Dbit Crdit

1.2.

3.4.

5.

6.7.

8.

a. Le systme Centralisateur

Le systme classique tel que dcrit rcemment a des limites :

lunit du journal ne permet pas denvisager une division du travail : une seule

personne tient le journal une priode donne. Certes, elle peut se faire relayer,mais il nest pas possible que deux personnes y travaillent en mme temps ; les oprations tant enregistres de faon chronologique, donc les unes la suite des

autres, il est impossible davoir une ide succincte et rapide de chaque catgoriedoprations ou daffaires enregistres durant une priode bien dtermine.

Seul le systme centralisateur peut y remdier. En effet, dans ce systme, les oprations sont tries,classes et regroupes par nature et enregistres dans des journaux dits auxiliaires ou divisionnaires.

Priodiquement, lentreprise procde la centralisation, cest dire au versement des crituresfigurant dans les journaux auxiliaires dans un journal appel journal gnral, avant le report dans le

grand livre journal.

Lentreprise peut crer autant de journaux auxiliaires quelle dsire et ce, selon ses besoins. Leschma du systme centralisateur peut se prsenter comme suit :


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Schma du systme centralisateur

Documents et pices

com tables de base

Prparation des

documents et ices de

Journaux auxiliaires :

achat vente ban ue

Report au grand livre

auxiliaire

Centralisation

priodique Journal-

Balance de vrification

Fin

Dbut


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Dans ce systme, nous avons deux types de travaux :

les travaux journaliers : cest la comptabilit auxiliaire. La division du travail acours dans ce systme. Les tapes ncessaires sont les suivantes :o classement et tri des documents ou pices comptables de base par nature

doprations ;o comptabilisation dans les journaux auxiliaires cres ;o report dans les comptes individuels des grands livres auxiliaires des clients

et des fournisseurs. Les travaux priodiques: comptabilit centralisatrice

o Elaboration du journal gnral ;o

Report des comptes dans le grand livre gnral ;o Elaboration de la balance gnrale et des balances individuelles ou partiellesdes clients et des fournisseurs. Ces balances sont galement appeles relevsnormatifs.

Classes Intituls Soldes louverture Mouvements Soldes la

clture

Dbit Crdit Dbit Crdit Dbit Crdit

1.2.

3.4.

5.

6.7.

8.

b. Le systme Centralisateur

Le systme classique tel que dcrit rcemment a des limites :

lunit du journal ne permet pas denvisager une division du travail : une seule personne tient le journal une priode donne. Certes, elle peut se faire relayer,mais il nest pas possible que deux personnes y travaillent en mme temps ;

les oprations tant enregistres de faon chronologique, donc les unes la suite desautres, il est impossible davoir une ide succincte et rapide de chaque catgoriedoprations ou daffaires enregistres durant une priode bien dtermine.

Seul le systme centralisateur peut y remdier. En effet, dans ce systme, les oprations sont tries,classes et regroupes par nature et enregistres dans des journaux dits auxiliaires ou divisionnaires.


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Priodiquement, lentreprise procde la centralisation, cest dire au versement des crituresfigurant dans les journaux auxiliaires dans un journal appel journal gnral, avant le report dans legrand livre journal.

Lentreprise peut crer autant de journaux auxiliaires quelle dsire et ce, selon ses besoins. Leschma du systme centralisateur peut se prsenter comme suit :

Dbut

Documents et pices

com tables de base

Prparation des

documents et ices de

Journaux auxiliaires :

achat vente ban ue

Report au grand livre

auxiliaire

Centralisation

priodique Journal

-

Balance de vrification


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Dans ce systme, nous avons deux types de travaux :

les travaux journaliers: cest la comptabilit auxiliaire. La division du travail acours dans ce systme. Les tapes ncessaires sont les suivantes :

o classement et tri des documents ou pices comptables de base par naturedoprations ;

o comptabilisation dans les journaux auxiliaires cres ;o report dans les comptes individuels des grands livres auxiliaires des clients

et des fournisseurs. Les travaux priodiques: comptabilit centralisatrice

o Elaboration du journal gnral ;o Report des comptes dans le grand livre gnral ;o Elaboration de la balance gnrale et des balances individuelles ou partielles

des clients et des fournisseurs. Ces balances sont galement appeles relevsnormatifs.

C. Le plan des comptes et la prsentation des tats financiers

Aprs avoir discouru sur les deux systmes, sur le traitement comptable de linformationnotamment, le systme classique et le systme centralisateur. Cet agencement est mme exig selonla logique du Plan Comptable OHADA.

Fin


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Conclusion

Au terme de notre tude, nous pouvons d'ores et dj rpondre aux proccupations qui ont faitl'objet de cette analyse.

Il tait question de dmontrer limportance et la ncessit imprieuse de la mise en place dunmanuel des procdures comptables dans les entreprises congolaises en vue de sassurer lacertification de la rgularit et de la sincrit des comptes produits par ces entreprises, cela enconformit avec la politique de la normalisation dans l'espace OHADA du Plan Comptable.

Nous nous sommes aussi proccups de connatre si ces normes comptables ( mise en place dunmanuel des procdures comptables) pouvaient permettre de lutter efficacement contre les scandalesfinanciers qui ont entran la faillite de certaines grandes entreprises tant prives que publiques denotre pays et aussi, si lapplication rigoureuse et lobservation sans faille, des procdurescomptables pouvait rendre les comptes plus fiables.

Ainsi, fut-il dmontr tout au long de nos investigations que la mise en place dun manuel desprocdures comptables au niveau de l'OHADA occupe une place importante. Les entreprises del'espace qui appliquent avec respect des principes dvelopps aussi bien dans les notions de contrleinterne que dans lapproche thorique et pratique des procdures comptables, qui d'ailleurs fontl'unanimit des auteurs et des spcialistes en la matire pour une application rigoureuse, chappentaux cataclysmes financiers.

Grce son application unanime par les entreprises congolaises, le manuel des procdurescomptables permettra de pouvoir luder des cas de fraudes, des irrgularits, de retard dans letraitement de linformation comptable, du dfaut de fiabilit ou des tats financiers falsifis et

assurera la rgularit et la sincrit des comptes et mme la fiabilit des tats financiers dans lesdlais opportuns. Nous pouvons par ailleurs penser que la mise en place dun manuel desprocdures comptables dans les entreprises congolaises suivant la normalisation au niveau del'OHADA a son importance, mais son application est trs limite, car les pays membre de l'espacesont avant tout des pays en voie de dveloppement. Ce qui suppose que les entreprises qui lescomposent sont aussi bien de grandes tailles que de petites tailles sans une exprience aigue.

Qu'en est il des P.M.E ? Faudrait-il penser laborer les mmes normes du manuel pour ces petiteset moyennes entreprises ? La rponse est affirmative dans la mesure o la sincrit et la rgularitdes comptes engendrent la fiabilit des tats financiers. Or les P.M.E ne drogent pas cettevolont.

Enfin, pour ce qui est du contrle interne qui appuie le manuel des procdures comptables, nouspouvons penser que sa prise en compte doit permettre de donner une image fidle du patrimoined'une entreprise. Car, il permet de restaurer la confiance du public, des dirigeants d'entreprise, desauditeurs, c'est--dire de tous les acteurs de la chane de la communication financire.

Mais, comme toute uvre humaine, scientifique soit-elle, les normes du manuel comportent tout demme des limites notamment :

Si les normes du manuel sont obligatoires pour les socits, elles ne sont pas aisment matrisables cause de leur caractre relevant dune expertise parfois outrance pour les jeunes entreprises quinont pas encore bien apprhend le Systme OHADA et, les commissions charges den expliciter

le contenu sont pour le moins que lon puisse dire, quasi-inexistantes.

Le fait de recourir des experts comptables pour concevoir un manuel des procdures comptables


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est facteur aussi dun cot non pas le moindre en dpit de la ralit de la comptitivit desentreprises sur larne internationale au nom de la globalisation.

Le principe de la juste valeur

Le principe de la juste valeur en est une limite car tant sur un march en perptuelle fluctuation,l'idal serait d'appliquer la juste valeur, elle permet de donner la valeur relle de 'entreprise quelquesoit le type de march dans lequel on se trouve. Mais l'application du principe de juste valeur necomporterait-elle pas des limites ? Par ailleurs, la poursuite de la rgularit et de la sincrit descomptes produits par les entreprises, permettent nettement mieux dapprcier la juste valeur delentreprise.

Pour nous rsumer de manire trs concise, la mise en place dun manuel des procdurescomptables devra comprendre les lments ayant trait :

l'organisation gnrale de l'entreprise ;

l'organisation comptable de l'entreprise ; au plan des comptes, la description des contenus des comptes et au guide des

imputations comptables ; la description des procdures de collecte, de saisie, de traitement et de contrle des

informations ; au systme de classement et d'archivage ; aux livres comptables obligatoires et aux liens entre ces livres et autres documents et

pices comptables ; au modle retenu de prsentation des tats financiers ; au guide de justification des comptes et des travaux d'inventaire avec des modles de

rapprochement et d'tat de justification pour les travaux rcurrents ; au modle d'instructions d'inventaire ; l'organisation des travaux d'laboration et de prsentation des tats financiers.

Ce qui explique tout en affirmant limportance et les avantages irrfutables dun mise en place dunmanuel des procdures comptables dans les entreprises congolaises. Ces dernires ont tout intrt

bien cerner la politique dun guide leur permettant de raliser les tches attribues chaque agent.Nous retenons donc que le manuel des procdures comptables permet dluder les cas de fraude etde bien dautres cas susceptibles dentraner une entreprise congolaise des difficults insolubles.