dce rehabilitation pavillon central de consultati… · restauration de l’escalier exterieur...

Maître d’ouvrage

GROUPE SOS 102C, rue Amelot

75011 PARIS

Tél : 01 58 30 55 75

P H A S E DCE

R E H A B I L I T A T I O N P A V I L L O N C E N T R A L

E T P A V I L L O N S N ° 0 1 & 0 4

C E N T R E D E V A C A N C E S A D E P P A A V I G Y

DATE 19 janvier 2017

Modifié le

CCTP LOT 03 GROS-ŒUVRE - DEMOLITIONS

Maîtrise d’oeuvre

BUSATO MAXIME ARCHITECTURE

26, Rue Haute Seille

57000 METZ

T. 03 87 75 42 42 F. 03 87 36 20 82

[email protected]

BET TCE

ARTELIA Bâtiment & Industrie

9, Rue Louis Guingot – 54500 Vandoeuvre les Nancy

T. 03 88 04 04 00

[email protected]

BUREAU DE CONTROLE

SOCOTEC

Parc des varimonts – 10 Av. de Thionville – CS 90661 – 57140 WOIPPY

T. 03 87 30 55 09

GROUPE SOS

REHABILITATION PAVILLON CENTRAL ET PAVILLONS N°01 & 04

CENTRE DE VACANCES ADEPPA A VIGYP h a s e D C E – L O T n ° 0 3 – G r o s - O e u v r e - D é m o l i t i o n s

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

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SOMMAIRE

1. GENERALITES___________________________________________ 3

1.1. OBJET DU DOSSIER ___________________________________________________________________________ 3

1.2. PRESENTATION TECHNIQUE__________________________________________________________________ 3

1.3. ETENDUE DES TRAVAUX ______________________________________________________________________ 5

1.4. REGLEMENTATION ____________________________________________________________________________ 6

1.5. HYPOTHESES DE CALCUL_____________________________________________________________________ 9

1.6. CONTENU DU DOSSIER TECHNIQUE MIS A LA DISPOSITION DE L’ENTREPRENEUR _______ 10

1.7. ETUDES D'EXECUTION _______________________________________________________________________ 11

1.8. DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES (DOE)_________________________________________________ 11

1.9. CONTROLES ET ESSAIS ______________________________________________________________________ 12

2. SPECIFICATIONS TECHNIQUES GENERALES _________ 14

2.1. MATERIAUX___________________________________________________________________________________ 14

2.2. FABRICATION – TRANSPORT – MISE EN ŒUVRE ____________________________________________ 17

2.3. TOLERANCES DIMENSIONNELLES ___________________________________________________________ 23

2.4. IMPLANTATION – TRACES – COTES __________________________________________________________ 24

2.5. RESERVATIONS – TROUS & PERCEMENTS __________________________________________________ 24

2.6. SCELLEMENTS – REBOUCHAGES – CALFEUTREMENTS - RACCORDS_______________________ 25

2.7. RESERVATIONS – TROUS & PERCEMENTS __________________________________________________ 26

2.8. PROTECTION DES OUVRAGES _______________________________________________________________ 27

3. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES _____ 28

3.1. INSTALLATION DE CHANTIER________________________________________________________________ 28

3.2. ETUDES ET QUALITE _________________________________________________________________________ 31

3.3. RECONNAISSANCES STRUCTURELLES PREALABLES DANS LE PAVILLON CENTRAL______ 32

3.4. CURAGE – DEMOLITIONS_____________________________________________________________________ 33

3.5. CREATIONS ET MODIFICATIONS D’OUVERTURES – REPRISES EN SOUS-ŒUVRE __________ 37

3.6. TREMIES ET RESERVATIONS POUR LOTS TECHNIQUES ____________________________________ 39

3.7. SCIAGE ET RECONSTITUTION DE DALLAGE (POUR RESEAUX ENTERRRES) _______________ 39

3.8. FONDATIONS POUR RAMPES PMR ___________________________________________________________ 40

3.9. VOILES EN BETON ARME ET MAÇONNERIES ________________________________________________ 40

3.10. RESTAURATION DE L’ESCALIER EXTERIEUR SUD___________________________________________ 41

3.11. PERCEMENTS ET CAROTTAGES DANS MURS ET PLANCHERS EN BETON ARME___________ 42

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CENTRE DE VACANCES ADEPPA A VIGYP h a s e D C E – L O T n ° 0 3 – G r o s Œ u v r e – D é m o l i t i o n s


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1. GENERALITES

1.1. OBJET DU DOSSIER

1.1.1. Préambule

La présente notice a pour objet de décrire les prestations du lot n° 03 « Gros œuvre - Démolitions » dans lecadre du projet de réhabilitation du pavillon central et des pavillons n° 01 & 04 du centre de vacancesADEPPA à VIGY (57).

1.1.2. Objet du présent lot

Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concerne les travaux du lot n°03 relatif auxtravaux de DEMOLITIONS et de GROS ŒUVRE.

Sauf spécifications contraires définies dans les localisations du présent CCTP, les prestations énuméréess’appliquent à tout ouvrage, local, bâtiment, aile ou niveau ayant la même destination. Elles sont de ce faitincluses, sans réserve ni limite, dans le prix global et forfaitaire convenu.

L’entrepreneur doit signaler dans son offre toutes précisions complémentaires à apporter au présentdocument.

Nota :

En complément du présent CCTP, d’autres documents donnent les informations générales et les objectifsgénéraux à atteindre qui concernent l'ensemble des entreprises :

Les Cahiers des Clauses Administratives Générales (CCAG) et Particulières (CCAP),

Le règlement de chantier,

Le Plan Général de Coordination (PGC).

De manière générale, l'ensemble des CCTP forme un tout indissociable. En conséquence, aucun titulaired'un corps d'état ne pourra prétendre ignorer les prestations demandées aux autres corps d'état.

La connaissance de ces documents est, par conséquent, indispensable pour permettre une bonnecompréhension du dossier technique.

1.2. PRESENTATION TECHNIQUE

1.2.1. Présentation du projet

Le présent projet prévoit la réhabilitation du Pavillon Central et des Pavillons 1 et 4 du centre de vacancesADEPPA à VIGY (57).

Cette réhabilitation nécessitera le curage partiel du Pavillon Central, ainsi que le curage total, la réalisationd’ouvertures, la démolition partielle d’ouvrages et la réalisation de massifs de fondations pour rampes PMRmétalliques dans les Pavillons 1 et 4.

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Le présent lot comporte :

L’installation de chantier,

Les travaux de démolitions préalables,

Les travaux de curage et de démolitions,

Les fondations des rampes d’accès PMR,

Les cloisons maçonnées,

Les travaux de création d’ouverture,

Les travaux de rebouchage d’ouvertures et cloisonnements en maçonneries,

La réhabilitation de l’escalier Ouest du pavillon central.

1.2.2. Présentation de l’environnement

1.2.2.1. PRISE DE POSSESSION DU TERRAIN

L’Entrepreneur du présent lot prend possession de chaque zone de travaux après réalisation des travaux dulot DESAMIANTAGE - DEPOSE DE COUVERTURE.

Les travaux effectués par le lot DESAMIANTAGE - DEPOSE DE COUVERTURE sont les suivants :

Dépose de la couverture en amiante ciment,

Retrait des joints amiantés sur les menuiseries extérieures.

1.2.2.2. CONNAISSANCE DES LIEUX

Tant vis-à-vis des travaux à réaliser que vis-à-vis des tiers, l'Entrepreneur est réputé s'être rendu sur place,connaître les lieux et avoir une parfaite connaissance du site, des bâtiments existants dans les zones àréhabiliter.

En tout état de cause, l'Entrepreneur est réputé connaître les lieux et avoir pris connaissance :

De la position et de l'état de conservation des ouvrages maintenus ;

Des accès au terrain, des largeurs et de l'état des voies de desserte ;

Des possibilités de stationnement et de giration des camions et engins ;

Des itinéraires obligatoires qu'il doit emprunter, compte tenu de la réglementation de la circulation (dontsens uniques, périodes d'interdiction de circulation, etc.), des limites de charges et de gabarit imposéessur certaines voies publiques ;

Des périodes d'interdiction de circulation et d'accès sur le site ;

Des interdictions de nuisance vis-à-vis des tiers, bâtiments, riverains, voisins, installations du Maîtred’ouvrage, etc. (limitation des niveaux de bruits, des vibrations et des nuisances de poussière etc….pendant les heures de bureau) ;

1.2.2.3. PRISE DE POSSESSION DU CHANTIER

1.2.2.3.1. Etat de la prise de possession du chantier

Est joint à la présente consultation le plan de l’existant : relevé topographique du site et report des réseauxexistants, connus à ce jour par la Maitrise d’Œuvre.

La remise du plan de l’existant et/ou de projet n’exonère pas l’entreprise :

de procéder à ses responsabilités règlementaires (DICT, etc.)

de procéder à tout sondage de reconnaissance d’un réseau enterré afin de parfaire la connaissance deson implantation en cas d’incertitude

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L’entreprise devra accepter la présence simultanée sur le chantier des entreprises de charpente bois,couverture, bardage, etc. selon les dates et zones définies par le calendrier général des travaux et dans lesconditions arrêtées par la Maîtrise d’Œuvre.

1.2.2.4. COUPURE DES RESEAUX

Les réseaux de toute nature seront consignés et mis hors services par les lots concernés (ELECTRICITE,GENIE CLIMATIQUE, PLOMBERIE SANITAIRE, etc…) avant leur dépose par le présent lot.

L’Entreprise devra demander aux Administrations, Services Publics et Concessionnaires concernés toutesles autorisations et interventions nécessaires concernant les fermetures de compteur d'eau, gaz, électricitéet déplacement de lignes téléphoniques ou électriques, réseau câblé, chauffage urbain, etc.

1.3. ETENDUE DES TRAVAUX

1.3.1. Limite des travaux

Le prix est global et forfaitaire et l’Entreprise doit signaler et estimer le coût des travaux qui pourraient avoirété omis au dossier ou qui pourraient provenir de sa méthodologie.

Le présent document a pour objet de définir l'ensemble des études, fournitures et travaux du présent lot encomplément des dispositions prévues aux autres pièces du marché.

Les prestations à la charge du présent lot comprennent, comme décrit dans le présent CCTP :

La réalisation des documents d’exécution sur la base des documents marché réalisés par la Maîtrised’Œuvre,

Les travaux préliminaires, l'organisation du chantier, l'aménagement de l'emprise nécessaire àl'organisation générale du chantier pour tous les corps d'état et les installations de chantier décrit dansles pièces communes du marché. L'organisation d'ensemble du chantier doit être établie compte tenudes prescriptions imposées par les services administratifs du Maître de l'Ouvrage et du Coordonnateurde Sécurité ;

Les moyens de levage et manutention :

tous les moyens de levage nécessaires à ses propres travaux,

la mise à disposition pour d'autres corps d'état des engins de levage installés par le présent lot (lesgrues en particulier), qui sera planifiée en fonction du planning général de l'opération et qui se ferasuivant les accords à convenir avec les corps d'État concernés et à leurs frais ;

Tous les échafaudages et plateformes nécessaires à l’exécution de ses travaux et garantissant lasécurité des lieux d’installation ;

Les terrassements complémentaires dans l’emprise des ouvrages réalisés par le présent lot :

Fouilles en rigoles, en tranchées, en trous ou en puits,

Epuisement des fouilles, pompage, etc… en cas d’arrivée d’eau en phase chantier,

Exécution des remblais périphériques,

Evacuation aux décharges publiques sélectives des terres impropres aux remblais ou en excédent,

Apport de matériaux sains complémentaires pour remblais ;

Les fondations :

fondations superficielles pour rampe PMR,

Les maçonneries, enduits et ouvrages divers ;

Le curage des pavillons 1 et 4 suivant les plans Architecte :

Revêtements de sol (souples, carrelage…),

Revêtement muraux (faïence, enduit…),

Dépose de cloisons non-porteuses (maçonneries, plâtre…),

Isolation intérieure,

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Dépose des équipements électriques, sanitaire et de chauffage après mise hors service,

Cette liste n'est pas limitative.

1.3.2. Matériel

Le matériel de l'entreprise devra être en parfait état de fonctionnement et conforme aux normes en vigueuren ce qui concerne l'insonorisation. Le petit matériel tel que : étais, échafaudages, agrès, etc., doit être misen œuvre conformément aux règles de sécurité les plus récentes et aux exigences de l'Inspection du Travail.

En dehors des heures de travail, tout engin laissé en place tant sur la voie publique que sur le chantier, estneutralisé soit au moyen d'une serrure ou d'une clé de contact interdisant toute manœuvre et sa présencedoit être signalée dans les conditions énumérées ci-avant.

1.4. REGLEMENTATION

1.4.1. Généralités

L'Entrepreneur du présent corps d’état est tenu de respecter les lois, décrets, arrêtés et règlementsadministratifs qui s'appliquent à cette réalisation, les normes et documents qui régissent techniquement lestravaux objet du présent C.C.T.P ainsi que les règlements particuliers édictés par les services de sécurité dela Préfecture de Police, Sapeurs-Pompiers, etc...

Les matériaux et matériels ainsi que leur mise en œuvre doivent satisfaire aux dispositions des normesédictées par l’Association Française de Normalisation (AFNOR).

Les travaux devront être exécutés selon les normes des DTU et les Règles de l’Art.

En cas de discordance entre ces différents documents, se référer au Maître d’Œuvre.

La liste des documents rappelée ci-dessous n'est pas limitative. Tous les documents en vigueur à la date deremise de l'offre sont réputés connus de l'Entrepreneur.

L'attention de l'Entrepreneur est attirée sur quelques textes de portées générales. L'ensemble de laréglementation étant applicable, l'Entrepreneur doit se reporter aux textes publiés par le R.E.E.F. ou leBulletin Officiel.

1.4.2. Décrets & Règlements

Code du travail : Quatrième Partie - Livre 5 - Titre III – Chapitre 4 - Articles R4534-1 à R4534-156concernant les Prescriptions techniques de protection concernant les travaux,

Code du travail : Quatrième Partie - Livre 2 - Titre I – Chapitre 6 - Articles R4216-1 à R4216-34concernant les Risques d'incendies et d'explosions et évacuation,

Le texte Livre II – Titre 3 Chapitre 5 Section 4 articles R235-4 à R235-4-18 ont été abrogés etremplacés par : Code du travail - Quatrième Partie - Livre 2 - Titre I – Chapitre 6 - Articles R4216-1 àR4216-34 concernant les Risques d'incendies et d'explosions et évacuation ;

Les dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux opérations de bâtiment et degénie civil issues de la loi 93-1418 du 3 Décembre 1993 portant transposition de la directive du Conseildes Communautés Européennes 92-57 du 24 Juin 1994 ;

Règles de mitoyenneté ;

Règles concernant l'accessibilité aux personnes handicapées dans les installations neuves ouvertes aupublic (ERP) ;

Arrêté du 23 Juin 1978 relatif aux installations de chauffage ;

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Arrêté du 25 Juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du Règlement deSécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) ;

Arrêté du 27 Juin 1994 relatif aux dispositions destinées à rendre accessibles les lieux de travail auxpersonnes handicapées (nouvelles constructions ou aménagements) en application de l'article R 235-3-18 du Code du travail ;

Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux modalités d'application de la réglementation acoustique ;

Arrêté du 01 Août 2006 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-19 à R. 111-19-3 et R. 111-19-6 du Code de la Construction et de l'Habitation relatives à l'accessibilité auxpersonnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au publiclors de leur construction ou de leur création ;

Arrêté du 5 Aout 1992 fixant les dispositions pour la prévention des incendies et le désenfumage decertains lieux de travail ;

Circulaire n° 94-55 du 7 Juillet 1994 relative à l'accessibilité aux personnes handicapées desétablissements recevant du public et des installations ouvertes au public ;

Circulaire du 25 Avril 2003 relative à l'application de la réglementation acoustique des bâtiments autresque d'habitation ;

Décret n° 881056 modifié du 14 Novembre 1988 portant administration publique pour l'exécution desdispositions du livre II du Code du travail (Titre III) ("Hygiène et Sécurité des travailleurs) en ce quiconcerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courantsélectriques ;

Décret n° 92-647 modifié du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de constructionselon la Directive n° 89-106 C.E.E ;

Code de la Santé Publique : Première Partie – Livre III – Titre III – Chapitre IV – Lutte […] contre lesnuisances sonores ;

Code de l’Environnement : Livre V, Titre 5, articles R571-1 à R572-11 : Prévention des nuisancesacoustiques ;

Code de la Construction et de l’Habitation : Livre I – Titre 2 – Chapitre 3 - Protection contre les risquesd'incendie et de panique dans les immeubles recevant du public (ERP) ;

Règlement sanitaire départemental.


1.4.3. Documents Techniques Unifiés (DTU)

Sont applicables, aux matériaux employés d'une part et à l'exécution des travaux d'autre part, lesprescriptions et recommandations des Cahiers des Charges (ou ayant valeur de Cahier des Charges) desDocuments Techniques Unifiés (DTU), suivi de leurs Cahiers des Clauses Techniques et Spéciales,mémentos de conception, additifs et erratum publiés par le CSTB :

n°13.11 : Fondations superficielles ;

n° 20.1 : Ouvrages en maçonnerie de petits éléments : Parois et murs (NFP 10-202) ;

n°20.13 : Cloisons en maçonneries de petits éléments (NFP 1-1) ;

n° 21 : Exécution des travaux en béton (NFP 18-201) ;

(NFP 15-201) ;


1.4.4. Normes Françaises

Les matériaux et les mises en œuvre dont la réalisation est prévue au marché, doivent satisfaire auxdispositions portées par l'ensemble des Normes Françaises publiées par l'Association Française deNormalisation (AFNOR) et homologuées par arrêté ministériel même si elles ne sont pas citées dans leprésent document :

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Classe A : Métallurgie ;

Classe B : Bois ;

Classe P : Bâtiment ;

Classe S : Industries diverses ;

Classe T : Industries chimiques générales et fondamentales.

En particulier :

NF P 01-001 : Dimensions des constructions - Coordination modulaire : module de base, modulationdes dimensions verticales et horizontales ;

NF A 35-015 à 35-022 : Armatures pour béton armé ;

NF P 15-301 à 15-467 : Liants hydrauliques ;

NF P 18-010 à 18-321 : Bétons ;

NF EN 206/CN : Bétons, spécification, performances, production et conformité ;

NF P 18-331 à 18-380 : Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis ;

NF P 18-400 à 18-452 : Bétons – Essais ;

NF P 18-550 à 18-703 : Granulats ;

NF P 18-542 : Granulats - Critères de qualification des granulats naturels pour béton hydraulique vis-à-vis de l'alcali-réaction,

NF P 94-261 : Justification des ouvrages géotechniques - Normes d'application nationale de l'Eurocode7 - Fondations superficielles

NF P 94-262 : Justification des ouvrages géotechniques - Normes d'application nationale de l'Eurocode7 - Fondations profondes


En cas de discordance entre ces différentes normes, celle de date la plus récente fait foi.

1.4.5. Règles de calculs et de conception

Il convient d’appliquer les règles de calculs selon les EC pour la structure :

Eurocode 0 – NF EN 1990 Base de calculs des structures,

Eurocode 1 – NF EN 1991 Actions sur les structures,

Eurocode 2 – NF EN 1992 Calculs des structures en béton,

Eurocode 3 – NF EN 1993 Calculs des structures en acier,

Eurocode 4 – NF EN 1994 Calculs des structures mixtes acier-béton,

Eurocode 5 – NF EN 1995 Calculs des structures en bois,

Eurocode 6 – NF EN 1996 Calculs des ouvrages en maçonneries,

Eurocode 7 – NF EN 1997 Calculs géotechnique,

Eurocode 8 – NF EN 1998 Calculs des structures pour leur résistance aux séismes,

Eurocode 9 – NF EN 1999 Calculs des structures en aluminium.

L’application des Eurocodes s’entend avec les Annexes Nationales Françaises.

1.4.6. Autres publications

Règles de calcul thermique publiées par le CSTB : RT 2012 ;

Règles de calcul de résistance au feu publiées par le CSTB.

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1.4.7. Avis techniques

Les matériaux devront répondre aux indications des Normes NF les concernant ou être titulaires d'un AvisTechnique, délivré par le CSTB ou un Institut Européen affilié, ou l'Institut Technique des Revêtements etavoir fait l'objet d'une conclusion à un "risque normal" formulée par la Commission d'Études Techniques del'AFAC (la CETA).

1.4.8. Publications des organismes professionnels

Ces documents ne peuvent en aucun cas prévaloir sur les règlements, normes et DTU. En cas decontradiction, seuls ces derniers priment ;

Tolérances dimensionnelles du gros œuvre des bâtiments traditionnels - Annales ITBTP n° 351- sériegros œuvre n° 29 ;

Fascicule de l'UNM - tolérances dimensionnelles des ouvrages en maçonnerie ;

Les directives communes de l’Union Européenne pour l’Agrément Technique de la Construction(UEATC) ;

Aux règles professionnelles pour la fabrication et la mise en œuvre des façades rideaux et despanneaux métalliques éditées par la SNFA ;

Opuscule Fédération Nationale du bâtiment : règles professionnelles de préparation des supportscourants en béton en vue de la pose des revêtements de sols minces, de Janvier 1976 ;

Spécifications techniques de décapage par projection d’abrasif (Office National d’Homologation desgaranties de peinture industrielle) ;

1.5. HYPOTHESES DE CALCUL

1.5.1. Données géographiques du site

Département de la Moselle (57)

Arrondissement de Metz

Canton de Vigy / Pays Messin

Commune de Vigy

1.5.2. Hypothèses géotechniques

Le site n’a pas fait l’objet de campagnes de reconnaissance géotechnique. On retiendra les hypothèsessuivantes. Celles-ci devront être vérifiées par l’entreprise lors des études d’exécution.

1.5.2.1. HYDROLOGIE DU SITE

Aucune nappe.

1.5.2.2. GARDE HORS-GEL

La garde hors-gel est de 0.95m minimum par rapport au niveau du terrain fini (suivant la norme NF P94-261).

1.5.2.3. CONTRAINTE DE SOL

La contrainte de sol à prendre en compte pour le dimensionnement des fondations est de :

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qELU ≤ 0.225 MPa

qELS ≤ 0.15 MPa

1.6. CONTENU DU DOSSIER TECHNIQUE MIS A LA DISPOSITION DE

L’ENTREPRENEUR

1.6.1. Documents techniques et administratifs

Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG),

Le règlement de chantier,

Le Plan Général de Coordination.

Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP),

La Décomposition des Prix Global et Forfaitaire (DPGF)

1.6.2. Pièces du dossier

Se référer à la liste des pièces générales du dossier.

1.6.3. Documents écrits & graphiques du DCE

L’Entrepreneur devra prendre connaissance du C.C.T.P. dans son intégralité.

Les plans et le C.C.T.P. se complètent réciproquement sans que l’Entrepreneur puisse faire état aprèsremise et réception de son offre d’une discordance éventuelle qu’il n’aurait pas signalée en temps utile ; ildevra prévoir dans son prix le montant des travaux indispensables à la terminaison de l’ouvrage dans l’ordregénéral et par analogie avec ce qui est décrit, en accord avec le Maître d’Œuvre.

L’Entrepreneur est tenu de vérifier, avant toute exécution, les cotes figurant dans les dessins, et de signalerau Maître d’Œuvre les erreurs qui pourraient être constatées.

Il est tenu de signaler par écrit au Maître d’Œuvre les discordances qui pourraient éventuellement existerentre le C.C.T.P. et les ouvrages à exécuter et qui seraient de nature à nuire à la parfaite réalisation de sonpropre ouvrage.

Dans le même esprit, si certaines dispositions des plans et du C.C.T.P. soulèvent des divergencesd’interprétation, les ouvrages seront exécutés conformément aux avenants techniques de référence et auxdécisions du Maître d’Œuvre, sans entraîner pour autant des modifications au prix global forfaitaire desmarchés.

Les documents graphiques techniques établis par la Maîtrise d’Œuvre au DCE sont donnés à titre indicatif etont pour but de renseigner l’Entreprise sur la nature et la localisation des ouvrages à exécuter.

En conséquence, l’Entrepreneur du présent lot doit consulter systématiquement les plans de l’Architecte quipriment sur les plans techniques pour les dispositions dites architecturales : volumes des locaux,implantation des divers ouvrages non prévus aux lots techniques.

Les plans établis par la Maîtrise d’Œuvre définissent l’organisation des ouvrages compte tenu des principesconceptuels qui les sous-tendent.

Les cotes et dimensions des éléments structurels mentionnés sur les plans du Maitre d’Œuvre sont les coteset dimensions indicatives. L’entreprise ne pourra en aucun cas demander des indemnités complémentairespour augmentation des sections indiquées sur les plans « marché ».

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1.6.4. Mesures

Si l’Entrepreneur prend des mesures à l’échelle sur les plans établis par le Maître d’Œuvre, il accepte lesrisques d’erreur, d’imprécision ou de manque de cotes des documents. Toutefois, l’Entrepreneur les signaleen temps utiles afin que les précisions nécessaires lui soient données.

Cette clause entraîne la responsabilité de l’Entrepreneur vis-à-vis des modifications nécessaires pour latotalité de l’opération.

1.7. ETUDES D'EXECUTION

Se référer aussi aux spécifications particulières du présent CCTP.

Par ailleurs :

les entreprises soumissionnaires ont la responsabilité des plans d’atelier et de chantier sur la base desétudes d'exécution remises par la Maitrise d’Œuvre ; la Maitrise d’Œuvre se réserve le droit à toutmoment de réclamer les plans, schémas, notes de calcul ayant servi à la réalisation de ces documents.

L’entrepreneur a à sa charge la réalisation des plans méthodes et des éventuelles notes de calculscorrespondantes, ainsi que de tout document d’exécution consécutif à des variantes techniques ou liéesà sa méthodologie de travail.

Dans le cas où les variantes sont autorisées (voir notamment les règlements de consultation et CCAP),en cas de variante proposée par l’entreprise, celle-ci aura à sa charge l’intégralité des étudesd’exécution inhérentes à cette variante.

1.8. DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES (DOE)

A défaut de spécification dans les pièces générales du marché, les "plans conformes à l'exécution" ou les"plans de récolement", ainsi que les fiches techniques et justificatifs des ouvrages, sont à fournir en 3exemplaires « papiers » plus un exemplaire informatique sur CD-ROM par l'entreprise en fin de chantier.

Le DOE sera présenté en classeurs numérotés et identifiés, constitués selon le sommaire général suivant :

Page de garde identifiant le marché :

Maître d'Ouvrage,

Maître d’Œuvre,

Bureau de Contrôle,

Nom de l'opération,

Corps d’état considéré,

Date,

Indice de révision ("A" pour l'édition n°1),

Nom du dossier.

Sommaire : sommaire général du DOE

Chap. 1 - Notice de présentation générale

Objet du corps d’état,

Rappel des performances générales, hypothèses de calculs, ...

Chap. 2 - Description détaillée des ouvrages

Sommaire : liste générale exhaustive des plans et schémas,

Plans et schémas à jour "tel que construit" (dernier indice),

Notes de calcul, descentes de charges,

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Chap. 3 - Documentation technique et procès-verbaux :

Recueil classé de l'ensemble de la documentation technique relative aux matériaux mis en œuvre,

Pour chacun, le cas échéant :

Fiches techniques, certificats, avis techniques, etc..

Chap. 4 - Rapports d'essais et de contrôles :

Recueil classé par zone, par sous-ensemble, par nature d'ouvrage des fiches et des rapports d’essais.

1.9. CONTROLES ET ESSAIS

1.9.1. Autocontrôle

L’attention de l’Entrepreneur est attirée sur la très grande importance qu’il devra accorder à son autocontrôleen général, et notamment celui portant sur la qualité des aciers et la verticalité des ouvrages.

Si des contrôles montraient que les prescriptions décrites ne sont pas respectées, le doute en résultant surla qualité des ouvrages réalisés devrait être levé par l’Entrepreneur à ses torts exclusifs. Il supporterait alorstoutes les conséquences de cet état de fait (études complémentaires, campagnes de mesures,confortements éventuels, toutes conséquences des retards liés à cet état de fait, etc.).

Le contrôle interne auquel sont assujetties les entreprises doit être réalisé à différents niveaux :

au niveau des fournitures, quel que soit leur degré de finition, l’Entrepreneur s’assure que les produitscommandés et livrés sont conformes aux normes et spécifications complémentaires éventuelles dumarché ;

au niveau de la fabrication et de la mise en œuvre, le responsable des contrôles internes de l’Entreprisevérifie que la réalisation est faite conformément aux D.T.U. aux règles de l’Art,

1.9.2. Contrôles, essais de matériaux et des ouvrages terminés

Généralités

Le but des différents contrôles et essais pratiqués par l’Entreprise est de s’assurer que les différents objectifsfixés dans le dossier Marché sont atteints et, d’en apporter la preuve au Maître d’ouvrage et au Contrôleurtechnique. Certains sont indispensables à l’assurabilité des ouvrages.

L'Entrepreneur est tenu de se soumettre aux contrôles, vérifications et essais imposés par:

Les règlements en vigueur.

Les DTU et Cahiers du CSTB.

Le Maître d’Œuvre ou le BET ou le Maître de l'Ouvrage.

L'Architecte.

Le Contrôleur Technique.

Le Coordonnateur SPS.

Si des essais destructifs sont demandés par le Maître d’Œuvre ou le Maître d’ouvrage ou le Contrôleurtechnique, les frais occasionnés pour leur réalisation et la remise en état sont à la charge du Maître del'Ouvrage s'ils sont favorables à l'Entrepreneur.

Dans le cas contraire, ils sont supportés par l'Entrepreneur y compris les démolitions, réfections etmodifications nécessaires TCE à rendre conforme tout ou partie d'ouvrage.

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Les essais peuvent être réalisés par les exécutants ou par un service de l’entreprise ou par un sous-traitant.

Tous les essais doivent donner lieu à l’établissement de fiches d’essais.

Essais et contrôle du béton armé

Ils doivent être conformes au DTU 21 et doivent être réalisés par un laboratoire agréé.

Acier: une série d'échantillons des principaux diamètres est prélevée par lot de 15 tonnes d'acierentrant dans la construction. La limite élastique conventionnelle, la limite de rupture et l'allongement derupture sont déterminés pour les échantillons de chaque lot.

Ciment : un essai sur mortier normal est effectué à partir du ciment prélevé sur le stock approvisionnésur chantier, avant commencement des travaux, pour la vérification de la classe de résistance. Cetessai est renouvelé en principe tous les trois mois et de toute manière lors de chaque changementd'origine du ciment.

Béton: les essais de résistance mécanique relatifs à cette étude préalable sont à la charge del'Entreprise. Ils sont conduits suivant les prescriptions de l’EC2, de la NF EN 206 et DTU 21.

Examen vidéo des réseaux enterrés avec enregistrement sur cassette est réalisé aux frais del’entreprise

Etanchéité sur réseau d’eau: il est procédé, aux frais de l’entreprise, à des essais d’étanchéité sur lescanalisations posées. Les épreuves d’étanchéité sont effectuées conformément au prorata établi entreles installateurs, les fabricants de tuyaux, le CSTB et les ministères conformément à la réglementationen vigueur (circulaire du 16 mars 1984).

Essais des remblais : en complément des prescriptions des chapitres concernés : des essais aupénétromètre et à la plaque sont à réaliser en nombre suffisant pour les remblais compactés sous lesdallages et/ou radier en périmétrie du (ou) des bâtiment(s), voiries, allées, trottoirs, etc. : le module deWESTERGAARD doit être supérieur ou égal à K = 80 MPa/m pour les éléments soumis à des chargesimportantes (type voiries, aires de stockages, etc.) et à K = 50 MPa/m pour les charges peu importantes(parkings pour voitures, bureaux, etc.).

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2. SPECIFICATIONS TECHNIQUES GENERALES

2.1. MATERIAUX

2.1.1. Généralités sur la provenance et la qualité des matériaux

Tous les matériaux employés sont neufs et de première qualité.

Ils sont conformes aux normes françaises, chaque fois que ces matériaux ont fait l’objet d’une normalisation,ou conformes aux spécifications des avis techniques du C.S.T.B. en cours de validité.

Exceptionnellement, il peut être fait usage de matériaux ou équipements titulaires d’un Cahier des ChargesTechniques visé par un contrôleur technique agréé.

Dans les deux cas, l’Entreprise doit spontanément produire les attestations établies par une compagnied’assurance du fabriquant, en vue de la fabrication puis de la commercialisation des matériaux ouéquipements non traditionnels concernés.

L’Entreprise engage sa responsabilité exclusive en cas d’utilisation de matériaux ou équipements nontraditionnels ne répondant pas aux mesures restrictives exposées ci-dessus.

L’Entrepreneur est tenu d’effectuer une vérification d’aptitude à l’emploi :

A l’exception des produits titulaires d’une marque NF ou d’un agrément du C.S.T.B., l’Entrepreneurprocède à ses frais à des prélèvements destinés à permettre d’éventuelles vérifications d’aptitude àl’emploi des produits,

Si des désordres apparaissent, les frais d’essais nécessaires seraient supportés par l’Entrepreneur.

2.1.2. Bétons

2.1.2.1. AGREGATS

Les agrégats doivent être conformes aux normes NF EN 206/CN et NF EN 12620 ainsi qu’au DTU 20.1

En cas de mise en place d’une centrale de chantier, les sables et graviers doivent être propres. Ils ont étésoigneusement lavés avant emploi et purgés de toutes matières étrangères. Ils ne doivent comporter aucunélément altérable à l’air ou à l’eau tels que feldspaths, schistes. La dimension la plus grande du gravier nesera supérieure à 20 mm. Des essais de granulométrie doivent être réalisés pour déterminer les catégoriesde granulats à utiliser pour les bétons.

Lorsque les granulats contiennent des variétés de silice sensibles aux attaques des alcalins (Na2O et K2Oprésents dans le ciment ou provenant d'autres origines) et que le béton est exposé à l'humidité, des actionsdoivent être Entreprises pour prévenir une réaction alcali-silice délétère en utilisant des procédures àl'efficacité établie.

2.1.2.2. EAUX DE GACHAGE DES BETONS ET DES MORTIERS

L’eau de gâchage doit être propre et ne contenir aucune matière organique ou trace d’impureté pouvantnuire à la qualité du béton.

Elle est conforme à la norme NF EN 1008. Une analyse de l’eau employée peut être demandée par le Maîtred’Œuvre, les frais correspondants sont à la charge de l’Entrepreneur.

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Les sels contenus ne doivent pas pouvoir amoindrir la qualité du béton, ni limiter sa conservation, ni corroderles aciers.

Limite des tolérances :

Matières en suspension : maximum 2 grammes par litre.

Sels : maximum 15 grammes par litre.

2.1.2.3. LIANTS HYDRAULIQUES

Les ciments devront satisfaire aux normes en vigueur : NF EN 197-1, NFP 15-300 à 15-319.

Le choix des ciments sera basé sur le fascicule FD P 15-010.

Le ciment CPA-CEM I ou CPJ-CEM II/A ou CLK-CEM III est généralement de la classe 42,5, sauf nécessitéou spécification contraire indiquée ci-après ou dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières(C.C.T.P.).

Pour les ouvrages immergés ou enterrés, il est remplacé par un ciment donnant au béton une meilleuretenue aux milieux plus ou moins agressifs. Le CLK CEM III 32,5 ou 42,5 ou tout ciment mieux adapté sontutilisés dans ce cas.

Tout ciment humide ou ayant été altéré par l’humidité est rejeté. Les emballages ou bons de livraison portentobligatoirement les indications normalisées et la provenance du ciment.

L’Entrepreneur doit s’assurer auprès du fournisseur que les liants qui lui sont livrés n’ont pas fait l’objet dedosages particuliers.

2.1.2.4. ADJUVANTS

Les accélérateurs, retardateurs, plastifiants, entraîneurs d’air, hydrofuges doivent être conformes auxnormes NF EN 934 et NF P 18-370. Les adjuvants éventuellement utilisés ne sont acceptés que sous lesconditions suivantes :

ils doivent figurer sur la liste agréée par la C.O.P.L.A. (Commission Permanente des Liantshydrauliques et des Adjuvants de béton) et être titulaire du label « NF ».

ils sont mis en œuvre conformément au Cahier des Charges du Fabricant.

2.1.2.5. BETONS

Les bétons mis en œuvre devront être conformes à la norme NF EN 206/CN, qu’ils soient livrés par unecentrale BPE ou confectionnés sur chantier.

Les bétons autoplaçants, s’ils sont utilisés, devront être conformes à la norme NF EN 206/CN, qu’ils soientlivrés par une centrale BPE ou confectionnés sur chantier.

En cas d’installation d’une centrale de chantier, celle-ci devra être certifiée NF.

La confection et la mise en œuvre des bétons sont déterminées par les D.T.U. n° 20 et 21.

2.1.2.6. BETONS

Les bétons mis en œuvre devront être conformes à la norme NF EN 206-1, qu’ils soient livrés par unecentrale BPE ou confectionnés sur chantier.

Les bétons autoplaçants, s’ils sont utilisés, devront être conformes à la norme NF EN 206-9, qu’ils soientlivrés par une centrale BPE ou confectionnés sur chantier.

En cas d’installation d’une centrale de chantier, celle-ci devra être certifiée NF.

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La confection et la mise en œuvre des bétons sont déterminées par les D.T.U. n° 20 et 21.

Les classes de résistance seront choisies en fonction des calculs et des classes d’expositions des ouvrages,sans toutefois être inférieures à la classe C25/30.

Les classes d’expositions seront choisies en fonction des conditions environnementales des ouvrages enservice.

On retiendra notamment les classes :

XC2 XF1 pour les longrines et fondations.

XC1 pour les ouvrages situés intégralement à l’intérieur du bâtiment (locaux clos et couverts, sansphénomène de condensation persistante),

2.1.3. Aciers pour béton armé

La qualité, les nuances et les caractéristiques particulières des aciers devront répondre aux normes NF EN10080, NF A 35-015 à 35-027, aux DTU 20, 20.11, 20.12, 21 et 23.1 et à l’EC 2 (notamment la partie 1-1section 3) :

Acier doux B235, qualité béton armé, lisse, de limite élastique supérieure à 235 MPa,

Armatures à haute adhérence B500 B, en acier naturellement dur ou écroui de limite supérieure à 500MPa,

Treillis soudés B500 B, formés soit de fils lisses bruts de treillage, soit de fils tréfilés à haute adhérence,soit de barres à haute adhérence.

De plus, les barres ou fils à haute adhérence, les treillis soudés, les manchons et les boites d’attentesdoivent être certifiées NF par l’AFCAB.

2.1.4. Aciers pour constructions métalliques

Sauf prescription spéciale du descriptif, les charpentes sont à réaliser en acier de nuance S235 JR.

La surface des aciers mis en œuvre ne doit pas présenter de rouille.

2.1.5. Produits de renforcement et de réparation

2.1.5.1. MORTIERS DE REPARATION DES BETONS

Les produits de réparation de surface devront être conformes à la norme NF EN 1504 et leur applicationdevra être validée par un Cahier des Charges Techniques visé par un contrôleur technique agréé.

2.1.6. Produits de scellement

Les produits de scellement doivent être conformes aux normes NF P 18-821, NF P 18-822, NF P 18-823.Leur mode d’application et la méthodologie de calcul de résistance doivent être validés par un AvisTechnique Européen.

2.1.7. Blocs creux ou pleins en béton

Les blocs en béton de granulats sont conformes à la norme NF EN 771-3 et son complément NF EN 771-3/CN.

Les catégories minimales utilisées sont :

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Pour les blocs creux épaisseur 15cm : catégorie B40

Pour les blocs creux épaisseur 20cm: catégorie B60 pour les cas courants ou B80 pour les locaux àrisques

Pour les blocs pleins : catégorie B.80

Les blocs doivent être estampillés de la marque NF. Un minimum de 5% des blocs, par palette, doit êtreestampillé. Cette estampille doit faire apparaître la date de fabrication.

Les éléments épaufrés ou fendus sont exclus.

Le délai minimum de séchage est de 7 jours.

2.2. FABRICATION – TRANSPORT – MISE EN ŒUVRE

2.2.1. Conditions d’exécution du béton armé

2.2.1.1. BETON

Toutes les prestations sont conformes au DTU 21 et à la norme NF EN 206/CN.

Le béton fabriqué sur chantier devra être conforme à toutes les prescriptions, spécifications et contrôlesprévus dans la norme NF EN 206/CN et dans le DTU 21.

Tous les bétons doivent être soumis au contrôle de production sous la responsabilité du producteur.

Le contrôle de production comprend toutes les mesures nécessaires pour maintenir le béton conforme auxexigences spécifiées. Il inclut :

la sélection des matériaux ;

la formulation du béton ;

la production du béton ;

les inspections et les essais ;

l'utilisation des résultats des essais sur les constituants, sur le béton frais et durci, et sur l'équipement.

La conformité des constituants, du matériel, des procédures de production et du béton doit être contrôlée parrapport aux spécifications et aux exigences de la norme NF EN 206/CN. Le contrôle doit permettre ladétection des changements significatifs susceptibles d'influencer les caractéristiques en vue d'entreprendreune action correctrice appropriée. Les types et la fréquence des contrôles et des essais portant sur lesconstituants sont ceux donnés dans le tableau 22 de cette norme.

A chaque nouvelle composition, des essais initiaux doivent être effectués permettant de vérifier la conformitédu béton aux propriétés spécifiées et à la performance prévue avec une marge de sécurité suffisante.

Un dossier de suivi doit être établi pour chaque type de béton utilisé. Il sera établi selon l’article 4.4.4 duDTU21.

2.2.1.2. REPRISE DE BETONNAGE

Les surfaces de reprises de bétonnage sont nettoyées et repiquées pour faire saillir les graviers et les rendrerugueuses.

Toutes traces de laitance seront éliminées.

Le nettoyage sera achevé à l’air comprimé. Le béton durci sera mouillé assez longtemps pour qu’il soitimbibé d’eau avant d’être mis en contact avec le béton frais.

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Des produits permettant une meilleure reprise de bétonnage aux points sensibles pourront être utilisés aprèsaccord du Maître d’Œuvre.

2.2.2. Conditions de mise en place des armatures

2.2.2.1. CONTROLE DES DEFAUTS DES ACIERS

Les aciers ne doivent présenter aucun défaut préjudiciable à leur emploi tels que pailles, fentes, criques,stries, gerçures, soufflures.

Les treillis soudés sont livrés en panneaux. Les aciers doux et à haute adhérence jusqu'à 12 mm peuventêtre approvisionnés en couronne.

Le redressage des barres qui auraient dû être livrées droites mais ont été ployées en cours de fabrication,transport ou manutention est interdit. De telles barres sont refusées, cependant leurs parties demeuréesdroites après élimination des parties ployées peuvent être acceptées si elles sont utilisables.

2.2.3. Conditions d’exécution des maçonneries

2.2.3.1. DEFINITION DES MORTIERS

Sans être inférieures aux valeurs données dans les normes par classe d’ouvrage à réaliser, lescaractéristiques minimales des mortiers sont les suivantes :

Désignation Dosage en liants Destination

M 1 300 à 350 kg de CEM 32,5 Liant à maçonnerM 2 350 à 450 kg de CEM II/A ou B 32,5 N ou de

liants spéciaux pour enduitsenduits ciment

M 3 275 kg de chaux NHL + 175 kg de ciment CEMII/A ou B 32.5 N

enduits bâtards

M 4 325 kg de CEM II/A 42,5 N ChapesM 5 600 kg de CEM II/A ou B 42,5 N pour 1m

3de

sable sec tamisé granulométrie 0/3arase étanche selon article6.22 du DTU. 20.11

Le poids du liant est donné pour 1 m3

de sable sec.

L'attention est attirée sur le terme sec. Par exemple, du sable de Seine, pour une teneur en eau de 5 à 8 %,a un foisonnement de 30 à 40 %. S'il est mesuré tel quel, il y aura un surdosage important en liant, quiamènera des désordres par fissuration du retrait.

2.2.3.2. TRAVAUX DE MAÇONNERIES

Les maçonneries de murs et cloisons en blocs d'agglomérés de ciment creux ou pleins sont hourdés aumortier de ciment.

Les maçonneries sont mises en œuvre conformément au DTU 20.1.

Sauf spécification contraire dans le CCTP ou sur les plans, l'ensemble des cloisons, doublage et enduitssont à exécuter sur la hauteur totale de chaque niveau, y compris dans la hauteur des combles et/ou du videdu faux-plafond et y compris en imposte des portes, des bâtis de baies libres, des façades et allèges degaines techniques et des façades de placard.

L'exécution comprend toutes sujétions d'ancrage et de stabilité par l'incorporation de tous linteaux,chaînages et potelets de renfort en béton armé nécessaires à une parfaite tenue des ouvrages selon la

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hauteur et la longueur de ceux-ci et toutes isolations soignées par rapport à tous autres ouvrages d'unenature différente ou non, chaque fois que cela est nécessaire. Le présent corps d’état doit également lecalfeutrement coupe-feu nécessaire entre parpaings et bacs acier de couverture et entre parpaings etstructure BA ou structure métallique.

La liaison entre maçonneries et béton et/ou murs existants doit être parfaitement exécutée. Sont compris :

Repiquage des parements béton

Harpage dans murs existants.

Exécution d'aciers en attente y compris percement du béton et scellement des aciers à la résine ayantun agrément.

Exécution de pattes à scellement.

Etc.

Sont compris tous les éléments spéciaux (préfabriqués, arrondis, feuillures, etc.) pour toutes cloisons etmurs de formes circulaires.

Afin d'éviter tout pont phonique, tous les joints verticaux et horizontaux sont soigneusement remplis et matésde mortier sur toute l'épaisseur des murs et cloisons.

Entre le plafond et le haut de la cloison, il est mis en place une semelle élastique, ceci pour éviter la mise encharge de la cloison par flexion du plancher supérieur.

Lorsque la cloison comporte un enduit, il est prévu, dans l'enduit, l’exécution d’un joint creux d'une largeur de1 cm au droit des liaisons maçonneries béton.

Les intérieurs des gaines sont parfaitement jointoyés en montant. Il doit en être de même pour toutes facesde murs avec affaiblissement acoustique et/ou coupe-feu et recevant un doublage ou un habillage.

2.2.3.3. TRAVAUX D'ENDUITS CIMENT OU BATARD

Les travaux comprennent les fournitures, les mises en œuvre et les prestations diverses imposées par leDTU 26.1, dont :

La préparation des supports, l’exécution d’ouvrages de dressement et de surcharges en renformiséventuellement nécessaires, opérations de regarnissage et de repiquage de maçonnerie, brossage,piquage, bouchardage, humidification, fourniture et mise en place d’armatures métalliques ou detreillage céramique ;

L’exécution, toutes fournitures comprises, des différentes couches constitutives des enduits, y compriséventuellement incorporation des produits d’accrochage ou d’adjuvant ;

L’exécution des joints selon stipulations des clauses techniques particulières ;

La fourniture et pose des grillages sur les supports de natures différentes juxtaposées;

L’exécution des cueillies et angles ;

2.2.4. Conditions d’exécutions des démolitions partielles & reprises en sous-

œuvre

2.2.4.1. GENERALITES

Ces prescriptions, par la nature même des travaux de rénovation, ne peuvent prétendre à une descriptioncomplète et parfaite des travaux et il convient de souligner que cette description n'a pas un caractèrelimitatif. L'entrepreneur doit exécuter, sans exception ni réserve, tous les travaux de sa profession et doncinclure dans son marché forfaitaire, non seulement les travaux et fournitures décrits mais encore ceux quiauraient pu échapper aux détails de la description et qui sont indispensables pour le complet achèvementdes ouvrages tous corps d'état, suivant les plans remis et les règles de l'art.

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L'entrepreneur supplée par ses connaissances professionnelles aux détails qui pourraient être mal indiquésou omis dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières et les plans.

Sauf spécifications contraires définies dans les localisations des CCTP, les prestations énuméréess'appliquent à tout local ou ouvrage ayant la même destination. Elles sont de ce fait incluses, sans réserve nilimite dans le prix global et forfaitaire convenu.

Il reste bien entendu qu'en aucun cas le prix forfaitaire ne pourra être augmenté sous prétexte que lesrenseignements dont il s'est entouré sont incomplets.

Les prix unitaires de démolition, de sortie du bâtiment et d'évacuation aux décharges publiques sélectivesdoivent comprendre l'incidence du foisonnement des matériaux.

Les métrés calculés ci-joints ne tiennent pas compte du foisonnement. Le mode de métré est le mètre cubed'ouvrage en place à démolir.

Les travaux de démolitions, de percements et d'agrandissements de baies, de percement etd'agrandissements de trémies doivent impérativement être exécutés pendant les heures normales de travailtout en respectant les contraintes du planning.

Certains réseaux des différents fluides peuvent être conservés, d’autres non. Ces derniers seront neutraliséset démolis par les lots techniques en même temps que les démolitions du présent lot.

2.2.4.2. TRAVAUX PREPARATOIRES

L'Entrepreneur doit s'assurer que, dans les parties à démolir ou à curer du bâtiment existant, les réseauxdevant rester en service ont bien été identifiés et que les réseaux devant être déposés sont bien horsservice.

Dans le cas de dégradations causées à des réseaux ou ouvrages existants, par l'Entreprise du présent lot,celle-ci doit leur réfection ou reconstruction à l'identique.

2.2.4.3. PROTECTIONS ET SECURITE DU CHANTIER

L’Entrepreneur doit à ce titre tenir compte des derniers règlements de police connus et fait application detous ceux qui pourraient intervenir en cours de travaux.

Les protections appropriées, sont mises en place et maintenues aussi longtemps que nécessaire, de façon àexclure toute gêne aux occupants et personnels de chantier, tout risque de danger et de dégradation, dèslors que l'on travaille:

Contre ou sur les mitoyens et patrimoines voisins.

En limite de phase de travaux.

En limite de circulation publique latérale et/ou inférieure.

En limite d'ouvrages conservés.

En limite de zones restant en exploitation.

Des platelages intermédiaires, ainsi qu'au sol, sont installés chaque fois que cela est nécessaire, à la chargede l'Entrepreneur, dont : pour la protection des planchers et/ou des revêtements de sol conservés contre leschutes et chocs des éléments BA et maçonneries démolis.

Il doit la construction complète des pare-gravois conformément aux règlements de police sur voiespubliques, aux règlements de sécurité et de mitoyenneté et sous sa propre responsabilité, dès le début destravaux.

Il peut être éventuellement exigé, sans indemnité supplémentaire, un gardien sur le trottoir, lequel est chargéde canaliser la circulation, tant des passants que des véhicules et de guider les manœuvres des engins et

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camions, entre le chantier et les voies publique ou privé, ou pendant les phases de travaux effectués àproximité des voies publique ou privé.

Les travaux de terrassements doivent être réalisés dans le respect du Code du Travail, 4e Partie, Livre V,Titre III, Chapitre 4 et plus particulièrement les articles R4534-60 à R4534-73 :

Avant de commencer les travaux de démolition d'un ouvrage, l'entreprise vérifie la résistance et de lastabilité de chacune des parties de cet ouvrage, notamment des planchers. S'il y a lieu, des étaiementssûrs sont mis en place ;

Dès que les travaux nécessitent l'emploi de dix travailleurs, un chef d'équipe est exclusivement affectéà la surveillance des travaux ;

Un plancher de travail est mis en place pour les travaux de démolition réalisés à une hauteur de plus desix mètres au-dessus du sol.

2.2.4.4. MITOYENS ET VOISINAGE

L'Entrepreneur du présent lot doit prendre toutes précautions pour ne pas causer de nuisance auxoccupants du bâtiment et des immeubles avoisinants du fait du bruit, de la poussière, etc.

Il doit toutes les sujétions d'exécution concernant les précautions à prendre, de manière à éviter tous lesdégâts aux constructions voisines et aux ouvrages conservés :

Ébranlement.

Dégradations de toutes sortes.

Fissurations.

Effondrements.

Dégâts des eaux.

Etc.

2.2.4.5. NUISANCES

Les travaux par abattage, renversement, etc., se font pendant les heures prévues aux règlements de luttecontre le bruit en vigueur; de même, les moteurs des engins mécaniques sont équipés conformément auxrèglements en vigueur pour éviter toutes nuisances à ce qui est autorisé.

Dans le cas d’emploi de compresseurs ou autres matériels de production d’énergie, ceux-ci doivent êtreéquipés de silencieux efficaces; l’emploi de marteaux-piqueur opérant à 100 m de distance, un niveausupérieur à 90 dBA est interdit. Est toujours privilégiée l’utilisation de matériels générant le moins denuisance possible, tels que grignoteuse, appareils de sciage, etc.

L’entrepreneur est tenu de maintenir toujours propres les abords du chantier et de se conformer auxprescriptions des services publics de voiries concernant en particulier : l’arrosage anti-poussière de sescamions, leur décrottage, le nettoyage des chaussées qu’il aura sali, l’itinéraire obligatoire à emprunter, etc.,conformément aux dispositions du CCTP de l’opération.

2.2.4.6. REPARATIONS – REMISE EN ETAT

Si, du fait de son intervention, l'Entrepreneur était amené à occasionner des dégâts aux parties deconstructions voisines et/ou à celles où il travaille, les réparations et remise en état doivent être effectuéesaux frais du présent lot sans supplément de prix pour le Maître de l'Ouvrage.

Ces travaux, selon l'avis de l'expert du référé préventif et/ou du Maître de l'Ouvrage et/ou du Maître d'Œuvreseront réalisés par l'Entrepreneur du présent lot ou par une autre Entreprise spécialisée aux frais exclusifsdu présent lot.

Dans le cas où la démolition partielle d'un ouvrage adjacent serait rendue nécessaire pour l'exécution de sonmarché, l'Entrepreneur doit en avertir le Maître d'Œuvre.

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2.2.4.7. MODE D’EXECUTION

Avant tout démarrage des travaux de démolition, les études et plans d'étaiements, de platelage et dephasages doivent impérativement être acceptés par l'expert du référé préventif, le Maître d'Œuvre et par leContrôleur technique.

Toutes demandes de travaux faites par ces derniers sont considérées incluses dans le prix forfaitaire del'Entrepreneur.

L'exécution de tous les travaux de démolition, étaiement, blindages, enlèvement de gravois sont exécutéspar tous moyens réglementaires appropriés, au choix de l'Entrepreneur, soit manuellement, soitmécaniquement, compte tenu de la nature des matériaux.

L'Entrepreneur doit tenir compte dans son prix de toutes les contraintes nécessitées par les travaux réaliséspar phase et/ou en heures de nuit. De ce fait, il doit prévoir toutes les sujétions correspondantes : protectionsprovisoires, travaux par parties, nettoyage soigné en fin de chaque phase, etc.

L'Entrepreneur doit, sous sa seule responsabilité, exécuter tous les étaiements, chevalements, protections,etc. nécessaires pour assurer la sécurité des personnes, du bâtiment et des bâtiments mitoyens.

Le phasage est une proposition de la Maîtrise d'Œuvre. L'Entrepreneur doit l'étudier, l'évaluer et, selon sapropre technique, envisager tous travaux et phasages différents. Il doit prévoir tous les frais enconséquence. (Toutefois les phasages envisagés par l'Entreprise ne doivent pas apporter des contraintes nidélais supplémentaires aux autres corps d'état).

2.2.4.8. MATERIAUX RECUPERABLES

Les matériaux et matériels issues des travaux de démolition sont en principe la propriété de l'Entrepreneur àcompter de la prise de possession du chantier, sans indication contraire du Maître d'Œuvre. Dans le cas où,lors des démolitions, il serait fait des découvertes sans rapport avec l'objet du présent lot, il sera faitapplication de l'article 716 du Code Civil.

Certains équipements clairement identifiés seront récupérés par le Maître d'Ouvrage.

2.2.4.9. DECOUVERTES

Dans le cas où les démolitions font découvrir ce que l’on appelle généralement des trésors artistiques,archéologiques ou financiers, ces derniers seront soumis aux textes réglementaires en vigueur.

2.2.4.10. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

Dans le cadre du plan de phasage établi par la Maîtrise d’Œuvre, l’entrepreneur du présent lot exécute tousles travaux de démolitions en respectant les exigences éventuelles de l’administration, notamment :

Les feux sont interdits sur le chantier.

La nécessité de démolir certaines parties en BA massif oblige l’entrepreneur à utiliser des scies, descarotteurs ou des grignoteuses à béton afin de limiter au minimum les vibrations dans les ouvragesexistants conservés.

La démolition ne doit en aucun cas ébranler les parties conservées et les mitoyens.

Selon la demande du Maître d'Œuvre et/ou de l'Expert judiciaire du référé préventif (et/ou) suivant l'état desouvrages en élévation des immeubles et ouvrages à conserver, l'Entrepreneur est tenu d'effectuer la mise enplace de tous les témoins nécessaires, tant dans les limites du chantier, qu'à l'intérieur des bâtimentsvoisins.

L’emplacement de ces dispositifs doit être au préalable soumis à l’approbation de la Maîtrise d’Œuvre et duContrôleur technique, pour permettre de vérifier qu’ils sont suffisants et ne présentent pas une gêne pour la

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poursuite des travaux. Ces dispositions concernent tous confortements provisoires éventuellementnécessaires avant travaux de gros œuvre.

L’Entrepreneur communiquera chaque semaine les relevés réalisés et lancera une procédure d’alerte pourun déplacement de témoin supérieur ou égal à 5mm par rapport à sa position d’origine. Cette procéduredevra développer les dispositions à mettre en œuvre pour stopper les tassements constatés et réparer lesdésordres éventuels sur les ouvrages existants.

L’entrepreneur du présent lot ne peut élever aucune réclamation du fait de la présence d’autres entreprisessur le chantier; pas plus qu’il ne doit leur causer une gêne en dehors des nécessités de ses propres travaux.

L’entrepreneur doit organiser son chantier de façon à ne pas entraver l’activité des bâtiments mitoyens. Enparticulier les accès piétons, voitures particulières et poids lourds des immeubles voisins doivent êtreprotégés et maintenus en parfait état pendant toute la durée des travaux de présent lot.

2.2.4.11. DEMARCHES A ENTREPRENDRE

Avant tout commencement de ses travaux, l'Entrepreneur du présent lot doit :

Participer à toutes les réunions organisées par l'expert désigné pour le référé préventif ;

Demander aux Administrations et Services Publics concernés, toutes les autorisations et interventionsnécessaires concernant les fermetures de compteur d'eau, gaz, électricité et déplacement de lignestéléphoniques ou électriques, chauffage urbain, mise en place de panneaux d'avertissement destravaux, etc. ;

Acquitter tous les droits de voiries, palissades et autres, sans pouvoir prétendre à une indemnité ;

Fournir toutes les notes de calculs y compris toutes modifications autant de fois que nécessaire, selonles demandes du Maitre d’Œuvre ou du Contrôleur technique, étant entendu que toutes annotations ouacceptations de ces plans par le Maitre d’Œuvre ne diminuent en rien la responsabilité del'Entrepreneur.

2.3. TOLERANCES DIMENSIONNELLES

2.3.1. Généralités

Les tolérances sont celles du DTU 21 selon le type de parements demandés.

Les tolérances rappelées ci-après sont celles admises au moment des mesures de contrôle opérées entrecorps d'état différents et des mises en service. En conséquence, toutes les imprécisions d'implantation, dedéformation de coffrages, les variations de dimensions résultant de la température et du retrait considéréscomme jeu de comportement sont cumulables.

L’Entrepreneur doit faire établir, à ses frais, par un Géomètre agréé, le relevé des ouvrages exécutésdemandés par la Maîtrise d’Œuvre d’exécution.

Ces valeurs cumulées doivent entrer nécessairement dans les limites définies ci-après.

2.3.2. Tolérances générales du Gros-Œuvre

La distance entre deux murs et la hauteur libre d’un étage ne doivent pas présenter des écartssupérieurs à 2 cm en plus ou en moins.

Les écarts sur les cotes de dimensionnement d’un ouvrage, telles que l’épaisseur d’un mur, la largeurd’une poutre, l’épaisseur d’un plancher, doivent être inférieurs à 1 cm en plus ou en moins.

Les écarts sur la verticalité d’un parement (verticalité d’une face de poteau ou de voile sur une hauteurd’étage h) doivent être au plus égaux au max de 1,5 cm et h/300.

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Les écarts admissibles des petits ouvrages (trémies, réservations), par rapport aux ouvrages supportsdoivent être inférieurs à +/- 2 cm.

Les écarts entre axes de poteaux ou de murs doivent être au plus égaux à 1,5 cm.

2.4. IMPLANTATION – TRACES – COTES

L'Entrepreneur doit se conformer aux prescriptions du CCAP ainsi qu'aux dispositions suivantes :

2.4.1. Traits de niveaux

Les traits de niveaux sont à la charge et sous l'entière responsabilité de l'Entrepreneur. Il doit les tracer surtous les murs (sauf les murs béton restant apparents) et cloisons des locaux à 1,00 m du niveau des solsfinis, au fur et à mesure de l'avancement des travaux TCE et autant de fois que cela est nécessaire àl'exécution des ouvrages de tous les corps d'État, il doit les conserver lisibles en permanence jusqu'à la miseen peinture.

Les cotes de niveaux sont rattachées au Nivellement Général de la France (NGF).

2.4.2. Traçages

L’Entrepreneur assurera le tracé des maçonneries (murs, parpaings, gaines, etc.), et plus généralement, desouvrages qui sont à sa charge.

2.4.3. Vérification des cotes

L'Entrepreneur doit vérifier soigneusement toutes les cotes portées aux plans et détails.

Aucune cote ne doit être prise à l'échelle métrique sur les plans pour l'exécution des travaux.

L'Entrepreneur doit s'assurer sur place, avant toute mise en œuvre, de la possibilité de suivre les cotes etindications des plans.

En cas de divergence, l'Entrepreneur doit en référer au Maître d'Œuvre avant toute exécution.

2.5. RESERVATIONS – TROUS & PERCEMENTS

2.5.1. Obligations des autres Corps d’états

Dans les délais indiqués par le planning de synthèse, les Entrepreneurs des autres corps d'état doiventfournir à l'Entrepreneur du GROS-ŒUVRE, leurs plans de réservations, de trémies, de passages decanalisations, scellements, feuillures, décaissés, pentes et autres réservations ainsi qu'une listedétaillée des ouvrages à incorporer dans les ouvrages en béton armé et maçonnerie.

Chaque corps d'état, en ce qui le concerne, doit la fourniture et la mise en place des fourreaux etmatériaux résilients au droit de chaque plancher, mur et cloison.

Chaque corps d'état doit assurer à ses frais et en temps utiles : Le transport à pied d'œuvre, ou à l'atelier de préfabrication du gros œuvre, des gabarits et

ouvrages incorporés, quel que soit la distance ; La mise en place des pieuvres et canalisations incorporées ; Le traçage et le calage des ouvrages à incorporer ; La présence du personnel pour mise en place des canalisations à incorporer ; La présence du personnel assurant l'assistance technique lors de l'incorporation.

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L'Entrepreneur de Gros-Œuvre est tenu de réserver dans ses ouvrages tous les trous et réservations qui luisont indiqués en temps utile par les corps d'état secondaires. Par contre, les percements non indiqués entemps utile sont exécutés aux frais de l'Entrepreneur qui en fait la demande.

2.5.2. Obligations du présent corps d’état

Sous réserve du respect des clauses du paragraphe ci-avant par les autres corps d'état, l'Entrepreneur duprésent corps d’état doit prévoir dans son offre tous les travaux accessoires pour passage des gaines,canalisations, incorporations des autres corps d'état.

Il doit également assurer les travaux accessoires suivants :

Mise en place d'huisserie ou précadres dans les ouvrages béton ;

Réalisations de toutes feuillures, trous de scellement ;

Incorporation de platines et tous inserts, fourreaux, taquets, boîtes, rails, etc. ;

Mise en place de gabarits ;

Réservation au moyen de fourreaux PVC ou coffrage bois ;

Les décaissés dans les planchers et dallages ;

La réalisation de pentes au coulage ;

La réalisation des trous et percements dans le bâtiment existant ;

Les renforts nécessaires à l’exécution des réservations, et à la réalisation de toutes les incorporationscitées ci-dessus.

2.5.3. Autres sujétions

Petits percements

Les petits trous, percements, feuillures dont l'importance n'altère pas la résistance des ouvrages enbéton, (armé ou non) et en maçonnerie et qui ne peuvent faire l'objet de réservation ainsi que leschevillages, sont effectués par les corps d'État concernés, à leurs frais.

Larmiers d’écoulement des eaux

Des larmiers réservés par baguettes en PVC mises en œuvre dans le coffrage, sont exécutés audroit de tous les plans horizontaux ou d’allure horizontale placés en surplomb au-dessus despanneaux verticaux ou inclinés, en vue d’arrêter la coulée des eaux de pluie, en particulier sous lesloggias, balcons, en sous-face de toutes les retombées de poutres, allèges, etc.

Engravures

Quand nécessaire, des engravures (permettant le logement des relevés d’étanchéité ou autres…)sont aménagées par mise en œuvre de coffrage approprié. Dans ce cas, l’épaisseur des voiles estcalculée pour que ces engravures n’aient pas d’incidence sur leur solidité.

Ces engravures doivent avoir au minimum 4cm de profondeur pour la réalisation des relevésd’étanchéité.

2.6. SCELLEMENTS – REBOUCHAGES – CALFEUTREMENTS -

RACCORDS

L'Entrepreneur a l’entière responsabilité de la gestion, justification et la réalisation des réservations,scellements et pré scellements, incorporation, renforts, rebouchages, calfeutrements et raccords.

Tous les rebouchages ou calfeutrements doivent assurer la continuité des caractéristiques acoustiques et derésistance au feu des parois traversées.

L'emploi de polystyrène, bouchons de papier, matériaux de nature différente à celle de la paroi de supportest strictement interdit. Un système de réservations par boites en métal déployé sera privilégié.

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Avant bouchement, les parois d'accrochage sont soigneusement piquetées et expurgées de toute matièreétrangère.

2.7. RESERVATIONS – TROUS & PERCEMENTS

2.7.1. Obligations des autres Corps d’états

Dans les délais indiqués par le planning de synthèse, les Entrepreneurs des autres corps d'état doiventfournir à l'Entrepreneur du GROS-ŒUVRE, leurs plans de réservations, de trémies, de passages decanalisations, scellements, feuillures, décaissés, pentes et autres réservations ainsi qu'une listedétaillée des ouvrages à incorporer dans les ouvrages en béton armé et maçonnerie.

Chaque corps d'état, en ce qui le concerne, doit la fourniture et la mise en place des fourreaux etmatériaux résilients au droit de chaque plancher, mur et cloison.

Les percements non indiqués en temps utile sont exécutés aux frais de l'Entrepreneur qui en fait lademande.

Chaque corps d'état doit assurer à ses frais et en temps utiles :o Le transport à pied d'œuvre, ou à l'atelier de préfabrication du gros œuvre, des gabarits et

ouvrages incorporés, quel que soit la distance ;o Le traçage et le calage des ouvrages à incorporer ;o La présence du personnel assurant l'assistance technique lors de l'incorporation.

2.7.2. Obligations du présent corps d’état

Sous réserve du respect des clauses du paragraphe ci-avant par les autres corps d'état, l'Entrepreneur duprésent corps d’état doit prévoir dans son offre tous les travaux accessoires pour passage des gaines,canalisations, incorporations des autres corps d'état.

Il doit également assurer les travaux accessoires suivants :

Mise en place d'huisserie ou précadres dans les ouvrages béton ;

Réalisations de toutes feuillures, trous de scellement ;

Incorporation de platines et tous inserts, fourreaux, taquets, boîtes, rails, etc. ;

Mise en place de gabarits ;

Réservation au moyen de fourreaux PVC ou coffrage bois ;

Les décaissés dans les planchers et dallages ;

La réalisation de pentes au coulage ;

Les renforts nécessaires à l’exécution des réservations, et à la réalisation de toutes les incorporationscitées ci-dessus.

2.7.3. Autres sujétions

Percements

Les petits percements, feuillures, etc, dont l'importance n'altère pas la résistance des ouvrages enbéton, (armé ou non) et en maçonnerie et qui ne peuvent faire l'objet de réservation ainsi que leschevillages, sont effectués par les corps d'État concernés, à leurs frais.

Les gros percements nécessitant un renfort structurel sont à effectuer par le présent lot.

Larmiers d’écoulement des eaux

Des larmiers réservés par baguettes en PVC mises en œuvre dans le coffrage, sont exécutés au droitde tous les plans horizontaux ou d’allure horizontale placés en surplomb au-dessus des panneauxverticaux ou inclinés, en vue d’arrêter la coulée des eaux de pluie, en particulier sous les loggias,balcons, en sous-face de toutes les retombées de poutres, allèges, etc.

Engravures

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Quand nécessaire, des engravures (permettant le logement des relevés d’étanchéité ou autres…) sontaménagées par mise en œuvre de coffrage approprié. Dans ce cas, l’épaisseur des voiles est calculéepour que ces engravures n’aient pas d’incidence sur leur solidité.

Ces engravures doivent avoir au minimum 4cm de profondeur pour la réalisation des relevésd’étanchéité.

2.8. PROTECTION DES OUVRAGES

2.8.1. Protection physique des ouvrages

En application de l’article 1788 du Code Civil, l’Entrepreneur est responsable des ouvrages jusqu’à laréception du bâtiment. Par conséquent, l'Entrepreneur est tenu de prévoir toutes les protections utiles et deles maintenir en état d'efficacité pendant la durée du chantier T.C.E.

Il ne sera pas admis de réclamation en cas de dégradation non identifiée survenant à un ouvrage quel qu'ilsoit.

2.8.2. Continuité électrique

La continuité électrique des armatures de béton armé sera assurée par points de soudure selon unquadrillage mini de 1 x 1 m.

Des pattes de sortie à chaque angle du bâtiment pour liaison au réseau de terre sont à prévoir

Les installations de chantiers sont normalement décrites dans le CCAP.

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3. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

PARTICULIERES

3.1. INSTALLATION DE CHANTIER

L’entrepreneur se réfèrera aux indications données aux pièces générales et notamment le PGC.

Les différents postes à prévoir sont rappelés ici, pour être détaillés dans le CDPGF.

Les prestations dues dans le marché forfaitaire du lot GROS-ŒUVRE, ne sont pas à prendre enconsidération dans les prestations des autres corps d'état ni dans le compte prorata, ni dans le compteinterentreprises (excepté l'article ci-après). Le terme "Exécuté(es) par le lot.." veut dire que toutes lesprestations sont aux frais exclusifs de l'Entrepreneur du lot nommé.

L'entrepreneur du présent lot doit se reporter au PGC pour connaître le détail de ses prestations.

L’entrepreneur du lot GROS ŒUVRE a la charge de toutes les démarches administratives à effectuer auprèsdes concessionnaires et services municipaux et de voiries concernant les travaux du présent chapitre dontbranchements de chantier pour la voirie, l'eau, l'électricité, le téléphone, l'évacuation des eaux pluviales etdes eaux usées.

Les prestations dues par le présent lot comprennent également :

Toutes les sujétions de terrassements, remblais, mise hors-gel des canalisations par rapport à la plate-forme, protection au droit des voiries de chantier, etc.

L'entretien de toutes ces installations et les modifications nécessaires.

Les déplacements éventuels en cours de chantier.

Le démontage et l'enlèvement en fin de chantier y compris tous raccords nécessaires aux ouvragesconstruits.

Les charges temporaires de voirie et de police.

3.1.1. Installation de chantier et repliement

Les besoins sont donnés par le PGC.

Le titulaire du présent lot doit, au même titre que chaque corps d’état, les dépenses d’installation de chantierrelatives à ses travaux.

Prestations

Installation de chantier

L’entrepreneur de gros-œuvre doit la construction, le montage et l'entretien de toutes ses installationsnécessaires à l'exécution de ses travaux, notamment :

Moyens de manutention et de levage, échafaudages, étaiements, etc.

Bureaux, vestiaires, réfectoires et sanitaires pour le chantier suivant le PGC.

Hangars et magasins nécessaires au stockage et à la bonne conservation des matériaux et del'outillage.

Les ateliers de menuiserie, ferraillage, ferronnerie ou de préfabrication, etc.

Les moyens d'accès du personnel (échelles, escaliers, paliers, passerelles, garde-corps, etc.).

Tout le matériel et l'outillage nécessaires à la bonne marche du chantier.

La fourniture, les frais d'installation et de branchement aux réseaux divers pour l'ensemble duchantier conformément au PGC.

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L’aménagement, l’entretien du terrain, des pistes de chantier et des aires de nettoyage des enginsappelés à circuler à l'extérieur du chantier.

Repliement des installations en fin de chantier

L’entrepreneur doit :

Le démontage, les démolitions et le repliement de ses installations de chantier.

La remise en état des lieux après repliement y compris démolition de toutes fondations de sesinstallations.

Ces listes ne sont pas limitatives.

3.1.2. Clôture de chantier

Prestations

Sauf indication contraire dans les autres pièces du marché, fourniture et mise en place de clôture, d’unehauteur minimale de 2 mètres, comprenant :

Clôture de,type Heras en périphérie des pavillons réhabilités.

Portails selon plan d’installation de chantier,

Portillon d'accès du personnel avec cadenas et charnières renforcées.

Mise à disposition jusqu'à la fin du chantier.

Entretien et réfection de la clôture pendant la durée du chantier.

Dépose et évacuation à la fin des travaux.

Déplacements en cours de chantier dans une même phase de travaux ainsi que pour une nouvellephase de travaux.

Démontage et enlèvement.

Localisation

Suivant indication du Maître d’œuvre et selon nécessité de la sécurité du chantier.

3.1.3. Panneau de chantier

Prestations

Fourniture et pose d'un panneau de chantier suivant plan établi par l’Architecte, dont les dimensions et lahauteur de fixation seront définies par le Maître d’Ouvrage et le Maître d’Œuvre. (minima de 3,00 m delongueur par 2,00 m de hauteur). Les dimensions sont adaptées au texte à inscrire pour qu'il soitnormalement lu à 15 m de distance pour les plus petites lettres. Y compris toutes sujétions pour scellement,contreventement, déplacements et entretien en cours de chantier, dépose et enlèvement en fin de chantier.

Les inscriptions sont conformes à la réglementation :

La désignation de l'opération avec numéro de permis de construire, surface de planchers à construire,date de commencement des travaux et date présumée de leur achèvement, etc. Conformément auxdispositions du Code de l'Urbanisme.

La désignation du Maître d’ouvrage avec le sigle commercial et adresse du Maître d’ouvrage.

La désignation du Maître d’Œuvre, Bureau d'Études, Contrôleur technique, Économiste et autrescontractants avec leurs adresses respectives.

La désignation des entreprises concourant à la construction.

Localisation

Suivant indications du Maître d’Œuvre.

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3.1.4. Bureaux de chantier pour Maîtrise de chantier

Prestations


3.1.5. Branchement eau & distribution

Prestations


3.1.6. Branchement électrique & éclairage

Prestations


3.1.7. Branchement téléphone

Prestations


3.1.8. Installations sanitaires, réfectoires & vestiaires communs pour tous

les corps d’état

Prestations

Les besoins sont donnés par l’annexe le PGC.

3.1.9. Réseau d’assainissement

Prestations


3.1.10. Nettoyage en cours de chantier

Prestations


3.1.11. Tri et évacuation des déchets

Prestations


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3.1.12. Gardiennage du chantier

Prestations


3.2. ETUDES ET QUALITE

3.2.1. Etudes et documents d’exécution

Prestations

Plans d’exécution

Les plans d’exécution des ouvrages en béton armé (exécution suivant la loi MOP) sont à la charge del’Entreprise pour la réalisation des bâtiments conformément au dossier de consultation.

A partir des documents écrits et graphiques établis par la Maîtrise d’Œuvre, l’entreprise du présent lot doitl’établissement et la fourniture des documents écrits et graphiques d’exécution, d’atelier et de chantiernécessaires à la mise en œuvre des ouvrages comprenant :

Le plan général des installations de chantier,

Les plans d’assise des moyens d’élévation (chemins et massifs de grues),

Les plans de coffrages des ouvrages,

Les plans de ferraillage des ouvrages comprenant :

La liste de façonnage de toutes les armatures,

Les nomenclatures récapitulatives,

La définition des quantitatifs d’armatures nécessaires à la passation des commandes.

Les plans des armatures de montage,

Les plans de coffrage et ferraillage des éléments préfabriqués à la demande de l’entreprise,

Les plans de rotation des outils coffrants,

Les plans d’étaiements et butonnage de mise en oeuvre ou de stabilité en phase travaux,

Les arases d’arrêts de bétonnage.

Quantitatif

Le quantitatif n’est fourni à l’entrepreneur qu’à titre indicatif. L’entrepreneur devra obligatoirement répondresur le quantitatif fourni, en indiquant séparément toutes les erreurs ou omissions qu’il aurait pu relever.Aucune réclamation concernant les quantités ne sera admise après la remise des offres. Le seul fait derépondre sans observation sur les bases de ce quantitatif implique l’acceptation pure et simple de celui-cipar l’entreprise.

Les quantités d’acier indiquées au cadre de la DPGF sont évaluées sur la base des éléments étudiésconformément au DCE. Tout changement proposé par l’entreprise doit tenir compte de la modification deces quantités.

Ne sont pas comptés dans les quantités données :

Les renforts, les chaînages verticaux et les chaînages horizontaux, dans les voiles en aggloméré deciment,

Les aciers dans les escaliers,

Les aciers dans les seuils, rejingots, larmiers…

Les aciers de montage, de ligatures, de calage,

Les écarts de classe ou laminage suivant la disponibilité lors de la construction,

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Les chutes des barres et panneaux …

Ces éléments sont inclus dans les prix unitaires les différents ouvrages concernés.

3.2.2. PAQ, contrôles et essais

Prestations

Contrôles et essais

Le présent poste inclut les différents contrôles et essais à réaliser suivant les règles de l’art, normes et DTU,ainsi que suivant les différents chapitres du présent CCTP.

Plan d’Assurance Qualité (PAQ)

Le PAQ définit :

les modalités de réalisation des ouvrages,

les moyens envisagés pour la réalisation des travaux,

l'origine et la qualité des constituants (armatures, béton, ...),

le dossier d’études des bétons,

les dispositions envisagées pour le bétonnage et les mesures vis-à-vis du retrait,

les dispositions de contrôle et d’essais.

Il peut donner lieu à rédaction de procédures et notes méthodes spécifiques sur les ouvrages particuliers.

Il est diffusé en début de chantier pour Visa par les intervenants.

3.2.3. Dossier des ouvrages exécutés (DOE)

Prestations

Ce poste rémunère la constitution du dossier de récolement des travaux du présent lot, jusqu’au visa de cedocument.

3.3. RECONNAISSANCES STRUCTURELLES PREALABLES DANS LE

PAVILLON CENTRAL

Prestations

Les travaux sur la structure du Pavillon Central décrits dans le présent CCTP ont été définis à la suite del’étude de plans de l’existant (aménagement) et d’inspections visuelles des ouvrages, sans toutefois avoirprocédé à des sondages permettant de définir avec exactitude la nature des ouvrages.

Afin de lever ces incertitudes, une campagne de reconnaissance de l’existant sera menée durant la phasede préparation de chantier en prévision des travaux prévus dans le pavillon central.

Cette campagne de reconnaissance portera notamment :

Sur la nature et la constitution des poutres en console supportant la coursive extérieure actuelle etdevant supporter la nouvelle façade en rive.

Cette campagne de reconnaissance sera réalisée sous la conduite du Maître d’Œuvre qui précisera la natureet la localisation des sondages.

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Localisation

Pavillon central

3.4. CURAGE – DEMOLITIONS

3.4.1. Repiquage de carrelage au sol

Prestations

Repiquage par tous moyens appropriés du carrelage existant compris ragréage éventuel et plinthesassociées (droites ou à crémaillères)

Évacuation de l’ensemble des gravois

État du support : prêt à recevoir un nouveau ragréage

Toutes sujétions

Localisation

Pavillon 1

Pavillon 4

3.4.2. Repiquage de carrelage mural et faïence

Prestations

Repiquage par tous moyens appropriés de carrelage mural et faïence compris colle,

évacuation de l’ensemble des gravois,

l’ensemble au nu de l’existant,

les supports ainsi mis à nu devront pouvoir recevoir le nouveau revêtement mural sans aucune autrepréparation - reprise systématique à l'enduit ciment au droit des altérations de surface,

toutes sujétions,

Localisation

Pavillon 1

Pavillon 4

3.4.3. Dépose et évacuation de sols souples

Prestations

dépose du sol souple existant (pvc, lino, textile, etc.),

dépose des plinthes associées (pvc, etc.) – redressement par reprise d'enduit systématique au droit desimpacts de dépose de plinthes pour surface plane,

dépose du ragréage,

évacuation des gravois en décharge, y compris droit de décharge,

l'ensemble prêt à recevoir un nouveau ragréage,

toutes sujétions.

Localisation

Pavillon central

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3.4.4. Dépose des menuiseries existantes – compris huisserie

Prestations

dépose des menuiseries existantes, intérieures et extérieures, de toute nature (bois ou métal), comprisl'huisserie (bois ou métal) au fur et à mesure de l'avancement,

redressement des ébrasements à l'enduit ciment - la baie ainsi libérée devra pouvoir recevoir unenouvelle huisserie sans autre préparation,

manutention, chargement, évacuation et transport à la décharge, y compris droit de décharge

Localisation

Pavillon central

Pavillon 1

Pavillon 4

3.4.5. Démolition de cloisons non porteuses

Prestations

démolition par tous moyens appropriés de cloisons existantes, cloisons maçonnées ou plâtrées comprisblocs portes, placards (compris rayonnage et étagères) ou baies intégrées et gaines techniques.

évacuation des gravois,

reprise systématique par enduit ciment après repiquage au droit des impacts de la cloison déposée (sol,mur, plafond),

découpe, arrêt franc et net au droit des cloisons conservées,

enduit de reprise,

toutes sujétions inclus sujétions pour dépose et évacuation d'équipements présents sur les cloisons

Localisation

Pavillon central

Pavillon 1

Pavillon 4

3.4.6. Démolition de doublages et isolant thermique

Prestations

démolition par tous moyens appropriés du doublage existant en façade côté intérieur.

évacuation des gravois,

reprise systématique par enduit ciment après repiquage au droit des impacts du doublage déposé (sol,mur, plafond),

enduit de reprise,

toutes sujétions inclus sujétions pour dépose et évacuation d'équipements présents sur le doublage.

Localisation

Pavillon 1

Pavillon 4

3.4.7. Dépose de l’isolant thermique présent dans les combles

Prestations

Dépose et retrait de l’isolant en laine de verre posé sur le plancher des combles,

Evacuation en centre de traitement approprié.

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Localisation

Pavillon 1

Pavillon 4

3.4.8. Dépose et démolition de faux-plafonds et ouvrages annexes

Prestations

dépose des faux-plafonds de toutes natures (bacs acier, plâtre, démontable, etc.), isolations associées,dépose de toutes les ossatures dans les plénums, mise en dépôt des éléments récupérables ouévacuation (choix du Maître d'œuvre), sujétions de finition en rives.


Localisation

Pavillon 1

Pavillon 4

3.4.9. Dépose des réseaux et équipements de chauffage

Prestations

Après consignation et mise hors service (y compris vidange) par le lot GENIE CLIMATIQUE, déposedes réseaux (conduites) et équipements de chauffage (chaudière et équipements associés, radiateurs,etc…).


Localisation

Pavillon central

Pavillon 1

Pavillon 4

3.4.10. Dépose des réseaux et équipements sanitaires

Prestations

Après consignation et mise hors service (y compris vidange) par le lot PLOMBERIE SANITAIRES,dépose des réseaux (EU/EV, AEP, ECS) et équipements sanitaires (production d’ECS, lavabos, éviers,bacs de douches, WC, etc…).


Localisation

Pavillon 1

Pavillon 4

3.4.11. Dépose des réseaux et équipements électriques

Prestations

Après consignation et mise hors service par le lot ELECTRICITE, dépose des réseaux (CFO, CFa,fourreaux) et équipements électriques (tableaux, éclairages, prises, interrupteurs, etc…).


Localisation

Pavillon central

Pavillon 1

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Pavillon 4

3.4.12. Dépose de garde-corps métalliques

Prestations

Dépose des garde-corps métalliques en rive de coursives extérieures, d’escaliers extérieurs et plancherbois intérieur (avec âme vitrée).


Localisation

Pavillon central

Pavillon 1

Pavillon 4

3.4.13. Dépose de faux poteaux bois en façade

Prestations

Dépose des faux poteaux bois en façade du pavillon central.

Y compris sciage des platines support des faux poteaux.


Localisation

Pavillon central

3.4.14. Dépose et démolition de la mezzanine en bois

Prestations

Dépose et démolition de la mezzanine en ossature et plancher bois située dans le restaurant dupavillon central.

Y compris enlèvement des platines support de l’ossature bois.

Reprise systématique à l'enduit ciment au droit des altérations de surface.


Localisation

Pavillon central

3.4.15. Evacuations de mobiliers divers

Après récupération du mobilier à la charge du Maître d’Ouvrage, évacuation de tout élément mobilierrestant dans la zone de travaux (mobiliers de cuisine, tringles de rideau, miroirs, etc…).


Localisation

Pavillon central

Pavillon 1

Pavillon 4

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3.4.16. Sciage d’allèges dans voiles béton armé

Prestations

Démolitions d’allèges par sciage dans murs en béton armé comprenant :

Le sciage de voile dans l’emprise de l’ouverture à créer, compris évacuation des gravois,

La finition soignée des linteaux au mortier,

Le redressement des ébrasements à l'enduit ciment.

Localisation

Pavillon 1

Pavillon 4

3.4.17. Démolition d’escaliers extérieurs en béton

Prestations

Démolition des escaliers hélicoïdaux et sciage du palier en béton armé.

Attention, de l’amiante a été détectée dans les fûts béton des escaliers hélicoïdaux.

Les travaux comprennent :

Le sciage des marches en béton armé,

Le sciage des paliers en béton armé,

La démolition du fût en béton armé après désamiantage,

La démolition du massif de fondation

Evacuation des gravois,

Le redressement des ébrasements à l'enduit ciment au droit du sciage des paliers.

Localisation

Pavillon 1

Pavillon 4

3.5. CREATIONS ET MODIFICATIONS D’OUVERTURES – REPRISES

EN SOUS-ŒUVRE

3.5.1. Création d’ouvertures dans voiles porteurs

Prestations

Réalisation d’ouvertures (portes et réservations de grande dimension) en sous-œuvre de murs porteurscomprenant :

L’étaiement provisoire des planchers et sa dépose en fin d’intervention,

La réalisation des empochements dans le mur existant,

La mise en place d’un linteau métallique constitué de profilés du commerce,

Le calage et le scellement de celui-ci dans le voile existant,

La démolition de voile dans l’emprise de l’ouverture, compris évacuation des gravois,



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Tenue au feu :

La tenue au feu du linteau sera assuré :

Par enrobage au mortier des profilés métalliques,

Localisation

Pavillon 1

Pavillon 4

Fig. 1. Création d’ouverture dans mur porteur – Principe de renforcement

3.5.2. Agrandissements d’ouvertures dans voiles porteurs

Prestations

Agrandissements d’ouvertures (généralement de portes de 0.80m de largeur à 0.93m de largeur) dans mursporteurs comprenant :

Le sciage de voile dans l’emprise de l’ouverture, compris évacuation des gravois,


Le rebouchage éventuel des baies existantes en maçonnerie, y compris matage soignée en vue de lareconstitution des enduits,


Les agrandissements seront réalisés hors emprise des chaînages sous appui de poutre.

Localisation

Pavillon 1

Pavillon 4

20

30 30

20

93

2

2

2

20

HEA160encoffréenrobage 2cm

HEA160encoffréenrobage 2cm

Sommier Bétonép 20cm 2X

Scellementschimiques

2XScellementschimiques

Mortier de mattageMortier de mattage

A

RSO TypeElévation

RSO TypeCoupe A-A

A

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3.6. TREMIES ET RESERVATIONS POUR LOTS TECHNIQUES

3.6.1. Créations de trémies dans planchers béton

Exécution de trémies dans planchers en béton armé existants. Comprenant :

Le renforcement des planchers autour des trémies créées,

La protection au feu des renforts,

Les carottages/sciages nécessaires pour création des nouvelles réservations.

L’évacuation des gravats.

Le nettoyage suite au percement.

Les renforts seront réalisés par lamelles de carbone, sous Avis Technique CSTB ou équivalent, collé ensous face de dalle/ou en face supérieure rainurée préalablement préparée, conformément à la notice depose du fabricant.

Les protections au feu des lamelles seront réalisées en plaques silicate de calcium d’épaisseur suffisantepour assurer le degré SF 1H minimum requis. Le système de protection au feu bénéficiera d’un PV derésistance au feu délivré par un laboratoire agréé, pour l’emploi sur lamelle de carbone.

Localisation

Pavillon central

3.6.2. Création de réservations dans voiles porteurs

Prestations

Réalisation de réservations (portes et réservations de grande dimension) en sous-œuvre de murs porteurscomprenant :

La réalisation des empochements dans le mur existant,

La mise en place éventuelle d’un linteau métallique (suivant études) constitué de profilés du commerce,y compris le calage et le scellement de celui-ci dans le voile existant,

La démolition de voile dans l’emprise de la réservation, compris évacuation des gravois,



Localisation

Pavillon central

3.7. SCIAGE ET RECONSTITUTION DE DALLAGE (POUR RESEAUX

ENTERRRES)

Travaux de sciage du dallage comprenant :

Démolition du dallage par sciage en petites parties.

Evacuation des gravois en décharge autorisée,

Tous détails et sujétions d’exécution et de mise en sécurité.

Reprise au mortier des ouvrages béton conservés.

Exécution des fouilles en tranchées ou rigoles de toute profondeur.

Après pose des réseaux par le lot PLOMBERIE SANITAIRES :

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Remblaiement des tranchées et autres ouvertures dans terre-plein après pose des réseaux enterrés,par couche soigneusement compactée et apte à recevoir un dallage.

Nivellement, compactage et reconstitution de la plate-forme pour assurer le niveau fini imposé dudallage avec apport et réglage de sablon.

Couche de sablon de réglage afin d'éviter le poinçonnement du polyane

Forme de béton B2 de 0,15 m d'épaisseur minimale ou suivant épaisseur du dallage existant,

Armatures nécessaires TS B500 A et acier B500 B scellées au dallage existant.

État de surface : Talochage S3, S4 ou S5 en fonction du revêtement de finition qui leur est destiné.

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3.8. FONDATIONS POUR RAMPES PMR

Prestations

Travaux de fondations pour support des rampes PMR en charpente métallique (hors lot) comprenant :

Exécution des fouilles en tranchées ou rigoles de toute profondeur.

Semelles filantes ou isolées :

Béton C25/30.

Armatures par acier B500 B.

Coffrage à parement de classe I côté terre.

Y compris plots supports de patines métalliques

Y compris toutes sujétions.

Dimensions selon plans et étude.

La pose, le réglage et le calage des platines, et/ou des barres d'ancrage avec crosses fournies par le lotSERRURERIE.

Remblaiement soigné en périphérie des ouvrages.

Les terres et gravois extraits, à l’exclusion des terres réservées pour les remblais, sont enlevés endécharges publiques sélectives, compris chargement, transport, redevances, ainsi que toutes sujétionsd’accès et de sortie des fouilles du bâtiment.

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Pavillon 1

Pavillon 4

3.9. VOILES EN BETON ARME ET MAÇONNERIES

3.9.1. Rebouchage de baies en maçonneries

Prestations

Rebouchage de baies en maçonneries d'agglomérés creux de 0,15m et 0,20 m d'épaisseur y compris toutessujétions de fourniture et de mise en œuvre pour :

Parpaings en béton de granulats courants pour murs et cloisons.

Joints hourdés au mortier M1.

Chaînages et potelets raidisseurs invisibles en béton armé.

Réservation, incorporation, etc.

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Rejointoiement et/ou enduit très soigné des surfaces restant apparentes.

Calfeutrement au mortier en extrémité et en tête des maçonneries.

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3.9.2. Reconstitution d’allèges en béton armé

Prestations

Reconstitution d’allèges en béton armé en façade y compris toutes sujétions pour fourniture et mise enœuvre de :

Béton C25/30.

Armatures HA B500 B et TS B500 A.

Armatures de chainages verticaux et horizontaux, de liaisons, de linteaux, d’encadrement de baies, ettoutes dispositions d’armatures nécessaires au calcul et à la réglementation.

Scellement chimique pour liaison avec voiles existants ;

Coffrage à parement de classe L ou S pour les parements destinés à peints ou vus.

Epaisseur suivant existant.

Façons de rejingots.

Arase lissée des allèges pour appuis menuisés.

Façons d’ébrasements et/ou de feuillures.

Compris toutes sujétions.

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3.10. RESTAURATION DE L’ESCALIER EXTERIEUR SUD

Prestations

Restauration de l’escalier extérieur Sud du Pavillon Central, comprenant :

Dépose des garde-corps,

Dépose des marches et palier intermédiaire

Réparation des poutres crémaillères conservées : réparation des épaufrures, passivation des aciersapparents, etc...

Fourniture et pose de nouvelles marches et palier en béton armé, finition béton désactivé,

Y compris toute sujétion pour mise en place de garde-corps métalliques par le lot SERRURERIE.

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Pavillon central

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3.11. PERCEMENTS ET CAROTTAGES DANS MURS ET PLANCHERS EN

BETON ARME

Prestations

Exécution de carottages dans les murs porteurs et planchers béton existants par forage au diamant,comprenant :

Traçage des trous et positionnement.

Toutes fournitures et toutes locations des matériels.

Toute main-d'œuvre.

Protection des ouvrages contigus.

Nettoyage des locaux après intervention.

Sortie du bâtiment et enlèvement des gravois aux décharges publiques.

Localisation

Pavillon central

Pavillon 1

Pavillon 4

Fait à ............................................................le....................................................................

Mention manuscrite "Lu et Approuvé" :

L'ENTREPRENEUR :

(Cachet et signature)