Construire l’avenir que nous voulons

Regards sur la Terre décrypte la complexité des processus qui composent le développe-ment durable et en révèle toute la richesse.

La première partie dresse le bilan de l’année 2013 : retour sur les dates, les lieux et rapports clés qui ont structuré les débats et l’action en faveur d’un développement plus durable ; analyse des événements marquants, identification des acteurs majeurs, des enjeux et des perspectives dans les domaines du développement, de l’agro-écologie, de la biodiversité, du climat, de la gouvernance, etc.

Le Dossier 2014 a pour ambition de décortiquer et analyser les rouages de l’innova-tion, considérée comme la nouvelle clé du développement durable. Véhicules élec-triques, agriculture biologique, énergies renouvelables, e-learning : l’essor de ces technologies émergentes et modèles alternatifs génère l’espoir d’un développe-ment plus décentralisé, frugal, flexible et démocratique, que les modèles déployés au cours du xxe siècle. L’innovation s’impose comme mot d’ordre des organisations internationales, gouvernements, entreprises, universités et de la société civile pour répondre aux défis économiques, sociaux et environnementaux de la planète.

Regards sur la Terre constitue un outil d’information et de compréhension indispen-sable.

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26 € Prix TTC France6144514ISBN : 978-2-200-60059-4

Établissement public, l’Agence française de développe-ment (AFD) agit depuis soixante-dix ans pour combattrela pauvreté et favoriser le développement dans lespays du Sud et dans l’Outre-mer. Elle met en œuvre lapolitique définie par le Gouvernement français. Présente

sur quatre continents où elle dispose d’un réseau de 70 agences et bureauxde représentation dans le monde, dont 9 dans l’Outre-mer et 1 à Bruxelles,l’AFD finance et accompagne des projets qui améliorent les conditions devie des populations, soutiennent la croissance économique et protègentla planète : scolarisation, santé maternelle, appui aux agriculteurs et auxpetites entreprises, adduction d’eau, préservation de la forêt tropicale,lutte contre le réchauffement climatique… En 2012, l’AFD a consacré prèsde 7 milliards d’euros au financement d’actions dans les pays en déve-loppement et en faveur de l’Outre-mer. Ils contribueront notamment à lascolarisation de 10 millions d’enfants au niveau primaire et de 3 millions auniveau collège, et à l’amélioration de l’approvisionnement en eau potablepour 1,79 million de personnes. Les projets d’efficacité énergétique surla même année permettront d’économiser près de 3,6 millions de tonnesd’équivalent CO2 par an. www.afd.fr

Institut de recherche sur les politiques, l’Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri) a pour objectif d’élaborer et de partager des clés d’analyse et de compréhension des enjeux stratégiques

du développement durable dans une perspective mondiale. Face aux défis majeurs que représentent le changement climatique et l’érosion de la biodiversité, l’Iddri accompagne les différents acteurs dans la réflexion sur la gouvernance mondiale et participe aux travaux sur la redéfinition des trajectoires de développement. Ses travaux sont structurés transversa-lement autour de cinq programmes thématiques – Gouvernance, Climat, Biodiversité, Fabrique urbaine, Agriculture – et d’un programme transver-sal – Nouvelle Prospérité. www.iddri.org

The Energy and Resources Institute (TERI) est uneorganisation non gouvernementale indienne créée en1974 pour développer des solutions innovantes afin

de traiter les enjeux du développement durable, de l’environnement,de l’efficacité énergétique et de la gestion des ressources naturelles. Sesdiverses activités vont de la formulation de stratégies locales et nationalesjusqu’à la proposition de politiques globales sur les enjeux énergétiques etenvironnementaux. Basé à Delhi, l’Institut est doté de plusieurs antennesrégionales sur le territoire indien. www.teriin.org

Jean-Yves GROSCLAUDE, directeur exécutif en chargede la stratégie à l’Agence française de développement(AFD), est agronome et Ingénieur général des Ponts,des Eaux et des Forêts. Après une carrière d’expertisedans les secteurs des infrastructures, de l’eau, de l’envi-ronnement, de l’agriculture au sein de sociétés d’amé-nagement régionales françaises, Jean-Yves Grosclaude a

successivement occupé au sein de l’Agence française de développement lesfonctions de chargé de mission « Agriculture et infrastructures rurales »,directeur-adjoint de l’agence de l’AFD à Rabat (Maroc), secrétaire généraldu Fonds français de l’Environnement mondial, directeur technique desopérations, directeur exécutif en charge des Opérations. Depuis août2013, il est en charge de la direction exécutive de la stratégie et, à ce titre,gère les fonctions « Programmation stratégique, études et recherche,redevabilité et formation ». Par ailleurs, il est membre du Comitéministériel COP 21 et anime les réflexions internes pour la mie en œuvrede la stratégie « Climat » de l’AFD.

Laurence TUbiAnA, économiste, a fondé et dirige l’Insti-tut du développement durable et des relations interna-tionales (Iddri) et la chaire Développement durable deSciences Po. Elle est professeur au sein de l’École desaffaires internationales de Sciences Po et à l’universitéColumbia (États-Unis). Elle est membre du comité depilotage du débat national français sur la transition

énergétique et du Conseil consultatif scientifique des Nations unies ; elle est également co-présidente du Leadership Council du Réseau dessolutions pour le développement durable des Nations unies. Chargéede mission puis conseillère auprès du Premier ministre sur les questionsd’environnement de 1997 à 2002, elle a été directrice des biens publicsmondiaux au ministère des Affaires étrangères et européennes. Elleest membre de divers conseils d’universités et de centres de recherchesinternationaux (Coopération internationale en recherche agronomiquepour le développement – Cirad, Earth Institute à l’université Columbia,Oxford Martin School). Elle est également membre du China Councilfor International Cooperation on Environment and Development et duconseil d’orientation stratégique de l’Institute for Advanced SustainabilityStudies (Potsdam, Allemagne).

Rajendra Kumar PAChAURi est docteur en génie industrielet en économie. Il est actuellement le directeur généralde The Energy and Resources Institute (TERI) basé àDelhi (Inde). Depuis 2002, il préside le Groupe intergou-vernemental d’experts sur l’évolution du climat (GIEC)qui a obtenu le prix Nobel de la paix en 2007.

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Jacques MOinEViLLE, Rajendra K. PAChAURi, Teresa RibERA, Laurence TUbiAnA (dir.)

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Vers une protection sociale universelle

Valérie SCHMITT, Organisation internationale du travail, Suisse Daniel KAMELGARN, Agence française de développement, France1

Amorcée il y a une quinzaine d’années, l’extension progressive de la protection sociale à l’échelle pla-nétaire illustre comment se met en place le dévelop-

pement durable, y compris dans les pays les plus pauvres, sur un volet qui, bien qu’il relève des Droits de l’homme, est encore loin d’être une réalité pour tous (cf. repère 1).1

Et pourtant, en juin 2001, dans le palais des Nations de Genève, les délégations de 175 États, composées de représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs, demandèrent à l’Organisation inter-nationale du travail (OIT) de lancer une Campagne mondiale sur la sécurité sociale et la couverture pour tous, à l’occasion de la 89e session de la Conférence internationale du travail (CIT). Cette campagne est officiellement inaugurée en 20032.

La protection sociale : un droit de l’homme et une nécessité sociale et économiqueC’est face au constat que plus des trois-quarts de la population mondiale ne bénéficiaient toujours pas d’une protection sociale adéquate que l’OIT s’est mobilisée pour permettre à ses membres d’étendre la protection sociale à tous les groupes de la société et d’améliorer les conditions de travail et la sécurité des travailleurs.

La nécessité d’une telle protection n’était pas nouvelle : dès 1944, la Déclaration de Philadelphie affirmait que l’accès à un niveau adéquat de protection sociale constitue un droit élémentaire pour tous les individus et, en 1948, le droit à la sécurité sociale et à un niveau de vie suffisant pour assurer leur santé, leur bien-être et ceux de leur famille étaient inscrits dans la Déclaration universelle des Droits de l’homme (articles 22 et 25).

1. Cet article a été réalisé à partir d’entretiens.

2. OIT, 2011.

Au-delà de ces principes, la protection sociale s’impose progressivement aussi comme une nécessité sociale et économique : elle contribue au développement des pays en garantissant que les personnes bénéficient d’une sécurité du revenu et aient accès aux soins de santé et à d’autres services sociaux, et en leur facilitant l’accès à des opportunités de formation ou d’emploi. La protection sociale est un formidable outil de lutte contre la pauvreté et les inégalités et contribue à développer la demande nationale de biens et de services permettant une crois-sance inclusive et pérenne3. Avec la crise de 2008, les mécanismes de protection sociale apparaissent en outre comme des stabilisateurs de l’économie et de la société4.

Le socle de protection sociale comme stratégie de mise en œuvre du droit à la sécurité socialeÀ partir de 2009, l’argumentaire en faveur de la mise en place de socles de protection sociale s’affine5 et leur importance est affirmée lors des sommets du G20, en particulier à Cannes en 2011. Ce mouvement conduit en 2012 à l’adoption par la CIT, à l’unanimité de ses membres, de la recommandation n° 202, pour l’établissement et le maintien d’un socle de protection sociale et de garanties élémentaires de sécurité sociale – comme l’accès aux soins de santé essentiels et la sécurité des moyens d’exis-tence de base pour les enfants, les personnes âgées et les personnes actives dans l’incapacité de gagner un revenu suffisant (notamment en cas de maladie, chômage, maternité et invalidité).

3. OIT, 2014 et AFD, 2014.

4. En avril 2009, la mise en place de socles de protection sociale est retenue par le Secrétaire général des Nations unies comme l’une des neuf mesures anticrise.

5. Cf. en particulier le rapport du groupe présidé par Michelle Bachelet, OIT, 2011.

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La mise en place effective de la protection socialeBien que les recommandations de l’OIT ne soient pas destinées à être ratifiées par les États-membres et donc à être systématiquement traduites en droit national, cette recommandation fut un puissant levier pour promouvoir les socles et appuyer leur mise en œuvre. L’exemple de pays précurseurs comme l’Afrique du Sud, l’Argentine, le Brésil, la Chine, la Colombie, l’Inde, la Mongolie et la Thaïlande a été également un précieux atout pour convaincre les gouvernements les plus récalcitrants et leur montrer que ces socles sont non seulement souhai-tables mais également possibles.

La grande diversité des expériences montre qu’il n’existe pas de solutions toutes faites et que chaque pays doit trouver le modèle le plus adapté à son contexte. Ainsi, la Thaïlande et la Colombie sont tous deux et simultanément parvenus à couvrir la quasi-totalité de leurs populations pour la maladie grâce à des subven-tions massives pour les personnes vivant dans l’économie informelle. Mais alors qu’en Thaïlande, un organisme de sécurité sociale fut créé ex  nihilo pour gérer la couverture maladie des personnes jusque-là exclues, l’État colombien a choisi de mettre en concurrence les organismes publics et privés existants (assureurs et mutuelles) et a contribué à structurer le secteur à travers une réglementation progressivement plus exigeante.

Certains exemples emblématiques ont marqué les esprits. L’Argentine, l’Afrique du Sud ou la Mongolie ont mis en place des protections sociales pour les enfants. Le Brésil, la Chine ou le Cap-Vert l’ont fait pour les personnes âgées. Le programme de protection en cas de chômage le plus connu se trouve en Inde : le New Rural Employment Guaranty Scheme offre, aux ménages en milieu rural, cent jours de travail garanti par famille et par an, en les enrôlant dans des travaux d’intérêt public comme la construction ou l’entretien de routes ou la mise en place de centres de santé.

Les facteurs clés du succèsLa pérennisation des régimes de protection sociale suppose un cadre légal, un financement adéquat, une bonne gouvernance et nécessite que toutes les parties prenantes soient convaincues par le régime.

Dans le cas de régimes contributifs alimentés par les contributions des salariés et des entreprises, les parties prenantes sont les représentants des travailleurs et des employeurs et le gouvernement. Les salariés ne

sont pas toujours convaincus par la mise en place d’un nouveau régime de protection sociale. Ainsi, lorsque le gouvernement malaisien a proposé la mise en place d’un régime d’assurance chômage, il s’est heurté aux représentants des salariés, très attachés au mécanisme d’indemnisation existant qui prévoit des indemnités de licenciement substantielles, mais qui, dans la pratique, sont rarement versées dans la mesure où les employeurs qui débauchent sont souvent en cessation de paiement.

Dans les pays en développement où environ 80 % de la population en âge de travailler évolue dans l’économie informelle, les mécanismes d’assurance sociale peinent à identifier, enregistrer et faire cotiser les travailleurs qui sont à leur compte ou font partie d’entreprises qui ne sont pas enregistrées. En outre, la fiscalité y est balbutiante, ce qui rend difficile la mise en place et la pérennisation de régimes financés par l’impôt et les taxes. Il faut donc accroître l’espace fiscal, en procédant à une réallocation des dépenses de l’État au profit de la protection sociale ou en instaurant de nouvelles taxes.

Dans certains pays à revenu intermédiaire (Uruguay, Argentine, Brésil), des progrès significatifs ont été accomplis pour inclure les travailleurs de l’économie informelle dans des régimes d’assurance sociale. Ces succès n’ont cependant été possibles que grâce à des subventions importantes et à une simplification administrative des procédures d’enregistrement de ces travailleurs et de paiement des cotisations (mécanisme « Monotax » en Uruguay ou « Simples » au Brésil).

Les difficultés de mise en œuvreLes difficultés principales tiennent à la faible capacité des administrations. Mettre en place une nouvelle garantie universelle dans des pays comme la Thaïlande où toute la population est enregistrée et identifiée ne prendrait que deux à trois ans. Dans un pays comme le Cambodge, où plusieurs générations de cartes d’iden-tités nationales coexistent, l’introduction de garanties sociales nécessite au préalable d’identifier et d’enre-gistrer toute la population cible. Dans ce pays, la mise en place d’un guichet unique de protection sociale, géré par les communes, permettrait d’enregistrer et d’informer les populations sur leurs droits, faciliterait l’accès aux différents régimes – gérés par plusieurs ministères – et aiderait les procédures d’appel. Ce système de guichet unique existe déjà en Mongolie, en Inde et dans de nombreux pays d’Amérique latine.

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La protection sociale n’a eu de cesse de s’étendre depuis la Seconde Guerre mondiale à la fois géographiquement et en nombre de secteurs couverts.

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En Afrique subsaharienne, les systèmes mutualistes se sont développés pour pallier l’absence de régimes de protection sociale pour les travailleurs de l’économie informelle. D’assureur principal, ils pourraient devenir les points d’entrée au socle de protection sociale garanti par l’État.

Les acteurs du changementC’est à travers le dialogue entre les différentes parties prenantes (employeurs, employés, gouvernements) que le volet social du développement durable a progressé au cours des quinze dernières années dans les pays en développement à travers les socles de protection sociale. Cela prend du temps : aux Philippines, le dialogue social autour de l’introduction d’un régime d’assurance chômage, commencé il y a dix ans, n’a toujours pas abouti. Il faut parfois des crises ou des événements particuliers pour que les discussions s’accélèrent et aboutissent.

Lorsque l’État met en place un régime pour les travailleurs de l’économie informelle et leurs familles, les syndicats et le patronat ne représentent pas directement les bénéficiaires du régime, qui, pour la plupart, ne sont

pas syndiqués. Les groupes de pression de la société civile peuvent alors jouer un rôle décisif : c’est le cas d’HomeNet en Thaïlande, de WIEGO en Afrique du Sud, de l’ONG internationale Help Age dans différentes régions du monde.

Certaines multinationales offrent déjà une couverture de protection sociale pour leurs salariés partout dans le monde. Leur engagement en faveur des socles de protection sociale permet d’assurer la continuité de l’activité de l’entreprise et est vecteur d’une image de marque positive. Pour appuyer la mise en place de socles de protection sociale le long de la chaîne de création de valeur et pour les populations dans leur ensemble, elles peuvent financer les investissements de départ néces-saires à la mise en place des socles.

Le changement vient grâce aux hommes et aux femmes politiques, aux partenaires sociaux (employeurs et employés) et aux acteurs de la société civile qui ont une vision du développement de leurs pays et du monde dans lequel nous vivons. Les agences des Nations unies et les partenaires du développement jouent un rôle d’impulsion au niveau global et de coordination au niveau local. ■

Amalric S., 2014, La Protection sociale : un investissement pour le développement durable, Note interne, AFD.

Organisation internationale du Travail, 2001, Sécurité sociale. Un nouveau consensus, Genève, OIT.

Organisation internationale du Travail, 2011, Rapport Socle de protection sociale pour une mondialisation juste et inclusive du groupe présidé par Michelle Bachelet, Genève, OIT.

Organisation internationale du Travail, 2012, R202  –  Recommandation (n°  202) sur les socles de protection sociale, Genève, OIT.

Organisation internationale du Travail, 2014, Rapport mondial sur la protection sociale 2014-2015, Genève, OIT.

Sévérino J.-M. et Ray O., 2011, Le Grand Basculement : la question sociale à l’échelle mondiale, Paris, Odile Jacob.

Supion A., 2010, L’Esprit de Philadelphie : la justice sociale face au marché total, Paris, Le Seuil.

R É F É R E N C E S B I B L I O G R A P H I Q U E S

Construire un monde durable

Regards sur la Terre décrypte la complexité des processus qui composent le développe-ment durable et en révèle toute la richesse.

L’ouvrage dresse dans un premier temps le bilan de l’année 2014 : retour sur les dates, lieux et rapports clés qui ont structuré les débats et l’action ; identification et analyse des faits marquants, des acteurs majeurs, des enjeux et perspectives dans les domaines du développement, de la biodiversité, du climat, de la gouvernance, etc.

2015 est une année véritablement charnière pour la coopération internationale pour le développement, puisque seront définis, lors du Sommet de New York du mois de septembre, les Objectifs de développement durable (ODD) pour les quinze années à venir. Regards sur la Terre offre une analyse de première main pour comprendre les changements en cours et les défis posés par le développement durable dans un certain nombre de pays clés. Il décrypte notamment les questions de mise en œuvre des options de développement, en visant à faire de son financement un levier de transformation des économies et des sociétés.

Fruit d’une coopération entre l’AFD (Agence française de développement), l’Iddri (Institut du développement durable et des relations internationales) et le TERI (The Energy and Resources Institute), Regards sur la Terre constitue un indispensable outil d’information et de compréhension des grands enjeux contemporains.

6144514ISBN : 978-2-200-60059-4

Établissement public, l’Agence française de dévelop-pement (AFD) agit depuis soixante-dix ans pour combattre la pauvreté et favoriser le développement dans les pays du Sud et dans l’Outre-mer. Elle met en œuvre la politique définie par le gouvernement français.

Présente sur quatre continents où elle dispose d’un réseau de agences et bureaux de représentation dans le monde, dont dans l’Outre-mer et à Bruxelles, l’AFD finance et accompagne des projets qui améliorent les conditions de vie des populations, soutiennent la croissance économique et protègent la planète : scolarisation, santé maternelle, appui aux agriculteurs et aux petites entreprises, adduction d’eau, préservation de la forêt tropicale, lutte contre le réchauffement climatique… En , l’AFD a consacré près de milliards d’euros au financement d’actions dans les pays en développement et en faveur de l’Outre-mer. Ils contribueront notamment à la scolarisation de millions d’enfants au niveau primaire et de millions au niveau collège, et à l’amélioration de l’approvisionnement en eau potable pour , million de personnes. Les projets d’efficacité énergétique sur la même année permettront d’économiser près de , millions de tonnes d’équivalent CO par an. www.afd.fr

Institut de recherche sur les politiques, l’Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri) a pour objectif d’élaborer et de partager des clés d’analyse et de compréhension des enjeux stratégiques

du développement durable dans une perspective mondiale. Face aux défis majeurs que représentent le changement climatique et l’érosion de la biodiversité, l’Iddri accompagne les différents acteurs dans la réflexion sur la gouvernance mondiale et participe aux travaux sur la redéfinition des trajectoires de développement. Ses activités sont structurées transversale-ment autour de six programmes thématiques – Agriculture, Biodiversité, Climat, Fabrique urbaine, Gouvernance, Océans – et d’un programme transversal – Nouvelle Prospérité. www.iddri.org

The Energy and Resources Institute (TERI) est une organisation non gouvernementale indienne créée en pour développer des solutions innovantes afin de traiter les enjeux du développement durable, de

l’environnement, de l’efficacité énergétique et de la gestion des ressources naturelles. Ses diverses activités vont de la formulation de stratégies locales et nationales jusqu’à la proposition de politiques globales sur les enjeux énergétiques et environnementaux. Basé à Delhi, l’Institut est doté de plusieurs antennes régionales sur le territoire indien. www.teriin.org

Anne PAUGAM, Teresa RIBERALaurence TUBIANA, Rajendra K. PACHAURI (dir.)

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Anne PAUGAM est, depuis le juin , directrice générale de l’Agence française de développement, établissement public dont la mission est de financer et d’accompagner le développement des pays du Sud et des Outre-mer français. Après un début de carrière à l’Inspection générale des Finances et à la Banque mondiale, elle a exercé la fonction de conseillère puis directrice adjointe

au cabinet du ministre délégué à la Coopération et à la Francophonie. Anne Paugam a rejoint l’AFD en pour y exercer successivement les fonctions de directrice du service chargé de la programmation et du pilotage stratégique, directrice du département du développement humain, puis de secrétaire générale et membre du comité exécutif, en charge du budget, des moyens, des finances et des risques.

Teresa RIBERA est directrice de l’Iddri. Elle a été secrétaire d’État aux Changements climatiques pour le gouver-nement espagnol de à , puis a travaillé deux ans, avant de rejoindre l’Iddri, dans l’industrie des énergies renouvelables sur le déploiement de solutions photovoltaïques. Elle a été directrice générale du climat (-) et a occupé différents postes techniques

dans les ministères des Travaux publics, des Transports et de l’Environnement (-). Teresa Ribera est titulaire d’un diplôme en droit du Centro de Estudios Constitucionales (Espagne). Elle a été professeure adjointe en droit public à l’université autonome de Madrid. Elle collabore régulièrement avec des think tanks, ONG et organisations internationales.

Laurence TUBIANA, économiste, a fondé l’Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri) et la chaire Développement durable de Sciences Po. Elle est professeure à Sciences Po et à l’université Columbia et a été nommée, en mai , représentante spéciale de Laurent Fabius pour la Conférence Paris Climat . Elle est par ailleurs présidente de l’AFD, membre du Conseil

consultatif scientifique des Nations unies et co-présidente du Leadership Council du Réseau des solutions pour le développement durable des Nations unies. Chargée de mission puis conseillère auprès du Premier ministre sur les questions d’environnement de à , elle a été directrice des biens publics mondiaux au ministère des Affaires étrangères. Elle est membre de divers conseils d’universités et de centres de recherches internationaux.

Rajendra Kumar PACHAURI est docteur en génie industriel et en économie. Il est directeur général de The Energy and Resources Institute (TERI) basé à Delhi (Inde). Entre et , il a présidé le Groupe d’experts intergouver-nemental sur l’évolution du climat (GIEC) qui a obtenu le prix Nobel de la paix en .

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