COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2009

Présents : J.P. BECHTER – C. DE OLIVEIRA – J. LEBIGRE – T. SIMONOT – J.F. BAYLE – F. GARCIA – S. DANTU – R.M. PORLIER – J.F. AYMARD – S. KETFI – F. BUSY – B. SISSOKO – M. BOUIN – J. BEDU – G. DERUEL – J. GUISTI – S. COUTARD A. DJIBA – F. JOSSE – D.R. N’GAIBONA – A.M. BERLAND – B. SADOUL – M.T. LE CORRE – V. AYKUT – S. CAPRON – Y. GALLIC – A. DE MATOS – A. OUIS – D. DOUCET – M. AVOINE – N. TELLUS – R. CAUDRON – M. NOUAILLE – M. BOCQUET – C. DA SILVA – P. PRIGENT – P. FOURNIER – C. DUGAULT – A. MIGLOS – M. SOAVI – J. CAMONIN – N. MERESSE.

Excusé : D. LAYREAU ayant donné pouvoir à J.P. BECHTER.

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Jean DELANNOY, Président de la Délégation Spéciale de Corbeil-Essonnes ouvre la séance du Conseil Municipal et fait un rappel des résultats du scrutin du 4 octobre 2009. La liste « Ensemble, pour servir Corbeil-Essonnes» a obtenu 5 190 voix (50,13 % des suffrages), soit 33 sièges de conseillers municipaux. La liste « Plus que jamais, Corbeil-Essonnes, c’est vous ! Dans notre diversité, unis pour le Changement » : a obtenu 5 163 voix (49,86 % des suffrages), soit 10 sièges de conseillers municipaux.

1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1 INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX 

Jean DELANNOY procède à l’appel des noms des conseillers municipaux : Jean-Pierre BECHTER, Cristela DE OLIVEIRA, Jacques LEBIGRE, Thérèse SIMONOT, Jean-François BAYLE, Frédérique GARCIA, Sylvain DANTU, Rose-Marie PORLIER, Jean-François AYMARD, Samira KETFI, François BUSY, Bacouba SISSOKO, Denis LAYREAU, Martine BOUIN, Jean BEDU, Germaine DERUEL, Jacques GUISTI, Stéphanie COUTARD, Aboubacar DJIBA, Fabienne JOSSE, Damangere Redanga N’GAIBONA, Anne-Marie BERLAND, Bastien SADOUL, Marie-Thérèse LE CORRE, Volkan AYKUT, Sylvie CAPRON, Yvon GALLIC, Aldina DE MATOS, Azdine OUIS, Denise DOUCET, Michel AVOINE, Nerillia TELLUS, Régis CAUDRON, Michel NOUAILLE, Melba BOCQUET, Carlos DA SILVA, Pascale PRIGENT, Patrick FOURNIER, Carla DUGAULT, Alain MIGLOS, Martine SOAVI, Jean CAMONIN, Nicole MERESSE.

Jean DELANNOY déclare que les membres du Conseil Municipal précédemment cités, absents ou présents, sont installés dans leurs fonctions. (Point 1.1 de l’ordre du jour). Il les invite à désigner l’un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance et constate que Madame Bacouba SISSOKO est désignée secrétaire de séance.

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Jean DELANNOY, avant de céder la présidence à Madame Thérèse SIMONOT, doyenne d’âge de l’assemblée en application de l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, souhaite ensuite dire quelques mots sur l’expérience vécue à Corbeil- Essonnes :

« Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,

La Délégation Spéciale a été mise en place le 6 juillet 2009 et depuis, 3 mois se sont écoulés.Lors de notre première réunion, nous nous sommes dits : 3 mois c’est bien long.A présent, on se dit exactement le contraire.

En fait nous avions mal imaginé le travail que cela représentait et une fois installés sur le terrain, nous avons pu mesurer l’ampleur des activités et j’ai personnellement pris conscience que le mandat de Maire d’une telle ville est un vrai métier.

Heureusement, nous étions 7 pour y faire face et souvent ce n’était pas trop. Il faut dire que si CORBEIL-ESSONNES est une ville comme les autres, elle est aussi animée d’un esprit à la fois singulier et attachant.

Elle est singulière parce que tout en étant d’origine moyenâgeuse, elle comporte des quartiers de grande modernité avec des activités industrielles situées en plein Centre Ville.

Elle est attachante parce que diversifiée tant dans ses activités que dans ses habitants.

Je ne développerai pas plus sur cette Ville dont on pourrait parler pendant des heures.

Conformément aux textes et aux directives de Monsieur le Préfet, notre mission comportait deux objectifs essentiels : - assurer la continuité du service public et n'accomplir dans ce cadre que des actes conservatoires et (ou) urgents,

- préparer les élections d’une nouvelle équipe municipale.

Auparavant, il convenait que nous prenions connaissance des dossiers, que nous nous imprégnions de l’organisation des structures administrative et technique et des personnels qui les composent. Nous avions peu de temps pour le faire,

Notre première surprise fut de découvrir que la Direction Générale des Services de la mairie nous attendait avec impatience face au nombre de parapheurs à signer et aux diverses activités à prendre en charge.

Elle était inquiète en revanche quant à l’approche que pourraient avoir les membres de la Délégation sur le travail qu’elle voudrait bien effectuer.

Dès la première journée, la Délégation dans son ensemble a admis deux principes de base :- assurer la continuité du service public c’est-à-dire faire en sorte que l’activité de la

mairie se poursuive afin que les administrés ne subissent aucune conséquence de l’absence des élus. Il fallait aussi que certaines manifestations prévues se déroulent normalement (65ème anniversaire de la libération de CORBEIL, 61ème Foire de CORBEIL-ESSONNES, rentrée scolaire etc).

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- répondre à l’impératif de ne prendre que des décisions à caractère conservatoire ou urgent, il convenait aussi de rejeter toute décision qui aurait pour effet de bloquer le pouvoir de choix de l’équipe municipale qui sortirait des urnes. Il importait de conserver la liberté de choix de cette équipe tout en préservant les intérêts de la Commune en matière de subvention par exemple, notamment dans le cadre du Plan de Relance ou des opérations ANRU. Cela a été le cas également à l’occasion de la signature des demandes de permis de construire etc.

On remarquera que tous les évènements précités se sont déroulés normalement ainsi que la rentrée scolaire qui s’est faite sans incident. Une visite de tous les établissements scolaires (maternelles et primaires) a été organisée le jour de la rentrée par les membres de la Délégation, accompagnés de cadres de la Mairie et nous avons tous été bien accueillis. Cela nous a valu même quelques félicitations et surtout de recueillir un certain nombre de problèmes à résoudre, ce qui a été fait ou le sera.

L’obstacle le plus important à franchir était la bonne réalisation des élections. Votre présence ici en est la preuve : il a été franchi.

Je précise que tout ce travail n’a pu être réalisé qu’avec l’aide, la disponibilité permanente et la parfaite connaissance des dossiers de Monsieur ESPIASSE, Directeur Général des Services et de toute son équipe dirigeante qui s’est avérée très performante pendant tout ce temps ainsi que de tous les personnels de la structure administrative et technique et de la Police Municipale. Les énumérer n’est pas possible, la liste en serait trop longue mais ces personnels ont toujours été là quand et où il le fallait.

Au nom de la Délégation Spéciale, nous tenons à leur apporter tous nos remerciements sans pour autant pouvoir le faire suffisamment, tellement fut essentielle et grande, la qualité de leur travail, leur diligence et la permanence de leur présence.

En particulier, la qualité de l’organisation matérielle des élections a permis qu’elles se déroulent dans des conditions optimum de sécurité et de sérénité. Il y eu, à cet égard, une conjonction d’efforts et de volonté tant de la part des services de la Mairie que de ceux de la Préfecture, de la Commission de Contrôle, des Polices Nationales et Municipales. Qu’ils en soient tous remerciés.

Les opérations de vote ont pu dérouler dans des conditions tout à fait normales.

Cela, on le doit aussi à tous - il faut le souligner - , candidate et candidats que ce soit pour le premier et le deuxième tour qui ont su préserver un maximum de respect dans cette campagne électorale. Nous les remercions également.

J’avais personnellement beaucoup de crainte sur cet objectif de notre mission et je m’en inquiétais fréquemment auprès de Monsieur le Directeur Général des Services qui s’efforçait à chaque fois de me rassurer. Il avait raison et j’avais tort.

Il y a des réputations qui entourent tant la ville de CORBEIL-ESSONNES que celle de la Mairie qui ne sont pas méritées. Nous pouvons l’affirmer car nous l’avons vécu de l’intérieur pendant 3 mois.

Les membres de la Délégation Spéciale seront désormais sinon les meilleurs mais au moins les plus fervents ambassadeurs de cette cité.

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La Délégation Spéciale et moi-même présentons toutes nos félicitations à l’équipe municipale qui a été élue et tous nos vœux au nouveau Conseil Municipal dans son entier. Nous souhaitons qu’il continue à faire progresser cette Ville et ses habitantes et habitants à hauteur de ce qu’ils méritent.

Vive CORBEIL-ESSONNES et vive ses habitants.

A présent je vais passer ce fauteuil au doyen ou à la doyenne de cette assemblée afin de vous permettre de faire procéder à l’élection de votre maire et des adjoints.

La mission de la Délégation Spéciale s’achève maintenant. »

Thérèse SIMONOT, Présidente de Séance procède à l’appel des présents et à l’énoncé des pouvoirs

Thérèse SIMONOT dénombre 42 conseillers présents. La condition de quorum posée à l’article L.2121-17 est remplie.

1.2 ELECTION DU MAIRE

Thérèse SIMONOT rappelle que conformément à l’article L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.

Sont par ailleurs applicables à l’élection du maire, les articles L.2122-4 à L.2122-6 du Code précité, reproduits dans la notice explicative du point 1.2 de l’ordre du jour, jointe à votre convocation.

Thérèse SIMONOT demande au Conseil Municipal de désigner deux assesseurs au moins.

Sont désignés assesseurs Monsieur Sylvain DANTU et Monsieur Carlos DA SILVA.

Thérèse SIMONOT indique que les membres du Conseil Municipal ont sur leur table des enveloppes et des bulletins. Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’approche de la table de vote où se trouve l’urne. Il fait constater au président de séance qu’il n’est porteur que d’une seule enveloppe du modèle fourni par la mairie. Il dépose dans l’urne son bulletin. Pour les élus ayant un pouvoir, ils devront à l’appel du nom du conseiller municipal empêché, procéder de la même manière.

Thérèse SIMONOT indique que le nombre de conseillers ne souhaitant pas prendre part au vote, à l’appel de leur nom, sera enregistré dans le tableau de résultats du scrutin. Après le vote du dernier conseiller, il sera immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L.66 du Code Electoral seront tous signés par les membres du bureau et annexé au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion.

Thérèse SIMONOT demande aux membres du Conseil Municipal de déclarer leur candidature à cette élection et constate la candidature de Monsieur Jean-Pierre BECHTER.

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Thérèse SIMONOT invite chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, à déposer dans l’urne son bulletin de vote. Elle procède à l’appel nominal.

(Opérations de vote)

Thérèse SIMONOT invite les assesseurs à s’approcher avant de procéder aux opérations de dépouillement.

Après avoir effectué les opérations de vote réglementaires, le Conseil Municipal :

- Indique qu’après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 10- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 33- Nombre de suffrages déclarés nul par le bureau : 0- Nombre de suffrages exprimés : 33- Majorité absolue : 17

A obtenu :

Candidat : Monsieur Jean-Pierre BECHTER: 33 suffrages

- Dit que Monsieur Jean-Pierre BECHTER a obtenu la majorité absolue,

- Dit qu’en conséquence Monsieur Jean-Pierre BECHTER est proclamé maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Serge DASSAULT, Sénateur, entre dans la salle du Conseil Municipal et remet l’écharpe de maire à Jean-Pierre BECHTER avant de s’installer dans le public.

Thérèse SIMONOT passe la présidence de la séance au Maire de Corbeil-Essonnes.

Jean-Pierre BECHTER prend la parole.

« Chers Colistiers, Chers Collègues, Chers Amis,

Je voudrais tout d’abord remercier l’ensemble de la Délégation pour le travail qui a été effectué pendant ces trois mois, qui vous ont peut-être paru court, mais quand on travaille beaucoup le temps passe vite. Et puis le temps passait lentement pour d’autres.

Je vous remercie, Monsieur le Président, en particulier avec toute la Délégation de la qualité de l’organisation de ces élections qui ne souffre d’aucune critique.

C’est avec émotion que je prends la parole devant vous. Je voulais d’abord dire merci. Merci à la population qui nous a donné la victoire une fois encore, merci à mon équipe et à tous les militants qui ont été absolument extraordinaires. Je saurai m’en souvenir.

Merci ensuite à Nicole DASSAULT qui a accepté d’être sur notre liste. Elle est une femme extraordinaire aussi, et a permis à Serge DASSAULT de passer des milliers d’heures dans cette commune depuis 30 ans.

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Je voudrais dire à Serge DASSAULT un certain nombre de chose, parce que, si je suis ici, c’est grâce à lui.

Vous ne le savez pas, mais mon père a appartenu au premier maquis de l’armée secrète de Haute Corrèze. Il a ensuite appartenu à la première armée française du Général de Lattre de Tassigny. Cette armée d’Afrique qui était composée à 50 % d’Africains, de Nord Africains qui ont laissé leur vie sur le sol de France, et dont certainement des fils, des petits fils, des amis, de la famille habitent ici à Corbeil-Essonnes. Pour moi ce lien avec l’histoire de France, avec une des plus belles pages de l’Histoire de France, est fondamental.

Servir pour moi est une valeur qui a du sens.

J’ai été enfant de troupe, j’avais 10 ans. J’étais sous uniforme.J’étais aussi sous uniforme quand j’étais sous-préfet.

Pour moi, l’histoire de France est un héritage vivant et la devise française « Liberté, Egalité, Fraternité » a elle aussi une véritable signification.

La liberté, ici, on la conjuguera au quotidien. La fraternité, elle aussi, sera conjuguée au quotidien. Il faut que tout le monde le sache.

Nous avons été élus tous ensemble. Personnellement, j’ai une sensibilité. Je m’occupe surtout des gens qui sont déshérités, les plus pauvres, les plus défavorisés. Il faut le savoir. Et ça se passera comme ça.

Je voulais vous dire Serge, qu’il y a 5 ans, nous étions allés tous les deux, vous vous en souvenez, à la commémoration du départ du dernier train pour l’Allemagne nazi.

Nous avons passé, tous les deux, deux heures dans Drancy. Vous me montriez là où vous aviez été prisonnier, employé comme cuisinier, maître d’école, serrurier. J’ai compris ce jour là finalement, pourquoi vous vous étiez engagé à Corbeil-Essonnes.

Vous vous êtes engagé pour aider les plus pauvres, les plus défavorisés. Vous vous êtes engagé pour aider ceux qui, à un moment dans leur vie, sont au fond de l’abime, ceux qui à un moment dans leur vie, peuvent basculer comme vous auriez pu basculer vers le néant en partant avec votre père en déportation.

Donc, ce jour là, dans vos larmes, en revivant le passé, j’ai compris pourquoi vous vous engagiez ici à Corbeil-Essonnes et j’ai compris finalement pourquoi, dans cette Ville, vous aviez tant obtenu.

Que Corbeil-Essonnes soit la première ville de France où l’on rénove trois quartiers difficiles et en même temps, que le plus grand hôpital, actuellement en construction en France, soit à Corbeil-Essonnes etc.

Cette Ville vous doit beaucoup. Elle vous doit énormément et cette Ville a été soulagée, comme on s’en est aperçu hier aux Tarterêts, que vous soyez toujours là, le lendemain de l’élection.

Vous savez, il y a un mensuel qui fait chaque année le relevé des 500 personnes les plus riches de France. Et bien parmi les 500 personnes les plus riches de France, il n’y en a aucune

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autre que vous qui s’occupe d’un quartier défavorisé. Parmi les 100 hauts fonctionnaires de cette République, il n’y en a aucun.

Il n’y a que vous, Serge DASSAULT à consacrer, depuis 30 ans, votre temps à cette tache..Il y a parmi les 500 personnes les plus riches, deux familles seulement qui s’occupent d’handicapés. Il y a vous et la famille Darty. Personne d’autre.

Alors, ici, quant on parle du système Dassault, c’est un système de dévouement, c’est un système qui est fait pour aider les autres et rien d’autre.

Notre équipe sera entièrement à la disposition de la population. Nous nous remettrons au travail dés demain.

Il y a parmi nous des gens qui ont l’habitude d’être adjoint ; ils seront immédiatement opérationnels. Il y en a d’autres qui se formeront. Ce sont des gens intelligents et leur cœur les aidera à apprendre très rapidement.

Je voudrais également vous dire que cette écharpe que je porte est celle de mon grand-père, qui en 1920 fut élu Maire, dans un petit village à côté du chemin des Dames. Après les bombardements, la maison la plus haute mesurait 80 cm. La ville a été reconstruite. Il est resté des dizaines et des dizaines d’années, Maire.

J’ai encore quelque part dans mes archives, la photo où j’ai 15 ans, où j’ai cette écharpe. Mon grand-père m’avait dit un jour, tu seras Maire et dans toute ma vie politique, c’est la première fois que cette opportunité s’est présentée, parce que j’ai été pendant de très longues années un 1er adjoint fidèle à des Maires, centristes par ailleurs.

Je voudrais aussi remercier Jean-Michel FRITZ, de la fusion de nos deux listes et j’ai décidé avec son accord d’ailleurs, de lui proposer une mission en qualité de Président de l’Agence pour le Développement de la Culture à Corbeil-Essonnes.

Je voudrais aussi vous dire que, notre Ville, cette Ville, absolument adorable, est peut-être la seule Venise de l’Ile de France avec toutes ses rivières, la Seine etc. Elle a un charme fou avec des quartiers multiples, avec beaucoup de différences.

C’est un être très vivant, très passionnant et je suis sûr que nous allons réussir de belles choses tous ensemble.

Je voudrais dire aussi à l’opposition que le 30 janvier 1875, la République a été votée à une voix. L’amendement Wallon qui crée la 3ème République, a été voté avec une voix de majorité. La majorité c’est quelque chose de sacrée qu’il y ait une voix, qu’il y en ait 27 ou bien 500, il y a toujours une voix qui affirme une majorité par rapport à une opposition.

Mais il faut savoir que je serai infiniment respectueux des règles de l’opposition dés qu’il s’agira de parler de Corbeil-Essonnes et non pas de sujet qui sont extérieurs à Corbeil-Essonnes.

Que pourrais-je vous dire d’autre ?

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Je voudrais citer une phrase de Churchill « Il faut que l’on agisse comme s’il est impossible d’échouer ». C’est ce que je dis à mon équipe. Nous agirons comme s’il était impossible d’échouer.

Nous donnerons rendez-vous à tous, dans quelques années, pour être jugés sur la façon dont nous aurons dirigé cette Ville. Mais tous ensemble, je crois qu’au-delà de nos dissensions, d’intérêts majeurs de Corbeil-Essonnes qui prédominent, et je vous inviterai à plusieurs reprises à y songer avant que l’on entreprenne des joutes oratoires qui sont bien souvent un peu trop stériles et éloignées des sujets qui intéressent nos concitoyens.

Voilà, brièvement résumé, ce que je voulais vous dire.

Vous me pardonnerai mon émotion, mais je vous redis vraiment que je suis très fier d’être votre Maire et que j’espère m’en montrer digne. »

Jean-Pierre BECHTER donne la parole à Monsieur NOUAILLE.

Michel NOUAILLE déclare :

« Ayant déposé avec 4 autres citoyens et au nom de 56 électrices et électeurs qui m'ont donné leur pouvoir, une requête en annulation des élections municipales auprès du tribunal administratif de Versailles, je ne reconnais pas la légitimité de ce Conseil et donc ne prendrai part à aucun vote relatif à l'élection du maire, des adjoints.

Comme de très nombreux Corbeil-Essonnois, j'attends confiant les décisions du Tribunal Administratif de Versailles.

Mais par delà cette séance, dés demain, nous serons aux côtés des Corbeil-Essonnois pour faire, avec eux, dans l'opposition ce que nous nous engagions à faire, si nous avions été élu.

Corbeil-Essonnes doit revenir le plus vite possible dans le champ de la République et donc, nous travaillerons avec tous pour exiger la transparence, le respect des lois et des règles, la dignité dans tous les domaines de la vie municipale.

A ce sujet, je renouvelle mon appel à tous les habitants de Corbeil-Essonnes de se saisir de la requête en annulation déposée pour faire triompher les lois de la République, la démocratie et la simple morale.

Cette requête doit devenir l'affaire de tous les républicains et démocrates pour que "des hommes sans foi ni loi" pour reprendre les propos de J.M. Fritz rapportés par la presse, ne puissent pas continuer à prendre les habitants, en particulier les plus modestes et ceux qui ont le plus de besoin de solidarité, en otage.

Cette requête doit aboutir afin que ces hommes "sans foi ni loi" ne puissent pas continuer à prendre le devenir des vies personnelles des plus fragiles, le devenir de notre vie commune, le devenir de l'emploi, en otage, en otage de leur soit disant puissance, qui est en fait la puissance de l'argent, la puissance de leur pouvoir personnel.

Je répète aujourd'hui ce que j'ai dit durant toute cette campagne : devant les graves crises morale, financière, économique, sociale, culturelle qui frappent notre Ville, à Corbeil-Essonnes, l'exigence de partage est première.

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Partage des ressources de la Ville en direction de celles et ceux qui souffrent le plus des ravages de la crise économique et sociale dont Messieurs DASSAULT et BECHTER en tant que grands patrons et homme politique de droite de premier plan sont les premiers responsables.

Dés demain, nous agirons avec les parents d'élèves, les enseignants, pour que les enfants de chômeurs puissent accéder aux cantines de la Ville, aux centres de loisirs.

Dans les semaines prochaines, nous agirons afin que le prochain budget municipal concrétise ce devoir de partage et de solidarité en assurant la construction des 3 écoles promises, la rénovation des autres, la rénovation des équipements publics municipaux, (stade de Robinson, gymnases, espaces villes…), la réhabilitation des espaces verts, l'entretien de la Ville et ce dans tous les quartiers.

Dés demain, nous agirons pour la re-légitimation des services municipaux en totale déshérence depuis des années. Le personnel municipal doit retrouver respect qui lui est du et confiance dans sa direction, dans les élus et des tâches conformes à leurs missions de service public.

N'oublions pas que la moyenne des revenus des Corbeil-Essonnois est de 30% inférieure aux revenus moyens des Franciliens. De ce fait, l'efficacité des services municipaux, leur champ d'intervention sont essentiels au vivre ensemble dans notre Commune.

Tout en dénonçant les inadmissibles transferts de charge de l'Etat sur les collectivités territoriales, tout en dénonçant la suppression prochaine de la taxe professionnelle qui privera les communes de ressources importantes, nous agirons pour que les urgences sociales soient effectivement prises en compte à travers les choix budgétaires et les politiques municipales.

Dés demain, nous aiderons les locataires à s'organiser en amicale de locataires afin qu'ils ne restent pas démunis face aux diktats des bailleurs.

Nous proposerons à un prochain Conseil Municipal de voter une délibération rendant "hors la loi" à Corbeil-Essonnes, les inhumaines expulsions de locataires.

Nous interviendrons auprès des pouvoirs publics et des diverses collectivités territoriales pour que les nécessaires rénovations urbaines financées contrairement à ce qui a été dit durant la campagne, par les fonds d'Etat et non par la fortune personnelle de M. Dassault, ne soient pas synonyme de réduction de l'offre (il manque à ce jour sur notre Commune plus de 500 logements sociaux entre ceux qui ont été démolis et ceux qui ont été construits).

De ce fait, notre Commune et ses habitants connaissent une très grave crise de logement avec toutes les conséquences dramatiques en matière de vie familiale, de conditions d'études, d'épanouissement personnel.

Dés demain, nous serons aux côtés des salariés des entreprises d'Altis et d'Hélio, de leurs syndicats. Vous avez pris M. BECHTER, des engagements forts pendant la campagne, ceux de sauver les entreprises Altis et Hélio.

Corbeil-Essonnes a de nombreux atouts stratégiques du fait de son histoire industrielle, de son emplacement géographique, des atouts importants au regard du nécessaire renouveau industriel de l'Ile de France combinant exigence écologique et sociale. Ces atouts doivent être mis au service de l'élaboration de projets industriels innovants dans le cadre de la politique de

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réindustialisation de l'Ile de France défendue aujourd'hui paraît-il par le Président de la République.

A vous de jouer Monsieur BECHTER !

Des milliers de citoyens, les salariés d'Altis et d'Hélio, leur famille, les élus de l'agglomération Seine- Essonne se souviennent de vos promesses !

Mais laissez-moi vous dire ma grave inquiétude partagée par de très nombreux corbeil-essonnois à ce sujet !

Depuis 15 ans, malgré les promesses du candidat Dassault des années 1995, l'emploi n'a fait que reculer sur notre Commune et l'Agglomération.

Aujourd'hui, l'essentiel de l'emploi se concentre sur les 2 entreprises citées et sur les services publics de l'Education, de la santé, les services publics que la politique gouvernementale que vous soutenez, détruit.

A ce sujet, l'ouverture en 2011 du futur hôpital sud francilien, véritable "colosse aux pieds d'argile" sera loin de répondre aux besoins de santé publique des corbeil-essonnois. En effet le montage financier "public-privé" avec la société Eiffage va interdire tout équilibre financier de cet établissement pendant des décennies et va donc fonder une dérive marchande de la politique de santé au détriment des besoins de santé publique des habitants de notre Commune.

Dans l'opposition, nous appellerons les Corbeil-Essonnois à être aux côtés des personnels des services publics de Santé, de Transport, de l'Education Nationale comme nous l'avons été il y a une semaine aux côtés des personnels de la Poste pour défendre l'avenir des services publics, outil essentiel du partage, de la démocratisation, du vivre ensemble et don refuser leur démantèlement et privatisation rampante. Grâce à cette initiative, 1200 corbeil-essonnois ont dit non à la privatisation rampante de la Poste. Oui la première exigence de notre Commune est une exigence de partage, partage des pouvoirs à l'opposé de l'omni-présence d'un seul homme, Serge Dassault qui bien que déchu de son mandat de maire, bien qu'inéligible pour la raison la plus infamante à mes yeux, "le don d'argent à des fins électorales", continue manifestement à concentrer tous les pouvoirs entre ses mains et prend en otage de ses désirs les plus fous, l'avenir de notre Commune et de ses habitants.

Mais les Corbeil-Essonnois ont aussi besoin de rencontres et de partage.

Corbeil-essonnes est riche de la diversité de ses habitants ; c'est pourquoi, même avec nos faibles moyens, nous ne laisserons pas cette Ville dériver dangereusement dans le repli communautaire, la méfiance entre les quartiers, les générations, les cultures.

Nous travaillerons donc avec toutes celles et ceux qui voudront œuvrer pour la découverte de l'autre, qui voudront partager pour mieux s'enrichir.

La formidable réussite du pique-nique du 15 juillet dernier aux Tarterêts doit nous donner confiance pour ne pas laisser cette Ville dériver davantage.

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Ramener Corbeil-Essonnes dans les lois de la République, développer les solidarités, exiger le respect et la dignité, faire reculer les méfiances, défendre et promouvoir l'activité économique et l'emploi, défendre les services publics, et pour cela favoriser l'intervention citoyenne en permanence, telle est notre feuille de route en tant qu'élu au Conseil Municipal.

Je vous remercie. »

Jean-Pierre BECHTER donne la parole à Monsieur DA SILVA.

Carlos DA SILVA déclare :

« Je voudrais commencer, Monsieur le Maire, par remercier la Délégation Spéciale et l’ensemble des agents de la Municipalité pour le travail qui a été effectué pendant ces quatre mois de transition.

Monsieur Bechter, vous voilà élu Maire.

Personne ne peut gérer la ville de Corbeil-Essonnes pour le compte d’un autre.

Vos déclarations, après votre très très courte victoire, qui font suite à votre campagne sur le thème : «Je ne suis pas vraiment candidat, c’est l’autre » sont inquiétantes.

Vous vous êtes publiquement assis sur le droit et la justice, proclamant qu’un homme interdit de mandat local a été élu.

Par ailleurs, cette très courte victoire vous oblige. Plus encore que votre prédécesseur, il va falloir devenir le Maire de tous les Corbeil-Essonnois.

Vous n’avez pas le choix si vous souhaitez que cette Ville ne s’enfonce davantage.Et il ne s’agit pas là d’un quelconque héritage communiste mais de celui qui vous a précédé.

Des finances dans le rouge, aux écoles non entretenues en passant par une urbanisation massive, inutile et défigurante ou encore le devenir d’Altis, la tâche est considérable.

Ce qu’il reste de ce mandat, ces quatre années et demi, sont cruciaux pour l’avenir de notre Commune.

En 2014, on ne pourra plus revenir sur beaucoup de projets….

Les règles de la République sont ainsi faites que 27 voix d’avance vous donnent trois fois plus de sièges.

Vous avez eu beau pendant toute la campagne, mélanger fortune personnelle et relations politiques, vous êtes face à cette responsabilité dans une Ville, au cœur d’une circonscription de gauche dont les deux cantons sont de gauche, gardée aujourd’hui de justesse de 27 voix par la droite.

Pour ce qui est des élus socialistes et républicains, nous serons dans une opposition franche mais une opposition constructive et responsable.

Nous vous rappellerons sans cesse à vos devoirs envers les Corbeil-Essonnois et nous agirons toujours dans leur intérêt. »

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1.3 – CREATION DES POSTES D’ADJOINTS

Jean-Pierre BECHTER invite les membres du Conseil Municipal à procéder à la création des postes d’adjoints, point 1.3 de l’ordre du jour. Il indique que conformément aux articles L.2122-1 à L.2122-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune peut légalement disposer de 16 adjoints au maire au maximum : 12 adjoints au maire et 4 adjoints au maire chargés de quartier. IL propose aux membres du Conseil de retenir le nombre maximum légal d’adjoints soit 16.

Jean-Pierre BECHTER invite les membres de l’assemblée à exprimer leurs observations sur le présent point avant de procéder au vote.

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

- Décide la création de 16 postes d’adjoints.

1.4 – ELECTIONS DES ADJOINTS

Jean-Pierre BECHTER invite les membres du Conseil Municipal à procéder à l’élection des adjoints, point 1.4 de l’ordre du jour.

Jean-Pierre BECHTER indique que conformément à l’article L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’élection des adjoints au maire, dans les communes de plus de 3 500 habitants s’effectue dorénavant au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un, étant précisé que cette obligation n’est pas une obligation de stricte alternance. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

Jean-Pierre BECHTER appelle maintenant au dépôt des listes des candidats. Celles-ci doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner. Il précise que l’ordre des adjoints est déterminé par l’ordre de présentation sur la liste et qu’il est nécessaire de mettre en fin de liste les adjoints de quartier. Ces listes seront mentionnées dans le tableau des résultats du procès-verbal par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste.

Jean-Pierre BECHTER constate qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée : liste de Madame Cristela DE OLIVEIRA,

Jean-Pierre BECHTER invite les membres du conseil à procéder à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau, et dans les mêmes modalités que rappelées lors de l’élection du maire. Chaque élu, est invité, à l’appel de son nom, à déposer dans l’urne son bulletin de vote. Pour les élus ayant un pouvoir, ils devront à l’appel du nom de l’élu empêché, procéder de la même manière.

(Opérations de vote)

Jean-Pierre BECHTER invite les assesseurs à s’approcher avant de procéder aux opérations de dépouillement.

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Après avoir effectué les opérations de vote réglementaires, le Conseil Municipal :

- Indique qu’après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 10- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 33- Nombre de suffrages déclarés nul par le bureau : 0- Nombre de suffrages exprimés : 33- Majorité absolue : 17

A obtenu : Liste présentée par Madame Cristela DE OLIVEIRA: 33 suffrages

- Dit que la liste présentée par Madame Cristela DE OLIVEIRA a obtenu la majorité absolue,  et sont proclamés élus en qualité d’adjoints au maire dans l’ordre du tableau de ladite liste :

Madame Cristela DE OLIVEIRA, 1er adjoint au Maire Monsieur Jacques LEBIGRE, 2ème adjoint  au Maire Madame Thérèse SIMONOT, 3ème adjoint au Maire Monsieur Jean-François BAYLE, 4ème adjoint  au Maire Madame Frédérique GARCIA, 5ème adjoint au Maire Monsieur Sylvain DANTU, 6ème adjoint  au Maire Madame Rose-Marie PORLIER, 7ème adjoint au Maire Monsieur Jean-François AYMARD, 8ème adjoint  au Maire Madame Samira KETFI, 9ème adjoint au Maire Monsieur François BUSY, 10ème adjoint  au Maire Madame Bacouba SISSOKO, 11ème adjoint au Maire Madame Martine BOUIN, 12ème adjoint au Maire Madame Fabienne JOSSE, 13ème adjoint au Maire chargé de quartier Monsieur Damangere Redanga N’GAIBONA, 14ème adjoint  au Maire chargé

de quartier Monsieur Bastien SADOUL, 15ème adjoint au Maire chargé de quartier Monsieur Régis CAUDRON, 16ème adjoint au Maire chargé de quartier

- Dit que les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

Avant de clôturer le procès-verbal de l’élection, Jean-Pierre BECHTER invite le secrétaire de séance et les assesseurs à signer les deux exemplaires du procès verbal de séance ainsi que les deux exemplaires de la feuille de proclamation des résultats.

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L’examen de l’ordre du jour étant épuisé, Jean-Pierre BECHTER lève la séance à 11 h 08.

Jean-Pierre BECHTERMAIRE

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