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Compte-rendu de l'Assemblée Générale 2018 du Comité Régional ULM des Pays de La Loire, le 16 février 2019 à 10h au Musée de l'Air à Angers- Marcé ACCUEIL : Alain Gibert, président du Comité Régional des Pays de la Loire ouvre la séance et remercie de leur présence: les présidents de clubs, les gérants d’OBL et les membres accompagnants, Emmanuel Siebert, délégué régional des Pays de la Loire à la DSAC Ouest, Pierre-Henri Lopez, vice président de la FFPLUM ainsi que les membres du comité . 55 personnes sont présentes elles représentent 24 structures( OBL ou Clubs) sur 43 rassemblant 762 licenciés. Structures présentes Licenciés 2018 Représentant ou pouvoir (P) Voix 4402-ULM Cote de Jade 14 PERNOT Jean-Marc 3 4405-Les Nez au Vent 79 GEORGET Patrice 5 4406-ULM Club de l'Ouest 10 POUVREAU Daniel 2 4410 ULM Loisirs de la Mée 1 LANGLAIS François (P) 0 4416-Kapitaine ULM 12 PERNOT Jean-Marc (P) 3 4418-SAS Lade 48 GOHIER Frédéric 4 4906-ULM Club 4 Villages 9 PAPIEAU Didier 2 4913-St Mac'Air ULM 4 GUIONNEAU Jean-François 2 4915-Aéroclub Chateaubriand Pouancé 24 LANGLAIS François 3 5301-Mayenne ULM 19 FOUQUE André 3 5303-Pégase ULM 5 SCHMITT Daniel 2 5305-Mayenne Paramoteur 30 PERIGOIS Sylvain (P) 3 7201-Club ULM Le Mans 21 MARY Daniel (P) 3 7203-ULM club du Saosnois 9 BRIANT Jean-Claude 2 7205-club AlpesMans'Ailes 25 LEBRETON Philippe 3 7207-Aero-Club Passion Liberté 32 GIBERT Alain (P) 4 8503-ulm luçonnais 39 BERTRAND Guy 4 8506-Air Vendée Loisirs 33 HAJEWSKI Jéro (P) 4 8508-Atlantic Paramoteur 228 GARIN Mathieu 5 8509-Aéro club de Montaigu 68 SCHNEIDER Georges (P) 4 8511-Aéroclub Fontenay le Comte 3 SIMON Jean-Louis (P) 2 8512-Aéroclub Tranche sur mer 12 BEZARD Daniel 3 8514-Aéroclub de Beauvoir Fromentines 19 MIGNEAUX Ludovic (P) 3 8520- Atlantic Autogire 18 MIGNEAUX Ludovic 3 Licenciés représentés (sur1102) 762 Nombre de voix (sur 113) : 72

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Compte-rendu de l'Assemblée Générale 2018

du Comité Régional ULM des Pays de La Loire,

le 16 février 2019 à 10h au Musée de l'Air à Angers-

Marcé

ACCUEIL : Alain Gibert, président du Comité Régional des Pays de la Loire ouvre la séance et remercie de leur

présence:

les présidents de clubs, les gérants d’OBL et les membres accompagnants,

Emmanuel Siebert, délégué régional des Pays de la Loire à la DSAC Ouest,

Pierre-Henri Lopez, vice président de la FFPLUM

ainsi que les membres du comité .

55 personnes sont présentes elles représentent 24 structures( OBL ou Clubs) sur 43

rassemblant 762 licenciés.

Structures présentes Licenciés

2018 Représentant ou pouvoir (P)

Voix

4402-ULM Cote de Jade 14 PERNOT Jean-Marc 3

4405-Les Nez au Vent 79 GEORGET Patrice 5

4406-ULM Club de l'Ouest 10 POUVREAU Daniel 2

4410 ULM Loisirs de la Mée 1 LANGLAIS François (P) 0

4416-Kapitaine ULM 12 PERNOT Jean-Marc (P) 3

4418-SAS Lade 48 GOHIER Frédéric 4

4906-ULM Club 4 Villages 9 PAPIEAU Didier 2

4913-St Mac'Air ULM 4 GUIONNEAU Jean-François 2

4915-Aéroclub Chateaubriand Pouancé 24 LANGLAIS François 3

5301-Mayenne ULM 19 FOUQUE André 3

5303-Pégase ULM 5 SCHMITT Daniel 2

5305-Mayenne Paramoteur 30 PERIGOIS Sylvain (P) 3

7201-Club ULM Le Mans 21 MARY Daniel (P) 3

7203-ULM club du Saosnois 9 BRIANT Jean-Claude 2

7205-club AlpesMans'Ailes 25 LEBRETON Philippe 3

7207-Aero-Club Passion Liberté 32 GIBERT Alain (P) 4

8503-ulm luçonnais 39 BERTRAND Guy 4

8506-Air Vendée Loisirs 33 HAJEWSKI Jéro (P) 4

8508-Atlantic Paramoteur 228 GARIN Mathieu 5

8509-Aéro club de Montaigu 68 SCHNEIDER Georges (P) 4

8511-Aéroclub Fontenay le Comte 3 SIMON Jean-Louis (P) 2

8512-Aéroclub Tranche sur mer 12 BEZARD Daniel 3

8514-Aéroclub de Beauvoir Fromentines 19 MIGNEAUX Ludovic (P) 3

8520- Atlantic Autogire 18 MIGNEAUX Ludovic 3

Licenciés représentés (sur1102) 762 Nombre de voix (sur 113) : 72

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RAPPORT MORAL :

En préalable, le président signale deux évènements positifs :

L’équipe de France composée de 10 compétiteurs remporte la première place des 3èmes

championnats du Monde de Slalom Paramoteur organisés du 27 octobre au 4 novembre sur le site

lacustre de Fayoum en Egypte.

Manoah, 13 ans, Le plus jeune élève licencié de France en Pays de Loire. Vole à la Tranche sur Mer

et a réussi son théorique cette année! Un bel avenir aéronautique se profile donc pour ce jeune

passionné!

Effectifs de la région :

L'année s'est terminée avec un total de 1102 licenciés contre 1122 en fin d'année 2017 , une légère

inflexion est constatée. Les renouvellements s'élèvent au nombre de 955 et les nouvelles licences à

157.

Le nombre de structures reste stable avec 43 clubs ou OBL. Répartition géographique des structures et

des licenciés

Structures Licenciés

Dont Individuels

Loire-Atlantique 12 277 37

Maine et Loire 11 189 17

Mayenne 4 64 4

Sarthe 5 128 15

Vendée 11 444 22

Totaux 43 1102 95

Le visuel sur le parc des machines par type (chiffres datant de 2017) montre que la classe "multiaxe" reste

majeure, suivie des paramoteurs. Il semble se confirmer que l'effectif de la classe "pendulaire" diminue

au profit des autogires.

Classe 1 : Paramoteurs : 392 Classe 2 : Pendulaires : 142 Classe 3: Multiaxes : 514 Classe 4 : Autogires : 51 Classe 6 : Hélicoptères : 11

Accidents et sécurité :

Décès

Blessés graves

Blessés légers

Matériel

Victimes équipages français 24 30 31

Accidents équipages français 19 27 26 64

Victimes équipages étrangers 3

Accidents équipages étrangers 2

Nombre total d'événements => 138

Tableau présenté par la fédération montrant que le bilan des décès est encore lourd. Notre région , quant

à elle, déplore la disparition accidentelle d'un pilote multiaxes en mai 2018.

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Plan d'actions sécurité :

Réunion Sécurité sous l’égide des Comités Régionaux avec budget spécifique : 2 sessions ont été

réalisées en 2018, une à St Brévin , l'autre à Angers, avec une aide fédérale de 500 €.

La réforme des instructeurs est en place. Voir https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/ulm

La refonte du mémo sécurité version 5 et les tutoriels vidéos : mécanique, panne, parachute,

etc… permettent d'appuyer davantage sur les aspects sécurité des vols.

L'opération Remise En Vol 2018 a obtenu un certain succès et est reconduite en 2019. Rappel des

modalités : toutes les démarches se font en ligne ( ffplum.fr ) : rencontre, attestation de vol,

paiement. Le pilote doit s’inscrire sur le site de la fédération , il doit être propriétaire ou c

opropriétaire de sa machine, assuré par le courtier fédéral en RC et souscrire aux conditions. Il

pourra accéder aux coordonnées des instructeurs affiliés à la fédération par classe et selon les

régions .

Radio 8.33 kHz :

Les propriétaires d’équipements radio 8.33 kHz, achetés et installés entre le 13 mars 2018 et le 31

décembre 2020 en remplacement d’une radio 25 kHz, pourront bénéficier d’une aide allant jusqu’à

20% maximum du coût d’équipement et d’installation.

Cette subvention accordée par l’UE sera distribuée par la DGAC. Une page spécifique sera ouverte sous

peu sur leur site internet et indiquera les documents à fournir (probablement factures et LSA). Dès que

ce sera possible, nous diffuserons l’information.

En effet, la procédure sera dématérialisée et il est prévu de s’inscrire et de fournir les documents en

ligne. Selon Pierre-Yves HUERRE, chef de la MALGH, la page est en cours de test et devrait ouvrir en

mars (initialement, c’était en février, mais il y a eu des soucis de mise au point). Les fédérations seront

les premières informées. Il faudra compter au moins trois mois pour recevoir les paiements.

MTOW de 450 à 500 kg :

Conjointement avec la DGAC, proposition alternative est faite auprès de l’EU de porter la MTOM à 500

kg (525 kg avec parachute) tout en respectant le cadre général de notre réglementation actuelle soit, la

masse à vide de référence de nos ULM actuels(306 kg avec parachute) et une vitesse mini de 35 kt.

Signature prévue en septembre 2019. Se rapprocher des constructeurs pour modifier la fiche

d’identification.

RAPPORT D'ACTIVITES

Championnat Régional : programmé en avril à Aron Les Ecottays, a du être annulé pour cause de

météo au désespoir des organisateurs et des 32 participants inscrits.

Tour ULM des Pays de la Loire : belle réussite de ce tour sur les bases de la région. Très bon accueil

des gestionnaires de ces plateformes, les participants heureux de l'ambiance et des rencontres.

Tour ULM Fédéral : le 27 juillet 2018, après une boucle dans l’Est, la Belgique et le Nord, le Tour ULM

fédéral a fait étape à La Flèche. Une étape de midi, sous une chaleur caniculaire, un peu de repos bien

mérité en Pays de la Loire.

Le Tour des Bretons : Organisé par le club ULM Côte de Jade avec Jean-Michel Decaze et Jean-Michel

Simon, cette balade de 30 machines a été quelque peu tronquée du fait d'une mauvaise météo dans le

Sud-Est.

Action "Voler au Féminin": le Comité Régional a participé à cette action maitrisée par le Club ULM le

Mans sous la houlette de l'instructrice bénévole Corinne Herbelin qui a déployé ses qualités de

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pédagogue pour initier une vingtaine de féminines au pilotage d'un multiaxes. Belle réussite de cette

action modèle.

Jeunes et BIA : plus connu dans le milieu des aéroclubs avions, le BIA s'installe dans les clubs ULM.

Grâce à l'initiative de Corinne Herbelin et de son Club, une action concrète a eu lieu en 2018 au Mans

et sera poursuivie. Les arguments , évidents, en faveur de ce type d'action sont à rappeler :

Faire venir dans les jeunes dans les clubs et leur faire découvrir les activités aéronautiques.

Augmenter le nombre de licenciés et de pilotes.

Démontrer que milieu de l’aéronautique et le pilotage leur est accessible.

PROJETS 2019:

Présenté sous forme d'un calendrier, principales actions et évènements prévus:

17 mars Assemblée Générale du Comité Régional Olympique et Sportif à Nantes

9 et 10 mars Journée de la Femme au Mans avec l’AFFP

23 mars Assemblée Générale FFPLUM à la DGAC Paris

7 et 8 avril Réunion des Présidents de Comités régionaux à Nantes

13 et 14 avril Voler au Féminin à l’aéroport du Mans (ULM Le Mans)

05 mai Fête de l'ULM à Aron

30mai-1er juin Tour des Bretons 2019

22 au 23 juin Championnat Régional Aron les Ecotays

26 juillet Tour ULM fédéral avec escale à la Tranche sur mer

13-15 Septembre Rallye ULM des Pays de la Loire (en cours de réalisation)

2019 Projet d'un simulateur de vol

RAPPORT FINANCIER:

Alain Loquet , trésorier du Comité Régional, présente la situation financière résumant les actions, les

comptes "produits et charges" ainsi que le bilan et le prévisionnel. Les tableaux complets sont

annexés en fin de document.

Actions 2018 Libellé Dépense Recette Solde

Championnat de France Subvention CNDS, dans le cadre d'une convention

60,00 - -60,00

Championnat Régional Documentation 260,50 - -260,50

Femmes Pilotes Subvention – CNDS aide reversés dans le cadre d'une convention

1 450,00 1 000,00 -450,00

Jeunes Subvention - CNDS 2 740,00 1 500,00 -1 240,00

Formation instructeurs Subvention - CNDS 200,00 500,00 300,00

Formation commissaires courses Subvention - CNDS - 1 000,00 1 000,00

Tour ULM des Pays de la Loire 6 627,58 6 830,50 202,92

Sécurité 500,00 1 000,00 500,00

Subvention - Fédération

1 000,00

Subvention, sponsoring ou aide dans le cadre d'une convention

500,00

Conseil Régional Equipement Imprimante, ordinateur, petit matériel < 500 euros

792,98 - -792,98

Equipement Lycée LIVET Subvention – Fédération , dans le cadre d'une convention

1 800,00 1 800,00 -

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ELECTIONS DE NOUVEAUX MEMBRES AU COMITE REGIONAL :

Suite aux démissions survenues lors de l' année, quatre postes sont à pourvoir , quatre candidats sont

volontaires et se sont présentés à l'assistance.

Didier Papieau du Club des 4 villages de Coutures et André Fouqué de Mayenne ULM sont volontaires

pour assurer le rôle de scrutateurs.

Vote à bulletin secret , sur 72 voix, 68 suffrages exprimés avec les résultats suivants :

Tous les candidats obtiennent plus de la majorité absolue : ils sont élus.

Le comité directeur fonctionnera donc avec un effectif de 8 membres élus plus un membre

consultant, Laurent Bertaud, délégué à la Commission Sécurité des Vols de la FFPLUM .

INTERVENTION D'EMMANUEL SIEBERT

En tant que délégué régional de la DGAC, Emmanuel Siebert prend la parole pour nous rappeler

certains points de la sécurité des vols et en particulier sur les risques dus à l'état physiologique du

pilote. Point important dans le cas de l'ULM où il n'y a pas de suivi médical associé à la licence.

INTERVENTION DE PIERRE-HENRI LOPEZ

Le vice-président fédéral nous entretient des évolutions de la fédération et du travail accompli par

l'équipe autour de Sébastien Perrot. Prises de licences, assurances, problèmes d'accès au nouveau

logiciel et le soutien juridique ont été les sujets de quelques intervention des auditeurs.

CONCLUSION DE L'AG

Les participants ont donné quitus , au président pour son rapport moral et au trésorier pour son

rapport financier.

Le président remercie l'assistance et les intervenants pour leur participation et souhaite une belle

saison de vols à tous les pilotes.

Alain Gibert Jéro Hajewski

Président du Comité Régional ULM Secrétaire du Comité Régional

des Pays de la Loire ULM des Pays de la Loire

En PJ : annexes tableaux financiers

COMITE REGIONAL U.L.M. des PAYS DE LA LOIRE

Siège social: Maison des Sports, 44 rue Romain Rolland – BP 90312, 44103 Nantes Cedex 4 Adresse courrier: 22 Les Granges, 44840 Les Sorinières tél : 06 86 61 78 61

Association Loi 1901, Agrément ministère des Sports 84-5-113 / SIRET : 488 154 568 00023 e-mail : [email protected] - Site : http://ulm-pays-loire.ffplum.fr/

Noms Structure Suffrages obtenus

Patrick Gauthier Atlantic Autogire 68

Corinne Herbelin ULM Le Mans 66

Ismaël Galmard-Bossé Passion-Liberté 41

Patrick Moreau ULM Le Mans 61

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Annexe 1 : Compte de résultat

CHARGES Euros PRODUITS Euros

60-Achat 3619 70-Vente de produits finis, prestations de

services, marchandises 6181

Achats d’ études et de prestations de services 0 Prestation de services 5231

Achats non stocké s de matières et de

fournitures 0 Vente de marchandises 950

Fournitures non stockables ( eau, énergie) 2595 Produits des activités annexes 0

Fourniture d'entretien et de petit équipement 1024 Autres fournitures 0

61 - Services extérieurs 1593 74- Subventions d exploitation 12974

Sous traitance générale 1012 Etat: CNDS 4000

Locations 320

Entretien et r paration 0 région(s): 1600

Assurance 0

Documentation 261

Divers 0 Département(s): 0

62 - Autres services ext rieurs 4811

Rémunérations intermédiaires et honoraires 0 Commune(s): 0

Publicité , publication 0 subvention communauté de communes et

agglomération 0

D déplacements, missions 4629

Frais postaux et de t l communications 0 Organismes sociaux ( d tailler): 0

Services bancaires, autres 182

63 - Imp ts et taxes 0 Fédération 7374

Imp ts et taxes sur r mun ration 0 Fonds europ ens 0

Autres imp ts et taxes 0 ASP 0

64- Charges de personnel 0 Autres recettes (précisez) 0

Rémunération des personnels 0

Charges sociales 0 75 - Autres produits de gestion courante 0

Autres charges de personnel 0 Dont cotisations 0

65- Autres charges de gestion courante 7026 76 - Produits financiers 0

66- Charges financières 0 77 - Produits exceptionnels 0

67- Charges exceptionnelles 0 78 Reprises sur amortissements et provisions 0

68- Dotation aux amortissements(provisions pour renouvellement)

0 79 - transfert de charges 0

TOTAL DES CHARGES 17049 TOTAL DES PRODUITS 19155

86- Emplois des contributions volontaires en

nature 824 87 - Contributions volontaires en nature 824

Secours en nature 824 Dons en nature 824

Mise disposition gratuite de biens et prestations 0 Prestations en nature 0

Personnel bénévole 0 Bénévolat 0

TOTAL DES CHARGES 17873 TOTAL DES PRODUITS 19979

RESULTAT 2106

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Annexe 2 : Bilan financier

Immobilisations incorporelles - €

Immobilisations corporelles

Fonds propres : Report

nouveau 1 574,83 €

Autres immobilisations

financières - € Résultat de l'exercice 2 105,94 €

Total actif immobilisé

Autres fonds associatifs :

Subventions d'investissement - €

Total fonds associatifs et r

serves 3 680,77 €

Créances - €

Disponibilités / Trésorerie 6 806,37 € Emprunts et dettes accumulées - €

Charges constatées d'avance - €

Fournisseurs et comptes

rattachés 3 125,60 €

Fiscales et sociales - €

Produits constatés d'avance - €

Total actif circulant 6 806,37 € Total dettes 3 125,60 €

TOTAL ACTIF 6 806,37 € TOTALPASSIF 6 806,37 €

ACTIF

Patrimoine de l'association

PASSIF

ACTIF CIRCULANT DETTES

Ressources financieres de l'association

FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVESACTIF IMMOBILISE

Annexe 3 : Budget Prévisionnel 2019

CHARGES Previ 2019 Realisé 2018

PRODUIT Previ 2019 Réalisé 2018

Achat 3 700 € 3 619 € Ventes/Prestations 7 280 € 6 181 €

Services Extérieurs 1 600 € 1 593 € CNDS 4 000 € 4 000 €

Déplacements/Missions 4 800 € 4 811 € Région 1 600 € 1 600 €

Subventions/aides/Actions 5 000 € 7 026 € Fédération/licences 5 000 € 7 374 €

Dons en nature 750 € 824 € Dons 750 € 824 €

Total des Charges 15 850 € 17 873 € Total des Produits 18 630 € 19 979 €

RESULTAT 2 780 € 2 106 €