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Comment les solutions de douane

et IT peuvent-elles accélérer les

flux de marchandises?

7 mars 2013

2

Introduction

Port d’Anvers, votre partenaire dans la

chaîne intégrale d’approvisionnement

I

Focus sur la facilitation de commerce

• La facilitation de commerce permet d’améliorer les procédures et les inspections dans le port

• Pour minimaliser les coûts et maximaliser l’efficacité du port comme pivot des chaînes globales d’approvisionnement

• La facilitation de commerce tend à l’équilibre entre les inspections (sûreté et sécurité) et les besoins de la chaîne d’approvisionnement (fiabilité, prévisibilité, ponctualité, flexibilité…)

Port Authority

Sector associations

Terminal operators

Cargo handlers

Logistics Service Providers

Forwarders / customs agents

Shipping agents

Transport companies

Rail operators

Barge operators

IT developpers

Food Inspection Agency

Customs

Other stakeholders

Étroite interaction de la communauté portuaire

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1. Processus d'importation dans le port d’Anvers

2. Procédures douanières à l’importation

3. Application IT : réutilisation de conteneurs

4. Procédures douanières à l’exportation: E-guichet

Dédouanement proactif

Au moins 48 heures avant l’arrivée:

•L’agent maritime informe les services douaniers des marchandises à décharger (manifeste de cargaison)

•L’agent maritime envoie l’avis d’arrivée au destinataire et notifie

Dédouanement proactif

Env. 7 heures avant l’arrivée:

•Le manifeste de cargaison est ouvert pour levée

•Les marchandises peuvent être déclarées en douane par le

réceptionnaire ou le prestataire de services

Traitement automatisé des déclarations en douane

Déclarant

au nom du

réception-

naire

Douane

Entrepôt

Données

douanes

Module

risque

Profils de risques

prédéfinis

Déclaration en douane

automatique

Envoi automatisé pour

analyse électronique

des risques

Pas de sélection

Cargaison dédouanée dans les 5 min. de la

déclaration

Douanes:

contrôle

manuel

traitement AUTOMATISÉ

87% des déclarations d’importation sont

automatiquement communiquées dans les 5

minutes de la déclaration

Déclarant

au nom du

réception-

naire

Douanes

Entrepôt

Données

douanes

Module

risques

Profils de risques

prédéfinis


automatique



des risques

Sélection

(risque potentiel)

Douanes:

contrôle

manuel

Pas de sélection

Cargaison dédouanée dans les 2 heures

de la déclaration

TRAITEMENT AUTOMATISÉ

Traitement automatisé des déclarations en douane

Déclarant

au nom du

destina-

taire

Douanes

Entrepôt

Données

douanes

Module

risques

Profils de risques

prédéfinis


électronique



des risques

Sélection

(risque potentiel)

Douanes:

contrôle

manuel

Sélection

pour inspection

Notification dans les

2 heurs de la déclaration

Traitement automatisé des déclarations en douane TRAITEMENT AUTOMATISÉ

Sélection pour inspection:

•Basée sur les profils de risques ou au hasard

•Moins d’inspections après analyse périodique de la programmation

•Considération des objections du déclarant

•Considération du feedback à partir d’inspections antérieures

•Considération de compagnies certifiées AEO (50% d’inspections en moins)

Procédures douanières: importation Procédure de sélection

À l’arrivée du navire dans le port:

Les marchandises peuvent être dédouanées avant le déchargement effectif

du navire

Planification efficace du post-acheminement jusqu’à la destination finale

Gain de temps et d’argent

Les marchandises peuvent être dédouanées avant l’arrivée du navire dans le port

Conclusion

ATA - 2d ATA - 1d ATA

Navire en mer Navire au port

ATA + 1j ATA + 2j ATA + 3j

Opérateurs de

terminaux

Marchandises livrées à

destination

ATA - 3d

Post-acheminement

Notifications par l’agent

maritime aux douanes et au

destinataire

Planification du post-

acheminement

Déclaration

en douane

traitement

automatisé

Les marchandises peuvent être livrées à destination

dans le nord de la France le lendemain du

déchargement à Anvers

Dédouane-

ment

Confirmation de

post-acheminement

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Plusieurs options, en fonction des besoins de la chaîne d’approvisionnement et offrant

divers avantages:

a)Procédure de transit du Port d’Anvers vers la France

b)Libre circulation en Belgique suivie de la livraison intracommunautaire en France

c)Stockage en entrepôt sous douane pour distribution (EMEA)

d)Extended gate nationale

e)Extended gate transfrontalière vers la France

Procédures douanières à l’importation


a. Procédure de transit

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•Le port d’Antwerp offre divers

avantages:

• Lieu de Chargement et de

Déchargement

• E-transit

BELGIQUE

FRANCE

Déclaration de transit

NCTS

Déclaration de transit :

•Libre circulation

•Entrepôt sous douane

•Perfectionnement

•….

LCD (= Lieu de Chargement et de Déchargement)

•Préalablement désigné et agrée

•Présence douane non-permanente

•Mainlevée dans un délai très court

•Usage pas limité au titulaire de l’autorisation



Eléments-clés:

• Créer de valeur à partir des

informations CUSCAR

• Création JIT T1 et flexibilité

pour changements de dernière

minute

• Interface électronique pour

mutiples logiciels de courtage

et de douane

• Fonctionnalités basées sur le

net, XML et EDI

Win-Win:

• Chargeurs, transitaires et

courtiers réalisent un gain en

créant et modifiant des

documents T1

• Réduction/élimination des

pénalités de retard sur les

droits de douane

• Réduction du travail manuel

et des erreurs

Ecologique :

• Réduction des

impressions papier



E-transit


b. Libre circulation en BE + livraison

intercommunautaire en FR

•Déclaration d’importation pour ‘libre

circulation’ en Belgique

•Paiement de droits de douane en Belgique

•Basée sur la livraison

intercommunautaire en France: report

de TVA sur l’importation jusqu’à la

déclaration de TVA périodique du

réceptionnaire en France comme

payable et déduisible:

• Pas de paiement en liquide

• Pas de préfinancement de la TVA

BELGIQUE

FRANCE

Droits de douanes

duties

Report de TVA


c. Stockage en entrepôt sous douane en Belgique

Entrepôt sous douane =

•Zone ouverte ou fermée sur territoire de l’UE où les marchandises importées peuvent être stockées sans limite de temps et sans :

• Être soumises à des droits d’importation et la TVA

• Application de mesures de politique commerciale

=> Suspension de droits de douanes et de TVA sur l’importation pendant le stockage des marchandises dans l’entrepôt sous douane

• Peut être un entrepôt ou un terminal (maritime ou d’intérieur)

• Les activités de logistique à valeur ajoutée destinées au maintien de la qualité des marchandises ou à leur distribution sont autorisées

Entrepôt sous

douane



Après stockage en entrepôt sous douane, une

variété de procédures douanières sont encore

possibles, faisant de l’entrepôt sous douane la

solution idéale pour distribution EMEA

Entrepôt sous

douane

Libre circulation dans l’UE

Entrepôt TVA

Perfectionnement

Transformation sous

supervision douanière

Transit

Ré-

exportation

Entrepôt sous

douane


Entrepôt TVA

Perfectionnement

Transformation sous


Transit

Re-export

Entrepôt TVA:

•Exemption de la TVA

•Pas de préfinancement

•Usage simple via n° de TVA global



Entrepôt sous

douane


Entrepôt TVA

Perfectionnement actif

Transformation sous


Transit

Re-export

Perfectionnement actif:

•fabriquer à partir de marchandises non communautaires

•Pas de taxes à l’importation (droits, accises, TVA)

•Pas de mesures de politique commerciale

•Exporter les produits fabriqués



Entrepôt sous

douane


Entrepôt TVA

Perfectionnement

Transformation sous


Transit

Re-export

Transformation sous douane:

•Importer produit A

•Transformer A dans un autre produit B qui a un tarif douanier plus réduit

•Payer les droits applicable au produit B



Entrepôt sous

douane


Entrepôt TVA

Perfectionnement

Transformation sous


Transit

Re-export

Re-exportation

Transférer les marchandises vers le bureau de sortie via:

•Transit

•Procédure d’ exportation



Authorisation unique

transfert entre différents lieux sans aucune

formalité douanière

Lieux sont désignés dans la même autorisation

Entrepôt sous

douane

Entrepôt sous

douane

BELGIQUE

FRANCE



• Autorisation unique pour divers États-membres (possibilité depuis 2001 – réforme des

régimes douaniers à impact économique)

• Comptes centraux situés dans un État-membre de l’UE du détenteur de l’autorisation

• Paiement central des droits d’importations dans l’État-membre qui a délivré la SEA




d. Extended gate national

29

Principe: transfert sans mettre fin au

régime

Conditions:

•Expéditeur: entrepôt C (E)

•Destinataire: entrepôt + domiciliation

•Conteneurs

•Fermé et scellé

Avantages:

•Au départ: procédure de placement

trés simple p.ex. description

sommaire (cfr. B/L) et comptabilité

matière simplifié + contrôle douanier

très exceptionnel

BELGIQUE

FRANCE

Déclaration

d’entrepôt sous

douane

Autorisation de

déclaration sous douane :

•Libre circulation

•Entrepôt sous douane

•Perfectionnement

•….

Les formalités douanières sont reportées sur

l’arrière-pays = post-acheminement rapide, fiable et

efficace

Le concept d’extended gate offre une bonne alternative pour le

transit:

Exemple:

•1 connaissement pour 5 conteneurs à livrer à Dourges sous 1 document

de transit :

•1 conteneur sélectionné pour inspection physique:

• Déplacement jusqu’au poste d’inspection frontalière dans le port (= coûts

additionnels + temps supplémentaire)

• Les 4 autres conteneurs doivent rester au terminal

• 1 connaissement pour 4 conteneurs à livrer à Dourges sous extended

gate:

• Pas d’inspections dans le port

• Pas de document de transit

Procédures douanières à l’importation d. Extended gate national


d. Extended gate transfrontalier

31

•Même principe que national

Mais:

Accord préalable entre les 2

administrations des douanes

concernant le transfert

BELGIQUE

FRANCE

Déclaration

d’entrepôts sous

douane

Autorisation de déclaration

sous douane

32





33

APCS offre des solutions ICT pour divers besoins des clients

Cargo & logistiques Douanes

Cargaisons

dangereuses Nautique

• Demande de planification

d’allège

• Consultation du planning

d’éclusage

• Déclaration des droits

d’amarragecation of

arrival and/or departure

• Déclaration de matières

dangereuses navires et

pré- et post-

acheminement

• Échange de MRN avec

les opérateurs de

terminaux

• Déclaration en douane

• Notification d’arrivée du

navire

• Notification de réservation

du terminal à conteneurs

• Réservation de transport

maritime

Business to business, business to government, government to government

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Atouts

track & tracing

élimination des erreurs et

des tâches redondantes

Meilleure planification de votre

transport

Approche de guichet unique

harmonisation &

standardisation des

échanges d’informations

Transparence

Réduction des

coûts

Fiabilité

Convivialité

www.portofantwerp.com/apcs

Réutilisation de conteneurs

Win-Win:

• Le transporteur génère de

nouveaux revenus des

conteneurs vides

• Le transporteur réalise

des économiques sur le

stockage de conteneurs

vides

• Le transporteur réduit ses

frais de transport en

limitant les transports à

vide

• Le transporteur gagne du

temps aux portes

• Profitabilité accrue pour

les compagnies de

transport

Ecologique:

• Réduction des émissions

de Co2

• Réduction des

courses à vide

• Réduction du trafic

routier

• Moins de moteurs

tournant à l’attente

aux portes

Chargeur

Demande de réutilisation Validation des règles de gestion

Go/ No Go Go/ No Go

Transporteur

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E-guichet: processus

E-desk: processus

• Enregistrement utilisateur du conteneur et numéro MRN dans l’application e-guichet

• A l’arrivée du conteneur au terminal, l’opérateur du terminal extrait les informations du e-

guichet grâce à l’échange électronique de données. Plus de documents papier pour

l’exportation.

• Les données sont utilisées par l’opérateur de terminal pour la notification d’arrivée et le

manifeste de sortie vers les douanes Efficacité

• L’opérateur de terminal renvoie le statut du conteneur à l’application e-Guichet. L’utilisateur

suit grâce à une fonction l’arrivée à quai du terminal et son chargement à bord.

Transparence

• Pas uniquement pour les déclarations d’exportation mais aussi pour les déclarations de

transit à l’exportation

E-guichet: processus

Télécharg

ement

multiple

Saisie des

données

sur le net

opérateur de terminal

système A opérateur de terminal

système B

opérateur de terminal

système C

E-guichet: exemple I

E-guichet: exemple II

Port d’ANVERS:

Nous sommes heureux de vous aider

à améliorer votre chaîne d’approvisonnement

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