commanded ocs graph i ques

7/21/2019 Commanded Ocs Graph i Ques

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GUIDE DE LA COMMANDE DE DOCUMENTS GRAPHIQUES ET DE LEVES DANS LA CONSTRUCTIONDe ltat des lieux la gestion du patrimoine

1. Introduction : Obligations et attentes des acteurs principaux dun projet

1.1 Les obligations du matre douvrage

Le matre douvrage doit tout dabord vrifier ladquation de son projet avec son environnement urbain, que cesoit en besoins satisfaire, en terme rglementaire (respect du POS, hauteur, prospects, etc.,) et definancement (tudes pralables dopportunit et de faisabilit).

De plus, dans le contexte dun projet de construction, le matre douvrage doit prendre en considration les

exigences ultrieures des pratiques professionnelles des concepteurs, de lentreprise et galement de lacommunication si la production dimages de synthse pour la comprhension des tudes et linformation desriverains, des utilisateurs et usagers du btiment aux diffrents stades du processus de programmation etralisation des ouvrages se rvle ncessaire.

Au travers de sa commande, il doit galement dfinir des exigences en terme de gestion de patrimoine, afin deprciser le niveau de dtail et les lments constituants les plans de maintenance et les plans ncessaires ladministration du bien ralis.

Le conducteur dopration au sens de la loi MOP assure pour le matre douvrage une assistance :- technique,- financire,

-juridique,

- administrative.

1.2 Les besoins de la matrise duvre

Ils sont diffrents selon les phases de la conception.Les documents qui lui sont fournis devront lui permettre de mener bien ses tudes (plans topographiques oulevs de btiments existants).

La prcision des documents quil doit laborer au cours de ses missions de matrise duvre est fonction de la

prcision des lments qui lui sont fournis par la matrise douvrage.

1.3 Les besoins de lentreprise

Ils se dclinent selon les ncessits dorganisation de chantier, le mode de production, le besoin de plan datelier,de prfabrication.

Dans le cadre des Echanges de Donnes Informatiss 1, quel que soit le mode de ralisation de ces tudes,lorganisation et les structures horizontales et verticales des plans et documents graphiques devront tre

parfaitement dfinies.


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1.4 Les partenaires institutionnels

Ce sont les autres intervenants dans lacte de construire et damnager, tels que mairies, conseils gnraux,gestionnaires de rseaux,...Leur rles sont multiples avant et pendant la conception des ouvrages. Il sera nanmoins indispensable de lesconsulter lorsque les documents graphiques produits peuvent tre amens leur tre communiqus.

1EDI, appeles maintenant Nouvelles Technologies de lInformation et de la Construction relation contractuelle

relation contractuelle

Les relations entre intervenants

relation fonctionnelle.

Assistant(s)Assistant(s)M. dM. dO.O.(AMO)(AMO)ContrleurContrleur

TechniqueTechnique

MatriseMatrisedduvreuvre

Architectes

Architectes

BureauBureauddtudestudes

TechniquesTechniques

EntreprisesEntreprises

OuvrageOuvrageMatre dMatre d

-

-

Services Extrieurs (IGN,Services Extrieurs (IGN,Cadastres et Domaines, DDE,Cadastres et Domaines, DDE,SDAP, SIVU, etc.)SDAP, SIVU, etc.)

--Mairie (lus et ServicesMairie (lus et ServicesTechniques: SIG, PLU, etc.,)Techniques: SIG, PLU, etc.,)

Urbanisme etUrbanisme etpartenaires institutionnelspartenaires institutionnels

ConducteurConducteurddOprationOpration

UtilisateursUtilisateursGestionnairesGestionnairesMainteneursMainteneurs

SPSSPS


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2. Processus de ralisation dune opration

La mthode de gestion de projet applique la conduite dopration, dveloppe par le Ministre delEquipement, des Transports, et du Logement, propose le dcoupage du processus de ralisation duneopration en cinq phases.

2.1 Phase 1 - Montage dopration :

Le but principal de cette phase est de permettre au Matre douvrage de prendre la dcision de lancer ou de nepas lancer lopration. Cette dcision est alors base sur les informations issues de ltude dopportunit relativeaux besoins et dune tude de faisabilit gnrale. Lors de cette phase, il sagit notamment de collecter leslments dinformations disponibles crites ou graphiques (documents cadastraux, durbanisme, systmesdinformation gographiques, de rseaux, .).

Le matre douvrage est alors mme dorganiser sa gestion du projet en tenant compte des contraintestechniques des diffrents acteurs et dcideurs.

2.2 Phase 2 - Programme :

Aprs avoir approfondi les tudes de manire confirmer la faisabilit de lopration sous les aspectstechniques, urbanistiques, conomiques, juridiques et administratifs, dont les lments de synthse constituerontle pr programme, le programme pourra tre rdig.

Pour la ralisation des diffrentes tches relatives cette phase, un constat prcis des lieux est ncessaire etdans ce cadre les premires commandes de documents graphiques devront tre passes (bornage, levtopographique, lev de btiments existants dans le cas de rutilisation ou de rhabilitation douvrage debtiment).


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2.3 Phase 3 - Conception :

Pour cette phase, il sagit de mettre en place les procdures ncessaires au choix du matre duvre qui devraproposer une rponse architecturale, technique et conomique au programme du Matre douvrage. Cetterponse sera formalise dans un dossier dtaill qui permettra de prparer lexcution des ouvrages. Au coursde cette phase les plans raliss lors de la phase prcdente sont en toute ou partie utiliss par lquipe dematrise duvre pour tre complts et modifis, et servir de base la conception des ouvrages raliser.La conception des ouvrages est faite par approfondissement successif, formalis au minimum en trois tapes :

les tudes desquisse, davant projet 2 et de projet. La prcision de la dfinition des ouvrages est dtermine parlchelle des documents graphiques.

Le dossier dtaill issue de cette phase, comprenant des pices crites et graphiques, est destin laconsultation et au choix des entreprises qui raliseront les travaux.

2.4 Phase 4 - Travaux :

Cette phase a pour but principal la ralisation des travaux, qui ne peuvent tre entrepris quaprs la constitution

du dossier dexcution des ouvrages, dont les plans sont raliss pour la plupart lors de la prparation dechantier et sur la base du dossier tabli pour la consultation des entreprises.

Ces plans devront tre mis jour au fur et mesure du droulement des travaux de manire constituer undossier fiable des ouvrages excuts (DOE) et celui des Interventions Ultrieures sur les Ouvrages (DIUO).

Cette phase est clture par les oprations pralables la rception.

2.5 Phase 5 - Rception et mise en service

Cette phase a pour objectif de rceptionner lopration, ce qui se traduit par la prise de possession de louvragepar le matre douvrage, et dassurer le suivi de son parfait achvement (une anne).

La rception ncessite de la part de la matrise duvre de fournir au matre douvrage les DOE et DIUO.

A lissue de ces cinq phases, lopration dinvestissement est termine alors que le cycle

de vie du btiment va se poursuivre par son exploitation et sa maintenance. Dans cecadre il est donc ncessaire de rutiliser les documents (notamment graphiques) qui ontt labors lors des diffrentes phases.

2 Ces tudes comprennent les tudes davant-projet sommaire et les tudes davant-projet dfinitif


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2.6 Schma de droulement du processus de ralisation dune opration

Type de document/plansDonnes graphiques

RhabilitationBtiment neuf

Transfert desdocuments

de la matrise duvrevers lentreprise

Plans papiersanciens

Relev du bti existant

Esquisse

Plans des ouvrages excutsDossiers des ouvrages

excutsDossier dentretien et de

MaintenanceDossier dintervention

Ultrieure sur les ouvrages

Plans de maintenanceet de gestion de

atrimoine

Plans de projet(APS, APD, PROJET)

Montage dopration

tudes dopportunit

Pr programmeet programme

Conception

Travaux

Rceptionmise en service

Collecte dedocuments

Faire un tat deslieux

Ralisation

laboration des plans

Transfert des

documents de laMatrise dOuvrage la Matrise dOeuvre

StructurationSIG

Versrhabilitation

future

Plans dexcution

Plans cadastraux etdurbanisme, plans

fonciers SIG

Lev topographique

Plans de bornage

LogicielsspcifiquesExploitation et

maintenance

Phase Action

A chaque commande, une dfinition adquate de la commande de documentsgraphiques doit tre tablie, sous peine : de ne pas voir ses besoins initiaux raliss correctement, contrario, den faire trop pour le but recherch, daugmenter les risques de malfaons par des plans mal rdigs ou manquantsde prcision, de ne pas avoir prvu les usages ultrieurs de ces documents graphiques.


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3. Llaboration et la communication des documents graphiques.

Llaboration dun projet de construction ncessite des documents graphiques qui permettent une dfinition delouvrage sous les aspects dimensionnels, esthtiques et fonctionnels : forme, volume, organisation des espacesqui le compose, positionnement dquipements.

Le processus de ralisation dcrit prcdemment est bas notamment sur les prescriptions de la LOI N 85-704du 12 juillet 1985 relative la Matrise douvrage publique et ses rapports avec la matrise duvre prive (diteLoi MOP), qui nonce notamment le rle du matre douvrage et celui du matre d uvre ainsi que les diffrentestudes entreprendre pour faire en sorte que louvrage construire rpond aux besoins satisfaire dans unsoucis dexigence de qualit sociale, urbanistique, architecturale, fonctionnelle, technique et conomique,dinsertion dans le paysage et de protection de lenvironnement.

La phase de conception est une phase o le dialogue entre matre douvrage et matre duvre est trsimportant. Le premier a dfini ses besoins et ses exigences dans le programme le second propose unerponse conforme ce programme. Lvolution de la conception du projet va du gnral au particulier, le niveaude dfinition du projet est directement en relation avec lchelle des documents graphiques.

La qualit du dialogue entre les diffrents acteurs qui participent la ralisation de lopration (Matre douvrage,Conducteur dOpration, Matre duvre, Bureau de Contrle, AMO divers, Coordinateur Scurit ProtectionSant, Entreprises) est tributaire des changes dinformations, le dveloppement des NTIC 3ont apportes derels avantages mais des progrs restent encore accomplir sur les changes de documents graphiques et leursappropriation par les diffrents intervenants.

3.1 Le contenu de la mission de matrise d'uvre (Loi MOP)

La loi MOP explicite dans son article 7 les lments de missions que le matre douvrage peut confier au matreduvre qui sont dtailles dans le dcret 93-1268 du 29 novembre 1993 et larrt du 21 dcembre 1993.

Pour les ouvrages de btiments les lments de mission donnent des indications sur le niveau de dfinitionattendu et dans quelques cas sur le type de document graphique fournir . Lannexe 2 dtaille les lments demission de la loi MOP.

3Nouvelles Technologies de lInformation et de la Communication

3.2 Les diffrents plans ncessaires la dfinition du projet

Comme cela a t explicit, la dfinition du projet passe par la ralisation de cinq dossiers 4, chaque dossiertant le rsultat dune tude qui doit tre approuve par le matre douvrage (pour les tudes desquisse., dAPS,dAPD et de projet).Le dossier des ouvrages excuts (DOE) constitue le dernier dossier fourni par la matrise duvre au matredouvrage.


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Il est indispensable, lors de la mise au point du contrat de matrise duvre, deprciser le niveau dexigence de la matrise douvrage en terme de dfinition deslments graphiques. Celui ci pourra exiger : un support papier et /ou un supportinformatique (plan et donnes), un type de format dfini (voir principes dedocuments numriques) une hirarchie de couche de plans, le cas chant,ltablissement dune armoire plans plus ou moins sophistique selon les besoins.Et ce afin de prserver lutilisation de plans ultrieurement des fins decommunication ou dexploitation (signaltique, plans incendie, implantation de

mobilier, gestion de patrimoine,...)

3.2.1 Les plans de niveau esquisseLes tudes desquisse dont les documents, graphiques et crits, constituent une rponse de la matrise duvreau programme tabli par le matre douvrage. Ce rendu correspond au niveau de dfinition sommaire qui est engnral demand dans le cadre de la mise en comptition pour le choix dun matre duvre, par une slectionsur la base dun concours.

3.2.2 Les plans de niveau avant projetCest lors des tudes davant-projet (APS et APD) que slabore le projet sur la base des tudes desquisse. Ledialogue matre douvrage et matre duvre 5est important car lissu de lAPD le matre douvrage doit arrterle programme technique dtaill et la ngociation dfinitive du contrat de matre duvre. Le projet est alorsarrt dans toutes ses composantes.

3.2.3 Les plans de niveau ProjetLes tudes de projet ont pour objet de prparer la consultation des entreprises et notamment par corps dtat. Siles tudes prcdentes taient tournes particulirement vers le matre douvrage cette phase les documents(graphiques et crits) sont labors pour les entreprises de manire ce quelles puissent valuer les difficultstechniques pour remettre une offre de prix. Au cours des phases dcrites prcdemment llaboration des plansest surtout dtermine par loutillage de la matrise duvre (dont lquipe est constitue par la propre volont deses membres). Soit cette ralisation est encore manuelle sous forme de calque (papier) soit elle est faite laidedoutils informatiques . Ces logiciels, outre leurs fonctions graphiques, permettent notamment dorganiser lesinformations en diffrentes couches. Compte tenu du niveau de dfinition souhait, on pourra, lors de larestitution graphiques (sous forme de plans) , slectionner les couches dinformations en cohrence aveclchelle de sortie. Les cabinets darchitecte qui se sont quips informatiquement, utilisent souvent deux outilsspcifiques, lun adapt plus spcialement aux esquisses et qui

4 Esquisse, APS, APD, Projet, Excution5Echanges qui doivent exister entre les diffrentes composantes de la Matrise duvre (cabinet dArchitecte, Bureau dtudes,) ; il enest de mme pour les composantes de la Matrise douvrage (conducteur dopration, Assistant Matre dOuvrage (AMO), )

3.2.4 Les plans dexcutionpermet rapidement dtablir plans et perspectives. Lautre outil, plus adapt aux plans en 2 dimensions, sert pourla suite des tudes.

Les tudes dexcution ont pour objet de dfinir prcisment chaque ouvrage de manire ce quil ny ait aucuneinterprtation faire sur le chantier par le personnel des entreprises. La ralisation des plans peut tre faite par la matriseduvre, les entreprises ou partage en fonction du type de march pass avec les entreprises 6, en sachant que dans tousles cas le concours des entreprises est indispensable. Ces tudes impliquent un nombre dinterlocuteurs important, ce quicomplexifie les changes.


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3.2.4.1 La prparation de chantierLa priode propice ltablissement des plans dexcution des ouvrages est celle relative la prparation dechantier. Il sagit notamment avant de commencer les travaux de permettre une rflexion collective pour anticiperle droulement des travaux de manire viter les dysfonctionnements potentiels : gestion des interfaces entrecorps dtat, recensement des tudes complmentaires commander, laboration des plansCette prparation de chantier doit permettre galement la mise en place en commun de rgles de fonctionnementet dchanges : compte prorata, paiement, circulation des informations crites ou graphiques

3.2.4.2 Les changes de documents entre matre duvre et entrepriseLlaboration des plans dexcution ncessite le concours du matre duvre et des entreprises (corps dtat

techniques) puis dans le cadre de la vrification de ces plans, le bureau de contrle et le coordinateur scurit etprotection de la sant (CSPS). Lchange et la circulation de documents, qui doivent tre dfinis pendant laprparation de chantier, sont dterminant pour la constitution des plans dexcution.Le mode de production des plans dpend en premier lieu des missions confies au matre duvre.Habituellement si les marchs de travaux sont dvolus en entreprise gnrale ou groupement dentreprises, lesplans dexcution sont dus par les entreprises, dans le cas de dvolution en corps dtat spars les plansdexcution peuvent tre raliss par la matrise duvre. Mais dans tous les cas celui qui ralise ces plans abesoin dinformations de la part de tous les autres ( entreprises ou matrise duvre).

La LOI MOP prcise : Lorsque le contrat prcise que les documents pour l'excution des ouvrages sont tablis, partie par la matriseduvre, partie par les entreprises titulaires de certains lots, le prsent lment de mission comporte la mise en

cohrence par la matrise duvre des documents fournis par les entreprises.

L'examen de la conformit au projet des tudes d'excution et de synthse faites par le ou les entrepreneursainsi que leur visa par le matre duvre ont pour objet d'assurer au matre de l'ouvrage que les documentstablis par l'entrepreneur respectent les dispositions du projet tabli par le matre duvre. Le cas chant, lematre duvre participe aux travaux de la cellule de synthse.

Les plans dexcution sont raliss partir des plans contenus dans le DCE (plans issus des tudes de projet)

Il y a schmatiquement trois modes principaux de production :

1. chaque entreprise ralise les plans relatifs son march de travaux (VRD, Gros uvre ,

6 En fonction du type de march pass avec une entreprise gnrale, entreprises groupes (PEO raliss par les entreprises) ou encorps dtat spar (PEO ralis par le matre duvre).

plomberie ventilation, lectricit, cloisonnement, charpentier, menuisier, ferronnier).Chaque corps dtat gre ses interfaces avec le corps dtat voisin. Il sagit l de la manirede production la plus ancienne. Elle rend difficile la mission de la matrise duvre explicite prcdemment surle visa et la synthse lorsque les plans ne sont pas informatiss.

2. Le dossier de plan circule auprs de tous les CE pour tre complt . Il sagit de vritablesplans de synthse qui facilitent la mission de synthse et visa notamment lorsque les plans ne sont pasinformatiss, par contre le dlai dlaboration des plans est important car cette laboration est purement

squentielle.

3. Le dossier de plans est situ sur un lieu gographique dtermin et les plans sont complts directement surle site 7(ou sur un site virtuel : sur internet ou intranet : de nombreux prestataires permettent maintenant cetteprestation). Lintrt de cette mthode rside notamment en une grande cohrence sur lorganisation des planset des diffrentes couches dinformation (mme logiciel, mme charte) de plus le matriel les logiciels et lesplans informatiss peuvent tre fournis au matre de louvrage en fin de chantier. La trop forte centralisation etlutilisation doutils informatiques peu matriss par les PME et pour de petits chantiers peuvent constituer uninconvnient majeur .


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3.3 Les plans des ouvrages excuts

Ce dossier de plans mis jour tout au long des travaux, constitue le plus souvent le dossier des ouvragesexcuts (DOE) et sert de base au (DIUO).

3.3.1 Les plans entreprise vrifis par la matrise duvreElment de mission impose par la Loi MOP, le Dossier des Ouvrages Excuts est constitu en particulier desplans des ouvrages excuts, vrifis par la matrise duvre.Au fur et mesure que les travaux se ralisent les plans doivent tre mis jour des modifications inhrentes auchantier, pour tre le reflet exact de la ralisation.

Lorsquun doute subsiste sur la validit dlments constitutifs de plans, il faut alors tablir des plans dercolement* .Les actions de rcolement sont souvent utilises pour les travaux de VRD (trottoir, caniveau, regards,canalisations enterres,...)

3.3.2 Les plans du dossier dintervention ultrieure sur les ouvragesCe dossier rassemble tous les documents tels que plans et notes techniques de nature faciliter linterventionultrieure sur louvrage. Il comporte le dossier de maintenance des lieux de travail prvu larticle R.238 du codedu travail.Il est de la responsabilit du coordinateur en matire de scurit et de protection de la sant (CSPS). Ce dossiercomporte des lments du DOE, notamment certains plans.

3.4 La gestion du btiment au travers du plan

3.4.1 La gestion de la maintenanceLa matre douvrage qui construit est souvent lutilisateur du btiment, mme si les personnes qui assurent cesdeux fonctions sont dans des services diffrents. Afin de faciliter la dmarche dentretien et de maintenance, lesplans du dossier de maintenance et

7 des exprimentations ont t faites dans ce cadre notamment pour ce que lon appelle les armoires plans (systme complet degestion et dlaboration de plans)

dexploitation devraient tre le reflet simplifi et synthtis des divers lots techniques, ayant fait lobjet des DOE

et raliss par le bureau dtudes ou un prestataire extrieur. La pratique actuelle conduit la fourniture desdocuments ayant servi la ralisation des ouvrages et dune manire gnrale, la forme et lorganisation de cesdocuments ne permetpas le plus souvent leur utilisation pour les oprations courantes dexploitation et de maintenance.

Les besoins peuvent tre synthtiss sous quatre proccupations de bases :

La structure porteuse des difices, dont il faut connatre avec prcision le positionnement des lments porteurset les charges quils sont susceptibles de supporter, ces donnes tant ncessaires lvolution du btimentdans le cas notamment de restructuration,

les fluides (eau, air, assainissement, lectricit, informatique, ), dont il est galement ncessaire de connatrela position et le cheminement des rseaux, pour permettre leurs entretien et maintenance, mais permettre aussila prise en compte de lvolution des besoins et de la technologie, Les systmes de sret et de scurit (risques dincendie, dexplosions et de panique) dont les plans et lesschmas sont de nature, dune part facilit les oprations dentretien et de maintenance de ses systmes etdautre part la prise en compte de lvolution de la rglementation, Il en est de mme pour les quipements spcifiques de scurit ou ceux qui sont lis lexploitation et lamaintenance des btiments.Llaboration de fiches techniques de tous les lments de base, compltes par des schmas synoptiques oude reprages de ces lments, et accompagnes par une charte graphique, peut constituer un dossier quipermet de faciliter la gestion de gestion de lensemble de ces donnes.


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A partir du dossier de maintenance, les entreprises et gestionnaires ayant en charge la maintenance etlexploitation de louvrage devront exploiter et grer les donnes graphiques issues des plans des ouvragesexcuts. Dans le cas dun suivi rigoureux de louvrage, Le matre douvrage doit dfinir les procdures de mise jour des documents constituant ce dossier, et en particulier des plans : date et noms des plans et de leurs modifications, utilisation de cartouches appropris, utilisation de bibliothques de symboles dj utiliss, mise jour des lments techniques, gestion des interfaces entre les diffrents lots techniques.

Les DOE ne sont pas toujours adapts la gestion et la maintenance courante du btiment.Ils doivent le plus souvent tre redessins sous une forme plus approprie afin de constituerun dossier de maintenance plus pratique. Un soin particulier doit tre apport llaborationde la structure de ces documents en vue de leur gestion ultrieure. Le matre douvrage doitdonc formaliser avec prcision ses besoins en matire de maintenance et dexploitation.

3.4.2 La gestion du patrimoine

Elment essentiel de la gestion du patrimoine, le plan peut tre associ aux bases de donnes des lmentsconstitutifs techniques de louvrage. Il est en gnral plus ou moins simplifi et pur et peut faire partieintgrante du systme de gestion du patrimoine. Dans ce cas, une adaptation des plans des ouvrages excutsdoit tre entreprise. Pour une dfinition plus prcise des lments ncessaire la gestion du patrimoine, nousvousrenvoyons louvrage la gestion des patrimoines immobiliers publics DGUHC dition 1995.

3.5 Type de documents graphiques :

Les documents graphiques les plus significatifs sont :

Le plan de situation qui permet de positionner le terrain dassiette de lopration dans son environnement.Lchelle na de sens que vis vis de cet objectif. Il sagit le plus souvent dune chelle cartographique (1/100000 1/ 5 000).

Le plan de bornageest le relev des bornes matrialisant physiquement le contour du terrain dassiette. Cetteintervention ne peut tre ralis que sous la responsabilit dun gomtre-expert qui seul est habilit pour tout cequi concerne les droits attachs la proprit foncire 8. Ce bornage doit tre effectu contradictoirement avecles propritaires des parcelles riveraines (voir galement chapitre 4.6.2.2. recollement foncier)

Le plan topographiqueest de nature reprsenter graphiquement ltat existant de terrain relatif une zonegographique dlimite au minimum par le terrain dassiette de lopration, il doit permettre dvaluer lescontraintes spcifiques du terrain et du site ainsi que ses potentialits dimplantation des ouvrages projets. Ondoit pouvoir sassurer de la manire dont ont t saisies les informations portes sur le plan, leurs sources et ladate de leurs rcoltes. Suivant la nature du projet et celle du terrain le matre douvrage doit pouvoir valuer ladensit dinformations ncessaire pour la conception et la ralisation du projet. Son chelle doit tre compatible celle dun dossier dexcution. Il doit ventuellement tre largi la priphrie de la parcelle, voire plus, en casdinteraction forte avec lespace urbain.

Le plan de massepermet de situer les limites du terrain dassiette de lopration et le calage en coordonnesrelatives ou absolues des lments du projet. Ce document permet en outre de fournir des renseignements


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prcis sur des lments existants conserver dans le projet. Il est tabli partir partir du plan topographique. Ilpourra tre complter par un ou des plans damnagements et de VRD.

Les plans dtages sont les lments graphiques qui fournissent le plus dinformations sur le projet(composition gnrale en plan et par niveau, organisation des espaces et leurs dimensions, position desouvertures et des accs). On peut y indiquer des ctes de dimensions et daltitudes, des dimensions (longueurs,largeurs et hauteurs sous plafond des locaux), .

les plans des faades, ou dlvations, permettent davoir des indications sur laspect de ldifice (formes,pleins, vides, ouvertures,) et sa hauteur (nombre de niveaux). Ils compltent les informations issues des plansdtages.

Les coupes permettent galement de complter les informations donnes prcdemment sur les plansdtages (hauteurs douvertures, retombes de poutres, paisseurs de planchers), Elles sont reprsentes partir dun plan de coupe vertical du btiment dans le sens longitudinal ou transversal et choisies judicieusementpour permettre une bonne comprhension du projet .

Les plans des terrasses et des toitures donnent des indications sur le sens des pentes, la position deslments de sorties en toiture (conduit de ventilation ou de fume), des diffrents quipements de ventilation oude climatisation, ainsi que la position des lments de rcoltes des eaux pluviales.

8 Loi de 1946 complt par le dcret de 1996 (voir chapitre 5.1)


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4. Les diffrents types de levs de plans dans lacte de construire

4.1 Le relev in situ : les plans topographiques

Les plans topographiques, dont la technique de lev par triangulation est connue depuis des millnaires reportentdes points caractristiques dun site dans un systme de rfrence en trois dimensions. Les appareils modernespermettent une acquisition numrique automatique des donnes relatives aux points relevs in situ. Un logicielspcifique permettra, de calculer les coordonnes et la cote de chaque point, de gnrer un modle numrique deterrain qui pourra tre reprsent graphiquement. Il nen reste pas moins que le mtre et la chane sont encoreutiliss pour le relev douvrage.

Il est important de savoir que mme ancien, un relev de points a souvent t saisi sous forme

informatique. Avant la gnralisation du dessin assist par ordinateur, ces plans dessinsmanuellement lont t sur la base dun semis de points parfois calculs et enregistrs sous formeinformatique. Ainsi, un plan topographique papier ancien peut tre quelquefois restitu en formatnumrique, avec la mme prcision originelle.

4.1.1 Prcautions dusage

Avant de lancer une commande de plan topographique, on peut sassurer quil ny a pas doffre existante sur lemarch :

Direction Gnrale des Impts (parcellaire) IGN (BD CARTO, BD TOPO), Plans numriques disponibles localement, Images SPOT, Etc

4.1.2 Reprsentation de la planimtrie et de laltimtrie

A partir des lments mesurs et calculs, l' interprtation du relev est ralise afin de reprsenter la planimtrieet l'altimtrie du terrain. La reproduction est tablie sur support informatique, papier, calque, ou film.

Ces reprsentations constituent les plans rguliers : plans de dlimitation ou de bornage, plans d'tude et plans topographiques, plans de masse (comportant les constructions existantes), plans de division (lotissement...), plans parcellaires, plans d'alignement, plans de rcolement, etc.


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4.1.3 L'information des donnes

4.1.3.1 Les lments de reprsentation

Les lments reprsentant la planimtrie et laltimtrie seront constitus de points isols ou servant d'appuis deslignes ou contours.

Il s'agit de points concernant les dtails ncessaires la catgorie de plan recherch. Points principaux :dfinissant les limites de proprit telles que bornes, angles de btiments, murs, cltures, etc. .., lments fixes etdurables.

Points secondaires : lments de voirie et rseaux tels que pylnes, lampadaires, poteaux, regards, trottoirs; etc...,

Points complmentaires : destins reprsenter des lments topographiques tels que sommets et pied de talus,limite de culture, masses boises, implantation, taille et nature de la vgtation, pelouses, haies, alles, fosss,etc. et points de niveau.

4.1.3.2 Prcision

La prcision dtermine lchelle possible des documents gnrs. Elle est lie la mthode de travail.

La prcision de la reprsentation en plan des lieux s'appuie sur deux notions fondamentales :

la prcision avec laquelle les points ont t relevs,

le nombre de points dfinis qui dterminent la fidlit de la reprsentation du plan par rapport la ralit 9,

le soin apport au choix de points secondaires et complmentaires du lev.

Les moyens de levs doivent permettre d'oprer la saisie des lments terrain avec une prcision relativementconstante pour les chelles courantes. Le nombre de points, pour la superficie considre, c'est--dire leurdensit, est une notion trs importante.

L'chelle du plan donne ses dimensions au support. Mais paralllement, elle dtermine la position plus ou moinsfine du point, la reprsentation plus ou moins fidle d'obstacles, courbes de niveau, etc. La dfinition de l'objetdans sa nature topographique avec exactitude et fidlit est fonction de son chelle de reprsentation.

9Le lev d'un terrain naturel au relief contrast devra comporter plus de points qu'un terrain plat et notamment les lignes caractristiques du

terrain.

La tolrance prcise l'cart sparant une valeur mesure sur le plan ou celle calcule l'aide du fichier numriqueet sa valeur mesure sur le terrain

La prcision peut tre modifie en fonction de la mission confie ; dans ce cas, elle doit tre porte en mention surle document ou dans le fichier numrique fourni.Le lot de donnes numriques doit tre accompagn de mta donnes (donnes sur les donnes) concernant laprcision, lhistorique, le systme de coordonnes, les calques, etc.


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4.1.3.3 Moyens de reprsentations

Les informations planimtriques et altimtriques du plan pourront tre graphiques ou numriques.

Pour l'information numrique, la prcision des donnes doit figurer dans le fichier.

La prsence d'un quadrillage dcimtrique permet de dterminer les variations du support graphique.

La reprsentation numrique sera tablie sur support informatique de type magntique ou tout autre support qui

pourrait lui tre prfr. Ces supportsdevront assurer une prennit suffisante pour que les informations soientfiables.

La reprsentation sur papier, film... doit toujours accompagner les supports numriques afin d'attester la ralit desinformations.

4.1.3.4 Dimension des levs

Les levs, obligatoirement en RGF 93 10, accessoirement en NGF et projection Lambert zone avec rattachementau RGF 93, pourront tre raliss selon lun des schmas suivants :

2D (deux dimensions) : tout est lev et dessin en deux dimensions (X et Y), sans possibilit de visualiser lerelief,

3D partiel : le lev est restitu en deux dimensions. Mais une partie du lev est dfinie en trois dimensions (X,Yet Z). Cela concerne gnralement le semis de points levs, les courbes de niveau et les talus, afin dtre traitdans des logiciels de modlisation de surface.

3D complet : toutes les lignes de rupture sont des polylignes* 3D accroches aux entits points 3D, et ce avec unpas plus serr au niveau des courbes faibles rayons.

4.1.4 Planimtrie

La dtermination du relief du terrain naturel, la reprsentation de dtails ne dfinissant ni une surface ni un trac

polygonal s'effectuent en gnral par des mesures d'angles et de distances selon diffrents procds adapts lacomplexit du lever l'chelle demande, la superficie mesurer, etc.

10 Le systme rglementaire est aujourd'hui dfini par un arrt de 2001 : l'article 53 de la Loi d'Amnagement et de DveloppementDurable du Territoire introduit une obligation lgale d'utilisation d'une rfrence unique dfinie par Dcret : le rattachement au rfrentielRGF 93 (applicabilit la date du 1er fvrier 2001) .

Ces procds s'appliquent pour les longueurs et les angles : aux mesures directes, optiquesou rflexion d'ondes, (ritration ou rptition). Ces mthodes diffrent selon leurs destinations : topographieurbaine, topographie souterraine, etc.

4.1.5 Altimtrie

La mission comprend le nivellement des stations de lev et des points dont la positon est dtermine par legomtre-expert en quantit suffisante pour dfinir le relief du sol.

Elle est excute par nivellement direct ou indirect:

soit par la mthode de semis de points, avec ou sans courbes de niveau,

soit par la mthode de quadrillage.

Les travaux de nivellement sont gnralement conduits en mme temps que le lev de la planimtrie, maispeuvent ventuellement dfinir l'altimtrie d'un lev pralablement tabli.


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4.1.6 Nivellement de points spciaux

Ce travail consiste dterminer l'altitude de points en nombre gnralement limit spcialement dsigns par leclient (tels que les points caractristiques dun btiment) ou choisis par le prestataire en fonction de la missionconfie ; ces points n'ont pas pour but une reprsentation rgulire du relief du sol.

4.2 Le plan partir de photographies

Il sagit l de techniques de photogrammtrie qui permettent partir de photographies, de dfinir la forme et la

position dlments caractristiques.

Le principe est le suivant : en observant, sous certaines conditions, deux clichs photo-graphiques d'un mmeterrain ou d'un objet, pris de deux points de vue diffrents, on tablit la vision stroscopique de ce terrain ou decet objet, d'o il est possible d'extraire des mesures tridimensionnelles point par point ou par un trac direct.

L'apport des techniques lectroniques et informatiques accrot encore ces avantages, notamment avec lesrestituteurs analytiques : les clichs photographiques peuvent tre traits totalement en mode numrique.

Ces techniques allies l'informatique permettent d'intervenir dans l'architecture, les intgrations dans le site.

Le rsultat dexploitation des photographies ariennes peuvent se prsenter sous la forme :

De fichier de coordonnes (modle numrique de terrain naturel) De reprsentations graphiques (carte et plan topographique) ou donnes SIG structures, Dimages ou de photographies redresses (orthophotos) ou de cartes qui peuvent en tre drives

La photogrammtrie rapproche ( entre 1 et 100 m de lobjet) permet dutiliser cette technique dans le domaine delarchitecture.4.2.1 Restitution cartographique

La restitution a pour objet la ralisation de plans topographiques. Elle comprendra la planimtrie et l'altimtrie quipeuvent tre dissocies suivant le but du plan et les impratifs du matre d'ouvrage ainsi qu'une ventuellenumrisation.

Elle consiste observer le modle et transcrire sur la nappe tous les points ncessaires la reprsentationprcise des dtails du terrain.

4.2.2 Restitution graphique altimtrique

Elle doit reprsenter le relief par courbes de niveau ou par points cots.

L'quidistance des courbes et la densit moyenne des points cots dterminent la fidlit de la reprsentation.

Lorsque l'espacement sur le plan entre deux courbes conscutives est suprieur 2 cm, il pourra tre trac unecourbe intermdiaire.

4.2.3 Restitution numrique

La restitution numrique a pour objet la digitalisation du terrain par lintermdiaire du modle stroscopique envue du stockage de ces donnes pour une exploitation simultane ou ultrieure.

Le procd de mise en place reste le mme que pour la restitution graphique. Tous les points ncessaires au levau lieu d'tre reports graphiquement, sont cods et enregistrs en vue de leur exploitation par informatique 11.

Un modle de donnes (organisation et identification des donnes)

Des spcifications : De donnes, De saisie.


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4.2.4 Vrification et complment

Aprs restitution et suivant l'chelle du plan, il est ncessaire que le prestataire procde des vrifications. Unlev complmentaire de points caractristiques et ventuellement un semis de points devra alors tre effectu.

Il faut raliser galement un compltement terrain dans les zones non identifiables (vgtation couvrante...).

11Les donnes numriques peuvent tre demandes simultanment au plan graphique. Il faut alors dfinir :- un modle de donnes (organisation et spcification des donnes),- des spcifications :o de donnes,

o de saisie.

4.2.5 Travaux spciaux de photogrammtrie

Ces travaux spciaux ne sont pas limitatifs. Les principaux sont :

Prises de vues ariennes spciales, panoramiques, obliques,

Prises de vues terrestres parallles, convergentes...

Montages...

Etablissement de : * Plan gomtral.* Plan axonomtrique.

Intgration numrique et graphique dans le site.

Plans perspectifs.

Documents devant tre fournis dans le cas dune photogrammtrie en complment : le plan de vol, un jeu de tirages contacts stroscopiques.

4.3Plans topographiques et Systmes dInformation Gographique

4.3.1 Gnralits

Un Systme dInformation Gographique (SIG) est un ensemble de donnes cartographiques (comprenant leurs

entits et les informations qui les dcrivent), associes une ou plusieurs bases de donnes organises demanire permettre leur lanalyse spatiale et thmatique et proposer une reprsentation graphique des rsultats.

Ce systme sappuie la plupart du temps sur un plan topographique, dress partir des relevs terrain ou dephotographies ariennes et ventuellement complts ( plans fournis par les gestionnaires de rseaux, ou pardautres services, cadastre...).

Dans le cas dune exploitation ultrieure de levs de plans topographiques ou photogrammtriques dans loptiquedun SIG, un cahier des charges spcifique aux SIG devra tre fourni au prestataire (se reporter la bibliographieen fin de document).

En particulier, un modle de donnes devra tre tabli, dcrivant les informations contenues dans le SIG.


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4.3.2 La Nomenclature gnrale dchange du Conseil National de lInformation Gographique (CNIG)associe la norme EDIGEO :

Elle permet lchange de donnes de type EDIGEO. Une nomenclature dchange est un dictionnaire quidtermine la codification et la dfinition des informations gographiques changes.

Elle permet de normaliser la codification (code / libell / commentaire) des objets, attributs, relations utiliss pourles changes de donnes dans le but de rduire le nombre de traducteurs entre gestionnaires de donnesdistincts.

Cette nomenclature nest pas : celle dun utilisateur, dun secteur professionnel, ou dun groupe dutilisateurs. la concatnation de plusieurs nomenclatures utilisateurs ou nomenclatures sectorielles (nomenclature du

Cadastre, + celle de EDF, + celle de lIGN, + celle du BRGM, + celle de du Ministre de lEquipement).

Elle est exclusivement destine lchange. Elle est dite de compromis et consensuelle par opposition unenomenclature sectorielle tablie de faon consensuelle par les organismes concerns par un mme secteurdactivits.

La norme EDIGEO est une norme exprimentale dpose en 1992 qui commence fonctionner maintenant. Elletire son origine de la norme anglo-saxonne DIGEST de lOTAN.

Dans EDIGEO il ny a aucune information sur la reprsentation graphique. La reprsentation graphique des objetsest gre par le logiciel du SIG daccueil.

Une nomenclature dchange peut servir d interprte entre de multiples gestionnaires de donnes, elle servirade traducteur.

En rsum :Dans le cas dun lev topographique destin tre exploit dans un SIG, il faudra donc prendre garde de fournirau prestataire le cadre normatif de sa prestation, savoir :

la rfrence un secteur de coordonnes ( priori obligatoire),

les diffrentes recommandations concernant la prcision et lchelle (vu auparavant),

la rfrence une norme ou nomenclature des objets, soit :o Une norme type EDIGEOo Une nomenclature propritaire ,

Pour ce faire, on pourra se rfrer :

aux ouvrages du CERTU :

http://www.certu.fr//publications/c_pub.htm

aux informations concernant les SIG sur le site du CNIG :

http://www.cnig.fr/cnig/plancnig.htm
http://www.certu.fr//publications/c_pub.htmhttp://www.cnig.fr/cnig/plancnig.htmhttp://www.cnig.fr/cnig/plancnig.htmhttp://www.certu.fr//publications/c_pub.htm


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5. Les levs de btiment

5.1.1 Pralable

Tout dabord, il est primordial de connatre lutilisation principale projete du lev de btiment.

En second lieu, la prcision exige doit tre dfinie dans le mme esprit. Elle est dfinie par l'cart entre unelongueur, surface, hauteur... indique au plan et la mesure directe sur le terrain

Il est ncessaire que le matre douvrage formalise trs tt la demande dune chane complte de documentsinformatiss, en dfinissant prcisment ses critres de hirarchisation et de prcision.

Pour le concepteur dun projet, le lev doit tre ralis de tous les points dont on doit connatre une rfrenceprcise, notamment :

Les angles du btiment,

Le calage altimtrique aux endroits significatifs,

Le calage des lments de structures

Les points de repres fixes permettant de raliser des levs complmentaires.

On doit toujours se poser les questions : quoi servent ou vont servir les documents ou lesdonnes ? et qui va les utiliser ? comment les communiquer ? sous quelle forme ? parexemple, il nest pas ncessaire de relever avec prcision les cloisons lgres dun btimentqui va tre totalement restructur.Le lev devra donc tre adapt ce quil en sera fait, ainsi quaux outils utiliss.

5.1.2 Les plans dintrieur

5.1.2.1 Plan d'intrieur dtaill pour tudes

Les matres duvre chargs de transformer, d'amnager ou de vrifier des locaux ont besoin des plans dtaillsdu bti existant.

Ces plans s'appuient sur un plan masse ou une polygonation et sont en principe levs et reports l'chelle du1/50. Ils doivent comporter dans chaque pice les ctes ncessaires, la hauteur sous plafond, les dimensionsdes baies et allges, les soffitesqui sont dessins en tiret et cots, ainsi que les brisis des locaux mansards,et, les poutres apparentes.

L'paisseur des murs, des refends et des cloisons, est galement mentionne.

Peuvent y figurer les installations fixes : sanitaires, radiateurs, chemines... ainsi que le sens d'ouverture desportes, la superficie, etc.


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5.1.2.2 Plan d'intrieur rgulier - Surface habitable

La mise en coproprit d'un immeuble bti, l'estimation de baux commerciaux, la dtermination de la superficiehabitable, la consistance et la destination d'un local, ncessitent l'tablissement d'un plan, celui-ci le plus souventdress l'chelle du 1/100 comportera deux cotes principales par pice, la destination de celle-ci, et pourl'ensemble du local la ou les hauteurs sous plafond, les brisis des pices mansardes, les baies, les vasistas etlanterneaux. Les surfaces habitables seront fournies.

Suivant la forme et la complexit de la construction, il sera parfois ncessaire de s'appuyer sur un rseau delignes d'opration.

5.1.3 Les levs de faades

Les faades sont demandes l'occasion d'un projet architectural, d'un permis de construire, d'un espacecommun, etc.

Elle consiste en un lev de la faade de btiments pouvant comporter, outre les ouvertures, le relev des massesde moulures et. des motifs ornementaux.

Le dessin comporte:

l'indication des altitudes des planchers, des gouttires, du fatage, de lacrotre cotes, soit par rapport auN.G.F., soit par rapport un point de rattachement localement dfini,

la hauteur et la largeur des ouvertures,

la hauteur de retombe des linteaux,

la hauteur des appuis des fentres,

la largeur des trumeaux.

En gnral, le report est fait l'chelle du 1/100 (dtails au 1/50 ).

5.1.4 Les figures des murs

Le relev de la figure d'un mur sparatif a, en gnral pour objet, l'valuation du volume des matriaux en vue del'tablissement d'un compte de mitoyennet, il peut galement tre tabli en vue de l'tude des hbergescommunes.

La mission consiste en l'tablissement du plan au sol du mur sparatif (seuls les coudes importants y figurent) et

le relev de l'lvation comportant les hberges, le positionnement des sols des caves voisines et des rez-de-chausse de part et d'autre du mur sparatif, la nature des matriaux apparents, chanes de pierres de taille oude briques, conduits de fume et jours de souffrance.

L'ensemble est gnralement report l'chelle du 1/50 ou du 1/100.

Les longueurs et paisseurs sont cotes, ainsi que les hauteurs par rapport un plan horizontal de rfrencepouvant tre rattach au nivellement gnral.


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5.1.5 Les aplombs

Elle consiste vrifier la verticalit d'un mur d'une construction, de charpentes mtalliques, de chemines, et mesurer des dbords de toitures, etc. Elle peut avoir deux objets distincts:

1) assurer la rception technique d'un ouvrage,

2) contrler la stabilit, dans le temps, d'un ouvrage.

Dans ce dernier cas, le contrle est effectu plusieurs fois, des dates fixes gnralement par le matred'ouvrage ou par le matre duvre.

La prcision est dfinie par l'cart12entre la mesure thorique de dfaut de verticalit et la mesure releve dedfaut de verticalit, selon le tableau suivant :

Catgorie Ecart (en mtre)

I Trs haute prcision 0,002 m + 0,0002

LIl Haute prcision 0,005 m + 0,0005 L

III Prcision normale 0,015 m + 0,0015 L

L tant la longueur en mtres.

5.1.6 les coupes

5.1.6.1 Gnralits

L'opration consiste en un relev d'lvation partageant tout ou partie d'un btiment. Ce travail peut tre lecomplment au lev des plans d'intrieur et rpond aux deux catgories de prcision ci-dessus vises selon laconsistance de la mission.

5.1.6.2 Coupe de prcision

Ces coupes sont en gnral leves et reportes l'chelle du 1/50. Le mur en avant du plan de coupe figure l'chelle, tous les ouvrages y sont indiqus : portes - fentres - installations fixes, etc. .. Les hauteurs sousplafond et sous soffite, les hauteurs de linteau et d'appui sont cotes ainsi que les paisseurs de plancher. Les

planchers sont cts en altitude, soit par rapport au Nivellement Gnral de la France (NGF), soit par rapport un point de rattachement localement dfini.

5.1.6.3 Coupes rgulires

Ces coupes sont, en principe, reportes l'chelle du 1/100e.

Le mur en avant du plan de coupe figure l'chelle, les portes et les fentres y sont amnages, mais non lesinstallations fixes. Les hauteurs sous plafond sont cotes ainsi que les paisseurs de planchers.


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5.2 Le lev partir de plans existants

Des plans sous forme numrique peuvent tre obtenus partir de digitalisation* (table digitaliser format A3 A0) ou de scannrisation (scanner A3 A0 13) de plans existants. Les points de calage par rapport un systmede rfrence gographique devront tre en nombre suffisant et devront tre reports sur toute la zone du plannumris, par lun ou l'autre des moyens informatiques utiliss.

12 Dans le cas des aplombs, la prcision ainsi dfinie n'est pas soumise la thorie dite des erreurs. Il s'agit d'carts, qu'en aucun cas legomtre-expert ne doit dpasser, quel que soit le nombre d'oprations excutes.

Rappelons que la numrisation entrane une perte de prcision non ngligeable qui devra tre estime par leprestataire.

La superposition du document final et du document source devra tre conforme la prcision demande par lematre douvrage, fonction de l'chelle du plan et de sa nature.

Des rgles de saisie doivent tre observes lors de report de donnes digitalises en donnes vectorises :structuration des donnes en couches, prcautions de saisie de points,...

Un lev de plan sur un support une chelle donne ne doit pas servir crer un plan une

chelle plus grande.

5.3 Les implantations de btiments

Les implantations de btiment sont rarement commandes par les matres douvrage. Aussi, ces oprations neseront que trs peu dcrites dans ce guide.

Ce travail consiste fixer sur le terrain, en planimtrie, d'aprs les donnes d'un plan ou partir de donnestechniques appropries, au moyen de piquets ou autres repres, les sommets des angles et alignementsdterminant un trac. En altimtrie, il peut consister galement placer des points dont l'altitude estpralablement dtermine.

La mission confie au prestataire peut tre indpendante ou intgre dans une intervention plus vastencessitant l'excution d'autres travaux.

par exemple: plans topographique et parcellaire suivis d'une tude de projet et matrialisation des emprises.

Elle peut se limiter la mise en place des points principaux constituant l'armature d'un ouvrage, comme un axede pont, des sommets d'alignement routier, un primtre de concession, les angles d'immeubles de plusieurstages, etc. On peut constater que la responsabilit engage par le gomtre-expert est souvent considrable,eu gard la valeur de l'ouvrage, bien qu'apparemment disproportionne avec le travail fourni, d'autant plus quele client rduit volontairement sa mission en la limitant des points essentiels (certains lments de repragesignificatifs peuvent disparatre en cours de travaux).

Pralablement l'implantation, le gomtre-expert doit prparer son intervention par :

une analyse mthodique des documents remis par le client ou le matre d'ouvrage, tous les lmentsindispensables devant tre fournis,

des calculs complmentaires plus ou moins complexes pour adapter le projet aux points d'appui matrialissantrieurement sur le terrain,

ventuellement, une reconnaissance des lieux, la mise en place d'un canevas planimtrique et altimtrique debase, ou un relev de plan pour calage ou rattachement


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13Il existe deux types de scanners : les scanners bureautiques classiques (pouvant aller jusquau A0) les scanners phototgrammtriques qui sont des outils de prcision onreux et dutilisation exceptionnelle:

document en trs bon tat (polyester ou original) et ncessit de prcision maximale.

Il importe de savoir que limplantation dun btiment est cruciale pour le respect des rglesdurbanisme qui sappliquent la construction. Aprs avoir achev son intervention et procd tous les contrles sur place pour s'assurer de l'exactitude des dimensions et de l'emplacementdes ouvrages et des quipements implants, le gomtre-expert rdige un procs-verbald'implantation qui devra tre sign par l'entrepreneur charg de la ralisation de l'ouvrage, lematre duvre pour rception des travaux, et transmis au matre d'ouvrage.

5.4 les plans de rcolement

5.4.1 Dfinition

Le rcolement est l'opration qui consiste, en cours de ralisation ou la fin des travaux, relever la position et dresser le plan des lments matriels d'un projet ralis afin d'en connatre la situation exacte pour unrtablissement ventuel (cf. plans de bornage)

5.4.2 Diffrents types de recollement

5.4.2.1 Rcolement de rseaux

La mission est normalement due par lentreprise dans le cadre de son march. Mme si la ralisation peutsembler conforme au projet, le plan de rcolement ne peut tre tabli par simple rponse du plan-projet.

Au fur et mesure de la pose des diffrents rseaux du projet en cours de ralisation et avant comblement destranches, on relve la position en X, Y, Z, des canalisations, des branchements et ouvrages annexes auxrseaux (ex. : regards, massifs de bute, vannes, botes de jonction, etc.).

Pour permettre les recherches ultrieures des rseaux, le plan de rcolement indiquer des repres stables en X,Y et Z, en nombre suffisant pour servir de reprage.

5.4.2.2 Rcolement du foncier

Dans le cas d'amnagements fonciers, lotissements, partages, remembrements, bornages, etc. ., un rcolementsera effectu aprs implantation des bornes.

Dans une opration de bornage o les bornes sont mises en place par application d'une division rsultant d'unrelev rgulier, il sera procd un relev galement rgulier des bornes une fois ces dernires plantes et leplan de rcolement sera fourni.

5.4.2.3 Rcolement de construction

En cours ou aprs la ralisation de btiments ou d'ouvrages d'art, le matre d'ouvrage demande un plan dercolement constatant les dimensions, et la position relle de la construction excute. Il sera effectu un relevrgulier des lments en place rattach en X, Y et Z.


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5.4.2.4 prcautions dusage dans le cadre de systmes dinformation gographiques

Dans le cadre dune exploitation ultrieure sous SIG, le matre douvrage prendra soin de dfinir un cahier descharges et un modle de donnes suffisamment prcis et dtaill pour pouvoir tre exploit immdiatement (cf. 4.3 )

5.5 Mesures et calculs numriques

5.5.1 Calcul de coordonnes

Les coordonnes d'un point peuvent tre obtenues soit partir des lments relevs directement sur le terrain,soit par la mesure sur un document graphique.

Les coordonnes peuvent tre fournies soit dans un systme Lambert, soit dans un systme local ouindpendant.

En fonction de l'chelle, on peut s'attendre pour du 1/500 +/- 0,15 m

Le systme rglementaire est aujourd'hui dfini par un arrt de 2001 ; l'article 53 de la Loi d'Amnagement et deDveloppement Durable du Territoire introduit une obligation lgale d'utilisation d'une rfrence unique dfiniepar Dcret. Ce systme unique est le RGF 93. Bien entendu, on peut demander des doubles dans des systmesdiffrents, afin de les utiliser avec danciens relevs.

5.5.2 Calcul des longueurs

5.5.2.1 Dfinition

Les longueurs proviennent soit d'lments relevs par chanage direct sur le terrain, soit du calcul partir des

coordonnes des points.

Sauf demande expresse du client, concernant certains points particuliers, les longueurs et angles reports sontceux dfinissant l'emprise de la proprit ou de l'ouvrage ayant fait l'objet du lev (plan de bornage ourcolement du foncier).Tous les lments numriques facturs devront tre ports sur les plans libres ou sur un tat annexe.

5.5.2.2 Prcision

La prcision est dfinie par l'cart entre une longueur indique au plan et la mesure directe de cette longueur surle terrain.

On fait application des formules du tableau ci-dessous :

Catgorie Erreurs probables(en mtres)

Tolrances(en mtres)

I Trs haute prcision 0,002 + 0,0002 L 0,008+ 0,0008 L

Il Haute prcision 0,005 + 0,0005 L 0,02+ 0,002 L

III Prcision normale 0,012 + 0,0015 L 0,06+0,006 L

IV Prcision sommaire 0,15 + 0,015 L 0,60+0,06 L

L tant exprime en mtres.


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5.5.3 Calcul des superficies

5.5.3.1 Dfinition

Pour toute superficie donne, l'information doit tre nonce clairement pour avertir le client sur ce qu'ellequantifie : soit qu'elle reprsente celle dcoulant d'un simple tat des lieux suivant des limites apparentes,

soit qu'elle rsulte d'un bornage total ou non de la partie de terrain considr.

Toute superficie s'appuyant sur une ou des limites apparentes est priori provisoire et approche. Pour aboutir une superficie relle et mesure, le gomtre-expert doit effectuer un bornage contradictoire raliss pour toutesles limites primtriques du terrain considr.

La dtermination des superficies s'effectue soit graphiquement, soit numriquement : graphiquement : par dcomposition en figures gomtriques, ou mcaniquement par planimtre, oulectroniquement par digitalisation,

numriquement : partir des coordonnes des sommets du primtre ou partir de me-sures effectues sur leterrain par la mthode dite d'arpentage.

La mthode employer dcoule des prcisions requises, et des oprations de contrle doiventindispensablement tre effectues dans tous les cas.

La superficie donne par le cadastre na pour but que de dterminer une assiette fiscale pourle calcul de limposition foncire. Son chiffre manque souvent de prcision.

5.5.3.2 PRECISION

5.5.3.2.1 Pour les surfaces dtermines graphiquement

La prcision est dfinie par l'cart entre la surface figurant au plan et la surface relle du terrain dans les limitesclairement nonces comme ci avant mentionn. Elle dpend non seulement du soin apport relever leslments graphiques, mais aussi de la complexit des figures des surfaces, comme de la stabilit du supportutilis.

Le rsultat, appel galement "contenance" graphique, ne peut gnralement qu'tre dtermin au mieux, au m2prs.

Les surfaces dlivres par le service du cadastre et obtenues graphiquement partir des plans cadastraux

rentrent dans cette catgorie. Les contenances cadastrales ont en plus leurs caractristiques propres,puisqu'elles sont exprimes en hectares, ares et centiares.

Il paratra souhaitable que toutes ces contenances graphiques soient arrondies la prcision la plus probable (1ca, 10 ca...).

Ce mode de calcul ne peut pas tre retenu pour dterminer une surface d'un terrain rgulirement born dansson intgrit. Dans ce cas, ne peut tre mis en uvre qu'un calcul numrique, ou pour des configurations trssimples et rgulires, un calcul par arpentage, donc rsultant du relev direct des dimensions sur les lieux.


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5.5.3.2.2 Pour les surfaces dtermines numriquementLa prcision est normalement absolue. Toutefois, comme pour tout rsultat d'un calcul numrique, il estsouhaitable de n'indiquer, aprs la virgule, que les chiffres significatifs. Une vrification par un moyen graphiqueest galement imprative pour liminer les fautes grossires.

Catgories Erreurs probable(en mtres carrs)

Tolrances(en mtres carrs)

I Trs haute prcision 0,0002 x S 0,0008 x S

Il Haute prcision 0,0005 x S 0,002 x SIII Prcision normale 0,005 x S 0,02 x S

IV Prcision sommaire 0,01 x S 0,04 x S

S est exprime en mtres carrs.

5.5.4 Calcul de plancher Hors uvre de btiments existants

5.5.4.1 Rfrences administratives

Loi no 75-1328 du 31/12/1975 article L111-5 dans le Code de l'urbanisme.

Circulaire n0 90/80 du 12/11/1990 (Equipement) NOR: EQU U90 10202 C.

5.5.4.2 Mission

Elle consiste dterminer et calculer la surface de plancher hors uvre nette des constructions difies surune parcelle ou un groupe de parcelles contigus appartenant un mme propritaire ou une mme indivision(lot de proprit).

Cette surface, calcule suivant les prescriptions du Code de l'urbanisme doit tre porte sur la demande deCertificat d'urbanisme relatif au tnement dont la division ou le projet de construction est envisag ou dcid. Elleest calcule afin de dterminer le droit construire dun terrain.

Cette opration ncessite un relev dont la prcision sera compatible avec la situation du bti.

5.5.5 Calcul de cubatures

La mission consiste calculer la cubature (volume des matriaux) partir des profils en travers ou par dautresmthodes (prismes,...)Ce type de calcul nest pas tudi dans le cadre de cet ouvrage. Il nintervient pratiquement pas dans lesmissions de conduite dopration de btiments.


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6. Les acteurs du lev de plans

6.1 Les gomtres-experts

La profession de gomtre-expert est rgie par la loi n46-942 du 7 mai 1946.

Le gomtre-expert est un technicien exerant une profession librale qui, en son propre nom et sous saresponsabilit personnelle :

ralise les tudes et les travaux topographiques qui fixent les limites des biens fonciers et, ce titre, lve etdresse, toutes chelles et sous quelque forme que ce soit, les plans et documents topographiques concernantla dfinition des droits attachs la proprit foncire, tels que les plans de division, de partage, de vente etdchange des biens fonciers, les plans de bornage ou de dlimitation de la proprit foncire,

ralise les tudes, les documents topographiques, techniques, et d'information gographique dans le cadre desmissions publiques ou prives d'amnagement du territoire, procde toutes oprations techniques ou tudessur lvaluation, la gestion, ou l'amnagement des biens fonciers.

Ils doivent tre titulaire du diplme de gomtre-expert foncier dcern par le ministre charg de l'EducationNationale ou du diplme d'ingnieur-gomtre dlivr par un tablissement d'enseignement figurant sur la listedes coles d'ingnieurs habilites cet effet par la commis-sion des titres d'Ingnieur prvue par la loi du 10juillet 1934 relative aux conditions de dlivrance et d'usage du titre d'ingnieur diplm.

Ils peuvent tablir des procs-verbaux de bornage, donner des consultations juridiques relevant de leur activitprincipale et rdiger des actes sous seing priv qui constituent l'accessoire direct de leurs prestations. Larticle 6de la loi n46-942 du 7 mai 1946 prcise quils sont tenus, dautre part, de donner gratuitement communicationaux services publics, qui leur en font la demande, les plans et documents dcrits ci-dessus. Cette communicationne doit pas entraner de frais pour le gomtre-expert dtenteur, et ne peut faire mettre en cause saresponsabilit.

Ils doivent tre inscrits lordre des gomtres-expert.

6.2 Les topographes

Leur statut nest pas clairement dfini.

Ils interviennent dans le champ de concurrence des gomtres-expert, mais ne sont pas soumis aux mmesexigences, contraintes et obligations rglementaires.


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6.3 Les architectes et les bureaux dtudes techniques

Dans le cadre des diagnostics, ils peuvent effectuer des levs dintrieurs de btiment. De mme, ils peuvent treamens modifier et complter des levs existants. Dans ce cas, ils doivent pouvoir caler leur lev sur une baseprcise, afin de conserver la prcision de leur plan source.

En labsence dune normalisation de ce type de prestations, aucune garantie formelle ne peut tre donne au

matre douvrage quant aux caractristiques techniques de ce type de levs.Le cahier des charges devra en tre encore plus prcis.

Dune faon gnrale, il est donc recommand de sassurer des rfrences,des moyens et des mthodologies employes par les topographes, architectesbureaux dtudes et gomtres-expert avant de leurs confier des missions delevs de btiment. Le cahier des charges devra tre clair et prcis. Au del dela responsabilit relative au travail demand, le devoir ou lobligation deconseil est de la responsabilit du gomtre et plus gnralement desprestataires.


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7. La commande de lev de plans

7.1 Le type de passation

Le type de passation obit aux rgles de commande de prestations intellectuelles.

Selon les montants estims, les procdures seront bien entendu diffrentes (lettre de commande, marchs,tranches fermes et conditionnelles,...), selon les rgles du code des marchs publics. Nanmoins, il faut noter lapossibilit de passer des marchs bons de commande, avec des prix unitaires au m de lev.

Les documents de rfrence sont :

dans le domaine technique : le Cahier des clauses techniques gnrales (C.C.T.G.) applicable aux marchspublics de travaux,

dans le domaine administratif : le Cahier des clauses administratives gnrales applicables aux marchspublics de prestations intellectuelles, (C.C.A.G.P.I.)

7.2 Le cadrage de la commande

La commande de levs doit faire lobjet dun cahier des charges prcis.

Il convient de bien dfinir les informations rcolter au pralable (notamment au cours des tudes dopportunitet de pr-faisabilit,), les clauses techniques de la rdaction du cahier des charges, ainsi que la mise au point etla ngociation dfinitive des prestations aprs le choix du prestataire.

7.2.1 Les informations rcolter au pralable

lassiette globale et son unit foncire 14: qui est propritaire, les limites (dans la plupart les cas, un bornageest ncessaire), ventuellement une surface estime,

les limites de prestations lies notamment aux amnagements extrieurs,

les contraintes lies au terrain, qui doivent tre connues avec la prcision ncessaire permettant limplantation

des divers lments du projet (btiment, amnagement, ). Ces contraintes doivent tre repres avant lardaction du cahier des charges, elles doivent tre listes pour y tre reportes avec la prcision ncessaire surles plans du terrain,

14Une attention toute particulire devra tre porte afin de reprer les cas de multiproprit


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A titre indicatif, quelques contraintes 15 prendre en compte, en associant en amont (tudes dopportunit defaisabilit, rdaction programme) le plus grand nombre possible dacteurs :

contraintes durbanisme, primtre protg,entre de ville, incertitudes sur des possibilits de constructionde certaines zones du terrain dassiette, le matre douvrage peut dfinir lui mme des rgles (limite, zone,prospect, ) ,

contraintes environnementales ; limites despaces boises, contamination industrielle, bande de bruit,

prsence de chenil,

les possibilits de branchements, eau, assainissement, EDF, (dou limportance des levs de rseaux, detampons et de fils deau....)

les accs et les conditions qui y sont lies,

vrifier la cohrence du futur projet avec le projet urbain de la commune.

7.2.2 Lors de la rdaction du cahier des charges

Prciser le lev des points particuliers (puits, restanques, arbres conserver, lev des vgtaux significatifs etde leur taille (ne remplace pas une analyse phytosanitaire, ...)

Prciser le report des contraintes, ( indiquer sous quelles bases doit seffectuer ce report)

Prciser les conditions daccs :

Il est indispensable de dfinir prcisment lintervention du prestataire, en particulier quant la disponibilit desemprises de terrain sur lesquelles il aura intervenir.

Les zones sur lesquelles il interviendra peuvent tre publiques ou prives, et dans tous les cas, il lui serancessaire dobtenir lautorisation des propritaires ou des concessionnaires ou exploitants.

De mme, le prestataire devra ventuellement tre charg de faire raliser toute formalit administrative pourlaccs des zones rserves (constitution de dossier personnel, etc,...)

7.2.3 Aprs le choix du laurat et avant de finaliser la commande

Visite commune sur le site qui pourrait seffectuer avant la ngociation dfinitive des prestations

Ngociation et approfondissement de la commande (selon les possibilits laisss par le code des marchspublics),

7.2.4 prcision

Toute opration comportant des mesures est caractrise par sa prcision, exactitude de la mesure.

Entre une mesure aussi prcise que le permettent les instruments et moyens utiliss et sa valeur relle, existetoujours un cart dnomm erreur.

15dans certains cas ces contraintes sont formalises sous forme de documents graphiques qui font loi. Le report de ces lments sur desplans dchelles diffrentes peut poser des problmes.


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Plus la prcision demande sera grande, plus les mthodes et modes de calcul seront labors, plus le matrielutilis sera de haute technicit. La prcision intervient donc comme facteur essentiel de la qualit d'un lev.

Les erreurs tolrables, ou tolrances, sont fonction de la prcision recherche. Il est rappel que la tolrance estl'erreur maximum.

En btiment, les tolrances sont rglementaires et obligatoires. Elles tentent dassurer un compromis entre lesdiverses technologies, notamment entre les diffrents interfaces existants entre les diffrents corps de mtier 16.

Elles sont actuellement mal connues et sont perues comme une rgle du jeu applicable aprs coup dans lescontentieux, donc sans rle moteur dans la construction.

Le niveau de tolrance ncessaires dans le btiment varie avec les tapes davancement de lopration(APS,APD,PRO,...), aussi, leur indication sur les plans est peu envisageable.

7.3 Lanalyse des offres

Le cahier des charges ayant t tabli avec prcision, lanalyse des offres se fera classiquement selon descritres dfinir selon un ordre adquat ( code des marchs publics : prix, dlai, valeur technique).

La note technique daccompagnement, obligatoire, devra notamment comporter : le mmoire dorganisation y compris les mthodes utilises,

le type de matriel utilis,

les dcompositions des cots horaires selon un tableau rcapitulant :les temps passs sur le terrainles temps pass au bureaules prix unitaires

7.4 Lexcution de la commande

Dans le but d tablir un parfait suivi du cahier des charges de la commande, il est conseill dtablir un calendrierde runions dtapes, afin de pouvoir :

ds le dbut, expliciter les ventuelles difficults du cahier des charges, notamment des modles numriquesdemands,

accompagner lquipe du lev, de manire indiquer clairement certaines dispositions prendre en compte,

vrifier la bonne perception de ces prescriptions,

vrifier le bon avancement des tudes,Il peut tre exig un lev partiel ou un lev dtape (en particulier dans le cas dun lev selon plusieurstechniques).

16 ces tolrances sont la plupart du temps dcrites dans les DTU et constituent une partie des "rgles de l'art".


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7.5 La validation des documents produits

La remise des documents doit faire lobjet dun contrle de conformit par le matre douvrage, qui pourraretourner le document avec les raisons de son refus.

Rception des prestations :

Il sagit dune difficult relle de vrifier la prcision du lev (notamment pour ce qui concerne le nombre depoints levs 18 ). On peut convenir dun minimum de contrle par une visite de site de manire vrifier au

moins lexistence de la plupart des points singuliers observs sur place.

Dans le cas de numrisation de plans existants, essayer dans la mesure du possible de ne pas mettre disposition des plans trop anciens, tant sur le plan des indications portes dessus quen ce qui concerne ltatphysique du papier. La visite et la correction avec vrification sur place sont alors indispensables.

7.6 Documents supports rendus

7.6.1 le type de support papier

La qualit et le type de papier doivent tre parfaitement dfinis afin dassurer au plan final une prennitsuffisante au bon archivage et la bonne reproduction des documents.

Un support de type film polyester avec bordure renforce et perages latraux normaliss est conseill. Lesautres tirages (qui doivent tre des titrages originaux sur papier couch) peuvent tre sur papier classique.

Avec la quasi unanimit des traceurs jet dencre, le choix du papier et de la stabilit des encres est crucial. Ilsera prfr une encre dfinitivement fixe au support sans crainte de diffusion ultrieure au sein du papier.

La prsentation (rouleau, type de pliage) peut tre prcise.

7.6.2 le type de support physique numrique

La disquette, pratique, peu onreuse, mais peu fiable pour larchivage, de faible capacit (limit 1,44 Mo),ncessitant souvent la compression logicielle des donnes (dcompression auto-extractible exige).

Le CD ROM, dun usage maintenant rpandu , conomique, fiable (si de bonne qualit) et dune capacit engnral suffisante. Il est nanmoins conseill de le copier et darchiver les donnes initiales (les surfaces de CDROM se dgradant assez vite).

Les autres supports numriques, tels les ZIP, JAZZ, etc,...peuvent tre demands si les services utilisateursdisposent de lecteurs adquats.

7.6.3 principes des documents numriques

La problmatique de la production de documents informatiques est forcment li ce qui a t indiquprcdemment, on peut toutefois lister les problmes spcifiques de linformatique :

18La possibilit dinterpolation par calcul de certains points ne doit pas tre nglige.

Lvolution de la reprsentation actuelle base le plus souvent sur du 2D base de traits vers une dfinitiondobjet qui sapparente la constitution dune maquette lectronique o chaque lments peut tre gr avec sescaractristiques propres.

La gestion des fichiers en 3D qui sont souvent trs lourds. A ce propos, il sera essentiel de dfinir prcismentles espaces levs en 3 dimensions, afin de limiter ce type de prestation en raison de son cot lev.


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7.6.3.1 Les units et les repres

En espace objet, lunit dessin devra tre dfinie. Le mtre, avec deux dcimales et le degr pour les angles pourlensemble des plans semble un bon compromis.

En espace papier, lunit dessin peut tre le millimtre et le degr pour les angles.

Les repres, notamment lorigine des coordonnes, devront tre prciss.

7.6.3.2 Les systmes de rfrence (altimtrique, planimtriques) devront tre prciss. formatsinformatiques dchanges

Les formats informatiques dchanges doivent tre prcisment dfinis afin dviter des problmes decompatibilit entre machines et logiciels.

En particulier, doivent tre dfinis :

les plates formes ; MAC, PC, autres systmes dexploitation,

les types de formats : DWG, DXF, DWF...

les versions de logiciels utiliss : AUTOCAD V12, V14, V2000,...

les types de versions : en gnral franaises,

les fontes utilises dans les plans : le prestataire devra les joindre au fichier, si ce ne sont pas les fontesstandard des logiciels utiliss.

Il est d'usage de retenir des formats d'changes dans les types les plus rpandus, en particulier:

pour les donnes topographiques (ex. points) : les caractres pourront minima tre conformes au formatASCII (fichier texte),

pour les donnes graphiques : elles pourront tre conformes au format DXF, ou DWG

pour les informations gographiques : elles devront tre conformes au format EDIGEO.

Devant la complexit des besoins d'change et la multiplicit des formats informatiques, le gomtre-expertrisque de devoir adapter son systme de lever pour le mettre en conformit avec le systme d'exploitation de sonclient.

Dune faon gnrale, la priorit devra tre donne au format DWG, format natif dAUTOCAD, logiciel de DAOchoisi par le ministre de lquipement du logement et des transports. Des mthodes de lev et dorganisation dedonnes pourront tre imposes dans le cas dutilisation dans des SIG.

7.6.3.3 La symbolique

Il peut tre intressant pour le matre douvrage dimposer une bibliothque de symboles spcifique sonactivit, afin dassurer une uniformit dans les levs et rendus de documents.

Un symbole (ou bloc) est un ensemble dobjets regroups de sorte quils ne forment plus quun seul objet etconstituent ce que lon appelle une dfinition de bloc.

Cette bibliothque pourra tre propritaire ou du commerce (bibliothque AUTOCAD Architecture par exemple).

A dfaut, le prestataire utilisera sa propre bibliothque, adapte au type de dessin, mais devra la prsenter aumatre douvrage.


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7.6.3.4 Les cartouches

Dans la mesure du possible, les cadres et cartouches doivent tre normaliss. On se rend compte lusage que ,sans prescriptions particulires, les cartouches fournis par les prestataires correspondent peu aux besoins desDDE et des matres douvrage. Au moins un descriptif sommaire des indications contenues devra tre expos.

On peut prvoir de fournir un cartouche type respecter (comme pour les projets routiers)

7.6.3.5 Gestion des calques

Les calques sont lquivalent des transparents utiliss pour les dessins sur papier. Les calques sont la base delorganisation du document numrique. Ils permettent de regrouper des informations de mme catgorie etdimposer des types dobjets, de lignes, une couleur, ou tout autre lment.

Aussi, le matre douvrage doit prcisment dfinir sa hirarchie de calques, ou tout au moins la philosophie de ltablissement du document, selon lusage que lon veut en faire.

En gnral, on sappuie sur une structuration dcoupe en sections techniques (lots, lments ,...)

Voir ce sujet les chartes graphiques donnes en exemple.

7.6.3.6 Cotation

Le type de cotation doit tre dcrit assez prcisment afin de faciliter les tches de mesurages sur les plans(chelle, type dattache, de flches, fontes utilises, ... ). La cotation doit tre tablie sur un ou plusieurs calquesnumriques spars.

Ce besoin se justifie en cas dexistence de diffrents niveaux de cotations (chelles diffrentes, niveaux dedtails,..)

Les cotations de surfaces seront tablies partir de polylignes* reprsentant les locaux caractristiques mesurer.


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8. Conclusion

Ce guide, qui ne prtend pas dcrire lexhaustivit des besoins techniques lors de ladfinition des documents graphiques et des levs dans la construction, devraitnanmoins permettre de mieux cerner leur commande.

Nous reporterons le lecteur vers dautres ouvrages lorsque ses besoins sont plusorients vers la gestion du patrimoine ou de la maintenance.

Linformatisation de ces documents et des techniques de reprsentation tant enpleine expansion, certaines informations seront susceptibles dtre rvises oumises jour.

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9. Annexes :

- Annexe 1:Lexique des termes utiliss

- Annexe 2:Relativeaux lments de missions de matrise duvre pour les oprationsde construction neuve et de rhabilitation de btiment

2.1) Le rglement de la profession de gomtre expert,

2.2) Groupe de travail RGE en zones urbaines denses Rapport final (projet) du CNIG en date du :08/01/02,

2.3) Exemple de cahier des charges de consultation pour un lev topographique,

2.4) Exemple de cahier des charges de consultation pour un lev de btiment.

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http://a1.pdf/http://a2.pdf/http://a2.pdf/http://a2.pdf/http://a2.pdf/http://a2.pdf/http://a2.pdf/http://a2.pdf/http://www.geometre-expert.fr/Profess/Organisation/histo.htmhttp://rapportrge.pdf/http://rapportrge.pdf/http://cctopo.pdf/http://cctbat.pdf/http://cctbat.pdf/http://cctopo.pdf/http://rapportrge.pdf/http://www.geometre-expert.fr/Profess/Organisation/histo.htmhttp://a2.pdf/http://a1.pdf/


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GUIDE DE LA COMMANDE DE DOCUMENTS GRAPHIQUES ET DE LEVES DANS LA CONSTRUCTION

De ltat des lieux la gestion du patrimoine

10 Bibliographie descriptive et outils

La programmation des btiments publics : rdiger lepr programme et programme.Edition dcembre1998: Ministre de lquipement et des Transports et du Logement DGUHC Arche Sud 92055 La DfenseCedex Tlphone 01 40 81 21 22.

Images de synthse : La visualisation des projets de constructions publiques et damnagement. EditionCertu septembre 1998. Ministre de lquipement et des Transports et du Logement/CERTU 9 rue JulietteRcamier 69456 Lyon cedex 6, Tel. : 04 72 74 59 59.

La gestion des patrimoines immobiliers publics:Pr diagnostic et approche oprationnelle . Edition1998: Ministre de lquipement et des Transports et du Logement DGUHC Arche Sud 92055 La DfenseCedex Tlphone 01 40 81 21 22.

La production du rseau Constructions Publiques : Mthode, guides et outils.http://www.certu.fr/mep

Reprsentation cartographique : guide mthodologique. Edition ATEN/CERTU 2001.

Ministre de lquipement et des Transports et du Logement/CERTU 9 rue Juliette Rcamier69456 Lyon cedex 6, Ministre de lAmnagement du Territoire et de lEnvironnement/ATEN2, place Viala 34060 Montpellier cedex 02.

La 3edimension gographique : utilisation des modles numriques de terrain illustr par la Bd Alti. delIGN. Edition Certu 2001. Ministre de lquipement et des Transports et du Logement/CERTU 9 rue JulietteRcamier 69456 Lyon cedex 6, Tel. : 04 72 74 59 59.

Administrer les donnes localises : une exigence les services. Edition 2001. Ministre delquipement et des Transports et du Logement/Direction du personnel et des Services. Tour Pascal B 92055la Dfense Cedex.

Rfrentiel filaire

Nomenclature des objets topographiques

Table dassemblage des POS : rapport dtude. Edition octobre 1998. Ministre de lquipement et desTransports et du Logement/CERTU 9 rue Juliette Rcamier 69456 Lyon cedex 6, Tel. : 04 72 74 59 59.
http://www.certu.fr/constructions-publiques/dossiers/programme%20et%20preprogramme/programme%20et%20preprogramme.htmhttp://www.certu.fr/constructions-publiques/dossiers/imagesdesynthese/ImageDeSynthese.htmhttp://www.certu.fr/constructions-publiques/dossiers/gestion%20patrimoine/gestion%20patrimoines.htmhttp://www.certu.fr/constructions-publiques/c_mep.htmhttp://www.certu.fr/catalogue/scripts/pur.asp?title_id=26&lg=0http://www.certu.fr/catalogue/scripts/pur.asp?title_id=612&lg=0http://www.certu.fr/catalogue/scripts/pur.asp?title_id=612&lg=0http://www.certu.fr/catalogue/scripts/pur.asp?title_id=612&lg=0http://www.certu.fr/technologies/pole_geomatique/scripts_out/rubrique.asp?rub=48http://../zip/Filaire%20voirie.ziphttp://../zip/Nomenclature%20plan%20topo.ziphttp://www.certu.fr/catalogue/scripts/pur.asp?title_id=387&lg=0http://../zip/Nomenclature%20plan%20topo.ziphttp://../zip/Filaire%20voirie.ziphttp://www.certu.fr/catalogue/scripts/pur.asp?title_id=387&lg=0http://www.certu.fr/technologies/pole_geomatique/scripts_out/rubrique.asp?rub=48http://www.certu.fr/catalogue/scripts/pur.asp?title_id=612&lg=0http://www.certu.fr/catalogue/scripts/pur.asp?title_id=26&lg=0http://www.certu.fr/constructions-publiques/dossiers/gestion%20patrimoine/gestion%20patrimoines.htmhttp://www.certu.fr/constructions-publiques/dossiers/imagesdesynthese/ImageDeSynthese.htmhttp://www.certu.fr/constructions-publiques/dossiers/programme%20et%20preprogramme/programme%20et%20preprogramme.htmhttp://www.certu.fr/constructions-publiques/c_mep.htm


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Annexe 1 : lexique des termes utiliss

ALTIMETRIE

Excution et exploitation des observations relatives la dtermination des altitudes. Par extension :reprsentation du relief sur un plan topographique ou une carte.

ALTITUDEHauteur verticale d'un point au-dessus du niveau moyen de la mer.Distance verticale d'un point une surface ou un niveau de rfrence.

AMENAGEMENTAction volontaire et rflchie d'une collectivit sur son territoire: soit au niveau local (amnagement rural, urbain ou de secteur), soit au niveau rgional (grands amnagements rgionaux, irrigations), soit au niveau national (amnagement du territoire).

AMOIRE A PLANSDocument informatique utilis pour grer des plans et leur mise jour

ARPENTAGETechnique de la mesure des lments gomtriques des parcelles de terrain, permettant notamment ladtermination numrique des superficies.

ASSAINISSEMENTTraitement des effluents de la Ville, de l'Agriculture ou de l1lndustrie. Les eaux pluviales et les eaux uses sontconduites par des canalisations ou des missaires des stations d'puration, de lagunage, ou en milieu naturel.

BASE DE DONNEESEnsemble de donnes, classes par fichiers relatives un thme dtermin et associes un logiciel permettantleur gestion.

BASSIN-VERSANTSurface limite par un contour l'intrieur duquel les eaux naturelles s'coulent gravitairement vers un point bas.Ce contour dtermine la ligne de partage des eaux du bassin versant.

BATIMENTMasse construite, homogne ou non du point de vue de la proprit, de son volume ou de sa destination.

BORNEElment matriel (pierre, bton, mtal ou matire plastique) utilis pour dfinir contradictoirement la limitesparative de deux proprits. Ne pas confondre avec borne repre (triangulation, polygonation, ou autre).

CADASTREDans sa dfinition la plus gnrale, le cadastre est un inventaire, descriptif et valuatif, de la proprit foncire,qu'il s'agisse des parcelles de terrain ou des immeubles btis.


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La constitution de cet inventaire ncessite le recensement de toutes les proprits, la recherche de leurspropritaires, la reconnaissance de leurs limites, leur description physique sur un plan et, lorsque le cadastre sertde base l'assiette des impts fonciers (cas de la France), la constatation de leur mise en valeur (terre, vigne,bois, tang, btiment...) et leur valuation "fiscale".Les documents tablis par le Service du cadastre ont un but exclusivement fiscal, sauf dans les 3 dpartementsde la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, dots d'un livre foncier.Ces documents tablis unilatralement par le cadastre, n'ont pas de valeur juridique, ni par le trac graphiquedes limites sur le plan cadastral, ni par la contenance indique sur la matrice cadastrale, ni mme pourl'identification complte des personnes ayant des droits rels sur les biens. Ils ne peuvent tre considrs quecomme lments de preuve qu'il convient d'apprcier parmi d'autres.

CANEVASEnsemble de points judicieusement rpartis sur la surface lever, dont les positions relatives sont dterminesavec une prcisi