chartrier de la roche-guyon - francearchives · o château de la roche-guyon, la tour carrée et...

Série J - Archives privées

Chartrier de La Roche-Guyon

([978]-[XXe siècle])

10J 1-130, 132-2025

Répertoire méthodique détaillé rédigé par Geneviève Daufresne,

complété par Marie-Hélène Peltier et Patrick Lapalu

Rédaction 2011 / révision 2016

Archives départementales du Val-d’Oise/Chartrier de La Roche-Guyon ([978]-[XXe siècle])/SérieJ/2013 2/265

INTRODUCTION GENERALE

INTRODUCTION


CONTEXTE HISTORIQUE

Le chartrier de La Roche-Guyon contient des documents ayant trait à l'histoire d'une institution d'Ancien Régime : la seigneurie.De l'an 1200 au XXe siècle nous sommes en présence de pièces de typologies variées (titres originaux et/ou copies, pièces de comptes, pièces de procédures, papiers d'intendance, mémoires et notes, plans et documents figurés, correspondance, registres et ouvrages reliés …,en papier ou en parchemin) qui nous retracent l'évolution de cette seigneurie, châtellenie devenue baronnie sous Philippe Auguste, comté en 1574, puis duché en 1621 L'origine de cette seigneurie nous est mal connue, son étude reste à faire. Un château troglodytique existait « de longue date », nous disent les textes du XIIIe siècle, une famille La Roche l'habitait. Cette famille s'éteignit avec la mort de Marie de La Roche en 1497 ; le domaine passa alors aux Silly, du nom de Bertin de Silly, son second époux, et à leur descendance. Le dernier Silly décéda eu 1628 ; le domaine échut alors aux Du Plessis, dont l'unique petite-fille épousa en 1659 François VII de La Rochefoucauld. Cette famille a conservé le château jusqu'à nos jours, après une interruption d'une trentaine d'années (1797-1829), période pendant laquelle les Rohan-Chabot ont occupé le domaine dont ils avaient hérité. Le château, troglodytique à l'origine, a subi bon nombre de transformations au cours des siècles, suivant l'évolution du domaine et l'accroissement de la fortune des familles. Il reste aujourd'hui encore des traces médiévales de cette demeure transformée en habitation « moderne » par Charlotte Le Tellier, le duc Alexandre de La Rochefoucauld puis la duchesse d'Enville. Le donjon médiéval est démoli au tiers pendant la période révolutionnaire. Les aménagements des XIXe et XXe siècles (réserves de munitions creusées dans la falaise lors de la dernière guerre) sont encore visibles. Le vieux donjon est classé au titre des monuments historiques en 1862. Le château moderne et ses composantes (cour d'honneur, grandes écuries, grille d'entrée, cour des communs, potager et parc) le sont le 6 janvier 1943. Occupé par l'état-major allemand en 1944, le château est gravement touché par un bombardement au cours des combats de la fin de la guerre. Des programmes de restauration sont engagés de 1952 à 1966, puis de 1990 à aujourd'hui. En 1995 est signé un contrat d'ouverture au public entre le Conseil général du Val-d'Oise et l'association de sauvegarde et d'animation du domaine qui est alors gestionnaire et locataire par bail emphytéotique de la famille de La Rochefoucauld, toujours propriétaire. Le 19 décembre 2003, un arrêté préfectoral autorise la création d'un établissement public de coopération culturelle (EPCC) du château de La Roche-Guyon qui remplace l’association précédente.

PRESENTATION DU FONDS

Importance matérielle

Le chartrier est conséquent : 2018 cotes, 103 ml

Il couvre une vaste période, du XIIIe au XXe siècles, sachant que les périodes les mieux représentées sont les XVIIe et XVIIIe siècles, dans une moindre mesure les XVIe et XIXe siècles. Le XVe siècle est lacunaire et les XIIIe et XIVe pauvres.

Historique de la conservation au sein du château

Tous ces documents étaient conservés dans un endroit particulier du château qui a varié au gré des événements et des châtelains. Depuis le XVIIIe siècle, ils étaient rangés dans une pièce du pavillon Villars (encore existante), dont les murs étaient tapissés d'armoires à tiroirs étiquetés par thèmes renfermant les liasses et petits registres, soigneusement classés par un feudiste. Au XIXe siècle, après le rachat par le duc de Liancourt, ces liasses furent reclassées alphabétiquement par grands thèmes, rangées dans des chemises, et les tiroirs furent étiquetés. Les plans volumineux prirent place dans la pièce voisine, dans des meubles adaptés. Malheureusement de graves problèmes d'humidité, dus à des fuites de gouttières défectueuses, sont intervenus à la fin du XIXe siècle, détériorant lourdement une partie du fonds, notamment les liasses intéressant les fiefs d'Haute-Isle et de Limetz.


Vue de la salle du chartrier au château (1997)

[Archives départementales du Val-d'Oise, Cellule de l'inventaire du patrimoine Inv 97_9581909V]

Conditions d'entrée aux Archives départementales du Val-d'Oise

Mise sous séquestre du chartrier

Suite au décès le 27 novembre 1964 de Gilbert de la Rochefoucauld, duc de La Roche-Guyon, et à une succession difficile dans le cadre d'une propriété en indivision, une demande conservatoire des archives familiales abritées au château de La Roche-Guyon est formulée par une partie des héritiers. Marcel Delafosse, directeur des archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise, missionné comme expert le 18 mars 1970 par le tribunal de grande instance de Pontoise, conclut que les archives sont en danger de destruction par suite des conditions de leur conservation dans un local humide. Il est en conséquence nommé séquestre par ordonnance du tribunal de Pontoise le 30 juin 1971 avec pour mission d'appréhender les archives et de prendre les mesures nécessaires à leur conservation. De 1971 à 1975, une tentative de conciliation entre les différents héritiers propriétaires indivis est alors menée conjointement par les directeurs des Archives départementales des Yvelines et du Val-d'Oise, mais les projets successifs de dépôt volontaire aux Archives départementales du Val-d'Oise échouent. Après constat que, malgré une remise en état du local du chartrier par les services des Monuments historiques en 1973, les archives continuent de se dégrader, l'ordonnance de séquestre de 1971 est finalement exécutée et les documents intègrent le bâtiment des Archives départementales le 25 mars 1975.

Entrée dans les collections départementales

A la mort en 1985 de Marie-Louise Lerche, veuve de Gilbert de La Rochefoucauld, le chartrier est inclus dans un lot de meubles achetés en 1987 par un marchand de biens, la société Transurba. Transurba accepte finalement, en accord avec Alfred de La Rochefoucauld, duc de La Roche-Guyon, de faire don du chartrier et de deux ouvrages de bibliothèque au département du Val-d'Oise, don accepté par le Conseil général du Val-d'Oise lors de sa séance du 11 juillet 1988. Lors de la même séance, le Conseil général achète à la même société Transurba pour un montant de 600 000 F plusieurs ouvrages provenant de la bibliothèque du château :

4 atlas terriers (1697-1745) [10J 1950 à 1953].

Les devoirs de la vie domestique par un père de famille (1707), suivi de Règlement donné par une dame de haute qualité [Jeanne de Schomberg] à M*** sa petite-fille pour sa conduite et pour celle de sa maison / avec un autre règlement que cette dame avait dressé pour elle-même (1698). Bruxelles : Serstevens [10J 1996].

7 volumes d'inventaires de la bibliothèque [10J 1986-1991].

INTRODUCTION


Enrichissement du fonds

Parallèlement, les ADVO ont acquis quelques ouvrages provenant de la bibliothèque du château vendue aux enchères en 19871, quelques documents isolés vendus aux enchères ou par des libraires.

18 décembre 1988 - vente aux enchères par le Crédit municipal de Rouen. Les documents achetés 84 691 F par la société Mécénat 95, présidée par le conseiller général et maire d'Osny Christian Gourmelen, sont ensuite données au Conseil général du Val-d'Oise le 16 octobre 1992.

o Comptes et/ou pièces de comptes d’exploitation (ordinaire et extraordinaire) pour le Bois de la Roche, le Chesnay-sur-Vétheuil, la forêt d’Arthies, Aincourt, La Bretèche, Valperron, la forêt de Moisson, la Plaine Saint-Martin, Bézu, Haute-Isle, Flicourt (1770-1777) [10J 709].

o Justice et police : délits, procès-verbaux de gardes, conciliations, poursuites (1791-1792) [10J 721].

o Papiers du greffe du tribunal du district de Mantes relatifs aux ventes par adjudication de biens inutiles grevés de substitution (maison de recette des droits féodaux, maison de recette des droits de rivière, pressoir de Limetz). Pièces de procédures relatives à des contestations à propos d’arbres plantés le long des chemins et des routes (1791-1792) [10J 731].

o Plan de la garenne de Freneuse et Moisson par Rault (1699) [10J 928 (1)]. o Papiers d'Isabelle Nivière, duchesse de La Roche-Guyon (1833-1911), épouse

d'Alfred de La Rochefoucauld, duc de La Roche-Guyon [10J 1939-1945]. o Papiers d'Hippolyte Alexandre [10J 1948]. o Plaque du péage de La Roche-Guyon : tableau gravé des droits dus au seigneur par

tout bateau passant sur la Seine devant le château, portant écu écartelé des Silly et des La Roche et la date de 1597 [10J 1949].

o « Veüe du chasteau de La Rocheguyon du costé de La Riviere Plan du Iardin potager … En 1741 » [10J 1954].

o Vue du bourg de La Roche-Guyon : aquarelle (1792) [10J 1955]. o « La Roche-Guyon en 1792 », vue du château et de l'église : aquarelle (1792) [10J

1956]. o Portraits de famille : gravures [XIXe siècle] [10J 1958-1979]. o Château de La Roche-Guyon, la tour carrée et les écuries : dessin au crayon noir

rehaussé de rouge (XXe siècle) [10J 1980].

1993 – origine inconnue - Plans de Rochefort-en-Yvelines [10J 1839].

1994 - vente aux enchères à Drouot o Bois de La Haye, de Normand, de la Garenne, de Chaillot : 5 plans par Delanoue fils

(1766-1767) [10J 1848 (2)]. o Costumes et scènes de la vie quotidienne : album de 35 aquarelles (fin XVIIIe-début

XIXe siècle [10J 1957].

1997 – origine inconnue - Aveu et dénombrement de Philippe de Fouilleuse, seigneur de La Coucy, de son fief de Chantemesle (1502 ?) [10J 1098].

2001 – vente aux enchères à Versailles - Album photographique (XIXe siècle) [10J 1985].

2006 - auprès d'un particulier par l'intermédiaire d'une librairie spécialisée parisienne – Album photographique (milieu XIXe siècle) [10J 1983].

2007 - auprès d'un particulier par l'intermédiaire d'une librairie spécialisée parisienne - Album photographique (fin XIXe siècle) [10J 1984].

2013 - vente aux enchères sur internet auprès d'un vendeur professionnel

1Bibliothèque du château de la Roche-Guyon provenant de la succession de Gilbert de La Rochefoucauld, duc de la Roche-Guyon : vente aux enchères publiques, Sotheby's, mardi 8 décembre et mercredi 9 décembre 1987 [ADVO, BIB D 3804].


o Fabrique de la paroisse de Gommécourt, remise de rente (15 novembre 1744) [10J 1005].

o Seigneurie de Saint-Leu : déclarations censières avec table alphabétique (v. 1739). [10J 794].

o Seigneurie de Clachaloze : déclarations censières (19 septembre 1655-28 janvier 1668) [10J 2022].

Avril 2014 – Ventes aux enchères à Paris – ANONYME, « Pensées sur différents sujets à la fin de mil sept cent quatre-vingt-douze. Par un très jeune homme à qui l'on reprochait d'être étourdi, vif, gai et de peu réfléchir », manuscrit (1792) [10J 2019].

Juin 2014 – Don de l'Etablissement public de coopération culturelle du château de La Roche-Guyon les ayant lui-même reçu en don en 2008 et 2014

o Carnet de notes de François XII Alexandre Frédéric de La Rochefoucauld, duc de Liancourt, duc d'Estissac, duc de La Rochefoucauld, lors de son voyage aux Etats-Unis (1795-1796) [10J 2020]

o BENTIVOGLIO, Guido, Relationi del cardinal Bentivoglio, Cologne, 1630 [10J 2021].

Sans date ni origine o Aveu imprimé de la terre de La Roche-Guyon par la duchesse d’Enville (1771) [10J

83]. o Pancarte du péage sur la Seine (1597) [10J 125]. o Registres des plaids tenus à La Roche-Guyon et à Vétheuil, causes de l'ordinaire et

causes des eaux et forêts (1451-1452). Papiers de justice (1622-1778) [10J 224]. o Comptes rendu par Jacques Yvert pour « Charlotte Sophie Rohan Chabot, veuve de

Louis Alexandre La Rochefoucault, seule et unique héritière de Madame La Rochefoucault d’Enville son ayeulle maternelle » (an IX-an XI) [10J 366].

o Livre de comptes personnels du comte de Chabot (1768-1778) [10J 660].

19 août 2016 – Publication trouvée lors de récolement du fonds de l’imprimerie Pâris. – Églogues de Virgile traduites en vers français par F.G de la Rochefoucauld sous-préfet des Andelys, Paris, 1812, 184 pages [10J 2023].

Conservation préventive

Dès l'entrée du chartrier aux ADVO en 1975, il a été procédé au séchage des papiers endommagés par l'humidité. Parallèlement, de 1975 à 1977, un plan partiel de microfilmage par les Archives départementales des Yvelines a été conduit (cf. sources complémentaires). A l'occasion de la rédaction de l'inventaire, les documents, particulièrement poussiéreux et endommagés, ont été désinfectés sur place par l'atelier des ADVO, puis nettoyé un à un au pinceau ou à la gomme, au fur et à mesure du classement. Un programme de restauration faisant appel à des sociétés privées a en outre été mis en place de 1999 à 2010 (cf. en annexe n°1 la liste des cotes restaurées). Il a permis de parer au plus pressé sur la totalité du fonds, mais il reste encore de nombreuses pièces en papier ou en parchemin très fragilisées. La manipulation des documents doit donc se faire avec le plus grand soin. Les documents restaurés ont été réintégrés dans leurs liasses d'origine, lesquelles sont conditionnées par format en chemises et cartons neutres pour une meilleure conservation. Les documents de trop grand format ont été extraits des liasses et rangés, soit à plat dans des meubles à plans, soit roulés dans des conditionnements spécifiques. De la même manière, quelques documents scellés remarquables ont été isolés.

Intérêt historique des documents

Le contenu du fonds est très riche en renseignements.

Géographiquement il intéresse d'abord le Val-d'Oise et le Vexin français, La Roche-Guyon principalement (château et domaine direct) et les communes avoisinantes faisant partie de l'ancien duché (Aincourt, Beauregard, Chérence, Clachaloze, Haute-Isle, Limetz, Copierre, Vétheuil …).Mais aussi les départements des Yvelines (notamment la boucle de Moisson et la seigneurie de Monfort-

INTRODUCTION


en-Yvelines), de l'Eure (vallée de l'Epte), de l'Oise (Liancourt et Chaumont), du Nord, de Bourgogne et de Belgique (propriétés des Montmorency-Robecq, puis des Liancourt), la Seine (fleuve), et dans une moindre mesure l'Anjou, la Dordogne et Paris (autres propriétés de la famille La Rochefoucauld).

L'importance géopolitique des lieux, frontière entre le duché de Normandie et l'Ile-de-France, a été un souci constant pour les rois de France et les a conduits à privilégier ce site, ses seigneurs et ses habitants. Les châtelains ont toujours entretenu d'étroites relations avec le pouvoir, leur fortune s'accrut peu à peu, l'extension du domaine permit à la baronnie existante sous Philippe Auguste d'être érigée en comté en 1574, en duché en 1621 puis en duché-pairie en 1643.

Les documents conservés nous permettent de retracer cette évolution du domaine, son histoire économique et sociale, les transformations du bourg et les liens établis entre les occupants du château et les habitants du duché : la seigneurie d'Ancien Régime était alors le cadre juridique des paysans et des villageois. Des pièces concernant des familles alliées (notamment les Montmorency) sont venues les enrichir, au hasard des successions.

Richesse, puissance, influence, notoriété des seigneurs, tous issus d'illustres familles, officiers proches du roi résidant dans des hôtels parisiens, nous font rejoindre l'histoire nationale.

Dans ce cadre, le chartrier intéresse aussi l'histoire de ces familles : les La Roche (jusqu'en 1497), les Silly (jusqu'en 1628), Antoinette de Pons (jusqu'en 1632) et les Du Plessis (jusqu'en 1674), les La Rochefoucauld (jusqu'en 1797), les Rohan (par la fille de la duchesse d'Enville, jusqu'en 1829), enfin et jusqu'à nos jours les La Rochefoucauld-Liancourt. Sans oublier certaines familles alliées, notamment les Montmorency.

CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION

Présentation de l'instrument de recherche

Ce répertoire numérique détaillé a été rédigé par Geneviève Daufresne en 2008. Il a été complété par Patrick Lapalu et Marie-Hélène Peltier en 2011. Des pièces de retour de restauration ont été réintégrées avec l'aide d'Aurélie Chalvet.

Niveau de description

Il s'agit d'un répertoire numérique détaillé révélant la diversité et la richesse des informations. Il convient toutefois de préciser que les descriptions données ne rendent pas compte de l'intégralité des documents conservés sous chaque cote, même si un effort de normalisation a été conduit a posteriori.

Présentation des lacunes et des dates

Abréviations employées : ca [circa] : environ. Cf. : confer. s.d. : sans date. Recommandations de lecture: [date] : date sûre, devinée d’après le contenu du document ou le contexte du dossier. [date, copie] : date d’un original disparu pour lequel on ne conserve qu’une copie, souvent bien postérieure. Si la date de la copie est connue, elle est indiquée sous la forme [date original diparu, copie et date de la copie]. Les analyses écrites entre guillemets reprennent le titre tel qu’il figure sur le document.

Choix de classement et de cotation

Cadre de classement

Le chartrier nous est parvenu sans inventaire, sous forme de chemises étiquetées par thèmes. Il semblait à première vue classé. Il s'est vite avéré que plusieurs classements plus anciens avaient été remaniés selon les besoins des époques où ils avaient été élaborés, et selon les besoins des seigneurs pour justifier leurs droits, mêlant ainsi les papiers et diversifiant les thèmes. Deux certitudes :

- vers la fin du XVIIIe siècle, la duchesse d'Enville a fait classer ses papiers (sans doute par le feudiste Emo) et établir une pièce spéciale, habillée d'armoires à tiroirs pour les ranger.


- après le rachat du château par le duc de Liancourt, un autre rangement a été établi, reprenant en partie l'ancien classement, mêlant tout ce qui était relatif aux droits féodaux et seigneuriaux qui n'avaient plus cours, adjoignant des pièces éparses du XIXe siècle et les papiers des familles alliées. Globalement le chartrier était « rangé » correctement dans les tiroirs, sous des chemises étiquetées, par ordre alphabétique de séries, mais en fait un certain désordre est apparu dans les chemises. Vu la masse des documents et leur état défectueux, il a été décidé de garder le classement du XIXe siècle par séries alphabétiques et par thèmes et de réintégrer dans la mesure du possible les documents ou les liasses « égarés » à leur bonne place, et de rédiger un instrument de recherche. Jusqu'à 10J 762, une correspondance des cotes a été conservée avec la cotation originelle (cf. annexe n°2). Enfin, le regroupement de tous les dossiers d'intendance (qu'ils soient issus des receveurs, des procureurs fiscaux ou des régisseurs) en une série unique, bien que souhaitable sur le plan intellectuel, n'a pas été effectué.

Cotation

Les documents de grand format ou pièces scellées remarquables sont cotés à part sous une forme 10J 1458 (1). Une analyse très succincte est donnée dans le corps de l'instrument de recherche pour permettre au lecteur de savoir s'il est opportun pour lui de consulter ou non ce document. Certains ouvrages de bibliothèque avaient précédemment été cotés dans la bibliothèque des Archives départementales dont le catalogue est accessible en ligne à l'adresse suivante : http://bibliotheques.valdoise.fr/heading/heading1480.html. Cette ancienne cote est rappelée dans un tableau de concordance en annexe 2.

Conditions d'accès

Délais de communicabilité réglementaires

L'ensemble des pièces du chartrier est librement consultable.

Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents

Les documents en mauvais état peuvent être retirés de la communication par le responsable du fonds correspondant, après accord du directeur. Une demande écrite et motivée de communication peut néanmoins être déposée auprès de la présidence de salle. Elle est soumise à la décision du responsable de fonds concerné (Règlement de la salle de lecture, article 31).

http://bibliotheques.valdoise.fr/heading/heading1480.html

ORIENTATIONS BIBLIOTGRAPHIQUES


ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES


[Entre crochets figurent les cotes des ouvrages : - conservés par la bibliothèque des Archives départementales et consultables en salle de

lecture (ADVO) ; - conservés par le centre de documentation du Service départemental d'archéologie du Val-

d'Oise (SDAVO) ; - conservés par la Bibliothèque nationale de France (BnF)].

La bibliographie peut utilement être complétée sur le site Internet : - du réseau des bibliothèques et centres de documentation du Val-d’Oise consultable en salle de lecture, à l’adresse suivante : http://www.valdoise.fr/7553-revodoc-et-vos-bibliotheques.htm Il est recommandé au lecteur de consulter plus spécifiquement les bases relatives à la bibliothèque des Archives départementales du Val-d’Oise et au Service départemental d’archéologie du Val-d'Oise. - de la Bibliothèque nationale de France consultable en salle de lecture, à l'adresse suivante : http://catalogue.bnf.fr

FAMILLES

Généralités

GRAVE, E., « Les seigneurs de La Roche-Guyon et leurs paysans (1259-1508) », Bulletin de la Conférence des Sociétés savantes de Seine-et-Oise, 1905 [ADVO BIB 8/43a ; BnF 8- LK7- 38267].

ROUSSE, Emile, La Roche-Guyon, 1892, 495 p. [ADVO BIB E/303 ; ADVO 4Mi 10]. Contient des tableaux généalogiques des différentes familles ayant possédé le château.

QUENNEVILLE, Alain et DELAHAYE, Thierry, « Les dames de La Roche », Vivre en Val-d'Oise, n°46, novembre 1997, pp. 36-40 [ADVO REV161/46/1997].

Famille de Silly

DEPLAIGNE, Valérie, Patrimoine, héritage et transmission des biens de Marie de La Roche-Guyon : une femme au cœur d'un conflit entre deux lignages nobles normands à la fin du Moyen Age, Master 1 d'histoire médiévale, Université de Cergy-Pontoise, 2006, 2 t., 130 et CXL p. [ADVO BIB D/3346 et 3347].

DEPLAIGNE, Valérie, L'héritage de Marie de La Roche-Guyon, un conflit entre deux nobles lignages normands à la fin du Moyen Age, Rennes : Presses universitaires de Rennes 2009 [ADVO, BIB 4/2010].

LA MORANDIERE, Gabriel de, Histoire de la maison d'Estouteville en Normandie, Paris : Delagrave, 1903 [ADVO BIB 4/1151].

ROUSSE, Emile, Une famille féodale au XVe et XVIe siècles : les Silly, seigneurs de La Roche-Guyon, Paris : Hachette, 1898, 219 p. [ADVO BIB E/535].

Famille de La Rochefoucauld

FASQUELLE, Solange, Les La Rochefoucauld : une famille dans l’histoire de France, Paris : Perrin,

1992, 456 p. [ADVO BIB 8/3197].

FERDINAND-DREYFUS, J., La Rochefoucauld-Liancourt (1747-1827), un philanthrope d'autrefois.

Paris : Plon, 1903 [ADVO BIB 8/2879].

GENINET, Josée, « Les La Rochefoucauld, ducs de La Roche-Guyon : Origines de la famille (XIe-XIVe siècle), Généalogie valdoisienne, n°35, septembre 1997, pp. 6-11, ill. [ADVO REV158/35/1997].

GENINET, Josée, « Les comtes de La Rochefoucauld », Généalogie valdoisienne. n°39, septembre 1998, pp. 17-21, ill. [ADVO REV158/39/1998]. n°41, mars 1999, pp. 8-15, ill. [ADVO REV158/41/1999].

HAMARD, Michel, La famille La Rochefoucauld et le duché-pairie de La Roche-Guyon au XVIIIe siècle, Paris : L'Harmattan, 2008 [ADVI, BIB 8/5286].

LA ROCHEFOUCAULD, François de, Souvenirs du 10 août 1792 et de l'Armée de Bourbon, Paris : Calmann-Levy 1929 [ADVO, BIB E 711].

http://www.valdoise.fr/7553-revodoc-et-vos-bibliotheques.htm

http://catalogue.bnf.fr/



LA ROCHEFOUCAULD-LIANCOURT (marquis), Examen de la théorie et de la pratique du système pénitentiaire, Paris : Delaunay 1840 [ADVO, BIB 8/3208].

LA ROCHEFOUCAULD-LIANCOURT (marquis), Histoire de l'arrondissement des Andelys, Les Andelys : Ed. Saillot Ainé 1833 [ADVO, BIB 8/3364].

LA ROCHEFOUCAULD-LIANCOURT, Frédéric-Gaëtan de, Vie du duc de La Rochefoucauld-Liancourt (François-Alexandre-Frédéric), Paris : Le Livre d'histoire, 2002 [ADVO BIB 8/4473].

LA ROCHEFOUCAULD, Jean-Dominique de, WOLIKOW, C., IKNI, G., De Louis XV à Charles X : un grand seigneur patriote et le mouvement populaire. Le duc de La Rochefoucauld-Liancourt (1747-1827), Paris : Perrin, 1980 [ADVO BIB 8/4164].

MANTEL, René, « La Rochefoucault-Liancourt, un novateur français dans la pratique agricole du XVIIIe siècle », Etudes d'histoire économique rurale au XVIIIe siècle [ADVO BIB 8/130].

MARCHAND, Jean, Bibliographie générale raisonnée de La Rochefoucauld, Paris : L. Giraud-Badin 1948 [ADVO, BIB 8/4335].

MARCHAND, Jean, Voyages en France par François de La Rochefoucauld (1781-1783), Paris, Champion, 1933.

MARCHAND, Jean, Iconographie et isopographie de la maison de La Rochefoucauld, Paris : Maurice Darantière, 1953 [BIB ADVO F 611].

MARTIN, Georges, Histoire et généalogie de la maison de La Rochefoucauld, 1975, 308 p. [ADVO BIB 8/1886].

VAUGELADE, Daniel, La question américaine au XVIIIe siècle au travers de la correspondance du duc Louis Alexandre de La Rochefoucauld (1743-1792), Paris : Publibook, 2005 [ADVO BIB 8/5031].

VAUGELADE, Daniel, Louis Alexandre de La Rochefoucauld 1743-1792, un aristocrate au service de la science, Editions de l'Amandier, 2014.

Duchesse d'Enville

BOUN, Karine, La vie seigneuriale au château de La Roche-Guyon à la veille de la Révolution,

Université de Paris-Nord (sous la direction de Marie-José Michel), 2000, 206 p. [ADVO BIB D/1390].

COUFFY (Annick, coord.), Curiositas humana est. Le château de La Roche-Guyon : un salon

scientifique au siècle des Lumières, Nesles-la-Vallée, 1998, 131 p. [ADVO BIB D/1790].

REBUFFÉ, Erwan, La gestion du duché de La Roche-Guyon : la correspondance entre la duchesse d'Enville et son intendant Dumazy (1786-1792), Master 1 d'Histoire moderne, Université de Cergy-

Pontoise, 2006, 154 p. [ADVO BIB D/3327].

RUWET, Joseph ; DEPOUHON-NINNIN, Marie-Paule, SERVAIS, Paul, Lettres de Turgot à la duchesse d'Enville (1764-74 et 1777-80), Louvain : Bibliothèque de l'Université ; 1976, 214 p. [ADVO

BIB 8/2064].

VAUGELADE, Daniel, Le salon physiocratique des La Rochefoucauld animé par Louise-Elisabeth de La Rochefoucauld, duchesse d’Enville (1716-1797), Paris : Publibook, 2001, 308 p. [ADVO BIB

8/4401].

VILLAGE ET TERRITOIRE DE LA ROCHE-GUYON

« Excursion à La Roche-Guyon (10 juin 1897), Mémoires de la Société historique et archéologique de

l'arrondissement de Pontoise et du Vexin, t. XX, 1897 [ADVO BIB REV18/XX/1898].

Une promenade en automobile ; promenade n° 3 : Paris, Pontoise, Meulan, La Roche-Guyon, Magny, Saint-Clair-sur-Epte, Bonnières, Les Mureaux, Poissy, Paris : La vie automobile, 1913 [ADVO BIB

D/3178]

[AUGER], J., Notice historique sur La Roche-Guyon, Versailles : Impr. de Brunox, [18 avril 1860] [BnF,

LK7- 3458].

BENALI, A., Etude morphologique du paysage dans le cadre territorial de La Roche-Guyon,

Versailles : Ecole d'Architecture de Versailles, 2001 [SDAVO bleu ROC 917 BEN ].

BIGOT, Guillaume, Vivre dans le bailliage de La Roche-Guyon à la fin du XVIIe siècle (à travers 60 inventaires après décès), Université de Paris XIII (sous la direction de Robert Muchembled), 315 p.

[ADVO BIB 4/119].


BOUGEATRE, Jean-Jacques, La Roche-Guyon et ses environs, guide du touriste, La Roche-Guyon :

Sestier, 1907, 27 p. [BnF 8- LK7- 36523].

BOUGEATRE, Jean-Jacques, L'Assistance publique au XVIIe et au XVIIIe siècle à La Roche-Guyon,

1908, 50 p. [ADVO BIB D3538].

BRIANCON, Sonia, La délinquance dans le bailliage de La Roche-Guyon de 1760 à 1789, Maîtrise d'histoire moderne, Université de Cergy-Pontoise (sous la direction de François Pernot), 2005 [ADVO BIB D/3348].

COLAS, Ernest, La Roche-Guyon : bourg féodal de l’ancien Vexin français, Mantes : chez A. Beaumont, 1929, 70 p. [ADVO BIB D/2036].

DEMANCHE, Alexis, Le bourg de La Roche-Guyon, entre le fleuve et la falaise : approche descriptive et morphologique, Ecole d’architecture de Versailles, mémoire de 2e cycle, 2000-2001, 41 p. [ADVO

BIB D/1521].

DUMONT-FILLON, Nathalie, Les politiques publiques de paysage et de patrimoine : un outil de gestion des territoires. Le cas du marais Vernier (Eure) et des coteaux de La Roche-Guyon (Val-d'Oise), thèse sciences de l'environnement, ENGREF 2002.

GOURDON, Vincent ; TREVISI, Marion, « Age et migrations dans la France rurale traditionnelle : une étude à partir du recensement de l'an VII à La Roche-Guyon », Histoire, économie et société, n°3, 3e

trimestre 2000, pp. 307-330 [ADVO BIB D/1394].

KOCH, Sonia, Pauvreté et charité à La Roche-Guyon (1762-1797), Master 1 d'Histoire moderne, Université de Cergy-Pontoise (sous la direction de François Pernot), 2006, 111 p. [ADVO BIB D/3326].

MAIRIE DE LA ROCHE-GUYON, Promenade dans La Roche, La Roche-Guyon, 2004 [ADVO BIB

D/2826].

MIQUEL, Pierre, Hugo touriste 1819-1824. Les vacances d'un jeune romantique. Issy, Sceaux, Dreux, Monfort L'Amaury, La Roche-Guyon, Gentilly, La Palatine, 1958.

MOREL, Sandrine, La photographie au service d'une recherche de représentations sociales de paysages. Le paysage des habitants des coteaux de La Roche-Guyon : entre représentation pittoresque et représentation ordinaire, Mémoire de D.E.A. jardins, paysages, territoires, Ecole d'architecture de Paris-La Villette/Université Paris I Panthéon Sorbonne sous la direction de Pierre Donadieu, 2001.

PRIEUD, Jean ; RICOU, René, Guide de La Roche-Guyon, Paris : R.G. Ricou, 1954, [ADVO BIB

D/4083].

QUENNEVILLE, Alain ; DELAHAYE, Thierry ; BROUTIN, Christian, La Roche-Guyon, l’un des plus beaux villages de France, Saint-Ouen-l’Aumône : éditions du Valhermeil, 1996, 128 p. [ADVO BIB

4/1429].

QUENNEVILLE, Alain ; DELAHAYE, Thierry, « Victor Hugo à La Roche-Guyon », Vivre en Val-d'Oise,

t. 31, 1995, p. 42-46 [ADVO BIB REV161/3].

QUENNEVILLE, Alain, La Roche-Guyon : présentation du site, [s.l.] : [s.n.], 1991. [SDAVO bleu TP

ROC 031 QUE].

ROUSSE, EMILE, Flore de La Roche-Guyon, Paris, 1893.

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'INVENTAIRE, Église Saint-Samson, La Roche-Guyon, [s.d.].

[SDAVO bleu TP ROC 812 / 064 DEN].

TATTEGRAIN Anne-Marie, Le Vexin français sous la domination anglaise (1419-1449), Thèse de l'école des chartes, 1937 [ADVO BIB 4/63a, photocopie de l'original déposé à la Société d'histoire et d'archéologie de Pontoise, du Val-d'Oise et du Vexin].

WARO-DESJARDIN, Françoise, « Un livre de raison de La Roche-Guyon », Mémoires de la Société historique et archéologique de Pontoise, du Val-d'Oise et du Vexin, t. LXXX, 1997, p. 391-419 [ADVO

BIB REV18/LXXX/1997].

CHATEAU DE LA ROCHE-GUYON

Généralités



Château de La Roche-Guyon : Dix siècles d'histoire, [s.l.] : La Troisième Agence, [s.d.] [ADVO BIB

D/1037].

« Exposition artistique de l'institut des provinces à Caen envisagée du point de vue archéologique », Bulletin monumental, t. 21, 1855 [ADVO BIB REV76/1].

p. 629 : donjon de La Roche-Guyon, gravure sur bois de Dietrich.

Les châteaux normands de Guillaume Le Conquérant à Richard Cœur de Lion et les châteaux français qui leur font face... : exposition du 31 mars au 29 septembre 1996, créée par le Musée de Normandie-Caen-1987 / Musée archéologique départemental du Val-d'Oise, Cergy : Conseil Général, 1996 [ADVO BIB D1114].

Notice sur le château de La Roche-Guyon, Paris : imprimerie d'Adrien Le Clère et Cie, 1838 [ADVO BIB 8/5632 ; BnF 8- LK7- 3456]. 3 lithographies hors texte par Gihaut frères : «Vue générale du château de La Roche-Guyon » ; «Vue intérieure de la cour, grand escalier du château » ; «Vue du pont suspendu en fils de fer ».

ALBAUT, Corinne, Le château de La Roche-Guyon, Editions du Patrimoine Centre des monuments

nationaux, 2010.

AUBERT, Marcel, L'Ile-de-France, environs de Paris, Paris : B. Arthaud, 1948 [ADVO BIB E/221]. p. 46 : l'entrée du château et le donjon.

BARRON, Louis, Les environs de Paris, Paris : Maison Quantin, [s. d.] [ADVO BIB F86]. p. 557-560 : La Roche-Guyon, illustration de G. Fraipont.

BRISSON, Charles, L'Ile-de-France, Elbeuf : Paul Duval éditeur, 1931 [ADVO BIB E/221]. p. 153 : Château de La Roche-Guyon, bois gravé de Gabriel Belot.

CHATELAIN, A., Châteaux forts et féodalité en Ile-de-France, du XIe au XIIIe siècle, Nonette : Créer,

1983. [SDAVO jaune 812 / 064 CHA ].

DAUFRESNE, Geneviève ; LEROY, Nicole ; OLIVEREAU (Christian) et al. , Le château de La Roche-Guyon, Rennes : Editions Ouest-France, 1998, 32 p. [ADVO BIB D/2706].

DAUZAT, Albert, BOURNON, Fernand, Paris et ses environs : Paris : Larousse, 1925 [ADVO BIB F85]. p. 252-253 : château de La Roche-Guyon.

GANAY, Esnest de, Châteaux de France. Environs de Paris, Paris : Editions Tel, 1948 [ADVO BIB 4/1202]. p. 35, planches 71-73 : château de La Roche-Guyon, vue d'ensemble, portique d'entrée, communs.

GIRAULT DE SAINT-FARGEAU, A., Panorama pittoresque de la France, Paris : 1839. Fascicule sur la Seine-et-Oise.

Vue générale du château depuis l'autre rive du fleuve. Vue de l'entrée du château.

GODARD, Joël, « Le second souffle du château de La Roche-Guyon », Vivre en Val-d'Oise, n°106,

novembre-décembre 2007, pp. 54-57, ill. [ADVO REV161/106/2007].

HALLAYS, André, Autour de Paris : Maintenon, La Ferté-Milon, Meaux et Germiny, Sainte Radegonde, Senlis, Juilly, Maisons, La Vallée de l'Oise, Gallardon, de Mantes à La Roche-Guyon, Soissons, Les jardins de Betz, Chantilly, Wideville, Livry, Paris : Librairie académique Perrin et Cie, 1911 [ADVO, BIB

VL8/1041].

HELIOT, Pierre, VALLERY-RADOT, Jean, « Le donjon de La Roche-Guyon », Mémoires de la Société historique et archéologique de l'arrondissement de Pontoise et du Vexin, t. LVIII, 1962, p. 9-20 [ADVO

BIB REV18/LVIII/1962].

HECTOR SAINT-SAUVEUR, Châteaux de France Ile-de-France : intérieurs et extérieurs, Paris : Massin [s.d.] [ADVO BIB F/539]. Champs, Villarceaux, Esclimont, La Roche-Guyon, Mouchy, Rosny.

HUET, Olivier, Le patrimoine troglodytique du Vexin français ; patrimoine troglodytique ; fiches communales : départements des Yvelines (78) et du Val-d'Oise (95) [le contexte], [s.l.] : DIREN 1993 [ADVO BIB D 1047].

LEMOINE, H., « L'artillerie du château de La Roche-Guyon », Mémoires de la Société historique et archéologique de l'arrondissement de Pontoise et du Vexin, t. XLIV, 1935 [ADVO, REV18/XLIV/1935].

LE ROY (Nicole), « La Roche-Guyon a trois châteaux », Vieilles maisons françaises, n°16, février 1987, pp. 22-25 [ADVO BIB D/859].


MALTE-BRUN, L'ancien département de Seine-et-Oise. Histoire, géographie, statistique, administration, Paris : Edition du Bastion, 1990 [réédition de 1883].

p. 225-226 : La Roche-Guyon.

MALO, Charles, Voyage pittoresque de Paris au Havre sur les rives de la Seine, Paris : L. Janet, 1828 [BnF 8- L28- 29].

Gravure de La Roche-Guyon.

MARECHAL, J. F. ; MARECHAL, J. R., « La vallée de l'Epte : une frontière féodale particulière ? », Revue archéologique : sites, n°25, 1985, p. 14-19 [SDAVO bleu TP VEX MAR ].

MARTIN, Alexis, Etapes d'un touriste en France. Promenades et excursions dans les environs de Paris. Tome III: région de l'Ouest, Ile-de-France, Paris : A. Hennuyer, 1892 [ADVO BIB E/936].

p. 424-430 : La Roche-Guyon avec gravure d'après le dessin de F. de Montholon.

MESQUI, Jean, LE ROY, Claire et Jean, « Guy le Bouteiller, le château de La Roche-Guyon et le Maître de Fastolf vers 1425 », Bulletin monumental, t. 166-2, 2008 [ADVO, REV 76/33].

MORIN, Christophe, Le château de La Roche-Guyon, Centre des monuments historiques, 2008.

MORIN, Christophe, Au service du château : l'architecture des communs en Ile-de-France au XVIIIe siècle, Paris : Publications de la Sorbonne 2008 [ADVO, BIB 8/5173].

p. 267 : les écuries du château de La Roche-Guyon.

QUENNEVILLE, Alain et DELAHAYE, Thierry, Le Château de La Roche-Guyon : des grottes au siècle des Lumières : [s.l.] : Editions du Valhermeil, 1993, 47 p. [ADVO BIB D/1015].

RICHARD-DE CLERCQ, A., Le château de La Roche-Guyon, Versailles : Ecole d'architecture de Versailles, 2000 [SDAVO bleu ROC 812 / 064 RIC ].

ROCOLLE, Pierre, Deux mille ans de fortification française, Limoges : Lavauzelle, 1972 [ADVO, BIB F/282].

SAUVAN, Jean-Baptiste Balthazar, Picturesque tour of the Seine, from Paris to the sea, with particulars historical and descriptive, London : R. Ackermann, 1821 [ADVO BIB F/663]. p. 106 : « La Roche », gravure couleur de J. Gendall montrant le château depuis l'autre rive de la Seine.

VACQUIER, J., SOULANGE-BODIN, H., JARRY, Paul, Les Anciens châteaux de France, 6e série,

Paris : F. Contet C. Moreau Gérinet, 1924 [ADVO, BIB F330/6].

VALLERY-RADOT, Jean, « Le donjon de La Roche-Guyon », Mémoires de la Société historique et

archéologique de Pontoise, t. LVIII, 1962, pp. 9-20, ill. [BIB ADVO REV18/LVIII/1962].

Archéologie

ANDRO, Th. « La Roche-Guyon : les secrets du captage d'eau au XIVe siècle », Le Courrier de Mantes, 15 juin 2005 [SDAVO bleu TP ROC 812 / 040 AND].

BERTHON-GAJSAK, I., La poterne du grand logis du château de La Roche-Guyon, Versailles : Ecole

d'Architecture de Versailles, 2001 [SDAVO bleu ROC 812 / 064 BER ].

COSTA, Laurent ; GERMA, Antoine ; MANCEAU, Christophe ; ROUET, R. ; TOUPET, Christophe ; VIRE, Marc, « Les réseaux hydrauliques du château de La Roche-Guyon (Val-d'Oise) », Bulletin archéologique du Vexin Français, n°36, 2004, p. 51-73. [SDAVO bleu TP ROC 812 / 064 TOU].

DURAND, Jean-Claude, Cour des communs du château à La Roche-Guyon (Val-d'oise) : Rapport d'évaluation archéologique, Saint-Denis : SRA Ile-de-France, 1998 [SDAVO bleu RAP ROC 1998 ].

Revue archéologique du Vexin français et du Val-d'Oise, n°41, année 2009 [ADVO BIB D4146].

TOUPET, Christophe (dir.), Chérence (Val-d'Oise), « Haute Isle » : Rapport de fouille 1990, les systèmes hydrauliques du château de La Roche-Guyon, XIVe-XVIIIe siècles », Saint-Ouen-l'Aumône : SDAVO, 2003. [SDAVO bleu RAP CHE 1990].

VIRE, Marc, Étude d'archéologie architecturale du château de La Roche-Guyon (Val-d'Oise), Saint-

Ouen-l'Aumône : SDAVO, 1994 [ADVO BIB D/3817 ; SDAVO bleu RAP ROC 1994].

VIRE, Marc, Château de La Roche-Guyon (Val-d'Oise), réouverture du souterrain : rapport final de synthèse, fouille de janvier-février 1996, Saint-Denis : SRAIF ; Saint-Ouen-l'Aumône : SDAVO, 1996 [SDAVO bleu RAP ROC 1996 ].

VIRE, Marc ; TOUPET, Christophe, « Pour une archéologie du château de La Roche-Guyon : Histoire secrète d'un château », Vivre en Val-d'Oise, n°49, avril-mai 1998, pp. 43-50, ill. [ADVO

REV161/49/1998].

http://webbdp.cg95.fr/web2/tramp2.exe/do_ccl_search/A062j74v.001?servers=11sdavo&index=ti&material_filter=all&language_filter=all&location_filter=&location_group_filter=&date_filter=all&query=Revue+arch%E9ologique+%3A+sites%2C

http://webbdp.cg95.fr/web2/tramp2.exe/do_ccl_search/A062j74v.001?servers=11sdavo&index=ti&material_filter=all&language_filter=all&location_filter=&location_group_filter=&date_filter=all&query=Le+Courrier+de+Mantes%2C

http://webbdp.cg95.fr/web2/tramp2.exe/do_ccl_search/A062j74v.001?servers=11sdavo&index=ti&material_filter=all&language_filter=all&location_filter=&location_group_filter=&date_filter=all&query=Le+Courrier+de+Mantes%2C

http://webbdp.cg95.fr/web2/tramp2.exe/do_ccl_search/A062j74v.001?servers=11sdavo&index=ti&material_filter=all&language_filter=all&location_filter=&location_group_filter=&date_filter=all&query=Bulletin+arch%E9ologique+du+Vexin+Fran%E7ais%2C

http://webbdp.cg95.fr/web2/tramp2.exe/do_ccl_search/A062j74v.001?servers=11sdavo&index=ti&material_filter=all&language_filter=all&location_filter=&location_group_filter=&date_filter=all&query=Bulletin+arch%E9ologique+du+Vexin+Fran%E7ais%2C



VIRE, Marc, Château de La Roche-Guyon (Val-d'Oise), surveillance archéologique des tranchées d'électricité et nouvelles observations architecturales : Rapport d'évaluation archéologique effectué en octobre et novembre 2000, Saint-Denis : SRA Ile-de-France, 2001 [SDAVO bleu RAP ROC 2000 ].

VIRE, Marc, Etude d'histoire et d'archéologie architecturale du château de La Roche-Guyon (Val-d'Oise), Saint-Ouen-l'Aumône : SDAVO, INRAP, 2004 [SDAVO bleu ROC 812 / 064 VIR ].

VIRE, Marc, « Château de La Roche-Guyon (Val-d'Oise), dernières recherches. Première partie : le

site et le château médiéval », Bulletin archéologique du Vexin français et du Val-d'Oise, n° 40 (2008). VIRE, Marc, « Château de La Roche-Guyon (Val-d'Oise), dernières recherches. Seconde partie : le

château du bas », Bulletin archéologique du Vexin français et du Val-d'Oise, n° 41 (2009).

Entretien du monument historique

LABLAUDE, Pierre-André, La Roche-Guyon (Val-d'Oise), château : Étude préalable de diagnostic général des bâtiments et programme d'opération de la première tranche des travaux, Paris : Conservation régionale des monuments historiques d'Ile-de-France, 1990 [SDAVO Bleu ROC 935 LAB ].

Parc et potager

BOCQUET, Emilie, SALMON, Olivier, WICK, Gabriel, Les promenades du château de La Roche-Guyon : interprétation d’une machine à regarder le paysage, Mémoire de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles, 2008-2009, 208 p.

DIREN, Coteaux de La Roche-Guyon : étude préalable à la création d'une réserve naturelle : document de synthèse, Saint-Maur-des-Fossés : Ecosphère ; 1999 [SDAVO bleu ROC 940 ECO].

GERMA, Antoine, Les promenades du château de La Roche-Guyon : étude de l'aménagement d'un parc (1764-1791), Maîtrise d'histoire moderne, Université de Paris XIII, 2002, 294 p. [ADVO BIB D/3201].

LABLAUDE, Pierre-André, Programme d'opération pour la restauration du potager, juin 1993.

LABLAUDE, Pierre-André, Restauration du potager, programme général, juin 1997.

ROUET, Marion, Etude d’un potager au XVIIIe siècle : l’exemple du château de La Roche-Guyon, Maîtrise, Université de Paris XIII (sous la direction de Marie-José Michel), 2001, 229 p. [ADVO BIB D/1448].

ROUET, Marion, Les potagers des maisons aristocratiques en Ile-de-France (fin XVIIe siècle-fin XVIIIE

siècle), [s.n.], 2002.

QUENNEVILLE, Alain et DELAHAYE, Thierry, « Le potager de La Roche-Guyon », Vivre en Val-d'Oise t. XIX, 1993, p. 26-31 [ADVO BIB REV161/19/1993].

WICK, Gabriel, « Les promenades de la Duchesse d'Enville au Château de La Roche-Guyon : Le réenchantement d'un jardin sublime », Revue Jardins, n°2, hiver 2011 [ADVO BIB D/4243].

WICK, Gabriel, Un paysage des lumières. Le jardin anglais du château de La Roche-Guyon, Paris : Editions Artlys, 2014.

Mobilier et bibliothèque

Catalogue de manuscrits et incunables provenant de la bibliothèque du château de La Roche-Guyon Paris : Librairie Henri Leclerc ; 1927 [ADVO BIB D 1109].

Tableaux, Mobilier et tapisseries ornant le château de La Roche-Guyon et provenant de la succession de Gilbert de La Rochefoucauld, duc de La Roche-Guyon : vente des 6 et 7 décembre 1987 [s.l.] :

Sotheby's , 1987 [ADVO VLBR/144].

Bibliothèque du château de La Roche-Guyon provenant de la succession de Gilbert de La Rochefoucauld, duc de La Roche-Guyon : vente aux enchères publiques, Sotheby's, mardi 8 décembre et mercredi 9 décembre 1987 [ADVO, BIB D 3804].

Céramiques, étains provenant de la succession de Gilbert de La Rochefoucauld, duc de La Roche-Guyon, Rouen : [s.n.] ; 1988 [ADVO BIB D 2482].

Gravures, dessins, tableaux, orfèvrerie, objets d'art... meubles et sièges... : provenant de la succession de Gilbert de La Rochefoucauld, duc de La Roche-Guyon, ornant le château de La Roche-


Guyon, et à divers amateurs : vente, Rouen, Palais des Congrès, 13 mars 1988, commissaire-priseur,

Me Philippe Fournier, Rouen : [s.n.], 1988 [ADVO BIB D 2481].

CONSEIL GENERAL DU VAL-D'OISE, Le retour d'Esther. Les fastes retrouvés du château de La Roche-Guyon : [exposition, château de La Roche-Guyon, 7 avril-19 août 2001], Paris : Éd. Créaphis, 2001, 67 p. [ADVO, BIB D1406].

Objets d'art : mélanges en l'honneur de Daniel Alcouffe, Dijon : Editions Faton, 2004 [ADVO BIB F872].

Article sur des fauteuils conservés à La Roche-Guyon.

PALLOT, Bill G.B., « Dix fauteuils en savonnerie jaune du château de La Roche-Guyon », Mélanges en l'honneur de Daniel Alcouffe, Dijon : Editions Faton 2004 [ADVO, BIB F 872].

Prières particulières à l'usage de la chapelle de Notre Dame des Neiges au château de La Roche-Guyon, contenant les messes des principales fêtes, contenant les Saluts et bénédictions du Saint Sacrement, s.d. [ADVO BIB E/672 et BIB E/782].

TURNER, Antony, Globes, lunettes et graphomètres. Alexandre de La Rochefoucault et les sciences,

Editions de l'Amandier, 2014.

A noter le chapitre III « Les mathématiques au service du domaine » et l'historique de la réalisation de l'atlas terrier du domaine en 1745 [10J 1952].

Le château dans la Seconde Guerre mondiale

DEFOSSEZ, Marie-Paule, « Au château de La Roche-Guyon, la porte s'ouvre sur l'histoire, la restauration du château après 1944 », Vivre en Val-d'Oise, n°6, juin-juillet 1994, pp. 19-23 [ADVO REV161/26/1994].

QUENNEVILLE, Alain et DELAHAYE, Thierry, « Il y a cinquante ans, Rommel à La Roche-Guyon », Vivre en Val-d'Oise, n°6, juin-juillet 1994, pp. 10-18 [ADVO REV161/26/1994].

QUENNEVILLE, Alain et DELAHAYE, Rommel à La Roche-Guyon, [Saint-Ouen-l'Aumône] : Ed. du Valhermeil, 1995, 48 p. [ADVO BIB D/2719 ; BnF PIECE 16- D1 MON- 250].

RENOULT, Bruno, WEST, James, Visiteurs du Vexin, 1940-1944. L'étrange histoire du Vexin sous l'Occupation. Villarceaux, La Roche-Guyon, Pontoise, Magny, Mantes, le QG de Rommel, Résistance et collaboration, s.l., 2011 [ADVO 8/5614].

EXPLOITATION DES ARCHIVES

DAUFRESNE, Geneviève, « Ecus d’or, pièces sonnantes. Les comptes des châtelains de La Roche-Guyon », Vivre en Val-d’Oise, n°55, avril-mai 1999, p. 30-35 [ADVO REV161/55/1999].

DELL DUCHON-DORIS, François, Etude des rentes et exemptions du péage de La Roche-Guyon sur la Seine du XIe au XVe siècle, Université Paul Valéry de Montpellier, 1975, 127 p. [ADVO BIB D/374].

GUILMOTO, Gustave, Etude sur les droits de navigation de la Seine de Paris à La Roche-Guyon, du XIe au XVIIIe siècle, Paris : Picard, 1889, 139 p. [ADVO BIB D3205].

HAMARD, Michel, Recherches sur la gestion et l’exploitation du Duché-pairie de La Roche-Guyon au XVIIIe siècle, DEA, Université Paris X-Nanterre (sous la direction de Jean Duma), 2001, 76 p. [ADVO BIB D/1639].

HAMARD, Michel, « Traite négrière et haute noblesse : le duc Alexandre de La Rochefoucauld et quelques affaires maritimes au milieu du XVIIIe siècle », Mémoires de la Société historique et archéologique de Pontoise, du Val-d'Oise et du Vexin, t. XCII, p. 3-24, 2010 [ADVO BIB REV18/XCII/2010].

Analyse de la cote 10J 644 : compte rendu d'armement de navire à destination de La Martinique et Saint-Domingue (1748-1749).

LE ROY, Nicole, « Une source iconographique sur l'Ile-de-France et la Picardie : le plan de la forêt de Thelle vers 1541 », Aspects méconnus de la Renaissance en Ile-de-France, Conseil général du Val-d'Oise, Musée archéologique départemental du Val-d'Oise, Editions d'art Somogy, 1998, p. 47-49 [ADVO BIB4/1486].

Commentaire de la cote 10J 1500 (3).

« Mention de pièces diverses sur La Roche-Guyon, passées en vente », Mémoires de la Société historique et archéologique de Pontoise, t. XXI, n°II08-III2, 1899, p. 89 [ADVO BIB REV18/XXI/1899].


SOURCES COMPLEMENTAIRES



ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU VAL-D'OISE

Archives publiques entrées par voie ordinaire

Séries anciennes (antérieures à 1790)

. Série E – Féodalité, familles, communes E 1-2 Seigneurie d’Arthieul (1729-1782).

E 1 Terrier, censitaires (1768). E 2 Cueilloir des censives, censitaires (1729-1782).

E 36-38 Seigneurie de la Roche-Guyon (1566-1771). E 36 Aveu et dénombrement (1566). E 37 Aveu et dénombrement du duché, châtellenie, terre et seigneurie (1691). E 38 Aveu et dénombrement du duché, châtellenie, terre et seigneurie (1771).

E 1752 Leclerc (François Xavier) .- La Roche-Guyon (1768-1771). E 2137-2138 Maussion (Etienne Thomas), seigneur de Jambville et de Frémainville (1527-1789).

E 2137 1527-1785 E 2138 1785-1789

E-SUP 3-33 Seigneurie d’Arthieul (1453-1844). E-SUP 3 Terrier rédigé pour Yves de l’Isle, seigneur de Puiseux et d'Arthieul (1492) ; compte

des recettes (1505-1507).

E-SUP 4 Terrier fait pour Adrienne de l’Isle, dame d'Arthieul et veuve de Guillaume de Chaumont, fille du précédent (1540-1554).

E-SUP 5 Terrier rédigé pour Louis de Chaumont, seigneur d'Arthieul, fils d’Adrienne de l’Isle (1568-1576).

E-SUP 6 Terrier fait pour Alexandre de Chaumont, seigneur d'Arthieul, fils de Louis de Chaumont (1617-1620).

E-SUP 7 Tables des terriers ; correspondance relative au terrier (1768-1773) ; nomenclature des fiefs de la seigneurie d’Arthieul (1664) ; tarif des censives et autres droits seigneuriaux (s.d.) ; recette des censives en grains (1785-1791) ; relevé des terres chargées de droits de champart (1773).

E-SUP 8-22 Déclarations fournies au terrier. E-SUP 8 1453 E-SUP 9 1696-1719 E-SUP 10 XVIIIe siècle E-SUP 11 XVIIIe siècle E-SUP 12 XVIIIe siècle E-SUP 13 1728 E-SUP 14 1510) E-SUP 15 Entre 1510 et 1525 E-SUP 16 1601 E-SUP 17 1616 E-SUP 18 1705-1790 E-SUP 19 1625-1790 E-SUP 20 1766-1791 E-SUP 21 1471-1787 E-SUP 22 1465-1787

E-SUP 23 Fief d’Us (1632-1787). E-SUP 24 Blamécourt, Vélanne-la-Ville, Vélanne-le-Bas (1543-1784). E-SUP 25 Charmont (1772). E-SUP 26 Magny-en-Vexin, Meulan (1629-1787). E-SUP 27 Nucourt (1736-1743). E-SUP 28 Fief de Boury-en-Vexin (Oise) (1491-XVIIIe siècle).


E-SUP 29 Chapelle d'Arthieul (1762-1784). E-SUP 30 Seigneurs d'Arthieul (1765-1768). E-SUP 31 Livre de raison de Christophe Gilles (XVIIIe siècle). E-SUP 32 Eglise de Magny-en-Vexin (1791-1844) E-SUP 33 Biens immobiliers situés à Arthieul, Blamécourt, Nucourt, Vélannes-la-Ville (1744-

1816)

E-SUP 115-116 Seigneurie de Chérence (1765). E-SUP 727 Ravot d’Ombreval (Jean-Baptiste, colonel d’infanterie) .- Bail à Jean Foubert, de la ferme

des Bonnes Joyes, à Montreuil-sur-Epte (1748).

E-SUP 760 Tregonam (Guillaume), capitaine du château de la Roche-Guyon .- Lettres patentes

reconnaissant sa noblesse. Ordre de paiement aux trésoriers du roi d’Angleterre pour ses gages (1439).

E-SUP 815 Haute-Isle .- Décret fixant la taille à 888 livres ; nomination du syndic (1789). E-SUP 844 La Roche-Guyon .- Charte par laquelle Jean de la Roche-Guyon accorde aux habitants

du bourg la jouissance des bois de Beclet et de Boulenger moyennant les redevances habituelles, le droit de chasse étant réservé et leur abandonne le four banal contre 60 sous de rente [1260, copie XVIIIe siècle].

E-SUP 847 Saint-Clair-sur-Epte .- Présentation de 79 arpents de marais divisés en 540 parcelles :

plans (1823).

Série G – Clergé séculier G 137 Paroisse de La Roche-Guyon (1732-1762). G 883 Eglise paroissiale de La Roche-Guyon (1773-1789).

Séries révolutionnaires et modernes (1790-1940)

Série L – Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)

31L 1 Délibérations de la municipalité cantonale de La Roche-Guyon (an VI-an VIII).

Série M – Administration générale et économie (1800-1940)

- Elections 2M2 7, 9, 11, 16, 20, 28, Listes électorales de La Roche-Guyon (1848, 1865, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939) 35, 44, 54 2M28 88 Elections des maires et adjoints de La Roche-Guyon (1800-1873) 2M29 120 Elections municipales à La Roche-Guyon (1874-1924). 2M30 34/2, 61/1 Elections municipales (1929, 1935).

4M 3 Correspondance du préfet avec la municipalité de La Roche-Guyon (1937-1940).

6M 23 Dénomination de voies publiques et monuments à La Roche-Guyon (1929).

9M 831 Listes nominatives de recensement de population de La Roche-Guyon (1836-1962). 13M 194 Parcours de vaine pâture à La Roche-Guyon (1889-1891).

Série O – Administration et comptabilité communales (1800-1940)

- Administration communale O 4736-4741, 4757 La Roche-Guyon (1803-1956). - Dons et legs 4O 45 Alexandre Louis Auguste de Rohan-Chabot duc de La Roche-Guyon (1816-1818).

Charles Louis Josselin, Charles Guy Fernand et Henri Raoul Léonor de Rohan-Chabot, La Roche-Guyon (1886-1887).



4O 46 Edmond Rousse. La Roche-Guyon (1906-1907).

Série P – Finances, cadastre, postes (1800-1940) 3P 2968 Cadastre napoléonien, La Roche-Guyon, section B, Le Bourg, 2e feuille (1819). Série V – Cultes (1800-1940) 1V 238, 265, 273, 289, Fabrique de La Roche-Guyon (an XIV-1906). 292, 302, 304, 309, 319, 400, 424, 433, 442, 449, 456, 534, 538, 553

Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940 entrées par voie ordinaire (série W)

Dommages de guerre de la Seconde Guerre mondiale : dossiers individuels d’indemnisation de La Roche-Guyon

1215W 1334, dossier YA 1426 Z Château de La Roche-Guyon (1940-1963).

Signale la destruction du pont sur la Seine par le génie français (juin 1940), les occupations allemandes (juin-décembre 1940, janvier-août 1944) et les bombardements du 25 août 1944.

Conseil général du Val-d'Oise, Direction de l'action culturelle

2112W 9-24 Château de La Roche-Guyon, gestion administrative et valorisation (1990-2005).

Préfecture du Val-d'Oise, Direction du pilotage et de l'action interministérielle 2043W Association pour la sauvegarde et l'animation culturelle du château de La Roche-Guyon et de son domaine. – Conseils d'administration (1990-2004). Suivi du budget de l'association (1995-1997, 2000-2001). Suivi des travaux sur le monument historique et le potager (1990-2003). Projets de mise en valeur et de gestion du château (1989-1995).

Archives communales déposées

Série E-dépôt – Archives communales déposées E-DEPOT 2 Archives communales déposées de La Roche-Guyon (1578-1988).

Archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire

Série F - Fonds divers se rattachant aux archives civiles - Sous-série 2F – Fonds de la Commission des antiquités et des arts de Seine-et-Oise 2F 1313 Pont de La Roche-Guyon : 2 photographies (s.d.) 2F 1314 Château de La Roche-Guyon : 2 photographies (1933, 1937). 2F 1315 Château de La Roche-Guyon : 2 photographies (1887). 2F 1316 Eglise de La Roche-Guyon : 2 photographies (1905, 1926). Série J – Archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire - Sous-série 1 J - Pièces isolées et petits fonds. 1J 108, 175, 391 Du Plessis, Roger (1609-1674 ; duc de Liancourt).

1J 108 Lettre autographe avec additif autographe signé de son épouse Jeanne de Schomberg (1665, août).

1J 175 Armes (Extrait du Martyrologe des Chevaliers de Saint-Jean de Jérusalem)

(XVIIIIe siècle). 1J 391 Lettre autographe à M. de Chavigny, avec post-scriptum signé de son épouse

Jeanne de Schomberg (1651, 9 février). 1J 362 Schomberg, Jeanne de (1600-1674 ; duchesse de Liancourt). - Lettre accordant une

diminution de 200 litres aux fermiers du duché d’Halluin, après la mort de son frère Charles Schomberg, duc d’Halluin, maréchal de France (1658-1659).

1J 107, 113, 189, 191, La Rochefoucauld, Louis Alexandre (1747-1792 ; duc de). 344

1J 107 Lettre signée de Paris, à l'abbé de Saint-Léger (1790, 31 octobre). 1J 113 Correspondance avec M. de Vaublanc, maréchal de camp : Lettre autographe

de Paris (1783, 31 novembre), lettre autographe signée de son secrétaire, M. de Virmont (1783, 20 janvier).


1J 189 Lettre en partie autographe, signée de Paris, à M. de Vaublanc, maréchal de camp à Beaune, afin d'augmenter le nombre des recrues (1782, 5 mars).

1J 191 Lettre autographe signée de La Roche-Guyon, à M. de Vaublanc, maréchal de camp à Beaune, relatant la capitulation de Yorktown (1781, 22 novembre).

1J 344 Lettre signée de Paris, rédigée par son secrétaire, M. de Virmont, adressé à M. de Vaublanc, maréchal de camp à Beaune, relatant la capitulation du fort Saint-Philippe à Mahon (1782, 25 février).

1J 358, 393, 402, 419 La Rochefoucauld, François Alexandre Frédéric (1747-1827 ; duc de Liancourt puis de

La Rochefoucauld). 1J 358 Publication du Mémoire sur Louis XV par le duc de la Rochefoucauld-

Liancourt : lettre autographe signée de Charles Sainte-Beuve à Salvandy, ministre de l’Instruction publique (1846, 21 février).

1J 393 Correspondance autour d’une dette du Prince Louis de Prusse à François de LA Rochefoucauld : 6 lettres dont 3 lettres autographes signées du général de Beurnonville, ambassadeur à Berlin (1800-1801).

1J 402 Portrait par J. Guérin, gravure de Fiesinger. 1J 419 Réponse négative à la demande du marquis d’Angosse pour soutenir la

candidature du docteur Larue au concours de médecine (1823, 8 juin). 1J 193-199 Lettres autographes signées de Claude Henri Watelet à son ami Desfriches, négociant

à Orléans relatives aux problèmes de santé, à l’attribution d’une pension au profit du neveu de l’abbé de Reyrac par l’intermédiaire du coadjuteur d’Orléans et de la duchesse d’Enville, au séjour de Milady Lucan dans les alentours d’Orléans et aussi aux cerisiers (1781-1783).

1J 232 Genlis, Stéphanie-Félicité Du Crest (1746-1830 ; comtesse de ; habitant à Saint-Leu). -

Manuscrit autographe (pp. 197-198) extrait de Madame de Maintenon, sur l'exil du

cardinal de Bouillon et la disgrâce du duc de Liancourt (fin XVIIe siècle). 1J 427 Montmorency, Anne Louis Alexandre (1724-1812 ; prince de Robecq ; Grand

d'Espagne). - Décès de M. de Baumont : certificat autographe adressé au comte de Puységur (1789, 28 mai).

1J 461 Don de rente dans le duché de La Roche-Guyon (1701). 1J 570 Chant religieux «O Salutaris » avec musique de la Duchesse de La Roche-Guyon : partition éditée par La Lyre musicale d'E. Coutarel à Paris [XIXe siècle]. Il s’agit vraisemblablement d'une œuvre d’Isabelle Nivière (1833-1911), épouse d’Alfred de La Rochefoucauld.

1J 595 Erection et constitution de l’église paroissiale d'Haute-Isle aux frais de Nicolas Dongois, seigneur du lieu (1669, 24 novembre-1671, 8 février).

Ce recueil, constitué au milieu du XIXe siècle, comporte une table des matières, une biographie de Nicolas Dongois et quelques traductions.

Série Fi – Documents figurés et assimilés entrés par voie extraordinaire - Sous-séries 1Fi et 3Fi – Documents isolés petit et grand formats 1Fi 144/1 et 13 « La Roche-Guyon » : gravure de Civeton [XIXe siècle]. 1Fi 144/1 Exemplaire NB. 1Fi 144/13 Exemplaire couleur. 1Fi 144/2 et 9 « Veüe du château de La Rocheguyon en Normandie appartenant à Monr de

Liencourt » : reproduction d'une gravure NB d'Israël Silvestre en 2 exemplaires [XIXe

siècle]. 1Fi 144/3 « Vue du château de La Roche-Guyon » : gravure NB de Joly d'après Ricoi [XIXe

siècle]. 1Fi 144/4 « La Roche-Guyon » : gravure NB de Deroy [XIXe siècle]. 1Fi 144/5 « La Roche-Guyon » : gravure NB de Ch. Rauch [XIXe siècle]. 1Fi 144/6 « Le chasteau de La Roche-Guion » : gravure NB de P. C. Chastillon [XVIe siècle].



1Fi 144/7 « La Roche » : gravure couleur de J. Gendall [1821] [extrait de SAUVAN, Jean-Baptiste Balthazar, Pituresque tour of the Seine, from Paris to the sea, with particulars historical and descriptive, London : R. Ackermann, 1821].

1Fi 144/10 « Vue du château de La Roche-Guyon, département de Seine-et-Oise » : gravure NB

de Delaval [1817]. Extrait du Nouveau voyage pittoresque de la France, Paris : Ostervald l'Aîné éditeur, 1817.

1Fi 144/11 « Cour du château de La Roche-Guyon, 1816, Seine-et-Oise » : aquarelle de F. E.

Ricois (1795-1881) (1816). 1Fi 144/12 « La Roche-Guyon (département de Seine-et-Oise » : lithographie NB de Monthelier [XIXe siècle]. 1Fi 144/14 « Château de La Roche-Guyon (Seine-et-Oise) » : gravure NB.

1Fi 144/15, 16 et 19 « Souvenirs de La Roche-Guyon et vues pittoresques et archéologiques du château et des environs, dessinés d'après nature et lithographiés à deux teintes par A. Maugendre » : album de 24 dessins en 20 planches accompagnées d'un texte par

Auguste Bry [XIXe siècle]. 1Fi144 19/1 « Vue générale prise de la rive gauche ». 1Fi144 19/2 « Vue du pont et de la Vacherie ». 1Fi144 19/3 et 16 « Vue du château prise de la rue du Bac ». 1Fi144 19/4 « Vue du château prise de la halle ». 1Fi144 19/5 et 15 « Place du marché ». 1Fi144 19/6 « Entrée du château ». 1Fi144 19/7 « Salle des gardes ». 1Fi144 19/8 « Le Grand Salon ». 1Fi144 19/9 « Chapelle de la Passion et Chapelle du château ». 1Fi144 19/10 « La chambre à coucher d'Henri IV ». 1Fi144 19/11 « Le réservoir ». 1Fi144 19/12 « Entrée du réservoir. Un reposoir dans le parc ». 1Fi144 19/13 « Entrée du donjon. Tour du donjon ». 1Fi144 19/14 « Vue de l'église ».

1Fi144 19/15 « Intérieur de l'église ». 1Fi144 19/16 « Dans l'église du bourg. Près de la chapelle des tombeaux ». 1Fi144 19/17 « Vue générale prise de la vieille route de Gasny (côté de Vétheuil). » 1Fi144 19/18 « Vue générale prise de la vieille route de Gasny (côté de Bonnières). » 1Fi144 19/19 « Vue générale prise de la route de Vétheuil. » 1Fi144 19/20 « Eglise de Haute-Isle, près de La Roche-Guyon ». 1Fi144 20/21 « Château de La Rocheguyon. Habitation de Mr le Duc François de La

Rochefoucauld » : gravure NB d'H. Valton [XIXe siècle]. 1Fi 144/20 Exemplaire couleur.

1Fi 144/21 Exemplaire NB.

1Fi144 22 « Le Château de La Roche-Guyon » : gravure NB d'H. Clerget [XIXe siècle] [coupure de journal].

1Fi144 23 « La Roche-Guyon en 1838 » : reproduction photographique d'une

lithographie d'Edouard Hostein [1838]. 1Fi144 24/25 « La Roche-Guyon (Seine-et-Oise). Dimanche 20 octobre 1889 » : 2

photographies NB de R. Salleron. 1Fi 144 24 « Vue prise du pont suspendu ». 1Fi 144 25 « La Roche-Guyon prise de la route de Clachaloze ».

1Fi144 26 « La Roche-Guyon (Seine-et-Oise) » : lithographie NB de Bichebois aîné [XIXe siècle].

1Fi144 27/28 Publicités des automobiles Crysler : 2 photographies [XXe siècle]. 1Fi144 27 Chrysler 160 et 180 devant la grille du château. 1Fi144 28 Chrysler 180 sur le coteau.

1Fi 144 29 « Séléné représentant le donjon ou Tour de guêt à La Roche-Guyon (95) » : gravure de G. Gautier (24 janvier 2010).

1Fi144 30 « Eglise et château de La Roche-Guyon » : photographie (septembre 1894). 1Fi 144 31 « Plan des promenades et du château de La Roche-Guyon à Mr l'Archevêque

de Besançon, duc de Rohan, Pair de France » : plan aquarellé par J. Cousserand (1829).

1Fi144 32/43, 3Fi1 2 Georges Lisch (1869-1960) : aquarelles et plans [années 1920].


3Fi1 Reconstitution du château de La Roche-Guyon à l'époque féodale : aquarelle.

[reproduit dans VACQUIER, J., SOULANGE-BODIN, H., JARRY, Paul, Les Anciens châteaux de France, 6e série, Paris : F. Contet C. Moreau Gérinet, 1924 [ADVO, BIB F330/6]. 3Fi2 Reconstitution du château de La Roche-Guyon au début de la Renaissance : aquarelle. 1Fi144 32 Château de La Roche-Guyon : aquarelle.

1Fi144 33 Fontaine de La Roche-Guyon : aquarelle. 1Fi144 34/43 Plans : reproductions photographiques.

1Fi144 44 Le village de La Roche-Guyon et les falaises vus de la plaine de la Grève : tirage photographique albuminé (années 1890).

1Fi144 44 Entrée du château de La Roche-Guyon avec l’escalier, côté cour : tirage photographique albuminé (v. 1892).

1Fi144 46-47 Exercice de pompiers sur la place de La Roche-Guyon : tirages

photographiques albuminés (années 1890). 1Fi144 46 Les pompiers et la foule devant le château. 1Fi144 47 Echafaudage d’exercice devant la halle. - Sous-série 2Fi – Albums photographiques 2Fi 2 / 1-14 Album photographique par R. Noël, photographe à Mantes [XXe siècle]. 2Fi2 1 La fontaine. 2Fi2 2 La grille d'entrée. 2Fi2 3 Vue d'ensemble du château et du donjon depuis le potager. 2Fi2 4 Le grand escalier. 2Fi2 5 Galerie d'honneur. 2Fi2 6/7 Grand salon. 2Fi2 8 Salle de billard. 2Fi2 9 Petit salon. 2Fi2 10 Chambre. 2Fi2 11 Bibliothèque. 2Fi2 12 Chambre. 2Fi2 13/14 Vues aériennes. - Sous-série 10Fi – Clichés photographiques de la Caisse nationale des monuments et des sites

10Fi144 1 « Le chasteau de La Roche-Guion » : gravure NB de P. C. Chastillon [XVIe siècle].

10Fi144 2 « Veüe du château de La Rocheguyon en Normandie appartenant à Monr de Liencourt » : gravure NB d'Israël Silvestre [1650].

- Sous-série 17Fi – Affiches

17Fi 51 «Ponts suspendus, mesures de sûreté, Versailles, le 17 décembre 1852 ».

[Arrêté de la préfecture de Seine-et-Oise déterminant la nature des véhicules autorisés à la traversée des ponts suspendus, leur chargement maximum ainsi que le passage des troupes militaires. Dans le tableau figurent : « Auvers, Neuville et Fin d’Oise sur l’Oise,… La Roche-Guyon sur Seine ».]

17Fi 67 « La Roche-Guyon, Val-d'Oise, l'un des plus beaux villages de France »

[1990]. 17Fi 68 « Chérence, La Roche-Guyon, Vétheuil » [1990]. 17Fi 94 « Excursion à la Roche-Guyon et à Vétheuil » [années 1930].

- Sous-série 20Fi – Gravures

20Fi144 1/8 Planches extraites de HECTOR SAINT-SAUVEUR, Châteaux de France Ile-de-France : intérieurs et extérieurs, Paris : Massin [s.d.]. Château de La Roche-Guyon, grille d'entrée ; vue d'ensemble ; façade latérale et entrée du château ; grand escalier; galerie d'honneur ; grand salon ; petit salon et chambre.

- Sous-série 21Fi – Fonds Le Barbenchon

21FI8/1/19 Photographies aériennes de La Roche-Guyon (1985). - Sous-série 24Fi – Clichés photographiques de l'Agence Roger Viollet

24Fi144 1 L'ancien et le nouveau château de La Roche-Guyon (s.d.). 24Fi144 2 Donjon et château de La Roche-Guyon (s.d.). 24Fi144 3 La Roche-Guyon en 1939, maisons normandes [1939]



24Fi144 4 La Roche-Guyon, maisons normandes, fontaine sur la place (s.d.). - Sous-série 29 Fi – Fonds Roger Henrard

29FI 166-171 Photographies aériennes de La Roche-Guyon [années 1950-1960]. - Sous-série 30 Fi - Cartes postales anciennes des communes du Val-d’Oise

30Fi144 1-201 30Fi288 1-37 30Fi420 1-30


Reproductions de documents d’archives

Série Mi – Reproductions sous-forme de microfilms ou de microfiches - Sous-série 1Mi 19 – Dénombrement de population par canton. 1Mi19 5 Listes nominatives de la commune de La Roche-Guyon (1946)

Pôle inventaire du patrimoine

5 Avenue de la Palette – Bâtiment Lemercier - 95011 CERGY-PONTOISE Cedex – 01 34 25 36 75 - Fax : 01 34 25 37 30 Documentation cantonale

Canton de Magny-en-Vexin. – Commune de La Roche-Guyon : documentation générale permettant l’étude du patrimoine historique et architectural départemental.

Dossiers pré inventaire Fichiers thématiques par commune sur le patrimoine architectural et les objets mobiliers présentant un caractère historique, artistique ou ethnologique (1970-1998). Fiches descriptives, notes historiques, photographies de monuments et d’objets mobiliers, plans et croquis - Commune de La Roche-Guyon.

Visiaurif

Base de données géoréférencée recensant le patrimoine bâti civil et religieux, les petits monuments, le patrimoine lié à la terre et aux activités ainsi que les ensembles remarquables des 94 communes du parc naturel régional du Vexin français : 77 communes du Val d’Oise sont concernées. Chaque élément patrimonial est précisément localisé, décrit et accompagné d’informations pratiques (état de conservation, visibilité) et de photographies récentes.



ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES

Archives publiques entrées par voie ordinaire

Séries anciennes (antérieures à 1790).

Série Q – Domaines nationaux 1Q 508 District de Gonesse. – Mobilier de la famille de La Rochefoucauld. 4Q 196, 233 Séquestres révolutionnaires. 4Q 196 Prince de Montmorency-Robecq. 4Q 233 La Rochefoucauld d'Enville. 5Q 311, 316 Restitution et indemnités, loi dite du milliard : dossiers individuels (v. 1825-1830). 5Q 311 Duchesse de La Rochefoucauld d'Enville. 5Q 316 Montmorency-Robecq. 5Q 249 Séquestres des biens personnels de Montmorency-Robecq.

Reproductions de documents d’archives

Série Mi – Reproductions sous-forme de microfilms ou de microfiches

Microfilms d'une partie du chartrier conduit entre 1975 et 1977 par les Archives départementales des Yvelines. Les documents n'étant au moment de cette opération pas cotés définitivement, les cotes indiquées correspondent à la cotation du XIXe siècle (voir en annexe le tableau de concordance des cotes). Ils correspondent principalement au recettes du péage de la Seine, titres de péage de la Seine, comptes et plaids tenus à La Roche-Guyon et Vétheuil. - D 1-8, 12, 14, 18-31, 33-37, 38bis, 39, 41-43, 45-47, 51-52, 54, 56, 58-63, 65-69, 74, 128, 142 - E 1, 3-15, 57-69, 71-108, 110-114 - M 39-40, 42 - N 45 O 50-51 - P 27 - U 16-17, 21.

SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE PONTOISE, DU VAL-D'OISE ET DU VEXIN

B3 Aveux et dénombrements de la seigneurie de La Roche-Guyon [1771], 480 p.

ARCHIVES NATIONALES

Archives privées

8 AP Chartrier de Schomberg, du Plessis-Liancourt et de La Rochefoucauld (XVe-XVIIIe siècle).

BIBLIOTHEQUE NATIONALE

Manuscrits

Ms fr. 2813 f° 194 Miniature montrant le meurtre de Guy de La Roche.

Ms fr. 5054 f° 164 Miniature montrant le château de La Roche-Guyon rendu par les Anglais.

Sceaux

-Collection Clairambault N° 138, p. 2517 Sceau de Perrette de La Rivière.

N° 200, p. 8353 Sceau de Guy de La Roche.

Estampes (ordre chronologique)

IFN- 7740568 Pérignon, Nicolas (1726-1782). « Isle de la Seine près Rocheguion [sic] » : dessin à la plume et lavis à l'encre de Chine, rehauts d'aquarelle [XVIIIe siècle].

IFN- 7741327 Bourgeois, Constant (1767-1841). « La Roche-Guyon. Seine-et-Oise » : dessin à la mine de plomb [XIXe siècle].

Maugendre, Adolphe (1809-1895).

http://catalogue.bnf.fr/servlet/autorite;jsessionid=0000SnIcOkp29fnFkiKgtwniUmG:-1?ID=14954465&idNoeud=1.1.1.2.7.3&host=catalogue



VA- 95 (8) –FOL « Magasins à La Roche-Guyon (Seine-et-Oise) » : lithographie, camaïeu [1850].

VA- 95 B 16972 « Vue du château de La Roche-Guyon (Seine-et-Oise) » : lithographie de Ricoi [XIXe siècle].

VA- 95 B 16964 « La Roche-Guyon » : lithographie par Edouard Hostein (1828).

VA- 95 B 16960 « Vue de La Roche-Guyon (Seine-et-Oise) » : lithographie d'Edouard Hostein (juin 1843).

LK7- 3457 « Souvenirs de La Roche-Guyon. Vues pittoresques et archéologiques du château et de ses environs », Paris : Impr. d'A. Bry (1852).

Album de 24 dessins en 20 planches, accompagné d'un texte par Auguste Bry.

RESERVE DC- 419 (1) -BOITE FOL Pissarro, Camille (1830-1903). [La Roche-Guyon] : eau-forte noir et blanc [ca 1886].

1er et 2e état.

EST-Pet. fol.-T (Val-d'Oise) Château de La Roche-Guyon : estampe noir et blanc.

Affiches d'exposition

REC- 809 -BOITE FOL Conseil général du Val-d'Oise (2001).

Cartes et plans

GE C- 16426 La Roche-Guyon. - Plan topographique régulier dressé... par R. Pierre, géomètre [Paris] : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme, éch. 1/2 000e (1946).

ARCHIVES MUNICIPALES DE MANTES-LA-JOLIE

Fonds de l'ancienne collection de manuscrits de la bibliothèque de Mantes, Clerc de Landresse

3S 15-45 Correspondance adressée à Louis Alexandre de La Rochefoucauld (1763-1775).

BIBIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE BESANÇON

ROBERT, Hubert Le Château de La Roche-Guyon (1792).

MUSEE DE L'ILE-DE-FRANCE (SCEAUX)

Giraudon, LA 48.186 LESPINASSE, Louis Nicolas de Le château de La Roche-Guyon vue du Sud-Ouest : aquarelle [1769].

MUSEE MUNICIPAL DES BEAUX-ARTS DE ROUEN

Inv 909.37.1. ROBERT, Hubert Le Château de La Roche-Guyon (1792).

MUSEE DES BEAUX-ARTS DE BESANÇON

Giraudon, Cal 9693, lac 96.337 ROBERT, Hubert Vue du donjon (1792).

ARCHIVES PRIVEES DE LA FAMILLE LA ROCHEFOUCAULD

Chartrier du château de La Rochefoucauld (Charente)

Quelques pièces concernent le domaine de La Roche-Guyon.


SOMMAIRE


SOMMAIRE GENERAL

Des sommaires plus détaillés se trouvent en tête de chaque partie.


1J 1-96 Titre de propriété [978]-XXe siècle

10J 1-62 Titres et pièces servant de titres (ancienne série A Proviennent de dossiers établis pour des successions ou pour des procès.

XIIIe-XXe siècle

10J 63-83 Titres féodaux (ancienne série B) 1412-1787

10J 84-96 Titres du duché (ancienne série C) Erection de la terre de La Roche Guyon en comté puis en duché-pairie et papiers s’y rapportant, problèmes de transmission du duché et de translation de mouvance

[978]-1792

10J 97-240 Droits seigneuriaux 1167-an XIII

Ancienne série D Documents concernant les droits seigneuriaux, papiers et notes du procureur fiscal, quelques pièces se rapportant à la fiscalité royale

10J 241-738 Comptes [978]-1820

Ancienne série E Comptes généraux du domaine, avec quelques comptes ou journaux particuliers ; papiers d’intendance ; pièces de comptes du domaine avec quelques papiers d’administration générale et une correspondance d’intendance ; comptes de la maison ; papiers de la famille de Rohan ; papiers de succession de la marquise de Roye, belle-mère de la duchesse d’Enville ; administration des bois ; papiers d’intendance.

10J 739-762 Affaires religieuses 1259-1826

Affaires religieuses, chapelle, vie sociale et publique (ancienne série F)

10J 763-1579, 2022

Seigneuries et fiefs 1081-1820

10J 763-781 Aincourt (ancienne série G) Aincourt, Bérault, Boran, Brunel, Drocourt-Lainville devenu Nocey, Juziers, La Bretèche, La Bucaille

[1200]-1778

10J 782-808 Amenucourt (ancienne série H) Amenucourt dit Beauregard, Roconval, Frécourt dit Saint-Leu

1200-1795

10J 809-832 Bennecourt (ancienne série I) Bennecourt, Gloton, Tripeval, Jocourt

[1242]-1820

10J 833-868 Bonnières (ancienne série J) Bonnières, Le Mesnil-Renard, Gassicourt, fief des Houssayes ou de La Houssaye

[1293]-1795

10J 869-905 Chérence (ancienne série K) Chérence, Tour de Chérence, Le Breuil, Eboville et La Châtre, fief Chanu ; Bézu-Goulée, Le Chesnay, fiefs des Vicomtes, du Val, Notre-Dame et Petit Bézu sis à Follainville

[1083]-1809

10J 906-937 Fréneuse (ancienne série L) Fréneuse, garenne de Fréneuse et Moisson

1400-1798

10J 938-977 Guernes (ancienne série M) Guernes, Flicourt, fiefs des Roches, d’Herville, de Villeneuve ou Bas Saint-Martin, de la Prudefemme et de Gandes ; fiefs de l’île de Flicourt, du Motteau vis-à-vis Méricourt, de Vergis, de la Rosière, Soleret, des Rousselets, des Bastilles, des Trois-Cornets.

1390-an IV

10J 978-1026, 2022

Gommecourt (ancienne série N) Gommecourt, Marchebois, Les Treilles; Clachaloze, La Pierre, Jeufosse, Saint-Clair et autres petits fiefs

[1269]-1791

10J 1027-1116 Haute-Isle (ancienne série O) Haute-Isle, Chantemesle, Les Millonnets, Argueil, La Falaise, Lieublet, La Coucy

[1227]-an III

10J 1117-1157 Limetz (ancienne série P) Limetz et Villez ; Lamerville

[1269]-1790

SOMMAIRE


10J 1158-1193 Moisson (ancienne série Q) Moisson, Lavacourt, La Perruche

1316-an III

10J 1194-1206 Montreuil (ancienne série R) Seigneurie de Copière (fief particulier et fief commun), fief de Buhy, travers de Saint-Clair

1360-1777

10J 1207-1256 Rolleboise (ancienne série S) Seigneurie de Rolleboise, Méricourt, Mousseaux; fiefs d’Arches, Fabérieux, Le Mont Rosty, Bois Guiard, Bézu, La Crois Huet, Pré Thibault, Ruelle aux Gautiers, 35 arpents en l’île Saint-Martin, Lhommoye, haute, moyenne et basse justice de Lavacourt et Moisson, prieuré du Val-Guyon

[1409]-an VI

10J 1257-1354 Saint-Martin-la-Garenne (ancienne série T) Haut et Bas Saint-Martin (La Villeneuve), fiefs de Chaudry, Morigny, Guerny; seigneurie d’Herville, fief de Godelan, Beauval, Villepreux ; seigneurie de Sandrancourt, fiefs de Bailly, Courcy.

[1081]-1788

10J 1355-1386 Vétheuil (ancienne série U) Vétheuil, fiefs de la Chaussée, Chauldry, Morgny, d’Argeuil et du Breuil

1212-1792

10J 1387-1468 Mouvance du duché (ancienne série V) Ordre alphabétique des fiefs

1207-1790

10J 1469-1579 Seigneurie de la Tour de Chaumont, dite Tour au Bègue (ancienne série W)

[1271]-an VII

10J 1580-1838, 2024-2025

Famille de Liancourt et familles alliées 1304-1840

Papiers provenant de la succession du Prince Anne-Louis-Alexandre de Montmorency-Robecq, époux de Louis-Alexandrine-Emilie de La Rochefoucauld, sœur du duc Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt (ancienne série Z)

10J 1839-1947 Papiers de famille des ducs et duchesses de La Roche-Guyon aux XIXe et XXe siècles

[1207]-1927

Ancienne série AA Propriété de famille de Rochefort-en-Yvelines ; papiers d'Alfred de La Rochefoucauld, duc de La Roche-Guyon (1819-1883) ; papiers d'Isabelle Nivière, duchesse de La Roche-Guyon (1833-1911), épouse d'Alfred de La Rochefoucauld, duc de La Roche-Guyon ; papiers de Pierre de La Rochefoucauld, duc de La Roche-Guyon (1853-1930) et de Gildippe Odoart du Hazey de Versainville (1867-1925), son épouse.

10J 1948 Papiers d'Hippolyte Alexandre Procureur au bailliage, régisseur du domaine, juge de paix, notaire et maire de La Roche-Guyon.

1791-1822

10J 1949-1985 Documents figurés [1597]- XXe siècle

Plaque de péage, atlas terriers et plan, aquarelles et estampes, dessin, cartes postales, photographies.

10J 1986-2019, 2021

Bibliothèque du château [XVe siècle]–1905

Catalogues de la bibliothèque, livres d'or du château, ouvrages de bibliothèque.


REPERTOIRE NUMERIQUE

Abréviations employées : ca [circa] : environ. Cf. : confer. s.d. : sans date. Recommandations de lecture: [date] : date sûre, devinée d’après le contenu du document ou le contexte du dossier. [date, copie] : date d’un original disparu pour lequel on ne conserve qu’une copie, souvent bien postérieure. Si la date de la copie est connue, elle est indiquée sous la forme [date original diparu, copie et date de la copie]. Les analyses écrites entre guillemets reprennent le titre tel qu’il figure sur le document.


TITRES DE PROPRIETE

(978-XXe siècle)

10J 1 à 10J 96

(anciennes séries A, B et C)


SOMMAIRE

10J 1-62 TITRES ET PIECES SERVANT DE TITRES

(ANCIENNE SERIE A) XIIIe-XXe siècle

10J 13-21 Succession de François de Silly, mort en 1628 1587-ca 1765 10J 22-35 Titres de propriété et inventaires [1597]-1867 10J 36-53 Baux et revenus du duché 1464-an III 10J 57-61 Papiers d'intendance concernant le chartrier [1031]-1791 10J 62 Notes historiques XIXe-XXe siècles

10J 63-83 TITRES FEODAUX (ANCIENNE SERIE B)

1412-1787

10J 63-68 Fois et hommages 1412-1787 10J 69-83 Aveux et dénombrements [1457]-1769

10J 84-96 TITRES DU DUCHE

(ANCIENNE SERIE C) [978]-1792

10J 1-96-TITRES DE PROPRIETE (978-XXE SIECLE)


TITRES ET PIECES SERVANT DE TITRES (ANCIENNE SERIE A)

Titres et pièces servant de titres, provenant de dossiers établis pour des succession ou pour des procès. Le procès des familles Silly et d'Estouteville a pesé lourdement sur la terre de La Roche-Guyon jusqu'à la reconstitution totale du domaine, c'est à dire tel que Marie de La Roche l'avait laissé à sa mort, par Roger du Plessis-Liancourt et son épouse Jeanne de Schomberg.

10J 1 Confirmation des droits du seigneur de La Roche-Guyon (XIIIe siècle).

Testaments de Guy de La Roche et de Perrette de La Rivière (copies). Aveux rendus à Guy Le Bouteiller (XVe siècle). Transactions entre les familles Silly et d’Estouteville (XVIe siècle).

XIIIe siècle-ca 1600 10J 1 (1) Parchemin (novembre 1295). 10J 1 (2) Parchemin. 10J 1 (3) Parchemin. 10J 2 Partage de biens et de terres de La Roche-Guyon entre la duchesse d’Estouteville et

les héritiers de Silly (Louis et Jacques de Silly, Madame de l’Epinay). XVIe siècle Dont partage des bois de La Roche-Guyon, Freneuse et Arthies.

10J 3 Inventaire des titres du duché (1634).

Inventaire de titres de La Roche-Guyon et fiefs en dépendant (s.d.). 1634-ca 1665 10J 4 Procès entre les familles Silly et d’Estouteville : titres (copies), procédures pour

partages, plaidoyer, requêtes, mémoires, inventaires des lettres et des titres produits (1408-1612), un aveu de la terre et seigneurie de La Roche-Guyon (1506).

1408-1612 10J 4 (1) Parchemin (2 août 1408).

10J 4 (2) Parchemin (23 décembre 1504). 10J 5 Succession de François de Silly mort en 1628 : pièces de procédures et recherches

sur la disparition de coffres remplis de titres et de papiers confiés à Denis Coulomp, intendant de François de Silly.

1630-1632 10J 6 Procédure entre Philippe de Sarrebruche et Robert d'Epinay : déclaration des

revenus et des charges des seigneuries de La Roche-Guyon, Arthies et Rochefort, selon l’arrêt du Parlement de Paris de 1543.

1543-1545 10J 7 Succession de Marie de La Roche : enquête pour Bertin de Silly (son époux en

seconde noces), défendeur, dans un procès contre Guy d’Estouteville (fils de Marie de La Roche et de Michel d’Estouteville, son premier époux).

1502-1504 Mention en page 97 de l’enlèvement de titres de La Roche-Guyon par Michel d’Estouteville.

10J 8 Pièces justificatives pour le procès Silly-d’Estouteville. 1463-1551 Dont :

Vente de la terre de Rochefort par Perrette de la Rivière à Michel d’Estouteville et à Marie de La Roche, sa femme [1463, copie]. Procès entre Bertin de Silly et le duc de Bourbon, tuteur des enfants d’Estouteville (1502). Lettres de François Ier concernant la famille d’Estouteville (1517, 1542). Lettres de Henri II en faveur des enfants du seigneur de La Roche-Guyon.

10J 9 Famille de Silly : constitution et rachats de rentes, quittances. 1521-1607 10J 10 « Inventaire des titres d'acquisitions faites par Charles et Roger du Plessis-Liancourt


de tous les droits qu'avaient les différents héritiers de la maison de Silly dans la terre de La Roche-Guyon » depuis 1606 jusqu'en 1634, avec un acte de délaissement de cette terre par Roger du Plessis en faveur des enfants de François de La Rochefoucauld (25 octobre 1669). Contrat d'acquisition par Charles du Plessis et Antoinette de Pons, marquise de Guercheville, son épouse, de la 6e portion de La Roche-Guyon avec les droits qui y sont attachés, de Catherine de Silly, épouse de François Chabot, seigneur de Brion, marquis de Mirebeau (11 mars 1606). Compromis sur la succession de Guy, comte de Laval dont François de Silly est en partie héritier sous la tutelle de son oncle Antoine de Silly, comte de Rochepot (les autres héritiers étant Marguerite Chabot, veuve de Charles de Lorraine ; Charlotte de Nassau, mère et tutrice dudit Guy, princesse d'Orange et veuve de Claude de la Trémoille ; Jacques Chabot, marquis de Mirebeau et Anne de Coligny, son épouse) (mai 1607). Convention entre le comte de Mirebeau et le duc de Liancourt par laquelle le comte de Mirebeau renonce à ses droits sur la terre de La Roche-Guyon en échange de la terre de Barbezieux appartenant au duc de Liancourt (1629).

1606-1669 10J 11 Pièces relatives à la succession de François de Silly. 1611-1629 Extrait de baptême en 1586 à Saint-Sulpice de François de Silly [copie 1611].

Expédition du contrat de mariage entre François de Silly et Catherine de Matignon (8 mai 1616). Actes relatifs à l'exécution du contrat (1616-1628). Transaction entre Catherine de Matignon, veuve de François de Silly, et le marquis de Mirebeau

(1629). 10J 12 Pièces relatives aux acquisitions faites par Charles du Plessis-Liancourt et par

Antoinette de Pons, marquise de Guercheville, son épouse. 1616-1648 Dont :

Délaissement de droits d'Antoinette de Pons en faveur de son fils François de Silly (1626). Acquisition de tous les droits pouvant appartenir dans les terres et seigneuries de La Roche-Guyon, Vétheuil, Arthies, Limetz, La Bretesche, Maudétour,… à Marguerite de Rohan, dame de Pompadour, et à Catherine de Matignon, veuve de François de Silly (1648).

SUCCESSION DE FRANÇOIS DE SILLY MORT EN 1628

10J 13 Passif et saisie de la succession : pièces de procédure. 1628-1631 Dont un procès-verbal de saisie (18 novembre 1629).

Jean Akakia, médecin du roi, figure comme créancier. 10J 14 Reconstitution du domaine. [1620]-1669 Contrat de mariage de Roger du Plessis-Liancourt et Jeanne de Schomberg [20 février 1620,

copie]. Vente par Roger du Plessis-Liancourt et Jeanne de Schomberg, de Gallardon et Montlouis à Monsieur de Bullion, dont le prix à été employé au paiement de l’acquisition de La Roche-Guyon et des dettes de François de Silly : contrat (13 octobre 1629), quittances. Etat des dettes passives de la succession restant à payer par Roger du Plessis et Jeanne de Schomberg son épouse, avec un bref inventaire des quittances de paiement (1630-1635). Acte de mariage de François de La Rochefoucauld et de Jeanne Charlotte du Plessis (novembre 1659). Délaissement par Roger du Plessis et Jeanne de Schomberg de la terre de La Roche-Guyon aux enfants de François de La Rochefoucauld et de Jeanne Charlotte du Plessis, leur petite-fille et unique héritière (25 octobre 1669). Liste des seigneuries acquises et annexées au duché par Roger du Plessis : Moisson, Mousseaux,

Méricourt, Guernes, Rolleboise, Sandrancourt, Saint-Martin-la-Garenne et Arthies. 10J 15 Echanges de terres. 1629-1645 Echange de terres de Barbezieux appartenant à Jeanne de Schomberg contre des terres de La

Roche-Guyon appartenant au marquis de Mirebeau et au sieur de Brion, son frère, héritiers de



François de Silly (1629), actes réglant quelques conditions particulières de cet échange. Etat de quittances des dettes grevant la succession de François de Silly (1629-1634). Procès engagés sur le paiement du prix de la terre de Barbezieux (1631-1645).

10J 16-20 Comptes de Robineau, intendant de Roger du Plessis, et inventaires de titres. 1614-ca 1765 10J 16 Pièces justificatives pour l'emploi de la soulte résultant de l'échange

des terres de Barbezieux, Gallardon et Montlouis (ca 1629-1634). 10J 17 Pièces justificatives de dépenses de François de Silly et de son

épouse Catherine de Matignon, soldées par Roger du Plessis : mémoires de fournisseurs, factures du marchand d’étoffes, du tapissier, des tailleurs, plumassier, menuisier, maréchal-ferrant, pièces de procédure (1614-1637).

10J 18 Pièces justificatives des créanciers ordinaires (marchands divers, maréchaux-ferrants…) et des créanciers de l’échange des terres de Barbezieux, Gallardon et Montlouis (notamment le marquis de Mirabeau) (1616-1629).

10J 19 Pièces justificatives (1619-1629).

Inventaire des titres des terres de Vétheuil, La Bretesche, Maudétour, Roconval, Clachaloze, Jeufosse, La Pierre (Clachaloze), Saint-Clair et le Pressoir (Clachaloze), Buhy (Buhy, Martel et La Corey), seigneuries de Bennecourt, Glotton, Tripleval, Jeucourt.

Inventaire des droits de la terre de La Roche-Guyon depuis 1319 jusqu’en 1764.

Mention des acquisitions faites à La Roche-Guyon du milieu du XVIIe

siècle au milieu du XVIIIe siècle. 10J 20 Paiement du passif dû par Roger du Plessis au marquis de

Mirebeau : procédures, quittances, mémoires de fournisseurs (1614-1630). Inventaire des titres des terres de Moisson, Lavacourt, La Perruche,

Rolleboise, Méricourt, Mousseaux, des fiefs d’Epineuse et Montroty avec arrière-fief de Favrieux relevant d’Epineuse, du fief du Chesnay mouvant du fief d'Epineuse, des héritages appartenant au prieuré de Val Guion étant dans la censive de Rolleboise, de Flicourt, de Flicourt paroisse de Guernes, et du fief du Boulay dit Robert de Gambais dans le marquisat de Gambais relevant et mouvant du duché de La Roche-Guyon (ca 1765).

10J 21 Reprise par Antoinette de Pons d’une portion de terre qu’elle avait donnée à son fils

François de Silly (1628). Conventions passées entre Antoinette de Pons et les autres héritiers de François de Silly (Madame de Fargis, le sieur de Brion, le marquis de Mirebeau, Claude Viguier1 …) pour l’actif et le passif de la succession, et pièces relatives au paiement par Charles et Roger du Plessis (transactions, obligations, quittances, constitutions de rentes) (1587-1670). Règlement du douaire de Catherine de Matignon (1665). Inventaire des titres de Saint-Martin-La-Garenne (fief de Bailly, Guernes, moulin de Chaudry, fief et seigneurie de Sandrancourt, fief des Bois de Beaumont dans la forêt d’Arthies, fiefs d’Herville, de Beauval, de La Châtre (paroisse de Chérence), chapelle Notre-Dame de la Désirée, fief de Guerny et de la Prude Femme, fief de La Guévine à Guernes, et droits de justice (ca 1765).

1587-ca 1765

1 Claude Viguier, président du Parlement de Metz, époux de Catherine Chabot, fille de Jacques Chabot marquis de Mirebeau, héritier par bénéfice d’inventaire de François de Silly. A la mort de son père, Catherine Chabot devient héritière.


TITRES DE PROPRIETE ET INVENTAIRES

10J 22 Acquisition d’une partie de la terre de La Roche-Guyon par Roger du Plessis et

Jeanne de Schomberg, de Guy de Rieux comte de Châteauneuf (1634-1636). Adjudication par décret au profit de Roger du Plessis des parts et portions ayant appartenu à Monsieur de Châteauneuf, aux héritiers d’Epinay (avec bail des droits des enfants de Monsieur d’Epinay, seigneurs de Barbezieux, sur une partie de La Roche-Guyon) et au maréchal de Schomberg. Inventaire1 des titres de Banthelu, fief de l’acquit de Mantes (ou fief d’Auffreville), petit acquit de Mantes (ou petit acquit de Hennecourt), fief de Folainville (ou fief des Vicomtes, fief de la Tour de Chérence2, fief Chanu (entre Vétheuil et Chérence), fief de Vienne, fief de Villeneuve-en-Arthies, fief de Thioust assis à Saint-Cyr-sur-Vétheuil, fief des Roches et de Herville sis à Guernes, fief du Breuil assis à Vétheuil, Villarceaux3, Chaussy, Méré, Les Essarts, Omerville, Ambleville, Tour de Chaussy, fief de la Tour de Chérence (en partie), fief de Follenval, fief de Jean de Villette, Magnitot, Gerville (au bailliage de Magny), moitié des grosses dîmes et vins de la paroisse de Montreuil et Copierre, fief de Jeufosse, fief du travers du bourg de Saint-Clair-sur-Epte, Mézy près Meulan, chastellenie de Vaux près Meulan, Vaudancourt, fief de Sérans-le-Gast près Montmagny (bailliage de Chaumont), seigneurie de Saint-Cyr-en-Arthies, Lainville (bailliage et coutumes de Meulan), Sailly, Puiseux près Pontoise, Fief de Cléry (c’est-à-dire moitié des dîmes de la ville de Cléry), Théméricourt, Arthies relevant de Buhy, fief dit les bois Ytasse (ou fief de Beaumont) mouvant de Saint-Martin-la-Garenne.

[1597]-ca 1766 10J 23 Pièces prouvant que Madame d’Enville, duchesse de La Rochefoucauld, est

devenue seule propriétaire de La Roche-Guyon et de ses dépendances : contrat de donation à charge de substitution au profit des descendants du donateur, du duché de La Roche-Guyon par François VIII, duc de La Roche-Guyon à Alexandre de La Rochefoucauld, comte de Durtal son fils, père de Madame d’Enville (1714), pièces relatives à cette donation, à la succession de Madeleine Charlotte Le Tellier (1731-1736), de François VIII, mort en 1735, et d’Alexandre de La Rochefoucauld, mort le 30 septembre 1752 ; codicille d’Alexandre instituant sa fille aînée légataire universelle. Inventaire des biens du duché de La Roche-Guyon non compris dans l’inventaire de Monsieur de Vaux du XVIIe siècle (acquisition de la seigneurie d’Herville, paroisse de Saint-Martin-la-Garenne) [ca 1718-1720].

1714-1776 10J 24 Titres concernant des rentes créées et assignées sur la terre de La Roche-Guyon

par le seigneur du Plessis-Liancourt et quittances de paiement des dettes. 1630-1670 10J 25 Contrats d’obligations et constitutions de rentes sur la terre de La Roche-Guyon et

quittances de paiement. 1629-1673 10J 26 Plusieurs listes sous forme d’inventaires de pièces de titres jadis sorties du chartrier

et réintégrées : « Inventaire des titres et papiers rendus par Monsieur Claude

1 Y est joint un catalogue des pièces et procédures pouvant servir au procès de François de La Rochefoucauld contre Samuel le Tirant , sieur de Villiers en Arthies, terminé en 1677. 2 Fief appartenant en partie à Monsieur de Villarceaux, cette partie rachetée en 1662 par Monsieur de Liancourt pour moitié et en 1695 pour l’autre moitié par le duc de La Rochefoucauld. 3 La seigneurie de Villarceaux a été acquise par échange en 1495.



Ysambert 1» (1656), « Inventaire sommaire des papiers rendus par Monsieur de Carcany à Monseigneur le duc de La Roche-Guyon » (1666), « Inventaire des titres, contrats, actes et procédures rendues par Monsieur Guillaume Leleu à Monseigneur le duc de La Roche-Guyon » (1689), « Inventaire des obligations, transports par Nicolas de La Fosse à Monseigneur de Liancourt pour en faire le recouvrement » (1689). Manière de confectionner un papier terrier (modèle pour les terres de Vertheuil en Charente) ; manière d’établir un inventaire (modèle pour les titres de la terre de la Rochefoucauld) (XVIIIe siècle).

1656-XVIIIe siècle 10J 27 Inventaire après décès de François de Silly, à la requête de Catherine de Matignon

son épouse des meubles, vêtements, linge, livres, tableaux… en son hôtel rue du Coq Héron à Paris et en sa maison rue de Pontoise à Saint-Germain-en-Laye.

février-mars 1628 10J 28 Inventaire après le décès de François de Silly des biens meubles et des titres trouvés

au château de La Roche-Guyon. mai 1628 Inventaire incomplet.

10J 29 Récolements du mobilier et inventaire des titres et des meubles de La Roche-Guyon

(tapisseries, tableaux…) (1666-1667). Compte-rendu par Patin, ancien concierge du château, remplacé par le sieur de l’Estrade, des meubles, linge, vaisselle… du château et des recouvrements de plusieurs sommes sur divers particuliers, dont on lui a confié les titres2. Pièces justificatives (1676-1677). Etablissement d’un nouvel inventaire (1676-1685).

1666-1685 10J 30 Inventaire des meubles du château. 1689 10J 31 Inventaire des livres des chapelains, des meubles et des ornements de la Chapelle

(1672). Inventaire des titres, meubles, objets d’art, livres, établi après le décès du duc de Liancourt (1675).

1672, 1675 1 registre.

10J 32 Inventaire des titres et des meubles de La Roche-Guyon. 1674 Registre des minutes signées des témoins.

10J 33 Inventaire de titres sortis par le greffier du bailliage de la haute justice de Rolleboise

et réintégrés en 1659, concernant les terres de Rolleboise, Méricourt et Mousseaux (1659). Inventaire des meubles donnés en garde au concierge Lestrade (4 janvier 1684). Arrêt du Conseil du roi maintenant la duchesse d’Enville dans la propriété du bac sur la Seine à La Roche-Guyon : 8 placards (16 juillet 1775).

1659-1775 10J 34 Inventaire du mobilier du château de La Roche-Guyon ; inventaire des ornements,

argenterie et linge de la chapelle.

1 Claude Ysambert « secrétaire et agent des affaires du haut et puissant seigneur messire Roger Duplesseys, marquis de Liancourt, Monfort le Rotrou et de Guercheville, comte de La Roche-Guyon et de Beaumont-sur-Oise ». 2 Cf. aussi 10J 402 et 413.


1786 1 registre.

10J 35 Titres de propriété de la famille de La Rochefoucauld au XIXe siècle, dossier établi

après le décès en 1848 de François XIII de La Rochefoucauld. [1791]-1867 Dont :

Succession d’Alexandre Louis Auguste de Rohan-Chabot : testament (1814), inventaire après décès (1816). Contrat de mariage de Louis François Auguste de Rohan-Chabot et d’Amandine, Marie, Georgine de Sérens (1808). Liquidation et partage du patrimoine de Louise Elisabeth de La Rochefoucauld d’Enville, veuve de Jean-Baptiste Louis Frédéric de La Rochefoucauld d’Enville (18 nivôse an V, 1808-1820). Inventaire des titres de propriété. Grosse de la vente de la terre de La Roche-Guyon pour 750 000 francs par le duc de Rohan au duc de La Rochefoucauld (31 juillet 1829) et papiers concernant cette vente. Prisée du mobilier du château (1848). Chapelle : travaux (1818-1819), acte de notoriété relatif à la bénédiction de la chapelle (5 février 1819) ; état du mobilier (1839) ; autorisations d’y dire la messe (1849-1852). 6 titres d’acquisitions et échanges (1836-1877) dont l’échange entre le duc de La Rochefoucauld et la commune de La Roche-Guyon, des halles appartenant au duc contre un bois appartenant à la commune (12 août 1838).

BAUX ET REVENUS DU DUCHE

10J 36 Baux de la terre de La Roche-Guyon. 1533-1689 10J 36 (1) 1 parchemin (28 mars 1533). 10J 36 (2) 1 parchemin (3 juin 1538). 10J 36 (3) 1 parchemin (8 octobre 1543). 10J 36 (4) 2 parchemins (10 mai 1549). 10J 37-39 Baux à ferme pendant la gestion du receveur Ermenault.

1781-1787 Registres avec table.

10J 37 Seigneuries d’Herville, Moisson, La Perruche, Lavacourt, Vétheuil, Haute-Isle, Chantemesle, Roconval, Beauregard, Bennecourt, Gommecourt, Clachaloze.

10J 38 Limetz, Rolleboise, Méricourt, Guernes, Flicourt, Saint-Martin-la-Garenne, Jeufosse, Copierres, La Chesnay, Bézu, Sandrancourt, Aincourt, Arthies, Chérence, Les Millonets, Villers-en-Arthies, L’Hommoye.

10J 39 Seigneuries de La Roche-Guyon, Freneuse, Bonnières, île d’Haute-Isle, Limetz.

Mention en 1786 d’une manufacture de bonneterie créée par la duchesse d’Enville entre

Haute-Isle et La Roche-Guyon. 10J 40 Baux de la Vacherie. 1588-1618 10J 41 Baux des îles. 1576-1787 Ile Roncière : adjudication et baux (1596-1767), pièces de procédure (1769-1787).

Ile aux Maries : titres et baux (1660-1745). Ile d’Haute-Isle : baux, adjudications des saules et regains (ca 1580-1777).

Iles aux Maries, aux Bœufs et Roncière, droit de dîme : baux (1695-1745). 10J 42 Jardins du Plan et de la Trinité : baux.

Maisons ou pièces de terre acquises ou échangées par la duchesse d'Enville pour l'établissement de promenades : titres, pièces de procédure, petit plan avec croquis du donjon.

1662-an III 10J 43 Baux du Pré de la Grève et de l’île Girard. 1464, 1659-1764



10J 44 Ile aux Bœufs : baux à ferme des prés, adjudication des saules.

Bras de Saint-Samson : baux à ferme, adjudication des saules du. 1595-1767 10J 45 Baux de diverses terres. 1640-1703 Dont le Pré du Rosaire (1650-1688).

10J 46 Baux à rentes de divers domaines de la terre de La Roche-Guyon : extraits de titres

du XVIIIe siècle, pièces de procédures et renseignements. ca 1650-1733

Notamment Banthelu.

10J 47 Etat des revenus de la terre de La Roche-Guyon et pièces de procédure pour Philippe de Sarrebruche et Anne de Laval lors des successions de Charles et de Louis de Silly.

1557-1558 10J 48 Consistance de la seigneurie de La Roche-Guyon : états et déclarations des fermes,

droits et revenus. 1584-1695, 1779-1780 10J 49 Etats des fiefs et des revenus de La Roche-Guyon. 1515-1684 10J 50 Déclaration des revenus de La Roche-Guyon. 1553-1554 Pièces du procès Silly-Estouteville.

10J 51 Litige entre François de La Rochefoucauld et le sieur d’Herville : état et revenus du

fief d’Herville ; fermage et droit de chasse à Saint-Martin-la-Garenne et le bois du Chesnay : pièces de procédure.

[1643]-ca 1730 10J 52 Etat comparatif des baux à ferme du duché pendant la gestion du receveur Gouttard

et celle de Monsieur Charpentier. 1769-1777 10J 52 (1) Tableau des recettes et dépenses du receveur Gouttard pendant les

vingt dernières années de sa régie (1746-1768) 10J 53 Etat des revenus et des fiefs dépendant du duché (1641-1775).

Dont : consistance du duché, acquisitions de Roger du Plessis, adjudication de la terre de Barbezieux (1641), état des revenus du duché établis par paroisses pour le paiement des vingtièmes (1775).

Translation de la mouvance de La Roche-Guyon du comté de Chaumont sur la Tour du Louvre ([1660]-1715).

Dont : lettres patentes autorisant cette translation [1660, copie], indemnité due à Monsieur de Luynes comte de Chaumont qui percevait les droits, aveu [1771].

Différents droits et revenus litigieux des terres de Rolleboise, Maricourt et Mousseaux : baux, titres et pièces justificatives ([1521]-1767].

[1521]-ca 1790 10J 54 Papiers d'intendance. 1527-1746 Règlements des bois indivis, ventes de bois.

Pièces concernant les différents pour la mouvance de Gadancourt (dont quelques pièces de comptes). Recherches de papiers et liste de papiers tirés du chartrier pour justification de droits.

10J 55 Impositions royales : états et déclaration des revenus de la terre de La Roche-

Guyon, donnés par Alexandre de La Rochefoucauld devant l’intendant de Rouen en


conséquence de l’imposition du 10e denier établi par le roi le 17 novembre 1733 (1733) ; quittance du demi-droit de 100e denier (1741-1751), extrait d'un aveu [1506, copie].

[1506]-1751 10J 56 Testament de Madeleine de Laval, veuve de Guillaume de Pisseleu (1550).

Succession de Jean-Joseph Renard, marchand épicier à La Roche-Guyon, à cause de son fils, petit protégé de la duchesse d'Enville (1770-1773).

1550-1773

PAPIERS D'INTENDANCE CONCERNANT LE CHARTRIER

10J 57 Notes sur les titres du chartrier de La Roche-Guyon sortis pour les besoins du duché

et sur l’état des archives (1788-1789). Correspondances entre Feugère et l’abbé de Renneville pour en dresser la liste et les réintégrer (1788-1790).

1788-1790 10J 58 Etat des papiers sortis du chartrier et réintégrés. 1631-1704 10J 59 Extraits des titres anciens sortis du chartrier avec date de leur réintégration (1669-

1714). Titres anciens provenant du cartulaire de Jumièges [1031-1390, copies].

[1031]-1714 10J 60 Instructions données au régisseur Hottier par Roger du Plessis et Jeanne de

Schomberg. 1655-1666 Concerne notamment la tenue du chartrier et diverses mesures à prendre pour la police, la

perception des droits, les travaux au château et au domaine. 10J 61 Etat des titres extraits des archives par les receveurs du duché (1633-1790).

Récépissés de remise d'actes (1711-1778). Liste des instruments de chirurgie prêtés par le duc de La Rochefoucauld à Michel, chirurgien pour les pauvres (s.d). Etat des terriers conservés au notariat de la Roche-Guyon (1787).

1633-1787

NOTES HISTORIQUES

10 J 62 Notes historiques et pièces originales diverses concernant La Roche-Guyon, le

château, la chapelle, les familles seigneuriales (La Roche, Silly, Plessis-Liancourt, La Rochefoucauld, Rohan-Chabot), ainsi que les familles alliées (Sarrebruche, Bayers, Odoard) : notes, généalogies, armoiries, translation des sépultures, épitaphes, coupures de presse.

XIXe-XXe siècles Notes principalement rédigées par Hippolyte Alexandre, dernier régisseur du duché, notaire à La

Roche-Guyon (an II-1829) et maire de la commune (1815)1. A noter :

- Journal d'Hippolyte Alexandre rendant compte des évènements des Cent Jours (10 février 1814-1822). - Le Petit Mantais, journal républicain libéral de l'arrondissement (18 août 1889). - Mariage de Pierre de La Rochefoucauld avec Gildippe de Versainville-Odoard le 30 octobre 1888 : coupures de presse, discours d'accueil à La Roche-Guyon des autorités et des écoles (1888).

10J 62 (1) Dessin des armoiries de la famille de La Rochefoucauld (s.d.).

1 Cf. aussi 10J 1948.



TITRES FEODAUX (ANCIENNE SERIE B)1

FOIS ET HOMMAGES

10J 63-68 Pièces concernant des fois et hommages et des aveux de la terre de La Roche-

Guyon : acte de foi et hommage, aveux, quittances de relief, sentences de main levée, souffrances et décharges….

Inventaire sommaire des pièces.

1412-1787 10J 63 Lettres de réception de la foi-hommage faite au roi par Michel d’Estouteville (1460).

Acte de foi au roi par Bertin de Silly (1488). Acte de foi au roi par Bertin de Silly (1498). Acte de présentation à la Chambre des comptes de l’aveu et dénombrement de 1506. Acte de foi au roi par Charles de Silly (1513). Pièces concernant les reliefs remis par François Ier à Philippe de Sarrebruche, veuve de Charles de Silly (1528).

10J 64 Décharge pour rendre hommage accordé à la veuve de Charles de Silly jusqu'à la

majorité de ses enfants (1528). Foi et hommage au roi par Louis et Jacques de Silly (1538). Remise par le roi de droits de relief (1557).

10J 65 Foi et hommage du fief de Limais, La Chaussée et Saint-Clair par Anne de Laval,

tutrice de ses enfants à la duchesse d’Estouteville et aux sieur et demoiselle d’Epinay, seigneurs en partie de La Roche-Guyon (1558). Minute d’une transaction entre le duc de Nivernais et Anne de Laval, tutrice de ses enfants pour la composition du rachat de la terre de La Roche-Guyon par lui prétendu à cause du comté de Chaumont (1561). Acte de foi au seigneur de Chaumont par Henri de Silly (1575). Acte de foi et hommage au roi par François de Silly de la terre de La Roche-Guyon (1607). Acte de foi et hommage à Madame de Longueville à cause de l’acquisition des parts de Madame de Brion en la terre de La Roche-Guyon (sceau, 1607).

10J 66 Foi et hommage de partie de La Roche-Guyon à Madame de Longueville (1615).

Foi et hommage et décharge du relief pour 1/9e du comté de La Roche-Guyon (1616). Foi et hommage du seigneur de Chaumont (1616). Fois et hommages de La Roche-Guyon et de Montfort [1630, copie].

10J 67 Foi et hommage de Roger du Plessis-Liancourt [1632, copie].

Quittances de relief (1632, 1633). Quittance de relief due après le décès de Roger du Plessis (1675). Foi et hommage du duché par François de La Rochefoucauld (1691, original et copie).

10J 68 Aveu du fief de l’Isle assis à Genainville au seigneur du fief des Treilles assis à

Clachaloze (1476). Foi et hommage du seigneur de Saint-Clair-sur-Epte à Bertin de Silly [1493, copie]. Foi et hommage de Monsieur de Lû à Madame d’Enville (succession du seigneur de Lû, 1720-1768). Foi et hommage au roi par Alexandre de La Rochefoucauld (1733). Foi et hommage au roi pour le duché (1763). Foi et hommage au roi par la duchesse d’Enville (1770). Fois et hommages à la duchesse d’Enville pour les fiefs de Lû, Roconval, Chérence (1720-1787). Procédure entre la duchesse d'Enville et la veuve de Nicolas Duchesne à propos de l'héritage d'une maison à Mantes (1780-1784). Procédure entre la duchesse d'Enville et Jean-Baptiste Violet au sujet d'un bail à ferme (1778).

AVEUX ET DENOMBREMENTS

10J 69 Pièces justificatives de titres, droits et revenus du duché réunis pour l’établissement

d’un aveu. ca 1650-1712 10J 70 Aveu et dénombrement de la terre de La Roche-Guyon (1456).

1 Pour cette série, voir aussi les photographies des atlas terriers du duché, consultables en série 51Fi des Archives départementales du Val-d’Oise.


Aveu et dénombrement des terres de La Roche-Guyon et autres domaines dont les seigneuries de Rochefort et de Montmirail (XVIe siècle).

1456-XVIe siècle 10J 71 Aveu et dénombrement de la terre de La Roche-Guyon par Guy de La Roche [1457,

copie de 1480]. [1457] 10J 72-77 Aveu rendu à la Chambre des comptes par Bertin de Silly. [1506] 10J 72 Copie 1584. 10J 73 Copie XVIIe siècle. 10J 74 Copie de 1653 pour le duc de Liancourt. 10J 75 Copie XVIe siècle. 10J 76 Extrait de la Chambre des comptes en 1524 pour dresser l'aveu de Maricourt

parce qu’ « anciennement lesdites terres et seigneuries de La Roche-Guyon et de Roulleboise, Merricourt et Mouceaulx ne soulloient estre que ung mesme fief le tout tenu en ung plain fief du Roy notre sire et auroit été baillée ladicte terre et seigneurie de Roulleboise, Merricourt et Moulceaux en partaige au fils puisné de la dicte Roche Guyon par son frère aisné pour sa part et portion ».

10J 77 Copie1. 1 cahier.

10J 78 Aveu de Bertin de Silly [1506, copie].

Les 2 premiers feuillets sont manquants. Aveu (ou projet d’aveu ?) dressé pour Madame la duchesse de La Roche-Guyon par François de La Rochefoucauld (1685)2.

Incomplet. [1506]-1685 10J 79-80 Aveu de la terre de La Roche-Guyon par François de La Rochefoucauld. 1691 10J 79 Original. 10J 80 Copie. Cahier avec table. 10J 81 Aveu de la terre de La Roche-Guyon par Roger du Plessis-Liancourt., puis par

François de La Rochefoucauld comte de Durtal3. [XVIIe siècle, copies] 10J 82 Projet d’aveu pour la duchesse d’Enville, dressé par Feugère, bailli de La Roche-

Guyon. 1769 10J 83 Aveu imprimé de la terre de La Roche-Guyon par la duchesse d’Enville (1771)4.

1 registre et 1 exemplaire incomplet non relié. Plan coloré des bois de Liancourt (1771-1782).

1771-1782

1 Pièces provenant de la justice de paix de La Roche-Guyon. 2 Voir aussi 10J 81. 3 Voir aussi 10J 78. 4 Acquisition des Archives départementales du Val-d’Oise.



TITRES DU DUCHE (ANCIENNE SERIE C)

Erection de la terre de La Roche Guyon en comté puis en duché-pairie et papiers s’y rapportant, problèmes de transmission du duché et de translation de mouvance

10J 84 Titres de donation du duché de La Roche-Guyon et papiers concernant la

substitution des duchés de La Roche-Guyon et de La Rochefoucauld. 1713-1741 Dossier préparatoire contenant la permission du roi à François de La Rochefoucauld de donner à

Alexandre, son fils, la terre de La Roche-Guyon avec le titre de duché pour en jouir par lui et ses descendants mâles [1713], un état du duché, différents projets de la donation. Expédition de l'acte de donation et substitution (7 juillet 1714)1. Lettres patentes approuvant lesdites donation et substitution [copie]. Papier de succession en résultant, dont : testament de François duc de La Rochefoucauld (1720), transaction entre Madeleine-Charlotte Le Teillier, sa veuve, et ses enfants, Alexandre et Guy (1729), testament de Madeleine-Charlotte Le Tellier [1731, copie]. Testament d’Alexandre de La Rochefoucauld portant même substitution pour le duché de La Rochefoucauld et la Tour au Bègue (1741).

10J 85 Réception de Louis-Alexandre de La Rochefoucauld comme duc et pair, dossier

relatif à la pairie en général et aux duchés-pairies de La Rochefoucauld et de La Roche-Guyon2.

[1528]-1786 Mémoire sur la réception des pairs au parlement (pièces nécessaires et mémoire des frais).

Erection de la terre et baronnie de La Rochefoucauld en comté [1528, copie]. Extrait des registres du Parlement portant réception du duc de La Rochefoucauld (1637). Réception du duc de La Rochefoucauld au parlement au lieu de son père décédé, avec requête et témoignages de vie, mœurs et religion préalables (6 février 1651). Ordonnance du roi pour ne pas préjudicier aux droits de chacun des ducs dans le rang des chevaliers de l’Ordre de Saint-Michel et milice du Saint-Esprit (1661). Réception au Parlement du prince de Marcillac comme duc et pair (31 août 1671, copie 1711). Réception au parlement de François de La Rochefoucauld (1715, expédition). Lettres patentes perpétuant la pairie sur la tête de la duchesse d’Enville et consentement du marquis de Liancourt, frère de François VIII de La Rochefoucauld, se joignant à son neveu le duc de La Rochefoucauld, à l’enregistrement de ces lettres (1732). Extrait baptistaire de Louis-Alexandre de La Rochefoucauld à Saint-Sulpice à Paris (1744, délivré en 1747). Lecture et publication de la substitution d’Alexandre de La Rochefoucauld autorisée par la cour ordinaire de la sénéchaussée et siège présidial de Poitou (26 juillet 1741, scellée en 1762). Réception de Louis-Alexandre de La Rochefoucauld comme duc et pair : réception, requête (1769), quittance pour frais d’impression de 200 billets de faire-part (1769), quittance de 600 livres au secrétaire général des pairs de France (1770). Nomination de Charpentier et Quillet, tuteurs aux substitutions des duchés-pairies de La Rochefoucauld, La Roche-Guyon et de l’hôtel de La Rochefoucauld à Paris, ceux-ci étant autorisés à ratifier les aliénations et à consentir que les successeurs en aient la libre propriété : notamment rapport sur les modifications des biens substitués (ventes, achats, échanges) faites par la duchesse d’Enville (1775-1786).

10J 86 Gestion et état du domaine : différents mémoires, états des mouvances (fiefs et

arrière-fiefs), revenus, possibilités de ventes, recherches pour l'établissement de l'aveu de 1771…

ca 1670-1788 10J 87 Rachat des droits féodaux dus à toute mutation.

1 Substitution en faveur des enfants mâles du comte de Duretal et de leurs descendants mâles

capables de succéder, de mâle en mâle par les mâles et d’aîné en aîné, étant exclus ceux qui se seront engagés dans les ordres sacrés ou militaires. A défaut les biens appartiendront aux filles du dernier des mâles descendu du donateur et à leurs enfants mâles, à charge que lesdites filles se marieront à l’un de leurs parents du nom et armes de La Rochefoucauld, et à défaut à tel seigneur de haute noblesse qui sera tenu de prendre lesdits nom et armes. 2 Pour être reçu pair, il était nécessaire de présenter-entre autres pièces justificatives-une requête, les lettres patentes du roi, des témoignages de vie, mœurs, religion et fidélité au roi, des papier d’état civil, les arrêts de réception des seigneurs précédents… ; il fallait également payer des frais de réception.


1791-1792 Principalement biens de Monsieur Gouttard de Lereville.

10J 88 Pièces justificatives de la translation de mouvance du duché de La Roche-Guyon du

comté de Chaumont sur la tour du Louvre. 1660-ca 1780 Mémoire pour le duc de La Rochefoucauld demandant un abonnement des droits de translation de

mouvance après qu’il eut payé 50.000 livres pour le dédommagement de la duchesse de Nemours, et quittances de paiement (mai 1714). Entérinement par le Parlement des lettres patentes d’avril 1715 et de l’acte d’avril 1714 par lequel le duc et la duchesse de Luynes, seigneurs de Chaumont, acceptent la réunion de plusieurs fiefs à la terre de La Roche-Guyon pour la somme de 25 000 livres (4 juin 1715). Mémoire et réponse au mémoire du prince de Conti sur le relief et la mouvance prétendue du duché de La Roche-Guyon (ca 1780).

10J 88 (1) et (2) Lettres patentes de translation de mouvance (décembre 1660) avec lettres d’enregistrement à la chambre des comptes (14 février 1661).

Sceau. 10J 88 (3) et (4) Lettres patentes confirmant celles de 1660 pour la translation

de mouvance (novembre 1703) et enregistrement desdites lettres au Parlement (27 novembre 1703) avec charge de payer à la duchesse de Nemours, engagiste du domaine de Chaumont, les droits de mutation en attendant qu’il soit pourvu à son dédommagement.

2 copies. 10J 88 (5) Lettres de surannation confirmant la validité des lettres patentes de

novembre 1679 portant érection en duché pour François de La Rochefoucauld, de novembre 1703 sur la mouvance séparée du comté de Chaumont, et d’avril 1715 portant droits de reliefs convertis en paire d’éperons dorés à donner à chaque mutation (10 octobre 1743).

10J 89 Brevet du roi établissant la terre de La Roche-Guyon en duché pour François de Silly

(17 septembre 1619). Lettres de surannation confirmant les lettres patentes de 1621 (14 mars 1622). Requête au parlement de Roger du Plessis pour être reçu duc et pair (18 août 1643). Certificat d'Henri de Bourdon, prince de Condé, disant que « le défunct roy Louis XIIIe estant malade au mois de may dernier passé… résolut de renouveller l’érection de la terre de La Rocheguon en duché-pairie… ce qu’il nous confirma de sa propre bouche et commanda que toutes lettres luy en fussent expédiées » (25 novembre 1643). Brevet du jeune roi Louis XIV accordant à Roger du Plessis, demi-frère de François de Silly, l’érection de la terre de La Roche-Guyon en duché, promise par son père (31 décembre 1643).

1619-1670 10J 89 (1) Lettre de translation et changement de mouvance du comté de

Chaumont sur la tour du Louvre, conservant les droits de mutation à l’engagiste (décembre 1660), et lettres d’enregistrement par le Parlement (27 janvier 1661).

Sceau. 10J 89 (2) et (3) Lettres patentes portant érection de la terre de La Roche-Guyon en

duché-pairie pour François de Silly et ses successeurs mâles (janvier 1621). Deux exemplaires dont le 10J 89 (2) scellé.

10J 90 Enregistrement des lettres patentes d’avril 1622 portant érection en duché-pairie du

comté de La Rochefoucauld (4 septembre 1631). Arrêt du parlement portant réception de François V de La Rochefoucauld comme duc et pair de France (24 juillet 1637). Enregistrement à la Chambre des comptes des lettres patentes d’avril 1622 (27 août 1637). Réception par le parlement de François VI de La Rochefoucauld comme duc et pair de France (6 février 1651). Réception par le parlement de François VII de La Rochefoucauld, prince de Marcillac, comme duc et pair de France (31 août 1671). Pièces concernant la justice de Magny et les concessions et réunions de certains fiefs au duché de La Roche-Guyon par les lettres patentes de février 1681 (1681).



Foi et hommage de François de La Rochefoucauld (mai 1691). Lettres patentes confirmant que la terre de La Roche-Guyon relèvera du Louvre mais que les droits de mutation seront perçus par les seigneurs engagistes pendant la durée de l’engagement [novembre 1703, 3 copies papier]. Cession du duché de La Roche-Guyon par François de La Rochefoucauld à son fils puîné Alexandre de La Rochefoucauld comte de Duretal : lettres patentes [février 1713, 2 copies], un mémoire. Lettres patentes portant approbation des transactions, unions de fiefs et cession de droit entre le duc de La Roche-Guyon et la dame de Tournebu [juillet 1714, copie]. Réception de François VIII de La Rochefoucauld comme duc et pair (2 septembre 1715). Réception d’Alexandre de La Rochefoucauld comme duc et pair (22 février 1729). Brevet du roi autorisant Alexandre de La Rochefoucauld à céder le titre de duc de La Roche-Guyon car il se proposait de marier sa fille aînée au comte de La Rochefoucauld son frère [1730, copie]. Enregistrement par le Parlement des lettres patentes de 1732 étendant l’érection du duché de La Rochefoucauld en faveur d’Elisabeth de La Rochefoucauld (1732). Acte de présentation et lettres de réception de la foi et hommage de Louise-Elisabeth de La Rochefoucauld, duchesse d'Enville, à cause des duchés de La Rochefoucauld et de La Roche-Guyon (22 décembre 1763 et 18 janvier 1764).

1631-1764 10J 91 Arrêt du Parlement faisant main levée de l’opposition du duc de Longueville à la

translation de mouvance de La Roche-Guyon (16 mai 1661). 2 exemplaires parchemin.

Information sur la mouvance : arrêt de la Chambre des comptes ordonnant une information, procès verbal et informations sur la consistance des terres, les revenus, la description du château (avril 1664). Lettres patentes érigeant la terre de La Roche-Guyon en duché pour François de La Rochefoucauld, prince de Marcillac [1679, copie].

1661-[1679] 10J 92 Arrêt du Parlement ordonnant l’enregistrement des lettres patentes de février 1732

par lesquelles le roi continue l’érection de la terre de La Roche-Guyon en duché-pairie en faveur d’Elisabeth de La Rochefoucauld à charge qu’elle épouse un seigneur de la maison de La Rochefoucauld (12 mars 1732). Réception par le Parlement de Louis-Alexandre de La Rochefoucauld en qualité de duc et pair (24 avril 1769). Enregistrement à la Chambre des comptes des titres du duché de La Rochefoucauld (8 janvier 1777).

1732-1777 10J 93 Inventaire des titres d’érection de la baronnie en comté puis en duché-pairie (XVIIIe

siècle). Mémoire des fiefs tenus de la terre de La Roche-Guyon, extrait d’un compte de l’an 1400. Aveu à Guy de La Roche pour des pièces de terres sises à Tournetuit. Quittance de relief par Guy de La Roche pour les terres de La Roche-Guyon et de Vétheuil (1411). Brevet du roi [1619, copie]. Lettres patentes accordant l’érection en duché pour François de Silly [1621, copie]. Lettres d’union de différentes justices au duché (1681). Correspondance concernant l’aveu du duché en 1691, dont quelques lettres de Madeleine Le Tellier. Translation de mouvance et abonnement des droits de mutation.

[1400]-XVIIIe siècle 10J 93 (1) Lettres patentes d’érection en duché (novembre 1679).

Sceau cassé. 10J 93 (2) Lettres patentes d'union et incorporation, translation de mouvance et

abonnement des droits et profits féodaux du duché (août 1715). Sceau détaché.


10J 94 Fondation du chapitre de Notre-Dame de Mantes [978, copie].

Revenu annuel de La Roche-Guyon, Aulneau et Rochefort (fiefs et censives) (1518-1521). Erection de la baronnie d’Epernon en duché-pairie pour le futur beau-frère d’Henri III [1581]. Instructions de Jeanne de Schomberg pour le chanoine Lemaire (ca 1664). « Cahier des copies » d’actes notariés concernant des ventes de maisons ou de terres de La Roche-Guyon (fin XVIIe siècle). Acte de reconnaissance de procuration du duc de La Roche-Guyon à François de La Salle et Robert Oursel conjointement, pour l’exploitation des revenus du duché (1698). Mémoire sur les affaires du duché (XVIIe siècle). Donation d'une maison à Bertrand de l'Estrade, chirurgien de François de La Roche-Guyon (1677).

[978]-1698 10J 95 Lettres de surannation accordées à François de Silly pour l’enregistrement des

lettres de janvier 1621 (14 mars 1622). Réception de Roger du Plessis en qualité de duc et pair : lettres patentes [1643, copie], attestations de bonne vie et mœurs (1652-1653), lettres de surannation du 11 décembre 1663 ordonnant l’enregistrement des lettres patentes de translation de mouvance de 1660.

1574-1663 10J 95 (1) Lettres d’érection de la baronnie de La Roche-Guyon en comté en

faveur d’Henri de Silly et de ses héritiers mâles (mai 1574). 10J 95 (2) Lettres patentes portant nouvelle érection de la terre de La Roche-

Guyon en duché-pairie pour Roger du Plessis (mai 1643). Sceau détaché.

10J 96 « Registre ou estat de tous les feux des paroisses qui sont dans l’estandue du duché

pairie de La Rocheguyon en 1666 ». 1 registre.

« Mémoire contenant les raisons alléguées par monseigneur le maréchal [de Schomberg] sur l’eschange de la lieutenance du Languedoc et la charge de colonel général des Suisses » (ca 1645). Brevet du roi accordant au duc de La Rochefoucauld 12 000 livres de pension annuelle par forme de gratification (mars 1714).

ca 1645-1714

10J 97-240 - DROITS SEIGNEURIAUX (1167-AN XIII)


DROITS SEIGNEURIAUX

(1167-an XIII)

10J 97 à 10J 240

(ancienne série D)


INTRODUCTION

Outre les documents concernant les droits habituellement tenus par des seigneurs de l'Ancien Régime, cette série contient des papiers et notes du procureur fiscal1 ainsi que quelques pièces se rapportant à la fiscalité royale.

1 Les papiers du procureur fiscal sont également conservés dans l'ancienne série E, maintenant recotée 10J 241-738.



SOMMAIRE

10J 97-109 SEL ET VIN [1504]-1788

10J 97-100 Sel [1504]-1689 10J 101 Sel et vin 1655-1691 10J 102-109 Sel 1541-1788

10J 110-169 PEAGE [1167]-an XII

10J 110-130 Droits et contentieux [1167]-an XII 10J 132-169 Comptes 1400-1790

10J 170-173 DROITS SEIGNEURIAUX 1591-an XIII 10J 173 CENSIVES 1659-1788 10J 174-179 PÊCHE [1480]-1779 10J 180-184 EAUX ET FORÊTS, CHASSE 1523-1788 10J 185-190 ÎLES, ÎLOTS ET ATTERRISSEMENTS 1331-1779

10J 185-187 Droits et justification des droits 1331-1779 10J 188-190 Contentieux 1624-1750

10J 191-199 POIDS ET MESURES, FOIRES ET MARCHES 1493-1788 10J 200-201 DROITS SEIGNEURIAUX 1633-1786 10J 202 FISCALITE ROYALE 1644-1787 10J 203-204 DROITS SEIGNEURIAUX 1410-an III 10J 205-207 POUDRES, SALPETRES, MINES 1686-1733 10J 208 POLICE 1650-1808 10J 209-222 PAPIERS D'INTENDANCE RELATIFS A LA GESTION DES

TERRES (CENS, RENTES, FERMAGES, CONSTITUTION DE TERRIERS)

1416-1792

10J 223 VOIRIE 1400-1700 10J 224-240 JUSTICE, POLICE, PAPIERS DU PROCUREUR FISCAL 1286-an II

10J 224-229 Droits de justice et sentences 1286-1782 10J 230-232 Papiers du procureur fiscal [1514]-an II 10J 233 Papiers du greffe du bailliage XVIIe siècle 10J 234-235 Papiers du procureur fiscal [1481]-1774 10J 236 Droits de justice 1321-1775 10J 237-240 Greffe et tabellionnage 1472-1792


SEL ET VIN

SEL

10J 97 Chambre à sel de La Roche-Guyon dépendant du grenier de Mantes1. Dont arrêt d'établissement [1504, copie].

[1504]-1545 10J 98 Droit de péage sur le sel et pièces de procédure.

Dont différents arrêts de la Cour des aides. 1504-1550 10J 98 (1) Arrêt de la Cour des aides maintenant les seigneurs de La Roche-

Guyon dans leur droit de péage et de percevoir « par chacun bateau ou allège chargé de sel deux bassins rez et un bassin comble, évalués… à cinq minots et demi, mesure de Paris » et procès-verbal d'exécution (21 avril 1548).

10J 99 Comptes.

Vente et distribution du sel en la chambre de La Roche-Guyon : états et registres (1521-1706). Comptes du grenier à sel de Mantes (1507, 1510, 1531).

1507-1706 10J 100 Péage en sel.

Dont : Arrêt de la cour des aides maintenant François de Silly en la possession et jouissance de son droit de péage du sel (22 avril 1627). Bail de l’acquit et péage en sel [1er avril 1664, copie]. Arrêt du conseil qui maintient le seigneur de La Roche-Guyon dans son droit de péage, notamment sur les bateaux de sel (9 août 1681). Compte-rendu de l’incendie de l’hôtel de La Rochefoucauld à Paris mentionnant la perte de nombreux papiers (1689).

[1522]-1689

SEL ET VIN

10J 101 Droits de péages, notamment sur le sel : arrêts confirmant les titres et droits de péage à la charge d’afficher le tarif dudit droit (1662, 1691), pièces justificatives de ces droits (inventaires de titres, mémoires…). Droits de maubeuge2 : contestations et pièces s’y rapportant (1655-1676)3. Demande d’exemption d’impôt à la suite d’une inondation, par les habitants de La Roche-Guyon, Vétheuil, Saint-Martin, Gloton, Haute-Isle, Chantemesle, Clachaloze etc…, avec coût des pertes (XVIIe siècle).

1655-1691

SEL

10J 102 Titres, pièces justificatives et pièces de procédure.

Dont : Titres du droit d’acquit en sel des Célestins de Mantes, à Mantes (1547-1658). Procédure contre deux voituriers par eau pour l’acquit en sel (1667). Contestation avec les officiers du grenier à sel de Mantes : mémoires (1682). Mémoires pour l’établissement du tarif sur le sel (XVIIe siècle). Sentence du bailliage de La Roche-Guyon contre un voiturier (1785). Lettre de confirmation des droits sur le sel pour la duchesse d’Enville (1786).

[1547]-1786

1 La chambre à sel de La Roche-Guyon fut érigée en grenier en 1694. 2 Maubeuge ou maubouge : impôt sur les boissons qui entraient ou que l'on brassait dans les lieux où il y avait foire et marché. 3 A l’arrivée de tout nouveau fermier des aides il y a contestations, requêtes des habitants et arrêt du roi.



10J 103 Provision en sel de l’hôtel de La Rochefoucauld à Paris, rue de Seine : certificats de

levée du sel provenant du péage de La Roche-Guyon (généralement de la main du duc de La Roche-Guyon avec cachet à ses armes), passeports pour entrer dans Paris à la barrière du Roule, délivrés par l’hôtel des fermes du roi, visas des commis.

1686-1758 10J 104 Contentieux entre la duchesse d’Enville et les fermiers généraux, terminé en 1777 :

mémoires sur le péage en sel et correspondance des intendants sur les droits des seigneurs de la Roche-Guyon.

[1667]-1777 Dont 1 cahier d'enregistrement des recettes et distribution du sel du grenier de la Roche-Guyon

(1772). 10J 105 Contestation avec les officiers royaux du grenier à sel de Mantes : enquêtes, procès-

verbaux, inventaire des pièces produites à la demande de Philippe de Sarrebruche et de ses enfants, Louis et Jacques, pour prouver les droits de péages, travers et acquits des seigneurs de La Roche-Guyon.

1541-1546 10J 106-109 Vente et distribution de sel au grenier de La Roche-Guyon établi « au bout du grand

jardin ». 1695-1788 Registres.

10J 106 1695-1730 Listes nominatives.

10J 107 1730-1750 Listes nominatives.

10J 108 1773, 1775, 1777-1778 10J 109 1787-1788

Etat récapitulatif chiffré (1777-1788).

PEAGE

DROITS ET CONTENTIEUX

10J 110 Inventaire des titres du péage de La Roche-Guyon depuis 1196 jusqu’en 1550. ca 1660 10J 111-112 « Inventaire des titres concernant les droits de péage et d’acquit tant sur les

marchandises que sur le sel qui passent sur la rivière de Seine devant le château de La Rocheguyon… ».

1711 Registres.

10J 113 Imprimés. 1775, an XII 10J 113 (1) et (2) Arrêt du Conseil d’Etat relatif aux droits de péage de la

duchesse d’Enville tant par eau que par terre : affiche (16 juillet 1775 et 24 septembre 1775).

10J 113 (3) Tarifs pour les droits à percevoir au passage de La Roche-Guyon : affiche (3 messidor an XII).

10J 114 Titres et pièces de procédure. [1196]-an VIII Dont :

Transaction entre les seigneurs de La Roche-Guyon et les habitants de Mantes touchant les droits à acquitter sur la circulation du sel et du vin ([1196]-1451). Acte par lequel Hélisende, fille de Guy de La Roche, reçoit pour don de mariage 50 livres de rente à prendre sur le péage de La Roche-Guyon [1216, copie]. Droits sur le port de La Roche-Guyon et sur les îles de la Seine [1300-1775, copies]. Baux à ferme des ports passeurs du duché et des voitures par eau, de Gloton à Bonnières (1666-


1790), de Vétheuil à Lavacourt (1740, 1757, 1766), de Rolleboise à Flicourt et de Mousseaux à Sandrancourt (1766). Contestation du passeur de La Roche-Guyon dénonçant certaines personnes qui faisaient traverser des particuliers de La Vacherie à La Roche-Guyon sur d’autres bateaux que ceux des passeurs : procès-verbal (1791).

10J 115 « Titres historiques concernant le péage de La Roche-Guyon » de 1196 à 1776.

Inventaires sommaires, mémoires et une table chronologique des arrêts du Conseil rendus en faveur du péage et des droits sur la Seine de 1642 à 1707.

[1196]-1776 10J 116 Analyses d’actes relatifs au péage. [1284]-[1550] 10J 117 Arrêts du Conseil, édits ou ordonnances concernant les droits de péage (1554-1729).

Copies de titres et inventaires de titres (1167-1706). Quittances sur le sel par Philippe de Sarrebruche (XVIe siècle) et François de La Rochefoucauld (1689).

[1167]-1771 10J 117 (1) « Arrêt du Conseil d'Etat du Roi contenant règlement sur les péages

et bacs dans l'étendue de la généralité de Rouen » : affiche (10 mars 1771). 10J 118 Procédure entre Bertin de Silly et certains marchands de Paris à propos du sel

(1508). Arrêt du Parlement faisant relever du bailliage de La Roche-Guyon en première instance les abus et malversations « commis es bois, eaues et rivières de lad. châtellenie » [1600, copie 1671].

1508, [1600] 10J 119 Titres (1216-1780).

Exemptions du droit de péage pour l'abbaye du Bec ([1200]-XVe siècle), l'abbaye de Saint-Denis (1259-XVe siècle), l'abbaye de Fécamp (XVIe siècle), le connétable (1338). Rentes sur le port et péage (1275-XVe siècle). Infractions (1696, 1697).

[1200]-1780 10J 120 « Affaire du sel du péage », entre la duchesse d'Enville et les fermiers généraux :

pièces justificative du droit du péage, notes, mémoires, relevés de comptes. Dont un état des personnes à qui la duchesse donnait du sel (franc-salé du péage).

1773-1786 10J 121 Exemption exceptionnelle des droits pour les bateaux chargés du vin destiné aux

« équipages des vaisseaux et galères de Sa Majesté » allant à Dunkerque (1703). Contestations avec les officiers de la généralité de Rouen (1708-1729). Bornage du péage : procès-verbaux de visite au lieu dit La Grosse Pierre entre Chantemesle et Vétheuil pour vérifier les limites du péage (1773, 1777).

Mention de l'obélisque aux armes des La Rochefoucauld. 1703-1777 10J 122 Affaires relatives au sel avec les fermiers généraux. 1696-1785 Dont : ordres des gens du roi, notes sur la perception du sel.

10J 123 Justificatifs de propriété et affaires diverses. [1300]-1778 Extraits d'aveux rendus au roi par les seigneurs de La Roche-Guyon pour ce qui regarde le droit de

péage ([1300]-1691), avec une « consistance par le menu du comté de La Roche-Guyon (fin XVIe siècle). Pièces concernant le doublement du droit de péage (1708-1710). Pièces concernant une « affaire du sel » avec la duchesse d'Enville : mémoires, états, tarifs, bateaux appartenant au duc de La Rochefoucauld, compte du péage de 1727 (1724-1778). Contestation pour le péage du vin destiné à l'hôtel des Invalides et à l'hôtel de l'Ecole royale



militaire : exemptions (1736-1777). Baux généraux des revenus du domaine et baux particuliers de la terre de La Roche-Guyon et des droits attachés (bac, péage par terre et par eau, sel…) ([1564]-1720).

10J 124 Rente à l'abbaye de Joyenval1.

1222-1454

Donation à l'abbaye par Guy de La Roche d'un demi-muid de sel à prendre annuellement sur le péage (1222 et copies). Vidimus (1391, 1449). Rachat de cette rente par Guy de la Roche pour 100 livres tournois pour réparer l'église de Joyenval (1454).

10J 125 Rentes, exemptions et procédures. 1281-1694 Dont :

Rente annuelle sur le péage accordée par Guy de La Roche à Jeanne de Fontenay, seconde épouse de son père, et à ses enfants (1281). Exemption en faveur de M. Prudhomme, secrétaire du roi (1516-1517). Contestation entre les bateliers de la Seine et le prévôt des marchands de Paris (1539). Arrêts du parlement ordonnant au seigneur de La Roche-Guyon de présenter ses titres de droit de péage (1539, 1540). Tarifs : état des droits de péage (1557) ; pancarte du péage2 (1597) avec différentes copies dont certaines imprimées en 1618 et 1694 à l'usage des voituriers pour le passage à Mantes et à La

Roche-Guyon. 10J 126 Rentes sur le péage : partages, donations, acquisitions, transports, rachats,

transactions diverses, pièces de procédures (1295-1490). Exemptions (1320-1482).

Dont lettres patentes du roi pour laisser passer librement 60 tonneaux de vin de diverses sortes que Jean d'Harcourt, patriarche de Jérusalem, évêque de Bayeux, Tanneguy du Chastel et autres ambassadeurs envoyés par le roi vers le roi d'Angleterre Henri VI, faisaient mener et conduire à Londres tant pour leur provision que pour des présents à aucuns seigneurs d'Angleterre [novembre 1470, copie].

Fraudes : lettre de Philippe de Valois, roi de France, du bois de Vincennes, portant que les bateaux chargés de vin pour lui, auront en main une lettre témoignant qu'ils sont siens (27 mars 1330, original et copie).

1295-1490 10J 126 (1) Parchemin (19 février 1392). 10J 126 (2) Parchemin (31 décembre 1390). 10J 126 (3) Parchemin (s.d.). 10J 126 (4) Parchemin (s.d.). 10J 126 (5) Parchemin (14 juin 1480). 10J 127 Infractions et contestations : pièces de procédures et pièces justificatives du droit

d'acquit du sel. 1514-1706 10J 127 (1) Parchemin (24 mars 1524). 10J 128 Infractions sur les offices de contrôleur clerc d'eau (1633-1656) et de pourvoyeur

vendeur d'huîtres (1691-1692). Affaires de fraude Gogibus, Jardinet, Bontemps, Estiemble : déclarations de marchandises, amendes, quittances de paiement, saisies de bateaux ([1486]-1789).

[1486]-1789 10J 128 (1) Contestation de la nomination d'un contrôleur et d'un clerc d'eau à La

Roche-Guyon : extrait imprimé des registre du Conseil privé du roi (10 mai 1656). 10J 129 Contestations et infractions : pièces justificatives de droits et pièces de procédures. 1532-1713 Différends avec les fermiers généraux : mains levées de saisies, arrêts de décharges de taxes,

1 Commune de Chambourcy, département des Yvelines. 2 Cette pancarte en cuivre, gravée, étant « tombée en vétusté » , fut mise au trésor des titres du château en novembre 1729. Voir 10J 1949.


pièces justificatives de droits. Démêlés avec les voituriers : mémoires, requêtes, pièces de procédures, transactions, saisies…

10J 129 (1) Extrait imprimé des registres du Conseil d'Etat (29 avril 1656). 10J 129 (2) Parchemin (1542). 10J 130 Fief des Guerniers consistant en ¾ de sel sur chaque bateau ou allège passant sous

le pont de Mantes : pièces de procédure. [1551]-1770 10J 131 Cote vacante.

COMPTES

10J 132-135 Déclarations de chargement des voituriers par eau. 1666-1741 10J 132 1666-1668, 1684-1687 10J 133 1688-1692 10J 134 1693-1698 10J 135 1699-1705

Déclarations d'huîtres et promesses de paiement (1706-1718, 1733-1735). Une promesse d'acquitter le péage en sel (1741).

10J 136-139 Recettes et dépenses du port. 1400-1480 10J 136 Recettes : cahiers-journaux (1400-1401, 1466). Dépenses : cahier-

journal pour Perrette de La Rivière et pour Catherine Tourpin « pareillement dame dudit lieu » (1465-1466).

10J 137 Recettes : cahier-journal (1473-1474, 1 feuillet décembre 1475). 10J 138 Recettes (1476-1480). Dépenses (1476-1480).

Dont un registre de quatre comptes rendus par Jean Descauville, receveur du port (1476-1479).

10J 139 Recettes, taxes sur le chargement des bateaux et dépenses du receveur Descauville (1479-1480).

10J 140 Recettes et contrôles. 1480-1482 10J 141 Recettes, dépenses et contrôles (1483-1484, 1487-1490). 1483-1490 10J 142 Recettes du port : cahiers-journaux. Contrôles (1489-1490, 1492-1495). 1489-1495 10J 143 Recettes : journaux (1502-1506), extraits du compte du receveur du port (1481-1487,

1515-1521). 1481-1521 10J 144-154 Recettes. 1521-1711 10J 144 1521-1530 10J 145 1530-1533 10J 146 1531-1538 10J 147 1542-1543, 1590-1593, 1594-1600

Cahiers. 10J 148 1624-1626

Registre-cahier. 10J 149 1689-1690

Registre. 10J 150 1690-1692, 7 pièces concernant les comptes de 1684 à 1692.



10J 151 1692-1694

2 registres. 10J 152 1695-1700

3 journaux. 10J 153 1700-1705

Registre. 10J 154 1706-1711

Registre. 10J 155 Déclarations de marchandises passées par bateau et comptes s'y rapportant (1704-

1705, 1707-1708, 1714-1717, 1718-1720). 1704-1720 10J 156-157 Recettes. 1711-1724 10J 156 1711-1716 10J 157 1716-1724 10J 158 Déclarations de marchandises passant par bateau et comptes s'y rapportant :

journaux. 1720-1730 10J 159-168 Recettes. 1724-1790 10J 159 1724-1728 10J 160 1728-1735 10J 161 1731-1741 10J 162 1741-1751 10J 163 1751-1760 10J 164 1761-1763 10J 165 1772-1776 10J 166 1776-1783 10J 167 1783-1787 10J 168 1787-1790 10J 169 Recettes, états et contrôle des marchandises et fausses déclarations (1719-1765

avec lacunes). 1719-1765

DROITS SEIGNEURIAUX

10J 170 Baux et papiers du procureur fiscal. 1591-an XIII Dont :

Baux de divers droits assis à La Roche-Guyon : poids, mesurage des grains1, aunage2, arpentage, guet3, tabellionnage, greffe du bailliage, sergenteries… (1772-1788). Baux de terres sises dans le duché et pièces de procédures pour liquidation de créances (fin XVIIIe siècle-an XIII). Arpentage des dîmages de La Roche-Guyon (1591). Mesure de la halle (1669). Constitutions de rentes (1770, 1777). Vente de la ferme de La Perruche à Lavacourt (an X).

10J 171 Baux des droits de courtage dans le duché (1694).

Notamment à Ambleville : adjudication et bail. Pressoirs de La Roche-Guyon : baux, états des lieux et pièces de procédures (1650-1787). Droit de rouage et brumanage1 : baux (1650-1768).

1 Cf. aussi 10J 194-195. 2 Cf. aussi 10J 191. 3 Cf. aussi 10J 203.


Fenêtres à pain : baux et pièces de procédures (1594-1763). 1594-1787

10J 172 Colombiers : baux des 2 colombiers du château (1594).

Droits seigneuriaux : baux (1650, 1683, 1685). 1594-1685

CENSIVES

10J 173 Règlement des censives et des corvées par Roger du Plessis-Liancourt qui décharge les habitants de La Roche-Guyon de droits de corvées exceptée celle du canal de Roconval, et qui règle les censives (1666). Baux à cens à cause de travaux de voirie (1659-1779). Concession par le duc Alexandre à Louis de Villars, architecte, d'un terrain à La Roche-Guyon pour y construire une ou plusieurs maisons (1761). Contrat d'acensement par la duchesse d'Enville aux associés de la manufacture de bonneterie de La Roche-Guyon (1786) et résiliation de celui-ci à cause de la rupture de la société (1788).

1659-1788

PECHE

10J 174 Baux des droits de pêche sur la Seine. 1482-1701 10J 175 Etat des fares2 passées par le port de La Roche-Guyon (1539, 1540). 1489, 1539-1540 10J 175 (1) et (2) Transaction entre le seigneur de La Roche-Guyon et les

maîtres jurés pêcheurs de Mantes pour délimiter leur zone de pêche (25 août 1489, original et copie).

10J 176 Concession en fief du droit de pêche dans la moitié du bras d'eau près de l'île de

Dennemont3. 1717 10J 177 Procès entre Roger du Plessis et les maîtres-pêcheurs du Mantes : pièces de

procédures et sentence du bailliage de La Roche-Guyon qui maintient le seigneur de la Roche-Guyon dans son droit de pêche depuis le fossé Gojard jusqu'au ru de Burgival.

1645-1647 10J 178 Papiers du procureur fiscal et droit de pêche. [1600]-1756 Dont : mémoires à consulter en cas de contestation, plaintes, pièces de procédures, obligation par les

pêcheurs de prêter serment de respecter les lois, tous les ans à l'audience de la police du bailliage du duché…

10J 179 Titres et baux à propos de contestations (notamment avec les pêcheurs de Mantes) :

titres, pièces justificatives de droits et pièces de procédures. [1480]-1779 Extrait d'aveu de Louis de Fumechon pour son fief d'Hennecourt assis sur l'acquit de Mantes

1 Brumanage : taxe sur le chargement des bateaux. 2 La fare était une sorte de filet de pêche. La pêche à la fare n'était autorisée qu'à certaines époques de l'année. 3 Ce bras passait entre la seigneurie de Guernes dépendant du duché de La Roche-Guyon et « l'île de devant Guernes » dépendant du marquisat de Rosny.



[1480]. Lettres patentes fixant, pour les pêcheurs de Mantes, les bornes de l'étendue ou ils ont droit de pêche [1484, copie]. Enquête qui justifie que le fossé Gojart est près de Rosny. Transaction entre Robine de Trye, dame de Rolleboise et les maîtres pêcheurs de Mantes, leur accordant de pêcher à la fare (1488). Sentences contres les pêcheurs de Rolleboise, Méricourt et Mousseaux (1604, 1611, 1612). Sentences à propos du droit de pêcher à la fare (1705, 1706). Pêche sur l'Epte, contestation entre le prieuré de Gadny appartenant aux jésuites et Louis Beslai, fermier, pour un trait de pêche dépendant de Roconval (1711). Moisson et Jeufosse : baux (1769-1779).

EAUX ET FORETS, CHASSE

10J 180 Eaux et forêts, problèmes de juridiction et sentences. [1600]-1788 Dont :

Conflits avec les officiers royaux de Magny, confirmation aux seigneurs de La Roche-Guyon du droit de juridiction des eaux et forêts : arrêt du parlement [27 juillet 1600, copie] ; maintien du duc de La Roche-Guyon dans le droit d'établir les officiers nécessaires pour exercer la juridiction des eaux et forêts dans l'étendue du duché et la forêt d'Artye : lettres patentes (1710). Assises des eaux et forêts de La Roche-Guyon (10 juillet 1608). Affaire avec le garde des ports d'Orgeval (1606-1708). Sentence de la Table de marbre contre des vignerons qui avaient fait appel (1786).

10J 181 Exercice de la justice des eaux et forêts dans le duché. 1615, 1743 Sentence de la Table de marbre contre les maîtres des eaux et forêts de Magny (12 décembre

1615). Sentence contre des officiers des maîtrises de Saint-Germain-en-Laye et de Magny (1743).

10J 182 Chasse : titres, baux, sentences. 1523-1691 Dont :

Garenne : droit et délimitation (1523-1614), baux des lapins (1583, 1686). Sentences pour faits de chasse (1607, 1665, 1676, 1691). Mémoire sur les présentations de M. de Grigny pour fait de chasse (fin XVIIe siècle).

10J 183 Eaux et forêts, provisions d'offices et affaires de juridiction. 1708-1737 Dont :

Lettres de provision à Claude Adjutor Josset de l'office d'avocat fiscal du duché après sa démission de sa charge de procureur fiscal du duché et des eaux et forêts de La Roche-Guyon (3 octobre 1708). Lettes de provision à Eustache Jean Hersent de l'office de lieutenant général au bailliage et aux Eaux et forêts du duché de La Roche-Guyon (5 septembre 1714). Lettres de provision de l'office de capitaine du château et des chasses du duché à François de La Rivière, seigneur de La Borde (1723). Extraits du registre des audiences du bailliage de La Roche-Guyon pour prouver la possession du duc de la juridiction dans la forêt d'Arthies (1737). Etats de délits de chasse et forestiers (1678-1683).

10J 184 Eaux, forêts et chasse : procès-verbaux des gardes « des chasses, plaines, eaux et

forêts ». 1774-1782

ILES, ILOTS ET ATTERRISSEMENTS

DROITS ET JUSTIFICATION DE DROITS

10J 185 Déclarations des îles, îlots et atterrissements de la Seine appartenant aux seigneurs de La Roche-Guyon depuis le fossé Gojard près Rosny jusqu'au ru de Burgival, pour Bertin de Silly (ca 1572). Déclaration du roi concernant les propriétaires d'îles, îlots sur les rivières navigables du royaume (1683). Inventaire des pièces relatives à ce droit (ca 1683).


ca 1572-ca 1683 10J 186 Justifications des droits des seigneurs de La Roche-Guyon contre les officiers royaux

et les taxes royales. [1587]-1717 Dont plusieurs arrêts du Conseil du roi intervenus en leur faveur, pièces de procédures.

10J 187 Justifications du droit. 1331-1779 Dont :

Dons des rentes dues notamment sur les accroissements de la Seine dans la boucle de Moisson par Jeanne de Rolleboise veuve de Guy de La Roche, à Jeoffroy d'Avencourt (1331, original et copie). Iles, îlots, atterrissements et rivières navigables : déclarations, édits et arrêts du Conseil du roi (XIVe siècle-1779). Procès en parlement entre le duc de La Rochefoucauld et le marquis de Blaru sur leurs droits

respectifs en la rivière de Seine (1733)1.

CONTENTIEUX

10J 188 Procédures. 1624-1750 Dont :

Conflits avec les fermiers du domaine : mémoires, renseignements, pièces justificatives contre les prétentions des fermiers, croquis des îles ([1644]-1750). Pièces de procédures concernant les détenteurs d'îles dépendant du duché avec extrait des contrats d'acquisition et petit plan à main levée des îles et îlots (1624-1688).

10J 189 Différend entre le marquis de Blaru et le duc de La Rochefoucauld à propos de leurs

droits sur certains atterrissements sur la Seine (1732-1740). 1695-1740

Dont transaction passée entre eux le 8 novembre 1695 confirmative de celle de 1654 [copie]2.

10J 190 Pièces justificatives des droits du seigneur de La Roche-Guyon dans ses conflits avec les fermiers du domaine.

1667-1695 Dont :

Inventaire sommaire des titres des îles, îlots et péages jusqu'en 1694. Mémoire des îles situées dans l'étendue du duché. Extraits imprimés des registres du Conseil d'état concernant les détenteurs d'îles (1667).

POIDS ET MESURES, FOIRES ET MARCHES

10J 191 Aunage et mesures : baux3. [1599]-1775 10J 192 Jauge des futailles et office de courtier-jaugeur et commissionnaires des vins : titres,

baux, mémoires, requêtes, pièces de procédures, arrêts du Conseil du roi. [1597]-1779 10J 193 Jauge des futailles, procès opposant la duchesse d'Enville à Denis Le Tonnelier et la

veuve Guerbois : pièces de procédure. 1779-1787 Dont transaction finale et soumission de Denis Le Tonnelier et la veuve Guerbois (1787).

10J 194 Jauge des futailles et mesurage des grains : baux et pièces annexes1.

1 Cf. aussi 10J 189. 2 Cf. aussi 10J 187. 3 A partir de 1701, sont joints au droit d'aunage les droits de mesurage et d'étalonnage des boisseaux servant à mesurer les grains et les « liqueurs » ainsi que l'acquit du poisson frais et salé et la ferme des verres. Cf. aussi 10J 170.



1541-1781 Dont : procès-verbaux d'états de la halle et compte du fermier pour 1709.

10J 195 Mesurage des grains2, foires et marchés : titres, pièces et procédures, règlement,

état. [1506]-1788 Dont : mesure du boisseau de la Roche-Guyon (1669, 1743).

10J 196 Poids et balances : baux à ferme. 1651-1768 10J 197 Etaux et étalages : baux, état des droits à payer (1641, 1651 et 1670), pièces de

procédure à propos de la possession d'un étal et des réparations à faire à la halle (1689), quelques comptes et quittances.

1511-1786 10J 198 Langueyage3 des porcs : baux à ferme. 1650-1780 10J 199 Foires et marchés : titres, mémoires et pièces annexes4. 1493-1768

DROITS SEIGNEURIAUX

10J 200 Banvin5 : traités, adjudications et baux, pièces de procédures. 1633-1786 Dont contestations avec les fermiers généraux des aides. 10J 201 Acquit par terre sur le poisson de mer transitant par le duché : baux à ferme et

quelques pièces de comptes. 1650-1748

FISCALITE ROYALE

10J 202 Dixième et vingtième : états, rôles, vérifications des revenus (biens fonds et offices) dans différentes paroisses du duché, et pièces s'y rapportant (correspondance, demandes d'exonération ou de diminution, mémoires et requêtes, déclarations de revenus). Huitième denier (1683). Centième denier (1716). Exemption du droit d'entrée des foins à Paris (1696).

1644-1787

DROITS SEIGNEURIAUX

10J 203 Guet : titres et baux6. 1410-ca 1772

1 Cf. aussi 10J 170. 2 Cf. aussi 10J 170. 3 Langueyage : examen de la face inférieure de la langue du porc pour voir si elle présente des kystes. 4 Droit concédé par le roi en 1493. Cf. aussi 10J 195. 5 Droit pour le seigneur de vendre le vin du cru des paroisses du duché, à l'exclusion de tous autres, dans la paroisse où se trouve la maison seigneuriale, pendant un certain temps fixé par la coutume ou par ses titres (cf. ordonnance royale de 1680). 6 Cf. aussi 10J 170.


Droit (1410-1456). Baux à ferme (XVIIe siècle). Etats des habitants des différentes paroisses du duché soumis à ce droit, et montant des droits [XVIIIe siècle].

10J 204 Papiers du procureur fiscal : baux divers dont bail à ferme des droits seigneuriaux au

receveur avec certaines réserves, avec jouissance des lieux et terres de la Vacherie (1624) et bail à ferme de la seigneurie de Limetz (1700) ; transactions avec les habitants, dérogations ou décharges de droits (1694-1769). Papiers révolutionnaires : nomination d'Hippolyte Alexandre comme juge de paix du canton de La Roche-Guyon (1792)1 ; arrêté du représentant du peuple en mission en Seine-et-Oise concernant l'assignation des anciens prêtres et moines [12 pluviôse an III, copie].

1624-an III

POUDRES, SALPETRES, MINES

10J 205-206 Poudres et salpêtres. 1686-1725 10J 205 Baux pour recueillir, dans l'ensemble du duché, le salpêtre, tenir un

atelier et fabriquer la poudre (1686-1725). 10J 206 Titres et mémoires (1486, 1622-1776). 10J 207 Concession des mines de la Désirée (paroisse Saint-Martin-la-Garenne) et projet de

formation d'une compagnie pour fouiller la montagne « pour parvenir à y faire s'il est possible des découvertes utiles ».

1730-1733 10J 207 (1) Affiche récapitulant plusieurs actes royaux concernant des

concessions de mines en Bretagne et dans le Bourbonnais (1730-1731).

POLICE

10J 208 Police des carrières : rapports et procès-verbaux sur l'état des caves et carrières du duché. Pièces concernant la garde des bestiaux, l'enlèvement des boues, les boissons, les mesures. Epidémie ovine (1711-1714). Règlements et ordres.

1650-1808 10J 208 (1) Règlement pour la police des carrières à plâtre : affiche (6 nivôse an

XIV). 10J 208 (2) Règlement de police de la commune de La Roche-Guyon : affiche

(1er août 1808).

PAPIERS D'INTENDANCE RELATIFS A LA GESTION DES TERRES (CENS, RENTES, FERMAGE, CONSTITUTION DE TERRIERS)

10J 209 Constitutions de rentes, obligations, quittances et quelques pièces de comptes. 1675-1777 10J 210 Déclarations d'héritages. 1587-1591 Avec table.

10J 211 Déclarations.

1606

1 Cf. aussi 10J 1948.



10J 212 Papier terrier. 1606-1607 10J 213 Déclarations de cens.

Comptes des fermages et pièces s'y rapportant (baux, quittances, amendes, saisies, notes diverse).

Dont bail de la seigneurie de Chérence (1668). Affaires diverses concernant le domaine.

Dont liste des papiers tirés du chartrier pour les nécessités du service. Instructions de Jeanne de Schomberg au jardinier (1671). Quelques pièces de correspondance.

Dont correspondance avec Antoinette de Pons au sujet de fermages. Pièces concernant des travaux.

Dont cabinet noir de Mme de Liancourt (1656), réparations à la ferme de la Bretèche, mémoire de serrurerie pour le château, voirie….

[1590]-1691 10J 214 Déclarations. 1665-1672 10J 215 Fermages ou fiefs d'Aincourt, Beauregard (Amenucourt), Bennecourt, Montchevreul,

(Boubiers, Oise), Chérence, Clachaloze, Freneuse, Frocourt (Amenucourt), Gadancourt, Gasny, Guernes et Flicourt, Haute-Isle, Lavacourt, Limetz, Montgeroult, Roconval, La Roche-Guyon, Sandrancourt, Saint-Martin-la-Garenne, Vétheuil, Vienne-en-Arthies, Les Millonnets et Chaudry, ferme de la Gâtine relevant de la seigneurie d'Oulins (Eure-et-Loir). Familles Barville, Jourdain, Legrand. Pièces de comptes et mémoires de fournitures.

[1555]-1744 10J 216 Baux à cens et à rentes (XVe-XVIe siècles).

Cueilloir (1674). Confection des terriers : mémoire pour la confection des terriers (1639), sentence du bailliage de Magny pour l'établissement des terriers de comté (1639), ordres du duc de Liancourt à ceux qui sont préposés pour établir les terriers (1674).

1416-XVIIIe siècle 10J 216 (1)-(7) Déclarations censières avec tables (XVe-XVIe siècles). 10J 216 (1) Raoul Marie. 10J 216 (2) Jean Boulart à Guillaume Le Boutellier 10J 216 (3) Jean Boulart VII. 10J 216 (4) Jean Boullart à Guy de La Roche. 10J 216 (5) Jaquet Massère à Bertin de Silly. 10J 216 (6) Roger Néron (1416). 10J 216 (7) Raoul … (1450). 10J 217 Compte de recettes et dépenses rendu par Regnault Le Prévost, receveur de Trie,

Fresnes l'Aiguillon et Cergy pour Bertin de Silly. 1487-1488 10J 218 Déclarations pour Limetz (1694-1699)

Quelques déclarations pour Chérence et Chaussy (1682). 1682-1699 10J 219 Pièces de procédures, comptes, aveux, fois et hommages.

Correspondances concernant certains fiefs par M. Randon : Aincourt (affaire Nossey), Brunel, Drocourt. 3 esquisses de plan d'Aincourt.

ca 1650-1772 10J 220 Etat des censives et sommes dues par les censitaires.


ca 1750 10J 221 Recette générale des reliefs du duché (1787).

Etat des rachats de rentes, cens et droits seigneuriaux remboursables selon le décret de l'Assemblée nationale (1791-1792). Procès-verbaux d'estimation de biens, notamment ceux de M. Feugère et de M. Gouttard (1791-1792).

1787-1792 10J 222 Déclarations des tenanciers de Banthelu et Arthies relevant du seigneur de Banthelu. 1665

VOIRIE

10J 223 Titres. Correspondance (1505-1700). Pièces de procédure relative à une place publique (1659-1660).

1400-1700 10J 223 (1) Parchemin (13 juin 1400).

JUSTICE ET POLICE

DROIT DE JUSTICE ET SENTENCES

10J 224 Registres des plaids tenus à La Roche-Guyon et à Vétheuil, causes de l'ordinaire et

causes des eaux et forêts (1451-1452). Papiers de justice (1622-1778).

Dont un cahier du bailliage avec sentences et jugements (1730). 1451-1778 10J 225 Succession du seigneur de Rolleboise (manoir et terres) : vidimus d'un arrêt du

parlement de Paris. 1286 10J 2261 Titres et différends. ca 1680-1733 Dont :

Union de justices au duché de La Roche-Guyon : indemnités dues au juge de Magny, différents mémoires et observations sur différentes justices, états des paroisses concernées, enquêtes auprès des habitants... (1681). Projet d'abandon au profit du duc de La Roche-Guyon des droits de justice et de chasse que détenaient les jésuites de Rouen comme prieurs de Saint-Nicaise de Gasny (1704). Différend avec la justice de Magny sur l'exercice du droit de justice à propos d'un legs contesté à la fabrique de Vétheuil : appel au Parlement (1731-1733).

10J 226 (1) Lettres d'union de justices au duché de La Roche-Guyon (février 1681).

Tous les lieux du duché relevant auparavant de la justice royale de Magny avec indemnisation aux officiers royaux et établissement à La Roche-Guyon d'un siège avec un sénéchal, un lieutenant, un procureur fiscal, un greffier, un tabellion et le nombre d'officiers accoutumé. Sceau.

10J 2272 Titres, exercice du droit de justice, sentences, offices. 1457-1782 Dont :

Sentences de renvoi aux assises de Chaumont (1457, 1467, 1498, 1512). Certificat du bailliage de Senlis attestant que La Roche-Guyon est assis au bailliage de Senlis en la châtellenie de Chaumont (1499). Sentence du bailli de Chaumont saisissant la justice de La Roche-Guyon et la réunissant à son domaine (1532) et requête de Philippe de Sarrebruche demandant main-levée de la saisie.

1 Cf. aussi 10J 236. 2 Cf. aussi 10J 236.



Contrat de vente du comté de Chaumont et accroissement de Magny avec droit de nomination aux offices de justice (15 août 1578-8 janvier 1579). Opposition par le procureur fiscal de La Roche-Guyon à l'établissement de la justice de Chantemesle (1631). Affaires concernant l'exercice de la justice : sentences de renvoi, appels, rôles d'amendes pour « folles appellations » (1510-1512), pièces de procédures (1510-1710), notamment contre les officiers de Magny (1596-1598). Sentences civiles et criminelles (XVe-XVIIIe siècle). Provisions et destitutions d'offices (1693-1782).

10J 227 (1) Parchemin (1510). 10J 227 (2) Parchemin (1512). 10J 227 (3) Parchemin (1511). 10J 227 (4) Demande de remise de deux prisonniers par Philippe de

Sarrebruche, comme relevant de sa haute justice (3 août 1525). 10J 227 (5) Parchemin (24 avril 1598). 10J 227 (6) Parchemin (17 juin 1598). 10J 227 (7) Parchemin (9 août 1532). 10J 228 Justice et police : amendes, baux (1595, 1599), rôles essentiellement pour délits

forestiers (1669, 1677). 1595-1693 10J 229 Sergenteries, baux et quelques pièces de compte1. 1595-1774

PAPIERS DU PROCUREUR FISCAL

10J 230 Election de Mantes et Meulan, bailliage et ferme des aides de Meulan : pièces de procédures (XVIIIe siècle). Affaire André Collombel, marguillier de l'église de La Roche-Guyon (1688). Affaire criminelle, contre Hilaire Alexandre et d'autres accusés (1756). Affaires de mouvance.

Dont : Mouvance du fief de l'acquit de l'hôtel de la ville de Mantes (1514-1763). Mouvance du fief de Banthelu à la suite du différend entre les religieuses de Villarceaux et les Ursulines de Magny après la vente en 1649 par le seigneur de Banthelu aux religieuses de Villarceaux (XVIIe-XVIIIe siècle).

Pièces diverses (XVIIe siècle-1793). Dont voirie.

[1514]-an II 10J 231 Pièces de procédures, pièces de comptes, plaintes, requêtes, mémoires, distribution

de pain et de denrées aux veuves et aux indigents… ca 1650-1792 10J 232 Pièces de procédures, comptes, papiers de succession des tenanciers, déclarations

censières, mémoires de travaux, tableaux du duché, pièces relatives à la police, au braconnage, à la voirie, à l'hygiène…

[1624]-ca 1720

PAPIERS DU GREFFE DU BAILLIAGE

10J 233 Pièces de procédures, procès-verbaux des gardes, requêtes, informations. XVIIe siècle


10J 234 Pièces de comptes, mémoires de fournitures et gages pour travaux. Pièces de procédures, requêtes, interrogatoires, fraudes, procès-verbaux des gardes. Gestion du domaine.

1 Cf. aussi 10J 170.


Dont : Règlement pour les bateliers de Poissy [copie]. Exemption de péage pour les Célestins de Rouen [1481, copie]. Etat des biens et des droits du duc et de la duchesse de Liancourt lors de leur mariage. Consistance de la terre et seigneurie de Sandrancourt. Subsistance du prêtre et du vicaire d'Arthies. Testament du curé de Moisson. Bail des bois de La Roche-Guyon. Evaluation des revenus et charges du duché (1685). Charte de la forêt d'Arthies [copie]. Bail de la seigneurie de Maricourt, Mousseaux et Rolleboise [copies]. Sommaire de l'inventaire des titres de La Roche-Guyon. Dessin parcellaire du chemin du Val Guion au lieu-dit La Pièce des Caboches, terroir de Bonnières (1710).

[1481]-1774 10J 234 (1) Sentence de police concernant notamment l'ouverture des cabarets

et hôtels les dimanches et jours fériés : affiche (15 avril 1774). 10J 235 Pièces de procédures.

Procès contre le curé de Moisson. Procès entre les pêcheurs de Rosny et de La Roche-Guyon.

Pièces concernant différents fiefs (Le Breuil, Mézy, Aincourt, La Pierre, La Salle de Vaux, Gadancourt, Ambleville), à l'occasion de litiges. Pièces concernant l'administration et la comptabilité du domaine : détails et états de fiefs, extraits des délibérations du Conseil du duc de Liancourt, état des biens et revenus du duché, coupes de bois, baux, manière de régir la terre de La Roche-Guyon sous le duc de Liancourt, pièces de police relatives à la chasse, aux boucheries, à la voirie, amendes…). Croquis sommaire du canal de l'Epte proche le moulin de Limetz (s.d.)

[1495]-1702

DROIT DE JUSTICE

10J 236 Droit et exercice du droit. Dont : Arrêt du parlement qui maintient le seigneur de La Roche-Guyon en la possession de la justice d'Aincourt même contre les nobles (1321). Confirmation, par le parlement, de la haute-justice du seigneur de La Roche-Guyon (1599, 1643). Sentences et procédures pour justifier le droit de justice (1483-1584) Arrêt du parlement qui déclare le village d'Aincourt de la justice de La Roche-Guyon (1602). Accord entre le bailli et le lieutenant pour la répartition des procès et des épices (1635).

1321-1775

GREFFE ET TABELLIONNAGE

10J 237 Tabellionnage : registre d'insinuations. 1472 10J 238 Greffe et tabellionnage1 : titres, baux, quelques pièces de comptes. [1504]-1788 Dont arrêts du parlement au sujet des mesures à prendre pour la conservation des archives

des notaires (1662). 10J 239 Greffe, papiers de tutelle : inventaires après décès passés sous seing privé, soumis

à l'approbation du bailli. 1781-1790 10J 240 Tabellionnage : registre des ensaisinements pour la seigneurie de Vétheuil. 1782-1792



COMPTES

(1424-1820)

10J 241 à 10J 738

(ancienne série E)

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


SOMMAIRE

10J 241-368 COMPTES GENERAUX DU DOMAINE, COMPTES OU

JOURNAUX PARTICULIERS 1424-1879

10J 369-414 PAPIERS D'INTENDANCE [978]-1792 PIECES DE COMPTES DU DOMAINE 1524-1882 10J 415-543 Pièces de comptes 1524-1789 10J 544 Correspondance d'intendance 1785-1787 10J 545-550 Pièces de comptes 1787-1792 10J 551-553 Papiers d'administration générale 1787-1796 10J 554-602 Pièces de comptes an II-1882 COMPTES DE LA MAISON 1629-1802 10J 603-609 Comptes de Charles Robineau 1629-1636 10J 610 Compte de Claude Ysambert 1639 10J 611-618 Comptes de Pierre Desnotz 1656-1672 10J 619-624 Comptes de Jean Gautier 1675-1681 10J 625-632 Comptes de Claude Badin 1686-1714 10J 633-650 Comptes de Sébastien de La Place et Delatouche 1717-1762 10J 651-654 Comptes de Louis Nicolas Charpentier 1778-1779 10J 655-661 Comptes du duc de Chabot 1774-1802 10J 662-964 PAPIERS DE LA FAMILLE DE ROHAN-CHABOT 1624-1805 10J 695 PAPIERS DE SUCCESSION DE LA MARQUISE DE ROYE ca 1720-1760 10J 696-726 ADMINISTRATION DES BOIS 1562-1820 10J 727-738 PAPIERS D'INTENDANCE 1556-1797


COMPTES GENERAUX DU DOMAINE, COMPTES OU JOURNAUX PARTICULIERS 10J 241 Compte de la seigneurie.

1424-1425 Registre.

10J 242 Compte de la seigneurie par Robin Dumoustier, receveur. 1440-1441 Registre.

10J 243 Compte rendu à Bertin de Silly et Marie de La Roche, sa femme, par Charles

Dumont, receveur. 1488-1489 2 registres.

10J 244 Compte rendu à Bertin de Silly par Olivier Vallée, receveur. 1506-1507 2 registres.

10J 245 Compte rendu par Pierre Mancion, receveur, pour le tuteur de Guy d’Epinay,

seigneur en partie de La Roche-Guyon. 1522-1524

2 registres.

10J 246 Compte rendu par Pierre Mancion, receveur, pour le tuteur de Guy d’Epinay, seigneur en partie de La Roche-Guyon. Compte de la gabelle. Comte de l’acquit et travers pour la seigneurie entière.

1524

1 registre et 2 cahiers.

10J 247-255 Comptes rendus par Robert Marié, receveur du domaine par terre, pour Philippe de Sarrebruche, veuve de Charles de Silly.

1522-1541 8 registres.

10J 247 1522-1523 (par fiefs). 10J 248 1534-1535. 10J 249 1536-1537

Quelques pièces de compte. 10J 250 1537-1538 10J 251 1538-1539 10J 252 1539-1540 10J 253 1540-1541 10J 254 1540-1541 10J 255 Compte de Robert Marié pour Philippe de Sarrebruche.

Compte de Guillaume Rouxelin pour Guy d’Epinay, seigneur en partie de La Roche-Guyon, pour La Roche-Guyon, Aulneau et Rochefort.

1541-1542 2 registres.

10J 256 Compte de Guillaume Rousselin pour Guy d’Epinay, seigneur en partie de La Roche-

Guyon, pour La Roche-Guyon, Aulneau et Rochefort. 1541-1542 10J 257-260 Comptes rendus par Robert Marié pour Philippe de Sarrebruche. 1542-1551 4 registres.

10J 257 1542-1543 10J 258 1543-1544 10J 259 1545-? 10J 260 1550-1551

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


10J 261-265 Comptes de Massin de Mantes pour Anne de Laval. 1559-1565 6 registres.

10J 261 1559-1560

Quelques pièces de comptes. 10J 262 1560-1561, 1561-1562. 2 registres.

10J 263 1562-1563

Quelques pièces de comptes. 10J 264 1563-1564

Quelques pièces de comptes. 10J 265 1564-1565 10J 266 Comptes rendus par Nicolas Drouard pour Henri de Silly. 1583-1583 2 registres. 10J 267 Compte récapitulatif, après le décès d’Henri de Silly, rendu par André Demarchant

pour Antoinette de Pons comme tutrice de son fils. 1579-1586

Registre.

10J 268-270 Comptes rendus par Pierre de Malinguehen. 1590-1594 2 cahiers.

10J 268 1590-1594 10J 269 1594-1596

Avec compte récapitulatif des grains (1590-1596). 10J 270-271 Comptes rendus par Pierre Coste et Guillaume Lecoq pour la duchesse de

Longueville, dame en partie de La Roche-Guyon. 1601-1604 3 cahiers.

10J 270 1601-1603 10J 271 1603-1604 10J 272 Etat des revenus du domaine. 1607-1624 Registre. Document incomplet : folios 80-242.

10J 273 Compte après le décès de François de Silly, rendu par Guillaume Fleury et Raymond

Massuau, receveurs et admodiateurs du duché, terre et seigneurie de La Roche-Guyon.

[1628, copie 1636] 10J 274 Comptes rendus par Séheut, Guéret et Hottier. 1649-1653 Registre. Contient une liste des pauvres du duché et ce qui leur est fourni (1652).

10J 275-276 Comptes rendus par Hottier, procureur fiscal du duché. 1654-1661 Registres.

10J 275 1654-1659 10J 276 1660-1661 10J 277 Comptes rendus par Hottier (1662) et par Vincent Ysabeau, sieur de La Roche,

agent des affaires du duc de Liancourt (septembre 1662-1664). 1662-1664 Registres.


10J 278 Comptes rendus par Vincent Ysabeau (1665-1666) et par Léon Dumesnil (1667)

pour le duc de Liancourt. 1665-1667 Registres.

10J 279 Comptes rendu par Léon Dumesnil et Pierre Patin, concierge du château (1668) et

par Philippe Hesse (1670). 1668-1670 10J 280 Comptes rendus par Philippe Hesse. 1671, 1673 10J 281 Trois comptes de 1674 rendus par Philippe Hesse et sa fille Magdelaine (1674).

Comptes établis par le bailli de La Roche-Guyon pour servir au compte de Philippe Hesse (1670-1674).

Un registre. 1670-1674 10J 282 Comptes rendus par Jean Akakia, sieur de Vaux : 2 comptes et un brouillon. 1675 10J 283-285 Comptes rendus par les sieurs Leleu. 1675-1688 10J 283 1675 (octobre)-1678, 1678-1679, 1680-1681, 1682-1684 (octobre). 10J 284 1684 (octobre)-1687 (octobre)

Registres. Comptes annuels. 10J 285 1687-1688

Registre. 10J 286-290 Comptes rendus par Michel Legrand. 1693-1708 Registres.

10J 286 1693 (juin)-1698 (septembre) 10J 287 1694-1697 Registre comportant des annotations jusqu’en 1707.

10J 288 1698 (octobre)-1702 (septembre) Comptes annuels.

10J 289 1702 (octobre)-1706 (septembre) Comptes annuels.

10J 290 1706 (octobre)- 1708 (septembre)

Comptes annuels rendus pour François de La Rochefoucauld, comte de Duretal.

10J 291-292 Comptes rendus par Jean Durand pour François de La Rochefoucauld, comte de

Duretal. 1708-1713 Registres. Comptes annuels.

10J 291 1708 (octobre)-1711 (septembre) 10J 292 1711 (octobre)-1713 (septembre) 10J 293 Comptes rendus par la veuve Durand pour François de La Rochefoucauld.

Registre. 1713 (octobre)-1715 (septembre) 10J 294-302 Comptes rendus par Claude Adjuteur Josset pour François de La Rochefoucauld. 1715-1727 Registres.

10J 294 1715 (octobre)-1717 (septembre) 10J 295 1717 (octobre)-1718 (septembre) 10J 296 1718 (octobre)-1719 (septembre)

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


10J 297 1719 (octobre)-1721 (septembre) 10J 298 1721 (octobre)-1723 (septembre) 10J 299 1723 (octobre)-1724 (septembre) 10J 300 1724 (octobre)-1725 (septembre) 10J 301 1725 (octobre)-1726 (septembre) 10J 302 1726 (octobre)-1727 (septembre) 10J 303 Compte rendu par Claude Adjuteur Josset pour la duchesse de La Rochefoucauld et

le marquis de Liancourt, exécuteurs testamentaires de feu François de La Rochefoucauld.

1727 (octobre)-1728 (septembre) Registre.

10J 304-310 Comptes rendus par Matthieu Gouttard pour Madeleine Charlotte Le Tellier de

Louvois, duchesse douairière de La Rochefoucauld. 1728-1735 Registres.

10J 304 1728 (octobre)-1729 (septembre) 10J 305 1729 (octobre)-1730 (septembre) 10J 306 1730 (octobre)-1731 (septembre) 10J 307 1731 (octobre)-1732 (septembre) 10J 308 1732 (octobre)-1733 (septembre) 10J 309 1733 (octobre)-1734 (septembre) 10J 310 1734 (octobre)-1735 (septembre) 10J 311-336 Comptes rendus par Matthieu Gouttard pour Alexandre de La Rochefoucauld. 1735- 1761 Registres.

10J 311 1735 (octobre)-1736 (septembre) 10J 312 1736 (octobre)-1737 (septembre) 10J 313 1737 (octobre)-1738 (septembre) 10J 314 1738 (octobre)-1739 (septembre) 10J 315 1739 (octobre)-1740 (septembre) 10J 316 1740 (octobre)-1741 (septembre) 10J 317 1741 (octobre)-1742 (septembre) 10J 318 1742 (octobre)-1743 (septembre) 10J 319 1743 (octobre)-1744 (septembre) 10J 320 1744 (octobre)-1745 (septembre) 10J 321 1745 (octobre)-1746 (septembre) 10J 322 1746 (octobre)-1747 (septembre) 10J 323 1747 (octobre)-1748 (septembre) 10J 324 1748 (octobre)-1749 (septembre) 10J 325 1749 (octobre)-1750 (septembre) 10J 326 1750 (octobre)-1751 (septembre) 10J 327 1751 (octobre)-1752 (septembre) 10J 328 1752 (octobre)-1753 (septembre) 10J 329 1753 (octobre)-1754 (septembre) 10J 330 1754 (octobre)-1755 (septembre) 10J 331 1755 (octobre)-1756 (septembre) 10J 332 1756 (octobre)-1757 (septembre) 10J 333 1757 (octobre)-1758 (septembre) 10J 334 1758 (octobre)-1759 (septembre) 10J 335 1759 (octobre)-1760 (septembre) 10J 336 1760 (octobre)-1761 (septembre) 10J 337-342 Comptes rendus par Matthieu Gouttard pour Louise Elisabeth de

La Rochefoucauld, duchesse d’Enville. 1761-1769

Registres. 10J 337 1761 (octobre)-1762 (septembre) 10J 338 1762 (octobre)-1764 (septembre)


10J 339 1764 (octobre)-1765 (septembre) 10J 340 1765 (octobre)-1766 (septembre) 10J 341 1966 (octobre)-1768 (septembre) 10J 342 1768 (octobre)-1769 (septembre) 10J 343-346 Comptes rendus par Louis Nicolas Charpentier pour la duchesse d’Enville. 1769-1774 Registres. 10J 343 1769 (octobre)-1770 (décembre) 10J 344 1771 10J 343 1773 Avec un double.

10J 346 1774 Registre incomplet.

10J 347-348 Comptes rendus par Jean Charles Journé pour la duchesse d’Enville. 1775-1776 Registres.

10J 347 1775 10J 348 1776

2 registres. 10J 349 Compte rendu pour la duchesse d’Enville. 1777 Registre.

10J 350 Compte rendu par Louis Ermenault pour la duchesse d’Enville. 1778 Registre.

10J 351 Compte récapitulatif rendu par Jean-Charles Journé pour la duchesse d’Enville. 1773-1778 Registre.

10J 352-354 Comptes rendus par Louis Ermenault pour la duchesse d’Enville. 1779-1781 Registres.

10J 352 1779 10J 353 1780 10J 354 1781 10J 355 « Journal général de la régie des revenus du duché de La Roche-Guyon », recettes

et dépenses. 1778-1781 10J 356-358 Comptes rendus par Louis Ermenault pour la duchesse d’Enville. 1782-1784 Cahiers.

10J 356 1782 10J 357 1783 10J 358 1784 10J 359 Compte et vérification du compte, rendu par Louis Ermenault pour la duchesse

d’Enville (1785). Journal de recettes et dépenses (1782-1785).

1782-1785 10J 360 Compte rendu par Louis Ermenault pour la duchesse d’Enville pour 1786 et partie de

1787, pour le duché et la Tour au Bègue. Vérification des comptes de 1786 et 1787. 1786-1787

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


10J 361 Compte rendu par François Dumazy pour la duchesse d’Enville. 1787 (septembre)-1788 Registre.

10J 362-363 Duché de La Roche-Guyon et Tour au Bègue. 1787-1790 10J 362 Livre de recettes et baux (1787-1789) 10J 363 Journal général des recettes (septembre 1787-1790). 10J 364 Journal de recettes et dépenses (1788-1789).

Compte rendu par François Dumazy pour la duchesse d’Enville. (1789). 1788-1789 10J 365 Compte rendu par François Dumazy pour la duchesse d’Enville, pour le duché et la

Tour au Bègue. 1790-1791 (septembre) 10J 3661 Comptes rendu par Jacques Yvert pour « Charlotte Sophie Rohan Chabot, veuve de

Louis Alexandre La Rochefoucault, seule et unique héritière de Madame La Rochefoucault d’Enville son ayeulle maternelle ».

an IX-an XI Comptes de l'an X et XI incomplets.

10J 3672 « Journal pour les recettes et dépenses faites à La Roche-Guyon pour mon compte

par Huguenin ». 1850-1859 10J 368 Journal des recettes et dépenses. 1860-1879

PAPIERS D'INTENDANCE

Papiers du régisseur ou du procureur fiscal. Quand une analyse est notée en petits caractères, c'est qu'il s'agit d'un inventaire sommaire des pièces jugées les plus intéressantes contenues dans la liasse.

10J 369 Administration générale : liste des biens situés dans le Vexin français appartenant à la succession de

Pierre de Mornay ; pièces concernant la ferme ou la forêt d’Arthies ; bail par adjudication de la ferme de Clachaloze (1688) ; pièces concernant divers fiefs ; aveux ; mémoires d’affaires, ordres donnés (1666), correspondance ; notes… Comptes : compte de Soheult pour la demi-ferme de la seigneurie de La Roche-Guyon (1631-1635) ; quittances ; parties de comptes ; bons à payer ; déclarations de marchandises, revenus du domaine (1548),… Justice et police : exploits d’huissier, procès-verbaux de gardes, requêtes, pièces de procédures…

[1397]-ca 1690 10J 370 Un mandement de François Ier (1517).

Papiers concernant la Tour au Bègue : vente par M. de Montmorency à Robert Malherbe (1487). Procès de succession du marquis de Boury.

1487-1733 10J 371 Administration générale : papiers concernant les fiefs du Copierre et de la Pierre ; fondation du prieuré de

Juziers [978, copie] ; réparations des fermes et pressoirs du duché (1672) ; papiers du chanoine Lemaire concernant le duc de Liancourt, correspondance d’affaires, un dessin de boiseries et balustres… Comptes : quelques pièces et « toizé de la blocaille chariée pour la terrace » de La Roche-Guyon (1653). Correspondance privée : 12 lettres de Roger du Plessis à son épouse (1661) ; une lettre de Jeanne Charlotte du Plessis à sa grand’mère, Jeanne de Schomberg (1661).

[978]-ca 1700

1 Acquisition des Archives départementales du Val-d'Oise. 2 Cf. aussi 10J 599-601.


10J 372 Administration générale : aveu à Guy Le Bouteiller (XVe siècle), lettre signée de Catherine d’Orléans, princesse de Longueville, certifiant qu’elle a baillé le droit de courtage de La Roche-Guyon à Martin Crespin (1624), brouillon de généalogie de la famille Mornay, pièces relatives à la voirie, aux ponts, au moulin de Roconval, aveux, consignes concernant les modalités d’établissement des certificats d’exemption de gabelle et de taille pour les employés logés et nourris au château, cahier d’affaires en cours (1680-1681)… Pièces de comptes. Justice et police : pièces d'un procès entre Anne de Laval, veuve de Louis de Silly et Adrienne d'Estouteville (1558).

ca 1430-1792 10J 373 Inventaire après décès des meubles de Michel Charpentier, vigneron, demeurant à Lavacourt.

Petit croquis d’arpentage des « sablons à fieffer aux gens de Moisson ». Déclarations de marchandises. Pièces de comptes. Pièces de procédures et procès. Pièces titrés du trésor.

[1482]-1704 10J 374 Administration générale : aveux, description de seigneuries, travaux, ordres à exécuter, registre des

« accommodement[s] fait[s] au Conseil de Monseigneur » (1666-1673)… Pièces de comptes. Justice et police : amendes, viol, braconnage, découverte d’un cadavre à Port-Villez, nombreuses requêtes…

1606-1695 10J 375 Instructions et ordres pour régler diverse affaires, tables de terriers, fragments d’aveux, relevés de

déclarations… Quelques pièces de comptes.

[1488]-1685 10J 376 Administration générale : pièces concernant des fiefs.

Pièces de comptes : une quittance (1483). Justice et police : exploits, procès-verbaux…

1512-1686 10J 377 Bail du péage de La Roche-Guyon (1650).

Pièces de comptes : fief de Saint-Martin-la-Garenne, revenu de la Tour au Bègue (1696)… ca 1650-1766 10J 378 Administration générale : rapport de visites des bâtiments, des bois et garenne, travaux…

Pièces de comptes : marchés passés, dépenses de la chapelle (ca 1672)… Justice et police : requêtes ; assignations à comparaître ; exploits ; pièces du bailliage…

1402-1688 10J 379 Administration générale : titres de propriété et aveux [copies], déclarations, consistance des fermes, baux,

pièces concernant certains fiefs (dont Arthies, Bézu, Chérence, Clachaloze, Copière, Limetz, Maudétour, Porcheville, Roconval, Seraincourt, Sandrancourt, Vétheuil), ordres et instructions, affaires à régler, correspondance d’intendance (dont une lettre de Philippe de Sarrebruche et une lettre relatant des incidents survenus à Rolleboise en raison du stationnement d’un régiment, à Conflans où un bac1 trop chargé de soldats coula (1667)), gestion du chartrier, droits seigneuriaux, coupes de bois, un dessin établi pour la construction d’un mur de clôture dans la cour du château… Pièces de comptes : revenus de fiefs, de fermes, quittances (deux reçus établis par les receveurs de Bertin de Silly et un reçu de pension viagère établi par la prieure de Poissy, Marie de Pisseleu, pour Antoine de Pons (1540)), extraits de comptes, revenus des droits seigneuriaux, recette des amendes (1663-1666), remises et aides, imposition royale sur le péage de La Roche-Guyon…

Nombreuses pièces signées de Jeanne de Schomberg. Justice et police : pièces de procédures, exploits, requêtes sentence, procès-verbaux du lieutenant des chasses, délits forestiers, délits de pêche, auditions de témoins (notamment 37 personnes témoignant sur les agissements illégaux et les violences diverses des sergents de Magny en 1661).

[1212]-1704 10J 379 (1) Parchemin (16 mars 1474). 10J 380 Pièces de comptes : pièces justificatives des comptes du lieutenant des chasses Clerville, mémoire de

travaux, quittances. Justice et police : plaids tenus à La Roche-Guyon, procès à propos de la cure de Freneuse, scandale en l’église de La Roche-Guyon (1672), procès-verbaux de gardes, délits forestiers, de pêche, braconnage…

1 Cf. FOUQUE (Ferdinand), Neuville-sur-Oise : notice historique, Société historique du Vexin, 1932, p. 23.

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


ca 1650-1687 10J 381 Travaux au château. 1652-1661 Compte détaillé des dépenses pour la confection de la terrasse (mai 1659-janvier 1661) par Hottier,

procureur fiscal (matériaux et journées d’ouvriers et d’ouvrières, par emploi et par noms), devis, toisé de la carrière à couper (1652-1653). Construction d’une cheminée sans ornement dans le passage du cabinet de la duchesse (1654). Marché des maçons qui ont réparé la maçonnerie de la tour (1653). Dépenses de menuiserie pour le cabinet de la duchesse (1653). Devis de charpenterie pour trois galeries, cinq chambres et une chambre pour Roger du Plessis.

10J 382 Administration générale : liste des maîtres pêcheurs hansés, de Mantes (1527), mémoires des noms ou du

nombre d’habitants soumis à la taille dans différentes paroisses du duché (La Roche-Guyon, Limetz, Bennecourt, Ile de la Flote, Freneuse, Méricourt, Vétheuil, Gommécourt, Clachaloze, Gloton, XVIIe siècle), liste des fiefs (1655), recherches de titres, contrat de mariage de Marie de La Roche et de Michel d'Estouteville [1446, copie], notes à propos d’aveux ou de fiefs, instructions. Pièces de comptes : déclaration de revenus de la seigneurie de La Chapelle et de Saint-Gervais [1472, copie 1528] ; reçu du chapelain de Freneuse pour seize moutons dus au fief (1540) ; recouvrement par Roger du Plessis de sommes dues par Fleury, fermier de La Roche-Guyon, mémoires des dépenses faites pour les pauvres de la paroisse (1710-1725), péage en huîtres (1733). Justice et police.

[1446]-1738 10J 383 « Extrait des règlements » de Madame de Liancourt pour les affaires soumises au Conseil (1631).

Registre du Conseil du duc : affaires à régler, instructions (1635-1636). Mémoire d’affaires : pièce d’un registre disparu (1642, août).

1631-1642 10J 384-386 Conseil du duc. 1654-1674

10J 384 1654-1662

Affaires en cours, instructions, notes. Cahiers assemblés dans un désordre chronologique.

10J 385 1654-1660

Registre. 10J 386 1650-1674

Registre. 10J 387 Conseil du prince de Marcillac, après le décès de Roger du Plessis et de Jeanne de

Schomberg. 1674-1679 Registre.

10J 388 Pièces de comptes : mémoires, notes, papiers censifs (en général par ordre

alphabétique des prénoms), salaires d’ouvriers. 1652-1662 Registre.

10J 389 Administration générale : affaires courantes, instructions et suivis d’affaires, correspondance d’intendance,

réparations à entreprendre, marchés passés… Pièces de comptes : pièces relatives à La Roche-Guyon (1638-1668) et au domaine de Liancourt (1662-1666)1. Justice et police : affaire concernant des prêtres de la paroisse de Vétheuil ; affaire entre les marguilliers et la confrérie du Saint-Sacrement de l’église Saint-Samson de Clermont (Oise).

1632-1668 10J 390 Pièces de comptes : pièces du compte de Monsieur Desnots2, de Paris, concernant la maison de

Vaugirard, les comptes d’apothicaire de Paris, les aumônes (hôpital général, hôpital des incurables…), le chirurgien, les fournitures de bois et de foin pour Paris (1663-1666). Pièces du compte du château de Liancourt3 (1664-1666). Justice : pièces de procédure concernant les biens vacants et confisqués de Madeleine de Silly, héritière de François de Silly (1633) ; pièces du procès entre Charles du Plessis et Jean de La Boissière, seigneur

1 Cf. aussi 10J 390. 2 Cf. aussi 10J 392. 3 Cf. aussi 10J 394-396.


de Chambord ; pièces du procès entre Roger du Plessis et les marchands de bois taillis de la garenne de La Roche-Guyon (François Nicolle, Honoré Eslot, Nicolas Poisson et Jean Mouffle) ; obligation de faire la coupe des bois, saisie de bateaux (1650, 1652, 1646-58, 1660).

1633-1666 10J 391 Administration générale : pièces concernant les affaires courantes, titres et des fiefs (copies d’aveux,

droits…), instructions (dont l'une relative à l’usage des armes et des pièges pour la chasse, 1638) ; correspondance (dont deux lettres d’Antoine de Pons) ; bois ; marchandises passant par bateau (1657-1658) ; affaires religieuses (1601,1620). Pièces de comptes : quittances (XVIe siècle) ; travaux au château par Pierre Louette, maçon (1650) ; pièces de recettes et dépenses relatives à la succession du maréchal de Schomberg , frère de Jeanne (1660-1669). Justice et police : extrait des registres de la prévôté de La Roche-Guyon (1509-1510) ; pièces de procédures dont procès contre Louette, maître maçon (XVIe et XVIIe siècles) ; affaires de coupes de bois (1509-1694).

[1506]-1700 10J 3921 Comptes de La Roche-Guyon : pièces justificatives classées par chapitres. 1665-1666 Lacunes : chapitres 1-6 et 18 (1665) ; chapitres 16 et 18 (1666).

10J 393 Administration générale : pièces concernant des titres de propriété et des baux (dont bail à ferme des

droits seigneuriaux de la ferme de Roconval (1658) et bail à ferme de la seigneurie de Beauregard et Frocourt (1670) ; fiefs (aveux ou extraits, redevances pour Aincourt, Ambleville, Guernes, Villeneuve-en-Arthies) ; bac (1649-1673) ; garenne ; bois ; entretien des bâtiments ; voirie ; correspondance d’affaires et instructions. Comptes (classés par ordre chronologique) dont : états de recettes, compte pour la garenne de Moisson (1651-1676), compte du bail des passeurs par eau de Vétheuil à Lavacourt et de Vétheuil à La Roche-Guyon (1651-1673) ; greffe de La Roche-Guyon (1660-1676) ; devis de travaux ; compte des censives de seigneurie de Roconval, ferme de Clachaloze (1660-1676), revenus des terres de Rolleboise, Méricourt et Mousseaux (1664-1674), pièces relatives aux seigneuries de Beauregard, Limetz… ; quittances diverses. Justice et police : procès-verbaux de gardes ; exploits ; pièces du bailliage, affaire entre le seigneur de La Roche-Guyon et les garenniers de Freneuse et Moisson ; cahier d'arbitrage (1673-1674) entre habitants de La Roche-Guyon.

ca 1642-1676 10J 394-396 Pièces de comptes pour Liancourt2. 1663-1666 10J 394 1663 10J 395 1664 10J 396 1665-1666 10J 397 Administration générale : affaires religieuses : dossier relatif à la fondation de Roger du Plessis et Jeanne

de Schomberg de quatre chapelains pour la chapelle du château et à l'organisation des services religieux (1652-1653), devis et plan d'un bâtiment à exécuter ; droits ; péage, liste des passeurs ayant des bateaux sur la Seine, banalité du moulin à eau de Roconval, pressoir de Rolleboise ; titres, baux et fiefs : bail à Gilles Seheult de la seigneurie de La Perruche (1670), plan très sommaire des terres situées entre la Seine et le chemin de Clachaloze, fiefs sis à Limetz (1639-1641), mouvance des fiefs de Chantemesle et de Chérence (1559), donations de Guy de La Roche à l'abbaye de Fécamp [copie XVIIe siècle] ; gestion courante : instructions et correspondance d'affaires (1647-1691), dont instruction pour le transfert des sœurs de l'hôpital de Vétheuil à Paris (s.d.), et un ordre de Roger du Plessis à payer sur les fonds des amendes des croix aux bois de Gasny et Rolleboise (1667), visites de bois, voirie, police générale, état des affaires du duc en 1650, cahier d'affaires tenu par Heudebert (1650)… Comptes : pièces (XVIe siècle) ; acquisition de la seigneurie de Mirebeau par Michel Le Beauchère, baron d'Achères (1636). Justice et police (XVIe siècle-1676) : inventaire de pièces présentées lors d'un procès entre Philippe de Sarrebruche et le comte de Chaumont ; pièces concernant l'exercice du droit de justice et les compétences des bailliages de Chaumont, Magny et La Roche-Guyon [XVIe siècle, copies] ; appel d'une sentence du bailli de Magny (1637) lors d'un procès entre François Nicolle et les héritiers de Jean Mouffle, de son vivant fermier temporel du prieuré de La Roche-Guyon ; papiers de justice du procureur fiscal (divers exploits d'assignation, de saisies ou d'amendes) et deux cahiers (1654-1655 et 1662) d'enregistrement d'affaires et de différends entre particuliers de La Roche-Guyon, et conclusions apportées ; ordre donné à Hottier de commettre huit nouveaux sergents (1655) ; procès contre le curé de Rolleboise, Nicolas Mercier (1666) ; perquisition chez des particuliers de Lavacourt pour recherche de bois coupé (1670) ; érection en titre de bailliage du comté de Chaumont, jadis supprimé [1676, copie]…

1538-1676

1 Cf. aussi 10J 398. 2 Cf. aussi 10J 389 et 10J 390.

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


10J 398-3991 Papiers de comptes. 1656-1668 10J 398 1656, 1659-1665 10J 399 1667-1668 10J 400 Administration générale : un carnet écrit tête en queue « affaires de la maison de monseigneur » et «

affaire de la justice » (1684) ; diverses notes du procureur sur les droits, bois, pressoirs, moulins…; important dossier sur le fief de la Tour de Bègue (succession du marquis de Boury, droit de gruage en forêt de Thelle ; pièces de justice et de comptes) ; fiefs de Saint-Martin-la-Garenne et de Chantemesle ; affaires religieuses (XVIIe siècle), dont requêtes des habitants de Frocourt et Saint-Leu contre le prieur au sujet de l'administration des sacrements (1639) et note sur les traditions religieuses à La Roche-Guyon le jour de la Sainte-Trinité (XVIIe siècle). Justice et police : exploits, sentences, pièces de procédures, procès-verbaux de gardes (XVIIIe siècle).

1506-1767 10J 400 (1) Ventes de terres, seigneuries et biens dans le Vexin français et le

Vexin normand entre Magny, Les Andelys, Ecouis, Gisors et Vernon : affiche (1666). 10J 401 Pièces de comptes et notes de comptabilité. ca 1485, 1636-1756 10J 402 Affaire Pierre Patin2, d'abord receveur du péage, puis receveur du duché et

concierge du château, accusé après la mort du duc et de la duchesse, de détournement de mobilier et d'argent.

1667-1688 Pièces justificatives de ses comptes (1667-1670, 1675-1677).

Pièces de procédures, mémoires, correspondances, inventaires et relevés des ses comptes (1674-1688).

10J 403 Papiers justificatifs ou nécessaires d'affaires de justice et de polices : plaintes,

requêtes, exploits, procès-verbaux de gardes. Pièces d'administration : ventes et états de bois, baux (dont bail de la seigneurie de Freneuse en 1679), certificats du prince de Marsillac, grand veneur de France, pour le voiturier par eau Dupuy transportant du foin du duché pour la grande vénerie du roi (1686). Quelques pièces de comptes.

1517, ca 1650-1689

10J 404 Relevés d'actes signé par Roger du Plessis et Jeanne de Schomberg3. 1644, 1670-1673 Registre.

Rentes, comptes, consentement accordé à Dongois pour l'établissement d'une cure à Haute-Isle et don du terrain pour bâtir l'église, le presbytère et le cimetière ; nomination du curé d'Haute-Isle, Mathieu Lefebvre (15 novembre 1670)…

10J 405-4064 Pièces du comptes de Philippe Hesse. 1670-1671 10J 405 1670 10J 406 1671 10J 407 Administration générale (quelques pièces du XVIe siècle, 1614-1748) :

correspondance ; papiers concernant des successions (Lhommelet, Legrand) ; dîmes et affaires religieuses ; déclarations et papiers relatifs aux fiefs (Chérence, Flincourt, Guernes (1596), Haute-Isle (1524, 1529), Moisson, Roconval, Saint-Martin-la-Garenne, Sandrancourt, Vétheuil (1572), Villarceaux…) Pièces de comptes (1627-1762) : pièces concernant principalement de fiefs et des

1 Cf. aussi 10J 392. 2 Cf. aussi 10J 405 pour les comptes de la fin de l’année 1670, 10J 412 pour les comptes des années 1674 et 1675, 10J 413 et 10J 415 pour l’année 1677. 3 Cf. aussi 10J 408. 4 Cf. aussi 10J 402.


fermages (Chérence, Haute-Isle, Les Millonnets, Saint-Martin-la-Garenne). Justice et police (1604-1739) : pièces de procès entre le seigneur de Saint-Martin et les fermiers et receveurs du prieuré de Saint-Martin-la-Garenne (1611), pièces de procès entre le duc de La Roche-Guyon et les fermiers Breton, de la ferme de Sandrancourt (1680-ca 1687).

1524-1762

10J 407 (1) Plan sommaire des bois de La Roche-Guyon et d'Herville (XVIIe siècle).

10J 408 Cahier d'actes signés par Roger du Plessis et Jeanne de Schomberg1. 1658-1672 Rentes, reçus, ordres de paiements, succession du duc de Schomberg, instructions pour la

distribution du sel, inventaires de vaisselle ou d'argenterie…. 10J 409 Compte de tutelle rendu au bailli de La Roche-Guyon par Gautier, argentier du duc

de La Roche-Guyon, tuteur de Charles Léau, fils héritier unique de Martin Léau, sieur de La Rivière.

1671 Deux cahiers. 10J 410 Pièces de comptes de Philippe Hesse. 1672 10J 411 Régie des affaires du prince de Marcillac2.

ca 1660-1728 Administration générale : consistance du domaine, visites des bâtiments pour réparations ;

suivi des affaires (délibérations et arrêtés pris en Conseil du duc (1678-1690). Pièces de comptes : nouveaux baux (ca 1660) ; recettes de fermes (1675) ; cueilloir des rentes et censives (1692-93, 1697) ; compte pour les pauvres (1709) ; sommes versées à Gouttard pour les fondations des paroisses (1728).

10J 4123 Pièces du compte de Philippe Hesse (1673-1674) et de Jean Akakia, seigneur de

Vaux, auquel la recette du duché fut confiée à la mort de Philippe Hesse en décembre 1674 (1675).

1673-1675 10J 413-414 Régie des affaires du prince de Marcillac.

1650-1702 10J 413 1650-1702 Examens de différentes affaires (Le Boucher, Patin4, Gilbert, divers receveurs…) et de

différents comptes, pièces s'y rapportant : affaires en cours à régler, requêtes des receveurs-fermiers au sujet de l'installation du nouveau mode d'administration du domaine5 ; états des baux, états des dettes et recherches des débiteurs, liste des amendes ; mémoires ; états des bois (recettes, coupes, adjudications dont celle du Poirier vert). Pièces de comptes et pièces de procédures.

10J 414 1658-1690 Administration générale : fiefs (Rolleboise, Maricourt et Mousseaux (1658-1676), acquis en

partie en 1659) ; affaire Lefuel et relevé des sommes dues en 1677 ; instructions du duc (1678) ; bail de la ferme des droits d'acquit et péage [1672, copie] ; dossier Leleu : désignation de Jean et Guillaume Leleu comme receveurs du duché et Guillaume Leleu comme régisseur du duché (1684), mise au point de la fonction et de la rétribution, requêtes des receveurs généraux. Pièces de comptes : comptes des restes dus par les fermiers après la mort du duc (1674) ; pièces de comptes de Leleu6 comme receveur (recette des fermages, bois, péage, baux).

1 Cf. aussi 10J 404. 2 Après la mort de Roger du Plessis, le prince de Marcillac fit un bail général de tout le revenu du duché, le preneur devant entretenir tous les baux particuliers et payer tous arrérages des fermages dus. 3 Cf. aussi 10J 402. 4 Cf. aussi 10J 29 et 402. 5 Cf. aussi 10J 411. 6 Cf. aussi 10J 416 et 10J 418-424 (comptes Leleu).

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


Justice : extrait du procès contre les garenniers de Freneuse (1678).

PIECES DE COMPTES DU DOMAINE

Contient aussi quelques papiers d'administration générale et une correspondance d'intendance.

PIECES DE COMPTES

10J 415 Pièces de comptes relatives aux Silly, à Antoinette de Pons, à Charles du Plessis, à Roger du Plessis et Jeanne de Schomberg (1524-1658). Pièces de comptes concernant les receveurs du duché Massuau et Fleury1 (1629-1653).

1524-1658 10J 416-423 Comptes Leleu2. 1676-1689 10J 416 1676-1678 10J 417 1679-1682 10J 418 1683-1684 10J 419 1685

Lacune : chapitre 1. 10J 420 1686 10J 421 1687 10J 422 1688 Contient aussi des billets d'engagement dans la compagnie du duc, colonel du régiment de

Navarre et reçus des sommes versées. 10J 423 1689 10J 424 Pièces de comptes de fermages pour Aincourt, Arthies, Beauregard, Bezu,

Chérence, Clachaloze, Copières, Freneuse, Frocourt, Guernes, Lavacourt, Le Chesnay, Moisson, Saint-Martin-la-Garenne, Sandrancourt, Vétheuil…: seigneuries, greffes, tabellionnage, baux divers et droits féodaux.

1682-1705 10J 425 Compte et pièces du compte de Robert Oursel et François de La Salle pour 6 années

de parties des fermages du duché : compte général, états des baux, sous-baux et rentes, gages et appointements des gardes des plaisirs, des officiers, chapelains et domestiques (1689-1695). Comptes de la seigneurie de Rolleboise, Méricourt et Mousseaux par M. de La Salle, receveur de ces terres (1686-1705).

1686-1705 10J 426 Comptes des fermes baillées à Langlois. 1684-1695 Dont comptes de péage. 10J 427-440 Comptes Michel Legrand. 1693-1708 10J 427 1693-1694 10J 428 1695 10J 429 1696 10J 430 1697 10J 431 1698 10J 432 1699 10J 433 1700 10J 434 1701 10J 435 1702-1703

1 Cf. aussi 10J 273. 2 Cf. aussi 10J 402 et 10J 414. Leleu devient régisseur en 1684.


10J 436 1704 10J 437 1705 10J 438 1706 10J 439 1707 10J 440 1708 10J 441-445 Comptes Jean Durand. 1709-1713 10J 441 1709 10J 442 1710 Dont un descriptif du château, du domaine et des jardins de Bantelu.

10J 443 1711 10J 444 1712 10J 445 1713 10J 446 Compte Jean Durand, puis de sa veuve. 1714-1715 10J 447-459 Comptes Claude Adjuteur Josset. 1716 10J 447 1716 10J 448 1717 10J 449 1718 10J 450 1719 10J 451 1720 10J 452 1721 10J 453 1722 10J 454 1723 10J 455 1724 10J 456 1725 10J 457 1726 10J 458 1727 10J 459 1728 Y sont joints un « Etat des dettes réputées douteuses appartenant à

Monseigneur le Duc de La Rochefoucauld » (1728, annoté jusqu'en 1760) et un « Etat des dettes réputées mauvaises et non partagées dont deux tiers appartiennent à Monseigneur le Duc de La Rochefoucauld et l'autre tiers à Monseigneur le Comte son frère » avec pièces justificatives annexées (1728, annoté jusqu'en 1766).

10J 460 Compte particulier de l'écurie et pièces justificatives de Desfontaines, grand officier

de l'écurie du roi, pour Monseigneur de La Rochefoucauld, grand maître de la garde-robe du roi.

1714-1728 Soins vétérinaires, mémoires et quittances du maréchal ferrant, du sellier, frais d'équipage et

d'entretien des chevaux… 10J 461-506 Comptes Matthieu Gouttard. 1729-1769 10J 461 1729 10J 462 1730 10J 463 1731 Avec, pour la première fois, un chapitre particulier de dépenses pour « les

nouveaux bâtiments faits au château ». 10J 464 1732 10J 465 1733 10J 466 1734 10J 467 1735 10J 468 1736 10J 469 1737 10J 470 1738 10J 471 1739

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


Mention de la construction de l'église de Bonnières.

10J 472-473 1740 10J 472 Chapitres 1-11. 10J 473 Chapitre 12. 10J 474-475 1741 10J 474 Chapitres 1-11. 10J 475 Chapitre 12. 10J 476-477 1742 10J 476 Chapitres 1-11. 10J 477 Chapitre 12. Dont construction de la fontaine.

10J 478-479 1743 10J 478 Chapitres 1-11. 10J 479 Chapitre 12. 10J 480 1744 Dont construction des nouvelles écuries avec quittance signée par l'architecte

Louis Villars à deux maçons pour les fondations et piliers buttants des écuries (22 mars 1744).

10J 481 1745

Dont paiement de 195 livres, pour 10 maçons limousins, 19 jours et 4 manœuvres (28 septembre 1745).

10J 482 1746 10J 483-484 1747 10J 483 Chapitres 1-9. 10J 484 Chapitre 10 : « nouveaux ouvrages ». 10J 485 1748 10J 486 1749 Dont construction du pavillon Villars dit aussi Fernand.

10J 487 1750 10J 488 1751 Dont construction des remises de la basse cour.

10J 489 1752 10J 490 1753 Dont suite de la construction des remises de la basse cour.

10J 491 1754 10J 492 1755 10J 493 1756 Dont pavage de la basse cour et du chemin passant entre la basse cour et le

potager appelé aussi « grand jardin ». 10J 494 1757 10J 495 1758 Dont travaux à Liancourt financés en partie par la recette de

La Roche-Guyon. 10J 496 1759 10J 497 1760 10J 498 1761 10J 499 1762 Pour la duchesse d’Enville, après le décès du duc Alexandre de La

Rochefoucauld, son père (mars 1762). 10J 500 1763 10J 501 1764 Dont jardin et aménagement de l’Ile aux Bœufs.

10J 502 1765 10J 503 1766 Dont pour la première fois, une liasse particulière consacrée aux « charités de

Madame ». 10J 504 1767 Dont démontage de la grande galerie.

10J 505 1768 Dont construction du pavillon d’Enville.

10J 506 1769 (janvier-octobre).


10J 507-509 Comptes Louis-Nicolas Charpentier pour la duchesse d’Enville, 10J 507 1769 (octobre)-1770 (décembre).

Dont réfection de la chapelle. 10J 508 1771 10J 509 1772-1775 Avec l’aide de Jean-Charles Journé à partir de 1775.

Dont nouvelles promenades de la tour et aménagement de deux grottes (1773). 10J 510 Pièces de comptes de la « dépense faite à cause des nouvelles plantations… et non

comprise dans les comptes de régie ». 1774-1778 10J 511-514 Comptes Jean-Charles Journé. 10J 511-512 1776 10J 511 Chapitres 1-8.

Dont aménagement de la chambre de Turgot. 10J 512 Chapitres 9-14. Dont établissement d’une briqueterie dans l’Ile-aux-Bœufs et

construction d’un four ; construction du mur en brique du jardin potager, élévation d’une pyramide à Vétheuil, en place de la Grosse pierre, aux armes de la duchesse, pour délimiter l’acquit des droit de péage… Lacune : chapitre 13.

10J 513-514 1777 10J 513 Chapitres 1-8. Dont confection d'armoires spéciales pour les archives du

château. 10J 514 Chapitres 9-15. Dont démolition du four à briques de l’Ile-aux-Bœufs ; travaux

pour le nouvel escalier de la tour, dans le roc, commandés par M. de Chabot et dirigés par l’architecte Montfeu ; gros dossier relatif aux charités, établissemnet d'une nouvelle manufacture de rubans. Lacune : chapitre 13.

10J 515-516 Comptes Jean-Charles Journé et Louis Ermenault. 1778 10J 515 Chapitres 1-8.

Dont partie du compte de bois. 10J 516 Chapitres 9-16. 10J 517-541 Comptes Louis Ermenault1. 1779-1787 10J 517-519 1779 10J 517 Chapitres 1-7. 10J 518 Chapitres 8-11. 10J 519 Chapitres 12-18. Dont chapitre 16 construction d’une briqueterie à Beauregard

10J 520-522 1780 10J 520 Chapitres 1-7. Dont recherche d’une nouvelle source à Chérence, construction

de regards pour « le gaugage de laux », établissement d'une étable à vaches dans le prieuré de La Roche-Guyon…

10J 521 Chapitres 8-11. Dont adjudication des chapelle et bâtiments du prieuré à la

duchesse d’Enville (4 février 1780) ; nouvelles promenades par l’architecte Montfeu ; suppression des créneaux sur le mur de face ; acquisition de plants auprès de John Williams, jardinier du duc de Bouillon, à Paris…

10J 522 Chapitres 12-20. Dont expériences pour rappeler à la vie les noyés ; fête donnée

à Mantes pour le régiment du duc ; mention de bâtiments cédés par le fermier d’Haute-Isle pour la salpêtrerie ; dépenses de la duchesse de Chabot pour les promenades de la tour…

1 Louis Ermenault, engagé en juillet 1778, fut révoqué en septembre 1787 pour mauvaise tenue des comptes.

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


10J 523-525 17811 10J 523 Chapitres 1-7.

Dont nouveau souterrain proche de la chapelle. 10J 524 Chapitres 8-12. Dont travaux aux promenades ; expérience d’ensemencement

du blé. 10J 525 Chapitres 13-20 et bois de la Tour au Bègue2. Dont mention d’un moulin sur bateau proche Saint-Martin-la-

Garenne ; mention d’un ouragan ayant causé des dégâts… 10J 526-528 17823 10J 526 Chapitres 1-6. Dont examens par les médecin et chirurgien des cadavres

noyés ; travaux à l’escalier de la tour ; mention d’un « tableau qui contiens tous les nons des plante quy est dans le cabiné de Madame » ; frais d’entretien des vers à soie ; achats de terres ; travaux pour les nouvelles sources de Chérence ; acquisition par Roger de Gadancourt de la seigneurie de Villiers-en-Arthies, relevant en partie du duché de La Roche-Guyon…

10J 527 Chapitres 7-11. Dont travaux de protection contre les inondations de la Seine ;

figuerie derrière les écuries ; pavillon des promenades de la tour ; plantations d’agrément ; réparations aux chemins ; transport des mausolées du prieuré à l’église paroissiale…

10J 528 Chapitres 12-19. Dont culture expérimentale du blé selon la méthode de l’abbé

Poncelet ; enseignement d’arpentage donné à Charles de Chabot par Nicolas Delatouche, arpenteur royal demeurant à Lavacourt ; mention de plusieurs cas de petite vérole…

10J 529-531 17834 10J 529 Chapitres 1-6. Dont dépenses pour vacations employées au chartrier par

Ovière, procureur ; fabrication d’un tambour imitant le bruit du tonnerre, pour la comédie, ainsi que d’une paire de « beccuilles » ; réfection de la loge du souffleur ; démontage du pavillon de la tour.

10J 530 Chapitres 7-12. Dont mémoire pour la construction du « balcon du pavillon neuf

pour aller aux promenades » ; réfection de la chambre du chirurgien Michel dans le bâtiment de l’audience ; construction d'une grotte dans les promenades de la tour, côté du couchant ; mention de la « maisonnette ambulante » et des ravines…

10J 531 Chapitres 13-19 et comptes de la Tour au Bègue. 10J 532-534 1784 10J 532 Chapitres 1-8. Dont mention d’une chambre noire sur la petite terrasse du

laboratoire du duc ; dépenses de couturières pour un bal… 10J 533 Chapitres 9-15. Dont démolition de la chapelle du prieuré ; démolition de

maisons pour aménager la promenade du prieuré (architecte

Trepsac) 5 : travaux au chemin de la glacière…6 10J 534 Chapitres 16-21. Dont dépenses pour le « loyer de la maison presbytérale de La

Roche-Guyon, avec terrasse y attenant, servant à la filature de coton, manufacture érigée et soutenue aux frais de Madame » ; mention d’une « mine de charbon de terre » proche de la Désirée, à Saint-Martin, où sont employés des ouvriers ; dépenses extraordinaires en constructions et échanges (démolition de la nef et de la chapelle du prieuré, démolition du château et de la grange d’Haute-Isle, démolition en partie des murs du Jardin des prêtres et d’autres petits jardins traversant la grande route)7.

1 Cf. aussi 10J 541. 2 Cf. aussi 10J 543. 3 Cf. aussi 10J 541. 4 Cf. aussi 10J 541. 5 Cf. aussi 10J 541. 6 Cf. aussi 10J 536. 7 Cf. aussi 10J 42.


Quelques lettres d’Ermenault à M. Charpentier, intendant des finances de la duchesse à Paris, à propos des bois (1782-84).

10J 535-537 17851 10J 535 Chapitres 1-6. Dont mariage du prince de Léon ; illuminations des promenades

de la tour ; construction de la tribune de la comédie et d’une loge.

10J 536 Chapitres 7-13. Dont suite de l’aménagement de la promenade du prieuré et du

nouveau réservoir des promenades de la tour ; pavage de la « grande cour d’entrée du château » ; travaux à la comédie.

10J 537 Chapitres 14-24. Dont démolition des derniers bâtiments du prieuré ;

expropriations pour terminer la promenade ; construction de bâtiments neufs dans la rue du Bac2.

10J 538-540 17863 10J 538 Chapitres 1-8. Dont achat de toile d’Alençon cramoisie pour les sièges de la

comédie ; cloison en plâtre sous l’escalier du grand vestibule ; mention d’une pièce pour le marquis de Condorcet ; confection d’une barrière sous la voûte de la comédie ; fabrication d’une porte pour le colombier ; mention d’une « d’une presse à linge venant d’Angleterre » ; saisie de 50 bateaux pour défaut d’acquit.

10J 539 Chapitres 9-23. Dont mention d’une maison chinoise ; acquisitions de terrains

pour établir une nouvelle manufacture à La Roche-Guyon (projet non réalisé d’une bonneterie).

10J 540-541 1787 (janvier-septembre) 10J 540 Chapitres 1-12.

Dont établissement d’une manufacture de vers à soie à la Vacherie : un devis avec plan (s.d.).

10J 540 (1) Plan et élévation aquarellée de la manufacture (s.d.).

10J 541 Chapitres 13-19. Dont un chapitre de “dépenses diverses », soit des pièces de

dépenses omises dans les précédents comptes (1781-1787). 10J 542-543 Vérification des comptes d’Ermenault.

ca 1777-1789 10J 542 Pièces concernant sa révocation et inventaire des papiers trouvés

chez lui4. Contrôle de ses comptes et pièces justificatives de dépenses, notamment recette des domaines et des bois, état des vins, aumônes (ca 1779-1787).

10J 543 Examen des comptes et administration de la Tour de Bègue5 en 1781 : divers mémoires, notes, renseignements et quittances (ca 1777-1787).

CORRESPONDANCE D'INTENDANCE

10J 544 Correspondance à François Dumazy, concierge du château de

La Roche-Guyon et régisseur. 1785-1787 Correspondants : la duchesse d’Enville ; le duc de La Rochefoucauld, son fils ; Moreau,

intendant de l’hôtel de La Rochefoucauld à Paris ; Paquet, responsable de la cave ; Sigé, responsable des provisions de bouche et de la cuisine ; Le Roy, concierge de l’hôtel de Paris ; Mme Julien, de la suite de la duchesse ; Pervillé, secrétaire de la duchesse ; Trepsac,

architecte ; divers.

1 Cf. aussi 10J 541. 2 Cf. aussi 10J 42. 3 Cf. aussi 10J 541. 4 Cf. aussi 10J 552. 5 Cf. aussi 10J 525.

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


PIECES DE COMPTES

10J 545-550 Comptes François Dumazy1. 1787-1792 10J 545-546 1787 (septembre)-1788 10J 545 Chapitres 1-13. Dont construction d’une nouvelle chapelle dans la cour aux

Cerfs, près de la salle à manger2 ; construction d’une salle de danse en plein air ; aménagement d’un nouveau chartrier ; établissement d’une nouvelle carte du duché ; nouvelles plantations…

10J 546 Chapitres 14-16. Dont mention de la « charrière neuve depuis La Roche-Guyon jusqu'à Autisle » ; nouvel aménagement des bois de La Roche-Guyon, Bézu, Haute-Isle, Valperron, Aulnay, Fourge…

Pièces de dépenses de la Tour au Bègue. Dont confection d’un nouveau terrier par Emo, feudiste de la duchesse.

Un état et récolte des vins (1787-1788). Un état des fiefs en 1788, avec notes et instructions de Perreau, homme d’affaires de la duchesse. Un dossier particulier « relatif à Madame » concernant des dépense de charité.

10J 547 1789 Pièces de comptes.

Dont dépenses pour faire garder le château et le bac, la nuit ; construction d’un abreuvoir neuf dans la basse cour ; démontage des bancs de la vieille chapelle ; pose de barrières sur le pourtour de la salle de danse…

Un dossier de dépenses de la Tour au Bègue. Une liasse de reçus concernant des aides en nature (orge, avoine, haricots, pois) accordées à certains habitants de Bennecourt par la duchesse d’Enville (1789, 20 avril). Une quittance de recette du fermage de Louis Herbinier pour 3 arpents de la forêt de Freneuse dépendant de la seigneurie de Freneuse.

10J 548-549 1790-1791 (septembre) 10J 548 Chapitres 1-14. 10J 549 Chapitres 15-16.

Dont garde, la nuit, des fruits du potager et des agneaux dans les promenades. Pièces relatives à la Tour au Bègue. Papier d’administration générale : recettes, pièces concernant la suppression des droits de fermages, requêtes adressées à la duchesse et au duc au sujet des droits féodaux supprimés, demande de secours. Un dossier concernant le duc de Chabot : état de ses comptes (1790-1791), état des recettes et dépense des terres d’Angoumois (1790, janvier-mai).

10J 550 1791 (septembre)-17923 Pièces de comptes.

Classement chronologique par mois, dont une pièce datée de l’an Ier de la République ; achat d’une cocarde pour le duc de La Rochefoucauld.

Un dossier intitulé « Pensions et rentes, gages etc. » (1787-1792). Dont la procuration de Louis-Guillaume Souchard, pour défendre les droits de sa mère.

Résidu de pièces des comptes Dumazy-Ermenault (1781-1792).

PAPIERS D'ADMINISTRATION GENERALE : REGIE FRANÇOIS DUMAZY

10J 551 Correspondance d’intendance.

1 Pendant l’exercice de François Dumazy, on trouve, mêlées aux pièces de comptes, des pièces d’administration générale (papiers d’intendance, brouillons, notes, états des revenus ou des récoltes…) et quelques correspondances. 2 Aujourd’hui disparue, cette chapelle existait toujours en 1829. 3 En août 1792 Souchard remplace temporairement Dumazy.


1787-1792 Sujets abordés : affaires courantes du duché, résolution de problème locaux, rachat des droits

féodaux, suppression des banalités, à laquelle est favorable le duc de La Rochefoucault « la douceur même, le père de peuples », recherches de titres, estimations de biens. Correspondants : la duchesse d’Enville ; le duc de La Rochefoucauld ; Jourdain, régisseur du domaine de Trye et Chaumont pour Monsieur, frère du roi, propriétaire en partie de la forêt de Thelle ; Petitbon, greffier du Directoire de Mantes ; Monvaul, bailli de Magny ; Feugère, avocat au Parlement, juge ; Ponier, directeur des douanes nationales à Rouen ; Malherbe, commissaire des guerres ; Commecy, procureur fiscal de la Tour de Bègue ; différents curés de paroisses ; les représentants de différentes municipalité…

10J 5521 Correspondance. 1787-1792 Correspondance adressée par la famille de Rohan-Chabot (ca 1788-1791).

Correspondance et consignes du duc de La Rochefoucault. Correspondance des hommes d’affaires de la duchesse, de Paris, Perreau, qui se retire en juin 1791, puis Renneville qui le remplace : enquête menée secrètement sur la gestion d’Ermenault ; féodalité de la Tour au Bègue ; rachat de La Roche-Guyon par le duc en janvier 1792 ; liquidation des droits féodaux (voitures par eau, dîmes inféodées, pressoirs…) ; contribution patriotique de la duchesse et de son fils en 1790 ; recherches de titres.

10J 553 Régie et papiers de ses successeurs, Souchard, Moreau ou Louis Barthélémy

Renneville, qui semble être alors l’homme de confiance de la duchesse d'Enville. 1788-1796 Correspondance et consignes du duc (1788-1792) : délits forestiers ; droits de bac et

passage ; don par le duc à la commune d’une « pyramide de la liberté » (pyramide de l’ancien péage) ; prix des grains ; rachats et ventes de terres ; acquisition des anciens pressoirs banaux par les municipalités… Correspondance d’intendance, après le départ de François Dumazy. Papiers d’intendance dont les requêtes de et à la duchesse et au duc2 ; conseils de culture des plantes ; conseils pour attribuer les aumônes ; élection du juge de paix. Pièces relatives à d’autres propriétés de la famille, dont Vertheuil et Montclar (1790-1796).

PIECES DE COMPTES

10J 554 Comptes Souchard jusqu’en germinal an II puis Moreau jusqu’à la fin de l’an II, chapitres 1 à 20.

an II Dont démolition de la tour (novembre 1793) ; salaires des miliciens ; salaires des gardes-

scellés ; une pièce datée de « La Roche-sur-Seine ». Lacune : chapitre 2.

10J 555 Comptes Moreau, régisseur et fondé de procuration, et Renneville, homme d’affaires. an III Classement chronologique par mois révolutionnaires.

Dont certificats de résidence délivrés par la municipalité ; certificats de vie délivrés par le juge de paix ; étayage du plafond du vestibule ; effacement des armes du duché, à la Vacherie ; visites du domaine…

10J 556 Comptes Renneville : état des rentes et pensions, comportant les noms des

bénéficiaires ; état des redevances et des arrérages dus, comportant les noms des

débiteurs. an III-an IV 10J 557 Comptes Renneville jusqu’en messidor an IV, puis Yvert, chargé des affaires de la

citoyenne d’Enville et receveur des droits d’enregistrement au bureau de La Roche-Guyon.

an IV Dont établissement des bassins du jardin ; confection d’une prote en pierre au haut des

promenades ; vente aux enchères des mûriers de l’allée de Moisson ; affaires courantes… 10J 558-568 Comptes Yvert. an V-an XI


10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


10J 558-559 an V 10J 558 Chapitres 1-7. Dont paiement de charges locales et d’impositions foncières ;

paiement de garnisaires ; réparation des fuites de la chapelle ; rétablissement des grottes des promenades.

10J 559 Chapitres 8-12. Dont liste nominative, par commune, des indigents ; paiement d’une patente à cause de la propriété du bac ; gratifications

accordées lors du deuil de la duchesse d’Enville1 ; acquisition

de partie des biens de « l’émigré La Rochefoucauld », appartenant à la nation.

Comptes de la Tour du Bègue. Dossier relatif aux objets remis en nature pour contribution foncière, et bois vendus. Quelques pièces de comptes personnel de la famille de Chabot (1794-1797).

10J 560-531 an VI 10J 560 Chapitres 1-7.

Dont réfection du pont de l’île aux Bœufs ; réfection de la lanterne du vestibule et du carrelage de la grande salle ; taxes d’entretien des routes ; dépenses de médecine pour les pauvres ; abonnement du régisseur au « Nouvelliste politique » :; mention d’une chasse au loup ; construction de la tuilerie d’Arthies.

10J 561 Chapitres 8-12. Dont aumônes distribuées aux « pauvres de la porte » ;

nombreux transports de sable de Gommécourt pour le potager et les promenades ; entretien de l’île aux Bœufs ; réparation des cabines du jardin.

Comptes des bois. Papiers concernant la recette.

10J 562-563 an VII 10J 562 Chapitres 1-8.

Dont petits plans colorés d’arpentage des bois du Valperron (affaire Cressy) ; mention de difficulté de trésorerie.

10J 563 Chapitres 9-12 Dont abonnements au « Bulletin de l’Europe » et au « Recueil

des lois » ; ventes de biens (moulin de Limetz, fermes des Millonnets, de Flicourt, d’Herville…).

Papiers concernant la recette : fermages pour La Roche-Guyon, Flicourt, Chérence, Hodent, Beauregard (moulin de Roconval et ferme du Chesnay), Genainville, Moisson (île d’Haute-Isle et ferme de La Perruche), Mousseaux, Limetz, Gommécourt, Sandrancourt, Arthies, Bonnière, Méricourt, Freneuse et le port passeur de La Roche-Guyon.

10J 564-565 an VIII 10J 564 Chapitres 1-9. Dont gardiennage de nuit des meubles et effets du château ;

diverses réfection et réparations ; achats de livres religieux pour les pauvres (catéchisme, psautiers).

10J 565 Chapitres 10-13. Dont certificats de résidence ; dépenses relatives au passage du préfet et de sa suite à La Roche-Guyon ; abonnements au « Journal des débats et des lois » et au « Bulletin de l’Europe ».

Papiers de recette (chapitres 2-6). Dont les comptes de Commecy, receveur de Chaumont, pour les biens de la duchesse de La Rochefoucauld sis dans le domaine national (chap. 2).

10J 566 an IX Dont ouverture d’un escalier dans la cuisine ; mention de la « porte du grand

esquallier quy sort dans la cour du cerf“ ; entretien « de l’îlette de Mme de La Rochefoucauld, du petit désert des promenades ; dépenses pour le dîner du préfet.

Papiers de recette. Uniquement chapitre 4 relatif aux fermages.

1 La duchesse d’Enville est décédée intestat à Paris le 31 mai 1797. Aucun inventaire après décès n’a été dressé.


10J 567 an X

Dont condamnation de la porte de la comédie et des portes et fenêtres sur les créneaux ; transport de meubles et effets de La Roche-Guyon à La Ferté-sous-Jouarre ; mention de la pendule « à segonde et à écouation du salon » ; mémoires des passages à la barrières de La Roche-Guyon, dont le fruit sert à l’entretien des routes ; indemnisations de particuliers pour leurs lapins étranglés par les chiens du château ; utilisation des pierres de la tour ; rédaction d’un accord à l’amiable entre Alexandrine Sophie Charlotte de La Rochefoucauld et son frère, le prince de Léon, rentré d’exil.

Papiers de recette. Uniquement chapitre 5 relatif aux bois vendus par Souchard, garde général.

10J 568 an XI Dont levée du séquestre établi sur les biens de M. de Léon (octobre 1802) ; mention d’une volière sur la terrasse, d’une chambre de dessin, du cabinet de chimie de M. Patricot, du laboratoire du prince de Léon ; démolition de l’appartement des prêtre ; nouvelles plantations ; fêtes ; travaux aux fermes d’Hodent et des Millonnets ; réglementation pour les moulins à eau ; fermages en nature ; ventes de bois.

Accord à l’amiable entre Alexandrine Charlotte Sophie de Rohan-Chabot et son frère Alexandre Louis Auguste de Rohan-Chabot pour partager l’actif et le passif des successions de la duchesse d’Enville, leur grand-mère, de Louis Alexandre de La Rochefoucauld, leur oncle, d'Elisabeth Louise de La Rochefoucauld, leur mère et d'Armand Juste Charles de Rohan-Chabot, leur frère (acte rédigé en l’an IX mais adapté et signé en janvier 1803). Compte de succession (1803-1804).

10J 569-598 Comptes Hippolyte Alexandre.

an XII-1826 10J 569-570 an XII 10J 569 Chapitres 1-8. 10J 570 Chapitres 9-12.

Dont emménagement d’H. Alexandre au château ; aménagements et travaux intérieurs.

Règlement des comptes de succession entre Charlotte Sophie de Rohan-Chabot et son frère : liste des charges et des revenus de La Roche-Guyon, situations des fortunes, mémoires d’informations et historique de la gestion du domaine, ventes et rachats de biens nationaux, mention de l’échelle de dépréciation monétaire et des incidents des évènements et des lois révolutionnaires…(modification de l’acte souscrit en nivôse an XI).

10J 571-572 an XIII 10J 571 Chapitres 1-7.

Dont bénédiction de la cloche de l’église de Freneuse et don d’un calice ; achat d’une croix de procession argentée.

10J 572 Chapitres 8-12. Dont confection d’un jeu de boules ; utilisation des pierres de la tour ; travaux à la comédie ; fêtes ; plantations de marronniers dans la salle de danse ; frais d’arpentage du château et du domaine.

10J 573-574 an XIV-1806 10J 573 Chapitres 1-6. 10J 574 Chapitres 7-12. Dont remise en état de la « chapelle du haut » et construction

d’une tribune ; dégagement de la tour et établissement d’une route autour de celle-ci ; achat de livres et d’ornements pour la chapelle ; mention de l’accident du prince de Léon (mai 1806).

10J 575-576 1807 10J 575 Chapitres 1-6. Dont dépenses pour Boutique, maître de musique, Dubois,

accordeur de piano, Michel, chirurgien, Haboury, chapelain, Lequesne, curé de La Roche-Guyon.

10J 576 Chapitres 7-12. Dont mise en pépinière des quatre carrés du bout du potager ;

dépenses pour la chapelle : travail à la galerie et aux caveaux, dépenses d’ornements et de livres, mention de l’acte de

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


notoriété ; par ordre de Mme de Rohan Chabot, confection d’une croix et achat d’un terrain à Vaux pour l’y placer « en reconnaissance de ce que M. de Rohan Léon, son mari, a été entièrement rétabli de la chute qu’il a faite vis à vis cette croix, le

22 mai 1806 »1. 10J 577-578 1808 10J 577 Chapitres 1-7. Dont paiement d’un droit de port d’armes pour le garde de M. de

Rohan. 10J 578 Chapitres 8-12. Dont entretien du potager ; fêtes et réceptions.

10J 579-580 1809 10J 579 Chapitres 1-6. Dont fêtes et réceptions ; délivrances de permis de port d’armes

pour les gardes-chasse. 10J 580 Chapitres 7-12. Dont restauration de l’inscription de la croix de Triel ; travail à la

comédie ; travaux à l’étang de Bézu, paiement d’une pierre pour faire l’épitaphe du prince de Léon ; démolition du four à briques de Beauregard ; mémoires des bals donnés de juin à août.

10J 581-582 1810 10J 581 Chapitres 1-7. Dont une correspondance d’intendance d’Alexandre Louis

Auguste de Rohan à Hippolyte Alexandre. 10J 582 Chapitres 8-12. Dont illumination et décors pour des fêtes.

10J 583-584 1811 10J 583 Chapitres 1-6. Dont quittance de comédiennes ; dépense pour leçons de

musique et accord de pianos. 10J 584 Chapitres 7-12. Dont mention d’un nouvel atelier de dessin ; décors et

illuminations pour des fêtes ; établissement de la nouvelle sacristie ; confection d’un plateau pour poser le « monument en liège » (maquette du château) ; fourniture de grains pour les

sangliers. 10J 585-586 18122 10J 585 Chapitres 1-7. Dont oboles aux conscrits ; fêtes ; nourriture distribuée aux

pauvres dans la cour du château. 10J 586 Chapitres 8-12. Dont mention de vaches dans la prairie de l’île aux Bœufs ;

plantation d’arbres sur le chemin du bac ; peintures à la comédie ; location de banc dans l’église ; réparations à la Vacherie ; nourriture pour les chiens de chasse et les sangliers ; dépenses pour l’hôtel de Paris, rue de la Ville-l’Evêque.

10J 587-588 1814 10J 587 Chapitres 1-6. Dont achat à Rabeaux d’un orgue pour la chapelle ; mention

d’un établissement de bienfaisance à Limetz ; oboles aux conscrits.

10J 588Chapitres 7-12. Dont nourriture des pigeons du colombier, des oiseaux de la

volière, des poules de la terrasse et des sangliers du fossé de la basse-cour ; nourriture et logement des troupes de passage (Polonais, Anglais et « cossaques russiens ») et d’officiers polonais ; construction et description du clocher de la chapelle ; réparations à l’orgue.

10J 589 an IX-1808 Papiers de la famille Rohan-Chabot (Paris).

Dont titres de propriété de la terre de Marouatte (Dordogne), donnée en 1761 à Alexandre Louis Auguste de Rohan-Chabot par le comte de Jarnac, et documents y faisant suite (1761-1806).

Pièces de comptes personnels du prince de Léon, par Thiercelin, de l’hôtel de Paris.

1 Cf; aussi 10J 748. 2 Lacune : 1813.


Dont mémoires de travaux par l’architecte Peyre (an XII) ; argent personnel ; habillement ; vaisselle ; loisirs (peinture, musique, livres, tableaux…).

10J 590 1809-1815

Pièces de comptes personnels du prince de Léon par Thiercelin (1808-1812), puis par Duhamel (1812-1815), dont travaux à l'hôtel de Paris, rue de la Ville-l'Evêque. Comptes de la succession de Charles de Montmorency.

10J 591 1816-18181 Uniquement comptes des contributions directes, par communes.

10J 592-593 1819-1821 10J 592 Chapitres 1-8 Dont travaux à la chapelle.

10J 593 Chapitres 9-12. 3 liasses relatives à la construction de la chapelle avec tribune et sacristie (matériaux, ouvriers, ameublement…) et aux cérémonies religieuses (bénédiction du 4 février 1819, missions de 1819 et 1820, séminaires, passage des duchesses d’Angoulême et de Berry, don de l’autel de l’ancienne chapelle aux religieuses de Mantes…)

10J 594 1822 Dont aménagement de la chapelle Saint-Roch dans l’église de La Roche-

Guyon ; cérémonie fastueuse pour la Saint-Louis (musique du régiment de la Garde royale, mâts de cocagne, courses, décorations, illuminations, feu d’artifice).

10J 595 1823 Dont plantation de tilleuls sur le bord de l’eau ; transport d’un tableau de

François Ier ; travaux à la halle. Un dossier de la recette extraordinaire des bois.

10J 596 1824 Dont mention de la « porte vitrée de la cloison du bas de lescallier à côté de

l’ancienne chappelle », du drapeau de la tour, du passage des princesses de France ; remplacement de la vieille porte d’entrée de la cour du château ; renvoi du jardinier.

10J 597 1825 Dont réception d’un orgue venu d’Angleterre par « bateau à vapeur en fer » ;

achat de café fin de Martinique, de macarons, de dragée fines, d’huile fine, de croquignolles et de vin de Chablis pour la chapelle.

10J 598 18262 Dont mention des voyages du duc à Rome et à Reims, de ses maladies de

1819 et 1822, des tableaux de Saint-Roch et du Sacré-Cœur par Delaperche3. 10J 599-600 Comptes Auguste Alexandre, fils d’Hippolyte4.

1829-1857 10J 599 1829,1832-18485.

Dont travaux de réfection des façades, du mur du potager et des bassins, de la terrasse, des cheminées, des écuries (1829-1831), du « cul de lampe » (tour ouest, 1833) ; transport du cœur de la duchesse d’Enville à l’église (1834) ; arpentage du pont, pour M. Boulland (1837) ; échange de la halle contre un terrain (1838) ; réalisation d’un trottoir depuis la grille d’entrée du château jusqu’à l’église (1840) ; carrelage de la salle des gardes (1843) ; suppression de la place de concierge (1847) ; décès et inhumation du duc le 27 novembre 1848 en l’église de La Roche-Guyon.

10J 600 Compte définitif rendu après la mort du duc (1848-1857)6. Pièces de comptes.

Dont percement des trous dans le rocher pour y planter du lierre ; transport de tableaux et de cloches en fonte par chemin de fer ; abonnements à la « Revue horticole » et à « La Vérité » ; aide et protection, par le duc, d’élèves indigents ;

1 Les autres pièces de comptes sont manquantes pour ces 3 années. 2 Lacune : 1827, 1828. 3 Constant ? Henri (né à La Roche-Guyon) ? ou Jean-Marie ? ou quelqu’un d’autre ? cf. BENEZIT (E.), Dictionnaire des peintres, sculpteurs, dessinateurs et graveurs, 1966, p. 454. 4 Le père et le fils semblent avoir été associés dans leur tâche depuis 1816, date du décès d’Alexandre Louis Auguste de Rohan-Chabot. 5 1848 est l'année du décès du duc. Pour 1848, cf. aussi 10J 600. 6 Lui succède François Marie Auguste Armand Emilien de La Rochefoucauld, demeurant à Paris, rue de Varennes n°31, époux de Zénaïde de Clapt de Rastignac.

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


assurance contre l’incendie. 10J 601-602 Compte Huguenin. 10J 601 1854-1859 Dont nombreux achats d’arbres (cèdres du Liban, marronniers…) et de plantes

pour la duchesse, fumier « pour faire des champignons » ; transport de meubles ; arpentage d’un terrain destiné à faire un cimetière (1855).

10J 602 1860-1882 Dont décès du comte Georges (1861) ; achats d’arbres (100 acacias en 1862) ;

indemnités pour les dommages causés par l’ouragan de 1872 ; mention de dégâts commis par les Prussiens, notamment à la Vacherie (1872-1873) ; mention de M. Claris comme architecte du château (1877) ; mention d’une collection de médailles ; construction d’un bac pour la ferme d’Haute-Isle.

10J 602 (1) Plan d'une portion de façade aquarellée (s.d.). 10J 602 (2) Plan aquarellé montrant le rez-de-chaussée, le 1er

étage, la coupe du caveau et des chapelles, coupe de l'escalier et l'entrée des chapelles (s.d.).

COMPTES DE LA MAISON

COMPTES DE CHARLES ROBINEAU1

10J 603-604 Comptes rendus pour Roger du Plessis et Jeanne de Schomberg. 1629-1630 10J 603 1629 10J 604 1630 10J 605

« Livre d’états particuliers des affaires de comptes de Monseigneur et Dame de Liancourt ».

1629-1630 10J 606-609 Comptes rendus pour Roger du Plessis et Jeanne de Schomberg. 1631-1639 10J 606 1631 10J 607 1633 10J 608 1635 10J 609 1636

COMPTE DE CLAUDE YSAMBERT

10J 610 Compte rendu pour Roger du Plessis et Jeanne de Schomberg. 1639

COMPTES DE PIERRE DESNOTS

10J 611 Compte rendu par Pierre Desnotz, conseiller du roi, commissaire ordinaire des pierres, pour Roger du Plessis et Jeanne de Schomberg.

1656 Quelques pièces jointes.

10J 612-618 Comptes rendus par Pierre Desnotz. 1657-1672 Quelques pièces jointes.

10J 612 1657 10J 613 1658-1659 10J 614 1660 10J 615 1661-1662 10J 616 1663-1666 1 Cf. aussi 10J 16-20.


10J 617 1667-1669 10J 618 1670-1672

COMPTES DE JEAN GAUTIER

10J 619-620 Comptes rendus au prince de Marcillac. 1675-1678 10J 619 1675-1677 Quelques pièces jointes.

10J 620 1678 10J 621

Compte rendu au duc de La Rochefoucauld.

1679 10J 622 Registre particulier des dépenses mensuelles de bouche. 1679 Signé chaque mois par Madeleine Le Tellier.

Avec parfois, en marge, la mention des hôtes de passage.

10J 623-624 Comptes rendus au duc de La Rochefoucauld. 1680-1681 10J 623 1680 10J 624 1681

COMPTES DE CLAUDE BADIN

10J 625-632 Comptes rendus à François de La Rochefoucauld, duc de La Roche-Guyon. 1686-1714 10J 625 1686-1687 10J 626 1688-1690 10J 627 1694-1695 10J 628 1696-1698 10J 629 1699-1700 10J 630 1701-1703 10J 631 1704-1706 10J 632 1711-174

COMPTES DE SEBASTIEN DE LA PLACE ET DELATOUCHE

10J 633-634 Comptes rendus par Sébastien de La Place à François de La Rochefoucauld, pair de France.

1717-1724 Registres.

10J 633 1717-1718 10J 634 1723-1724 10J 635 Compte rendu par Sébastien de la Place à Alexandre, duc de La Rochefoucauld, pair

de France. 1730-1733 Registre.

Mention de l'achat de deux globes terrestre et céleste chez l'abbé Nollet le 17 août 1733. Y est joint un petit compte particulier rendu après le décès de Guy, duc de La Roche-Guyon, frère d’Alexandre (1731).

10J 636 Compte rendu par Sébastien de la Place à Madeleine Charlotte Le Tellier, duchesse

douairière de La Rochefoucauld1. 1732-1734

1 Comptes de sa maison. Elle touche les revenus de La Roche-Guyon et paie la moitié des entretiens de l’hôtel et des gages du jardinier de Paris.

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


10J 637 Compte rendu par Sébastien de la Place au duc Alexandre. 1734-1735

Registre. 10J 638 Compte rendu par Sébastien de la Place au duc Alexandre comme héritier de sa

mère, Madeleine Le Tellier, finissant le 19 novembre 1735, date du décès de celle-ci. Compte après décès de Madeleine Le Tellier. Compte rendu par Sébastien de la Place au duc Alexandre (1736).

1735-1736 10J 639-643 Comptes rendus par Sébastien de la Place au duc Alexandre. 1737-1746 Registres.

10J 639 17137-1738 10J 640 1739-1740 10J 641 1741-1742 10J 642 1743-1744 10J 643 1745-1746 10J 644 Compte par Delatouche d’armement de navires destinés à la Martinique, pour le duc

de La Rochefoucauld et la duchesse d’Estissac, intéressés aux affaires. 1748-1749 Registre.

Navires : La Barbade, Le Plymouth, La Marguerite, Le Melchior, La Marquise de Pompadour, frégates : Le Marquis de Livry, Le Renard.

10J 645-649 Comptes rendus par Sébastien de la Place au duc Alexandre. 1751-1760 Registres.

10J 645 1751-1752 10J 646 1753-1754 10J 647 1757-1758 10J 648-649 1759-1760 Registres en double.

10J 650 Compte rendu par Sébastien de la Place à la duchesse d’Enville, pour son père, le

duc Alexandre, jusqu’au décès de celui-ci (1762, mars), puis pour elle-même.

1761-17621 Registre.

COMPTES DE LOUIS NICOLAS CHARPENTIER2

10J 651 Compte rendu par Charpentier, intendant général, à la duchesse d’Enville. 1778 10J 652 Journal de recettes et dépenses de la maison. 1778 10J 653-654 Journal de recettes et dépenses de la maison pour la duchesse d’Enville et le duc de

Chabot. 1778-1779 10J 653 1778-1779 10J 654 1779

1 Lacunes pour les comptes de la maison, de 1762 à 1778. 2 Charpentier était également chargé des comptes du duc de Chabot.


COMPTES DU DUC DE CHABOT

10J 655-656 Comptes du duc de Chabot. 1774-1777 Document en double exemplaire.

10J 657-659 Journal de recettes et dépenses pour le duc de Chabot. 1775-1779 10J 657 1775-1777 10J 658 1778-1779 10J 659 1781-1782 10J 660-661 Livre de comptes personnels du comte de Chabot. 1768-1802 10J 6601 1768-1778 10J 661 1794-1802

PAPIERS DE LA FAMILLE DE ROHAN-CHABOT

Titres de propriété, baux, pièces justificatives de comptes intéressant les terres de Bretagne et les maisons de Paris (XVIIe siècle-1786). Pièces relatives au règlement de la succession d’Elisabeth Louise de La Rochefoucault, fille de la duchesse d’Enville, décédée en 1786, provenant de son époux alors très endetté, Louis Antoine Auguste de Rohan (comte, puis duc de Chabot, puis duc de Rohan en 1791), fils de Yvonne Sylvie de Breil de Rays (décédée en 1740) et de Guy Auguste de Rohan-Chabot, époux en secondes noces de Marie Scholastique Apolline Howard Stratford (décédée en 1769).

10J 662 Pièces annexes de comptes : essentiellement rentes. Droits de rachat des terres de Bretagne. Pièces de procédures…

1668-1705 10J 663 Rentes (constitutions, transports, quittances, pièces de procédures s’y rattachant) et

obligations. 1624-1719 10J 664 Comptes de fermier.

Vente de l’hôtel de Rohan à Versailles. 1640-1740 10J 665 Baux, comptes de recettes de la main de la duchesse de Rohan (1699-1726).

Quittances d’arrérages de rentes. Un livre de recettes de rentes (ca 1720-1740). Deux livres de dépenses de bouche (1735, 1738). Quelques pièces de dépenses concernant Louis Marie Bretagne Dominique de Rohan-Chabot et des travaux au château de Josselin

1699-1740 10J 666 Compte de tutelle rendu par M. Bareau père en 1750, concernant les années

précédentes pour . Louis Antoine Auguste de Rohan-Chabot2. 1750 10J 667 Compte rendu par Bareau fils comme tuteur puis comme trésorier. 1749-1759 10J 668-677 Pièces de comptes de Bareau fils. 1760-1770 10J 668 1760

1 Acquisition des Archives départementales du Val-d’Oise. 2 Louis Antoine Auguste épousa Elisabeth Louise de La Rochefoucauld en 1757.

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


10J 669 1761 Dont travaux dans l'hôtel de Paris.

10J 670 1762 10J 671 1763

Dont frais de régiment du comte, tant à Rouen qu'à Lille. 10J 672 1764 10J 673 17651.

Dont travaux dans l'hôtel de Paris. 10J 674 1766

Dont revenus des marais salants de Guérande. 10J 675 1767-1770

Quittances uniquement. 10J 676 1769

Dont un carnet de sommes dues au boucher. 10J 677 1770 Dont pièces relatives à la Compagnie des Indes et mémoires d'ouvrages de

musique. 10J 678 Compte et pièces de compte de M. Pierre. 1771 10J 679-680 Compte général et pièces de compte. 1772-1773 10J 679 1772

Dont frais de concert et d'ébéniste. 10J 680 1773 Dont dépenses d'un voyage à Lausanne et Genève ; un dossier sur le château

et les impositions de Maillé. 10J 681 Pièces de dépenses personnelles2. 1774 Notamment pour des « parties sur l’eau » à Charenton et à Saint-Maur. 10J 682-683 Pièces de compte de la maison par S. Charpentier3. 1775-1776 10J 682 1775

Dont dépenses pour un voyage en Hollande. 10J 683 1776

Dont dépenses pour un voyage en Bretagne. 10J 684 Compte général (1774-1775).

Pièces de comptes4. Dont voyage au Val ; tournée en Bretagne (1777).

1774-1777 10J 685-688 Pièces de comptes. 1762-1781 10J 685 1778

Dont voyage à Genève et en Italie (incomplet). 10J 686 1779 Dont voyage en Italie (Rome, Milan).

10J 687 1780 10J 688 1781 Y est joint un petit cahier intitulé « Traduction des ordonnances de M. Tronchin

exécutées en différens tems pour M. le duc et Mme la duchesse de Chabot » (1762-1781).

1 En 1765, les Chabot vendent leur hôtel de la Place Royale, à Paris, pour s’installer rue de Seine. 2 Cf. aussi 10J 684. 3 Cf. aussi 10J 684. 4 Cf. aussi 10J 685.


10J 689 Compte particulier du duc et de la duchesse, établi par S. Charpentier et pièces intéressant des tournées dans les domaines de Bretagne et Maillé.

1776-1782 10J 690-694 Pièces de comptes mensuelles. 1782-1805 10J 690 1782 10J 691 1783 10J 692 1784

Dont dépenses pour Charles de Chabot, rémunération de ses professeurs de danse, chimie, allemand, écriture, fleuret.

10J 693 1785

Y sont jointes des récapitulations des comptes précédents et quelques pièces justificatives (1771-1785).

10J 694 1786 (janvier-mai), 1787-1805

PAPIERS DE SUCCESSION DE LA MARQUISE DE ROYE1

10J 695 Comptes, mémoires, quittances… ca 1720-1760

ADMINISTRATION DES BOIS2

10J 696-701 Adjudications et enregistrements au greffe du bailliage (maîtrise des Eaux et forêts), récolements, arpentages.

1562-1749 10J 696 1562-1665 10J 696 (1) Vente d'une coupe de bois à La Bretesche : affiche (20-21 juillet

1581). 10J 697 1666-1699 10J 698 1700-1715 10J 699 1716-1725 10J 700 1726-1734 10J 701 1735-1749 10J 702 Adjudications. 1750-1767 10J 703 Etats des ventes, arpentages, pièces de procédures. 1644-1787 Y est jointe une pièce relative aux bois d'Angoumois avec croquis à la plume.

10J 704 Plans aquarellés de différentes ventes 3.

ca 1690 Liste détaillée :

1. Buisson de la Bucaille (La Hestrée). 2. Buisson du Chesnay sur Vétheuil (La Vente du Chesne).

3. Buisson du Chesnay sur Vétheuil (Longueville).

4. Buisson du Chesnay sur Vétheuil (Le Chesne Notre Dame).

5. Buisson de la Bucaille (Les Noelles).

6. Buisson de La Roche-Guyon (Le Poirier vert).

7. Buisson de La Roche-Guyon (La vente des hautes coutumes).

8. Val Perron (La Coste Saint-Leu).

9. Val Perron (La Grande vente).

1 Née Marthe du Casse, épouse de Louis de Roye de La Rochefoucauld, belle-mère de la duchesse d'Enville. 2 Pour l’exploitation et les comptes des bois, voir aussi les comptes du domaine, par années. 3 Voir aussi les atlas terriers (51Fi 144).

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


10. Grand Parc sur Bézu, Launay de Bézu, Miar.

11. Bois de Galicé.

12. Val Perron (La Blanche Voye sur Launé), Launé de Boregar.

13. Buisson de La Roche-Guyon (Longueville). Buisson de Lamerville.

14. La Grande Bretesche, Les Brunes, Bosquet des dangers.

10J 705 Relevés d’arpentages et brouillons de plans. ca 1680, 1737, 1768 Notamment par Rault, arpenteur.

10J 706 Adjudications, états, estimations, aménagements, ventes, pièces de comptes. 1769-1777 10J 707 Produits des bois. 1769-1778 10J 708 Aménagements des bois : notes renseignements, estimations. 1770-1773 10J 709 Comptes et/ou pièces de comptes d’exploitation (ordinaire et extraordinaire) pour le

Bois de la Roche, le Chesnay-sur-Vétheuil, la forêt d’Arthies, Aincourt, La Bretèche, Valperron, la forêt de Moisson, la Plaine Saint-Martin, Bézu, Haute-Isle, Flicourt.

1770-1777

Un plan de la Plaine Saint-Martin (1777).

10J 710 Comptes et pièces de comptes d'exploitation. 1771-1778 10J 710 1771-1772 10J 711 ca 1772-1778 10J 712-713 Adjudications. 1779-1784 10J 712 1779-1781 10J 713 1782-1784 10J 714-715 Pièces de comptes, états, aménagements. 1782-1784 10J 714 1782-1783 10J 714 (1) « Bois à vendre dans le duché de La Roche-Guyon pour

l'ordinaire 1783 » : affiche (1782). 10J 715 1784 10J 716 Adjudications, états, pièces de comptes. 1785-1788 10J 717 Exploitations, pièces des comptes de Souchard. 1787-an II 10J 718 Forêt de Thelle. 1787-1791 10J 719 Adjudications. 1789-1796 Dès 1779 pour la forêt de Moisson.

10J 719 (1) « Bois à vendre dans le duché de La Roche-Guyon pour l'ordinaire 1789 » : affiche (1788).

10J 719 (2) « Bois à vendre à La Roche-Guyon pour l'ordinaire 1793 » : affiche (1792).

10J 720 Etats et pièces de comptes.


1789-1796 10J 721 Justice et police : délits, procès-verbaux de gardes, conciliations, poursuites. 1791-1793 10J 722-724 Adjudications. an VI-1817

10J 722 an VI-an X 10J 723 an XI-an XIII

10J 724 1805-1817 10J 724 (1) « Coupes de bois d'établissemens publics. Ordinaire 1817.

Bois de La Roche-Guyon et de Dammartin » : affiche (1816). 10J 725 Comptes, états, arpentages… an VI-an XI 10J 725 (1) « Bois à vendre à La Roche-Guyon pour l'ordinaire 1798 » : affiche

(1797). 10J 726 18 plans aquarellés sur parchemin et un relevé d’arpentage sur papier par

l’arpenteur géomètre Potiquet. 1820

PAPIERS D'INTENDANCE

10J 7271 Pièces diverses pour servir à la gestion du domaine : titres de propriété, aveux, états des revenus, acquisitions, pièces relatives à la confection de terriers.

1556-1788 10J 727 (1) Procuration pour vente de bois (1556). 10J 728 « Mémoires présentés à Mme d’Enville », travaux, états des revenus, pièces de

comptes, acquisitions, arpentages, notes diverses. Etat des aumônes (1774-1778).

1769-1790 10J 729 Terre de Vaux : extraits des registres du centième denier du bureau de Meulan,

perçu lors de ventes d’héritages, pour servir à l’estimation des fruits de cette terre. 1769-1782 5 cahiers cousus. 10J 730 Pièces diverses, notes sur les biens nationaux et les droits supprimés, certificats de

civisme, états des biens, réparations, emprunt forcé pour subvenir aux frais de l’expédition contre les révoltés de la Vendée

1787-ca 1797 10J 731 Papiers du greffe du tribunal du district de Mantes relatifs aux ventes par adjudication

de biens inutiles grevés de substitution (maison de recette des droits féodaux, maison de recette des droits de rivière, pressoir de Limetz). Pièces de procédures relatives à des contestations à propos d’arbres plantés le long des chemins et des routes2.

1791-1792 10J 731 (1) Vente de domaines nationaux dans le district de Mantes : cure de

Drocourt, chapelle Saint-Etienne à Mantes, biens des ursulines de Magny à Charmont et bien des célestins de Limay-lès-Mantes : affiche (1791).

10J 732 Travaux et réparations des bâtiments du comté, rapports de visites, pièces de

procédures pour réparations non exécutées. 1606-1616

1 10J 727-738 : il s’agit sans doute des papiers du régisseur Dumazy. 2 Cf. aussi 10J 721.

10J 241-738 - COMPTES ([978]-1820)


10J 733 Travaux et réparations des bâtiments du duché (dont le château), procès-verbaux de

visites, devis, mémoires et marché. 1767-1778 10J 734 Travaux et réparations des bâtiments de la seigneurie de Vaux, visite et expertise. 1771 10J 735 Travaux et réparations des bâtiments du duché. ca 1778-1786 Dont le château et la ferme d’Arthies, le moulin et la seigneurie de Roconval : procès-verbaux

de visites. 10J 736 Travaux et réparations des bâtiments du duché (dont le château), devis (chapelle de

la cour du Cerf), mémoires, pièces de comptes, plan du premier étage de la maison du jardinier par l’architecte Trepsac (1787).

1786-1793 10J 737 Etats des réparations aux fermes, moulins, pressoirs et maisons des gardes du

duché. 1788 10J 738 « Mémoire et état des réparations nécessaires à faire dans tous les lieux dépendans

du Duché de La Rocheguyon ». [XVIIIe siècle]


AFFAIRES RELIGIEUSES

(1259-1826)

10J 739 à 10J 762

(ancienne série F)

10J 739-762 - AFFAIRES RELIGIEUSES (1259-1826)


SOMMAIRE

10J 739-741 PRIEURE DE LA ROCHE-GUYON 1486-1774 10J 742-745 EGLISE SAINT-SAMSON 1551-1789 10J 746-752 CHAPELLE DU CHÂTEAU [1244]-1826 10J 753-760 PAUVRES DES PAROISSES DU DUCHE ET CONFRERIE

DE SAINT ROCH [1582]-1821

10J 753-759 Pauvres des paroisses du duché 1588-1821 10J 760 Confrérie de Saint Roch [1582]

10J 761-762 VIE SOCIALE ET PUBLIQUE DU SEIGNEUR 1259-1792


PRIEURE DE LA ROCHE-GUYON

10J 739 Prétentions des prieurs du lieu contre les seigneurs de La Roche-Guyon et des seigneurs contre le prieur : baux et pièces de procédure contenant mention du baril de harengs dû au prieuré. Entretien du prieuré : procès-verbaux de visite de lieux.

1486-1768 10J 740 Titres d'extinction du prieuré et union des biens et revenus au bénéfice de la cure du

lieu, par l'archevêque de Rouen, Dominique de La Rochefoucauld, portant autorisation de vendre les bâtiments afin d'aider aux charges de la cure, contribuer à l'instruction gratuites des enfants, acquitter les obligations et offices dont était tenu le prieuré [2 copies].

1774 10J 741 Cérémonie de la Chandeleur : quittances de délivrance des cierges dus par les

fermiers du prieuré aux seigneur et dame de La Roche-Guyon et à leurs officiers et gens de leur suite.

1666-1731

EGLISE SAINT-SAMSON

10J 742-743 Droit de patronage. 1681-1779

10J 742 Donation par Guy de La Roche à l'abbaye de Fécamp du patronage des église Saint-Samson, Vétheuil, Mousseaux et d'autres biens [s.d., copie et traduction 1681].

10J 743 Echange du droit de patronage de la cure d'Haute-Isle appartenant à la duchesse d'Enville, contre celui de la cure de La Roche-Guyon appartenant à l'abbaye de Fécamp (1776-1779).

Dont lettres patentes avec fragment de sceau de cire verte, autorisant l'échange (juin 1779).

10J 744 Cure. 1551-1705 Consentement de Charles des Boves, vicaire de l'archevêque de Rouen, pour fixer la date de la

célébration de la translation de Saint-Samson le dernier dimanche d'octobre (1610). Etablissement d'un vicaire à La Roche-Guyon et pièces d'un procès entre le vicaire et habitants du bourg et le prieur qui refusait de payer 150 livres de portion congrue (1702-1705).

10J 744 (1) Bail à rente par les marguilliers à Jacques Néron d'une pièces de vigne aux Roullières et fondation d'une messe (1551).

10J 745 Biens de la cure. 1737-1789 Contrat d'acquisition par les habitants de La Roche-Guyon des seigneurs de la Haye d'une maison

(1737) et terrains (1740) pour le logement et entretien d'une maîtresse d'école. Etat des réparations à faire dans l'église (1764). Echange entre M. Denis, ancien curé de La Roche-Guyon et la duchesse d'Enville, du terrain de l'ancien prieuré contre des prés sur la grève, et perception des droits d'amortissement (1779-1789). Etat des déclarations censières de la cure (1781).

CHAPELLE DU CHÂTEAU

10J 746 Chapelains. 1563, 1670 Règlement d'Henri de Silly pour les chapelains de la chapelle de son château nommée Notre-Dame

de la Coste (1563). Fondation de deux chapelains et de deux clercs pour la chapelle du château par Roger du Plessis et Jeanne de Schomberg (1670).

10J 747-748 Administration temporelle et spirituelle.



1651-1826 10J 747 Reliques : certificats et visites (1654-1656).

Présence du Saint-Sacrement : témoignages d'Antoine Tolmer, curé de Chérence, et de Pierre Drouard, chapelain du prieuré de La Roche-Guyon (1651). Accord d'indulgences pour sept ans par le pape Innocent XI pour la chapelle du château (1682). Inventaire des meubles de la chapelle (menuiserie, ornements, linge, livres, tableaux, argenterie) (1729, complété en 1731).

10J 748 Réouverture de la chapelle du roc et preuves de l'établissement ancien de la chapelle et de la présence du Saint Sacrement ; témoignages sur les déplacements des reliques (1806-1807) ; confirmation de la réouverture (1813). Permissions accordées en faveur de la chapelle par le vicaire général de l'évêque de Versailles, cérémonial et rituel (1809-1825). 3 fiches liturgiques de l'ordinaire de la messe (lavabo, élévation, dernier évangile) et notes ; deux attestations de conversion effectuées dans la chapelle du château en 1826. Dossier sur la croix de Vaux érigée en 1807 en souvenir de l'accident de M. de Léon1.

10J 749-750 Comptes. 1698-1779 10J 749 Pièces de dépenses pour les rétributions des chapelains et la

fondation des pauvres2 (1698-1701). 10J 750 Registre de dépenses pour la chapelle (1729-1779). 10J 751 Fondation par Marguerite de La Roche, fille de Guy VI et Perrette de La Rivière,

d'une messe pour ses parents, selon leur testament au prieuré de Sausseuse [1471, copie] et lettre de confirmation par le prieure (1767).

1471, 1767 10J 751 (1) Fondation par Marguerite de La Roche, fille de Guy VI et Perrette de

La Rivière, d'une messe pour ses parents, selon leur testament au prieuré de Sausseuse (1471, original).

10J 752 Rentes des seigneurs de La Roche-Guyon3. [1244]-1712 Donation d'un millier de harengs à l'abbaye Notre-Dame du Trésor [1244, copie] et validation (1667,

1712). Quittances des abbesses (1619, 1620, 1624, 1642, 1667, 1668, 1673-1675, 1685-1695). Rente de 14 livres par an au prieuré Notre-Dame de Rosny par le duc de Liancourt comme seigneur

de Guernes : 2 quittances (1668, 1669).

PAUVRES DES PAROISSES DU DUCHE ET CONFRERIE DE SAINT-ROCH

PAUVRES DES PAROISSES DU DUCHE

10J 753 Titres. 1588-1821 Legs par Pierre Gillot d'une somme de 900 livres pour les paroisses de La Roche-Guyon,

Gommecourt, Bennecourt, Limetz, Freneuse, Mousseaux et Vétheuil (1656). Fondation des pauvres par Roger du Plessis et Jeanne de Schomberg pour les paroisses du duché (1667-1670, projet, original et copies) ; analyse de la fondation, règlements et consignes (XVIIIe siècle). Dossier relatif à la succession de Jean Gobbé, premier chapelain de La Roche-Guyon et administrateur des pauvres (1704, 1727-1729). Titre particulier de l'hôpital et des pauvres de Vétheuil et nominations des administrateurs par les

1 Cf. aussi 10J 576. 2 Cf. aussi 10J 431-434. 3 Cf. aussi les comptes des années correspondantes.


seigneurs de La Roche-Guyon (1588-1821). 10J 754-758 Comptes et secours. 1667-1791 10J 754 Comptes de la fondation Liancourt (1754, 1761-1763) et listes

d'indigents (1775-1778). Liste d'indigents, certificats d'indigence, et correspondance à l'appui (plaintes, requêtes, bons de secours en nature, revenus des paroisses) (1787-1789).

10J 7551 Secours aux pauvres, listes d'indigents et correspondance s'y rattachant (1790-1793). Papiers relatif aux affaires municipales, les secours relevant désormais des municipalités (constitution des municipalités, liste des citoyens actifs et éligibles, secours) (1790-1791).

Auxquels sont joints : divers papiers d'intendance de Dumazy et Souchard (1792-1793) dont un plan du Bosquet des Dangers à Villarceaux (1793), un témoignage du maire de Gisors sur la mort du duc de La Rochefoucauld, un appel aux jeunes volontaires de La Roche-Guyon…

10J 756 Registre général de la fondation Liancourt tenu par le chapelain du château avec, pour chaque paroisse la date d'établissement de sa Confrérie de charité, les comptes de la chapelle, les comptes de l'école des filles de La Roche-Guyon (1667-ca 1705).

10J 757 Registre général de la fondation Liancourt (1750-1778). 10J 758 Comptes-rendus par les trésoriers des pauvres à Ermenault,

receveur du duché, selon les ordres de la duchesse d'Enville (1778-1787). 10J 759 Pièces d'administration. ca 1720, ca 1790 Mémoires des rentes et des biens appartenant à la Charité des pauvres de La Roche-Guyon (s.d).

Modèle pour dresser un état en 5 colonnes des pauvres et des secours, et état de la paroisse de Limetz selon ce modèle (1788).

CONFRERIE DE SAINT-ROCH

10J 760 Indulgence de Grégoire XIII. [1582, copie 1664] Parchemin.

VIE SOCIALE ET PUBLIQUE DU SEIGNEUR

10J 761 Vie sociale et relations avec les habitants du duché. 1259-1792 Titre original de la propriété des coutumes appartenant aux habitants de La Roche-Guyon [1259,

copie et traductions]. Mémoire et consultation sur l'exemption prétendue par les habitants de La Roche-Guyon des droits de péage sur leurs vins (1672). Mémoire et consultation sur l'indemnité due aux fermiers du duché pour les terrains pros pour établir le grand chemin de Vernon à Meulan, et extraits des ventes pendant l'année 1788. Recouvrement par la commune de Vétheuil du Champ au Loup dont jouissait la duchesse d'Enville et qui servait de pâturage ; en contrepartie la commune élargit à 24 pieds le chemin de la duchesse le long de son bois du Chesnay (1792).

10J 761 (1) Parchemin (9 janvier 1529). 10J 762 Vie publique du seigneur, députation de la noblesse aux Etats généraux. 1649-1652 Nomination par le bailli de Chaumont de Roger du Plessis pour assister aux Etats d'Orléans le 15

mars (22 février 1649). Défense faite par le lieutenant de Chaumont à Roger du Plessis de comparaître ailleurs qu'à Chaumont aux assemblées des nobles du bailliage (22 février 1649). Constatation par le lieutenant de Magny du refus de Roger du Plessis d'assister aux Etats (10 mars 1649).

1 Cf. aussi 10J 547-10J 553.



Commandement à Roger du Plessis d'assister à l'assemblée des nobles convoqués à Magny pour les Etats, avec défense de comparaître à Chaumont (9 juillet 1651). Signification, à la requête de Roger du Plessis, aux lieutenants et procureurs du roi à Magny, par laquelle il s'oppose à la nomination de Villeroy comme député aux Etats de 1652.


SEIGNEURIES ET FIEFS

(1081-an VII)

10J 763 à 10J 1579

(anciennes séries G à W)

10J 763-1579 - SEIGNEURIES ET FIEFS ([1081]-1820))


SOMMAIRE

10J 763-781 AINCOURT [1200]-1778

10J 763-768 Fief d'Aincourt [1363]-1771 10J 770 Fief de Juziers (mouvance de l’abbaye du Val-Saint-

Père) 1577-fin XVIIe siècle

10J 771 Fief de Brunel (seigneurie de Drocourt-Lainville devenue Nocey)

[1400]-1719

10J 772 Fief de Bérault (seigneurie de Drocourt) [1200]-1772 10J 769-773 La Bucaille 1529-1778 10J 774 La Bretèche [1496]-1664 10J 775 Ferme du Prieuré de Saint-Laurent à Aincourt,

dépendant de l’abbaye Notre-Dame de Josaphat, près de Chartres

ca 1735

10J 776 Justice et police [1321]-1742

10J 782-808 AMENUCOURT 1200-1795 10J 782-795 Titres de propriété 1200-1788 10J 796-802 Baux 1492-1795 10J 803-806 Justice et police [1473]-1787 10J 807-808 Communauté des habitants 1520-1789

10J 809-832 BENNECOURT [1242]-1820

10J 809-822 Titres de propriété 1385-1788 10J 823-825 Baux 1595-1820 10J 826-828 Droits seigneuriaux 1543-1738 10J 829-831 Comptes [1242]-1785 10J 832 Communauté des habitants 1780

10J 833-868 BONNIERES [1293]-1795

10J 833-842 Titres de propriété [1293]-1714 10J 843-848 Baux et cens 1464-1795 10J 849-851 Fief de Gassicourt 1458-1743 10J 852-867 Justice 1572-1740 10J 868 Communauté des habitants XVIIIe siècle

10J 869- CHERENCE [1083]-1809

10J 869 Titres de propriété 1530-1783 10J 869-871 Fief de la Tour de Chérence [1577]-1739 10J 872-873 Seigneurie de Chérence 1530-1783

10J 874-877 Droits seigneuriaux 1412-1787 10J 878-887 Terriers et déclarations pour la seigneurie de Chérence 1511-1686 10J 888-890 Censives, champarts, baux [1404]-1781 10J 891-893 Droits seigneuriaux 1634-an IV 10J 894-898 Justice [1083]-1809 10J 899-903 Seigneurie de Bézu-la-Goulée [1383]-1778 10J 904-905 Fiefs divers [1248]-1768

10J 906 FRENEUSE [1400]-1798

10J 906-908 Titres de propriété [1400]-1753 10J 909-921 Terriers et déclarations XVe siècle-1683 10J 922-923 Cens et rentes ca 1530-1798 10J 924-931 Baux [1482]-1791 10J 932-935 Droits seigneuriaux 1534-1702 10J 936 Comptes 1693-1729 10J 937 Chemins du duché 1689-1791

10J 938- GUERNES 1390-an IV


10J 938-940 Titres de propriété 1543-1785 10J 941-951 Terriers et déclarations 1539-1663 10J 952-953 Baux 1492-an IV 10J 954-958 Droits seigneuriaux [1454]-1785 10J 959-960 Fiefs assis à Guernes 1495-1683 10J 961-977 Seigneurie de Flicourt 1390-1788

10J 978-1026 GOMMECOURT [1269]-1791

10J 978-981 Titres de propriété [1390]-1786 10J 982-886 Rivière d'Epte [1423]-1769 10J 887-995 Terriers et déclarations 1458-1735 10J 996-997 Baux XVIe-XVIIe siècles 10J 998-1002 Justice [1269]-1724 10J 1003 Droit de patronage 1548-1752 10J 1004 Comptes 1556-ca 1650 10J 1005 Vie religieuse et sociale 1684-1784 10J 1006-1026, 2022

Seigneurie de Clachaloze [1384]-1791

10J 1006-1012, 2022

Terriers et déclarations XVe siècle-1791

10J 1013-1015 Justice 1662-1688 10J 1016 Comptes 1665 10J 1017-1025 Fiefs [1384]-1737 10J 1026 Communauté des habitants 1670-1780

10J 1027-1116 HAUTE-ISLE [1227]-an III

10J 1027-1030 Titres de propriété 1655-1750 10J 1031-1032 Baux 1592-an III 10J 1033-1046 Consistance de la seigneurie 1459-1746 10J 1047-1052 Aveux, fois, hommages, dénombrements 1420-1743 10J 1053-1058 Terriers et déclarations 1497-1606 10J 1059 Baux XVIe siècle-1780 10J 1060-1072 Droits seigneuriaux, justice et police [1456]-1784 10J 1073-1081 Comptes 1419-1792 10J 1082-1090 Fiefs 1444-1786

10J 1082-1083 Fief des Boulards et Chauvel 1444-1682 10J 1084-1090 Fiefs des Millonnets, d’Argueil et du moulin en

dépendant [1459]-1786

10J 1091 Seigneurie de Chantemesle [1227]-1737 10J 1091-1097 Titres de propriété [1456]-1737 10J 1098 Aveu et dénombrement 1502 10J 1099-1107 Déclarations [1227]-1714 10J 1108-1110 Papiers censifs et pièces de comptes 1510-1679 10J 1111 Baux 1394-1714 10J 1112 Droits seigneuriaux [1648]-1686 10J 1113-1116 Fiefs [1334]-1679

10J 1117-1157 LIMETZ [1269]-1790

10J 1117-1122 Titres de propriété 1475-1759 10J 1123-1128 Déclarations XVIe siècle-1700 10J 1129-1136 Baux 1510-1787 10J 1137-1144 Droits seigneuriaux 1512-1767 10J 1145-1148 Comptes 1537-1790 10J 1149-1150 Communauté des habitants [1269]-1759 10J 1151 Seigneurie de Lamerville

10J 1151 Ile de Lamerville sur la Seine [1582]-XVIIIe siècle 10J 1152-1153 Titres de propriété [1487]-XVIIe siècle 10J 1154-1155 Déclarations, censier XVIe-XVIIe siècles 10J 1156-1157 Baux XVIe-XVIIe siècles



10J 1158-1193 MOISSON 1316-an III 10J 1158-1163 Titres de propriété [1316]-1783 10J 1164 Droits féodaux [1406]-1669 10J 1465-1771 Terriers et déclarations 1477-1767 10J 1172-1182 Baux 1316-1787 10J 1183-1188 Droits seigneuriaux XVIe siècle-1740 10J 1189-1192 Comptes 1585-an III 10J 1193 Communauté des habitants [1721-ca 1760]

10J 1194-1206 MONTREUIL [1360]-1777

10J 1194 Seigneurie de Copière [1360]-1777 10J 1194-1195 Titres de propriété et consistance de la seigneurie ca 1627-1765 10J 1196-1197 Marais de Copière [1554]-1681 10J 1198 Titres féodaux [1360]-1768 10J 1199 Baux 1539-1778 10J 1200-1201 Terriers et déclarations 1406-1730 10J 1202-1203 Papiers censifs [1496]-1725 10J 1204-1205 Justice [1497]-1777 10J 1206 Comptes [1506]-1711

10J 1207-1256 ROLLEBOISE [1409]-an VI

10J 1207-1212 Titres de propriété 1488-1762 10J 1213-1214 Titres féodaux [1409]-1665 10J 1215-1230 Terriers et déclarations 1546-1770 10J 1231-1232 Papiers du procureur fiscal 1629-1791 10J 1233-1239 Baux 1486-an V 10J 1240-1244 Droits seigneuriaux [1453]-1780 10J 1245-1251 Comptes 1621-an VI 10J 1252 Fief 1501-1784 10J 1253 Communauté des habitants

10J 1253 Chapelle de Méricourt, églises de Rolleboise et Mousseaux

1450-1751

10J 1254-1256 Coutumes 1518-an II 10J 1257 SAINT-MARTIN-LA-GARENNE [1081]-1788

10J 1257-1313 Seigneurie de Saint-Martin [1081]-1788 10J 1257-1268 Titres de propriété 1521-1783 10J 1269 Titres féodaux [1375]-XVIIe siècle 10J 1270 Papiers de famille 1536-1645 10J 1271-1282 Terriers et déclarations XVe siècle-1753 10j 1283-1285 Papiers du procureur fiscal [1327]-XVIIIe siècle 10J 1286-1288 Baux 1537-1783 10J 1289-1290 Droits seigneuriaux 1408-1693 10J 1291-1296 Comptes 1527-1788 10J 1297-1303 Prieuré [1081]-1776 10J 1304-1306 Eglise paroissiale et chapelle Notre-Dame de la

Désirée 1612-1689

10J 1307 Moulin et terre de Chaudry 1485-1719 10J 1308-1313 Fiefs 1489-1656

10J 1314-1327 Seigneurie d'Herville [1397]-1787 10J 1314-1317 Titres de propriété 1459-1747 10J 1318 Titres féodaux [1397]-1696 10J 1319-1320 Papiers censiers XVIe siècle-1723 10J 1321-1322 Baux 1736-1787 10J 1323 Justice 1699 10J 1324 Comptes 1546-1664

10J 1328-1354 Seigneurie de Sandrancourt 1344-1786 10J 1328-1333 Titres de propriété 1344-1754 10J 1334-1337 Baux XVe siècle-1786 10J 1338-1351 Terriers et déclarations 1381-1772


10J 1352-1354 Comptes 1589-1642

10J 1355-1386 VETHEUIL 1212-1792 10J 1355-1357 Titres de propriété 1450-1781 10J 1358-1365 Terriers et déclarations 1426-1792 10J 1366-1370 Baux 1578-1787 10J 1371-1376 Droits 1469-1689 10J 1377-1378 Affaires religieuses [1480]-1708 10J 1379-1384 Comptes 1519-1767 10J 1385 Fiefs 1400-1691 10J 1386 Vie sociale 1212-1697

10J 1387-1468 MOUVANCE DU DUCHE [1207]-1790

10J 1387-1389 Ambleville [1470]-1790 10J 1390 Arthies 1615-1767 10J 1391 Auffreville ou Les Landes ou Petit acquit de Mantes 1421-1765 10J 1392-1395 Banthelu 1665-1779 10J 1396 Beaumont-le-Roger 1699 10J 1397 Beauval [1248]-1769 10J 1398 Le Bois Itace ou de Beaumont 1381-1706 10J 1399-1400 Fief du Boulay dit Robert de Gambais [1303]-1770 10J 1401 Buhy 1663-1765 10J 1402 La Chapelle-Saint-Ouen XVIIIe siècle 10J 1403 Delicourt ou Deliveau 1385 10J 1404-1405 Drocourt dit aussi Le Murger Huron 1346-1772 10J 1406 Fief de Faÿ 1612-1711 10J 1407 Terre de la Forêt (Moisson) 1783 10J 1408 Fresnes-Léguillon 1613-1615 10J 1409-1410 Gadancourt [1397]-1772 10J 1411 Genainville (fief de l'Isle, terres et prés) [1476]-1696 10J 1412 Les Groues [1582]-1779 10J 1413 Petit acquit d' Hanneucourt 1378-1774 10J 1414 Bois d'Hazeville [1468]-1760 10J 1415 Lainville 1488-1774 10J 1416 Lesseville ou fief Jean de Garges ou fief de Garges 1491-1713 10J 1417-1418 Liancourt-en-Vexin 1482-1761 10J 1419-1420 Magnitot XVIe siècle-1770 10J 1421 Magny XVIIe siècle 10J 1422-1427 Mézy [1261]-1774 10J 1428 Les Millonnets et moulin d'Argeuil 1781-1789 10J 1429 Plémont ou Le Perthuis 1617-1729 10J 1430 Porcheville [1248]-1738 10J 1431-1432 Puiseux 1489-1744 10J 1433 Roconval 1725-1787 10J 1434 Sailly 1402-1772 10J 1435-1436 Saint-Cyr-en-Arthies [1346]-1787 10J 1437 La Salle de Vaux [1385]-1766 10J 1438 Seraincourt et Le Reuil [1486]-1502 10J 1439 Sérans-le-Gast ou Petit Sérans ou Fief des Carneaux ca 1786-1788 10J 1440 Simon Julienne ou Dunesme [1566]-1759 10J 1441 Théméricourt [1402]-1666 10J 1442 Les Tilleux et Bouvernel ca 1580-1682 10J 1443 Vaudancourt, Fief de la Roche [1374]-1786 10J 1444-1456 Vaux [1281]-1785 10J 1457 Fief de Ver [1596]-1779 10J 1458-1463 Villarceaux, Chaussy, Omerville et fiefs en dépendant [1390]-1773 10J 1464-1467 Villeneuve, Vienne, Le Breuil et fiefs en dépendant dont

Villers [1207]-1782

10J 1468 Fief des Violettes ou Sistel [1421]-1788



10J 1469-1579 SEIGNEURIE DE LA TOUR DE CHAUMONT, DITE TOUR AU BEGUE

[1271]-an VII

10J 1469-1476 Titres de propriété [1309]-1788 10J 1477-1478 Titres féodaux 1450-1786 10J 1479-1491 Terriers et déclarations [1329]-1788 10J 1492-1499 Droits seigneuriaux XIVe siècle-1785 10J 1500-1511 Forêt de Thelle [1404]-an VII

10J 1500-1506 Propriété [1404]-1789 10J 1507-1511 Administration des bois 1597-an VII

10J 1512-1543 Mouvance [1315]-1792 10J 1544-1549 Papiers du procureur fiscal et dossiers particuliers 1408-1769 10J 1550-1579 Comptes et pièces annexes [1271]-1790

10J 1551 Compte de Nicolas Jérôme Herlant [1690]-1697 10J 1552-1556 Comptes de Nicolas Rosset 1695-1712 10J 1557-1566 Comptes de Gaspard Rosset 1709-1739 10J 1567 Compte de Jean-Louis Rosset 1739-1744 10J 1568-1573 Comptes de Louis François Charles Le Porquier 1741 -1768 10J 1572-1574 Comptes de Charles Jean 1767-1779 10J 1575-1577 Comptes de Louis Ermenault 1775-1787 10J 1578-1579 Comptes de François Dumazy 1787-1790


AINCOURT1

Aincourt, Bérault, Boran, Brunel, Drocourt-Lainville devenu Nocey, Juziers, La Bretèche, La Bucaille.

FIEF D'AINCOURT

10J 763 Consistance du fief, aveux (originaux et copies), mémoires et notes, relevés d’arpentage (1713, 1734).

[1363]-1771 10J 764 Déclarations censières, mémoires d’héritages et pièces s’y rapportant, dont

ventes, acquisitions, échanges, cueilloir (1600), recueil de censives (1526). 1408-1697 10J 765-766 Déclarations censières. 1617-1671 10J 765 1617-1618, 1671 10J 766 1617-1618 1617-1618 10J 767 Terrier avec table et dossier préparatoire à son établissement contenant des

renseignements depuis 1522. 1697 10J 768 Déclarations, avec table. 1737-1744 Registre.

FIEF DE JUZIERS (MOUVANCE DE L’ABBAYE DU VAL-SAINT-PERE)

10J 770 Fief de Juziers (mouvance de l’abbaye du Val-Saint-Père). 1577, 1580, [fin XVIIe siècle]

FIEF DE BRUNEL (SEIGNEURIE DE DROCOURT-LAINVILLE DEVENUE NOCEY)

10J 771 Consistance du fief et pièces de procédure concernant les terres du sieur de Nocey (fiefs de Brunel, Boishermant, Les Malpaires, La Tilleuse, Bérault, Paine et Galardon, partie des fiefs de Pauville, Lesseville).

[1400]-1719

FIEF DE BERAULT (SEIGNEURIE DE DROCOURT)

10J 772 « Titres… compris dans l’aveu de M. Randon [d’Hennecourt] du 11 avril 1772 ».

[1200]-1772

LA BUCAILLE

10J 769 Baux de la seigneurie et des terres de La Bucaille. 1675-1778 10J 773 La Bucaille : ferme et bois, dont acquisition, adjudications et baux, procès-

verbaux de mesurage des coupes, droit d’extraire des carreaux à meules. 1529-1668, 1723-1764

LA BRETECHE

10 J 774 La Bretèche, bois de la Brune et Bosquet des Dangers (seigneurie de

1 Archives classées originellement dans la série G.



Maudétour) : titres. [1496]-1630-1664

FERME DU PRIEURE DE SAINT-LAURENT A AINCOURT, DEPENDANT DE L’ABBAYE NOTRE-DAME

DE JOSAPHAT, PRES DE CHARTRES

10J 775 Mouvance; notes et mémoires. ca 1735

JUSTICE ET POLICE

10J 776 Exercice du droit de justice. Vidimus d’un arrêt du Parlement de Paris du 13 mars 1321 maintenant le seigneur de La Roche-Guyon en possession de la justice d’Aincourt [1417, copie de 1701]. Arrêt du Parlement de Paris défendant aux juges de Magny de connaître des habitants en la paroisse d’Aincourt et déclarant ce village être des appartenances et dépendances de la terre, seigneurie et châtellenie de La Roche-Guyon (4 mai 1602). Tabellionnage d’Aincourt : baux (1595, 1639, 1697). Droit de litre : copie de pièces de procédure relatives à ce droit que le sieur de La Factière, Jacques de Guiry, s’était arrogé aux dépens du comte de La Roche-Guyon (1585-1597).

Dont 5 croquis d'arpentage. Affaire Savary. Apposition et levée de scellés dans la maison seigneuriale de Charles-François de Nocey (1713-1714).

[1321]-1714 10J 777 Exercice du droit de justice : procès-verbaux de gardes, amendes,

contestations, pièces de procédures. 1621-1742 10J 778-1780 Procès contre le sieur de La Factière se qualifiant de seigneur d’Aincourt, 1550-1649 10J 778 1617-1618 Dont sentence de La Roche-Guyon lui faisant défense de prendre ladite

qualité (29 octobre 1618). 10J 779 1618-1620 Dont sentence confirmant le droit du seigneur de La Roche-Guyon (31

mars 1620). 10J 780 1550, 1646-1649 Dont confirmation par arrêt du Parlement de Paris (17 juillet 1649).

10J 781 Procès contre Charles-François de Nocey, seigneur de Brunel. 1686-1714 Dont pièces relatives à ses foi et hommage de 1692, aux droits de relief (1698), à son

aveu de 1690 (1700).

AMENUCOURT1

Amenucourt dit Beauregard, Roconval, Frécourt dit Saint-Leu.

TITRES DE PROPRIETE

10J 782 Amenucourt, consistance du fief. 1654-1747 Dont : pièces relatives au droit de pêche sur l’Epte (bras de Roconval et toute la rivière

1 Archives classées originellement dans la série H.


depuis Gasny jusqu’à la Seine) ; acquisition de la moitié du fief de la Tour à Chérence (11 août 1662).

10J 783 Roconval : titres de propriété. [1283]-1720 Dont : partage (1283) ; adjudication en faveur de François de La Rochefoucauld de la

partie de cette seigneurie appartenant au marquis de Barville (1688), et papiers relatifs à la distribution de la somme entre divers créanciers.

10J 7841 Amenucourt : titres de propriété. 1513-1732 Dont : acquisitions, ventes, échanges, transactions et contrats, plans, arpentage (bois

de Roconval) et pièces de procédures jointes. 10J 784 (1) Parchemin (1553). 10J 784 (2) Plan lavis des îles sur la Seine (1651). 10J 784 (3) Plans des terres du Petit Roconval, du Fourneau, Le Four à

chaux sur la seigneurie de Roconval (1781).

10J 785 Fief des Grands Prés à Roconval : aveux, fois et hommages, commissions pour saisies féodales, mémoires, et pièces de procédures jointes.

1604-1788 10J 786 Fiefs des Grands Prés et du Pont-aux-Vaches : titres de propriété. 1656-1786 10J 787 Marais et rivière d'Epte : droit de pâturage, mémoires, croquis d’arpentage et

plans, pièces de procédures relatifs aux marais de Fourges, Prés Corbon, aulnaie de Beauregard, fief du Chesnay, marais de Roconval (Pont-aux-Vaches).

1200-1788 10J 788 Prés Corbons : notes, rappels et copies de titres, plans. 1264-1787 Dont concession en pure aumône par Jean, seigneur de La Roche, aux religieuses du

Trésor (1264). 10J 788 (1) Plan papier aquarellé de la seigneurie de Beauregard et

Roconval le long de l'Epte (7 avril 1787). Représentation de la maison seigneuriale de Fourges.

10J 789 Roconval : fois et hommages, aveux et dénombrements, quittances de relief,

liquidation du droit de relief, commissions et saisies féodales. 1488-1725 10J 789 (1) Parchemin (21 août 1545). 10J 789 (2) Parchemin (28 septembre 1600). 10J 790-791 Roconval : terrier de la seigneurie. 1664-1701 Avec table.

10J 790 1664-1668 10J 791 1699-1701 10J 792 Roconval : recueil de censives, revenus et saisines; mémoires et

déclarations. XVIIe siècle 10J 793 Beauregard, Saint-Leu, Frécourt : recueil de censives (1663) et terrier (1666)

de la seigneurie de Beauregard, avec déclarations censières (1666); procès-verbal d'arpentage d’héritages à Saint-Leu (1642); déclarations de la seigneurie de Frécourt (1664-1667).

1642-1667




10J 794 Saint-Leu, Beauregard et Roconval : censiers (ca 1685-1735). Seigneurie de

Saint-Leu : déclarations censières avec table alphabétique (v.1739).

ca 1685, 1730, 1735 10J 795 Epte : baux (copies), arrêt du Conseil décidant que la rivière est du ressort du

Parlement de Paris et non de celui de Rouen [1527, copie]. [1471-1543]

BAUX

10J 796 Moulin de Roconval et ferme de Beauregard : baux, contrats, comptes de fermage et quittances de la famille Heudebert.

1677-1788 10J 797 Beauregard et Saint-Leu : baux à ferme, visite des bâtiments. 1534-1787 Dont arpentage (1654).

10J 798-800 Roconval : baux. 1658-1795 10J 798 Baux à ferme de terres et prés, comptes de fermage (1658-

1787), procès-verbal d’arpentage de la seigneurie (1658). 10J 799 Baux à ferme de la seigneurie, dont baux de maisons, terres,

prés, moulins, pressoir, droit de pêche (1660-1785). 10J 800 Projet de division de la seigneurie (1786), baux à ferme de

terres et prés (1791-1795). 10J 801 Roconval et Beauregard : baux à ferme et comptes du moulin de Roconval,

auxquels sont joints les comptes de fermage de la seigneurie de Beauregard affermée à la même personne (fin XVIIe-début XVIIIe siècles)1.

1492-1785 10J 801 (1) Bail du moulin banal de Roconval (13 février 1531). 10J 802 Beauregard, Saint-Leu et Roconval : baux à cens. 1517, 1680-1731 10J 802 (1) Parchemin (30 mai 1517).

Sceau.

JUSTICE ET POLICE

10J 803 Procédures contre les habitants de Clachaloze au sujet de la banalité du moulin de Roconval2.

1679-1687 10J 804 Procédures contre divers fermiers et pièces justificatives. 1651-1718 Notamment pièces de comptes et mémoires de réparations du moulin de Roconval et

de la ferme de Beauregard. 10J 805 Procédures diverses (pour fraudes notamment) contre des tenanciers et

pièces justificatives : bornages d’héritages, notes de mesures et arpentages, croquis (dont croquis par Rault, 1671), procès-verbaux de gardes, réparation de fossé par les habitants de Saint-Leu et de Beauregard, dommages causés par les vaches des habitants de Saint-Leu aux bois et fossés dudit lieu en 1661…

1609-1787



10J 806 Droit de pâture dans les marais de Frécourt : transaction de 1489 entre Bertin

de Silly et les habitants de Bray portant concession de communes et droit de pâture, extension en 1638 pour six vaches au sieur de Boucagny, puis en 1668 aux habitants de Fourges ; contestations, requêtes et pièces justificatives (dont déclarations de vaches)1.

[1473]-1787

COMMUNAUTE DES HABITANTS

10J 807 Droit de patronage, pour les seigneurs de La Roche-Guyon, de la chapelle Saint-Leu-Saint- Gilles de Frécourt.

1520-1789 10J 807 (1) Parchemin (1520). 10J 808 Restauration du presbytère et établissement d’un maître d’école. ca 1780

BENNECOURT2

Bennecourt, Gloton, Tripleval, Jocourt.

TITRES DE PROPRIETE

10J 809 Acquisition de parties des seigneuries de Bennecourt, Gloton et Tripleval. 1513-1747 10J 810 Vente de la ferme de Jocourt par François de La Rochefoucauld à Pierre

Gilbert (1679) et pièces de procédure relatives à une portion de ladite ferme acquise par Michel Leclerc (1710-1712)3.

1679, 1710-1712 10J 811 Titres de propriété relatifs aux îles situées sur la Seine et papiers justificatifs

des contestations entre le marquis de Blaru et le seigneur de La Roche-Guyon, dont titres et copies, transactions (1654, 1740), extraits de terriers et de comptes, notes, pièces de procédures, 4 plans (1740, 1751, 1753) et 8 croquis d’arpentage.

[1380]-1788 10J 811 (1) Plan lavis des îles sur la Seine (1651).

Représentation du village de Jeufosse. 10J 811 (2) Plan lavis des îles sur la Seine [1651]. 10J 812 Aveux et dénombrements, avec quittances de reliefs de petits fiefs. 1385-1631 10J 812 (1) Parchemin (1538). 10J 812 (2) Parchemin (15 avril 1539). 10J 812 (3) Aveu de Feucourt (1631). 10J 813 Déclarations censières à Guy de La Roche. XVe siècle 10J 813 (1) Parchemin (s.d.). 10J 813 (2) Parchemin (s.d.). 10J 813 (3) Parchemin (s.d.). 10J 813 (4) Parchemin (s.d.). 10J 814 Déclarations censières à Guy de La Roche et Bertin de Silly.

1 Cf. aussi 10J 787. 2 Archives classées originellement dans la série I. 3 Cf. aussi 10J 831.



XVe siècle Avec tables.

10J 814 (1)-(20) A Guy de La Roche. 10J 814 (1) Jeanne La Cointerelle. 10J 814 (2) Henri Trichard. 10J 814 (3) Geufray du Grand Noyer. 10J 814 (4) Geufray Mautréant. 10J 814 (5) Geufray Margerie. 10J 814 (6) Geufray Le Coq. 10J 814 (7) Pierre le Gatelier. 10J 814 (8) Guillot Isard. 10J 814 (9) Jean Le Monnier. 10J 814 (10) Guillot Pernelle. 10J 814 (11) Philipot Messier. 10J 814 (12) Jean Cointerel. 10J 814 (13) Renaut Melier. 10J 814 (14) ?. 10J 814 (15) Veuve Guillaume Fourel. 10J 814 (16) Massin Pernelle. 10J 814 (17) Robin Le Coq. 10J 814 (18) Jean Le Hayer. 10J 814 (19) Guillot Lanzère. 10J 814 (20) Etienne du Grand Noyer. 10J 814 (21)-(30) A Bertin de Silly. 10J 814 (21) Robin Yes. 10J 814 (22) Geufray Pillon. 10J 814 (23) Henri Trichart. 10J 814 (24) Jean de La Treille. 10J 814 (25) Geufray de Guiny. 10J 814 (26) Guillot La Haye. 10J 814 (27) Jacques de Guiny. 10J 814 (28) Guillemette La Gillete. 10J 814 (29) Colin Lhonorer. 10J 814 (30) Jean Dauni. 10J 815 Déclarations censières à Bertin de Silly. XVIe siècle Avec tables.

10J 815 (1) Saintot Guillebert. 10J 815 (2) Geufray Margerie. 10J 815 (3) Massinot Guillebert. 10J 815 (4) Geufray Hebert. 10J 815 (5) Jean Jabot. 10J 815 (6) Pernot Gillebert. 10J 815 (7) Jean Bellere. 10J 815 (8) Jean Gillebert. 10J 815 (9) ? 10J 815 (10) Jean Ysart. 10J 815 (11) ? 10J 815 (12) ? 10J 815 (13) Hebert. 10J 815 (14) Pernot Margerie. 10J 816 Déclarations censières à Anne de Laval. XVIe siècle Avec tables.

10J 817 Déclarations censières à Henri de Silly. XVIe siècle Avec tables.


10J 818 Déclarations censières à Henri de Silly et Antoinette de Pons. XVIe siècle Avec tables.

10J 819 Déclarations censières : copie d’anciennes déclarations et nouvelles

déclarations. XVIIe siècle Registre incomplet.

10J 820 Déclarations censières. 1675-1680 Cahiers.

10J 821 Déclarations censières, saisies et poursuites, ayant servi pour des procès. 1649-1765 10J 822 Censives : baux à cens et transactions diverses avec les habitants; pièces s’y

rapportant dont déclarations, saisies, plans du dîmage de Bennecourt (1606, 1640).

1529-1722 10J 822 (1) Plan du dîmage de Bennecourt (1606). Représentation des villages de Bennecourt, Clachaloze, Feucourt, Glouton et Tripleval.

BAUX

10J 823 Baux à ferme, contrats et poursuites. 1595-1772 Dont : baux des seigneuries réunies de Bennecourt et Limetz, de la recette des censives et de

certains droits seigneuriaux (gord de Gloton, tabellionnage de Bennecourt, courtage de Bennecourt, Tripleval et Gloton, pressoirs de Bennecourt, Tripleval et Gloton, brumanage de Bennecourt, fenêtres à pain de Triple-Val)1.

10J 824 Bail de la seigneurie de Bennecourt. 1782, 1791 10J 825 Bail et congé à Jean-Baptiste Guerbois des remises de Brinval et des

Cendreuses, et de 196 perches de terre ; comptes à l’appui. 1er nivôse an V, 1820

DROITS SEIGNEURIAUX

10J 826 Papiers relatifs à la banalité du moulin de Roconval. 1543-1544 Dont procédure par les habitants de Tripleval contre le meunier de Roconval et les

officiers de la justice de La Roche-Guyon sur une saisie de pain (copies). 10J 827 Papiers relatifs au droit d’épreinte et de dîme des décimateurs. [1592], 1596 Dont : transaction (1592) et homologation (1596), qui règle les droits de dîme et

d’épreinte des pressoirs de Bennecourt, Tripleval et Gloton, entre les seigneurs de La Roche-Guyon, les habitants de la paroisse de Bennecourt et hameaux de Gloton et Tripleval, et les décimateurs de la paroisse (copies).

10J 828 Censives en avoine.

Pièces de procédures2. 1564-1738 Dont : papiers relatifs à la transaction touchant les avoines de Bennecourt (1562) et à la

sentence de La Roche-Guyon qui règle chaque travée de maison à 12 pieds de long et à 3 quartes d’avoine (1690) ; procès-verbaux d’arpentage des maisons de Bennecourt

1 Cf. aussi 10J 831 et 10J 1130. 2 Cf. aussi 10J 821.



(1690, 1738). 10J 828 (1) Parchemin (1564).

COMPTES

10J 829 Recette des droits seigneuriaux1. 1606-1618 Registre.

10J 830 Papiers relatifs à la rente de 1242, prise sur le péage de La Roche-Guyon,

constituée par Jean de La Roche au profit des religieux de Gassicourt, en échange du village de Gloton avec toutes ses appartenances tant en terre qu’en rivière. Quittances du prieur de Gassicourt.

[1242]-1737 10J 831 Comptes de succession du fermier de Bennecourt et Limetz et de Jocourt.

Pièces de procédures. Pièces relatives au moulin banal de Limetz.

1647-1725, 1785


10J 832 Délibération des paroisses de Bennecourt et du hameau de Clachaloze pour la réfection du chemin de Bennecourt à La Roche-Guyon2.

1780

BONNIÈRES3

Bonnières, Le Mesnil Renard, Gassicourt, fief des Houssayes ou de la Houssaye.

TITRES DE PROPRIETE

10J 833 Acquisitions de Louis de Caillot. [1293], 1495, 1534-1609 Y sont jointes quelques pièces se rapportant au fief de la Houssaye et au fief de

Gassicourt. 10J 833 (1) Parchemin (17 février 1608). 10J 833 (2) Parchemin (19 novembre 1609). 10J 833 (3) Parchemin. 10J 833 (4) Parchemin (1535). 10J 833 (5) Parchemin (1534). 10J 833 (6) Parchemin (1595). 10J 834 Acquisitions de Charlotte d’Achy, veuve de Louis de Caillot, et pièces s’y

rapportant. 1612-1627 Dont visite et estimation du revenu de la terre du Mesnil Renard (1615).

10J 835 Acquisitions de Philippe de Caillot. 1629-1645 10J 836 Inventaire des meubles et titres après le décès de Philippe de Caillot. 1665

1 Cf. aussi 10J 823. 2 Cf. aussi 10J 1149 (chapelle Sainte-Barbe de Tripleval). 3 Archives classées originellement dans la série J.


10J 837 Echanges réalisés par Louis, Charlotte et Philippe de Caillot, le prieur de Gassicourt et Jacques Aprix.

1566-1677 10J 838 Partage en cinq lots des meubles et immeubles de Salomon de Caillot (16

décembre 1671). Ventes de parties de la seigneurie par les cohéritiers Caillot à Jacques Aprix et à sa femme (1673, 1686). Vente par Jacques Aprix de la seigneurie à Antoine Huet, sieur d’Ambrun (1699) et de sa part de rotures (1706). Titres de remboursements de rentes1. Contrat de mariage de Louis de Caillot (1581).

1581, 1593, 1627, 1671-1706 10J 839 Transactions diverses entre cohéritiers et autres. 1597, 1605-1699 Dont mesures de terres de La Villeneuve en Chevrie (1597), et procès-verbal de

plantation de bornes entre Bonnières et La Houssaye (1605). 10J 840 Acquisition par le duc de La Rochefoucauld de la terre et seigneurie de

Bonnières et du Mesnil Renard en 1706 et pièces s’y rapportant. 1706-1714 Dont lettres patentes portant union de cette terre au duché [1714, copie] et états des

créances de ladite terre. 10J 841 Constitutions de rentes et déclarations au profit du duc de La Rochefoucauld. 1589, 1613, 1706-1707 10J 842 Echange des « Prés de la dame », à Freneuse, contre certains prés de

Bonnières (1713), et procès-verbal d’arpentage (1714). 1713-1714

BAUX ET CENS

10J 843 Censives : anciens baux. Terrier incomplet du Mesnil Renard (1593). Papiers de recettes. Registre des audiences pour la seigneurie du Mesnil Renard (1652-1653).

1464-1742 10J 844 Déclarations censières et états des cens. 1603- 1791 10J 845 Bail à cens, à Jean Châtelain. 1713, 1759 10J 846 Baux à ferme et à loyer de parties de la seigneurie.

Pièces de comptes des fermages. Mémoires de travaux.

1605-1786 Dont bail du moulin à vent2 (1605).

10J 847 Baux à ferme de portions de la seigneurie.

Pièces de comptes. Mémoires de travaux.

1787-1795 10J 848 Moulin à vent de Bonnières.




Baux et comptes de fermage1. Contestation entre le meunier et celui du pont de Vernon : pièces et mémoires. Contestation entre la duchesse et le meunier sur la résiliation de son bail et saisie : pièces et mémoires.

1603, 1776-1784

FIEF DE GASSICOURT

10J 849 Titres de propriété : transactions, mémoires et pièces de procédure. 1595-1743 Dont : adjudication du fief à Louis de Caillot (1595) ; vente et transport de la partie du

fief qui lui appartient par Jacques Aprix au duc de La Rochefoucauld (1712) ; transaction entre le duc et les religieux de Gassicourt, avec quittance des droits d’amortissement (1736).

10J 849 (1) Croquis d’arpentage des prés échangés et plan à la plume du fief (s.d.).

Représentation de la chapelle de Gassicourt et d'une croix de chemin.

10J 850 Fief de Gassicourt, droit de justice : pièces relatives au ressort des justices de

la seigneurie de Bonnières et du fief de Gassicourt. Titres, procédures, mémoires et pièces à l’appui, dont copie de l’état des biens ecclésiastiques aliénés dans le diocèse de Chartres, notamment à Rosny, au Valguyon, à Gassicourt (1563-1601) ; baux à ferme des greffes de Bonnières, du Mesnil Renard et de Gassicourt (1634-1635) ; registre d’audiences de Roger de Limoges, bailli de la haute justice de Gassicourt et de la moyenne et basse justice du Mesnil Renard et de Bonnières (1673-1674) ; plan de l’étendue de la justice de Gassicourt (s.d.) ; provision du bailli de Bonnières (1713).

1458-1735 10J 851 Droit de justice : poursuites contre les censitaires du fief. 1714-1718

JUSTICE

10J 852 Droit de justice : papiers justificatifs de plusieurs affaires, notamment sur certains droits ou censives, extraits en partie du tabellionnage (ventes, transactions, pièces de plaidoiries, requêtes, assignations, saisies, pièces de comptes, mémoires…) ; et papiers de Jacques Aprix, dont partage sous seing privé entre les cohéritiers de Salomon de Caillot (1671), et généalogie de la famille Caillot.

1593-1740 10J 853 Procès entre le duc de Sully, seigneur de Bonnières, et Jacques Aprix, au

sujet de la mouvance d’une partie de la terre du Mesnil Renard, notamment sur la neuvième partie qu’il possède du fief de La Houssaye.

1572, 1602-1687 10J 854-863 Succession Caillot et saisies réelles de la terre. 1641-1712 10J 854 1669-1679 Dont titres de créances de François Varlot et papiers relatifs à la saisie de

1671. 10J 855 1641-1649, 1671-1682 Dont titres de créances de Nicolas Limosin et papiers relatifs à la saisie de

1671. 10J 856 1671-1698 Dont pièces de procédure des sieurs de Loubert, cohéritiers, contre

Jacques Aprix et d’autres héritiers ; papiers relatifs aux saisies. 10J 857 1681-1702 Dont titres de créances de Paul Laniel.

1 Cf. aussi 10J 846-847.


10J 858 1641-1699 Dont titres de créances de François Gauthier.

10J 859 1680-1699 10J 860 1681-1711 Dont demandes par François Gauthier et autres de poursuivre la saisie

réelle contre les héritiers Caillot. 10J 861 1676-1712 Dont baux judiciaires (1685, 1687, 1690, 1691, 1693, 1695, 1701, 1709),

oppositions aux saisies, levées de plusieurs oppositions. 10J 862 1691-1702 Dont pièces relatives à l’opposition de l’évêque de Meaux, Jacques

Bénigne Bossuet, doyen de Gassicourt, aux saisies réelles exercées sur Jacques Aprix, la justice de ce fief et le droit de quéage y étant compris.

10J 863 1689-1711 Dont mains levées de plusieurs oppositions aux saisies réelles.

10J 864-866 Retrait féodal du duc de Sully (12 mars 1707) et retrait lignager de Charles

Aprix, fils de Jacques Aprix et de Louise Bardou. (11 juin 1707). 1707-1709 10J 867 Procès contre le doyen de Gassicourt, opposant à la saisie, relatif à la

propriété de l’auditoire et des prisons et au ressort de la justice de Gassicourt1, afin de distraction de la justice de Gassicourt.

1603, 1714-1735


10J 868 Réparations à effectuer à l’église et au cimetière du Mesnil Renard : mémoire. [XVIIIe siècle]

CHERENCE2

Chérence, Tour de Chérence, Le Breuil, Eboville et La Châtre, fief Chanu ; Bézu-La Goulée, Le Chesnay, fiefs des Vicomtes, du Val, Notre-Dame et Petit Bézu sis à Follainville.

TITRES DE PROPRIETE

Fief de la Tour de Chérence

10J 869 Consistance du fief, contestation du dîmage du canton des Bruyères et du droit de chasse.

1606-1739 Dont : mémoires, 6 croquis d’arpentages, et pièces de procédures.

10J 869 (1) Plans des bornes mises entre la seigneurie de Chérence et le fief Chanu (1606).

10J 870 Titres. [1577]-1738 Dont : acquisition (1662) ; transactions, notamment pour la rivière d’Epte.

10J 871 Pièces relatives à l'acquisition par échange (1583), 1582-1696 Dont : états, procès-verbaux d’arpentages, plan (1605).

10J 871 (1) Parchemin (février 1595). Sceau brisé.

Seigneurie de Chérence

1 Cf aussi 10J 850. 2 Archives classées originellement dans la série K.



10J 872 Consistance du fief et limites, dont plan des bornes apposées entre la seigneurie et le fief Chanu appartenant au sieur de Villers-en-Arties, 1606).

1530-1606 10J 872 (1) Parchemin. 10J 872 (2) Parchemin. 10J 873 Acquisitions et échanges. 1745, 1783

DROITS FEODAUX

10J 874 Fiefs du Clos d’Eboville et de la Châtre assis à Chérence : aveux, fois et hommages et pièces s’y rapportant1.

1412-1787 10J 875 Fief d’Eboville : saisie et pièces relatives aux droits du sieur de ce fief. 1571-1692 Dont : titres, mémoires, plaintes, sentences et pièces de procédures.

10J 876 Fiefs du Breuil et de Chanu : aveux et dénombrements, quittances de relief,

saisies féodales. 1495-1656 (?) 10J 877 Fief de la Tour de Chérence : aveux et dénombrements, fois et hommages,

saisies féodales. [1397]-1610

TERRIERS ET DECLARATIONS POUR LA SEIGNEURIE DE CHERENCE

10J 878 Déclaration générale du revenu et des droits de cette seigneurie appartenant aux religieux de Notre-Dame du Bec-Hellouin, par Jean Potart.

1512-1514, 1521 Registre avec table.

Une déclaration (1521) jointe. 10J 879 Cueilloir. 1572 Registre.

un double non relié joint. 10J 880 Déclaration générale du revenu et des droits, par Jacques Nicole Laisné. 1581 Registre.

10J 881 Cueilloir. 1612 Deux cahiers, avec tables.

10J 882 Papier censier. 1617, 1619-1640 Registre.

10J 883 Cueilloir. 1682-1686 Registre, avec table. 10J 884-887 Déclarations. 1511-1656 Avec table.

1 Cf. aussi 10J 1269.


10J 884 26 janvier 1511-4 mars 1521 10J 884 (1) Parchemin (26 janvier 1511). 10J 884 (2) Parchemin (28 janvier 1511). 10J 885 XVIe siècle 10J 886 ca 1580 10J 886 (1) à (6) Parchemins. 10J 887 1605-1608, 1656

CENSIVES, CHAMPARTS, BAUX

10J 888 Seigneurie de Chérence, censives et champarts : mémoires, états, exploits de saisies.

1616-ca 1675 10J 889 Fiefs du Breuil et de Chanu, censives : baux à cens (XVe-XVIIIe siècles),

saisies censuelles (1606, 1616), déclarations (1610, 1616). [1404]-1781 10J 890 Seigneurie de Chérence, baux à ferme : baux des seigneurie, carrières,

ferme ; mémoires joints. [1584]-1777

DROITS SEIGNEURIAUX

10J 891 Droit de patronage, nomination et présentation à la cure de Chérence (diocèse de Rouen).

1634-1712 10J 892 Droits d’indemnité pour les biens de main-morte dus par les religieuses de

Villarceaux, les religieuses de l’Hôtel-Dieu de Mantes et la fabrique de Chérence.

1645-1767 10J 893 Rachat des droits de censives, lots et ventes, champart et banalité du pressoir

par le fermier de Chérence, sous forme d’indemnités dues à la duchesse d’Enville.

1775-an IV Dont : procès-verbal de visite de la ferme de Chérence (1775), bail à ferme de la

seigneurie (1775), mémoires, estimations, comptes et arrangement final (21 frimaire an IV).

JUSTICE

10J 894 Contestations des dîmes entre le curé de Chérence et la duchesse d’Enville. [1083]-ca 1790 Dont copies de titres, enquêtes, mémoires, sentences ; un dossier sur les dîmes de

Chérence, Moisson et Limetz (1790). 10J 895 Procédures pour les dîmes et pièces relatives à l’exercice du droit de justice

sur la terre de Chérence. ca 1500-1732 10J 896 Procédures pour les redevances dues au curé de Chérence, soit un muid de

grain, les 2/3 en blé et l’autre 1/3 en avoine, par le prieur de L’Aillerie-sous-Chaumont : anciens titres, baux, exploits, requêtes.

1588-[1710]



10J 897 Procédures pour la redevance en avoine due par les habitants de Chérence envers le domaine de Mantes : anciens titres, mémoires, requêtes, quittances et pièces de comptes1.

1580-1783, 1809 10J 898 Coutumes de Chérence2. [1261]-1673 Dont un plan.

10J 898 (1) Transaction entre Guiot de Chérence et les habitants de Chérence (31 janvier 1507).

SEIGNEURIE DE BEZU-LA GOULEE3

10J 899 Titres de propriété et consistance du fief. 1555-1654 Dont : acquisition (1650-1651), procès-verbaux d’arpentages (1555, 1580, 1630 et 1654),

déclarations (ca 1605-1649). 10J 900 Fois et hommages, aveux, quittances de relief et saisies féodales. 1417-1633 10J 900 (1) Foi et hommage à Philippe de Sarrebruche (7 janvier 1550). 10J 900 (2) Parchemin (s.d.) 10J 900 (3) Parchemin (1570). 10J 900 (4) Parchemin (13 septembre 1566). 10J 900 (5) Parchemin (8 juin 1566). 10J 900 (6) Foi et hommage (22 juin 1565). 10J 901 Baux à cens et à rentes, pièces de procédures s’y rapportant. 1569-1685 10J 902 Exercice de la moyenne et basse justice, tenues de plaids, adjudications de

baux, paiements des droits seigneuriaux. 1603-1649 10J 903 Fermes du Chesnay et de Bézu-La Goulée, unies en 1657 : pièces de gestion

et de procédures. [1383]-1778 Dont : copies de titres, baux, saisies, transactions, états des lieux et des revenus, pièces

de comptes.

FIEFS DIVERS

10J 904 Fief du Chesnay : pièces relatives aux contestations de mouvance du marquis de Rosny.

[1400]-1670 Dont : anciens titres ou copies, mémoires, pièces de procédures et de saisie.

10J 905 Fiefs des Vicomtes, du Val, de Notre-Dame et du Petit-Bézu, sis à Follainville, appartenant aux Célestins de Mantes : pièces relatives à la mouvance de ces fiefs.

[1248, 1314, 1376, 1378] 1491-1768 Dont : titres de propriété, fois et hommages, aveux, pièces de procédures.

10J 905 (1) Parchemin (1510). 10J 905 (2) Aveu à Bertin de Silly par le curé de Folainville pour le fief des

Vicomtes (6 août 1491). 10J 905 (3) Aveu à Philippe de Sarrebruche du fief des Vicomtes pour le

couvent des Célestins de Mantes (4 novembre 1538).

1 Cf. aussi 10J 898. 2 Cf. aussi 10J 897. 3 Cf. aussi 10J 1113-1115.


10J 905 (4) et (5) Aveux à Louis de Silly du fief des Vicomtes pour le couvent des Célestins de Mantes (s.d.)



FRENEUSE1

Freneuse, garenne de Freneuse et Moisson.

TITRES DE PROPRIETE

10J 906 Titres de propriété. [1400] 1591, 1623-1666 Dont : lettres d’acquisition [1400, copie] ; partage de terres (1623) ; procès-verbaux.

110J 906 (1) Plan de la seigneurie et du village de Freneuse par Philippe Chancelin (s.d.)

Représentation d'un moulin à vent et de la chapelle du Vaux Guion. 10J 906 (2) Croquis d’arpentages par Rault (5 juillet 1591). Représentation des églises de Fréneuse et Monceaulx, du village de

Fréneuse, de la ferme de Méricourt, d'un moulin à vent, de la Seine et d'un lapin.

10J 907 Acquisitions d’héritages. 1515, 1651-1753 10J 908 Echanges. 1687-1691

TERRIERS ET DECLARATIONS

10J 909 Déclarations à Guy de La Roche, Michel d'Estouteville et Bertin de Silly. XVe siècle Avec tables.

10J 909 (1) et (2) Déclarations à Bertin de Silly. 10J 910 Cueilloir. XVe-XVIe siècles 10J 911 Déclarations. 1582-1584, 1588, 1594-1595 Avec table.

10J 912-914 Déclarations à François de Silly. ca 1600-1617 Avec tables.

10J 912 ca 1600-1617 10J 913 janvier-février 1616 10J 914 février-juin 1616 10J 915-916 Déclarations. 1616-1650 Avec tables.

10J 915 juin-8 septembre, 2 octobre, 27 décembre1616 10J 916 1649-1650 10J 917 Terrier de la seigneurie. 1664 Deux exemplaires.

10J 918-920 Déclarations. 1665-1666 10J 918 mars-mai 1665

1 Archives classées originellement dans la série L.


10J 919 mai-août 1665 10J 920 septembre-décembre 1665, 1666 Deux pièces jointes (1668 et 1669).

10J 921 Terrier. 1682-1683 Registre, avec table.

CENS ET RENTES

10J 922 Papiers relatifs aux censives, déclarations, mémoires des droits et des redevances…

ca 1530-1689 10J 923 Pièces relatives à diverses rentes sur divers héritages de Matthieu Gouttard,

de la famille Le Boucher de Beauvivre et du meunier de Gasny (moulin sur l’Epte).

1692-1798

BAUX

10J 924 Baux à cens et à rentes et pièces jointes. [1482]-1785 Dont : anciens titres, acquisitions d’héritages, mémoires de rentes, pièces de procédures,

un croquis des triages. 10J 924 (1) Extrait des registre du tabellionnage de La Roche-Guyon

(1495-1496). 10J 925 Baux à ferme et pièces jointes. 1558-1791 Dont : pièces de comptes et pièces de procédures relatives à la seigneurie, aux pressoirs,

au colombier, à la Petite ferme de Freneuse, au tabellionnage, aux amendes et au moulin à vent (mémoires, visites, travaux, pièces de procédures, ca 1718-1719).

10J 926 Baux à ferme de la seigneurie en 7 lots.

Baux des terres de la forêt de Moisson relevant de Freneuse, Moisson et Bonnières en une trentaine de lots.

1781, 1783-1786 10J 927 Baux à ferme de certaines terres (Isle Routière, les Prés à la Dame ou Petite

ferme de Freneuse, le Criquet…), pièces de comptes des fermages, pièces de procédures.

1693-1722 10J 928 Baux à ferme de la garenne de Freneuse et Moisson (terres et lapins) et

pièces jointes. 1596-1699, 1711 Dont : produits de la garenne, état des terriers, comptes des lapins, procès-verbaux de

visites de la garenne, procédures avec les garenniers. 10J 928 (1) Plan de la garenne par Rault (7 octobre 1699). 10J 929 Baux à ferme de terres en la forêt, joignant la Vacherie. 1719-1728 10J 930-931 Baux à ferme des terres de la forêt de Freneuse. 1737-1773 10J 930 1737-1764 10J 931 1773

DROITS SEIGNEURIAUX



10J 932-933 Pièces du procès contre les habitants de Bonnières ayant des vignes ou héritages à Freneuse, notamment à propos de la banalité des pressoirs de Freneuse, du droit d’épreinte et du droit de lods et ventes.

1621-1702 10J 932 1621-1700 10J 933 Procédure en appel devant le Parlement de Paris (1670-

1702). 10J 934 Paiement des droits d’épreinte, procédures contre plusieurs habitants de

Rolleboise et Méricourt. [1665]-1683 10J 935 Biens de main-morte, procès entre Roger du Plessis-Liancourt et les

marguilliers de Freneuse : état des biens, confrontations et sentences (1672-1689). Droit de moutonnage (1534-1664).

1534-1689

COMPTES

10J 936 Comptes des fermages : états, mémoires, quittances. 1693-1729

CHEMINS DU DUCHE

10J 937 Chemins de Rolleboise à Freneuse ; La Roche-Guyon à Freneuse, Gasny, Gommecourt, Limetz ; Port-Villez au Bois de La Roche, contestations à propos des bordures d’arbres, mesurage des terres, travaux de voirie, noms des contrevenants, amendes infligées.

1689-1791

GUERNES1

Guernes, Flicourt, fiefs des Roches, d’Herville, de Villeneuve ou Bas Saint-Martin, de la Prudefemme et de Gaudes ; fiefs de l’île de Flicourt, du Motteau vis-à-vis Méricourt, de Vergis, de la Rosière, Soleret, des Rousselets, des Bastilles, des Trois-Cornets.

TITRES DE PROPRIETE

10J 938 Acquisitions et ventes d’héritages. 1613-1785 10J 939 Arpentages des terres et mémoire sur la consistance de la seigneurie et sa

mouvance. Plan du dîmage de Saint-Martin-la-Garenne.

1543, 1611-1612, ca 1640 10J 940 Etats et mesure des terres de la seigneurie et des triages de la paroisse,

effectués pour le duc de La Rochefoucauld. 1753-1755


10J 941 Terrier de la seigneurie appartenant en partie à Jean de Ver, seigneur de Moisson, et en partie à Nicolas de Myr, seigneur de Saint-Martin-la-Garenne.

1 Archives classées originellement dans la série M.


1539 Registre, avec table.

10J 942 Cueilloir pour Georges de Myr, seigneur de Saint-Martin. 1572 Registre incomplet.

10J 943 Terrier pour le sieur de Saint-Martin. 1572-1573 Registre, avec table, incomplet.

10J 944 Terrier pour Henry de Myr, seigneur de Saint-Martin. 1611-1612 Registre, avec table.

10J 945 Déclarations à Guy de La Roche, Guy Le Bouteiller, Bertin de Silly XVe siècle 10J 946 Papiers censiers divers intéressant François de Silly pour l’établissement d’un

terrier1. ca 1610-1613 Dont états des terres et des triages, publications et commandements de déclarations à

faire par les habitants des lieux et héritages qu’ils tiennent en censive du duché. 10J 947 Déclarations à François de Silly. 1611 Avec table. Quelques pièces jointes (1612). 10J 948-949 Déclarations au seigneur de Saint-Martin. 1611-1615 10J 948 1611-1612 10J 949 1611-1615 10J 950 Déclarations. 1656 Avec table.

10J 951 Déclarations. 1663 Quelques pièces jointes (1664-1665).

BAUX

10J 952 Baux à cens. 1492-1494, 1537, 1613 10J 952 (1) Parchemin (1492-1494). 10J 953 Seigneurie de Guernes, et seigneurie de Guernes et Flicourt : baux à ferme et

pièces jointes2. 1666-an IV Dont : visite des seigneuries par le maçon (1744) ; visite de la ferme de Flicourt et

mémoires de réparations (1750) ; pièces de procédures et de comptes.

DROITS SEIGNEURIAUX

10J 954 Seigneurie de Guernes, et seigneurie de Guernes et Flicourt : justice et tabellionnage de Guernes, pièces relatives au droit de haute justice de Guernes et de Saint-Martin et à l’exercice de ce droit.




1660-1693, 1780 Dont : provisions du bailli de Guernes, Eustache Lemaire (1660); concession du

tabellionnage et du greffe de la haute justice de Guernes à Robert Lemire (1684); provisions du bailli de Guernes, M. de Flicourt (1693); pièces du bailliage, signées Lemaire (XVIIe siècle); noms des habitants et maisons dépendant de la justice de Guernes (XVIIe siècle); réunion des justices de Guernes et Bonnières, rendues en ces lieux, à celle de La

Roche-Guyon (1780); vente de l’audience de Guernes (1780). 10J 955 Pressoirs de Guernes et du Bas Saint-Martin. 1531, 1549, 1654 10J 955(1) Echange d'un pressoir à Guernes (3 novembre 1531). 10J 955 (2) Parchemin (20 février 1549). 10J 955 (3) Parchemin (s.d.) 10J 956 Droit de pâturage ca 1655 Dont : mémoires et pièces relatives aux prétentions des habitants de Guernes contre le

seigneur et les habitants de Dennemont pour le pâturage de leurs bestiaux, notamment sur l’île de la Rosière.

10J 957 Droit de pâturage en l’île de Flicourt1. 1689, 1708-1785 Dont : mémoires et pièces de procédures relatives aux contestations entre les habitants

de Rolleboise et ceux de Guernes. 10J 958 Droit d’avoine. [1454]-1713 Dont : mémoires, et pièces d’un procès touchant les avoines dues au domaine de Mantes

dans la paroisse de Guernes.

FIEFS ASSIS A GUERNES

10J 959 Fiefs des Roches, d’Herville, de la Prudefemme et des Gaudes appartenant au seigneur de Villers-en-Arthies, tenus et mouvant de La Roche-Guyon : aveux, déclarations, terriers, mémoires de cens, papiers de recette, saisies.

1495-1683 10J 959 (1) Aveu par Guy, seigneur de Villers-en-Arthies, à Bertin de Silly

pour le fief des Roches (1495). 10J 960 Fief de la Guérine appartenant à l’église Saint Maclou de Mantes, mouvant de

La Roche-Guyon : aveux, fois, mémoires, saisies. après 1518-1656

SEIGNEURIE DE FLICOURT

10J 961 Titres de propriété et papiers justificatifs de droits, notamment des droits de pannage et pâturage et de pellage et pêche en l’île de Flicourt2.

1415-1710 10J 961 (1) Parchemin. 10J 961 (2) Parchemin. 10J 961 (3) Parchemin (1456). 10J 961 (4) Parchemin (1538). 10J 961 (5) Parchemin (1530). 10J 961 (6) Parchemin (1514). 10J 962 Titres de propriété. 1708-1742 Dont : acquisition par François de La Rochefoucauld (1708) ; mémoire sur les limites et la

mouvance du fief ; état sommaire des titres depuis 1248; remboursement de 2000 livres de rente faisant le prix de cette acquisition (1742).



10J 962 (1) Plan couleur de l'île de Flicourt (s.d.). 10J 962 (2) Plan couleur de la seigneurie (s.d.). Représentation de la maison seigneuriale de Flicourt, des villages de

Sandrancourt, Guernes, Rolleboise et de la Seine. 10J 963 Aveux, fois et hommages, quittances de relief et titres justificatifs de droits,

pour ce qui relève de la terre de Lavacourt mouvante du duché1. 1397-1692 10J 964 Aveux, quittances de relief et transactions pour ce qui relève de la terre de

Saint-Cyr-en-Arthies mouvante du duché. 1530-1769 10J 964 (1) Transaction (28 septembre 1530). 10J 964 (2) 2 parchemins (23 janvier 1531). 10J 964 (3) Parchemin ( 1er août 1532). 10J 965-967 Déclarations et aveux. 1469-1699 10J 965 Pour le quart de la seigneurie appartenant au XVIIe siècle à la

famille Lemaire (1469-1698). 10J 966 Pour le quart de la seigneurie appartenant au XVIIe siècle à la

famille Lefèvre (1457-1699). 10J 967 Pour la moitié restante de la seigneurie appartenant au XVIIe

siècle à la famille Montgros (1596-1602, 1614-1615). Terrier.

Registre incomplet, avec table. 10J 968 Ferme de Flicourt : baux à ferme2. 1708-1734 10J 969 Ferme de Flicourt et terres sur l’île de Rolleboise : baux à ferme. 1777-1788 10J 970 Droit de pêche et de gord3. 1461-1695 10J 970 (1) Parchemin (3 septembre 1529). 10J 971-972 Papiers de recette. 1390-1581 10J 971 1390-1515 Cahiers. 10J 972 1511-1581 Registre. 10J 973 Fief du Motteau en l’île de Flicourt vis-à-vis Méricourt : titres (baux et

contrats)4. 1650-1686 10J 974 Fief de Vergis : titres, aveux, quittances de relief5. [1390]-1474 10J 975 Fief de la Rosière assis à Sandrancourt : titres et papiers. 1437-1698 Dont déclarations. 10J 976 Fiefs Soleret assis à Guernes, chantiers des Rousselets et des Bastilles, fief

1 Cf. aussi 10J 965. 2 Cf. aussi 10J 953. 3 Cf. aussi 10J 957 et 10J 961. 4 Cf. aussi 10J 963. 5 Cf. aussi 10J 963.



des Rosières : titres et papiers1. 1488-1700 10J 977 Fief des Trois Cornets : titres, déclarations (XVIIe siècle), bornage (1693),

titres de rentes, pièces relatives à la mouvance prétendue à la fois par le seigneur de La Roche-Guyon et par le seigneur de Saint-Cyr.

1584-1698

GOMMECOURT2

Gommécourt, Marchebois, Les Treilles ; Clachaloze, La Pierre, Jeufosse, Saint-Clair et autres petits fiefs.

TITRES DE PROPRIETE

10J 978 Aveux et dénombrements, fois et hommages, quittances de relief, saisies féodales.

[1390]-1615 10J 979 Fief de Marchebois (ou de Parage)3 : déclaration par Bonaventure Saintard

(148), procédure avec saisie et production de pièces. 1471-1677 10J 979 (1) Aveu et dénombrement (1471). 10J 980 Acquisition de la seigneurie ou Fief de L’Isle par François de Silly (1615) avec

tous les droits sur les moulins de l’Ile et sur la rivière d’Epte depuis le Four de Manière jusqu’au-dessus du gord de Crèvecoeur. Acquisition du fief des Treilles par Bertin de Silly [1478, copie].

[1478]-1652 10J 981 Acquisitions et échanges d’héritages. 1660-1786 Dont acquisition d’un gord en la rivière d’Epte (1660).

RIVIERE D'EPTE

10J 982 Moulin de l’Ile, droits de pêche et de gord et de pâturage dans les marais :, visites des lieux, mémoires, pièces de procédures, copies de titres, déclarations, baux et notes4.

[1461]-1700 10J 982 (1) Plan lavis des marais, des îles et du moulin de l'Île (1699).

Plan en 2 morceaux. 10J 983 Propriété de l’eau, pêche et flottage des bois sur la rivière : croquis et plans,

mémoires, copies de titres, transactions, pièces de procès avec les sieurs de Giverny (Le Lorier et Fontenay)5.

1638-1769 10J 984 Procès contre les religieux de Saint-Ouen qui prétendaient la propriété de la

rivière à cause de leur baronnie de Gasny, spécialement entre Roger du Plessis-Liancourt et le cardinal de Bouillon, abbé de Saint-Ouen de Rouen6.

1621-1674 Dont : mémoires instructifs, copies de titres, relevés des lieux et croquis explicatifs à

l’encre. 1 Cf. aussi 10J 975. 2 Archives classées originellement dans la série N. 3 Fief mis en roture en 1586. 4 Cf. aussi 10J 986. 5 Cf. aussi 10J 984 et 10J 998. 6 Cf. aussi 10J 998.


10J 985 Droit de pêche : baux à ferme et adjudications de la pêche de la rivière, pièces

de procédures1. 1540-1701 10J 985 (1) Parchemin (2 mai 1540). 10J 986 Moulin de l’Ile (manoir, pêcherie et gords) : mémoire, copies de titres, visite du

charpentier (1524)2. [1423]-1734


10J 987 Terrier sur les lieux. avril-septembre 1653 Registre, avec table. 10J 988 Déclarations. 1653-1666 Registre, avec tables.

10J 989 26 déclarations (deux datées de 1416, les autres sans date). XVe siècle Avec tables.

10J 990-991 Déclarations à Guy du Bus. 1458-1522 Avec tables.

10J 990 1458-1494 10J 990 (1) 1459 10J 991 1505-1522 10J 991 (1) 1512 10J 991 (2) 1512 10J 992 Déclarations à Claude puis Georges d’Anlezy (1523-1551 et s.d.) et à Renée

et Jeanne du Bus (1527-1537 et s.d.). 1523-1551 Avec tables. 10J 992 (1) 1533 10J 992 (2) 1533 10J 992 (3) 1535 10J 992 (4) 1536 10J 992 (5) 1536 10J 992 (6) s.d. 10J 992 (7) s.d. 10J 993 Déclarations. 1653-1666 10J 994 Déclarations à Madeleine Charlotte Le Tellier de Louvois, duchesse

douairière, puis à son fils. 1735 Registre, avec table. 10J 995 Déclarations et affaires relatives aux censives. 1585-1700 Notamment dossiers de procédures sur la volière de Gommécourt.

1 Cf. aussi 10J 998 et 10J 982-984. 2 Cf. aussi 10J 982 et10J 984.



BAUX

10J 996 Baux à cens et fieffes. XVIe-XVIIe siècles 10J 996 (1) Fieffe aux habitants de Gommécourt de quelques pièces de

terre pour prendre du sablon pour porter aux vignes (28 janvier 1537). 10J 997 Baux à ferme : bail du courtage. 1614 1 pièce.

JUSTICE

10J 998 Titres et pièces relatives au droit de justice et de chasse produits contre les prétentions du seigneur de Buhy sur Gasny-l’Ile et Villez.

[1269]-1708 10J 999 Procédure contre des particuliers se prétendant propriétaires d’un lot de pré

donné à cens par M. de Buhy à Noël Jérôme, ancien fermier de la seigneurie. 1629 10J 1000 Procédure relative à la mouvance juridique de l’île de Biefs. 1724 10J 1001 Papiers du procureur. [1471]-1706 10J 1002 Tabellionnage : registre des actes. 1690-1691

DROIT DE PATRONAGE

10J 1003 Titre, lettres de provision, procédure au sujet de la litre. 1548-1752

COMPTES

10J 1004 Papiers de recette, états des redevances et censives, avec table. 1556-ca 1650

VIE RELIGIEUSE ET SOCIALE

10J 1005 « Livre de la charité des pauvres de la paroisse de Gommecour » (1756-1781). Quelques pièces annexes. Fabrique de la paroisse, remise de rente (15 novembre 1744).

1684-1784

SEIGNEURIE DE CLACHALOZE

Terriers et déclarations

10J 1006 Déclarations à Bertin de Silly, Guy Le Bouteiller et Guy de La Roche. XVe-début XVIe siècles Avec table. 10J 1007 Papiers préparatoires à l’établissement d’un terrier. ca 1550-ca 1665 Dont : déclarations, mémoires sur les tenures, noms des tenanciers riverains des chemins,

mémoires des saisines, deux croquis de censives (1572).


10J 1008 Terrier établi sur les lieux (1653) et papiers préparatoires (dossier de

l’intendant Hottier)1. [1602]-1683 10J 1009-1010, 2022

Déclarations.

1655-1746

10J 2022 19 septembre 1655-28 janvier 16682 1 registre avec aies de bois.

10J 1009 1705-septembre 1706 1 registre avec table. Quelques pièces de 1707, 1708, 1711. 10J 1010 9 septembre 1745-20 septembre 1746

1 registre avec table.

Baux

10J 1011 Ile du Baril : baux à cens. [1578], 1783 10J 1012 Baux à ferme.

Dont baux de la seigneurie, du courtage, du brumanage, du tabellionnage, des îlots, des saules de l’île.

Pièces jointes. Dont : procès-verbaux de visite, quittances et pièces de comptes, transactions, pièces de procédures.

1595-1791

Justice

10J 1013 Pièces de procédure pour la démolition du pressoir du sieur Langlois à Clachaloze.

1662-1664 10J 1014 Pièces de procédure contre le fermier de Clachaloze pour l’exécution des

clauses de son bail. 1667-1671 Dont : exploits, plaids, extraits de déclarations.

10J 1015 Pièces relatives à banalité du moulin de Roconval pour les habitants de

Clachaloze3. 1686-1688

Comptes

10J 1016 Reliefs dus en 16654. 1665

Fiefs

10J 1017 « Petits fiefs » de Clachaloze : aveux, saisies, reliefs et pièces comptables ; et registre de déclarations avec table (1655-1666).

1655-1737 10J 1018 Fiefs de Saint-Clair, de Jeufosse, des Croix et de la Pierre : terriers, papiers

de recette, papiers censifs1.

1 Cf. aussi 10J 1017. 2 Acquisition juin 2013. 3 Cf. aussi 10J 1025 et 10J 803. 4 Cf. aussi 10J 1008.



1483-1596 10J 1019 Fiefs de Saint-Clair, de Jeufosse, des Croix et de la Pierre : titres de propriété,

acquisitions, ventes, échanges, aveux, baux2. [1460]-1623 10J 1019 (1) Parchemin (26 octobre 1519). 10J 1019 (2) Acquisition (15 septembre 1519). 10J 1019 (3) Acquisition (20 août 1537). 10J 1019 (4) Acquisition (29 novembre 1563). 10J 1020-1023 Fief de la Pierre3. [1394]-1678 10J 1020 Titres réunis pour justifier de la mouvance de ce fief ([394]-

1678). Dont acquisition, échanges, partages, aveux, baux. 10J 1020 (1) Parchemin. 10J 1020 (2) Vente (1565). 10J 1021 Titres de propriété, acquisitions, échanges (1516-1612). 10J 1021 (1) Acquisition (29 décembre 1540). 10J 1021 (2) Acquisition et prise à rente (3 juillet 1543). 10J 1022 Cueilloir (1450-1477). Registre. 10J 1023 Déclarations avec table, aveux, fois, fieffes (1426-1666). 10J 1024 Fief des Ilots et Grande Ile : acquisition et mémoire pour connaître des

accroissements en la rivière de Seine. 1483-1484, ca 1650 10J 1025 Papiers épars du procureur fiscal , touchant notamment le fief de la Prévôté à

Villez (XVIe-XVIIe siècles), le fief d’Aincourt (XVIIe siècle), un fait de chasse en la forêt d’Arthies (XVe siècle), la saisie des biens de Jean Langlois, de Clachaloze (1692), la banalité du moulin de Roconval.

ca 1450-1694

Communauté des habitants

10J 1026 Pièces de procédure contre les marguilliers et les habitants de Clachaloze pour des réparations à la chapelle (1699-1700). Délibération de l’assemblée des habitants au sujet de l’entretien du chemin qui conduit de Jocourt à Tripleval et de Tripleval à Clachaloze (1780).

1670-1700, 1780

HAUTE-ISLE 4

Haute-Isle, Chantemesle, les Millonnets, Argueil, La Falaise, Lieublé, La Coucy.

TITRES DE PROPRIETE

10J 1027 Titres de propriété, inventaire de titres, états des terres, quittances. ca 1670-1750 Dont acquisition (1749).

1 Cf. aussi 10J 1020 et 10J 1145-1146. 2 Cf. aussi 10J 1020 et 10J 1145-1146. 3 Cf. aussi 10J1018 et 10J 1019. 4 Archives classées originellement dans la série O. Les documents relatifs à cette seigneurie sont extrêmement endommagés, pulvérulents et illisibles pour la plupart. Les analyses du feudiste du XVIIIe siècle, quand elles sont conservées, ont permis de reconstituer un inventaire grossier de ces papiers.


10J 1028 Registre général des terres. ca 1732 10J 1029 Procès-verbaux d’arpentage, relevés à la plume par Rault, père et fils (1676,

1695, 1731). 1667-1738 10J 1030 Acquisitions. 1655-1656

BAUX

10J 1031 Baux à ferme, généraux et/ou particuliers, relatifs aux droits, bâtiments, terres, prés, vignes, îles. Pièces de comptes jointes.

1592-1775 10J 1032 Baux à ferme particuliers.

Pièces jointes. 1783-an III Dont bail du château à Jean-Jacques Onfroy, entrepreneur de la nitrière royale d’Haute-

Isle, afin d’y établir des murs à salpêtre (1783).

CONSISTANCE DE LA SEIGNEURIE

10J 1033 Acquisition par échange des droits de censives dépendantes du fief des Boulards et Chauvel. Baux et déclarations.

1459-1619 10J 1034 Acquisitions à Bonval, aux Chapelles et à la Grande Ile. 1579-1676 10J 1035 Acquisitions à Haute-Isle. ca 1540- ca 1678 10J 1036 Titres d’acquisition d’Haute-Isle et de la Falaise de Bézu par André Le

Marchand (1598). ca 1540-1603 10J 1036 (1) Constitution de rente (1575). 10J 1036 (2) Parchemin (1566). 10J 1036 (3) Parchemin (1581). 10J 1036 (4) Parchemin (1576). 10J 1036 (5) Parchemin (s.d.). 10J 1036 (6) Parchemin (1598). 10J 1036 (7) Parchemin (1565). 10J 1036 (8) Parchemin (s.d.). 10J 1036 (9) Parchemin (s.d.). 10J 1036 (10) Parchemin (s.d.). 10J 1036 (11) Parchemin (s.d.). 10J 1036 (12) Parchemin (s.d.). 10J 1036 (13) Parchemin (1567. 10J 1036 (14) Parchemin (s.d.). 10J 1036 (15) Parchemin (s.d.). 10J 1036 (16) Parchemin (1564). 10J 1036 (17) Parchemin (1564). 10J 1036 (18) Parchemin (s.d.). 10J 1036 (19) Parchemin (s.d.). 10J 1037 Acquisitions sur divers chantiers et échange avec les prieurs de La Roche-



Guyon des Prés aux Moines (1679-1695). Pièces jointes.

Dont croquis explicatif à la plume. ca 1600-1719 10J 1038-10391 Acquisitions sur divers chantiers. XVIIe siècle 10J 1040 Acquisitions au terroir de la Goulée.

Pièces jointes. Dont baux et arpentage des terres.

1682-1746 10J 1041 Acquisitions au chantier où est bâtie l’église, au cimetière et aux fossés. 1660-1734 10J 1042-1043 Acquisitions sur divers chantiers. XVIIe siècle-1705 10J 1042 ca 1560-1705 10J 1043 XVIIe siècle 10J 1044 Acquisitions par les seigneurs d'Haute-Isle, de divers particuliers, sur divers

chantiers. ca 1520-1693 Dont un croquis d'arpentage par Rault.

10J 1044 (1) Parchemin (s.d.). 10J 10452 Acquisitions de terres au Grand Pré et d’une île proche de La Roche-Guyon. 1578-1683 10J 1046 Acquisitions aux chantiers Le Tour de Saint-Denis, le Courlipouchet, Sous les

Jardinets, la Motelle, la Sente Richard et la traverse de La Roche-Guyon. 1531-1694

AVEUX, FOIS, HOMMAGES, DENOMBREMENT

10J 1047 Aveux, fois, hommages, quittances de reliefs. ca 1420-1727 10J 1048 Aveux, fois, déclarations, quittances de reliefs. [XVe siècle]-1743 10J 1048 (1) Parchemin (s.d.). 10J 1049 Aveux, fois, déclarations. XVIe-XVIIe siècles 10J 1049 (1) Parchemin (s.d.). 10J 1049 (1) Parchemin (s.d.). 10J 1050 Aveu et dénombrement du seigneur d’Haute-Isle au seigneur de Bézu pour le

fief de la Falaise. XVIIe siècle 10J 1051 Aveu et dénombrement du seigneur d’Haute-Isle. 1642 10J 1052 Aveu et dénombrement de Nicolas Dongois, seigneur d’Haute-Isle, suivi des

déclarations des tenanciers. Aveu et dénombrement de Chantemesle, suivi des déclarations des tenanciers

1 Ensemble des deux liasses pulvérulent. 2 10J 1045-1051 : documents mélangés et difficilement lisibles.


(copie). Registre.

1679


10J 1053 Terrier d’Haute-Isle (Jacques Le Jeune). 1509 Registre avec table. 10J 1054 Déclarations à Jacques Le Jeune. ca 1508 10J 1054 (1) Parchemin (s.d.). 10J 1054 (2) Parchemin (s.d.)

Reste de sceau. 10J 1055 Déclarations. 1509-1563 ? 10J 1055 (1) Parchemin. 10J 1055 (2) Parchemin. 10J 1055 (3) Parchemin (1526). 10J 1055 (4) Parchemin (1557). 10J 1055 (5) Parchemin (1537). 10J 1055 (6) Parchemin (1523). 10J 1055 (7) Parchemin (1523). 10J 1055 (8) Parchemin (1524). 10J 1056 Papiers censifs, cahiers de recettes, fragments de cueilloir1. ca 1497-ca 1545 10J 1057-1058 Déclarations. ca 1565-1606 10J 1057 ca 1565 10J 1058 1602-1606

BAUX

10J 1059 Baux à rente. Bail à ferme de la seigneurie (1775). Baux de l'île d'Haute-Isle.

fin XVIe siècle-1687, 1775-1780

DROITS SEIGNEURIAUX, JUSTICE ET POLICE

10J 1060 Droit de patronage : titres et pièces relatives à l’érection de la cure (1670) et au patronage de celle-ci par le seigneur de La Roche-Guyon.

1669-1746 Dont inventaire des ornements et objets (1737). 10J 1061 Banalité du moulin de Roconval et droit de fenêtres à pain pour le seigneur de

La Roche-Guyon : titres et considérations. [1488]- 1686 10J 1062 Droit de censives et rivières appartenant au seigneur de La Roche-Guyon :

renseignements et pièces de procédures, notamment sur le paiement du prix de la vente des bouleaux d’Haute-Isle.

1646-1784 10J 1063 Droit de rouage appartenant au seigneur de La Roche Guyon : bail à ferme.

1 Cf. aussi 10J 1073-1074.



1664-1665 10J 1064 Droit de pâture pour les habitants d’Haute-Isle sur le dîmage de La Roche-

Guyon. XVIe siècle 10J 1065 Droit de moyenne et basse justice et voirie du seigneur d’Haute-Isle : titres. [1456]-1642 10J 1066-1068 Exercice des moyenne et basse justices. 1651-1729 10J 1066 Rapports, informations, interrogatoires (1651-1729). 10J 1067 Assises du bailliage (1672-1726).

Deux registres. 10J 1068 Rapports, informations, papiers de saisies, obligations,

estimations d’héritages (1620-ca 1730). 10J 1069-1071 Justice et police : papiers du procureur fiscal. 1638-1714 10J 1069 mémoires, pièces de procédures et de comptes, rôles

d’amendes, procès-verbaux de gardes (ca 1643-ca 1700). 10J 1070 Mémoires, pièces de plaidoiries, requêtes, minutes

d’audiences, pièces de comptes, procès-verbaux de gardes, visites (1638-1701).

10J 1071 Informations diverses (1656-1714). 10J 1072 Droit de franc-fief : pièces relatives aux amortissements demandés par

plusieurs particuliers d’Haute-Isle, actes d’acquisitions. ca 1660- ca 1682

COMPTES

10J 1073 Cueilloir de rentes dues à Jean de Ver. 1419-1428 Registre. 10J 1074 Recette des cens dus à Guy de Ver. 1436-ca 1506 Registre. 10J 1075 Recette des cens dus à André Le Marchand. ca 1604-1610 Registre. 10J 1076 Cueilloir des rentes (actualisé au XVIIIe siècle). ca 1640-1722 Registre, avec table. 10J 1077 Cueilloir par le fils d’André Le Marchand (1641-1642) et extrait du papier

terrier de 1679 pour servir de papier de recette. 1641, 1679 Registre. 10J 1078 Titres de rentes. 1657, 1683 10J 1079 Titres et transports de rentes. 1655-1709 10J 1080 Titres de rentes. 1614-1764


10J 1081 Quittances d’ouvriers, de dixièmes, de travaux, marchés passés. 1731-1792

FIEFS

Fief des Boulards et Chauvel

10J 1082 Titres de propriété. Dont acquisition par le seigneur d’Haute-Isle d’une partie du fief (1682) ; aliénation du reste du domaine.

Pièces relatives à la mouvance : fois, saisies, pièces de procédures1. 1651-1682 10J 1083 Titres de propriété et mouvance : aveux, fois, déclarations, quittances, pièces

de procédures. 1444-1651 10J 1083 (1) Parchemin (16..)

Fiefs des Millonnets, d’Argueil et du moulin en dépendant

10J 1084 Titres d'acquisition et pièces jointes. 1665-1682 10J 1085 Titres d'acquisition et pièces relatives à la mouvance.

Un croquis à la plume. [1459]-1786 10J 1085 (1) Parchemin (s.d.). 10J 1086 Titres d'acquisitions sur la seigneurie et sur celle de Villers à cause du fief du

Breuil. ca 1600-ca 1700 10J 1087 Titres d'acquisitions par MM. Dangois et Gilbert. 1661-1694 10J 1088 Titres féodaux. 1593-1749 10J 1089 Aveux et déclarations. ca 1519-1640 10J 1090 Baux à ferme et pièces jointes. 1602-1772

SEIGNEURIE DE CHANTEMESLE

Titres de propriété

10J 1091 Acquisition d’une partie des fiefs de Chantemesle et de La Coucy et pièces relatives à la succession d’Elisabeth Drouard2.

[1456]-[1679] Dont : transactions, mémoires, pièces de procédures et de comptes. 10J 1092 Pièces de procédures relatives à la propriété et à la mouvance des fiefs de

Chantemesle et de La Coucy3. 1593, 1625-1679

1 Cf. aussi 10J 1033. 2 Cf. aussi 10J 1116. 3 Cf. aussi 10J 1116 et 10J 1052..



10J 1093 Echange entre le seigneur de La Roche-Guyon et le seigneur d'Haute-Isle de

la moitié du fief commun de Chantemesle contre les bois de la Limbette. 1672, 1686 10J 1094 Titres et procédures concernant les bois de la Limbette, plan à main levée de

ces bois. [XVIe siècle]-ca 1620 10J 1095 Acquisitions au terroir de Chantemesle sur divers chantiers.

Croquis à la plume d’un lot de terre et vigne à Bonval (1643). ca 1608-1731 10J 1096 Acquisitions au terroir de Chantemesle sur différentes rivières et îles,

notamment sur l’île Delleblanc (ou île de l’église de Moisson). Procès entre la veuve de Gilbert des Voisins et Nicolas Huppé, usurpateur de plusieurs rivières. Relevé d'arpenteur à la plume.

1631-1742 10J 1097 Acquisitions sur le fief Lieublé relevant de La Roche-Guyon.

Pièces jointes1. ca 1640-1737

Aveu et dénombrement

10J 10982 Aveu et dénombrement de Philippe de Fouilleuse, seigneur de La Coucy, de son fief de Chantemesle.

1502 ?

Déclarations

10J 1099 Déclarations passées devant notaire. 1699-1702 Registre. 10J 1100 Déclarations. ca 1450 Avec fragment de table. 10J 1101 Déclarations à Bertin de Silly. XVIe siècle Avec table. 10J 1101 (1) Parchemin (s.d.). 10J 1102 Déclarations par l’abbesse de Fontaine-Guérard pour des héritages donnés en

1227 et 1240. Pièces jointes.

[1227]-1714 10J 1103 Déclarations, pour le Fief commun. 1618 Avec table. 10J 1104 Déclarations au comte de La Roche-Guyon François de Silly et au seigneur de

La Coucy pour leur Fief commun. ca 1600-1610 Avec table.

1 Cf. aussi 10J 1113-1115. 2 Acquisition des Archives départementales du Val-d'Oise le 1er juillet 1997.


10J 1105 Déclarations à François de La Rochefoucauld. ca 1670 Registre. 10J 1106 Déclarations. ca 1636 ? 10J 1107 Cueilloir des rentes. [XVe-XVIe siècles]

Papiers censifs et pièces de comptes

10J 1108 Recettes des cens, cueilloirs et déclarations. 1510-1654 10J 1109 Etat des censives (1666) et des maisons et triages de Chantemesle. 1519-ca 1670 10J 1110 Etat des tenanciers, état des triages, exploits divers et déclarations (1678). 1582-1679

Baux

10J 1111 Baux à cens. 1394 ?-1714 10J 1111 (1) Parchemin (s.d.).

Droits seigneuriaux

10J 1112 Droit de pressoir : plaintes et observations contre Monsieur Dongois. [1648]-1686

Fiefs

10J 11141 Fief de Lieublé : déclarations avec table des héritages relevant des fiefs de Bézu et de Lieublé.

ca 1588-1648 10J 1113 ca 1588 10J 1114 1603-1648 1603-1648 10J 1115 Fief de Lieublé : terrier (1661), cahier de censives dépendant de Bézu

(postérieur à 1674). 1661-1677 10J 1116 Fief de La Coucy : aveux, fois, quittances de relief, saisies, pièces de

procédures2. [1334]-1679

1 Pour les cotes 10J 1113, 1114, 1115 : cf. aussi 10J 899-903. 2 Cf. aussi 10J 1091-1092.



LIMETZ1

Limetz et Villez ; Lamerville.

TITRES DE PROPRIETE

10J 1117 Inventaire des titres de la seigneurie depuis 1396. ca 1670

10J 1118 Titres de propriété : papiers et titres relatifs à la propriété de la terre de Limetz

et du fief de la Chaussée, dont acquisition par Pierre de la Chesnaie (1583), seigneur de la Neufville, d’Antoine Destourniel, seigneur de Follainville, d’1/3 de la seigneurie de Limetz et des 2/3 du fief de la Chaussée (paroisse de Vétheuil) ; état des fiefs tenus par M. de La Roche, chevalier, seigneur dudit lieu.

[XVesiècle]-1583 10J 1119 Titres de propriété : acquisition; procédures concernant la vigne de Limetz,

dont procès-verbal d'arpentage de cette vigne par Rault (1664). [1508]-1664 10J 1120 Titres de propriété : acquisitions et échanges d’héritages. ca 1640-1759 10J 1121 Papier censier de Limetz et de Maudétour pour le seigneur de Jambeville. 1475 Registre avec table.

10J 1122 Papier censier de Limetz et Villez, la Salle de Vaux, Guernes, Saint-Martin

pour François de Silly, coseigneur. ca 1610 Registre.

DECLARATIONS

10J 1123 Déclarations à Henri de Silly mort en 1586 (copies par Regnouval). début XVIIe siècle Registre avec table. 10J 1124 Déclarations à François de Silly. 1614 Registre. 10J 1125 Déclarations. 1614 Registre. 10J 1126 Déclarations à Louis de Silly, Henri de Silly et Anne de Laval. XVIe siècle Avec table. 10J 1127 Déclarations à François de Silly et à ses coseigneurs. ca 1617 Avec fragment de table. 10J 1128 Déclarations. 1699-1700

1 Archives classées originellement dans la série P.


BAUX

10J 1129 Baux à cens et fieffes1. [1589-1599] 10J 1130 Baux à ferme généraux et particuliers (seigneurie, pressoir, tabellionnage,

dîme, champarts, droits seigneuriaux…). Pièces jointes : pièces de comptes, adjudications, un croquis de terre (1716).

1510-1787 10J 1131 Baux à ferme des dîmes, champarts, pêche sur l’Epte, brumanage et rouage.

Pièces jointes : mémoires, pièces de comptes, de procédures. 1662-1760 10J 1132 Baux à ferme de courtage, de tabellionnage et des amendes de la Prévôté. [1595]-1734 10J 1133 Baux à ferme des pressoirs et de plusieurs autres droits seigneuriaux

(brumanage, quéage, comptage…). Pièces jointes : mémoires, procès-verbaux de visites2.

1653-1781 10J 1134 Baux à ferme de terres et de prés.

Pièces jointes. 1710-1768 10J 1135 Baux à ferme de terres, prés, moulin, pressoir, droits seigneuriaux, passés en

1778. Pièces jointes concernant Limetz et le fief de Lamerville.

1778-1786 10J 1136 Baux à ferme du moulin banal et autres droits.

Pièces jointes : procès-verbaux de visite, mémoires, requêtes, pièces de comptes…3.

1680-1768

DROITS SEIGNEURIAUX

10J 1137 Justice, procédures relatives aux censives : saisies censuelles. 1614-1660 10J 1138 Justice, procédures relatives aux censives : contre André Marchand pour sa

terre des Essarts ; procès-verbal de mesure des terres et apposition de bornes.

1671 10J 1139 Justice, procédures relatives aux censives : contre François Pichon pour une

pièce de terre. 1641-1689 10J 1140 Papiers du procureur fiscal relatifs à diverses procédures. 1512-1767 Notamment à propos de la volière à pigeons construite à Villez par Nicolas Gosselin

(1763) et au droit de dîme prétendu par le prieur de Gasny l’Isle en la seigneurie de Limetz.

10J 1141 Droit de pâture : arpentage des seigneuries de Limetz et Villez, procédures

1 Liasse pulvérulente. 2 Cf. aussi 10J 1135. 3 Cf. aussi 10J 1135.



contre plusieurs particuliers. 1655-1670 10J 1142 Moulin et pêcherie : contestation des fermiers1. 1683-1695 10J 1143 Moulin : papiers relatifs à la banalité2. 1753-1754 10J 1144 Quéage et comptage des bois sur le quai de Villez : pièces de procédures. 1729-1736

COMPTES

10J 1145 Comptes par années de la seigneurie et du fief de Saint-Clair assis à Clachaloze, par Robert Marié, receveur de Limetz, Villez et du fief de Saint-Clair (1537-1543, ratification de 1554).

1537-1554 10J 1146 Comptes par années de la seigneurie de Limetz-Villez et du fief de Saint-Clair

assis à Clachaloze, par Massin de Mantes (1559-1565, ratification de 1568). 1559-1568 10J 1147 Etat des rentes dues à la seigneurie.

Pièces jointes. 1656-1790 10J 1148 Rente Gautier, titres. 1713-1779


10J 1149 Lettre de Jean de La Roche et de Jeanne son épouse déchargeant les habitants de toutes corvées [mars 1269, copie]. Chapelle Sainte-Barbe de Tripleval (paroisse de Bennecourt) bâtie en 1543. Déclaration des biens de l’église de Limetz soumis au cens (copie). Déclarations des habitants (1725, 1758).

[1269]-1759 10J 1150 Requête pour faire des travaux à l’église.

Procédure contre les marguilliers au sujet d’héritages qui leur ont été légués. 1666, 1688

SEIGNEURIE DE LAMERVILLE

Ile de Lamerville sur la Seine

10J 11513 Droit de pâture. [1582]-XVIIIe siècle


10J 1152 Inventaire des titres, aveu [1487, copie 1488], foi et hommage (1566), quittance de relief (1593).

[1487]-XVIIe siècle

1 Cf. aussi 10J 1135 et 1136. 2 Cf. aussi 10J 1135-1136 et 10J 831. 3 10J 1151 à 10J 1157 : liasses pulvérulentes.


10J 1153 Acquisitions de parcelles jointes au bois de Lamerville. XVIe siècle ?

Déclarations, censier

10J 1154 Déclarations avec fragments de table. Mémoires et procès-verbaux d’arpentage, notamment par Rault en 1665.

XVIe-XVIIe siècles 10J 1155 Censier. XVIIe siècle

Baux

10J 1156 Baux à cens et mémoire des triages et des censives. XVIe-XVIIe siècles 10J 1157 Bail à ferme de la seigneurie en 1623; et acquisitions1 XVIIe siècle

MOISSON2

Moisson, Lavacourt, La Perruche.

TITRES DE PROPRIETE

10J 1158 Inventaire des titres ; Y sont joints ceux de Rolleboise, Méricourt, Mousseaux, Lépineuse, Le Chesnay, Arches,

Montroty, Favérieux, Soindres…(1316-1745)3. XVIIIe siècle 10J 1159 Partages entre coseigneurs.

Testaments d’Achille et de Georges de Ver. 1483-1665 10J 1159 (1) Parchemin (28 mars 1557). 10J 1160 Procès verbaux d’arpentage et plan.

Procès relatif aux bornes de la garenne de Moisson (1548). 1548, 1662-1672 10J 1161 Acquisition des terres de Moisson, Lavacourt et La Perruche. 1550-1670 10J 1161 (1) Parchemin (12 juin 1550).

10J 1161 (2) Parchemin (1557). 10J 1162 Créances et hypothèques sur les terres de Moisson, Lavacourt et La

Perruche : titres de rentes, transports, amortissements, quittances, pièces de procédures. Consistance de la seigneurie du Quesnel.

1581-1696, 1714

1 Cf. aussi 10J 1135. 2 Archives classées originellement dans la série Q. 3 Cf aussi 10J 1162.



10J 1163 Acquisitions et échanges d’héritages1. [1316]- 1783 10J 1163 (1) Parchemin (1528).

DROITS FEODAUX

10J 1164 Aveux, fois et hommages, quittances de relief. [1406]- 1669 10J 1164 (1) Parchemin (1559).

10J 1164 (2) Parchemin (1500). 10J 1164 (3) Aveu de La Perruche et Anacourt, relevant de Rolleboise (1485).

Sceau.


10J 1165-1170 Déclarations. 1483-1681 10J 1165 1483-1527 Deux liasses dont l’une avec table.

10J 1165 (1)-(14) Première liasse. 10J 1165 (1) Guillaume Carmain (24 mai 1483).

10J 1165 (2) Martin Heult (27 juin 1516). 10J 1165 (3) Parchemin (s.d.). 10J 1165 (4) Robin Moussart Le Jeune (20 mai 1493). 10J 1165 (5) Claude de Guerboys (s.d.). 10J 1165 (6) Etienne Collas (1er décembre 1497). 10J 1165 (7) Guillaume Beurront (18 décembre 1527). 10J 1165 (8) Parchemin (s.d.). 10J 1165 (9) Parchemin (s.d.). 10J 1165 (10) Jean Passouer (25 septembre 1527). 10J 1165 (11) Robert Denis (13 novembre 1493). 10J 1165 (12) Etienne Desserteaulx (15 mai 1515). 10J 1165 (13) Parchemin (s.d.). 10J 1165 (14) Richard de Guerbois (13 février 1516). 10J 1165 (15)-(24) Deuxième liasse : 10 parchemins (XVIe siècle).

10J 1166 XVIe siècle Avec table. 10J 1167 1630-1631 Avec table. 10J 1168 1631, 1643 Avec table. 10J 1169 1663-1665 Registre, avec table 10J 1170 1681 Registre, avec table 10J 1171 Papiers censifs. Ca 1630-1767 Copies de déclarations et de titres ; ensaisinements ; saisie censuelle de (1663).

BAUX

10J 1172 Baux à cens, fieffes et papiers censifs concernant notamment le « nouveau plant de Moisson » ; croquis et mesures de terres

1316-1781

1 Cf aussi 10J 1172.


10J 1173 Reconnaissances de baux à rentes passés en 1753 au terroir des Plannes de Moisson. Papiers joints.

XVIIIe siècle 10J 1174 Baux à rentes, Plannes de Moisson.

Pièces jointes. Dont un plan des terres.

1779 10J 1175 Baux à ferme des terres et seigneuries, en tout ou en partie, notamment de La

Perruche ensemble avec le pressoir de Lavacourt. Pièces de comptes et de procédures.

1635-1779 10J 1176 Baux à ferme de terres et de prés dans les seigneuries de La Perruche et de

Lavacourt. Pièces de comptes.

1681-1786 10J 1177 Baux à ferme de terres détachées de la ferme de La Perruche.

Pièces jointes. Dont un croquis de terres.

1775 10J 1178 Baux à ferme de terres. 1785-1786 10J 1179 Baux à ferme des terres de la forêt1.

Pièces jointes. 1653-1654, 1696-1787 10J 1180 Baux à ferme des pressoirs.

Pièces jointes. 1680-1716 10J 1181 Baux à ferme des dîmes.

Pièces jointes. 1701-1766, 1786 10J 1182 Baux de la petite ferme de Baheut sise à Lavacourt (avec une pièce dans l’île

de Chantemesle). 1708, 1717, 1720, 1729

DROITS SEIGNEURIAUX

10J 1183 Exercice du droit de justice : sentences, rôles d’amendes. XVIe siècle 10J 1183 (1) Rôle d'amende (1513).

10J 1183 (2)-(3) Sentences de renvoi des assises de Chaumont à la justice de Lavacourt (s.d., 1542). 10J 1183 (4) Amendes (XVIe siècle). 10J 1183 (5) Amendes due à la haute justice de Lavacourt (1510-1514).

10J 1184 Justice et police. Papiers du procureur fiscal : dossiers divers, notes, mémoires, pièces de comptes et de procédures, copies de titres… XVIIe siècle essentiellement 10J 1185-1188 Droit de dîme.

1 Cf aussi 10J 926 et 928.



1646-1740 10J 1185 Titres et mémoires (1646-1734) 10J 1186 Procédure entre François de La Rochefoucauld et le curé de

Moisson, François Baslay (1685-1687). 10J 1187 Procédure avec Acart, curé de Moisson (1700-1712). 10J 1188 Dîmes du pré de Baheut, transaction entre les curés de

Chérence et d’Haute-Isle (1739-1740).

COMPTES

10J 1189 Recette des cens de la seigneurie. 1585-1626 Lacunes. 10J 1190 Recette de la seigneurie et d’héritages sis à Vétheuil, Mousseaux,

Chantemesle, Haute-Isle. 1628-1656 Lacunes. 10J 1191 Rentes dues à la seigneurie.

Pièces de procédures. 1720-an III 10J 1192 Pièces de comptes 1778


10J 1193 Acquisition du presbytère par les habitants de Moisson. Droits de rivière : requête au roi par les habitants de Moisson. [1721- ca 1760]

MONTREUIL1

Seigneurie de Copière (fief particulier et fief commun), fief de Buhy, travers de Saint-Clair.

SEIGNEURIE DE COPIERE

Titres de propriété et consistance de la seigneurie

10J 1194 Titres d’acquisition, notamment du Fief commun. Mouvance de La Roche-Guyon. Consistance du fief. Etablissement du chemin de Copière. Procès verbaux d’arpentage et plans.

ca 1627-1765 10J 1195 Etat des héritages. 1750 2 exemplaires.

Marais de Copière

10J 1196 Titres et procédures relatives au droit de pâture. Plan (1681).

[1554]-1681

1 Archives classées originellement dans la série R.


10J 1197 Procédure avec les habitants : mémoires, notes de plaidoiries, requêtes, réfutations.

1668-1672

Titres féodaux

10J 1198 Aveux, fois et hommages, saisies, papiers relatifs aux fiefs de Buhy et du travers de Saint-Clair, aux dîmes inféodées de Copière et Montreuil.

[1360]-1768

Baux

10J 1199 Seigneurie de Copière. Baux. Baux de la seigneurie, baux de prés et champarts

1539-1778

Déclarations

10J 1200 1406?-1508 10J 1201 1594-1730 En plusieurs liasses, avec tables, excepté pour la liasse 1722-1730.

Papiers censifs

10J 1202 Extraits de déclarations, mémoires sur la consistance de terres. [1496]-XVIIIe siècle 10J 1203 Extraits de déclarations, états des censitaires, montant des censives.

Déclaration de la terre de Copière par Hottier (1653). Procédure, entre le maréchal de Villeroy et François de Mornay, relative aux héritages Foulbert/Pourfilet.

1653-ca 1725

Justice

10J 1204 Droit de justice et de tabellionnage. Pièces justificatives.

Notamment expéditions faites en la justice de Copière (1565-1576). 1504-1777 10J 1205 Procédure pour le fief de Copière et pièces justificatives. [1497]-1674

Comptes

10J 1206 Etat des censives et fermages, papiers de recettes, registre des fermages, quittances.

[1506]-1675, 1711

ROLLEBOISE1

Seigneurie de Rolleboise, Méricourt, Mousseaux ; fiefs d’Arches, Fabérieux, le Mont Rosty, Bois Guiard, Bézu, la Croix Huet, Pré Thibault, Ruelle aux Gautiers, 35 arpents en l’île Saint Martin, Lhommoye, haute, moyenne et basse justice de Lavacourt et Moisson, prieuré du Val-Guyon.

TITRES DE PROPRIETE

10J 1207 Fragment d’inventaire des titres1.

1 Archives classées originellement dans la série S.



1659 10J 1208 Acquisition des terres de Rolleboise, Méricourt et Mousseaux. 1527, 1649-1678 10J 1208 (1) Acquisition de 12 arpents de terre à Rolleboise (31 août 1527). 10J 1209 Bornage des terres et transactions entre seigneurs voisins. 1488-1639 10J 1209 (1) Bornage entre les seigneurs de Rolleboise et Fréneuse (14

septembre 1527). 10J 1209 (2) Transaction pour le maintien à la seigneurie de Rolleboise de deux prés sur l'île Saint-Martin (10 juillet 1567).

10J 1210 Bornage des terres : mémoires, procès verbaux d’arpentage, plans et croquis,

notamment par les arpenteurs Havard et Rault2. [1527]-1709 10J 1210 (1) Plan du bois de Gallice par Havard (31 décembre 1625).

10J 1210 (2) Plan aquarellé de Rolleboise (XVIIIe siècle). 10J 1210 (3) Plan aquarellé de Rolleboise (1700). 10J 1210 (4) Plan aquarellé des terres labourables des terres de Rolleboise, Maricourt et Monceaux (XVIIIe siècles).

10J 1211 Acquisitions d’héritages et titres de rentes.

Pièces de procédures. 1509-1756 10J 1211 (1) Parchemin (XVIe siècle). 10J 1211 (2) Parchemin (28 août 1574). 10J 1211 (3) Vente d'un fief à Mousseaux (1er juillet 1524). 10J 1212 Echanges d’héritages. 1555, 1687, 1735, 1762

TITRES FEODAUX

10J 1213 Aveux et dénombrements (copies). [1409]-1665 10J 1214 Fois, hommages et actes de souffrances. 1489-1639


10J 1215 Cueilloir de Louis de Méricourt pour Philippe de Sarrebruche. 1546 10J 1216 Déclarations rendues à Robine de Trie, Thibaut de Méricourt et René de

Méricourt (pour Rolleboise, 1593-1600). XVIe siècle Avec tables. 10J 1217-1222 Déclarations rendues à René de Méricourt. 10J 1217 Pour Mousseaux (1593-1603). Avec table. 10J 1218 Pour Méricourt (1593-1608). Avec table. 10J 1219 1e moitié XVIIe siècle 10J 1220 1619-1620

1 Cf aussi 10J 1158. 2 Cf aussi 10J 1256.


10J 1221 ca 1619-ca 1646 Avec fragment de table 10J 1222 Pour Mousseaux (1624-1651). Avec table. 10J 1223 Déclarations. 1656-1657 Dont 82 pour Moisson et Lavacourt. 10J 1224 Déclarations rendues à la seigneurie de Mousseaux. 1666-1669 Avec table. 10J 1225-1226 Déclarations rendues par les habitants de Mousseaux. 1683-1698 10J 1225 1683-1686, 1696, 1698 Avec fragment de table. 10J 1226 1683-1686, 1694 Avec table. 10J 1227 Terrier de Rolleboise. 1701-1711 Registre avec table. 10J 1228 Terrier de Mousseaux. Terrier des habitants de Moisson et Lavacourt

possédant héritages sur la seigneurie de Mousseaux. Registre avec table.

1701-1703 10J 1229 Terrier de Méricourt. 1701-1707 Registre avec table. 10J 1230 Déclarations de Rolleboise. 1746-1770 Deux premiers feuillets manquants.


10J 1231 Dossiers divers relatifs à la mouvance, aux différents droits, états des revenus, registre des ensaisinements (1749-1776). Pièces de procédures. Pièces du bailliage ou du tabellionnage.

Fieffes et nouveaux cens (1655). 1629-1776 10J 1232 Pièces diverses. 1682-1791 Dont :

Compte avec facture de Devillards, tailleurs de pierre (1741). Seigneurie La Salle de Vaux, censives : pièces de comptes (1685). Rente aux religieuses du trésor et du colombier de Sandrancourt [1682, copie]. Déclaration de marchandises passées par bateau devant La Roche-Guyon (1694). Héritages à Clachaloze (1773).

BAUX

10J 1233 Baux à cens et fieffes, avec droit d’épreinte. Pièces de procédures.

1486-1763 10J 1233 (1) Bail à cens (1er septembre 1527).

10J 1233 (2) Sentence de la haute justice de Rolleboise, Méricourt, Mousseaux portant confiscation de vendanges pour ne pas avoir utilisé le



pressoir de Méricourt (1er septembre 1536). 10J 1233 (3) Bail à cens d'une terre au lieu dit les Férez (1er septembre 1527). 10J 1233 (4) Parchemin (1er septembre 1536). 10J 1233 (5) Sentence de la haute justice de Rolleboise, Méricourt et Mousseaux portant confiscation de vendanges (1er septembre 1538). 10J 1233 (6) Bail à cens (septembre 1547). 10J 1233 (7) Parchemin (septembre 1547). 10J 1233 (8) Parchemin (14 février 1549). 10J 1233 (9) Parchemin (4 mars 1593). 10J 1233 (10) Parchemin (4 mars 1593). 10J 1233 (11) Parchemin (26 février 1593). 10J 1233 (12) Parchemin (7 avril 1657). 10J 1233 (13) Parchemin (23 septembre 1547).

10J 1234-1235 Baux à ferme généraux et particuliers.

Pièces jointes : procédures, comptes, visites d’experts. 1545-1785 10J 1234 1545-1718 10J 1235 1742-1785 10J 1236 Projet de division des terres, prés, riviers et droits seigneuriaux dépendant de

Rolleboise en 42 numéros. Adjudications.

1785 10J 1237 Notes et pièces diverses (1785-1791).

Dont bail du moulin à vent de Méricourt (1786). Papiers révolutionnaires (an V)1. 1785-an V 10J 1238 Baux de l’île de Rolleboise. 1787 10J 1239 Baux à ferme de la pêche. 1544-1778 10J 1239 (1) Bail au port de Saint-Martin-la-Garenne (4 septembre 1544). 10J 1239 (2) Bail à ferme sur les seigneuries de Rolleboise, Méricourt et

Mousseaux (23 avril 1572).

DROITS SEIGNEURIAUX

10J 1240 Droit de justice et tabellionnage, et exercice de ce droit. [1453]-1644 10J 1240 (1) Sentence sur une coupe de bois (mai 1528). 10J 1241 Droit de justice : affaire relative au fermier J. Clergeon. 1509-1680 10J 1242 Droit de justice : procédures diverses et pièces jointes. [1592]-1691 10J 1243 Droit d’épreinte et pressoirs : transactions (1704, 1777) ; pièces jointes. 1454-1780 10J 1244 Droit de courtage. 1694-1701

1 Cf aussi 10J 1178.


COMPTES

10J 1245 Recettes des cens. 1621-1625 Registre.

10J 1246 Recettes et comptes. 1628-1649 Registre.

10J 1247 Cueilloir des censives dues à René de Méricourt. ca 1630 10J 1248 Cueilloir des droits seigneuriaux dus à René de Méricourt, présenté par

Toussaint Hennoyer, receveur de la seigneurie. 1647 10J 1249 Cueilloir. 1653 10J 1250 Titres de rentes1. 1623-1778 10J 1251 Pièces de comptes : mémoires, états, pièces de recette. ca 1647-an VI

FIEF

10J 1252 Fief de Lommoye : procédures et sentences relatives à la terre de Lommoye. 1501-1784


Chapelle de Méricourt, églises de Rolleboise et Mousseaux

10J 1253 Fondation de la chapelle de Méricourt (1450) : titre et nomination. Procès contre les marguilliers de Mousseaux (1670-1689)2. Acquisition d’un emplacement pour la nouvelle église de Mousseaux (1749-

1751). 1450-1751 10J 1253 (1) Rente concédée par les seigneurs de Rolleboise aux églises

de Rolleboise, Mousseaux et Freneuse (1er septembre 1527).

Coutumes

10J 1254 Pièces relatives aux coutumes. 1518, [1527], 1662-1756, an II Notamment transcription du XVIIIe siècle de la transaction entre le seigneur et les habitants

touchant les coutumes du bois de Galicet (6 septembre 1527).

10J 1255 Transaction entre le seigneur et les habitants touchant les coutumes du bois de Galicet.

1527, 6 septembre

2 exemplaires de l'acte en parchemin.

10J 1256 Coutumes du bois de Galliches : plan couleur sur parchemin par Noël Bellemare, « painctre juré en la ville de Paris »3.

1 Cf aussi 10J 1211. 2 Cf aussi 10J 1242. 3 Cf aussi 10J 1210 et 1254.



7 octobre 1544 Représentation des villages de Fréneuse et Bonnières et du prieuré de Vauguyon.

SAINT-MARTIN-LA-GARENNE1

Haut et Bas Saint-Martin (La Villeneuve), fiefs de Chaudry, Morigny, Guerny ; seigneurie d'Herville, fiefs de Godelan, Beauval, Villepreux ; seigneurie de Sandrancourt, fiefs de Bailly, Courcy.

SEIGNEURIE DE SAINT-MARTIN


10J 1257 Inventaires des titres, contrats d'acquisition de la terre et pièces de procédures. 1648-1676 10J 1258 Mesures des terres et plans. 1624-1773 10J 1258 (1)-(2)2 plans généraux de la seigneurie aquarellés (1749-1751). 10J 1258 (3) Plan lavis des terres détachées de la seigneurie d'Herville

(1771). 10J 1258 (4)-(5) 2 plans lavis d'une cave (s.d.). 10J 1258 (6) Esquisse de plan pour le bois du Chesnay (s.d.) 2.

10J 1258 (7) Plan aquarellé du bois du Chesnay avec le hameau Notre-Dame de la Désiré (XVIIIe siècle).

10J 1259-1261 Acquisitions et échanges. 1521-1619 10J 1259 1521-1594 Notamment par Nicolas et Georges de Myr. 10J 1259 (1) Acquisition par Nicolas de Myr d'une maison,

jardin et vignes (22 février 1561). 10J 1259 (2) Parchemin (18 septembre 1501). 10J 1259 (3) Acquisition par Nicolas de Myr de prés sur l'île

Saint Martin (24 novembre 1555). 10J 1259 (4) Quittement d'une maison à Nicolas de Myr (23

mai 1561). 10J 1259 (5) Acquisition par Georges de Myr de bois au lieu-

dit Les Brandes Tressés (15 décembre 1573). 10J 1259 (6) Acquisition par Nicolas de Myr (30 novembre

1534). 10J 1260 1572-1594

Notamment par Pierre et Georges de Myr. 10J 1261 Par la famille de Myr (1549-1619). 10J 1262 Acquisitions et contrats par la famille de Myr. 1534-1626 10J 1262 (1) Parchemin (1577). 10J 1262 (2) Constitution de rente (1er décembre 1539). 10J 1262 (3) Constitution de rente (2 décembre 1534). 10J 1263-1266 Acquisitions. 1601-1766 10J 1263 Par Henri de Myr et Henri Binet (1601-1627, 1650). 10J 1264 Par Roger du Plessis- Liancourt (1647-1666).

1 Archives classées originellement dans la série T. 2 Cf aussi 10J 1267.


10J 1265 Par le duc de La Rochefoucauld de Gabriel Coty, sieur de la Villette (1665-1717).

Pièces jointes : mémoires sur ses biens, pièces de comptes, titres de propriété.

10J 1266 1747-1755, 1764,1766 10J 1267-1268 Bois de la Plaine Saint-Martin1. 1657-1783 10J 1267 Acquisition, échanges de terres, mesurage et plan (1657-

1787). 10J 1268 Echanges sous seings privés, mémoires et plan (1751-1761,

1783). 10J 1268 (1) Plan (s.d.).

Titres féodaux

10J 1269 Aveux, fois et hommages, quittances de relief, mémoires sur la mouvance des fiefs et le droit de chasse2.

[1375]-XVIIe siècle

Papiers de famille

10J 1270 Testament d'Henri de Myr (1641). Partages et transactions. Convocations du ban et de l'arrière ban (1594,1636).

1536-1645


10J 1271 Déclarations à Guy de La Roche et à Bertin de Silly. [XVe siècle] 10J 1271 (1) Déclaration de Guillotin Guérin. 10J 1272 Déclarations à Perrette de Ver. [XVIe siècle] 10J 1273-1275 Déclarations. [XVIe siècle] 10J 1273 10J 1274 Avec table. 10J 1275 Copies. 10J 1276-1278 Déclarations à Henri de Myr3. 1597-1612 10J 1276 1597-1602 10J 1277 1611-1612 10J 1278 1611-1612 10J 1279 Déclarations à François de Myr. Ca 1635-1648 Avec table.

10J 1280 Déclarations. 1641-1648 Avec table.

10J 1281 Déclarations à François de La Rochefoucauld.

1 Cf aussi 10J 1258. 2 Cf aussi seigneurie de Guernes, 10J 938-977. 3 Cf aussi 10J 1122 et 10J 1284.



1679 Avec table. Incomplet. 10J 1282 Déclarations. 1753 Avec table.

Papiers du procureur fiscal

10J 1283 Papiers censiers, déclarations (notamment pour le fief de Villepreux), copies d'actes, pièces de comptes.

[1327]-1679 10J 1284 Mémoires sur les triages de Saint-Martin et déclarations à l'appui (1611), états

des déclarations1. 1537-1662 10J 1285 Etats des héritages (1752). Table des déclarations des tenanciers des seigneuries de Saint-Martin et

d'Herville. Fragments d'inventaire et mémoires2.

XVIIe-XVIIIe siècles

Baux

10J 1286 Baux à cens et à rentes, fieffes. 1537-1783 10J 1286 (1) Bail à cens (17 octobre 1563). 10J 1287 Baux à ferme généraux et particuliers.

Pièces jointes : pièces de procédures et de comptes, procès verbaux de visites. 1544-1780 10J 1287 (1) Moulin à vent : bail (4 novembre 1544). 10J 1288 Baux à ferme de prés et de terres 1780

Droits seigneuriaux

10J 1289 Droits de justice, de travers et de pressoir. 1408-1660 10J 1289 (1) Lettres de relief pour exercer le droit de justice pour Henri de

Myr (18 février 1614). 10J 1290 Droit de courtage. 1693

Comptes

10J 1291 Cueilloir du fief de Guerny. 1527, 1540 10J 1292 Cueilloir du fief de Saint-Martin pour Georges de Myr3. [XVIe siècle] 10J 1293 Cueilloir pour le Bas Saint-Martin

1 Cf. aussi 10J 1277 et 1278. 2 Cf. aussi 10J 1268. 3 Cf. aussi 10J 1311.


[XVIe siècle] 10J 1294 Papier de recettes de Gilles et Georges Breton, receveurs de Saint-Martin. 1667-1681 10J 1295 Titres de rentes et pièces de procédures. 1616-1788 10J 1296 Titres de rentes. 1641-1788

Prieuré

10J 1297 Titres de propriété1. Dont différend opposant le prieur et le seigneur de La Roche-Guyon à propos des droits de

justice et de prières nominales. [1167]-1664 10J 1297 (1) Différend entre prieur et le seigneur (25 juin 1490).

10J 1297 (2) Parchemin (27 janvier 1545). 10J 1297 (3) Parchemin (24 juin 1554). 10J 1298 Titres et pièces. Dont différend opposant le prieur et le seigneur de La Roche-Guyon à propos des droit de

justice, pâturages et nomination à la cure2. [1081]- ca 1670 10J 1298 (1) Pièce de procédure (18 novembre 1486). 10J 1298 (2) Parchemin (1546). 10J 1299 Recueil de titres et mémoires, suivi du Livre des Seigneurs (1776). 1612-1776 Registre.

10J 1300 Copies de titres, mémoires et procédures; journal de recettes et dépenses du

prieuré (1738-1760)3. [1081]-1760 10J 1301 Déclarations et papier de recette. 1483-1671 Registre.

10J 1302 Pièces de procédures. Dont titres et copies de titres, 1 plan de la mouvance de La Roche-Guyon. [1081]-1622 10J 1303 Enquête pour servir au procès entre le prieur Athanase de Gouey et les

habitants de Guernes. 1405

Eglise paroissiale et chapelle Notre-Dame de La Désirée

10J 1304 Titres et papiers concernant la portion congrue du curé, le droit de présentation de l'abbé du Bec Hellouin à la cure, les menues et vertes dîmes.

1645-1670 10J 1305 Affaires paroissiales : pièces de procédure contre les marguilliers, paiement

des droits d'indemnité, ordre de Jeanne de Schomberg aux fermiers de Saint-

1 Cf. aussi 10J 1299. 2 Cf. aussi 10J 1299. 3 Cf aussi 10J 1297-1298.



Martin et de Sandrancourt de verser à la Confrérie des pauvres malades de la paroisse une contribution annuelle sur les revenus de leur ferme (1668).

1612-1689 10J 1306 Chapelle Notre-Dame de La Désirée : titres. Dont fondation (1376). 1376-1670 10J 1306 (1) Parchemin (3 octobre 1599). 10J 1306 (2) Droit de foire (12 octobre 1551).

Moulin et terre de Chaudry

10J 1307 Titre d'acquisition par Jacques de Myr (1614), mémoires et plans, baux, procès verbaux de visite, pièces de procédures.

1485-1719 10J 1307 (1) Parchemin (XVIe siècle).

Fiefs

10J 1308-1312 Fief de Morigny. 1489-1656 10J 1308 Titres féodaux (mouvance de Bézu) et pièces du procès en

demande de retrait féodal contre Binet (1495-1656). 10J 1309 Cueilloir de Guernes, triages de Saint-Martin, Morigny (ca

1610). 3 cahiers. 10J 1310 Cueilloir [début XVIIe siècle]. 10J 1311 Registre censier : cueilloir, déclarations et papier de recettes1

(1581-1603). 10J 1312 Seigneurie de Saint-Martin: fief de Morigny. Déclarations pour

Perrette de Ver, Georges, Henri et François de Myr, Henri Binet2 (1489-1656). 10J 1313 Fief de Guerny ou de la Prudefemme : titres féodaux3. 1543-1649

SEIGNEURIE D'HERVILLE


10J 1314 Inventaire des titres. 1747 2 exemplaires. 10J 1315 Actes d'acquisition et de partage des terres, baux. 1466-1730 10J 1315 (1) Parchemin (1466). 10J 1315 (2) Parchemin (22 mars 1471). 10J 1315 (3) Parchemin (18 juillet 1521). 10J 1316 Mémoires et croquis sur la consistance de la terre. Ca 1720 10J 1317 Acquisitions et échanges. 1459-1626 10J 1317 (1) Parchemin (10 avril 1520).

1 Cf. aussi 10J 1292. 2 Cf. aussi 10J 1297. 3 Cf. aussi 10J 1291.


Titres féodaux

10J 1318 Aveux, fois et hommages, quittances de relief. Pièces de procédures.

Notamment à propos du droit de chasse.

[1397]-1696

Papiers censiers

10J 1319 Mémoires des terres, déclarations avec tables1. XVIe siècle, 1641-1704 10J 1320 Mémoires et copies de pièces, correspondance d'intendance. XVIe siècle – 1723

Baux

10J 1321 Baux à ferme (seigneurie jointe à celle de Saint-Martin, ferme et terres). 1736-1787 10J 1322 Baux à ferme (ferme, terres et prés). 1779

Justice

10J 1323 Procédure contre Jean Bouchard, fermier, pour dommage causé par ses bêtes. 1699

Comptes

10J 1324 Papiers de recettes. 1546-1568 10J 1325 Registres de recettes. 1569-1585 10J 1326 Registre de déclarations et de recettes. 1588-ca 1664 10J 1327 Cahiers de déclarations et recettes. 1602-ca 1654

SEIGNEURIE DE SANDRANCOURT


10J 1328 Contrat d'acquisition (1666) et mémoires de la terre. [1565]-1673 10J 1329 Saisie de la seigneurie, pièces de procédures et titres de créances. 1666-1670 10J 1330 Vente aux religieuses de Port-Royal et retrait de cette terre. 1677-1679 10J 1331 Etat des terres, prés, vignes et bois.. 1753-1754

1 Cf. aussi 10J 1324 à 1327.



10J 1332 Acquisitions d'héritages et mesures d'arpentage ; croquis. 1473-1694 10J 1332 (1) Acquisition (1er juillet 1566). 10J 1332 (2) Parchemin (1575). 10J 1332 (3) Commission royale (février 1648). 10J 1332 (4) Parchemin (1576). 10J 1333 Titres féodaux pour les fiefs assis à Sandrancourt relevant des seigneurs de

Saint-Martin, d'Herville, de Villers (fief Bailly), de Bézu, de Mézières (fief de Courcy).

1344-[1677] 10J 1333 (1) Terre de Sandrancourt et Beauval (1563). 10J 1333 (2) Parchemin (1592). 10J 1333 (3) Parchemin (4 octobre 1526). 10J 1333 (4) Fief de Courcy (s.d.).

10J 1333 (5) Aveu de Guernes (26 mars 1395). 10J 1333 (6) Parchemin (1558).

10J 1333 (7) Fief Bailly (1545).

Baux

10J 1334 Baux à cens et déclarations. XVe siècle – 1590 Notamment pour le fief Bailly. 10J 1334 (1) Parchemin (1567). 10J 1334 (2) Déclaration par Jacques Legendre (1552). 10J 1334 (3) Déclaration par Louis Guérin (1552). 10J 1334 (4) Fief Bailly : bail à cens de terre (1517). 10J 1334 (5) Parchemin (s.d.) 10J 1334 (6) Parchemin (s.d.) 10J 1334 (7) Terroir de Guernes : bail à cens de terres (17 mars 1538). 10J 1334 (8) Transaction entre les seigneurs d'Haute-Isle et Flicourt pour la

terre de la Bastille (21 septembre 1530). 10J 1334 (9) Parchemin (9 avril 1567). 10J 1335-1336 Baux à cens. Ca 1540-1786 10J 1335 ca 1540-1573, 1665-1666 10J 1335 (1) Parchemin (XVIe siècle). 10J 1335 (2) Parchemin (1er mars 1561). 10J 1335 (3) Parchemin (1574). 10J 1335 (4) Parchemin (XVIe siècle). 10J 1335 (5) Parchemin (XVIe siècle). 10J 1335 (6) Parchemin (1er mars 15?). 10J 1335 (7) Parchemin (années 1560). 10J 1335 (8) Parchemin (1er mars 15?). 10J 1336 1717-1718, 1761, 1786 10J 1337 Baux à ferme de la seigneurie et baux particuliers. Pièces jointes : pièces de procédures, pièces de comptes, procès verbaux de

visites. 1578-1772 10J 1337 (1) Parchemin (1578).


10J 1338 Terrier et déclarations comportant anciens et nouveaux baux1.

1 Cf. aussi 10J 1334-1336.


1552 Avec tables. 10J 1339 Déclarations pour le fief de Courcy relevant du sieur de Mézières. 1552-ca 1563 10J 1340 Terrier de Sandrancourt pour Pierre de Louvigny. 1558-1561 Avec table. 10J 1341-1343 Déclarations à Françoise de Louvigny. 1569-1598 10J 1341 1569-1570 Registre.

10J 1342 1572-1590 1 registre et 4 cahiers. 10J 1343 1598 Registre. 10J 1344 Papiers censiers, déclarations et pièces relatives au fief de Courcy1. . 1381-1628 10J 1345 Déclarations à Françoise de Louvigny. 1614 Avec table. 10J 1346-1349 Déclarations. 1644-1674 10J 1346 1644-1648 Avec table. 10J 1347 ca 1644-1662 Avec table. 10J 1348 1674-1675 10J 1349 1674 Incomplet, avec fragment de table. 10J 1350 Papiers du procureur fiscal, déclarations, mémoires, renseignements, pièces de

procédures et de recette (1660-1662). 1604-ca 1700 10J 1351 Déclarations. 1754-1772 Avec table.

Comptes

10J 1352 Cueilloirs et papiers de recettes pour des terres assises à Sandrancourt, appartenant à Jacques, puis Charles Poulain, Françoise de Louvigny, Jean de Bégat.

XVIe siècle –1600 10J 1353-1354 Registre de recettes 1589-1642 10J 1353 1589-1610 10J 1354 1610-1642

1 Cf. aussi 10J 1333.



VETHEUIL1

Vétheuil, fiefs de la Chaussée, Chauldry, Morgny, d'Argeuil et du Breuil

TITRES DE PROPRIETE

10J 1355 Acte d'acquisition de l'hôtel de la Chaussée à Vétheuil. 1450 10J 1356 Consistance de la terre . Dont : procès verbal d'arpentage par Guillaume Gautier (1591) ; croquis d'arpentage

(1665). Papiers censifs et pièces comptables.

Pièces de procédures. Visites de bâtiments.

[1457]- 1739 10J 1356 (1) Fief de La Chaussée (18 janvier 1512). 10J 1357 Acquisitions et échanges.

Pièces de procédures. 1481-1781


10J 1358 Déclarations. s.d., 1426, 1454-1455 Avec table.

10J 1358 (1) Pernot Joubert (s.d.). 10J 1358 (2) Jean de Magny (s.d.). 10J 1358 (3) Robin Defaudis (s.d.). 10J 1359 Déclarations. s.d., 1450-1455, 1479 Avec fragment de table.

10J 1359 (1) Le Pelletier (s.d.). 10J 1360 Déclarations à Guy Le Bouteiller. [XV e siècle] Avec table.

10J 1360 (1) Guiot de Guerbois (s.d.). 10J 1360 (2) Pierre Purret (s.d.). 10J 1361 Déclarations à Guy de La Roche et Bertin de Silly. [XVe siècle] Avec table.

10J 1361 (1) Colin Damours (s.d.). 10J 1361 (2) Guiot Guerbois (s.d.). 10J 1361 (3) Yvon Leviel (s.d.). 10J 1361 (4) Jean Roquart (s.d.). 10J 1361 (5) Jean Guerbois tuteur (s.d.). 10J 1361 (6) Jean de La Soigne (s.d.). 10J 1361 (7) Parchemin (s.d.). 10J 1361 (8) Parchemin (s.d.). 10J 1362 Déclarations et extraits relatifs aux fiefs de la Chaussée, de Chauldry, de

Morgny et au triage de la Glacière assis à Vétheuil1.

1 Archives classées originellement dans la série U.


XVIe – XVIIe siècles 10J 1363 Papiers censifs et pièces comptables.

Brouillons d'arpentages. Notamment pour les triages de Vétheuil, les fiefs de la Chaussée, de Chauldry, de

Morgny et les îles de Vétheuil2. XVe siècle –XVIIe siècle 10J 1364 Déclarations à François de Silly. XVIIe siècle Avec table.

10J 1365 Déclarations (1682-1686).

Déclarations en forme de terrier (1764-1792). Avec table, pour 1764 avec mentions marginales jusqu'en 1792.

1682-1686, 1764-1792

BAUX

10J 1366 Baux à cens et fieffes. 1607-1749 10J 1367 Baux à ferme de la seigneurie, des pressoirs, du greffe et du tabellionnage.

Croquis d'arpentage de la grande île de Vétheuil par Philippe Hancelin (1612).

1595-1774 10J 1368 Baux à ferme des moulins, procès verbaux de visites et de travaux, pièces de

procédures. 1578-1772 10J 1369 Baux à ferme de la pêche.

Pièces de procédures. Dont plan explicatif des îles et du chemin à emprunter sans gêne par les voituriers par eau.

1745-1787 10J 1370 Baux divers : tabellionné, sergenterie, passage par eau de Vétheuil à

Lavacourt et de Lavacourt à Vétheuil. 1780-1785

DROITS

10J 1371-1372 Justice : plaids tenus à Vétheuil et à La Roche-Guyon 1469-1473 10J 1371 Pour Michel d' Estouteville (1469-1470). 10J 1372 1471-1473 10J 1373 Justice et police : papiers du greffe3. 1526-1652 10J 1374 Procédure contre le seigneur de Villers pour le bornage du fief du Breuil assis

au Champ aux loups : mémoires, pièces de procédure, procès verbaux d'arpentages ; plans (1648, 1651)4.

1 Cf. aussi 10J 1307-1312 et 10J 1342. 2 Cf. aussi 10J 1307-1312. 3 Cf. aussi 10J 1356. 4 Cf. aussi 10J 1258.



[1519]-1652 Dont plan avec croquis du village de Vétheuil (1651).

10J 1374 (1) Parchemin (27 octobre 1548). 10J 1375 Foires et marchés établis par Charles VIII pour Bertin de Silly. 1497, [ca 1550], [ca 1650] 10J 1376 Droit d'indemnité : procédure contre les marguilliers de Vétheuil. 1657-1689

AFFAIRES RELIGIEUSES

10J 1377 Hôtel-Dieu et maladrerie de Vétheuil : titres de propriété, déclarations, pièces de comptes et de procédures.

[1480]-1708 10J 1377 (1) Lettres patentes portant union de la maladrerie à l'hôpital (26

janvier 1706). 10J 1378 Ursulines de Vétheuil : titres divers, procès verbal d'établissement, quittance. 1654-1657

COMPTES

10J 1379 Cueilloir pour Aincourt, Beauregard, Chantemesle, Clachaloze, Copière, Freneuse, Guernes, La Roche-Guyon, Roconval, Vétheuil et La Chaussée.

1519 Registre.

10J 1380 Cueilloir de Vétheuil. XVIe siècle Avec table, par ordre alphabétique des triages. Annoté vers 1617. 10J 1381 Cueilloir pour Vétheuil et La Chaussée. XVIe siècle 10J 1382 Cahiers de recettes. [XVIe s.]- 1643-1712 10J 1383 Rente de 2 livres 11 sols de Pierre Abraham, titres et pièces de procédures. 1658-1766 10J 1384 Rentes et obligations, mémoires et pièces de procédures. 1655- ca 1767

FIEFS

10J 1385 Fief d'Argueil ou d'Escauville. Mouvance du fief : titres, aveux, fois, papiers de saisies, un croquis (1666).

1400-1691

VIE SOCIALE

10J 1386 Dossier vide dont il ne reste que cette analyse : « Copie collationnée des lettres du duc et aumône faits en 1212 a l'abbaye du Bechelloin. Lettres du mois de may 1282 portant permission aux habitants de Vetheuil de vendre leurs vins en gros et en detail et transaction du 16 8bre 1697 qui accorde aux religieux du Bechelloin le droit de prendre bois es bois du chesnai sur Vetheuil pour leur prieuré de St Martin ».

1212, 1282, 1697


MOUVANCE DU DUCHE1

Ordre alphabétique des fiefs.

AMBLEVILLE2

10J 1387 Titres concernant la mouvance de la terre et des fiefs lui étant réunis : aveux, fois et hommages, papiers de saisies, partage de succession [1470, copie].

[1470]-1695 10J 1388 Ambleville et Fief commun de Copière : mémoires, notamment sur les

mouvances de Buhy et de Copière, notes, analyses, pièces justificatives de droits, blâmes d'aveux, pièces de saisies.

Ca 1650-1695 10J 1389 Ambleville et Fief commun de Copière : titres pour le XVIIIe siècle : aveux (1748

notamment), fois et hommages et pièces s'y rapportant (blâmes, saisies, reliefs, croquis du Fief commun avec procès verbal d'arpentage (1673), autre croquis de1740, procédures et mémoires sur le partage des terres, généalogie de la famille Mornay renseignant sur les alliances, partages et successions.

1720-1790

ARTHIES3

10J 1390 Mémoire des fiefs relevant du duché en cette seigneurie en vue de la confection d'un terrier. Déclarations.

Dont registre avec table (1766). 1615-1698, 1766-1767

AUFFREVILLE OU LES LANDES OU PETIT ACQUIT DE MANTES

10J 1391 Titres : aveux, fois et hommages. Dont aveu de 1570 détaillant la consistance du fief.

Mémoires et pièces de procédures. 1421-ca 1765 10J 1391 (1) Aveu rendu à Philippe de Sarebruche, veuve de Charles de

Silly seigneur de La Roche-Guyon, par Jeanne Haguenin dite Le Duc, veuve de Jean des Landes, pour le fief d'Aufreville (23 novembre 1529).

BANTHELU3

10J 1392 Copies de titres et mémoires sur les droits d'indemnité et de relief, états des revenus, transaction avec les religieuses de Villarceaux (1665), un aveu rendu à Roger du Plessis-Liancourt.

1665-1779 10J 1393 Pièces de procédures à propos des reliefs dus par le seigneur de Banthelu,

notamment sur la partie de la terre possédée par les religieuses de Villarceaux (Fief de Charmont) sous l'hommage que le seigneur de Banthelu est tenu de porter au seigneur de La Roche-Guyon.

1665-1699 10J 1394 Pièces de procédures après saisie et vente par adjudication de la terre

1 Archives classées originellement dans la série V. 2 Cf. aussi 10J 235, 1194-1198, 1401, 1409-1410. 3 Cf. aussi 10J 763-781, 1398, 1401, 1414, 1415, 1435-1436.



(nombreux créanciers) 1706-1719 10J 1395 Mémoires et pièces de procès entre MM. De Villeroy et de Manneville à propos

de la mouvance de Banthelu (fiefs de Magny, du Plessis-Veneur, de Charmont appartenant aux religieuses de Villarceaux).

Ca 1725-ca 1742

BEAUMONT-LE-ROGER

10J 1396 Acte de foi et hommage rendu par M. Lebrun de Vaux au duc de La Rochefoucauld.

1699

BEAUVAL1

10J 1397 Titres : aveux et fois, transactions, commissions de saisies et pièces jointes, pour les fiefs d'Herville, de Beauval, Godelan, Villepreux (ou Le Coudray), dépendant de Saint-Martin-la-Garenne.

[1248]-1769 Dont acte de vente [1730, copie].

10J 1397 (1) Commission pour Nicolas de Mare, seigneur de Saint-Martin-la-

Garenne pour les fiefs d'Herville et Villepreux (24 janvier 1562). 10J 1397 (2) Sentence de la Chambre du Trésor donnant jouissance des

fiefs d'Herville et Villepreux (21 août 1563). 10J 1397 (3) Sentence de la Chambre du Trésor maintenant Nicolas de

Mare dans son fief de Saint-Martin (7 septembre 1564). 10J 1397 (4) Sentence de la Chambre du Trésor (21 août 1563). 10J 1397 (5) Sentence de la Chambre du Trésor (7 septembre 1567).

LE BOIS ITACE OU DE BEAUMONT2

10J 1398 Titres : aveux, fois et hommages, quittance de relief (1493), pièces de saisies féodales.

1381-1706

FIEF DU BOULAY DIT ROBERT DE GAMBAIS3

10J 1399 Pièces de procédures. Dossier d'instruction : mémoires, extraits de titres, copies d'actes et renseignements.

[1303]- 1691 10J 1400 Recherches relatives à la mouvance, transaction (1699), mémoires, extraits de

titres, copies d'actes. [1317]-1770

BUHY4

10J 1401 Pièces de saisies relatives aux droits de dîme et champart pour cette seigneurie et pour les fiefs en relevant (Copière, Montreuil, Travers de Saint-Clair).

1663-1665, ca 1765

1 Cf. aussi 10J 81, 407, 1257-1354. 2 Cf. aussi 10J 1257-1354, 1415. 3 Cf. aussi 10J 20. 4 Cf. aussi 1194-1206, 1387-1389.


LA CHAPELLE-SAINT-OUEN1

10J 1402 Liste des tenanciers par triage. [XVIIIe siècle] Registre avec table.

DELINCOURT OU DELIVEAUX

10J 1403 Aveu rendu à Guy de La Roche. 1385

DROCOURT DIT AUSSI LE MURGER HURON2

10J 1404 Titres : aveux (copies), fois et hommages, pièces de saisies, souffrances, déclarations, acquisitions d'héritages ; mémoire des reliefs dus.

1346-1682 10J 1405 Aveu et dénombrement rendu par M. Randon au duché de La Roche-Guyon

pour les terres et seigneuries de Brunel, Drocourt, le fief de Marigny et autres terres annexées.

1772

FIEF DE FAŸ3

10J 1406 Titres : aveu (1612), saisie du fief et état des censives (1666), foi et hommage, consistance du fief (1711).

1612-1711

TERRES DE LA FORET (MOISSON)4

10J 1407 Adjudication des terres, divisées en 40 lots. 1783 Avec signatures des adjudicataires.

FRESNES-LEGUILLON5

10J 1408 Contrat de donation entre vifs par Catherine d'Orléans demoiselle de Longueville et Marguerite d' Orléans demoiselle d'Estouteville, à la survivante d'entre elles, de cette terre et d'une part dans la terre de La Roche-Guyon. Prise de possession de la part de La Roche-Guyon par Catherine d' Orléans

1613-1615

GADANCOURT6

10J 1409 Titres : aveux et copies, fois et hommages, pièces de saisies, procédures et transactions pour Gadancourt et Hazeville.

[1397]-1772 10J 1409 (1) Aveu rendu à Bertin de Silly, seigneur de La Roche-Guyon, par

Jean de Hazeville, seigneur de Gadancourt, pour la terre de Gadancourt (8 octobre 1487).

1 Cf. aussi 10J 984. 2 Cf. aussi 10J 219, 763-781,1435-1436,1464-1467. 3 Cf. aussi 10J 1437 . 4 Cf. aussi 10J 926, 1179. 5 Cf. aussi 10J 65-66. 6 Cf. aussi 54, 235, 1387-1389, 1414.



10J 1410 Mémoires concernant la mouvance, copies de titres, correspondance, croquis du territoire mouvant en partie de La Roche-Guyon, en partie du Cabin relevant du marquis de Guiry (1728).

[1555]-ca 1735

GENAINVILLE (FIEF DE L'ISLE, TERRES ET PRES) 1

10J 1411 Titres : actes d'acquisitions, mesure des terres et baux. [1476], 1655-1696

LES GROUES2

10J 1412 Titres : fois et hommages, aveux, et copies. Dénombrement (1779).

[1582]-1682, 1779

PETIT ACQUIT D' HANNEUCOURT3

10J 1413 Titres : aveux, fois, quittances de reliefs, papiers de saisies, papier de recette (1514). Mémoires et copies.

1378-1774

BOIS D'HAZEVILLE4

10J 1414 Titres : aveux, fois et hommages, quittances de reliefs, contrats de ventes (1714, 1717), papiers de saisies. Partage entre les demoiselles d'Hazeville [1690, copie].

[1468]-1760

Lainville5

10J 1415 Titres et mémoires pour la mouvance des fiefs de Lainville, Lesseville, Chérence, Montalet-le-Bois, Beaumont et Pauville : aveux, fois et hommages, consistance des terres, papiers de saisies.

1488-1774 10J 1415 (1) Sentence relative à la saisie féodale du fief de Lainville

(28 août 1548).

LESSEVILLE6 OU FIEF JEAN DE GARGES OU FIEF DE GARGES

10J 1416 Titres : aveux, fois, exploits et papiers de saisies. Mémoires et copies de titres.

1491-1713

LIANCOURT-EN-VEXIN7

10J 1417 Titres relatifs à la mouvance de ce fief relevant en partie de la Tour au Bègue et en partie de La Roche-Guyon : aveu (1697), fois et hommages, quittance (1482), papiers de saisies, transactions, partages et plans, pour cette terre et les fiefs en dépendant (Conflans, Les Groues, Ver …).

1 Cf. aussi 10J 68, 978-1005. 2 Cf. aussi 10J 1417-1418. 3 Cf. aussi 10J 179, 961-977, 1430, 1434. 4 Cf. aussi 10J 1390, 1409-1410, 1415, 1416. 5 Cf. aussi 10J 763-781, 1398. 6 Cf. aussi 10J 763-781, 1415, 1422-1427, 1435-1436. 7 Cf. aussi 10J 1412, 1437, 1440, 1457.


1482-1761 10J 1417 (1) Projet de plan figurant le château de Conflans et les lieux de

Liancourt, Les Groux et Vaux (s.d.). 10J 1417 (2) Projet de plan figurant des chemins (s.d.). 10J 1417 (3)-(4)Projet de plan figurant le château de Liancourt et ses environs

[s.d., 2 copies]. 10J 1417 (5) Acte de cession (6 décembre 1514). 10J 1417 (6) Acte de partage (10 juin 1546). 10J 1418 Titres et copies, extraits et mémoires instructifs des fiefs de Liancourt (Simon

Julienne, Boisgilleuse, Les Moulins, les Groues, Vaux, Abbecourt, Conflans …). Copies de pièces depuis 1385.

1517-1691

MAGNITOT1

10J 1419 Titres2. XVIe-XVIIe siècles 10J 1420 Pièces justificatives, correspondance, mémoires concernant le procès relatif

aux reliefs dus par M. de Villeroy qui avait acquis et réuni en un seul fief les fiefs de Saint-Gervais, Archemont (Villeneuve ou Les Lanterniers), Hodent (La Couarde), le Grand Robin et Gerville. Tableau de la mouvance.

Ca 1650-1770

MAGNY[-EN-VEXIN]3

10J 1421 Déclarations d'héritages rendues au seigneur de Villeroy à cause de sa seigneurie de Magny.

[XVIIe siècle]

MEZY[-SUR-SEINE]4

10J 1422 Titres : aveux, fois et hommages, blâmes et saisies féodales, quittances de reliefs ; extraits de titres, correspondance et renseignements depuis 1229, pour cette terre et pour les fiefs en dépendant (Le Breuil, Malmaison, Commeny, Villette, Condécourt, La Marèche, Oinville, Frémainville, Fief de la Couture).

[1261]-1774 10J 1422 (1) Aveu rendu par Charles de Hazeville seigneur de Gadancourt,

pour la seigneurie de Gadancourt (8 octobre 1487). 10J 1422 (2) Aveu et dénombrement rendu par Hector du Sel seigneur de

Mézy, pour la seigneurie de Mézy (26 février 1454). Parchemin.

10J 1422 (3) Vente par licitation de terres et seigneuries du Vexin français (terre, seigneurie et châtellenie de Mézy, château, ses jardins d'agrément et la ferme de Chennevières ; terre et seigneurie de Montalet-sur-Seine ; ferme de Gaillonnet, paroisse de Seraincourt ; moulin du Breuil) : affiche (1773).

10J 1423 Papiers relatifs à la saisie faite sur M. Leclerc de Lesseville et papiers relatifs

aux arrière-fiefs ; inventaire d'une partie des titres. [1454]-1700

1 Cf. aussi 10J 1194-1206, 1421. 2 Documents pulvérulents et illisibles. 3 Cf. aussi 10J 1392. 4 Cf. aussi 10J 235.



10J 1424 Procédure et copie de pièces sur l'instance d'ordre et distribution du prix de la vente par licitation de la terre de Mézy et, sur la demande du duc de La Rochefoucauld, du paiement des droits de reliefs à lui dus. Mémoires, copies informes et renseignements sur la saisie de 1710 et sur le retrait féodal de 1720.

1691-1720 10J 1425 Blâmes contre la foi du sieur Midorge, saisie de 1710.

Combat de fief entre le roi et le duc de La Rochefoucauld, le roi se réservant la haute justice.

1709-1719 10J 1426 Retrait féodal de 1720 et procédure qui s'en est ensuivie : requêtes, exploits,

sentences, extraits des registres du Palais, dits, mémoires et congés. 1720-1743 10J 1427 Pièces relatives à la saisie féodale de 1743, procédure : dits et contredits,

requêtes, exploits et observations. 1743-1753

LES MILLONNETS ET MOULIN D'ARGEUIL1

10J 1428 Baux. Pièces de procédures.

1781-1789

PLEMONT OU LE PERTHUIS 2

10J 1429 Recherches sur la mouvance, copies d'actes, observations et correspondance. 1617-1729

PORCHEVILLE 3

10J 1430 Titres : aveux, fois et hommages, pièces de procès et mémoires pour ce fief appartenant primitivement aux Célestins de Mantes.

[1248]-1738 10J 1430 (1) Actes de présentation d'homme vivant et mourant et foi et

hommages : 2 parchemins (1522-1523). 10J 1430 (2) Pièce de procédure (1518).

PUISEUX

10J 1431 Titres : aveux, fois, contrats de ventes, quittances de relief, transactions, papiers de saisies.

1489-1744 10J 1431 (1) Foi et hommage de Bertin Serny de L'Isle, seigneur de Puiseux

(4 août 1523). 10J 1432 Mémoires, observations sur la mouvance de cette terre divisée par les héritiers

de Joachim de l'Isle jusqu'en 1715, date de sa réunion en une seule main ; consistance du fief, contestations sur les reliefs dus aux nombreuses mutations, pièces relatives aux saisies et aux prétentions des nombreux créanciers.

[1510]-1735

1 Cf. aussi 10J 1084-1090, 1464, 1466. 2 Cf. aussi 10J 1387-1389, 1409-1410. 3 Cf. aussi 10J 961-977, 1413.


90 PERCHES DE PRE A ROCONVAL 1

10J 1433 Fois et hommages par Pierre Lhommelet (1725) et Charles de Malherbe (1787).

1725, 1787

SAILLY2

10J 1434 Titres :, aveux, fois, quittances de reliefs, papiers de saisies, consistance du fief, estimation des revenus et mémoires pour la liquidation des droits de relief (1772).

1402-1772 10J 1434 (1) Acquisition par Guy de La Roche de Maciot de Ver, seigneur

de Saint-Martin (26 avril 1402).

SAINT-CYR-EN-ARTHIES3

10J 1435 Titres : aveux, fois et hommages, acquisition par Loiseau de Bérenger (1778). Correspondance.

1382-1787 10J 1435 (1) Parchemin (15 mars 1495). 10J 1435 (2) Acte signé de Pierre Moreau, notaire royal à Pontoise (18 juillet

1561). 10J 1436 Mémoires, copies d'actes, blâmes, observations, renseignements et croquis à

propos de la mouvance de cette terre et des fiefs en dépendant (Thiout, Lesseville, Brunel, Le Murger Huron, Le Breuil, Chauvincourt, La Croix Pernelle, Le bois de Sailly, Flicourt, le Fief Vally…).

[1346]-1755

LA SALLE DE VAUX4

10J 1437 Titres et copies, papiers de saisies, instructions, déclarations, pièces de comptes, mémoires et correspondance pour la Salle de Vaux et fiefs en dépendant (Lorrain, La Fontaine, Les Mignons, Les Villains, Abbecourt, Simon Julienne, Les Groues, Ver, Les Moulins, Conflans, Faÿ …).

[1385]-1676, 1766 10J 1437 (1) Parchemin (22 décembre 1610). 10J 1437 (2) Parchemin (24 novembre 1610). 10J 1437 (3) Contrat d'acquisition du fief du Rosay, autrement dit des

Moulins [20 novembre 1537, copie].

SERAINCOURT ET LE RUEIL

10J 1438 Aveu (1502), acquisition de la terre de Rueil [1486, copie]. [1486], 1502

SERANS-LE-GAST OU PETIT SERANS OU FIEF DES CARNEAUX

10J 1439 Mémoires, extraits de pièces et notes relatifs à la mouvance et aux contestations des seigneurs de Courcelles.

ca 1786-1788

1 Cf. aussi 10J 782-808. 2 Cf. aussi 10J 1257-1354, 1404, 1413, 1435-1436, 1464-1467. 3 Cf. aussi 10J 961-977, 1434, 1458-1463, 1464-1467. 4 Cf. aussi 10J 235, 1122, 1406, 1412, 1417-1418, 1440, 1457.



SIMON JULIENNE OU DUNESME1

10J 1440 Titres : aveux, fois, papiers de saisies. Mémoires et consistance du fief.

[1566], 1666-1759

THEMERICOURT

10J 1441 Titres pour ce fief consistant en dîmes, champart, champartage, menus cens et arrière-fief. Pièces de procédures, enquête de témoins (1499).

[1402]-1502, 1663-1666

LES TILLEUX ET BOUVERNEL2

10J 1442 Titres : aveux, fois, pièces de saisies. ca 1580- 1682 10J 1442 (1) Aveu rendu à Henry de Silly, seigneur de La Roche-Guyon, par

Guillaume Mérin, garde des sceaux de la ville de Vernon, pour des maisons à La Roche-Guyon et Roconval (XVIIe siècle).

VAUDANCOURT, FIEF DE LA ROCHE3

10J 1443 Titres : aveux, fois et hommages, quittances de reliefs, papiers de saisie. Extraits et copies d'actes

[1374]-1786 10J 1443 (1) Aveu et dénombrement rendu à Bertin de Silly, seigneur de La

Roche-Guyon, par Guillaume de Villiers, seigneur du Mesnil Aubray et de Vaudancourt, pour la terre et seigneurie de Vaudancourt [XVe siècle].

10J 1443 (2) Aveu rendu à Guy de La Roche-Guyon par Jean de Villeneuve de la terre de Vaudancourt (6 décembre 1390).

VAUX4

10J 1444 Titres principaux, aveux, contrats de ventes, quittances de reliefs) et copies, pièces de procédures, mémoires, tableau chronologique des propriétaires de la terre, histoire de la mouvance.

[1281]-1785 Dont titres touchant à la Seine (1602).

10J 1444 (1) Parchemin (1395). 10J 1444 (2) Sentence (20 avril 1543). 10J 1444 (3) Parchemin (1566). 10J 1444 (4) Aveu (5 juin 1644) 10J 1444 (5) Parchemin (s.d.). 10J 1444 (6) Transaction (s.d.). 10J 1445 Copies de titres, observations, mémoire historique de la terre. [1281]-1782

1 Cf. aussi 10J 1417, 1437. 2 Fiefs tombés en roture au XVIIIe siècle. 3 Fief possédé au XVIIe siècle par Emmanuel de Pellevé, marquis de Boury, seigneur de Tourly, Vaudancourt, La Tour de Chaumont dite au Bègue, et acquis en 1774 par Pierre Sebire de Boislabbé. Cf. aussi 10J 370, 1400. 4 Ensemble important de pièces à l'appui du procès faisant suite à la saisie féodale de 1769, procès poursuivi au Parlement de Paris, dans lequel fut partie le prince de Conti Louis François Joseph de Bourbon, et terminé en 1785 par une transaction entre ledit prince, le roi, la duchesse d'Enville et le seigneur de Vaux, Hocquart de Coubron. Cf. aussi 10J 729, 734.


10J 1446 - 1456 Procès contre le sieur Hocquart de Coubron. 10J 1446 Saisie féodale de 1769, pièces de procédures, productions,

requêtes, plaidoiries, mémoires et pièces de comptes (1769-[1781]). 10J 1447 Correspondance des régisseurs, mémoires et pièces de

comptes (1769-1780). 10J 1448 Mémoires et notes, estimation de la terre et des récoltes,

comptes, correspondance et observations (1769-1777). 10J 1449 Procès-verbal d'estimations des terres (1771).

Registre.

10J 1450 Procès-verbal des bâtiments (1772). Registre.

10J 1451 Procès-verbaux du tiers expert pour les terres et procès-verbal de partage des grains (1772-1773).

Registres.

10J 1452 Observations, instructions et correspondance (1772). 10J 1453 Pièces d'instruction, observations, mémoires, tableaux

généalogiques des propriétaires (1776-1781). 10J 1454 Requête de la duchesse d'Enville contre Hocquart de Coubron :

analyse des procès-verbaux d'estimation des terres et des bâtiments, et production des titres (1780-1781).

Registre.

10J 1455 Pièces de production, requêtes, demandes en jugement, états des frais, correspondance (1779-1782).

10J 1456 Inventaires de production, requêtes, avertissements (1782).

FIEF DE VER1

10J 1457 Titres : aveux, foi et hommage, quittances de reliefs, papiers de saisies [1596]-1779

VILLARCEAUX, CHAUSSY, OMERVILLE ET FIEFS EN DEPENDANT2

10J 1458 Titres relatifs aux terres et seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Omerville et fiefs en dépendant notamment ceux de Boucagny, des Essarts, de Villette, du Bois de La Comté, de Méré, de la Tour de Chérence pour moitié : aveux, fois, transactions, ventes, saisies. Papiers de recettes et observations.

[1390]-1700 10J 1458 (1) Sentence au profit de Bertin de Silly, seigneur de La Roche-

Guyon, contre les héritiers prétendus de Jean de Fontaine pour les fiefs de Villarceaux et Méré (1er août 1507).

10J 1458 (2) Acte de consignation par Guillaume… pour jouir des seigneuries de Villarceaux et Méré (18 juillet 1509).

10J 1458 (3) Sentence au profit de Bertin de Silly, seigneur de La Roche-Guyon, contre les héritiers de Jean de Fontaine; seigneur de Boury, pour les fiefs de Villarceaux et Méré (6 juin 1510).

10J 1458 (4) Terre de Méré (13 novembre 1528). 10J 1459 Titres.

Dont transaction entre M. du Tillet et le duc de La Rochefoucauld (1738), aveu et foi (1746). Observations et mémoires.

1738-1773 10J 1460 Papiers de saisie de la terre, adjudication et poursuite d'ordre. 1692-1701 10J 1461 Main levée de la saisie féodale : pièces de procédure.

1 Cf. aussi 10J 1417, 1437. 2 Cf. aussi 10J 869-905, 1462, 1463, 1464-1467.



1692 10J 1462 Suite de la procédure engagée après le décès de M. de Mornay et terminée par

une transaction en 1695 : dits, contre dits, exploits, états des revenus, copies de titres.

1693-1696 10J 1463 Pièces de procédures à la suite d'un différend entre le duc de La

Rochefoucauld et la marquise de Villarceaux, survenu après la transaction de 1695, à propos de la demande en saisie de deux fiefs pour reliefs non payés : mémoires, réponses aux griefs.

1693-1696

VILLENEUVE, VIENNE, LE BREUIL ET FIEFS EN DEPENDANT DONT VILLERS1

10J 1464 Titres principaux relatifs à la mouvance, principalement pour les fiefs de Villeneuve, de Vienne, du Breuil, de Villers, des Trois Cornets, de Pauville, d'Herville, des Gaudes, des Millonnets, le Fief Chanu … : aveux, fois, blâmes, papiers de saisies, transaction (1677). Mémoires, consistance des terres. Plan du fief Chanu (1732).

1407-1782 10J 1464 (1) Aveu rendu par Pierre Le Vivant pour le fief de Vienne (25 avril

1407). 10J 1465 Titres particuliers concernant la mouvance du fief du Breuil. 1495-1655 10J 1465 (1) Aveu (15 mars 1494). 10J 1466 Mémoires, notes, renseignements, copies d'actes, relatifs aux contestations de

mouvance entre les seigneurs de La Roche-Guyon et de Villers à propos de certains fiefs (Villeneuve, Vienne, Le Breuil, Chanu, de Chauvincourt, de Tourly, de Chaudry, Thioust …). Délimitation et bornage des terres, croquis.

[1207]-1733 10J 1467 Procédure contre les prétentions de M. du Tillet, seigneur de Villarceaux et

d'Omerville, notamment sur la mouvance des fiefs de Villeneuve, de Vienne et du Breuil : mémoires et correspondances.

1765-1779

FIEF DES VIOLETTES OU SISTEL2

10J 1468 Titres justificatifs de la mouvance : aveux, fois, quittances de reliefs, actes d'acquisition, papiers de saisie (1788), cahiers de déclarations et terrier (1612, 1656, 1698), plan (s.d.).

[1421]-1788

SEIGNEURIE DE LA TOUR DE CHAUMONT DITE TOUR AU BEGUE3

TITRES DE PROPRIETE

1 Cf. aussi 10J 235, 763-781, 869-905, 938-977, 1374, 1404, 1416, 1422-1427, 1428, 1435-1436, 1458-1463. 2 Fief sis en l'île de Flicourt. Cf. aussi 938-977, 1435-1436. 3 Archives anciennement classées en série W.


10J 1469 Inventaire des titres depuis le XVIe siècle. 1682 10J 1470 Inventaire et mémoires, « Fragment de l'histoire féodale de la terre et

seigneurie de la Tour de Chaumont dite la Tour au Bègue » (1773). ca 1695-1785 10J 1471 Répertoire des titres. [XVIIIe siècle] Registre. 10J 1472 Partages, ventes, prises de possession, constitutions de rentes, saisies,

sentences et quittances. [1329]-1689 10J 1472 (1) Abandon de propriété par Pierre de Villiers Dumanche à

Charles de Montmorency (29 octobre 1374). 10J 1472 (2) Acquisition par Matthieu de Montmorency à Marie Anne de

Villiers (10 février 1374). 10J 1472 (3) Sentence du Parlement (23 juillet 1408). 10J 1472 (4) Vidimus de la sentence du 23 juillet 1408. 10J 1473 Etats et mémoires sur la consistance et les revenus de la terre. ca 1760-1785 10J 1474 Lettres de terrier (1785), papiers utiles à la confection d'un terrier,

renseignements, plan de la tour au Bègue, plans des couvent et terrains des Récollets de Chaumont, plans parcellaires.

1785-1789 10J 1474 (1) et (3) Plan des terrains acquis par les Récolets pour édifier leur

couvent en 1635 [2 copies XVIIIe siècle]. 10J 1474 (2) Plan du couvent et jardins des Récolets (5 novembre 1784). 10J 1474 (4) Plans parcellaires mentionnant les lieux dits des Chemins et La

Justice, et le chemin de Liancourt à Chaumont (XVIIIe siècle). 10J 1475 Papiers du procureur fiscal relatifs à la consistance de la terre, aux censives,

aux droits et à la mouvance de la seigneurie : titres (extraits et copies), mémoires et renseignements, correspondance.

[1309]-1788

TITRES FEODAUX

10J 1476 Fois et hommages, quittances de reliefs, mémoires. 1450-ca 1765 10J 1477 Aveux et dénombrements (originaux et copies). 1463-1786 10J 1477 (1) Aveu de Jean de Montmorency, seigneur de Chaumont-en-

Vexin (3 mais 1463). 10J 1478 Mouvance de la terre : arrêt de la Chambre des comptes (1781), pièces jointes

(1779-1781). 1779-1781 10J 1478 (1) Evaluation des biens échangés entre le roi et le prince de

Conti : affiche (29 avril 1779).


10J 1479 Déclarations. 1583, 1650-1786 Registre avec table de déclarations datées de 1583 et de 1650 à 1656, annoté jusqu'en 1786.



10J 1480 Déclarations, cueilloirs, mémoires, renseignements. XIVe siècle-1757

CENSIVES

10J 1481 Censives à Chaumont (rue de la Poudrière, rue de Liancourt, lieu dit l'Aillerie, lieu dit la Foulerie, sur les Monts …) : contrats de ventes et de constitutions de rentes, baux, sentences de condamnations d'arrérages.

1430-1598 10J 1481 (1) Parchemin (3 juillet 1493). 10J 1481 (2) Sentence de condamnation d'arrérage (27 février 1526). 10J 1481 (3) Parchemin (13 décembre 1532). 10J 1481 (4) Sentence de condamnation d'arrérage pour des propriétés rue

de la Barre à Chaumont (27 mars 1537) 10J 1481 (5) Contrat de vente d'un jardin rue de la Foulerie (19 novembre

1541). 10J 1481 (6) Vente d'une rente (2 septembre 1550). 10J 1481 (7) Sentence de condamnation d'arrérage d'une maison à

Chaumont (17 janvier 1553). 10J 1481 (8) Déclaration, reconnaissance de propriété (23 février 1553). 10J 1481 (9) Sentence de condamnation d'arrérage (5 juillet 1553). 10J 1481 (10) Contrat de vente d'un pré, de loyers et d'une rente à Chaumont

(3 août 1529). 10J 1481 (11) Contrat de vente d'une rente au profit de Charles Pelleré,

seigneur de Jouy et Rebets (8 octobre 1535). 10J 1481 (12) Sentence de condamnation de 10 sols parisis au profit de Jean Benard, serrurier (8 mars 1535).

10J 1482 Censives à Chaumont (sur l'Hôtel Saint-Nicolas, maison de la Corne du Cerf

rue de Liancourt, les Trois Rois, l'Hôtel du Cygne, le Pavillon vert …) : contrats, papiers de saisies, quittances, états des censives, renseignements.

1528-1743 10J 1482 (1) Censive des Trois Rois (1564). 10J 1482 (2) Censive de l'Hôtel du Cygne (5 juin 1555). 10J 1482 (3) Hôtel du Cygne (10 septembre 1582). 10J 1483 Censives et droits seigneuriaux à Chaumont, Liancourt, la Sablonnière et

l'Aillerie. [1501]-1622 10J 1483 (1) Acquisition de maisons à Chaumont (1er mai 1563). 10J 1484 Fiefs Fragilieux et des Fourches Bellavoine, joints en 1681 à la terre du

Saussay : déclarations. Censives de Chaumont et champart de Faÿ : cueilloir (XVIe siècle), notes de recette (1666).

1556-1785 Registre unique. Les déclarations des fiefs Fragilieux et des Fourches Bellavoine sont munies

d’une table pour l'année 1586. 10J 1485 Censives de Monneville, paroisse de Marquemont : déclarations, mémoires,

papiers de recette. 1428-ca 1680 10J 1485 (1) Plan du bois du Coudray et du terroir du village de Monneville

(XVIIe siècle). 10J 1485 (2) Plan du hameau du Bellan, paroisse de Monneville (XVIIe

siècle). 10J 1485 (3) Saisie de terres à Monneville (26 mai 1580). 10J 1486 Censives du fief du Saussay ou fief Bachelet, sis à Faÿ, terres et champarts :

déclarations, baux, titres d'acquisitions, mémoires, renseignements. 1429-1788


10J 1486 (1) Déclaration et dénombrement du fief (7 mai 1429). 10J 1487 Censives du fief du Saussay, perception des censives et champarts : dossiers

de procédures, pièces justificatives. [1429]-1704 10J 1488 Censives du fief du Saussay : mémoires, déclarations (extraits), plans des

terroirs de Faÿ. 1690-1785 10J 1488 (1) Déclaration à la duchesse d'Enville (1690-1711). 10J 1488 (2) Plan parcellaire du Pré Huguet (XVIIIe siècle). 10J 1488 (3) Plan parcellaire du terroir des Bus (XVIIIe siècle). 10J 1488 (4) Plan parcellaire du lieu-dit Le Pereux (XVIIIe siècle). 10J 1488 (5) Plan parcellaire du lieu-dit La Pagève (XVIIIe siècle). 10J 1489 Censives de l'île Louviers ou des Javeaux ou d'Entraigues, à Paris, vis-à-vis

l'Arsenal : titres, déclarations, quittances, mémoires, pièces de procédures pour la mouvance ou faute de paiements des droits.

[1329]-1788 10J 1489 (1) Parchemin (8 mars 1545). 10J 1489 (2) Parchemin (31 décembre 1573). 10J 1489 (3) Parchemin (6 mars 1666). 10J 1489 (4) Parchemin (15 mars 1498). 10J 1490 Censives de maisons Porte Baudoyer à Paris : pièces de procédures faites à la

requête de Charles de Pellevé. 1526-1539 10J 1490 (1) Sentence (27 janvier 1538). 10J 1490 (2) Sentence (27 mai 1527). 10J 1491 Censives de maisons Porte Baudoyer à Paris : pièces de procédures et de

plaidoiries, sentences, requêtes. 1527-1703 10J 1491 (1) Sentence (8 août 1552).

DROITS SEIGNEURIAUX

10J 1492 Droit de justice : titres et pièces. [fin XIVe siècle]-1586 Dont requêtes, sentences, inventaires de pièces produites … 10J 1492 (1) Translation de l'exercice de haute justice du haut de la Tour au

Bègue au bas (18 mai 1538). Reste de sceau.

10J 1492 (2) Extrait du registre des arrêts de la Chambre des eaux et forêts de Paris (19 août 1551).

10J 1492 (3) Pièce papier (XVIe siècle). 10J 1492 (4) Parchemin (1er juin 1525). 10J 1492 (5) Arrêt pour M. de Pellevé contre Henri d'Orléans (15 février

1540) 10J 1492 (6) Parchemin (18 mai 1506). 10J 1492 (7) Sentence contre les habitants d'Herville (27 mai 1506). 10J 1492 (8) Sentence (10 septembre 1567). 10J 1492 (9) Parchemin (1er mai 1454).

Reste de sceau. 10J 1492 (10) Droit de haute justice (16 avril 1529).

Sceau.

10J 1493 Droit de justice : pièces du greffe, mémoires. ca 1587-1769 Dont pièces de saisies, commissions d'offices, assignations, requêtes, sentences, procès

verbaux de visites des bois, mémoires de pièces produites pour la reconnaissance de ce droit, aveux …



10J 14941 Droit de justice : registre des causes de la haute justice pour la forêt de Thelle

(1564-1566) ; minutes du greffe (1619-1625). 1564-1566, 1619-1626 10J 1495 Droit de justice et voirie : titres, pièces de procédures. 1496-1531 Notamment pour Thibivilliers et Lierville. 10J 14962 Poules de gréage, communes et pâturages sur plusieurs villages voisins de la

forêt de Thelle : cahiers de perception des droits (XVIe s.), baux, sentences (1522-1785).

1522-1785 Notamment dans les paroisses du Coudray et de La Landelle. 10J 14973 Poules de gréage, procédure contre les habitants de Saint-Aubin-en-Bray et

confirmation du droit de haute justice du seigneur de la Tour au Bègue. 1502-1531 Dont cahier des plaids tenus en la justice de l'Ormeteau (1502). 10J 1497 (1) Sentence (17 janvier 1530). 10J 1497 (2) Sentence du seigneur contre les habitants de Saint-Aubin-en-

Bray (5 mars 1531). 10J 1497 (3) Sentence (XVIe siècle).

10J 1498 Droit de pâture, différend entre le prince de Conti et la duchesse d'Enville sur la

propriété des marais des bords de la Troëne intéressant les communautés des villages de Faÿ, Fleury, Boissy, Liancourt, Loconville et Tourly : mémoires.

1778 10J 14994 Droit de coutumes et tonlieu, droit de rouage et d'étalage : titres et pièces. 1454-1729 Dont baux, commissions, sentences, états des grains, notes …. Trois pièces pour le droit de

rouage et d'étalage (1489, 1492 et 1502).

FORET DE THELLE

Propriété

10J 1500 Titres de propriété, consistance de la terre, visites et états des bois. [1404]-ca 1770 10J 1500 (1) Lettres patentes donnant la consistance de la forêt de Thelle

(1er avril 1541). 10J 1500 (2) Droit de chasse et de justice sur les bois et commune de La

Landelle (31 juillet 1556). 10J 1500 (3) Plan à la plume sur parchemin avec vues cavalières des

principaux villes et village de l'Ile-de-France et de la Picardie, de la vallée de la Seine à la vallée de la Somme : Abbeville, Amiens, Beauvais, Chaumont-en-Vexin, Corbie, Dieppe, Eu, Gisors, Gournay-en-Bray, Jouy-sous-Thelle, La Landelle, La Laude-en-Son, Le Vaumain, Meulan, Ons-en-Bray, Paris, Pontoise, Rouen, Trie-Château, Vernon, Villers-Saint-Barthélémy [v. 1540].

Format : 105 x 96 cm. 10J 15015 Propriété et exercice du droit de justice et de gréage dans les bois de la

Landelle, de Vaumain, de Bonvent et de la Bosse, de Champignolle, de Troussure, de Bourbon : titres (originaux et copies).

1 Cf. aussi 10J 1493. 2 Cf. aussi 10J 1500-1511 3 Cf. aussi 10J 1500-1511 4 Cf. aussi 10J 1493 5 Cf. aussi 10J 1494


1523-ca 1789 Dont transactions, acquisitions, pièces de procédures, sentences, mesurages, adjudications,

pièces de comptes, mémoires, états …

10J 1501 (1) Arrêt de la Chambre des Eaux et forêts réaffirmant la propriété royale sur les bois des Hauts Monts dans la forêt de Thelle (27 juin 1542).

10J 1501 (2) Droit de gréage sur le bois de Vaumain (19 mai 1543). 10J 1502 Rétablissement de la maîtrise de Chaumont supprimée et unie à celle de

Clermont : mémoire, requête au roi, édit de rétablissement [août 1669, copie]. 1669 10J 1503 Bois de Bonvent enclavés dans les bois de la Bosse, procédure contre M.

Dupille, seigneur de la Bosse : titres (extraits), baux, ventes, transactions, mémoires, correspondance, procès-verbal d’arpentage, plan.

1701-1784 10J 1503 (1) Plan en couleur par Réthoré (1779). 10J 1504-1506 Bois des Grands domaines, de l'Eclat et du Roy, procédures. 1539-1788 10J 1504 Titres, partages, transactions, baux, ventes, visites des bois,

ordonnances de la maîtrise des Eaux et forêts (1539-1767). 10J 1504 (1) Titre (7 juin 1556). 10J 1504 (2) Vente de bois (25 mai 1547). 10J 1504 (3) Obligation (27 février 1539). 10J 1504 (4) Avis des Eaux et forêts sur la vente et l'exploitation de

la forêt de Thelle (8 janvier 1539, 30 juin 1540). 10J 1505 Mémoires sur un arrangement entre la duchesse d'Enville et le

prince de Conti, délibération du conseil du prince (extraits), procès verbal d'arpentage (ca 1768).

10J 1506 Procédure entre le roi, le prince de Conti et la duchesse d'Enville, coseigneurs : titres (extraits), mémoires, correspondance (1770-1788).

Administration des bois

10J 1507 Papiers du procureur fiscal relatifs à la propriété et à l'administration des bois : états, estimations, adjudications, pièces de comptes, correspondance.

Ca 1768-1789 10J 1507 (1) Bois à vendre au bois Bourbon-Troussures près Le Vauroux,

Croquet et Troussures : affiche (9 octobre 1787). 10J 1508-1510 Adjudication des bois : procès-verbaux de visites, d’arpentage, de récolement,

ventes, adjudications, pièces de comptes, paiements des droits. 10J 1508 1597-1598, 1636-1700 10J 1509 1719-1777 10J 1510 1778-1787 10J 15111 Adjudication des bois : ventes, affiches, correspondance. 1788-an VII 10J 1511 (1) « Bois à vendre à Try, près Gisors, à Méru et à L'Ile-Adam » :

affiche (1791). 10J 1511 (2) « Bois en gruerie de la forêt de Thelle à vendre » : affiche (an

II). 10J 1511 (3) Vente de bois provenant des domaines nationaux dans le

département de l'Oise, communes de Taillemontier, du Coudray, de Lalandelle, de Try-sur-Troesne, de Méry, de Flavacourt, de Vaumain, de Labosse, de Vauroux, de Reilly, d'Eches et d'Amblainville : affiche (an IV).




MOUVANCE

10J 1512 Etats des fiefs mouvant de la Tour au Bègue. 1779, 1787 10J 15131 Fiefs de Flavacourt et Droitecourt, consistance de la terre et états des revenus :

titres (originaux et copies), pièces de comptes ; liquidation des reliefs : pièces de procédure, mémoires.

[1506]-1700, 1779-1784 10J 1514 Fiefs Fragilieux et Fourches Bellavoine : relevé des titres de 1489 à 1779. ca 1780 10J 1515 Fiefs Fragilieux, Fourches Bellavoine, Le Saussay, Porcheux, Les Landes et Le

Petit Boissy, réunis dans le seul fief du Saussay, paroisse de Porcheux : titres (originaux ou copies), mémoires.

1489-1788 Dont acquisitions, fois, déclarations, baux, pièces de saisies…

10J 1515 (1) Droit de chasse dans le bois de la commune de Landelle (28 septembre 1535).

10J 1516 Fief de Faÿ, liquidation des reliefs : titres (originaux et copies), aveux, fois,

quittances, pièces de procédures, renseignements, correspondance. [1405]-1735 10J 1516 (1)-(2) Acquisitions de prés à Faÿ par Charles de Pellevé (15 et 16

janvier 1521). 10J 1516 (3) Parchemin (10 décembre 1529). 10J 1516 (4) Aveu de Faÿ (10 décembre 1529). 10J 1517 Fief du Mesnil-Théribus : aveux, fois, pièces de saisie. 1467-1780 10J 1518 Fief de Boissy-le-Bois, liquidation des reliefs : titres, aveux, fois, saisies et

pièces de procédure. 1407-1788 10J 1518 (1)-(2)Procédure par appel au Parlement de Paris de Charles de

Pellevé contre Antoine et Guillaume de Chaumont : 2 parchemins (23 août 1564, 1565).

Reste de sceau sur 10J 1518 (1). 10J 1518 (3) Aveu par Jean seigneur de Chaumont à Robert Malherbe,

seigneur de La Tour au Bègue (20 mars 1505). 10J 1518 (4) Arrêt du Parlement contre Antoine et Guillaume de Chaumont

(1er août 1562). 10J 1518 (5) Traité avec Guillaum de Chaumont, foi et hommage de Charles

de Chaumont (8 juillet 1566). 10J 1518 (6) Parchemin (16 mars 1565).

Sceau. 10J 1519-1520 Fief de Boissy-le-Bois : aveu et dénombrement. 1691, 1769 10J 1519 1691 (original et copie). 10J 1520 1769 10J 1521 Fief de Boissy-le-Bois, acquittement du droit de relief par les abbesse et

religieuses de Saint-Paul-les-Beauvais : pièces de procédure, titres (copies). [1681]-1698

1 Le classement des fiefs est établi d'après l'inventaire de la fin du XVIIIe siècle conservé sous la cote 10J 1471.


10J 1522 Fief de Loconville : titres, pièces de saisies et de procédures. 1491-1788 Dont acquisitions, ventes, transactions, fois. 10J 1522 (1) Achat entre autre d'un moulin à eau à Charles de Pellevé,

seigneur de La Tour au Bègue (19 avril 1542). 10J 1522 (2) Parchemin (28 août 1551). 10J 1522 (3) Sentence du bailli de La Tour au Bègue confirmant la propriété

d'un moulin à Charles de Pellevé (28 janvier 1585). 10J 1522 (4) Justificatif de la tenue du fief (11 avril 1551). 10J 1523 Fief de Mézières, paroisse de Maudétour : aveux, fois et hommages,

commission de saisie féodale (1576). 1576-1785 10J 1524 Fief de Thibivillers, droit de relief : notes et correspondance ; saisie (1696) ;

reconnaissance de tenue de fief (1615). [1615]-1787 10J 1525 Fief de Bachivillers consistant en droit de voirie, d'armoiries et de justice :

aveux, fois et hommages, pièces de saisies, sentences du bailliage, correspondance.

1493-1781 10J 1526 Fief de Theuville : aveux, fois et hommages, pièces de procédures, mémoires

et correspondance pour la liquidation des reliefs. 1404-1688, 1784-1792

10J 1526 (1) 1 parchemin (1404). Reste de sceau.

10J 1527 Fief d'Anserville. Aveux, fois et hommages (originaux et copies), quittances de

relief, pièces de saisie, renseignements. [1315]-1770 10J 1528 Fief d'Anserville, exercice du droit de relief contre plusieurs seigneurs : pièces

de saisies, pièces de procédures. 1555-1663 10J 1528 (1) 1 parchemin (1555). 10J 1529 Fief d'Anserville, procédure entre Madame de Boury et le sieur Ruault de La

Baraudière : pièces justificatives, baux, papiers de recettes, mémoires et correspondance.

1616-1737 10J 1530 Fief du Plessis-Raoult ou Picquet : aveux, fois et hommages, pièces de saisies,

mémoires et évaluations. 1496-1788 10J 1530 (1) Plan aquarellé de l'aveu rendu par le duc de Penthièvres à la

duchesse d'Enville, dame de La Tour au Bègue (1788). 10J 1531 Fief de Jouy-sous-Thelle : fois et hommages, sentences, renseignements et

correspondance. 1644-1743 10J 1532 Fiefs de Cauvigny et de Préville, fief de Cauvigny : mémoire ; fief de Préville

anciennement nommé Les prés de Montmorency : aveu, fois et hommages, mémoire.

1738-1789 10J 1533 Fief de Rebets, rachat : acte (1791) ; foi et hommage (1784) ; évaluation de la



terre : mémoire ; droit de reliefs : correspondance. [1650]-1791 10J 15341 Fief de Liancourt : titres, aveux, pièces de saisies, adjudications, pièces de

procédures. 1560-1788 10J 15352 Fief de Liancourt : registre des recettes. 1562 10J 15363 Fief de Souris-Bouris assis à Liancourt, vente par madame d'Enville à M.

Lemoine de Bellisle : grosse, inventaire des pièces remises. 1772 10J 1537 Fief du moulin de Crèvecoeur dit Danjean ou Dampierre, assis à Chaumont :

renseignements, transaction [1650, copie]. ca 1784 10J 1538 Seigneurie de Sèvres, procédure de saisie en 1670 et adjudication au roi en

1678 d'une partie de la terre : mémoires, extraits des registres de la Cour des aides, actes d'oppositions à la saisie et aux criées.

[1386]-1719 10J 1539 Seigneurie de Sèvres, droits présumés être dus par le roi au duc de La

Rochefoucauld à la suite de l'adjudication de 1678 : pièces, mémoires, notes. [ca 1605]-1705 10J 1540 Seigneurie de Sèvres, saisie de 1702 et saisie arrêt de 1706 du droit de galiote

de Sèvres à Paris et de Paris à Sèvres : pièces de procédures, transactions. 1700-1707 10J 1541 Seigneurie de Sèvres, droits de relief et de mutation dus par le duc d' Orléans

et la comtesse d'Argenton : renseignements, mémoires, pièces de procédures et de plaidoirie, oppositions (1729, 1733).

1729-1738

10J 1541 (1) « Portion de la terre et seigneurie de Sèvre, près Paris, domaines, bois et héritages en dépendans à donner à loyer pour neuf années » : affiche (1734).

10J 1542 Fief de Chaumondois ou Calipel, sis à Vitry-sur-Seine : titres (originaux et

extraits depuis 1439), mémoires, correspondance. 1509-1738 Dont un arrêt du Parlement de Paris donnant la mouvance du fief à M. de Montmorency

(1509) 10J 1543 Fief des Bois au-dessus de l'Isle-Adam : commission de saisie (1502),

sentence des Eaux et forêts de Chaumont (1539). 1502, 1539

PAPIERS DU PROCUREUR FISCAL ET DOSSIERS PARTICULIERS

10J 1544 Administration générale : notes et renseignements. 1620-1766 Dont notes sur les bois, la forêt de Thelle, les terres, censives, droits seigneuriaux et fiefs

dépendant de la seigneurie. 10J 1545 Ensemble factice de fiches d'analyses de titres de la Tour au Bègue.

1 Cf. aussi 10J 1417. 2 Cf. aussi 10J 1417. 3 Cf. aussi 10J 1417


1408-1756 10J 1546 Saisie en 1610 de la part appartenant à la marquise d'Epinay dans la terre de

La Roche-Guyon relevant alors du comté de Chaumont : pièces de saisie, mémoires, états des fruits, quittances de relief, pièces de comptes, correspondance.

1581-1625 10J 15471 Succession du marquis de Boury, seigneur de la Tour au Bègue : pièces de

saisies, répliques et pièces de plaidoiries, pièces de comptes, mémoires des dépouilles, états des grains, rapports de visites des bâtiments, baux.

1648-1679 10J 1548 Procès entre les seigneurs de la Tour au Bègue (Pellevé) et de Theuville

(Deslions) : pièces de procédures, déclarations, aveux de Boissy-le-Bois (copies).

[1586]-1739 10J 1549 Ensemble factice de correspondances d'intendance. 1695-1769 Intendants Rosset, Le Porquier, Jean, Barreau …

COMPTES ET PIECES ANNEXES2

10J 1550 Papiers de recettes. [1271], 1402-1404 10J 1550 (1) Pièce sur papier.

Compte de Nicolas Jérôme Herlant

10J 1551 Comptes (1694-1695), pièces de compte. [1690]-1697

Comptes de Nicolas Rosset

10J 1552 Comptes (1696-1697), brouillon, pièces de compte. 1695-1698 10J 1553 Comptes (1698-1700), pièces de compte. 1698-1702 10J 1554 Comptes (1701-1703), pièces de compte. 1700-1705 10J 1555 Comptes (1704-1706), pièces de compte. 1704-1708 10J 1556 Compte rendu par la veuve et les héritiers de Nicolas Rosset (1707-1709),

pièces de compte. 1705-1712

Comptes de Gaspard Rosset

10J 1557 Comptes (1710-1712), pièces de compte. 1709-1715 10J 1558 Comptes (1713-1715), pièces de compte.

1 Cf. aussi 10J 400. 2 Cf. aussi les pièces de comptes du domaine correspondant aux années 1694-1790.



1713-1716 10J 1559 Comptes (1716-1718), pièces de compte. 1715-1719 10J 1560 Comptes (1719- 1721), pièces de compte. 1718-1722 10J 1561 Comptes (1722-1724), pièces de compte. 1718-1727 10J 1562 Comptes (1725-1727), pièces de compte. 1722-1728 10J 1563 Comptes (1728-1730), pièces de compte. 1728-1731 10J 1564 Comptes (1731-1733), pièces de compte. 1731-1734 10J 1565 Comptes (1734-1735), pièces de compte. 1733-1736 10J 1566 Comptes (1736-1738), pièces de compte. 1735-1739

Compte de Jean-Louis Rosset

10J 1567 Comptes (1739-1740), pièces de compte. 1739-1744

Comptes de Louis François Charles Le Porquier

10J 1568 Comptes (1741-1743), pièces de compte. 1741-1745 10J 1569 Comptes (1744-1746), pièces de compte. 1744-1748 10J 15701 Comptes (1747-1751), pièces de compte. 1747-1757 10J 1571 Comptes (1757-1764), pièces de compte, correspondance. 1747-1768

Comptes de Charles Jean

10J 15722 Compte (1767-1778), pièces de compte (1767-1768). 1767-1778 Lacune : 1776. 10J 1573 Pièces de comptes. 1767-1778

10J 1574 Pièces de comptes, renseignements. 1767-1779

1 Cf. aussi 10J 1571 2 Cf. aussi 10J 1507, 1573-1574


Comptes de Louis Ermenault

10J 1575 Comptes (1779-1781), journal de dépenses et de recettes depuis 1779, pièces de comptes.

1775-1786 Dont papiers relatifs à un litige avec l'abbé d'Ourscamp à propos du paiement des droits de

relief (1775-1781). 10J 1576 Comptes (1782-1785), pièces de comptes. 1782-1787 10J 1577 Pièces de comptes (1786-1787), observations sur les comptes de 1785-1787. 1785-1787

Comptes de François Dumazy

10J 1578 Comptes (1788), pièces de comptes. 1787-1789 10J 1579 Comptes (1789), pièces de comptes. 1789-1790

10J 1580 – 1838 – PAPIERS LIANCOURT ET FAMILLES ALLIEES (1304-1840)


LIANCOURT, FAMILLE DE ET FAMILLES ALLIEES

Papiers provenant de la succession du

Prince Anne-Louis-Alexandre de Montmorency-Robecq, époux de Louise-Alexandrine-Emilie de La Rochefoucauld, sœur du

duc François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt

(1304-1840)

10J 1580 à 10J 1838, 2024-2025

(ancienne série Z)


LE PRINCE DE MONTMORENCY-ROBECQ

Anne-Louis-Alexandre de Montmorency (25 janvier 1724 –12 octobre 1812), prince de Robecq, Grand d'Espagne, chevalier du Saint-Esprit (reçu le 2 février 1786), marquis de Morbecque, comte d'Estaires, comte de Bouchoven, vicomte d'Aire et baron d'Haverskerque. Epoux en secondes noces de Louise-Alexandrine-Emilie de La Rochefoucauld-Liancourt. Mort sans postérité. Colonel du régiment de Limousin (1744), brigadier (1748), maréchal aide de camp (1749). Il assume les fonctions de commandant en chef des Flandres, Hainaut et Cambrésis (auquel le commandement de Dunkerque fut rattaché en 1778), de gouverneur de la ville d'Aire, de lieutenant général des armées du roi (21 juillet 1762) et de commissaire du roi aux Etats de Lille, Douai et Cambrai. Elu député de la noblesse aux Etats généraux (9 avril 1789), il émigre en Allemagne (1791).



SOMMAIRE

10J 1580-1637 PAPIERS DE FAMILLE ET PAPIERS PERSONNELS 1388-1840

10J 1580-1586 Familles Jaucourt, Bellay, Du Plessis-Mornay, Egmont, Montmorency-Robecq

1388-1763

10J 1609 Familles T'Saerclaes de Tilly, Mérode, Oostfrise, Immersel, Marotte, Rubempré-Bellem, Hoogstraten, Rèves, Montmorency-Robecq

1389-1788

10J 1610-1613 Familles T'Serclaes de Tilly, Bacq et Sucre, Castro, Spontain de Freyr

[1653]-1806

10J 1614-1619, 2024-2025

Familles Montmorency-Robecq, Montmorency-Laval 1610-1809

10J 1620-1628, 2020

Familles La Rochefoucauld, Estissac, Liancourt, Surgères, Firmacon, Chapt de Rastignac

1310-1840

10J 1629-1637 Familles Séguier, Coislin, Béthune, Le Lude, Sully, Blanzac, Nangis, La Rochefoucauld

1540-1786

10J 1638-1767 TITRES DE PROPRIETES ET GESTION DES BIENS 1304-1832

10J 1638-1726 Nord de la France, Picardie et pays limitrophes (Belgique, Hollande)

1304-1831

10J 1638 Estaires (Nord, France) [1515]-1830 10J 1642 Morbecq (Nord, France) 1789-1813 10J 1643 10J 1644-1657

Ennevelin (Nord, France) Halluin (Oise, France)

1632-1663 1740-1791

10J 1658 Crèvecoeur (Oise, France) 1797-1806 10J 1659 Liancourt (Oise, France) 1803-1811 10J 1660-1662

Daasdonck, Bouchoven et Loonopzand (Brabant du Nord, Pays-Bas)

1741-1816

10J 1663 Dinter (Brabant du Nord, Pays-Bas) 1593-1657 10J 1664-1667 10J 1668

Montigny-sur-Sambre (Hainaut, Belgique) Monceau-sur-Sambre (Hainaut, Belgique)

[1597]-1733 1631-1642

10J 1669 Hautepenne et Engis (Pays de Liège, Belgique) 1770-1773 10J 1670-1671 Durbuy (Province de Luxembourg, Belgique) [1425]-1631 10J 1672-1673 Balâtre (Province de Namur, Belgique) 1304-1658 10J 1674-1690 Marbais (Brabant wallon, Belgique) [1343]-1791 10J 1691-1702 Tilly (Brabant wallon, Belgique) 1351-1813 10J 1703 Hollers (Brabant wallon, Belgique) 1551-1813 10J 1704-1705 La Viefville et Boissières (Brabant wallon,

Belgique) 1585-1687

10J 1706-1726 Rèves (Brabant wallon, Belgique) 1588-1831 10J 1727-1732 Bourgogne 1346-1808 10J 1733-1755 Ile-de-France, Centre et Champagne 1486-1810 10J 1756-1761 Pays de la Loire et Bretagne 1411-1819 10J 1762-1765 Sud-Ouest [1463]-1832 10J 1766 Sud-Est 1776-1792 10J 1767 Normandie 1532-1781

10J 1768-1806 COMPTES, PIECES DE COMPTES, MEMOIRES ET CORRESPONDANCE D'INTENDANCE

[1735]-1828

10J 1768-1802 Prince de Robecq 1761-1813 10J 1768-1795 Comptes 1761-1802 10J 1796-1802 Pièces de comptes, états et correspondance

d'intendance 1762-1813

10J 1803-1806 Duc de La Rochefoucauld et famille [1735]-1828

10J 1807-1838 AFFAIRES MILITAIRES 1673-1789 10J 1807-1810 Prince T'Serclaes de Tilly, affaires militaires des Flandres 1673-1703 10J 1811-1838 Prince Louis de Montmorency-Robecq 1715-1789


10J 1811-1821 Commandement des Flandres, affaires générales et particulières

1715-1790

10J 1822-1824 Gouvernement de la province des Flandres, affaires civiles

1751-1789

10J 1825-1838 Gestion du matériel et des hommes 1752-1788



PAPIERS DE FAMILLE ET PAPIERS PERSONNELS

Contrats de mariages, testaments, titres honorifiques, papiers de successions, pièces de comptes, pièces de procédures.

FAMILLES JAUCOURT, VILLARNOULT, BELLAY, DU PLESSIS-MORNAY, EGMONT, MONTMORENCY-ROBECQ

10J 1580 Jaucourt. - Contrats de mariages, testaments, titres honorifiques1. 1392-[1749] 10J 1580 (1) Testament de Guy de Jaucourt, seigneur de Villarnoult (20

janvier 1454). Reste de sceau.

10J 1580 (2) Testament de Philippe de Jaucourt (1392). Reste de sceau.

10J 1580 (3) Testament de Philibert de Jaucourt (1er novembre 1463). 10J 1580 (4) Testament d'Agnès de La Trimouille en faveur de Jean de

Jaucourt et de sa femme Agnès Du Plessis (20 octobre 1488). 10J 1581-1582 Bellay. [1388]-1745 10J 1581 Contrats de mariages, testaments, donation (1567), partages

([1388]-1722). 10J 1581 (1) Donation par Eustache Du Bellay, évêque de Paris,

de ses biens mobiliers à Eustache Du Bellay, baron de Comequiers, et René Du Bellay, baron de la Lande, ses neveux, et d'une pension viagère à Madeleine Du Bellay, abbesse de Nioiseau, sa sœur (30 mai 1567).

10J 1581 (2) Contrat de mariage de Charles Bonnevin et Catherine Régnon : 2 exemplaires (2 juillet 1607).

10J 1582 Contrats de mariages, testaments, inventaires après décès et papiers relatifs au partage de la succession de la mère de la princesse de Robecq (1610-1745).

10J 1583 Jaucourt. - Apposition des scellés après le décès de Marguerite de Jaucourt

chez les Filles de Sainte-Marie, rue du Bac à Paris : procès verbal. 1739

Registre. 10J 1584-1585 Du Plessis-Mornay / Bellay / Egmont. - Succession de Léon Le Cirier, marquis

de Neufchelle : pièces de procédures. 1743-1763

10J 1584 1743-1751 10J 1585 1744-1763 10J 1586 Du Plessis-Mornay. - Papiers de famille, concernant notamment Philippe de

Mornay comme lieutenant général des armées du roi Henri IV : gratifications, don de terres, pouvoirs et commissions pour traiter avec les alliés, lever une armée contre les ennemis de la France ; cession des métaux et minéraux du royaume de Navarre (1584, 1594 et 1603), mémoires et correspondances …

1571-1618 10J 1586 (1) Don de terre par Henri IV (novembre 1590). 10J 1586 (2) Don de terre (21 septembre 1565). 10J 1586 (3) Vente (14 août 1590). 10J 1586 (4) Gratification royale de 12 000 écus (8 octobre 1593). 10J 1586 (7) Cession des métaux et minéraux du royaume de Navarre au

1 Cf. aussi 10J 1727.


bénéfice de Duplessis-Mornay (23 octobre 1584). 10J 1586 (5) Confirmation de l'acte de 1594 de cession des métaux et

minéraux du royaume de Navarre au bénéfice de Duplessis-Mornay (17 novembre 1603).

10J 1586 (6) Quittance autographe de Duplessis-Mornay (15 février 1604). 10J 1586 (8) Commission à Du Plessis-Mornay comme député du roi de

France auprès d'Elisabeth I, reine d'Angleterre (6 mai 1578). 10J 1586 (9) Parchemin (s.d.).

FAMILLES T'SERCLAES DE TILLY, MERODE, OOSTFRISE, DONGELBERG, BOUCHOVE, IMMERSEL, MAROTTE, RUBEMPRE-BELLEM, HOOGSTRATEN, REVES, MONTMORENCY-ROBECQ …

10J 1587 Généalogie imprimée. ca 1784 10J 1588 Contrats de mariages, testaments, état civil, distinctions. 1458-1701 10J 1588 (1) Contrat de mariage de Baudouin de Brabançon et de Jeanne

Robert de Bollant (24 février 1527). 10J 1588 (2) Octroi par Philippe II d'Espagne à Antoine de Bourgogne,

seigneur de Santelant, commandant au château de Samgson, de la jouissance de ses biens (2 octobre 1652).

10J 1589 Contrats de mariages. [1478]-1779 10J 1590 Distinctions civiles et militaires, blasons, notices historiques et généalogiques. [1514]-1788 A noter : planche de 4 blasons aquarellés des familles Grenenbroecq, Rubempré,

Immerselle et Renesse. 10J 1590 (1) et (4)Contrat de mariage entre Jean de Saint-Omer, seigneur de

Morbecque, et Jacqueline d'Yve (2 juin 1545). 10J 1590 (1) Premier exemplaire. Sceau. 10J 1590 (4) Second exemplaire. Reste de sceau.

10J 1590 (3) Contrat de mariage entre François de Recours et Barbe de Saint-Omer (29 mai 1520).

Sceau. 10J 1590 (2) Débris de sceau.

10J 1591 Distinctions civiles et militaires, octrois pour tester, actes de partages,

donations … 1544-[1732]

Dont : nomination de feld-maréchal des troupes de l'électeur de Cologne en faveur du comte de Tilly (1695), , lettres de bourgeoisie de la ville de Ham en faveur de Bernard d'Oostfrise et de mayeur de la ville de Liège en faveur du comte Jean de Tilly.

10J 1591 (3) Commission impériale à Jean d'Oostfrise (27 septembre 15..). 10J 1591 (1) Octroi de terres au comte d'Oostfrise (29 octobre 1555). 10J 1591 (4) Levée de troupes pour le duc de Lorraine au nom de Jacques de T'Serclaes de Tilly (7 octobre 1589). 10J 1591 (6) Nomination de colonel d'un régiment d'infanterie en faveur de Jacques de T'Serclaes de Tilly (1er mars 1602) Sceau plaqué. 10J 1591 (2) Pension du roi d'Espagne au comte T'Serclaes de Tilly (7 janvier 1626).

10J 1591 (7) Protection et sauvegarde royale pour la seigneurie de Bergille, près de Liège, appartenant à Antoine de Bourgogne (2 novembre 1652).

Sceau plaqué. 10J 1591 (5) Débris de sceau.



10J 1592-1595 Oostfrise. [1539]-1677

10J 1592 Contrats de mariage, testaments, pièces de procédure relatives à la tutelle des mineurs de la maison Barbançon (succession de Maximilien d'Oostfrise), renseignements, notes.

[1539]-1677 10J 1592 (1) Condamnation volontaire (28 mars 1631).

Sceau de cire rouge de Philippe IV, roi de Castille et Léon. 10J 1593 Succession de Maximilien d'Oostfrise : papiers de succession

et de tutelle, inventaire des biens, pièces de comptes, pièces de procédures (enquêtes, contestations, paiement des rentes … ) (1584-1645).

10J 1594 Comptes rendus à Maximilien d'Oostfrise (1589-ca 1615). 10J 1595 Succession de Warnard d'Oostfrise : comptes, pièces de

comptes et renseignements ([1577]-1636). 10J 1596 Tilly. – Succession : pièces de procédure, contestations pour des biens et des

rentes. 1473-1709 10J 1596 (1) Arrêt du Parlement (23 juillet 1474). 10J 1597-1599 Tilly / Mérode. - Succession de Warnard d'Oostfrise, époux de Jeanne de

Mérode. [1588]-1674

10J 1597 Pièces de procédure, liquidation des dettes, pièces de comptes ([1617]-1642).

10J 1597 (1) Parchemin en flamand. 10J 1598 Pièces de contestation ([1588]-1666). 10J 1599 Litige relatif à la légitimité de la fille naturelle de Warnard

d'Oostfrise : requêtes, procurations, quittances (1597-1674). 10J 1599 (1) Parchemin en flamand.

Reste de sceau. 10J 1600/1 et 2 Tilly. - Procédures contre la famille d'Hoogstraten : pièces relatives à diverses

parties de rentes, à certaines attributions et à certains partages de successions.

[1523]-1705 10J 1600/1 (1) Différend entre Marie-Françoise de Montmorency, comtesse

douairière de Tilly, et le comte d'Hoogstraten, convocation à comparaître au Grand Conseil du Roi (27 octobre 1672).

10J 1601 Tilly / Immersel. - Procédure contre les héritiers de Guillaume d'Immersel.

Pièces relatives à une acquisition de bijoux. [1630]-1637 10J 1601 (1) Parchemin en flamand (28 juin 1635).

Reste de sceau plaqué. 10J 1602 Tilly / Marotte. – Paiement d'une rente : pièces de procédure. [1592]-1657 10J 1602 (1) 3 parchemins (1595, 1651, 1642).

Dont un avec sceau plaqué. 10J 1603 Tilly. – Douaires de Madeleine Françoise de Montmorency, princesse de Tilly,

et de Marie Françoise de Montmorency, sa belle-sœur : prisée de meubles, pièces de comptes, contredits …

[1472]-1723 10J 1603 (1) Approbation du testament du compte Jean d'Oostfrize (1572). 10J 1604 Tilly / Rubempré-Bellem. - Procédures.

Pièces relatives à diverses rentes (XVIe - XVIIIe siècles). Deux livrets de recette des cens (XVe et XVIIe siècles).

1389-1786


10J 1604 (1) Plan parcellaire couleur de Ruysbroeck et Droogenboch (29 août 1741). 10J 1604 (2) Contrat de mariage entre Jean, comte d'Oostfrise, et la fille du roi Christian de Danemark (XVIIe siècle). 10J 1604 (3) 4 parchemins (1671, XVIIe siècle). Dont 1 scellé de cire et 1 autre avec sceau plaqué.

10J 1605 Tilly. - Succession de la princesse Madeleine Françoise de Tilly, morte en

1727 : inventaire des meubles et effets au château de Tilly, pièces de procédure.

1727-ca 1750 10J 1606-1609 Tilly / Rèves. - Succession de la princesse Madeleine Françoise de Tilly,

morte en 1727. [1600]-1771

10J 1606 Pièces de procédure relatives aux exécuteurs testamentaires de la princesse dont le marquis de Rèves, et aux créanciers du prince de Tilly ([1600]-ca 1740).

10J 1607 Séquestre des biens de la maison de Tilly : pièces du règlement de la succession (1736-1741).

10J 1608 Acceptation bénéficiaire de l'héritage de Joseph Maximilien Victor de Donglebergh, prince de Tilly, marquis de Rèves mort en 1736, par sa sœur Albertine de Donglebergh, marquise de Rèves, chanoinesse du chapitre de Munsterbilzen1 (1736-1740). 10J 1608 (1) 3 affiches (1736-1737).

10J 1609/1 et 2 Contestations du douaire de la princesse : correspondance, enquêtes, dits et réponses ([1664]-1771).

FAMILLES T'SERCLAES DE TILLY, BACQ ET SUCRE, CASTRO, GUZMAN, DONGELBERG, D'AREMBERG, REVES, MONTMORENCY-ROBECQ, SPONTAIN DE FREYR.

10J 1610/1 et 2 Albertine T'Serclaes de Tilly, demoiselle de Bacq. – Légitimité de son

mariage : pièces de procédure, correspondance de Rome, témoignages, requêtes, généalogie de la famille Sucre, mémoires, notes …

1697-1788 10J 1611/1 et 2 Bacq / Guzman. - Légitimité d'Albertine de Tilly et prétentions au titre de

prince de Tilly par M. de Guzman : correspondance, généalogie de la famille Guzman, mémoires sur les prétentions aux biens Tilly …

[1708]-1806 10J 1612 Guzman. - Correspondance d'affaire, notamment au sujet du procès Guzman

et des biens de la maison de Tilly. 1788-1791 10J 1613 Tilly / baron Spontain de Freyr. – Conflit autour d'une rente sur Montigny-sur-

Sambre : pièces de procédure. [1653]-1733

FAMILLES MONTMORENCY-ROBECQ, MONTMORENCY-LAVAL

Montmorency-Robecq

10J 1614, 2024- 2025

Titres civils et militaires. 1610-1787

10J 1614 Commissions de lieutenant, de capitaine et de colonel par les

1 Cf. aussi 10J 1706-1726, succession de la marquise de Rèves.



rois de France et d'Espagne, patente de chevalier de la Toison d'or par le roi de Castille (1676) (1610-1688).

Présence de documents scellés. 10J 2024 Brevet d'armoiries (1698), commissions, brevets de pensions,

nomination de commandeur de l'Ordre de Saint-Michel et du Saint-Esprit (1786) (1698-1786).

Présence de documents scellés.

10J 2025 Titres civils et militaires, et papiers personnels : ordres du roi au prince de Robecq pour rejoindre les armées d'Italie, d'Espagne, d'Allemagne ou de Normandie, et pour la présidence des Etats d'Artois (1739), éloge funèbre en latin imprimé du prince Eugène (1637), un dossier sur la grandesse d'Espagne (1787) (1589-1805).

Présence de documents scellés.

10J 1615 Actes passés par Louis-Anne-Alexandre de Montmorency. 1720-1780

Registre. 10J 1616-1617 Succession de la princesse de Robecq, épouse de Louis-Anne-Alexandre de

Montmorency. 1755-1761 10J 1616 Apposition des scellés (1760).

Registre. 10J 1617 Liquidation, pièces de comptes et renseignements (1755-

1761). 10J 1618 Emigration de Louis-Anne-Alexandre de Montmorency : exposé des faits

signé par le prince, arrêté de radiation, réclamations, certificats des municipalités, levée du séquestre de ses biens.

1792-an X

Montmorency-Laval

10J 1619 Séparation de corps de M. et Mme de Montmorency-Laval : mémoire imprimé de la Cour d'appel de Paris.

1809

FAMILLES LA ROCHEFOUCAULD, ESTISSAC, LIANCOURT, SURGERES, FIRMACON, CHAPT DE

RASTIGNAC

La Rochefoucauld.

10J 1620 Acte d'acquisition du fief vicomtal (Charente ?) et quittance (1310), par Guy de La Rochefoucauld, dénombrement fourni par François de La Rochefoucauld à l'évêque d'Angoulême [1398, copie 1686].

1310, [1398] 10J 1620 (1) Donations et ventes du fief vicomtal [1310, copie].

Estissac

10J 1621 Baronnie de Villemaur. - Titre d'érection en duché (1650) puis en duché héréditaire d'Estissac (1758) et papiers de succession.

1650, 1758-1789 10J 1621 (1) Parchemin avec sceau (1650) 10J 1622-1623 Succession du duc Louis-Armand-François de La Rochefoucauld1.

1784

10J 1622 Liquidation. 10J 1623 Situation des biens et liquidation.

1 Cf. aussi 10J 1766 et 1803-1806.


10J 1624 Successions : paiements des arrérages des pensions. 1775-1792

La Rochefoucauld-Liancourt

10J 2020 Carnet de notes de François XII Alexandre Frédéric de La Rochefoucauld, duc de Liancourt, duc d'Estissac, duc de La Rochefoucauld, lors de son voyage aux Etats-Unis.

1795-1796 Carnet manuscrit écrit en français et anglais comprenant à la fois des sommes

dépensées, mais aussi une liste de lettres d'introduction à des personnalités américaines et des listes de correspondants épistolaires.

La Rochefoucauld-Robecq

10J 1625 Succession d'Emilie de La Rochefoucauld, princesse de Robecq : renseignements, notes, copies de pièces, un lot de textes imprimés relatifs à l'Assemblée constituante et/ou au duc Louis-Alexandre de La Rochefoucauld, fils de la duchesse d'Enville (1789-1792).

[1768]-1830

Surgères, Fonsèque, Montendre, Firmacon

10J 1626 Papiers de famille, contrats de mariages, testaments … 1520-1732

Chapt de Rastignac1

10J 1627 Papiers de famille et pièces de procédures. 1601-an III 10J 1628 Papiers personnels du marquis de Rastignac, mousquetaire noir : distinctions

honorifiques françaises et étrangères (1805-1832), passeport russe (1814), certificat de membre fondateur de la Société d'horticulture de Seine-et-Oise (1840) …

1805-1832, 1840

FAMILLES SEGUIER, COISLIN, BETHUNE, LE LUDE, SULLY, BLANZAC, NANGIS, LA

ROCHEFOUCAULD

10J 1629 Séguier. - Contrats de mariages, testament, actes de partages et d'acquisitions,

papiers relatifs à l'hôtel de Bellegarde rue de Grenelle à Paris.

1540-1656 10J 1629 (1) Contrat de mariage de Guillaume Troussart et Philippes

Séguier (10 avril 1540). 10J 1629 (2) Contrat de mariage de Claude Macon et Catherine Séguier (27 août 1563).

10J 1630 Coislin. - Donations, ventes, partages, transactions, baux… 1603-1723 10J 1631 Coislin / Béthune. - Mariages, testaments, transactions, acquisitions, comptes

de successions …

1557-1786 10J 1632 Coislin. - Apposition des scellés après le décès d'Henri-Charles de Combout,

duc de Coislin, évêque de Metz, rue du Bac à Paris : procès verbal.

1732

1 Cf. aussi 10J 1762-1764.



10J 1633-1635 Béthune / Sully.

1726-1737

10J 1633 Inventaire après décès de Marguerite-Louise de Béthune, en l'hôtel du Lude, rue Saint-Dominique à Paris.

1726

10J 1634 Vente de meubles au château de Sully : procès verbal. 1730 10J 1635 Succession de Maximilien-Henry de Béthune, duc de Sully,

mort en 1729 : partage des biens.

1732-1737 10J 1636 Le Lude, Sully, Coislin, Blanzac et Nangis. - Successions : liquidation, recueil

de pièces.

1736-1770 10J 1637 Nangis. - Papiers de famille : liquidation de la succession du maréchal de

Nangis, testament, partage et transactions.

1689-1783

TITRES DES PROPRIETES ET GESTION DES BIENS

Titres des propriétés et des droits, comptes des régisseurs et pièces, correspondance d'intendance, pièces de procédures relatives aux biens …

NORD DE LA FRANCE, PICARDIE ET PAYS LIMITROPHES (BELGIQUE, HOLLANDE)

Estaires (Nord, France)

10J 1638 Titres et droits, dont droit du seigneur en la ville (justice, police et finances) et pièces de procédures.

[1515]-1790 10J 1639 Pièces de comptes, mémoires et correspondance. 1740-1816 10J 1640-1641 Pièces de comptes. 1785-1830 10J 1640 1785-1808

Intéressent aussi Morbecq, Robecq et Boore. 10J 1641 1813-1830

Morbecq (Nord, France) [aujourd'hui : Morbecque]

10J 1642 Etat des lieux et des biens pendant et après la Révolution, inventaires, pièces de comptes, correspondance d'intendance, restitution des biens, pillage et destruction du château.

1789-1813

Ennevelin (Nord, France)

10J 1643 Comptes de la seigneurie de la Roche Hellin et Mainferry pour Jean de Tilly et Françoise de Montmorency.

1632-1663

Halluin (Oise, France)

10J 1644-1655 Déclarations. 1740-1744

Registres avec tables.

10J 1644 Seigneurie de Royaucourt (1743-1744). 10J 1645 Seigneuries de Royaucourt (1744) et de Domellier (1743-


1744). 10J 1646 Seigneurie de Coivrel (1740-1744). 10J 1647 Seigneurie du Frétoy (1740-1743). 10J 1648 Seigneurie de Godenvillers (1741-1743). 10J 1649 Seigneurie de Montgerain (1740-1744). 10J 1650 Seigneurie de Montigny (1742-1744). 10J 1651 Maisons à Montigny (1742) et seigneurie du Plessier-sur-

Fournival (1744). 10J 1652 Seigneurie de Rollot (1738-1744). 10J 1653 Seigneurie du Tronquoy (1740-1744). 10J 1654 Seigneurie de Tricot (1739-1744). 10J 1655 Seigneuries de Vaux (1740-1743) et du Quint de Deffoy

(1740-1744). 10J 1656 Renseignements, pièces de comptes et correspondance. 1775-1792 10J 1657 Renseignements, comptes de régie de la terre. 1788-1791

Pièces relatives à divers terrains à Paris jointes ([1756]-an VII).

Crèvecoeur (Oise, France)1

10J 1658 Papiers d'intendance, comptes, baux, consistance de la terre, correspondance.

1797-1806

Liancourt (Oise, France)

10J 1659 Fabrique de cordes, société Peluard dissoute en 1809 : comptes et correspondance d'affaires.

1803-1811

Daasdonck, Bouchoven et Loonopzand (Brabant du Nord, Pays-Bas)

10J 1660-1662 Comptes et pièces de comptes. 1741-1816

10J 1660-1661 Daasdonck et Bouchoven. 1777-1816 10J 1660 1777-1793 10J 1661 1777-1816 10J 1662 Bouchoven et Loonopzand. 1741-1753, 1770, 1771

Dinter (Brabant du Nord, Pays-Bas)

10J 1663 Titres de propriété, vente par Jean de Tilly comme tuteur de son fils aîné Maximilien [1649, copie], pièces relatives au paiement du prix de la terre par le comte d'Asperen.

1593-1657 Dont un croquis à la plume de la maison.

Montigny-sur-Sambre (Hainaut, Belgique)

10J 1664-1667 Propriété de la terre, procédure contre le baron de Méan. [1597]-1733 10J 1664 Mémoires, pièces de comptes, pièces de plaidoiries contre le

baron de Méan s'en disant seigneur ([1597]-1728).

1 Domaine de Mme de Lannion, épouse divorcée de François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld.



10J 1665 Mémoires, pièces de plaidoirie ([1634]-1726). A noter : renonciation par le baron de Rèves de tous ses droits sur

cette terre au profit du comte Albert de Tilly son beau-frère (1724). 10J 1666 Mémoires, renseignements, réflexions, pièces de plaidoiries,

correspondance ([1680]-1726). 10J 1667 Mémoires, correspondance ([1707]-1733).

Monceau-sur-Sambre (Hainaut, Belgique)

10J 1668 Acquisition par Jean de Tilly du sieur de Gominy (1631) et pièces d'un procès entre eux.

1631-1642

Hautepenne et Engis (Pays de Liège, Belgique)

10J 1669 Procès entre le prince de Robecq et le comte d'Egmont au sujet de ces terres : mémoires, généalogie et papiers des familles Lalaing, Egmont et Tilly.

1770-1773

Durbuy (Province de Luxembourg, Belgique)

10J 1670 Succession du comte d'Oostfrise, procès opposant le seigneur de Tilly au Conseil des finances, relatif au rachat de cette terre octroyée en gage en 1539 : pièces, mémoires et renseignements.

[1425]-1616 10J 1670 (1) Mise en gage de la terre de Durbuy (26 août 1539).

10J 1671/1 et 2 Comptes et pièces de comptes rendus par Philippe puis Jean Marckloff1. 1546-1606, 1621-1631

Balâtre (Province de Namur, Belgique)

10J 1672 Titres, constitutions et transports de rentes, baux, saisine de la terre (1430), papiers du greffe (XVIe siècle).

1304-1658 10J 1673 Titres, vente par Jean de Tilly [1638, copie], mesure et état de la terre,

déclarations, livrets de recette des cens (XVIe siècle), registre du greffe (1573-1574), baux d'exploitation de la mine de fer (XVIe siècle), prisée du moulin …2

[1404]-1638

Marbais (Brabant wallon, Belgique)

10J 1674 Titres de propriété et titres féodaux, aveux et dénombrements, main levée de la terre confisquée sur Lancelot de Marbais.

[1343]-1781 10J 1674 (1) 3 parchemins (1593, 1599).

10J 1675 Titres et rentes, pièces de procédures. 1436-1674 10J 1675 (1) 5 parchemins (1451, 1530, 1626, 1674). 10J 1676 Déclarations, rentes, titres et pièces de procédure. [1546]-1719 10J 1677 Baux et comptes, répertoire des titres depuis 1384 (classement alphabétique

A à M). 1620-1696, 1702-1703 10J 1678-1685 Contestation de propriété.



[1475]-1779 10J 1678 Prétentions du baron de Marbais comme haut justicier,

débouté au profit du bailli de Fleurus pour les tailles et la répartition des soldats : liste des habitants capables de porter les armes, enquête sur les droits de la ville et la franchise de Marbais, copie de la sentence du Conseil provincial de Namur de 1665 condamnant le seigneur et les habitants de Marbais à obéir aux ordres du bailli de Fleurus ([1502]-1669).

10J 1679 Donation de la terre par Jeanne de Marbais au comte de Tilly : pièces de procédures (1600-1620, 1631, 1632).

10J 1680 Procès verbaux d'enquête ([1615]-1631). 10J 1681 Confiscation de la terre pour trahison d'Etat et à ses suites :

mémoires, copies d'actes, pièces de procédures, sentences, pièces de comptes, requêtes et mémoires ([1568]-1702). 10J 1681 (1) 2 pièces papier (XVIe siècle). Dont une avec sceau plaqué.

10J 1682-1685 Procès repris au XVIIIe siècle entre le comte de Tilly et Philibert de Marbais ([1475]-1779).

10J 1682 Mémoires, requêtes, copies d'actes, dossier relatif à la bourgeoisie de Marbais ([1557]-1747).

10J 1682 (1) 1 parchemin et 1 pièce papier (1597, 1663). Pièce papier avec sceau plaqué.

10J 1683/1 et 2 Mémoires, copies d'actes, exposition des faits, répliques, enquêtes (1598-1642, 1762-1766).

10J 1684/1 et 2 Mémoires, enquêtes, pièces de plaidoiries, inventaires des pièces produites ([1475]-1779).

10J 1684/1 (1) Sentence du conseil privé du roi au profit de Jeanne de Marbais contre Philibert de Marbais (20 décembre 1599). Sceau plaqué.

10J 1685 Copies d'adjudications de la dîme de Marbais et d'arbres des bois de Lambernoux et Rignée (1745-1747, 1762).

10J 1686 Procès entre l'abbaye de Villers-le-Ville et les habitants de Marbais : pièces,

sentence interlocutoire, extraits d'actes, attestation de paiement … [1598]-1618 10J 1687 Injures contre la famille, procès Tilly / Busseret : sentence du Conseil de

Brabant au profit de Jean de Tilly contre le sieur de Busseret. [1523]-1644 10J 1688 Dîme de Bry, procès Tilly / baron de Hartschamps : pièces de procédure. [1536]-1712 10J 1689 Procès Tilly / veuve de Jacques Pierrard débitrice de la seigneurie de

Marbais : pièces de procédure. 1787-1789 10J 1690 Comptes, pièces de comptes, mémoires d'ouvriers, pour Marbais, Resves,

Tilly, Hollers, Villers-la-Ville1 … 1514-1692, 1771-1791

Tilly (Brabant wallon, Belgique)

10J 1691-1692 Titres de propriété. 1351-1762 10J 1691 Titres, ventes, acquisitions, échanges, contrats (1351-1666). 10J 1691 (3) Parchemin (10 septembre 1448).

Sceau. 10J 1691 (1) Approbation d'une donation au général de Tilly (30

décembre 1465). Sceau. 10J 1691 (2) Parchemin (17 août 1632). Sceau. 10J 1691 (4) 3 parchemins (1426, 1604).

1 Cf. aussi 10J 1671 et 10J 1673.



10J 1692 Titres de propriété, baux ([1449]-1762).

10J 1692 (1) Parchemin en flamand [XVe-XVIe siècles]. Sceau cassé.

10J 1692 (2) Parchemin en flamand [XVe-XVIe siècles]. Sceau.

10J 1692 (3) 10 parchemins en flamand (1446, 1465, XVe-XVIIe siècle).

10J 1693-1696 Droits. 10J 1693-1694 Justice. 1543-1784 10J 1693 Causes de la cour de Tilly. 1543-1618

Registre. 10J 1694 Nomination d'un bailli. 1775-1784 10J 1695 Bois, destitution d'un garde des bois : répliques, requêtes,

soutènement contraire … [1741]-1774 10J 1696 Chasse : pièces de procédure avec l'abbaye de Villers-la-Ville

et dossier touchant la chasse de Tongrenelle. [1431]-1774 10J 1697 Droits et rentes : pièces de procédures. 1556-1665 10J 1697 (1 et 2) 9 parchemins (1534, 1558, 1634, 1648, 1664, 1696).

Dont 6 scellés. 10J 1698-1699 Rentes. 1430-1730 10J 1698 Titres, constitutions, transports, quittances, remboursements,

pièces de procédures. 1430-1730 10J 1698 (1) 3 parchemins (11 avril 1661).

Dont un scellé et un chirographe. 10J 1698 (2) Parchemin (24 octobre 1664). Sceau. 10J 1698 (3) Parchemin (26 juin 1629) Sceau. 10J 1698 (4) 2 parchemins (1430). Sceaux. 10J 1698 (5) Vente d'une rente (10 mars 1600). Sceau. 10J 1698 (6) 9 parchemins (1444, 1627, 1650, 1666-1667, 1673, 1691).

10J 1699 Pièces de procédure. [1666]-1713 10J 1700-1701 Comptes. 1676-1732 10J 1700 Comptes et renseignements (1676-1729). 10J 1701 Comptes du régisseur Desmonts1 (1721-1728, 1732). 10J 1702 Régie : pièces et correspondance d'intendance relatives aux propriétés de

Rèves et de Tilly. 1791-1810

Hollers (Brabant wallon, Belgique)

10J 1703 Pièces relatives aux droits, rentes, comptes, papiers d'intendance. 1551, [1621]-1813

1 Cf. aussi papiers de famille, 10J 1605-1609.


La Viefville et Boissières (Brabant wallon, Belgique)

10J 1704 La Viefville et Boissières. - Contestation de propriété, pièces. 1585-1663 Dont un livre de la taille (1585-1619).

10J 1705 La Viefville. - Comptes des régisseurs. 1642-1687

Rèves (Brabant wallon, Belgique) 1

Papiers relatifs à la terre de Rèves et papiers justificatifs de la propriété et des droits de

cette terre, assemblés lors des longues querelles des successions de la princesse de Tilly puis de la marquise de Rèves. Les biens de ces deux maisons ont été réunis sur la seule tête du prince de Robecq puis à sa mort sur celle de son épouse, Emilie de La Rochefoucauld, sœur du duc de La Rochefoucauld-Liancourt, usufruitier des biens de celle-ci.

10J 1706-1708 Séquestre des biens de la maison de Tilly. [1625]-1745 10J 1706 Mémoires, réclamations de censitaires ou de créanciers

([1625]-1745). 10J 1706 (1) Parchemin (10 juin 1667).

10J 1707 Créances des Ursulines de Namur ([1649]-1733). 10J 1708 Comptes rendus par le mandataire du séquestre, difficultés

avec les créanciers (1698-1742). 10J 1708 (1) Paiement de créances sur l'héritage des princes et

princesse de T'Serclaes (1738-1740). 10J 1709-1713 Succession de la marquise de Rèves. [1674]-1831 10J 1709 Mémoires, exposés des faits, conclusions, sentences et

papiers relatifs aux biens de la famille Tilly, notamment aux terres de Belgique, et aux familles Dongelberg, Bouchoven, Robecq, Nettancourt2 ([1674]-1826).

10J 1710 Procédure pour la propriété de la terre léguée au comte de La Rochefoucauld (1819-1828).

10J 1711 Mémoires, pièces de procédure, correspondance d'avocats3 ([1732]-1827).

10J 1712 Exposé des faits, correspondance d'affaire (1825-1831). 10J 1713 Procès Nettancourt : mémoires, précis, extraits de comptes,

correspondance ([1631]-1829). 10J 1714 Droits de congés dus à la seigneurie appartenant au marquis de

Morbecq : pièces d'un procédure. 1627-1789 10J 1714 (1) « Décret de la terre, biens et seigneurie de Luteal »

(duché de Brabant) : affiche (10 mars 1663). 10J 1715-1717 Rentes. 1588-1784 10J 1715 Constitutions, transports, remboursements, pièces de

comptes (1611, 1682, 1722-1772). 10J 1715 (1) Parchemin (21 février 1611).

10J 1716 Procès contre le banquier Wouters (1745-1772).

1 Cf. aussi papiers de famille, 10J 1605-1609. 2 Cf. aussi 10J 1713. 3 Cf. aussi 10J 1713.



10J 1717 Extinctions (1588, 1670, 1740-1784). 10J 1718-1721 Comptes. 1770-1815 10J 1718 Comptes et pièces, mémoires d'ouvriers et de fournisseurs

(1770-1803). 10J 1719 Rèves, Tilly, Marbais, Hollers. - Comptes des régisseurs et

pièces : mémoires et quittances (1770-1794). 10J 1720/1 et 2 Rèves, Tilly, Marbais. - Comptes et pièces, quittances et

mémoires (1772-1811). 10J 1721 Rèves, Tilly, Marbais, Villers-la-Ville. - Comptes et pièces

(1811-1815). 10J 1722 Régie : correspondance d'intendance (famille Dept), croquis d'architecte pour

la réfection des arcades de la terrasse du château (1808). 1797-1808 10J 1723/1 et 2 Gestion des biens Robecq : correspondance d'intendance. an X-1816

Propriétés à Quimper, Bélestat, Morbecq, Estaire, Paris, Bouchoven,…. Correspondants : Debosque, De Cool, Ponsard, De Cleene, Blanc, Verhoyen, Dept …

10J 1724-1726 Gestion des biens Liancourt. 1740-1828 10J 1724 Correspondance d'intendance, comptes, notes et

renseignements sur les biens, dont Rèves, comptes et pièces pour la vicomté d'Aire (1789-1791), acquisition d'un « bien de campagne » par Sophie de Lannion à Versoy-la-Ville (Suisse) (1792).

1786-1828 10J 1725/1 et 2Comptes et états de situation des biens (rentes, créances …),

correspondance d'affaires, liquidation des successions Estissac, vente de l'hôtel 12 rue de Varenne à Paris (1809), croquis des bois d'Estaires.

1740-1825 10J 1726 Règlement de la succession Robecq : comptes, état des

propriétés, vente de la terre de Rèves (1819), renseignements … 1818-1827

BOURGOGNE

Villarnoult (Yonne, France), Rouvray (Côte-d'Or, France) et biens de l'actuel département de l'Yonne.

10J 1727-1728 Villarnoult et Rouvray. - Titres de propriété et papiers de famille. 1346-an XIII 10J 1727 Ventes, donations, inventaire des biens, mesurage des terres,

état des bois, retrait lignager (1611), reprise des halles de Rouvray (an XIII) 1. 1366-an XIII 10J 1727 (1) Dessin de mesurage des terres (1777).

10J 1727 (2) Tableau des bois appartenant à Montmorency-Robecq [XVIIIe siècle]. 10J 1727 (3) 5 parchemins (1366, 1373, 1468, 1482, 1666).

10J 1728 Déclarations, rentes et obligations, partages des terres (dont partage des terres du Poitou), partages des greffes dans la généralité de Rouen, inventaires des biens et des titres, pièces de comptes et correspondance d'intendance.

1346, 1446-1788 10J 1728 (1) 24 parchemins (1446, 1491, 1504-1505, 1560-1562,

1568, 1584, 1623-1624).

1 Cf. aussi 10J 1580.


10J 1729 Rouvray et biens de l'Yonne. – Gestion : état des bois, levée de séquestre, pièces justificatives de propriété, notes, pièces de comptes et correspondance.

1788, an X 10J 1730 Rouvray et Villarnoult. – Gestion : ventes de bois, comptes du régisseur

Drouin, correspondance d'intendance. 1744-an XIII 10J 1731 Rouvray et Villarnoult. – Comptes : comptes des régisseurs Drouin († 1805)

et Renault, pièces de comptes, correspondance d'intendance. 1791-1808

Bussières (Yonne, France)

10J 1732 Droits d'usages : contestation avec les habitants relative au cantonnement des bois, procès verbal et plan d'arpentage par Jean-Baptiste Carré (1743), 2 cartes et un plan des bois par Barbier (1756), pièces de procédures.

1508-1758 10J 1732 (1) « Plan des bois usages de la communauté de Villarnoux » :

plan aquarellé par Barbier arpenteur (1756). 10J 1732 (2) « Carte des bois usages appartenant aux communautés de Saint-Branché et Auxon » : carte aquarellée par Barbier arpenteur (1756). 10J 1732 (3) « Carte généralle des bois usages de la Bussières » : carte aquarellée (1756). 10J 1732 (4) Droits d’usages sur bois : parchemin (1508)

ILE DE FRANCE, CENTRE ET CHAMPAGNE

Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)

10J 1733 Titre féodal. 1724

Brétigny (Essonne, France) [aujourd'hui : Brétigny-sur-Orge]

10J 1733 Titres seigneuriaux, titres de rentes, baux à cens, pièces de procédures. 1486-1790 10J 1733 (1) 4 parchemins (1499-1500, 1502, 1548). 10J 1734 Déclarations de rentes. 1771-1772 Annotations jusqu'en 1789.

10J 1735 Extrait du terrier de Brétigny. 1771-1774 Reconnaissances jusqu'à 1790. Avec table.

10J 1736 Terrier. 1785-1790 Registre, avec table.

10J 1737 Indications et renseignements relatifs aux plans de Brétigny. ca 1785 Comportent numéros et étendues des parcelles, noms des tenanciers, évolutions

diverses …

10J 1738 Indications des plans de Brétigny et application des titres du chartrier. 1790 Présentation sous forme de tableaux.

10J 1739 Cueilloir perpétuel.



1785-1790 Registre, avec table.

10J 1740 Cueilleret des rentes en argent, seigneuriales, foncières et constituées. 1788 Registre avec table des débiteurs.

10J 1741 Ensaisinements. 1788-1791 Registre.

Marolles [Essonne, France) [aujourd'hui : Marolles-en-Hurepoix]

10J 1742 Papiers relatifs à cette terre et à son acquisition par le prince de Robecq de Mme de Juigné : renseignements, états des revenus, pièces de comptes, correspondance.

1788-1790 10J 1743 Terrier. 1771-1772 Registre avec table. Annoté jusqu'en 1787.

10J 1744 Extrait du terrier. 1771-1772 Avec table. Annoté jusqu'en 1790.

10J 1745 Terrier. 1785-1790 Registre avec table.

10J 1746 Indications des plans de Marolles et application des titres du chartrier. 1790 Présentation sous forme de tableaux.

10J 1747 Cueilloir perpétuel. 1786-1790 Registre, avec table.

10J 1748 Cueilleret des rentes en argent, seigneuriales, foncières et constituées. 1788-1792 Registre avec table. Quelques titres joints (1727-1792).

10J 1749 Ensaisinements. 1788-1791 Registre. Quelques actes joints (1789-1791).

Beaulieu (Essonne, France)

10J 1750 Cueilleret des rentes dues à la seigneurie. 1788-1790 Registre avec sommaire.

Marolles et Brétigny (Essonne, France)

10J 1751 Régie : pièces relatives au règlement des affaires du prince de Robecq, baux, états de situation, rentes, pièces de comptes, séquestre et levée du séquestre, objets recouvrés et restitués, plan du potager du château de Marolles (1787).

1775-1808


Brétigny, Arpajon (Essonne, France)

10J 1752 Comptes, solde du prix de la vente de la terre. an XI-1824

Le Mesnil (Marne, France)

10J 1753 Acquisitions, échanges, mesurage des terres. [1560]-1660

Estissac (Aube, France)

10J 1754 Comptes et adjudications des bois, pièces jointes, quittances, notes, correspondance. Fief de Fontaine-Luyère, procès entre le curé et les paroissiens : pièces de procédure (1788-1789).

1785-1810 10J 1754 (1) Affiche de la vente des bois dépendants du duché d’Estissac

(1789)

2 exemplaires

Chaudreuil (Cher, France), Meillant (Cher, France) [aujourd'hui : Meillant-sur-Cher]

10J 1755 Vente par adjudication, pièces jointes, dont oppositions à la saisie. 1729, 1732

PAYS DE LA LOIRE ET BRETAGNE

Durtal (Maine-et-Loire, France).

10J 1756 Ventes de portions de la terre, notes, renseignements, correspondance d'intendance, pièces de comptes, état des meubles, des baux, des charges.

1774-1812 10J 1757 Etat du revenu.

5 plans des bois. 1775-1791 10J 1758 Vente de portions de la terre, comptes des régisseurs, pièces de comptes,

mémoires et correspondance d'intendance. an II-1812

Montfort-le-Rotrou (Sarthe, France), fief de Couliers

10J 1759 Titres, aveux, acquisitions, partages, déclarations, baux, retrait féodal. 1411-1733 10J 1759 (1) 11 parchemins (1411-1580)

Benais

10J 1760 Comptes du régisseur et pièces. 1780-1787

Rangoët (Hennebont, Morbihan, France)

10J 1761 Consistance de la terre, état des revenus, comptes. an V-1819



SUD-OUEST

Puyguilhem (Dordogne, France)

10J 1762 Succession de Marie de Rocard, épouse d'Armand de la Martonie-Rastignac, partage des maisons de Puyguilhem et de la Martonie : pièces de procédures, mémoires, pièces de comptes, contrats …

[1585]-1832 10J 1763 Succession de François Chapt de Rastignac, seigneur de Laxion : pièces de

procédure, mémoires, requêtes … [1601]-[1769] 10J 1764 Règlement de succession Rastignac : pièces du procès, comptes, relation du

pillage du château (1653), procédure relative à la saisie réelle de Puyguilhem (1671-1702), liquidation (1832).

1653-1832

La Motte-Saint-Claud (Charente, France)

10J 1765 Titres d'acquisition et titres de propriété. [1463]-1674 10J 1765 (1) 3 parchemins (1533, 1564, 1597).

SUD-EST

10J 1766 Bernis et Le Castelet (Gard, France). - Cahiers de recettes et dépenses

(Bernis pour les années 1776-1789, Le Castelet pour les années 1776-1792), plan du Castelet (XVIIIe siècle) 1.

1776-1792

NORMANDIE

10J 1767 Vernon (Eure, France) et environs. - Titres de rentes de la famille Gouttard. 1532-1781

COMPTABILITE

Comptes, pièces de comptes, mémoires et correspondance d'intendance.

PRINCE DE ROBECQ

Comptes

10J 1768 Comptes des recettes et dépenses de la maison par Bernos, secrétaire du prince.

1761-1766 10J 1769 Etats récapitulatifs des revenus et dépenses de la maison par Bernos.

Un état des comptes personnels du prince de Robecq pour 1766-1770. 1763-1788 10J 1770-1782 Comptes des recettes et dépenses de la maison, par Bernos. 1767-1779

Registres. 10J 1770 1767

1 Cf. aussi 10J 1623.


10J 1771 1768 10J 1772 1769 10J 1773 1770 10J 1774 1771 10J 1775 1772 10J 1776 1773 10J 1777 1774 10J 1778 1775 10J 1779 1776 10J 1780 1777 10J 1781 1778 10J 1782 1779 10J 1783-1788 Comptes des recettes et dépenses de la maison, par le prince de Robecq. 1780-1785

Registres. 10J 1784 1780 10J 1784 1781 10J 1785 1782 10J 1786 1783 10J 1787 1784 10J 1788 1785 1785 10J 1789 Compte particulier des officiers et domestiques. 1775-1787 Registre comportant la table des officiers par office, renseignements sur les personnes et

émargement des intéressés. 10J 1790 Compte des recettes et dépenses de la maison, par le prince de Robecq. 1788-1790 Registre.

10J 1791-1792 Journal de recettes et dépenses, de la main du prince de Robecq. 1789-1790 Registres.

10J 1791 1789 10J 1792 1790 10J 1793 Recettes et dépenses de la main du prince de Robecq : journal (1792-1797),

états (1792-1799). 1792-1799 10J 1794 Récapitulation des comptes par extraits des registres pour les années 1791-

1797, suivie du journal des recettes et dépenses pour les années 1798-1802, de la main du prince de Robecq.

1791-1802 Registre.

10J 1795 Journal de recettes et dépenses. 1802-1812 Registre de la main du prince de Robecq jusqu'en août 1810.

Pièces de comptes, états et correspondance d'intendance

10J 1796 Pièces justificatives du compte final de Bernos avec le prince de Robecq (1791) et correspondance.

1762-1791 10J 1797 Etat de la comptabilité du prince de Robecq pendant et au retour de son

émigration : pièces du compte de Pierre Joseph Python, portier de l'hôtel rue



du Regard, procurations, obligations et contrats remboursés … 1778-1811 10J 1798 Etat de la comptabilité du prince de Robecq : bordereaux et quittances

d'impositions, correspondance d'affaires relatives principalement aux terres de Bourgogne1.

1778-1810 10J 1799-1801 Pièces de comptes. 1801-1813 10J 1799 Quittances pour les logements de Paris et de Bruxelles. 1801-1806 10J 1800 Quittances, notamment pour travaux à l'hôtel rue de Grenelle

à Paris. 1807-1812 10J 1801 Quittances et relevé de quittances. 1812-1813 10J 1802 Pièces de dépenses pour la princesse de Robecq après la mort du prince en

octobre 1812.

DUC DE LA ROCHEFOUCAULD ET FAMILLE

10J 1803-1806 Etats des rentes de la maison d'Estissac. [1735]-an XIII

10J 1803 Titres éteints par le duc d'Estissac. 1738-1792

10J 1804/1 et 2 Constitutions et pièces à l'appui, procurations, quittances, expéditions de contrats, états, correspondance ; rentes viagères, rentes des successions Sully, Coislin, Nangis …

[1735]-an XII 10J 1805 Rentes constituées par les duc et duchesse d'Estissac, rentes

viagères et pensions, avec table des rentiers et pensionnaires. 1777-1791 Registre.

10J 1806 Pièces de comptes pour la maison d'Estissac-La Rochefoucauld-Liancourt. 1811-1828

AFFAIRES MILITAIRES

Instructions ministérielles, correspondance, pièces, renseignements et dossiers thématiques.

PRINCE T'SERCLAES DE TILLY, AFFAIRES MILITAIRES DES FLANDRES

Albert-Octave T'Serclaes (1646-1715), général des troupes de l' évêque de Liège Joseph Clément, prince électeur de Cologne pendant la guerre de la Ligue d'Augsbourg (1688-1697) et la guerre de Succession d'Espagne (1700-1713). Correspondance et papiers de gestion.

10J 1807 Correspondance, mémoires et renseignements pour la défense du pays de

Liège par le comte de Tilly, états des troupes, logement, vivres, armement, projet de canaux par Beaufort, requêtes de soldats, pièces de comptes …

1689-1703 10J 1808/1 et 2 Correspondance, papiers de gestion et d'administration, états des troupes,

répartition des hommes, états des vivres, fourrage, munitions, rapports,

1 Cf. aussi 10J 1727-1732.


suppliques, gratifications, pièces de comptes … 1673-1703

Dont un certificat de bourgeoisie de la ville de Huy en faveur du comte de Tilly (1691). 10J 1809 Correspondance, revues et états des régiments (notamment des infanteries

espagnole, wallonne et italienne), listes des hommes, inventaire des pièces d'artillerie …

1691-1702 10J 1810 Correspondance, états et compositions des régiments et des compagnies

(espagnols, wallons, italiens), états des munitions notamment dans les arsenaux de Namur (1702) …

1701-1703

PRINCE DE MONTMORENCY-ROBECQ

Anne-Louis-Alexandre de Montmorency, prince de Robecq, assume les fonctions de commandant en chef des Flandres, Hainaut et Cambrésis (auquel le commandement de Dunkerque fut rattaché en 1778) , de gouverneur de la ville d'Aire, de lieutenant général des armées du roi (21 juillet 1762) et de commissaire du roi aux Etats de Lille, Douai et Cambrai.. Commandement et gouvernement de la Flandre et des places (notamment Dunkerque et Lille), affaires militaires et administratives, instructions, gestion du matériel et des hommes, correspondance et dossiers constitués

Commandement des Flandres, affaires générales et particulières

10J 1811-1813 Affaires relatives à la place de Dunkerque (ville et port). 1720-1765 10J 1811 Correspondance d'Angervilliers et du duc de Boufflers à

propos des troupes, jeux, effectifs, maladies et fournitures ; brouillons de réponses et pièces jointes (ordres du roi, états, revues …) ; pièces concernant les relations avec les magistrats de la vill.

1720-1758 10J 1811 (1) Plan aquarellé de la Maison du Gouvernement (1749) 10J 1812 Correspondance, instructions ministérielles à M. de la Serre,

commandant à Dunkerque, et brouillons de réponses. 1749-1753 10J 1813 Correspondance, instructions ministérielles à M. de Mézières,

commandant de la place et brouillons de réponses. 1760-1765 Sujets abordés : la chasse aux lapins destructeurs des remparts, l'utilité des culottes de

peau pour l'infanterie, les expériences faites par Poissonnier pour dessaler l'eau de mer, la discipline, la surveillance des ports, la comptabilité …

10J 1814 Affaires courantes générales, Flandre maritime et places de Dunkerque,

Bergues et Gravelines : copies des lettres ministérielles et des réponses. 1765-1772

Registre avec table des matières. Sujets abordés : émoluments, redditions de comptes, déserteurs, émigration, embauches, ingénieurs, armes, mouvements, congés …

10J 1815/1 et 2 Affaires courantes (ordre chronologique) : correspondance et brouillons de

réponses, pièces de comptabilité. 1745-1790 Sujets abordés : états des troupes, émoluments, prises par les corsaires, mutineries,

émigration d'ouvriers vers le Portugal, police des spectacles … 10J 1816 Affaires relatives aux places de Gravelines et de Bergues : correspondance,

mémoires et pièces (Gravelines, 1749-1788 ; Bergues, 1765-1788), états des logements, service des portes, émoluments de l'état major, construction d'un chemin royal à Bergues (1786-1788) …

[1728], 1749-1788

http://www.heraldique-europeenne.org/Regions/France/Montmorency.htm



10J 1817 - 1821 Dossiers thématiques constitués : correspondance ministérielle, brouillons de réponses, mémoires et renseignements.

1715-1788 10J 1817 Défense de la côte et de la frontière, travaux (dont

établissement du canal de Bergues, 1788) et fortifications, batteries. 1772-1788

10J 1817 (1) Magasins d'artillerie à Bergues : profil, élévations, face (1782) 2 copies noir et blanc et couleur.

10J 1818 Marine royale, instructions (dont signaux à adopter), amirauté

de Dunkerque, désarmement et rôle de la maréchaussée. 1749-1784 10J 1819 Habillement et fournitures, fourrages de la cavalerie,

chauffage des casernes et des corps de garde, lits des troupes, pain de munition, émoluments de l'état major (dont droit de pêche et de garenne).

1715-1788 10J 1820 Honneurs militaires réservés aux hauts dignitaires de

passage (1721-1788). Deuils de la cour (1765-1774). Ecole royale militaire (1772-1786). Détachements des troupes aux colonies (1767-1788). Emigration (1767). Surveillance et déserteurs1 (1778-1785). Invalides (1764-1787).

1721-1788 10J 1821 Forçats (libération, amnisties, déserteurs, évasions, plaintes

et révoltes, cimetière particulier, police du bagne2 (1775-1786). Registre de correspondance ministérielle, avec table des correspondants (1780-1785). Prisonniers de guerre transférés à l'hôpital de Saumur : états et comptabilité (1779-1784).

1775-1786

Gouvernement de la province de Flandre, affaires civiles

10J 1822 Relations avec l'intendance des Flandres : correspondance, affiches portant règlements administratifs, instructions pour les épizooties, les réparations des chemins, le prix des denrées, la police et la surveillance de la côte (1751-1785). Etat général de la population de la généralité de Flandres et d'Artois (1774). Tenues des Etats, Lille (ca 1760-1781) ; Cambrai (1777-1788).

1751-1788 10J 1822 (1) Etablissement de gardes nocturnes à Dunkerque : affiche

(février 1751). 10J 1822 (2) Réparation des chemins : affiche (30 décembre 1763). 10J 1822 (3) Surveillance des voyageurs se rendant aux Pays-Bas autrichiens et en Angleterre : affiche (22 juillet 1779). 10J 1822 (4) Ravitaillement du camp de cavalerie de Saint-Omer : affiche (27 août 1779). 10J 1822 (5) Instruction pour lutter contre une épizootie : affiche (12 janvier 1776).

10J 1823 Spectacles de Lille, Douai et Dunkerque et établissements de jeux dans les

places : règlements, baux des salles, police, privilèges, régie, acteurs et

1 Cf. aussi 10J 1821. 2 Cf. aussi 10J 1820, dossier Surveillance.


composition des troupes, répertoires, pièces de procédures. 1755-1789 10J 1823 (1) « Règlement pour la police du spectacle de Lille » : affiche

(1783). 10J 1823 (2) « Tarif des différens prix des places, des abonnemens et des location des loges pour la salle des spectacles de la ville de Lille, conformément au règlement du 6 juillet 1787 » : affiche en 3 exemplaires (1787).

10J 1824 Ville de Lille, relations avec la municipalité. 1754-1785 Sujets abordés : octroi, hôpital, collège, travaux d'embellissement de la ville (notamment

projet d'établissement d'une halle aux blés et reconstruction de l'intendance), cours des eaux de Flandre, dissolution de la Société de l'Union …

10J 1824 (1) « Arrêt du Conseil d'Etat du roi portant règlement sur les comptes des revenus patrimoniaux et d'octrois des villes, bourgs et communautés de Flandres » (21 octobre 1783).

Gestion du matériel et des hommes

10J 1825 Artillerie. – Correspondance, états et inventaires relatifs aux pièces d'artillerie, aux munitions, à l'amélioration de l'armement, au personnel, aux mouvements des troupes ; plan de la nitrière de Lille (1778).

1752-1788 10J 1825 (1) Croquis du plan du Riez situé à Equermes, village près de

Lille [XVIIIe siècle]. 10J 1826- 1827 Revues d'inspection.

1775-1787 10J 1826 Troupes de la division de Flandre et Hainaut (Lille, Douai,

Dunkerque, Gravelines et Bergues). - Correspondance, ordres, mouvements, dépenses, police, matériel, personnel …

1775-1776 10J 1827 Correspondance, instructions, mouvements, dépenses,

police, fournitures … 1778-1787 10J 1828 Armement des navires et corsaires. - Etats des armements en course, des

prises et des rançons en 1779 et états comptables à la suite des représailles faites par les armateurs de Dunkerque.

1778-1780 10J 1829 - 1838 Infanterie irlandaise, régiment de Dillon.

1774-1780 10J 1829-1831 Journal de recettes et dépenses.

1774-1780 Registres.

10J 1829 1774-1778 10J 1830 1778-1780 10J 1831 1776-1780

Correspondance ministérielle et observations sur ce régiment jointes.

10J 1832 Comptes des officiers, par Mackinay. 1775-1777 Registre.

10J 1833- 1837 Décomptes des soldats. 1776-1780 Registres.

10J 1833 1776 10J 1834 1778 10J 1835 1779



10J 1836 1780 10J 1837 Comptes de subsistance, livrets de revues. 1776-1780 10J 1838 Pièces de comptes et correspondance. 1776-1780


PAPIERS DE FAMILLE DES DUCS ET DUCHESSES DE LA ROCHE-GUYON AUX XIXE ET XXE SIECLES

([1207]-1927)

10J 1839 à 10J 1947

(ancienne série AA)

10J 1939 – 1947 – PAPIERS DE FAMILLE DES DUCS ET DUCHESSES DE LA ROCHE-GUYON AUX XIXE ET XXE SIECLES ([1097]-1927)


SOMMAIRE

10J 1839-1938 PROPRIETE DE FAMILLE DE ROCHEFORT-EN-

YVELINES : SEIGNEURIE, FIEFS EN DEPENDANT, PUIS DOMAINE AU XIXE SIECLE

[1207]-XIXe siècle

10J 1839-1843 Titres de propriété, consistance de la terre et droits [1207]-XIXe siècle 10J 1844-1847 Terriers et déclarations 1512-1737 10J 1848 Administration des bois, arpentages et plans 1554-1772 10J 1849-1899 Régie du domaine et papiers du procureur fiscal [1097]-1899 10J 1900-1901 Comptes particuliers 1402-1555 10J 1902-1907 Tabellionnages 1542-1721 10J 1908-1918 Bailliage de Bréthencourt 1468-1680 10J 1919-1922 Eglise et fabrique Saint-Nicolas de Saint-Arnoult-en-Yvelines [1274]-1682

10J 1923-1938 PAPIERS D'ALFRED DE LA ROCHEFOUCAULD, DUC DE

LA ROCHE-GUYON (1819-1883) 1839-1883

10J 1923 Papiers personnels et correspondance 1839-1854 10J 1924-1938 Comptes et pièces de comptes 1852-1883

10J 1939-1945 PAPIERS D'ISABELLE NIVIERE, DUCHESSE DE LA ROCHE-GUYON (1833-1911), EPOUSE D'ALFRED DE LA

ROCHEFOUCAULD, DUC DE LA ROCHE-GUYON

1840-1911

10J 1939 Papiers personnels et souvenirs ca 1860-1911 10J 1940-1943 Correspondance 1840-1909 10J 1944-1945 Documents en rapport avec ses œuvres et son activité

littéraire ca 1865-1910

10J 1946-1947 PAPIERS DE PIERRE DE La Rochefoucauld, DUC DE LA ROCHE-GUYON (1853-1930) ET DE GILDIPPE ODOART

DU HAZEY DE VERSAINVILLE (1867-1925), SON EPOUSE

1861-1927

10J 1946 Papiers personnels et correspondance 1861-1927 10J 1947 Collection de cartes postales de Gildippe de Versainville fin XIXe siècle –

début XXe siècle


PROPRIETE DE FAMILLE DE ROCHEFORT-EN-YVELINES : SEIGNEURIE, FIEFS EN DEPENDANT, PUIS DOMAINE AU XIXE SIECLE

Fiefs dépendant de la seigneurie de Rochefort : Arnières, Beauvais, Boinville, Bréthencourt, Brétonville, Châtignonville, Clairefontaine, La Houssaie, La Planche, Le Plessis-Marly, Le Mesnil, Les Essarts, Longvilliers, Saint-Arnoult, Saint-Fargeau.

TITRES DE PROPRIETE, CONSISTANCE DE LA TERRE ET DROITS

10J 1839 Extraits des registres de la Chambre des comptes : titres depuis 1207, droit

de chasse, droit de justice, hommages reçus, déclarations des terres ; saisie féodale de la seigneurie (1668).

[1207]-1767, XIXe siècle 10J 1839 (1) Plan de la ferme de la Tourelle (XIXe siècle).

10J 1839 (2) « Plan du canton de terre qui est situé entre le chemin de Mesnière à Bouc Estourdy et le chemin de Rochefort à Dourdan, en circulant le Bois du Plessy… » : plan lavis [XVIIIe siècle]. 10J 1839 (3) « Plan des terres et prés de Cherefosse » par Delanoue fils arpenteur : plan lavis (mars 1767). 10J 1839 (4) « Plan de la grande prairie et des terres défrichées des communes dépendant de la seigneurie de Rochefort » : plan lavis toilé par Delanoue fils arpenteur (octobre 1767). 10J 1839 (5) Document d'arpentage des champarts de la Magdelaine : plan à la plume [XVIIIe siècle]. 10J 1839 (6) Document d'arpentage montrant le chemin de Montier : plan à la plume toilé [XVIIIe siècle]. 10J 1839 (7) Document d'arpentage montrant Clairefontaine et le Bois de Saint-Benoît : plan à la plume (12 décembre 1734).

10J 1840 Fiefs des Essarts, d'Arnières, de Beauvais, de la Planche, de la Houssaie, du

Mesnil, de Saint-Fargeau,… : aveux, fois et hommages, déclarations. 1505-1732 10J 1840 (1) Baux à cens (7 juin 1505). 10J 1841 Fois et hommages du seigneur de Bréau.

Le Plessis-Marly : partie d'inventaire. 1557-1600 10J 1842 Droit de justice et de tabellionnage : pièces justificatives. [ca 1515]- 1779 10J 1842 (1) Arrêt du Conseil d'Etat du roi concernant les péages établis

sur les grandes routes et sur les rivières navigables : affiche (1779). 10J 1843 Censives, acquisitions, baux. 1459-1651

Notamment pour Brétonville. 10J 1843 (1) 6 parchemins (1459, 1478, 1507, 1509, 1531).


10J 1844 Déclarations au seigneur de Bréau, Antoine de Sillans. ca 1530-1534 Registre.

10J 1845 Censives de Boinville, La Brosse, Bréthencourt, Saint-Martin, Ardenay … :

déclarations en forme de terrier, avec table, au seigneur de Bréau, Antoine III de Sillans époux de Jeanne de Hébert.



1567-1571 Registre.

10J 1846 Seigneurie de Bréau : déclarations en forme de terrier, avec table. 1589-1608 Registre.

10J 1847 Censives de Rochefort, de Bréthencourt et du Mesnil : déclarations. 1512-1651, 1734-1737

ADMINISTRATION DES BOIS, ARPENTAGES ET PLANS1

10J 1848 Arpentages et estimations des bois à vendre. 1554-1772

Arpenteurs : Lheureux, Momonceau, Guerne, Prudhomme, Cheruel, Quentin, Lasnier, Collet, Guiard, Levesqueau, Canut, Delanoue.

10J 1848 (1) Bois de Chaillot : plan par Prudhomme (1671). 10J 1848 (2) Bois de La Haye, de Normond, de La Garenne, de Chaillot : 5 plans par Delanoue fils (1766-1767).

REGIE DU DOMAINE ET PAPIERS DU PROCUREUR FISCAL

Notes, renseignements, originaux ou copies de titres, pièces de procédures ou de plaidoiries, pièces de comptes, selon les affaires traitées (classement par ordre chronologique). 10J 1849-1850 Renseignements sur les fiefs et dépendances.

[1211]-ca 1740 10J 1849 Bréau, La Brosse, Le Plessis-Marly, La Motte, Bretonville,

Châtignonville, Le Mesnil : mémoires, papiers censifs, déclarations, pièces de procédures.

[1211]-1676 10J 1849 (1) Prise de corps au profit de la veuve de Jacques de

Mornay (8 janvier 1573). 10J 1850 Brétonville, Clairefontaine, Le Plessis-Marly : pièces de

procédures et de plaidoiries. ca 1450-ca 1740

Exemples de sujets abordés : droit de chasse au Plessis-Marly, contentieux entre MM. de Crouy et de Rohan ; mouvance du prieuré de Saint-Arnoult, contentieux entre M. de Rohan et le Cardinal de Gondi ; contestation sur la justice de Saint-Cyr.

10J 1851-1852 Seigneurie de Bréthencourt.

[ca 1097]-1770 10J 1851 Aveux, copies de titres ([ca 1097]-XVIIe siècle), recette des

cens (1573-1574)2. [ca 1097]-XVIIe siècle

A noter : Don par Louis XI de cette châtellenie à Louis de Joyeuse et à Jeanne de Bourbon [1477, copie].

10J 1852 Affaires relevant de la justice de Bréthencourt : pièces relatives aux fiefs de Nuisement, Morainville, Bretonville, Soupplainville, et à la fabrique Saint-Nicolas de Saint-Arnoult.

1445-1770 10J 1852 (1) Transaction entre Marin Savary et Guillaume Le Poix

(15 mars 1495). 10J 1853 Extraits de plusieurs chartes du duché de Bretagne au sujet du comté de

Montfort, registre des amendes de la justice temporelle des religieux de Notre-Dame de Clairefontaine (1495), donation rente aux marguilliers de Saint-Arnoult (1503) …



[1395]-1503 10J 1853 (1) 2 parchemins (1486, 1503). 10J 1854 Vente de la moitié de la terre de Sonchamps par le comte de La Roche-

Guyon, Charles de Silly, baron de Rochefort (1511), bail à cens de Châtignonville (1514), procès verbal d'arpentage de Rochefort par Jean Lheureux (1524), aveu au seigneur de Brétonville (1531) …

1502-1531 10J 1854 (1) Parchemin (7 juin 1531).

Sceau. 10J 1855 Pièces de procédures de Jacques Hurault seigneur de Bréthencourt, contre

Antoine de Seillans, seigneur de Bréau (1554-1555) ; partages de Rochefort, Auneau et La Roche-Guyon, Vétheuil, Maudétour et Arties entre Adrienne d'Estouteville et Louis de Silly : procuration par Jacques de Silly [1553] ; haute justice de Bréthencourt : pièces de procédure (1550) …

1479-1556 10J 1855 (1) 3 parchemins (1531, 1533). 10J 1856 Procédures de partages Rohan/ Silly/ Estouteville/ Longueville (1564-1572) ;

procédure M. de Mornay contre M. de Gaillon (1555-1559) ; procédures pour Antoine de Sillans contre Jacques Hurault (1556, 1561).

1551-1571 10J 1856 (1) Transaction entre M. de Mornay et M. de Gaillon (18 mars

1559). 10J 1856 (2) 3 parchemins (1537, 1546, 1548).

10J 1857 Papiers de fiefs (Saint-Arnoult, Les Essarts, Ablis, La Planche, censives de

Rochefort …) ; contentieux entre Hercule de Rohan et Le Vacher, fermier de Rochefort : pièces de procédure (1587, 1590-1592).

1575-1598 10J 1857 (1) 4 parchemins (158;, 1584, 1591). 10J 1858 Administration générale : actes notariés, actes du bailliage, mémoires, pièces

de plaidoiries, états de revenus, déclarations, inventaires de titres. XVIIe siècle 10J 1859 Bois de Rochefort appartenant au duc de Montbazon : mémoire (ca 1600) ;

fois et hommages (1602) ; seigneurie du Mesnil : contrat de vente (1605) ; église de Saint-Arnoult : relevé des titres (1610) …

1601-1610 10J 1860 Aveu par Catherine de Rochefort d'une partie de la terre de Châtignonville

(1612) ; aveu de la terre de Morsang au seigneur du Plessis-Marly (1613) ; bail des terres des Bordes, La Malmaison, Ponthévrard (1614) ; bâtiment neuf du château de Rochefort, travaux de menuiserie : devis (1619) …

1612-1627 10J 1861 Requêtes, pièces de procédures, papiers du greffe, foi et hommage au

seigneur de Bréau (1622), au baron de Creuilly (1621) … 1621-1628 10J 1862 Aveux à Elisabeth de l'Aubépine, veuve Cochefilet (1628, 1631) ; divers

papiers de procédures ; hôtel d'Hercule de Rohan à Paris, travaux : mémoire (1629) ; chapelle de la Madeleine au bas du château de Rochefort, travaux : mémoire (1632) …

1628-1632 10J 1863 Contentieux avec l'abbaye de Clairefontaine : pièces de procédure (1638) ;

censives de Rochefort : déclarations (1640, 1643) ; bail des garennes par Marie de Bretagne, épouse d'Hercule de Rohan (1645) …



1633-1645 10J 1864-1865 Ferme de Creully (Calvados), contentieux entre Antoine de Sillans, marquis

de Creully, et André de Sillans, seigneur de Boisroger : pièces de procédure1. 1630-1653 10J 1864 1630-1653 10J 1864 (1) Parchemin (15 novembre 1651). 10J 1865 1646-1651 10J 1865 (1) Extraits des registres du Parlement (31 mars et 31

juillet 1651). 10J 1866 Pièces de comptes (1642-1648) ; survivance accordée à François Chantosme

fils de la charge de procureur fiscal du comté de Rochefort (1650) ; ferme de Brouville : bail par le comte de Sainte-Mesme (1659) .

1642-1650 10J 1867 Adjudications de bois, déclarations d'héritages, suite du dossier Sillans

(1656)2. 1646-1656 10J 1868 Vente de la terre de Châtignonville au seigneur du Plessis (1658) ; pièces

pour justifier que la moyenne justice de La Baste appartient aux seigneurs de Rochefort (1660) ; ferme de Brouville : bail à Pierre Ledoux (1659) ; seigneurie du Mesnil-les-Gordes .

[1656]-1662 10J 1869 Seigneurie du Mesnil, partage. 1660

Registre. 10J 1870 Ventes de bois de Rochefort : mémoires (1663, 1664, 1666) ; droits de

chasse et de justice de Saint-Cyr et La Baste, contentieux avec la dame de Bandeville : pièces de procédure (1666) ; autres procédures passées en la gruerie de Rochefort (1664).

1663-1666 10J 1871 Compte de succession de Louis de Rohan (mort en février 1667) ; mouvance

de Châtignonville (1667-1668) ; saisie de Pierre Ledoux ayant bail à ferme de la seigneurie de Brouville : pièces de procédures (1667-1670) ; au prieur de Saint-Arnoult, archevêque de Paris (1669-1670) ; pièces de la gruerie de Rochefort (1670).

1664-1670 10J 1872 Succession de Pierre Ledoux (1661-1676) ; moyenne justice de La Baste

(1675) ; gruerie de Rochefort (1671). 1661-1676 10J 1873 Pièces de procédure. 1677-1682

Exemples de sujets abordés : justice de Bréau (1678) ; terre du Grand Plessis-Marly

(1679) ; hautes justices de Bandeville (1681-1682) et de Clairefontaine (1680). 10J 1874 Pièces relatives à des affaires traitées en la gruerie de Rochefort et aux

assises du bailliage (délits de chasse, succession Ledoux, contentieux avec l'abbaye de Clairefontaine et Anne de Rohan pour le ressort de la justice).

1682-1690 10J 1875 Renseignements sur La Baste et sa tuilerie (1690) ; pièces du procès entre le

1 Cf. aussi 10J 1867. 2 Cf. aussi 10J 1864 et 1865.


marquis de Gallardon Charles de Bullion, et Charles de Rohan pour mouvance féodale (1692-1694) ; pièces concernant la propriété d'héritages acquis par le sieur de Sainte-Mesme (1698-1699) ; armoiries à implanter pour borner la justice de Saint-Arnoult : compromis entre Charles de Rohan et le cardinal de Noailles, archevêque de Paris (1700).

1689-1700 10J 1876 Gruerie de Rochefort : minutes (1702, 1704) ; pièces relatives à la seigneurie

du Plessis-Marly et au procès entre le prince de Guéméné et M. de Crouy (1705-1706) ; acte par lequel le prince de Guéméné consent que le marquisat de Rambouillet soit distrait de la mouvance du comté de Rochefort pour relever du roi à cause de sa Tour du Louvre [1705] ; terre de Bandeville : pièces de procédure.

1701-1706 10J 1877 Vente de la terre et seigneurie de Saint-Arnoult (1701-1707) ; pièces de

procédures et de la gruerie ; saisie de la seigneurie de Bandeville et procès s'ensuivant (1705-1706) .

1701-1707 10J 1878 Gruerie de Rochefort. 1706-1719 10J 1879 Procès en gruerie (1721-1733) ; commission de saisie pour le fief de Saint-

Fargeau (1723) ; foi pour les terre et seigneurie de Chamlay (près Joigny en Bourgogne) achetées en 1727 par Charles de Rohan ; mémoire sur les « mouvances des justices et droit de tabellionné d'Harnieres, Foisnard et paroisse de St Cir relevant de Rochefort » (1733) ; procédures entre Charles de Rohan et M. de Crouy (1732-1733) et M. de Sainte-Mesme (1727-1728).

1721-1733 10J 1880 Procès contre Doublet de Crouy avec croquis des terres mises en différend

(1735-1737) ; succession d'Alliger à propos des biens du Plessis-Marly achetés en adjudication en 1736 par Charles, fils de Charles de Rohan : pièces de procédure ; seigneurie de Bullion : aveu de Charles de Rohan.

1734-1737 10J 1881 Succession d'Alliger, contentieux Doublet de Croy / Rohan : pièces de

procédure. [1714]-1738 10J 1882 Pièces concernant Le Vacher, successeur de M. Furgault, détenteur des titres

de la famille Rohan, en l'office de procureur en la cour ; pièces produites au procès Doublet de Crouy / prince de Montauban (1736-1739) ; démission du bailli de Bréthencourt .

1719-1746 10J 1882 (1) Chemin de Rochefort à Bullion : plan parcellaire (1746). 10J 1883 Pièces de procédures; procès verbal d'arpentage de Delanoue pour le

Champtier-sous-la-Ville (1756). 1746-1760 10J 1884 Relevé du plan des Champtiers de la Désespérée et Dessous-la-ville par

Delanoue (1766) ; visite pour travaux de maisons et de fermes, avec petits croquis (1769) ; sentence de police pour les troupeaux (1770) ; pièces de gruerie ; baux et visites du moulin neuf ; curage de la rivière ; ferme de Laleu à Meslier (1767-1776).

1762-1778 10J 1885 Pièces de police (1780-1781) ; pièces de gruerie (1784) ; construction du



château de Rochefort : quittances des architectes Moret et Archangé (1782-1784).

1779-1784 10J 1886 Etat des héritages que le prince de Rochefort possède dans la seigneurie de

Sonchamp (ca 1791) ; pièces relatives au rachat des droits des fiefs (1791), aux droits fonciers de la ferme de la Croix à Allainville (1790-1791) ; gestion de la terre de La Cour-aux-Bois (Conflans, Sarthe) : compte rendu à Mme Doudeauville (an III-an V).

1785-an VI 10J 1887 Régie du domaine de Rochefort, baux de maisons ou de terres ; un dossier

sur la commune de Rochefort (passage de troupes, logement, nourriture, du 1er juillet au 15 octobre 1815).

an XI-1834 10J 1888 Régie, baux de maisons et de terres. 1811-1826

Concerne notamment le moulin de Boutarenne à Sonchamp, la ferme de La Cense, le bâtiment de la filature de Rochefort, le moulin du Bourg Neuf…

10J 1889 Comptes et ventes de bois. 1818-1819 10J 1890 Baux (ferme de Ponthévrard, domaine de Rochefort) et comptes. 1820-1828 10J 1891 Bois du Normant, régie et coupes : plan. 1820-1828 10J 1892 Baux de maisons et de terres. 1824-1837

Concerne notamment : filature (avec état des lieux de la maison dite « du Cardinal » ), moulins de Boutarenne et du Bourg Neuf, fermes de La Cense et du Chenil.

10J 1893 Régie des bois, coupes, plans et croquis (Le Goulet, les Yvelines, la Fontaine

Madame, la Garenne). 1823-1829 10J 1894 Régie des bois coupes, croquis et plans joints. 1831-1843 10J 1895 Comptes des gages des gardes et des employés du domaine. 1843-1860

Registre. 10J 1896-1898 Journaux des recettes et des dépenses du domaine. Registres.

1855-1899 10J 1896 1855-1857

Depuis l'acquisition du domaine par Isabelle Nivière, duchesse de La Roche-Guyon. 10J 1897 1857-1863 10J 1898 1874-1899 Tenu par Machefer, notaire à Rochefort, jusqu'à l'arrêt des comptes en février 1899.

10J 1899 Régie du domaine : comptes de M. Bridou et pièces relatives à

l'administration des bois (recettes, dépenses, états concernant la chasse, le gibier, les ventes de bois, les gardes).

1881-1897


COMPTES PARTICULIERS

10J 1900 Recette des cens du Grand Plessis (Le Plessis Marly) reçus par Guillaume de Herville.

1402-1418

Registre. 10J 1901 Recettes et dépenses de la seigneurie de Bréthencourt appartenant à

Jacques Hurault. 1464-1465, 1554-1555

Cahier (1464-1465), registre (1554-1555).

Tabellionnages

10J 1902 Tabellionnage de Rochefort : minutes des actes passés par Bouvier. 1640-1643

Minutes non reliées. 10J 1903-1906 Tabellionnage de Bréthencourt. 1542-1616 Registres.

10J 1903 Contrats passés par Guillaume Brebiez, Guillaume Plisson et Jean Le Pelletier.

1542-1544 10J 1904 Minutes des actes passés par Guillaume Le Roulx, clerc

substitut. 1558-1559 10J 1905 Minutes des actes passés par Le Riche, tabellion. 1595-1598 10J 1906 Minutes des actes passés au Bréau et à Boinville-le-Gaillard,

par Le Riche, tabellion. 1612-1616 10J 1907 Tabellionné de Clairefontaine : minutes des actes passés par Mathurin Jamin,

tabellion. 1718-1721

Minutes non reliées.

Bailliage de Bréthencourt

10J 1908-1917 Registres du greffe. 1468-1614

10J 1908 G. Perier, lieutenant du bailliage. 1468, 1565

Une pièce de 1468 jointe. 10J 1909-1913 Guillaume Le Roulx, greffier.

1566-1571 10J 1909 juillet-décembre 1566. 10J 1910 janvier-juillet 1567. 10J 1911 janvier-juillet 1569. 10J 1912 août 1570-janvier 1571. 10J 1913 janvier-juillet 1571. 10J 1914 Estienne Hervé, bailli, Nicolas Le Bedeau lieutenant général. janvier-juillet 1575 10J 1915-1916 Estienne Hervé bailli, Jacques Hurault seigneur du lieu. 1578-1579 10J 1915 janvier-juillet 1578. 10J 1916 mai-décembre 1579. 10J 1917 Henri Hurault, seigneur du lieu. 1612-1614 10J 1918 Bréthencourt et Le Boistel : pièces du greffe.



1649, 1679-1680

Eglise et fabrique Saint-Nicolas de Saint-Arnoult-en-Yvelines

10J 1919 Catalogues détaillés des titres, revenus, fondations, testaments, obituaires. [1274]-ca 1665 10J 1920 Aveux et déclarations, cens, rentes, baux, papiers de recettes, cueilloir

(1503). 1503-ca 1665 10J 1920 (1) Baux (1546, 1548).

10J 1920 (2) Mainlevée (25 août 1571). 10J 1921-1922 Comptes de fabrique. 1656-1682 10J 1921 1656-1666. 10J 1922 1667-1682.

PAPIERS D'ALFRED DE LA ROCHEFOUCAULD, DUC DE LA ROCHE-GUYON (1819-1883)

PAPIERS PERSONNELS ET CORRESPONDANCE

10J 1923 Extrait de contrat de mariage avec Isabelle Nivière (1851). Nominations dans l'armée (1839-1845), certificat de radiation de l'armée à la suite de sa démission (1847). Permis de chasse (1845). Correspondance d'intendance et papiers relatifs aux propriétés de la Sarthe, du Périgord et de la Dordogne. Vente de Liancourt : correspondance avec son neveu Franck (1851-1852). Pièces de comptes et factures.

1839-1854

COMPTES ET PIECES DE COMPTES

10J 1924 Déplacements à Montmirail, Villebon, La Roche-Guyon, Chantilly et Paris : journal des dépenses tenu par Lefebvre.

1852-1854 Registre.

10J 1925 Correspondance d'intendance avec Lapeyrie pour les terres de Dordogne

(1853-1857). Pièces de comptes, mémoires et factures, notamment pour travaux au château de Rochefort. Expropriation de parcelles de terrain à Azerat (Dordogne) pour le passage du chemin de fer de Bordeaux à Lyon : plan (1856-1857).

1853-1858 10J 1926 Pièces de comptes, factures, mémoires et correspondance pour Rastignac et

Rochefort. Construction de 2 chapelles latérales en l'église d'Azerat : plan (1858).

1858-1861 10J 1926 (1) Plan des propriétés du duc à Rastignac : calque [XIXe siècle]. 10J 1927 Comptes de régie (Rastignac), mémoires de travaux (par Parent et Duffner,

architectes), carnets de chasse du domaine de Rochefort, correspondance


d'intendance, compte de la mitoyenneté des murs séparant les propriétés La Rochefoucauld/La Tour d'Auvergne, 8 et 6 bd des Invalides à Paris (1866).

1862-1866 10J 1927 (1) Mitoyenneté La Rochefoucauld/La Tour d'Auvergne, bd des

Invalides à Paris : calque (10 juillet 1866). 10J 1928 Comptes de régie, pièces de comptes et correspondance d'intendance pour

Rastignac et Puyguilhem. 1866-1872 10J 1929 Pièces de comptes personnels et mémoires de travaux. 1873 10J 1930 Pièces de comptes (dépenses personnelles, abonnements, impôts,

vêtements, loisirs …), entretien des propriétés et travaux. 1874-1875 10J 1931 Pièces de comptes, mémoires d'entretien pour Paris et Rochefort (architecte

Frantz Jourdain), dépenses personnelles. 1875-1876 10J 1932 Pièces de comptes relatives à des travaux à Paris et Rochefort (architectes

Jourdain, Clément Parent et A. Claris), régie de Rastignac, Puyguilhem et Firbeix (vente du château d'Azerat en 1877), pièces de dépenses personnelles.

1877 10J 1933 Mémoires de travaux, factures pour l'entretien de Paris et Rochefort, régie de

Rastignac, Puyguilhem, Azerat et Firbeix, factures d'entretien (assurances, gaz, électricité …) et dépenses personnelles.

1877-1878 10J 1934 Pièces de comptes, mémoires de travaux, quittances. 1879 10J 1935 Mémoires, factures pour entretien ou dépenses personnelles. 1880 10J 1936 Mémoires, factures pour Paris et Rochefort, un dossier relatif au château de

La Roche-Guyon joint1 (1879-1881). 1879-1881 10J 1937 Paris et Rochefort : pièces de comptes. 1880-1882 10J 1938 Pièces de comptes. 1882-1883

PAPIERS D'ISABELLE NIVIERE, DUCHESSE DE LA ROCHE-GUYON (1833-1911), EPOUSE D'ALFRED DE LA ROCHEFOUCAULD, DUC DE LA

ROCHEGUYON

PAPIERS PERSONNELS ET SOUVENIRS

10J 1939 Photographies : Léon, son frère, par Nadar (s.d.), Henri Villeneuve Bargemon sur son lit de mort (1876), un bébé et une femme non identifiés (s.d), deux photographies des Sables d'Olonne (1881). Notes et pensées.




Journal intime (19 janvier-24 juillet 1863). Souvenirs de ses enfants : mèche de cheveux, dessins d'enfants. Mots d'enfants : coupures de presse. Société de secours mutuels de Rochefort et Longvilliers (dont le duc de La Rochefoucauld était président honoraire) : comptes rendus (1902-1903). 4 cachets : Archives, IRG avec couronne et devise, AR avec couronne et devise, Isabelle avec couronne. Exemplaires imprimés de ses œuvres : Langueurs charmées (1888), Mots fleuris (1903-1906, 2 exemplaires), Les Chants du cygne (1911).

ca 1860-1911

CORRESPONDANCE

10J 1940 Famille et événements familiaux. 1840, 1850, 1874-1908

Lettres de condoléances après la mort d'Alfred (1883). Lettres de félicitations pour le mariage de son fils Pierre (1888). Correspondance avec la famille Nivière. Deux lettres de ses fils Antoine (1908) et Pierre (1869).

10J 1941 Correspondance reçue des familles Autran, des Essarts, Pene-Siefert … 1875-1908 10J 1942 Correspondance à caractère plutôt littéraire reçue. ca 1871-1907

Parmi les correspondants : Mme Jourdain, Ch. Alexandre, secrétaire de Lamartine, Aline Riom, femme écrivain, la famille Rousse de La Roche-Guyon, Jules Simon (2 lettres de 1877).

10J 1943 Correspondance en relation avec ses œuvres et à caractère littéraire reçue. 1875-1909 Parmi les correspondants : Jean Aicart, Gaston d'Orléans, Auguste Dorchain, Jules

Bois, Prince Fabien Colonna Leca, André Theuriet, Marin Dubois, Nélie Jacquemart-André, M. Etchegoyen, Octave Gréard, Paul Musurus, Edouard Drumont, J.F.Sheppard, Louis Gualdo, Edmond Thiaudière, Norcrette, Victor du Bled, Emmanuel Schlumberger, Georges Haakinan, Jean Richepin, Julia Daudet.

DOCUMENTS EN RAPPORT AVEC SES ŒUVRES ET SON ACTIVITE LITTERAIRE

10J 1944 Manuscrits et première épreuve. . ca 1865-ca 1908

Manuscrits : La vie sombre, Langueurs charmées, Le cœur en larmes, L'année shakespearienne, sonnets, dizains. Première épreuve de In memoriam (1881).

10J 1945 Notes, brouillons, copies d'œuvres, résumés d'entretiens littéraires … ca 1870-ca 1910

PAPIERS DE PIERRE DE LA ROCHEFOUCAULD, DUC DE LA ROCHE-GUYON (1853-1930), ET DE GILDIPPE ODOART DU HAZEY DE VERSAINVILLE

(1867-1925), SON EPOUSE

PAPIERS PERSONNELS ET CORRESPONDANCE

10J 1946 Notice biographique des bienheureux François-Joseph et Pierre-Louis de La Rochefoucauld (1927). 2 cartes d'état-major de la région de Nevers. Correspondance de Pierre à sa mère (1861, 1869, s.d., 1915). Correspondance reçue de Pierre (1913-1924, 2 photographies 1914 et 1916), Correspondance reçue de Gildippe, notamment de la part de son fils Gilbert (1923) et de Jean de Breuil (1915, 1921, 1922, 1924 : cartes postales et


images de la guerre de 1914-1918). 1861-1927

COLLECTION DE CARTES POSTALES DE GILDIPPE DE VERSAINVILLE

10J 1947 France. Châteaux de famille (Bonnétable, La Rochefoucauld, Saint-Cyr-en-Arthies, Versainville, Verteuil). Châteaux de la Loire. Châteaux divers (Fontainebleau, Le Fayel, Rueil-Seraincourt). Normandie (Bouquetot, Le Havre, Caen, Deauville, Fontaine-Henry, Falaise, Bagnoles-de-l'Orne, Mont Saint-Michel, Coutances, Barfleur, Cherbourg). Auvergne (Clermont-Ferrand, Riom, Saint-Nectaire). Bretagne (Pointe du Raz, Belle-Ile, Quimper, Brest) et marine militaire (Ecole navale, Brest, Saint-Nazaire, Toulon). Pyrénées (Lourdes, Pau, Perpignan). Sud-Ouest (Biarritz, Bordeaux, Vendée). Lyon et Côte d'Azur (Corse, Hyères, Marseille, Saint-Honorat). Nord (Boulogne-sur-mer, Wimereux). Alpes et Suisse (Annecy, Valmont). Creuse (Naillat). Yonne (L'Isle-sur-Serein). Martinique. Divers.

Etranger. Italie (Rome, Naples). Espagne (Madère). Tunisie. Turquie, Grèce, Jérusalem. Hongrie (Budapest). Danemark. Angleterre (Jersey). Etats-Unis.

10J 1948 – PAPIERS D'ALEXANDRE HIPPOLYTE (1791-1822)


PAPIERS D'ALEXANDRE HIPPOLYTE

(1791-1822)

10J 1948

.


INTRODUCTION

Hippolyte ALEXANDRE Né en 1763. Epouse Marie Rose Charlotte LEFEUL. Mort à La Roche-Guyon le 3 septembre 1843. Il cumule plusieurs fonctions : procureur au bailliage, régisseur du domaine des ducs de La Rochefoucauld (an XII-1826), juge de paix, notaire (an II-1829) et maire de La Roche-Guyon (1815). Son entrée en exercice en temps que notaire est parfois aussi datée du 16 pluviôse an III (4 février 1795). Il transmet son étude à son fils Benjamin Auguste ALEXANDRE qui est aussi régisseur du domaine, d'abord en association avec son père à partir de 1816, puis seul de 1829 à 1857.

Présentation du sous-fonds Ces papiers ont été pour partie acquis par les Archives départementales du Val-d'Oise en décembre 1988. SOURCES COMPLEMENTAIRES AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU VAL-D'OISE

Domaine de La Roche-Guyon

Sous-série 10J – Chartrier de La Roche-Guyon 10J 62 Notes historiques sur le château et les familles propriétaires de La Roche-Guyon, principalement de la main d'Hippolyte Alexandre. Journal d'Hippolyte Alexandre rendant compte des évènements des Cent Jours (10 février 1814-1822). 10J 204 Nomination comme juge de paix du canton de La Roche-Guyon (1792).

10J 569-588, 590-598 Comptes en tant que régisseur du domaine de La Roche-Guyon (an XII-1826).

Justice de paix de La Roche-Guyon

Série L - Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800) 1LU-SUP 149-155 Minutes, sentences (1791-an V). 1LU-SUP 156 Répertoires, registre du bureau de conciliation, registre de prestation de serments des juges de paix (1790 - an X). 1LU-SUP 157 Police judiciaire (1791-an VIII). 1LU-SUP 158 Tribunal de simple police, procès verbaux des levées de cadavres, registre d’écrou, déclaration de grossesse (1791-an VIII). 1LU-SUP 159 Scellés (1791-an VIII). 1LU-SUP 160 Inventaires (1791-an VIII). 1LU-SUP 161 Minutes, sentences, procès verbaux, nominations des juges et des assesseurs (1793 - an VIII). 1LU-SUP 162 Avis de parents, procès verbaux d’experts et de gardes-champêtres (1790-an III).

Notariat de La Roche-Guyon

Série E – Officiers publics et ministériels 2E12 96-151 Minutes (an II-juin 1829). 2E12 327-328 Répertoires (an III-1829).

Série L - Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800) 1LU-SUP 175 Doubles des répertoires (an III-an VII). Série U – Justice (1800-1940) U 5978 Doubles des répertoires (an VIII-1806, 1808-1829).

Commune de La Roche-Guyon

Série E-DEPOT – Archives communales déposées E-DEPOT 2 Archives communales déposées de La Roche-Guyon (1578-1988).

10J – CHARTRIER DE LA ROCHE-GUYON


10J 1948/1 Papiers relatifs à ses fonctions de juge de paix et d'officier de police : minutes

du greffe de paix (1791-1793), un dossier concernant l'émeute du 6 juin 1793 à La Roche-Guyon. Papiers relatifs à ses fonctions de maire : cahier de délibérations de la commune (an IX-an XIV), circulaires du préfet (1815, 2 mars-24 mai), relations avec la garde nationale (1822). Correspondance notariale et privée (1805-1809).

1791-1822 10J 1948/2 Pièces de comptabilité communale.


DOCUMENTS FIGURES

([1597]-XXe siècle)

10J 1949 à 10J 1985

Abréviations employées : ca [circa] : environ. Cf. : confer. s.d. : sans date. Recommandations de lecture : [date] : date sûre, devinée d’après le contenu du document ou le contexte du dossier. [date, copie] : date d’un original disparu pour lequel on ne conserve qu’une copie, souvent bien postérieure. Si la date de la copie est connue, elle est indiquée sous la forme [date original diparu, copie et date de la copie]. Les analyses écrites entre guillemets reprennent le titre tel qu’il figure sur le document.

10J 1949-1985 – DOCUMENTS FIGURES ([1597]-XXE SIECLE)


SOMMAIRE

10J 1949 Plaque de péage [1597] 10J 1950-1954 Atlas terriers et plan 1697-1741 10J 1955-1979 Aquarelles et estampes 1792-XIXe siècle 10J 1980 Dessin XXe siècle 10J 1981 Cartes postales XXe siècle 10J 1982-1985 Photographies XIXe-XXe siècles


PLAQUE DE PEAGE

10J 1949 Plaque du péage de La Roche-Guyon : tableau gravé des droits dus au seigneur

par tout bateau passant sur la Seine devant le château, portant écu écartelé des Silly et des La Roche et la date de 1597.

[1597]

2 plaques de bronze assemblées par des pattes rivées, 105 x 65 cm. Fac simile.

ATLAS TERRIERS ET PLAN

ATLAS TERRIERS

10J 1950 « Carte generale du Duché de La Roche-Guyon, Avec les cartes Particulieres des

Bois dependans dudit Duché, Levées en l'Année 1697 … ». 1697 Manuscrit sur papier.

Reliure restaurée, écu central aux armes des La Rochefoucauld. 62 x 43 cm.

10J 1951 « Carte generale du duché de La Rocheguyon avec les Cartes Particulieres des

Bois dependans dudit Duché, Levées en l'Année 1698 … ». 1698 Manuscrit sur vélin, frontispice décoré.

Reliure maroquin rouge à deux fermoirs en cuivre, dentelle d'encadrement sur les plats. 62 x 43 cm.

10J 1952 « Carte générale du duché de La Roche-Guyon, avec les cartes particulières des

fermes et domaines dépendans dudit duché levées en l'année 1745 … ». 1745 Manuscrit sur vélin, frontispice décoré.

Reliure maroquin rouge, dentelle d'encadrement sur les plats, écu central aux armes des La Rochefoucauld. 61 x 43 cm.

10J 1953 « Carte générale du duché de La Rocheguyon Avec les Cartes Particulières des

Bois dépendans dudit Duché Levées En l'Année 1745 … ». 1745 Manuscrit sur vélin, frontispice décoré.,

Reliure maroquin rouge, dentelle d'encadrement sur les plats, écu central aux armes des La Rochefoucauld. 60 x 43 cm.

PLAN

10J 1954 « Veüe du chasteau de La Rocheguyon du costé de La Riviere Plan du Iardin

potager … En 1741 ». 1741

Manuscrit sur papier. Reliure veau. 14,5 x 8,5 cm.

AQUARELLES ET ESTAMPES

10J 1955 Vue du bourg de La Roche-Guyon : aquarelle. 1792 Signée « delineavit Alexandre, 1792 ».

40 x 54 cm.



10J 1956 « La Roche-Guyon en 1792 » , vue du château et de l'église : aquarelle. 1792 Signée « delineavit Alexandre, 1792 ».

40 x 54 cm.

10J 1957 Costumes et scènes de la vie quotidienne : album de 35 aquarelles. [fin XVIIIe -début XIXe siècle] Reliure demi-maroquin rouge. Format oblong, 35 x 43 cm.

10J 1958 Portrait de Louis-Alexandre, duc de La Rochefoucauld : gravure noir et blanc. [1790] Dessiné par Jean-Urbain Guerin (1760-1836), gravé par Franz Gabriel Fiesinger (1723-

1807). 19,5 x 14 cm, cadre bois doré.

10J 1959 Portrait de F. A. F. [François Alexandre Frédéric] de La Rochefoucauld, duc de

Liancourt : gravure noir et blanc. [ca 1792] Par Andreas Stöttrup (1754-1811).

19,5 x 14 cm, cadre bois doré. 10J 1960 Portrait du duc de Liancourt, député de Clermont-en-Beauvaisis : gravure sépia. [XIXe siècle] Extrait de la Collection générale des portraits de MM. Les Députés à l' Assemblée Nationale

tenue à Versailles le 4 mai 1789.

37 x 28,5 cm, cadre bois et plâtre doré. 10J 1961 Portrait de LR Liancourt : gravure noir et blanc. [XIXe siècle] Gravé par Antoine Maxime Monsaldi (1768-1816).

46 x 38 cm, cadre bois et plâtre doré. 10J 1962 Portrait de Louise Elisabeth de La Rochefoucauld, duchesse d'Enville : gravure

noir et blanc. [XIXe siècle] Avec armes et cartouche historié.

43,5 x 35,5 cm, cadre bois et plâtre doré. 10J 1963 Portrait de Louis-François Auguste de Rohan-Chabot, cardinal, archevêque de

Besançon (1788-1803) : lithographie noir et blanc. [XIXe siècle] Par Duriez, lithographie de Lemercier.

38 x 28,5 cm. 10J 1964 Portrait de M. de La Rochefoucauld, député de Paris : gravure couleur. [XIXe siècle] Avec cartouche historié.

24 x 16 cm. 10J 1965 Portrait de François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld, pair de

France (1747-1827) : lithographie noir et blanc. 1827 Par H. Grevedon (1776-1860), lithographie de Bove.

60 x 43 cm. 10J 1966 Portrait de François duc de La Rochefoucauld, pair de France, né à Paris en

1765 : lithographie noir et blanc. [XIXe siècle] Par Clotilde Gérard (1806-1904), lithographie de Maurin (1799-1850), imprimé par

Lemercier. 3 exemplaires. 73 x 55 cm.

10J 1967 Portrait du duc de La Rochefoucauld Liancourt (1847-1827) : lithographie noir et

blanc.


[XIXe siècle] Par A. Kautz (1796-1860), lithographie de Langlumé.

53 x 37 cm. 10J 1968 Portrait de M. de La Rochefoucauld, duc de Doudeauville, pair de France :

lithographie noir et blanc. 1826 Lithographie de Charles Motte (1785-1836).

3 exemplaires. 54,5 x 36 cm.

10J 1969 Portrait de la duchesse de La Rochefoucauld Liancourt : lithographie noir et

blanc. [XIXe siècle] Par Melle Hubert, lithographie d'Engelmann (1788-1839).

49 x 31,5 cm,. Identification au dos.

10J 1970 Portrait de Jean, baron de La Rochefoucauld, pair de France : lithographie noir et

blanc. [XIXe siècle] Lithographie de Villain (1878-1938).

Légende.

35 x 27 cm. 10J 1971 Portrait de Hyacinthe Louis de Quelen, archevêque de Paris : gravure noir et

blanc. [XIXe siècle] Par L. de Benard.

28 x 22 cm. 10J 1972 Portrait de Louise Marie Thérèse, fille du duc de Berry (1819-1864) : gravure noir

et blanc. [XIXe siècle] Publié par Hakel, Londres.

36 x 27 cm. 10J 1973 Portrait de Mornay, représentant du peuple (Oise) : lithographie noir et blanc. [XIXe siècle] Par R. Cazes, lithographie de Becquet frères.

50 x 34,5 cm. Dédicacée au duc de la Rochefoucauld.

10J 1974 Portrait de Jean François Hyacinthe Feutrier, évêque de Beauvais : lithographie

noir et blanc. [XIXe siècle] Par Henri Grevedon (1776-1860), d'après le tableau de Hersent (1777-1860), lithographie

de Langlumé. 54 x 36 cm.

10J 1975 Portrait du comte de Gramont, duc de Lesparre, général de division (1820-1877) :

gravure noir et blanc. [XIXe siècle] Imprimé par Lemercier,

Avec armes et devise.

60 x 43,5 cm. 10J 1976 Vue du Château de La Rochefoucauld : gravure noir et blanc. [XIXe siècle] Par Ch. De Veze (1788-1855), gravée par Blondeau et Lorieux.

42,5 x 57 cm. 10J 1977 Vue du château de Tracy : lithographie noir et blanc. [XIXe siècle] Par Blanche de l'Aigle, lithographie de Godefroy Engelmann (1788-1839) et A. Joly (1772-



1839). 31 x 47,5 cm.

10J 1978 « Autumnus, l'Automne » : gravure noir et blanc. [XIXe siècle] Par N. Poussin, gravé par Jean Pesne (1628-1700). Cachet Calchographie du Louvre.

Avec légende. 56 x 70 cm.

10J 1979 « Distribution des épaulettes par le duc de Bordeaux » : lithographie noir et blanc. [XIXe siècle]

Par V. Adam, lithographie de Lemercier. 28,5 x 40 cm.

DESSIN

10J 1980 Château de La Roche-Guyon, la tour carrée et les écuries : dessin au crayon noir

rehaussé de rouge. [XXe siècle]

Par Jeanne Gleizes Perbin. 24 x 29 cm.

CARTES POSTALES

10J 1981 Vues intérieures et extérieures du château et du bourg. XXe siècle

24 cartes postales. Dont la première carte éditée (vue générale).

PHOTOGRAPHIES

10J 1982 Vues intérieures et extérieures du château de La Roche-Guyon. - Vues

générales, tableaux, mobilier. XXe siècle 42 photographies.

10J 1983 Portraits de familles. milieu XIXe siècle Album de 90 photographies format carte de visite. Reliure veau brun, fermoir. Format oblong,

16 x 24,5 cm. Exemple de familles représentées : Siméon, La Rochefoucauld, Montesquiou, Belbeuf, Villeneuve-Bargemon, Laubespin, Greffulhe, Suffren.

10J 1984 Portraits de famille et d'amis. fin XIXe siècle Album de 78 photographies format carte de visite. Reliure cuir noir, avec couronne de

duchesse et initiales I. R. G. (Isabelle de La Roche-Guyon) estampées à froid sur le plat, fermoirs disparus, tranches dorées, certaines pages ornées. A noter les portraits de George Sand, Frantz Jourdain, François Coppée. 32,5 x 24,5 cm.

10J 1985 Vues du château, du bourg et des églises de La Roche-Guyon et d'Haute-Isle.

Une photographie de deux enfants non identifiés. début XXe siècle Album contenant 48 photographies, 9 pages manquantes.

Format oblong, 19 x 31 cm.


BIBLIOTHEQUE DU CHÂTEAU

([XVe siècle] - 1905)

10J 1986 à 10J 2018

.

10J 1986 – 2018 – BIBLIOTHEQUE DU CHATEAU ([XVE SIECLE - 1905)


SOMMAIRE

10J 1986-1991 Catalogues de la bibliothèque 1733-1831 10J 1992-1993 Livres d'or du château 1829-1890 10J 1994-2023 Ouvrages de bibliothèque [XVe siècle]-1905


CATALOGUES DE LA BIBLIOTHEQUE

10J 1986 « Catalogue des livres de la bibliothèque de Monseigneur le duc de La

Rochefoucauld a la Rocheguyon fait le 5 octobre 1733 ». 1733 Reliure veau brun, armes des La Rochefoucauld sur les plats, dos orné.

Page de titre décorée. 36 x 24,5 cm.

10J 1987 « Catalogue des livres de la bibliothèque de Monseigneur le Duc de la

Rochefoucauld a la Rocheguyon fait au mois d'Octobre 1736 par Boudot ». 1736 Reliure veau brun, armes des La Rochefoucauld sur les plats, dos orné.

36 x 24,5 cm. Est ajouté un catalogue titré "Géographie ancienne" sur une simple feuille. Elle a été intégrée ici en raison de la similitude du format et du fait qu'elle date du XVIIIe siècle.

10J 1988 « Catalogue des livres qui composent la bibliothèque de Madame la Duchesse d'Enville, a la Rocheg[uy]on ecrit par Pervillé en 1765 ».

1765 Reliure veau brun, armes des La Rochefoucauld sur les plats, filets d'encadrement,

dos orné. 38,5 x 24,5 cm.

10J 1989 « Catalogue des livres de Madame la Duchesse Danville ». 1771-1816 Commencé en 1771, tenu à jour jusqu'en 1816.

Reliure restaurée, armes des La Rochefoucauld sur les plats, dos orné. 38,5 x 24,5 cm.

10J 1990 « Catalogue des livres de La Rocheguion ». 1771-1830 Commencé en 1771, poursuivi jusqu'en 1830.

Reliure restaurée. 38,5 x 24,5 cm.

10J 1991 « Catalogue des livres du château ». 1831 Reliure velours vert.

37,6 x 26,5 cm.

LIVRES D'OR DU CHATEAU

Comporte les dates des visites, noms, qualités, réflexions et signatures des personnes.

10J 1992 1829-1863 Reliure demi-coins papier.

33,5 x 22 cm. 10J 1993 1864-1890 Reliure pleine toile grise.

34,5 x 23,5 cm.

OUVRAGES DE BIBLIOTHEQUE1

10J 1994 Missale romanum, ex decreto sacrosancti concilii tridentini restitutum. Lugduni : Apud Petrum Valfray, Regis & Cleri Typographum, in vico Mercatorio, sub signo Coronae Aureae.

1735 Reliure veau brun, armes des La Rochefoucauld sur les plats, filets d'encadrements et

fleurons, dos orné.

1 Ils portent l'ex libris de la bibliothèque.



Planches gravées de M. Demasso (1654- ?).

39 x 26 cm. 10J 1995 Fragment de livre de prières en français. [XVe siècle] Reliure parchemin (XIXe siècle).

Manuscrit sur vélin, enluminures (lettres ornées, fleurs, rinceaux). 16,5 x 13 cm.

10J 19961 Les devoirs de la vie domestique par un père de famille (1707), suivi de

Règlement donné par une dame de haute qualité [Jeanne de Schomberg] à M*** sa petite-fille pour sa conduite et pour celle de sa maison / avec un autre règlement que cette dame avait dressé pour elle-même (1698). Bruxelles : Serstevens.

1698, 1707 Reliure parchemin.

Frontispice gravé par Harrewyn (1662-après 1732). 14 x 8,5 cm.

10J 1997 Voyage de Paris à La Roche-Guyon, en vers burlesque, divisé en six chants.

A Paris : chez les Libraires Associés. [1733] Demi-reliure cuir/papier, dos orné.

14 cm x 8,5 cm. 10J 1998 Rapport de Messieurs les anciens agens contenant les principales affaires du

Clergé, qui se sont passées depuis l'assemblée de 1740, jusques en celle de 1745. Fait par Monsieur l'Abbé de Rastignac, et par Monsieur l'Abbé de la Bastie, Anciens agens généraux du Clergé. Avec les pièces justificatives dudit rapport. A Paris : Chez Pierre-Guillaume Simon, Imprimeur du Clergé de France, au bas de la rue de la Harpe, à l'Hercule.

1745 Reliure veau brun, dos orné.

Vignettes (titre et p. 1). 40 x 26,5 cm.

10J 1999 Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au convent des grands augustins, en l'année mil sept cent quarante-cinq. Monsieur l'Abbé de Chapt de Rastignac, agent général du Clergé de France, et sécretaire. A Paris : Chez Pierre-Guillaume Simon, Imprimeur du Clergé de France, au bas de la rue de la Harpe, à l'Hercule.


Vignette de titre, autre vignette gravée par S. P. Fournier (1712-1768). 40 x 28,5 cm.

10J 2000 Mémoires de Monsieur le mareschal du Plessy. Paris : Christophe Ballard. 1675 Reliure veau brun, armes des La Rochefoucauld sur les plats, dos orné.

Vignettes. 25,5 x 20 cm.

10J 2001 Histoire de messire Bertrand Du Guesclin, connestable de France, duc de

Molines, Comte de Longueuille, et de Burgos. Contenant les guerres, batailles et conquestes faites sur les Anglais, Espagnols, et autres, durant les règnes des rois Jean et Charles V. Ecrite en prose l'an M.CCC.LXXXVII à la requeste de messire Jean d'Estouteville, capitaine de Vernon-sur-Seine et nouvellement mise en lumière par Me Claude Menard, conseiller du Roy... Paris : Sébastien Cramoisy

1618 Reliure veau brun, armes des La Rochefoucauld sur les plats, dos orné.

1 Acquisition des Archives départementales du Val-d'Oise en 1988.


Portrait du connétable gravé pleine page. 23,5 x 17 cm.

10J 2002 Les mémoires du duc de Rohan [Henri II (1579-1638)]. Amsterdam : A. de

Hoogenhuysen. 1693 Reliure veau brun, armes des La Rochefoucauld sur les plats, dos orné.

14 x 8 cm. 10J 2003-2004 Mémoires de M de Montchal, archevêque de Toulouse contenant des

particularitez de la vie et du ministere du cardinal de Richelieu. Rotterdam : Gaspar Fritsh.


16,5 x 10 cm. 10J 2003 Tome I. Frontispice.

10J 2004 Tome II. 10J 2005-2007 Histoire de la vie du duc d'Espernon par Mr Girard, divisée en trois tomes.

Paris : Louis Billaine. 1673 Reliure veau brun, armes des La Rochefoucauld sur les plats, dos orné.

15,5 x 9 cm. 10J 2005 Première partie. Portrait du duc, gravé pleine page par Vallet, Guillaume (1632-1704).

10J 2006 Tome second. 10J 2007 Tome troisième. 10J 2008-2009 La vie de Madame la duchesse de Longueville. 1738 Reliure veau brun, armes des La Rochefoucauld sur les plats, dos orné.

Frontispice, vignettes. 16,5 x 10 cm.

10J 2008 Premiere partie. 10J 2009 Seconde partie. 10J 2010-2011 Mémoires de Monsieur de Gourville, concernant les Affaires ausquelles il a

été employé par la Cour, depuis 1642, jusqu'en 1698. Paris : Etienne Ganeau.


17 x 10 cm. 10J 2010 Tome I. 10J 2011 Tome II. 10J 2012 Lettres de Nicolas de Neufville, seigneur de Villeroy, ministre et secretaire

d'Etat, ecrites à Jacques de Matignon, Maréchal de France, depuis l'année 1581 jusqu'en l'année 1596. Montélimart : Le Devin.


16,5 x 10 cm. 10J 2013 ROUSSEAU, Jean-Jacques, Collection des lettres sur les miracles écrites à

Genève, et à Neufchatel. Par Mr. Le Proposant Théro, Monsieur Covelle, Monsieur Néedham, Mr. Beaudinet, et Mr. De Montmolin, etc. Neufchâtel.

1765 Reliure veau brun, filets d'encadrements, dos orné.

18 x 11 cm. 10J 2014 Histoire de l'administration du cardinal d'Amboise, Grand Ministre d'Estat en

France où se lisent les effects de la prudence et de la sagesse politique : ensemble les félicités de la France, sous un bon gouvernement par le Sr Michel Baudier de Languedoc … Conseiller et Historiographe de sa Majesté.



Paris : Pierre Rocolet. 1633 Reliure parchemin.

Portrait du cardinal gravé pleine page par Briot Isaac (1585-1670), vignette. 21 x 16 cm.

10J 2015 NIVIERE, Isabelle, Mots fleuris, Paris : Imprimerie M. Maugeret1. 1897 Reliure veau bleu, filets d'encadrements et fleurons, dos orné.

17 x 12,5 cm. 10J 2016 [AUGER], J., Notice historique sur la Roche Guyon. Versailles : Impr. de

Brunox. 1860 Brochure.

10J 2017 ROUSSE, Emile, La Roche-Guyon. Châtelains, château et bourg, Paris :

Hachette. 1892 10J 2018 PLANCOUARD, Léon, « Notice sur Charles-Louis-Emile Rousse (1815-

1903) », extrait de Documents pour servir à l'histoire du pays d'Arthies. 1905 10J 2019 ANONYME, « Pensées sur différents sujets à la fin de mil sept cent quatre-

vingt-douze. Par un très jeune homme à qui l'on reprochait d'être étourdi, vif, gai et de peu réfléchir », manuscrit.

1792 Courts chapitres mêlant maximes, aphorismes et anecdotes. Par exemple : "sur

l'immensité de l'univers", "sur l'habitude", "sur la musique", "sur la mode", "du sacrifice du monde et de la religion",… Il est fait référence à l'assemblée constituante de 1789 p. 29 et au chant de La Marseillaise p. 82. L'auteur, âgé d'une vingtaine d'année en 1792, pourrait être Alexandre Armand de La Rochefoucauld, comte de Cousages (1767-1830).

10J 2021 BENTIVOGLIO, Guido, Relationi del cardinal Bentivoglio, Cologne2. 1630 Reliure parchemin.

Frontispice. 16 x 22 cm

10J 2023 LA ROCHEFOUCAULD, F.G de, Églogues de Virgile traduites en vers

français, Paris, 184 pages 1812

1 Voir aussi 10J 1939. 2 Don de l'Etablissement public de coopération culturelle de La Roche-Guyon en 2014.


ANNEXES



ANNEXE 1 : LISTE DES DOCUMENTS RESTAURES

Documents restaurés en 1999

10J 1, 36, 42, 51, 54, 59, 62, 63-68, 70, 76, 80, 83, 90, 97-101, 105, 109, 113-115, 117, 119, 122-130, 132-133


10J 207-216, 218-219, 222, 241, 245, 246


2 dessins aquarellés.

10J 223, 225, 226-238


10J 149, 248, 250, 253, 255, 256, 259, 261-268, 278, 280-282, 287, 300, 341, 348349, 368, 359/2, 364/1, 369-379


10J 380-382, 383-393, 397-403, 405-407, 410-446


10J 447-516, 519, 522-525, 528-529, 531-543, 545-555, 557, 562, 565


10J 891-903, 905-952, 1006-1025, 1036-1041, 1069, 1084-1090, 1098-1102, 1125


10J 640-644, 646-648, 657-661, 665, 676, 680, 685, 693, 696-698, 702, 703-704, 711-712, 714-715, 718-721, 725-727, 729-732, 763-764, 767, 769, 771-772, 781, 783-787, 884-890, 1042-1044, 1053-1058, 1067-1068, 1071-1083, 1103-1116


10J 1-2, 739, 744, 746-747, 751, 753, 755, 760-761, 788, 789-791, 794, 796-802, 806-807, 809, 811-816, 818, 820-823, 827-828, 830, 833-867, 869-879, 953-1003, 1028-1035, 1045-1051, 1059-1066, 1070, 1091-1097


10J 102, 223, 227, 234, 236, 369, 460, 731, 774, 874, 922, 928, 1025, 1126-1157, 1159-1190, 1194-1206, 1232, 1295, 1544, 1842-1922


10J 1210-1271, 1277-1289, 1295-1313, 1315-1384, 1419-1430


10J 1387-1418, 1432-1468, 1476-1497, 1500-1570, 1589-1714, 1747-1819, 1948


ANNEXE 2 : TABLE DE CONCORDANCE DES COTES

A1 10J 1 A2 10J 2 A3 10J 3 A4 10J 4 A5 10J 5 A6 10J 6 A7 ? A8 10J 7 A9 10J 8 A10 10J 9 A11 10J 10 A12 10J 11 A13 10J 12 A14 10J 13 A15 10J 14 A16 10J 15 A17 10J 16 A18 10J 17 A19 10J 18 A20 10J 19 A21 10J 20 A22 10J 21 A23 10J 22 A24 10J 23 A25 10J 24 A26 10J 25 A27 ? A28 ? A29 ? A30 ? A31 ? A32 ? A33 10J 26 A34 ? A35 ? A36 10J 27 A37 10J 28 A38 10J 29 A39 10J 30 A40 10J 31 A41 10J 32 A42 10J 33 A43 10J 34 A44 10J 35 A45 10J 36 A46 10J 37 A47 10J 38 A48 10J 39 A49 10J 40 A50 10J 41 A51 10J 42 A52 10J 43 A53 10J 44 A54 10J 45 A55 10J 46

A56 10J 47 A57 10J 48 A58 10J 49 A59 10J 50 A60 10J 51 A61 10J 52 A62 10J 53 A63 10J 54 A64 10J 55 A65 10J 56 A66 10J 57 A67 10J 58 A68 10J 59 A69 10J 60 A70 10J 61 A71 10J 62 B1 10J 63 B2 10J 64 B3 10J 65 B4 10J 66 B5 10J 67 B6 10J 68 B7 10J 69 B8 10J 70 B9 10J 71 B10 10J 72 B11 10J 73 B12 10J 74 B13 10J 75 B14 10J 76 B15 10J 77 B16 10J 78 B17 10J 79 B18 10J 80 B19 10J 81 B20 10J 82 B21 10J 83 C1 10J 84 C2 10J 85 C3 10J 86 C4 10J 87 C5 10J 88 C6 10J 89 C7 10J 90 C8 10J 91 C9 10J 92 C10 10J 93 C11 10J 94 C12 10J 95 C13 10J 96

ANNEXES


D1 10J 97 D2 10J 98 D3 10J 99 D4 10J 100 D5 10J 101 D6 10J 102 D7 10J 103 D8 10J 104 D9 10J 105 D10 10J 106 D11 10J 107 D12 10J 108 D13 10J 109 D14 ? D15 10J 110 D16 10J 111 D17 10J 112 D18 10J 113 D19 10J 114 D19 bis 10J 114 D20 10J 115 D21 10J 116 D22 10J 117 D23 10J 118 D24 10J 119 D25 10J 120 D26 10J 121 D27 10J 122 D28 10J 123 D29 10J 12 D30 10J 125 D31 10J 126 D32 ? D33 10J 127 D34 10J 128 D35 10J 129 D36 10J 130 D37 10J 131 D38 10J 132 D38 bis 10J 133 D39 10J 134 D40 10J 135 D41 10J 136 D42 10J 137 D43 10J 138 D44 10J 139 D45 10J 140 D46 10J 141 D47 10J 142 D48 10J 143 D49 10J 144 D50 10J 145 D51 10J 146 D52 10J 147 D53 10J 148 D54 10J 149 D55 10J 150 D56 10J 151 D57 10J 152

D58 10J 153 D59 10J 154 D60 10J 155 D61 10J 156 D62 10J 157 D63 10J 158 D64 10J 159 D65 10J 160 D66 10J 161 D67 10J 162 D68 10J 163 D69 10J 164 D70 10J 165 D71 10J 166 D72 10J 167 D73 10J 168 D74 10J 169 D75 10J 170 D76 10J 171 D77 10J 172 D78 10J 173 D79 10J 174 D80 10J 175 D81 10J 176 D82 10J 177 D83 10J 178 D84 10J 179 D85 10J 180 D86 10J 181 D87 10J 182 D88 10J 183 D89 10J 184 D90 10J 185 D91 10J 186 D91 bis 10J 187 D92 10J 188 D93 10J 189 D94 10J 190 D95 10J 191 D96 10J 192 D97 10J 193 D98 10J 194 D99 10J 195 D100 10J 196 D101 10J 197 D102 10J 198 D103 10J 199 D104 10J 200 D105 10J 201 D106 10J 202 D107 10J 203 D108 10J 204 D109 10J 205 D110 10J 206 D111 10J 207 D112 10J 208 D113 10J 209 D114 10J 210 D115 10J 211 D116 10J 212


E1 10J 241 E2 Document non retrouvé E3 10J 242 E4 10J 243 E5 10J 244 E6 10J 245 E7 10J 246 E8 10J 247 E9 ? E10 ? E11 ? E12 10J 252 E13 10J 253 et 254 E14 10J 255 E15 10J 257 E16 10J 258 E17 10J 259 E18 ? E19 ? E20 ? E21 ? E22 10J 261 E23 10J 262 E24 10J 263 E25 10J 264 E26 10J 265 E27 10J 266 E28 10J 267 E29 ? E30 10J 268 E31 ? E32 10J 270 E33 10J 271 E34 10J 272 E35 10J 273 E36 10J 274, 275 et 276 E37 10J 274, 275 et 276 E38 ? E39 ? E40 10J 277 E41 10J 278 E42 10J 279 E43 ? E44 10J 283 E45 10J 284 E46 10J 285 E47 10J 286 E48 10J 287 E49 10J 288 E50 10J 289 E51 10J 290 E52 10J 291 E53 10J 292 E54 10J 293 E55 10J 294 E56 10J 295 E57 10J 296 E58 10J 297

E59 10J 298 E60 10J 299 E61 10J 300 E62 10J 301 E63 10J 302 E64 10J 303 E65 10J 304 E66 10J 305 E67 10J 306 E68 10J 307 E69 10J 308 E70 10J 309 E71 10J 310 E72 10J 311 E73 10J 312 E74 10J 313 E75 10J 314 E76 10J 315 E77 10J 316 E78 10J 317 E79 10J 318 E80 10J 319 E81 10J 320 E82 10J 321 E83 10J 322 E84 10J 323 E85 10J 324 E86 10J 325 E87 10J 326 E88 10J 327 E89 10J 328 E90 10J 329 E91 10J 330 E92 10J 331 E93 10J 332 E94 10J 333 E95 10J 334 E96 10J 335 E97 10J 336 E98 10J 338 E99 10J 339 E100 10J 340 E101 10J 341 E102 10J 342 E103 10J 343, 351 E104 10J 344 E105 ? E106 10J 345 E107 10J 346 E108 10J 348 E109 10J 349 E110 ? E111 ? 10J 350, 355 E112 ? E113 ? 10J 352 E114 10J 353 E115 ? E116 ? 10J 359 E117 10J 363 E118 10J 362

ANNEXES


E119 10J 361 E120 10J 364 E121 10J 365 E122 ? E123 10J 367 E124 10J 368 E125 10J 367 E126 ? E127 10J 370 E128 10J 371 E129 10J 372 E130 10J 373 E131 10J 374 E132 10J 375 E133 10J 376 E134 10J 377 E135 10J 378 E136 10J 379 E137 10J 380 E138 10J 381 E139 10J 382 E140 10J 383 E141 10J 384 E142 10J 385 E143 10J 386 E144 10J 388 E145 10J 389 E146 10J 390 E147 10J 391 E148 10J 392 E149 10J 393 E150 10J 394, 395 et 396 E151 10J 397 E152 10J 398 E153 10J 399 E154 10J 400 et 401 E155 10J 402 E156 10J 403 E157 10J 404 E158 10J 405 et 406 E159 10J 407 E160 10J 408 E161 10J 409 E162 10J 405, 406 et 410 E163 10J 411 E164 10J 412 E165 10J 413 E166 ? E167 10J 414 E168 ? E169 10J 387 E170 10J 416 et 417 E171 10J 417 E172 10J 418 E173 10J 419 E174 10J 420 E175 10J 424 E176 10J 421 E177 10J 422 E178 10J 423

E179 10J 425 E180 10J 427 E181 10J 428 E182 10J 426 E183 10J 429 E184 10J 430 E185 10J 431 E186 10J 432 E187 10J 433 E188 10J 434 E189 10J 435 E190 10J 436 E191 10J 437 E192 10J 438 E193 10J 439 E194 10J 440 E195 10J 441 E196 10J 442 E197 10J443 E198 10J 444 E199 10J 446 E200 10J 447 E201 10J 448 E202 10J 449 E203 10J 450 E204 10J 451 E205 10J 452 E206 10J 453 E207 10J 454 E208 10J 455 E209 10J 456 E210 10J 457 E211 10J 458 E212 10J 459 E213 10J 460 E214 10J 461 E215 10J 462 E216 10J 462 E217 10J 463 E218 10J 464 E219 10J 465 E220 10J 466 E221 10J 467 E222 10J 468 E223 10J 469 E224 10J 470 E225 10J 470 E226 10J 471 E227 10J 471 E228 10J 472 E229 10J 473 E230 10J 474 E231 10J 475 E232 10J 476 E233 10J 477 E234 10J 478 et 479 E235 10J 480 E236 10J 481 E237 10J 482 E238 10J 483


E239 10J 484 E240 10J 485 E241 10J 486 E242 10J 487 E243 10J 488 E244 10J 489 E245 10J 490 E246 10J 491 E247 10J 492 E248 10J 493 E249 10J 494 E250 10J 495 E251 10J 496 E252 10J 497 E253 10J 498 E254 10J 499 E255 10J 500 E256 10J 501 E257 ? E258 10J 502 E259 10J 503 E260 ? E261 10J 504 E262 10J 506 E263 10J 507 E264 10J 506 E265 10J 508, 509 et 510 E266 10J 509 E267 10J 509 et 510 E268 10J 679 E269 ? E270 10J 510 E271 ? E272 10J 511 E273 ? E274 10J 512 E275 10J 513 E276 10J 514 E277 10J 515 E278 10J 517 et 519 E279 10J 518 et 519 E280 ? E281 10J 520 E282 10J 521 E283 10J 522 E284 10J 523 E285 10J 524 E286 ? E287 10J 525 E288 10J 526, 527 et 528 E289 10J 526, 527 et 528 E290 10J 526, 527 et 528 E291 10J 529 E292 10J 530 E293 10J 531 E294 10J 532, 533 et 534 E295 10J 532, 533 et 534 E296 10J 532, 533 et 534 E297 10J 536 E298 10J 537 et 542

E299 ? E300 ? E301 10J 535 E302 10J 543 E303 10J 538 E304 E305 10J 539 et 544 E306 10J 540 E307 10J 541 E308 E309 10J 545 E310 10J 546 E311 10J 551 E312 10J 547 E313 10J 549 E314 10J 552 E315 10J 548 E316 10J 550 et 554 E317 10J 550 et 555 E318 10J 557 E319 10J 555 E320 10J 560 et 561 E321 10J 562 et 563 E322 10J 564 et 565 E323 10J 567 E324 10J 568 E325 10J 569 et 570 E326 10J 571 et 572 E327 ? E328 ? E329 ? E330 10J 573 et 574 E331 10J 575 et 576 E332 10J 577 et 578 E333 10J 579 et 580 E334 10J 581 et 582 E335 10J 583, 584 et 590 E336 10J 583 et 584 E337 10J 585 et 586 E338 10J 587et 588 E339 10J 591 E340 10J 592 et 593 E341 10J 592 et 593 E342 10J 594 E343 10J 595 E344 10J 596 E345 10J 597 E346 10J 598 E347 10J 599 E348 ? E349 10J 600 E350 ? E351 10J 601 E352 10J 602 E353 ? E354 ? E355 ? E356 ? E357 10J 603 E358 10J 604

ANNEXES


E359 10J 605 E360 10J 606 E361 10J 607 E362 10J 608 E363 10J 609 E364 10J 610 E365 10J 611 E366 10J 612 E367 10J 613 E368 10J 614 E369 10J 615 E370 10J 616 E371 10J 617 E372 10J 618 E373 10J 619 E373 bis 10J 620 E374 10J 621 E375 10J 622 E376 10J 623 E377 10J 624 E378 10J 625 E379 10J 626 E380 10J 627 E381 10J 628 E382 10J 629 E383 10J 630 E384 10J 631 E385 10J 632 E386 10J 633 E387 10J 634 E388 ? E389 10J 635 E390 10J 636 E391 10J 637 E392 10J 638 E393 10J 639 E394 10J 640 E395 10J 641 E396 10J 642 E397 10J 643 E398 10J 644 E399 10J 645 E400 10J 646 E401 10J 647 E402 10J 648 E403 10J 649 E404 10J 650 E405 10J 660 E406 10J 657 E407 10J 655 E408 10J 656 E409 ? E410 10J 651 E411 10J 652 E412 10J 658 E413 10J 653 E413 bis 10J 654 E414 10J 659 E415 ? E416 ?

E417 10J 661 E418 10J 664 E419 10J 665 et 666 E420 10J 665 et 666 E421 10J 667 E422 10J 668-672 E423 10J 668-672 E424 10J 672 E425 10J 687 E426 10J 673 E427 10J 674 E428 10J 675 E429 10J 677 E430 10J 676 E431 10J 710 E431 bis 10J 678 E432 ? E433 10J 682 E434 10J 683 E435 10J 684 E436 10J 685 E437 10J 690 E438 10J 688 E439 10J 691 E440 10J 692 E441 10J 693 E442 10J 694 E442 bis 10J 695 E443 ? E444 10J 705 E445 10J 704 E446 10J 696 E447 ? E448 10J 697 E449 ? E450 10J 726 E451 10J 698 E452 10J 699 E453 10J 701 E454 10J 707 E455 10J 711 E456 10J 710 E457 10J 703 E458 10J 708 E459 10J 706 E460 ? E461 ? E462 10J 713 E463 ? E464 10J 714 E465 10J 700 E466 10J 718 E467 10J 716 E468 10J 715 E469 10J 716 E470 10J 703 E471 10J 717 E472 10J 702 E473 10J 721 E474 10J 720


E475 ? E476 10J 722 E477 ? E478 10J 566 et 725 E479 10J 725 E480 10J 723 E481 10J 724 E482 10J 732 E483 10J 727 E484 10J 734 E485 10J 729 E486 10J 728 E487 10J 737 E488 10J 727 E489 10J 733 E490 10J 735 E491 10J 736 E492 10J 738 E493 10J 730 E494 10J 558 et 559 F1 10J 739 F2 10J 740 F3 10J 742 F4 10J 743 F5 10J 745 F6 10J 745 F7 10J 741 F8 10J 760 F9 10J 744 F10 10J 750 F11 10J 746 F12 10J 748 F13 19J 749 F14 10J 747 F15 10J 751 F16 10J 757 F17 10J 758 F18 10J 753 F19 10J 754 F20 10J 756 F21 10J 755 F22 10J 759 F23 ? F24 10J 761 F25 ? F26 10J 752 F27 ? F28 10J 762 G1 10J 763 G2 10J 764 G3 10J 770 G4 10J 771 G5 10J 772 G6 ? G7 10J 773 G8 10J 777

G9 10J 774 G10 10J 781 G11 10J 778 G12 10J 780 G13 10J 779 G14 10J 776 G15 10J 769 G16 10J 775 G17 10J 765 G18 10J 766 G19 10J 767 G20 10J 768 H1 10J 782 H2 10J 784 H3 10J 785 H4 10J 787 H5 10J 789 H6 10J 791 H7 10J 790 H8 10J 793 H9 10J 794 H10 10J 792 H11 10J 796 H12 10J 795 H13 10J 797 H14 10J 798 H15 10J 783 H16 10J 786 H17 10J 788 H18 10J 801 H19 10J 803 H20 10J 804 H21 10J 799 H22 10J 800 H23 10J 802 H24 10J 805 H25 10J 807 H26 10J 806 H27 10J 808 I1 10J 809 I2 10J 812 I3 10J 810 I4 10J 811 I5 10J 831 I6 10J 826 I7 10J 827 I7 bis 10J 828 I8 10J 822 I9 10J 823 I10 10J 825 I11 10J 824 I12 10J 819 I13 10J 814, 815 et 821 I14 10J 813 I15 10J 818 I16 10J 820

ANNEXES


I17 10J 816 I18 10J 817 I19 10J 830 I20 ? I21 10J 832 J1 10J 838 J2 10J 839 J3 10J 833 J4 10J 834 J5 10J 841 J6 10J 837 J7 10J 835 J8 10J 836 J9 10J 840 J10 10J 852 J11 10J 859 J12 10J 867 J13 10J 853 J14 10J 858 J15 10J 854 J16 10J 855 J17 10J 856 J18 10J 857 J19 10J 860 J20 10J 863 J21 10J 861 J22 10J 864 J23 10J 866 J24 10J 865 J25 10J 862 J26 10J 842 J27 10J 843 J28 10J 846 J29 10J 845 J30 10J 847 J31 10J 844 J32 10J 848 J33 10J 868 J34 10J 850 J35 10J 851 J36 10J 849 K 1 10J 869 K 2 10J 870 K 3 10J 871 K 4 10J 872 K 5 10J 873 K 6 10J 892 K 7 10J 1415 K 8 10J 874 K 9 10J 875 K 10 10J 876 K 11 10J 877 K 12 10J 890 K 13 10J 893 K 14 10J 894

K 15 10J 895 K 16 10J 878 K 17 10J 880 K 18 10J 886 K 19 10J 884 K 20 10J 879 K 20 10J 888 K 21 10J 885 K 22 10J 886 et 887 K 23 10J 879 et 881 K 24 10J 882 K 25 10J 889 K 26 10J 883 K 27 10J 896 K 28 10J 891 K 29 10J 897 K 30 10J 898 K 31 10J 899 K 32 10J 905 K 33 10J 900 K 34 10J 904 K 35 10J 902 K 36 10J 903 K 37 10J 901 L 1 10J 906 L 2 10J 907 L 3 10J 908 L 4 10J 923 L 5 10J 925 L 6 10J 927 L 7 10J 928 L 8 10J 929 L 9 10J 930 L 10 10J 931 L 11 10J 926 L 12 10J 924 L 13 10J 932 L 14 10J 934 L 15 10J 933 L 16 10J 937 L 17 10J 935 L 18 10J 910 L 19 10J 914 L 20 10J 913 L 21 10J 915 L 22 10J 912 L 23 10J 916 L 24 10J 917 L 25 10J 921 L 26 10J 918 L 27 10J 920 L 28 10J 919 L 29 10J 909 L 30 10J 911 L 31 10J 922 L 32 10J 936 L 33 10J 937


M 1 10J 938 M 2 10J 954 M 2 bis 10J 955 M 3 10J 939 M.4 10J 957 M 5 10J 958 M 6 10J 958 M 7 10J 956 M 8 10J 940 M 9 10J 953 M 10 10J 941 M 11 10J 943 M 12 10J 944 M 13 10J 952 M 14 10J 945 M 15 10J 946 M 16 10J 947 M 17 10J 948 M 18 10J 949 M 19 10J 950 M 20 10J 951 M 21 10J 953 M 22 10J 959 M 23 10J 960 M 24 10J 961 M 25 10J 973 M 26 10J 962 M 27 10J 962 M 28 10J 963 M 29 10J 974 M 30 10J 964 M 31 10J 975 M 32 10J 976 M 33 10J 977 M 34 10J 970 M 35 10J 968 M 36 10J 969 M 37 10J 965 M 38 10J 966 M 39 10J 967 M 40 10J 971 M 41 10J 972 M 42 10J 942 N 1 10J 978 N 2 10J 979 N 3 10J 980 N 4 10J 981 N 5 10J 1000 N 6 10J 999 N 7 10J 998 N 8 10J 997 N 9 10J 985 N 10 10J 982 N 11 10J 983 N 12 10J 986 N 13 10J 984 N 14 10J 987

N 15 10J 988 N 16 ? N 17 10J 989 N 18 10J 990 N 19 10J 991 N 20 10J 992 N 21 10J 995 N 22 10J 993 N 23 10J 994 N 23 bis 10J 1002 N 24 10J 1004 N 25 10J 996 N 26 10J 1003 N 27 10J 1001 N 28 10J 1005 N 29 10J 1006 N 30 10J 1012 N 31 10J 1016 et 1206 N 32 10J 1011 N 33 10J 1015 N 34 10J 1014 N 35 10J 1013 N 36 10J 1026 N 37 10J 1008 N 38 10J 1010 N 39 10J 1009 N 40 10J 1007 N 41 10J 1017 N 42 10J 1018 N 43 10J 1019 N 44 10J 1020 N 45 10J 1022 N 46 10J 1023 N 47 10J 1021 N 48 10J 1024 N 49 10J 1025 O 1 10J 1027 O 2 10J 1033 O 3 10J 1034 O 4 10J 1035 O 5 10J 1036 O 6 10J 1037 O 7 10J 1038 O 8 10J 1039 O 9 10J 1040 O 10 10J 1041 O 11 10J 1042 O 12 10J 1043 O 13 10J 1044 O 14 10J 1045 O 15 10J 1046 O 16 10J 1078 O 17 10J 1079 O 18 10J 1080 O 19 10J 1031 O 20 10J 1032 O 21 10J 1059

ANNEXES


O 22 10J 1028 O 23 10J 1047 O 24 10J 1048 O 25 10J 1049 O 26 10J 1051 O 27 10J 1052 O 28 10J 1081 O 29 10J 1029 O 30 10J 1061 O 31 10J 1062 O 32 10J 1094 O 33 10J 1069 O 34 10J 1070 O 35 10J 1071 O 36 10J 1072 O 37 10J 1065 O 38 10J 1066 O 39 10J 1067 O 40 10J 1068 O 41 10J 1064 O 42 10J 1081 O 43 10J 1063 O 44 10J 1056 O 45 10J 1057 O 46 10J 1053 O 47 10J 1054 O 48 10J 1055 O 49 10J 1058 O 50 10J 1074 O 51 10J 1073 O 52 10J 1076 O 53 10J 1075 O 54 10J 1077 O 55 10J 1060 O 56 10J 1089 O 57 10J 1084 O 58 10J 1085 O 59 10J 1114 O 60 10J 1113 O 61 10J 1088 O 62 10J 1086 O 63 10J 1087 O 64 10J 1090 O 65 10J 1082 O 66 10J 1083 O 67 10J 1030 O 68 10J 1091 O 69 10J 1092 O 70 10J 1095 O 71 10J 1096 O 72 10J 1097 O 73 10J 1093 O 74 10J 1115 O 75 10J 1116 O 76 ? O 77 10J 1112 O 78 10J 1111 O 79 10J1099

P 1 10J 1118 P 2 10J 1120 P 3 10J 1119 P 4 10J 1117 P 5 10J 1150 P 6 10J 1138 P 7 10J 1142 P 8 10J 1143 P 9 10J 1144 P 10 10J 1139 P 11 10J 1141 P 12 10J 1148 P 13 10J 1147 P 14 10J 1137 P 15 10J 1140 P 16 10J 1129 P 17 10J 1131 P 18 10J 1132 P 19 10J 1136 P 20 10J 1133 P 21 10J 1135 P 22 10J 1130 P 23 10J 1134 P 24 10J 1125 P 25 10J 1124 P 26 10J 1123 P 27 10J 1121 P 28 10J 1126 P 29 10J 1127 P 30 10J 1122 P 31 10J 1128 P 32 10J 1145 P 33 10J 1146 P 34 10J 1149 P 35 10J 1151 P 36 10J 1153 P 37 10J 1152 P 38 10J 1156 P 39 10J 1157 P 40 10J 1154 P 41 10J 1155 Q 1 10J 1159 Q 2 10J 1162 Q 3 10J 1161 Q 4 10J 1158 Q 5 10J 1163 Q 6 10J 1160 Q 7 10J 1164 Q 8 10J 1185 Q 9 10J 1183 Q 10 10J 1174 Q 11 10J 1184 Q 12 ? Q 13 10J 1186 Q 14 10J 1172 Q 15 10J 1175 Q 16 10J 1180 Q 17 10J 1176


Q 18 10J 1178 Q 19 10J 1179 Q 20 10J 1181 Q 21 10J 1182 Q 22 10J 1177 Q 23 10J 1173 Q 24 10J 1176, 1179 et 1181 Q 25 10J 1166 Q 26 10J 1171 Q 27 10J 1168 Q 28 10J 1167 Q 29 ? Q 30 10J 1169 Q 30 bis10J 1170 Q 31 10J 1165 Q 32 10J 1191 Q 33 10J 1190 Q 34 10J 1192 Q 35 10J 1187 Q 36 10J 1188 Q 37 10J 1193 R 1 10J 1194 R 2 10J 1205 R 3 10J 1196 R 4 10J 1195 R 5 10J 1197 R 6 10J 1198 R 7 10J 1204 R 8 10J 1199 R 9 10J 1200 R 10 10J 1201 R 11 10J 1202 R 12 10J 1203 S 1 10J 1208 S 2 10J 1209 S 3 10J 1211, 1253 S 4 10J 1212 S 5 10J 1207, 1232 S 6 10J 1214 et 1242-1244 S 7 10J 1213 S 8 10J 1210 et 1254 S 9 10J 1236 S 10 10J 1233 S 11 10J 1239 S 12 10J 1234 S 13 10J 1235 S 14 10J 1238 S 15 10J 1237 S 16 dossier vide S 17 10J 1250 S 18 10J 1252 S 19 10J 1241 S 20 10J 1240 S 21 ? S 22 ? S 23 10J 1243

S 24 ? S 25 10J 1223 S 26 10J 1215 S 27 10J 1221 et/ou 1227 S 28 10J 1228 S 29 10J 1229 S 30 10J 1217 S 31 10J 1220 et 1223 S 32 10J 1221 et 1222 S 32 bis10J 1216 S 33 10J 1219 S 33 bis10J 1249 S 34 10J 1231 S 35 ? S 36 10J 1218 S 37 ? S 38 10J 1224 S 39 10J 1225 S 40 10J 1226 S 41 10J 1230 S 42 10J 1245 S 43 10J 1246 S 44 10J 1247 S 45 10J 1248 S 46 10J 1254 S 47 10J 1255 S 48 10J 1256 T1 10J 1269 T2 10J 1259 T3 10J 1261 T4 10J 1260 T5 10J 1257 T6 10J 1262 T7 10J 1263 T8 10J 1264 T9 10J 1265 T10 10J 1290 T11 10J 1266 T12 10J 1267 T13 10J 1268 T14 10J 1270 T15 10J 1312 T16 10J 1310 T17 10J 1311 T18 10J 1308 T19 10J 1309 T20 10J 1313 T21 10J 1307 T22 10J 1258 T23 10J 1289 T24 10J 1286 T25 10J 1287 T26 10J 1288 T27 10J 1276 T28 10J 1279 T29 10J 1280 T30 10J 1299 T31 10J 1271

ANNEXES


T32 10J 1272 T33 10J 1275 T34 10J 1273 T35 10J 1274 T36 10J 1283 T37 10J 1284 T38 10J 1278 T39 10J 1277 T40 10J 1319 T41 10J 1281 T42 10J 1282 T43 10J 1285 T44 10J 1291 T45 10J 1292 T46 10J 1293 T47 10J 1294 T48 10J 1295 T49 10J 1296 T50 10J 1297 T51 10J 1298 T52 10J 1300 T53 10J 1301 T54 10J 1302 T55 10J 1303 T56 10J 1270 T57 10J 1304 T58 10J 1305 T59 10J 1306 T60 10J 1315 T61 10J 1317 T62 10J 1323 T63 10J 1314 T64 10J 1316 T65 10J 1318 T66 10J 1320 T67 10J 1322 T68 10J 1321 T69 10J 1327 T70 10J 1325 T71 10J 1324 T72 10J 1326 T73 10J 1328 T74 10J 133 0 T75 10J 1332 T76 10J 1329 T77 10J 1331 T78 10J 1339 T79 10J 1333 T80 10J 1335 T81 10J 1337 T82 10J 1334 T83 10J 1336 et 1340 T84 10J 1341 T85 10J 1343 T86 10J 1344 T87 10J 1338 T88 10J 1342 T89 10J 1350 T90 10J 1346 T91 10J 1345

T92 10J 1347 T93 10J 1348 T94 10J 1351 T95 10J 1349 T96 10J 1352 T97 10J 1352 T98 10J 1353 T99 10J 1354 U 1 10J 1355 U 2 10J 1356 et 1382 U 3 10J 1357 U 4 10J 1366 U 5 10J 1384 U 6 10J 1367 U 7 10J 1368 U 8 10J 1383 U 9 10J 1369 U 10 10J 1370 U 11 10J 1376 U 12 10J 1374 U 13 10J 1386 U 14 10J 1375 U 15 10J 1373 U 16 10J 1372 U 17 10J 1371 U 18 10J 1365 U 19 10J 1380 U 20 10J 1379 U 21 10J 1359 et 1381 U 22 10J 1358 et 1364 U 23 10J 1360 U 24 10J 1361 U 25 10J 1362 U 26 10J 1385 U 27 10J 1377 U 28 10J 1378 U 29 10J 1362 et 1382 V1 10J 1389 V2 10J 1388 V3 10J 1387 V4 10J 1389 V5 10J 1391 V6 10J 1390 V7 ? V8 10J 1395 V9 10J 1394 V10 10J 1392 V11 ? V12 10J 1392 V13 10J 1398 V14 10J 1397 V15 10J 1396 V16 10J 1401 V17 10J 1402 V18 10J 1403 V19 10J 1404 V20 10J 1405


V21 10J 1406 V22 10J 1407 V23 10J 1410 V24 10J 1409 V25 10J 1411 V26 10J 1414 V27 10J 1413 V28 10J 1415 V29 10J 1416 V29 bis 10J 1418 V30 10J 1421 V31 10J 1421 V32 10J 1419 V33 10J 1420 V34 10J 1423 V35 10J 1422 V36 10J 1425 V37 10J 1426 V38 10J 1427 V39 10J 1424 V40 10J 1428 V41 10J 1429 V42 10J 1430 V43 10J 1432 V44 10J 1431 V45 10J 1399 V46 10J 1400 V47 10J 1434 V48 10J 1439 V49 10J 1436 V50 10J 1438 V51 10J 1441 V52 10J 1442 V53 10J 1443 V54 10J 1445 V55 ? V56 10J 1452 V57 10J 1454 V58 10J 1437 V59 10J 1440 V60 10J 1444 V61 10J 1446 V62 10J 1455 V63 10J 1453 V64 10J 1451 V65 10J 1449 V661 10J 1456 V662 10J 1447 V663 10J 1448 V664 10J 1450 V67 10J 1412 V68 10J 1457 V69 10J 1417 V70 10J 1417 V71 10J 1418 V72 10J 1458 V73 10J 1459 V73 bis 10J 1408 V74 ? V75 10J 1433 et 1460

V76 en partie 10J 1420 et 1461 V77 10J 1393 V78 10J 1462 V791 10J 1395 V792 10J 1395 V80 10J 1463 V80 bis 10J 1466 V81 10J 1465 V82 10J 1363 V83 10J 1468 V84 ? V85 10J 1435 V86 10J 1467 V87 10J 1464 W 1 ? W 2 10J 1472 W 3 10J 1478 W 4 10J 1473 W 5 10J 1544 W 6 10J 1545 W 7 10J 1545 W 8 10J 1470 W 9 10J 1469 W 10 10J 1471 W 11 10J 1475 W 12 10J 1477 W 13 10J 1476 et 1526 W 14 10J 1540 W 15 10J 1502 W 16 10J 1546 W 17 10J 1492 W 18 10J 1495 W 19 10J 1494 W 20 10J 1493 W 21 10J 1480 W 22 10J 1474 et 1543 W 23 10J 1479 W 24 10J 1557 W 25 10J 1551 et 1550 W 26 10J 1552 W 27 10J 1553 W 28 10J 1554 W 29 10J 1555 W 30 10J 1556 W 31 10J 1558 W 32 10J 1559 W 33 10J 1560 W 34 10J 1561 W 35 10J 1562 W 36 10J 1563 W 37 10J 1464 W 38 10J 1565 W 39 10J 1566 W 40 10J 1567 W 41 10J 1568 W 42 10J 1569 W 43 10J 1570 W 44 10J 1571

ANNEXES


W 45 10J 1574 W 46 10J 1572 W 47 10J 1575 W 48 10J 1575 W 49 10J 1578 W 50 10J 1579 W 51 10J 1573 W 52 10J 1575 W 53 10J 1577 W 54 10J 1576 W 55 10J 1549 W 56 10J 1500 W 57 10J 1501 W 58 10J 1496 W 59 10J 1501 W 60 10J 1506 W 61 10J 1507 W 62 10J 1508 et 1510 W 63 10J 1509 W 64 10J 1511 W 65 10J 1504 W 66 10J 1503 W 67 10J 1505 W 68 10J 1481 W 69 10J 1482 W 70 10J 1483 W 71 10J 1499 W 72 10J 1498 W 73 10J 1512 W 74 10J 1527 W 75 10J 1529 W 76 10J 1487 W 77 10J 1486 W 78 10J 1488 W 79 10J 1528 W 80 10J 1519 W 81 10J 1518 W 82 10J 1548 W 83 10J 1521 W 84 10J 1520 W 85 10J 1547 W 86 10J 1532 W 87 10J 1542 W 88 10J 1536 W 89 10J 1537 W 90 10J 1516 W 91 10J 1513 W 92 10J 1514 W 93 10J 1515 W 94 10J 1484 W 95 10J 1489 W 96 10J 1489 W 97 10J 1523 W 98 10J 1485 W 99 10J 1531 W 100 10J 1535 W 101 10J 1534 W 102 10J 1522 W 103 10J 1517 W 104 10J 1530

W 105 10J 1490 W 106 10J 1491 W 107 10J 1525 W 108 10J 1533 W 109 10J 1497 W 110 10J 1538 W 111 10J 1539 W 112 10J 1541 W 113 10J 1524 Z 1 10J 1661 Z 2 10J 1750 Z 3 10J 1672 Z 4 10J 1673 Z 4 bis 10J 1660 et 1757 Z 5 10J 1728 Z 6 10J 1729 Z 7 10J 1580 Z 8 10J 1727 Z 9 10J 1582 Z 10 10J 1581 Z 11 10J 1584 Z 12 10J 1585 Z 13 10J 1730 Z 14 10J 1731 Z 15 10J 1669 Z 16 10J 1759 Z 17 10J 1741 Z 18 10J 1735 Z 19 10J 1736 Z 20 10J 1733 Z 21 10J 1734 Z 22 10J 1740 Z 23 10J 1739 Z 24 10J 1747 Z 25 10J 1738 Z 26 10J 1737 Z 27 10J 1752 Z 28 10J 1671/1 et 2 Z 29 10J 1670 Z 30 10J 1658 Z 31 10J 1758 Z 32 10J 1629 Z 33 10J 1621 Z 34 10J 1754 Z 35 10J 1804 Z 36 10J 1657 Z 37 10J 1803 Z 38 ? Z 39 10J 1617 Z 40 10J 1799 Z 41 10J 1673 et 1676 Z 42 10J 1624 Z 43 10J 1596 Z 44 10J 1659 Z 45 10J 1806 Z 46 ? Z 47 10J 1644 Z 48 10J 1646


Z 49 10J 1647 Z 50 10J 1648 Z 51 10J 1649 Z 52 10J 1645 Z 53 ? Z 54 10J 1664 Z 55 10J 1666 Z 56 10J 1667 Z 57 10J 1665 Z 58 10J 1650 Z 59 10J 1651 Z 60 10J 1652 Z 61 10J 1653 Z 62 10J 1654 Z 63 10J 1655 Z 64 10J 1607 Z 65 10J 1656 Z 66 10J 1633 Z 67 10J 1742 Z 68 10J 1751 Z 69 10J 1749 Z 70 10J 1743 Z 71 10J 1745 Z 72 10J 1744 Z 73 10J 1748 Z 74 10J 1746 Z 75 ? Z 76 10J 1642 Z 77 10J 1689 Z 78 10J 1765 Z 79 10J 1628 Z 80 10J 1763 Z 81 10J 1762 Z 82 10J 1625 et 1627 Z 83 ? Z 84 ? Z 85 10J 65 Z 86 10J 1626 Z 87 10J 1764 Z 88 ? Z 89 10J 1714 Z 90 10J 1606 Z 91 10J 1608 Z 92 10J 1713 Z 93 10J 1726 Z 94 10J 1709 Z 95 10J 1710 Z 96 10J 1703 Z 97 10J 1702 Z 98 10J 1662 Z 99 10J 1715 Z 100 10J 1719 Z 101 10J 1718 Z 102 10J 1640 Z 103 10J 1720 Z 104 10J 1722 Z 105 10J 1721 Z 106 10J 1725 Z 107 10J 1638 Z 108 10J 1639

Z 109 10J 1712 Z 110 10J 1761 Z 111 10J 1679 Z 112 10J 1677 Z 113 10J 1805 Z 114 10J 1674 Z 115 10J 1675 Z 116 10J 1690 Z 117 10J 1681 Z 118 10J 1680 Z 119 10J 1685 Z 120 10J 1682 Z 121 10J 1686 Z 122 10J 1684/1-2 Z 123 10J 1678 Z 124 10J 1688 Z 125 10J 1683 Z 126 10J 1687 Z 127 10J 1630 Z 128 10J 1631 Z 129 10J 1634 Z 130 10J 1632 Z 131 10J 1635 Z 132 10J 1636 Z 133 10J 1705 Z 134 10J 1704 Z 135 10J 1587 Z 136 10J 1605 Z 137 10J 1590 Z 138 10J 1588 Z 139 10J 1589 Z 140 10J 1609 Z 141 10J 1708 Z 142 10J 1706 Z 143 ? Z 144 10J 1711 Z 145 10J 1707 Z 146 10J 1691 et 1693 Z 147 10J 1692 Z 148 10J 1698 Z 149 10J 1668 Z 150 10J 1663 Z 151 10J 1694 Z 152 10J 1696 et 1697 Z 153 10J 1697 et 1696 Z 154 10J 1598 Z 155 10J 1594 Z 156 10J 1595 Z 157 10J 1599 Z 158 10J 1592 Z 159 10J 1597 Z 160 10J 1603 Z 161 10J 1600/1-2 Z 162 10J 1601 Z 163 10J 1602 Z 164 10J 1604 Z 165 10J 1611 Z 166 10J 1610 Z 167 10J 1613 Z 168 10J 1612 et 1620

ANNEXES


Z 169 10J 1593 Z 170 10J 1643 Z 171 10J 1700 Z 172 10J 1701 Z 173 10J 1699 Z 174 10J 1755 Z 175 ? Z 176 10J 1767 Z 177 10J 1756 Z 178 10J 1637 Z 179 10J 1615 Z 180 10J 1768 Z 181 10J 1769 Z 182 10J 1772 Z 183 10J 1773 Z 184 10J 1775 Z 185 10J 1776 Z 186 10J 1789 Z 187 10J 1779 Z 188 10J 1781 Z 189 10J 1771 Z 190 10J 1774 Z 191 10J 1778 Z 192 10J 1777 Z 193 10J 1780 Z 194 10J 1782 Z 195 10J 1785 Z 196 10J 1790 Z 197 10J 1795 Z 198 10J 1783 Z 199 10J 1784 Z 200 10J 1787 Z 201 10J 1788 Z 202 10J 1791 Z 203 10J 1786 Z 204 10J 1792 Z 205 10J 1794 Z 206 10J 1793 Z 207 ? Z 208 10J 1802 Z 209 10J 1622 Z 210 10J 1724 Z 211 10J 1798 Z 212 10J 1796 Z 213 10J 1623 Z 214 10J 1800 Z 215 10J 1801 Z 216 10J 1760 Z 217 10J 1797 Z 218 10J 1723/1-2 Z 219 10J 1618 Z 220 10J 1695 Z 221 10J 1716 Z 222 ? Z 223 10J 1614 Z 224 10J 1625 Z 225 10J 1823 et 1824 Z 226 10J 1717 Z 227 10J 1732 Z 228 10J 1586

Z 229 10J 1619 Z 230 10J 1616 Z 231 10J 1583 Z 232 10J 1591 Z 233 10J 1807/1-2 Z 234 10J 1808/1-2 Z 235 10J 1810 Z 236 10J 1811 Z 237 10J 1815/1-2 Z 238 10J 1812 Z 239 10J 1825 Z 240 10J 1813 Z 241 10J 1814 Z 242 10J 1816 Z 243 10J 1817 Z 244 ? Z 245 10J 1826 Z 246 10J 1837 Z 247 10J 1827 Z 248 10J 1819 Z 249 10J 1828 Z 250 10J 1822 Z 251 10J 1821 Z 252 10J 1838 Z 253 10J 1818 Z 254 10J 1820 Z 255 10J 1809 Z 256 10J 1834 Z 257 10J 1835 Z 258 10J 1829 Z 259 10J 1832 Z 260 10J 1830 Z 261 10J 1833 Z 262 10J 1831 Z 263 10J 1836 AA 1 10J 1839 et 1842 AA 2 10J 1842 et 1844 AA 3 10J 1843 et 1847 AA 4 10J 1840 AA 5 10J 1919-1921 AA 6 10J 1919-1921 AA 7 10J 1919-1922 AA 8 10J 1852 AA 9 10J 1849 AA 10 10J 1845 AA 11 10J 1846 AA 12 10J 1900 AA 13 10J 1903 AA 14 10J 1901 AA 15 10J 1904 AA 16 10J 1906 AA 17 10J 1922 AA 18 10J 1907 AA 19 10J 1908 AA 20 10J 1909 AA 21 10J 1910 AA 22 10J 1911 AA 23 10J 1912


AA 24 10J 1913 AA 25 10J 1914 AA 26 10J 1915 AA 27 10J 1916 AA 28 10J 1905 AA 29 10J 1917 AA 30 10J 1869 AA 31 10J 1848 AA 32 10J 1839 AA 33 10J 1858 AA 34 10J 1850 AA 35 10J 1851 AA 36 10J 1853 AA 37 10J 1839 et 1854 AA 38 10J 1855 AA 39 10J 1856 AA 40 10J 1857 AA 41 10J 1841 AA 42 10J 1859 AA 43 10J 1860 AA 44 10J 1861 AA 45 10J 1862 AA 46 10J 1864 AA 47 10J 1863 AA 48 10J 1865 et 1866 AA 49 10J 1865 et 1866 AA 50 10J 1867 AA 51 10J 1868 AA 52 10J 1870 AA 53 10J 1839 et 1871 AA 54 10J 1872 AA 55 10J 1873 AA 56 10J 1874 AA 57 10J 1875 AA 58 10J 1860, 1872, 1918 et 1919 AA 59 10J 1876 AA 60 10J 1877 AA 61 10J 1878 AA 62 10J 1879 AA 63 10J 1880 AA 64 10J 1881 AA 65 10J 1882 AA 66 10J 1883 AA 67 10J 1884 AA 68 10J 1884 et 1885 AA 69 10J 1886 et 1887 AA 70 10J 1887 AA 71 10J 1888 AA 72 10J 1888 et 1889 AA 73 10J 1890 et 1891 AA 74 10J 1890 et 1891 AA 75 10J 1892 AA 76 10J 1893 et 1923 AA 77 10J 1893 AA 78 10J 1894 AA 79 10J 1894 AA 80 10J 1923 AA 81 10J 1925 AA 82 10J 1926 AA 83 10J 1927

AA 84 10J 1928 AA 85 10J 1929 AA 86 10J 1930 AA 87 10J 1931 AA 88 10J 1932 AA 89 10J 1933 AA 90 10J 1934 AA 91 10J 1935 AA 92 10J 1936 AA 93 10J 1937 AA 94 10J 1938 AA 95 10J 1924 AA 96 10J 1896 AA 97 10J 1897 AA 98 10J 1898 AA 99 10J 1899 BIB 4/1464 10J 2000 BIB 8/3745 10J 2014 BIB 8/3747 10J 2001 BIB E/1038/1 10J 2005 BIB E/1038/2 10J 2006 BIB E/1038/3 10J 2007 BIB E/1039 10J 2002 BIB E/1040 10J 2013 BIB E/1041 10J 2012 BIB E/1042/1 10J 2008 BIB E/1042/2 10J 2009 BIB E/1043/1 10J 2003 BIB E/1043/2 10J 2004 BIB E/1044/1 10J 2010 BIB E/1044/2 10J 2011 BIB E/1286 10J 1997 BIB E/781 10J 2015 BIB E/787 10J 1996 BIB F/769 10J 1998 BIB F/770 10J 1999 BIB F/832 10J 1994