Chapitre 7 1

Chapitre 7Chapitre 7

L’amortissement

Chapitre 7 2

RéférencesRéférences

Chapitre 7Sections 7.1 à 7.5 + 7.5.2

Complément de notes p. 292 à 313

Modification au programme Modification au programme du cours (p. vi)du cours (p. vi)

Chapitre 7 3

ContenuContenu

Apprendre les différentes méthodes d’amortissement

Définir le coût amortissable (coût de base)

Se familiariser avec l’amortissement fiscalCatégories de déduction pour amortissement

Règle de demi-année

Considérations Considérations supplémentairessupplémentaires

Chapitre 7 4

ObjectifObjectif

Maîtriser les techniques d’amortissement fiscal afin de calculer les déductions pour amortissement utilisées lors de l’établissement d’un flux monétaire après impôt

objectif

Chapitre 7 5

Types d’amortissementTypes d’amortissement

Fig. 7.1, p.461 [Soucy, Yargeau] types d’amortissement

Chapitre 7 6

Processus d’amortissementProcessus d’amortissement

1. Est-ce un bien amortissable et quel est son coût amortissable?

2. Quelle est la valeur prévue du bien à la fin de sa vie économique (valeur de récupération)?

3. Quelle est la durée de vie utile?

4. Quelle méthode d’amortissement choisir?

Chapitre 7 7

Caractéristiques de Caractéristiques de l’amortissementl’amortissement

Qu’est-ce qu’un bien amortissable?Un bien possédé pour produire des revenus

Un bien ayant une vie utile définie et supérieure à 1 année

Un bien qui s’use, se détériore… et perd de la valeur

amortissables :bâtiment, équipement, véhicule…

Non amortissables :stocks, terrain…

caractéristiques

Chapitre 7 8

Caractéristiques Caractéristiques (suite)(suite)

Quel est le coût amortissable du bien à déprécier?

Le coût amortissable d’un bien est le montant donnant droit à des déductions pour amortissement soit,

le coût d’acquisition, de transport, de préparation du site et d’installation

+ tous les coûts nécessaires pour rendre le bien fonctionnel

- le crédit d’impôt (pour certains investissements)caractéristiques

Nouveauté!

Chapitre 7 9

Caractéristiques Caractéristiques (suite)(suite)

Quelles sont la vie utile et la valeur de récupération?

La vie utile est celle pendant laquelle le bien permet d’atteindre les objectifs

La valeur de récupération représente le montant pouvant être récupéré lors de la disposition du bien (ce montant peut être négatif!)

caractéristiques

Ces 2 informations sont nécessaires Ces 2 informations sont nécessaires pour quelques méthodes pour quelques méthodes

d’amortissement seulement mais sont d’amortissement seulement mais sont essentielles à toutes les analyses de essentielles à toutes les analyses de

rentabilitérentabilité

Chapitre 7 10

Méthodes d’amortissementMéthodes d’amortissement

Amortissement comptable (au livre)

Pour des rapports financiers ou des documents internes

Amortissement fiscalPour des documents officiels avec l’Agence des douanes et du revenu du Canada

méthodes

plus simple etmoins d’info requise

plus complexe mais nécessaire pour les

analyses après impôt

Chapitre 7 11

Amortissement comptableAmortissement comptable

Amortissement linéaire

Amortissement dégressif à taux constantSans tenir compte des sections :

Cas 1 : BN > S, p. 472 à 474

Cas 2 : BN < S, p. 475

Amortissement proportionnel à l’ordre numérique inverse des années « Sum-of-Years-Digits, SOYD »

Amortissement proportionnel à l’utilisation « Units-of-Production, UP » méthodes comptables

le plus simple, déjà étudié

la base de l’amortissement

fiscal

pas dans le courspas

dans le cours

Chapitre 7 12

Amortissement linéaireAmortissement linéaire

Le même montant en $ est transformé en dépense à chaque année

N

SPDn

donnée année une à équipementl' de comptable valeur

utile vie

on récupérati de valeur

leamortissabcoût

annéel' à cumuléent amortissem

annéel' àent amortissem '

n

n

n

B

N

S

P

nD

nD

n

nnn

nDP

DP

DPBVL

n

'

méthodes comptables

Chapitre 7 13

Exemple 7.3 :Exemple 7.3 : Amortissement linéaireAmortissement linéaire

Ex. 7.3, p.468 [Soucy, Yargeau]

méthodes comptables

Amortissement comptable Amortissement comptable d’une automobiled’une automobile

Chapitre 7 14

Amortissement dégressif à taux Amortissement dégressif à taux constantconstant

La même fraction (d) de la valeur du bien au début de l’année est transformée en dépense à chaque année

Pour le cours, seul le facteur multiplicatif « 1 » est retenu car c’est celui de l’amortissement fiscal

N

tifmultiplicaN

d11

1n 1 1

1

n

n ddPD

dPD nnnn dPDTDBD 11'

nn dPB 1

méthodes comptables

Si l’approche tabulaire n’est

pas utilisée

Chapitre 7 15

Exemple 7.4 : Exemple 7.4 : Amortissement dégressif Amortissement dégressif à taux constantà taux constant

Ex. 7.4, p.471 [Soucy, Yargeau]

méthodes comptables

Amortissement comptable Amortissement comptable d’un photocopieurd’un photocopieur

20% 20% XX 10 000$ = 2 000$10 000$ = 2 000$

10 000$ - 2 000$ = 8 000$10 000$ - 2 000$ = 8 000$

Chapitre 7 16

Amortissement en fonction du temps

20003000

40005000

60007000

80009000

1000011000

0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11

année

amo

rtis

sem

ent

[$]

linéaire

decroissant tauxconstant

Exemple 7A : Exemple 7A : Comparaison entre linéaire et Comparaison entre linéaire et décroissant à taux constantdécroissant à taux constant

P : 100 000$S : 10 000$N : 10d : 10%

méthodes comptables

Chapitre 7 17

Amortissement fiscalAmortissement fiscal

Terminologie

méthode fiscale

amortissement

valeur derécupération

valeur comptable

déduction pouramortissement

DPA

Fraction non amortie du coût en capital

FNACC

produit dedisposition

PD

Chapitre 7 18

Amortissement fiscalAmortissement fiscal

Basé sur l’amortissement dégressif à taux constant

Le taux d est spécifié par les règles fiscales en fonction du type de biens

Dans le cadre du cours, on traite chaque bien séparément, même s’ils sont dans la même catégorie fiscale… ça simplifie les choses!

(formulaire de la figure 7.6, pour information seulement)

méthode fiscale

Chapitre 7 19

Taux fiscauxTaux fiscaux

méthode fiscaleTableau 7.1, p.481 [Soucy, Yargeau]

Autres taux ou Autres taux ou précision sur les précision sur les

catégories dans la catégories dans la Loi sur l’impôtLoi sur l’impôt

……suite dans suite dans le volumele volume

Chapitre 7 20

Taux d’amortissement fiscal Taux d’amortissement fiscal (suite)(suite)

méthode fiscale

Amortissement particulier

# description montant

24Matériel destiné à prévenir, diminuer ou éliminer la pollution des eaux Année 1 : 25%*P

Année 2 : 50%*P

Année 3 : 25%*P

27Matériel destiné à prévenir, diminuer ou éliminer la pollution de l’air

34Matériel de génération électrique et de production ou de distribution d’énergie thermique

Sans la règle de demi-année

Chapitre 7 21

Règle de la demi-annéeRègle de la demi-année

Afin de tenir compte du fait que les biens sont acquis à différents moments dans l’année, la première année donne droit à seulement la moitié de l’amortissement calculé par la méthode dégressive à taux constant.

Certaines catégories de biens ne sont pas soumises à cette règle (ex. page précédente).

méthode fiscale

Chapitre 7 22

Exemple 7B :Exemple 7B : Amortissement fiscalAmortissement fiscal

méthode fiscale

RésolutionRésolutionDonnéesDonnées

InvestissementsEn 1998 :

terrain : 120 000$ bâtiment : 800 000$ équipements de machinage : 1 500 000$

En 2001 : équipements supplémentaires : 200 000$

Déterminer les déductions pour amortissement (DPA) pour les 5 années à venir :

1998 à 2002

Résolution au tableau de l’exemple 7BRésolution au tableau de l’exemple 7B

Les exemples 7.11 et 7.12 ne sont pas matière à examen!