bulletin municipal - portneuf-sur-mer, quebec...(boni-soir) à 9 h. le déroulement de la journée :...

Répertoire

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MARS 2014

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Bulletin municipal Mars 2014

Bulletin municipal ● mars 2014 ● Municipalité de Portneuf-sur-Mer ● [email protected]

BUREAU MUNICIPAL : 418-238-2642 TÉLÉCOPIEUR : 418-238-5319 GARAGE MUNICIPAL : 418-238-2622 INSPECTEUR MUNICIPAL : 418-238-2795 CHALET DES SPORTS : 418-238-2158 L'ACCUEIL : 418-238-2994 BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE : 418-238-5303 SÛRETÉ DU QUÉBEC : 418-587-2238 SALLE MUNICIPALE : 418-238-5402 KIOSQUE D’INFORMATION : 581-323-1050 MARINA : 418-238-2040 PROBLÈMES IMPORTANTS : 418-238-2795 SÉCURITÉ CIVILE : 418-295-4903 CROIX ROUGE : 1-877-362-2433

Site Web : http://portneuf-sur-mer.ca Courriel : [email protected]

911 URGENCES

police – incendie ambulance

Plaisirs d’hiver 2014

La semaine d’activités Plaisirs d’hiver organisée par le Comité Jeunesse de Ste-Anne-de-Portneuf se déroulera du 1er au 8 mars prochain. Plusieurs activités sont prévues pour l’édition 2014 : glissades, patinage, concours de la tuque la plus laide, bar de glace, ballon-balai, déjeuner, soupers, etc. De plus, deux activités sont organisées dans le cadre du Défi-Santé 5-30 : marche et work-out extérieur. Des prix de présence seront offerts à chacune des activités. La Municipalité de Portneuf-sur-Mer profitera de l’occasion pour inaugurer sa nouvelle patinoire extérieure le 8 mars prochain dès 15h30. Surveillez les dépliants par la poste et les affiches dans les commerces. Bienvenue à tous et à toutes ! Municipalité de Portneuf-sur-Mer

Activités

1er au 8 mars : Plaisirs d’hiver au Chalet des Sports 1 et 2 mars : Tournoi des chevaliers de Colomb à la salle de quilles Dimanche 2 mars : Brunch au Club de l’Âge d’Or Samedi 8 mars : Inauguration de la patinoire extérieure Samedi 22 mars : Randonnée du Club Bourane au Club Paradis sauvage Dimanche 30 mars : Brunch au Club de l’Âge d’or Chaque jeudis et samedi : 6 à 8 à la salle de quilles

Randonnée du Club

Bourane

Le club de motoneigistes Bourane de Portneuf-sur-Mer organise une randonnée samedi le 22 mars 2014 à la Pourvoirie du Club Paradis Sauvage. Le départ se fera à la Station-Service Halte 138 (Boni-Soir) à 9 h. Le déroulement de la journée : un concours de pêche et un rallye poker. Un dîner hot-dogs sera servi aux personnes présentes. Des prix de présences seront aussi distribués aux participants. Vous devez vous inscrire avant le jeudi 20 mars auprès de monsieur Dominique Emond au 418- 238-5551. Le coût est de $5.00 par personne. Bonne randonnée !

Brunchs au Club de l’Âge d’or

Le Club de l’Âge d’or tiendra des brunchs les 2 et 30 mars prochain entre 8h et midi. Le coût est de 7$ pour les adultes et de 5$ pour les enfants de 12 ans et moins. C’est une invitation à tous et à toutes !

Activités gymnase-facturation en cas d’annulation

En 2010, la Municipalité a conclu une entente avec la Commission scolaire de l’Estuaire en ce qui concerne l’utilisation des locaux de l’école Mgr-Bouchard par la Municipalité. La Municipalité est donc facturée pour les heures d’utilisation pendant les activités sportives qui se tiennent au gymnase en autre. En vertu de la résolution no. 14-02-6013, les heures d’utilisation des activités sportives qui se tiennent au gymnase ne sont pas facturées aux utilisateurs. Par contre, lorsque les utilisateurs qui ont réservé le gymnase ne l’utiliseront pas sans en aviser la Municipalité, ces derniers seront facturés pour les heures réservées et non-utilisées au taux de la Commission scolaire.

Heures d’ouverture Lundi 18h30 à 20h Jeudi 13h30 à 15h30 et 18h30 à 20h Dimanche 14h30 à 16h30

Avis divers Le concours de photos section hiver se termine le 15 mars prochain. Pour plus d'informations voir l’annonce à la page 6 du présent bulletin.

Le Centre Internet est toujours ouvert les lundis et jeudis de 18h à 21h jusqu’à la fin mars. Vous avez des difficultés avec Internet et l’informatique? Venez rencontrer notre animatrice! Recherche de bénévoles La bibliothèque est à la recherche de bénévoles pour pouvoir demeurer ouverte. Logiciel très facile d'utilisation, seulement quelques heures par mois. Pour information parlez-en à la responsable, Christine Olivier (418) 238-5480.

Info-biblio


Possibilité de cours d’anglais Un cours d’anglais s’offre aux personnes intéressées. Ce cours débuterait aux environs de la mi-mars et se donnerait via le web par un professeur expérimenté. La formation d’une durée de dix semaines serait offerte à 10$ pour chaque cours. Les personnes intéressées doivent manifester leur intérêt auprès de la Municipalité au 418-238-2642.

Les « échos » du conseil municipal

Le Conseil a pris la décision de s’associer au Comité Jeunesse de Ste-Anne-de-Portneuf pour la tenue de l’activité Plaisirs d’hiver qui aura lieu du 1er au 8 mars prochain. Outre l’aide technique et le prêt d’équipement de sonorisation, le Conseil s’est engagé à fournir les photocopies pour les dépliants et à défrayer le coût des collations et du déjeuner. Cette aide est évaluée à 500$. La conseillère no. 2, madame Nady Sirois a été nommée « responsable de la question des aînés » dans le cadre de la démarche MADA et de toutes questions relatives aux dossiers des aînés.

Le conseil a adopté une résolution pour annoncer l’adhésion de la Municipalité à un virage « santé ». Une « charte de la santé » sera ultérieurement préparée et adoptée par le Conseil afin de sensibiliser les citoyens et les organismes à de saines habitudes de vie.

Le Conseil a adopté une résolution d’appui en faveur du Club Quad Haute-Côte-Nord afin que le ministère des Transports autorise les utilisateurs de Quad membres du Club à emprunter différentes traverses notamment dans les rues du Banc-de-Sable et Tremblay.

Le Conseil a résolu de nommer madame Nady Sirois comme représentante municipale au niveau du dossier des municipalités dévitalisées. Le rapport de monsieur Bruno Jean de l’UQAR a été déposé aux trois municipalités dévitalisées faisant partie du projet et une rencontre sera organisée entre ces trois municipalités, la MRC et le CLD de la Haute-Côte-Nord afin de poursuivre la démarche et mettre en action les solutions proposées dans ce rapport.

La Municipalité a accordé une aide financière de 100$ au Festi-Livres Desjardins. D’ailleurs, en mai prochain, un auteur, monsieur Martin Prémont, sera à à la bibliothèque municipal de Portneuf-sur-Mer. Surveillez les annonces à venir à ce sujet.

Centre Internet Les activités du centre Internet de la bibliothèque municipale ont été prolongés jusqu’à la fin de mars 2014. Les heures d’ouverture sont les lundis et les jeudis de 18h à 21h.


NOUVELLE ENTREPRISE RESPONSABLE DE LA COLLECTE DES ORDURES ET DES MATIÈRES

RECYCLABLES La MRC de La Haute-Côte-Nord informe les citoyens que l’entreprise Bouffard Sanitaire inc. assurera la collecte des ordures et des matières recyclables à compter du 1er février 2014. Avec ce changement d’entreprise, les jours de collecte demeurent les mêmes, mais les heures de collecte seront modifiées; le camion pouvant passer plus tôt qu’à l’habitude. Ainsi, le bac doit toujours être placé en bordure du chemin douze heures avant la collecte, c’est-à-dire la veille de la journée de collecte. Dans le cas contraire, le bac pourrait ne pas être ramassé. De plus, puisque la collecte sera automatisée, c’est-à-dire que les bacs seront vidés à l’aide d’un bras mécanisé, les usagers du secteur résidentiel doivent s’assurer que les roues du bac roulant sont orientées vers leur maison, avec un dégagement d’au moins 1 mètre (3 pieds) autour du bac (voir image au verso). Il est à noter que le processus de collecte demeure inchangé pour les usagers commerciaux. D’autre part, la MRC demande également aux citoyens de s’assurer que leur bac soit bien accessible et déneigé; dans le cas contraire, le bac ne sera pas vidé. De plus, le couvercle doit rester fermé pour éviter de récolter de la neige avec les matières, ce qui entraînerait des frais inutiles pour toute la population. La MRC remercie les citoyens de leur précieuse collaboration durant cette période d’adaptation et rappelle également que l’enfouissement coûte beaucoup plus cher que la récupération… déposez toutes vos matières recyclables dans le bac bleu, c’est gagnant!

POUR NOUS JOINDRE : 26, rue de la Rivière, bureau 101 Les Escoumins (Québec) G0T 1K0

Tél. : 418 233-2102 ou 1 866 228-0223 Courriel : [email protected]

Web : www.mrchcn.qc.ca

Adoption d’un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux Lors de sa dernière séance, le Conseil a adopté un nouveau code d’éthique et de déontologie des élus municipaux. Cette nouvelle adoption de règlement était nécessaire suite aux élections de novembre dernier. C’est une exigence en vertu de la Loi. Les valeurs dictées par ce règlement selon l’article 4 se résument comme suit :

« Les valeurs suivantes servent de guide pour la prise de décision

et, de façon générale, la conduite des membres du Conseil de la

Municipalité en leur qualité d’élus, particulièrement lorsque les

situations rencontrées ne sont pas explicitement prévues dans le

présent code ou par les différentes politiques de la

Municipalité. »

• L’intégrité

• La prudence dans la poursuite de l’intérêt public

• Le respect envers les autres membres, les employés de la Municipalité et les citoyens

• La loyauté envers la Municipalité

• La recherche de l’équité

• L’honneur rattaché aux fonctions de membre du Conseil

• Tout membre sauvegarde l’honneur rattaché à sa fonction, ce qui présuppose la pratique constante de cinq valeurs précédentes : l’intégrité, la prudence, le respect, la loyauté et l’équité.

Le règlement est disponible sur demande pour consultation au bureau municipal.

Les prévisions budgétaires 2014 ont été adoptées lors de la séance extraordinaire du 29 janvier dernier. Fait à noter, la diminution de la population pour notre municipalité qui passe de 759 habitants en 2013 à 749 en 2014. En trois années, la population a diminué de 41 personnes depuis 2012.

PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2014

DOCUMENT EXPLICATIF

REVENUS 2012 2013 2014

TAXES (valeur foncière, spéciale et de services municipaux) 767 320 $ 867 981 $ 888 658 $

PAIEMENT TENANT LIEU DE TAXES (école, poste, terres publiques) 76 669 $ 75 137 $ 75 147 $

AUTRES RECETTES DE SOURCES LOCALES 666 800 $ 729 100 $ 715 683 $

TRANSFERTS (péréquation et subvention voirie à recevoir) 235 900 $ 264 100 $ 266 100 $

TOTAL: 1 746 689 $ 1 936 318 $ 1 945 588 $

AFFECTATIONS:

SURPLUS AFFECTÉ À L'EXERCICE 48 063 $ 65 366 $ 119 723 $

RÉSERVES – FONDS DE ROULEMENT

TOTAL RECETTES ET AFFECTATIONS 1 794 752 $ 2 001 684 $ 2 065 311 $

DÉPENSES 2012 2013 2014

ADMINISTRATION GÉNÉRALE (conseil, administration, greffe, 389 294 $ 369 410 $ 353 274 $

évaluation quote-part MRC, édifice municipal)

SÉCURITÉ PUBLIQUE (SQ, incendie et sécurité civile) 107 950 $ 116 206 $ 119 288 $

TRANSPORT (voirie, déneigement, éclairage rues) 101 400 $ 207 112 $ 210 372 $

HYGIENE DU MILIEU (eau potable/usée, matières rési.-déchets ) 289 770 $ 292 385 $ 287 847 $

LOGEMENT SOCIAL (participation OMH) 7 720 $ 7 220 $ 14 600 $

AMÉNAGEMENT, URBANISME, TOURISME ET DÉVELOPPEMENT 97 045 $ 107 935 $ 123 340 $

LOISIRS ET CULTURE (Accueil, patinoire, salle quilles, marina, 119 773 $ 137 855 $ 152 140 $

quais, plage, parcs et terrain de jeux et de tennis, ski de fond

piste cyclable et sentier de raquettes, bibliothèque)

FRAIS DE FINANCEMENT (intérêts) 171 850 $ 199 361 $ 158 650 $

AUTRES ACTIVITÉS FINANCIÈRES DE FINANCEMENT (capital) 434 800 $ 473 000 $ 521 000 $

ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT (aide financière de 60 000$) 75 150 $ 91 200 $ 124 800 $

TOTAL DÉPENSES, AFFECTATIONS & INVESTISSEMENTS 1 794 752 $ 2 001 684 $ 2 065 311 $

STATISTIQUES 2012 2013 2014

POPULATION (décret gouv.) 790 759 749

ÉVALUATION FONCIERE IMPOSABLE 25 608 900 $ 25 666 900 $ 26 551 900 $

% DU NIVEAU DU RÔLE FONCIER PAR RAPPORT À LA VALEUR RÉELLE

100% 100% 100%

FACTEUR COMPARATIF DU RÔLE 1.00 1.00 1.00

TAUX DE LA TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE 1,885$/100$ 1,885$/100$ 1,885$/100$

TAXE FONCIÈRE SPÉCIALE ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES NIL 0,46$/100$ 0,46$/100$

RÉPARTITION DES TAXES DE SERVICE 2012 2013 2014

EAU RÉSIDENTIEL 196 $/ AN 250 $/ AN 250 $/ AN

EAU COMMERCIAL 286 $/ AN 366 $/ AN 366 $/ AN

ORDURES RÉSIDENTIEL ET MATIERES RÉSIDUELLES 357 $/ AN 352 $/ AN 352 $/ AN

ORDURES COMMERCIAL ET MATIERES RÉSIDUELLES 550 $/ AN 512 $/ AN 512 $/ AN

ÉGOUT RÉSIDENTIEL 190 $/ AN 120 $/ AN 120 $/ AN

ÉGOUT COMMERCIAL 280 $/ AN 176 $/ AN 176 $/ AN

ÉVALUATION MOYENNE D’UNE RÉSIDENCE 76 622 $ 78 920 $ 80 951 $


Bilan sur la problématique de l’eau colorée Comme vous le savez sans doute, plusieurs citoyens de la Municipalité et plus particulièrement ceux dont la résidence se situe dans les rues Emond et du Quai sont aux prises avec une problématique d’eau colorée et ce, depuis plusieurs mois déjà. Vous savez également que le Conseil et l’administration municipale travaillent fort pour tenter de trouver différentes solutions qui permettraient d’améliorer voir de régler complètement la situation vécue par les citoyens touchés. Vous comprendrez que ces solutions amènent des coûts et qu’il est primordial de bien les analyser pour faire en sorte de prendre les meilleures décisions possibles pour venir en aide aux citoyens touchés tout en respectant les finances municipales. En 2013, le Conseil a demandé un 2e avis auprès de l’entreprise DC Com (résolution no. 13-03-5726) pour qu’elle effectue des tests afin de déterminer la cause de la turbidité excessive de l’eau (eau colorée). Un rapport daté d’avril 2013 mentionne que le résultat des tests démontrent que :

• Le démarrage de la pompe de surpression provoque un mouvement des dépôts reposant dans la conduite;

• Tout événement qui provoque une augmentation importante de la vitesse de l’eau sur la conduite de la rue

Emond, comme l’ouverture d’une borne fontaine, provoque également un dépassement de la norme sur la

turbidité de l’eau.

En mars 2013, suite à la présence de plusieurs citoyens lors de la séance ordinaire du conseil qui s’est déroulée le 12 février 2013, le conseil municipal a résolu par la résolution no. 13-03-5740 d’installer des filtres à eau dans les résidences les plus touchées à ce moment. Par la suite, d’autres résolutions ont été prises pour autoriser l’installation de ces filtreurs dans les résidences les plus touchées et dont les contribuables ont clairement démontré leur problème aux autorités municipales. Pour faire cette démonstration et recevoir l’installation d’un filtreur, nous avons demandé et nous demandons toujours aux contribuables de téléphoner à l’inspecteur municipal afin que celui-ci se rende immédiatement sur les lieux lorsque de l’eau colorée survient. Selon les dires des citoyens qui ont bénéficié de l’installation de ces filtres, il semblerait que leur eau est redevenue tout à fait normale. Cependant, en de rares occasions, même ces filtres ne suffisent pas à la tâche. Mais nous rappelons que cela se produit dans des cas très rares. Parallèlement à cette solution d’installer des filtreurs, des discussions ont eu lieu entre les représentants municipaux et les dirigeants des Crabiers du nord afin de s’entendre sur des modifications à apporter sur certains de leurs équipements ce qui pourrait atténuer le problème voir peut-être même le régler dans certains cas. En effet, il semble que les opérations de l’entreprise soit une des causes de cette eau colorée mais ce n’est pas la seule cause comme je vous l’ai déjà mentionné. Ainsi, l’excellente collaboration entre les représentants municipaux et les dirigeants des Crabiers nous permet de croire que les modifications envisagées pourraient se faire dans les prochaines semaines si tout se déroule comme prévu. Bien sur, d’autres solutions sont envisageables comme, par exemple, de réhabiliter les conduites d’aqueduc existantes. Le conseil municipal a demandé à ce que nous explorions cette avenue dans les prochaines semaines afin de valider si ce serait faisable et si oui, à quel coût? En terminant, soyez assurés que tous les efforts sont mis pour régler cette situation dans le respect des finances municipales. Cependant, si d’autres questions demeurent ou si vous sentez le besoin de vous exprimer sur cette problématique et les solutions proposées, vous êtes invités à vous présenter aux séances du conseil municipal qui se tiennent à tous les 2e mercredi du mois.

Respectueusement, Le maire, Gontran Tremblay Le 21 février 2014


PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL La séance du Conseil se tient chaque deuxième mercredi du mois. La prochaine séance est prévue pour mercredi le 12 mars 2014 prochain à 19 h à la salle du Conseil de l’édifice municipal.

HEURES D’OUVERTURE DU BUREAU MUNICIPAL Le bureau municipal est ouvert du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h ainsi que le vendredi de 9 h à 12 h.

Municipalité de Portneuf-sur-Mer 170, rue Principale Portneuf-sur-Mer (Québec) G0T 1P0 Tél. : (418) 238-2642 Télécopie : (418) 238-5319 Conseil municipal

Maire : Gontran Tremblay

Conseillère no. 1 : Vacant Conseillère no. 2 : Nady Sirois Représentante du Conseil : Comité d’embellissement Politique familiale et démarche MADA Conseiller no. 3 : Roberto Emond Représentant du Conseil : Société de développement de Portneuf-sur-Mer Office municipale d’habitation Conseiller no. 4 : Michel Chamberland Représentante du Conseil : Responsable de la piste de ski de fond Conseiller no. 5 : Yvan Maltais Représentant du Conseil : Entente intermunicipale d’incendie Conseillère no. 6 : Vacant


Responsables des organismes de Portneuf-sur-Mer Association Marie-Reine

Lorraine Soucy, présidente Bibliothèque municipale Christine Olivier, responsable Cercle des Fermières Cécile O’Connor, présidente Chevaliers de Colomb Georges Giroux, président Club de motoneigistes Bourane Jean-Yves Sirois, président Club de l’Âge d’Or Anne-Marie Sirois, présidente

Comité Action-chômage Line Sirois, présidente Comité consultatif d’urbanisme Présidence vacante Comité de quilles Sonia Demers, présidente Comité jeunesse de Ste-Anne-de-Portneuf Caroline Tremblay, présidente Comité Port-pêche Gaétan Savard, président

Club Quad Haute-Côte-Nord Yvan Maltais, président Office municipal d’habitation Gaétan Fillion, président Fabrique de Ste-Anne-de-Portneuf Céline T. Dixon, présidente Société de développement de Portneuf-sur-Mer Roberto Emond, président

Élection partielle

Suite à la démission de deux conseillères, un avis public d’élection a été donné par la présidente d’élection, madame Nancy Roussel. Le jour du scrutin a été fixé au 4 mai prochain. La période de mise en candidatures se déroulera du 21 mars prochain au 4 avril. Nous vous tiendrons informé par le biais du bulletin municipal et d’avis publics des diverses étapes à venir dans ce processus d’élection partielle.

Appel d’offres-bureau Bureau aspect bois 2 tiroirs avec vitre de dimensions 60 x 29 x 30. Faire parvenir votre offre au plus tard le 12 mars 2014, 16 h au bureau municipal dans une enveloppe cachetée portant la mention « Appel d’offres – bureau aspect bois ».

RAPPEL : INTERDICTION DE JETER VOTRE NEIGE SUR LA VOIE PUBLIQUE LORS DE DÉNEIGEMENT

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