BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MARS 2013

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Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

Laurent BENETEAU – SMIEC-Cholet Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers Muriel RATAUD – SSTRN-Nantes

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PREVENTION

SITUATIONS PARTICULIERES

CONGRES

SECOURS D’URGENCE ET SECURITE

EFFETS SUR LA SANTE

FACTEUR ET NATURE

DE RISQUE

SANTE AU TRAVAIL

Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.

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SANTE AU TRAVAIL :

GENERALITES APTITUDE/INAPTITUDE

GENERALITES :

Pénibilité - Fiche de Prévention des Expositions : SMIEC-Cholet - 03/2013.

Télécharger la fiche technique Culture Prev’ n° 9

Accéder aux autres fiches

Obligation de prévention et traçabilité de la pénibilité dans la fonction publique : AtouSanté - 25/02/2013.

Lire le dossier Modèle de contrat de collaborateur médecin en service de santé au travail :

Ordre National des Médecins - 05/12/2012.

Voir le modèle Le secret médical entre droit des patients et obligation déontologique :

Ordre National des Médecins - Nov. / Déc. 2012 - 32 pages.

Télécharger le bulletin d’information Questions et réponses - Sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels :

Efficience Santé Travail-Paris - 18/02/2013 - 4 pages.

Télécharger le document « Avoir eu un rôle de tuteur… : qui et dans quel travail ? » :

Exploration à partir des données 2010‐2011 du dispositif Evrest - 02/2013 - 4 pages.

Télécharger le bulletin Evrest Résultats

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SOLVE - Un kit pédagogique pour intégrer la promotion de la santé dans les politiques de sécurité et santé au travail : L’Observatoire International du Travail a conçu le kit SOLVE dans le but d’intégrer la promotion de la santé au travail dans les politiques en matière de sécurité et santé au travail. SOLVE utilise la méthode du dialogue social pour promouvoir la mise en œuvre réussie d’initiatives au travail et au sein de la communauté, avec la participation des employeurs, des travailleurs, du gouvernement, des services publics et des ONG. Ce programme de formation est destiné aux cadres des ressources humaines, aux syndicats, aux associations d’employeurs, aux professionnels de la SST ainsi qu’aux institutions nationales responsables de la santé et du bien-être des travailleurs. Observatoire International du Travail - Révision 12/2012.

Télécharger les plans de cours - 231 diapositives

Télécharger le guide du formateur - 348 pages

Télécharger le manuel du participant - 388 pages Qualité de vie et conditions de travail en Europe :

Les indicateurs de bien-être sont devenus plus courants dans les mesures de la performance économique et du progrès social. Ce numéro de Cadr’@ge étudie, à partir de l’enquête Share, la manière dont les Européens apprécient leur qualité de vie et leurs conditions de travail. Après 50 ans, la santé et la situation financière sont les principales dimensions explicatives de la qualité de vie et, indépendamment du statut d’activité, la satisfaction au travail a un effet durable sur le bien-être individuel. Sécurité Sociale - Assurance retraite - 03/2013 - 6 pages.

Télécharger la revue Cadr'@ge n°22 Conditions de travail, organisation du travail et usages des TIC selon les métiers :

Cette étude élabore une cartographie des conditions de travail sur l’ensemble des métiers à l’aide de la nomenclature des 87 familles professionnelles. Ces conditions de travail sont décomposées en quatre grandes dimensions : conditions physiques, nuisances et expositions aux risques professionnels, conditions horaires, rythmes de travail et marges de manœuvre, et charge émotionnelle. Centre d'analyse stratégique - 02/2013 - 148 pages.

Télécharger le document de travail n° 2013-03 L’Anses lance son nouveau site Internet :

Outil stratégique lui permettant d’assurer sa mission d’information auprès du public, de la communauté scientifique et des parties prenantes, le site Internet de l’Agence a été totalement repensé. Accès facilité à l’information, large place donnée à l’explication des missions et travaux de l’Anses et navigation plus intuitive ont été les axes directeurs de la refonte. Anses - 22/02/2013.

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Société de Médecine du Travail Paca-Corse - Les communications du 11/02/2013 sont en ligne : Principaux thèmes abordés :

o Les explorations fonctionnelles en ophtalmologie, pratique et intérêt en médecine du travail ; o Atteintes ophtalmologiques cécitantes dans le cadre de l’activité professionnelle…

Voir les diaporamas

Exposition au risque au sein de plusieurs entreprises : L'employeur objet d'une action en reconnaissance de sa faute inexcusable peut rechercher la faute inexcusable des autres employeurs En cas d’exposition au risque au sein de plusieurs entreprises, l’employeur, qui fait l’objet d’une action en reconnaissance de sa faute inexcusable, est recevable à rechercher, devant la juridiction de sécurité sociale, pour obtenir leur garantie, la faute inexcusable des autres employeurs au service desquels la victime a été exposée au même risque. Lettre Capstan - 19/03/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 n° 11-26459 du 14/03/2013

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APTITUDE / INAPTITUDE :

Agrément réglementant les activités privées de sécurité et relatif à l'aptitude professionnelle des dirigeants et des salariés des entreprises exerçant des activités de surveillance et de gardiennage, de transport de fonds, de protection physique des personnes et de vidéoprotection :

Lire l'arrêté du 08/02/2013 - NOR : INTD1303368A

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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES : ACCOUTUMANCES AMIANTE ET FIBRES BRUIT EXPLOSIONS – INCENDIES RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUE ELECTRIQUE RISQUES LIES A LA CIRCULATION DANS L’ENTREPRISE RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX

ACCOUTUMANCES (ADDICTIONS, ADDICTOLOGIE) (DROGUES, ALCOOL, TABAC) :

Recommandations pour la Pratique Clinique (RPC) portant sur le dépistage et la gestion du mésusage de substances psychoactives (SPA) susceptibles de générer des troubles du comportement en milieu professionnel : Fruit d'un travail collaboratif et pluridisciplinaire de plus de 3 ans, ces 26 recommandations se concentrent sur les substances susceptibles de générer des troubles du comportement (le tabac a ainsi été mis de côté). Société Française d'Alcoologie (SFA), en partenariat avec la Société Française de Médecine du Travail (SFMT) - 2013 - 32 pages.

Télécharger le texte court Cannabis - Le site des professionnels :

Un ensemble de spécialistes en addictologie et en médecine générale ont élaboré des fiches d'intervention, sous la direction du Dr Binder. Elles constituent un ensemble attractif et validé de fiches de références et proposent aux professionnels de santé les attitudes les plus adaptées. ADOC-Réseau des médecins - 2013.

Consulter le site Addictions - Le travail sous influence :

Cahiers de l'Addictologie n°4 - 2012 - 16 pages.

Feuilleter la revue

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AMIANTE ET FIBRES :

Amiante - Le Parlement européen souhaite renforcer la protection des travailleurs : Les MCA (Matériaux Contenant de l'Amiante) ont un impact sur la santé humaine, plus particulièrement des travailleurs, mais aussi sur l'aspect économique du fait des coûts des systèmes de sécurité sociale, c'est pourquoi le Parlement Européen invite l'Union Européenne à l'élimination complète de l'amiante. Editions Législatives - 26/03/2013.

Lire la résolution du Parlement européen du 14/03/2013 Choix, à l'entretien et à la vérification des équipements de protection individuelle utilisés lors d'opérations comportant un risque d'exposition à

l'amiante :

Lire l'arrêté du 07/03/2013 - NOR : ETST1306549A Opérations de désamiantage et certification obligatoire pour les entreprises :

Le décret du 04/05/2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante durcit de façon sensible les conditions dans lesquelles les entreprises du bâtiment doivent procéder aux opérations de désamiantage sur les chantiers ; en fixant la valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP) à 10 fibres par litre en moyenne sur 8 heures de travail à compter du 01/07/2015. De plus, l'employeur doit faire appel à un organisme accrédité pour procéder aux prélèvements et aux analyses, lequel devra par ailleurs établir la stratégie d'échantillonnage. La question posée à l'assemblée a pour objectif de réclamer des mesures d'accompagnement pour les petites entreprises concernant la mise en œuvre de ce décret, plus particulièrement s'agissant du coût des opérations de désamiantage. Editions Législatives - 18/03/2013.

Lire la Question n° 16137 du 22/01/2013 / Réponse ministérielle du 05/03/2013 - Assemblée Nationale

Amiante - Un Questions/Réponses apporte les précisions nécessaires à la mise en œuvre du décret n° 2012-639 du 04/05/2012 : Travailler-mieux.gouv.fr - 07/03/2013 - 57 pages.

Télécharger le guide

Exposition des artisans retraités à l’amiante au cours de leur carrière professionnelle - Publication des résultats du programme « Epidémiologie et surveillance des professions indépendantes » (ESPrI) : Ce premier volet avait pour objectif de repérer les artisans ayant pu être exposés à l’amiante durant leur carrière professionnelle afin de leur proposer un bilan médical. Il s’agissait, par ailleurs, d’estimer pour la première fois la prévalence de l’exposition professionnelle à l’amiante dans cette population. InVS - RSI - 21/02/2013.

Télécharger le rapport - 10/2012 - 96 pages

Télécharger la synthèse - 10/2012 - 6 pages

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Protégez-vous de l’amiante : N’entrez pas en contact avec de l’amiante inopinément. La nouvelle application en ligne vous permet d’identifier cette substance nocive dans votre bâtiment avant d’attaquer les travaux. Suva - 03/2013.

Tester l’outil « Inventaire amiante » Identifier, évaluer et manipuler correctement les produits amiantés. Ce que vous devez savoir en tant que technicien du bâtiment. Sanitaire, chauffage,

ventilation, isolation, ferblanterie, enveloppe du bâtiment : Suva - 02/2013 - 25 pages.

Télécharger la brochure

La Suva présente des innovations en matière de prévention des maladies dues à l'amiante : Suva - 26/03/2013.

Lire le communiqué

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » BRUIT :

Le bruit - Passeport santé : Ce livret décrit l’appareil auditif et son fonctionnement, informe sur les dangers d’une exposition aux bruits (intensité, durée, fréquences) et ses conséquences sur la santé, ainsi que les moyens de prévention. MSA - 03/2013 - 12 pages.

Télécharger la brochure Projet NOMAD - Le risque bruit absent des notices des machines :

L’enquête NOMAD sur les notices d’instructions fournies avec les machines, montre que ces documents sont, pour la majorité d’entre eux, non adaptés aux exigences « bruit » de la Directive « Machines ». Ainsi, lors des décisions d’achats, les employeurs manquent d’information et ne peuvent pas prévenir les risques liés au bruit des équipements. INRS - 07/02/2013.

Lire le communiqué de presse

Télécharger la note scientifique et technique NS 296 - 11/2012 - 47 pages

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EXPLOSIONS – INCENDIES :

Retardateurs de flammes bromés - L’INERIS propose une méthode pour évaluer l’exposition :

Menée auprès de personnes travaillant dans des bureaux, cette étude est fondée sur un couplage de mesures environnementales (air et poussières) et biologiques (analyse sanguine). Les résultats obtenus, cohérents avec les données connues sur les PolyBromoDiphényle Ethers (PBDE), confirment la pertinence d’une approche « intégrée » combinant des données de nature différente pour analyser les déterminants d’exposition. INERIS - 06/03/2013 - 2 pages.

Télécharger le communiqué de presse

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS :

Exposition des travailleurs aux risques dus aux champs électromagnétiques - Guide d'évaluation des risques : Ce guide vise à simplifier la démarche d'évaluation selon un ordre de probabilité par élimination des équipements d'emblée sans risque car émetteurs de champs électromagnétiques de faible niveau. A l'issue de l'évaluation simplifiée et en fonction des équipements existants dans l'entreprise, une évaluation approfondie est proposée, si nécessaire, pour des sources de champ d'intensité intermédiaire. Il apparaît que huit applications industrielles sont principalement susceptibles d'exposer les opérateurs. Ces huit applications sont suivies en fil rouge tout au long des différentes parties de cet ouvrage. Les grandes actions de réduction de l'exposition sont énumérées et l'information et la formation des salariés, l'accessibilité de l'évaluation des risques et la surveillance de la santé des salariés sont évoquées. INRS - INERIS - 01/2013 - 36 pages.

Télécharger la brochure INRS - Référence ED 6136 - Nouveauté 2013

Rayonnements ionisants - Un guide de radioprotection du patient : Ce guide analyse les pratiques dans les secteurs faisant usage des rayonnements ionisants, tels que : la radiologie, la médecine nucléaire et la radiothérapie ; afin de mieux sécuriser le parcours du patient exposé aux rayonnements ionisants. ASN - HAS - 12/03/2013.

Lire l'article

Télécharger le guide - 11/2012 - 119 pages

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE BIOLOGIQUE :

Mesures de prévention portant sur des activités impliquant des agents biologiques pathogènes : Cet arrêté fixe les règles de bonnes pratiques destinées à garantir la sûreté et la sécurité biologiques mentionnées à l'article R. 5139-18 du code de la santé publique. Editions Législatives - 14/03/2013.

Lire l'arrêté du 23/01/2013 - NOR : AFSP1228322A

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Journée « Mission mains propres » le 06/05/2013 :

En 2013, le Ministère chargé de la Santé renouvelle son engagement auprès de l’OMS pour encourager l’implication des patients dans la promotion de meilleures pratiques d’hygiène main par les patients et les professionnels de la santé. L’objectif est qu’ils soient associés pour une meilleure communication autour des soins et de leur sécurité. Ministère des Affaires Sociales et de la Santé - 19/03/2013.

En savoir plus

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE CHIMIQUE :

Fiches Toxicologiques (FT) : INRS - 03/2013.

Télécharger la fiche FT21 « Hydrazine, hydrate d'hydrazine et solutions aqueuses »

Télécharger la fiche FT33 « Peroxyde de dibenzoyle »

Télécharger la fiche FT134 « Ethylamine »

Télécharger la fiche FT139 « Diméthoxyméthane »

Télécharger la fiche FT290 « CMIT / MIT » Fiches d'Aide au Repérage de produit cancérogène (FAR) :

INRS - 03/2013.

Télécharger la fiche FAR n° 1 « Usinage des métaux »

Télécharger la fiche FAR n° 4 « Fabrication de panneaux de bois »

Télécharger la fiche FAR n° 7 « Fonderie d'aluminium »

Télécharger la fiche FAR n° 8 « Peintres en bâtiment »

Télécharger la fiche FAR n° 9 « Métiers de l'impression »

Télécharger la fiche FAR n° 11 « Fabrication de panneaux de bois »

Télécharger la fiche FAR n° 12 « Fabrication de peintures »

Télécharger la fiche FAR n° 16 « Fabrication d'objets en caoutchouc »

Télécharger la fiche FAR n° 17 « Tanneries et mégisseries »

Télécharger la fiche FAR n° 20 « Fonderies de fonte et d'acier »

Télécharger la fiche FAR n° 21 « Métiers du bois »

Télécharger la fiche FAR n° 24 « Prothésistes dentaires »

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Télécharger la fiche FAR n° 30 « Pose de revêtements routiers »

Télécharger la fiche FAR n° 44 « Ravalement et rénovation de façades »

Télécharger la fiche FAR n° 45 « Réception et déchargement de conteneurs de transport logistique » - Nouveauté

Télécharger la fiche FAR n° 46 « Grande et moyenne distribution » - Nouveauté

Télécharger la fiche FAR n° 47 « Préparation de cytotoxiques en milieu de soins » - Nouveauté

Fiches d'Aide à la Substitution de produit cancérogène (FAS) : INRS - Mises à jour 03/2013.

Télécharger la fiche FAS n° 2 « Perchloroéthylène. Nettoyage à sec »

Télécharger la fiche FAS n° 3 « Dichlorométhane. Décapage de façades / graffitis »

Télécharger la fiche FAS n° 8 « Oxydes de chrome VI. Chromage électrolytique de l'acier »

Télécharger la fiche FAS n° 14 « Cadmium. Brasage à l'argent »

Télécharger la fiche FAS n° 18 « Sulfure de cadmium. Plasturgie, fabrication de compounds »

Vers une amélioration de la protection des travailleurs exposés aux produits chimiques : La Commission Européenne a présenté une proposition pour l'amélioration des travailleurs susceptibles d'être exposés à des produits chimiques sur leur lieu de travail ; pour cela, elle envisagerait de modifier cinq directives sur la santé et la sécurité du travail. Commission Européenne - 26/02/2013.

Lire le communiqué de presse

Toxicité et écotoxicité des nanotubes de carbone - État de l’art 2011-2012 : La toxicité des NTC est étudiée depuis une dizaine d’années, avec des publications concernant en particulier les réponses cellulaires in vitro et des études à court terme chez des rongeurs, mais aucune donnée épidémiologique n’est disponible. Les études in vitro et in vivo mettent notamment en évidence des effets tératogènes, sources de préoccupations pour la santé humaine. Anses - 11/2012 - 60 pages.

Télécharger la note d'actualité

Professionnels des services à la personne vous manipulez des produits chimiques soyez vigilants ! SMTI 82 - 01/2013.

Télécharger le dépliant

Produits cancérogènes - Situation des anciens verriers et responsabilité des employeurs : Le ministre du travail répond à la question d'un parlementaire concernant la situation des anciens verriers de Givors atteints de pathologies graves consécutives à de longues expositions à divers produits classés cancérogènes. Editions Législatives - 13/03/2013.

Lire la Question écrite n° 03510 du 13/12/2012 / Réponse ministérielle du 07/03/2013 - Sénat

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Faute inexcusable - Caractérisation empêchée lorsque le salarié n'a pas informé l'employeur de problèmes de santé en lien avec les produits dangereux utilisés dans l'entreprise : L’absence de protection individuelle et donc la négligence de l’employeur aurait participé à la survenance d’une maladie professionnelle. La Cour de cassation confirmant l’arrêt d’appel considère qu’il n’y a pas lieu de reconnaitre la faute inexcusable de l’employeur. Elle relève que le salarié n’avait pas informé l’employeur ou le médecin du travail, lors de sa visite d’embauche, d’un incident respiratoire survenu pendant sa période de stage précédant son embauche et l’ayant amené aux urgences. ISTNF - 06/03/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 11-27073 du 24/01/2013

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ELECTRIQUE :

Risque électrique - Des accidents rares mais souvent graves… : ACMS - 03/2013.

Lire le dossier

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES LIES A LA CIRCULATION DANS L’ENTREPRISE :

Ceinture de sécurité pour chariots élévateurs à contrepoids - Étude préliminaire de critères normatifs et d'utilisabilité : Pour éviter les accidents, parfois mortels, auxquels le renversement d’un chariot élévateur expose le cariste, le règlement sur la santé et la sécurité du travail au Québec a été modifié en 2008. Ces véhicules doivent dorénavant être munis d’un dispositif de retenue, par exemple, une ceinture de sécurité, une cabine fermée ou des portes grillagées. IRSST - R-765 - 02/2013 - 88 pages.

Télécharger l’étude

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ROUTIER :

Prévenir la somnolence au volant : Ce dépliant a pour objectif d’informer sur les signes avant-coureurs de la somnolence au volant, sur les risques qu’elle représente, mais aussi de donner quelques conseils simples pour éviter l’irréparable. FNATH - 12/2012 - 4 pages.

Télécharger la brochure

Ethylotest - Pas de sanction en cas d'absence dans le véhicule : Le ministère de l'intérieur a publié un décret supprimant la sanction prévue en cas de non détention d'un éthylotest dans un véhicule. Toutefois, il est toujours obligatoire d'en posséder un.

Lire le décret n° 2013-180 du 28/02/2013 modifiant l'article R. 233-1 du code de la route - NOR : INTS1303594D

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RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :

Risques psychosociaux et document unique - Vos questions, nos réponses :

Les risques psychosociaux sont des risques professionnels à évaluer au même titre que les autres. Oui, mais comment s'y prendre ? Par où commencer ? Cette brochure répond aux questions les plus courantes sur le sujet. INRS - 02/2013 - 24 pages.

Télécharger la brochure INRS - Référence ED 6139 - Nouveauté 2013

Évaluer les facteurs de risques psychosociaux - L'outil RPS-DU : Cette brochure donne des repères méthodologiques et propose un outil pratique RPS-DU pour repérer et évaluer les facteurs de risques psychosociaux et les intégrer dans le document unique. Elle donne également des exemples de pistes pour la définition du plan d'actions. INRS - 02/2013 - 47 pages.

Télécharger la brochure INRS - Référence ED 6140 - Nouveauté 2013 PROMISE - Des guides pour la formation des professionnels du sanitaire et du social sur la promotion de la santé mentale :

Ces guides peuvent être utilisés lors de la création de formations sur des projets locaux portant sur des thèmes particuliers de promotion de la santé mentale, comme par exemple la formation d’une équipe de médecine de la santé au travail afin d’intervenir auprès des cadres d’une entreprise pour une action sur la promotion de la santé mentale et du bien-être au travail. Hôpital Maison Blanche-Paris - 03/2013.

Consulter les principaux documents produits L’absence prolongée liée à un épuisement professionnel ne justifie pas un licenciement :

La Cour de cassation précise que lorsque l’absence prolongée du salarié pour cause de maladie résulte d’un manquement de l’employeur à l’obligation de sécurité de résultat, telle l’exposition à un stress permanent et prolongé engendré par une surcharge de travail, ses conséquences sur le fonctionnement de l’entreprise ne peuvent être invoquées par ce dernier pour justifier un licenciement. En 2006, la Haute juridiction avait également tranché en ce sens en présence d’absences répétées liées à un harcèlement moral. Liaisons Sociales Quotidien - 20/03/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 11-22082 du 13/03/2013 Un management abusif s'accompagnant d'un comportement vexatoire et humiliant est un harcèlement :

La Cour de Cassation comme la Cour d'Appel ont retenu que l'employeur avait eu raison de licencier le salarié pour faute grave. Juritravail - 13/03/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 11-27194 du 27/02/2013

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Résiliation judiciaire prononcée aux torts de l'employeur pour harcèlement moral - Nullité du licenciement : Pour la 1ère fois, la Cour de cassation précise que la résiliation judiciaire, prononcée aux torts de l'employeur mais motivée par le harcèlement moral dont le salarié a été victime sur son lieu de travail, produit les effets d'un licenciement nul. Juritravail - 05/03/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 11-26560 du 20/02/2013 Nécessité d'agissements répétés - Un seul acte isolé est insuffisant même s'il se maintient dans le temps :

En condamnant l'employeur pour harcèlement moral, sans avoir constaté d'autres agissements que le seul fait pour l'employeur d'avoir, pendant deux mois, maintenu le bureau de M. X dans les anciens locaux de l'agence après le déménagement de celle-ci sans informer le salarié de sa nouvelle affectation, la cour d'appel, qui n'a pas caractérisé l'existence d'agissements répétés constitutifs de harcèlement moral, a violé l'article L.1152-1 du Code du Travail. Liaisons Sociales Quotidien - 26/02/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 11-25828 du 13/02/2013

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SITUATIONS PARTICULIERES :

TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES TRAVAIL DES JEUNES TRAVAIL EN HAUTEUR TRAVAILLEUR HANDICAPE

TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES :

Vrai / Faux - Horaires décalés et travail de nuit : Ce questionnaire interactif propose une introduction ludique à la prévention des risques liés aux horaires atypiques. En quelques questions il permet d'évaluer ses connaissances sur les horaires décalés et le travail de nuit. INRS - 2012.

Accéder au quiz

TRAVAIL DES JEUNES :

Jeunes de moins de 18 ans - Travaux interdits de dérogation : Direccte Champagne Ardenne - 12/2012 - 48 pages.

Télécharger le guide technique

TRAVAIL EN HAUTEUR :

Les systèmes d'ancrage de garde-corps sur des toits plats : Le travail en hauteur comporte des risques importants de chute. Si l’élimination à la source du danger n’est pas possible, il faut installer des équipements de protection collective (des garde-corps) sur le plan de travail afin de protéger les travailleurs. Cette fiche publie les résultats de recherches effectuées par l’IRSST, sur le système d’ancrage de trois modèles de garde-corps pour des toits plats principalement utilisés par les couvreurs. IRSST - ASP Construction - 01/2013 - 14 pages.

Télécharger la fiche de prévention

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TRAVAILLEUR HANDICAPE :

Livre blanc issu du forum ouvert sur le maintien dans l'emploi des personnes handicapées - "Recruté, et après ?" : Le présent document restitue les travaux du Forum organisé en 01/2013 par l'Association Entreprises et Handicap, sur le thème du maintien dans l'emploi des salariés handicapés. A travers les 34 ateliers organisés (dont les comptes-rendus sont proposés en annexes), le Forum a permis de dégager six grands axes ayant trait à : la négociation sociale, l'accessibilité à l'emploi, l'organisation du travail, la gestion des ressources humaines, la formation, le management et le soin au travail. Ministère des Affaires Sociales et de la Santé - 03/2013 - 71 pages.

Télécharger le livre blanc

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PREVENTION :

GENERALITES FORMATION, AUTORISATION, HABILITATION HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE

GENERALITES :

Activités bâtiment et travaux publics : Carsat Nord-Est - 12/2012 - 4 pages.

Télécharger la fiche « L'asphalteur - Application d'asphalte chaud »

Télécharger la fiche « L'étancheur - Application d'étanchéité bitumineuse »

Télécharger la fiche « L'ouvrier routier - Application d'enrobé à chaud » Recommandations et sensibilisation face aux TMS dans les métiers de la propreté :

Ce guide a pour ambition de donner à tous ceux qui ont recours à des prestations d’entreprises de propreté des indications précises pour prendre en compte les contraintes liées aux métiers de la propreté et, ainsi, préserver la santé de nos salariés. Fédération des entreprises de propreté et services associés - 10/2012 - 26 pages.

Télécharger le guide Entretien et réparation de véhicules - Constats et actions de prévention face au risque chimique :

Cette étude présente une synthèse des éléments de connaissance sur le risque chimique dans le secteur du commerce et de la réparation de véhicules, elle décrit les actions de prévention conduites dans la région et les résultats obtenus. Direccte Nord Pas de Calais - 10/2012 - 27 pages.

Télécharger l’étude

Conditions de travail étudiants internes et assistants : Le groupe de travail installé par la ministre en novembre dernier et piloté par la direction générale de l’offre de soins (DGOS) a réalisé, en concertation avec l’ensemble des acteurs concernés, représentants des médecins en formation, des jeunes médecins et des partenaires institutionnels, des travaux portant sur la reconnaissance de l’investissement des étudiants, internes et assistants et l’amélioration de leurs conditions de travail. Ministère des affaires sociales et de la santé - 06/03/2013.

En savoir plus

Télécharger le rapport - 55 pages

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Mission Prévention en Forêt : MSA - 12/2012 - 16 pages.

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Retour sommaire rubrique « Prévention » FORMATION, AUTORISATION, HABILITATION :

Rectificatif à l'arrêté du 21/12/2012 complétant l'arrêté du 23/12/2010 portant agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare :

Lire l’arrêté du 21/12/2012 - NOR : ETST1243247Z

Retour sommaire rubrique « Prévention » HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE :

Entreprises et nutrition - Améliorer la santé des salariés par l’alimentation et l’activité physique : Un guide pour le développement d’actions de promotion de la nutrition sur le lieu de travail dans le cadre du Programme national nutrition santé : la charte "Établissements actifs du PNNS" et ses modalités d'adhésion y sont expliquées. Ministère des Affaires Sociales et de la Santé - 26/02/2013.

Lire l'article

Télécharger le guide - 26 pages

Retour sommaire rubrique « Prévention » PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE :

Les protections respiratoires - Poser, ajuster pour une bonne efficacité : SMIA-Angers - SMIEC-Cholet - 03/2013.

Télécharger le dépliant - Version SMIA

Bien utiliser les masques de protection respiratoire - Une nouvelle série d’affiches pour informer et sensibiliser : S’il n’est pas correctement ajusté un masque de protection respiratoire ne sert à rien. C’est le message clé d’une nouvelle série d’affiches de sensibilisation. INRS - 28/02/2013.

Télécharger l'affiche INRS - Référence A 756 - Un masque mal ajusté est une passoire - Nouveauté 2013

Télécharger l'affiche INRS - Référence A 757 - Porter un masque ne sert à rien sauf s'il est bien ajusté - Nouveauté 2013

Télécharger l'affiche INRS - Référence A 758 - Bien ajuster son masque pour se protéger (masque moulé jetable) - Nouveauté 2013

Télécharger l'affiche INRS - Référence A 760 - Bien ajuster son masque pour se protéger (demi-masque à cartouche) - Nouveauté 2013

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MARS 2013

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Contrôle et signalement des équipements de travail non conformes : Une note commune aux ministères du travail et de l'agriculture, complémentaire à celle du 09/03/2010, à destination des Direccte, inspecteurs et contrôleurs du travail, précise certaines modalités de mise en œuvre des signalements de non conformité des équipements de travail.

Télécharger la note de service DGT/SAFSL du 24/01/2013 - 9 pages

Gants de protection dans les garages et carrosseries - Prévention des risques chimique, CMR et mécanique : Dans un premier temps, un kit pédagogique présenté sous forme de mallette, a été testé dans tous les garages et carrosseries relevant du Service de Santé au Travail de Remiremont (88). Les chefs d’entreprises ont été accompagnés dans leur démarche de prévention du risque chimique et cancérogène, instituant ainsi chez leurs salariés le port de gants adaptés. Le retour d’expérience de ce déploiement expérimental a donné lieu à la réalisation d’une brochure qui devrait aider les services de santé au Travail dans le déploiement de cet outil. Assurance Maladie-Risques professionnels Nord-Est - CNPA - SSTR88 - 03/2013.

Télécharger la brochure « Déploiement de l’action - Gants de protection dans les garages et carrosseries. Prévention des risques chimique, CMR et mécanique – sur le secteur géographique du Service de Santé au Travail de Remiremont. Retour d’expérience à destination des SSTI » - 03/2013 - 20 pages

En savoir plus

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MARS 2013

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EFFETS SUR LA SANTE :

AT/MP CANCERS PROFESSIONNELS

AT/MP :

L'évolution, en tableaux, des AT-MP depuis les années 50 : Cet outil met gratuitement à disposition de nombreuses séries statistiques, dont certaines proposent tout un ensemble d'informations chiffrées sur les accidents du travail et les maladies professionnelles depuis les années 50. Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes) - Drees - Assurance Maladie - Mutualité française - RSI - MSA - Québec - Mise à jour 2013.

Consulter la base de données Eco-Santé Observatoire national des asthmes professionnels II (ONAP II) - Plaquette d'information :

ONAP II, projet pilote prévu jusqu’à fin 2013 permettra d’évaluer la faisabilité de la mise en place d’un système pérenne de surveillance épidémiologique de l’asthme professionnel (AP). Il est actuellement testé dans six départements : Doubs, Haut et Bas-Rhin, Territoire de Belfort, Val-de-Marne et Yvelines depuis 2008, et la Gironde rejoint le programme en 2013. InVS - 06/03/2013.

Télécharger la synthèse Quelle reconnaissance des pathologies psychiques liées au travail ? Étude sur dix pays européens (Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie,

Pays-Bas, Suède, Suisse, Allemagne, Belgique) : Eurogip - 02/2013 - 58 pages.

Télécharger l'étude

CANCERS PROFESSIONNELS :

Cancers professionnels : tous concernés ? Le risque d'exposition à des agents cancérogènes existe sur le lieu de travail. Ces agents peuvent être de nature physique, chimique ou biologique. Carsat Aquitaine - Publiée le 18/01/2013 - 4 minutes 36.

Voir la vidéo sur YouTube

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MARS 2013

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SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS :

Procédures d'urgence :

SMIEC - Mise à jour 03/2013.

Télécharger la fiche "Procédure en cas d'urgence"

Télécharger la fiche "Conduite à tenir en cas de blessures légères"

Télécharger la fiche "Transport des blessés"

Télécharger la fiche "Armoire à pharmacie"

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MARS 2013

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CONGRES / MANIFESTATIONS :

Actualités sur le site INRS

Journée de l'Institut de Veille Sanitaire - 11/04/2013 - Paris :

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Journée mondiale pour la santé et la sécurité au travail 2013 porte sur la prévention des maladies professionnelles - 28/04/2013 : Les maladies professionnelles continuent d’être la principale cause de décès liés au travail à travers le monde. Selon les estimations du BIT, sur 2,34 millions de décès au travail constatés chaque année, seuls 321 000 sont dus à des accidents. Les autres 2,02 millions de décès sont causés par différents types de maladies liées au travail, ce qui correspond à une moyenne de plus de 5 500 décès professionnels par jour. OIT - 02/2013.

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Onzième conférence du LEEST avec Philippe DAVEZIES - "Le corps, cible des risques psychosociaux au travail" - 23/05/2013 - Angers : Les professionnels de la santé au travail suivent peu les avancées de la recherche biologique et médicale sur le stress ; de son côté, la recherche biologique et médicale sur le stress s’intéresse peu au travail. Cela conduit à une situation dans laquelle la souffrance au travail est pensée essentiellement dans ses dimensions psychologiques et sociales ; l’impact corporel, même s’il est affirmé par l’épidémiologie, est peu pris en compte. L’enjeu de la conférence sera de contester ce dualisme et de mettre en évidence le caractère indissociablement psychique et corporel des enjeux de la souffrance au travail.

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Préventica 2013 - Du 28 au 30/05/2013 à Lille et du 24 au 26/09/2013 à Lyon :

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Colloque : "Recherches dans les domaines de la santé et du travail"- Du 26 au 27/09/2013 - Le Mans : Cette conférence vise à réunir les chercheurs et organisations de différentes disciplines (économie, sociologie, ergonomie…) travaillant sur les thèmes

du travail, de la santé et des politiques publiques.

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15ème colloque de l’ADEREST - Du 07 au 08/11/2013 - Paris :

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Afin d’améliorer la qualité de ce bulletin, vous pouvez nous adresser vos remarques ou suggestions à l’adresse suivante :

reseaudoc@gmail.com

Cathy MARTIN Véronique DELMAS Laurent BENETEAU Muriel RATAUD

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

www.sites.google.com/site/ristpdl/