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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE NOVEMBRE 2015

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Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

Laurent BENETEAU – SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers

Cliquez sur la rubrique de votre choix :

PREVENTION

SITUATIONS PARTICULIERES

CONGRES

SECOURS D’URGENCE ET SECURITE

EFFETS SUR LA SANTE

FACTEUR ET NATURE

DE RISQUE

SANTE AU TRAVAIL

Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.



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SANTE AU TRAVAIL :

REFORME GENERALITES APTITUDE/INAPTITUDE SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES

REFORME :

Simplifier, négocier, sécuriser un code du travail pour le XXIème siècle : Premier ministre - 04/11/2015 - 16 pages.

Télécharger le dossier de presse sur le site du gouvernement

GENERALITES :

Modalités d'attribution des subventions du Fonds pour l'Amélioration des Conditions de Travail (FACT) : Légifrance - 20/10/2015.

Lire l'arrêté du 22/10/2015 - NOR : ETST1520440A

Traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la surveillance de la santé des travailleurs, dénommé « COSET » : Légifrance - 04/11/2015.

Lire le décret n° 2015-1418 du 04/11/2015 - NOR : AFSP1520147D EVREST 2016 :

La version 2016 du questionnaire EVREST comporte une question supplémentaire, interrogeant sur la comptabilité entre vie professionnelle et vie hors travail. Par ailleurs, la formulation de quelques questions sur les appréciations du travail a été légèrement modifiée, afin de rendre l'ensemble plus homogène - sans toutefois modifier le sens de ces questions. EVREST - 11/2015.

Télécharger le questionnaire 2016 - 3 pages

Télécharger le guide méthodologique "Réaliser un Evrest en entreprise" - 09/2015 - 28 pages

Bulletin de Veille Scientifique : Anses - 09/2015 - 96 pages.

Télécharger le bulletin n° 27

http://www.gouvernement.fr/sites/default/files/document/document/2015/11/04.11.2015_dossier_de_presse_-_orientations_du_gouvernement_pour_la_reforme_du_code_du_travail_0.pdf

http://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/10/22/ETST1520440A/jo/texte

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031425492&categorieLien=id

http://evrest.us7.list-manage.com/track/click?u=272f18a797bd2ccfde1c26677&id=067e6e3615&e=f8bae25c66

http://evrest.alamarge.org/_docs/Fichier/2015/15-150930073806.pdf

http://bvs.mag.anses.fr/sites/default/files/BVS-mg-027.pdf



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Nouveau numéro de La Nouvelle Revue du Travail sur « Droit et travail » : Ce numéro convoque des analyses historiques, sociologiques et juridiques pour interroger les rapports entre travail et droit, à l'heure où de nombreuses voix s'élèvent contre un Code du travail jugé trop complexe. La Nouvelle Revue du Travail - 11/2015.

Accéder au n° 7 de la revue Prospective sur les risques nouveaux et émergents liés aux nouvelles technologies d'ici à 2020 - Ateliers pour les Points focaux européens -

Observatoire européen des risques : Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail - Version française publiée le 18/11/2015 - 40 pages.

Télécharger le document Les écrits en médecine du travail - Traçabilité et implications juridiques :

Restitution de la journée organisée par la Société de médecine du travail Paca - 29/09/2015.

Accéder aux diaporamas

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail » APTITUDE / INAPTITUDE :

Lorsque la mention « tout maintien dans l’emploi serait gravement préjudiciable à la santé du salarié » est portée sur la fiche médicale d'un salarié déclaré inapte, l’employeur est-il dispensé de tout reclassement ? La Loi n° 2015-994 relative au dialogue social et à l’emploi, dite « Loi Rebsamen », en date du 17/08/2015 est venue, dans quelques dispositions, amender certaines propositions formulées dans le rapport ISSINDOU de 05/2015, relatif à « l’aptitude et à la médecine du travail ». ISTNF - 30/10/2015.

Lire l’analyse Un employeur peut-il maintenir un salarié déclaré inapte dans ses effectifs jusqu’à l’âge de la retraite ?

Après le constat d’une inaptitude médicale (conformément à la procédure posée par l’article R. 4624-31 du Code du travail), l'employeur est tenu vis-à-vis du salarié déclaré inapte d'une obligation de rechercher et de proposer des postes de reclassement (articles L. 1226-2 ou L. 1226-10 du Code du travail). ISTNF - 05/11/2015.

Lire l’analyse

Manque à son obligation de sécurité de résultat, l'employeur proposant une mutation sans vérifier au préalable l'aptitude du salarié : En application de l’article L. 4121-1 du Code du travail, l'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail ;

http://nrt.revues.org/2310

https://osha.europa.eu/sites/default/files/publications/documents/Dos%20611%20-%20Foresight%20workshop%20summary%20-%20FR.pdf

http://sante.travail.free.fr/smt6/communic/2015-2016/communications_2015_2016.htm

http://istnf.fr/page-0-1498-0.html

http://istnf.fr/page-0-1514-0.html



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des actions d'information et de formation ; la mise en place d'une organisation et de moyens adaptés. L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes. ISTNF - 05/11/2015.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 14-14992 du 20/10/2015

On recherche un reclassement après le 2ème avis d'inaptitude, pas avant : La Cour de cassation est catégorique : seules les recherches de reclassement compatibles avec les conclusions du médecin du travail émises au cours de la visite de reprise (2nde visite) peuvent être prises en considération pour apprécier le respect par l'employeur de son obligation de reclassement. Procéder à une recherche avant, c'est méconnaître cette obligation patronale et le licenciement est donc sans cause réelle et sérieuse. Editions Législatives - 17/11/2015.


Retour sommaire rubrique « Santé au Travail » SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES :

Modalités du suivi médical post-professionnel des agents de la fonction publique territoriale exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction : Légifrance - 05/11/2015.

Lire le décret n° 2015-1438 du 05/11/2015 - NOR : RDFB1510185D

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail »

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http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000031380658&fastReqId=1628474373&fastPos=1


http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031444519&fastPos=11&fastReqId=740964645&categorieLien=id&oldAction=rechTexte



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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES :

ACCOUTUMANCES AMBIANCES THERMIQUES AMIANTE ET FIBRES BRUIT CHUTES RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX

ACCOUTUMANCES (ADDICTIONS, ADDICTOLOGIE) (DROGUES, ALCOOL, TABAC) :

Liste des substances classées comme stupéfiants : Légifrance.

Lire l’arrêté du 06/11/2015 modifiant l’arrêté du 22/02/1990 - NOR : AFSP1526800A

Synthèse de la revue de littérature sur les consommations de substances psychoactives en milieu professionnel : OFDT - 10/2015 - 12 pages.

Télécharger la synthèse Retour sur la journée nationale de prévention des conduites addictives en milieux professionnels :

MILDECA - 05/11/2015.

Lire l’infolettre n° 107 Impact des consommations de substances psychoactives sur le travail - Le regard des dirigeants, des responsables RH et des représentants du

personnel/syndicats : OFDT - 10/2015 - 6 pages.

Télécharger les résultats de l'enquête


http://www.ofdt.fr/BDD/publications/docs/eisxcpva.pdf

http://f.info.drogues.gouv.fr/o/?s=1245-3022-20E3-a1160619-176

http://link.orspaysdelaloire.com/h/14345/SNZFmWMah0aUGYgBfrjPcg/JCmIMbNipkyKHynvTdi3kA/JZ5NYf5ddEWeKs78XJi_SQ



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Addictions : AST67-Strasbourg - MAJ 10/2015.

Télécharger la fiche conseil « Addiction et travail - Situation à gérer par l’employeur »

Télécharger la fiche conseil « Addiction et travail (Alcool, drogue… ) »

Les effets du cannabis sur la conduite automobile : INSPQ-Québec - 3ème trimestre 2015 - 34 pages.

Télécharger le document

Contrôle d’alcoolémie - Le non-respect des formalités de dépôt et d’affichage du règlement intérieur rend les résultats inutilisables au plan disciplinaire : Aux termes de l’article L. 1321-4 du Code du travail, le règlement intérieur n’entre en vigueur qu’un mois après l’accomplissement des formalités d’affichage et de dépôt au greffe du conseil de prud’hommes du ressort de l’entreprise ou de l’établissement. Ayant constaté que l’employeur ne démontrait pas l’accomplissement de ces formalités, la cour d’appel en a exactement déduit que les dispositions de ce règlement permettant d’établir, sous certaines conditions, l’état d’ébriété d’un salarié en recourant à un contrôle d’alcoolémie, n’étaient pas opposables au salarié, de sorte que le licenciement reposant exclusivement sur un tel contrôle était nécessairement sans cause réelle et sérieuse. Liaisons Sociales - 17/11/2015.



Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » AMBIANCES THERMIQUES :

Guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015-2016 : Légifrance - 28/10/2015 - 64 pages.

Télécharger l’instruction n° DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2015/319 du 28/10/2015 - NOR : AFSP1525869J Grand froid - Risques sanitaires liés au froid :

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - 03/11/2015.

Consulter le dossier Au travail aussi, protégez-vous du soleil !

Suva-Suisse - MAJ 10/2015.

Accéder à l’affiche - Référence 55260.F

http://www.ast67.org/media/documents/publications/fiches-conseils-express/fce-22A-addiction-travail-employeur-2015.pdf

http://www.ast67.org/media/documents/publications/fiches-conseils-express/fce-22B-addiction-travail-2015.pdf

https://www.inspq.qc.ca/pdf/publications/2044_effets_cannabis_conduite_automobile.pdf



http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/10/cir_40173.pdf

http://www.sante.gouv.fr/grand-froid-risques-sanitaires-lies-au-froid,1532.html

http://www.suva.ch/fr/



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AMIANTE ET FIBRES :

Application du décret du 29/06/2015 relatif aux risques d'exposition à l'amiante : Cette instruction a pour objet d’expliciter les mesures de prévention collective et individuelle qui devront être mises en œuvre lors des opérations exposant à l’amiante, afin de garantir le respect de la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP) aux fibres d’amiante abaissée depuis le 02/07/2015 à 10 f/L. Elle appelle à une vigilance accrue des agents de contrôle de l’Etat et des acteurs concernés afin d’améliorer la gestion des opérations réalisées notamment sur les plâtres « amiantés » en recommandant la mise en œuvre de mesures d’ordre organisationnel et technique qu’impose l’abaissement de la VLEP. Enfin, elle appelle également à une attention particulière sur les mesures d’empoussièrement réalisées par les organismes accrédités pour les phases de travail générant des empoussièrements importants. Légifrance - 16/10/2015 - 20 pages.

Télécharger l’instruction n° DGT/CT2/2015/238 du 16/10/2015 - NOR : ETST1517423J

Calcul de l’exposition quotidienne des travailleurs aux fibres d’amiante : Cet outil méthodologique permet de calculer l’exposition quotidienne du travailleur aux fibres d’amiante et de vérifier si celle-ci respecte la nouvelle VLEP. Il permet aussi aux entreprises de répondre à des questionnements pouvant participer à l’abaissement du niveau d’empoussièrement au plus bas techniquement possible, tels que :

Quelles sont les solutions technico-organisationnelles choisies ? Pour chaque phase opérationnelle :

Les mesures de prévention collective mises en place sont-elles suffisantes ?

Les appareils de protection respiratoire sont-ils en adéquation avec les niveaux d’empoussièrement ?

Est-ce que la durée cumulée des vacations dépasse les 6h00 ?

Quelle est la durée de vacation en zone la plus importante et dépasse-t-elle les 2h30 ? Carsat PDL - Assurance Maladie-Risques professionnels - Direccte PDL - 23/11/2015.

Télécharger l’outil méthodologique

Télécharger l’aide à l’utilisation de l’outil méthodologique - 4 pages

Questions / Réponses - Métrologie des empoussièrements d'amiante : Direction Générale du Travail - MAJ 24/09/2015 - 60 pages.

Télécharger la lettre ministérielle sur le site Travailler-mieux.gouv.fr

Les fibres céramiques réfractaires - Fiche pratique de sécurité : INRS - 3ème édition - 09/2015 - 6 pages.

Télécharger la fiche - Référence ED 109

http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/10/cir_40162.pdf

http://www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/IMG/xlsx/VLEP_amiante_calcul_niveau_empoussierement_VF3.xlsx

http://www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/IMG/pdf/amiante_aide_generale_calcul_empoussierement_23_nov_2015.pdf

http://www.travailler-mieux.gouv.fr/IMG/pdf/QR_metrologie_DGT_version_2_2015-Travailler-mieux_v2.pdf

http://www.inrs.fr/dms/inrs/CataloguePapier/ED/TI-ED-109/ed109.pdf



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État des connaissances sur la relation entre les concentrations d’amiante dans le sol et dans l’air : Les activités reliées à des travaux d'aménagement, de sécurisation ou de réhabilitation de sites contaminés par de l'amiante peuvent entraîner la mise en suspension de fibres dans l'air. Les concentrations de fibres dans l'air peuvent dépendre de plusieurs paramètres dont la connaissance peut influer sur le choix de mesures de prévention et de protection des travailleurs. La présente étude visait donc à dresser l'état des connaissances sur la relation entre les concentrations de fibres d'amiante dans le sol et celles dans l'air. Pour ce faire, une revue de la littérature a été réalisée à partir de différents mots-clés incluant : « asbestos » associé à « soil » et « air ». Les études en situation réelle ou simulée ainsi que les études expérimentales ont été considérées. Au total, 241 publications ont été recensées, mais seulement cinq ont été retenues dont deux de type terrain et trois de type expérimental. IRSST-Québec - 05/2015 - 48 pages.

Télécharger le rapport - Référence R-880

Faute inexcusable - L’employeur peut agir contre l’État pour sa carence dans la prévention du risque : Le Conseil d’État précise à quelles conditions un employeur condamné pour faute inexcusable à la suite d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, peut se retourner contre l’État à raison de ses propres carences dans la prévention des risques. C’est une première. Si la faute de l’État est établie, l’employeur pourra obtenir le remboursement partiel de l’indemnisation à laquelle le juge judiciaire l’a condamné. Le contentieux de l’amiante est en première ligne, compte tenu du retard fautif pris par l’État dans l’édiction de règles de prévention adaptées. Liaisons Sociales Quotidien - 13/11/2015.

Lire l’arrêt Conseil d’Etat n° 359548 du 09/11/2015

Lire l’arrêt Conseil d’Etat n° 342468 du 09/11/2015

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » BRUIT :

L'oreille est fragile, préservez-la ! SSTRN-Nantes - MAJ 10/2015.

Télécharger l’affiche

Prévention du bruit - Protégez-vous du bruit, n'essayez pas de vous y habituer : SISTM50-Saint Lô - 08/2015.

Télécharger la plaquette

Découverte de la cause génétique et du mécanisme de surdités liées au bruit : Institut Pasteur - 05/11/2015.

Lire l’article

http://www.irsst.qc.ca/media/documents/PubIRSST/R-880.pdf

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000031464417&fastReqId=1723068648&fastPos=1

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000031464412&fastReqId=346252650&fastPos=1

http://www.sstrn.fr/sites/default/files/pdf/sstrn_affiche_schema_de_loreille-web.pdf

http://www.sistm50.com/doc/RISQUES/Plaquette_prevention_bruit%20SISTM.pdf

http://www.pasteur.fr/fr/institut-pasteur/presse/documents-presse/decouverte-la-cause-genetique-et-du-mecanisme-surdites-liees-au-bruit



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Dangers du bruit pour l'ouïe à l'emplacement de travail : Suva-Suisse - MAJ 10/2015 - 92 pages.

Accéder à la brochure - Référence 44057.F

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » CHUTES :

Les glissades - Prévention technique et méthodes de mesure : Cette brochure aborde plus spécifiquement les accidents dus à la glissade et en explique les mécanismes. Elle décrit également les méthodes d'évaluation et propose un panel de moyens pour les prévenir. INRS - 1ère édition - 09/2015 - 16 pages.

Télécharger la brochure - Référence ED 6210

Plate-forme individuelle roulante (PIR) - PIR stabilisée, lisse enclenchée, je travaille en sécurité : OPPBTP - MAJ 07/2015.

Télécharger l’affiche

Prévention des risques de chute de plain-pied en phase conception et suivi de chantier : Assurance Maladie-Risques professionnels Rhône Alpes - 09/2015 - 24 pages.

Télécharger le guide

Chute mortelle à travers un toit : Suva-Suisse - 08/2015 - 19 pages.

Accéder à la brochure - Référence 13068.F

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE BIOLOGIQUE :

Structures d'accueil de la petite enfance - Prévention des maladies infectieuses : SISTM50-Saint Lô - 08/2015.


Conduite à tenir en cas de gale : SISTM50-Saint Lô - 03/2015.

Télécharger la fiche pratique n° 5



http://www.preventionbtp.fr/content/download/635195/6999226/file/afficheA3PIRL3CorrigePictoBdef.pdf

http://www.carsat-ra.fr/images/pdf/entreprises/sp1201.pdf


http://www.sistm50.com/doc/RISQUES/Plaquette_prevention_maladies_infectieuses_structures_petite_enfance%20SISTM.pdf

http://www.sistm50.com/doc/RISQUES/Fiches%20Pratiques/Conduite%20a%20tenir%20en%20cas%20de%20gale%20-%20Fiche%20pratique%205.pdf



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Prévention de la grippe et des infections respiratoires virales saisonnières - Mesures barrières en prévention des infections respiratoires aiguës et des infections respiratoires nosocomiales : HCSP - 25/09/2015.

Télécharger l’avis - 6 pages

Télécharger le rapport - 24 pages

Tuberculose : OMS - 10/2015.

Lire l’aide-mémoire n° 104

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE CHIMIQUE :

Les perturbateurs endocriniens : Inserm - 10/2015.

Lire le dossier d'information

Le glyphosate est classé herbicide organophosphoré cancérogène probable pour l'homme (Groupe 2A) selon le CIRC : CIRC - 09/2015 - 92 pages.

Télécharger la monographie n°112 (en anglais) Le glyphosate ne présente pas de risque cancérogène, selon l'Efsa :

"Il est improbable que le glyphosate présente un danger cancérogène pour l'homme", assure dans un rapport à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa). Pour les experts, cette substance ne serait pas génotoxique et ne nécessiterait pas la classification de cancérogène dans la réglementation de l'UE sur la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances chimiques.

Lire l’article sur le site Actu Environnement - 12/11/2015

Télécharger le rapport de l’EFSA - 11/2015 - 107 pages (en anglais) Sensibilisation aux émissions d’hydrogène sulfuré - Maîtrisez le risque H2S :

Groupement Professionnel des Bitumes - 11/2013 (mis en ligne en 10/2015) - 2 pages.

Télécharger le pocket

http://www.hcsp.fr/Explore.cgi/Telecharger?NomFichier=hcspa20150925_preventiongrippe.pdf

http://www.hcsp.fr/Explore.cgi/Telecharger?NomFichier=hcspr20150925_preventiongrippe.pdf

http://www.who.int/mediacentre/factsheets/fs104/fr/

http://www.inserm.fr/thematiques/sante-publique/dossiers-d-information/les-perturbateurs-endocriniens

http://monographs.iarc.fr/ENG/Monographs/vol112/mono112-02.pdf

http://www.actu-environnement.com/ae/news/glyphosate-ne-presente-pas-risque-cancerogene-selon-efsa-25645.php4

http://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-25645-conclusion-on-the-peer-review-of-pesticide-risk-assessment-of-active-substance-glyphosate.pdf

http://www.bitume.info/imports/GPB-pocket-H2Shd.pdf



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La prévention du risque chimique - Définitions générales - 1ère partie : Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Versailles de la région d’Ile de France - 10/2015 - 2 pages.

Télécharger la fiche pratique Les polluants organiques persistants - Des substances à identifier pour pouvoir les éliminer :

Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie - 10/2015 - 5 pages.

Télécharger la brochure Outils de gestion des nanomatériaux sur le lieu de travail et mesures de prévention :

Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail - 11/2015 - 20 pages.

Télécharger l’E-Fact n° 72 Procédures et évaluation du potentiel pro-inflammatoire des nanoparticules :

IRSST-Québec - 07/2015 - 48 pages.

Télécharger le rapport - Référence R-886

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS :

Sécurité des machines. Modes de fonctionnement protections neutralisées : INRS - 2ème édition - 10/2015 - 28 pages.

Télécharger la brochure - Référence ED 6129 Liste de contrôle - Machines CNC à travailler le bois :

Suva-Suisse - 08/2015 - 6 pages.

Accéder à la liste - Référence 67170.F

Silos à plaquettes de bois vert - Travailler en toute sécurité : Suva-Suisse - 2ème édition - 08/2015 - 28 pages.

Accéder à la liste - Référence 66050.F

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques »

http://www.cigversailles.fr/download/file/53f95369-02c4-430e-a164-3075712ff4f7

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Polluants-organiques-persistants-POP_light.pdf

https://osha.europa.eu/sites/default/files/publications/documents/w%20268%20e-fact-72%20FR.pdf

http://www.irsst.qc.ca/media/documents/PubIRSST/R-886.html






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RISQUE ROUTIER :

Transports en commun des personnes - L’éthylotest anti-démarrage devient obligatoire : Depuis le 01/09/2015, les autocars affectés à un transport en commun de personnes doivent être obligatoirement équipés d’un éthylotest anti-démarrage (EAD). Ce dispositif d’analyse de l’haleine empêche le démarrage du véhicule en cas d’alcoolémie supérieure au taux maximal autorisé. Légifrance.

Lire l'arrêté du 03/08/2007 modifiant l'arrêté du 02/07/1982 - NOR: DEVS0758852A - Version consolidée au 17/11/2015

Conduire ou téléphoner... Il faut choisir - Employeurs et salariés - Le véhicule n'est pas une annexe du bureau : Assurance Maladie-Risques professionnels Paca-Corse - MAJ 10/2015 - 8 pages.

Télécharger la brochure

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :

Comment agir sur les risques psychosociaux ? SISTM50-Saint Lô - 08/2015.


Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques »


http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000252334&dateTexte=20151117

https://www.carsat-sudest.fr/images/entreprise/pdf/dt50_web.pdf

http://www.sistm50.com/doc/RISQUES/Plaquette_Risques_Psychosociaux%20SISTM.pdf



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SITUATIONS PARTICULIERES :

SOUDAGE TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES TRAVAIL DES JEUNES TRAVAIL EN HAUTEUR TRAVAIL ISOLE TRAVAIL SUR ECRAN TRAVAILLEUR HANDICAPE

SOUDAGE :

Soudeurs, protégez-vous ! SSTRN-Nantes - 06/2015.

Télécharger le dépliant

Fumées de soudage - Gagnez la sécurité - Dangers et bonnes pratiques de prévention : Assurance Maladie-Risques professionnels Paca-Corse - Carsat Sud-Est - 09/2015 - 5 pages.


TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES :

Horaires de travail atypiques : AIPVR-Valence - 10/2015.

Télécharger la fiche information

Télécharger la fiche prévention

Travail en horaires postés : SISTM50-Saint Lô - 08/2015.


http://www.sstrn.fr/sites/default/files/pdf/sstrn_depliant_soudeurs-20151013-web.pdf

https://www.carsat-sudest.fr/images/entreprise/pdf/informer_risque_pro/depliant_fumees_de_soudage_web.pdf

http://www.aipvr.com/telecharger.cfm?docname=telechargements/FI-HorairesAtypiques-V00%2Epdf

http://www.aipvr.com/telecharger.cfm?docname=telechargements/FPe-HorairesAtypiques-V00%2Epdf

http://www.sistm50.com/doc/RISQUES/Plaquette_travail_en_horaires_postes_SISTM%20.pdf



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TRAVAIL DES JEUNES :

Jeunes travailleurs - Travaux interdits et réglementés : La procédure de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes âgés de moins de 18 ans, en formation professionnelle, est simplifiée. Un régime déclaratif se substitue au régime d’autorisation par l’inspecteur du travail. Direccte Basse Normandie - 11/2015 - 4 pages.

Télécharger la notice

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAIL EN HAUTEUR :

Aide au choix d'un équipement de travail en hauteur - Travaux sur façade : Destiné aux entreprises chargées de réaliser des travaux sur façade, ce document propose, tout d'abord, une grille pour faciliter la sélection des équipements de travail au regard des travaux à effectuer. Ensuite, un recueil de fiches d'adéquation se rapportant à chacun des équipements considérés guide le chef d'entreprise utilisateur dans la validation de la pertinence de l'équipement retenu, et lui permet d'objectiver et d'arrêter son choix. INRS - 1ère édition - 09/2015 - 44 pages.

Télécharger la brochure - Référence ED 6195

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAIL ISOLE :

Travail isolé : AIPVR-Valence - 10/2015.

Télécharger la fiche information

Télécharger la fiche prévention

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAIL SUR ECRAN :

Travail sur écran - Quelques conseils pour bien régler et améliorer votre poste de travail : SISTM50-Saint Lô - 08/2015.


Retour sommaire rubrique « Situations particulières »

http://www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/IMG/pdf/2015_11_16_iche_technique_reforme_reglementation_travaux_interdits_3_.pdf


http://www.aipvr.com/telecharger.cfm?docname=telechargements/FI-TravailIsol%C3%A9-V00%2Epdf

http://www.aipvr.com/telecharger.cfm?docname=telechargements/FPe-TravailIsol%C3%A9-V00%2Epdf

http://www.sistm50.com/doc/RISQUES/Plaquette_Travail_sur_ecran%20SISTM.pdf



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TRAVAILLEUR HANDICAPE :

La santé des salariés, une préoccupation de tous, pour tous - Les solutions du maintien dans l'emploi pour les salariés de l'Economie Sociale et Solidaire : Chorum-Cides - Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire - Union des fédérations et syndicats d'employeurs de l'économie sociale et solidaire - Unifaf - Umformation - CGT - CFDT - FO - CFTC - CFECGC - Fnath - OETH - Anact. - 08/2015 - 12 pages.


Maintien dans l'emploi - Réussir la reprise d'activité après un accident du travail ou une maladie : SISTM50-Saint Lô - 08/2015.


Retour sommaire rubrique « Situations particulières »


http://www.anact.fr/portal/pls/portal/docs/1/17586385.PDF

http://www.sistm50.com/doc/RISQUES/Plaquette_Maintien_emploi_web_SISTM.pdf



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PREVENTION :

GENERALITES ECLAIRAGE FORMATION, AUTORISATION, HABILITATION HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE

GENERALITES :

La restauration collective - Aide au repérage des risques professionnels : INRS - 2ème édition - 09/2015 - 96 pages.

Télécharger la brochure - Référence ED 6075 Les drives - Contraintes temporelles - Manutentions manuelles et postures contraignantes :

Assurance Maladie-Risques professionnels - Carsat Alsace Moselle - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - ACST - AST'LORN - AST67 - 09/2015 - 4 pages.


Guide pour la mise en commun de moyens - Travaux en hauteur, circulation, manutention : Assurance Maladie-Risques professionnels - 09/2015 - 60 pages.

Télécharger le guide

Accueil Maçon : OPPBTP - Mise à jour 2015.

Télécharger le pack

Vous allez réaliser un chantier nécessitant une excavation... avez-vous pensé aux conséquences ? : OPPBTP Agence Champagne-Ardenne - Assurance Maladie-Risques professionnels Carsat Nord-Est - MSA Marne Ardenne Meuse - CAPEB Marne - FFB Marne - Les Travaux Publics Champagne-Ardenne - 05/2015 - 4 pages.


Travaux chez vous... Pensez à tout - Chutes - Manutentions - Amiante - Hygiène : Assurance Maladie-Risques Professionnels - Carsat Alsace Moselle - 10/2015 - 8 pages.

Télécharger le dépliant


http://www.carsat-alsacemoselle.fr/sites/carsat-alsacemoselle.fr/files/drive_manutention_09_2015.pdf

http://fr.sitestat.com/cramif/cramif/s?prevention.pdf.documentation.guide-commun-moyens&ns_type=pdf

http://www.preventionbtp.fr/content/download/20292/228058/file/E5A0115_CoffretAccueilMa%C3%A7on.zip

https://www.carsat-nordest.fr/telechargements/pdf/entreprises/offre_documentaire/Mise_en_s%C3%A9curit%C3%A9_des_fouilles_en_pleine_masse_V5_mai2015.pdf

http://www.carsat-alsacemoselle.fr/sites/carsat-alsacemoselle.fr/files/carsat-depliant100x210_web.pdf



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J'ouvre un conteneur... Je prends mes précautions, les 7 étapes pour intervenir en toute sécurité : Ce dépliant décrit, de manière illustrée, les 7 étapes à respecter pour agir en toute sécurité lors de l'ouverture d'un conteneur. Il présente de manière claire et succincte les principales étapes à respecter lors de l'ouverture d'un conteneur maritime, afin d'agir en toute sécurité, ainsi que la mesure d'urgence à appliquer en cas de problème. Il est destiné aux travailleurs concernés par la problématique de l'exposition à des vapeurs et des gaz dangereux lors de l'ouverture des conteneurs maritimes : dockers, douaniers mais aussi salariés de la manutention, du fret, du transport. INRS - 1ère édition - 2015 - 3 volets.

Télécharger le dépliant - Référence ED 6194

Ouvrir les conteneurs sous fumigation en toute sécurité - Dangers et mesures de protection : Suva-Suisse - 07/2015 - 4 pages.

Télécharger l’aide-mémoire - Référence 44099.F.

Retour sommaire rubrique « Prévention » ECLAIRAGE :

Eclairage des lieux de travail : SISTM50-Saint Lô - 08/2015.


Retour sommaire rubrique « Prévention » FORMATION, AUTORISATION, HABILITATION :

Un outil de diagnostic pour aider à faire le point sur les formations à la sécurité obligatoires nécessaires à l'activité ou à celle des salariés : IRIS-ST - 2015.

Accéder à l’outil

Accueil et hébergement des personnes âgées - Des formations dédiées : Un nouveau dispositif de formation à la prévention des risques professionnels cible les métiers de l’hébergement et de l’accueil des personnes âgées, secteur qui représente près de 200 000 salariés. INRS - Mise à jour 04/11/2015.

En savoir plus

Retour sommaire rubrique « Prévention »



http://www.sistm50.com/doc/RISQUES/Plaquette_Eclairage_lieux_de_travail%20SISTM.pdf

http://www.iris-st.org/formation-5/outil-de-positionnement-106.php

http://www.inrs.fr/actualites/formation-HAPA.html



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HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE :

Produits cosmétiques et produits de tatouage : Légifrance - 04/11/2015.

Lire le décret n° 2015-1437 du 04/11/2015 - NOR : AFSP1517610D Journée mondiale de lutte contre le sida dans les Pays de la Loire - Le 01/12/2015 :

COREVIH Pays de la Loire - 2015 - 21 pages.

Télécharger le dossier de presse

Retour sommaire rubrique « Prévention » PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE :

Prémédia - Utilisation du logiciel de l’INRS - Durée d’utilisation des cartouches de protection respiratoire : Carsat Languedoc-Roussillon - 11/2015 - 2 pages.

Télécharger la fiche technique

Au travail, attention les yeux ! SISTEL-Chartres - 09/2015.


Les équipements de protection individuelle - Protection des voies respiratoires - Les masques filtrants et appareils isolant : Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Versailles de la région d’Ile de France - 10/2015 - 4 pages.

Télécharger la fiche pratique

Les équipements de protection individuelle - Protection de la tête - Le casque : Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Versailles de la région d’Ile de France - 10/2015 - 3 pages.

Télécharger la fiche pratique

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http://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/11/4/AFSP1517610D/jo/texte

http://www.reso-pdl.fr/images/DOSSIER_DE_PRESSE_1-12-2015.pdf

https://www.carsat-lr.fr/telechargements/pdf/pdf_entreprises/t93.pdf

http://www.sistel.asso.fr/wp-content/uploads/2015/09/Sistel-nouvelle-plaquet...d.pdf

http://www.cigversailles.fr/download/file/3092bb04-ec91-4bfa-b28e-8022a061c1aa

http://www.cigversailles.fr/download/file/59a3753a-c8d2-430d-bf0f-ec0465ddeaf0



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EFFETS SUR LA SANTE :

AT/MP CANCERS PROFESSIONNELS TMS

AT/MP :

Modification de l'intitulé du tableau de maladies professionnelles n° 76 relatif aux maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile : Les agents des EHPAD atteints d'une maladie nosocomiale peuvent désormais bénéficier d'une reconnaissance en maladie professionnelle au titre du tableau n° 76 des maladies professionnelles. Un décret modifie le titre du tableau en question pour les mettre sur un pied d'égalité avec les travailleurs d'autres cadres de soin. Depuis le 07/11/2015, date d'entrée en vigueur du décret, le tableau n° 76 recense désormais les "maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile, ou en EHPAD". La mesure devrait permettre de mieux documenter l'accidentologie dans ce type d'établissements. Editions Législatives - 10/11/2015.

Lire le décret n° 2015-1419 du 04/11/2015 - NOR : AFSS1516512D

Les chiffres de la sinistralité en 2014 et faits marquants dans les secteurs d’activité : Le nombre d'accidents du travail et de maladies professionnelles a légèrement augmenté sur l'année 2014, après deux années consécutives de baisse. La grande majorité des cancers professionnels restent dus à l'amiante. D’autres types de cancers augmentent comme les cancers de la vessie et les cancers liés aux poussières de bois. Assurance Maladie-Risques Professionnels - 11/2015 - 16 pages.

Télécharger le dossier de presse

CANCERS PROFESSIONNELS :

Exposition aux cancérigènes et cancer lié au travail - Une analyse des méthodes d'évaluation Observatoire européen des risques - Résumé : Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail - 14/10/2015 - 31 pages.

Télécharger le document

Nouveaux résultats de l’étude épidémiologique INWORKS sur le risque de cancer chez les travailleurs de l’industrie nucléaire : IRSN - 21/10/2015.

Lire l’article


http://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-25644-assurance-maladie-risques-pro.pdf

https://osha.europa.eu/sites/default/files/publications/documents/Cancer%20summary%20-%20fr.pdf

http://www.irsn.fr/FR/Actualites_presse/Actualites/Pages/20151021_INWORKS-etude-epidemiologique-risque-cancer-travailleurs-nucleaires.aspx#.VjsKbm7kegX



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Eradiquer le cancer professionnel en Europe et dans le monde : Etui - 10/2015 - 23 pages.

Télécharger le working paper (en anglais)

Retour sommaire rubrique « Effets sur la santé » TMS :

Penser le travail pour prévenir les troubles musculosquelettiques - 1 million de salariés concernés dans l’Economie Sociale et Solidaire - Et vous que faites-vous ? Chorum-Cides - Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire - Union des fédérations et syndicats d'employeurs de l'économie sociale et solidaire - Unifaf - Umformation - CGT - CFDT - FO - CFTC - CFECGC - Fnath - OETH - Anact - 08/2015 - 12 pages.


Retour sommaire rubrique « Effets sur la santé »


http://www.etui.org/fr/content/download/21462/179550/file/WP+2015-10-Eliminating+occupational+cancer+Web+version.pdf

http://www.anact.fr/portal/pls/portal/docs/1/17584385.PDF



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SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS :

Urgences et travail - Brûlures cutanées par un élément chaud ou le feu : AISMT30-Nîmes - 11/2015 - 2 pages.

Télécharger la fiche


http://www.aismt-30.fr/documentations/BRULURES.pdf



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CONGRES / MANIFESTATIONS :

Actualités sur le site INRS

10èmes Assises régionales de l'Addictologie « Conduites addictives et Santé » - Le 03/12/2015 - Lille : La réduction des risques et des dommages en addictologie est aujourd’hui largement répandue dans les pratiques des professionnels. Elle modifie à la fois la parole des usagers sur leurs consommations et leurs stratégies d’arrêt, de modération ou de substitution mais aussi les accompagnements des professionnels dans une convergence commune et partagée de Vivre en Santé.

En savoir plus

Colloque « Soigner les professionnels de santé vulnérables - stress, épuisement, addictions, suicide : nécessité d’un parcours de soins dédiés » - Le 03/12/2015 - Paris : Ce colloque sera l’occasion de faire un état des lieux des souffrances et des actions de prévention existantes et de présenter un projet de parcours de soins dédié.

En savoir plus et s’inscrire

Télécharger le programme

De la souffrance au travail au management qualitatif - Les 10 et 11/12/2015 - Paris : Ce colloque est organisé par la Ligue française pour la santé mentale.

Télécharger le pré-programme

Le salon des professionnels de l’amiante - Le 15/12/2015 - Paris :

En savoir plus

« Santé et travail : repenser les liens » - Colloque organisé par l’Association Travail Santé Société Territoires - Le 29/01/2016 - Paris :

En savoir plus

Journée Nationale Evrest - Le 18/03/2016 - Paris : Thème : La santé au travail en temps de crise(s) - Les apports du dispositif Evrest.

En savoir plus


http://www.inrs.fr/footer/agenda.html

http://assisesaddictologie.eclat-graa.org/wp-content/uploads/2014/09/programme_10eAssises_EclatGraa.pdf

http://www.colloque-vulnerabilite-pds.com/

http://www.colloque-vulnerabilite-pds.com/assets/colloque-programme-pp.pdf

http://www.lfsm.org/wp-content/uploads/2015/08/Pre%CC%81-programme-colloque-2015.pdf

http://www.salonamiante.fr/

http://www.asso-tsst.org/colloque-2016/

http://evrest.alamarge.org/_front/Pages/page.php?cat=11&item=45&page=106



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Afin d’améliorer la qualité de ce bulletin, vous pouvez nous adresser vos remarques ou suggestions à l’adresse suivante :

[email protected]

Véronique DELMAS Kathy MARTIN Laurent BENETEAU Catherine GARRIVET

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

www.sites.google.com/site/ristpdl/

mailto:[email protected]

http://www.sites.google.com/site/ristpdl/

bulletin documentaire regional de septembre 2008 … pdl 11-2015.pdf · télécharger le bulletin...

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