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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008
BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE JANVIER 2012
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Réseau des documentalistes
en Santé au Travail Pays de la Loire
Laurent BENETEAU – SMIEC-Cholet Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers Muriel RATAUD – SSTRN-Nantes
Cliquez sur la rubrique de votre choix :
PREVENTION
SITUATIONS PARTICULIERES
CONGRES
SECOURS D’URGENCE ET SECURITE
EFFETS SUR LA SANTE
FACTEUR ET NATURE
DE RISQUE
SANTE AU TRAVAIL
Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.
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SANTE AU TRAVAIL :
REFORME GENERALITES
REFORME :
Les textes réformant la Santé au travail ont été publiés :
Lire le décret n° 2012-134 du 30/01/2012 tirant les conséquences de la création de la fiche prévue à l'article L. 4121-3-1 du code du travail - NOR : ETST1200183D
Lire le décret n° 2012-135 du 30/01/2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail - NOR : ETST1200303D
Lire le décret n° 2012-136 du 30/01/2012 relatif à la fiche prévue à l'article L. 4121-3-1 du code du travail - NOR : ETST1202779D
Lire le décret n° 2012-137 du 30/01/2012 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail - NOR : ETST1202845D
Lire l’arrêté du 30/01/2012 relatif au modèle de fiche prévu à l'article L. 4121-3-1 du code du travail - NOR : ETST1202789A
GENERALITES :
Evaluez votre situation Santé Sécurité : Ce questionnaire permet de se positionner par rapport au respect des obligations légales tout en bénéficiant de rappels réglementaires et de conseils d’experts et d’engager ainsi, si nécessaire, des actions correctrices. Malakoff Médéric - ACMS - Action Sociale Pharmaceutique - AHI33 - AIPST - AST Grand Lyon - AST67 - Pôle Santé Travail Métropole Nord - Yvelines Santé Travail - 2012.
Accéder au questionnaire
Un portail internet commun pour les Direccte : Ce portail internet est destiné aux entreprises et aux acteurs socio-économiques (chefs d’entreprises, consommateurs, salariés, partenaires sociaux, demandeurs d’emploi, branches et filières professionnelles…). 12/2011.
Accéder au portail
Prévention de la pénibilité - Mode d'emploi : ACMS - Union des industries chimiques d’Île-de-France - Cabinet d’avocats Barthélémy - 09/2011.
Accéder aux outils
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La prévention de la pénibilité « 2012 : une obligation d'accord ou de plan d'action pour les entreprises de 50 salariés et plus » : Dans le cadre de la loi du 09/11/2010 portant sur la réforme des retraites, une des dispositions vise à renforcer la prévention de la pénibilité dont la responsabilité incombe à l’employeur. L’accord ou le plan d’action constitue une modalité pour certaines entreprises. En définissant la pénibilité, la loi poursuit par ailleurs deux autres objectifs qui ne sont pas développés ici : assurer la traçabilité des expositions (décret à paraître), permettre un départ en retraite à 60 ans sous conditions (autres textes publiés). Direccte Poitou Charente - 11/2011 - 6 pages.
Télécharger le guide Pénibilité au travail - Partir à la retraite à 60 ans :
La FNATH souhaite informer toutes les personnes qui estiment avoir été cassées ou usées par leur travail des conditions dans lesquelles elles pourront éventuellement bénéficier d’une retraite à taux plein dès 60 ans. Faut-il un taux d’incapacité pour bénéficier du dispositif ? Comment sont fixés les taux d’incapacité ? FNATH – 09/01/2012.
Télécharger la plaquette
Pénibilité - Les entreprises peuvent demander une aide financière : Les entreprises peuvent solliciter le Fonds national de soutien relatif à la pénibilité afin d'obtenir une aide financière pour leurs dispositifs d'allègement ou de compensation de la charge de travail des salariés occupant un poste pénible. Editions Législatives - 06/01/2012.
Lire le décret n° 2011-1969 du 26/12/2011
Infirmier(e) en santé au travail : AST Grand Lyon - 12/2011.
Télécharger le dépliant
Fonction publique hospitalière - Rappel des obligations en matière d'évaluation des risques professionnels : Une circulaire rappelle aux chefs des établissements de santé leurs obligations en matière d'évaluation des risques professionnels et notamment les conséquences financières et pénales en cas de non respect de celles-ci. Elle comporte des précisions relatives à la démarche, aux ressources et acteurs mobilisables concernant l'élaboration du document unique sur les risques professionnels. Editions Législatives - 09/01/2012.
Lire la Circulaire n° DGOS/RH3/2011/491 du 23/12/2011
Paiement du temps d'habillage et de déshabillage - La Cour de Cassation fixe les conditions : Les contreparties au temps d'habillage et de déshabillage ne sont dues au salarié que lorsque le port d'une tenue de travail lui est imposé, et uniquement si ces opérations sont réalisées dans l'entreprise ou sur le lieu de travail. Editions Législatives - 12/2011.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Assemblée plénière n° 10-16491 du 18/11/2011
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Société de Médecine du travail de Marseille - Les Communications sont en ligne : Au sommaire du 06/12/2011 :
Prise en charge du lombalgique, intérêt du bilan isocinétique, La stimulation médullaire externe dans le traitement des douleurs neuropathiques, Lombalgies : Maladies professionnelles et traitement.
Au sommaire du 17/01/2012 : Compréhension et contestation de l’avis d’inaptitude formulé par le Médecin du travail, A propos d’un cas clinique – Synthèse de la toxicologie du benzène, Inaptitude complexité de la procédure, Aptitude et décret CMR.
Accéder aux communications
E-pairs.org - Approche clinique au sein des équipes coopératives en santé travail - Les communications du 09/12/2011 sont en ligne : Au sommaire :
Pourquoi défendre une approche clinique en santé travail ? Et laquelle? Philippe Davezies, Des concepts et des modèles de la clinique infirmière, Illustration par une observation clinique réalisée par une Infirmière de santé au travail, Limites d'une coopération non clinique en santé au travail Enquête Maladie Professionnelle Tabac … amiante, tréfilage ou graphite ?
L'infirmière mène l'enquête ! La coopération médecin/infirmière au sein de l’ « équipe santé-travail » : un point de vue sociologique, Coopération entre un médecin et une infirmière dans la reconstitution des carrières professionnelles chez des salariés de plus de 50 ans.
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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES : ACCOUTUMANCES AMIANTE ET FIBRES BRUIT EXPLOSIONS – INCENDIES POLLUANTS ATMOSPHERIQUES RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUE ELECTRIQUE RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX
ACCOUTUMANCES (ADDICTIONS, ADDICTOLOGIE) (DROGUES, ALCOOL, TABAC) :
Des substances psychoactives plus consommées dans certains secteurs de travail : L’Institut National de Prévention et d’Education pour la Santé (Inpes) publie les premiers résultats de son Baromètre santé consacré aux consommations de substances psychoactives en milieu professionnel. Pour la 1ère fois en 2010, un volet du Baromètre santé est consacré à ce thème, il permettra désormais d'observer les évolutions dans le temps. INPES - 16/01/2012.
Lire l'article
Repères pour une politique de prévention des risques liés à la consommation de drogues en milieu professionnel : Ce guide dont l'élaboration a été décidée en conclusion des assises nationales « Drogues illicites et risques professionnels » en 06/2010 vise à offrir aux acteurs de l'entreprise les outils et repères nécessaires pour élaborer une politique de prévention adaptée à la réalité des entreprises comme à la particularité de ces risques. MILDT - 16/01/2012.
Lire le dossier de presse - MILDT - 7 pages
Télécharger le guide - La documentation française - 71 pages
Contre les drogues, chacun peut agir : INPES – 01/2012.
Voir l’affiche « Michaël »
Voir l’affiche « Brigitte »
Voir l’affiche « Nelson »
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Tabagisme passif au travail : Le conseil d'état a confirmé la condamnation du département du Nord à verser 10000 euros d'indemnité à l'un des agents ayant développé une affection cancéreuse. Il lui était reproché de ne pas avoir fait respecter l'interdiction de fumer dans ses services. La victime, qui reconnaissait avoir été exposée durant de nombreuses années dans le cadre de ses activités professionnelles antérieures, n'est pas parvenue à faire prendre en charge son affection au titre des maladies professionnelles, faute d'établir que cette pathologie était « essentiellement et directement » causée par son travail habituel. Liaisons Sociales - 09/01/2012.
Lire l'arrêt Conseil d'Etat n° 330959 du 30/12/2011
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AMIANTE ET FIBRES :
Suivi des personnels de santé exposés à l'amiante : Depuis 2003, la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) organise une remontée d'informations destinées à recueillir un ensemble de données concernant les agents atteints d'une maladie professionnelle à la suite d'une exposition aux poussières d'amiante. L'attention des services est notamment attirée sur le quatrième questionnaire concernant le suivi des personnels exposés à ce risque et les obligations en la matière, à savoir identification des postes à risques, réalisation de fiches d'exposition et traçabilité des expositions, en particulier en cas de mobilité. Editions Législatives - 10/01/2012 - 7 pages.
Lire la circulaire n° DGOS/RH3/2011/409 du 26/10/2011 - NOR : ETSH1129451C
Identifier et manipuler correctement les produits contenant de l'amiante : SUVA – Nouvelle édition 06/2011 – 33 pages.
Télécharger le dépliant Synthèse des connaissances sur la trémolite contenue dans le talc :
Les milieux de travail font une utilisation croissante de talc, de vermiculite et d'autres produits commerciaux contenant de la trémolite. Ce contaminant naturel peut se présenter sous une forme fibreuse, soit "asbestiforme", ou sous celle de fragments, de plaquettes ou d'aiguilles, soit "non asbestiforme". Il en découle des interprétations différentes de sa nature minéralogique, de son analyse en laboratoire, de sa toxicité et, par conséquent, de la réglementation applicable et des façons de protéger les travailleurs. IRSST - R-724 - 01/2012 - 98 pages.
Télécharger l’étude
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BRUIT :
Outils de sensibilisation à la gestion du risque bruit : L'objectif de la boîte à outils Auditools est de vous faciliter la gestion du risque bruit dans votre entreprise. Elle s'adresse plus particulièrement aux responsables de la sécurité dans les entreprises bruyantes ou aux personnes en charge du dossier bruit (infirmière, membre du CHSCT, médecin du travail, directeur de production...). La boîte à outils se décompose en 6 chapitres :
Le bruit, c'est quoi ?
La législation,
Votre diagnostic et cahier des charges,
Le choix de la solution,
La mise en place,
Les outils de sensibilisation. COTRAL - 12/2011.
Découvrir les documents
Traitement acoustique des locaux de travail : Le local a un rôle déterminant dans l'exposition au bruit des travailleurs. Par sa réverbération, il augmente le bruit provenant des machines et affecte tout l'espace de travail. Le code du travail fixe les caractéristiques minimales que doivent présenter les locaux. Ce document rappelle quelques aspects techniques, décrit comment qualifier un local, précise les exigences réglementaires et explique le principe et la mise en œuvre du traitement acoustique d'un local. INRS - 12/2011 - 18 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 6103 - Nouveauté 2011 (Annule et remplace la fiche pratique ED 136)
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » EXPLOSIONS – INCENDIES :
Charge des batteries d'accumulateurs au plomb - Prévention du risque explosion : Ce document fait état des préconisations à suivre pour limiter le risque d'explosion et présente une méthodologie qui devra être adaptée aux spécificités de l'entreprise. INRS - 12/2011 - 14 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 6120 - Nouveauté 2011
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POLLUANTS ATMOSPHERIQUES :
Dosage de composés organiques volatils dans l’air par spectrométrie de masse : Cette méthode est utilisée pour le dosage de plusieurs composés organiques volatils. IRSST - 01/2012 - 25 pages.
Télécharger la méthode analytique
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS :
Rayonnements ionisants - Un peu de nettoyage juridique : Deux arrêtés qui avaient grandement perdu leur raison d'être ont été abrogés par deux autres arrêtés. Editions Législatives - 09/01/2012
Lire l'arrêté du 01/12/2011 - NOR : ETSP1132016A
Lire l'arrêté du 01/12/2011 - NOR : ETSP1132009A Sensibilisation à l'exposition aux Rayonnements Optiques Artificiels (ROA) sur les lieux de travail (hormis les lasers et appareils à laser) :
Ce document est destiné aux responsables des TPE, PME et PMI, aux responsables sécurité et à la médecine du travail. Son objectif est de donner les informations utiles pour identifier les situations de travail qui comportent des sources de rayonnements optiques artificiels et décider s'il est nécessaire ou non de mettre en œuvre les nouvelles dispositions réglementaires. Il présente les effets nocifs produits par les ROA sur la santé, les nouvelles dispositions réglementaires ainsi que des listes : - de sources de ROA non dangereuses pour des conditions d'usage normal ; - de sources de ROA dont les expositions répétées et mal maîtrisées pourraient induire des effets délétères pour la santé des salariés, ainsi que les secteurs d'activité où elles sont utilisées. INRS - 12/2011 - 16 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 6113 - Nouveauté 2011
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE BIOLOGIQUE :
Plan national de prévention et de lutte - Pandémie grippale : Le plan national et les documents qui l'accompagnent ont vocation à constituer un guide d'aide à la prise de décision pour l'ensemble des acteurs et à les aider dans leurs missions respectives. Ce document est destiné, au-delà de l'Etat, à l'ensemble des collectivités publiques, des professionnels de santé et des acteurs socio-économiques. Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale - 10/2011 - 78 pages.
Télécharger le guide
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Pertinence d’une surveillance régionale de la psittacose. Pays de la Loire-Bretagne - Évaluation d’un dispositif expérimental et de la valeur diagnostique des analyses biologiques. : Ce rapport présente l’évaluation de la pertinence d’une surveillance de la psittacose qui a reposé sur des enquêtes de perception du système par les acteurs, sur une analyse de l’intérêt des investigations autour de clusters de cas et sur l’étude de la valeur diagnostique des analyses biologiques. InVS - 01/2012 - 26 pages.
Télécharger l'étude
Prévention de la transmission soignant-soigné des virus hématogènes (VHB, VHC, VIH) : Le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) se prononce dans ce rapport pour : 1- éviter la contamination des patients par le respect des précautions standard et la vaccination systématique des soignants contre le VHB ; 2- identifier les soignants infectés par un diagnostic précoce ; 3- mesurer et réduire la charge virale des soignants infectés ; 4- enfin proposer une démarche responsable aux soignants infectés. Il défend également la mise en place d’une commission nationale d’évaluation du risque de contamination soignant-soigné afin que les quelques cas de professionnels de santé susceptibles de transmettre l’un de ces virus (porteurs chroniques) puissent être informés de ce frisque, des moyens de prévention, et qu’une décision éventuelle de restriction d’activité soit proposée sur la base d’une évaluation spécifique. HCSP - 06/2011 - 40 pages.
Télécharger le rapport
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RISQUE CHIMIQUE :
Produits chimiques - Pictogrammes de danger : Ce dépliant présente les nouveaux pictogrammes mis en place par la réglementation CLP et leur signification. INRS – 22/12/2011.
Télécharger le dépliant INRS - Référence ED 4405 - "Les 9 nouveaux pictogrammes de danger "- Nouveauté 2011
Télécharger le dépliant INRS - Référence ED 4406 - "Apprenez à décrypter les nouveaux pictogrammes de danger" - Nouveauté 2011
Prévention des CMR : Un certain nombre de documents utiles pour la prévention des produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) sont disponibles sur le site Step-CMR. Ils ont été recensés pour certaines activités (dégraissage, activités du bois...) et figurent dans un tableau régulièrement enrichi et actualisé. CNAMTS - 27/12/2011.
Accéder aux documents sur le site Step-CMR
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Moteur de recherche de TOXPRO : Ce moteur de recherche belge vous permet de consulter des informations bibliographiques toxicologiques. Les bases de données sélectionnées font autorité en ce qui concerne la gestion du risque chimique en milieu de travail. La sélection porte sur des sites qui sont régulièrement tenus à jour. Les bases de données retenues sont d'accès gratuit. Source ISTNF - 27/12/2011.
Accéder au site TOXPRO
Ateliers auto, moto, motoculture - Vapeurs d'essence... ne vous faites plus de mauvais sang : Toutes les essences contiennent des hydrocarbures dont du benzène. Le benzène est un produit dangereux. Les vapeurs d'essence agissent sur le système nerveux et provoquent des troubles graves de la formule sanguine. Ce dépliant donne des conseils pratiques pour prévenir les risques liés au benzène. INRS – 22/12/2011 – 4 pages.
Télécharger la brochure INRS - Référence ED 871 – Nouvelle édition 2011
Fiches toxicologiques de l’INRS : INRS - 12/2011.
Télécharger la fiche FT 284 - Acétate de benzyle - Nouveauté 2011
Télécharger la fiche FT 24 - Acide acétique - Nouvelle édition 2011
Télécharger la fiche FT 31 - Acétate de n-butyle - Nouvelle édition 2011
Télécharger la fiche FT 37 - Acide phosphorique - Nouvelle édition 2011
Télécharger la fiche FT 90 - Alpha-Chlorotoluène - Mise à jour 2011
Télécharger la fiche FT 132 - Essence de térébenthine - Mise à jour 2011
Télécharger la fiche FT 177 - Hexaméthylènetétramine - Mise à jour 2011
Les nanomatériaux - Risques pour la santé et mesures de prévention : Compte tenu des nombreuses inconnues liées aux effets potentiels sur la santé de ces nouveaux produits chimiques, il importe de limiter les expositions professionnelles. Ce document propose de faire le point sur les mesures de prévention collective et individuelle qu'il convient d'adopter dans les laboratoires de recherche et les entreprises manipulant des nano-objets et des matériaux nano-structurés. INRS - 22/12/2011 – 6 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 6064 - Nouvelle édition 2011
Nanomatériaux - Aide au repérage : Le repérage des nanomatériaux constitue une réelle difficulté, due principalement au manque d'information des utilisateurs. Ce dépliant apporte une aide pour repérer les nanomatériaux dans les produits utilisés et les principaux secteurs d'activité concernés. Il indique quelles sont les informations à recueillir pour caractériser au mieux ces matériaux et synthétise les mesures de prévention. CRAM Alsace Moselle - 10/2011 - 6 pages.
Télécharger le guide
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Le code du travail s’adapte au règlement CLP :
Lire le Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2011-1922 du 22/12/2011 portant adaptation du code du travail, du code de la santé publique et du code de l'environnement au droit de l'Union européenne en ce qui concerne la mise sur le marché des produits chimiques - NOR : ETSX1131975P
Lire l'ordonnance n° 2011-1922 du 22/12/2011 portant adaptation du code du travail, du code de la santé publique et du code de l'environnement au droit de l'Union européenne en ce qui concerne la mise sur le marché des produits chimiques - NOR : ETSX1131975R
5 questions pour comprendre Reach : Jouets, bijoux, peintures, vêtements, tous sont composés de substances chimiques. Or, certaines peuvent être dangereuses pour la santé humaine et l’environnement. Afin d’éviter tout danger, la réglementation Reach oblige dorénavant les industriels à déclarer les substances qu’ils utilisent, à établir quelles sont celles sans danger et à ne plus les utiliser en cas de risque. Ministère de l'écologie, du développement durable du transport et du logement - 01/2012 – 15 pages.
Télécharger le guide
REACH - Evolution des listes de substances : La liste des substances particulièrement préoccupantes candidates à l'autorisation est complétée. Par ailleurs, un premier plan d'évaluation des substances a été établi par l'agence européenne des produits chimiques. Editions Législatives - 18/01/2012.
Voir la liste (en anglais)
Voir le plan d’évaluation des substances (en anglais)
La filière des déchets diffus spécifiques - Aide au repérage du risque lors de la collecte et du regroupement des DDS : Cette brochure s'adresse aux acteurs impliqués dans la filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) des déchets diffus spécifiques (entreprises de collecte, tri, regroupement, reconditionnement, transport). Ces déchets diffus spécifiques (DDS) sont des déchets ménagers de produits chimiques pouvant présenter des risques pour la santé et l'environnement : acides, soude, ammoniac, comburants, biocides ménagers, engrais et phytosanitaires ménagers, ... La gestion de ces déchets présente en effet des risques significatifs pour la santé des opérateurs impliqués et pour l'environnement. Le document a pour objectif d'aider les entreprises prestataires ainsi que les collectivités territoriales et leurs établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) dans le repérage de leurs risques professionnels. Il présente les principales situations à risque et propose des préconisations pour réduire ces risques. Il peut également être utilisé, à titre informatif, par les "metteurs sur le marché", les éco-organismes agréés, les acteurs de la prévention des risques professionnels et les concepteurs de matériel et d'infrastructures. INRS - 12/2011 - 31 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 6121 - Nouveauté 2011
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L'Anses propose d’interdire la vente de gamma-butyrolactone et 1,4-butanediol : Depuis 2005, plusieurs centaines de cas d'intoxication et un décès ont été rapportés suite à l'absorption, volontaire ou non, de gamma-butyrolactone ou de 1,4-butanediol. L'Anses recommande de proposer une restriction d'usage dans le cadre du Règlement REACH. ANSES - 13/01/2012.
Lire l'article
La toxicité des solvants verts : Aucun texte réglementaire ne définit les solvants verts, également dénommés bio-solvants ou agrosolvants. Ce sont des solvants organiques, issus de matières renouvelables, puisqu’ils sont produits à partir de matière première végétale. Le terme « verts » ne doit pas faire oublier que ces solvants présentent également des dangers pour la santé des personnes exposées. Atousanté - 11/01/2012.
Lire l'article
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ELECTRIQUE :
Sécurité électrique des installations et équipements : Plusieurs arrêtés fixent les règles. Editions Législatives - 03/01/2012.
Lire l'arrêté NOR : ETST1135011A du 15/12/2011 relatif aux dispositions particulières applicables aux installations de galvanoplastie et d'électrophorèse, aux cellules d'électrolyse et aux fours électriques à arc
Lire l'arrêté NOR : ETST1135012A du 16/12/2011 relatif aux dispositions particulières applicables à certains laboratoires et plates-formes d'essais
Lire l'arrêté NOR : ETST1135014A du 19/12/2011 relatif aux circuits électriques mis en œuvre dans le soudage électrique à l'arc et par résistance et dans les techniques connexes
Lire l’arrêté NOR : ETST1135019A du 20/12/2011 relatif aux appareils électriques amovibles et à leurs conditions de raccordement et d'utilisation
Lire l'arrêté NOR : ETST1135021A du 21/12/2011 relatif aux modalités d'accréditation des organismes chargés des vérifications initiales des installations électriques et sur demande de l'inspection du travail
Lire l’arrêté NOR : ETST1135022A du 22/12/2011 relatif aux critères de compétence des personnes chargées d'effectuer les vérifications périodiques des installations électriques et de mettre en œuvre les processus de vérification des installations électriques temporaires
Lire l'arrêté NOR : ETST1135024A du 23/12/2011 relatif aux installations électriques des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise en service
Lire l'arrêté NOR : ETST1135026A du 26/12/2011 relatif aux vérifications ou processus de vérification des installations électriques ainsi qu'au contenu des rapports correspondants
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RISQUE ROUTIER :
Prévenir le risque de surcharge des véhicules utilitaires légers - Les dispositifs embarqués : La surcharge des véhicules utilitaires légers (VUL) augmente le risque d'accident et entraîne une usure prématurée des véhicules. En fournissant des informations techniques et pratiques sur les dispositifs embarqués de détection de surcharge, cette brochure guidera les entreprises utilisatrices de VUL dans le choix de ces équipements. INRS - Assurance Maladie-Risques professionnels - 12/2011 - 16 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 6114 - Nouveauté 2011
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :
Comment prendre en compte les RPS dans le Document Unique ? Riche de nombreux accompagnements d'entreprises de tailles et de secteurs variés, l'Anact livre aujourd'hui un kit méthodologique gratuit pour prendre en compte les risques psychosociaux dans le document unique. Anact - 23/12/2011.
En savoir plus
Preventionrps.com : L’enjeu de prévention des risques psychosociaux (RPS) est devenu central pour beaucoup d’entreprises. Ce site a pour vocation de mieux comprendre ces risques, de donner à chacun des repères pour élaborer une démarche de prévention, en termes de méthode et d’acteurs, et d’indiquer les ressources utiles pour réussir de manière concrète la prévention. Aract Lorraine - 17/01/2012.
Consulter le site
Quelle formation pour les managers sur les RPS ? Les entreprises en sont de plus en plus nombreuses à former les managers à la prévention des RPS. Alors quelle formation ? Pour quoi faire ? Comment choisir ? Le spectre de l’offre de formation en prévention des RPS est large. L’ANACT est allée voir de plus près. Avec ce guide, elle propose une typologie des contenus et des modalités pédagogiques ainsi qu’une démarche nourrie de cas d’entreprises pour mener à bien son choix. Sensibilisation des managers, outillage, ou encore régulation des tensions qui génèrent le stress : l'entreprise doit combiner tout ou partie de ces trois niveaux en fonction de son contexte, de son histoire et des possibilités d’action des managers. Ce faisant, elle peut bâtir un dispositif de formation ad hoc, ayant à l’esprit les intérêts, limites et marges de progression de la démarche engagée. ANACT - 01/2012 - 44 pages.
Lire le guide
Risques psychosociaux - Prévenir et agir : Association Interprofessionnelle de Santé au Travail de la Côte d’Or (AIST 21) - 08/2011 - 6 pages.
Télécharger la plaquette
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La démarche d' « évaluation du Bien être au Travail » : La MSA Ile de France propose une approche originale en matière de prévention des risques psychosociaux. Son équipe pluridisciplinaire en Santé Sécurité au Travail met à disposition des entreprises un outil éthique de diagnostic. MSA Ile de France - 19/01/2012.
En savoir plus
Télécharger le guide "Les risques psychosociaux et le Document Unique" – 10/2011 – 5 pages
Télécharger la grille Mal-être au travail ?
OCDE - 12/2011 - 4 pages.
Lire la note de synthèse - Points essentiels sur la santé mentale et le travail
Les salariés français, en bonne santé mais stressés : La pression au travail préoccupe 85% des salariés. En cause, les méthodes de management mais aussi le travail dans l'urgence ou la promiscuité des open spaces. AXA Prévention - 01/2012 - 11 pages.
Lire le dossier de presse sur 1er baromètre de la santé en entreprise
Le harcèlement moral, 10 ans après : La loi sur le harcèlement moral fête ses 10 ans ce mois-ci. L’occasion de faire le point sur son application en pratique mais aussi sur ses dérives... Pascale Lagesse, associée au cabinet Bredin Prat, et Bruno Lefebvre, psychologue clinicien, nous font part de leur expérience sur le terrain. Les Cahiers Lamy du CE, N° 111 - 2012/01.
Lire l'article sur le site WK-RH Pour en finir avec les risques psychosociaux – Le travail à cœur - Conférence d'Yves Clot :
A l'occasion de la 6ème conférence trimestrielle du Laboratoire d'Ergonomie et d'Epidémiologie en Santé au Travail (LESST - Université d'Angers), Yves Clot, Professeur de psychologie du travail au CNAM, était invité à discuter de son ouvrage "Pour en finir avec les risques psychosociaux : le travail à cœur", paru en 2011. Université d’Angers - 01/2012 – 106 minutes.
Ecouter la retransmission de l’émission Le harcèlement fait l’objet de nombreuses jurisprudences qui apportent des précisions sur les situations de travail qui peuvent être assimilées à du
harcèlement moral : AtouSanté - 16/01/2012.
Lire le dossier
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Pas de circonstances atténuantes pour le harcèlement sexuel commis en dehors du travail : La Cour de cassation le confirme : le fait pour un salarié d'abuser de son pouvoir hiérarchique dans le but d'obtenir des faveurs sexuelles constitue un harcèlement sexuel, même si les agissements ont lieu en dehors du temps et du lieu de travail. Editions Législatives - 24/01/2012.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 10-12930 du 11/01/2012
Le harcèlement moral peut émaner d’un subordonné : La chambre criminelle de la Cour de cassation consacre pour la première fois et de manière expresse la notion de harcèlement moral ascendant ou remontant, exercé par un subordonné sur un supérieur hiérarchique. Un salarié a ainsi été déclaré coupable du délit de harcèlement moral à l’égard de son chef de service. Liaisons Sociales - 11/01/2012.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Criminelle n° 10-82266 du 06/12/2011
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SITUATIONS PARTICULIERES :
INTERVENTION D’ENTREPRISE EXTERIEURE SOUDAGE TRAVAIL DES JEUNES TRAVAIL SUR ECRAN TRAVAILLEUR HANDICAPE
INTERVENTION ENTREPRISE EXTERIEURE :
Fautes caractérisées commises à l'occasion de travaux réalisés par une société extérieure : Le défaut d'analyse des risques, de plan de prévention et d'organisation du travail a concouru à la réalisation du dommage et constitue de la part du directeur de l'usine et du gérant des fautes caractérisées. Editions Législatives - 05/01/2012.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Criminelle n°11-81422 du 08/11/2011
SOUDAGE :
Le soudage manuel à l'arc avec électrodes enrobées - Fiche pratique de sécurité : Cette fiche pratique de sécurité rappelle le principe du procédé ; les équipements nécessaires pour les travaux de soudage manuel à l'arc ; les différents risques (types et causes : électrisation, électrocution, brûlures, incendie, explosion, asphyxie, interférences radioélectriques, contacts directs et indirects, rayonnement infrarouge, rayonnement ultraviolet, etc.) dus au soudage manuel à l'arc, les mesures de sécurité à appliquer, les protections collectives et individuelles à utiliser ; la réglementation et la normalisation existantes. INRS - 12/2011 - 4 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 83 – Nouvelle édition 2011
Fumées de soudage : CARSAT Rhône Alpes - 10/2011 - 2 pages.
Télécharger la fiche
TRAVAIL DES JEUNES :
Vers une dérogation au travail de nuit des apprentis :
Une proposition de loi du député UMP Jean Marie Sermier et de plusieurs autres élus du même groupe a été déposée, le 22/12/2011, en vue d'étendre les dérogations à l'interdiction du travail de nuit des mineurs. Liaisons Sociales - 09/01/2012 - 8 pages.
Lire la proposition de loi
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TRAVAIL SUR ECRAN :
Prévention des risques liés au travail sur écran : Ce film sensibilise aux risques liés au travail sur écran et aux mesures de prévention à mettre en œuvre. INRS - 22/12/2011 – 11 minutes.
Voir la bande-annonce du DVD INRS - Référence DV 0621 - Nouveauté 2011 (Annule et remplace le DV 0619 - Le travail sur ordinateur)
Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAILLEUR HANDICAPE :
Accès à l’emploi des jeunes en situation de handicap - Des réponses pour votre avenir professionnel : Association des paralysés de France (APF) - 12/2011 - 20 pages.
Télécharger le guide
Nouvelle offre d'interventions Agefiph 2012-2015 : Agefiph - 27/12/2011 - 17 pages.
Télécharger le catalogue
Recruter et accompagner un collaborateur déficient psychique :
Le handicap psychique résulte de troubles mentaux chroniques ou d’une maladie psychique. Il se traduit par un dysfonctionnement de la personnalité caractérisé par des perturbations graves, chroniques ou durables, du comportement et de l’adaptation sociale. Retrouvez des conseils et des témoignages pour intégrer le handicap à la gestion des ressources humaines de votre entreprise. Agefiph - 12/2011 - 12 pages.
Télécharger le guide
Le travail des personnes handicapées mentales : L’accès au travail est un droit pour tous. Et pour les personnes handicapées mentales ? Ce guide s’adresse aux parents et à tous ceux qui accompagnent les personnes déficientes intellectuelles dans leurs démarches. Unapei - Groupe Humanis - 06/2011 - 46 pages.
Télécharger le guide
Nouveau site web « Réseau mondial Entreprise et Handicap de l'OIT » : L'OIT lance le premier site web mondial sur l'entreprise et le handicap. 12/2011.
Accéder au site (en anglais)
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PREVENTION :
GENERALITES CHSCT OU AUTRES INSTANCES CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL ECLAIRAGE EVALUATION DES RISQUES FORMATION, AUTORISATION, HABILITATION HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES VENTILATION
GENERALITES :
Santé et sécurité au travail - Nouveautés 2012 : Ce catalogue présente les nouveaux documents édités par l'INRS durant l'année 2011, ainsi que les nouvelles éditions : brochures, affiches, audiovisuels. INRS - 12/2011 - 78 pages.
Télécharger le catalogue INRS - Référence ED 4500 (Annule et remplace la brochure ED 6000)
Affiches - Catalogue 2012 : Ce catalogue présente 200 affiches et autocollants. INRS - 12/2011 - 212 pages.
Télécharger le catalogue INRS - Référence ED 4501
Affiches Prévention : L’OPPBTP propose sur son site un certain nombre d’affiches de prévention téléchargeables, et personnalisables avec votre logo. OPPBTP - 12/2011.
Accéder aux affiches
Nouvelle rubrique INRS - Innovation et technologie - Des solutions techniques de prévention : Afin d’aider les entreprises à mieux maîtriser les risques professionnels, l’INRS conçoit des solutions techniques de prévention, innovantes et fiables. Elles sont fabriquées et commercialisées par des partenaires industriels. L’objectif est de développer un produit, un service ou une méthode et de les diffuser le plus largement possible. INRS - 21/12/2011.
Accéder à la rubrique
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Utiliser le E-learning pour vous sensibiliser à l'amélioration des conditions de travail : Depuis 2009, le CESTP-ARACT a développé 6 modules de E-learning. Un guide est désormais disponible pour en optimiser leur utilisation. CEST-ARACT Picardie - 12/2011 - 20 pages.
Télécharger le guide
Accéder aux modules Maîtrisez le danger :
L'organisme suisse de prévention SUVA, propose un didacticiel en ligne destiné à la sensibilisation et à la formation des nouveaux salariés. Il s'agit également d'une introduction claire et synthétique à la prévention des risques professionnels. SUVA - 01/2012.
En savoir plus Collections - "Guides - La prévention en action" et "Fiches - Information Prévention":
Santé et Sécurité au Travail en PACA - 12/2011.
Accéder aux guides
Accéder aux fiches destinées aux salariés Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels :
Un projet de fiche de prévention prévue à l’article L. 4121-3-1 du code du travail a été soumis au conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT). Il va prochainement faire l’objet d’un examen par le Conseil d’Etat. Site Travailler mieux - 06/01/2012.
Voir le document de travail Grille de positionnement en santé et sécurité au travail - Grille GPS&ST 2011 :
Cette grille permet d'évaluer la prise en compte de la santé et de la sécurité dans une entreprise de plus de 50 salariés. En choisissant parmi des situations types celles qui se rapprochent le plus de la réalité de l'entreprise, l'utilisateur obtient sur 10 thèmes clés une évaluation de la gestion de la prévention. Les résultats sont synthétisés sous forme d'un diagramme. En comparant les évaluations réalisées par différents utilisateurs (responsable de prévention, membre de CHSCT, personnel encadrant ...) cette grille devient un véritable support de dialogue sur les pratiques en prévention dans l'entreprise. Elle permet ainsi d'établir un bilan partagé de la gestion de la prévention en entreprise, alliant une évaluation quantifiée et des commentaires circonstanciés. Utilisée périodiquement, elle mesure des progrès. INRS - 01/2012.
En savoir plus
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Outil de diagnostic en prévention pour la petite entreprise - Grille DIGEST : La grille DIGEST adaptée aux entreprises de moins de 50 salariés (TPE voire PME) peut être utilisée par l'employeur mais également par un consultant qui accompagne l'entreprise. Cet outil permet de positionner l'entreprise sur 10 sujets clés qui couvrent tous les domaines de la prévention technique, organisationnelle et managériale. Il permet de faire un état des lieux de la pratique de l'entreprise, en le codifiant de "mauvais" à "très bon". Il permet également le recueil d'informations ou de commentaires obtenus lors des entretiens ou des visites de postes. L'outil permet aussi d'identifier rapidement les marges de progrès avec des propositions d'amélioration permettant de passer au niveau supérieur. Il peut être également utilisé à intervalle régulier pour effectuer un suivi des actions engagées. L'analyse des résultats obtenus sert de support au dialogue dans l'entreprise autour des problématiques de prévention. INRS en coopération avec les CARSAT et les chambres de métiers - 01/2012.
En savoir plus
MémoPrev - Prévenir les risques de braquage dans les commerces de proximité : Les braquages dans les commerces de proximité sont d'une grande violence pour les salariés qui les vivent. Bien qu'il s'agisse d'un fait de société, l'employeur est tenu de préserver la santé de ses salariés et d'assurer leur sécurité. Ces 4 fiches proposent aux commerçants une liste non exhaustive de mesures pour prévenir les braquages dans leur établissement et en limiter les conséquences physiques et mentales pour les salariés victimes d'agression. CRAMIF - 2011.
Télécharger la fiche "contexte, analyse du risque et objectifs de prévention" – 3 pages
Télécharger la fiche "les commerces de détail" – 3 pages
Télécharger la fiche "les supérettes et supermarchés" – 3 pages
Télécharger la fiche "la prise en charge des victimes" – 2 pages Guide pratique pour la sécurité des professionnels de santé :
Ministère de l'intérieur, de l'Outre Mer, des collectivités territoriales et de l'immigration - 11/2011 - 14 pages.
Télécharger le guide sur le site du Conseil National de l'Ordre des Médecins Prévention des risques professionnels - Guide de bonnes pratiques dans les EHPAD :
SYNERPA - CNAMTS - 12/2011 - 24 pages.
Télécharger le guide - Edition 2011
Soins aux personnes obèses : Ce document vise à favoriser l’autonomie des clients obèses et à diminuer les efforts et les postures contraignantes des soignants. ASSTSAS - 12/2011 - 19 pages.
Télécharger la brochure
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Un guide francophone pour améliorer les conditions de travail dans les soins à domicile : Fruit d'une collaboration entre l'IRSST (Québec) et (Belgique), ce guide de bonnes pratiques s'adresse notamment aux professionnels du secteur. Diverses recommandations sont proposées, comme la stabilisation des situations de travail, davantage de latitude décisionnelle, des formations adaptées ou encore la transmission des savoir-faire. IRSST - RG 718 - 04/01/2012 - 26 pages.
Lire le guide Pressings - Une plaquette de prévention des risques professionnels :
La FFPB s'est associée au Régime Social des Indépendants (RSI) pour diffuser une plaquette faisant la promotion des gestes simples qui doivent être accomplis au quotidien pour permettre aux exploitants de pressings de protéger leur santé. Développer une allergie respiratoire ou cutanée, se faire mal au dos en manipulant des charges importantes de vêtements ou développer des douleurs chroniques à cause des gestes répétitifs… Pour les exploitants de pressing, les risques professionnels sont multiples. Cette brochure d’information vous propose de nombreux conseils de prévention adaptés à votre quotidien. RSI - 05/2011 - 12 pages.
Lire la brochure
Faciliter l'accès à la prévention et aux soins des travailleurs en situation de vulnérabilité sociale - Le bilan du dispositif Premtes : Ce numéro du bulletin épidémiologique revient sur l'action expérimentale Premtes (2008 - 2010) conduite par 32 Services de Santé au Travail et 20 Centres d'examens de Santé (CES - Assurance Maladie) visant à faciliter l'accès à la prévention et aux soins des travailleurs en situation de vulnérabilité sociale. InVS - 20/12/2011 - 16 pages.
Lire le BEH n° 49/50 du 20/12/2011
Préparation des chantiers d’entretien des installations industrielles - Prévention Métallurgie : Assurance Maladie - Risques professionnels PACA Corse - 12/2011 - 10 pages.
Télécharger le guide
Recherche de défauts électriques - Prévention Réseaux basses tensions : Assurance Maladie - Risques professionnels PACA Corse - 12/2011 - 11 pages.
Télécharger le guide
Grues mobiles sur les sites industriels - Prévention BTP : Assurance Maladie - Risques professionnels PACA Corse - 12/2011 - 16 pages.
Télécharger le guide
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Travailler en sécurité sur les presses plieuses hydrauliques : Les presses plieuses sont largement utilisées dans les domaines de la tôlerie, de la fabrication du mobilier métallique et de la chaudronnerie. Les accidents qui surviennent sur ces machines restent fréquents et surtout gravement mutilants. Les chefs d'entreprise sont tenus d'assurer la sécurité des opérateurs en leur fournissant les équipements de travail nécessaires et adaptés au travail à réaliser et d'organiser le travail et les procédés de fabrication. Cet ouvrage propose des solutions de prévention en matière d'organisation du travail, d'aménagement du poste de travail et de sécurisation des presses. Il s'adresse essentiellement aux décideurs (chefs d'entreprise, chefs d'atelier, agents de maîtrise, ingénieurs études et méthodes ...) des entreprises utilisatrices de presses plieuses hydrauliques. INRS - 12/2011 - 25 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 879 - Nouvelle édition 2011
Vérifications générales périodiques des presses plieuses hydrauliques - Guide aux utilisateurs : Ce guide concerne les presses plieuses hydrauliques pour le travail à froid des métaux, dont le chargement ou le déchargement est effectué manuellement en phase de production. Il répond aux questions que se posent les utilisateurs sur les obligations réglementaires de vérification générale périodique, notamment sur leur périodicité, les modalités pratiques à respecter ainsi que les points techniques à vérifier. INRS - 12/2011 - 15 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 6112 - Nouveauté 2011
État de l'art et recommandations en matière de prévention des déchets du BTP : L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) vient de publier une étude faisant le point sur la prévention des déchets du BTP, à l’heure où plusieurs initiatives intéressantes voient le jour à travers le monde. ADEME - 10/2011 - 11 pages.
Télécharger l'étude
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CHSCT OU AUTRES INSTANCES :
Missions et fonctionnement du CHSCT - Une nouvelle formation en ligne accessible à tous : L’INRS met en ligne sur son site de formation à distance www.ead-inrs.com, un nouveau module pédagogique en libre consultation. Composé d'écrans interactifs alternant fictions, informations et exercices d'auto-évaluation, il permettra aux représentants du personnel, animateurs de prévention, chefs d’entreprise, ou aux salariés d’approfondir leurs connaissances en vue d’améliorer le fonctionnement du CHSCT. INRS – 25/01/2012.
En savoir plus sur le site de l’INRS
Accéder au module d’auto-formation « Missions et Fonctionnement du CHSCT »
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Agrément des experts auprès du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail :
Lire le décret n° 2011-1953 du 23/12/2011 – NOR : ETST1124147D
Lire l'arrêté du 23/12/2011 – NOR : ETST1135242A
Recueillir l'avis du CHSCT, ce n'est pas faire un tour de table en fin de réunion : L'avis du CHSCT ne peut résulter que d'une décision prise à l'issue d'une délibération collective et non de l'expression d'opinions individuelles de ses membres. En pratique, il faut un vote. Editions Législatives - 25/01/2012.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 10-23206 du 10/01/2012
Retour sommaire rubrique « Prévention » CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL :
Conception des lieux de travail - Obligations des maîtres d'ouvrage - Réglementation : Cette brochure rassemble les dispositions législatives et réglementaires applicables lors de la conception ou de l'aménagement des locaux de travail. Ce document doit constituer un outil de travail pour les différents acteurs (maîtres d'ouvrage, architectes, bureaux d'études, chefs d'entreprise) qui entreprennent la construction ou l'aménagement de lieux de travail. Ils trouveront réuni l'ensemble des prescriptions réglementaires auxquelles doivent satisfaire les bâtiments professionnels : les règles d'implantation, de circulation, de lutte contre l'incendie, l'aération et le chauffage des locaux, l'éclairage, les locaux sociaux... Cette brochure complète utilement le document INRS ED 950 "Conception des lieux et situations de travail. Santé et sécurité : démarche, méthodes et connaissances techniques". INRS - 12/2011 - 98 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 773 - Nouvelle édition 2011 Installations sanitaires des entreprises - Aide-mémoire juridique :
Ce document constitue une synthèse des textes réglementaires applicables en France : Dispositions communes à tous les établissements : vestiaires, cabinets d'aisance, lavabos, installations accessibles aux handicapés,
éclairage, aération, assainissement et chauffage des différentes installations sanitaires. Dispositions spécifiques à certaines activités : travaux de bâtiment et de génie civil, travaux insalubres, travaux effectués par une entreprise
extérieure, ... Dispositions spécifiques à certains locaux : locaux d'hébergement sur les chantiers du BTP, locaux provisoires des travailleurs agricoles,
hôpitaux et établissements de soins, ... INRS - 12/2011 - 23 pages.
Télécharger l'aide-mémoire INRS - Référence TJ11 - Nouvelle édition 2011
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Conception dans les chaudronneries : Assurance Maladie - Risques professionnels PACA Corse - 12/2011 - 18 pages.
Télécharger le guide
Installations de ponts roulants dans les ateliers : Assurance Maladie - Risques professionnels PACA Corse - 12/2011 - 8 pages.
Télécharger le guide Ponts roulants :
Longtemps restée dans le domaine de l'empirisme, l'utilisation des engins fait aujourd'hui l'objet de règles nombreuses touchant à la fois au choix, aux vérifications et à la maintenance du matériel, à la formation du personnel, ainsi qu'à la conduite proprement dite. C'est pourquoi ce manuel comprend deux parties : l'une consacrée aux aspects purement réglementaires, l'autre plus spécifiquement dédiée aux règles de bonnes pratiques en matière de conduite d'engins. Un large public pourra ainsi trouver dans ce manuel les références qui lui seront nécessaires : chefs d'établissements, chargés de sécurité, formateurs, et bien sûr les conducteurs eux-mêmes. Ce document annule et remplace la brochure ED 716 "Ponts roulants. Manuel de sécurité à l'usage de la maîtrise, des pontiers et du personnel d'entretien", datant de 1997. INRS - 22/12/2011 - 80 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 6105 - Nouveauté 2011
Conception des usines de fabrication d’agglomérés de béton : Assurance Maladie - Risques professionnels PACA Corse - 12/2011 - 14 pages.
Télécharger le guide
Centre de tri de déchets recyclables secs ménagers et assimilés issus des collectes séparées - Guide de prévention pour la conception : Le champ d'application de ce guide est axé sur la prévention des risques lors de la conception ou de la réhabilitation des centres de tri, ou des installations et équipements pour déchets ménagers et assimilés issus des collectes séparées. Elle a pour objectif de sensibiliser les concepteurs et les gestionnaires à s'engager dans des démarches de prévention en commençant par l'évaluation des risques de l'ensemble des activités réalisées dans ces sites. INRS - 12/2011 - 56 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 6098 - Nouveauté 2011
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Guide pour le choix et l'installation d'un filtre à particules sur les engins de chantier : Ce guide a pour but de faciliter le choix d'un Filtre A Particules (FAP) efficace et fiable pour les engins de chantier. Il décrit les informations à donner aux fournisseurs de FAP pour leur permettre de proposer la technologie adaptée à la situation de travail. Il indique la démarche à suivre pour équiper les engins et assurer le suivi de la performance du FAP. CRAMIF – 3ème trimestre 2011 - 35 pages.
Télécharger le guide
Retour sommaire rubrique « Prévention »
ECLAIRAGE :
Toute la lumière est faite sur les éclairages de sécurité : Un arrêté fixe dans le détail les règles de conception et de mise en œuvre de ces éclairages, ainsi que leurs conditions d'exploitation et de maintenance. Editions Législatives - 04/01/2012.
Lire l'arrêté du 14/12/2011 - NOR : ETST1135008A
Retour sommaire rubrique « Prévention » EVALUATION DES RISQUES :
Le document unique est un élément clé dans l'appréciation des responsabilités : Prise en compte du document unique d'évaluation des risques dans l'hypothèse d'un accident survenu lors de travaux réalisés par une société extérieure. Editions Législatives - 20/12/2011.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Criminelle n° 10-82133 du 25/10/2011
Retour sommaire rubrique « Prévention » FORMATION, AUTORISATION, HABILITATION :
Le CACES - Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité : Cette fiche présente le CACES qui est un bon moyen de s'assurer des connaissances et savoir-faire du conducteur préalablement à la délivrance de l'autorisation de conduite. Des tableaux récapitulent les catégories d'engins correspondant à un CACES et la recommandation de la CNAMTS qui les traite. INRS - 12/2011 - 6 pages.
Télécharger la fiche INRS - Référence ED 96 - Nouvelle édition 2011
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HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE :
Respirez mieux, le site qui vous informe sur l'étiquette « polluants volatils » : Intitulé d'après le nom de la campagne de sensibilisation consacrée à la mise en place de l'étiquette, obligatoire depuis le 01/01/2012, le site "Respirez mieux" informe le consommateur sur la signification et la vocation de l'étiquette, ainsi que sur les produits concernés. Le site fournit également quelques conseils simples pour améliorer la qualité de l’air intérieur. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. 2012.
Accéder au site
GrippeNet.fr - Un nouveau système de surveillance de la grippe sur Internet : GrippeNet.fr permet à chacun de participer à la surveillance de la grippe en France, de façon volontaire, anonyme et bénévole. Les données recueillies permettent de connaître en temps réel la situation de la grippe en France, et d’étudier la façon dont la maladie se propage. Réseau Sentinelles (Inserm – Université Pierre et Marie Curie) - InVS . 25/01/2012.
Lire le dossier de presse – 01/2012 – 12 pages
Accéder au site
Retour sommaire rubrique « Prévention » SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES :
Visite médicale d’embauche apprentis : La visite médicale préalable à l’embauche devra être réalisée pendant la période d’essai et ne constituera plus une condition d’enregistrement du contrat.
Lire le décret n°2011-1924 du 21/12/2011 relatif à l’enregistrement des contrats d’apprentissage - NOR : ETSD1125844D
Retour sommaire rubrique « Prévention » VENTILATION :
Aspiration ventilation - Réparation automobile et activité connexes : Direccte Alsace - 11/2011.
Télécharger le dépliant – Volet 1
Télécharger le dépliant – Volet 2
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EFFETS SUR LA SANTE :
AT/MP CANCERS PROFESSIONNELS TMS
AT/MP :
Accident du travail - Y a-t-il un sens pour monter à l'échelle ? Oui, selon la Cour de cassation, qui a donc rejeté toute responsabilité patronale dans l'accident d'un salarié monté « à l'envers » sur une échelle alors que rien ne justifiait une telle manœuvre. Editions Législatives - 11/01/2012.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 10-20525 du 16/12/2011
Infraction à la réglementation sur la sécurité du travail - Relaxe pour défaut d'établissement d'une causalité certaine : L'électrocution de la victime d'un accident du travail, au cours du remplacement du détenteur de gaz d'un congélateur, ne peut être retenue comme la cause certaine du décès. Editions Législatives - 17/01/2012.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre criminelle n° 11-81706 du 22/11/2011
CANCERS PROFESSIONNELS :
Maladies à déclaration obligatoire - Le mésothéliome, 31ème MDO : Les mésothéliomes s'ajoutent à la liste officielle des maladies à déclaration obligatoire. Les pathologistes et les médecins devront désormais déclarer les cas qu'ils sont amenés à diagnostiquer.
Lire le décret n° 2012-47 du 16/01/2012 - NOR : ETSP1133490D
Déclaration obligatoire des mésothéliomes - Résultats de la phase pilote et recommandations pour le déploiement : La déclaration obligatoire (DO) des mésothéliomes est développée à la demande du ministère chargé de la Santé. Elle est inscrite dans le Plan cancer 2009-2013. Elle vise à répondre à deux objectifs complémentaires de ceux du Programme national de surveillance des mésothéliomes (PNSM) pleuraux dans 23 départements : 1 - le renforcement de la surveillance épidémiologique des mésothéliomes tous sites anatomiques (plèvre, péritoine…) dans toute la France (métropolitaine et ultramarine) ; 2 - l’identification des cas sans exposition professionnelle connue à l’amiante, pour améliorer la connaissance dans trois populations : femmes, moins de 50 ans, mésothéliomes hors plèvre (enquête d’exposition environnementale).
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Ce rapport présente les résultats de l’expérimentation, les 10 facteurs identifiés et les modalités préconisées pour le déploiement national, validés par le Comité de pilotage et le Haut conseil de santé publique. Dans certaines régions, des actions spécifiques seront indispensables pour mettre en place cette DO. InVS – 18/01/2012.
Lire le rapport - 88 pages
Lire la synthèse - 4 pages
Télécharger le BEH Web - N° 1 - InVS - 24/01/2012 – 5 pages
Retour sommaire rubrique « Effets sur la santé » TMS :
Troubles Musculo-Squelettiques - Comprendre et Agir : Assurance Maladie - Risques professionnels PACA Corse - 12/2011 - 11 pages.
Télécharger le guide
Passer commande d'une prestation ergonomique dans le cadre d'une action de prévention des troubles musculosquelettiques (TMS) : Ce guide a pour objectif d’aider l’ergonome, à clarifier les besoins, à découvrir la pratique professionnelle et les compétences, à élaborer le cahier des charges, à trouver des repères pour analyser les réponses à la consultation et à faire un choix pertinent du prestataire. INRS - 12/2011 - 40 pages.
Lire la brochure INRS - Référence ED 860 - Nouvelle édition 2011
Analyser le travail pour maîtriser le risque TMS :
Ce document a pour objectif de répondre aux interrogations les plus fréquentes des décideurs sur l'intérêt de faire appel à une prestation ergonomique pour analyser le travail en vue de maîtriser les TMS. Ce dépliant est complété utilement par la brochure ED 860. INRS - 12/2011 - 4 pages.
Voir le dépliant INRS - Référence ED 865 - Nouvelle édition 2011
Réduction des troubles musculo-squelettiques et de santé psychologique dans les centres d’appels d’urgence :
Les contraintes mentales relèvent de la charge de travail (la fréquence des appels entrants et le nombre de recherches à effectuer pour y répondre), la charge cognitive dont le domaine porte sur le traitement de l’information (la complexité du traitement des appels) et la charge psychique (la dimension émotionnelle du traitement des appels d’urgence et les processus psychiques mis en jeu par les préposés pour faire face aux contraintes présentes dans le travail). L’étude s’appuie sur une approche multidisciplinaire associant l’ergonomie, la physiologie et la psychodynamique du travail et propose des pistes d’action. IRSST - R-720 - 12/2011 - 119 pages.
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SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :
SST (SAUVETAGE-SECOURISME DU TRAVAIL)
SST (SAUVETAGE-SECOURISME DU TRAVAIL) :
Formation des sauveteurs secouristes du travail : Le référentiel applicable au 01/01/2012 vient d'être mis à jour. INRS – 01/2012.
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CONGRES / MANIFESTATIONS :
Actualités sur le site INRS
Cinéma et conditions de travail - Regards sur le travail au féminin - 08/02/2012 - Poitiers : Dans le cadre du 3ème festival « Filmer le travail », une journée de rencontres sera consacrée au travail des femmes. Les thèmes abordés seront : Égalité et mixité : conditions d’emploi, conditions de travail, la santé et conditions du travail des femmes, la prise en charge de la question de l’égalité et de la mixité en entreprise, le travail des femmes aujourd’hui.
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Risque suicidaire en milieu de travail - Quelles ressources pour agir pour la prévention ? 06/03/2012 - Saintes : Ce colloque est organisé par la Société de Santé au Travail du Poitou-Charentes et les Coordinations Territoriales « Prévention du Suicide et Promotion de la Santé Mentale » du Poitou-Charentes.
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15ème Journée Nationale de l'Audition - 08/03/2012 : La Journée Nationale de l'Audition est un évènement annuel organisé par l'association JNA destiné à informer et sensibiliser le public dans le domaine de l'audition.
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Sommeil et performance : de l’excellence au quotidien - 12ème Journée du Sommeil - 16/03/2012 : De nombreuses études réalisées chez l’homme montrent que la durée et la qualité du sommeil ont un effet bénéfique sur les performances psychomotrices, cognitives et physiques. En choisissant ce thème, l’INSV a souhaité cette année, présenter le sommeil comme une aide essentielle et à portée de chacun au service de nos performances physiques et intellectuelles.
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Cathy MARTIN Véronique DELMAS Laurent BENETEAU Muriel RATAUD
Réseau des documentalistes
en Santé au Travail Pays de la Loire
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