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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008 BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MARS 2015 1 Réseau des documentalistes en Santé au Travail Pays de la Loire Laurent BENETEAU SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Véronique DELMAS ST72-Le Mans Cathy MARTIN SMIA-Angers Cliquez sur la rubrique de votre choix : PREVENTION SITUATIONS PARTICULIERES CONGRES SECOURS D’URGENCE ET SECURITE EFFETS SUR LA SANTE FACTEUR ET NATURE DE RISQUE SANTE AU TRAVAIL Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MARS 2015

1

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

Laurent BENETEAU – SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers

Cliquez sur la rubrique de votre choix :

PREVENTION

SITUATIONS PARTICULIERES

CONGRES

SECOURS D’URGENCE ET SECURITE

EFFETS SUR LA SANTE

FACTEUR ET NATURE

DE RISQUE

SANTE AU TRAVAIL

Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.

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SANTE AU TRAVAIL :

GENERALITES SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES

GENERALITES :

Mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité en 2015 : Cette instruction présente le fonctionnement du compte de prévention de la pénibilité issu de la loi du 20/01/2014. Elle précise les dispositions particulières à l'année 2015, première année de mise en œuvre du dispositif. Elle sera complétée par une instruction précisant les modalités d'acquisition et d'utilisation des points par les salariés. Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - 13/03/2015 - 23 pages.

Télécharger l’instruction DGT-DSS n°1 du 13/03/2015 - NOR : ETST1504534J

Contraintes physiques, prévention des risques et accidents du travail - Enquêtes conditions de travail : DARES - 03/2015 - 141 pages.

Télécharger le document Synthèse.Stat’ n° 10 L’Anses présente ses priorités de travail en santé au travail pour 2015 :

Les thématiques prioritaires de l'Agence demeurent toujours le risque CMR (y compris la substitution) ou l'exposition des travailleurs aux pesticides. ANSES - 05/03/2015 - 6 pages.

Télécharger le communiqué Collaborateurs médecins :

L’Assemblée Nationale a examiné le projet de loi relatif à la santé. Dans son article 6, il prévoit l’autorisation pour le collaborateur médecin d’exercer les fonctions dévolues aux médecins du travail, dans les conditions qui seront fixées par décret. Assemblée Nationale - 18/03/2015.

Lire le projet de loi n°2302 Affichage obligatoire :

Santé au Travail en Limousin - 02/2015 - 3 pages.

Télécharger la fiche pratique

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Tâches, objectifs des IPRP de SST et pluridisciplinarité - Analyse des résultats du questionnaire : AFISST - PACTE - LIP - 02/2015 - 50 pages.

Télécharger les résultats de l’enquête sur le site HAL Archives ouvertes

L’INERIS lance la nouvelle version de PRIMARISK®, plate-forme web sur les risques industriels majeurs : PRIMARISK® est une plate-forme intégrée de ressources pour la maîtrise des risques technologiques majeurs, à l'usage des professionnels de la maîtrise des risques (Industriels, Administrations, Bureaux d'études...). - INERIS - 02/2015.

Accéder au site

Un ouvrage sur l’histoire des affiches consacrées à la prévention des risques : L’ETUI vient de publier un ouvrage issu de l'exposition « La promotion de la santé et de la sécurité au travail : tout un art ! », organisée fin 2013. Des affiches historiques et vintage de différents pays européens y sont reproduites. Elles montrent comment le graphisme a été utilisé pour promouvoir la prévention en santé et sécurité dans plus de 20 environnements culturels différents. Cet ouvrage, à ce jour uniquement disponible en anglais, sera publié en français et en espagnol au cours du printemps. Lettre AINF - 03/2015.

Télécharger l’ouvrage de l’ETUI - 2015 - 64 pages (en anglais)

Les conditions de travail dans les établissements de santé : DREES - 2014.

Télécharger le dossier - 22 pages

Télécharger le panorama - 174 pages

Nouveau portail régional en santé au travail : PARSAT Rhône Alpes - 2015.

Accéder au site

Refonte du site en Santé-Sécurité en agriculture : MSA - 2015.

Accéder au site

Vous travaillez temporairement en France à la demande de votre employeur, établi dans un autre pays - Quels sont vos droits ? Ministère des finances et des comptes publics - Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 10/2014.

Télécharger le dépliant - Version française

Accéder aux dépliants en langue étrangère

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Actes du séminaire « Âges et Travail » - Travail passé, activité et santé d’aujourd’hui - Quels impacts des situations de travail : CREAPT-CEE - 12/2014 - 227 pages.

Télécharger le rapport

16ème conférence trimestrielle du LEEST « L'ampleur des actions en milieu de travail : les décrire avant de les évaluer » : LEEST - 29/01/2015 - 81 minutes 39.

Visionner la vidéo

Les communications de la séance du 03/02/2015 sont en ligne - Société de Médecine du travail de Marseille : Au sommaire : - Surdouance et Psychiatrie ; - Troubles Dys : Au-delà de l'école ; - Histoire 2 comprendre les Dys en entreprise ; - Les élèves intellectuellement précoces ; - La Dyspraxie ; - Les Dyslexies ; - La Dysphasie ; - Guide : réussir son orientation et sa vie professionnelle quand on est Dys ; - Impact sur l'équipe soignante des Thérapies non médicales de la maladie Alzheimer.

Accéder aux diaporamas

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail » SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES :

Le suivi individuel du salarié : Santé au Travail en Limousin - Mise à jour 01/2015 - 2 pages.

Télécharger le document

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail »

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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES :

ACCOUTUMANCES AMIANTE ET FIBRES RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUE ELECTRIQUE RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX VIBRATIONS

ACCOUTUMANCES (ADDICTIONS, ADDICTOLOGIE) (DROGUES, ALCOOL, TABAC) :

Référentiel de psychiatrie : L'objectif de cet ouvrage est de mettre à disposition un outil d'acquisition et d'organisation des connaissances en psychiatrie et en addictologie actualisé et pragmatique - ECN - 2ème semestre 2014 - 588 pages.

Télécharger l'ouvrage (Addictologie abordée à partir de la page 403) Mésusage de l’alcool - Dépistage, diagnostic et traitement :

Société Française d’Alcoologie - EUFAS - ANPAA - 02/2015 - 80 pages.

Télécharger la recommandation de bonne pratique Premiers résultats tabac et e-cigarette - Caractéristiques et évolutions récentes - Résultats du Baromètre Santé Inpes 2014 :

INPES - 2014 - 10 pages.

Télécharger les résultats

Télécharger le communiqué de presse du 24/02/2015 de Marisol TOURAINE - Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - 2 pages

La consommation de tabac en France en 2014 - Caractéristiques et évolutions récentes : INPES - 01/2015 - 10 pages.

Télécharger le document "Evolutions" n° 31

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Programme National de Réduction du Tabagisme 2014-2019 : Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - 02/2015 - 55 pages.

Télécharger le plan national Dissiper la fumée entourant le cannabis - Effets du cannabis pendant la grossesse :

Le cannabis est la substance illicite la plus souvent consommée pendant la grossesse. L’exposition prénatale au cannabis altère le développement cognitif et le rendement scolaire. Les effets se font aussi sentir sur le comportement : troubles de l’attention, hyperactivité et impulsivité. De nouvelles données révèlent également une probabilité accrue de tabagisme, d’abus de substances et de délinquance chez les adolescents exposés au cannabis avant leur naissance. L’information sur les effets du cannabis pendant la grossesse est essentielle pour aider les professionnels de la santé à conseiller leurs patientes et ainsi améliorer la santé et le bien-être des enfants de ces patientes. Centre canadien de lutte contre les toxicomanies - 2015 - 9 pages.

Télécharger le document Congrès Le workaholism - De la passion du travail à son addiction ?

Au même titre que l'alcool ou d'autres substances psychoactives, le travail peut devenir une addiction. Heures supplémentaires, repas écourtés, manque de sommeil, travail rapporté à la maison, vacances perturbées… le travail envahit tout! Comme une drogue, le travail prend toute la place dans la vie de la personne au détriment de tout le reste. Cet engagement excessif peut avoir diverses causes: une fuite des problèmes personnels, un besoin profond de contrôle sur sa propre vie, un désir intense de valorisation de soi ou encore une estime de soi dévalorisée. Tout cela se produit dans une société qui prône le dépassement de soi, la performance, la nécessité de répondre à l'urgence, concourant ainsi à faire de l'addiction au travail une addiction respectable dont la gravité est déniée. Addiction Suisse - 01/2015.

Accéder aux diaporamas L'employeur doit afficher sa volonté de contrôler l'alcoolémie :

Un chauffeur de poids lourd licencié après un éthylotest positif a pu faire invalider son licenciement en démontrant que le règlement intérieur régissant ce contrôle d'alcoolémie n'avait pas été affiché. Editions Législatives - 10/03/2015.

Arrêt Cour d'Appel de Rennes n° 14-00618 du 14/01/2015

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » AMIANTE ET FIBRES :

BTP et Silice - Vous êtes exposés, protégez-vous ! Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - SMIA-Angers - Carsat Pays de la Loire - 02/2015 - 8 pages.

Télécharger la brochure

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Classement des opérations exposant à l’amiante sur les immeubles par nature ou par destination, et sur les installations et équipements industriels, matériels de transport ou autres articles - Nouvelle version des logigrammes : DGT - 04/03/2015.

Télécharger la note - 2 pages

Télécharger le logigramme "Distinction sous-section 3/sous-section 4 pour les opérations exposant à l’amiante sur les installations et équipements industriels, matériels de transport ou autres articles"

Télécharger le logigramme "Distinction sous-section 3/sous-section 4 pour les opérations exposant à l’amiante sur des immeubles par nature ou par destination"

Actinolite - De l’amiante dans nos routes ? Carsat Aquitaine - 01/2015.

Lire le dossier

Télécharger le diaporama CRAMIF - "Les interventions sur enrobés routiers amiantés" - 11/2014 - 34 diapositives

Télécharger le diaporama CRAMIF - "L'amiante dans les enrobés routiers - Mesurages des empoussièrements et recherche d'amiante dans les matériaux" - 11/2014 - 38 diapositives

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE BIOLOGIQUE :

Surveillance des personnels de santé vis à vis du risque de tuberculose - Place des tests IGRA et des autres examens complémentaires - Propositions de recommandations pour les médecins du travail : GERES - 11/2014 - 40 pages.

Télécharger les recommandations

Les adjuvants vaccinaux - Une question controversée : L'OPECST a organisé une audition publique consacrée aux adjuvants vaccinaux, et en particulier aux sels d'aluminium. Deux tables rondes ont été organisées sur les thèmes suivants : effets et sécurité des adjuvants aluminiques ; pistes pour envisager l'avenir (instauration d'un moratoire, existence d'alternatives aux adjuvants aluminiques). Sénat - 01/2015 - 95 pages.

Télécharger le rapport

Conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de coqueluche : Ce guide présente la situation épidémiologique actuelle, rappelle les manifestations cliniques de la coqueluche, les modalités de diagnostic et de traitement, et les moyens de prévention. Il détaille les conduites à tenir vis-à-vis du ou des cas de coqueluche, de leur entourage et en particulier des

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personnes à risque. Les mesures à prendre lorsqu’un ou plusieurs cas surviennent dans des collectivités telles que maternités, crèches, établissements scolaires ou établissements de santé, sont également précisées. HCSP - 10/07/2014 - Mise en ligne 24/11/2014 - 41 pages.

Télécharger le guide

Ebola - Naissance d'un site web belge d'informations : Ce site fournit les informations récentes sur l'épidémie en Afrique occidentale, en lien avec la Belgique. Il propose une foire aux questions ainsi qu'une rubrique détaillant les directives et procédures à l'intention des professionnels de santé. Institut de Médicine Tropicale Anvers… - 01/2015.

Accéder au site

Surveillance biologique de l’exposition (SBE) : IRSST-Québec - 02/2015.

Télécharger la méthode d’analyse « Dosage de l’acide t,t-muconique urinaire » - Référence MA-317 - 14 pages

Télécharger la méthode d’analyse « Dosage de l’acide mandélique et de l’acide phénylglyoxylique urinaire » - Référence MA-378 - 14 pages

Télécharger la méthode d’analyse « Dosage des acides o,m,p-méthylhippurique urinaire» - Référence MA-379 - 14 pages

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE CHIMIQUE :

COLIBRISK version 02/2015 - Des outils pour agir sur le risque chimique en milieu professionnel : L'outil dispose de nouvelles fonctionnalités à découvrir. Les bases de données contenant les informations sur les substances ont été mises à jour. Fédération régionale des Services de Santé au Travail Interentreprises de la région Pays de la Loire - 02/2015.

Accéder à la nouvelle version

Traduction de la liste des évaluations faites par le centre international de recherche sur le cancer (groupes 1, 2a, 2b) sur les risques de cancérogénicité pour l'homme et commentaires sur l’utilisation des agents cités (19-1-2015 vol 1 à 111) : Docteur B.FONTAINE - Pôle Santé Travail Métropole Nord - 01/2015 - 42 pages.

Télécharger le document

Expertise concernant la mise à jour des connaissances sur « l’évaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à l’exposition aux nanoparticules d’argent » : ANSES - 02/2015 - 181 pages.

Télécharger l’avis

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REACH - Nouvelles exigences d’information pour les études de reprotoxicité :

Télécharger le règlement (UE) 2015/282 de la Commission du 20/02/2015 - 6 pages

REACH - Nouvelle méthode d'analyse pour les HAP contenus dans les huiles de dilution :

Télécharger le règlement (UE) 2015/326 de la Commission du 02/03/2015 (Pages 43 à 45) - 92 pages Informez-vous sur les substances candidates à l’autorisation dans Reach :

Cette brochure insiste sur la veille que doivent mettre en place les entreprises, notamment les utilisateurs de substances chimiques, en l'état ou en mélange, ou encore les producteurs d'articles en contenant afin d'anticiper et de mettre en place les procédures nécessaires comme des précautions en interne dans les ateliers ou encore en terme de communication vers leurs clients consommateurs. Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. 02/2015 - 2 pages.

Télécharger la brochure

Les produits cancérogène, mutagène et toxique pour la reproduction : AST 67-Strasbourg - 02/2015 – 2 pages.

Télécharger la fiche Conseil Express Les pictogrammes du SIMDUT 2015 en un coup d'œil :

Cette affiche a pour objectif d’aider les travailleurs à mieux comprendre les nouveaux renseignements qu'ils aperçoivent dans leur travail. Les pictogrammes normalisés, qui montrent immédiatement à l'utilisateur d'un produit dangereux le type de danger que présente ce produit, apparaîtront sur les étiquettes des fournisseurs et les fiches de données de sécurité (soit le symbole ou le nom du symbole). CCHST Canada - 02/2015.

Télécharger l’affiche Les produits chimiques utilisés dans l'industrie du bâtiment - Tout sauf anodins :

Suva-Suisse - 02/2015 - 20 pages.

Télécharger la brochure - Référence 44013.F

Radon dans les installations d'alimentation d'eau. Comment protéger les collaborateurs : Suva-Suisse - 01/2015 - 6 pages.

Télécharger la brochure - Référence 44097.F

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques »

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RISQUE ELECTRIQUE :

Compatibilité électromagnétique des appareils électriques et électroniques :

Lire l'avis relatif à l'application du décret n° 2006-1278 du 18/10/2006 publié le 03/03/2015 (directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil du 15/12/2004) - NOR : EINI1505274V

La prévention du risque électrique - Textes règlementaires relevant du code du travail : Cette brochure présente les règles du Code du travail qui s'imposent aux maîtres d'ouvrage pour la conception et la réalisation des installations électriques et celles que les employeurs doivent respecter pour l'utilisation et la vérification de ces installations ainsi que l'exécution d'opérations sur ou à proximité des installations. Elle reprend également les dispositions sur la sécurité électrique de certains équipements ou installations utilisant l'énergie électrique et celles sur les jeunes travailleurs de moins de 18 ans. Elle annule et remplace la brochure ED 723. INRS - 03/2015 - 124 pages.

Télécharger la brochure - Référence ED 6187

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS :

Liste de contrôle - Maintenance des machines et installations : Suva-Suisse - 01/2015 - 6 pages.

Télécharger la liste - Référence 67192.F

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ROUTIER :

Nouvelle plateforme interactive pour découvrir des témoignages de victimes d'accidents de la route : Sécurité routière - 2015.

Accéder au site "ww.routeplussure.fr"

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :

Reconnaissance du « burn-out » en tant que maladie professionnelle :

Lire la Question n° 0957S du 04/12/2014 / Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement du 04/02/2015 - Sénat

Victime de violences sexuelles et sexistes au travail - Métiers d’aide et de soins à domicile : ACIST23-Guéret - 02/2015.

Télécharger le dépliant

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Un quizz sur le bonheur au travail : La chaîne Arte propose un questionnaire ludique pour s’interroger sur son quotidien professionnel avec des exemples d'innovations conduites par des entreprises qui cherchent à allier bien-être des salariés et performance de l’organisation. Arte - 2015.

Accéder au site L’évaluation des démarches de prévention des risques psychosociaux en entreprise - Repères issus d’expériences d’entreprises de conduite de

projets d’auto-évaluation paritaires : ANACT - Université de Laval-Québec - 12/2014 - 42 pages.

Télécharger le guide

Le sexisme dans le monde du travail - Entre déni et réalité : A la suite de l'enquête sur les relations professionnelles entre les femmes et les hommes lancée, en 06/2013, dans neuf grandes entreprises françaises, le Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP) a décidé, dans un avis du 04/03/2014, de constituer un groupe de travail pour parvenir à une définition partagée du sexisme et à des propositions sur la manière dont il convient de le rendre visible et de le combattre. Après avoir décrit les multiples formes que peut prendre le sexisme au travail, le rapport formule 35 recommandations. Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - 03/2015 - 130 pages.

Télécharger le rapport

Discrimination et harcèlement - Double indemnisation en cas de préjudices distincts : La Cour de cassation admet qu’un salarié, victime à la fois d’une discrimination et d’un harcèlement moral, puisse prétendre à une double indemnisation, dès lors qu’est démontrée l’existence de préjudices distincts. Liaisons Sociales - 12/03/2015.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 13-23521 du 03/03/2015

Même si le harcèlement a cessé, la prise d’acte n’est pas nécessairement injustifiée : La Cour de cassation confirme que la simple survenance d’un harcèlement constitue un manquement à l’obligation de sécurité de résultat, quand bien même l’employeur aurait mis fin aux agissements immédiatement après en avoir été averti. Elle invite en conséquence les juges du fond, confrontés à une prise d’acte fondée sur des agissements ayant pris fin avec le licenciement du harceleur, à ne pas débouter d’office la victime, mais à rechercher, conformément à la jurisprudence initiée en 03/2014, si le harcèlement subi empêchait ou non la poursuite du contrat. Liaisons Sociales - 19/03/2015.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 13-18603 du 11/03/2015

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VIBRATIONS :

Réduire les vibrations - Chariots élévateurs - Limitation électronique de la vitesse : Assurance Maladie-Risques professionnels Languedoc Roussillon - 02/2015.

Télécharger la fiche

Vibrations mains-bras - Caractérisation du syndrome du marteau hypothénarien chez les travailleurs utilisant des outils manuels : IRSST-Québec - 02/2015 - 134 pages.

Télécharger le rapport - Référence R-862

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SITUATIONS PARTICULIERES :

FEMME ENCEINTE NOUVEAUX EMBAUCHES TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES TRAVAIL TEMPORAIRE TRAVAILLEUR HANDICAPE

FEMME ENCEINTE :

Grossesse, fertilité et travail : AST 67-Strasbourg - 11/2014 – 2 pages.

Télécharger la fiche Conseil Express

Femmes enceintes et en projet de grossesse : AST 67-Strasbourg - 11/2014 – 2 pages.

Télécharger la fiche Conseil Express

NOUVEAUX EMBAUCHES :

Accueil et formation à l’embauche des étudiants occupant un emploi pendant l’année scolaire : IRSST-Québec - 03/2015 - 39 pages.

Télécharger le rapport - Référence R-865

TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES :

Les horaires de travail atypiques : SMIEC-Cholet - 03/2015.

Télécharger la fiche technique Culture Prev’ n° 15

Accéder aux autres fiches Prévenir le décalage horaire :

Présanse Prévention Santé Sud Est - 03/2015.

Télécharger le dépliant

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TRAVAIL TEMPORAIRE :

Fiche de prévention des expositions des salariés temporaires : L'article 7 de la loi du 20/01/2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites prévoit que les entreprises utilisatrices transmettent à l'entreprise de travail temporaire les informations nécessaires à l'établissement par cette dernière de la fiche individuelle de prévention des expositions. Le présent décret prévoit que le contrat de mise à disposition indique si le poste à pourvoir expose le travailleur intérimaire au-delà des seuils et doit donc faire l'objet d'une traçabilité au moyen de la fiche de prévention des expositions. Il prévoit également la rectification par l'entreprise utilisatrice de cette information par avenant au contrat de mise à disposition. Il prévoit enfin les modalités selon lesquelles la fiche est transmise au salarié. Légifrance.

Lire le décret n° 2015-259 du 04/03/2015 - NOR : ETST1428621D Intérim - Travailler en hauteur nécessite une formation renforcée à la sécurité :

La faute inexcusable de l'employeur est présumée établie lorsqu'un AT survient alors que le salarié a été affecté à un tel poste de travail sans avoir bénéficié de la formation ni de l'information prescrites par la loi. Editions Législatives - 04/03/2015.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 n° 14-10855 du 12/02/2015

Intérim - L’entreprise utilisatrice doit fournir les EPI : La Cour rappelle que si des équipements de protection individuelle doivent être fournis par l'entreprise utilisatrice, seule une convention ou un accord collectif ou du contrat de mise à disposition peut mettre à la charge de l'entreprise de travail temporaire l'obligation de fournir au salarié des équipements de protection individuelle. Lettre AINF - 03/2015.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 n° 14-10455 du 12/02/2015

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAILLEUR HANDICAPE :

Troubles de l'apprentissage - Supports pour mieux comprendre et former votre apprenti(e) "DYS" : Chambre des métiers et de l'artisanat - AGEFIPH - 02/2015.

Télécharger le guide - 2 pages

Télécharger la fiche - 10 pages

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MARS 2015

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PREVENTION :

GENERALITES CHSCT OU AUTRES INSTANCES CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL EVALUATION DES RISQUES HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE

GENERALITES :

Ascensoristes - Monteurs et Agents de montage - Protégez votre santé ! SSTRN-Nantes - 02/2015.

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Prévenir les risques mécaniques - Des fiches de postes pour informer : CNPA - Carsat Bretagne – 01/2015 - 20 pages.

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Prévention du risque chimique en garage et carrosserie - Des outils pour agir ! CNPA - Carsat Bretagne - 12/2014 - 27 pages.

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Prévention du risque chimique en garage et carrosserie - Des outils pour agir ! Activité poids lourds : CNPA - Carsat Bretagne - 12/2014 - 40 pages.

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CHSCT OU AUTRES INSTANCES :

Pas de retouche des clauses hygiène et sécurité du règlement intérieur sans avis du CHSCT :

Lorsque l'employeur souhaite modifier des clauses relatives à l'hygiène et à la sécurité de son règlement intérieur, il doit d'abord consulter le CHSCT. A défaut, la modification ne pourra pas être opposable aux salariés. Editions Législatives - 18/03/2015.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 13-16457 du 11/02/2015

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CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL :

Liste des revêtements de sol dans les locaux de fabrication de produits alimentaires : Assurance Maladie - Risques Professionnels. Mise à jour 12/2014 - 14 pages.

Télécharger la liste Une autre manière de s'informer des bonnes pratiques de prévention - Les mémos interactifs :

IRIS-ST - 2015.

Accéder aux mémos Développement de critères de conception de cales de roues pour retenir les camions et les semi-remorques aux quais de chargement :

IRSST-Québec - 02/2015 - 63 pages.

Télécharger l'étude - Référence R-863

Retour sommaire rubrique « Prévention » EVALUATION DES RISQUES :

Document unique d'évaluation des risques professionnels - Secteur de la restauration traditionnelle : Services de Santé au Travail du Poitou-Charentes - CPIH - 11/2014 - 25 pages.

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Document unique d'évaluation des risques professionnels - Secteur de la boulangerie pâtisserie : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - ASSTV86 - Santé au travail d'Aunis - Chambre des métiers et de l'artisanat de Poitou Charente - PRST en Poitou Charente - 2014 - 56 pages.

Télécharger le guide

Document unique - Inutile pour 35% des patrons de TPE : Selon cette enquête, le niveau de préoccupation des chefs d'entreprises sur les questions de santé et sécurité au travail est en recul depuis 2010. INRS - Viavoice - 01/2015 - 50 diapositives.

Télécharger les résultats de l’enquête

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HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE :

L’hygiène au quotidien : SMIA-Angers - 01/2015.

Télécharger le dépliant Prévention des intoxications au monoxyde de carbone :

Présanse - Prévention Santé Sud Est - 02/2015.

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Retour sommaire rubrique « Prévention » PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE :

La protection individuelle contre les chutes de hauteur : SMIEC-Cholet - SMIA-Angers - 03/2015.

Télécharger le dépliant - Version SMIEC

Accéder aux autres dépliants sur les équipements de protection individuelle

Vos mains sont fragiles - Protégez-les ! SSTRN-Nantes - 02/2015 - 8 pages.

Télécharger le dépliant

Gants de travail et produits chimiques : Présanse - Prévention Santé Sud Est - 02/2015.

Télécharger le dépliant

Protecteurs d'ouie - Rouler. Puis insérer : Suva-Suisse - 01/2015.

Télécharger l'affiche - Référence 55342.F

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EFFETS SUR LA SANTE :

AT/MP CANCERS PROFESSIONNELS TMS

AT/MP :

Enquêtes sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : Ce guide vise à fournir aux inspecteurs du travail ou toutes autres personnes concernées par une enquête les compétences nécessaires pour mener des enquêtes efficaces sur les accidents du travail, les maladies professionnelles et autres événements inattendus (tels les événements dangereux et les quasi-accidents/incidents), qui auraient pu causer des lésions corporelles aux travailleurs ou à la population. Il ne faut pas perdre de vue que les accidents du travail, les maladies professionnelles et autres événements inattendus sont évitables. Une enquête efficace permettra d’identifier non seulement les facteurs de causalité, mais aussi les mesures qui auraient pu empêcher l’événement de se produire. Ce guide fournit aux inspecteurs des informations sur le fait qu’il est important de mener des enquêtes efficaces et de préparer des rapports, et il propose une méthodologie pour y parvenir. OIT - 02/2015 - 54 pages.

Télécharger le guide La « bronchopneumopathie du mineur de charbon » et « du mineur de fer » n'est pas réservée qu'aux mineurs :

La terminologie utilisée dans les tableaux de maladies professionnelles ne lie pas le CRRMP ni le juge. Si les conditions du tableau ne sont pas remplies, ce qui compte, c'est le lien de causalité entre l'affection et le travail habituel du salarié. Editions Législatives – 20/03/2015

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 n° 14-12441 du 12/03/2015

CANCERS PROFESSIONNELS :

Construire en permanence la prévention des cancers professionnels : L'ouvrage revient bien entendu sur le cas de l'amiante mais aussi sur la détection de nouveaux cancérogènes et présente un panorama des dispositifs mis en place pour prévenir les cancers. INRS - 03/2015 - 260 pages.

En savoir plus TMS :

Intégrer le risque TMS pour les préparateurs de commande dans le document unique : Assurance Maladie-Risques professionnels Nord Picardie - 01/2015.

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Prévalence des symptômes musculo-squelettiques du membre supérieur chez les travailleurs de l’agriculture en France en 2010 - Résultats de la

phase pilote de Coset-MSA : Cette étude montre une forte prévalence des symptômes musculo-squelettiques du membre supérieur chez les travailleurs de l’agriculture qui constituent une population à surveiller en particulier, et à cibler en termes d’actions de prévention. InVS - 10/03/2015 - 8 pages.

Télécharger l'article du BEH n° 8 du 10/03/2015

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SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS :

Formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire : Légifrance.

Lire la loi n° 2015-294 du 17/03/2015 - NOR : INTX1412046L

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CONGRES / MANIFESTATIONS :

Actualités sur le site INRS

17ème conférence trimestrielle du LEEST - Le 26/03/2015 - Angers : Thématique abordée : ʺComment impliquer et responsabiliser les managers de proximité dans la démarche de prévention des risques professionnels d'une entrepriseʺ. Présentation par Dominique VACHER, Professeur associé du CNAM en Hygiène et sécurité et fondateur et dirigeant de DV Conseils.

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15ème Journée du Sommeil - « Sommeil et nutrition » - Le 27/03/2015 : Thématique abordée : « Sommeil et nutrition ».

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Journée de la prévention dans le BTP - Le 02/04/2015 : Organisée en partenariat avec l’OPPBTP, l’Assurance Maladie et les SIST, la Journée de la prévention sensibilise chacun (chefs d'entreprise et salariés) aux risques professionnels par le biais de conseils et de bonnes pratiques. Cette année, l'accent est mis sur l'amiante et la prévention des risques majeurs dans le BTP.

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16ème colloque de l’ADEREST sur l’épidémiologie en santé et travail - Les 16 et 17/04/2015 - Lyon : Au programme : - Conférences :

Données épidémiologiques sur la conduite automobile et le risque d’accidents, en situation de travail ;

Inaptitude, reclassement, maintien en emploi : cadre juridique et enjeux ;

Travail posté et troubles cognitifs. - Ateliers thématiques :

Grossesse et travail ;

Etat des connaissances sur le dépistage en santé au travail ;

Investigation des agrégats spatio-temporels de cancers.

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Rendez-vous de l’Ergonomie - L’ergonome, les décideurs et le réel - Le 24/04/2015 - Nantes :

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Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail - Le 28/04/2015 : Thème : « Construction d'une culture de prévention en matière de sécurité et santé au travail ».

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Séminaire annuel « Âges et Travail » du CREAPT - Du 11 au 13/05/2015 - Paris : Thème : « Le travail d’encadrement. Quelles évolutions ? Quels parcours ? ».

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Colloque E-Pairs - Le 05/06/2015 - Paris : Thème : « La coopération médecin infirmier en santé au travail et le DPC ».

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Colloque ARET 2015 sur les risques liés aux ondes - Les 04 et 05/06/2015 - Paris : Ce colloque porte sur les dangers et les risques sanitaires liés aux ondes, qu’il s’agisse de champs électromagnétiques, de radiofréquences, de bruit ou de rayonnements optiques (lumière, ultraviolets).

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Les Journées de la prévention deviennent les Journées de la prévention et de la santé publique - Du 09 au 11/06/2015 - Paris : Dans la perspective de leur rapprochement, l’Inpes, l’InVS et l’Eprus s’associent pour organiser ces journées.

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9ème Congrès International d’Addictologie de l’Albatros - Les 11 et 12/06/2015 - Paris : Thème : « Les addictions : aujourd’hui et demain » et est proposée par AP-HP et les Hôpitaux Universitaires Paris-Sud.

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Congrès national de radioprotection - Du 16 au 18/06/2015 - Reims : Principaux thèmes : - Réglementation et normes en radioprotection ; - Effets des rayonnements ionisants sur l’homme et les écosystèmes ;

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- Développement en dosimétrie et en métrologie ; - Radioprotection des populations et des écosystèmes ; - Radioprotection en milieu professionnel ; - Radioprotection des patients ; - Radioprotection en situation incidentelle, accidentelle, post-accidentelle ; - Rayonnements non ionisants ; - Radioprotection et société.

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12ème semaine pour la qualité de vie au travail - Du 15 au 19/06/2015 : Thème : « Les espaces de discussion : rendons le travail parlant ».

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52èmes Journées Santé Travail - CISME - Les 20 et 21/10/2015 - Paris : Thème : « Comment décliner les missions des SSTI ? ».

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Afin d’améliorer la qualité de ce bulletin, vous pouvez nous adresser vos remarques ou suggestions à l’adresse suivante : [email protected]

Véronique DELMAS Kathy MARTIN Laurent BENETEAU Catherine GARRIVET

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

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