bonelli laurent - m1 - les enjeux de la sécurité en europe - informations sur le cours 2009/2010
TRANSCRIPT
-
8/14/2019 Bonelli Laurent - M1 - Les enjeux de la scurit en Europe - informations sur le cours 2009/2010
1/4
JM1 IP 392 - LESENJEUXDELASCURITEN EUROPEM1 de science politique cours magistral de 39 heures
Laurent Bonelli
Ce cours entend familiariser les tudiants une thmatique qui occupe une part grandissante
dans la construction europenne : celle de la scurit.La constitution dun espace europen de libert, de scurit et de justice est apparue trs
tt comme la contrepartie ncessaire dun march intrieur dans lequel les hommes, les
marchandises et les capitaux circulent librement.
Les contrles des frontires extrieures de lUnion europenne comme la lutte contre le
terrorisme ou le crime organis sont ainsi devenus de vritables enjeux pour les institutions
europennes, qui y consacrent des moyens importants. Cet enseignement entend parcourir les
diffrentes facettes de la construction de cette Europe de la scurit intrieure.
Pour cela, il offrira aux tudiants une tude
- des textes et des traits qui la structurent (Maastricht, Tampere, Amsterdam, Lisbonne,
etc.)
- des institutions spcialises qui ont t cres ces fins : Europol, Eurojust, Frontex- des instruments spcifiques qui ont vu le jour : mandat darrt europen, systme SIS,
accords PNR
Outre lclairage quil apportera sur des grands enjeux de la scurit en Europe (migrations,
asile, violence politique, crime), ce cours proposera une perspective socio-historique des
processus luvre, insistant sur les luttes qui contribuent les dessiner. Les ralits
nationales, mais les alliances parfois surprenantes qui peuvent se nouer lchelle
europenne psent en effet trs lourd dans les volutions observables. Alors mme que les
attentats du 11 septembre 2001 sont souvent prsents comme inaugurant une nouvelle re
des relations internationales, cette mise en perspective depuis le milieu des annes 1960
permettra de donner aux tudiants des outils pour analyser le monde contemporain.
++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++
PLAN
INTRODUCTION
CHAPITRE 1. LAGENSED'UNESPACE
1. Des rseaux de policiers1.1. Quest-ce que la police ?
1.1.1. Lmergence historique de la police1.1.2. Les mtiers policiers
1.1.3. Autonomie, luttes et hirarchies policires
1.2. Grandeur et dcadence dInterpol1.2.1. La gense de la coopration policire
1.2.2. La cration dInterpol et de ses catgories
1.2.3. Faiblesses et marginalisation dInterpol
1.3. Les clubs policiers des annes 1970-19801.3.1. Fonctionnement
1.3.2. La drogue1.3.3. Le terrorisme
1
-
8/14/2019 Bonelli Laurent - M1 - Les enjeux de la scurit en Europe - informations sur le cours 2009/2010
2/4
2. Une coopration judiciaire entrave2.1. Le projet franais d espace judiciaire pnal europen
2.2. Souverainet et droit pnal
3. Les acquis de Schengen3.1. La libre circulation : un enjeu pour lEurope3.1.1. LActe unique et lEurope des citoyens
3.1.2. Activisme institutionnel du BENELUX et conflits sociaux sur les routes
3.2. Les mesures compensatoires3.2.1. Le discours du dficit de scurit
3.2.2. Jeux bureaucratiques et maintien de comptences
3.2.3. La convention dapplication Schengen
CHAPITRE 2. LINSTITUTIONNALISATIONDE JAI/JLS
1. Le trait de Maastricht et Europol1.1. Maastricht1.1.1. Les ngociations
1.1.2. Un espace Justice et affaires intrieures
1.2. Europol1.2.1. Un FBI europen ?
1.2.2. Missions et comptences dEuropol
2. Amsterdam, Tampere et Eurojust2.1. de Amsterdam Tampere2.1.1. Les innovations du trait dAmsterdam
2.1.2. Le sommet europen de Tampere :
2.2. Eurojust et OLAF2.2.1. Les logiques de cration dEurojust (1996-2004)
2.2.2. La comptition avec le corpus juris et le procureur europen2.2.3. de lUCLAF lOLAF
3. Le 11 septembre 2001 : un acclrateur
3.1. La GWOT, nouvel unilatralisme amricain ?3.1.1. Les quilibres changeants de lantiterrorisme aux Etats-Unis3.1.2. La voie militaire : Afghanistan et Irak
3.1.3. CIA et FBI lpreuve de lantiterrorisme
3.2. Laffirmation de lEurope comme acteur international
3.2.1. Les ngociations PNR et les accords Swift
3.2.2. Le mandat darrt europen et la lutte contre la radicalisation
3.3. La lutte contre le financement du terrorisme3.3.1. La lutte contre le blanchiment (GAFI)
3.3.2. La lutte contre le financement du terrorisme
2
-
8/14/2019 Bonelli Laurent - M1 - Les enjeux de la scurit en Europe - informations sur le cours 2009/2010
3/4
CHAPITRE 3. LESTRAJECTOIRESNATIONALESLANTITERRORISMEEUROPEN
1. La France
1.1. Larchitecture juridique
1.2. Larchitecture policire et militaire
1.3. Les enjeux contemporains de la rforme des services de renseignement
2. LEspagne
2.1. De la transition dmocratique la lutte contre le sparatisme
2.2. Centro Nacional de Inteligencia et Comisara General de Informacin2.3. Les attentats du 11 mars 2004 et leurs suites
3. La Grande Bretagne
3.1. Du conflit nord irlandais la lutte contre le radicalisme islamique
3.2. Security Service (MI5), Special Branch of the London Metropolitan Police Service et MI63.3. Lords et gouvernement : vers une redfinition des quilibres ?
++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++
BIBLIOGRAPHIEINDICATIVE
Bayley, David H. (1985), Patterns of Policing, New Brunswick (N.J.), Rutgers University
Press.
Bigo D. (1996),Polices en rseaux : lexprience europenne, Paris, Presses de Sciences Po.
Bonelli L. (2008), Au nom du 11 septembre Les dmocraties lpreuve delantiterrorisme, Paris, La Dcouverte.Brodeur J-P. (2003),Les visages de la police. Pratiques et perceptions, Presses de luniversit
de Montral, Montral.
Brunetaux P. (1996), Maintenir lordre, les transformations de la violence dEtat en rgime
dmocratique, Paris, Presses de la FNSP.
Cohen A., Lacroix B. et Riutort Ph. (dir), (2009) Nouveau manuel de science politique, Paris,La Dcouverte.
Cultures & Conflits (2002), n45 et 46, De Tampere Sville : bilan de la scurit
europenne .
Cultures & Conflits (2004), n56, Militaires et scurit intrieure. LIrlande du Nord
comme mtaphore .
Cultures & Conflits (2005), n58, Suspicion et exception .
Cultures & Conflits (2006), n62, Arrter et juger en Europe. Gense, luttes et enjeux de lacoopration pnale .De Lobkowicz W. (2002), LEurope de la scurit intrieure. Une laboration par tapes,Paris, La Documentation franaise.
Ericson R.V. et Haggerty K. D. (1997), Policing the Risk Society, University of Toronto
Press, Toronto.
Favarel-Garrigues G., Godefroy Th. et Lascoumes P. (2009), Les sentinelles de largent sale.
Les banques aux prises avec lanti blanchiment, Paris, La Dcouverte.
Guild E. (dir) (2006), Constitutional challenges to the European Arrest Warrant, Nimgue,Wolf Legal Publishers.
LHeuillet H. (2001),Basse politique, haute police, Paris, Fayard.
Monjardet D. (1996), Ce que fait la police. Sociologie de la force publique, Paris, LaDcouverte.
3
-
8/14/2019 Bonelli Laurent - M1 - Les enjeux de la scurit en Europe - informations sur le cours 2009/2010
4/4
Nadelmann E. (1993), Cops across borders : the internationalisation of US criminal law
enforcement, University Park, The Pennsylvania State University Press
Napoli P. (2003), Naissance de la police moderne. Pouvoir, normes, socit, Paris, LaDcouverte.
Ocqueteau F. (2004),Polices entre Etat et march, Paris, Presses de Science Po.
Paris-Ficarelli N. (2008), Magistrats en rseau contre la criminalit organise ,Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg
Problmes politiques et sociaux (2008), n945, LEurope de la scurit intrieure .
4