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UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE U.F.R. DES SCIENCES MEDICALES ET PHARMACEUTIQUES BESANCON

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ANNEE 2010 – 2011 MODALITES DE CONTROLE DES

CONNAISSANCES

Première Année Commune des Etudes de Santé - PACES

Année Préparatoire aux Etudes de

Masso-Kinésithérapie – APEMK

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MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DE PREMIERE ANNEE : PACES et APEMK

Année universitaire 2010 - 2011 (texte de référence : arrêté du 28-10-2009)

Le présent règlement est communiqué aux étudiants, par voie d’affichage aux emplacements prévus pour la PACES et l’APEMK, dès que les modalités en sont arrêtées et au plus tard un mois après le début des enseignements. Il ne peut être modifié en cours d’année. Les concours portent sur 7 Unités d’Enseignement (UE) communes à PACES et APEMK auxquelles s’ajoutent des UE spécifiques (UE spé) aux différentes filières de la PACES (maïeutique, médecine, odontologie, pharmacie) et à l’APEMK (masso-kinésithérapie). Les épreuves des classements portent sur les matières du tronc commun (7 UE) et les UE spé, ayant donné lieu à enseignement au cours de l'année universitaire. Chaque UE est affectée d’un coefficient. A l’issue des concours, il y a autant de classements que d’UE spé, c’est-à-dire : 4 classements pour PACES et 1 classement pour APEMK. 1. Inscriptions Administrative La PACES et l’APEMK sont deux années d’études distinctes au niveau de l’inscription administrative. Cependant, une inscription en APEMK vaut pour une inscription en PACES (et inversement) dans la comptabilisation du nombre d’inscriptions qui est limité à deux pour chacune de ces années d’études. Aucune inscription ne peut être annulée ou modifiée au-delà du 15 septembre de l’année universitaire. La clôture des inscriptions intervient le 15 septembre de l’année universitaire. Pédagogique Une inscription pédagogique aux filières a lieu à l’issue des épreuves du premier semestre. Pour la PACES, il s’agit d’une inscription obligatoire à choix parmi les quatre UE spé : Maïeutique, Médecine, Odontologie, Pharmacie (une ou plusieurs inscriptions possibles). Pour l’APEMK, il s’agit d’une inscription unique et automatique à l’UE spé Masso-Kinésithérapie. 2. Coefficients et déroulement des épreuves

Unités d’Enseignement ECTS Coefficients Epreuves

Ma Md Od Ph Mk Type Date Durée

Sem

estr

e 1

UE1 : Atomes – Biomolécules – Génome – Bioénergétique - Métabolisme

10 2,5 2,5 2,5 2,5 1,5 QCM* Fin 1er semestre 2h00

UE2 : La cellule et les tissus 10 2,5 2,5 2,5 2,5 1,5 QCM Fin 1er

semestre 2h00

UE3 : Organisation des appareils et systèmes : bases physiques des méthodes d’exploration

6 1,5 1,5 1,5 1,5 1,5 QCM Fin 1er semestre 2h00

UE4 : Evaluation des méthodes d’analyses appliquées aux sciences de la vie et de la santé

4 1 1 1 1 1 QCM Fin 1er semestre 1h30

* Questions à Choix Multiples

3

Sem

estr

e 2

UE3 : Organisation des appareils et systèmes : aspects fonctionnels

4 1 1 1 1 2 QCM Fin 2ème semestre 2h00

UE5 : Organisation des appareils et systèmes : aspects morphologiques et fonctionnels

4 1 1 1 0,5 2 QCM Fin 2ème semestre 1h30

UE6 : Initiation à la connaissance du médicament

4 1 1 1 1,5 0,5 QCM Fin 2ème semestre 1h30

UE7 : Santé Société Humanité 8 2 2 2 2 2,5

Question rédactionnelle &

QCM

Fin 2ème semestre 1h30

UE spé1 : filière Maïeutique 10 2,5 QCM Fin 2ème

semestre 2h00

UE spé2 : filière Médecine 10 2,5 QCM Fin 2ème

semestre 2h00

UE spé3 : filière Odontologie 10 2,5 QCM Fin 2ème

semestre 2h00

UE spé4 : filière Pharmacie 10 2,5 QCM Fin 2ème

semestre 2h00

UE spé MK : filière Masso-Kinésithérapie 2,5 QCM Fin 2ème

semestre 2h00

En application de l'article 7 de l'arrêté du 28 octobre 2009, les épreuves à caractère rédactionnel de l’UE7 font l'objet d'une double correction. Toutes les épreuves sont corrigées sous anonymat. 3. Organisation des Enseignements Dirigés (ED) Les étudiants sont répartis en groupes pour les ED. L’affectation de chaque étudiant à son groupe d’ED est faite par le service de scolarité et les changements de groupe sont rigoureusement interdits. La participation aux ED est obligatoire. Les étudiants redoublants qui ont validé les ED sont intégrés dans les différents groupes mais n'ont pas obligation d'assiduité. Les étudiants triplants doivent assister aux ED. 4. Modalités d'admission en seconde année des études de santé (médecine, odontologie, pharmacie), à l'école de sage-femme, à l’Institut de Formation en Masso-Kinésithérapie (IFMK) PACES Pour pouvoir poursuivre les études de son choix, il faut être classé en rang utile dans le concours envisagé afin qu'il puisse être donné suite à ce choix. A la suite du premier semestre, il sera demandé aux étudiants de PACES de s’inscrire aux UE spé de leurs choix (une ou plusieurs). L’inscription à une UE spé vaut inscription au concours de la filière concernée. Les inscriptions s’effectueront en ligne à l’adresse internet et aux échéances communiquées par voie d’affichage. Procédure de choix en ligne Après la communication des résultats et classements par filière au terme du second semestre, les étudiants devront prioriser leur choix en établissant un ordre de préférence sur les concours auxquels ils se sont inscrits. Cette opération se fait via une application en ligne disponible à partir de la communication des résultats et classements par filière et durant une période déterminée dont l’échéance sera communiquée par voie d’affichage. L’ordonnancement des vœux de poursuite d’études dans les différentes filières choisies, permet la réalisation du vœu suivant dans le cas où le précédent ne serait pas retenu compte tenu des classements.

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Ainsi et en fonction du ou des concours préparés, les étudiants devront formuler :

leur premier choix entre Maïeutique, Médecine, Odontologie et Pharmacie (cas d’une inscription à 1 concours),

leur second choix dans le cas où ils ne seraient pas classés en rang utile pour que puisse être réalisé leur premier choix (cas d’une inscription à 2 concours),

leur troisième choix dans le cas où ils ne seraient pas classés en rang utile pour que puisse être réalisé leur second choix (cas d’une inscription à 3 concours),

leur quatrième choix dans le cas où ils ne seraient pas classés en rang utile pour que puisse être réalisé leur troisième choix (cas d’une inscription à 4 concours).

Le statut du candidat, délivré par la procédure de choix en ligne, est sous réserve de modifications qui interviendraient durant la procédure de choix en présentiel. Procédure de choix en présentiel Une procédure de choix de filières en présentiel fait suite à la procédure en ligne. Seuls les candidats classés en rang utile ont l’autorisation d’y participer. Sont considérés par l’administration comme classés en rang utile, les "n" premiers candidats correspondant au nombre de places du numerus considéré auquel s’ajoute un certain nombre de places faisant office de liste complémentaire. Durant cette réunion de choix en présentiel, les étudiants pourront confirmer leur affectation dans la filière choisie, qui leur aura été communiquée via internet au terme de la procédure de choix en ligne. Ce choix confirmé lors de cette réunion d’attribution définitive des places (maïeutique, médecine, odontologie, pharmacie) ne pourra faire l’objet d’aucune modification ultérieure. APEMK Les étudiants inscrits en APEMK concourent exclusivement pour les places donnant accès à l’IFMK. Le concours d’APEMK donne lieu à un classement distinct fonction des résultats aux épreuves des UE communes et de l’UE spé Masso-Kinésithérapie. Cette UE spé est exclusive et obligatoire pour les étudiants inscrits en APEMK. 5. Etablissement des listes de classement Les listes des étudiants admis sont établies conformément aux Numerus Clausus fixés par le Ministère pour l'année universitaire en cours. Pour établir la liste de classement, le jury n'est pas lié par la notion de moyenne générale à 10/20. Il apprécie souverainement le total des points qu'il estime nécessaire pour prononcer l'admission. Il détermine ainsi la note minimale au-dessous de laquelle aucun étudiant ne pourra être admis à poursuivre dans les filières choisies. En cas d'ex-æquo Les résultats des candidats ex-æquo sont examinés afin de retenir en première position celui qui a la meilleure note à l’épreuve de l’UE concernée en procédant dans l’ordre suivant :

UE7 UE4 UE6 UE5 UE3 UE2 UE1

S'il demeure des ex-æquo au terme de cette procédure automatique, le jury départage les candidats en retenant en première position celui qui a le plus de notes supérieures à la moyenne. S’ils sont toujours ex-æquo, il sera retenu en première position celui qui n’a aucune note inférieure à 6/20. En cas d'égalité persistante, en application de la réglementation, le jury définit les modalités de classement des candidats ex-æquo.

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6. Liste complémentaire Le Jury peut inscrire sur une liste d'attente, les candidats qui ne figurent pas sur la liste de ceux déclarés reçus, mais qui ont cependant un total de points suffisant pour pouvoir éventuellement être admis à poursuivre des études dans l’une des filières considérées en cas de vacance d'une place.

Les candidats, inscrits sur cette liste d'attente pourront donc se voir offrir une place dans l’une des filières concernées si l'une des places normalement attribuée aux candidats admis restait vacante après le choix de ceux-ci, c’est-à-dire quand un candidat déclaré admis renoncerait par la suite au bénéfice de son admission. 7. Deuxième session

Une deuxième session d'examen pourra être organisée en septembre si les places mises aux concours ne sont pas toutes pourvues lors de la première session. Cette session ne porte que sur le nombre de places restant à pourvoir.

Dans le cas où une deuxième session aurait lieu, les étudiants ajournés à la première session peuvent, s'ils le désirent, conserver les notes au moins égales à 10/20 qu'ils auront obtenues à la première session. Ils ont aussi la possibilité de se présenter à nouveau dans ces matières. La note retenue lors de la délibération du jury sera alors obligatoirement celle qui aura été obtenue à la deuxième session. La durée des épreuves et le coefficient affectés à chaque matière sont les mêmes que lors de la première session (cf. tableau précédent).

Si un étudiant n'a pu se présenter à une ou plusieurs épreuves de la première session, pour une raison de force majeure reconnue par le directeur, il peut être autorisé à se présenter à la deuxième session (si elle a lieu), en conservant, s'il le désire les notes égales ou supérieures à 10/20 qu'il aura obtenues aux épreuves de la première session. 8. Conservation des résultats Il est impossible de conserver d’une année universitaire sur l’autre le bénéfice des résultats obtenus aux épreuves en vue d’un nouveau classement aux concours de première année des études de santé. Il en va de même pour l’APEMK. 9. Communication des résultats Un premier classement général par ordre de mérite, communiqué par voie d’affichage, est établi sur la base des épreuves du premier semestre pour chacune des années : un pour PACES, un autre pour APEMK. Tous les résultats communiqués aux candidats à la fin du premier semestre, ont un caractère indicatif car seul fait foi : le procès-verbal de délibération du jury sur les classements finaux à l’issue du second semestre ainsi que le relevé de notes transmis individuellement aux étudiants à l’issue du second semestre (courant juillet). Au terme des épreuves du second semestre, chacun des classements (4 pour PACES, 1 pour APEMK) est établi en prenant en compte les résultats obtenus à l’ensemble des UE communes et à l’UE spé. Les candidats recevront un relevé de notes par courrier après la proclamation des résultats et l’affectation des étudiants reçus par filière. Le service de la scolarité est seul habilité à établir les relevés de notes. 10. Réclamations Toute réclamation concernant les concours de 1ère année doit être adressée par courrier recommandé avec accusé de réception au président du jury et envoyé à la responsable administrative de l’UFR SMP, dans un délai de 5 jours suivant la publication des résultats. La réclamation sera immédiatement transmise au président du jury. Si la réclamation est recevable et nécessite une modification du procès-verbal, le jury sera à nouveau convoqué.

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11. Consultation des copies d’épreuves Tout étudiant peut consulter sa copie pendant un an après la proclamation définitive des résultats. La demande de consultation est adressée par écrit au service de scolarité qui fixera un rendez-vous. L’étudiant ne peut prétendre à un entretien, concernant sa copie, avec l’enseignant de la discipline. 12. Jury de délibération Pour la PACES, les membres du jury sont désignés parmi les enseignants de l'année concernée, par le directeur de l’UFR SMP et par délégation du président de l’Université. La composition du jury fait l’objet d’un affichage sur les lieux d’enseignement au moins quinze jours avant la date des épreuves. Pour l’APEMK, le jury est composé des membres du jury de PACES auxquels s’ajoute le directeur de l’IFMK (ou son représentant) sous présidence d’un représentant de l’ARS. 13. Absence aux épreuves L’absence du candidat à une ou plusieurs épreuves n'a pas caractère éliminatoire. 14. Capitalisation des ECTS (crédits européens) A chaque UE correspond une valeur en ECTS (cf. tableau ci-dessus). La validation de l'ensemble des unités d'enseignement de la Première Année Commune des Etudes de Santé permet l'acquisition de 60 crédits européens. 15. Organisation matérielle du concours

Convocation La date, le lieu et l’horaire des épreuves sont communiqués par voie d’affichage en accord avec les délais fixés par la règlementation. Cet affichage tient lieu de convocation des candidats aux concours.

Surveillance

Pour les concours de première année, le directeur peut désigner des personnels non enseignants.

Déroulement Lors de chaque épreuve, les surveillants contrôlent la carte des étudiants et vérifient leur identité. Les surveillants font émarger les étudiants à l’entrée de la salle. A la fin de l’épreuve, les surveillants doivent s’assurer que tous les étudiants rendent bien leur copie en leur faisant émarger la liste de présence. Aucun étudiant ne peut être admis à composer s’il se présente après l’ouverture des sujets. Pendant les épreuves les étudiants doivent obligatoirement occuper la place numérotée qui leur a été affectée sous peine d’exclusion de la salle. Aucun étudiant n’est autorisé à quitter la salle avant la fin de l’épreuve. Tout incident affectant le déroulement de l’épreuve est consigné sur le procès-verbal de surveillance et fait l’objet, le cas échéant, d’un rapport écrit. 16. Fraude aux épreuves Toute fraude ou tentative de fraude commise à l’occasion d’une épreuve peut entraîner une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive de tout établissement public d’enseignement supérieur. Toute sanction entraîne en outre automatiquement, pour l’intéressé, la nullité de l’épreuve correspondante. La juridiction disciplinaire peut également prononcer, à l’égard du fraudeur, la nullité du groupe d’épreuves ou de la session d’examen.

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17. Utilisation de documents et matériels

L'utilisation de documents et calculatrice est strictement interdite pour toute épreuve sauf indication contraire portée sur le sujet. Le prêt de document ou matériel entre les candidats est interdit. L’utilisation de tout appareil de communication à distance ou d’aide-mémoire numérique (téléphone mobile, messagerie, agenda numérique…) est proscrit.