Archivcs de la DPAG

MINISTERE DE LA DEFENSESERVICE HISTORIQUE DE LA DEFENSE

Centre des archives de l'armement et du personnel

SEIUE 1 B 1

ARCHIVES DE LADIRECTION DES PERSONNELS

ET AFFAIRES GENERALESSous-direction des personnels militaires

Fonds de la Direction des personnels et Affaires Générales

1964 -1970

Répertoire numérique n071

Version d'avril 1973

Récolement effectué parJean-Jacques Chabeaudie

Nouvelle cotation

Châtellerault

2011

SHD, Châtellel'ault, AA 71 lBlEdition d'avril 1973 (numérisée en juillet 2011)

Archives de la DPAG

71 lB!

Articles 1 à 60

Archives de la Direction des personnels et des Mfaires Générales

SHD, Chatellerault, AA 71 181Edition d'avril 1973 (numérisée en juillet 2011)

Archives de la DPAG

Les documents constituant cette collection ont été versés au Centre d'Archives del'Armement par le Quartier Général de la Direction des Personnels et Affaires Généralesde laD.M.A.

Il s'agit d'archives provenant de la DPAG, Sous-Direction des Personnels Militaire(Bureau 1)..

Les documents s'échelonnent de 1964 à 1970. Ces documents concernent les étudesgénérales du Bureau dont il s'agit, les Ecoles de la DMA, les stages de fOlmation et derecyclage, les Statuts des Corps d'Ingénieurs et des Officiers d'Administration.

On trouvera ci-joint en annexe l'inventaire des dossiers constituant cette col1ection. Cetinventaire précise dans ses différentes colonnes:

- l'organisme d'où provient le dossier

- le numéro de carton

-l'année (ou la période) d'établissement des documents contenus dans les dossiers

- les numéros portés éventuellement sur les dossiers à l'origine

- l'analyse succincte du contenu des dossiers

SHO, Chalellerault. AA 71 181Edition d'avril 1973 (numérisée en juillet 2011)

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Prove­nance

ClassementCarton

Archives de la DPAG

Numéro desAnnée dossiers Analyse des Documents

._-------_._--~.~----~_._--_._-_._------------------~---~-~-----------_.._._-------_.._----._---_.._--------_..-._.~------_._._ .._. __._-

DPAG 023-10 carton 1 1966 001SPMI et 15 àB 1 1969

001-A001-8001-C

001-D

001-E

001-F

001-G

001-H

carton 2 1966/67 1966 010carton 3 1968/69 à

1969010-A010-8

010:C

carton 4

carton 5

SHD, Châtellerault, AA 71 181Edition d'avril 1973 (numérisée en juillet 2011)

010-D010-Eé

910-F010-G

1966 012à

1969012-A

012-8

012·D

012-E

1966 013à

1969013-A

013-8

Dispositions Générales au Ministéredes Armées

Gestion de l'ArmementDiscipline - Grèves - TransmissionRelations entre Services del'Administration CentraleCréation d'Etablissements ­AffectationsQuestions communes aux Personnels ­.CongésPrises d'Armes - Décorations - ConférencesExpositions - Manifestations aériennesMesses annuellesUniformes - Tenues des personnelsmilitairesConseil des Ministres

Règlements intérieurs à la D.MA

LogementsCorrespondance - Documentation ­PublicationCrédits'de personnels et de fonctionnement­Budget, Plan d'ensemble -Questions générales aux PersonnelsD,M.A. - Mesures nouvelles concernantle budgetAffectations - Effectifs ­Organisation et attributions de laD.MA .Matériels - Garage - Transports aériensVisites

Organisations et Attributions desDirections Fonctionnelles

Direction des Personnels et AffairesGénérales (D,PAG.)Direction des Programmes et AffairesIndustrielles (D.PAI.)Direction des Recherches et Moyensd'Essais (D.R.M.E.)Service de la Surveillance Industriellede l'Armement (S.I.A.R.)

Organisation et Attributions desDirections Techniques

Service Central des Télécommunicationset de l'Informatique (S.G.T.I.)Direction Technique des ArmementsTerrestres (D,T.A.T.) Stages dans lesunités Armée de Terre des IngénieursNotes sur les effectifs, le recrutementet la formation des Personnels

3

carton 5

carton 5

, carton 6 '

carton 6

carton 6

carton 8

carton 7

cljrton 8

SHD, Châtelleraull, AA 71181Edillon d'avril 1973 (numérisée en juillet 2011)

Archives de la DPAG

1966 013-Cà

1969

013-D

013-E013-F013-G

1966 0201967

1968 0901969

090-A090-D

OgO-E

1966 0921969

092-A092-B092-C

092-D

092 E

10-11

Direction Technique de Constructions Navales(D,T,C.N.) - Avant-projet de budget 1967 ­Organigramme de la D.CAN. TOULON (1966) ­de la D.CAN. d'INDRET (1968) - Stages deperfectionnementDirection Technique des ConstructionsAéronautiques (D.T.CA)Direction Technique des Engins (D.T.En)Direction des Poudres (D. P.)Centre de Documentation de l'Armement(CEDOCAR)

Questions Parlem'entalres

Questions intérieures - DPAG/SPM

Organisation et Attributions des Services dela D.PAG.

Sous-Direction des .Affaires Générales (SAG. \Bureau Formation Organisation et Méthodes(B.F.O.M.)Direction des Personnels et des AffairesGénérales (D.PAG.)

Organisation du Bureau SPM/B 1

Secrétariat courrier - ArchivesInstallation - MatérielsPermissions - Congés des Personnels - VisitesmédicalesAffectation - Gestion - Avancement desPersonnelsComptes-rendus d'activité

EcolesNOTA - Le sens à attribuer aux lettrescaractérisant les sous-dossiers concernant lesEcoles (10-11) et les stages de formation et derecyclage (10-12) est donné ci-après:A - Infrastructures, locauxA' - Crédits d'instaliation - GestionB • Statuts (Ecoles - Professeurs)C - Programmes, Etudes, Groupes de travail,

groupe de réflexion - Jurys

D - Fonctionnement (bourses, voyages, scolarité)

E - Admission (recherches de candidatures,candidatures, nombre de places)

F - Promotions, sorties, diplômes, prixG - Transfertfi - Çonseils de perfectionnement - EvolutionJ - Stages, options, orientationsK - Visites, conférences, inspectionsL - BibliothèqueM - Service Militaire, Service NationalN - Rémunérations, frais d'entretienP -AmicaleZ - Généralités

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Archives de la DPAG

023-08 carton 8 1966 101 Questions Communesà Sous-Dossiers A à G, J à M, Z

1969carton 9 1966 102 Ecole Polytechnique

à Sous-Dossiers B à H, J, K L1969

cartons 10 et 11 1966 103 Ecole Nationale Supérieure de l'Aéronautiqueà (E.N.SA)

1969 sous-Dossiers A à H, J, K, M, Z

carton 13 .1968. 103 Bis. .Ecole Nationale Supérieure des Techniquescarton 13 1969 Avancées (E.N.S.TA)

Sous-Dossiers A, A', B, C, E

carton 12 1966 104 Ecole Nationale Supérieure du Génie Maritimeà (E.N.S.G.M,)

1969 Sous-Dossiers A à F, H, J, K

carton 12 1966 105 Ecole Nationale Supérieure de l'Armementà (E.N.S.Ar)

1968 Sous-Dossiers D, E, J, K, L, Z

carton 15 1966 106 Ecole Nationale Supérieure des Poudres(E.N.S.P.)

à Sous-Dossiers B à E, J, K1968

carton 15 1966 107 Ecole Nationale des Ponts et Chaussées1967 Sous-Dossier B

carton 15 1966 108 Ecole Supérieure de la Guerre (E.S.G.)à Ecole Supérieur de la Guerre Navale (ES.G.N.)

1968 Ecole Supérieure de la Guerre Aérienne(E.S.G.A.)Ecole d'Application de l'ArtillerieSous-Dossiers. B, C, E, J, K, L

carton 16 1966 109 Collège des Techniques Avancées (C.OTA).à Sous-Dossiers A, B, C, G1969

carton 16 1966 110 Ecole Nationaie Supérieure des

il Télécommunications1968 (E.N.S.T.)

Sous-Dossiers D, J

carton 14 1966 111 Ecole Nationale d'Ingénieurs de Constructionsil Aéronautiqùes (EN.i.C.A.)

1969 Sous-Dossiers A à F, J, K, M

c'!rton 18 1966 112 Ecole Technique Supérieure de l'Armementà (E.T.S.Arm.)

1969 Sous-Dossiers D, E, J

cârton 18 1966 113 Ecole Nationale des Etudes et Techniquesà d'Armement (EN.E.TA)

1968 Sous-Dossiers B, E

carton 18 1966 114 Ecole Technique Supérieure et Ecole Techniqueà Normale de BREST

1968 Sous-Dossiers F, J, K, L

SHD, Châtellerault, AA 71 181 5Edition d'avril 1973 (numérisée en juillet 2011)

Archives de la OPAG

carton 17 1966 115 Ecole Technique Supérieure des Constructionset Armes Navales (ET.S.C.N.)Sous-Dossiers E, F, J, K

carton 17 1965 116 Ecole d'Application Militaire de l'Enerqieà Atomique (E.AM.E.A.)

1969 Sous-Dossiers E, H, J, K

carton 17 1966 117 Enseignement Militaire Supérieur Scientifiqueà et Technique (E.M.S.S.T.)

1969 Sous-Dossiers B, D, E, J, K

carton 17 1966 118 Ecole Supérieure Technique du Génie (ES.T.G.)Sous-Dossier B

carton 19 10-12 Stages de formation ou de recyclaqe

1965 120 Centre des Hautes Etudes de l'Armementà (C.H.EAr)

carton 19 1970 Sous-Dossiers B à F, K (1965-1967)

carton 20 2ème session (1965)* - Sous-DossiersB, C, D, E, F, F)5ème session (68-69) - (Arrété - Ouverture -Désignation des Auditeurs - sldossiers B à E, K)

carton 21 Sous-Dossiers B à E, G, J (1968-69)6ème session (1969-70) - (Arrété - sidas. B à P)

carton 22 1966 121 Institut des Hautes Etudes de la Défenseà69 Nationale (I.H.E.D.N.)

Cycle régional d'information de DéfenseNationale de BREST (Oct. Nov. 1966) d'AMIENS(Fevr. Mars 1967), de POITIERS (Oct. 1967), deLYON (Mars 1968), d'ORLEANS (Oct. 1968), deTOULON (Avril 1969), de VERSAILLES(Oct. 1969)19éme session de l'l.H.E.D.N. (1966-67)20éme (1967-68)21éme (1968-69)

carton 22 1966 121 Centre des Hautes Etudes Militaires (C.H.EM.)1960 bis Sous-Dossier C .. Programmes des sessions

Sous-Dossier K - Visites' .

carton 24 1966 122 Stage d'Etude de la Gestion des Entreprisesà (S.T.E.G.E.)

1969 Sous-Dossiers C - Programmes - E AdmissionJ Stages

carton 25 1966 123 Centre de Recherches et d'Etudes des Chefsà d'Entreprises (C.R.C.)

1969 Sous-dossiers C - Programmes, E AdmissionJ St~ges

carton 25 1966 124 Centre des Hautes Etudes Administratives1967 (C.H.E.AM)

Sous-Dossier J - Stages

carton 23 1965 125 Centre Interarmées de Recherche Opérationnr ""à (C.I.R.O.)

1969

SHO, Châtellerault, AA 71181 6Edition d'avril 1973 (numérisée en juillet 2011)

ArChlv'i'i/,"_Ii'1DPAG Généralités (locaux, affectations)

carton 23 125-1 InformatiqueSous-Dossier J - Staqes - Options (1956-67)• 3è. session (1966) - 4è. session (1967)

carton 23 1965 125-1-0 Généralités - Etudes sur les stagesà d'Informaticiens

1969 125-1-1 Action 1-1 - stages d'initiation auxcalculateurs (E.N.S.T.) - Stages d'initiation àl'Informatique (115) C.LC.A.

125-1-2 Action 1-2 - stages d'Informaticiens Militaires2ème degré (C.J.R.O.) - Stages d'Informaticiens2ème degré (M 5 et M 7) - CEP 1A

carton 26 125-1-3 Action 1-3 - Stages d'Informaticiens Militaires1er degré (S.C.O.M.A.A.) - INFO 1

125-1-4 Action 1-4 - Stages d'Ingénieurs Programmeursà l'E.N.LC.A. (L1P-INDEX)

125-1-5 Action 1-5 - Stages d'automatique avancée etinformatique (E.N.S.A.)

125-1-6 Action 1-6 - Cours du CPM/ENSGM

carton 26 125-2 CIRO - Recherche opérationnelle

Sous-Dossier E - Admission, recherches decandidatures, candidaturesSous-Dossier K - Visites, Conférences,InspectionsSous-Dossier J - Stages - options -Orientations

125-2-7 Généralités sur les stages de formation en0 recherche opérationnelle - documentation

125-2-7 Action 7-1 - Sessions d'information générale1 sur la recherche opérationnelle

125-2-7 Action 7-1 - Sessions de perfectionnement en9 recherche opérationnelle

carton 26 125-3 Autres stages d'Informatique et de RechercheOpérationnelle

125-3-1 Société d'Informatique de Conseils et de, Recherche opérationnelle (S.LN.C.R.O.).

1~5-4 Institut de recherche opérationnelle (LR.O.)

carton 27 1966 126 Cours Supérieur d'Armes Nucléaires (C.S.A.N.)à Sous-Dossiers B, E, F, H, J, K (1966-69)

1969 Armes nucléaires, biologiques, chimiques (NBC)Session d'information générale' des Ingénieursde l'Armement sur les armes NBC - Formationdes Ingénieurs - Information sur les armesNBC (1967 et 69)

carton 27 Institut National des Sciences et TechniquesNucléaires de SACLAY (LN.S.T.N.) - Cours duGénie Atomique - 5ème session de recyclage(1968)Manuel TTA 623 d'analyse d'objectifs nucléaires(tome 1) de 1968

carton 25 1966 128 Comité pour le recyclaqe dans l'Industrieà Electronique

1968 Formation des Ingénieurs Militaires optionllEle9troniquel1

SHD, Chalellerault, AA 71181 7Edition d'avril 1973 (numérisée en juillet 2011)

Archives de la DPAG

carton 29 1966 129 Section Centrale, d'Or9anisation et Méthodesà et d'Automatisation Administrative

1969 (S,C,O,MAA)C,R. des réunions des Groupes de Travail n'1et 2 - Stages organisation et méthodes

carton 30 Participation à des cycles d'études, à descolloques, Séminaires, stages, congrèsorganisés de 1966 à 1969 par:- Sté d'Economie et de Mathématique appliquée(S.E.MA)

- Institut Nationale des Sciences et TechniquesNucléaires de SACLAY (LN,S,T,N,)

- Ecole Supérieure de Physique et de Chimiede PARIS (E.S,P,C,)

- Commissariat à Energie Atomique (C,EA)- Ecole Supérieure d'Electricité (E,S,E.)- Centre National d'Etudes desTélécommunications (C N.E.T)

- Colloque National sur la physique des milieuxionisés (C,N,P,M,L)

- Institut de Contrôle et de Gestion (LC,G,)- Association Nationale de la RechercheTechnique (AN,R.T,)

- Institut Européen de formation professionnelle- Centre National d'Etudes Spatiales (C,N,E,S)- Institut de Commerce International (LC,L)- Institut d'Administration des Entreprises(LAE,)

- Centre National du Commerce Extérieur(C,N,C,E)

- Centre d'Etudes Internationales (C.E.L)- Centre d'Etudes Cryptographiques supérieures

(C,E,C,S,) , .- Association Française pour la Cybernétique

Economique et Technique (AFC.E.T,)- Centre de 'Prospective et d'évaluations (C,P.E)- Centre de Programmation de la Marine (C,P,M)- Assoçiation pour le Perfectionnement desApprovisionnements dans:les Services Public,(NP,AS,P,)

- Institut Supérieur des Affaires (LSA)- Colloque International sur la Téléinformatique- Colloque organisé par l'O,TAN, Stage deformation et d'information des Conseillersde Promotion Sociale

Sous-Dossier K, Publicité pour SUPAERO, dans la bro'chure "Sciences 67"

carton 33 13 Ingénieurs des Corps de Direction de l'firmement

DPAG 023-10 carton 31 1966SPM/11 et 15 à 130 Statut des Corps actuels

1968 Sous-Dossier A - Fabrication d'ArmementH - Télécommunications d'ArmementC - AéronautiqueD - Génie Maritime0- PoudresZ - Généralités

SHD, Chatellerault, AA 711 81Edition d'avril 1973 (numérisée en juillet 2011)

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Archives de la DPAG

carton 28 1966 131 Dispositions Particulières: Précisionsà apportées dans les cas particuliers

1969 131-0 Généraiités131-1 Confédération Amicale des LA.131-2 Position spéciale H.C des LA.131-3 Rémunérations des lA en situations particulières

132 Réforme et Généralités

025-15 carton 33 1965 132-0 Tenues nouvellesà

1969

cartons 34 à 41 1965 132-2 Réforme (classement par ordre chronologique)à

1969

023-10 carton 42 1968 133 Corps des Ingénieurs de l'Armement - Nouveauxet15 1969 Statuts - Annuaire des Officiers d'Active -

Armement (1968)133-01 Généralités - Statuts - Etudes théoriques de

gestion (avancement)133-02 Gestion du Corps des LA.133-03 Politique de gestion des Corps133-05 Situation Administrative des Ingénieurs

Positions Administratives - Tribunaux MilitairesConseils d'enquête

133-06 Réforme du Service des Poudres133-08 Requêtes133-09 Demandes de renseignements133-10 Formation et Perfectionnement des LA.133-11 Carrière et Mobilité des lA - Carrefour

lIX 54 11

carton 43 133-15 Départs des LA. et des 1. E.TA - Effectifs133-21 Bulletins de notes133·25 Notation chiffrée (réduction de durée d'échelon)133-31 Echéancier133·35 Annuaire des lA classement en échelon13340 Recrutement des LA.133-41 Recrutement - Concours d'I.A.

carton 44 133-45 Recrutement au choix dans le Corps des LA.Examens professionnels

133-5 Recrutement des LA., parmi les Officiers etIngénieurs Civils,

023-10 carton 44 1968 133-6 Nomination au choix au grade d'I.PAet15 1969 133-7 Régime de solde et indemnités des lA

- Allocation spéèiale temporaire- Autres rémunérations

133-8 Pensions, Retraites (décret d'assimilation)133-9 Service Militaire des lA

023-15 carton 32 1966 134 Organisations et Méthodes1967

SHD, Châtellerault, AA 71181Edition d'avril 1973 (numérisée en juillet 2011)

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Archives de la DPAG

Archives de la DPAG142-4-5 Recrutement au choix dans le Corps des I.E.TA

Examens professionnels

carton 51 142-6 Nomination au choix au grade d'I.P.142-B Branches "Armement et Télécommunications"142-C Branche "Air"142-D Branche "Constructions et Armes Navales"142-D Cas des I.E.TA en cours de scoiarité à

bis l'E.N.S.G.M.142-E Ingénieurs des Travaux de la Marine et

Hydrographes142-F Branche "Chimie - Poudres"

023-10 carton 52 1966 143 Rémunérations, Indemnités dans des caset 15 à particuliers

1969

1966 145 Recrutement

15 Questions communes aux Ingénieurs dei'Armement

carton 52 1966 151 Personnel Navigantà A - Statut - Réglementation

1969 B - EntrafnementC - Bonifications pour services aériens

IndemnitésD - Bonifications pour services à la Mer

et Outre MerE - Bonifications pour services sous-marins

carton 53 16 Officiers d'Administration et Corps Administratifsupérieur de l'Armement

1968 160 Attribution du brevet technique option1969 "Etudes Administratives Militaires Supérieures"

1968 161 Statuts - Effectifs19691966 162 Stages1966 163 Concours, recrutement - A) Fabrications

à d'Armement19691967 164 Réformeà691967 165 Décorations

carton 54 17 Autres Ingénieurs et Officiers

1967 170 Officiers du Cadre Spécial1965 171 Ingénieurs et Officiers de Réserve de l'Armement

à19691966 172 Vétérinaires el Biologistesà691965 174 Ingénieurs de l'Industrie Chimiqueà691968 17p Officiers Techniciens1968 176 Officiers Mécaniciens1969 177 Ingénieurs Civils des Travaux d'Armement

SHO, Chatellerault, AA 71 181Edition d'avril 1973 (numérisée en juilJel2011)

11

Archives de la DPAG

18 Sous-Officiers

carton 55 1965 181 Agents Techniques des Poudresà691968 182 Agents Techniques du Service des Essences

carton 55 20 Questions communes aux Personnels Civils elMilitaires

1965 200 Généralitésà 69 201 Pensions

'202 . . Trailements et'soldés203 Frais de mission, de stages, indemnités spéciales

(travaux dangereux, etc.. )

carton 57 30 Questions Communes aux Personnels Militaires

1966 300 Généralités - Catalogue relatif à la Gestion -à 69 Retraite - Carriére

301 Administration du Personnel Militaire -Avancement - Cessation temporaire de service

carton 56 1964 302 Fichier du Personnelà 69

carton 57 1966 303 Accidents ou maladies des Militaires en serviceà 69 à Etranger

304 Elections305 Rémunérations des Personnels à l'Etranger -

Frais de déplacements, de mission - Versementde retenues pour pensions

carton 46 1966 306 Réforme des Corps d'Officiers et Rémunérationà69 correspondantes

carton 57 1967 310 Personnel Militaire.Féminin

40 Questions Communes aux Personnels Civils

carton 59 1966 402 Techniciens d'Etudes et de Fabrications

60 Ministères et Secrélariats d'Ëtat1966 602 Ministère des Postes et Télécommunications

603 Ministère des Affaires Sociales604 Ministère des Affaires Etrangéres605 Ministère de l'Equipement606 Ministère de l'Economie et des Finances

1966 607 Ministère de l'Education Nationale1967

70 Rapports avec les Pays Etrangerscarton 59 1966 700 Déplacements à l'Etranger, visites d'Etrangers

702 Missions aux Etats-Unis - Stages dans lesUniversités Américaines

1966 703 Rèpublique Fédérale Aliemande1966 704 U.R.S.S.196\1967 705 Espagne1966 706 Italie1967

carton 60 - Situation des effectifs à la dale du 1er octobre 1970par Direction et Services

SHD, Châtellerault, AA 71 181 12Edition d'avril 1973 (numérisée en juillet 2011)