DOSSIER – CTSD et CDEN 1er degré

ANNEE SCOLAIRE 2015/2016

Plan d’eau de Francin

1

SOMMAIRE

I – La rentrée scolaire dans les écoles publiques p 2

Les effectifs et les structures p 2

Les structures p 3

Typologie p 4

Scolarisation des enfants de 2 ans p 5

Les mesures de la rentrée 2015 p 6

Répartition des emplois des enseignants du 1er degré par action p 7

Variation constat 2014/2015 par circonscription p 8

II – La rentrée scolaire dans les écoles privées p 8

Les effectifs p 8

Les structures p 9

Typologie p 10

Répartition des emplois des enseignants du 1er degré par action p 10

III - Accueil des enfants en « ULIS école » pour les écoles publiques et privées sous contrat

Carte des ULIS écoles p 11

Effectifs et répartition par circonscription p 12

IV - Les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) p 13

V – Les contrats uniques d’insertion « aides aux directeurs » par circonscription p 14

2

I - LA RENTREE SCOLAIRE DANS LES ECOLES PUBLIQUES

Des effectifs en légère baisse : 37 558 élèves Soit effectif : préélémentaire : 13 958 élèves élémentaire : 23 238 élèves ULIS école : 362 élèves Evolution des effectifs :

0

5000

10000

15000

20000

25000

Préélémentaire Elémentaire Ulis école

Répartition des effectifs dans les écoles publiques

Public

NIVEAUX Constat

2012-2013 Constat

2013-2014 Constat

2014-2015

Prévisions ministérielles

2015-2016

Constat 2015-2016

Ecart constat

2014-2015 et constat 2015-2016

Prévisions ministérielles 2015-2016 et constat 2015-

2016

Constat 2015-2016

Préélémentaire 13 984 14 084 14 059 14 000 13 958 -101 - 42 13 958

Elémentaire 22 775 23 029 23 242 23 335 23 238 - 4 - 97 23 238

Spécialisé 300 305 305 309 362 + 57 + 53 362

TOTAL 37 059 37 418 37 606 37 644 37 558 -48 - 86 37 558

3

Les structures Il existe en Savoie 407 écoles publiques, dont 107 écoles maternelles, 142 écoles primaires et 158 écoles élémentaires. Soit : 551 postes préélémentaires 1055 postes élémentaires 35 postes ULIS école 243 communes sur 305 ont au moins une école publique sur leur territoire soit 79,7 % des communes.

CHAMBERY IV 43 écoles 5312 élèves 14% Savoie

COMBE DE SAVOIE 58 écoles 5463 élèves 14.6% Savoie

MOUTIERS 70 écoles 4396 élèves 11.7% Savoie

CHAMBERY I 56 écoles 6387 élèves 17%Savoie

MAURIENNE 60 écoles 3866 élèves 10.3% Savoie

AIX LES BAINS 59 écoles 6675 élèves 17.8% Savoie

ALBERTVILLE 61 écoles 5459 élèves 14.6% Savoie

4

Typologie : répartition des écoles par nombre de classes (avec ULIS école)

Nombre de classes Nombre d’écoles % par rapport au total

des écoles

1 classe 39 9,58 % 2 classes 86 21,13 % 52,82 %

3 classes 90 22,11 % 4 classes 55 13,51 % 5 classes 50 12,28 % 6 classes 29 7,12 % 7 classes 25 6,14 %

8 classes 9 2,21 % 9 classes 10 2,46 %

10 classes 7 1.72 % 11 classes 3 0,74 % 12 classes 0 0 13 classes 1 0.25 % 14 classes 1 0,25 % 15 classes 1 0,25 % 16 classes 0 0 17 classes 1 0,25 %

TOTAL 407 100%

5

Scolarisation des enfants de 2 ans

Nature de la zone

d'accueilSpécificité école Nom de l'école Commune Circonscription

Effectifs 2

ans 2013

Effectifs 2

ans 2014

Effectifs 2

ans 2015

REP Ecole maternelle Champ Mars ALBERTVILLE ALBERTVILLE 11 11 11

REP Ecole primaire Val des Roses ALBERTVILLE ALBERTVILLE 9 22 20

REP Ecole maternelle Louis Pasteur ALBERTVILLE ALBERTVILLE 6 14 13

REP + Ecole maternelle Chantemerle CHAMBERY CHAMBERY 4 5 9 12

REP + Ecole maternelle Les Combes CHAMBERY CHAMBERY 4 12 7 4

REP + Ecole maternelle Grenouillère CHAMBERY CHAMBERY 4 10 11 19

REP + Ecole maternelle La Pommeraie CHAMBERY CHAMBERY 4 14 18 10

REP + Ecole maternelle Le Mollard CHAMBERY CHAMBERY 4 16 10 11

REP + Ecole maternelle Vert Bois CHAMBERY CHAMBERY 4 9 12 5

REP + Ecole maternelle Pablo Neruda CHAMBERY CHAMBERY 4 9 11 4

REP + Ecole maternelle Châtaigniers CHAMBERY CHAMBERY 4 10 20 22

TOTAL REP et REP+ 111 145 131

Montagne Ecole primaire Henri Raffort AIGUEBLANCHE MOUTIERS 0 0 2

Montagne Ecole primaire FEISSONS SUR ISERE MOUTIERS 0 1 0

Montagne Pringolliet UGINE ALBERTVILLE 0 0 6

Montagne Ecole primaire Crest Chérel UGINE - CREST CHEREL ALBERTVILLE 3 4 3

Montagne (ZRR) Ecole primaire VILLARD-SUR-DORON ALBERTVILLE 3 0

Montagne Ecole maternelle Le Grand Pré JACOB-BELLECOMBETTE CHAMBERY 1 2 3 0

Montagne (ZRR) Ecole primaire LA MOTTE EN BAUGES 14

Montagne Ecole primaire MONTAGNOLE CHAMBERY 1 2 2

Montagne Ecole primaire Vulmix BOURG-ST-MAURICE MOUTIERS 1 1

Montagne Ecole primaire La petite ours CREST VOLAND MOUTIERS 1

Montagne Ecole primaire Notre Dame de Briançon LA LECHERE MOUTIERS 0 2 3

Montagne Ecole primaire Centron MONTGIROD MOUTIERS 1 3 3

Montagne Ecole maternelle Salines MOUTIERS MOUTIERS 0 5 0

Montagne Ecole primaire SALINS-LES-THERMES MOUTIERS 3 0 0

Montagne Ecole maternelle Les Clapeys SAINT JEAN DE MNE ST JEAN DE MNE 1 0

Montagne Ecole primaire ST PIERRE D'ENTREMONT 1

Montagne Ecole primaire 123 soleil SAINT GENIX SUR GUIERS AIX LES BAINS 0 8 4

Montagne Autres écoles 6 8 0

TOTAL ZONE DE MONTAGNE 22 53 21

Ecole maternelle Marlioz AIX-LES-BAINS AIX LES BAINS 10 12 9

Ecole primaire Franklin Roosevelt AIX-LES-BAINS AIX LES BAINS 3 3 5

Ecole maternelle Le Sierroz AIX-LES-BAINS AIX LES BAINS 6 1 5

Ecole maternelle Bellevue CHAMBERY CHAMBERY 1 8 4 7

Ecole primaire du Biollay CHAMBERY CHAMBERY 1 16 11 20

Ecole maternelle Haut Maché CHAMBERY CHAMBERY 1 4 10 0

Ecole maternelle Caffe CHAMBERY CHAMBERY 1 1 3 0

Ecole maternelle Le stade CHAMBERY CHAMBERY 0 3 0

Ecole maternelle W ROUSSEAU CHAMBERY CHAMBERY 0 8 0

TOTAL 48 55 46

TOTAL 2 ANS 181 253 198 Sur 198 élèves scolarisés: 66 % sont accueillis en écoles de REP et REP+, 10% en écoles situées dans des communes classées Zone de montagne et 23% sur les villes d’Aix les Bains et Chambéry hors REP et REP+ .

6

Les mesures de la rentrée 2015 Pour la rentrée 2015, 10 postes supplémentaires ont été attribués au département de la Savoie.

Les implantations :

29 classes ont été ouvertes

3 postes ouverts dans le cadre du dispositif « Plus de maîtres que de classes » - Chambéry Madeleine Rébérioux élémentaire REP+ - Chambéry La Pommeraie élémentaire REP+ - Albertville Martin Sibille élémentaire REP

1 poste Allophone - Implantation d’un poste UPE2A à Chambéry Haut Maché élémentaire

9,5 postes de Titulaire remplaçant de Brigade - Implantation de 4 postes TRB sur la circonscription de Chambéry 4 (au titre du REP+) - Implantation de 2 TRB sur la circonscription d’Aix Les Bains - Implantation de 1 TRB sur la circonscription de Chambéry 1 - Implantation de 1 TRB sur la circonscription de Combe de Savoie - Implantation de 1 TRB à titre provisoire sur la circonscription de Saint jean de Maurienne - Implantation de 0.5 TRB à titre provisoire sur la circonscription d’Aix les Bains

0.5 poste dans le cadre de l’expérimentation « nouveau cycle 3/collège »

1.25 poste de décharge de direction Les retraits :

31 classes ont été fermées

2 classes saisonnières

1 poste en RASED - Retrait d’un poste G à Bourg Saint Maurice Le Centre élémentaire

- Retrait d’un poste G et implantation d’un poste E à Chambéry Vert Bois élémentaire REP+

0.25 poste de décharge de direction A titre provisoire : 6.50 postes Neutralisation de 6.50 postes de RASED et implantation de 6.5 TRB

6.5 postes de TRB : Aix Les Bains (0.5 TRB), Albertville (1 TRB), Chambéry 1 (1 TRB), Chambéry 4 (2 TRB), Moutiers (2 TRB)

7

REPARTITION DES EMPLOIS DES ENSEIGNANTS DU PREMIER DEGRE PAR ACTION

ACTION 01 : Préélémentaire

Code LOLF Code NGMSpécialité

NGMFonction Libellés

Rentrée

2014-2015

M esures Pro

2014/2015

Situation

avant CS

2015

CDEN Avril CTSD Juin CTSD Sept

Carte

Scolaire

2015-2016

Emplo is

affectés aux

classes

A0001 DE D0000 ENS Chargé école maternelle 12 12 -1 11 X

A0001 DE D0000 ENS Directeur école maternelle 95 95 -1 94 X

A0001 ECMA G0000 ENS Adjoint classe maternelle des écoles primaires 190 190 12 1 3 206 X

A0001 ECMA G0000 ENS Adjoint classe maternelle 240 240 -10 1 2 233 X

A0001 DE D0000 ENS Directeur école application maternelle 2 2 2 X

A0001 EAPM G0191 ENS Adjoint école application maternelle 6 6 -1 5 X

TOTAL 545 0 545 0 1 5 551

ACTION 02 : Élémentaire

Code LOLF Code NGMSpécialité

NGMFonction Libellés

Rentrée

2014-2015

M esures Pro

2014/2015

Situation

avant CS

2015

CDEN Avril CTSD Juin CTSD Sept

Carte

Scolaire

2015-2016

Emplo is

affectés aux

classes

A0002 DE D0000 ENS chargé école élémentaire 30 30 -1 -1 28 X

A0002 DE D0000 ENS Directeur école élémentaire 268 268 -1 1 268 X

A0002 ECEL G0000 ENS Adjoint classe élémentaire (avec classes nature) 735 -3 732 -3 -2 -2 725 X

A0002 DE D0000 ENS Directeur école application élémentaire 4 4 4 X

A0002 EAPL G0191 ENS Adjoint école application élémentaire 14 1 15 -1 14 X

A0002 CL EX PEDA G0106 ENS Dispositif "Plus de Maitres que de classes" 11 11 3 14 X

A0002 ASOU G0202 ACS Animation soutien 0 0 0

A0002 ASOU G0202 ACS Secrétaire comité excécutif RRS 1 1 1

A0002 FPEX G0000 ADM Fonction pédagogique exceptionnelle 1 1 1

TOTAL 1064 -2 1062 -2 -3 -2 1055

ACTION 03 : Besoins éducatifs particuliers

Code LOLF Code NGMSpécialité

NGMFonction Libellés

Rentrée

2014-2015

M esures Pro

2014/2015

Situation

avant CS

2015

CDEN Avril CTSD Juin CTSD Sept

Carte

Scolaire

2015-2016

Emplo is

affectés aux

classes

A0003 PSYR G0000 BED Psychologue réseau 26 2 28 28

A0003 MGR G0149 BED Maître G réseau 9,75 1,25 11 -2 -1 8

A0003 RGA G0135 BED Maître E réseau 29,75 2,25 32 1 -5,5 27,5 X

A0004 IEEL G0163 ENS Initiation étrangers élémentaire 7 7 1 8 X

A0005 CHME G0145 ENS ULIS école (Unité localisée pour insertion scolaire ( option E ou D) 35 35 35 X

A0005 ECSP G0191 ENS Adjoint classe spécialisée 11 11 11 X

A0003 ITSP G0141 BED enseignant itinérant spécialisé déficient visuel option B 1 1 1 X

A0003 SPCO G0000 BED Secrétaire CDOEA 0,5 0,5 0,5

A0005 MDPH G0000 BED MDPH Maison des personnes handicapées 1 1 1

A0005 REF G0000 BED Enseignant référent élèves handicapés 9 9 9

TOTAL 130 5,5 135,5 0 0 -6,5 129

ACTION 04 : Formation des personnels enseignants

Code LOLF Code NGMSpécialité

NGMFonction Libellés

Rentrée

2014-2015

M esures Pro

2014/2015

Situation

avant CS

2015

CDEN Avril CTSD Juin CTSD Sept

Carte

Scolaire

2015-2016

Emplo is

affectés aux

classes

A0007 DMFE G0000 ENS Décharge adjoint école application élémentaire 3,75 3,75 3,75

A0007 DMFE G0000 ENS Décharge adjoint école application maternelle 1,75 -0,25 1,5 1,5

A0008 AINF G0164 ACS Animateur informatique 4 4 4

TOTAL 9,5 -0,25 9,25 0 0 0 9,25

ACTION 05 : Remplacement

Code LOLF Code NGMSpécialité

NGMFonction Libellés

Rentrée

2014-2015

M esures Pro

2014/2015

Situation

avant CS

2015

CDEN Avril CTSD Juin CTSD Sept

Carte

Scolaire

2015-2016

Emplo is

affectés aux

classes

A0009 TR G0000 REM Remplacement stage long 1 1 1

A0009 TR G0000 REM Titulaire remplaçant Brigade 138,5 -3,5 135 8 9 9 161

A0009 TR G0000 REM Titulaire remplaçant ZIL 21 21 -9 -1 11

TOTAL 160,5 -3,5 157 8 0 8 173

ACTION 06 : Pilotage et encadrement pédagogique

Code LOLF Code NGMSpécialité

NGMFonction Libellés

Rentrée

2014-2015

M esures Pro

2014/2015

Situation

avant CS

2015

CDEN Avril CTSD Juin CTSD Sept

Carte

Scolaire

2015-2016

Emplo is

affectés aux

classes

A0010 DCOM G0000 ENS Décharge directeur école maternelle 9,5 9,5 0,25 9,75

A0010 DCOM G0000 ENS Décharge directeur école primaire 42 42 1,24 -0,25 42,99

A0010 DETS D0000 ENS Directeur établissement spécialisé (La Rochette) 0 0 0

A0010 DCOM G0000 ENS Décharge directeur école application élémentaire 2,5 2,5 2,5

A0010 DCOM G0000 ENS Décharge directeur école application maternelle 1,5 1,5 1,5

A0016 CPAP G0000 PPA Conseiller pédagogique arts plastiques 1 1 1

A0016 CPC G0000 PPA Conseiller pédagogique adjoint IEN (1er degré) 8 8 8

A0016 CPEP G0000 PPA Conseiller pédagogique pour l'EPS 7 7 7

A0016 CPEM G0000 PPA Conseiller pédagogique éducation musicale 2 2 2

A0016 CPLV G0000 PPA Conseiller pédagogique Langues Vivantes Etrangères 1 1 1

A0016 CPTI G0000 PPA Conseiller pédagogique Techno Ressources Educatives 1 1 1

A0016 ACEN G0000 PPA Aide Conseiller IEN (1,25 langues+coordonnateur cycle 3/collège) 1 0,25 1,25 0,5 1,75

A0016 ACEN G0000 PPA Chargé de Mission Art et Culture 1 1 1

A0016 ACEN G0000 PPA Chargé de Mission Formation Continue 1 1 1

A0016 EPS HC G0000 CPD Conseiller pédagogique départemental EPS 2 2 2

TOTAL 80,5 0,25 80,75 1,49 0,25 0 82,49

ACTION 07 : Personnel en situations diverses

Code LOLF Code NGMSpécialité

NGMFonction Libellés

Rentrée

2014-2015

M esures Pro

2014/2015

Situation

avant CS

2015

CDEN Avril CTSD Juin CTSD Sept

Carte

Scolaire

2015-2016

Emplo is

affectés aux

classes

A0013 FAEX G0000 ADM Fonction Administrative exceptionnelle (responsable AVS) 1 1 1

A0012 PACD G0000 ADA PACD (poste adapté courte durée) 5 5 5

A0014 3561 G0000 ENS Décharges syndicales 4,5 4,5 -0,25 4,25

TOTAL 10,5 0 10,5 0 0 -0,25 10,25

TOTAL GÉNÉRAL : 2000 0 7,49 -1,75 4 2010

Pour mémoire : se rajoutent 2 moyens de PALD et 3 congés formation

8

VARIATIONS CONSTAT 2015/2016 par CIRCONSCRIPTIONS « ULIS école » Incluses

Circonscriptions Constat 2014 Constat 2015 Variations 2014-2015

AIX LES BAINS 6688 6675 -13

ALBERTVILLE 5468 5459 -9

CHAMBERY 1 6403 6387 -16

CHAMBERY 4 5249 5312 +63

COMBE DE SAVOIE 5458 5463 +5

MOUTIERS 4517 4396 -121

SAINT JEAN DE MAURIENNE

3823 3866 +43

TOTAL SAVOIE 37 606 37558 -48

II - LA RENTREE SCOLAIRE DANS LES ECOLES PRIVEES :

Effectifs du constat : 4024 élèves

Soit effectif : préélémentaire : 1430 élèves dont 1235 sous contrat élémentaire : 2582 élèves dont 2230 sous contrat ULIS école : 12 élèves dont 12 sous contrat Evolution des effectifs :

NIVEAUX Constat

2011-2012 Constat

2012-2013 Constat

2013-2014 Constat

2014-2015

Prévisions ministérielles

2015-2016

Constat 2015-2016

Ecart constat 2014 et constat

2015

Ecart prévisions

ministérielles 2015-2016 et constat 2015-

2016

Préélémentaire 1334 1370 1368 1474 1467 1430 -44 -37

Elémentaire 2452 2400 2428 2484 2525 2582 +98 +57

Spécialisé 6 10 10 7 7 12 +5 +5

TOTAL 3792 3780 3806 3965 3999 4024 +59 +25

9

3650

3700

3750

3800

3850

3900

3950

4000

4050

2012-2013 2013-2014 2014-2015 2015-2016

Evolution des effectifs dans le 1er degré privé

Les structures Il existe en Savoie 17 écoles privées sous contrat d’association, 2 écoles hors contrat (HC) avec une classe sous contrat simple (Ecole Ombrosa à Voglans et Ecole Montessori à Méry) ainsi que 6 écoles hors contrat (Ecoles Montessori Les Papillons à Chambéry, Ecole les 4 Saisons à Challes Les Eaux, Ecole La Pépinière à Chambéry, Ecole Talmudique à Aix les Bains, Ecole Les Trois Blancheurs à Chambéry, Ecole La Providence à Saint Franc). Soit pour les écoles sous contrat : 45.25 postes préélémentaires 91 postes élémentaires 1 poste ULIS école

CHAMBERY IV 3 écoles dont une HC 506 élèves 12.6% Savoie

MAURIENNE Ecole fermée au 1/09/2015

CHAMBERY I 3 écoles dont une HC 223 élèves 5.5% Savoie

AIX LES BAINS 4 écoles dont 2 écoles HC avec 1 classe contrat simple et 1 école HC 732 élèves 18.2% Savoie

CHAMBERY III 8 écoles dont 3 HC 1397 élèves 34.7% Savoie

COMBE DE SAVOIE 3 écoles 349 élèves 8.7% Savoie

ALBERTVILLE 1 école 476 élèves 11.8% Savoie

MOUTIERS 3 écoles 341 élèves 8.5% Savoie

10

Typologie : répartition des écoles par nombre de classes (avec ULIS école)

ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION 3 classes 1 5.9%

4 classes 2 11.7% 41.2%

5 classes 5 29.5%

7 classes 3 17.6%

8 classes 1 5.9%

10 classes 1 5.9%

14 classes 2 11.7%

15 classes 1 5.9%

17 classes 1 5.9%

TOTAL 17 100%

REPARTITION DES EMPLOIS DES ENSEIGNANTS DU PREMIER DEGRE PAR ACTION : Pour la rentrée scolaire 2015, deux moyens supplémentaires sont attribués au département de la Savoie, soit un total de 170 postes dont 20 en IME.

Rentrée scolaire 2014

Nb de postes Retraits Implantations Total

Enseignement privé confessionnel :

Classes maternelles 46,25

Classes élémentaires 88

Classes spécialisées** 5,5 5,5

Poste Allophone 0 1 1

Décharges de direction 6,25 -0,25 1,25 7,25

sous total 146 148

Enseignement privé non confessionnel :

Classes élémentaires 2 2

Enseignement spécialisé :

Postes en IME 20 20

TOTAL NOMBRE DE POSTES 168,00 170,00

** 1 CLIS + 3,5 RAD + 1 référent

-4,25 4,25 134,25

Carte Scolaire R2015

11

III - ACCUEIL DES ENFANTS EN «ULIS école» pour les écoles publiques et privées sous contrat :

Aix les Bains 3 ULIS TFC et 2 ULIS TED dont 1 maternelle

Albens 1 ULIS TFC

Saint Genix sur Guiers 1

Ulis TFC 1 Ulis TFC

Chambéry 6 ULIS TFC 1 ULIS TED

1 ULIS TSL

Ugine 1 Ulis TFC/TSL 0.5

Ulis dyslexie

Bourg St Maurice 1 Ulis TFC

Albertville 2 Ulis TFC 1 Ulis TSL/TFC 0.5

Ulis dyslexie Gilly sur Isère 1 Ulis

Moutiers 1 Ulis TFC

Modane 1 Ulis TFC

Saint Jean de Maurienne

2 Ulis TFC

Aiguebelle 1 Ulis TFC

Montmélian 1 Ulis TFC

La Rochette 1 Ulis TFC

Saint Pierre d’Albigny 1 Ulis TFC

Saint Alban

Leysse 1 Ulis TFM

Barby 1 Ulis TFC

La Motte Servolex

1 Ulis TSL 1 Ulis TFC

1 Ulis

1 ULIS TFC

12

Effectifs

2013

Effectifs

2014

Effectifs

2015

AESH

coCUI

0731032A AIX LES BAINS Franklin Roosevelt primaire 12 8

0731032A AIX LES BAINS Franklin Roosevelt (TED élémentaire) 10 9 0,75 1

0731032A AIX LES BAINS Franklin Roosevelt (TED maternelle) 8 9 27 0,75

0731143W AIX LES BAINS Le Sierroz élémentaire 12 11 10 1

0731012D AIX LES BAINS Le Centre élémentaire 10 11 10 1

0731568H ALBENS primaire 10 11 8 1

Totaux 62 59 55 1,5 4

0730413C ALBERTVILLE Raymond Noël élémentaire (1 TFC + 1 dyslexie avec 0,5 sur Ugine) 11 17 18 0,75

0731017J ALBERTVILLE La Plaine de Conflans élémentaire 13 8 8 0,5

0731239A ALBERTVILLE Martin Sibille élémentaire REP 12 11 12 0,5 1

0731130G UGINE Pringolliet élémentaire 12 19 17 0,5

0731444Y GILLY SUR ISERE élémentaire (implantation R 2013) 13 12 11 1

Totaux 61 67 66 2,25 2

0731060F CHAMBERY Le Stade élémentaire 9 12 12 1

0730067B CHAMBERY Waldeck Rousseau élémentaire 8 11 11 1

0730068C CHAMBERY Pasteur Banque élémentaire 8 13 10 1

0731160P CHAMBERY Bissy Jacques Prévert élémentaire (TED) 10 9 9 0,75

0731106F SAINT GENIX SUR GUIERS élémentaire 11 12 11 0,5

Totaux 46 57 53 1,25 3

0731221F LA RAVOIRE Vallon Fleuri primaire (TED maternelle) 9 6 10 0,75 1

0731219D LA RAVOIRE Pré Hibou élémentaire 8 9 11 1

0731147A LA MOTTE SERVOLEX Le Picolet (1 CLIS TSL + 1 CLIS TFC) 21 23 24 0,5 1

0731021N CHAMBERY Le Pré de l'Ane REP+ 9 10 12 1

0731068P CHAMBERY La Pommeraie REP+ 9 9 11

0730952N CHAMBERY Vert Bois REP+ 11 10 10

Totaux 67 67 78 1,25 4

0731279U LA ROCHETTE élémentaire 12 12 12 0,5

0731241C BARBY élémentaire 9 7 12 0,5

0731214Y MONTMELIAN Jean Moulin élémentaire 11 12 11 1

0731395V SAINT ALBAN LEYSSE élémentaire (CLIS Troubles des fonctions motrices) 10 12 10 0,75

0731022P SAINT PIERRE D'ALBIGNY élémentaire 8 10 9 1

Totaux 50 53 54 1,75 2

0730710A BOURG SAINT MAURICE Le Centre élémentaire 12 12 12 1

0731428F MOUTIERS Darantasia élémentaire 12 13 13 0,5

Totaux 24 25 25 0,5 1

0731061G AIGUEBELLE élémentaire 8 8 6 0,5

0731401B MODANE Jules Ferry élémentaire 4 3 8 1

0731344P SAINT JEAN DE MAURIENNE Aristide Briand élémentaire 9 6 9 1

0730959W SAINT JEAN DE MAURIENNE Les Chaudannes élémentaire 6 7 8 0,5

Totaux 27 24 31 1 2

337 352 362 9,5 18

0730658U CHAMBERY Sainte Geneviève primaire 7 7 12

7 7 12

Circonscription de COMBE DE SAVOIE : 5

Circonscription de MOUTIERS : 2

Circonscription de SAINT JEAN DE MAURIENNE : 4

CLIS ( 1 classe) -PRIVE

TOTAL PRIVE

TOTAL PUBLIC

ULIS Ecole ( 35 classes) - PUBLIC

Circonscription d'AIX LES BAINS : 6

Circonscription d'ALBERTVILLE : 6

Circonscription de CHAMBERY 1 : 5

Circonscription de CHAMBERY 4 : 7

13

IV - LES ACCOMPAGNANTS DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) :

L’aide humaine mutualisée : L’article 128 de la loi n°2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 a introduit l’aide mutualisée ; jusque-là n’existait que l’aide individuelle. Le décret N°2012-903 du 23 juillet 2012 fait de la notion « d’attention soutenue » et « continue » un critère de différenciation des aides humaines. Les premières aides « mutualisées » ont été mises en place dès la rentrée 2013 et se sont développées tout au long de l’année 2013-2014.

Quelques chiffres : Au 03 septembre 2015, sur les 687 élèves notifiés, 72% sont des écoliers. 55% de l’aide humaine est mutualisée. Sur les 338 AESH nécessaires à l’accompagnement de ces enfants, 54% sont des contrats aidés (CUI). La dotation actuelle pour les AESH sous contrat de droit public est de 98,65 ETP, représentant 156 salariés. Pour la rentrée 2015, 18 CUI et 9,5 ETP correspondent aux AESH Co du premier degré, 4 CUI et 12 ETP pour ceux du second degré.

Les enseignants référents : Répartis sur l’ensemble du département, les 13 enseignants référents sont les interlocuteurs privilégiés des parents. Ils font le lien entre les familles et l’ensemble des professionnels qui gravitent autour de l’élève, tout au long de son parcours scolaire. Leurs secteurs ont été révisés, un poste d’enseignant référent supplémentaire a renforcé le dispositif à la rentrée 2013. Afin de leur faciliter la tâche, sera désignée au sein de chaque établissement, une personne qui sera leur interlocuteur privilégié.

14

IV – Les contrats uniques d’insertion « aide aux directeurs » par circonscription :

Circonscription d’Aix les Bains

15

Circonscription d’Albertville

Année de dotation RNE Etab PrincipalSigle Etab PrincipalNom Etab Principal Commune Etab PrincipalAffectation secondaire

2013 IEN ALBERTVILLE 0731130G E.E.PU A.PRINGOLLIET UGINE

2013 IEN ALBERTVILLE 0731090N E.E.PU CHEF LIEU ALFRED BERTRANDUGINE

(0731130G) E.E.PU A.PRINGOLLIET - UGINE

(0731049U) E.M.PU MICHEL ZULBERTI - UGINE

2013 IEN ALBERTVILLE 0731003U E.E.PU CEVINS (0731345R) E.E.PU LA CERISANNE - TOURS EN SAVOIE

2013 IEN ALBERTVILLE 0731091P E.E.PU VENTHON

(0730398L) E.P.PU - CESARCHES

(0731223H) E.E.PU - PALLUD

2013 IEN ALBERTVILLE 0730462F E.E.PU STE HELENE SUR ISERE

(0731393T) E.P.PU LA PALLAZ - STE HELENE SUR ISERE

(0730455Y) E.E.PU - BONVILLARD

(0731333C) E.E.PU CYBELLE - GRESY SUR ISERE

2013 IEN ALBERTVILLE 0731282X E.E.PU ESSERTS BLAY

(0730421L) E.M.PU - ST PAUL SUR ISERE

(0730419J) E.E.PU - ROGNAIX

2013 IEN ALBERTVILLE 0730466K E.E.PU VERRENS ARVEY (0730465J) E.E.PU - TOURNON

2013 IEN ALBERTVILLE 0731240B E.E.PU ALBERT BAR ALBERTVILLE (0730953P) E.M.PU ST SIGISMOND - ALBERTVILLE

2013 IEN ALBERTVILLE 0730377N E.M.PU CHAMP DE MARS ALBERTVILLE (0731239A) E.E.PU MARTIN SIBILLE - ALBERTVILLE

2013 IEN ALBERTVILLE 0731146Z E.M.PU LOUIS PASTEUR ALBERTVILLE (0731016H) E.E.PU LOUIS PASTEUR - ALBERTVILLE

2013 IEN ALBERTVILLE 0730413C E.E.PU RAYMOND NOEL ALBERTVILLE (0730374K) E.M.PU PARGOUD - ALBERTVILLE

2013 IEN ALBERTVILLE 0730864T E.M.PU PLAINE DE CONFLANS ALBERTVILLE (0731017J) E.E.PU PLAINE DE CONFLANS - ALBERTVILLE

2013 IEN ALBERTVILLE 0731089M E.P.PU BEAUFORT SUR DORON

(0730999P) E.E.PU - VILLARD SUR DORON

(0731242D) E.E.PU - HAUTELUCE

2013 IEN ALBERTVILLE 0730459C E.E.PU MONTAILLEUR

(0730464H) E.E.PU - ST VITAL

(0730456Z) E.P.PU - CLERY

2013 IEN ALBERTVILLE 0731258W E.E.PU FRONTENEX (0731052X) E.M.PU - FRONTENEX

2013 IEN ALBERTVILLE 0731220E E.M.PU GILLY SUR ISERE (0731444Y) E.E.PU - GILLY SUR ISERE

2013 IEN ALBERTVILLE 0731158M E.M.PU GRIGNON (0731329Y) E.E.PU - GRIGNON

2013 IEN ALBERTVILLE 0731376Z E.E.PU L'OISEAU LYRE LA BATHIE

(0731034C) E.M.PU EUGÉNIE COTTON - LA BATHIE

(0731003U) E.E.PU - CEVINS

(0731345R) E.E.PU LA CERISANNE - TOURS EN SAVOIE

2013 IEN ALBERTVILLE 0731004V E.E.PU LE VILLARD MERCURY

(0731208S) E.M.PU JOSEPH TROLLIET - MERCURY

(0731159N) E.E.PU JOSEPH TROLLIET - MERCURY

2013 IEN ALBERTVILLE 0731129F E.E.PU MICHEL ZULBERTI UGINE

(0731129F) E.E.PU MICHEL ZULBERTI - UGINE

(0731331A) E.E.PU CREST CHEREL - UGINE

2014 IEN ALBERTVILLE 0731131H E.P.PU VAL DES ROSES ALBERTVILLE

2014 IEN ALBERTVILLE 0730390C E.M.PU ALLONDAZ

(0730424P) E.E.PU - THENESOL

(0730989D) E.E.PU - MARTHOD

(0730444L) E.E.PU - QUEIGE

2014 IEN ALBERTVILLE 0730059T IEN ALBERTVILLE ALBERTVILLE

2014 IEN ALBERTVILLE 0730633S E.P.PU LA PETITE OURSE CREST VOLAND (0730641A) E.E.PU LE BOURJAILLET - NOTRE DAME DE BELLECOMBE

2014 IEN ALBERTVILLE 0731128E E.E.PU FLUMET

(0730993H) E.E.PU - LA GIETTAZ

(0730642B) E.P.PU - ST NICOLAS LA CHAPELLE

Nom Circo

16

Circonscription de Chambéry 1

17

Circonscription de Chambéry 4

18

Circonscription de Combe de Savoie

19

Circonscription de Moutiers

20

Circonscription de Saint Jean de Maurienne