les immobilisations corporelles

LES IMMOBILISATIONS

CORPORELLES Présenté par: SBAI ImaneGRANA Rim Mitali NiamaNETTAJ Zineb KHALED Mounia

Encadré par: Dr. SNADROU Khalid

PLAN DE PRESENTATION• Définition des immobilisations corporelles• Valeur d'entrée des immobilisations corporelles: Cas général.• Les écritures comptables de l'acquisition d'une immobilisation• les méthodes d’amortissement comptables• Les écritures comptables de l’amortissement des

immobilisations Corporelles.• Les écritures comptables de cession d'immobilisations

Définition des immobilisations

corporelles

Définition des immobilisations corporelles.

Une immobilisation est un actif qui est utilisé durablement par une entreprise, c’est-à-dire sur une durée supérieure à un exercice comptable.

• Les immobilisations peuvent être classées en 3 catégories :

Les immobilisations incorporelles, Les immobilisations corporelles,

Et les immobilisations financières.

Définition des immobilisations corporelles.

Plusieurs conditions doivent être remplies pour qu’un bien constitue une immobilisation :

être identifiable. procurer des avantages économiques futurs à l’entreprise,

avoir une valeur économique positive.

Définition des immobilisations corporelles.

• Les immobilisations corporelles sont des actifs physiques que l’entreprise entend utiliser sur plus d’un exercice comptable, destinés à être utilisés

par l’entreprise dans le cadre de son activité, loués à des tiers ou à des fins de gestion interne.

Valeur d'entrée des immobilisations corporelles: Cas

général

Valeur d'entrée des immobilisations corporelles: Cas général

Les immobilisations incorporelles et corporelles sont inscrites à :

• leur coût d'acquisition pour les immobilisations acquises à titre onéreux ;

• leur coût de production pour celles qui sont produites par l’entreprise pour elle-même.

Valeur d'entrée des immobilisations corporelles: Cas général

Le coût d'acquisition est formé : • du prix d'achat augmenté des droits de douane et autres

impôts et TVA non récupérables et diminué des réductions commerciales obtenues et des taxes légalement récupérables ;

• des charges accessoires d'achat tels que : transports - frais de transit - frais de réception - assurances

…

Valeur d'entrée des immobilisations corporelles: Cas général

Sont cependant à exclure des charges accessoires d'achat des immobilisations les frais d'acquisition d'immobilisations qui consistent en :

droits de mutation (enregistrement) ; honoraires et commissions ;

frais d'actes.Ces frais sont à inscrire en " charges à

répartir sur plusieurs exercices ", et amortir sur cinq exercices au maximum.

Valeur d'entrée des immobilisations corporelles: Cas particulier

Immobilisations acquises à titre gratuit La valeur d'entrée est égale à la valeur

actuelle, " valeur estimée " à la date de l’entrée en fonction du marché et de l’utilité économique du bien pour l’entreprise

CAS PRATIQUE

• L’entreprise MAROC INDUSTRY achète un matériel industriel pour 11 160 € HT à l’industriel allemand Otto’Mat, payé à crédit (15 mois plus tard).

• Les écritures comptables se présentent de la façon suivante :

1 Euro 11DHFrais de transport 9000

Commission 2000Assurance 1500

Les méthodes d’amortissement

comptables

Les méthodes d’amortissement comptables

Définition de l’amortissement:• Un amortissement correspond à

une constatation de perte de valeur d’un bien, du fait de:

• son usage (usure physique), • l’évolution technique (obsolescence de l’actif) • Ou bien tout simplement du temps.

Le plan d’amortissement: prend la forme d'un tableau préétabli faisant

apparaître le montant des amortissements successifs, leur cumul à la fin de chaque exercice ainsi que la " valeur nette d'amortissements " en résultant.

Les méthodes d’amortissement comptables

Les méthodes d’amortissement comptables

début du calcul : • l’amortissement est calculé à compter de la date

d’acquisition de l’immobilisation ou de la livraison à soi-même de l’immobilisation produite.

Fin de calcul : •l’amortissement est calculé jusqu'à la date de sortie du patrimoine de l’immobilisation dans la limite de la valeur d'entrée

Les méthodes d’amortissement comptables

• En cas de sortie de l’immobilisation en cours d'exercice, il y a lieu de comptabiliser l’amortissement couru depuis le début de l’exercice jusqu'à la date de sortie du bilan, pour déterminer la valeur nette d'amortissements de l’immobilisation à cette date

Les méthodes d’amortissement comptables

L’amortissement linéaire• Cette méthode consiste à répartir de manière

égale la perte de valeur des immobilisations de manière constante sur la durée de vie de ce dernier (il s’agit de la durée réelle d’utilisation telle qu’elle a été définie par l’entreprise).

• Le taux d’amortissement est calculé comme suit :

Taux d’amortissement =

Les méthodes d’amortissement comptables

CAS PRATIQUE

L’amortissement fiscal• Cet amortissement est appliqué aux biens

d’équipement acquis a compter du 1er janvier 1994.

• L’amortissement et calculée des le 1er jour du mois de l’acquisition ou de l’achèvement de l’immobilisation. Toutefois, lorsque la mise en service d’un bien n’est pas immédiate, les amortissements peuvent être retardés jusqu’à la date de mise en service.

Les méthodes d’amortissement comptables

Soit un matériel acquis le 1er avril N au prix de 52.500 dh HT.

• Sa durée de vie est estimée a 5ans.TAF: Dresser le plan d’amortissement dégressif (fiscal).

Les méthodes d’amortissement comptables

L’amortissement dérogatoire• Les entreprises peuvent, sous conditions et pour

certains biens seulement, pratiquer un amortissement fiscal selon le mode dégressif. Ce mode d’amortissement permet d’amortir plus rapidement les biens durant leurs premières années d’utilisation.  En comptabilité, la fraction d’amortissements ne correspondant pas à l’amortissement tel qu’il serait calculé selon le mode linéaire doit être comptabilisée en amortissements dérogatoires.

Les méthodes d’amortissement comptables

CAS PRATIQUE

une entreprise achète un matériel industriel neuf le 1er janvier N pour 6 000 dh.

• Elle compte l’amortir sur 5 ans (clôture des comptes au 31 décembre de chaque année).

• Elle souhaite pratiquer un amortissement dérogatoire sur ce bien.

Dès que l’amortissement dégressif est inférieur à l’amortissement linéaire, il est nécessaire de réajuster le plan d’amortissement et d’utiliser le mode linéaire calculé sur la valeur résiduelle du bien sur la durée restante.

Les méthodes d’amortissement comptables

Les méthodes d’amortissement comptables

Cessions des immobilisations

corporelles

Cessions des immobilisations corporelles

Dans ce cas, la cession doit être enregistrée en 3 phases :• 1ère étape : Enregistrement du produit de cession. Débit : Comptes de trésoreries (5141, 5161)ou 3481 Créances sur

cessions d‘immobilisations Crédit : 751 Produits de cession des immobilisations• 2ème étape : Constatation de la dotation aux amortissements depuis

le début de l‘exercice jusqu‘à la date de cession.• 3ème étape : Enregistrement de la sortie de l‘immobilisation.• NB : L‘amortissement complémentaire de l‘ouverture de

l‘exercice à la date de cession

CAS PRATIQUE

Bibliographie et webographie • COMPTABILITE GENERALE: LES PRINCIPES, LES TECHNIQUES ET LES

OUTILS, par Smail Kabbaj et Said Youssef.

• http://www.cabinetseddik.com/enTelechargement/legislation/CGNC.pdf

• http://www.compta-facile.com/les-amortissements-derogatoires-application-facultative/

• http://fr.slideshare.net/essa1988/cours-des-amorissements