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DOUANES ALGERIENNES - 2018 -

Tous les droits de reproduction sont réservés exclusivement à la Chambre

Algérienne de Commerce et d’Industrie

Droits d’actualisation, de traduction et d’adaptation sont réservés exclusivement

à la Direction Générale des Douanes Algérienne19, Rue Docteur Saâdane, Alger.

www.douane.gov.dz

*** Dépôt légal N° 316-2007 ****** Agence Algérienne de l’I.S.B.N ***

Bases juridiques :

- Loi n° 91-09 du 12 Choual 1411 correspondant au 27 avril 1991 portant

approbation de la convention internationale sur le Système harmonisé de

désignation et de codification des marchandises, faites à Bruxelles le 14 Juin

1983.

- Décret présidentiel n° 91-241 du 8 moharrem 1412 correspondant au 20

juillet 1991 portant ratification de la convention internationale sur le Système

harmonisé de désignation et de codification des marchandises, faites à

Bruxelles le 14 Juin 1983.

- Ordonnance n° 01-02 du 01 Joumada Ethania 1422 correspondant au 20

Août 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier.

- Loi n° 01-15 du 04 Chaâbane 1422 correspondant au 21 Octobre 2001,

portant approbation de l’Ordonnance n° 01-02 du 01 Joumada Ethania 1422

correspondant au 20 Août 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier.

- Article 80 de la Loi de Finance pour 2018 instituant un nouveau taux de

droits de douane de 60%.

- Décision n° 88/DGD/SP/D0400.16 du 17.05.2016 portant édition de la

nouvelle structure du Tarif douanier.


DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

La nomenclature tarifaire et statistique est basée sur le Système Harmonisé de désignation et de codification desmarchandises (Convention Internationale sur le Système Harmonisé de désignation et de codification des marchandises).

La contexture du tarif reproduit dans des colonnes les éléments se rapportant :

a- A la nomenclature annexée à la Convention internationale sur le système harmonisé de désignation et decodification des marchandises ;

b- Aux sous-positions nationales;c- Aux Unités de Quantités Normalisées ;d- Aux taux des droits de douanes afférents au droit commun. (Les taux de droits de douane existant actuellement

sont: exemption, 5%, 15%, 30% et 60%).

Pour les besoins d’utilisation, il a été ajouté au présent tarif :

a- Une colonne reprenant la quotité de la TVA correspondant à chacune des sous-positions tarifaires. (Les taux de laTVA actuellement en vigueur sont : exemption, 9% et 19%) ;

b- Une colonne indiquant les autres droits et taxes perçus par l’administration des douanes correspondant à chacunedes sous-positions tarifaires ;

c- Une colonne indiquant les marchandises concernées par des dispositions particulières au plan de la réglementation

(Formalités Administratives Particulières (FAP)) ;d- Une colonne reprenant le groupe d’utilisation statistique correspondant à chacune des sous-positions tarifaires

e- Un tableau des taux cumulés et des taux de reconversion pour le calcul des prix hors taxes;

f- Un tableau des abréviations ;g- Des annexes regroupées en trois parties :

a) Fiscalité ;

b) Avantages fiscaux ;

c) Formalités administratives particulières.

TABLEAU DES TAUX CUMULES ET DES TAUX DE RECONVERSION POUR LE CALCUL DES PRIX HORS

TAXES

TAUX

TVA %

EX 9% 19%

D.D%

EX0%

1

9%

0.9174

19%

0.8403

5%5%

0.9523

14.45%

0.8737

24.95%

0.8003

15%15%

0.8695

25.35%

0.7978

36.85%

0.7307

30%30%

0.7692

41.70%

0.7057

54.7%

0.6464

60%60%

0,625

74,4%

0,5734

90,4%

0,5252

Exemple n°1 : DD = 5%, TVA = 9%.

100 x 5% = 5.(100 + 5) x 9% = 9,45 T.C = (5+9,45) = 14,45%.

* Le taux cumulé est le résultat du calcul des droits et taxes, pour une valeur de 100 D.A H.T ;

* Le coefficient de conversion permet de ramener le montant toutes taxes comprises (TTC) à un montant hors taxes (HT) ;

* Le coefficient de conversion (CR) est calculé de selon la formule suivante :

100 / (100 + le taux cumulé)

Ainsi, le CR pour le cas de l’exemple n° 1 ci-dessus :CR=100 / (100+14,45)=0,8737.

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LISTE DES ABREVIATIONS.

1. DROITS ET TAXES

D.D Droits de douane

T.V.A Taxe sur la valeur ajoutée

T.S.V Taxe sanitaire sur les viandes

D.P.E Droit sur les piles électriques

T.I.C Taxe intérieure de consommation

D.C.A Droit de circulation sur les vins et les alcools

D.RTA Droit spécifique sur les appareils de radiodiffusion combinée ou non-combiné, les appareils récepteurs de

télédiffusion combinés ou non-combiné et les appareils de démodulation, de décryptage et de décodage

T.A.D.C.A Taxe additionnelle sur le droit de circulation sur les alcools

T.A.P.T Taxe additionnelle sur les produits tabagiques

T.C.L.S Taxe sur les céréales et les légumes secs

T.CARB Taxe sur les carburants

T.E.E Taxe d’efficacité energétique

T.PNEU Taxe sur les pneus neufs

T.P.P Taxe sur les produits pétroliers

T.HUILE Taxe sur les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes

T.S.P Taxe sur les sacs en plastique

D.G.O.A.P Droits de garantie sur les ouvrages d’or, d’argent et de platine

C.S Contribution de Solidarité.

2. FORMALITES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (F.A.P)

A.A.M Autorisation armes et munitions (DGSN/MDN)

A.D.L.O Autorisation de diffusion des livres et ouvrages du Ministère de la Culture

A.E.B.C Autorisation préalable pour l’exportation des biens culturels délivrée par le Ministère de la Culture.

A.E.D.C Attestation d’exportation délivrée par la Direction de Wilaya du commerce territorialement compétente

A.I.E.M Agrément pour l'importation des équipements médicaux du Ministère de la Santé et de la Population

A.I.E.S Autorisation d'importation des équipements sensibles

H.I.E.T Homologation pour l'importation des équipements terminaux délivrée par l'autorité de régulation des Postes et

Télécommunications

A.O.A Agrément pour ouvrages d'or et argent ouvrée ou non ouvrée délivrée par l'administration fiscale

A.P.I.E Autorisation préalable à l’importation et/ou l’exportation de stupéfiants et substances psychotropes du Ministère

de la santé.

A.P.I Autorisation Préalable à l’importation du Ministère chargé de l’Energie

A.P.I.P Autorisation Préalable à l’importation délivrée par l’administration de la pêche

A.P.I.T Autorisation Préalable à l’importation délivrée par le Ministère des transports pour les navires de transport de

marchandises

A.S.A Acquit du service des alcools, titre de régie D.C Droits de circulation sur les alcools

A.T.I Autorisation technique préalable à l'importation délivrée par l'Institut National de la Protection des Végétaux

C.C Contrôle de conformité des produits importés effectués par les services du Ministère du Commerce

C.C.T Cahier des charges type à l’exportation délivrée par le Ministère du commerce

C.P.O Certificat phytosanitaire du pays d'origine pour le terreau

D.I.T Décision portant autorisation d'importation du tabac délivrée par la Direction Générale des Impôts

D.R.C.P Déclaration d'importation pour paiement de la redevance pour copie délivrée par l'Office National des Droits

d'Auteur

D.S.V Dérogation sanitaire vétérinaire

I.S Inspection sanitaire effectuée par les services de contrôle de la qualité et la répression des fraudes

I.S.V Inspection de contrôle sanitaire vétérinaire

V.P.H Visa de contrôle phytosanitaire

V.I.M Visa de contrôle des instruments de mesures

V.S.R Visa préalable à l'importation et l'exportation pour les appareils renfermant des sources radioactives du

commissariat de l'énergie atomique

V.T.I Visa technique préalable à l'importation des produits pharmaceutiques du Ministère de la Santé et de la

Population

Q.I.S.R Quota d’importation annuel des substances réglementées, accordé par le ministère chargé de l’environnement

O.N.E.X Monopole de l’ Office National des Substances Explosives

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SECTION ICHAPITRE 3 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -

- 27 -DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU RECOUVREMENTSOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L’ORIGINE DES MARCHANDISES

Position&

Sous Position

StatistiquesDésignation des Produits

Droits et TaxesF.A.P

G.U U.Q.N D.D T.V.AAutresTaxes

- - - Autres :- - - - Destinées à la reproduction :

0301.99.91.10 C 1 kg - - - - - Juvéniles 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.91.20 N 1 kg - - - - - Tilapia 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.91.30 Z 1 kg - - - - - Loup 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.91.40 K 1 kg - - - - - Daurade 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.91.50 W 1 kg - - - - - Maigre 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.91.90 P 1 kg - - - - - Autres 30 19 - I.S.V; D.S.V

- - - - Autres :0301.99.99.10 X 1 kg - - - - - Sardines 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.20 H 1 kg - - - - - Harengs 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.30 U 1 kg - - - - - Saumons 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.40 E 1 kg - - - - - Esprots (sprats) et maquereaux 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.50 R 1 kg - - - - - Morues 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.60 B 1 kg - - - - - Soles 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.70 M 1 kg - - - - - Anchois 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.80 Y 1 kg - - - - - Merlans 30 19 - I.S.V; D.S.V

- - - - - Autres :0301.99.99.91 K 1 kg - - - - - - Juvéniles 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.92 L 1 kg - - - - - - Tilapia 30 19 - I.S.V; D.S.V

0301.99.99.99 U 1 kg - - - - - - Autres 30 19 - I.S.V; D.S.V

03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets depoissons et autre chair de poissons du n° 03 04

- Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestiblesdes n°s 0302.91 à 0302.99 :- - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchusclarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae,Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) :

0302.11.10.00 X 1 kg - - - Des espèces oncorhynchus apache et oncorhynchuschrysogaster

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.11.20.00 J 1 kg - - - De l'espèce oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies,vidées, pesant plusde1,2 kg pièce, ou étêtées etsansbranchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce.

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.11.90.00 T 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka,Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchustschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou etOncorhynchusrhodurus) :

0302.13.10.00 L 1 kg - - - Kéta (Oncorhynchus keta) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.13.20.00 Y 1 kg - - - Coho (Oncorhynchus kisutch) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.13.30.00 K 1 kg - - - Rose (Oncorhynchus gorbuscha) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.13.40.00 X 1 kg - - - Rouge (Oncorhynchus nerka) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.13.50.00 J 1 kg - - - Royal (Oncorhynchus tschawytscha) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.13.90.00 G 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons duDanube (Hucho hucho) :

0302.14.10.00 F 1 kg - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.14.20.00 T 1 kg - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.19.10.00 D 1 kg - - - Corégones 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.19.90.00 Z 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae,Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abatsde poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :- - Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossushippoglossus, Hippoglossus stenolepis) :

0302.21.10.00 T 1 kg - - - Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.21.20.00 E 1 kg - - - Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.21.30.00 S 1 kg - - - Flétans du pacifique (Hippoglossus stenolepis) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.22.00.00 A 1 kg - - Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.23.00.00 V 1 kg - - Soles (Solea spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.24.00.00 P 1 kg - - Turbots (Psetta maxima) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.29.10.00 Z 1 kg - - - Cardine ((Lepidorhombus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.29.90.00 V 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé(Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :- - Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) :

0302.31.10.00 N 1 kg - - - Destinés à la transformation 15 19 - C.C; I.S.V; D.S.V



Position&

Sous Position




0302.31.90.00 J 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) :

0302.32.10.00 H 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.32.90.00 D 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Listaos ou bonites à ventre rayé :0302.33.10.00 C 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant

du n° 16.0430 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0302.33.90.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons obèses (thunnus obesus) :

0302.34.10.00 X 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V


- - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnusthynnus, Thunnus orientalis) :

0302.35.10.00 S 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.35.90.00 M 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons rouges du sud (thunnus maccoyii) :

0302.36.10.00 L 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.36.90.00 G 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.39.10.00 V 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant

du n° 16.0430 19

-C.C; I.S.V; D.S.V

0302.39.90.00 R 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulisspp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles(Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus),maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelligerspp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurusspp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentroncanadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous duPacifique (Cololabis saira),comètes (Decapterus spp.), capelans(Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thoninesorientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires,marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :

0302.41.00.00 X 1 kg - - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.42.00.00 S 1 kg - - Anchois (Engraulis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles(Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) :

0302.43.10.00 Y 1 kg - - - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - Sardinelles (Sardinella spp.) :

0302.43.21.00 U 1 kg - - - - Allache (sardinelle) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.43.29.00 N 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.43.30.00 X 1 kg - - - Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.44.00.00 F 1 kg - - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.45.00.00 A 1 kg - - Chinchards (Trachurus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.46.00.00 V 1 kg - - Mafous (Rachycentron canadum) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.47.00.00 P 1 kg - - Espadons (Xiphias gladius) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.49.00.00 D 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae,Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae etMuraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissonscomestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :

0302.51.00.00 T 1 kg - - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadusmacrocephalus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.52.00.00 M 1 kg - - Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.53.00.00 G 1 kg - - Lieus noirs (Pollachius virens) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.54.00.00 B 1 kg - - Merlus (Merluccius spp. Urophycis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.55.00.00 W 1 kg - - Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.56.00.00 R 1 kg - - Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistiusaustralis)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.59.00.00 Z 1 kg - - Autres 30 19 -C.C; I.S.V; D.S.V

- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurusspp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassiusspp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp.,



Position&

Sous Position




Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp.,Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.),anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) etpoissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :

0302.71.00.00 J 1 kg - - Tilapias (Oreochromis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.72.00.00 D 1 kg - - Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

- - Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp.,Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilushasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) :

0302.73.10.00 K 1 kg - - - Carpes des espèces (Cyprinus spp., Carassius spp.,Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinusspp., Mylopharyngodon piceus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.73.20.00 X 1 kg - - - Carpes des espèces (Catla catla, Labeo spp., Osteochilushasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

- - Anguilles (Anguilla spp.) :0302.74.10.00 E 1 kg - - - Civelles 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.74.90.00 A 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.79.10.00 C 1 kg - - - Perches du Nil (Lates niloticus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.79.20.00 P 1 kg - - - Poissons tête de serpent (Channa spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissonscomestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 :- - Squales :

0302.81.10.00 S 1 kg - - - Aiguillats (squalus acanthias) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.81.20.00 D 1 kg - - - Roussettes (scyliorhinus spp) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.81.90.00 M 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.82.00.00 Z 1 kg - - Raies (Rajidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.83.00.00 U 1 kg - - Légines (Dissostichus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.84.00.00 N 1 kg - - Bars (Dicentrarchus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.85.00.00 H 1 kg - - Dorades (Sparidés) (Sparidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.89.10.00 Y 1 kg - - - Sébastes (Perca) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.20.00 K 1 kg - - - Morues-lingues (Ophiodon elongatus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.30.00 X 1 kg - - - Baudroies (Lophiidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.40.00 J 1 kg - - - Rouget 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.50.00 W 1 kg - - - Pageot 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.60.00 H 1 kg - - - Maigre (Argyrosomus regius) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.70.00 V 1 kg - - - Autres, d'eau douce 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.89.90.00 U 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessiesnatatoires et autres abats de poissons comestibles :- - Foies, oeufs et laitances :

0302.91.10.00 M 1 kg - - - Foies 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.91.20.00 Z 1 kg - - - Œufs et laitances 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.92.00.00 V 1 kg - - Ailerons de requins 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0302.99.10.00 U 1 kg - - - De salmonidés 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.20.00 F 1 kg - - - De poissons plats 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.30.00 T 1 kg - - - De thons, de listaos ou de bonites à ventre rayé 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.40.00 E 1 kg - - - D'harengs, d'anchois, de sardines, de sardinelles, desprats ou esprots, de maquereaux, de chinchards noirs, demafous ou d'espadons

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.50.00 S 1 kg - - - De poissons des familles Bregmacerotidae,Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae,Merlucciidae, Moridae ou Muraenolepididae

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.60.00 D 1 kg - - - De tilapias, de silures, de carpes, d’anguilles, de perchesdu Nil ou de poissons tête de serpent

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0302.99.90.00 P 1 kg - - - D'autres poissons 30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

03.03 Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons etautre chair de poissons du N°03 04.- Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestiblesdes n°s 0303.91 à 0303.99 :

0303.11.00.00 S 1 kg - - Saumons rouges (oncorhynchus nerka) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha,Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha,Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchusrhodurus) :

0303.12.10.00 Y 1 kg - - - Saumons Kéta (Oncorhynchus keta) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V



Position&

Sous Position




0303.12.20.00 K 1 kg - - - Saumons Coho (Oncorhynchus kisutch) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.12.30.00 X 1 kg - - - Saumons Rose (Oncorhynchus gorbuscha) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.12.40.00 J 1 kg - - - Saumons Royal (Oncorhynchus tschawytscha) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.12.90.00 U 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons duDanube (Hucho hucho)

0303.13.10.00 T 1 kg - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.13.90.00 N 1 kg - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchusclarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae,Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) :

0303.14.10.00 M 1 kg - - - Des espèces oncorhynchus apache et oncorhynchuschrysogaster

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.14.20.00 Z 1 kg - - - De l'espèce oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies,vidées, pesant plusde1,2 kg pièce, ou étêtées et sansbranchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce.

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.14.90.00 H 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0303.19.10.00 K 1 kg - - - Corégones 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.19.90.00 F 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurusspp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassiusspp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp.,Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp.,Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.),anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) etpoissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :

0303.23.00.00 B 1 kg - - Tilapias (Oreochromis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.24.00.00 W 1 kg - - Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

- - Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp.,Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilushasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) :

0303.25.10.00 C 1 kg - - - Carpes des espèces (Cyprinus carpio, Carassiuscarassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthysspp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.25.20.00 P 1 kg - - - Carpes des espèces (Catla catla, Labeo spp., Osteochilushasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

- - Anguilles (Anguilla spp.) :

0303.26.10.00 X 1 kg - - - Civelles 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V


- - Autres :0303.29.10.00 F 1 kg - - - Perches du Nil (Lates niloticus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.29.90.00 B 1 kg - - - Poissons tête de serpent (Channa spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae,Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abatsde poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :- - Flétans (Reinhardtius hippoglossoidés, Hippoglossushippoglossus, Hippoglossus sténolepis) :

0303.31.10.00 V 1 kg - - - Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoidés) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.31.20.00 G 1 kg - - - Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.31.30.00 U 1 kg - - - Flétans pacifiques (Hippoglossus sténolepis) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.32.00.00 C 1 kg - - Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.33.00.00 X 1 kg - - Soles (Soléa spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.34.00.00 S 1 kg - - Turbots (Psetta maxima) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0303.39.10.00 B 1 kg - - - Flets communs (platichthys flesus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.39.20.00 N 1 kg - - - Poisson du genre Rhombosolea 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.39.90.00 X 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé(Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :- - Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) :

0303.41.10.00 R 1 kg - - - Destinés à la transformation 15 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.41.90.00 L 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) :

0303.42.10.00 K 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V



Position&

Sous Position




0303.42.90.00 F 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Listaos ou bonites à ventre rayé :0303.43.10.00 E 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant

du n° 16.0430 19

-C.C; I.S.V; D.S.V

0303.43.90.00 A 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons obèses (thunnus obesus) :

0303.44.10.00 Z 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.44.90.00 V 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnusthynnus, Thunnus orientalis) :

0303.45.10.00 U 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.45.90.00 P 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Thons rouges du sud (thunnus accoyii) :

0303.46.10.00 N 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevantdu n° 16.04

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.46.90.00 J 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :0303.49.10.00 X 1 kg - - - Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant

du n° 16.0430 19

-C.C; I.S.V; D.S.V


- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulisspp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles(Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus),maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelligerspp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurusspp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentroncanadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous duPacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans(Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thoninesorientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires,marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats depoissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :

0303.51.00.00 Z 1 kg - - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles(Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) :

0303.53.10.00 A 1 kg - - - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.53.20.00 M 1 kg - - - Sardinelles (Sardinella spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.53.30.00 Z 1 kg - - - Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus) :

0303.54.10.00 V 1 kg - - - Des espèces Scomber scombrus et scomber japonicus 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.54.20.00 G 1 kg - - - Des espèces Scomber australasicus 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.55.00.00 C 1 kg - - Chinchards (Trachurus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.56.00.00 X 1 kg - - Mafous (Rachycentron canadum) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.57.00.00 S 1 kg - - Espadons (Xiphias gladius) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.59.00.00 F 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae,Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae etMuraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissonscomestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :

0303.63.00.00 J 1 kg - - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadusmacrocephalus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.64.00.00 D 1 kg - - Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.65.00.00 Y 1 kg - - Lieus noirs (Pollachius virens) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.66.00.00 T 1 kg - - Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.67.00.00 M 1 kg - - Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.68.00.00 G 1 kg - - Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistiusaustralis)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.69.00.00 B 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissonscomestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 :

- - Squales :0303.81.10.00 Y 1 kg - - - Aiguillats (squalus acanthias) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.81.20.00 K 1 kg - - - Roussettes (scyliorhinus spp) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.81.90.00 U 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.82.00.00 F 1 kg - - Raies (Rajidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.83.00.00 A 1 kg - - Légines (Dissostichus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V



Position&

Sous Position




0303.84.00.00 V 1 kg - - Bars (Dicentrarchus spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :

0303.89.10.00 E 1 kg - - - Sébastes du Pacifique (Sebastes alutus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.89.20.00 S 1 kg - - - Morues charbonnières (Anoplopma fimbria) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.89.30.00 D 1 kg - - - Rascasses scorpènes (Scorpaenidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.89.40.00 R 1 kg - - - Baudroies (Lophiidae) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.89.50.00 C 1 kg - - - Autres, d'eau douce 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - Autres :

0303.89.91.00 J 1 kg - - - - Maigre (Argyrosomus regius) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.89.99.00 D 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessiesnatatoires et autres abats de poissons comestibles :

- - Foies, oeufs et laitances :- - - De thon :

0303.91.11.00 C 1 kg - - - - Foies 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - - Œufs et laitances :0303.91.12.10 X 1 kg - - - - - Destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou

de sulfate de protamine30 19

-C.C; I.S.V; D.S.V

0303.91.12.90 J 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - Autres :- - - - Foies :

0303.91.91.10 J 1 kg - - - - - De hareng 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.91.91.90 W 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - - Œufs et laitances :

- - - - - De hareng :0303.91.92.11 U 1 kg - - - - - - Destinés à la production d'acide désoxyribonucléique

ou de sulfate de protamine30 19

-C.C; I.S.V; D.S.V

0303.91.92.19 C 1 kg - - - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - - - Autres :

0303.91.92.91 F 1 kg - - - - - - Destinés à la production d'acide désoxyribonucléiqueou de sulfate de protamine

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.91.92.99 P 1 kg - - - - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.92.00.00 B 1 kg - - Ailerons de requins 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :

0303.99.10.00 A 1 kg - - - De salmonidés 30 19 T.I.C C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.20.00 M 1 kg - - - De tilapias, de silures, de carpes, d'anguilles , de perchesdu Nil ou de poissons tête de serpent

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.30.00 Z 1 kg - - - De poissons plats 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.40.00 L 1 kg - - - De thons, de listaos ou de bonites à ventre rayé 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.50.00 Y 1 kg - - - D'harengs, de sardines , de sardinelles, de sprats ouesprots , de maquereaux, de chinchards noirs, de mafous oud'espadons

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.60.00 K 1 kg - - - De poissons des familles Bregmacerotidae,Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae,Merlucciidae, Moridae ou Muraenolepididae

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0303.99.90.00 W 1 kg - - - D'autres poissons 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

03.04 Filets de poissons et autre chair de poissons (mêmehachée), frais, réfrigérés ou congelés.

- Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp.,Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthysspp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla,Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni,Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil(Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.),frais ou réfrigérés :

0304.31.00.00 P 1 kg - - Tilapias (Oreochromis spp.) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

0304.32.00.00 J 1 kg - - Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,Ictalurus spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0304.33.00.00 D 1 kg - - Perches du Nil (Lates niloticus) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - Autres :- - - Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodonidellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp.,Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilushasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) :

0304.39.11.00 S 1 kg - - - - Carpes des espèces (Cyprinus spp., Carassius spp.,Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinusspp., Mylopharyngodon piceus)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

0304.39.12.00 A 1 kg - - - - Carpes des espèces (Catla catla, Labeo spp.,Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

30 19-

C.C; I.S.V; D.S.V

SECTION IICHAPITRE 7 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

SousPosition

Statistiques

Désignation des Produits

Droits et Taxes

F.A.PG.U U.Q.N D.D T.V.A

AutresTaxes

- - Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vignaunguiculata)

0713.35.10.00 X 1 kg - - - De semence 5 9 - C.C; A.T.I; C.P.O

0713.35.90.00 T 1 kg - - - Autres 15 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- - Autres :

0713.39.10.00 A 1 kg - - - De semence 5 9 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

0713.39.90.00 W 1 kg - - - Autres 15 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Lentilles :

0713.40.10.00 V 1 kg - - - De semence 5 9 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

0713.40.90.00 R 1 kg - - - Autres 5 9 T.C.L.S C.C; V.P.H

- Fèves (Vicia faba var major) et féveroles (Vicia fabavar. equina, Vicia faba var. minor) :

0713.50.10.00 R 1 kg - - - De semence 5 9 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

0713.50.90.00 L 1 kg - - - Autres 15 9 T.C.L.S C.C; V.P.H

- Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole (Cajanus cajan):

0713.60.10.00 L 1 kg - - - De semence 5 9 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

0713.60.90.00 G 1 kg - - - Autres 15 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :

0713.90.10.00 Y 1 kg - - - De semence 5 9 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

0713.90.90.00 U 1 kg - - - Autres 15 9 T.C.L.S C.C; V.P.H

07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep,topinambours, patates douces et racines ettubercules similaires à haute teneur en fécule ouen inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés,même débités en morceaux ou agglomérés sousforme de pellets; moelle de sagoutier.

- Racines de manioc :

0714.10.10.00 P 1 kg - - - Fraiches ou réfrigérées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0714.10.20.00 B 1 kg - - - Congelées 30 19 - C.C; V.P.H

0714.10.30.00 N 1 kg - - - Séchées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Patates douces :

0714.20.10.00 K 1 kg - - - Fraiches ou réfrigérées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0714.20.20.00 X 1 kg - - - Congelées 30 19 - C.C; V.P.H

0714.20.30.00 J 1 kg - - - Séchées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Ignames (Dioscorea spp.) :

0714.30.10.00 F 1 kg - - - Fraiches ou réfrigérées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0714.30.20.00 T 1 kg - - - Congelées 30 19 - C.C; V.P.H

0714.30.30.00 E 1 kg - - - Séchées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Colocases (Colocasia spp.) :

0714.40.10.00 B 1 kg - - - Frais ou réfrigérés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0714.40.20.00 N 1 kg - - - Congelés 30 19 - C.C; V.P.H

0714.40.30.00 A 1 kg - - - Séchés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Yautias (Xanthosoma spp.) :

0714.50.10.00 X 1 kg - - - Frais ou réfrigérés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0714.50.20.00 J 1 kg - - - Congelés 30 19 - C.C; V.P.H

0714.50.30.00 W 1 kg - - - Séchés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :

0714.90.10.00 E 1 kg - - - Frais ou réfrigérés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0714.90.20.00 S 1 kg - - - Congelés 30 19 - C.C; V.P.H

0714.90.30.00 D 1 kg - - - Séchés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H



Chapitre 8

Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons

Notes.

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.

2.- Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.

3.- Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :

a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbatede potassium, par exemple) ;

b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale, ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés.

Position&

Sous Position




08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîchesou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées.- Noix de coco :

0801.11.00.00 P 1 kg - - Desséchées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.12.00.00 J 1 kg - - En coques internes (endocarpe) 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.19.00.00 W 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Noix du Brésil :- - En coques :

0801.21.10.00 X 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.21.20.00 J 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.22.00.00 E 1 kg - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Noix de cajou :- - En coques :

0801.31.10.00 T 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.31.20.00 E 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0801.32.00.00 A 1 kg - - Sans coques 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sansleurs coques ou décortiqués.- Amandes :- - En coques :- - - Amères :

0802.11.11.00 S 1 kg - - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.11.12.00 A 1 kg - - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Douces :0802.11.21.00 D 1 kg - - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.11.22.00 M 1 kg - - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - Sans coques :0802.12.10.00 C 1 kg - - - Amères 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0802.12.20.00 P 1 kg - - - Douces 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

- Noisettes (Corylus spp.) :- - En coques :

0802.21.10.00 D 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.21.20.00 R 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.22.00.00 L 1 kg - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Noix communes :- - En coques :

0802.31.10.00 Z 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.31.20.00 L 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.32.00.00 G 1 kg - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Châtaignes et marrons (Castanea spp.) :- - En coques :

0802.41.10.00 V 1 kg - - - Frais 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.41.20.00 G 1 kg - - - Sècs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.42.00.00 C 1 kg - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Pistaches :- - En coques :

0802.51.10.00 R 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.51.20.00 C 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.52.00.00 Y 1 kg - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Noix macadamia :- - En coques :

0802.61.10.00 L 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.61.20.00 Y 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H



Position&

Sous Position




0802.62.00.00 U 1 kg - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Noix de cola (Cola spp.) :0802.70.10.00 M 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.70.20.00 Z 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Noix d’arec :0802.80.10.00 H 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.80.20.00 V 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :- - - Noix de Pécan :

0802.90.11.00 M 1 kg - - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.90.12.00 W 1 kg - - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :0802.90.91.00 H 1 kg - - - - Frais 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0802.90.92.00 S 1 kg - - - - Secs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.03 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches.- Plantains:

0803.10.10.00 V 1 kg - - - Frais 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0803.10.20.00 G 1 kg - - - Sècs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :0803.90.10.00 K 1 kg - - - Fraîches 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0803.90.20.00 X 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.04 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues etmangoustans, frais ou secs.- Dattes :

0804.10.10.00 B 1 kg - - - Dattes fraîches "deglet nour" 30 9 - C.C; C.P.O; V.P.H

0804.10.50.00 Z 1 kg - - - Dattes fraîches, autres 30 9 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Dattes sèches :0804.10.91.00 F 1 kg - - - - Par méthode traditionnelle 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0804.10.99.00 A 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Figues :0804.20.10.00 X 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0804.20.20.00 J 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0804.20.30.00 W 1 kg - - - Dénaturées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Ananas :0804.30.10.00 T 1 kg - - - Frais 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0804.30.20.00 E 1 kg - - - Secs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0804.40.00.00 B 1 kg - Avocats 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Goyaves, mangues et mangoustans :0804.50.10.00 J 1 kg - - - Frais 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0804.50.20.00 W 1 kg - - - Secs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.05 Agrumes, frais ou secs.- Oranges :

0805.10.10.00 H 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.10.20.00 V 1 kg - - - Seches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Mandarines (y compris les tangérines et satsumas);clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes) :- - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) :

0805.21.10.00 Y 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.21.20.00 K 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - Clémentines :0805.22.10.00 T 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.22.20.00 E 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - Autres :- - - Monreales et satsumas :

0805.29.11.00 N 1 kg - - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.29.12.00 X 1 kg - - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Wilkings :0805.29.21.00 A 1 kg - - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.29.22.00 J 1 kg - - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Tangerines :0805.29.31.00 M 1 kg - - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.29.32.00 W 1 kg - - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :0805.29.91.00 J 1 kg - - - - Frais 30 19 C.C; C.P.O; V.P.H

0805.29.92.00 T 1 kg - - - - Secs 30 19 C.C; C.P.O; V.P.H

- Pamplemousses et pomelos :0805.40.10.00 V 1 kg - - - Fraiches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.40.20.00 G 1 kg - - - Sèches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H



Position&

Sous Position




- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrusaurantifolia, Citrus latifolia) :- - - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) :

0805.50.11.00 Z 1 kg - - - - Frais 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.50.12.00 H 1 kg - - - - Secs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia):0805.50.21.00 L 1 kg - - - - Frais 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.50.22.00 V 1 kg - - - - Secs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :0805.90.10.00 Y 1 kg - - - Frais 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0805.90.20.00 K 1 kg - - - Secs 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.06 Raisins, frais ou secs.- Frais :

0806.10.10.00 P 1 kg - - - De table 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0806.10.90.00 K 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Secs :0806.20.10.00 K 1 kg - - - Raisin de Corinthe 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0806.20.20.00 X 1 kg - - - Sultanine 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0806.20.90.00 F 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

08.07 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.- Melons (y compris les pastèques) :

0807.11.00.00 D 1 kg - - Pastèques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0807.19.00.00 K 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0807.20.00.00 E 1 kg - Papayes 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.08 Pommes, poires et coings, frais.- Pommes :

0808.10.10.00 C 1 kg - - - Pour la transformation 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0808.10.90.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Poires :0808.30.10.00 U 1 kg - - - Pour la transformation 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0808.30.90.00 P 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0808.40.00.00 C 1 kg - Coings 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons etnectarines), prunes et prunelles, frais.- Abricots :

0809.10.10.00 J 1 kg - - - Pour la transformation 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0809.10.90.00 E 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Cerises :0809.21.00.00 M 1 kg - - Cerises acides (Prunus cerasus) 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0809.29.00.00 U 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Pêches, y compris les brugnons et nectarines :0809.30.10.00 A 1 kg - - - Pour la transformation 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0809.30.90.00 W 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Prunes et prunelles :0809.40.10.00 W 1 kg - - - Pour la transformation 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0809.40.90.00 S 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.10 Autres fruits, frais.0810.10.00.00 D 1 kg - Fraises 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises :

0810.20.10.00 L 1 kg - - - Framboises 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.20.90.00 G 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Groseilles à grappes ou à maquereau :- - - Grosseilles à grappes noires (cassis) et rouges :

0810.30.11.00 R 1 kg - - - - Cassis 30 19 - C.C; C.P.O

0810.30.12.00 Z 1 kg - - - - Groseilles à grappes rouges 30 19 - C.C; C.P.O

0810.30.90.00 C 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O

- Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium :0810.40.10.00 C 1 kg - - - Airelles 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.40.20.00 P 1 kg - - - Myrtilles 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.40.30.00 B 1 kg - - - Fruits du vaccinuim macrocarpon 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.40.90.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.50.00.00 L 1 kg - Kiwis 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0810.60.00.00 G 1 kg - Durians 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.70.00.00 C 1 kg - Kakis (Plaquemines) 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :0810.90.10.00 F 1 kg - - - Figues de Barbarie 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0810.90.90.00 B 1 kg - - - Autres (grenades, figues de Barbarie, kakis, jujubes, etc.) 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H



Position&

Sous Position




08.11 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur,congelés, même additionnés de sucre ou d'autresédulcorants.- Fraises- - - Additionnées de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.10.11.00 F 1 kg - - - - Non cuites 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.10.12.00 P 1 kg - - - - Cuites à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.10.21.00 T 1 kg - - - - Non cuites 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.10.22.00 B 1 kg - - - - Cuites à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau- - - Additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.20.11.00 B 1 kg - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.20.12.00 K 1 kg - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.20.21.00 N 1 kg - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.20.22.00 X 1 kg - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- Autres- - - Cerises :- - - - Additionnées de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.90.11.10 G 1 kg - - - - - Non cuites 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.11.20 T 1 kg - - - - - Cuites à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.90.12.10 R 1 kg - - - - - Non cuites 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.12.20 B 1 kg - - - - - Cuites à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - Fruits tropicaux :- - - - Additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.90.21.10 U 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.21.20 E 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.90.22.10 C 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.22.20 N 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - Myrtilles :- - - - Additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.90.31.10 F 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.31.20 S 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.90.32.10 P 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.32.20 A 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - Autres :- - - - Additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :

0811.90.91.10 C 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.91.20 N 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

- - - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :0811.90.92.10 L 1 kg - - - - - Non cuits 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0811.90.92.20 X 1 kg - - - - - Cuits à l'eau ou à la vapeur 30 19 - C.C; V.P.H

08.12 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gazsulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnéed'autres substances servant à assurer provisoirementleur conservation, par exemple), mais impropres àl'alimentation en l'état.

0812.10.00.00 S 1 kg - Cerises 30 19 - C.C; V.P.H

- Autres :0812.90.10.00 U 1 kg - - - Abricots 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.20.00 F 1 kg - - - Oranges 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.30.00 T 1 kg - - - Fraises 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.40.00 E 1 kg - - - Papayes 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.50.00 S 1 kg - - - Cédrats 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.60.00 D 1 kg - - - Prunes reine-claude 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.70.00 R 1 kg - - - Mangues 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.80.00 C 1 kg - - - Myrtilles 30 19 - C.C; V.P.H

0812.90.90.00 P 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; V.P.H

08.13 Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06 ;mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques duprésent Chapitre.

0813.10.00.00 Y 1 kg - Abricots 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0813.20.00.00 U 1 kg - Pruneaux 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0813.30.00.00 P 1 kg - Pommes 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H



Position&

Sous Position




- Autres fruits :0813.40.10.00 X 1 kg - - - Pêches (y compris les brugnons et nectarines) 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0813.40.20.00 J 1 kg - - - Poires 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0813.40.30.00 W 1 kg - - - Papayes 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0813.40.90.00 T 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques duprésent Chapitre. :

0813.50.10.00 T 1 kg - - - Composés principalement d’agrumes 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0813.50.20.00 E 1 kg - - - Composés principalement de dattes 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :0813.50.91.00 X 1 kg - - - - Composés principalement de fruits à coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0813.50.92.00 F 1 kg - - - - Composés principalement de raisins 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0813.50.93.00 P 1 kg - - - - Composés principalement de bananes, ananas,avocats, goyaves, mangues ou mangoustans

30 19-

C.C; C.P.O; V.P.H

0813.50.94.00 Y 1 kg - - - - Autres, sans pruneaux 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0813.50.99.00 S 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

08.14 Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris depastèques), fraîches, congelées, présentées dansl'eau salée, soufrée ou additionnée d'autressubstances servant à assurer provisoirement leurconservation ou bien séchées.

0814.00.10.00 W 1 kg - - - Fraîches 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0814.00.20.00 H 1 kg - - - Congelées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0814.00.30.00 V 1 kg - - - Présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnéed'autres substances

30 19-

C.C; V.P.H

0814.00.40.00 G 1 kg - - - Séchées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H



Chapitre 9

Café, thé, maté et épices

Notes.

1.- Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :

a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position ;

b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.

Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci-dessus) sont additionnés d'autresubstances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visésdans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre ; ils relèvent du n°21.03 s'ilsconstituent des condiments ou assaisonnements composés.

2.- Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit "de Cubèbe" (Piper cubeba) ni les autres produits du n° 12.11).

Position&

Sous Position



G.U U.Q.N D.D T.V.AAutres

Taxes

09.01 Café, même torréfié ou décaféiné ; coques etpellicules de café ; succédanés du café contenant ducafé, quelles que soient les proportions du mélange.- Café non torréfié :- - Non décaféiné :

0901.11.10.00 D 1 kg - - - Café robusta 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0901.11.20.00 R 1 kg - - - Café Arabica 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0901.11.90.00 Z 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0901.12.00.00 L 1 kg - - Décaféiné 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

- Café torréfié :- - Non décaféiné :- - - En grains :

0901.21.11.00 H 1 kg - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 30 19 T.I.C C.C

0901.21.19.00 C 1 kg - - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- - - Moulu :0901.21.21.00 V 1 kg - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 30 19 T.I.C C.C

0901.21.29.00 P 1 kg - - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- - Décaféiné :- - - En grains :

0901.22.11.00 C 1 kg - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 30 19 T.I.C C.C

0901.22.19.00 X 1 kg - - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- - - Moulu :0901.22.21.00 P 1 kg - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 30 19 T.I.C C.C

0901.22.29.00 J 1 kg - - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- Autres :- - - Coques et pellicules de café :

0901.90.11.00 H 1 kg - - - - Non torréfiées 30 19 T.I.C C.C; C.P.O

0901.90.12.00 S 1 kg - - - - Torréfiées 30 19 T.I.C C.C; C.P.O

0901.90.20.00 L 1 kg - - - Succédanés du café contenant du café 30 19 T.I.C C.C; C.P.O

09.02 Thé, même aromatisé.- Thé vert (non fermenté) présenté en emballagesimmédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg :

0902.10.10.00 R 1 kg - - - En sachets de portion individuelle 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0902.10.90.00 L 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0902.20.00.00 Z 1 kg - Thé vert (non fermenté) présenté autrement 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté,présentés en emballages immédiats d'un contenun'excédant pas 3 kg :

0902.30.10.00 G 1 kg - - - En sachets de portion individuelle 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0902.30.90.00 C 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0902.40.00.00 R 1 kg - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté,présentés autrement

30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.030903.00.00.00 P 1 kg Maté. 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.04 Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum oudu genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.- Poivre :

0904.11.00.00 L 1 kg - - Non broyé ni pulvérisé 30 19 T.I.C C.C; C.P.O; V.P.H

0904.12.00.00 F 1 kg - - Broyé ou pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta :0904.21.00.00 G 1 kg - - Séchés, non broyés ni pulvérisés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0904.22.00.00 B 1 kg - - Broyés ou pulvérisés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.05 Vanille.0905.10.00.00 Y 1 kg - Non broyée ni pulvérisée 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0905.20.00.00 U 1 kg - Broyée ou pulvérisée 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.06 Cannelle et fleurs de cannelier.- Non broyées ni pulvérisées :



Position&

Sous Position




Taxes

0906.11.00.00 Z 1 kg - - Cannelle (Cinnamomum zeylanicum blume) 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0906.19.00.00 F 1 kg - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0906.20.00.00 A 1 kg - Broyées ou pulvérisées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.07 Girofles (antofles, clous et griffes).0907.10.00.00 L 1 kg - Non broyés ni pulvérisés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0907.20.00.00 G 1 kg - Broyés ou pulvérisés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.- Noix muscades :

0908.11.00.00 M 1 kg - - Non broyés ni pulvérisés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0908.12.00.00 G 1 kg - - Broyées ou pulvérisée 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Macis :0908.21.00.00 H 1 kg - - Non broyé ni pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0908.22.00.00 C 1 kg - - Broyé ou pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Amomes et cardamomes :0908.31.00.00 D 1 kg - - Non broyés ni pulvérisés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0908.32.00.00 Y 1 kg - - Broyés ou pulvérisés 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.09 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre,de cumin, de carvi ; baies de genièvre.- Graines de coriandre :

0909.21.00.00 P 1 kg - - Non broyées ni pulvérisées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0909.22.00.00 J 1 kg - - Broyées ou pulvérisées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de cumin :0909.31.00.00 K 1 kg - - Non broyées ni pulvérisées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0909.32.00.00 E 1 kg - - Broyées ou pulvérisées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil ; baiesde genièvre :- - Non broyées ni pulvérisées :

0909.61.10.00 J 1 kg - - - Graines de fenouil de semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :0909.61.91.00 N 1 kg - - - - Graines d'anis 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0909.61.92.00 X 1 kg - - - - Graines de badiane 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0909.61.93.00 F 1 kg - - - - Graines de carvi 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0909.61.99.00 H 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - Broyées ou pulvérisées :0909.62.10.00 D 1 kg - - - Graines de fenouil 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :0909.62.91.00 H 1 kg - - - - Graines d'anis 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0909.62.92.00 S 1 kg - - - - Graines de badiane 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0909.62.93.00 A 1 kg - - - - Graines de carvi 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0909.62.99.00 C 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier,curry et autres épices.- Gingembre :

0910.11.00.00 A 1 kg - - Non broyé ni pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0910.12.00.00 V 1 kg - - Broyé ou pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Safran :0910.20.10.00 N 1 kg - - - Non broyé ni pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0910.20.20.00 A 1 kg - - - Broyé ou pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Curcuma :0910.30.10.00 J 1 kg - - - Non broyé ni pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0910.30.20.00 W 1 kg - - - Broyé ou pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres épices :- - Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre. :

0910.91.10.00 C 1 kg - - - Non broyé ni pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Broyé ou pulvérisé :0910.91.21.00 Y 1 kg - - - - Préparés par méthode traditionnelle et conditionnés

dans des sachets n’excédant pas 250 grammes30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0910.91.29.00 T 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - Autres :0910.99.10.00 J 1 kg - - - Graines de fenugrec 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Thym :0910.99.21.00 E 1 kg - - - - Non broyé ni pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0910.99.22.00 N 1 kg - - - - Broyé ou pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0910.99.30.00 H 1 kg - - - Feuilles de laurier 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0910.99.40.00 V 1 kg - - - Curry 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :0910.99.91.00 N 1 kg - - - - Non broyé ni pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

0910.99.92.00 X 1 kg - - - - Broyé ou pulvérisé 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H



Chapitre 10

Céréales

Notes.

1.- A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sontprésents, même en épis ou sur tiges.

B) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué,blanchi, poli, glacé, étuvé, ou en brisures reste compris dans le n° 10.06.

2.- Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7).

Note de sous-position.

1.- On considère comme froment (blé) dur le froment de l'èspèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique duTriticum durum qui présente le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.

Position&

SousPosition




Taxes

10.01 Froment (blé) et méteil.- Froment (blé) dur :

1001.11.00.00 U 1 kg - - De semence ex ex - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1001.19.00.00 A 1 kg - - Autres 5 ex T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :- - De semence :

1001.91.10.00 W 1 kg - - - Blé tendre ex ex - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1001.91.90.00 S 1 kg - - - Autres ex ex - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

- - Autres :1001.99.10.00 C 1 kg - - - Blé tendre 5 ex T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

1001.99.90.00 Y 1 kg - - - Autres 5 ex T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.02 Seigle.1002.10.00.00 F 1 kg - De semence 15 19 T.C.L.S C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1002.90.00.00 W 1 kg - Autres 15 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.03 Orge.1003.10.00.00 M 1 kg - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1003.90.00.00 C 1 kg - Autres (*) (**) 5 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.04 Avoine.1004.10.00.00 U 1 kg - De semence 5 9 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1004.90.00.00 J 1 kg - Autres 15 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.05 Maïs.1005.10.00.00 A 1 kg - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1005.90.00.00 R 1 kg - Autres (**) 5 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.06 Riz.- Riz en paille (riz paddy) :

1006.10.10.00 U 1 kg - - - De semence 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

1006.10.90.00 P 1 kg - - - Autres 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) :1006.20.10.00 P 1 kg - - - Etuvé 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

1006.20.90.00 K 1 kg - - - Autres 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ouglacé :

1006.30.10.00 K 1 kg - - - Étuvé 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

1006.30.90.00 F 1 kg - - - Autres 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

1006.40.00.00 U 1 kg - Riz en brisures 5 9 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

10.07 Sorgho à grains.1007.10.00.00 N 1 kg - De semence 5 9 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1007.90.00.00 D 1 kg - Autres 15 9 T.C.L.S -

10.08 Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales.- Sarrasin :

1008.10.10.00 G 1 kg - - - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1008.10.90.00 C 1 kg - - - Autres 15 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Millet :1008.21.00.00 K 1 kg - - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1008.29.00.00 S 1 kg - - Autres 30 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Alpiste :1008.30.10.00 Y 1 kg - - - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1008.30.90.00 U 1 kg - - - Autres 30 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Fonio (Digitaria spp.) :1008.40.10.00 U 1 kg - - - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1008.40.90.00 P 1 kg - - - Autres 30 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

(*) L’orge est soumise au taux de 5% de droit de douane (Art. 105 L.F 2017)(**) L’orge et le maïs destinés à l’alimentation de bétail sont exonérés de TVA (Art 30 LF 2018).



Position&

SousPosition




Taxes

- Quinoa (Chenopodium quinoa) :1008.50.10.00 P 1 kg - - - De semence 5 19 T.C.L.S C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H


- Triticale :1008.60.10.00 K 1 kg - - - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

1008.60.90.00 F 1 kg - - - Autres 30 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres céréales :1008.90.10.00 X 1 kg - - - De semence 5 19 - C.C; A.T.I; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :1008.90.91.00 B 1 kg - - - - Dari 30 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H

1008.90.99.00 W 1 kg - - - - Autres 30 19 T.C.L.S C.C; C.P.O; V.P.H



Chapitre 12

Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages

Notes.

1.- Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, lesgraines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme grainesoléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ouChapitre 20).

2.- Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ontété déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s23.04 à 23.06.

3.- Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbresforestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme grainesà ensemencer du n° 12.09.

Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :

a) les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7) ;

b) les épices et autres produits du Chapitre 9 ;

c) les céréales (Chapitre 10) ;

d) les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11.

4.- Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng,l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.

En sont, par contre, exclus :

a) les produits pharmaceutiques du Chapitre 30 ;

b) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33 ;

c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du n° 38.08.

5.- Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :

a) les micro-organismes monocellulaires morts du n° 21.02 ;

b) les cultures de micro-organismes du n° 30.02 ;

c) les engrais des n°s 31.01 ou 31.05.

Note de sous-position

1.- Pour l'application du n° 1205.10, l'expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s'entend des graines de navetteou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2% en poids et un composant solide qui contientmoins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates.

Note complémentaire :

1- L’admission dans la sous position 1212.29.10.00 est subordonnée à la présentation d’une attestation délivrée par le Ministère chargéde la pêche (Art 63 LF 2011).

Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P


12.01 Fèves de soja, même concassées.

1201.10.00.00 D 3 kg - De semence 5 19 - C.C; A.T.I ; C.P.O; V.P.H

- Autres :

1201.90.10.00 F 3 kg - - - Importées par l’industrie alimentaire ex 9 - C.C; C.P.O; V.P.H

1201.90.90.00 B 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

12.02 Arachides non grillées ni autrement cuites, mêmedécortiquées ou concassées.

1202.30.00.00 B 3 kg - De semence 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :

1202.41.00.00 S 3 kg - - En coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1202.42.00.00 L 3 kg - - Décortiquées, même concassées 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

12.03

1203.00.00.00 W 3 kg Coprah. 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

12.04 Graines de lin, même concassées.

1204.00.10.00 P 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H


12.05 Graines de navette ou de colza, même concassées.



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P


- Graines de navettes ou de colza, à faible teneur enacide érucique :- - - De semence :

1205.10.11.00 A 1 kg - - - - De navettes 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1205.10.12.00 J 1 kg - - - - De colza 5 19 - C.C; A.T.I ; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :1205.10.91.00 W 1 kg - - - - Graines de colza importées par l’industrie

alimentaireex 9

-C.C; C.P.O; V.P.H

- - - - Autres :1205.10.99.10 B 1 kg - - - - - De navettes 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1205.10.99.20 M 1 kg - - - - - De colza 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :- - - De semence :

1205.90.11.00 R 1 kg - - - - De navettes 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1205.90.12.00 Z 1 kg - - - - De colza 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :1205.90.91.00 L 1 kg - - - - De navettes 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1205.90.92.00 V 1 kg - - - - De colza 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

12.06 Graines de tournesol, même concassées.1206.00.10.00 C 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :1206.00.91.00 G 3 kg - - - - Importées par l’industrie alimentaire ex 9 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - - Autres :1206.00.99.10 M 3 kg - - - - - En coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1206.00.99.20 Y 3 kg - - - - - Sans coques 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1206.00.99.90 Z 3 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

12.07 Autres graines et fruits oléagineux, mêmeconcassés.

- Noix et amandes de palmiste :1207.10.10.00 E 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.10.90.00 A 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de coton :1207.21.00.00 H 3 kg - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.29.00.00 P 3 kg - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de ricin :1207.30.10.00 W 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.30.90.00 S 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de sésame :1207.40.10.00 S 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.40.90.00 M 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de moutarde :1207.50.10.00 M 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.50.90.00 H 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de carthame (Carthamus tinctorius) :1207.60.10.00 H 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.60.90.00 D 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Graines de melon :1207.70.10.00 D 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.70.90.00 Z 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- Autres :- - Graines d'oeillette ou de pavot :

1207.91.10.00 P 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; A.M.S ; C.P.O; V.P.H; A.P.I.E

1207.91.90.00 K 3 kg - - - Autres 5 19 - C.C; A.M.S ; C.P.O; V.P.H; A.P.I.E

- - Autres :1207.99.10.00 W 3 kg - - - De semence 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

- - - Autres :1207.99.90.10 C 3 kg - - - - Graines de chanvre 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

1207.99.90.90 P 3 kg - - - - Autres 5 19 - C.C; C.P.O; V.P.H

12.08 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autresque la farine de moutarde.

1208.10.00.00 Z 3 kg - De fèves de soja 5 19 - C.C ; V.P.H

- Autres :1208.90.10.00 B 3 kg - - - Farines d’arachides 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.20.00 N 3 kg - - - Farines de graines de tournesol 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.30.00 A 3 kg - - - Farines de graines de colza 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.40.00 M 3 kg - - - Farines de graines de navette 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.50.00 Z 3 kg - - - Farines de carthame 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.60.00 L 3 kg - - - Farines de coprah 5 19 - C.C ; V.P.H

1208.90.70.00 Y 3 kg - - - Farines de coton 5 19 - C.C ; V.P.H

SECTION IVCHAPITRE 17 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Chapitre 17Sucres et sucreries

Note.

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :

a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06) ;

b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produitsdu n°29.40 ;

c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.

Note de sous-positions.

1.- Au sens des n°s1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharosecorrespondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°.

2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage desaccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que desmicrocristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne.

Note complémentaire :

1.- La « Gomme base » est un produit synthétique remplaçant la gomme chicle, composée d’élastomères, de cires, de charges minérales, d’unantioxydant et de résines.

Position&

SousPosition

Statistiques

Désignation des ProduitsDroits et Taxes

F.A.P


17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, àl'état solide.

- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants :

- - De betterave :1701.12.10.00 R 1 kg - - - Destinés au raffinage 5 19 - C.C

1701.12.90.00 L 1 kg - - - Autres 5 19 - C.C

- - Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions duprésent Chapitre :

1701.13.10.00 K 1 kg - - - Destinés au raffinage 5 19 - C.C

1701.13.90.00 F 1 kg - - - Autres 5 19 - C.C

- - Autres sucres de canne :

1701.14.10.00 E 1 kg - - - Destinés au raffinage 5 19 - C.C

1701.14.90.00 A 1 kg - - - Autres 5 19 - C.C

- Autres :

1701.91.00.00 Z 1 kg - - Additionnés d'aromatisants ou de colorants 30 19 - C.C

- - Autres :

- - - Sucres blancs :1701.99.11.00 B 1 kg - - - - Sucres blancs de betteraves 30 19 - C.C

1701.99.19.00 W 1 kg - - - - Autres sucres blancs 30 19 - C.C

1701.99.20.00 E 1 kg - - - Saccharose chimiquement pur 30 19 - C.C

1701.99.90.00 N 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et lefructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops desucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanésdu miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélassescaramélisés.

- Lactose et sirop de lactose :- - Contenant en poids 99% ou plus de lactose, exprimé en lactoseanhydre calculé sur matière sèche :- - - A l’état solide :

1702.11.11.00 L 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.11.19.00 F 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

1702.11.90.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

- - - A l’état solide :

1702.19.11.00 T 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.19.19.00 M 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

1702.19.90.00 E 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Sucre et sirop d'érable :

- - - A l’état solide :1702.20.11.00 M 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.20.19.00 G 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

1702.20.90.00 Z 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


F.A.P


- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenanten poids à l'état sec moins de 20 % de fructose

1702.30.10.00 Z 1 kg - - - isoglucose 30 19 - C.C

- - - Autres :

1702.30.91.00 D 1 kg - - - - En poudre cristalline blanche, même agglomérée 30 19 - C.C

1702.30.99.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 %inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ouinterverti) :

- - - A l’état solide :1702.40.11.00 D 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.40.19.00 Y 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

1702.40.90.00 R 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

1702.50.00.00 D 1 kg - Fructose chimiquement pur 30 19 - C.C

- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plusde 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) :- - - A l’état solide :

1702.60.11.00 V 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.60.19.00 P 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

1702.60.90.00 G 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres etsirop de sucre, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose :

- - - A l’état solide :1702.90.11.00 G 1 kg - - - - Aromatisé ou additionné de colorants 30 19 - C.C

1702.90.19.00 B 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Autres :

1702.90.91.00 C 1 kg - - - - Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel 30 19 - C.C

1702.90.99.00 X 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

17.03 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.

- Mélasses de canne :

1703.10.10.00 P 1 kg - - - Destinées à la fabrication de produits mélassés pour la nourriture desanimaux

15 19-

C.C

- - - Autres :

1703.10.91.00 U 1 kg - - - - Additionnés d'aromatisants ou de colorants 15 19 - C.C

1703.10.92.00 C 1 kg - - - - Non additionnés d'aromatisants ou de colorants 15 19 - C.C

- Autres :1703.90.10.00 E 1 kg - - - En poudre 15 19 - C.C

1703.90.90.00 A 1 kg - - - Autres 15 19 - C.C

17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).

- Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre :1704.10.10.00 W 1 kg - - - Gomme base 30 19 - C.C

1704.10.90.00 S 1 kg - - - Autres gommes à mâcher 30 19 - C.C

- Autres :1704.90.10.00 L 1 kg - - - Bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt) 30 19 T.I.C C.C

1704.90.20.00 Y 1 kg - - - Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux 30 19 T.I.C C.C

1704.90.30.00 K 1 kg - - - Caramels 30 19 T.I.C C.C

1704.90.40.00 X 1 kg - - - Massepain 30 19 T.I.C C.C

1704.90.50.00 J 1 kg - - - Préparation dite Chocolat blanc 30 19 T.I.C C.C

1704.90.60.00 W 1 kg - - - Extrait de réglisse sous toutes ses formes 30 19 T.I.C C.C

1704.90.70.00 H 1 kg - - - Dragées et sucreries similaires dragéifiées 30 19 T.I.C C.C

1704.90.80.00 V 1 kg - - - Halwat turque 30 19 T.I.C C.C

- - - Autres :1704.90.91.00 R 1 kg - - - - Pâtes de fondant préparées avec du saccharose 30 19 T.I.C C.C

1704.90.92.00 Z 1 kg - - - - Pâtes de nougat 30 19 T.I.C C.C

1704.90.93.00 H 1 kg - - - - Pâte d'amande 30 19 T.I.C C.C

1704.90.99.00 K 1 kg - - - - Autres 30 19 T.I.C C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

2005.70.11.00 S 1 kg - - - - En boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 30 19 - C.C

2005.70.19.00 L 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Olives noires :

2005.70.21.00 D 1 kg - - - - En boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 30 19 - C.C

2005.70.29.00 Y 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Autres :

2005.70.91.00 M 1 kg - - - - En boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 30 19 - C.C

2005.70.99.00 G 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

2005.80.00.00 S 1 kg - Maïs doux (Zeamays var. saccharata) 30 19 - C.C

- Autres légumes et mélanges de légumes :

2005.91.00.00 G 1 kg - - Jets de bambou 30 19 - C.C

- - Autres :2005.99.10.00 A 1 kg - - - Carottes 30 19 - C.C

2005.99.20.00 M 1 kg - - - Choucroute 30 19 - C.C

2005.99.30.00 Z 1 kg - - - Câpres 30 19 - C.C

2005.99.40.00 L 1 kg - - - Artichauts 30 19 - C.C

2005.99.50.00 Y 1 kg - - - Mélanges de légumes 30 19 - C.C

2005.99.90.00 W 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

20.06 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confitsau sucre (égouttés, glacés ou cristallisés).

2006.00.10.00 V 1 kg - - - Gingembre 30 19 - C.C

- - - Fruits, écorces de fruits :

- - - - Cerises :

2006.00.21.10 B 1 kg - - - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2006.00.21.90 N 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

2006.00.22.00 Z 1 kg - - - - - Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux 30 19 - C.C

2006.00.29.00 K 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

2006.00.30.00 U 1 kg - - - Légumes 30 19 - C.C

2006.00.90.00 R 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

20.07 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenuespar cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.

- Préparations homogénéisées :2007.10.10.10 H 1 kg - - - Sans addition de sucre 30 19 - C.C

2007.10.90.90 R 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres :

- - Agrumes :

2007.91.10.00 G 1 kg - - - Confitures d'agrumes, en boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2007.91.20.00 U 1 kg - - - Marmelades d'agrumes, en boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2007.91.30.00 F 1 kg - - - Purées d'agrumes, en boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2007.91.90.00 C 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :- - - Confitures :

- - - - De fraises :

2007.99.11.10 H 1 kg - - - - - En boîtes hermétiquement closes 60 19 - C.C

2007.99.11.90 V 1 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

- - - - Autres :

- - - - - En boîtes hermétiquement closes :

2007.99.19.11 D 1 kg - - - - - - Confiture de datte préparée par méthode traditionnelle dit (ELROBBE), en bocaux de verre hermétiquement clos n’excédant pas 1 Kg

60 19-

C.C

2007.99.19.12 E 1 kg - - - - - - Compotes de dattes en bocaux de verre hermétiquement closn’excédant pas 1 Kg

60 19-

C.C

2007.99.19.19 M 1 kg - - - - - - Autres 60 19 - C.C

2007.99.19.90 P 1 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

- - - Purées :

- - - - De bananes :

2007.99.21.10 V 1 kg - - - - - En boîtes hermétiquement closes 60 19 - C.C

2007.99.21.90 G 1 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

- - - - Autres :

- - - - - En boîtes hermétiquement closes :

2007.99.29.11 R 1 kg - - - - - - Purées de dattes en bocaux de verre hermétiquement closn’excédant pas 1 KG

60 19-

C.C

2007.99.29.19 Z 1 kg - - - - - - Autres 60 19 - C.C

2007.99.29.90 B 1 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

- - - Autres :

- - - - En boîtes hermétiquement closes :2007.99.91.10 D 1 kg - - - - - Gelées de dattes en bocaux de verre hermétiquement clos

n’excédant pas 1 Kg60 19

-C.C

2007.99.91.90 R 1 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

2007.99.99.00 M 1 kg - - - - Autres 60 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ouconservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants oud'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :

- - Arachides :

- - - Grillés et salés :

2008.11.11.00 G 1 kg - - - - Préparés par méthode traditionnelle 60 19 - C.C

2008.11.19.00 B 1 kg - - - - Autrement préparés 60 19 - C.C

- - - Autres :

2008.11.91.00 C 1 kg - - - - Beurre d'arachides 60 19 - C.C

2008.11.99.00 X 1 kg - - - - Autres 60 19 - C.C

- - Autres, y compris les mélanges :

- - - Grillés ou salés :

2008.19.11.00 N 1 kg - - - - Préparés par méthode traditionnelle 30 19 - C.C

- - - - Autrement préparés :2008.19.19.10 U 1 kg - - - - - Amandes 30 19 - C.C

2008.19.19.20 E 1 kg - - - - - Pistaches 30 19 - C.C

2008.19.19.30 R 1 kg - - - - - Noix d'arec (ou de bétel) 30 19 - C.C

2008.19.19.40 B 1 kg - - - - - Mélanges 30 19 - C.C

2008.19.19.90 F 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

2008.19.90.00 A 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Ananas :

2008.20.10.00 Z 1 kg - - - Ananas séchés 30 19 - C.C

2008.20.20.00 L 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.20.90.00 V 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Agrumes :

2008.30.10.00 V 1 kg - - - Citrons et limes 30 19 - C.C

- - - Oranges :2008.30.21.00 R 1 kg - - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.30.29.00 K 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Autres :

2008.30.91.00 Z 1 kg - - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.30.99.00 U 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- Poires :

2008.40.10.00 R 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.40.90.00 L 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Abricots :2008.50.10.00 L 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.50.90.00 G 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Cerises :

2008.60.10.00 G 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.60.90.00 C 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Pêches, y compris les brugnons et nectarine

2008.70.10.00 C 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.70.90.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Fraises :

2008.80.10.00 Y 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.80.90.00 U 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 :- - Cœurs de palmiers :

2008.91.10.00 N 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.91.90.00 J 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Airelles rouges (Vacciniummacrocarpon, Vacciniumoxycoccos,Vacciniumvitis-idaea) :

2008.93.10.00 C 1 kg - - - En boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.93.90.00 Y 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Mélanges :2008.97.10.00 F 1 kg - - - Mélanges d'agrumes, en boîtes hermétiquement closes 30 19 - C.C

2008.97.90.00 B 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

2008.99.10.00 V 1 kg - - - A base de fruits préparés par méthode traditionnelle 30 19 - C.C

- - - Autres :- - - - En boîtes hermétiquement closes :

2008.99.91.10 K 1 kg - - - - - Gingembre 30 19 - C.C

2008.99.91.20 W 1 kg - - - - - Raisins 30 19 - C.C

2008.99.91.30 G 1 kg - - - - - Prunes 30 19 - C.C

2008.99.91.90 X 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

2008.99.99.00 U 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C



Chapitre 21

Préparations alimentaires diverses

Notes.

(1) Le présent Chapitre ne comprend pas :

a) les mélanges de légumes du n° 07.12 ;

b) les succédanés torréfiés du café contenant du café en quelque proportion que ce soit (n° 09.01) ;

c) le thé aromatisé (n°09.02) ;

d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10 ;

e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n° s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse,de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'unecombinaison de ces produits (Chapitre 16) ;

f) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04 ;

g) les enzymes préparées du n° 35.07.

2.- Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci-dessus relèvent du n° 21.01.

3.- Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées, des préparations consistant en un mélange

finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail

comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant

pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible

quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible

quantité, des fragments visibles.

Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

21.01 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté etpréparations à base de ces produits ou à base de café, thé oumaté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du caféet leurs extraits, essences et concentrés.

- Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base deces extraits, essences ou concentrés ou à base de café :

- - Extraits, essences et concentrés :

- - - Café instantané, non aromatisés :

- - - - Décaféiné :

2101.11.11.10 Z 1 kg - - - - - Conditionné pour la vente au détail 30 19 - C.C

2101.11.11.90 L 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - - Autres :

2101.11.19.10 U 1 kg - - - - - Conditionné pour la vente au détail 30 19 - C.C

2101.11.19.90 F 1 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Autres :

2101.11.91.00 J 1 kg - - - - Café instantané, aromatisé 30 19 - C.C

2101.11.99.00 D 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou àbase de café :

2101.12.10.00 Z 1 kg - - - Liquides 30 19 T.I.C C.C

2101.12.90.00 V 1 kg - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparationsà base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé oude maté :

2101.20.10.00 F 1 kg - - - Conditionné pour la vente au détail 30 19 - C.C

2101.20.90.00 B 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leursextraits, essences et concentrés :

2101.30.10.00 B 1 kg - - - Conditionné pour la vente au détail 30 19 - C.C

2101.30.90.00 X 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

21.02 Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismesmonocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02) ;poudres à lever préparées.

- Levures vivantes :

2102.10.10.00 S 1 kg - - - Levures mères sélectionnées (levures de culture) 15 9 - C.C; I.S.V

- - - Levures de panification :

2102.10.21.00 M 1 kg - - - - Séchées 15 9 - C.C; I.S.V

2102.10.29.00 G 1 kg - - - - Autres 15 9 - C.C; I.S.V

2102.10.90.00 M 1 kg - - - Autres levures vivantes 15 9 - C.C; I.S.V

- Levures mortes ; autres micro-organismes monocellulaires morts

- - - Levures mortes :

2102.20.11.00 W 1 kg - - - - Pour l’alimentation humaine 15 9 - C.C; I.S.V

2102.20.12.00 E 1 kg - - - - Pour la nourriture des animaux 15 9 - C.C; I.S.V

2102.20.19.00 R 1 kg - - - - Autres 15 9 - C.C; I.S.V

- - - Autres micro-organismes monocellulaires morts :

2102.20.21.00 H 1 kg - - - - Pour la nourriture des animaux 15 9 - C.C; I.S.V

2102.20.29.00 C 1 kg - - - - Autres 15 9 - C.C; I.S.V

- Poudres à lever préparées :

2102.30.10.00 H 1 kg - - - Conditionnées pour la vente au détail dans des sachets, boîtesmétalliques, ou en emballages immédiats d’un contenu net etn'excédant de 1 kg

15 9-

C.C

2102.30.20.00 V 1 kg - - - Présentées autrement 15 9 - C.C

21.03 Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments etassaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutardepréparée.

2103.10.00.00 L 1 kg - Sauce de soja 30 19 - C.C

- «Tomato-ketchup» et autres sauces tomates :

2103.20.10.00 U 1 kg - - - «Tomato-ketchup» 30 19 - C.C

- - - Autres :

2103.20.91.00 Y 1 kg - - - - Sauce à pizza 30 19 - C.C

2103.20.99.00 T 1 kg - - - - autres 30 19 - C.C

- Farine de moutarde et moutarde préparée :

- - - Farine de moutarde :

2103.30.11.00 Y 1 kg - - - - En emballages immédiats d’un contenu net de 1 kg ou moins 30 19 - C.C

2103.30.19.00 T 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Moutarde préparée :

2103.30.91.00 U 1 kg - - - - En emballages immédiats d’un contenu net de 1 kg ou moins 30 19 - C.C

2103.30.99.00 N 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres :

2103.90.10.00 N 1 kg - - - Harissa 30 19 - C.C

- - - Autres :

2103.90.91.00 T 1 kg - - - - Mayonnaise 30 19 - C.C

2103.90.92.00 B 1 kg - - - - Assaisonnements pour salades 30 19 - C.C

2103.90.93.00 K 1 kg - - - - Sauce au poisson 30 19 - C.C

2103.90.94.00 U 1 kg - - - - Sauce aux champignons 30 19 - C.C

2103.90.95.00 C 1 kg - - - - Sauce de menthe 30 19 - C.C

2103.90.99.00 M 1 kg - - - - Autres sauces 30 19 - C.C

21.04 Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes,potages ou bouillons préparés ; préparations alimentairescomposites homogénéisées.

- Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potagesou bouillons préparés :

- - - Préparations pour soupes, potages ou bouillons :

2104.10.11.00 N 1 kg - - - - Présentées sous forme de tablettes, baguettes, cubes ouautres formes similaires

30 19-

C.C

2104.10.12.00 X 1 kg - - - - Présentées sous forme de poudre ou à l'état liquide 30 19 - C.C

2104.10.19.00 H 1 kg - - - - Présentées sous d’autres formes 30 19 - C.C

- - - Soupes, potages ou bouillons préparés :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

2104.10.21.00 A 1 kg - - - - Présentés à l’état séchés ou desséchés 30 19 - C.C

2104.10.29.00 V 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- Préparations alimentaires composites homogénéisées :

2104.20.10.00 A 1 kg - - - Pour l’alimentation des enfants 30 19 - C.C

2104.20.90.00 W 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C

21.05 Glaces de consommation, même contenant du cacao.

2105.00.10.00 R 1 kg - - - Contenant du cacao 30 19 T.I.C C.C; I.S.V

2105.00.20.00 C 1 kg - - - Ne contenant pas du cacao 30 19 T.I.C C.C; I.S.V

21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni comprisesailleurs.

- Concentrats de protéines et substances protéiques texturées :

2106.10.10.00 T 1 kg - - - Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées 30 19 - C.C; I.S.V

2106.10.90.00 N 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V

- Autres :

- - - Préparations composées et extraits concentrés destinés auxindustries alimentaires :

2106.90.11.00 S 1 kg - - - - Des types utilisés pour la fabrication des boissons 15 19 - C.C; I.S.V

2106.90.19.00 L 1 kg - - - - Autres 15 19 - C.C; I.S.V

- - - Autres préparations alimentaires :

- - - - Non conditionnées pour la vente au détail :

2106.90.91.10 Y 1 kg - - - - - Préparations utilisées pour la fabrication de produits de laboulangerie ou de la pâtisserie

15 19-

C.C; I.S.V

2106.90.91.90 K 1 kg - - - - - Autres 15 19 - C.C; I.S.V

- - - - Autres :

- - - - - Préparations alimentaires dites «compliments alimentaires» :

2106.90.99.11 U 1 kg - - - - - - Présentées sous forme liquide ou pâteuse 60 19 - C.C; I.S.V

2106.90.99.12 V 1 kg - - - - - - Présentées sous forme de comprimé 60 19 - C.C; I.S.V

2106.90.99.19 C 1 kg - - - - - - Présentées sous autres formes (*) 60 19 - C.C; I.S.V

2106.90.99.20 D 1 kg - - - - - Gomme à mâcher à la nicotine 60 19 - C.C; I.S.V

2106.90.99.90 E 1 kg - - - - - Autres (*) 60 19 - C.C; I.S.V

(*) Les produits aérosols autres que ceux qui sont réalisés à des fins médicales contenant des CFC ou leurs mélanges comme agents

propulseurs sont interdits à l’importation et à l’exportation.



Chapitre 22

Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

Notes.


a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommationen tant que boissons (n° 21.03 généralement) ;

b) l'eau de mer (n° 25.01) ;

c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53) ;

d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15) ;

e) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 ;

f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33).

2.- Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C.

3.- Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Lesboissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08.

Note de sous-position.

1.- Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans desrécipients fermés, une sur pression égale ou supérieure à 3 bars.

Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P

G.U U.Q.N D.D T.V.A Autres Taxes

22.01 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ouartificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées desucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées ; glace etneige.

- Eaux minérales et eaux gazéifiées :

- - - Eaux minérales :

2201.10.11.00 W 1 l - - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 30 19 - C.C

2201.10.12.00 E 1 l - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Eaux gazéifiées :

2201.10.21.00 H 1 l - - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 30 19 - C.C

2201.10.29.00 C 1 l - - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres :

2201.90.10.00 C 1 l - - - Glace et neige 30 19 - C.C

2201.90.90.00 Y 1 l - - - Autres 30 9 - C.C

22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées,additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ouaromatisées, et autres boissons non alcooliques, àl'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.

- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées,additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées :

2202.10.10.00 U 1 l - - - Eaux gazéifiées additionnées de sucre ou d'autresédulcorants ou aromatisées

60 19-

C.C

2202.10.90.00 P 1 l - - - Autres 60 19 - C.C

- Autres :

2202.91.00.00 S 1 l - - Bière sans alcool 30 19 T.I.C C.C

- - Autres :

2202.99.10.00 K 1 l - - - Boissons toniques ou énergétiques 30 19 - C.C

2202.99.30.00 J 1 l - - - Nectars 30 19 - C.C

- - - Boissons contenant du lait :

2202.99.41.00 E 1 l - - - - D’une teneur en produit lacté supérieure à 50% 30 19 - C.C

2202.99.42.00 N 1 l - - - - D’une teneur en produit lacté inférieure ou égale à 50% 30 19 - C.C

2202.99.50.00 H 1 l - - - Boissons à base de jus d’un seul fruit ou légume, enrichieen minéraux et en vitamines

30 19-

C.C

2202.99.60.00 V 1 l - - - Boissons à base de mélanges de jus de fruits ou légumes,enrichie en minéraux et en vitamines

30 19-

C.C

2202.99.90.00 F 1 l - - - Autres 30 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P


22.03 Bières de malt.

2203.00.10.00 E 1 l - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 60 19 T.I.C C.C

2203.00.90.00 A 1 l - - - Autres 60 19 T.I.C C.C

22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool ;moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09.

- Vins mousseux :

2204.10.10.00 G 1 l - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 %vol

30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.10.90.00 C 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Autres vins ; moûts de raisin dont la fermentation a étéempêchée ou arrêtée par addition d’alcool :

- - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres :

- - - Vins :

2204.21.11.00 F 1 l - - - - Blancs 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.21.12.00 P 1 l - - - - Rouges 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.21.13.00 Y 1 l - - - - Rosés 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.21.90.00 T 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- - En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédantpas 10 l :

2204.22.10.00 S 1 l - - - Vins 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.22.90.00 M 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- - Autres :

2204.29.10.00 D 1 l - - - Vins 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.29.90.00 Z 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Autres moûts de raisin :

2204.30.10.00 Y 1 l - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 %vol

30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2204.30.90.00 U 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A ; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

22.05 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aidede plantes ou de substances aromatiques.

- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

2205.10.10.00 N 1 l - - - Vermouth, blanc 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2205.10.20.00 A 1 l - - - Vermouth, rouge 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2205.10.90.00 J 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Autres :

2205.90.10.00 D 1 l - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 %vol

30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2205.90.20.00 R 1 l - - - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % volmais n'excédant pas 22,9 % vol

30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2205.90.30.00 C 1 l - - - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

22.06 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké,par exemple) ; mélanges de boissons fermentées etmélanges de boissons fermentées et de boissons nonalcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

2206.00.10.00 Z 1 l - - - Cidre 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2206.00.20.00 L 1 l - - - Vin de pruneaux 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2206.00.30.00 Y 1 l - - - Poiré 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2206.00.40.00 K 1 l - - - Autre vins, mousseux 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2206.00.50.00 X 1 l - - - Saké et autres vins, non mousseux 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- - - Autres :

2206.00.91.00 D 1 l - - - - Hydromel 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2206.00.99.00 Y 1 l - - - - Autres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

22.07 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométriquevolumique de 80 % vol ou plus ; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.

- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométriquevolumique de 80 % vol ou plus :

2207.10.10.00 B 1 l - - - Devant être employé comme spiritueux ou breuvagealcoolique ou devant servir à la fabrication de spiritueux ou debreuvages alcooliques

30 19 D.C.A C.C; A.S.A

2207.10.90.00 X 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A C.C; A.S.A

- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :

2207.20.10.00 X 1 l - - - Alcool éthylique 30 19 D.C.A C.C; A.S.A

2207.20.90.00 T 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A C.C; A.S.A



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P


22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométriquevolumique de moins de 80% vol ; eaux-de-vie, liqueurs etautres boissons spiritueuses.

- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin

2208.20.10.00 D 1 l - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2208.20.90.00 Z 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Whiskies :

2208.30.10.00 Z 1 l - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2208.30.90.00 V 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, aprèsfermentation, de produits de cannes à sucre :

2208.40.10.00 V 1 l - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2208.40.90.00 R 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Gin et genièvre :

2208.50.10.00 R 1 l - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2208.50.90.00 L 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Vodka :

2208.60.10.00 L 1 l - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2208.60.90.00 G 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Liqueurs :

2208.70.10.00 G 1 l - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2208.70.90.00 C 1 l - - - Autres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- Autres :

2208.90.10.00 Y 1 l - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

- - - Autres :

2208.90.91.00 C 1 l - - - - Base alcoolique neutre 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

2208.90.99.00 X 1 l - - - - Autres 30 19 D.C.A; T.A.D.C.A C.C; A.S.A

22.09 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigrecomestibles obtenus à partir d'acide acétique

- - - Vinaigres comestibles :

2209.00.11.00 C 1 l - - - - Vinaigre de vin 30 19 - C.C

2209.00.12.00 L 1 l - - - - Vinaigre de cidre 30 19 - C.C

2209.00.13.00 V 1 l - - - - Vinaigre d'alcool 30 19 - C.C

2209.00.14.00 D 1 l - - - - Vinaigres de céréales 30 19 - C.C

2209.00.15.00 M 1 l - - - - Vinaigres de malt 30 19 - C.C

2209.00.16.00 W 1 l - - - - Vinaigres de malt distillé 30 19 - C.C

2209.00.17.00 E 1 l - - - - Vinaigres de petit lait (lactosérum) 30 19 - C.C

2209.00.18.00 N 1 l - - - - Vinaigres de miel 30 19 - C.C

2209.00.19.00 X 1 l - - - - Autres 30 19 - C.C

2209.00.20.00 F 1 l - - - Succédanés de vinaigre comestibles 30 19 - C.C



Chapitre 23

Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux

Note.

1.- Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par letraitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu le caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres queles déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.

Note de sous positions.

1.- Pour l'application du n° 2306.41, l'expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s'entend des graines définiesdans la note 1 de sous-position du chapitre 12.

Position&

Sous Position

Statistiques



AutresTaxes

23.01 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, deviandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, demollusques ou d'autres invertébrés aquatiques,impropres à l'alimentation humaine; cretons.

- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, deviandes ou d'abats ; cretons :

- - - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, deviandes ou d'abats :

2301.10.11.00 Y 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.10.12.00 G 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.10.19.00 T 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - Cretons :

2301.10.21.00 K 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation humaine 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.10.22.00 U 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.10.23.00 C 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.10.29.00 E 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, depoissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autresinvertébrés aquatiques :

- - - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, depoissons :

2301.20.11.00 U 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.20.12.00 C 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.20.19.00 N 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

- - - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, decrustacés, de mollusques ou d'autres invertébrésaquatiques :

2301.20.21.00 F 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.20.22.00 P 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

2301.20.29.00 A 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C; I.S.V; D.S.V

23.02 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sousforme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autrestraitements des céréales ou des légumineuses.

- De maïs :

2302.10.10.00 W 1 kg - - - Sons de maïs (**) 30 19 - C.C

- - - Autres :

2302.10.91.00 A 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (**) 30 19 - C.C

2302.10.99.00 V 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- De froment :

2302.30.10.00 M 1 kg - - - Sons de froment (**) 30 19 - C.C

- - - Autres :

2302.30.91.00 S 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (**) 30 19 - C.C

2302.30.99.00 L 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- D'autres céréales :

2302.40.10.00 H 1 kg - - - Sons d’autres céréales (**) 30 19 - C.C

- - - Autres :

- - - - De riz :

2302.40.91.10 Y 1 kg - - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (**) 30 19 - C.C

(*) Art 63 LF 2011:Les produits de la sous position tarifaire 2301.20.11.00 et 2301.20.21.00 sont exemptés de DD et soumis à 7% de TVA surprésentation d’une attestation délivrée par le Ministère chargé de la pêche.(TVA = 9%, L.F 2017)

(**) Art. 30 L.F. 2018 : Lorsqu’ils sont destiné à l’alimentation de bétails (T.V.A. = 0%)



Position&

Sous Position

Statistiques



AutresTaxes

2302.40.91.90 K 1 kg - - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- - - - Autres :

2302.40.99.10 T 1 kg - - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2302.40.99.90 E 1 kg - - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- De légumineuses :

2302.50.10.00 D 1 kg - - - Sons de légumineuses (*) 30 19 - C.C

- - - Autres :

2302.50.91.00 H 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2302.50.99.00 C 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

23.03 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes debetteraves, bagasses de cannes à sucre et autresdéchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie oude distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.

- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires :

- - - Résidus de l'amidonnerie du maïs :

2303.10.11.00 L 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2303.10.19.00 F 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- - - Autres résidus :

2303.10.91.00 G 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2303.10.99.00 B 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre etautres déchets de sucrerie :- - - Pulpes de betteraves :

2303.20.11.00 G 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2303.20.12.00 R 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C

2303.20.19.00 B 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- - - Autres :

2303.20.91.00 C 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2303.20.92.00 L 1 kg - - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C

2303.20.99.00 X 1 kg - - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie :

2303.30.10.00 U 1 kg - - - Destinés à l'alimentation des animaux (*) 30 19 - C.C

2303.30.20.00 F 1 kg - - - Destinés à être utilisés comme engrais 30 19 - C.C

2303.30.90.00 P 1 kg - - - Destinés à d'autres usages 30 19 - C.C

23.04 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ouagglomérés sous forme de pellets, de l'extraction del'huile de soja.

- - - Tourteaux :

2304.00.11.00 X 1 kg - - - - Destinés à l'alimentation du bétail 5 19 - C.C

2304.00.19.00 S 1 kg - - - - Autres 5 19 - C.C

- - - Autres résidus solides :

2304.00.91.00 T 1 kg - - - - Farine de fève de sojas déshuilés 5 19 - C.C

2304.00.99.00 M 1 kg - - - - Autres 5 19 - C.C

23.05 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ouagglomérés sous forme de pellets, de l'extraction del'huile d'arachide.

2305.00.10.00 V 1 kg - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2305.00.90.00 R 1 kg - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

23.06 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ouagglomérés sous forme de pellets, de l'extraction degraisses ou huiles végétales, autres que ceux des n° s23.04 ou 23.05.

- De graines de coton :

2306.10.10.00 X 1 kg - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2306.10.90.00 T 1 kg - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

- De graines de lin :

2306.20.10.00 T 1 kg - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2306.20.90.00 N 1 kg - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

(*) Art. 30 L.F. 2018 : Lorsqu’ils sont destiné à l’alimentation de bétails (T.V.A. = 0%)



Position&

Sous Position

Statistiques



AutresTaxes

- De graines de tournesol :

2306.30.10.00 N 1 kg - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2306.30.90.00 J 1 kg - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

- De navette ou de colza :

- - De graines de navette ou de colza à faible teneur en acideérucique :

2306.41.10.00 D 1 kg - - - Tourteaux de graines de navette 30 19 - C.C

2306.41.20.00 R 1 kg - - - Tourteaux de graines de colza 30 19 - C.C

2306.41.90.00 Z 1 kg - - - Autres résidus solides de graines de navette ou de colza 30 19 - C.C

- - Autres :

2306.49.10.00 K 1 kg - - - Tourteaux de graines de navette 30 19 - C.C

2306.49.20.00 X 1 kg - - - Tourteaux de graines de colza 30 19 - C.C

2306.49.90.00 F 1 kg - - - Autres résidus solides de graines de navette ou de colza 30 19 - C.C

- De noix de coco ou de coprah :

- - - De noix de coco :

2306.50.11.00 N 1 kg - - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2306.50.19.00 H 1 kg - - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

- - - De coprah :

2306.50.21.00 A 1 kg - - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2306.50.29.00 V 1 kg - - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

- De noix ou d'amandes de palmiste :

- - - De noix :

2306.60.11.00 J 1 kg - - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2306.60.19.00 D 1 kg - - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

- - - D'amandes de palmiste :

2306.60.21.00 W 1 kg - - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2306.60.29.00 R 1 kg - - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

- Autres :

- - - De germes de maïs :

2306.90.11.00 W 1 kg - - - - Tourteaux 30 19 - C.C

2306.90.19.00 R 1 kg - - - - Autres résidus solides 30 19 - C.C

- - - Autres :

2306.90.91.00 S 1 kg - - - - Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction del'huile d'olive

30 19-

C.C

2306.90.99.00 L 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

23.07 Lies de vin ; tartre brut.

- - - Lies de vin :

2307.00.11.00 S 1 kg - - - - Destinées à être employées dans la préparationd'aliments pour le bétail

30 19-

C.C

2307.00.19.00 L 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Tartre brut :

2307.00.21.00 D 1 kg - - - - Destinées à être employées dans la préparationd'aliments pour le bétail

30 19-

C.C

2307.00.29.00 Y 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

23.08 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme depellets, des types utilisés pour l'alimentation desanimaux, non dénommés ni compris ailleurs.

2308.00.10.00 P 1 kg - - - Glands et marrons d'Inde 30 19 - C.C

2308.00.20.00 B 1 kg - - - Epis de maïs égrenés, tiges et feuilles de maïs 30 19 - C.C

2308.00.30.00 N 1 kg - - - Fanes de carottes et feuilles de betteraves 30 19 - C.C

2308.00.40.00 A 1 kg - - - Epluchures de légumes (cosses de pois ou de haricots, etc.) 30 19 - C.C

2308.00.50.00 M 1 kg - - - Déchets de fruits et marcs de fruits 30 19 - C.C

2308.00.60.00 Z 1 kg - - - Résidus de la décortication des graines de moutarde 30 19 - C.C

2308.00.70.00 L 1 kg - - - Résidus de la décortication des graines de colza 30 19 - C.C

2308.00.80.00 Y 1 kg - - - Résidus de la préparation de succédanés du café 30 19 - C.C

- - - Autres :



Position&

Sous Position

Statistiques



AutresTaxes

2308.00.91.00 U 1 kg - - - - Résidu «pellet waste» provenant du nettoyage desracines de manico avant leur «pellelisation»

30 19-

C.C

2308.00.99.00 N 1 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation desanimaux.

- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la venteau détail :

2309.10.10.00 S 1 kg - - - Contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou dusirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop demaltodextrine

30 19-

C.C; I.S.V

2309.10.20.00 D 1 kg - - - Ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop deglucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine etcontenant des produits laitiers

30 19-

C.C; I.S.V

2309.10.90.00 M 1 kg - - - Autres 30 19 - C.C; I.S.V

- Autres :

2309.90.10.00 G 1 kg - - - Préparations pour l'allaitement des veaux 15 ex - C.C; I.S.V

2309.90.20.00 U 1 kg - - - Sténérol, oligo-éléments, ampromix plus (*) 15 19 - C.C; I.S.V

2309.90.30.00 F 1 kg - - - Zinc bacitracine destiné à la fabrication des aliments pourle bétail

15 ex-

C.C; I.S.V

2309.90.40.00 T 1 kg - - - Concentré minéral vitaminé et/ou azoté (*) 15 19 - C.C; I.S.V

- - - Autres :

2309.90.91.00 L 1 kg - - - - Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour lavente au détail

15 19-

C.C; I.S.V

2309.90.92.00 V 1 kg - - - - Préparations alimentaires pour oiseaux 15 19 - C.C; I.S.V

2309.90.99.00 F 1 kg - - - - Autres (*) (**) 15 19 - C.C; I.S.V

(*) Art. 30 L.F. 2018 : Lorsqu’ils sont destiné à l’alimentation de bétails (T.V.A. = 0%)

(**) Art 63 LF 2011 : Ex 2309.90.99.00 (aliments des types utilisés dans l'alimentation des animaux aquatiques d'élevage), sont exemptées de DD surprésentation d’une attestation délivrée par le Ministère chargé de la pêche

SECTION VICHAPITRE 28 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

Sous Position




2835.10.90.00 T 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Phosphates :

2835.22.00.00 V 5 kg - - De mono- ou de disodium 15 19 - -

- - De potassium :

2835.24.10.00 W 5 kg - - - A usage d’engrais 15 19 - -

2835.24.90.00 S 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- - Hydrogénoorthophosphate de calcium («phosphate dicalcique») :

2835.25.10.00 R 5 kg - - - Destinés à la fabrication de l’alimentation pour animaux 5 19 - I.S.V

2835.25.90.00 L 5 kg - - - Autres 5 19 - -

- - Autres phosphates de calcium :2835.26.10.00 K 5 kg - - - Destinés à la fabrication de l’alimentation pour animaux 15 19 - I.S.V

2835.26.90.00 F 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- - Autres :

2835.29.10.00 U 5 kg - - - Phosphates de triammonium 15 19 - -

2835.29.20.00 F 5 kg - - - Phosphates d’ammonium 15 19 - -

2835.29.30.00 T 5 kg - - - Phosphate de manganèse 15 19 - -

2835.29.40.00 E 5 kg - - - Phosphates de cobalt 15 19 - -

- - - Autres phosphates :

2835.29.91.00 Y 5 kg - - - - De baryum 15 19 - -

2835.29.92.00 G 5 kg - - - - De chrome 15 19 - -

2835.29.93.00 R 5 kg - - - - De zinc 15 19 - -

2835.29.94.00 Z 5 kg - - - - De fer 15 19 - -

2835.29.95.00 H 5 kg - - - - De cuivre 15 19 - -

2835.29.99.00 T 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

- Polyphosphates :

2835.31.00.00 W 5 kg - - Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) 15 19 - -

- - Autres :

2835.39.10.00 P 5 kg - - - Polyphosphates de potassium 15 19 - -

2835.39.20.00 B 5 kg - - - Polyphosphates d'ammonium. 15 19 - -

2835.39.30.00 N 5 kg - - - Polyphosphates de sodium 15 19 - -

2835.39.90.00 K 5 kg - - - Autres polyphosphates 15 19 - -

28.36 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonated'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium.

- Carbonate de disodium :

2836.20.10.00 Z 5 kg - - - Dense, sous forme granulée 5 19 - -

2836.20.90.00 V 5 kg - - - Autres 5 19 - -

2836.30.00.00 H 5 kg - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium 15 19 - -

2836.40.00.00 D 5 kg - Carbonates de potassium 15 19 - -

- Carbonate de calcium2836.50.10.00 L 5 kg - - - Destiné à être utilisé pour peinture, enduit et mastics, papier,

plastique, caoutchouc ou dessalement d’eau de mer5 19

--

2836.50.90.00 G 5 kg - - - Autres 5 19 - -

2836.60.00.00 V 5 kg - Carbonate de baryum 15 19 - -

- Autres :

2836.91.00.00 B 5 kg - - Carbonates de lithium 15 19 - -

2836.92.00.00 W 5 kg - - Carbonate de strontium 15 19 - -

- - Autres :2836.99.10.00 V 5 kg - - - Carbonates d’ammonium 15 19 - -

2836.99.20.00 G 5 kg - - - Carbonates de plomb 15 19 - -

2836.99.30.00 U 5 kg - - - Carbonate de bismuth 15 19 - -

2836.99.40.00 F 5 kg - - - Carbonates de magnésium 15 19 - -

2836.99.50.00 T 5 kg - - - Carbonates de cuivre 15 19 - -

2836.99.60.00 E 5 kg - - - Carbonates de béryllium 15 19 - -

- - - Autres carbonates :2836.99.71.00 A 5 kg - - - - De manganèse 15 19 - -

2836.99.72.00 J 5 kg - - - - De fer 15 19 - -

2836.99.73.00 T 5 kg - - - - De cobalt 15 19 - -

2836.99.74.00 B 5 kg - - - - De nickel 15 19 - -

2836.99.75.00 K 5 kg - - - - De zinc 15 19 - -

2836.99.79.00 V 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

- - - Percarbonates :2836.99.81.00 M 5 kg - - - - Peroxocarbonate de sodium 15 19 - -

2836.99.82.00 W 5 kg - - - - Peroxocarbonate de potassium 15 19 - -

2836.99.83.00 E 5 kg - - - - Peroxocarbonate d'ammonium 15 19 - -

2836.99.84.00 N 5 kg - - - - Peroxocarbonate de baryum 15 19 - -

2836.99.89.00 G 5 kg - - - - Autres peroxocarbonates 15 19 - -

28.37 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes.



Position&

Sous Position




- Cyanures et oxycyanures :

2837.11.00.00 T 5 kg - - De sodium 15 19 - -

- - Autres :

2837.19.10.00 L 5 kg - - - De potassium 15 19 - -

2837.19.20.00 Y 5 kg - - - De calcium 15 19 - -

2837.19.30.00 K 5 kg - - - De nickel 15 19 - -

2837.19.40.00 X 5 kg - - - De cuivre 15 19 - -

2837.19.50.00 J 5 kg - - - De zinc 15 19 - -

2837.19.90.00 G 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Cyanures complexes :

2837.20.10.00 F 5 kg - - - Ferricyanures d’ammonium 15 19 - -

2837.20.20.00 T 5 kg - - - Ferricyanures de sodium 15 19 - -

2837.20.30.00 E 5 kg - - - Ferricyanures de potassium 15 19 - -

2837.20.40.00 S 5 kg - - - Autres ferricyanures 15 19 - -

2837.20.50.00 D 5 kg - - - Sulfocyanures 15 19 - -

2837.20.90.00 B 5 kg - - - Autres cyanures complexes 15 19 - -

[28.38]28.39 Silicates ; silicates des métaux alcalins du commerce.

- De sodium :

2839.11.00.00 F 5 kg - - Métasilicates 15 19 - -

- - Autres :

2839.19.10.00 Z 5 kg - - - Monosilicates 15 19 - -

2839.19.20.00 L 5 kg - - - Polysilicates 15 19 - -

2839.19.90.00 V 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Autres :

2839.90.10.00 N 5 kg - - - Silicates de potassium 15 19 - -

2839.90.20.00 A 5 kg - - - Silicate de manganèse 15 19 - -

2839.90.30.00 M 5 kg - - - Silicates de calcium 15 19 - -

2839.90.40.00 Z 5 kg - - - Silicates de baryum 15 19 - -

2839.90.50.00 L 5 kg - - - Silicates de plomb 15 19 - -

2839.90.60.00 Y 5 kg - - - Silicate de césium 15 19 - -

2839.90.70.00 K 5 kg - - - Silicate de zinc 15 19 - -

2839.90.80.00 X 5 kg - - - Silicate d'aluminium 15 19 - -

2839.90.90.00 J 5 kg - - - Autres (*) 15 19 - -

28.40 Borates ; peroxoborates (perborates).

- Tétraborate de disodium (borax raffiné) :

- - Anhydre :

2840.11.10.00 Z 5 kg - - - Destinés à la fabrication du perborate de sodium 15 19 - -

2840.11.90.00 V 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- - Autres :2840.19.10.00 F 5 kg - - - Tétraborate de disodium pentahydraté 15 19 - -

2840.19.90.00 B 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Autres borates :

2840.20.10.00 A 5 kg - - - Métaborate et hydrogénodiborate de sodium 5 19 - -

2840.20.20.00 M 5 kg - - - Borates d'ammonium 5 19 - -

2840.20.30.00 Z 5 kg - - - Borates de calcium 5 19 - -

2840.20.40.00 L 5 kg - - - Borates de manganèse 5 19 - -

2840.20.50.00 Y 5 kg - - - Borate de nickel 5 19 - -

2840.20.60.00 K 5 kg - - - Borate de cuivre 5 19 - -

2840.20.70.00 X 5 kg - - - Borate de plomb 5 19 - -

- - - Autres borates :2840.20.91.00 E 5 kg - - - - De cadmium 5 19 - -

2840.20.92.00 N 5 kg - - - - De cobalt 5 19 - -

2840.20.93.00 X 5 kg - - - - De zinc 5 19 - -

2840.20.94.00 F 5 kg - - - - De zirconium 5 19 - -

2840.20.99.00 Z 5 kg - - - - Autres 5 19 - -

- Peroxoborates (perborates) :

2840.30.10.00 W 5 kg - - - Peroxoborate de sodium (perborax) 15 19 - -

2840.30.20.00 H 5 kg - - - Peroxoborate de magnésium 15 19 - -

2840.30.30.00 V 5 kg - - - Peroxoborate de potassium 15 19 - -

2840.30.40.00 G 5 kg - - - peroxoborates d'ammonium 15 19 - -

2840.30.50.00 U 5 kg - - - Peroxoborate de calcium 15 19 - -

- - - Autres peroxoborates :2840.30.91.00 A 5 kg - - - - Peroxoborate de zinc 15 19 - -

2840.30.92.00 J 5 kg - - - - Peroxoborate d'aluminium 15 19 - -

2840.30.93.00 T 5 kg - - - - Peroxoborate de strontium 15 19 - -

2840.30.99.00 V 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

(*) Art. 66 LFC 2015 : Ex 2839.90.90.00 (silicate de soude est exonéré des droits de douanes, lorsqu’il est importé par les industries de véhicules

automobiles industriels, des équipements de carrosseries portés et des véhicules non automobiles tractés.



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

2921.59.90.00 M 5 kg - - - Autres 15 19 - -

29.22 Composés aminés à fonctions oxygénées.

- Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonctionoxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits :

2922.11.00.00 X 5 kg - - Monoéthanolamine et ses sels 15 19 - -

2922.12.00.00 S 5 kg - - Diéthanolamine et ses sels 15 19 - -

2922.14.00.00 F 5 kg - - Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels 15 19 - -

2922.15.00.00 A 5 kg - - Triéthanolamine 15 19 - A.P.I

2922.16.00.00 V 5 kg - - Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium 5 19 - -

- - Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine :2922.17.10.00 B 5 kg - - - Ethyldiéthanolamine 5 19 - A.P.I

2922.17.20.00 N 5 kg - - - Méthyldiéthanolamine 5 19 - A.P.I

2922.18.00.00 J 5 kg - - 2-(N,N-Diisopropylamino)éthanol 5 19 - -

- - Autres :

- - - n,n-dialky (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) -2-aminoéthanols etleurs sels protonés :

2922.19.11.00 Z 5 kg - - - - n,n-diméthyl-2-aminoéthanol et ses sels protonés 5 19 - -

2922.19.12.00 H 5 kg - - - - n,n-diéthyl-2-aminoéthanol et ses sels protonés 5 19 - -

2922.19.19.00 U 5 kg - - - - Autres 5 19 - -

- - - Autres :

2922.19.92.00 D 5 kg - - - - Sels du triéthanolamine 15 19 - A.P.I

2922.19.99.00 P 5 kg - - - - Autres 5 19 - -

- Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenantplus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters ; selsde ces produits :- - Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels :

2922.21.10.00 E 5 kg - - - Acide 7-amino-1-naphtol-3-sulfonique (acide gamma) 15 19 - -

2922.21.20.00 S 5 kg - - - Acide 8-amino-1-naphtol-3,6-disulfonique (acide H) 15 19 - -

2922.21.30.00 D 5 kg - - - Autres, y compris les sels 15 19 - -

- - Autres :2922.29.10.00 L 5 kg - - - Anisidines, dianisidines, phénétidines, et leurs sels 15 19 - -

2922.29.20.00 Y 5 kg - - - o-, m- et p-aminophénols 15 19 - -

2922.29.30.00 K 5 kg - - - o-, m- et p-aminocrésols 15 19 - -

2922.29.40.00 X 5 kg - - - Diaminophénols 15 19 - -

2922.29.50.00 J 5 kg - - - Crésidines 15 19 - -

2922.29.60.00 W 5 kg - - - 5-nitro-2-propoxyaniline (éther n-propylique du 2- amino- 4-nitrophénol)

15 19- -

2922.29.90.00 G 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceuxà fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits :- - Amfépramone (DCI), méthadone (DCI), et norméthadone (DCI) ; selsde ces produits :

2922.31.10.00 A 5 kg - - - Amfépramone (DCI) et ses sels 15 19 - -

2922.31.20.00 M 5 kg - - - Méthadone (DCI) et ses sels 15 19 - -

2922.31.30.00 Z 5 kg - - - Norméthadone (DCI) et ses sels 15 19 - -

2922.39.00.00 V 5 kg - - Autres 15 19 - -

- Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonctionoxygénée, et leurs esters; sels de ces produits :

2922.41.00.00 J 5 kg - - Lysines et ses esters ; sels de ces produits 15 19 - -

2922.42.00.00 D 5 kg - - Acides glutamiques et ses sels 15 19 - -

2922.43.00.00 Y 5 kg - - Acide anthranilique et ses sels 15 19 - A.P.I.E

2922.44.00.00 T 5 kg - - Tilidine (DCI) et ses sels 15 19 - -

- - Autres :2922.49.10.00 C 5 kg - - - ß-Alanine 15 19 - -

2922.49.90.00 Y 5 kg - - - Autres 15 19 - -

2922.50.00.00 K 5 kg - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composésaminés à fonctions oxygénées

15 19- -

29.23 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autresphosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non.

- Choline et ses sels :2923.10.10.00 W 5 kg - - - Destinés à la fabrication de l’alimentation pour animaux 15 19 - I.S.V

2923.10.90.00 S 5 kg - - - Pour autres usages 15 19 - -

2923.20.00.00 E 5 kg - Lécithines et autres phosphoaminolipides 15 19 - -

2923.30.00.00 A 5 kg - Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium 15 19 - -

2923.40.00.00 W 5 kg - Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium 15 19 - -

- Autres :2923.90.10.00 L 5 kg - - - Bétaïne (triméthylglycine) 15 19 - -

2923.90.20.00 Y 5 kg - - - Iodure de tétraméthylammonium 15 19 - -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

2923.90.30.00 K 5 kg - - - Hydroxyde de tétraméthylammonium 15 19 - -

2923.90.40.00 X 5 kg - - - Formiate de tétraméthylammonium 15 19 - -

2923.90.90.00 G 5 kg - - - Autres 15 19 - -

29.24 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amidede l'acide carbonique.

- Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels deces produits :

2924.11.00.00 K 5 kg - - Méprobamate (DCI) 15 19 - -

- - Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon(ISO) :

2924.12.10.00 S 5 kg - - - Fluoroacétamide (ISO) 15 19 - -

2924.12.20.00 D 5 kg - - - Monocrotophos (ISO) 15 19 - -

2924.12.30.00 R 5 kg - - - Phosphamidon (ISO) 15 19 - -

- - Autres :2924.19.10.00 D 5 kg - - - Asparagine et ses sels 15 19 - -

2924.19.20.00 R 5 kg - - - Uréides acycliques 15 19 - -

2924.19.90.00 Z 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels deces produits :

- - Uréines et leurs dérivés ; sels de ces produits :

2924.21.10.00 T 5 kg - - - p-éthoxyphénylurée (dulcine) 15 19 - -

2924.21.20.00 E 5 kg - - - diéthyldiphénylurée (centralite) 15 19 - -

2924.21.90.00 N 5 kg - - - Autres 15 19 - -

2924.23.00.00 V 5 kg - - Acide2-acétamidobenzoïque (acideN-acétylanthranilique) et ses sels 15 19 - A.P.I.E

2924.24.00.00 P 5 kg - - Ethinamate (DCI) 15 19 - -

2924.25.00.00 J 5 kg - - Alachlor (ISO) 15 19 - -

- - Autres :2924.29.10.00 Z 5 kg - - - Lidocaïne (DCI) 15 19 - -

2924.29.20.00 L 5 kg - - - Uréides cycliques 15 19 - -

2924.29.90.00 V 5 kg - - - Autres 15 19 - -

29.25 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et sessels) ou à fonction imine.

- Imides et leurs dérivés; sels de ces produits :

- - Saccharine et ses sels :2925.11.10.00 D 5 kg - - - Saccharine en poudre 15 19 - -

2925.11.90.00 Z 5 kg - - - Autres y compris les sels 15 19 - -

2925.12.00.00 L 5 kg - - Glutéthimide (DCI) 15 19 - -

- - Autres :2925.19.10.00 K 5 kg - - - Succinimide 15 19 - -

2925.19.20.00 X 5 kg - - - Phtalimide 15 19 - -

2925.19.90.00 F 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Imines et leurs dérivés; sels de ces produits :

2925.21.00.00 M 5 kg - - Chlordiméforme (ISO) 15 19 - -

- - Autres :

2925.29.10.00 F 5 kg - - - Guanidines et ses dérivés; sels de ces produits 15 19 - -

2925.29.20.00 T 5 kg - - - Aldimines 15 19 - -

2925.29.30.00 E 5 kg - - - Amidines 15 19 - -

2925.29.90.00 B 5 kg - - - Autres 15 19 - -

29.26 Composés à fonction nitrile.

2926.10.00.00 D 5 kg - Acrylonitrile 15 19 - -

2926.20.00.00 Z 5 kg - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) 15 19 - -

- Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane):

2926.30.10.00 G 5 kg - - - Fenproporex (DCI) et ses sels 15 19 - -

2926.30.20.00 U 5 kg - - - Méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)

15 19- -

2926.40.00.00 R 5 kg - alpha-Phenylacétoacétonitrile 15 19 - -

- Autres :2926.90.10.00 F 5 kg - - - Acétaldéhyde cyanhydrine 15 19 - -

2926.90.20.00 T 5 kg - - - Acétonitrile, adiponitrile et aminophénylacétonitrile 15 19 - -

2926.90.30.00 E 5 kg - - - Benzonitrile, cyanhydrine d'acétone et cyanoacétamide 15 19 - -

2926.90.40.00 S 5 kg - - - Cyanopinacoline et hydroxyphénylacétonitrile 15 19 - -

2926.90.50.00 D 5 kg - - - Iminodiacétronitrile et nitrobenzonitrile 15 19 - -

2926.90.60.00 R 5 kg - - - Naphtonitrile et nitrophénylacétonitrile 15 19 - -

2926.90.70.00 C 5 kg - - - Phénylcyanamide et tricyanotriméthylamine 15 19 - -

2926.90.90.00 B 5 kg - - - Autres 15 19 - -

29.27 Composés diazoiques, azoiques ou azoxyques.

- - - Composés diazoiques :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

2927.00.11.00 K 5 kg - - - - Chlorure de benzènediazonium 15 19 - -

2927.00.12.00 U 5 kg - - - - Tétrafluoroborate de benzènediazonium 15 19 - -

2927.00.13.00 C 5 kg - - - - Diazométhane 15 19 - -

2927.00.14.00 L 5 kg - - - - Diazoacétate d'éthyle 15 19 - -

2927.00.15.00 V 5 kg - - - - Diazoaminobenzène 15 19 - -

2927.00.16.00 D 5 kg - - - - N-méthyl-diazoaminobenzène 15 19 - -

2927.00.17.00 M 5 kg - - - - 3,3-diphényl-1-p-tolyltriazèn 15 19 - -

2927.00.19.00 E 5 kg - - - - Autres composés diazoiques 15 19 - -

- - - Composés azoiques :

2927.00.21.00 X 5 kg - - - - Azobenzène 15 19 - -

2927.00.22.00 F 5 kg - - - - Azotoluènes 15 19 - -

2927.00.23.00 P 5 kg - - - - Azonaphtalènes 15 19 - -

2927.00.24.00 Y 5 kg - - - - 2,2'-diméthyl-2,2'-azodipropionitrile 15 19 - -

2927.00.25.00 G 5 kg - - - - acides aminoazobenzènesulfoniques 15 19 - -

2927.00.26.00 R 5 kg - - - - p-aminoazobenzène 15 19 - -

2927.00.29.00 S 5 kg - - - - Autres composés azoiques 15 19 - -

- - - Composés azoxyques :2927.00.31.00 J 5 kg - - - - Azoxybenzène 15 19 - -

2927.00.32.00 T 5 kg - - - - Azoxytoluène 15 19 - -

2927.00.33.00 B 5 kg - - - - p-azoxyanisole 15 19 - -

2927.00.34.00 K 5 kg - - - - p-azoxyphénétole 15 19 - -

2927.00.35.00 U 5 kg - - - - Acide azoxybenzoïque 15 19 - -

2927.00.36.00 C 5 kg - - - - Acide azoxycinnamique 15 19 - -

2927.00.37.00 L 5 kg - - - - Azoxytoluidine 15 19 - -

2927.00.39.00 D 5 kg - - - - Autres composés azoxyques 15 19 - -

29.28 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine

- - - Phénylhydrazine, tolylhydrazine et méthylphénylhydrazine :

2928.00.11.00 S 5 kg - - - - Phénylhydrazine 15 19 - -

2928.00.12.00 A 5 kg - - - - Tolylhydrazine 15 19 - -

2928.00.13.00 J 5 kg - - - - Méthylphénylhydrazine 15 19 - -

- - - Bromophénylhydrazine, benzylphénylhydrazine etnaphtylhydrazine :

2928.00.21.00 D 5 kg - - - - Bromophénylhydrazine 15 19 - -

2928.00.22.00 M 5 kg - - - - Benzylphénylhydrazine 15 19 - -

2928.00.23.00 W 5 kg - - - - Naphtylhydrazine 15 19 - -

- - - Phénylhydroxylamine, nitrosophénylhydroxylamine etdiméthylglyoxime :

2928.00.31.00 R 5 kg - - - - Phénylhydroxylamine 15 19 - -

2928.00.32.00 Z 5 kg - - - - Nitrosophénylhydroxylamine 15 19 - -

2928.00.33.00 H 5 kg - - - - Diméthylglyoxime 15 19 - -

- - - Phénylglucosazone et phénylglyoxime :

2928.00.41.00 C 5 kg - - - - Phénylglucosazone 15 19 - -

2928.00.42.00 L 5 kg - - - - Phénylglyoxime 15 19 - -

- - - Acétaldéhyde phénylhydrazone, acétaldoxime et acétophénoxime :2928.00.51.00 P 5 kg - - - - Acétaldéhyde phénylhydrazone 15 19 - -

2928.00.52.00 Y 5 kg - - - - Acétaldoxime 15 19 - -

2928.00.53.00 G 5 kg - - - - Acétophénoxime 15 19 - -

- - - Acétoxime, benzaldéhyde semi-carbazone et benzaldoxime :2928.00.61.00 B 5 kg - - - - Acétoxime 15 19 - -

2928.00.62.00 K 5 kg - - - - Benzaldéhyde semi-carbazone 15 19 - -

2928.00.63.00 U 5 kg - - - - Benzaldoxime 15 19 - -

- - - Benzylidèneacétoxime, acides hydroxamiques etdiphénylcarbazide :

2928.00.71.00 N 5 kg - - - - Benzylidèneacétoxime 15 19 - -

2928.00.72.00 X 5 kg - - - - Acides hydroxamiques 15 19 - -

2928.00.73.00 F 5 kg - - - - Diphénylcarbazide 15 19 - -

- - - Semi-carbazide (hydrazine-formamide) et phénylsemicarbazide(phénylhydrazine-formamide)

2928.00.81.00 A 5 kg - - - - Semi-carbazide (hydrazine-formamide) 15 19 - -

2928.00.82.00 J 5 kg - - - - Phénylsemicarbazide (phénylhydrazine-formamide) 15 19 - -

- - - Autres :2928.00.91.00 M 5 kg - - - - Sels et hydroxydes d'hydrazinium 15 19 - -

2928.00.92.00 W 5 kg - - - - hydrazides d'acides carboxyliques 15 19 - -

2928.00.93.00 E 5 kg - - - - Hydrazidines 15 19 - -

2928.00.99.00 G 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

29.29 Composés à autres fonctions azotées.

2929.10.00.00 Y 5 kg - Isocyanates 15 19 - -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

- Autres :2929.90.10.00 A 5 kg - - - Dihalogénures de n,n-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)

phosphoramidates15 19

- A.P.I

2929.90.20.00 M 5 kg - - - n, n-dialkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropylphosphoramidatesde dialkyles (méthyle, éhyle, n-propyle ou isopropyle)

15 19- A.P.I

- - - Autres :

2929.90.91.00 E 5 kg - - - - Isocyanures (carbylamines). 15 19 - -

2929.90.92.00 N 5 kg - - - - Cyclamate de calcium (cyclohexylsulfamate de calcium). 15 19 - -

2929.90.93.00 X 5 kg - - - - Octaméthylpyrophosphoramide (OMPA) 15 19 - -

2929.90.94.00 F 5 kg - - - - Diméthylnitrosamine 15 19 - -

2929.90.95.00 P 5 kg - - - - Tétranitrométhylaniline (tétryl) 15 19 - -

2929.90.96.00 Y 5 kg - - - - Nitroguanidine 15 19 - -

2929.90.99.00 Z 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

X.- COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSESHETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ETSULFONAMIDES

29.30 Thiocomposés organiques.

2930.20.00.00 A 5 kg - Thiocarbamates et dithiocarbamates 15 19 - -

2930.30.00.00 W 5 kg - Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame 15 19 - -

- Méthionine :

2930.40.10.00 D 5 kg - - - Méthionine (DCI) 5 19 - -

2930.40.90.00 Z 5 kg - - - Autres 5 19 - -

2930.60.00.00 H 5 kg - 2-(N,N-Diéthylamino) éthanethiol 15 19 - -

2930.70.00.00 D 5 kg - Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) (thiodiglycol (DCI)) 15 19 - A.P.I

- Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO) :

2930.80.10.00 L 5 kg - - - Captafol (ISO) 15 19 - -

2930.80.20.00 Y 5 kg - - - Méthamidophos (ISO) 15 19 - -

2930.80.30.00 K 5 kg - - - Aldicarbe (ISO) 15 19 - -

- Autres :

2930.90.10.00 G 5 kg - - - Hydrogénoalkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)phosphonothioates de [s-2 (dialkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)amino)éthyle], ses esters de o-alkyle (≤C10, y compris cycloalkyle) ; les sels alkylés ou protonés correspondants

15 19

- -

2930.90.20.00 U 5 kg - - - Sulfure de 2-chloroéthyle et de chlorométhyle ; sulfure de bis(2-chloroéthyle)

15 19- A.P.I

2930.90.30.00 F 5 kg - - - Bis (2-chloroéthylthio) méthane; 1,2-Bis (2-chloroéthylthio) éthane;1,3-Bis (2-chloroéthylthio)-n-propane; 1,4-Bis (2-chloroéthylthio)-n-butane; 1,5 Bis (2-chloroéthylthio)-n-pentane; oxyde de Bis (2-chloroéthylthiométhyle); oxyde de Bis (2-chloroéthylthioéthyle)

15 19

- A.P.I

2930.90.40.00 T 5 kg - - - Phosphorothioate de o, o-diéthyle et de S-[2-(diéthylamino) éthyle]et ses sels alkylés ou protonés

15 19- A.P.I

2930.90.50.00 E 5 kg - - - n,n-2-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) aminoéthanethiolset leurs sels protonés

15 19- A.P.I

2930.90.70.00 D 5 kg - - - Ethyldithiophosphatede o-éthyle et de s-phényle (fonofos) 15 19 - A.P.I

- - - Autres :

2930.90.91.00 L 5 kg - - - - Contenants un atome de phosphore auquel est lié un groupeméthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl, sans autres atomes de carbone

15 19- -

2930.90.99.00 F 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

29.31 Autres composés organo-inorganiques.

2931.10.00.00 L 5 kg - Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.20.00.00 G 5 kg - Composés du tributylétain 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

- Autres dérivés organo-phosphoriques :

2931.31.00.00 X 5 kg - - Méthylphosphonate de diméthyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.32.00.00 S 5 kg - - Propylphosphonate de diméthyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.33.00.00 L 5 kg - - Éthylphosphonate de diéthyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.34.00.00 F 5 kg - - Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.35.00.00 A 5 kg - - 2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

2931.36.00.00 V 5 kg - - Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle

15 19-

A.P.I ; A.P.I.E

2931.37.00.00 P 5 kg - - Méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]

15 19-

A.P.I ; A.P.I.E

2931.38.00.00 J 5 kg - - Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée (1 : 1) 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E

- - Autres :2931.39.10.00 R 5 kg - - - Alkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphonofluoridates de

O-alkyle( ≤ C10, y compris cycloalkyle) 15 19

-A.P.I ; A.P.I.E

2931.39.20.00 C 5 kg - - - N,N-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)phosphoramidocyanidates de O-alkyle (≤C10, y compris cycloalkyle)

15 19-

A.P.I ; A.P.I.E

2931.39.30.00 P 5 kg - - - Difluorures d'alkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphonyle 15 19 - A.P.I ; A.P.I.E



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

- Composés comportant une structure à cyles benzothiazole(hydrogénés ou non) sans autres condensations :

2934.20.10.00 N 5 kg - - - Disulfure de benzothiazyle 15 19 - -

2934.20.20.00 A 5 kg - - - Mercaptobenzothiazole et ses sels 15 19 - -

2934.20.30.00 M 5 kg - - - Ipsapirone (DCI) (1,1-dioxyde de 2- [4-(4-pyrimidin-2-ylpiperazin-1-yl)butyl]-1,2- benzothiazol-3(2H)-one)

15 19- -

2934.20.90.00 J 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Composés comportant une structure à cycles phénothiazine(hydrogénés ou non) sans autres condensations :

2934.30.10.00 J 5 kg - - - Thiéthylpérazine (DCI) 15 19 - -

2934.30.20.00 W 5 kg - - - Thioridazine (DCI) et ses sels 15 19 - -

2934.30.90.00 E 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Autres :

- - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam(DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI),mézocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine(DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil ; sels de ces produits :

- - - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI) et clotiazépam (DCI) ; sels de cesproduits :

2934.91.11.00 L 5 kg - - - - Aminorex (DCI) et ses sels 15 19 - -

2934.91.12.00 V 5 kg - - - - Brotizolam (DCI) et ses sels 15 19 - -

2934.91.13.00 D 5 kg - - - - Clotiazépam (DCI) et ses sels 15 19 - -

- - - Cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI) et haloxazolam (DCI) ;sels de ces produits :

2934.91.21.00 Y 5 kg - - - - Cloxazolam (DCI) et ses sels 15 19 - -

2934.91.22.00 G 5 kg - - - - Dextromoramide (DCI) et ses sels 15 19 - -

2934.91.23.00 R 5 kg - - - - Haloxazolam (DCI) et ses sels 15 19 - -

- - - Kétazolam (DCI), mézocarb (DCI) et oxazolam (DCI) ; sels de cesproduits :

2934.91.31.00 K 5 kg - - - - Kétazolam (DCI) et ses sels 15 19 - -

2934.91.32.00 U 5 kg - - - - Mézocarb (DCI) et ses sels 15 19 - -

2934.91.33.00 C 5 kg - - - - Oxazolam (DCI) et ses sels 15 19 - -

- - - Pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) etsufentanil ; sels de ces produits :

2934.91.41.00 X 5 kg - - - - Pémoline (DCI) et ses sels 15 19 - -

2934.91.42.00 F 5 kg - - - - Phendimétrazine (DCI) et ses sels 15 19 - -

2934.91.43.00 P 5 kg - - - - Phenmétrazine (DCI) et ses sels 15 19 - -

2934.91.44.00 Y 5 kg - - - - Sufentanil et ses sels 15 19 - -

- - Autres :2934.99.10.00 J 5 kg - - - Chlorprothixène (DCI) 15 19 - -

2934.99.20.00 W 5 kg - - - Thénalidine (DCI) 15 19 - -

2934.99.30.00 H 5 kg - - - Furazolidone (DCI) 15 19 - -

2934.99.40.00 V 5 kg - - - Thiophène 15 19 - -

2934.99.50.00 G 5 kg - - - Sultones 15 19 - -

2934.99.60.00 U 5 kg - - - Sultames 15 19 - -

2934.99.70.00 F 5 kg - - - Acides nucléiques et leurs sels 15 19 - -

2934.99.90.00 E 5 kg - - - Autres 15 19 - -

29.35 Sulfonamides

2935.10.00.00 M 5 kg - N-Méthylperfluorooctane sulfonamide 15 19 - -

2935.20.00.00 H 5 kg - N-Éthylperfluorooctane sulfonamide 15 19 - -

2935.30.00.00 D 5 kg - N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide 15 19 - -

2935.40.00.00 Z 5 kg - N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide 15 19 - -

2935.50.00.00 V 5 kg - Autres perfluorooctane sulfonamides 15 19 - -

- Autres :

2935.90.10.00 P 5 kg - - - o-toluènesulfonamide 15 19 - -

2935.90.20.00 B 5 kg - - - Acide o-sulfamoylbenzoïque 15 19 - -

- - - p-sulfamoylbenzylamine, p-aminobenzène sulfonamide et p-aminobenzène sulfonacétamide :

2935.90.31.00 X 5 kg - - - - p-sulfamoylbenzylamine 15 19 - -

2935.90.32.00 F 5 kg - - - - p-aminobenzène sulfonamide 15 19 - -

2935.90.33.00 P 5 kg - - - - p-aminobenzène sulfonacétamide 15 19 - -

2935.90.40.00 A 5 kg - - - Sildénafil citrate 15 19 - -

- - - Sulfapyridine (DCI), sulfadiazine (DCI), Sulfamérazine (DCI),sulfathiourée (DCI) et sulfathiazol (DCI) :

2935.90.51.00 W 5 kg - - - - Sulfapyridine (DCI) (p-aminobenzène sulfonamidopyridine) 15 19 - -

2935.90.52.00 E 5 kg - - - - Sulfadiazine (DCI) (p-aminobenzène sulfonamidopyrimidine) 15 19 - -

2935.90.53.00 N 5 kg - - - - Sulfamérazine (DCI) (p-aminobenzènesulfonamidométhylpyrimidine)

15 19- -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

2935.90.54.00 X 5 kg - - - - Sulfathiourée (DCI) (p-aminobenzène sulfoamidothiourée) 15 19 - -

2935.90.55.00 F 5 kg - - - - Sulfathiazol (DCI) (p-aminobenzène sulfoamidothiazol) 15 19 - -

2935.90.60.00 Z 5 kg - - - Sulfonamides chlorés (chloramines; chlorothiazide ou 6-chloro-7-sulfamoyl-1,2,4-benzothiadiazine-1,1-dioxyde; 6-chloro-7-sulfamoyl-3,4-dihydro-1,2,4-benzothiadiazine-1,1-dioxyde)

15 19- -

2935.90.90.00 K 5 kg - - - Autres 15 19 - -

XI.- PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES

29.36 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse(y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivésutilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou nonentre eux, même en solutions quelconques.

- Vitamines et leurs dérivés, non mélangés :

2936.21.00.00 J 5 kg - - Vitamines A et leurs dérivés 15 19 - I.S.V

2936.22.00.00 D 5 kg - - Vitamine B1 et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.23.00.00 Y 5 kg - - Vitamine B2 et ses dérivés 15 19 - I.S.V

- - Acide D- ou DL- pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et sesdérivés :

2936.24.10.00 E 5 kg - - - Vitamine B3 15 19 - I.S.V

2936.24.20.00 S 5 kg - - - Vitamine B5 15 19 - I.S.V

2936.24.90.00 A 5 kg - - - Autres 15 19 - I.S.V

2936.25.00.00 M 5 kg - - Vitamine B6 et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.26.00.00 G 5 kg - - Vitamine B12 et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.27.00.00 B 5 kg - - Vitamine C et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.28.00.00 W 5 kg - - Vitamine E et ses dérivés 15 19 - I.S.V

- - Autres vitamines et leurs dérivés :2936.29.10.00 C 5 kg - - - Vitamine B9 et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.29.20.00 P 5 kg - - - Vitamines D et leurs dérivés 15 19 - I.S.V

2936.29.30.00 B 5 kg - - - Vitamine H et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.29.40.00 N 5 kg - - - Vitamines K et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.29.50.00 A 5 kg - - - Vitamine PP et ses dérivés 15 19 - I.S.V

2936.29.90.00 Y 5 kg - - - Autres 15 19 - I.S.V

- Autres, y compris les concentrats naturels :

- - - Concentrats de vitamines naturelles :

2936.90.11.00 E 5 kg - - - - Déstinés à additionner aux aliments du bétail 15 19 - I.S.V

2936.90.19.00 Z 5 kg - - - - Autres 15 19 - I.S.V

2936.90.20.00 H 5 kg - - - Mélanges de vitamines ou de provitamines 15 19 - I.S.V

2936.90.90.00 S 5 kg - - - Autres 15 19 - I.S.V

29.37 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes,naturels ou reproduits par synthèse, leurs dérivés et analoguesstructurels, y compris les polypeptides à chaînes modifiée, utilisésprincipalement comme hormones.

- Hormones polypeptidiques, hormones protéïques et hormonesglycoprotéïques, leurs dérivés et analogues structurels :

2937.11.00.00 V 5 kg - - Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels 15 19 - I.S.V

2937.12.00.00 P 5 kg - - Insuline et ses sels 15 19 - I.S.V

2937.19.00.00 B 5 kg - - Autres 15 19 - I.S.V

- Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels :

- - Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) etprednisolone (déhydrohydrocortisone) :

2937.21.10.00 C 5 kg - - - Cortisone 15 19 - I.S.V

2937.21.20.00 P 5 kg - - - Hydrocortisone 15 19 - I.S.V

2937.21.30.00 B 5 kg - - - Prednisone (déhydrocortisone) 15 19 - I.S.V

2937.21.40.00 N 5 kg - - - Prednisolone (déhydrohydrocortisone) 15 19 - I.S.V

2937.22.00.00 K 5 kg - - Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes 15 19 - I.S.V

2937.23.00.00 E 5 kg - - Oestrogènes et progestogènes 15 19 - I.S.V

2937.29.00.00 X 5 kg - - Autres 15 19 - I.S.V

2937.50.00.00 H 5 kg - Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés etanalogues structurels

15 19-

I.S.V

- Autres :- - - Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analoguesstructurels :

2937.90.11.00 L 5 kg - - - - Epinéphrine 15 19 - I.S.V

2937.90.12.00 V 5 kg - - - - Norépinéphrine (DCI) 15 19 - I.S.V

2937.90.19.00 F 5 kg - - - - Autres 15 19 - I.S.V

2937.90.20.00 P 5 kg - - - Dérivés des amino-acides 15 19 - I.S.V

2937.90.90.00 Y 5 kg - - - Autres 15 19 - I.S.V

SECTION VIICHAPITRE 39 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

Sous Position

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

- Statuettes et autres objets d'ornementation :

3926.40.10.00 Z 8 kg - - - Statuettes 30 19 - C.C

3926.40.90.00 V 8 kg - - - Autres objets d'ornementation 30 19 - C.C

- Autres :3926.90.10.00 C 8 kg - - - Biberons 30 19 - C.C

3926.90.20.00 P 8 kg - - - Eventails et écrans à main, ainsi que leurs montures et feuillesprésentées isolément

30 19-

C.C

3926.90.30.00 B 8 kg - - - Composants apyrogènes et/ou atoxiques 15 19 - C.C

3926.90.40.00 N 8 kg - - - Formes pour chaussures 15 19 - C.C

3926.90.50.00 A 8 kg - - - Pochettes pour sérum 5 19 - -

- - - Autres :3926.90.91.00 G 8 kg - - - - Coussins pour invalides ou coussins similaires pour soins

infirmiers (*)15 19

-C.C ; V.I.M

3926.90.92.00 R 8 kg - - - - Album photos (*) 30 19 - C.C ; V.I.M

3926.90.93.00 Z 8 kg - - - - Boîtes ou coffrets à outils non aménagés à l'intérieur pourrecevoir des outils particuliers (*)

30 19-

C.C ; V.I.M

3926.90.94.00 H 8 kg - - - - Collecteurs d’urine gradués stériles, pour le prélèvement, lamesure et l'échantillonnage direct de la diurèse par le truchementd'un cathéter (*)

15 19-

C.C ; V.I.M

3926.90.95.00 S 8 kg - - - - Cintres pour vêtements (*) 30 19 - C.C ; V.I.M

3926.90.96.00 A 8 kg - - - - Manches d'outils, de couteaux, de fourchettes, etc. (*) 30 19 - C.C ; V.I.M

3926.90.97.00 J 8 kg - - - - Vis, boulons, rondelles, chevets, serre-câble et fournituresanalogues d'usage général (*)

30 19-

C.C ; V.I.M

3926.90.98.00 T 8 kg - - - - Courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur (*) 30 19 - C.C ; V.I.M

3926.90.99.00 B 8 kg - - - - Autres (*) 30 19 - C.C ; V.I.M

(*) Les produits contenant des CFC ou leurs mélanges comme agent d’isolation sont interdits à l’importation et à l’exportation

SECTION VIICHAPITRE 40 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Chapitre 40Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

Notes.

1.- Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ounon : caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pourcaoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.


a) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières) ;

b) les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64 ;

c) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65 ;

d) les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets encaoutchouc durci à usages électrotechniques de la Section XVI ;

e) les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96 ;

f) les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13.

3.- Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci-après :

a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions) ;

b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires.

4.- Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique s'applique :

a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances nonthermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portantà trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront,en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demi leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition desubstances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée ; la présence de matièresvisées à la Note 5 B) 2°) et 3°) est aussi admise.

En revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières decharge, ne l'est pas ;

b) aux thioplastes (TM) ;

c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges dematières synthétiques nonsaturées et dehauts polymères synthétiques saturés, si ces produits satisfontaux conditions d'aptitude à lavulcanisation,d'allongement et de rémanence fixées à l'alinéa a) ci-dessus.

5.- A) Les n°s 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou aprèscoagulation :

1°) d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pourla préparation du latex prévulcanisé) ;

2°) de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification ;

3°) de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles),de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de cellesautorisées à l'alinéa B) ;

B) Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans lesn°s 40.01ou 40.02, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentielde matière brute :

1°) émulsifiants et agents antipoissage ;

2°) faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants ;

3°) agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface cationiques (envue d'obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel,agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues,en très faibles quantités.

6.- Au sens du n° 40.04, on entend par déchets, débris et rognures les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travaildu caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs.

7.- Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm, entrent dans len° 40.08.

8.- Le n° 40.10 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifiéavec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés decaoutchouc.

9.- Au sens des n°s 40.01, 40.02, 40.03, 40.05 et 40.08, on entend par plaques, feuilles et bandes uniquement les plaques, feuilles et bandesainsi que les blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opérationleur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travailde surface (impression ou autre).

Quant aux profilés et bâtons du n°40.08, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'unsimple travail de surface.

SECTION IXCHAPITRE 44 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

44.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ousous formes similaires ; bois en plaquettes ou enparticules ; sciures, déchets et débris de bois, mêmeagglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulésou sous formes similaires.- Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ousous formes similaires :

4401.11.00.00 T 3 kg - - De conifères 15 19 - C.P.O; V.P.H

4401.12.00.00 M 3 kg - - Autres que de conifères 15 19 - C.P.O; V.P.H- Bois en plaquettes ou en particules :

4401.21.00.00 N 3 kg - - De conifères 15 19 - C.P.O; V.P.H4401.22.00.00 H 3 kg - - Autres que de conifères 15 19 - C.P.O; V.P.H

- Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme debûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires :

4401.31.00.00 J 3 kg - - Granulés de bois 15 19 - V.P.H

4401.39.00.00 R 3 kg - - Autres 15 19 - V.P.H4401.40.00.00 K 3 kg - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés 15 19 - V.P.H

44.02 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou denoix), même aggloméré.- De bambou :

4402.10.10.00 S 3 kg - - - A usage industriel 15 19 - -4402.10.90.00 M 3 kg - - - Autres qu'à usage industriel 15 19 - -

- Autres :4402.90.10.00 G 3 kg - - - A usage industriel 15 19 - -

4402.90.90.00 C 3 kg - - - Autres qu'à usage industriel 15 19 - -44.03 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris.

- Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agentsde conservation :- - De conifères :

4403.11.10.00 T 3 m3 - - - Poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ouélectriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.11.90.00 N 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H- Autres que de conifères :

4403.12.10.00 M 3 m3 - - - Poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ouélectriques

5 19 - C.P.O; V.P.H

- - - Autres :4403.12.91.00 S 3 m3 - - - - De bois tropicaux 5 19 - C.P.O; V.P.H4403.12.92.00 A 3 m3 - - - - De chêne (Quercus spp.) 5 19 - C.P.O; V.P.H

4403.12.93.00 J 3 m3 - - - - De hêtre (Fagusspp.) 5 19 - C.P.O; V.P.H4403.12.99.00 L 3 m3 - - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H

- Autres, de conifères :- - De pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de lacoupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm :

5 19

4403.21.10.00 N 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.21.90.00 J 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H- - De pin (Pinus spp.), autres :

4403.22.10.00 H 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.22.90.00 D 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H

- - De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plusgrande dimension de la coupe transversale est égale ousupérieure à 15 cm :

4403.23.10.00 C 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.23.90.00 Y 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H- - De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), autres :

4403.24.10.00 X 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.24.90.00 T 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H

- - Autres, dont la plus grande dimension de la coupetransversale est égale ou supérieure à 15 cm :

4403.25.10.00 S 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.25.90.00 M 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H- - Autres :

4403.26.10.00 L 3 m3 - - - Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques,téléphoniques ou électriques

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.26.90.00 G 3 m3 - - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H

- Autres, de bois tropicaux :4403.41.00.00 T 3 m3 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 5 19 - C.P.O; V.P.H

4403.49.00.00 Z 3 m3 - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H- Autres :

4403.91.00.00 W 3 m3 - - De chêne (Quercus spp.) 5 19 - C.P.O; V.P.H4403.93.00.00 K 3 m3 - - De hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la

coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm5 19

-C.P.O; V.P.H

4403.94.00.00 E 3 m3 - - De hêtre (Fagus spp.), autres 5 19 - C.P.O; V.P.H



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

4403.95.00.00 Z 3 m3 - - De bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension dela coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

5 19-

C.P.O; V.P.H

4403.96.00.00 U 3 m3 - - De bouleau (Betula spp.), autres 5 19 - C.P.O; V.P.H

4403.97.00.00 N 3 m3 - - De peuplier (Populus spp.) 5 19 - C.P.O; V.P.H4403.98.00.00 H 3 m3 - - D’eucalyptus (Eucalyptus spp.) 5 19 - C.P.O; V.P.H

4403.99.00.00 C 3 m3 - - Autres 5 19 - C.P.O; V.P.H44.04 Bois feuillards ; échalas fendus; pieux et piquets en bois,

appointés, non sciés longitudinalement ; bois simplementdégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés niautrement travaillés, pour cannes, parapluies, manchesd'outils ou similaires ; bois en éclisses, lames, rubans etsimilaires.- De conifères :

4404.10.10.00 E 5 kg - - - Bois fendus (bois feuillards, échalas, lisses, lattes), pieuxet piquets appointés non sciés longitudinalement

15 19-

C.P.O; V.P.H

4404.10.20.00 S 5 kg - - - Bois en éclisses, lames ou rubans ; copeaux pour lavinaigrerie et similaires

15 19-

C.P.O; V.P.H

4404.10.90.00 A 5 kg - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- Autres que de conifères :4404.20.10.00 A 5 kg - - - Bois fendus (bois feuillards, échalas, lisses, lattes), pieux

et piquets appointés non sciés longitudinalement15 19

-C.P.O; V.P.H

4404.20.20.00 M 5 kg - - - Bois en éclisses, lames ou rubans ; copeaux pour lavinaigrerie et similaires

15 19-

C.P.O; V.P.H

4404.20.90.00 W 5 kg - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H44.05 Laine (paille) de bois ; farine de bois.4405.00.10.00 R 5 kg - - - Laine (paille) de bois 15 19 - -4405.00.20.00 C 5 kg - - - Farine de bois 15 19 - -

44.06 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.- Non imprégnées :

4406.11.00.00 A 3 m3 - - De conifères 5 9 - C.P.O; V.P.H4406.12.00.00 V 3 m3 - - Autres que de conifères 5 9 - C.P.O; V.P.H

- Autres :4406.91.00.00 R 3 m3 - - De conifères 5 9 - C.P.O; V.P.H4406.92.00.00 K 3 m3 - - Autres que de conifères 5 9 - C.P.O; V.P.H

44.07 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés oudéroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblageen bout, d'une épaisseur excédant 6mm.- De conifères :- - De pin (Pinus spp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.11.11.00 C 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.11.12.00 L 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.11.13.00 V 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.11.90.00 P 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.12.11.00 X 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.12.12.00 F 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.12.13.00 P 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H

4407.12.90.00 J 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H- - Autres :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.19.11.00 J 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.19.12.00 T 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.19.13.00 B 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.19.90.00 W 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- De bois tropicaux :- - Mahogany (Swieteniaspp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.21.11.00 Y 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.21.12.00 G 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.21.13.00 R 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.21.90.00 K 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - Virola, Imbuia et Balsa :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.22.11.00 T 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.22.12.00 B 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

4407.22.13.00 K 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.22.90.00 E 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et MerantiBakau:- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.25.11.00 B 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.25.12.00 K 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.25.13.00 U 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.25.90.00 N 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - White lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti etAlan :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.26.11.00 W 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.26.12.00 E 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.26.13.00 N 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.26.90.00 H 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - Sapelli :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.27.11.00 R 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.27.12.00 Z 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.27.13.00 H 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H

4407.27.90.00 C 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H- - Iroko :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.28.11.00 K 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.28.12.00 U 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.28.13.00 C 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.28.90.00 X 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - Autres :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.29.11.00 E 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.29.12.00 N 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.29.13.00 X 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.29.90.00 S 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- Autres :- - De chêne (Quercus spp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.91.11.00 T 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.91.12.00 B 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.91.13.00 K 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.91.90.00 E 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - De hêtre (Fagusspp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.92.11.00 M 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.92.12.00 W 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.92.13.00 E 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H

4407.92.90.00 Z 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H- - D'érable (Acer spp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.93.11.00 G 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O

4407.93.12.00 R 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O

4407.93.13.00 Z 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O4407.93.90.00 U 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O

- - De cerisier (Prunus spp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.94.11.00 B 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.94.12.00 K 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.94.13.00 U 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H

4407.94.90.00 N 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H- - De frêne (Fraxinusspp.) :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

- - - D’une section carrée ou rectangulaire :4407.95.11.00 W 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50

mm15 19

-C.P.O; V.P.H

4407.95.12.00 E 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.95.13.00 N 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.95.90.00 H 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - De bouleau (Betula spp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.96.11.00 R 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.96.12.00 Z 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.96.13.00 H 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.96.90.00 C 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

- - De peuplier (Populus spp.) :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.97.11.00 K 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.97.12.00 U 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.97.13.00 C 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H

4407.97.90.00 X 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H- - Autres :- - - D’une section carrée ou rectangulaire :

4407.99.11.00 Z 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n’excédant pas 50mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.99.12.00 H 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 50 mm mais n’excédant pas150 mm

15 19-

C.P.O; V.P.H

4407.99.13.00 S 3 m3 - - - - D'une épaisseur excédant 150 mm 15 19 - C.P.O; V.P.H4407.99.90.00 L 3 m3 - - - Autres 15 19 - C.P.O; V.P.H

44.08 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues partranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaquésou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciéslongitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés,poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'uneépaisseur n'excédant pas 6 mm.- De conifères :

4408.10.10.00 F 5 kg - - - Feuilles de placage 15 19 - -

4408.10.20.00 T 5 kg - - - Feuilles pour contre-plaqués 15 19 - -4408.10.90.00 B 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- De bois tropicaux :- - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et MerantiBakau :

4408.31.10.00 S 5 kg - - - Feuilles de placage 15 19 - -4408.31.20.00 D 5 kg - - - Feuilles pour contre-plaqués 15 19 - -

4408.31.90.00 M 5 kg - - - Autres 15 19 - -- - Autres :

4408.39.10.00 Y 5 kg - - - Feuilles de placage 15 19 - -

4408.39.20.00 K 5 kg - - - Feuilles pour contre-plaqués 15 19 - -4408.39.90.00 U 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- Autres :4408.90.10.00 W 5 kg - - - Feuilles de placage 15 19 - -

4408.90.20.00 H 5 kg - - - Feuilles pour contre-plaqués 15 19 - -4408.90.90.00 S 5 kg - - - Autres 15 19 - -

44.09 Bois (y compris les lames et frises à parquet, nonassemblées) profilés (languetés, raines, bouvetés,feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ousimilaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, facesou bouts, même rabotés poncés ou collés par assemblageen bout.- De conifères :

4409.10.10.00 M 5 kg - - - Baguettes et moulures pour cadres, tableaux,photographie, miroirs et objets similaires

15 19- -

- - - Autres :4409.10.91.00 S 5 kg - - - - Pour construction 15 19 - -4409.10.92.00 A 5 kg - - - - Bois arrondis destinés à la fabrication des allumettes, des

chevilles ou des cure-dents15 19

- -

4409.10.99.00 L 5 kg - - - - Autres 15 19 - -- Autres que de conifères :

4409.21.00.00 R 5 kg - - En bambou 15 19 - -- - De bois tropicaux :

4409.22.10.00 X 5 kg - - - Baguettes et moulures pour cadres, tableaux,photographie, miroirs et objets similaires

15 19- -

4409.22.20.00 J 5 kg - - - Lames et frises pour parquets, non assemblés 15 19 - -

4409.22.30.00 W 5 kg - - - Bois arrondis destinés à la fabrication des allumettes, deschevilles ou des cure-dents

15 19- -

4409.22.90.00 T 5 kg - - - Autres 15 19 - -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

- - Autres :4409.29.10.00 J 5 kg - - - Baguettes et moulures pour cadres, tableaux,

photographie, miroirs et objets similaires15 19

- -

4409.29.20.00 W 5 kg - - - - Lames et frises pour parquets, non assemblés 15 19 - -4409.29.30.00 H 5 kg - - - - Bois arrondis destinés à la fabrication des allumettes, des

chevilles ou des cure-dents15 19

- -

4409.29.90.00 E 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

44.10 Panneaux de particules, panneaux dits«orientedstrandboard» (OSB) et panneaux similaires (parexemple «waferboards»), en bois ou en autres matièresligneuses même agglomérées avec des résines oud'autres liants organiques.- De bois :- - Panneaux de particules :

4410.11.10.00 N 5 kg - - - Bruts ou simplement poncés 15 19 - -

4410.11.20.00 A 5 kg - - - Recouverts en surface de papier 15 19 - -4410.11.30.00 M 5 kg - - - Recouverts en surface de plaques ou de feuilles

décoratives stratifiées en matière plastique15 19

- -

4410.11.90.00 J 5 kg - - - Autres 15 19 - -- - Panneauxdits «oriented strand board» (OSB):

4410.12.10.00 H 5 kg - - - Bruts ou simplement poncés 15 19 - -4410.12.20.00 V 5 kg - - - Recouverts en surface de papier 15 19 - -

4410.12.30.00 G 5 kg - - - Recouverts en surface de plaques ou de feuillesdécoratives stratifiées en matière plastique

15 19- -

4410.12.90.00 D 5 kg - - - Autres 15 19 - -- - Autres :

4410.19.10.00 V 5 kg - - - Panneaux dits « waferboard » 15 19 - -

- - - Autres :4410.19.91.00 Z 5 kg - - - - Bruts ou simplement poncés 15 19 - -

4410.19.92.00 H 5 kg - - - - Recouverts en surface de papier 15 19 - -4410.19.93.00 S 5 kg - - - - Recouverts en surface de plaques ou de feuilles

décoratives stratifiées en matière plastique15 19

- -

4410.19.99.00 U 5 kg - - - - Autres 15 19 - -

- Autres :4410.90.10.00 J 5 kg - - - Bruts ou simplement poncés 15 19 - -4410.90.20.00 W 5 kg - - - Recouverts en surface de papier 15 19 - -

4410.90.30.00 H 5 kg - - - Recouverts en surface de plaques ou de feuillesdécoratives stratifiées en matière plastique

15 19- -

4410.90.90.00 E 5 kg - - - Autres 15 19 - -44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières

ligneuses, même agglomérées avec des résines oud'autres liants organiques.- Panneaux de densité moyenne (dits «MDF») :- - D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm :

4411.12.10.00 P 5 kg - - - Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface 15 19 - -

4411.12.90.00 K 5 kg - - - Autres 15 19 - -- - D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9mm :

4411.13.10.00 J 5 kg - - - Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface 15 19 - -4411.13.90.00 E 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- - D'une épaisseur excédant 9 mm :4411.14.10.00 D 5 kg - - - Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface 15 19 - -

4411.14.90.00 Z 5 kg - - - Autres 15 19 - -- Autres :- - D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 :

4411.92.10.00 E 5 kg - - - Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface 15 19 - -

4411.92.90.00 A 5 kg - - - Autres 15 19 - -- - D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 maisn'excédant pas 0,8 g/cm3 :

4411.93.10.00 Z 5 kg - - - Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface 15 19 - -4411.93.90.00 V 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- - D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3 :4411.94.10.00 U 5 kg - - - Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface 15 19 - -

4411.94.90.00 P 5 kg - - - Autres 15 19 - -44.12 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés

similaires.- En bambou :

4412.10.10.00 G 5 m3 - - - Recouverts en surface 15 19 - -

4412.10.90.00 C 5 m3 - - - Autres 15 19 - -- Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement defeuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a uneépaisseur n'excédant pas 6 mm :- - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux :

4412.31.10.00 T 5 m3 - - - Recouverts en surface 15 19 - -4412.31.90.00 N 5 m3 - - - Autres 15 19 - -

- - Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que deconifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerise (Prunusspp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.),eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier(Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne(Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populusspp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ounoyer (Juglans spp.) :

4412.33.10.00 G 5 m3 - - - Recouverts en surface 15 19 - -4412.33.90.00 C 5 m3 - - - Autres 15 19 - -

- - Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que deconifères non dénommés dans le n° 4412.33 :

4412.34.10.00 B 5 m3 - - - Recouverts en surface 15 19 - -4412.34.90.00 X 5 m3 - - - Autres 15 19 - -

- - Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères :4412.39.10.00 Z 5 m3 - - - Recouverts en surface 15 19 - -

4412.39.90.00 V 5 m3 - - - Autres 15 19 - -- Autres :- - A âme panneautée, lattée ou lamellée :

4412.94.10.00 A 5 kg - - - Recouverts en surface 15 19 - -4412.94.90.00 W 5 kg - - - Autres 15 19 - -

- - Autres :4412.99.10.00 Y 5 kg - - - Contenant au moins un panneau de particules 15 19 - -

- - - Autres :4412.99.91.00 C 5 kg - - - - Ayant au moins un pli extérieur en bois autres que

de conifères15 19

- -

4412.99.99.00 X 5 kg - - - - Autres 15 19 - -44.134413.00.00.00 F 5 kg Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou

profilés.15 19

- -

44.14 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ouobjets similaires.

4414.00.10.00 Z 5 kg - - - Pour tableaux 30 19 - -4414.00.20.00 L 5 kg - - - Pour photographies 30 19 - -4414.00.30.00 Y 5 kg - - - Pour miroirs 30 19 - -

4414.00.90.00 V 5 kg - - - Pour autres objets 30 19 - -44.15 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages

similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, enbois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateauxde chargement, en bois; rehausses de palettes en bois.- Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballagessimilaires; tambours (tourets) pour câbles :

4415.10.10.00 B 5 U - - - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballagessimilaires

30 19- -

4415.10.20.00 N 5 U - - - Tambours (tourets) pour câbles 30 19 - -

- Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux dechargement; rehausses de palettes :

4415.20.10.00 X 5 U - - - Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux dechargement

30 19- -

4415.20.20.00 J 5 U - - - Rehausses de palettes 30 19 - -

44.164416.00.00.00 A 6 kg Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie

et leurs parties, en bois, y compris les merrains.30 19

- -

44.17 Outils, montures et manches d'outils, montures debrosses, manches de balais ou de brosses, en bois;formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, enbois.

4417.00.10.00 U 8 kg - - - Ebauches de formes pour chaussures 30 19 - -4417.00.20.00 F 8 kg - - - Formes pour chaussures 30 19 - -

- - - Embauchoirs et tendeurs pour chaussures :4417.00.31.00 B 8 kg - - - - Faits à la main 30 19 - -4417.00.39.00 W 8 kg - - - - Autres 30 19 - -

- - - Outils en bois :4417.00.41.00 N 8 kg - - - - Spatules, ébauchoirs de modeleurs, maillets, râteaux,

fourches, pelles autres que de ménage, étaux et polissoirs, enbois

30 19- -

4417.00.49.00 H 8 kg - - - - Autres 30 19 - -

4417.00.50.00 S 8 kg - - - Manches et montures d'outils en bois 30 19 - -- - - Montures de brosses et manches de balais ou de brosses :

4417.00.61.00 M 8 kg - - - - Faits à la main 30 19 - -4417.00.69.00 G 8 kg - - - - Autres 30 19 - -

- - - Manches d'articles de coutellerie et de couverts de table :4417.00.71.00 Z 8 kg - - - - Faits à la main 30 19 - -

4417.00.79.00 U 8 kg - - - - Autres 30 19 - -4417.00.90.00 P 8 kg - - - Autres 30 19 - -

44.18 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pourconstruction, y compris les panneaux cellulaires, lespanneaux assemblés pour revêtement de sol et lesbardeaux («shingles» et «shakes»), en bois.



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

4418.10.00.00 J 8 kg - Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles 30 19 - -4418.20.00.00 E 8 kg - Portes et leurs cadres, chambranles et seuils 30 19 - -4418.40.00.00 W 5 kg - Coffrages pour le bétonnage 30 19 - -

4418.50.00.00 S 5 kg - Bardeaux («shingles» et «shakes») 30 19 - -4418.60.00.00 M 5 kg - Poteaux et poutres 30 19 - -

- Panneaux assemblés pour revêtement de sol :- - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure enbambou :

4418.73.10.00 D 5 kg - - - Pour sols mosaïques 30 19 - -

4418.73.20.00 R 5 kg - - - Autres, multicouches 30 19 - -4418.73.90.00 Z 5 Kg - - - Autres 30 19 - -4418.74.00.00 L 5 Kg - - Autres, pour sols mosaïques 30 19 - -

4418.75.00.00 F 5 kg - - Autres, multicouches 30 19 - -4418.79.00.00 J 5 kg - - Autres 30 19 - -

- Autres :- - En bambou :

4418.91.10.00 F 5 kg - - - Panneaux cellulaires 30 19 - -4418.91.90.00 B 5 kg - - - Autres 30 19 - -

- - Autres :4418.99.10.00 M 5 kg - - - Panneaux cellulaires 30 19 - -

4418.99.90.00 H 5 kg - - - Autres 30 19 - -44.19 Articles en bois pour la table ou la cuisine.

- En bambou :4419.11.00.00 K 5 kg - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires 30 19 - -4419.12.00.00 E 5 kg - - Baguettes 30 19 - -

- - Autres :4419.19.10.00 D 5 kg - - - Cuillères, fourchettes, couverts à salade et pelles à sel 30 19 - -

4419.19.20.00 R 5 kg - - - Plats et assiettes 30 19 - -4419.19.30.00 C 5 kg - - - Pots, tasses et soucoupes 30 19 - -

4419.19.40.00 P 5 kg - - - Boîtes à épices et autres boîtes de cuisine ordinaires 30 19 - -4419.19.50.00 B 5 kg - - - Moules et rouleaux à pâtisserie 30 19 - -

4419.19.60.00 N 5 kg - - - Plateaux 30 19 - -4419.19.70.00 A 5 kg - - - Mesures de capacité 30 19 - V.I.M

4419.19.90.00 Z 5 kg - - - Autres 30 19 - -- Autres :

4419.90.10.00 T 5 kg - - - Cuillères, fourchettes, couverts à salade et pelles à sel 30 19 - -

4419.90.20.00 E 5 kg - - - Plats et assiettes 30 19 - -4419.90.30.00 S 5 kg - - - Pots, tasses et soucoupes 30 19 - -

4419.90.40.00 D 5 kg - - - Boîtes à épices et autres boîtes de cuisine ordinaires 30 19 - -4419.90.50.00 R 5 kg - - - Moules et rouleaux à pâtisserie 30 19 - -

4419.90.60.00 C 5 kg - - - Plateaux 30 19 - -4419.90.70.00 P 5 kg - - - Planches à hacher ou à pain 30 19 - -

4419.90.80.00 B 5 kg - - - Mesures de capacité 30 19 - V.I.M4419.90.90.00 N 5 kg - - - Autres 30 19 - -

44.20 Bois marquetés et bois incrustés ; coffrets, écrins et étuispour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, enbois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois;articles d'ameublement en bois ne relevant pas duChapitre 94.- Statuettes et autres objets d'ornement, en bois :

4420.10.10.00 J 8 kg - - - Faits à la main 30 19 - -4420.10.90.00 E 8 kg - - - Autres 30 19 - -

- Autres :- - - Bois marquetés et bois incrustés :

4420.90.11.00 H 5 kg - - - - Faits à la main 30 19 - -4420.90.19.00 C 5 kg - - - - Autres 30 19 - -

4420.90.20.00 L 5 kg - - - Porte-manteaux ou porte-chapeaux 30 19 - -- - - Coffrets, écrins et étuis, pour bijouterie ou orfèvrerie, etouvrages similaires :

4420.90.31.00 G 5 kg - - - - Faits à la main 30 19 - -4420.90.39.00 B 5 kg - - - - Autres 30 19 - -

- - - Autres :4420.90.91.00 D 5 kg - - - - Objets en bois doré obtenus par méthode traditionnelle 30 19 - -

4420.90.99.00 Y 5 kg - - - - Autres 30 19 - -44.21 Autres ouvrages en bois.4421.10.00.00 D 8 kg - Cintres pour vêtements 30 19 - -

- Autres :- - En bambou :

4421.91.10.00 A 5 kg - - - Pavés en bois 30 19 - -4421.91.20.00 M 5 kg - - - Canettes, busettes, bobines pour filatures ou tissages ou

pour fils à coudre et articles similaires30 19

- -

4421.91.30.00 Z 8 kg - - - Montures et parties de montures pour éventails et écrins àmains

30 19- -

4421.91.40.00 L 8 kg - - - Bois préparés pour allumettes 15 19 - -4421.91.50.00 Y 8 kg - - - Chevilles en bois pour chaussures 30 19 - -

4421.91.60.00 K 8 kg - - - Rouleaux pour stores avec ou sans ressorts 30 19 - -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

4421.91.70.00 X 8 kg - - - Echelles, marchepieds et escabeaux 30 19 - -- - - Autres :

4421.91.91.00 E 8 kg - - - - Décors de théâtre 30 19 - -

4421.91.92.00 N 8 kg - - - - Etablis de menuisiers 30 19 - -4421.91.93.00 X 8 kg - - - - Cure-dents 30 19 - -

4421.91.94.00 F 8 kg - - - - Stores roulants, stores vénitiens, jalousies et similaires 30 19 - -4421.91.95.00 P 8 kg - - - - Planches à laver ou à repasser et épingles à linge 30 19 - -

4421.91.96.00 Y 8 kg - - - - Rames, avirons et pagaies, les gouvernails et cercueils 30 19 - -4421.91.97.00 G 8 kg - - - - Mesures de capacité autres que les articles pour la

cuisine du n° 44.1930 19

- V.I.M

4421.91.98.00 R 8 kg - - - - Matériel pour l'économie rurale (clapiers, poulaillers,ruches, cages, niches, auges, jougs, etc.)

30 19- -

4421.91.99.00 Z 8 kg - - - - Autres 30 19 - -- - Autres :

4421.99.10.00 G 8 kg - - - Pavés en bois 30 19 - -4421.99.20.00 U 8 kg - - - Canettes, busettes, bobines pour filatures ou tissages ou

pour fils à coudre et articles similaires30 19

- -

4421.99.30.00 F 8 kg - - - Montures et parties de montures pour éventails et ecrainsà mains

30 19- -

4421.99.40.00 T 8 kg - - - Bois préparés pour allumettes 15 19 - -4421.99.50.00 E 8 kg - - - Chevilles en bois pour chaussures 30 19 - -

4421.99.60.00 S 8 kg - - - Rouleaux pour stores avec ou sans ressorts 30 19 - -4421.99.70.00 D 8 kg - - - Echelles, marchepieds et escabeaux 30 19 - -

- - - Autres4421.99.91.00 L 8 kg - - - - Décors de théâtre 30 19 - -

4421.99.92.00 V 8 kg - - - - Etablis de menuisiers 30 19 - -4421.99.93.00 D 8 kg - - - - Cure-dents 30 19 - -4421.99.94.00 M 8 kg - - - - Stores roulants, stores vénitiens, jalousies et similaires 30 19 - -

4421.99.95.00 W 8 kg - - - - Planches à laver ou à repasser et épingles à linge 30 19 - -4421.99.96.00 E 8 kg - - - - Rames, avirons et pagaies, les gouvernails et cercueils 30 19 - -

4421.99.97.00 N 8 kg - - - - Mesures de capacité autres que les articles pour lacuisine du n° 44.19

30 19- V.I.M

4421.99.98.00 X 8 kg - - - - Matériel pour l'économie rurale (clapiers, poulaillers,ruches, cages, niches, auges, jougs, etc.)

30 19- -

4421.99.99.00 F 8 kg - - - - Autres 30 19 - -

SECTION XICHAPITRE 62 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

6213.90.21.00 N 8 kg - - - - De soie ou de déchets de soie 30 19 - C.C

6213.90.22.00 X 8 kg - - - - De fibres textiles synthétiques 30 19 - C.C

6213.90.29.00 H 8 kg - - - - D’autres en matières textiles 30 19 - C.C

62.14 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles,voiles et voilettes, et articles similaires.

- De soie ou de déchets de soie :

6214.10.10.00 J 8 U - - - Traditionnels 30 19 - C.C

6214.10.90.00 E 8 U - - - Autres que traditionnels 30 19 - C.C

- De laine ou de poils fins :

6214.20.10.00 E 8 U - - - Traditionnels 30 19 - C.C

6214.20.90.00 A 8 U - - - Autres que traditionnels 30 19 - C.C

6214.30.00.00 N 8 U - De fibres synthétiques 30 19 - C.C

6214.40.00.00 J 8 U - De fibres artificielles 30 19 - C.C

- D'autres matières textiles :

6214.90.10.00 Z 8 U - - - Traditionnels 30 19 - C.C

- - - Autres que traditionnels :

6214.90.21.00 V 8 U - - - - De coton 30 19 - C.C

6214.90.29.00 P 8 U - - - - D'autres matières textiles 30 19 - C.C

62.15 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates.

6215.10.00.00 D 8 kg - De soie ou de déchets de soie 30 19 - C.C

6215.20.00.00 Z 8 kg - De fibres synthétiques ou artificielles 30 19 - C.C

- D'autres matières textiles :

6215.90.10.00 F 8 kg - - - De laine 30 19 - C.C

6215.90.90.00 B 8 kg - - - D'autres matières textiles 30 19 - C.C

62.16 Gants, mitaines et moufles.

6216.00.10.00 B 8 kg - - - Gants 30 19 - C.C

6216.00.20.00 N 8 kg - - - Mitaines 30 19 - C.C

6216.00.30.00 A 8 kg - - - Moufles 30 19 - C.C

62.17 Autres accessoires confectionnés du vêtement ; parties devêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n°62.12.

- Accessoires :

6217.10.10.00 D 8 kg - - - Cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets,manchettes, empiècements et autres garnitures similaires pourvêtements et sous-vêtements féminins

30 19-

C.C

6217.10.20.00 R 8 kg - - - Chaussettes et socquettes, autres qu’en bonneterie 30 19 - C.C

- - - Autres :

6217.10.91.00 H 8 kg - - - - Etiquettes, chiffres, initiales, écussons, enseignes, blasons,brassards, fourragères, brandebourgs, épaulettes extérieures etarticles similaires

30 19-

C.C

6217.10.92.00 S 8 kg - - - - Ceintures, ceinturons, manchons, manches protectrices, etdessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs

30 19-

C.C

6217.10.99.00 C 8 kg - - - - Autres accessoires 30 19 - C.C

- Parties :

6217.90.10.00 U 8 kg - - - En laine ou en poils fins 30 19 - C.C

6217.90.20.00 F 8 kg - - - En textiles synthétiques ou artificiels 30 19 - C.C

6217.90.30.00 T 8 kg - - - En coton 30 19 - C.C

6217.90.90.00 P 8 kg - - - D’autres matières textiles 30 19 - C.C



Chapitre 63

Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons

Notes.

1. - Le Sous-Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.

2.- Ce Sous-Chapitre I ne comprend pas :

a) les produits des Chapitres 56 à 62 ;

b) les articles de friperie du n° 63.09.

3.- Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après :

a) articles en matières textiles :

- vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties ;

- couvertures ;

- linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine ;

- articles d'ameublement, autres que les tapis des n° s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05 ;

b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.

Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :

- porter des traces appréciables d'usage, et

- être présentés en vrac, ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.

Note de sous-positions.

1.- Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaïne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine(ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle(ISO).

Position&

Sous Position

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P


I. -AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES

63.01 Couvertures.

6301.10.00.00 P 8 U - Couvertures chauffantes électriques 30 19 - C.C

- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)de laine ou de poils fins :

6301.20.10.00 X 8 kg - - - En bonneterie 30 19 - C.C

6301.20.90.00 T 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)de coton :

6301.30.10.00 T 8 kg - - - En bonneterie 30 19 - C.C

6301.30.90.00 N 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)de fibres synthétiques :

6301.40.10.00 N 8 kg - - - En bonneterie 30 19 - C.C

6301.40.90.00 J 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres couvertures :

6301.90.10.00 S 8 kg - - - En bonneterie 30 19 - C.C

6301.90.90.00 M 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

63.02 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

- Linge de lit en bonneterie :

6302.10.10.00 H 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :

6302.10.91.00 M 8 kg - - - - De soie ou de déchets de soie 30 19 - C.C

6302.10.92.00 W 8 kg - - - - De fibres textiles synthétiques 30 19 - C.C

6302.10.93.00 E 8 kg - - - - De coton 30 19 - C.C

6302.10.99.00 G 8 kg - - - - D'autres matières textiles 30 19 - C.C

- Autre linge de lit, imprimé :

- - De coton :6302.21.10.00 Y 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :6302.21.91.00 C 8 kg - - - - Draps de lit 30 19 - C.C

6302.21.92.00 L 8 kg - - - - Taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.21.93.00 V 8 kg - - - - Housses de traversin ou de matelas 30 19 - C.C

6302.21.94.00 D 8 kg - - - - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.21.99.00 X 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - De fibres synthétiques ou artificielles :

6302.22.10.00 T 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :



Position&

Sous Position

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P


6302.22.91.00 X 8 kg - - - - Draps de lit 30 19 - C.C

6302.22.92.00 F 8 kg - - - - Taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.22.93.00 P 8 kg - - - - Housses de traversin ou de matelas 30 19 - C.C

6302.22.94.00 Y 8 kg - - - - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.22.99.00 S 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - D'autres matières textiles :6302.29.10.00 E 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :6302.29.91.00 J 8 kg - - - - Draps de lit 30 19 - C.C

6302.29.92.00 T 8 kg - - - - Taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.29.93.00 B 8 kg - - - - Housses de traversin ou de matelas 30 19 - C.C

6302.29.94.00 K 8 kg - - - - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.29.99.00 D 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- Autre linge de lit :- - De coton :

6302.31.10.00 U 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :6302.31.91.00 Y 8 kg - - - - Draps de lit 30 19 - C.C

6302.31.92.00 G 8 kg - - - - Taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.31.93.00 R 8 kg - - - - Housses de traversin ou de matelas 30 19 - C.C

6302.31.94.00 Z 8 kg - - - - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.31.99.00 T 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - De fibres synthétiques ou artificielles :6302.32.10.00 N 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :6302.32.91.00 T 8 kg - - - - Draps de lit 30 19 - C.C

6302.32.92.00 B 8 kg - - - - Taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.32.93.00 K 8 kg - - - - Housses de traversin ou de matelas 30 19 - C.C

6302.32.94.00 U 8 kg - - - - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.32.99.00 M 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - D'autres matières textiles :6302.39.10.00 A 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :6302.39.91.00 E 8 kg - - - - Draps de lit 30 19 - C.C

6302.39.92.00 N 8 kg - - - - Taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.39.93.00 X 8 kg - - - - Housses de traversin ou de matelas 30 19 - C.C

6302.39.94.00 F 8 kg - - - - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers 30 19 - C.C

6302.39.99.00 Z 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- Linge de table en bonneterie :6302.40.10.00 V 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :6302.40.91.00 Z 8 kg - - - - Nappes, napperons, centres et chemins de table 30 19 - C.C

6302.40.92.00 H 8 kg - - - - Serviettes de table, serviettes à thé, pochettes pour serviettesde table, dessous de plat et dessous de verre

30 19-

C.C

6302.40.99.00 U 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- Autre linge de table :- - De coton :

6302.51.10.00 K 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :6302.51.91.00 P 8 kg - - - - Nappes, napperons, centres et chemins de table 30 19 - C.C

6302.51.92.00 Y 8 kg - - - - Serviettes de table, serviettes à thé, pochettes pour serviettesde table, dessous de plat et dessous de verre

30 19-

C.C

6302.51.99.00 J 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - De fibres synthétiques ou artificielles :6302.53.10.00 Z 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :6302.53.91.00 D 8 kg - - - - Nappes, napperons, centres et chemins de table 30 19 - C.C

6302.53.92.00 M 8 kg - - - - Serviettes de table, serviettes à thé, pochettes pour serviettesde table, dessous de plat et dessous de verre

30 19-

C.C

6302.53.99.00 Y 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - D'autres matières textiles :6302.59.10.00 S 8 kg - - - Faits à la main, même partiellement 30 19 - C.C

- - - Autres :6302.59.91.00 W 8 kg - - - - Nappes, napperons, centres et chemins de table 30 19 - C.C

6302.59.92.00 E 8 kg - - - - Serviettes de table, serviettes à thé, pochettes pour serviettesde table, dessous de plat et dessous de verre

30 19-

C.C

6302.59.99.00 R 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

6302.60.00.00 Z 8 kg - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton 30 19 - C.C

- Autres :6302.91.00.00 F 8 kg - - De coton 30 19 - C.C



Position&

Sous Position

Statistiques


Droits et Taxes

F.A.P


- - De fibres synthétiques ou artificielles :6302.93.10.00 G 8 kg - - - En nontissés 30 19 - C.C

6302.93.90.00 C 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - D'autres matières textiles :

6302.99.10.00 Z 8 kg - - - De lin 30 19 - C.C

6302.99.90.00 V 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

63.03 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ; cantonnières et tours delits.

- En bonneterie :

6303.12.00.00 S 8 kg - - De fibres synthétiques 30 19 - C.C


6303.19.10.00 R 8 kg - - - De coton 30 19 - C.C

6303.19.20.00 C 8 kg - - - De soie ou de déchets de soie 30 19 - C.C

6303.19.30.00 P 8 kg - - - D'autres matières textiles 30 19 - C.C

- Autres :

- - De coton :6303.91.10.00 Z 8 kg - - - Vitrages et rideaux 30 19 - C.C

6303.91.20.00 L 8 kg - - - Stores d'intérieur ; Cantonnières et tours de lits 30 19 - C.C

- - De fibres synthétiques :6303.92.10.00 U 8 kg - - - En nontissés 30 19 - C.C

6303.92.90.00 P 8 kg - - - D'autres matières textiles 30 19 - C.C


6303.99.10.00 F 8 kg - - - Vitrages et rideaux 30 19 - C.C

6303.99.20.00 T 8 kg - - - Stores d'intérieur ; Cantonnières et tours de lits 30 19 - C.C

63.04 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04.

- Couvre-lits :

- - En bonneterie :

6304.11.10.00 R 8 kg - - - De laine ou de poils fins 30 19 - C.C

6304.11.20.00 C 8 kg - - - De fibres textiles synthétiques ou artificielles 30 19 - C.C

6304.11.90.00 L 8 kg - - - D’autres matières textiles 30 19 - C.C

- - Autres :

6304.19.10.00 X 8 kg - - - De coton 30 19 - C.C

6304.19.20.00 J 8 kg - - - De lin ou de ramie 30 19 - C.C

6304.19.90.00 T 8 kg - - - D’autres matières textiles 30 19 - C.C

6304.20.00.00 E 8 kg - Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre

30 19-

C.C

- Autres :

- - En bonneterie :

6304.91.10.00 F 8 kg - - - Moustiquaires 30 19 - C.C

6304.91.20.00 T 8 kg - - - Enveloppes de coussins 30 19 - C.C

6304.91.30.00 E 8 kg - - - Housses de protection pour meubles 30 19 - C.C

6304.91.40.00 S 8 kg - - - Têtières de sièges 30 19 - C.C

6304.91.50.00 D 8 kg - - - Embrasses pour rideaux 30 19 - C.C

6304.91.90.00 B 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres qu'en bonneterie, de coton :6304.92.10.00 A 8 kg - - - Moustiquaires 30 19 - C.C

6304.92.20.00 M 8 kg - - - Enveloppes de coussins 30 19 - C.C

6304.92.30.00 Z 8 kg - - - Housses de protection pour meubles 30 19 - C.C

6304.92.40.00 L 8 kg - - - Têtières de sièges 30 19 - C.C

6304.92.50.00 Y 8 kg - - - Embrasses pour rideaux 30 19 - C.C

6304.92.90.00 W 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques :6304.93.10.00 V 8 kg - - - Moustiquaires 30 19 - C.C

6304.93.20.00 G 8 kg - - - Enveloppes de coussins 30 19 - C.C

6304.93.30.00 U 8 kg - - - Housses de protection pour meubles 30 19 - C.C

6304.93.40.00 F 8 kg - - - Têtières de sièges 30 19 - C.C

6304.93.50.00 T 8 kg - - - Embrasses pour rideaux 30 19 - C.C

6304.93.90.00 R 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles :6304.99.10.00 M 8 kg - - - Moustiquaires 30 19 - C.C

6304.99.20.00 Z 8 kg - - - Enveloppes de coussins 30 19 - C.C

6304.99.30.00 L 8 kg - - - Housses de protection pour meubles 30 19 - C.C

6304.99.40.00 Y 8 kg - - - Têtières de sièges 30 19 - C.C

6304.99.50.00 K 8 kg - - - Embrasses pour rideaux 30 19 - C.C

6304.99.90.00 H 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

63.05 Sacs et sachets d'emballage.

- De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n°53.03 :

6305.10.10.00 C 7 kg - - - Sacs et sachets d'emballage de jute 15 19 - C.C

SECTION XVICHAPITRE 84 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8416.20.10.00 R 7 kg - - - Exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé etdispositif de contrôle

5 19-

C.C

- - - Autres :

- - - - Brûleurs mixtes :

8416.20.91.10 F 7 kg - - - - - Pour le chauffage de bâtiments 5 19 - C.C

8416.20.91.20 S 7 kg - - - - - Pour fournaises de type domestique 5 19 - C.C

8416.20.91.90 T 7 kg - - - - - Autres 5 19 - C.C

- - - - Autres brûleurs à gaz :

8416.20.92.10 P 7 kg - - - - - Pour le chauffage de bâtiments 5 19 - C.C

8416.20.92.20 A 7 kg - - - - - Pour fournaises de type domestique 5 19 - C.C

8416.20.92.90 B 7 kg - - - - - Autres 5 19 - C.C

- - - - Autres :

8416.20.99.10 A 7 kg - - - - - Pour le chauffage de bâtiments 5 19 - C.C

8416.20.99.20 L 7 kg - - - - - Pour fournaises de type domestique 5 19 - C.C

8416.20.99.90 M 7 kg - - - - - Autres 5 19 - C.C

8416.30.00.00 Z 7 kg - Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grillesmécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation descendres et dispositifs similaires

5 19

-

C.C

- Parties :

8416.90.10.00 K 7 kg - - - Têtes de brûleurs 5 19 - C.C

8416.90.90.00 F 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

84.17 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs,non électriques.

8417.10.00.00 P 7 U - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques desminerais ou des métaux

5 19-

C.C

- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie :

8417.20.10.00 X 7 U - - - Fours à tunnel 5 19 - C.C

8417.20.20.00 J 7 U - - - Autres fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 5 19 - C.C

- Autres :

8417.80.10.00 W 7 U - - - Fours pour la cuisson des produits céramiques 30 19 - C.C

8417.80.20.00 H 7 U - - - Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produitschimiques

30 19-

C.C

8417.80.90.00 S 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

8417.90.00.00 E 7 kg - Parties 5 19 - C.C

84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel,machines et appareils pour la production du froid, à équipementélectrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines etappareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.

- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateursmunis de portes extérieures séparées :

8418.10.10.00 H 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8418.10.20.00 V 8 U - - - Collection dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8418.10.91.00 M 8 U - - - - D’une capacité n’excédant pas 50L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.92.00 W 8 U - - - - D’une capacité excédant 50L mais n’excédant pas 150L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.93.00 E 8 U - - - - D’une capacité excédant 150L mais n’excédant pas 230 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.94.00 N 8 U - - - - D’une capacité excédant 230L mais n’excédant pas 280 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.95.00 X 8 U - - - - D’une capacité excédant 280 L mais n’excédant pas 380 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.96.00 F 8 U - - - - D’une capacité excédant 380L mais n’excédant pas 470 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.97.00 P 8 U - - - - D’une capacité excédant 470L mais n’excédant pas 650 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.10.98.00 Y 8 U - - - - D’une capacité excédant 650L (*) 30 19 - C.C

- Réfrigérateurs de type ménager :

- - A compression :

8418.21.10.00 Y 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8418.21.20.00 K 8 U - - - Collection dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8418.21.91.00 C 8 U - - - - D’une capacité n’excédant pas 50L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.21.92.00 L 8 U - - - - D’une capacité excédant 50L mais n’excédant pas 150L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.21.93.00 V 8 U - - - - D’une capacité excédant 150L mais n’excédant pas 230L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.21.94.00 D 8 U - - - - D’une capacité excédant 230L mais n’excédant pas 280L (*) 30 19 T.E.E C.C

(*) Les produits contenant des CFC ou leurs mélanges comme fluide frigorigène et/ou isolant sont interdits à l’importation et à l’exportation



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8418.21.95.00 M 8 U - - - - D’une capacité excédant 280L mais n’excédant pas 380L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.21.96.00 W 8 U - - - - D’une capacité excédant 380L (*) 30 19 T.E.E C.C

- - Autres :

8418.29.10.00 E 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8418.29.20.00 S 8 U - - - Collection dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8418.29.91.00 J 8 U - - - - D’une capacité n’excédant pas 50L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.29.92.00 T 8 U - - - - D’une capacité excédant 50L mais n’excédant pas 150L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.29.93.00 B 8 U - - - - D’une capacité excédant 150L mais n’excédant pas 230L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.29.94.00 K 8 U - - - - D’une capacité excédant 230L mais n’excédant pas 280L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.29.95.00 U 8 U - - - - D’une capacité excédant 280L mais n’excédant pas 380L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.29.96.00 C 8 U - - - - D’une capacité excédant 380L (*) 30 19 T.E.E C.C

- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacitén'excédant pas 800 l :

8418.30.10.00 Z 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8418.30.20.00 L 8 U - - - Collection dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8418.30.91.00 D 8 U - - - - D’une capacité n’excédant pas 400 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.30.92.00 M 8 U - - - - D’une capacité excédant 400 L mais n’excédant pas 800 L (*) 30 19 T.E.E C.C

- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacitén'excédant pas 900 l :

- - - De type ménager :

8418.40.11.00 D 8 U - - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8418.40.12.00 M 8 U - - - - Collection dites CKD 5 19 - -

- - - - Autres :

8418.40.19.10 J 8 U - - - - - D’une capacité n’excédant pas 250 L (*) 30 19 T.E.E C.C

8418.40.19.20 V 8 U - - - - - D’une capacité excédant 250 L mais n’excédant pas 900 L (*) 30 19 T.E.E C.C

- - - Autres :

8418.40.91.00 Z 8 U - - - - D’une capacité n’excédant pas 400 L (*) 30 19 - C.C

8418.40.92.00 H 8 U - - - - D’une capacité excédant 400 L mais n’excédant pas 900 L (*) 30 19 - C.C

- Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires)pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant unéquipement pour la production du froid :

8418.50.10.00 R 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8418.50.20.00 C 8 U - - - Collection dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

- - - - Meubles vitrines et meubles comptoirs frigorifiques incorporantun groupe frigorifique ou évaporateur :

8418.50.91.10 F 8 U - - - - - Pour produits congelés (*) 30 19 - C.C

8418.50.91.90 T 8 U - - - - - Autres (*) 30 19 - C.C

8418.50.99.00 P 8 U - - - - Autres meubles frigorifiques (*) 30 19 - C.C

- Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid ;pompes à chaleur :

8418.61.00.00 U 8 U - - Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour leconditionnement de l'air du n°84.15 (*)

15 19-

C.C

- - Autres :

8418.69.10.00 M 8 kg - - - Unités de réfrigération, des types utilisés pour les camions,remorques ou fourgons (*)

30 19-

C.C

8418.69.90.00 H 8 kg - - - Autres (*) 30 19 - C.C

- Parties :

8418.91.00.00 F 8 kg - - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production dufroid

30 19-

C.C

- - Autres :

8418.99.10.00 Z 8 kg - - - Evaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de typeménager

30 19-

C.C

- - - Autres :

8418.99.91.00 D 8 kg - - - - Profilé en matières plastiques à l’intérieur duquel est insérée unebaguette magnétique destinés à équiper les portes de réfrigérateurs

30 19-

C.C

8418.99.99.00 Y 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C




Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8421.19.50.00 B 7 U - - - Appareils centrifuges pour la déshydratation ou le déparaffinagedes pétroles

5 19-

C.C

8421.19.60.00 N 7 U - - - Centrifugeuses pour l'extraction du miel 5 19 - C.C

8421.19.70.00 A 7 U - - - Centrifugeuses pour le séchage des précipités radioactifs 5 19 - C.C

8421.19.80.00 M 7 U - - - Séparateurs centrifuges pour levures 5 19 - C.C

- - - Autres :

8421.19.91.00 H 7 U - - - - Centrifugeuses à grande vitesse pour l'extraction des antibiotiques etautres appareils centrifuges utilisés dans l'industrie chimique

5 19-

C.C

8421.19.99.00 C 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides :

- - Pour la filtration ou l'épuration des eaux :

8421.21.10.00 T 7 U - - - Des types utilisés pour la filtration des eaux dans le secteurd’aquaculture (filtres mécaniques, filtres biologiques, à titre d’exemple)

5 19-

C.C

8421.21.90.00 N 7 U - - - Autres, pour la filtration ou l'épuration des eaux 5 19 - C.C

8421.22.00.00 A 7 U - - Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau 5 19 - C.C

- - Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumagepar étincelles ou par compression :

8421.23.10.00 G 7 U - - - Filtres à huile 30 19 - C.C

8421.23.20.00 U 7 U - - - Filtres à carburant 30 19 - C.C

8421.23.90.00 C 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

8421.29.10.00 Z 7 U - - - Appareils filtrants (dialyse du sang) ex 19 - C.C; A.I.E.M

8421.29.90.00 V 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz :

8421.31.00.00 B 7 U - - Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou parcompression

30 19-

C.C

- - Autres :

- - - Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air :

8421.39.11.00 D 7 U - - - - Séparateurs d’air devant être utilisé dans le traitement, la fusionou l’affinage des minerais, des minéraux ou des métaux

5 19-

C.C

8421.39.12.00 M 7 U - - - - Eliminateurs à l’air 5 19 - C.C

8421.39.13.00 W 7 U - - - - Filtres à haute efficacité (filtres « HEPA ») pour systèmed’épuration de l’air ayant un rendement de plus de 99,5% (particulesde 0,3 microns)

5 19

-

C.C

8421.39.14.00 E 7 U - - - - Filtres à air à haute pression pour les compresseurs d’air 5 19 - C.C

8421.39.15.00 N 7 U - - - - Filtres industriels pour frigorigène 5 19 - C.C

8421.39.19.00 Y 7 U - - - - Autres appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air 5 19 - C.C

- - - Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz :

8421.39.21.00 R 7 U - - - - Par procédé catalytique 5 19 - C.C

8421.39.29.00 K 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

8421.39.90.00 R 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Parties :

8421.91.00.00 A 7 kg - - De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges 5 19 - C.C

- - Autres :

8421.99.10.00 U 7 kg - - - Des appareils utilisés pour la filtration ou l'épuration des eaux 30 19 - C.C

8421.99.20.00 F 7 kg - - - Des appareils utilisés pour la filtration ou l'épuration des boissonsautres que l'eau

30 19-

C.C

8421.99.30.00 T 7 kg - - - Des appareils pour la filtration des huiles minérales dans lesmoteurs à allumage par étincelles ou par compression

30 19-

C.C

8421.99.40.00 E 7 kg - - - Des Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincellesou par compression

30 19-

C.C

8421.99.90.00 P 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

84.22 Machines à laver la vaisselle ; machines et appareils servant ànettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ;machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter lesbouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines etappareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenantsanalogues; autre machines et appareils à empaqueter ou àemballer les marchandises (y compris les machines et appareilsà emballer sous film thermo-rétractable); machines et appareils àgazéifier les boissons.

- Machines à laver la vaisselle :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

- - De type ménager :

8422.11.10.00 D 7 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8422.11.20.00 R 7 U - - - Collection dites CKD 5 19 - -

8422.11.90.00 Z 7 U - - - Autres 30 19 T.E.E C.C

8422.19.00.00 Y 7 U - - Autres 5 19 - C.C

8422.20.00.00 T 7 U - Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteillesou autres récipients

5 19-

C.C

- Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter lesbouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines et appareils àcapsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues ;machines et appareils à gazéifier les boissons :

8422.30.10.00 A 7 U - - - Appareils à gazéifier les boissons 5 19 - C.C

8422.30.20.00 M 7 U - - - Machines à étiqueter 5 19 - C.C

- - - Machines à remplir, fermer, boucher ou capsuler les boîtesmétalliques :

8422.30.31.00 H 7 U - - - - Empaquetage sous vide ou au gaz 5 19 - C.C

8422.30.39.00 C 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

- - - Machines à remplir, fermer, boucher ou capsuler les bouteilles :

8422.30.41.00 V 7 U - - - - Empaquetage sous vide ou au gaz 5 19 - C.C

8422.30.49.00 P 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

- - - Machines à remplir, fermer, boucher ou capsuler d'autres contenants :

8422.30.51.00 G 7 U - - - - Ensacheuses à jet d'air, pour l'emballage du pain 5 19 - C.C

8422.30.52.00 R 7 U - - - - Autres sacs et contenants semblables 5 19 - C.C

8422.30.59.00 B 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

8422.30.60.00 K 7 U - - - Machines à empaqueter les cigares ou les cigarettes 5 19 - C.C

8422.30.70.00 X 7 U - - - Machines à empaqueter d’autres tabacs 5 19 - C.C

8422.30.90.00 W 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

8422.40.00.00 J 7 U - Autres machines et appareils à empaqueter ou emballer lesmarchandises (y compris les machines et appareils à emballer sousfilm thermo-rétractable)

5 19

-

-

- Parties :

8422.90.10.00 Z 7 kg - - - De machines à laver la vaisselle 30 19 - C.C

8422.90.90.00 V 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

84.23 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules etbalances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion desbalances sensibles à un poids de 5 cg ou moins ; poids pourtoutes balances.

- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés ; balances de ménage :

8423.10.10.00 R 7 U - - - Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés 30 19 - C.C; V.I.M

8423.10.20.00 C 7 U - - - Balances de ménage 30 19 - C.C; V.I.M

8423.20.00.00 Z 7 U - Bascules à pesage continu sur transporteurs 5 19 - C.C; V.I.M

8423.30.00.00 V 7 U - Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheusesou doseuses

5 19-

C.C; V.I.M

- Autres appareils et instruments de pesage :

- - D'une portée n'excédant pas 30 kg :

8423.81.10.00 E 7 U - - - Appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage desproduits préemballés

30 19-

C.C; V.I.M

8423.81.20.00 S 7 U - - - Balances de magasins 30 19 - C.C; V.I.M

8423.81.90.00 A 7 U - - - Autres 30 19 - C.C; V.I.M

8423.82.00.00 M 7 U - - D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg 5 19 - C.C; V.I.M

8423.89.00.00 Z 7 U - - Autres 5 19 - C.C; V.I.M

- Poids pour toutes balances ; parties d'appareils ou instruments depesage :

8423.90.10.00 F 7 kg - - - Poids pour toutes balances 15 19 - C.C; V.I.M

8423.90.80.00 P 7 kg - - - Parties d'appareils ou instruments de pesage 15 19 - C.C; V.I.M

84.24 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser oupulvériser des matières liquides ou en poudre ; extincteurs,même chargés ; pistolets aérographes et appareils similaires ;machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils àjet similaires.

- Extincteurs, même chargés :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8424.10.10.00 X 7 U - - - À main (portatifs) (*) 30 19 - C.C; A.P.I

8424.10.90.00 T 7 U - - - Autres (*) 30 19 - C.C; A.P.I

8424.20.00.00 F 7 U - Pistolets aérographes et appareils similaires 5 19 - C.C

- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils àjet similaires :

- - - Appareil de nettoyage à eau, à moteur incorporé :

8424.30.11.00 X 7 U - - - - Equipé d’un dispositif de chauffage 5 19 - C.C

8424.30.12.00 F 7 U - - - - Non muni d’un dispositif de chauffage 5 19 - C.C

8424.30.90.00 J 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture :

- - Pulvérisateurs portables :

8424.41.10.00 D 6 U - - - De fongicides, insecticides et autres produits destinés à combattreles fléaux

5 19-

C.C

8424.41.90.00 Z 6 U - - - Autres 5 19 - C.C

- - Autres :

- - - Pour pulvériser des fongicides, insecticides et autres produitsdestinés à combattre les fléaux :

8424.49.11.00 U 6 U - - - - Tractables ou automoteurs 5 19 - C.C

8424.49.19.00 N 6 U - - - - Autres 5 19 - C.C

8424.49.90.00 F 6 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Autres appareils :

- - Pour l'agriculture ou l'horticulture :

8424.82.10.00 F 6 U - - - Appareils d’arrosage y compris les stations d'irrigation 5 19 - C.C

- - - Autres :

8424.82.91.00 K 6 U - - - - Portatifs 5 19 - C.C

8424.82.99.00 E 6 U - - - - Autres 5 19 - C.C

- - Autres :

8424.89.10.00 T 7 U - - - Dispositifs mécaniques lave glaces pour véhicules de tous genres 5 19 - C.C

- - - Autres :

8424.89.91.00 X 7 U - - - - Portatifs 5 19 - C.C

8424.89.99.00 S 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

8424.90.00.00 A 7 kg - Parties 5 19 - C.C

84.25 Palans ; treuils et cabestans ; crics et vérins.

- Palans :

8425.11.00.00 L 7 U - - A moteur électrique 5 19 - C.C

8425.19.00.00 T 7 U - - Autres 5 19 - C.C

- Treuils ; cabestans :

8425.31.00.00 C 7 U - - A moteur électrique 5 19 - C.C

- - Autres :

8425.39.10.00 W 7 U - - - Treuils 5 19 - C.C

8425.39.20.00 H 7 U - - - Cabestans 5 19 - C.C

- Crics et vérins :

8425.41.00.00 Y 7 U - - Elévateurs fixes de voitures pour garages 5 19 - -

- - Autres crics et vérins, hydrauliques :

8425.42.10.00 E 7 U - - - Crics et vérins portatifs pour véhicules automobiles 5 19 - C.C

8425.42.20.00 S 7 U - - - Autres, pour le levage des voitures 5 19 - C.C

- - - Autres :

8425.42.91.00 J 7 U - - - - Crics 5 19 - C.C

8425.42.92.00 T 7 U - - - - Vérins 5 19 - C.C

- - Autres :

8425.49.10.00 S 7 U - - - Pour le levage des voitures 5 19 - C.C

8425.49.90.00 M 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

84.26 Bigues ; grues et blondins ; ponts roulants, portiques dedéchargement ou de manutention, ponts-grues ; chariots-cavaliers et chariots-grues.

- Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers :

8426.11.00.00 T 7 U - - Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes 30 19 - -

- - Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers :

(*) Les produits contenant des halons ou leurs mélanges comme agent d’extinction sont interdits à l’importation et à l’exportation



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8426.12.10.00 Z 7 U - - - Portiques mobiles sur pneumatiques 30 19 - -

8426.12.20.00 L 7 U - - - Chariots cavaliers 30 19 - -

- - Autres :

8426.19.10.00 L 7 U - - - Ponts-grues 30 19 - -

8426.19.90.00 G 7 U - - - Autres 30 19 - -

- Grues à tour :

8426.20.10.00 F 7 U - - - D’une force de levage inférieure ou égale à 10 tonnes 30 19 - -

8426.20.20.00 T 7 U - - - D’une force de levage supérieure à 10 tonnes 30 19 - -

- Grues sur portiques :

8426.30.10.00 B 7 U - - - D’une force de levage inférieure ou égale à 10 tonnes 5 19 - -

8426.30.20.00 N 7 U - - - D’une force de levage supérieure à 10 tonnes 5 19 - -

- Autres machines et appareils, autopropulsés :

- - Sur pneumatiques :

8426.41.10.00 S 7 U - - - Chariot grues 5 19 - -

- - - Autres :

8426.41.91.00 W 7 U - - - - A moteur électrique 30 19 - -

8426.41.92.00 E 7 U - - - - A moteur autre qu’électrique 30 19 - -

- - Autres :

8426.49.10.00 Y 7 U - - - Sur chenilles 5 19 - -

8426.49.90.00 U 7 U - - - Autres 5 19 - -

- Autres machines et appareils :

- - Conçus pour être montés sur un véhicule routier :

8426.91.10.00 V 7 U - - - Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement duvéhicule

5 19-

-

8426.91.20.00 G 7 U - - - Plates formes élévatrices destinée à être montées sur un véhiculedu chapitre 87

5 19-

-

8426.91.30.00 U 7 U - - - Bras de levage, dénommés ''Ampliroll'', des types utilisés pourl'enlèvement des caissons, destinés à être montés sur un véhicule duchapitre 87

5 19

-

-

8426.91.90.00 R 7 U - - - Autres 5 19 - -

- - Autres :

8426.99.10.00 B 7 U - - - Grues hydrauliques de chantier 5 19 - -

8426.99.90.00 X 7 U - - - autres 5 19 - -

84.27 Chariots-gerbeurs ; autres chariots de manutention munis d'undispositif de levage.

- Chariots autopropulsés à moteur électrique :

- - - Collections destinées aux industries de montage :

8427.10.11.00 A 7 U - - - - Inférieur ou égal à 8 tonnes 5 19 - -

8427.10.12.00 J 7 U - - - - Supérieur à 8 tonnes 5 19 - -

- - - Autres :

8427.10.91.00 W 7 U - - - - Inférieur ou égal à 8 tonnes 5 19 - -

8427.10.92.00 E 7 U - - - - Supérieur à 8 tonnes 5 19 - -

- Autres chariots autopropulsés :

- - - Collections destinées aux industries de montage :

8427.20.11.00 W 7 U - - - - Inférieur ou égal à 8 tonnes 5 19 - -

8427.20.12.00 E 7 U - - - - Supérieur à 8 tonnes et inférieur ou égal à 18 tonnes 5 19 - -

8427.20.13.00 N 7 U - - - - Supérieur à 18 tonnes 5 19 - -

- - - Autres :

8427.20.91.00 S 7 U - - - - Inférieur ou égal à 8 tonnes 5 19 - -

8427.20.92.00 A 7 U - - - - Supérieur à 8 tonnes et inférieur ou égal à 18 tonnes 5 19 - -

8427.20.93.00 J 7 U - - - - Supérieur à 18 tonnes 5 19 - -

- Autres chariots :

8427.90.10.00 G 7 U - - - Collections destinées aux industries de montage 5 19 - -

8427.90.90.00 C 7 U - - - Autres 5 19 - -

84.28 Autres machines et appareils de levage, de chargement, dedéchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliersmécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).

- Ascenseurs et monte-charge :

- - - Electriques :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8437.80.90.00 X 7 U - - - Autres 5 19 - -

- Parties :

8437.90.10.00 X 7 kg - - - De machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grainsou des légumes secs

5 19-

-

8437.90.90.00 T 7 kg - - - D'autres machines et appareils du n° 84.37 5 19 - -

84.38 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans leprésent Chapitre, pour la préparation ou la fabricationindustrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machineset appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ougraisses végétales fixes ou animales.

- Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterieou pour la fabrication des pâtes alimentaires :

8438.10.10.00 N 7 U - - - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie ou labiscuiterie

5 19-

-

8438.10.20.00 A 7 U - - - Machines et appareils pour la fabrication des pâtes alimentaires 5 19 - -

- Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication ducacao ou du chocolat :

8438.20.10.00 J 7 U - - - Machines et appareils pour la confiserie 5 19 - -

8438.20.20.00 W 7 U - - - Machines et appareils pour la fabrication du cacao ou du chocolat 5 19 - -

- Machines et appareils pour la sucrerie :

8438.30.10.00 E 7 U - - - Pour l'extraction des jus de betteraves ou de cannes à sucre 5 19 - -

8438.30.20.00 S 7 U - - - Pour le raffinage du sucre 5 19 - -

8438.30.90.00 A 7 U - - - Autres 5 19 - -

8438.40.00.00 N 7 U - Machines et appareils pour la brasserie 5 19 - -

8438.50.00.00 J 7 U - Machines et appareils pour le travail des viandes 5 19 - -

- Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes :

8438.60.10.00 S 7 U - - - Eplucheuses 5 19 - -

8438.60.20.00 D 7 U - - - Autres machines et appareils pour la préparation des fruits ou deslégumes

5 19-

-


8438.80.10.00 H 7 U - - - Machines pour l’extraction des huiles essentielles d’agrumes 5 19 - -

8438.80.20.00 V 7 U - - - Machines et appareils pour la préparation des poissons,crustacés, coquillages et produits similaires

5 19-

-

8438.80.30.00 G 7 U - - - Pour le traitement et la préparation du café ou du thé 5 19 - -

8438.80.40.00 U 7 U - - - Pour la production de crème glacée 5 19 - -

8438.80.90.00 D 7 U - - - Autres 5 19 - -

8438.90.00.00 S 7 kg - Parties 5 19 - -

84.39 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matièresfibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage dupapier ou du carton.

8439.10.00.00 H 7 U - Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matièresfibreuses cellulosiques

5 19-

-

8439.20.00.00 D 7 U - Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton 5 19 - -

8439.30.00.00 Z 7 U - Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton 5 19 - -

- Parties :

8439.91.00.00 T 7 kg - - De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matièresfibreuses cellulosiques

5 19-

-

8439.99.00.00 Z 7 kg - - Autres 5 19 - -

84.40 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y comprisles machines à coudre les feuillets.

- Machines et appareils :

8440.10.10.00 B 7 U - - - Plieuses 5 19 - -

8440.10.20.00 N 7 U - - - Assembleuses 5 19 - -

8440.10.30.00 A 7 U - - - Couseuses ou agrafeuses 5 19 - -

8440.10.40.00 M 7 U - - - Machines à relier par collage 5 19 - -

8440.10.90.00 X 7 U - - - Autres 5 19 - -

8440.90.00.00 E 7 kg - Parties 5 19 - -

84.41 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier,du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.

- Coupeuses :

8441.10.10.00 H 7 U - - - Coupeuses-bobineuses 5 19 - -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8441.10.20.00 V 7 U - - - Coupeuses en long ou en travers 5 19 - -

8441.10.30.00 G 7 U - - - Massicots droits 5 19 - -

8441.10.90.00 D 7 U - - - Autres 5 19 - -

8441.20.00.00 S 7 U - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 5 19 - -

8441.30.00.00 M 7 U - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours oucontenants similaires, autrement que par moulage

5 19-

-

8441.40.00.00 H 7 U - Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton 5 19 - -

8441.80.00.00 R 7 U - Autres machines et appareils 5 19 - -

- Parties :

8441.90.10.00 Y 7 kg - - - De coupeuses 5 19 - -

8441.90.90.00 U 7 kg - - - Autres 5 19 - -

84.42 Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés,planches, cylindres ou autres organes imprimants ; clichés,planches, cylindres et autres organes imprimants; pierreslithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pourl'impression (planés, grenés, polis, par exemple).

- Machines, appareils et matériel :

8442.30.10.00 F 7 U - - - Machines à composer par procédé photographique 5 19 - -

8442.30.20.00 T 7 U - - - Machines à fondre et à composer les caractères (linotypes,monotypes, intertypes, etc.), même avec dispositifs pour les fondre

5 19-

-

8442.30.90.00 B 7 U - - - Autres 5 19 - -

8442.40.00.00 P 7 kg - Parties de ces machines, appareils ou matériel 5 19 - -

- Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants ; pierreslithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pourl'impression (planés, grenés, polis, par exemple) :

- - - Avec image graphique :

8442.50.11.00 F 7 kg - - - - Planches, cylindres et autres organes imprimants 5 19 - -

8442.50.19.00 A 7 kg - - - - Autres 5 19 - -

- - - Autres :

8442.50.91.00 B 7 kg - - - - Planches, cylindres et autres organes imprimants 5 19 - -

8442.50.99.00 W 7 kg - - - - Autres 5 19 - -

84.43 Machines et appareils servant à l'impression au moyen deplanches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 ;autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier,même combinées entre elles ; parties et accessoires.

- Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches,cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 :

- - Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines :

8443.11.10.00 R 7 U - - - Pour l’impression de journaux 5 19 - D.R.C.P

8443.11.20.00 C 7 U - - - Pour l’impression d’emballage 5 19 - -

8443.11.90.00 L 7 U - - - Autres 5 19 - -

8443.12.00.00 Y 7 U - - Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés enfeuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36cm, à l’état non plié

5 19

-

D.R.C.P

- - Autres machines et appareils à imprimer offset :

8443.13.10.00 E 7 U - - - Pour l’impression en plusieurs couleurs d’emballages en matièresplastiques, cylindriques, coniques ou à faces planes

5 19-

-

- - - Alimentés en feuilles de format non supérieur à 37,5 x 51cm :

8443.13.21.00 A 7 U - - - - D’une vitesse d’impression égale ou supérieure à 12 000feuilles/heure

5 19-

-

8443.13.29.00 V 7 U - - - - Autres 5 19 - -

8443.13.90.00 A 7 U - - - Autres 5 19 - -

8443.14.00.00 M 7 U - - Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés enbobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

5 19-

-

8443.15.00.00 G 7 U - - Machines et appareils à imprimer, typographiques, autresqu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareilsflexographiques

5 19

-

-

8443.16.00.00 B 7 U - - Machines et appareils à imprimer, flexographiques 5 19 - -

8443.17.00.00 W 7 U - - Machines et appareils à imprimer, héliographiques 5 19 - -

- - Autres :

8443.19.10.00 X 7 U - - - A imprimer les matières textiles 5 19 - -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8443.19.20.00 J 7 U - - - Utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs 5 19 - -

8443.19.90.00 T 7 U - - - Autres 5 19 - -

- Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier,même combinées entre elles :

- - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression,copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machineautomatique de traitement de l'information ou à un réseau :

- - - Combinaisons comportant un appareil de télécopie (fax) :

8443.31.11.00 R 7 U - - - - Alimentées avec des feuilles de format A4 (210 mm x 297 mm) 5 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

8443.31.19.00 K 7 U - - - - Autres 5 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

- - - Combinaisons ne comportant pas un appareil de télécopie (fax) :

- - - - Alimentées avec des feuilles de format A4 (210 mm x 297 mm) :

8443.31.21.10 N 7 U - - - - - Combinaisons d’imprimantes, de photocopie et de scanner 5 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.31.21.90 A 7 U - - - - - Autres 5 19 - C.C ; D.R.C.P

- - - - Autres :

8443.31.29.10 H 7 U - - - - - Combinaisons d’imprimantes, de photocopie et de scanner 5 19 - C.C

8443.31.29.90 V 7 U - - - - - Autres 5 19 - C.C

- - Autres, aptes à être connectées à une machine automatique detraitement de l'information ou à un réseau :

- - - Machines à imprimer à jet d’encre ; autres imprimantes :

8443.32.11.00 K 7 U - - - - Machines à imprimer à jet d'encre 30 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.32.12.00 U 7 U - - - - Autres imprimantes 30 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.32.20.00 N 7 U - - - Télécopieurs 15 19 -C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

- - - Autres :

8443.32.91.00 F 7 U - - - - Appareils de photocopie 30 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.32.99.00 A 7 U - - - - Autres 30 19 - C.C ; D.R.C.P

- - Autres :

- - - Machines à imprimer à jet d’encre ; autres imprimantes :

8443.39.11.00 X 7 U - - - - Machines à imprimer à jet d'encre 5 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.39.12.00 F 7 U - - - - Autres imprimantes 5 19 - C.C ; D.R.C.P

- - - Autres :

8443.39.91.00 T 7 U - - - - Télécopieurs 30 19 -C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

8443.39.92.00 B 7 U - - - - Copieurs numériques 30 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.39.93.00 K 7 U - - - - Appareils de photocopie 30 19 - C.C ; D.R.C.P

8443.39.99.00 M 7 U - - - - Autres 30 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

- Parties et accessoires :

- - Parties et accessoires de machines et d'appareils servant àl'impression au moyen de planches, cylindres et autres organesimprimants du n° 84.42 :

8443.91.10.00 F 7 kg - - - Parties de machines et d’appareils de la sous-position 8443.12 5 19 - -

- - - Autres :

8443.91.91.00 K 7 kg - - - - Plieuses 5 19 - -

8443.91.92.00 U 7 kg - - - - Numéroteurs automatiques 5 19 - -

8443.91.99.00 E 7 kg - - - - Autres 5 19 - -

- - Autres :

8443.99.10.00 M 7 kg - - - Mécanismes d’impression 30 19 - C.C

8443.99.20.00 Z 7 kg - - - Têtes d’impression 30 19 - C.C

8443.99.30.00 L 7 kg - - - Cartouches d’encre même remplies 30 19 - C.C

8443.99.40.00 Y 7 kg - - - Cartouches de révélateur ou de toners 30 19 - C.C

8443.99.90.00 H 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

84.44 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou letranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles.

8444.00.10.00 G 7 U - - - Machines à filer les matières textiles synthétiques ou artificielles 5 19 - -

8444.00.90.00 C 7 U - - - Autres 5 19 - -

84.45 Machines pour la préparation des matières textiles ; machinespour la filature, le doublage ou le retordage des matières textileset autres machines et appareils pour la fabrication des filstextiles ; machines à bobiner (y compris les canetières) ou àdévider les matières textiles et machines pour la préparation des



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s84.46 ou 84.47.

- Machines pour la préparation des matières textiles :

8445.11.00.00 S 7 U - - Cardes 5 19 - -

8445.12.00.00 L 7 U - - Peigneuses 5 19 - -

8445.13.00.00 F 7 U - - Bancs à broches 5 19 - -

- - Autres :

8445.19.10.00 K 7 U - - - Machines pour la préparation de la soie 5 19 - -

- - - Machines pour la préparation d’autres matières textiles :

8445.19.91.00 P 7 U - - - - Pour la récupération de ficelles, fils, chiffons et autres déchets etleur transformation en fibres convenant au cardage

5 19-

-

8445.19.92.00 Y 7 U - - - - Égreneuses et délaineuses à coton 5 19 - -

8445.19.93.00 G 7 U - - - - Pour le dégraissage, le lavage, le blanchiment ou la teinture defibres textiles en masse ou en rames

5 19-

-

8445.19.94.00 R 7 U - - - - Ouvreuses de fibres de laine 5 19 - -

8445.19.95.00 Z 7 U - - - - Ouvreuses de fibres du chapitre 53 5 19 - -

8445.19.96.00 H 7 U - - - - Machines à carboniser la laine 5 19 - -

8445.19.97.00 S 7 U - - - - Machines pour l’étirage de la laine 5 19 - -

8445.19.99.00 J 7 U - - - - Autres 5 19 - -

8445.20.00.00 T 7 U - Machines pour la filature des matières textiles 5 19 - -

- Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles :

8445.30.10.00 A 7 U - - - Pour le doublage des matières textiles 5 19 - -

8445.30.20.00 M 7 U - - - Pour le retordage des matières textiles 5 19 - -

- Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider lesmatières textiles :

- - - Machines à bobiner automatiques :

8445.40.11.00 E 7 U - - - - Canetières 5 19 - -

8445.40.12.00 N 7 U - - - - Pour fils d’élastomères 5 19 - -

8445.40.19.00 Z 7 U - - - - Autres 5 19 - -

- - - Machines à bobiner non automatiques :

8445.40.21.00 S 7 U - - - - D’une vitesse de bobinage égale ou supérieure à 4 000 m/min 5 19 - -

8445.40.29.00 L 7 U - - - - Autres 5 19 - -

- - - Machines à réaliser les écheveaux :

8445.40.31.00 D 7 U - - - - A contrôle de longueur ou de poids et à nouage automatique 5 19 - -

8445.40.39.00 Y 7 U - - - - Autres 5 19 - -

8445.40.40.00 G 7 U - - - Pelotonneuses automatiques 5 19 - -

8445.40.90.00 S 7 U - - - Autres 5 19 - -

- Autres :

8445.90.10.00 Z 7 U - - - Ourdissoirs 5 19 - -

8445.90.20.00 L 7 U - - - Pour l’enfilage de lisses ou de peignes 5 19 - -

8445.90.30.00 Y 7 U - - - Pour nouer la chaîne 5 19 - -

8445.90.40.00 K 7 U - - - Machines automatiques, à placer les lames de peignes 5 19 - -

8445.90.90.00 V 7 U - - - Autres 5 19 - -

84.46 Métiers à tisser.

- Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm :

8446.10.10.00 R 7 U - - - A mécanique Jacquard 5 19 - -

8446.10.90.00 L 7 U - - - Autres 5 19 - -

- Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes :

8446.21.00.00 U 7 U - - A moteur 5 19 - -

8446.29.00.00 A 7 U - - Autres 5 19 - -

8446.30.00.00 V 7 U - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes 5 19 - -

84.47 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, àguipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses,à filet ou à touffeter.

- Métiers à bonneterie circulaires :

8447.11.00.00 E 7 U - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 5 19 - -

8447.12.00.00 Z 7 U - - Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm 5 19 - -

- Métiers à bonneterie rectilignes ; machines de couture-tricotage :

8447.20.10.00 T 7 U - - - Métiers à bonneterie rectilignes 5 19 - -

8447.20.20.00 E 7 U - - - Machines de couture-tricotage 5 19 - -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8470.10.20.00 J 7 U - - - Machines de poche comportant une fonction de calcul permettantd’enregistrer, de reproduire et d’afficher des informations

30 19-

C.C

- Autres machines à calculer électroniques :

8470.21.00.00 A 7 U - - Comportant un organe imprimant 30 19 - C.C

8470.29.00.00 G 7 U - - Autres 30 19 - C.C

- Autres machines à calculer

8470.30.10.00 N 7 U - - - Comportant un organe imprimant 30 19 - C.C

8470.30.90.00 J 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Caisses enregistreuses :

8470.50.10.00 E 7 U - - - Comportent souvent un tiroir-caisse destiné à recevoir lenuméraire

30 19-

C.C

8470.50.20.00 S 7 U - - - Autres y compris les terminaux de paiement électronique par cartede débit ou de crédit

30 19-

C.C

- Autres :

8470.90.10.00 M 7 U - - - Machines à affranchir 30 19 - C.C

8470.90.20.00 Z 7 U - - - Machines à émettre des tickets 30 19 - C.C

8470.90.90.00 H 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

84.71 Machines automatiques de traitement de l'information et leursunités ; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mised'informations sur support sous forme codée et machines detraitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.

- Machines automatiques de traitement de l’information, portatives,d'un poids n'excédant pas 10 Kg, comportant au moins une unitécentrale de traitement, un clavier et un écran :

8471.30.10.00 V 7 U - - - Collections destinées aux industries de montages 5 19 - D.R.C.P

- - - Autres :

- - - - A écran tactile :

8471.30.91.10 K 7 U - - - - - Tablette électronique 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.30.91.90 X 7 U - - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - - Autres :

8471.30.99.10 E 7 U - - - - - D’un poids n’excédant pas 2 kg 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.30.99.20 R 7 U - - - - - D’un poids excédant 2 kg mais n’excédant pas 10 kg 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Autres machines automatiques de traitement de l'information :

- - Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unitécentrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unitéd'entrée et une unité de sortie :

8471.41.10.00 K 7 U - - - Collections destinées aux industries de montages 5 19 - D.R.C.P

8471.41.90.00 F 7 U - - - Autres 15 19 - C.C; D.R.C.P

- - Autres, se présentant sous forme de systèmes :

8471.49.10.00 S 7 U - - - Comportant uniquement une centrale de traitement, un clavier,une souris et un moniteur

15 19T.I.C

C.C; D.R.C.P

8471.49.20.00 D 7 U - - - Autres, avec imprimante ou scanner 15 19 T.I.C C.C; D.R.C.P

8471.49.90.00 M 7 U - - - Autres 15 19 T.I.C C.C; D.R.C.P

- Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49,pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des typesd'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie :

8471.50.10.00 L 7 U - - - Serveurs 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.50.20.00 Y 7 U - - - Unités centrales de traitement 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.50.90.00 G 7 U - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous une mêmeenveloppe, des unités de mémoire :

- - - Unités d’entrée :

8471.60.11.00 R 7 U - - - - Claviers (*) 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.60.12.00 Z 7 U - - - - Souris (*) 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.60.19.00 K 7 U - - - - Autres unités d’entrée (*) 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.60.20.00 U 7 U - - - Unités de sortie (*) 5 19 - C.C; D.R.C.P

- Unités de mémoire :

8471.70.10.00 C 7 U - - - Disques durs internes (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.70.20.00 P 7 U - - - Disques durs externes (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Autres unités de mémoire :

8471.70.91.00 G 7 U - - - - A disques optiques (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

(*) Les Kits et modules destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs sont soumis au taux réduit de T.V.A (Art 44 LFC 2009). (T.V.A = 9% L.F 2017)



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8471.70.92.00 R 7 U - - - - A disques magnétiques (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.70.93.00 Z 7 U - - - - A bandes magnétiques (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.70.99.00 B 7 U - - - - Autres (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Autres unités de machines automatiques de traitement del'information :

8471.80.10.00 Y 7 U - - - Adaptateur USB 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.80.20.00 K 7 U - - - Autres unités de contrôle ou d'adaptation 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.80.30.00 X 7 U - - - Cartes graphiques 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.80.40.00 J 7 U - - - Carte son 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.80.50.00 W 7 U - - - Autres cartes d’extension 5 19 - C.C; D.R.C.P

8471.80.90.00 U 7 U - - - Autres 5 19 - C.C; D.R.C.P

- Autres :

8471.90.10.00 U 7 U - - - Lecteurs de cartes mémoire (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.90.20.00 F 7 U - - - Lecteurs de codes barres (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.90.30.00 T 7 U - - - Digitaliseurs d’images (scanners) (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.90.40.00 E 7 U - - - Lecteur de carte à puce (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8471.90.90.00 P 7 U - - - Autres (*) 30 19 - C.C; D.R.C.P

84.72 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurshectographiques ou à stencils, machines à imprimer lesadresses, distributeurs automatiques de billets de banque,machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces demonnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou àagrafer, par exemple).

8472.10.00.00 Y 7 U - Duplicateurs 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sousbande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller lacorrespondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres :

8472.30.10.00 B 7 U - - - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ousous bande du courrier

30 19-

C.C

8472.30.20.00 N 7 U - - - Machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance 30 19 - C.C

8472.30.30.00 A 7 U - - - Machines à apposer ou à oblitérer les timbres 30 19 - C.C

- Autres :

8472.90.10.00 A 7 U - - - Distributeurs automatiques de billets de banque 5 19 - C.C

8472.90.20.00 M 7 U - - - Braille (**) ex 19 - C.C

8472.90.30.00 Z 7 U - - - Machines à écrire autres que les imprimantes du n° 84.43 30 19 - C.C

8472.90.40.00 L 7 U - - - Machines pour le traitement de textes 30 19 - C.C

- - - Autres :

8472.90.91.00 E 7 U - - - - Machines à trier, à compter ou à décompter les pièces demonnaie ou les billets de banque

30 19-

C.C

8472.90.92.00 N 7 U - - - - Appareils de guichet automatiques 30 19 - C.C

8472.90.93.00 X 7 U - - - - Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaquesd’adresses

30 19-

C.C

8472.90.94.00 F 7 U - - - - Machines à authentifier les chèques 30 19 - C.C

8472.90.95.00 P 7 U - - - - Machines à établir les tickets ou billets, y compris les appareils àcomposter la date sur les tickets

30 19-

C.C

8472.90.96.00 Y 7 U - - - - Appareils à perforer les papiers ou documents 30 19 - C.C

8472.90.97.00 G 7 U - - - - Machines à trier les lettres 30 19 - C.C

8472.90.99.00 Z 7 U - - - - Autres 30 19 - C.C

84.73 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses etsimilaires) reconnaissables comme étant exclusivement ouprincipalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70à 84.72.

- Parties et accessoires des machines du n°84.70 :

- - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21ou 8470.29 :

8473.21.10.00 G 7 kg - - - Assemblages électroniques 30 19 - C.C

8473.21.90.00 C 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

8473.29.10.00 N 7 kg - - - Assemblages électroniques 30 19 - C.C

8473.29.90.00 J 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Parties et accessoires des machines du n°84.71 :

(*) Les Kits et modules destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs sont soumis au taux réduit de T.V.A (Art 44 LFC 2009). (T.V.A = 9% L.F 2017)(**) Importation au profit de l'association nationale des aveugles en Algérie O.N.A.A



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8481.20.10.00 P 7 kg - - - Valves pour transmissions oléo hydrauliques 15 19 - C.C

8481.20.20.00 B 7 kg - - - Valves pour transmissions pneumatiques 15 19 - C.C

- Clapets et soupapes de retenue :

- - - Actionnés à la main :

8481.30.11.00 U 7 kg - - - - En fer 15 19 - C.C

8481.30.12.00 C 7 kg - - - - En acier 15 19 - C.C

8481.30.19.00 N 7 kg - - - - Autres 15 19 - C.C

8481.30.90.00 F 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- Soupapes de trop-plein ou de sûreté :

8481.40.10.00 F 7 kg - - - Vannes de sécurité, pour puits de pétrole ou de gaz naturel 15 19 - C.C

- - - Autres :

8481.40.91.00 K 7 kg - - - - Actionnées à la main 15 19 - C.C

8481.40.92.00 U 7 kg - - - - Autres, à commande hydraulique 15 19 - C.C

8481.40.93.00 C 7 kg - - - - Autres, à commande pneumatique 15 19 - C.C

8481.40.94.00 L 7 kg - - - - Autres, à commande électrique 15 19 - C.C

8481.40.99.00 E 7 kg - - - - Autres 15 19 - C.C

- Autres articles de robinetterie et organes similaires :

- - - Articles de robinetterie sanitaire :

8481.80.11.00 X 7 kg - - - - Robinets mélangeurs et mitigeurs 60 19 - C.C

- - - - Autres :

8481.80.19.10 C 7 kg - - - - - Pour lavabos, bidets, douches, baignoires et éviers 60 19 - C.C

8481.80.19.90 P 7 kg - - - - - Autres 60 19 - C.C

- - - Articles de robinetterie pour appareils de cuisson et de chauffage :

8481.80.21.00 J 7 kg - - - - Pour radiateur de chauffage central 30 19 - C.C

8481.80.22.00 T 7 kg - - - - Pour autres appareils de chauffage 30 19 - C.C

8481.80.23.00 B 7 kg - - - - Pour appareils de cuisson 30 19 - C.C

- - - Autres :

8481.80.91.00 T 7 kg - - - - Robinets de tireuses pour le remplissage des bouteilles 30 19 - C.C

8481.80.92.00 B 7 kg - - - - Robinets pour cuves, tonneaux, barils et récipients similaires 30 19 - C.C

8481.80.99.00 M 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

8481.90.00.00 X 7 kg - Parties 5 19 - C.C

84.82 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles.

- Roulements à billes :

8482.10.10.00 A 7 U - - - Destinés aux véhicules automobiles du Chapitre 87 15 19 - C.C

8482.10.90.00 W 7 U - - - Autres 15 19 - C.C

8482.20.00.00 J 7 U - Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages decônes et rouleaux coniques

15 19-

C.C

8482.30.00.00 E 7 U - Roulements à rouleaux en forme de tonneau 15 19 - C.C

8482.40.00.00 A 7 U - Roulements à aiguilles 15 19 - C.C

8482.50.00.00 W 7 U - Roulements à rouleaux cylindriques 15 19 - C.C

- Autres, y compris les roulements combinés :

8482.80.10.00 V 7 U - - - Pivotants 15 19 - C.C

- - - Linéaires :

8482.80.21.00 R 7 U - - - - Roulements à billes combinés à roulements à rouleaux en formede tonneau

15 19-

C.C

8482.80.29.00 K 7 U - - - - Autres 15 19 - C.C

8482.80.30.00 U 7 U - - - Galets de chenille ou galets suiveurs 15 19 - C.C

8482.80.40.00 F 7 U - - - Éléments roulants d'embout de bielle 15 19 - C.C

8482.80.90.00 R 7 U - - - Autres 15 19 - C.C

- Parties :

- - Billes, galets, rouleaux et aiguilles :

8482.91.10.00 K 7 kg - - - Billes 15 19 - C.C

8482.91.20.00 X 7 kg - - - Rouleaux cylindriques 15 19 - C.C

8482.91.30.00 J 7 kg - - - Rouleaux coniques 15 19 - C.C

8482.91.90.00 F 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- - Autres :

8482.99.10.00 S 7 kg - - - Bagues à billes ou anneaux intérieurs ou extérieurs 15 19 - C.C

- - - Autres :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8482.99.91.00 W 7 kg - - - - Parties de roulements à billes 15 19 - C.C

8482.99.92.00 E 7 kg - - - - Parties de roulements à rouleaux coniques 15 19 - C.C

8482.99.93.00 N 7 kg - - - - Parties de roulements à rouleaux en forme de tonneau 15 19 - C.C

8482.99.99.00 R 7 kg - - - - Autres 15 19 - C.C

84.83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et lesvilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets ; engrenages etroues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ;réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris lesconvertisseurs de couple ; volants et poulies, y compris lespoulies à moufles ; embrayages et organes d'accouplement, ycompris les joints d'articulation.

- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et lesvilebrequins) et manivelles :

- - - Manivelles et vilebrequins :

8483.10.11.00 R 7 U - - - - Pour véhicules du Chapitre 87 15 19 - C.C

8483.10.19.00 K 7 U - - - - Autres 15 19 - C.C

- - - Arbres de transmission :

8483.10.21.00 C 7 U - - - - Pour véhicules du Chapitre 87 15 19 - C.C

8483.10.29.00 X 7 U - - - - Autres 15 19 - C.C

8483.20.00.00 R 7 U - Paliers à roulements incorporés 15 19 - C.C

- Paliers, autres qu'à roulements incorporés ; coussinets :

- - - Paliers :

8483.30.11.00 G 7 U - - - - Pour roulements à billes ou à rouleaux 15 19 - C.C

8483.30.19.00 B 7 U - - - - Autres 15 19 - C.C

- - - Coussinets :

8483.30.21.00 U 7 U - - - - Sphériques sans palier 15 19 - C.C

8483.30.22.00 C 7 U - - - - Pour vilebrequins de véhicules automobiles, sans palier 15 19 - C.C

8483.30.23.00 L 7 U - - - - Autres, avec palier 15 19 - C.C

8483.30.29.00 N 7 U - - - - Autres 15 19 - C.C

- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées etautres organes élémentaires de transmission présentés séparément ;broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs etvariateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple :

- - - Engrenages :

8483.40.11.00 C 7 U - - - - A roues cylindriques 15 19 - C.C

8483.40.12.00 L 7 U - - - - A roues coniques ou cylindro-coniques 15 19 - C.C

8483.40.13.00 V 7 U - - - - A roues coniques ou cylindro-coniques 15 19 - C.C

8483.40.19.00 X 7 U - - - - Autres 15 19 - C.C

8483.40.20.00 F 7 U - - - Broches filetées à billes ou à rouleaux 15 19 - C.C

8483.40.30.00 T 7 U - - - Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse 15 19 - C.C

8483.40.90.00 P 7 U - - - Autres 15 19 - C.C

- Volants et poulies, y compris les poulies à moufles :

8483.50.10.00 P 7 U - - - Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier 15 19 - C.C

8483.50.90.00 K 7 U - - - Autres 15 19 - C.C

- Embrayages et organes d'accouplement, y compris les jointsd'articulation :

8483.60.10.00 K 7 U - - - Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier 15 19 - C.C

8483.60.90.00 F 7 U - - - Autres 15 19 - C.C

- Roues dentées et autres organes élémentaires de transmissionprésentés séparément ; parties :

8483.90.10.00 X 7 kg - - - Roues dentées et autres organes élémentaires de transmissionprésentés séparément

15 19-

C.C

8483.90.20.00 J 7 kg - - - Parties 15 19 - C.C

84.84 Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints decomposition différente présentés en pochettes, enveloppes ouemballages analogues ; joints d'étanchéité mécaniques.

8484.10.00.00 B 7 kg - Joints métalloplastiques 15 19 - C.C

8484.20.00.00 X 7 kg - Joints d'étanchéité mécaniques 15 19 - C.C

- Autres :

8484.90.10.00 D 7 kg - - - Jeux et amortissements de joints présentés en pochettes pourvéhicules automobiles

15 19-

C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8503.00.10.00 S 7 kg - - - Stators et rotors 15 19 - C.C

8503.00.20.00 D 7 kg - - - Tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ourectangulaire

15 19-

C.C

8503.00.30.00 R 7 kg - - - Carcasses et boîtiers 15 19 - C.C

8503.00.40.00 C 7 kg - - - Bagues collectrices, collecteurs et porte-balais 15 19 - C.C

8503.00.50.00 P 7 kg - - - Enroulements d'excitation 15 19 - C.C

8503.00.90.00 M 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques(redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.

- Ballasts pour lampes ou tubes à décharge :

8504.10.10.00 U 7 U - - - D'une puissance n'excédant pas 40 watts et d'une tension égaleou inférieure à 220 volts

15 19-

C.C

8504.10.90.00 P 7 U - - - Autres 15 19 - C.C

- Transformateurs à diélectrique liquide :

- - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA :

8504.21.10.00 J 7 U - - - D'une puissance inférieure à 500 kVA 30 19 - C.C

8504.21.20.00 W 7 U - - - D'une puissance de 500 kVA ou plus mais n'excédant pas 650 kVA 30 19 - C.C

- - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA :

8504.22.10.00 D 7 U - - - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 2.000 kVA 30 19 - C.C

8504.22.20.00 R 7 U - - - D'une puissance comprise entre 2.000 et 10.000 kVA 5 19 - C.C

8504.23.00.00 L 7 U - - D'une puissance excédant 10.000 kVA 5 19 - C.C

- Autres transformateurs :

- - D'une puissance n'excédant pas 1 kVA :

- - - Transformateurs de mesure :

8504.31.11.00 N 7 U - - - - Pour la mesure des tensions 5 19 - C.C

8504.31.19.00 H 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

8504.31.90.00 A 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- - D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA :

- - - D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 5,5 kVA :

8504.32.11.00 H 7 U - - - - Transformateur de puissance 5 19 - C.C

8504.32.12.00 S 7 U - - - - Transformateur de tension capacitive 5 19 - C.C

8504.32.13.00 A 7 U - - - - Transformateur de courant 5 19 - C.C

8504.32.14.00 J 7 U - - - - Transformateur d’excitation 5 19 - C.C

8504.32.15.00 T 7 U - - - - Autotransformateur 5 19 - C.C

8504.32.19.00 C 7 U - - - - Autres 5 19 - C.C

8504.32.20.00 L 7 U - - - D'une puissance excédant 5,5 kVA mais n'excédant pas 16 kVA 5 19 - C.C

8504.33.00.00 G 7 U - - D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA 5 19 - C.C

8504.34.00.00 B 7 U - - D'une puissance excédant 500 kVA 5 19 - C.C

- Convertisseurs statiques :

8504.40.10.00 F 7 U - - - Chargeurs des types utilisés avec les appareils detélécommunication, les machines automatiques de traitement del’information et leurs unités

5 19

-

C.C

- - - Chargeurs d'accumulateurs :

8504.40.21.00 B 7 U - - - - Pour lampes de sûreté pour mineurs 5 19 - C.C

8504.40.22.00 K 7 U - - - - Servant à recharger les accumulateurs électriques utilisés pouractionner les membres artificiels

5 19-

C.C

8504.40.29.00 W 7 U - - - - Autres chargeurs d'accumulateurs 5 19 - C.C

8504.40.30.00 E 7 U - - - Redresseurs, à l’exclusion des chargeurs d’accumulateurs 5 19 - C.C

- - - Onduleurs :

8504.40.41.00 A 7 U - - - - D’une puissance n’excédant pas 7,5 KVA 5 19 - C.C

8504.40.42.00 J 7 U - - - - D’une puissance excédant 7,5 KVA 5 19 - C.C

8504.40.50.00 D 7 U - - - Régulateurs de vitesse pour moteurs éclectiques 5 19 - C.C

8504.40.60.00 R 7 U - - - Convertisseurs de courant alternatif et convertisseurs defréquence

5 19-

C.C

8504.40.70.00 C 7 U - - - Convertisseurs de courant continu 5 19 - C.C

- - - Autres convertisseurs statiques :

8504.40.91.00 K 7 U - - - - Bloc d’alimentation pour machines automatiques de traitementde l'information du n° 8471

5 19-

C.C

8504.40.92.00 U 7 U - - - - Soupapes de thyristor 5 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8504.40.99.00 E 7 U - - - - Autres convertisseurs statiques 5 19 - C.C

- Autres bobines de réactance et autres selfs :

8504.50.10.00 B 7 U - - - Des types utilisés avec les appareils de télécommunication, lesmachines automatiques de traitement de l’information et leurs unités

15 19-

C.C

8504.50.90.00 X 7 U - - - Autres 15 19 - C.C

- Parties :

- - - De transformateurs, bobines de réactance et selfs :

8504.90.11.00 T 7 kg - - - - Assemblages électroniques 5 19 - C.C

8504.90.19.00 M 7 kg - - - - Autres 5 19 - C.C

- - - De convertisseurs statiques :

8504.90.21.00 E 7 kg - - - - Assemblages électroniques 5 19 - C.C

8504.90.29.00 Z 7 kg - - - - Autres 5 19 - C.C

85.05 Electro-aimants ; aimants permanents et articles destinés àdevenir des aimants permanents après aimantation ; plateaux,mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiquessimilaires de fixation ; accouplements, embrayages, variateurs devitesse et freins électromagnétiques ; têtes de levageélectromagnétiques.

- Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimantspermanents après aimantation :

8505.11.00.00 H 7 kg - - En métal 15 19 - C.C

- - Autres :

8505.19.10.00 B 7 kg - - - Aimants permanents en ferrite agglomérée 15 19 - C.C

8505.19.90.00 X 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freinsélectromagnétiques :

8505.20.10.00 W 7 kg - - - Accouplements, embrayages et variateurs de vitesseélectromagnétiques

15 19-

C.C

8505.20.20.00 H 7 kg - - - Freins électromagnétiques 15 19 - C.C

- Autres, y compris les parties :

8505.90.10.00 R 7 kg - - - Electro-aimants 15 19 - C.C

8505.90.90.00 L 7 kg - - - Autres, y compris les parties 15 19 - C.C

85.06 Piles et batteries de piles électriques.

- Au bioxyde de manganèse :

- - - Piles cylindriques :

8506.10.11.00 R 8 U - - - - D’une tension n’excédant pas 1,5 volte 30 19 D.P.E C.C

8506.10.12.00 Z 8 U - - - - D’une tension excédant 1,5 volt mais n’excédant pas 3 volts 30 19 D.P.E C.C

8506.10.13.00 H 8 U - - - - D’une tension excédant 3 volts 30 19 D.P.E C.C

8506.10.20.00 U 8 U - - - Piles bouton 30 19 D.P.E C.C

8506.10.30.00 F 8 U - - - Piles alcaline ayant des connecteurs soudés ou conçues pour êtremunies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes deverrouillage électronique

30 19 D.P.E C.C

8506.10.40.00 T 8 U - - - Batteries de piles électriques, 9 volts, devant servir à la fabricationde détecteurs de fumes

30 19 D.P.E C.C

8506.10.90.00 C 8 U - - - Autres 30 19 D.P.E C.C

- A l'oxyde de mercure :


8506.30.11.00 G 8 U - - - - D’une tension n’excédant pas 1,5 volte 30 19 D.P.E C.C

8506.30.12.00 R 8 U - - - - D’une tension excédant 1,5 volt mais n’excédant pas 3 voltes 30 19 D.P.E C.C

8506.30.13.00 Z 8 U - - - - D’une tension excédant pas 3 voltes 30 19 D.P.E C.C

8506.30.20.00 K 8 U - - - Piles bouton 30 19 D.P.E C.C

8506.30.90.00 U 8 U - - - Autres 30 19 D.P.E C.C

- A l'oxyde d'argent :


8506.40.11.00 C 8 U - - - - D’une tension n’excédant pas 1,5 volt 30 19 D.P.E C.C

8506.40.12.00 L 8 U - - - - D’une tension excédant 1,5 volt mais n’excédant pas 3 voltes 30 19 D.P.E C.C

8506.40.13.00 V 8 U - - - - D’une tension excédant pas 3 volts 30 19 D.P.E C.C

8506.40.20.00 F 8 U - - - Piles bouton 30 19 D.P.E C.C

8506.40.90.00 P 8 U - - - Autres 30 19 D.P.E C.C

- Au lithium :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes


8506.50.11.00 Y 8 U - - - - D’une tension n’excédant pas 1,5 volt 30 19 D.P.E C.C

8506.50.12.00 G 8 U - - - - D’une tension excédant 1,5 volt mais n’excédant pas 3 volts 30 19 D.P.E C.C

8506.50.13.00 R 8 U - - - - D’une tension excédant pas 3 volts 30 19 D.P.E C.C

8506.50.20.00 B 8 U - - - Piles bouton 30 19 D.P.E C.C

8506.50.30.00 N 8 U - - - Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être muniesde connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes deverrouillage électronique

30 19 D.P.E C.C

8506.50.90.00 K 8 U - - - Autres 30 19 D.P.E C.C

- A l'air-zinc :


8506.60.11.00 U 8 U - - - - D’une tension n’excédant pas 1,5 volt 30 19 D.P.E C.C

8506.60.12.00 C 8 U - - - - D’une tension excédant 1,5 volt mais n’excédant pas 3 volts 30 19 D.P.E C.C

8506.60.13.00 L 8 U - - - - D’une tension excédant pas 3 volts 30 19 D.P.E C.C

8506.60.20.00 X 8 U - - - Piles bouton 30 19 D.P.E C.C

8506.60.90.00 F 8 U - - - Autres 30 19 D.P.E C.C

- Autres piles et batteries de piles :


8506.80.11.00 K 8 U - - - - D’une tension n’excédant pas 1,5 volt 60 19 D.P.E C.C

8506.80.12.00 U 8 U - - - - D’une tension excédant 1,5 volt mais n’excédant pas 3 volts 60 19 D.P.E C.C

8506.80.13.00 C 8 U - - - - D’une tension excédant pas 3 volts 60 19 D.P.E C.C

8506.80.20.00 N 8 U - - - Piles bouton 60 19 D.P.E C.C

8506.80.90.00 X 8 U - - - Autres 60 19 D.P.E C.C

- Parties :

8506.90.10.00 X 8 kg - - - Pastilles de zinc 15 19 - C.C

8506.90.20.00 J 8 kg - - - Récipients ou enveloppes 15 19 - C.C

8506.90.30.00 W 8 kg - - - Séparateurs 15 19 - C.C

8506.90.90.00 T 8 kg - - - Autres 15 19 - C.C

85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, mêmede forme carrée ou rectangulaire.

- Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston :

8507.10.10.00 N 7 U - - - Fonctionnant avec électrolyte liquide 30 19 - C.C

8507.10.90.00 J 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres accumulateurs au plomb :

8507.20.10.00 J 7 U - - - Pour téléphones cellulaires 30 19 - C.C

8507.20.20.00 W 7 U - - - Pour machines automatiques de traitement de l’informationportables

30 19-

C.C

8507.20.30.00 H 7 U - - - Pour onduleurs 30 19 - C.C

8507.20.90.00 E 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Au nickel-cadmium :

8507.30.10.00 E 7 U - - - Pour véhicules automobiles 30 19 - C.C

8507.30.20.00 S 7 U - - - Pour téléphones cellulaires 30 19 - C.C

8507.30.30.00 D 7 U - - - Pour machines automatiques de traitement de l’informationportables

30 19-

C.C

8507.30.40.00 R 7 U - - - Pour onduleurs 30 19 - C.C

8507.30.90.00 A 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Au nickel-fer :

8507.40.10.00 A 7 U - - - Pour véhicules automobiles 30 19 - C.C

8507.40.20.00 M 7 U - - - Pour téléphones cellulaires 30 19 - C.C

8507.40.30.00 Z 7 U - - - Pour machines automatiques de traitement de l’informationportables

30 19-

C.C

8507.40.40.00 L 7 U - - - Pour onduleurs 30 19 - C.C

8507.40.90.00 W 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Au nickel-hydrure métallique :

8507.50.10.00 W 7 U - - - Pour véhicules automobiles 30 19 - C.C

8507.50.20.00 H 7 U - - - Pour téléphones cellulaires 30 19 - C.C

8507.50.30.00 V 7 U - - - Pour machines automatiques de traitement de l’informationportables

30 19-

C.C

8507.50.40.00 G 7 U - - - Pour onduleurs 30 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8507.50.90.00 S 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Au lithium-ion :

8507.60.10.00 S 7 U - - - Pour véhicules automobiles 30 19 - C.C

8507.60.20.00 D 7 U - - - Pour téléphones cellulaires 30 19 - C.C

8507.60.30.00 R 7 U - - - Pour machines automatiques de traitement de l’informationportables

30 19-

C.C

8507.60.40.00 C 7 U - - - Pour onduleurs 30 19 - C.C

8507.60.90.00 M 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres accumulateurs :

8507.80.10.00 H 7 U - - - Pour véhicules automobiles 30 19 - C.C

8507.80.20.00 V 7 U - - - Pour téléphones cellulaires 30 19 - C.C

8507.80.30.00 G 7 U - - - Pour machines automatiques de traitement de l’information portables 30 19 - C.C

8507.80.40.00 U 7 U - - - Pour onduleurs 30 19 - C.C

8507.80.90.00 D 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Parties :

8507.90.10.00 D 7 kg - - - Séparateurs 15 19 - C.C

8507.90.20.00 R 7 kg - - - Récipients, leurs bouchons et couvercles 15 19 - C.C

8507.90.30.00 C 7 kg - - - Plaques et grilles 15 19 - C.C

8507.90.90.00 Z 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

85.08 Aspirateurs.

- A moteur électrique incorporé :

- - D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume duréservoir n'excède pas 20L :

8508.11.10.00 P 7 U - - - Pour une tension égale ou supérieure à 110 V 30 19 - C.C

8508.11.20.00 B 7 U - - - Pour une tension inférieure à 110 V 30 19 - C.C

- - Autres :

- - - Pour usages domestiques :

8508.19.11.00 E 7 U - - - - Pour une tension égale ou supérieure à 110 V 30 19 - C.C

8508.19.12.00 N 7 U - - - - Pour une tension inférieure à 110 V 30 19 - C.C

8508.19.20.00 H 7 U - - - Pour autres usages 30 19 - C.C

8508.60.00.00 L 7 U - Autres aspirateurs 30 19 - C.C

- Parties :

8508.70.10.00 U 7 kg - - - D'aspirateurs à moteur électrique incorporé 30 19 - C.C

8508.70.90.00 P 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, àusage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08.

- Broyeurs et mélangeurs pour aliments ; presse-fruits et presse-légumes :

8509.40.10.00 N 8 U - - - Broyeurs et mélangeurs pour aliments 30 19 - C.C

8509.40.20.00 A 8 U - - - Presse-fruits et presse-légumes 30 19 - C.C


8509.80.10.00 W 8 U - - - Cireuses à parquets 30 19 - C.C

8509.80.20.00 H 8 U - - - Brosses à dents électriques 30 19 - C.C

8509.80.30.00 V 8 U - - - Humidificateurs et déshumidificateurs d'air d’un poids n'excèdepas 20 kg

30 19-

C.C

8509.80.90.00 S 8 U - - - Autres 30 19 - C.C

8509.90.00.00 E 8 kg - Parties 30 19 - C.C

85.10 Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électriqueincorporé.

8510.10.00.00 W 8 U - Rasoirs 30 19 - C.C

- Tondeuses :

8510.20.10.00 D 8 U - - - Tondeuses à usage humain 30 19 - C.C

8510.20.20.00 R 8 U - - - Pour la tonte des animaux 30 19 - C.C

8510.20.90.00 Z 8 U - - - Autres 30 19 - C.C

8510.30.00.00 M 8 U - Appareils à épiler 30 19 - C.C

- Parties :

- - - De rasoirs :

8510.90.11.00 G 8 kg - - - - Couteaux 30 19 - C.C

8510.90.19.00 B 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8515.80.30.00 J 7 U - - - Machines et appareils pour le soudage par diffusion sous vide 5 19 - C.C

8515.80.40.00 W 7 U - - - Machines et appareils pour le soudage par rayon laser 5 19 - C.C

8515.80.50.00 H 7 U - - - Machines et appareils pour le soudage des matièresthermoplastiques

5 19-

C.C

8515.80.60.00 V 7 U - - - Machines et appareils pour le soudage par ultrasons 5 19 - C.C

8515.80.70.00 G 7 U - - - Machines et appareils électriques pour la projection à chaud demétaux ou de cermets

5 19-

C.C

8515.80.90.00 F 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Parties :

8515.90.10.00 F 7 kg - - - Têtes et pinces à souder 5 19 - C.C

8515.90.20.00 T 7 kg - - - Pointes de chalumeau 5 19 - C.C

8515.90.90.00 B 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareilsélectriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usagessimilaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) oupour sécher les mains ; fers à repasser électriques ; autresappareils électrothermiques pour usages domestiques ;résistances chauffantes, autres que celles du n°85.45.

- Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques :

- - - Chauffe-eau et chauffe-bains électriques :

8516.10.11.00 F 8 U - - - - D’une capacité n’excédant pas 40 L 30 19 T.E.E C.C

8516.10.12.00 P 8 U - - - - D’une capacité excédant 40 L mais n’excédant pas 60L 30 19 T.E.E C.C

8516.10.13.00 Y 8 U - - - - D’une capacité excédant 60 L mais n’excédant pas 80L 30 19 T.E.E C.C

8516.10.14.00 G 8 U - - - - D’une capacité excédant 80 L 30 19 - C.C

8516.10.20.00 J 8 U - - - Thermoplongeurs électriques 30 19 T.E.E C.C

- Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pourusages similaires :

8516.21.00.00 A 8 U - - Radiateurs à accumulation 30 19 T.E.E C.C

- - Autres :

8516.29.10.00 U 8 U - - - Radiateurs à circulation de liquide 30 19 T.E.E C.C

8516.29.20.00 F 8 U - - - Radiateurs par convection 30 19 T.E.E C.C

- - - Autres :

8516.29.91.00 Y 8 U - - - - A ventilateur incorporé 30 19 T.E.E C.C

8516.29.99.00 T 8 U - - - - Autres 30 19 T.E.E C.C

- Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains :

- - Sèche-cheveux :

8516.31.10.00 H 8 U - - - Sèche-cheveux, pour usages domestiques 30 19 - C.C

8516.31.90.00 D 8 U - - - Pour autres usages 30 19 - C.C

- - Autres appareils pour la coiffure :

8516.32.10.00 C 8 U - - - Fers à friser 30 19 - C.C

8516.32.90.00 Y 8 U - - - Autres appareils pour la coiffure 30 19 - C.C

8516.33.00.00 K 8 U - - Appareils pour sécher les mains 30 19 - C.C

8516.40.00.00 X 8 U - Fers à repasser électriques 30 19 T.E.E C.C

8516.50.00.00 T 8 U - Fours à micro-ondes 30 19 T.E.E C.C

- Autres fours ; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson),grils et rôtissoires :

8516.60.10.00 A 8 U - - - Cuisinières 30 19 T.E.E C.C

8516.60.20.00 M 8 U - - - Réchauds (y compris les tables de cuisson) 30 19 T.E.E C.C

8516.60.30.00 Z 8 U - - - Grils et rôtissoires 30 19 T.E.E C.C

8516.60.40.00 L 8 U - - - Fours à encastrer 30 19 T.E.E C.C

8516.60.50.00 Y 8 U - - - Appareil ménager électrique pour la fabrication du pain 30 19 T.E.E C.C

8516.60.90.00 W 8 U - - - Autres 30 19 T.E.E C.C

- Autres appareils électrothermiques :

- - Appareils pour la préparation du café ou du thé :

8516.71.10.00 R 8 U - - - Appareils pour la préparation du café 30 19 - C.C

8516.71.20.00 C 8 U - - - Appareils pour la préparation du thé 30 19 - C.C

- - Grille-pain :

8516.72.10.00 K 8 U - - - Automatique 30 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8516.72.90.00 F 8 U - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

8516.79.10.00 X 8 U - - - Friteuses 30 19 - C.C

8516.79.90.00 T 8 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Résistances chauffantes :

8516.80.10.00 S 8 U - - - Montées sur un support en matière isolante 30 19 - C.C

8516.80.90.00 M 8 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Parties :

8516.90.10.00 M 8 kg - - - Parties de chauffe-eau 30 19 - C.C

8516.90.20.00 Z 8 kg - - - Parties d'appareils électriques pour le chauffage des locaux 30 19 - C.C

8516.90.90.00 H 8 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.17 Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pourréseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareilspour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'imagesou d'autres données, y compris les appareils pour la communicationdans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu),autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.

- Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pourréseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :

- - Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil :

8517.11.10.00 Y 7 U - - - Avec répondeur téléphonique 15 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

8517.11.20.00 K 7 U - - - Sans répondeur téléphonique 15 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

- - Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :

8517.12.10.00 T 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 5 19 - H.I.E.T

- - - Autres :

8517.12.91.00 X 8 U - - - - Téléphones cellulaires ou téléphones mobiles 30 19-

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.12.92.00 F 8 U - - - - Téléphones par satellite 30 19-

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.12.99.00 S 8 U - - - - Autres 30 19-

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

- - Autres :

8517.18.10.00 K 7 U - - - Collections dites CKD 5 19 - H.I.E.T

- - - Autres :

8517.18.91.00 P 7 U - - - - Postes téléphoniques d'usagers par fil, à combinés avec fil 15 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

8517.18.99.00 J 7 U - - - - Autres 15 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P

- Autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix,d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communicationdans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) :

- - Stations de base :

8517.61.10.00 B 7 U - - - Stations de base pour les réseaux cellulaires 5 19 - C.C

8517.61.20.00 N 7 U - - - Stations de base pour la télécommunication par satellite 5 19 - C.C

8517.61.90.00 X 7 U - - - Autres stations de base 5 19 - C.C

- - Appareils pour la réception, la conversion et l’émission, latransmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autresdonnées, y compris les appareils de commutation et de routage :

- - - Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie :

8517.62.11.00 E 7 U - - - - Collections destinées aux industries de montage 5 19 - H.I.E.T

- - - - Autres :

8517.62.19.10 K 7 U - - - - - D'une capacité inférieure à 220 ports abonnés 5 19-

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.62.19.90 X 7 U - - - - - D'une capacité égale ou supérieure à 220 ports abonnés 15 19 - C.C; D.R.C.P

8517.62.20.00 H 7 U - - - Téléscripteurs 15 19 - C.C; H.I.E.T

- - - Autres :

8517.62.91.00 A 7 U - - - - Modulateurs-démodulateurs (Modems) 5 19T.I.C

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.62.92.00 J 7 U - - - - Décodeurs numériques 5 19T.I.C

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8517.62.93.00 T 7 U - - - - Multiplexeurs numériques et remultiplexeurs 5 19T.I.C

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.62.99.00 V 7 U - - - - Autres 5 19T.I.C

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

- - Autres :

8517.69.10.00 H 7 U - - - Visiophones 5 19 D.RTA C.C

8517.69.20.00 V 7 U - - - Interphones 5 19 D.RTA C.C

- - - Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou laradiotélégraphie :

8517.69.31.00 R 7 U - - - - Récepteur de poche pour les installations d’appel, d’alarme oude recherche de personnes

5 19 D.RTA C.C

8517.69.32.00 Z 7 U - - - - Autres 5 19 D.RTA C.C

8517.69.90.00 D 7 U - - - Autres 5 19 D.RTA C.C

- Parties :

- - - Assemblages électroniques :

8517.70.11.00 L 7 kg - - - - De modems 30 19 - C.C; D.R.C.P

8517.70.12.00 V 7 kg - - - - De téléphones 30 19 - C.C; D.R.C.P

8517.70.19.00 F 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

8517.70.20.00 P 7 kg - - - Antennes des appareils de téléphonie 30 19 - C.C

8517.70.30.00 B 7 kg - - - Antennes des appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie 30 19 - C.C

8517.70.40.00 N 7 kg - - - Parties de répondeurs téléphoniques 30 19-

C.C; H.I.E.T;

D.R.C.P

8517.70.50.00 A 7 kg - - - Ecrans pour téléphones mobiles 30 19 - C.C

8517.70.90.00 Y 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.18 Microphones et leurs supports ; haut-parleurs, même montésdans leurs enceintes ; casques d'écoutes et écouteurs, mêmecombinés avec un microphone, et ensembles ou assortimentsconstitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs ;amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareilsélectriques d'amplification du son.

- Microphones et leurs supports :

8518.10.10.00 K 7 U - - - Pour téléphonie cellulaires 30 19 - C.C

- - - Autres :

8518.10.91.00 P 7 U - - - Sans fil 30 19 - C.C

8518.10.99.00 J 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes :

- - Haut-parleur unique monté dans son enceinte :

8518.21.10.00 A 7 U - - - Conçus pour être connectés à une machine automatique detraitement de l’information (*)

30 19-

C.C

8518.21.20.00 M 7 U - - - Autre haut-parleur unique monté dans son enceinte 30 19 - C.C

- - Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte

8518.22.10.00 V 7 U - - - Conçus pour être connectés à une machine automatique detraitement de l’information

30 19-

C.C

8518.22.20.00 G 7 U - - - Autres haut-parleur unique monté dans son enceinte 30 19 - C.C

- - Autres :

8518.29.10.00 G 7 U - - - Conçus pour être connectés à une machine automatique detraitement de l’information

30 19-

C.C

8518.29.20.00 U 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec unmicrophone, et ensembles ou assortiments constitués par unmicrophone et un ou plusieurs haut-parleurs :

8518.30.10.00 B 7 U - - - Combinés de postes téléphoniques d’usagers par fil 30 19 - C.C

8518.30.20.00 N 7 U - - - Écouteurs et casques téléphoniques, même combinés avec unmicrophone

30 19-

C.C

8518.30.30.00 A 7 U - - - Casques à laryngophone, pour l'aviation 30 19 - C.C

8518.30.40.00 M 7 U - - - Casques d'écoute et écouteurs pouvant être branchés sur desrécepteurs de radiodiffusion ou de télévision, sur des appareils dereproduction du son ou sur des machines automatiques de traitementde l’information

30 19

-

C.C

8518.30.50.00 Z 7 U - - - Appareils d'écoute prénatale à usage non médical 30 19 - C.C

8518.30.99.00 A 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Amplificateurs électriques d'audiofréquence :




Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8518.40.10.00 X 7 U - - - Pour les applications de la téléphonie par fil 30 19 - C.C

8518.40.90.00 T 7 U - - - Autres 30 19 - C.C

8518.50.00.00 F 7 U - Appareils électriques d'amplification du son 30 19 - C.C

- Parties :

8518.90.10.00 A 7 kg - - - De haut-parleurs 30 19 - C.C

8518.90.90.00 W 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.19 Appareils d'enregistrement du son ; appareils de reproduction duson ; appareils d'enregistrement et de reproduction du son.

8519.20.00.00 A 8 U - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'unbillet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autresmoyens de paiement

30 19

-

C.C; D.R.C.P

- Platines tourne-disques :

8519.30.10.00 H 8 U - - - A changeur automatique de disques 30 19 - C.C

8519.30.20.00 V 8 U - - - Sans changeur automatique de disques 30 19 - C.C

8519.50.00.00 M 8 U - Répondeurs téléphoniques 30 19-

C.C; H.I.E.T ;

D.R.C.P


- - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur :

- - - Utilisant un support magnétique :

8519.81.11.00 P 8 U - - - - Machines à dicter 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.12.00 Y 8 U - - - - Lecteurs de cassettes de poches 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.13.00 G 8 U - - - - Magnétophones à bandes ou à cassettes 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - - Autres :

8519.81.19.10 V 8 U - - - - - Pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.19.90 G 8 U - - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Utilisant un support optique :

8519.81.21.00 B 8 U - - - - Pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.29.00 W 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Utilisant un support à semi-conducteur :

8519.81.31.00 N 8 U - - - - Lecteurs audio à mémoire flash (lecteurs MP3, par exemple) 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - - Autres :

8519.81.39.10 U 8 U - - - - - Pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.39.90 F 8 U - - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Utilisant une combinaison de supports magnétiques, optiques ou àsemi-conducteur :

8519.81.41.00 A 8 U - - - - Pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.81.49.00 V 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - Autres :

8519.89.10.00 M 8 U - - - Electrophones, autres que ceux du n 8519.20 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.89.20.00 Z 8 U - - - Machines à dicter 30 19 - C.C; D.R.C.P

8519.89.30.00 L 8 U - - - Appareils cinématographiques d'enregistrement ou dereproduction de son

30 19-

C.C; D.R.C.P

8519.89.90.00 H 8 U - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

[8520]

85.21 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo-phoniques,même incorporant un récepteur de signaux vidéo-phoniques.

- A bandes magnétiques :

- - - Appareils d'enregistrement vidéo-phoniques à bandesmagnétiques :

8521.10.11.00 N 8 U - - - - A cassette magnétique 30 19 - C.C; D.R.C.P

8521.10.19.00 H 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Appareils combinés d'enregistrement et de reproduction vide-phoniques à bandes magnétiques :

8521.10.21.00 A 8 U - - - - A cassette magnétique 30 19 - C.C; D.R.C.P

8521.10.29.00 V 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Autres :

- - - A support optique :

8521.90.11.00 D 8 U - - - - Appareils d'enregistrement vidéo-phoniques à support optique 30 19 - C.C; D.R.C.P

8521.90.12.00 M 8 U - - - - Appareils combinés d'enregistrement et de reproduction vide-phoniques à support optique

30 19-

C.C; D.R.C.P



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

- - - A support à semi-conducteur :

8521.90.21.00 R 8 U - - - - Appareils d'enregistrement vidéo-phoniques à semi-conducteur 30 19 - C.C; D.R.C.P

8521.90.22.00 Z 8 U - - - - Appareils combinés d'enregistrement et de reproduction vide-phoniques à semi-conducteur

30 19-

C.C; D.R.C.P

- - - Autres :

8521.90.91.00 Z 8 U - - - - Appareils d'enregistrement vidéo-phoniques 30 19 - C.C; D.R.C.P

8521.90.92.00 H 8 U - - - - Appareils combinés d'enregistrement et de reproduction vide-phoniques

30 19-

C.C; D.R.C.P

85.22 Parties et accessoires reconnaissables comme étantexclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s85.19 ou 85.21.

8522.10.00.00 Z 8 kg - Lecteurs phonographiques 30 19 - C.C; D.R.C.P

- Autres :

8522.90.10.00 B 8 kg - - - Aiguilles ou pointes ; saphirs et diamants, travaillés, montés ounon pour pointes de lecture

30 19-

C.C; D.R.C.P

8522.90.20.00 N 8 kg - - - Systèmes de lecture optique par faisceau laser 30 19 - C.C; D.R.C.P

8522.90.30.00 A 8 kg - - - Graveurs pour appareils des n°s 85.19 ou 85.21 30 19 - C.C; D.R.C.P

8522.90.40.00 M 8 kg - - - Lecteurs de son magnétiques (têtes magnétiques) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8522.90.50.00 Z 8 kg - - - Mécanismes entraîneurs de disques, comportant un changeur 30 19 - C.C; D.R.C.P

8522.90.60.00 L 8 kg - - - Meubles spécialement conçus et agencés pour recevoir desappareils des n°s 85.19 ou 85.21

30 19-

C.C; D.R.C.P

8522.90.70.00 Y 8 kg - - - Cassettes de nettoyage pour têtes magnétiques 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Autres :

8522.90.91.00 F 8 kg - - - - Assemblages électroniques 30 19 - C.C; D.R.C.P

8522.90.99.00 A 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des donnéesà base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autressupports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrementsanalogues, même enregistrés, y compris les matrices et moulesgalvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion desproduits du Chapitre 37.

- Supports magnétiques :

- - Cartes munies d'une piste magnétique

8523.21.10.00 H 8 U - - - Non enregistrées 30 19 - C.C

8523.21.20.00 V 8 U - - - Enregistrées 30 19 - C.C

- - Autres :

- - - Supports magnétiques non enregistrés :

- - - - Pour machines automatiques de traitement de l’information du n°84.71 :

8523.29.11.10 J 8 U - - - - - Disquette vierges 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.29.11.90 W 8 U - - - - - Autres, non enregistrés 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - - Pour autres machines et appareils :

- - - - - Cassettes à bande magnétiques, non enregistrés :

8523.29.12.11 U 8 U - - - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son oul'image

30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.29.12.12 V 8 U - - - - - - Pour la reproduction du son ou l'image 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - - - Autres à bande magnétiques, non enregistrés :

8523.29.12.21 E 8 U - - - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son oul'image

30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.29.12.22 F 8 U - - - - - - Pour la reproduction son ou l'image 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - Supports magnétiques enregistrés :

8523.29.21.00 K 8 U - - - - Pour machines automatiques de traitement de l’information du n°84.71

30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - - Pour autres machines et appareils :

8523.29.22.10 E 8 U - - - - - Comportant des enregistrements vidéo-phoniques 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.29.22.20 R 8 U - - - - - Comportant des enregistrements sous forme de son ou images 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.29.22.90 S 8 U - - - - - Autres, enregistrés 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

- Supports optiques :

- - Non enregistrés :

8523.41.10.00 Z 8 U - - - Disque pour système de lecture par faisceau laser d’une capacitéd’enregistrement n’excédant pas 900 méga octets (Mo)

30 19-

C.C; D.R.C.P

8523.41.20.00 L 8 U - - - Disque pour système de lecture par faisceau laser d’une capacitéd’enregistrement excédant 900 méga octets (Mo) mais n’excédant pas4 giga octets (Go)

30 19

-

C.C; D.R.C.P

8523.41.30.00 Y 8 U - - - Disque pour système de lecture par faisceau laser d’une capacitéd’enregistrement excédant 4 giga octets (Go)

30 19-

C.C; D.R.C.P

8523.41.90.00 V 8 U - - - Autres supports optiques non enregistrés 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - Autres :

- - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser :

- - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son oul’image :

8523.49.11.10 A 8 U - - - - - Des types utilisés par les machines automatiques de traitementde l'information du n° 84.71.

30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.11.90 M 8 U - - - - - Autres 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - - Pour la reproduction du son uniquement :

8523.49.12.10 J 8 U - - - - - A caractère musical 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.12.90 W 8 U - - - - - Autres 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - - Pour la reproduction vidéo-phoniques :

8523.49.13.10 T 8 U - - - - - Comportant des films-cinéma 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.13.20 D 8 U - - - - - Comportant autres vidéos 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.19.00 J 8 U - - - - Autres 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- - - Autres supports optiques enregistrés :

8523.49.91.00 K 8 U - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son oul'image

30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.92.00 U 8 U - - - - Pour la reproduction du son uniquement 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.93.00 C 8 U - - - - Pour la reproduction vidéo-phoniques 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

8523.49.99.00 E 8 U - - - - Autres 30 19-

C.C; A.D.L.O;

D.R.C.P

- Supports à semi-conducteur :

- - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs :

- - - Non enregistrés :

8523.51.11.00 D 8 U - - - - Cartes mémoires 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.51.12.00 M 8 U - - - - Clés USB (flashs disques) 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.51.19.00 Y 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Enregistrés :

- - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image

8523.51.21.10 B 8 U - - - - - Des types utilisés par les machines automatiques de traitementde l'information du n° 84.71

30 19-

C.C; D.R.C.P

8523.51.21.90 N 8 U - - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.51.22.00 Z 8 U - - - - Pour la reproduction vidéo-phoniques 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.51.23.00 H 8 U - - - - Pour la reproduction du son uniquement 30 19 - C.C; D.R.C.P

8523.51.29.00 K 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; D.R.C.P

- - «Cartes intelligentes» :

8523.52.10.00 P 8 U - - - Carte de crédit bancaire ou autres transactions financières 30 19 - C.C

8523.52.20.00 B 7 U - - - Carte à puce SIM (Subscriber Identity Module) pour téléphonescellulaires

30 19-

C.C

8523.52.30.00 N 8 U - - - Carte pour décryptage des chaines de télévisions 30 19 - C.C

8523.52.90.00 K 8 U - - - Autres cartes intelligentes 30 19 - C.C

- - Autres :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8523.59.10.00 B 8 U - - - Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité 5 19 - C.C

- - - Autres :

8523.59.91.00 F 8 U - - - - Non enregistrés 30 19 - C.C

- - - - Enregistrés :

8523.59.92.10 A 8 U - - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son oul'image

30 19-

C.C

8523.59.92.90 M 8 U - - - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres :

8523.80.10.00 M 8 U - - - Disques pour électrophones 30 19-

C.C; A.D.L.O ;

D.R.C.P

- - - Autres :

8523.80.91.00 S 8 U - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 30 19 - C.C; A.D.L.O

8523.80.99.00 L 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C; A.D.L.O

[8524]

85.25 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision,même incorporant un appareil de réception ou un appareild'enregistrement ou de reproduction du son ; caméras detélévision, appareils photographiques numériques etcaméscopes.

- Appareils d'émission :

- - - Appareils d'émission pour la radiodiffusion :

8525.50.11.00 X 8 U - - - - Transmetteurs radio FM dotés de prise allume-cigare des typesutilisés dans les véhicules automobiles

30 19-

C.C

8525.50.19.00 S 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C

8525.50.20.00 A 8 U - - - Appareils d'émission pour la télévision 30 19 - C.C

- Appareils d'émission incorporant un appareil de réception :

8525.60.10.00 J 8 U - - - Pour la radiodiffusion 15 19 - C.C

8525.60.20.00 W 8 U - - - Pour la télévision 15 19 - C.C

- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques etcaméscopes :

- - - Caméras de télévision :

8525.80.11.00 J 8 U - - - - Caméras de télévision pour studios de télévision ou caméras dereportage

15 19-

C.C; D.R.C.P

8525.80.12.00 T 8 U - - - - Caméras conçus spécialement pour des machines automatiquesde traitement de l'information (webcams)

15 19-

C.C

8525.80.19.00 D 8 U - - - - Autres caméras de télévision 15 19 - C.C; D.R.C.P

- - - Autres :

8525.80.91.00 E 8 U - - - - Appareils photographiques numériques ou caméras intégrés à unappareil aérien téléguidé (drones, par exemple)

30 19-

C.C

8525.80.92.00 N 8 U - - - - Autres appareils photographiques numériques 30 19 - C.C; D.R.C.P

8525.80.93.00 X 8 U - - - - Autres caméscopes 30 19 - C.C; D.R.C.P

85.26 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareilsde radionavigation et appareils de radio-télécommande.

- Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) :

8526.10.10.00 M 8 U - - - Pour aéronefs 5 9 - C.C

8526.10.20.00 Z 8 U - - - Pour bateaux ou navires 5 9 - C.C

- - - Pour véhicules automobiles :

8526.10.31.00 V 8 U - - - - Radars préventifs de vitesse 5 9 - C.C

8526.10.32.00 D 8 U - - - - Radars de contrôle routier 5 9 - C.C

8526.10.33.00 M 8 U - - - - Radars de recul 5 9 - C.C

8526.10.39.00 P 8 U - - - - Autres 5 9 - C.C

8526.10.90.00 H 8 U - - - Autres 5 9 - C.C

- Autres :

- - Appareils de radionavigation :

8526.91.10.00 X 8 U - - - Pour aéronefs 5 9 - C.C

8526.91.20.00 J 8 U - - - Pour bateaux ou navires 5 9 - C.C

8526.91.90.00 T 8 U - - - Autres 5 9 - C.C

- - Appareils de radio-télécommande :

8526.92.10.00 S 8 U - - - Pour aéronefs 5 19 - C.C

8526.92.20.00 D 8 U - - - Pour bateaux ou navires 5 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8526.92.30.00 R 8 U - - - Appareils émetteurs et récepteurs pour la commande à distancedes jouets ou modèles réduits pour le divertissement

5 19-

C.C

8526.92.90.00 M 8 U - - - Autres 5 19 - C.C

85.27 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés,sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou dereproduction du son ou à un appareil d'horlogerie.

- Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sanssource d'énergie extérieure :

8527.12.00.00 W 8 U - - Radio cassettes de poche 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

- - Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou dereproduction du son :

8527.13.10.00 C 8 U - - - A système de lecture par faisceau laser 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

- - - Autres :

8527.13.91.00 G 8 U - - - - A cassettes 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8527.13.99.00 B 8 U - - - - Autres 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8527.19.00.00 H 8 U - - Autres 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C

- Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionnerqu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans lesvéhicules automobiles :

- - Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son :

8527.21.10.00 J 8 U - - - A système de lecture par faisceau laser 30 19 D.RTA C.C

8527.21.20.00 W 8 U - - - A cassettes 30 19 D.RTA C.C

8527.21.90.00 E 8 U - - - Autres 30 19 D.RTA C.C

8527.29.00.00 D 8 U - - Autres 30 19 D.RTA C.C

- Autres :

- - Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son :

8527.91.10.00 D 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - D.R.C.P

8527.91.20.00 R 8 U - - - Collections dites CKD 5 19 - D.R.C.P

- - - Autres :

8527.91.91.00 H 8 U - - - A système de lecture par faisceau laser 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8527.91.92.00 S 8 U - - - A cassettes 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8527.91.99.00 C 8 U - - - Autres 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

- - Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction duson mais combinés à un appareil d'horlogerie :

8527.92.10.00 Y 8 U - - - Radioréveils 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8527.92.90.00 U 8 U - - - Autres 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8527.99.00.00 Y 8 U - - Autres 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

85.28 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réceptionde télévision ; appareils récepteurs de télévision, même incorporantun appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareild'enregistrement ou de reproduction du son ou des images.

- Moniteurs à tube cathodique :

- - Aptes à être connectés directement à une machine automatique detraitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisésavec celle-ci :

8528.42.10.00 B 8 U - - - D’une diagonale n’excédant pas 17 pouces (*) 5 19 - C.C

8528.42.20.00 N 8 U - - - D’une diagonale excédant 17 pouces mais n’excédant pas 22pouces (*)

5 19-

C.C

8528.42.30.00 A 8 U - - - D’une diagonale excédant 22 pouces (*) 5 19 - C.C

- - Autres :

8528.49.10.00 N 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8528.49.20.00 A 8 U - - - Collections dites CKD 5 19 - -




Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

- - - Autres :

8528.49.91.00 T 8 U - - - - D’une diagonale n’excédant pas 17 pouces 30 19 - C.C

8528.49.92.00 B 8 U - - - - D’une diagonale excédant 17 pouces mais n’excédant pas 22pouces

30 19-

C.C

8528.49.93.00 K 8 U - - - - D’une diagonale excédant 22 pouces 30 19 - C.C

- Autres moniteurs :

8528.52.00.00 K 8 U - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique detraitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisésavec celle-ci (*)

5 19

-

C.C

- - Autres :

8528.59.10.00 J 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8528.59.20.00 W 8 U - - - Collections dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8528.59.91.00 N 8 U - - - - D’une diagonale n’excédant pas 17 pouces 30 19 - C.C

8528.59.92.00 X 8 U - - - - D’une diagonale excédant 17 pouces mais n’excédant pas 22pouces

30 19-

C.C

8528.59.93.00 F 8 U - - - - D’une diagonale excédant 22 pouces 30 19 - C.C

- Projecteurs :

8528.62.00.00 F 8 U - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique detraitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisésavec celle-ci

5 19

-

C.C

- - Autres :

8528.69.10.00 E 8 U - - - En monochromes 30 19 - C.C

8528.69.20.00 S 8 U - - - En couleurs 30 19 - C.C

- Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareilrécepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou dereproduction du son ou des images :

- - Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écranvidéo :

8528.71.10.00 U 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8528.71.20.00 F 8 U - - - Collections dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8528.71.91.00 Y 8 U - - - - Récepteur d'émissions de télévision retransmises par satellite 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.71.92.00 G 8 U - - - - Carte tuner TV pour machines du n° 84.71 30 19 D.RTA C.C

8528.71.99.00 T 8 U - - - - Autres 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C

- - Autres, en couleurs :

8528.72.10.00 N 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8528.72.20.00 A 8 U - - - Collections dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

- - - - A tubes cathodiques (CRT) :

8528.72.91.10 D 8 U - - - - - D’une diagonale n’excédant pas 14 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.91.20 P 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 14 pouces mais n’excédant pas 17pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.91.30 A 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 17 pouces et mais n’excédant pas 25pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.91.40 L 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 25 pouces mais n’excédant pas 29pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.91.50 X 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 29 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

- - - - Avec un écran à cristaux liquides (LCD) :

8528.72.92.10 M 8 U - - - - - D’une diagonale n’excédant pas 9 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.20 Y 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 09 pouces et mais n’excédant pas 19pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.30 J 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 19 pouces et mais n’excédant pas 22pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.40 V 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 22 pouces et mais n’excédant pas 32pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P




Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8528.72.92.50 F 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 32 pouces et mais n’excédant pas 42pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.60 S 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 42 pouces et mais n’excédant pas 52pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.70 C 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 52 pouces et mais n’excédant pas 55pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.92.80 N 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 55 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

- - - - Avec un écran à plasma (PDP) :

8528.72.93.10 W 8 U - - - - - D’une diagonale n’excédant pas 42 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.93.20 G 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 42 pouces et mais n’excédant pas 50pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.93.30 T 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 50 pouces et mais n’excédant pas 60pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.93.40 D 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 60 pouces et mais n’excédant pas 65pouces

30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.93.50 P 8 U - - - - - D’une diagonale excédant 65 pouces 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.94.00 U 8 U - - - - Avec un écran à diodes émettrices de lumière (LED) 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.72.99.00 M 8 U - - - - Autres 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

- - Autres, en monochromes :

8528.73.10.00 H 8 U - - - Collections destinées aux industries de montage 30 19 - -

8528.73.20.00 V 8 U - - - Collections dites CKD 5 19 - -

- - - Autres :

8528.73.91.00 M 8 U - - - - A tubes cathodiques (CRT) 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

8528.73.99.00 G 8 U - - - - Autres 30 19 D.RTA ;

T.E.E

C.C; D.R.C.P

85.29 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ouprincipalement destinées aux appareils des n°s 85.25 à 85.28.

- Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types ; partiesreconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles :

8529.10.10.00 G 8 kg - - - Antennes de réception de signaux satellites 30 19 D.RTA C.C

- - - Autres antennes :

8529.10.61.00 A 8 kg - - - - Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareilsportatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles

30 19-

C.C

8529.10.62.00 J 8 kg - - - - Antennes d’intérieur pour récepteurs de radiodiffusion ou et detélévision

30 19-

C.C

8529.10.69.00 V 8 kg - - - - Autres antennes 30 19 - C.C

- - - Parties :

8529.10.71.00 M 8 kg - - - - Réflecteurs d’antennes de réception de signaux satellites,présentés isolément

30 19-

C.C

8529.10.79.00 G 8 kg - - - - Autres parties 30 19 - C.C

- Autres :

8529.90.10.00 X 8 kg - - - Meubles et coffrets 30 19 - C.C

- - - Autres :

- - - - Assemblages électroniques :

8529.90.91.10 M 8 kg - - - - - Pour moniteurs 30 19 - C.C

8529.90.91.20 Y 8 kg - - - - - Pour appareils récepteurs de télévision 30 19 - C.C; D.R.C.P

8529.90.91.30 J 8 kg - - - - - Pour projecteurs 30 19 - C.C

8529.90.91.40 V 8 kg - - - - - Pour appareils récepteurs pour la radiodiffusion 30 19 - C.C

8529.90.91.50 F 8 kg - - - - - Pour appareils du n° 85.25 30 19 - C.C

8529.90.91.60 S 8 kg - - - - - Pour appareils du n° 85.26 30 19 - C.C

8529.90.92.00 K 8 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

85.30 Appareils électriques de signalisation (autres que pour latransmission de messages), de sécurité, de contrôle ou decommande pour voies ferrées ou similaires, voies routières oufluviales, aires ou parcs de stationnement, installationsportuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08).

- Appareils pour voies ferrées ou similaires :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8530.10.10.00 N 7 U - - - Appareillage de signalisation ou de sécurité pour voies ferrées ousimilaires

5 19-

C.C

8530.10.20.00 A 7 U - - - Appareillage de contrôle ou de commande pour voies ferrées ousimilaire

5 19-

C.C

8530.10.90.00 J 7 U - - - Autres appareils pour voies ferrées ou similaire 5 19 - C.C


8530.80.10.00 H 7 U - - - Appareils électriques pour la commande des barrières depassages à niveau

5 19-

C.C

8530.80.20.00 V 7 U - - - Appareils pour installations portuaires ou aérodromes 5 19 - C.C

8530.80.30.00 G 7 U - - - Feux pour réglementer la circulation routière 5 19 - C.C

8530.80.90.00 D 7 U - - - Autres appareils 5 19 - C.C

- Parties :

8530.90.10.00 D 7 kg - - - D'appareils pour voies ferrées ou similaires 5 19 - C.C

8530.90.90.00 Z 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

85.31 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle(sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareilsavertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, parexemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30.

- Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendieet appareils similaires :

- - - Appareils avertisseurs d'incendie :

8531.10.11.00 D 7 U - - - - Détecteur de fumé à batterie 30 19 T.I.C C.C

8531.10.12.00 M 7 U - - - - Autres détecteur de fumé 30 19 T.I.C C.C

8531.10.19.00 Y 7 U - - - - Autres appareils avertisseurs d'incendie 30 19 T.I.C C.C

8531.10.20.00 G 7 U - - - Avertisseurs électriques, pour la protection contre le vol 30 19 T.I.C C.C

8531.10.99.00 U 7 U - - - Autres 30 19 T.I.C C.C

- Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides(LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) :

8531.20.10.00 R 7 U - - - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristauxliquides (LCD)

30 19-

C.C

8531.20.20.00 C 7 U - - - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodesémettrices de lumière (LED)

30 19-

C.C

8531.80.00.00 C 7 U - Autres appareils 30 19 - C.C; A.A.M

- Parties :

8531.90.10.00 K 7 kg - - - Assemblages électroniques 30 19 - C.C

8531.90.90.00 F 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.32 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables.

8532.10.00.00 P 7 kg - Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieureà 0,5 KVA (condensateurs de puissance)

5 19

-

C.C

- Autres condensateurs fixes :

8532.21.00.00 E 7 kg - - Au tantale 5 19 - C.C

8532.22.00.00 Z 7 kg - - Electrolytiques à l'aluminium 5 19 - C.C

8532.23.00.00 U 7 kg - - A diélectrique en céramique, à une seule couche 5 19 - C.C

- - A diélectrique en céramique, multicouches

8532.24.10.00 A 7 kg - - - En pastilles 5 19 - C.C

8532.24.20.00 M 7 kg - - - A sorties axiales 5 19 - C.C

8532.24.30.00 Z 7 kg - - - A sorties radiales 5 19 - C.C

8532.24.90.00 W 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

- - A diélectrique en papier ou en matières plastiques :

8532.25.10.00 V 7 kg - - - Eléments de condensateurs fixes diélectriques, en papiersmétallisés ou en matières plastiques métallisés, devant servir à lafabrication de condensateurs de courant alternatif de 60 Hz, 200-600,pour la compensation du facteur de puissance

5 19

-

C.C

8532.25.90.00 R 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

8532.29.00.00 L 7 kg - - Autres 5 19 - C.C

8532.30.00.00 F 7 kg - Condensateurs variables ou ajustables 5 19 - C.C

- Parties :

8532.90.10.00 S 7 kg - - - Module et circuit électrique pour condensateur fixe 5 19 - C.C

8532.90.90.00 M 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

85.33 Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostatset les potentiomètres).

8533.10.00.00 W 7 kg - Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche 5 19 - C.C

- Autres résistances fixes :

8533.21.00.00 L 7 kg - - Pour une puissance n'excédant pas 20 W 15 19 - C.C

- - Autres :

8533.29.10.00 E 7 kg - - - Résistances de point neutre 15 19 - C.C

8533.29.90.00 A 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)bobinées :

8533.31.00.00 G 7 kg - - Pour une puissance n'excédant pas 20 W 15 19 - C.C

- - Autres :

8533.39.10.00 A 7 kg - - - Résistances de point neutre 15 19 - C.C

- - - Autres :

8533.39.91.00 E 7 kg - - - - Pour une puissance n'excédant pas 20 W 15 19 - C.C

8533.39.99.00 Z 7 kg - - - - Autres 15 19 - C.C

- Autres résistances variables (y compris les rhéostats et lespotentiomètres) :

8533.40.10.00 V 7 kg - - - Varistances d’oxyde de métal 15 19 - C.C

8533.40.20.00 G 7 kg - - - Potentiomètres et rhéostats 15 19 - C.C

8533.40.30.00 U 7 kg - - - Résistances de point neutre 15 19 - C.C

- - - Autres :

8533.40.91.00 Z 7 kg - - - - Pour une puissance n'excédant pas 20 W 15 19 - C.C

8533.40.99.00 U 7 kg - - - - Autres 15 19 - C.C

8533.90.00.00 L 7 kg - Parties 15 19 - C.C

85.34 Circuits imprimés :

- - - Imprégnés de plastique, d'un genre non flexible :

8534.00.11.00 C 7 kg - - - - Ayant une base en verre, avec au moins 3 épaisseurs dematériaux conductibles

5 19-

C.C

8534.00.12.00 L 7 kg - - - - Ayant une base en verre, avec moins de 3 épaisseurs dematériaux conductibles

5 19-

C.C

8534.00.19.00 X 7 kg - - - - Autres 5 19 - C.C

- - - Autres :

8534.00.91.00 Y 7 kg - - - - Ayant une base en céramique 5 19 - C.C

8534.00.92.00 G 7 kg - - - - Ayant une base en papier 5 19 - C.C

8534.00.99.00 T 7 kg - - - - Autres 5 19 - C.C

85.35 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, lebranchement, le raccordement ou la connexion des circuitsélectriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit,parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises decourant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple),pour une tension excédant 1.000 volts.

- Fusibles et coupe-circuit à fusibles :

8535.10.10.00 W 7 kg - - - Fusibles, pour une tension excédant 1000 volts 30 19 - C.C

8535.10.20.00 H 7 kg - - - Coupe-circuits à fusibles pour une tension excédant 1000 volts 30 19 - C.C

- Disjoncteurs :

8535.21.00.00 Z 7 kg - - Pour une tension inférieure à 72,5 kV 30 19 - C.C

- - Autres :

8535.29.10.00 T 7 kg - - - Disjoncteurs à bain d’huile ou à jet d’air 30 19 - C.C

8535.29.20.00 E 7 kg - - - Disjoncteurs d’alternateur 30 19 - C.C

8535.29.90.00 N 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Sectionneurs et interrupteurs :

- - - Sectionneurs :

- - - - Pour une tension 1 kV mais n’excédant pas 5,5 KV :

8535.30.11.10 G 7 kg - - - - - A couteau 30 19 - C.C

8535.30.11.20 T 7 kg - - - - - De terre 30 19 - C.C

8535.30.11.90 U 7 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - - Pour une tension excédant 5,5 kV :

8535.30.12.10 R 7 kg - - - - - A couteau 30 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8535.30.12.20 B 7 kg - - - - - De terre 30 19 - C.C

8535.30.12.90 C 7 kg - - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Interrupteurs :

8535.30.21.00 H 7 kg - - - - A couteau 30 19 - C.C

8535.30.29.00 C 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs :

8535.40.10.00 H 7 kg - - - Parafoudres 30 19 - C.C

8535.40.20.00 V 7 kg - - - Limiteurs de tension et parasurtenseurs 30 19 - C.C

- Autres :

8535.90.10.00 L 7 kg - - - Dispositifs de raccordement, de branchement ou de connexiondes câbles et boîtes de jonction

30 19-

C.C

8535.90.20.00 Y 7 kg - - - Commutateurs de commande industriels 30 19 - C.C

8535.90.30.00 K 7 kg - - - Bornes, raccords électriques et coupleurs électriques 30 19 - C.C

8535.90.40.00 X 7 kg - - - Autres connecteurs 30 19 - C.C

8535.90.90.00 G 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.36 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, lebranchement, le raccordement ou la connexion des circuitsélectriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit,parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pourlampes et autres connecteurs, boites de jonction, par exemple),pour une tension n'excédant pas 1.000 volts ; connecteurs pourfibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques.

- Fusibles et coupe-circuit à fusibles :

8536.10.10.00 C 7 kg - - - Fusibles 30 19 - C.C

8536.10.20.00 P 7 kg - - - Coupe-circuit à fusibles 30 19 - C.C

- Disjoncteurs :

8536.20.10.00 Y 7 kg - - - D'une puissance inférieure à 45 A 30 19 - C.C

8536.20.20.00 K 7 kg - - - D'une puissance supérieure à 45 A 30 19 - C.C

- Autres appareils pour la protection des circuits électriques :

8536.30.10.00 U 7 kg - - - Coupe-circuit automatique 30 19 - C.C

- - - Autres appareils pour la protection des circuits électriques :

8536.30.21.00 P 7 kg - - - - Dispositifs de protection contre les surcharges devant servir à lafabrication de machines et d’appareils pour le conditionnement de l’air

30 19-

C.C

8536.30.22.00 Y 7 kg - - - - Protecteurs contre les surcharges de moteur, à l’exclusion deceux devant servir à la fabrication de machines et appareils pour leconditionnement de l’air

30 19

-

C.C

8536.30.29.00 J 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- Relais :

- - Pour une tension n'excédant pas 60 V :

8536.41.10.00 J 7 kg - - - D'une puissance inférieure à 40 A 30 19 - C.C

8536.41.20.00 W 7 kg - - - D'une puissance supérieure à 40 A 30 19 - C.C

- - Autres :

- - - Contacteurs et discontacteurs :

8536.49.11.00 Z 7 kg - - - - D'une puissance inférieure à 30 A 30 19 - C.C

8536.49.19.00 U 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

8536.49.90.00 L 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs :

- - - Interrupteurs, sectionneurs :

8536.50.11.00 U 7 kg - - - - Interrupteurs électromécaniques à action instantanée, pourtension n’excédant pas 11 ampères

30 19-

C.C

8536.50.12.00 C 7 kg - - - - Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniquesthermoprotégéscomposés d’un transistor et d’une puce logique(technologie interpuces)

30 19

-

C.C

8536.50.13.00 L 7 kg - - - - Interrupteurs électroniques à courant alternatif composés decircuits d’entrée et de sortie à coupleur optique

30 19-

C.C

8536.50.14.00 V 7 kg - - - - Interrupteur thyristors isolés à courant alternatif 30 19 - C.C

8536.50.15.00 D 7 kg - - - - Autres interrupteurs 30 19 - C.C

8536.50.16.00 M 7 kg - - - - Sectionneurs 30 19 - C.C

8536.50.90.00 F 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Douilles pour lampes, fiches et prises de courant :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

- - Douilles pour lampes :

8536.61.10.00 A 7 kg - - - En porcelaine 15 19 - C.C

8536.61.90.00 W 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

- - - Prises de courants :

8536.69.11.00 R 7 kg - - - - Prises de courants (prise femelle) pour raccords coaxiaux 30 19 - C.C

8536.69.12.00 Z 7 kg - - - - Prises de courants (prise femelle) pour circuits imprimés 30 19 - C.C

8536.69.13.00 H 7 kg - - - - Prises de courants (prise femelle) des types murales pourbâtiments

30 19-

C.C

8536.69.19.00 K 7 kg - - - - Autres prises de courants (prise femelle) 30 19 - C.C

- - - Autres :

8536.69.91.00 L 7 kg - - - - Fiches ou prises males pour raccords coaxiaux 30 19 - C.C

8536.69.92.00 V 7 kg - - - - Fiches ou prises males pour circuits imprimés 30 19 - C.C

8536.69.93.00 D 7 kg - - - - Fiches ou prises males des types murales pour bâtiments 30 19 - C.C

8536.69.99.00 F 7 kg - - - - Autres fiches ou prises males 30 19 - C.C

- Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibresoptiques :

8536.70.10.00 B 7 kg - - - En cuivre 5 19 - C.C

8536.70.20.00 N 7 kg - - - En céramique 5 19 - C.C

8536.70.30.00 A 7 kg - - - En plastique 5 19 - C.C

8536.70.90.00 X 7 kg - - - En autres matières 5 19 - C.C


8536.90.10.00 T 7 kg - - - Contacteurs d'une puissance inférieure à 40 A 30 19 - C.C

8536.90.20.00 E 7 kg - - - Barrettes 30 19 - C.C

8536.90.30.00 S 7 kg - - - Boitiers d'encastrement 30 19 - C.C

8536.90.90.00 N 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

85.37 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autressupports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36,pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceuxincorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsique les appareils de commande numérique, autres que lesappareils de commutation du n°85.17.

- Pour une tension n'excédant pas 1.000 V :

- - - Armoires de commande numérique incorporant une machineautomatique de traitement de l'information :

8537.10.11.00 T 7 kg - - - - Pour la commande de machines-outils 30 19 - C.C

8537.10.19.00 M 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Centre de commande de moteurs :

8537.10.21.00 E 7 kg - - - - Pour véhicules automobiles 30 19 - C.C

8537.10.22.00 N 7 kg - - - - Pour machines et appareils 30 19 - C.C

8537.10.29.00 Z 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Autres, devant servir avec les machines ou appareils :

8537.10.31.00 S 7 kg - - - - Systèmes de commande industrielle automatisée, à l’exclusiondes tableaux pour dispositifs de formage d’anodes

30 19-

C.C

8537.10.32.00 A 7 kg - - - - Tableaux et panneaux de distribution 30 19 - C.C

8537.10.33.00 J 7 kg - - - - Contrôleurs programmables 30 19 - C.C

8537.10.34.00 T 7 kg - - - - Autres, devant servir avec les machines à imprimer 30 19 - C.C

8537.10.39.00 L 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

8537.10.90.00 E 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Pour une tension excédant 1.000 V :

- - - Pour une tension excédant 1000 V mais n'excédant pas 72,5 kV :

8537.20.11.00 N 7 kg - - - - Mécanismes de commutation et tableau de contrôle 30 19 - C.C

8537.20.19.00 H 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

- - - Pour une tension excédant 72,5 kV :

8537.20.21.00 A 7 kg - - - - Mécanismes de commutation et tableau de contrôle 30 19 - C.C

8537.20.29.00 V 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

85.38 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ouprincipalement destinées aux appareils des n°85.35, 85.36 ou85.37.



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8538.10.00.00 D 7 kg - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supportsdu n°85.37, dépourvus de leurs appareils

30 19-

C.C

- Autres :

8538.90.10.00 F 7 kg - - - Parties pour disjoncteurs 30 19 - C.C

- - - Autres :

8538.90.91.00 K 7 kg - - - - Assemblages électroniques 30 19 - C.C

8538.90.99.00 E 7 kg - - - - Autres 30 19 - C.C

85.39 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, ycompris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et leslampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes àarc ; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED).

- Articles dits «phares et projecteurs scellés» :

8539.10.10.00 X 8 U - - - Pour véhicules automobiles du Chapitre 87 30 19 - C.C

8539.10.90.00 T 8 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux àrayons ultraviolets ou infrarouges :

- - Halogènes, au tungstène :

8539.21.10.00 M 8 U - - - Des types utilisés pour motocycles ou autres véhiculesautomobiles

30 19-

C.C

- - - Autres :

8539.21.91.00 S 8 U - - - - D'une tension excédant 100 V 30 19 - C.C

8539.21.92.00 A 8 U - - - - D'une tension n'excédant pas 100 V 30 19 T.E.E C.C

- - Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tensionexcédant 100 V :

8539.22.10.00 G 8 U - - - Lampes à réflecteurs 30 19 - C.C

8539.22.20.00 U 8 U - - - Lampes globes 30 19 - C.C

8539.22.30.00 F 8 U - - - Lampes candélabre 30 19 - C.C

- - - Autres :

8539.22.91.00 L 8 U - - - - Lampes d'une puissance inférieure à 40 watts 30 19 - C.C

8539.22.92.00 V 8 U - - - - Lampes d'une puissance égale ou supérieure à 40 watts maisn’excédant pas 100 watts

30 19-

C.C

8539.22.99.00 F 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C

- - Autres :

8539.29.10.00 U 8 U - - - Des types utilisés pour motocycles ou autres véhiculesautomobiles

30 19-

C.C

- - - Autres :

8539.29.91.00 Y 8 U - - - - D'une tension excédant 100 V 30 19 - C.C

8539.29.92.00 G 8 U - - - - D'une tension n'excédant pas 100 V 30 19 T.E.E C.C

- Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets :

- - Fluorescents, à cathode chaude :

8539.31.10.00 H 8 U - - - A un culot (lampes fluorescentes compactes) 30 19 T.E.E C.C

- - - A deux bouts (culots) :

8539.31.21.00 D 8 U - - - - D’une longueur n’excédant pas 60 cm 30 19 T.E.E C.C

8539.31.22.00 M 8 U - - - - D’une longueur excédant 60 cm mais n’excédant pas 120 cm 30 19 T.E.E C.C

8539.31.29.00 Y 8 U - - - - Autres 30 19 - C.C

8539.31.90.00 D 8 U - - - Autres 30 19 T.E.E C.C

- - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium ; lampes à halogénuremétallique :

8539.32.10.00 C 8 U - - - Lampes à vapeur de mercure 30 19 - C.C

8539.32.20.00 P 8 U - - - Lampes à sodium 30 19 - C.C

8539.32.30.00 B 8 U - - - Lampes à halogénure métallique 30 19 - C.C

- - Autres :

8539.39.10.00 P 8 U - - - Lampes et tubes à xénon 30 19 - C.C

8539.39.90.00 K 8 U - - - Autres 30 19 - C.C

- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc :

8539.41.00.00 S 8 U - - Lampes à arc 30 19 - C.C

- - Autres :

8539.49.10.00 K 8 U - - - Lampes et tubes à rayons infrarouges 30 19 - C.C

8539.49.20.00 X 8 U - - - Lampes et tubes à rayons ultraviolets 30 19 - C.C



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8539.50.00.00 T 8 U - Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) 30 19 - C.C

- Parties :

8539.90.10.00 M 8 kg - - - Électrodes 30 19 - C.C

8539.90.20.00 Z 8 kg - - - Culots 30 19 - C.C

8539.90.90.00 H 8 kg - - - Autres parties 30 19 - C.C

85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, àcathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide,à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubescathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, parexemple), autres que ceux du n° 85.39.

- Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubespour moniteurs vidéo :

8540.11.00.00 L 7 U - - En couleurs 30 19 - C.C

8540.12.00.00 F 7 U - - En monochromes 30 19 - C.C

- Tubes pour caméras de télévision ; tubes convertisseurs ouintensificateurs d'images ; autres tubes à photocathode :

- - - Tubes pour caméras de télévision :

8540.20.11.00 H 7 U - - - - En couleurs 5 19 - C.C

8540.20.12.00 S 7 U - - - - En monochromes 5 19 - C.C

8540.20.20.00 L 7 U - - - Tubes convertisseurs ou intensificateurs d’images 5 19 - C.C

8540.20.30.00 Y 7 U - - - Autres tubes à photocathode 5 19 - C.C

- Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes ;tube de visualisation des données graphiques, en couleur avec unécran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm :

8540.40.10.00 R 7 U - - - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes 5 19 - C.C

8540.40.20.00 C 7 U - - - Tube de visualisation des données graphiques, en couleur avecun écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm

5 19-

C.C

8540.60.00.00 V 7 U - Autres tubes cathodiques 5 19 - C.C

- Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondesprogressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubescommandés par grille :

8540.71.00.00 K 7 U - - Magnétrons 5 19 - C.C

8540.79.00.00 S 7 U - - Autres 5 19 - C.C

- Autres lampes, tubes et valves :

8540.81.00.00 F 7 U - - Tubes de réception ou d'amplification 5 19 - C.C

8540.89.00.00 M 7 U - - Autres 5 19 - C.C

- Parties :

8540.91.00.00 B 7 kg - - De tubes cathodiques 5 19 - C.C

8540.99.00.00 H 7 kg - - Autres 5 19 - C.C

85.41 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur ;dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris lescellules photovoltaïques même assemblées en modules ouconstituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière (LED) ;cristaux piézo-électriques montés.

- Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices delumière (LED) :

8541.10.10.00 K 7 U - - - Diodes d’une intensité nominale de plus de 510 A en moyenne 5 19 - C.C

8541.10.20.00 X 7 U - - - Diodes d’une intensité d’au plus de 1 A et d’une tension d’aumoins 1KV

5 19-

C.C

8541.10.30.00 J 7 U - - - Diodes sous forme deuces, de rondelles ou de tranches, nonmontées

5 19-

C.C

8541.10.40.00 W 7 U - - - Diodes zener 5 19 - C.C

8541.10.50.00 H 7 U - - - Autres diodes avec un courant maximal n’excédant pas 0,5 A 5 19 - C.C

8541.10.90.00 F 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Transistors, autres que les phototransistors :

8541.21.00.00 N 7 U - - A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 5 19 - C.C

8541.29.00.00 V 7 U - - Autres 5 19 - C.C

8541.30.00.00 P 7 U - Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles 5 19 - C.C

- Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices delumière (LED) :



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8541.40.10.00 X 7 U - - - Cellules photovoltaïques même assemblées en modules ouconstituées en panneaux

5 19-

C.C

8541.40.20.00 J 7 U - - - Diodes émettrices de lumière 5 19 - C.C

8541.40.90.00 T 7 U - - - Autres diodes 5 19 - C.C

8541.50.00.00 F 7 U - Autres dispositifs à semi-conducteur 5 19 - C.C

- Cristaux piézo-électriques montés :

8541.60.10.00 N 7 U - - - A quartz, désignés pour opérer à des fréquences n’excédant pas20 MHz

5 19-

C.C

8541.60.20.00 A 7 U - - - A quartz, désignés pour opérer à des fréquences excédant 20 MHz 5 19 - C.C

8541.60.90.00 J 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

8541.90.00.00 N 7 kg - Parties 5 19 - C.C

85.42 Circuits intégrés électroniques.

- Circuits intégrés électroniques :

8542.31.00.00 R 7 U - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires,des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, deshorloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits (*)

5 19

-

C.C

8542.32.00.00 K 7 U - - Mémoires 5 19 - C.C

8542.33.00.00 E 7 U - - Amplificateurs 5 19 - C.C

8542.39.00.00 X 7 U - - Autres 5 19 - C.C

8542.90.00.00 V 7 kg - Parties 5 19 - C.C

85.43 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, nondénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

8543.10.00.00 L 7 U - Accélérateurs de particules 5 19 - C.C

- Générateurs de signaux :

8543.20.10.00 U 7 U - - - Brouilleurs de téléphones portables 5 19 - C.C

8543.20.90.00 P 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

8543.30.00.00 C 7 U - Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ouélectrophorèse

5 19-

C.C


8543.70.10.00 X 7 U - - - Amplificateurs de radiofréquence 5 19 - C.C

8543.70.20.00 J 7 U - - - Appareils à électrocuter les insectes 5 19 - C.C

8543.70.30.00 W 7 U - - - Transcodeurs ou convertisseurs de normes de télévision 5 19 - C.C

8543.70.40.00 H 7 U - - - Cigarette électronique 5 19 - C.C

8543.70.50.00 V 7 U - - - Transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit pour antennesde réception de signaux par satellite (tête parabolique LNB)

5 19-

C.C

8543.70.60.00 G 7 U - - - Détecteurs de mines y compris les appareils pour localiser descanalisations enterrées

5 19-

C.C

8543.70.70.00 U 7 U - - - Télécommande à rayons infrarouges pour la commande àdistance des récepteurs de télévision, magnétoscopes ou autresappareils électriques

5 19

-

C.C

8543.70.90.00 T 7 U - - - Autres 5 19 - C.C

- Parties :

8543.90.10.00 N 7 kg - - - Assemblages électroniques 5 19 - C.C

8543.90.90.00 J 7 kg - - - Autres 5 19 - C.C

85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteursisolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement),munis ou non de pièces de connexion ; câbles de fibres optiques,constitués de fibres gainées individuellement, même comportantdes conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.

- Fils pour bobinages :

- - En cuivre :

8544.11.10.00 Z 7 kg - - - De section ronde comprise entre 0,55m/m et 1,18 m/m 15 19 - C.C

8544.11.90.00 V 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- - Autres :

8544.19.10.00 F 7 kg - - - De section ronde comprise entre 0,55 m/m et 1,18 m/m 15 19 - C.C

8544.19.90.00 B 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux :

8544.20.10.00 A 7 kg - - - Câbles coaxiaux pour usage téléphonique 30 19 - C.C

8544.20.20.00 M 7 kg - - - Câbles coaxiaux pour récepteur de télévision 30 19 - C.C

(*) Les Kits et modules destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs sont soumis au taux réduit de T.V.A (Art 44 LFC 2009). (T.V.A = 9% L.F 2017).



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


Autres

Taxes

8544.20.30.00 Z 7 kg - - - Câbles coaxiaux des types utilisés dans les installations vidéo-

surveillance

30 19-

C.C

8544.20.90.00 W 7 kg - - - Autres 30 19 - C.C

- Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types

utilisés dans les moyens de transport :

8544.30.10.00 W 7 kg - - - Jeux de fils pour bougies d'allumage 15 19 - C.C

8544.30.20.00 H 7 kg - - - Autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport 15 19 - C.C

- Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V :

- - Munies de pièces de connexions :

- - - Fils et câbles munies de pièces de connexions :

8544.42.11.00 P 7 kg - - - - Pour la téléphonie 15 19 - C.C

8544.42.12.00 Y 7 kg - - - - Pour l’électricité 15 19 - C.C

8544.42.19.00 J 7 kg - - - - Pour autres usages 15 19 - C.C

- - - Autres conducteurs électriques munies de pièces de connexions :

8544.42.21.00 B 7 kg - - - - Pour la téléphonie 15 19 - C.C

8544.42.22.00 K 7 kg - - - - Pour l’électricité 15 19 - C.C

8544.42.29.00 W 7 kg - - - - Pour autres usages 15 19 - C.C

- - Autres :

8544.49.10.00 T 7 kg - - - Pour la téléphonie ou réseaux 15 19 - C.C

- - - Pour l’électricité :

8544.49.21.00 N 7 kg - - - - En cuivre blindés, d’une tension excédant 600V 15 19 - C.C

8544.49.22.00 X 7 kg - - - - En cuivre non blindés, d’une tension excédant 600 V 15 19 - C.C

8544.49.23.00 F 7 kg - - - - Autres, blindés 15 19 - C.C

8544.49.24.00 P 7 kg - - - - Autres, non blindés 15 19 - C.C

8544.49.90.00 N 7 kg - - - Pour autres usages 15 19 - C.C

- Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V :

- - - Avec conducteur en cuivre :

8544.60.11.00 S 7 kg - - - - Bandes et tresses 15 19 - C.C

8544.60.12.00 A 7 kg - - - - Câbles, fils et autres conducteurs 15 19 - C.C

- - - Avec autres conducteurs :

8544.60.91.00 M 7 kg - - - - Bandes et tresses 15 19 - C.C

8544.60.92.00 W 7 kg - - - - Câbles, fils et autres conducteurs 15 19 - C.C

- Câbles de fibres optiques :

8544.70.10.00 D 7 kg - - - A revêtement extérieur en matériau diélectrique 15 19 - C.C

8544.70.20.00 R 7 kg - - - Pour l’installation sous-marine (câble sous-marin) 15 19 - C.C

8544.70.30.00 C 7 kg - - - A revêtement extérieur en aluminium 15 19 - C.C

8544.70.90.00 Z 7 kg - - - Autres câbles de fibres optiques 15 19 - C.C

85.45 Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes

ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone,

avec ou sans métal, pour usages électriques.

- Electrodes :

8545.11.00.00 U 7 kg - - Des types utilisés pour fours 15 19 - C.C

- - Autres :

8545.19.10.00 M 7 kg - - - Electrodes de soudage 15 19 - C.C

8545.19.90.00 H 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

8545.20.00.00 V 7 kg - Balais 15 19 - C.C

- Autres :

8545.90.10.00 B 7 kg - - - Charbons lampes ou pour piles 15 19 - C.C

8545.90.20.00 N 7 kg - - - Résistances chauffantes 15 19 - C.C

8545.90.90.00 X 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

85.46 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité.

- En verre :

8546.10.10.00 T 7 kg - - - Des types utilisés pour la transmission de l'énergie électrique 15 19 - C.C

8546.10.90.00 N 7 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- En céramique :

SECTION XVIICHAPITRE 87 DOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8705.90.95.00 J 7 U - - - - Voitures gerbeuses (*) 5 19 - -

8705.90.96.00 T 7 U - - - - Véhicules automobiles combiné à un groupe électrogène (*) 5 19 - -

8705.90.97.00 B 7 U - - - - Camions radiologiques, voitures chirurgicales y compris lescars dentaires (*)

5 19- -

8705.90.98.00 K 7 U - - - - Voitures-radar (*) 5 19 - -

- - - - Autres :

8705.90.99.10 E 7 U - - - - - Voitures télégraphiques, radiotélégraphiques,radiotéléphoniques pour l'émission et la réception (*)

5 19- -

8705.90.99.20 R 7 U - - - - - Camions-ateliers (*) 5 19 - -

8705.90.99.30 B 7 U - - - - - Camions-boulangeries avec leur équipement complet etvoitures-cuisines. (*)

5 19- -

8705.90.99.40 M 7 U - - - - - Chasse-neige automobiles à équipement inamovible (*) 5 19 - -

8705.90.99.50 Y 7 U - - - - - Voitures épandeuses (*) 5 19 - -

8705.90.99.60 J 7 U - - - - - Automobiles-projecteurs (*) 5 19 - -

8705.90.99.90 S 7 U - - - - - Autres véhicules automobiles à usages spéciaux (*) 5 19 - -

87.06 Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05,équipés de leur moteur.

8706.00.10.00 R 7 U - - - Des véhicules automobiles du n° 87.02 5 19 - -

8706.00.20.00 C 7 U - - - Des véhicules automobiles du n° 87.03 5 19 - -

8706.00.30.00 P 7 U - - - Des véhicules automobiles du n° 87.04 5 19 - -

8706.00.90.00 L 7 U - - - Autres 5 19 - -

87.07 Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05,y compris les cabines.

8707.10.00.00 F 8 U - Des véhicules du n° 87.03 5 19 - -

- Autres :

8707.90.10.00 H 7 U - - - Carrosseries des types utilisées sur camions et semi-remorques frigorifiques

5 19- -

- - - Autres :

8707.90.91.00 M 7 U - - - - Pour les tracteurs du n° 87.01 30 19 - -

8707.90.92.00 W 7 U - - - - Pour autres véhicules du n° 87.02 30 19 - -

- - - - Pour autres véhicules du n° 87.04 :

8707.90.93.10 R 7 U - - - - - Bennes à ordure mêmes comportant un dispositif detassement

30 19- -

8707.90.93.90 C 7 U - - - - - Autres 30 19 - -

8707.90.94.00 N 7 U - - - - Pour les véhicules du n° 87.05 30 19 - -

87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s87.01 à 87.05.

- Pare-chocs et leurs parties :

8708.10.10.00 Z 8 kg - - - Pare-chocs 15 19 - C.C

8708.10.20.00 L 8 kg - - - Parties de pare-chocs 15 19 - C.C

- Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris lescabines) :

8708.21.00.00 C 8 kg - - Ceintures de sécurité 15 19 - C.C

- - Autres :

8708.29.10.00 W 8 kg - - - Portes 15 19 - C.C

8708.29.20.00 H 8 kg - - - Porte-bagages extérieurs 15 19 - C.C

8708.29.30.00 V 8 kg - - - Capots de moteur 15 19 - C.C

8708.29.40.00 G 8 kg - - - Garde-boue 15 19 - C.C

8708.29.90.00 S 8 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- Freins et servo-freins ; leurs parties :

8708.30.10.00 R 8 kg - - - Garnitures de freins montées 15 19 - C.C

8708.30.20.00 C 8 kg - - - Câbles de freins 15 19 - C.C

8708.30.90.00 L 8 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- Boîtes de vitesses et leurs parties :

- - - Boîtes de vitesses :

8708.40.11.00 V 8 kg - - - - Collections dites CKD ex 19 - -

8708.40.19.00 P 8 kg - - - - Autres 15 19 - C.C

8708.40.90.00 G 8 kg - - - Parties de boîtes de vitesses 15 19 - C.C

- Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes detransmission, et essieux porteurs ; leurs parties :




Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8708.50.10.00 G 8 kg - - - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes detransmission, et essieux porteurs

15 19-

C.C

8708.50.20.00 U 8 kg - - - Parties 15 19 - C.C

- Roues, leurs parties et accessoires :

- - - Roues pour tracteurs du n° 87.01

8708.70.11.00 G 8 kg - - - - Equipés de leurs bandages ou pneumatiques 15 19 - C.C

8708.70.12.00 R 8 kg - - - - Non équipés de leurs bandages ou pneumatiques 15 19 - C.C

8708.70.13.00 Z 8 kg - - - - Parties et accessoires 15 19 - C.C

- - - Autres :

8708.70.91.00 C 8 kg - - - - Equipés de leurs bandages ou pneumatiques 15 19 - C.C

8708.70.92.00 L 8 kg - - - - Non équipés de leurs bandages ou pneumatiques 15 19 - C.C

8708.70.93.00 V 8 kg - - - - Parties et accessoires 15 19 - C.C

- Systèmes de suspension et leurs parties (y compris lesamortisseurs de suspension) :

8708.80.10.00 U 8 kg - - - Amortisseurs de suspension 15 19 - C.C

8708.80.20.00 F 8 kg - - - Barres stabilisatrices ; barres de torsion 15 19 - C.C

8708.80.90.00 P 8 kg - - - Autres 15 19 - C.C

- Autres parties et accessoires :

- - Radiateurs et leurs parties :

8708.91.10.00 J 8 kg - - - Radiateurs 15 19 - C.C

8708.91.20.00 W 8 kg - - - Parties de radiateurs 15 19 - C.C

- - Silencieux et tuyaux d'échappement ; leurs parties :

8708.92.10.00 D 8 kg - - - Silencieux et tuyaux d'échappement 15 19 - C.C

8708.92.20.00 R 8 kg - - - Parties 15 19 - C.C

- - Embrayages et leurs parties :

8708.93.10.00 Y 8 kg - - - Câbles d'embrayages 15 19 - C.C

- - - Autres :

8708.93.91.00 C 8 kg - - - - Embrayages 15 19 - C.C

8708.93.92.00 L 8 kg - - - - Autres parties d’embrayages 15 19 - C.C

- - Volants, colonnes et boîtiers de direction ; leurs parties :

8708.94.10.00 T 8 kg - - - Volants, colonnes et boîtiers de direction 15 19 - C.C

8708.94.20.00 E 8 kg - - - Parties 15 19 - C.C

- - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage(airbags) ; leurs parties :

8708.95.10.00 M 8 kg - - - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage(airbags)

15 19-

C.C

8708.95.20.00 Z 8 kg - - - Parties 15 19 - C.C

- - Autres :

8708.99.10.00 R 8 kg - - - Organes de transmission, autres que les boîtes de vitesse etles ponts

15 19-

C.C

8708.99.20.00 C 8 kg - - - Câbles d'accélérateurs 15 19 - C.C

- - - Autres :

8708.99.91.00 V 8 kg - - - - Rotules de direction et de suspension 15 19 - C.C

8708.99.92.00 D 8 kg - - - - Réservoirs à carburant 15 19 - C.C

8708.99.93.00 M 8 kg - - - - Châssis sans moteur 15 19 - C.C

8708.99.99.00 P 8 kg - - - - Autres 15 19 - C.C

87.09 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage,des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports oules aéroports pour le transport des marchandises sur decourtes distances ; chariots-tracteurs des types utilisés dansles gares ; leurs parties.

- Chariots :

8709.11.00.00 N 7 U - - Electriques 5 19 - -

- - Autres :

8709.19.10.00 G 7 U - - - Chariots à moteur à piston à allumage par étincelles ou parcompression

5 19- -

8709.19.90.00 C 7 U - - - Autres chariots 5 19 - -

- Parties :

8709.90.10.00 W 7 kg - - - Châssis 5 19 - -



Position&

SousPosition

Statistiques


Droits et Taxes


AutresTaxes

8714.99.92.00 T 8 kg - - - - Porte-bagages 30 19 - C.C

8714.99.99.00 D 8 kg - - - - autres 30 19 - C.C

87.15 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transportdes enfants, et leurs parties :

8715.00.10.00 Z 8 kg - - - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transportdes enfants

30 19-

C.C

8715.00.90.00 V 8 kg - - - Parties 30 19 - C.C

87.16 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules ; autresvéhicules non automobiles ; leurs parties.

8716.10.00.00 P 7 U - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping,du type caravane

5 19- -

8716.20.00.00 K 7 U - Remorques et semi-remorques auto-chargeuses ou auto-déchargeuses, pour usages agricoles

5 19- -

- Autres remorques et semi-remorques pour le transport demarchandises :

- - Citernes :

8716.31.10.00 M 7 U - - - Remorques-citernes spécialement conçus pour le transportdes produits pétroliers ou produits chimiques

5 19- -

8716.31.90.00 H 7 U - - - Autres remorques-citernes 5 19 - -

- - Autres :

8716.39.10.00 U 7 U - - - Remorques frigorifiques et remorques isothermes pour letransport des denrées ou marchandises périssables

30 19- -

8716.39.20.00 F 7 U - - - Remorques à un ou deux étages pour le des automobiles 30 19 - -

8716.39.30.00 T 7 U - - - Remorques et semi-remorques pour usages agricoles 30 19 - -

8716.39.40.00 E 7 U - - - Remorques et semi-remorques des types utilisés pour le transportd'équipements industriels (groupe de soudage, groupes électrogène,cabine de chantier, rouleaux compacteurs, par exemple)

30 19- -

8716.39.50.00 S 7 U - - - Remorques et semi-remorques pour le transport de bateaux 30 19 - -

- - - Autres remorques et semi-remorques pour le transport demarchandises :

8716.39.91.00 Y 7 U - - - - Remorques et semi-remorques de type plate-forme 30 19 - -

8716.39.92.00 G 7 U - - - - Remorques et semi-remorques de type fourgon 30 19 - -

8716.39.99.00 T 7 U - - - - Autres remorques et semi-remorques pour le transport demarchandises

30 19- -

- Autres remorques et semi-remorques :

8716.40.10.00 N 7 U - - - Remorques spécialement agencées pour le transport despersonnes

5 19- -

8716.40.20.00 A 7 U - - - Remorques-bibliothèques 5 19 - -

8716.40.30.00 M 7 U - - - Roulottes de forains 5 19 - -

8716.40.40.00 Z 7 U - - - Remorques aménagées pour l'exposition ou la présentationdes marchandises

5 19- -

8716.40.90.00 J 7 U - - - Autres remorques et semi-remorques 5 19 - -

- Autres véhicules :

8716.80.10.00 W 7 U - - - Brouettes 30 19 - -

- - - Autres :

8716.80.91.00 A 7 U - - - - Véhicules à traction animale 30 19 - -

8716.80.92.00 J 7 U - - - - Véhicules dirigés à la main ou poussés à l’aide du pied 30 19 - -

8716.80.99.00 V 7 U - - - - Autres 30 19 - -

- Parties :

8716.90.10.00 S 7 kg - - - Châssis 30 19 - -

8716.90.20.00 D 7 kg - - - Carrosseries 30 19 - -

8716.90.30.00 R 7 kg - - - Essieux 30 19 - -

8716.90.40.00 C 7 kg - - - Roues et leurs parties 30 19 - -

8716.90.50.00 P 7 kg - - - Dispositifs de freinage et leurs parties 30 19 - -

8716.90.90.00 M 7 kg - - - Autres 30 19 - -



Chapitre 88

Navigation aérienne ou spatiale

Note de sous-positions :

Par poids à vide, pour l'application des n°s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids dupersonnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.

Position&

Sous Position

Statistiques




88.01 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes volantes et autresvéhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur.

8801.00.10.00 K 7 U - - - Ballons et dirigeables 30 19 - A.I.E.S

8801.00.20.00 X 7 U - - - Planeurs et ailes volantes 30 19 - A.I.E.S

8801.00.90.00 F 7 U - - - Autres 30 19 - A.I.E.S

88.02 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple);véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhiculeslanceurs et véhicules sous-orbitaux.

- Hélicoptères :

8802.11.00.00 V 7 U - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg ex ex - -

8802.12.00.00 P 7 U - - D'un poids à vide excédant 2.000 kg ex ex - -

8802.20.00.00 W 7 U - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédantpas 2.000 kg

ex ex-

A.I.E.S

8802.30.00.00 S 7 U - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg

ex ex- -

8802.40.00.00 M 7 U - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant15.000 kg

ex ex-

A.I.E.S

- Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhiculeslanceurs et véhicules sous-orbitaux :

8802.60.10.00 R 7 U - - - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) ex ex - -

8802.60.20.00 C 7 U - - - Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux ex ex - -

88.03 Parties des appareils des n°s 88.01 ou 88.02.

8803.10.00.00 G 7 kg - Hélices et rotors, et leurs parties ex 19 - -

8803.20.00.00 C 7 kg - Trains d'atterrissage et leurs parties ex 19 - -

8803.30.00.00 Y 7 kg - Autres parties d'avions ou d'hélicoptères ex 19 - -

- Autres :

8803.90.10.00 J 7 kg - - - De cerfs-volants ex 19 - -

8803.90.20.00 W 7 kg - - - De véhicules spatiaux (y compris les satellites) ex 19 - -

8803.90.30.00 H 7 kg - - - De véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux ex 19 - -

8803.90.90.00 E 7 kg - - - Autres ex 19 - -

88.04 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et lesparapentes) et rotochutes ; leurs parties et accessoires.

8804.00.10.00 E 7 kg - - - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) ex 19 - A.I.E.S

8804.00.20.00 S 7 kg - - - Parapentes ex 19 - A.I.E.S

8804.00.30.00 D 7 kg - - - Rotochutes ex 19 - A.I.E.S

8804.00.40.00 R 7 kg - - - Parties et accessoires ex 19 - A.I.E.S

88.05 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aérienset appareils et dispositifs similaires ; appareils au sold'entrainement au vol ; leurs parties.

- Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens etleurs parties ; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhiculesaériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties :

8805.10.10.00 G 7 kg - - - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aérienset leurs parties

ex 19- -

8805.10.90.00 C 7 kg - - - Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aérienset appareils et dispositifs similaires, et leurs parties

ex 19- -

- Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties :

8805.21.00.00 K 7 kg - - Simulateurs de combats aériens et leurs parties ex 19 - -

8805.29.00.00 S 7 kg - - Autres ex 19 - -

Annexe IDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

- 3 -

DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU RECOUVREMENTSOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L’ORIGINE DES MARCHANDISES

Annexe ITaxe sur la Valeur Ajoutée

(T.V.A)

La taxe sur la valeur ajoutée a été instituée par l’article 65 de la loi de finances 1991.

Conformément à l’article 65 LF 1991, modifié et complété : « Il est institué un code dénommé "code des taxes sur le chiffred'affaires" comprenant la taxe sur la valeur ajoutée, la taxe intérieure de consommation et la taxe sur les opérations de banques etd'assurances et dont les dispositions abrogent celles du code des taxes sur le chiffre d'affaires institué par l'ordonnance n°76-102 du 09Décembre 1976 ».

I- CHAMPS D’APPLICATION DE LA T.V.A

« La TVA est applicable sur les opérations d’importation et d’exportation » (Art 1er alinéa 2 et Art 13 alinéa III du Code TCA))

I-1. A L’IMPORTATION :

a- BASE LEGALE :

- Conformément au paragraphe 2 de l’article premier du Code des TCA : Les opérations d'importations sont imposables à lataxe sur la valeur ajoutée.

- Article 21 du Cd TCA ; modifié et complété : « la taxe sur la valeur ajoutée est fixée au taux normale de 19% ».

b- FAIT GENERATEUR :

Conformément à l’article 14-d, le fait générateur de la taxe sur la valeur ajoutée est constitué : « Pour les importations, parl'introduction de la marchandise en douane. Le débiteur de cette taxe est le déclarant en douane».

c- ASSIETTE DE LA TAXE :

Conformément à l’article 19 du code des TCA, la base imposable à l’importation est la valeur en douanes, et qui prévoit cequi suit : « La base imposable est constituée par la valeur en douane tous droits et taxes inclus, à l'exclusion de la taxe sur lavaleur ajoutée. »

I-2. A L’EXPORTATION :

a- BASE LEGALE :

La T.V.A est applicable à l’exportation uniquement pour certains produits, et ce, conformément à l’article 13-III du code desTCA, qui stipule ce qui suit : « III - Toutefois, sont exclues de cette exemption et soumises à la taxe sur la valeur ajoutée au même tauxet dans les mêmes conditions que celles faites à l’intérieur du territoire national, les ventes effectuées à l’exportation par les antiquairesou pour leur compte et portant sur les curiosités, antiquités livres anciens, ameublements, objets de collection ainsi que les ventesportant sur les peintures, aquarelles, cartes postales, dessins, sculptures originales, gravures ou estampes, à l’exception des ventesportant sur les collections d’histoire naturelle, les peintures, aquarelles, dessins, cartes postales, sculptures originales, gravures ouestampes émanant d’artistes vivants ou morts depuis moins de vingt ans. »

b- FAIT GENERATEUR :

Conformément à l’article 14-e, le fait générateur de la taxe sur la valeur ajoutée est constitué : « Pour les exportations deproduits imposables en vertu de l'article 13-III, par leur présentation en douane. Le débiteur de la taxe est le déclarant en douane ».

c- ASSIETTE DE LA TAXE :

Quant à l’exportation, et conformément aux dispositions de l’article 20 du code des TCA : « La base d'imposition estconstituée pour les produits taxables, par la valeur des marchandises au moment de l'exportation, tous droits et taxes compris àl'exclusion de la taxe sur la valeur ajoutée. »

A- NOTE COMMUNE :

Conformément à l’article 27 du code des TCA : «La taxe intérieure de consommation (TIC) est intégrée dans la baseimposable à la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) »


- 4 -


II- TVA : LES EXONERATIONS ET LES MARCHANDISES SOUMISES AU TAUX REDUIT

II-1. LES EXONERATIONS EN MATIERE DE T.V.A

A- PRODUITS EXONERES :

1- BASE LEGALE :La base légale des exonérations en matière de la TVA des produits repris dans le tableau ci-dessous, est la suivante :

- Article 8 du Code des T.C.A, modifié et complété ;- Article 9 du Code des T.C.A, modifié et complété ;- Article 10 du Code des T.C.A ;- Article 11 du Code des T.C.A, modifié et complété ;- Article 13 du code des T.C.A, modifié et complété ;- Article 21 LF 2001 et Article 11 LFC 2001 ;- Articles 39 et 41 LF 2003 ;- Article 20 LF 2004 ;- Article 26 LF 2005 ;- Article 27 LF 2006 ;- Article 17 LFC 2008 ;- Article 15 LFC 2009 ;- Article 29 LF 2011 ;- Article 64 LF 2011 ;- Article 16 LF 2014 ; et- Article 30 LF 2018.

Position&

sous PositionDESIGNATION DES PRODUITS ARTICLES

0106.13.90.00 - - - Autres Art.9/21Cd.T.C.A

0201.10.11.00 - - - - De veaux Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.10.19.00 - - - - D’autres bovins domestiques Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.10.20.00 - - - De buffles Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.10.90.00 - - - D’autres bovins Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.20.10.00 - - - De veaux de l’espèce domestique Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.20.20.00 - - - D’autres bovins domestiques Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.20.30.00 - - - De buffles Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.20.90.00 - - - D’autres bovins Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.30.11.00 - - - - De l’espèce domestique Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.30.12.00 - - - - De buffles Art.8/1 Cd.T.C.A

0201.30.19.00 - - - - D’autres bovins Art.8/1 Cd.T.C.A







0204.10.10.00 - - - De l’espèce domestique Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.10.90.00 - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.21.10.00 - - - De l’espèce domestique Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.21.90.00 - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.22.11.00 - - - - D’agneau Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.22.19.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

0204.22.90.00 - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.23.19.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.23.29.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.23.99.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.50.19.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.50.29.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


0204.50.39.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

0205.00.11.00 - - - - Des espèces chevalines Art.8/1 Cd.T.C.A

0205.00.12.00 - - - - Des espèces asine ou mulassière Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.20.11.00 - - - - Salés ou en saumure Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.20.12.00 - - - - Séchés ou fumés Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.20.21.00 - - - - Salés ou en saumure Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.20.22.00 - - - - Séchés ou fumés Art.8/1 Cd.T.C.A


- 5 -


Position&


0210.92.21.10 - - - - - Salés ou en saumure Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.92.21.20 - - - - - Séchés ou fumés Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.92.22.00 - - - - Abats Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.92.23.00 - - - - Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.99.11.00 - - - - Des espèces ovine ou caprine Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.99.12.00 - - - - De volailles Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.99.19.00 - - - - D’autres espèces Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.99.21.00 - - - - De l'espèce porcine Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.99.22.00 - - - - De l'espèce bovine Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.99.23.00 - - - - Des espèces ovine ou caprine Art.8/1 Cd.T.C.A



0210.99.31.00 - - - - De l'espèce porcine Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.99.32.00 - - - - De l'espèce bovine Art.8/1 Cd.T.C.A

0210.99.33.00 - - - - Des espèces ovine et caprine Art.8/1 Cd.T.C.A



0401.10.10.00 - - - En emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L Art.9/2 Cd.T.C.A

0401.10.90.00 - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0401.20.11.10 - - - - - En emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L Art.9/2 Cd.T.C.A

0401.20.11.90 - - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


0401.20.12.90 - - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


0401.20.21.90 - - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


0401.20.22.90 - - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0401.40.11.00 - - - - En emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L Art.9/2 Cd.T.C.A

0401.40.19.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0401.40.21.00 - - - - En emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L Art.9/2 Cd.T.C.A

0401.40.29.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


0401.50.11.90 - - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


0401.50.12.90 - - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


0401.50.13.90 - - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


0401.50.21.90 - - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


0401.50.22.90 - - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


0401.50.23.90 - - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.10.11.00 - - - - Destiné à l'alimentation humaine, en emballage immédiats d'un contenu netn'excédant pas 2 kg

Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.10.12.00 - - - - Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement fermés. Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.10.13.00 - - - - Destiné à l’industrie alimentaire Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.10.14.00 - - - - Destiné à l'alimentation animale Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.10.19.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


Art.9/2 Cd.T.C.A




0402.10.99.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


Art.9/2 Cd.T.C.A




0402.21.19.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.21.22.00 - - - - Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement fermés Art.9/2 Cd.T.C.A



0402.21.29.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


- 6 -


Position&



Art.9/2 Cd.T.C.A




0402.21.39.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.21.40.00 - - - Crème de lait Art.9/2 Cd.T.C.A


Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.29.12.00 - - - - Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement Art.9/2 Cd.T.C.A



0402.29.19.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.29.22.00 - - - - Laits spéciaux, dits " pour nourrissons", en récipients hermétiquement Art.9/2 Cd.T.C.A



0402.29.29.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A


Art.9/2 Cd.T.C.A




0402.29.39.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.29.40.00 - - - Crème de lait Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.91.11.00 - - - - Destiné à l'alimentation humaine, en emballage immédiats d'un contenu netn'excédant pas 2L

Art.9/2 Cd.T.C.A




0402.91.19.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.91.20.00 - - - Lait sous forme pâteux Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.91.31.00 - - - - Sous forme liquide Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.91.32.00 - - - - Sous forme pâteux Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.99.11.00 - - - - Destiné à l'alimentation humaine, en emballage immédiats d'un contenu netn'excédant pas 2L

Art.9/2 Cd.T.C.A




0402.99.19.00 - - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.99.20.00 - - - Lait sous forme pâteux Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.99.31.00 - - - - Sous forme liquide Art.9/2 Cd.T.C.A

0402.99.32.00 - - - - Sous forme pâteux Art.9/2 Cd.T.C.A

1001.11.00.00 - - De semence Art.9/1 Cd.T.C.A

1001.19.00.00 - - Autre Art.9/1 Cd.T.C.A

1001.91.10.00 - - - Blé tendre Art.9/1 Cd.T.C.A

1001.91.90.00 - - - Autres Art.9/1 Cd.T.C.A

1001.99.10.00 - - - Blé tendre Art.9/1 Cd.T.C.A

1001.99.90.00 - - - Autres Art.9/1 Cd.T.C.A

Ex.1003.90.00.00 - Autres (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex.1005.90.00.00 - Autres (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

1101.00.11.10 - - - - - Farine de blé moulue par méthode traditionnelle et conditionné dans des sacsou paquet n’excédant pas 10 kg

Art.9/1 Cd.T.C.A

1101.00.11.90 - - - - - Autres Art.9/1 Cd.T.C.A

1101.00.12.00 - - - - De froment tendre Art.9/1 Cd.T.C.A

1101.00.20.00 - - - De méteil Art.9/1 Cd.T.C.A

1102.90.11.00 - - - - Farine de seigle moulue par méthode traditionnelle et conditionnée dans dessacs ou paquet n’excédant pas 10 kg

Art.9/1 Cd.T.C.A

1102.90.19.00 - - - - Autres Art.9/1 Cd.T.C.A

1103.11.21.00 - - - - Semoules de blé préparé par méthode traditionnelle et conditionné dans dessacs ou paquet n’excédant pas 10 kg

Art.9/1 Cd.T.C.A

1103.11.29.10 - - - - - De froment (blé) dur Art.9/1 Cd.T.C.A

1103.11.29.20 - - - - - De froment (blé) tendre et d’épeautre Art.9/1 Cd.T.C.A

1602.50.10.00 - - - Non cuits Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.50.90.00 - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A


- 7 -


Position&


1602.90.11.00 - - - - Préparations de sang de tous animaux Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.90.12.00 - - - - Autres, des espèces caprines, camélidé ou équidé Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.90.13.00 - - - - Autres, de gibier ou de lapin Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.90.14.00 - - - - Autres, de l'espèce ovine Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.90.19.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

1602.90.92.00 - - - - Autres, des espèces caprines, camélidé ou équidé Art.8/1 Cd.T.C.A

1901.10.90.00 - - - Autres Art.9/2 Cd.T.C.A / Art 17 L.F 2008

1905.90.21.10 - - - - - Pain traditionnel et autres produits assimilés (matloue, koucha, kessra, cheair,etc.)

Art.9/1 Cd.T.C.A

1905.90.21.90 - - - - - Autres Art.9/1 Cd.T.C.A

1905.90.22.00 - - - - Pain azyme ou matzé Art.9/1 Cd.T.C.A

Ex 2302.10.10.00 - - - Sons de maïs (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2302.10.91.00 - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2302.30.10.00 - - - Sons de froment (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)


Ex 2302.40.10.00 - - - Sons d’autres céréales (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2302.40.91.10 - - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2302.40.99.10 - - - - - Destinés à l'alimentation des animaux (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2302.50.10.00 - - - Sons de légumineuses (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)






Ex 2303.30.10.00 - - - Destinés à l'alimentation des animaux (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

2309.90.10.00 - - - Préparations pour l'allaitement des veaux Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2309.90.20.00 - - - Sténérol, oligo-éléments, ampromix plus (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

2309.90.30.00 - - - Zinc bacitracine destiné à la fabrication des aliments pour le bétail Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2309.90.40.00 - - - Concentré minéral vitaminé et/ou azoté (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

Ex 2309.90.99.00 - - - - Autres (destinés à l’alimentation de bétails) Art.9/28 Cd.T.C.A (Art 30 LF 2018)

3001.20.10.00 - - - D'origine humaine Art.9/3 Cd.T.C.A

3001.20.90.00 - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3001.90.10.00 - - - Héparine et ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3001.90.91.00 - - - - Glandes et autres organes, à l'état desséché, même pulvérisés Art.9/3 Cd.T.C.A

3001.90.99.00 - - - - Autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiquesou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs

Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.11.00.00 - - Trousses de diagnostic du paludisme Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.10.00 - - - Sérums spécifiques et autres constituants du sang humain, pour diagnostic Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.21.10 - - - - - Plasma sanguin Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.21.20 - - - - - Sérum-globuline normal Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.21.30 - - - - - Immunoglobuline sérique Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.21.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.29.00 - - - - Pour autres usages Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.31.10 - - - - Albumine bovine Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.31.20 - - - - - Sérum et antisérum Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.31.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.39.10 - - - - - À l'intention des humains Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.12.39.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.13.00.00 - - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, niconditionnés pour la vente au détail

Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.14.00.00 - - Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, niconditionnés pour la vente au détail

Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.15.10.00 - - - Interféron Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.15.20.00 - - - Trousse de diagnostic pour la détection in vitro du virus VIH dans le sang Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.15.90.00 - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.19.00.00 - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.20.10.00 - - - Contre le virus de l'influenza Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.20.90.00 - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.10.00 - - - Saxitoxine Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.20.00 - - - Ricine Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.91.00 - - - - Sang humain Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.92.00 - - - - Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou dediagnostic

Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.93.00 - - - - Toxines (poisons) autre que la saxitoxine et la ricine Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.94.00 - - - - Anatoxine Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.95.00 - - - - Cultures de micro-organismes Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.96.00 - - - - Virus humains, animaux ou végétaux y compris les antivirus Art.9/3 Cd.T.C.A


- 8 -


Position&


3002.90.97.00 - - - - Réactifs d'origine microbienne pour le diagnostic autres que ceux prévus dansla Note 4 d) du présent Chapitre

Art.9/3 Cd.T.C.A

3002.90.99.00 - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.10.21.00 - - - - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acidepénicillanique

Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.10.22.00 - - - - Contenant des streptomycines ou des dérivés de ces produits Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.20.21.00 - - - - Contenant des tétracyclines ou des dérivés de ces produits Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.20.22.00 - - - - Contenant du chloramphénicol ou des dérivés de ce produit Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.20.23.00 - - - - Contenant de l’érythromycine ou des dérivés de ce produit Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.20.29.00 - - - - Contenant d’autres antibiotiques Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.31.10.00 - - - Insuline humaine biosynthétique Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.31.20.00 - - - Insuline d’origine porcine Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.31.91.00 - - - - A l’état lyophilisé Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.31.92.00 - - - - Présentés en aérosols à gaz propulseur ou en capsules molles Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.31.93.00 - - - - Présentés sous forme d’ampoules-seringues préremplies Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.31.99.00 - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.39.21.00 - - - - Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analoguesstructurels

Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.39.22.00 - - - - Contenant des hormones polypeptidiques, des hormones protéiques ou deshormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, (à l’exclusion del’insuline)

Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.39.23.00 - - - Contenant des hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels (àl’exclusion des hormones corticostéroïdes)

Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.39.24.00 - - - - Contenant des prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés etanalogues structurels

Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.39.29.00 - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.41.00.00 - - Contenant de l’éphédrine ou ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.42.00.00 - - Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.43.00.00 - - Contenant de la noréphédrine ou ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.21.10 - - - - - Contenant des concentrés de paille de pavot Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.21.20 - - - - - Contenant de la buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI),éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI),morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine(DCI), thébacone (DCI) ou de la thébaïne

Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.21.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.22.00 - - - - Contenant des alcaloïdes du quinquina ou leurs dérivés Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.23.00 - - - - Contenant de la caféine Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.24.10 - - - - - Contenant de la Méthyléphédrine ou ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.24.20 - - - - - Contenant de l’Etafédrine (DCI) ou ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.24.90 - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.25.00 - - - - Contenant de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine)ou leurs dérivés

Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.26.00 - - - - Contenant des alcaloïdes de l'ergot de seigle ou leurs dérivés Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.27.00 - - - - Contenant de la cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI),racémate de métamfétamine ou dérivés de ces produits

Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.49.29.00 - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.60.00.00 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 desous-positions du présent Chapitre

Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.90.12.00 - - - - Pour la médecine humaine Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.90.92.10 - - - - - Contenant de l’iode ou ses dérivés Art.9/3 Cd.T.C.A

3003.90.92.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.10.21.00 - - - - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acidepénicillanique

Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.10.22.00 - - - - Contenant des streptomycines ou des dérivés de ces produits Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.20.21.00 - - - - Contenant des tétracyclines ou des dérivés de ces produits Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.20.22.00 - - - - Contenant du chloramphénicol ou des dérivés de ce produit Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.20.23.00 - - - - Contenant de l’érythromycine ou des dérivés de ce produit Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.20.29.00 - - - - Contenant d’autres antibiotiques Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.31.10.00 - - - Insuline humaine biosynthétique Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.31.20.00 - - - Insuline d’origine porcine Art.9/3 Cd.T.C.A




3004.31.99.00 - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.32.21.00 - - - - Contenant de la cortisone (DCI) Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.32.22.00 - - - - Contenant de l’hydrocortisone (DCI) Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.32.23.00 - - - - Contenant de la prednisone (DCI) Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.32.24.00 - - - - Contenant de la prednisolone (DCI) Art.9/3 Cd.T.C.A


- 9 -


Position&


3004.32.25.00 - - - - Contenant de l’aldostérone (DCI) Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.32.26.00 - - - - Contenant de la cortodoxone (DCI) Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.32.27.00 - - - - - Contenant de Bêtaméthasone (DCI), Chloroprednisone (DCI), Clocortolone(DCI), Corticostérone (DCI), Cortisol, Cortisone (DCI), 11-Déhydrocorticostérone,Déoxycorticostérone, Désoxycortone (DCI), Dexaméthasone (DCI), Fludrocortisone(DCI), Flumétasone (DCI), Fluocinolone (DCIM), Fluocortolone (DCI),Fluorométholone (DCI), 9α-Fluoroprednisolone, Fluprednidène (DCI), Fluprednisolone (DCI), Flurandrénolone, Formocortal (DCI), 2-Méthylhydrocortisone,6α-Méthylhydrocortisone, Méthylprednisolone (DCI), Paraméthasone (DCI), Prednisolone (DCI), Prednylidène (DCI), Prégnénolone (DCI) ou de la Triamcinolone(DCI)

Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.32.29.10 - - - - - Présentés à l’état lyophilisé Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.32.29.20 - - - - - Présentés en aérosols à gaz propulseur ou en capsules molles Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.32.29.30 - - - - - Présentés sous forme d’ampoules-seringues préremplies Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.32.29.40 - - - - - Présentés en suspensions injectables Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.32.29.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.39.21.00 - - - - Contenant des hormones polypeptidiques, des hormones protéiques ou deshormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, (à l’exclusion del’insuline)

Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.39.22.00 - - - Contenant des hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels (àl’exclusion des hormones corticostéroïdes)

Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.39.23.00 - - - - Contenant des prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés etanalogues structurels

Art.9/3 Cd.T.C.A




3004.39.94.00 - - - - Produit destiné à être administrer par voie percutanée Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.39.99.10 - - - - - Analogues de l’insuline humaine Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.39.99.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.41.00.00 - - Contenant de l’éphédrine ou ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.42.00.00 - - Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.43.00.00 - - Contenant de la noréphédrine ou ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.21.10 - - - - - Contenant des concentrés de paille de pavot Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.21.20 - - - - - Contenant de la buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI),éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI),morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine(DCI), thébacone (DCI) ou de la thébaïne

Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.21.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.22.00 - - - - Contenant des alcaloïdes du quinquina ou leurs dérivés Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.23.00 - - - - Contenant de la caféine Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.24.10 - - - - - Contenant de la Méthyléphédrine ou ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.24.20 - - - - - Contenant de l’Etafédrine (DCI) ou ses sels Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.24.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.25.00 - - - - Contenant de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine)ou leurs dérivés

Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.26.00 - - - - Contenant des alcaloïdes de l'ergot de seigle ou leurs dérivés Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.27.00 - - - - Contenant de la cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI),racémate de métamfétamine ou dérivés de ces produits

Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.49.29.00 - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.50.11.00 - - - - Contenant une seule vitamine, non mélangée à d'autres compléments Art. 109 LF 1994 / Art.9/18Cd.T.C.A

3004.50.12.00 - - - - Contenant une seule vitamine, mélangée à d'autres compléments Art. 109 LF 1994 / Art.9/18Cd.T.C.A

3004.50.13.00 - - - - Contenant des multivitamines, non mélangées à d'autres compléments Art. 109 LF 1994 / Art.9/18Cd.T.C.A

3004.50.14.00 - - - - Contenant des multivitamines, mélangées à d'autres compléments Art. 109 LF 1994 / Art.9/18Cd.T.C.A

3004.50.19.00 - - - - Autres Art. 109 LF 1994 / Art.9/18Cd.T.C.A

3004.60.00.00 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 desous-positions du présent Chapitre

Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.90.21.00 - - - - Antimitotiques y compris les spécialités des traitements préopératoires oupostopératoires en chimiothérapie ou en radiothérapie

Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.90.22.00 - - - - Substituts artificiels du plasma humain Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.90.23.00 - - - - Anesthésiques autres qu’à base de chlorhydrate de lidocaïne Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.90.24.00 - - - - Destinés pour la lutte contre le syndrôme immuno-déficitaire acquis (sida) Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.90.29.10 - - - - - A l’état lyophilisé Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.90.29.20 - - - - - Présentés en aérosols à gaz propulseur ou en capsules molles Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.90.29.30 - - - - - Présentés sous forme d’ampoules-seringues préremplies Art.9/3 Cd.T.C.A


- 10 -


Position&


3004.90.29.40 - - - - - Concentré de dialyse péritonéale Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.90.29.50 - - - - - Borogluconate de calcium Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.90.29.60 - - - - - Produit destiné à être administrer par voie percutanée Art.9/3 Cd.T.C.A

3004.90.29.90 - - - - - Autres Art.9/3 Cd.T.C.A

3006.91.00.00 - - Appareillages identifiables de stomie Art. 9/18° Cd. TCA

4014.10.00.00 - Préservatifs Art.99 - LF 1997

6602.00.10.00 - - - Cannes pliantes ou non pour aveugles Loi n°63-200 du 08/06/1963

7108.20.00.00 - A usage monétaire Art.11/6Cd.T.C.A

7113.11.11.00 - - - - Fabriqués par méthode traditionnelle Art.8/1 Cd.T.C.A

7113.11.19.00 - - - - Autrement fabriqués Art.8/1 Cd.T.C.A



7113.11.30.00 - - - Assortiment (parure) conditionné pour la vente au détail Art.8/1 Cd.T.C.A

7113.11.91.00 - - - - Médailles fabriquées par méthode traditionnelle Art.8/1 Cd.T.C.A

7113.11.99.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

7113.19.11.00 - - - - Bagues, alliances, bracelets et anneaux Art.8/1 Cd.T.C.A

7113.19.12.00 - - - - Boucles d'oreilles, colliers, pendentifs et sautoirs Art.8/1 Cd.T.C.A

7113.19.13.00 - - - - Assortiment (parure) conditionné pour la vente au détail Art.8/1 Cd.T.C.A

7113.19.19.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A




7113.19.29.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A




7113.19.99.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

7114.11.10.00 - - - Objets pour le service de la table Art.8/1 Cd.T.C.A

7114.11.20.00 - - - Objets pour le service de la toilette Art.8/1 Cd.T.C.A

7114.11.30.00 - - - Garnitures de bureau Art.8/1 Cd.T.C.A

7114.11.40.00 - - - Services de fumeurs Art.8/1 Cd.T.C.A



7114.11.90.00 - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

7114.19.11.00 - - - - Objets pour le service de la table Art.8/1 Cd.T.C.A

7114.19.12.00 - - - - Objets pour le service de la toilette Art.8/1 Cd.T.C.A

7114.19.13.00 - - - - Garnitures de bureaux Art.8/1 Cd.T.C.A

7114.19.14.00 - - - - Services de fumeurs Art.8/1 Cd.T.C.A

7114.19.15.00 - - - - Objets d'ornement d'intérieur Art.8/1 Cd.T.C.A

7114.19.19.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A






7114.19.29.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A






7114.19.99.00 - - - - Autres Art.8/1 Cd.T.C.A

7118.90.10.00 - - - Monnaie d'or Art.11/6Cd.T.C.A

Ex 8506.80.11.00 - - - - D’une tension n’excédant pas 1,5 volte Art 64 LF 2011

Ex 8506.80.12.00 - - - - D’une tension excédant 1,5 volte mais n’excédant pas 3 voltes Art 64 LF 2012

Ex 8506.80.13.00 - - - - D’une tension excédant pas 3 voltes Art 64 LF 2013

Ex 8506.80.20.00 - - - Piles bouton Art 64 LF 2014

8711.10.91.00 - - - - Spécialement aménagés pour invalides Art.9/8Cd.T.C.A

8713.10.00.00 - Sans mécanisme de propulsion Art.9/8 Cd.T.C.A

8713.90.10.00 - - - A moteur électrique Art.9/8 Cd.T.C.A

8713.90.90.00 - - - Autres Art.9/8 Cd.T.C.A

8802.11.00.00 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg Art.11/3 Cd.TCA

8802.12.00.00 - - D'un poids à vide excédant 2.000 kg : Art.11/3 Cd.TCA

8802.20.00.00 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg Art.11/3 Cd.TCA

8802.30.00.00 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg maisn'excédant pas 15.000 kg

Art.11/3 Cd.TCA

8802.40.00.00 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg Art.11/3 Cd.TCA


- 11 -


Position&


8802.60.10.00 - - - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) Art.11/3 Cd.TCA

8802.60.20.00 - - - Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux Art.11/3 Cd.TCA

8901.10.10.00 - - - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçuspour le transport de personnes

Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8901.10.20.00 - - - Transbordeurs Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8901.20.10.00 - - - Des types utilisés pour le transport de pétrole "pétroliers'' Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8901.20.20.00 - - - Des types utilisés pour le transport des produits chmiques "chimiquiers'' Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8901.20.30.00 - - - Des types utilisés pour le transport des gaz liquéfiés "butaniers, méthaniers" Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8901.20.90.00 - - - Autres Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8901.30.00.00 - Bateaux frigorifiques autres que ceux du n ° 8901.20 Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8901.90.10.00 - - - Navires porte-conteneurs Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)


8902.00.11.00 - - - - Catamaran à moteur Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8902.00.12.00 - - - - Barge ostréicole Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8902.00.19.00 - - - - Autres bateaux de pêches Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)


8904.00.10.00 - - - Remorqueurs Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8904.00.20.00 - - - Bateaux-pousseurs Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8905.10.00.00 - Bateaux-dragueurs Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8905.20.10.00 - - - Plates-formes de forage Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8905.20.20.00 - - - Plates-formes d'exploitation Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8905.90.10.00 - - - Navires-grues ou grues flottantes Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8905.90.20.00 - - - Bateaux-phares Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8905.90.30.00 - - - Bateaux-pompes Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8905.90.40.00 - - - Docks flottants Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)


8906.10.00.00 - Navires de guerres Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8906.90.10.00 - - - Bateaux de sauvetage Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8906.90.20.00 - - - Bateaux équipés pour la recherche scientifique et navires laboratoires Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8906.90.30.00 - - - Bateaux-pilotes Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8906.90.91.00 - - - - D’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8906.90.99.00 - - - - Autres Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

8908.00.00.00 Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Art 11 Cd.TCA modifié par Art 29LF2011 (insertion nouvel alinéa 8)

9018.90.50.00 - - - Stérilets intra-utérins Art. 99 LF 1997


- 12 -


B- PERSONNES (MORALES OU PHYSIQUES) ET ENTITES EXONEREES :

1- Les invalides de la guerre de libération nationale et les enfants de Chouhada atteints d’une maladie incurable :

* Art.- 9/6 Cd. T.C.A, modifié et complété notamment par l'article 11 LFC 2001 et l'article 26 LF 2005, (ancien Art.9/10 Cd. TCA) :

* Circulaire N° 09/DGD/CAB/D110, du 02/02/2005

a- Les voitures de tourisme importées par les invalides de la guerre de libération nationale :

- Taux d’invalidité supérieur ou égal à soixante pour cent (60%) :

Les voitures de tourisme neuves ou d'une ancienneté de trois (03) ans maximum d'une cylindrée n'excédant pas 2000 cm3

pour les véhicules automobiles à moteurs à piston à allumage par étincelle (essence) et 2500 cm3 pour les véhicules automobiles àmoteurs à piston à allumage par compression (diesel ), ainsi que les véhicules utilitaires neufs, ou d'une ancienneté n'excédant pas trois(03) ans d'âge d'un poids en charge total inférieur ou égal à 3500 kg, acquis tous les cinq (05) ans, ainsi que les véhiculestouristiques tout terrain (4X4) d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 acquis par les moudjahidines et les invalides deguerre de libération nationale résidant dans les wilayas du grand sud.

- Taux d’invalidité inférieur à soixante pour cent (60%) :

Les véhicules importés par les autres invalides dont le taux d'invalidité est inférieur à soixante pour cent (60%) bénéficientd'un abattement des taxes dues égal à leur taux d'invalidité.

b- Les voitures importées par les enfants de chouhada atteints d'une maladie incurable

Les voitures de tourismes neuves, d'une cylindrée n'excédant pas 2000 cm3 pour les véhicules automobiles à moteurs àpiston à allumage par étincelle (essence) et 2500 cm3 pour les véhicules automobiles à moteurs à piston à allumage par compression (diesel ), acquis tous les cinq (05) ans par les enfants de chouhada atteints d'une maladie incurable, titulaires d'une pension.

c- La cession des véhicules acquis par cette catégorie de bénéficiaires :

Les véhicules susvisés peuvent être cédés, après reversement de l'avantage fiscal accordé à cette catégorie de bénéficiaires,dans les conditions suivantes :

i- Avant le délai de deux (02) ans :

Reversement de la totalité de l'avantage fiscal octroyé, lorsque le véhicule est cédé dans un délai ne dépassant pas deux(02) ans à compter de sa date d'acquisition;

ii- Dans un délai supérieur à (02) deux ans et inférieur ou égale à trois (03) ans :

Reversement de la moitié de l'avantage fiscal octroyé, lorsque le véhicule est cédé dans un délai supérieur à deux (02) ans etinférieur ou égal à trois (03) ans ;

iii- Après le délai de trois (03) ans :

Aucun reversement n'est exigé après trois (03) ans.

Toutefois, en cas de décès du propriétaire pendant la période d'incessibilité conditionnelle précitée, les véhicules visés ci-dessus peuvent être hérités ou cédés après héritage, sans paiement de taxes.

La condition de cinq (05) ans, visée par les dispositions des paragraphes 1 et 3 de l’article, n'est pas exigée lorsque laréforme totale et définitive du véhicule est constatée, après accident ou toute autre cause, par les services techniques compétents.

2- Véhicules importés par les personnes atteintes à titre civil d'une paraplégie ou celles ayant subi l'amputation des deuxmembres inférieurs :

Art.- 9/7 Cd. TCA: (Ex. Art.9/12, abrogé)

Les véhicules spécialement aménagés, d'une puissance n'excédant pas 2000 cm3 pour les véhicules automobiles àmoteur à piston à allumage par étincelles (essence) et 2500 cm3 pour les véhicules automobiles à moteur à piston à allumage parcompression (diesel), acquis tous les cinq (05) ans par les personnes atteintes à titre civil d'une paraplégie ou celles ayant subil'amputation des deux membres inférieurs, ainsi que par les handicapés moteurs titulaires du permis de conduire de la catégorie"F" quel que soit le ou les membre(s) handicapé(s).

3- Importations effectuées par les promoteurs dans le cadre du soutien de l’emploi :

* Art. 42/4 Cd. TCA modifié et complété.

Les acquisitions de biens d’équipement et services entrant directement dans la réalisation de l’investissement de création oud’extension lorsqu’elles sont effectuées par des entreprises exerçant des activités réalisées par les jeunes promoteurs éligibles au «Fonds national de soutien à l’emploi des jeunes » ou au « Fonds national de soutien au micro-crédit » ou à « la caisse nationaled’assurance-chômage ».

Les véhicules de tourisme ne sont concernés par cette disposition que lorsqu’ils représentent l’outil principal de l’activité.

4- Importations des biens et services effectuées par les entreprises dans le cadre de la loi sur les Hydrocarbures :

* Art. 9/9 Cd. TCA modifié par Art 28 LF 2011: (Ex Art.9/15 Cd. TCA, abrogé)

Les biens et services ainsi que les travaux dont la liste est fixée par la réglementation relative aux activités de rechercheet/ou d'exploitation, de transport par canalisation des hydrocarbures , de liquéfaction du gaz et de séparation des gaz de pétroleliquéfié et destinés à être affectés et utilisés exclusivement pour les activités sus-visées, ainsi que les biens, services et travaux destinésà la construction des infrastructures de raffinage acquises ou réalisées par l'entreprise SONATRACH et celles acquises ou réaliséespour son compte ainsi que les sociétés pétrolières associées et ses entrepreneurs sous-traitants œuvrant dans le secteur.

Un arrêté conjoint du ministre chargé des finances et du ministre chargé de l'énergie précisera les modalités d'application duprésent alinéa.


- 13 -


5- Importations effectuées par les fournisseurs des sociétés pétrolières :

* Art.42/1 Cd. TCA.

Les biens et services prévus la législation en vigueur, acquis par les fournisseurs des sociétés pétrolières, destinés à être affectésdirectement aux activités de prospection, de recherche, d'exploitation et de transport, par canalisation, des hydrocarbures liquides etgazeux.

6- Importations effectuées par la Banque d'Algérie :

*Art.-9/10 Cd. TCA.

Nonobstant toute disposition législative contraire, les opérations réalisées par la banque d’Algérie, et liées directement à fonctiond’émission de monnaie ainsi qu'à ses missions spécifiques. Ces opérations seront déterminées, en tant que de besoin, par voieréglementaire.

7- Importations reçues à titre de dons, par les institutions publiques, le Croissant Rouge Algérien et les Associations ouŒuvres à caractère humanitaire :

*Art.-9/11 Cd. TCA modifié : ( Ex Art.9/17Cd. TCA, Abrogé )

Les marchandises expédiées, à titre de dons, au Croissant Rouge Algérien et aux Associations ou Œuvres à caractère humanitaire dontla liste est fixée par voie réglementaire, lorsqu'elles sont destinées à être distribuées gratuitement à des sinistrés, à des nécessiteux ouautres catégories de personnes dignes d'être secourues, ou utilisées à des fins humanitaires, ainsi que les dons adressés sous toutesles formes aux institutions publiques.

Les modalités d'application de la présente mesure seront fixées par voie réglementaire.

*Décret exécutif n° 04-191 du 10/07/2004 [J.O N° 44/2004] fixant les modalités d'application des dispositions de l'article 9/11 Cd. TCA,modifié par Art. 41 LF 2003.

C- OPERATIONS EXONEREES :

1- Navigation aérienne et maritime :

a- Biens destinés à l'avitaillement des navires et aéronefs :

Art. 9/14 Cd. TCA (Ex Art.9/25-a Cd. TCA, Abrogé), modifié par l’article 30 LF 2018.

Les livraisons de biens destinés à l‘avitaillement des navires nationaux et étrangers armés en cabotage international et des aéronefsdes compagnies de navigation aérienne assurant des parcours internationaux.

b- Navigation aérienne :

* Art.11/3 Cd.TCA

Les aéronefs destinés aux compagnies de navigation aérienne.

* Art.11/4 Cd.TCA

Les articles et produits bruts ou fabriqués devant être utilisés à la construction, au gréement, à l'armement, à la réparation ou à latransformation des aéronefs, écoles d'aviation et centres d'entraînement agrées.

c- Radoubs ; réparations et transformations des navires et aéronefs algériens à l'étranger :

* Art.11/5 Cd. TCA

Radoubs ; réparations et transformations des navires et aéronefs algériens à l'étranger

d- Navires destinés aux compagnies nationales de navigation maritime :

* Art 11/8 Cd. TCA (Article 29 LF 2011)

Les navires destinés aux compagnies nationales de navigation maritime figurant aux positions n°89.01, 89.02, 89.04, 89.05, 89.06,89.07 et 89.08 du tarif douanier.

2- Biens et services acquis dans le cadre d'un marché conclu par certaines entreprises étrangères :

* Art. 42 bis Cd. TCA (créé par l'article 20 LF 2004)

Bénéficiant également de l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée, les biens et services acquis dans le cadre d'un marché concluentre une entreprise étrangère n'ayant pas, aux termes de la législation fiscale en vigueur, et nonobstant les dispositionsdes conventions fiscales internationales, d'installation professionnelle permanente en Algérie et un co-contractant bénéficiant del'exonération de la taxe.

3- Importations dans le cadre du rapatriement du patrimoine culturel national se trouvant à l'étranger :

* Art. 43 LF 98

Sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée les œuvres d'art, toiles, sculptures, objets d'art en général et toute autre œuvre dupatrimoine culturel national, importées par les musées nationaux dans le cadre du rapatriement du patrimoine culturel national setrouvant à l'étranger lorsque celles-ci sont destinées à enrichir les collections muséales.


- 14 -


4- Opération (Importation) portant sur le BUPRO :

* Art. 9/17 Cd TCA – Abrogé (Art.23 LF 2017).

5- Importation dans le cadre d’un régime suspensif :

* Art.11/1 Cd. TCA

Les marchandises placées sous l'un des régimes suspensifs des droits de douanes ci-après : entrepôt, admission temporaire, transit,transbordement, dépôt, sous réserve des dispositions spéciales prévues en la matière par le code des douanes, notamment son article 178.

6- Importation des marchandises faisant l'objet d'une admission exceptionnelle en franchise des droits de douane :

* Art.11/2 Cd. TCA

Les marchandises faisant l'objet d'une admission exceptionnelle en franchise des droits de douane dans les conditions prévues par lesarticles 197, 202 et 213 du code des douanes.

7- Importation dans le cadre du troc :

* Art.11/7 Cd. TCA

Les marchandises importées dans le cadre du troc dans les conditions fixées par la législation ou la réglementation en vigueur.

*Arrêté interministériel du 14/12/1994 J.O n°7 du 15/02/1995.

- Remarques :

- Art 15 LFC 2009 modifiant l’article 8 du code TCA réintègre les viandes congelées dans le champ d’application de la TVA(17%).

- L’exonération en matière de TVA accordée aux promoteurs éligibles aux dispositifs de soutien à l’emploi a pris fin à partir du1er janvier 2015 (Article 13 LF 2015) ; (Voir Annexe : avantages institués par lois de finances).

- L’exonération de la TVA pour des produits relevant de la position tarifaire 89.07 a pris fin à partir du 1er janvier 2014. (Article16 LF 2014).

- D’autres exonérations en matière de TVA sont prévues par des lois de finances et par des lois spécifiques (voir avantagesfiscaux accordés par des lois de finances et par des lois spécifiques).


- 15 -


II-2. TAUX REDUIT DE 9% de TVA

1. BASE LEGALE :

La base légale du taux réduit en matière de la TVA des produits repris dans le tableau ci-dessous, est la suivante :

- Article 23 du Code des TCA :

« Le taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée est fixé à 9% ».

L’article 23 est modifié notamment par les articles suivants :* Art. 25, 26 et 27 LF 2006;* Art. 29 LF 2007 ;* Art. 18 LF 2008 ;* Art. 32 LF 2015 ;* Art. 71 LFC 2015 ;* Art. 14 LF 2016 ;* Art. 24 et 27 LF 2017; et* Art. 31 LF 2018.

Le taux réduit de 9% de TVA est également prévu par des Articles de lois de finances, notamment :* Art. 63 LF 2011 ;* Art. 45 LF 2013 ;* Art. 63 LF 2014 ;* Art. 64 LF 2014 ;* Art. 68 LF 2016 : Importations effectuées par les fabricants de CMV pour les intrants repris dans le tableau cité

dans l’article 68 LF 2016, et ce, jusqu’au 31 décembre 2017.

2. PRODUITS SOUMIS AU TAUX REDUIT :

Position&


0101.21.11.00 - - - - De pur-sang arabe Art.23/1Cd.TCA0101.21.19.00 - - - - Autres que de pur-sang arabe Art.23/1Cd.TCA0101.21.91.00 - - - - De pur-sang arabe Art.23/1Cd.TCA0101.21.99.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0101.29.10.00 - - - De course Art.23/1Cd.TCA0101.29.20.00 - - - Pour abattage Art.23/1Cd.TCA0101.29.31.00 - - - - Etalons et hongres Art.23/1Cd.TCA0101.29.32.00 - - - - juments Art.23/1Cd.TCA0101.29.33.00 - - - - Poulains et pouliches Art.23/1Cd.TCA0101.29.34.00 - - - - Poneys et ponettes Art.23/1Cd.TCA0101.29.91.00 - - - - Etalons et hongres Art.23/1Cd.TCA0101.29.92.00 - - - - juments Art.23/1Cd.TCA0101.29.93.00 - - - - Poulains et pouliches Art.23/1Cd.TCA0101.29.94.00 - - - - Poneys et ponettes Art.23/1Cd.TCA0101.30.10.00 - - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA0101.30.91.10 - - - - - Anes Art.23/1Cd.TCA0101.30.91.20 - - - - - Anesses Art.23/1Cd.TCA0101.30.91.30 - - - - - Anons Art.23/1Cd.TCA0101.30.99.00 - - - - Autres que des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0101.90.11.00 - - - - Des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0101.90.19.00 - - - - Autres que des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0101.90.21.00 - - - - Des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0101.90.29.00 - - - - Autres que des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0102.21.00.00 - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA0102.29.10.00 - - - Vaches laitières Art.23/1Cd.TCA0102.29.20.00 - - - Génisses pleines et vêles Art.23/1Cd.TCA0102.29.91.10 - - - - - Veaux (qui n’ont pas de dents de remplacement) Art.23/1Cd.TCA0102.29.91.20 - - - - - Taureaux, bœufs et taurillons Art.23/1Cd.TCA0102.29.91.30 - - - - - Vaches Art.23/1Cd.TCA0102.29.91.90 - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0102.29.99.10 - - - - - Veaux (qui n’ont pas de dents de remplacement) Art.23/1Cd.TCA0102.29.99.20 - - - - - Taureaux, bœufs et taurillons Art.23/1Cd.TCA0102.29.99.30 - - - - - Vaches Art.23/1Cd.TCA0102.29.99.90 - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0102.31.00.00 - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA0102.39.00.00 - - Autres Art.23/1Cd.TCA0102.90.10.00 - - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA0102.90.91.00 - - - - Antilopes de la sous-famille Bovinae Art.23/1Cd.TCA0102.90.99.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0104.10.10.00 - - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA0104.10.91.10 - - - - - Pour abattage Art.23/1Cd.TCA0104.10.91.91 - - - - - - Agneaux et agnelles (qui n’ont pas de dents de remplacement) Art.23/1Cd.TCA0104.10.91.92 - - - - - - Brebis Art.23/1Cd.TCA0104.10.91.99 - - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0104.10.99.00 - - - - Autres que des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0104.20.10.00 - - - Reproducteurs de race pure Art.23/1Cd.TCA


- 16 -


Position&


0104.20.91.10 - - - - - Pour abattage Art.23/1Cd.TCA0104.20.91.91 - - - - - - Chèvres Art.23/1Cd.TCA0104.20.91.92 - - - - - - Chevreaux (qui n’ont pas de dents de remplacement) Art.23/1Cd.TCA0104.20.91.99 - - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0104.20.99.00 - - - - Autres que des espèces domestiques Art.23/1Cd.TCA0306.39.21.00 - - - - Artémia (petits crustacés) Art.23/1Cd.TCA ; Art 63 LF 20110602.20.10.00 - - - Plants de vigne, greffés ou racinés Art.23/1Cd.TCA0602.90.20.00 - - - Jeunes plants forestiers Art.23/1Cd.TCA0701.10.00.00 - De semence Art.23/1Cd.TCA0701.90.10.00 - - - Destinées à la fabrication de la fécule Art.23/1Cd.TCA0701.90.91.00 - - - - De primeurs Art.23/1Cd.TCA0701.90.99.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0702.00.10.00 - - - Destinées pour la transformation Art.23/1Cd.TCA0702.00.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0703.10.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0703.10.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0703.20.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0703.20.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0703.90.10.00 - - - Poireaux Art.23/1Cd.TCA0703.90.20.00 - - - Ciboulette (ou civette) Art.23/1Cd.TCA0703.90.30.00 - - - Ciboule (ou cive) Art.23/1Cd.TCA0703.90.90.00 - - - Autres légumes alliacés Art.23/1Cd.TCA0704.10.00.00 - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis Art.23/1Cd.TCA0704.20.00.00 - Choux de Bruxelles Art.23/1Cd.TCA0704.90.10.00 - - - Choux blancs Art.23/1Cd.TCA0704.90.20.00 - - - Choux rouges Art.23/1Cd.TCA0704.90.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0705.11.00.00 - - Pommées Art.23/1Cd.TCA0705.19.00.00 - - Autres Art.23/1Cd.TCA0705.21.00.00 - - Witloof (Chicorium intybus var. foliosum) Art.23/1Cd.TCA0705.29.10.00 - - - Chicorées scaroles (Cichorium endivia var. latifolia) Art.23/1Cd.TCA0705.29.20.00 - - - Chicorées frisées (Cichorium endivia var. crispa) Art.23/1Cd.TCA0705.29.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0706.10.10.00 - - - Carottes Art.23/1Cd.TCA0706.10.90.00 - - - Navets Art.23/1Cd.TCA0706.90.10.00 - - - Betteraves à salades Art.23/1Cd.TCA0706.90.20.00 - - - Céleris-raves Art.23/1Cd.TCA0706.90.30.00 - - - Radis Art.23/1Cd.TCA0706.90.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0707.00.10.00 - - - Concombres Art.23/1Cd.TCA0707.00.20.00 - - - Cornichons Art.23/1Cd.TCA0708.10.10.00 - - - Pois écossés Art.23/1Cd.TCA0708.10.20.00 - - - Pois non écossés Art.23/1Cd.TCA0708.20.10.00 - - - Haricots écossés Art.23/1Cd.TCA0708.20.20.00 - - - Haricots non écossés Art.23/1Cd.TCA0708.90.11.00 - - - - Ecossés Art.23/1Cd.TCA0708.90.12.00 - - - - Non écossés Art.23/1Cd.TCA0708.90.20.00 - - - Pois chiches Art.23/1Cd.TCA0708.90.30.00 - - - Lentilles Art.23/1Cd.TCA0708.90.40.00 - - - Graines de guarée Art.23/1Cd.TCA0708.90.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0709.20.00.00 - Asperges Art.23/1Cd.TCA0709.30.00.00 - Aubergines Art.23/1Cd.TCA0709.40.00.00 - Céleris autres que les céleris-raves Art.23/1Cd.TCA0709.51.00.00 - - Champignons du genre Agaricus Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20170709.59.00.00 - - Autres Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20170709.60.00.00 - Piments du genre capsicumou du genre pimenta Art.23/1Cd.TCA0709.70.00.00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) Art.23/1Cd.TCA0709.91.00.00 - - Artichauts Art.23/1Cd.TCA0709.92.00.00 - - Olives Art.23/1Cd.TCA0709.93.00.00 - - Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) Art.23/1Cd.TCA0709.99.10.00 - - - Câpres Art.23/1Cd.TCA0709.99.20.00 - - - Cardes et cardons Art.23/1Cd.TCA0709.99.30.00 - - - Fenouil Art.23/1Cd.TCA0709.99.40.00 - - - Mais doux Art.23/1Cd.TCA0709.99.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.10.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0713.10.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.20.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0713.20.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.31.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA


- 17 -


Position&


0713.31.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.32.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0713.32.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.33.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0713.33.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.34.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0713.34.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.35.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0713.35.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.39.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0713.39.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.40.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0713.40.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.50.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0713.50.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.60.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0713.60.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0713.90.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA0713.90.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA0804.10.10.00 - - - Dattes fraîches "deglet nour" Art.23/1Cd.TCA0804.10.50.00 - - - Dattes fraîches, autres Art.23/1Cd.TCA1004.10.00.00 - De semence Art.23/1Cd.TCA1004.90.00.00 - Autres Art.23/1Cd.TCA1006.10.10.00 - - - De semence Art.23/1Cd.TCA1006.10.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1006.20.10.00 - - - Etuvé Art.23/1Cd.TCA1006.20.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1006.30.10.00 - - - Étuvé Art.23/1Cd.TCA1006.30.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1006.40.00.00 - Riz en brisures Art.23/1Cd.TCA1007.10.00.00 - De semence Art.23/1Cd.TCA1007.90.00.00 - Autres Art.23/1Cd.TCA1102.20.00.00 - Farine de maïs Art.23/1Cd.TCA

1102.90.91.10- - - - - Farine d’orge moulue par méthode traditionnelle et conditionnée dans dessacs ou paquet n’excédant pas 10 kg

Art.23/1Cd.TCA

1102.90.91.90 - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1102.90.92.00 - - - - D’avoine Art.23/1Cd.TCA

1102.90.93.10- - - - - Farine de riz moulue par méthode traditionnelle et conditionnée dans dessacs ou paquet n’excédant pas 10 kg

Art.23/1Cd.TCA

1102.90.93.90 - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1102.90.99.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA

1103.11.11.00- - - - Gruaux de blé préparé par méthode traditionnelle et conditionné dans dessacs ou paquet n’excédant pas 10 kg Art.23/1Cd.TCA

1103.11.19.10 - - - - - De froment (blé) dur Art.23/1Cd.TCA1103.11.19.20 - - - - - De froment (blé) tendre et d’épeautre Art.23/1Cd.TCA1103.13.11.00 - - - - Gruaux Art.23/1Cd.TCA1103.13.12.00 - - - - semoules Art.23/1Cd.TCA1103.13.91.00 - - - - Gruaux Art.23/1Cd.TCA1103.13.92.00 - - - - semoules Art.23/1Cd.TCA1103.19.11.00 - - - - Gruaux Art.23/1Cd.TCA1103.19.12.00 - - - - Semoules Art.23/1Cd.TCA

1103.19.21.10- - - - - Gruaux d’orge préparée par méthode traditionnelle et conditionné dansdes sacs ou paquet n’excédant pas 10 kg

Art.23/1Cd.TCA

1103.19.21.90 - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA

1103.19.22.10- - - - - Semoule d’orge préparée par méthode traditionnelle et conditionné dansdes sacs ou paquet n’excédant pas 10 kg

Art.23/1Cd.TCA

1103.19.22.90 - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1103.19.31.00 - - - - Gruaux Art.23/1Cd.TCA1103.19.32.00 - - - - Semoules Art.23/1Cd.TCA1103.19.41.00 - - - - Gruaux Art.23/1Cd.TCA1103.19.42.00 - - - - Semoules Art.23/1Cd.TCA1103.19.91.00 - - - - Gruaux Art.23/1Cd.TCA1103.19.92.00 - - - - Semoules Art.23/1Cd.TCA1103.20.10.00 - - - de seigle Art.23/1Cd.TCA1103.20.20.00 - - - d’orge Art.23/1Cd.TCA1103.20.30.00 - - - D’avoine Art.23/1Cd.TCA1103.20.40.00 - - - de maïs Art.23/1Cd.TCA1103.20.50.00 - - - de riz Art.23/1Cd.TCA1103.20.61.00 - - - - dur Art.23/1Cd.TCA1103.20.62.00 - - - - tendre Art.23/1Cd.TCA1103.20.69.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1103.20.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA


- 18 -


Position&


1104.12.10.00 - - - Grains aplatis Art.23/1Cd.TCA1104.12.20.00 - - - Flocons Art.23/1Cd.TCA1104.19.10.00 - - - de froment (blé) Art.23/1Cd.TCA1104.19.20.00 - - - de seigle Art.23/1Cd.TCA1104.19.30.00 - - - de maïs Art.23/1Cd.TCA1104.19.41.00 - - - - grains aplatis Art.23/1Cd.TCA1104.19.42.00 - - - - flocons Art.23/1Cd.TCA1104.19.50.00 - - - De sarrasin Art.23/1Cd.TCA1104.19.60.00 - - - De riz Art.23/1Cd.TCA1104.19.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1104.22.00.00 - - D'avoine Art.23/1Cd.TCA1104.23.00.00 - - De maïs Art.23/1Cd.TCA1104.29.10.00 - - - D'orge Art.23/1Cd.TCA1104.29.20.00 - - - De froment (blé) Art.23/1Cd.TCA1104.29.30.00 - - - De seigle Art.23/1Cd.TCA1104.29.90.00 - - - D'autres céréales Art.23/1Cd.TCA1104.30.00.00 - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus Art.23/1Cd.TCA1105.10.00.00 - Farine, semoule et poudre Art.23/1Cd.TCA1105.20.00.00 - Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets Art.23/1Cd.TCA

1106.10.10.00- - - Préparés par méthode traditionnelle et conditionnés dans des sacs ou paquetn’excédant pas 10 kg

Art.23/1Cd.TCA

1106.10.91.00 - - - - De pois Art.23/1Cd.TCA1106.10.92.00 - - - - D'haricots Art.23/1Cd.TCA1106.10.93.00 - - - - De lentilles Art.23/1Cd.TCA1106.10.99.00 - - - - D'autres legumes à cosse sec du n° 07,13 Art.23/1Cd.TCA1106.20.10.00 - - - Dénaturées Art.23/1Cd.TCA1106.20.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1106.30.10.00 - - - De bananes Art.23/1Cd.TCA1106.30.20.00 - - - De noix de coco Art.23/1Cd.TCA1106.30.30.00 - - - D'amandes Art.23/1Cd.TCA1106.30.40.00 - - - De dattes Art.23/1Cd.TCA1106.30.90.00 - - - D'autres produits du Chapitre 8 Art.23/1Cd.TCA1107.10.11.00 - - - - Présenté sous forme de farine Art.23/1Cd.TCA1107.10.19.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1107.10.91.00 - - - - Présenté sous forme de farine Art.23/1Cd.TCA1107.10.99.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1107.20.00.00 - Torréfié Art.23/1Cd.TCA1108.11.00.00 - - Amidon de froment (blé) Art.23/1Cd.TCA1108.12.00.00 - - Amidon de maïs Art.23/1Cd.TCA1108.13.00.00 - - Fécule de pomme de terre Art.23/1Cd.TCA1108.14.00.00 - - Fécule de manioc (cassave) Art.23/1Cd.TCA1108.19.10.00 - - - De riz Art.23/1Cd.TCA1108.19.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1108.20.00.00 - Inuline Art.23/1Cd.TCA1109.00.10.00 - - - Sous forme liquide Art.23/1Cd.TCA1109.00.20.00 - - - Sous forme de poudre Art.23/1Cd.TCA1109.00.90.00 - - - Sous autres formes Art.23/1Cd.TCA1201.90.10.00 - - - Importées par l’industrie alimentaire Art 71 LFC 20151205.10.91.00 - - - - Graines de colza importées par l’industrie alimentaire Art 71 LFC 20151206.00.91.00 - - - - Importées par l’industrie alimentaire Art 71 LFC 20151212.29.10.00 - - - Souche de phytoplancton Art 63 LF 20111401.10.10.00 - - - Bruts ou simplement refendus Art.23/1Cd.TCA1401.10.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1401.20.10.00 - - - Bruts ou simplement refendus Art.23/1Cd.TCA1401.20.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1401.90.10.00 - - - Ecorces de tilleul Art.23/1Cd.TCA1401.90.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1404.90.20.00 - - - Alfa Art.23/1Cd.TCA1404.90.30.00 - - - Sparte et diss Art.23/1Cd.TCA

1509.10.10.00 - - - Pour l'industrie alimentaireArt. 23 Cd. TCA- modifié parl'art.28 LF 2007

1509.10.91.00- - - - Extraites et préparées par méthode traditionnelle et destinées à laconsommation en l'état

Art. 23 Cd. TCA- modifié parl'art.28 LF 2007

1509.10.99.00 - - - - AutresArt. 23 Cd. TCA- modifié parl'art.28 LF 2007

1509.90.11.00 - - - - Destinées à des usages industrielsArt. 23 Cd. TCA- modifié parl'art.28 LF 2007


1509.90.91.00 - - - - Destinés à des usages industrielsArt. 23 Cd. TCA- modifié parl'art.28 LF 2007


- 19 -


Position&



1901.10.10.00 - - - Farines lactées même sucrées, contenant de cacao Art.23/1Cd.TCA1901.10.20.00 - - - Farines lactées même sucrées ne contenant pas de cacao Art.23/1Cd.TCA1902.11.10.00 - - - Spaghettis et nouilles Art.23/1Cd.TCA1902.11.20.00 - - - Macaroni Art.23/1Cd.TCA1902.11.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1902.19.10.00 - - - Spaghettis et nouilles Art.23/1Cd.TCA1902.19.20.00 - - - Macaroni Art.23/1Cd.TCA1902.19.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1902.30.10.00 - - - Séchées Art.23/1Cd.TCA1902.30.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA1902.40.10.00 - - - Non préparé Art.23/1Cd.TCA1902.40.91.00 - - - - Couscous fait à main conditionnés dans des sacs n’excédant pas 10 KGS Art.23/1Cd.TCA1902.40.99.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA2102.10.10.00 - - - Levures mères sélectionnées (levures de culture) Art.23/1Cd.TCA2102.10.21.00 - - - - Séchées Art.23/1Cd.TCA2102.10.29.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA2102.10.90.00 - - - Autres levures vivantes Art.23/1Cd.TCA2102.20.11.00 - - - - Pour l’alimentation humaine Art.23/1Cd.TCA2102.20.12.00 - - - - Pour la nourriture des animaux Art.23/1Cd.TCA2102.20.19.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA2102.20.21.00 - - - - Pour la nourriture des animaux Art.23/1Cd.TCA2102.20.29.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA

2102.30.10.00- - - Conditionnées pour la vente au détail dans des sachets, boîtes métalliques,ou en emballages immédiats d’un contenu net et n'excédant de 1 kg

Art.23/1Cd.TCA

2102.30.20.00 - - - Présentées autrement Art.23/1Cd.TCA2201.90.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA

2301.20.11.00- - - - Destinés à l'alimentation des animaux (destinés à l'élevage des produitsaquacoles)

Art 63 LF 2011

2301.20.21.00- - - - Destinés à l'alimentation des animaux (destinés à l'élevage des produitsaquacoles)

Art 63 LF 2011

26.08 Minerais de zinc et leurs concentrés (destinés à la production nationale) Art 63 LF 20142710.19.33.00 - - - - Fuels-oils lourds Art.23/17Cd.TCA2710.19.43.00 - - - - Fuels-oils lourds Art.23/17Cd.TCA2711.12.11.00 - - - - En récipients prêts à être utilisés Art.23/17Cd.TCA2711.12.19.00 - - - - Autres Art.23/17Cd.TCA2711.12.21.00 - - - - En récipients prêts à être utilisés Ord.01/02- 20012711.12.29.00 - - - - Autres Ord.01/02- 20012711.13.11.00 - - - - Butane d'une pureté inférieure à 95% en isobutane Ord.01/02- 20012711.13.19.00 - - - - Autres Ord.01/02- 20012711.13.21.00 - - - - Butane d'une pureté inférieure à 95% en isobutane Ord.01/02- 20012711.13.29.00 - - - - Autres Ord.01/02- 20012827.39.10.00 - - - Chlorures de chaux Art.23/1Cd.TCA Art.43 LF 20033002.30.10.00 - - - Vaccins antiaphteux Art.23/1Cd.TCA3002.30.20.00 - - - Vaccins préparés en vue d'être administrés par voie parentérale Art.23/1Cd.TCA3002.30.30.00 - - - Vaccins intranasals pour bovins Art.23/1Cd.TCA3002.30.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA3003.10.10.00 - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3003.20.10.00 - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3003.39.10.00 - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3003.49.10.00 - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3003.90.11.00 - - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3003.90.91.00 - - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3004.10.10.00 - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3004.20.10.00 - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3004.32.10.00 - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3004.39.10.00 - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3004.49.10.00 - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3004.50.90.00 - - - Des types utilisés en pharmacie vétérinaire Art.23/1Cd.TCA3004.90.10.00 - - - Pour la médecine vétérinaire Art.23/1Cd.TCA

Ex.38.08

Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides inhibiteurs degermination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants etproduits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente audétail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans,mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches (à usage agricole).

Art.43 LF 2003 ; Art 27 LF 2017

4406.10.10.00 - - - En bois de conifères Art.23/1Cd.TCA4406.10.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA4406.90.10.00 - - - En bois de conifères Art.23/1Cd.TCA4406.90.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA4707.10.00.00 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés Art.23/4Cd.TCA


- 20 -


Position&


4707.20.00.00- Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimiqueblanchie, non colorés dans la masse

Art.23/4Cd.TCA

4707.30.10.00 - - - Vieux journaux, revues, périodiques et imprimés publicitaires Art.23/4Cd.TCA4707.30.90.00 - - - Autres Art.23/4Cd.TCA4707.90.10.00 - - - Non triés Art.23/4Cd.TCA4707.90.20.00 - - - Triés Art.23/4Cd.TCA4801.00.12.00 - - D’une largeur excédant 36 cm Art.23/1Cd.TCA4801.00.22.00 - - Dont au moins un côté excède 36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié Art.23/1Cd.TCA4901.10.10.00 - - - Pages pour livres, non reliées Art.23/1Cd.TCA4901.10.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA4901.91.00.00 - - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules Art.23/1Cd.TCA4901.99.10.00 - - - A caractères Braille Art.23/1Cd.TCA4901.99.21.00 - - - - Livres scolaires Art.23/1Cd.TCA4901.99.22.00 - - - - Livres techniques, scientifiques ou professionnels Art.23/1Cd.TCA4901.99.23.00 - - - - Le saint coran Art.23/1Cd.TCA4901.99.29.00 - - - - Autres livres Art.23/1Cd.TCA

4901.99.30.00- - - Journaux et publications périodiques, tel que définis dans la Note 3 duprésent Chapitre

Art.23/1Cd.TCA

4901.99.40.00 - - - Brochures et imprimés similaires Art.23/1Cd.TCA4901.99.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA4902.10.10.00 - - - Journaux quotidiens Art.23/4Cd.TCA4902.10.90.00 - - - Autres journaux et publications Art.23/4Cd.TCA4902.90.10.00 - - - Bimensuels ou mensuels Art.23/4Cd.TCA4902.90.20.00 - - - Trimestriels ou semestriels Art.23/4Cd.TCA4902.90.90.00 - - - Autres publications périodiques Art.23/4Cd.TCA4903.00.10.00 - - - Albums ou livres d'images pour enfants Art.23/1Cd.TCA4903.00.20.00 - - - Albums à dessiner ou à colorier pour enfants Art.23/1Cd.TCA7106.91.10.00 - - - En masses ou en lingots Art.75 LF 20007106.91.90.00 - - - Présentés autrement Art.75 LF 20007207.11.10.00 - - - Billette Art 45 LF 20137207.12.10.00 - - - Billette Art 45 LF 20137207.19.10.00 - - - Billette Art 45 LF 20137207.20.10.00 - - - Billette Art 45 LF 2013

7208.10.10.00- - - D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.525 mm (destiné àla production nationale)

Art 64 LF 2014

7208.10.20.00 - - - D'une largeur excédant 1.525 mm (destiné à la production nationale) Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014

7208.25.20.00- - - D'une largeur excédant 1.525 mm mais n'excédant pas 1.830 mm (destiné àla production nationale)

Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014



Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014



Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014



Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014



Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014

7208.37.40.00 - - - D'une largeur excédant 2.450 mm (destiné à la production nationale) Art 64 LF 20147208.38.10.00 - - - D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.525 mm (destiné à Art 64 LF 2014


- 21 -


Position&


la production nationale)


Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014



Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014


Art 64 LF 2014

7208.39.40.00 - - - D'une largeur excédant 2.450 mm (destiné à la production nationale) Art 64 LF 20147214.10.00.00 - Forgées Art.23/1Cd.TCA

7214.20.00.00- Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours dulaminage ou ayant subi une torsion après laminage

Art.23/1Cd.TCA

7214.30.10.00 - - - De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177214.30.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177214.91.10.00 - - - Contenant en poids moins de 0,25% de carbone Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177214.91.20.00 - - - Contenant en poids 0,25% ou plus de carbone Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177214.99.11.00 - - - - Du type utilisé pour armature pour béton Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177214.99.12.10 - - - - - D'un diamètre égal ou supérieur à 80 mm Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177214.99.12.20 - - - - - D'un diamètre inférieur à 80 mm Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177214.99.19.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177214.99.21.10 - - - - - D'un diamètre égal ou supérieur à 80 mm Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177214.99.21.20 - - - - - D'un diamètre égal inférieur à 80 mm Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177214.99.29.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177215.10.00.00 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid Art.23/1Cd.TCA ; Art. 27 LF 20177215.50.11.00 - - - - De section rectangulaire Art.23/1Cd.TCA7215.50.12.00 - - - - De section circulaire Art.23/1Cd.TCA7215.50.19.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA7215.50.21.00 - - - - De section rectangulaire Art.23/1Cd.TCA7215.50.22.00 - - - - De section circulaire Art.23/1Cd.TCA7215.50.29.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA7215.90.00.00 - Autres Art.23/1Cd.TCA

7311.00.11.00 - - - - D’une contenance de moins de 20 litresArt.23 Cd.TCA modifié par Art.26LF.2006

7311.00.12.00 - - - - D’une contenance de 20 litres ou plus mais n’excédant pas 50 litresArt.23 Cd.TCA modifié par Art.26LF.2006

7311.00.13.00 - - - - D’une contenance excédant 50 litresArt.23 Cd.TCA modifié par Art.26LF.2006

8409.91.91.00 - - - - Pour moteurs pour GPL/C Art.29 LF 20078410.11.10.00 - - - Turbines hydrauliques Art.23/1Cd.TCA8410.11.20.00 - - - Roues hydrauliques Art.23/1Cd.TCA8410.12.10.00 - - - Turbines hydrauliques Art.23/1Cd.TCA8410.12.20.00 - - - Roues hydrauliques Art.23/1Cd.TCA8410.13.10.00 - - - Turbines hydrauliques Art.23/1Cd.TCA8410.13.20.00 - - - Roues hydrauliques Art.23/1Cd.TCA

8410.90.10.00- - - Régulateurs du type électromécanique devant servir à la fabrication deturbines hydrauliques d’une puissance excédant 100 MW

Art.23/1Cd.TCA

8410.90.20.00 - - - Autres régulateurs Art.23/1Cd.TCA8410.90.90.00 - - - Autres parties Art.23/1Cd.TCA8411.11.00.00 - - D'une poussée n'excédant pas 25 kN Art.23/1Cd.TCA8411.12.10.00 - - - D'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN Art.23/1Cd.TCA8411.12.20.00 - - - D'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN Art.23/1Cd.TCA8411.12.30.00 - - - D'une poussée excédant 132 kN Art.23/1Cd.TCA8411.21.00.00 - - D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW Art.23/1Cd.TCA8411.22.10.00 - - - D'une puissance excédant 1.100 kW mais n'excédant pas 3.730 kW Art.23/1Cd.TCA8411.22.20.00 - - - D'une puissance excédant 3.730 kW Art.23/1Cd.TCA8411.81.10.00 - - - D'une puissance inferieure à 1.300 kW Art.23/1Cd.TCA

8411.81.21.00- - - - Devant servir à la fabrication de groupes compresseurs ou groupesélectrogènes

Art.23/1Cd.TCA

8411.81.29.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA

8411.82.11.10- - - - - Devant servir à la fabrication de groupes électrogènes ou groupescompresseurs

Art.23/1Cd.TCA

8411.82.11.90 - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA8411.82.12.10 - - - - - Devant servir à la fabrication de groupes compresseurs Art.23/1Cd.TCA8411.82.12.90 - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA

8411.82.13.10- - - - - Devant servir à la fabrication de groupes électrogènes ou groupescompresseurs

Art.23/1Cd.TCA

8411.82.13.90 - - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA8411.82.20.00 - - - D'une puissance excédant 20.000 kW mais n'excédant pas 50.000 kW Art.23/1Cd.TCA


- 22 -


Position&


8411.82.30.00 - - - D'une puissance excédant 50.000 kW Art.23/1Cd.TCA8411.91.00.00 - - De turboréacteurs ou de turbo-propulseurs Art.23/1Cd.TCA

8411.99.10.00- - - Devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à gaz ou àvapeur ou de leurs parties

Art.23/1Cd.TCA

8411.99.91.00 - - - - Régulateurs de vitesse électromécanique Art.23/1Cd.TCA8411.99.92.00 - - - - Couronnes Art.23/1Cd.TCA8411.99.93.00 - - - - Disques Art.23/1Cd.TCA8411.99.99.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA

8413.11.10.00 - - - Pour la distribution du GPLArt.23 Cd.TCA / modifié par Art.26 LF 2006

8414.59.91.00- - - - Ventilateur de refroidissement conçu spécialement pour être placé dansune unité centrale d’une machine du n° 84.71 (destinés à l’assemblage desmicro-ordinateurs)

Art.44 LFC 2009

8415.81.11.00 - - - - Collections dites CKD Art. 69 LF 20078415.81.19.00 - - - - Autres Art. 69 LF 2007

8415.82.99.00 - - - - AutresArt.23 Cd.TCA / modifié par Art.25L.F 2006

8434.10.00.00 - Machines à traire Art.23/1 Cd.TCA

8434.20.10.00- - - Machines pour la fabrication du fromage, y compris les machines à colorer lefromage,

Art.23/1 Cd.TCA

8434.20.90.00 - - - Autres Art.23/1 Cd.TCA8434.90.10.00 - - - De machines à traire Art.23/1 Cd.TCA8434.90.20.00 - - - De machines et appareils de laiterie Art.23/1 Cd.TCA8471.60.11.00 - - - - Claviers (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098471.60.12.00 - - - - Souris (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098471.60.19.00 - - - - Autres unités d’entrée (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098471.60.20.00 - - - Unités de sortie (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098471.70.10.00 - - - Disques durs internes (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098471.70.20.00 - - - Disques durs externes (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098471.70.91.00 - - - - A disques optiques (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098471.70.92.00 - - - - A disques magnétiques (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098471.70.93.00 - - - - A bandes magnétiques (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098471.70.99.00 - - - - Autres (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098471.90.10.00 - - - Lecteurs de cartes mémoire (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098471.90.20.00 - - - Lecteurs de codes barres(destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs ) Art. 44 LFC 2009

8471.90.30.00- - - Digitaliseurs d’images (scanners)(destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009

8471.90.40.00 - - - Lecteur de carte à puce(destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs ) Art. 44 LFC 20098471.90.90.00 - - - Autres (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs) Art. 44 LFC 20098473.30.11.00 - - - - Carte mère (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs ) Art. 44 LFC 2009

8473.30.12.00- - - - Modules de mémoire électroniques (barrettes RAM) (destinés àl’assemblage des micro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009

8473.30.13.00- - - - Autres assemblages électroniques (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009

8473.30.14.00 - - - - Ecrans (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs ) Art. 44 LFC 20098473.30.19.00 - - - - Autres (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs ) Art. 44 LFC 20098473.30.21.00 - - - - Carte mère (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs ) Art. 44 LFC 2009

8473.30.22.00- - - - Modules de mémoire électroniques (barrettes RAM)(destinés àl’assemblage des micro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009

8473.30.23.00- - - - Autres assemblages électroniques(destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009

8473.30.24.00- - - - Boîtiers d’unité centrale, avec ou sans bloc d’alimentation (destinés àl’assemblage des micro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009

8473.30.29.00 - - - - Autres (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs ) Art. 44 LFC 2009

8481.10.30.00 - - - Equipement de conversion au GPL/carburant et au gaz naturel/ carburantArt.23 Cd.TCA modifié par Art. 26LF2006

8518.22.10.00- - - Conçus pour être connectés à une machine automatique de traitement del’information (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009

8526.10.10.00 - - - Pour aéronefs Art.23/1Cd.TCA8526.10.20.00 - - - Pour bateaux ou navires Art.23/1Cd.TCA8526.10.31.00 - - - - Radars préventifs de vitesse Art.23/1Cd.TCA8526.10.32.00 - - - - Radars de contrôle routier Art.23/1Cd.TCA8526.10.33.00 - - - - Radars de recul Art.23/1Cd.TCA8526.10.39.00 - - - - Autres Art.23/1Cd.TCA8526.10.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA8526.91.10.00 - - - Pour aéronefs Art.23/1Cd.TCA8526.91.20.00 - - - Pour bateaux ou navires Art.23/1Cd.TCA8526.91.90.00 - - - Autres Art.23/1Cd.TCA

8528.42.10.00- - - D’une diagonale n’excédant pas 17 pouces (destinés à l’assemblage desmicro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009

8528.42.20.00- - - D’une diagonale excédant 17 pouces mais n’excédant pas 22 pouces(destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009


- 23 -


Position&


8528.42.30.00- - - D’une diagonale excédant 22 pouces (destinés à l’assemblage des micro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009

8528.52.00.00- - Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un systèmeautomatique de traitement de l'information du n°84.71 (destinés à l’assemblagedes micro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009

8542.31.00.00

- - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, desconvertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, descircuits de synchronisation ou d'autres circuits (destinés à l’assemblage desmicro-ordinateurs )

Art. 44 LFC 2009

8608.00.10.00 - - - Matériel fixe de voies ferrées et similaires Art.23/1Cd.TCA8608.00.21.00 - - - - Des types utilisés pour les voies ferrées ou similaires Art.23/1Cd.TCA8608.00.22.00 - - - - Des types utilisés pour les voies routières ou fluviales Art.23/1Cd.TCA

8608.00.23.00- - - - Des types utilisés pour les aires ou parcs de stationnement, installationsportuaires ou aérodromes

Art.23/1Cd.TCA

8701.20.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art. 53 LF 20108702.10.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8702.20.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8702.30.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8702.40.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8702.90.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.21.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.22.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.23.11.00 - - - - D'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 1800 cm3 Art.23/11Cd.TCA8703.23.12.00 - - - - D'une cylindrée excédant 1800 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3 Art.23/11Cd.TCA8703.24.10.00 - - - Collection destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.31.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.32.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.33.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.40.11.00 - - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.40.21.00 - - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.40.31.10 - - - - - D'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 1800 cm3 Art.23/11Cd.TCA8703.40.31.20 - - - - - D'une cylindrée excédant 1800 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3 Art.23/11Cd.TCA8703.40.41.00 - - - - Collection destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.50.11.00 - - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.50.21.00 - - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.50.31.00 - - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.60.11.00 - - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.60.21.00 - - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.60.31.10 - - - - - D'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 1800 cm3 Art.23/11Cd.TCA8703.60.31.20 - - - - - D'une cylindrée excédant 1800 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3 Art.23/11Cd.TCA8703.60.41.00 - - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.70.11.00 - - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.70.21.00 - - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8703.70.31.00 - - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8704.21.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8704.21.91.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C Art.29 LF 20078704.22.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8704.23.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8704.31.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA8704.32.10.00 - - - Collections destinées aux industries de montage Art.23/11Cd.TCA

9019.10.12.00- - - - Matelas pour la prévention ou le traitement des escarres, produisant uneffet de massage superficiel sur les tissus exposés à la nécrose

Art. 23/20 Cd.TCA, Art 18 LF 2008

9021.10.10.00 - - - Articles et appareils d'orthopédieArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.10.20.00 - - - Articles et appareils pour fracturesArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.10.30.00- - - Appareil orthopédique d’aide à la marche, connu sous le nom dedéambulateur

Art.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.21.10.00 - - - En métaux précieux ou doublés ou plaqués de métaux précieuxArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.21.91.00 - - - - Dents artificielles en matières plastiquesArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.21.92.00 - - - - Dents artificielles en porcelaineArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.21.99.00 - - - - Dents artificielles en autres matièresArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.29.10.00 - - - En métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieuxArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.29.20.00 - - - En matières plastiquesArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.29.90.00 - - - En autres matièresArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA


- 24 -


Position&


9021.31.00.00 - - Prothèses articulairesArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.39.10.00 - - - Articles de prothèse oculaireArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.39.20.00 - - - Prothèses valvulaires cardiaquesArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.39.30.00 - - - Autres articles et appareils de prothèseArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.40.00.00- Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties etaccessoires

Art.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.50.00.00 - Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoiresArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

9021.90.00.00 - AutresArt.42 LF 2003 / Art. 23/20Cd.TCA

3. OPERATIONS SOUMISES AU TAUX REDUIT :

- Les opérations effectuées par les chantiers de constructions navales (maritime et aérienne). Art.23/3 Cd.TCA.

- Les opérations portant sur le BUPRO (Art 23/29 Cd.TCA).

* Circulaire n° 448/DGD/SP/D0110/16 du 25.02.2016.


- 27 -


MODELE DE L’ATTESTATIONMODELE DESTINE A ETRE UTILISE PAR LES IMPÔTS

Direction Générale des Impôts

Direction des Impôts de la Wilaya de ...................................................................................

Inspection des T.C.A de .......................................................................................................

Bulletin de Liaison Inter-services

Réf : Circulaire n° ............................................................................. du ..........................................................................................

Le Chef d’Inspection soussigné certifie que les marchandises constituée 1 .....................................................................................

Importées par Mr 2 .............................................................................................................................................................................

Demeurant à .....................................................................................................................................................................................

Lequel a utilisé pour leur dédouanement les services de Mr 3 ..........................................................................................................

Demeurant à .....................................................................................................................................................................................

Commissionnaire en douanes agrée sous le n° .................................................................................qui est l’auteur de la

déclaration d’importation enregistré le ................................................................................................sous le n° .............................4

Bureau des Douanes de 5, n’ont pas été admises au bénéfice de la déclaration de la T.V.A. payée à l’importation, et

à ce titre, les taxes payée n’ont pas fait l’objet de récupération par voie d’imputation directe et de l’autorité hiérarchique.

Alger, le ……………………………………..

Directeur des Impôts de Wilaya le Chef d’inspection

1 - Désignation des marchandises (nature et position tarifaire)2 - Nom, prénom, adresse de l’importateur propriétaire de la marchandise3 - Nom, prénom, domicile du commissionnaire en Douane4 - Désignation du bureau des douanes ou a été enregistrée la déclaration5 - Numéro et date de la déclaration en douane

Annexe IIDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

- 28 -


Annexe IITAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION.

(T.I.C)

I- BASE LÉGALE:

La base légale en matière de T.I.C est l’article 25 du Code TCA modifié par :- Art. 49 LF 1995 ;- Art. 81 LF 1996 ;- Art. 52 LF 1997 ;- Art. 40 LF 1999 ;- Art. 44 LF 2000 ;- Art. 16 LFC 2001 ;- Art. 29 LF 2002 ;- Art 19 LF 2004 ;- Art. 3 LFC 2007 ;- Art. 33 LF 2015 ;- Art. 28 LF 2017 ; et- Art. 32 LF 2018

II- LES PRODUITS SOUMIS A LA T.I.C :

- Art. 25 C.TCA : « Il est institué une Taxe Intérieure de Consommation composée d’une part fixe et d’un taux proportionnelapplicable aux produits suivants et selon les tarifs ci-après :

PRODUITS TABAGIQUES ET ALLUMETTES ET BIERES

POSITIONTARIFAIRE

DESIGNATION DES PRODUITS

TAXE INTERIEURE DECONSOMMATION T.I.C

Part fixe (DA/Kg)

Tauxproportionnel(sur la valeurdu produit)

2202.91.00.00 - - Bière sans alcool (*) 3 971 DA/Hl2203.00.10.00 - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 3 971 DA/Hl2203.00.90.00 - - - Autres 3 971 DA/Hl2402.10.00.00 - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2.600 DA/Kg 10%2402.20.10.00 - - - Blond 2.250 DA/Kg 10%2402.20.90.00 - - - Autres 1.640 DA/Kg 10%2402.90.10.00 - - - Cigares et cigarillos ne contenant pas du tabac 10%2402.90.20.00 - - - Cigarettes ne contenant pas du tabac 10%2403.11.10.00 - - - Aromatisés aux fruits 682 DA/Kg 10%2403.11.90.00 - - - Autres 682 DA/Kg 10%2403.19.10.00 - - - Tabac utilisé pour pipe 682 DA/Kg 10%2403.19.90.00 - - - Autres 682 DA/Kg 10%2403.99.10.00 - - - Tabac à mâcher 781 DA/Kg 10%2403.99.20.00 - - - Tabac à priser 781 DA/Kg 10%2403.99.30.00 - - - Produits pour pipe à eau ne contenant pas de tabac 781 DA/Kg 10%2403.99.40.00 - - - Succédanés de tabac fabriqués 781 DA/Kg 10%2403.99.50.00 - - - Extraits et sauces de tabac liquides 781 DA/Kg 10%2403.99.90.00 - - - Autres 781 DA/Kg 10%3605.00.10.00 - - - Allumettes en bois 20%3605.00.90.00 - - - Autres 20%9613.10.00.00 - Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 20%9613.20.00.00 - Briquets de poche, à gaz, rechargeables 20%9613.80.10.00 - - - Briquets de table 20%Ex 9613809000 - - - Autres (Autres briquets) 20%

(*) Envoi N° 152 MF/DGI du 20.02.2017.

Article 16 LFC 2001 modifié et complété par l'art 19 LF 2004 ; Article 33 LF 2015 ; Article 28 LF 2017 ; Article 32 LF 2018 : Sontégalement soumis à la Taxe intérieure de consommation les produits et biens ci-après :

POSITIONTARIFAIRE

DESIGNATION DES PRODUITSTAXE INTERIEURE DECONSOMMATION T.I.C

0302.13.10.00 - - - Kéta (Oncorhynchus keta) 30%0302.13.20.00 - - - Coho (Oncorhynchus kisutch) 30%0302.13.30.00 - - - Rose (Oncorhynchus gorbuscha) 30%0302.13.40.00 - - - Rouge (Oncorhynchus nerka) 30%0302.13.50.00 - - - Royal (Oncorhynchus tschawytscha) 30%0302.13.90.00 - - - Autres 30%0302.14.10.00 - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 30%0302.14.20.00 - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30%0303.11.00.00 - - Saumons rouges (oncorhynchus nerka) 30%0303.12.10.00 - - - Saumons Kéta (Oncorhynchus keta) 30%0303.12.20.00 - - - Saumons Coho (Oncorhynchus kisutch) 30%0303.12.30.00 - - - Saumons Rose (Oncorhynchus gorbuscha) 30%0303.12.40.00 - - - Saumons Royal (Oncorhynchus tschawytscha) 30%0303.12.90.00 - - - Autres 30%0303.13.10.00 - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 30%0303.13.90.00 - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30%


- 29 -


POSITIONTARIFAIRE


0303.19.10.00 - - - Corégones 30%0303.19.90.00 - - - Autres 30%0303.99.10.00 - - - De salmonidés 30%0305.41.10.00 - - - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha,

Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch,Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

30%

0305.41.20.00 - - - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) 30%0305.41.30.00 - - - Saumons du Danube (Hucho hucho) 30%0801.32.00.00 - - Noix de cajou sans coques 30%0802.12.10.00 - - - Amandes sans coques amères 30%0802.12.20.00 - - - Amandes sans coques douces 30%0803.90.10.00 - - - Fraîches 30%0804.30.10.00 - - - Frais 30%0806.20.10.00 - - - Raisin de Corinthe 30%0806.20.20.00 - - - Sultanine 30%0806.20.90.00 - - - Autres 30%0810.50.00.00 - Kiwis 30%0813.20.00.00 - Pruneaux 30%0901.11.10.00 - - - Café robusta 10%0901.11.20.00 - - - Café Arabica 10%0901.11.90.00 - - - Autres 10%0901.12.00.00 - - Décaféiné 10%0901.21.11.00 - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 10%0901.21.19.00 - - - - Autres 10%0901.21.21.00 - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 10%0901.21.29.00 - - - - Autres 10%0901.22.11.00 - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 10%0901.22.19.00 - - - - Autres 10%0901.22.21.00 - - - - En emballage d’un poids n’excédant pas 1 Kg 10%0901.22.29.00 - - - - Autres 10%0901.90.11.00 - - - - Non torréfiées 10%0901.90.12.00 - - - - Torréfiées 10%0901.90.20.00 - - - Succédanés du café contenant du café 10%0904.11.00.00 - - Poivre non broyé ni pulvérisé 30%1604.31.00.00 - - Caviar 30%1604.32.00.00 - - Succédanés de caviar 30%1704.90.10.00 - - - Bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt) 30%1704.90.20.00 - - - Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux 30%1704.90.30.00 - - - Caramels 30%1704.90.40.00 - - - Massepain 30%1704.90.50.00 - - - Préparation dite Chocolat blanc 30%1704.90.60.00 - - - Extrait de réglisse sous toutes ses formes 30%1704.90.70.00 - - - Dragées et sucreries similaires dragéifiées 30%1704.90.80.00 - - - Halwat turque 30%1704.90.91.00 - - - - Pâtes de fondant préparées avec du saccharose 30%1704.90.92.00 - - - - Pâtes de nougat 30%1704.90.93.00 - - - - Pâte d'amande 30%1704.90.99.00 - - - - Autres 30%2101.12.10.00 - - - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café (Liquides) 30%2101.12.90.00 - - - Autres préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café 30%2105.00.10.00 - - - Contenant du cacao 30%2105.00.20.00 - - - Ne contenant pas du cacao 30%6309.00.11.00 - - - - Vêtements et accessoires du vêtement 30%6309.00.12.00 - - - - Couvertures et linge de maison 30%6309.00.13.00 - - - - Articles d'ameublement 30%6309.00.19.00 - - - - Autres 30%6309.00.20.00 - - - Chaussures et coiffures de tous genres et en toutes matières, usagés 30%8471.49.10.00 - - - Comportant uniquement une centrale de traitement, un clavier, une souris

et un moniteur30%

8471.49.20.00 - - - Autres, avec imprimante ou scanner 30%8471.49.90.00 - - - Autres 30 %8517.62.91.00 - - - - Modulateurs-démodulateurs (Modems) 30%8517.62.92.00 - - - - Décodeurs numériques 30%8517.62.93.00 - - - - Multiplexeurs numériques et remultiplexeurs 30%8517.62.99.00 - - - - Autres 30%8531.10.11.00 - - - - Détecteur de fumé à batterie 30%8531.10.12.00 - - - - Autres détecteur de fumé 30%8531.10.19.00 - - - - Autres appareils avertisseurs d'incendie 30%8531.10.20.00 - - - Avertisseurs électriques, pour la protection contre le vol 30%8531.10.99.00 - - - Autres 30%

Ex. 87.03 Quad avec dispositif de marche arrière 30%8703.23.92.31 - - - - - - Blindés 30%8703.23.92.39 - - - - - - Autres 30%8703.23.93.30 - - - - - D'une cylindrée excédant 2000 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3 30%


- 30 -


POSITIONTARIFAIRE


8703.23.94.31 - - - - - - Blindés 30%8703.23.94.39 - - - - - - Autres 30%8703.24.91.10 - - - - - Blindés 30%8703.24.91.90 - - - - - Autres 30%8703.24.99.10 - - - - - Blindés 30%8703.24.99.91 - - - - - - Véhicules de camping (caravanes automotrices) 30%8703.24.99.99 - - - - - - Autres 30%8703.33.91.10 - - - - - Blindés 30%8703.33.91.90 - - - - - Autres 30%8703.33.99.10 - - - - - Blindés 30%8703.33.99.91 - - - - - - Véhicules de camping (caravanes automotrices) 30%8703.33.99.99 - - - - - - Autres 30%8703.40.39.41 - - - - - - Blindés 30%8703.40.39.49 - - - - - - Autres 30%8703.40.39.53 - - - - - - D'une cylindrée excédant 2000 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3 30%8703.40.39.81 - - - - - - Blindés 30%8703.40.39.89 - - - - - - Autres 30%8703.40.49.11 - - - - - - Blindés 30%8703.40.49.19 - - - - - - Autres 30%8703.40.49.30 - - - - - Véhicules de camping (caravanes automotrices) 30%8703.40.49.91 - - - - - - Blindés 30%8703.40.49.99 - - - - - - Autres 30%8703.50.39.11 - - - - - - Blindés 30%8703.50.39.19 - - - - - - Autres 30%8703.50.39.30 - - - - - Véhicules de camping (caravanes automotrices) 30%8703.50.39.91 - - - - - - Blindés 30%8703.50.39.99 - - - - - - Autres 30%8703.60.39.41 - - - - - - Blindés 30%8703.60.39.49 - - - - - - Autres 30%8703.60.39.53 - - - - - - D'une cylindrée excédant 2000 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3 30%8703.60.39.81 - - - - - - Blindés 30%8703.60.39.89 - - - - - - Autres 30%8703.60.49.11 - - - - - - Blindés 30%8703.60.49.19 - - - - - - Autres 30%8703.60.49.30 - - - - - Véhicules de camping (caravanes automotrices) 30%8703.60.49.91 - - - - - - Blindés 30%8703.60.49.99 - - - - - - Autres 30%8703.70.39.11 - - - - - - Blindés 30%8703.70.39.19 - - - - - - Autres 30%8703.70.39.30 - - - - - Véhicules de camping (caravanes automotrices) 30%8703.70.39.91 - - - - - - Blindés 30%8703.70.39.99 - - - - - - Autres 30%8711.10.91.21 - - - - - - Engins dits quads sans dispositif de marche arrière 30%8711.10.91.31 - - - - - - Engins dits quads sans dispositif de marche arrière 30%

Ex. 8711.10.92.30 - - - - - A quatre roues (Quad) 30%8711.40.91.31 - - - - - - Engins dits quads sans dispositif de marche arrière 30%8711.50.91.31 - - - - - - Engins dits quads sans dispositif de marche arrière 30%

Ex. 8711.60.00.00 - A moteur électrique pour la propulsion (Quad) 30%Ex. 8903.10.10.00 - - - D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg (Bateaux gonflables de plaisance) 30%Ex. 8903.10.90.00 - - - Autres (Bateaux gonflables de plaisance) 30%

8903.91.90.00 - - - Autres (Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, autres que de sport) 30%Ex. 8903.92.10.00 - - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m (Bateaux à moteur, autres qu’a

moteur hors-bord, de plaisance)30%

Ex. 8903.92.20.00 - - - D'une longueur excédant 7,5 m (Bateaux à moteur, autres qu’a moteurhors-bord, de plaisance)

30%

8903.99.91.00 - - - - Scooters des mers (jet ski) 30%8903.99.92.00 - - - - Bateaux à pédales (pédalos) 30%

Ex. 8903.99.99.00 - - - - Autres (yachts et autres bateaux de plaisance) 30%

III- ASSIETTE DE LA T.I.C :

Article 26 du Code des TCA :

" Art. 26 - Les règles d'assiette, de liquidation, de recouvrement et de contentieux applicables à la taxe sur la valeur ajoutéesont étendues à la taxe intérieure de consommation."

Article 27 du Code des TCA :

" Art. 27 - La taxe intérieure de consommation est intégrée dans la base imposable à la taxe sur la valeur ajoutée."

Article 25 du Code des TCA :- La part fixe, est assise sur le poids net de tabac contenu dans le produit fini.- Le taux proportionnel est assis sur le prix de vente hors taxe.- Pour les produits constitués partiellement de tabac, la TIC est applicable sur la totalité du produit.- Pour les cigarettes et produits à fumer ne contenant pas de tabac, seul le taux proportionnel est applicable sur le prix des

produits hors taxes.- Pour les allumettes et briquets, la TIC due est assise sur le prix sortie usine. A l’importation, elle est applicable sur la valeur en douane.

Annexe IIIDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

31DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU RECOUVREMENTSOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L’ORIGINE DES MARCHANDISES

Annexe IIITAXE SUR LES PRODUITS PETROLIERS

(T.P.P)

I- BASE LEGALE :

La base légale en matière de TPP est l’article 28 bis du Code TCA (institué par l’Article 82 de la Loi de Finances pour 1996),modifié par :

- Art. 53 LF 1997 ;- Art. 45 LF 2000 ;- Art. 28 LF 2001 ;- Art. 28 LF 2005 ;- Art. 29 LF 2006 ;- Art. 31 LF 2007 ;- Art. 15 LF 2016 ;- Art. 29 LF 2017; et- Art. 33 LF 2018.

Article 82 de la Loi de Finances pour 1996. « Il est ajouté au chapitre II du code des taxes sur le chiffre d'affaires une Section Vintitulée "Taxe sur les produits pétroliers" comportant les articles 28 bis à 28 octies rédigés ainsi qu'il suit :

« Art. 28 bis - Il est institué, au profit du budget de l'Etat, une taxe sur les produits pétroliers ou assimilés, importés ou obtenus enAlgérie, notamment en usine exercée »Cette taxe est appliquée aux produits énumérés ci-dessous et selon les taux ci-après :

SOUS POSITIONTARIFAIRE

DESIGNATION DES PRODUITS D.A/ HL

2710.12.12.10 - - - - - Essence sans plomb 1.400 DA/HL2710.12.12.90 - - - - - Autres essence super 1.400 DA/HL2710.12.13.00 - - - - Essence normale 1.300 DA/HL2710.12.22.10 - - - - - Essence sans plomb 1.400 DA/HL2710.12.22.90 - - - - - Autres 1.400 DA/HL2710.12.23.00 - - - - Essence normale 1.300 DA/HL2710.19.31.00 - - - - Gaz-oils 400 DA/HL

2710.19.41.00 - - - - Gaz-oils 400 DA/HL

Ex.2710.20.10.00

- - A l'importation :

- Essence super 1.400 DA/HL

- Essence normale 1.300 DA/HL

- Gasoil 400 DA/HL

Ex.2710.20.20.00

- - A la sortie des usines exercées :

- Essence super 1.400 DA/HL

- Essence normale 1.300 DA/HL

- Gasoil 400 DA/HL

2711.19.11.00 - - - - Méthane 1,00 DA/HL

2711.19.19.00 - - - - Autres 1,00 DA/HL

2711.19.21.00 - - - - Méthane 1,00 DA/HL

2711.19.29.00 - - - - Autres 1,00 DA/HL

II- BASE REGLEMENTAIRE :

- T.O n° 161/DGD/D421/05 du 04/05/2005.- Circulaire n° 448/DGD/SP/D0110/16 du 25.02.2016.

NB : La TPP est intégrée dans l’assiette de la TVA et ce, depuis l’abrogation de l’article 28 quater du C.TCA par l’article 30 de la loi definances pour 2002 (CIRCULAIRE N° 419 /DGD/SP/D.420 du 22/03/2008).

Annexe IVDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Annexe IVTAXE ADDITIONNELLE SUR LES PRODUITS TABAGIQUES

(T.A.P.T)

I- BASE LEGALE:

La taxe additionnelle sur les produits tabagiques (TAPT) a été instituée par l’article 36 de la loi de finances pour 2002, modifiéet complété par :

- Art 54 de la LF 2004,- Art 43 LF 2010, et- Art 70 LF 2012.

Art.36 LF 2002 « Il est créé une taxe additionnelle sur les produits tabagiques mis à la consommation en Algérie, dont le tarif est fixé à11,00 D.A (1) par paquet, bourse ou boîte.

La taxe additionnelle sur les produits tabagiques est recouvrée dans les mêmes conditions que la taxe intérieure de consommation.

II- PRODUITS SOUMIS A LA TAPT :

SOUS POSITIONTARIFAIRE

DESIGNATION DES PRODUITS

2402.10.00.00 - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac

2402.20.10.00 - - - Blond

2402.20.90.00 - - - Autres

2402.90.10.00 - - - Cigares et cigarillos ne contenant pas du tabac

2402.90.20.00 - - - Cigarettes ne contenant pas du tabac

2403.11.10.00 - - - Aromatisés aux fruits

2403.11.90.00 - - - Autres

2403.19.10.00 - - - Tabac utilisé pour pipe

2403.19.90.00 - - - Autres

2403.99.10.00 - - - Tabac à mâcher

2403.99.20.00 - - - Tabac à priser

2403.99.30.00 - - - Produits pour pipe à eau ne contenant pas de tabac

2403.99.40.00 - - - Succédanés de tabac fabriqués

2403.99.50.00 - - - Extraits et sauces de tabac liquides

2403.99.90.00 - - - Autres

III- NOTES REGLEMENTAIRES :

- T.O n° 149/DGD/D421/05 du 23/04/2005.- T.O n° 05/DGD/D0110/11 du 02/02/2012.

N.B : Aux termes de la Circulaire N° 15/MF/MDB/DGI/DLF/LF02 des services des impôts, la TAPT n’est pas à inclure dans la baseimposable à la TVA du fait qu’elle ne constitue pas un élément taxable du chiffre d’affaires (CIRCULAIRE N° 419 /DGD/SP/D.420du 22/03/2008).

(1) La T.A.P.T a été instituée par l'art. 36 L.F 2002 au tarif de 2,50 DA /paquet, bourse ou boite modifiée par l’article 54 LF 2004 au tarifde 6.00 D.A /paquet, bourse ou boite, modifié par l’article 43 LF 2010 au tarif de 9,00D.A/paquet, bourse ou boite.

Annexe VIIDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Annexe VIITaxe sur les sacs en plastique

(T.S.P)

I- BASE LEGALE :

La taxe sur les sacs en plastique a été instituée par l’article 53 de la loi de finances pour 2004.Art.53 LF 2004, modifié par l’article 67 LF 2018 : « Il est institué une taxe de 40 DA par Kilogramme, sur les sacs en plastiqueimportés et/ou produits localement.

Le produit de cette taxe est affecté comme suit :- 27 % au Fonds National de l’Environnement et du Littoral.- 73 % au budget de l’Etat. ».

Les modalités d'application des dispositions du présent article sont précisées par voie règlementaire. ».

II- PRODUITS SOUMIS A LA TSP :

Cette taxe s’applique aux sous-positions tarifaires suivantes (cf. Circulaire n°70/DGD/CAB/D110 du 30/12/2003) :

POSITIONTARIFAIRE

LA SOUSPOSITION

TARIFAIREDESIGNATION DES PRODUITS

TARIF DEDA/KG

3923

3923.21.10.00 - - - Pour produits pharmaceutiques 40,00

3923.21.20.00 - - - Sacs à ordures 40,00

3923.21.30.00 - - - Sacs d'emballage pour produits alimentaires 40,00

3923.21.90.00 - - - Autres 40,00

3923.29.10.00 - - - Pour produits pharmaceutiques 40,00

3923.29.20.00 - - - Sacs à ordures 40,00

3923.29.30.00 - - - Sacs d'emballage pour produits alimentaires 40,00

3923.29.90.00 - - - Autres 40,00

NB :- La taxe sur les sacs en plastique n’est pas à inclure dans l’assiette de la TVA et ce conformément à l’envoi n° 202

MF/DGDI/DLF/EF/08 du 23/02/2008 de la Direction Générale des Impôts (CIRCULAIRE N° 419 /DGD/SP/D.420du 22/03/2008) ;

- La taxe sur les sacs en plastique a été instituée par l’Art. 53 LF 2004 au tarif de 10,50 DA/Kg, modifié par l’Art. 67LF 2018 au tarif de 40 DA/Kg.

Annexe VIIIDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Annexe VIIITaxe sanitaire sur les viandes

(T.S.V)

I- BASE LEGALE :

La Taxe Sanitaire sur les Viandes a été instituée par l'article 446 du Code des Impôts Indirects, modifié par l’article 5 de la loide finances complémentaire pour 2007.

Art. 464 du Code des Impôts Indirects : « Est également soumise à la Taxe Sanitaire sur les Viandes, l'importation des produits visésà l'article 452 du Code des impôts indirects.

II- PERCEPTION DE LA TAXE

Article 465 du Code des Impôts Indirects « A l'importation, la taxe est due par l’importateur ; elle est perçue comme en matière dedouane par l'Administration des Douanes ».

III- ASSIETTE DE LA TAXE

Article 448 du Code des Impôts Indirects : « - La taxe est assise sur le poids de la viande nette des animaux abattus.Toutefois, lorsque l'abattage a été ordonné pour cause de maladie, par un vétérinaire sanitaire, la taxe n'est due que sur la

viande affectée à la consommation humaine ou animale ».

IV- TARIF DE LA TAXE :

- Le tarif de cette taxe est fixée par l’article 452 du code des impôts indirects, modifié par l’article 21 LFC 2009 qui prévoit lerelèvement du tarif de la taxe sanitaire sur les viandes de 5,00 DA/Kg à 10,00 DA/ Kg.

V- LES PRODUITS SOUMIS A LA TSV :

PositionTarifaire

SOUSPOSITION


TARIF DE L'IMPOTDA/KG

02.01

0201.10.11.00 - - - - De veaux 10,00

0201.10.19.00 - - - - D’autres bovins domestiques 10,00

0201.10.20.00 - - - De buffles 10,00

0201.10.90.00 - - - D’autres bovins 10,00

0201.20.10.00 - - - De veaux de l’espèce domestique 10,00

0201.20.20.00 - - - D’autres bovins domestiques 10,00

0201.20.30.00 - - - De buffles 10,00

0201.20.90.00 - - - D’autres bovins 10,00

0201.30.11.00 - - - - De l’espèce domestique 10,00

0201.30.12.00 - - - - De buffles 10,00

0201.30.19.00 - - - - D’autres bovins 10,00


0201.30.22.00 - - - - De buffles 10,00

0201.30.29.00 - - - - D’autres bovins 10,00


0201.30.92.00 - - - - De buffles 10,00

0201.30.99.00 - - - - D’autres bovins 10,00

02.04

0204.10.10.00 - - - De l’espèce domestique 10,00

0204.10.90.00 - - - Autres 10,00

0204.21.10.00 - - - De l’espèce domestique 10,00

0204.21.90.00 - - - Autres 10,00

0204.22.11.00 - - - - D’agneau 10,00

0204.22.19.00 - - - - Autres 10,00

0204.22.90.00 - - - Autres 10,00


0204.23.19.00 - - - - Autres 10,00


0204.23.29.00 - - - - Autres 10,00


0204.23.99.00 - - - - Autres 10,00


0204.50.19.00 - - - - Autres 10,00


0204.50.29.00 - - - - Autres 10,00


0204.50.39.00 - - - - Autres 10,00

Annexe VIIIDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


PositionTarifaire

SOUSPOSITION


TARIF DE L'IMPOTDA/KG

02.050205.00.11.00 - - - - Des espèces chevalines 10,00

0205.00.12.00 - - - - Des espèces asine ou mulassière 10,00

02.10

0210.20.11.00 - - - - Salés ou en saumure 10,00

0210.20.12.00 - - - - Séchés ou fumés 10,00

0210.20.21.00 - - - - Salés ou en saumure 10,00

0210.20.22.00 - - - - Séchés ou fumés 10,00

0210.92.21.10 - - - - - Salés ou en saumure 10,00

0210.92.21.20 - - - - - Séchés ou fumés 10,00

0210.92.22.00 - - - - Abats 10,00

0210.92.23.00 - - - - Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats 10,00

0210.99.11.00 - - - - Des espèces ovine ou caprine 10,00

0210.99.12.00 - - - - De volailles 10,00

0210.99.19.00 - - - - D’autres espèces 10,00

0210.99.21.00 - - - - De l'espèce porcine 10,00

0210.99.22.00 - - - - De l'espèce bovine 10,00

0210.99.23.00 - - - - Des espèces ovine ou caprine 10,00

0210.99.24.00 - - - - De volailles 10,00

0210.99.29.00 - - - - D’autres espèces 10,00

0210.99.31.00 - - - - De l'espèce porcine 10,00

0210.99.32.00 - - - - De l'espèce bovine 10,00

0210.99.33.00 - - - - Des espèces ovine et caprine 10,00

0210.99.34.00 - - - - De volailles 10,00

0210.99.39.00 - - - - D’autres espèces 10,00

16.02

1602.50.10.00 - - - Non cuits 10,00

1602.50.90.00 - - - Autres 10,00

1602.90.11.00 - - - - Préparations de sang de tous animaux 10,00

1602.90.12.00 - - - - Autres, des espèces caprine, camélidé ou équidé 10,00

1602.90.13.00 - - - - Autres, de gibier ou de lapin 10,00

1602.90.14.00 - - - - Autres, de l'espèce ovine 10,00

1602.90.19.00 - - - - Autres 10,00

1602.90.92.00 - - - - Autres, des espèces caprine, camélidé ou équidé 10,00

NB :

- Article 5 LFC 2007 ayant modifié le titre IX du code des impôts indirects prévoit une nouvelle dénomination de la taxe àl’abattage : Taxe Sanitaire sur les Viandes (TSV).

- Sont exclus de la TVA les produits soumis à la T.S.V (conformément aux dispositions de l’article 8/1 a du CTCA modifié parl’article 2 la loi de finances complémentaire pour 2007).

Annexe IXDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Annexe IXDroits de Circulation sur les vins et alcools.

(D.C.A)

I- BASE LEGALE :

Ce droit a été institué par l’article 92 de la loi de finances pour 1996, modifiant l’article 2 du Code des Impôts Indirects (C.I.I.).

- Art. 92 LF 1996 : « L'Article 2 du Code des Impôts Indirects est modifié et rédigé comme suit :

« Art 2. - Outre la taxe sur la valeur ajoutée, les alcools, les vins et autres boissons assimilées supportent, au profit du budget de l'Etat,

un droit de circulation fixé selon les règles prévues par le code des impôts indirect. »

- Art. 109 LF 1996 : « - La référence à l'expression² "Droit Intérieur de Consommation" prévue aux articles 48 à 242 inclus du

code des impôts indirects est remplacée, par celle de "Droit de Circulation" ».

II- FAIT GENERATEUR

Art. 42 du Code des Impôts Indirects « - Le fait générateur du droit est l'importation, le débiteur est le déclarant en douane ».

III- MARCHANDISES SOUMISES AUX DCA :

a- A L'IMPORTATION :

- L'article 41 du Code des Impôts Indirects est modifié par l’article 94 LF1996 :

« Art. 41. - Sont soumises au droit intérieur de consommation ou au droit de circulation, les importations de marchandises passibles de

ces droits en vertu de l'article 2 du présent code.

Toutefois, peuvent être effectuées en crédit de droits, les importations à destination des personnes ayant la qualité d'entrepositaire».

- L'article 176 du code des impôts indirects est modifié par l’article 22 LF 2010 et l’article 39 L.F 2017, est rédigé comme suit :

« Art.176 - Le tarif du droit de circulation sur les vins est fixé à huit milles huit cent (8800) dinars l'hectolitre fixé comme suit :

POSITION

TARIF

SOUS POSITION


DROIT FIXE

DA/H.L

22.04

2204.10.10.00 - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 8.800

2204.10.90.00 - - - Autres 8.800

2204.21.11.00 - - - - Blancs 8.800

2204.21.12.00 - - - - Rouges 8.800

2204.21.13.00 - - - - Rosés 8.800

2204.21.90.00 - - - Autres 8.800

2204.22.10.00 - - - Vins 8.800

2204.22.90.00 - - - Autres 8.800

2204.29.10.00 - - - Vins 8.800

2204.29.90.00 - - - Autres 8.800


2204.30.90.00 - - - Autres 8.800

Annexe IXDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


POSITION

TARIF

SOUS POSITION


DROIT FIXE

DA/H.L

3004.90.29.40 - - - - - Concentré de dialyse péritonéale 50

3004.90.29.50 - - - - - Borogluconate de calcium 50

3004.90.29.60 - - - - - Produit destiné à être administrer par voie percutanée 50

3004.90.29.90 - - - - - Autres 50

33.02

3302.10.11.00 - - - - Sous forme de poudre 1000

3302.10.12.00 - - - - Sous forme liquide 1000

3302.10.19.00 - - - - Autres 1000

3302.10.21.00 - - - - Préparations alcooliques 1000

3302.10.22.00 - - - - Préparations non alcooliques 1000

3302.90.10.00 - - - Préparations alcooliques 1000

3302.90.91.00 - - - - Bases pour parfums 1000

3302.90.99.00 - - - - Autres 1000

33.03

3303.00.21.00 - - - - Présentés sous forme liquide 1000

3303.00.29.00 - - - - Autres parfums alcooliques 1000

3303.00.40.00 - - - Eaux de toilette alcooliques 1000

33.07

3307.10.10.00 - - - Crèmes et mousses à raser 1000

3307.10.20.00 - - - Lotions après rasage 1000

3307.10.90.00 - - - Autres 1000

3307.20.00.00 - Désodorisants corporels et antisudoraux 1000

b- A L’EXPORTATION :

- L'article 45 du Code des Impôts Indirects modifié par l’article 95 LF 1996 :

"Art. 45. - Les produits exportés sont exemptés, selon le cas, du droit intérieur de consommation ou du droit de circulation.

Toutefois, cette disposition n'est pas applicable à l'avitaillement des navires se livrant au cabotage entre ports algériens".

Annexe XDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

- 42 –DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU RECOUVREMENTSOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L’ORIGINE DES MARCHANDISES

Annexe XTaxe additionnelle sur le droit de circulation sur les alcools et les vins

(T.A.D.C.A)

I- BASE LEGALE :

La taxe additionnelle de 5% du droit de circulation sur les alcools a été instituée par l’article 48 de la loi de finances pour 2012.L’article 69 LF 2018 a soumis les vins à cette taxe.

Art. 48. LF 2012, modifié par l’article 69 LF 2018 : « - il est institué une taxe additionnelle fixée à 5% du droit de circulationsur les alcools et les vins, applicable aux produits désignés au 3, 4, 5 et 6 du tableau prévu à l’article 47 et 176 du code des impôtsindirects.

Le produit de cette taxe issue des produits désignés au 3, 4 , 5 et 6 du tableau prévu à l’article 47 du code des impôtsindirecte est affecté au compte d’affectation spéciale n° 302-138 , intitulé « fonds de lutte contre le cancer » .

Le produit de cette taxe issue des produits prévus à l’article 176 du code des impôts indirects est affecté au budget del’Etat » .

II- MODALITE DE CALCUL DE CETTE TAXE :

- Ladite taxe est calculée comme suit : Tarif du droit de circulation × 5%.

III- LES PRODUITS SOUMIS A CETTE TAXE :Les produits soumis à cette taxe sont ceux désignés au 3, 4, 5 et 6 du tableau prévu à l’article 47 et 176 du code des impôts

indirects. Les produits ainsi que le montant de cette taxe sont fixés dans le tableau ci-après :

N° DE LAPOSITION

TARIFAIRE

N° SOUSPOSITION


TARIFTAXE DA/H.L

22.04

2204.10.10.00 - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 440

2204.10.90.00 - - - Autres 440

2204.21.11.00 - - - - Blancs 440

2204.21.12.00 - - - - Rouges 440

2204.21.13.00 - - - - Rosés 440

2204.21.90.00 - - - Autres 440

2204.22.10.00 - - - Vins 440

2204.22.90.00 - - - Autres 440

2204.29.10.00 - - - Vins 440

2204.29.90.00 - - - Autres 440

2204.30.10.00 - - - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol 440

2204.30.90.00 - - - Autres 440

22.05

2205.10.10.00 - - - Vermouth, blanc 3.850

2205.10.20.00 - - - Vermouth, rouge 3.850

2205.10.90.00 - - - Autres 3.850


2205.90.20.00 - - - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol maisn'excédant pas 22,9 % vol

3.850

2205.90.30.00 - - - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol 3.850

22.06

2206.00.10.00 - - - Cidre 88

2206.00.20.00 - - - Vin de pruneaux 88

2206.00.30.00 - - - Poiré 88

2206.00.40.00 - - - Autre vins, mousseux 88

2206.00.50.00 - - - Saké et autres vins, non mousseux 88

2206.00.91.00 - - - - Hydromel 88

2206.00.99.00 - - - - Autres 88

22.08

2208.20.10.00 - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 3.850

2208.20.90.00 - - - Autres 3.850

2208.30.10.00 - - - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 5500

2208.30.90.00 - - - Autres 5500


2208.40.90.00 - - - Autres 3.850


2208.50.90.00 - - - Autres 5500


2208.60.90.00 - - - Autres 5500


2208.70.90.00 - - - Autres 3.850


2208.90.91.00 - - - - Base alcoolique neutre 3.850

2208.90.99.00 - - - - Autres 3.850

NB : Cette taxe fait partie de l’assiette de la TVA (TO n° 05/DGD/D0110/11 du 02/02/2012).

Annexe XIVDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Annexe XIVTaxe sur les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes

(T. HUILE)

I- BASE LEGALE :

- Article 61 LF 2006 ;- Décret exécutif n° 07-118 du 21/04/2007 portant les modalités de prélèvement et de reversement de la taxe sur les

huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes importés et/ou fabriqués localement.

- Article 61 de la Loi de Finances pour 2006 modifié par l’article 46 de la loi de finances complémentaire pour 2008, modifié etcomplété par l’article 43 de loi de finances pour 2013, modifié par l’article 66 de la Loi de Finances pour 2018 :« il est institué une taxe sur les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes fixée à 18.750 DA par tonne, importés ou fabriqués sur leterritoire national, et dont l'utilisation génère des huiles usagées.

Les revenus de cette taxe sont affectés comme suit :

- 34% au profit des communes pour les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes fabriqués sur le territoire national, et au profit dela Caisse de Solidarité et de Garantie des Collectivités Locales, pour les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes importés.

- 34% au profit du Fonds National de l’Environnement et du Littoral.- 32 % au budget de l’Etat.

A titre transitoire, le produit de cette taxe prélevée par les services des douanes et non versé au profit des communes seraversé à la Caisse de solidarité et de Garantie des Collectivités Locales qui se charge de la répartition entre les communes concernées.

Les modalités d’application du présent article sont fixées par voie réglementaire ».

- Les modalités d'application du présent article sont fixées par décret exécutif n° 07-118 du 21/04/2007 portant les modalités deprélèvement et de reversement de la taxe sur les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes importés et/ou fabriqués localement.

- L’article 3 dudit décret précise que cette taxe est prélevée à l’importation par les services des douanes.

II- LISTE DES MARCHANDISES SOUMISES A LA TAXE :

Sous positiontarifaire

LibelléTarif de la

TaxeDA/Tonne

2710.19.36.00 - - - - Mazout de graissage 18.750

2710.19.37.00 - - - - Huile de laminage destinée à la sidérurgie, huile isolante pour transformateurs,disjoncteurs et contacteurs

18.750

Ex 2710.19.39.10 - - - - - Huiles de graissage et lubrifiants 18.750

Ex 2710.19.39.20 - - - - - Huiles pour instrumentation utilisée pour indicateur de poids, indicateur de couple,manomètre et enregistrement

18.750

Ex 2710.19.39.90 - - - - - Autres 18.750

2710.19.46.00 - - - - Mazout de graissage 18.750

Ex 2710.19.49.10 - - - - - Huiles de graissage et lubrifiants 18.750

Ex 2710.19.49.20 - - - - - Huiles pour instrumentation utilisée pour indicateur de poids, indicateur de couple,manomètre et enregistrement

18.750

Ex 2710.19.49.90 - - - - - Autres 18.750

2710.20.10.00 - - - A l'importation (mazout de graissage, huile de laminage destinée à la sidérurgie, huileisolante pour transformateurs, disjoncteurs et contacteurs autres, y compris les huiles degraissage et lubrifiants à l’exclusion des graisses)

18.750

2710.20.20.00 - - - A la sortie des usines exercées (mazout de graissage, autres, y compris les huiles degraissage et lubrifiants à l’exclusion des graisses)

18.750

III- CAS DES GRAISSES :

Les graisses ne sont pas passibles de la taxe sur les huiles, lubrifiants et préparations lubrifiantes (T.O N° 176/DGD/D421/07du 09/05/2007 et N° 360/DGD/D0421.10 du 26/10/2010).

N.B : L’article 5 du Décret exécutif n° 07-118 susvisé précise que cette taxe n’est pas comprise dans l’assiette de la TVA.

Cette taxe a été instituée par l’Art. 61 LF 2006 au tarif de 12.500 DA/tonne, modifié par l’Art 66 LF 2018 au tarif de 18.750 DA/tonne.

Annexe XVDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Annexe XVTaxe d’Efficacité Energétique

(T.E.E)

BASE LEGALE :

La taxe d’Efficacité Energétique (TEE) a été instituée par les articles 70, 71, 72 et 73 de la Loi de Finances 2017.

" Art. 70 LF 2017 " :

« Il est institué, une taxe d’efficacité énergétique, applicable aux produits importés ou fabriqués localement fonctionnant àl’électricité, aux gaz et aux produits pétroliers, dont la consommation dépasse les normes d’efficacité énergétique prévues par laréglementation en vigueur. Cette taxe est exigible au dédouanement pour les produits importés ainsi qu’à la sortie usine pour lesproduits fabriqués localement.

Les indications relatives aux caractéristiques énergétiques ainsi qu’à la classe énergétique d’appartenance doivent êtrementionnées, par les importateurs et les fabricants locaux, sur les étiquettes et apposées sur les appareils et leurs emballages.

La taxe d’efficacité énergétique s’applique aux produits fonctionnant à l’électricité et soumis aux règles spécifiques d’efficacité, declassification et d’étiquetage énergétiques.

Les importateurs sont autorisés à importer les produits classés dans les catégories A, B et C. Ils sont soumis à la taxed’efficacité énergétique comme suit :

TAUX DE LA TAXE D’EFFICACITÉ ENERGETIQUE PAR CLASSE ENERGETIQUE

A+ +, A+ et A B C

05% 20% 30%

La taxe exigible sur les produits importés est applicable à partir du 1er juillet 2017. Elle est applicable sur les produitsfabriqués localement à partir du 1er janvier 2018.

Cette taxe est applicable par classe énergétique, selon le barème progressif ci-après :

TAUX DE LA TAXE D’EFFICACITÉ ENERGETIQUE PAR CLASSE ÉNERGETIQUE

A+ +, A+ et A B C D E F G

05% 10% 15% 20% 25% 30% 35%

La taxe d’efficacité énergétique est applicable selon le barème suscité sur les produits ci-après :

SPT Désignation des produitsProduits

8415.10.91.10 - - - - - D’une capacité de chauffage et de refroidissement n’excédant pas 7.000BTU/h

Climatiseurs, leurs unitésintérieures/ extérieursprésentés isolément, àusage domestique, àl’exclusion de ceux d’unecapacité excédant 24.000BTU/H

8415.10.91.20 - - - - - D’une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 7.000 BTU/hmais n’excédant pas 9.000 BTU/h




Ex 8415.10.92.00 - - - - Formant un seul corps

Ex 8415.81.99.00 - - - - Autres

Ex 8415.82.91.00 - - - - Machine portative autonome pour le conditionnement de l’air

Ex 8415.82.92.00 - - - - Machine bibloc pour le conditionnement de l’air

Ex 8415.82.99.00 - - - - Autres

Ex 8415.83.90.00 - - - Autres

Ex 8415.90.11.00 - - - - Unité intérieure d’appareil de conditionnement de l’air à éléments séparés,présentées isolément

Ex 8415.90.12.00 - - - - Unité extérieure d’appareils de conditionnement de l’air à éléments séparés,présentées isolément

8418.10.91.00 - - - - D’une capacité n’excédant pas 50L - Réfrigérateurs,

congélateurs et8418.10.92.00 - - - - D’une capacité excédant 50L mais n’excédant pas 150L

Annexe XVDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


SPT Désignation des produits Produits

8528.72.92.60 - - - - - D’une diagonale excédant 42 pouces et mais n’excédant pas 52 pouces


8528.72.92.80 - - - - - D’une diagonale excédant 55 pouces

8528.72.93.10 - - - - - D’une diagonale n’excédant pas 42 pouces




8528.72.93.50 - - - - - D’une diagonale excédant 65 pouces

8528.72.94.00 - - - - Avec un écran à diodes émettrices de lumière (LED)

8528.72.99.00 - - - - Autres

8528.73.91.00 - - - - A tubes cathodiques (CRT)

8528.73.99.00 - - - - Autres

8516.21.00.00 - - Radiateurs à accumulation Appareils de chauffageélectriques, à usagedomestique

8516.29.10.00 - - - Radiateurs à circulation de liquide

8516.29.20.00 - - - Radiateurs par convection

8516.29.91.00 - - - - A ventilateur incorporé

8516.29.99.00 - - - - Autres

" Art. 73 LF 2017 " :

La taxe d’efficacité énergétique est intégrée dans la base imposable à la TVA. Les règles d’assiette, de liquidation, derecouvrement et de contentieux applicables à la taxe sur la valeur ajoutée, sont étendues à la taxe d’efficacité énergétique.

Les opérations portant sur les produits destinés à l’exportation sont exonérées de la taxe d’efficacité énergétique.

Le produit de cette taxe est affecté comme suit :

• 90% au budget de l’Etat ;

• 10% au compte d’affectation spéciale n° 302-131 intitulé « Fonds national pour la maîtrise de l'énergie et pour les énergiesrenouvelables et de la cogénération - ligne 2 : maîtrise de l’énergie ».

Les modalités d’application des dispositions relatives à la taxe d’efficacité énergétique seront fixées, en tant que de besoin, par arrêtéinterministériel.

Annexe XVI – XVIIDOUANES ALGERIENNES - 2018 -


Annexe XVIContribution de Solidarité

(C.S)

BASE LEGALE :

Art. 109. - Il est institué une contribution de solidarité au taux de 1% applicable aux opérations d’importation de marchandises mises à laconsommation en Algérie.

Elle est perçue et recouvrée comme en matière de droit en douanes.

Le produit de cette contribution, est perçu au profit de la caisse nationale des retraites.

Annexe XVIIRedevance sur l'utilisation de l'infrastructure Routière

(R.U.I.R)

BASE LEGALE :

- Article 103 LF 1981 modifié par l'article 39 LFC pour 1990 ;

- Article 110 LF 1995.

Article 103 de la Loi de Finances pour 1981 modifié par l'article 39 de Loi de Finances Complémentaire pour 1990 :

«Les véhicules automobiles de transport de marchandises et de voyageurs immatriculés à l'étranger, empruntant ou (transit) une partie duterritoire national, sont soumis à une redevance d'utilisation de l'infrastructure routière, dans les formes et suivant les modalités déterminées parle présent article :

A) Le fait générateur de la redevance visée à l'alinéa ci-dessus est constitué par l'utilisation des infrastructures routières à l'entrée de lafrontière algérienne par tout véhicule automobile de transport de marchandises et de voyageurs immatriculés à l’étranger ;

B) Le montant de la redevance, par véhicule, comporte une partie fixe et une partie variable ; il est fixé comme suit :

1°) Véhicules de transport routier de marchandises :

a) Partie fixe :

- La contre-valeur en devises convertibles de deux mille dinars (2000 DA) pour les véhicules dont le poids total en charge estégal ou inférieur à 10 tonnes ;

- La contre-valeur en devises convertibles de trois mille dinars (3000 DA) pour les véhicules dont le poids total en charge estsupérieur à 10 tonnes et inférieur à 15 tonnes.

- La contre-valeur en devises convertibles de quatre mille dinars (4000 DA) pour les véhicules dont le poids total en charge estégal ou supérieur à 19 tonnes.

b) Partie variable :

Elle est calculée proportionnellement au poids total en charge du véhicule et de la distance à parcourir en charge, selon le barème ci-après :

POIDS TOTAL EN CHARGE PARTIE VARIABLE D.A/KM

- Jusqu'à 8 Tonnes 0,80

- de 8,1 à 10 Tonnes 1,12

- de 10,1 à 14 Tonnes 1,60

- de 14,1 à 19 Tonnes 2,20

- de 19,1 à 22 Tonnes 2,60

- de 22,1 à 26 Tonnes 3,20

- de 26,1 à 30 Tonnes 3,60

- de 30,1 à 38 Tonnes 4,00

- de plus de 38 Tonnes 6,00

2°) Véhicule de transport de voyageurs :

a) Partie fixe :

- La contrevaleur en devises convertibles de mille dinars algériens (1.000 DA) pour les véhicules dont la capacité utile est située entre 9et 25 places.

- La contre-valeur en devises convertibles de mille cinq cents dinars algériens (1.500 DA) pour les véhicules dont la capacité utile estsituée entre 26 et 50 places.

- La contre-valeur en devises convertibles de deux mille dinars algériens (2.000 DA) pour les véhicules dont la capacité utile estsupérieur à 50 places.

b) Partie variable :

Elle est calculée proportionnellement à la capacité utile des véhicules et de la distance à parcourir en charge selon le barème ci-après :

POIDS TOTAL EN CHARGE PARTIE VARIABLE D.A/KM

- 9 à 25 Places 0,40

- 26 à 50 Places 0,80

- Plus de 50 Places 1,00

- Nonobstant les dispositions du paragraphe B-1 (b) ci-dessus, sont soumis à la perception de la seule partie fixe de laredevance d'utilisation de l'infrastructure routière, les véhicules automobiles de transport de marchandises immatriculés à l'étranger dontle poids total en charge est inférieur à 5 Tonnes 600.

- Les véhicules de transport de voyageurs ou de marchandises immatriculés à l'étranger et admis en transit temporaire dansle cadre de marchés de réalisation conclus avec des nationaux, seront soumis au paiement d'un montant forfaitaire dont le niveau et lapériodicité seront définis par voie réglementaire.

Annexe XXVDOUANES ALGERIENNES - 2018 -

- 95 -


3206.49.91.00

3206.49.99.00

3206.50.00.00

3207.10.00.00

3207.20.10.00

3207.20.20.00

3207.20.90.00

3207.30.10.00

3207.30.20.00

3207.30.30.00

3207.40.10.00

3207.40.90.00

3210.00.50.00

3211.00.00.00

3212.10.00.00

3212.90.10.00

3212.90.21.10

3212.90.21.20

3212.90.22.00

3212.90.29.00

3214.10.10.00

3214.10.21.00

3214.10.22.11

3214.10.22.12

3214.10.22.13

3214.10.22.19

3214.10.22.20

3214.10.22.30

3214.10.22.40

3214.10.22.50

3214.10.22.60

3214.10.22.90

3214.10.30.00

3214.90.10.00

3214.90.20.00

3214.90.90.00

3215.11.10.00

3215.11.90.00

3215.19.10.00

3215.19.90.00

3215.90.11.00

3215.90.12.00

3215.90.91.00

3215.90.92.00

3302.90.10.00

3302.90.91.00

3302.90.99.00

3403.11.10.00

3403.19.10.00

3404.20.10.00

3404.20.90.00

3404.90.10.00

3404.90.91.00

3404.90.99.10

3404.90.99.90

3407.00.20.00

3407.00.30.00

3601.00.10.00

3601.00.21.00

3601.00.29.00

3601.00.31.00

3601.00.39.00

3601.00.90.00

3602.00.10.00

3602.00.20.00

3602.00.30.00

3602.00.40.00

3602.00.90.00

3603.00.10.00

3603.00.20.00

3603.00.30.00

3603.00.91.00

3603.00.92.00

3603.00.93.00

3701.10.00.00

3701.20.11.00

3701.20.19.10

3701.20.19.20

3701.20.91.00

3701.20.99.10

3701.20.99.20

3701.30.10.00

3701.30.91.00

3701.30.92.00

3701.91.10.00

3701.91.90.00

3701.99.10.00

3701.99.90.00

3702.10.10.00

3702.10.20.00

3702.31.10.00

3702.31.91.00

3702.31.92.00

3702.32.11.00

3702.32.19.00

3702.32.20.00

3702.39.10.00

3702.39.20.00

3702.41.00.00

3702.42.00.00

3702.43.00.00

3702.44.00.00

3702.52.00.00

3702.53.00.00

3702.54.00.00

3702.55.00.00

3702.56.00.00

3702.96.10.00

3702.96.90.00

3702.97.10.00

3702.97.90.00

3702.98.00.00

3703.10.10.00

3703.10.91.00

3703.10.92.00

3703.20.10.00

3703.20.90.00

3703.90.10.00

3703.90.90.00

3706.10.10.00

3706.10.20.00

3706.10.30.00

3706.90.10.00

3706.90.20.00

3706.90.30.00

3707.10.00.00

3707.90.10.00

3707.90.20.00

3707.90.30.00

3707.90.40.00

3707.90.50.00

3707.90.60.00

3707.90.90.00

3801.10.10.00

3801.10.20.00

3801.10.90.00

3801.20.10.00

3801.20.20.00

3801.30.00.00

3801.90.10.00

3801.90.20.00

3801.90.30.00

3801.90.90.00

3802.10.10.00

3802.10.20.00

3802.10.90.00

3802.90.11.00

3802.90.12.10

3802.90.12.90

3802.90.13.00

3802.90.19.00

3802.90.21.00

3802.90.22.00

3802.90.23.00

3802.90.24.00

3802.90.29.00

3803.00.10.00

3803.00.91.00

3803.00.99.00

3804.00.10.00

3804.00.20.00

3805.10.10.00

3805.10.20.00

3805.10.30.00

3805.90.10.00

3805.90.20.00

3805.90.30.00

3805.90.90.00

3806.10.00.00

3806.20.10.00

3806.20.90.00

3806.30.00.00

3806.90.10.00

3806.90.20.00

3806.90.90.00

3807.00.11.00

3807.00.12.00

3807.00.13.00

3807.00.20.00

3807.00.91.00

3807.00.92.00

3807.00.99.00

3808.59.91.00

3808.59.99.00

3808.62.20.00

3808.69.00.00

3808.91.91.10

3808.91.91.90

3808.91.99.10

3808.91.99.90

3808.92.91.10

3808.92.91.90

3808.92.99.10

3808.92.99.90

3808.93.91.11

3808.93.91.19

3808.93.91.20

3808.93.99.11

3808.93.99.19

3808.93.99.20

3808.93.99.90

3808.94.91.10

3808.94.91.20

3808.94.99.10

3808.94.99.90

3808.99.91.11

3808.99.91.19

3808.99.91.20

3808.99.91.30

3808.99.91.40

3808.99.91.90

3808.99.99.11

3808.99.99.19

3808.99.99.20

3808.99.99.30

3808.99.99.40

3808.99.99.90

3809.91.11.00

3809.91.12.00

3809.91.91.00

3809.91.99.00

3809.92.11.00

3809.92.12.00

3809.92.91.00

3809.92.99.00

3809.93.11.00

3809.93.12.00

3809.93.91.00

3809.93.99.00

3810.10.10.00

3810.10.20.00

3810.90.11.00

3810.90.12.00

3810.90.19.00

3810.90.20.00

3811.11.10.00

3811.11.20.00

3811.11.91.00

3811.11.99.00

3811.19.10.00

3811.19.90.00

3811.21.10.00

3811.21.90.00

3811.29.10.00

3811.29.90.00

3811.90.10.00

3811.90.90.00

3812.10.00.00

3812.20.00.00

3812.31.00.00

3812.39.10.00

3812.39.20.00

3813.00.10.00

3813.00.20.00

3813.00.30.00

3813.00.40.00

3813.00.91.00

3813.00.92.00

3814.00.10.00

3814.00.20.00

3814.00.30.00

3814.00.91.00

3814.00.92.00

3814.00.99.00

3815.11.00.00

3815.12.00.00

3815.19.00.00

3815.90.00.00

3816.00.10.00

3816.00.20.00

3816.00.30.00

3816.00.90.00

3817.00.10.00

3817.00.20.00

3818.00.10.00

3818.00.90.00

3820.00.10.00

3820.00.20.00

3821.00.10.00

3821.00.91.00

3821.00.92.00

3821.00.93.00

3821.00.99.00

3822.00.11.10

3822.00.11.20

3822.00.11.30

3822.00.11.90

3822.00.12.00

3822.00.20.00

3824.10.00.00

3824.30.00.00

3824.40.00.00

3824.50.10.00

3824.50.90.00

3824.71.00.00

3824.72.00.00

3824.73.00.00

3824.74.00.00

3824.75.00.00

3824.76.00.00

3824.77.10.00

3824.77.20.00

3824.78.10.00

3824.78.20.00

3824.79.00.00

3824.81.00.00

3824.82.10.00

3824.82.20.00

3824.82.30.00

3824.83.00.00

3824.84.00.00

3824.85.00.00

3824.86.00.00

3824.87.00.00

3824.88.00.00

3824.91.00.00

3824.99.10.00

3824.99.20.00

3824.99.30.00

3824.99.40.00

3824.99.50.00

3824.99.61.00

3824.99.62.00

3824.99.71.00

3824.99.72.00

3824.99.80.00

3824.99.91.00

3824.99.92.00

3824.99.93.00

3824.99.94.00

3824.99.95.00

3824.99.96.00

3824.99.97.00

3824.99.99.10

3824.99.99.20

3824.99.99.40

3824.99.99.50

3824.99.99.61

3824.99.99.69

3824.99.99.70

3824.99.99.91

3824.99.99.92

3824.99.99.93

3824.99.99.94

3824.99.99.95

3824.99.99.96

3824.99.99.97

3824.99.99.98

3824.99.99.99

3825.10.00.00

3825.20.00.00

3825.30.10.00

3825.30.20.00

3825.30.30.00

3825.30.40.00

3825.30.90.00

3825.41.00.00

3825.49.00.00

3825.50.00.00

3825.61.00.00

3825.69.00.00

3825.90.10.00

3825.90.20.00

3825.90.30.00

3825.90.40.00

3825.90.50.00

3825.90.90.00

3826.00.11.00

3826.00.19.00

3826.00.91.00

3826.00.99.00

3901.10.10.00

3901.10.20.00

3901.10.90.00

3901.20.10.00

3901.20.20.00

3901.20.90.00

3901.30.10.00

3901.30.20.00

3901.30.90.00

3901.40.10.00

3901.40.20.00

3901.40.90.00

3901.90.10.00

3901.90.20.00

3901.90.90.00

3902.10.10.00

3902.10.91.00

3902.10.92.00

3902.10.99.00

3902.20.10.00

3902.20.20.00

3902.20.90.00

3902.30.10.00

3902.30.20.00

3902.30.90.00

3902.90.10.00

3902.90.20.00

3902.90.90.00

3903.11.10.00

3903.11.20.00

3903.11.90.00

3903.19.10.00

3903.19.20.00

3903.19.90.00

3903.20.10.00

3903.20.20.00

3903.20.90.00

3903.30.10.00

3903.30.20.00

3903.30.90.00

3903.90.10.00

3903.90.20.00

3903.90.90.00

3904.10.10.00

3904.10.20.00

3904.10.90.00

3904.21.10.00

3904.21.20.00

3904.21.90.00

3904.22.10.00

3904.22.20.00

3904.22.90.00

3904.30.10.00

3904.30.20.00

3904.30.90.00

3904.40.10.00

3904.40.20.00

3904.40.90.00

3904.50.10.00

3904.50.20.00

3904.50.90.00

3904.61.10.00

3904.61.20.00

3904.61.90.00

3904.69.10.00

3904.69.20.00

3904.69.90.00

3904.90.10.00

3904.90.20.00

3904.90.90.00

3905.12.00.00

3905.19.10.00

3905.19.90.00

3905.21.00.00

3905.29.10.00

3905.29.90.00

3905.30.10.00

3905.30.20.00

3905.30.90.00

3905.91.10.00

3905.91.20.00

3905.91.90.00

3905.99.10.00

3905.99.20.00

3905.99.90.00

3906.10.10.00

3906.10.20.00

3906.10.90.00

3906.90.10.00

3906.90.20.00

3906.90.90.00

3907.10.00.00

3907.20.10.00

3907.20.20.00

3907.20.30.00

3907.20.90.00

3907.30.10.00

3907.30.20.00

3907.30.90.00

3907.40.00.00

3907.50.10.00

3907.50.91.00

3907.50.92.00

3907.50.93.00

3907.61.00.00

3907.69.10.00

3907.69.20.00

3907.69.90.00

3907.70.00.00

3907.91.10.00

3907.91.20.00

3907.91.90.00

3907.99.10.00

3907.99.20.00

3907.99.90.00

3908.10.10.00

3908.10.20.00

3908.10.90.00

3908.90.10.00

3908.90.20.00

3908.90.90.00

3909.10.10.00

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